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Mgr l'archevêque de Tours. Mgr l'évêque d'Arras. Mgr l'évêque de Troyes. Le pasteur Rodolphe Cuvier, président de l'Église consistoriale de la confession d'Augsbourg. Le pasteur Juillerat, président de l'Église consistoriale de la communion réformée. Franck, vice-président du consistoire central israélite. Troplong, premier président de la cour de cassation. Le comte Portalis, premier président honoraire de la même cour. Rocher, conseiller à la même cour. Le baron Thénard, membre de l'Institut. Saint-Marc-Girardin, membre de l'Institut. De Saulcy, membre de l'Institut. Le général Morin, membre de l'Institut. Lélut, membre de l'Institut. Giraud, inspecteur général de l'enseignement supérieur. Ravaisson, inspecteur général de l'enseignement supérieur. Nisard, inspecteur général de l'enseignement supérieur. Dumas, inspecteur général de l'enseignement supérieur. Leverrier, inspecteur général de l'enseignement supérieur. Brongniart, inspecteur général de l'enseignement supérieur. Laferrière, inspecteur général de l'enseignement supérieur. Dutrey, inspecteur général de l'instruction secondaire. Labrouste, chef de l'institution libre de Sainte-Barbe, à Paris. L'abbé Labbé, chef d'institution libre à Yvetot (Seine-Inférieure). ART. 2. M. Dumas est nommé de nouveau vice-président du conseil impérial de l'instruction publique. M. Nisard est nommé de nouveau secrétaire dudit conseil. ART. 3. Notre ministre secrétaire d'État au département de l'Instruction publique et des Cultes est chargé de l'exécution du présent décret. Fait au palais des Tuileries, le 5 janvier 1853. NAPOLÉON. Par l'Empereur : Le ministre de l'Instruction publique et des Cultes, H. FORTOUL. Arrêté en date du 5 janvier 1853. Le Conseil impérial de l'instruction publique est convoqué le lundi 17 janvier prochain, pour une session ordinaire d'un mois. TITRES HONORIFIQUES. Arrêté en date du 5 janvier 1853. M. Lugagne, maître d'étude au lycée de Montpellier, est nommé officier d'académie. ADMINISTRATIONS ACADEMIQUES. NOMINATIONS DE RECTEURS. Décret en date du 10 janvier 1853. Sont nommés recteurs des académies ci-après désignées : Basses-Alpes (3e classe), M. Bailly, licencié ès lettres, ancien principal, en remplacement de M. l'abbé Fortoul, admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite. Aveyron (3e classe), M. Jouen, recteur de l'académie de l'Orne, en remplacement de M. Valat, admis à faire valoir ses droits à la retraite. Calvados (1re classe), M. Théry, recteur de l'académie d'Ille-et-Vilaine.
au palais des Tuileries, le 5 janvier 1853. NAPOLÉON. Par l'Empereur : Le ministre de l'Instruction publique et des Cultes, H. FORTOUL. Arrêté en date du 5 janvier 1853. Le Conseil impérial de l'instruction publique est convoqué le lundi 17 janvier prochain, pour une session ordinaire d'un mois. TITRES HONORIFIQUES. Arrêté en date du 5 janvier 1853. M. Lugagne, maître d'étude au lycée de Montpellier, est nommé officier d'académie. ADMINISTRATIONS ACADEMIQUES. NOMINATIONS DE RECTEURS. Décret en date du 10 janvier 1853. Sont nommés recteurs des académies ci-après désignées : Basses-Alpes (3e classe), M. Bailly, licencié ès lettres, ancien principal, en remplacement de M. l'abbé Fortoul, admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite. Aveyron (3e classe), M. Jouen, recteur de l'académie de l'Orne, en remplacement de M. Valat, admis à faire valoir ses droits à la retraite. Calvados (1re classe), M. Théry, recteur de l'académie d'Ille-et-Vilaine. Gers (3e classe), M. Poumeau de Lafforest, proviseur du lycée d'Anglet. Ille-et-Vilaine (1re classe), M. Jourdain, recteur de l'académie des Basses-Pyrénées. Indre (3e classe), M. Cassin, recteur de l'académie de la Vendée. Nièvre (3e classe), M. Reynaud, professeur au lycée Bonaparte, en remplacement de M. l'abbé Sergent, dont la démission est acceptée. Orne (3e classe), M. Doucin, recteur de l'académie de Saône-et-Loire. Basses-Pyrénées (3e classe), M. Courtade, recteur de l'académie du Gers. Saône-et-Loire (1re classe), M. Desrozier, recteur de l'académie du Calvados. Vendée (3e classe), M. Henne, recteur de l'académie de l'Indre. Arrêtés en date du 28 décembre 1852. Sont nommés membres du conseil académique dans les départements ci-après désignés : Hautes-Alpes.-M. Martel, membre du conseil général.— M. Gérard, inspecteur de l'instruction primaire et membre du conseil académique, est maintenu dans les fonctions de secrétaire dudit conseil pour l'année 1853. Ardennes. — MM. Rolly, membre du tribunal civil de Charleville ; comte de Gourjault, comte de Jaubert, Riche ; Saingéry, membres du conseil général. Cantal, — M. Marty, membre du conseil général. Corse. — MM. Cuneo d'Ornano (Ascagne) ; Peraldi, membres du conseil général. Jura. — M. Chibret, inspecteur de l'instruction primaire. — M. Cordier est chargé de nouveau des
est acceptée. Orne (3e classe), M. Doucin, recteur de l'académie de Saône-et-Loire. Basses-Pyrénées (3e classe), M. Courtade, recteur de l'académie du Gers. Saône-et-Loire (1re classe), M. Desrozier, recteur de l'académie du Calvados. Vendée (3e classe), M. Henne, recteur de l'académie de l'Indre. Arrêtés en date du 28 décembre 1852. Sont nommés membres du conseil académique dans les départements ci-après désignés : Hautes-Alpes.-M. Martel, membre du conseil général.— M. Gérard, inspecteur de l'instruction primaire et membre du conseil académique, est maintenu dans les fonctions de secrétaire dudit conseil pour l'année 1853. Ardennes. — MM. Rolly, membre du tribunal civil de Charleville ; comte de Gourjault, comte de Jaubert, Riche ; Saingéry, membres du conseil général. Cantal, — M. Marty, membre du conseil général. Corse. — MM. Cuneo d'Ornano (Ascagne) ; Peraldi, membres du conseil général. Jura. — M. Chibret, inspecteur de l'instruction primaire. — M. Cordier est chargé de nouveau des fonctions de secrétaire du conseil académique pour l'année 1853. Lot-et-Garonne. — M. Rouge, principal du collège d'Agen et membre du conseil académique, est maintenu dans les fonctions de secrétaire dudit conseil pour l'année 1853. Mayenne. — M. l'abbé Dours, proviseur du lycée de Laval et membre du conseil académique, est maintenu dans les fonctions de secrétaire dudit conseil pour l'année 1853. Nord. —M. Maurice, membre du conseil général. Var. — M. Donat de Saint-Coux, principal du collège de Draguignan et membre du conseil académique, est maintenu dans les fonctions de secrétaire dudit conseil pour l'année 1853. Arrêté en date du 10 janvier 1853. Mayenne. MM. Dauphin, Dubourg et Blanchet, membres du conseil général, sont nommés membres du conseil académique. INSTRUCTION SECONDAIRE. NOMINATIONS DIVERSES. LYCÉES DES DÉPARTEMENTS. Arrêté en date du 30 décembre 1852. Lycée de Toulouse (1re classe). — M. Batut, bachelier ès lettres, est nommé maître d'étude au lycée de Toulouse, en remplacement de M. Feuilleret, appelé à d'autres fonctions. Arrêté en date du 4 janvier 1853. Lycée de Saint-Omer (3e classe). — M. Debidas, architecte, est nommé maître des travaux graphiques au lycée Saint-Omer (fonctions nouvelles).— M. Carton, licencié en sciences mathématiques, ex-chargé du cours de mathématiques accessoires
maintenu dans les fonctions de secrétaire dudit conseil pour l'année 1853. Nord. —M. Maurice, membre du conseil général. Var. — M. Donat de Saint-Coux, principal du collège de Draguignan et membre du conseil académique, est maintenu dans les fonctions de secrétaire dudit conseil pour l'année 1853. Arrêté en date du 10 janvier 1853. Mayenne. MM. Dauphin, Dubourg et Blanchet, membres du conseil général, sont nommés membres du conseil académique. INSTRUCTION SECONDAIRE. NOMINATIONS DIVERSES. LYCÉES DES DÉPARTEMENTS. Arrêté en date du 30 décembre 1852. Lycée de Toulouse (1re classe). — M. Batut, bachelier ès lettres, est nommé maître d'étude au lycée de Toulouse, en remplacement de M. Feuilleret, appelé à d'autres fonctions. Arrêté en date du 4 janvier 1853. Lycée de Saint-Omer (3e classe). — M. Debidas, architecte, est nommé maître des travaux graphiques au lycée Saint-Omer (fonctions nouvelles).— M. Carton, licencié en sciences mathématiques, ex-chargé du cours de mathématiques accessoires au lycée de Saint-Omer, est chargé des fonctions de professeur répétiteur de sciences audit lycée (fonctions nouvelles). Arrêtés en date du 10 janvier 1853. Lycée d'Angers (2e classe). — Un congé de disponibilité, jusqu'à la fin de l'année classique 1852-1853 est accordé, pour cause de santé, à M. Laigneau, maître d'étude au lycée d'Angers. Sont nommés maîtres d'études au lycée d'Angers : M. Pallut, maître d'étude au collège de Châtellerault, en remplacement de M. Leclerc, appelé à d'autres fonctions; M. Vignaud, bachelier en lettres, en remplacement de M. Laigneau, en disponibilité; M. Buchard, bachelier en lettres (emploi nouveau). Lycée de Bastia (3e classe). — M. Borelly, bachelier en sciences mathématiques, régent de septième au collège de Carpentras, est chargé des fonctions de professeur répétiteur des sciences physiques au lycée de Bastia (fonctions nouvelles). Lycée de Montpellier (2e classe).—M. Buges, licencié en sciences mathématiques, maître d'étude au lycée de Montpellier, est nommé maître des travaux graphiques audit lycée (fonctions nouvelles). Lycée de Toulouse (1re classe).—M. Joly, professeur à la Faculté des sciences de Toulouse, est chargé, en outre, de l'enseignement de la langue allemande au lycée de cette ville. COLLÈGES DES DÉPARTEMENTS. Arrêté en date du 30 décembre 1852. Collège de
d'étude au lycée d'Angers. Sont nommés maîtres d'études au lycée d'Angers : M. Pallut, maître d'étude au collège de Châtellerault, en remplacement de M. Leclerc, appelé à d'autres fonctions; M. Vignaud, bachelier en lettres, en remplacement de M. Laigneau, en disponibilité; M. Buchard, bachelier en lettres (emploi nouveau). Lycée de Bastia (3e classe). — M. Borelly, bachelier en sciences mathématiques, régent de septième au collège de Carpentras, est chargé des fonctions de professeur répétiteur des sciences physiques au lycée de Bastia (fonctions nouvelles). Lycée de Montpellier (2e classe).—M. Buges, licencié en sciences mathématiques, maître d'étude au lycée de Montpellier, est nommé maître des travaux graphiques audit lycée (fonctions nouvelles). Lycée de Toulouse (1re classe).—M. Joly, professeur à la Faculté des sciences de Toulouse, est chargé, en outre, de l'enseignement de la langue allemande au lycée de cette ville. COLLÈGES DES DÉPARTEMENTS. Arrêté en date du 30 décembre 1852. Collège de Beaucaire. — M. Duignaud, bachelier en lettres, est nommé maître d'étude au collège de Beaucaire, en remplacement de M. Eckstein, appelé à d'autres fonctions. Arrêtés en date du 3 janvier 1853. Collège de Bar-le-Duc. — M. Napié, bachelier en lettres, est nommé maître d'étude au collège de Bar-le-Duc, en remplacement de M. Tricottet, en disponibilité. Collège de Béziers.— M. Courtial, bachelier en lettres, est nommé maître d'étude au collège de Béziers (emploi vacant). Collège de la Châtre. — M. Pallu fils, bachelier en sciences physiques, chargé de la classe de rhétorique française au collège de Saintes, est nommé régent de mathématiques au collège de la Châtre, en remplacement de M. Dupuy, appelé à d'autres fonctions. Collège d'Etampes.—Sont nommés maîtres d'étude au collège d'Etampes : M. Gautier, bachelier en lettres, en remplacement de M. Boudier, qui a quitté le collège; M. Rigal, bachelier en lettres (emploi nouveau). Arrêtés en date du 7 janvier 1853. Collège d'Alais. Un congé, jusqu'à la fin de l'année classique 1852-1853, est accordé, pour cause de santé, à M. Dorigny, régent de mathématiques élémentaires au collège d'Alais. — M. Ducoin, ancien régent de mathématiques au collège de Clermont-l'Hérault, est chargé de la suppléance de la classe de
de M. Tricottet, en disponibilité. Collège de Béziers.— M. Courtial, bachelier en lettres, est nommé maître d'étude au collège de Béziers (emploi vacant). Collège de la Châtre. — M. Pallu fils, bachelier en sciences physiques, chargé de la classe de rhétorique française au collège de Saintes, est nommé régent de mathématiques au collège de la Châtre, en remplacement de M. Dupuy, appelé à d'autres fonctions. Collège d'Etampes.—Sont nommés maîtres d'étude au collège d'Etampes : M. Gautier, bachelier en lettres, en remplacement de M. Boudier, qui a quitté le collège; M. Rigal, bachelier en lettres (emploi nouveau). Arrêtés en date du 7 janvier 1853. Collège d'Alais. Un congé, jusqu'à la fin de l'année classique 1852-1853, est accordé, pour cause de santé, à M. Dorigny, régent de mathématiques élémentaires au collège d'Alais. — M. Ducoin, ancien régent de mathématiques au collège de Clermont-l'Hérault, est chargé de la suppléance de la classe de mathématiques élémentaires au collège d'Alais, pendant la durée du congé accordé à M. Dorigny. — M. Montpellier, bachelier en lettres, est nommé maître d'étude au collège d'Alais, en remplacement de M. Levère, qui a quitté le collège. Collège d'Armentières. — Un congé jusqu'à la fin de l'année classique 1852-1853 est accordé, sur sa demande et pour cause de santé, à M. Verdel, régent de cinquième et sixième au collège d'Armentières. M. Gozet, bachelier en lettres, est chargé de la suppléance de la classe de cinquième et sixième au collège d'Armentières, pendant la durée du congé accordé à M. Verdel. Collège d'Arnay-le-Duc. M. Bession, maître d'études au collège de Chavillon-sur-Seine, est nommé régent de septième et huitième au collège d'Arnay-le-Duc, en remplacement de M. Vielle, appelé à d'autres fonctions. Collège d'Aurillac. — M. Cuq, régent de mathématiques au collège de Saint-Flour, est nommé régent de mathématiques (deuxième chaire), au collège d'Aurillac (chaire nouvelle). Collège de Baume-les-Dames.— Un congé jusqu'à la fin de l'année classique 1852-1853 est accordé, pour cause de santé, à M. Boulois, régent de septième et huitième au collège de Baume-les-Dames. — M. Bon, ancien maître d'études au collège de Baume-les-Dames, est chargé de la suppléance de la classe
accordé, sur sa demande et pour cause de santé, à M. Verdel, régent de cinquième et sixième au collège d'Armentières. M. Gozet, bachelier en lettres, est chargé de la suppléance de la classe de cinquième et sixième au collège d'Armentières, pendant la durée du congé accordé à M. Verdel. Collège d'Arnay-le-Duc. M. Bession, maître d'études au collège de Chavillon-sur-Seine, est nommé régent de septième et huitième au collège d'Arnay-le-Duc, en remplacement de M. Vielle, appelé à d'autres fonctions. Collège d'Aurillac. — M. Cuq, régent de mathématiques au collège de Saint-Flour, est nommé régent de mathématiques (deuxième chaire), au collège d'Aurillac (chaire nouvelle). Collège de Baume-les-Dames.— Un congé jusqu'à la fin de l'année classique 1852-1853 est accordé, pour cause de santé, à M. Boulois, régent de septième et huitième au collège de Baume-les-Dames. — M. Bon, ancien maître d'études au collège de Baume-les-Dames, est chargé de la suppléance de la classe de septième et huitième audit collège, pendant la durée du congé accordé à M. Boulois. Collège de Briançon. — M. Martin, bachelier en lettres, est nommé régent de troisième et quatrième au collège de Briançon, en remplacement de M. Dumas, qui ne s'est pas rendu à son poste. Collège de Condom. — Un congé jusqu'à la fin de l'année classique 1852-1853 est accordé, pour cause de santé, à M. Marrasse, régent de mathématiques au collège de Condom. — M. Martin, principal du collège de Condom, est chargé, outre les fonctions de principal, de la suppléance de la classe de mathématiques audit collège, pendant la durée du congé accordé à M. Marrasse. Collège de Dinan. — M. Rosay de Pratz, régent de troisième et quatrième au collège de Dinan, est chargé, en outre, des fonctions d'aumônier audit collège (fonctions nouvelles). Collège d'Embrun. — M. Ruolz, principal du collège d'Embrun, est chargé, outre les fonctions de principal, de la classe de rhétorique et seconde audit collège (emploi vacant). Collège d'Evreux. — M. Colas, régent de mathématiques au collège de Lannion, est nommé régent de mathématiques (première chaire) au collège d'Evreux (chaire nouvelle). Collège de Gap. — M. Chautard, bachelier en lettres, est
Condom. — Un congé jusqu'à la fin de l'année classique 1852-1853 est accordé, pour cause de santé, à M. Marrasse, régent de mathématiques au collège de Condom. — M. Martin, principal du collège de Condom, est chargé, outre les fonctions de principal, de la suppléance de la classe de mathématiques audit collège, pendant la durée du congé accordé à M. Marrasse. Collège de Dinan. — M. Rosay de Pratz, régent de troisième et quatrième au collège de Dinan, est chargé, en outre, des fonctions d'aumônier audit collège (fonctions nouvelles). Collège d'Embrun. — M. Ruolz, principal du collège d'Embrun, est chargé, outre les fonctions de principal, de la classe de rhétorique et seconde audit collège (emploi vacant). Collège d'Evreux. — M. Colas, régent de mathématiques au collège de Lannion, est nommé régent de mathématiques (première chaire) au collège d'Evreux (chaire nouvelle). Collège de Gap. — M. Chautard, bachelier en lettres, est nommé régent de septième au collège de Gap, en remplacement de M. Tabouret, qui ne s'est pas rendu à son poste. Collège de Gray. — Un congé de disponibilité, jusqu'à la fin de l'année classique 1852-1853, est accordé à M. Vaissier, régent de quatrième au collège de Gray. — M. Lordier, régent de quatrième au collège de Vesoul, est nommé régent de quatrième au collège de Gray, en remplacement de M. Vaissier, qui demeure en disponibilité. —M. Lusson, principal du collège de Gray, est chargé, outre les fonctions de principal, de la classe de seconde audit collège, en remplacement de M. Gaulthier, appelé à d'autres fonctions. — M. Boisteaux, chargé de la classe de rhétorique et seconde au collège de Lure, est nommé régent de cinquième au collège de Gray, en remplacement de M. Mouras, appelé à d'autres fonctions. Collège de Lorient. — M. Guyot, suppléant de la classe de sixième au collège de Lorient, est nommé régent de ladite classe au même collège, en remplacement de M. Huret, qui demeure en disponibilité. Collège de Lure. M. Samson, chargé de la classe de troisième au collège de Vesoul, est chargé de la classe de rhétorique et seconde au collège de
Lordier, régent de quatrième au collège de Vesoul, est nommé régent de quatrième au collège de Gray, en remplacement de M. Vaissier, qui demeure en disponibilité. —M. Lusson, principal du collège de Gray, est chargé, outre les fonctions de principal, de la classe de seconde audit collège, en remplacement de M. Gaulthier, appelé à d'autres fonctions. — M. Boisteaux, chargé de la classe de rhétorique et seconde au collège de Lure, est nommé régent de cinquième au collège de Gray, en remplacement de M. Mouras, appelé à d'autres fonctions. Collège de Lorient. — M. Guyot, suppléant de la classe de sixième au collège de Lorient, est nommé régent de ladite classe au même collège, en remplacement de M. Huret, qui demeure en disponibilité. Collège de Lure. M. Samson, chargé de la classe de troisième au collège de Vesoul, est chargé de la classe de rhétorique et seconde au collège de Lure, en remplacement de M. Boisteaux, appelé à d'autres fonctions. Collège de Maubeuge. M. Becquet, chargé des fonctions de surveillant général au lycée de Saint-Omer, est nommé maître d'étude au collège de Maubeuge (emploi vacant). Collège de Nemours. — M. Novion, bachelier en lettres, est nommé régent de sixième au collège de Nemours (chaise vacante). Collège de Niort. — M. Chely, licencié en lettres, ancien régent de huitième au collège de Commercy, est chargé de l'enseignement de la langue allemande au collège de Niort (chaire nouvelle). Collège de Ploërmel.— M. Richard, ex-chargé de la classe de quatrième au lycée de Napoléonville, est nommé régent de troisième et quatrième au collège de Ploërmel, en remplacement de M. Socher, appelé à d'autres fonctions. Collège de Saint-Flour. — M. Ronin, ex-régent de mathématiques au collège d'Aubenas, est nommé régent de mathématiques au collège de Saint-Flour, en remplacement de M. Cuq, appelé à d'autres fonctions. Collège de Saint-Pol-de-Léon. — Un congé de disponibilité, jusqu'à la fin de l'année classique 1852-1853, est accordé à M. Avenier de Lagrée, régent de troisième au collège de Saint-Pol-de-Léon. — M. Bafiseau, ex-chargé du cours de rhétorique française au lycée de Bret, est chargé de la classe de troisième
collège de Nemours (chaise vacante). Collège de Niort. — M. Chely, licencié en lettres, ancien régent de huitième au collège de Commercy, est chargé de l'enseignement de la langue allemande au collège de Niort (chaire nouvelle). Collège de Ploërmel.— M. Richard, ex-chargé de la classe de quatrième au lycée de Napoléonville, est nommé régent de troisième et quatrième au collège de Ploërmel, en remplacement de M. Socher, appelé à d'autres fonctions. Collège de Saint-Flour. — M. Ronin, ex-régent de mathématiques au collège d'Aubenas, est nommé régent de mathématiques au collège de Saint-Flour, en remplacement de M. Cuq, appelé à d'autres fonctions. Collège de Saint-Pol-de-Léon. — Un congé de disponibilité, jusqu'à la fin de l'année classique 1852-1853, est accordé à M. Avenier de Lagrée, régent de troisième au collège de Saint-Pol-de-Léon. — M. Bafiseau, ex-chargé du cours de rhétorique française au lycée de Bret, est chargé de la classe de troisième au collège de Saint-Pol-de-Léon, en remplacement de M. Avenier de Lagrée, en disponibilité. Collège de Seurre. — M. Vielle, bachelier en sciences, physiques, régent de septième et huitième au collège d'Arnay-le-Duc, est nommé régent de cinquième et sixième au collège de Seurre, en remplacement de M. Bazot, appelé à d'autres fonctions. — M. Vielle est chargé, en outre, du cours de mathématiques audit collège. Collège de Valenciennes. — M. Courtin, docteur en médecine, est nommé régent d'histoire naturelle au collège de Valenciennes (chaise nouvelle). — Un nouveau congé, jusqu'à la fin de l'année classique 1852-1853, est accordé, pour cause de santé, à M. Lempereur, régent de cinquième au collège de Valenciennes. — M. Leleu continuera d'être chargé de la suppléance de la classe de cinquième au collège de Valenciennes pendant la durée du congé accordé à M. Lempereur. Collège de Vesoul. — M. Mouras, régent de cinquième au collège de Gray, est nommé régent de quatrième au collège de Vesoul, en remplacement de M. Lordier, appelé à d'autres fonctions. — M. Gaulthier, chargé de la classe de seconde au collège de Gray, est chargé de la classe de troisième au collège de Vesoul, en remplacement de M. Samson, appelé à