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Courtier, Lugo. Lefebvre du Prey, Louis Pasquier, Mando, N***, Marrou. Perdrix, Pierre Robert, Porte, Richard (Adrien), Rothschild (de), Roy (Henri). Serre. Vallier. DOUANES ET CONVENTIONS COMMERCIALES M. Abel Lefèvre. Angrand (Léonce), Bompard, Bosc, Calogre, Cassez, Chapsal. Courtois (de), Delhoume, Dofay, Chanal. Daure (Joseph). Dauthuille, Duprey. Edmond Cavillon. Faugère. Grane (de), Langlois, Lauraine, Le Bois, Lesaché. Michel, Martin-Binachon, Menier (Euston), Montenot, Montgiraud de Rezé (de), Michelin (Claude), Roussel. Bissier, Tournan, Toy-Riont. Adler, Valette. ENSEIGNEMENT MM. le comte Hubert d'Andlau-Homme, Bérard (Victor), Berteaux (Alexandre), Beaudry-d'Assonville, Bénard (René), Brélier, Brunei. Cabart-Danneville, Cuttoli, Donadei, Dauthuille, Du Sauto. Héry, Honnorat. Delsol (Alexandre). Laboule, le comte de Leusse, Guralcel Michel, Manraud (Pierre), Muller Neuville Métier, Petitjean, Porteu. Salignac (Claude), Roger Grand. Théroigne, Servain. HYGIÈNE, ASSISTANCE, ASSOCIATIONS ET PRÉVOYANCE SOCIALES MM. Ambruster, Chabot (Alexandre), Buquin. Assainville, Chauveau. Bertin, Darteyre, Dauthuille, Delpierre, Dherbécourt, Dudouyt, Duprey. Duroure, Fernand Merlin, François Nougaillon. Gav, Giraud. Harcourt (comte d'), Haudos. Jourdain (Paul), Judet (Victor). Lavoinne, Léon Perrier, Le Troquer, Loubot (J.). Milan, Mollard. Ordinaire. Pavin de Laarnge, Perreau, Pichery, le marquis de Pomereu. Rabier (Fernand). Régner (Marcel), Renauld, Rothschild (Maurice de). Sarraut (Maurice). Vieu. Convocations du jeudi 29 janvier 1931. 1er bureau (janvier 1931), élection sénatoriale du Pas-de-Calais; — à quatorze heures trois quarts. — Local du 1er bureau. 1er bureau (janvier 1931), nomination d'un membre de la commission relative aux comptes définitifs des colonies dont les emprunts sont garantis par l'Etat, en remplacement de M. Auber; — à quinze heures. — Local du 1er bureau. Le bureau (janvier 1922), nomination d'un membre de la même commission, en remplacement de M. de La Batut; — à quinze heures. — Local du ge bureau. 3e bureau (janvier 1924), nomination d'un membre de la commission relative au règlement définitif du budget de l'exercice 1913, en remplacement de M. de La Batut; à quinze heures un quart. — Local du 3e bureau. 6e bureau (janvier 1924), nomination d'un membre de la même commission, en remplacement de M. Fernand Faure; — à quinze heures un quart. — Local du ge bureau. CHAMBRE DES DÉPUTÉS 14e LÉGISLATURE — SESSION DÉBUTANT DE 1931 Listes électorales rectifiées des membres
trois quarts. — Local du 1er bureau. 1er bureau (janvier 1931), nomination d'un membre de la commission relative aux comptes définitifs des colonies dont les emprunts sont garantis par l'Etat, en remplacement de M. Auber; — à quinze heures. — Local du 1er bureau. Le bureau (janvier 1922), nomination d'un membre de la même commission, en remplacement de M. de La Batut; — à quinze heures. — Local du ge bureau. 3e bureau (janvier 1924), nomination d'un membre de la commission relative au règlement définitif du budget de l'exercice 1913, en remplacement de M. de La Batut; à quinze heures un quart. — Local du 3e bureau. 6e bureau (janvier 1924), nomination d'un membre de la même commission, en remplacement de M. Fernand Faure; — à quinze heures un quart. — Local du ge bureau. CHAMBRE DES DÉPUTÉS 14e LÉGISLATURE — SESSION DÉBUTANT DE 1931 Listes électorales rectifiées des membres des groupes, remises au président de la Chambre, le 17 janvier 1931, en exécution de l'article 12 du règlement. GROUPE D'ACTION DÉMOCRATIQUE ET SOCIALE (30 membres.) MM. Auriol (Henri), Autrand (Jean) (Cher), Ballu, Barbier, Daudouin-Bugnet, Blondel, Brière, Bussat, Delsol, Didry, Dior, Fabry (Jean), Faget, François-Poncet, Frey (Charles), Gignoux, Laquière, Lauvray, Lecacheux, Legué (Sarthe), Lorin (Henri), Maginot (André), Péchin, Peter, Reibel (Charles), Reynaud (Paul) (Seine), Ricci, Scapini, Thureau-Dangin, Vidal (Joseph). Le président du groupe, Signé: ANDRÉ MAGINOT. GROUPE COMMUNISTE (11 membres.) MM. Béron, Berthon (André) (Seine), Beaugrand, Cachin (Marcel), Clamamusy, Desoblin, Doeblé, Duclos, Fraisseix, Marty. Le secrétaire du groupe, Signé: CLAMAMUS. GROUPE DES DÉMOCRATES POPULAIRES (18 membres.) MM. Anlier, Ballier, Berger (Loiret), Bilger, Brom, Champetier de Ribes, Durand (Auguste) (Vendée), Gallet, Jadé, Lahache, Leroille, Meck (Bas-Rhin), Pezet, Pinault, Reille-Soult (duc de Dalmatie), Seltz (Thomas) , Simon (Paul), Trémintin. Le président du groupe, Signé: PAUL SIMON. GROUPE DE LA GAUCHE RADICALE (51 membres.) MM. André (Adrien), Barillet, Bascoul, Blanc, Bouilloux-Lafont, Boyer (Jules) (Haute-Loire), Candace, Carlier-Caillot, Cels (Jules), Chabaud (de), Chariot, Charrier, Clauin-Servinière, Chéron (Adolphe), Daniélou, Dariel (Adrien), Debève, Deligne, Delmotte, Dormann, Eynac (Laurent), Tels (de), Fringant, Gérard (Gaston) (Côte-d'Or), Gormet (Somme), Gourdeau, Guernier, Labroue, Landry, Largier, Laurent, Lemelie, Le Vezouët, Lillaz, Loucheur,
Lecacheux, Legué (Sarthe), Lorin (Henri), Maginot (André), Péchin, Peter, Reibel (Charles), Reynaud (Paul) (Seine), Ricci, Scapini, Thureau-Dangin, Vidal (Joseph). Le président du groupe, Signé: ANDRÉ MAGINOT. GROUPE COMMUNISTE (11 membres.) MM. Béron, Berthon (André) (Seine), Beaugrand, Cachin (Marcel), Clamamusy, Desoblin, Doeblé, Duclos, Fraisseix, Marty. Le secrétaire du groupe, Signé: CLAMAMUS. GROUPE DES DÉMOCRATES POPULAIRES (18 membres.) MM. Anlier, Ballier, Berger (Loiret), Bilger, Brom, Champetier de Ribes, Durand (Auguste) (Vendée), Gallet, Jadé, Lahache, Leroille, Meck (Bas-Rhin), Pezet, Pinault, Reille-Soult (duc de Dalmatie), Seltz (Thomas) , Simon (Paul), Trémintin. Le président du groupe, Signé: PAUL SIMON. GROUPE DE LA GAUCHE RADICALE (51 membres.) MM. André (Adrien), Barillet, Bascoul, Blanc, Bouilloux-Lafont, Boyer (Jules) (Haute-Loire), Candace, Carlier-Caillot, Cels (Jules), Chabaud (de), Chariot, Charrier, Clauin-Servinière, Chéron (Adolphe), Daniélou, Dariel (Adrien), Debève, Deligne, Delmotte, Dormann, Eynac (Laurent), Tels (de), Fringant, Gérard (Gaston) (Côte-d'Or), Gormet (Somme), Gourdeau, Guernier, Labroue, Landry, Largier, Laurent, Lemelie, Le Vezouët, Lillaz, Loucheur, Mallarmé, Manaut, Martin (Germain), Masclandis, Millot, Odin, Outrey (Ernest), Pacaud (Vendée), Pic, Piérange, PoiJlot, Porterat, Rinnert, Roux-Freissineng, Thomson, Tranchant. Le président du groupe, Signé : DELIGNE. GROUPE DE LA GAUCHE SOCIALE ET RADICALE (17 membres.) MM. Augagneur, Boucheron, Boyer (Edmond) (Maine-et-Loire), Brun (Fernand), Buyat (Isère), Cnmuzet, Cathala (Seine-et-Oise), Cazaud, Delesalle, Dien, Eymond (Edouard), Franklin-Bouillon, Goy (Jean), Leguet (Ardennes), Morinaud, nisché, Verlot. Pour le bureau du groupe, Signé: BOUCHERON. GROUPE DES DÉPUTÉS INDÉPENDANTS (41 membres.) MM. Amidon du Clos, Andigné (Geoffroy d'), Barbot, Bergey (Gironde), Bougère (Ferdinand), Bringer, Brocard, Brogly, iambrun (marquis de), Desbons, Desgranges, Diagne, Escartigne, Faure (René) (Nord), Ferry (Désiré), Harcourt (duc d'), Haye (Henry), Juigné (marquis de), Kerouartz de), La Ferronnay (marquis de), Laniel (Henri). Le Cour Grandmaison (Jean), Le Cozannet, Lyons de Feuchin (baron des), Mandel (Georges), Molinié (Jean), Moncelle, Neyret, Nicolle (Louis) (Nord), Niel, Payen (Isère), Payer (André) (Seine), llamel (de), Rochereau, Rodez-Benavent (de), Rolland (Louis), Schuman (Robert), Tauclièrc, Taurines, Vallat (Xavier), Vincent (Emile) (Côte-d'Or). Pour le groupe, Signé: HENRI LANIEL. GROUPE DES INDÉPENDANTS DE GAUCHE (26 membres.) MM. Bardon, Besset (Lucien) (Seine), Blacque-Belair, Brunet (Auguste) (la Réunion), Caujole, Dahlet, Delmont, Dollat, Dumesnil (Jacques-Louis), Filhoud-Lavergne, Gasparin, Guernut, Guilhaumon (Charles), Henry-Paté, Jacoulot, Lautier (Eugène), La Chambre, Louis-Dreyfus
Dien, Eymond (Edouard), Franklin-Bouillon, Goy (Jean), Leguet (Ardennes), Morinaud, nisché, Verlot. Pour le bureau du groupe, Signé: BOUCHERON. GROUPE DES DÉPUTÉS INDÉPENDANTS (41 membres.) MM. Amidon du Clos, Andigné (Geoffroy d'), Barbot, Bergey (Gironde), Bougère (Ferdinand), Bringer, Brocard, Brogly, iambrun (marquis de), Desbons, Desgranges, Diagne, Escartigne, Faure (René) (Nord), Ferry (Désiré), Harcourt (duc d'), Haye (Henry), Juigné (marquis de), Kerouartz de), La Ferronnay (marquis de), Laniel (Henri). Le Cour Grandmaison (Jean), Le Cozannet, Lyons de Feuchin (baron des), Mandel (Georges), Molinié (Jean), Moncelle, Neyret, Nicolle (Louis) (Nord), Niel, Payen (Isère), Payer (André) (Seine), llamel (de), Rochereau, Rodez-Benavent (de), Rolland (Louis), Schuman (Robert), Tauclièrc, Taurines, Vallat (Xavier), Vincent (Emile) (Côte-d'Or). Pour le groupe, Signé: HENRI LANIEL. GROUPE DES INDÉPENDANTS DE GAUCHE (26 membres.) MM. Bardon, Besset (Lucien) (Seine), Blacque-Belair, Brunet (Auguste) (la Réunion), Caujole, Dahlet, Delmont, Dollat, Dumesnil (Jacques-Louis), Filhoud-Lavergne, Gasparin, Guernut, Guilhaumon (Charles), Henry-Paté, Jacoulot, Lautier (Eugène), La Chambre, Louis-Dreyfus (Louis), Malingre, Mourer, Patenôtre (Haymond), Perrin, Renaitour, Roche, Rouquier, Thébault. Le secrétaire du groupe, Signé: HENRI GUERNUT. GROUPE DU PARTI SOCIALISTE (106 membres.) MM. Albertin, Ambrosini, Andraud (Puy-de-Dôme), Antonelli, Auriol (Vincent), Baron (Charles) (Basses-Alpes), Barthe (Edouard), Bedouce, Besnard-Ferron, Béranger, Blancho, Blum (Léon), Boudet (Allier), Bouisson (Fernand) (Bouches-du-Rhône), Boutet (Ardennes), Bracke, Brunet (René) (Drôme), Buisset, Burtin, Cadot, Calvet, Camboulives, Capgras, Carmagnolle, Caslanet, Chastanet, Chomelton, Choiselet, Compère-Morel, Constans (Paul) (Ariège), Cotin, Deguise, Delcourt, Evrard, Faure (Paul) (Saône-et-Loire), Février, Fiancette, Fié, Frossard, Frot, Gamard, Gardiol, Georges (Richard), Goniaux, Gouin (Félix), Goujon, Gounin (Charente), Gros (Arsène) (Jura), Gros (Louis) (Vaucluse), Grumbach, Guillot, Héliès, Hymans, Jardel, Lafaye, Lafont (Ernest), Laroche, Laville, Lebret, Lefebvre (François), L'Hévéder, Locquin, Louart, Maës, Marquet, Marsais, Masson, Mazaud, Mistral, Moch (Jules), Monnet, Morin (Ferdinand), Moutet (François), Nicollet (Paul) (Ain), Nouelle, Parsy, Paul-Boncour, Paulin (Albert), Payra, Peirotes, Ramadier, Rauzy, Ravanat, Renaudel, Reynaud (Auguste) (Var), Rivière, Rognon (Etienne), Rouger (Hubert), Roux (Rémy) (Bouches-du-Rhône), Rucklin (René) (Doubs), Salengro, Salette, Sérolo (Albert) (Loire), Simounet, Sixte-Quenin, Szaire, Spinasse, Tasso (Henri), Tellier, Thivrier, Thomas, Tonnellier, Tricoteaux, Trébry (Jules), Varenne (Alexandre), Vaesalu. Le secrétaire du groupe, Signé : VINCENT AURIOL. GROUPE DU PARTI SOCIALISTE FRANÇAIS (14 membres.) MM. Bibié (Maxence), Bouëssé, Breton (André-J.-L.), Brunet (Frédéric) (Seine), Chabrun (Mayenne),
Brunet (René) (Drôme), Buisset, Burtin, Cadot, Calvet, Camboulives, Capgras, Carmagnolle, Caslanet, Chastanet, Chomelton, Choiselet, Compère-Morel, Constans (Paul) (Ariège), Cotin, Deguise, Delcourt, Evrard, Faure (Paul) (Saône-et-Loire), Février, Fiancette, Fié, Frossard, Frot, Gamard, Gardiol, Georges (Richard), Goniaux, Gouin (Félix), Goujon, Gounin (Charente), Gros (Arsène) (Jura), Gros (Louis) (Vaucluse), Grumbach, Guillot, Héliès, Hymans, Jardel, Lafaye, Lafont (Ernest), Laroche, Laville, Lebret, Lefebvre (François), L'Hévéder, Locquin, Louart, Maës, Marquet, Marsais, Masson, Mazaud, Mistral, Moch (Jules), Monnet, Morin (Ferdinand), Moutet (François), Nicollet (Paul) (Ain), Nouelle, Parsy, Paul-Boncour, Paulin (Albert), Payra, Peirotes, Ramadier, Rauzy, Ravanat, Renaudel, Reynaud (Auguste) (Var), Rivière, Rognon (Etienne), Rouger (Hubert), Roux (Rémy) (Bouches-du-Rhône), Rucklin (René) (Doubs), Salengro, Salette, Sérolo (Albert) (Loire), Simounet, Sixte-Quenin, Szaire, Spinasse, Tasso (Henri), Tellier, Thivrier, Thomas, Tonnellier, Tricoteaux, Trébry (Jules), Varenne (Alexandre), Vaesalu. Le secrétaire du groupe, Signé : VINCENT AURIOL. GROUPE DU PARTI SOCIALISTE FRANÇAIS (14 membres.) MM. Bibié (Maxence), Bouëssé, Breton (André-J.-L.), Brunet (Frédéric) (Seine), Chabrun (Mayenne), Debrégeas, Faure (emile) (Indre-et-Loire), Forcinal, Goude, Monzie (de), Planche, Pomaret, Riffaterre, Triballet. Le secrétaire du groupe, Signé : CHABRUN. GROUPE DES RÉPUBLICAINS DE GAUCHE (64 membres.) MM. Amet (Camille) (Vosges), Baréty (Léon), Boisseau, Boissel-Dorrbreval, Bonnevay, Bouhenry, Bouissoud, Boulanger (Narcisse), Bréant, Bureau (Georges), Castellane (Stanislas de), Coty (Henri), Cravoisier, Delorme, Detailleur, Dignac (Pierre), Doussain, Drouot, Flandin (Pierre-Etienne) (Yonne), Fougère (Étienne) (Loire), Gellie, Gianotti, Grimaud, Grinda (Edouard), Héraud (Marcel), Honorat (Alphonse), Léglise, Legros (Georges), Leygues (Georges) Lierman, Marteau, Mathieu, Massé (Auguste) (Cher), Masse (Jean) (Somme), Mazerand, Minvielle, Montjou (Edgard de), Mottu, Nomblot, Parenteau, Patenôtre-Desnoyers, Patureau-Mirand, Pércau-Pradier (Pierre), Petsche (Maurice), Picot (colonel), Piétri, Puech (Louis), Quesnel, Régis, Nicolet (Humbert), Rocca-Serra (de), Rollin (Louis), Salmon, Sevestre, Sibille (Maurice), Stern (Jacques), Surmont, Tardieu, Tastes (de), Taton-Vassal, Thibault, Thoumyre, Tricard-Graveron, Vincent (Nord). Le président du groupe, Signé : MAURICE SIBILLE. GROUPE RÉPUBLICAIN RADICAL ET RADICAL SOCIALISTE (113 membres.) MM. Accambray, Albert (François), Ales, Amat (Haute-Garonne), Andriot, Archimbaud (Léon), Aubaud (Oise), Augé, Baron (Etienne) (Tarn-et-Garonne), Bastid (Paul), Bazile (Gaston), Bellocq, Béluel, Bergery, Bernier (Paul), Berthod (Aimé) (Jura), Bertrand (William), Bonnet (Georges), Borrel (Antoine) (Savoie), Bouyssou (Léo) (Landes), Briquet, Bruyas (Rhône), Cadoret, Caffort, Canu, Carron, Castel, Catalan (Gers) Cazals, Chammard (de), Chautemps (Camille), Chevrier, Colomb, Connevot, Coponat, Cot,
Dignac (Pierre), Doussain, Drouot, Flandin (Pierre-Etienne) (Yonne), Fougère (Étienne) (Loire), Gellie, Gianotti, Grimaud, Grinda (Edouard), Héraud (Marcel), Honorat (Alphonse), Léglise, Legros (Georges), Leygues (Georges) Lierman, Marteau, Mathieu, Massé (Auguste) (Cher), Masse (Jean) (Somme), Mazerand, Minvielle, Montjou (Edgard de), Mottu, Nomblot, Parenteau, Patenôtre-Desnoyers, Patureau-Mirand, Pércau-Pradier (Pierre), Petsche (Maurice), Picot (colonel), Piétri, Puech (Louis), Quesnel, Régis, Nicolet (Humbert), Rocca-Serra (de), Rollin (Louis), Salmon, Sevestre, Sibille (Maurice), Stern (Jacques), Surmont, Tardieu, Tastes (de), Taton-Vassal, Thibault, Thoumyre, Tricard-Graveron, Vincent (Nord). Le président du groupe, Signé : MAURICE SIBILLE. GROUPE RÉPUBLICAIN RADICAL ET RADICAL SOCIALISTE (113 membres.) MM. Accambray, Albert (François), Ales, Amat (Haute-Garonne), Andriot, Archimbaud (Léon), Aubaud (Oise), Augé, Baron (Etienne) (Tarn-et-Garonne), Bastid (Paul), Bazile (Gaston), Bellocq, Béluel, Bergery, Bernier (Paul), Berthod (Aimé) (Jura), Bertrand (William), Bonnet (Georges), Borrel (Antoine) (Savoie), Bouyssou (Léo) (Landes), Briquet, Bruyas (Rhône), Cadoret, Caffort, Canu, Carron, Castel, Catalan (Gers) Cazals, Chammard (de), Chautemps (Camille), Chevrier, Colomb, Connevot, Coponat, Cot, Courrent, Courtehoux, Cuttoli (Jules), Daladier, Dalimier, Delabale, Delbos, Deyris (Pierre), Dezarnaulds, Ducos, Durafour, Durand (Julien) (Doubs), Fayolle, Fays, Ferran, Garat, Geistdoerfer, Goût, Graeve. Gratien, Guichard, Guy, Halet, Hérard, Herriot, Hesse (André), Jacquier, Jaubert, Journault, Lalanne (Gaston), Lambert, Lamoureux, Lassalle, Laumond, Ledoux, Lévy-Alphandéry, Longuet, Lorgeré, Malvy, Marchandeau, Marcombes, Margaine, Marie (André), Massé (Emile) (Puy-de-Dôme), Massimi, Maupoil, Ménier (Charente), Meyer (Léon), Miellet, Mistler, Mitton, Montigny (Jean), Nogaro, Ossola (Jean), Paganon, Palmade, Pascaud (Charente), Perfetti, Pieyre, Poittevin (Gaston), Proust, Queuille, Raude, Richard (René), Robert, Rodhain, Roumagoux, Roy, Rucart, Schmidt (Jammy), Sclafert, Sire, Ternois, Tessan (de), Vermay. Le secrétaire général du groupe, Signé : JAMMY SCHMIDT. GROUPE RÉPUBLICAIN SOCIALISTE (14 membres.) MM. Appell (Pierre), Bénazet (Paul), Berthezenne, Borel (Emile), Bourgot, Brandon, Bravet, Briand (Aristide), Descubes, Forgeot (Pierre), Painlevé, Poissonnier, Pradon-Vallanez, Vincent (Léon) (Pas-de-Calais). Le président du groupe, Signé: EMILE BOREL. GROUPE DE L'UNION RÉPUBLICAINE DÉMOCRATIQUE (85 membres.) MM. About, Adam, Anquetil (Paul), Aron, Bardon, Audiffret-Pasquier (duc d'), Balbis, Bloud, Boissin, Bonnefoy, (Louis) (Seine-et-Oise), Bonnefoy (Lollis) (Aveyron), Bouteille, Braise, Callies (lieutenant-colonel), Chassaignes-Goyon, Colletans, Denalg (Tarn-et-Garonne), Contel, Delpoigné (Joseph), Dessaint, Dubois (Louis), Duboys-Fresney, Dumaine, Dupin, Duval (Alexandre), Duvivier, Fabry (Paul), Escudier (Paul), Evain (Seine), (Emile) (Seine), Fougère (Henry), Fould, Fournier-Salvorèze, Gaurois (de), Grandmaison (comte de), Groussau,
Massé (Emile) (Puy-de-Dôme), Massimi, Maupoil, Ménier (Charente), Meyer (Léon), Miellet, Mistler, Mitton, Montigny (Jean), Nogaro, Ossola (Jean), Paganon, Palmade, Pascaud (Charente), Perfetti, Pieyre, Poittevin (Gaston), Proust, Queuille, Raude, Richard (René), Robert, Rodhain, Roumagoux, Roy, Rucart, Schmidt (Jammy), Sclafert, Sire, Ternois, Tessan (de), Vermay. Le secrétaire général du groupe, Signé : JAMMY SCHMIDT. GROUPE RÉPUBLICAIN SOCIALISTE (14 membres.) MM. Appell (Pierre), Bénazet (Paul), Berthezenne, Borel (Emile), Bourgot, Brandon, Bravet, Briand (Aristide), Descubes, Forgeot (Pierre), Painlevé, Poissonnier, Pradon-Vallanez, Vincent (Léon) (Pas-de-Calais). Le président du groupe, Signé: EMILE BOREL. GROUPE DE L'UNION RÉPUBLICAINE DÉMOCRATIQUE (85 membres.) MM. About, Adam, Anquetil (Paul), Aron, Bardon, Audiffret-Pasquier (duc d'), Balbis, Bloud, Boissin, Bonnefoy, (Louis) (Seine-et-Oise), Bonnefoy (Lollis) (Aveyron), Bouteille, Braise, Callies (lieutenant-colonel), Chassaignes-Goyon, Colletans, Denalg (Tarn-et-Garonne), Contel, Delpoigné (Joseph), Dessaint, Dubois (Louis), Duboys-Fresney, Dumaine, Dupin, Duval (Alexandre), Duvivier, Fabry (Paul), Escudier (Paul), Evain (Seine), (Emile) (Seine), Fougère (Henry), Fould, Fournier-Salvorèze, Gaurois (de), Grandmaison (comte de), Groussau, Guérin, Haut (de), Imbaujon, Lambert, La Groudière (de), Lasteyrie (de), Le Corbelier (de), Le Guen (Côtes-du-Nord), Le Moigne, Lissarr, Ludre (commandant de), Monicault, Marin (Louis), Ménil, Merlant, Montaigu (de), Moustier (comte de), Nominé, Oberkirch, Prissé, Plichon (lieutenant-colonel), Queinnec, Bieder, Billard de Verneuil, Queinnec, Bieder, Rillart de Verneuil, leaux-Dugage (Georges), Sabatier, Sérot (Just) (général de), Salles, Rillart (Robert) (Moselle), Soulier (Edouard) (d'Handier), Taittinger, Tinguy du Pont, Vallette-Viallard, Warren (Edouard), Wolff, Wendel (François de), Weidmann, Ybarnégary. Le secrétaire général du groupe, Signé: EDOUARD DE LUANDES. GROUPE DÉS DÉPUTÉS QUI N'APPARTIennent A AUCUN GROUPE (18 membres.) MM. Basset (arr. Villefranche), Caumont, Engerand (Fernand), Favre (Ernest) (Calvados), Foulon, Henner, Lesparre (de), Hauss (René), Hue (Jean), Le Pévedic, Lesesne, Sabatier, Poncet (Paul), Rotours (des), Sturmel, Walter (Michel). Liste des candidats aux grandes commissions permanentes, établie par la direction des groupes et remise à la Chambre de l'Assemblée le 23 janvier 1931, en exécution de l'article 12 du règlement. 1° COMMISSION DE L'ADMINISTRATION DÉPARTEMENTALE ET COMMUNALE MM. Aubaud (Oise), Bacque, Bloud, Boutet, Brun, Buzy, Calvet, Chamay, Delsol, Fels (Pierre), Duboys-Fresney, Dupin (Pierre), Duboys-Fresney, Duval, Favier, Fiancette, Foulon, Jaulard, Auguste Gratien, Gustave Lescagne, Lévy, Macouin, Mandel (Georges), Parenteau, Peter, Pichon (Paul), Quesnel, Queinnec, Bieder, Billard de Verneuil,
Sérot (Just) (général de), Salles, Rillart (Robert) (Moselle), Soulier (Edouard) (d'Handier), Taittinger, Tinguy du Pont, Vallette-Viallard, Warren (Edouard), Wolff, Wendel (François de), Weidmann, Ybarnégary. Le secrétaire général du groupe, Signé: EDOUARD DE LUANDES. GROUPE DÉS DÉPUTÉS QUI N'APPARTIennent A AUCUN GROUPE (18 membres.) MM. Basset (arr. Villefranche), Caumont, Engerand (Fernand), Favre (Ernest) (Calvados), Foulon, Henner, Lesparre (de), Hauss (René), Hue (Jean), Le Pévedic, Lesesne, Sabatier, Poncet (Paul), Rotours (des), Sturmel, Walter (Michel). Liste des candidats aux grandes commissions permanentes, établie par la direction des groupes et remise à la Chambre de l'Assemblée le 23 janvier 1931, en exécution de l'article 12 du règlement. 1° COMMISSION DE L'ADMINISTRATION DÉPARTEMENTALE ET COMMUNALE MM. Aubaud (Oise), Bacque, Bloud, Boutet, Brun, Buzy, Calvet, Chamay, Delsol, Fels (Pierre), Duboys-Fresney, Dupin (Pierre), Duboys-Fresney, Duval, Favier, Fiancette, Foulon, Jaulard, Auguste Gratien, Gustave Lescagne, Lévy, Macouin, Mandel (Georges), Parenteau, Peter, Pichon (Paul), Quesnel, Queinnec, Bieder, Billard de Verneuil, Queinnec, Bieder, Rillart de Verneuil, leaux-Dugage, Sclafert, Laugier-Desfossés, Montminy, Uhry (Jules). 2° COMMISSION DES AFFAIRES BUREAUCRATiques MM. Albert (François), Paul Albert, Paul, Bichon, Berry, Berthon, Malqum (Emile), Casteau (de), Col, Dubois (de), Engerand, Escudier, Eymon, Fels, Aubillon, Frossard, Frot, Gralon, Guermer, Guernut, Hennessy, Harcel), Herriot, La Ferronays (de), Langlois, Lautier, Le Corbeillé (Georges), Manaut, Margaine, Jean-A. Molinié, Marius, Sibillat (Maurice), Simon (Edouard), Tessan (de), Dupont (François de), Ybarnégary. 3° COMMISSION DE L'AGRICULTURE MM. Andigné (Geoffroy), Bernier, Besset, Bonnelie, Burtin, Calliès (lieutenant), Adolphe Chéron, Choucon (Adrien) (Tarn-et-Garonne), Duhos, Fabry (Jean), Ferry (Déroche), Flandin (Ernest) (Calvados), Guingand, Fonsalbe, Juigné (marquis de), Lévy (de), Marquet, Mazerand, Ossola (Jean), Pechin, Pezet, Picot (colonel), Richard, Rillart de Verneuil, Ronet (Etienne), Rucart, Sainte-Landieu (de), Schleiter, Tastes (de). 4° COMMISSION DE L'ALGÉRIE, DES COLONIES ET DES PROTECTORATS MM. Bonnelie, Bret (Georges), Briquet, Colombar, Delsol, Desbons, Diagne, Diez, Fougère (Indre), Gamard, Goude, Grave, Grandmaison (de), La Groudière (de), Jouffroy, Lambert, Lorin, Somigny, Marius Moutet, Nouelle, Perreau-Pradier, Pezet, Rochereau, Roux-Freissineng, Taittinger, Tastès (de), Thoul (Charles de), Varenne, Ward (Charles de). 5° COMMISSION D'ALSACE-LORRAINE MM. Abt (Camille) (Vosges), Bergey, Berger, Calger, Bracke, Brogly, Brom, Callier, Dahlet, Delbos, Delorme, Desmats (Louis), Ferrand, Debray, Grumbach, Gustave Guérin, Massé (Puy-de-Dôme), Meckert, Fréchet, Oberkirch,