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esprits, fruits à l'eau-de-vie, liqueurs et absinthes, actuellement perçue à l'octroi d'Elbeuf (Seine-Inférieure). Cette surtaxe est indépendante du droit de 16 à 18 fr. par hectolitre d'alcool établi à titre de taxe principale sur cette boisson. Art. 2. — Le produit de la surtaxe mentionnée en l'article précédent est exclusivement affecté au paiement des dépenses indiquées dans la délibération municipale du 9 novembre 1894. L'administration municipale sera tenue de justifier chaque année, au préfet, de l'emploi de ce produit, dont le compte général, tant en recette qu'en dépense, sera fourni à l'expiration du délai fixé par la présente loi. La présente loi, délibérée et adoptée par le Sénat et par la Chambre des députés, sera exécutée comme loi de l'Etat. Fait au Havre, le 20 avril 1895. FÉLIX FAURE. Par le Président de la République : Le président du conseil, Ministre des finances, A. RIBOT. LOI portant prorogation de surtaxe à l'octroi de Lillebonne (Seine-Inférieure). Le Sénat et la Chambre des députés ont adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Art. 1er. — Est autorisée, jusqu'au 31 décembre 1899 inclusivement, la prorogation de la surtaxe de quatre francs (4 fr.) par hectolitre d'alcool pur contenu dans les eaux-de-vie, esprits, fruits à l'eau-de-vie, liqueurs et absinthes, actuellement perçue à l'octroi de Lillebonne (Seine-Inférieure). Cette surtaxe est indépendante du droit de 6 fr. établi à titre de taxe principale sur la même boisson. Art. 2. — Le produit de la surtaxe mentionnée en l'article précédent sera exclusivement affecté au paiement des dépenses devant résulter de l'exécution des travaux indiqués dans la délibération du 20 mars 1894. L'administration municipale est tenue de justifier chaque année au préfet, de l'emploi de ce produit, dont le compte général, tant en recette qu'en dépense, sera fourni à l'expiration du délai fixé par la présente loi. La présente loi, délibérée et adoptée par le Sénat et par la Chambre des députés, sera exécutée comme loi de l'Etat. Fait au Havre, le 20 avril 1895. FÉLIX FAURE. Par le Président de la République : Le président du conseil, ministre des finances,
pur contenu dans les eaux-de-vie, esprits, fruits à l'eau-de-vie, liqueurs et absinthes, actuellement perçue à l'octroi de Lillebonne (Seine-Inférieure). Cette surtaxe est indépendante du droit de 6 fr. établi à titre de taxe principale sur la même boisson. Art. 2. — Le produit de la surtaxe mentionnée en l'article précédent sera exclusivement affecté au paiement des dépenses devant résulter de l'exécution des travaux indiqués dans la délibération du 20 mars 1894. L'administration municipale est tenue de justifier chaque année au préfet, de l'emploi de ce produit, dont le compte général, tant en recette qu'en dépense, sera fourni à l'expiration du délai fixé par la présente loi. La présente loi, délibérée et adoptée par le Sénat et par la Chambre des députés, sera exécutée comme loi de l'Etat. Fait au Havre, le 20 avril 1895. FÉLIX FAURE. Par le Président de la République : Le président du conseil, ministre des finances, A. RIBOT. Décret du 18 avril 1895 portant promotion et nomination de membres de l'ordre national de la Légion d'honneur. Le Président de la République française, Vu la déclaration du conseil de l'ordre, en date du 17 avril 1895, portant que les promotions et nominations comprises dans le présent décret sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur ; Sur la proposition du grand chancelier de la Légion d'honneur, Décrète : Art. 1er. — Est promu au grade d'officier de l'ordre national de la Légion d'honneur: M. Dupré (Louis-Ernest), ancien professeur de rhétorique au lycée Condorcet, ancien membre du conseil académique de l'académie de Paris. 45 ans de services. Chevalier du 27 juillet 1879. Art. 2. — Est nommé chevalier de l'ordre national de la Légion d'honneur : M. Lodin de Lalaire (Théophile-André), professeur honoraire à la faculté des lettres de Dijon, ancien élève de l'école normale supérieure (promotion de 1816). 44 ans de services. Art. 3. — Le garde des sceaux, ministre de la justice, et le grand chancelier de la Légion d'honneur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret. Fait au Havre, le 18 avril 1895. FÉLIX FAURE. Par
sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur ; Sur la proposition du grand chancelier de la Légion d'honneur, Décrète : Art. 1er. — Est promu au grade d'officier de l'ordre national de la Légion d'honneur: M. Dupré (Louis-Ernest), ancien professeur de rhétorique au lycée Condorcet, ancien membre du conseil académique de l'académie de Paris. 45 ans de services. Chevalier du 27 juillet 1879. Art. 2. — Est nommé chevalier de l'ordre national de la Légion d'honneur : M. Lodin de Lalaire (Théophile-André), professeur honoraire à la faculté des lettres de Dijon, ancien élève de l'école normale supérieure (promotion de 1816). 44 ans de services. Art. 3. — Le garde des sceaux, ministre de la justice, et le grand chancelier de la Légion d'honneur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret. Fait au Havre, le 18 avril 1895. FÉLIX FAURE. Par le Président de la République : Le garde des sceaux, ministre de la justice, L. TRARIEUX. Vu pour l'exécution : Le grand chancelier, V. FÉVRIER. Décret du 18 avril 1895 portant nomination de membres de l'ordre national de la Légion d'honneur. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, Vu la loi du 25 juillet 1873; Vu la déclaration du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur, en date du 17 avril 1895, portant que les nominations comprises dans le présent décret sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, Décrète : Art. 1er. — Sont nommés chevaliers dans l'ordre national de la Légion d'honneur : M. Avenel (vicomte d') (Georges-Marie-René-Louis), membre de la société d'archéologie, littérature, sciences et arts d'Avranches : Grand prix Gobert à l'Académie française (1889). Deux fois prix Rossi à l'Académie des sciences morales et politiques (1890-1892). Collaborateur du comité des travaux historiques et scientifiques, auteur de publications relatives à l'histoire et à l'économie politique. Herluison (Henri), membre de la commission du musée d'Orléans : Correspondant du comité des sociétés des beaux-arts, auteur d'un remarquable ouvrage d'érudition intitulé Actes d'état civil
du ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, Vu la loi du 25 juillet 1873; Vu la déclaration du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur, en date du 17 avril 1895, portant que les nominations comprises dans le présent décret sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, Décrète : Art. 1er. — Sont nommés chevaliers dans l'ordre national de la Légion d'honneur : M. Avenel (vicomte d') (Georges-Marie-René-Louis), membre de la société d'archéologie, littérature, sciences et arts d'Avranches : Grand prix Gobert à l'Académie française (1889). Deux fois prix Rossi à l'Académie des sciences morales et politiques (1890-1892). Collaborateur du comité des travaux historiques et scientifiques, auteur de publications relatives à l'histoire et à l'économie politique. Herluison (Henri), membre de la commission du musée d'Orléans : Correspondant du comité des sociétés des beaux-arts, auteur d'un remarquable ouvrage d'érudition intitulé Actes d'état civil d'artistes français, et d'un grand nombre de publications sur Jeanne d'Arc et sur les monuments de l'Orléanais. Prend part depuis 1877 aux sessions annuelles du congrès des sociétés des beaux-arts de Paris et des départements. M. Oehlert (Daniel-Victor), conservateur de la bibliothèque et des musées scientifique et archéologique de Laval : Membre non résidant du comité des travaux historiques et scientifiques, auteur de nombreux ouvrages scientifiques ; 24 ans de services. Art. 2. — Le ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes et le grand chancelier de la Légion d'honneur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret. Fait au Havre, le 19 avril 1895. FÉLIX FAURE. Par le Président de la République : Le ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, R. POINCARÉ. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, Vu la loi du 25 juillet 1873 ; Vu la loi du 12 avril 1895, accordant des récompenses à l'occasion du centenaire de la fondation de l'école normale supérieure ; Vu la déclaration du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur, en date du 17 avril 1895,
: Membre non résidant du comité des travaux historiques et scientifiques, auteur de nombreux ouvrages scientifiques ; 24 ans de services. Art. 2. — Le ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes et le grand chancelier de la Légion d'honneur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret. Fait au Havre, le 19 avril 1895. FÉLIX FAURE. Par le Président de la République : Le ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, R. POINCARÉ. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, Vu la loi du 25 juillet 1873 ; Vu la loi du 12 avril 1895, accordant des récompenses à l'occasion du centenaire de la fondation de l'école normale supérieure ; Vu la déclaration du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur, en date du 17 avril 1895, portant que les promotions et nominations comprises dans le présent décret sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, Décrète : Art. 1. — Sont promus ou nommés dans l'ordre national de la Légion d'honneur : 4° Au grade de commandeur. M. Perrot (Georges), directeur de l'école normale supérieure, membre de l'Institut. Officier du 12 juillet 1882. 2° Au grade d'officier. M. Aubertin (Charles-Nicolas), professeur à la faculté des lettres de Dijon, recteur honoraire, correspondant de l'Institut. Chevalier du 12 août 1864. M. Brédif (Léon), recteur de l'académie de Besançon. Chevalier du 18 janvier 1881. M. Buffet (Claude), professeur à la faculté de droit de Paris. Chevalier du 12 novembre 1873. M. Courcelles (Charles-Henry), professeur de mathématiques spéciales au lycée Saint-Louis. Chevalier du 1er janvier 1883. M. Crouslé (François-Léon), professeur à la faculté des lettres de Paris. Chevalier du 12 août 1872. M. l'abbé Folliet (Léopold-Joseph-Humbert), proviseur du lycée de Nantes. Chevalier du 14 juillet 1883. M. Fouillée (Alfred-Jules-Emile), membre de l'Institut, ancien maître de conférences à l'école normale supérieure. Chevalier du 7 août 1870. M. Joulet (Auguste-Edouard), inspecteur général hors cadre, chargé de la direction de l'école normale primaire supérieure de Saint-Cloud. Chevalier du 13 juillet
normale supérieure, membre de l'Institut. Officier du 12 juillet 1882. 2° Au grade d'officier. M. Aubertin (Charles-Nicolas), professeur à la faculté des lettres de Dijon, recteur honoraire, correspondant de l'Institut. Chevalier du 12 août 1864. M. Brédif (Léon), recteur de l'académie de Besançon. Chevalier du 18 janvier 1881. M. Buffet (Claude), professeur à la faculté de droit de Paris. Chevalier du 12 novembre 1873. M. Courcelles (Charles-Henry), professeur de mathématiques spéciales au lycée Saint-Louis. Chevalier du 1er janvier 1883. M. Crouslé (François-Léon), professeur à la faculté des lettres de Paris. Chevalier du 12 août 1872. M. l'abbé Folliet (Léopold-Joseph-Humbert), proviseur du lycée de Nantes. Chevalier du 14 juillet 1883. M. Fouillée (Alfred-Jules-Emile), membre de l'Institut, ancien maître de conférences à l'école normale supérieure. Chevalier du 7 août 1870. M. Joulet (Auguste-Edouard), inspecteur général hors cadre, chargé de la direction de l'école normale primaire supérieure de Saint-Cloud. Chevalier du 13 juillet 1881. M. Lemaître (Jules), homme de lettres, professeur de faculté en congé. Chevalier du 31 décembre 1887. M. Meyor (Marie-Paul-Hyacinthe), directeur de l'école des Chartes, professeur au Collège de France, membre de l'Institut. Chevalier du 13 juillet 1880. M. Morel (Maximilien-Georges), inspecteur général de l'instruction publique, directeur honoraire de l'enseignement secondaire. Chevalier du 12 juillet 1882. M. Panas (Photinos), professeur à la faculté de médecine de Paris. Chevalier du 22 février 1871. M. Rayet (Georges-Antoine-Pons), directeur de l'Observatoire et doyen de la faculté des sciences de Bordeaux, correspondant de l'Institut. Chevalier du 28 octobre 1868. M. Reboul (Pierre-Edmond), doyen de la faculté des sciences de Marseille, correspondant de l'Institut. Chevalier du 11 août 1869. M. Sirodot (Simon), professeur à la faculté des sciences de Rennes, doyen honoraire, correspondant de l'Institut. Chevalier du 7 août 1870. M. Tournier (Edouard), maître de conférences à l'école normale supérieure, directeur de l'école pratique des hautes études. Chevalier du 9 février 1876. M. Van Tieghem (Philippe-Edouard-Léon), professeur au Muséum d'histoire naturelle, membre de l'Institut. Chevalier du 5 août 1878. M. Wolf (Charles-Joseph-Etienne), professeur à la faculté des sciences de Paris, astronome honoraire à l'Observatoire de Paris, membre de l'Institut. Chevalier du 12 août 1865. M.
secondaire. Chevalier du 12 juillet 1882. M. Panas (Photinos), professeur à la faculté de médecine de Paris. Chevalier du 22 février 1871. M. Rayet (Georges-Antoine-Pons), directeur de l'Observatoire et doyen de la faculté des sciences de Bordeaux, correspondant de l'Institut. Chevalier du 28 octobre 1868. M. Reboul (Pierre-Edmond), doyen de la faculté des sciences de Marseille, correspondant de l'Institut. Chevalier du 11 août 1869. M. Sirodot (Simon), professeur à la faculté des sciences de Rennes, doyen honoraire, correspondant de l'Institut. Chevalier du 7 août 1870. M. Tournier (Edouard), maître de conférences à l'école normale supérieure, directeur de l'école pratique des hautes études. Chevalier du 9 février 1876. M. Van Tieghem (Philippe-Edouard-Léon), professeur au Muséum d'histoire naturelle, membre de l'Institut. Chevalier du 5 août 1878. M. Wolf (Charles-Joseph-Etienne), professeur à la faculté des sciences de Paris, astronome honoraire à l'Observatoire de Paris, membre de l'Institut. Chevalier du 12 août 1865. M. Zévort (Charles-François-Edgar), recteur de l'académie de Caen. Chevalier du 12 juillet 1882. 3° Au grade de chevalier. M. Barbier (Philippe-Antoine), professeur à la faculté des sciences de Lyon; 27 ans de services. M. Basso (Jean-Benjamin-Joseph), instituteur public à Thuès-entre-Valls (Pyrénées-Orientales); 39 ans de services dans la même commune. M. Bertagne (Georges-Marie-Alexandre), agrégé des lettres, proviseur du lycée Henri IV; 31 ans de services. M. Biétrix (Emile-Joseph-Irénée), inspecteur primaire à Paris; 37 ans de services. M. Bonet-Maury (Gaston-Charles-Auguste), professeur à la faculté de théologie protestante de Paris; 23 ans de services, dont 7 comme pasteur de l'Église réformée. M. Châtelain (Emile-Louis Marie), conservateur adjoint à la bibliothèque de l'Université, secrétaire de la section des sciences historiques et philologiques de l'école pratique des hautes études. Collaboration au Chartularium Universitatis Parisiensis; 22 ans de services. M. Chuquet (Arthur-Maxime), professeur au Collège de France; 23 ans de services. M. Collet (Jean), professeur à la faculté des sciences de Grenoble; 22 ans de services. M. Combe (Jules-Adolphe-Emmanuel), agrégé de renseignements spéciaux, agrégé de mathématiques, professeur du cours préparatoire à l'école centrale du lycée Saint-Louis; 26 ans de services. M. Dewaule (Léon-François), docteur ès lettres, principal du collège d'Arras; 40 ans de services. M. Dietz (Hermann),
(Georges-Marie-Alexandre), agrégé des lettres, proviseur du lycée Henri IV; 31 ans de services. M. Biétrix (Emile-Joseph-Irénée), inspecteur primaire à Paris; 37 ans de services. M. Bonet-Maury (Gaston-Charles-Auguste), professeur à la faculté de théologie protestante de Paris; 23 ans de services, dont 7 comme pasteur de l'Église réformée. M. Châtelain (Emile-Louis Marie), conservateur adjoint à la bibliothèque de l'Université, secrétaire de la section des sciences historiques et philologiques de l'école pratique des hautes études. Collaboration au Chartularium Universitatis Parisiensis; 22 ans de services. M. Chuquet (Arthur-Maxime), professeur au Collège de France; 23 ans de services. M. Collet (Jean), professeur à la faculté des sciences de Grenoble; 22 ans de services. M. Combe (Jules-Adolphe-Emmanuel), agrégé de renseignements spéciaux, agrégé de mathématiques, professeur du cours préparatoire à l'école centrale du lycée Saint-Louis; 26 ans de services. M. Dewaule (Léon-François), docteur ès lettres, principal du collège d'Arras; 40 ans de services. M. Dietz (Hermann), professeur de rhétorique au lycée Buffon. Travaux littéraires; 22 ans de services. M. l'abbé Duchesne (Louis-Marie-Olivier), directeur de l'école française de Rome; 10 ans de services. Titres exceptionnels : membre de l'Institut; importants travaux d'érudition et d'histoire. M. Dupuy (Paul-Marie), surveillant général à l'école normale supérieure; 19 ans de services. Titres exceptionnels : travaux d'histoire relatifs à l'école normale. M. Edet (Georges-Félix), professeur de rhétorique au lycée Henri IV; 22 ans de services. M. Eon (Aimé-Pierre), doyen de la faculté de droit de Rennes; 33 ans de services. M. Fournaud (Michel-Lucien), professeur de mathématiques au collège de Cambrai; 39 ans de services. M. Fournier (Alexandre), professeur de philosophie au collège d'Epinal; 40 ans de services. M. Fouyé (Louis-Edouard), professeur de seconde au lycée Henri IV; 36 ans de services. M. Fraissières (Jean-Victor), inspecteur général de l'instruction publique (enseignement primaire); 37 ans de services. M. Fringuet (Joseph-Nicolas-Alphonse), inspecteur de l'académie de Paris; 30 ans de services. M. Galin (Pierre-Célestin), directeur de l'école normale primaire d'instituteurs de Montpellier; 36 ans de services. M. Giard (Alfred), professeur à la faculté des sciences de Paris; 27 ans de services. M. Girard (Jean), instituteur public à Bordeaux; 36 ans de services. M. Goursat (Jean-Baptiste-Edmond), maître
Titres exceptionnels : travaux d'histoire relatifs à l'école normale. M. Edet (Georges-Félix), professeur de rhétorique au lycée Henri IV; 22 ans de services. M. Eon (Aimé-Pierre), doyen de la faculté de droit de Rennes; 33 ans de services. M. Fournaud (Michel-Lucien), professeur de mathématiques au collège de Cambrai; 39 ans de services. M. Fournier (Alexandre), professeur de philosophie au collège d'Epinal; 40 ans de services. M. Fouyé (Louis-Edouard), professeur de seconde au lycée Henri IV; 36 ans de services. M. Fraissières (Jean-Victor), inspecteur général de l'instruction publique (enseignement primaire); 37 ans de services. M. Fringuet (Joseph-Nicolas-Alphonse), inspecteur de l'académie de Paris; 30 ans de services. M. Galin (Pierre-Célestin), directeur de l'école normale primaire d'instituteurs de Montpellier; 36 ans de services. M. Giard (Alfred), professeur à la faculté des sciences de Paris; 27 ans de services. M. Girard (Jean), instituteur public à Bordeaux; 36 ans de services. M. Goursat (Jean-Baptiste-Edmond), maître de conférences à l'école normale supérieure; 18 ans de services. Titres exceptionnels : importants travaux de mathématiques, grand prix des sciences mathématiques à l'académie des sciences. M. Guéguen (Philippe), instituteur public à Plestin-lès-Grèves (Côtes-du-Nord); 45 ans de services. M. Guignard (Jean-Louis-Léon), professeur à l'école supérieure de pharmacie de Paris; 16 ans de services. Titres exceptionnels : membre de l'Institut. Importants travaux de botanique. M. Guillot (Louis-Joseph-Auguste), professeur de mathématiques spéciales au lycée Rollin; 33 ans de services. M. Guiraud (Raymond-Paul-Marie), professeur adjoint à la faculté des lettres de Paris; 24 ans de services. M. l'abbé Hannion (Eugène-Thomas), archiviste du lycée de Bar-le-Duc; 33 ans de services. Travaux d'archéologie et de linguistique. M. Hardel (Télesphore-Augustin), professeur de quatrième au lycée Charlemagne; 44 ans de services. M. Hild (Joseph-Antoine-Aloys), doyen de la faculté des lettres de Poitiers; 26 ans de services. Campagne de 1870-1871. M. Hostein (Pierre), professeur de physique au lycée de Nancy; 26 ans de services. M. Krantz (Jean-Marie-Emile-Achille), doyen de la faculté des lettres de Nancy; 21 ans de services. M. Lanier (Jean-Lucien), professeur d'histoire au lycée Janson-de-Sailly; 26 ans de services. Travaux historiques. M. Lemaire (Alexandre-François-Ernest), répétiteur principal au lycée Henri IV; 44 ans de services. M. Maillet
ans de services. Titres exceptionnels : membre de l'Institut. Importants travaux de botanique. M. Guillot (Louis-Joseph-Auguste), professeur de mathématiques spéciales au lycée Rollin; 33 ans de services. M. Guiraud (Raymond-Paul-Marie), professeur adjoint à la faculté des lettres de Paris; 24 ans de services. M. l'abbé Hannion (Eugène-Thomas), archiviste du lycée de Bar-le-Duc; 33 ans de services. Travaux d'archéologie et de linguistique. M. Hardel (Télesphore-Augustin), professeur de quatrième au lycée Charlemagne; 44 ans de services. M. Hild (Joseph-Antoine-Aloys), doyen de la faculté des lettres de Poitiers; 26 ans de services. Campagne de 1870-1871. M. Hostein (Pierre), professeur de physique au lycée de Nancy; 26 ans de services. M. Krantz (Jean-Marie-Emile-Achille), doyen de la faculté des lettres de Nancy; 21 ans de services. M. Lanier (Jean-Lucien), professeur d'histoire au lycée Janson-de-Sailly; 26 ans de services. Travaux historiques. M. Lemaire (Alexandre-François-Ernest), répétiteur principal au lycée Henri IV; 44 ans de services. M. Maillet (Jacques-Eugène), agrégé de lettres et de philosophie, professeur de philosophie au lycée Louis-le-Grand; 38 ans de services. Lauréat de l'Institut. M. Ollé-Laprune (Louis-Léon), maître de conférences à l'école normale supérieure, 36 ans de services. M. Pellet (Auguste-Claude-Elicace), doyen de la faculté des sciences de Clermont; 26 ans de services. M. Plançon (Arthur), proviseur au lycée Michelet; 29 ans de services. M. Poirier (Jules-René), agrégé d'histoire, proviseur du lycée Ampère à Lyon; 31 ans de services. M. Rouard (Gabriel), professeur de sixième au lycée de Toulouse; 26 ans de services. Campagne de 1870-1871. M. Rudler (Aloyse), professeur de russe au lycée de Besançon; 39 ans de services. Sayous (Edouard-Auguste), professeur à la faculté des lettres de Besançon; 30 ans de services. Stapfer (Paul), doyen de la faculté des lettres de Bordeaux; 22 ans de services. Staub (Charles-Louis), agrégé de philosophie, proviseur du lycée de Bordeaux; 30 ans de services. Testut (Jean-Léo), professeur à la faculté de médecine de Lyon; 22 ans de services. Trépied (Jean-Charles), directeur de l'observatoire d'Alger, secrétaire général du congrès international de la carte photographique du ciel; 28 ans de services. Zugmaier (François), ancien professeur de langues vivantes, directeur des cours secondaires de jeunes filles à Pau; 28