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Dupré, directeur des affaires criminelles au ministère de la justice, qui le lui rapporta aussitôt : « Je suis estomaqué ! Il vient de me demander une nomination impossible en ajoutant : « Le Matin la veut, il l'aura » M. Michel Pellotier, levant les bras au ciel. Un directeur estomaqué, ah ! non ! (Rires.) Et sur ce mot, l'audience a été levée. Le jury et l'application des peines. On sait que, parmi les réformes que doit amener le projet de loi Briand, l'une d'elles donnerait au jury le droit de prononcer sur la peine à appliquer. En fait, il y a déjà quelque temps que les jurés ont pris l'habitude de consulter le président des assises sur les peines qu'entraînera leur verdict. C'est ainsi qu'il y a deux jours, le président de Vallès était appelé dans la salle des délibérations du jury. Il s'agissait d'une bande de cambrioleurs, et les jurés désiraient que la cour se montrât particulièrement indulgente pour deux des accusés, qui étaient fort jeunes. Le président de Valles répondit qu'il ferait part de leur désir à ses collègues et qu'il en serait certainement tenu compte. En effet, la cour, dans l'application des circonstances atténuantes, n'a baissé que de deux degrés dans l'échelle des peines la condamnation prononcée contre les deux jeunes accusés. Les élections aux conseils de prud'hommes. Les patrons occupant des ouvriers et employés appartenant à diverses catégories ne peuvent être inscrits que sur une seule liste électorale. Interprétant la loi du 27 mars 1907 sur les conseils de prud'hommes, le juge de paix du 3e arrondissement de Paris avait ordonné l'inscription cumulative de MM. Beauchamp, Depinois, Pascalis et deux autres patrons fabricants de couleurs sur les listes électorale de la section industrielle et de la section du commerce. Pour motiver sa décision, le juge de paix du 3e arrondissement s'était basé sur ce que les patrons en cause occupaient des ouvriers et employés appartenant à ces deux catégories. Le procureur général près la Cour de cassation se défère à la Cour suprême le jugement du juge de paix du 3e arrondissement. La chambre
baissé que de deux degrés dans l'échelle des peines la condamnation prononcée contre les deux jeunes accusés. Les élections aux conseils de prud'hommes. Les patrons occupant des ouvriers et employés appartenant à diverses catégories ne peuvent être inscrits que sur une seule liste électorale. Interprétant la loi du 27 mars 1907 sur les conseils de prud'hommes, le juge de paix du 3e arrondissement de Paris avait ordonné l'inscription cumulative de MM. Beauchamp, Depinois, Pascalis et deux autres patrons fabricants de couleurs sur les listes électorale de la section industrielle et de la section du commerce. Pour motiver sa décision, le juge de paix du 3e arrondissement s'était basé sur ce que les patrons en cause occupaient des ouvriers et employés appartenant à ces deux catégories. Le procureur général près la Cour de cassation se défère à la Cour suprême le jugement du juge de paix du 3e arrondissement. La chambre civile de la Cour de cassation vient de casser les cinq jugements du juge de paix du 3e arrondissement. La Cour de cassation décide que les patrons ne peuvent être inscrits que sur la liste électorale d'une seule catégorie. La succession Rubens. En 1906, au n° 46 de l'avenue de l'Opéra, à Paris, mourait un vieux rentier : M. Charles Rubens, dont on évalue la fortune à dix millions. Il laissait un testament instituant comme légataires principaux MM. Ichelheimer et Heidelbach, de New York. Mais aussitôt le décès connu, des neveux et petits-neveux du défunt se présentèrent, réclamant le partage de la succession. Ils soutenaient que Charles Rubens n'était autre qu'un nommé Samuel Woog, condamné par défaut en 1846 par la cour d'assises de la Seine six ans de réclusion et qui s'était enfui à New York. Ledit Woog se serait fait naturaliser Américain sous le nom de Rubens. Ayant entrepris le commerce des perles et diamants, il aurait acquis une fortune importante et serait revenu en France en 1868. Depuis 1868, Rubens n'a pas quitté Paris où il menait grand train : appartement luxueux aux Champs-Elysées, collection de tableaux de maîtres, chevaux et voitures, etc. Les neveux et petits-neveux
l'Opéra, à Paris, mourait un vieux rentier : M. Charles Rubens, dont on évalue la fortune à dix millions. Il laissait un testament instituant comme légataires principaux MM. Ichelheimer et Heidelbach, de New York. Mais aussitôt le décès connu, des neveux et petits-neveux du défunt se présentèrent, réclamant le partage de la succession. Ils soutenaient que Charles Rubens n'était autre qu'un nommé Samuel Woog, condamné par défaut en 1846 par la cour d'assises de la Seine six ans de réclusion et qui s'était enfui à New York. Ledit Woog se serait fait naturaliser Américain sous le nom de Rubens. Ayant entrepris le commerce des perles et diamants, il aurait acquis une fortune importante et serait revenu en France en 1868. Depuis 1868, Rubens n'a pas quitté Paris où il menait grand train : appartement luxueux aux Champs-Elysées, collection de tableaux de maîtres, chevaux et voitures, etc. Les neveux et petits-neveux déshérités ont formé une demande en partage de la succession devant le tribunal de la Seine. M. Milterand, au nom des légataires universels américains, a soullevé l'incompétence du tribunal. Rubens, dit-il, citoyen américain, ayant conservé une résidence en Amérique et fait son testament dans la forme américaine, reste soumis aux lois américaines. Par suite, c'est le tribunal de New-York qui est seul compétent. M. Claude Weyl et M. Chamboissier soutiennent au contraire, au nom des neveux, que Rubens, domicilié de fait à Paris, décédé à Paris et ayant abandonné l'Amérique sans esprit de retour, est soumis aux lois françaises au point de vue spécial de la fixation du lieu d'ouverture de la succession et de la compétence du tribunal chargé d'ordonner le partage des biens. M. H. Besançon, au nom du séquestre des biens situés en France, soutient en outre que la naturalisation de Rubens est nulle, comme ayant été faite en fraude de la loi. L'affaire est venue hier devant la 2e chambre du tribunal civil, qui a renvoyé le prononcé du jugement à huitaine. Les surprises du divorce. M. R. est Français et marié, en France, à une Allemande. Au cours d'un voyage en Danemark, celle-ci demanda, en
lois américaines. Par suite, c'est le tribunal de New-York qui est seul compétent. M. Claude Weyl et M. Chamboissier soutiennent au contraire, au nom des neveux, que Rubens, domicilié de fait à Paris, décédé à Paris et ayant abandonné l'Amérique sans esprit de retour, est soumis aux lois françaises au point de vue spécial de la fixation du lieu d'ouverture de la succession et de la compétence du tribunal chargé d'ordonner le partage des biens. M. H. Besançon, au nom du séquestre des biens situés en France, soutient en outre que la naturalisation de Rubens est nulle, comme ayant été faite en fraude de la loi. L'affaire est venue hier devant la 2e chambre du tribunal civil, qui a renvoyé le prononcé du jugement à huitaine. Les surprises du divorce. M. R. est Français et marié, en France, à une Allemande. Au cours d'un voyage en Danemark, celle-ci demanda, en 1905, et obtint, en 1906, le divorce à son profit, suivant le droit du lieu, avec autorisation de remariage pour elle, mais interdiction pour le mari. Trois mois après, elle était remariée à Copenhague. De retour en France, M. R. s'adressa à son tour aux tribunaux pour demander son divorce. Mais en première instance il fut débouté, sous prétexte qu'en se remariant sa femme, avait été de bonne foi. C'était, en quelque sorte, consacrer juridiquement un état de bigamie. M. R. fit appel mais devant la cour il ne fut pas plus heureux, car malgré les conclusions de l'avocat général Maxwell et la plaidoirie de M. Louis Schmoll, la 5e chambre a maintenu M. R. dans ses malheurs avec une femme qui a un autre mari. La cour, en effet, a estimé qu'elle ne pouvait pas trouver dans la conduite de l'ex-Mme R. l'injure grave reprochée par M. R. En se remariant en Danemark, elle a été de bonne foi. et pour que l'état de concubinage ou de bigamie pût lui être légalement reproché, il faudrait que M. R. eût préalablement obtenu d'un tribunal la nullité du second mariage de sa femme. Le scandale d'Amiens. Hier ont comparu devant le
Mais en première instance il fut débouté, sous prétexte qu'en se remariant sa femme, avait été de bonne foi. C'était, en quelque sorte, consacrer juridiquement un état de bigamie. M. R. fit appel mais devant la cour il ne fut pas plus heureux, car malgré les conclusions de l'avocat général Maxwell et la plaidoirie de M. Louis Schmoll, la 5e chambre a maintenu M. R. dans ses malheurs avec une femme qui a un autre mari. La cour, en effet, a estimé qu'elle ne pouvait pas trouver dans la conduite de l'ex-Mme R. l'injure grave reprochée par M. R. En se remariant en Danemark, elle a été de bonne foi. et pour que l'état de concubinage ou de bigamie pût lui être légalement reproché, il faudrait que M. R. eût préalablement obtenu d'un tribunal la nullité du second mariage de sa femme. Le scandale d'Amiens. Hier ont comparu devant le tribunal correctionnel d'Amiens un prêtre, l'abbé Bassery, et Mme Caron, inculpés d'outrages publics à la pudeur : le couple aurait été vu en conversation intime, au cimetière, dans la petite chapelle où le père de Mme Caron est enterré. On l'accuse également de violation de sépulture. Cette affaire a d'ailleurs fait grand bruit, il y a une quinzaine de jours, à Amiens, et donna lieu à de véhémentes polémiques entre journaux cléricaux et anticléricaux, qui troublèrent pendant deux semaines la quiétude de ce coin de province. À l'audience, comme à l'instruction, l'abbé et Mme Caron nient énergiquement. L'abbé Bassery, explique simplement Mme Caron, était un familier de notre maison. Il instruisait mes fils au collège de la Providence. Aux vacances dernières, il leur servit de précepteur particulier. Le 27 juin dernier, je suis allée le voir au collège. Nous parlâmes de la sépulture de mon père, qui venait d'être achevée, et nous convînmes d'aller la visiter dans l'après-midi. Puis j'entretins l'abbé Bassery de graves ennuis de famille. En les racontant, les larmes me montaient aux yeux. Nous étions dans le parloir. Je dis à l'abbé « Nous continuerons cette conversation au cimetière. Sur la tombe de mon père, je pourrai
fait grand bruit, il y a une quinzaine de jours, à Amiens, et donna lieu à de véhémentes polémiques entre journaux cléricaux et anticléricaux, qui troublèrent pendant deux semaines la quiétude de ce coin de province. À l'audience, comme à l'instruction, l'abbé et Mme Caron nient énergiquement. L'abbé Bassery, explique simplement Mme Caron, était un familier de notre maison. Il instruisait mes fils au collège de la Providence. Aux vacances dernières, il leur servit de précepteur particulier. Le 27 juin dernier, je suis allée le voir au collège. Nous parlâmes de la sépulture de mon père, qui venait d'être achevée, et nous convînmes d'aller la visiter dans l'après-midi. Puis j'entretins l'abbé Bassery de graves ennuis de famille. En les racontant, les larmes me montaient aux yeux. Nous étions dans le parloir. Je dis à l'abbé « Nous continuerons cette conversation au cimetière. Sur la tombe de mon père, je pourrai pleurer sans que personne s'étonne. Que s'est-il passé dans la chapelle? Rien, affirme le couple, on a médité et on a pleuré. Surtout, Mme Caron se défend d'avoir ôté son chapeau. Et l'abbé proteste contre l'accusation Sur tout ce que j'ai de plus sacré au monde, je jure que je suis innocent. Voici des témoins à charge. Mme Roso n'a pas vu le prêtre elle a entendu des rires, des baisers et un froufrou de soie. Les deux filles du gardien du cimetière, Mlles Brisecul, ont vu échanger des baisers et quelques autres gestes plus sacrilèges. Le cantonnier Andrieu, appelé par les deux jeunes filles, qui sont âgées de quatorze à seize ans, a vu le prêtre assis sur un pliant et Mme Caron sur ses genoux. Là-dessus, le procureur de la République requiert une condamnation sévère et les avocats plaident l'acquittement. Le président met l'affaire en délibéré. L'info féconde Falandry. On nous écrit de Toulouse Alors que la municipalité socialiste présidait à l'administration des affaires toulousaines, une séance de la commission eut lieu, au cours de laquelle l'adjoint Deltour apprit à ses collègues qu'un industriel fournisseur de la ville, lui avait déclaré avoir donné 500 francs à M. Tarride,
suis innocent. Voici des témoins à charge. Mme Roso n'a pas vu le prêtre elle a entendu des rires, des baisers et un froufrou de soie. Les deux filles du gardien du cimetière, Mlles Brisecul, ont vu échanger des baisers et quelques autres gestes plus sacrilèges. Le cantonnier Andrieu, appelé par les deux jeunes filles, qui sont âgées de quatorze à seize ans, a vu le prêtre assis sur un pliant et Mme Caron sur ses genoux. Là-dessus, le procureur de la République requiert une condamnation sévère et les avocats plaident l'acquittement. Le président met l'affaire en délibéré. L'info féconde Falandry. On nous écrit de Toulouse Alors que la municipalité socialiste présidait à l'administration des affaires toulousaines, une séance de la commission eut lieu, au cours de laquelle l'adjoint Deltour apprit à ses collègues qu'un industriel fournisseur de la ville, lui avait déclaré avoir donné 500 francs à M. Tarride, adjoint, délégué aux finances, secrétaire de M. Falandry. M. Tarride protesta d'abord. Confronté avec l'industriel, il avoua, mais objecta qu'il avait remis cette somme à d'autres et n'avait été qu'intermédiaire. L'industriel, M. Clergue, ajouta qu'il avait donné 500 autres francs à l'adjoint Falandry. Ces sommes données ainsi de la main à la main étaient remboursées au moyen de mandats fictifs pour achat de matières premières et ainsi passées en compte. M. Falandry reconnut avoir reçu 350 ou 400 fr., mais pour son comité électoral. Il considérait que M. Clergue, en lui donnant cet argent, ne le donnait pas comme fournisseur de la mairie, mais comme ami et coreligionnaire politique, et ne demandait rien en échange. Le juge d'instruction, écartant M. Tarride, avait renvoyé devant la cour d'assises de la Haute-Garonne M. Falandry, adjoint démissionnaire au maire de Toulouse, et M. Clergue, industriel, pour faux et usage de faux en écritures privées et publiques. Hier, le jury les a acquittés tous deux. L'huile du sous-préfet. Mme veuve Houlet, épicière à Flrac (Lozère), a été condamnée par le tribunal correctionnel de cette ville à 100 francs d'amende et aux dépens pour falsification d'huile comestible et vente d'huile falsifiée. La fraude fut découverte
à la main étaient remboursées au moyen de mandats fictifs pour achat de matières premières et ainsi passées en compte. M. Falandry reconnut avoir reçu 350 ou 400 fr., mais pour son comité électoral. Il considérait que M. Clergue, en lui donnant cet argent, ne le donnait pas comme fournisseur de la mairie, mais comme ami et coreligionnaire politique, et ne demandait rien en échange. Le juge d'instruction, écartant M. Tarride, avait renvoyé devant la cour d'assises de la Haute-Garonne M. Falandry, adjoint démissionnaire au maire de Toulouse, et M. Clergue, industriel, pour faux et usage de faux en écritures privées et publiques. Hier, le jury les a acquittés tous deux. L'huile du sous-préfet. Mme veuve Houlet, épicière à Flrac (Lozère), a été condamnée par le tribunal correctionnel de cette ville à 100 francs d'amende et aux dépens pour falsification d'huile comestible et vente d'huile falsifiée. La fraude fut découverte dans des circonstances particulièrement curieuses. Se trouvant à déjeuner à la sous-préfecture, l'inspecteur des fraudes constata la mauvaise qualité de l'huile employée et en fit la remarque au sous-préfet. Celui-ci déclara qu'étant amateur de bonne huile, il avait tout spécialement recommandé de lui fournir une qualité supérieure, et dans tous les cas, la meilleure du magasin. L'inspecteur se rendit en sortant de table chez Mme veuve Houlet, dont l'huile fut reconnue particulièrement fraudée. Le drame de Fillee. En raison du mauvais état de santé de la femme Gilly, cette domestique qui découpa son patron en morceaux le procès est renvoyé à une autre session. Le maintien de la peine de mort. Le jury de Saône-et-Loire a émis un vœu demandant le maintien de la peine de mort et l'exécution des condamnés dans l'intérieur des prisons. NÉCROLOGIE Nous apprenons la mort de M. Armand Robin, chevalier de la Légion d'honneur, membre de la chambre de commerce de Cognac, trésorier général de l'Alliance française, conseiller du commerce extérieur, Les obsèques auront lieu à Cognac. On annonce que M. J.-B. Klein est décédé dans sa cinquante-neuvième année à Villers-sur-Mer. Les obsèques auront lieu demain jeudi à trois heures. On se réunira au domicile
les cas, la meilleure du magasin. L'inspecteur se rendit en sortant de table chez Mme veuve Houlet, dont l'huile fut reconnue particulièrement fraudée. Le drame de Fillee. En raison du mauvais état de santé de la femme Gilly, cette domestique qui découpa son patron en morceaux le procès est renvoyé à une autre session. Le maintien de la peine de mort. Le jury de Saône-et-Loire a émis un vœu demandant le maintien de la peine de mort et l'exécution des condamnés dans l'intérieur des prisons. NÉCROLOGIE Nous apprenons la mort de M. Armand Robin, chevalier de la Légion d'honneur, membre de la chambre de commerce de Cognac, trésorier général de l'Alliance française, conseiller du commerce extérieur, Les obsèques auront lieu à Cognac. On annonce que M. J.-B. Klein est décédé dans sa cinquante-neuvième année à Villers-sur-Mer. Les obsèques auront lieu demain jeudi à trois heures. On se réunira au domicile du défunt, 133, boulevard Montparnasse. Ni fleurs ni couronnes. Nous avons le vif regret d'apprendre la mort de Mme Charles Chiarisolo, la jeune femme de notre ancien collaborateur, déjà si cruellement éprouvé il y a quelques mois à peine par la perte de son jeune fils. Mme Chiarisolo était la fille de Mme Chavoix, épouse en secondes noces de M. Chavoix, député de la Dordogne. Les obsèques auront lieu jeudi 6 du courant, à dix heures très précises. On se réunira à Alfort, 8, quai de la Marne, au domicile de la défunte, pour se rendre au temple protestant de Charenton. L'inhumation aura lieu immédiatement après la cérémonie, dans le caveau de la famille, au cimetière de Charenton-ancien, au bois de Vincennes. SPECTACLES Courses de Vichy Le prix des Rêves-d'Or (25,000 fr., 1,000 m.), réservé aux poulains et pouliches de deux ans, mettait en présence neuf partants; la victoire est restée au poulain de M. Braquessac, Docteur (Berteaux), battant d'une demi-longueur Ghadamès au baron Ed. de Rothschild (Milton Henry) 2e, et Coronis, au vicomte d'Harcourt (Hobbs) 3e. Pari mutuel 73 fr. 50 au pesage, 127 fr. 50 à la pelouse. L'écurie Braquessac a également remporté le 1er prix de la
fille de Mme Chavoix, épouse en secondes noces de M. Chavoix, député de la Dordogne. Les obsèques auront lieu jeudi 6 du courant, à dix heures très précises. On se réunira à Alfort, 8, quai de la Marne, au domicile de la défunte, pour se rendre au temple protestant de Charenton. L'inhumation aura lieu immédiatement après la cérémonie, dans le caveau de la famille, au cimetière de Charenton-ancien, au bois de Vincennes. SPECTACLES Courses de Vichy Le prix des Rêves-d'Or (25,000 fr., 1,000 m.), réservé aux poulains et pouliches de deux ans, mettait en présence neuf partants; la victoire est restée au poulain de M. Braquessac, Docteur (Berteaux), battant d'une demi-longueur Ghadamès au baron Ed. de Rothschild (Milton Henry) 2e, et Coronis, au vicomte d'Harcourt (Hobbs) 3e. Pari mutuel 73 fr. 50 au pesage, 127 fr. 50 à la pelouse. L'écurie Braquessac a également remporté le 1er prix de la Société des steeple-chases avec Gulistan (G. Sauval), battant Roquette 2° et Bigorneau 3°. Pari mutuel 8 fr. et 8 fr. 50. Pernod, à M. J. Lieux (M. Henry), a gagné le prix du Sichon. Pari mutuel 14 fr. et 15 fr. Le prix Principal d'apprentis (4,000 fr., 2,300 m.) est revenu à Lady Douglas au baron M. de Nexon (G. Bartholomew), battant Belgrade 2e, Ecossais 3e. Pari mutuel 9 fr. et 9 fr. 50. Le prix de la Société d'encouragement (10,000 fr., 3,000 m.), a été gagné par Monty, à M. Jean Lieux (Barboyon), battant Prusias, à M. J. Lieux (M. Henry) 2e, Lucrèce 11, à M. L. d'Astier (E. Pantall) 38 et trois autres. Pari mutuel 33 fr. 50 aux deux enceintes. Les commissaires ont donné un avertissement à Milton Henry pour la façon dont il a monté Prusias. L. G. G.. AUTOMOBILISTE UNE CONFÉRENCE INTERNATIONALE DE L'AUTOMOBILE La conférence provoquée par le ministre des travaux publics, d'accord avec ses collègues des affaires étrangères et de l'intérieur, dans le but d'arriver à simplifier, pour les étrangers, les obligations en matière de conduite et de circulation de leurs automobiles, se tiendra le 5 octobre prochain à Paris. Chaque gouvernement est
revenu à Lady Douglas au baron M. de Nexon (G. Bartholomew), battant Belgrade 2e, Ecossais 3e. Pari mutuel 9 fr. et 9 fr. 50. Le prix de la Société d'encouragement (10,000 fr., 3,000 m.), a été gagné par Monty, à M. Jean Lieux (Barboyon), battant Prusias, à M. J. Lieux (M. Henry) 2e, Lucrèce 11, à M. L. d'Astier (E. Pantall) 38 et trois autres. Pari mutuel 33 fr. 50 aux deux enceintes. Les commissaires ont donné un avertissement à Milton Henry pour la façon dont il a monté Prusias. L. G. G.. AUTOMOBILISTE UNE CONFÉRENCE INTERNATIONALE DE L'AUTOMOBILE La conférence provoquée par le ministre des travaux publics, d'accord avec ses collègues des affaires étrangères et de l'intérieur, dans le but d'arriver à simplifier, pour les étrangers, les obligations en matière de conduite et de circulation de leurs automobiles, se tiendra le 5 octobre prochain à Paris. Chaque gouvernement est invité à se faire représenter par ses délégués. UN TRUST On nous prie d'annoncer que la raison pour laquelle l'« Auto-Office » détient le record de la vente des automobiles, tant à Paris qu'en province, est bien simple : cette société vend, aux meilleures conditions et avec les meilleures dates de livraison, les automobiles des dix principales marques : La Buire, la seule voiture garantie pendant un an, Peugeot, Hummer frères, Mercedes, Lorraine-Dietrich, Benz, Delaunay-Belleville, Léon Bollée, Charron, Mors, Delage, et Sizaire et Naudin. AÉRONAUTIQUE LES EXPÉRIENCES DE L'AMÉRICAIN WRIGHT On annonce du Mans que la première sortie de l'aéroplane Wright aura lieu probablement vendredi matin. L'appareil, démonté, a été transporté la nuit dernière des ateliers Léon Bollée au terrain d'expériences, l'hippodrome des Hunaudières. Des reporters américains campent dans les bois d'entour pour ne pas manquer la première tentative de l'aéroplane ZENS MM. Paul et Ernest Zens, membres de l'Aéro-Club de France, ont construit un aéroplane biplan qu'ils avaient hier, sur son aérodrome de Gonesse, un galop d'essai fâcheusement terminé. L'aéroplane, monté par M. Paul Zens, s'était déjà soulevé à plusieurs reprises lorsqu'une de ses ailes rencontra une meule de paille. Il capota. M. Paul Zens s'est relevé indemne, mais