jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
exemplaires avec une seule écriture. 1 mm fBcùanttUoas dÉÀ78 toute Au /aua a ilStmga ", soi GATELLIET DOUVET & C., SUCCÈSSORS' avenue Victoria, 81, PARIS GUIDE-ADRESSES de la PAPETERIE en gros et en détail, de l'IMPRIMERIE, de la LIBRAIRIE, de la RELIURE et de la FABRICATION des CARTONNAGES AIDE-MÉMOIRE des Négociants et Détaillants Le prix des insertions dans cette nomenclature est de 12 francs par an POUR DEUX LIGNEES. Prix de chaque ligne supplémentaire 1 fr. Pour les non abonnés, le prix de la ligne est de 3 fr. par an. AGENCE DE MACHINES Hohenhausen, ingénieur civil. 29, boulevard Rochechouart. Agence générale de machines pour imprimeurs, papetiers, relieurs, brocheurs, fabricants de registres et de cartonnages. BATONNETS Paber (A.-W.), 55, boulevard de Strasbourg, Paris. Usine à Noisy-le-Sec (Seine). Bâtonnets en ébène et palissandre avec ou sans filets de livre. CARTES DE VISITE Abel Zeller, 48, rue Alexandre-Dumas et 51, passage du Bureau, Paris. Cartes fines bristol, ivoires en feuilles et découpés tous formats pour la taille-douce, la lithographie et la typographie, cartes de deuil, de remerciements, etc., tous formats courants en étuis et en boites. CARTONS Krantz frères. Carton de pâte de toutes qualités, à la forme et à la machine. Spécialité de carton à la main pour gros registres. Usines à Aubervilliers et à Senlis. Bureaux et dépôt : 47, boulevard Magenta. Téléphone 262-30. CARTONS DE BUREAUX Abel Zeller, 48, rue Alexandre-Dumas et 51, passage du Bureau, Paris Cartons de bureau tous systèmes, classeurs, boites à livres, reliures à ressorts, cartonnages en tous genres, cartes et cuvettes pour échantillons, boites de voyageur de commerce, etc. CISELLES Baehée frères, 128, faubourg Saint-Martin, à Paris. Stoorges Lhermite, 208, rue du Faubourg-Saint-Martin, Paris Messmer (B.), 12, rue Fontaine, Paris. COULEURS (FABRIQUE DE) Paber (A.-W.), 55, boulevard de Strasbourg, Paris. Usine à Noisy-le-Sec (Seine). Couleurs extrafines en tablettes et en tubes. Boîtes de couleurs de tous genres. CRAYONS Conté (O.). Desvernay et Cie, petits-fils et successeurs de Conté, 65, rue de Rivoli, Paris. Grand prix Exposition de 1900. Crayons à dessin; crayons divers pour écoles, bureaux et ingénieurs crayons de couleurs, gommes à effacer,
Spécialité de carton à la main pour gros registres. Usines à Aubervilliers et à Senlis. Bureaux et dépôt : 47, boulevard Magenta. Téléphone 262-30. CARTONS DE BUREAUX Abel Zeller, 48, rue Alexandre-Dumas et 51, passage du Bureau, Paris Cartons de bureau tous systèmes, classeurs, boites à livres, reliures à ressorts, cartonnages en tous genres, cartes et cuvettes pour échantillons, boites de voyageur de commerce, etc. CISELLES Baehée frères, 128, faubourg Saint-Martin, à Paris. Stoorges Lhermite, 208, rue du Faubourg-Saint-Martin, Paris Messmer (B.), 12, rue Fontaine, Paris. COULEURS (FABRIQUE DE) Paber (A.-W.), 55, boulevard de Strasbourg, Paris. Usine à Noisy-le-Sec (Seine). Couleurs extrafines en tablettes et en tubes. Boîtes de couleurs de tous genres. CRAYONS Conté (O.). Desvernay et Cie, petits-fils et successeurs de Conté, 65, rue de Rivoli, Paris. Grand prix Exposition de 1900. Crayons à dessin; crayons divers pour écoles, bureaux et ingénieurs crayons de couleurs, gommes à effacer, etc. Paber (A.-W.), 55, boulevard de Strasbourg. Paris. Fabrique fondée par A.-W. en 1761, à Stein, près Nuremberg (Bavière). Crayons polygraphes, crayons de couleurs et à copier. Gilbert et Cie, à Givet (Ardennes). Crayons en tous genres pour les écoles et les bureaux; crayons de couleurs; de gomme; à copier, etc. Mines et porte-mines. Seuls fabricants du « Crayon Chinot ». CRAYONS DIVERS, PORTE-MINES ET PORTE-PLUMES Conté (O.), Desvernay et Cie, petits-fils et successeurs de Conté, 65, rue de Rivoli, Paris. Marquise, Saint-Paul-en-Jarez (Loire).–19 récompenses aux grandes Expositions. ENCRES plus Auge Autefste. Paber, A.W. Usine à Noisy-le-Sec, Seine. Maison A.W. Fabrique à Strasbourg, Paris. Encres fixes à copier, de couleurs, à tampon, indélébiles, etc., couleurs, colles, pastels, etc. ENCRES D'IMPRIMERIE Detourbe (M.), 7, rue St-Séverin, Paris. 2 usines à Maisons-Alfort et Ivry sur Seine. Encres d'imprimerie, Vernis supérieurs. Couleurs typo-litho pour affiches, Vignettes brillantes, Couleurs sèches. Laflèche-Brelan. Ernest Laflèche et fils, successeurs, 12, rue de Tournon, Paris. Usine à St-Ouen (Seine). Encres noires, de couleurs pour affiches. Médailles aux Expositions universelles 1878, 1889, 1900. Lettrage et Cie, 12, rue de Seine, Paris. Encres noires et de couleurs extra fines Couleurs et remords. GOMMES POUR DESSIN Conté (O.), Desvernay et Cie,
etc. Mines et porte-mines. Seuls fabricants du « Crayon Chinot ». CRAYONS DIVERS, PORTE-MINES ET PORTE-PLUMES Conté (O.), Desvernay et Cie, petits-fils et successeurs de Conté, 65, rue de Rivoli, Paris. Marquise, Saint-Paul-en-Jarez (Loire).–19 récompenses aux grandes Expositions. ENCRES plus Auge Autefste. Paber, A.W. Usine à Noisy-le-Sec, Seine. Maison A.W. Fabrique à Strasbourg, Paris. Encres fixes à copier, de couleurs, à tampon, indélébiles, etc., couleurs, colles, pastels, etc. ENCRES D'IMPRIMERIE Detourbe (M.), 7, rue St-Séverin, Paris. 2 usines à Maisons-Alfort et Ivry sur Seine. Encres d'imprimerie, Vernis supérieurs. Couleurs typo-litho pour affiches, Vignettes brillantes, Couleurs sèches. Laflèche-Brelan. Ernest Laflèche et fils, successeurs, 12, rue de Tournon, Paris. Usine à St-Ouen (Seine). Encres noires, de couleurs pour affiches. Médailles aux Expositions universelles 1878, 1889, 1900. Lettrage et Cie, 12, rue de Seine, Paris. Encres noires et de couleurs extra fines Couleurs et remords. GOMMES POUR DESSIN Conté (O.), Desvernay et Cie, petits-fils et successeurs de Conté, 65, rue de Rivoli, Paris. GOMMAGE ET VERNISSAGE A LA MACHINE Messmer (B.), 12, rue Fontaine, Paris. INGÉNIEUR-CONSEIL POUR LA PAPETERIE Messmer (B), ingénieur-conseil, rue Fontaine, 12, Paris. MACHINES A FABRIQUER LES PAPIERS DE FANTAISIE Messmer (E), ingénieur-conseil, rue Fontaine, 12, Paris. MACHINES POUR LA FABRICATION DES CARTONNAGES Georges Lhermite, 208, rue du Faubourg-Saint-Martin, Paris. Messmer (E.), ingénieur-conseil, rue Fontaine, 12, Paris. Palmié et Chrétien, 10, quai Jemmapes, Paris. –Machines à plier, à équerre, à échancrer. MACHINES A COUPER LE PAPIER Hachée frères, 128, faubourg Saint-Martin, à Paris. Georges Lhermite, 208, rue du Faubourg-Saint-Martin, Paris. Messmer (E.), ingénieur-conseil, rue Fontaine, 12, Paris. MATÉRIEL POUR PAPETERIES, IMPRIMERIES, ETC. Hohenhausen, ingénieur civil, 29, boulevard Rochechouart Messmer (E), 12, rue Fontaine, Paris. NOIR-VERNIS POUR PAPIERS DE DEUILS Abel Zeller, 48, rue Alexandre-Dumas et 51, passage du Bureau, Paris. "Noir indélébile", Atelier de déuillage marque déposée et vernis spécial pour la bordure des papiers, enveloppes et cartons le vêliment de deuil en totale par mille. PAPIERS EN GROS Douvet et Cie, (ancienne maison F. Essertier), 8, rue Simon-le-Franc, Paris. Spécialité de papiers coquille fine. Carton Bristol. Papiers par l'acheminement, qualité extra extérieure. A. Kahn et Brunswick frères, 128-130, rue
FABRICATION DES CARTONNAGES Georges Lhermite, 208, rue du Faubourg-Saint-Martin, Paris. Messmer (E.), ingénieur-conseil, rue Fontaine, 12, Paris. Palmié et Chrétien, 10, quai Jemmapes, Paris. –Machines à plier, à équerre, à échancrer. MACHINES A COUPER LE PAPIER Hachée frères, 128, faubourg Saint-Martin, à Paris. Georges Lhermite, 208, rue du Faubourg-Saint-Martin, Paris. Messmer (E.), ingénieur-conseil, rue Fontaine, 12, Paris. MATÉRIEL POUR PAPETERIES, IMPRIMERIES, ETC. Hohenhausen, ingénieur civil, 29, boulevard Rochechouart Messmer (E), 12, rue Fontaine, Paris. NOIR-VERNIS POUR PAPIERS DE DEUILS Abel Zeller, 48, rue Alexandre-Dumas et 51, passage du Bureau, Paris. "Noir indélébile", Atelier de déuillage marque déposée et vernis spécial pour la bordure des papiers, enveloppes et cartons le vêliment de deuil en totale par mille. PAPIERS EN GROS Douvet et Cie, (ancienne maison F. Essertier), 8, rue Simon-le-Franc, Paris. Spécialité de papiers coquille fine. Carton Bristol. Papiers par l'acheminement, qualité extra extérieure. A. Kahn et Brunswick frères, 128-130, rue Amelot, Paris. (Téléph. 922-46 et 932-48). PAPIERS (FABRICANTS DE) Georges Olmer et G. Hesbert, 5, rue du Pont-de-Lodi, Paris. Société anonyme des Papeteries de la Raye-Desaerts, Papiers en gros, bobines ou rames, impressions, bulles, couleurs. Papier en gros, Dépôt à Paris, 3, rue du Plâtre. Ecoliers, parcheminé. Dépôt à Paris, 3, rue du Plâtre. PAPIERS COUCHÉS Weiss (Gaston), à Bordeaux. Fabrique mécanique de papiers et cartons mats et porcelaine pour chromos et vernis, papiers étain, or, gommés, lissés, etc, etc. PAPIERS DE DEUIL Abel Zeller, 48, rue Alexandre-Dumas et 51, passage du Bureau, Paris. Spécialité de billets de décès, billets de mariage, papiers et enveloppes en tous genres, marques déposées; cartes fines, ivoires, bristol nuances fines en feuille et découpée, cartes de visite en boite pour la taille-douce, la lithographie et la typographie. PAPIERS DE FANTAISIE Schefer (A.), successeur de Garnier et Schefer, rue Saint-Séverin, 19, Paris. Papiers de fantaisie en tous genres. Evette et Germain, 543, rue St-Martin, Paris. Fabrication mécanique de papiers de fantaisie; carton-pâte, blanchie et de couleurs carte en feuilles. PAPIERS PELURE Douvet et Cie (ancienne maison Gatelliet), 22, av. Victoria, Paris. Fabrication spéciale de papier pelure. Envoi d'échantillon. sur demande PAPIERS DU JAPON ET DE
3, rue du Plâtre. PAPIERS COUCHÉS Weiss (Gaston), à Bordeaux. Fabrique mécanique de papiers et cartons mats et porcelaine pour chromos et vernis, papiers étain, or, gommés, lissés, etc, etc. PAPIERS DE DEUIL Abel Zeller, 48, rue Alexandre-Dumas et 51, passage du Bureau, Paris. Spécialité de billets de décès, billets de mariage, papiers et enveloppes en tous genres, marques déposées; cartes fines, ivoires, bristol nuances fines en feuille et découpée, cartes de visite en boite pour la taille-douce, la lithographie et la typographie. PAPIERS DE FANTAISIE Schefer (A.), successeur de Garnier et Schefer, rue Saint-Séverin, 19, Paris. Papiers de fantaisie en tous genres. Evette et Germain, 543, rue St-Martin, Paris. Fabrication mécanique de papiers de fantaisie; carton-pâte, blanchie et de couleurs carte en feuilles. PAPIERS PELURE Douvet et Cie (ancienne maison Gatelliet), 22, av. Victoria, Paris. Fabrication spéciale de papier pelure. Envoi d'échantillon. sur demande PAPIERS DU JAPON ET DE CHINE du Japon. Seul dépôt du véritable Japonais de la Manufacture Impériale. Vieux Japons à la forme, pelures et tentures du Japon, chine d'origine, etc. Papiers de Hollande à la forme. Opaline. - Whatman, etc. – Renaud, Texier et Cie, successeurs, 21, rue Nicolai, Paris. (Téléphone 240-12). PORTE-CRAYONS Conté (O.), Desvernay et Cie, petits-fils et successeurs de Conté, 65, rue de Rivoli, Paris. Faber (A.-W.), 51, boulevard de Strasbourg, à Paris. Porte-crayons de tous genres et à tous prix. PASTELS (FABRIQUE DE) Faber (A.-W.), 55, boulevard de Strasbourg, Paris. Usine à Noisy-le-Sec (Seine). Pastels tendres, durs et mi-durs. PATE A ROULEAU Heuer, 1, rue Baudin, Paris. PLUMES MÉTALLIQUES Faber (A.-W.), 55, boulevard de Strasbourg, Paris. Plume de première qualité, en acier anglais. J.B. MALLAT maison fondée en 1841 à Paris, 53 boulevard J.B. MALLAT de Strasbourg. de Plumes et de Poivre. Grand Prix, exposition de 1900. TEVILLE, Paris. Grand Prix, exposition de 1900. PORTE-PLUMES Faber (A.-W.), 55, boulevard de Strasbourg, Paris. Porte-plumes de tous genres. PORTE-AMINES Conté (O. ), Desvernay et Cie, petits-fils et successeurs de Conté, 65, rue de Rivoli, Paris. Faber (A.-W.), 55, boulevard de Strasbourg, Paris. Porte-amines de tous genres et à tous prix. PRESSES Clerc et
Desvernay et Cie, petits-fils et successeurs de Conté, 65, rue de Rivoli, Paris. Faber (A.-W.), 51, boulevard de Strasbourg, à Paris. Porte-crayons de tous genres et à tous prix. PASTELS (FABRIQUE DE) Faber (A.-W.), 55, boulevard de Strasbourg, Paris. Usine à Noisy-le-Sec (Seine). Pastels tendres, durs et mi-durs. PATE A ROULEAU Heuer, 1, rue Baudin, Paris. PLUMES MÉTALLIQUES Faber (A.-W.), 55, boulevard de Strasbourg, Paris. Plume de première qualité, en acier anglais. J.B. MALLAT maison fondée en 1841 à Paris, 53 boulevard J.B. MALLAT de Strasbourg. de Plumes et de Poivre. Grand Prix, exposition de 1900. TEVILLE, Paris. Grand Prix, exposition de 1900. PORTE-PLUMES Faber (A.-W.), 55, boulevard de Strasbourg, Paris. Porte-plumes de tous genres. PORTE-AMINES Conté (O. ), Desvernay et Cie, petits-fils et successeurs de Conté, 65, rue de Rivoli, Paris. Faber (A.-W.), 55, boulevard de Strasbourg, Paris. Porte-amines de tous genres et à tous prix. PRESSES Clerc et J. Quand, 11, rue Tandem, Paris. (Téléph. 416-65,) Hachette frères, 118, faubourg Saint-Martin, à Paris. Georges Lhermite, 208, rue du Faubourg-Saint-Martin, Paris. Messmer (B.), 12, rue Fontaine, Paris. REGISTRES (FABRICANTS DE) Moreau (P.), Montret Registres perfectionnés, couture métallique inoxydable. Barras, 6, rue de Thorigny, Paris, dépositaire. RÈGLES À CALCULER Faber (A.-W.), 55, boulevard de Strasbourg, Paris. Usine à Stein près Nuremberg (Bavière). Règles à calculer perfectionnées. ROULEAUX ET CYLINDRES POUR LA LITHOGRAPHIE ET LA TYPOGRAPHIE Schmauhlz (Charles), 31, rue de Sèvres, Paris. Rouleaux, évent et cylindres pour la lithographie. Premières récompenses aux Expositions universelles. Maison fondée en 1816. USTENSILES D'IMPRIMERIE Schmauhlz (Charles), 31, rue de Sèvres, Paris. Rouleaux, évent et cylindres pour la lithographie. Premières récompenses aux Expositions universelles. Maison fondée en 1816. fonderie de Caractères et fabrique de Presses et machines et Matériels de Papeterie, de filières, 41, Grande, Centrale d'Occasion H. E. PIERRES LITHOGRAPHIQUES DE MUNICH Exp.1889-1900. Maison fondée à Lille en 1871. ATELIER CHIMIQUE Carton de Plume-Carton Cuir Cartes en feuilles BILLETS DE CHEMINS DE FER Usine et Bureaux : 54, Rue du Faubourg-du-Temple PARIS USINE À AUBERVILLIERS Métallurgie de vieux papiers TÉLÉPHONE 937-14. SCHMEID Manufacture de papier à MERKEN près Dorn et à BROHL-sur-Rhin Papier parcheminé
(A.-W.), 55, boulevard de Strasbourg, Paris. Usine à Stein près Nuremberg (Bavière). Règles à calculer perfectionnées. ROULEAUX ET CYLINDRES POUR LA LITHOGRAPHIE ET LA TYPOGRAPHIE Schmauhlz (Charles), 31, rue de Sèvres, Paris. Rouleaux, évent et cylindres pour la lithographie. Premières récompenses aux Expositions universelles. Maison fondée en 1816. USTENSILES D'IMPRIMERIE Schmauhlz (Charles), 31, rue de Sèvres, Paris. Rouleaux, évent et cylindres pour la lithographie. Premières récompenses aux Expositions universelles. Maison fondée en 1816. fonderie de Caractères et fabrique de Presses et machines et Matériels de Papeterie, de filières, 41, Grande, Centrale d'Occasion H. E. PIERRES LITHOGRAPHIQUES DE MUNICH Exp.1889-1900. Maison fondée à Lille en 1871. ATELIER CHIMIQUE Carton de Plume-Carton Cuir Cartes en feuilles BILLETS DE CHEMINS DE FER Usine et Bureaux : 54, Rue du Faubourg-du-Temple PARIS USINE À AUBERVILLIERS Métallurgie de vieux papiers TÉLÉPHONE 937-14. SCHMEID Manufacture de papier à MERKEN près Dorn et à BROHL-sur-Rhin Papier parcheminé imperméable (breveté) pour emballage remplaçant la toile huile, ne permettant pas l'introduction de plus de 2 % d'humidité. Résultats garantis. Papier spécial pour emballage (des aiguilles, etc.), résistant à la rouille, Papier opaque pour les plaques sèches, papier ciré, papier paraffiné. Papier 1919 Pergamin imperméable à la graisse, remplaçant le parchemin, en naturel, coloré et gaufré. Médailles d'Argent et de Bronze à l'Exposition Universelle 1878 et 1889. MESSAGER, INGENIEUR-CONSEIL. 12, Rue Huay, PARIS ETUDES POUR L'INSTALLATION ET LA TRANSFORMATION DE PAPETERIES, DE CARTONNAGERIES, DE PAPETERIES DE BOIS, mécaniques, chimiques, et ainsi VINS DE PAPIERS COUCHANTS, PEINTS ET DE FABRIQUE. GRAND PRIX & MÉDAILLE D'OR à l'Exposition Universelle, Paris 1900. Les plus Hautes Récompenses À TOUTES LES EXPOSITIONS et les 50.000 machines BREHMER inventaire depuis 1879! Garanties d'une façon inaltérable, la Supériorité de cette Marque. pour le lll Machines à coudre les Livres, Registres, Brochures, Cahiers d'école, etc. AUC FIL MÉTALLIQUE Machines à coudre les Livres, Registres AUC FIL DE LIN Machines à coudre les Livres, Registres MACHINES À ASSEMBLÉE LES CARTONNAGES au Fil Métallique et À Coller MACHINES POUR LA FABRICATION DES BOITES PLIQUES POUR TOUS RESSORTÉS BREHMER & CIE 60, Quai Jemmapes, 60 S'ADRESSER A ULCIVIUI OCLU PARIS II
parchemin, en naturel, coloré et gaufré. Médailles d'Argent et de Bronze à l'Exposition Universelle 1878 et 1889. MESSAGER, INGENIEUR-CONSEIL. 12, Rue Huay, PARIS ETUDES POUR L'INSTALLATION ET LA TRANSFORMATION DE PAPETERIES, DE CARTONNAGERIES, DE PAPETERIES DE BOIS, mécaniques, chimiques, et ainsi VINS DE PAPIERS COUCHANTS, PEINTS ET DE FABRIQUE. GRAND PRIX & MÉDAILLE D'OR à l'Exposition Universelle, Paris 1900. Les plus Hautes Récompenses À TOUTES LES EXPOSITIONS et les 50.000 machines BREHMER inventaire depuis 1879! Garanties d'une façon inaltérable, la Supériorité de cette Marque. pour le lll Machines à coudre les Livres, Registres, Brochures, Cahiers d'école, etc. AUC FIL MÉTALLIQUE Machines à coudre les Livres, Registres AUC FIL DE LIN Machines à coudre les Livres, Registres MACHINES À ASSEMBLÉE LES CARTONNAGES au Fil Métallique et À Coller MACHINES POUR LA FABRICATION DES BOITES PLIQUES POUR TOUS RESSORTÉS BREHMER & CIE 60, Quai Jemmapes, 60 S'ADRESSER A ULCIVIUI OCLU PARIS II qui enverra sur demande le Catalogue général.
FEUILLETON No 440 ORDRE DU JOUR Du Jeudi 19 Mai 1881 À DEUX HEURES SÉANCE PUBLIQUE 1. 1re délibération sur la proposition de loi de M. Bardoux, relative aux modifications à introduire dans la loi électorale (nos 2950-3043-3641. M. Charles Boysset, rapporteur) La séance du Jeudi 19 Mai est la 53e séance de la session ordinaire. Les billets distribués en cette séance seront valables pour la 55e séance et comprendront : GALERIE : Depuis M. SARLANDE, jusques et y compris M. VASCHALDE. TRIBUNES : Depuis M. MALÉZIEUX, jusques et y compris M. de PARTZ. Suite de la 1re délibération sur le projet de loi relatif aux syndicats professionnels (nos 3029-3420. M. Allain Targé, rapporteur). 3. Suite de la discussion du projet de loi portant modification de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée (nos 3260-3406. Urgence déclarée. M. Paul Bert, rapporteur). 4e délibération sur le projet de loi relatif aux travaux d'achèvement et d'amélioration des routes nationales (nos 2973-3393. M. Mathieu, rapporteur). 5e délibération sur le projet de loi ayant pour objet le classement de deux nouvelles routes nationales à construire : 1° entre Raon-l'Étape et Pouxeux (Vosges); 2° entre Neufchâteau (Vosges) et Lure (Haute-Saône) (nos 2929-3292. M. Frogier de Ponlevoy, rapporteur) 6. Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Talancheier et de plusieurs de ses collègues, ayant pour objet l'abrogation des art. 7, 8 et 9 de la loi du 11 décembre 1849, relative au séjour des étrangers en France (nos 3010-3296. M. Trouard Riolle, rapporteur). 7. Discussion de la proposition de loi de MM. Casimir-Perier (Aube) et Franck Chauveau ayant pour objet de supprimer les classes de préfectures et de sous-préfectures et d'établir des classes personnelles aux fonctionnaires (nos 1295-2588. –Urgence déclarée. M. Casimir-Perier (Aube), rapporteur). 8. 1re délibération sur la proposition de loi de M. Cesbron et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de fixer la prescription pour la taxe des actes notariés (nos 4256-1532-3367. M. Agniel, rapporteur). 9. 2e délibération sur la proposition de loi de M. Saint-Martin (Vaucluse), ayant pour objet de garantir la
2929-3292. M. Frogier de Ponlevoy, rapporteur) 6. Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Talancheier et de plusieurs de ses collègues, ayant pour objet l'abrogation des art. 7, 8 et 9 de la loi du 11 décembre 1849, relative au séjour des étrangers en France (nos 3010-3296. M. Trouard Riolle, rapporteur). 7. Discussion de la proposition de loi de MM. Casimir-Perier (Aube) et Franck Chauveau ayant pour objet de supprimer les classes de préfectures et de sous-préfectures et d'établir des classes personnelles aux fonctionnaires (nos 1295-2588. –Urgence déclarée. M. Casimir-Perier (Aube), rapporteur). 8. 1re délibération sur la proposition de loi de M. Cesbron et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de fixer la prescription pour la taxe des actes notariés (nos 4256-1532-3367. M. Agniel, rapporteur). 9. 2e délibération sur la proposition de loi de M. Saint-Martin (Vaucluse), ayant pour objet de garantir la liberté de conscience dans l'armée (nos 1433-1557-2138. M. Saint-Martin (Vaucluse), rapporteur). 10. 1re délibération sur la proposition de loi de M. Truelle, relative au taux de l'intérêt de l'argent (nos 328-561-1594. M. Jozon, rapporteur). 11. Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Bellier tendant : 1° à modifier les décrets organiques du 23 prairial an XII et 10 mai 1806, en ce qui concerne le monopole concédé aux fabriques et consistoires en matière de pompes funèbres; 2° à abroger le décret du 18 août 1811 relatif au même objet (nos 1253-4249. M. Rathier (Yonne), rapporteur). 12. Discussion de la proposition de loi (adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat), ayant pour objet la péremption décennale des saisies immobilières transcrites non suivies d'adjudication (Voir : Sénat, n° 74, session extraordinaire de 1879, et 357, session de 1880. Chambre des Députés, nos 764-1209-1638-2932-3434. Urgence déclarée. M. Loustalot, rapporteur). 13. Première délibération sur : 1° la proposition de loi de M. de Gasté, tendant à modifier certains droits d'enregistrement; 2° le projet de loi sur le mode de liquidation du droit proportionnel d'enregistrement, applicable aux mutations de nue-propriété et d'usufruit (nos 19-1472-494-3058-3497.
: 1° à modifier les décrets organiques du 23 prairial an XII et 10 mai 1806, en ce qui concerne le monopole concédé aux fabriques et consistoires en matière de pompes funèbres; 2° à abroger le décret du 18 août 1811 relatif au même objet (nos 1253-4249. M. Rathier (Yonne), rapporteur). 12. Discussion de la proposition de loi (adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat), ayant pour objet la péremption décennale des saisies immobilières transcrites non suivies d'adjudication (Voir : Sénat, n° 74, session extraordinaire de 1879, et 357, session de 1880. Chambre des Députés, nos 764-1209-1638-2932-3434. Urgence déclarée. M. Loustalot, rapporteur). 13. Première délibération sur : 1° la proposition de loi de M. de Gasté, tendant à modifier certains droits d'enregistrement; 2° le projet de loi sur le mode de liquidation du droit proportionnel d'enregistrement, applicable aux mutations de nue-propriété et d'usufruit (nos 19-1472-494-3058-3497. M. Lelievre, rapporteur). 14. 2e délibération sur le projet de loi relatif à la juridiction des Consuls de France dans le royaume de Madagascar (nos 1162-2134. M. Maunoury, rapporteur). 15. 2e délibération sur le projet de loi adopté par le Sénat, ayant pour objet les chemins ruraux (voir Sénat, nos 101-106, session de 1876 et 26, session de 1877; Chambre des Députés, nos 392-3255. M. Maunoury, rapporteur). 16. 2e délibération sur le projet de loi, adopté par le Sénat, ayant pour objet les chemins d'exploitation (voir: Sénat, nos 101-106, session de 1876 et 124, session de 1877; Chambre des Députés, nos 393-3299. M. Devaux, rapporteur). 17. 2e délibération sur le projet de loi, adopté par le Sénat, ayant pour objet le titre complémentaire du livre 1er du Code rural, portant modification des articles du Code civil relatifs à la mitoyenneté des clôtures, aux plantations et aux droits de passage en cas d'enclave (voir : Sénat, nos 101-106, session de 1876 et 28, session de 1877; Chambre des Députés, nos 391 et 2556. M. Arthur Leroy, rapporteur). 18. 2e délibération sur le projet de loi portant approbation d'une convention signée le 9 juin 1880, entre la France et le Salvador, pour