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Une once d'odeur en signale suffisamment le plein. DOCUMENTS OFFICIELS JURISPRUDENCE Décret du 10 août 1917 instituant auprès du Comité interministériel pour la reconstitution des régions envahies ou atteintes par les faits de guerre, un Comité supérieur pour la coordination des secours publics et privés, soit en argent, soit en nature, dans ces régions. Le Président de la République française, Sur le rapport du président du Conseil, ministre des Affaires étrangères, du ministre du Travail et de la Prévoyance sociale, président du Comité interministériel pour la reconstitution des régions envahies ou atteintes par les faits de guerre, des ministres de l'Intérieur, des Finances et de la Guerre; Vu le décret du 18 mai 1916 portant création du Comité interministériel pour la reconstitution des régions envahies ou atteintes par les faits de guerre et les décrets des 6 et 18 juin 1916 et 20 février et 3 avril 1917 qui en ont déterminé les conditions d'organisation et de fonctionnement; Vu le décret du 28 juillet 1917 relatif à l'établissement d'une Commission exécutive de ce Comité Le Conseil des ministres entendu; Décrète ART. 1. – Il est institué, auprès du Comité interministériel pour la reconstitution des régions envahies ou atteintes par les faits de guerre, un Comité supérieur pour la. coordination des secours publics et privés, soit en argent, soit en nature, dans ces régions. Ce Comité supérieur comprend un représentant de chacun des ministres ci-après: ministre de l'Intérieur, des Affaires étrangères, des Finances et de la Guerre, un représentant du sous-secrétaire d'État du Service de Santé militaire, trois délégués du groupe parlementaire des départements envahis, un représentant de l'Union des œuvres de secours aux foyers dévastés par la guerre, un représentant du Secours national et le secrétaire général du Comité. Pourront en outre être appelés devant le Comité supérieur, avec voix consultative, les représentants des autres sociétés ou œuvres pour l'examen des questions dont elles désireraient le saisir, ou que le Comité désirerait leur soumettre. ART. 3. Le Comité supérieur de coordination des secours a une double mission. Il est fait 1°) A centraliser tous renseignements relatifs aux secours distribués ou
faits de guerre, un Comité supérieur pour la. coordination des secours publics et privés, soit en argent, soit en nature, dans ces régions. Ce Comité supérieur comprend un représentant de chacun des ministres ci-après: ministre de l'Intérieur, des Affaires étrangères, des Finances et de la Guerre, un représentant du sous-secrétaire d'État du Service de Santé militaire, trois délégués du groupe parlementaire des départements envahis, un représentant de l'Union des œuvres de secours aux foyers dévastés par la guerre, un représentant du Secours national et le secrétaire général du Comité. Pourront en outre être appelés devant le Comité supérieur, avec voix consultative, les représentants des autres sociétés ou œuvres pour l'examen des questions dont elles désireraient le saisir, ou que le Comité désirerait leur soumettre. ART. 3. Le Comité supérieur de coordination des secours a une double mission. Il est fait 1°) A centraliser tous renseignements relatifs aux secours distribués ou à distribuer dans les régions envahies ou atteintes par les faits de guerre 2°) A réaliser par des relations permanentes l'entente entre les différents organes publics et privés de collecte et de distribution de secours en vue d'éviter les doubles emplois ou les lacunes. Le Comité règle, d'une commune entente, Paris. L. MARPIATEUR, imprimeur, 1. rue Cassette. caisses inférieures et le papier et les détritus légers dans les caisses du haut. A la décharge, on enlève les caisses avec des grues électriques pour les vider sur des tas. Le balayage et l'arrosage des rues et l'enlèvement de la neige se font à l'aide de véhicules spéciaux. (Bureau des Ingénieurs civils, décembre 1916.) sans la participation des représentants des sociétés et œuvres, les difficultés qui peuvent survenir entre les divers services publics, soit au sujet de leurs attributions respectives, soit sur les manières de procéder ou à propos de tous autres objets. S'il ne parvient pas à les mettre d'accord, il en est référé au président du Comité interministériel pour qu'il provoque une décision soit directement des ministres intéressés, soit de la Commission exécutive. ART. 4. Il sera établi dans chacun des arrondissements des régions libérées un ou plusieurs bureaux destinés
Paris. L. MARPIATEUR, imprimeur, 1. rue Cassette. caisses inférieures et le papier et les détritus légers dans les caisses du haut. A la décharge, on enlève les caisses avec des grues électriques pour les vider sur des tas. Le balayage et l'arrosage des rues et l'enlèvement de la neige se font à l'aide de véhicules spéciaux. (Bureau des Ingénieurs civils, décembre 1916.) sans la participation des représentants des sociétés et œuvres, les difficultés qui peuvent survenir entre les divers services publics, soit au sujet de leurs attributions respectives, soit sur les manières de procéder ou à propos de tous autres objets. S'il ne parvient pas à les mettre d'accord, il en est référé au président du Comité interministériel pour qu'il provoque une décision soit directement des ministres intéressés, soit de la Commission exécutive. ART. 4. Il sera établi dans chacun des arrondissements des régions libérées un ou plusieurs bureaux destinés à recueillir, à centraliser et à communiquer tous renseignements intéressant la distribution des secours aux habitants de ces régions. Ces bureaux seront créés en vertu de décisions concertées entre le président du Comité interministériel pour la reconstitution des régions envahies ou atteintes par les faits de guerre et les ministres de l'Intérieur, des Affaires étrangères et de la Guerre. Ils serviront de correspondants au Comité supérieur de coordination auquel ils transmettront et dont ils recevront toutes indications utiles. Ils fonctionneront en liaison tant avec les autorités locales, civiles et militaires, qu'avec les Comités de réfugiés et de sinistrés et toutes autres sociétés ou œuvres s'occupant de secours. ART. 5. Le président du Conseil, ministre des Affaires étrangères, le ministre du Travail et de la Prévoyance sociale, président du Comité interministériel pour la reconstitution des régions envahies ou atteintes par les faits de guerre, les ministres de l'Intérieur, des Finances et de la Guerre sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 10 août 1917. R. PONCET. Par le Président de la République Le président du Conseil, Le ministre des Affaires étrangères, A. FRIBourg. Le ministre de l'Industrie et de la Prévoyance
de l'Intérieur, des Affaires étrangères et de la Guerre. Ils serviront de correspondants au Comité supérieur de coordination auquel ils transmettront et dont ils recevront toutes indications utiles. Ils fonctionneront en liaison tant avec les autorités locales, civiles et militaires, qu'avec les Comités de réfugiés et de sinistrés et toutes autres sociétés ou œuvres s'occupant de secours. ART. 5. Le président du Conseil, ministre des Affaires étrangères, le ministre du Travail et de la Prévoyance sociale, président du Comité interministériel pour la reconstitution des régions envahies ou atteintes par les faits de guerre, les ministres de l'Intérieur, des Finances et de la Guerre sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 10 août 1917. R. PONCET. Par le Président de la République Le président du Conseil, Le ministre des Affaires étrangères, A. FRIBourg. Le ministre de l'Industrie et de la Prévoyance sociale, H. DEUBON Le garde des Sceaux, J. AUBARÈDE RENÉ VIVIANI. Le ministre de la Marine, J. THIERRY. Le Ministre de la Guerre, A. PELLETIER. Le Général LODIÉ PACTET. Elle a pour but, notamment 1° De faciliter et d'encourager les études, les recherches et les travaux relatifs au programme ci-dessus; 2° De tenir ses Membres au courant des progrès réalisés en France et à l'étranger dans le domaine qui les intéresse; 3° D'établir et d'entretenir entre ses Membres des relations suivies, amies et utiles, en assurant entre eux et au besoin avec leurs collègues étrangers, des échanges d'informations et d'idées pratiques; 4° De coopérer avec les législateurs et les Pouvoirs Publics, en faisant connaître les progrès et les améliorations à poursuivre par les fois et règlements concernant l'Hygiène publique ou le Génie urbain, et les desiderata des Services responsables de leur application; 5° De favoriser les intérêts matériels des Membres en leur signalant les emplois vacants et en les secourant, dans la mesure du possible, eux ou leurs familles, en cas d'extrême urgence. La durée de l'Association est indéfinie. Son siège social est à Paris. ART. 2. Les moyens d'action de l'Association sont des séances ordinaires périodiques et des sessions
2° De tenir ses Membres au courant des progrès réalisés en France et à l'étranger dans le domaine qui les intéresse; 3° D'établir et d'entretenir entre ses Membres des relations suivies, amies et utiles, en assurant entre eux et au besoin avec leurs collègues étrangers, des échanges d'informations et d'idées pratiques; 4° De coopérer avec les législateurs et les Pouvoirs Publics, en faisant connaître les progrès et les améliorations à poursuivre par les fois et règlements concernant l'Hygiène publique ou le Génie urbain, et les desiderata des Services responsables de leur application; 5° De favoriser les intérêts matériels des Membres en leur signalant les emplois vacants et en les secourant, dans la mesure du possible, eux ou leurs familles, en cas d'extrême urgence. La durée de l'Association est indéfinie. Son siège social est à Paris. ART. 2. Les moyens d'action de l'Association sont des séances ordinaires périodiques et des sessions plénières; la publication d'un Bulletin mensuel; l'institution de conférences, de Commissions, de sections régionales; des Congrès annuels; un Bureau technique de renseignements; l'ouverture de concours donnant lieu à des prix; des expositions, etc. ART. 3. L'Association se compose 1° De Membres titulaires; 2° De Membres correspondants 3° De Membres souscripteurs perpétuels; 4° De Membres donateurs 5° De Membres bienfaiteurs; 6° De Membres adhérents; 7° De Membres d'honneur. Le nombre des Membres est illimité, mais le nombre des Membres d'honneur ne peut dépasser 5 % du chiffre total des Membres de l'Association. Pour être Membre de l'Association, les candidats doivent adresser une demande écrite, être présentés par deux Membres de l'Association et être agréés par le Bureau. Ils sont nommés par voie d'élection, dans une des réunions ordinaires du Conseil d'administration. Ces prescriptions s'appliquent aux diverses catégories de Membres de l'Association à l'exception des Membres d'honneur et de certains Membres adhérents (Villes, Conseils d'Hygiène, etc.) dont les conditions d'admission seront respectivement déterminées aux articles 9 et 10. ART. 4. Les Membres titulaires doivent appartenir à un pays de langue française (France, Belgique, Suisse). Ils paient une cotisation annuelle dont le minimum est de 2 francs et un droit d'entrée, une fois
perpétuels; 4° De Membres donateurs 5° De Membres bienfaiteurs; 6° De Membres adhérents; 7° De Membres d'honneur. Le nombre des Membres est illimité, mais le nombre des Membres d'honneur ne peut dépasser 5 % du chiffre total des Membres de l'Association. Pour être Membre de l'Association, les candidats doivent adresser une demande écrite, être présentés par deux Membres de l'Association et être agréés par le Bureau. Ils sont nommés par voie d'élection, dans une des réunions ordinaires du Conseil d'administration. Ces prescriptions s'appliquent aux diverses catégories de Membres de l'Association à l'exception des Membres d'honneur et de certains Membres adhérents (Villes, Conseils d'Hygiène, etc.) dont les conditions d'admission seront respectivement déterminées aux articles 9 et 10. ART. 4. Les Membres titulaires doivent appartenir à un pays de langue française (France, Belgique, Suisse). Ils paient une cotisation annuelle dont le minimum est de 2 francs et un droit d'entrée, une fois versé, dont le minimum est de 5 francs. ART. 5. Les Membres correspondants n'appartiennent pas aux pays de langue française. Pour la cotisation et le droit d'entrée, ils sont soumis aux mêmes conditions que les Membres titulaires; mais ils ne participent pas à l'Administration intérieure de l'Association. ART. 6. Sont Membres souscripteurs perpétuels, tous Membres titulaires ou correspondants, qui rachètent leur cotisation par un versement de 40 francs, effectué en une fois ou par fractions réparties au maximum sur cinq années consécutives. ART. 7. – Sont Membres donateurs, tous Membres qui acquittent une cotisation annuelle d'au moins 50 francs, et s'engagent à verser un droit d'entrée d'au moins 5 francs. ART. 8. Sont Membres bienfaiteurs, tous Membres qui versent une somme égale ou supérieure à 1.000 francs. ART. 9. La qualité de Membres adhérents est réservée aux collectivités telles que Villes, Administrations publiques et privées, Conseils et Assemblées sanitaires, Etablissements d'enseignement, Associations ou Sociétés diverses qui allouent à l'Association des subventions annuelles, égales ou supérieures à la cotisation des Membres titulaires. Les Membres adhérents sont soumis, pour l'admission, aux mêmes formalités que les Membres titulaires. Toutefois, les Villes et Administrations Publiques peuvent être admises directement par le Bureau. Les Membres
Membres souscripteurs perpétuels, tous Membres titulaires ou correspondants, qui rachètent leur cotisation par un versement de 40 francs, effectué en une fois ou par fractions réparties au maximum sur cinq années consécutives. ART. 7. – Sont Membres donateurs, tous Membres qui acquittent une cotisation annuelle d'au moins 50 francs, et s'engagent à verser un droit d'entrée d'au moins 5 francs. ART. 8. Sont Membres bienfaiteurs, tous Membres qui versent une somme égale ou supérieure à 1.000 francs. ART. 9. La qualité de Membres adhérents est réservée aux collectivités telles que Villes, Administrations publiques et privées, Conseils et Assemblées sanitaires, Etablissements d'enseignement, Associations ou Sociétés diverses qui allouent à l'Association des subventions annuelles, égales ou supérieures à la cotisation des Membres titulaires. Les Membres adhérents sont soumis, pour l'admission, aux mêmes formalités que les Membres titulaires. Toutefois, les Villes et Administrations Publiques peuvent être admises directement par le Bureau. Les Membres adhérents peuvent devenir Membres adhérents souscripteurs perpétuels, donateurs ou bienfaiteurs, s'ils remplissent les conditions spécifiées aux articles 6, 7, 8. Les Membres adhérents jouissent des mêmes prérogatives que les autres Membres de l'Association. Ils ne peuvent toutefois prendre part à son administration intérieure. ART. 10. Les Membres d'honneur, préalablement pressentis, sont élus directement par l'Assemblée, sur présentation du Bureau et sur proposition du Conseil d'administration. Ils reçoivent les publications de l'Association sans être astreints au paiement d'une cotisation ou d'un droit d'entrée. Journal de l'Association Générale des Hygiénistes et Techniciens Municipaux PARAISSANT TOUS LES MOIS LA TECHNIQUE SANITAIRE ET MUNICIPALE (Hygiène, Services techniques, Travaux publics) SOMMAIRE Réunion périodique de l'Association. Prochain réunion ordinaire, p. 312. Association générale des Hygiénistes et Techniciens Municipaux. BULLETIN. p. 312. La Technique Sanitaire et Municipale, p. 312. JOURNAL DE L'ASSOCIATION GÉNÉRALE DES HYGIÉNISTES ET TECHNICIENS MUNICIPAUX SECRÉTARIAT GÉNÉRAL 3, Rue Palatine PARIS (VI) ÉDITEUR ET RÉDACTEUR DE La Technique Sanitaire et Municipale Km s n r r r r r r r r r r r r r r r n r n r n n n n n r n r n n n n n n n n r n r r n
sont élus directement par l'Assemblée, sur présentation du Bureau et sur proposition du Conseil d'administration. Ils reçoivent les publications de l'Association sans être astreints au paiement d'une cotisation ou d'un droit d'entrée. Journal de l'Association Générale des Hygiénistes et Techniciens Municipaux PARAISSANT TOUS LES MOIS LA TECHNIQUE SANITAIRE ET MUNICIPALE (Hygiène, Services techniques, Travaux publics) SOMMAIRE Réunion périodique de l'Association. Prochain réunion ordinaire, p. 312. Association générale des Hygiénistes et Techniciens Municipaux. BULLETIN. p. 312. La Technique Sanitaire et Municipale, p. 312. JOURNAL DE L'ASSOCIATION GÉNÉRALE DES HYGIÉNISTES ET TECHNICIENS MUNICIPAUX SECRÉTARIAT GÉNÉRAL 3, Rue Palatine PARIS (VI) ÉDITEUR ET RÉDACTEUR DE La Technique Sanitaire et Municipale Km s n r r r r r r r r r r r r r r r n r n r n n n n n r n r n n n n n n n n r n r r n n n r n r n r 55, Rue du Château PARIS (XIV) ASSOCIATION GÉNÉRALE DES HYGIÉNISTES ET TECHNICIENS MUNICIPAUX SÉCRETARIAT ADMINISTRatif du CORPS DES TECHNICIENS DES SERVICES MUNICIPAUX, 3, rue Palatine, Paris. ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION Président Bechmann, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées en retraite, Directeur général de la Préfecture de la Seine (Eaux et Assainissement), Administrateur du Chemin de fer électrique souterrain Nord-Sud, à Paris. Premier Vice-président Bergeron Jules, Ingénieur, professeur à l'Ecole Centrale, ancien Président de la Société des Ingénieurs civils de France (français). D'Calmette, Directeur de l'Institut Pasteur à Lille (français). Dabat, Directeur général des Eaux et Forêts (France) (id.). Eyrolles, Directeur de l'École spéciale des Travaux publics (français). A. Metz Ingénieur Constructeur. (Membre Industriel) (id.). D. Cafrière, Directeur du Service suisse de l'Hygiène publique, à Berne (Suisse). Membres du bureau. Regnard d'Ingénieur civil des Mines, rue Palatine, 3, Paris (6e). Secrétaires généraux. Bruère, Chimiste, boulevard Mortier, 3, Paris. Dimitri, Chef adjoint du Laboratoire et auditeur au Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France, boulevard Montparnasse, 52, Paris. Auvray, Ing.-voy. de la ville de Versailles. Barois, Insp. gen. des P. et Ck. à Paris. Baudet, Sénateur d'Eure-et-Loir, maire de Châteaudun. Bluzet, Directeur du Service de reconstitution
la Préfecture de la Seine (Eaux et Assainissement), Administrateur du Chemin de fer électrique souterrain Nord-Sud, à Paris. Premier Vice-président Bergeron Jules, Ingénieur, professeur à l'Ecole Centrale, ancien Président de la Société des Ingénieurs civils de France (français). D'Calmette, Directeur de l'Institut Pasteur à Lille (français). Dabat, Directeur général des Eaux et Forêts (France) (id.). Eyrolles, Directeur de l'École spéciale des Travaux publics (français). A. Metz Ingénieur Constructeur. (Membre Industriel) (id.). D. Cafrière, Directeur du Service suisse de l'Hygiène publique, à Berne (Suisse). Membres du bureau. Regnard d'Ingénieur civil des Mines, rue Palatine, 3, Paris (6e). Secrétaires généraux. Bruère, Chimiste, boulevard Mortier, 3, Paris. Dimitri, Chef adjoint du Laboratoire et auditeur au Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France, boulevard Montparnasse, 52, Paris. Auvray, Ing.-voy. de la ville de Versailles. Barois, Insp. gen. des P. et Ck. à Paris. Baudet, Sénateur d'Eure-et-Loir, maire de Châteaudun. Bluzet, Directeur du Service de reconstitution des Immeubles détruits au Ministère de l'Intérieur. Diénert, Chef du Serv. de Surveill. des Eaux d'alimentation de la Ville de Paris. Auditeur au Conseil supérieur d'Hygiène Publique de France. Dr Imbeaux, Ingénieur en Chef des Ponts et Chaussées, Nancy. Le Coupel de la Forest, Auditeur au Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France. Bezat, l'arctique, sanitaire, à Paris. Cavallier, Administrateur délégué de la Société Anonyme des Hauts Fourneaux et Fonderies de Pont-à-Mousson. Chabal, Gérant de la Société Pouchet, Chabal et Cie. Gaultier, Architecte, Ingénieur Hygiéniste. Dr E. Puntzeys, Professeur à l'Université de Liège (Liège). Hachez, Inspecteur Général des Travaux d’Hygiène au ministère de l'intérieur de Belgique. Piot, Chef du Service de la Voirie de Lausanne. Fice-Perrinet, Directeur du Service des Eaux de Genève. Secretaires: Bétant, Directeur du Service des Eaux de Genève. Archinard, Ingénieur en chef de la Ville de Genève. Les Membres du Bureau du Conseil d'Administration. Bonjean, Chef du Laboratoire et Membre du Conseil supérieur d'Hygiène Publique de France. Dr Imbeaux, Ing. en Chef des Ponts et Chaussées; Directeur des Travaux de la ville de Nancy. SECRÉTAIRE DE LA RÉDACTION Lévy-Salvador, Ingénieur. Chef du Service des Études techniques de l’Hydraulique agricole au Ministère de l'Agriculture. SECRÉTAIRE-ADJOINT Boulté, Ingénieur du
de France. Bezat, l'arctique, sanitaire, à Paris. Cavallier, Administrateur délégué de la Société Anonyme des Hauts Fourneaux et Fonderies de Pont-à-Mousson. Chabal, Gérant de la Société Pouchet, Chabal et Cie. Gaultier, Architecte, Ingénieur Hygiéniste. Dr E. Puntzeys, Professeur à l'Université de Liège (Liège). Hachez, Inspecteur Général des Travaux d’Hygiène au ministère de l'intérieur de Belgique. Piot, Chef du Service de la Voirie de Lausanne. Fice-Perrinet, Directeur du Service des Eaux de Genève. Secretaires: Bétant, Directeur du Service des Eaux de Genève. Archinard, Ingénieur en chef de la Ville de Genève. Les Membres du Bureau du Conseil d'Administration. Bonjean, Chef du Laboratoire et Membre du Conseil supérieur d'Hygiène Publique de France. Dr Imbeaux, Ing. en Chef des Ponts et Chaussées; Directeur des Travaux de la ville de Nancy. SECRÉTAIRE DE LA RÉDACTION Lévy-Salvador, Ingénieur. Chef du Service des Études techniques de l’Hydraulique agricole au Ministère de l'Agriculture. SECRÉTAIRE-ADJOINT Boulté, Ingénieur du service des Études techniques de l'Hydraulique agricole au Ministère de l'Agriculture. PRÉSIDENT D'HONNEUR DE L'ASSOCIATION M. LÉON B. OURGEOIS CONSEIL ADMINISTRATION 1° Membres FRANÇAIS - INGÉNIEURS Lidy, Ing. en Chef des Ponts et Chaussées, Directeur des Travaux de la ville de Bordeaux. Loewy, Ing. en Chef des Ponts et Chaussées. Martel, Membre du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France. Masson, Membre du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France. Mercier, Ing. des Ponts et Chaussées, adjoint à l'Ing. en Chef de la Compagnie générale des Eaux. Risler, Membre du Conseil supérieur des Habitations à bon marché, Président de la Section d'Hygiène au Musée social, à Paris. Trélat, Directeur de l'École spéciale d'Architecture, membre du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France. 2° FRANÇAIS - DÉTOURNEZ Gonin Noël, Ingénieur sanitaire. Michel, Directeur de la Compagnie pour la Fabrication des Compressors et Matériel d'Usines à gaz. Otto, Administrateur de la Compagnie générale de l'Ozone, à Paris. Peigne, Directeur de la Société d'Assainissement de Saint-Maur. 3° DES AUTRES PAYS Bétaut, Directeur du Service des Eaux de Genève (suisse). Fischer, Conseiller d'État, Ingénieur (luxembourgeois). SECTION SUISSE COMITÉ DE RÉDACTION de LA REVUE TECHNIQUE SANITAIRE ET MUNICIPALE Lidy, Ing. en Chef des Ponts et Chaussées; Directeur des