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l'Article 51. Le Conseil de la Dette publique ottomane devra, dans le délai de trois mois à compter de la mise en vigueur du présent Traité, déterminer le montant de la part de ces avances incombant à chacun des Etats intéressés et leur notifier ce montant. Les sommes mises à la charge des Etats autres que la Turquie seront versées par lesdits Etats au Conseil de la Dette et seront payées par ce dernier aux créanciers ou portées par lui au crédit du Gouvernement turc jusqu'à concurrence des sommes payées par la Turquie, soit comme intérêts, soit comme remboursements pour le compte desdits Etats. Les versements prévus au alinéa précédent auront lieu au moyen de cinq annuités égales à compter de la mise en vigueur du présent Traité. La part desdits paiements qui devra être versée aux créanciers de l'Empire ottoman, portera les intérêts stipulés dans les contrats d'avances; la part qui revient au Gouvernement turc sera versée sans intérêts. Article 53. — Les annuités des emprunts de la Dette publique ottomane, telle qu'elle est définie à la Partie A du Tableau annexé à la présente Section, dues par les Etats en faveur desquels un territoire a été détaché de l'Empire ottoman à la suite des guerres balkaniques, seront exigibles à dater de la mise en vigueur des Traités qui ont consacré le transfert de ces territoires auxdits Etats. En ce qui concerne les îles visées à l'Article 12, l'annuité sera exigible à partir du 14 novembre 1913, et, en ce qui concerne les îles visées à l'article 15, l'annuité sera exigible à partir du 17 octobre 1912. Les annuités dues par les États nouvellement créés sur les territoires asiatiques détachés de l'Empire ottoman en vertu du présent Traité et par l'État auquel le territoire visé au dernier alinéa de l’Article 46 a été attribué, seront exigibles à dater du 1er mars 1920. Article 54. — Les Bons du Trésor de 1911, 1912, et 1913, énumérés dans la Partie A du Tableau annexé à la présente Section, seront, dans le délai de dix ans à compter des dates de remboursement
l'Empire ottoman à la suite des guerres balkaniques, seront exigibles à dater de la mise en vigueur des Traités qui ont consacré le transfert de ces territoires auxdits Etats. En ce qui concerne les îles visées à l'Article 12, l'annuité sera exigible à partir du 14 novembre 1913, et, en ce qui concerne les îles visées à l'article 15, l'annuité sera exigible à partir du 17 octobre 1912. Les annuités dues par les États nouvellement créés sur les territoires asiatiques détachés de l'Empire ottoman en vertu du présent Traité et par l'État auquel le territoire visé au dernier alinéa de l’Article 46 a été attribué, seront exigibles à dater du 1er mars 1920. Article 54. — Les Bons du Trésor de 1911, 1912, et 1913, énumérés dans la Partie A du Tableau annexé à la présente Section, seront, dans le délai de dix ans à compter des dates de remboursement fixées par les contrats, remboursés avec les intérêts stipulés. Article 55. — Les États visés à l'Article 46, y compris la Turquie, verseront au Conseil de la Dette publique ottomane le montant des annuités afférentes à la part de la Dette publique ottomane, telle qu'elle est définie à la Partie A du Tableau annexé à la présente Section, et qui, leur incombant et devenues exigibles à partir des dates fixées à l'Article 53, sont restées en souffrance. Ce paiement sera effectué sans intérêts, au moyen de vingt annuités à compter de la mise en vigueur du présent Traité. Le montant des annuités versées par les États autres que la Turquie au Conseil de la Dette sera porté, par ce dernier, jusqu'à concurrence des sommes payées par la Turquie pour le compte desdits États, en déduction des sommes arriérées dont la Turquie se trouverait encore redevable. Le Conseil d'administration de la Dette publique ottomane a notifié en date du 6 novembre aux États successeurs de l'Empire ottoman, les montants qui leur incombent au titre des charges annuelles de la Dette publique ottomane. Voici, pour les emprunts antérieurs au 17 octobre 1912 et pour ceux postérieurs à cette date les pourcentages incombant
A du Tableau annexé à la présente Section, et qui, leur incombant et devenues exigibles à partir des dates fixées à l'Article 53, sont restées en souffrance. Ce paiement sera effectué sans intérêts, au moyen de vingt annuités à compter de la mise en vigueur du présent Traité. Le montant des annuités versées par les États autres que la Turquie au Conseil de la Dette sera porté, par ce dernier, jusqu'à concurrence des sommes payées par la Turquie pour le compte desdits États, en déduction des sommes arriérées dont la Turquie se trouverait encore redevable. Le Conseil d'administration de la Dette publique ottomane a notifié en date du 6 novembre aux États successeurs de l'Empire ottoman, les montants qui leur incombent au titre des charges annuelles de la Dette publique ottomane. Voici, pour les emprunts antérieurs au 17 octobre 1912 et pour ceux postérieurs à cette date les pourcentages incombant à chaque État successeur. I. — EMPRUNTS ANTERIEURS AU 17 OCTOBRE 1912 Proportions dans lesquelles les ÉTATS DÉBITEURS doivent contribuer à ces Emprunts a) Îles de la mer Égée et territoires détachés après les guerres balkaniques : Italie 0,2338.6769 Albanie 1,5601.1273 Bulgarie 1,5494.1806 Péninsule balkanique 0,0174.3177 Grèce Îles de la mer Égée 1,0287.6084 Ensemble 1D,0461.191261 Serbie, Monténégro, 0,3014.0903 croate-slovène (Serbie 4,9336.4506 Ensemble 5,2350.5469 Total 18,6366.4518 b) Territoires détachés après la guerre générale : Territoire de la Thrace visé à l'article 46 du Traité de Lausanne 0,1282.1873 Grèce 0,4449.1371 Nedjd 0,0967.1901 Iraq (Mésopotamie) 3,9479.1584 Syrie et Grand Liban 8,3787.5704 Palestine 2,4073.9685 TransJordanie 0,6457.8609 Hedjaz 1,1229.5582 Assyr 0,0195.7356 Yémen 0,8852.4391 Total 18,7875.7468 Total des Sections A et B 22,2165.7108 c) Territoire contesté : Vilayet de Mossoul dont l'attribution n'a pas été déterminée par le Traité de Lausanne 1,4245.4629 Total des Sections A, B et C 23,6411.1737 d) Turquie : Reste à la charge de la Turquie après le Traité de Lausanne 76,3588.8263 Total général 100.0000.0000 INFORMATIONS FINANCIERES Assemblée Générale des Actionnaires de la Banque de France L'Assemblée générale des actionnaires de la Banque de France s'est tenue le 29 janvier, sous la présidence de M. G. Robineau, gouverneur, qui a donné lecture,
mer Égée 1,0287.6084 Ensemble 1D,0461.191261 Serbie, Monténégro, 0,3014.0903 croate-slovène (Serbie 4,9336.4506 Ensemble 5,2350.5469 Total 18,6366.4518 b) Territoires détachés après la guerre générale : Territoire de la Thrace visé à l'article 46 du Traité de Lausanne 0,1282.1873 Grèce 0,4449.1371 Nedjd 0,0967.1901 Iraq (Mésopotamie) 3,9479.1584 Syrie et Grand Liban 8,3787.5704 Palestine 2,4073.9685 TransJordanie 0,6457.8609 Hedjaz 1,1229.5582 Assyr 0,0195.7356 Yémen 0,8852.4391 Total 18,7875.7468 Total des Sections A et B 22,2165.7108 c) Territoire contesté : Vilayet de Mossoul dont l'attribution n'a pas été déterminée par le Traité de Lausanne 1,4245.4629 Total des Sections A, B et C 23,6411.1737 d) Turquie : Reste à la charge de la Turquie après le Traité de Lausanne 76,3588.8263 Total général 100.0000.0000 INFORMATIONS FINANCIERES Assemblée Générale des Actionnaires de la Banque de France L'Assemblée générale des actionnaires de la Banque de France s'est tenue le 29 janvier, sous la présidence de M. G. Robineau, gouverneur, qui a donné lecture, au nom du Conseil général, du compte-rendu des opérations pour l'exercice 1924. Après un rapide exposé de la crise des changes, au début de l'année 1924, et des moyens employés pour la maîtriser, ce compte-rendu résume des indices les plus caractéristiques du mouvement industriel et commercial. Il souligne tout spécialement l'accroissement important de la production et des échanges et la situation favorable de notre balance commerciale, qui, pour la première fois depuis 1876, présente un excédent net des exportations. Les escomptes commerciales sont en augmentation de 16 %, pour le nombre des effets, et de 37 %, pour leur valeur totale. Le mouvement général des caisses s'est élevé à 1.994 milliards; dans ce total, la part des règlements opérés par virements de compte atteint plus de 86 %. Les versements à l'État, à titre d'impôts généraux ou spéciaux et de redevance, se sont élevés à 170 millions. Le résultat de l'exercice 1924 a été de 52.925.000 francs, soit 52 francs par action. M. Pascalis a présenté, en son nom et au nom de ses collègues, le rapport des censeurs. L'Assemblée a réélu membres : MM. Ernest Mallet, Émile Pluchet et Gabriel Cordier. Elle a réélu censeur M. Charles
l'accroissement important de la production et des échanges et la situation favorable de notre balance commerciale, qui, pour la première fois depuis 1876, présente un excédent net des exportations. Les escomptes commerciales sont en augmentation de 16 %, pour le nombre des effets, et de 37 %, pour leur valeur totale. Le mouvement général des caisses s'est élevé à 1.994 milliards; dans ce total, la part des règlements opérés par virements de compte atteint plus de 86 %. Les versements à l'État, à titre d'impôts généraux ou spéciaux et de redevance, se sont élevés à 170 millions. Le résultat de l'exercice 1924 a été de 52.925.000 francs, soit 52 francs par action. M. Pascalis a présenté, en son nom et au nom de ses collègues, le rapport des censeurs. L'Assemblée a réélu membres : MM. Ernest Mallet, Émile Pluchet et Gabriel Cordier. Elle a réélu censeur M. Charles
So l'fi 6 REVUE DE L'INDUSTRIE MINÉRALE 15 Juin 1927 DEUXIÈME PARTIE — COMPTES RENDUS Comptes rendus des réunions de la Société de l'industrie minérale DISTRICT DE BOURGOGNE Réunion du 15 mai 1926, à Epinac-les-Mines Le 15 mai 1926, les membres du district de Bourgogne de l'Industrie minérale étaient invités par leur vice-président, M. Destival, directeur général de la Société des houillères et du chemin de fer d'Epinac, à tenir aux mines d'Epinac leur réunion annuelle. Malgré la pluie abondante qui aurait pu compromettre le succès de cette journée, un groupe nombreux avait répondu aux convocations et s'est félicité de l'intérêt de la réunion ; celui-ci a été tout particulièrement dû à l'accueil si sympathique de M. et de Mme Destival qui, sur le terrain technique ou dans l'exercice d'une généreuse hospitalité, ont bien voulu se consacrer à l'empressement à leurs visiteurs. Après une visite détaillée de la Centrale électrique et du lavoir Saint-Charles, le groupe a écouté, de la bouche de M. Destival, l'historique des mines d'Epinac. Contrairement aux craintes exprimées autrefois par des personnalités très autorisées, à la suite d'évaluations et d'hypothèses très prudentes que justifiait l'aspect du gisement, elles ont acquis aujourd'hui un développement dont l'importance est soulignée par les installations qui ont retenu le matin l'attention des membres de l'Industrie minérale. Assurées de leur prochain avenir, il leur reste à garantir l'avenir plus lointain et ce sera donc leur devoir d'une imminente campagne de recherches dans la plaine d'Autun où se cache peut-être, sous son calme et sa régularité originelle, le gisement plat qui, soulevé à l'Est par l'épanchement des eaux primitives, apparaît haché et tourmenté dans le champ d'exploitation actuel. L'heure est ensuite de parler de l'Administration du Groupe et de ses intérêts. M. de Coutard, secrétaire par intérim, donne lecture d'une courte lettre par laquelle le vénérable président du District, M. de Morgues, exprime ses regrets de ne pouvoir se joindre à ses collègues, regrette sa décision irrévocable de renoncer pour des raisons de santé à la présidence du district et maintient son adhésion au groupe et désigne au suffrage de ses collègues M.
soulignée par les installations qui ont retenu le matin l'attention des membres de l'Industrie minérale. Assurées de leur prochain avenir, il leur reste à garantir l'avenir plus lointain et ce sera donc leur devoir d'une imminente campagne de recherches dans la plaine d'Autun où se cache peut-être, sous son calme et sa régularité originelle, le gisement plat qui, soulevé à l'Est par l'épanchement des eaux primitives, apparaît haché et tourmenté dans le champ d'exploitation actuel. L'heure est ensuite de parler de l'Administration du Groupe et de ses intérêts. M. de Coutard, secrétaire par intérim, donne lecture d'une courte lettre par laquelle le vénérable président du District, M. de Morgues, exprime ses regrets de ne pouvoir se joindre à ses collègues, regrette sa décision irrévocable de renoncer pour des raisons de santé à la présidence du district et maintient son adhésion au groupe et désigne au suffrage de ses collègues M. Destival, vice-président. On élit alors président, par acclamation, M. Destival qui remercie et fait l'éloge de son prédécesseur. Sur la proposition de M. Destival, nouveau président, M. Marterer, directeur général des mines de Blanzy, est élu vice-président. Les fonctions de secrétaire sont confirmées, d'autre part, à M. de Coutard, ingénieur des mines à Chalon, qui les remplissait provisoirement depuis le départ de M. Galliot, nommé en 1923 ingénieur en chef des mines à Saint-Etienne. Après quelques échanges de vues sur les réunions futures et les communications que les membres sont encouragés à présenter au cours de ces réunions, la séance est levée et l'on se dirige vers le vaste bureau des plans où un banquet, parfaitement compris en tous points, est offert aux membres du groupe. Au dessert, M. Marterer, en termes particulièrement heureux, remercie M. et Mme Destival de leur accueil ; il exprime au nouveau président les félicitations du district pour sa récente nomination au grade d'officier de la Légion d'honneur, qui témoigne des beaux services rendus par le véritable animateur des mines d'Epinac. M. Destival répond, non sans émotion, à ce témoignage de sympathie. La journée se termine par une excursion à Autun où l'on visite le
des mines à Chalon, qui les remplissait provisoirement depuis le départ de M. Galliot, nommé en 1923 ingénieur en chef des mines à Saint-Etienne. Après quelques échanges de vues sur les réunions futures et les communications que les membres sont encouragés à présenter au cours de ces réunions, la séance est levée et l'on se dirige vers le vaste bureau des plans où un banquet, parfaitement compris en tous points, est offert aux membres du groupe. Au dessert, M. Marterer, en termes particulièrement heureux, remercie M. et Mme Destival de leur accueil ; il exprime au nouveau président les félicitations du district pour sa récente nomination au grade d'officier de la Légion d'honneur, qui témoigne des beaux services rendus par le véritable animateur des mines d'Epinac. M. Destival répond, non sans émotion, à ce témoignage de sympathie. La journée se termine par une excursion à Autun où l'on visite le musée d'Histoire naturelle et le musée de la Société d'histoire et d'archéologie. Ont signé la feuille de présence : MM. Destival, Marterer, Perroy, Brun, Rochon, Nugue, Rolland, Tardy, Baudier, Piquet, Bernardy, Thion, Charroux, J. et G. Mouillon, Menu, Michel Garnier, Remontet, Vaudoux, Dumont, Girardet, Barbier, Rossin, Combier, de Coutard. Les deux notes techniques ci-jointes résument les caractéristiques essentielles des installations visitées dans la matinée. COMPTES RENDUS Note sur le lavoir Saint-Charles. 1° DESCRIPTION SOMMAIRE Cet atelier construit en béton armé a été disposé pour traiter, par rhéolaveurs, les charbons de 0 à 55 mm. ; son débit est prévu pour 60 tonnes à l'heure. Les produits bruts venant de l'atelier de criblage, sur transporteur horizontal, sont remontés au sommet de la tour à 24 m. 50 par un élévateur vertical à godets. Deux cribles à oscillations transversales symétriques placés à l'étage de 20 mètres reçoivent ces produits et les classent en quatre catégories : 0-8, 8-15, 15-30, 30-55. Ces différentes catégories sont entraînées par courant d'eau, dans les couloirs de lavage. Il existe trois séries de couloirs : la première pour le lavage des 0-8 ; la deuxième pour le lavage des 8-15 ; la troisième traite alternativement les 15-30
deux notes techniques ci-jointes résument les caractéristiques essentielles des installations visitées dans la matinée. COMPTES RENDUS Note sur le lavoir Saint-Charles. 1° DESCRIPTION SOMMAIRE Cet atelier construit en béton armé a été disposé pour traiter, par rhéolaveurs, les charbons de 0 à 55 mm. ; son débit est prévu pour 60 tonnes à l'heure. Les produits bruts venant de l'atelier de criblage, sur transporteur horizontal, sont remontés au sommet de la tour à 24 m. 50 par un élévateur vertical à godets. Deux cribles à oscillations transversales symétriques placés à l'étage de 20 mètres reçoivent ces produits et les classent en quatre catégories : 0-8, 8-15, 15-30, 30-55. Ces différentes catégories sont entraînées par courant d'eau, dans les couloirs de lavage. Il existe trois séries de couloirs : la première pour le lavage des 0-8 ; la deuxième pour le lavage des 8-15 ; la troisième traite alternativement les 15-30 et 30-55. Schéma du lavage par rhéolaveurs des charbons 0-8 mm. Pour les 0-8, les rhéolaveurs sont intercalés dans trois couloirs en cascade, comme il est indiqué sur le schéma ci-contre ; les premier et deuxième couloirs donnent à leur extrémité le charbon lavé ; le troisième couloir fournit des produits irréguliers qui sont ramenés dans le circuit de lavage par un élévateur spécial ; les appareils du troisième couloir laissent évacuer les schistes et les mixtes. L'installation des 8-15 présente la même disposition d'ensemble que celle des 0-8 ; elle s'en différencie par le nombre des rhéolaveurs qui est moins grand, et leur réglage ; en particulier, un certain nombre de rhéolaveurs des 0-8 fonctionne sans courant d'eau, tandis que tous les rhéolaveurs des 8-15 fonctionnent avec courant d'eau. Des tamis déschampeurs sont en outre disposés aux extrémités des premier et deuxième couloirs des 0-8. Pour le lavage des 15-30, 30-55, il n'existe qu'un seul couloir avec deux rhéolaveurs à niveau plein et à clapet oscillant : le premier évacue les schistes, le second, les mixtes. Les charbons 0-8 ou 8-15, ensemble ou séparément, sont conduits par courants d'eau dans les silos de 45 tonnes de capacité qui peuvent
produits irréguliers qui sont ramenés dans le circuit de lavage par un élévateur spécial ; les appareils du troisième couloir laissent évacuer les schistes et les mixtes. L'installation des 8-15 présente la même disposition d'ensemble que celle des 0-8 ; elle s'en différencie par le nombre des rhéolaveurs qui est moins grand, et leur réglage ; en particulier, un certain nombre de rhéolaveurs des 0-8 fonctionne sans courant d'eau, tandis que tous les rhéolaveurs des 8-15 fonctionnent avec courant d'eau. Des tamis déschampeurs sont en outre disposés aux extrémités des premier et deuxième couloirs des 0-8. Pour le lavage des 15-30, 30-55, il n'existe qu'un seul couloir avec deux rhéolaveurs à niveau plein et à clapet oscillant : le premier évacue les schistes, le second, les mixtes. Les charbons 0-8 ou 8-15, ensemble ou séparément, sont conduits par courants d'eau dans les silos de 45 tonnes de capacité qui peuvent après égouttage se vider directement en wagons. Des silos spéciaux de 75 tonnes sont disposés pour les menus destinés à l'usine à agglomérage. Les charbons 15-30, 30-55 sont mis en œuvre avec des précautions particulières : ils sont systématiquement rincés par un arrosage à l'eau, sur crible spécial ; la descente dans le wagon est assurée par une trémie mobile, avec vitesse et hauteur de chute réduite pour éviter le bris du charbon. Les silos à mixtes et à schistes sont disposés pour permettre l'enlèvement par chariots cauville ; les chariots de mixtes sont élevés vers le transporteur, aérien ; les décauville de schistes sont emmenés aux terrils. La circulation des eaux est assurée par des pompes de 720 mètres cubes heure aspirant dans une citerne de 60 mètres cubes et la refoulant dans un réservoir en tôle placé à 17 mètres, qui alimente, à niveau constant, tous les lavoirs. Les eaux schlammeuses débordant des silos en remplissage et des silos des élévateurs de relavage sont entraînées par caniveaux en bois vers les bassins de décantation d'où elles reviennent élémentaires dans la citerne des pompes. Les eaux d'égouttage et de rinçage reviennent dans la même citerne après décantation dans une
descente dans le wagon est assurée par une trémie mobile, avec vitesse et hauteur de chute réduite pour éviter le bris du charbon. Les silos à mixtes et à schistes sont disposés pour permettre l'enlèvement par chariots cauville ; les chariots de mixtes sont élevés vers le transporteur, aérien ; les décauville de schistes sont emmenés aux terrils. La circulation des eaux est assurée par des pompes de 720 mètres cubes heure aspirant dans une citerne de 60 mètres cubes et la refoulant dans un réservoir en tôle placé à 17 mètres, qui alimente, à niveau constant, tous les lavoirs. Les eaux schlammeuses débordant des silos en remplissage et des silos des élévateurs de relavage sont entraînées par caniveaux en bois vers les bassins de décantation d'où elles reviennent élémentaires dans la citerne des pompes. Les eaux d'égouttage et de rinçage reviennent dans la même citerne après décantation dans une fosse spéciale ; les produits déposés dans cette fosse sont relevés par un élévateur vertical à godets dans les fosses de relavage. La concentration des eaux de circulation est de 20 à 30 grammes de produits pesés par litre d'eau. La proportion de schlamms déposés dans les bassins de décantation est environ de 3 % du tonnage passé au lavoir. Tous les appareils de cet atelier sont entraînés par des moteurs électriques asynchrones. 2° CONDITIONS DE FONCTIONNEMENT Le lavoir Saint-Charles, depuis sa mise en service (mai 1922), a une marche des plus satisfaisantes malgré les conditions très dures dans lesquelles il doit assurer le lavage. Les bruts 0-55 amenés au lavoir sont, en effet, très irréguliers, les proportions de poussière, de charbons fins, de schistes varient fréquemment et ces variations sont souvent importantes et brusques, cela en raison des grandes différences qui existent dans les charbons des divers convois d'autre part, les irrégularités d'arrivages existent des variations dans le débit, variant qui vont de 30 à 60 tonnes à l'heure. La souplesse du réglage de l'atelier permet de faire face à toutes ces irrégularités, mais il est nécessaire que les laveurs exercent une surveillance continue. Il faut, d'autre part, qu'ils