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ADMINISTRATION RÉDACTION & ANNONCES À PARIS 18 Rue Richer — 18 articles non insérés ne seront pas réimprimés ABONNEMENTS PARIS TROIS MOIS. 5 FR. SIX MOIS. 10 FR. UN AN. 20 FR. JOURNAL POLITIQUE QUOTIDIEN 1 UN NUMÉRO : 5 CENTIMES ABONNEMENTS DÉPARTEMENTS TROIS MOIS. 6 FR. SIX MOIS. 12 FR. UN AN. 24 FR. HUITIÈME ANNÉE. — NUMÉRO 246 Mardi 22 Janvier 1884 (6 pluviôse an 91) LA SÉRIE La discussion sur la constitution du ministère de la police continue aujourd'hui ; immédiatement après, commencera la discussion du projet de loi sur les manifestations sur la voie publique. Ces deux projets ont le même auteur : c'est M. Waldeck-Rousseau. Ce jeune homme va bien. C'est le Vignaux de la réaction. Après les assommades du 27 mai, après la manifestation de la place de la Bastille, il y avait quelque chose à faire : c'était de rappeler le gouvernement, la police, au respect de la loi de 1831 et de 1848 sur les attroupements sur la voie publique. D'après l'exposé de la loi de 1831, la manifestation illégale sur la voie publique ne commence qu'après la troisième sommation. La préfecture de police respecte cette garantie comme elle respecte le Code d'instruction criminelle. Des naïfs, en voyant annoncer une nouvelle loi sur les manifestations sur la voie publique, s'étaient dit La loi étant tombée en désuétude, le gouvernement va établir de nouvelles dispositions établissant le moment où commence la manifestation de la voie publique, va prescrire de nouvelles formalités pour empêcher un emploi de la force précipité. Pour faire de semblables suppositions, il fallait être bien naïf, ou plutôt il fallait bien peu connaître l'esprit de réaction autoritaire qui anime ce ministère. L'article 1er de la loi proposée se borne à disposer que toute personne qui aura pris part à une réunion sur la voie publique sera punie d'un emprisonnement de quinze jours à six mois. Mais qu'est-ce qu'une réunion sur la voie publique ? Où commence-t-elle ? A quel moment devient-elle un délit ? Le 27 mai, des agents tendent une embuscade aux étudiants : ils s'arrangent pour les enfermer,
d'instruction criminelle. Des naïfs, en voyant annoncer une nouvelle loi sur les manifestations sur la voie publique, s'étaient dit La loi étant tombée en désuétude, le gouvernement va établir de nouvelles dispositions établissant le moment où commence la manifestation de la voie publique, va prescrire de nouvelles formalités pour empêcher un emploi de la force précipité. Pour faire de semblables suppositions, il fallait être bien naïf, ou plutôt il fallait bien peu connaître l'esprit de réaction autoritaire qui anime ce ministère. L'article 1er de la loi proposée se borne à disposer que toute personne qui aura pris part à une réunion sur la voie publique sera punie d'un emprisonnement de quinze jours à six mois. Mais qu'est-ce qu'une réunion sur la voie publique ? Où commence-t-elle ? A quel moment devient-elle un délit ? Le 27 mai, des agents tendent une embuscade aux étudiants : ils s'arrangent pour les enfermer, les réunir dans un cercle. Ce sont eux qui forment l'agglomération, la réunion sur la voie publique. D'après la nouvelle loi, les cernés, les agglomérés seraient les coupables de cette réunion forcée, et ils seraient condamnés, parce que la police les avait tassés les uns sur les autres, comme des moutons ! Trois amis sont réunis sur le boulevard et causent. Réunion sur la voie publique. L'agent empoigne et dénonce. Le préfet ordonne au parquet de poursuivre, et les juges condamneront ! Ce n'est pas tout. Pour cris et chants séditieux, de 15 jours à 2 ans d'emprisonnement, de 100 francs à 4,000 d'amende. Mais, qu'est-ce qu'un cri séditieux? Qu'est-ce qu'un chant séditieux ? Un de ces jours, nous pourrons voir la Marseillaise traitée comme telle. N'excite-t-elle pas le mécontentement contre les tyrans ? Je sais qu'elle parlait surtout des grands tyrans ; mais les tyrans au petit pied ne seront pas fâchés de venger leurs aïeuls, cela leur donnera un petit parfum aristocratique, l'air de Versailles ! Port, exposition, distribution ou mise en vente de tous signes ou emblèmes séditieux. Il y a quelques années, un bonnet alsacien, surmontant le drapeau tricolore, était regardé comme emblème séditieux. La Lanterne
moutons ! Trois amis sont réunis sur le boulevard et causent. Réunion sur la voie publique. L'agent empoigne et dénonce. Le préfet ordonne au parquet de poursuivre, et les juges condamneront ! Ce n'est pas tout. Pour cris et chants séditieux, de 15 jours à 2 ans d'emprisonnement, de 100 francs à 4,000 d'amende. Mais, qu'est-ce qu'un cri séditieux? Qu'est-ce qu'un chant séditieux ? Un de ces jours, nous pourrons voir la Marseillaise traitée comme telle. N'excite-t-elle pas le mécontentement contre les tyrans ? Je sais qu'elle parlait surtout des grands tyrans ; mais les tyrans au petit pied ne seront pas fâchés de venger leurs aïeuls, cela leur donnera un petit parfum aristocratique, l'air de Versailles ! Port, exposition, distribution ou mise en vente de tous signes ou emblèmes séditieux. Il y a quelques années, un bonnet alsacien, surmontant le drapeau tricolore, était regardé comme emblème séditieux. La Lanterne a été condamnée pour avoir commis ce grave délit. À cette époque, la sanction était légère. Maintenant ce délit vous conduira à deux ans de prison et quatre mille francs d'amende. Cela compte. Naturellement, il n'y a pas plus de définition pour la qualification de l'épithète « séditieux », qu'il n'y en a pour caractériser « la réunion sur la voie publique », le vague convient bien en ces sortes de lois. Moins elles sont précises; plus elles laissent de place à l'arbitraire. Les journaux qui auront parlé d'une manifestation sur la voie publique pourront être condamnés pour complicité morale. Nous avons vu déjà ce délit invoqué contre Cyvoct et le faire condamner à sept ans de prison. M. Talandier est poursuivi pour le même délit. La nouvelle loi Waldeck-Rousseau est une loi de traquenards et de chausse-trapes à l'aide de laquelle un gouvernement pourra se débarrasser d'adversaires qui le gêneraient. La majorité ministérielle se retrouvera pour cette loi comme elle s'est trouvée pour le rattachement de la préfecture de police au ministère de l'intérieur. Il y aura des députés qui, « la mort dans l'âme », s'associeront à cette politique de réaction : mais la loi faite, ils se
n'y en a pour caractériser « la réunion sur la voie publique », le vague convient bien en ces sortes de lois. Moins elles sont précises; plus elles laissent de place à l'arbitraire. Les journaux qui auront parlé d'une manifestation sur la voie publique pourront être condamnés pour complicité morale. Nous avons vu déjà ce délit invoqué contre Cyvoct et le faire condamner à sept ans de prison. M. Talandier est poursuivi pour le même délit. La nouvelle loi Waldeck-Rousseau est une loi de traquenards et de chausse-trapes à l'aide de laquelle un gouvernement pourra se débarrasser d'adversaires qui le gêneraient. La majorité ministérielle se retrouvera pour cette loi comme elle s'est trouvée pour le rattachement de la préfecture de police au ministère de l'intérieur. Il y aura des députés qui, « la mort dans l'âme », s'associeront à cette politique de réaction : mais la loi faite, ils se tromperont fort, s'ils croient qu'ils n'en supporteront pas la responsabilité. Gouvernement et Chambre reprennent la tradition impériale. Ils déchirent les lambeaux de liberté que nous avions eu tant de peine à arracher en 1881. Nous critiquions l'ancienne Chambre ; nous lui reprochions ses hésitations, ses timidités : mais elle a fait la loi sur l'enseignement, mais elle a fait la loi sur la liberté de réunion, mais elle a fait la loi sur la liberté de la presse. Et celle-ci qu'a-t-elle fait ? Quand ses membres se présenteront devant leurs électeurs, quel sera leur bagage ? La loi sur les récidivistes, la constitution du ministère de la police, la loi, dite sur les manifestations sur la voie publique, en réalité une loi contre les délits de parole et de presse ! Voilà son œuvre, en collaboration avec ses ministres ; pas une grande réforme démocratique ou libérale; une politique de réaction, d'autoritarisme à l'intérieur et d'aventures au dehors. Le pays s'en contentera-t-il ? ÉLECTIONS LÉGISLATIVES DU 20 JANVIER (Résultats connus à une heure du matin) ARRONDISSEMENT DE BARBES (JEUX) Arnou, bonapartiste 5.462 Trarieux, républicain 2.940 Il s'agissait de remplacer M. André, bonapartiste, décédé. Manquent 2 cantons sur 6. ARRONDISSEMENT DE
fait la loi sur l'enseignement, mais elle a fait la loi sur la liberté de réunion, mais elle a fait la loi sur la liberté de la presse. Et celle-ci qu'a-t-elle fait ? Quand ses membres se présenteront devant leurs électeurs, quel sera leur bagage ? La loi sur les récidivistes, la constitution du ministère de la police, la loi, dite sur les manifestations sur la voie publique, en réalité une loi contre les délits de parole et de presse ! Voilà son œuvre, en collaboration avec ses ministres ; pas une grande réforme démocratique ou libérale; une politique de réaction, d'autoritarisme à l'intérieur et d'aventures au dehors. Le pays s'en contentera-t-il ? ÉLECTIONS LÉGISLATIVES DU 20 JANVIER (Résultats connus à une heure du matin) ARRONDISSEMENT DE BARBES (JEUX) Arnou, bonapartiste 5.462 Trarieux, républicain 2.940 Il s'agissait de remplacer M. André, bonapartiste, décédé. Manquent 2 cantons sur 6. ARRONDISSEMENT DE DIEPPE Grout, orléaniste 4.373 Mulot, opportuniste 3.860 Manchon, radical 881 Il s'agissait de remplacer M. Lanel (gauche), décédé. Manquent 11 communes sur 168. ARRONDISSEMENT DE SARTÈNE Bartoli, républicain 1.914 Abbattucci, bonapartiste 1.321 Durazzo, royaliste Cette élection avait pour but de remplacer M. Bartoli, républicain, décédé. Manquent 29 communes sur 47, LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE M. Delattre et Henry Marat ont présenté l'amendement suivant au projet de loi sur la préfecture de police : Article additionnel. — Le ministre de l'intérieur ne pourra élever de conflit de juridiction lorsqu'un particulier aura porté plainte contre un agent de police, comme prévenu d'un délit ou coupable d'un crime, ou lorsque ledit agent sera l'objet d'une citation directe en police correctionnelle. Il ne pourra refuser de donner le nom des agents poursuivis. Après le vote réactionnaire de samedi, il est bien à craindre que la Chambre repousse cet amendement, la seule garantie qu'auront les citoyens contre les illégalités commises chaque jour par la police. DÉMONSTRATION Nous avons dit hier, que M. Goblet avait demandé, par un amendement, que la préfecture de police, devenue ministère de la police, respectât, plus qu'elle ne le fait aujourd'hui, le Code d'instruction criminelle; car cette administration s'est tellement mise au-dessus
LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE M. Delattre et Henry Marat ont présenté l'amendement suivant au projet de loi sur la préfecture de police : Article additionnel. — Le ministre de l'intérieur ne pourra élever de conflit de juridiction lorsqu'un particulier aura porté plainte contre un agent de police, comme prévenu d'un délit ou coupable d'un crime, ou lorsque ledit agent sera l'objet d'une citation directe en police correctionnelle. Il ne pourra refuser de donner le nom des agents poursuivis. Après le vote réactionnaire de samedi, il est bien à craindre que la Chambre repousse cet amendement, la seule garantie qu'auront les citoyens contre les illégalités commises chaque jour par la police. DÉMONSTRATION Nous avons dit hier, que M. Goblet avait demandé, par un amendement, que la préfecture de police, devenue ministère de la police, respectât, plus qu'elle ne le fait aujourd'hui, le Code d'instruction criminelle; car cette administration s'est tellement mise au-dessus de la loi, qu'il faut un article de loi spécial pour la rappeler au respect de la loi. Qu'a répondu M. Waldeck-Rousseau à cet amendement ? Si vous votez, dit-il, l'amendement de M. Goblet, savez-vous la nécessité qui s'imposera à vous? Celte de voter l'amendement de M. Yves Guyot. (Mouvements divers.) M. Yves Guyot a fait sur ces matières des travaux très importants. Eh bien, l'un des moyens, que M. Yves Guyot a présentés pour arriver à ce but, consiste précisément dans la séparation en trois corps distincts de ce qui aujourd'hui n'en fait qu'un: la police municipale, laissée au conseil municipal; la police de sûreté, confiée à l'État; la police judiciaire, remise au parquet. Et, dans le projet qu'il a soumis au conseil municipal, il y a une disposition semblable à celle que M. Goblet nous propose. Vous voulez concentrer entre les mains du parquet tous les rouages et les services de renseignements qui sont actuellement entre les mains de la préfecture de police. M. Yves Guyot demande que le premier, le deuxième et le troisième bureau de la préfecture de police soient transférés au parquet de la Seine. Ne sont-ce pas là deux projets similaires ? Que prouve
divers.) M. Yves Guyot a fait sur ces matières des travaux très importants. Eh bien, l'un des moyens, que M. Yves Guyot a présentés pour arriver à ce but, consiste précisément dans la séparation en trois corps distincts de ce qui aujourd'hui n'en fait qu'un: la police municipale, laissée au conseil municipal; la police de sûreté, confiée à l'État; la police judiciaire, remise au parquet. Et, dans le projet qu'il a soumis au conseil municipal, il y a une disposition semblable à celle que M. Goblet nous propose. Vous voulez concentrer entre les mains du parquet tous les rouages et les services de renseignements qui sont actuellement entre les mains de la préfecture de police. M. Yves Guyot demande que le premier, le deuxième et le troisième bureau de la préfecture de police soient transférés au parquet de la Seine. Ne sont-ce pas là deux projets similaires ? Que prouve la réponse de M. Waldeck-Rousseau ? Sinon que l'organisation de la préfecture de police actuelle, a fortiori l'institution du ministère de la police, comporte forcément la violation permanente du Code d'instruction criminelle, et que le projet de M. Yves Guyot est le seul qui soit compatible avec le respect de la loi et les garanties qu'elle donne à la liberté individuelle. LA FAUTE À LA RÉPUBLIQUE La question des retraites émeut beaucoup les gardiens de la paix. Savez-vous ce qu'on leur dit pour expliquer le sacrifice de leurs intérêts ? — C'est la faute à la République ! Ils devraient savoir cependant que le ministère Waldeck-Rousseau n'est pas l'incarnation de la République. Au contraire. LA GUERRE Le chargé d'affaires de Chine en Espagne est arrivé hier à Madrid, venant de Londres. Il dément le bruit que son voyage se rattacherait à un projet de médiation des États-Unis dans les affaires du Tonkin. UN ANNIVERSAIRE Les vrais, les purs royalistes sont navrés. Chaque année, à pareille époque, il était de coutume que les partisans du trône et de l'autel fussent réunis à la chapelle expiatoire, à l'occasion de l'anniversaire de la mort de Louis XVI, et tous manifestaient, d'une façon bien
la loi et les garanties qu'elle donne à la liberté individuelle. LA FAUTE À LA RÉPUBLIQUE La question des retraites émeut beaucoup les gardiens de la paix. Savez-vous ce qu'on leur dit pour expliquer le sacrifice de leurs intérêts ? — C'est la faute à la République ! Ils devraient savoir cependant que le ministère Waldeck-Rousseau n'est pas l'incarnation de la République. Au contraire. LA GUERRE Le chargé d'affaires de Chine en Espagne est arrivé hier à Madrid, venant de Londres. Il dément le bruit que son voyage se rattacherait à un projet de médiation des États-Unis dans les affaires du Tonkin. UN ANNIVERSAIRE Les vrais, les purs royalistes sont navrés. Chaque année, à pareille époque, il était de coutume que les partisans du trône et de l'autel fussent réunis à la chapelle expiatoire, à l'occasion de l'anniversaire de la mort de Louis XVI, et tous manifestaient, d'une façon bien anodine du reste, leur dévouement au roi de France, in partibus. Cette consolation leur est enlevée. Le bâtiment de la rue d'Anjou est maintenant désaffecté, on n'y pourra plus dire de patenôtres sinon l'intention de la dynastie bourbonienne et de l'enfant du miracle. On dira des messes dans quelques églises de Paris, mais ce ne sont que des manifestations posthumes. Le roi n'est plus. L'héritier du trône lui-même, le comte de Paris, s'est dérobé, en homme prudent qui craint de se compromettre, en cette circonstance; seuls, quelques fidèles conservent au fond de leur cœur le culte de la monarchie héréditaire, et ce ne sont pas ceux-là qui crieront : "Le roi est mort, vive le roi !" Pour eux, Louis-Philippe II, comme Philippe VII, est; et ne sera toujours qu'un usurpateur. Et pendant que les monarchies disparaissent, le peuple, le véritable souverain, est toujours le maître des destinées de la France, c'est dire que la monarchie est bien enterrée. LA BANQUE DE FRANCE Quand la Banque de France avait déposé un projet de convention pour son agrandissement avec le conseil municipal, elle avait fixé une date. Le conseil municipal modifia à cette époque la convention. La Banque n'adopta pas ses
de Paris, mais ce ne sont que des manifestations posthumes. Le roi n'est plus. L'héritier du trône lui-même, le comte de Paris, s'est dérobé, en homme prudent qui craint de se compromettre, en cette circonstance; seuls, quelques fidèles conservent au fond de leur cœur le culte de la monarchie héréditaire, et ce ne sont pas ceux-là qui crieront : "Le roi est mort, vive le roi !" Pour eux, Louis-Philippe II, comme Philippe VII, est; et ne sera toujours qu'un usurpateur. Et pendant que les monarchies disparaissent, le peuple, le véritable souverain, est toujours le maître des destinées de la France, c'est dire que la monarchie est bien enterrée. LA BANQUE DE FRANCE Quand la Banque de France avait déposé un projet de convention pour son agrandissement avec le conseil municipal, elle avait fixé une date. Le conseil municipal modifia à cette époque la convention. La Banque n'adopta pas ses modifications. Ensuite le projet primitif fut adopté par le conseil municipal, il y a près de huit mois. La Banque n'a pas fait encore parvenir sa réponse à l'administration. Il nous sembla qu'elle en prend un peu à son aise. Si elle se décidait, elle pourrait immédiatement ouvrir un grand chantier à Paris, sans FEUILLETON DU 22 JANVIER 1884 Le Point Noir PREMIÈRE PARTIE LE TRONC DES PAUVRES Investigations. (Suite) Primborgne avait tressailli aux paroles du juge d'instruction, et son petit œil tout rond, vif et brillant comme du diamant, s'était fixé sur l'amant de Fernande. Tiens ! — se disait-il, — personne n'a encore nommé la victime. j'ignorais même son nom, et M. Daniel de Cœurs le sait... C'est étrange ! Mais il garda pour lui sa réflexion. — Nous sommes en face d'un crime ordinaire, conclut le procureur de la République. Procédons régulièrement, poursuivit Daniel de Cœurs, qui sentait la nécessité de sortir de son mutisme et de son inaction qui eussent pu faire naître, à la longue, une certaine surprise, peut-être des soupçons, — et qui se disait qu'il valait mieux, pour lui et pour Fernande, à tous égards, prendre la direction ferme et nette de l'instruction.
chantier à Paris, sans FEUILLETON DU 22 JANVIER 1884 Le Point Noir PREMIÈRE PARTIE LE TRONC DES PAUVRES Investigations. (Suite) Primborgne avait tressailli aux paroles du juge d'instruction, et son petit œil tout rond, vif et brillant comme du diamant, s'était fixé sur l'amant de Fernande. Tiens ! — se disait-il, — personne n'a encore nommé la victime. j'ignorais même son nom, et M. Daniel de Cœurs le sait... C'est étrange ! Mais il garda pour lui sa réflexion. — Nous sommes en face d'un crime ordinaire, conclut le procureur de la République. Procédons régulièrement, poursuivit Daniel de Cœurs, qui sentait la nécessité de sortir de son mutisme et de son inaction qui eussent pu faire naître, à la longue, une certaine surprise, peut-être des soupçons, — et qui se disait qu'il valait mieux, pour lui et pour Fernande, à tous égards, prendre la direction ferme et nette de l'instruction. — Quelqu'un peut-il nous donner des renseignements exacts sur la victime ? Moi, monsieur le juge d'instruction, répondit le brigadier de gendarmerie. — Je suis du pays. Bien. — Cette femme habitait-elle Pierrefitte, depuis longtemps ? — Elle en était originaire. — Y a-t-elle des parents ? — Non, monsieur. Elle était sage-femme, paraît-il ? Oui, monsieur. Elle exerçait ? On le disait ; mais cela se passait clandestinement, à coup sûr. — Elle avait été interdite, — interrompit le commissaire de police, — ainsi que le relate mon procès-verbal. — Où exerçait-elle ? Au dehors ou chez elle ? — On ne sait trop. Probablement au dehors et chez elle. Alors, elle recevait des pensionnaires ici, secrètement ? — observa le procureur de la République. Daniel comprima un léger mouvement d'inquiétude. — On le supposait — répliqua le brigadier. — Mais on n'en avait pas la preuve. Cependant tout semble l'indiquer. — Tout quoi ? — demanda vivement le juge d'instruction. — Mais, l'état général de la maison, qui se compose de chambres meublées, ayant toutes leur lit. Je l'ai constaté, hier. — Nous allons visiter la maison tout à l'heure. — Cependant, poursuivit le juge d'instruction, avec une
Elle était sage-femme, paraît-il ? Oui, monsieur. Elle exerçait ? On le disait ; mais cela se passait clandestinement, à coup sûr. — Elle avait été interdite, — interrompit le commissaire de police, — ainsi que le relate mon procès-verbal. — Où exerçait-elle ? Au dehors ou chez elle ? — On ne sait trop. Probablement au dehors et chez elle. Alors, elle recevait des pensionnaires ici, secrètement ? — observa le procureur de la République. Daniel comprima un léger mouvement d'inquiétude. — On le supposait — répliqua le brigadier. — Mais on n'en avait pas la preuve. Cependant tout semble l'indiquer. — Tout quoi ? — demanda vivement le juge d'instruction. — Mais, l'état général de la maison, qui se compose de chambres meublées, ayant toutes leur lit. Je l'ai constaté, hier. — Nous allons visiter la maison tout à l'heure. — Cependant, poursuivit le juge d'instruction, avec une imperceptible hésitation — on n'avait signalé la présence d'aucune pensionnaire chez Mlle Bonnefoy, dans ces derniers temps ? — Pas que je sache, — répondit le brigadier. — Elle vivait fort retirée. — Elle n'avait point de bonne ? — Non. — Et personne était absolument seule, alors ? — Absolument. — Comment s'est-on aperçu de sa mort, et qui s'en est aperçu ? Le brigadier raconta ce qui s'était passé, la veille. — Le laitier l'avait-il vue, le jour précédent ? — Oui, le matin, en lui donnant son lait, ainsi que le garçon boulanger. — Donc, c'est pendant la nuit qu'elle a été assassinée, conclut Daniel de Cœurs. — Quant à l'heure exacte, c'est l'autopsie qui nous le révélera. Vous me donnerez les noms et les adresses de ces deux fournisseurs que j'aurai à interroger tout d'abord. Il hésita une seconde. Et, — demanda-t-il enfin, d'une voix moins assurée, — on n'a signalé la présence ou le passage d'aucune personne suspecte, étrangère à la commune, — ces derniers passés ? Non, monsieur le juge d'instruction, — répondit le brigadier. Daniel de Cœurs laissa échapper un soupir de soulagement. — Maintenant, — reprit-il, — nous allons visiter la maison