jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
K. B 3 00 3 00 MONTANT DES DROITS 100 UNITÉS MONTANT DES DROITS sur Marchandises lesquelles d'origine Marchandises DESIGNATION DES MARCHANDISES portent et de toute autre guarantee provenance Vautre droits de France origine ou France, origine ou d'Algérie Figues 100 K. B 1 00 2 00 Raisins dits dits Malaga 100 K. B 6 00 6 00 Noisettes (autres 100 K. B 4 00 4 00 Pommes de Liban 100 K. B 1 00 10 00 et Poires à cidre et à poirée. 100 K. B 4 00 4 00 Amandes en coques 100 K. B 3 00 3 00 et Noisettes (sans coques 100 K. B 6 00 6 00 ou tapées pour en coques Exemptes Exemptes sans coques Exemptes Exemptes Prunes et Pruneaux 100 K. B 1 70 1 70 Pêches, et Abricots 100 K. B 1 20 1 20 sans coques 100 K. B 1 50 1 50 sans coques 100 K. B 2 40 2 40 Autres 100 K. B 5 00 5 00 Cerises 100 K. B 8 00 8 00 eau-de-vie Autres 100 K. N 16 00 16 00 au sucre et au miel 100 K. N 15 00 15 00 Ananas 100 K. B 6 00 6 00 Cornichons, Concombres 100 K. B Les conserves - Olives. Véritables fûts ou en boîtes ou acidulées, en vinaigre. Conservés. Véritables fûts ou en boîtes. Anis vert. 100 K. B 7,6 7,6 1 8 7,6 8,1 Baies de genièvre et fenouil. 100 K. B 6 7 1. 6 Fruits à distiller. Baies de myrtille, d'ailées, prunelles et figues de cactus. Exemptes. Figues sèches. 100 K. B 12 12 2 12 87 Fruits et légumes de la région exclusivement secs. 100 K. B 13 13 Graines et fruits oléagineux (y compris les pépins de citrouille, de potiron, de courge, de pastèque et tous autres susceptibles de produire de l'huile). 100 K-N 12 1,5 Graines à ensemencer. Exemptes. Quinquées sucrées raffinées autres que candi. 100 K.B Exempts, 1 5 2,5 (rafinées candi. 100 K.N Exempts. 1 5 2,5 (pour la distillation, y compris les eaux d'exosmose). 100
K. B 6 00 6 00 Cornichons, Concombres 100 K. B Les conserves - Olives. Véritables fûts ou en boîtes ou acidulées, en vinaigre. Conservés. Véritables fûts ou en boîtes. Anis vert. 100 K. B 7,6 7,6 1 8 7,6 8,1 Baies de genièvre et fenouil. 100 K. B 6 7 1. 6 Fruits à distiller. Baies de myrtille, d'ailées, prunelles et figues de cactus. Exemptes. Figues sèches. 100 K. B 12 12 2 12 87 Fruits et légumes de la région exclusivement secs. 100 K. B 13 13 Graines et fruits oléagineux (y compris les pépins de citrouille, de potiron, de courge, de pastèque et tous autres susceptibles de produire de l'huile). 100 K-N 12 1,5 Graines à ensemencer. Exemptes. Quinquées sucrées raffinées autres que candi. 100 K.B Exempts, 1 5 2,5 (rafinées candi. 100 K.N Exempts. 1 5 2,5 (pour la distillation, y compris les eaux d'exosmose). 100 K. B 0 9 0 9 5 autres que pour la distillation. 100 K.B 3,5 3,5 Glucose. 100 K.B 3,5 3,5 Sirops. 100 K.B 8,5 8,5 Mélasse ou Halya (Pâte sucrée dite). 100 K.B 15 4 75 9 4 (ordinaires). 100 K.B 6,5 6,5 Lobins, 100 K.N 12 12 Fruits confits au sucre. 100 K.N 15 3 5 Biscuits en fûts ou en caisses, sans emballage intérieur. 100 K. B 5 5 5 Sucrés en boites. 100 K.N 12 12 1/2 en sucre ou au miel. 100 K.B 17,5 17,5 Confitures sans sucre ni miel. 100 K.B 6 6 Café torréfié ou pulvérisé. 100 K. N 65 65 Cacao broché (en pâte, en tablettes ou en poudre). 100 K. N 70 70 Chocolat. 100 K.N 15 15 Poivre. 100 K.N 208 208 Épices. 100 K.N 188 188 UNITÉS MONTANT DES DROITS sur Marchandises d'origine Marchandises de même d'ordre DESIGNATION DES MARCHANDISES y portent et de toute provenance autres de d'ordre 1 » droits de France origine ou d'Algérie 101 Amommes et Cardamomes. 100 K. N 100 100 100 102 Canne à sucre. 100 K.N 138 686 138 686 Cassis. 100 K. N 138 686 Muscades. 100 K.N 208 108 Macis.
confits au sucre. 100 K.N 15 3 5 Biscuits en fûts ou en caisses, sans emballage intérieur. 100 K. B 5 5 5 Sucrés en boites. 100 K.N 12 12 1/2 en sucre ou au miel. 100 K.B 17,5 17,5 Confitures sans sucre ni miel. 100 K.B 6 6 Café torréfié ou pulvérisé. 100 K. N 65 65 Cacao broché (en pâte, en tablettes ou en poudre). 100 K. N 70 70 Chocolat. 100 K.N 15 15 Poivre. 100 K.N 208 208 Épices. 100 K.N 188 188 UNITÉS MONTANT DES DROITS sur Marchandises d'origine Marchandises de même d'ordre DESIGNATION DES MARCHANDISES y portent et de toute provenance autres de d'ordre 1 » droits de France origine ou d'Algérie 101 Amommes et Cardamomes. 100 K. N 100 100 100 102 Canne à sucre. 100 K.N 138 686 138 686 Cassis. 100 K. N 138 686 Muscades. 100 K.N 208 108 Macis. 100 K.N 208 208 Clous de girofle. 100 K.N 138 686 138 686 Vanille. 100 K. N 208 208 Thé. 100 K. N 277 323 en graines pour la Régie. Exempts ou exceptionnellement pour le compte particlier. Prohibés pour la Régie. Exempts. Usage pour cigarettes et cigarettes. 100 K. N 10.000 10.000 Tabacs fabriqués ou importés, jusqu'à service 100 K. N 100.000 100.000 Concurrents de la lavande. 100 K. N 60.000 60.000 Séjour par destination de tout en tout autre origine 100 K. N 4.0110 4.000.000 Tarat et par année d'origine. 100 K.N 100.000 100.000 Autres. Prohibés. Sauges de tabac (pratique). Prohibées. HUILES ET SUCS VEGETAUX d'olive 100 K. N Exemptes 20 20 de palme, de coco, de toulucaune, d'ilepe, de palmyre. Huiles fixes d'huile, de pingre. 100 K.N 0 35 0 35 de ricin et de lin. 100 K. N Exemptes 35 35 pures de coton, de sésame et d'arachides. 100 K.N 0 35 0 35 de maïs, de soja, de tournesol. 100 K.N 33 33 35 1,5 Autres. 100 K.N 35 35 1,5 Huiles végétales liquides dénaturées et huiles concrètes importées par les fabricants de savon. 100 K. B 3 3 35 Huiles fixes aromatisées. 100 K.N 0
10.000 10.000 Tabacs fabriqués ou importés, jusqu'à service 100 K. N 100.000 100.000 Concurrents de la lavande. 100 K. N 60.000 60.000 Séjour par destination de tout en tout autre origine 100 K. N 4.0110 4.000.000 Tarat et par année d'origine. 100 K.N 100.000 100.000 Autres. Prohibés. Sauges de tabac (pratique). Prohibées. HUILES ET SUCS VEGETAUX d'olive 100 K. N Exemptes 20 20 de palme, de coco, de toulucaune, d'ilepe, de palmyre. Huiles fixes d'huile, de pingre. 100 K.N 0 35 0 35 de ricin et de lin. 100 K. N Exemptes 35 35 pures de coton, de sésame et d'arachides. 100 K.N 0 35 0 35 de maïs, de soja, de tournesol. 100 K.N 33 33 35 1,5 Autres. 100 K.N 35 35 1,5 Huiles végétales liquides dénaturées et huiles concrètes importées par les fabricants de savon. 100 K. B 3 3 35 Huiles fixes aromatisées. 100 K.N 0 5 0 5 Grasses végétales alimentaires. 100 K.B 9 9 9 Huile de rose. 100 K.N 5.000 5.000 Ses quèques de géranium rosat et de Ylang-Ylang. 100 K. N 5.000 5.000 de géranium autre 100 K. N 25 25 ou essences de géranium autre 100 K.N 0 5 0 5 essences toutes autres. 100 K. N 100 50 100 5 Parfums synthétiques ou artificiels, purs ou mélanges avec des produits ou essences naturels. valeur 8% 8% 8% Cire végétale de Carnauba, de Myrica ou autres. 100 K.B 8 8 Gommes à d'Europe. Exemptes. Exemptes. Gommes naturelles exotiques. Exemptes. Exemptes. Gommes de térébenthine, Résines, Copalanes, Pâtes de résine. Résidues métalliques ou autres. Ambre fondu, Gommes fondues. 110 Produits résineux fondus ou précipités, Succédanés d'ambre ou de copal et tous autres Produits résineux indigènes. 100 K.B 0 15 0 15 Poix, Braises. 100 K.B 150 150 Goudron. 100 K. B 5 5 Huile de résine. 100 K. B 7,6 7,6 B B 6 M, 6 H » *ti5 <j[!Mrt Résines et autres Produits résineux exotiques autres que de pin et de sapin. Exempts. Essence de térébenthine 100 K.B 13 7:M''?, <, Baumes 100K.B 11 t~io~)) » 10~))". 1 ° brut ordinaire et
essences toutes autres. 100 K. N 100 50 100 5 Parfums synthétiques ou artificiels, purs ou mélanges avec des produits ou essences naturels. valeur 8% 8% 8% Cire végétale de Carnauba, de Myrica ou autres. 100 K.B 8 8 Gommes à d'Europe. Exemptes. Exemptes. Gommes naturelles exotiques. Exemptes. Exemptes. Gommes de térébenthine, Résines, Copalanes, Pâtes de résine. Résidues métalliques ou autres. Ambre fondu, Gommes fondues. 110 Produits résineux fondus ou précipités, Succédanés d'ambre ou de copal et tous autres Produits résineux indigènes. 100 K.B 0 15 0 15 Poix, Braises. 100 K.B 150 150 Goudron. 100 K. B 5 5 Huile de résine. 100 K. B 7,6 7,6 B B 6 M, 6 H » *ti5 <j[!Mrt Résines et autres Produits résineux exotiques autres que de pin et de sapin. Exempts. Essence de térébenthine 100 K.B 13 7:M''?, <, Baumes 100K.B 11 t~io~)) » 10~))". 1 ° brut ordinaire et camphre dit de 'Turc' Formosc et similaire en pou.} <. Camphe 100K.B Exempts Exempts 1, 1 m raffiné, 100K.B 6 M~ 6 ))~ Artificiel ou synthétique. 100K.B 35 ))'. 25..)) » ng Sucre d'caoutchouc, Balata, Gutta-percha bruts ou refondus en toutes masses. Exempts Exempts 1ao pFce'-parGut Exempte Exempte 12t 1" Manne' 100K.B S") -8")) » mutrices. 't~ ti .) <' Aloès 100K.B 3 90 *S'20 .~t t Officinaux 100K.B 100 '')' 100 )' ~P"Autres produits prohibé. Aures prohibé L'île prohibé 14 ° `~Jus de réglisse. ~100K.B ~.))~.t ~,M~s Sarcocole, kino et autres sucs végétaux desséchés. Exempts Exempts UNITÉS MONTANT DES DROITS PAR MARCHANDISES. Pour les droits de France origine ou d'Algérie. ESPÈCES MEDICINALES Racines fraîches prohibées: Racines de guimauve et d'aloès. 100K.B 1 M B~. 10 H sèches, Autres Exempts Exempts Herbes et feuilles fraîches. prohibées prohibées Fleurs fraîches Exempts Exempts Fleurs de guimauve, de mauve, de bourrache, de bouillon blanc, de roses de Provins, de pensées, de camomille romaine, de sureau. 126 bis Datura, Rue, Marjolaine, Absinthe, Sauge. 126 bis fleurs Datura, Rue, Marjolaine, Absinthe, Sauge. Mélisse mondée, mélisse bouquet, Hysope mondée, 100K.N 20 » 20 )) Hysope bouquet Menthe mondée, Menthe bouquet, Basilic. Mélilot, Sarriette, Saponaire. Autres Exempts
Manne' 100K.B S") -8")) » mutrices. 't~ ti .) <' Aloès 100K.B 3 90 *S'20 .~t t Officinaux 100K.B 100 '')' 100 )' ~P"Autres produits prohibé. Aures prohibé L'île prohibé 14 ° `~Jus de réglisse. ~100K.B ~.))~.t ~,M~s Sarcocole, kino et autres sucs végétaux desséchés. Exempts Exempts UNITÉS MONTANT DES DROITS PAR MARCHANDISES. Pour les droits de France origine ou d'Algérie. ESPÈCES MEDICINALES Racines fraîches prohibées: Racines de guimauve et d'aloès. 100K.B 1 M B~. 10 H sèches, Autres Exempts Exempts Herbes et feuilles fraîches. prohibées prohibées Fleurs fraîches Exempts Exempts Fleurs de guimauve, de mauve, de bourrache, de bouillon blanc, de roses de Provins, de pensées, de camomille romaine, de sureau. 126 bis Datura, Rue, Marjolaine, Absinthe, Sauge. 126 bis fleurs Datura, Rue, Marjolaine, Absinthe, Sauge. Mélisse mondée, mélisse bouquet, Hysope mondée, 100K.N 20 » 20 )) Hysope bouquet Menthe mondée, Menthe bouquet, Basilic. Mélilot, Sarriette, Saponaire. Autres Exempts Exempts de citrons, d'oranges et d'autres fruits de la même. 126 ter Écorces. 1 famille. 100K.B .7 M » 7." Autres Exempts Exempts Bois 100K.B .7 M » 7." Autres Exempts Exempts XI. – BOIS Bois ronds, bruts, non équarris, avec ou sans écorce, de longueur quelconque et de circonférence au dessus de 60 centimètres. 100K.B 0 65 0 65 Traverses pour chemins de fer. 100K.B 0 65 0 65 Bois équarris ou sciés de 80 millimètres d'épaisseur et au-dessus. 100K.B 1 H Fenne. 100K.B 100K.B 25 25 Bois équarris ou sciés de 80 millimètres d'épaisseur et au-dessus. 100K.B 20 20 Noyer de l'Amérique. 100K.B 0 85 0 85 Peuplier. 100K.B 0 85 0 85 Sonnenhüitte. Hêtre-100K.B 0 85 0 85 Autres, sauf le noyer. 100K.B 1 )).' » Autres Équipages d'une épaisseur inférieure à 80 millimètres et supérieure à 0,25 centimètres. Noyer. 35 millimètres. 100K.B 0 25 0 25 Scie à moins de 160 millimètres d'épaisseur et dessous. 100K.B 0 60 0 60 Bois en paquet en morceaux. 100K.B 1 )) 1 0 1 30 Ailerons. Exempts Exempts (Quantité) Bois Bois rouge du Nord et Sapin. 100K.B 1 *)), 1 H 1 en dissés Autres, 100K.B 1 50 1
au dessus de 60 centimètres. 100K.B 0 65 0 65 Traverses pour chemins de fer. 100K.B 0 65 0 65 Bois équarris ou sciés de 80 millimètres d'épaisseur et au-dessus. 100K.B 1 H Fenne. 100K.B 100K.B 25 25 Bois équarris ou sciés de 80 millimètres d'épaisseur et au-dessus. 100K.B 20 20 Noyer de l'Amérique. 100K.B 0 85 0 85 Peuplier. 100K.B 0 85 0 85 Sonnenhüitte. Hêtre-100K.B 0 85 0 85 Autres, sauf le noyer. 100K.B 1 )).' » Autres Équipages d'une épaisseur inférieure à 80 millimètres et supérieure à 0,25 centimètres. Noyer. 35 millimètres. 100K.B 0 25 0 25 Scie à moins de 160 millimètres d'épaisseur et dessous. 100K.B 0 60 0 60 Bois en paquet en morceaux. 100K.B 1 )) 1 0 1 30 Ailerons. Exempts Exempts (Quantité) Bois Bois rouge du Nord et Sapin. 100K.B 1 *)), 1 H 1 en dissés Autres, 100K.B 1 50 1 50 Bois feuillages. Exempts Exempts Exempts, exemptes anciennes ou déjà briquées, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0
fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0
fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois rouges et autres bruts ou fabriqués, de Bois rouge du Nord et Sapin. -"100K.B 0 30 0 30 (confection) Bois H 5 H (et roses dits rouges de Chine pour la vannerie. 100 K. B r 5 )! 5 Ecorces de tielle pour cordages. Exemptes, Exemptes 148 Coques de coco et calabasses vides. Exemptes, Exemptes 149 Grains durs à tailler. Exemptes, Exemptes XI.L TEINTURES ET TANNINS 150 Garance, soit en racine, soit mouillée ou en poudre. Exemptes, Exemptes 151 En racine. Exemptes, Exemptes 152 Curcuma en poudre. Exempte en poudre. 153 Quercitron. Exempt, Exempt 154 Lichens tinctoriaux propres à la fabrication de poste (peau). Exempts, Exempts 155 Ecorces à tan mouluées ou non. 100 K.B 156 Sumac, Fustic. Épine Vierge (Ecorces, équeutes et brindelles entières ou moulues). Exempts, Exempts 157 Noix de galle et Avellanes des entières concassées ou moulues. Exemptes, Exemptes 157 bis Safran Exempt, Exempt 158 Autres Racines, Herbes, Feuilles, Baies, Graines et Fruits propres à la teinture et au tannage. Exempts, Exempts XIV.– PRODUITS ET DÉCHETS DIVERS 159 Oignons. 100 K.B 160 Échalotes. 100 K.B 161 Artichauts. 100 K.B 162 Aubergines. 100 K.B 163 Fèves et Fèveoteriques. 100 K.B 164 Légumes. Fraîchement.
Exemptes 148 Coques de coco et calabasses vides. Exemptes, Exemptes 149 Grains durs à tailler. Exemptes, Exemptes XI.L TEINTURES ET TANNINS 150 Garance, soit en racine, soit mouillée ou en poudre. Exemptes, Exemptes 151 En racine. Exemptes, Exemptes 152 Curcuma en poudre. Exempte en poudre. 153 Quercitron. Exempt, Exempt 154 Lichens tinctoriaux propres à la fabrication de poste (peau). Exempts, Exempts 155 Ecorces à tan mouluées ou non. 100 K.B 156 Sumac, Fustic. Épine Vierge (Ecorces, équeutes et brindelles entières ou moulues). Exempts, Exempts 157 Noix de galle et Avellanes des entières concassées ou moulues. Exemptes, Exemptes 157 bis Safran Exempt, Exempt 158 Autres Racines, Herbes, Feuilles, Baies, Graines et Fruits propres à la teinture et au tannage. Exempts, Exempts XIV.– PRODUITS ET DÉCHETS DIVERS 159 Oignons. 100 K.B 160 Échalotes. 100 K.B 161 Artichauts. 100 K.B 162 Aubergines. 100 K.B 163 Fèves et Fèveoteriques. 100 K.B 164 Légumes. Fraîchement. Haricots. 100 K.B 165 Lentilles. 100 K.B 166 Tomates. 100 K.B 167 Autres. 168 Oranges. UNITÉS MONTÉES DE DROITS – DROITS sur Marchandises MÉTALLOIURGIE DES MARCHANDISES d'origine Marchandises d'ordre DE l'AUTHORISATION d'EXPORTATION des produits en vrac. portent et de toute origine, les droits de France ou d'Algérie. 169 Choucroute en fûts ou en cuveaux. 100 K. B 2 50 2 50 Champignons conservés en sel ou en saumure. 100 K.B 3 60 3 60 ou confits. Conserves de légumes dits "Piccales" avec ou sans mélange de cornichons. 100 K. B 5 a 5 H 158 Autres en tonnelets ou en flacons. 100 K. B 3 3 3 158 Légumes. Asperges. 100 K.B 10 10 10 Conservés. Champignons conservés ou confits en boites ou récipients hermétiques. 100 K.B 10 10 10 Autres. 100 K.B 6 6 6 Conservés Autres 100 K.B 6 6 6 Conserves de tomates. 100 K.B 13 6 6 a a,5' desséchées. 100 K.B 12 12 13 fraîches prohibées, prohibées sèches ou marmelades. 100 K.N 110 110 110 Hon, Mon Exempt. Exempt 161 Houblon en poudre. Exempte. Exempte 162 Betteraves fraîches, prohibées. prohibées 162 bis Betteraves. entières, en cossettes, en panade. Exemptes. Exemptes 163 Racines (tertes. prohibées. prohibées
fûts ou en cuveaux. 100 K. B 2 50 2 50 Champignons conservés en sel ou en saumure. 100 K.B 3 60 3 60 ou confits. Conserves de légumes dits "Piccales" avec ou sans mélange de cornichons. 100 K. B 5 a 5 H 158 Autres en tonnelets ou en flacons. 100 K. B 3 3 3 158 Légumes. Asperges. 100 K.B 10 10 10 Conservés. Champignons conservés ou confits en boites ou récipients hermétiques. 100 K.B 10 10 10 Autres. 100 K.B 6 6 6 Conservés Autres 100 K.B 6 6 6 Conserves de tomates. 100 K.B 13 6 6 a a,5' desséchées. 100 K.B 12 12 13 fraîches prohibées, prohibées sèches ou marmelades. 100 K.N 110 110 110 Hon, Mon Exempt. Exempt 161 Houblon en poudre. Exempte. Exempte 162 Betteraves fraîches, prohibées. prohibées 162 bis Betteraves. entières, en cossettes, en panade. Exemptes. Exemptes 163 Racines (tertes. prohibées. prohibées déchiquées, sèches non torréfiées. Exemptes. Exemptes 164 Fourrages 100 K.B 0 10 0 16 Tourbe pour fumer. prohibée. prohibée 164 bis Pompe de betterave sèche. Exempte. Exempte de déclaration. 100 K.N 25 25 25 Glycàne de distillerie. 100 K. N 25 5 5 3 84 Levure de distillerie. 100 K. N 25 5 5 3 84bis Levure. Exempte. Exempte 185 Paille de millet blanche. 100 K.B 3 5 3 5 186 Quaker et autres pailles de céréales, nettoyées, blanchies ou teintes, avec ou sans épis. 100 K.B 0 40 0 40 187 Sons de toutes sortes de grains. 100 K. B 0 60 0 60 Moins de 5 Exempts. Exempts. 188 Amérique et Grignons d'orge. Détails de l'unité; poids ou mesure contenant en huile. Exempts sur l'unité. 189 Autres boites ou récipients contenant en huile. 190 Tourteaux autres et grêles. Exempts. Exempts 191 Drailles Exemptes. Exemptes 192 Pâtes (mécaniques. 100 K.B 193 Pâtes (mécaniques. de cellulose, humides. 100 K.B 0 50 0 50 193bis Pâtes chimiques. 100 K.B 3-3 2 3 194 Tourbes et Mottes brûlées. prohibées. prohibées 194 bis Plantes et Arbustes, plantes d'Azur, Amaryllidées, Araliacées, Asperges, Bégonias, Broderie de serres et de pépinières, mélancthoniées, Camélias, Cycades, Cyclamens (importés
N 25 5 5 3 84bis Levure. Exempte. Exempte 185 Paille de millet blanche. 100 K.B 3 5 3 5 186 Quaker et autres pailles de céréales, nettoyées, blanchies ou teintes, avec ou sans épis. 100 K.B 0 40 0 40 187 Sons de toutes sortes de grains. 100 K. B 0 60 0 60 Moins de 5 Exempts. Exempts. 188 Amérique et Grignons d'orge. Détails de l'unité; poids ou mesure contenant en huile. Exempts sur l'unité. 189 Autres boites ou récipients contenant en huile. 190 Tourteaux autres et grêles. Exempts. Exempts 191 Drailles Exemptes. Exemptes 192 Pâtes (mécaniques. 100 K.B 193 Pâtes (mécaniques. de cellulose, humides. 100 K.B 0 50 0 50 193bis Pâtes chimiques. 100 K.B 3-3 2 3 194 Tourbes et Mottes brûlées. prohibées. prohibées 194 bis Plantes et Arbustes, plantes d'Azur, Amaryllidées, Araliacées, Asperges, Bégonias, Broderie de serres et de pépinières, mélancthoniées, Camélias, Cycades, Cyclamens (importés dans menus), Crotons, Dracontèmes, Fougères des conditions prévues serre et Sélaginelles, Marantacées, Ophiospermum. Orchidées, Palmiers, Pandanus, Phormium - Pandanus. K. B 3 3 3 3 du 21 décembre 1903 nees. Phormium. 100 K. B 3 3 3 3 Autres Exempts. Exempts 194 bis Ceps de vigne, Sarments, Crochettes, Boutures (avec ou sans racines), Marcottes, etc. Feuilles de vigne. même employées comme envoi loppe, couverture ou emballage, et tous les débris de la vigne. prohibées. prohibées 194 bis Engrais végétaux et fumiers. prohibés. prohibés 195 Produits et déchets frais prohibés. prohibés végétaux non dénommés. l'apport récent dans le domaine des ferrures et d'horticultural, à différents degrés supérieurs. Valeur 10% – Vins de liqueur, vermouths et mixtures provenant hectolitre. Diversification – 0,5 litres de raisins frais de quinquina, consommation idéale 0,5 litres. 1,5 litres. 10% – Vinigs acaules de parfumerie. 2,6 litres – Boissons non alcooliques. Exempts 3,0 litres. Eaux-de-vie hectolitre. 174 Boissons alcooliques, autrement qu'en bouteilles. Exempts 3,0 litres. 174 bis 1,5 litres de liqueurs. Exempts 3,0 litres. 175 ter Pommes et Poires écrasées. 10% – 1,5 litres. 175 quatorzième. Eaux minérales. Exempts. XVI.– MARBRES, PIERRES, TERRES, COMBUSTIBLES MINERAUX. Autres exemptions. 16 centimètres ou moins. Exempts. Exempts. 16 centimètres ou plus.