jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
du 23 mai 1915) Décret du 21 juin 1915 relatif à la prorogation des échéances et au retrait des dépôts pécuniaires (J. off. du 25 juin 1915) Liquidation des opérations à terme dans les bourses de valeurs. Décret du 14 septembre 1915 La liquidation. Les instructions aux boursiers Chèques. Envoi par lettre. Timbre-quittance pour l'avis de réception Décret portant règlement d'administration publique pour l'exécution des alinéas 1 et 2 de l'article 12 de la loi du 3 juillet 1913, relativement au placement de l'actif des sociétés d'épargne (J. off. du 21 septembre 1915) Décret du 3 juillet 1915 relatif à la prohibition de la sortie de l'or (J. off. du 8 juillet 1915) Loi du 4 juillet 1915 relative à la reprise, en période de guerre, des délais de prescription en matière civile, commerciale et administrative (J. off. du 9 juillet 1915) Loi du 10 juillet 1915 assimilant aux placements ou remparts en rentes sur l'État, les placements ou remparts en obligations de la Défense nationale (J. off. du 11 juillet 1915) Décret du 16 octobre 1915 relatif à la prorogation des échéances Officiers ministériels des pays envahis. Cautionnement. Titre perdu. Intérêts... L'emprunt de guerre français. Conditions et modalités de l'émission Décret relatif aux modalités de la souscription Décret concernant les bons et obligations de la Défense nationale et leur acceptation comme mode de paiement à la souscription Avis du ministre des Finances au sujet de l'ouverture de la souscription et des conditions de libération des titres Décret du 22 novembre 1915 autorisant les titulaires de cautionnements en rentes, bons et obligations de la Défense à prendre part à l'Emprunt national Arrêté du 23 novembre 1915 autorisant les propriétaires de rentes, bons ou obligations de la Défense à souscrire à l'emprunt dans certaines conditions. Prorogation des échéances. Décret du 25 décembre 1915 Table de bibliographie LESCOT (Pierre). — De la participation ouvrière aux bénéfices à Celles et à Blanzy, et les projets de participation obligatoire de l'industrie minérale française Table des arrêts par ordre chronologique Janvier 23 Cassation 118 25 Paris 25 1915 Janvier 19 Cassation 206 27 Trib. Corr.
l'émission Décret relatif aux modalités de la souscription Décret concernant les bons et obligations de la Défense nationale et leur acceptation comme mode de paiement à la souscription Avis du ministre des Finances au sujet de l'ouverture de la souscription et des conditions de libération des titres Décret du 22 novembre 1915 autorisant les titulaires de cautionnements en rentes, bons et obligations de la Défense à prendre part à l'Emprunt national Arrêté du 23 novembre 1915 autorisant les propriétaires de rentes, bons ou obligations de la Défense à souscrire à l'emprunt dans certaines conditions. Prorogation des échéances. Décret du 25 décembre 1915 Table de bibliographie LESCOT (Pierre). — De la participation ouvrière aux bénéfices à Celles et à Blanzy, et les projets de participation obligatoire de l'industrie minérale française Table des arrêts par ordre chronologique Janvier 23 Cassation 118 25 Paris 25 1915 Janvier 19 Cassation 206 27 Trib. Corr. Seine 70 Février 5 Paris 27 5 Paris 66 9 Poitiers 12 11 Paris 185 25 Douai 68 Mars 5 Paris 71 5 Cassation 102 11 Seine 77 19 Cassation 91 11. Trib. Comm. Seine 18 13 Paris 72 23 Cassation (requêtes) 122 25 Cambéry 175 Avril 7 Amiens 115 Mai 15 Paris 88 19 Trib. Civil Seine 61 27 Cassation Civile 33 Juin 3 Trib. Civil Seine 22 10 Cassation 101 27 Trib. Corr. Seine 13 27 Trib. Comm. Seine 125 Juillet 2 Trib. Corr. Marseille 191 3 Cassation 84 6 Cassation 10 9 Trib. Corr. Seine 16 10 Paris 193 18 Cassation 103 24 Paris 92 Novembre 19 Cassation (Ch. civ.) 11 20 Trib. Civil Tunis 95 Décembre 23 Poitiers 89 1915 Janvier 9 Trib. Corr. Seine 90 Février 12 Trib. Civil Havre 124 Juin 12 Paris 74 13 Trib. Civil Seine 39 Avril 21 Cassation 107 Mai 5 Cassation 86 Juin 15 Cassation Civile 127 Juillet 20 Cassation (requêtes) 167 Août 21 Trib. Comm. Seine 140 Octobre 3 Rouen 194 11 Compagnie Française pour l'Exploitation des procédés Thomson-Houston 61 Compagnie du Tonkin et Nord-Annam 123 Comptoir d'Escompte 97 Crédit Lyonnais 91 Croisset 102 Delahaye 68 Dorliac 91
Mai 15 Paris 88 19 Trib. Civil Seine 61 27 Cassation Civile 33 Juin 3 Trib. Civil Seine 22 10 Cassation 101 27 Trib. Corr. Seine 13 27 Trib. Comm. Seine 125 Juillet 2 Trib. Corr. Marseille 191 3 Cassation 84 6 Cassation 10 9 Trib. Corr. Seine 16 10 Paris 193 18 Cassation 103 24 Paris 92 Novembre 19 Cassation (Ch. civ.) 11 20 Trib. Civil Tunis 95 Décembre 23 Poitiers 89 1915 Janvier 9 Trib. Corr. Seine 90 Février 12 Trib. Civil Havre 124 Juin 12 Paris 74 13 Trib. Civil Seine 39 Avril 21 Cassation 107 Mai 5 Cassation 86 Juin 15 Cassation Civile 127 Juillet 20 Cassation (requêtes) 167 Août 21 Trib. Comm. Seine 140 Octobre 3 Rouen 194 11 Compagnie Française pour l'Exploitation des procédés Thomson-Houston 61 Compagnie du Tonkin et Nord-Annam 123 Comptoir d'Escompte 97 Crédit Lyonnais 91 Croisset 102 Delahaye 68 Dorliac 91 Dumény 127 Duplan 207 F Fauournier 27 Falourneaux 66 Fourret 110 Flançon 20 Kurst 73 G Garnier (Fils) 71 Genscue 80 Gaté 18 Gavignaud 76 Girard 77 Coldschmidt (De) 73 Grand Skating Havreais 124 H Hitleva Central Copper Mining Co 10 Imliert (Frères) 118 J Jabire (Héritiers) 116 Jolivet 37 L Lairy 91 Larnac 207 Leber 108 Lévy 97 Lévy 194 Lévy, Flouest et Cie 25 "Lillelund 104, 190 Lorentz 12 M Mayer de 203 Ministère Public 102 Morin 90 Mottet (Consorts) 170 P Périer 68 Pilter 90 Ponton 191 Quennesson 33 Quinart 101 Bénies 11 Rothe et Cie 39 Roulleau 27 Roulleau 98 Rousse 89 Roy 195 S Saint-Martin-Lagasse 87 Séverin et Cie 110 Spoerry 92 Société des Ateliers Thomson-Houston 111 Société Bouchard 121 Société Conserves Lenzbourg 122 Société Franco-Suisse 123 Société française des Machins Hella 103 Société des Forges et Aciéries du Nord et de l'Est 120 Société Tinobilière San-Salvador 125 Société de la Régie intéressée des tabacs ottomans 126 Société l'Union 127 Syndicat des Sucres 128 T Tavera 129 Taieb ben Moktar 130 V Vincent 131 Le Gérant : A. DWY. Paris. — Rue Madame, 52. — Téléphone Sarc-W-1
L Lairy 91 Larnac 207 Leber 108 Lévy 97 Lévy 194 Lévy, Flouest et Cie 25 "Lillelund 104, 190 Lorentz 12 M Mayer de 203 Ministère Public 102 Morin 90 Mottet (Consorts) 170 P Périer 68 Pilter 90 Ponton 191 Quennesson 33 Quinart 101 Bénies 11 Rothe et Cie 39 Roulleau 27 Roulleau 98 Rousse 89 Roy 195 S Saint-Martin-Lagasse 87 Séverin et Cie 110 Spoerry 92 Société des Ateliers Thomson-Houston 111 Société Bouchard 121 Société Conserves Lenzbourg 122 Société Franco-Suisse 123 Société française des Machins Hella 103 Société des Forges et Aciéries du Nord et de l'Est 120 Société Tinobilière San-Salvador 125 Société de la Régie intéressée des tabacs ottomans 126 Société l'Union 127 Syndicat des Sucres 128 T Tavera 129 Taieb ben Moktar 130 V Vincent 131 Le Gérant : A. DWY. Paris. — Rue Madame, 52. — Téléphone Sarc-W-1
Seizième Année. — N° 802 10 Centime. Le Journal 26 Mai 1939 ARRONEMENTS D'ORLÉANSVILLE ET DE MILIANA ELECTIONS AUX DÉLÉGATIONS FINANCIÈRES 7e CIRCONSCRIPTION (Non-Colons) M. BEUNEL Président du Comice Agricole d'Orléansville Dimanche prochain, 29 Mai, les Électeurs non-colons de la 7e Circonscription (arrondissements d'Orléansville et de Miliana) auront à procéder à l'élection d'un Délégué Financier en remplacement de notre regretté Paul Robert. M. Charles BRUNEL, propriétaire, docteur en Droit, président du Comice agricole d'Orléansville, se présente sans concurrent. Sollicité par de nombreux amis du Bas-Chéliff, patronné par MM. Seguy, Maire et Conseiller général de Miliana; Martin, Maire et Conseiller général d'Affréville; Gournay, Délégué financier colon, Maire de Duperré; Lafon, Maire de Téniet, M. Brunel nous demande nos suffrages et notre confiance. Fidèle aux institutions laïques et républicaines, candidat entièrement indépendant, M. Brunel possède au plus haut degré toutes les qualités nécessaires pour défendre aux Délégations Financières les intérêts de notre vaste région : connaissant les revendications des électeurs, les améliorations à apporter à notre outillage économique, M. Brunel mettra toute son activité et tout son dévouement au service de l'intérêt général. Nous sommes sûr que les électeurs non-colons de la 7e Circonscription lui témoigneront leur confiance, en lui assurant, Dimanche prochain, l'unanimité des suffrages. PROFESSION DE FOI DE M. CH. BRUNEL MES CHERS CONCITOYENS, Un arrêté de M. le Gouverneur Général convoque les électeurs non-colons de la 7e Circonscription d'Alger pour le 29 Mai prochain, dans le but de désigner un Délégué financier en remplacement de Paul Robert que nous avons perdu si tragiquement dans l'accomplissement de son devoir et pour satisfaire notre propre ambition. Il avait montré de si grandes qualités dans la défense de nos intérêts que nous avions voulu les voir utiliser dans une sphère plus élevée et voilà qu'en nous en sommes privés partout à la fois. Aussi c'est avec une grande émotion que j'ai vu mes amis et les nombreux amis que Paul Robert comptait dans la circonscription venir me demander de poser ma candidature pour occuper sa place aux Délégations Financières. Résolu jusqu'ici à ne solliciter aucun mandat, j'ai cependant accepté cette candidature qui
prochain, l'unanimité des suffrages. PROFESSION DE FOI DE M. CH. BRUNEL MES CHERS CONCITOYENS, Un arrêté de M. le Gouverneur Général convoque les électeurs non-colons de la 7e Circonscription d'Alger pour le 29 Mai prochain, dans le but de désigner un Délégué financier en remplacement de Paul Robert que nous avons perdu si tragiquement dans l'accomplissement de son devoir et pour satisfaire notre propre ambition. Il avait montré de si grandes qualités dans la défense de nos intérêts que nous avions voulu les voir utiliser dans une sphère plus élevée et voilà qu'en nous en sommes privés partout à la fois. Aussi c'est avec une grande émotion que j'ai vu mes amis et les nombreux amis que Paul Robert comptait dans la circonscription venir me demander de poser ma candidature pour occuper sa place aux Délégations Financières. Résolu jusqu'ici à ne solliciter aucun mandat, j'ai cependant accepté cette candidature qui m'a été présentée comme un devoir. Préparé par l'étude des sciences politiques et économiques que j'ai poussée jusqu'au doctorat, spécialisé ensuite dans les questions d'économie politique, je crois pouvoir m'employer utilement dans une assemblée spécialement réunie pour l'examen et la solution de questions économiques. Propriétaire d'un grand domaine étendu sur de nombreux points de la 7e Circonscription, domaine dans lequel j'ai mis toute mon activité et toute ma fortune depuis de nombreuses années, mes intérêts personnels sont liés intimément à la prospérité générale de notre région. Persuadé que la fortune d'un particulier ne peut se fonder d'une façon stable, que dans la prospérité générale, je considère que l'intérêt individuel bien compris doit grouper nos efforts pour le développement des moyens économiques nécessaires à la mise en valeur de toutes nos richesses naturelles. La poursuite de cet idéal est bien plus profitable à chacun que l'effort limité à l'étroitesse d'un intérêt égoïste. C'est pourquoi nous devons tous nous réjouir comme d'un succès personnel que la gestion si sage des intérêts généraux de l'Algérie par nos assemblées, ait pu lui assurer un crédit qui va nous procurer d'importantes ressources ; c'est au développement de toutes nos facultés productives qu'elles devront servir. Et
de nombreux points de la 7e Circonscription, domaine dans lequel j'ai mis toute mon activité et toute ma fortune depuis de nombreuses années, mes intérêts personnels sont liés intimément à la prospérité générale de notre région. Persuadé que la fortune d'un particulier ne peut se fonder d'une façon stable, que dans la prospérité générale, je considère que l'intérêt individuel bien compris doit grouper nos efforts pour le développement des moyens économiques nécessaires à la mise en valeur de toutes nos richesses naturelles. La poursuite de cet idéal est bien plus profitable à chacun que l'effort limité à l'étroitesse d'un intérêt égoïste. C'est pourquoi nous devons tous nous réjouir comme d'un succès personnel que la gestion si sage des intérêts généraux de l'Algérie par nos assemblées, ait pu lui assurer un crédit qui va nous procurer d'importantes ressources ; c'est au développement de toutes nos facultés productives qu'elles devront servir. Et d'abord les travaux d'hydraulique agricole, la construction de chemins de fer, le classement de routes nouvelles, devront figurer au programme qui intéresse très particulièrement la 7e Circonscription, Les services des Postes et Télégraphes, les circuits téléphoniques, les travaux maritimes devront se développer en proportion des besoins qui naissent d'une activité tous les jours plus intense. L'instruction primaire supérieure et l'instruction professionnelle, agricole et industrielle, nous préoccupe ensuite par sa grande importance ; nous pensons aussi que la colonisation doit s'ouvrir plus largement au profit des Algériens. L'exploitation de toutes les richesses minières qui se développera sans entraves donnera aux Compagnies de transport des recettes considérables et au budget algérien, des ressources qui lui permettront d'aider à la marche du progrès sans nouvelles charges pour les contribuables. On nous a fait remarquer l'avantage qu'il y a pour une administration à faire des sacrifices pour s'assurer le concours d'un haut personnel dévoué et compétent ; nous sommes persuadés qu'il y a un intérêt évident à appliquer cette méthode pour tous ses collaborateurs, même les plus modestes. On peut déjà constater l'heureuse influence qu'a eue dans ce sens l'amélioration de la situation des instituteurs ainsi que du petit personnel des services des Eaux
tous les jours plus intense. L'instruction primaire supérieure et l'instruction professionnelle, agricole et industrielle, nous préoccupe ensuite par sa grande importance ; nous pensons aussi que la colonisation doit s'ouvrir plus largement au profit des Algériens. L'exploitation de toutes les richesses minières qui se développera sans entraves donnera aux Compagnies de transport des recettes considérables et au budget algérien, des ressources qui lui permettront d'aider à la marche du progrès sans nouvelles charges pour les contribuables. On nous a fait remarquer l'avantage qu'il y a pour une administration à faire des sacrifices pour s'assurer le concours d'un haut personnel dévoué et compétent ; nous sommes persuadés qu'il y a un intérêt évident à appliquer cette méthode pour tous ses collaborateurs, même les plus modestes. On peut déjà constater l'heureuse influence qu'a eue dans ce sens l'amélioration de la situation des instituteurs ainsi que du petit personnel des services des Eaux et Forêts, Douanes, Postes et Télégraphes, Ponts et Chaussées, etc. Nous ne saurions oublier enfin la lourde charge que la loi militaire du 21 Mars 1905 fait peser sur un pays jeune, à l'état de croissance rapide et qui a besoin de tous ses bras ; aussi nous ne perdons pas l'espoir de voir nos législateurs revenir sur une décision prise sous l'empire de la crainte, peut-être un peu exagérée, d'affaiblir notre force nationale. La politique est bannie des Délégations Financières ; pourtant je veux vous déclarer que je suis fermement républicain ; il semble qu'il y ait quelque banalité aujourd'hui à le dire, tant le régime républicain nous paraît nécessaire aux aspirations de notre race et au développement de nos qualités nationales. CHARLES BRUNEL. Docteur en Droit (Sciences politiques et économiques). Président du Comice Agricole d'Orléansville. AU GRÉTUSSENT Guignol Si vous aimez les spectacles sains, réconfortants, si vous aimez le rire franc qui secoue les entrailles et fait monter les larmes aux yeux, allez voir jouer Guignol et Gnafron, les deux inséparables compagnons, les deux inimitables acteurs comiques du théâtre minuscule qui paraît fait pour les enfants et qui distrait surtout les grandes personnes. Ils vous prouveront qu'on peut
pas l'espoir de voir nos législateurs revenir sur une décision prise sous l'empire de la crainte, peut-être un peu exagérée, d'affaiblir notre force nationale. La politique est bannie des Délégations Financières ; pourtant je veux vous déclarer que je suis fermement républicain ; il semble qu'il y ait quelque banalité aujourd'hui à le dire, tant le régime républicain nous paraît nécessaire aux aspirations de notre race et au développement de nos qualités nationales. CHARLES BRUNEL. Docteur en Droit (Sciences politiques et économiques). Président du Comice Agricole d'Orléansville. AU GRÉTUSSENT Guignol Si vous aimez les spectacles sains, réconfortants, si vous aimez le rire franc qui secoue les entrailles et fait monter les larmes aux yeux, allez voir jouer Guignol et Gnafron, les deux inséparables compagnons, les deux inimitables acteurs comiques du théâtre minuscule qui paraît fait pour les enfants et qui distrait surtout les grandes personnes. Ils vous prouveront qu'on peut réaliser ce miracle de donner l'apparence de la vie à de vulgaires poupées de bois et enfermer des âmes de philosophes dans des têtes impassibles. Guignol et Gnafron déchaînent, dès qu'ils paraissent, dès qu'ils parlent, dès qu'ils s'agitent, un rire irrésistible. De quelle mystérieuse puissance sont-ils investis, pour exercer sur les spectateurs une telle influence ? C'est ce que nous allons essayer de découvrir. Nous sommes d'abord impressionnés par l'invraisemblance du fait que des poupées jouent un rôle actif, qu'elles participent aux émotions de la vie courante, qu'elles expriment des sentiments, des folles, des douleurs. La voix énorme qui paraît sortir de leur tout petit corps, contribue, avec leurs gestes tour à tour lents ou frénétiques, à accentuer l'envie de rire qui nous saisit et nous fait oublier la réalité. Nous sommes enfin séduits par la gaminerie, par la gaieté de Guignol, par le calme, par le détachement supérieur de Gnafron, par leur façon de tous deux d'aborder les difficultés de la vie sans se départir d'une franchise souriante et d'une audace qu'aucun événement ne saurait diminuer. J'avoue sans fausse honte que le théâtre de Guignol me plaît. Il fait à un grand nombre de personnes, de toute âge et
les spectateurs une telle influence ? C'est ce que nous allons essayer de découvrir. Nous sommes d'abord impressionnés par l'invraisemblance du fait que des poupées jouent un rôle actif, qu'elles participent aux émotions de la vie courante, qu'elles expriment des sentiments, des folles, des douleurs. La voix énorme qui paraît sortir de leur tout petit corps, contribue, avec leurs gestes tour à tour lents ou frénétiques, à accentuer l'envie de rire qui nous saisit et nous fait oublier la réalité. Nous sommes enfin séduits par la gaminerie, par la gaieté de Guignol, par le calme, par le détachement supérieur de Gnafron, par leur façon de tous deux d'aborder les difficultés de la vie sans se départir d'une franchise souriante et d'une audace qu'aucun événement ne saurait diminuer. J'avoue sans fausse honte que le théâtre de Guignol me plaît. Il fait à un grand nombre de personnes, de toute âge et de toute condition. Je préfère de beaucoup, pour les familles, ses spectacles curieux, simples et désopilants aux scènes bureaucratiques et sans charme que jouent les vivants. Ici au moins on ne cultive ni les névroses, ni la sensualité, et, pendant les entre-actes on ne voit point les petits jeunes gens rôder autour des actrices. MICHEL FROID. Le soi-disant attentat d'Orléansville. La Dépêche n'en parle plus : aurait-elle brandi, sans succès contre tous les fonctionnaires d'Orléansville, ses foudres en carton ? Ici, l'on est bien tranquille. Les mensonges de la Dépêche n'ont pas inquiété les fonctionnaires qui ont tous fait leur devoir. Ce qui nous étonne dans toute cette affaire, c'est que la victime, M. de Galland, qui n'a même pas eu un bleu, qui connaît la vérité sur le soi-disant attentat d'Orléansville, qui sait que la foule manifesta bruyamment contre lui, sans aucune violence, laisse la Dépêche "bluffer" et se discréditer aux yeux de tous ceux qui connaissent la vérité. Un grand quotidien. Une indiscrétion nous permet d'assurer de source certaine que le public algérien va être bientôt doté d'un grand organe quotidien d'informations du matin rédigé à l'image des grands organes d'information de Paris. Par son allure indépendante et
rôder autour des actrices. MICHEL FROID. Le soi-disant attentat d'Orléansville. La Dépêche n'en parle plus : aurait-elle brandi, sans succès contre tous les fonctionnaires d'Orléansville, ses foudres en carton ? Ici, l'on est bien tranquille. Les mensonges de la Dépêche n'ont pas inquiété les fonctionnaires qui ont tous fait leur devoir. Ce qui nous étonne dans toute cette affaire, c'est que la victime, M. de Galland, qui n'a même pas eu un bleu, qui connaît la vérité sur le soi-disant attentat d'Orléansville, qui sait que la foule manifesta bruyamment contre lui, sans aucune violence, laisse la Dépêche "bluffer" et se discréditer aux yeux de tous ceux qui connaissent la vérité. Un grand quotidien. Une indiscrétion nous permet d'assurer de source certaine que le public algérien va être bientôt doté d'un grand organe quotidien d'informations du matin rédigé à l'image des grands organes d'information de Paris. Par son allure indépendante et par son caractère essentiellement dévoué aux idées républicaines, ce journal sera celui de tous ceux, et ils sont nombreux en Algérie, qui sont las de ne pouvoir se tenir au courant du mouvement mondial autrement que par la prose tendancieuse d'une certaine presse mercantile, auteur responsable de l'état de veulerie dans lequel est tombée cette opinion publique, autrefois si forte en Algérie. Par l'abondance et la perfection de son service télégraphique sans précédent ; par la valeur et l'autorité indépendable de ses rédacteurs et collaborateurs pris parmi les meilleurs écrivains, littérateurs et polémistes non seulement de la colonie, mais encore de la métropole, ce organe fondé par une puissante société anonyme dont le capital ne sera pas inférieur à un million, sera accueilli avec enthousiasme par tous nos lecteurs. Indochinoiserie. On n'a point perdu son temps là-bas en Indo-Chine française pendant l'absence du Gouverneur général. Jusqu'à ce jour, diplomates, géographes, commerçants, tous profanes, écrivaient en deux mots Indo-Chine. Eh bien ! l'Administration que le monde nous envie si elle ne nous la prend pas à part a changé tout cela. Elle a fait l'économie d'une majuscule et d'un trait d'union Indo-Chine s'écrira Indochine. Et voilà ! Cela en dit plus