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été opérée avant même toute exploitation, l'administration surveille la construction de la voie, elle statue notamment sur l'établissement de tous les travaux importants, sur les clôtures qui doivent border la ligne et sur le régime des passages à niveau. La compagnie concessionnaire est ensuite chargée d'assurer l'exploitation, pour laquelle d'ailleurs un certain nombre de règles lui sont imposées dans un but d'intérêt général. Elle jouit pour cela de la personnalité civile et l'entreprise elle-même a un caractère commercial mais la compagnie ne peut cependant, entreprendre d'autres opérations que celles qui sont permises par ses statuts approuvés. En vertu de son contrat, elle est tenue d'effectuer le travail convenu, elle en est indemnisée par les rémunérations de ceux qui utilisent la ligne et par des avantages pécuniaires que l'Etat lui accorde. Cette participation de l'Etat aux charges financières de l'entreprise, comme aussi l'importance de celle-ci au point de vue général, entraîne pour l'Etat certains droits de contrôle ou de réglementation. Les tarifs, les règles relatives à la marche des trains; les mesures de police et de sûreté doivent être approuvées par l'administration. Celle-ci exerce, en outre, un contrôle sur le personnel, sur la réglementation du travail et, d'une façon générale, sur tout le fonctionnement du service technique ou commercial. Les droits et obligations réciproques entre l'Etat et la compagnie concessionnaire sont réglés par un cahier des charges. Enfin, en cas de mobilisation, les chemins de fer reçoivent une organisation spéciale que l'importance toute particulière de ce service et son rôle capital dans la marche des opérations militaires suffisent à justifier. En résumé, l'Etat prend une part extrêmement active au fonctionnement des chemins de fer concédés par lui. Pour les chemins de fer coloniaux, la situation est différente et le régime varie d'une colonie à l'autre. Des budgets spéciaux annuels, annexés aux budgets locaux propres à chaque colonie, sont établis pour les grandes entreprises et notamment pour les constructions de chemins de fer. Le budget des chemins de fer est préparé, arrêté et rendu exécutoire par le gouverneur, assisté du conseil général ou du conseil d'administration. Quant à leur fonctionnement, les chemins
tout le fonctionnement du service technique ou commercial. Les droits et obligations réciproques entre l'Etat et la compagnie concessionnaire sont réglés par un cahier des charges. Enfin, en cas de mobilisation, les chemins de fer reçoivent une organisation spéciale que l'importance toute particulière de ce service et son rôle capital dans la marche des opérations militaires suffisent à justifier. En résumé, l'Etat prend une part extrêmement active au fonctionnement des chemins de fer concédés par lui. Pour les chemins de fer coloniaux, la situation est différente et le régime varie d'une colonie à l'autre. Des budgets spéciaux annuels, annexés aux budgets locaux propres à chaque colonie, sont établis pour les grandes entreprises et notamment pour les constructions de chemins de fer. Le budget des chemins de fer est préparé, arrêté et rendu exécutoire par le gouverneur, assisté du conseil général ou du conseil d'administration. Quant à leur fonctionnement, les chemins de fer dépendent du gouverneur, chef supérieur de toute l'administration et représentant dans la colonie de l'autorité du gouvernement métropolitain. Il est bon d'observer cependant qu'il existe une tendance à rapprocher le régime des chemins de fer coloniaux de celui des chemins de fer métropolitains divers décrets ont en effet rendu la loi du 15 juillet 1885 applicable dans certaines colonies, notamment l'Algérie et le Sénégal. Quelles conclusions peut-on maintenant tirer de ce qui précède ? Il faut remarquer, en premier lieu l'importance d'ordre général du futur chemin de fer transsaharien qui doit assurer la liaison entre toutes les parties de notre domaine colonial africain; surtout après l'établissement des ramifications prévues. Son importance économique doit donc être très sérieuse et on peut soutenir que son importance stratégique le sera bien davantage encore, car il permettra à la France, le cas échéant, d'amener presque sans sortir des territoires lui appartenant, les approvisionnements en hommes ou en denrées diverses que sa colonie de l'Afrique Occidentale est susceptible de lui fournir. Il faut noter ensuite que ce chemin de fer traversera plusieurs colonies ou pays de protectorat soumis à des régimes et à des autorités différents, ce qui peut entraîner des difficultés de
rendu la loi du 15 juillet 1885 applicable dans certaines colonies, notamment l'Algérie et le Sénégal. Quelles conclusions peut-on maintenant tirer de ce qui précède ? Il faut remarquer, en premier lieu l'importance d'ordre général du futur chemin de fer transsaharien qui doit assurer la liaison entre toutes les parties de notre domaine colonial africain; surtout après l'établissement des ramifications prévues. Son importance économique doit donc être très sérieuse et on peut soutenir que son importance stratégique le sera bien davantage encore, car il permettra à la France, le cas échéant, d'amener presque sans sortir des territoires lui appartenant, les approvisionnements en hommes ou en denrées diverses que sa colonie de l'Afrique Occidentale est susceptible de lui fournir. Il faut noter ensuite que ce chemin de fer traversera plusieurs colonies ou pays de protectorat soumis à des régimes et à des autorités différents, ce qui peut entraîner des difficultés de construction ou d'exploitation. Enfin tant pour sa construction que pour les débuts tout au moins de son exploitation, le concessionnaire du chemin de fer transsaharien devra recourir largement à l'aide financière de la métropole. Toutes ces considérations aboutissent logiquement à l'adoption du régime métropolitain déjà partiellement en vigueur, nous l'avons dit plus haut, en Algérie et au Sénégal, c'est-à-dire dans les deux régions extrêmes du futur tracé. Il est indispensable que l'Etat français exerce, sur une ligne aussi importante que le chemin de fer transsaharien, tous les pouvoirs qu'il exerce aujourd'hui sur les voies ferrées du territoire continental et notamment que le nouveau chemin de fer soit soumis de bout en bout à un régime juridique unique, celui-ci ne pouvant, de toute évidence, être que le régime métropolitain. C'est d'ailleurs à cette solution que se rallie le projet du gouvernement. Le Droit indigène est indispensable dans les pays où des traditions locales transmises de génération en génération sont trop différentes des usages de la métropole pour que les principes juridiques qui nous régissent puissent être appliqués sans bouleversements très profonds. L'armature rigide de la législation métropolitaine ne peut s'appliquer sans danger à des populations dont les mœurs, les habitudes sociales
dit plus haut, en Algérie et au Sénégal, c'est-à-dire dans les deux régions extrêmes du futur tracé. Il est indispensable que l'Etat français exerce, sur une ligne aussi importante que le chemin de fer transsaharien, tous les pouvoirs qu'il exerce aujourd'hui sur les voies ferrées du territoire continental et notamment que le nouveau chemin de fer soit soumis de bout en bout à un régime juridique unique, celui-ci ne pouvant, de toute évidence, être que le régime métropolitain. C'est d'ailleurs à cette solution que se rallie le projet du gouvernement. Le Droit indigène est indispensable dans les pays où des traditions locales transmises de génération en génération sont trop différentes des usages de la métropole pour que les principes juridiques qui nous régissent puissent être appliqués sans bouleversements très profonds. L'armature rigide de la législation métropolitaine ne peut s'appliquer sans danger à des populations dont les mœurs, les habitudes sociales diffèrent trop complètement de celles des Français du continent ou de la côte. Mais l'établissement du réseau de voies ferrées qui ne se bornera pas à lieer la Côte d'Ivoire à l'Afrique du Nord, mais qui établira des communications avec la région du Tchad, le Congo, etc., aura l'effet éminemment colonisateur que l'on constate dans toutes les régions où pénètrent les progrès de la civilisation. Le chemin de fer diminuera les distances et transformera peu à peu les mœurs, les habitudes sociales. La théorie des vases communicants est aussi socialement vraie: le vase le mieux fourni transmet peu à peu son contenu au vase le moins riche, jusqu'à ce que les niveaux soient identiques. La Métropole, l'Afrique du Nord apporteront au centre des sables leurs richesses industrielles, leurs procédés commerciaux, leur activité et leurs perfectionnements ainsi que leurs usages. Peut-être verra-t-on se glisser dans ce cortège des influences moins moralisatrices les procédés trop habiles, les truquages, mais c'est la rançon du progrès. On peut donc considérer que l'établissement des voies ferrées va aboutir sûrement, et dans un délai peut-être plus bref que l'on ne le suppose, à l'unification de la législation. C'est le régime légal qui sera le premier atteint.
colonisateur que l'on constate dans toutes les régions où pénètrent les progrès de la civilisation. Le chemin de fer diminuera les distances et transformera peu à peu les mœurs, les habitudes sociales. La théorie des vases communicants est aussi socialement vraie: le vase le mieux fourni transmet peu à peu son contenu au vase le moins riche, jusqu'à ce que les niveaux soient identiques. La Métropole, l'Afrique du Nord apporteront au centre des sables leurs richesses industrielles, leurs procédés commerciaux, leur activité et leurs perfectionnements ainsi que leurs usages. Peut-être verra-t-on se glisser dans ce cortège des influences moins moralisatrices les procédés trop habiles, les truquages, mais c'est la rançon du progrès. On peut donc considérer que l'établissement des voies ferrées va aboutir sûrement, et dans un délai peut-être plus bref que l'on ne le suppose, à l'unification de la législation. C'est le régime légal qui sera le premier atteint. Les possessions de la Côte occidentale de l'Afrique sont soumises d'une façon générale, au régime des Décrets simples qui remplacent la loi. Ces décrets, on le sait, sont exécutoires dès leur promulgation -qui est généralement effectuée par un simple arrêté du gouverneur général. Le Pouvoir exécutif est aussi le Législateur du droit commun. Certes, les Chambres qui ont délégué au Pouvoir exécutif le rôle de Législateur colonial peuvent toujours, quand elles l'estiment utile, faire cesser cette délégation et statuer elles-mêmes dans le plein exercice de leur pouvoir législatif, mais dans la pratique, le régime des décrets simples est à peu près le seul qui soit appliqué. Les droits du Pouvoir exécutif ne s'arrêtent guère qu'au cas où il s'agit d'engager les finances de l'Etat. Il est probable que ce régime disparaîtra peu à peu dans les années qui viennent. Le régime des décrets ne sera pas évidemment supprimé, mais la législation métropolitaine s'étendra de plus en plus dans les colonies de cette zone. On assistera vraisemblablement, non pas à l'application brutale et en une fois de tout l'ensemble de notre législation à ces régions qui ne sont pas encore mûres pour en subir les principes rigides, mais à une introduction
du droit commun. Certes, les Chambres qui ont délégué au Pouvoir exécutif le rôle de Législateur colonial peuvent toujours, quand elles l'estiment utile, faire cesser cette délégation et statuer elles-mêmes dans le plein exercice de leur pouvoir législatif, mais dans la pratique, le régime des décrets simples est à peu près le seul qui soit appliqué. Les droits du Pouvoir exécutif ne s'arrêtent guère qu'au cas où il s'agit d'engager les finances de l'Etat. Il est probable que ce régime disparaîtra peu à peu dans les années qui viennent. Le régime des décrets ne sera pas évidemment supprimé, mais la législation métropolitaine s'étendra de plus en plus dans les colonies de cette zone. On assistera vraisemblablement, non pas à l'application brutale et en une fois de tout l'ensemble de notre législation à ces régions qui ne sont pas encore mûres pour en subir les principes rigides, mais à une introduction savante et dosée des dispositions légales les plus propres à être immédiatement appliquées, et nous verrons une transformation du Droit, comparable, toutes proportions gardées, à celle qui se produit en Alsace-Lorraine, où d'année en année, la législation française s'implante plus complètement dans les provinces recouvrées, les pouvoirs publics ayant eu soin de commencer par les lois les plus facilement assimilables. Les administrateurs, les gouverneurs des colonies, tous les organes administratifs d'une façon générale, verront peu à peu disparaître leurs pouvoirs de police exceptionnels le droit de définir des infractions par arrêtés, le droit de prendre des sanctions disciplinaires en cas d'infraction à ces arrêtés. C'est un des points en effet, sur lesquels le régime de nos colonies de la Côte d'Ivoire, du Sénégal, diffère le plus sensiblement du régime métropolitain. Les pouvoirs des administrateurs coloniaux sont considérables et ne peuvent subsister qu'en regard à une civilisation encore peu poussée les transformations profondes auxquelles aboutira la mise en exploitation de toutes ces régions, auront pour résultat nécessaire de réduire les pouvoirs des fonctionnaires coloniaux qui ne se verront plus reconnaître, à peu de choses près, que des droits qui sont attribués à nos Préfets. Les modifications à prévoir entraîneront nécessairement l'unification
soin de commencer par les lois les plus facilement assimilables. Les administrateurs, les gouverneurs des colonies, tous les organes administratifs d'une façon générale, verront peu à peu disparaître leurs pouvoirs de police exceptionnels le droit de définir des infractions par arrêtés, le droit de prendre des sanctions disciplinaires en cas d'infraction à ces arrêtés. C'est un des points en effet, sur lesquels le régime de nos colonies de la Côte d'Ivoire, du Sénégal, diffère le plus sensiblement du régime métropolitain. Les pouvoirs des administrateurs coloniaux sont considérables et ne peuvent subsister qu'en regard à une civilisation encore peu poussée les transformations profondes auxquelles aboutira la mise en exploitation de toutes ces régions, auront pour résultat nécessaire de réduire les pouvoirs des fonctionnaires coloniaux qui ne se verront plus reconnaître, à peu de choses près, que des droits qui sont attribués à nos Préfets. Les modifications à prévoir entraîneront nécessairement l'unification de notre organisation juridique. A ce point de vue, la réforme sera relativement facile. Les délais prescrits à peine de forclusion, seront réduits. Il est remarquable de constater que, malgré les améliorations continues des transports, les délais de pourvoi devant la Cour de Cassation, par exemple, n'ont guère été modifiés depuis la loi du 2 juin 1865. Quant aux délais de pourvoi devant le Conseil d'Etat, en ce qui concerne les colonies, ils ont été restreints, on le sait, par l'article 11 de la loi du 13 mars 1922. Pour le Sénégal, par exemple, ils ne sont plus que de quatre mois. Ainsi, s'il est évident que la construction du chemin de fer transsaharien, constitue au point de vue militaire et économique un événement de première importance, on se rend compte, par le rapide regard d'ensemble que nous venons de jeter sur la question, qu'il en résultera certainement de sérieuses conséquences dans le domaine purement juridique. Il appartient aux juristes, et avant tout à ceux qui étudient spécialement la législation coloniale, de prendre dès maintenant les projets en cours, afin de n'être pas pris au dépourvu lorsque sera réalisée la conception grandiose, maintenant mûre pour l'exécution. Jean NICOLAY, Avocat au
depuis la loi du 2 juin 1865. Quant aux délais de pourvoi devant le Conseil d'Etat, en ce qui concerne les colonies, ils ont été restreints, on le sait, par l'article 11 de la loi du 13 mars 1922. Pour le Sénégal, par exemple, ils ne sont plus que de quatre mois. Ainsi, s'il est évident que la construction du chemin de fer transsaharien, constitue au point de vue militaire et économique un événement de première importance, on se rend compte, par le rapide regard d'ensemble que nous venons de jeter sur la question, qu'il en résultera certainement de sérieuses conséquences dans le domaine purement juridique. Il appartient aux juristes, et avant tout à ceux qui étudient spécialement la législation coloniale, de prendre dès maintenant les projets en cours, afin de n'être pas pris au dépourvu lorsque sera réalisée la conception grandiose, maintenant mûre pour l'exécution. Jean NICOLAY, Avocat au Conseil d'État et à la Cour de Cassation Haby. – VUE GÉNÉRALE DE L'HISTOIRE D'AFRIQUE. – 1 vol. in-8°, xx-200 pages n° 25 de la collection Armand Colin. – Librairie Armand Colin, 103, boulevard St-Michel, Paris, 1922. L'auteur, qui a fourni une carrière déjà longue en Afrique et qui occupe actuellement le poste élevé de Directeur Général de l'Enseignement au Maroc, ne s'est pas proposé d'écrire une histoire générale de l'Afrique, mais seulement « une revue très rapide et une mise en place, au moins provisoire, de grands événements actuellement connus. » Passés au premier rang des problèmes internationaux, les partages de terres africaines et les œuvres de colonisation posent en effet une « question d'Afrique » que l'on ne peut comprendre qu'en remontant patiemment le cours des siècles, en parcourant l'histoire d'Afrique dans son ensemble et en essayant de lui rendre son individualité. C'est donc une tâche considérable qu'a entreprise et réalisée M. Hardy. Dégager pour la première fois des idées d'ensemble de l'histoire de l'Afrique, c'est-à-dire, ordonner le chaos des faits connus tout en faisant la part de l'hypothétique, ce n'est point se livrer à un travail de vulgarisation, au sens banal du mot, mais accomplir une véritable
actuellement le poste élevé de Directeur Général de l'Enseignement au Maroc, ne s'est pas proposé d'écrire une histoire générale de l'Afrique, mais seulement « une revue très rapide et une mise en place, au moins provisoire, de grands événements actuellement connus. » Passés au premier rang des problèmes internationaux, les partages de terres africaines et les œuvres de colonisation posent en effet une « question d'Afrique » que l'on ne peut comprendre qu'en remontant patiemment le cours des siècles, en parcourant l'histoire d'Afrique dans son ensemble et en essayant de lui rendre son individualité. C'est donc une tâche considérable qu'a entreprise et réalisée M. Hardy. Dégager pour la première fois des idées d'ensemble de l'histoire de l'Afrique, c'est-à-dire, ordonner le chaos des faits connus tout en faisant la part de l'hypothétique, ce n'est point se livrer à un travail de vulgarisation, au sens banal du mot, mais accomplir une véritable création. Tous ceux si nombreux qui s'intéressent au grand continent africain, mais n'en connaissent qu'une partie trouveront le plus grand profit à la lecture de ce petit livre. L'introduction expose les caractères qui donnent à l'Afrique son individualité propre : forme générale d'île gigantesque tout entière tournée vers l'intérieur et distribution en zones climatiques horizontales ; l'Afrique est isolée du reste du monde. L'activité humaine y procède par brusques poussées aboutissant à la formation d'empires très vastes, mais hétérogènes et éphémères. Elle n'a donné naissance à aucun de ces ensembles sociaux de plus en plus affinés et complexes que sont les peuples. On y rencontre seulement des groupements humains farouchement attachés à leurs particularismes ethniques. Les trois premiers chapitres sont consacrés à l'Afrique avant l'Islam, l'Islam en Afrique et le développement des empires indigènes, l'Europe en Afrique et la stabilisation des sociétés africaines. Un dernier chapitre, très original, étudie la formation des nationalités africaines, ses causes diverses, extérieures et intérieures, le sens profond du mouvement qui est « la revanche ethnique transformée en nationalisme par les événements » et les dangers qu'il présente pour l'hégémonie européenne. Une courte bibliographie complète le volume. Dr E. G., EN LISANT HARIRI. – 1
distribution en zones climatiques horizontales ; l'Afrique est isolée du reste du monde. L'activité humaine y procède par brusques poussées aboutissant à la formation d'empires très vastes, mais hétérogènes et éphémères. Elle n'a donné naissance à aucun de ces ensembles sociaux de plus en plus affinés et complexes que sont les peuples. On y rencontre seulement des groupements humains farouchement attachés à leurs particularismes ethniques. Les trois premiers chapitres sont consacrés à l'Afrique avant l'Islam, l'Islam en Afrique et le développement des empires indigènes, l'Europe en Afrique et la stabilisation des sociétés africaines. Un dernier chapitre, très original, étudie la formation des nationalités africaines, ses causes diverses, extérieures et intérieures, le sens profond du mouvement qui est « la revanche ethnique transformée en nationalisme par les événements » et les dangers qu'il présente pour l'hégémonie européenne. Une courte bibliographie complète le volume. Dr E. G., EN LISANT HARIRI. – 1 vol. in-8°, 82 pages. – Société française d'éditions et de publications, Guénard et Franchi, Tunis 1923. Un admirateur convaincu de Hariri, le Dr E. G., après avoir tracé le portrait des principaux personnages des Maghreb, s'est attaché à exposer les « différentes manières » du célèbre auteur satirique : figures de rhétorique, énigmes et charades. Il a fait suivre cet exposé de l'analyse résumée de quelques « séances », avec citation des passages les plus caractéristiques. L'ouvrage est d'une lecture facile et agréable. Nous signalons plus particulièrement l'analyse de la quinzième séance, dite « du partage » où Aboû Zaïd indique en forme de fatwa la solution d'une espèce juridique qui lui est présentée comme une énigme à résoudre. J. Du Taillis. – LE NOUVEAU MAROC. – Ouvrage illustré de dix-neuf photographies de l'auteur et suivi d'un voyage au Riff, préface de M. Dariac, 1 vol. in-8°, 301 pages. Paris, Société d'éditions géographiques, maritimes et coloniales, 17, rue Jacob, 1923. Après avoir suivi, de 1903 à 1907, les opérations militaires des confins algéro-marocains, puis, de 1907 à 1909, la campagne du Chaouia, et accompagné entre temps à Fez, la lente et solennelle ambassade de M. Saint-René Taillandier, l'auteur s'est trouvé