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Attendu que, pour en décider ainsi, le jugement s'appuie sur ce que la recette traditionnelle employée pour les confitures ne comportant que du sucre de canne ou de betterave, l'acheteur doit s'attendre à trouver dans le produit vendu sous le nom de confiture la même composition. Mais attendu qu'en l'absence d'un règlement d'administration publique déterminant la composition normale et licite des confitures, il n'est pas possible de se baser avec certitude sur un usage commercial, dépourvu de toute consécration officielle et susceptible d'être contesté, pour affirmer qu'il est interdit d'utiliser dans la confection des confitures non étiquetées « pur sucre » le pouvoir sucrant de la glucose, sucre de fruit que les experts judiciaires déclarent n'avoir aucun caractère nocif, être d'un prix égal à celui du sucre de canne ou de betterave et avoir sur ce dernier l'avantage d'éviter une cristallisation de produits ; Attendu que, par suite, la mauvaise foi étant l'élément essentiel de toute tromperie, il n'apparaît pas que X. ait voulu sciemment tromper l'acheteur sur les qualités substantielles de ses confitures aux groseilles non garanties « pur sucre », en ayant recours à un procédé de sucrage usité dans la confiserie et auquel les experts, sans signaler aucun inconvénient pour le consommateur ou la santé publique, reconnaissent l'avantage d'une meilleure conservation de la marchandise par la non cristallisation, il y a donc lieu d'infirmer le jugement dont est appelé. Par ces motifs, la Cour réformant, relaxe X. REPOS HEBDOMADAIRE Repos coïncidant avec une fête locale. Arrêté municipal. Dérogation applicable au seul personnel de la vente au détail. Ouvriers. L'article 5, paragraphe 4, de la loi du 13 juillet 1906 n'autorise la suppression du repos le dimanche lorsque ce repos coïncidera avec un jour de fête locale ou de quartier désigné par un arrêté municipal, que dans les établissements où s'exerce un commerce de détail, et la dérogation au principe général qui exige que le repos hebdomadaire soit donné le dimanche n'est applicable qu'au personnel employé dans les magasins où les marchandises sont vendues en détail au public. On ne saurait considérer comme faisant partie de ce personnel
aucun inconvénient pour le consommateur ou la santé publique, reconnaissent l'avantage d'une meilleure conservation de la marchandise par la non cristallisation, il y a donc lieu d'infirmer le jugement dont est appelé. Par ces motifs, la Cour réformant, relaxe X. REPOS HEBDOMADAIRE Repos coïncidant avec une fête locale. Arrêté municipal. Dérogation applicable au seul personnel de la vente au détail. Ouvriers. L'article 5, paragraphe 4, de la loi du 13 juillet 1906 n'autorise la suppression du repos le dimanche lorsque ce repos coïncidera avec un jour de fête locale ou de quartier désigné par un arrêté municipal, que dans les établissements où s'exerce un commerce de détail, et la dérogation au principe général qui exige que le repos hebdomadaire soit donné le dimanche n'est applicable qu'au personnel employé dans les magasins où les marchandises sont vendues en détail au public. On ne saurait considérer comme faisant partie de ce personnel et pouvant, à ce titre, bénéficier de la dérogation ci-dessus spécifiée les ouvriers qui travaillent dans les ateliers dépendant d'un établissement de commerce au détail. ARRÊT : « La Cour, Sur le moyen du pourvoi de la violation des articles 1, 2, 5, paragraphe 4, de la loi du 13 juillet 1906 : « Vu lesdits articles : « Attendu que, par un arrêté en date du 3 mai 1907, pris en conformité de l'article 5, paragraphe 4, de la loi du 13 juillet 1906, le maire d'A. a décidé que les 5, 12,19 et 26 mai seraient considérés comme « fête locale », et qu'en conséquence, les dits jours, le repos hebdomadaire pourrait être supprimé dans tous les établissements de commerce au détail où ce repos est donné le dimanche. Attendu qu'il résulte d'un procès-verbal dressé par l'inspecteur du travail C-1 i m, le 19 mai dans le département de V. que ce fonctionnaire s'est présenté le dimanche 19 mai 1907 dans les magasins de la maison P., situés place C., A. qu'il a constaté, dans les magasins de vente, la présence de six employés occupés à la vente des étoffes et autres marchandises et dans deux ateliers séparés
juillet 1906 : « Vu lesdits articles : « Attendu que, par un arrêté en date du 3 mai 1907, pris en conformité de l'article 5, paragraphe 4, de la loi du 13 juillet 1906, le maire d'A. a décidé que les 5, 12,19 et 26 mai seraient considérés comme « fête locale », et qu'en conséquence, les dits jours, le repos hebdomadaire pourrait être supprimé dans tous les établissements de commerce au détail où ce repos est donné le dimanche. Attendu qu'il résulte d'un procès-verbal dressé par l'inspecteur du travail C-1 i m, le 19 mai dans le département de V. que ce fonctionnaire s'est présenté le dimanche 19 mai 1907 dans les magasins de la maison P., situés place C., A. qu'il a constaté, dans les magasins de vente, la présence de six employés occupés à la vente des étoffes et autres marchandises et dans deux ateliers séparés des magasins de vente, l'un au premier étage et l'autre au sous-sol de la maison, la présence de six ouvriers tailleurs qui avaient travaillé pendant les six autres jours de la semaine ; que le même procès-verbal énonce qu'au cours de cette visite, un employé de la municipalité a notifié à P. un arrêté du maire d'A., en date du 18 mai, qui rapportait l'arrêté du 3 mai que P. immédiatement congédié son personnel ; « Attendu que P. a été cité devant le Tribunal de simple police d’A. pour avoir contrevenu aux articles 1 et 2 de la loi du 13 juillet 1906, en occupant dans ses ateliers six ouvriers et ouvrière travaillant le dimanche et n’ayant pas eu un jour de repos hebdomadaire; que le Tribunal de simple police l’a relaxé, par le motif qu’il avait renvoyé ses employés et ses ouvriers dès qu’il avait eu connaissance du nouvel arrêté du maire d’A., qu’il avait donc été de bonne foi ; « Attendu que l’article 5, paragraphe 4 de la loi du 13 juillet 1906 en vertu duquel a été pris l’arrêté municipal du 3 mai 1907, n’autorise la suppression du repos dimanche, lorsque ce repos coïncidera avec
à P. un arrêté du maire d'A., en date du 18 mai, qui rapportait l'arrêté du 3 mai que P. immédiatement congédié son personnel ; « Attendu que P. a été cité devant le Tribunal de simple police d’A. pour avoir contrevenu aux articles 1 et 2 de la loi du 13 juillet 1906, en occupant dans ses ateliers six ouvriers et ouvrière travaillant le dimanche et n’ayant pas eu un jour de repos hebdomadaire; que le Tribunal de simple police l’a relaxé, par le motif qu’il avait renvoyé ses employés et ses ouvriers dès qu’il avait eu connaissance du nouvel arrêté du maire d’A., qu’il avait donc été de bonne foi ; « Attendu que l’article 5, paragraphe 4 de la loi du 13 juillet 1906 en vertu duquel a été pris l’arrêté municipal du 3 mai 1907, n’autorise la suppression du repos dimanche, lorsque ce repos coïncidera avec un jour de fête locale ou de quartier désigné par un arrêté municipal, que dans les établissements où s’exerce un commerce de détail ; que la dérogation au principe général, qui exige que le repos hebdomadaire soit donné le dimanche, n’est applicable qu’au personnel employé dans les magasins où les marchandises sont vendues en détail au public ; qu’on ne saurait considérer comme faisant partie de ce personnel et pouvant, à ce titre, bénéficier de la dérogation ci-dessus spécifiée les ouvriers qui travaillent dans des ateliers même dépendant d’un établissement de commerce au détail ; que c’est seulement, en effet, dans les magasins de vente que s’exerce le commerce au détail, en faveur duquel la dérogation a été autorisée. Par ces motifs, « Casse. » (Cour de cassation, Ch. crim., 11 janvier 1908). Informations et Nouvelles LES « PONTS » DE NOËL ET DU PREMIER DE L’AN On sait que, d’après la loi du 14 juillet 1906 aucun paiement d’aucune sorte ne peut être exigé ni aucun proteste dressé les 26 décembre et 2 janvier, lorsque ces jours tombent un samedi, ce qui est précisément le cas cette année. La Bourse sera fermée et on ne travaillera pas les samedis
marchandises sont vendues en détail au public ; qu’on ne saurait considérer comme faisant partie de ce personnel et pouvant, à ce titre, bénéficier de la dérogation ci-dessus spécifiée les ouvriers qui travaillent dans des ateliers même dépendant d’un établissement de commerce au détail ; que c’est seulement, en effet, dans les magasins de vente que s’exerce le commerce au détail, en faveur duquel la dérogation a été autorisée. Par ces motifs, « Casse. » (Cour de cassation, Ch. crim., 11 janvier 1908). Informations et Nouvelles LES « PONTS » DE NOËL ET DU PREMIER DE L’AN On sait que, d’après la loi du 14 juillet 1906 aucun paiement d’aucune sorte ne peut être exigé ni aucun proteste dressé les 26 décembre et 2 janvier, lorsque ces jours tombent un samedi, ce qui est précisément le cas cette année. La Bourse sera fermée et on ne travaillera pas les samedis 26 décembre et 2 janvier prochains dans les grands établissements de banque et de crédit, et par extension, dans un grand nombre d’établissements commerciaux et industriels. LES LETTRES TÉLÉGRAMMES À partir du 16 décembre, dans les villes pourvues d’un service télégraphique de nuit ou de demi-nuit, il a été mis à l’essai un nouveau mode de correspondance rapide : la lettre-télégramme. Déjà par la « lettre-exprès » toute personne peut, en acquittant une taxe spéciale d’exprès, obtenir qu’une correspondance spéciale soit mise en distribution dès son arrivée au bureau destinataire, mais les envois exprès sont acheminés dans les mêmes conditions que les lettres ordinaires, et jusqu’ici, à moins de recourir au télégraphe ou au téléphone, le public se trouvait sans moyen, après le départ des courriers du soir, d’adresser des communications urgentes à des correspondants éloignés. La lettre-télégramme comblera cette lacune. Grâce à cette innovation, le public pourra, en effet, dans les villes où il existe un service télégraphique de nuit ou de demi-nuit expédier d’un tarif extrêmement faible (un centime par mot avec minimum de 50 centimes) des dépêches qui seront transmises à partir de neuf heures du soir et qui seront comprises dans la première distribution postale du
à l’essai un nouveau mode de correspondance rapide : la lettre-télégramme. Déjà par la « lettre-exprès » toute personne peut, en acquittant une taxe spéciale d’exprès, obtenir qu’une correspondance spéciale soit mise en distribution dès son arrivée au bureau destinataire, mais les envois exprès sont acheminés dans les mêmes conditions que les lettres ordinaires, et jusqu’ici, à moins de recourir au télégraphe ou au téléphone, le public se trouvait sans moyen, après le départ des courriers du soir, d’adresser des communications urgentes à des correspondants éloignés. La lettre-télégramme comblera cette lacune. Grâce à cette innovation, le public pourra, en effet, dans les villes où il existe un service télégraphique de nuit ou de demi-nuit expédier d’un tarif extrêmement faible (un centime par mot avec minimum de 50 centimes) des dépêches qui seront transmises à partir de neuf heures du soir et qui seront comprises dans la première distribution postale du matin. PAUVRES CHÂTAIGNIERS « Mangez-en bien aujourd’hui, car peut-être ni vous ni moi n’en mangerons demain ». On peut chanter aux amateurs de châtaignes ce refrain d’une vieille chanson, car ce fruit est à la veille de disparaître, et déjà son prix a sensiblement augmenté. De l’Ardèche, où ils poussaient, nous arrive la fâcheuse nouvelle que les châtaigniers se dessèchent comme roses au soleil de juillet. Le désastre est énorme et atteint les laborieuses populations ardéchoises, pour lesquelles la châtaigne est une source précieuse de revenus. Le fléau n’est pas prêt de s’arrêter, car, malgré les études approfondies faites par les agronomes de la région, il a été impossible de connaître les causes de la redoutable maladie qui a déjà décimé des centaines d’hectares plantés d’arbres de cette essence. Pourvu que les marronniers de la Savoie ne soient pas atteints à leur tour. ! JAUNES D’Œufs LIQUIDES La Russie, la Sibérie et même la Chine envoient à la France une drogue horrible : ceux qui ont vu des échantillons ne nous contrediront pas. Il s’agit de jaunes d’œufs mis en barils et qui, quoique traités par un antiseptique, forment un liquide nauséabond. Il nous en arrive, paraît-il, un million de
nous arrive la fâcheuse nouvelle que les châtaigniers se dessèchent comme roses au soleil de juillet. Le désastre est énorme et atteint les laborieuses populations ardéchoises, pour lesquelles la châtaigne est une source précieuse de revenus. Le fléau n’est pas prêt de s’arrêter, car, malgré les études approfondies faites par les agronomes de la région, il a été impossible de connaître les causes de la redoutable maladie qui a déjà décimé des centaines d’hectares plantés d’arbres de cette essence. Pourvu que les marronniers de la Savoie ne soient pas atteints à leur tour. ! JAUNES D’Œufs LIQUIDES La Russie, la Sibérie et même la Chine envoient à la France une drogue horrible : ceux qui ont vu des échantillons ne nous contrediront pas. Il s’agit de jaunes d’œufs mis en barils et qui, quoique traités par un antiseptique, forment un liquide nauséabond. Il nous en arrive, paraît-il, un million de kilos chaque année. On affirme, il est vrai, qu’ils sont destinés aux seuls usages industriels, et à ce titre, ils sont exempts de droits d’entrée. « Mais cette exemption abaissant le prix, il en est résulté, dit un de nos confrères, que certaines biscuiteries n’hésitent pas à s’en servir dans leur fabrication. Or, il y a toutes chances pour que ce produit soit essentiellement malsain. Aussi propose-t-on de ne laisser entrer ces barils de jaunes d’œufs liquides que s’ils sont dénaturés de façon à être impropres à la consommation. LA CONTAMINATION DES Œufs. La sagacité des bactériologistes a longtemps été mise en échec par la présence de parasites dans des œufs de poule, dont ils ne pouvaient expliquer suffisamment la provenance. Les études à ce sujet et les recherches de M. Artault, de Vevey, préparateur à la Faculté de médecine de Paris, ont, il y a peu de temps, éclairé d’un jour nouveau cette intéressante question et, suivant le modeste savant, la contamination s’opère au niveau de l’oviducte, avant la formation de la coquille, les organes génitaux des poules par suite de leur humidité constante, des liquides qu’ils contiennent et surtout par leur communication avec l’extérieur, constituant un milieu essentiellement
leur fabrication. Or, il y a toutes chances pour que ce produit soit essentiellement malsain. Aussi propose-t-on de ne laisser entrer ces barils de jaunes d’œufs liquides que s’ils sont dénaturés de façon à être impropres à la consommation. LA CONTAMINATION DES Œufs. La sagacité des bactériologistes a longtemps été mise en échec par la présence de parasites dans des œufs de poule, dont ils ne pouvaient expliquer suffisamment la provenance. Les études à ce sujet et les recherches de M. Artault, de Vevey, préparateur à la Faculté de médecine de Paris, ont, il y a peu de temps, éclairé d’un jour nouveau cette intéressante question et, suivant le modeste savant, la contamination s’opère au niveau de l’oviducte, avant la formation de la coquille, les organes génitaux des poules par suite de leur humidité constante, des liquides qu’ils contiennent et surtout par leur communication avec l’extérieur, constituant un milieu essentiellement favorable à la production et au développement de germes de toutes sortes, qui facilement viennent se fixer et vivre sur le jaune, lorsqu’il est encore à l’état de liberté. M. Artault, de Vevey, a déjà constaté dans certains œufs différents microbes, entre autres les staphylocoques blancs et dorés (microbes du pus) qui, injectés à des lapins, déterminèrent des abcès; il a de plus observé le développement de la tuberculose par inoculation, également à des lapins, du contenu d'œufs saisis, il est vrai, aux Halles comme pourris rouges, ce qui n'implique pas, ajoute-t-il, la preuve de l'hérédité de la tuberculose, les bacilles tuberculeux décelés provenant, sans nul doute, du canal excréteur de l'ovaire. Ne serait-ce pas à cette contamination des œufs qu'il faudrait attribuer sinon tous les cas, au moins quelques-uns de ceux qui ont été la cause des gâteaux empoisonnés? L'EMPLOI DES COQUILLES D'ŒUFS La Revue avicole rappelle fort justement qu'on a tort de considérer la coquille d'œuf comme un déchet. Dans les fermes où l'œuf se consomme en grande quantité, on la jette au fumier sans autre souci. En fait, ces coquilles, formées de calcaire pur savamment précipité, sont un remède et presque un aliment pour les animaux de
pus) qui, injectés à des lapins, déterminèrent des abcès; il a de plus observé le développement de la tuberculose par inoculation, également à des lapins, du contenu d'œufs saisis, il est vrai, aux Halles comme pourris rouges, ce qui n'implique pas, ajoute-t-il, la preuve de l'hérédité de la tuberculose, les bacilles tuberculeux décelés provenant, sans nul doute, du canal excréteur de l'ovaire. Ne serait-ce pas à cette contamination des œufs qu'il faudrait attribuer sinon tous les cas, au moins quelques-uns de ceux qui ont été la cause des gâteaux empoisonnés? L'EMPLOI DES COQUILLES D'ŒUFS La Revue avicole rappelle fort justement qu'on a tort de considérer la coquille d'œuf comme un déchet. Dans les fermes où l'œuf se consomme en grande quantité, on la jette au fumier sans autre souci. En fait, ces coquilles, formées de calcaire pur savamment précipité, sont un remède et presque un aliment pour les animaux de la ferme. Il est excellent de les mêler à l'alimentation des poulets, des jeunes porcs ou des veaux. Il suffit pour cela de piler les coquilles et de les mêler aux aliments. L'agriculture ne devrait pas laisser perdre cette ressource, mais au contraire rechercher les coquilles d'œufs qui se perdent en particulier chez les confiseurs et pâtissiers, où il s'en fait une grande consommation. LE SUCRE ANTIALCOOLIQUE Saviez-vous que le goût des gâteaux et des sucreries était un préservatif certain contre la passion de l'alcool ? Partant de ce principe, un membre de la Chambre des Communes, le docteur Marklam, proposa de prodiguer les confitures aux pensionnaires des maisons où sont soignés les alcooliques. « Si le goût des sucreries, déclarait ce médecin londonien, se développe chez un ivrogne, nul doute qu'il ne redevienne un sujet normal ; car les gens qui aiment les sucreries sont rarement susceptibles de devenir alcooliques ». Les Communes n'ont pas pris la demande au sérieux. A tort, car on pouvait toujours, sans grever fortement le budget, tenter une expérience. UNE SUCRERIE COOPÉRATIVE Les sucreries coopératives sont très rares. Une de celles qui ont le mieux réussi est la sucrerie agricole de Morigny (Seine-et-Oise). Fondée
en particulier chez les confiseurs et pâtissiers, où il s'en fait une grande consommation. LE SUCRE ANTIALCOOLIQUE Saviez-vous que le goût des gâteaux et des sucreries était un préservatif certain contre la passion de l'alcool ? Partant de ce principe, un membre de la Chambre des Communes, le docteur Marklam, proposa de prodiguer les confitures aux pensionnaires des maisons où sont soignés les alcooliques. « Si le goût des sucreries, déclarait ce médecin londonien, se développe chez un ivrogne, nul doute qu'il ne redevienne un sujet normal ; car les gens qui aiment les sucreries sont rarement susceptibles de devenir alcooliques ». Les Communes n'ont pas pris la demande au sérieux. A tort, car on pouvait toujours, sans grever fortement le budget, tenter une expérience. UNE SUCRERIE COOPÉRATIVE Les sucreries coopératives sont très rares. Une de celles qui ont le mieux réussi est la sucrerie agricole de Morigny (Seine-et-Oise). Fondée en 1892, le capital fut constitué par 1.000 parts de 100 francs, libérées de moitié et auquel on servait un intérêt fixe de 4 %. Chaque fournisseur de betteraves devait être propriétaire de parts et sans qu'il ait été fixé de rapport entre le nombre de parts et la quantité de betteraves fournies. Les bénéfices étaient répartis aux sociétaires seulement, au prorata du poids et de la densité des betteraves fournies par eux. La sucrerie coopérative de Morigny a pris une rapide extension et les betteraves ont été payées à un taux très rémunérateur. Elle vient de racheter l'immeuble qu'elle occupait et elle a reçu une avance de l'État, en application de la loi du 29 décembre 1906, par l'intermédiaire de la Caisse régionale de crédit agricole de Seine-et-Oise, à Étampes. Elle a obtenu ainsi un prêt de 100.000 francs à 2 %. L'EXPORTATION DES ŒUFS ITALIENS Les volailles d'Italie ont une renommée solidement établie. On ignore peut-être en France que les œufs de ces volailles sont hautement appréciés au dehors et jusque sur notre propre marché. Pendant les huit premiers mois de l'exercice en cours, l'Italie a, en effet, exporté pour 39.849.625 lires d'œufs, réalisant ainsi comparativement à la
de betteraves fournies. Les bénéfices étaient répartis aux sociétaires seulement, au prorata du poids et de la densité des betteraves fournies par eux. La sucrerie coopérative de Morigny a pris une rapide extension et les betteraves ont été payées à un taux très rémunérateur. Elle vient de racheter l'immeuble qu'elle occupait et elle a reçu une avance de l'État, en application de la loi du 29 décembre 1906, par l'intermédiaire de la Caisse régionale de crédit agricole de Seine-et-Oise, à Étampes. Elle a obtenu ainsi un prêt de 100.000 francs à 2 %. L'EXPORTATION DES ŒUFS ITALIENS Les volailles d'Italie ont une renommée solidement établie. On ignore peut-être en France que les œufs de ces volailles sont hautement appréciés au dehors et jusque sur notre propre marché. Pendant les huit premiers mois de l'exercice en cours, l'Italie a, en effet, exporté pour 39.849.625 lires d'œufs, réalisant ainsi comparativement à la même période de l'année 1907, une avance de 8.559.425 lires. Voici, en quintaux, les destinations de ces intéressantes exportations: 1907 1908 Suisse En quintaux Suisse 48.382 63.254 Grande-Bretagne. 37.475 56.307 Allemagne 21.773 34.639 France. 40.376 33.511 Belgique 16.111 24.693 Pays-Bas. 6.692 5.490 Autriche-Hongrie. 4.299 4.310 Autres pays 835 2.321 Total. 175.944 224.855 Total LES ŒUFS EN BELGIQUE Nous extrayons ces chiffres du tableau général du commerce de la Belgique avec les pays étrangers pendant l'année 1907, qui vient d'être publié par le ministère des finances belge. Il est entré en Belgique, en 1907, pour la consommation, 218.865.430 œufs, dont 74 millions venant d'Italie, 60 millions de Russie, 82 millions de Bulgarie, 21 millions et demi d'Allemagne, 18 millions des Pays-Bas, 6 millions de Turquie, 5 millions d'Autriche-Hongrie, 1 million de Serbie, 400.000 de France et 700.000 des autres pays réunis. D'autre part, la Belgique a exporté 129.296.878 œufs, dont environ 94 millions en France, 19 millions en Allemagne, 12 millions en Grande-Bretagne, 2 millions en Hollande, 1 million et demi dans le Luxembourg. Mais la plus grosse part du commerce des œufs se fait en transit, 384.552.690 œufs ont passé en 1907 par la Belgique provenant des pays suivants :