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supprimer la liberté de l'enseignement; autrement, ce serait la banqueroute du monopole universitaire. En ce qui concerne Parçay, plusieurs observations nous restent à faire, et celle-ci d'abord. Les huit sectaires, comme les autres habitants de cette commune, ont de grandes obligations envers les Sœurs : s'en souviennent-ils ? En outre, il y va de leur intérêt. Supposeons les Sœurs parties : nous le demandons à ces huit fortes têtes de girouettes, si leurs femmes, leurs enfants ou eux-mêmes tombent malades, à qui recourront-ils, en attendant que vienne un médecin de Monnaie ou de Tours et, dans la suite, pour l'application intelligente des remèdes ? Donc, leur fanatisme anti-catholique est doublé d'autant de bêtise que d'ingratitude. À tous égards, ils méritent que les 123 électeurs pétitionnaires les mettent à la porte. En attendant ce coup de balai, nous tenons, dès aujourd'hui, à féliciter les électeurs de Parçay pour leur initiative, comme nous avons félicité, ici, le 25 mars, les 1500 pétitionnaires de Châteauroux à propos d'un cas semblable. Voilà, du moins, deux communes où l'on se démène ! Ce n'est pas comme à Tours : à Tours, l'on dort, ou bien l'on bâille, en poussant des gémissements de profonde douleur. Bons Tourangeaux ! J. Messire. LE JUGEMENT DE TOURS Nous tenons à donner in extenso le jugement rendu par le tribunal de Tours en faveur de M. l'abbé Sœhnlin, ancien Jésuite. Les attendus fortement motivés de ce jugement lui donnent une haute valeur juridique ; Attendu que le prévenu est poursuivi, pour avoir, en 1901 et 1902, à Troyes, commis une infraction aux dispositions des articles 13 et suivants de la loi du 1er juillet 1901, en faisant partie de la congrégation des jésuites non autorisée, délit prévu par l'article 16 de ladite loi ; Attendu que cette qualification vague et dont les termes semblent impliquer l'existence de la congrégation des Jésuites, contrairement aux dispositions de l'article 18 de la loi susmentionnée, ne saurait dispenser le ministère public de prouver, d'une part, la reconstitution de cette congrégation depuis le 1er octobre 1901, date où elle a été de plein droit dissoute
Tourangeaux ! J. Messire. LE JUGEMENT DE TOURS Nous tenons à donner in extenso le jugement rendu par le tribunal de Tours en faveur de M. l'abbé Sœhnlin, ancien Jésuite. Les attendus fortement motivés de ce jugement lui donnent une haute valeur juridique ; Attendu que le prévenu est poursuivi, pour avoir, en 1901 et 1902, à Troyes, commis une infraction aux dispositions des articles 13 et suivants de la loi du 1er juillet 1901, en faisant partie de la congrégation des jésuites non autorisée, délit prévu par l'article 16 de ladite loi ; Attendu que cette qualification vague et dont les termes semblent impliquer l'existence de la congrégation des Jésuites, contrairement aux dispositions de l'article 18 de la loi susmentionnée, ne saurait dispenser le ministère public de prouver, d'une part, la reconstitution de cette congrégation depuis le 1er octobre 1901, date où elle a été de plein droit dissoute par la loi ; d'autre part, soit la participation du prévenu à cette réconstitution, soit son entrée dans une congrégation illicitement formée par d'autres ; Attendu, en effet, qu'en droit, il résulte de la comparaison des articles 1 et 13 de la loi du 1er juillet 1901, qu'une congrégation religieuse est une association formée entre diverses personnes sous des conditions que le législateur a refusé de préciser ; d'où il suit qu'il ne peut y avoir congrégation sans association, et qu'une personne isolée ne peut à elle seule former une congrégation ; Attendu que malgré l'évidence de cette proposition, ni l'instruction, ni les débats n'ont fourni sur ce point aucun élément de preuve; que le ministère public n'a même pas cherché à établir qu'une tentative aurait été faite par le prévenu ou par d'autres pour former ou reformer, à Troyes ou ailleurs, une congrégation religieuse sans autorisation ; qu'il n'a pas davantage cherché à démontrer l'existence de rapports habituels et de communauté de vie ou d'intérêts, ayant existé entre le prévenu et d'autres personnes, et pouvant constituer une association religieuse ; Attendu que si M. l'abbé Söhnlin a reconnu avoir autrefois fait partie de la congrégation des Jésuites de Troyes,
est une association formée entre diverses personnes sous des conditions que le législateur a refusé de préciser ; d'où il suit qu'il ne peut y avoir congrégation sans association, et qu'une personne isolée ne peut à elle seule former une congrégation ; Attendu que malgré l'évidence de cette proposition, ni l'instruction, ni les débats n'ont fourni sur ce point aucun élément de preuve; que le ministère public n'a même pas cherché à établir qu'une tentative aurait été faite par le prévenu ou par d'autres pour former ou reformer, à Troyes ou ailleurs, une congrégation religieuse sans autorisation ; qu'il n'a pas davantage cherché à démontrer l'existence de rapports habituels et de communauté de vie ou d'intérêts, ayant existé entre le prévenu et d'autres personnes, et pouvant constituer une association religieuse ; Attendu que si M. l'abbé Söhnlin a reconnu avoir autrefois fait partie de la congrégation des Jésuites de Troyes, il déclare que les membres de cette congrégation se sont soumis à la loi et se sont eux-mêmes dispersés dès avant le 1er octobre 1901, en sorte que ladite congrégation avait déjà cessé d'exister en fait, au moment où la loi en prononçait la dissolution de plein droit ; Attendu qu'il appartenait au ministère public de prouver l'inexactitude de cette allégation, ce qu'il n'a même pas cherché à faire; qu'au lieu de fournir la preuve directe du fait délictueux, condition indispensable pour qu'une condamnation quelconque puisse être prononcée par une juridiction de répression, il prétend seulement faire découler l'existence du délit de faits différents, non prévus par la loi de 1901, alors que cette loi, dans ses articles 13 et suivants, a le caractère d'une loi d'exception, restrictive du droit commun et de la liberté accordée aux autres associations, en sorte qu'elle ne saurait, comme d'ailleurs les autres lois pénales, être étendue au-delà de son texte précis ; Attendu qu'il est cependant de rechercher si les faits relevés dans le réquisitoire peuvent avoir une portée juridique quelconque relativement à la poursuite dont le prévenu est l'objet ; Attendu que, pour inculper l'abbé Söhnlin, on lui a reproché : 1° D'exercer
qu'il appartenait au ministère public de prouver l'inexactitude de cette allégation, ce qu'il n'a même pas cherché à faire; qu'au lieu de fournir la preuve directe du fait délictueux, condition indispensable pour qu'une condamnation quelconque puisse être prononcée par une juridiction de répression, il prétend seulement faire découler l'existence du délit de faits différents, non prévus par la loi de 1901, alors que cette loi, dans ses articles 13 et suivants, a le caractère d'une loi d'exception, restrictive du droit commun et de la liberté accordée aux autres associations, en sorte qu'elle ne saurait, comme d'ailleurs les autres lois pénales, être étendue au-delà de son texte précis ; Attendu qu'il est cependant de rechercher si les faits relevés dans le réquisitoire peuvent avoir une portée juridique quelconque relativement à la poursuite dont le prévenu est l'objet ; Attendu que, pour inculper l'abbé Söhnlin, on lui a reproché : 1° D'exercer le ministère du culte catholique à la cathédrale de Troyes, y dire la messe, y confesser et y prêcher ; 2° De n'être pourvu d'aucun emploi ecclésiastique prévu par la loi et les règles ; 3° De n'avoir pas été sécularisé ; d'où l'on a tiré cette conclusion qu'il est hors de doute que le prévenu n'a pas cessé de faire partie de la congrégation non autorisée des Jésuites ; Mais attendu qu'il n'existe aucun enchaînement, aucune relation légale entre les prémisses et la conséquence qu'on prétend en tirer, que la conclusion ne découle nullement des faits incriminés et qu'il ne suffit pas, surtout en matière pénale, à la partie poursuivante, d'affirmer une conviction pour que le juge de répression puisse se l'approprier et prononcer une condamnation à l'amende ou à l'emprisonnement ; Attendu que le fait d'exercer le ministère du culte catholique dans une cathédrale, c'est à-dire dans une paroisse particulièrement soumise à la juridiction et à la surveillance de l'évêque, loin d'impliquer de la part du ministre du culte, qui y remplit des fonctions sacerdotales, une affiliation à une congrégation illicite, est au contraire exclusif de cette affiliation, les congrégations ayant toujours revendiqué comme un droit essentiel leur
hors de doute que le prévenu n'a pas cessé de faire partie de la congrégation non autorisée des Jésuites ; Mais attendu qu'il n'existe aucun enchaînement, aucune relation légale entre les prémisses et la conséquence qu'on prétend en tirer, que la conclusion ne découle nullement des faits incriminés et qu'il ne suffit pas, surtout en matière pénale, à la partie poursuivante, d'affirmer une conviction pour que le juge de répression puisse se l'approprier et prononcer une condamnation à l'amende ou à l'emprisonnement ; Attendu que le fait d'exercer le ministère du culte catholique dans une cathédrale, c'est à-dire dans une paroisse particulièrement soumise à la juridiction et à la surveillance de l'évêque, loin d'impliquer de la part du ministre du culte, qui y remplit des fonctions sacerdotales, une affiliation à une congrégation illicite, est au contraire exclusif de cette affiliation, les congrégations ayant toujours revendiqué comme un droit essentiel leur indépendance vis-à-vis de l'Ordinaire diocésain ; Attendu que si l'abbé Söhnlin a pu remplir des fonctions ecclésiastiques à la cathédrale de Troyes avant le 1er juillet 1901, il ne les remplissait pas comme membre d'une congrégation non autorisée, mais quoique membre de cette congrégation et parce que, pour un service spécial, nécessitant la connaissance de la langue allemande et du patois des environs de Strasbourg, le clergé paroissial avait fait appel à son dévouement personnel ; que ce service ne lui a pas été confié par un chef de congrégation, mais avec l'autorisation épiscopale, par le curé de la cathédrale, ainsi que ce dernier en a déposé à l'audience ; que ces fonctions n'ont jamais eu un caractère spécial aux réguliers, et que cela est si vrai que. d'après les renseignements du dossier, l'abbé Sœhnlin était connu de la population troyenne sous le nom de curé des Allemands, titre appartenant essentiellement au clergé séculier ; Attendu que si les fonctions remplies par l'abbé Sœhnlin ne sont pas prévues par la loi, il ne s'ensuit nullement qu'elles soient irrégulières et illégales ; que le législateur, au point de vue religieux et concordataire, n'avait ni à prévoir l'exode à Troyes d'une partie
spécial, nécessitant la connaissance de la langue allemande et du patois des environs de Strasbourg, le clergé paroissial avait fait appel à son dévouement personnel ; que ce service ne lui a pas été confié par un chef de congrégation, mais avec l'autorisation épiscopale, par le curé de la cathédrale, ainsi que ce dernier en a déposé à l'audience ; que ces fonctions n'ont jamais eu un caractère spécial aux réguliers, et que cela est si vrai que. d'après les renseignements du dossier, l'abbé Sœhnlin était connu de la population troyenne sous le nom de curé des Allemands, titre appartenant essentiellement au clergé séculier ; Attendu que si les fonctions remplies par l'abbé Sœhnlin ne sont pas prévues par la loi, il ne s'ensuit nullement qu'elles soient irrégulières et illégales ; que le législateur, au point de vue religieux et concordataire, n'avait ni à prévoir l'exode à Troyes d'une partie notable de la population alsacienne à la suite du traité de Francfort, ni à statuer sur les conséquences de ces événements pour le service du culte catholique ; que la reconnaissance de l'utilité des fonctions remplies par l'inculpé et leur réglementation constituent seulement des actes administratifs de décision épiscopale qui de leur nature échappent à la compétence des tribunaux civils et correctionnels ; d'où il suit que l'on ne peut tirer du fait incriminé aucun argument à l'appui de la poursuite; Attendu, relativement au reproche adressé à M. l'abbé Sœhnlin d'avoir exercé des fonctions non salariées que si le désintérêt semble aujourd'hui une vertu moins commune, il n'est cependant le privilège de personne et reste toujours l'honneur de la société moderne ; que prétendre voir dans le dévouement un privilège caractéristique des congrégations illégales serait jeter une injure à la face du clergé séculier et à la société civile elle-même; Attendu en ce qui concerne le fait de n'avoir pas été sécularisé, qu'il ne tombe et ne peut tomber sur l'application d'aucune loi pénale ; qu'en effet la sécularisation des membres des anciennes congrégations dissoutes ne pouvait être exigée à titre personnel par la loi du 1er juillet 1901, puisque
de leur nature échappent à la compétence des tribunaux civils et correctionnels ; d'où il suit que l'on ne peut tirer du fait incriminé aucun argument à l'appui de la poursuite; Attendu, relativement au reproche adressé à M. l'abbé Sœhnlin d'avoir exercé des fonctions non salariées que si le désintérêt semble aujourd'hui une vertu moins commune, il n'est cependant le privilège de personne et reste toujours l'honneur de la société moderne ; que prétendre voir dans le dévouement un privilège caractéristique des congrégations illégales serait jeter une injure à la face du clergé séculier et à la société civile elle-même; Attendu en ce qui concerne le fait de n'avoir pas été sécularisé, qu'il ne tombe et ne peut tomber sur l'application d'aucune loi pénale ; qu'en effet la sécularisation des membres des anciennes congrégations dissoutes ne pouvait être exigée à titre personnel par la loi du 1er juillet 1901, puisque cette loi la prononce d'office en déclarant lesdites congrégations dissoutes de plein droit, de telle sorte que le fait incriminé est inexistant au point de vue légal; Attendu qu'en fait le prévenu a vraiment été sécularisé, puisqu'il a quitté son couvent et qu'il remplit aujourd'hui les fonctions du clergé séculier; qu'il résulte d'ailleurs d'une attestation versée aux débats et signée de l'évêque de Troyes que l'abbé Sœhnlin remplit dans son diocèse des fonctions qui lui ont été confiées par l'autorité épiscopale ; Attendu que pour soutenir l'accusation à l'audience le ministère public a déclaré que le prévenu, ayant prononcé jadis des vœux perpétuels, se trouvait indissolublement lié à une congrégation illégale, mais que le tribunal ne saurait se fonder pour prononcer une condamnation sur l'existence de pareils vœux, qu'il ne connaît pas, que le ministère public ne connaît pas davantage et que la loi ignore, que les tribunaux français ne sont d'ailleurs pas des juridictions inquisitoriales et qu'ils n'ont pas à scruter au fond des consciences la secrète pensée des citoyens pour y chercher des armes contre eux ; Attendu enfin que l'abbé Sœhnlin ayant déclaré dans son interrogatoire qu'il était devenu prêtre libre depuis la dispersion de son ordre,
qu'il résulte d'ailleurs d'une attestation versée aux débats et signée de l'évêque de Troyes que l'abbé Sœhnlin remplit dans son diocèse des fonctions qui lui ont été confiées par l'autorité épiscopale ; Attendu que pour soutenir l'accusation à l'audience le ministère public a déclaré que le prévenu, ayant prononcé jadis des vœux perpétuels, se trouvait indissolublement lié à une congrégation illégale, mais que le tribunal ne saurait se fonder pour prononcer une condamnation sur l'existence de pareils vœux, qu'il ne connaît pas, que le ministère public ne connaît pas davantage et que la loi ignore, que les tribunaux français ne sont d'ailleurs pas des juridictions inquisitoriales et qu'ils n'ont pas à scruter au fond des consciences la secrète pensée des citoyens pour y chercher des armes contre eux ; Attendu enfin que l'abbé Sœhnlin ayant déclaré dans son interrogatoire qu'il était devenu prêtre libre depuis la dispersion de son ordre, et qu'il n'était lié par aucun lien que la loi reconnaisse, le ministère public, scendant cette déclaration, a cherché à y voir une réticence masquant un aveu, mais que c'est un principe d'équité et de justice de ne jamais scander une déclaration, et que d'ailleurs l'ensemble de la déclaration du prévenu est le contraire d'un aveu; Attendu en résumé que l'abbé Sœhnlin n'était poursuivi qu'à raison de faits qui ne tombent pas sous l'application de la loi pénale, mais dont il a pu, au contraire, se prévaloir pour prouver son innocence, en démontrant qu'ils constituaient plutôt de sa part des actes de soumission à la loi, Bon acquittement s'impose, Par ces motifs, Déclare que le délit reproché à l'abbé Sœhnlin n'est nullement établi; En conséquence l'acquitte et le renvoie des fins de la plainte sans amende ni dépens. PRIÈRES PUBLIQUES Mgr l'archevêque de Bourges vient d'ordonner des prières pour attirer les lumières du Saint-Esprit et la protection de la sainte Vierge sur les travaux du Parlement et des pouvoirs publics, pendant la session législative qui vient de s'ouvrir. ŒUVRE DES TOMBES MILITAIRES Discours de Mgr Le Camus, Mgr Le Camus, évêque de la Rochelle, a prononcé à Notre-Dame de Paris
prévenu est le contraire d'un aveu; Attendu en résumé que l'abbé Sœhnlin n'était poursuivi qu'à raison de faits qui ne tombent pas sous l'application de la loi pénale, mais dont il a pu, au contraire, se prévaloir pour prouver son innocence, en démontrant qu'ils constituaient plutôt de sa part des actes de soumission à la loi, Bon acquittement s'impose, Par ces motifs, Déclare que le délit reproché à l'abbé Sœhnlin n'est nullement établi; En conséquence l'acquitte et le renvoie des fins de la plainte sans amende ni dépens. PRIÈRES PUBLIQUES Mgr l'archevêque de Bourges vient d'ordonner des prières pour attirer les lumières du Saint-Esprit et la protection de la sainte Vierge sur les travaux du Parlement et des pouvoirs publics, pendant la session législative qui vient de s'ouvrir. ŒUVRE DES TOMBES MILITAIRES Discours de Mgr Le Camus, Mgr Le Camus, évêque de la Rochelle, a prononcé à Notre-Dame de Paris le 22 mai un très éloquent discours sur l'œuvre des tombes militaires. Ce discours vient d'être publié en brochure. Nous en détachons ce magnifique passage sur l'utilité de la prière pour les soldats : Mais, dira peut-être quelqu'un, est-il besoin de miséricorde et de pardon à ceux qui sont tombés au poste du devoir et sur le champ d'honneur ? Si l'aumône, selon Daniel, rachète les péchés, y a-t-il une aumône plus grande que celle de la vie? Et l'orgueilleux monarque de Babylone pouvait avec de l'or effacer ses odieuses iniquités, le pauvre soldat ne paye-t-il pas en mourant les illusions de sa jeunesse, ou même les écarts de sa vie ? Oui, assurément, et je crois pour lui à l'infinie miséricorde de Dieu, s'il a invoqué cette miséricorde en tombant au service de la patrie; je crois que les infidélités de sa vie morale disparaissent devant cette fidélité suprême de la vie militaire, si peu que le rédempteur, appelé par le cri de l'âme sur le seuil de l'éternité, soit intervenu. Un élan de simple honnêteté banale, un reproche à son compagnon de supplice, une prière à Jésus, ouvrirent sans retard le paradis au bon larron, larron jusqu'au bout,
au poste du devoir et sur le champ d'honneur ? Si l'aumône, selon Daniel, rachète les péchés, y a-t-il une aumône plus grande que celle de la vie? Et l'orgueilleux monarque de Babylone pouvait avec de l'or effacer ses odieuses iniquités, le pauvre soldat ne paye-t-il pas en mourant les illusions de sa jeunesse, ou même les écarts de sa vie ? Oui, assurément, et je crois pour lui à l'infinie miséricorde de Dieu, s'il a invoqué cette miséricorde en tombant au service de la patrie; je crois que les infidélités de sa vie morale disparaissent devant cette fidélité suprême de la vie militaire, si peu que le rédempteur, appelé par le cri de l'âme sur le seuil de l'éternité, soit intervenu. Un élan de simple honnêteté banale, un reproche à son compagnon de supplice, une prière à Jésus, ouvrirent sans retard le paradis au bon larron, larron jusqu'au bout, puisqu'il sut voler même le ciel, et la vieille foi de nos soldats réveillée et féconde par la mort dans le devoir ne les sauverait pas ! Oui, ils sont pour le bonheur de la vie future ceux qui, marqués du signe de la croix, ont généreusement sacrifié la vie présente, et, quelque conscience qu'il nous reste de leur imperfection morale, avec confiance nous devons demander à l'Église de prier pour eux. C'était au temps où la nation juive luttait pour son indépendance. Un homme s'était levé, réveillant des mains de son vieux père Mathathias le poignard encore sanglant de la sainte révolte. Il l'avait agité devant ses frères, et Israël se battait, lui, petit peuple, contre les armées toujours renaissantes des succès d'Alexandre. Une poignée d'hommes, qui a au cœur la foi en Dieu et l'amour de la patrie, peut tenir en échec l'envahisseur, si fort, si riche, si tenace soit-il, l'envahisseur étendant injustement sa main pour lui ravir ce qu'un peuple a de plus cher, le sol natal, la fortune publique, l'inviolabilité du foyer, l'autonomie nationale, l'indépendance. Voyez plutôt l'héroïque Transvaal, immortalé exemple, en des temps de défaillance universelle, de ce que peuvent des âmes pétries de religion
présente, et, quelque conscience qu'il nous reste de leur imperfection morale, avec confiance nous devons demander à l'Église de prier pour eux. C'était au temps où la nation juive luttait pour son indépendance. Un homme s'était levé, réveillant des mains de son vieux père Mathathias le poignard encore sanglant de la sainte révolte. Il l'avait agité devant ses frères, et Israël se battait, lui, petit peuple, contre les armées toujours renaissantes des succès d'Alexandre. Une poignée d'hommes, qui a au cœur la foi en Dieu et l'amour de la patrie, peut tenir en échec l'envahisseur, si fort, si riche, si tenace soit-il, l'envahisseur étendant injustement sa main pour lui ravir ce qu'un peuple a de plus cher, le sol natal, la fortune publique, l'inviolabilité du foyer, l'autonomie nationale, l'indépendance. Voyez plutôt l'héroïque Transvaal, immortalé exemple, en des temps de défaillance universelle, de ce que peuvent des âmes pétries de religion et de patriotisme, le Transvaal avec son vieux Mathias animé d'une foi que rien n'ébranle, ses Machabées pleins d'une vaillance qui stupéfie le monde, en excitant, à travers nos plus sympathiques angoisses, notre plus fraternelle admiration. Après une de ses grandes victoires, Judas reconnaissait ses morts. Il découvrit sur eux, à côté de nobles blessures qui prouvaient leur courage, des ex-voto enlevés aux idoles de Jamnie, signes non équivoques de la pauvre faiblesse humaine : qui, par cupidité, n'avait pas assez compté avec ce qui était impur. Le grand patriote fut attristé à ce spectacle ; mais élevant son aile vers Dieu, il vit surtout sa miséricorde, et envoyant au temple douze mille drachmes d'argent, il demanda des sacrifices pour les morts, jugeant, dit l'Écriture, que c'était le meilleur service à rendre à ceux qui avaient accepté de mourir pour une sainte cause. C'est une pensée analogue, messieurs, qui vous fait demander dans cette enceinte, où si souvent a battu le cœur de la France pour les plus patriotes démonstrations, un service public, et vous venez tous y apporter le murmure pieux de l'âme qui prie et le silence recueilli du respect qui l'entonne. O morts que le Souvenir français