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1904 32 76 32 60 1905 31 34 31 14 1906 41 40 41 25 1909 41 40 75 1 1910 41 25 40 75 1911 40 75 27 50 1912 30 25 29 15 50 1913 52 20 51 20 1905 31 14 314 28 89 288 1893 3 5 0 31 50 1894 3 5 0 31 50 1896 3 5 0 31 50 1906 41 25 40 75 1909 41 40 75 1 1910 41 25 40 75 1911 40 75 27 50 1912 30 25 29 15 50 1913 52 20 51 20 Foncière d'Orléans : 1031 1879 4 Ouest 710 710 1883 3 32 LO 330 Est. 81n .8 0 1885 2.60 3;9 357 Nord-Sud. 1^5 100 1895 2.80 365 363 Omnibuses. 43s j'III 1883 ysm 1 'J.ih Thomson. 7.;5 7;j-0 1909 3 210 212 Paris 1j0 M 151 1013 3 L 4U 50 411 Trépassant. 024 320, 1913 4 419 COURS DES CHANGES Condamnés. 27 73 27 81 Pétrograd. 12 à 15, 119 121V Hollandais. 2^0 14 241 Danemark. Italie 75 77 Suède 163 167 Norvège. Portugal. A vendre 1 1ERIE, Maison, dépendance. (Luire) SiAg 1 Potager, prés, SÛÛÛ m; clos. Clapiers, cages, 2 érables p.16 bêtes.Pr. 1,000,000 l' Omnium Immobilier. Bourse de (commerciale). Paris. 5^ A vendre B SCIERIE MECANIQUE (près Toul) 1,3111 fj Bord eau. Marne au Rhin. Manufacture de semelles de chaussures. Force €Q HP Huiyars, ateliers, lavoirs, étuves, séchoirs. Matériel bon état : scies, outils et machines diverses. Habitation 11 p., 3 immeub. av. jard. (gros ouevr.) At. 100,000. Vaugente. 225,000. Pr 250,000 à f-.! Omnium Immobilier. Bourse de Commerce. Paris.
érables p.16 bêtes.Pr. 1,000,000 l' Omnium Immobilier. Bourse de (commerciale). Paris. 5^ A vendre B SCIERIE MECANIQUE (près Toul) 1,3111 fj Bord eau. Marne au Rhin. Manufacture de semelles de chaussures. Force €Q HP Huiyars, ateliers, lavoirs, étuves, séchoirs. Matériel bon état : scies, outils et machines diverses. Habitation 11 p., 3 immeub. av. jard. (gros ouevr.) At. 100,000. Vaugente. 225,000. Pr 250,000 à f-.! Omnium Immobilier. Bourse de Commerce. Paris.
Annexe au procès-verbal de la séance du 19 mars 1929. RAPPORT FAIT À la commission de l'administration générale, départementale et communale, chargée d'examiner le projet de loi, ADOPTÉ PAR LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS, tendant à approuver la convention du 22 juillet 1927 passée entre le maire de Nevers et les représentants des Départements des Finances et de l’Intérieur et comportant la cession par l'État à la Ville de Nevers des terrains et bâtiments sis à Nevers, dénommés « ancien couvent de la Visitation », PAR M. COYRARD Sénateur. (Renvoyé, pour avis, à la Commission des finances.) Cette Commission est composée de MM. HENRI MERLIN, Président; MONSSERVIN, JEANNENEY, Vice-Présidents; LABOULBINE, MILE SARI, Secrétaire; ABEL LEFÈVRE, ALFRED BRARD, AMÉDÉE DAL, ANDRIEU, AURAY, BONNET DE PAILLERETS, CATALOGNE, l'Abbé CHAUTEMPS, CORNUDET, COYRARD, Charles DELONCLE, Jean DUTAUD, FLAYELLE, Paul FLEURY, DE FONTAINES, GAUVIN, Alfred GRAND, Alexandre ISRAEL, JOSSOT CROIX, Pierre LAVAL, Louis LINYER, LOUIS SOULIÉ, MEJAN, V CHAUT, MORIZET, le Marquis DU MOUSTIER, POL-CHEVALIER Voir les numéros : Sénat, 11°, année 1929; Chambre des Députés (6e législ.) 5288-5749. (6e législ.) 1005, et la-811 112. MESSIEURS, L'État possède à Nevers une propriété dénommée « ancien couvent de la Visitation » constituée par un vaste terrain, de forme irrégulière, compris entre la rue du Relais et la rue La Fayette, sur lequel sont édifiés une chapelle classée comme monument historique et divers bâtiments. L'ensemble occupe une superficie de 7.392 mètres carrés. Cet immeuble dont disposait l'ancienne maison des Dames de la Visitation a été réuni au domaine national comme bien ecclésiastique par un décret du 24 novembre 1789, puis affecté par une ordonnance royale du 19 novembre 1817 à la congrégation des Dames de la Charité de Nevers. Mais comme aucun portion du domaine de l'État ne peut être ni cédée, ni affectée gratuitement, l'ordonnance parut entachée d'illégalité. L'établissement religieux fut donc amené à conclure le 9 janvier 1853 une transaction qui, tout en reconnaissant les droits de l'État, stipulait que les représentantes de la congrégation n'entendaient rien préjuger quant aux droits qu'elles pourraient avoir de répéter contre l'État une indemnité proportionnée à la plus-value résultant des
forme irrégulière, compris entre la rue du Relais et la rue La Fayette, sur lequel sont édifiés une chapelle classée comme monument historique et divers bâtiments. L'ensemble occupe une superficie de 7.392 mètres carrés. Cet immeuble dont disposait l'ancienne maison des Dames de la Visitation a été réuni au domaine national comme bien ecclésiastique par un décret du 24 novembre 1789, puis affecté par une ordonnance royale du 19 novembre 1817 à la congrégation des Dames de la Charité de Nevers. Mais comme aucun portion du domaine de l'État ne peut être ni cédée, ni affectée gratuitement, l'ordonnance parut entachée d'illégalité. L'établissement religieux fut donc amené à conclure le 9 janvier 1853 une transaction qui, tout en reconnaissant les droits de l'État, stipulait que les représentantes de la congrégation n'entendaient rien préjuger quant aux droits qu'elles pourraient avoir de répéter contre l'État une indemnité proportionnée à la plus-value résultant des dépenses et améliorations données aux bâtiments occupés, si, à une époque quelconque, elles étaient contraintes à en abandonner la jouissance. En retour de la reconnaissance du droit de propriété de l'État, l'immeuble fut l'objet d'une affectation régulière à la congrégation avec autorisation d'y installer une maison mère et un noviciat. Cette affectation fut sanctionnée par une loi du 4 juin 1853 dont l'article 4 précise que « dans le cas où par suite de l’extinction de la congrégation, de révocation de l’autorisation qui lui a été accordée, ou de toute autre cause, des biens affectés rentreraient dans la possession de l'État, ils seront francs et quittes de toutes charges provenant du chef de la congrégation. L'État n'aura à tenir compte de la plus-value résultant des dépenses et améliorations qu’à la congrégation elle-même ou, en cas de révocation, aux membres qui la composent. » A la suite du transfert par la congrégation de sa maison mère et de son noviciat dans une propriété acquise par elle, la désaffectation des bâtiments devenus disponibles fut prononcée par décision de M. le Ministre de l’Intérieur le 26 janvier 1914. Cette décision fut prise conformément aux vœux du Conseil municipal de Nevers et du Conseil
Cette affectation fut sanctionnée par une loi du 4 juin 1853 dont l'article 4 précise que « dans le cas où par suite de l’extinction de la congrégation, de révocation de l’autorisation qui lui a été accordée, ou de toute autre cause, des biens affectés rentreraient dans la possession de l'État, ils seront francs et quittes de toutes charges provenant du chef de la congrégation. L'État n'aura à tenir compte de la plus-value résultant des dépenses et améliorations qu’à la congrégation elle-même ou, en cas de révocation, aux membres qui la composent. » A la suite du transfert par la congrégation de sa maison mère et de son noviciat dans une propriété acquise par elle, la désaffectation des bâtiments devenus disponibles fut prononcée par décision de M. le Ministre de l’Intérieur le 26 janvier 1914. Cette décision fut prise conformément aux vœux du Conseil municipal de Nevers et du Conseil général de la Nièvre. L'immeuble fut évacué le 31 juillet 1914. La ville de Nevers a demandé la cession amiable de cette propriété pour lui permettre de réaliser un plan d'extension et d'embellissement et remédier à la crise du logement. Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, consulté en raison du classement parmi les monuments historiques de la chapelle de la Visitation comprise dans le projet d'acquisition, n'a présenté aucune objection. Les pourparlers engagés entre les représentants de l'État et ceux de la municipalité ont abouti à un accord approuvé par une délibération du Conseil municipal de Nevers en date du 5 juillet 1927. Les dispositions essentielles de cet accord peuvent être ainsi résumées : La ville de Nevers sera propriétaire de l'immeuble cédé à compter du jour de la publication au Journal officiel de la loi approbative de la cession. Toutefois la ville n'entrera en jouissance que lorsque l'État aura pu déterminer le montant de l'indemnité de plus-value à accorder à la congrégation des sœurs de la Visitation. La ville de Nevers s'engage à verser une somme de 900.000 francs payable en quatre fractions égales, la première dans le mois de la date de l'entrée en jouissance de
raison du classement parmi les monuments historiques de la chapelle de la Visitation comprise dans le projet d'acquisition, n'a présenté aucune objection. Les pourparlers engagés entre les représentants de l'État et ceux de la municipalité ont abouti à un accord approuvé par une délibération du Conseil municipal de Nevers en date du 5 juillet 1927. Les dispositions essentielles de cet accord peuvent être ainsi résumées : La ville de Nevers sera propriétaire de l'immeuble cédé à compter du jour de la publication au Journal officiel de la loi approbative de la cession. Toutefois la ville n'entrera en jouissance que lorsque l'État aura pu déterminer le montant de l'indemnité de plus-value à accorder à la congrégation des sœurs de la Visitation. La ville de Nevers s'engage à verser une somme de 900.000 francs payable en quatre fractions égales, la première dans le mois de la date de l'entrée en jouissance de la ville, et les trois autres, d'année en année, à compter de l'expiration de ce dernier délai, sous réserve de la stipulation des intérêts moratoires aux taux des avances sur titres de la Banque de France au jour de l'approbation de la présente cession pour toutes les fractions non payées. Ces clauses semblent de nature à donner satisfaction aux parties contractantes. Le prix de 900.000 francs paraît raisonnable si l'on tient compte du mauvais état des bâtiments et du but d'intérêt général poursuivi par la municipalité. Le 7 décembre 1927, le Gouvernement avait déposé un projet de loi tendant à approuver la convention intervenue entre le maire de Nevers et les représentants des Départements des Finances et de l’Intérieur. Ce projet fut rapporté à la Chambre des Députés le 8 mars 1928. Il ne fut pas discuté et devint caduc. Renvoyé le 28 décembre 1928 il a été adopté dans la séance du 15 février 1929. Votre Commission de l'administration générale, départementale et communale a estimé que la convention qui lui était soumise sauvegardait les intérêts de l'État. Elle a l'honneur de vous demander de bien vouloir sanctionner de votre vote le projet dont la teneur suit : PROJET DE
Ces clauses semblent de nature à donner satisfaction aux parties contractantes. Le prix de 900.000 francs paraît raisonnable si l'on tient compte du mauvais état des bâtiments et du but d'intérêt général poursuivi par la municipalité. Le 7 décembre 1927, le Gouvernement avait déposé un projet de loi tendant à approuver la convention intervenue entre le maire de Nevers et les représentants des Départements des Finances et de l’Intérieur. Ce projet fut rapporté à la Chambre des Députés le 8 mars 1928. Il ne fut pas discuté et devint caduc. Renvoyé le 28 décembre 1928 il a été adopté dans la séance du 15 février 1929. Votre Commission de l'administration générale, départementale et communale a estimé que la convention qui lui était soumise sauvegardait les intérêts de l'État. Elle a l'honneur de vous demander de bien vouloir sanctionner de votre vote le projet dont la teneur suit : PROJET DE LOI ARTICLE UNIQUE. Est approuvée la convention du 22 juillet 1927 passée entre le maire de Nevers et les représentants des Départements des Finances et de l’Intérieur et comportant la cession par l'État à la ville de Nevers des terrains et des bâtiments, sis à Nevers, dénommés « ancien couvent de la Visitation », aux clauses et conditions fixées par les articles de cette convention. Nota. — Voir la convention au projet de loi n° 5288 (Chambre des Députés. — 6e législ.).
SOMMAIRE I. — La situation militaire. L'offensive allemande et la riposte française. II. La situation intérieure. Perspective d'élections générales. Tarifs préférentiels. Grèves. Le retour des nationalistes irlandais à la Chambre. III. — La situation extérieure. L'anarchie russe et l'intervention alliée. I. — LA SITUATION MILITAIRE L'offensive allemande et la riposte française. L'opinion anglaise a suivi avec une attention émue, prompte à la crainte parfois, surtout prompte à l'espoir, et toujours en garde contre les conclusions qu'elle est tentée de formuler, la passionnante histoire de ces deux semaines de nouveaux combats. Quand l'offensive allemande se déclencha, le 15.7, sur un large front de plus de 50 milles, à gauche et à droite de Reims, dans un tonnerre de bombardements qu'on, crut percevoir à Londres même (FT-ish independent, corr. de Londres, 16.7), les avis les plus divers se firent entendre. Certains pouvaient se féliciter d'avoir prévu le lieu de la nouvelle attaque ennemie (Birmingham Post, id.). Les autres (Times, Daily Chronicle, Daily News, etc., id.) doutaient qu'ils s'attendaient plutôt à un assaut dirigé contre le front britannique, et craignaient que l'action engagée ne fût qu'un trompe-l'œil, et que le vrai coup fût porté ailleurs. Le lendemain encore, le général Maurice, dans le D. Chronicle, estimait que les 70 divisions ennemies engagées laissaient à l'adversaire le moyen de tenter une autre poussée ; et le colonel Repington dans la Morning Post du 17.7, conseillait de ne pas perdre de vue le secteur de Saint-Mihiel. Ce n'est pas que l'enjeu de la lutte parût insignifiant aux critiques militaires. Plusieurs soulignaient volontiers l'importance « morale » de Reims, et celle, plus tangible en effet, de cette « montagne de Reims » que l'ennemi voulait évidemment déborder (Manchester Guardian, 16.7). Mais dès les premières nouvelles laissaient déjà entrevoir que les généraux français n'avaient point été surpris, que le léger repli de Gouraud n'avait fait que rendre sa réplique plus efficace (Times, 17.7). Quelques-uns même, dès le premier jour, voyaient dans l'étendue du front de combat une chance plus large de contre-attaque française (Freeman's Journal, Irish Indep., 16.7). On entendait dire que déjà quelques-unes des réserves du
D. Chronicle, estimait que les 70 divisions ennemies engagées laissaient à l'adversaire le moyen de tenter une autre poussée ; et le colonel Repington dans la Morning Post du 17.7, conseillait de ne pas perdre de vue le secteur de Saint-Mihiel. Ce n'est pas que l'enjeu de la lutte parût insignifiant aux critiques militaires. Plusieurs soulignaient volontiers l'importance « morale » de Reims, et celle, plus tangible en effet, de cette « montagne de Reims » que l'ennemi voulait évidemment déborder (Manchester Guardian, 16.7). Mais dès les premières nouvelles laissaient déjà entrevoir que les généraux français n'avaient point été surpris, que le léger repli de Gouraud n'avait fait que rendre sa réplique plus efficace (Times, 17.7). Quelques-uns même, dès le premier jour, voyaient dans l'étendue du front de combat une chance plus large de contre-attaque française (Freeman's Journal, Irish Indep., 16.7). On entendait dire que déjà quelques-unes des réserves du prince Rupprecht étaient lancées dans l'aventure (Times, Glasgow Herald, etc., 17.7) ; et les plus prudents, tout en prévenant le public, et celui de Londres en particulier, apparemment plus vite gagné par l'optimisme, que « les choses n'iraient pas toutes seules », n'hésitaient pas à qualifier de « sérieuse défaite » le simple « manque à gagner » que les Allemands semblaient éprouver devant Reims (Manchester Guardian, 17.7). L'échec ne paraît d'ailleurs pas avéré à tous, le 18 : l'ennemi continue, quoique lentement, de progresser vers Epernay, et certains disent encore leur anxiété (Manchester Guardian, Daily Chronicle, etc., 18.7), prévoyant quelque diversion ailleurs (Times, id.). Mais la promptitude de la réaction américaine, et le fait que l'ennemi ne pouvait signaler aucune prise de canons, autorisaient de plus hauts espoirs. La Liverpool Post (id.) déclarait déjà impossible à tenir la nouvelle ligne de von Kléfel, au sud de Dormans, et le correspondant militaire de la Westminster Gazette (id.) notait la rapidité avec laquelle l'ennemi devait engager ses divisions de réserve, et y lisait le signe d'une reprise, par les Alliés, de l'initiative. De fait, ce même jour, l'armée du général Mangin portait un coup de flanc terrible à l'adversaire, et ramenait
» le simple « manque à gagner » que les Allemands semblaient éprouver devant Reims (Manchester Guardian, 17.7). L'échec ne paraît d'ailleurs pas avéré à tous, le 18 : l'ennemi continue, quoique lentement, de progresser vers Epernay, et certains disent encore leur anxiété (Manchester Guardian, Daily Chronicle, etc., 18.7), prévoyant quelque diversion ailleurs (Times, id.). Mais la promptitude de la réaction américaine, et le fait que l'ennemi ne pouvait signaler aucune prise de canons, autorisaient de plus hauts espoirs. La Liverpool Post (id.) déclarait déjà impossible à tenir la nouvelle ligne de von Kléfel, au sud de Dormans, et le correspondant militaire de la Westminster Gazette (id.) notait la rapidité avec laquelle l'ennemi devait engager ses divisions de réserve, et y lisait le signe d'une reprise, par les Alliés, de l'initiative. De fait, ce même jour, l'armée du général Mangin portait un coup de flanc terrible à l'adversaire, et ramenait d'emblée les forces françaises sur les hauteurs qui dominent Soissons. Le général Maurice, si mesuré jusque-là dans son appréciation, est aussitôt parmi les plus enthousiastes : l'une des artères essentielles à la vie de l'ennemi dans tout le pays conquis par lui au sud de l'Aisne est touchée (Daily Chronicle, et à peu près dans les mêmes termes Western D. Press, 19.7). Tout le monde souligne la réussite de la surprise palpable infligée par nos chars d'assaut à l'ennemi. L'orgueil allemand a-t-il une fois de plus inspiré une confiance aveugle ? (Manchester Guardian, 19.7). Peut-on rappeler, à poste de cette contre-attaque, la victoire parallèle du général Mangin en 1914 (Times, id.) ? Plusieurs n'hésitent pas à le penser : le colonel Repington célèbre déjà, dans le général Foch, l'homme des marais de Saint-Gond, et regrette maintenant que les Britanniques n'aient pas encore leur place dans cette opération géniale (Morning Post, id.). Les couloirs parlementaires de Westminster sentent passer « un frisson de victoire » (Liverpool Post, id.), on parle dans les clubs de 100.000 prisonniers (ibid., 20.7), et les journaux se disputent l'honneur de retracer les portraits des généraux français (Gouraud : Daily Express, 19.7 ; Mangin : Times, 20.7
et à peu près dans les mêmes termes Western D. Press, 19.7). Tout le monde souligne la réussite de la surprise palpable infligée par nos chars d'assaut à l'ennemi. L'orgueil allemand a-t-il une fois de plus inspiré une confiance aveugle ? (Manchester Guardian, 19.7). Peut-on rappeler, à poste de cette contre-attaque, la victoire parallèle du général Mangin en 1914 (Times, id.) ? Plusieurs n'hésitent pas à le penser : le colonel Repington célèbre déjà, dans le général Foch, l'homme des marais de Saint-Gond, et regrette maintenant que les Britanniques n'aient pas encore leur place dans cette opération géniale (Morning Post, id.). Les couloirs parlementaires de Westminster sentent passer « un frisson de victoire » (Liverpool Post, id.), on parle dans les clubs de 100.000 prisonniers (ibid., 20.7), et les journaux se disputent l'honneur de retracer les portraits des généraux français (Gouraud : Daily Express, 19.7 ; Mangin : Times, 20.7 ; Berthelot, Liverpool Post, id.). Tous exaltent à l'envi « la verve, le brillant » de la contre-offensive française (D. News, 19.7) ; ou déclarent ne pouvoir trouver d'expression adéquate à leur admiration (Westminster Gazette, id). C'est ici « la plus heureuse journée que les Alliés aient vécue sur le front occidental depuis 1914 » (D. News, id.). Point n'est besoin, après cela, de suivre par le détail la courbe des retentissements qu'ont dans l'opinion anglaise les différents coups de la riposte alliée. Le commencement de la retraite allemande, le soir du 19, l'entrée dans Château-Thierry le 20, les durs combats de toute la semaine, couronnés par la prise d'Oulchy et de Fère-en-Tardenois, les 26 et 28, ne changent guère l'impression de joyeuse surprise éprouvée au début. Quelques-uns semblent se faire une tâche de modérer l'enthousiasme public : la Daily Mail Gazette, qui, le 19, escomptait encore une nouvelle et peut-être plus importante offensive ennemie « sur Amiens ou Verdun », ne cachait pas, le 29, un certain désappointement à voir l'ennemi sortir sans désastre de son saillant. Le Globe et la Daily Telegraph. Chronique du même jour s'accordaient à reconnaître que la retraite allemande avait été jusque-là habilement conduite,
front occidental depuis 1914 » (D. News, id.). Point n'est besoin, après cela, de suivre par le détail la courbe des retentissements qu'ont dans l'opinion anglaise les différents coups de la riposte alliée. Le commencement de la retraite allemande, le soir du 19, l'entrée dans Château-Thierry le 20, les durs combats de toute la semaine, couronnés par la prise d'Oulchy et de Fère-en-Tardenois, les 26 et 28, ne changent guère l'impression de joyeuse surprise éprouvée au début. Quelques-uns semblent se faire une tâche de modérer l'enthousiasme public : la Daily Mail Gazette, qui, le 19, escomptait encore une nouvelle et peut-être plus importante offensive ennemie « sur Amiens ou Verdun », ne cachait pas, le 29, un certain désappointement à voir l'ennemi sortir sans désastre de son saillant. Le Globe et la Daily Telegraph. Chronique du même jour s'accordaient à reconnaître que la retraite allemande avait été jusque-là habilement conduite, et que les Alliés ne pouvaient plus se targuer de prises importantes. Mais c'était chose prévue pour la plupart. M. Wallace, dès le 20.7, affirmait, contre certaines exagérations, qu'il ne pouvait s'agir de remporter un "Sedan", ou "quoi que ce fût d'approchant", sur l'ennemi, et que le coup du général Foch était purement défensif encore (Birm. Post). Le général Maurice (Daily Chron., id.) disait de même que l'on ne pouvait parler d'une situation complètement changée, que l'initiative ne saurait devenir nôtre du jour au lendemain. Tout en louant pompeusement "la maîtrise de l'intelligence et du tempérament" chez notre généralissime, l'Observer du 21.7 ne voulait pas qu'on se laissât éblouir par ce qui était "une aurore, non pas un midi". Au fond de ces réserves et de ces prudences, il y a, très naturel et justifié, le souci de prévoir ce que les Allemands, battus sur la Marne, pourraient tenter encore, et d'autant plus âprement, sur le front britannique. Les avis sont partagés, et assez incertains, mais ils tendent à admettre la probabilité de cette tentative. Le Times, la Daily Chronicle, la Liverpool Post, du 20.7, opinent dans ce sens. Le colonel Repington (Morning Post, 23.7), tout en se déclarant heureux