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est un besoin. Mais si c'est quelquefois un malheur d'opérer trop vite des réformes, il y a quelquefois aussi un danger à ne pas pouvoir en faire pacifiquement et par des moyens légaux. Jamais des concessions brèves, arrachées au pouvoir, ne portent bonheur à un pays! Il y a heureusement dans le joug de nos institutions un pouvoir constituant. Qu'il continue à fonctionner! C'est de lui que doivent émaner les améliorations. N'oublions pas que toute concession arrachée au pouvoir, au lieu de nous enrichir, nous appauvrira (très bien! très bien!) et ne serait acquise au pays qu'à son préjudice et au grand dommage de son avenir. Gardez le pouvoir constituant dont vous êtes investi, dont vous avez déjà fait un si noble et si utile usage, et dont vous pourriez avoir à user encore, si des circonstances graves se présentaient. C'est un trésor précieux et qu'il ne faut pas entamer. (Vif mouvement d'approbation.) Le grand mérite du sénatus-consulte que vous discutez, c'est de ne rien changer à la Constitution; ses dispositions, bien que nouvelles, se rattachent au caractère essentiel du pouvoir dont vous êtes investi. Vous aviez déjà le droit de repousser les lois qui sont contraires aux principes proclamés par la Constitution. Ce droit énorme, vous n'en avez point abusé, et il faut rendre aussitôt cette justice au gouvernement, qu'il ne vous a pas donné l'occasion de le mettre en pratique. Mais à côté de cette très grande prérogative, vous ne pouviez pas examiner une loi dans ses détails. Et, comme le fut remarquer M. le baron Dupin dans l'une de vos précédentes sessions, il n'était pas même permis à un sénateur de donner son avis sur une loi qui passait sous ses yeux. Il y avait, dans cette réflexion échappée à la conscience de l'un des membres de cette Assemblée, quelque chose de sérieux et qui a frappé le gouvernement. Il fallait que le Sénat pût donner son avis, et le sénatuscôloistue est intervenu, qui provoque l'expression de votre opinion sur les lois qui vous sont soumises. On pourra discuter, on votera une résolution, et cette résolution aura
par la Constitution. Ce droit énorme, vous n'en avez point abusé, et il faut rendre aussitôt cette justice au gouvernement, qu'il ne vous a pas donné l'occasion de le mettre en pratique. Mais à côté de cette très grande prérogative, vous ne pouviez pas examiner une loi dans ses détails. Et, comme le fut remarquer M. le baron Dupin dans l'une de vos précédentes sessions, il n'était pas même permis à un sénateur de donner son avis sur une loi qui passait sous ses yeux. Il y avait, dans cette réflexion échappée à la conscience de l'un des membres de cette Assemblée, quelque chose de sérieux et qui a frappé le gouvernement. Il fallait que le Sénat pût donner son avis, et le sénatuscôloistue est intervenu, qui provoque l'expression de votre opinion sur les lois qui vous sont soumises. On pourra discuter, on votera une résolution, et cette résolution aura cette portée de préciser les points sur lesquels se sera manifesté le dissentiment du Sénat, sur lesquels devra avoir lieu un nouvel examen. Et puis, lorsque vous aurez voté cette résolution, est-ce que ce sera un papier inutile destiné à mourir dans les cartons d'un ministère? Pas le moins du monde! Remarquez bien ceci: le Corps Législatif a le droit d'amendement, il peut modifier considérablement une loi importante, il peut ajouter, retrancher des articles. Or, le Sénat, entraîné dans un examen détaillé de la loi, croit qu'un intérêt public est engagé dans les modifications proposées, il vote une résolution dans le sens d'un rejet. Cet incident peut se produire dans des circonstances graves. Eh bien! le souverain, qui est investi du droit de sanction, a la résolution du Sénat sous les yeux au moment de prendre un parti. S'il trouve que la vérité est du côté des observations du Sénat, il ne sanctionne pas, il n'y a plus de loi l'Empereur l'anéantit par le fait du refus de sanction. Et le Sénat aura remporté une victoire non, je me trompe, il aura rendu un grand service en arrêtant une loi dans laquelle il y aurait eu un danger. Il y
monde! Remarquez bien ceci: le Corps Législatif a le droit d'amendement, il peut modifier considérablement une loi importante, il peut ajouter, retrancher des articles. Or, le Sénat, entraîné dans un examen détaillé de la loi, croit qu'un intérêt public est engagé dans les modifications proposées, il vote une résolution dans le sens d'un rejet. Cet incident peut se produire dans des circonstances graves. Eh bien! le souverain, qui est investi du droit de sanction, a la résolution du Sénat sous les yeux au moment de prendre un parti. S'il trouve que la vérité est du côté des observations du Sénat, il ne sanctionne pas, il n'y a plus de loi l'Empereur l'anéantit par le fait du refus de sanction. Et le Sénat aura remporté une victoire non, je me trompe, il aura rendu un grand service en arrêtant une loi dans laquelle il y aurait eu un danger. Il y a lieu de croire que cette circonstance ne se produira pas souvent, il faut même désirer qu'elle ne se produise jamais, mais enfin quand cela se produira, quand il pourra résulter quelque danger d'une loi votée par le Corps Législatif et que ce danger sera écarté, qui pourra nier qu'il y aura la une belle et grande prérogative ajoutée à celle dont vous êtes déjà investis? (Mouvement d'adhésion.) Mais n'allons pas si loin. Vous avez simplement voté une résolution qui critique dans quelques détails l'œuvre du Corps Législatif. Vous demandez un nouvel examen, vous opposez à la loi un veto suspensif. Supposons que l'on soit dans un temps d'agitation, ne sera-ce pas rendre un grand service au pays que de laisser aux esprits le temps de se calmer? Nous gagnerons que la loi sera examinée sagement, mûrement. Le Conseil d'Etat l'étudiera à nouveau, le Corps Législatif la discutera; une seconde fois, et elle reviendra devant le Sénat. Est-ce que par cette intervention, Messieurs, vous n'auriez pas vous-même associés à un acte du pouvoir législatif? est-ce que vous n'auriez pas pris part au vote de la loi? est-ce qu'il ne sera pas votre loi aussi bien que celle du Corps Législatif?
y aura la une belle et grande prérogative ajoutée à celle dont vous êtes déjà investis? (Mouvement d'adhésion.) Mais n'allons pas si loin. Vous avez simplement voté une résolution qui critique dans quelques détails l'œuvre du Corps Législatif. Vous demandez un nouvel examen, vous opposez à la loi un veto suspensif. Supposons que l'on soit dans un temps d'agitation, ne sera-ce pas rendre un grand service au pays que de laisser aux esprits le temps de se calmer? Nous gagnerons que la loi sera examinée sagement, mûrement. Le Conseil d'Etat l'étudiera à nouveau, le Corps Législatif la discutera; une seconde fois, et elle reviendra devant le Sénat. Est-ce que par cette intervention, Messieurs, vous n'auriez pas vous-même associés à un acte du pouvoir législatif? est-ce que vous n'auriez pas pris part au vote de la loi? est-ce qu'il ne sera pas votre loi aussi bien que celle du Corps Législatif? Dans le cas où la loi vous reviendra sans avoir été modifiée par le Conseil d'Etat, ni par le Corps Législatif, on a parlé d'humiliation pour vous! Une humiliation? Est-ce qu'autrefois la Chambre des Députés était humiliée quand la Chambre des Pairs lui renvoyait une loi amendée? Est-ce que la Chambre des Pairs était humiliée quand, saisie la première d'un projet de loi, elle se voyait ensuite renvoyer par la Chambre des Députés? On n'est jamais humilié quand on a fait son devoir. Et deux Assemblées qui agissent ainsi dans l'indépendance de leur conscience se contrôlant mutuellement et acceptant en dernier ressort le jugement de l'opinion et la loi de la vérité, méritent toutes deux la reconnaissance du pays. (Très bien! très bien!) Laissez-moi, en terminant, appeler votre attention sur un point considérable de cette discussion. Le gouvernement a tant de confiance dans le Sénat qui remplit tout ce qu'il y a de plus élevé dans l'Eglise, dans la magistrature, dans l'armée, dans les illuminations de tout genre, il a tant de confiance dans les lumières d'hommes qui ont occupé toutes les grandes positions dans le pays, qu'il attache la plus grande importance aux discussions qui se produisent dans cette
Chambre des Pairs était humiliée quand, saisie la première d'un projet de loi, elle se voyait ensuite renvoyer par la Chambre des Députés? On n'est jamais humilié quand on a fait son devoir. Et deux Assemblées qui agissent ainsi dans l'indépendance de leur conscience se contrôlant mutuellement et acceptant en dernier ressort le jugement de l'opinion et la loi de la vérité, méritent toutes deux la reconnaissance du pays. (Très bien! très bien!) Laissez-moi, en terminant, appeler votre attention sur un point considérable de cette discussion. Le gouvernement a tant de confiance dans le Sénat qui remplit tout ce qu'il y a de plus élevé dans l'Eglise, dans la magistrature, dans l'armée, dans les illuminations de tout genre, il a tant de confiance dans les lumières d'hommes qui ont occupé toutes les grandes positions dans le pays, qu'il attache la plus grande importance aux discussions qui se produisent dans cette enceinte. Au moment où il présente des lois importantes, se rattachant à de grands intérêts politiques ou sociaux, préparant notre organisation militaire ou civile, le gouvernement a toujours grand souci de vos objections. Vos discussions l'éclaireront, elles éclairent le pays. Et pour moi je reconnais si bien votre haute autorité sur les questions les plus graves, que j'accepterais avec enthousiasme toutes les observations qui pourraient émaner du Sénat. Toutes les fois qu'ici des voix éloquentes, et j'en demande pardon au duc de Persigny, se sont élevées pour défendre les grands principes qui étaient remis à votre garde, l'opinion publique ne vous a pas manqué, et vous avez grandi en confiance et en estime dans l'opinion. Eh bien, puisque les yeux du pays sont tournés vers le Sénat, il est bon que les grandes discussions deviennent plus fréquentes dans cette enceinte. Vous mettrez au service des intérêts publics tout ce que vous avez de vertus et de patriotisme. Cette autorité que vous aviez acquise par la défense des doctrines constitutionnelles prendra un nouveau caractère moral et politique qui aura une grande influence sur la situation sénatoriale. Et, dans cette extension des pouvoirs qui lui ont été conférés par notre pacte fondamental,
sur les questions les plus graves, que j'accepterais avec enthousiasme toutes les observations qui pourraient émaner du Sénat. Toutes les fois qu'ici des voix éloquentes, et j'en demande pardon au duc de Persigny, se sont élevées pour défendre les grands principes qui étaient remis à votre garde, l'opinion publique ne vous a pas manqué, et vous avez grandi en confiance et en estime dans l'opinion. Eh bien, puisque les yeux du pays sont tournés vers le Sénat, il est bon que les grandes discussions deviennent plus fréquentes dans cette enceinte. Vous mettrez au service des intérêts publics tout ce que vous avez de vertus et de patriotisme. Cette autorité que vous aviez acquise par la défense des doctrines constitutionnelles prendra un nouveau caractère moral et politique qui aura une grande influence sur la situation sénatoriale. Et, dans cette extension des pouvoirs qui lui ont été conférés par notre pacte fondamental, le Sénat trouvera une nouvelle occasion de contribuer à la grandeur et à la prospérité du pays. (Mouvement unanime et prolongé d'approbation. –Un grand nombre de membres viennent féliciter l'orateur.) LE MOMENT Personne ne demande la parole ? (Non ! non ! Aux voix !) La discussion générale est formée. M. LE SÉNATEUR SECRÉTAIRE donne lecture du projet de sénatus-consulte tel qu'il a été amendé par la commission. L'article 26 de la Constitution est modifié de la manière suivante: Article 26. Le Sénat s'oppose à la Défense nationale des lois qui pourraient contruire, ou qui porteraient atteinte à la Constitution, à la religion, à la morale, à la liberté des cultes, à la liberté individuelle, à l'égalité des citoyens devant la loi, à l'inviolabilité de la propriété et au principe de l'inamovibilité de la magistrature; De celles qui pourraient compromettre la défense du territoire. Le Sénat peut, en outre, avant de se prononcer sur la promulgation d'une loi, décider, par une résolution motivée, que cette loi sera soumise à une nouvelle délibération du Corps Législatif. Cette nouvelle délibération aura lieu que dans une session suivante, à moins que le Sénat n'ait reconnu qu'il y a urgence. Lorsque dans une seconde
M. LE SÉNATEUR SECRÉTAIRE donne lecture du projet de sénatus-consulte tel qu'il a été amendé par la commission. L'article 26 de la Constitution est modifié de la manière suivante: Article 26. Le Sénat s'oppose à la Défense nationale des lois qui pourraient contruire, ou qui porteraient atteinte à la Constitution, à la religion, à la morale, à la liberté des cultes, à la liberté individuelle, à l'égalité des citoyens devant la loi, à l'inviolabilité de la propriété et au principe de l'inamovibilité de la magistrature; De celles qui pourraient compromettre la défense du territoire. Le Sénat peut, en outre, avant de se prononcer sur la promulgation d'une loi, décider, par une résolution motivée, que cette loi sera soumise à une nouvelle délibération du Corps Législatif. Cette nouvelle délibération aura lieu que dans une session suivante, à moins que le Sénat n'ait reconnu qu'il y a urgence. Lorsque dans une seconde délibération, le Corps Législatif a adopté la loi sans changements, le Sénat, saisi de nouveau, délibère uniquement sur la question de savoir s'il s'oppose ou non à la promulgation de la loi, conformément aux numéros 1 et 2 du présent article. M. LE PRÉSIDENT met aux voix les paragraphes amendés par la commission, qui sont successivement adoptés. Il procède ensuite au scrutin sur l'ensemble du sénatus-consulte, qui est adopté à l'unanimité de 126 votants. La séance est levée. Faits divers Par décret du 9 mars, le conseil général du département de Seine-et-Marne est convoqué pour le 26 mars 1867 à l'effet de délibérer sur les propositions relatives à un projet d'appropriation du Palais de Justice et de restauration de la caserne de gendarmerie de Melun, ainsi que sur les affaires urgentes que le préfet croira devoir lui soumettre. Cette session extraordinaire ne pourra durer plus de trois jours. –La commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'accorder à M. de Lamartine une somme de 400,000 fr. à titre de récompense nationale est composée de MM. Brame, le comte Welles de Lavalette, le général de Luzy-Pellissac, Emile Ouvier, Achille Jubinal, Chevandier de Vaidrôme, le comte de Las-Cases, de
par la commission, qui sont successivement adoptés. Il procède ensuite au scrutin sur l'ensemble du sénatus-consulte, qui est adopté à l'unanimité de 126 votants. La séance est levée. Faits divers Par décret du 9 mars, le conseil général du département de Seine-et-Marne est convoqué pour le 26 mars 1867 à l'effet de délibérer sur les propositions relatives à un projet d'appropriation du Palais de Justice et de restauration de la caserne de gendarmerie de Melun, ainsi que sur les affaires urgentes que le préfet croira devoir lui soumettre. Cette session extraordinaire ne pourra durer plus de trois jours. –La commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'accorder à M. de Lamartine une somme de 400,000 fr. à titre de récompense nationale est composée de MM. Brame, le comte Welles de Lavalette, le général de Luzy-Pellissac, Emile Ouvier, Achille Jubinal, Chevandier de Vaidrôme, le comte de Las-Cases, de Chiseuil. Cette commission s'est réunie aujourd'hui pour élire un président et un secrétaire. M. le général marquis de Luzy-Pellissac a été nommé président, et M. le comte Welles de Lavalette, secrétaire. Le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics recevra le mercredi 13 mars et les mercredis suivants. Samedi ont eu lieu à Saint-Cyr les obsèques d'un jeune Polonais, élève de l'École Militaire, mort des suites des blessures dont il avait été atteint pendant l'insurrection nationale de son pays en 1863. Le nombreux état-major de l'École, le bataillon et l'escadron des élèves, ainsi qu'un grand nombre de Polonais assistaient à cette cérémonie funèbre; les coins du poêle étaient tenus par M. le général de Gondrecourt, commandant l'École; M. le colonel Henrion, commandant en second; M. le capitaine Boulet et un élève de la nationalité polonaise. Les discours prononcés sur la tombe de l'élève Bogucki par M. le général de Gondrecourt et par M. le capitaine Bureau ont raconté la vie si courte et cependant si pleine de ce jeune homme, âgé de vingt et un ans. Travailleur infatigable, il était aimé et estimé au plus haut point par ses chefs, jeune soldat, couvert de nobles cicatrices, il était
Samedi ont eu lieu à Saint-Cyr les obsèques d'un jeune Polonais, élève de l'École Militaire, mort des suites des blessures dont il avait été atteint pendant l'insurrection nationale de son pays en 1863. Le nombreux état-major de l'École, le bataillon et l'escadron des élèves, ainsi qu'un grand nombre de Polonais assistaient à cette cérémonie funèbre; les coins du poêle étaient tenus par M. le général de Gondrecourt, commandant l'École; M. le colonel Henrion, commandant en second; M. le capitaine Boulet et un élève de la nationalité polonaise. Les discours prononcés sur la tombe de l'élève Bogucki par M. le général de Gondrecourt et par M. le capitaine Bureau ont raconté la vie si courte et cependant si pleine de ce jeune homme, âgé de vingt et un ans. Travailleur infatigable, il était aimé et estimé au plus haut point par ses chefs, jeune soldat, couvert de nobles cicatrices, il était l'objet de l'admiration de ses camarades. Voici le discours plein d'émotion et d'éloquence prononcé sur cette noble tombe par M. le général de Gondrecourt: « Mes chers camarades, » Messieurs, « Nous sommes ici les témoins d'un grand malheur; nous allons fermer la tombe où sont enfouies les plus belles heures de la jeunesse, les mâles vertus du guerrier, les plus pures aspirations du patriotisme. » Władysław Bogucki, né en 1836 au village de Laski, palatin de Plock, fils du propriétaire de ce village, est venu mourir parmi nous dans cette École, où nous apprenons la fraternité des armes, et où nous inculpons nos cœurs de tout ce qui est beau dans le passé pour nous mieux préparer aux grandes choses de l'avenir. » Quelques mots suffiront pour raconter cette vie si courte, mais si bien remplie, qu'elle ressemble à celle des plus nobles vétérans. Bogucki terminait ses études à Varsovie; lorsque les agitations de cette ville en 1831-1861 l'obligèrent à quitter la Pologne, il entra à l'École militaire polonaise de Cuno (Italie), et en sortit en 1863 pour concourir à l'insurrection nationale. Il se fit incorporer au régiment de l'armée de Pologne, et, à la bataille de Kowno, il
heures de la jeunesse, les mâles vertus du guerrier, les plus pures aspirations du patriotisme. » Władysław Bogucki, né en 1836 au village de Laski, palatin de Plock, fils du propriétaire de ce village, est venu mourir parmi nous dans cette École, où nous apprenons la fraternité des armes, et où nous inculpons nos cœurs de tout ce qui est beau dans le passé pour nous mieux préparer aux grandes choses de l'avenir. » Quelques mots suffiront pour raconter cette vie si courte, mais si bien remplie, qu'elle ressemble à celle des plus nobles vétérans. Bogucki terminait ses études à Varsovie; lorsque les agitations de cette ville en 1831-1861 l'obligèrent à quitter la Pologne, il entra à l'École militaire polonaise de Cuno (Italie), et en sortit en 1863 pour concourir à l'insurrection nationale. Il se fit incorporer au régiment de l'armée de Pologne, et, à la bataille de Kowno, il tomba frappé d'un coup de sabre, d'un coup de lance et de trois coups de feu. » Prisonnier des Russes, il parvint à s'évader lors que ses blessures furent à peu près guéries et se rendit en Prusse, où il demeura aux armées jusqu'à la fin de la lutte. Alors il se réfugia en France, concourut pour notre École en 1864, et y fut admis après un bref examen. » Vous l'avez tous connu, mes amis, vous l'avez tous aimé vous étiez pleins de respect pour ce doux et jeune visage que partageait du haut en bas cette profonde cicatrice, objet de votre admiration, et, je n'en doute pas, de votre envie. Bogucki est mort en quelques heures des suites d'un coup de feu qui lui avait traversé la cuisse de droite en droite, et avait offensé le fémur. Ah! cher élève, je t'ai assisté dans tes dernières et cruelles souffrances; tu as été brave pour mourir comme tu l'avais été pour affronter la mort; ta foi chrétienne a été égale à ta foi patriotique, et quand je t'ai visité après ton dernier soupir, tes yeux ouverts étaient pleins de nacre comme s'ils eussent regardé les ennemis de la nation.
il se réfugia en France, concourut pour notre École en 1864, et y fut admis après un bref examen. » Vous l'avez tous connu, mes amis, vous l'avez tous aimé vous étiez pleins de respect pour ce doux et jeune visage que partageait du haut en bas cette profonde cicatrice, objet de votre admiration, et, je n'en doute pas, de votre envie. Bogucki est mort en quelques heures des suites d'un coup de feu qui lui avait traversé la cuisse de droite en droite, et avait offensé le fémur. Ah! cher élève, je t'ai assisté dans tes dernières et cruelles souffrances; tu as été brave pour mourir comme tu l'avais été pour affronter la mort; ta foi chrétienne a été égale à ta foi patriotique, et quand je t'ai visité après ton dernier soupir, tes yeux ouverts étaient pleins de nacre comme s'ils eussent regardé les ennemis de la nation. Les Élèves de Saint-Cyr, vous qui, par vocation, avez embrassé la rude carrière du soldat, vous que vous avez juré d'observer tous vos devoirs et de chérir jusqu'aux douleurs du grand métier, que le souvenir de cette pieuse cérémonie vous reste, car sa majesté triste et touchnante est pleine d'enseignements. Que chacun de vous écouté son cœur, ouvre ses yeux, il entendra et il verra comment on honore et de quels hommages on entoure la glorieuse dépouille de l'homme tombé au champ d'honneur et mort pour la patrie. Quant à vous, venus de loin, vous, parents, compatriotes et amis de ce noble enfant disparu, ne le pleurez pas; il n'est pas mort en vain, car il repose en terre française. La voix du martyr est plus puissante aujourd'hui que les vôtres, elle prie Dieu pour la forte race qui lui survivra. Ne le pleurez pas, glorifiez-le. On écrit de Fuveau (Bouches-du-Rhône), le 9 mars Voici quelques renseignements sur la grève des ouvriers mineurs qui vient d'avoir lieu dans le bassin houiller de Fuveau et de Gréasque, exploité par la Société L'Houiller et C. La Compagnie houillère, se plaignant que les résultats de son exploitation ne sont pas assez satisfaisants, voulait