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BERLIN MUNICIPAL Les dernières dépêches allemandes font connaître que, contrairement aux informations qui avaient cours jusqu'ici, l'Empereur n'a point encore approuvé la réélection de M. de Forckenbeck en qualité de premier bourgmestre de Berlin et que même il y a beaucoup de chances pour qu'il ne l'approuve pas. L'hésitation de Guillaume II permettrait à M. de Forckenbeck d'exercer pour une nouvelle période les hautes fonctions municipales qu'il remplit depuis 1878, ne vient pas seulement, paraît-il, de ce que ce magistrat est un des membres les plus influents du Parti progressiste, mais surtout de ce qu'à la dernière session du Parlement il a voté contre les crédits militaires, et l'on sait que l'opposition sur ce terrain est ce que Guillaume II pardonne le moins facilement. Quoi qu'il en soit, le fait, en lui-même, tout d'ordre intérieur, ne saurait avoir à nos yeux une bien grande importance; je ne le retiens au passage que parce qu'il m'apporte une excellente occasion de fournir à mes lecteurs quelques renseignements sur les institutions municipales de Berlin, sujet qui est encore généralement mal connu en France. Berlin a, comme Paris, un Conseil municipal. À ne juger que par le nombre, ce Conseil est même plus important que le nôtre. Il compte 126 membres, quoique Berlin soit moins vaste et moins peuplé que Paris, qui n'a que 120 conseillers. Ce Conseil n'est pas élu par le Suffrage universel, tant s'en faut; il est nommé exclusivement par les citoyens jouissant du droit de bourgeoisie. Peut réclamer le droit de bourgeoisie (entraînant l'électorat et l'éligibilité municipaux) tout sujet prussien, âgé de vingt-quatre ans, logeant dans ses meubles et payant à Berlin, depuis un an, 7 fr. 50 d'impôt sur le revenu. Mais avec un pareil régime de suffrage restreint, si tous les électeurs avaient des droits égaux, il est bien clair que l'élection dépendrait des moins riches contre les censitaires, car les petits imposés sont de beaucoup les plus nombreux. Pour un gouvernement aussi autocratique que le gouvernement prussien, c'était là un grave inconvénient. La loi y a remédié par un procédé très compliqué et très curieux. Avant de
que le nôtre. Il compte 126 membres, quoique Berlin soit moins vaste et moins peuplé que Paris, qui n'a que 120 conseillers. Ce Conseil n'est pas élu par le Suffrage universel, tant s'en faut; il est nommé exclusivement par les citoyens jouissant du droit de bourgeoisie. Peut réclamer le droit de bourgeoisie (entraînant l'électorat et l'éligibilité municipaux) tout sujet prussien, âgé de vingt-quatre ans, logeant dans ses meubles et payant à Berlin, depuis un an, 7 fr. 50 d'impôt sur le revenu. Mais avec un pareil régime de suffrage restreint, si tous les électeurs avaient des droits égaux, il est bien clair que l'élection dépendrait des moins riches contre les censitaires, car les petits imposés sont de beaucoup les plus nombreux. Pour un gouvernement aussi autocratique que le gouvernement prussien, c'était là un grave inconvénient. La loi y a remédié par un procédé très compliqué et très curieux. Avant de dresser la liste des électeurs, on dresse la liste des contribuables, classés d'après le chiffre de leurs contributions directes de toutes natures; cette liste, qui débute par le plus fort imposé, est divisée en trois parties, dont chacune représente le tiers de la contribution totale représentée par toute la liste. Le premier tiers naturellement se compose d'un petit lot de millionnaires, le deuxième tiers comprend les fortunes moyennes, en quantité moyenne aussi le dernier tiers embrasse la multitude des petits bourgeois, des artisans et des ouvriers aisés. Chacune de ces trois classes est de quarante-deux conseillers. Comme ce ne serait pas encore assez pour assurer la prédominance de la Haute-Banque et de la bourgeoisie opulente, la loi a exigé, par surcroît de prudence, que sur les quarante-deux conseillers élus par chaque classe d'électeurs, vingt-et-un au moins soient pris parmi les propriétaires berlinois. Ce n'est pas encore tout, on ne vote pas comme chez nous par bulletins clos; l'élection se fait publiquement, les électeurs défilent devant le bureau et déclarent à haute voix pour quels candidats ils désirent voter. Le Conseil ainsi élu est un corps permanent qui se renouvelle par tiers tous les deux ans. Maintenant, quels sont ses droits
Le premier tiers naturellement se compose d'un petit lot de millionnaires, le deuxième tiers comprend les fortunes moyennes, en quantité moyenne aussi le dernier tiers embrasse la multitude des petits bourgeois, des artisans et des ouvriers aisés. Chacune de ces trois classes est de quarante-deux conseillers. Comme ce ne serait pas encore assez pour assurer la prédominance de la Haute-Banque et de la bourgeoisie opulente, la loi a exigé, par surcroît de prudence, que sur les quarante-deux conseillers élus par chaque classe d'électeurs, vingt-et-un au moins soient pris parmi les propriétaires berlinois. Ce n'est pas encore tout, on ne vote pas comme chez nous par bulletins clos; l'élection se fait publiquement, les électeurs défilent devant le bureau et déclarent à haute voix pour quels candidats ils désirent voter. Le Conseil ainsi élu est un corps permanent qui se renouvelle par tiers tous les deux ans. Maintenant, quels sont ses droits ? Ce sont exclusivement des droits de contrôle. Le pouvoir municipal exécutif est exercé par une autre Assemblée, sorte de collège des officiers municipaux, dont les trente-quatre membres portent le titre de "conseillers de la ville" on appelle cette Assemblée le "Magistrat" au sens collectif du mot. Les membres du "Magistrat" sont de deux catégories: dix-sept d'entre eux ne reçoivent aucun traitement; ce sont des citoyens qui, sans renoncer à leurs occupations personnelles, donnent à l'administration urbaine une partie de leur temps, comme le font chez nous les maires et les adjoints; ils sont élus par le Conseil municipal et se renouvellent par moitié tous les trois ans. Les dix-sept autres membres du "Magistrat" également élus, ou, pour parler d'une façon exacte, engagés par le Conseil municipal pour une durée de douze années, sont des spécialistes de tout ordre, de véritables fonctionnaires qui consacrent au service de la Ville tout leur temps et touchent en conséquence un traitement. Le premier bourgmestre, président du Magistrat, est le représentant légal de la corporation municipale de Berlin au dessous de lui viennent le second bourgmestre, le chef du service des ingénieurs, le chef du service d'architecture, les directeurs de l'enseignement, du contentieux, etc.,
"Magistrat" sont de deux catégories: dix-sept d'entre eux ne reçoivent aucun traitement; ce sont des citoyens qui, sans renoncer à leurs occupations personnelles, donnent à l'administration urbaine une partie de leur temps, comme le font chez nous les maires et les adjoints; ils sont élus par le Conseil municipal et se renouvellent par moitié tous les trois ans. Les dix-sept autres membres du "Magistrat" également élus, ou, pour parler d'une façon exacte, engagés par le Conseil municipal pour une durée de douze années, sont des spécialistes de tout ordre, de véritables fonctionnaires qui consacrent au service de la Ville tout leur temps et touchent en conséquence un traitement. Le premier bourgmestre, président du Magistrat, est le représentant légal de la corporation municipale de Berlin au dessous de lui viennent le second bourgmestre, le chef du service des ingénieurs, le chef du service d'architecture, les directeurs de l'enseignement, du contentieux, etc., etc. Les appointements de ces fonctionnaires municipaux ne sont pas immuables. Ils ne sont pas inscrits dans la loi. Lorsqu'il y a à pourvoir au poste de premier bourgmestre, par exemple, on cherche n'importe où, dans le pays, un homme ayant fait ses preuves d'administrateur hors ligne et on négocie avec lui, comme ferait un chef d'industrie qui voudrait s'attacher un ingénieur de grand mérite. En résumé, le « Magistrat » est comme on voit, le corps administratif de la ville; chacun de ses membres, salarié ou non salarié, est à la tête d'un service; il agit au nom de l'administration qui lui est assignée et l'ensemble est sous le contrôle du Conseil municipal. Les séances du Conseil municipal sont publiques. Le « Magistrat » s'y fait ordinairement représenter par quelques-uns de ses membres. Le Conseil peut les interpeller, exiger d'eux la communication de toutes pièces qui l'intéressent, nommer des Commissions d'enquête. Chaque année, le « Magistrat » lui présente un rapport détaillé de sa gestion, qui est discuté en séance, ainsi que le budget également préparé par le corps des administrations de la ville. La compétence du Conseil en matière municipale n'a guère de limites, mais celles de ses
avec lui, comme ferait un chef d'industrie qui voudrait s'attacher un ingénieur de grand mérite. En résumé, le « Magistrat » est comme on voit, le corps administratif de la ville; chacun de ses membres, salarié ou non salarié, est à la tête d'un service; il agit au nom de l'administration qui lui est assignée et l'ensemble est sous le contrôle du Conseil municipal. Les séances du Conseil municipal sont publiques. Le « Magistrat » s'y fait ordinairement représenter par quelques-uns de ses membres. Le Conseil peut les interpeller, exiger d'eux la communication de toutes pièces qui l'intéressent, nommer des Commissions d'enquête. Chaque année, le « Magistrat » lui présente un rapport détaillé de sa gestion, qui est discuté en séance, ainsi que le budget également préparé par le corps des administrations de la ville. La compétence du Conseil en matière municipale n'a guère de limites, mais celles de ses résolutions qui, pour être exécutées ne sauraient se passer du concours du « Magistrat » (et c'est le cas de presque toutes) doivent obtenir l'approbation de ce corps. Chacun des membres du « Magistrat », chargé de diriger une branche de l'administration, est aidé dans sa tâche par un Comité dans lequel siègent un nombre variable d'électeurs ou de conseillers municipaux; il y a ainsi le Comité des taxes municipales, celui des finances, celui des écoles, celui du gaz, celui des égouts, etc. Tous les membres de ces Comités sont désignés par le Conseil municipal. À côté des Comités qui administrent, il y a aussi une centaine de Commissions diverses répandues sur toute la surface de Berlin et qui ont pour mission, les unes de veiller à la fréquentation des écoles, les autres de renseigner l'Assistance publique, en général de porter à la connaissance des Comités supérieurs tous les faits qui peuvent les intéresser: cette organisation rend les plus grands services. Ajoutons enfin que le gouvernement peut dissoudre le Conseil, que les membres salariés du « Magistrat » ne peuvent entrer en fonctions que quand il a sanctionné leur élection, et qu'en dehors de cela une très grande latitude est
dans lequel siègent un nombre variable d'électeurs ou de conseillers municipaux; il y a ainsi le Comité des taxes municipales, celui des finances, celui des écoles, celui du gaz, celui des égouts, etc. Tous les membres de ces Comités sont désignés par le Conseil municipal. À côté des Comités qui administrent, il y a aussi une centaine de Commissions diverses répandues sur toute la surface de Berlin et qui ont pour mission, les unes de veiller à la fréquentation des écoles, les autres de renseigner l'Assistance publique, en général de porter à la connaissance des Comités supérieurs tous les faits qui peuvent les intéresser: cette organisation rend les plus grands services. Ajoutons enfin que le gouvernement peut dissoudre le Conseil, que les membres salariés du « Magistrat » ne peuvent entrer en fonctions que quand il a sanctionné leur élection, et qu'en dehors de cela une très grande latitude est laissée aux fonctionnaires de la ville. En résumé, le Conseil berlinois a des attributions municipales très étendues; seulement, il ne représente pas réellement la population, il ne représente que la bourgeoisie opulente. JEAN FROLLO LE CANAL MARITIME DE ROUEN À PARIS Le dossier relatif au projet du Canal maritime à créer entre Paris et Rouen a été déposé hier, à l'Hôtel-de-Ville où, pendant deux mois, c'est-à-dire jusqu'au 15 novembre, le public sera admis en prendre connaissance et à formuler, s'il y a lieu, les observations que l'on croira avoir à faire sur ce vaste projet. Rarement dossier aussi volumineux a été présenté par la Direction des Travaux il ne comprend pas moins d'une vingtaine de documents: plans, rapports des ingénieurs, devis, réponses aux objections prévues. Le registre destiné à recevoir les observations du public a cent pages. Une demi-journée suffirait à peine pour éplucher ce volumineux dossier. Nous en avons extrait les renseignements suivants qui, seuls, nous ont paru avoir un intérêt immédiat pour le public. Le Canal maritime projeté aurait une longueur de 180 kilomètres et sa profondeur serait de 6 m. 20; le port maritime serait construit entre Saint-Denis et Choisy. La dépense est évaluée à se décomposant
créer entre Paris et Rouen a été déposé hier, à l'Hôtel-de-Ville où, pendant deux mois, c'est-à-dire jusqu'au 15 novembre, le public sera admis en prendre connaissance et à formuler, s'il y a lieu, les observations que l'on croira avoir à faire sur ce vaste projet. Rarement dossier aussi volumineux a été présenté par la Direction des Travaux il ne comprend pas moins d'une vingtaine de documents: plans, rapports des ingénieurs, devis, réponses aux objections prévues. Le registre destiné à recevoir les observations du public a cent pages. Une demi-journée suffirait à peine pour éplucher ce volumineux dossier. Nous en avons extrait les renseignements suivants qui, seuls, nous ont paru avoir un intérêt immédiat pour le public. Le Canal maritime projeté aurait une longueur de 180 kilomètres et sa profondeur serait de 6 m. 20; le port maritime serait construit entre Saint-Denis et Choisy. La dépense est évaluée à se décomposant comme suit: pour l'acquisition des terrains, 14,300,000 francs; pour les terrassements, 18,900,000 francs; pour la construction des écluses et des barrages, 14,300,000 francs pour les rectifications des voies de chemin de fer, 10,600,000 francs pour la construction des ponts mobiles, et enfin 22,000,000 pour les frais d'administration. La durée du trajet serait de dix-sept heures et les droits de navigation fixés à 1 fr. 50 par tonneau de jauge pour chaque voyage aller et retour. ÉLIGIBILITÉ L'élection de M. Mary-Raynaud, nommé député de l'arrondissement de Saint-Flour, sera attaquée devant la Chambre au point de vue de l'éligibilité, car, si on s'en rapporte aux renseignements publiés pendant la période électorale, ce nouveau représentant du peuple aurait été frappé antérieurement de condamnations correctionnelles le privant de ses droits politiques. Que ces accusations soient ou non bien fondées, la Chambre est souveraine pour approuver ou casser le scrutin. Il est vrai que la loi du juillet 1889, sur les candidatures multiples, soumet les candidats à l'obligation d'une déclaration préalable à la préfecture. Mais le législateur n'a pas entendu donner aux Préfets le droit de n'accepter que les candidats agréables, lui plaisant. Le Parlement a voulu seulement empêcher le même citoyen de solliciter dans
trajet serait de dix-sept heures et les droits de navigation fixés à 1 fr. 50 par tonneau de jauge pour chaque voyage aller et retour. ÉLIGIBILITÉ L'élection de M. Mary-Raynaud, nommé député de l'arrondissement de Saint-Flour, sera attaquée devant la Chambre au point de vue de l'éligibilité, car, si on s'en rapporte aux renseignements publiés pendant la période électorale, ce nouveau représentant du peuple aurait été frappé antérieurement de condamnations correctionnelles le privant de ses droits politiques. Que ces accusations soient ou non bien fondées, la Chambre est souveraine pour approuver ou casser le scrutin. Il est vrai que la loi du juillet 1889, sur les candidatures multiples, soumet les candidats à l'obligation d'une déclaration préalable à la préfecture. Mais le législateur n'a pas entendu donner aux Préfets le droit de n'accepter que les candidats agréables, lui plaisant. Le Parlement a voulu seulement empêcher le même citoyen de solliciter dans plusieurs endroits les suffrages populaires; et, du moment où on n'est candidat nulle part ailleurs, l'administration est tenue de donner le récépissé exigé par la loi, sans se préoccuper des antécédents ni des idées de celui qui pose sa candidature. Ce récépissé ne préjuge donc rien. De même, la Commission de recensement, qui se réunira demain au chef-lieu pour proclamer le résultat du vote, aura le devoir de proclamer élu M. Mary-Raynaud, qui, au second tour de scrutin, a obtenu la majorité relative, même s'il était prouvé d'ores et déjà qu'il est inéligible. C'est la Chambre seule qui statue sur l'éligibilité de ses membres; elle tient ce droit souverain de l'article 10 de la loi constitutionnelle du 16 juillet 1875. Le droit de la Chambre est tellement en lui donnerait, il n'espérait pas non plus que son père lui donnerait assez d'argent pour s'enfuir avec elle. Alors, il a assassiné son père pour le voler. Et il s'imaginait que jamais il ne viendrait à l'idée de quelqu'un de le soupçonner. Il a dû déposer les huit cent mille francs en lieu sûr, et bientôt il serait allé les reprendre pour disparaître avec sa maîtresse qui, certainement, est sa complice. Comme
de recensement, qui se réunira demain au chef-lieu pour proclamer le résultat du vote, aura le devoir de proclamer élu M. Mary-Raynaud, qui, au second tour de scrutin, a obtenu la majorité relative, même s'il était prouvé d'ores et déjà qu'il est inéligible. C'est la Chambre seule qui statue sur l'éligibilité de ses membres; elle tient ce droit souverain de l'article 10 de la loi constitutionnelle du 16 juillet 1875. Le droit de la Chambre est tellement en lui donnerait, il n'espérait pas non plus que son père lui donnerait assez d'argent pour s'enfuir avec elle. Alors, il a assassiné son père pour le voler. Et il s'imaginait que jamais il ne viendrait à l'idée de quelqu'un de le soupçonner. Il a dû déposer les huit cent mille francs en lieu sûr, et bientôt il serait allé les reprendre pour disparaître avec sa maîtresse qui, certainement, est sa complice. Comme il l'aimait s'écria Fernande avec un éclair de jalousie ardente dans les yeux. Enfin, reprit Campagnol, tout est pour le mieux. Qu'on l'arrête ou qu'on ne l'arrête pas, la situation reste bonne pour toi. Il est supprimé. Il ne peut plus nous gêner. Tu es la maîtresse de la maison d'Aubert, de ses titres qu'on ne pouvait lui prendre et du reste de son argent qu'on ne lui a pas volé. Crois-tu maintenant que je t'ai donné un bon conseil ? Sans vanité c'est moi qui ai mené cette petite affaire m'en suis-je mal tiré ? Mais Fernande ne répondait pas à ses questions et paraissait toute songeuse. Elle s'était approchée de la fenêtre et machinalement regardait au milieu du champ de foire des soldats d'infanterie de ligne qui faisaient l'exercice. Les voix nettes, rapides des commandements sonnaient à ses oreilles comme des coups de feu. Elle voyait tout cela dans le vague, dans le fantastique; quelque chose pesait sur son cœur qui s'amollissait comme un voile devant ses yeux troublait sa vue. Tout-à-coup, elle se sentit enlacée, saisie et emportée loin de la fenêtre sans que ses pieds qu'elle pourrait, si elle le voulait, déclarer éligible un citoyen frappé