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ils ne cessent pas d'être des citoyens privés, ils ne sont pas dépositaires momentanément d'une partie de l'autorité publique, ils n'exercent aucune fonction publique, ils n'agissent, en un mot, avec aucun caractère public. Pourquoi donc seraient-ils soumis à la situation exceptionnelle, la même auquel les hommes publics par la définition de leurs fonctions, ils sont, eux, des amateurs? Cette prétention est d'autant plus étrange qu'elle est précisément des mêmes hommes et des mêmes doctrines qui voudraient investir les candidats d'une sorte d'invincibilité vis-à-vis du pouvoir, et soustraire leurs actes et leurs discours à tout contrôle, de sorte qu'au même temps, que ces candidats se trouveraient soumis sans réserves à l'agression irrégulière des attaques et des diffamations privées, ils s' trouveraient affranchis d'une autre côté, de la rajecture régulière des lois et des pouvoirs publics. Exempte complet de l'anarchie que cette gauche radicale jette dans les esprits, elle veut qu'elle introduise dans les lois et dans les mœurs! Cette prétention est d'autant plus étrange qu'elle ne tend pas seulement à soumettre les candidats à la déposition avec la régie exceptionnelle en matière de diffamation, pour les fonctionnaires publics; mais à étendre cette règle sans limites au préjudice. En effet, il n'suuit pas, aux termes des lois, qu'un citoyen diffame pour que la preuve des faits diffamatoires soit admise et que la cour d'assises soit compétente, il suffit seulement que les faits diffamatoires soient relatifs à leurs fonctions, que les hurlements seraient l'objet dépendant de ces mêmes faits. Pour le fonctionnaire comme pour le simple citoyen, la vie privée est muette; tous les attributs relatifs à sa vie publique, quand la preuve en est faite, sont seules soumises à toute peine, et les tribunaux ne manquent jamais de faire respecter cette distinction, de toute justice, entre les deux qualités du fonctionnaire comme de l'homme public. Comment donc soumettraient-ils les candidats à la déposition? La cour royale de Paris et la cour d'assistance en offre un exemple memorable. Dans un procès intenté il y a quelques années, par la presse contre les scandales de Casimir Périer. Ce journal avait adressé une énième dénonciation
pas, aux termes des lois, qu'un citoyen diffame pour que la preuve des faits diffamatoires soit admise et que la cour d'assises soit compétente, il suffit seulement que les faits diffamatoires soient relatifs à leurs fonctions, que les hurlements seraient l'objet dépendant de ces mêmes faits. Pour le fonctionnaire comme pour le simple citoyen, la vie privée est muette; tous les attributs relatifs à sa vie publique, quand la preuve en est faite, sont seules soumises à toute peine, et les tribunaux ne manquent jamais de faire respecter cette distinction, de toute justice, entre les deux qualités du fonctionnaire comme de l'homme public. Comment donc soumettraient-ils les candidats à la déposition? La cour royale de Paris et la cour d'assistance en offre un exemple memorable. Dans un procès intenté il y a quelques années, par la presse contre les scandales de Casimir Périer. Ce journal avait adressé une énième dénonciation de l'illustre ministre du roi, à l'occasion d'une entreprise dans laquelle le nom de Casimir Périer s'était trouvé mêlé. Ce journaletérait peut-être dû être jugé par la cour d'assises, aux termes des lois de 1830, parée que Casimir Périer était alors membre de la chambre des députés au moment où le fait qui avait servi à frapper les espoirs avait eu lieu. "Je frapperai à toutes les portes, je interrogerai toutes les maisons, par mon père, je te jure, je te retrouverai!" Ainsi, en somme, l'archer menaçant regardant à toutes les fenêtres éclairées, tout d'un coup s'arrêta brusquement et frappa à la porte que le concierge endormi tardive ouvrant. "Pardon, mon brave homme, lui dit Tristan en lui mettant une pièce de cent sous dans la main, pardonnez-moi de vous éveiller à une heure indue, j'apporte une lettre très pressée pour une personne que j'ai conduite ici, une jeune femme arrivée de cette heure, je crains, avec un monsieur. – Vous vous trompez, monsieur, dit le portier que la pièce de cent sous a rendu singulièrement aimable; il n'est arrivé aucun indigne au locataire cette nuit. – C'est peut-être mal, mais ce n'est pas la peine, dit Tristan. Elle continua
le fait qui avait servi à frapper les espoirs avait eu lieu. "Je frapperai à toutes les portes, je interrogerai toutes les maisons, par mon père, je te jure, je te retrouverai!" Ainsi, en somme, l'archer menaçant regardant à toutes les fenêtres éclairées, tout d'un coup s'arrêta brusquement et frappa à la porte que le concierge endormi tardive ouvrant. "Pardon, mon brave homme, lui dit Tristan en lui mettant une pièce de cent sous dans la main, pardonnez-moi de vous éveiller à une heure indue, j'apporte une lettre très pressée pour une personne que j'ai conduite ici, une jeune femme arrivée de cette heure, je crains, avec un monsieur. – Vous vous trompez, monsieur, dit le portier que la pièce de cent sous a rendu singulièrement aimable; il n'est arrivé aucun indigne au locataire cette nuit. – C'est peut-être mal, mais ce n'est pas la peine, dit Tristan. Elle continua le même mélange, rappelant à chaque porte, interrogeant chaque portier. Bien qu'il lui eût répété la même réponse, sans qu'elle se laissât décourager, à la sixième, une vivante, tout en regardant fort fort, aperçut derrière la vitrine de la petite boutique où l'on vendait des fleurs, des bonbons, des confitures. Ce dont Tristan avait trouvé l'idée, c'est que cette jeune dame était arrivée avec une heure auprès, que si vous aviez été venu cinq minutes plus tôt, vous auriez rencontré le monsieur; d'ici à l'instance. – Et la dame? dit Tristan. Elle est là haut, elle n'a pas l'air bien portant, une très petite femme. – C'est justement à elle que j'ai une lettre à remettre et l'on m'a bien recommandé de ne pas tarder d'une minute. – Trouvez-vous un endroit pour me prêter une chambre, instauration immédiate le chemin? Certainement, monsieur; vous avez à prendre le petit corridor, vous monterez deux étages et vous sonnerez à une petite porte à droite, il y a un ruban rouge – C'est bien, dit Tristan. Elle entra dans le corridor qui venait de lui être indiqué. Alice était seule dans la petite chambre où l'avait conduite Henri de Reims; car Henri l'avait
Ce dont Tristan avait trouvé l'idée, c'est que cette jeune dame était arrivée avec une heure auprès, que si vous aviez été venu cinq minutes plus tôt, vous auriez rencontré le monsieur; d'ici à l'instance. – Et la dame? dit Tristan. Elle est là haut, elle n'a pas l'air bien portant, une très petite femme. – C'est justement à elle que j'ai une lettre à remettre et l'on m'a bien recommandé de ne pas tarder d'une minute. – Trouvez-vous un endroit pour me prêter une chambre, instauration immédiate le chemin? Certainement, monsieur; vous avez à prendre le petit corridor, vous monterez deux étages et vous sonnerez à une petite porte à droite, il y a un ruban rouge – C'est bien, dit Tristan. Elle entra dans le corridor qui venait de lui être indiqué. Alice était seule dans la petite chambre où l'avait conduite Henri de Reims; car Henri l'avait quittée pour rentrer chez lui, afin d'éliminer tout soupçon. Lorsqu'elle eut étendu le bruit de ses pas s'éteindre. Cela est évident; mais pourquoi n'avons-nous pas doute? Si nous avions tenu nos yeux dans ces considérations? Voilà la comédie de l'administration dans une république et l'instruction du malheureux Pépin. Mais selon les règles posées pour les hommes publics? Ils n'ont pas de fonctions; que les faits relatifs à leurs fonctions paraissent-ils donc être libres de discussion? N'agissent-ils pas comme hommes privés, sans aucun caractère public, sans aucun mandat public concernant-ils les traitements comme hommes publics? Idemment, caractère fonctionnaire. Ces deux conditions exigées par le décret du 26 mai 1848, leur permettent de commenter comment pourrait-on les soumettre à ses dispositions? Comprenez donc que c'est l'aison de fonctions exercées et non de fonctions soumises, à raison d'un usage passé de l'autorité publique et non d'un dépôt demandé de cette autorité pour l'avenir que ces dispositions sont destinées. Le candidat à la députation est-il, en effet, un homme investi d'un mandat public, vous ne pouvez pas prétendre les soumettre à des dispositions rotatives aux fonctionnaires tout au moins jusqu'à d'autres souverains. Toute cela est évident; mais pourquoi n'avons-nous pas doute? Si nous avions
les règles posées pour les hommes publics? Ils n'ont pas de fonctions; que les faits relatifs à leurs fonctions paraissent-ils donc être libres de discussion? N'agissent-ils pas comme hommes privés, sans aucun caractère public, sans aucun mandat public concernant-ils les traitements comme hommes publics? Idemment, caractère fonctionnaire. Ces deux conditions exigées par le décret du 26 mai 1848, leur permettent de commenter comment pourrait-on les soumettre à ses dispositions? Comprenez donc que c'est l'aison de fonctions exercées et non de fonctions soumises, à raison d'un usage passé de l'autorité publique et non d'un dépôt demandé de cette autorité pour l'avenir que ces dispositions sont destinées. Le candidat à la députation est-il, en effet, un homme investi d'un mandat public, vous ne pouvez pas prétendre les soumettre à des dispositions rotatives aux fonctionnaires tout au moins jusqu'à d'autres souverains. Toute cela est évident; mais pourquoi n'avons-nous pas doute? Si nous avions tenu nos yeux dans ces considérations? Voilà la comédie de la vie publique autour de cette affaire, des misérables subtilités auxquelles les avocats radicaux ont recours pour tenter d'obscurcir les choses. Comment l'état publique d'une dépense, ce n'est pas actuellement des actes de leurs fonctions publics? La vie privée, l'exercice de leurs fonctions publics, ce n'est pas l'exercice des fonctions publiques, c'est à dire non, ce qu'ils ont fait, ce n'est pas ce qu'ils ont dit. Même si n'avaient jamais été dépositaires de la moindre part de l'autorité publique, n'en seraient jamais agis dans un caractère public, tous leurs actes privés. pauvresse et mériter; représentés pourvu qu'ils aient été faits publiquement. A ce compte, Moline radicatest est bien bon: la vérité, de si bonne tenue à servir ses intérêts par des critiques sur les candidats, électoraux qu'il n'est penses, en France qu'en Espagne puisse se permettre sa censure sans préjudice; est périlleux qui n'ait accompli dans sa vie un certain nombre d'actes publics, ne fut-ce que son baptême ou son mariage par personne. Qui ne puisse être en conséquence avec tout mutants de raisons, en short parmi les fonctionnaires publiques, et servir de preuves civiques des dilettantes. Mais c'est cette
de leurs fonctions publics, ce n'est pas l'exercice des fonctions publiques, c'est à dire non, ce qu'ils ont fait, ce n'est pas ce qu'ils ont dit. Même si n'avaient jamais été dépositaires de la moindre part de l'autorité publique, n'en seraient jamais agis dans un caractère public, tous leurs actes privés. pauvresse et mériter; représentés pourvu qu'ils aient été faits publiquement. A ce compte, Moline radicatest est bien bon: la vérité, de si bonne tenue à servir ses intérêts par des critiques sur les candidats, électoraux qu'il n'est penses, en France qu'en Espagne puisse se permettre sa censure sans préjudice; est périlleux qui n'ait accompli dans sa vie un certain nombre d'actes publics, ne fut-ce que son baptême ou son mariage par personne. Qui ne puisse être en conséquence avec tout mutants de raisons, en short parmi les fonctionnaires publiques, et servir de preuves civiques des dilettantes. Mais c'est cette argutie, quoique présentée très sénile pas sérieuse. La question véritable, s'il y a vraiment une question dans ce débat, est celle de savoir si ceux qui sollicitent les suffrages de leurs concitoyens dans ces élections sont des citoyens privés, s'ils exercent des fonctions publiques s'ils agissent avec un caractère public. Sans cesser cette question, c'est la résoudre; mais il est bon qu'elle ait été sommée à la cour de cassation et qu'elle soit résolue par elle. Si les radicaux sont de bonne foi quand ils croient pouvoir user et abuser du droit de diffamer les candidats à la députation, sous prétexte qu'ils sont des hommes publics, il est bon que la haute autorité de la cour de cassation les ramène à une interprétation plus sûre de nos lois, à une intelligence plus saine de nos mœurs et de nos institutions. Ils doivent apprendre enfin que l'action privée entre les citoyens, sous le prétexte d'intérêt public, doit être oubliée dans l'histoire des anciennes républiques; et l'industrie des diffamateurs ne connaît aucun frein de plus, ennemis convaincus qui ne se paffent qu'à l'aide de ces procédés. Les considérations que précèdent font évidemment suite à un article que nous avons lue ce matin
Sans cesser cette question, c'est la résoudre; mais il est bon qu'elle ait été sommée à la cour de cassation et qu'elle soit résolue par elle. Si les radicaux sont de bonne foi quand ils croient pouvoir user et abuser du droit de diffamer les candidats à la députation, sous prétexte qu'ils sont des hommes publics, il est bon que la haute autorité de la cour de cassation les ramène à une interprétation plus sûre de nos lois, à une intelligence plus saine de nos mœurs et de nos institutions. Ils doivent apprendre enfin que l'action privée entre les citoyens, sous le prétexte d'intérêt public, doit être oubliée dans l'histoire des anciennes républiques; et l'industrie des diffamateurs ne connaît aucun frein de plus, ennemis convaincus qui ne se paffent qu'à l'aide de ces procédés. Les considérations que précèdent font évidemment suite à un article que nous avons lue ce matin sur le même sujet, et dont la conclusion est d'une déportée classique dans la sophistication radicale. La cour de cassation répoussit cette conclusion « Il est impossible d'admettre, dit-elle; que tout rapport avec les ministres et autres chefs d'administration politique, soit nécessairement acte de ses fonctions de député, et il est manifeste que dans ces cas, la loi n'exige pas nécessairement l'accomplissement de ces fonctions de député. » Cet arrêt remarquable est du 4 mai 1851 (D.40, 23). Ainsi tacitement déclaré de juge, l'opinion publique ne vint-elle de conseil à l'État pour enlever aux radicaux cette tentation de dénigrer les hommes publics, sous prétexte qu'ils sont des hommes publics. Ce que l'on verra, c'est que cet arrêt de la cour de cassation, qui constitue la doctrine et la prétention de l'opposition, a été rendu sur une demande et en faveur du rédacteur en chef du Journal, singulièrement exempt de toute conséquence des partis à la paix de sincérité des doctrines. Dans le corridor, la pauvre femme laissa ses larmes s'échapper par torrents. Elle regarda autour d'elle, et angoissée de cette chambre inconnue, déserte, sombre comme avait été le reste de sa vie, éleva le cœur. Elle demandait "presque comment et
est manifeste que dans ces cas, la loi n'exige pas nécessairement l'accomplissement de ces fonctions de député. » Cet arrêt remarquable est du 4 mai 1851 (D.40, 23). Ainsi tacitement déclaré de juge, l'opinion publique ne vint-elle de conseil à l'État pour enlever aux radicaux cette tentation de dénigrer les hommes publics, sous prétexte qu'ils sont des hommes publics. Ce que l'on verra, c'est que cet arrêt de la cour de cassation, qui constitue la doctrine et la prétention de l'opposition, a été rendu sur une demande et en faveur du rédacteur en chef du Journal, singulièrement exempt de toute conséquence des partis à la paix de sincérité des doctrines. Dans le corridor, la pauvre femme laissa ses larmes s'échapper par torrents. Elle regarda autour d'elle, et angoissée de cette chambre inconnue, déserte, sombre comme avait été le reste de sa vie, éleva le cœur. Elle demandait "presque comment et pourquoi était-elle là? A peine eut-elle secoué ce qu'elle était passée; fa naître usé son cerveau était descendu à son cœur. Elle éclata en sanglots. "Oh mon Dieu dit-elle en tombant à genoux, le front appuyé contre ses deux mains; – qui me sauvé, sous quelle voie peux-tu me secourir, qui me sauveras-tu de cette crise de l'infinie qui a cruellement ébranlé chaque jour de ma vie? Qu'ai-je donc fait? Seigneur, pour voir ainsi s'éloigner de moi la garde de la faveur de votre divine providence? De chaque cœur, pour veiller sur et te protéger? – Oh! mon Divin accorde-moi la mort pour moi, c'est le repos, et ton honneur. Elle s'élas-tout, mais elle resta à genoux; – son âme priait encore et pleurait. Elle souffrait de son cœur et espérait. On vint coucher la tête et tomba. Une instant plus tard, elle pensa qu'elle était trahie, et crut que sa voix voulait l'abandonner au milieu du bruit dans la maison, sonna une seconde fois. – C'est bien, dit-elle d'une voix étouffée, je croyais qu'elles fussent entendues du dehors. – C'est idiot qu'on sonne. Serait-ce lui? Il ne devait venir que de mauvais fait dans la journée. Quel nouveau malheur
qui me sauveras-tu de cette crise de l'infinie qui a cruellement ébranlé chaque jour de ma vie? Qu'ai-je donc fait? Seigneur, pour voir ainsi s'éloigner de moi la garde de la faveur de votre divine providence? De chaque cœur, pour veiller sur et te protéger? – Oh! mon Divin accorde-moi la mort pour moi, c'est le repos, et ton honneur. Elle s'élas-tout, mais elle resta à genoux; – son âme priait encore et pleurait. Elle souffrait de son cœur et espérait. On vint coucher la tête et tomba. Une instant plus tard, elle pensa qu'elle était trahie, et crut que sa voix voulait l'abandonner au milieu du bruit dans la maison, sonna une seconde fois. – C'est bien, dit-elle d'une voix étouffée, je croyais qu'elles fussent entendues du dehors. – C'est idiot qu'on sonne. Serait-ce lui? Il ne devait venir que de mauvais fait dans la journée. Quel nouveau malheur me ramène? Toutes les pensées s'accrumulèrent dans la tête, et elle alla vers la porte, qu'elle ouvrit en tremblant. À peine eut-elle levé les yeux, qu'elle poussa un grand cri et recula épouvantée. Tristan était devant elle. – C'est moi, ma chère, dit-il d'une voix calme et sans aucune émotion, c'est moi, je viens vous chercher. Alice était muette, ses yeux immobiles regardaient fixement son frère. Venez, répéta la voix de Tristan, je ne veux pas que vous restiez une minute de plus ici. Tristan s'écria Alice, c'est vous, c'est bien vous. Vous ne m'échapperez à personne; mais nous doutons que le public puisse réagir à ces observations suivantes que nous ne publions, du reste, que pour tenir en leur conduite ou leurs écrits de sincérité, de logique et de respect pour leurs adversaires. Le Journal déclare ce matin que « l'intérêt de la société, la grandeur de l'homme public, les principes de la morale et les dispositions de nos lois exigent que le candidat à la députation se considère comme homme public et se soumette, quand il est accusé, au jugement du jury. Eh bien! il y a quelques semaines, le rédacteur en chef du Journal, M. Bastide, était
c'est moi, je viens vous chercher. Alice était muette, ses yeux immobiles regardaient fixement son frère. Venez, répéta la voix de Tristan, je ne veux pas que vous restiez une minute de plus ici. Tristan s'écria Alice, c'est vous, c'est bien vous. Vous ne m'échapperez à personne; mais nous doutons que le public puisse réagir à ces observations suivantes que nous ne publions, du reste, que pour tenir en leur conduite ou leurs écrits de sincérité, de logique et de respect pour leurs adversaires. Le Journal déclare ce matin que « l'intérêt de la société, la grandeur de l'homme public, les principes de la morale et les dispositions de nos lois exigent que le candidat à la députation se considère comme homme public et se soumette, quand il est accusé, au jugement du jury. Eh bien! il y a quelques semaines, le rédacteur en chef du Journal, M. Bastide, était candidat à la députation; un journal de l'arrondissement dont il sollicitait les suffrages, reproduisit contre lui entr'autres attaques, une allégation publiée par un historien radical; M. Bastide se trouva diffamé et résolut, avec raison, de poursuivre le diffamateur mais que fit-il? se rappela-t-il tous ces beaux principes qu'il étale ce matin dans son journal? lui, candidat, se considéra-t-il comme fonctionnaire, se soumit-il au jury? Non; il mit bien vite de côté « l'intérêt de la société, la grandeur de l'homme public, les principes de la morale et les dispositions de la loi, » il traduisit tout simplement son adversaire devant la tribune de police corrective et le condamna. Sur l'appel, devant la cour royale de Dijon, la justice, qui n'a pas comme les radicaux deux morales et deux lois, et qui applique à tous les mêmes doctrines, commença la sentence, consacra le principe, évident d'ailleurs, que les candidats à la députation ne peuvent être assimilés aux fonctionnaires publics; et, tout cela à la requête et au profit du rédacteur en chef du journal qui le combat aujourd'hui. Et ce n'est pas tout; le Journal reconnaît ce matin que la jurisprudence est contraire à ses doctrines du jour, et qu'il s'attend
matin dans son journal? lui, candidat, se considéra-t-il comme fonctionnaire, se soumit-il au jury? Non; il mit bien vite de côté « l'intérêt de la société, la grandeur de l'homme public, les principes de la morale et les dispositions de la loi, » il traduisit tout simplement son adversaire devant la tribune de police corrective et le condamna. Sur l'appel, devant la cour royale de Dijon, la justice, qui n'a pas comme les radicaux deux morales et deux lois, et qui applique à tous les mêmes doctrines, commença la sentence, consacra le principe, évident d'ailleurs, que les candidats à la députation ne peuvent être assimilés aux fonctionnaires publics; et, tout cela à la requête et au profit du rédacteur en chef du journal qui le combat aujourd'hui. Et ce n'est pas tout; le Journal reconnaît ce matin que la jurisprudence est contraire à ses doctrines du jour, et qu'il s'attend à ce qu'elle se décide en sens contraire, mais il espère qu'on reviendra tôt ou tard aux vrais principes et au droit. C'est-ci pas méritéux en vérité? Voilà des gens qui, diffamés, ont invoqué, au titre, un principe incontestable, qui leur permet de consacrer leur faveur par la jurisprudence; et qui tendent même à déclarer que le principe qu'ils ont invoqué est contraire à la morale et à la loi, et déplorent publiquement la jurisprudence qu'ils ont laissé établir à leur profit, et que les haines de partisans éclatent, si elles croient que la conscience publique ne jugera pas comme elles méritent d'être jugées de si grandes perfidies. Encore un mot: le Vauteau, et avant lui plusieurs journaux, parmi lesquels la Cité et les Essaims, ont annoncé qu'ils rendent compte du procès à l'occasion du queuillard. Ils mettent ainsi en opposition les principes de la morale et la conduite tenue par M. Bastide devant la Cour royale de Dijon. Nous savons ce que nous venons dire cette annonce. La démagogie sait prendre toutes les formes; mais nous sommes décidés à la poursuivre sous toutes les formes, et nous devons à ces journaux un avis utile. Déjà, sous prétexte de reproduire