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de licenciement du 1er bataillon de grenadiers en 1815; d'organisation, de licenciement et comptabilité des 2° et 3° bataillons de grenadiers, du 2e bataillon de chasseurs et de la compagnie d'artillerie de la garde nationale de la Haute-Marne, 1815; 4° Feuilles de journées des 1er et 3e légions. Organisation, mobilisation, personnel et situation des gardes nationales de la Haute-Marne, 1870-1871. Le 23 novembre 1896. — Monsieur le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts a fait don de huit volumes, savoir : 1° Lettres du Cardinal Mazarin, pendant son ministère, recueillies et publiées par le Vicomte G. d'Avenel. Tome VIII. Juillet 1657 — août 1658. Paris, Imprimerie nationale, 1894; 2° Comptes des bâtiments du Roi, sous le règne de Louis XIV, publiés par Jules Guiffrey. Tome IV, 1696-1705. Paris, Imprimerie nationale, 1896; 3° Lettres de Catherine de Médicis, publiées par le Comte Hector de la Ferrière. Tome V, 1574-1577. Paris, Imprimerie nationale, 1895; 4° Bibliographie des travaux historiques et archéologiques publiés par les Sociétés savantes de la France. Tome III, 6e livraison. Paris, Imprimerie nationale, 1896; 5° Recueil des actes du Comité de salut public, avec la correspondance officielle des représentants en mission et le registre du Conseil exécutif provisoire, publié par F. A. Allard. Tome VIII, du 25 octobre 1793 au 26 novembre 1793. Paris, Imprimerie nationale, 1895; 6° Même ouvrage que le précédent, par le même auteur. Tome IX, du 27 novembre 1793 au 31 décembre 1793. Paris, Imprimerie nationale, 1895; 7° Rôles gascons, transcrits et publiés par Charles Bémont. Supplément au Tome Ier, 1254-1255. Paris, Imprimerie nationale, 1896; 8° Remontrances du Parlement de Paris au XVIe siècle, publiées par Jules Flammermont et Maurice Tourneux. Tome 2°, 1755-1768. Paris, Imprimerie nationale, 1895. Recherches et communications de pièces. Le nombre des recherches effectuées dans les archives de la Préfecture se résume ainsi qu'il suit : Pour les bureaux de la Préfecture 246 Pour les diverses administrations 37 Pour les particuliers 105 Total des recherches 388 Soit 25 en plus que pendant l'exercice précédent. Archives communales. Le service des archives communales continue à s'améliorer, grâce au concours actif et intelligent
publié par F. A. Allard. Tome VIII, du 25 octobre 1793 au 26 novembre 1793. Paris, Imprimerie nationale, 1895; 6° Même ouvrage que le précédent, par le même auteur. Tome IX, du 27 novembre 1793 au 31 décembre 1793. Paris, Imprimerie nationale, 1895; 7° Rôles gascons, transcrits et publiés par Charles Bémont. Supplément au Tome Ier, 1254-1255. Paris, Imprimerie nationale, 1896; 8° Remontrances du Parlement de Paris au XVIe siècle, publiées par Jules Flammermont et Maurice Tourneux. Tome 2°, 1755-1768. Paris, Imprimerie nationale, 1895. Recherches et communications de pièces. Le nombre des recherches effectuées dans les archives de la Préfecture se résume ainsi qu'il suit : Pour les bureaux de la Préfecture 246 Pour les diverses administrations 37 Pour les particuliers 105 Total des recherches 388 Soit 25 en plus que pendant l'exercice précédent. Archives communales. Le service des archives communales continue à s'améliorer, grâce au concours actif et intelligent des secrétaires de mairie, indispensable à son fonctionnement dans beaucoup de localités. En somme, les résultats obtenus jusqu'ici, à quelques communes près, sont satisfaisants. Du 8 mars au 30 juin 1897, la visite des archives municipales a eu lieu dans 29 communes appartenant aux cantons de : Andelot, Bourmont, Châteauvillain, Chaumont, Doulens-le-Château, Laferté-sur-Amance, Langres, Longeau, Montier-en-Der, Saint-Dizier, Wassy et Vignory. Ce sont, par ordre alphabétique, les communes de : Bettancourt-la-Ferrée, Brainville, Buxières-lès-Froncles, Ceffonds, Corlée, Crenay, Doulevant-le-Château, Essey-les-Ponts, Euffigneix, Flagey, Frondes, Laferté-sur-Amance, Laharmand, Marmesse, Montesson, Montier-en-Der, Montot, Neuilly-sur-Suize, Orcevaux, Pisseloup, Provenchères-sur-Marne, Saint-Dizier, Saint-Thiébault, Saint-Valiery, Sarcicourt, Signyville, Vaux-sur-Blaise, Velles-sur-Amance et Voillecomte. Dans toutes ces localités, les locaux contenant les archives sont convenablement appropriés à leur destination. Le classement des dossiers est défectueux dans les communes de Flagey, Montesson, Neuilly-sur-Suize, Orcevaux et Signyville. Mais, Messieurs les Maire ont promis de remédier à cet état de choses, par un remaniement complet des dossiers et par la rédaction d'un nouvel inventaire. Liste par ordre chronologique des actes de l'état civil, pour les communes visitées cette année : Montier-en-Der, 1584 ; Saint-Dizier, 1588 ; Doulevant-le-Château, 1599; Buxières-lès-Froncles, 1609 ; Corlée, 1610; Bettancourt-la-Ferrée, 1617 ; Signyville, 1637 ; Saint-Vallier, 1639; Ceffonds, 1641 ; Montot, 1645 ; Laferté-sur-Amance,
Chaumont, Doulens-le-Château, Laferté-sur-Amance, Langres, Longeau, Montier-en-Der, Saint-Dizier, Wassy et Vignory. Ce sont, par ordre alphabétique, les communes de : Bettancourt-la-Ferrée, Brainville, Buxières-lès-Froncles, Ceffonds, Corlée, Crenay, Doulevant-le-Château, Essey-les-Ponts, Euffigneix, Flagey, Frondes, Laferté-sur-Amance, Laharmand, Marmesse, Montesson, Montier-en-Der, Montot, Neuilly-sur-Suize, Orcevaux, Pisseloup, Provenchères-sur-Marne, Saint-Dizier, Saint-Thiébault, Saint-Valiery, Sarcicourt, Signyville, Vaux-sur-Blaise, Velles-sur-Amance et Voillecomte. Dans toutes ces localités, les locaux contenant les archives sont convenablement appropriés à leur destination. Le classement des dossiers est défectueux dans les communes de Flagey, Montesson, Neuilly-sur-Suize, Orcevaux et Signyville. Mais, Messieurs les Maire ont promis de remédier à cet état de choses, par un remaniement complet des dossiers et par la rédaction d'un nouvel inventaire. Liste par ordre chronologique des actes de l'état civil, pour les communes visitées cette année : Montier-en-Der, 1584 ; Saint-Dizier, 1588 ; Doulevant-le-Château, 1599; Buxières-lès-Froncles, 1609 ; Corlée, 1610; Bettancourt-la-Ferrée, 1617 ; Signyville, 1637 ; Saint-Vallier, 1639; Ceffonds, 1641 ; Montot, 1645 ; Laferté-sur-Amance, 1647 ; Brainville, 1657 ; Neuilly-sur-Suize, 1658 ; Vaux-sur-Blaise et Voillecomte, 1659; Crenay, Flagey et Sarcicourt, 1668; Pisseloup, 1669; Saint-Thiébault et Velles-sur-Amance, 1670; Laharmand, 1673 ; Euffigneix, 1677 ; Essey-les-Ponts, 1686 ; Marmesse, 1691 ; Provenchères-sur-Marne, 1745 ; Frondes et Orcevaux, 1792; Montesson, 1794. Communes possédant des titres antérieurs à 1790, autres que les actes de l'état civil, et parmi lesquels sont : 1° Commune de Bettancourt-la-Ferrée. — Procès-verbal de délimitation de la réserve des bois en 1673. — Devis des travaux de construction de l'église en 1768. — Procès entre la commune et le sieur Dubois, dudit Bettancourt, au sujet de la propriété du bois appelé Terme-Fénot en 1770. — Bail pour 99 années de l'ancien emplacement de l'église et du cimetière en 1776. — Sommation faite à la commune à l'effet de se dessaisir des bois qu'elle possède, pour être réunis au domaine de la Couronne en 1786. 2° Commune de Brainville. — Copie collationnée de la donation faite par Hugues de Bourmont, le 18 février 1121, pour la fondation du prieuré de Bourg-Sainte-Marie. — Contrat d'acquisition, par la commune de Brainville, du bois dit du Verreuil et du pâtis appelé la Pommeraie, 12 décembre 1371. — Sentences,
1790, autres que les actes de l'état civil, et parmi lesquels sont : 1° Commune de Bettancourt-la-Ferrée. — Procès-verbal de délimitation de la réserve des bois en 1673. — Devis des travaux de construction de l'église en 1768. — Procès entre la commune et le sieur Dubois, dudit Bettancourt, au sujet de la propriété du bois appelé Terme-Fénot en 1770. — Bail pour 99 années de l'ancien emplacement de l'église et du cimetière en 1776. — Sommation faite à la commune à l'effet de se dessaisir des bois qu'elle possède, pour être réunis au domaine de la Couronne en 1786. 2° Commune de Brainville. — Copie collationnée de la donation faite par Hugues de Bourmont, le 18 février 1121, pour la fondation du prieuré de Bourg-Sainte-Marie. — Contrat d'acquisition, par la commune de Brainville, du bois dit du Verreuil et du pâtis appelé la Pommeraie, 12 décembre 1371. — Sentences, transactions et ordonnances royales qui accordent aux habitants de Brainville des droits de passage, d'ouvrir des chemins, et le pâturage que leur contestaient les habitants de Bourg-Sainte-Marie et de Bourmont, 1400-1769. — Plan du bois communal dit le Verreuil, dressé en 1745. 3° Commune de Buxières-lès-Froncles — Un grand nombre de titres qui sont des arrêts, jugements, transactions, etc., de 1296 à 1612, relatifs à des procès soutenus par les communes de Buxières et de Frondes, contre leurs seigneurs concernant la propriété des bois, les droits d'usage, de pâturage et de pêche dans la rivière de Maine. — Comptes que rendent les marguilliers de la fabrique de l'église, 1580-1697. — Compte des échevins en 1694. — Travaux à la maison commune en 1783. 4° Commune de Doulevant-le-Château. Requête adressée au duc d'Orléans, par les habitants de Doulevant, à l'effet d'obtenir que le bailliage de Joinville ne soit pas distrait de celui de Chaumont, du 8 juin 1751. 5° Commune de Laharmand. — Procès-verbal d'abornement des propriétés communales, du 15 décembre 1766. — Devis des travaux à exécuter à l'église et à la fontaine du Mont, en 1768. — Etat des terres incultes ou en friche en 1769. — Plan des
de titres qui sont des arrêts, jugements, transactions, etc., de 1296 à 1612, relatifs à des procès soutenus par les communes de Buxières et de Frondes, contre leurs seigneurs concernant la propriété des bois, les droits d'usage, de pâturage et de pêche dans la rivière de Maine. — Comptes que rendent les marguilliers de la fabrique de l'église, 1580-1697. — Compte des échevins en 1694. — Travaux à la maison commune en 1783. 4° Commune de Doulevant-le-Château. Requête adressée au duc d'Orléans, par les habitants de Doulevant, à l'effet d'obtenir que le bailliage de Joinville ne soit pas distrait de celui de Chaumont, du 8 juin 1751. 5° Commune de Laharmand. — Procès-verbal d'abornement des propriétés communales, du 15 décembre 1766. — Devis des travaux à exécuter à l'église et à la fontaine du Mont, en 1768. — Etat des terres incultes ou en friche en 1769. — Plan des propriétés de la commune dressé en 1779. — Procès intenté par les habitants de Laharmand, au sieur Labbé Joseph, seigneur de Briaucourt, pour usurpation de terrains, en 1779. 6° Commune de Montier-en-Der. — Donation par Childebert III, à saint Berchaire, d'un lieu dans la forêt du Der, pour y bâtir un monastère et des héritages pour l'entretien des moines ; avec entière immunité autour du monastère sur ce qu'il lui avait déjà donné ainsi que d'autres personnes et défense à tout juge public d'exercer aucune juridiction sur les villages dépendant dudit monastère, du 4 juillet 672. — Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune de Montier-en-Der, en 1572. — Comptes de la fabrique de l'église, 1626-1789. — Baux de location des propriétés de ladite fabrique, 1687-1721. — Six registres de la justice de paix d'Epothémont, 1725-1761. — Distribution des affouages de Montier-en-Der, 1746-1789. — Toisé des maisons en 1772. — Comptes des recettes et des dépenses de la commune, 1781-1788. — Règlement de police, dressé par le bailli de Montier-en-Der, le 12 septembre 1783.— Huit liasses contenant ensemble 184 pièces parmi lesquelles sont des jugements, des arrêts du Conseil d'Etat, des transactions, etc., concernant les bois et autres propriétés
un monastère et des héritages pour l'entretien des moines ; avec entière immunité autour du monastère sur ce qu'il lui avait déjà donné ainsi que d'autres personnes et défense à tout juge public d'exercer aucune juridiction sur les villages dépendant dudit monastère, du 4 juillet 672. — Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune de Montier-en-Der, en 1572. — Comptes de la fabrique de l'église, 1626-1789. — Baux de location des propriétés de ladite fabrique, 1687-1721. — Six registres de la justice de paix d'Epothémont, 1725-1761. — Distribution des affouages de Montier-en-Der, 1746-1789. — Toisé des maisons en 1772. — Comptes des recettes et des dépenses de la commune, 1781-1788. — Règlement de police, dressé par le bailli de Montier-en-Der, le 12 septembre 1783.— Huit liasses contenant ensemble 184 pièces parmi lesquelles sont des jugements, des arrêts du Conseil d'Etat, des transactions, etc., concernant les bois et autres propriétés communales. 7° Commune de Neuilly-sur-Suize. — Contrat passé en 1490, entre les habitants et leur seigneur, portant ce qui suit : « taxes et droits seigneuriaux, consistant : 1° A 5 sols par habitant ; 2° Une geline en carême ; 3° Une corvée de bras ; 4° Trois corvées de charrue par chaque laboureur, dont une pour le Trémois, une pour le Versorgung et la troisième pour le Voin ; à charge par le seigneur de donner à manger et à boire aux corvéables ; 5° Chaque habitant ayant harnais doit conduire une voiture de bois au château ; doit aussi chaque habitant un bichet d'avoine. » 8° Commune de Saint-Dizier. — 1° Copie de la donation effectuée par Guillaume de Dampierre, seigneur de Saint-Dizier et Marguerite son épouse, à l'abbaye des dames dudit Saint-Dizier, de l'ordre de Saint-Benoît; de plusieurs prés, bois, terres et vignes ; d'une rente de 40 livres ; de plusieurs droits tels que pêche, passage, exemption d'impôts, de 7 boisseaux de blé et 2 boisseaux d'avoine, le tout annuellement, (1227). 2° Charte d'affranchissement de la ville de Saint-Dizier, par les mêmes, en 1228. 3° Délivrance de la ville et du château à la comtesse
de charrue par chaque laboureur, dont une pour le Trémois, une pour le Versorgung et la troisième pour le Voin ; à charge par le seigneur de donner à manger et à boire aux corvéables ; 5° Chaque habitant ayant harnais doit conduire une voiture de bois au château ; doit aussi chaque habitant un bichet d'avoine. » 8° Commune de Saint-Dizier. — 1° Copie de la donation effectuée par Guillaume de Dampierre, seigneur de Saint-Dizier et Marguerite son épouse, à l'abbaye des dames dudit Saint-Dizier, de l'ordre de Saint-Benoît; de plusieurs prés, bois, terres et vignes ; d'une rente de 40 livres ; de plusieurs droits tels que pêche, passage, exemption d'impôts, de 7 boisseaux de blé et 2 boisseaux d'avoine, le tout annuellement, (1227). 2° Charte d'affranchissement de la ville de Saint-Dizier, par les mêmes, en 1228. 3° Délivrance de la ville et du château à la comtesse de Flandres, en 1267. 4° Jean de Dampierre, seigneur de Saint-Dizier, reconnaît que lui, ses héritiers et ses gens, n'ont aucun droit sur les officiers, les maîtres des métiers de ladite ville et autres droits, — 1326. 5° Confirmation des privilèges de la ville par Louis X, roi de France, en 1314. 6° Charte d'affranchissement accordée par Jean de Dampierre, seigneur de Saint-Dizier et de Vignory, et de Alix d'Auffremont, sa femme, qui se démentent des droits qu'ils avaient et accordent aux échevins de la ville le droit de percevoir des impôts sur les habitants pour payer les dettes et subvenir aux besoins de la ville, et aussi dans le cas où ils seraient faits prisonniers de guerre, d'exiger desdits habitants les secours qui leur seraient nécessaires, — 1319. 7° Vente des forteresses de Wassy, de Montéclaire, de Passavant et de leurs dépendances, par Henri, comte de Vaudémont, seigneur de Joinville, sénéchal de Champagne, à Jean, sire de Saint-Dizier et de Vignory, pour le prix de 90,000 petits florins de Florence, — 1360. 8° Donation des villes et châteaux de Saint-Dizier et de Vignory avec les droits qui en dépendent, par Charles VI, roi de France, à la reine son
en 1314. 6° Charte d'affranchissement accordée par Jean de Dampierre, seigneur de Saint-Dizier et de Vignory, et de Alix d'Auffremont, sa femme, qui se démentent des droits qu'ils avaient et accordent aux échevins de la ville le droit de percevoir des impôts sur les habitants pour payer les dettes et subvenir aux besoins de la ville, et aussi dans le cas où ils seraient faits prisonniers de guerre, d'exiger desdits habitants les secours qui leur seraient nécessaires, — 1319. 7° Vente des forteresses de Wassy, de Montéclaire, de Passavant et de leurs dépendances, par Henri, comte de Vaudémont, seigneur de Joinville, sénéchal de Champagne, à Jean, sire de Saint-Dizier et de Vignory, pour le prix de 90,000 petits florins de Florence, — 1360. 8° Donation des villes et châteaux de Saint-Dizier et de Vignory avec les droits qui en dépendent, par Charles VI, roi de France, à la reine son épouse, en 1403. 9° Privilèges accordés aux habitants de Saint-Dizier, par Jean de Vergy, leur seigneur, 1442-1597. 10° Dénombrement de la terre et seigneurie de Sainte-Livière, de Saint-Lumier-la-Populeuse, par Henry de Clément, seigneur de Narcy, et ses frères et sœurs, en 1509. 11° Arrêt du Parlement de 1544, qui ordonne une procession pour rendre grâce à Dieu au sujet de la belle défense que la ville de Saint-Dizier soutint contre l'armée de Charles-Quint. 12° Combat entre les Croates et le sieur du Hamel, gouverneur de Saint-Dizier, et récit du pillage de Chancenay et de Bettancourt-la-Ferrée, en 1642. 13° Réunion de la charge de Lieutenant-général de police à celle de Maire perpétuel, en 1700. 14° Incendie qui a détruit une partie de la ville de Saint-Dizier. Procès-verbal dressé par les Maire et échevins, 1775. 15° Alignement et élargissement à donner aux rues après l'incendie de la ville, en 1775. 16° Lettres concernant la garde de la ville par le duc de Nevers, en 1611; le sieur d'Andelot, en 1614; Marie de Médicis, en 1614; Louis XIII, en 1614; le duc de Réchelles, en 1619; Louis XV, en 1776. 17° Comptes rendus par les receveurs, des recettes et des dépenses de la
une procession pour rendre grâce à Dieu au sujet de la belle défense que la ville de Saint-Dizier soutint contre l'armée de Charles-Quint. 12° Combat entre les Croates et le sieur du Hamel, gouverneur de Saint-Dizier, et récit du pillage de Chancenay et de Bettancourt-la-Ferrée, en 1642. 13° Réunion de la charge de Lieutenant-général de police à celle de Maire perpétuel, en 1700. 14° Incendie qui a détruit une partie de la ville de Saint-Dizier. Procès-verbal dressé par les Maire et échevins, 1775. 15° Alignement et élargissement à donner aux rues après l'incendie de la ville, en 1775. 16° Lettres concernant la garde de la ville par le duc de Nevers, en 1611; le sieur d'Andelot, en 1614; Marie de Médicis, en 1614; Louis XIII, en 1614; le duc de Réchelles, en 1619; Louis XV, en 1776. 17° Comptes rendus par les receveurs, des recettes et des dépenses de la ville, 1646-1780. 18° Ventes de meubles et immeubles, procès, transactions, sentences provenant du bailliage de Saint-Dizier, 1668-1789. 19° Comptes rendus par les marguilliers des fabriques des églises de: Notre-Dame, 1667-1760; Saint-Martin du faubourg de la Noue, 1619-1789; Saint-Martin du faubourg de Gigny, 1654-1789. ARCHIVES. Commune de Signéville. — Franchises et privilèges accordés aux habitants dans les bois, 1380-1734. — Plan des bois communaux dressé en 1664. — Contestations entre le curé de Signéville et les religieux de l'abbaye de Septfontaines, au sujet des dîmes, en 1681. — Comptes rendus aux habitants, des dettes et des créances de la commune, 1726-1771. — Ventes de coupes de bois communaux, 1735-1750. — Procès-verbaux d'adjudication et de réception des travaux de réparations au presbytère et de la reconstruction de l'église, 1739-1753. — Procès soutenus par la commune contre: 1° le duc d'Orléans, au sujet des bois, 1756-1762; 2° la commune de Montot, pour la possession des bois dits le Boulinguille et le Sanglier, 1783-1789; les communes de Roches et Bettaincourt, pour la propriété des bois, en 1783. — Bail du droit de pêche dans le Rognon, en 1789. Commune de Vaux-sur-Blaise. — Droits d'usage, de passage, de pâturage et de bois morts accordés aux
privilèges accordés aux habitants dans les bois, 1380-1734. — Plan des bois communaux dressé en 1664. — Contestations entre le curé de Signéville et les religieux de l'abbaye de Septfontaines, au sujet des dîmes, en 1681. — Comptes rendus aux habitants, des dettes et des créances de la commune, 1726-1771. — Ventes de coupes de bois communaux, 1735-1750. — Procès-verbaux d'adjudication et de réception des travaux de réparations au presbytère et de la reconstruction de l'église, 1739-1753. — Procès soutenus par la commune contre: 1° le duc d'Orléans, au sujet des bois, 1756-1762; 2° la commune de Montot, pour la possession des bois dits le Boulinguille et le Sanglier, 1783-1789; les communes de Roches et Bettaincourt, pour la propriété des bois, en 1783. — Bail du droit de pêche dans le Rognon, en 1789. Commune de Vaux-sur-Blaise. — Droits d'usage, de passage, de pâturage et de bois morts accordés aux habitants, dans les forêts seigneuriales, 1539. — Transaction entre les religieux de Montier-en-Der et les habitants de Vaux, au sujet des bois de ladite commune, 1539. — Le 12 octobre 1686 a eu lieu dans la commune de Vaux le baptême de 3 cloches. — Plans des bois dits le Hoyer, la Vallée, le Chênoy et la réserve, dressés en 1757. Commune de Velles-sur-Amance. — Plan des bois usagers de la commune, 1751. Commune de Voillecomte. — Titres relatifs aux bois et autres propriétés appartenant à la commune, 1560-1660. Budget des Archives pour 1898. Les propositions budgétaires que j'ai l'honneur de vous présenter, Monsieur le Préfet, pour le service des Archives, en 1898, sont les suivantes: Article 1er. — Appointements du Conservateur des Archives : 1,800 fr. (Ce chiffre de 1,800 fr. pourra être susceptible d'augmentation, si la demande que j'ai eu l'honneur de vous soumettre le 17 juin dernier obtient satisfaction.) Article 2. — Dépouillement extraordinaire des Archives; achat de cartons; établissement de tablettes; chauffage, frais de bureau, etc 450 fr. Article 3. — Inspection des archives communales 200 fr. TOTAL du Chapitre IX...: .... 2,450 fr. Tels sont, Monsieur le Préfet, les principaux résultats et les améliorations que