jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
et que son commentateur Kharchi disent : "Le fils ou enfant de la fille n'est pas compris dans l'expression "mon enfant"; Mais le glossateur Ecmail Adouine commente ce propos : On n'ignore pas que l'usage admet le "fils" dans cette expression "mon enfant" jusqu'au dernier degré. On, ce qui est consacré par l'usage a la priorité car les propres termes des fondateurs sont tenus pour valables en vertu du droit coutumier. Nous devons ajouter que de notre temps, les mêmes divergences se produisent nombreuses et aussi accentuées. Au point de vue de la jurisprudence, les auteurs se mirent rapidement d'accord pour accepter et justifier cette dérogation en en rendant responsables la coutume et la volonté des fondateurs à qui rien n'interdit ces incartades conscientes ou inconscientes, dès lors qu'elles ne sont ni immorales ni illicites. Le cheikh Khelil le précise bien lorsqu'il dit : "Toute clause licite sera strictement observée." Des son côté, Ibn Acemdi : "Toutes les clauses insérées par le constituant pourvu qu'elles soient légalement permises servent de règle pour le habous." Un commentateur ajoute : "La parole du fondateur est comme le texte du législateur." Si l'on ajoute à ces considérations, le zèle qu'apportent les juristes en vue d'encourager les possesseurs dans l'œuvre pieuse du habous, on comprendra la tolérance dont la lettre de ces actes est l'objet. Le mot "akib est donc employé aussi lorsqu'il s'agit de femmes ou de descendants par les femmes dans les conditions et de la manière que nous avons exposées et développées. Concurremment avec ce rapport, le ministère public a déposé sur le bureau de la Cour une Étude sur le sens du mot "akib", composée d'extraits de jurisconsultes musulmans des deux rites malékite et hanafite, traduits par les soins de M. H. Pommereau, licencié en droit, interprète judiciaire de 1re classe près le Tribunal civil de Constantine. En voici la reproduction : ÉTUDE SUR LE SENS DU MOT AKIB (Extraits des jurisconsultes musulmans) Bien plus, Malek a dit qu'un fondateur érige habous au profit de ses enfants, garçons et filles, à parts égales, celui de ces bénéficiaires qui meurt est
vue d'encourager les possesseurs dans l'œuvre pieuse du habous, on comprendra la tolérance dont la lettre de ces actes est l'objet. Le mot "akib est donc employé aussi lorsqu'il s'agit de femmes ou de descendants par les femmes dans les conditions et de la manière que nous avons exposées et développées. Concurremment avec ce rapport, le ministère public a déposé sur le bureau de la Cour une Étude sur le sens du mot "akib", composée d'extraits de jurisconsultes musulmans des deux rites malékite et hanafite, traduits par les soins de M. H. Pommereau, licencié en droit, interprète judiciaire de 1re classe près le Tribunal civil de Constantine. En voici la reproduction : ÉTUDE SUR LE SENS DU MOT AKIB (Extraits des jurisconsultes musulmans) Bien plus, Malek a dit qu'un fondateur érige habous au profit de ses enfants, garçons et filles, à parts égales, celui de ces bénéficiaires qui meurt est remplacé par ses enfants. Un des enfants du constituant meurt en laissant des enfants. Les enfants de la fille n'ont droit à rien. La fille du fondateur est un membre des akib, mais les enfants des filles n'en font point partie. (Extrait du livre de Valua Elhattab traitant du sens et de la portée des expressions employées dans les habous. Edition lithographiée de Fès, page 32 cet auteur, fils du célèbre Elhattab, commentateur de Khelil, est très estimé, il est cité dans maints commentaires). 2. "Ibn' Roubdan s'exprime ainsi : "les auteurs ne font aucune différence de sens entre les mots akib (lignée, race) et les enfants (oulad.) Si le fondateur des habous dit j'érige habous au profit de mon ou mes enfants, sans rien ajouter d'autre, le habous est fait au profit de ses propres enfants, garçons et filles, des enfants de ses enfants, aux mâles, à l'exclusion des filles, sans que les enfants des filles y puissent participer, d'après le rite de Malek, car les auteurs sont d'accord sur ce point que les enfants des filles n'ont pas droit à l'héritage. (Extrait du commentaire d'Elmaouak, en marge du grand commentaire d'Elhattab, tome VI, page 44, notes au mot
et de la portée des expressions employées dans les habous. Edition lithographiée de Fès, page 32 cet auteur, fils du célèbre Elhattab, commentateur de Khelil, est très estimé, il est cité dans maints commentaires). 2. "Ibn' Roubdan s'exprime ainsi : "les auteurs ne font aucune différence de sens entre les mots akib (lignée, race) et les enfants (oulad.) Si le fondateur des habous dit j'érige habous au profit de mon ou mes enfants, sans rien ajouter d'autre, le habous est fait au profit de ses propres enfants, garçons et filles, des enfants de ses enfants, aux mâles, à l'exclusion des filles, sans que les enfants des filles y puissent participer, d'après le rite de Malek, car les auteurs sont d'accord sur ce point que les enfants des filles n'ont pas droit à l'héritage. (Extrait du commentaire d'Elmaouak, en marge du grand commentaire d'Elhattab, tome VI, page 44, notes au mot akib. Edition du Caire due aux subsides d'Abdelhafid, ex-sultan du Maroc, 1329 (1911). 3. Les mots nesci et akib comprennent la postérité mâle d'un homme. Mais il n'en est ainsi qu'autant qu'il n'est pas d'usage, dans le pays, d'admettre le fils d'une fille du fondateur sous ces dénominations, car les expressions employées par le fondateur doivent être interprétées selon les usages du pays. L'usage actuel est d'y comprendre le fils de la fille. (Extrait du commentaire de Derdir, t. IV, page 83, édition du Caire. Même avis dans Desouki, Zerl'am, etc.). Commentaire des vers 1171 et 1173 d'Ibn Acem, par le cheikh 'Abd Allah al-Mi'ari : « Voici le sens de ces vers : Le mot « enfants » ne s'applique qu'aux enfants du fils, il n'embrasse pas les enfants de la fille. Le fondateur, a-t-il dit, ma maison, par exemple, est haboussée au profit de mes enfants. » Seront au nombre des Ménenuistes les propres enfants du fondateur, garçons ou filles, quel qu'en soit le nombre, car l'intention du fondateur est manifestement de faire bénéficier de son habous ses enfants, en général. Ici point de difficulté. Seront aussi compris au nombre des bénéficiaires les enfants du fils du fondateur,
expressions employées par le fondateur doivent être interprétées selon les usages du pays. L'usage actuel est d'y comprendre le fils de la fille. (Extrait du commentaire de Derdir, t. IV, page 83, édition du Caire. Même avis dans Desouki, Zerl'am, etc.). Commentaire des vers 1171 et 1173 d'Ibn Acem, par le cheikh 'Abd Allah al-Mi'ari : « Voici le sens de ces vers : Le mot « enfants » ne s'applique qu'aux enfants du fils, il n'embrasse pas les enfants de la fille. Le fondateur, a-t-il dit, ma maison, par exemple, est haboussée au profit de mes enfants. » Seront au nombre des Ménenuistes les propres enfants du fondateur, garçons ou filles, quel qu'en soit le nombre, car l'intention du fondateur est manifestement de faire bénéficier de son habous ses enfants, en général. Ici point de difficulté. Seront aussi compris au nombre des bénéficiaires les enfants du fils du fondateur, garçons et filles, les enfants, garçons et filles, du fils du fondateur, et ainsi de suite. Mais n'y sont pas compris les enfants de la fille. De même, si le fondateur emploie le pluriel mes enfants (oulad) sont compris au nombre des bénéficiaires de son habous ses propres enfants, comme il est dit plus haut, les enfants de ses fils, mais non les enfants de sa fille. Si le fondateur emploie l'expression j'érige habous au profit de mes fils ou de ma race (akib) sont compris au nombre des bénéficiaires les enfants du fils, à l'exclusion de ceux de la fille, c'est ce que notre auteur (Ibn Acem) explique au vers 1173. Les mots « mes fils » ont le même sens que les enfants dans cette espèce et ils s'appliquent aux enfants du fils, à l'exclusion des enfants de la fille. D'après Elbadji : Ma race (asmâ') équivaut à l'expression « mes enfants ». S'il y a une femme dans la filiation d'une personne par rapport à un ascendant, cette dernière n'est pas comprise dans les akib ou nesseb de cet ascendant. Dans Elmoharab, on lit : Malek a dit : si le fondateur dit « Ma maison est
il est dit plus haut, les enfants de ses fils, mais non les enfants de sa fille. Si le fondateur emploie l'expression j'érige habous au profit de mes fils ou de ma race (akib) sont compris au nombre des bénéficiaires les enfants du fils, à l'exclusion de ceux de la fille, c'est ce que notre auteur (Ibn Acem) explique au vers 1173. Les mots « mes fils » ont le même sens que les enfants dans cette espèce et ils s'appliquent aux enfants du fils, à l'exclusion des enfants de la fille. D'après Elbadji : Ma race (asmâ') équivaut à l'expression « mes enfants ». S'il y a une femme dans la filiation d'une personne par rapport à un ascendant, cette dernière n'est pas comprise dans les akib ou nesseb de cet ascendant. Dans Elmoharab, on lit : Malek a dit : si le fondateur dit « Ma maison est haboussée au profit de mes enfants », sont bénéficiaires du habous les enfants du fondateur, les enfants de ses enfants, mais les enfants des filles n'y participeront point. « Dieu a dit : Dieu vous recommande, dans le partage de vos biens entre vos enfants de donner au garçon une part égale à celle de deux filles (Coran IV-12). Les auteurs sont d'accord pour déduire de ce passage que les enfants des filles n'ont pas droit à l'héritage. Fin de l'extrait d'Elmoharab. De tout cela, il résulte, ajoute le cheikh Mi'ari, que les mots « Les enfants » ne comprennent pas les enfants de la fille, que le mot « enfants » ait la forme du singulier (walad) ou du pluriel (aoulad), que le fondateur ait employé la formule « mes enfants » ou « les enfants de mes enfants ». Tessouli, dans son commentaire (page 231) du vers 1178 d'Ibn Acem s'exprime ainsi : Par exemple, un constituant dit : « J'érige habous au profit de mes fils et de ma race (akib) ou de ma lignée. Les enfants de la fille n'auront pas accès au habous, à moins qu'il soit un usage contraire dans le pays. Un autre
part égale à celle de deux filles (Coran IV-12). Les auteurs sont d'accord pour déduire de ce passage que les enfants des filles n'ont pas droit à l'héritage. Fin de l'extrait d'Elmoharab. De tout cela, il résulte, ajoute le cheikh Mi'ari, que les mots « Les enfants » ne comprennent pas les enfants de la fille, que le mot « enfants » ait la forme du singulier (walad) ou du pluriel (aoulad), que le fondateur ait employé la formule « mes enfants » ou « les enfants de mes enfants ». Tessouli, dans son commentaire (page 231) du vers 1178 d'Ibn Acem s'exprime ainsi : Par exemple, un constituant dit : « J'érige habous au profit de mes fils et de ma race (akib) ou de ma lignée. Les enfants de la fille n'auront pas accès au habous, à moins qu'il soit un usage contraire dans le pays. Un autre auteur, El Ouancharissi dit : La jurisprudence admet que dans akib soient compris les enfants de la fille, jusqu'à la dernière génération nommée. Cela est indiqué dans la pierre de touche des fatawa, dans la jurisprudence générale. On sait qu'on doit interpréter les termes employés par le constituant en se rapportant à l'usage. Une hanafite dit : Un homme dit Je lègue le tiers de mes biens à Zeid et à sa race (akib). Le legs au profit de la race akib est nul, parce que cette race akib est encore inexistante et le tiers entier revient à Zeid. Mais cet homme dit-il : Je lègue le tiers de mes biens à Zeid et à sa race akib qui se le partageront. Dans ce cas, Zeid a droit à la moitié de ce tiers, l'autre moitié reviendra aux héritiers du testateur car le legs au profit de la race akib est nul parce que cette race akib n'existe pas (encore). Mon avis dans cette question est qu'on ne dit des fils qu'ils sont de la race akib d'un homme qu'après que cet homme est mort. Ne voit-on pas, dans l'espèce, qui nous occupe, que le legs est nul parce que
rapportant à l'usage. Une hanafite dit : Un homme dit Je lègue le tiers de mes biens à Zeid et à sa race (akib). Le legs au profit de la race akib est nul, parce que cette race akib est encore inexistante et le tiers entier revient à Zeid. Mais cet homme dit-il : Je lègue le tiers de mes biens à Zeid et à sa race akib qui se le partageront. Dans ce cas, Zeid a droit à la moitié de ce tiers, l'autre moitié reviendra aux héritiers du testateur car le legs au profit de la race akib est nul parce que cette race akib n'existe pas (encore). Mon avis dans cette question est qu'on ne dit des fils qu'ils sont de la race akib d'un homme qu'après que cet homme est mort. Ne voit-on pas, dans l'espèce, qui nous occupe, que le legs est nul parce que les enfants de Zeid ne sont appelés ainsi que après la mort de ce dernier. Est valable le habous érigé au profit de la race akib de Zeid, tant qu'elle se perpétuera, puis, après elle, au profit des pauvres. Mais si Zeid a des enfants, garçons et des filles, des petits enfants issus de ses fils et aussi de ses filles, à qui reviendra le habous ? Aux enfants mêmes de Zeid, garçons et filles, aux enfants de ses fils, garçons et filles, sur le même pied. Mais les enfants des filles n'auront aucun droit dans ce habous. N'a-t-on pas dit que les propres enfants de Zeid, garçons et filles, sont de la race akib et que les enfants des filles de Zeid ne font pas partie de sa race akib ? On a affirmé cela parce que sont compris dans la race akib les personnes qui se rattachent par leur origine à Zeid ; la propre fille de Zeid est comprise parmi les personnes qui, par leur origine, se rattachent à Zeid elle fait donc partie de la race akib de ce dernier. Quant aux enfants de la fille, ils se rattachent par leur origine à leur branche paternelle.
petits enfants issus de ses fils et aussi de ses filles, à qui reviendra le habous ? Aux enfants mêmes de Zeid, garçons et filles, aux enfants de ses fils, garçons et filles, sur le même pied. Mais les enfants des filles n'auront aucun droit dans ce habous. N'a-t-on pas dit que les propres enfants de Zeid, garçons et filles, sont de la race akib et que les enfants des filles de Zeid ne font pas partie de sa race akib ? On a affirmé cela parce que sont compris dans la race akib les personnes qui se rattachent par leur origine à Zeid ; la propre fille de Zeid est comprise parmi les personnes qui, par leur origine, se rattachent à Zeid elle fait donc partie de la race akib de ce dernier. Quant aux enfants de la fille, ils se rattachent par leur origine à leur branche paternelle. La fille du fils de Zeid est de la race akib de Zeid la fille de Zeid n'est pas dans la même situation que la fille de son frère car elle est fille même de Zeid. Aboubeker dit Quel est le sort du habous constitué par un homme, en vue de Dieu, à perpétuité, au profit de Zeid, de ses enfants et des enfants de ses enfants, de sa lignée (nefse) et des autres akib, tant qu'ils se perpétueront et se procréeront, à condition de commencer par Zeid et sa première génération (beten) avec lui puis la génération de ceux qui les suivront, la génération des suivants, génération après génération et jusqu'à la fin de la dernière génération (beten) (le reste sans intérêts). Le habous est valable. Les revenus sont partagés entre Zeid et ses fils, qui forment la première génération (beten) quel que soit le nombre des enfants. Les enfants de Zeid sont-ils 5 garçons et 2 filles, cela fait 8 bénéficiaires, avec Zeid. Ils se partageront les fruits du habous en 8 parts Zeid aura une part et chaque enfant aura une part. Si Zeid meurt en laissant ses enfants ceux-ci sont dévolutifs de sa part. À l'appui
de Dieu, à perpétuité, au profit de Zeid, de ses enfants et des enfants de ses enfants, de sa lignée (nefse) et des autres akib, tant qu'ils se perpétueront et se procréeront, à condition de commencer par Zeid et sa première génération (beten) avec lui puis la génération de ceux qui les suivront, la génération des suivants, génération après génération et jusqu'à la fin de la dernière génération (beten) (le reste sans intérêts). Le habous est valable. Les revenus sont partagés entre Zeid et ses fils, qui forment la première génération (beten) quel que soit le nombre des enfants. Les enfants de Zeid sont-ils 5 garçons et 2 filles, cela fait 8 bénéficiaires, avec Zeid. Ils se partageront les fruits du habous en 8 parts Zeid aura une part et chaque enfant aura une part. Si Zeid meurt en laissant ses enfants ceux-ci sont dévolutifs de sa part. À l'appui de cette étude, M. l'avocat général Norès a développé oralement les conclusions suivantes: « La question soumise à la Cour est d'une importance capitale, car la plupart des habous sont constitués au profit des « akib » du disposant, et la solution du litige actuel exige que soit recherché et déterminé le sens de cette expression. J'ai déposé sur le bureau de la Cour une étude détaillée sur le sens du mot akib, reproduisant textuellement des opinions nombreuses d'auteurs des deux rites malékite et hanafite, d'après la traduction de M. Henri Pommereau, le savant interprète du tribunal de Constantine. Les conclusions qui ressortent de cette consciencieuse étude sont les suivantes : selon le rite malékite. Les akib sont les enfants des deux sexes du fondateur (citations nos 1, 2, 5, 6, 7, 8, 9), puis les enfants (mâles seulement, n° 2) des fils (1, 2, 4, 5, 6, 7, 8, 9) mais non ceux des filles (1, 2, 4, 6, 7, 8, 9) (Contra, 3), sinon jusqu'à la dernière génération nommée (10). Rite hanafite. Les akib sont les enfants (mâles seulement citations 12, 13 des deux sexes 11, 14, 15, 16), du fondateur (11, 12, 13, 14, 15, 16), puis
déterminé le sens de cette expression. J'ai déposé sur le bureau de la Cour une étude détaillée sur le sens du mot akib, reproduisant textuellement des opinions nombreuses d'auteurs des deux rites malékite et hanafite, d'après la traduction de M. Henri Pommereau, le savant interprète du tribunal de Constantine. Les conclusions qui ressortent de cette consciencieuse étude sont les suivantes : selon le rite malékite. Les akib sont les enfants des deux sexes du fondateur (citations nos 1, 2, 5, 6, 7, 8, 9), puis les enfants (mâles seulement, n° 2) des fils (1, 2, 4, 5, 6, 7, 8, 9) mais non ceux des filles (1, 2, 4, 6, 7, 8, 9) (Contra, 3), sinon jusqu'à la dernière génération nommée (10). Rite hanafite. Les akib sont les enfants (mâles seulement citations 12, 13 des deux sexes 11, 14, 15, 16), du fondateur (11, 12, 13, 14, 15, 16), puis les enfants (mâles seulement 12, 13 des deux sexes 11, 14, 15), des fils (11, 12, 13, 14, 15), mais non ceux des filles (11, 13, 15). Définition commune. La majorité des docteurs des deux rites considère donc comme akib les enfants des deux sexes du fondateur, puis les enfants des deux sexes de ses fils, ensuite les enfants des deux sexes de ses petits-fils, et ainsi de suite à l'infini autrement dit, sont akib de certains ordre. C'est exactement la définition qu'en donne le Code Morand dans son article 479. Il convient toutefois de faire cette réserve, qu'une tradition très générale en Algérie veut que les akib du sexe féminin perdent la qualité d'akib en se mariant. La plupart des actes de habous en font d'ailleurs expressément la stipulation. Dans le même sens que la définition ci-dessus, le Tribunal du ministère chef de la justice, au Maroc, par arrêt fortement motivé du 20 ramadan 1335 (2 juillet 1917), a jugé que « lorsqu'un habous a été constitué par quelqu'un au profit de ses enfants, de leurs akib et des akib de leurs akib, tant qu'il en existera, les enfants des filles sont bénéficiaires du habous jusqu'au dernier degré, visé
des deux sexes de ses fils, ensuite les enfants des deux sexes de ses petits-fils, et ainsi de suite à l'infini autrement dit, sont akib de certains ordre. C'est exactement la définition qu'en donne le Code Morand dans son article 479. Il convient toutefois de faire cette réserve, qu'une tradition très générale en Algérie veut que les akib du sexe féminin perdent la qualité d'akib en se mariant. La plupart des actes de habous en font d'ailleurs expressément la stipulation. Dans le même sens que la définition ci-dessus, le Tribunal du ministère chef de la justice, au Maroc, par arrêt fortement motivé du 20 ramadan 1335 (2 juillet 1917), a jugé que « lorsqu'un habous a été constitué par quelqu'un au profit de ses enfants, de leurs akib et des akib de leurs akib, tant qu'il en existera, les enfants des filles sont bénéficiaires du habous jusqu'au dernier degré, visé par la formule de constitution (supra, citation n° 10), aux degrés plus éloignés, sont seuls bénéficiaires les enfants des mâles, qu'ils soient d'ailleurs filles ou garçons, à l'exclusion des enfants des filles (Recueil de jurisprudence cherienne de M. le professeur Milliot, tome II, p. 289). Donc, je le répète, d'après l'opinion la plus commune et d'après le Code Morand, les akib sont. les descendants des deux sexes par les mâles. Ainsi, pour préciser cette définition par un exemple, supposons qu'un constituant laisse une fille, Fatma, et un garçon, Ahmed. Tous deux seront akib, mais, du côté de Fatma, cette qualité s'arrêtera à elle et ses descendants ne seront pas akib. Ahmed, de son côté, laisse, par hypothèse, une fille, Zohra, et un garçon, Ali. Tous deux seront akib, mais les descendants de Zohra ne jouiront pas de cette qualité. Ali va à son tour laisser une fille et un garçon. Et ainsi de suite à l'infini. Toutefois, le principe, en matière de habous, c'est la liberté du disposant, tant qu'il ne viole pas une prescription impérative de la loi. S'il se borne à instituer les akib, sans autre explication, ce sera la définition ci-dessus donnée qui jouera. Mais il peut,
l'opinion la plus commune et d'après le Code Morand, les akib sont. les descendants des deux sexes par les mâles. Ainsi, pour préciser cette définition par un exemple, supposons qu'un constituant laisse une fille, Fatma, et un garçon, Ahmed. Tous deux seront akib, mais, du côté de Fatma, cette qualité s'arrêtera à elle et ses descendants ne seront pas akib. Ahmed, de son côté, laisse, par hypothèse, une fille, Zohra, et un garçon, Ali. Tous deux seront akib, mais les descendants de Zohra ne jouiront pas de cette qualité. Ali va à son tour laisser une fille et un garçon. Et ainsi de suite à l'infini. Toutefois, le principe, en matière de habous, c'est la liberté du disposant, tant qu'il ne viole pas une prescription impérative de la loi. S'il se borne à instituer les akib, sans autre explication, ce sera la définition ci-dessus donnée qui jouera. Mais il peut, tout en posant en principe l'institution des akib, exclure les femmes, par exemple, ou dire qu'elles perdront la qualité d'akib en se mariant. Appliquons ces règles au habous litigieux, Le disposant constitue habous en faveur de ses akib. Puis il ajoute (traduction des trois experts) « Si s'éteignent les continuateurs mâles des mâles, Il reviendra aux continuateurs des femelles s'il existe des mâles. Première conséquence de cette clause ne seront considérés, en principe, comme akib, que les descendants mâles par les mâles c'est-à-dire que, dans l'exemple donné ci-dessus, Ahmed seul serait akib au premier degré, à l'exclusion de sa sœur Fatma. Ali seul serait akib au second degré, à l'exclusion de sa sœur Zohra, et ainsi de suite. Deuxième conséquence supposons que les akib, ainsi compris, viennent à s'éteindre, par exemple, dans l'espèce que j'ai imaginée, Ahmed, seul akib, et, par conséquent, seul dévolutaire au premier degré, n'a qu'un seul enfant, une fille Zohra. Dans ce cas, les fils de celle-ci seront akib (continuateurs des femmes s'il existe des mâles). Si Zohra n'a pas de fils, les dévolutaires intermédiaires s'éteignent, et le habous revient au dévolutaire définitif. Venons-en maintenant au rapport des experts. J'ai le regret de constater que sa