jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
bon ; mais elle restreindra cependant la fréquence des jugements en première instance. En règle habituelle, la première sentence sera rendue par le juge diocésain ; s'il s'agit d'un évêque, appel sera ouvert, au gré de la partie appelante, ou devant le métropolitain ou devant la Rote ; devant celle-ci seulement, si le premier jugement émane d'un archevêque. Il est vraisemblable qu'il en résultera pour les officialités diocésaines une plus grande activité judiciaire ; et il sera peut-être sage de la prévoir, en autorisant à ces tribunaux le service de canonistes bien au courant. On a comparé la Rote et la Signature de justice à nos cours d'appel et à notre cour de cassation ; l'analogie est exacte. Elle n'est cependant pas complète. Il y a, particulièrement sous le rapport de la procédure, une différence notable. En droit français, contre une sentence au principal, on ne peut appeler qu'une fois ; que la cour d'appel confirme ou qu'elle réforme la décision des premiers juges, son arrêt n'est attaquable que par pourvoi en cassation. Au contraire, à la Rote, l'appel est permis, tant qu'il n'y a pas deux sentences conformes — ce qui peut n'arriver qu'après trois jugements — ; et lors même qu'un des jugements précédents émanerait de la Rote elle-même, c'est ce tribunal qui demeure compétent pour recevoir et décider le nouvel appel. Seulement l'affaire sera confiée à des auditeurs autres que ceux qui ont rendu les premières sentences. On trouvera, dans le Bulletin officiel du Saint-Siège (numéro du 1er août), une cause où la Rote a ainsi réformé en appel une de ses propres décisions. Il s'agissait d'une question de dépens. Suivant la pratique uniforme de l'ancienne Rote, la partie perdante, parce que perdante, avait été condamnée à tous les frais. Cette jurisprudence spéciale ne parut pas conforme au droit commun canonique, où la condamnation à tous les dépens est regardée comme une peine pour litige inconsidéré. Sur appel, la Rote est revenue à ce droit commun et, estimant que malgré son échec le plaignant malheureux avait eu, en l'espèce, des motifs raisonnables de croire à son bon
lors même qu'un des jugements précédents émanerait de la Rote elle-même, c'est ce tribunal qui demeure compétent pour recevoir et décider le nouvel appel. Seulement l'affaire sera confiée à des auditeurs autres que ceux qui ont rendu les premières sentences. On trouvera, dans le Bulletin officiel du Saint-Siège (numéro du 1er août), une cause où la Rote a ainsi réformé en appel une de ses propres décisions. Il s'agissait d'une question de dépens. Suivant la pratique uniforme de l'ancienne Rote, la partie perdante, parce que perdante, avait été condamnée à tous les frais. Cette jurisprudence spéciale ne parut pas conforme au droit commun canonique, où la condamnation à tous les dépens est regardée comme une peine pour litige inconsidéré. Sur appel, la Rote est revenue à ce droit commun et, estimant que malgré son échec le plaignant malheureux avait eu, en l'espèce, des motifs raisonnables de croire à son bon droit, elle a partagé les frais. Éclairé déjà par les débats contradictoires, chaque auditeur peut s'aider, pour étudier la cause, d'un conseiller asserti. Il est, du reste, tenu d'apporter, en chambre de conseil, son avis par écrit, appuyé de ses raisons en fait et en droit, sauf à le modifier après discussion. On le voit, les sentences rotales sont entourées de garanties particulières. Néanmoins, elles n'en sont, somme toute, que des sentences judiciaires. Elles font loi entre les parties, sauf réformation ou cassation ; elles donnent, dans les espèces semblables, une direction des plus autorisées ; mais leur doctrine cependant ne lie ni la Rote elle-même, nous venons de le voir, ni dans les autres cas, les tribunaux inférieurs, ni par conséquent l'enseignement et la pratique, surtout s'il s'agit non d'une jurisprudence constante, mais de sentences isolées. Cela nous amène à dire un mot de l'autorité des sentences rotales. Elles présentent un intérêt spécial pour les canonistes ; car elles sont accompagnées de leurs considérants en fait et en droit. Les Sacrées-Congrégations ne donnent que leur décision sans énoncer les motifs et elles la donnent très brièvement formulée ; il en résulte que l'interprétation est toujours conjecturale, au moins dans
après discussion. On le voit, les sentences rotales sont entourées de garanties particulières. Néanmoins, elles n'en sont, somme toute, que des sentences judiciaires. Elles font loi entre les parties, sauf réformation ou cassation ; elles donnent, dans les espèces semblables, une direction des plus autorisées ; mais leur doctrine cependant ne lie ni la Rote elle-même, nous venons de le voir, ni dans les autres cas, les tribunaux inférieurs, ni par conséquent l'enseignement et la pratique, surtout s'il s'agit non d'une jurisprudence constante, mais de sentences isolées. Cela nous amène à dire un mot de l'autorité des sentences rotales. Elles présentent un intérêt spécial pour les canonistes ; car elles sont accompagnées de leurs considérants en fait et en droit. Les Sacrées-Congrégations ne donnent que leur décision sans énoncer les motifs et elles la donnent très brièvement formulée ; il en résulte que l'interprétation est toujours conjecturale, au moins dans une certaine mesure. La doctrine de la Rote, au contraire, est maintenant certaine et claire. Elle a aussi une grande valeur et par l'importance du tribunal d'où elle émane et par la discussion qui a préalablement mené à l'arrêt. La Rote est donc principalement une cour d'appel. La Signature apostolique est une cour de cassation elle ne reçoit pas d'appel, mais seulement des plaintes de nullité. Il y a cette différence, on le sait, entre l'appel proprement dit et la plainte de nullité, que le premier tend à faire réformer une sentence valide mais estimée injuste, tandis que la seconde suppose la sentence invalide et en réclame l'annulation. Après que la Rote a confirmé un jugement précédent, rendu par elle ou par un tribunal inférieur, il y a chose jugée qui n'est plus susceptible d'appel ; le seul remède ordinaire de droit est l'action en nullité devant la Signature. En exposant cette partie de la procédure rotale, quelques commentateurs ont dit que la chose, ainsi jugée à la Rote, ne pouvait plus être attaquée, à la Signature, que pour vice de forme. Dans ces termes, l'assertion n'a pas une exactitude suffisante. Non seulement un vice de forme, mais toute cause
est une cour de cassation elle ne reçoit pas d'appel, mais seulement des plaintes de nullité. Il y a cette différence, on le sait, entre l'appel proprement dit et la plainte de nullité, que le premier tend à faire réformer une sentence valide mais estimée injuste, tandis que la seconde suppose la sentence invalide et en réclame l'annulation. Après que la Rote a confirmé un jugement précédent, rendu par elle ou par un tribunal inférieur, il y a chose jugée qui n'est plus susceptible d'appel ; le seul remède ordinaire de droit est l'action en nullité devant la Signature. En exposant cette partie de la procédure rotale, quelques commentateurs ont dit que la chose, ainsi jugée à la Rote, ne pouvait plus être attaquée, à la Signature, que pour vice de forme. Dans ces termes, l'assertion n'a pas une exactitude suffisante. Non seulement un vice de forme, mais toute cause de nullité légitime un recours à la Signature. On trouve énuméré six chefs principaux d'invalidité (De judiciis, t. 2, p. 405); Werheim en signale surtout quatre : l'insuffisance du juge ou des parties, l'inféodation d'un point substantiel de la procédure canonique ; une doctrine juridique évidemment erronée ; une erreur de fait en opposition manifeste avec les actes judiciaires. On trouvera sur cette question des indications plus détaillées dans les canonistes, notamment dans Reiffenstuel, l. 2, tit. 27, §§ 3 et 4. Des décisions de la Congrégation du Conseil, et de la Congrégation des Sacrements ont tranché quelques points doublés de la législation matrimoniale. Aux termes de la nouvelle discipline, on s'en souvient, le mariage ne vaut que célébré devant l'ordinaire ou le curé du territoire sur lequel il est contracté ; mais, pour recevoir compétence, le curé doit avoir pris possession de son office. Or, dans certains diocèses, il n'y a pas de cérémonie d'installation ; dans d'autres, le titulaire exerce effectivement sa charge, avant cette cérémonie de cette diversité d'usages. naissait un doute sur le sens exact de la clause : Ad explorations possessionis. À quel moment précis le clerc pouvait-il validement procéder ? Sur une question de
de fait en opposition manifeste avec les actes judiciaires. On trouvera sur cette question des indications plus détaillées dans les canonistes, notamment dans Reiffenstuel, l. 2, tit. 27, §§ 3 et 4. Des décisions de la Congrégation du Conseil, et de la Congrégation des Sacrements ont tranché quelques points doublés de la législation matrimoniale. Aux termes de la nouvelle discipline, on s'en souvient, le mariage ne vaut que célébré devant l'ordinaire ou le curé du territoire sur lequel il est contracté ; mais, pour recevoir compétence, le curé doit avoir pris possession de son office. Or, dans certains diocèses, il n'y a pas de cérémonie d'installation ; dans d'autres, le titulaire exerce effectivement sa charge, avant cette cérémonie de cette diversité d'usages. naissait un doute sur le sens exact de la clause : Ad explorations possessionis. À quel moment précis le clerc pouvait-il validement procéder ? Sur une question de l'archevêque d'Olomouc, la Sacrée Congrégation du Concile a déclaré que « par le mot de possession, on entendait ici l'acte qui, quel que soit son nom d'institution corporelle, d'intronisation, d'inspiration ou tout autre, a toujours pour effet que le titulaire jouisse dès lors du libre exercice du pouvoir annexé à son ministère » (1). Un sous-décret du décret Ne temere statuait une exception en faveur des mariages in extremis. Quand un moribond, pour pourvoir à sa conscience ou légitimer sa descendance, désire contracter et n'a pas la possibilité d'appeler à temps le témoin qualifié (ordinairement, Curé ou délégué), tout prêtre, par le fait même, peut procéder au mariage. Mais il arrive parfois que les deux conjoints sont liés par des empêchements canoniques, par exemple, la parenté, à un degré prohibé en ligne collatérale; dans ce cas, la facilité offerte au mourant est inutile. Le Saint-Siège a remédié à cette lacune en donnant au prêtre, dans les circonstances visées ci-dessus, le pouvoir de relever les intéressés de leurs empêchements. Ce pouvoir, ce dira-t-on, ne s'étend qu'aux empêchements de droit ecclésiastique, et il ne vaut que pour les empêchements dirimants : de ceux-ci même, deux sont exceptés, la prêtrise et l'affinité, légitime
son ministère » (1). Un sous-décret du décret Ne temere statuait une exception en faveur des mariages in extremis. Quand un moribond, pour pourvoir à sa conscience ou légitimer sa descendance, désire contracter et n'a pas la possibilité d'appeler à temps le témoin qualifié (ordinairement, Curé ou délégué), tout prêtre, par le fait même, peut procéder au mariage. Mais il arrive parfois que les deux conjoints sont liés par des empêchements canoniques, par exemple, la parenté, à un degré prohibé en ligne collatérale; dans ce cas, la facilité offerte au mourant est inutile. Le Saint-Siège a remédié à cette lacune en donnant au prêtre, dans les circonstances visées ci-dessus, le pouvoir de relever les intéressés de leurs empêchements. Ce pouvoir, ce dira-t-on, ne s'étend qu'aux empêchements de droit ecclésiastique, et il ne vaut que pour les empêchements dirimants : de ceux-ci même, deux sont exceptés, la prêtrise et l'affinité, légitime en ligne directe (2). Notons enfin une dernière décision. Pour ne pas revenir sur un récent indulgent, le décret Ne temere avait excepté l'empire d'Allemagne de ses prescriptions touchant les mariages mixtes. Il a été déclaré depuis que, seuls, bénéficient de cette exemption les fiancés nés tous les deux dans l'empire, qui contractent sur son territoire. Et comme un indulgent analogue avait été, peu après, concédé à la Hongrie, une décision éclaircit le caractère restrictif de ces concessions : elle spécifie qu'il n'y a pas communication des deux privilèges. Un Hongrois ne peut jouir de l'exemption, s'il se marie, même en Hongrie, à une Allemande ; ni deux Hongrois, qu'ils se marient entre eux, s'ils se marient en Allemagne. Il faut, pour profiter de la concession, que les deux fiancés soient nés et s'unissent dans le même seul pays. Cette interprétation est intéressante au point de vue, que vraisemblablement le Saint-Siège l'appliquera aux autres pays qu'on obtiendrait ailleurs, et sera reçue comme de règle pour en fixer les limites. Jules Lefèvre. (2) N. R. Th., août, p. 461. Société internationale de peinture et de sculpture Voici la 27° exposition de cette réunion d'artistes de talent que préside avec tant d'autorité
l'empire, qui contractent sur son territoire. Et comme un indulgent analogue avait été, peu après, concédé à la Hongrie, une décision éclaircit le caractère restrictif de ces concessions : elle spécifie qu'il n'y a pas communication des deux privilèges. Un Hongrois ne peut jouir de l'exemption, s'il se marie, même en Hongrie, à une Allemande ; ni deux Hongrois, qu'ils se marient entre eux, s'ils se marient en Allemagne. Il faut, pour profiter de la concession, que les deux fiancés soient nés et s'unissent dans le même seul pays. Cette interprétation est intéressante au point de vue, que vraisemblablement le Saint-Siège l'appliquera aux autres pays qu'on obtiendrait ailleurs, et sera reçue comme de règle pour en fixer les limites. Jules Lefèvre. (2) N. R. Th., août, p. 461. Société internationale de peinture et de sculpture Voici la 27° exposition de cette réunion d'artistes de talent que préside avec tant d'autorité et de distinction M. Pierre Carrier-Belleuse, l'artiste prestigieux qui a su donner la grâce du geste et saisir l'imprévu de la ligne de cet être disloqué et si étrangement vêtu en toupie hollandaise qu'est une danseuse de l'Opéra. Outre ses pastels exquis, M. Pierre Carrier-Belleuse expose une série de statuettes en biscuit de Sèvres formant surtout et exécutées d'après ses indications par M. Grégoire Calvet. Toute la gamme des « pointes » et des « en travers » de J'admire la vraie lumière, les eaux chatoyantes, la gaieté de l'atmosphère, même par temps de neige, des paysages de Miquelon. Combien est fades à côté le soleil de M. Miller ! M. Bouchor est plus mélancolique, ses effets d'automne sont pressants, car on y devine l'émotion de l'auteur. Quel délicat portrait de famille que sa Jeune mère au jardin ! Voici un Village de montagne en Espagne, pittoresquement vu et traduit en petites études joliment enlevées. Elles sont de M. Frédéric Lauth, le portraitiste aux chairs diaphanes et à la peinture sur leché. Je le préfère de beaucoup dans ses petites études et même dans ses intérieurs, quoique trop précis encore. M. Laparra, lui, ne pêche pas trop par de fignolage
en biscuit de Sèvres formant surtout et exécutées d'après ses indications par M. Grégoire Calvet. Toute la gamme des « pointes » et des « en travers » de J'admire la vraie lumière, les eaux chatoyantes, la gaieté de l'atmosphère, même par temps de neige, des paysages de Miquelon. Combien est fades à côté le soleil de M. Miller ! M. Bouchor est plus mélancolique, ses effets d'automne sont pressants, car on y devine l'émotion de l'auteur. Quel délicat portrait de famille que sa Jeune mère au jardin ! Voici un Village de montagne en Espagne, pittoresquement vu et traduit en petites études joliment enlevées. Elles sont de M. Frédéric Lauth, le portraitiste aux chairs diaphanes et à la peinture sur leché. Je le préfère de beaucoup dans ses petites études et même dans ses intérieurs, quoique trop précis encore. M. Laparra, lui, ne pêche pas trop par de fignolage : ses paysages sont clairs, vibrants, fort intéressants, mais son Grand sphinx d'Egypte est une fantaisie délicieusement peinte au vermicelle. Quels reflets pénibles et quelles contorsions dans le Théâtre de M. Avy ! Et quel triste Jour de fête de M. Robert Mac Cameron, où la réjouissance de la famille consiste à s'abrutir d'absinthe ! Que la Buanderie de M. Lynch est donc une horrible sucrerie ! La Venise de M. Maurice Bompard n'est heureusement plus la Venise de tout le monde ; elle est ici curieuse et personnelle comme sa Hollande colorée, aux belles eaux transparentes et frisotantes. Comment M. Broudelle, qui a fait ces très beaux portraits de Mme E. G. et de Mme J. de C., a-t-il pu faire celui de Mme B. absolument en faïence ? On se fatigue assez vite des mondanités crânes de M. Bunny et des Léda de Albert. Fourier. Je leur préfère les jolis jeux de lumière à la Renoir, dont M. Frieseke irise ses Femmes au soleil. J'apprécie la franchise de la gracieuse Liseuse et de la Fenêtre de M. Hubbard. Les tableaux de genre de M. Paul-Albert Launay m'ont rappelé, je ne sais pourquoi, les peintures 1830 de M. Charles
consiste à s'abrutir d'absinthe ! Que la Buanderie de M. Lynch est donc une horrible sucrerie ! La Venise de M. Maurice Bompard n'est heureusement plus la Venise de tout le monde ; elle est ici curieuse et personnelle comme sa Hollande colorée, aux belles eaux transparentes et frisotantes. Comment M. Broudelle, qui a fait ces très beaux portraits de Mme E. G. et de Mme J. de C., a-t-il pu faire celui de Mme B. absolument en faïence ? On se fatigue assez vite des mondanités crânes de M. Bunny et des Léda de Albert. Fourier. Je leur préfère les jolis jeux de lumière à la Renoir, dont M. Frieseke irise ses Femmes au soleil. J'apprécie la franchise de la gracieuse Liseuse et de la Fenêtre de M. Hubbard. Les tableaux de genre de M. Paul-Albert Launay m'ont rappelé, je ne sais pourquoi, les peintures 1830 de M. Charles Guérin. Les Fleurs sont préférables parce que plus naturelles. Quant à M. Jean-Pierre Laurens, ses intérieurs sont d'une charmante sobriété et son Portrait d'enfant, un peu effaré de se voir couvert de fourrures comme le petit ours qu'il tient à la main, est tout à fait réussi. M. Richir excelle dans les portraits de fillettes drôlettes. M. Lionnel Walden nous montre un Soir d'été qui n'apparente un peu trop à la manière de M. Chabas. De très belles fleurs de M. Woog et des scènes espagnoles, variées, puissantes et grouillantes de M. Henri Zo, qui a décidément grand tort de s'essayer au portrait. Comme sculpture, des bustes très vivants de M. Bernstamm, notamment celui de Blériot. De très curieux animaux de M. Waldmann et un groupe d'ivoire superbe de M. Théodore Rivière. Monogrammes Le monogramme qui eut dans les âges lointains un rôle quasi officiel, est devenu, à notre époque, un objet de fantaisie et de luxe. Il sert surtout à orner papier à lettres, cartes d'invitation ou menus. Ce n'est plus un symbole. Ce n'est pas aux lecteurs de l'Univers que je rappellerai le monogramme du Christ, le christoon, dont la forme un peu diversifiée, dans les premiers siècles
dans les portraits de fillettes drôlettes. M. Lionnel Walden nous montre un Soir d'été qui n'apparente un peu trop à la manière de M. Chabas. De très belles fleurs de M. Woog et des scènes espagnoles, variées, puissantes et grouillantes de M. Henri Zo, qui a décidément grand tort de s'essayer au portrait. Comme sculpture, des bustes très vivants de M. Bernstamm, notamment celui de Blériot. De très curieux animaux de M. Waldmann et un groupe d'ivoire superbe de M. Théodore Rivière. Monogrammes Le monogramme qui eut dans les âges lointains un rôle quasi officiel, est devenu, à notre époque, un objet de fantaisie et de luxe. Il sert surtout à orner papier à lettres, cartes d'invitation ou menus. Ce n'est plus un symbole. Ce n'est pas aux lecteurs de l'Univers que je rappellerai le monogramme du Christ, le christoon, dont la forme un peu diversifiée, dans les premiers siècles de notre ère, aida à dater les inscriptions, base première et matérielle de notre histoire. Ils savent ainsi que ce chrisme fut en usage dans les actes de la chancellerie romaine et même en Espagne, pour les diplômes solennels, jusqu'à la fin du moyen âge. Le monogramme fut d'une utilité formidable pour les rois de l'époque mérovingienne qui ne savaient pas signer leur nom. Cette signature était constituée par un monogramme que dessinait un scribe. Et si les rois ne savaient guère écrire, les seigneurs ne savaient pas du tout; aussi les actes du moyen âge portent-ils de nombreux monogrammes. Cela, s'appelait alors : caractère. Celui de Charlemagne a été souvent reproduit; il comprenait toutes les lettres de son nom, KAROLUS, disposées en croix: un losange central représentait l'A et l'O — un O peu arrondi — et contenait un U grec sous la forme Y; chacun des angles était accoté à l'extérieur des lettres K, R, L, S. Ce ne fut guère qu'au commencement du XIVe siècle que la chancellerie royale de France, abandonna le monogramme du roi dans les actes officiels. Quelques artistes ont trouvé plus élégant de signer d'un monogramme que d'aligner toutes les lettres de leur
formidable pour les rois de l'époque mérovingienne qui ne savaient pas signer leur nom. Cette signature était constituée par un monogramme que dessinait un scribe. Et si les rois ne savaient guère écrire, les seigneurs ne savaient pas du tout; aussi les actes du moyen âge portent-ils de nombreux monogrammes. Cela, s'appelait alors : caractère. Celui de Charlemagne a été souvent reproduit; il comprenait toutes les lettres de son nom, KAROLUS, disposées en croix: un losange central représentait l'A et l'O — un O peu arrondi — et contenait un U grec sous la forme Y; chacun des angles était accoté à l'extérieur des lettres K, R, L, S. Ce ne fut guère qu'au commencement du XIVe siècle que la chancellerie royale de France, abandonna le monogramme du roi dans les actes officiels. Quelques artistes ont trouvé plus élégant de signer d'un monogramme que d'aligner toutes les lettres de leur nom et c'est sans doute ce qui a inspiré à M. Devambez, l'éditeur artiste par excellence, l'idée de demander à M. Eugène Belville, un recueil de croquis où sont réunies plus de deux cents combinaisons de deux lettres. Ce qui fait le charme de ce recueil, c'est la variété, la facilité, l'inattendu et l'élégance du monogramme. La clarté est encore une qualité très appréciable. La plupart de ces sigles se lisent à première vue, quelques-uns demandent un peu de recherche, mais, comme le dit l'auteur dans un avant-propos très spirituel, « ce qui importe avant tout dans le monogramme, c'est le charme de l'arabesque, dont la lettre n'est que l'élément. » M. Belville a pris habituellement pour thème, le caractère graphique, de préférence au caractère d'implosion. C'est à bon droit, car le premier se prête avec plus de souplesse aux arrangements fantaisistes, sans déformation excessive. Il a pris soin aussi de proscrire l'emploi des minuscules, tout-à-fait hors de saison, puisqu'il s'agit d'initiales. L'auteur estime avec raison que son volume ne servira pas seulement à l'agrément des curieux de jeux de lignes, mais qu'il sera utile pour certains médecins qui pourront y trouver la clé de combinaisons et d'emplois divers. Et