jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
hydrosédimentaires et les aménagements structurants (barrages, endiguements, voies navigables, etc.) ou diffus (entretien, « chenalisation », etc.). Modèles d'habitat : réponses biologiques attendues à des modifications hydrologiques et/ou morphologiques Du tronçon à l'habitat aquatique, la question se pose de l'impact des modifications physiques sur la structure et la dynamique de l'habitat aquatique, la recherche de variables intégratives liant la morphologie à l'habitat à l'échelle des tronçons et des conséquences prévisibles sur les peuplements. Modèles de transfert : cheminement des polluants (nutriments et toxiques) du bassin à la rivière Les processus de transfert, le rôle des pratiques culturales, le rôle des structures physiques et végétales sont à analyser du bassin versant au milieu aquatique. Modèles de transformation et d'impact des toxiques À l'échelle du tronçon et d'un réseau, la connaissance du devenir et de l'impact des toxiques en fonction des conditions physiques et du complexe organique est nécessaire. Modèles d'auto-épuration : devenir des flux polluants À l'échelle du tronçon et d'un réseau hydrographique, la question se pose du devenir de la matière organique et des nutriments dans les milieux en fonction des conditions physiques (morphologie et hydrologie) processus d'évolution de la matière organique et des nutriments, relations sources-impacts. L'étendue des difficultés s'accroît lorsqu'il s'agit de tenir compte d'une part de la variabilité des réponses biologiques à un impact donné en fonction des conditions naturelles, d'autre part des interactions entre ces différents types d'impacts. Des « modèles de réponses fonctionnelles complexes » permettant d'évaluer l'importance relative des différents types d'impacts dans un contexte naturel donné sont donc à concevoir et établir. Le niveau de réduction optimal de chacune des causes reste une question importante pour restaurer le « bon état ». Aspects économiques et socio-économiques Des évaluations portant sur les coûts et/ou les bénéfices des actions à mener sont sollicitées par la directive dans au moins deux situations. Ce sont de telles évaluations qui permettent d'étaler les mesures dans le temps (ou exceptionnellement de déroger aux objectifs de la directive) et de justifier a posteriori les impossibilités d'atteindre les objectifs (révision des plans de gestion) en raison d'incidences négatives importantes pour les
s'accroît lorsqu'il s'agit de tenir compte d'une part de la variabilité des réponses biologiques à un impact donné en fonction des conditions naturelles, d'autre part des interactions entre ces différents types d'impacts. Des « modèles de réponses fonctionnelles complexes » permettant d'évaluer l'importance relative des différents types d'impacts dans un contexte naturel donné sont donc à concevoir et établir. Le niveau de réduction optimal de chacune des causes reste une question importante pour restaurer le « bon état ». Aspects économiques et socio-économiques Des évaluations portant sur les coûts et/ou les bénéfices des actions à mener sont sollicitées par la directive dans au moins deux situations. Ce sont de telles évaluations qui permettent d'étaler les mesures dans le temps (ou exceptionnellement de déroger aux objectifs de la directive) et de justifier a posteriori les impossibilités d'atteindre les objectifs (révision des plans de gestion) en raison d'incidences négatives importantes pour les « activités humaines de développement durable » que représenteraient les efforts nécessaires, ou du coût disproportionné des mesures, ou parce que les bénéfices sociaux et environnementaux de ces objectifs apparaîtraient inférieurs aux bénéfices pour la santé humaine de mettre en place une tarification incitative à l'efficacité de l'utilisation de la ressource ou d'y déroger en raison d'effets sociaux, environnementaux ou économiques de la récupération des coûts. Les questions qui se posent sont de nature méthodologiques et politiques, selon WATECO. Comment quantifier l'efficacité des mesures prises ? Comment évaluer les résultats des politiques et fixer les objectifs à atteindre ? Comment assurer le lien avec les autres politiques, nationales et communautaires ? Des questions socio-économiques s'ajoutent aux considérations précédemment décrites. Quelles sont les structures sociales agissantes qui génèrent les impacts ? Quelles sont les motivations des acteurs ? Quelle est la perception sociale des changements environnementaux ? Quelles sont les attentes des populations ? En termes de coût et d'acceptabilité, vaut-il mieux agir au niveau social (changer le comportement des acteurs) ou au niveau technique (ingénierie écologique) ? Pour changer un comportement, quel est le niveau d'action (local, national, européen ?...) et sur quels leviers agir (éducation, économie, réglementation par exemple)
ressource ou d'y déroger en raison d'effets sociaux, environnementaux ou économiques de la récupération des coûts. Les questions qui se posent sont de nature méthodologiques et politiques, selon WATECO. Comment quantifier l'efficacité des mesures prises ? Comment évaluer les résultats des politiques et fixer les objectifs à atteindre ? Comment assurer le lien avec les autres politiques, nationales et communautaires ? Des questions socio-économiques s'ajoutent aux considérations précédemment décrites. Quelles sont les structures sociales agissantes qui génèrent les impacts ? Quelles sont les motivations des acteurs ? Quelle est la perception sociale des changements environnementaux ? Quelles sont les attentes des populations ? En termes de coût et d'acceptabilité, vaut-il mieux agir au niveau social (changer le comportement des acteurs) ou au niveau technique (ingénierie écologique) ? Pour changer un comportement, quel est le niveau d'action (local, national, européen ?...) et sur quels leviers agir (éducation, économie, réglementation par exemple) ? Conclusion Dans tous les cas, s'impose la nécessité de quantifier l'ampleur des modifications d'origine anthropique par rapport à la variabilité naturelle, de spatialiser les problèmes à l'échelle nationale, de prévoir leur évolution à 15 ans au moins, d'aboutir à des modèles prospectifs opérationnels, de rechercher selon les attendus de la directive des solutions à la source, c'est-à-dire au niveau des comportements des acteurs sociaux. Les éléments nécessaires à l'information-consultation du public et des utilisateurs n'ont pas été abordés. Leur lien avec les questions présentées dans ce papier nécessite des investigations approfondies pour assurer cohérence et appropriation collective progressive par tous les acteurs. Bibliographie [1] FONTAINE N., GLAVANY J. " Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau JO L 327 du 22/12/2000, 72 p. [2] CEMAGREF. " État écologique Séminaire interne. Editions CEMAGREF, Antony, 2001. Actes à paraître. [3] WASSON J.G., CHANDERSIS A., PELLA H., SOUCHON Y. " Définition des hydro-écorégions françaises. Méthodologie de détermination des conditions de référence au sens de la directive cadre pour la gestion des eaux. Phase I CEMAGREF Lyon Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement, 2001,
la directive des solutions à la source, c'est-à-dire au niveau des comportements des acteurs sociaux. Les éléments nécessaires à l'information-consultation du public et des utilisateurs n'ont pas été abordés. Leur lien avec les questions présentées dans ce papier nécessite des investigations approfondies pour assurer cohérence et appropriation collective progressive par tous les acteurs. Bibliographie [1] FONTAINE N., GLAVANY J. " Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau JO L 327 du 22/12/2000, 72 p. [2] CEMAGREF. " État écologique Séminaire interne. Editions CEMAGREF, Antony, 2001. Actes à paraître. [3] WASSON J.G., CHANDERSIS A., PELLA H., SOUCHON Y. " Définition des hydro-écorégions françaises. Méthodologie de détermination des conditions de référence au sens de la directive cadre pour la gestion des eaux. Phase I CEMAGREF Lyon Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement, 2001, 35 p.+ annexes. [4] FONTAINE N., NEYTS-UYTTERBROECK A. " Décision N° 2455/2001 /CE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2001 établissant la liste des substances prioritaires dans le domaine de l'eau et modifiant la directive 2000/60/CE JO L 331 du 15/12/2001, 5 p. [5] BALLAND P., HUET P., LAURENT J.L., LUMMAUX J.C., MARTIN X., SCHLICH R. " Rapport sur les observatoires pour l'Environnement ". Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement, ministère de la Recherche, 27 décembre 2001, 103 p. [6] Anonyme. " Contribution à la présentation de la directive cadre au comité de bassin Agence de l'eau Seine-Normandie, 26 avril 2001, 45 p. + annexes. [7] Anonyme. " How to make economics operationnal for the Water Framework Directive ? " Preparation of the guidance document. Summary of activities of the WATECO working group. Informal meeting of the EU Water Directors. Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement, European Commission DG Environment, Gent 8 et 9 November 2001, p 27. Quelques questions soulevées par la directive cadre européenne sur l'eau La directive du 23 octobre 2000 établit un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. Elle est entrée en vigueur le 22
P., LAURENT J.L., LUMMAUX J.C., MARTIN X., SCHLICH R. " Rapport sur les observatoires pour l'Environnement ". Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement, ministère de la Recherche, 27 décembre 2001, 103 p. [6] Anonyme. " Contribution à la présentation de la directive cadre au comité de bassin Agence de l'eau Seine-Normandie, 26 avril 2001, 45 p. + annexes. [7] Anonyme. " How to make economics operationnal for the Water Framework Directive ? " Preparation of the guidance document. Summary of activities of the WATECO working group. Informal meeting of the EU Water Directors. Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement, European Commission DG Environment, Gent 8 et 9 November 2001, p 27. Quelques questions soulevées par la directive cadre européenne sur l'eau La directive du 23 octobre 2000 établit un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. Elle est entrée en vigueur le 22 décembre 2000 sous l'intitulé « directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil ». L'objectif de l'Union européenne est d'obtenir en 15 ans, sur la totalité de son territoire, un bon état chimique et écologique des eaux de surface, des eaux souterraines et des eaux côtières. Toute dérogation à ce principe est à justifier par une impossibilité technique ou économique. Cette communication est centrée sur les eaux de surface continentales. Un diagnostic systématique de l'état des milieux est indispensable et est à la base de la conception d'un réseau de suivi et de la restauration des milieux qui n'atteignent pas le « bon état ». Les besoins opérationnels sont des méthodes pour le diagnostic (typologie, bio-indicateurs, indicateurs et paramètres de suivi,...) et des modèles « prévisionnels » pour choisir les actions prioritaires de restauration. Les approches économiques interviennent au cours des processus de diagnostic et de restauration, pour éclairer les choix. Les grandes questions scientifiques et techniques qui se posent sont mises en évidence, en regard des groupes de connaissances qu'il convient de mobiliser. CIFEC INFO 2243 GÉNÉRATEUR CIFEC d'UV Désinfection des eaux potables, industrielles, usées, de piscine. Destruction des pesticides et chloramines. abattement sans réactif, permettant la conformité aux
principe est à justifier par une impossibilité technique ou économique. Cette communication est centrée sur les eaux de surface continentales. Un diagnostic systématique de l'état des milieux est indispensable et est à la base de la conception d'un réseau de suivi et de la restauration des milieux qui n'atteignent pas le « bon état ». Les besoins opérationnels sont des méthodes pour le diagnostic (typologie, bio-indicateurs, indicateurs et paramètres de suivi,...) et des modèles « prévisionnels » pour choisir les actions prioritaires de restauration. Les approches économiques interviennent au cours des processus de diagnostic et de restauration, pour éclairer les choix. Les grandes questions scientifiques et techniques qui se posent sont mises en évidence, en regard des groupes de connaissances qu'il convient de mobiliser. CIFEC INFO 2243 GÉNÉRATEUR CIFEC d'UV Désinfection des eaux potables, industrielles, usées, de piscine. Destruction des pesticides et chloramines. abattement sans réactif, permettant la conformité aux normes de potabilité, lampe moyenne pression à spectre large et puissance élevée, contrôle en continu des émissions UV avec alarme seuil mini, nettoyage automatique avec fréquence de nettoyage programmable, maintenance réduite du fait du nombre réduit de lampe nécessaire, inactivation du Cryptosporidium et du Giardia, complémentaire au chlore, tube de quartz dopé: pas de formation de nitrite partir des nitrates, CIFEC équipe la désinfection de plus de 20 000 communes françaises. Notice gratuite sur demande CIFEC N°2243 Préciser votre spécialité CIFEC, 12 bis rue du Cdt Pilot, F92200 Neuilly/Seine Tél: 33 (0)1 4640 4949, Fax: 33 (0)1 4640 0087, Email: info@cifec-sa.fr, Web: www.cifec-sa.fr La ville et son assainissement : principes et méthodes (Guide en préparation à l'usage des maîtres d'ouvrage et de leurs représentants) M P. BAYER H.BOUILLON2, Ph. BATTAGLIA3 1. Pourquoi un nouveau guide ? Dans le passé, la conception de l'assainissement urbain a fait l'objet de l'« Instruction technique relative aux réseaux d'assainissement des agglomérations » diffusée par la circulaire interministérielle n° 77.284/INT de 1977. Ce texte a vieilli et ne répond plus à la problématique actuelle de l'assainissement d'une part la décentralisation de 1982 a donné la pleine et entière responsabilité aux collectivités locales dans les domaines
quartz dopé: pas de formation de nitrite partir des nitrates, CIFEC équipe la désinfection de plus de 20 000 communes françaises. Notice gratuite sur demande CIFEC N°2243 Préciser votre spécialité CIFEC, 12 bis rue du Cdt Pilot, F92200 Neuilly/Seine Tél: 33 (0)1 4640 4949, Fax: 33 (0)1 4640 0087, Email: info@cifec-sa.fr, Web: www.cifec-sa.fr La ville et son assainissement : principes et méthodes (Guide en préparation à l'usage des maîtres d'ouvrage et de leurs représentants) M P. BAYER H.BOUILLON2, Ph. BATTAGLIA3 1. Pourquoi un nouveau guide ? Dans le passé, la conception de l'assainissement urbain a fait l'objet de l'« Instruction technique relative aux réseaux d'assainissement des agglomérations » diffusée par la circulaire interministérielle n° 77.284/INT de 1977. Ce texte a vieilli et ne répond plus à la problématique actuelle de l'assainissement d'une part la décentralisation de 1982 a donné la pleine et entière responsabilité aux collectivités locales dans les domaines de leurs compétences, dont l'assainissement, dans le cadre des lois et des règlements existants ; dans ce cadre l'instruction technique de 1977 n'est plus opposable aux collectivités locales et d'autre part, la conception technique a elle-même évolué fortement, du fait d'abord de la prise en compte d'un objectif de la préservation des milieux naturels qui sont les exutoires des systèmes d'assainissement, et du fait de l'abandon du principe antérieur d'évacuation intégrale à l'aval au profit du développement d'une limitation des écoulements pour mieux lutter contre les inondations dues à la saturation des réseaux d'assainissement pour évacuer l'ensemble des eaux de ruissellement. À la suite de la directive européenne du 21 mai 1991, relative aux « Eaux résiduaires urbaines », la loi sur l'eau de 1992 et ses textes réglementaires ont précisé les obligations des communes quant à l'organisation de l'assainissement et sa gestion. En particulier, les collectivités locales ont à délimiter les zones équipées en assainissement collectif ou destinées à l'être et celles qui sont équipées en assainissement non collectif. Il leur revient également de définir les secteurs où des précautions doivent être prises en matière de maîtrise du ruissellement, ainsi que ceux où il est nécessaire de prévoir l'installation
préservation des milieux naturels qui sont les exutoires des systèmes d'assainissement, et du fait de l'abandon du principe antérieur d'évacuation intégrale à l'aval au profit du développement d'une limitation des écoulements pour mieux lutter contre les inondations dues à la saturation des réseaux d'assainissement pour évacuer l'ensemble des eaux de ruissellement. À la suite de la directive européenne du 21 mai 1991, relative aux « Eaux résiduaires urbaines », la loi sur l'eau de 1992 et ses textes réglementaires ont précisé les obligations des communes quant à l'organisation de l'assainissement et sa gestion. En particulier, les collectivités locales ont à délimiter les zones équipées en assainissement collectif ou destinées à l'être et celles qui sont équipées en assainissement non collectif. Il leur revient également de définir les secteurs où des précautions doivent être prises en matière de maîtrise du ruissellement, ainsi que ceux où il est nécessaire de prévoir l'installation d'ouvrages de dépollution ou de stockage des effluents de temps de pluie. Compte tenu de ces dernières orientations, le MATE a voulu faire réaliser un guide qui fasse le point sur l'état de l'art dans le domaine de la conception de l'assainissement de la ville dans sa relation avec l'urbanisme et l'environnement. En effet, certaines catastrophes survenues lors de phénomènes pluvieux importants ont montré à quel point une urbanisation qui se développe indépendamment des systèmes d'assainissement à mettre en place notamment par temps de pluie pouvait aggraver les conséquences des inondations. Parallèlement, on s'aperçoit que les impacts des rejets de temps de pluie peuvent avoir un rôle prépondérant sur la dégradation de la qualité des milieux récepteurs, du fait d'ailleurs des progrès réalisés en matière de traitement des eaux usées de temps sec. La prise en compte de ces rejets de temps de pluie amène à rechercher toute solution qui permette d'éviter le mélange total des eaux pluviales avec les eaux résiduaires urbaines mais aussi à limiter autant que faire se peut leurs concentrations spatiales. L'utilisation des différentes méthodes qui permettent de satisfaire ces principes, parmi lesquels l'assainissement non collectif, les techniques alternatives à l'évacuation systématique du pluvial par les
et l'environnement. En effet, certaines catastrophes survenues lors de phénomènes pluvieux importants ont montré à quel point une urbanisation qui se développe indépendamment des systèmes d'assainissement à mettre en place notamment par temps de pluie pouvait aggraver les conséquences des inondations. Parallèlement, on s'aperçoit que les impacts des rejets de temps de pluie peuvent avoir un rôle prépondérant sur la dégradation de la qualité des milieux récepteurs, du fait d'ailleurs des progrès réalisés en matière de traitement des eaux usées de temps sec. La prise en compte de ces rejets de temps de pluie amène à rechercher toute solution qui permette d'éviter le mélange total des eaux pluviales avec les eaux résiduaires urbaines mais aussi à limiter autant que faire se peut leurs concentrations spatiales. L'utilisation des différentes méthodes qui permettent de satisfaire ces principes, parmi lesquels l'assainissement non collectif, les techniques alternatives à l'évacuation systématique du pluvial par les réseaux d'assainissement devrait nécessiter leur prise en compte dans les documents locaux d'urbanisme, dans les schémas directeurs d'assainissement ainsi que dans l'élaboration des projets d'aménagement et d'urbanisation. Il s'agit de favoriser une démarche qui intègre l'ensemble des composantes dans la relation de la ville avec l'assainissement des eaux résiduaires urbaines et les milieux récepteurs parfois saturés en quantité et en qualité au niveau de la protection des écosystèmes aquatiques ou de la ressource en eau. Ce guide s'adressera donc en priorité aux maîtres d'ouvrage ou à leurs représentants en précisant leurs responsabilités et leurs possibilités d'action. Il met en avant l'importance des études et notamment de la modélisation pérenne des systèmes d'assainissement. Il aborde notamment l'utilisation des données météorologiques, les différentes techniques d'évacuation des eaux par temps sec et par temps de pluie et en particulier les techniques alternatives, les nouveaux outils numériques de calcul et les exigences environnementales imposées récemment par la législation et la réglementation. Le Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU) a été chargé par le MATE de la coordination de ce travail. Le CERTU a réuni plusieurs spécialistes qui ont contribué à l'élaboration de ce projet de guide. Les
et les milieux récepteurs parfois saturés en quantité et en qualité au niveau de la protection des écosystèmes aquatiques ou de la ressource en eau. Ce guide s'adressera donc en priorité aux maîtres d'ouvrage ou à leurs représentants en précisant leurs responsabilités et leurs possibilités d'action. Il met en avant l'importance des études et notamment de la modélisation pérenne des systèmes d'assainissement. Il aborde notamment l'utilisation des données météorologiques, les différentes techniques d'évacuation des eaux par temps sec et par temps de pluie et en particulier les techniques alternatives, les nouveaux outils numériques de calcul et les exigences environnementales imposées récemment par la législation et la réglementation. Le Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU) a été chargé par le MATE de la coordination de ce travail. Le CERTU a réuni plusieurs spécialistes qui ont contribué à l'élaboration de ce projet de guide. Les principaux rédacteurs du projet de guide ont été assistés par des représentants de collectivités territoriales, du CEMAGREF et du MATE. Actuellement, le projet de guide est en voie de finalisation et sera alors soumis le premier semestre à des lecteurs extérieurs au groupe de travail (représentants à la maîtrise d'ouvrage, agences de l'eau...). Le guide qui doit paraître à la fin de l'année 2002, sous forme d'un CD-Rom, sera accompagné d'un résumé destiné aux maîtres d'ouvrage ou à leurs représentants en charge de la conception de l'assainissement. 2. Le nouveau guide Ce texte retrace brièvement l'historique des différents concepts qui ont présidé à l'organisation de l'assainissement des villes en montrant à chaque fois comment les limites du système ont rendu nécessaire une nouvelle approche d'abord, au XIXe siècle, l'approche hygiéniste, avec l'apparition du « tout à l'égout » qui assainit les villes, mais entraîne une détérioration de la qualité des cours d'eau qu'il faut combattre par l'épuration des eaux usées. Puis l'approche hydraulique avec l'adoption la plus large possible du système séparatif, mais les imperfections de celui-ci (inversions de branchements...) et la mise en évidence de la pollution véhiculée par les eaux de ruissellements ont attiré l'attention sur la médiocre