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février. Notre excellent ami, Henri Cosnier, qui se trouve en tête des candidats par le chiffre des suffrages obtenus a fait observer cette situation anormale à M. J.B. Morel et lui a indiqué qu'un supplément de délai de 15 jours lui paraissait absolument indispensable pour atteindre sûrement les électeurs du fin fond du Haut Oubangui-Chari et du territoire militaire du Tchad. M. J.-B. Morel s'est rendu aux judicieuses observations du député de l'Indre et a pris la mesure suivante, insérée au Journal Officiel du 25 novembre : Par arrêté en date du 24 novembre 1913, annulant l'arrêté du 13 octobre 1913, le ministre des colonies reporte au dimanche 1er mars 1914 la date du scrutin pour l'élection d'un délégué de l'Afrique équatoriale française au conseil supérieur des colonies, précédemment fixée au troisième dimanche de février 1914. M. VAN VOLLENHOFEN FERA L'INTERIM À HANOI Le ministère des colonies communique la note suivante : Le décret du 20 octobre 1911 fixant les pouvoirs du Gouverneur Général de l'Indochine décide, en son article 3, que le Gouverneur Général est assisté d'un Secrétaire Général du Gouvernement Général et que « sauf désignations spéciales, par un décret pris sur la proposition du Ministre des Colonies, le Secrétaire Général remplace par intérim le Gouverneur Général ». Le Conseil des Ministres a décidé que, pendant l'absence de M. Albert Sarraut, appelé en mission en France, et après le décès de M. Rolier, précédemment choisi, il n'y avait pas lieu de faire une nouvelle désignation spéciale et que, par application des principes posés par le décret précité, le Secrétaire Général assurerait l'expédition des affaires courantes, M. Albert Sarraut conservant d'ailleurs, à Paris, la haute direction administrative et scientifique, conformément à la circulaire du Ministre des Colonies du 20 juin 1913. Il serait cruel d'insister sur les décisions successives du Département. Nous nous contenterons seulement de faire observer qu'il était inutile de repousser, il y a deux mois, sans motif plausible puisqu'on le choisit aujourd'hui M. Van Vollenhoven comme gouverneur général de l'Indochine. En effet, le décret du 20 octobre 1911 avait aussi bien force de loi le 25
le Secrétaire Général remplace par intérim le Gouverneur Général ». Le Conseil des Ministres a décidé que, pendant l'absence de M. Albert Sarraut, appelé en mission en France, et après le décès de M. Rolier, précédemment choisi, il n'y avait pas lieu de faire une nouvelle désignation spéciale et que, par application des principes posés par le décret précité, le Secrétaire Général assurerait l'expédition des affaires courantes, M. Albert Sarraut conservant d'ailleurs, à Paris, la haute direction administrative et scientifique, conformément à la circulaire du Ministre des Colonies du 20 juin 1913. Il serait cruel d'insister sur les décisions successives du Département. Nous nous contenterons seulement de faire observer qu'il était inutile de repousser, il y a deux mois, sans motif plausible puisqu'on le choisit aujourd'hui M. Van Vollenhoven comme gouverneur général de l'Indochine. En effet, le décret du 20 octobre 1911 avait aussi bien force de loi le 25 octobre dernier, quand on envoyait M. Rodier à Hanoi, que le 22 novembre, lorsqu'on se l'est rappelé. Pour nous, qui avons les premiers préconisé cette solution, nous ne pouvons que nous féliciter de voir le ministre des Colonies veiller à l'exécution de décrets qui n'ont pas été abrogés. Nous nous réjouissons aussi de voir M. Van Vollenhoven, dont les rares qualités lui ont déjà valu une brillante carrière, occuper un des postes les plus importants et les plus délicats de notre administration coloniale. LA MEDJBA La question de la suppression de la medjba, que la Direction des finances tunisiennes, hier encore, n'osait prévoir que pour un lointain avenir, vient de l'arriver un pas décisif. La solution de ce justifiable problème paraît enfin à l'ordre. Cet impôt, établi à l'origine provisoire, il y a plus de cinquante ans, par un bey dont les finances se trouvaient en fort mauvaise posture, pèsait lourdement sur la classe indigène la moins aisée, il frappait tout Tunisien ayant atteint l'âge de puberté; mais en étaient exemptés les cadis, muftis, et les habitants des villes de Sousse, Sfax, Monastir, Kairouan et Tunis. Le bey s'était cru obligé, par politique, de ménager les habitants de ces cinq
réjouissons aussi de voir M. Van Vollenhoven, dont les rares qualités lui ont déjà valu une brillante carrière, occuper un des postes les plus importants et les plus délicats de notre administration coloniale. LA MEDJBA La question de la suppression de la medjba, que la Direction des finances tunisiennes, hier encore, n'osait prévoir que pour un lointain avenir, vient de l'arriver un pas décisif. La solution de ce justifiable problème paraît enfin à l'ordre. Cet impôt, établi à l'origine provisoire, il y a plus de cinquante ans, par un bey dont les finances se trouvaient en fort mauvaise posture, pèsait lourdement sur la classe indigène la moins aisée, il frappait tout Tunisien ayant atteint l'âge de puberté; mais en étaient exemptés les cadis, muftis, et les habitants des villes de Sousse, Sfax, Monastir, Kairouan et Tunis. Le bey s'était cru obligé, par politique, de ménager les habitants de ces cinq cités. Par contre, de malheureux gens qui gagnaient à peine 150 ou 200 francs par année, devaient verser la somme énorme de 250 à 300 francs d'impôt direct. Trop heureux quand la rapacité des cheiks et des caïds ne les obligeait pas à payer plusieurs fois leur contribution. Depuis l'occupation française, la diminution de la medjba fut la préoccupation constante de la Résidence. Réduite plusieurs fois, elle avait été fixée à 18 fr. en 1911. Cette année, l'administration demandait son abaissement à 10 francs, lorsque le 11 novembre dernier, en séance publique de la Section française de la Conférence Consultative, le doyen d'âge, M. de Carnières, d'accord avec tous ses collègues, sans aucune exception, donna lecture de la déclaration suivante : « Dans un intérêt supérieur et patriotique et en vue de donner à la France sa libre politique d'action en Tunisie, les membres de la section française de la Conférence Consultative déclarent à l'unanimité demander : 1° Que l'impôt de capitation dit medjba spécial aux indigènes tunisiens soit supprimé; 2° Qu'un impôt nouveau soit établi sur tous les éléments de la population tunisienne sans distinction entre les européens, les indigènes tunisiens ou étrangers, et sans exception. ancien ; 3°
française, la diminution de la medjba fut la préoccupation constante de la Résidence. Réduite plusieurs fois, elle avait été fixée à 18 fr. en 1911. Cette année, l'administration demandait son abaissement à 10 francs, lorsque le 11 novembre dernier, en séance publique de la Section française de la Conférence Consultative, le doyen d'âge, M. de Carnières, d'accord avec tous ses collègues, sans aucune exception, donna lecture de la déclaration suivante : « Dans un intérêt supérieur et patriotique et en vue de donner à la France sa libre politique d'action en Tunisie, les membres de la section française de la Conférence Consultative déclarent à l'unanimité demander : 1° Que l'impôt de capitation dit medjba spécial aux indigènes tunisiens soit supprimé; 2° Qu'un impôt nouveau soit établi sur tous les éléments de la population tunisienne sans distinction entre les européens, les indigènes tunisiens ou étrangers, et sans exception. ancien ; 3° Que le taux de cet impôt n’excède pas dix francs et qu’il ne puisse être accru par aucun accessoire, il la charge de la population (il ne paie pas présentement la medjba). » Quel est le sens de cette manifestation ? C’est bien en effet dans un intérêt supérieur et patriotique que les colons français se délient à accepter la charge supplémentaire qui résultera du complément de la medjba par un impôt personnel sur toute la population tunisienne, sans distinction de race et de religion. Depuis qu’elle occupe la Tripolitaine, l’Italie montre une intolérance qui a fini par indigner tous les Français de Tunisie. Ils sont résolus à ne souffrir aucune ingérence étrangère dans le gouvernement de la Régence et à ne pas laisser traiter en parias par des étrangers les indigènes tunisiens. En même temps qu’ils manifestent leur sollicitude pour les indigènes, les colons donnent une leçon au gouvernement français, qui souvent a écouté avec trop de complaisance les réclamations des autres gouvernements. Nous sommes chez nous en Tunisie tout aussi bien, peut-être même, que les Italiens en Lybie. Par protectorat, nous entendons un régime où les indigènes conservent leur statut, non un régime où les étrangers ont droit
patriotique que les colons français se délient à accepter la charge supplémentaire qui résultera du complément de la medjba par un impôt personnel sur toute la population tunisienne, sans distinction de race et de religion. Depuis qu’elle occupe la Tripolitaine, l’Italie montre une intolérance qui a fini par indigner tous les Français de Tunisie. Ils sont résolus à ne souffrir aucune ingérence étrangère dans le gouvernement de la Régence et à ne pas laisser traiter en parias par des étrangers les indigènes tunisiens. En même temps qu’ils manifestent leur sollicitude pour les indigènes, les colons donnent une leçon au gouvernement français, qui souvent a écouté avec trop de complaisance les réclamations des autres gouvernements. Nous sommes chez nous en Tunisie tout aussi bien, peut-être même, que les Italiens en Lybie. Par protectorat, nous entendons un régime où les indigènes conservent leur statut, non un régime où les étrangers ont droit d’intervention. Dans d’autres domaines que celui des finances, la Résidence aura à montrer qu’elle ne souffrira tolérer la création de privilèges au profit des étrangers : Soutenue par la colonie française, qui donne aujourd’hui un bel exemple d’union patriotique et d’oubli de ses divisions intestines, elle saura défendre les intérêts de nos protégés. Cet acte des colons, qui, sans hésitation, sacrifient leurs dissentiments et même leurs intérêts particuliers à l’intérêt général, ne peut que réjouir leurs amis. Il remarque en outre l’entrée dans une voie féconde : la réforme du système financier de la Tunisie. On a trop oublié jusqu’ici que l’égalité devant l’impôt est la condition primordiale de l'union entre les habitants d’un même pays. Sans s’arrêter au rêve d’une fusion des races, qui d’ailleurs ne pourra être que l’œuvre des siècles, est-il donc si chimérique de tenter de constituer sur le sol africain, avec les éléments hétérogènes qui s’y trouvent réunis, une société où, par suite de la communauté des intérêts, le nombre des frères et des aspirations communes irait en s’agrandissant progressivement ? M. LE BEAU. ET L'ETAT CHIVERNY Les douanes et les fraudes au Maroc M. Bignon, député, avait demandé au Ministre des Affaires étrangères :
de nos protégés. Cet acte des colons, qui, sans hésitation, sacrifient leurs dissentiments et même leurs intérêts particuliers à l’intérêt général, ne peut que réjouir leurs amis. Il remarque en outre l’entrée dans une voie féconde : la réforme du système financier de la Tunisie. On a trop oublié jusqu’ici que l’égalité devant l’impôt est la condition primordiale de l'union entre les habitants d’un même pays. Sans s’arrêter au rêve d’une fusion des races, qui d’ailleurs ne pourra être que l’œuvre des siècles, est-il donc si chimérique de tenter de constituer sur le sol africain, avec les éléments hétérogènes qui s’y trouvent réunis, une société où, par suite de la communauté des intérêts, le nombre des frères et des aspirations communes irait en s’agrandissant progressivement ? M. LE BEAU. ET L'ETAT CHIVERNY Les douanes et les fraudes au Maroc M. Bignon, député, avait demandé au Ministre des Affaires étrangères : 1° si le service des douanes du Maroc a son organisation propre ; 2° quelles mesures il compte prendre pour parer à toutes les fraudes douanières dans ce pays de protectorat. Le Ministre a répondu : « L’organisation du service des douanes au Maroc résulte d’accords intervenus avec le Gouvernement chérifien en 1901 et 1902 pour les douanes de la frontière d’Algérie, en 1904, 1907 et 1910, pour les douanes maritimes. En vertu des accords de 1901 et 1902, des postes de douanes, composés d’un personnel indigène encadré par des agents français et surveillés par les autorités militaires, assurent la perception des droits, tant à l’entrée qu’à la sortie du Maroc oriental. Le produit de ces droits en vertu des mêmes accords a été affecté aux travaux d’utilité publique (travaux publics, voir l'assistance indigène, administration générale) ; il sera désormais porté en recettes au budget général du protectorat. « En ce qui concerne les douanes maritimes, les porteurs de titres de l'emprunt 1904 ont reçu pour attribution d’assurer l’recouvrement journalier dans chaque port des 65 p. 100 des recettes douanières annexées au gage de cet emprunt et perçues jusque-là sans contrôle par l’administration marocaine. En vertu d’un accord de 1907,
chérifien en 1901 et 1902 pour les douanes de la frontière d’Algérie, en 1904, 1907 et 1910, pour les douanes maritimes. En vertu des accords de 1901 et 1902, des postes de douanes, composés d’un personnel indigène encadré par des agents français et surveillés par les autorités militaires, assurent la perception des droits, tant à l’entrée qu’à la sortie du Maroc oriental. Le produit de ces droits en vertu des mêmes accords a été affecté aux travaux d’utilité publique (travaux publics, voir l'assistance indigène, administration générale) ; il sera désormais porté en recettes au budget général du protectorat. « En ce qui concerne les douanes maritimes, les porteurs de titres de l'emprunt 1904 ont reçu pour attribution d’assurer l’recouvrement journalier dans chaque port des 65 p. 100 des recettes douanières annexées au gage de cet emprunt et perçues jusque-là sans contrôle par l’administration marocaine. En vertu d’un accord de 1907, a été institué un contrôle des douanes, exercé par un personnel français et s’appliquant tant au fonctionnement général du service qu’à la perception de l’intégralité des droits. La convention franco-marocaine de 1910 a transformé le contrôle des douanes en une administration (contrôle de la dette), chargée d’assurer le fonctionnement des douanes maritimes, la perception des emprunts de 1904 et 1910, et le versement au Trésor français de l’annuité due au Gouvernement de la République pour le remboursement de ses dépenses militaires et navales arrêtées au 31 décembre 1909. L’excédent des recettes a été versé au Gouvernement marocain et, à dater du 30 mars 1912, au Gouvernement du protectorat. « Par exécution des dispositions de la convention franco-espagnole du 27 novembre 1912, le service des douanes à Larache et Tétouan a été remis aux autorités espagnoles. « Dans les autres ports le fonctionnement des douanes est assuré par un personnel français formé en majeure partie d’agents détachés des administrations métropolitaine, tunisienne et algérienne. Les services dans chaque port sont fréquemment inspectés par des agents de l’administration centrale. À part quelques tentatives de fraude constatées au Maroc comme en tous pays et qui sont sévèrement réprimées, il n’est pas signalé l’introduction de
douanes maritimes, la perception des emprunts de 1904 et 1910, et le versement au Trésor français de l’annuité due au Gouvernement de la République pour le remboursement de ses dépenses militaires et navales arrêtées au 31 décembre 1909. L’excédent des recettes a été versé au Gouvernement marocain et, à dater du 30 mars 1912, au Gouvernement du protectorat. « Par exécution des dispositions de la convention franco-espagnole du 27 novembre 1912, le service des douanes à Larache et Tétouan a été remis aux autorités espagnoles. « Dans les autres ports le fonctionnement des douanes est assuré par un personnel français formé en majeure partie d’agents détachés des administrations métropolitaine, tunisienne et algérienne. Les services dans chaque port sont fréquemment inspectés par des agents de l’administration centrale. À part quelques tentatives de fraude constatées au Maroc comme en tous pays et qui sont sévèrement réprimées, il n’est pas signalé l’introduction de marchandises échappant à la perception des droits. Les commerçants français ou étrangers, également intéressés à la répression de toute concurrence déloyale, n’ont présenté aucune plainte à ce sujet. » Les conscrits antillais Par question écrite en date du 11 novembre 1913, M. Paul Bignon, député, avait demandé au ministre de la Guerre lequel des éléments : 1° le nombre des inscrits dernièrement, incorporés : a) pour la Guadeloupe, b) pour la Martinique ; c) pour la Guyane, d. d) pour la Réunion ; 2° si ces jeunes gens sont tous incorporés en France et tous classés dans l'infanterie ou l'artillerie coloniale. Il a reçu, le 23 novembre, la réponse suivante: 1° Le nombre des appelés de la classe 1912 des vieilles colonies, incorporés, s’élève à : Guadeloupe : 677 Martinique 567 Guyane 60 Réunion (renseignements encore incomplets) 280 Total 1.503 2° À l’exception de 80 hommes environ de la Réunion, affectés aux corps des troupes stationnées à Madagascar, ces divers contingents sont incorporés dans Les régiments d'infanterie et d'artillerie coloniale stationnés dans la métropole. Les répétiteurs algériens et le repos hebdomadaire. Par question écrite en date du 20 novembre 1913, M. Cilloli, député, avait signalé au ministre de l'Instruction publique
la Guerre lequel des éléments : 1° le nombre des inscrits dernièrement, incorporés : a) pour la Guadeloupe, b) pour la Martinique ; c) pour la Guyane, d. d) pour la Réunion ; 2° si ces jeunes gens sont tous incorporés en France et tous classés dans l'infanterie ou l'artillerie coloniale. Il a reçu, le 23 novembre, la réponse suivante: 1° Le nombre des appelés de la classe 1912 des vieilles colonies, incorporés, s’élève à : Guadeloupe : 677 Martinique 567 Guyane 60 Réunion (renseignements encore incomplets) 280 Total 1.503 2° À l’exception de 80 hommes environ de la Réunion, affectés aux corps des troupes stationnées à Madagascar, ces divers contingents sont incorporés dans Les régiments d'infanterie et d'artillerie coloniale stationnés dans la métropole. Les répétiteurs algériens et le repos hebdomadaire. Par question écrite en date du 20 novembre 1913, M. Cilloli, député, avait signalé au ministre de l'Instruction publique que les répétiteurs de collèges d'Algérie ne bénéficient pas encore du repos hebdomadaire dont la plupart de leurs écoles de la métropole jouissent depuis longtemps, et lui demande à quelle époque il compte pouvoir étendre cette réforme. Le ministre lui a fait, le 25 novembre, la réponse suivante : Comme les Délégations financières jouissent de l'autonomie financière, il appartient aux Délégations financières de voter les crédits nécessaires pour que le repos hebdomadaire puisse être assuré aux répétiteurs d'école. Le ministre de l'Instruction publique ne peut qu'inviter le recteur à user de son influence pour qu'une solution intervienne dans un bref délai. DANS LES COLONIES ALGERIE La vie économique. La prochaine session de la Chambre d'agriculture d'Alger s'ouvrira le 4 décembre, à 9 heures du matin. En voici l'ordre du jour : 1° Lecture de correspondance et vœux; 2° Agriculture; Concours de petite culture en 1913; 3° Déstruction des vers blancs; 4° Incinération des chaumes; 5° Sélection des grains de semence. Cotonisation; 6° Constructions rurales; 7° Réponses à divers vœux; 8° Recherche d'eau de la commune; 9° Situation des centres d'instruction ou d'agrandissement. Douanes: 10° Commission des valeurs de douane; 11° Primeurs et oranges d'Espagne. Elevage: 12° Encouragement à l'élevage du
les Délégations financières jouissent de l'autonomie financière, il appartient aux Délégations financières de voter les crédits nécessaires pour que le repos hebdomadaire puisse être assuré aux répétiteurs d'école. Le ministre de l'Instruction publique ne peut qu'inviter le recteur à user de son influence pour qu'une solution intervienne dans un bref délai. DANS LES COLONIES ALGERIE La vie économique. La prochaine session de la Chambre d'agriculture d'Alger s'ouvrira le 4 décembre, à 9 heures du matin. En voici l'ordre du jour : 1° Lecture de correspondance et vœux; 2° Agriculture; Concours de petite culture en 1913; 3° Déstruction des vers blancs; 4° Incinération des chaumes; 5° Sélection des grains de semence. Cotonisation; 6° Constructions rurales; 7° Réponses à divers vœux; 8° Recherche d'eau de la commune; 9° Situation des centres d'instruction ou d'agrandissement. Douanes: 10° Commission des valeurs de douane; 11° Primeurs et oranges d'Espagne. Elevage: 12° Encouragement à l'élevage du cheval de guerre; 13° Race ovine. Circulation, Exportation et abattage des femelles; 14° Sérummisation des ovins. Foires et marchés: 15° Azelma mixte, création d'un marché au lieu dit Tala ben Alien; 16° M'zarga mixte, création d'un marché au lieu dit Agoun Gauldeau; 17° Ténès mixte, changement du jour de tenue du marché de Fromental. Incendies de forêts: 18° Incendies de forêts à Ts. Hydraulique agricole: 19° Achèvement du barrage de Oued-ed-Djir (Bou-Saâdine), Routes et chemins: 20° Mise en état de viabilité du chemin de grande communication n° 20. Transports: 21° Réponse à divers vœux relatifs aux chemins de fer; 22° Création d'un hangar et abreuvoir à la gare de Blida; 23° Création d'une ligne de chemin de fer à Trémélet; 24° Embarquement des primeurs. Transports publics: 25° Travaux à entreprendre, sur les fonds du troisième cupplement de la colonie voulant. Les événements et les hommes. Le commandant Meynier, qui vient d'être nommé commandant du territoire des Oasis à In-Salah, a quitté Alger le 25 novembre pour rejoindre son nouveau poste. Il succède au lieutenant-colonel Laperrine à qui l'on doit d'importants progrès réalisés dans la pacification du Sahara. Le commandant Meynier possède lui-même une expérience approfondie des choses sahariennes. On sait
du marché de Fromental. Incendies de forêts: 18° Incendies de forêts à Ts. Hydraulique agricole: 19° Achèvement du barrage de Oued-ed-Djir (Bou-Saâdine), Routes et chemins: 20° Mise en état de viabilité du chemin de grande communication n° 20. Transports: 21° Réponse à divers vœux relatifs aux chemins de fer; 22° Création d'un hangar et abreuvoir à la gare de Blida; 23° Création d'une ligne de chemin de fer à Trémélet; 24° Embarquement des primeurs. Transports publics: 25° Travaux à entreprendre, sur les fonds du troisième cupplement de la colonie voulant. Les événements et les hommes. Le commandant Meynier, qui vient d'être nommé commandant du territoire des Oasis à In-Salah, a quitté Alger le 25 novembre pour rejoindre son nouveau poste. Il succède au lieutenant-colonel Laperrine à qui l'on doit d'importants progrès réalisés dans la pacification du Sahara. Le commandant Meynier possède lui-même une expérience approfondie des choses sahariennes. On sait qu'il se distingua naguère au Soudan lors de l'affaire Vuilet-Chanoine. À l'occasion de la prise de possession de son poste, le commandant Meynier a l'intention d'accomplir la traversée complète du Sahara jusqu'à Tombouctou afin de prendre contact avec les commandants militaires de l'Afrique Occidentale Francaise. Cette expédition, par M. Jean Lefranc, rédacteur au Temps. Le 19 novembre est entré dans le port d'Oran le Cumberland, croiseur école d'aspirants de la marine anglaise, qui a pris son mouillage au nouveau bassin Sainte-Thérèse, récemment construit, afin de faciliter la descente à terre des aspirants. Des fêtes ont été organisées en l'honneur des officiers et des marins anglais. Le vendredi, il y eut gala au Municipal, offert par la Municipalité. Le samedi, match de football entre l'équipage et l'équipe sélectionnée du S.F.S.A. Le dimanche, grand match entre les officiers et le Gym Club Oranais. Au palais du Gouverneur général, a été offert, mardi, un déjeuner en l'honneur de l'amiral anglais Briggs et auquel assistaient le consul d'Angleterre, les autorités et le commandant du croiseur hollandais Heine-Régente. À l'issue du déjeuner, des toasts cordiaux ont été prononcés par M. Llullaud, l'amiral anglais et le commandant hollandais. Au cours de leurs conversations, les officiers anglais