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rue Vaneau, au droit des nos 59, 52 et 56. 8e arrondissement. Élargissement de la rue du Rocher (nos 16 à 22) 9e arrondissement. Prolongement du boulevard Haussmann (acquisition des ecoles 20, 22, 24, rue Taitbout). 7.000.000 10e arrondissement. Prolongement de l'avenue Ledru-Rollin. 3.407.000 15e arrondissement. Création d'une voie nouvelle Château-des-Rentiers-Tolbiac Prolongement de la rue du Moulin-des-Plains 14e arrondissement. Prolongement de la rue Bezout. 549.000 Aménagement de la rue Vercingétorix 248.000 15e arrondissement. Prolongement de la rue de Gambronne 1.815.000 Prolongement de la rue Balard 1.815.000 Création d'une artère et d'un débouché de la rue de Vaugirard (entre la rue d'Alan to Rue de l'Abbé-Groult). 626.000 16e arrondissement. Sélection de la rue de Chaillot 40 000 Travaux de bétonnage, de la rue Mozart sur la rue de la Pompe (opération élevée émotionnellement le Métropolitain) 1.218.000 Aménagement du quai d'Auteuil 1.946.000 17e arrondissement. Élargissement de la rue Guersant Élargissement du boulevard Bessières (angle rue de Clichy) Élargissement de la rue Pouchet, au droit des nos 26 et 28 18e arrondissement. Dédéblaiement de la rue Livingstone sur la rue d'Orsay Élargissement de la rue de La Chapelle 19e arrondissement. Prolongement de la rue Priestley Prolongement de la rue de Cambrai 20e arrondissement. Élargissement de la rue de Bagnolet Dégagement du vieux cimetière de Belleville En dehors des différentes opérations que nous venons de mentionner, le Service des Traités et acquisitions a eu à s'occuper de diverses autres expropriations intéressant le Service scolaire, la direction des Travaux et de la dictation des Affaires municipales. Les principales de ces opérations sont les suivantes : En 1909 : 1° Acquisition de l'immeuble, 41-43, rue Greneta, ayant entraîné une dépense totale de 1,248,000 francs en sus de la construction d'une école maternelle et l'alignement de la rue Greneta (Voir également tableau n° 3) ; 2° Expropriation de divers immeubles pour l'établissement, place une dépenne de la boucle terminale de la ligne métropolitaine n° 7 ayant entraîné une dépense de 1,125,000 francs. En 1910 : 1° Expropriation des immeubles, rue Brise-Miche, 5, et rue du Cloître-Saint-Denis, vue de la création d'un groupe scolaire ayant entraîné une dépense
Élargissement de la rue de Bagnolet Dégagement du vieux cimetière de Belleville En dehors des différentes opérations que nous venons de mentionner, le Service des Traités et acquisitions a eu à s'occuper de diverses autres expropriations intéressant le Service scolaire, la direction des Travaux et de la dictation des Affaires municipales. Les principales de ces opérations sont les suivantes : En 1909 : 1° Acquisition de l'immeuble, 41-43, rue Greneta, ayant entraîné une dépense totale de 1,248,000 francs en sus de la construction d'une école maternelle et l'alignement de la rue Greneta (Voir également tableau n° 3) ; 2° Expropriation de divers immeubles pour l'établissement, place une dépenne de la boucle terminale de la ligne métropolitaine n° 7 ayant entraîné une dépense de 1,125,000 francs. En 1910 : 1° Expropriation des immeubles, rue Brise-Miche, 5, et rue du Cloître-Saint-Denis, vue de la création d'un groupe scolaire ayant entraîné une dépense de 600,000 francs; 2° Acquisition d'un terrain, rue Baudin, 31-33, nécessaire à la création d'un groupe scolaire ayant occasionné une dépense de 175,000 francs ; 3° Expropriation d'une parcelle, rue de Vaugirard, 192-192 bis, en vue de l'agrandissement de l'école maternelle de la rue des Volontaires. Dépense, 77,200 francs; 4° Construction de deux immeules, rue Debelleyme, 24-26-28, en vue de la création des écoles projetées. Dépense, 630,000 francs. En 1911 : 1° Expropriation des immeubles, 21-23, avenue de Saint-Ouen, en vue de la création d'un groupe scolaire. Dépense, 1,040,000 francs; 2° Acquisition d'un terrain en vue de l'agrandissement du groupe scolaire de la rue de Ger. Dépense, 154,500 francs ; 3° Rénovation de l'immeuble, 213, rue Saint-Martin, en vue de l'agrandissement de la rue du Bourg-l'Abbé, Dépense, 370,000 francs ; 4° Acquisition d'un terrain en vue de l'agrandissement du dépôt de pavés de la rue Desnouettes Dépense, 370,000 francs; 5° Acquisition de l'hôtel de Sens, rue du Figuier. Dépense, 830,000 francs. La réalisation de ces opérations a permis d'assurer la sauvegarde d'un monument datant du XIVe siècle, présentant un grand intérêt architectural en ce sens qu'il est actuellement le plus ancien spécimen d'architecture subsistant dans la ville de Paris. Parmi
Construction de deux immeules, rue Debelleyme, 24-26-28, en vue de la création des écoles projetées. Dépense, 630,000 francs. En 1911 : 1° Expropriation des immeubles, 21-23, avenue de Saint-Ouen, en vue de la création d'un groupe scolaire. Dépense, 1,040,000 francs; 2° Acquisition d'un terrain en vue de l'agrandissement du groupe scolaire de la rue de Ger. Dépense, 154,500 francs ; 3° Rénovation de l'immeuble, 213, rue Saint-Martin, en vue de l'agrandissement de la rue du Bourg-l'Abbé, Dépense, 370,000 francs ; 4° Acquisition d'un terrain en vue de l'agrandissement du dépôt de pavés de la rue Desnouettes Dépense, 370,000 francs; 5° Acquisition de l'hôtel de Sens, rue du Figuier. Dépense, 830,000 francs. La réalisation de ces opérations a permis d'assurer la sauvegarde d'un monument datant du XIVe siècle, présentant un grand intérêt architectural en ce sens qu'il est actuellement le plus ancien spécimen d'architecture subsistant dans la ville de Paris. Parmi les affaires ci-dessus rapportées sont actuellement terminées; les délibérations du Conseil qui les ont autorisées ont donc reçu leur exécution. Parmi les affaires ayant fait l'objet de délibérations du Conseil au cours des années 1909, 1910 et 1911 et restant encore à solutionner, il y a lieu de citer celles ci-après : A - Transfert du Conservatoire des arts et métiers. Cette opération assez complète, qui doit être exécutée avec le concours financier de l'État, n'a pu être mise en œuvre plus tôt du fait de ce dernier, qui n'a pas eu à sa disposition les crédits nécessaires. Une nouvelle combinaison, approuvée par le Conseil municipal et par l'État, qui consiste à lier à cette affaire au dégagement de la rue Duphot, permet sans doute de terminer ces deux opérations, le crédit à demander au Parlement se trouvant ainsi très notablement diminué. B - Échange de terrains communaux provenant de l'ancienne Hôtel de Ville de Paris contre le séminaire de Saint-Nicolas-du-Chardonnet. La ville de Paris devait transférer dans cet ancien séminaire la caserne des pompiers de la rue de Poissy et l'État devait élever sur les terrains de l'État des bâtiments de la garde et le laboratoire du Ministère des
ci-après : A - Transfert du Conservatoire des arts et métiers. Cette opération assez complète, qui doit être exécutée avec le concours financier de l'État, n'a pu être mise en œuvre plus tôt du fait de ce dernier, qui n'a pas eu à sa disposition les crédits nécessaires. Une nouvelle combinaison, approuvée par le Conseil municipal et par l'État, qui consiste à lier à cette affaire au dégagement de la rue Duphot, permet sans doute de terminer ces deux opérations, le crédit à demander au Parlement se trouvant ainsi très notablement diminué. B - Échange de terrains communaux provenant de l'ancienne Hôtel de Ville de Paris contre le séminaire de Saint-Nicolas-du-Chardonnet. La ville de Paris devait transférer dans cet ancien séminaire la caserne des pompiers de la rue de Poissy et l'État devait élever sur les terrains de l'État des bâtiments de la garde et le laboratoire du Ministère des Finances. Les constructions projetées ne pouvaient être édifiées par l'État lorsqu'il n'avait pas reçu les crédits nécessaires. La Chambre des députés a voté favorablement et l'affaire est actuellement en instance devant le Sénat. Il y a tout lieu d'espérer une solution à la procédure parlementaire. C - Suppression de l'enceinte fortifiée de Paris et expropriation des terrains formant la zone militaire. Cette question, qui intéresse au plus haut point l'hygiène et le bien-être de Paris, que le Conseil municipal, à diverses reprises, a manifesté son désir de voir aboutir, a fait l'objet, de la part du service, d'études très approfondies qui ont permis d'établir un projet d'exposé des motifs documenté, un projet de convention qui peuvent servir de base aux négociations à venir. D - Modification de la loi du 3 mai 1841 et du décret du 26 mars 1852 relatifs aux expropriations. Le Gouvernement se préoccupe depuis longtemps des modifications à apporter à la loi du 3 mai 1841 dans le but de donner le droit aux administrations expropriantes d'acquérir dans certains cas, en sus des terrains strictement nécessaires à une opération déclarée d'utilité publique, des parties limitrophes, ce qui aurait pour résultat de permettre à ces administrations de
fortifiée de Paris et expropriation des terrains formant la zone militaire. Cette question, qui intéresse au plus haut point l'hygiène et le bien-être de Paris, que le Conseil municipal, à diverses reprises, a manifesté son désir de voir aboutir, a fait l'objet, de la part du service, d'études très approfondies qui ont permis d'établir un projet d'exposé des motifs documenté, un projet de convention qui peuvent servir de base aux négociations à venir. D - Modification de la loi du 3 mai 1841 et du décret du 26 mars 1852 relatifs aux expropriations. Le Gouvernement se préoccupe depuis longtemps des modifications à apporter à la loi du 3 mai 1841 dans le but de donner le droit aux administrations expropriantes d'acquérir dans certains cas, en sus des terrains strictement nécessaires à une opération déclarée d'utilité publique, des parties limitrophes, ce qui aurait pour résultat de permettre à ces administrations de profiter par la revente de ces terrains de la plus-value résultant des opérations. Une Commission interministérielle, nommée à cet effet en 1910 et au cours de laquelle a collaboré M. le chef du bureau des Traités et acquisitions a point les réformes qu'il y aurait lieu d'apporter au régime actuel des expropriations. D'autre part, et spécialement en ce qui concerne la ville de Paris, du décret du 26 mars 1852, un projet de modifications des emprises par les dispositions plus larges nécessitées pour réagir contre l'interprétation trop étroite donnée par la jurisprudence du Conseil d'État en cette matière, a été déposé sur le bureau de la Chambre des députés. Le projet révisé remanié par la Commission sénatoriale, d'accord avec l'Administration fiscale et voté par le Sénat, est actuellement en instance devant la Chambre des députés. Les affaires ci-dessus rapportées ne constituent d'ailleurs qu'un aperçu, très sommaire de toutes les questions qui ont été examinées par le bureau des Traités et acquisitions, dont le principal effort a porté sur la préparation et la mise en œuvre de toutes les opérations de voirie dotées sur l'emprunt de 900 millions. Pour résolu ce qui précède, des modifications importantes ont été apportées aux états
des expropriations. D'autre part, et spécialement en ce qui concerne la ville de Paris, du décret du 26 mars 1852, un projet de modifications des emprises par les dispositions plus larges nécessitées pour réagir contre l'interprétation trop étroite donnée par la jurisprudence du Conseil d'État en cette matière, a été déposé sur le bureau de la Chambre des députés. Le projet révisé remanié par la Commission sénatoriale, d'accord avec l'Administration fiscale et voté par le Sénat, est actuellement en instance devant la Chambre des députés. Les affaires ci-dessus rapportées ne constituent d'ailleurs qu'un aperçu, très sommaire de toutes les questions qui ont été examinées par le bureau des Traités et acquisitions, dont le principal effort a porté sur la préparation et la mise en œuvre de toutes les opérations de voirie dotées sur l'emprunt de 900 millions. Pour résolu ce qui précède, des modifications importantes ont été apportées aux états de situation, du Bureau central, du Bureau administratif et surtout du Bureau des Rentes, en raison de l'extension considérable du crédit affecté résultant de la remission de l'emprunt de 900 millions, ont dû être remaniés. Le décret de classification du tarif des droits de voirie, voté par le Conseil le 7 décembre 1908, a été modifié par un décret du 6 septembre 1911. Les dépenses effectuées dans les divers édifices municipaux en trois dernières années, ont entraîné une dépense de 1,176,000 francs; les travaux effectués dans les promenades ont coûté 4,079,190 francs (dont 4,500,000 francs pour le Champ-de-Mars). Parmi les crédits employés à l'élargissement, au prolongement de voies ou à l'ouverture de voies nouvelles, s'est élevé à 54 millions. Parmi les travaux, nous trouvons l'élargissement des rues Coquillière et de l'assistance, l'amélioration du boulevard Raspail, l'acquisition d'immeubles au boulevard Roquette concernant diverses Directions (groupe scolaire, Métropole) ont entraîné une dépense de 7,689,000 francs. Les travaux non interrompus ont été poursuivis en vue du règlement de la situation fortifiée. Enfin un projet de loi tendant à la modification de la loi du 3 mai 1841 sur la libellé des taxes et du décret du 26 mars 1852 est actuellement soumis aux
7 décembre 1908, a été modifié par un décret du 6 septembre 1911. Les dépenses effectuées dans les divers édifices municipaux en trois dernières années, ont entraîné une dépense de 1,176,000 francs; les travaux effectués dans les promenades ont coûté 4,079,190 francs (dont 4,500,000 francs pour le Champ-de-Mars). Parmi les crédits employés à l'élargissement, au prolongement de voies ou à l'ouverture de voies nouvelles, s'est élevé à 54 millions. Parmi les travaux, nous trouvons l'élargissement des rues Coquillière et de l'assistance, l'amélioration du boulevard Raspail, l'acquisition d'immeubles au boulevard Roquette concernant diverses Directions (groupe scolaire, Métropole) ont entraîné une dépense de 7,689,000 francs. Les travaux non interrompus ont été poursuivis en vue du règlement de la situation fortifiée. Enfin un projet de loi tendant à la modification de la loi du 3 mai 1841 sur la libellé des taxes et du décret du 26 mars 1852 est actuellement soumis aux commissions. EXTRÊME NOISETIÉ Nous abordons ici un ordre de choses singulièrement varié dont l'ensemble, l'abondance et l'infinie diversité font certainement des "Affaires municipales" la Direction la plus chargée de l'Hôtel de Ville. L'ensemble des services que regroupe la Direction des Affaires municipales, ont, pour répondre aux besoins les plus différents de la vie collective et des existences individuelles : hygiène générale, assistance, alimentation, éducation. L'action du Conseil s'est orientée dans le sens de tous ces besoins; et, où elle a obtenu les résultats les plus remarquables, c'est, sans doute, dans la réorganisation des moyens de transport dont le Conseil peut se montrer légitimement fier, a déjà produits de bons résultats. Nous avons consacré à la réorganisation des omnibus et des tramways une étude spéciale au chapitre II de la première partie de ce rapport. Les renseignements que l'on trouvera plus loin en seront le complément naturel. Toutefois, si importante qu'ait été cette réforme, elle ne doit pas se perdre de vue les multiples améliorations réalisées sur d'autres points qui, au fil des ans, ont pu apporter ce plus haut degré de bien-être à la population parisienne. Pour coordonner les données qui se rattachent à cette importante Direction, nous étudierons ce
de la vie collective et des existences individuelles : hygiène générale, assistance, alimentation, éducation. L'action du Conseil s'est orientée dans le sens de tous ces besoins; et, où elle a obtenu les résultats les plus remarquables, c'est, sans doute, dans la réorganisation des moyens de transport dont le Conseil peut se montrer légitimement fier, a déjà produits de bons résultats. Nous avons consacré à la réorganisation des omnibus et des tramways une étude spéciale au chapitre II de la première partie de ce rapport. Les renseignements que l'on trouvera plus loin en seront le complément naturel. Toutefois, si importante qu'ait été cette réforme, elle ne doit pas se perdre de vue les multiples améliorations réalisées sur d'autres points qui, au fil des ans, ont pu apporter ce plus haut degré de bien-être à la population parisienne. Pour coordonner les données qui se rattachent à cette importante Direction, nous étudierons ce qui a trait : 1° À l'hygiène générale de la population; 2° Aux études et réalisations relatives aux conditions de la vie quotidienne; 3° Au développement des œuvres d'assistance; 4° Aux encouragements aux beaux-arts; 5° À l'embellissement de Paris; 6° À l'amélioration des établissements relevant de la Direction des Affaires municipales et particulièrement de ceux destinés à assurer l'alimentation parisienne; 7° À la compression des transports et aux moyens d'éviter l'encombrement de la ville; Enfin une dernière rubrique sera consacrée à divers renseignements statistiques. HYGIÈNE GÉNÉRALE. Suite de la lecture de la loi du 15 février 1902 sur la santé publique, la Ville de Paris s'était réservé la création de services d'hygiène municipaux. En 1907, le Conseil avait une première réorganisation de ces services, réorganisation qui, en 1909, par celle des laboratoires. RÉORGANISATION des laboratoires d'hygiène (délibération du 13 juillet 1910; M. Lemarchand, rapporteur). Les anciens laboratoires ont été répartis entre le laboratoire central et le service de surveillance des eaux d'alimentation. Cette réorganisation est plus rationnelle, les attributions des services sont ainsi plus naturellement définies: notamment, c'est le même service qui exerce la surveillance des eaux depuis leur point de jaillissement jusqu'au robinet du consommateur. Le Conseil compléta cette
municipales et particulièrement de ceux destinés à assurer l'alimentation parisienne; 7° À la compression des transports et aux moyens d'éviter l'encombrement de la ville; Enfin une dernière rubrique sera consacrée à divers renseignements statistiques. HYGIÈNE GÉNÉRALE. Suite de la lecture de la loi du 15 février 1902 sur la santé publique, la Ville de Paris s'était réservé la création de services d'hygiène municipaux. En 1907, le Conseil avait une première réorganisation de ces services, réorganisation qui, en 1909, par celle des laboratoires. RÉORGANISATION des laboratoires d'hygiène (délibération du 13 juillet 1910; M. Lemarchand, rapporteur). Les anciens laboratoires ont été répartis entre le laboratoire central et le service de surveillance des eaux d'alimentation. Cette réorganisation est plus rationnelle, les attributions des services sont ainsi plus naturellement définies: notamment, c'est le même service qui exerce la surveillance des eaux depuis leur point de jaillissement jusqu'au robinet du consommateur. Le Conseil compléta cette réorganisation en fixant définitivement les bases des indemnités des agents des laboratoires, qui reçurent des améliorations de salaires (délibération du 13 novembre 1908, en cours d'exécution; M. Lemarchand, rapporteur). Le service d'hygiène sanitaire, ouvert en 1909, n'a été terminé qu'en 1911; c'est seulement à partir de cette époque que l'installation du musée, qui se poursuit normalement, a pu commencer. DÉSINFECTION (délibération du 12 juillet 1909; M. Delpech, rapporteur). Suite des travaux des stations d'étuve se trouvant dans un état de délabrement, le Conseil décida : 1° d'y effectuer des travaux de remise en état; 2° de procéder à la réfection et à l'agrandissement de la station des Hêcollets. Dans cette station ont été mises en pratique les nouvelles méthodes de désinfection au formol. L'inauguration en a eu lieu en juin 1911; les dépenses de construction et d'aménagement se sont élevées à 165,000 francs. Pour remplacer les voitures de désinfection fournies en location, il a été fait l'achat de voitures; les étuvistes furent pourvus aussi de costumes de rechange : la dépense a atteint 40,000 francs (délibération du 24 mai 1909). AMBULANCES. Le service des Ambulances prenant une extension constante: 5 automobiles principales, qui avaient déjà voté l'achat et la mise
du musée, qui se poursuit normalement, a pu commencer. DÉSINFECTION (délibération du 12 juillet 1909; M. Delpech, rapporteur). Suite des travaux des stations d'étuve se trouvant dans un état de délabrement, le Conseil décida : 1° d'y effectuer des travaux de remise en état; 2° de procéder à la réfection et à l'agrandissement de la station des Hêcollets. Dans cette station ont été mises en pratique les nouvelles méthodes de désinfection au formol. L'inauguration en a eu lieu en juin 1911; les dépenses de construction et d'aménagement se sont élevées à 165,000 francs. Pour remplacer les voitures de désinfection fournies en location, il a été fait l'achat de voitures; les étuvistes furent pourvus aussi de costumes de rechange : la dépense a atteint 40,000 francs (délibération du 24 mai 1909). AMBULANCES. Le service des Ambulances prenant une extension constante: 5 automobiles principales, qui avaient déjà voté l'achat et la mise en service de deux voitures d'ambulances, décida l'acquisition de nouvelles voitures hipprotages : deux de ces voitures furent construites en 1910 et 1911 (délibération du 24 mai 1909; M. Adrien Oudin, rapporteur). PISCINES (délibération du 10 avril 1911, en cours d'exécution; MM. Lemarchand et Jean Morin, rapporteurs). Le développement des piscines existantes et la création de nouvelles piscines ont fait l'objet des préoccupations constantes du Conseil Municipal. L'ouverture d'un bain-douche, le 30 juin 1909, s'est produite place Verlaine; un pavillon de bains-douche. Elles, l'amorce d'un projet d'ensemble comprenant bains-douches et piscines de douches mises en service reçurent, en 1910, 72.890 baies neuf premiers mois de 1911, 72,250. Aussi le Conseil municipal donna, le 10 avril 1911, l'installation de 20 nouvelles cabines; les travaux d'exécution. Rouvet, un pavillon de bains-douches. Très prochainement va s'ouvrir, rue Rouvet, un pavillon de bains-douches comptant 47 cabines, annexé à l'ancienne piscine qui fonctionne déjà. En outre, un projet consistant dans la couverture du bassin de natation de la dite piscine et son alimentation en eau chaude, de façon à ce qu'elle puisse fonctionner l'année prochaine, a été étudié sur la proposition de MM. Lajarrige et Dunne Seigneur. L'exécution de ce projet, entraînerait une dépense de