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sauvetage Prises. — Notification des décisions du Conseil des Prises aux autorités maritimes. — Vérification des liquidations soumises à l’approbation du Ministre. Naufrages. — Vérifications des liquidations de naufrages et d'épaves et comptabilités y relatives. Service Gens de mer. — Paiements à Paris, dans les départements et les colonies, des décomptes de solde des marins de l’État, ainsi que des salaires des marins du commerce versés à la Caisse des Gens de mer. — Liquidation des successions des marins, militaires et agents du Département de la Marine et des successions de toutes personnes mortes en mer à bord des bâtiments français. — Publication des sommes déposées à la Caisse des Gens de mer et non réclamées dans un délai de trois années. — Recherche des intéressés. Liquidation, concession et mise en paiement des rentes prévues pour les anciens agents du service général, par les articles 16 et 17 du Décret du 30 juin 1930. MM. LEVEL (M.), Chef du bureau. N... ., Sous-Chef de bureau. 4e BUREAU. — PENSIONS ET ALLOCATIONS SUR LA CAISSE DE PRÉVOYANCE. Constatation des droits à indemnité renouvelable, à pension d’infirmité, à pension de réversion, à secours annuel d’orphelin ou à secours viager d’ascendant. Détermination du taux d'invalidité des marins. Examen des mémoires de proposition ; communication au Conseil Supérieur de Santé de la Marine et à la Section des Finances du Conseil d’État. Concession et mise en paiement des diverses allocations. Revision des pensions d’invalidité en cas d’aggravation ou de diminution de la capacité de travail. Tenue du Grand Livre des Pensions viagères et des secours annuels et viagers servis par la Caisse de Prévoyance. Correspondance avec les comptables. Contentieux des pensions et allocations, préparation des mémoires en réponse. Concession de secours d’urgence et de secours pour perte d’effets aux victimes des naufrages et autres accidents de mer ou à leurs familles. Indemnités journalières : examen des cas litigieux et des recours formés contre les décisions de rejet prises par les administrateurs de l’Inscription maritime. Vérification des indemnités journalières et des secours concédés directement par l’Administration locale de l’Inscription maritime. Statistiques concernant la Caisse de
taux d'invalidité des marins. Examen des mémoires de proposition ; communication au Conseil Supérieur de Santé de la Marine et à la Section des Finances du Conseil d’État. Concession et mise en paiement des diverses allocations. Revision des pensions d’invalidité en cas d’aggravation ou de diminution de la capacité de travail. Tenue du Grand Livre des Pensions viagères et des secours annuels et viagers servis par la Caisse de Prévoyance. Correspondance avec les comptables. Contentieux des pensions et allocations, préparation des mémoires en réponse. Concession de secours d’urgence et de secours pour perte d’effets aux victimes des naufrages et autres accidents de mer ou à leurs familles. Indemnités journalières : examen des cas litigieux et des recours formés contre les décisions de rejet prises par les administrateurs de l’Inscription maritime. Vérification des indemnités journalières et des secours concédés directement par l’Administration locale de l’Inscription maritime. Statistiques concernant la Caisse de Prévoyance. Coordination de la législation sur la Caisse de Prévoyance des Marins avec la législation des accidents du travail à terre. MM. CORDON (F.-C.), Chef du bureau. LEFÈVRE, (Y), Sous-Chef de bureau. 5e BUREAU. — ASSURANCES SOCIALES DES MARINS DU COMMERCE. Établissement et modification des tarifs de responsabilité de la Caisse nationale de répartition. Règlementation concernant la liquidation, la concession et la mise en paiement des prestations en argent et en nature prévues au titre de l’assurance maladie et de l’assurance maternité. Contrôle général des dossiers de prestation. Liquidation, concession et mise en paiement des allocations et pensions pour invalidité. Coordination du régime spécial des marins du Commerce avec le régime général des assurances maladie, maternité et invalidité. N... ., Chef du bureau. N... ., Sous-Chef de bureau. TRÉSORERIE GÉNÉRALE DE L’ÉTABLISSEMENT DES INVALIDES DE LA MARINE. Place de Fontenoy, 3, Paris (7e). MM. LE GUÉLINEL (M.-P.), Trésorier général MARCHAND, Chef de comptabilité et fondé de pouvoir. PIRIOU, Caissier, 2e fondé de pouvoirs. CONSEILS, COMITÉS, COMMISSIONS. CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA MARINE. MM. Durand-Viel (G.-E.J.), Vice-Amiral, Vice-Président. Vindry (J.), Vice-Amiral, Membre. Chauvin (E.-A.), Vice-Amiral, Membre. Pirot (L.-A.), Vice-Amiral, Membre. Bréart de Boisanger (P.-M.-C.), Vice-Amiral, Membre. Robert (G.-A.-M.-J.), Vice-Amiral, Membre. Maquet (J.),
Caisse nationale de répartition. Règlementation concernant la liquidation, la concession et la mise en paiement des prestations en argent et en nature prévues au titre de l’assurance maladie et de l’assurance maternité. Contrôle général des dossiers de prestation. Liquidation, concession et mise en paiement des allocations et pensions pour invalidité. Coordination du régime spécial des marins du Commerce avec le régime général des assurances maladie, maternité et invalidité. N... ., Chef du bureau. N... ., Sous-Chef de bureau. TRÉSORERIE GÉNÉRALE DE L’ÉTABLISSEMENT DES INVALIDES DE LA MARINE. Place de Fontenoy, 3, Paris (7e). MM. LE GUÉLINEL (M.-P.), Trésorier général MARCHAND, Chef de comptabilité et fondé de pouvoir. PIRIOU, Caissier, 2e fondé de pouvoirs. CONSEILS, COMITÉS, COMMISSIONS. CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA MARINE. MM. Durand-Viel (G.-E.J.), Vice-Amiral, Vice-Président. Vindry (J.), Vice-Amiral, Membre. Chauvin (E.-A.), Vice-Amiral, Membre. Pirot (L.-A.), Vice-Amiral, Membre. Bréart de Boisanger (P.-M.-C.), Vice-Amiral, Membre. Robert (G.-A.-M.-J.), Vice-Amiral, Membre. Maquet (J.), Capitaine de vaisseau, Secrétaire. INSPECTIONS GÉNÉRALES DES FORCES MARITIMES. Inspection générale des forces maritimes du Nord. MM Chauvin (E.-A.), Vice-Amiral, Inspecteur général. Collin (F.-L.), Capitaine de frégate, Chef d'État-Major. Denis de Rivoyre (C.-R.-M.-C.), Capitaine de frégate, Sous-Chef d'État-Major. Leparmentier (M.-J.-L.), Lieutenant de vaisseau, Chef du Secrétariat. Inspection générale des forces maritimes de la Méditerranée. MM. Vindry (J.), Vice-Amiral, Inspecteur général, Martin (L.-F.-M.-A.), Capitaine de vaisseau, Chef d’État-Major. Fornier de Lachaux (M.-J.), Capitaine de frégate, Sous-Chef d'État-Major. Jouslin (L.-J.), Lieutenant de vaisseau, Aide de Camp, Chef du Secrétariat. INSPECTION GÉNÉRALE DES FABRICATIONS DE GUERRE À LA MOBILISATION. (Décret du 22 avril 1927, art. 64.) 13, rue de l’Université, Paris (VIIe). Tél. : Littré 53-95 et 53-96. MM. O’Neill, Contre-amiral, Inspecteur général. Cosme, Capitaine de frégate, adjoint. N... ., Lieutenant de vaisseau. INSPECTION GÉNÉRALE DES MACHINES. ( Inspection générale des machines, des Ateliers militaires de la Flotte et des Écoles de mécaniciens.) ( Décret du 22 avril 1927 et arrêté du 31 juillet 1930.) MM. Reckel, Ingénieur-Mécanicien général de 1re classe, Inspecteur général des machines Brandel (F.-R.-A. ), Ingénieur-Mécanicien Principal, Adjoint à l’Inspecteur général des Machines. INSPECTION DES COMBUSTIBLES ET DES LUBRIFIANTS. (Décret du 22 avril 1927 et arrêté du 31 juillet
maritimes de la Méditerranée. MM. Vindry (J.), Vice-Amiral, Inspecteur général, Martin (L.-F.-M.-A.), Capitaine de vaisseau, Chef d’État-Major. Fornier de Lachaux (M.-J.), Capitaine de frégate, Sous-Chef d'État-Major. Jouslin (L.-J.), Lieutenant de vaisseau, Aide de Camp, Chef du Secrétariat. INSPECTION GÉNÉRALE DES FABRICATIONS DE GUERRE À LA MOBILISATION. (Décret du 22 avril 1927, art. 64.) 13, rue de l’Université, Paris (VIIe). Tél. : Littré 53-95 et 53-96. MM. O’Neill, Contre-amiral, Inspecteur général. Cosme, Capitaine de frégate, adjoint. N... ., Lieutenant de vaisseau. INSPECTION GÉNÉRALE DES MACHINES. ( Inspection générale des machines, des Ateliers militaires de la Flotte et des Écoles de mécaniciens.) ( Décret du 22 avril 1927 et arrêté du 31 juillet 1930.) MM. Reckel, Ingénieur-Mécanicien général de 1re classe, Inspecteur général des machines Brandel (F.-R.-A. ), Ingénieur-Mécanicien Principal, Adjoint à l’Inspecteur général des Machines. INSPECTION DES COMBUSTIBLES ET DES LUBRIFIANTS. (Décret du 22 avril 1927 et arrêté du 31 juillet 1930.) 3, Avenue Octave-Gréard, Paris (VIIe). Tél. : Ségur 76-40 à 43. MM. Ozanne, Ingénieur-Mécanicien général de 2e classe, Inspecteur des combustibles et des lubrifiants. Tilly, Ingénieur-Mécanicien de 1re classe, adjoint à l’inspecteur. INSPECTION GÉNÉRALE DES CONSTRUCTIONS NAVALES. (GROUPE A.) 3, Avenue Octave-Gréard, Paris (VIIe). Tél. : Ségur 76-40 à 43. MM. Lelong, Ingénieur général de 1re classe du Génie maritime, Inspecteur général des Constructions navales. Renault, Ingénieur général de 2e classe du Génie maritime. Beausire, Ingénieur en chef de 1re classe du Génie maritime. Le Guélinel, Officier en chef d’administration des Directions de Travaux. (GROUPE B.) MM. Lelong, Ingénieur général de 1re classe du Génie maritime, Inspecteur général des Constructions navales. Hendlé, Ingénieur en chef de 1re classe du Génie maritime. Wetzel, Ingénieur en chef de 1re classe du Génie maritime. De Majo, Ingénieur en chef de 1re classe du Génie maritime. Lagrange, Officier d’administration de 1re classe des Directions de Travaux. Hélary, Ingénieur des Directions de Travaux de 1re classe des Constructions navales. Annuaire de la Marine. — 1932. INSPECTION GÉNÉRALE DES ÉTUDES ET EXPÉRIENCES DE L’ARTILLERIE NAVALE. (Décret du 17 juillet 1924.) 10, Rue Sextius-Michel, Paris (XVe). Tél. : Ségur 04-10, 04-11, 04-12, 04-13. MM. Ségui, Ingénieur
43. MM. Lelong, Ingénieur général de 1re classe du Génie maritime, Inspecteur général des Constructions navales. Renault, Ingénieur général de 2e classe du Génie maritime. Beausire, Ingénieur en chef de 1re classe du Génie maritime. Le Guélinel, Officier en chef d’administration des Directions de Travaux. (GROUPE B.) MM. Lelong, Ingénieur général de 1re classe du Génie maritime, Inspecteur général des Constructions navales. Hendlé, Ingénieur en chef de 1re classe du Génie maritime. Wetzel, Ingénieur en chef de 1re classe du Génie maritime. De Majo, Ingénieur en chef de 1re classe du Génie maritime. Lagrange, Officier d’administration de 1re classe des Directions de Travaux. Hélary, Ingénieur des Directions de Travaux de 1re classe des Constructions navales. Annuaire de la Marine. — 1932. INSPECTION GÉNÉRALE DES ÉTUDES ET EXPÉRIENCES DE L’ARTILLERIE NAVALE. (Décret du 17 juillet 1924.) 10, Rue Sextius-Michel, Paris (XVe). Tél. : Ségur 04-10, 04-11, 04-12, 04-13. MM. Ségui, Ingénieur général de 1re classe, Inspecteur général de l’Artillerie navale. Mayer, Ingénieur en chef de 1re classe, adjoint à l'Inspecteur général, secrétaire du Comité de rédaction du Mémorial de l’Artillerie française. Charbonnier, Ingénieur général de 1re classe de l’artillerie navale de la 2e section (réserve), Collaborateur scientifique. Petit, Ingénieur des Directions de Travaux de 1re classe. INSPECTION GÉNÉRALE DES SERVICES D’EXÉCUTION DE L’ARTILLERIE NAVALE. (Décret du 17 juillet 1924.) 10, Rue Sextius-Michel, Paris (XVe). Tél. : Ségur 04-10, 04-11, 04-12, 04-13. MM. Ségui, Ingénieur général de 1re classe, Inspecteur général de l'artillerie navale. Bourély, Ingénieur en chef de 1re classe, Directeur de l'École d'application d’artillerie navale, adjoint à l’Inspecteur général. INSPECTION GÉNÉRALE PERMANENTE DE L’HYDROGRAPHIE. (Décret du 12 mai 1923.) M. Vindry, Vice-Amiral, Inspecteur général permanent de l’hydrographie. INSPECTION GÉNÉRALE DE L’INTENDANCE MARITIME, (Décret du 22 avril 1927 et arrêté du 22 mars 1928.) 3, Avenue Octave-Gréard, Paris (VIIe). Tél. : Ségur 76-40 à 43. MM. Charet, Commissaire général de 1re classe, Conseiller d'État, Inspecteur général de l’Intendance maritime. Delaitre, Commissaire principal, adjoint à l’Inspecteur général. SERVICE TECHNIQUE DE L’INTENDANCE MARITIME. (Arrêtés ministériels des 16 janvier 1914 et 23 mars 1928.) 3, Avenue Octave-Gréard, Paris (VIIe). Tél. : Ségur 76-40 à
de Travaux de 1re classe. INSPECTION GÉNÉRALE DES SERVICES D’EXÉCUTION DE L’ARTILLERIE NAVALE. (Décret du 17 juillet 1924.) 10, Rue Sextius-Michel, Paris (XVe). Tél. : Ségur 04-10, 04-11, 04-12, 04-13. MM. Ségui, Ingénieur général de 1re classe, Inspecteur général de l'artillerie navale. Bourély, Ingénieur en chef de 1re classe, Directeur de l'École d'application d’artillerie navale, adjoint à l’Inspecteur général. INSPECTION GÉNÉRALE PERMANENTE DE L’HYDROGRAPHIE. (Décret du 12 mai 1923.) M. Vindry, Vice-Amiral, Inspecteur général permanent de l’hydrographie. INSPECTION GÉNÉRALE DE L’INTENDANCE MARITIME, (Décret du 22 avril 1927 et arrêté du 22 mars 1928.) 3, Avenue Octave-Gréard, Paris (VIIe). Tél. : Ségur 76-40 à 43. MM. Charet, Commissaire général de 1re classe, Conseiller d'État, Inspecteur général de l’Intendance maritime. Delaitre, Commissaire principal, adjoint à l’Inspecteur général. SERVICE TECHNIQUE DE L’INTENDANCE MARITIME. (Arrêtés ministériels des 16 janvier 1914 et 23 mars 1928.) 3, Avenue Octave-Gréard, Paris (VIIe). Tél. : Ségur 76-40 à 43. MM. Fayal, Commissaire en Chef de 1re classe, Chef du Service technique de l’Intendance maritime. Pringault, Commissaire principal. Thobois, Expert principal de l’Habillement. Le Bihanic, Expert principal en cuirs et cordonnerie. INSPECTION GÉNÉRALE DU SERVICE DE SANTÉ. (Arrêté du 22 octobre 1920.) MM. Defressine, Médecin général de 1re classe, Inspecteur général du Service de santé. Bideau, Médecin principal, Secrétaire. INSPECTION D’HYGIÈNE ET D’ÉPIDÉMIOLOGIE. (Arrêté du 22 octobre 1929.) M. Autric, Médecin général de 1re classe, Inspecteur des Services d’Hygiène et d’Épidémiologie. INSPECTION GÉNÉRALE DES TRAVAUX MARITIMES. (Ordonnance du 21 mai 1814 et décret du 21 août 1919 Décret du 22 avril 1927. Arrêté du 12 septembre 1929.) M. Combarnous (L.-P.-A.), Ingénieur général de 1re classe, Inspecteur général des Travaux Maritimes. COMITÉ TECHNIQUE DE LA MARINE. 3, Avenue Octave-Gréard, Paris (VIIe). Tél. : Ségur 76-40 à 43. MM. Morris, Vice-amiral, 1er Sous-Chef d’État-Major général, Président. Drujon, Contre-Amiral, Vice-Président, adjoint au Président. O’Neill, Contre-Amiral, Vice-Président. Benet, Contre-Amiral, Vice-Président. Jauch, Ingénieur-Mécanicien général de 1re classe. Jauffret, Ingénieur-Mécanicien général de 2e classe. MM. Barillon, Ingénieur général de 2e classe du Génie maritime. Cayol, Capitaine de vaisseau. Maquet, Capitaine de vaisseau. Andrade, Ingénieur en chef de 2e classe du Génie maritime. Mayer, Ingénieur en
Inspecteur général du Service de santé. Bideau, Médecin principal, Secrétaire. INSPECTION D’HYGIÈNE ET D’ÉPIDÉMIOLOGIE. (Arrêté du 22 octobre 1929.) M. Autric, Médecin général de 1re classe, Inspecteur des Services d’Hygiène et d’Épidémiologie. INSPECTION GÉNÉRALE DES TRAVAUX MARITIMES. (Ordonnance du 21 mai 1814 et décret du 21 août 1919 Décret du 22 avril 1927. Arrêté du 12 septembre 1929.) M. Combarnous (L.-P.-A.), Ingénieur général de 1re classe, Inspecteur général des Travaux Maritimes. COMITÉ TECHNIQUE DE LA MARINE. 3, Avenue Octave-Gréard, Paris (VIIe). Tél. : Ségur 76-40 à 43. MM. Morris, Vice-amiral, 1er Sous-Chef d’État-Major général, Président. Drujon, Contre-Amiral, Vice-Président, adjoint au Président. O’Neill, Contre-Amiral, Vice-Président. Benet, Contre-Amiral, Vice-Président. Jauch, Ingénieur-Mécanicien général de 1re classe. Jauffret, Ingénieur-Mécanicien général de 2e classe. MM. Barillon, Ingénieur général de 2e classe du Génie maritime. Cayol, Capitaine de vaisseau. Maquet, Capitaine de vaisseau. Andrade, Ingénieur en chef de 2e classe du Génie maritime. Mayer, Ingénieur en chef de 1re classe d’Artillerie navale. Gerbaud, Capitaine de frégate, Secrétaire. Bertin, Capitaine de Corvette, Secrétaire adjoint. COMMISSION PERMANENTE DES ESSAIS DES BÂTIMENTS DE LA FLOTTE, 3, avenue Octave-Gréard, Paris (VIIe). Tél. : Ségur 76-40 à 43. MM. Morris, Vice-Amiral, 1er Sous-Chef d’État-Major général. Président. Benet, Contre-Amiral, Vice-Président. Jauffret, Ingénieur-Mécanicien général de 2e classe. Cayol, Capitaine de vaisseau. Andrade, Ingénieur en chef de 2e classe du Génie maritime. Mayer, Ingénieur en chef de 1re classe de l’Artillerie navale. Boissan, Lieutenant de vaisseau, Secrétaire. COMMISSION SUPÉRIEURE DES NAUFRAGES. (Décisions ministérielles des 10 novembre 1909 et 17 janvier 1923.) MM. Benet, Contre-Amiral, Président. Cayol, Capitaine de vaisseau, Membre. Gerbaud, Capitaine de frégate, Membre. Boissan, Lieutenant de vaisseau. Membre et Rapporteur. INSPECTION GÉNÉRALE DE LA PROTECTION CONTRE LES GAZ DE COMBAT. (Inspection générale «Z».) 3, Avenue Octave-Gréard, Paris (VIIe), Tél. : Ségur 76-40 à 43. MM. Morris, Vice-Amiral, 1er Sous-Chef d'État-Major général, Inspecteur général «Z». Drujon, Contre-Amiral, Vice-Président du Comité Technique, adjoint à l’Inspecteur général «Z». Bertin, Capitaine de Corvette, Secrétaire de l’Inspection générale «Z». COMMISSION SUPÉRIEURE D’ÉTUDES ET EXPÉRIENCES CHIMIQUES ET DE PROTECTION CONTRE LES GAZ DE COMBAT. 3, Avenue Octave-Gréard, Paris (VIIe). Tel. : Ségur 76—40 à 43. MM. Morris, Vice-Amiral,
général de 2e classe. Cayol, Capitaine de vaisseau. Andrade, Ingénieur en chef de 2e classe du Génie maritime. Mayer, Ingénieur en chef de 1re classe de l’Artillerie navale. Boissan, Lieutenant de vaisseau, Secrétaire. COMMISSION SUPÉRIEURE DES NAUFRAGES. (Décisions ministérielles des 10 novembre 1909 et 17 janvier 1923.) MM. Benet, Contre-Amiral, Président. Cayol, Capitaine de vaisseau, Membre. Gerbaud, Capitaine de frégate, Membre. Boissan, Lieutenant de vaisseau. Membre et Rapporteur. INSPECTION GÉNÉRALE DE LA PROTECTION CONTRE LES GAZ DE COMBAT. (Inspection générale «Z».) 3, Avenue Octave-Gréard, Paris (VIIe), Tél. : Ségur 76-40 à 43. MM. Morris, Vice-Amiral, 1er Sous-Chef d'État-Major général, Inspecteur général «Z». Drujon, Contre-Amiral, Vice-Président du Comité Technique, adjoint à l’Inspecteur général «Z». Bertin, Capitaine de Corvette, Secrétaire de l’Inspection générale «Z». COMMISSION SUPÉRIEURE D’ÉTUDES ET EXPÉRIENCES CHIMIQUES ET DE PROTECTION CONTRE LES GAZ DE COMBAT. 3, Avenue Octave-Gréard, Paris (VIIe). Tel. : Ségur 76—40 à 43. MM. Morris, Vice-Amiral, 1er Sous-Chef d’État-Major général, Président. Drujon, Contre-Amiral, Vice-Président. Grimault, Capitaine de Vaisseau (E.M. G. R. S.), Membre. Cazamian, Médecin en Chef de 1re classe (I. G. S. S.), Membre. Candiotti, Médecin en chef de 1re classe (D. C. S. S.), Membre. Stiffel, Ingénieur en chef de 1re classe du Génie maritime (D. C. C. N.), Membre. Schluty, Pharmacien-chimiste en chef de 1re classe (L. C. C. A.), Membre. Gerbaud, Capitaine de frégate, Membre. Tardy, Ingénieur principal d’Artillerie navale (D. C. A. N.), Membre. Lamorte, Lieutenant de vaisseau (E. M. G. I.), Membre. Lecomte, Ingénieur de 1re classe d’Artillerie navale (L. C. A. N.), Membre. Bertin, Capitaine de Corvette, Secrétaire. COMMISSION PERMANENTE DE CONTRÔLE ET DE REVISION DU RÈGLEMENT D’ARMEMENT. (Décret du 15 juillet 1930 et arrêté du 24 septembre 1930.) 13, rue de l'Université, Paris (VIIe). Tél. : Littré 53—95 et 53-96. MM. Morris, Vice-Amiral, Président. O’Neill, Contre-Amiral, Vice-Président. Andrade, Ingénieur en chef de 2e classe du Génie maritime. Cayol, Capitaine de vaisseau. Maquet, Capitaine de vaisseau. Fayal, Commissaire en chef de 1re classe Marc, Ingénieur en chef de 2e classe de l’Artillerie navale. Candiotti, Médecin en chef de 1re classe. Tilly, Ingénieur-Mécanicien de 1re classe. Caumontat, Officier de 2e
maritime (D. C. C. N.), Membre. Schluty, Pharmacien-chimiste en chef de 1re classe (L. C. C. A.), Membre. Gerbaud, Capitaine de frégate, Membre. Tardy, Ingénieur principal d’Artillerie navale (D. C. A. N.), Membre. Lamorte, Lieutenant de vaisseau (E. M. G. I.), Membre. Lecomte, Ingénieur de 1re classe d’Artillerie navale (L. C. A. N.), Membre. Bertin, Capitaine de Corvette, Secrétaire. COMMISSION PERMANENTE DE CONTRÔLE ET DE REVISION DU RÈGLEMENT D’ARMEMENT. (Décret du 15 juillet 1930 et arrêté du 24 septembre 1930.) 13, rue de l'Université, Paris (VIIe). Tél. : Littré 53—95 et 53-96. MM. Morris, Vice-Amiral, Président. O’Neill, Contre-Amiral, Vice-Président. Andrade, Ingénieur en chef de 2e classe du Génie maritime. Cayol, Capitaine de vaisseau. Maquet, Capitaine de vaisseau. Fayal, Commissaire en chef de 1re classe Marc, Ingénieur en chef de 2e classe de l’Artillerie navale. Candiotti, Médecin en chef de 1re classe. Tilly, Ingénieur-Mécanicien de 1re classe. Caumontat, Officier de 2e classe des équipages de la Flotte, Secrétaire. COMITÉ D’EXAMEN DES COMPTES DES TRAVAUX DE LA MARINE. (Décret du 18 mars 1910.) MM. Milliès-Lacroix, Sénateur, Président. Daniélou, Député. Deloncle, Président de section au Conseil d’État. MM. Guybert de la Beausserie, Conseiller maître à la Cour des comptes. Douel, Inspecteur général des Finances. Vindry, Vice-Amiral, Président du Comité technique. Arnould, Contrôleur général de 1re classe, Directeur du Contrôle. Lelong, Inspecteur général des Constructions navales. Ségui, Inspecteur général de l’Artillerie navale. Charet, Inspecteur général de l’Intendance maritime Périer, Inspecteur général des Travaux maritimes. Souchier, Maître des requêtes au Conseil d’État, Membre adjoint. Giscard d’Estaing, Auditeur au Conseil d’État, Membre adjoint. Gouvy, Conseiller référendaire à la Cour des comptes, Membre adjoint. Hamelin, Auditeur à la Cour des Comptes, Membre adjoint. Haag, Contrôleur général de 2e classe de l’Administration de la Marine, Secrétaire-rapporteur. Capperon, Chef du bureau de la Comptabilité des matières, assistant aux séances du Comité. Grimaud, Officier d’administration de 1re classe des Directions de travaux, attaché au Secrétariat du Comité. COMMISSION CENTRALE DES MARCHÉS INDUSTRIELS. (Instruction générale sur les Marchés de la Marine.) MM. Lelong, Ingénieur général de 1re classe du Génie maritime, Inspecteur général des Constructions navales, Président. Jauch, Ingénieur-Mécanicien général de