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la Marine. Cercles d’officiers. Cercles-mess d'officiers-mariniers et foyers de marins. Sports. — Expédition des affaires qui ne rentrent dans les attributions d'aucun bureau, centralisation de celles qui concernent plusieurs Directions. — Répartition de souscriptions. Distinctions honorifiques diverses. — Invitations ou représentations du Ministre. Demandes de prix et subventions des sociétés privées. _ Demandes de concours de la musique des Équipages de la flotte. Centralisation des propositions pour les palmes universitaires, le mérite agricole, les ordres coloniaux et les médailles d’honneur de l’éducation physique. BUREAU DU PERSONNEL DE L’ADMINISTRATION CENTRALE ET DU SERVICE INTERIEUR. (Cab. 3.) MM. BLADINIÈRES (L.-P.-H.), Chef. PIUSSAN (H.-P.), Sous-Chef. MM. RIVIÈRE (L.-J.-E.-R.), Rédacteur principal de 2e classe. VERGNAUD (P.-A.) Commis principal d’administration de classe exceptionnelle. BACON (L.-C.), Commis d’administration de 1re classe. TIREL, Commis d’administration stagiaire. Mme DELMOTTE (J.), Expéditionnaire principal de 3e classe du cadre latéral. 1er Détail. Personnel. Administration de toutes les catégories du personnel civil de l’Administration centrale, et du personnel des Agents du Service intérieur. Préparation des budgets, gestion des crédits. Préparation des décisions et règlements divers. Tenue des matricules. — Application de la loi sur les Assurances sociales. Étude et règlement de toutes questions contentieuses : bonifications pour services militaires ; validation des services d’auxiliaires; admissions à la retraite; constitution des dossiers de pension, application des lois sur le recrutement de l’armée, et sur les emplois réservés aux anciens militaires. Correspondance avec le Recrutement du Département de la Seine pour le classement (ou le déclassement) dans l’Affectation spéciale du personnel de l’Administration Centrale. Préparation des Travaux d’avancement. — Promotions. Tenue à jour des listes d’ancienneté. Vérification des états collectifs dressés par les services pour servir au paiement des appointements. — Établissement des décomptes individuels (paiements par virements). — États d'indemnités diverses, d'heures supplémentaires, de secours, etc. — Ordres de reversements. — Apostilles de toutes sommes payées pour déclarations à faire au fisc (impôt sur les traitements et salaires) Préparation de tous concours ou examens pour les divers emplois; formation des jurys, etc. Délivrance des laissez-passer donnant accès aux bureaux du Ministère. — Légalisations de signatures. — Mesures disciplinaires. — Mesures d’ordre, de
des services d’auxiliaires; admissions à la retraite; constitution des dossiers de pension, application des lois sur le recrutement de l’armée, et sur les emplois réservés aux anciens militaires. Correspondance avec le Recrutement du Département de la Seine pour le classement (ou le déclassement) dans l’Affectation spéciale du personnel de l’Administration Centrale. Préparation des Travaux d’avancement. — Promotions. Tenue à jour des listes d’ancienneté. Vérification des états collectifs dressés par les services pour servir au paiement des appointements. — Établissement des décomptes individuels (paiements par virements). — États d'indemnités diverses, d'heures supplémentaires, de secours, etc. — Ordres de reversements. — Apostilles de toutes sommes payées pour déclarations à faire au fisc (impôt sur les traitements et salaires) Préparation de tous concours ou examens pour les divers emplois; formation des jurys, etc. Délivrance des laissez-passer donnant accès aux bureaux du Ministère. — Légalisations de signatures. — Mesures disciplinaires. — Mesures d’ordre, de sécurité, etc. Police générale des immeubles, bureaux, etc. 2e Détail. — Fournitures de bureaux réglementaires : Participation à la préparation des marchés de l'Administration du Mobilier national. Distribution des fournitures. Tenue de tous les comptes courants des divers fournisseurs, et liquidation de toutes les fournitures. 3e Détail. — Matériel. — Gestion du matériel des Services centraux de la Marine fonctionnant dans les 3 immeubles : 2, rue Royale; 13, rue de l’Université; 3, avenue Octave-Gréard. Préparation des budgets, gestion des crédits. Tous marchés, achats, commandes et contentieux concernant les Services suivants : Habilement des agents du Service intérieur; chauffage et combustibles divers; électricité; gaz; eau; mobilier; linge; entretien (réparations locatives) des édifices; communications et appareils téléphoniques. Établissement de devis et exécution de travaux (entretien courant). Direction du personnel ouvrier du Ministère, et de l'atelier de lingerie. Inventaire du mobilier et récolements. MM. BÉZUEL (J.-A.-D.), Commis principal d’administration de classe exceptionnelle, Chef du matériel. SECTION DE LA PRESSE ET DE LA PROPAGANDE MARITIME. (Cab. 4. MM. LOHIER (J.-E.-P.), Capitaine de corvette. GASTAUD (P.-F.), Officier de 1re classe des Équipages de la flotte. BUREAU DES TRAVAUX LÉGISLATIFS. (Cab. 5.) MM. MAUGER (R.-J.-H.), Chef. BENOIST (M.-H.-C.), Rédacteur de 1re classe. Cossic (L.-M.), Commis
Gestion du matériel des Services centraux de la Marine fonctionnant dans les 3 immeubles : 2, rue Royale; 13, rue de l’Université; 3, avenue Octave-Gréard. Préparation des budgets, gestion des crédits. Tous marchés, achats, commandes et contentieux concernant les Services suivants : Habilement des agents du Service intérieur; chauffage et combustibles divers; électricité; gaz; eau; mobilier; linge; entretien (réparations locatives) des édifices; communications et appareils téléphoniques. Établissement de devis et exécution de travaux (entretien courant). Direction du personnel ouvrier du Ministère, et de l'atelier de lingerie. Inventaire du mobilier et récolements. MM. BÉZUEL (J.-A.-D.), Commis principal d’administration de classe exceptionnelle, Chef du matériel. SECTION DE LA PRESSE ET DE LA PROPAGANDE MARITIME. (Cab. 4. MM. LOHIER (J.-E.-P.), Capitaine de corvette. GASTAUD (P.-F.), Officier de 1re classe des Équipages de la flotte. BUREAU DES TRAVAUX LÉGISLATIFS. (Cab. 5.) MM. MAUGER (R.-J.-H.), Chef. BENOIST (M.-H.-C.), Rédacteur de 1re classe. Cossic (L.-M.), Commis principal d’administration hors classe. A. Centralisation de tous les projets de loi préparés par les Directions ou Services du Ministère, en vue de leur présentation à la signature du Ministre et du Président de la République. Visa de toute correspondance relative aux projets de lois et constitution des dossiers de chaque Liaison entre les Services du Ministère et les autres Départements pour l’élaboration des projets de lois et les formalités du contreseing. Dépôt des projets de loi à la Chambre et au Sénat. Préparation des décrets désignant les commissaires du Gouvernement chargés d’assister le Ministre dans la discussion des projets présentés au Parlement et au cours des interpellations. Liaison avec les Services administratifs de la Chambre des Députés et du Sénat pour la suite des phases du travail parlementaire. Transmission aux services de tous les projets, propositions, résolutions, rapports, amendements ainsi que de toutes délibérations des Chambres ayant trait à des questions intéressant la Marine. Promulgation et publication des lois. Réception, répartition, classement et répertoriage des documents parlementaires. Questions écrites. B. Légion d’Honneur et Médaille militaire, avec et sans traitement. Étude des questions de principe, en liaison avec les Services intéressés. Relations avec la Grande Chancellerie. Répartition et comptabilité des
chaque Liaison entre les Services du Ministère et les autres Départements pour l’élaboration des projets de lois et les formalités du contreseing. Dépôt des projets de loi à la Chambre et au Sénat. Préparation des décrets désignant les commissaires du Gouvernement chargés d’assister le Ministre dans la discussion des projets présentés au Parlement et au cours des interpellations. Liaison avec les Services administratifs de la Chambre des Députés et du Sénat pour la suite des phases du travail parlementaire. Transmission aux services de tous les projets, propositions, résolutions, rapports, amendements ainsi que de toutes délibérations des Chambres ayant trait à des questions intéressant la Marine. Promulgation et publication des lois. Réception, répartition, classement et répertoriage des documents parlementaires. Questions écrites. B. Légion d’Honneur et Médaille militaire, avec et sans traitement. Étude des questions de principe, en liaison avec les Services intéressés. Relations avec la Grande Chancellerie. Répartition et comptabilité des contingents. Préparation des projets de décrets conférant ces distinctions. CONTRÔLE DES DÉPENSES ENGAGÉES. MM. DE VEYRAC, Inspecteur des finances. Contrôleur des dépenses engagées. ROBIN (L.), Sous-Chef de bureau. MATILLON (J.-M.), Commis principal d’administration de classe exceptionnelle. Comptabilité des dépenses engagées, — Visa préalable des propositions d’engagement de dépenses. — Avis sur les propositions budgétaires et les projets de lois, de décrets, d'arrêtés, contrats, mesures ou décisions soumis au contreseing du Ministre des finances. — Visa des ordonnances ordonnances délégations et de paiement, des états de restes à payer et des créances constatées en addition des restes à payer (Loi du 10 août 1922). ÉTAT-MAJOR GÉNÉRAL DE LA MARINE. MM. DURAND-VIEL (G.-E.-J.), Vice-Amiral, Chef d’état-major général de la Marine. MORRIS (E.-M.-J.), Vice-Amiral, Sous-Chef d’état-major général de la Marine. ABRIAL (J.-M.-Ch), Contre-Amiral, Sous-Chef d’état-major général de la Marine. CABINET DU CHEF D’ÉTAT-MAJOR GÉNÉRAL. (E. M. G. 0.) MM. GAUDIN DE VILLAINE (R.-M.-A.), Capitaine de frégate, Chef de cabinet. O'NEILL (R.-M.), Lieutenant de vaisseau, Officier d’ordonnance du C. E. M. G. BUREAUX DE L’ÉTAT-MAJOR GÉNÉRAL. 1er BUREAU. — Organisation. (E. M. G. 1.) MM. DUPLAT (E.-A.-H.), Capitaine de vaisseau, Chef. TAVERA (C.-J.), Capitaine de frégate. BOGARD (H.-J.-M.), Capitaine de frégate. LELOUP (R.-E.), Capitaine
sur les propositions budgétaires et les projets de lois, de décrets, d'arrêtés, contrats, mesures ou décisions soumis au contreseing du Ministre des finances. — Visa des ordonnances ordonnances délégations et de paiement, des états de restes à payer et des créances constatées en addition des restes à payer (Loi du 10 août 1922). ÉTAT-MAJOR GÉNÉRAL DE LA MARINE. MM. DURAND-VIEL (G.-E.-J.), Vice-Amiral, Chef d’état-major général de la Marine. MORRIS (E.-M.-J.), Vice-Amiral, Sous-Chef d’état-major général de la Marine. ABRIAL (J.-M.-Ch), Contre-Amiral, Sous-Chef d’état-major général de la Marine. CABINET DU CHEF D’ÉTAT-MAJOR GÉNÉRAL. (E. M. G. 0.) MM. GAUDIN DE VILLAINE (R.-M.-A.), Capitaine de frégate, Chef de cabinet. O'NEILL (R.-M.), Lieutenant de vaisseau, Officier d’ordonnance du C. E. M. G. BUREAUX DE L’ÉTAT-MAJOR GÉNÉRAL. 1er BUREAU. — Organisation. (E. M. G. 1.) MM. DUPLAT (E.-A.-H.), Capitaine de vaisseau, Chef. TAVERA (C.-J.), Capitaine de frégate. BOGARD (H.-J.-M.), Capitaine de frégate. LELOUP (R.-E.), Capitaine de frégate. TONNELÉ (Jean), Capitaine de frégate. PIOT (J.-J.-R.), Capitaine de corvette. FABRE (L.-M.-J.-H.), Capitaine de corvette. LE COCQ (R.-J.), Capitaine de corvette. GÉLIX (A.-J.-L.-M.), Capitaine de corvette. LE TESSON (A.-L.-V.), Capitaine de corvette. LEJAY (M.), Lieutenant de vaisseau. LAMORTE (H.-R.), Lieutenant de vaisseau. SERRES (J.-E.-L.), Lieutenant de vaisseau. RUYNEAU DE SAINT-GEORGE (M.-G.-H.), Lieutenant de vaisseau. LABAT (R.-G-A.), Lieutenant de vaisseau. BARRIÈRE (H.-P.), Lieutenant de vaisseau. SECTION ORGANISATION. Préparation des décrets, arrêtés, instructions sur l'organisation du Commandement aux divers échelons. SECTION MOBILISATION. Établissement et transmission aux divers Directions et Services intéressés des principes relatifs à la mobilisation (personnel, matériel, préparation du plan de fabrication et d'approvisionnement), Plan d'armement du temps de guerre, plan de mobilisation, plan de fabrication. Flotte auxiliaire et flotte commerciale. SECTION PERSONNEL. Organisation et études relatives au recrutement, à la formation et à l'utilisation du personnel. (Officiers et équipages.) Tenue à jour des effectifs des bâtiments de la flotte. Écoles. Éducation physique et sports. SECTION MATÉRIEL. Examen des avant-projets des bâtiments en liaison avec le 3e bureau. Examen des rapports d’essai des bâtiments — Constructions neuves. Études des programmes de la Marine. Matériel concernant la défense du littoral. Matériel concernant les services : conduite du navire, sécurité,
DE SAINT-GEORGE (M.-G.-H.), Lieutenant de vaisseau. LABAT (R.-G-A.), Lieutenant de vaisseau. BARRIÈRE (H.-P.), Lieutenant de vaisseau. SECTION ORGANISATION. Préparation des décrets, arrêtés, instructions sur l'organisation du Commandement aux divers échelons. SECTION MOBILISATION. Établissement et transmission aux divers Directions et Services intéressés des principes relatifs à la mobilisation (personnel, matériel, préparation du plan de fabrication et d'approvisionnement), Plan d'armement du temps de guerre, plan de mobilisation, plan de fabrication. Flotte auxiliaire et flotte commerciale. SECTION PERSONNEL. Organisation et études relatives au recrutement, à la formation et à l'utilisation du personnel. (Officiers et équipages.) Tenue à jour des effectifs des bâtiments de la flotte. Écoles. Éducation physique et sports. SECTION MATÉRIEL. Examen des avant-projets des bâtiments en liaison avec le 3e bureau. Examen des rapports d’essai des bâtiments — Constructions neuves. Études des programmes de la Marine. Matériel concernant la défense du littoral. Matériel concernant les services : conduite du navire, sécurité, machines, approvisionnements, sanitaire. Matériel concernant l’artillerie, les torpilles, les mines et les grenades. Questions techniques relatives aux Écoles. Études relatives à la conduite du tir (canon, torpilles, grenades), à la télémétrie, aux transmissions et aux appareils de visée. Protection et défense contre aéronefs. Écoute et détection. Obstructions littorales, dragages et pare-mines. SECTION AVIATION. Toutes questions concernant l’aviation embarquée. — Liaison avec ministère de l'Air. 2e BUREAU. — Renseignements. (E. M. G. 2.) MM. FERNET (J.-L.-M.), Capitaine de vaisseau, Chef. GERVAIS DE LAFOND (R.-E.), Capitaine de frégate. BUCAILLE (J.-E.-H.), Capitaine de corvette. MENGIN-LECREULX (J.-M.-P.-A.), Capitaine de corvette. R. fixe. GUIOT (A.-L.-M.-P.), Capitaine de corvette. DÉPREZ (E.-J.-H.-L.), Lieutenant de vaisseau. DE BOYSSON (J.-M.-C.), Lieutenant de vaisseau. DAUMAS (G.-M.-A.), Lieutenant de vaisseau. D’HESPEL (C.-M.-S.), Lieutenant de vaisseau. TOUVET (M.-B.), Lieutenant de vaisseau. MADELIN (F.-M.-N.-P.), Lieutenant de vaisseau. SECTION A. Relations avec les Attachés navals étrangers. Missions navales étrangères en France. Protocole (décorations étrangères, condoléances, compliments, réceptions). Service courant. SECTION B. Recherche des renseignements. SECTION C. Étude des marines étrangères. — Traités de paix. — Droit International. SECTION D. Comptabilité et mise à jour des documents secrets. 3e BUREAU. — Opérations. (E. M. G. 3.) MM. BOURRAGUÉ (C.-J.-L.), Capitaine de vaisseau, Chef. BAUDRY DE
pare-mines. SECTION AVIATION. Toutes questions concernant l’aviation embarquée. — Liaison avec ministère de l'Air. 2e BUREAU. — Renseignements. (E. M. G. 2.) MM. FERNET (J.-L.-M.), Capitaine de vaisseau, Chef. GERVAIS DE LAFOND (R.-E.), Capitaine de frégate. BUCAILLE (J.-E.-H.), Capitaine de corvette. MENGIN-LECREULX (J.-M.-P.-A.), Capitaine de corvette. R. fixe. GUIOT (A.-L.-M.-P.), Capitaine de corvette. DÉPREZ (E.-J.-H.-L.), Lieutenant de vaisseau. DE BOYSSON (J.-M.-C.), Lieutenant de vaisseau. DAUMAS (G.-M.-A.), Lieutenant de vaisseau. D’HESPEL (C.-M.-S.), Lieutenant de vaisseau. TOUVET (M.-B.), Lieutenant de vaisseau. MADELIN (F.-M.-N.-P.), Lieutenant de vaisseau. SECTION A. Relations avec les Attachés navals étrangers. Missions navales étrangères en France. Protocole (décorations étrangères, condoléances, compliments, réceptions). Service courant. SECTION B. Recherche des renseignements. SECTION C. Étude des marines étrangères. — Traités de paix. — Droit International. SECTION D. Comptabilité et mise à jour des documents secrets. 3e BUREAU. — Opérations. (E. M. G. 3.) MM. BOURRAGUÉ (C.-J.-L.), Capitaine de vaisseau, Chef. BAUDRY DE LACANTINERIE (G.-F.), Capitaine de frégate. GONET (H.-G.-J.), capitaine de frégate. BARAT (J.-A.), Capitaine de corvette. PLANTÉ (J.-C.), Capitaine de corvette. BOULAY (L.-A.-M.), Lieutenant de vaisseau. MOURRAL (B.-A.-H.-J.), Lieutenant de vaisseau. PELLETIER DOISY (L.-R.), Lieutenant de vaisseau. DE BOIGNE (B.-M.-S.), Lieutenant de vaisseau. MAUNIER (J.-J.-L.), Lieutenant de vaisseau. SECTION A. — Plans. Plans d’opérations. — Instructions aux forces navales pour le temps de guerre. — Plans de défense. Programme naval. — Programmes généraux. Question d’ordre général intéressant les opérations de guerre. SECTION B. — Tactique et armes. Entraînement et exercices des forces maritimes. Tactique navale. — Tactique de l’aéronautique maritime. Règlements stratégiques et tactiques. — Codes de signaux. Emploi des transmissions. Emploi des armes. — Concours de tir, de lancement de torpilles, de l’aéronautique, etc. Centre des Hautes études navales et École de guerre navale. SECTION C. — Mouvements et disponibilité. Instructions pour les Commandants des forces navales et des bâtiments isolés. Mouvement des bâtiments. — Navigation. Plan d’armement. — Disponibilité des bâtiments. Service postal. 4e BUREAU. — Ports et bases. — Transports. — Approvisionnements. MM. MÉRODZE (H.-P.-J.), Capitaine de frégate, Chef. FITTE (R.-E.-G.), Capitaine de corvette. LEPORTIER (M.-A.-H.), Capitaine de corvette. BILLOT (Y.-P.-L.-M.), Lieutenant de vaisseau. STOURM (A.), Lieutenant de
Plans. Plans d’opérations. — Instructions aux forces navales pour le temps de guerre. — Plans de défense. Programme naval. — Programmes généraux. Question d’ordre général intéressant les opérations de guerre. SECTION B. — Tactique et armes. Entraînement et exercices des forces maritimes. Tactique navale. — Tactique de l’aéronautique maritime. Règlements stratégiques et tactiques. — Codes de signaux. Emploi des transmissions. Emploi des armes. — Concours de tir, de lancement de torpilles, de l’aéronautique, etc. Centre des Hautes études navales et École de guerre navale. SECTION C. — Mouvements et disponibilité. Instructions pour les Commandants des forces navales et des bâtiments isolés. Mouvement des bâtiments. — Navigation. Plan d’armement. — Disponibilité des bâtiments. Service postal. 4e BUREAU. — Ports et bases. — Transports. — Approvisionnements. MM. MÉRODZE (H.-P.-J.), Capitaine de frégate, Chef. FITTE (R.-E.-G.), Capitaine de corvette. LEPORTIER (M.-A.-H.), Capitaine de corvette. BILLOT (Y.-P.-L.-M.), Lieutenant de vaisseau. STOURM (A.), Lieutenant de vaisseau. SECTION A. — Arsenals, Bases et Combustibles. A 1. — Métropole, Algérie et Tunisie : Organisation, exploitation, surveillance et amélioration des arsenaux; entretien et amélioration des ports, rades et immeubles de la Marine. Logement des mines et torpilles. Champs de lancement et bases de vitesse. Utilisation du personnel des corps sédentaires. Centralisation des questions d’incendie à bord et à terre. A 2. — a) Colonies, Protectorats et Pays sous mandat : Organisation, exploitation, surveillance et amélioration des arsenaux, points d'appui et bases.— Entretien et amélioration des ports, rades et immeubles de la Marine. — Logement des mines et torpilles. b) Combustibles : Approvisionnement. — Parcs. — Transports pétroliers. SECTION B. — Divers. Matériel de servitude des directions du port. — Matériel de débarquement n'appartenant pas aux forces navales. Pêches. Questions de naufrage et d’abordage. — Sauvetage. Pilotage. Prêts de main-d’œuvre militaire. Ports de commerce. — Rapports des Commissions nautiques. — Navigation fluviale. — Examen des demandes de récompenses (Marine marchande). SECTION C. — Transports. Transports côtiers. — Transports hôpitaux. Transports automobiles. Plans de transports par mer. — Transports du temps de guerre quelle que soit leur nature (en liaison avec les autres départements ministériels). Commissaires du Gouvernement en temps
corps sédentaires. Centralisation des questions d’incendie à bord et à terre. A 2. — a) Colonies, Protectorats et Pays sous mandat : Organisation, exploitation, surveillance et amélioration des arsenaux, points d'appui et bases.— Entretien et amélioration des ports, rades et immeubles de la Marine. — Logement des mines et torpilles. b) Combustibles : Approvisionnement. — Parcs. — Transports pétroliers. SECTION B. — Divers. Matériel de servitude des directions du port. — Matériel de débarquement n'appartenant pas aux forces navales. Pêches. Questions de naufrage et d’abordage. — Sauvetage. Pilotage. Prêts de main-d’œuvre militaire. Ports de commerce. — Rapports des Commissions nautiques. — Navigation fluviale. — Examen des demandes de récompenses (Marine marchande). SECTION C. — Transports. Transports côtiers. — Transports hôpitaux. Transports automobiles. Plans de transports par mer. — Transports du temps de guerre quelle que soit leur nature (en liaison avec les autres départements ministériels). Commissaires du Gouvernement en temps de guerre. SECTION DES TRANSMICTIONS. (E. M. G. Trans.) N • • • , Capitaine de frégate, Chef. MM. MAZEN (A.-N.-C.-G.), O. J* , Capitaine de corvette. CODSOT (P.-M..), Lieutenant de vaisseau. MAYER (C.-A.-F.-E.), Lieutenant de vaisseau. A. Organisation : (Personnel et Matériel). K. Exploitation : (Exploitation des divers moyens de transmissions. — Plans de transmissions. — Préparation de l’emploi des transmissions dans les opérations. — Exercices de transmissions. — Liaison avec les départements ministériels au sujet des questions d'exploitation et de mobilisation. — Postes privés). SERVICE DES RECHERCHES SCIENTIFIQUES. (E. M. G. R. S.) MM. GRIMAULT (A.-D.-P.), Capitaine de vaisseau, Chef. ORLANDINI (P.-G.), Capitaine de corvette. A. Organisation de la Recherche scientifique appliquée à la Marine. — Liaison au point de vue des recherches avec les services techniques. — Liaison avec le Ministère de l’Instruction publique, Office national des recherches scientifiques et industrielles et des inventions et les grands laboratoires étrangers à la Marine. — Documentation scientifique française et étrangère. Examen des inventions présentées à la Marine. — Administration du budget des recherches scientifiques (concordant avec la Direction centrale de l’Intendance maritime. — Bureau des approvisionnements de la SERVICE TECHNIQUE DES MACHINES. (S. T. M.) Créé par décision ministérielle