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la biologie. Dans l'attente de ces évolutions, l'évaluation physique s'appuiera donc sur l'utilisation conjointe du prototype SEQ Physique et de la capacité d'expertise des agents du Conseil supérieur de la pêche et de leurs collaborateurs, formalisée au sein d'un réseau d'évaluation des habitats (REH). 3.5. L'évaluation de la qualité biologique des cours d'eau : SEQ Bio [5] Le SEQ Bio s'appuie sur des méthodes pratiques déjà élaborées ou bien avancées, basées sur l'examen de différents groupes d'organismes, végétaux et animaux. Pour les invertébrés benthiques IBGN, norme AFNOR T90-350 [6, 7], complété par une exploitation plus poussée des listes faunistiques à l'aide d'un système expert utilisant notamment les traits biologiques et écologiques des taxons pour affiner le diagnostic sur l'état des communautés d'invertébrés (mars 2002) indice oligochètes IOBS [8, 9, 10], normalisation AFNOR en cours. Pour les végétaux aquatiques IBD, norme AFNOR T90-354 relative aux diatomées benthiques [11, 12, 13] ; IBMR, derniers ajustements prévus pour fin 2002, projet de norme AFNOR en cours, relative aux macrophytes, bryophytes et algues filamenteuses [14, 15] on ne dispose actuellement pas d'indicateur standard relatif au phytoplancton. Des méthodes de comptage et d'évaluation de la Groupe de paramètres DCE Indicateurs SEQ-Bio Phytoplancton composition, abondance, biomasse Observations, dosages de pigments,... Macrophytes et algues benthiques composition, IBD, IBMR abondance, biomasse Invertébrés benthiques composition et abondance IBGN (+ système expert) Ichtyofaune composition, abondance, structure d'âge Indice poissons Tableau III. Apport du SEQ Bio à l'évaluation de la qualité globale des cours d'eau (au sens de la directive) composition et de l'abondance des algues planctoniques et de la végétation en général peuvent néanmoins être utilisées. Pour les poissons indice poissons (IP), dont la finalisation est attendue pour juin 2002 [16, 17]. La normalisation de l'indice est en projet. L'outil SEQ Bio visera essentiellement à traiter l'ensemble des informations issues ou servant à l'élaboration des indices biologiques présentés ci-avant pour produire un diagnostic biologique global, demandé par la DCE et en dégager des informations complémentaires utiles aux gestionnaires. Il évaluera globalement l'intégrité biologique du cours d'eau, appréciée pour chaque groupe biologique (avec un indice de qualité de 0 à 100)
Observations, dosages de pigments,... Macrophytes et algues benthiques composition, IBD, IBMR abondance, biomasse Invertébrés benthiques composition et abondance IBGN (+ système expert) Ichtyofaune composition, abondance, structure d'âge Indice poissons Tableau III. Apport du SEQ Bio à l'évaluation de la qualité globale des cours d'eau (au sens de la directive) composition et de l'abondance des algues planctoniques et de la végétation en général peuvent néanmoins être utilisées. Pour les poissons indice poissons (IP), dont la finalisation est attendue pour juin 2002 [16, 17]. La normalisation de l'indice est en projet. L'outil SEQ Bio visera essentiellement à traiter l'ensemble des informations issues ou servant à l'élaboration des indices biologiques présentés ci-avant pour produire un diagnostic biologique global, demandé par la DCE et en dégager des informations complémentaires utiles aux gestionnaires. Il évaluera globalement l'intégrité biologique du cours d'eau, appréciée pour chaque groupe biologique (avec un indice de qualité de 0 à 100) et pour chaque compartiment physique (lit mineur, berges, lit majeur). La qualité biologique du cours d'eau est alors calculée à partir de la qualité biologique des groupes biologiques des différents compartiments physiques. Actuellement les méthodologies disponibles concernent les communautés aquatiques du lit mineur qui sont celles sur lesquelles sont précisément centrées les exigences de la DCE. Il identifiera les problèmes de gestion: état sanitaire des organismes, proliférations d'espèces, sensibilité à la pollution des communautés, faune/flore remarquables... Il renseignera également sur les incidences des biocénoses elles-mêmes (pêche) ou de l'eau (loisirs et sports nautiques, prélèvements) sur les usages potentiels. 3.6. Commentaires généraux sur l'utilisation des indicateurs de qualité Le nombre et la diversité des paramètres, indices, critères... requis pour l'évaluation de la qualité des cours d'eau se sont considérablement accrus. La valorisation des acquis de la recherche scientifique menée sur le long terme a permis d'aboutir assez rapidement à la mise au point d'outils opérationnels pour répondre au mieux à la demande des gestionnaires. Il reste néanmoins à affiner les valeurs de référence de certains indicateurs pour assurer des évaluations d'état pertinentes, condition essentielle à la définition de programmes d'actions pertinents et à l'atteinte de l'objectif du bon état. Hormis peut-être
centrées les exigences de la DCE. Il identifiera les problèmes de gestion: état sanitaire des organismes, proliférations d'espèces, sensibilité à la pollution des communautés, faune/flore remarquables... Il renseignera également sur les incidences des biocénoses elles-mêmes (pêche) ou de l'eau (loisirs et sports nautiques, prélèvements) sur les usages potentiels. 3.6. Commentaires généraux sur l'utilisation des indicateurs de qualité Le nombre et la diversité des paramètres, indices, critères... requis pour l'évaluation de la qualité des cours d'eau se sont considérablement accrus. La valorisation des acquis de la recherche scientifique menée sur le long terme a permis d'aboutir assez rapidement à la mise au point d'outils opérationnels pour répondre au mieux à la demande des gestionnaires. Il reste néanmoins à affiner les valeurs de référence de certains indicateurs pour assurer des évaluations d'état pertinentes, condition essentielle à la définition de programmes d'actions pertinents et à l'atteinte de l'objectif du bon état. Hormis peut-être pour certains cas particuliers (masses d'eau fortement modifiées du point de vue hydromorphologique ou faisant l'objet de dérogations d'objectif ou de délais), le principe de l'écart aux conditions de référence pour évaluer l'atteinte du bon état sous-tend de facto la prise en compte et le respect de la diversité écologique naturelle des milieux aquatiques. Tous les indicateurs mentionnés précédemment n'ont pas vocation à être systématiquement utilisés dans le contexte des suivis et de l'évaluation de la qualité des cours d'eau si tel est bien le cas des réseaux dits « patrimoniaux » (contrôle de surveillance de la DCE), il n'en est pas de même pour les suivis complémentaires qui sont destinés, soit à suivre les effets des actions (contrôle opérationnel), soit à mieux comprendre les problèmes posés (contrôle d'enquête), soit à prendre en compte les enjeux particuliers (contrôle additionnels pour les zones protégées). Dans ces trois derniers cas, il est recommandé de limiter les investigations aux seuls indicateurs en lien direct avec les pressions identifiées et qui sont les plus sensibles à celles-ci. 4. Conséquences sur la définition des objectifs d'assainissement L'objectif général du bon état affiché par la DCE place, de fait, le bon fonctionnement écologique des milieux aquatiques
naturelle des milieux aquatiques. Tous les indicateurs mentionnés précédemment n'ont pas vocation à être systématiquement utilisés dans le contexte des suivis et de l'évaluation de la qualité des cours d'eau si tel est bien le cas des réseaux dits « patrimoniaux » (contrôle de surveillance de la DCE), il n'en est pas de même pour les suivis complémentaires qui sont destinés, soit à suivre les effets des actions (contrôle opérationnel), soit à mieux comprendre les problèmes posés (contrôle d'enquête), soit à prendre en compte les enjeux particuliers (contrôle additionnels pour les zones protégées). Dans ces trois derniers cas, il est recommandé de limiter les investigations aux seuls indicateurs en lien direct avec les pressions identifiées et qui sont les plus sensibles à celles-ci. 4. Conséquences sur la définition des objectifs d'assainissement L'objectif général du bon état affiché par la DCE place, de fait, le bon fonctionnement écologique des milieux aquatiques au centre des préoccupations des gestionnaires de l'eau et des responsables politiques, à poids égal avec le respect des normes réglementaires liées aux usages de l'eau. Il s'agit d'un objectif général, non négocié localement, contrairement à la pratique française des objectifs de qualité. Pour engager les actions nécessaires à l'atteinte de cet objectif, les causes majeures les plus probables de la perturbation des communautés aquatiques doivent être hiérarchisées, et ceci à différentes échelles le bassin versant (logique de flux), la masse d'eau (rejets directs, éléments HM...). Si l'échelle masse d'eau peut paraître « parcelliser » l'appréhension des problèmes de l'eau, l'objectif de résultat attaché à l'état des masses d'eau, nécessairement intégrateur, renforce au contraire l'approche fonctionnelle par bassin versant. Par ailleurs, pour ce qui touche à l'assainissement, les principes de construction des réseaux de suivi de la qualité des masses d'eau énoncés par la DCE vont, de fait, légitimer et renforcer l'identification des rejets ponctuels importants et des rejets de substances prioritaires pour localiser et mettre en œuvre le contrôle dit « opérationnel ». Ce contrôle devant être ciblé sur les indicateurs les plus sensibles aux facteurs de perturbation identifiés à des fréquences pertinentes, l'effort technique et financier à consentir
de cet objectif, les causes majeures les plus probables de la perturbation des communautés aquatiques doivent être hiérarchisées, et ceci à différentes échelles le bassin versant (logique de flux), la masse d'eau (rejets directs, éléments HM...). Si l'échelle masse d'eau peut paraître « parcelliser » l'appréhension des problèmes de l'eau, l'objectif de résultat attaché à l'état des masses d'eau, nécessairement intégrateur, renforce au contraire l'approche fonctionnelle par bassin versant. Par ailleurs, pour ce qui touche à l'assainissement, les principes de construction des réseaux de suivi de la qualité des masses d'eau énoncés par la DCE vont, de fait, légitimer et renforcer l'identification des rejets ponctuels importants et des rejets de substances prioritaires pour localiser et mettre en œuvre le contrôle dit « opérationnel ». Ce contrôle devant être ciblé sur les indicateurs les plus sensibles aux facteurs de perturbation identifiés à des fréquences pertinentes, l'effort technique et financier à consentir devrait cependant être raisonnable... et l'effort sera d'autant moins lourd que les mesures de restauration seront rapides et efficaces, les points de contrôle opérationnels ayant vocation à disparaître lorsque le bon état sera atteint. Il ne faudrait également pas négliger l'importance d'une bonne connaissance des pressions exercées sur les milieux et la nécessité de disposer d'indicateurs de leur évolution. Nécessaires pour rendre compte d'une politique de moyens préconisés par les programmes de mesures, les indicateurs de pressions sont le complément indispensable aux résultats des évaluations directes de la qualité des masses d'eau ; ils conditionnent également la structure des réseaux de contrôle opérationnels et, indirectement la représentativité du réseau de contrôle de surveillance. Sur ces deux aspects liés à l'évaluation de l'état des milieux, la DCE privilégie en tout état de cause la bonne représentativité spatiale des effets de la mise en œuvre des programmes de mesures de manière à pouvoir évaluer le plus objectivement possible l'atteinte ou non du bon état des eaux. Transposée au domaine de l'assainissement, la DCE implique que la gestion des rejets ne se limite plus à une gestion par objectifs de qualité physico-chimique auxquels se superposent des évaluations hydrobiologiques. L'assainissement devra nécessairement s'inscrire dans
et la nécessité de disposer d'indicateurs de leur évolution. Nécessaires pour rendre compte d'une politique de moyens préconisés par les programmes de mesures, les indicateurs de pressions sont le complément indispensable aux résultats des évaluations directes de la qualité des masses d'eau ; ils conditionnent également la structure des réseaux de contrôle opérationnels et, indirectement la représentativité du réseau de contrôle de surveillance. Sur ces deux aspects liés à l'évaluation de l'état des milieux, la DCE privilégie en tout état de cause la bonne représentativité spatiale des effets de la mise en œuvre des programmes de mesures de manière à pouvoir évaluer le plus objectivement possible l'atteinte ou non du bon état des eaux. Transposée au domaine de l'assainissement, la DCE implique que la gestion des rejets ne se limite plus à une gestion par objectifs de qualité physico-chimique auxquels se superposent des évaluations hydrobiologiques. L'assainissement devra nécessairement s'inscrire dans une perspective de restauration écologique globale dans ce contexte, les bilans et diagnostics d'état des lieux sont fondamentaux pour identifier le plus clairement possible les facteurs clefs sur lesquels agir en priorité. Plus encore que par le passé, les niveaux de rejets ne seront qu'un moyen nécessaire, mais pas toujours suffisant, pour une gestion efficace. Qui dit efficacité dit aussi sélectivité des actions à engager (et des aides financières associées !) pour restaurer ou protéger l'environnement aquatique au meilleur ratio efficacité/coût. Cette sélectivité devrait notamment encourager les actions sur les causes majeures de perturbation et l'emploi des solutions techniques les moins coûteuses à gain environnemental attendu comparable. L'importance de la fiabilité du diagnostic, des approches prospectives (qui requièrent des outils de simulation/modélisation) et des justifications technico-économiques apparaît là encore très clairement. Bibliographie [1] Communautés européennes "Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau". Journal Officiel des Communautés européennes du 22 décembre 2000, 73 pages. [2] Agences de l'eau "Les outils d'évaluation de la qualité des cours d'eau (SEQ) Principes généraux". Les études des agences de l'eau n° 72, 1999, 11 pages. [3] Agences de
suffisant, pour une gestion efficace. Qui dit efficacité dit aussi sélectivité des actions à engager (et des aides financières associées !) pour restaurer ou protéger l'environnement aquatique au meilleur ratio efficacité/coût. Cette sélectivité devrait notamment encourager les actions sur les causes majeures de perturbation et l'emploi des solutions techniques les moins coûteuses à gain environnemental attendu comparable. L'importance de la fiabilité du diagnostic, des approches prospectives (qui requièrent des outils de simulation/modélisation) et des justifications technico-économiques apparaît là encore très clairement. Bibliographie [1] Communautés européennes "Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau". Journal Officiel des Communautés européennes du 22 décembre 2000, 73 pages. [2] Agences de l'eau "Les outils d'évaluation de la qualité des cours d'eau (SEQ) Principes généraux". Les études des agences de l'eau n° 72, 1999, 11 pages. [3] Agences de l'eau "Système d'évaluation de la qualité de l'eau des cours d'eau (SEQ Eau) (version 1). Les études des agences de l'eau n° 64, 1999, 59 pages + annexes. Note : il existe également un document de présentation des principes généraux du SEQ-Eau (28 pages). [4] Agences de l'eau "Système d'évaluation de la qualité physique des cours d'eau SEQ Physique" (version 0). (Brochure de présentation des principes), 1998, 15 pages. [5] Agences de l'eau "Système d'évaluation de la qualité biologique des cours d'eau Rapport de présentation SEQ Bio" (version 0). Les études des agences de l'eau n° 77, 2000, 28 pages. Note : il existe également un document de présentation des principes généraux du SEQ Bio (16 pages). [6] AFNOR "Détermination de l'indice biologique global normalisé (IBGN), norme T 90 350", 1992, 9 p. [7] Agences de l'eau "Indice biologique global normalisé IBGN. NF T 90-350. Guide technique Ministère de l'Environnement, agences de l'eau, Conseil supérieur de la pêche, 1995, 69 p. [8] Agences de l'eau "Bilan sur les indices Oligochètes (IOBS et % de Tubificidae sans soies capillaires)". Ministère de l'Environnement et agences de l'eau, Étude interbassins, à paraître. [9] LAFONT M., ROSSO-DARMET A. et al. "Les peuplements d'oligochètes en
de la qualité physique des cours d'eau SEQ Physique" (version 0). (Brochure de présentation des principes), 1998, 15 pages. [5] Agences de l'eau "Système d'évaluation de la qualité biologique des cours d'eau Rapport de présentation SEQ Bio" (version 0). Les études des agences de l'eau n° 77, 2000, 28 pages. Note : il existe également un document de présentation des principes généraux du SEQ Bio (16 pages). [6] AFNOR "Détermination de l'indice biologique global normalisé (IBGN), norme T 90 350", 1992, 9 p. [7] Agences de l'eau "Indice biologique global normalisé IBGN. NF T 90-350. Guide technique Ministère de l'Environnement, agences de l'eau, Conseil supérieur de la pêche, 1995, 69 p. [8] Agences de l'eau "Bilan sur les indices Oligochètes (IOBS et % de Tubificidae sans soies capillaires)". Ministère de l'Environnement et agences de l'eau, Étude interbassins, à paraître. [9] LAFONT M., ROSSO-DARMET A. et al. "Les peuplements d'oligochètes en tant qu'outils de bioindication dans les écosystèmes d'eau douce état de l'art et perspectives opérationnelles." ARET-Actualités 2 décembre 1999, p.32-36. [10] PRYGIEL J., ROSSO-DARMET A., LAFONT M., LESNIAK C., DURBEC A., OUDANNE B. "Use of Oligochaete communities for assessment of ecotoxicological risk in fine sediments of rivers and canals of the Artois-Picardie water basin (France)", Hydrobiologia 410, 1999, p. 25-37. [11] AFNOR "Détermination de l'indice biologique diatomées (IBD) norme expérimentale NF T 90-354, Paris-La Défense, 2000, 63 p. [12] PRYGIEL J., COSTE M. "Mise au point de l'indice biologique Diatomées, un indice diatomique pratique applicable au réseau hydrographique français". L'eau, l'Industrie, les Nuisances n° 211, 1998, p. 40-45. [13] PRYGIEL J., COSTE M. "Guide méthodologique pour la mise en œuvre de l'indice biologique Diatomées NF T 90-354 Agences de l'eau Cemagref de Bordeaux, mai 2000, 134 pages + clés de détermination (89 planches) + cédérom français-anglais (tax'IBD). [14] Agences de l'eau "Les indices biologiques macrophytiques d'estimation de la qualité de l'eau nouvelles propositions Ministère de l'Environnement et agences de l'eau, étude interbassins, à paraître. [15] HAURY J., PELTRE M.C., MULLER S., TREMOLLIERES M., BARBE J., DUTARTRE A., GUERLESQUIN M. Macrophytes indices for the assessment of stream water quality in France:
the Artois-Picardie water basin (France)", Hydrobiologia 410, 1999, p. 25-37. [11] AFNOR "Détermination de l'indice biologique diatomées (IBD) norme expérimentale NF T 90-354, Paris-La Défense, 2000, 63 p. [12] PRYGIEL J., COSTE M. "Mise au point de l'indice biologique Diatomées, un indice diatomique pratique applicable au réseau hydrographique français". L'eau, l'Industrie, les Nuisances n° 211, 1998, p. 40-45. [13] PRYGIEL J., COSTE M. "Guide méthodologique pour la mise en œuvre de l'indice biologique Diatomées NF T 90-354 Agences de l'eau Cemagref de Bordeaux, mai 2000, 134 pages + clés de détermination (89 planches) + cédérom français-anglais (tax'IBD). [14] Agences de l'eau "Les indices biologiques macrophytiques d'estimation de la qualité de l'eau nouvelles propositions Ministère de l'Environnement et agences de l'eau, étude interbassins, à paraître. [15] HAURY J., PELTRE M.C., MULLER S., TREMOLLIERES M., BARBE J., DUTARTRE A., GUERLESQUIN M. Macrophytes indices for the assessment of stream water quality in France: preliminary proposals. Écologie, 1996, n° 27(4), p. 233-245. OBERDORFF T, PONT D., HUGUENY B., CHESSEL D. "A probabilistic model characterizing riverine fish communities of French rivers: a framework for environmental assessment". Freshwater Biology 46, 2001, p. 399-415. OBERDORFF T., PONT D., HUGUENY B., CHESSEL D. "Development and validation of a fish-based index (FBI) for the assessment of rivers "health" in France". Freshwater Biology 2002 (sous presse). S. STROFFEK. L'évaluation et le suivi de l'état des milieux aquatiques : principes, indicateurs et mise en œuvre La directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 fixe l'atteinte du bon état des eaux comme l'objectif à atteindre au plus tard en 2015. Cet objectif de résultats, et non pas de moyens, fixé par la Commission et le Parlement, et non pas négocié localement, constitue déjà en lui-même une innovation majeure dans la gestion de l'eau. Le bon état est évalué vis-à-vis du respect des normes de qualité environnementales (état chimique) et du bon fonctionnement des communautés aquatiques (état écologique). Les indicateurs à utiliser relèvent de la physicochimie et de la biologie, avec l'obligation de prendre en compte une large gamme de polluants et de groupes biologiques pour classer l'état des eaux, mais également l'hydrologie et
fish-based index (FBI) for the assessment of rivers "health" in France". Freshwater Biology 2002 (sous presse). S. STROFFEK. L'évaluation et le suivi de l'état des milieux aquatiques : principes, indicateurs et mise en œuvre La directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 fixe l'atteinte du bon état des eaux comme l'objectif à atteindre au plus tard en 2015. Cet objectif de résultats, et non pas de moyens, fixé par la Commission et le Parlement, et non pas négocié localement, constitue déjà en lui-même une innovation majeure dans la gestion de l'eau. Le bon état est évalué vis-à-vis du respect des normes de qualité environnementales (état chimique) et du bon fonctionnement des communautés aquatiques (état écologique). Les indicateurs à utiliser relèvent de la physicochimie et de la biologie, avec l'obligation de prendre en compte une large gamme de polluants et de groupes biologiques pour classer l'état des eaux, mais également l'hydrologie et la morphologie pour mieux orienter les programmes de mesures de restauration à engager destinés à améliorer ou à protéger cet état. L'évaluation de l'état écologique fondé sur le principe de la mesure de l'écart aux conditions de référence, c'est-à-dire non ou très peu perturbées par les activités humaines, soustient également une prise en compte de la diversité fonctionnelle des milieux naturels. La directive prévoit plusieurs types de contrôle de l'état des milieux aquatiques qui répondent à des vocations diverses surveillance patrimoniale, identification de références, contrôle opérationnel de suivi des effets des mesures de restauration, contrôle d'enquête pour affiner la connaissance et les stratégies de suivi, contrôles additionnels pour les milieux à enjeux d'usage ou patrimoniaux forts, sites d'intercalibration pour veiller à la comparabilité des évaluations d'un pays européen à l'autre. La France dispose déjà d'un large panel d'outil d'évaluation, opérationnels ou en voie de l'être à court terme, permettant une mise en œuvre de la directive dans de bonnes conditions, même si certains aspects doivent encore être précisés (les conditions de référence notamment). En matière d'assainissement comme dans d'autres, la directive confirme l'approche de gestion par bassin versant soutenue par l'objectif imposé du bon état (sauf dérogations dûment justifiées) qui