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diplôme, les élèves vétérinaires doivent faire preuve des connaissances qu'ils ont acquises dans l'art de formuler, doser et préparer les substances médicamenteuses. Les vétérinaires sont donc, à proprement parler, pharmaciens dans leur spécialité. Il convient encore de faire remarquer que le droit confié aux vétérinaires ne porte aucune atteinte aux privilèges dont jouissent les pharmaciens, puisque la loi qui règle l'exercice de la pharmacie ne se rapporte exclusivement qu'aux médicaments destinés au corps humain; ce droit reconnu explicitechement par l'article 6, ne fait, du reste, que consacrer un état de choses qui a toujours existé, dont la raison d'être a été admise par les corps savants consultés: l'Académie de médecine, le Comité d'hygiène publique de France, et que la jurisprudence constante des tribunaux a également sanctionné. L'article 7, le premier du titre des pénalités prévoit l'usurpation du titre de vétérinaire. Depuis l'arrêt de cassation du 1er juillet 1851, la possession du titre de vétérinaire a été reconnue aux élèves diplômés des Écoles vétérinaires de France, mais, jusqu'à ce jour, aucune disposition pénale ne leur a garanti la tranquille possession de ce titre conquis par des études longues et difficiles. Le moment est venu de combler cette lacune. L'intérêt général exigeant que la profession de vétérinaire ne puisse plus être exercée que par des hommes ayant obtenu le diplôme qui est la consécration des études qu'ils ont faites en vue de cette profession, il est également d'ordre public d'édicter des pénalités contre ceux qui s'empareraient du titre de vétérinaire, soit ouvertement, soit en faisant usage de qualificatifs, appellations, locutions tendant à faire croire qu'ils possèdent la qualité de vétérinaire. Comme ce que l'article veut réprimer n'est que l'usurpation sans l'usage, la seule peine fixée est une amende de 16 à 200 francs. La même peine, aux termes de l'article 8, sera prononcée contre ceux qui, à l'expiration du délai d'un an accordé aux empiriques pour se mettre en règle avec la loi, exerceraient la médecine des animaux sans être vétérinaires ou sans avoir rempli les conditions de l'article 2. Le fait de s'attribuer le titre de vétérinaire, de la part de
que la profession de vétérinaire ne puisse plus être exercée que par des hommes ayant obtenu le diplôme qui est la consécration des études qu'ils ont faites en vue de cette profession, il est également d'ordre public d'édicter des pénalités contre ceux qui s'empareraient du titre de vétérinaire, soit ouvertement, soit en faisant usage de qualificatifs, appellations, locutions tendant à faire croire qu'ils possèdent la qualité de vétérinaire. Comme ce que l'article veut réprimer n'est que l'usurpation sans l'usage, la seule peine fixée est une amende de 16 à 200 francs. La même peine, aux termes de l'article 8, sera prononcée contre ceux qui, à l'expiration du délai d'un an accordé aux empiriques pour se mettre en règle avec la loi, exerceraient la médecine des animaux sans être vétérinaires ou sans avoir rempli les conditions de l'article 2. Le fait de s'attribuer le titre de vétérinaire, de la part de ceux qui exerceraient illégalement, devant aggraver considérablement la faute, puisque cette usurpation de titre n'aurait Heu que pour mieux tromper, il a paru convenable de porter dans ce cas l'amende au double. L'article 9 prévoit la récidive en ce qui concerne spécialement les délits prévus et punis par les deux articles précédents. L'exercice illégal de la médecine vétérinaire peut avoir de graves conséquences au point de vue des intérêts particuliers et des intérêts généraux. On admettra donc la nécessité de frapper plus fortement ceux qui retomberaient dans la même faute. L'article 10 a pour objet de réprimer les infractions à l'article 6 commises par les vétérinaires relativement à la vente des médicaments à d'autres qu'aux propriétaires des animaux confiés à leurs soins. C'est bien, en effet, le seul genre d'infraction qui puisse être visé dans la loi sur l'exercice de la médecine vétérinaire, car les empiétements sur l'exercice de la pharmacie tombent sous l'application des dispositions pénales prévues par la législation spéciale. Au titre des dispositions générales, l'article 12 remet au Ministre de l'Agriculture le soin d'arrêter les conditions d'admission aux épreuves destinées à faire constater les connaissances professionnelles des empiriques qui voudront s'assurer le bénéfice de la loi. Il
articles précédents. L'exercice illégal de la médecine vétérinaire peut avoir de graves conséquences au point de vue des intérêts particuliers et des intérêts généraux. On admettra donc la nécessité de frapper plus fortement ceux qui retomberaient dans la même faute. L'article 10 a pour objet de réprimer les infractions à l'article 6 commises par les vétérinaires relativement à la vente des médicaments à d'autres qu'aux propriétaires des animaux confiés à leurs soins. C'est bien, en effet, le seul genre d'infraction qui puisse être visé dans la loi sur l'exercice de la médecine vétérinaire, car les empiétements sur l'exercice de la pharmacie tombent sous l'application des dispositions pénales prévues par la législation spéciale. Au titre des dispositions générales, l'article 12 remet au Ministre de l'Agriculture le soin d'arrêter les conditions d'admission aux épreuves destinées à faire constater les connaissances professionnelles des empiriques qui voudront s'assurer le bénéfice de la loi. Il sera établi pour ces épreuves un programme général des questions dans lesquelles les jurys devront se renfermer, et ce programme sera conçu de manière à conserver tous ceux des empiriques qui se montrent en état de rendre quelques services. Il s'agit là d'une question de détail dans laquelle la loi ne pouvait pas entrer, de même qu'il fallait laisser au Ministre le soin de désigner le lieu où devront se réunir les Commissions d'examen, car cette désignation est subordonnée aux nécessités qui se révéleront après la promulgation de la loi. L'étendue des connaissances que la pratique de la médecine vétérinaire exige, augmente sans cesse avec les nouvelles découvertes de la science, et nous considérons qu'en adoptant le projet de loi qui suit vous accomplirez véritablement une œuvre de progrès social. Ce projet avait été déposé sur le bureau de la Chambre, au cours des deux législatures précédentes, le 19 juillet 1886 par l'honorable M. Develle, et le 21 janvier 1890 par l'honorable M. Faye, qui étaient à ces dates Ministres de l'Agriculture. Adopté par la Commission à laquelle il avait été renvoyé, il a fait l'objet d'un rapport de l'honorable M. Jumel, annexé au procès-verbal de la séance du 8
ne pouvait pas entrer, de même qu'il fallait laisser au Ministre le soin de désigner le lieu où devront se réunir les Commissions d'examen, car cette désignation est subordonnée aux nécessités qui se révéleront après la promulgation de la loi. L'étendue des connaissances que la pratique de la médecine vétérinaire exige, augmente sans cesse avec les nouvelles découvertes de la science, et nous considérons qu'en adoptant le projet de loi qui suit vous accomplirez véritablement une œuvre de progrès social. Ce projet avait été déposé sur le bureau de la Chambre, au cours des deux législatures précédentes, le 19 juillet 1886 par l'honorable M. Develle, et le 21 janvier 1890 par l'honorable M. Faye, qui étaient à ces dates Ministres de l'Agriculture. Adopté par la Commission à laquelle il avait été renvoyé, il a fait l'objet d'un rapport de l'honorable M. Jumel, annexé au procès-verbal de la séance du 8 juillet 1890. Le texte actuel est, sauf une addition faite à l'article 2, celui que la Commission se proposait de soumettre à vos délibérations. La Commission avait spécifié que les opérations de castration ne seraient considérées comme appartenant exclusivement au domaine de la médecine vétérinaire qu'en ce qui concerne les animaux des espèces chevaline et asine; il a paru nécessaire de réserver également aux vétérinaires la castration des animaux de l'espèce bovine, car, dans cette espèce, il est aussi de nombreux cas où elle ne saurait être entreprise sans avoir l'ensemble de connaissances dont le diplôme constate seul la possession. PROJET DE LOI Le Président de la République française Décrète: Le projet de loi dont la teneur suit sera présenté à la Chambre des Députés par le Ministre de l'Agriculture, qui est chargé d'en exposer les motifs et d'en soutenir la discussion. TITRE PREMIER Exercice de la médecine vétérinaire. Article premier. — Dans le délai d'un an à dater de la promulgation de la présente loi, l'exercice de la médecine des animaux sera interdit à quiconque n'est pas pourvu du diplôme de vétérinaire délivré par les Écoles nationales vétérinaires de France. Le diplôme de vétérinaire est conféré par le Ministre
animaux des espèces chevaline et asine; il a paru nécessaire de réserver également aux vétérinaires la castration des animaux de l'espèce bovine, car, dans cette espèce, il est aussi de nombreux cas où elle ne saurait être entreprise sans avoir l'ensemble de connaissances dont le diplôme constate seul la possession. PROJET DE LOI Le Président de la République française Décrète: Le projet de loi dont la teneur suit sera présenté à la Chambre des Députés par le Ministre de l'Agriculture, qui est chargé d'en exposer les motifs et d'en soutenir la discussion. TITRE PREMIER Exercice de la médecine vétérinaire. Article premier. — Dans le délai d'un an à dater de la promulgation de la présente loi, l'exercice de la médecine des animaux sera interdit à quiconque n'est pas pourvu du diplôme de vétérinaire délivré par les Écoles nationales vétérinaires de France. Le diplôme de vétérinaire est conféré par le Ministre de l'Agriculture: 1° Aux élèves qui, ayant passé dans les Écoles vétérinaires de France le temps réglementaire des études, ont satisfait aux examens et épreuves de fin de cours et d'études de ces Écoles; 2° Aux personnes sans condition d'âge qui, ayant subi avec succès les examens et épreuves de fin de cours et de fin d'études des Écoles nationales vétérinaires de France, seront reconnues aptes à exercer la médecine vétérinaire. Les opérations de castration des animaux autres que ceux appartenant aux espèces chevaline, asine et bovine ne seront pas considérées comme appartenant exclusivement au domaine de la médecine vétérinaire. Art. 2. — Tous ceux qui, sans être pourvus du diplôme de vétérinaire, traitent les animaux depuis cinq ans au moins et sont inscrits pour ce fait au rôle des patentés, seront admis, pendant un an, à dater de la promulgation de la présente loi, à justifier de leurs connaissances professionnelles devant une Commission nommée par le Ministre de l'Agriculture et composée: 1° D'un membre du Conseil général du département de leur résidence; 2° Du professeur départemental d'agriculture de ce département ou, à son défaut, du professeur départemental d'agriculture de l'un des départements voisins; 3° D'un agriculteur; 4° De deux
fin de cours et de fin d'études des Écoles nationales vétérinaires de France, seront reconnues aptes à exercer la médecine vétérinaire. Les opérations de castration des animaux autres que ceux appartenant aux espèces chevaline, asine et bovine ne seront pas considérées comme appartenant exclusivement au domaine de la médecine vétérinaire. Art. 2. — Tous ceux qui, sans être pourvus du diplôme de vétérinaire, traitent les animaux depuis cinq ans au moins et sont inscrits pour ce fait au rôle des patentés, seront admis, pendant un an, à dater de la promulgation de la présente loi, à justifier de leurs connaissances professionnelles devant une Commission nommée par le Ministre de l'Agriculture et composée: 1° D'un membre du Conseil général du département de leur résidence; 2° Du professeur départemental d'agriculture de ce département ou, à son défaut, du professeur départemental d'agriculture de l'un des départements voisins; 3° D'un agriculteur; 4° De deux vétérinaires pris en dehors de l'arrondissement dans lequel les personnes qui se présentent à l'examen ont leur résidence. La nomination du membre du Conseil général a lieu sur la présentation de ce Conseil ou de la Commission départementale. Le Président de la Commission adressera aux préfets des départements intéressés la liste de ceux qui auront satisfait aux épreuves, et ces derniers seront admis par arrêté préfectoral à continuer l'exercice de leur profession dans le canton de leurs résidences respectives et dans les communes limitrophes de ce canton. Le rejet de la demande d'admission à ces épreuves ne pourra être prononcé que dans les cas de condamnation pour crime ou délit. Les intéressés pourront se pourvoir devant le Conseil d'État. Art. 3. — Les vétérinaires porteurs d'un diplôme délivré régulièrement par une École étrangère ne pourront exercer leur profession en France qu'après autorisation du Ministre de l'Agriculture. Cette autorisation ne sera accordée que: 1° Sur la demande du postulant et la production de son diplôme; 2° Si ce diplôme est reconnu impliquer les mêmes garanties de savoir que celui des Écoles de France; 3° Si la réciprocité existe, soit avec la puissance qui a délivré le diplôme, soit avec la nationalité
liste de ceux qui auront satisfait aux épreuves, et ces derniers seront admis par arrêté préfectoral à continuer l'exercice de leur profession dans le canton de leurs résidences respectives et dans les communes limitrophes de ce canton. Le rejet de la demande d'admission à ces épreuves ne pourra être prononcé que dans les cas de condamnation pour crime ou délit. Les intéressés pourront se pourvoir devant le Conseil d'État. Art. 3. — Les vétérinaires porteurs d'un diplôme délivré régulièrement par une École étrangère ne pourront exercer leur profession en France qu'après autorisation du Ministre de l'Agriculture. Cette autorisation ne sera accordée que: 1° Sur la demande du postulant et la production de son diplôme; 2° Si ce diplôme est reconnu impliquer les mêmes garanties de savoir que celui des Écoles de France; 3° Si la réciprocité existe, soit avec la puissance qui a délivré le diplôme, soit avec la nationalité du requérant. Les vétérinaires ainsi autorisés à exercer en France sont soumis à toutes les dispositions des lois et des règlements sur l'exercice de la médecine vétérinaire et la police sanitaire des animaux. Art. 4. — Dans les trois mois de leur prise de résidence, les vétérinaires doivent faire viser leur diplôme à la Préfecture à fin d'inscription sur la liste des vétérinaires exerçant dans le département. Cette liste sera chaque année imprimée et affichée dans chaque commune. Art. 5. — Les vétérinaires français inscrits sur la liste prévue à l'article précédent sont seuls requis par les autorités judiciaires et administratives pour tous les actes de leur compétence. Art. 6. — Les vétérinaires ne peuvent tenir officine ouverte; ils sont autorisés seulement à préparer et délivrer les médicaments destinés aux animaux malades confiés à leurs soins, tout en se conformant aux lois et règlements relatifs aux substances toxiques. TITRE II Pénalités. Art. 7. — Quiconque a pris le titre de vétérinaire sans en avoir le diplôme, ou tenté de faire croire par un moyen quelconque qu'il possède ce titre, est puni d'une amende de 16 à 200 francs. Art. 8. Un an après la promulgation de la présente loi, tout
leur diplôme à la Préfecture à fin d'inscription sur la liste des vétérinaires exerçant dans le département. Cette liste sera chaque année imprimée et affichée dans chaque commune. Art. 5. — Les vétérinaires français inscrits sur la liste prévue à l'article précédent sont seuls requis par les autorités judiciaires et administratives pour tous les actes de leur compétence. Art. 6. — Les vétérinaires ne peuvent tenir officine ouverte; ils sont autorisés seulement à préparer et délivrer les médicaments destinés aux animaux malades confiés à leurs soins, tout en se conformant aux lois et règlements relatifs aux substances toxiques. TITRE II Pénalités. Art. 7. — Quiconque a pris le titre de vétérinaire sans en avoir le diplôme, ou tenté de faire croire par un moyen quelconque qu'il possède ce titre, est puni d'une amende de 16 à 200 francs. Art. 8. Un an après la promulgation de la présente loi, tout individu qui continuera à exercer ou exercera la médecine des animaux, sans être vétérinaire ou sans avoir été admis à traiter les animaux par application des dispositions de l'article 2, sera puni d'une amende de 16 à 200 francs. L'amende sera portée au double si le délinquant a pris le titre de vétérinaire ou a tenté par un moyen quelconque de faire croire qu'il possède ce titre. Art. 9. — S'il y a récidive dans les cas prévus par les deux articles précédents, l'amende sera double, sans pouvoir être en aucun cas inférieure à 100 francs ; les délinquants seront en outre condamnés à un emprisonnement qui n'excédera pas quinze jours, et le tribunal devra ordonner l'affichage et la publication du jugement. Art. 10. — Les contraventions à l'article 6 seront punies d'une amende de 16 à 200 francs. Art. 11. — L'article 463 du Code pénal est applicable dans tous les cas prévus par les articles précédents. TITRE III Dispositions générales. Art. 12.—Un arrêté du Ministre de l'Agriculture déterminera les conditions d'admission aux épreuves prévues par l'article 2, le programme de ces épreuves et le lieu où elles seront subies. Art. 13. — Sont et demeurent abrogés toutes les
titre de vétérinaire ou a tenté par un moyen quelconque de faire croire qu'il possède ce titre. Art. 9. — S'il y a récidive dans les cas prévus par les deux articles précédents, l'amende sera double, sans pouvoir être en aucun cas inférieure à 100 francs ; les délinquants seront en outre condamnés à un emprisonnement qui n'excédera pas quinze jours, et le tribunal devra ordonner l'affichage et la publication du jugement. Art. 10. — Les contraventions à l'article 6 seront punies d'une amende de 16 à 200 francs. Art. 11. — L'article 463 du Code pénal est applicable dans tous les cas prévus par les articles précédents. TITRE III Dispositions générales. Art. 12.—Un arrêté du Ministre de l'Agriculture déterminera les conditions d'admission aux épreuves prévues par l'article 2, le programme de ces épreuves et le lieu où elles seront subies. Art. 13. — Sont et demeurent abrogés toutes les lois, décrets et ordonnances antérieurs en ce qu'ils ont de contraire à la présente loi. Fait à Paris, le 16 janvier 1894. Le Président de la République française, Signé : CARNOT. Par le Président de la République française : Le Ministre de l'Agriculture, Signé : VIGER. ECHOS ET NOUVELLES La Société hippique française. — Cette Société vient de publier les règlements et programmes de ses concours pour 1894. Au total, 1,850 prix seront distribués, représentant une somme de 325,715 francs. Dans ces chiffres, le concours central de Paris compte pour 522 prix et 119,737 fr. 20 c. Voici la date des différents concours : Concours du Midi, à Bordeaux, du 11 au 18 février. Concours de l'Ouest, à Nantes, du 4 au 11 mars. Concours central, de Paris, du 28 mars au 16 avril. Concours du Nord, à Lille, du 27 mai au 3 juin. Concours du Sud-Est, à Vichy, du 24 juin au 1er juillet. Concours de l'Est, à Nancy, du 15 au 22 juillet. JACQUES DESCHAUMES. Onguent de l'évid, adopté par les Ecoles Vétérinaires, chez Pelliot et Delon, droguistes-vétérinaires, 26, rue du Roi-de-Sicile, Paris. L'Administrateur-Gérant : P. DUBREUIL. — 16bis, rue Taitb Martin, Paris.
Société hippique française. — Cette Société vient de publier les règlements et programmes de ses concours pour 1894. Au total, 1,850 prix seront distribués, représentant une somme de 325,715 francs. Dans ces chiffres, le concours central de Paris compte pour 522 prix et 119,737 fr. 20 c. Voici la date des différents concours : Concours du Midi, à Bordeaux, du 11 au 18 février. Concours de l'Ouest, à Nantes, du 4 au 11 mars. Concours central, de Paris, du 28 mars au 16 avril. Concours du Nord, à Lille, du 27 mai au 3 juin. Concours du Sud-Est, à Vichy, du 24 juin au 1er juillet. Concours de l'Est, à Nancy, du 15 au 22 juillet. JACQUES DESCHAUMES. Onguent de l'évid, adopté par les Ecoles Vétérinaires, chez Pelliot et Delon, droguistes-vétérinaires, 26, rue du Roi-de-Sicile, Paris. L'Administrateur-Gérant : P. DUBREUIL. — 16bis, rue Taitb Martin, Paris.
LE GRAND ÉCHO du Nord et du Pas-de-Calais Dimanche 8 Avril 1904 CENTIMES. ReDITIOIN DE MATIN "t" 98 ABONNEMENTS LILLE, DONZÉ, QUOTIDIEN HEPAI%sk!» J,f1¡;Wlft., -: kSi«CiH. Jl j Jf Mfdh ÉTÉ ORAIRE Mgr Etienne-Marie-Alphonse Sonnois est né le 10 décembre 1828. Nommé évêque de Saint-Dié, par décret du 20 décembre 1889, sacré le 19 mars 1890, il fut promu à l'archévêché de Cambrai par décret du 26 novembre 1892 et préconisé le 19 janvier 1893. ODYSSÉE DU "Brise Cailloux" Lorsqu'en 1848 l'empereur Napoléon passa à l'île d'Aix, à la veille de se livrer aux Anglais, un lieutenant de vaisseau nommé Vildieu vint lui proposer de l'emmener en Amérique, à travers les lignes anglaises. Ce Vildieu émit alors, par son ardent élan marin, fut titré étudier la direction des cabotages en pleine mer, et proposa de l'emmener à la côte, de barbotte en barbotte, autour du monde. L'empereur l'écouta longuement, marchant et sans dire un mot; à la fin, il s'arrêta, regarda le lieutenant quelques minutes, puis se tourna la tête et, ce fut "non". Le projet Vildieu ne lui inspirait pas confiance; il préférait se livrer aux Anglais. Quelques mois après, le lieutenant Vildieu, faisant son refus sur le cœur, voulut prouver que sa tentative d'évasion n'était pas irréalisable, et, sur ce même petit bateau qu'il avait offert à Napoléon, il cingla vers l'Amérique avec deux aspirants de marine et missionnaires dont le plus jeune était son fils. La traversée fut longue et rude. Le Brise Cailloux, soigneusement aménagé, avait à son bord des barils d'eau douce, de pemmican et de biscuit. Pour de la viande fraîche, il n'y fallait songer; une cage à poules aurait tenu la moitié du pont; jusqu'au dernier jour, les distributions de vivres furent réglées avec la plus rare prudence et l'équipage n'eut pas trop à souffrir. Pourtant, ce régime de viande salée devenait fatigant à la longue, les bouches étaient sèches, on avait soif; mais, soif ou non, deux rations d'eau par jour, jamais davantage. Une fois, par une mer d'huile, quelque chose de rond vint flotter le long de la barque. "Une pomme