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ou si le ministre des Travaux publics l'ordonne, sur proposition de la commune. Les articles 6 et 7 spécifient que tout propriétaire qui s'oppose au remembrement peut demander que la commune acquière son terrain. Celle-ci y est obligée si le terrain en question est impropre à la bâtisse en vertu d'un règlement communal. Les dépenses effectuées par les propriétaires doivent, autant que possible, être remboursées par la commune en vertu des articles 13 et 14. Les articles suivants règlent le droit d'expropriation des communes, étendu comme spécifié ci-dessus. Dans son exposé des motifs (Anlagen Vorrehaus 1893, M, 24), l'auteur du projet de loi insiste sur le fait que l'extension des villes est d'intérêt général, il est nécessaire de prendre des mesures législatives en conséquence. Il montre l'utilité des mesures qu'il propose. Après avoir modifié quelque peu le texte du projet de loi, la Commission de préavis émit un avis défavorable (Anlagen bl. 228), mais après discussion, le projet fut adopté par la Chambre des seigneurs à une grande majorité en séance publique du 19 avril. Le projet fut présenté ensuite sous le numéro 196 des Anlagen 1893-93, v. 30H, à la Chambre des députés. (Haus der Abgeordneten) et fut discuté en séance publique le 3 mai 1893. (Berichte IV, 2219.) Il fut renvoyé à une Commission. Une nouvelle Commission s'en occupa plus tard. (Anlagen 1894, III, 1763.) Finalement, la Chambre vota, le 28 juillet 1902, une loi relative au remembrement, mais applicable seulement à la ville de Francfort A/M. D'après les déclarations du rapporteur v. Dziembowski (8 avril 1911), cette loi a répondu à l'attente qu'on avait fondée sur elle. Dans différentes autres villes et États allemands cette question a également reçu une solution satisfaisante c'est le cas pour le duché de Bade depuis 1896, la Saxe depuis 1900, et les villes de Cologne et de Posen depuis 1911. Y. Adikes, bourgmestre de Cologne, a publié deux ouvrages qui traitent de la question « Zusammenlegung städtischer Grundstücke und Zonenteilung 1911 (p. 1133). « Division par zone de l'agglomération des immeubles urbains » et « Umlegung und Zonenteilung als Mittel rationeller
en séance publique le 3 mai 1893. (Berichte IV, 2219.) Il fut renvoyé à une Commission. Une nouvelle Commission s'en occupa plus tard. (Anlagen 1894, III, 1763.) Finalement, la Chambre vota, le 28 juillet 1902, une loi relative au remembrement, mais applicable seulement à la ville de Francfort A/M. D'après les déclarations du rapporteur v. Dziembowski (8 avril 1911), cette loi a répondu à l'attente qu'on avait fondée sur elle. Dans différentes autres villes et États allemands cette question a également reçu une solution satisfaisante c'est le cas pour le duché de Bade depuis 1896, la Saxe depuis 1900, et les villes de Cologne et de Posen depuis 1911. Y. Adikes, bourgmestre de Cologne, a publié deux ouvrages qui traitent de la question « Zusammenlegung städtischer Grundstücke und Zonenteilung 1911 (p. 1133). « Division par zone de l'agglomération des immeubles urbains » et « Umlegung und Zonenteilung als Mittel rationeller Stadterweiterung », « Remaniement et partage par zone comme moyen rationnel d'extension urbaine ». Ces deux ouvrages donnent une bibliographie complète. M. Stubben, dans « Die Bedeutung der Bauordnungen und Bebauungspläne für das Wohnungswesen » (1902, p. 286) « De l'importance de la réglementation et des plans de la construction en ce qui concerne l'habitation », signale les avantages du remembrement au point de vue de l'urbanisme et dans « Der Stadterweiterungsplan und seine Durchführung (1901, p. 151) » « Du développement des plans d'extension urbaine », donne les résultats heureux obtenus grâce à des remembrements. On s'est occupé de cette question au deuxième Congrès allemand des habitations ouvrières. (Voir compte rendu, p. 44.) M. de Georger Risler a étudié, d'une manière très complète, la réglementation des plans d'extension des villes allemandes dans son rapport au Congrès de l'Alliance d'Hygiène sociale de Roubaix en 1911. A cette époque, 38 villes de l'Allemagne avaient établi et réglementé leurs plans d'aménagement et d'extension. Le premier de ces plans date de 1860. Dans tous, on s'était efforcé de réserver de larges superficies aux quartiers destinés à l’habitation afin que la concurrence ne puisse pas provoquer l'exagération des prix du terrain. Les quatre points
en ce qui concerne l'habitation », signale les avantages du remembrement au point de vue de l'urbanisme et dans « Der Stadterweiterungsplan und seine Durchführung (1901, p. 151) » « Du développement des plans d'extension urbaine », donne les résultats heureux obtenus grâce à des remembrements. On s'est occupé de cette question au deuxième Congrès allemand des habitations ouvrières. (Voir compte rendu, p. 44.) M. de Georger Risler a étudié, d'une manière très complète, la réglementation des plans d'extension des villes allemandes dans son rapport au Congrès de l'Alliance d'Hygiène sociale de Roubaix en 1911. A cette époque, 38 villes de l'Allemagne avaient établi et réglementé leurs plans d'aménagement et d'extension. Le premier de ces plans date de 1860. Dans tous, on s'était efforcé de réserver de larges superficies aux quartiers destinés à l’habitation afin que la concurrence ne puisse pas provoquer l'exagération des prix du terrain. Les quatre points qui préoccupaient surtout les municipalités étaient 1° La manière dont seront dressés leurs plans d'aménagement et d'extension; 3° Les règlements régissant les constructions au point de vue des agencements intérieurs et de l'esthétique 3° Les règlements sanitaires; et 4° Le crédit qui permet aux constructeurs de se procurer les fonds nécessaires. Dans l'établissement du plan d'extension, les Allemands tracent de larges rues, ménagent de grands espaces libres, divisent les terrains en quartiers industriels, ouvriers, administratifs, riches, de classes moyennes, etc., indiquent les conduites pour l'électricité, l'eau, le gaz et le système d'égouts, l'emplacement réservé aux services et aux monuments publics. Le règlement de construction du plan de la ville de Cologne établit quatre classes pour les habitations particulières 1° Où l'on peut bâtir sur les trois quarts du terrain dont on est propriétaire, et jusqu'à quatre étages recouverts de mansardes; 2° Où la moitié du terrain seulement peut être couverte de bâtiments ne dépassant pas trois étages; 3° Où, sur 50 % du terrain on peut élever deux étages au maximum; 4° Dite « pour villas » où 40 % seulement du terrain peuvent être bâtis. Les lois prussiennes des 2 juin 1902 et 1er juillet 1907 contre l'enlaidissement des
nécessaires. Dans l'établissement du plan d'extension, les Allemands tracent de larges rues, ménagent de grands espaces libres, divisent les terrains en quartiers industriels, ouvriers, administratifs, riches, de classes moyennes, etc., indiquent les conduites pour l'électricité, l'eau, le gaz et le système d'égouts, l'emplacement réservé aux services et aux monuments publics. Le règlement de construction du plan de la ville de Cologne établit quatre classes pour les habitations particulières 1° Où l'on peut bâtir sur les trois quarts du terrain dont on est propriétaire, et jusqu'à quatre étages recouverts de mansardes; 2° Où la moitié du terrain seulement peut être couverte de bâtiments ne dépassant pas trois étages; 3° Où, sur 50 % du terrain on peut élever deux étages au maximum; 4° Dite « pour villas » où 40 % seulement du terrain peuvent être bâtis. Les lois prussiennes des 2 juin 1902 et 1er juillet 1907 contre l'enlaidissement des villes et villages ont souvent permis aux municipalités de prendre des dispositions pour sauvegarder les intérêts de l'esthétique et de l'hygiène dans l'aménagement et l'extension des agglomérations urbaines et rurales. Auprès d'un grand nombre de villes allemandes se trouvent des Sociétés d'embellissement (Verschönerungsverein) qui ont pour but la création de promenades, d'espaces libres et de réserves boisées. Il est intéressant de signaler celle de la ville industrielle d'Elberfeld, qui fut fondée en 1870. Elle a collaboré avec succès avec la municipalité de la ville. Elle était très riche et il était convenu que lorsque la ville faisait une acquisition, la Société versait un tiers du prix et, réciproquement, lorsque c'était la Société qui achetait, la ville payait un tiers. Cette collaboration a permis à la ville d'Elberfeld de créer autour de la cité des parcs et de grands bois. A l'occasion des dégâts causés par la guerre (G. S. 172) [Kriegsbuch, s. 389], une ordonnance prussienne a été prise le 11 décembre 1915 pour le remaniement parcellaire dans la province de la Prusse orientale. ALSACE-LORRAINE En Alsace-Lorraine, nous signalerons les lois du 14 avril 1884 sur l'établissement et l'entretien des chemins ruraux, du 11 mai 1877 sur la législation relative
promenades, d'espaces libres et de réserves boisées. Il est intéressant de signaler celle de la ville industrielle d'Elberfeld, qui fut fondée en 1870. Elle a collaboré avec succès avec la municipalité de la ville. Elle était très riche et il était convenu que lorsque la ville faisait une acquisition, la Société versait un tiers du prix et, réciproquement, lorsque c'était la Société qui achetait, la ville payait un tiers. Cette collaboration a permis à la ville d'Elberfeld de créer autour de la cité des parcs et de grands bois. A l'occasion des dégâts causés par la guerre (G. S. 172) [Kriegsbuch, s. 389], une ordonnance prussienne a été prise le 11 décembre 1915 pour le remaniement parcellaire dans la province de la Prusse orientale. ALSACE-LORRAINE En Alsace-Lorraine, nous signalerons les lois du 14 avril 1884 sur l'établissement et l'entretien des chemins ruraux, du 11 mai 1877 sur la législation relative aux eaux, du 30 juillet 1890 sur les syndicats autorisés pour l'entretien et le tracé des chemins ruraux et de l'établissement du bornage et du drainage et une circulaire ministérielle du 2 octobre 1891 (ABdL.162, M. VI, 178) concernant ce dernier texte au point de vue de la nouvelle répartition de la propriété foncière. Les articles 78 et 79 du Code d'Alsace-Lorraine traitent de la réglementation de la construction. AUTRICHE En Autriche, la loi du 7 juin 1883 règle le remaniement méthodique de toutes les propriétés comprises dans un territoire au périmètre préalablement déterminé. Cette nouvelle distribution devient exécutoire et si elle est approuvée par la moitié plus un des propriétaires intéressés, à condition toutefois que le revenu cadastral des parcelles appartenant à cette majorité représente les deux tiers du revenu total. En 1912, l'Autriche avait procédé, avec le concours de 210 spécialistes, à 3 960 opérations de remembrement qui ont porté sur 578.058 hectares et ont intéressé 110.258 propriétaires ruraux. Ces remembrements ont été faits sous la direction du ministère de l'Agriculture, dans la Haute et Basse Autriche, en Carinthie, en Carniole, dans le Tyrol, dans l'archiduché de Salzbourg, dans la Styrie, la Silésie autrichienne et la Galicie. Après
de la propriété foncière. Les articles 78 et 79 du Code d'Alsace-Lorraine traitent de la réglementation de la construction. AUTRICHE En Autriche, la loi du 7 juin 1883 règle le remaniement méthodique de toutes les propriétés comprises dans un territoire au périmètre préalablement déterminé. Cette nouvelle distribution devient exécutoire et si elle est approuvée par la moitié plus un des propriétaires intéressés, à condition toutefois que le revenu cadastral des parcelles appartenant à cette majorité représente les deux tiers du revenu total. En 1912, l'Autriche avait procédé, avec le concours de 210 spécialistes, à 3 960 opérations de remembrement qui ont porté sur 578.058 hectares et ont intéressé 110.258 propriétaires ruraux. Ces remembrements ont été faits sous la direction du ministère de l'Agriculture, dans la Haute et Basse Autriche, en Carinthie, en Carniole, dans le Tyrol, dans l'archiduché de Salzbourg, dans la Styrie, la Silésie autrichienne et la Galicie. Après cette opération, la valeur du sol a augmenté de près d'un tiers. Dans l'extension de Vienne, les anciennes fortifications ont été transformées en un grand boulevard circulaire dit le Ring et la municipalité n'a pas hésité à faire un emprunt de 55 millions pour créer à la suite du Prater, autour de la ville, une ceinture de réserves boisées couvrant une superficie de 4.500 hectares. (A suivre.) (Voir JOURNAL de la Legilslalion et d'Administration, 1878, p. 195; G. B., 12; M. Ht, 817. Voir Gazettes de l'Est, Post, 26 janvier, 5 et 19 février et 28 avril 1916, articles sur la Reconstruction des localités dévastées en Alsace-Lorraine. Voir Gazette de la Législation et d'Administration, 1891, p. 323; G. B., 61; M. V., 831. On crée la pression et la dépression nécessaires à l'entrée et à la sortie de l'air au moyen de plans inclinés par rapport aux veines d'air. On extrait l'air vicié du wagon par un aspirateur actionné mécaniquement; on évacue cet air en créant automatiquement une dépression à un ou plusieurs orifices de sortie. L'article décrit divers dispositifs rentrant dans ces quatre catégories de ventilateurs. Quant à l'éclairage des véhicules, il a été transformé par l'adoption des lampes
autour de la ville, une ceinture de réserves boisées couvrant une superficie de 4.500 hectares. (A suivre.) (Voir JOURNAL de la Legilslalion et d'Administration, 1878, p. 195; G. B., 12; M. Ht, 817. Voir Gazettes de l'Est, Post, 26 janvier, 5 et 19 février et 28 avril 1916, articles sur la Reconstruction des localités dévastées en Alsace-Lorraine. Voir Gazette de la Législation et d'Administration, 1891, p. 323; G. B., 61; M. V., 831. On crée la pression et la dépression nécessaires à l'entrée et à la sortie de l'air au moyen de plans inclinés par rapport aux veines d'air. On extrait l'air vicié du wagon par un aspirateur actionné mécaniquement; on évacue cet air en créant automatiquement une dépression à un ou plusieurs orifices de sortie. L'article décrit divers dispositifs rentrant dans ces quatre catégories de ventilateurs. Quant à l'éclairage des véhicules, il a été transformé par l'adoption des lampes à incandescence à filaments métalliques, qui ont permis de réduire à un tiers environ la consommation de courant et par suite d'accroître sans augmenter les charges, l'intensité de l'éclairage. Ces lampes sont d'ailleurs munies de réflecteurs beaucoup plus efficaces que ceux des anciennes, et qui renvoient le maximum de lumière, de façon à mieux éclairer la zone utilisée par les personnes qui lisent. (Le Génie Civil, n° 25, 16 décembre 1916.) L'épuration des eaux d'égouts. La meilleure solution pour l'évacuation des déchets des agglomérations humaines, et en particulier des liquides usés, est celle qui consiste dans leur envoi à des égouts souterrains les conduisant à la rivière. Cette méthode, dite du tout à l'égout, évite la pollution du sol et des nappes phréatiques, et permet, contrairement à la solution des fosses fixes, l'emploi de grandes quantités d'eaux nécessaires pour les chasses et les nettoyages de toutes sortes. Toutefois, elle ne résoudrait pas la question de l'assainissement général d'un pays si on se contentait, sans plus, d'envoyer à la rivière le tout-à-l'égout, car, dans bien des cas, on ne ferait que changer de place une infection dont la rivière deviendrait le dangereux véhicule. On est donc conduit à se demander d'abord
de façon à mieux éclairer la zone utilisée par les personnes qui lisent. (Le Génie Civil, n° 25, 16 décembre 1916.) L'épuration des eaux d'égouts. La meilleure solution pour l'évacuation des déchets des agglomérations humaines, et en particulier des liquides usés, est celle qui consiste dans leur envoi à des égouts souterrains les conduisant à la rivière. Cette méthode, dite du tout à l'égout, évite la pollution du sol et des nappes phréatiques, et permet, contrairement à la solution des fosses fixes, l'emploi de grandes quantités d'eaux nécessaires pour les chasses et les nettoyages de toutes sortes. Toutefois, elle ne résoudrait pas la question de l'assainissement général d'un pays si on se contentait, sans plus, d'envoyer à la rivière le tout-à-l'égout, car, dans bien des cas, on ne ferait que changer de place une infection dont la rivière deviendrait le dangereux véhicule. On est donc conduit à se demander d'abord si l'effluent des égouts pourra être envoyé brut à la rivière, et ensuite, dans la négative, suivant quelle mesure il devra être amélioré, épuré avant l'évacuation. BIBLIOGRAPHIE L'épuration entraînera de grandes dépenses il faudra faire tout le nécessaire, mais rien que le nécessaire, et on devra souvent se tenir à égale distance des exigences parfois exagérées des hygiénistes et du désir des municipalités d'économiser plutôt les deniers que les vies humaines. « Il est désirable », dit la Commission Royale Anglaise chargée de l'étude de cette question, « que des expériences scientifiques soient entreprises afin de déterminer les dangers réels contre lesquels les rivières doivent être protégées. Dans l'état actuel de nos connaissances, spécialement en bactériologie, il est difficile d'estimer les dangers avec quelque sûreté, et il semble qu'ils sont souvent exagérés ou diminués, suivant les préventions de ceux qui ont à les examiner. Une autorité, guidée par des considérations médicales, peut naturellement être disposée à exiger une pureté qui n'est pas nécessaire, tandis qu'une autre autorité, qui n'envisage que l'économie, peut se refuser à prendre les précautions essentielles. » Ce sont ces précautions essentielles que s'est proposé de préciser M. VERRIÈRE, dans les Annales des ponts et chaussées, II,
égale distance des exigences parfois exagérées des hygiénistes et du désir des municipalités d'économiser plutôt les deniers que les vies humaines. « Il est désirable », dit la Commission Royale Anglaise chargée de l'étude de cette question, « que des expériences scientifiques soient entreprises afin de déterminer les dangers réels contre lesquels les rivières doivent être protégées. Dans l'état actuel de nos connaissances, spécialement en bactériologie, il est difficile d'estimer les dangers avec quelque sûreté, et il semble qu'ils sont souvent exagérés ou diminués, suivant les préventions de ceux qui ont à les examiner. Une autorité, guidée par des considérations médicales, peut naturellement être disposée à exiger une pureté qui n'est pas nécessaire, tandis qu'une autre autorité, qui n'envisage que l'économie, peut se refuser à prendre les précautions essentielles. » Ce sont ces précautions essentielles que s'est proposé de préciser M. VERRIÈRE, dans les Annales des ponts et chaussées, II, 1916. Dans ce travail, très remarquable et qui ne comprend pas moins de 66 pages, il examine successivement Quelles sont les causes de pollution des cours d'eau Comment se manifeste cette pollution et quels en sont les dangers Dans quelle mesure elle disparaîtrait naturellement par suite d'une sorte d'auto-épuration Et quelles limites il convient de lui assigner, ou, ce qui revient au même, dans quelle proportion il convient de l'atténuer par des moyens artificiels propres à suppléer à l'insuffisance de l'auto-épuration. (Le Génie Civil, n° 26, 23 décembre 1916.) Les bassins d'aération des eaux d'égouts, à Hermosa Beach (Californie E.-U). L'usine de traitement des eaux d'égouts de cette ville comprend une série de huit cuves en béton disposées par paires, dans lesquelles on aère les eaux d'égouts avant de les envoyer aux bassins de décantation. Au centre de chacune de ces cuves, se trouve un tube vertical surmonté d'une chambre, dite chambre à écumes, dans laquelle arrive l'eau d'égout brute. Dans cette chambre, on aère l'eau d'égout en y injectant de l'air comprimé qui provoque la formation de l'écume, puis l'ensemble de l'eau et de l'écume est aspiré par le tuyau vertical au pied duquel on a disposé un diffuseur
quelles limites il convient de lui assigner, ou, ce qui revient au même, dans quelle proportion il convient de l'atténuer par des moyens artificiels propres à suppléer à l'insuffisance de l'auto-épuration. (Le Génie Civil, n° 26, 23 décembre 1916.) Les bassins d'aération des eaux d'égouts, à Hermosa Beach (Californie E.-U). L'usine de traitement des eaux d'égouts de cette ville comprend une série de huit cuves en béton disposées par paires, dans lesquelles on aère les eaux d'égouts avant de les envoyer aux bassins de décantation. Au centre de chacune de ces cuves, se trouve un tube vertical surmonté d'une chambre, dite chambre à écumes, dans laquelle arrive l'eau d'égout brute. Dans cette chambre, on aère l'eau d'égout en y injectant de l'air comprimé qui provoque la formation de l'écume, puis l'ensemble de l'eau et de l'écume est aspiré par le tuyau vertical au pied duquel on a disposé un diffuseur à turbine. Ce diffuseur envoie dans la cuve le mélange auquel il imprime en même temps un mouvement de rotation continu. Le trop-plein de chaque paire de cuves s'écoule, par des rigoles formant un X, dans les cuves suivantes, ou dans une seule de ces cuves, dans lesquelles on peut, si on le juge nécessaire, soumettre le liquide à une nouvelle aération, et ainsi de suite. Quand le débit des égouts n'est pas très grand, on peut ne faire usage que d'une seule paire de ces cuves, les autres servant alors de bassins de décantation. Si, au contraire, il est considérable, on peut grouper ces cuves en série par 3, 3 ou 4 paires. A la sortie des cuves d'aération, l'eau d'égout se rend dans les bassins de sédimentation. Dans cette installation, on a substitué aux anciennes plaques poreuses le dispositif d'injection de l'air, puis de diffusion du liquide aéré par une turbine, parce que les plaques s'obstruaient trop facilement et n'assuraient pas une répartition suffisamment régulière de l'air. L'installation, décrite dans l'Enginager le 9 novembre 1916, est complétée par un flotteur disposé à l'entrée des cuves et dans une chambre traversée par l'eau d'égout; il règle la vitesse du
si on le juge nécessaire, soumettre le liquide à une nouvelle aération, et ainsi de suite. Quand le débit des égouts n'est pas très grand, on peut ne faire usage que d'une seule paire de ces cuves, les autres servant alors de bassins de décantation. Si, au contraire, il est considérable, on peut grouper ces cuves en série par 3, 3 ou 4 paires. A la sortie des cuves d'aération, l'eau d'égout se rend dans les bassins de sédimentation. Dans cette installation, on a substitué aux anciennes plaques poreuses le dispositif d'injection de l'air, puis de diffusion du liquide aéré par une turbine, parce que les plaques s'obstruaient trop facilement et n'assuraient pas une répartition suffisamment régulière de l'air. L'installation, décrite dans l'Enginager le 9 novembre 1916, est complétée par un flotteur disposé à l'entrée des cuves et dans une chambre traversée par l'eau d'égout; il règle la vitesse du moteur électrique actionnant le ventilateur qui fournit l'air aux injecteurs des chambres à écumes, de façon à toujours proportionner les débits d'air et d'eau dans ces cuves. (Le Génie Civil, 6 janvier 1917.) Entretien des routes goudronnées. Dans l'Enginager Netos du 30 novembre 1916, M. Ripley donne quelques renseignements sur les méthodes employées pour entretenir les routes macadamisées et goudronnées, soit après avoir été entièrement terminées, soit en mélangeant directement le goudron aux pierres servant à leur construction. L'auteur insiste sur la nécessité de ne pas attenter trop longtemps avant de procéder à la remise en état des routes à chaque printemps; une application de goudron froid sur les routes est indispensable pendant les deux ou trois premières années de leur mise en service; cette application doit être faite après nettoyage à fond de ces routes. On n'applique une nouvelle couche de goudron chaud que sur les routes très usées et alors on enfonce dans cette couche de goudron une couche mince de pierres, de façon à renouveler entièrement la surface de la route. Cette dernière opération est naturellement beaucoup plus compliquée que la précédente et entraîne l'emploi de rouleaux compresseurs. L'auteur établit ensuite un parallèle entre le goudronnage à