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l'approbation des uns, la critique des autres. Il pouvait d'autant moins en être autrement que la taxe vicinale, qu'il est loisible, de par la loi, aux Conseils municipaux de voter en remplacement des prestations, repose sur une toute autre base que ces dernières et entraîne un déplacement des charges. Dans une même commune, tel sur qui les prestations pesaient lourdement ne supportera qu'une faible part de la taxe vicinale ; tel autre, au contraire, verra augmenter ses contributions dans une assez forte proportion par suite de l'établissement de cette taxe, alors que les prestations lui étaient légères, si même elles le touchaient. On conçoit fort bien que, dans de telles conditions, les premiers proclament que c'est là une mesure qui s'imposait, tandis que les seconds protestent énergiquement. A ce sujet, un de nos abonnés, dont la lettre atteste une parfaite connaissance de la question, tire de la comparaison des textes les conséquences logiques qui en découlent et montre combien ces conséquences, dans quelques hypothèses, peuvent être fâcheuses pour certaines personnes. Nous ne pouvons que reconnaître l'exactitude des déductions faites par notre abonné et des solutions auxquelles il arrive, solutions que nous allons indiquer. Il est, en effet, regrettable que la loi aboutisse à ce résultat que le fardeau qui pesait sur les uns puisse être brusquement reporté sur d'autres. Mais il ne faut pas oublier que le but du législateur a été de décharger les petits cultivateurs et qu'à ce point de vue il est peut-être difficile de ne pas l'approuver. Ne philosophons pas sur ce sujet, ce qui dépasserait les limites de cet article, et voyons qu'elles peuvent être les conséquences de l'article 5 de la loi du 31 mars 1903. Pour mieux les faire comprendre, rappelons d'abord quels sont les textes : Loi du 21 mai 1836. Art. 3. Tout habitant, chef de famille ou d'établissement, à titre de propriétaire, de régisseur, de fermier ou colon partiel, porté au rôle des contributions directes, pourra être appelé à fournir, chaque année, une prestation de trois jours : 1° pour sa personne et pour chaque individu mâle, valide, âgé de
loi aboutisse à ce résultat que le fardeau qui pesait sur les uns puisse être brusquement reporté sur d'autres. Mais il ne faut pas oublier que le but du législateur a été de décharger les petits cultivateurs et qu'à ce point de vue il est peut-être difficile de ne pas l'approuver. Ne philosophons pas sur ce sujet, ce qui dépasserait les limites de cet article, et voyons qu'elles peuvent être les conséquences de l'article 5 de la loi du 31 mars 1903. Pour mieux les faire comprendre, rappelons d'abord quels sont les textes : Loi du 21 mai 1836. Art. 3. Tout habitant, chef de famille ou d'établissement, à titre de propriétaire, de régisseur, de fermier ou colon partiel, porté au rôle des contributions directes, pourra être appelé à fournir, chaque année, une prestation de trois jours : 1° pour sa personne et pour chaque individu mâle, valide, âgé de 18 ans au moins et de 60 ans au plus, membre ou serviteur de la famille et résidant dans la commune ; — 20 pour chacune des charrettes ou voitures attelées, et en outre, pour chacune des bêtes de somme, de trait, de selle, au service de la famille ou de l'établissement dans la commune. Art. 4.— La prestation sera appréciée en argent, conformément à la valeur qui aura été attribuée annuellement pour la commune à chaque espèce de journée par le conseil général, sur les propositions des conseils d'arrondissement. La prestation pourra être acquittée en nature ou en argent, au gré du contribuable. Toutes les fois que le contribuable n'aura pas opté dans les délais prescrits, la prestation sera de droit exigible en argent. Loi du 31 mars 1903. Art. 5. — Dans les budgets de 1904 et suivants, les conseils municipaux auront la faculté de remplacer par une taxe vicinale le produit des journées de prestation que les communes sont tenues de voter pour les chemins vicinaux. Ce remplacement pourra porter soit sur la totalité ou sur une partie de la prestation individuelle considérée isolément, soit, après que celle-ci aura été entièrement convertie, sur la totalité ou sur
de l'établissement dans la commune. Art. 4.— La prestation sera appréciée en argent, conformément à la valeur qui aura été attribuée annuellement pour la commune à chaque espèce de journée par le conseil général, sur les propositions des conseils d'arrondissement. La prestation pourra être acquittée en nature ou en argent, au gré du contribuable. Toutes les fois que le contribuable n'aura pas opté dans les délais prescrits, la prestation sera de droit exigible en argent. Loi du 31 mars 1903. Art. 5. — Dans les budgets de 1904 et suivants, les conseils municipaux auront la faculté de remplacer par une taxe vicinale le produit des journées de prestation que les communes sont tenues de voter pour les chemins vicinaux. Ce remplacement pourra porter soit sur la totalité ou sur une partie de la prestation individuelle considérée isolément, soit, après que celle-ci aura été entièrement convertie, sur la totalité ou sur une partie de la prestation des animaux et véhicules. La taxe vicinale sera représentée par des centimes additionnels aux quatre contributions directes, en nombre suffisant pour produire une somme équivalente à la valeur des prestations remplacées. Lorsque ce nombre de centimes sera supérieur à 20, la substitution devra être autorisée par le conseil général. Les redevables pourront se libérer en nature de la taxe vicinale, pourvu qu'elle ne soit pas inférieure à 1 fr., et à condition de déclarer, dans les délais prescrits, qu'ils entendent faire usage de cette faculté. La libération en nature sera soumise aux dispositions qui régissent la prestation. Elle s'effectuera soit en journées, évaluées aux prix fixés par le conseil général pour le rachat de la prestation, soit en tâches, d'après les bases et évaluations de travaux préalablement fixées par le conseil municipal. Le règlement, établi en conformité de l'article 21 de la loi du 21 mai 1836, sera modifié et complété, de manière à assurer l'exécution du présent article. La simple lecture de ces deux textes suffit à montrer la différence capitale qui existe entre l'ancien et le nouveau régime et qui a motivé de vives critiques contre la loi nouvelle. Les prestations sont supportées
par le conseil général. Les redevables pourront se libérer en nature de la taxe vicinale, pourvu qu'elle ne soit pas inférieure à 1 fr., et à condition de déclarer, dans les délais prescrits, qu'ils entendent faire usage de cette faculté. La libération en nature sera soumise aux dispositions qui régissent la prestation. Elle s'effectuera soit en journées, évaluées aux prix fixés par le conseil général pour le rachat de la prestation, soit en tâches, d'après les bases et évaluations de travaux préalablement fixées par le conseil municipal. Le règlement, établi en conformité de l'article 21 de la loi du 21 mai 1836, sera modifié et complété, de manière à assurer l'exécution du présent article. La simple lecture de ces deux textes suffit à montrer la différence capitale qui existe entre l'ancien et le nouveau régime et qui a motivé de vives critiques contre la loi nouvelle. Les prestations sont supportées par le chef de famille ou d'établissement qui habite la commune. Il faut sans doute qu'il y soit porté au rôle des contributions; mais il ne suffit pas qu'il soit contribuable dans la commune; il faut qu'il y ait son habitation ou son principal établissement. — La taxe vicinale, au contraire, par cela même qu'elle s'ajoute, sous forme de centimes additionnels, aux quatre contributions, est payée par tous les contribuables de la commune, qu'ils y habitent ou non. D'autre part, les prestations, comme on l'a vu, ont pour base le nombre des membres ou des serviteurs de la famille et le nombre de voitures attelées et de bêtes de somme, de trait ou de selle. Elles sont complètement indépendantes des quatre contributions, et il peut fort bien se faire qu'un petit propriétaire ou un fermier ait à supporter de plus fortes prestations qu'un grand propriétaire, bien que celui-ci paie des contributions beaucoup plus élevées. — La taxe vicinale, au contraire, est d'autant plus forte que les contributions sont plus importantes et ne dépend nullement du personnel, des animaux et des voitures. Enfin (et cela, du reste, est la conséquence de la différence d'assiette des deux impôts), le nombre de centimes
contraire, par cela même qu'elle s'ajoute, sous forme de centimes additionnels, aux quatre contributions, est payée par tous les contribuables de la commune, qu'ils y habitent ou non. D'autre part, les prestations, comme on l'a vu, ont pour base le nombre des membres ou des serviteurs de la famille et le nombre de voitures attelées et de bêtes de somme, de trait ou de selle. Elles sont complètement indépendantes des quatre contributions, et il peut fort bien se faire qu'un petit propriétaire ou un fermier ait à supporter de plus fortes prestations qu'un grand propriétaire, bien que celui-ci paie des contributions beaucoup plus élevées. — La taxe vicinale, au contraire, est d'autant plus forte que les contributions sont plus importantes et ne dépend nullement du personnel, des animaux et des voitures. Enfin (et cela, du reste, est la conséquence de la différence d'assiette des deux impôts), le nombre de centimes additionnels représentant la taxe vicinale est déterminé, non pas indifféremment, proportionnellement aux prestations que chaque chef de famille ou d'établissement payait, mais d'après le produit total des prestations dans la commune, ainsi qu'il résulte de l'alinéa 3 de l'article 5. Prenons quelques exemples pour faire mieux saisir les différences entre les prestations et la taxe vicinale. Nous envisageons naturellement une exploitation agricole, en rappelant que si, à l'égard de l'administration, c'est au nom du propriétaire que sont mis l'impôt foncier et l'impôt des portes et fenêtres, c'est, en définitive, le fermier qui, en principe, dans le silence du bail, doit supporter ce dernier impôt, de même que la contribution personnelle et mobilière. (Art. 12 loi du 4 frimaire an VII. Dalloz, Suppl., v° Louage, n° 208). Nous nous placerons toujours, pour les exemples qui vont suivre, dans l'hypothèse où le bail est muet sur la question des impôts. 1 ° Propriétaire exploitant lui-même et habitant la commune. — Soumis à la fois aux prestations et aux quatre contributions, le remplacement des prestations par la taxe vicinale ne modifiera pas sensiblement sa situation; il paiera des impôts plus forts, mais il n'aura plus de prestations à fournir. 2 ° Propriétaire habitant
les prestations et la taxe vicinale. Nous envisageons naturellement une exploitation agricole, en rappelant que si, à l'égard de l'administration, c'est au nom du propriétaire que sont mis l'impôt foncier et l'impôt des portes et fenêtres, c'est, en définitive, le fermier qui, en principe, dans le silence du bail, doit supporter ce dernier impôt, de même que la contribution personnelle et mobilière. (Art. 12 loi du 4 frimaire an VII. Dalloz, Suppl., v° Louage, n° 208). Nous nous placerons toujours, pour les exemples qui vont suivre, dans l'hypothèse où le bail est muet sur la question des impôts. 1 ° Propriétaire exploitant lui-même et habitant la commune. — Soumis à la fois aux prestations et aux quatre contributions, le remplacement des prestations par la taxe vicinale ne modifiera pas sensiblement sa situation; il paiera des impôts plus forts, mais il n'aura plus de prestations à fournir. 2 ° Propriétaire habitant la commune, mais n'exploitant pas lui-même. — Il ne devait, que ses prestations personnelles et non celles qu'entraîne une exploitation agricole. Cet impôt, ne le grevait donc que légèrement, selon toute vraisemblance. Or, par l'effet de la taxe vicinale, il aura à supporter des centimes additionnels qui viendront s'ajouter aux contributions qu'il paie, entre autres au foncier de l'établissement agricole qu'il n'exploite pas lui-même et dont il n'avait pas, par suite, les prestations à sa charge. Sa situation sera donc aggravée. 3 ° Fermier. — Quant au fermier, au contraire, il se trouvera dans une position bien meilleure. Les prestations, en effet, constituent une lourde charge pour lui, à raison de son personnel, de ses animaux, de ses voitures. La taxe vicinale lui sera beaucoup moins onéreuse, puisqu'elle ne consistera qu'en une légère addition à l'impôt des portes et fenêtres et à l'impôt personnel mobilier. — La loi nouvelle lui est donc très favorable. Nous nous sommes placés jusqu'ici dans l'hypothèse où le propriétaire habite la commune. Mais il se peut qu'il soit propriétaire dans une commune autre que celle où il habite, qu'il exploite lui-même, du reste, ou qu'il donne à ferme. Cette situation spéciale soulève plus de difficultés
contributions qu'il paie, entre autres au foncier de l'établissement agricole qu'il n'exploite pas lui-même et dont il n'avait pas, par suite, les prestations à sa charge. Sa situation sera donc aggravée. 3 ° Fermier. — Quant au fermier, au contraire, il se trouvera dans une position bien meilleure. Les prestations, en effet, constituent une lourde charge pour lui, à raison de son personnel, de ses animaux, de ses voitures. La taxe vicinale lui sera beaucoup moins onéreuse, puisqu'elle ne consistera qu'en une légère addition à l'impôt des portes et fenêtres et à l'impôt personnel mobilier. — La loi nouvelle lui est donc très favorable. Nous nous sommes placés jusqu'ici dans l'hypothèse où le propriétaire habite la commune. Mais il se peut qu'il soit propriétaire dans une commune autre que celle où il habite, qu'il exploite lui-même, du reste, ou qu'il donne à ferme. Cette situation spéciale soulève plus de difficultés que celle qui a été envisagée plus haut. Ce sont ces difficultés qui seront examinées dans un prochain numéro. G. Eillot, Docteur en droit. LAURÉATS DU CONCOURS GÉNÉRAL AGRICOLE DE PARIS Produits de laiterie: FROMAGES 5e catégorie. — Façon Champert. — Médaille d'or, M. Juillard (François) ; médailles d'argent, M. Langlois (Georges) ; M. Chaumais-Moreau ; M. Guérinot (P.) fils ; école de laiterie de Kerliver ; médailles de bronze, M. Damidot (Claude), à Noroy-le-Bourg (Haute-Saône) ; M. Martin (Victor), à Marvéjols (Lozère) ; M. Sabatier (Pascal), à Farigoules par Saint-Christophe-sur-Dolaison (Haute-Loire) ; M. Sourbieu (Albert), aux Bruyères, par Exmes (Orne). 6e catégorie. — Bouclons, Malakoff et Gournay, dits « à tout bien ». — Médaille d'or, M. Roinard (Louis); médailles d'argent, M. Rasset (Jean), à Neufbos, par Saint-Saëns (Seine-Inférieure) ; médailles de bronze, M. Levèque (Émile), à Neuville-Ferrière (Seine-Inférieure) ; M. Nantiér (Ad.), à Villedieu- Gaillefontaine (Seine-Inférieure). 7e catégorie. — Mont-d'Or, Pont-l'Évêque, Miquon, etc. — Médaille d'or, M. Tanière-Demange ; médailles d'argent, M. Pierre (Vincent) ; M. Delvaux (Edouard), au Val-Séry par Moyaux (Calvados) ; Mme veuve Domenesque, à Moyaux (Calvados) ; médailles de bronze, M. Martin (Victor) ; M. Parisot (Edmond), à Nancy. 8e catégorie. — Livarot, Rollot,
Langlois (Georges) ; M. Chaumais-Moreau ; M. Guérinot (P.) fils ; école de laiterie de Kerliver ; médailles de bronze, M. Damidot (Claude), à Noroy-le-Bourg (Haute-Saône) ; M. Martin (Victor), à Marvéjols (Lozère) ; M. Sabatier (Pascal), à Farigoules par Saint-Christophe-sur-Dolaison (Haute-Loire) ; M. Sourbieu (Albert), aux Bruyères, par Exmes (Orne). 6e catégorie. — Bouclons, Malakoff et Gournay, dits « à tout bien ». — Médaille d'or, M. Roinard (Louis); médailles d'argent, M. Rasset (Jean), à Neufbos, par Saint-Saëns (Seine-Inférieure) ; médailles de bronze, M. Levèque (Émile), à Neuville-Ferrière (Seine-Inférieure) ; M. Nantiér (Ad.), à Villedieu- Gaillefontaine (Seine-Inférieure). 7e catégorie. — Mont-d'Or, Pont-l'Évêque, Miquon, etc. — Médaille d'or, M. Tanière-Demange ; médailles d'argent, M. Pierre (Vincent) ; M. Delvaux (Edouard), au Val-Séry par Moyaux (Calvados) ; Mme veuve Domenesque, à Moyaux (Calvados) ; médailles de bronze, M. Martin (Victor) ; M. Parisot (Edmond), à Nancy. 8e catégorie. — Livarot, Rollot, Maroilles, Langres et Viel. — Médaille d'or, non décernée ; médaille d'argent, M. Paul (G.), à Ordiniaux, par Etrœungt (Nord) ; médailles de bronze, M. Théveny (Arthur), à Celles (Haute-Marne) ; M. Lepetit (Auguste) et ses fils. 9e catégorie. — Troyes, Saint-Florentin, Olivet, Bourgogne, Macquelin, Thury. — Médaille d'or, M. Roussineau-Buffereau, aux Chérrières, par Meung (Loiret) ; médaille d'argent, M. Roussineau-Buffereau ; médailles de bronze, M. Moreau (Octave); M. Delagneau-Delphin, à la Tuilerie, par Venizy (Yonne). 10e catégorie. — Géromé ou Gérardmer, Mulsanne. Médaille d'or, M. Perrin (Camille), à Clézentaine, par Rambervillers (Vosges) ; médaille d'argent, M. Mathieu (Constantin), à Deycimont, par Lepanges (Vosges); médailles de bronze, M. Bédaride (Louis); M. Parisot (Edmond). 11e catégorie. — Fromages divers. — Médaille d'argent grand module, M. Naudé (Isidore), à Licy-Clignon, par Monthiers (Aisne) ; médaille d'argent, M. Mouckotte (Paul), château de Rivière-le-Bois, par Chassigny (Haute-Marne) ; médailles de bronze, M. Jénot (Charles) ; M. Legou (Jean), à Durbon (Hautes-Alpes). 2e DIVISION. — FROMAGES A PATE FERME. 1re classe. — Fromages pressés. 1re catégorie. Roquefort, Septmoncel, Gex, Sassenage, Mont-Cenis, etc. Médaille d'or, non décernée ; médailles d'argent, M. Pannet, au Reynard (Gard) ; M. Millet (Eugène), à Mijoux (Ain) ; médailles de bronze,
Roussineau-Buffereau, aux Chérrières, par Meung (Loiret) ; médaille d'argent, M. Roussineau-Buffereau ; médailles de bronze, M. Moreau (Octave); M. Delagneau-Delphin, à la Tuilerie, par Venizy (Yonne). 10e catégorie. — Géromé ou Gérardmer, Mulsanne. Médaille d'or, M. Perrin (Camille), à Clézentaine, par Rambervillers (Vosges) ; médaille d'argent, M. Mathieu (Constantin), à Deycimont, par Lepanges (Vosges); médailles de bronze, M. Bédaride (Louis); M. Parisot (Edmond). 11e catégorie. — Fromages divers. — Médaille d'argent grand module, M. Naudé (Isidore), à Licy-Clignon, par Monthiers (Aisne) ; médaille d'argent, M. Mouckotte (Paul), château de Rivière-le-Bois, par Chassigny (Haute-Marne) ; médailles de bronze, M. Jénot (Charles) ; M. Legou (Jean), à Durbon (Hautes-Alpes). 2e DIVISION. — FROMAGES A PATE FERME. 1re classe. — Fromages pressés. 1re catégorie. Roquefort, Septmoncel, Gex, Sassenage, Mont-Cenis, etc. Médaille d'or, non décernée ; médailles d'argent, M. Pannet, au Reynard (Gard) ; M. Millet (Eugène), à Mijoux (Ain) ; médailles de bronze, M. Rochette-Roux, rue Saint-Jacques, 19, le Puy (Haute-Loire) ; M. Martin (Victor), à Marvéjols (Lozère) ; M. Chanut, à Saignes (Cantal). 2e catégorie. — Cantal, Laguiole et autres fromages de l'Auvergne. — Médaille d'or, M. Séroude (Charles), à Riom-ès-Montagne (Cantal) ; médailles d'argent, Mme veuve Gros (Adrien), à Aubrac, par Saint-Chely (Aveyron) ; M. Dunion (Louis), à Serres, par Saint-Cernin (Cantal); M. Ribes, à Serres, par Saint-Cernin (Cantal) ; médailles de bronze ; M. Delbos (Joseph), au Malbert, par Saint-Cernin (Cantal) ; M. Carrier, à Esclauzel, par Jussac (Cantal). 3e catégorie. — Fromages divers non compris dans les deux catégories ci-dessus. — Médaille d'or, M. Dumontel (Jean), à Beaune, par Murols (Puy-de-Dôme); médaille d'argent, M. Bertrand-Védrine, à Saint-Sauveur (Puy-de-Dôme) ; médailles de bronze, M. Dayot (Charles), à Combourg (Ille-et-Vilaine) ; M. Martin (Victor) ; M. Monnier (Henri), à Naisey, par Marolles (Doubs). 2e classe. — Fromages cuits et pressés. 1re catégorie. — Gruyère (Producteurs et cavistes). — Médaille d'or ; M. Niénaz, à Mont-sur-Monet, par Champagnole (Jura): médailles d'argent, M. Boillod, aux Vuilloumiers, par Morteau (Doubs) ; Fruitière École, à Pringy (Haute-Savoie) ; M. Guy (Henri), à Miéry, par Poligny (Jura); médailles de bronze; M. Deforel (François), à Étrépiñey, par
Saint-Chely (Aveyron) ; M. Dunion (Louis), à Serres, par Saint-Cernin (Cantal); M. Ribes, à Serres, par Saint-Cernin (Cantal) ; médailles de bronze ; M. Delbos (Joseph), au Malbert, par Saint-Cernin (Cantal) ; M. Carrier, à Esclauzel, par Jussac (Cantal). 3e catégorie. — Fromages divers non compris dans les deux catégories ci-dessus. — Médaille d'or, M. Dumontel (Jean), à Beaune, par Murols (Puy-de-Dôme); médaille d'argent, M. Bertrand-Védrine, à Saint-Sauveur (Puy-de-Dôme) ; médailles de bronze, M. Dayot (Charles), à Combourg (Ille-et-Vilaine) ; M. Martin (Victor) ; M. Monnier (Henri), à Naisey, par Marolles (Doubs). 2e classe. — Fromages cuits et pressés. 1re catégorie. — Gruyère (Producteurs et cavistes). — Médaille d'or ; M. Niénaz, à Mont-sur-Monet, par Champagnole (Jura): médailles d'argent, M. Boillod, aux Vuilloumiers, par Morteau (Doubs) ; Fruitière École, à Pringy (Haute-Savoie) ; M. Guy (Henri), à Miéry, par Poligny (Jura); médailles de bronze; M. Deforel (François), à Étrépiñey, par Orchamps (Jura); M. Robadin (John), à Reignier (Haute-Savoie) ; Fruitière École, à Seyssel (Haute-Savoie). 2e catégorie. — Fromages des Pyrénées. — Pas d'exposants. 3e catégorie. — Fromages pressés et cuits non compris dans les catégories précédentes. — Médaille d'argent, non décernée ; médailles de bronze, M. Barbier (Alexandre), boulevard Kellermann, 22, Paris ; M. Mangeot (Félix), à Haraingue par Étain (Meuse). 4e division. — Fromages de chevre et de brebis (non compris dans les catégories précédentes). Médailles de bronze, M. Martin (Victor); M. Guillermin (Aimé), à Revest-des-Brousses (Basses-Alpes). EXPOSANTS MARCHANDS Médailles d'or, M. Fallet (Léon), rue des Petits Carreaux, 21, à Paris ; M. Moreau, rue de Vaugirard, 290, à Paris ; médailles d'argent, M. Roger (Albert), rue des Halles, à Paris ; M. Prost (Henri), rue Saint-Denis, 86, à Paris ; M. Millet (Charles), à Yvillards d'Heria (Jura); médailles de bronze, M. Bruneau, à Orléans ; Mme veuve de Saint-Martin, rue Vauvilliers, 35, à Paris. PRIX D'HONNEUR MM. Tulou (A.) et Cie, à May-sur-Orne (Calvados), pour camembert; M. Seroude (Charles), à Riom-ès-Montagne (Cantal), pour fromage du Cantal. BEURRES Exposants producteurs. 1re DIVISION. — BEURRES FINS. 1re classe. — Beurres de Normandie. 1re catégorie. — Beurres de provenance du rayon