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inclinées vers le sol. On conçoit que, dans ces conditions, il ne soit pas facile d'atteindre tous les insectes. On ne saurait trop recommander cependant d'intervenir activement dès que s'est produite la descente des larves, en nettoyant les troncs et les débarrassant des mousses et des vieilles écorces que l'on brûlera ensuite, en arrosant le pied des arbres avec des émulsions de pétrole au savon noir que l'on projettera également en pulvérisations sur les troncs, en pratiquant des balayages fréquents sur le sol au-dessous du feuillage et en enfouissant assez profondément les débris rassemblés. De cette façon on arrivera à restreindre d'une façon très appréciable la multiplication de l'insecte. P. LESNIE, Assistant au Muséum. LES PRESTATIONS ET LA TAXE MUNICIPALE Nous avons examiné dans notre précédent article (voir le Journal d'agriculture pratique du 24 mars 1904) quelles peuvent être les conséquences du remplacement des prestations, par la taxe vicinale, lorsque le propriétaire habite la commune même où sont situées ses terres. Il reste à rechercher quelles sont ces conséquences lorsqu'une personne est propriétaire dans une ou plusieurs communes où elle n'a pas son habitation ou son principal établissement. A ce point de vue, il peut se produire les hypothèses suivantes. Pour simplifier, nous ne raisonnerons que sur le cas où deux communes seulement sont enjeu : celle que le contribuable habite et celle où il possède des terres, étant entendu que ce qui sera dit pour cette dernière s'appliquerait à toutes les communes où il serait propriétaire sans y habiter. 1° Les deux communes remplacent les prestations par la taxe vicinale. — S'il exploite lui-même ses terres, la modification autorisée par la nouvelle loi ne changera pas sensiblement ses charges dans la commune où il habite. Au lieu de payer des prestations, il paiera des centimes additionnels. Peut-être même bénéficiera-t-il d'une diminution de taxe, si, par exemple, il possède de nombreux éléments soumis à la prestation. Mais, par contre, dans la commune où il aura ses terres en dehors de toute habitation, sa situation sera certainement aggravée. Il n'avait pas à acquitter de prestations, tandis que, payant l'impôt, il aura
Pour simplifier, nous ne raisonnerons que sur le cas où deux communes seulement sont enjeu : celle que le contribuable habite et celle où il possède des terres, étant entendu que ce qui sera dit pour cette dernière s'appliquerait à toutes les communes où il serait propriétaire sans y habiter. 1° Les deux communes remplacent les prestations par la taxe vicinale. — S'il exploite lui-même ses terres, la modification autorisée par la nouvelle loi ne changera pas sensiblement ses charges dans la commune où il habite. Au lieu de payer des prestations, il paiera des centimes additionnels. Peut-être même bénéficiera-t-il d'une diminution de taxe, si, par exemple, il possède de nombreux éléments soumis à la prestation. Mais, par contre, dans la commune où il aura ses terres en dehors de toute habitation, sa situation sera certainement aggravée. Il n'avait pas à acquitter de prestations, tandis que, payant l'impôt, il aura à supporter des centimes additionnels. S'il n'exploite pas lui-même, il se trouvera dans la même situation regrettable. Affranchi jusque-là des prestations, il devra néanmoins, comme contribuable, les centimes additionnels. 2° La commune d'habitation adopte seule la taxe vicinale, la commune où sont situées les terres conservant les prestations. — En ce cas, qu'il exploite ou non lui-même les terres, la nouvelle loi ne lui préjudiciera pas. On vient de voir, en effet, que le remplacement des prestations par la taxe vicinale dans la commune d'habitation, n'aura généralement pas pour effet d'augmenter ses charges ; que peut-être même elle les réduira légèrement. Dans l'autre commune, la situation du propriétaire reste ce qu'elle était auparavant, puisque les prestations y sont maintenues. 3° La commune où se trouvent les terres remplace les prestations par la taxe vicinale, la commune d'habitation continuant le régime des prestations. — Il n'est pas douteux que, dans cette hypothèse, le propriétaire est dans une situation extrêmement défavorable. Il aura, en effet, toujours à payer les prestations où il habite et, d'autre part, il sera soumis à la taxe vicinale dans l'autre commune, alors qu'il n'y devait aucune prestation. — Il aura ainsi à supporter tous les inconvénients que
ce cas, qu'il exploite ou non lui-même les terres, la nouvelle loi ne lui préjudiciera pas. On vient de voir, en effet, que le remplacement des prestations par la taxe vicinale dans la commune d'habitation, n'aura généralement pas pour effet d'augmenter ses charges ; que peut-être même elle les réduira légèrement. Dans l'autre commune, la situation du propriétaire reste ce qu'elle était auparavant, puisque les prestations y sont maintenues. 3° La commune où se trouvent les terres remplace les prestations par la taxe vicinale, la commune d'habitation continuant le régime des prestations. — Il n'est pas douteux que, dans cette hypothèse, le propriétaire est dans une situation extrêmement défavorable. Il aura, en effet, toujours à payer les prestations où il habite et, d'autre part, il sera soumis à la taxe vicinale dans l'autre commune, alors qu'il n'y devait aucune prestation. — Il aura ainsi à supporter tous les inconvénients que peut avoir la substitution d'un impôt à l'autre, sans profiter des avantages qui peuvent en résulter. Il y a là certainement une conséquence qui ne paraît pas absolument conforme à l'équité. Nous venons de parcourir très rapidement les solutions qui semblent découler de la loi du 31 mars 1903. Mais, sur la question principale, vient se greffer une autre question qui n'offre pas moins d'intérêt pour le monde agricole et qui est celle-ci : Le propriétaire qui n'exploite pas lui-même ses terres et qui a un fermier sur qui retombe le poids des prestations est-il en droit, au cas où le Conseil municipal vote le remplacement des prestations par la taxe vicinale, de dire à son fermier : « C'était vous qui supportiez les prestations, c'est à vous à payer les centimes additionnels que représentent ces prestations », ou tout au moins a-t-il, s'il paie la taxe lui-même, un recours contre le fermier? Il semblerait équitable au premier abord que celui-ci supportât, en fin de compte, cette taxe, soit en la payant lui-même, soit en la remboursant au propriétaire, puisque c'est lui qui bénéficie de la suppression des prestations. Nous croyons cependant qu'ici encore les principes de droit ne conduisent
sur la question principale, vient se greffer une autre question qui n'offre pas moins d'intérêt pour le monde agricole et qui est celle-ci : Le propriétaire qui n'exploite pas lui-même ses terres et qui a un fermier sur qui retombe le poids des prestations est-il en droit, au cas où le Conseil municipal vote le remplacement des prestations par la taxe vicinale, de dire à son fermier : « C'était vous qui supportiez les prestations, c'est à vous à payer les centimes additionnels que représentent ces prestations », ou tout au moins a-t-il, s'il paie la taxe lui-même, un recours contre le fermier? Il semblerait équitable au premier abord que celui-ci supportât, en fin de compte, cette taxe, soit en la payant lui-même, soit en la remboursant au propriétaire, puisque c'est lui qui bénéficie de la suppression des prestations. Nous croyons cependant qu'ici encore les principes de droit ne conduisent pas à la solution la plus conforme à l'équité. Il est tout d'abord hors de doute que, vis-à-vis de l'administration, c'est le contribuable qui est tenu des centimes additionnels. Or ce contribuable, c'est le propriétaire, tout au moins pour l'impôt foncier et celui des portes et fenêtres, sauf son recours contre le fermier en ce qui concerne cette dernière contribution. Nous avons rappelé ces règles dans le précédent article. Reste la question du recours du propriétaire contre le fermier, pour les centimes additionnels constituant la taxe vicinale. Ce recours existe évidemment pour la part de ces centimes afférente à l'impôt des portes et fenêtres, comme pour le principal. Mais, selon nous, il n'en est pas de même pour les centimes additionnels voulant s'ajouter à l'impôt foncier, qui reste à la charge du propriétaire. En effet, la substitution de la taxe vicinale aux prestations résulte d'un fait étranger au fermier : le vote que le Conseil municipal a été autorisé à émettre par la volonté du législateur. Il y a là, en quelque sorte, un fait du prince s'imposant à tous. La taxe vicinale constitue un impôt nouveau. Or il est de principe que, dans le silence de la loi créatrice
contre le fermier en ce qui concerne cette dernière contribution. Nous avons rappelé ces règles dans le précédent article. Reste la question du recours du propriétaire contre le fermier, pour les centimes additionnels constituant la taxe vicinale. Ce recours existe évidemment pour la part de ces centimes afférente à l'impôt des portes et fenêtres, comme pour le principal. Mais, selon nous, il n'en est pas de même pour les centimes additionnels voulant s'ajouter à l'impôt foncier, qui reste à la charge du propriétaire. En effet, la substitution de la taxe vicinale aux prestations résulte d'un fait étranger au fermier : le vote que le Conseil municipal a été autorisé à émettre par la volonté du législateur. Il y a là, en quelque sorte, un fait du prince s'imposant à tous. La taxe vicinale constitue un impôt nouveau. Or il est de principe que, dans le silence de la loi créatrice d'un impôt nouveau, celui-ci est à la charge du propriétaire. (Dalloz, suppl., V° Louage, n° 209.) Il faut donc conclure que le propriétaire ne pourrait pas demander au fermier la restitution des centimes additionnels dont la taxe vicinale aura augmenté la contribution foncière. En serait-il encore ainsi si les intéressés usaient de la faculté qui leur est réservée par l'alinéa 4 de l'article 5 de la loi du 31 mars 1903 et demandaient à se libérer en nature de la taxe vicinale ? Nous croyons que, même dans ce cas, la solution qui vient d'être indiquée devrait encore être admise. Ce sont, en effet, les redevables de la taxe qui peuvent se libérer en nature. Or le redevable des centimes ajoutés à l'impôt foncier, c'est, on l'a vu, le propriétaire, sans recours contre le fermier. Telles sont les principales questions que peut soulever l'application de l'article 5. Il nous a semblé qu'il serait intéressant pour nos lecteurs d'en avoir un rapide aperçu. Le législateur, en voulant décharger les fermiers et les petits cultivateurs, ce dont on ne saurait le blâmer, a peut-être bien fait passer un peu trop brusquement sur d'autres la charge qui pesait sur eux. Il pourra arriver
usaient de la faculté qui leur est réservée par l'alinéa 4 de l'article 5 de la loi du 31 mars 1903 et demandaient à se libérer en nature de la taxe vicinale ? Nous croyons que, même dans ce cas, la solution qui vient d'être indiquée devrait encore être admise. Ce sont, en effet, les redevables de la taxe qui peuvent se libérer en nature. Or le redevable des centimes ajoutés à l'impôt foncier, c'est, on l'a vu, le propriétaire, sans recours contre le fermier. Telles sont les principales questions que peut soulever l'application de l'article 5. Il nous a semblé qu'il serait intéressant pour nos lecteurs d'en avoir un rapide aperçu. Le législateur, en voulant décharger les fermiers et les petits cultivateurs, ce dont on ne saurait le blâmer, a peut-être bien fait passer un peu trop brusquement sur d'autres la charge qui pesait sur eux. Il pourra arriver que certaines personnes auront à supporter les inconvénients de la substitution d'un impôt à l'autre sans bénéficier, d'autre part, des avantages de cette substitution. Toutefois le mal n'est pas sans remède ; il suffira, à notre avis, d'insérer à l'avenir dans les baux une clause d'après laquelle le fermier devra rembourser au propriétaire la partie de la taxe vicinale dont l'impôt foncier se trouvera augmenté, ou devra effectuer pour le compte du propriétaire la libération en nature prévue par l'alinéa 4. Si même un bail passé antérieurement à la loi disposait que le fermier devra payer l'impôt foncier ou effectuer en nature les prestations auxquelles le propriétaire est soumis, nous serions disposés à admettre que cette clause devrait jouer, soit pour le paiement par le fermier des centimes du foncier, soit pour l'exécution par lui des travaux constituant la libération en nature. Sans doute, à l'égard de l'Administration, ce sera toujours le propriétaire qui sera le redevable. Mais il aura un recours contre le fermier pour l'accomplissement des conditions du bail. G. DEMON, Docteur en droit. MÉRITE AGRICOLE À l'occasion de diverses solennités, par décrets rendus sur la proposition du ministre de l'agriculture en date des 7, 10, 14 février,
rembourser au propriétaire la partie de la taxe vicinale dont l'impôt foncier se trouvera augmenté, ou devra effectuer pour le compte du propriétaire la libération en nature prévue par l'alinéa 4. Si même un bail passé antérieurement à la loi disposait que le fermier devra payer l'impôt foncier ou effectuer en nature les prestations auxquelles le propriétaire est soumis, nous serions disposés à admettre que cette clause devrait jouer, soit pour le paiement par le fermier des centimes du foncier, soit pour l'exécution par lui des travaux constituant la libération en nature. Sans doute, à l'égard de l'Administration, ce sera toujours le propriétaire qui sera le redevable. Mais il aura un recours contre le fermier pour l'accomplissement des conditions du bail. G. DEMON, Docteur en droit. MÉRITE AGRICOLE À l'occasion de diverses solennités, par décrets rendus sur la proposition du ministre de l'agriculture en date des 7, 10, 14 février, 4, 4, 5, 9, 11, 13, 23 mars 1904, et par arrêtés en date des 3, 6, 7, 14, 20, 21, 28 février, 3, 4, 5, 6, 9, 11, 13, 16, 18, 20, 22, 23, 26, 27, 31 mars 1904, la décoration du Mérite agricole a été conférée aux personnes ci-après désignées : Grade de commandeur. MM. Laden (Jules), agriculteur à Seclin (Nord). Senet (Adrien-Bruno), ingénieur, constructeur de machines agricoles à Paris. Grade d'officier. MM. Argoud (Joseph-Louis), publiciste à Saint-Mandé. Chédanne-Guinoiseau (Henri), horticulteur-rosier à Angers (Maine-et-Loire). Deperrière (Gilles-Eugène), propriétaire-viticulteur à la Possonnière (Maine-et-Loire). Estellé (Henri), préfet de la Dordogne. Piston dit de Lamarche (Cyrille-Eléonor-Théobald), publiciste agricole à Paris. Lamy, lieutenant-colonel attaché à la maison militaire du Président de la République. Lefebvre (Armand-Raphaël), publiciste à Paris. Légier (Emile-Frédéric-Jérôme), rédacteur en chef du journal la Sucrerie indigène et coloniale. Letrez (Emile), constructeur d'instruments agricoles à Bergues (Nord). Magnier (Clément), constructeur de machines agricoles à Provins (Seine-et-Marne). Mercier (Adrien), propriétaire-agriculteur à Périgueux (Dordogne). Moreau (Arthur-Achille-François), vétérinaire sanitaire. Puthoste (Antoine-Ferdinand), vétérinaire militaire principal à Paris. Réau (Jules), inspecteur des tabacs en retraite à Bergerac (Dordogne). Richard (Ambroise), directeur de l'école nationale d'arts et métiers d'Angers. Roos (Lucien-Jules), directeur de la station œnologique de l'Hérault
ci-après désignées : Grade de commandeur. MM. Laden (Jules), agriculteur à Seclin (Nord). Senet (Adrien-Bruno), ingénieur, constructeur de machines agricoles à Paris. Grade d'officier. MM. Argoud (Joseph-Louis), publiciste à Saint-Mandé. Chédanne-Guinoiseau (Henri), horticulteur-rosier à Angers (Maine-et-Loire). Deperrière (Gilles-Eugène), propriétaire-viticulteur à la Possonnière (Maine-et-Loire). Estellé (Henri), préfet de la Dordogne. Piston dit de Lamarche (Cyrille-Eléonor-Théobald), publiciste agricole à Paris. Lamy, lieutenant-colonel attaché à la maison militaire du Président de la République. Lefebvre (Armand-Raphaël), publiciste à Paris. Légier (Emile-Frédéric-Jérôme), rédacteur en chef du journal la Sucrerie indigène et coloniale. Letrez (Emile), constructeur d'instruments agricoles à Bergues (Nord). Magnier (Clément), constructeur de machines agricoles à Provins (Seine-et-Marne). Mercier (Adrien), propriétaire-agriculteur à Périgueux (Dordogne). Moreau (Arthur-Achille-François), vétérinaire sanitaire. Puthoste (Antoine-Ferdinand), vétérinaire militaire principal à Paris. Réau (Jules), inspecteur des tabacs en retraite à Bergerac (Dordogne). Richard (Ambroise), directeur de l'école nationale d'arts et métiers d'Angers. Roos (Lucien-Jules), directeur de la station œnologique de l'Hérault à Montpellier. Silz (Eugène), ingénieur chimiste à Paris. Tétart (Paul), chef de gare à Tourcoing (Nord). Voyant (Pierre), agriculteur à Villeurbanne (Rhône). Au grade de chevalier. MM. Anciaux (Henri-Eugène), professeur à la société d'enseignement moderne à Paris. Andriveau (Maurice-Adrien-Gabriel), rédacteur au journal l'Auto à Paris. Archinard (Charles-Emile), représentant général des établissements Darracq à Avignon. Aubin (Raphaël-Armand), directeur d'usine à Pantin. Bailly (Marie-Eugène), industriel, maire de Nogent-en-Bassigny (Haute-Marne). Bailly (Pierre-Clément-Edouard), administrateur de la chambre syndicale de la charcuterie. Bardou (Georges-Alexis), propriétaire-viticulteur à Issigeac (Dordogne). Barnier (François), fabricant d'instruments agricoles à Lyon (Rhône). Baty (Lucien-Alcide), marchand grainier et cultivateur à Angers (Maine-et-Loire). Beaurepaire (Augustin), cultivateur à Wavrin (Nord). Bellec (François-Marie), cultivateur, adjoint au maire de Plourin-Morlaix (Finistère). Bellegoëulle (Alfred-François), à Paris. Benoist (Joseph-Amédée-Louis), chef de cabinet du préfet du Nord. Berlin (Elie-Constant), président de la chambre syndicale des boulangers à Levallois-Perret. Bizat (François), propriétaire-agriculteur, maire de Marcillac-Saint-Quentin (Dordogne). Bizot de Charmoy (Paul-Louis), receveur de l'enregistrement à Nogent-en-Bassigny (Haute-Marne). Boé (Joseph), fabricant d'instruments de pesage à Paris. Bonneville (Louis-Salvator), maréchal ferrant à Epernay (Marne). Borde (Pierre), propriétaire, maire de Saint-Seurin-de-Prats (Dordogne). Bouchacourt (Jean-Baptiste), rentier à Saint-Laurent (Ain). Bretaud (Georges-Honoré-Gabriel), chef de bataillon du génie breveté, chef d'état-major de la 18e division d'infanterie. Breteau
établissements Darracq à Avignon. Aubin (Raphaël-Armand), directeur d'usine à Pantin. Bailly (Marie-Eugène), industriel, maire de Nogent-en-Bassigny (Haute-Marne). Bailly (Pierre-Clément-Edouard), administrateur de la chambre syndicale de la charcuterie. Bardou (Georges-Alexis), propriétaire-viticulteur à Issigeac (Dordogne). Barnier (François), fabricant d'instruments agricoles à Lyon (Rhône). Baty (Lucien-Alcide), marchand grainier et cultivateur à Angers (Maine-et-Loire). Beaurepaire (Augustin), cultivateur à Wavrin (Nord). Bellec (François-Marie), cultivateur, adjoint au maire de Plourin-Morlaix (Finistère). Bellegoëulle (Alfred-François), à Paris. Benoist (Joseph-Amédée-Louis), chef de cabinet du préfet du Nord. Berlin (Elie-Constant), président de la chambre syndicale des boulangers à Levallois-Perret. Bizat (François), propriétaire-agriculteur, maire de Marcillac-Saint-Quentin (Dordogne). Bizot de Charmoy (Paul-Louis), receveur de l'enregistrement à Nogent-en-Bassigny (Haute-Marne). Boé (Joseph), fabricant d'instruments de pesage à Paris. Bonneville (Louis-Salvator), maréchal ferrant à Epernay (Marne). Borde (Pierre), propriétaire, maire de Saint-Seurin-de-Prats (Dordogne). Bouchacourt (Jean-Baptiste), rentier à Saint-Laurent (Ain). Bretaud (Georges-Honoré-Gabriel), chef de bataillon du génie breveté, chef d'état-major de la 18e division d'infanterie. Breteau (Pierre-Hélie-Marie), commissionnaire en fruits et primeurs aux Halles centrales. Briele (Charles-Antoine), secrétaire adjoint de la société hippique française à Paris. Cadet (Georges), horticulteur à Rochefort (Charente-Inférieure). Calvel (Louis), instituteur à Biras (Dordogne). Cantineau (Victorien), agriculteur, maire d'Englefontaine (Nord). Carlier-Vallois (Anatole), cultivateur à Mons-en-Pévèle (Nord). Cathelin (Marius), horticulteur à Villeurbanne (Rhône). Chabaud (Henry), publiciste à Paris. Chandora (Georges-Léon), à la ferme de Leuhan à Plebennec (Finistère). Chastenet (Jean-Baptiste dit Jules), négociant exportateur à Périgueux (Dordogne). Chauveau (Louis), propriétaire-vigneron à Angers. Clauteau (Georges), vice-président du conseil de préfecture à Chaumont (Haute-Marne). Colart (Jules-Jean-Baptiste), cultivateur à Baslieux (Nord). Courcot-Coolen (Charles), agriculteur à Loon-Plage (Nord). Daby-Latté, administrateur de l'orphelinat et de l'asile de vieillards de Saint-Nicolas à Angers. Dauvé (Maurice), ancien maire à Ageville (Haute-Marne). Debaisieux (Charles), propriétaire-éleveur à Lille. Debonnaire (Emile-Jules), directeur d'école communale à Paris. Deborde (Nicolas), fabricant de lainage à Paris. Debray, inspecteur, chef de gare à Rochefort. Delabost (Ferdinand-Ernest), agent-voyer d'arrondissement à Dieppe (Seine-Inférieure). Delamare (Clotaire-Amédée), agriculteur à Saint-Martin-Etrepagny (Eure). Delaporte (Albert-Paul-Sébastien), secrétaire chef de la mairie de Saint-Ouen (Seine). Delattre (Henri-Aimé), cultivateur à Houplines (Nord). Delion (Eugène-Patient), adjoint au maire du 14e arrondissement à Paris. Delpierre (Constant-Adolphe), publiciste à Paris. Derozier (Léon-Honoré-Prudent), marchand de vin en gros à Paris.