jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
et leurs successeurs, sous les réserves toutefois spécifiées dans l'acte. Autrement dit, il leur cédait tout le domaine utile, ne se réservant que le domaine direct dans les limites précisées par les clauses même du contrat. Les métayers de Vennes pouvaient transmettre la métairie à leurs héritiers, librement, suivant les usages réglant les successions en matière de censives. Comme ils étaient tenus, par leur intérêt même et implicitement par les obligations de leur bail, d'avoir constamment sur le domaine le nombre de bras nécessaire pour le faire valoir en bons pères de famille, ils devaient s'efforcer de maintenir groupés autour d'eux, soit leurs descendants directs, soit quelques-uns de leurs proches ou même, à défaut de parents, des étrangers admis, avec le congé du bailleur, à former société avec eux. La transmission de l'héritage se trouvait ainsi indéfiniment assurée, la métairie demeurant à perpétuité entre les mains des occupants qui l'exploitaient, membres d'une même famille, collatéraux et associés, vivant en commun et faisant un seul feu, ou, par tolérance, plusieurs feux sur le même domaine. En principe, rien n'empêchait les tenanciers d'une métairie perpétuelle de vendre leur tenure en observant les formalités et en acquittant les droits en usage pour les censives. En fait, on ne voit guère comment ils auraient pu trouver preneur à titre onéreux d'une exploitation de cette sorte. Seul, le seigneur foncier avait intérêt à racheter ou plutôt à reprendre le domaine utile qu'il avait cédé, ce qu'il faisait parfois et généralement sous le couvert d'une transaction passée avec le métayer. Mais celui-ci, comme tous les accensataires, avait la faculté de déguerpir « déguerpir », c'est-à-dire de délaisser le bien qu'il détenait, après avoir acquitté les arriérés dus par lui, quand il le pouvait, ce qui ne devait pas être le cas habituel. Et d'autre part, le propriétaire se réservait toujours le droit de l'expulser sans autre forme de procès, lorsqu'il n'observait pas ou observait mal les conditions du bail. En raison des difficultés de l'époque, les abandonns ou les expulsions de métairies ont dû se produire fréquemment, aussi celles-ci paraissent-elles avoir rarement subsisté au-delà de quelques
censives. En fait, on ne voit guère comment ils auraient pu trouver preneur à titre onéreux d'une exploitation de cette sorte. Seul, le seigneur foncier avait intérêt à racheter ou plutôt à reprendre le domaine utile qu'il avait cédé, ce qu'il faisait parfois et généralement sous le couvert d'une transaction passée avec le métayer. Mais celui-ci, comme tous les accensataires, avait la faculté de déguerpir « déguerpir », c'est-à-dire de délaisser le bien qu'il détenait, après avoir acquitté les arriérés dus par lui, quand il le pouvait, ce qui ne devait pas être le cas habituel. Et d'autre part, le propriétaire se réservait toujours le droit de l'expulser sans autre forme de procès, lorsqu'il n'observait pas ou observait mal les conditions du bail. En raison des difficultés de l'époque, les abandonns ou les expulsions de métairies ont dû se produire fréquemment, aussi celles-ci paraissent-elles avoir rarement subsisté au-delà de quelques générations. Tel ne fut cependant pas le cas de la métairie du prieuré de Vennes, qui a duré trois siècles pleins. Le contrat de 1130, qui fut grossoye en 1777, n'a été abrogé définitivement et remplacé par un autre qu'en 1751. Toutefois, dès avant cette dernière date, il semble bien être tombé peu à peu en désuétude, après avoir passé par diverses phases de demi-oubli, sinon d'oubli total, malgré les tentatives faites à plusieurs reprises par les métayers pour l'en préserver ou l'en retirer. En 1661, Marc Janvier « maistre mestayer du village de Vesnes », en possédait encore la grosse originale sur parchemin, scellée de cire rouge, et il en fit faire une traduction en français, qui fut collationnée par devant notaires. Peut-être ne voulait-il que connaître avec précision le contenu de cet acte fondamental pour lui. Cinquante ans plus tard, un de ses descendants et successeurs, Léonard Janvier, eut l'occasion de produire en justice cette même traduction. Les clauses du bail de 11450 avaient subi, au cours des siècles, plusieurs altérations, sous l'action de l'usage et non par suite de contrats écrits et régulièrement établis. quelques-unes s'étaient périmées ou s'étaient modifiées, tandis que d'autres s'étaient introduites et avaient
être tombé peu à peu en désuétude, après avoir passé par diverses phases de demi-oubli, sinon d'oubli total, malgré les tentatives faites à plusieurs reprises par les métayers pour l'en préserver ou l'en retirer. En 1661, Marc Janvier « maistre mestayer du village de Vesnes », en possédait encore la grosse originale sur parchemin, scellée de cire rouge, et il en fit faire une traduction en français, qui fut collationnée par devant notaires. Peut-être ne voulait-il que connaître avec précision le contenu de cet acte fondamental pour lui. Cinquante ans plus tard, un de ses descendants et successeurs, Léonard Janvier, eut l'occasion de produire en justice cette même traduction. Les clauses du bail de 11450 avaient subi, au cours des siècles, plusieurs altérations, sous l'action de l'usage et non par suite de contrats écrits et régulièrement établis. quelques-unes s'étaient périmées ou s'étaient modifiées, tandis que d'autres s'étaient introduites et avaient pris la place des premières par accord tacite ou peut-être convention verbale. Les métayers ne payaient plus le cens annuel de 15 sous, ni les deux livres de cire. Ils n'avaient plus à acquitter la moitié des 8 setiers de seigle dus pour cause de dîme au curé de Bussière-Dunois, celui-ci recevant en échange une pension de 10 livres, entièrement payée par le prieur. Ils n'étaient plus tenus de fournir un porc de la valeur de 30 sous, prix qui d'ailleurs aurait fini par devenir dérisoire, ni de nourrir dans la métairie deux vaches avec leurs veaux et un cheval pour le compte du bailleur. En revanche, ils devaient payer les tailles royales, charge de plus en plus lourde, qui, d'après le contrat primitif, aurait dû être supportée par le prieur, mais qui, suivant la coutume, pesait généralement sur les exploitants. En outre, ils avaient pris l'habitude de bailler, non plus seulement la moitié des gros blés, mais encore la moitié du croît des porcs et du produit des ruches d'abeilles, ainsi que le tiers des menus grains. Vers 1711, Léonard Janvier, l'un des métayers de Vennes, entreprit de faire revivre l'ancien contrat, simplement en cessant d'exécuter diverses conditions qui
celui-ci recevant en échange une pension de 10 livres, entièrement payée par le prieur. Ils n'étaient plus tenus de fournir un porc de la valeur de 30 sous, prix qui d'ailleurs aurait fini par devenir dérisoire, ni de nourrir dans la métairie deux vaches avec leurs veaux et un cheval pour le compte du bailleur. En revanche, ils devaient payer les tailles royales, charge de plus en plus lourde, qui, d'après le contrat primitif, aurait dû être supportée par le prieur, mais qui, suivant la coutume, pesait généralement sur les exploitants. En outre, ils avaient pris l'habitude de bailler, non plus seulement la moitié des gros blés, mais encore la moitié du croît des porcs et du produit des ruches d'abeilles, ainsi que le tiers des menus grains. Vers 1711, Léonard Janvier, l'un des métayers de Vennes, entreprit de faire revivre l'ancien contrat, simplement en cessant d'exécuter diverses conditions qui n'y figuraient pas et que l'usage seul avait consacrées. Le prieur de Vennes, Philippe Thévenin, lui fit alors signifier, le 12 décembre 1711, une assignation à comparaître devant le juge de Nallat, pour rendre compte de la moitié des croûts et profits induement perçus par lui, depuis le 12 juin 1711, notamment sur les porcs et les ruches d'abeilles, et, en outre, pour se voir condamné en dommages et intérêts, à cause des cerisiers et autres arbres qu'il avait fait brûler ou dont il avait fabriqué des sabots. Léonard Janvier, dans ses défenses signifiées le 22 janvier suivant, se qualifie « métayer perpétuel dans la métairie de Vennes » et allègue que, « conformément à la balice d'emphytéose », faute par le demandeur d'avoir fourni les bestiaux, qu'il avait réclamés à différentes reprises, il lui était permis d'en acheter à son compte et par suite d'en retirer tout le bénéfice que, depuis plus de 400 ans, les métayers de la métairie sont en possession de mettre à leur profit particulier le miel et la cire provenant des ruches que le demandeur ne doit rien avoir des menus grains, blé noir, orge, baillarge, pois et millet que, d'autre part, il n'a
1711, notamment sur les porcs et les ruches d'abeilles, et, en outre, pour se voir condamné en dommages et intérêts, à cause des cerisiers et autres arbres qu'il avait fait brûler ou dont il avait fabriqué des sabots. Léonard Janvier, dans ses défenses signifiées le 22 janvier suivant, se qualifie « métayer perpétuel dans la métairie de Vennes » et allègue que, « conformément à la balice d'emphytéose », faute par le demandeur d'avoir fourni les bestiaux, qu'il avait réclamés à différentes reprises, il lui était permis d'en acheter à son compte et par suite d'en retirer tout le bénéfice que, depuis plus de 400 ans, les métayers de la métairie sont en possession de mettre à leur profit particulier le miel et la cire provenant des ruches que le demandeur ne doit rien avoir des menus grains, blé noir, orge, baillarge, pois et millet que, d'autre part, il n'a jamais abattu de « betoux et charpres (?) », sinon pour son entretien particulier enfin, qu'il lui est licite de prendre du bois mort et mort bois pour son usage, et qu'il n'en a pas même vendu la valeur d'une paire de sabots. Le prieur, dans sa réponse du 24 avril, déclare avoir ignoré, jusqu'à présent, cette qualité de métayer perpétuel, que le défendeur s'attribue, et ne saurait prendre sans l'avoir justifiée par titres en forme. En outre, il demande que ce dernier lui donne copie de ce prétendu bail emphytéotique, sur lequel il fonde uniquement ses défenses, et dont cependant il n'indique ni la date, ni les personnes qui l'ont passé. C'est alors que Léonard Janvier lui fait signifier et bailler copie de la traduction française du contrat de 1450, faite et collationnée en 1661. Il n'est guère vraisemblable que le prieur ait ignoré l'existence de l'acte auquel faisait allusion le métayer, sans d'ailleurs le désigner autrement. Profitant de ce défaut de précision, il feignait seulement de ne pas savoir de quoi il s'agissait. À vrai dire, les deux parties semblent avoir douté également de la valeur comme de la non-valeur de ce bail qui, dans la pratique, était
avril, déclare avoir ignoré, jusqu'à présent, cette qualité de métayer perpétuel, que le défendeur s'attribue, et ne saurait prendre sans l'avoir justifiée par titres en forme. En outre, il demande que ce dernier lui donne copie de ce prétendu bail emphytéotique, sur lequel il fonde uniquement ses défenses, et dont cependant il n'indique ni la date, ni les personnes qui l'ont passé. C'est alors que Léonard Janvier lui fait signifier et bailler copie de la traduction française du contrat de 1450, faite et collationnée en 1661. Il n'est guère vraisemblable que le prieur ait ignoré l'existence de l'acte auquel faisait allusion le métayer, sans d'ailleurs le désigner autrement. Profitant de ce défaut de précision, il feignait seulement de ne pas savoir de quoi il s'agissait. À vrai dire, les deux parties semblent avoir douté également de la valeur comme de la non-valeur de ce bail qui, dans la pratique, était tombé en désuétude sans cependant avoir jamais été abrogé. Il sera intéressant de connaître les arguments présentés par les parties à l'appui de leurs revendications, ainsi que les considérants des jugements rendus par les diverses juridictions devant qui l'affaire a été portée. Le contrat primitif paraît avoir été tenu pour caduc, en raison des modifications qu'il avait subies et, seule sans doute, fut admise la preuve par témoins qui démontra facilement que les nouvelles conditions avaient acquis force de prescription. Condamné par le juge de Nallat, sentences des 1er juin et 11 septembre 1716, et en la sénéchaussée et présidial de la Marche, 29 mai 1716, Léonard Janvier se vit obligé de consentir, 5 juin, à une transaction sur les bases suivantes pour les dépens, dommages et intérêts et restitution de fruits induement perçus, il paiera 180 livres désormais, il baillera au prieur la moitié du produit des ruches et le tiers des menus blés, dont il devra à lui seul fournir toute la semence enfin, il tiendra à moitié crue et profit les porcs qu'il a en sa garde et puissance. Ainsi la métairie perpétuelle de Vennes demeura, transformée, mais ininterrompue, et sa transmission continua à se faire par
caduc, en raison des modifications qu'il avait subies et, seule sans doute, fut admise la preuve par témoins qui démontra facilement que les nouvelles conditions avaient acquis force de prescription. Condamné par le juge de Nallat, sentences des 1er juin et 11 septembre 1716, et en la sénéchaussée et présidial de la Marche, 29 mai 1716, Léonard Janvier se vit obligé de consentir, 5 juin, à une transaction sur les bases suivantes pour les dépens, dommages et intérêts et restitution de fruits induement perçus, il paiera 180 livres désormais, il baillera au prieur la moitié du produit des ruches et le tiers des menus blés, dont il devra à lui seul fournir toute la semence enfin, il tiendra à moitié crue et profit les porcs qu'il a en sa garde et puissance. Ainsi la métairie perpétuelle de Vennes demeura, transformée, mais ininterrompue, et sa transmission continua à se faire par les procédés accoutumés. C'est seulement en 1701, sous l'administration des Jésuites, qu'elle devint temporaire et régie par des contrats en bonne et due forme. Le bail constitutif de 1450, comme beaucoup d'autres de cette époque, n'avait rien spécifié ni rien prévu en ce qui concerne le bétail bovin nécessaire à l'exploitation de la métairie. C'est seulement dans la seconde moitié du XVIe siècle que l'usage s'est partout répandu d'insérer, parmi les clauses du contrat de métairie, le droit exclusif pour le bailleur de fournir, à titre de cheptel, tous les animaux dont pouvait avoir besoin le métayer. Les métayers de Vennes étaient donc libres de se procurer du bétail, soit à leurs propres frais, soit à l'aide d'un acte de cheptel passé avec qui bon leur semblait. Mais ayant généralement pas de ressources suffisantes pour en acheter, ils durent naturellement s'adresser en premier lieu au prieur, qui, du reste, avait tout intérêt à leur en fournir, en raison du profit qu'il pouvait en retirer. C'est ainsi que Philippe Thévenin, dès qu'il eut pris possession définitive du bénéfice de Vennes, songea immédiatement à se pourvoir du bétail nécessaire à la culture de son domaine. Dépourvu de l'argent indispensable à un tel
l'exploitation de la métairie. C'est seulement dans la seconde moitié du XVIe siècle que l'usage s'est partout répandu d'insérer, parmi les clauses du contrat de métairie, le droit exclusif pour le bailleur de fournir, à titre de cheptel, tous les animaux dont pouvait avoir besoin le métayer. Les métayers de Vennes étaient donc libres de se procurer du bétail, soit à leurs propres frais, soit à l'aide d'un acte de cheptel passé avec qui bon leur semblait. Mais ayant généralement pas de ressources suffisantes pour en acheter, ils durent naturellement s'adresser en premier lieu au prieur, qui, du reste, avait tout intérêt à leur en fournir, en raison du profit qu'il pouvait en retirer. C'est ainsi que Philippe Thévenin, dès qu'il eut pris possession définitive du bénéfice de Vennes, songea immédiatement à se pourvoir du bétail nécessaire à la culture de son domaine. Dépourvu de l'argent indispensable à un tel achat, il s'adressa à son père, Germain, qui lui prêta la somme de 1900 livres, suivant contrat du 16 septembre 1703. En 1737, ne s'étant pas encore libéré de sa dette, il fit cession à son neveu Pierre, devenu son créancier, de tous les bestiaux qui peuplaient alors les deux métairies du prieuré 10 bœufs, 20 vaches, 10 veaux ou velles, 80 brebis ou moutons, 20 porcs, grands ou petits, et 2 juments poulinières avec leurs poulains, le tout évalué au montant de la somme due. Le cheptel ne faisait donc, à aucun titre, partie de la métairie, ni même du bénéfice de Vennes. Il était la propriété personnelle du prieur. Celui-ci l'achetait de ses propres deniers et pouvait en disposer à sa volonté. Ainsi, Philippe Thévenin, à une date inconnue, le vendit à un sieur Fossiat, moyennant 2.000 livres, probablement pour rembourser son créancier. V. Division DE LA Métairie EN PLUSIEURS CORPS DE DOMAINE Le domaine dont avait été formé l'ancienne métairie, au cours de sa longue existence, s'était certainement sensiblement accru, sinon en superficie au moyen d'acquisitions ou unions de terres faites par le prieur ou les métayers, du moins en valeur par la mise en exploitation des
métairies du prieuré 10 bœufs, 20 vaches, 10 veaux ou velles, 80 brebis ou moutons, 20 porcs, grands ou petits, et 2 juments poulinières avec leurs poulains, le tout évalué au montant de la somme due. Le cheptel ne faisait donc, à aucun titre, partie de la métairie, ni même du bénéfice de Vennes. Il était la propriété personnelle du prieur. Celui-ci l'achetait de ses propres deniers et pouvait en disposer à sa volonté. Ainsi, Philippe Thévenin, à une date inconnue, le vendit à un sieur Fossiat, moyennant 2.000 livres, probablement pour rembourser son créancier. V. Division DE LA Métairie EN PLUSIEURS CORPS DE DOMAINE Le domaine dont avait été formé l'ancienne métairie, au cours de sa longue existence, s'était certainement sensiblement accru, sinon en superficie au moyen d'acquisitions ou unions de terres faites par le prieur ou les métayers, du moins en valeur par la mise en exploitation des défrichements, landes et bruyères, ainsi que par l'amélioration des terres labourables, prés et pacages. D'autre part, la famille des métayers avait dû s'étendre et se diviser en plusieurs branches, dont tous les membres ne pouvaient indéfiniment exploiter en commun la métairie. Ils ont donc été amenés à partager les terres entre eux, vraisemblablement avec l'assentiment du prieur, et à construire les bâtiments nécessaires pour faire valoir les domaines ainsi nouvellement constitués. Les tenanciers de chacun d'eux demeurèrent nécessairement solidaires vis-à-vis du bailleur, et sans doute que l'un d'entre eux, « maistre mestayer », comme se qualifiait Marc Janvier en 1661, était considéré comme le principal et seul véritable métayer. Ces métairies secondaires, en 1700, étaient au nombre de quatre, la première tenue par Françoise Pierraude, veuve de Marc Janvier, son fils Léonard et un autre Léonard Janvier, son neveu la seconde, par Fiacre Gadaud et Pierre Lacroix, cousins la troisième, par Etienne Renaud enfin, la quatrième, appelée la Bergerie, par François Faury. En 1706, d'après un contrat de ferme générale, il semblerait qu'il n'y eut plus alors que trois métairies, mais ce pourrait être inexact, ainsi qu'il sera expliqué plus loin. Les tenanciers des trois métairies mentionnées à cette date
entre eux, vraisemblablement avec l'assentiment du prieur, et à construire les bâtiments nécessaires pour faire valoir les domaines ainsi nouvellement constitués. Les tenanciers de chacun d'eux demeurèrent nécessairement solidaires vis-à-vis du bailleur, et sans doute que l'un d'entre eux, « maistre mestayer », comme se qualifiait Marc Janvier en 1661, était considéré comme le principal et seul véritable métayer. Ces métairies secondaires, en 1700, étaient au nombre de quatre, la première tenue par Françoise Pierraude, veuve de Marc Janvier, son fils Léonard et un autre Léonard Janvier, son neveu la seconde, par Fiacre Gadaud et Pierre Lacroix, cousins la troisième, par Etienne Renaud enfin, la quatrième, appelée la Bergerie, par François Faury. En 1706, d'après un contrat de ferme générale, il semblerait qu'il n'y eut plus alors que trois métairies, mais ce pourrait être inexact, ainsi qu'il sera expliqué plus loin. Les tenanciers des trois métairies mentionnées à cette date étaient Pierre Lacroix et Sylvain Marcellot, d'une part Jean Catinat et Jean Moquet, cousins, d'autre part Guillaume Nadaud, pour la Bergerie. Au début de l'année 1711, 5 février, dans une requête adressée aux élus de l'élection de la Marche, le prieur déclare qu'il a été obligé de réunir en un seul deux petits domaines de Vennes, « comme les bâtiments de l'un sont tombés en ruine et que d'ailleurs les métayers ne pouvaient y subsister pour leur peu d'étendue », et demande qu'il soit ordonné aux collecteurs de la taille « de joindre la taxe des deux métairies en un seul et même taux », puisqu'elles sont exploitées par un seul et même métayer, Jean Catinat. Dans une autre requête, datée du 23 mars 1717, adressée aux mêmes et ayant le même objet que précédemment, le prieur de Vennes fait savoir que les frères, Louis et Fiacre Gadaud, métayers de la Bergerie, « ont laissé les bâtiments en ruine et l'ont quittée et abandonnée, en sorte que le suppliant a été obligé de la donner à faire valoir à Léonard Janvier, qui en faisait valoir une autre, appelée celle de Léonard Janvier, et ainsi les deux n'en composent plus qu'une
seul deux petits domaines de Vennes, « comme les bâtiments de l'un sont tombés en ruine et que d'ailleurs les métayers ne pouvaient y subsister pour leur peu d'étendue », et demande qu'il soit ordonné aux collecteurs de la taille « de joindre la taxe des deux métairies en un seul et même taux », puisqu'elles sont exploitées par un seul et même métayer, Jean Catinat. Dans une autre requête, datée du 23 mars 1717, adressée aux mêmes et ayant le même objet que précédemment, le prieur de Vennes fait savoir que les frères, Louis et Fiacre Gadaud, métayers de la Bergerie, « ont laissé les bâtiments en ruine et l'ont quittée et abandonnée, en sorte que le suppliant a été obligé de la donner à faire valoir à Léonard Janvier, qui en faisait valoir une autre, appelée celle de Léonard Janvier, et ainsi les deux n'en composent plus qu'une ». Dès lors, le domaine de Vennes, outre les prébendes cultivées et entretenues par les métayers conjointement, s'est trouvé divisé définitivement en deux métairies l'une appelée la grande métairie, exploitée par les Janvier, Léonard Janvier d'abord, puis ses fils, Pierre et Jacques, et le neveu de ces derniers, Sylvain Thome l'autre, la petite métairie, tenue par les Catinat, Jean, puis Jacques et Sylvain Catinat. Ces deux métairies, en 1715, furent baillées, l'une et l'autre, aux seuls Janvier, aux mêmes conditions et pour le même temps, mais séparément. Au milieu de toutes ces variations, constatées pour une période de temps relativement courte, il est vrai, moins d'un siècle, aussi bien dans la répartition des terres du domaine et le nombre des métairies que parmi les tenanciers de ces dernières, la famille des Janvier, métayers, apparaît comme un élément particulièrement stable. Ce sont eux qui, non seulement, se préoccupent d'assurer la continuité des clauses en usage dans la métairie, mais encore s'efforcent de les ramener à leur premier état, telles qu'elles avaient été formulées dans le bail primitif. Le premier connu, Marc Janvier, dès 1661, fait traduire et collationner l'acte de 1450, et Léonard Janvier, en 1715, prétend le faire revivre, vainement