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travaux imprévus 1.084 Montant brut des travaux 16.000 Honoraires de l'Architecte à 6 % 960 Montant total de la dépense 16.960 DEVIS DESCRIPTIF ET CAHIER DES CHARGES Le projet qui fait du présent cahier des charges est celui de la construction d'une école à deux classes au Hameau du Hamiz Article 1. — Les travaux à adjuger en la forme ordinaire, sur oumissions cachetées, comprennent ceux détaillés au Bordereau des prix et détail estimatif ci-annexés évalués à la somme de seize mille neuf cent soixante francs. Article 2. — Le délai de garantie est fixé à un an après l'achèvement des travaux ; ce délai pourra être porté au-delà de ce terme si l'architecte ne trouvait pas les ouvrages en état d'être reçus après l'expiration de l'année. Article 3 — La retenue de garantie est fixée au dixième du montant des travaux exécutés. Article 4. — Le montant du cautionnement à déposer par l'Entrepreneur préalablement à l'acte judiciaire pour garantie de l'accomplissement de ses obligations est fixé à la somme de cinq cents francs. Article 5. — L'Entrepreneur devra se procurer un carnet timbré et paraphé par le maire ; ce carnet devra toujours être à la disposition de ce fonctionnaire ou de l'architecte pour y inscrire les instructions et observations qu'ils jugeront utiles à la bonne exécution des travaux. — Les réclamations de l'Entrepreneur seront également soussignées sur ce carnet soit par le Maire, soit par l'Architecte. À la fin des travaux, le dit carnet sera représenté pour servir à l'établissement du décompte définitif; tous les changements et additions qui ne seraient pas soussignés seront sans valeur. Il ne sera accepté de décompte régulier que sur ordre écrit de l'Architecte. Article 6. — Les travaux devront être exécutés dans le délai de trois mois à partir du jour de la réception d'un ordre de service prescrivant de commencer la mise en œuvre sous peine d'une retenue de dix francs par jour de retard au profit de la dite commune. Article 7. — L'Entrepreneur sera réglé du montant de ses ouvrages de la façon suivante : Sur certificats de paiement
fonctionnaire ou de l'architecte pour y inscrire les instructions et observations qu'ils jugeront utiles à la bonne exécution des travaux. — Les réclamations de l'Entrepreneur seront également soussignées sur ce carnet soit par le Maire, soit par l'Architecte. À la fin des travaux, le dit carnet sera représenté pour servir à l'établissement du décompte définitif; tous les changements et additions qui ne seraient pas soussignés seront sans valeur. Il ne sera accepté de décompte régulier que sur ordre écrit de l'Architecte. Article 6. — Les travaux devront être exécutés dans le délai de trois mois à partir du jour de la réception d'un ordre de service prescrivant de commencer la mise en œuvre sous peine d'une retenue de dix francs par jour de retard au profit de la dite commune. Article 7. — L'Entrepreneur sera réglé du montant de ses ouvrages de la façon suivante : Sur certificats de paiement délivrés au fur et à mesure de l'avancement des travaux, déduction de 1/10 de garantie. Les approvisionnements pourront être compris dans les situations précités jusqu'à concurrence de 1/5 de leur valeur. À l'achèvement des travaux, il sera procédé par le Maire, assisté de deux conseillers municipaux et de l'Architecte communal, à la réception provisoire. L'Entrepreneur ne sera admis à présenter aucune réclamation pour augmentation ou diminution dans la masse des travaux n'excédant pas le sixième du montant de l'entreprise; au-delà de cette limite, il aurait droit à la résiliation de son marché. Article 8. — L'Entrepreneur ne pourra céder à des sous-traitants une ou plusieurs parties de son entreprise sans le consentement de l'Administration. Dans tous les cas, il demeure personnellement responsable tant envers l'Administration qu'envers les ouvriers et les tiers. Si un sous-traitant était passé sans autorisation, l'Administration pourrait, suivant le cas, prononcer la résiliation pure et simple de l'entreprise ou procéder à une nouvelle adjudication à la folle, enchère de l'Entrepreneur. Le marché est rigoureusement interdit conformément aux articles 9 du décret du 2 mai 1848 et 21 mars 1902. Article 9. — L'Entrepreneur devra se conformer aux circulaires gouvernementales des 5 octobre 1898 et 18 septembre 1899
à la réception provisoire. L'Entrepreneur ne sera admis à présenter aucune réclamation pour augmentation ou diminution dans la masse des travaux n'excédant pas le sixième du montant de l'entreprise; au-delà de cette limite, il aurait droit à la résiliation de son marché. Article 8. — L'Entrepreneur ne pourra céder à des sous-traitants une ou plusieurs parties de son entreprise sans le consentement de l'Administration. Dans tous les cas, il demeure personnellement responsable tant envers l'Administration qu'envers les ouvriers et les tiers. Si un sous-traitant était passé sans autorisation, l'Administration pourrait, suivant le cas, prononcer la résiliation pure et simple de l'entreprise ou procéder à une nouvelle adjudication à la folle, enchère de l'Entrepreneur. Le marché est rigoureusement interdit conformément aux articles 9 du décret du 2 mai 1848 et 21 mars 1902. Article 9. — L'Entrepreneur devra se conformer aux circulaires gouvernementales des 5 octobre 1898 et 18 septembre 1899 et n'avoir sur les chantiers qu'un dixième d'ouvriers étrangers. Il devra accorder à ses ouvriers et employés un jour de repos par semaine. Il conviendra que ce jour soit le même pour le personnel afin de ne pas désorganiser le chantier. Qualités, origines et emploi des matériaux Article 10. — Les matériaux seront de la meilleure qualité dans chaque espèce, parfaitement travaillés et mis en œuvre conformément aux règles de l'art. Ils ne pourront être employés qu'après avoir été vérifiés et provisoirement acceptés par l'Architecte ou ses préposés. Nonobstant cette réception provisoire et jusqu'à la réception définitive des travaux, ils pourront, en cas de surprise de mauvaise qualité ou de malfaçons, être rebutés par l'Architecte et remplacés par l'Entrepreneur. L'Entrepreneur ne pourra de lui-même apporter aucun changement dans les plans qui lui seront remis par l'Architecte. La chaux hydraulique et le ciment devront répondre aux conditions imposées par le cahier des charges du 2 juin 1902 du Ministre des travaux publics. Les mortiers, rigoureusement dosés et exécutés sur plancher, il en sera fait juste la quantité à employer journalièrement et les parties restant après la clôture du chantier le soir ne seront jamais employées le lendemain. La Commune se réserve
Les matériaux seront de la meilleure qualité dans chaque espèce, parfaitement travaillés et mis en œuvre conformément aux règles de l'art. Ils ne pourront être employés qu'après avoir été vérifiés et provisoirement acceptés par l'Architecte ou ses préposés. Nonobstant cette réception provisoire et jusqu'à la réception définitive des travaux, ils pourront, en cas de surprise de mauvaise qualité ou de malfaçons, être rebutés par l'Architecte et remplacés par l'Entrepreneur. L'Entrepreneur ne pourra de lui-même apporter aucun changement dans les plans qui lui seront remis par l'Architecte. La chaux hydraulique et le ciment devront répondre aux conditions imposées par le cahier des charges du 2 juin 1902 du Ministre des travaux publics. Les mortiers, rigoureusement dosés et exécutés sur plancher, il en sera fait juste la quantité à employer journalièrement et les parties restant après la clôture du chantier le soir ne seront jamais employées le lendemain. La Commune se réserve de contrôler, par tous les moyens en son pouvoir, l'origine et le dosage des mortiers, la bonne qualité des moellons, lesquels seront exempts de parties terreuses et boussins de carrière; des briques qui devront être bien cuites, d'avoir le grain serré et ne renfermeront aucun élément qui les puisse désagréger, mais bien vives en œuvre, ainsi que tous matériaux et ouvrages prévus au détail estimatif, et d'appliquer, en cas de fraude, à la totalité du travail, une réduction sur le prix de l'ouvrage correspondant à celle maximum que le surveillant constaterait sur un point quelconque. L'analyse des prix du bordereau détail estimatif complète les indications relatives à l'emploi et à l'origine des matériaux. Les travaux imprévus seront réglés par analogie à ceux portés au devis, ou suivant estimation de l'Architecte et diminués du rabais d'adjudication. Article 11. — Les ouvriers employés à la confection des mortiers seront toujours payés à la journée, jamais à la tâche. Ils devront être forts, habiles, vigoureux et d'une moralité reconnue. Article 12. L'adjudication ne sera valable et par conséquent définitive qu'après que l'autorité préfectorale l'aura revêtue de son visa approbatif. L'Entrepreneur ne pourra de ce fait prétendre à aucune indemnité dans le cas où
mais bien vives en œuvre, ainsi que tous matériaux et ouvrages prévus au détail estimatif, et d'appliquer, en cas de fraude, à la totalité du travail, une réduction sur le prix de l'ouvrage correspondant à celle maximum que le surveillant constaterait sur un point quelconque. L'analyse des prix du bordereau détail estimatif complète les indications relatives à l'emploi et à l'origine des matériaux. Les travaux imprévus seront réglés par analogie à ceux portés au devis, ou suivant estimation de l'Architecte et diminués du rabais d'adjudication. Article 11. — Les ouvriers employés à la confection des mortiers seront toujours payés à la journée, jamais à la tâche. Ils devront être forts, habiles, vigoureux et d'une moralité reconnue. Article 12. L'adjudication ne sera valable et par conséquent définitive qu'après que l'autorité préfectorale l'aura revêtue de son visa approbatif. L'Entrepreneur ne pourra de ce fait prétendre à aucune indemnité dans le cas où l'adjudication ne serait pas approuvée. Article 13. — Les frais d'adjudication sont à la charge de l'Entrepreneur ; ils comprennent ceux d'affiches, de publication, de timbres et d'expédition du détail estimatif ennant bordereau des prix, du cahier des charges, du procès-verbal d'adjudication et les droits d'enregistrement s'il y a lieu. Article 14. — L'Entrepreneur reste d'ailleurs soumis aux clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs communaux, en tout ce à quoi il n'est pas formellement dérogé dans le présent cahier des charges.
LES ÉCOLES DE LA MARINE Au cours de ces dernières années, les diverses écoles de la Marine ont été l'objet de décrets et d'arrêtés ministériels qui les ont complètement réorganisées et en ont minutieusement réglé le fonctionnement. En outre, quelques-unes ont été créées et les textes actuellement réglementaires forment un ensemble qui, conçu suivant des principes communs, peut passer pour très satisfaisant au point de vue de l'instruction du personnel, et réalisent tout au moins, sous ce rapport, un progrès évident par rapport à l'état de choses antérieur. Mais quand on considère cet ensemble et surtout quand on le compare à ce qui existe à l'étranger, on ne peut s'empêcher d'être frappé du développement donné au service des écoles, chez nous, depuis la guerre. Un officier d'une nation amie, ayant pris connaissance des lignes générales de notre organisation, disait récemment avec un peu d'humour que les écoles avaient pris en France une importance croissante à mesure que diminuait le nombre des navires en service. Il ajoutait, peut-être pour atténuer le caractère caustique de sa remarque, que les marins français devaient être certainement les mieux instruits de tous, en juger par le temps et les dépenses consacrées à leur instruction. Il n'est pas douteux que la complication du matériel moderne exige des marins qui en sont chargés, à tous les degrés de la hiérarchie, des connaissances sensiblement plus complètes que n'en possédaient leurs aînés. On ne saurait confier des ignorants les appareils délicats qui remplissent nos nouveaux navires, et qui appartiennent aussi bien aux services de la manœuvre ou du canonnage qu'à ceux des machines et de l'électricité. Le fait que souvent, au combat ou dans les circonstances ordinaires de la navigation, un simple breveté peut avoir à diriger le fonctionnement d'un ou plusieurs de ces appareils, hors de la présence d'un gradé, nécessite de sa part des connaissances relativement étendues, dont il n'avait jadis aucun besoin. Le principe même d'une instruction très poussée de tous les spécialistes ne saurait donc être sérieusement combattu, et il est bien certain que ce principe s'impose avec une force encore plus grande quand il
n'est pas douteux que la complication du matériel moderne exige des marins qui en sont chargés, à tous les degrés de la hiérarchie, des connaissances sensiblement plus complètes que n'en possédaient leurs aînés. On ne saurait confier des ignorants les appareils délicats qui remplissent nos nouveaux navires, et qui appartiennent aussi bien aux services de la manœuvre ou du canonnage qu'à ceux des machines et de l'électricité. Le fait que souvent, au combat ou dans les circonstances ordinaires de la navigation, un simple breveté peut avoir à diriger le fonctionnement d'un ou plusieurs de ces appareils, hors de la présence d'un gradé, nécessite de sa part des connaissances relativement étendues, dont il n'avait jadis aucun besoin. Le principe même d'une instruction très poussée de tous les spécialistes ne saurait donc être sérieusement combattu, et il est bien certain que ce principe s'impose avec une force encore plus grande quand il s'agit des gradés, et surtout des officiers. On peut se demander cependant si pour ces derniers on ne tombe pas dans l'excès lorsqu'on prétend leur inculquer une science utile seulement à l'ingénieur qui conçoit et construit des appareils, certainement superflue pour l'utilisateur dont la tâche consiste à parer seulement aux avaries courantes. Maté, sur ce sujet, il y aurait beaucoup à dire, ne serait-ce que pour discuter les programmes de l'école navale et de l'école des officiers mécaniciens, où les élèves apprennent quantité de choses qui ne leur serviront à rien. Nous vivons sous le régime d'un mandarinat qui n'est pas particulier à la marine, et qui est si solidement installé chez nous, surtout pour l'entrée dans toutes les carrières de l'État, qu'on perdrait son temps à en souligner les inconvénients. Cependant, pour la formation des hommes qu'elle a déjà incorporés, la marine pourrait s'inspirer plus directement de ses propres besoins et alléger notablement certains programmes d'instruction que l'on dirait chargés à plaisir. Elle y trouverait un avantage d'autant plus grand qu'avec la brièveté du service, même lorsqu'il s'agit d'engagés, le temps passé dans les écoles pourrait être raccourci au profit de celui pendant lequel les marins sont réellement utilisés.
avaries courantes. Maté, sur ce sujet, il y aurait beaucoup à dire, ne serait-ce que pour discuter les programmes de l'école navale et de l'école des officiers mécaniciens, où les élèves apprennent quantité de choses qui ne leur serviront à rien. Nous vivons sous le régime d'un mandarinat qui n'est pas particulier à la marine, et qui est si solidement installé chez nous, surtout pour l'entrée dans toutes les carrières de l'État, qu'on perdrait son temps à en souligner les inconvénients. Cependant, pour la formation des hommes qu'elle a déjà incorporés, la marine pourrait s'inspirer plus directement de ses propres besoins et alléger notablement certains programmes d'instruction que l'on dirait chargés à plaisir. Elle y trouverait un avantage d'autant plus grand qu'avec la brièveté du service, même lorsqu'il s'agit d'engagés, le temps passé dans les écoles pourrait être raccourci au profit de celui pendant lequel les marins sont réellement utilisés. Tout progrès réalisé dans ce sens aurait une valeur certaine. D'après le projet de loi des cadres qui est actuellement soumis à l'agrément du Sénat, le service des écoles, y compris l'aéronautique, doit absorber deux vice-amiraux, un contreamiral, treize capitaines de vaisseau, vingt et un capitaines de frégate, vingt-sept capitaines de corvette, cent soixante-quatre lieutenants de vaisseau et quatre-vingt-treize enseignes de vaisseau de première classe. Par rapport au total, cela représente environ neuf pour cent du cadre des officiers supérieurs de marine, vingt pour cent des lieutenants de vaisseau et quinze pour cent des enseignes de première classe. Ces deux derniers chiffres (qui comprennent les officiers en instruction comme les officiers instructeurs) sont certainement excessifs. Ils sont très loin d'être atteints dans les autres marines, et notamment dans la marine anglaise dont personne ne se risquerait à prétendre que l'efficacité en soit diminuée. Et, s'il est pratiquement difficile de rendre compte de la part consacrée aux écoles dans le budget annuel de notre flotte, il n'est pas possible de douter que cette part soit considérable et hors de proportion avec les résultats obtenus. Encore faudrait-il tenir compte pour l'évaluer exactement, des nouveaux règlements qui, en dehors des écoles spécialisées, donnent
de corvette, cent soixante-quatre lieutenants de vaisseau et quatre-vingt-treize enseignes de vaisseau de première classe. Par rapport au total, cela représente environ neuf pour cent du cadre des officiers supérieurs de marine, vingt pour cent des lieutenants de vaisseau et quinze pour cent des enseignes de première classe. Ces deux derniers chiffres (qui comprennent les officiers en instruction comme les officiers instructeurs) sont certainement excessifs. Ils sont très loin d'être atteints dans les autres marines, et notamment dans la marine anglaise dont personne ne se risquerait à prétendre que l'efficacité en soit diminuée. Et, s'il est pratiquement difficile de rendre compte de la part consacrée aux écoles dans le budget annuel de notre flotte, il n'est pas possible de douter que cette part soit considérable et hors de proportion avec les résultats obtenus. Encore faudrait-il tenir compte pour l'évaluer exactement, des nouveaux règlements qui, en dehors des écoles spécialisées, donnent maintenant aux navires armés la tâche de former, eux aussi, des brevetés de presque toutes les spécialités. Nos grands bâtiments sont, de ce fait, transformés en véritables écoles et leurs officiers et sous-officiers en instructeurs, pour le plus grand dommage de l'entraînement militaire et même de l'entretien des navires. Il n'est pas possible de considérer un cuirassé comme un régiment qui fait, chaque année, l'instruction d'une nouvelle classe de recrues car le cuirassé doit pouvoir fonctionner à tout instant, et son matériel a besoin d'être entretenu sans cesse. Quoi qu'on puisse dire, la marine reste un organisme trop différent de l'armée pour que l'on puisse y appliquer sans danger les mêmes règles générales. Il n'y a qu'un remède. Il consiste à utiliser pendant plus longtemps les connaissances acquises à l'école. Et pour cela, au lieu d'instruire continuellement des contingents qui se renouvellent sans cesse, il faut recréer cette marine de métier que nous avons eue jadis et qui forme le complément naturel, indispensable même, de la flotte que nous construisons. Commandant A. THOMAZI. Un mineur tire sur un groupe d'Espagnols. Il en tue un et en blesse grièvement trois autres Carmaux, 19 juillet. Hier soir, vers 9 heures, dans la
n'est pas possible de considérer un cuirassé comme un régiment qui fait, chaque année, l'instruction d'une nouvelle classe de recrues car le cuirassé doit pouvoir fonctionner à tout instant, et son matériel a besoin d'être entretenu sans cesse. Quoi qu'on puisse dire, la marine reste un organisme trop différent de l'armée pour que l'on puisse y appliquer sans danger les mêmes règles générales. Il n'y a qu'un remède. Il consiste à utiliser pendant plus longtemps les connaissances acquises à l'école. Et pour cela, au lieu d'instruire continuellement des contingents qui se renouvellent sans cesse, il faut recréer cette marine de métier que nous avons eue jadis et qui forme le complément naturel, indispensable même, de la flotte que nous construisons. Commandant A. THOMAZI. Un mineur tire sur un groupe d'Espagnols. Il en tue un et en blesse grièvement trois autres Carmaux, 19 juillet. Hier soir, vers 9 heures, dans la commune de Saint-Benoît, un ouvrier mineur nommé Paul Molinier, 44 ans, sortant brusquement de chez lui, un pistolet automatique à la main, a tiré à bout portait sur un groupe d'Espagnols. L'un d'eux, Alebro Florentin, 55 ans, atteint de 5 petites balles a été tué sur le coup sa femme, 30 ans, a été blessée d'une balle à la poitrine ! Les deux autres, Morino Perez, 25 ans, et Perez Cecilio, 39 ans, ont été grièvement blessés et transportés dans une clinique d'Albi. Le meurtrier a été arrêté vers minuit par la gendarmerie de Carmaux et n'a opposé aucune résistance. Il a déclaré qu'il savait que les Espagnols avaient comploté sa mort et que c'était pour se soustraire à cette menace qu'il les avait abattus comme il aurait abattu tous les Espagnols qu'il aurait rencontrés sur la route. Les obsèques de M. Miti Cavour, 19 juillet. Les obsèques de M. Giolitti, auxquelles assistaient le duc de Bergame portant le grand uniforme et le collier de l'Annonciade et les représentants du Parlement, ont eu lieu hier. Après la cérémonie religieuse, la dépouille mortelle a été transportée au cimetière. LE CADAVRE Du BANQUIER EST TROUVE EN MANCHE PAR UN BATEAU DE PÊCHE
30 ans, a été blessée d'une balle à la poitrine ! Les deux autres, Morino Perez, 25 ans, et Perez Cecilio, 39 ans, ont été grièvement blessés et transportés dans une clinique d'Albi. Le meurtrier a été arrêté vers minuit par la gendarmerie de Carmaux et n'a opposé aucune résistance. Il a déclaré qu'il savait que les Espagnols avaient comploté sa mort et que c'était pour se soustraire à cette menace qu'il les avait abattus comme il aurait abattu tous les Espagnols qu'il aurait rencontrés sur la route. Les obsèques de M. Miti Cavour, 19 juillet. Les obsèques de M. Giolitti, auxquelles assistaient le duc de Bergame portant le grand uniforme et le collier de l'Annonciade et les représentants du Parlement, ont eu lieu hier. Après la cérémonie religieuse, la dépouille mortelle a été transportée au cimetière. LE CADAVRE Du BANQUIER EST TROUVE EN MANCHE PAR UN BATEAU DE PÊCHE IL EST RAMENÉ A CALAIS iil©®©in CALAIS, 19 juillet. Un bateau de pêche de Boulogne est rentré au port de Calais vers 19 heures, ayant à son bord le cadavre du banquier belge Loewenstein. L'identité a été établie grâce au bracelet-montre du banquier. CALAIS, 19 Juillet. C'est le bateau piloté par M. Jean-Marie Beaugrand, de Calais, qui a trouvé le corps de M. Loewenstein flottant à dix milles au large du Cap Gris-Nez. Après avoir hissé le cadavre à bord, le pilote a reconnu l'identité du noyé et a mis le cap sur le port où le bateau est arrivé à 19 heures 15. La police spéciale de Calais a aussitôt ouvert une enquête. Calais, 19 juillet. Le cadavre découvert par le bateau de pêche de M. Jean-Marie Beaugrand portait au poignet une plaque d'identité au nom de M. Loewenstein, avec l'adresse du banquier il était déjà en état de décomposition. A l'arrivée à Calais, le corps a d'abord été déposé sur le quai de Calonne où a eu lieu la première enquête. Sous la menace d'un revolver, un cambrioleur vole 150.000 francs de bijoux ••••••• Des enfants dorment; il fil pitié d s'en va Paris, 19 juillet. Cette nuit,