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de constitution de 96 livres de rente au principal de 2.400 livres au profit de Charles Pigeonnet sur l’Hôtel de Ville de Paris, devant Guéret, notaire, le 31 mars 1778. — N° 110. 2° Rentes sur les Aides et Gabelles. Titre nouveau de 44 livres 5 sols de rente au principal de 1.180 livres sur les aides et gabelles au profit de Marie-Madeleine et Marguerite Élisabeth Claudine de Lannoy, filles majeures, devant Guéret et son confrère, notaires à Paris, le 25 septembre 1766. — N° 82902. Autre de 150 livres de rente au principal de 3.000 livres constituée sur idem au profit de la fabrique de Saint-Médard, devant Le Brun et son confrère, notaires à Paris, le 14 août 1765. — N° 13382. Autre de 250 livres de rente au principal de 5.000 livres constituée sur idem au profit de idem, devant le même notaire, les mêmes jour et an. — N° 13426. Titre nouveau de 68 livres de rente au principal de 1300 livres constituée sur idem au profit de idem, devant le même notaire, les mêmes jour et an. — N° 13744; auquel est joint l’ancien contrat. Autre de 40 livres de rente au principal de 1600 livres constituée sur idem au profit de idem, devant le même notaire, le 27 juin 1765, avec l’ancien contrat et titres de propriété. — N° 109.684. Autre de 232 livres 10 sols de rente au principal de 9300 livres constituée par idem au profit de idem, devant le même notaire les mêmes jour et an. — N° 109685; auquel est joint l’ancien contrat et titres de propriété. Autre de 117 livres de rente au principal de 4680 livres constituée sur idem au profit de idem, devant le même notaire, les mêmes jour et an, auquel est joint l’ancien contrat. —N° 109686. Autre de 100 livres de rente au principal de 4000 livres constituée sur idem au profit de idem, devant les mêmes notaires, les jour et an que dessus, avec l’ancien contrat. — N° 109687. Autre de 46 livres 17 sols 7 deniers au principal de 1875 livres constituée sur idem
constituée sur idem au profit de idem, devant le même notaire, le 27 juin 1765, avec l’ancien contrat et titres de propriété. — N° 109.684. Autre de 232 livres 10 sols de rente au principal de 9300 livres constituée par idem au profit de idem, devant le même notaire les mêmes jour et an. — N° 109685; auquel est joint l’ancien contrat et titres de propriété. Autre de 117 livres de rente au principal de 4680 livres constituée sur idem au profit de idem, devant le même notaire, les mêmes jour et an, auquel est joint l’ancien contrat. —N° 109686. Autre de 100 livres de rente au principal de 4000 livres constituée sur idem au profit de idem, devant les mêmes notaires, les jour et an que dessus, avec l’ancien contrat. — N° 109687. Autre de 46 livres 17 sols 7 deniers au principal de 1875 livres constituée sur idem au profit de idem, devant le même notaire, les jour et an que dessus, avec l’ancien contrat. —N° 109688. Autre de 1.382 livres 10 sols de rente au principal de 55.300 livres constituée sur idem au profit de idem, devant le même notaire les jour et an, auquel est joint l’ancien contrat. — N° 109689. Autre de 53 livres de rente au principal de 2200 livres constituée sur idem au profit de idem, devant le même notaire, les jour et an, auquel est joint l’ancien contrat et titres de propriété. — N° 109690. Autre de 99 livres 7 sols 6 deniers de rente au principal de 3975 livres constituée sur les titres et gabelles au profit de la fabrique de Saint-Médard devant Le Brun, notaire, le 27 juin 1765. —N° 109691; auquel est joint l’ancien contrat. Titre nouveau de 76 livres 7 sols 6 deniers de rente au principal de 3075 livres constituée sur idem au profit de idem, devant Le Brun, notaire, les mêmes jour et an, auquel est joint l’ancien contrat. — N° 109692. Autre de 121 livres 5 sols de rente au principal de 4850 livres constituée sur idem au profit de idem, devant le même notaire
l’ancien contrat. — N° 109689. Autre de 53 livres de rente au principal de 2200 livres constituée sur idem au profit de idem, devant le même notaire, les jour et an, auquel est joint l’ancien contrat et titres de propriété. — N° 109690. Autre de 99 livres 7 sols 6 deniers de rente au principal de 3975 livres constituée sur les titres et gabelles au profit de la fabrique de Saint-Médard devant Le Brun, notaire, le 27 juin 1765. —N° 109691; auquel est joint l’ancien contrat. Titre nouveau de 76 livres 7 sols 6 deniers de rente au principal de 3075 livres constituée sur idem au profit de idem, devant Le Brun, notaire, les mêmes jour et an, auquel est joint l’ancien contrat. — N° 109692. Autre de 121 livres 5 sols de rente au principal de 4850 livres constituée sur idem au profit de idem, devant le même notaire les jour et an que dessus, avec l’ancien contrat et titre de propriété. — N° 109693. Autre de 100 livres de rente au principal de 4000 livres constituée sur idem au profit de idem, devant le même notaire, les jour et an que dessus, auquel est joint l’ancien contrat et titres de propriété. — N° 109694. Autre de 55 livres de rente au principal de 2200 livres constituée sur idem au profit de idem, devant le même notaire, les mêmes jour et an, auquel est joint l’ancien contrat. —N° 109696. Autre de 25 livres de rente au principal de 1000 livres constituée sur idem au profit de idem, devant le même notaire, les mêmes jour et an que dessus, auquel est joint l’ancien contrat. — N° 109697. Autre de 39 livres 7 sols 6 deniers de rente au principal de 1375 livres constituée sur idem au profit de idem, devant le même notaire, les mêmes jour et an, auquel est joint l'ancien contrat. — N° 109698. Autre de 30 livres de rente au principal de 1200 livres constituée sur idem au profit de idem, devant le même notaire, les mêmes jour et an que dessus, auquel est joint l’ancien contrat
titres de propriété. — N° 109694. Autre de 55 livres de rente au principal de 2200 livres constituée sur idem au profit de idem, devant le même notaire, les mêmes jour et an, auquel est joint l’ancien contrat. —N° 109696. Autre de 25 livres de rente au principal de 1000 livres constituée sur idem au profit de idem, devant le même notaire, les mêmes jour et an que dessus, auquel est joint l’ancien contrat. — N° 109697. Autre de 39 livres 7 sols 6 deniers de rente au principal de 1375 livres constituée sur idem au profit de idem, devant le même notaire, les mêmes jour et an, auquel est joint l'ancien contrat. — N° 109698. Autre de 30 livres de rente au principal de 1200 livres constituée sur idem au profit de idem, devant le même notaire, les mêmes jour et an que dessus, auquel est joint l’ancien contrat et titres de propriété. — N° 109699. Titre nouveau de 90 livres de rente au principal de 3600 livres constituée sur les aides et gabelles au profit de la fabrique de Saint-Médard, devant Le Brun et son confrère, notaires à Paris, le 27 juin 1765, auquel est joint l’ancien contrat. — N° 109700. Autre de 75 livres de rente au principal de 3000 livres constituée sur idem au profit de idem, devant le même notaire les jour et an que dessus. — N° 109701; auquel est joint l’ancien contrat et titres de propriété. Autre de 25 livres de rente au principal de 1000 livres constituée sur idem au profit de idem, devant le même notaire les mêmes jour et an. — N° 109702; auquel est joint l’ancien contrat et titres de propriété. Autre de 117 livres 10 sols de rente au principal de 4700 livres constituée sur idem au profit de idem, devant les mêmes notaires, les jours et an que dessus. — N° 109703; auquel est joint l’ancien contrat. Autre de 105 livres de rente au principal de 4200 livres constituée sur idem au profit de idem, devant le même notaire le 17 décembre 1765. — N° 113414; auquel
— N° 109700. Autre de 75 livres de rente au principal de 3000 livres constituée sur idem au profit de idem, devant le même notaire les jour et an que dessus. — N° 109701; auquel est joint l’ancien contrat et titres de propriété. Autre de 25 livres de rente au principal de 1000 livres constituée sur idem au profit de idem, devant le même notaire les mêmes jour et an. — N° 109702; auquel est joint l’ancien contrat et titres de propriété. Autre de 117 livres 10 sols de rente au principal de 4700 livres constituée sur idem au profit de idem, devant les mêmes notaires, les jours et an que dessus. — N° 109703; auquel est joint l’ancien contrat. Autre de 105 livres de rente au principal de 4200 livres constituée sur idem au profit de idem, devant le même notaire le 17 décembre 1765. — N° 113414; auquel est joint l’ancien contrat. Autre de 137 livres 10 sols de rente au principal de 5300 livres constituée sur idem au profit de idem, devant Desmarègre, notaire à Paris, le 12 août 1766. — N° 129519, avec les titres de propriété et de fondation. Autre de 50 livres de rente au principal de 1000 livres constituée sur idem au profit de idem, devant Le Brun, notaire à Paris, le 23 septembre 1765. — N° 38513, avec une ampliation et titres de propriété. Reconstitution de 50 livres de rente au principal de 1000 livres de idem au profit de idem, devant Giroult, notaire à Paris, le 11 juin 1784. N° 36669. Reconstitution de 220 livres de rente au principal de 4400 livres au profit de la fabrique par les Aides et Gabelles, devant Langlois et son confrère, notaires à Paris, le 8 août 1788. N° 1608. Titre nouveau de 63 livres 12 sols de rente au principal de 1.872 livres constituée sur les tailles au profit de ladite fabrique, devant Le Brun et son confrère, notaires à Paris, le 18 novembre 1765. — N° 241349 : taille 2149 auquel est joint l’ampliation et titres de propriété. Contrat de constitution de 120
au principal de 1000 livres constituée sur idem au profit de idem, devant Le Brun, notaire à Paris, le 23 septembre 1765. — N° 38513, avec une ampliation et titres de propriété. Reconstitution de 50 livres de rente au principal de 1000 livres de idem au profit de idem, devant Giroult, notaire à Paris, le 11 juin 1784. N° 36669. Reconstitution de 220 livres de rente au principal de 4400 livres au profit de la fabrique par les Aides et Gabelles, devant Langlois et son confrère, notaires à Paris, le 8 août 1788. N° 1608. Titre nouveau de 63 livres 12 sols de rente au principal de 1.872 livres constituée sur les tailles au profit de ladite fabrique, devant Le Brun et son confrère, notaires à Paris, le 18 novembre 1765. — N° 241349 : taille 2149 auquel est joint l’ampliation et titres de propriété. Contrat de constitution de 120 livres de rente au principal de 2.400 livres sur les États du Languedoc au profit de ladite fabrique, devant Le Brun, notaire à Paris, le 20 mars 1779. — N° 399. Titre de 250 livres de rente au principal de 5.000 livres constituée sur les Aides et Gabelles au profit des pauvres malades de la paroisse de Saint-Médard, devant Le Brun et son confrère, notaires à Paris, le 14 août 1765.— N° 13381 ; auquel est joint l’ancien contrat et titres de fondation. (Seul contrat trouvé en faveur des pauvres malades de Saint-Médard, les autres ayant été remis au Comité de Bienfaisance de la Section du Finistère par le sieur Beauchamp, marguillier.) 3° Rentes sur particuliers et rentes foncières. Contrat de constitution de 50 livres de rente au principal de 1.000 livres à prendre sur une maison rue du Pot-de-Fer par Adrien-Pierre Lefèvre, devant Fromont, notaire à Paris, le 28 septembre 1714, et titres y relatifs. Titre nouveau d’une redevance d’une quarte d’huile de noix (évaluée 40 sols) à prendre sur une maison rue Mouffetard, au profit de la fabrique, passé par Adrien Basset, devant Michelin et son confrère, notaires à Paris, le 16 juin 1742, et anciens titres de
des pauvres malades de la paroisse de Saint-Médard, devant Le Brun et son confrère, notaires à Paris, le 14 août 1765.— N° 13381 ; auquel est joint l’ancien contrat et titres de fondation. (Seul contrat trouvé en faveur des pauvres malades de Saint-Médard, les autres ayant été remis au Comité de Bienfaisance de la Section du Finistère par le sieur Beauchamp, marguillier.) 3° Rentes sur particuliers et rentes foncières. Contrat de constitution de 50 livres de rente au principal de 1.000 livres à prendre sur une maison rue du Pot-de-Fer par Adrien-Pierre Lefèvre, devant Fromont, notaire à Paris, le 28 septembre 1714, et titres y relatifs. Titre nouveau d’une redevance d’une quarte d’huile de noix (évaluée 40 sols) à prendre sur une maison rue Mouffetard, au profit de la fabrique, passé par Adrien Basset, devant Michelin et son confrère, notaires à Paris, le 16 juin 1742, et anciens titres de ladite redevance. Autre titre nouveau de 10 livres de rente sur une maison rue Mouffetard, au profit de ladite fabrique, par Jeanne Pasquier, femme d’Adrien Gallot, devant Fromont, notaire à Paris, le 25 mai 1714. Autre de 9 livres de rente sur une maison rue de la Clef, au profit de ladite fabrique, par les héritiers Pierre Colette, devant Michelin et son confrère, notaires à Paris, le 13 septembre 1743, et anciens titres y relatifs. Autre de 1 livre 10 sols 3 deniers de rente sur une maison rue Mouffetard, au coin de celle de l’Épée-de-Bois, par François Larousse, au profit de ladite fabrique, devant Giard et son confrère, notaires à Paris, le 25 novembre 1784, auquel sont joints les anciens titres. Autre de 250 livres de rente sur une maison rue Fer-à-Moulin, au profit de ladite, par Jacques Baudouin, charpentier, devant Lormeau et son confrère, notaires à Paris, le 4 février 1777 et titres y relatifs. Autre de 2 livres de rente sur une maison rue Mouffetard appartenant au citoyen Judes, au profit de ladite fabrique, devant Fromont et son confrère, notaires à Paris, le 23 mars 1705. Titre nouveau de 120 livres de rente sur une maison rue
de ladite fabrique, par les héritiers Pierre Colette, devant Michelin et son confrère, notaires à Paris, le 13 septembre 1743, et anciens titres y relatifs. Autre de 1 livre 10 sols 3 deniers de rente sur une maison rue Mouffetard, au coin de celle de l’Épée-de-Bois, par François Larousse, au profit de ladite fabrique, devant Giard et son confrère, notaires à Paris, le 25 novembre 1784, auquel sont joints les anciens titres. Autre de 250 livres de rente sur une maison rue Fer-à-Moulin, au profit de ladite, par Jacques Baudouin, charpentier, devant Lormeau et son confrère, notaires à Paris, le 4 février 1777 et titres y relatifs. Autre de 2 livres de rente sur une maison rue Mouffetard appartenant au citoyen Judes, au profit de ladite fabrique, devant Fromont et son confrère, notaires à Paris, le 23 mars 1705. Titre nouveau de 120 livres de rente sur une maison rue de la Cosonnierie, au profit des pauvres malades de ladite paroisse, par Guillaume Michelin, devant Langlois et son confrère, notaires à Paris, le 30 janvier 1788. Revenus de la cure. — Enfin, d’après la déclaration faite le 21 janvier 1790 par le curé constitutionnel Dubois, le revenu de la cure s’élevait à la somme de 2.800 livres, non compris le casuel. Dans ce chiffre ne se trouvait pas comptée la location d’un arpent de terre labourable, loué par bail emphytéotique, moyennant 40 livres, sur lesquelles le curé devait payer à divers ecclésiastiques 100 livres environ ; ce qui réduisait le revenu de la cure à 2.740 livres en dehors du casuel. Enlèvement des archives de la paroisse. — En même temps que le Bureau de la liquidation des fabriques s’emparait de tous les biens possédés par les paroisses, il faisait procéder à l’enlèvement des archives conservées par ces églises. Le dépouillement de celles de Saint-Médard eut lieu le 21 floréal an II (10 mai 1793) et jours suivants. Cette opération fut faite par les citoyens Alexis Houzeau, administrateur du Département de Paris (remplacé plus tard par le citoyen Reverdy, administrateur lui aussi du Département de Paris), Nicolas-Victor Gomé, directeur à
s’élevait à la somme de 2.800 livres, non compris le casuel. Dans ce chiffre ne se trouvait pas comptée la location d’un arpent de terre labourable, loué par bail emphytéotique, moyennant 40 livres, sur lesquelles le curé devait payer à divers ecclésiastiques 100 livres environ ; ce qui réduisait le revenu de la cure à 2.740 livres en dehors du casuel. Enlèvement des archives de la paroisse. — En même temps que le Bureau de la liquidation des fabriques s’emparait de tous les biens possédés par les paroisses, il faisait procéder à l’enlèvement des archives conservées par ces églises. Le dépouillement de celles de Saint-Médard eut lieu le 21 floréal an II (10 mai 1793) et jours suivants. Cette opération fut faite par les citoyens Alexis Houzeau, administrateur du Département de Paris (remplacé plus tard par le citoyen Reverdy, administrateur lui aussi du Département de Paris), Nicolas-Victor Gomé, directeur à l’Administration des Biens nationaux du district et département de Paris, Jean-Baptiste Ponsar, archiviste à ladite administration, et Jean-François-Léonard Fleury, employé aux archives de ladite administration, remplissant les fonctions de secrétaire-greffier. Les archives de l’église étaient contenues dans 34 cartons, plus 3 liasses de procédures tant anciennes que modernes. Ces cartons comprenaient : Carton 1. — Rentes sur l’Hôtel de Ville, Contrats sur l’État, Rentes sur les Aides et Gabelles. Carton 2. — Rentes sur particuliers et rentes foncières. Carton 3. — Titres de propriété des maisons. Baux. Une liasse contenant les titres relatifs à une maison rue de l’Égalité, ci-devant d’Orléans-Saint-Marcel, dite la Communauté des Prêtres. Autre liasse contenant les titres de propriété d’une maison rue Mouffetard, au coin de celle de l’Égalité, ci-devant d’Orléans. Autre contenant la concession au Curé d’un passage vis-à-vis la porte de son presbytère, en date du 29 octobre 1771. Autre liasse contenant les titres de propriété d’une partie du terrain du grand cimetière. Autre liasse contenant une pièce relative à deux maisons rue d’Orléans et de l’Orangerie, ci-devant occupées par les Écoles de charité des filles et des garçons. Autre liasse contenant les titres d’une maison rue Mouffetard, attenante à l’Église, dite la maison
comprenaient : Carton 1. — Rentes sur l’Hôtel de Ville, Contrats sur l’État, Rentes sur les Aides et Gabelles. Carton 2. — Rentes sur particuliers et rentes foncières. Carton 3. — Titres de propriété des maisons. Baux. Une liasse contenant les titres relatifs à une maison rue de l’Égalité, ci-devant d’Orléans-Saint-Marcel, dite la Communauté des Prêtres. Autre liasse contenant les titres de propriété d’une maison rue Mouffetard, au coin de celle de l’Égalité, ci-devant d’Orléans. Autre contenant la concession au Curé d’un passage vis-à-vis la porte de son presbytère, en date du 29 octobre 1771. Autre liasse contenant les titres de propriété d’une partie du terrain du grand cimetière. Autre liasse contenant une pièce relative à deux maisons rue d’Orléans et de l’Orangerie, ci-devant occupées par les Écoles de charité des filles et des garçons. Autre liasse contenant les titres d’une maison rue Mouffetard, attenante à l’Église, dite la maison du Cloître. Autre liasse contenant les titres de la maison du Treillis, rue Mouffetard, près l’Église. Autre liasse contenant les titres d’une maison sise susdite rue Mouffetard, dite la Croix-de-Jérusalem. Autre liasse contenant les titres d’une maison, rue d’Orléans vis-à-vis la porte du cimetière (donnée à la Fabrique par Gervais Beaussault, curé de Saint-Médard, pour les loyers d’icelle être employés à payer le prédicateur. Contrat passé devant Charles et son confrère, notaires à Paris, le 7 juillet 1606; dans ce contrat il est dit que la maison était située « rue des Bourreliers, dite d'Orléans, vis-à-vis la petite porte du cimetière »). Autre relative à une maison dite rue d’Orléans (c’est à-dire située rue d’Orléans). Une liasse contenant les baux tant anciens que nouveaux des dites différentes maisons. Carton 4. — Fondations. Deux cartons (chemises) contenant les différentes fondations faites à la ci-devant église Saint-Médard. Carton 5. — Rentes remboursées par la Fabrique. Contrats de rentes remboursés par la ci-devant Fabrique de Saint-Médard et pièces y relatives. Carton 6. — Confréries. Pièces relatives aux confréries du Saint-Sacrement, du Saint-Sauveur et de Sainte-Barbe érigées en la ci-devant paroisse de Saint-Médard. Carton 7. — Contenant les titres de différentes propriétés qui ont
Beaussault, curé de Saint-Médard, pour les loyers d’icelle être employés à payer le prédicateur. Contrat passé devant Charles et son confrère, notaires à Paris, le 7 juillet 1606; dans ce contrat il est dit que la maison était située « rue des Bourreliers, dite d'Orléans, vis-à-vis la petite porte du cimetière »). Autre relative à une maison dite rue d’Orléans (c’est à-dire située rue d’Orléans). Une liasse contenant les baux tant anciens que nouveaux des dites différentes maisons. Carton 4. — Fondations. Deux cartons (chemises) contenant les différentes fondations faites à la ci-devant église Saint-Médard. Carton 5. — Rentes remboursées par la Fabrique. Contrats de rentes remboursés par la ci-devant Fabrique de Saint-Médard et pièces y relatives. Carton 6. — Confréries. Pièces relatives aux confréries du Saint-Sacrement, du Saint-Sauveur et de Sainte-Barbe érigées en la ci-devant paroisse de Saint-Médard. Carton 7. — Contenant les titres de différentes propriétés qui ont appartenu à la ci-devant Fabrique. Carton 8. — Contenant des notes et renseignements sur différents objets. Carton 9. — Contenant différents arrêts, déclarations et édits relatifs à l’administration des Fabriques. Carton 10. — Contenant les papiers relatifs aux sieurs Bouillerot et Crosnier prêtres de la ci-devant paroisse. Cartons 11 à 22. Petits cartons contenant des pièces de comptabilité. Comptabilité. Un carton « couvert en papier de couleur » contenant le compte du citoyen Bellanger, entrepreneur, et différentes pièces y relatives ; et onze cartons de pièces justificatives du compte des marguilliers. Procédure. Cinq liasses de procédures tant anciennes que modernes. « Et ne s’étant plus rien trouvé à décrire dans les différentes « armoires, nous avons au moyen d'un homme de peine et d’une « petite voiture faite venir exprès fait transporter les Titres, Papiers, Cartons et Registres ci-dessus décrits au dépôt général des Archives départementales sis au ci-devant Saint-Esprit près la maison « commune, pour y être placés dans l’ordre que nous avons observé « dans le cours du présent. « Signés : Fleury Ponsar « Gomé Reverdy. » Le curé Dubois renonce au sacerdoce ; son incarcération ; il se fait épicier. — Par suite de l’interdiction du