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celles-ci. – Dans le cas d'un véhicule à avant-train moteur, l'un des systèmes de freinage à la disposition du conducteur doit agir sur les roues arrière du véhicule. Les remorques uniques sont exemptées de l'obligation des freins. Dans le cas de trains routiers, chaque véhicule doit être muni d'un système de freinage satisfaisant aux conditions du premier alinéa du présent article et susceptible d'être actionné soit par le conducteur à son poste sur l'automobile, soit par un conducteur spécial. Art. 24. Éclairage. Tout véhicule automobile, autre que la motocyclette, doit être muni, dès la chute du jour à l'avant, de deux lanternes placées l'une à droite et l'autre à gauche, et à l'arrière, d'une lanterne à feu rouge placée à gauche. Pour la motocyclette, l'éclairage peut se réduire soit à un feu visible de l'avant et de l'arrière soit même, qu'un appareil à surface réfléchissante rouge est établi à l'arrière, à un feu visible de l'avant seulement. En rase campagne, tout véhicule marchant à une vitesse supérieure à 20 kilomètres à l'heure, devra porter au moins un appareil ayant une puissance suffisante pour éclairer la route à 100 mètres en avant. L'emploi des lumières aveuglantes est toujours interdit dans les agglomérations pourvues d'un éclairage public. Les véhicules seront munis de dispositifs lumineux permettant la lecture du numéro inscrit sur la plaque arrière, conformément à l'article 28 du présent arrêté. Cette prescription ne s'applique pas aux motocyclettes ni aux bicyclettes à moteur. Dans le cas de véhicules remorqués par une automobile, ce dispositif d'éclairage ainsi que le feu rouge d'arrière, doivent être reportés à l'arrière de la dernière remorque, qui doit également porter le numéro du véhicule tracteur, conformément à l'article 34 ci-après. Art. 25. Signaux sonores. En rase campagne, l'approche de tout véhicule automobile doit être signalée, en cas de besoin, au moyen d'un appareil sonore susceptible d'être entendu à 100 mètres au moins de différent types de signaux spéciaux à d'autres usages par les règlements. Art. 26. Miroirs rétroreflecteurs. Les véhicules automobiles lourds tels que les camions et autobus doivent être munis de miroirs rétroviseurs de types agréés par
agglomérations pourvues d'un éclairage public. Les véhicules seront munis de dispositifs lumineux permettant la lecture du numéro inscrit sur la plaque arrière, conformément à l'article 28 du présent arrêté. Cette prescription ne s'applique pas aux motocyclettes ni aux bicyclettes à moteur. Dans le cas de véhicules remorqués par une automobile, ce dispositif d'éclairage ainsi que le feu rouge d'arrière, doivent être reportés à l'arrière de la dernière remorque, qui doit également porter le numéro du véhicule tracteur, conformément à l'article 34 ci-après. Art. 25. Signaux sonores. En rase campagne, l'approche de tout véhicule automobile doit être signalée, en cas de besoin, au moyen d'un appareil sonore susceptible d'être entendu à 100 mètres au moins de différent types de signaux spéciaux à d'autres usages par les règlements. Art. 26. Miroirs rétroreflecteurs. Les véhicules automobiles lourds tels que les camions et autobus doivent être munis de miroirs rétroviseurs de types agréés par l'administration et disposés de manière à permettre aux conducteurs de voir facilement un véhicule prêt à le doubler. Art. 27. – Tout véhicule automobile sera pourvu, outre la plaque visée à l'article, de deux plaques d'identité portant le numéro d'ordre. Ce numéro d'ordre sera formé d'un groupe de chiffres dits arabes, suivi de lettres majuscules dites romaines. Le numéro sera reproduit sur chaque plaque d'identité en caractères blancs sur fond noir avec les dimensions suivantes: Plaque avant Plaque arrière Hauteur des chiffres ou lettres 70 mm 100 mm Largeur uniforme du trait 100 mm 150 mm Largeur du chiffre ou de la lettre 80 mm 90 mm Espace libre entre les chiffres ou lettres (s.) 15 mm 15 mm Entre le chiffre des dizaines et celui des centaines. 15 mm 15 mm Hauteur de la plaque 90 mm 120 mm Le groupe des chiffres sera séparé des lettres par un trait horizontal placé à moitié de la hauteur de la plaque avec les dimensions suivantes: Largeur dans le sens vertical 100 mm 120 mm Largeur dans le sens horizontal 150 mm 150 mm Espace libre entre le trait et les chiffres ou lettres 15 mm 20 mm Les plaques seront
arabes, suivi de lettres majuscules dites romaines. Le numéro sera reproduit sur chaque plaque d'identité en caractères blancs sur fond noir avec les dimensions suivantes: Plaque avant Plaque arrière Hauteur des chiffres ou lettres 70 mm 100 mm Largeur uniforme du trait 100 mm 150 mm Largeur du chiffre ou de la lettre 80 mm 90 mm Espace libre entre les chiffres ou lettres (s.) 15 mm 15 mm Entre le chiffre des dizaines et celui des centaines. 15 mm 15 mm Hauteur de la plaque 90 mm 120 mm Le groupe des chiffres sera séparé des lettres par un trait horizontal placé à moitié de la hauteur de la plaque avec les dimensions suivantes: Largeur dans le sens vertical 100 mm 120 mm Largeur dans le sens horizontal 150 mm 150 mm Espace libre entre le trait et les chiffres ou lettres 15 mm 20 mm Les plaques seront placées de façon à être toujours en évidence dans des plans verticaux perpendiculaires à l'axe longitudinal du véhicule, le centre de la plaque se trouvant, autant que possible, sur cet axe longitudinal. Chacune des plaques pourra être constituée par une surface plane perpendiculaire à l'axe longitudinal du véhicule, faisant partie intégrante du châssis ou de la carrosserie et sur laquelle le numéro sera reproduit d'une manière inamovible. Dans ce dernier cas, la surface dont il s'agit pourra ne pas être rigoureusement plane, à la condition expresse qu'il ne puisse résulter de la courbure toilée aucune déformation des chiffres et lettres de nature à nuire à la lisibilité du numéro d'immatriculation. À défaut de cette disposition, le numéro sera reproduit d'une manière inamovible sur une plaque métallique rigide invariablement rivée au châssis ou à la carrosserie. Par tolérance, la plaque arrière peut être placée sur le garderobier. En ce qui concerne les cyclomoteurs, motos, et motocyclettes, les dimensions des plaques d'identité pourront être réduites conformément aux indications ci-après: Bicyclettes Tricycles Quadricycles Motocycles Dimensions chiffres ou lettres 60 mm 60 mm Longueur dans le sens horizontal 80 mm 90 mm Espace libre entre les chiffres des dizaines et celui des centaines. 10
intégrante du châssis ou de la carrosserie et sur laquelle le numéro sera reproduit d'une manière inamovible. Dans ce dernier cas, la surface dont il s'agit pourra ne pas être rigoureusement plane, à la condition expresse qu'il ne puisse résulter de la courbure toilée aucune déformation des chiffres et lettres de nature à nuire à la lisibilité du numéro d'immatriculation. À défaut de cette disposition, le numéro sera reproduit d'une manière inamovible sur une plaque métallique rigide invariablement rivée au châssis ou à la carrosserie. Par tolérance, la plaque arrière peut être placée sur le garderobier. En ce qui concerne les cyclomoteurs, motos, et motocyclettes, les dimensions des plaques d'identité pourront être réduites conformément aux indications ci-après: Bicyclettes Tricycles Quadricycles Motocycles Dimensions chiffres ou lettres 60 mm 60 mm Longueur dans le sens horizontal 80 mm 90 mm Espace libre entre les chiffres des dizaines et celui des centaines. 10 mm 10 mm Hauteur de la plaque 80 mm 90 mm Le groupe des chiffres sera séparé des lettres par un trait horizontal placé à mi-chemin de la hauteur de la plaque avec les dimensions suivantes: Longueur dans le sens horizontal 100 mm 150 mm Largeur dans le sens vertical 80 mm 90 mm Espace libre entre le trait et les chiffres ou lettres 5 mm 5 mm La plaque avant des bicyclettes à moteur ou motocycles pourra être placée dans la proprété de l'axe central du cadre de l'appareil, sous réserve que l'inscription soit reproduite sur les deux faces de la plaque. Art. 28. – Toute voiture automobile pour être admise à circuler sur les voies publiques doit ou avoir été reconnue apte par le service des mines, ou, si le propriétaire est domicilié hors de la zone française de l'empire colonial, être d'un type agréé par une des puissances adhérentes à la convention internationale de Paris du 11 octobre 1909. Art. 29. Déclaration. Tout propriétaire d'un véhicule automobile, avant de le mettre en circulation sur les voies publiques, devra adresser à l'autorité du lieu de sa résidence (services municipaux ou autorité de contrôle), une déclaration qui sera communiquée
80 mm 90 mm Espace libre entre le trait et les chiffres ou lettres 5 mm 5 mm La plaque avant des bicyclettes à moteur ou motocycles pourra être placée dans la proprété de l'axe central du cadre de l'appareil, sous réserve que l'inscription soit reproduite sur les deux faces de la plaque. Art. 28. – Toute voiture automobile pour être admise à circuler sur les voies publiques doit ou avoir été reconnue apte par le service des mines, ou, si le propriétaire est domicilié hors de la zone française de l'empire colonial, être d'un type agréé par une des puissances adhérentes à la convention internationale de Paris du 11 octobre 1909. Art. 29. Déclaration. Tout propriétaire d'un véhicule automobile, avant de le mettre en circulation sur les voies publiques, devra adresser à l'autorité du lieu de sa résidence (services municipaux ou autorité de contrôle), une déclaration qui sera communiquée sans délai au bureau des travaux publics chargé de l'immatriculation des automobiles de la région. – Cette déclaration fera connaître:– 1° Le nom et l'adresse du propriétaire;– 2° Le nom du constructeur de la voiture, le modèle du type et le numéro d'ordre dans la série du type;– 3° Le nombre de cylindres et la puissance du moteur (en chevaux).– Elle sera accompagnée d'une quittance constatant l'versement d'une somme de quarante fr. pour droits d'inscription, ainsi que d'une quittance des droits ou d'une déclaration constatant que l'entrée au Maroc des véhicules automobiles s'est effectuée régulièrement. – Le droit d'immatriculation est réduit à 10 fr. pour les motocycles et les bicyclettes à moteur. – Tout versement opéré au trésor à titre de droit d'immatriculation est définitivement acquis au trésor. La délivrance de toute déclaration de carte grise donne lieu à la perception d'un droit égal au droit d'immatriculation. – Le bureau des travaux publics, après vue de ces pièces, établit une carte grise mentionnant le numéro. – Les automobiles à vendre circulant pour essais et accompagnées du vendeur ou de son représentant porteront une plaque mobile portant le numéro d'ordre d'une carte de circulation particulière. Ces cartes seront remises après étiquetage
nombre de cylindres et la puissance du moteur (en chevaux).– Elle sera accompagnée d'une quittance constatant l'versement d'une somme de quarante fr. pour droits d'inscription, ainsi que d'une quittance des droits ou d'une déclaration constatant que l'entrée au Maroc des véhicules automobiles s'est effectuée régulièrement. – Le droit d'immatriculation est réduit à 10 fr. pour les motocycles et les bicyclettes à moteur. – Tout versement opéré au trésor à titre de droit d'immatriculation est définitivement acquis au trésor. La délivrance de toute déclaration de carte grise donne lieu à la perception d'un droit égal au droit d'immatriculation. – Le bureau des travaux publics, après vue de ces pièces, établit une carte grise mentionnant le numéro. – Les automobiles à vendre circulant pour essais et accompagnées du vendeur ou de son représentant porteront une plaque mobile portant le numéro d'ordre d'une carte de circulation particulière. Ces cartes seront remises après étiquetage aux commerçants qui en feront la demande aux services municipaux ou à l'autorité de contrôle dans le lieu de leur résidence. Elles seront valables pour une année et renouvelables sur demande des intéressés. Art. 30. Conduite des automobiles. Nul ne pourra conduire une automobile s'il n'est porteur d'un certificat de capacité délivré par la direction générale des travaux publics, à moins de justifier de la possession d'un permis délivré en France, en Algérie ou en Tunisie. Toute personne qui désire obtenir un certificat de capacité devra avoir 18 ans révolus. Elle adressera sa demande au chef des services municipaux ou à l'autorité de contrôle de sa résidence. Cette demande énoncera les nom, prénoms, domicile, lieu et date de naissance du candidat. – Elle sera accompagnée de deux exemplaires à l'effet d'expédier, non collés et de format 4 x 5 cm. de la photographie du visage du candidat; 3° D'une ou plusieurs pièces établissant l'identité et le domicile du candidat; 3° D'un récépissé constatant le versement d'une somme de trente fr. pour droit d'examen. Tout versement fait au trésor à titre de droit d'examen est définitivement acquis. Le service des travaux publics chargé de l'immatriculation des automobiles de la région, saisira
capacité délivré par la direction générale des travaux publics, à moins de justifier de la possession d'un permis délivré en France, en Algérie ou en Tunisie. Toute personne qui désire obtenir un certificat de capacité devra avoir 18 ans révolus. Elle adressera sa demande au chef des services municipaux ou à l'autorité de contrôle de sa résidence. Cette demande énoncera les nom, prénoms, domicile, lieu et date de naissance du candidat. – Elle sera accompagnée de deux exemplaires à l'effet d'expédier, non collés et de format 4 x 5 cm. de la photographie du visage du candidat; 3° D'une ou plusieurs pièces établissant l'identité et le domicile du candidat; 3° D'un récépissé constatant le versement d'une somme de trente fr. pour droit d'examen. Tout versement fait au trésor à titre de droit d'examen est définitivement acquis. Le service des travaux publics chargé de l'immatriculation des automobiles de la région, saisira la demande, informera le candidat du jour et de l'heure où il devra se présenter pour subir l'examen. Cet examen comprendra – 1. Une épreuve orale sur la fonctionnement des principaux organes d'une voiture automobile. 2. Une prenve pratique de la conduite de la voiture. Tout candidat qui a satisfait aux épreuves reçoit une carte rose mentionnant ses noms, prénoms et adresse, ainsi que sa photographie coupée et frappée de 1 timbre. – La délivrance de tout duplicate de certificat de capacité donne droit à la perception d'un droit égal au droit d'examen. – Le permis de conduire peut être accordé pour un type de voiture déterminé à l'exclusion de tout autre. Art. 30.– Chaque année, les certificats de capacité, délivrés en vertu de l'article du présent arrêté, pourront être retirés, du titulaire en personne, par le directeur général des travaux publics. – La direction générale des travaux publics pourra également, dans le même cas, déclarer sans valeur sur le territoire marocain, les certificats délivrés en France ou à l'étranger. Seront également retirés les certificats de capacité dont les titulaires n'auraient pas acquitté, dans un délai d'un mois, les condamnations corporelles ou pécuniaires pour infraction prévue par le dahir du
aux épreuves reçoit une carte rose mentionnant ses noms, prénoms et adresse, ainsi que sa photographie coupée et frappée de 1 timbre. – La délivrance de tout duplicate de certificat de capacité donne droit à la perception d'un droit égal au droit d'examen. – Le permis de conduire peut être accordé pour un type de voiture déterminé à l'exclusion de tout autre. Art. 30.– Chaque année, les certificats de capacité, délivrés en vertu de l'article du présent arrêté, pourront être retirés, du titulaire en personne, par le directeur général des travaux publics. – La direction générale des travaux publics pourra également, dans le même cas, déclarer sans valeur sur le territoire marocain, les certificats délivrés en France ou à l'étranger. Seront également retirés les certificats de capacité dont les titulaires n'auraient pas acquitté, dans un délai d'un mois, les condamnations corporelles ou pécuniaires pour infraction prévue par le dahir du 11 décembre 1922, sur la police du routage. Art. 32. Contrôle des automobiles. Le conducteur d'une automobile est tenu de présenter à toute réquisition des agents de l'autorité compétente 1° Son certificat de capacité 2° Le récépissé de déclaration du véhicule. Il ne doit jamais quitter le véhicule sans avoir pris les précautions utiles pour prévenir tout accident, toute mise en route intempestive, et pour supprimer tout bruit gênant du moteur. Art. 33. Vitesse. Sans préjudice des responsabilités qu'il peut encourir en raison des dommages causés aux personnes, aux animaux, aux choses ou à la route, tout conducteur d'automobile doit rester constamment maître de sa vitesse. Il ralentira ou même arrêtera le mouvement toutes les fois que le véhicule, en raison des circonstances ou de la disposition des lieux, pourrait être cause d'accident, de désordre ou de gêne pour la circulation, notamment dans les agglomérations, dans les courbes, les fortes descentes, les sections de routes bordées d'habitations, les passages étroits et encombrés, les carrefours, lors d'un croisement ou d'un dépassement, ou encore, lorsque, sur la voie publique, les bêtes de trait, de charge ou de pâtre ou les bestiaux montés ou conduits par des personnes, manifestent à son approche des
pris les précautions utiles pour prévenir tout accident, toute mise en route intempestive, et pour supprimer tout bruit gênant du moteur. Art. 33. Vitesse. Sans préjudice des responsabilités qu'il peut encourir en raison des dommages causés aux personnes, aux animaux, aux choses ou à la route, tout conducteur d'automobile doit rester constamment maître de sa vitesse. Il ralentira ou même arrêtera le mouvement toutes les fois que le véhicule, en raison des circonstances ou de la disposition des lieux, pourrait être cause d'accident, de désordre ou de gêne pour la circulation, notamment dans les agglomérations, dans les courbes, les fortes descentes, les sections de routes bordées d'habitations, les passages étroits et encombrés, les carrefours, lors d'un croisement ou d'un dépassement, ou encore, lorsque, sur la voie publique, les bêtes de trait, de charge ou de pâtre ou les bestiaux montés ou conduits par des personnes, manifestent à son approche des signes de frayeur. La vitesse des automobiles doit également être réduite dès la chute du jour et en cas de brouillard. En outre, les véhicules automobiles dont le poids total en charge est supérieur à trois mille kilogrammes (3.000) sont astreints, suivant leur catégorie, à ne pas dépasser les vitesses maximales indiquées ci-après VITESSES MAXIMALES en kilomètres à l'heure poids total en charge véhicules légers sans bandages chargés véhicules lourds chargés autres véhicules de personnes 1° De 3.000 à 4.500 40 km à l'heure. 35 km à l'heure. 2° De 4.500 à 8.000 35 km à l'heure. 25 km à l'heure. 3° De 8.001 à 11.000 25 km à l'heure. 15 km à l'heure. 4° Au-dessus de 11.000 15 km à l'heure. 10 km à l'heure. Art. 34. Automobiles, tracteurs et véhicules, remorqués. Le remorquage pourra être interdit par le directeur général des travaux publics sur certaines routes soit temporairement, soit jusqu'à nouvel ordre, sauf que l'intérêt de la conservation de la route ou de la circulation l'exigera. A. Dans le cas d'un seul remorqueur et de plusieurs remorques. Sont applicables aux véhicules remorqués les prescriptions du présent règlement relatives aux véhicules isolés visés aux articles 4 et 26 ci-dessus.
maximales indiquées ci-après VITESSES MAXIMALES en kilomètres à l'heure poids total en charge véhicules légers sans bandages chargés véhicules lourds chargés autres véhicules de personnes 1° De 3.000 à 4.500 40 km à l'heure. 35 km à l'heure. 2° De 4.500 à 8.000 35 km à l'heure. 25 km à l'heure. 3° De 8.001 à 11.000 25 km à l'heure. 15 km à l'heure. 4° Au-dessus de 11.000 15 km à l'heure. 10 km à l'heure. Art. 34. Automobiles, tracteurs et véhicules, remorqués. Le remorquage pourra être interdit par le directeur général des travaux publics sur certaines routes soit temporairement, soit jusqu'à nouvel ordre, sauf que l'intérêt de la conservation de la route ou de la circulation l'exigera. A. Dans le cas d'un seul remorqueur et de plusieurs remorques. Sont applicables aux véhicules remorqués les prescriptions du présent règlement relatives aux véhicules isolés visés aux articles 4 et 26 ci-dessus. Sont également applicables aux ensembles formés par les véhicules tracteurs et les véhicules remorqués les prescriptions de l'article ci-dessus, concernant les convois. Le dernier véhicule remorqué doit toujours porter, à l'arrière, une plaque d'identité reproduisant la plaque d'arrière du véhicule tracteur visée à l'art. 28. Toutefois, la plaque du véhicule remorqué pourra être amovible. Les dispositifs particuliers aux véhicules remorqués, en ce qui concerne les freins et l'air comprimé sont énoncés aux articles 31 et 32 ci-dessus. Les attelages des remorques doivent comporter un dispositif supprimant tout mouvement de lacet. Les attelages de fortune au moyen de cordes ou de tout autre dispositif ne sont tolérés qu'en cas de nécessité et sous réserve d'une attention très modérée des mesures doivent être prises pour rendre ces attelages parfaitement visibles de jour comme de nuit. Lorsqu'un même tracteur remorque plusieurs véhicules, il ne peut être employé de moyens de fortune que pour l'attelage de queue. B. Les limites de vitesse à observer sont celles fixées par l'art. 33 ci-dessus pour la catégorie correspondant à la somme des poids en charge du tracteur et de la remorque. Si le poids en charge de la remorque ne dépasse pas la moitié du poids à
remorqué pourra être amovible. Les dispositifs particuliers aux véhicules remorqués, en ce qui concerne les freins et l'air comprimé sont énoncés aux articles 31 et 32 ci-dessus. Les attelages des remorques doivent comporter un dispositif supprimant tout mouvement de lacet. Les attelages de fortune au moyen de cordes ou de tout autre dispositif ne sont tolérés qu'en cas de nécessité et sous réserve d'une attention très modérée des mesures doivent être prises pour rendre ces attelages parfaitement visibles de jour comme de nuit. Lorsqu'un même tracteur remorque plusieurs véhicules, il ne peut être employé de moyens de fortune que pour l'attelage de queue. B. Les limites de vitesse à observer sont celles fixées par l'art. 33 ci-dessus pour la catégorie correspondant à la somme des poids en charge du tracteur et de la remorque. Si le poids en charge de la remorque ne dépasse pas la moitié du poids à vide du tracteur, il n'est pas tenu compte de la remorque pour la limitation de vitesse qui reste déterminée par le poids en charge du tracteur seul, en conformité de l'art. 33 ci-dessus. – Toutefois, les véhicules, même pesant en charge moins de 3.000 kilos et traînant une remorque, ne devront, en aucun cas, marcher à une vitesse supérieure à 55 kilomètres à l'heure. Le directeur général des travaux publics pourra autoriser la circulation à des vitesses supérieures de véhicules affectés au transport de voyageurs, traînant des remorques légères à deux roues, il sera statué dans chaque cas par autorisation spéciale. C. Règles spéciales pour les cas de plusieurs remorques. Les trains comprenant plusieurs remorques ne peuvent être admis à circuler dans une région sans une autorisation délivrée par le directeur général des travaux publics. La demande doit indiquer 1° Les routes et chemins que le pétitionnaire a l'intention de suivre ;– 2° Les poids en charge du tracteur et de chacune des remorques ainsi que le poids de l'essieu le plus chargé 3° La composition des trains et leur longueur totale 4° La vitesse de marche prévue 5° Le mode de freinage adopté en conformité des prescriptions de l'article