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Service de santé : 1 médecin, sans distinction de catégories. Service vétérinaire : 8, sans distinction de catégories. TROUPES COLONIALES Infanterie : 41, sans distinction de catégories. catégorie Artillerie : 40, sans distinction de grades. Art. 2. Le ministre de la Guerre, chargé de l'exécution du présent, Fait à Paris, le 22 janvier 1931. GASTON DOUMERGUE Par le Président de la République : Le ministre de la guerre, LOUIS BARTHOU. Fonds de concours. Le Président de la République et Sur le rapport du ministre du budget et ministre de la guerre, Vu la loi du 16 avril 1930 fixant le budget général de l'exercice Vu la loi du 27 décembre 1930, fixant la date d'ouverture de l'année budgétaire, Vu l'article 72 de la loi du 19 décembre 1926; Vu l'article 136 de la loi du 27 décembre 1927; Vu l'article 151 de la loi du 19 mars 1928. Vu l'article 16 de la loi du 30 juin 1928; Justificatif des sommes versées au Trésor à titre de fonds de concours, par les produits de l'aliénation des immeubles reconnus inutiles à l'armée ou des fortifications déclassées et sur les ventes des approvisionnements non utiles à leur forme actuelle; Vu l'article 52 du décret du 31 mars 1862 fixant le règlement général sur la comptabilité des décrets : Il est ouvert au ministre de la guerre, sur le crédit voté à la somme de 42 millions de francs, répartis comme suit: Budget de la guerre. Artillerie. 18.797.863,84 — Génie 23.500.000 » Art. 3. Il sera pourvu à ces crédits au moyen des sommes versées au Trésor à titre de fonds de concours, par prélèvements sur le produit de l'aliénation des immeubles, sur l'aliénation des immeubles réintégrés dans l'armée ou des fortifications déclassées et sur le produit des ventes qui excèdent les besoins de leur forme actuelle. Le ministre du budget et le ministre de la guerre sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 2 février 1931. Par le Président de la République: GASTON DOUMERGUE. Par le ministre du budget: LEBOEUF. Par le
du décret du 31 mars 1862 fixant le règlement général sur la comptabilité des décrets : Il est ouvert au ministre de la guerre, sur le crédit voté à la somme de 42 millions de francs, répartis comme suit: Budget de la guerre. Artillerie. 18.797.863,84 — Génie 23.500.000 » Art. 3. Il sera pourvu à ces crédits au moyen des sommes versées au Trésor à titre de fonds de concours, par prélèvements sur le produit de l'aliénation des immeubles, sur l'aliénation des immeubles réintégrés dans l'armée ou des fortifications déclassées et sur le produit des ventes qui excèdent les besoins de leur forme actuelle. Le ministre du budget et le ministre de la guerre sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 2 février 1931. Par le Président de la République: GASTON DOUMERGUE. Par le ministre du budget: LEBOEUF. Par le ministre de la guerre: LOUIS BARTHOU. Dons et legs. Par décret du 17 janvier 1931, il est ouvert, au ministère de la guerre, sur le budget général de l'exercice 1930-1931, un crédit de 18.755.000 francs, au chapitre 70: « Emploi de fonds de legs ou de donations. » Commission consultative de santé. Par décret du 26 janvier 1931, la composition pour l'année 1931, du comité consultatif de santé, est fixée comme suit: Le Président, le Général inspecteur en chef des écoles du service de santé de la Santé militaire. Membres titulaires. le Général inspecteur, directeur du service de santé de la 18e armée le Général inspecteur du service de la 1re région. le Médecin général inspecteur, Contrôleur du laboratoire central de recherches et de sérologie de l'armée, inspecteur des services de Santé Hygiène et Épidémiologie de l'armée. le Général directeur de l'administration du service de santé de la 14e région. le Médecin lieutenant-colonel, professeur agrégé du Val-de-Grâce à l'école d'application du service de santé militaire. le Pharmacien colonel, gestionnaire de la pharmacie centrale de l'armée. Membres consultatifs. Membres civils. MM. Roger, ex-doyen de la faculté de médecine de Paris, médecin honoraire des hôpitaux, membre de l'académie de médecine. Quenu, professeur
de santé. Par décret du 26 janvier 1931, la composition pour l'année 1931, du comité consultatif de santé, est fixée comme suit: Le Président, le Général inspecteur en chef des écoles du service de santé de la Santé militaire. Membres titulaires. le Général inspecteur, directeur du service de santé de la 18e armée le Général inspecteur du service de la 1re région. le Médecin général inspecteur, Contrôleur du laboratoire central de recherches et de sérologie de l'armée, inspecteur des services de Santé Hygiène et Épidémiologie de l'armée. le Général directeur de l'administration du service de santé de la 14e région. le Médecin lieutenant-colonel, professeur agrégé du Val-de-Grâce à l'école d'application du service de santé militaire. le Pharmacien colonel, gestionnaire de la pharmacie centrale de l'armée. Membres consultatifs. Membres civils. MM. Roger, ex-doyen de la faculté de médecine de Paris, médecin honoraire des hôpitaux, membre de l'académie de médecine. Quenu, professeur honoraire à la faculté de médecine de Paris, chirurgien honoraire des hôpitaux, membre de l'Institut et de l'académie de médecine. Walther, ancien professeur agrégé à la faculté de médecine de Paris, chirurgien honoraire des hôpitaux, membre de l'académie de médecine. Bezançon, professeur à la faculté de médecine de Paris, médecin des hôpitaux, membre de l'académie de médecine. Membres militaires. MM. Lahaussois, médecin général, directeur du service de santé de la 6e région. Rubenthaler, médecin général, directeur du service de santé de la 7e région. Plisson, médecin colonel, médecin chef de l'hôpital militaire d'instruction de Percy. Tilod, médecin lieutenant-colonel, professeur agrégé du Val-de-Grâce à l'école d'application du service de santé militaire. Chaput, pharmacien colonel, gestionnaire de la pharmacie centrale de l'armée. ETAT-MAJOR DE L'ARMEE Par application des dispositions de l'article 1er de la loi du 8 juillet 1920: M. le général de brigade Quirin, disponible, a été placé, à compter du 28 janvier 1931, dans la 2e section (réserve) du cadre de l'état-major général de l'année. ARTILLERIE Armée active. (Aplication des dispositions de l'article 5 v° de la loi du 26 décembre 1925 relative au dégagement et à l'aménagement des cadres de l'armée, complété par la loi du 21 juillet 1927.)
des hôpitaux, membre de l'académie de médecine. Membres militaires. MM. Lahaussois, médecin général, directeur du service de santé de la 6e région. Rubenthaler, médecin général, directeur du service de santé de la 7e région. Plisson, médecin colonel, médecin chef de l'hôpital militaire d'instruction de Percy. Tilod, médecin lieutenant-colonel, professeur agrégé du Val-de-Grâce à l'école d'application du service de santé militaire. Chaput, pharmacien colonel, gestionnaire de la pharmacie centrale de l'armée. ETAT-MAJOR DE L'ARMEE Par application des dispositions de l'article 1er de la loi du 8 juillet 1920: M. le général de brigade Quirin, disponible, a été placé, à compter du 28 janvier 1931, dans la 2e section (réserve) du cadre de l'état-major général de l'année. ARTILLERIE Armée active. (Aplication des dispositions de l'article 5 v° de la loi du 26 décembre 1925 relative au dégagement et à l'aménagement des cadres de l'armée, complété par la loi du 21 juillet 1927.) Par décret du 18 janvier 1931, est promu au grade de lieutenant-colonel, pour prendre rang du 28 février 1931. M. Blum (Emile-Joseph-Adolphe), chef d'escadron de l'état-major particulier, parc d'artillerie régional de Bordeaux. Cet officier supérieur sera admis à la retraite et rayé des contrôles de l'activité à la date du 23 février 1931. Réserve. Par décrets du 17 décembre 1930, les officiers dont les noms suivent sont passés, avec leur grade, dans la réserve de l'artillerie métropolitaine par décision ministérielle du même jour, ces officiers ont reçu les affectations ci-après: M. Mengo (François-Louis), lieutenant de réserve à la disposition du général commandant supérieur des troupes du groupe de l’Afrique Occidentale Française et affecté au centre de mobilisation d'artillerie no 20. M. de La Poeze d'Harambure (Bertrand Bénigne), sous-lieutenant de réserve au centre de mobilisation de cavalerie no 40. — Affecté au centre de mobilisation d'artillerie no 20. GENIE Armée active. Par décret du 22 janvier 1931, ont été nommés dans le génie (armée active), au grade de sous-lieutenant, les adjudants-chefs dont les noms suivent, inscrits au tableau d'avancement pour le grade de sous-lieutenant, sans viser : MM. Vidal (Edouard-Paul-Joseph), au 310e bataillon au Maroc. Vincenti (Dominique-Marie), à la chefferie de
23 février 1931. Réserve. Par décrets du 17 décembre 1930, les officiers dont les noms suivent sont passés, avec leur grade, dans la réserve de l'artillerie métropolitaine par décision ministérielle du même jour, ces officiers ont reçu les affectations ci-après: M. Mengo (François-Louis), lieutenant de réserve à la disposition du général commandant supérieur des troupes du groupe de l’Afrique Occidentale Française et affecté au centre de mobilisation d'artillerie no 20. M. de La Poeze d'Harambure (Bertrand Bénigne), sous-lieutenant de réserve au centre de mobilisation de cavalerie no 40. — Affecté au centre de mobilisation d'artillerie no 20. GENIE Armée active. Par décret du 22 janvier 1931, ont été nommés dans le génie (armée active), au grade de sous-lieutenant, les adjudants-chefs dont les noms suivent, inscrits au tableau d'avancement pour le grade de sous-lieutenant, sans viser : MM. Vidal (Edouard-Paul-Joseph), au 310e bataillon au Maroc. Vincenti (Dominique-Marie), à la chefferie de Nice. Guérin (Esther-Marc-Henri), au parc régional de la 16e région à Montpellier. Galois (Jacques-Clotilde-Fernand), à la chefferie de Paris-Nord, détaché au ministère de la guerre, 4e direction, 1er bureau. Lecerf (Charles), au 3e régiment à Versailles. Logeois (Joseph-Armand-Octave), au 15e Bollon (Alexandre-Eugène), au 1er régiment. Gellion (Joseph-Etienne-Marius), au 78e régiment. Brun (Eloi-Eugène), au 150e régiment. Troncle (Emile), au 8e régiment. Vibrac (Lucien-Marie), au 33e bataillon au Levant. Coadjot (Jean-Guillaume), au 6e régiment. Gros (Isidore-Marius-Emile), au 28e régiment. Par décision ministérielle du même jour, ces sous-lieutenants ont été maintenus dans leur emploi actuel à l'exception de : MM. Vincenti, à la chefferie de Nice. — Affecté à la chefferie de Bastia (service). Guérin, au parc régional de la 16e région. Maintenu provisoirement. Galois, à la chefferie de Paris-Nord. — Affecté au ministère de la guerre, 4e direction, 1er bureau, à compter du 1er février 1931. Gros, au 28e régiment. — Affecté au 8e régiment à Versailles (service). Réserve. Par décret du 20 janvier 1931, les officiers de réserve ci-après passent avec leur grade, par voie de changement d'arme, dans le cadre des officiers de réserve du génie et, par décision ministérielle du même jour, reçoivent les affectations suivantes : M. Muraour
Brun (Eloi-Eugène), au 150e régiment. Troncle (Emile), au 8e régiment. Vibrac (Lucien-Marie), au 33e bataillon au Levant. Coadjot (Jean-Guillaume), au 6e régiment. Gros (Isidore-Marius-Emile), au 28e régiment. Par décision ministérielle du même jour, ces sous-lieutenants ont été maintenus dans leur emploi actuel à l'exception de : MM. Vincenti, à la chefferie de Nice. — Affecté à la chefferie de Bastia (service). Guérin, au parc régional de la 16e région. Maintenu provisoirement. Galois, à la chefferie de Paris-Nord. — Affecté au ministère de la guerre, 4e direction, 1er bureau, à compter du 1er février 1931. Gros, au 28e régiment. — Affecté au 8e régiment à Versailles (service). Réserve. Par décret du 20 janvier 1931, les officiers de réserve ci-après passent avec leur grade, par voie de changement d'arme, dans le cadre des officiers de réserve du génie et, par décision ministérielle du même jour, reçoivent les affectations suivantes : M. Muraour (Louis-Marius), lieutenant de réserve du centre de mobilisation d'infanterie no 153, au centre de mobilisation du génie no 7 à Avignon. M. Gautier (Georges), lieutenant de réserve du bataillon de tirailleurs sénégalais no 8. Mis à la disposition du général commandant supérieur des troupes du groupe de l'Afrique Occidentale Française. SERVICE DE SANTÉ Armée active. Par décision ministérielle du 26 janvier 1931 : M. le médecin général Inspecteur-Santé Sacquepee, directeur du laboratoire central de recherches bactériologiques et de sérologie de l'armée, membre du comité consultatif de santé, a été maintenu pour l'année 1931, dans les fonctions d'inspecteur des services d'hygiène et d'épidémiologie de l'armée. M. le médecin général Lascoutx a été maintenu pour l'année 1931 dans les fonctions d'inspecteur général permanent du matériel et des établissements du service de santé militaire. Par décision ministérielle du 23 janvier 1931: M. le pharmacien capitaine Kerny, de la section technique du service de santé, est nommé pharmacien chimiste du service de santé militaire. INTENDANCE MILITAIRE DES TROUPES COLONIALES Par décision ministérielle du 17 janvier 1931, prise en application des lois des 10 août 1917, 6 juillet 1926 et 17 février 1930, l'ancienneté dans les grades de sous-lieutenant et de lieutenant d'administration a été
SERVICE DE SANTÉ Armée active. Par décision ministérielle du 26 janvier 1931 : M. le médecin général Inspecteur-Santé Sacquepee, directeur du laboratoire central de recherches bactériologiques et de sérologie de l'armée, membre du comité consultatif de santé, a été maintenu pour l'année 1931, dans les fonctions d'inspecteur des services d'hygiène et d'épidémiologie de l'armée. M. le médecin général Lascoutx a été maintenu pour l'année 1931 dans les fonctions d'inspecteur général permanent du matériel et des établissements du service de santé militaire. Par décision ministérielle du 23 janvier 1931: M. le pharmacien capitaine Kerny, de la section technique du service de santé, est nommé pharmacien chimiste du service de santé militaire. INTENDANCE MILITAIRE DES TROUPES COLONIALES Par décision ministérielle du 17 janvier 1931, prise en application des lois des 10 août 1917, 6 juillet 1926 et 17 février 1930, l'ancienneté dans les grades de sous-lieutenant et de lieutenant d'administration a été fixée : Aux 1er avril 1915 et 1er avril 1917, pour M. le capitaine d'administration (bureaux) Bustin (Emile-Jules-Charles). Aux 11 novembre 1918 et 11 novembre 1920, pour M. le capitaine d'administration (bureaux) Vastel (Henri-Paul). SERVICE DE SANTÉ DES TROUPES COLONIALES A la suite du concours ouvert par la circulaire ministérielle no 1370 1/8 du 30 mai 1930, pour l'obtention du titre d'assistant des hôpitaux coloniaux, sont nommés assistants des hôpitaux coloniaux : Pour la section bactériologique. M. le médecin capitaine Le Gac (Paul-Joseph-Marie), du 220e régiment d'infanterie coloniale. Pour la section chirurgie. M. le médecin capitaine Dejou (Louis-Estienne-Alexis), du 4e régiment de tirailleurs sénégalais. M. le médecin capitaine Dumas (Jacques-Marie-Honoré), du dépôt des isolés des troupes coloniales à Marseille. M. le médecin capitaine Gourmelon (Jacques), du 11e régiment d'artillerie coloniale. Pour la section médecine. M. le médecin capitaine Alain (Marie-Guillaume-Fauriee), du 10e régiment de tirailleurs sénégalais. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE Infanterie. 24 janvier 1931; page 818, 1re colonne, au lieu de: « par décision du 22 janvier 1931, les officiers de l'état-major particulier de l'infanterie », lire: « les capitaines ». MINISTÈRE DE LA MARINE MILITAIRE Directions de port. Par décision ministérielle du 26 janvier 1931, est promu
no 1370 1/8 du 30 mai 1930, pour l'obtention du titre d'assistant des hôpitaux coloniaux, sont nommés assistants des hôpitaux coloniaux : Pour la section bactériologique. M. le médecin capitaine Le Gac (Paul-Joseph-Marie), du 220e régiment d'infanterie coloniale. Pour la section chirurgie. M. le médecin capitaine Dejou (Louis-Estienne-Alexis), du 4e régiment de tirailleurs sénégalais. M. le médecin capitaine Dumas (Jacques-Marie-Honoré), du dépôt des isolés des troupes coloniales à Marseille. M. le médecin capitaine Gourmelon (Jacques), du 11e régiment d'artillerie coloniale. Pour la section médecine. M. le médecin capitaine Alain (Marie-Guillaume-Fauriee), du 10e régiment de tirailleurs sénégalais. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE Infanterie. 24 janvier 1931; page 818, 1re colonne, au lieu de: « par décision du 22 janvier 1931, les officiers de l'état-major particulier de l'infanterie », lire: « les capitaines ». MINISTÈRE DE LA MARINE MILITAIRE Directions de port. Par décision ministérielle du 26 janvier 1931, est promu dans le corps des marins de direction de port au grade de maître principal mécanicien, pour compter du 8 février 1931, le premier maître de direction de port Guimard (Pierre). Liste d'admissibilité à l'emploi d'agent technique de 3e classe des constructions navales (décision ministérielle du 20 janvier 1931) Cherbourg. Ajusteur de machines. M. Hirs (Victor), ouvrier (inscription antérieure 1930). MM. Enquebecq (Julien), ouvrier (inscription antérieure 1930). Lefranc (Henri), ouvrier (inscription nouvelle). Appareilleur. M. Kernéis (Marc), ouvrier (Brest) (inscription nouvelle). Charpentier bois. M. Leterrier (Henri), ouvrier (inscription nouvelle). Charpentier tôlier. MM. Aumont (Emile), ouvrier E. T. E. (inscription nouvelle). Eudes (Eugène), ouvrier (inscription nouvelle). Chaudronnier ferblantier. MM. Benoist (Auguste), ouvrier (inscription antérieure 1930). Voisin (Henri), ouvrier (inscription nouvelle). Brisset (René), ouvrier (inscription nouvelle) Dessinateur électricien. MM. Houet (Raymond), ouvrier dessinateur d'études E. T. E. (inscription antérieure 1930). Hasne (Henri), ouvrier dessinateur d'études E. T. E. (inscription nouvelle). Électricien. MM. Marguery (Gaston), ouvrier E. T. E. (inscription nouvelle). Diguet (Paul), ouvrier E. T. E. (inscription nouvelle). Henry (Eugène), ouvrier (inscription nouvelle). Cauvin (Gustave), ouvrier (inscription nouvelle). Forgeron. MM. Picot (Eugène), chef-ouvrier (inscription antérieure 1930). Feuardent (Emile), ouvrier E. T. E. (inscription nouvelle). Taboué (Gustave), ouvrier (inscription nouvelle). Mécanicien monteur. M. Lucas (Henri),
de machines. M. Hirs (Victor), ouvrier (inscription antérieure 1930). MM. Enquebecq (Julien), ouvrier (inscription antérieure 1930). Lefranc (Henri), ouvrier (inscription nouvelle). Appareilleur. M. Kernéis (Marc), ouvrier (Brest) (inscription nouvelle). Charpentier bois. M. Leterrier (Henri), ouvrier (inscription nouvelle). Charpentier tôlier. MM. Aumont (Emile), ouvrier E. T. E. (inscription nouvelle). Eudes (Eugène), ouvrier (inscription nouvelle). Chaudronnier ferblantier. MM. Benoist (Auguste), ouvrier (inscription antérieure 1930). Voisin (Henri), ouvrier (inscription nouvelle). Brisset (René), ouvrier (inscription nouvelle) Dessinateur électricien. MM. Houet (Raymond), ouvrier dessinateur d'études E. T. E. (inscription antérieure 1930). Hasne (Henri), ouvrier dessinateur d'études E. T. E. (inscription nouvelle). Électricien. MM. Marguery (Gaston), ouvrier E. T. E. (inscription nouvelle). Diguet (Paul), ouvrier E. T. E. (inscription nouvelle). Henry (Eugène), ouvrier (inscription nouvelle). Cauvin (Gustave), ouvrier (inscription nouvelle). Forgeron. MM. Picot (Eugène), chef-ouvrier (inscription antérieure 1930). Feuardent (Emile), ouvrier E. T. E. (inscription nouvelle). Taboué (Gustave), ouvrier (inscription nouvelle). Mécanicien monteur. M. Lucas (Henri), ouvrier (inscription nouvelle). Mécanicien de torpilles et de mines. M. Pezet (Henri), ouvrier (inscription nouvelle). Menuisier ébéniste. MM. Porquet (Robert), ouvrier E. T. E. (inscription antérieure 1930). Raoult (Emmanuel), ouvrier (inscription antérieure 1930). Brest. Ajusteur de machines. MM. Yven (Guillaume), ouvrier E. T. E. (inscription antérieure 1930). Trimis (Léopold), ouvrier (inscription antérieure 1930). Corolleur (Laurent), ouvrier (inscription nouvelle). Saliou (Gabriel), ouvrier (inscription nouvelle). Petton (Louis), ouvrier E. T. E. (inscription nouvelle). Kerbrat (Francis), ouvrier E. T. E. inscription nouvelle. Charpentier bois. MM. Abolivier (Yves), ouvrier (inscription antérieure 1930). Morvant (Joseph), ouvrier (inscription nouvelle). Morel (Yves), ouvrier (inscription nouvelle). Charpentier tôlier. MM. Guégaden (Jean), ouvrier (inscription antérieure 1930). Francès (Jean), ouvrier (inscription antérieure 1930). Le Hamon (Auguste), ouvrier (inscription antérieure 1930). Les Salau (François), ouvrier (inscription antérieure 1930). Le Gat (Joseph), ouvrier (inscription nouvelle). Bosseur (Alphonse), ouvrier (inscription nouvelle). Chaudronnier ferblantier. MM. Phélep (Jean), ouvrier (inscription antérieure 1930). Casalun (Pierre), ouvrier (inscription antérieure 1930). Dessinateur coque. M. Le Masson (Noël), ouvrier (inscription nouvelle). Electricien. MM. Birtan (Louis), ouvrier (inscription antérieure 1930). Pasteur (Jean), ouvrier (inscription antérieure 1930). Josse (Arthur), ouvrier (inscription nouvelle). Gélébart (Jean-Maurice), ouvrier (inscription nouvelle). Roger (Hervé), ouvrier (inscription nouvelle). Imprimeur. M. Mulot (Albert), ouvrier (inscription antérieure 1930). Maçon.