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leur attribue de plein droit la capacité juridique, à la condition d'une simple déclaration de publicité. Cette capacité est trop étroite à notre point de vue. Le développement de la propriété et la possession d'immeubles eussent été, ce nous semble, une excellente garantie contre les abus possibles de la part des syndicats ouvriers, où règne l'esprit socialiste. Pour ceux-là surtout, c'eût été le commencement de la conversion. La Chambre des députés a fait preuve d'une grande étroitesse de vues, en refusant d'entrer largement dans la voie, où un amendement, soutenu par MM. de Mun et de la Bassetière, la sollicitait à s'engager. Quoi qu'il en soit, la capacité civile est, dans une certaine mesure, acquise de plein droit aux syndicats professionnels. Or pour les autres associations sans but lucratif, cette personnalité civile ne pourra résulter que d'un décret rendu en la forme d'un règlement d'administration publique! Voilà comment M. Waldeck-Rousseau soutient en même temps deux systèmes législatifs, absolument différents, pour deux situations semblables. Le mode de réglementation des intérêts communs des associés est cependant bien simple, si l'on veut être seulement raisonnable. On a le choix entre deux systèmes. L'un, préconisé par M. Berthaud, à l'Assemblée nationale, en 1871, se résumait en ces deux articles: ART. 12. Toute association régulièrement constituée pourra valablement contracter à titre onéreux. Toutefois, sa capacité d'acquérir des immeubles en France pourra être limitée par une loi n'aura aucun effet rétroactif sur les faits accomplis. Elle ne pourra acquérir à titre gratuit qu'autant qu'elle y sera autorisée et ce, conformément aux dispositions qui régissent ou régiront les communes et les établissements publics. ART. 13. En cas d'exécution ou de suppression d'une association légalement établie, les biens acquis par elle à titre gratuit feront retour aux donateurs ou aux parents au degré successible des donateurs et des testateurs. Les biens acquis à titre onéreux seront, en cas de dissolution ou de suppression, répartis entre les associés ou leurs ayant cause. En cas d'extinction, ils appartiendront au dernier survivant. Toutefois, ces dispositions ne recevront d'application qu'autant que les statuts ne contiennent pas de dispositions valables sur le sort
résumait en ces deux articles: ART. 12. Toute association régulièrement constituée pourra valablement contracter à titre onéreux. Toutefois, sa capacité d'acquérir des immeubles en France pourra être limitée par une loi n'aura aucun effet rétroactif sur les faits accomplis. Elle ne pourra acquérir à titre gratuit qu'autant qu'elle y sera autorisée et ce, conformément aux dispositions qui régissent ou régiront les communes et les établissements publics. ART. 13. En cas d'exécution ou de suppression d'une association légalement établie, les biens acquis par elle à titre gratuit feront retour aux donateurs ou aux parents au degré successible des donateurs et des testateurs. Les biens acquis à titre onéreux seront, en cas de dissolution ou de suppression, répartis entre les associés ou leurs ayant cause. En cas d'extinction, ils appartiendront au dernier survivant. Toutefois, ces dispositions ne recevront d'application qu'autant que les statuts ne contiennent pas de dispositions valables sur le sort des biens acquis, soit à titre gratuit, soit à titre onéreux. Ce système s'inspirait de la théorie de la personnalité civile, mais il l'appliquait loyalement. Le seul reproche qu'on pût lui faire était d'obéir à des idées surannées, en ce qui touche les acquisitions à titre gratuit. Toutefois, comme le Code suisse de 1881, il laissait aux associés la plénitude de leur capacité personnelle et leur permettait, par là, conformément à la jurisprudence, d'assurer les effets légaux à leurs volontés, à la condition, bien entendu, d'engager leur responsabilité propre. C'est le point de vue qui domine, qui constitue même à lui seul, le second système, celui proposé par M. Dufaure, dans le projet de loi sur les associations qu'il a déposé au Sénat peu avant sa mort. Il est ainsi formulé: ART. 6, § 2. L'association déclarée ne pourra ni contracter ni ester en justice, et les actes juridiques où elle sera intéressée ne pourront être faits que sous le nom et la responsabilité d'un des sociétaires. Ce n'est peut-être pas suffisant pour assurer aux associations le développement nécessaire à leur rôle économique dans les temps actuels. Étant données les situations diverses où elles peuvent se trouver, la séparation nécessaire
Code suisse de 1881, il laissait aux associés la plénitude de leur capacité personnelle et leur permettait, par là, conformément à la jurisprudence, d'assurer les effets légaux à leurs volontés, à la condition, bien entendu, d'engager leur responsabilité propre. C'est le point de vue qui domine, qui constitue même à lui seul, le second système, celui proposé par M. Dufaure, dans le projet de loi sur les associations qu'il a déposé au Sénat peu avant sa mort. Il est ainsi formulé: ART. 6, § 2. L'association déclarée ne pourra ni contracter ni ester en justice, et les actes juridiques où elle sera intéressée ne pourront être faits que sous le nom et la responsabilité d'un des sociétaires. Ce n'est peut-être pas suffisant pour assurer aux associations le développement nécessaire à leur rôle économique dans les temps actuels. Étant données les situations diverses où elles peuvent se trouver, la séparation nécessaire entre le patrimoine resté propre à chaque associé et celui qu'ils ont affecté au but commun n'est pas assez bien sauvegardée. Mais le projet de M. Dufaurc avait au moins le mérite de se rattacher nettement à la jurisprudence, dont nous avons indiqué la portée. Et c'est précisément pour détruire cette jurisprudence, pour forcer par un texte précis les tribunaux à statuer contre l'équité naturelle, que M. Waldeck-Rousseau a rédigé son article 24. Avec la soumission des congrégations à la nécessité d'une autorisation préalable que le gouvernement s'engage par l'exposé des motifs à ne jamais accorder, cet article est; en réalité, tout le projet de loi. Il semble impossible qu'une loi de liberté, qu'une œuvre législative vraiment scientifique et capable d'améliorer l'état social du pays indépendamment de toute considération de parti, puisse sortir des délibérations tumultueuses des assemblées actuelles. On peut espérer au moins dans les habitudes d'équité et la rectitude d'esprit que la pratique du barreau a du développer chez certains membres de la majorité du Sénat, pour croire qu'ils n'accueilleront pas les mesures d'ostracisme du ministre et repousseront les violations des principes juridiques qu'on leur propose et qui entraîneraient le bouleversement de tout notre droit civil. Enlever aux
cette jurisprudence, pour forcer par un texte précis les tribunaux à statuer contre l'équité naturelle, que M. Waldeck-Rousseau a rédigé son article 24. Avec la soumission des congrégations à la nécessité d'une autorisation préalable que le gouvernement s'engage par l'exposé des motifs à ne jamais accorder, cet article est; en réalité, tout le projet de loi. Il semble impossible qu'une loi de liberté, qu'une œuvre législative vraiment scientifique et capable d'améliorer l'état social du pays indépendamment de toute considération de parti, puisse sortir des délibérations tumultueuses des assemblées actuelles. On peut espérer au moins dans les habitudes d'équité et la rectitude d'esprit que la pratique du barreau a du développer chez certains membres de la majorité du Sénat, pour croire qu'ils n'accueilleront pas les mesures d'ostracisme du ministre et repousseront les violations des principes juridiques qu'on leur propose et qui entraîneraient le bouleversement de tout notre droit civil. Enlever aux citoyens qui se sont associés quelque chose de leur capacité individuelle, comme le fait l'article 24 du projet, c'est en réalité supposer que le fait de s'associer constitue un délit par lui-même. Si de pareilles dispositions législatives pouvaient prévaloir, nous en serions réduits à inscrire parmi les revendications libérales le retour à cet article 291 du Code pénal, contre lequel les libéraux d'hier, nos tyrans d'aujourd'hui, ont si longtemps protesté. Claudio JANNET. LES HOLLINGFORD IV L'hiver s'avançait; Noël était proche. Il y avait déjà longtemps que le parc et le vieux château, voisins de la ferme, prenaient une nouvelle physionomie sous la pioche et la truelle. Les propriétaires, M. et Mme Hills, ayant annoncé leur intention de venir l'habiter, il fallait organiser les réparations, mettre tout à la mode, renouveler les tentures et les meubles. Jean fut nommé surintendant général de cette fameuse entreprise. Jamais Mme Betty, la vieille femme de charge, n'aurait pu tenir tête aux maçons, terrassiers, peintres, tapissiers, qui, durant des mois, se donnèrent rendez-vous dans ce domaine jadis seigneurial. Il y avait dix ans que Mme Betty se morfondait dans ses deux petites chambres, tout en haut d'une tourelle, s'ennuyant tellement, qu'elle s'endormait avant le coucher
retour à cet article 291 du Code pénal, contre lequel les libéraux d'hier, nos tyrans d'aujourd'hui, ont si longtemps protesté. Claudio JANNET. LES HOLLINGFORD IV L'hiver s'avançait; Noël était proche. Il y avait déjà longtemps que le parc et le vieux château, voisins de la ferme, prenaient une nouvelle physionomie sous la pioche et la truelle. Les propriétaires, M. et Mme Hills, ayant annoncé leur intention de venir l'habiter, il fallait organiser les réparations, mettre tout à la mode, renouveler les tentures et les meubles. Jean fut nommé surintendant général de cette fameuse entreprise. Jamais Mme Betty, la vieille femme de charge, n'aurait pu tenir tête aux maçons, terrassiers, peintres, tapissiers, qui, durant des mois, se donnèrent rendez-vous dans ce domaine jadis seigneurial. Il y avait dix ans que Mme Betty se morfondait dans ses deux petites chambres, tout en haut d'une tourelle, s'ennuyant tellement, qu'elle s'endormait avant le coucher du soleil et, certes, ne se réveillait pas. S'ayant mesuré avec les chardonnerets. Ce fut donc à titre de distraction, autant que par devoir, qu'elle prit dans les préparatifs la part qui lui incombait, la seule qui ne fut pas de la compétence de Jean, diriger et surveiller les femmes de corvée. L'acier des cheminées, le chêne des parquets, l'éclat des cristaux, les conserves et confitures dans l'office; tout, brillant, reluisant, aligné, devait fournir des preuves qu'elle ne laissait pas son régiment « bayer aux corneilles ». Jeanne et Mopsie connaissaient la bonne Mme Betty. Pendant les heures de promenade, elles venaient souvent au château se reposer, sécher leurs vêtements humides de pluie ou de brouillard, manger des bonbons de fleur d'oranger préparés avec soin par la pauvre solitaire, ravie d'entendre des voix gaies et de contempler des jeunes visages. Depuis que j'avais pris, comme institutrice, la haute direction des amies, je les accompagnais partout. J'étais donc aussi des stations au château. Prenant pour prétexte que l'air et le soleil étaient salutaires à Virgile et à Shakespeare, nous avions obtenu de la bonne Betty, qu'elle nous donnât libre accès dans la bibliothèque, grande et belle pièce fraîche en été, chaude
de corvée. L'acier des cheminées, le chêne des parquets, l'éclat des cristaux, les conserves et confitures dans l'office; tout, brillant, reluisant, aligné, devait fournir des preuves qu'elle ne laissait pas son régiment « bayer aux corneilles ». Jeanne et Mopsie connaissaient la bonne Mme Betty. Pendant les heures de promenade, elles venaient souvent au château se reposer, sécher leurs vêtements humides de pluie ou de brouillard, manger des bonbons de fleur d'oranger préparés avec soin par la pauvre solitaire, ravie d'entendre des voix gaies et de contempler des jeunes visages. Depuis que j'avais pris, comme institutrice, la haute direction des amies, je les accompagnais partout. J'étais donc aussi des stations au château. Prenant pour prétexte que l'air et le soleil étaient salutaires à Virgile et à Shakespeare, nous avions obtenu de la bonne Betty, qu'elle nous donnât libre accès dans la bibliothèque, grande et belle pièce fraîche en été, chaude en hiver. Là, nous passions des heures délicieuses; tantôt, nos livres sur les genoux; tantôt, perchées, en riant, sur les échelons des escabeaux; ou bien enfoncées dans la profondeur des immenses fauteuils de cuir, savourant du café exquis que Betty nous préparait dans les jours de gelée ou de neige. Ce ne fut donc pas sans regret que nous vîmes ces jours de bonheur, innocents et tranquilles, interrompus par les coups de marteau et l'odeur insupportable de la peinture. Bientôt nous en prîmes notre parti avec la mobilité de la jeunesse, et ce fut gaiement que nous assistâmes à la métamorphose de cette belle demeure qui, depuis tant d'années, n'entendait que l'araignée égrener son tic tac, les chouettes crier et les souris trotter. Jean était là, arpentant, ordonnant, surveillant comme un bon général préparant la bataille. Souvent il m'interpellait pour que je l'aidasse dans le choix des étoffes, dans l'harmonie des couleurs. Il avait besoin du goût d'une femme, disait-il. Sa mère ne prenait jamais part à ce nouveau genre d'occupations, et moi, oserai-je l'avouer, j'étais charmée que Mme Hollingford persistât dans cette abstention; charmée aussi que Jean me déclarât nécessaire en une matière délicate et artistique. Car, vraiment, nous
Ce ne fut donc pas sans regret que nous vîmes ces jours de bonheur, innocents et tranquilles, interrompus par les coups de marteau et l'odeur insupportable de la peinture. Bientôt nous en prîmes notre parti avec la mobilité de la jeunesse, et ce fut gaiement que nous assistâmes à la métamorphose de cette belle demeure qui, depuis tant d'années, n'entendait que l'araignée égrener son tic tac, les chouettes crier et les souris trotter. Jean était là, arpentant, ordonnant, surveillant comme un bon général préparant la bataille. Souvent il m'interpellait pour que je l'aidasse dans le choix des étoffes, dans l'harmonie des couleurs. Il avait besoin du goût d'une femme, disait-il. Sa mère ne prenait jamais part à ce nouveau genre d'occupations, et moi, oserai-je l'avouer, j'étais charmée que Mme Hollingford persistât dans cette abstention; charmée aussi que Jean me déclarât nécessaire en une matière délicate et artistique. Car, vraiment, nous faisions de l'art dans nos combinaisons; et, plus d'une fois, je me disais « Ce Jean est bien plutôt peintre, sculpteur, gentilhomme, que laboureur et agent d'affaires! Plus je le voyais, dévoué à son devoir aride, fidèle à sa tâche monotone, plus je le sentais grandir dans mon estime et dans mon cœur, et m'affermissais dans la pensée que, s'il lui prenait fantaisie de choisir femme un jour, cette femme aurait le droit d'être heureuse et fière de son mari. Quant à cette question, « le mariage de Jean », il était évident que Mme Hollingford faisait tout au monde pour que son fils ne se mariât qu'avec le célibat! Elle avait peur (je le supposais davantage) qu'il ne pensât à m'épouser; car elle demeurait pensive et muette quand Jean louait mes talents, mon bon goût, mes aptitudes. Ses regards anxieux allaient de lui à moi; ils nous interrogeaient curieusement, comme si elle eût voulu lire jusque dans le fond de nos âmes. Alors, chagrine et blessée de cette inquisition, je voulais aller à elle et lui dire « Je n'ai pas le moindre désir de me poser à l'encontre de vos projets pour votre fils. » Mais comment lui
dans mon cœur, et m'affermissais dans la pensée que, s'il lui prenait fantaisie de choisir femme un jour, cette femme aurait le droit d'être heureuse et fière de son mari. Quant à cette question, « le mariage de Jean », il était évident que Mme Hollingford faisait tout au monde pour que son fils ne se mariât qu'avec le célibat! Elle avait peur (je le supposais davantage) qu'il ne pensât à m'épouser; car elle demeurait pensive et muette quand Jean louait mes talents, mon bon goût, mes aptitudes. Ses regards anxieux allaient de lui à moi; ils nous interrogeaient curieusement, comme si elle eût voulu lire jusque dans le fond de nos âmes. Alors, chagrine et blessée de cette inquisition, je voulais aller à elle et lui dire « Je n'ai pas le moindre désir de me poser à l'encontre de vos projets pour votre fils. » Mais comment lui exprimer une chose qui n'était pas du tout dans ma pensée? Je devinais bien que j'aimais Jean, que je serais heureuse s'il voulait de moi pour femme; et puis il me semblait que, chaque jour, des sentiments d'amour pour moi progressaient dans son cœur. De là, grande agitation dans ma pauvre tête. D'un côté, je désirais que Jean m'aimât, je l'aimais moi-même de l'autre, je ne devais pas écouter cet amour, puisque ma tutrice le redoutait et que, pour rien au monde, je n'aurais voulu devenir pour « la meilleure amie de ma mère » la source d'un chagrin. Dans de pareilles perplexités, je passais mes nuits à résoudre le problème. La solution ne variait pas: il fallait me confesser à Mme Hollingford et remettre mon sort entre ses mains. Mais, pour cela, il fallait parler, et quand le jour était venu, quand je rencontrais la mère de Jean, je ne parlais pas! Il arriva, qu'irritée contre ma tutrice, contre Jean, contre moi-même, je devins taciturne, morose, désagréable avec tous, avec celui-là même que j'aimais tendrement; et, sous cette mauvaise influence, le côté heureux de notre vie s'en fut à la dérive. Nos longues séances au château, auparavant si intéressantes,
pauvre tête. D'un côté, je désirais que Jean m'aimât, je l'aimais moi-même de l'autre, je ne devais pas écouter cet amour, puisque ma tutrice le redoutait et que, pour rien au monde, je n'aurais voulu devenir pour « la meilleure amie de ma mère » la source d'un chagrin. Dans de pareilles perplexités, je passais mes nuits à résoudre le problème. La solution ne variait pas: il fallait me confesser à Mme Hollingford et remettre mon sort entre ses mains. Mais, pour cela, il fallait parler, et quand le jour était venu, quand je rencontrais la mère de Jean, je ne parlais pas! Il arriva, qu'irritée contre ma tutrice, contre Jean, contre moi-même, je devins taciturne, morose, désagréable avec tous, avec celui-là même que j'aimais tendrement; et, sous cette mauvaise influence, le côté heureux de notre vie s'en fut à la dérive. Nos longues séances au château, auparavant si intéressantes, si impatiemment désirées, devinrent fatigantes, ennuyeuses. La nature, elle-même, semblait découragée sous son grand manteau de neige; tout était mort dans le paysage; le soleil rouge d'hiver donnait ses rayons comme à regret; Jeanne et Mopsie devenaient mélancoliques. Jean se renfermait dans une dignité glaciale. Un matin, Jeanne m'interrogea au sujet de cette étrange situation: « Qu'est-il donc advenu entre Jean et vous, ma chère Marguerite? vous étiez si bons amis! Vous le fuyez maintenant et, pourtant, vous n'ignorez pas combien il était heureux en votre compagnie, au coin de la grande cheminée, dans la salle d'étude; au château, dans la bibliothèque; dans le chemin, pour revenir à la maison; partout enfin. Maintenant, vous regagnez votre chambre, à peine le repas du soir est-il fini, et vous combinez votre retour à la ferme bien avant l'heure où ses travaux lui permettraient de vous accompagner. – Quelle folie! répondis-je, où avez-vous vu cela? rien n'est changé entre votre frère et moi. Mais vous oubliez, ma chère Jeanne, que les hommes se fatiguent vite des bavardages féminins et qu'il est bon de les en sevrer quelquefois. » Jeanne ne dit mot; évidemment ma réponse ne la satisfaisait pas. Belle pensait, sans doute,
sujet de cette étrange situation: « Qu'est-il donc advenu entre Jean et vous, ma chère Marguerite? vous étiez si bons amis! Vous le fuyez maintenant et, pourtant, vous n'ignorez pas combien il était heureux en votre compagnie, au coin de la grande cheminée, dans la salle d'étude; au château, dans la bibliothèque; dans le chemin, pour revenir à la maison; partout enfin. Maintenant, vous regagnez votre chambre, à peine le repas du soir est-il fini, et vous combinez votre retour à la ferme bien avant l'heure où ses travaux lui permettraient de vous accompagner. – Quelle folie! répondis-je, où avez-vous vu cela? rien n'est changé entre votre frère et moi. Mais vous oubliez, ma chère Jeanne, que les hommes se fatiguent vite des bavardages féminins et qu'il est bon de les en sevrer quelquefois. » Jeanne ne dit mot; évidemment ma réponse ne la satisfaisait pas. Belle pensait, sans doute, que je n'appréciais pas son frère à sa juste valeur, que je le dédaignais et, comme elle en était très fière de l'aimait tendrement, elle se sépara de moi comme le reste de la famille. Ce fut une nouvelle épreuve; je l'aimais tant, la chère enfant! La froideur et la mauvaise entente faisaient donc de plus en plus irruption sous notre toit. Pendant ce temps, les travaux de la ferme avaient marché; ils étaient terminés. Les choses en étaient à ce point quand, un jour, une voiture amena, sans qu'on les attendait, Grace Tyrrel et son frère Frédéric. Il fallut descendre au salon. Je priai Jeanne de m'accompagner; mais elle fit la moue pour venir voir ceux qu'elle appelait « mes amis mondains ». Mopsie, plus aimable, arrangea coquettement ses cheveux, mit son plus gentil tablier et descendit avec moi. La porte du salon était ouverte. Du bout du corridor, sans qu'elle pût nous apercevoir, nous vîmes Grace trottinant de long en large, examinant les murailles dénudées et les meubles à l'ancienne mode le dédain et la moquerie étaient peints sur son visage. Sa toilette, ridiculièrement tapageuse pour une simple visite à la campagne, produisait un singulier effet. Les nôtres
mauvaise entente faisaient donc de plus en plus irruption sous notre toit. Pendant ce temps, les travaux de la ferme avaient marché; ils étaient terminés. Les choses en étaient à ce point quand, un jour, une voiture amena, sans qu'on les attendait, Grace Tyrrel et son frère Frédéric. Il fallut descendre au salon. Je priai Jeanne de m'accompagner; mais elle fit la moue pour venir voir ceux qu'elle appelait « mes amis mondains ». Mopsie, plus aimable, arrangea coquettement ses cheveux, mit son plus gentil tablier et descendit avec moi. La porte du salon était ouverte. Du bout du corridor, sans qu'elle pût nous apercevoir, nous vîmes Grace trottinant de long en large, examinant les murailles dénudées et les meubles à l'ancienne mode le dédain et la moquerie étaient peints sur son visage. Sa toilette, ridiculièrement tapageuse pour une simple visite à la campagne, produisait un singulier effet. Les nôtres lui semblèrent probablement, mais dans un sens contraire, non moins extraordinaires, car à peine m'avait-elle reconnue qu'elle s'écriait, en mettant ses deux mains sur mes épaules « Je vous prie, chère quakeresse, pouvez-vous me dire où se dérobe, où est cachée mon amie Marguerite? » Oui, oui, mieux que personne que lui voulez-vous? répondis-je en riant. « Seulement lui demander quel gros péché elle a pu commettre pour être obligée de fuir ses amis et de se revêtir d'une robe de pénitence, comme celle-ci. ajouta-t-elle en touchant de son gant parfumé le tissu de ma robe. » Elle n'est pas en pénitence, dit Mopsie vivement. « Mais, vous, ma petite, qui êtes-vous donc? », reprit Grace en clignant de l'œil, très impertinemment, à travers son lorgnon. « Nous sommes les amies de Marguerite, et nous l'aimons beaucoup, reprit Mopsie, avec tant d'originalité et de chaleur que Grace la regarda fixement. Puis, reprenant son expression ironique, elle dit à l'enfant « Nous avons très faim. Nous venons déjeuner. Y a-t-il quelque chose de bon à manger ici? Marguerite, Comment va le cher laboureur? » Mopsie croyait rêver. Elle se demandait si cette étonnante personne était dans son bon sens. Le fait