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de siège d'un département tranquille, dans lequel il n'existait pas même de société secrète. Ainsi, ajouta l'orateur, nous sommes en état de siège parce qu'une insurrection a éclaté à Lyon. C'est une question de zone. Le département de l'Isère est en état de siège pour un crime tout nouveau, pour le crime de voisinage." (Rires à gauche.–À droite.) " Eh bien dit en terminant l'orateur, savez-vous quelle a été la conséquence de la mise en état de siège du département de l'Isère? Cette mesure a irrité les esprits jusqu'à lors tranquilles, et compromis le caractère sacré de l'autorité. Voilà les résultats." M. LE GÉNÉRAL RAPATEL "Je n'ai que peu de mots à dire, messieurs. Je sais mieux parler aux soldats qu'à la tribune. Mais je dois répondre à une allégation d'un des précédents orateurs. M. Bancel a dit qu'un officier était entré avec nos soldats dans un pensionnat de jeunes filles. Je crois ce fait calomnieux, et je viens sommer M. Bancel de dire le nom de cet officier et le numéro du régiment." (Oui! oui!) M. BANCEL "Je n'ai pas avancé à cette tribune une éventualité dure qualification que lui a donnée M. Rapatel, mais j'avoue que ce n'est pas un officier." (Ah! ah!) Les renseignements qui m'ont été donnés disent que l'officier avait reçu l'ordre de faire patrouiller des pensionnations dans le pensionnat, mais qu'il n'y est pas entré. (Nouvelles exclamations à droite.) M. LE GÉNÉRAL RAPATEL "On n'articule pas de semblables choses quand on n'en est pas sûr, M. le Président puisque vous demandez des explications, écoutez donc." BANCEL "Je prie l'honorable assemblée de ne pas m'interrompre, je suis certain que la bataille. J'ai dit que l'officier n'était pas entré mais il est positif que des soldats sont entrés tant les jeunes personnes étaient encore couchées. Je demande une enquête." (Assez! La clôture!) M. GACHET paraît à la tribune "Je ne veux pas entrer dans de longs développements. L'Assemblée est paraissante fatiguée. (Oui! oui!) Mais je dirai un mot de l'arrestation du citoyen Gaudin, mon frère, noyyaire, qui a été arrêté, emprisonné et ensuite accusé par le
pas un officier." (Ah! ah!) Les renseignements qui m'ont été donnés disent que l'officier avait reçu l'ordre de faire patrouiller des pensionnations dans le pensionnat, mais qu'il n'y est pas entré. (Nouvelles exclamations à droite.) M. LE GÉNÉRAL RAPATEL "On n'articule pas de semblables choses quand on n'en est pas sûr, M. le Président puisque vous demandez des explications, écoutez donc." BANCEL "Je prie l'honorable assemblée de ne pas m'interrompre, je suis certain que la bataille. J'ai dit que l'officier n'était pas entré mais il est positif que des soldats sont entrés tant les jeunes personnes étaient encore couchées. Je demande une enquête." (Assez! La clôture!) M. GACHET paraît à la tribune "Je ne veux pas entrer dans de longs développements. L'Assemblée est paraissante fatiguée. (Oui! oui!) Mais je dirai un mot de l'arrestation du citoyen Gaudin, mon frère, noyyaire, qui a été arrêté, emprisonné et ensuite accusé par le conseil de guerre." À gauche "Tant mieux pour lui." (La clôture clôture!) L'honorable membre essaie vainement de se faire entendre par-dessus le bruit. Les cris se poursuivent avec des voix, il quitte enfin la tribune. M. Morel, Maisat et un membre se précipitent à la tribune. M. LE PRÉSIDENT met aux voix la clôture. Après la première épreuve, M. Morel, qui est resté seul à la tribune, parle au milieu du bruit. "Des voix ROUMBIÈRES" À gauche "On ne parle pas en deux épreuves. À l'ordre" M. LE PRÉSIDENT "La clôture est prononcée. À gauche" "Non non" M. LE PRÉSIDENT "Si! Si" M. LE PRÉSIDENT "M. Francisque Bouvet a proposé pour l'ordre du jour suivant: L'Assemblée, en acte en considération des observations présentées contre l'état de siège qui pèse sur la 8e division militaire, passe à l'ordre du jour. À gauche L'ordre du jour pur et simple! L'ordre du jour pur et simple est adopté. La séance est levée à cinq heures trois quarts. Commission administrative des hospices. Baviere de Paris. Conseils administratifs de 1871. Brochures d'hôpital. Saisies.–Entrepôt des boissons.–Service des eaux.–Conseils. –Abonnement. –Travaux dans les hospices.–Maison rue St-Avoie. Donations Simonin aux hôpitaux des Enfants. AVIS de la commission. Pendant
aux voix la clôture. Après la première épreuve, M. Morel, qui est resté seul à la tribune, parle au milieu du bruit. "Des voix ROUMBIÈRES" À gauche "On ne parle pas en deux épreuves. À l'ordre" M. LE PRÉSIDENT "La clôture est prononcée. À gauche" "Non non" M. LE PRÉSIDENT "Si! Si" M. LE PRÉSIDENT "M. Francisque Bouvet a proposé pour l'ordre du jour suivant: L'Assemblée, en acte en considération des observations présentées contre l'état de siège qui pèse sur la 8e division militaire, passe à l'ordre du jour. À gauche L'ordre du jour pur et simple! L'ordre du jour pur et simple est adopté. La séance est levée à cinq heures trois quarts. Commission administrative des hospices. Baviere de Paris. Conseils administratifs de 1871. Brochures d'hôpital. Saisies.–Entrepôt des boissons.–Service des eaux.–Conseils. –Abonnement. –Travaux dans les hospices.–Maison rue St-Avoie. Donations Simonin aux hôpitaux des Enfants. AVIS de la commission. Pendant sa séance du 26 octobre, la commission a abordé l'examen des comptes administratifs de 1818. Elle a vérifié et apuré quatre comptes généraux, dont trois se rattachent à l'octroi et un au service des eaux. Nous trouvons dans les déclarations qu'elle a prises à ce sujet, les suivantes: Les droits porgus pour les escortes fournies par l'octroi aux diligences et voitures qui ne subissent pas de visites aux barrières ont produit, en 1818, 1,680 fr. 30 c. Le nombre des saisies opérées par les commissaires de l'octroi pendant cette même année s'est élevé à 3,429, non compris 26 saisies non apurées au 31 décembre 1818, et qui sont reportées au compte de 1819. Ces 3,429 saisies ont produit, avant, le brut 4,178 fr. 30 c. Sur cette somme, 312 fr. 28 c ont été prélevés, tant pour frais administratifs que pour primes attribuées aux saisissants et aux officiers; il est resté net, pour la Ville, 2,562 fr. 02 c.; c'est le tiers des valeurs saisies. L'entrepôt des boissons et liquides a donné lieu en 1818 à une recette de 325,561 fr. 61 c. Pour la location des caves, celliers et chantiers, et pour droits d'emmagasinage des marchandises en dépôt; il
porgus pour les escortes fournies par l'octroi aux diligences et voitures qui ne subissent pas de visites aux barrières ont produit, en 1818, 1,680 fr. 30 c. Le nombre des saisies opérées par les commissaires de l'octroi pendant cette même année s'est élevé à 3,429, non compris 26 saisies non apurées au 31 décembre 1818, et qui sont reportées au compte de 1819. Ces 3,429 saisies ont produit, avant, le brut 4,178 fr. 30 c. Sur cette somme, 312 fr. 28 c ont été prélevés, tant pour frais administratifs que pour primes attribuées aux saisissants et aux officiers; il est resté net, pour la Ville, 2,562 fr. 02 c.; c'est le tiers des valeurs saisies. L'entrepôt des boissons et liquides a donné lieu en 1818 à une recette de 325,561 fr. 61 c. Pour la location des caves, celliers et chantiers, et pour droits d'emmagasinage des marchandises en dépôt; il revenait à la Ville 327,815 fr. 11 c., mais 2,280 fr. 50 c. restait à recouvrer au 31 décembre 1818 ont été reportés au compte de l'exercice 1849. La vente de l'eau aux 136 fontaines marchandes a produit, pour 1818, la somme totale de 335,683 fr. 8 c. qui se divise ainsi: 332,226 fr. 60 c., prix des 5,600 mètres cubés d'eau livrés aux porteurs à 40 c. l'mètre; 2,965 fr., prix des 10 mètres cubés par les porteurs à 29 c. l'mètre. Parmi les affaires courantes que la commission a eu à s'occuper dans cette même séance, il en est plusieurs qui ont été formulées par ce dernier service. Les produits que la ville en tire ne s'arrêtent pas à ceux de la vente aux fontaines marchandes, on peut ajouter, à la somme totale que nous avons indiquée ci-dessus, 550,000 fr. au moins provenant des conduites faites dans les maisons, pour l'usage particulier de ceux qui les habitent. Durant longtemps, la distribution des eaux à domicile se faisait en vertu de concessions, c'est-à-dire que, moyennant une somme une fois payée, chaque propriétaire acquérait un droit perpétuel à un écoulement déterminé. C'est ainsi qu'en 1665, le surintendant Fouquet obtint la
divise ainsi: 332,226 fr. 60 c., prix des 5,600 mètres cubés d'eau livrés aux porteurs à 40 c. l'mètre; 2,965 fr., prix des 10 mètres cubés par les porteurs à 29 c. l'mètre. Parmi les affaires courantes que la commission a eu à s'occuper dans cette même séance, il en est plusieurs qui ont été formulées par ce dernier service. Les produits que la ville en tire ne s'arrêtent pas à ceux de la vente aux fontaines marchandes, on peut ajouter, à la somme totale que nous avons indiquée ci-dessus, 550,000 fr. au moins provenant des conduites faites dans les maisons, pour l'usage particulier de ceux qui les habitent. Durant longtemps, la distribution des eaux à domicile se faisait en vertu de concessions, c'est-à-dire que, moyennant une somme une fois payée, chaque propriétaire acquérait un droit perpétuel à un écoulement déterminé. C'est ainsi qu'en 1665, le surintendant Fouquet obtint la concession d'un pouce d'eau contre le versement d'une somme de 10,000 livres. Mais, du jour où, dirigée dans des vues plus philanthropiques, l'administration voulut que les classes pauvres pussent se procurer gratuitement l'eau nécessaire pour leur ménage, et réalisa ce bienfait par l'établissement des fontaines-poubelles, elle reconnut les inconvénients de ce système de distribution, qui la liait irrévocablement, et créait des entraves aux dispositions ultérieures que pourrait exiger une distribution plus favorable ou mieux entendue. Elle substitua dès lors à ce régime le mode actuellement en vigueur et qui consiste à ne contracter que des abonnements annuels. Par ce moyen, la Ville de Paris s'est assurée la possibilité de toujours concilier ses nécessités financières, avec l'assouplissement d'une distribution gratuitement satisfaisante. Les premiers besoins de la population. Mais ce nouveau système ne pouvait être appliqué que pour l'avenir, et, les concessions accordées constituant une véritable propriété, on a dû respecter. Pour généraliser autant que possible le nouveau régime, la Ville n'a d'autre moyen que de révoquer les concessions anciennes; et c'est ce qu'elle ne manque pas de faire toutes les fois que l'occasion s'en rencontre. Plusieurs transactions de ce genre ont été soumises à la commission municipale, qui s'est empouverte de
ce système de distribution, qui la liait irrévocablement, et créait des entraves aux dispositions ultérieures que pourrait exiger une distribution plus favorable ou mieux entendue. Elle substitua dès lors à ce régime le mode actuellement en vigueur et qui consiste à ne contracter que des abonnements annuels. Par ce moyen, la Ville de Paris s'est assurée la possibilité de toujours concilier ses nécessités financières, avec l'assouplissement d'une distribution gratuitement satisfaisante. Les premiers besoins de la population. Mais ce nouveau système ne pouvait être appliqué que pour l'avenir, et, les concessions accordées constituant une véritable propriété, on a dû respecter. Pour généraliser autant que possible le nouveau régime, la Ville n'a d'autre moyen que de révoquer les concessions anciennes; et c'est ce qu'elle ne manque pas de faire toutes les fois que l'occasion s'en rencontre. Plusieurs transactions de ce genre ont été soumises à la commission municipale, qui s'est empouverte de les approuver. Elle a ainsi autorisé M. le préfet à racheter 1° à M. Plessier, propriétaire de la maison, rue Saint-Antoine, 81, la jouissance de 12 lignes d'eau, moyennant 2,000 fr.; 2° à M. Larribau, propriétaire de la maison rue Croix-des-Botés-Campêtres, 55, 2 lignes d'eau, pour 135 fr.; 30 et à M. Lecor, propriétaire de la maison, rue du Grand-Château, 112, 12 lignes, au prix de 1,700 fr. Divers travaux faits à la ferme Sainte-Anne et aux hôpitaux des enfants malades, de l'Hôpital de l'Infantin, Saint-Louis et Cochin exigeaient l'ouverture de divers crédits supplémentaires ou des imputations de crédit; la commission a donné sur tous ces points un avis favorable. Ensuite, elle a autorisé M. le préfet à baisser de 50,000 à 60,000 fr. la mise à prix de la maison, rue de Saint-Antoine, 8, qui n'a pu être adjugée faute d'enchérisseur, et à la mettre de nouveau en vente à la chambre des notaires de Paris. La commission s'est encore occupée, dans cette même séance, d'une affaire relative à l'administration de l'assistance publique. M. Nicolas Simonin, qui déjà a fait à cette administration une donation de 25,030 fr., pour la fondation de quinze lits aux hospices des Incurables, sept
à M. Lecor, propriétaire de la maison, rue du Grand-Château, 112, 12 lignes, au prix de 1,700 fr. Divers travaux faits à la ferme Sainte-Anne et aux hôpitaux des enfants malades, de l'Hôpital de l'Infantin, Saint-Louis et Cochin exigeaient l'ouverture de divers crédits supplémentaires ou des imputations de crédit; la commission a donné sur tous ces points un avis favorable. Ensuite, elle a autorisé M. le préfet à baisser de 50,000 à 60,000 fr. la mise à prix de la maison, rue de Saint-Antoine, 8, qui n'a pu être adjugée faute d'enchérisseur, et à la mettre de nouveau en vente à la chambre des notaires de Paris. La commission s'est encore occupée, dans cette même séance, d'une affaire relative à l'administration de l'assistance publique. M. Nicolas Simonin, qui déjà a fait à cette administration une donation de 25,030 fr., pour la fondation de quinze lits aux hospices des Incurables, sept pour la section des hommes, huit pour la section des femmes, proposa de fonder dans les mêmes hôpitaux dix nouveaux lits, trois pour les hommes et sept pour les femmes, moyennant un versement d'une somme de 1,600,000 fr. A M. Simonin furent mises à sa libellé diverses conditions que nous énoncerons succinctement 1° il demande que les capitaux par lui versés soient convertis en terres; 2° il se réserve la nomination aux vingt-cinq lits de ses deux fondations, pendant sa vie; après sa mort, ce droit passera à M. Ancelle, administrateur du bureau de bienfaisance du 13e arrondissement, à la charge par celui-ci de faire occuper quatorze des lits par des pauvres du 12e arrondissement, et en ce dernier étant décidé, le titulaire de la cure de Saint-Médard aura le droit de nommer aux deux premiers lits vacants, la nomination aux vingt-trois autres lits appartiendra aux bureaux de bienfaisance du 12e arrondissement pour les douze premiers, du 13e pour les six suivants, et du 14e pour les cinq derniers. 3" Le donateur stipule en sa faveur une pension viagère de 2,500 francs, payable dans le cas seulement où il perdrait tout ou partie de la fortune qui lui reste; 4"
énoncerons succinctement 1° il demande que les capitaux par lui versés soient convertis en terres; 2° il se réserve la nomination aux vingt-cinq lits de ses deux fondations, pendant sa vie; après sa mort, ce droit passera à M. Ancelle, administrateur du bureau de bienfaisance du 13e arrondissement, à la charge par celui-ci de faire occuper quatorze des lits par des pauvres du 12e arrondissement, et en ce dernier étant décidé, le titulaire de la cure de Saint-Médard aura le droit de nommer aux deux premiers lits vacants, la nomination aux vingt-trois autres lits appartiendra aux bureaux de bienfaisance du 12e arrondissement pour les douze premiers, du 13e pour les six suivants, et du 14e pour les cinq derniers. 3" Le donateur stipule en sa faveur une pension viagère de 2,500 francs, payable dans le cas seulement où il perdrait tout ou partie de la fortune qui lui reste; 4" et il exige que l'on consacre pour les 25 lits qu'il donne deux salles spéciales portant cette inscription FORBACH-SOUMAL-LAITEML. Il semble tout d'abord que la commission, consultée sur le point de savoir si cette donation devait être acceptée par les hospices, n'avait qu'à répondre affirmativement, tant il est apparent que la libéralité de M. Simonin ne peut être que profitable à cet établissement; mais la commission a cru qu'il était de son devoir de s'assurer que la générosité du donateur n'avait d'autre mobile que le sentiment de la bienfaisance, et que les dispositions qu'il faisait en faveur des hospices n'avaient pas lieu au préjudice de personnes pour lesquelles, à raison de leur position de fortune, la perte d'un pareil héritage serait plus qu'une déception. Elle s'est donc livrée à cet égard à des investigations que nous ne pouvons qu'approuver, et c'est après avoir acquis la conviction que la donation faite par M. Simonin était le résultat d'une volonté ferme et réfléchie, une œuvre de charité louable et rien autre, qu'elle a émis sur sa proposition un avis entièrement favorable. Pour témoigner le sentiment que lui inspirait la noble et généreuse conduite du donateur, elle a voulu que sa délibération portât
la libéralité de M. Simonin ne peut être que profitable à cet établissement; mais la commission a cru qu'il était de son devoir de s'assurer que la générosité du donateur n'avait d'autre mobile que le sentiment de la bienfaisance, et que les dispositions qu'il faisait en faveur des hospices n'avaient pas lieu au préjudice de personnes pour lesquelles, à raison de leur position de fortune, la perte d'un pareil héritage serait plus qu'une déception. Elle s'est donc livrée à cet égard à des investigations que nous ne pouvons qu'approuver, et c'est après avoir acquis la conviction que la donation faite par M. Simonin était le résultat d'une volonté ferme et réfléchie, une œuvre de charité louable et rien autre, qu'elle a émis sur sa proposition un avis entièrement favorable. Pour témoigner le sentiment que lui inspirait la noble et généreuse conduite du donateur, elle a voulu que sa délibération portât une mention expresse de sa gratitude envers lui. Les hommes qui, de leur vivant, consacrent la majeure partie de leur fortune au soulagement des maux de leurs semblables (car M. Simonin est loin d'être aussi riche que ses dons le feraient supposer), ces hommes-là sont assez rares pour que nous craignions qu'il ne nous soit reproché d'être entrés dans de trop longs détails. La commission a fait son devoir, en inscrivant dans sa délibération un témoignage de sa reconnaissance; nous manquerions au nôtre, si nous ne donnions à la conduite de M. Simonin, et au sentiment qu'elle a inspiré, l'éclat de la publicité. Appeler l'attention publique sur de tels actes, ce n'est pas seulement rendre à la vertu la justice qui lui est due; c'est encore travailler à la propagation des bonnes œuvres, par la voie de l'exemple. ITALIE. ROME, 19 octobre.–On écrit au "Gazette de Paris" « Aujourd'hui l'Observateur continue à annoncer le prochain départ des Français et les jésuites en parlent depuis quelques jours d'un air de triomphe et disent que ce doit être un chef-d'œuvre. » On continue à annoncer le prochain départ des Français et les jésuites sont dans le ravissement. « On dit que le
craignions qu'il ne nous soit reproché d'être entrés dans de trop longs détails. La commission a fait son devoir, en inscrivant dans sa délibération un témoignage de sa reconnaissance; nous manquerions au nôtre, si nous ne donnions à la conduite de M. Simonin, et au sentiment qu'elle a inspiré, l'éclat de la publicité. Appeler l'attention publique sur de tels actes, ce n'est pas seulement rendre à la vertu la justice qui lui est due; c'est encore travailler à la propagation des bonnes œuvres, par la voie de l'exemple. ITALIE. ROME, 19 octobre.–On écrit au "Gazette de Paris" « Aujourd'hui l'Observateur continue à annoncer le prochain départ des Français et les jésuites en parlent depuis quelques jours d'un air de triomphe et disent que ce doit être un chef-d'œuvre. » On continue à annoncer le prochain départ des Français et les jésuites sont dans le ravissement. « On dit que le pro-ministre Gault a proposé un cotonnet nuancier qui consiste en un nouveau système d'impôts directs. Le gouvernement taxerait chaque commune à raison de la population; la commune serait obligée de payer au gouvernement le chiffre total de la taxe que ce dernier repartirait entre tous les administrateurs. » On dit aussi que pour l'année 1850, M. Gault se propose de frapper la propriété foncière d'une augmentation de 1 million 400 mille ecus. » Il paraît que le baron Metzburg vient négocier un traité pour la navigation du PO. On écrit au "Journal de Paris", n°20 : « La publication de l'article contre le Journal de Paris, article annoté, mais non rédigé par l'avocat Sarzana, a rencontré l'opposition de la part de la censure française, qui s'oppose à sa publication, à moins qu'il ne soit fait quelques changements. » Un certain Palazzi, ex-officier dans la garde nationale mobile, amnistié en 1848, a été reçu au palais de l'ambassade française, pour le soustraire à la police pontificale, qui voulait l'arrêter, M. de Corces, qui, en pareil cas, se montre très généreux et très libre, lui donnera un passeport pour la France. Si les Français s'en allaient et qu'ils fussent remplacés par des
aussi que pour l'année 1850, M. Gault se propose de frapper la propriété foncière d'une augmentation de 1 million 400 mille ecus. » Il paraît que le baron Metzburg vient négocier un traité pour la navigation du PO. On écrit au "Journal de Paris", n°20 : « La publication de l'article contre le Journal de Paris, article annoté, mais non rédigé par l'avocat Sarzana, a rencontré l'opposition de la part de la censure française, qui s'oppose à sa publication, à moins qu'il ne soit fait quelques changements. » Un certain Palazzi, ex-officier dans la garde nationale mobile, amnistié en 1848, a été reçu au palais de l'ambassade française, pour le soustraire à la police pontificale, qui voulait l'arrêter, M. de Corces, qui, en pareil cas, se montre très généreux et très libre, lui donnera un passeport pour la France. Si les Français s'en allaient et qu'ils fussent remplacés par des troupes étrangères complices des volontés implacables des hommes qui gouvernent, vous verriez à quel degré et quels hommes les persécutions atteindraient immédiatement. » Le misérable et famélique Alpi est arrivé à Rome déjà orgueilleusement l'escalier Rome, Notre-Dame de Monte Cavallo, conquête déjà ici. Du Alpi, insulter et son ennemi personnel; Lundi, même espion authentique, Nardoni, qui se fait un titre d'honneur de sa vieille flétrissure, voilà les favoris du système. » Il n'est plus question de politique. Nous sommes aux mains des bandits, et M. Thiers se déclare satisfait. » Mais nous laissons dire M. Thiers, et nous en appelons de ces infamies, non à la France, mais à la conscience de Pie IX et à celle de tous les honnêtes gens. On lit dans l'Opinion « Les correspondances d'Alexandrie annoncent que le général Failly et le colonel Sanfront ont été acquittés par le conseil de guerre. Le fiscal avait conclu contre le premier à la peine de mort. » Nous croyons être utiles en donnant ici les prix d'abonnements: La fourniture journalière d'un hectolitre d'eau de l'Eau de l'Ourcq; 5 fr. par an; d'eau de Seine, des sources ou du puits artésien, 10 fr.–Il n'est pas accorder d'abonnement au-dessous