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leur effet attendu sur la qualité de l'eau. © Enfin, une troisième étape tentera une analyse des « incertitudes critiques » quels sont les facteurs qui sont lourdement déterminants pour la qualité de l'hydrosystème, et dont l'évolution à moyen ou long terme est difficile à prévoir ? On pense en premier lieu aux « événements météorologiques extrêmes ». L'histoire nous apprend qu'une série de sécheresses sévères, ou d'inondations catastrophiques, auraient probablement pour effet de modifier considérablement, au moins pour quelque temps, les priorités politiques, et donc les flux d'investissement, du domaine de l'eau. Mais on peut aussi considérer, de la même manière, les politiques sectorielles à fort impact pour l'eau : une réforme profonde de la PAC, l'entrée des pays candidats dans l'Union européenne, en changeant les signaux économiques agricoles, pourraient modifier assez rapidement certaines des tendances lourdes du secteur de l'eau ; mais il est difficile de prévoir ces données avec confiance. D'autres « incertitudes critiques » sont certainement à repérer et explorer. Par ailleurs, le guide européen recommande d'entreprendre, en parallèle, une démarche d'animation prospective. La logique est ici non plus d'anticiper le devenir des bassins avec un certain intervalle de confiance, fût-il grand, mais plutôt de contribuer au débat sur la politique de l'eau dans chaque bassin. Il s'agit d'une démarche moins lourde en termes de données et de modélisation (on cherche surtout une représentation schématique du système, à identifier ses variables stratégiques et à explorer leur champ), mais plus lourde en termes de procédure. En effet, l'accent est mis sur son caractère participatif et multidisciplinaire qui suppose l'animation de forums, l'intégration d'avis et de points de vue multiples. Le rôle de la prévision, on le voit, est potentiellement central dans le dispositif de la directive cadre. On peut ainsi proposer d'exposer les étapes du raisonnement fondamental d'une part (figure 1, au centre, en noir), et les démarches d'étude et de recherche possibles ou nécessaires, d'autre part (sur les côtés, en bleu). Dans cette perspective, le chantier à ouvrir est d'importance. La suite de cet article vise à illustrer l'intérêt et le sens des deux premières étapes
au débat sur la politique de l'eau dans chaque bassin. Il s'agit d'une démarche moins lourde en termes de données et de modélisation (on cherche surtout une représentation schématique du système, à identifier ses variables stratégiques et à explorer leur champ), mais plus lourde en termes de procédure. En effet, l'accent est mis sur son caractère participatif et multidisciplinaire qui suppose l'animation de forums, l'intégration d'avis et de points de vue multiples. Le rôle de la prévision, on le voit, est potentiellement central dans le dispositif de la directive cadre. On peut ainsi proposer d'exposer les étapes du raisonnement fondamental d'une part (figure 1, au centre, en noir), et les démarches d'étude et de recherche possibles ou nécessaires, d'autre part (sur les côtés, en bleu). Dans cette perspective, le chantier à ouvrir est d'importance. La suite de cet article vise à illustrer l'intérêt et le sens des deux premières étapes de l'analyse par un cas d'étude en cours, ciblé sur la qualité des rivières, et en particulier les travaux d'assainissement le bassin de l'Oise et de l'Aisne. Il s'agit de travaux exploratoires, destinés principalement à engager un processus d'essais-erreurs, de tester les possibilités offertes par les données existantes. Il s'agit aussi de montrer ce que peuvent apporter au débat des analyses partielles mais raisonnablement légères, acceptant d'importantes approximations. Figure 1. Exemples d'analyse et de modélisation nécessaires à la réalisation du schéma de principe 3. Premier cadrage ; quelques chiffrages à grands traits Le bassin de l'Oise a déjà fait l'objet d'un travail d'analyse économique de scénarios politiques de long terme [Agence de l'eau Seine-Normandie, 1998]. La question posée était celle des marges de manœuvre financières pour le financement de la politique de l'eau et la répartition du poids des efforts selon différentes hypothèses : quelles sont les dimensions économiques du système dans son fonctionnement actuel ? Quel effort représente ou devrait représenter l'entretien et le renouvellement du parc d'équipements, et que représente cet effort par rapport au système actuel ? Que coûtera l'application des lois et règlements, là aussi par rapport au système actuel faudra-t-il payer plus, et combien, qui,
aussi de montrer ce que peuvent apporter au débat des analyses partielles mais raisonnablement légères, acceptant d'importantes approximations. Figure 1. Exemples d'analyse et de modélisation nécessaires à la réalisation du schéma de principe 3. Premier cadrage ; quelques chiffrages à grands traits Le bassin de l'Oise a déjà fait l'objet d'un travail d'analyse économique de scénarios politiques de long terme [Agence de l'eau Seine-Normandie, 1998]. La question posée était celle des marges de manœuvre financières pour le financement de la politique de l'eau et la répartition du poids des efforts selon différentes hypothèses : quelles sont les dimensions économiques du système dans son fonctionnement actuel ? Quel effort représente ou devrait représenter l'entretien et le renouvellement du parc d'équipements, et que représente cet effort par rapport au système actuel ? Que coûtera l'application des lois et règlements, là aussi par rapport au système actuel faudra-t-il payer plus, et combien, qui, pour quelles actions ? Enfin, une dépense qui serait décidée en fonction des priorités environnementales constatées actuellement (les points noirs actuels sur le bassin), aurait-elle les mêmes logiques que l'application de la loi ? Autrement dit, quels sont les domaines où l'application de la loi ne suffit pas pour répondre à de futures exigences environnementales. Une première réponse à ces questions figure dans le tableau I. La première colonne présente la répartition des dépenses par grandes catégories d'agents dans le fonctionnement actuel du système. La deuxième présente les efforts qui seraient nécessaires pour entretenir et renouveler le parc. La troisième est un chiffrage de l'application des lois et règlements. Enfin la quatrième présente les efforts qui seraient nécessaires pour répondre aux principaux problèmes environnementaux constatés. Les chiffres sont en millions d'euros par an. Les colonnes ne s'ajoutent pas totalement l'entretien et le renouvellement du parc est déjà en partie dans l'effort annuel constaté (mais quelle partie ?) ; l'application de la loi explique déjà une partie du système actuel (les investissements pour mise en conformité), elle englobe en fait une partie du système actuel. Le scénario de politique à base technique et environnementale (et non plus réglementaire) comprend en partie
à de futures exigences environnementales. Une première réponse à ces questions figure dans le tableau I. La première colonne présente la répartition des dépenses par grandes catégories d'agents dans le fonctionnement actuel du système. La deuxième présente les efforts qui seraient nécessaires pour entretenir et renouveler le parc. La troisième est un chiffrage de l'application des lois et règlements. Enfin la quatrième présente les efforts qui seraient nécessaires pour répondre aux principaux problèmes environnementaux constatés. Les chiffres sont en millions d'euros par an. Les colonnes ne s'ajoutent pas totalement l'entretien et le renouvellement du parc est déjà en partie dans l'effort annuel constaté (mais quelle partie ?) ; l'application de la loi explique déjà une partie du système actuel (les investissements pour mise en conformité), elle englobe en fait une partie du système actuel. Le scénario de politique à base technique et environnementale (et non plus réglementaire) comprend en partie des actions qui sont prévues par la loi. Par ailleurs, ces calculs ont été établis avec des marges d'erreur importantes, et des approximations fortes. On voit notamment qu'ils font apparaître un coût potentiel de l'application de la loi pour les particuliers très élevé, en assainissement non collectif (mise en conformité, en particulier). Cela est lié à un certain nombre d'hypothèses qui mériteraient d'être révisées ; mais même si ces résultats se révèlent par la suite surestimés, ils ont le mérite de montrer que les équilibres de demain ne seront probablement pas ceux d'aujourd'hui. La juxtaposition de ces chiffres livre au minimum un certain nombre de messages, que nous ne développerons pas ici, mais qui illustrent l'importance de ce type d'analyse. Le renouvellement du patrimoine pourrait nécessiter, dans certains cas, une augmentation sensible de l'effort financier annuel. Appliquer la loi dans les délais supposerait de multiplier les dépenses annuelles moyennes par un facteur proche de 4. En masses financières, la loi a des impacts importants sur les particuliers. Les efforts que réclame la loi aux secteurs industriel et agricole sont inférieurs à ce qu'ils devraient être s'ils étaient raisonnés en fonction de l'état actuel du milieu. Un premier essai de scénario
en particulier). Cela est lié à un certain nombre d'hypothèses qui mériteraient d'être révisées ; mais même si ces résultats se révèlent par la suite surestimés, ils ont le mérite de montrer que les équilibres de demain ne seront probablement pas ceux d'aujourd'hui. La juxtaposition de ces chiffres livre au minimum un certain nombre de messages, que nous ne développerons pas ici, mais qui illustrent l'importance de ce type d'analyse. Le renouvellement du patrimoine pourrait nécessiter, dans certains cas, une augmentation sensible de l'effort financier annuel. Appliquer la loi dans les délais supposerait de multiplier les dépenses annuelles moyennes par un facteur proche de 4. En masses financières, la loi a des impacts importants sur les particuliers. Les efforts que réclame la loi aux secteurs industriel et agricole sont inférieurs à ce qu'ils devraient être s'ils étaient raisonnés en fonction de l'état actuel du milieu. Un premier essai de scénario tendanciel sur le bassin de l'Oise et de l'Aisne Ces premières analyses sont actuellement prolongées par un travail de test des démarches du scénario tendanciel tel qu'il est prévu par le guide européen, sur le même périmètre [Agence de l'eau Seine-Normandie, à paraître]. Le travail a été appliqué aux aspects directement liés à la qualité des eaux de surface (évolution des activités émettrices de rejets polluants dans les eaux de surface, évolution de la réduction de ces rejets polluants, impact sur la qualité des eaux). Les données traitées concernant les rejets des activités polluantes sont des données par acteur (populations communales, caractéristiques des zones de collectes et des stations d'épuration correspondantes, situation de chaque industriel redevable et de chaque élevage suivi dans le cadre du PMPOA). Elles ont été complétées par quelques données plus agrégées (totalité des élevages présents par canton à partir du RGA 2000, évolution démographique départementale d'après les prévisions de l'INSEE), et traduites en données communales au moyen de quelques ratios. Les projets en préparation ou cours de réalisation sur les principales agglomérations en matière d'assainissement collectif et de maîtrise des eaux pluviales ont été pris en compte. 4.1. Analyse des tendances en cours et du système
directement liés à la qualité des eaux de surface (évolution des activités émettrices de rejets polluants dans les eaux de surface, évolution de la réduction de ces rejets polluants, impact sur la qualité des eaux). Les données traitées concernant les rejets des activités polluantes sont des données par acteur (populations communales, caractéristiques des zones de collectes et des stations d'épuration correspondantes, situation de chaque industriel redevable et de chaque élevage suivi dans le cadre du PMPOA). Elles ont été complétées par quelques données plus agrégées (totalité des élevages présents par canton à partir du RGA 2000, évolution démographique départementale d'après les prévisions de l'INSEE), et traduites en données communales au moyen de quelques ratios. Les projets en préparation ou cours de réalisation sur les principales agglomérations en matière d'assainissement collectif et de maîtrise des eaux pluviales ont été pris en compte. 4.1. Analyse des tendances en cours et du système actuel Les apports polluants correspondant aux différentes activités implantées ont donné lieu à une modélisation simple mais spatialisée (par « zones hydrographiques »), distinguant les principaux agents du système et bien entendu, les trois catégories que spécifie la directive cadre ménages, industries (ou plus largement toutes activités de production hors agriculture) et agriculture. Sur cette base, des hypothèses tendancielles ont été formulées sur la base des tendances passées (notamment pour ce qui concerne leur spatialisation). Elle concernait l'augmentation des activités polluantes population, activité économique... l'augmentation des capacités de dépollution. a) Augmentation des activités polluantes Ainsi, la population était de 1,84 millions d'habitants en 1999. Les projections démographiques de l'INSEE (scénario central) concluent à un total prévisionnel de 2,03 millions d'habitants en 2015 (soit 10 % de croissance, ou 0,61 %/an). Si cette croissance globale n'est pas en soi alarmante, sa répartition inégale sur le territoire génère des déséquilibres futurs (figure 3). Figure 2. Modélisation des flux de pollution par source pour l'Oise. Exemple des matières organiques, millions d'EH, situation actuelle (1999) Figure 3. Projections de population par zone hydrographique du bassin, horizon 2015, d’après INSEE et interpolations locales sur la base de tendances passées Augmentation des capacités de dépollution. Les
agriculture) et agriculture. Sur cette base, des hypothèses tendancielles ont été formulées sur la base des tendances passées (notamment pour ce qui concerne leur spatialisation). Elle concernait l'augmentation des activités polluantes population, activité économique... l'augmentation des capacités de dépollution. a) Augmentation des activités polluantes Ainsi, la population était de 1,84 millions d'habitants en 1999. Les projections démographiques de l'INSEE (scénario central) concluent à un total prévisionnel de 2,03 millions d'habitants en 2015 (soit 10 % de croissance, ou 0,61 %/an). Si cette croissance globale n'est pas en soi alarmante, sa répartition inégale sur le territoire génère des déséquilibres futurs (figure 3). Figure 2. Modélisation des flux de pollution par source pour l'Oise. Exemple des matières organiques, millions d'EH, situation actuelle (1999) Figure 3. Projections de population par zone hydrographique du bassin, horizon 2015, d’après INSEE et interpolations locales sur la base de tendances passées Augmentation des capacités de dépollution. Les investissements futurs estimés en recensant les projets et programmes, et en supposant l’application des réglementations, se montent à 210 M€ raccordement des habitations, 280 M€ assainissement non collectif, 300 M€ réseau EU (construction et réhabilitation), 110 M€ maîtrise des eaux pluviales, 410 M€ stations d’épuration (construction et réhabilitation), 1 310 M€ Total. Soit une moyenne annuelle de 82 M€ (44 € par habitant), soit le double du rythme actuel (40 M€). En termes d’action, ces investissements se répartissent de la manière suivante. Pour les collectivités 360 000 habitants raccordés au réseau, mise en conformité de l’ANC pour 160 000 habitants, création de capacité dans de nouvelles stations d’épuration 266 000 EH, augmentation de capacité des stations existantes 1 580 000 EH. Pour les industries, on a retenu une hypothèse de compensation globale de la croissance de l’activité par l’amélioration des technologies, soit une stabilisation des rejets bruts, accompagnée d’une poursuite de l’amélioration du rendement des stations au même rythme qu’aujourd’hui. Pour l’agriculture, l’hypothèse était celle d’une stabilité globale du cheptel. Tout le bassin étant en zone sensible, toutes les exploitations sont à mettre en conformité, pour un coût global de 150 M€ soit 9 M€ /an, soit 20 % de
M€ Total. Soit une moyenne annuelle de 82 M€ (44 € par habitant), soit le double du rythme actuel (40 M€). En termes d’action, ces investissements se répartissent de la manière suivante. Pour les collectivités 360 000 habitants raccordés au réseau, mise en conformité de l’ANC pour 160 000 habitants, création de capacité dans de nouvelles stations d’épuration 266 000 EH, augmentation de capacité des stations existantes 1 580 000 EH. Pour les industries, on a retenu une hypothèse de compensation globale de la croissance de l’activité par l’amélioration des technologies, soit une stabilisation des rejets bruts, accompagnée d’une poursuite de l’amélioration du rendement des stations au même rythme qu’aujourd’hui. Pour l’agriculture, l’hypothèse était celle d’une stabilité globale du cheptel. Tout le bassin étant en zone sensible, toutes les exploitations sont à mettre en conformité, pour un coût global de 150 M€ soit 9 M€ /an, soit 20 % de plus qu’actuellement. Évaluation de la modification des pressions consécutive aux évolutions simulées. Ont été simulées, d’une part, l’évolution des activités polluantes, et d’autre part, celle des capacités de dépollution et des actions préventives. Le résultat premier de cette simulation a donc été l’estimation de la modification des flux de pollution bruts et nets. On donne ici (figure 4) l’exemple de la matière organique, pour laquelle la réduction globale des rejets simulée représente 50 %. Estimation de l’impact sur la qualité des rivières. Il s’agit bien entendu d’une question particulièrement difficile et délicate, puisqu’elle suppose de passer d’une simulation (très approximative et imparfaite) d’une réduction de rejets à un résultat écologique qui de plus, est exprimé dans les termes encore flous de la directive. Entre les deux se situent l’ensemble des complexités du milieu naturel la saisonnalité de l’ensemble des paramètres, les phénomènes masqués, l’auto-épuration, les synergies chimiques et biologiques, etc. Un premier raisonnement, très approximatif, s’est appuyé sur les réductions de rejets (figure 5) et sur la mobilisation de la connaissance d’un certain nombre d’experts de terrain. Ils ont permis de supposer un certain nombre d’évolutions, en particulier les différents tronçons du réseau hydrographique sur lesquels la qualité obtenue est
bruts et nets. On donne ici (figure 4) l’exemple de la matière organique, pour laquelle la réduction globale des rejets simulée représente 50 %. Estimation de l’impact sur la qualité des rivières. Il s’agit bien entendu d’une question particulièrement difficile et délicate, puisqu’elle suppose de passer d’une simulation (très approximative et imparfaite) d’une réduction de rejets à un résultat écologique qui de plus, est exprimé dans les termes encore flous de la directive. Entre les deux se situent l’ensemble des complexités du milieu naturel la saisonnalité de l’ensemble des paramètres, les phénomènes masqués, l’auto-épuration, les synergies chimiques et biologiques, etc. Un premier raisonnement, très approximatif, s’est appuyé sur les réductions de rejets (figure 5) et sur la mobilisation de la connaissance d’un certain nombre d’experts de terrain. Ils ont permis de supposer un certain nombre d’évolutions, en particulier les différents tronçons du réseau hydrographique sur lesquels la qualité obtenue est conforme ; la qualité est non conforme, mais s’améliore, en changeant de classe de qualité ou en restant à l’intérieur d’une même classe de qualité ; la qualité n’est pas conforme, et globalement stable. Ces premières simulations, grossières et probablement en partie fausses, sont actuellement (mai 2002) en cours de révision d’une part les hypothèses de pollution et de capacité sont revues, d’autre part les données révisées seront introduites dans le modèle SENEQUE du Piren-Seine afin d’affiner l’analyse. Analyse de sensibilité. Un tel travail apporte un premier résultat la désignation des variables sensibles de l’analyse et le degré de confiance que l’on peut leur apporter. Cela permet d’orienter par la suite les choix d’analyse et d’étude dans le tableau II, on peut déduire qu’elles doivent porter sur les variables en italique (fort impact sur le résultat, faible confiance). Prise en compte du long terme : un horizon encore limité. Les exemples d’analyse présentés ci-dessus intègrent en fait principalement ce qui est relativement prévisible aujourd’hui les travaux programmés, les règlements applicables. Globalement, cela correspond à 5 à 8 ans d’actions. Or, l’horizon de la directive est de 13 ans à partir d’aujourd’hui (2015). Cela signifie (et c’est heureux) que les actions
révision d’une part les hypothèses de pollution et de capacité sont revues, d’autre part les données révisées seront introduites dans le modèle SENEQUE du Piren-Seine afin d’affiner l’analyse. Analyse de sensibilité. Un tel travail apporte un premier résultat la désignation des variables sensibles de l’analyse et le degré de confiance que l’on peut leur apporter. Cela permet d’orienter par la suite les choix d’analyse et d’étude dans le tableau II, on peut déduire qu’elles doivent porter sur les variables en italique (fort impact sur le résultat, faible confiance). Prise en compte du long terme : un horizon encore limité. Les exemples d’analyse présentés ci-dessus intègrent en fait principalement ce qui est relativement prévisible aujourd’hui les travaux programmés, les règlements applicables. Globalement, cela correspond à 5 à 8 ans d’actions. Or, l’horizon de la directive est de 13 ans à partir d’aujourd’hui (2015). Cela signifie (et c’est heureux) que les actions dont l’effet est simulé ici ne représentent pas tout ce qui peut être fait d’ici à 2015. Cependant la marge de manœuvre n’est pas non plus immense en tout et pour tout, il s’agit des 5 à 6 ans qui suivront, soit ni plus ni moins qu’un programme (le neuvième) des comités de bassin. En d’autres termes, de telles analyses tracent (pour l’instant avec beaucoup d’incertitudes) le chemin à parcourir vers ce qui sera le premier « programme de mesures » de la directive (2009-2015) ; c’était leur but. Les paramètres limitants, les priorités de politique. Dans l’analyse telle qu’elle a été réalisée, les paramètres qui empêchent le plus souvent de « gagner » une classe de qualité sont d’une part les nitrates sur l’ensemble du bassin et d’autre part, certains secteurs très dégradés, pour lesquels la reconquête apparaît trop ambitieuse pour être réalisée dans les délais. Ces résultats ont aussi l’intérêt de suggérer un certain nombre de rééquilibrages des priorités d’action en direction des sources industrielles plus petites et réparties sur le territoire, en direction des pollutions agricoles, en faveur des eaux souterraines dont les temps de récupération sont difficilement compatibles avec les impératifs posés par la directive. Ils