jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
— Découverts du Trésor au 1er janvier 1898 340 n° 410. — Montant des contributions directes et des taxes assimilées d'après les résultats définitifs des rôles de 1897 341 — n° 411. — Contribution personnelle-mobilière 345 — n° 412. — Produit définitif, par nature de taxes, des rôles des taxes assimilées pour l'année 1896 346 Tableau n° 413. — Contributions directes à imposer pour l'exercice 1899 (Loi du 21 juillet 1898.) 317 n° 414. — Montant des contributions directes par département 348 — n° 415. — Tableau de fixation des contingents en principal de chaque département pour l'exercice 1898 (contribution foncière (propriétés non bâties), personnelle-mobilière et des portes et fenêtres) 352 — n° 416. — Contribution foncière (propriétés bâties). — Bases et montant en principal de cette contribution, par département, pour 1897 353 — n° 417. — Contribution foncière (propriétés bâties). — Bases et montant en principal de cette contribution, par catégories de population, pour 1897. 355 — n° 418. — Produit, par catégorie de population, des rôles généraux des contributions pour l'année 1897 356 — n° 419. — Produit définitif, par nature de contributions, des rôles des contributions pour l'année 1896 356 — n° 420. — Classement, d'après leur quotité, des cotes personnelles-mobilières comprises dans les rôles de l'année 1896, moins Paris 358 — n° 421. — Montant des valeurs locatives; bases du droit proportionnel (1886-1897) 359 — n° 422. — Valeur locative par ménage en 1896 359 — n° 423. — Cotes moyennes dans les communes groupées par catégories de population en 1897 360 — n° 424. — État général des quatre contributions directes et leur affectation aux dépenses de l'État, des départements et des communes 362 — n° 425. — Nombre des cotes de patentes comprises dans les rôles primitifs et supplémentaires de 1891 à 1897 362 — n° 426. — Nombre des patentes, montant des droits, patentes moyennes en principal, par département 363 — n° 427. — Prestations en nature 364 — n° 428. — Taxe des biens de main-morte 364 — n° 429. — Importance respective du droit fixe et du droit proportionnel en principal,
quotité, des cotes personnelles-mobilières comprises dans les rôles de l'année 1896, moins Paris 358 — n° 421. — Montant des valeurs locatives; bases du droit proportionnel (1886-1897) 359 — n° 422. — Valeur locative par ménage en 1896 359 — n° 423. — Cotes moyennes dans les communes groupées par catégories de population en 1897 360 — n° 424. — État général des quatre contributions directes et leur affectation aux dépenses de l'État, des départements et des communes 362 — n° 425. — Nombre des cotes de patentes comprises dans les rôles primitifs et supplémentaires de 1891 à 1897 362 — n° 426. — Nombre des patentes, montant des droits, patentes moyennes en principal, par département 363 — n° 427. — Prestations en nature 364 — n° 428. — Taxe des biens de main-morte 364 — n° 429. — Importance respective du droit fixe et du droit proportionnel en principal, par département 365 — n° 430. — Contribution foncière (propriétés non bâties). — Cotes moyennes, par catégories de population, en 1897 365 — n° 431. — Patentes. — Classement, par département, des résultats des rôles primitifs de 1897 366 — n° 432. — Patentes en 1897 370 — n° 433. — Taxes sur les cercles. — Bases et montant en principal des rôles primitifs de 1897 371 — n° 434. — Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets 372 — n° 435. — État présentant, par département, le nombre de cercles, de billards, de vélocipèdes et de chiens imposés dans les rôles primitifs de 1897 371 — n° 436. — Taxe sur les billards. — Bases et montant en principal des rôles primitifs de 1897 375 — n° 437. — Taxe sur les chiens. — Nombre d'éléments imposés dans les rôles primitifs de 1897 376 — n° 438. — Taxe militaire. — Bases et montant en principal des rôles depuis la création de la taxe 377 — n° 439. — Taxes sur les vélocipèdes. — Bases et montant en principal des rôles primitifs de 1897 377 — n° 440. — Exemptions temporaires d'impôt foncier pendant l'année 1897 378 Contributions
— Taxes sur les cercles. — Bases et montant en principal des rôles primitifs de 1897 371 — n° 434. — Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets 372 — n° 435. — État présentant, par département, le nombre de cercles, de billards, de vélocipèdes et de chiens imposés dans les rôles primitifs de 1897 371 — n° 436. — Taxe sur les billards. — Bases et montant en principal des rôles primitifs de 1897 375 — n° 437. — Taxe sur les chiens. — Nombre d'éléments imposés dans les rôles primitifs de 1897 376 — n° 438. — Taxe militaire. — Bases et montant en principal des rôles depuis la création de la taxe 377 — n° 439. — Taxes sur les vélocipèdes. — Bases et montant en principal des rôles primitifs de 1897 377 — n° 440. — Exemptions temporaires d'impôt foncier pendant l'année 1897 378 Contributions indirectes. Tableau n° 441. — Répartition par département, en 1896, des assujettis en matière de boissons 378 — n° 442. — Répartition par département, en 1896, des établissements, autres que ceux relatifs au commerce des boissons, soumis aux exercices ou à la surveillance de la Régie 379 Tableau n° 443. — Relevé général, par département, des droits perçus et constatés en 1897 380 — n° 444. — Quantités imposées et droits perçus, en 1896, par classe et par catégorie, les vins, cidres et alcools 380 — n° 445. — Récapitulation des produits des années 1896 et 1897 381 — n° 446. — Relevé, par département, des droits perçus et constatés, en 1897, sur les boissons. 382 — n° 447. — Consommation réellement imposée, consommation en franchise et consommation totale des vins, cidres et alcools en 1897 383 — n° 448. — Production des vins en 1897 et 1896 384 — n° 449. — Production, importation et exportation des vins (1888-1897) 385 — n° 450. — Production, importation et exportation des cidres (1888-1897) 405 — n° 451. — Production des cidres en 1897 et 1896 406 Tableau n° 452. Établissements soumis aux exercices ou à la surveillance de la Régie (1869-1896)
— Relevé général, par département, des droits perçus et constatés en 1897 380 — n° 444. — Quantités imposées et droits perçus, en 1896, par classe et par catégorie, les vins, cidres et alcools 380 — n° 445. — Récapitulation des produits des années 1896 et 1897 381 — n° 446. — Relevé, par département, des droits perçus et constatés, en 1897, sur les boissons. 382 — n° 447. — Consommation réellement imposée, consommation en franchise et consommation totale des vins, cidres et alcools en 1897 383 — n° 448. — Production des vins en 1897 et 1896 384 — n° 449. — Production, importation et exportation des vins (1888-1897) 385 — n° 450. — Production, importation et exportation des cidres (1888-1897) 405 — n° 451. — Production des cidres en 1897 et 1896 406 Tableau n° 452. Établissements soumis aux exercices ou à la surveillance de la Régie (1869-1896) 407 Octrois. Tableau n° 453. — Produit effectif des droits de circulation, d'entrée et de détail perçus sur les vins et les cidres en 1896 408 — n° 454. — Nombre et mode de gestion des octrois : 408 — n° 455. — Vins, cidres, alcools et bière consommés dans les villes de France de plus de 30,000 habitants agglomérés dans le périmètre de l'octroi en 1897 ; 409 — n° 456. — Produit brut et produit net des octrois, en 1896, dans les 55 villes de France ayant plus de 30,000 habitants 410 — n° 457. — Droits perçus et produit net des octrois, par département, en 1896. 412 Sucres. Tableau n° 458. — Fabriques, ouvriers et salaires 416 — n° 459. — Matières premières 417 — n° 460. — Production 417 n° 461. — Résultats de la législation des sucres 418 — n° 462. — Relevé des sucres étrangers de canne importés en 1897 419 — n° 463. — Relevé des sucres coloniaux importés en 1897 419 — n° 464. — Relevé des sucres étrangers de betteraves importés en 1897 420 — n° 465. — Relevé des vergeoises étrangères importées en 1897 420 — n° 466. — Relevé
les villes de France de plus de 30,000 habitants agglomérés dans le périmètre de l'octroi en 1897 ; 409 — n° 456. — Produit brut et produit net des octrois, en 1896, dans les 55 villes de France ayant plus de 30,000 habitants 410 — n° 457. — Droits perçus et produit net des octrois, par département, en 1896. 412 Sucres. Tableau n° 458. — Fabriques, ouvriers et salaires 416 — n° 459. — Matières premières 417 — n° 460. — Production 417 n° 461. — Résultats de la législation des sucres 418 — n° 462. — Relevé des sucres étrangers de canne importés en 1897 419 — n° 463. — Relevé des sucres coloniaux importés en 1897 419 — n° 464. — Relevé des sucres étrangers de betteraves importés en 1897 420 — n° 465. — Relevé des vergeoises étrangères importées en 1897 420 — n° 466. — Relevé des sucres raffinés candis importés en 1897 420 — n° 467. — Relevé des sucres raffinés autres importés en 1897 421 — n° 468. — Relevé des sucres bruts des colonies françaises exportés en 1897 421 — n° 469. — Relevé des sucres étrangers de canne exportés en 1897 422 — n° 470. — Relevé des sucres bruts indigènes exportés en 1897 422 — n° 471. — Relevé des sucres raffinés candis exportés en 1897 423 — n° 472. — Relevé des sucres raffinés en pains ou agglomérés exportés en 1897 423 — n° 473. — Relevé des sucres raffinés autres exportés en 1897 424 — n° 474. — Relevé des vergeoises exportées en 1897 424 Alcools. Tableau n° 475. — Production, prix et consommation des alcools depuis 1850 (alcool pur) 426 — n° 476. — Importation des alcools depuis 1850. — Importation (commerce spécial) ; 426 — n° 477. — Exportation des alcools depuis 1850. — Exportation (commerce spécial) 427 XXVIII Tableau n° 478. — Production annuelle des alcools par nature de substances mises en œuvre depuis 1840 (alcool pur). 428 — n° 479. — Emploi de l'alcool en 1896 et 1897 (alcool pur) 428 — n° 480. —
— n° 470. — Relevé des sucres bruts indigènes exportés en 1897 422 — n° 471. — Relevé des sucres raffinés candis exportés en 1897 423 — n° 472. — Relevé des sucres raffinés en pains ou agglomérés exportés en 1897 423 — n° 473. — Relevé des sucres raffinés autres exportés en 1897 424 — n° 474. — Relevé des vergeoises exportées en 1897 424 Alcools. Tableau n° 475. — Production, prix et consommation des alcools depuis 1850 (alcool pur) 426 — n° 476. — Importation des alcools depuis 1850. — Importation (commerce spécial) ; 426 — n° 477. — Exportation des alcools depuis 1850. — Exportation (commerce spécial) 427 XXVIII Tableau n° 478. — Production annuelle des alcools par nature de substances mises en œuvre depuis 1840 (alcool pur). 428 — n° 479. — Emploi de l'alcool en 1896 et 1897 (alcool pur) 428 — n° 480. — Quantités imposées par département et par habitant en 1896 (alcool pur) 429 — n° 481. — Subdivision des quantités d'alcool soumises au droit général de consommation en 1896 (alcool pur) 430 — n° 482. — Subdivision des quantités d'alcool soumises au droit de dénaturation depuis 1887 430 — n° 483. — Relevé des quantités d'absinthes, liqueurs et autres spiritueux composés soumises à l'impôt 431 — n° 484. — Emploi des graines dans les distilleries 431 — n° 485. — Production des alcools par département en 1897 (alcool pur) 432 Administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Tableau n° 486. — Produits de l'enregistrement. 436 — n° 487. — Produits du timbre, 444 — n° 488. — Produits de l'impôt sur les opérations de bourse. 447 — n° 489. — Produits de la taxe sur le revenu des valeurs mobilières 448 — n° 490. — Produits divers du budget. 448 — n° 491. — Produits et revenus du domaine de l'État 449 — n° 492. — Recettes en atténuation de dépenses (recettes d'ordre) 450 — n° 493. — Récapitulation et comparaison avec les évaluations budgétaires de l'exercice 1896 et les résultats de 1895 450 — n° 494. — Recouvrements de
— Relevé des quantités d'absinthes, liqueurs et autres spiritueux composés soumises à l'impôt 431 — n° 484. — Emploi des graines dans les distilleries 431 — n° 485. — Production des alcools par département en 1897 (alcool pur) 432 Administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Tableau n° 486. — Produits de l'enregistrement. 436 — n° 487. — Produits du timbre, 444 — n° 488. — Produits de l'impôt sur les opérations de bourse. 447 — n° 489. — Produits de la taxe sur le revenu des valeurs mobilières 448 — n° 490. — Produits divers du budget. 448 — n° 491. — Produits et revenus du domaine de l'État 449 — n° 492. — Recettes en atténuation de dépenses (recettes d'ordre) 450 — n° 493. — Récapitulation et comparaison avec les évaluations budgétaires de l'exercice 1896 et les résultats de 1895 450 — n° 494. — Recouvrements de 1896 451 — n° 495. — Comparaison par département des droits et produits constatés et recouvrés par l'Administration de l'enregistrement, des domaines et du timbre pour l'exercice 1896 451 MANUFACTURES DE L'ÉTAT. Monnaies. Tableau n° 496. — Fabrication des monnaies françaises en 1897 455 n° 497. — Résumé des fabrications monétaires pendant l'année 1897 455 n° 498. — Fabrication des monnaies étrangères en 1897 456 — n° 499. — Recensement des monnaies opérées en 1897 457 — n° 500. — Valeurs comparatives, par département, des monnaies recensées en 1897 458 Tabacs. Tableau n° 501. — Tableau comparatif des ventes de 1896 et de 1895 460 — n° 502. — Taux moyen, par département, de la consommation individuelle. 461 Allumettes. Tableau n° 503. — Situation des recouvrements 463 — n° 504. — Vente des allumettes chimiques 463 — n° 505. — Fabrications des manufactures 463 — xxix — Pages. Tableau n° 506. — Produit de l'impôt sur les allumettes chimiques. — Quantités soumises à la taxe. — Montant des dépenses effectuées depuis le 29 novembre 1871...... 464 — n° 507. — Résultat des ventes d'allumettes pendant l'année 1896 465 Dépôts et Consignations. Tableau n° 508. — Opérations et bilan au 31
monétaires pendant l'année 1897 455 n° 498. — Fabrication des monnaies étrangères en 1897 456 — n° 499. — Recensement des monnaies opérées en 1897 457 — n° 500. — Valeurs comparatives, par département, des monnaies recensées en 1897 458 Tabacs. Tableau n° 501. — Tableau comparatif des ventes de 1896 et de 1895 460 — n° 502. — Taux moyen, par département, de la consommation individuelle. 461 Allumettes. Tableau n° 503. — Situation des recouvrements 463 — n° 504. — Vente des allumettes chimiques 463 — n° 505. — Fabrications des manufactures 463 — xxix — Pages. Tableau n° 506. — Produit de l'impôt sur les allumettes chimiques. — Quantités soumises à la taxe. — Montant des dépenses effectuées depuis le 29 novembre 1871...... 464 — n° 507. — Résultat des ventes d'allumettes pendant l'année 1896 465 Dépôts et Consignations. Tableau n° 508. — Opérations et bilan au 31 décembre 1897. — Caisse des dépôts et consignations 466 — n° 509. — Prêts aux départements, communes et établissements publics régulièrement autorisés à contracter des emprunts 468 — n° 510. — Emploi général des fonds au 31 décembre 1897 468 — n° 511. — Valeurs représentatives des sommes dues aux Caisses d'épargne au 31 décembre 1897 468 Banque de France. Tableau n° 512. — Masse des opérations de la Banque de France. — Importance de ces opérations à Paris et dans les succursales 469 — n° 513. — Mouvements généraux des espèces, billets et virements de la Banque centrale 469 — n° 514. — Composition de l'encaisse or et argent, à Paris et dans les succursales, 31 décembre des années 1896 et 1897 469 — n° 515. — Opérations de la Banque de France pour le compte du Trésor 469 — n° 516. — Circulation des billets au 1er janvier 1898 469 — n° 517. Taux de l'escompte dans les différents pays en 1897. 469 — 11° 518. — Escompte des effets de commerce et du portefeuille 469 — n° 511. — Nombre des actions 470 — n° 520. — Dividendes distribués par la Banque de France 470 — 11°
Caisses d'épargne au 31 décembre 1897 468 Banque de France. Tableau n° 512. — Masse des opérations de la Banque de France. — Importance de ces opérations à Paris et dans les succursales 469 — n° 513. — Mouvements généraux des espèces, billets et virements de la Banque centrale 469 — n° 514. — Composition de l'encaisse or et argent, à Paris et dans les succursales, 31 décembre des années 1896 et 1897 469 — n° 515. — Opérations de la Banque de France pour le compte du Trésor 469 — n° 516. — Circulation des billets au 1er janvier 1898 469 — n° 517. Taux de l'escompte dans les différents pays en 1897. 469 — 11° 518. — Escompte des effets de commerce et du portefeuille 469 — n° 511. — Nombre des actions 470 — n° 520. — Dividendes distribués par la Banque de France 470 — 11° 521. — Répartition des 261 places bancables d'après leur nature 470 — n° 522. — Dépôts de titres à la Banque de France 470 — n° 523. — Emission des billets en 1897 470 — n° 524. — Annulations, destructions et billets retirés de la circulation 470 — n° 525. — Personnel de la Banque au 31 décembre 1897 471 — n° 526. — Caisse de réserve des employés au 31 décembre 1897. 471 — n° 527. — Mouvement de caisse à la Banque de France 471 — n° 528. — Taux moyen de l'escompte et des avances, depuis 1881 471 — n° 529. — Produits des opérations faites par la Banque et ses succursales pendant les années 1896 et 1897 472 — n° 530. — Mouvement général des actions de la Banque (1887-1897) 472 — n° 531. Tableau général des opérations faites par la Banque et ses succursales pendant les années 1896 et 1897 472 — n° 532. — Classement des succursales selon l'importance de leurs opérations pendant l'année 1897 474 — n° 533. — Variations mensuelles de l'encaisse métallique (1895-1897) 476 Matières d'or et d'argent. Tableau n° 534. — Objets d'or et d'argent présentés à la marque ou
— Personnel de la Banque au 31 décembre 1897 471 — n° 526. — Caisse de réserve des employés au 31 décembre 1897. 471 — n° 527. — Mouvement de caisse à la Banque de France 471 — n° 528. — Taux moyen de l'escompte et des avances, depuis 1881 471 — n° 529. — Produits des opérations faites par la Banque et ses succursales pendant les années 1896 et 1897 472 — n° 530. — Mouvement général des actions de la Banque (1887-1897) 472 — n° 531. Tableau général des opérations faites par la Banque et ses succursales pendant les années 1896 et 1897 472 — n° 532. — Classement des succursales selon l'importance de leurs opérations pendant l'année 1897 474 — n° 533. — Variations mensuelles de l'encaisse métallique (1895-1897) 476 Matières d'or et d'argent. Tableau n° 534. — Objets d'or et d'argent présentés à la marque ou à la vérification tant pour la consommation en France que pour l'exportation, du 1er janvier au 31 décembre 1897 476 Crédit foncier de France. tableau n° 535. — Capital social et groupement des actionnaires suivant le nombre des actions possédées 477 Tableau n° 536. — Obligations en circulation au 31 décembre 1897, y compris les obligations retirées de la circulation, soit par tirages spéciaux, soit par rachat de Bourse 477 — n° 537. — Mouvement des actions du Crédit foncier pendant les 20 dernières années 477 — n° 538. — Immeubles acquis à la suite d'expropriations au 31 décembre 1897. 477 — n° 539. — Situation du Crédit foncier au 31 juin 1898 478 — n° 540. — État comparatif des prêts réalisés en 1893, 1894, 1895, 1896, et 1897 479 — n° 541. — Prêts hypothécaires réalisés depuis l'origine du Crédit foncier jusqu'au 31 décembre 1897 479 — n° 542. — Classement des prêts hypothécaires, depuis l'origine, d'après leur importance 480 — n° 543. — D'après leur durée 480 — n° 544. — D'après la nature des immeubles 480 — n° 545. — D'après la situation des immeubles 481 — n° 546. — Tableau, par département, des prêts hypothécaires
décembre 1897, y compris les obligations retirées de la circulation, soit par tirages spéciaux, soit par rachat de Bourse 477 — n° 537. — Mouvement des actions du Crédit foncier pendant les 20 dernières années 477 — n° 538. — Immeubles acquis à la suite d'expropriations au 31 décembre 1897. 477 — n° 539. — Situation du Crédit foncier au 31 juin 1898 478 — n° 540. — État comparatif des prêts réalisés en 1893, 1894, 1895, 1896, et 1897 479 — n° 541. — Prêts hypothécaires réalisés depuis l'origine du Crédit foncier jusqu'au 31 décembre 1897 479 — n° 542. — Classement des prêts hypothécaires, depuis l'origine, d'après leur importance 480 — n° 543. — D'après leur durée 480 — n° 544. — D'après la nature des immeubles 480 — n° 545. — D'après la situation des immeubles 481 — n° 546. — Tableau, par département, des prêts hypothécaires réalisés depuis l'origine jusqu'au 31 décembre 1897. 482 Bourse de Paris. Tableau n° 547. — Tableau des principales valeurs françaises et étrangères négociées à la Bourse de Paris 484 — n° 548. — Tableau des principales valeurs françaises et étrangères négociées à la Bourse de Paris se traitant au comptant 488 INTERIEUR. Situation financière des départements. Tableau n° 549. — Répartition du fonds de subvention. (Exercice 1897.) 489 — n° 550. — Produit du centime départemental et nombre des centimes additionnels perçus en 1896 490 — n° 551. — Recettes départementales recouvrées pendant l'exercice 1896 492 — n° 552. — Relevé des dépenses départementales payées en 1896 (1re partie). 496 — n° 553. — Relevé des dépenses départementales payées en 1896 (2e partie) 500 — n° 554. — Situation des emprunts et dettes des départements à la clôture de l'exercice 1896 502 Situation financière des communes. Tableau n° 555. •— Etat récapitulatif de la situation financière des communes, par département 504 — n° 556. — Etat récapitulatif de la situation financière des communes, par département 1897 508 Personnel médical et pharmaceutique. Tableau n° 557. — Personnel médical et pharmaceutique de la France en 1896 509 — n° 558. — Personnel
488 INTERIEUR. Situation financière des départements. Tableau n° 549. — Répartition du fonds de subvention. (Exercice 1897.) 489 — n° 550. — Produit du centime départemental et nombre des centimes additionnels perçus en 1896 490 — n° 551. — Recettes départementales recouvrées pendant l'exercice 1896 492 — n° 552. — Relevé des dépenses départementales payées en 1896 (1re partie). 496 — n° 553. — Relevé des dépenses départementales payées en 1896 (2e partie) 500 — n° 554. — Situation des emprunts et dettes des départements à la clôture de l'exercice 1896 502 Situation financière des communes. Tableau n° 555. •— Etat récapitulatif de la situation financière des communes, par département 504 — n° 556. — Etat récapitulatif de la situation financière des communes, par département 1897 508 Personnel médical et pharmaceutique. Tableau n° 557. — Personnel médical et pharmaceutique de la France en 1896 509 — n° 558. — Personnel médical et pharmaceutique, par département, docteurs en médecine et officiers de santé 510 — n° 559. — Personnel médical et pharmaceutique de la France, par département, pharmaciens et sages-femmes 512 STATISTIQUE PÉNITENTIAIRE. (France et Algérie.) Tableau n° 560. — Mouvement de l'effectif dans l'ensemble des établissements 514 — n° 561. — Maisons centrales de force et de correction et pénitenciers agricoles. (Entrées et sorties.) 514 — n° 562. — Maisons centrales et pénitenciers (effectif moyen en 1895) 515 — n° 563. — Répartition de l'effectif suivant les juridictions et la pénalité, au 31 décembre 515 — n° 564. — Nature des crimes ou délits ayant motivé la condamnation 515 — n° 565. — Répartition suivant l'état civil 515 — n° 566. — Répartition suivant la religion 515 — n° 567. — Répartition de l'effectif suivant l'âge, au 31 décembre 1895 515 — n° 568. — Profession antérieure 516 — n° 569. — Dépenses des condamnés sur leur pécule disponible 516 — n° 570. — Grâces, commutations, libérations conditionnelles, récompenses... 516 — n° 571. — État sanitaire 516 — n° 572. — Parts attribuées aux condamnés sur le produit du travail 516 — n° 573. — Produits du travail 516 —