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retourner les paroles de M. Hébert, et de dire que le gouvernement républicain n'est pas fait pour les faibles. (Très bien à à gauche.) M. le ministre m'interrompt pour me dire qu'on a vu les forts à l'œuvre. Oui, on les a vus. Pendant trois mois le gouvernement provisoire a maintenu l'ordre (Rires et réclamations) il a fait plus, il a ressuscité le principe d'autorité. (Oui ! oui ! à gauche.–Rires ironiques à droite.) À Grenade il a sauvé la patrie. M. BAUME Je sais bien que vous ne croyez pas aux bienfaits du gouvernement provisoire. (Non non ! à droite.) Alors, pourquoi avez-vous attendu si longtemps pour le dire ? (Très bien ! très bien ! à gauche.) Pourquoi avez-vous décrété qu'il avait bien mérité de la patrie ? (Applaudissements à gauche.) J'ai prouvé que la mesure de l'état de siège n'était justifiée par rien et cependant, toutes les fois que M. Dufaure monte à la tribune, il parle de son dévouement à la légalité. Ah ! je vous en conjure, monsieur le ministre, ne parlez plus de liberté, car vous la soufflettez tous les jours. (Très bien ! très bien ! à gauche.–Violents murmures à droite.) M. BAUME : Toutes ces génuflexions hypocrites. À DROITE : L'ordre ! l'ordre ! M. BAUME : Ne invoquez pas vos antécédents libéraux, et cessez la place à d'autres. (Rires à droite.) À DROITE : C'est ce que vous voudriez. (Rires.) M. BAUME : Quel est votre rôle ici ? Vous vous êtes chargés d'étouffer votre vieille réputation. À DROITE : Mais vous ne réussirez pas. (Rires.) M. BAUME : Que veut votre soif ? On vous charge d'étouffer votre vieille réputation. M. DUFAURE, ministre de l'intérieur Je vais répondre aussi rapidement que je le pourrai en tâchant de dégager ce qui n'est que la répétition de faits déjà connus et expliqués. On nous dit : Pourquoi avez-vous étendu l'état de siège à cinq départements ? Messieurs, si Lyon seulement eût été mis en état de siège, cet état de siège eût été illusoire les départements voisins de Lyon, ont les mêmes
: Toutes ces génuflexions hypocrites. À DROITE : L'ordre ! l'ordre ! M. BAUME : Ne invoquez pas vos antécédents libéraux, et cessez la place à d'autres. (Rires à droite.) À DROITE : C'est ce que vous voudriez. (Rires.) M. BAUME : Quel est votre rôle ici ? Vous vous êtes chargés d'étouffer votre vieille réputation. À DROITE : Mais vous ne réussirez pas. (Rires.) M. BAUME : Que veut votre soif ? On vous charge d'étouffer votre vieille réputation. M. DUFAURE, ministre de l'intérieur Je vais répondre aussi rapidement que je le pourrai en tâchant de dégager ce qui n'est que la répétition de faits déjà connus et expliqués. On nous dit : Pourquoi avez-vous étendu l'état de siège à cinq départements ? Messieurs, si Lyon seulement eût été mis en état de siège, cet état de siège eût été illusoire les départements voisins de Lyon, ont les mêmes intérêts et la même vie que cette grande ville, il en serait résulté ceci : c'est que les manifestations, au lieu d'être dans Lyon même, se seraient exercées aux portes de Lyon. À DROITE : C'est vrai, c'est vrai ! M. DUFAURE : L'orateur précédent a dit aussi qu'il n'avait pas à s'inquiéter de la façon plus ou moins douce, plus ou moins modérée dont l'état de siège pouvait être exercé ; je réponds, moi, que ce n'est pas la une chose indifférente, et je le dis à l'honneur de mon temps, partout où l'état de siège a été établi, il a été exercé avec la plus grande modération. À GAUCHE : C'est faux ! M. DUFAURE : Vous me donnez des démentis ? L'Assemblée va voir ce que valent vos démentis. Dans le département de l'Ain, l'état de siège n'existe plus de fait; il n'exista plus que de droit. Ainsi, il n'y a plus de chef d'état dans ce département. Dans celui de la Dordogne, le Gouverneur lui-même a reconnu que l'état de siège était exercé avec la plus grande douceur. (Dénégations à gauche.) Ainsi, vous le voyez, messieurs, dans tous les cas, le gouvernement avait l'honneur d'exercer la
pas à s'inquiéter de la façon plus ou moins douce, plus ou moins modérée dont l'état de siège pouvait être exercé ; je réponds, moi, que ce n'est pas la une chose indifférente, et je le dis à l'honneur de mon temps, partout où l'état de siège a été établi, il a été exercé avec la plus grande modération. À GAUCHE : C'est faux ! M. DUFAURE : Vous me donnez des démentis ? L'Assemblée va voir ce que valent vos démentis. Dans le département de l'Ain, l'état de siège n'existe plus de fait; il n'exista plus que de droit. Ainsi, il n'y a plus de chef d'état dans ce département. Dans celui de la Dordogne, le Gouverneur lui-même a reconnu que l'état de siège était exercé avec la plus grande douceur. (Dénégations à gauche.) Ainsi, vous le voyez, messieurs, dans tous les cas, le gouvernement avait l'honneur d'exercer la plus grande modération. (Oui ! oui ! à droite.) Mais nous dit encore que nous poursuivons la dictature démocratique; poursuivons-nous : si vous regardez dans la bouche de l'insurrection qu'il n'y en ait ni l'aini ni l'expression la plus pure de l'idée démocratique, oui nous la poursuivons. (Très bien ! très bien à droite. Violentes réclamations à gauche.) M. LE PRÉSIDENT, se tournant vers l'Assemblée : N'interrompez pas ; si vous voulez interrompre et que vous ne vouliez pas écouter les réponses, l'Assemblée sera autorisée à fermer péremptoirement le débat. M. DUFAURE : Si nous avons mis les cinq départements en état de siège, c'est que les aberrations de l'idéal démocratique y exerçaient une détestable influence. (Très bien à droite.) On a parlé de l'arrestation arbitraire d'un de nos confrères, M. Duchêne. Voûtez-vous me permettre de fournir à ce sujet quelques explications? (Oui! oui!) Des banquets étaient, lieu à Saint-Etienne et dans les communes environnantes, des réunions calmes que l'autorité ne songeait pas à supprimer, lorsqu'on résolut d'organiser à côté de ces réunions des banquets d'une toute autre nature; l'autorité s'émeut, le banquet fut interdit il eut lieu cependant; on y proféra des cris séditieux, on y chanta des chansons
très bien à droite. Violentes réclamations à gauche.) M. LE PRÉSIDENT, se tournant vers l'Assemblée : N'interrompez pas ; si vous voulez interrompre et que vous ne vouliez pas écouter les réponses, l'Assemblée sera autorisée à fermer péremptoirement le débat. M. DUFAURE : Si nous avons mis les cinq départements en état de siège, c'est que les aberrations de l'idéal démocratique y exerçaient une détestable influence. (Très bien à droite.) On a parlé de l'arrestation arbitraire d'un de nos confrères, M. Duchêne. Voûtez-vous me permettre de fournir à ce sujet quelques explications? (Oui! oui!) Des banquets étaient, lieu à Saint-Etienne et dans les communes environnantes, des réunions calmes que l'autorité ne songeait pas à supprimer, lorsqu'on résolut d'organiser à côté de ces réunions des banquets d'une toute autre nature; l'autorité s'émeut, le banquet fut interdit il eut lieu cependant; on y proféra des cris séditieux, on y chanta des chansons provocatrices. Alors la police intervint, elle sortit les femmes et les enfants, et déclara aux hommes qu'on allait les conduire devant le magistrat ils furent en effet conduits devant le procureur de la République qui, après les avoir interrogués, les fit arrêter. Dans le nombre, messieurs, il y avait aussi de nos collègues; il est fâcheux pour moi qu'il se soit trouvé parmi les convives, à en juger par ce qu'il se tenait au banquet. (Murmures à gauche.) L'orateur, répondant à cette accusation, en fait l'objet d'une intervention trépidante en répondant à ces accusations par des preuves prises à ce sujet sont une suite de révolutionnaire. L'est un autre fait auquel je réponds avec peine c'est que des soldats seraient entrés la nuit dans un pensionnat de démocrates mais sur quelles preuves de tels faits sont-elles suffisantes? Sur de simples on dit! Eh bien je le demande à notre collègue, de quel lustre espère-t-il environner la République en venant accuser ici des soldats et leurs chefs sans preuves, souvent même d'avoir commis des faits aussi odieux? (Applaudissements à droite.) J'ai démontré surabondamment où l'état de siège était nécessaire; la majorité l'a décidé trois fois déjà, mais le préopinant prétend que
de nos collègues; il est fâcheux pour moi qu'il se soit trouvé parmi les convives, à en juger par ce qu'il se tenait au banquet. (Murmures à gauche.) L'orateur, répondant à cette accusation, en fait l'objet d'une intervention trépidante en répondant à ces accusations par des preuves prises à ce sujet sont une suite de révolutionnaire. L'est un autre fait auquel je réponds avec peine c'est que des soldats seraient entrés la nuit dans un pensionnat de démocrates mais sur quelles preuves de tels faits sont-elles suffisantes? Sur de simples on dit! Eh bien je le demande à notre collègue, de quel lustre espère-t-il environner la République en venant accuser ici des soldats et leurs chefs sans preuves, souvent même d'avoir commis des faits aussi odieux? (Applaudissements à droite.) J'ai démontré surabondamment où l'état de siège était nécessaire; la majorité l'a décidé trois fois déjà, mais le préopinant prétend que si le sang a coulé à Lyon, c'est à l'administration qu'il faut l'attribuer. Ah! messieurs, j'offre bien de l'ouvrage dans ces accusations. N'aurait-on pas le permissions de tous les moyens, ne couperait-on pas nos télégraphes, n'imitait-on pas des fausses déclarations et les commentait-on pas dans les clubs? Alors plus loin, dites que c'est le gouvernement qui a placé dans les mains des insultants. Aussi l'état d'esprit résiste surnos soutiens. (Voix de l'extrême gauche) C'est vrai! (Applaudissements.) M. DUFAYE Vous dites que vous, vous qui partez dans le couloir et dont je ne sais ce que vous faites. Je vous comprends, vous préparez une défense pour un de vos prochains. (Interruptions prolongées.) J'ai passé plus de temps que vous à la défense des accusés mais, je le dis bien haut, il n'y a pas de moyens de défense tels que je ne comprends ni m'ont-ils pu se trouver. (Rumeurs à gauche.) On a demandé jusqu'à quand durerait l'état de siège pour répondre à la question, il faut faire un retour vers le passé. L'insurrection de juin a éclaté dans un moment où le travail reprenait où aucun motif ne pouvait l'autoriser. N'est-il pas permis de craindre le retour d'une autre insurrection?
dites que c'est le gouvernement qui a placé dans les mains des insultants. Aussi l'état d'esprit résiste surnos soutiens. (Voix de l'extrême gauche) C'est vrai! (Applaudissements.) M. DUFAYE Vous dites que vous, vous qui partez dans le couloir et dont je ne sais ce que vous faites. Je vous comprends, vous préparez une défense pour un de vos prochains. (Interruptions prolongées.) J'ai passé plus de temps que vous à la défense des accusés mais, je le dis bien haut, il n'y a pas de moyens de défense tels que je ne comprends ni m'ont-ils pu se trouver. (Rumeurs à gauche.) On a demandé jusqu'à quand durerait l'état de siège pour répondre à la question, il faut faire un retour vers le passé. L'insurrection de juin a éclaté dans un moment où le travail reprenait où aucun motif ne pouvait l'autoriser. N'est-il pas permis de craindre le retour d'une autre insurrection? Nous avons levé deux fois le corps de garde de Paris, mais dans les dépens métropolitaines dont il s'agit, nous ne croyons pas devoir conseiller à l'Assemblée d'y mettre fin. Veut-on savoir pourquoi? (Oui de gauche.) M. le ministre s'attache à donner une réponse honnête ou une raison de l'immense bassin d'industrie qui existe sur les bords de la Loire, du Rhône et de la Saône demande à être modifié proportionnellement. On ne veut en faire un foyer permanent d'insurrection. D'autres causes existent encore qui seront jugées dans les révolutionnaires de juin sont-elles sur les frontières de ce département? Le bâtiment a demandé au pouvoir suisse de les renvoyer mais on n'a pas obtenu la réponse satisfaisante, on veut enfin, des élections nouvelles en novembre pour rétablir et les réfugiés annoncent hautement que si le parti radical est battu, on organisera une intimidation. (Interruptions à gauche et rumeurs prolongées.) À gauche Vous calomniez mon parti gont-co la des sommes. M. Francis vous écoutez les rumeurs.) Bien sûr, M. DUFAYE J'ajoute que si le parti radical n'emportait pas, on organiserait une nouvelle insurrection sous les portes de la France, (murmures) Vous en doutez! vous avez tort. Mes réfugiés en se sont
bassin d'industrie qui existe sur les bords de la Loire, du Rhône et de la Saône demande à être modifié proportionnellement. On ne veut en faire un foyer permanent d'insurrection. D'autres causes existent encore qui seront jugées dans les révolutionnaires de juin sont-elles sur les frontières de ce département? Le bâtiment a demandé au pouvoir suisse de les renvoyer mais on n'a pas obtenu la réponse satisfaisante, on veut enfin, des élections nouvelles en novembre pour rétablir et les réfugiés annoncent hautement que si le parti radical est battu, on organisera une intimidation. (Interruptions à gauche et rumeurs prolongées.) À gauche Vous calomniez mon parti gont-co la des sommes. M. Francis vous écoutez les rumeurs.) Bien sûr, M. DUFAYE J'ajoute que si le parti radical n'emportait pas, on organiserait une nouvelle insurrection sous les portes de la France, (murmures) Vous en doutez! vous avez tort. Mes réfugiés en se sont écrit à tous leurs amis du gouvernement du Rhône et les ont invités à venir se joindre à eux en avons arrêté deux et c'est de leur bande que nous savons ces détails. Une voix de l'extrême gauche: C'est nouveau Préfet. M. DUFAYE Quoi qu'en dise l'honorable orateur, le gouvernement serait fort heureux de vous dire qu'il n'y a plus de danger. (Rires ironiques à gauche.) Ce ne sont pas là des gens étrangers devant la liberté, je vous parie avec une entière franchise, et je vous dis avec la même franchise, le moment n'est pas venu. Non, messieurs, c'est abuser des mois, c'est dénaturer les faits les plus évidents que de venir nous dire qu'il n'y a pas eu d'insurrection, qu'il n'y a eu qu'une insurrection. Une insurrection violente, armée de fusil, sanglante. Il y a quatre mois de cela, il est bien évident dans quatre siècles l'histoire dira vrai et si, dans quatre siècles vous aurez des successeurs, vos successeurs diront avec l'histoire C'est vrai! L'insurrection n'est que trop vraie, ses chefs ne sont que trop connus, eux et les des tables passions qui l'ont ébranlée. (Applaudissements à droite.) Et vous venez dire que moi et nous faisons
serait fort heureux de vous dire qu'il n'y a plus de danger. (Rires ironiques à gauche.) Ce ne sont pas là des gens étrangers devant la liberté, je vous parie avec une entière franchise, et je vous dis avec la même franchise, le moment n'est pas venu. Non, messieurs, c'est abuser des mois, c'est dénaturer les faits les plus évidents que de venir nous dire qu'il n'y a pas eu d'insurrection, qu'il n'y a eu qu'une insurrection. Une insurrection violente, armée de fusil, sanglante. Il y a quatre mois de cela, il est bien évident dans quatre siècles l'histoire dira vrai et si, dans quatre siècles vous aurez des successeurs, vos successeurs diront avec l'histoire C'est vrai! L'insurrection n'est que trop vraie, ses chefs ne sont que trop connus, eux et les des tables passions qui l'ont ébranlée. (Applaudissements à droite.) Et vous venez dire que moi et nous faisons des génoux devant la liberté! Voilà ce que les hypocrites avant nous avons passé notre vie à dire sans fin! Vous et les autres à des défendre la liberté mais nous n'avons pas déclenché la mienne, nous n'avons pas défendu la liberté que je défends est la vraie liberté. (Interruption à gauche.) Non, cette liberté que vous préconisez, sans loi, sans règle, sans limite. (Applaudissements à droite.) À gauche: Vous calomniez. M. LE PRÉSIDENT Vous donnerez la définition de la votre. (Hilarité générale.) Une voix de l'extrême gauche: La liberté du ministère est la liberté des ambitions. M. LE PRÉSIDENT C'est celle du droit. À droite: Très bien! 1 À gauche: Monsieur le président, vous discutez M. LE PRÉSIDENT Non, monsieur, je ne discute pas, je réponds. (Très bien! à droite) Une voix de l'extrême gauche: Soyez impartial, alors, et réprimez droite et à gauche M. LE PRÉSIDENT, vivement Vous me croyez partial, je vous le déclare à l'ordre. (Longue hilarité.) DC FAURE: Nous ne défendons pas l'état de siège, la même liberté. (Interruption) (En ce moment, un violent tumulte éclate à l'extrême gauche. Nous entendons un membre de cette côté s'écrier "Une deuxième police fait-on à l'Assemblée? Je ne
à gauche.) Non, cette liberté que vous préconisez, sans loi, sans règle, sans limite. (Applaudissements à droite.) À gauche: Vous calomniez. M. LE PRÉSIDENT Vous donnerez la définition de la votre. (Hilarité générale.) Une voix de l'extrême gauche: La liberté du ministère est la liberté des ambitions. M. LE PRÉSIDENT C'est celle du droit. À droite: Très bien! 1 À gauche: Monsieur le président, vous discutez M. LE PRÉSIDENT Non, monsieur, je ne discute pas, je réponds. (Très bien! à droite) Une voix de l'extrême gauche: Soyez impartial, alors, et réprimez droite et à gauche M. LE PRÉSIDENT, vivement Vous me croyez partial, je vous le déclare à l'ordre. (Longue hilarité.) DC FAURE: Nous ne défendons pas l'état de siège, la même liberté. (Interruption) (En ce moment, un violent tumulte éclate à l'extrême gauche. Nous entendons un membre de cette côté s'écrier "Une deuxième police fait-on à l'Assemblée? Je ne répondrai pas.") M. LE PREMIER: Quoi alors? TOUS NOMMÉS à gauche "C'est médecin de force" voix On m'envoie un huissier pour voir mon nom! Le tumulte redouble. [Le président, se rendant compte de la situation, réclame du geste le silence.] Tous les membres, M. LE PREMIER Vous interrompez parfaitement] au moment des votes, et un de vos noms soient mis hors commission pour votre enregistreur, celui qui dit pareillement un huissier sort, a demandé par un "Voilà tout." (Rires.) M. DU CAM: Je disais que nous ne défendons pas la même liberté, celle qui est sage, réglée et modérée, soumise aux lois et protectrice de la société. (Tfèshien à droite) À GAUCHE "Allons, assez! taisez-vous!" M. DUHAMEL "Vous m'avez adressé les interpellations les plus personnelles, je ne vous ai pas interrompu, et quand, dans des termes infiniment plus polis, je demande à vous répondre, vous ne me rendez pas l'accord d'un moment de silence." "Des voix": "Au diable" "C'est là leur libre arbitre!" M. LE PRESIDENT "Pas pratique." (On lit à droite.) M. BECASURE "Je me dirai donc plus qu'un mot, et ce mot le voici: En défendant ce que vous attaquez, en défendant ce que vous semblez honorer, je
moment des votes, et un de vos noms soient mis hors commission pour votre enregistreur, celui qui dit pareillement un huissier sort, a demandé par un "Voilà tout." (Rires.) M. DU CAM: Je disais que nous ne défendons pas la même liberté, celle qui est sage, réglée et modérée, soumise aux lois et protectrice de la société. (Tfèshien à droite) À GAUCHE "Allons, assez! taisez-vous!" M. DUHAMEL "Vous m'avez adressé les interpellations les plus personnelles, je ne vous ai pas interrompu, et quand, dans des termes infiniment plus polis, je demande à vous répondre, vous ne me rendez pas l'accord d'un moment de silence." "Des voix": "Au diable" "C'est là leur libre arbitre!" M. LE PRESIDENT "Pas pratique." (On lit à droite.) M. BECASURE "Je me dirai donc plus qu'un mot, et ce mot le voici: En défendant ce que vous attaquez, en défendant ce que vous semblez honorer, je défends mieux que vous la liberté et la République." (Approbation à droites) La séance est suspendue et reprise au bout de quelques minutes. La parole est donnée à M. Raymond. M. PAYON "Je ne tiens pas à attaquer le général qui commandait le département de l'Isère; je rends, au contraire, hommage à sa conduite, mais en même temps je viens, au nom du conseil général de l'Isère, demander pourquoi le département est soumis à l'état de siège." À gauche "On vous l'a dit." "Des voix": "Où est votre mandat, pour parler au nom du conseil général?" GACHES: "Laissez parler! laissez parler!" M. HAYMONT "Malgré les explications qui ont été données par M. le ministre de l'intérieur, je ne comprends pas pourquoi l'état de siège existe dans le département de l'Isère, et je dirai que lorsque on vient de dire que l'état de siège est modéré en se trompant, et je ne donnerai d'autre preuve que celle-ci c'est qu'à l'heure qu'il est, dans l'Isère, on soumet à la censure un journal qui n'a jamais encore été poursuivi, et que le gérant est obligé de soumettre à l'autorité les épreuves 24 heures avant l'apparition du journal." L'orateur s'attache ensuite à démontrer au
hommage à sa conduite, mais en même temps je viens, au nom du conseil général de l'Isère, demander pourquoi le département est soumis à l'état de siège." À gauche "On vous l'a dit." "Des voix": "Où est votre mandat, pour parler au nom du conseil général?" GACHES: "Laissez parler! laissez parler!" M. HAYMONT "Malgré les explications qui ont été données par M. le ministre de l'intérieur, je ne comprends pas pourquoi l'état de siège existe dans le département de l'Isère, et je dirai que lorsque on vient de dire que l'état de siège est modéré en se trompant, et je ne donnerai d'autre preuve que celle-ci c'est qu'à l'heure qu'il est, dans l'Isère, on soumet à la censure un journal qui n'a jamais encore été poursuivi, et que le gérant est obligé de soumettre à l'autorité les épreuves 24 heures avant l'apparition du journal." L'orateur s'attache ensuite à démontrer au milieu du bruit et des cris que "aucune insurrection, aucun soulèvement, aucune agitation ne se sont manifestés dans le département de l'Isère. Les autorités elles-mêmes furent étonnées de la mesure prise par le gouvernement. Le conseil municipal et le conseil général se réunirent et protestèrent contre la mise en état de siège d'un département tranquille, dans lequel il n'existait pas même de société secrète. Ainsi, ajouta l'orateur, nous sommes en état de siège parce qu'une insurrection a éclaté à Lyon. C'est une question de zone. Le département de l'Isère est en état de siège pour un crime tout nouveau, pour le crime de voisinage." (Rires à gauche.–À droite.) " Eh bien dit en terminant l'orateur, savez-vous quelle a été la conséquence de la mise en état de siège du département de l'Isère? Cette mesure a irrité les esprits jusqu'à lors tranquilles, et compromis le caractère sacré de l'autorité. Voilà les résultats." M. LE GÉNÉRAL RAPATEL "Je n'ai que peu de mots à dire, messieurs. Je sais mieux parler aux soldats qu'à la tribune. Mais je dois répondre à une allégation d'un des précédents orateurs. M. Bancel a dit qu'un officier était entré avec nos soldats dans un pensionnat de jeunes