jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
B. Tunis. Coupures de papier monnaie. 294 10 D. Emprunt. Chambre de Commerce d'Alger. 294 10 A. G. Administration pénitentiaire. Services militaires 294 10 A. G. Administration pénitentiaire. Etablissements. Réorganisation 295 10 D. B. Tunis. Crédit agricole mutuel. 297 11 A. G. Service pénitentiaire. Indemnités. 297 11 D. B. Lots de colonisation. Paiement. 298 12 D. Justice musulmane. Organisation. 298 12 D. Juges suppléants. Avancements. 300 12 D. Port de Bône. Utilité publique. 301 12 D. Emprunt. Commune de Tizi-Ouzou. 301 19 A. armée civile. Douanes. Figues sèches. 301 21 A. dir. gén. de l'industrie. Tunis. Vins de liqueur espagnols. 301 21 A. prem. min. Tunis. Liste des notables. 301 25 D. Conseil général de Constantine. Augmentation, 304 22 A. G. Chemins de fer. Frais accessoires. 304 22 D. Tunis. Droits sur les vins. 305 25 D. B. Tunis. Système métrique. 306 25 D. B. Tunis. Courtiers maritimes inscrits. 306 29 A. G. Commissions municipales des Communes de Laghouat et Djelfa. Suppression 307 29 A. G. Commissions municipales des Communes de Laghouat et Djelfa. 307 30 D. B. Tunis. Halle aux grains de Tunis. Taxes. 307 31 D. Séparation des Eglises et de l'Etat. 308 SEPTEMBRE 1 D. B. Vaches laitières. Importation en Tunisie. 309 1 A. prem. min. Tunis. Liste des notables, etc. 309 4 A. min. Tunis. Pensions tunisiennes. Boursiers indigènes. Examens. 309 5 A. G. Circonscriptions électorales 310 6 D. B. Tunis. Marchandises d'origine allemande. 310 7 D. Timbres mobiles 310 7 D. Caisse des retraites de l'Algérie. 311 7 A. dir. gén. T. P. Port de Tunis. 313 7 A. dir. gén. T. P. Tunisie. Pêche aux arts traînantes. 313 8 D. Port de Philippeville. Terre-pleins. 313 8 D. B. Tunis. Importation des perles, etc. en Tunisie. 313 OCTOBRE 8 D. B. Tunis. Transportation des condamnés tunisiens. 313 8 A. min. rés. gén. Tunis. Transportation des condamnés tunisiens. 313 12 A. G. Personnel des moudours. 314 12 A. G. Institut Agricole. Personnel. 314 12 A. G. Service de l'élevage. Personnel. 316 12 A. G. Laboratoire de Chimie agricole. 317 12 A. G. Service agricole général. Personnel.
laitières. Importation en Tunisie. 309 1 A. prem. min. Tunis. Liste des notables, etc. 309 4 A. min. Tunis. Pensions tunisiennes. Boursiers indigènes. Examens. 309 5 A. G. Circonscriptions électorales 310 6 D. B. Tunis. Marchandises d'origine allemande. 310 7 D. Timbres mobiles 310 7 D. Caisse des retraites de l'Algérie. 311 7 A. dir. gén. T. P. Port de Tunis. 313 7 A. dir. gén. T. P. Tunisie. Pêche aux arts traînantes. 313 8 D. Port de Philippeville. Terre-pleins. 313 8 D. B. Tunis. Importation des perles, etc. en Tunisie. 313 OCTOBRE 8 D. B. Tunis. Transportation des condamnés tunisiens. 313 8 A. min. rés. gén. Tunis. Transportation des condamnés tunisiens. 313 12 A. G. Personnel des moudours. 314 12 A. G. Institut Agricole. Personnel. 314 12 A. G. Service de l'élevage. Personnel. 316 12 A. G. Laboratoire de Chimie agricole. 317 12 A. G. Service agricole général. Personnel. 318 12 A. G. Ecole d'Agriculture de Philippeville. 319 12 A. G. Chargés de Cours à l'Institut Agricole. 321 12 A. G. Lutte contre les parasites des végétaux. 320 13 D. Voies ferrées d'intérêt local. 321 14 A. G. Contrôle des Chemins de fer. 322 14 A. G. Circonscriptions électorales 322 16 D. Substances médicamenteuses. Fraudes. 323 16 A. G. Sebdou. Commission municipale. 328 18 A. G. Mahakmas. Caisse des retraites. 328 18 D. B. Tunis. Fonds du remplacement militaire. 329 18 D. B. Tunis. Conseils de caïdats. 330 18 A. prem min. Tunis. Conseils de caïdats 331 20 D. B. Tunis. Ambulants, forains et nomades. Mesures sanitaires. 331 21 D. Monopole de pavillon. Suspension. 336 22 D. Instituteurs et Institutrices. Traitements. 336 22 D. Enseignement des indigènes. Personnel. 339 23 D. Institut d'Essai. Compte de 1920. 344 23 D. Pilotage 344 27 A. G. Commune du Télagh. Commission municipale. 345 28 D. Pilotage. 345 30 D. Emprunt de la Chambre de Commerce d'Alger. 347 30 D. Emprunt de la Chambre de Commerce de Bougie. 347 30 D. B. Lac de Tunis. Délimitation. 347 NOVEMBRE 4 A. min.-rés. g. Tunis. Chambre des intérêts miniers. 347 4 D. B. Tunis. Marchandises
322 16 D. Substances médicamenteuses. Fraudes. 323 16 A. G. Sebdou. Commission municipale. 328 18 A. G. Mahakmas. Caisse des retraites. 328 18 D. B. Tunis. Fonds du remplacement militaire. 329 18 D. B. Tunis. Conseils de caïdats. 330 18 A. prem min. Tunis. Conseils de caïdats 331 20 D. B. Tunis. Ambulants, forains et nomades. Mesures sanitaires. 331 21 D. Monopole de pavillon. Suspension. 336 22 D. Instituteurs et Institutrices. Traitements. 336 22 D. Enseignement des indigènes. Personnel. 339 23 D. Institut d'Essai. Compte de 1920. 344 23 D. Pilotage 344 27 A. G. Commune du Télagh. Commission municipale. 345 28 D. Pilotage. 345 30 D. Emprunt de la Chambre de Commerce d'Alger. 347 30 D. Emprunt de la Chambre de Commerce de Bougie. 347 30 D. B. Lac de Tunis. Délimitation. 347 NOVEMBRE 4 A. min.-rés. g. Tunis. Chambre des intérêts miniers. 347 4 D. B. Tunis. Marchandises de provenance allemande 347 5 D. B. Tunis. Etat civil. Modernisation. 347 7 D. Trésorerie d'Algérie. 348 7 A. G. Mahakma d'Am Oussera. Suppression. 348 9-A. min. rés. g. Trésorerie d'Algérie. 348 10 A. G. Services de l'élevage, etc. Retraites. 349 10 A. G. Oulad Ghouini. Délimitation. 349 12 D. Emprunt de la Chambre de Commerce de Bône. 349 12 A. G. Sociétés indigènes de prévoyance. Trésorerie 349 14 D. B. Mutilés. Fonds de prévoyance. 351 18 D. B. Tunis. Certificat d'études primaires. 352 23 D. Contributions. Privilège du Trésor. 352 34 Convention. Mandats poste. Tunisie-Syrie. 354 23 A. G. Personnel des préfectures. 353 25-A. G. Contrôle des semences fourragères. 353 25 D. Tunis. Virements postaux. 353 26 D. B. Tunis. Frais d'études. Remises. 353 26 D. Compagnies Sahariennes. Primes des engagements. 355 27 A. prem. min. Tunis. Conseil de caidat de Sfax. 356 28 D. B. Tunis. Conseils de région. 356 38 A. min. rés. g. Tunis. Grand Conseil. Electorat. 356 30 D. Indigènes officiers à titre temporaire. 357 30 A. G. Cours d'apprentissage indigène. Maîtres ouvriers. 359 31 A.G. Liqueurs similaires d'absinthe. 361 31 A. dir. gén. Importation de vins de Portugal en Tunisie. 362 NOVEMBRE 14 D.
Emprunt de la Chambre de Commerce de Bône. 349 12 A. G. Sociétés indigènes de prévoyance. Trésorerie 349 14 D. B. Mutilés. Fonds de prévoyance. 351 18 D. B. Tunis. Certificat d'études primaires. 352 23 D. Contributions. Privilège du Trésor. 352 34 Convention. Mandats poste. Tunisie-Syrie. 354 23 A. G. Personnel des préfectures. 353 25-A. G. Contrôle des semences fourragères. 353 25 D. Tunis. Virements postaux. 353 26 D. B. Tunis. Frais d'études. Remises. 353 26 D. Compagnies Sahariennes. Primes des engagements. 355 27 A. prem. min. Tunis. Conseil de caidat de Sfax. 356 28 D. B. Tunis. Conseils de région. 356 38 A. min. rés. g. Tunis. Grand Conseil. Electorat. 356 30 D. Indigènes officiers à titre temporaire. 357 30 A. G. Cours d'apprentissage indigène. Maîtres ouvriers. 359 31 A.G. Liqueurs similaires d'absinthe. 361 31 A. dir. gén. Importation de vins de Portugal en Tunisie. 362 NOVEMBRE 14 D. Abonnements téléphoniques 362 4 D. B. Tunis. Code tunisien des obligations. 362 7 D. B. Tunis. Jours de fériés. 11 novembre. 362 9 D. B. Tunis. Vins d'origine allemande. 362 10 D. Cartes à jouer. Import. 363 10 D. Ivresse publique. Répression. 363 10 A. min. rés. g. Grand Conseil de la Tunisie. Electorat. 364 13 A. dir. g. O. P. Telegrammes téléphones 364 15 D. Cartes d'identité. Droit de timbre. 364 15 D. Valeurs mobilières. Droit de timbre. 365 15 D. Sociétés civiles de mines. 366 15 D. Ateliers et Bâtiments de construction. Droit de timbre. 367 15 D. Risques agricoles. Assurances. Enregistrement 367 15 D. Monuments historiques. Transcription des registres. 368 16 D. B. Tunis. Droits de Douane. 369 16 A. min. Magistrature. Passages gratuits. 369 18 D. B. Tunis. Huiles de grignots. Exportation. 370 18 A. min. just. Notariat tunisien. 370 20 D. B. Tunisie. Procédure civile. 371 20 A. min. rés. g. Commissions du Grand Conseil. 372 21 D. B. – Un. Douanes. Appareils de sondage. 373 21 A. G. Personnel administratif. Indemnités. 373 21 A. dir. g. agric. – Fumage. Cours des marchandises. 373 21 A. dir. g. T. P. – Fumage. Contrôle des gares.
de la Tunisie. Electorat. 364 13 A. dir. g. O. P. Telegrammes téléphones 364 15 D. Cartes d'identité. Droit de timbre. 364 15 D. Valeurs mobilières. Droit de timbre. 365 15 D. Sociétés civiles de mines. 366 15 D. Ateliers et Bâtiments de construction. Droit de timbre. 367 15 D. Risques agricoles. Assurances. Enregistrement 367 15 D. Monuments historiques. Transcription des registres. 368 16 D. B. Tunis. Droits de Douane. 369 16 A. min. Magistrature. Passages gratuits. 369 18 D. B. Tunis. Huiles de grignots. Exportation. 370 18 A. min. just. Notariat tunisien. 370 20 D. B. Tunisie. Procédure civile. 371 20 A. min. rés. g. Commissions du Grand Conseil. 372 21 D. B. – Un. Douanes. Appareils de sondage. 373 21 A. G. Personnel administratif. Indemnités. 373 21 A. dir. g. agric. – Fumage. Cours des marchandises. 373 21 A. dir. g. T. P. – Fumage. Contrôle des gares. 373 22 D. B. – Lecteur de la Justice tunisienne. 373 23 D. Justice de paix. Honorariat. 373 23 D. B. – Tun. Droits de douane (Vins de liqueur). 373 23 D. B. Droits de douane (chevaux, mulets, etc.). 374 23 D. B. Institut Pasteur de Tunis. Personnel. 374 D. Empire de la Chambre de Commerce de Constantine. 375 24 D. Empire de la Chambre de Commerce d'Alger. 375 24 A. dir. g. Int. – Institut Pasteur de Tunis. Personnel. 375 25 D. B. Grand Conseil de Tunisie. 375 D. B. – Grand Conseil de Tunisie. 376 25 A. G. Fonds de commerce. Impôt de mutation. 379 25 A. premmin. Grand Conseil de Tunisie. Section indigène. 379 Administration Centrale. Personnel 380 27 D. B. Sociétés de reboisement. Indemnités variables 380 27 A. G. Ecole d'apprentissage de Demys. Personnel 381 27 D. B. Tun. Pêche aux éponges. 383 28 D. Monopole de pavillon 383 28 D. B. – Tun. Pesage et mesurage publics. Tarifs. 385 30 A. G. Contrôleurs des Contributions diverses. Indemnités. 384 30 D. Redevances des mines. 384 DECEMBRE 4 A. prem. min. Tun. Contentieux électoral. 386 5 D. B. Taxe des brevets d'invention. 387 5 D. B. Taxes
Empire de la Chambre de Commerce de Constantine. 375 24 D. Empire de la Chambre de Commerce d'Alger. 375 24 A. dir. g. Int. – Institut Pasteur de Tunis. Personnel. 375 25 D. B. Grand Conseil de Tunisie. 375 D. B. – Grand Conseil de Tunisie. 376 25 A. G. Fonds de commerce. Impôt de mutation. 379 25 A. premmin. Grand Conseil de Tunisie. Section indigène. 379 Administration Centrale. Personnel 380 27 D. B. Sociétés de reboisement. Indemnités variables 380 27 A. G. Ecole d'apprentissage de Demys. Personnel 381 27 D. B. Tun. Pêche aux éponges. 383 28 D. Monopole de pavillon 383 28 D. B. – Tun. Pesage et mesurage publics. Tarifs. 385 30 A. G. Contrôleurs des Contributions diverses. Indemnités. 384 30 D. Redevances des mines. 384 DECEMBRE 4 A. prem. min. Tun. Contentieux électoral. 386 5 D. B. Taxe des brevets d'invention. 387 5 D. B. Taxes téléphoniques 387 6 D. – Contributions directes. Régime des poursuites 388 6 D. – Impôt sur le revenu. 390 6 D. – Amendes et confiscations. Répartition. 392 6 A. G. Médecins de colonisation. Recrutement. 393 7 D. B. – Tribunaux de commerce. Elections. 394 7 D. – impôt sur le revenu. Règles de perception. 395 7 D. – Cadis ibadites. Traitements. 396 8 L. Servitudes militaires. M'Changenaem. 396 8 A. G. Surveillants chefs des prisons. 396 11 L. Accès des indigènes aux droits politiques. 396 11 L. Chemins de fer d'intérêt général. Nouveau régime. 397 11 D. – Mines de houille de Guelma. Concession. 410 11 A. G. – Libre culture de la vigne à Guelma. 410 11 A. G. Gardiens et chaouchs. Service des mirages, etc. 410 12 D.B. – Tun. Droits de douane. 410 13 D. B. Tun. Droits de douane. Automobiles de provenance allemande. 411 13 D. B. Tun. Droits de douane. Automobiles. 411 13 D. B. Tun. Directions des monopoles et des Contributions diverses. 411 13 A. G. – Atmes de l'assistance publique. Hospitalisation. 412 14 D. – Indigènes algériens. Fonctions d'autorité. 412 14 D. – Deleguins financières. Durée du mandat. 413 15 A. G. –
revenu. Règles de perception. 395 7 D. – Cadis ibadites. Traitements. 396 8 L. Servitudes militaires. M'Changenaem. 396 8 A. G. Surveillants chefs des prisons. 396 11 L. Accès des indigènes aux droits politiques. 396 11 L. Chemins de fer d'intérêt général. Nouveau régime. 397 11 D. – Mines de houille de Guelma. Concession. 410 11 A. G. – Libre culture de la vigne à Guelma. 410 11 A. G. Gardiens et chaouchs. Service des mirages, etc. 410 12 D.B. – Tun. Droits de douane. 410 13 D. B. Tun. Droits de douane. Automobiles de provenance allemande. 411 13 D. B. Tun. Droits de douane. Automobiles. 411 13 D. B. Tun. Directions des monopoles et des Contributions diverses. 411 13 A. G. – Atmes de l'assistance publique. Hospitalisation. 412 14 D. – Indigènes algériens. Fonctions d'autorité. 412 14 D. – Deleguins financières. Durée du mandat. 413 15 A. G. – Préfets, sous-préfets, etc. Employés auxiliaires. 413 15 D.B. Ordonnancement des dépenses de la Justice tunisienne. 414 16 A. G. Indemnités aux préfets, sous-préfets, etc. 415 16 D.B. Tun. Céréales. Entrepôt fictif. 415 16 L. Exploitation des mines. Modération. 415 16 D. B. Importation des blés durs en Tunisie. 416 18 D. Fonds particuliers à la Trésorerie d'Alger. 416 18 D. – Notariat. Création à Vialar. 417 18 A. G. Bourses d'enseignement primaire supérieur, etc. 417 19 D. B. Pesage et mesurage public en Tunisie. 480 19 D. – Emprunt. Chambre de Commerce de Mascara. 421 20 D. Troisième délégation financière. Modification. 421 20 D. – Touggourt. Littérature des palmiers. 422 21 A. G. – Conseil Supérieur des Chemins de fer algériens. 422 21 A. G. – Agenouement. 426 21 Convention. Mandats postaux Tunisie-Syrie. 430 22 D. B. – Tun. Consommation de l'absinthe. 429 23 D. – Appel de la classe 1923. 429 23 D. Mutilés, etc. Rééducation professionnelle. 430 23 D. Budget du département d'Alger pour 1923. 430 25 A. G Conseil Supérieur des Chemins de fer algériens. Élections. 430 26 D. B. Douanes tunisiennes. Coefficients de majoration. 433 26 D. Canton judiciaire du Tébaga. Extension. 433 26 D. B.
D. Fonds particuliers à la Trésorerie d'Alger. 416 18 D. – Notariat. Création à Vialar. 417 18 A. G. Bourses d'enseignement primaire supérieur, etc. 417 19 D. B. Pesage et mesurage public en Tunisie. 480 19 D. – Emprunt. Chambre de Commerce de Mascara. 421 20 D. Troisième délégation financière. Modification. 421 20 D. – Touggourt. Littérature des palmiers. 422 21 A. G. – Conseil Supérieur des Chemins de fer algériens. 422 21 A. G. – Agenouement. 426 21 Convention. Mandats postaux Tunisie-Syrie. 430 22 D. B. – Tun. Consommation de l'absinthe. 429 23 D. – Appel de la classe 1923. 429 23 D. Mutilés, etc. Rééducation professionnelle. 430 23 D. Budget du département d'Alger pour 1923. 430 25 A. G Conseil Supérieur des Chemins de fer algériens. Élections. 430 26 D. B. Douanes tunisiennes. Coefficients de majoration. 433 26 D. Canton judiciaire du Tébaga. Extension. 433 26 D. B. Compte de la Tunisie pour 1921. Règlement. 433 26 A. min. just. Tunisie. Experts auprès des tribunaux. 434 27 A. G. Gendarmerie générale. Personnel. Retraites. 435 27 A. G. Inspecteurs de la Sûreté. Retraites. 436 27 D. B. Douanes tunisiennes. Métiers à trico. 436 28 D. B. Budget des Territoires du Sud pour 1923. 436 30 L. – Budget des recettes de l'Algérie pour 1923. 437 30 L. Prorogation de la loi sur l'indigatie. 440 30 D. Budget des dépenses de l'Algérie pour 1923. 440 30 D. Budget du département d'Oran pour 1923. 440 30 D. B. Energie électrique. Distribution à Tunis. 441 30 D. B. Gaz d'éclairage à Tunis. Convention. 441 30 D. B. Douanes tunisiennes. Modifications. 441 30 D. B. Douanes tunisiennes. Droits sur les tabacs. 441 30 D. B. Prix de vente des tabacs. 441 31 D. B. Exportation des capitaux de Tunisie. 442 31 D. Et 1933. 442 31 A. G. Djemâa des Derraga-Cheraga. 442 32 A. G. Cadis ibadites. Classement. 442 32 D. B. Douanes tunisiennes. Colorants. 442 33 D. Budget du département de Constantine pour 1923. 433 33 D. Budget du département d'Oran pour 1923. 444 33 A. G. Administration pénitentiaire. Statut du personnel.
du Sud pour 1923. 436 30 L. – Budget des recettes de l'Algérie pour 1923. 437 30 L. Prorogation de la loi sur l'indigatie. 440 30 D. Budget des dépenses de l'Algérie pour 1923. 440 30 D. Budget du département d'Oran pour 1923. 440 30 D. B. Energie électrique. Distribution à Tunis. 441 30 D. B. Gaz d'éclairage à Tunis. Convention. 441 30 D. B. Douanes tunisiennes. Modifications. 441 30 D. B. Douanes tunisiennes. Droits sur les tabacs. 441 30 D. B. Prix de vente des tabacs. 441 31 D. B. Exportation des capitaux de Tunisie. 442 31 D. Et 1933. 442 31 A. G. Djemâa des Derraga-Cheraga. 442 32 A. G. Cadis ibadites. Classement. 442 32 D. B. Douanes tunisiennes. Colorants. 442 33 D. Budget du département de Constantine pour 1923. 433 33 D. Budget du département d'Oran pour 1923. 444 33 A. G. Administration pénitentiaire. Statut du personnel. 444 33 D. B. – Tun. Indemnités de cherté de vie. 444 33 D. B. Tun. Indemnités de charges de famille. 445 33 D. B. Tun. Droits de consommation sur le thé. 445 33 D. B. Tun. Droits de consommation sur les alcools, etc. 445 34 D. B. Tun. Consommation du lait frais. 446 34 D. Taxe de balayage Alger. 447 34 D. Lycée de jeunes filles d'Alger. Classement. 447 34 D. Dellys. Zone des servitudes. 447 36 A. G. Contrôle des distributions électriques. 447 36 D. B. Budget de la Tunisie pour 1923. 447 36 D. B. Protection de l'enfance à Tunis. 450 37 D. Justice de paix de Constantine. Suppléant. 452 37 A. G. École des Beaux-Arts d'Alger. Personnel. 452 37 A. G. École des Beaux-Arts d'Alger. Réorganisation. 452 37 A. G. École des Beaux-Arts d'Alger. Traitement verticale du Directeur. 453 38 D. Bureau de bienfaisance musulman d'Ain Beida. 453 38 D. Bureau de bienfaisance musulman de Bordj-bou-Arreridj 453 17 D. Bureau de bienfaisance musulman de Tébessa 453 17 D. Bureau de bienfaisance musulman de Batna 453 18 D. Bureau de bienfaisance musulman de Magasins généraux de Sousse, etc 454 19 D. Concession de la mine des Ouled
du lait frais. 446 34 D. Taxe de balayage Alger. 447 34 D. Lycée de jeunes filles d'Alger. Classement. 447 34 D. Dellys. Zone des servitudes. 447 36 A. G. Contrôle des distributions électriques. 447 36 D. B. Budget de la Tunisie pour 1923. 447 36 D. B. Protection de l'enfance à Tunis. 450 37 D. Justice de paix de Constantine. Suppléant. 452 37 A. G. École des Beaux-Arts d'Alger. Personnel. 452 37 A. G. École des Beaux-Arts d'Alger. Réorganisation. 452 37 A. G. École des Beaux-Arts d'Alger. Traitement verticale du Directeur. 453 38 D. Bureau de bienfaisance musulman d'Ain Beida. 453 38 D. Bureau de bienfaisance musulman de Bordj-bou-Arreridj 453 17 D. Bureau de bienfaisance musulman de Tébessa 453 17 D. Bureau de bienfaisance musulman de Batna 453 18 D. Bureau de bienfaisance musulman de Magasins généraux de Sousse, etc 454 19 D. Concession de la mine des Ouled Sellem 454 19 A. G. Dames employées de l'enregistrement 454 20 D. Indemnités 454 20 D. B. Nichef Iftikhar. Droits de Chancellerie 454 20 D. B. Stagiaires agricoles. Tunisie 454 22 D. Contraventions. Indemnité des transporteurs 455 22 A. G. Vignettes mobiles, pour perception des droits 455 22 A. G. Service de l'élevage. Personnel 456 22 D. B. Affermage des chemins de fer tunisiens 457 22 D. B. Accidents du travail 457 22 D. B. Douanes tunisiennes. Coefficients de majoration 457 22 D. B. Ferrailles, etc. Prohibition 457 22 D. B. Tarif des douanes. Modifications 457 22 D. B. Coefficients de majoration 457 24 D. B. Admission temporaire des blés durs, etc. 457 25 A. G. Etablissements pénitentiaires 457 25 D. B. Rentes viagères de la Société de prévoyance 458 25 A. d. g. P. et T. Tunisie. Facteurs indigènes. Traitements 458 25 D. Concession de la mine d'Aïn-Kerma 459 25 A. G. Décompte des services militaires 459 30 A. G. État civil indigène. Ouled Ameur Guebala 460 30 D. min. jus. Tun. Notariat israélite 460 31 D. B. Régime des mines en Tunisie 460 31 D. B. Tunisie. Conseils de région FEVRIER 3 D. Servitudes militaires. Tiaret 461 05
Service de l'élevage. Personnel 456 22 D. B. Affermage des chemins de fer tunisiens 457 22 D. B. Accidents du travail 457 22 D. B. Douanes tunisiennes. Coefficients de majoration 457 22 D. B. Ferrailles, etc. Prohibition 457 22 D. B. Tarif des douanes. Modifications 457 22 D. B. Coefficients de majoration 457 24 D. B. Admission temporaire des blés durs, etc. 457 25 A. G. Etablissements pénitentiaires 457 25 D. B. Rentes viagères de la Société de prévoyance 458 25 A. d. g. P. et T. Tunisie. Facteurs indigènes. Traitements 458 25 D. Concession de la mine d'Aïn-Kerma 459 25 A. G. Décompte des services militaires 459 30 A. G. État civil indigène. Ouled Ameur Guebala 460 30 D. min. jus. Tun. Notariat israélite 460 31 D. B. Régime des mines en Tunisie 460 31 D. B. Tunisie. Conseils de région FEVRIER 3 D. Servitudes militaires. Tiaret 461 05 A. min. Audience foraine à Palikao. 461 05 A. G. Analyse d'échantillons pharmaceutiques 461 05 D. B. Douanes tunisiennes. Coefficients de majoration 462 06 A. G. Timbre fiscal spécial à l'Algérie 464 Pages 7 A. G. Bureau de bienfaisance musulman d'Aïn-Sbaa 464 07 A. G. Bureaux de bienfaisance musulmans de Bordj-bou-Arréridj, de Tébessa et de Batna 465 10 A. G. Graines de coton. Importation. Prohibition 466 12 D. Médaille d'honneur aux ouvriers et employés 466 12 A. G. Entrepôt réel d'Oran. Magasinage. 466 15 D. B. Ouvriers des monopoles. Retraites. 468 15 A. d. g. P. et T. Tunisie. Cartes postales illustrées 468 16 D. Tunisie. Privilège de pavillon 468 17 D. B. Police de la pêche 468 17 D. B. Anciens agents de la Compagnie de Guelma: Allocations 469 19 A. G. Calcul des services militaires. Assistance publique 469 19 A. G. Indemnité du Sud 470 19 D. B. Tunisie. Eaux du domaine public. 472 20 D. Commissaire priseur de Blida 473 20 D. B. Chemins de fer tunisiens. Vérification des comptes 473 22 D. B. Conseil supérieur des chemins de fer tunisiens 473 22 A. dir. g. T. P. Commission mixte du personnel des Chemins de fer 475
Bordj-bou-Arréridj, de Tébessa et de Batna 465 10 A. G. Graines de coton. Importation. Prohibition 466 12 D. Médaille d'honneur aux ouvriers et employés 466 12 A. G. Entrepôt réel d'Oran. Magasinage. 466 15 D. B. Ouvriers des monopoles. Retraites. 468 15 A. d. g. P. et T. Tunisie. Cartes postales illustrées 468 16 D. Tunisie. Privilège de pavillon 468 17 D. B. Police de la pêche 468 17 D. B. Anciens agents de la Compagnie de Guelma: Allocations 469 19 A. G. Calcul des services militaires. Assistance publique 469 19 A. G. Indemnité du Sud 470 19 D. B. Tunisie. Eaux du domaine public. 472 20 D. Commissaire priseur de Blida 473 20 D. B. Chemins de fer tunisiens. Vérification des comptes 473 22 D. B. Conseil supérieur des chemins de fer tunisiens 473 22 A. dir. g. T. P. Commission mixte du personnel des Chemins de fer 475 23 L. Tribunal de Tiaret. Création 477 23 A. G. État civil indigène. Douar Meggada 478 23 A. dir. g. T. P. Conseil supérieur des Chemins de fer tunisiens. Elections 478 23 Avis. Tarif des douanes tunisiennes 481 26 D. Écoles nationales de Navigation. Indemnités 482 28 L. Alcools dénaturés. Circulation 482 28 D. Frais de contrôle des Chemins de fer sur les routes d'Algérie 482 28 D. Pensions 482 28 D. B. Tunisie. Exportation des capitaux 482 29 D. MARS Contrôle minier. Concessions de mines. Instruction 482 29 D. Vente des eaux minérales 483 13 D. B. Tunisie. Pêche au feu. 484 13 D. B. Tunisie. Exportation des sucres 484 13 D. Taxe des correspondances par avion. 485 13 D. B. Tunisie. Assistance publique. Budget de 1923 486 09 D. B. Tunisie. Fonctionnaires de l'enseignement. Congés 486 09 D. B. Tunisie. Spéculation illégale. Amnistie. 487 12 A. G. Service topographique. Personnel. 487 13 A. G. Hôpital de Mustapha. Pharmaciens. 488 16 D. Servitudes militaires. Mascara. 492 16 A. G. Valeur de la journée de travail 492 18 L. Régime douanier des produits marocains. 492 19 D. B. Magistrats du tribunal mixte. Indemnités. 493 Pages 519 D. B. Douanes tunisiennes.