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lève, en 1909, le prélèvement atteint 650,000 francs; il est réduit à 2,240,000 en 1910 et cette année enfin, l'Administration n'a pu réaliser son budget supplémentaire qu'en escomptant une plus-value de 1,500,000 francs. Ces exemples concrets et simples, il ne saurait évidemment être question de supprimer purement et simplement l'octroi : s'il se trouvait jamais une Administration et une municipalité d'en subir une semblable mesure, les taxes de remplacement qu'il faudrait, sur les aliments seraient d'un poids si lourd sur la propriété, sur le commerce, lequel est le cœur de l'organisme social et déterminerait dans tout l'organisme social un tel malaise que le système ne pourrait être maintenu. Il n'est pas possible, dans la situation financière actuelle, d'envisager une réforme libérale de l'octroi sans faire, en même temps, au Ministère de l'État. Mais les embarras financiers chaque jour croissant au milieu desquels celui-ci se débats, la politique si peu favorable sur l'aide aux municipalités s'est manifestée par les mesures relatives aux droits hygiéniques, la charbonnalie, ou, par les dispositions législatives qui ont rejeté sur les municipalités l'encérence des taxes sur les vélocipèdes et les automobiles. Permettre d'interférer dans l'intérêt des fonds placés au Trésor, ne sont pas de nature à nous escompter une aide importante du pouvoir central. Un demi-million de taxes donc que, sans être impossible de réaliser un meilleur aménagement d'opérer une répartition des charges qui se traduise par un équilibre plus sadeu et en avantage de l'activité économique et des classes laborieuses, on se propose actuellement, à porter atteinte à un système de taxes qui, pour le moment, soutient la moitié de notre édifice financier. Les taxes d'octroi présentent-elles ce grave inconvénient, que nous ne songeons pas à dissimuler, de peser lourdement sur les familles? Nous ne songeons pas à dissimuler, de peser lourdement sur les familles un fardeau appartenant à la classe ouvrière. Mais, on ne saurait admettre que, d'impôt et de démocratie, toute une catégorie de citoyens échappe complètement à la carte, soit pas directement intéressé à la bonne gestion de la chose publique. Ne pas oublier, en effet, et nous avons étudié plus loin
nous escompter une aide importante du pouvoir central. Un demi-million de taxes donc que, sans être impossible de réaliser un meilleur aménagement d'opérer une répartition des charges qui se traduise par un équilibre plus sadeu et en avantage de l'activité économique et des classes laborieuses, on se propose actuellement, à porter atteinte à un système de taxes qui, pour le moment, soutient la moitié de notre édifice financier. Les taxes d'octroi présentent-elles ce grave inconvénient, que nous ne songeons pas à dissimuler, de peser lourdement sur les familles? Nous ne songeons pas à dissimuler, de peser lourdement sur les familles un fardeau appartenant à la classe ouvrière. Mais, on ne saurait admettre que, d'impôt et de démocratie, toute une catégorie de citoyens échappe complètement à la carte, soit pas directement intéressé à la bonne gestion de la chose publique. Ne pas oublier, en effet, et nous avons étudié plus loin ce million d'habitants, occupant des logements d'une valeur locative moyenne de 500 francs, ne sont pas soumis à l'impôt direct. Or, ces 2 millions d'habitants, lors de la suppression des droits sur les boissons hygiéniques, ont eu nouvellement d'un dégrèvement de 32 millions, qui n'a été compensé par aucune taxe supplémentaire. Actuellement, ils ne paient plus que 65 millions de taxes environ, soit l'ensemble des droits sur les objets d'alimentation, sur l'éclairage, sur le charbon par exemple, et on leur demande, alors que les 800,000 habitants restant, outre la taxe partielle de 35 millions dans le produit de ces impôts indirects, doivent acquitter aussi 92 millions de contributions directes ? Et, en fait, Paris n'est pas seulement une grande métropole comme les autres, c'est aussi une ville de luxe et de plaisir, et il est inadmissible que les séjours des régressents ou les habitants des départements, qui y font des séjours solvables, profitent de la somme d'avantages de toute nature que l'impôt leur donne, sans être dispensés de toute participation aux charges de voirie, d'entretien de la police, etc. Or, il n'est pas de meilleure taxe sur les étrangers, moins productive, que l'octroi. Certainement, l'octroi présente, au point de vue
supplémentaire. Actuellement, ils ne paient plus que 65 millions de taxes environ, soit l'ensemble des droits sur les objets d'alimentation, sur l'éclairage, sur le charbon par exemple, et on leur demande, alors que les 800,000 habitants restant, outre la taxe partielle de 35 millions dans le produit de ces impôts indirects, doivent acquitter aussi 92 millions de contributions directes ? Et, en fait, Paris n'est pas seulement une grande métropole comme les autres, c'est aussi une ville de luxe et de plaisir, et il est inadmissible que les séjours des régressents ou les habitants des départements, qui y font des séjours solvables, profitent de la somme d'avantages de toute nature que l'impôt leur donne, sans être dispensés de toute participation aux charges de voirie, d'entretien de la police, etc. Or, il n'est pas de meilleure taxe sur les étrangers, moins productive, que l'octroi. Certainement, l'octroi présente, au point de vue social et fiscal, des avantages significatifs. Il suit de développement de la richesse publique, mais, par contre aussi, il est sujets à des fluctuations que la politique la plus prévoyante ne saurait empêcher. Les grèves, telles que celles du bâtiment, des chauffeurs de taxi, des autobus, ont, par la diminution du produit des droits sur les matières combustibles, une influence directe sur son rendement. Les circonstances atmosphériques influencent dans une mesure plus forte encore. Le produit des droits combustibles suit les variations de la température, et un hiver plus froid que l'habituel entraîne nécessairement des moins-values importantes : les mois de janvier et février 1909 déterminent sur cet article une plus-value de 1,410 douce de 100 contre, en 1910, par suite de la température exceptionnellement froide et de l'interruption du service de la batellerie provoquée par les intempéries, nous trouvons en présence d'une moins-value de 1,691,000 francs. Les arrivages de bestiaux, consécutifs aux disettes de fourrages, influencent défavorablement les droits sur les commodités. La Société du Gaz de Paris nous présente, à part, au nom de la 1re Commission, un compte précédent et détaillé (Imp. n° 107 de 1911) sur la gestion de la Société du Gaz de Paris. Par
du produit des droits sur les matières combustibles, une influence directe sur son rendement. Les circonstances atmosphériques influencent dans une mesure plus forte encore. Le produit des droits combustibles suit les variations de la température, et un hiver plus froid que l'habituel entraîne nécessairement des moins-values importantes : les mois de janvier et février 1909 déterminent sur cet article une plus-value de 1,410 douce de 100 contre, en 1910, par suite de la température exceptionnellement froide et de l'interruption du service de la batellerie provoquée par les intempéries, nous trouvons en présence d'une moins-value de 1,691,000 francs. Les arrivages de bestiaux, consécutifs aux disettes de fourrages, influencent défavorablement les droits sur les commodités. La Société du Gaz de Paris nous présente, à part, au nom de la 1re Commission, un compte précédent et détaillé (Imp. n° 107 de 1911) sur la gestion de la Société du Gaz de Paris. Par le moyen de notre domaine du gaz est un élément de recette si important pour le budget, que nous croyons utile de donner ici, à l'appui de nos propositions, quelles enseignements sur la consommation de gaz et sur les dépenses de personnel sont les deux facteurs les plus importants des recettes et de l'exploitation. Dans l'exploitation du gaz, réorganisée en régie intéressée à partir du 1er janvier 1907, paraissait dès le début devoir être difficile et même inquiétante par les charges considérables auxquelles il fallait faire face : l'abaissement déjà réalisé du prix du gaz, l'amortissement des emprunts pour cet abaissement et pour l'achat de l'actif de l'ancienne compagnie Parisienne, un personnel au départ municipal, entraînant des dépenses croissantes et même indéterminées dans l'avenir, par suite du 29 octobre de la convention. Je vous disais à cet égard, dans mon rapport de 1908 sur la gestion du Gaz de Paris (Imp. n° 150 de 1908) : « Certes, en réalisant l'abaissement des prix du gaz et l'assimilation du personnel, nous nous sommes interdit d'escompter les prochains bénéfices acquis par l'ancienne Compagnie Parisienne, et il n'est pas ma pensée le moindre regret ». Mais on pouvait même craindre que dans de
recettes et de l'exploitation. Dans l'exploitation du gaz, réorganisée en régie intéressée à partir du 1er janvier 1907, paraissait dès le début devoir être difficile et même inquiétante par les charges considérables auxquelles il fallait faire face : l'abaissement déjà réalisé du prix du gaz, l'amortissement des emprunts pour cet abaissement et pour l'achat de l'actif de l'ancienne compagnie Parisienne, un personnel au départ municipal, entraînant des dépenses croissantes et même indéterminées dans l'avenir, par suite du 29 octobre de la convention. Je vous disais à cet égard, dans mon rapport de 1908 sur la gestion du Gaz de Paris (Imp. n° 150 de 1908) : « Certes, en réalisant l'abaissement des prix du gaz et l'assimilation du personnel, nous nous sommes interdit d'escompter les prochains bénéfices acquis par l'ancienne Compagnie Parisienne, et il n'est pas ma pensée le moindre regret ». Mais on pouvait même craindre que dans de nouvelles conditions, l'exploitation du gaz ne procurât plus au budget municipal des recettes qu'il en avait jusqu'alors retirées. On sait qu'il en a été tout autrement et que, dès le 1er octobre 1906, la Ville de Paris a pu remettre à la Ville un produit net supérieur à celui que la Ville avait reçues pendant les plus fortes années d'exploitation de la Compagnie Parisienne. Cette dernière avait versé comme redevances à la Ville : En 1902 16,000,000 : En 1903 21,000,000 En 1904 22,000,000, En 1905 24,000,000 En 1906, la gestion provisoire avait rapporté à la ville selon la convention du 12 janvier 1906 : 26,000,000. convention du 12 janvier 1906 : 50% des bénéfices, soit 12,500,000 2° Un prélèvement de 0 fr. 015 par mètre cube de gaz 7,050,000 3° En droits d'octroi (0 fr. 02 c. par mètre cube) 60,000. 636 4° Livraison de gaz à la banlieue, 5° Redevance pour location du sous-sol occupé par les canalizations, Total auxquels il y a lieu d'ajouter la somme prélevée pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt de 1905. Total. I 1er demi-championnat 1907 comprend deux périodes distinctes : La première (gestion provisoire du 1er janvier au 31
la Ville avait reçues pendant les plus fortes années d'exploitation de la Compagnie Parisienne. Cette dernière avait versé comme redevances à la Ville : En 1902 16,000,000 : En 1903 21,000,000 En 1904 22,000,000, En 1905 24,000,000 En 1906, la gestion provisoire avait rapporté à la ville selon la convention du 12 janvier 1906 : 26,000,000. convention du 12 janvier 1906 : 50% des bénéfices, soit 12,500,000 2° Un prélèvement de 0 fr. 015 par mètre cube de gaz 7,050,000 3° En droits d'octroi (0 fr. 02 c. par mètre cube) 60,000. 636 4° Livraison de gaz à la banlieue, 5° Redevance pour location du sous-sol occupé par les canalizations, Total auxquels il y a lieu d'ajouter la somme prélevée pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt de 1905. Total. I 1er demi-championnat 1907 comprend deux périodes distinctes : La première (gestion provisoire du 1er janvier au 31 août 1907) a donné à la Ville, en vertu de la convention provisoire du 31 décembre 1906, un bénéfice net de l'exploitation (l'exploitant ayant été rétribué par une remunération, 7.479.505 21 arance sous-sol par les canalisations pour l'occupation du sous-sol par les canalisations selon le contrat huitième 106 '666 66 cent de 0 fr. 02 c. par mètre cube de gaz consommé. 4.690.751 48 Total, 12.336.923 35 La seconde (exploitation en régie intéressée du 1er septembre au 31 décembre 1907) a donné un bénéfice net de 9,924,609 fr. 06 c., soit un bénéfice total pour l'exercice 1908 de 22,261,532 fr. 61 c., auxquels il y aurait lieu d'ajouter, en premier lieu, les prélèvements pour le service des emprunts, s'élevant en 1908 à 9. C. Les comptes de l'exercice 1909 ont donné 23,913,145 fr. 71; ceux de l'exercice 1910, 24. 07 c. Ces résultats, bien supérieurs à ce qu'attendaient les plus optimistes, n'ont pourtant été enregistrés qu'en dépit des charges énormes de personnel, que grâce, non à la bonne gestion de notre régisseur, mais aussi à un développement de la consommation annuelle, que je propose, à ce sujet, quelques-uns des chiffres les plus significatifs déjà donnés dans mon rapport de 1908.
cent de 0 fr. 02 c. par mètre cube de gaz consommé. 4.690.751 48 Total, 12.336.923 35 La seconde (exploitation en régie intéressée du 1er septembre au 31 décembre 1907) a donné un bénéfice net de 9,924,609 fr. 06 c., soit un bénéfice total pour l'exercice 1908 de 22,261,532 fr. 61 c., auxquels il y aurait lieu d'ajouter, en premier lieu, les prélèvements pour le service des emprunts, s'élevant en 1908 à 9. C. Les comptes de l'exercice 1909 ont donné 23,913,145 fr. 71; ceux de l'exercice 1910, 24. 07 c. Ces résultats, bien supérieurs à ce qu'attendaient les plus optimistes, n'ont pourtant été enregistrés qu'en dépit des charges énormes de personnel, que grâce, non à la bonne gestion de notre régisseur, mais aussi à un développement de la consommation annuelle, que je propose, à ce sujet, quelques-uns des chiffres les plus significatifs déjà donnés dans mon rapport de 1908. La consommation annuelle fut, en 1855, la première année de l'exploitation, à 8,426,011 mètres cubes. En 1862, elle s'élevait à 9, date à laquelle la Compagnie commença à payer une redevance à la Ville de l'exploitation, elle était déjà de 145,199,423 mètres cubes en 1883 elle atteignait 303,496,850 mètres cubes. Ce fut, ensuite, le remarquable essor du système des abonnements et des installations gratuites, inauguré par la convention du 31 décembre 1905, dernière année d'exploitation de la Compagnie parisienne. La consommation totale pour Paris et la banlieue s'élevait à 394,916,259 mètres cubes, dont 344,157,847 mètres cubes pour la capitale seule. Il n'est pas sans intérêt de revenir sur les conclusions que j'avais tirées des chiffres dans mon rapport de 1908. Après avoir donné le relevé de la consommation parisienne pour les huit dernières années (1900-1907), j'ajoutais : "D'après ces chiffres, et en ne tenant pas compte de la consommation exceptionnelle en raison de l'Exposition universelle), on constate que l'accroissement annuel pour cent a été : 208 % De 1901 à 1902, 8,462 % de 1902 à 1903, 5,273 % de 1903 à 1904, 1000 % de 1904 à 1905, 480 % de 1905 à 1906, 480 % de 1906 à
Ce fut, ensuite, le remarquable essor du système des abonnements et des installations gratuites, inauguré par la convention du 31 décembre 1905, dernière année d'exploitation de la Compagnie parisienne. La consommation totale pour Paris et la banlieue s'élevait à 394,916,259 mètres cubes, dont 344,157,847 mètres cubes pour la capitale seule. Il n'est pas sans intérêt de revenir sur les conclusions que j'avais tirées des chiffres dans mon rapport de 1908. Après avoir donné le relevé de la consommation parisienne pour les huit dernières années (1900-1907), j'ajoutais : "D'après ces chiffres, et en ne tenant pas compte de la consommation exceptionnelle en raison de l'Exposition universelle), on constate que l'accroissement annuel pour cent a été : 208 % De 1901 à 1902, 8,462 % de 1902 à 1903, 5,273 % de 1903 à 1904, 1000 % de 1904 à 1905, 480 % de 1905 à 1906, 480 % de 1906 à 1907, 480 % De 1906 à 1907, en partie irréguliers que paraissent ces chiffres, en tenant compte des circonstances exceptionnelles qui, chaque année, ont influé sur les résultats (années consécutives à la réorganisation de 1900, abaissement du prix du gaz en 1903, gestion provisoire en 1906). On peut aussi tenir compte qu'indépendamment de ces circonstances, l'accroissement de consommation générale pendant la période considérée (1901-1908), le coefficient d'accroissement est de 4,4887. Dans ces conditions, la courbe représentative de la consommation peut se faire comme une courbe exponentielle. Ce que nous pouvons admettre, disais-je, que, pendant quelques années encore, l'exploitation du gaz ait atteint son maximum, tant au point de vue de la consommation que du point de vue de la production, cet accroissement ne sera pas proportionnel en se poursuivant. Ensuite, en appliquant ce même coefficient de 4.4887, c'est-à-dire en prenant comme prévision de la consommation obtenue au-delà de 1908, nous obtiendrons les consommations suivantes: 1909 406.460.000 mètres cubés 1910 425.680.000 mètres cubés 1911 443.750.000 mètres cubés 1912 463.670.000 mètres cubés 1913 484.470.000 mètres cubés 1914 506.220.000 mètres cubés 1915 528.940.000 mètres cubés 1916 552.675.000 mètres cubés. Bien que la raison des chiffres déterminés de la même manière pour les années
compte qu'indépendamment de ces circonstances, l'accroissement de consommation générale pendant la période considérée (1901-1908), le coefficient d'accroissement est de 4,4887. Dans ces conditions, la courbe représentative de la consommation peut se faire comme une courbe exponentielle. Ce que nous pouvons admettre, disais-je, que, pendant quelques années encore, l'exploitation du gaz ait atteint son maximum, tant au point de vue de la consommation que du point de vue de la production, cet accroissement ne sera pas proportionnel en se poursuivant. Ensuite, en appliquant ce même coefficient de 4.4887, c'est-à-dire en prenant comme prévision de la consommation obtenue au-delà de 1908, nous obtiendrons les consommations suivantes: 1909 406.460.000 mètres cubés 1910 425.680.000 mètres cubés 1911 443.750.000 mètres cubés 1912 463.670.000 mètres cubés 1913 484.470.000 mètres cubés 1914 506.220.000 mètres cubés 1915 528.940.000 mètres cubés 1916 552.675.000 mètres cubés. Bien que la raison des chiffres déterminés de la même manière pour les années 1901 à 1908 avec les chiffres réellement constatés ces mêmes années montrât que mes estimations, en adoptant ces prévisions, très voisines de la réalité, je me souviens combien ces conclusions furent alors taxées d'optimisme et vivement critiquées aujourd'hui en regard des résultats et de la consommation évaluée pour 1908 à 389,000,000 de mètres cubes, s'est élevée à 387,502.562 mètres cubes, au lieu de 406,460,000 mètres cubes, elle a été de 408,902,303 mètres cubés au lieu de 425,680,000 mètres cubés, de 422,592,587 mètres cubés, non comptées une importante fourniture de 7,983,620 mètres cubés faite à la banlieue pendant l'inondation de l'usine de Gennevilliers. Les résultats pour ces trois années ont donc, avec des légères différences, exactement égalé nos prévisions. La hausse annuelle pour cent, que nous avions évalué en moyenne à 4.5 %, a été en réalité : 1908, de 4.404 millions 1909, de 5.522.4 millions 1910, de 3.35 millions (total pour l'éclairage privé seul : 4.956 millions 1909 = 4.956 1908 = 6.09 1910 = 6.09 Malheureusement, le mouvement s'est, cette année, considérablement ralenti, en tout cas les consommations constatées pendant les dix premiers mois de l'année doivent être attribuées en grande partie à des conditions exceptionnelles. En juin, l'augmentation
389,000,000 de mètres cubes, s'est élevée à 387,502.562 mètres cubes, au lieu de 406,460,000 mètres cubes, elle a été de 408,902,303 mètres cubés au lieu de 425,680,000 mètres cubés, de 422,592,587 mètres cubés, non comptées une importante fourniture de 7,983,620 mètres cubés faite à la banlieue pendant l'inondation de l'usine de Gennevilliers. Les résultats pour ces trois années ont donc, avec des légères différences, exactement égalé nos prévisions. La hausse annuelle pour cent, que nous avions évalué en moyenne à 4.5 %, a été en réalité : 1908, de 4.404 millions 1909, de 5.522.4 millions 1910, de 3.35 millions (total pour l'éclairage privé seul : 4.956 millions 1909 = 4.956 1908 = 6.09 1910 = 6.09 Malheureusement, le mouvement s'est, cette année, considérablement ralenti, en tout cas les consommations constatées pendant les dix premiers mois de l'année doivent être attribuées en grande partie à des conditions exceptionnelles. En juin, l'augmentation de consommation par rapport à 1910, qui avait encore été de 3.41 %, baissait à 1,22 %; en juillet, elle n'était plus que de 0,48 %; en août, on constatait une diminution de 2,38 %, qui s'est encore accentuée. MOIS 1910 MOIS 1911 3 Janvier, 42,901,131 mètres cubes. 2 Février (1) 41,503,019 mètres cubes. 3 Mars (1) 30,616,232 mètres cubes. 4 Avril 30,657,101 mètres cubes. 5 Mai 30,241,004 mètres cubes. 6 Juin 30,376,681 mètres cubes. 7 Juillet 27,066,858 mètres cubes. 8 Août 23,791,419 mètres cubes. 9 Septembre 29,748,845 mètres cubes. 10 Octobre 42,053,114 mètres cubes. L'accroissement des dépenses de personnel continue, comparé à l'effet, davantage chaque année, à absorber presque complètement les recettes de toute nature faites pour le développement de l'exploitation, ces dépenses se sont accrues considérablement et nous devons, l'année 1912, une nouvelle et énorme surcharge. Pas de même de rappeler à nouveau, à l'heure où le personnel nous fait de nouveaux sacrifices, tout ce que la ville de Paris a déjà fait pour les ouvriers et les employés du gaz. Sans parler de toutes les améliorations résultant des statuts et règlements municipaux, qui constituent d'importants progrès : congé annuel, jours de maladie payés, service militaire payé, etc.,
(1) 41,503,019 mètres cubes. 3 Mars (1) 30,616,232 mètres cubes. 4 Avril 30,657,101 mètres cubes. 5 Mai 30,241,004 mètres cubes. 6 Juin 30,376,681 mètres cubes. 7 Juillet 27,066,858 mètres cubes. 8 Août 23,791,419 mètres cubes. 9 Septembre 29,748,845 mètres cubes. 10 Octobre 42,053,114 mètres cubes. L'accroissement des dépenses de personnel continue, comparé à l'effet, davantage chaque année, à absorber presque complètement les recettes de toute nature faites pour le développement de l'exploitation, ces dépenses se sont accrues considérablement et nous devons, l'année 1912, une nouvelle et énorme surcharge. Pas de même de rappeler à nouveau, à l'heure où le personnel nous fait de nouveaux sacrifices, tout ce que la ville de Paris a déjà fait pour les ouvriers et les employés du gaz. Sans parler de toutes les améliorations résultant des statuts et règlements municipaux, qui constituent d'importants progrès : congé annuel, jours de maladie payés, service militaire payé, etc., je me bornerai à toutes quelles que soient les offres relatives aux traitements et salaires du personnel des services de la Compagnie parisienne du Gaz ont été assimilés au personnel des entreprises municipales dès le 1er janvier 1900, en vertu de la convention passée entre la Ville et les administrateurs de la Compagnie parisienne du Gaz qui a réglé le 1er octobre 1906, mais l'application complète de cette assimilation n'a eu lieu qu'à partir du 1er janvier 1907. Jusqu'alors l'admission et l'avancement du personnel étaient régis par des mesures différentes. L'année 1909 comprenait 3,000 agents dont 2,000 occupaient des postes d'expéditionnaire ou de piqueur. Les traitements des vétéranx suivaient les circonstances et les catégories, entre 1,200 et 1,800 fr. La limite maximale était de 3,300 francs pour les employés, mais très peu parvenaient à l'atteindre. En réalité, les traitements du personnel variaient de 3,000 à 3,300 francs; le personnel de service et des garçons de recette était au maximum de 3,000 francs; l'avancement était de 1 ans pour les dernières classes et variait de 100 à 200 francs pour 15 ans de services, alors qu'à partir des 20 ans seulement, le traitement moyen était de 2,850 francs; pour les employés