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gauche du véhicule. Il en est de même du feu rouge. Celui-ci peut être produit par le même foyer lumineux que le feu gauche d'avant, dans le cas où la longueur totale du véhicule, chargement compris, n'exceede pas 5 mètres. – Toutefois, les voitures agricoles se rendant de la ferme aux champs ou des champs à la ferme, pourront n'être éclairées qu'au moyen d'un feu porté à la main. Il ne exige, pour les voitures à bras, qu'un feu unique, coloré ou non. – Quand les véhicules marchent en convoi dans les conditions fixées par l'article 15 du présent arrêté, le premier véhicule de chaque groupe de deux voitures se suivant sans intervalle, doit être pourvu d'au moins un feu blanc à l'avant et le second d'un feu rouge à l'arrière. Art. 4. – Plaque d'identité. – La plaque d'identité prescrite par l'article 8 du dahir du 11 décembre 1911 sera placée à l'avant et du côté gauche de la voiture. Elle sera en même temps portée en français et en caractères gravés ou frappés, apparents et lisibles, ayant au moins 5 millimètres de hauteur les noms, prénoms, profession et domicile du possesseur du véhicule. Elle sera fixée au châssis de la voiture par vis ou rivet. Les dispositions relatives aux plaques des véhicules automobiles sont indiquées à l'article 26 du présent arrêté. Art. 5. – Limitation de la charge. – La largeur du chargement des véhicules ne peut excéder 2 m. 50 ni sa hauteur de mètres. Toutefois, le directeur général des travaux publics peut délivrer des permis de circulation pour les objets d'un grand volume qui ne seraient pas susceptibles d'être chargés dans ces conditions ces permissions seront soumises aux règles fixées par l'article 15 ci-après. – Sont affranchies de toute réglementation de largeur du chargement, les voitures d'agriculture, lorsqu'elles sont employées au transport des récoltes de la ferme aux champs et des champs à la ferme. – Il est interdit d'établir sur les côtés des véhicules des sièges fixes ou mobiles faisant saillie sur la largeur du véhicule ou du chargement ou disposés de telle sorte que
de la voiture par vis ou rivet. Les dispositions relatives aux plaques des véhicules automobiles sont indiquées à l'article 26 du présent arrêté. Art. 5. – Limitation de la charge. – La largeur du chargement des véhicules ne peut excéder 2 m. 50 ni sa hauteur de mètres. Toutefois, le directeur général des travaux publics peut délivrer des permis de circulation pour les objets d'un grand volume qui ne seraient pas susceptibles d'être chargés dans ces conditions ces permissions seront soumises aux règles fixées par l'article 15 ci-après. – Sont affranchies de toute réglementation de largeur du chargement, les voitures d'agriculture, lorsqu'elles sont employées au transport des récoltes de la ferme aux champs et des champs à la ferme. – Il est interdit d'établir sur les côtés des véhicules des sièges fixes ou mobiles faisant saillie sur la largeur du véhicule ou du chargement ou disposés de telle sorte que le conducteur assis sur ce siège ait tout ou partie du corps en dehors de cette largeur. – Le chargement d'une lite de somme ne doit pas faire saillie à droite et à gauche de plus d'un mètre. Art. 6. – Conduite des véhicules et des animaux. Tout véhicule doit avoir un conducteur. Il n'est fait exception à cette règle que dans les cas prévus par les articles 16 et 32 du présent arrêté. Les bêtes de trait ou de charge et les bestiaux doivent être accompagnés. Les conducteurs doivent être constamment en état et en position de diriger leur véhicule ou de guider leurs attelages, bêtes de selle, de trait, de charge ou bestiaux. Ils sont tenus d'avertir de leur approche les autres conducteurs ou piétons. Ils peuvent utiliser le milieu ou la partie droite de la chaussée, mais il leur est formellement interdit de suivre la partie gauche, sauf en cas de dépassement ou de nécessité de virage. Art. Allure. Les conducteurs de véhicules quelconques, de bêtes de trait, de somme ou de selle ou d'autres animaux doivent toujours marcher à une allure modérée dans la traversée des agglomérations et toutes les fois que le chemin n'est pas
avoir un conducteur. Il n'est fait exception à cette règle que dans les cas prévus par les articles 16 et 32 du présent arrêté. Les bêtes de trait ou de charge et les bestiaux doivent être accompagnés. Les conducteurs doivent être constamment en état et en position de diriger leur véhicule ou de guider leurs attelages, bêtes de selle, de trait, de charge ou bestiaux. Ils sont tenus d'avertir de leur approche les autres conducteurs ou piétons. Ils peuvent utiliser le milieu ou la partie droite de la chaussée, mais il leur est formellement interdit de suivre la partie gauche, sauf en cas de dépassement ou de nécessité de virage. Art. Allure. Les conducteurs de véhicules quelconques, de bêtes de trait, de somme ou de selle ou d'autres animaux doivent toujours marcher à une allure modérée dans la traversée des agglomérations et toutes les fois que le chemin n'est pas parfaitement libre ou que la visibilité n'est pas assurée dans de bonnes conditions. Il leur est interdit de faire de vitesse entre eux sur la voie publique, sauf dans le cas d'épreuves sportives expressément organisées. L'administration pourra limiter formellement la vitesse des véhicules ou des animaux sur les passages qu'elle signalerait par des écriteaux. Des arrêtés municipaux pourront limiter la vitesse des automobiles dans la traversée des agglomérations. Art. 8. Croisement et dépassement. Les conducteurs de véhicules quelconques, de bêtes de trait, de charge ou de selle ou autres animaux, doivent prendre leur droite pour croiser ou se laisser dépasser, prendre leur gauche pour dépasser. Dans les tournants brusques ou à visibilité insuffisante, les conducteurs devront laisser le plus large espace possible à leur gauche, de façon à laisser un passage libre suffisant pour les véhicules venant en sens inverse. Ils doivent se ranger à droite à l'approche de tout véhicule ou animal accompagné. Lorsqu'ils sont croisés ou dépassés, ils doivent laisser libre, à gauche, le plus large espace possible et au moins la moitié de la chaussée, quand il s'agit d'un autre véhicule ou d'un trottoir, ou deux mètres quand il s'agit d'un piéton, d'un cycle ou d'un animal
signalerait par des écriteaux. Des arrêtés municipaux pourront limiter la vitesse des automobiles dans la traversée des agglomérations. Art. 8. Croisement et dépassement. Les conducteurs de véhicules quelconques, de bêtes de trait, de charge ou de selle ou autres animaux, doivent prendre leur droite pour croiser ou se laisser dépasser, prendre leur gauche pour dépasser. Dans les tournants brusques ou à visibilité insuffisante, les conducteurs devront laisser le plus large espace possible à leur gauche, de façon à laisser un passage libre suffisant pour les véhicules venant en sens inverse. Ils doivent se ranger à droite à l'approche de tout véhicule ou animal accompagné. Lorsqu'ils sont croisés ou dépassés, ils doivent laisser libre, à gauche, le plus large espace possible et au moins la moitié de la chaussée, quand il s'agit d'un autre véhicule ou d'un trottoir, ou deux mètres quand il s'agit d'un piéton, d'un cycle ou d'un animal isolé. – Lorsqu'ils veulent dépasser un autre véhicule, ils doivent, avant de prendre la gauche, s'assurer qu'ils peuvent le faire sans risquer une collision avec un véhicule ou un animal venant en sens inverse. Il est interdit d'effectuer un dépassement quand la visibilité en avant n'est pas suffisante, ainsi que dans les tournants brusques. Après un dépassement, un conducteur ne doit ramener son véhicule sur la droite qu'après s'être assuré qu'il peut le faire sans inconvénient pour le véhicule ou l'animal dépassé. Sur les ponts permettant le passage d'une seule voie de front, les conducteurs de véhicules ou d'animaux doivent s'assurer que le passage est libre avant de s'engager sur le pont. Art. 9. Convois entrants. Il est interdit à tout conducteur de véhicule ou d'animaux de couper les convois funèbres, les groupes scolaires, les détachements de troupe. Art. 10. Passage à niveau. Tout conducteur de véhicule, de cycle d'animal ne doit traverser les passages à niveau des voies ferrées non munies de barrières, qu'après s'être assuré qu'aucun train ou machine en marche n'est en vue. Il doit, dans tous les cas, modérer son allure à la traversée des voies ferrées. Art. 11. Bifurcations et croisées de chemins. Tout conducteur
dans les tournants brusques. Après un dépassement, un conducteur ne doit ramener son véhicule sur la droite qu'après s'être assuré qu'il peut le faire sans inconvénient pour le véhicule ou l'animal dépassé. Sur les ponts permettant le passage d'une seule voie de front, les conducteurs de véhicules ou d'animaux doivent s'assurer que le passage est libre avant de s'engager sur le pont. Art. 9. Convois entrants. Il est interdit à tout conducteur de véhicule ou d'animaux de couper les convois funèbres, les groupes scolaires, les détachements de troupe. Art. 10. Passage à niveau. Tout conducteur de véhicule, de cycle d'animal ne doit traverser les passages à niveau des voies ferrées non munies de barrières, qu'après s'être assuré qu'aucun train ou machine en marche n'est en vue. Il doit, dans tous les cas, modérer son allure à la traversée des voies ferrées. Art. 11. Bifurcations et croisées de chemins. Tout conducteur de véhicule ou d'animaux abordant une bifurcation ou une croisée de chemins doit annoncer son approche ou vérifier que la voie est libre, marcher à une allure modérée et serrer sur sa droite, surtout aux endroits où la visibilité est imparfaite. En dehors des agglomérations, la priorité de passage aux bifurcations et croisées de chemins est accordée aux véhicules venant sur les routes principales. – En dehors des agglomérations, à la croisée des chemins de même catégorie au point de vue de la priorité, le conducteur est tenu de céder le passage au conducteur qui vient à sa droite. – Dans les agglomérations, les mêmes règles sont applicables, sauf prescriptions spéciales édictées par les autorités municipales. Art. 12. Stationnement des véhicules. Il est interdit de laisser sans nécessité leur véhicule stationner sur voie publique. Les conducteurs ne peuvent abandonner leur véhicule avant d'avoir pris les précautions nécessaires pour éviter tout accident. Tout véhicule en stationnement sera placé de manière à gêner le moins possible la circulation et à ne pas entraver l'accès des propriétés. Lorsqu'un véhicule est immobilisé par suite d'accident ou que tout ou partie d'un chargement tombe sur la voie publique sans pouvoir être immédiatement relevé, le conducteur
bifurcations et croisées de chemins est accordée aux véhicules venant sur les routes principales. – En dehors des agglomérations, à la croisée des chemins de même catégorie au point de vue de la priorité, le conducteur est tenu de céder le passage au conducteur qui vient à sa droite. – Dans les agglomérations, les mêmes règles sont applicables, sauf prescriptions spéciales édictées par les autorités municipales. Art. 12. Stationnement des véhicules. Il est interdit de laisser sans nécessité leur véhicule stationner sur voie publique. Les conducteurs ne peuvent abandonner leur véhicule avant d'avoir pris les précautions nécessaires pour éviter tout accident. Tout véhicule en stationnement sera placé de manière à gêner le moins possible la circulation et à ne pas entraver l'accès des propriétés. Lorsqu'un véhicule est immobilisé par suite d'accident ou que tout ou partie d'un chargement tombe sur la voie publique sans pouvoir être immédiatement relevé, le conducteur doit prendre les mesures nécessaires pour garantir la sécurité de la circulation et notamment pour assurer, dès la chute du jour, l'entretien de l'obstacle et son gardiennage, s'il s'agit d'un véhicule affecté à un transport public. Art. 13. Circulation sur les pistes spéciales. Lorsqu'une partie de la route a été aménagée spécialement en trottoir ou piste en vue de circuler aux déterminées (piétons, cavaliers, cyclistes, etc.) il est interdit d'y circuler ou d'y stationner avec d'autres modes de locomotion, sauf les dérogations prévues à l'article 58 ci-dessous. Les troupeaux et caravanes devront emprunter les pistes latérales aux routes partout où il en existera. Les conducteurs de tous véhicules devront se conformer aux prescriptions signalées par les agents des travaux publics au sujet des indications de parcours sur les pistes latérales ou voisines nécessitées par des travaux de réparation de routes. Art. 14. Convois. Des véhicules groupés en vue d'un trajet à faire de conserve forment un convoi. Par dérogation à l'article 6 ci-dessus, un convoi de véhicules à traction animale peut ne compter qu'un conducteur par deux véhicules se suivant sans intervalle, à condition que le conducteur soit à pied et qu'aucun des véhicules n'ait d'animal attelé en tête. Le
aménagée spécialement en trottoir ou piste en vue de circuler aux déterminées (piétons, cavaliers, cyclistes, etc.) il est interdit d'y circuler ou d'y stationner avec d'autres modes de locomotion, sauf les dérogations prévues à l'article 58 ci-dessous. Les troupeaux et caravanes devront emprunter les pistes latérales aux routes partout où il en existera. Les conducteurs de tous véhicules devront se conformer aux prescriptions signalées par les agents des travaux publics au sujet des indications de parcours sur les pistes latérales ou voisines nécessitées par des travaux de réparation de routes. Art. 14. Convois. Des véhicules groupés en vue d'un trajet à faire de conserve forment un convoi. Par dérogation à l'article 6 ci-dessus, un convoi de véhicules à traction animale peut ne compter qu'un conducteur par deux véhicules se suivant sans intervalle, à condition que le conducteur soit à pied et qu'aucun des véhicules n'ait d'animal attelé en tête. Le convoi doit être fractionné en tronçons mesurant chacun 50 mètres de longueur au plus, attelages compris, pour les convois de véhicules à traction animale, ou remorques comprises, pour les convois de véhicules automobiles. – L'intervalle entre deux tronçons consécutifs doit être d'au moins 25 mètres dans le cas de véhicules attelés et de 50 mètres dans le cas de véhicules automobiles. Les dispositions du présent arrêté ne sont pas applicables aux convois militaires. Art. 15. Transports de très forte charge. – Lorsqu'il y a lieu de transporter des objets indivisibles de dimensions et de poids considérables, exigeant un attelage supérieur à celui déterminé par l'article 20 du présent arrêté ou dépassant ). Sélimite de charge imposées par l'article 5, ou enfin susceptibles de compromettre soit le passage des autres véhicules sur une voie publique, soit la solidité de la route ou des ouvrages, les conditions de leur transport seront fixées par la décision d'autorisation qui sera délivrée par le directeur général des travaux publics. Les décisions d'autorisation mentionneront l'itinéraire à suivre et les mesures à prendre pour assurer les facilités et la sécurité de la circulation publique et pour empêcher tout dommage aux routes et aux chemins, aux ouvrages d'art
attelés et de 50 mètres dans le cas de véhicules automobiles. Les dispositions du présent arrêté ne sont pas applicables aux convois militaires. Art. 15. Transports de très forte charge. – Lorsqu'il y a lieu de transporter des objets indivisibles de dimensions et de poids considérables, exigeant un attelage supérieur à celui déterminé par l'article 20 du présent arrêté ou dépassant ). Sélimite de charge imposées par l'article 5, ou enfin susceptibles de compromettre soit le passage des autres véhicules sur une voie publique, soit la solidité de la route ou des ouvrages, les conditions de leur transport seront fixées par la décision d'autorisation qui sera délivrée par le directeur général des travaux publics. Les décisions d'autorisation mentionneront l'itinéraire à suivre et les mesures à prendre pour assurer les facilités et la sécurité de la circulation publique et pour empêcher tout dommage aux routes et aux chemins, aux ouvrages d'art et aux plantations. Art. 16. Passage des ponts. Sur les ponts qui n'offriraient pas toutes les garanties nécessaires à la sécurité du passage, le directeur général des travaux publics peut prendre toutes dispositions qui seraient jugées nécessaires pour assurer cette sécurité. – Le maximum de la charge autorisée et les mesures prescrites pour la protection et le passage de ces ponts seront affichés en des affiches placardées à leur entrée et à leur sortie, de manière à être parfaitement visibles des conducteurs. – Dans les circonstances urgentes, les autorités locales peuvent prendre les mesures provisoires que leur paraît commander l'urgence publique, sauf à en faire compte au directeur général des travaux publics. Art. 17. – Interdictions d'effluents sur les eaux. Pendant les périodes de pluie, le directeur général des travaux publics pourra interdire complètement l'écoulement des eaux sur les routes ou pistes qu'il désignera, ou limiter le chargement ou le nombre des bêtes d'attelage des voitures admises à circuler. CHAPITRE III DISPOSITIONS RELATIVES AUX AUTOMOBILES Art. 18. – États. Toute voiture tractionnelle ou non munie d'un cheval doit être munie d'un frein ou d'un dispositif d'enrayage. Art. 19. – Interdictions d'utilisation. – Sous les prévisions des articles ci-dessus, notamment :
mesures prescrites pour la protection et le passage de ces ponts seront affichés en des affiches placardées à leur entrée et à leur sortie, de manière à être parfaitement visibles des conducteurs. – Dans les circonstances urgentes, les autorités locales peuvent prendre les mesures provisoires que leur paraît commander l'urgence publique, sauf à en faire compte au directeur général des travaux publics. Art. 17. – Interdictions d'effluents sur les eaux. Pendant les périodes de pluie, le directeur général des travaux publics pourra interdire complètement l'écoulement des eaux sur les routes ou pistes qu'il désignera, ou limiter le chargement ou le nombre des bêtes d'attelage des voitures admises à circuler. CHAPITRE III DISPOSITIONS RELATIVES AUX AUTOMOBILES Art. 18. – États. Toute voiture tractionnelle ou non munie d'un cheval doit être munie d'un frein ou d'un dispositif d'enrayage. Art. 19. – Interdictions d'utilisation. – Sous les prévisions des articles ci-dessus, notamment : – Aux voitures servant au transport des marchandises, plus de 5 animaux s'ils sont à deux rames, plus de 8 s'ils sont à quatre rames, sans qu'il puisse avoir plus de 5 attelés de force – 2° Aux voitures servant au transport des personnes, plus de 3 animaux s'ils sont à deux rames, plus de 6 s'ils sont à quatre rames. – Toutefois, lorsque l'attelage sera uniquement composé de bœufs, il pourra être substitué à 5 animaux attelés sur deux, quatre bœufs attelés par paire. – Les arrêtes du directeur général des travaux publics peuvent restreindre sur certaines routes ou sections de route le nombre des animaux attelés à une voiture de catégorie déterminée. Art. 20. – Interdictions. – L'interdiction du nombre des animaux d'attelage fixée par l'article précédent n'est pas applicable sur les sections de route offrant des rampes d'une pente ou d'une courbeur exceptionnelle. – Ces sections de route sont déterminées par arrêtés du directeur général des travaux publics et leurs limites sont indiquées sur place par des poteaux portant l'inscription « renfort ». – L'emploi d'animaux de renfort peut aussi être autorisé dans les mêmes conditions : – Sur les sections de route où les travaux de
à deux rames, plus de 6 s'ils sont à quatre rames. – Toutefois, lorsque l'attelage sera uniquement composé de bœufs, il pourra être substitué à 5 animaux attelés sur deux, quatre bœufs attelés par paire. – Les arrêtes du directeur général des travaux publics peuvent restreindre sur certaines routes ou sections de route le nombre des animaux attelés à une voiture de catégorie déterminée. Art. 20. – Interdictions. – L'interdiction du nombre des animaux d'attelage fixée par l'article précédent n'est pas applicable sur les sections de route offrant des rampes d'une pente ou d'une courbeur exceptionnelle. – Ces sections de route sont déterminées par arrêtés du directeur général des travaux publics et leurs limites sont indiquées sur place par des poteaux portant l'inscription « renfort ». – L'emploi d'animaux de renfort peut aussi être autorisé dans les mêmes conditions : – Sur les sections de route où les travaux de réparations ou d'autres circonstances rendent cette mesure nécessaire – A la traversée des gués et sur les passages difficiles des pistes sans causee. – Dans ce cas, des poteaux provisoires seront placés pour indiquer les limites de ces sections. CHAPITRE IV DISPOSITIONS RELATIVES AUX AUTOMOBILES Art. 21. – Équipement. Les organes d'un véhicule automobile doivent être disposés de façon à éviter tout danger d'incendie ou d'explosion ou fonctionnellement ne doit constituer aucune cause de danger ou d'incommodité. – Les moteurs doivent être munis d'un dispositif d'échappement silencieux dont l'emploi est obligatoire dans les agglomérations et quand l'automobile croise ou dépasse, en rase campagne, des bestiaux ou des animaux de ferme, de trait ou de charge. Art. 22. – Conducteur. Le véhicule doit être disposé de manière que la vue du conducteur soit bien dégagée vers l'avant. – Le conducteur doit pouvoir actionner de son siège les organes de manœuvre et conserver les appareils indicateurs sans cesser de surveiller la route. – Les organes de commande de la direction offriront toutes les garanties de solidité désirables. – Les automobiles dont le poids à vide excède 5 tonnes seront munies de dispositifs de marche arrière. Art. 23. – Signaux. Tout véhicule automobile
organes d'un véhicule automobile doivent être disposés de façon à éviter tout danger d'incendie ou d'explosion ou fonctionnellement ne doit constituer aucune cause de danger ou d'incommodité. – Les moteurs doivent être munis d'un dispositif d'échappement silencieux dont l'emploi est obligatoire dans les agglomérations et quand l'automobile croise ou dépasse, en rase campagne, des bestiaux ou des animaux de ferme, de trait ou de charge. Art. 22. – Conducteur. Le véhicule doit être disposé de manière que la vue du conducteur soit bien dégagée vers l'avant. – Le conducteur doit pouvoir actionner de son siège les organes de manœuvre et conserver les appareils indicateurs sans cesser de surveiller la route. – Les organes de commande de la direction offriront toutes les garanties de solidité désirables. – Les automobiles dont le poids à vide excède 5 tonnes seront munies de dispositifs de marche arrière. Art. 23. – Signaux. Tout véhicule automobile doit être pourvu de deux systèmes de freinage à commande et transmission indépendantes. Ces freins doivent être suffisamment puissants pour arrêter et immobiliser les véhicules sur les plus fortes déclivités. L'un au moins des systèmes de freinage doit agir directement sur les roues ou sur des couronnes immédiatement solidaires de celles-ci. – Dans le cas d'un véhicule à avant-train moteur, l'un des systèmes de freinage à la disposition du conducteur doit agir sur les roues arrière du véhicule. Les remorques uniques sont exemptées de l'obligation des freins. Dans le cas de trains routiers, chaque véhicule doit être muni d'un système de freinage satisfaisant aux conditions du premier alinéa du présent article et susceptible d'être actionné soit par le conducteur à son poste sur l'automobile, soit par un conducteur spécial. Art. 24. Éclairage. Tout véhicule automobile, autre que la motocyclette, doit être muni, dès la chute du jour à l'avant, de deux lanternes placées l'une à droite et l'autre à gauche, et à l'arrière, d'une lanterne à feu rouge placée à gauche. Pour la motocyclette, l'éclairage peut se réduire soit à un feu visible de l'avant et de l'arrière soit même, qu'un appareil à surface réfléchissante rouge est établi à l'arrière,