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inconnue pour le clergé de la paroisse. Depuis longtemps on connaissait ses opinions religieuses et ses intentions au scandale. L’abbé Cantuel, cependant, s’empressa de se rendre à l’appel qu’elle lui avait adressé. Sans laisser percer ses sentiments, il lui demanda, comme c’était la règle, si elle n’était pas janséniste et, dans le cas de l’affirmative, si elle persistait dans ses opinions religieuses. La mourante ayant répondu qu’elle entendait garder les croyances qu’elle n’avait cessé de professer toute sa vie, se vit refuser les sacrements qu’elle avait demandés. C’était ce qu’attendait Marie Vilmondel pour faire l’éclat qu’elle méditait. Sans perdre un instant, elle fit faire sommation au curé de la paroisse, Pierre Hardy de Lévaré, et à ses deux vicaires, Cussac et Cantuel, d’avoir à lui administrer les derniers sacrements. Cette triple sommation fut faite le 23 novembre 1761, par les soins d’un huissier audiencier à la Cour des Monnaies, le sieur Louis-Nicolas Parquois. Le curé étant absent de la paroisse, la sommation lui fut signifiée par « attaché à sa porte ». Quant aux deux vicaires, ils répondirent qu’ayant des ordres verbaux de l’archevêque, ils ne pouvaient déférer à cette réquisition. Devant ce refus une sentence du Châtelet, en date du 24 novembre 1761, décréta de prises de corps le curé et ses deux vicaires. Pierre Hardy de Lévaré et Cantuel évitèrent la prison par la fuite ; seul Cussac fut arrêté le même jour, à onze heures du soir, et incarcéré. Quelques jours plus tard, le 30 novembre, Antoine-Jean Piault, huissier audiencier au Châtelet, domicilié rue de la Cossonnerie, paroisse Saint-Eustache, se présenta rue d'Orléans, au presbytère de Saint-Médard, pour appréhender le curé. En l’absence de celui-ci, ce fut son neveu, Hardy de Lévaré, qui reçut le représentant du tribunal. Il lui fit connaître que son oncle était absent, qu’il ignorait où il se trouvait et ne savait le jour où il rentrerait. Ne pouvant exécuter le mandat dont il était porteur, le sieur Piault se contenta de perquisitionner dans la maison et de saisir tous les objets mobiliers qu’elle contenait à l’usage du prévenu. Pendant ce temps l’autorité
du 24 novembre 1761, décréta de prises de corps le curé et ses deux vicaires. Pierre Hardy de Lévaré et Cantuel évitèrent la prison par la fuite ; seul Cussac fut arrêté le même jour, à onze heures du soir, et incarcéré. Quelques jours plus tard, le 30 novembre, Antoine-Jean Piault, huissier audiencier au Châtelet, domicilié rue de la Cossonnerie, paroisse Saint-Eustache, se présenta rue d'Orléans, au presbytère de Saint-Médard, pour appréhender le curé. En l’absence de celui-ci, ce fut son neveu, Hardy de Lévaré, qui reçut le représentant du tribunal. Il lui fit connaître que son oncle était absent, qu’il ignorait où il se trouvait et ne savait le jour où il rentrerait. Ne pouvant exécuter le mandat dont il était porteur, le sieur Piault se contenta de perquisitionner dans la maison et de saisir tous les objets mobiliers qu’elle contenait à l’usage du prévenu. Pendant ce temps l’autorité ecclésiastique mettait tout en œuvre pour sauver les accusés. Dès qu'il fut avisé de l’arrestation de l’abbé Cussac, l’archevêque de Paris fit présenter au Châtelet une requête par le promoteur général de l’Archevêché, tendant à ce que l’accusé fut renvoyé devant l’official de Paris pour y être jugé. Le renvoi était de droit, aussi la demande épiscopale fut-elle acceptée par la Chambre du Conseil du Petit Châtelet, qui décida que l’abbé Cussac serait renvoyé devant ses juges naturels (sentence du 26 novembre 1761). Le Châtelet, cependant, ne se hâta pas de lâcher son prisonnier, et nous voyons celui-ci, quatorze jours après l’arrêt qui le renvoyait devant le tribunal diocésain, adresser une supplique au prévôt de Paris pour demander son transfert dans les prisons de l’Officialité. Cette requête demeura lettre morte. Elle ne pouvait, du reste, plus mal tomber. Craignant, avec raison, un acquittement, les magistrats civils cherchaient, au même moment, à rendre sans effet leur décision du 26 novembre. Ne pouvant récuser la juridiction ecclésiastique, ils essayaient de retenir l’affaire et décidaient que l’instruction serait menée de concert par les deux juridictions civile et religieuse (arrêts des 5 février, 31 mars et 6 avril 1762). Ces arrêts étaient inacceptables. En
était de droit, aussi la demande épiscopale fut-elle acceptée par la Chambre du Conseil du Petit Châtelet, qui décida que l’abbé Cussac serait renvoyé devant ses juges naturels (sentence du 26 novembre 1761). Le Châtelet, cependant, ne se hâta pas de lâcher son prisonnier, et nous voyons celui-ci, quatorze jours après l’arrêt qui le renvoyait devant le tribunal diocésain, adresser une supplique au prévôt de Paris pour demander son transfert dans les prisons de l’Officialité. Cette requête demeura lettre morte. Elle ne pouvait, du reste, plus mal tomber. Craignant, avec raison, un acquittement, les magistrats civils cherchaient, au même moment, à rendre sans effet leur décision du 26 novembre. Ne pouvant récuser la juridiction ecclésiastique, ils essayaient de retenir l’affaire et décidaient que l’instruction serait menée de concert par les deux juridictions civile et religieuse (arrêts des 5 février, 31 mars et 6 avril 1762). Ces arrêts étaient inacceptables. En complète opposition avec les règles du droit, ils ne s’appuyaient sur aucun précédent juridique. Aussi l’Officialité se refusa-t-elle à accepter la procédure qu’on voulait lui imposer. En tout autre circonstance la prétention des magistrats civils ne se serait pas produite. Elle ne s’explique que par l’àpreté de la lutte que le Parlement avait entreprise, dans un but d’opposition à la Cour, contre le clergé demeuré réfractaire à la doctrine janséniste. La résistance des juges ecclésiastiques à accepter l'immixtion qu’on voulait leur imposer était donc légitime, et la suite devait prouver le bien fondé de leur opposition. La victime de ce désaccord fut le pauvre vicaire de Saint-Médard qui se trouvait toujours dans les prisons de la prévôté. La procédure aidant, le Châtelet cherchait à le garder le plus longtemps possible. Obligés de reconnaître que l’abbé Cussac échappait à leur juridiction, les magistrats de cette Cour imaginèrent de retenir le malheureux sous le prétexte que les prisons de l’Officialité n’étaient pas habitables. Ils rendirent à cet effet, sous la date du 16 février, un arrêt ordonnant la visite des prisons ecclésiastiques et chargèrent l’huissier Piault de procéder à ce constat. Naturellement l’autorité ecclésiastique se refusa à cet examen; il fallut pour
le Parlement avait entreprise, dans un but d’opposition à la Cour, contre le clergé demeuré réfractaire à la doctrine janséniste. La résistance des juges ecclésiastiques à accepter l'immixtion qu’on voulait leur imposer était donc légitime, et la suite devait prouver le bien fondé de leur opposition. La victime de ce désaccord fut le pauvre vicaire de Saint-Médard qui se trouvait toujours dans les prisons de la prévôté. La procédure aidant, le Châtelet cherchait à le garder le plus longtemps possible. Obligés de reconnaître que l’abbé Cussac échappait à leur juridiction, les magistrats de cette Cour imaginèrent de retenir le malheureux sous le prétexte que les prisons de l’Officialité n’étaient pas habitables. Ils rendirent à cet effet, sous la date du 16 février, un arrêt ordonnant la visite des prisons ecclésiastiques et chargèrent l’huissier Piault de procéder à ce constat. Naturellement l’autorité ecclésiastique se refusa à cet examen; il fallut pour l’y contraindre un arrêt du Parlement rendu toutes les Chambres assemblées (30 mars 1762). Les choses, cependant, ne pouvaient demeurer éternellement en l’état. Le 18 avril 1762, à la requête du procureur du roi, sommation fut faite au promoteur général de l’archevêché, le sieur Malavert, « pour qu’il n’en ignore » d’avoir, conformément aux sentences et arrêts rendus, à procéder à l’instruction complète de l’affaire, « lui déclarant que faute de faire il y sera pourvu ainsi que de raison ». Cette mise en demeure ne permettait plus de traîner l’affaire en longueur. Elle exigeait une réponse immédiate. Celle-ci ne se fit pas attendre. Le 19 avril, dès le lendemain de la sommation, l’official fit connaître « qu’après avoir examiné avec toute l’attention possible la procédure commencée au Châtelet de Paris contre l’abbé Cussac, il n’y avait là qu’un refus simple de sacrement fait par ordre de l’archevêque de Paris, refus que ledit sieur official ne pouvait regarder comme un délit privilégié sans contrevenir aux lois de l’Église ; qu’en conséquence, malgré le respect dont le dit sieur official est pénétré pour l’autorité qu’exercent Messieurs les officiers tenant le siège du Châtelet, il ne pouvait se prêter à l’instruction conjointe
» d’avoir, conformément aux sentences et arrêts rendus, à procéder à l’instruction complète de l’affaire, « lui déclarant que faute de faire il y sera pourvu ainsi que de raison ». Cette mise en demeure ne permettait plus de traîner l’affaire en longueur. Elle exigeait une réponse immédiate. Celle-ci ne se fit pas attendre. Le 19 avril, dès le lendemain de la sommation, l’official fit connaître « qu’après avoir examiné avec toute l’attention possible la procédure commencée au Châtelet de Paris contre l’abbé Cussac, il n’y avait là qu’un refus simple de sacrement fait par ordre de l’archevêque de Paris, refus que ledit sieur official ne pouvait regarder comme un délit privilégié sans contrevenir aux lois de l’Église ; qu’en conséquence, malgré le respect dont le dit sieur official est pénétré pour l’autorité qu’exercent Messieurs les officiers tenant le siège du Châtelet, il ne pouvait se prêter à l’instruction conjointe qu’ils ont ordonnée sans compromettre les droits essentiels de la juridiction ecclésiastique ». Cette fin de non-recevoir termina la polémique. Ne pouvant soutenir, ni en droit ni en fait, leur prétention, les magistrats durent s’incliner et renoncer à évoquer la cause devant eux. Malgré ce désistement, l’abbé Cussac ne fut pas relâché. Espérant, en gardant le prisonnier, contraindre l’autorité ecclésiastique à procéder à son jugement, la justice civile se refusait à s’en dessaisir. Cette détention prolongée amena chez le prisonnier un état nerveux assez sérieux. Malade de corps et d’esprit, l’abbé Cussac fut examiné à la fin du mois de décembre 1762 par les médecins du Châtelet, qui constatèrent qu’il se trouvait dans un état nerveux pouvant amener des accidents graves. Visité à nouveau deux mois plus tard, les médecins et chirurgiens du Parlement le représentèrent comme « agité, l'imagination un peu blessée et couvrant des idées noires et obscures ». Sur ce rapport le Parlement, par un arrêt du 18 février 1763, décida que le prisonnier serait « par provision remis en liberté, à la garde néanmoins du sieur Boyer, médecin, qui fera soumission de le réintégrer après sa guérison et lorsqu’il en sera requis ». Trois jours plus
pas relâché. Espérant, en gardant le prisonnier, contraindre l’autorité ecclésiastique à procéder à son jugement, la justice civile se refusait à s’en dessaisir. Cette détention prolongée amena chez le prisonnier un état nerveux assez sérieux. Malade de corps et d’esprit, l’abbé Cussac fut examiné à la fin du mois de décembre 1762 par les médecins du Châtelet, qui constatèrent qu’il se trouvait dans un état nerveux pouvant amener des accidents graves. Visité à nouveau deux mois plus tard, les médecins et chirurgiens du Parlement le représentèrent comme « agité, l'imagination un peu blessée et couvrant des idées noires et obscures ». Sur ce rapport le Parlement, par un arrêt du 18 février 1763, décida que le prisonnier serait « par provision remis en liberté, à la garde néanmoins du sieur Boyer, médecin, qui fera soumission de le réintégrer après sa guérison et lorsqu’il en sera requis ». Trois jours plus tard, l’abbé Cussac était remis en liberté ; sa détention avait duré quinze mois. Si l'abbé Cussac échappa au tribunal du Châtelet, il ne parut pas davantage devant celui de l’Officialité. Le registre de ce tribunal pour la période commençant au 6 septembre 1761 et se terminant au 7 août 1771 ne mentionne pas cette affaire. En supprimant le procès, l’autorité diocésaine usa de prudence. Le prévenu n’ayant fait qu’exécuter les ordres de son archevêque, il était impossible à l’Officialité de le condamner. Mais proclamer son innocence n’était-ce pas aller inutilement au-devant d’un conflit avec le Parlement ? Le mieux était donc de laisser cette affaire s’assoupir d’elle-même. Au surplus, Marie Vilmondelet était décédée pendant l’intervalle et la disparition de la principale intéressée enlevait à la cause une partie de son importance. De plus, les paroissiens de Saint-Médard, par quatre pétitions adressées au Parlement, réclamaient leur curé et vicaires. Aussi, non seulement Cussac fut élargi, mais encore le curé et l’abbé Cantuel reprirent leurs fonctions paroissiales sans être autrement inquiétés. 3° Affaire Querville. — L’affaire de la sœur Perpétue et le procès de Marie Vilmondelet ne corrigèrent pas le clergé de Saint-Médard. En 1763 un nouveau refus de confession nécessita
1771 ne mentionne pas cette affaire. En supprimant le procès, l’autorité diocésaine usa de prudence. Le prévenu n’ayant fait qu’exécuter les ordres de son archevêque, il était impossible à l’Officialité de le condamner. Mais proclamer son innocence n’était-ce pas aller inutilement au-devant d’un conflit avec le Parlement ? Le mieux était donc de laisser cette affaire s’assoupir d’elle-même. Au surplus, Marie Vilmondelet était décédée pendant l’intervalle et la disparition de la principale intéressée enlevait à la cause une partie de son importance. De plus, les paroissiens de Saint-Médard, par quatre pétitions adressées au Parlement, réclamaient leur curé et vicaires. Aussi, non seulement Cussac fut élargi, mais encore le curé et l’abbé Cantuel reprirent leurs fonctions paroissiales sans être autrement inquiétés. 3° Affaire Querville. — L’affaire de la sœur Perpétue et le procès de Marie Vilmondelet ne corrigèrent pas le clergé de Saint-Médard. En 1763 un nouveau refus de confession nécessita une seconde intervention du Châtelet. Sur la plainte qui lui fut adressée, ce tribunal ouvrit une procédure criminelle contre Bellanger, prêtre chapelain des Gobelins et desservant à la paroisse, Lecomte, prêtre habitué et porte-Dieu, et Hardy de Lévaré, neveu du curé de l’église, — celui-là même que nous avons vu mêlé à la poursuite exercée au sujet de Marie Vilmondelet, pour avoir refusé les derniers sacrements à une veuve Querville, domiciliée rue Mouffetard, vis-à-vis la rue d’Orléans. Il ne semble pas que l’Officialité diocésaine soit intervenue dans cette nouvelle affaire. S’il en fut autrement, sa réclamation ne fut pas acceptée, car les accusés passèrent devant la justice civile qui les jugea au criminel. Le tribunal rendit sa sentence le 22 février 1763. Aux termes de cet arrêt, le principal accusé Bellanger se vit condamné à être « banni à perpétuité hors du royaume, ses biens acquis et confisqués au roi ou à qui il appartiendra après qu’on y aura préalablement prélevé une somme de deux cents livres d’amende, et ses bénéfices déclarés vacants ». Pour Lecomte et Hardy de Lévaré, le jugement décida « qu’il serait plus amplement informé (1) » ; c’était pour ces derniers un acquittement. Différend pour
mêlé à la poursuite exercée au sujet de Marie Vilmondelet, pour avoir refusé les derniers sacrements à une veuve Querville, domiciliée rue Mouffetard, vis-à-vis la rue d’Orléans. Il ne semble pas que l’Officialité diocésaine soit intervenue dans cette nouvelle affaire. S’il en fut autrement, sa réclamation ne fut pas acceptée, car les accusés passèrent devant la justice civile qui les jugea au criminel. Le tribunal rendit sa sentence le 22 février 1763. Aux termes de cet arrêt, le principal accusé Bellanger se vit condamné à être « banni à perpétuité hors du royaume, ses biens acquis et confisqués au roi ou à qui il appartiendra après qu’on y aura préalablement prélevé une somme de deux cents livres d’amende, et ses bénéfices déclarés vacants ». Pour Lecomte et Hardy de Lévaré, le jugement décida « qu’il serait plus amplement informé (1) » ; c’était pour ces derniers un acquittement. Différend pour la nomination à la cure de Saint-Médard et à celle de Saint-Etienne-du-Mont. — Comme suite à la suppression de la juridiction ecclésiastique de l’abbaye de Sainte-Geneviève sur les églises qui relevaient de son autorité et du rattachement de Saint-Etienne-du-Mont et de Saint-Médard à l’archevêché de Paris, l’autorité diocésaine essaya, dans la seconde moitié du XVIIIe siècle, d’enlever à la congrégation de Saint-Augustin son droit de nomination à la cure de ces deux paroisses et de substituer aux religieux qui étaient appelés à ces fonctions des ecclésiastiques de l’ordre séculier. Cette tentative donna naissance à deux longues consultations, que nous allons résumer très brièvement. Le premier de ces deux mémoires, en date du 5 août 1772, émane du clergé séculier. On relève tout d’abord, dans son titre, une affirmation erronée. Il est intitulé, en effet: Consultations pour les (1) Sentence rendue en la Chambre du Conseil du Châtelet de Paris, la Compagnie assemblée, qui bannit à perpétuité hors du royaume le nommé Bellanger, prêtre chapelain des Gobelins et faisant les fonctions de desservant en la paroisse de Saint-Médard, ordonne la vente des meubles et effets saisis et annotés sur ledit Bellanger, absent et contumace et qu’il sera plus amplement informé des
la seconde moitié du XVIIIe siècle, d’enlever à la congrégation de Saint-Augustin son droit de nomination à la cure de ces deux paroisses et de substituer aux religieux qui étaient appelés à ces fonctions des ecclésiastiques de l’ordre séculier. Cette tentative donna naissance à deux longues consultations, que nous allons résumer très brièvement. Le premier de ces deux mémoires, en date du 5 août 1772, émane du clergé séculier. On relève tout d’abord, dans son titre, une affirmation erronée. Il est intitulé, en effet: Consultations pour les (1) Sentence rendue en la Chambre du Conseil du Châtelet de Paris, la Compagnie assemblée, qui bannit à perpétuité hors du royaume le nommé Bellanger, prêtre chapelain des Gobelins et faisant les fonctions de desservant en la paroisse de Saint-Médard, ordonne la vente des meubles et effets saisis et annotés sur ledit Bellanger, absent et contumace et qu’il sera plus amplement informé des faits mentionnés au procès à l'égard des nommés Hardy et Lecomte, prêtres habitués et portes Dieu de ladite paroisse, aussi absents et contumaces, pour par ledit Bellanger, avoir fait le refus d’entendre en confession la veuve Querville, paroissienne de ladite paroisse, et lesdits Hardy et Lecomte s’être absentés pour ne pas suppléer au refus dudit Bellanger. — (Bibliothèque Carnavalet, sans cote.) Prestres séculiers pourvus des cures de Saint-Etienne-du-Mont et de Saint-Médard à Paris (i). C’est là une erreur manifeste. Le curé de Saint-Médard n’était pas, à cette époque, un prêtre séculier, mais bien un religieux de la Congrégation de France, Hardy de Lévaré, ainsi qu’on le peut lire encore aujourd’hui sur la pierre tombale qui recouvre sa sépulture (2). Il est inadmissible que ce fait ait pu être ignoré des auteurs de la consultation, et leur fausse allégation permet de supposer que le clergé séculier essaya de faire accepter comme un fait acquis les revendications qu’il cherchait à faire prévaloir. Quoi qu’il en soit, les auteurs de la consultation affirmaient: 1° Que depuis la réformation de l’Ordre de Saint-Augustin par le cardinal de la Rochefoucauld, abbé de Sainte-Geneviève (3), les membres de cette congrégation avaient perdu leur titre de chanoines
pas suppléer au refus dudit Bellanger. — (Bibliothèque Carnavalet, sans cote.) Prestres séculiers pourvus des cures de Saint-Etienne-du-Mont et de Saint-Médard à Paris (i). C’est là une erreur manifeste. Le curé de Saint-Médard n’était pas, à cette époque, un prêtre séculier, mais bien un religieux de la Congrégation de France, Hardy de Lévaré, ainsi qu’on le peut lire encore aujourd’hui sur la pierre tombale qui recouvre sa sépulture (2). Il est inadmissible que ce fait ait pu être ignoré des auteurs de la consultation, et leur fausse allégation permet de supposer que le clergé séculier essaya de faire accepter comme un fait acquis les revendications qu’il cherchait à faire prévaloir. Quoi qu’il en soit, les auteurs de la consultation affirmaient: 1° Que depuis la réformation de l’Ordre de Saint-Augustin par le cardinal de la Rochefoucauld, abbé de Sainte-Geneviève (3), les membres de cette congrégation avaient perdu leur titre de chanoines réguliers et étaient devenus simples religieux vivant en l'entière et exacte observance de la règle de Saint-Augustin (4); 2° Que, de ce fait, ils étaient devenus inhabiles à posséder des cures, ce droit n’existant que pour les chanoines réguliers; 3° Que, par suite, toutes les cures dépendantes des abbayes ou prieurés de cette congrégation devaient (5) être desservies par les prêtres séculiers seuls. Les religieux de Saint-Augustin répondirent immédiatement à leurs adversaires. Par une consultation (6), datée du 13 août 1772, ils réfutèrent, point par point, le principe qu’on voulait leur imposer. Relevant vivement la théorie du clergé séculier, ils firent remarquer en premier lieu que le titre de Religieux était une dénomination générale servant à désigner tout homme qui s’est astreint par des vœux à suivre une règle et des constitutions quelconques approuvées par l’Eglise; que, dans ces conditions, la qualification de Religieux convenait, généralement parlant, au chanoine régulier, au moine et au mendiant, (1) Consultation pour les Prestres Séculiers, pourvus des cures de Saint-Etienne-du-Mont et de Saint-Médard à Paris, dépendante de l'Abbaye Royale de Sainte-Geneviève de la même ville. Paris, imprimerie de Moreau, rue Galande, 1772, 44 pages. (Bibliothèque Mazarine A. 15972-) (2) Voir plus haut, page 49.