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écarta également la conclusion de l'accusé que la traduction n'avait pas été publiée sous forme de livre, et qu'elle n'avait pas compris la totalité de l'ouvrage original, ces exceptions étant sans importance en présence des dispositions formelles de la loi qui prescrit qu'il ne.doit être publié, pendant dix ans à compter de la fin de l'année de la première publication de l'œuvre originale, aucune traduction sans le consentement du titulaire du droit d'auteur. ÉTATS-UNIS REPRODUCTION NON AUTORISÉE D'UN TABLEAU EXPOSÉ, AVANT L'OPPOSITION DU « COPYRIGHT » AMÉRICAIN, À LONDRES SANS MENTION DE RÉSERVE. — NOTION DE LA PUBLICATION. — EXPOSITION RESTREINTES ; NON PUBLICATION. (Cour fédérale d'appel, 2e circuit de New-York. Audience du 3 novembre 1904. Juges : MM. Lacombe, Townsend et Coxe. — Werkmeister c. The American Lithographie Company.) La défenderesse a confectionné à bas prix, pour des annonces-réclames de la American Tobacco Company, un grand nombre de reproductions non autorisées d'un tableau intitulé « Chorus », représentant un groupe de convives qui fument, boivent et chantent en chœur; le droit d'auteur sur ce tableau dû au peintre anglais Sadler avait été cédé par celui-ci, à la date du 2 avril 1894, en vertu d'un acte écrit, au citoyen allemand Emile Werkmeister, propriétaire de la Photographische Gesellschaft, à Berlin ; celui-ci avait obtenu à Washington, le 16 avril 1894, un copyright à l'égard de cette œuvre d'art et l'avait publiée, à partir du 1er juin de la même année, aux États-Unis et ailleurs, en apposant sur chaque exemplaire reproduit depuis cette date la mention de réserve exigée par la loi américaine. Toutefois, le tableau avait été publiquement exposé, du premier lundi du mois de mai au premier lundi du mois d'août 1894, à l'Exposition de l'Académie royale des Beaux-Arts à Londres, sans qu'il eût porté ladite mention sur un endroit visible de l'œuvre ou du cadre, et cela au su et avec la permission de l'artiste et de son ayant cause. La défenderesse soutint dès lors que cette exposition publique avait constitué une véritable publication du tableau, tandis que le demandeur contestait cette exception en relevant les conditions sous
allemand Emile Werkmeister, propriétaire de la Photographische Gesellschaft, à Berlin ; celui-ci avait obtenu à Washington, le 16 avril 1894, un copyright à l'égard de cette œuvre d'art et l'avait publiée, à partir du 1er juin de la même année, aux États-Unis et ailleurs, en apposant sur chaque exemplaire reproduit depuis cette date la mention de réserve exigée par la loi américaine. Toutefois, le tableau avait été publiquement exposé, du premier lundi du mois de mai au premier lundi du mois d'août 1894, à l'Exposition de l'Académie royale des Beaux-Arts à Londres, sans qu'il eût porté ladite mention sur un endroit visible de l'œuvre ou du cadre, et cela au su et avec la permission de l'artiste et de son ayant cause. La défenderesse soutint dès lors que cette exposition publique avait constitué une véritable publication du tableau, tandis que le demandeur contestait cette exception en relevant les conditions sous lesquelles l'exposition avait eu lieu: admission du public moyennant un droit d'entrée; libre admission des seuls membres de l'Académie, des exposants et de leurs familles, et interdiction de toute reproduction des tableaux exposés, conformément aux règlements de l'Académie. Le tribunal de circuit avait donné raison à la défenderesse et rejeté la demande. La Cour d'appel infirma le premier jugement et maintint la validité du copyright, contesté. Après avoir cité les articles 4962, 4952 et 4955 des Statuts revisés, relatifs à l'apposition obligatoire de la mention du copyright, à l'étendue du droit exclusif de reproduction et à l'enregistrement de la cession écrite de l'œuvre, la Cour expose que les questions soulevées n'ont pas encore été directement décidées par rapport aux œuvres de peinture, mais qu'elles pourront l'être en examinant la genèse de la législation sur le droit d'auteur ainsi que les jugements analogues intervenus en ce qui concerne les livres, conférences et compositions dramatiques, puis elle continue ainsi : «Le droit d'auteur est un droit immatériel, savoir celui d'imprimer ou de publier l'œuvre; c'est, de par sa nature, une propriété sans substance corporelle, tangible. Cette propriété constitue un droit à part et indépendant, détaché de la propriété matérielle dont il découle.
la demande. La Cour d'appel infirma le premier jugement et maintint la validité du copyright, contesté. Après avoir cité les articles 4962, 4952 et 4955 des Statuts revisés, relatifs à l'apposition obligatoire de la mention du copyright, à l'étendue du droit exclusif de reproduction et à l'enregistrement de la cession écrite de l'œuvre, la Cour expose que les questions soulevées n'ont pas encore été directement décidées par rapport aux œuvres de peinture, mais qu'elles pourront l'être en examinant la genèse de la législation sur le droit d'auteur ainsi que les jugements analogues intervenus en ce qui concerne les livres, conférences et compositions dramatiques, puis elle continue ainsi : «Le droit d'auteur est un droit immatériel, savoir celui d'imprimer ou de publier l'œuvre; c'est, de par sa nature, une propriété sans substance corporelle, tangible. Cette propriété constitue un droit à part et indépendant, détaché de la propriété matérielle dont il découle. Chacun de ces éléments peut exister, être possédé et transféré indépendamment l'un de l'autre. La doctrine d'une propriété littéraire distincte a été reconnue depuis bien longtemps. Le Sénat de la République de Venise a assuré, déjà en 1469, à Jean da Spira le privilège exclusif de pouvoir imprimer pendant cinq ans les lettres de Cicéron et de Pline (2). Blackstone estime que ce droit exclusif de propriété repose sur le travail et l'invention et rentre dans la notion de l'occupation (occupancy). On peut admettre (1) V. Droit d'Auteur, 1897, p. 5 et 6. 1) Nous laissons de côté les renvois multiples à des décisions antérieures et les nombreuses citations tirées des jugements et ouvrages spéciaux. (2) V. Droit d'Auteur, p. 7 : le premier privilège accordé à un auteur à Venise date du 1er septembre 1486. 34 JURISPRUDENCE que la protection du résultat de celle-ci revient au fait d'acquérir, avant les autres, certaines conceptions ; ces conceptions sont aussi libres que les oiseaux dans l'air ou les bêtes féroces dans la forêt, mais appartiennent à celui qui, le premier, les réduit à la captivité. Dans l'idée des Grecs, la statue parfaite existe déjà dans le bloc de marbre et il
ans les lettres de Cicéron et de Pline (2). Blackstone estime que ce droit exclusif de propriété repose sur le travail et l'invention et rentre dans la notion de l'occupation (occupancy). On peut admettre (1) V. Droit d'Auteur, 1897, p. 5 et 6. 1) Nous laissons de côté les renvois multiples à des décisions antérieures et les nombreuses citations tirées des jugements et ouvrages spéciaux. (2) V. Droit d'Auteur, p. 7 : le premier privilège accordé à un auteur à Venise date du 1er septembre 1486. 34 JURISPRUDENCE que la protection du résultat de celle-ci revient au fait d'acquérir, avant les autres, certaines conceptions ; ces conceptions sont aussi libres que les oiseaux dans l'air ou les bêtes féroces dans la forêt, mais appartiennent à celui qui, le premier, les réduit à la captivité. Dans l'idée des Grecs, la statue parfaite existe déjà dans le bloc de marbre et il faut seulement le génie du sculpteur pour en développer les proportions. Or, le droit d'auteur protège le capteur de l'idée, le génie du sculpteur, en lui donnant la propriété exclusive sur son acquisition ou création. En suivant ces analogies, on peut dire que le droit commun (common lato) n'exerce sa protection qu'aussi longtemps que les captifs ou les créations sont confinés ou contrôlés; c'est la loi écrite qui leur permet de devenir libres et qui enlève l'entrave (the restraint), pourvu que le propriétaire leur ait imprimé sa marque (his brand). Dans les deux cas, la propriété du possesseur est protégée contre toute appropriation non consentie par lui. Le common law protège le droit d'auteur avant la publication ; la loi écrite se substitue au droit commun et, sous certaines conditions, étend sa protection au-delà de la publication. L'auteur d'une œuvre artistique possède, en vertu du droit commun, une propriété à son égard jusqu'à ce qu'elle soit publiée avec son consentement; il peut la retenir ou la communiquer, et il peut, s'il la communique, en subordonner l'utilisation aux restrictions qu'il jugera à propos. Le droit d'en faire des reproductions et celui de la publier pour la première fois sont des droits
protection qu'aussi longtemps que les captifs ou les créations sont confinés ou contrôlés; c'est la loi écrite qui leur permet de devenir libres et qui enlève l'entrave (the restraint), pourvu que le propriétaire leur ait imprimé sa marque (his brand). Dans les deux cas, la propriété du possesseur est protégée contre toute appropriation non consentie par lui. Le common law protège le droit d'auteur avant la publication ; la loi écrite se substitue au droit commun et, sous certaines conditions, étend sa protection au-delà de la publication. L'auteur d'une œuvre artistique possède, en vertu du droit commun, une propriété à son égard jusqu'à ce qu'elle soit publiée avec son consentement; il peut la retenir ou la communiquer, et il peut, s'il la communique, en subordonner l'utilisation aux restrictions qu'il jugera à propos. Le droit d'en faire des reproductions et celui de la publier pour la première fois sont des droits coutumiers (common law rights) ; le droit de faire des reproductions après la publication de l'œuvre et à l'exclusion d'autrui est créé par la loi écrite. Le propriétaire qui remplit les dispositions statutaires de la publication est dépouillé du droit que lui assure le droit coutumier. Mais comme la loi écrite a été faite pour sa protection, le mode de publication ou ce qui constitue une publication doit correspondre à la nature du droit accordé par la loi. La publication d'une œuvre susceptible de droit d'auteur a lieu par le fait que l'œuvre est communiquée ou dédiée (dedication) au public; une publication semblable est ce qu'on appelle une publication générale. Il peut y avoir aussi une publication restreinte, et précisément l'emploi du terme publication dans ces deux acceptions est malheureux et a provoqué bien des confusions. La publication restreinte d'une œuvre protégeable a lieu lorsque le contenu de celle-ci est porté à la connaissance d'autrui sous des conditions qui, expressément ou implicitement, excluent la possibilité de la dédier au public. Par la publication générale il est fait hommage de l'œuvre au public; par la publication restreinte il ne lui est accordé qu'une licence. La première implique l'abandon de la propriété
écrite a été faite pour sa protection, le mode de publication ou ce qui constitue une publication doit correspondre à la nature du droit accordé par la loi. La publication d'une œuvre susceptible de droit d'auteur a lieu par le fait que l'œuvre est communiquée ou dédiée (dedication) au public; une publication semblable est ce qu'on appelle une publication générale. Il peut y avoir aussi une publication restreinte, et précisément l'emploi du terme publication dans ces deux acceptions est malheureux et a provoqué bien des confusions. La publication restreinte d'une œuvre protégeable a lieu lorsque le contenu de celle-ci est porté à la connaissance d'autrui sous des conditions qui, expressément ou implicitement, excluent la possibilité de la dédier au public. Par la publication générale il est fait hommage de l'œuvre au public; par la publication restreinte il ne lui est accordé qu'une licence. La première implique l'abandon de la propriété immatérielle ; la seconde implique la réserve de la jouissance de cette propriété. L'essentiel est de savoir s'il existe, oui ou non, une renonciation (surrender) permettant au public ou aux personnes auxquelles le sujet est commis d'en jouir d'une façon absolue et complète. La nature de la propriété dont il s'agit indique clairement l'étendue du droit du public. Ainsi, en ce qui concerne les livres, l'unique bénéfice pratique appartenant à l'auteur consiste dans le droit d'en reproduire des exemplaires. L'exposition ou la mise en circulation privée de l'ouvrage original ou d'exemplaires imprimés n'est pas une publication à moins qu'elles n'arrivent à constituer une offre générale faite au public. C'est l'offre même d'un seul exemplaire faite au public sans restriction aucune qui entraîne l'abandon du droit coutumier. L'auteur d'une composition dramatique peut prétendre au profit provenant de la représentation publique de la pièce, de la vente du manuscrit et de l'impression et publication de celui-ci. C'est en reconnaissant à l'œuvre cette qualité de pouvoir être représentée publiquement, distincte de la publication d'autres productions littéraires, que les tribunaux ont établi la règle que la représentation publique ne constitue pas une publication générale. Le gros public, admis aux représentations de ce genre, n'acquiert
s'agit indique clairement l'étendue du droit du public. Ainsi, en ce qui concerne les livres, l'unique bénéfice pratique appartenant à l'auteur consiste dans le droit d'en reproduire des exemplaires. L'exposition ou la mise en circulation privée de l'ouvrage original ou d'exemplaires imprimés n'est pas une publication à moins qu'elles n'arrivent à constituer une offre générale faite au public. C'est l'offre même d'un seul exemplaire faite au public sans restriction aucune qui entraîne l'abandon du droit coutumier. L'auteur d'une composition dramatique peut prétendre au profit provenant de la représentation publique de la pièce, de la vente du manuscrit et de l'impression et publication de celui-ci. C'est en reconnaissant à l'œuvre cette qualité de pouvoir être représentée publiquement, distincte de la publication d'autres productions littéraires, que les tribunaux ont établi la règle que la représentation publique ne constitue pas une publication générale. Le gros public, admis aux représentations de ce genre, n'acquiert par là aucun droit de reproduire la composition, soit à l'aide des notes prises, soit à l'aide de la mémoire. Le spectateur est autorisé à jouir de la représentation, mais cela ne comporte, de la part de l'auteur, aucun abandon de sa propriété, aucun désistement des droits attachés à sa création. En payant son billet d'entrée, le spectateur n'a payé aucun droit d'entrer en possession de la pièce lors d'une représentation subséquente. La même règle s'applique aux conférences orales; alors même que les auditeurs sont autorisés dans ce cas à faire des copies pour leur usage personnel, cette faculté est restreinte auxdites personnes agissant pour leur propre instruction, mais elles ne sauraient publier à leur profit ce qu'elles n'ont pas le droit de vendre. Ainsi, conformément à la doctrine admise, le droit garanti par la loi est le droit exclusif exclusif de reproduire l'œuvre en une pluralité d'exemplaires après la publication; en ce qui concerne les œuvres dramatiques, le droit de représentation publique est également protégé; la nature de la représentation ou de la révélation de l'œuvre dans un but de récréation ou d'instruction exclut toute hypothèse d'une publication générale et fait supposer la limitation du droit du public. L'examen
création. En payant son billet d'entrée, le spectateur n'a payé aucun droit d'entrer en possession de la pièce lors d'une représentation subséquente. La même règle s'applique aux conférences orales; alors même que les auditeurs sont autorisés dans ce cas à faire des copies pour leur usage personnel, cette faculté est restreinte auxdites personnes agissant pour leur propre instruction, mais elles ne sauraient publier à leur profit ce qu'elles n'ont pas le droit de vendre. Ainsi, conformément à la doctrine admise, le droit garanti par la loi est le droit exclusif exclusif de reproduire l'œuvre en une pluralité d'exemplaires après la publication; en ce qui concerne les œuvres dramatiques, le droit de représentation publique est également protégé; la nature de la représentation ou de la révélation de l'œuvre dans un but de récréation ou d'instruction exclut toute hypothèse d'une publication générale et fait supposer la limitation du droit du public. L'examen des précédents semble démontrer que les points suivants sont acquis: La publication générale consiste dans la révélation, communication, circulation, exhibition ou répartition de l'œuvre susceptible de protection, présentée ou donnée à une ou à plusieurs personnes appartenant au public en général, cette publication étant de nature à comprendre implicitement un certain abandon du droit d'auteur ou la remise de ce droit au public. Avant une publication semblable, le titulaire du copyright peut permettre l'utilisation restreinte de l'œuvre à des personnes choisies d'une façon distincte ou à une catégorie bien déterminée et limitée, ou accorder formellement ou implicitement la permission de jouir de l'œuvre seulement dans une certaine occasion ou dans un but défini. Si la publication est subordonnée à de telles restrictions, c'est une publication limitée et alors aucun droit contraire à une restriction semblable n'est abandonné. Des restrictions imposées quant à l'utilisation de l'œuvre avant la publication assurent le copyright ; des restrictions imposées après la publication ne sauraient affecter les droits du public acquis en raison de la publication. C'est la nature de l'œuvre, le mode de la communiquer, mettre en circulation ou exposition, ainsi que la nature des droits obtenus qui déterminent principalement la publication. Ainsi la
certain abandon du droit d'auteur ou la remise de ce droit au public. Avant une publication semblable, le titulaire du copyright peut permettre l'utilisation restreinte de l'œuvre à des personnes choisies d'une façon distincte ou à une catégorie bien déterminée et limitée, ou accorder formellement ou implicitement la permission de jouir de l'œuvre seulement dans une certaine occasion ou dans un but défini. Si la publication est subordonnée à de telles restrictions, c'est une publication limitée et alors aucun droit contraire à une restriction semblable n'est abandonné. Des restrictions imposées quant à l'utilisation de l'œuvre avant la publication assurent le copyright ; des restrictions imposées après la publication ne sauraient affecter les droits du public acquis en raison de la publication. C'est la nature de l'œuvre, le mode de la communiquer, mettre en circulation ou exposition, ainsi que la nature des droits obtenus qui déterminent principalement la publication. Ainsi la conférence orale faite à une classe d'étudiants n'est pas publiée, quand bien même les élèves auraient obtenu la permission d'en faire des copies pour leur propre usage, car ceci répond aux besoins de l'instruction et ne porte pas autrement préjudice au droit de l'auteur. Par contre, la représentation d'une pièce devant des personnes qui paient un droit d'entrée ne les autorise pas à en faire des copies dans un but de reproduction, car le caractère récréatif de la représentation en indique l'objet circonscrit, et la réproduction de l'œuvre par des personnes admises uniquement en tant que spectateurs annulerait les autres droits appartenant à l'auteur, y compris le droit de représentation qui lui est garanti par la loi. On ne voit pas comment l'état légal du droit d'auteur sur un tableau ou une statue pourrait être distingué, quant à la publication, de celui sur une conférence ou une œuvre dramatique. En fait, des distinctions semblables, si on entend les suggérer, servent uniquement à raffermir la présomption qu'il s'agit, pour les œuvres artistiques, d'une publication limitée; l'artiste pourra avoir le désir de tirer profit de l'exposition de l'œuvre originale ou du droit d'en publier des copies, mais souvent son but principal consiste
devant des personnes qui paient un droit d'entrée ne les autorise pas à en faire des copies dans un but de reproduction, car le caractère récréatif de la représentation en indique l'objet circonscrit, et la réproduction de l'œuvre par des personnes admises uniquement en tant que spectateurs annulerait les autres droits appartenant à l'auteur, y compris le droit de représentation qui lui est garanti par la loi. On ne voit pas comment l'état légal du droit d'auteur sur un tableau ou une statue pourrait être distingué, quant à la publication, de celui sur une conférence ou une œuvre dramatique. En fait, des distinctions semblables, si on entend les suggérer, servent uniquement à raffermir la présomption qu'il s'agit, pour les œuvres artistiques, d'une publication limitée; l'artiste pourra avoir le désir de tirer profit de l'exposition de l'œuvre originale ou du droit d'en publier des copies, mais souvent son but principal consiste à s'assurer le profit qui découlera de la vente de l'original. Or, l'exposition d'une œuvre d'art, organisée en vue de se procurer un acheteur ou une offre de vente n'entame en rien le droit d'auteur. Et il se dégage du fait que le droit garanti par la loi par rapport à une œuvre d'art est le droit de reproduction et non celui d'exposition, la règle générale que la simple exposition d'une œuvre semblable n'en est pas une publication générale. La vente de l'objet qui donne naissance au droit d'auteur peut être indépendante et distincte de celle du droit d'auteur lui-même sur cet objet. Lorsqu'il s'agit d'une exposition restreinte, comme lors de la représentation d'une pièce, l'œuvre n'est pas livrée au public; il n'existe aucune présomption ou reconnaissance d'un droit de reproduction, lequel, dès lors, n'est pas non plus abandonné. Dans l'espèce, non seulement on ne peut présumer aucune cession du droit de reproduction, mais, au contraire, ce droit a été formellement refusé à autrui. L'exposition aurait-elle pris les proportions d'une publication si cette interdiction de reproduire l'œuvre avait fait défaut? Cela est sans conséquence dans le cas en litige et nous n'exprimons pas d'avis sur cette question. Nous n'avons rencontré