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associations armait le gouvernement contre les congrégations enseignantes et autres, puisqu’il peut les dissoudre par décret. M. de Chamaillard a soulevé la même thèse, et une fois de plus nous devons noter cette palinodie des cléricaux qui font l’éloge de l’œuvre libertaire de M. Waldeck-Rousseau qu’ils traitaient il y a deux ans, au moment des élections générales, d’œuvre tyrannique et scélérate. Les pseudo-libéraux changent d’opinion comme de chausseurs. Les premiers jours le nouveau soulier neuffst gêne un peu, puis on s’y trouve à l’aise comme si on l’avait toujours porté. À propos de la loi scolaire — comme à propos de la loi sur les associations — nous avons pu faire cette rémarque. L'accueil qui a été fait aux trois propositions de rejet ou d’ajournement par nous édifie sur la volonté du Sénat. Evidemment le projet sera voté par cette assemblée du Luxembourg, comme il le fut par celle du Palais-Bourbon. Nous espérons que l’esprit d’équité et la modération qui animent les excellents et fermes républicains du Sénat amènera le texte du gouvernement et en atténuera l’intransigeance déjà adoucie par le vote de deux amendements raisonnables et libéraux. Dans sa séance d’hier matin la Chambre a prononcé l’urgence de la discussion du projet de loi concernant les assurances sur la vie. On commencera mardi la discussion des articles. Les conclusions du rapport de M. Crastenet, amendé sur quelques points ne peuvent manquer d’être adoptées par le Sénat. L’assurance sur la vie est une conception des plus heureuses et des plus digne d’encouragements. « Quand, au double bienfait de la sécurité et de l’épargne, vient encore se joindre la puissance de la capitalisation qui fait de l’argent avec du temps, comment ne pas voir dans les assurances sur la vie une des ressources les plus fécondes de la richesse et de la prospérité de la nation ? » Michel Chevalier, mais il ne faut pas que la sécurité espérée soit un leurre. Il faut soustraire les fonds accumulés à toute aventure. Il faut organiser un contrôle. En France, la législation spéciale est tout à fait insuffisante : l'autorisation est arbitraire ;
discussion du projet de loi concernant les assurances sur la vie. On commencera mardi la discussion des articles. Les conclusions du rapport de M. Crastenet, amendé sur quelques points ne peuvent manquer d’être adoptées par le Sénat. L’assurance sur la vie est une conception des plus heureuses et des plus digne d’encouragements. « Quand, au double bienfait de la sécurité et de l’épargne, vient encore se joindre la puissance de la capitalisation qui fait de l’argent avec du temps, comment ne pas voir dans les assurances sur la vie une des ressources les plus fécondes de la richesse et de la prospérité de la nation ? » Michel Chevalier, mais il ne faut pas que la sécurité espérée soit un leurre. Il faut soustraire les fonds accumulés à toute aventure. Il faut organiser un contrôle. En France, la législation spéciale est tout à fait insuffisante : l'autorisation est arbitraire ; la surveillance, illusoire tant en ce qui concerne les opérations qui en font l’objet que les entreprises qui y sont soumises. Elle laisse, notamment, en dehors de ses prescriptions les compagnies étrangères qui opèrent en France, sur des chiffres considérables. La commission s’est efforcée de donner la sécurité aux opérations par l’organisation d’une surveillance et d’un contrôle effectifs. Toutes les entreprises qui pratiquent des opérations dans la réalisation desquelles intervient, à un degré quelconque, la durée de la vie humaine, tombent sous le coup des dispositions nouvelles. « Peu importe, dit le rapporteur, que le jeu de la mortalité soit plus ou moins prépondérant, plus ou moins direct, plus ou moins apparent. Dès que des conditions de survie ou de décès interviennent, ces Sociétés, procédant de l’assurance, peuvent donner lieu à des mécomptes analogues, et on doit prendre à leur égard les mêmes précautions. Voulant prévenir toute équivoque, empêcher toute fuite, boucher jusqu’à la moindre fissure, le rapporteur ajoute : « Cette énonciation très générale englobe, évidemment, avec les tontines et toutes les autres Sociétés actuellement régies par l’article 66 de la loi du 24 juillet 1867, les Sociétés de rentes viagères, immédiates ou différées, les caisses de retraites et
par l’organisation d’une surveillance et d’un contrôle effectifs. Toutes les entreprises qui pratiquent des opérations dans la réalisation desquelles intervient, à un degré quelconque, la durée de la vie humaine, tombent sous le coup des dispositions nouvelles. « Peu importe, dit le rapporteur, que le jeu de la mortalité soit plus ou moins prépondérant, plus ou moins direct, plus ou moins apparent. Dès que des conditions de survie ou de décès interviennent, ces Sociétés, procédant de l’assurance, peuvent donner lieu à des mécomptes analogues, et on doit prendre à leur égard les mêmes précautions. Voulant prévenir toute équivoque, empêcher toute fuite, boucher jusqu’à la moindre fissure, le rapporteur ajoute : « Cette énonciation très générale englobe, évidemment, avec les tontines et toutes les autres Sociétés actuellement régies par l’article 66 de la loi du 24 juillet 1867, les Sociétés de rentes viagères, immédiates ou différées, les caisses de retraites et toutes les institutions de prévoyance et de philanthropie, quels que puissent être leurs aspects ou leurs dénominations, dont les engagements ou les opérations se trouvent liés à la durée de la vie humaine ». Deux exceptions à noter. Seront exceptées de la réglementation nouvelle les sociétés définies par la loi du 13 avril 1895 sur les sociétés de secours mutuels, et les institutions de prévoyance publiques ou privées (caisses de retraites de l’Etat, des compagnies, des grandes sociétés, etc.), régies par les lois spéciales. Les sociétés d’assurance ne peuvent se gagner à l’accroissement de confiance que le contrôle de l’Etat donnera aux épargnants. OCTAVE AUBERT. CHAMBRE DES DÉPUTÉS Fin de la séance du 13 Juin. La Loi de 2 Ans La Chambre repousse un amendement de M. Delory qui propose d’ajouter les lots : « par an » à l'article 37 portant qu’il ne pourra être accordé que trente jours de permission ; et l’article est adopté. On renvoie à la commission du budget une autre addition présentée par M. Bouquet et ainsi conçue : « Contre trente jours de permission, ainsi que les permissions complémentaires prévues au cas de force majeure, donneront droit au prêt franc et au transport
du 13 avril 1895 sur les sociétés de secours mutuels, et les institutions de prévoyance publiques ou privées (caisses de retraites de l’Etat, des compagnies, des grandes sociétés, etc.), régies par les lois spéciales. Les sociétés d’assurance ne peuvent se gagner à l’accroissement de confiance que le contrôle de l’Etat donnera aux épargnants. OCTAVE AUBERT. CHAMBRE DES DÉPUTÉS Fin de la séance du 13 Juin. La Loi de 2 Ans La Chambre repousse un amendement de M. Delory qui propose d’ajouter les lots : « par an » à l'article 37 portant qu’il ne pourra être accordé que trente jours de permission ; et l’article est adopté. On renvoie à la commission du budget une autre addition présentée par M. Bouquet et ainsi conçue : « Contre trente jours de permission, ainsi que les permissions complémentaires prévues au cas de force majeure, donneront droit au prêt franc et au transport gratuit par chemin de fer à la aller et au retour ». M. Lasies présente à son tour l’addition suivante : « Les soldats appartenant à des milices rurales pourront demander que lorsquinze jours de congé annuel leur soient accordés soit en une, soit en deux fois, au moment de la rentrée des récoltes. » M. le Rapporteur fait remarquer que l’amendement est pour lo moins inutile ; du moins M. Lasies Insiste pour avoir un vœu en règle. Ce scrutin donne lieu à un pointage. Pendant qu'il y est procédé, M. Louis Boilly développe une addition tendant à faire accorder, dans certains cas, des congés renouvelables aux soutiens indispensables de famille, après leur première année de service, jusqu'à l'époque de leur passage dans la réserve. Combattu par le rapporteur, l’amendement est repoussé par 400 voix contre 161. M. Messimy propose la suppression des ordonnances. « Il y a un véritable abus, dit-il, car actuellement 70,000 hommes sont ainsi détachés du service des compagnies. Il maintient, il est vrai, le brosseur chargé de l’entretien des drapeaux et de l’équipement de l’officier. Depuis 1870, ce chiffre s’est accru. » M. Lasies : Il y a des officiers pauvres ; tous ne
la rentrée des récoltes. » M. le Rapporteur fait remarquer que l’amendement est pour lo moins inutile ; du moins M. Lasies Insiste pour avoir un vœu en règle. Ce scrutin donne lieu à un pointage. Pendant qu'il y est procédé, M. Louis Boilly développe une addition tendant à faire accorder, dans certains cas, des congés renouvelables aux soutiens indispensables de famille, après leur première année de service, jusqu'à l'époque de leur passage dans la réserve. Combattu par le rapporteur, l’amendement est repoussé par 400 voix contre 161. M. Messimy propose la suppression des ordonnances. « Il y a un véritable abus, dit-il, car actuellement 70,000 hommes sont ainsi détachés du service des compagnies. Il maintient, il est vrai, le brosseur chargé de l’entretien des drapeaux et de l’équipement de l’officier. Depuis 1870, ce chiffre s’est accru. » M. Lasies : Il y a des officiers pauvres ; tous ne peuvent pas, comme M. Messimy, avoir 50.000 fr. de rentes. (Rires). M. Messimy : Les officiers sont des fonctionnaires comme les autres. Revenons à l’ordonnance de 1833, qui ne laisse qu'un brosseur à chaque officier. M. le général André, ministre de la guerre : C'est une question très grave qu'il faut examiner avec calme. Il ne faut pas perdre de vue que beaucoup d’officiers que j’ai autorisés à se marier sans dot ont des ménages très intéressants. L'abus est venu de l'autorisation donnée aux ordonnances de prendre l’habit civil. L’amendement Messimy a pour but de réglementer le rôle des ordonnances qui ne pourront être détachés du service à la compagnie et seront affectés à la personne de l'officier. M. Coache propose un sous-amendement déclarant que les ordonnances doivent avoir au moins un an de service. M. Lasies proteste contre les paroles injurieuses de M. Messimy qui connaît pourtant la situation des officiers pauvres, pour qui la tenue est si onéreuse, dont la solde est insuffisante : ce sont leurs femmes qui paieront la réforme de M. Messimy, car elles auront toute la charge du ménage. M. Guyot-Dessaigne : La commission accepte l'amendement. La première partie de l’amendement de M. Messimy
faut examiner avec calme. Il ne faut pas perdre de vue que beaucoup d’officiers que j’ai autorisés à se marier sans dot ont des ménages très intéressants. L'abus est venu de l'autorisation donnée aux ordonnances de prendre l’habit civil. L’amendement Messimy a pour but de réglementer le rôle des ordonnances qui ne pourront être détachés du service à la compagnie et seront affectés à la personne de l'officier. M. Coache propose un sous-amendement déclarant que les ordonnances doivent avoir au moins un an de service. M. Lasies proteste contre les paroles injurieuses de M. Messimy qui connaît pourtant la situation des officiers pauvres, pour qui la tenue est si onéreuse, dont la solde est insuffisante : ce sont leurs femmes qui paieront la réforme de M. Messimy, car elles auront toute la charge du ménage. M. Guyot-Dessaigne : La commission accepte l'amendement. La première partie de l’amendement de M. Messimy est adoptée par 455 voix contre 2. M. Lasies demande des explications sur la stricte application de la deuxième partie de l’amendement concernant les fonctions de l’ordonnance. M. le ministre de la guerre répond qu’il s'agit seulement de permettre aux ordonnances de faire leur service. M. Messimy réplique que la famille de l’officier n’aura pas droit aux services du brosseur. M. Lasies dit que l’acharnement de M. Messimy contre les officiers rend désormais impossible l’existence des officiers pauvres. Quelle intentionez-vous leur solde? Au milieu d'un certain tapage, M. Millerand demande le renvoi de la deuxième partie de l’amendement Messimy à la commission. Le renvoi est repoussé par 380 voix contre 187, et l’ensemble de l'amendement Messimy et du sous-amendement Coache est adopté par 382 voix contre 47. L'amendement Lasies est, après pointage, voté par 283 voix contre 232. La suite de la discussion est renvoyée à lundi. Nouvelles Diverses L'hôtel des Invalides, administré jusqu'à ce jour par la direction de l'intendance militaire et rattaché à la direction du service de santé, — Les ouvriers boulangers de Paris ont commencé jeudi le référendum sur la question d'opportunité d'une grève générale. Le vote se continuera vendredi. — La neuvième chambre correctionnelle de
famille de l’officier n’aura pas droit aux services du brosseur. M. Lasies dit que l’acharnement de M. Messimy contre les officiers rend désormais impossible l’existence des officiers pauvres. Quelle intentionez-vous leur solde? Au milieu d'un certain tapage, M. Millerand demande le renvoi de la deuxième partie de l’amendement Messimy à la commission. Le renvoi est repoussé par 380 voix contre 187, et l’ensemble de l'amendement Messimy et du sous-amendement Coache est adopté par 382 voix contre 47. L'amendement Lasies est, après pointage, voté par 283 voix contre 232. La suite de la discussion est renvoyée à lundi. Nouvelles Diverses L'hôtel des Invalides, administré jusqu'à ce jour par la direction de l'intendance militaire et rattaché à la direction du service de santé, — Les ouvriers boulangers de Paris ont commencé jeudi le référendum sur la question d'opportunité d'une grève générale. Le vote se continuera vendredi. — La neuvième chambre correctionnelle de la Seine vient de statuer au fond sur un procès en diffamation intenté par l'abbé Gisquet à une trentaine de prêtres professeurs à l'externat de Notre Dame des Victoires de Rouen contre M. Thibaudeau, gérant de la Petite Patrie, a raison d'un article paru en juin 1903 dans ce journal, sous le titre : « Prêtres de bogey. Les plaignants ont été déboutés de leurs conclusions. Le parquet de la Seine a été informé que si le mandat d'amener décerné par le parquet de Saint-Louis (Sénégal) contre M. Gérard, administrateur colonial, avait été transformé en mandat d'arrêt. Hier soir, au théâtre de Raims, M. Leloir, adjoint au maire, ayant donné à un agent de police l'ordre d’expulser de la salle M. Brunet, publiciste, ce dernier se lava les yeux et dit : "Leloir est un polisson et un drôle; je ne sortirai pas !". Pendant un entr'acte, au bar, M. Brunet donna deux soufflets à M. Leloir qui le fit arrêter par des agents et mener au poste. M. Brunet, avant et pendant la dernière période électorale, avait mené une violente campagne contre la municipalité. Un horrible accident s'est produit hier au Villeneuve (Saône-et-Loire). Mme Moissonnier aidait son mari à
sous le titre : « Prêtres de bogey. Les plaignants ont été déboutés de leurs conclusions. Le parquet de la Seine a été informé que si le mandat d'amener décerné par le parquet de Saint-Louis (Sénégal) contre M. Gérard, administrateur colonial, avait été transformé en mandat d'arrêt. Hier soir, au théâtre de Raims, M. Leloir, adjoint au maire, ayant donné à un agent de police l'ordre d’expulser de la salle M. Brunet, publiciste, ce dernier se lava les yeux et dit : "Leloir est un polisson et un drôle; je ne sortirai pas !". Pendant un entr'acte, au bar, M. Brunet donna deux soufflets à M. Leloir qui le fit arrêter par des agents et mener au poste. M. Brunet, avant et pendant la dernière période électorale, avait mené une violente campagne contre la municipalité. Un horrible accident s'est produit hier au Villeneuve (Saône-et-Loire). Mme Moissonnier aidait son mari à manoeuvrer une faucheuse. 81 boeufs attelés à la machine s'emballèrent tout à coup et la malheureuse femme tomba aux lames de l'appareil qui la déchiquettaient littéralement. Elle expira presque aussitôt. La pauvre femme laisse sept enfants. Soixante cas de variole ont été constatés à Troyes. Plusieurs décès se sont produits. Des permissions militaires pour Troyes sont cessées dans tout le 20e corps. Jack Robinson, ancien administrateur de la Nouvelle-Guinée, s'est suicidé à Melbourne. Il était sous le coup d'une grave accusation de suite d'un massacre d'indigènes. Après la pose de la première pierre du monument de Demont et Champlain à Halifax, Meezkowski, représentant spécial de France, a envoyé au maire d'Annapolis, au nom du Président de la République, 200 dollars pour les œuvres de bienfaisance. Les douaniers de Cadix ont arraché plus de 2 millions de pieds de tabac de la plus belle récolte dans la seule commune de Sierra de Perejil. Les agriculteurs du pays sont dans une désolation. Le ministre de l'agriculture d'Espagne, Don Allendesalazar, est arrivé jeudi à Barcelone pour présider les séances du congrès des 400 présidents et voyageurs de commerce qui se tiennent dans la grande salle de conférences du palais universitaire. Un violent orage
Des permissions militaires pour Troyes sont cessées dans tout le 20e corps. Jack Robinson, ancien administrateur de la Nouvelle-Guinée, s'est suicidé à Melbourne. Il était sous le coup d'une grave accusation de suite d'un massacre d'indigènes. Après la pose de la première pierre du monument de Demont et Champlain à Halifax, Meezkowski, représentant spécial de France, a envoyé au maire d'Annapolis, au nom du Président de la République, 200 dollars pour les œuvres de bienfaisance. Les douaniers de Cadix ont arraché plus de 2 millions de pieds de tabac de la plus belle récolte dans la seule commune de Sierra de Perejil. Les agriculteurs du pays sont dans une désolation. Le ministre de l'agriculture d'Espagne, Don Allendesalazar, est arrivé jeudi à Barcelone pour présider les séances du congrès des 400 présidents et voyageurs de commerce qui se tiennent dans la grande salle de conférences du palais universitaire. Un violent orage qui a éclaté sur Lérida a causé de grands dommages dans le service des graphiques. Plusieurs personnes ont été frappées par la foudre, entre autres l'avocat don Antonio Beldó. On télégraphie de Valladolid, qu'une tempête de grêle, qui a réduit toutes les récoltes ; des courants ont été tués, de nombreuses personnes ont été blessées. Des centaines de familles ont été plongées dans la misère. LA CAMPAGNE PRÉSIDENTIELLE AUX ÉTATS-UNIS Le 20 juin, sont arrivés à Chicago les 994 délégués et 994 délégués suppléants des Associations républicaines chargées d'élire le candidat du parti à la présidence de la République. M. William F. Stone, percepteur des droits de douanes et Sergent-at-arms de la convention nationale républicaine, était chargé d'organiser la grande salle du Colisée. Elle devait contenir des sièges pour les 1,988 mandataires, 350 journalistes et 5.932 spectateurs. Mardi a eu lieu la première réunion. La séance a été ouverte par une prière récitée devant toute l'assistance debout. Puis M. Elihu Root, ancien secrétaire d’État pour la guerre, et président provisoire, prononça le discours d’ouverture. Il insista sur la situation financière, qui avait permis de prêter 5 millions de dollars à l'Exposition de Saint-Louis et de payer 40 millions de dollars
nombreuses personnes ont été blessées. Des centaines de familles ont été plongées dans la misère. LA CAMPAGNE PRÉSIDENTIELLE AUX ÉTATS-UNIS Le 20 juin, sont arrivés à Chicago les 994 délégués et 994 délégués suppléants des Associations républicaines chargées d'élire le candidat du parti à la présidence de la République. M. William F. Stone, percepteur des droits de douanes et Sergent-at-arms de la convention nationale républicaine, était chargé d'organiser la grande salle du Colisée. Elle devait contenir des sièges pour les 1,988 mandataires, 350 journalistes et 5.932 spectateurs. Mardi a eu lieu la première réunion. La séance a été ouverte par une prière récitée devant toute l'assistance debout. Puis M. Elihu Root, ancien secrétaire d’État pour la guerre, et président provisoire, prononça le discours d’ouverture. Il insista sur la situation financière, qui avait permis de prêter 5 millions de dollars à l'Exposition de Saint-Louis et de payer 40 millions de dollars à la Compagnie du Panama, sans accroître les impôts. L’orateur montra ensuite les progrès de la pacification aux Philippines. Abordant le terrain de la politique étrangère, M. Elihu Root proclame que l’autorité diplomatique des États-Unis s'est agrandi depuis deux ans. La République est plus en mesure qu’autrefois d’imposer la neutralité de la Chine et de faire respecter son intégrité. Cette déclaration a été particulièrement applaudie. M. Cannon, « speaker » de la Chambre des Représentants, prendra la présidence définitive. La Convention nationale républicaine s’est réunie de nouveau hier. M. Elihu Root a lu le programme qui a été ensuite adopté à l’unanimité. Le programme, après avoir énuméré les services rendus par le comité républicain, déclare son adhésion aux principes protectionnistes élaborés par la sous-commission. Il ajoute : Nous avons favorisé l'extension des marchés étrangers. Nous croyons à l'adoption de toutes les méthodes pratiques, de nature à favoriser encore cette extension, en y comprenant la réciprocité commerciale dans tous les cas où des accords réciproques peuvent être conclus sans porter atteinte au principe de la protection à l'agriculture et aux industries américaines. Nous croyons que notre devoir de maintenir l'étalon d’or. Le programme est en faveur d’une législation qui envisagera la
de la Chine et de faire respecter son intégrité. Cette déclaration a été particulièrement applaudie. M. Cannon, « speaker » de la Chambre des Représentants, prendra la présidence définitive. La Convention nationale républicaine s’est réunie de nouveau hier. M. Elihu Root a lu le programme qui a été ensuite adopté à l’unanimité. Le programme, après avoir énuméré les services rendus par le comité républicain, déclare son adhésion aux principes protectionnistes élaborés par la sous-commission. Il ajoute : Nous avons favorisé l'extension des marchés étrangers. Nous croyons à l'adoption de toutes les méthodes pratiques, de nature à favoriser encore cette extension, en y comprenant la réciprocité commerciale dans tous les cas où des accords réciproques peuvent être conclus sans porter atteinte au principe de la protection à l'agriculture et aux industries américaines. Nous croyons que notre devoir de maintenir l'étalon d’or. Le programme est en faveur d’une législation qui envisagera la construction d’une marine marchande américaine et d’une marine de guerre assez puissante pour défendre les États-Unis contre toute agression. Il se déclare partisan de la doctrine de Wilson et du règlement pacifique des différends internationaux par l’arbitrage. Il loue les efforts de l’administration en faveur de protéger les Américains en pays étrangers. Il déclare que les combinaisons du capital et du travail sont le résultat du développement des idées, mais ces combinaisons ne doivent pas porter atteinte aux droits et aux intérêts du peuple. En terminant, il fait un vif éloge des services rendus personnellement par M. Roosevelt, principalement dans la politique étrangère. Il donne comme exemple la ligne de conduite à l'égard de la Chine, les règlements satisfaisants des questions avec le Venezuela et de l'Alaska. L’Amérique est maintenant en paix avec le monde extérieur ; elle n’a jamais été plus respectée. Nous faisons donc un éloge sans réserve de l'administration. Le sénateur Fairbanks sera désigné à l’unanimité comme candidat à la vice-présidence, et c'est aujourd’hui que M. Roosevelt doit être acclamé comme candidat à la présidence. LA CATASTROPHE DU « GÉNÉRAL-SLOCUM » ENQUÊTE. — LA RECHERCHE DES CADAVRES. L'enquête ouverte à New-York sur le désastre du General-Slocum a