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tribune. La commission, pour emporter l'ouvrage, avait fait donner la garde, et on avait invoqué une raison qui nous touche toujours, la santé de nos soldats. J'ai donc pensé immédiatement à représenter un amendement qui serait de nature à donner satisfaction à l'opinion qui venait d'être exprimée par l'honorable M. Brouardel. Quels que soient les reproches que l'on ait pu m'adresser, vous voudrez bien, messieurs, je pense, reconnaître que les observations que j'ai eu l'honneur de vous présenter n'étaient peut-être pas tout à fait inutiles. Mes amendements et mes critiques portaient sur quatre points différents de l'article 1er; et la commission, proprio motu, après m'avoir entendu, a dit qu'elle me donnerait satisfaction à l'article 23, en ce qui concerne les dépenses pour destruction de mobiliers ou d'étriers. Puis elle a consenti à changer encore la dénomination des maladies contre lesquelles il serait utile d'agir ; enfin elle a modifié la rédaction du 20 alinéa de son article pour. Messieurs, je crois que le Sénat, malgré ce qui a été dit par M. le rapporteur et par M. le président du conseil, peut, pour l'avantage même de la tranquillité publique — et je puis dire de la santé publique — adopter l'amendement nouveau que j'ai l'honneur de lui soumettre. M. Brouardel vous disait que l'une des raisons pour lesquelles il était nécessaire d'appliquer le règlement sanitaire même aux plus petites communes, c'était que souvent, quand on faisait des manœuvres dans les Alpes, par exemple, on voyait des épidémies de fièvre typhoïde naître par le fait des habitants. Je proteste contre cette accusation qu'on lance sans cesse à l'endroit des petites communes et d'autres plus importantes, de donner la fièvre typhoïde à nos soldats, alors que ce sont les concentrations et les agglomérations militaires, l'habitat militaire, qui créent la fièvre typhoïde. J'ai accompagné des troupes en campagne, j'ai vécu avec elles dans les garnisons. Je vous ai déjà cité ce fait que je suis obligé de vous rappeler : En 1871, pendant la colonne de Kabylie orientale et du Hodna, dirigée par le général Sausser, j'étais médecin à l'ambulance et y ai
l'amendement nouveau que j'ai l'honneur de lui soumettre. M. Brouardel vous disait que l'une des raisons pour lesquelles il était nécessaire d'appliquer le règlement sanitaire même aux plus petites communes, c'était que souvent, quand on faisait des manœuvres dans les Alpes, par exemple, on voyait des épidémies de fièvre typhoïde naître par le fait des habitants. Je proteste contre cette accusation qu'on lance sans cesse à l'endroit des petites communes et d'autres plus importantes, de donner la fièvre typhoïde à nos soldats, alors que ce sont les concentrations et les agglomérations militaires, l'habitat militaire, qui créent la fièvre typhoïde. J'ai accompagné des troupes en campagne, j'ai vécu avec elles dans les garnisons. Je vous ai déjà cité ce fait que je suis obligé de vous rappeler : En 1871, pendant la colonne de Kabylie orientale et du Hodna, dirigée par le général Sausser, j'étais médecin à l'ambulance et y ai été de service pendant huit mois. Tant que nous marchions, on pouvait boire à toutes les rivières qui, d'après les bactériologistes actuels, seraient réputées les plus insalubres et les plus malsaines, et cependant nous n'avions point de fièvre typhoïde. Nous nous arrêtions immédiatement, sur nos campements, par le fait des souillures que les compagnies et les bataillons amenaient par leur présence, la fièvre typhoïde apparaissait et se développait. C'est encore l'histoire du Sud-Oranais. Vous avez vu, lorsqu'on a envoyé cette expédition à Igli, dans des conditions très dures, très pénibles pour le soldat qui ne s'était souvent que de mauvaise eau à boire; tant que nos troupes ont marché, il n'y a pas eu de fièvre typhoïde; du jour où elles sont arrivées à Igli, où elles se sont arrêtées - elles ont fait naître la fièvre typhoïde par elles; partout vous observerez la même chose. J'ai lu l'un de ces comptes rendus de campagne à propos des manœuvres dans les Alpes dont parlait M. Brouardel. L'auteur, un médecin militaire, raconte ce fait qu'une escouade étant entrée dans une maison s'y étant installée pendant un certain nombre de jours, elle fut frappée dans la portion, je crois, de dix-neuf sur
souillures que les compagnies et les bataillons amenaient par leur présence, la fièvre typhoïde apparaissait et se développait. C'est encore l'histoire du Sud-Oranais. Vous avez vu, lorsqu'on a envoyé cette expédition à Igli, dans des conditions très dures, très pénibles pour le soldat qui ne s'était souvent que de mauvaise eau à boire; tant que nos troupes ont marché, il n'y a pas eu de fièvre typhoïde; du jour où elles sont arrivées à Igli, où elles se sont arrêtées - elles ont fait naître la fièvre typhoïde par elles; partout vous observerez la même chose. J'ai lu l'un de ces comptes rendus de campagne à propos des manœuvres dans les Alpes dont parlait M. Brouardel. L'auteur, un médecin militaire, raconte ce fait qu'une escouade étant entrée dans une maison s'y étant installée pendant un certain nombre de jours, elle fut frappée dans la portion, je crois, de dix-neuf sur vingt. de mal, mais il n'y eut que cette escouade d'atteinte, tandis que le reste du village était indemne. On n'en a pas moins accusé la source de cette localité, qui était d'une si belle salubrité, d'avoir donné la fièvre typhoïde aux hommes de l'escouade, tandis que c'étaient eux-mêmes, dans leur cantonnement trop étroit, qui avaient certainement développé cette maladie. Messieurs, il semblerait que le désir de la commission soit de s'inspirer de tout ce qui se fait dans les pays monarchiques de vouloir englober la France dans des règles que nous, vieux républicains, ne pouvons pas accepter parce qu'elles sont contraires à notre programme. M. de Lamarzelle. Lequel? Le programme de Belleville? (rires à droite.) Un autre sénateur à droite. Le bon! (Nouveaux rires.) M. Alcide Treille. Qu'est-ce que nous voulons? Nous voulons la liberté réelle par l'instruction et la décentralisation, décentralisation, vous l'entendez, vous, englobant immédiatement la France dans un vaste coup de filet et en décidant qu'à partir de 36,170 règlements sanitaires seront imposés à toutes les communes de notre pays! Est-ce que vous voyez quelque chose semblable en Suisse et même en Belgique? Les règlements sanitaires, cela n'existe pas! C'est par l'instruction que vous se définissez
leur cantonnement trop étroit, qui avaient certainement développé cette maladie. Messieurs, il semblerait que le désir de la commission soit de s'inspirer de tout ce qui se fait dans les pays monarchiques de vouloir englober la France dans des règles que nous, vieux républicains, ne pouvons pas accepter parce qu'elles sont contraires à notre programme. M. de Lamarzelle. Lequel? Le programme de Belleville? (rires à droite.) Un autre sénateur à droite. Le bon! (Nouveaux rires.) M. Alcide Treille. Qu'est-ce que nous voulons? Nous voulons la liberté réelle par l'instruction et la décentralisation, décentralisation, vous l'entendez, vous, englobant immédiatement la France dans un vaste coup de filet et en décidant qu'à partir de 36,170 règlements sanitaires seront imposés à toutes les communes de notre pays! Est-ce que vous voyez quelque chose semblable en Suisse et même en Belgique? Les règlements sanitaires, cela n'existe pas! C'est par l'instruction que vous se définissez comprendre. M. Brouardel, commissaire du Gouvernement. Mais il y a des règlements sanitaires en Suisse et en Belgique. M. Alcide Treille. Je vais assez souvent en Suisse, j'y ai passé cette année encore un certain nombre de semaines, je ne me suis pas aperçu qu'il y ait un règlement sanitaire autour d'Interlaken par exemple. M. Brouardel, commissaire du Gouvernement. C'est que vous vous portiez bien. M. Alcide Treille. Personne n'en avait l'idée, et s'il existe, il est lettre morte; je n'en ai vu nulle part. M. Pichon. C'est lettre morte d'ailleurs en tous cas. M. Hervé de Saisy. Quel peut être l'avis des autres le mérite de cette diversité? pourquoi pas l'unité? M. Alcide Treille. Mais la préoccupation de la commission et du Gouvernement est d'arrêter les épidémies de naître. Il semble qu'à partir du jour où l'on aura fait subir les communes, un règlement sanitaire, les maladies épidémiques ne reverront plus. C'est l'histoire des réclames des quatrièmes pages : Si vous toussez, prenez des Pilules que vous savez ; si vous désirez vivre vieux, prenez la célèbre tisane des Américains ! Et, du jour où vous aurez ce élément sanitaire, vous pouvez être certains, vous n'aurez plus d'épidémies !
autour d'Interlaken par exemple. M. Brouardel, commissaire du Gouvernement. C'est que vous vous portiez bien. M. Alcide Treille. Personne n'en avait l'idée, et s'il existe, il est lettre morte; je n'en ai vu nulle part. M. Pichon. C'est lettre morte d'ailleurs en tous cas. M. Hervé de Saisy. Quel peut être l'avis des autres le mérite de cette diversité? pourquoi pas l'unité? M. Alcide Treille. Mais la préoccupation de la commission et du Gouvernement est d'arrêter les épidémies de naître. Il semble qu'à partir du jour où l'on aura fait subir les communes, un règlement sanitaire, les maladies épidémiques ne reverront plus. C'est l'histoire des réclames des quatrièmes pages : Si vous toussez, prenez des Pilules que vous savez ; si vous désirez vivre vieux, prenez la célèbre tisane des Américains ! Et, du jour où vous aurez ce élément sanitaire, vous pouvez être certains, vous n'aurez plus d'épidémies ! Elles se développeront tant que l'humanité existera, et quand elles naissent quelque part, vous avez tout ce qu'il faut pour les enrayer, pour les combattre. La loi de 1884, dans son article 97, donne aux maires à cet effet tous les pouvoirs nécessaires. Est-ce que vous voulez, est-ce que vous pouvez prétendre qu'un maire quelconque sera assez avisé pour prévoir tous les cas qui vous aurez de temps en temps d'épidémie ? Oui, vous aurez de temps en temps des accidents très malheureux, très regrettables, comme ceux qui ont désolé cette année un certain nombre de communes du département; mais, d'une manière générale, il se porte infiniment mieux dans les petites communes que dans les grandes. Le paysan vit dans des conditions bien plus dures et bien plus pénibles et, permettez-moi de vous le dire, bien plus digne d'intérêt à un certain point, que l'ouvrier des villes. Le paysan ne mange souvent de la viande qu'une ou deux fois par semaine. M. le marquis de Carné. C'est vrai ! M. Alcide Treille. La plupart du temps, ce paysan de France, admirable, un travailleur, économique, vit de presque quoi? Qu'est-ce qui fait sa nourriture principale? C'est le grand aliment de tout
pouvez prétendre qu'un maire quelconque sera assez avisé pour prévoir tous les cas qui vous aurez de temps en temps d'épidémie ? Oui, vous aurez de temps en temps des accidents très malheureux, très regrettables, comme ceux qui ont désolé cette année un certain nombre de communes du département; mais, d'une manière générale, il se porte infiniment mieux dans les petites communes que dans les grandes. Le paysan vit dans des conditions bien plus dures et bien plus pénibles et, permettez-moi de vous le dire, bien plus digne d'intérêt à un certain point, que l'ouvrier des villes. Le paysan ne mange souvent de la viande qu'une ou deux fois par semaine. M. le marquis de Carné. C'est vrai ! M. Alcide Treille. La plupart du temps, ce paysan de France, admirable, un travailleur, économique, vit de presque quoi? Qu'est-ce qui fait sa nourriture principale? C'est le grand aliment de tout le monde, celui qui brûle les microbes, celui auquel il permet de les avaler, je puis dire, du temps au soir, sans causer la moindre atteinte à la santé : c'est l'air; cet aliment de la vie, l'air pur; vous, tous entendez l'encombrer de je ne sais quelle batterie de cuisine qui ne produira pour résultat : faire entendre les sons les plus discordants. Vous avez tout ce qu'il faut dans notre armée actuelle pour combattre les maladies épidémiques lorsqu'elles se développent quelque part. Il ne dépend pas, enfin une fois, de l'homme le mieux avisé de faire un règlement sanitaire pouvant arrêter que, à un moment donné, la peste, la fièvre jaune ou le choléra ne seront pas entrées dans sa commune. Ce que le maire a eu pareil cas, si une épidémie se déclame, causée par une des actions que je cite, ce sera immédiatement, conformément aux dispositions de l'article 97, de faire en ordre les dispositions nécessaires ; et, s'il y manque, les préfets sont là pour se substituer aux maires. Vous avez donné au maire pour cela tous les pouvoirs voulus. Et lorsque vous nous apportez des chiffres et des noms de communes, en disant que
cuisine qui ne produira pour résultat : faire entendre les sons les plus discordants. Vous avez tout ce qu'il faut dans notre armée actuelle pour combattre les maladies épidémiques lorsqu'elles se développent quelque part. Il ne dépend pas, enfin une fois, de l'homme le mieux avisé de faire un règlement sanitaire pouvant arrêter que, à un moment donné, la peste, la fièvre jaune ou le choléra ne seront pas entrées dans sa commune. Ce que le maire a eu pareil cas, si une épidémie se déclame, causée par une des actions que je cite, ce sera immédiatement, conformément aux dispositions de l'article 97, de faire en ordre les dispositions nécessaires ; et, s'il y manque, les préfets sont là pour se substituer aux maires. Vous avez donné au maire pour cela tous les pouvoirs voulus. Et lorsque vous nous apportez des chiffres et des noms de communes, en disant que ces communes ont été très éprouvées depuis un certain nombre d'années, je vous demande : qu'avez-vous donc fait des lois que j'ai dites? Que sont devenus les pouvoirs que vous aviez donnés à vos préfets? Ne veulent-ils donc exercer aucune surveillance dans le domaine de la salubrité publique sur les municipes? Ce sont les préfets alors auxquels il s'en prend. Il faut voir ce qu'on entend par règlement hygiénique d'après les intentions de la commission. Ces intentions sont rapportées par le rapport de l'honorable M. Cornil. Dans les communes agricoles, la réorganisation ne sera pas inutile, mais elle sera à des besoins différents. Les mesures les plus importantes à la campagne auront trait à la disposition des fosses à fumier ou à purin, par rapport aux habitations, aux dangers qui peuvent résulter du voisinage des étables et écuries, des fosses à rouler du chanvre, des marais, étangs, etc. Je comprends, à la rigueur, que vous puissiez, pour la portion principale d'une commune, faire un règlement de cette nature; mais si nous adoptons vos projets, cela équivaudrait à dire : En vertu des règlements sanitaires, nous irons dans tous les hameaux, dans tous les groupes de fermes, dans toutes les maisons
municipes? Ce sont les préfets alors auxquels il s'en prend. Il faut voir ce qu'on entend par règlement hygiénique d'après les intentions de la commission. Ces intentions sont rapportées par le rapport de l'honorable M. Cornil. Dans les communes agricoles, la réorganisation ne sera pas inutile, mais elle sera à des besoins différents. Les mesures les plus importantes à la campagne auront trait à la disposition des fosses à fumier ou à purin, par rapport aux habitations, aux dangers qui peuvent résulter du voisinage des étables et écuries, des fosses à rouler du chanvre, des marais, étangs, etc. Je comprends, à la rigueur, que vous puissiez, pour la portion principale d'une commune, faire un règlement de cette nature; mais si nous adoptons vos projets, cela équivaudrait à dire : En vertu des règlements sanitaires, nous irons dans tous les hameaux, dans tous les groupes de fermes, dans toutes les maisons pour voir comment on s'y comporte. Les communes au-dessous de 1,500 habitants, vous les connaissez aussi bien que moi, elles ne se composent pas d'un organisme unique. Ce sont des dispersions d'organismes (C'est cela! — Très bien!) répartis sur des centaines d'hectares quelquefois. Comment voulez-vous appliquer le même règlement à des gens qui auront des puits absolument séparés les uns des autres? Et dans beaucoup de campagnes c'est ainsi que l'alimentation en eau potable est assurée; chaque groupe de fermes, chaque famille, chaque maison a son puits. Dans les communes du Poitou, l'alimentation en eau potable ne se fait pas autrement, dans l'immense majorité des communes, que par des puits particuliers. Avez-vous donc la prétention que le maire, en vertu de son règlement sanitaire, puisse pénétrer dans toutes les maisons et obliger un tel ou un tel à combler son puits et à aller chercher l'eau à quel endroit? quand il n'y a pas moyen de faire venir de l'eau de source. Messieurs, votre loi serait impraticable. Il y a, je n'en disconviens pas, un moyen de la faire tomber; c'est de voter toutes les mesures extrêmes que l'on vous propose. Mais, si vous comprenez, au contraire, que l'on peut
des gens qui auront des puits absolument séparés les uns des autres? Et dans beaucoup de campagnes c'est ainsi que l'alimentation en eau potable est assurée; chaque groupe de fermes, chaque famille, chaque maison a son puits. Dans les communes du Poitou, l'alimentation en eau potable ne se fait pas autrement, dans l'immense majorité des communes, que par des puits particuliers. Avez-vous donc la prétention que le maire, en vertu de son règlement sanitaire, puisse pénétrer dans toutes les maisons et obliger un tel ou un tel à combler son puits et à aller chercher l'eau à quel endroit? quand il n'y a pas moyen de faire venir de l'eau de source. Messieurs, votre loi serait impraticable. Il y a, je n'en disconviens pas, un moyen de la faire tomber; c'est de voter toutes les mesures extrêmes que l'on vous propose. Mais, si vous comprenez, au contraire, que l'on peut tenter de faire une certaine législation dans l'ordre d'idées qui a été exposé, dites-vous, comme vous le rappelait tout à l'heure M. Pichon : In medio stat virtus ; il ne faut pas pousser les choses à l'extrême, il faut prendre ce qui est raisonnable. Et voilà pourquoi, en votant mon amendement, vous n'appliquerez le règlement que dans la mesure où il peut être réellement observé. (Très bien! très bien! sur diverses bancs.) M. Brouardel, commissaire du Gouvernement. Je demande la parole. M. le président. La parole est à M. le commissaire du Gouvernement. M. le commissaire du Gouvernement. Messieurs, M. le président du conseil vous a dit tout à l'heure que les communes au-dessous de 2,000 ou de 1,500 habitants étaient aussi intéressantes que les autres. M. Pichon. C'est pourquoi il ne faut pas les grever. M. le commissaire du Gouvernement. et qu'elles étaient tout aussi sujettes les unes que les autres aux épidémies de fièvre typhoïde, et il nous citait le chiffre des épidémies de fièvre typhoïde qui avaient envahi les petites communes. Si, au lieu de prendre le chiffre de 2,000 habitants, nous admettons celui de 1,500 habitants que nous propose M. Treille, nous trouvons ceci :
mon amendement, vous n'appliquerez le règlement que dans la mesure où il peut être réellement observé. (Très bien! très bien! sur diverses bancs.) M. Brouardel, commissaire du Gouvernement. Je demande la parole. M. le président. La parole est à M. le commissaire du Gouvernement. M. le commissaire du Gouvernement. Messieurs, M. le président du conseil vous a dit tout à l'heure que les communes au-dessous de 2,000 ou de 1,500 habitants étaient aussi intéressantes que les autres. M. Pichon. C'est pourquoi il ne faut pas les grever. M. le commissaire du Gouvernement. et qu'elles étaient tout aussi sujettes les unes que les autres aux épidémies de fièvre typhoïde, et il nous citait le chiffre des épidémies de fièvre typhoïde qui avaient envahi les petites communes. Si, au lieu de prendre le chiffre de 2,000 habitants, nous admettons celui de 1,500 habitants que nous propose M. Treille, nous trouvons ceci : c'est que sur 135 épidémies de fièvre typhoïde, signalées en deux ans, il y en a eu 88 dans les communes au-dessous de 1,500 habitants. Je crois donc l'argument présenté par M. le président du conseil absolument intact. M. Treille disait tout à l'heure que parmi les arguments que j'avais développés à la dernière séance un l'avait touché et vous avait touché tous. C'est celui se rapportant à l'armée. J'ai peur de ne pas avoir été très bien compris par M. Treille. L'argument était celui-ci : J'ai là les lettres de M. le ministre de la guerre qui me signalait, que, lorsque les troupes allaient faire des exercices militaires dans certaines communes, ces troupes avaient la fièvre typhoïde et la rapportaient dans la garnison. Il ne s'agit pas ici de l'importance de la commune, il s'agit de soldats qui, en campagne, prennent dans les petites communes la fièvre typhoïde. M. Alcide Treille. Ils la fabriquent de toutes pièces, la fièvre typhoïde (M. le commissaire du Gouvernement. J'ai très bien vu, dans la dernière séance, que M. Treille est resté fidèle à la science d'Hippocrate et de ses contemporains, mais depuis lors il a été démontré par M. Pasteur qu'il n'y
développés à la dernière séance un l'avait touché et vous avait touché tous. C'est celui se rapportant à l'armée. J'ai peur de ne pas avoir été très bien compris par M. Treille. L'argument était celui-ci : J'ai là les lettres de M. le ministre de la guerre qui me signalait, que, lorsque les troupes allaient faire des exercices militaires dans certaines communes, ces troupes avaient la fièvre typhoïde et la rapportaient dans la garnison. Il ne s'agit pas ici de l'importance de la commune, il s'agit de soldats qui, en campagne, prennent dans les petites communes la fièvre typhoïde. M. Alcide Treille. Ils la fabriquent de toutes pièces, la fièvre typhoïde (M. le commissaire du Gouvernement. J'ai très bien vu, dans la dernière séance, que M. Treille est resté fidèle à la science d'Hippocrate et de ses contemporains, mais depuis lors il a été démontré par M. Pasteur qu'il n'y a pas de génération spontanée, pas plus pour les végétaux que pour les germes des maladies : permettez-moi de dire que c'est là un argument qui vient encore à rencontre des objections présentées par M. Treille. M. Treille disait : Malgré toutes vos précautions, toute votre prudence, vous n'empêcherez pas une épidémie de venir. Mais messieurs, il y a la diphtérie. Comment? c'est dans notre pays qu'on vient nous dire que nous ne parviendrons pas à atténuer, peut-être à faire disparaître une épidémie? Mais à Paris, il y a cinq ans, nous avions deux services de diphtérie dans les hôpitaux d'enfants. Ils étaient encombrés. Actuellement on peut en fermer un grâce au sérum de l'institut Pasteur. On peut donc quelque chose sur les épidémies, et M. Treille lui-même car ici la responsabilité du président du comité d'hygiène est réellement en cause — nous reprochait, dans la dernière séance, au moment de l'Exposition, de ne pas avoir pris les précautions nécessaires pour empêcher la variole de se propager. Mais en vertu de quelle règle aurions-nous pu prendre des précautions quelconques, puisque nous n'avions pas de loi rendant la vaccination obligatoire? Nous avons proposé la vaccination de tous les ouvriers travaillant sur