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Travaux (active et réserve). Commis des Directions de Travaux. Commis du cadre supplémentaire. Commis de formation locale en Cochinchine. Instituteurs et institutrices de l’École primaire d’Indret. Personnel ouvrier des Constructions navales. Prévision et administration des crédits afférents à tout ce personnel. Réglementation générale du personnel technique de la Marine. Réglementation organique générale relative aux pensions, aux accidents du travail, au personnel ouvrier des arsenaux et établissements de la Marine. Administration de l’École d’application du Génie maritime, des écoles techniques et des écoles d’apprentis des arsenaux. Médailles d’honneur décernées aux personnels non militaires de la Marine. Gratifications et secours aux ouvriers, rémunération des travaux hors cloche du personnel technique des arsenaux et établissements. Salaires du personnel ouvrier du Service de la surveillance. Relations avec la Caisse des Dépôts et Consignations pour les versements à faire au nom des ouvriers (Caisse nationale des Retraites pour la vieillesse). Prix décernés par l’Institut pour récompenser les progrès du matériel naval. Etudes concernant la mobilisation du personnel en service et des officiers de réserve et tenue à jour des matricules de mobilisation de ce personnel. SECTION DE MOBILISATION. (C. N. 8.) MM. ZIÉGEL (R.-E.), ingénieur principal du Génie maritime. Études d'ordre général relatives à l’organisation de la mobilisation. En liaison avec l’État-Major général (1er Bureau), avec l’Inspection générale des Fabrications de Guerre à la Mobilisation (Marine) et avec les Sections de Mobilisation des autres Directions centrales : examen et étude d’ordre général concernant l'organisation de la mobilisation du Département de la Marine. En liaison avec les mêmes organismes et avec l’Inspection générale des Fabrications de guerre à la Mobilisation (Guerre) : étude des questions interministérielles concernant l’organisation de la Mobilisation. En liaison avec le Département de la Marine marchande : études des questions concernant la Flotte commerciale et les chantiers de Constructions navales. Mobilisation industrielle des Arsenals et établissements. Mobilisation du personnel. — Effectifs de guerre, renforts, affectations spéciales, etc. (en liaison avec le Bureau du personnel des Constructions navales). Instructions diverses concernant les Directions locales des Constructions navales. Programme de travaux des Arsenaux et Établissements à la mobilisation. Besoins à la mobilisation. — Définition
de la mobilisation. En liaison avec l’État-Major général (1er Bureau), avec l’Inspection générale des Fabrications de Guerre à la Mobilisation (Marine) et avec les Sections de Mobilisation des autres Directions centrales : examen et étude d’ordre général concernant l'organisation de la mobilisation du Département de la Marine. En liaison avec les mêmes organismes et avec l’Inspection générale des Fabrications de guerre à la Mobilisation (Guerre) : étude des questions interministérielles concernant l’organisation de la Mobilisation. En liaison avec le Département de la Marine marchande : études des questions concernant la Flotte commerciale et les chantiers de Constructions navales. Mobilisation industrielle des Arsenals et établissements. Mobilisation du personnel. — Effectifs de guerre, renforts, affectations spéciales, etc. (en liaison avec le Bureau du personnel des Constructions navales). Instructions diverses concernant les Directions locales des Constructions navales. Programme de travaux des Arsenaux et Établissements à la mobilisation. Besoins à la mobilisation. — Définition et détermination des besoins. Centralisation des besoins. Besoins directs divers : Approvisionnement général. Besoins en matériels spéciaux (en liaison avec les bureaux des Torpilles et des Instruments de navigation). Constructions neuves du temps de guerre (en liaison avec le Service technique des Constructions navales). Besoins de la Flotte auxiliaire (en liaison avec le Bureau des Réparations). Besoins dérivés des Chantiers de Constructions navales soumis à l’autorité de la Marine en temps de guerre. Satisfaction des besoins. Consultation des ports et établissements. Consultation des industriels (en liaison avec la Surveillance). Avis de commande. SECTION DES INSTRUMENTS DE NAVIGATION. (C. N. 9.) MM. MONNOT (L.-E.-F.), Capitaine de frégate, Chef. SCHENNERBERG(C.-F.-J.), Ingénieur principal du Génie maritime. AGENS (F.-A.-M.), Ingénieur des Directions de travaux de 1re classe des Constructions navales. Étude, approvisionnement et entretien du matériel suivant : Instruments de navigation : Compas magnétiques. Taximètres. Compas gyroscopiques. Appareils de répétition de cap. Lochs remorqués. Lochs électriques. Sondeurs mécaniques. Sondeurs acoustiques. Haltaux calculateurs de route, etc. Instruments d’optique : Jumelles portatives. Longues-vues. Micromètres. Périscopes. Projecteurs (à l’exception des projecteurs de la D.C.A. de Défense des côtes). Questions relatives aux périscopes et aux projecteurs, étudiées en liaison avec le Service technique, le Bureau des réparations et
liaison avec le Bureau des Réparations). Besoins dérivés des Chantiers de Constructions navales soumis à l’autorité de la Marine en temps de guerre. Satisfaction des besoins. Consultation des ports et établissements. Consultation des industriels (en liaison avec la Surveillance). Avis de commande. SECTION DES INSTRUMENTS DE NAVIGATION. (C. N. 9.) MM. MONNOT (L.-E.-F.), Capitaine de frégate, Chef. SCHENNERBERG(C.-F.-J.), Ingénieur principal du Génie maritime. AGENS (F.-A.-M.), Ingénieur des Directions de travaux de 1re classe des Constructions navales. Étude, approvisionnement et entretien du matériel suivant : Instruments de navigation : Compas magnétiques. Taximètres. Compas gyroscopiques. Appareils de répétition de cap. Lochs remorqués. Lochs électriques. Sondeurs mécaniques. Sondeurs acoustiques. Haltaux calculateurs de route, etc. Instruments d’optique : Jumelles portatives. Longues-vues. Micromètres. Périscopes. Projecteurs (à l’exception des projecteurs de la D.C.A. de Défense des côtes). Questions relatives aux périscopes et aux projecteurs, étudiées en liaison avec le Service technique, le Bureau des réparations et la Section des torpilles. Conditions techniques des commandes ou marchés à établir. Surveillance de la construction des instruments en usine. Programme général des expériences à effectuer en vue de l’étude et de l’emploi des instruments, centralisation des rapports transmis à ce sujet et avis sur les résultats obtenus. Contrôle direct de l'approvisionnement d’instruments de navigation, constitué à Paris, au Magasin Central. Ordres d’expédition. Liaison constante avec le Centre d’Études, la C. E. F.-I. N., la C. E. F.-O. T., la C. E. F.-S. M. et le Service de contrôle des compas, ainsi qu’avec l’Institut d’optique. Centralisation des renseignements concernant les études d'appareils nouveaux de navigation qui peuvent avoir lieu en dehors de la Marine Nationale ; essais entrepris à ce sujet. SECTION DU MATÉRIEL DES TRANSMISSIONS. (C. N. 10.) MM. BREDEAUT (M.-L.-L.), Ingénieur en chef de 2e classe du Génie maritime. Chef. TALON (M.-G.), Capitaine de corvette. WISCART (G.-C.-J.), Lieutenant de vaisseau. Études, approvisionnement et entretien du matériel des transmissions destiné aux bâtiments de la Flotte et aux services à terre, à savoir : Matériel électrique (télautographes, téléphones). Matériel radioélectrique. Matériel U.S. Matériel d’écoute. Porte-voix. Transmissions pneumatiques. Gestion du matériel des transmissions. Préparation des marchés correspondants. Répresentation de la Direction
de l'approvisionnement d’instruments de navigation, constitué à Paris, au Magasin Central. Ordres d’expédition. Liaison constante avec le Centre d’Études, la C. E. F.-I. N., la C. E. F.-O. T., la C. E. F.-S. M. et le Service de contrôle des compas, ainsi qu’avec l’Institut d’optique. Centralisation des renseignements concernant les études d'appareils nouveaux de navigation qui peuvent avoir lieu en dehors de la Marine Nationale ; essais entrepris à ce sujet. SECTION DU MATÉRIEL DES TRANSMISSIONS. (C. N. 10.) MM. BREDEAUT (M.-L.-L.), Ingénieur en chef de 2e classe du Génie maritime. Chef. TALON (M.-G.), Capitaine de corvette. WISCART (G.-C.-J.), Lieutenant de vaisseau. Études, approvisionnement et entretien du matériel des transmissions destiné aux bâtiments de la Flotte et aux services à terre, à savoir : Matériel électrique (télautographes, téléphones). Matériel radioélectrique. Matériel U.S. Matériel d’écoute. Porte-voix. Transmissions pneumatiques. Gestion du matériel des transmissions. Préparation des marchés correspondants. Répresentation de la Direction centrale des Constructions navales à la Commission centrale des marchés industriels pour les marchés de l’espèce. Préparation des renseignements nécessaires à l’établissement du budget. La Section du matériel des transmissions se tient en relation intime et permanente avec le Service technique des Constructions navales et le Bureau des réparations pour toutes les questions qui sont de leur ressort, notamment l’installation du matériel à bord des bâtiments et la préparation du budget. SECTION AÉRONAUTIQUE (C. N. 11). MM. LELLOUCH (A.-J.), Ingénieur principal du Génie maritime, Chef. BELLANDO (J.-G.-M.), Lieutenant de vaisseau. Étude, en liaison intime et permanente avec le Service technique des Constructions navales et le Bureau des réparations, de toutes les questions techniques concernant l’installation et les dispositifs d’emploi de l’aviation à bord des bâtiments en projet, en construction et en service (porte-avions, transport d’aviation, croiseurs, avisos, sous-marins, catapultes, freinage des avions, etc). Établissement du budget de l’aviation embarquée (d’après le Plan d'armement fixé par l'État-Major Général). Administration des crédits accordés à l'aviation embarquée. Examen des règlements d’armement et des états de besoins établis par l'Entrepôt général de l'Aéronautique maritime d’Orly (E.G.A.M.). Commandes de matériel destiné à l’aviation embarquée. Examen des marchés correspondants établis par le Ministère de l’Air. Réprésentation
toutes les questions qui sont de leur ressort, notamment l’installation du matériel à bord des bâtiments et la préparation du budget. SECTION AÉRONAUTIQUE (C. N. 11). MM. LELLOUCH (A.-J.), Ingénieur principal du Génie maritime, Chef. BELLANDO (J.-G.-M.), Lieutenant de vaisseau. Étude, en liaison intime et permanente avec le Service technique des Constructions navales et le Bureau des réparations, de toutes les questions techniques concernant l’installation et les dispositifs d’emploi de l’aviation à bord des bâtiments en projet, en construction et en service (porte-avions, transport d’aviation, croiseurs, avisos, sous-marins, catapultes, freinage des avions, etc). Établissement du budget de l’aviation embarquée (d’après le Plan d'armement fixé par l'État-Major Général). Administration des crédits accordés à l'aviation embarquée. Examen des règlements d’armement et des états de besoins établis par l'Entrepôt général de l'Aéronautique maritime d’Orly (E.G.A.M.). Commandes de matériel destiné à l’aviation embarquée. Examen des marchés correspondants établis par le Ministère de l’Air. Réprésentation de la Marine au sein des commissions techniques et administratives du Ministère de l’Air pour toutes les questions concernant le matériel de l'Aviation embarquée : Commission centrale des Marchés de l’Aéronautique (C.-C.-M.-A.), Commission d’examen des projets d’appareils nouveaux d’aéronautique (G. E. P. A. N. A.), etc. Entretien et réparations des avions et moteurs de l’Aviation embarquée. Liaison avec le Service des fabrications de l’Aéronautique (S. F. A.) pour la surveillance en usine des travaux confiés à l’industrie. Gestion du matériel de l’Aviation embarquée. Établissement, en liaison avec l’État-Major Général, du programme technique des avions et hydravions destinés à être embarqués. Examen, en liaison avec la Direction générale technique du Ministère de l’Air (D. G. T.) et le Service technique de l’Aéronautique (S. T. Aé.), des projets de prototypes des avions et hydravions précités et des modifications à apporter au matériel en service. Contribution aux essais des prototypes. DIRECTION CENTRALE DE L’ARTILLERIE NAVALE. MM. CRÉMIEUX (I.-A.-M.), Ingénieur général de 1re classe, Directeur. GARNIER (P.-H.-M.), Ingénieur général de 2e classe, Sous-Directeur. SECRETARIAT. MM. AUBRY (A.-J.), Lieutenant-colonel (comptable) de l’Artillerie coloniale. FONTANAUD (R.), Ingénieur des Directions de travaux de 1re classe. HENNEQUIN (S.), Commis principal d’administration hors classe. BUREAU TECHNIQUE (Art. 1.) MM.
avions et moteurs de l’Aviation embarquée. Liaison avec le Service des fabrications de l’Aéronautique (S. F. A.) pour la surveillance en usine des travaux confiés à l’industrie. Gestion du matériel de l’Aviation embarquée. Établissement, en liaison avec l’État-Major Général, du programme technique des avions et hydravions destinés à être embarqués. Examen, en liaison avec la Direction générale technique du Ministère de l’Air (D. G. T.) et le Service technique de l’Aéronautique (S. T. Aé.), des projets de prototypes des avions et hydravions précités et des modifications à apporter au matériel en service. Contribution aux essais des prototypes. DIRECTION CENTRALE DE L’ARTILLERIE NAVALE. MM. CRÉMIEUX (I.-A.-M.), Ingénieur général de 1re classe, Directeur. GARNIER (P.-H.-M.), Ingénieur général de 2e classe, Sous-Directeur. SECRETARIAT. MM. AUBRY (A.-J.), Lieutenant-colonel (comptable) de l’Artillerie coloniale. FONTANAUD (R.), Ingénieur des Directions de travaux de 1re classe. HENNEQUIN (S.), Commis principal d’administration hors classe. BUREAU TECHNIQUE (Art. 1.) MM. CHANTEREAU (L.-G.), Ingénieur en chef de 1re classe, Chef de bureau. MARC (J.-J.-E.), Ingénieur en chef de 1re classe. KAHN (R.-J.-A.), Ingénieur en chef de 1re classe. CONTURIE (P.-M.-J.), ingénieur en chef de 2e classe. MÉTIVIER (M.-A.-E.), Ingénieur principal. TARDY (M.-J.-L.), ingénieur principal. PEUCH-LESTRADE (J.-P.-A.), Ingénieur principal. MAMELLE (P.-F.-R.-J.), Ingénieur de 1re classe. PIERRE (M.-J.-E.), Ingénieur de 1re classe. MM. BIZIEN (L.-G.), Ingénieur des Directions de travaux de 1re classe. MICLOT (J.-H.-G.), Ingénieur des Directions de travaux de 1re classe. MALARDE (E.-F.), Ingénieur des Directions de travaux de 1re classe. DORIS (G.), Ingénieur des Directions de travaux de 2e classe. SOUQUET (H.-M.), Ingénieur des Directions de travaux de 2e classe. N. . . . . . Ingénieur des Directions de travaux de 2e classe. MM COUILLANDRE (M.), Commis principal d’administration hors classe. HAMARD (L.-A.), Commis principal d’administration de 2e classe. Constitution des approvisionnements en matériel de toute espèce ressortissant à l'artillerie (bouches à feu, affûts, projectiles, charges pour canons et torpilles, artifices, etc.). Préparation des marchés y relatifs et présentation de ces marchés à la Commission centrale des marchés industriels. Relations avec l’Inspection des fabrications au sujet de l’exécution de ces marchés. Commande aux établissements de l’artillerie. — Examen des
de 1re classe. PIERRE (M.-J.-E.), Ingénieur de 1re classe. MM. BIZIEN (L.-G.), Ingénieur des Directions de travaux de 1re classe. MICLOT (J.-H.-G.), Ingénieur des Directions de travaux de 1re classe. MALARDE (E.-F.), Ingénieur des Directions de travaux de 1re classe. DORIS (G.), Ingénieur des Directions de travaux de 2e classe. SOUQUET (H.-M.), Ingénieur des Directions de travaux de 2e classe. N. . . . . . Ingénieur des Directions de travaux de 2e classe. MM COUILLANDRE (M.), Commis principal d’administration hors classe. HAMARD (L.-A.), Commis principal d’administration de 2e classe. Constitution des approvisionnements en matériel de toute espèce ressortissant à l'artillerie (bouches à feu, affûts, projectiles, charges pour canons et torpilles, artifices, etc.). Préparation des marchés y relatifs et présentation de ces marchés à la Commission centrale des marchés industriels. Relations avec l’Inspection des fabrications au sujet de l’exécution de ces marchés. Commande aux établissements de l’artillerie. — Examen des marchés passés par ces établissements. Répartition entre les ports et établissements du matériel de toute espèce. Installation du matériel à bord, entretien, réparations du matériel ; modifications de détail proposées par les services d’exécution. Délivrance des munitions. Cessions aux autres Départements ministériels et aux particuliers. Avis sur les condamnations de matériel. Construction, entretien et réparation des immeubles de l’artillerie. — Relations à ce sujet avec les Travaux hydrauliques. Répartition du personnel et organisation du matériel des ateliers, magasins et champs de tir. Questions relatives au fonctionnement économique des ateliers. — Tarifs de travail à la prime et aux pièces, allocations pour travaux dangereux et pénibles. Préparation du budget en ce qui concerne les dépenses de matériel et de construction résultant des attributions du bureau. — Répartition des crédits y afférents. Archives, documents, tracés, nomenclature et règlement d’armement. BUREAU ADMINISTRATIF. (Art. 2.) MM. LACHENAUD (M.-E.), Chef du Bureau. PRIOULT (A.-P.), Sous-chef. DURAND (J.-L.), Rédacteur de 1re classe. N. . . . . CHAREYRE (A.-F.), Commis d'administration principal de 1re classe. GAUDIN (L.-E.), Expéditionnaire principal de 1re classe. Notification et liquidation des marchés. Représentation de l’artillerie à la Commission centrale des marchés industriels, en ce qui concerne les conditions administratives des marchés.
matériel. Construction, entretien et réparation des immeubles de l’artillerie. — Relations à ce sujet avec les Travaux hydrauliques. Répartition du personnel et organisation du matériel des ateliers, magasins et champs de tir. Questions relatives au fonctionnement économique des ateliers. — Tarifs de travail à la prime et aux pièces, allocations pour travaux dangereux et pénibles. Préparation du budget en ce qui concerne les dépenses de matériel et de construction résultant des attributions du bureau. — Répartition des crédits y afférents. Archives, documents, tracés, nomenclature et règlement d’armement. BUREAU ADMINISTRATIF. (Art. 2.) MM. LACHENAUD (M.-E.), Chef du Bureau. PRIOULT (A.-P.), Sous-chef. DURAND (J.-L.), Rédacteur de 1re classe. N. . . . . CHAREYRE (A.-F.), Commis d'administration principal de 1re classe. GAUDIN (L.-E.), Expéditionnaire principal de 1re classe. Notification et liquidation des marchés. Représentation de l’artillerie à la Commission centrale des marchés industriels, en ce qui concerne les conditions administratives des marchés. Relations avec l’Inspection des fabrications, en ce qui concerne les clauses administratives des marchés. Centralisation des dépenses. Régularisation des cessions. Condamnations après avis du Bureau «Approvisionnements et Ateliers». SECTION DU PERSONNEL. (Art. 5.) MM. GUILLEMOT (J.-J.), Sous-Chef de bureau, Chef de la Section. ISAAC (D.-E.-M.), Rédacteur stagiaire. BERTHAUD (P.-G.-M.), Commis principal d’administration de classe exceptionnelle. LAINE (M.-F.), Chef d’escadron (comptable) de l’Artillerie coloniale. Administration des divers corps et personnels désignés ci-après : Ingénieurs de l’artillerie navale; Personnel de l’artillerie coloniale appartenant à la marine. Personnel technique d’exécution (Service de l’artillerie navale); Personnel ouvrier des établissements de l’artillerie navale. Préparation du budget en ce qui concerne les soldes, traitements, salaires et indemnités.— Répartition des crédits y afférents. SERVICE TECHNIQUE DE L’ARTILLERIE NAVALE. M. BRANTUT (F.-R.-A.), Ingénieur général de 2e classe, Chef. Bureau central des études et expériences. [Art. 3.) MM. PIVETAUD (J.-A.-T.), Ingénieur en chef de 1re classe, chef de bureau. EMERY (P.-E.-M.), Ingénieur principal. BLAVIGNAC (J.-M.-E.), Ingénieur principal. MARTIN, (A.-L.), Ingénieur principal. Centralisation de tous les documents relatifs aux études ; leur répartition entre les différents organes d’études de l'Artillerie navale. Répartition des études entreprises soit sur ordre du directeur central, soit sur l’initiative du service technique, soit sur les
principal d’administration de classe exceptionnelle. LAINE (M.-F.), Chef d’escadron (comptable) de l’Artillerie coloniale. Administration des divers corps et personnels désignés ci-après : Ingénieurs de l’artillerie navale; Personnel de l’artillerie coloniale appartenant à la marine. Personnel technique d’exécution (Service de l’artillerie navale); Personnel ouvrier des établissements de l’artillerie navale. Préparation du budget en ce qui concerne les soldes, traitements, salaires et indemnités.— Répartition des crédits y afférents. SERVICE TECHNIQUE DE L’ARTILLERIE NAVALE. M. BRANTUT (F.-R.-A.), Ingénieur général de 2e classe, Chef. Bureau central des études et expériences. [Art. 3.) MM. PIVETAUD (J.-A.-T.), Ingénieur en chef de 1re classe, chef de bureau. EMERY (P.-E.-M.), Ingénieur principal. BLAVIGNAC (J.-M.-E.), Ingénieur principal. MARTIN, (A.-L.), Ingénieur principal. Centralisation de tous les documents relatifs aux études ; leur répartition entre les différents organes d’études de l'Artillerie navale. Répartition des études entreprises soit sur ordre du directeur central, soit sur l’initiative du service technique, soit sur les propositions des ports et établissements, ou des services du Ministère de la Marine, ou des autres Départements ministériels. Liaison avec l’État-Major général, le service technique des Constructions navales pour l’établissement des caractéristiques des matériels à l’étude et pour l’adoption des matériels étudiés. Préparation des dépêches et instructions concernant les études confiées à tous les organes d’études mis à la disposition du service technique. Présentation à la signature du directeur central, après collationnement, de tous les plans et documents concernant les études faites, soit par le service technique, soit par les ports et établissements et comportant l’approbation du ministre ou la signature du directeur central. Tenue à jour de la situation des études. Section technique de l’Artillerie navale. MM. PAQUOT (P.-E.-R.), Ingénieur en chef de 1re classe, Chef adjoint du Service technique, Chef de la Section technique. DE LA CHAISE (G.-E.-M.), Ingénieur en chef de 2e classe. LEPLAT (P.-G.), Ingénieur principal. CHALVET (M.-J.-A.), Ingénieur principal. DUMAS (M.-P.-G.), Ingénieur principal. ROGIER (H.), Ingénieur de 1re classe. SAINTILLAN (M.-E.-Z.), Ingénieur de 1re classe. MICHELIN (J.), Ingénieur des Directions de travaux principal. PEIRA (P.-M.-C.), Ingénieur des Directions de travaux de 1re classe. Organe d’exécution d’études. Établissement et modification de tous plans, projets, tracés concernant