jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
public la juste notion d'un exotisme que tant de faux initiateurs lui ont si souvent déformé. Et parmi ces Français d'Asie, qui ont acquis vraiment pour les productions de leur esprit un certificat d'origine, il y a Pierre Loti, Saint-Saëns, Jean Ajalbert, Naudeau, Chevrillon, Pierre Mille, Farrère, Pouvourville, et tant d'autres dont le talent est en entier dérivé des sources orientales. LA VIE PRATIQUE DES BUREAUX ELECTORAUX Quels conseils à la veille des élections législatives On va réviser au début de l'année 1910 les listes électorales. Cette opération, précédant de plus de deux mois les élections législatives et les élections cantonales, aura une importance particulière. Tout les citoyens devront se préoccuper dans quelques semaines d'assurer l'inscription de ceux qui ont le droit de voter et la radiation des autres. Et l'action populaire, si elle s'exerce comme il devrait, garantira la sincérité de la consultation nationale. Chaque citoyen et chaque comité devront donc s'employer à vérifier, dans la mesure où ils le peuvent, les listes électorales de leur commune ou de leur quartier. Nous nous proposons de leur indiquer ici tout ce qu'ils doivent savoir pour exercer utilement leur droit de "contrôle. Débuts par un calendrier, car ce qui importe le plus en cette matière, c'est de savoir d'une façon précise les délais accordés par les lois et règlements : Du 1er du 10 janvier. La commission administrative, composée du maire, d'un conseiller municipal et d'un délégué du préfet, se réunit pour dresser le tableau rectificatif à la liste électorale. Le 15 janvier. — Le tableau rectificatif contenant les décisions succinctes motivées de la commission (inscriptions nouvelles et radiations) est déposé à la mairie et mis à la disposition de tout requérant, qui peut le copier. Les électeurs rayés doivent être avertis par écrit par les soins de la municipalité. Du 15 janvier au 11 février à minuit. — Dans ce délai doivent être faites à la mairie, pour être valables, les demandes d'inscription et de radiation. Il n'y a pas de forme obligatoire pour présenter une demande d'inscription ou de radiation et la Cour de cassation a jugé qu'elle peut
plus en cette matière, c'est de savoir d'une façon précise les délais accordés par les lois et règlements : Du 1er du 10 janvier. La commission administrative, composée du maire, d'un conseiller municipal et d'un délégué du préfet, se réunit pour dresser le tableau rectificatif à la liste électorale. Le 15 janvier. — Le tableau rectificatif contenant les décisions succinctes motivées de la commission (inscriptions nouvelles et radiations) est déposé à la mairie et mis à la disposition de tout requérant, qui peut le copier. Les électeurs rayés doivent être avertis par écrit par les soins de la municipalité. Du 15 janvier au 11 février à minuit. — Dans ce délai doivent être faites à la mairie, pour être valables, les demandes d'inscription et de radiation. Il n'y a pas de forme obligatoire pour présenter une demande d'inscription ou de radiation et la Cour de cassation a jugé qu'elle peut être valablement faite par une simple lettre adressée au maire. Il est toutefois prudent de se présenter en personne à la mairie et d'exiger un récépissé. Tout électeur inscrit sur l'une des listes de la circonscription électorale peut réclamer l'inscription ou la radiation d'un autre électeur. Avant de réclamer son inscription sur la liste électorale d'un quartier ou d'une commune, il faut établir que l'on a au moins activement sa radiation dans le quartier ou la commune où l'on votait auparavant. Pour établir le bien-fondé d'une demande d'inscription ou de radiation, toutes les preuves sont admises. L'état civil et l'âge s'établissent par un extrait de l'acte de naissance qui est délivré gratuitement. La capacité ou l'incapacité électorale, par un extrait du bulletin n° 2 délivré par le greffe du tribunal civil du lieu d'origine ; la qualité du contribuable, par un extrait du rôle délivré par le percepteur ; les autres faits (durée de séjour dans la commune ou le quartier), par des quittances de loyer ou des témoignages. Du 4 au 9 février. Dans les cinq jours qui suivent l'expiration du délai ouvert aux électeurs pour présenter des réclamations, une commission municipale juge ces réclamations. Cette commission est composée
inscription sur la liste électorale d'un quartier ou d'une commune, il faut établir que l'on a au moins activement sa radiation dans le quartier ou la commune où l'on votait auparavant. Pour établir le bien-fondé d'une demande d'inscription ou de radiation, toutes les preuves sont admises. L'état civil et l'âge s'établissent par un extrait de l'acte de naissance qui est délivré gratuitement. La capacité ou l'incapacité électorale, par un extrait du bulletin n° 2 délivré par le greffe du tribunal civil du lieu d'origine ; la qualité du contribuable, par un extrait du rôle délivré par le percepteur ; les autres faits (durée de séjour dans la commune ou le quartier), par des quittances de loyer ou des témoignages. Du 4 au 9 février. Dans les cinq jours qui suivent l'expiration du délai ouvert aux électeurs pour présenter des réclamations, une commission municipale juge ces réclamations. Cette commission est composée du maire, de trois délégués du conseil municipal et d'un délégué du préfet. La présence de ces cinq membres est nécessaire pour que les décisions de la commission soient régulières. Ces décisions sont notifiées par écrit, dans les trois jours, au domicile des intéressés. En outre, une affiche doit être apposée, qui constate, sans aucun détail, les inscriptions et les radiations prononcées par la commission. On peut cependant obtenir copie des décisions rendues, moyennant 0 fr. 75 par copie. 12 février. — Les dernières décisions de la commission municipale doivent à cette date être notifiées aux intéressés. Dans les cinq jours, ceux-ci peuvent faire appel devant le juge de paix des décisions prises par ladite commission. 17 février. -Le délai d'appel devant le juge de paix du canton expire le 17 février (à Paris, c'est le juge de paix de l'arrondissement). Il faut faire une déclaration au greffe de la justice de paix ; une lettre recommandée, adressée au greffier ou au juge, ne saurait suffire. D'ordinaire, le plaignant signe au greffe une déclaration ou une formule imprimée qui lui est remise. 27 février. — C'est la date extrême accordée aux juges de paix pour rendre leur sentence en matière
apposée, qui constate, sans aucun détail, les inscriptions et les radiations prononcées par la commission. On peut cependant obtenir copie des décisions rendues, moyennant 0 fr. 75 par copie. 12 février. — Les dernières décisions de la commission municipale doivent à cette date être notifiées aux intéressés. Dans les cinq jours, ceux-ci peuvent faire appel devant le juge de paix des décisions prises par ladite commission. 17 février. -Le délai d'appel devant le juge de paix du canton expire le 17 février (à Paris, c'est le juge de paix de l'arrondissement). Il faut faire une déclaration au greffe de la justice de paix ; une lettre recommandée, adressée au greffier ou au juge, ne saurait suffire. D'ordinaire, le plaignant signe au greffe une déclaration ou une formule imprimée qui lui est remise. 27 février. — C'est la date extrême accordée aux juges de paix pour rendre leur sentence en matière électorale. Trois jours avant l'audience, on aura été averti de se présenter devant le juge de paix. On pourra envoyer à sa place un mandataire qui sera muni d'un pouvoir sur papier libre enregistré gratuitement. Si l'on choisit un avocat ou un avoué comme mandataire, aucun pouvoir ne leur est nécessaire. A l'audience, on doit remettre au juge de paix copie de la décision de la commission municipale dont on fait appel : cette copie aura été délivrée gratuitement par le maire. Si le maire l'avait refusée, le juge de paix en ordonnerait la remise. On peut faire valoir, devant le juge, par des pièces ou justifications nouvelles, ou par des témoignages, le bien-fondé de sa réclamation. On peut établir, par exemple, — ce qui est un motif d'annulation de la décision — que tous les membres de la commission municipale n'assistaient pas à la réunion où la décision fut prise. Le juge de paix statue définitivement ; il infirme ou il confirme les inscriptions ou les radiations, et il en avise avant le 3 mars le maire et le préfet. Les rectifications nécessaires sont alors apportées à la liste électorale. La négligence ou le mauvais vouloir du maire ne
nécessaire. A l'audience, on doit remettre au juge de paix copie de la décision de la commission municipale dont on fait appel : cette copie aura été délivrée gratuitement par le maire. Si le maire l'avait refusée, le juge de paix en ordonnerait la remise. On peut faire valoir, devant le juge, par des pièces ou justifications nouvelles, ou par des témoignages, le bien-fondé de sa réclamation. On peut établir, par exemple, — ce qui est un motif d'annulation de la décision — que tous les membres de la commission municipale n'assistaient pas à la réunion où la décision fut prise. Le juge de paix statue définitivement ; il infirme ou il confirme les inscriptions ou les radiations, et il en avise avant le 3 mars le maire et le préfet. Les rectifications nécessaires sont alors apportées à la liste électorale. La négligence ou le mauvais vouloir du maire ne paralyserait pas, d'ailleurs, l'effet de la décision du juge de paix. En se présentant plus tard au bureau de vote muni d'un extrait du jugement ordonnant, soit une inscription, soit une radiation, l'intéressé pourrait voter ou empêcher de voter un tiers rayé de la liste et maintenu à tort. 12 mars. — Les décisions en matière électorale, quand elles sont rendues en dernier ressort (il s'agit des jugements du juge de paix) peuvent être déférées, au plus tard le 12 mars, à la Cour de cassation. Le pourvoi en cassation est formé au greffe de la justice de paix ou au greffe de la Cour de cassation ; il doit être accompagné d'une copie du jugement attaqué. C'est le greffier de la justice de paix qui devra transmettre à la Cour de cassation les mémoires et les pièces fournies par les intéressés. L'affaire sera jugée d'urgence et le demandeur sera dispensé du ministère d'un avocat. 31 mars. — Le 31 mars, les listes électorales sont définitivement clôturées. Si la Cour de cassation, saisie d'un pourvoi, ne s'était pas encore prononcée à cette date, et si les élections avaient lieu avant qu'elle n'eût statué, le pourvoi n'étant pas suspensif, les jugements
mars. — Les décisions en matière électorale, quand elles sont rendues en dernier ressort (il s'agit des jugements du juge de paix) peuvent être déférées, au plus tard le 12 mars, à la Cour de cassation. Le pourvoi en cassation est formé au greffe de la justice de paix ou au greffe de la Cour de cassation ; il doit être accompagné d'une copie du jugement attaqué. C'est le greffier de la justice de paix qui devra transmettre à la Cour de cassation les mémoires et les pièces fournies par les intéressés. L'affaire sera jugée d'urgence et le demandeur sera dispensé du ministère d'un avocat. 31 mars. — Le 31 mars, les listes électorales sont définitivement clôturées. Si la Cour de cassation, saisie d'un pourvoi, ne s'était pas encore prononcée à cette date, et si les élections avaient lieu avant qu'elle n'eût statué, le pourvoi n'étant pas suspensif, les jugements du juge de paix auraient leur plein effet. Par contre, quand une personne se présente au bureau de vote porteur d'un arrêt de la Cour de cassation annulant une radiation, elle doit voter. Nous venons de dresser un calendrier qui permettra à nos lecteurs d'exercer leur droit de contrôle sur les listes électorales qu'on va reviser bientôt dans toute la France. Si nous publions ce calendrier quelques semaines avant qu'on ait à s'en servir, c'est qu'il nous paraît indispensable, après avoir indiqué la procédure de revision des listes électorales, de préciser à l'aide de très nombreux exemples les conditions de l'électorat. Qui est électeur ? Qui n'est pas électeur dans une commune ou dans un quartier ? Ces deux questions, que chacun s'imagine fort simples, sont en réalité très complexes. Il ne suffit pas de dire : « Sont électeurs tous les Français âgés de vingt et un ans accomplis et n'étant dans aucun cas d'incapacité prévus par la loi. » La formule est trop générale ; il faut l'expliquer longuement. Chaque année — et particulièrement chaque quatre ans, à la veille des élections législatives — des conflits nombreux s'élèvent à propos de cette formule générale. Maires, juges de paix,
les listes électorales qu'on va reviser bientôt dans toute la France. Si nous publions ce calendrier quelques semaines avant qu'on ait à s'en servir, c'est qu'il nous paraît indispensable, après avoir indiqué la procédure de revision des listes électorales, de préciser à l'aide de très nombreux exemples les conditions de l'électorat. Qui est électeur ? Qui n'est pas électeur dans une commune ou dans un quartier ? Ces deux questions, que chacun s'imagine fort simples, sont en réalité très complexes. Il ne suffit pas de dire : « Sont électeurs tous les Français âgés de vingt et un ans accomplis et n'étant dans aucun cas d'incapacité prévus par la loi. » La formule est trop générale ; il faut l'expliquer longuement. Chaque année — et particulièrement chaque quatre ans, à la veille des élections législatives — des conflits nombreux s'élèvent à propos de cette formule générale. Maires, juges de paix, électeurs, avocats, discutent sur sa portée, et la Cour de cassation, appelée à l'interpréter souverainement, rend tous les ans plusieurs centaines d'arrêts. Nous n'avons pas la prétention de convier nos lecteurs à parcourir cette littérature judiciaire, très abondante et fort ennuyeuse. En deux autres chroniques, qui seront le complément de celle-ci, nous les instruirons cependant de cette jurisprudence. Et cela sans les ennuyer, en multipliant les exemples les plus courants, en citant des faits et non des règles, car les règles de droit s'énoncent en un style illisible, tandis que les faits d'où elles sont déduites instruisent, et parfois amusent. Luc Ousselin. SYNDICATS Bourse du Travail, rue du Château-d'Eau Salle Ferrer. — Matin : Typographes (Imprimerie nationale). — Après-midi: Employés (chemin de fer). Salle Bondy. Matin : Tourneurs en optique (assemblée générale). — Après-midi ; Marbriers (mosaïque). Salle des conférences. Matin : Bricoleurs-jointeurs. Après-midi : Tisseurs (userie générale, salle du bas (côté droit). Matin et après-midi Maçons d'art (élections). Salle des grèves. — Matin : Eaux conservées, — Après-midi : Chauffage de fer. Salles des commissions : Premier étage. Matin : Maçon pierre (grève des scupteurs de stuc). — Après-midi; Épicier. Quatrième étage. — Après-midi : Tapissiers. Annexe A, rue
celle-ci, nous les instruirons cependant de cette jurisprudence. Et cela sans les ennuyer, en multipliant les exemples les plus courants, en citant des faits et non des règles, car les règles de droit s'énoncent en un style illisible, tandis que les faits d'où elles sont déduites instruisent, et parfois amusent. Luc Ousselin. SYNDICATS Bourse du Travail, rue du Château-d'Eau Salle Ferrer. — Matin : Typographes (Imprimerie nationale). — Après-midi: Employés (chemin de fer). Salle Bondy. Matin : Tourneurs en optique (assemblée générale). — Après-midi ; Marbriers (mosaïque). Salle des conférences. Matin : Bricoleurs-jointeurs. Après-midi : Tisseurs (userie générale, salle du bas (côté droit). Matin et après-midi Maçons d'art (élections). Salle des grèves. — Matin : Eaux conservées, — Après-midi : Chauffage de fer. Salles des commissions : Premier étage. Matin : Maçon pierre (grève des scupteurs de stuc). — Après-midi; Épicier. Quatrième étage. — Après-midi : Tapissiers. Annexe A, rue Jean-Jacques-Rousseau : Grande salle. Matin : Sculpteurs décorateurs (assemblée générale). — Après-midi : Employés (fer). Salle 12. Matin : P. T. T. (service de montage). COURS ET UNIVERSITÉS Éducation populaire — Réunion mensuelle de délégués à neuf heures et demie du matin. Coopération des Idées, 157, faubourg Antoine. Soirée organisée par le théâtre d'action d'art. Education sociale, 7, rue Trélay. — À neuf heures du matin, cours : chant, violon, peinture. U. P. Gervaisienne. — À deux heures, salle des fêtes, matinée dansante À l'Art et à la Science. — Visite au musée des arts décoratifs. À dix heures, conférence de Mme Vitry : L'œuvre du sculpteur Chinard. À onze heures, conférence de M. Matmann : L'art du premier Empire. Rendez-vous à neuf heures trois quarts, pavillon de Marsan, 107, rue de Rivoli. Informations et communications La manifestation des épiciers. — Les commis épiciers ont décidé, comme nous l'avons annoncé, de manifester aujourd'hui devant un certain nombre de grandes maisons de la place. Le rendez-vous des groupes a été fixé ainsi : Bourse du Travail, salle des commissions, premier étage ; Salle du Tambour, 10, place de la Bastille ; Salle Charles, 2, boulevard Barbès Salle Polonaise, 21, rue de
par le théâtre d'action d'art. Education sociale, 7, rue Trélay. — À neuf heures du matin, cours : chant, violon, peinture. U. P. Gervaisienne. — À deux heures, salle des fêtes, matinée dansante À l'Art et à la Science. — Visite au musée des arts décoratifs. À dix heures, conférence de Mme Vitry : L'œuvre du sculpteur Chinard. À onze heures, conférence de M. Matmann : L'art du premier Empire. Rendez-vous à neuf heures trois quarts, pavillon de Marsan, 107, rue de Rivoli. Informations et communications La manifestation des épiciers. — Les commis épiciers ont décidé, comme nous l'avons annoncé, de manifester aujourd'hui devant un certain nombre de grandes maisons de la place. Le rendez-vous des groupes a été fixé ainsi : Bourse du Travail, salle des commissions, premier étage ; Salle du Tambour, 10, place de la Bastille ; Salle Charles, 2, boulevard Barbès Salle Polonaise, 21, rue de la Gaîté ; Salle Pénot, 101, rue des Dames ; Salle des Omnibus, 27, rue de Belleville ; Salle Erhard, 102, avenue des Gobelins ; Restaurant Ratier, 2. rue du Renard ; Pavillon du Louvre, 254 faubourg Saint-Honoré; Salle Auvray, 43, rue de Flandre. le lien de concentration sera indiqué au dernier moment par les chefs de file. Dans les PTT. En présence des communications faites à la presse par un comité d'action syndicale des salariés de l'État et des services publics, le conseil d'administration de l'Association générale des agents des postes et des télégraphes croit devoir faire connaître qu'il n'existe aucun lien entre ledit comité et l'Association générale des agents des postes. Les sculpteurs décorateurs. — Assemblée générale de fin d'année ce matin, à neuf heures et demie, grande salle, Annexe de la Bourse du Travail, 35, rue Jean-Jacques-Rousseau. Ordre du jour : Election de la fraction sortante du conseil syndical ; question de Roubaix ; modification de l'article 4 des statuts ; questions diverses. Toute absence, non motivée à la réunion, est passible d'une amende de 1 franc. Les camionneurs en vins. — Réunion syndicale ce matin, à dix heures, salle Galland, 273, rue de Châteaujon. Ordre du
au dernier moment par les chefs de file. Dans les PTT. En présence des communications faites à la presse par un comité d'action syndicale des salariés de l'État et des services publics, le conseil d'administration de l'Association générale des agents des postes et des télégraphes croit devoir faire connaître qu'il n'existe aucun lien entre ledit comité et l'Association générale des agents des postes. Les sculpteurs décorateurs. — Assemblée générale de fin d'année ce matin, à neuf heures et demie, grande salle, Annexe de la Bourse du Travail, 35, rue Jean-Jacques-Rousseau. Ordre du jour : Election de la fraction sortante du conseil syndical ; question de Roubaix ; modification de l'article 4 des statuts ; questions diverses. Toute absence, non motivée à la réunion, est passible d'une amende de 1 franc. Les camionneurs en vins. — Réunion syndicale ce matin, à dix heures, salle Galland, 273, rue de Châteaujon. Ordre du jour : Nomination des sept délégués des camionneurs en vins pour le renouvellement de la commission ; application de la loi sur le repos hebdomadaire ; diminution des heures de travail ; responsabilité des colis qui leur sont confiés. Les tourneurs en optique. — La chambre syndicale forfait en assemblée extraordinaire ce matin, à neuf heures, salle Bondy, Bourse du Travail. Ordre du jour : Lecture du procès-verbal, rapport financier ; rapport de la commission de contrôle, compte rendu du conseil syndical, renouvellement du conseil syndical, situation des camarades âgés dans le syndicat, questions diverses. Les adhérents à la chambre syndicale seront seuls admis à cette réunion. Les employés. — Le syndicat des employés de la région parisienne organise un grand concert de solidarité au profit des grévistes du Bazar de l'Hôtel de Ville. Ce concert aura lieu aujourd'hui, à deux heures, dans la grande salle de l'Annexe A de la Bourse du Travail, 35, rue Jean-Jacques-Rousseau. Dans la menuiserie. — La chambre syndicale des chefs d'ateliers, conducteurs, débiteurs de la menuiserie en bâtiment et agencement tiendra sa réunion générale aujourd'hui, à deux heures et demie du soir, au siège social, 50, boulevard de Strasbourg. Les Normands de Paris. —
extraordinaire ce matin, à neuf heures, salle Bondy, Bourse du Travail. Ordre du jour : Lecture du procès-verbal, rapport financier ; rapport de la commission de contrôle, compte rendu du conseil syndical, renouvellement du conseil syndical, situation des camarades âgés dans le syndicat, questions diverses. Les adhérents à la chambre syndicale seront seuls admis à cette réunion. Les employés. — Le syndicat des employés de la région parisienne organise un grand concert de solidarité au profit des grévistes du Bazar de l'Hôtel de Ville. Ce concert aura lieu aujourd'hui, à deux heures, dans la grande salle de l'Annexe A de la Bourse du Travail, 35, rue Jean-Jacques-Rousseau. Dans la menuiserie. — La chambre syndicale des chefs d'ateliers, conducteurs, débiteurs de la menuiserie en bâtiment et agencement tiendra sa réunion générale aujourd'hui, à deux heures et demie du soir, au siège social, 50, boulevard de Strasbourg. Les Normands de Paris. — Le comité de la société les Normands de Paris a procédé à l'élection du bureau pour l'année 1910. M. Blais-Mousseron (Orne), président du syndicat de la bonneterie française, a été élu président en remplacement de M. de Boury dont les pouvoirs ne pouvaient être, aux termes des statuts, immédiatement renouvelés. Le bureau est ainsi complété : MM. Hamel (Calvados), Damien (Eure), Grou (Manche), Piednoël (Seine-Inférieure) vice-présidents ; M. Levatois, secrétaire général ; M. Toutain, secrétaire adjoint archiviste ; M. C. Dussaussart, trésorier ; M. Coire, trésorier adjoint. Trente-huit nouveaux adhérents ont été admis. Le comité s'est occupé de la préparation du bal du 18 décembre et a mis en étude la façon dont les Normands de Paris célébreront en 1911 le millénaire de la Normandie, tant en organisant eux-mêmes de sommettes, qu'en donnant leur concours le plus actif aux comités provinciaux déjà en formation dans lesquels tout est prêt à seconder l'initiative. Correspondance Comité républicain démocratique de l'Union des gauches (deuxième circonscription du septième arrondissement). — Nous avons pu insérer communication reçue trop tardivement. Regrets. LES ACADEMIES Sciences morales et politiques L'Académie des sciences morales a élu, à unanimité, M. Georges Vidal, professeur à la faculté de droit de l'Université