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semaines. Le règlement en sera effectué, soit au retour du monteur, soit à la première paye qui suivra, si le monteur reste plus de cinq semaines. Dans les chantiers de moindre durée, le poids des bagages personnels sera de 30 kilos. Si le monteur part pour un temps inférieur à cinq semaines, et si, par la suite, son déplacement dépasse le temps ci-dessus, le complément des bagages sera acheminé aux frais de la maison. Détente et maladie. — Il sera accordé un voyage aller et retour au bout de six semaines de déplacement. Ce voyage sera effectué en 3e classe si le parcours simple est inférieur ou égal à 200 kilomètres et en 2e classe si le parcours est supérieur à 200 kilomètres; ce voyage devra être effectif; il sera pris sur les jours non ouvrables; pendant sa durée, il n'y aura pas d'indemnité de séjour; il ne pourra être exigé lorsqu'il se placera à moins d'une semaine de la fin d'un chantier. Un voyage sera payé dans le cas d'élections législatives et municipales; il comptera comme voyage de détente et sera organisé dans les mêmes conditions. L'indemnité de déplacement sera maintenue intégralement, en cas de maladie et d'accident, pendant une période maximum de vingt jours. Tout ouvrier envoyé en déplacement sur un chantier bénéficiera des avantages ci-dessus. Décompte de l'horaire du travail. Le temps du déplacement n'entre pas dans le décompté de l'horaire du travail. Cet horaire est établi sur la base de la semaine. Situations antérieures. — Le total des avantages acquis subsistera nonobstant application du présent contrat, s'il est supérieur aux conditions qui sont définies. 70 Commission paritaire. La complexité des industries du caoutchouc et les différences inévitables d'organisation d'usine à usine ont empêché l'établissement d'un barème de salaires absolument complet. Pour celles des spécialités qui ne figureraient pas à ce barème, des accords devront intervenir par usine entre les ouvriers et la direction, par assimilation. Une commission paritaire de dix membres, comprenant cinq délégués du syndicat patronal et cinq délégués du syndicat ouvrier, sera constituée. Son but sera de régler, en s'adjoignant, le cas échéant, les
une période maximum de vingt jours. Tout ouvrier envoyé en déplacement sur un chantier bénéficiera des avantages ci-dessus. Décompte de l'horaire du travail. Le temps du déplacement n'entre pas dans le décompté de l'horaire du travail. Cet horaire est établi sur la base de la semaine. Situations antérieures. — Le total des avantages acquis subsistera nonobstant application du présent contrat, s'il est supérieur aux conditions qui sont définies. 70 Commission paritaire. La complexité des industries du caoutchouc et les différences inévitables d'organisation d'usine à usine ont empêché l'établissement d'un barème de salaires absolument complet. Pour celles des spécialités qui ne figureraient pas à ce barème, des accords devront intervenir par usine entre les ouvriers et la direction, par assimilation. Une commission paritaire de dix membres, comprenant cinq délégués du syndicat patronal et cinq délégués du syndicat ouvrier, sera constituée. Son but sera de régler, en s'adjoignant, le cas échéant, les compétences indispensables, les cas qui n'auraient pu être reclus directement dans les usines et présentant un intérêt pour l'ensemble de la corporation. Les salaires horaires minima fixés par cette commission feront l'objet d'avenants au présent contrat, au fur et à mesure de leur établissement. La commission paritaire connaîtra, en outre, de toutes les difficultés d'interprétation du présent contrat et notamment celles qui pourraient naître de l'application du paragraphe b) du présent article. Embauchage. Art. 20. — Les employeurs feront connaître leurs besoins de main-d'œuvre aux offices publics paritaires de placement, qui s'efforceront d'y satisfaire, ainsi qu'aux syndicats professionnels ouvriers et patronaux constitués conformément au livre III du code du travail. Ils pourront, en outre, recourir à l'embauchage direct. Toutefois, les offres d'embauche par affiches et annonces ayant donné lieu à des abus auxquels les parties contractantes désirent mettre fin, il est entendu que ces affiches ne devront être apposées que dans un rayon de 10 kilomètres autour de l'entreprise. D'autre part, les affiches et annonces devront comporter la durée de leur appel et préciser que les postulants ne devront pas se présenter, mais écrire; le timbre leur sera remboursé avec la réponse. Dans les entreprises dont la marche est sujette
de toutes les difficultés d'interprétation du présent contrat et notamment celles qui pourraient naître de l'application du paragraphe b) du présent article. Embauchage. Art. 20. — Les employeurs feront connaître leurs besoins de main-d'œuvre aux offices publics paritaires de placement, qui s'efforceront d'y satisfaire, ainsi qu'aux syndicats professionnels ouvriers et patronaux constitués conformément au livre III du code du travail. Ils pourront, en outre, recourir à l'embauchage direct. Toutefois, les offres d'embauche par affiches et annonces ayant donné lieu à des abus auxquels les parties contractantes désirent mettre fin, il est entendu que ces affiches ne devront être apposées que dans un rayon de 10 kilomètres autour de l'entreprise. D'autre part, les affiches et annonces devront comporter la durée de leur appel et préciser que les postulants ne devront pas se présenter, mais écrire; le timbre leur sera remboursé avec la réponse. Dans les entreprises dont la marche est sujette à des fluctuations, il sera fait appel de préférence, lorsqu'il sera procédé à des embauches ouvriers et ouvrières qui auraient été licenciés précédemment pour manque de travail. Cette disposition ne peut faire échec aux obligations résultant de la loi sur l'emploi obligatoire des mutilés. Délai-congé. — Période d'essai. Art. 21. — La durée du délai-congé réciproque en application présentement, sauf les cas de faute grave ou de force majeure, sera équivalente à celle du travail hebdomadaire dans l'entreprise. Dans le cas d'inobservation du délai-congé par la partie qui aura pris l'initiative de la rupture, l'indemnité sera au moins égale au salaire minimum correspondant à la durée hebdomadaire de travail prévue par la législation en vigueur, tel que ce salaire minimum est fixé pour la catégorie par la présente convention. Pendant la période de délai-congé, les ouvriers et ouvrières seront autorisés à s'absenter chaque jour, pendant deux heures, pour leur permettre de trouver du travail. Ces absences seront fixées alternativement un jour au gré de l'ouvrier ou de l'ouvrière, un jour au gré de l'employeur. Conformément à l'usage, les absences des travailleurs ayant un salaire forfaitaire hebdomadaire, mensuel, ou d'autre durée, ne donneront pas lieu à réduction de salaire. Les absences
— La durée du délai-congé réciproque en application présentement, sauf les cas de faute grave ou de force majeure, sera équivalente à celle du travail hebdomadaire dans l'entreprise. Dans le cas d'inobservation du délai-congé par la partie qui aura pris l'initiative de la rupture, l'indemnité sera au moins égale au salaire minimum correspondant à la durée hebdomadaire de travail prévue par la législation en vigueur, tel que ce salaire minimum est fixé pour la catégorie par la présente convention. Pendant la période de délai-congé, les ouvriers et ouvrières seront autorisés à s'absenter chaque jour, pendant deux heures, pour leur permettre de trouver du travail. Ces absences seront fixées alternativement un jour au gré de l'ouvrier ou de l'ouvrière, un jour au gré de l'employeur. Conformément à l'usage, les absences des travailleurs ayant un salaire forfaitaire hebdomadaire, mensuel, ou d'autre durée, ne donneront pas lieu à réduction de salaire. Les absences des ouvriers et ouvrières dont le salaire est fixé à l'heure ou au rendement ne donneront pas lieu à rémunération. Art. 22. — Les absences justifiées par l'incapacité résultant de maladie ou d'accident ne constituent pas une rupture de contrat de travail. Toutefois, dans le cas où ces absences imposeraient le remplacement effectif des intéressés, ceux-ci auront droit de préférence au réembauchage. La notification de l'obligation du remplacement éventuel sera faite aux intéressés par lettre recommandée. Art. 23. — L'exécution d'un épreuve préliminaire ne constitue pas un embauchage ferme. Toutefois, le temps passé à cette épreuve, lorsqu'il excédera trois heures, sera payé au taux minimum de la catégorie fixé par la présente convention. La durée de la période d'essai n'excédera pas deux semaines de travail. Les cas exceptionnels dans lesquels les nécessités techniques de la profession exigeraient une période d'essai d'une durée supérieure, feront l'objet d'un accord ultérieur entre les parties contractantes. Les négociations en vue de cet accord s'engageront immédiatement après la signature de la présente convention. Pendant la période d'essai et quel que soit le mode de rémunération, les parties peuvent résilier le contrat de travail sans préavis. Organisation de l'apprentissage. Art. 24. — Dans les entreprises où
le remplacement effectif des intéressés, ceux-ci auront droit de préférence au réembauchage. La notification de l'obligation du remplacement éventuel sera faite aux intéressés par lettre recommandée. Art. 23. — L'exécution d'un épreuve préliminaire ne constitue pas un embauchage ferme. Toutefois, le temps passé à cette épreuve, lorsqu'il excédera trois heures, sera payé au taux minimum de la catégorie fixé par la présente convention. La durée de la période d'essai n'excédera pas deux semaines de travail. Les cas exceptionnels dans lesquels les nécessités techniques de la profession exigeraient une période d'essai d'une durée supérieure, feront l'objet d'un accord ultérieur entre les parties contractantes. Les négociations en vue de cet accord s'engageront immédiatement après la signature de la présente convention. Pendant la période d'essai et quel que soit le mode de rémunération, les parties peuvent résilier le contrat de travail sans préavis. Organisation de l'apprentissage. Art. 24. — Dans les entreprises où l'apprentissage sera organisé, il ne pourra l'être que conformément aux lois des 25 juillet 1919 et 20 mars 1928, incorporées au livre Ier du code du travail. Dispositions finales. Art. 25. — Dans tous les cas de réclamations collectives, les parties contractantes s'engagent à respecter un délai d'une semaine franche en vue de l'examen en commun desdites réclamations, et avant toute mesure de fermeture d'établissement ou de cessation de travail. Art. 26. — Le présent contrat sera établi en un nombre suffisant d'exemplaires pour remise à chacune des parties contractantes, au secrétariat des conseils de prud'hommes dans les conditions prévues à l'article 31 c du livre Ier du code du travail. Art. 27. — Période ordinaire des vacances. — La période ordinaire des vacances sera fixée dans chaque entreprise conformément aux dispositions de l'article 2 du décret du 1er août 1936 et des lois et décrets qui pourront intervenir pendant la durée du présent contrat. Procédure d'application Pour éviter toute erreur d'interprétation des accords du 7 juin 1936 et du contrat collectif en date de ce jour, les deux délégations patronale et ouvrière sont d'accord pour le processus suivant: 1° Chaque établissement aura d'abord à rajuster les salaires réels, y
en vue de l'examen en commun desdites réclamations, et avant toute mesure de fermeture d'établissement ou de cessation de travail. Art. 26. — Le présent contrat sera établi en un nombre suffisant d'exemplaires pour remise à chacune des parties contractantes, au secrétariat des conseils de prud'hommes dans les conditions prévues à l'article 31 c du livre Ier du code du travail. Art. 27. — Période ordinaire des vacances. — La période ordinaire des vacances sera fixée dans chaque entreprise conformément aux dispositions de l'article 2 du décret du 1er août 1936 et des lois et décrets qui pourront intervenir pendant la durée du présent contrat. Procédure d'application Pour éviter toute erreur d'interprétation des accords du 7 juin 1936 et du contrat collectif en date de ce jour, les deux délégations patronale et ouvrière sont d'accord pour le processus suivant: 1° Chaque établissement aura d'abord à rajuster les salaires réels, y compris toutes les primes à la date du 25 mai 1936, en appliquant aux salaires ainsi définis la fourchette de 7 à 15 p. 100 prévue dans l'accord du 7 juin, sans dépasser le plafond de 12 p. 100; 2° Le nouveau barème de salaires ainsi établi sera comparé au barème des salaires minima prévus au contrat collectif en date de ce jour. Les salaires réels, y compris toutes les primes calculées comme il est dit au paragraphe 1er, qui seraient inférieurs à ceux fixés au barème des salaires minima, seront rajustés au niveau de ce barème. En dehors de l'adaptation des salaires, effectuée comme dit ci-dessus, les avantages prévus au présent contrat ne pourront être la cause de la réduction des avantages acquis antérieurement dans les différents établissements. Rétroactivité. Les salaires seront rajustés aux taux des barèmes fixés à l'article 19 de la présente convention à dater rétroactivement du 1er juillet 1936, à l'exception toutefois, pour ce qui est de la date, des établissements qui ont déjà convenu avec leur personnel d'une date antérieure au 1er juillet 1936. Les établissements s'efforceront de régler le plus tôt possible les sommes revenant aux ouvriers du fait de ce rajustement rétroactif. En
barème des salaires minima prévus au contrat collectif en date de ce jour. Les salaires réels, y compris toutes les primes calculées comme il est dit au paragraphe 1er, qui seraient inférieurs à ceux fixés au barème des salaires minima, seront rajustés au niveau de ce barème. En dehors de l'adaptation des salaires, effectuée comme dit ci-dessus, les avantages prévus au présent contrat ne pourront être la cause de la réduction des avantages acquis antérieurement dans les différents établissements. Rétroactivité. Les salaires seront rajustés aux taux des barèmes fixés à l'article 19 de la présente convention à dater rétroactivement du 1er juillet 1936, à l'exception toutefois, pour ce qui est de la date, des établissements qui ont déjà convenu avec leur personnel d'une date antérieure au 1er juillet 1936. Les établissements s'efforceront de régler le plus tôt possible les sommes revenant aux ouvriers du fait de ce rajustement rétroactif. En tout état de cause, il devra avoir été payé un tiers fin novembre, un deuxième tiers fin décembre et le solde à la dernière paye réglée en janvier 1937 au plus tard. Les ouvriers quittant leur maison avant fin janvier seront réglés intégralement, au moment de leur départ, des sommes qui leur resteraient dues sur l'arriéré. Le droit à l'arriéré est acquis, dans chaque établissement, à tout ouvrier ayant travaillé dans l'établissement après la date de la présentation rétroactive des salaires en vertu de la présente convention, même si cet ouvrier n'est plus partie de l'établissement à la date de la signature de la présente. La somme à rappeler sera calculée jusqu'à la période correspondante à sa présence dans l'établissement. Le règlement se fera en seule fois à fin novembre au plus tard. Fait à Paris, le 20 octobre 1936. Le syndicat ouvrier des industries chimiques et parties similaires de la région parisienne, et la fédération nationale des industries chimiques et parties similaires. Pour les techniciens et employés, la délégation patronale conclut que, pendant la durée de la crise actuelle, les employeurs prennent l'engagement de maintenir les appointements et, sous réserve des obligations de la législation sur les mutilés, ils
qui leur resteraient dues sur l'arriéré. Le droit à l'arriéré est acquis, dans chaque établissement, à tout ouvrier ayant travaillé dans l'établissement après la date de la présentation rétroactive des salaires en vertu de la présente convention, même si cet ouvrier n'est plus partie de l'établissement à la date de la signature de la présente. La somme à rappeler sera calculée jusqu'à la période correspondante à sa présence dans l'établissement. Le règlement se fera en seule fois à fin novembre au plus tard. Fait à Paris, le 20 octobre 1936. Le syndicat ouvrier des industries chimiques et parties similaires de la région parisienne, et la fédération nationale des industries chimiques et parties similaires. Pour les techniciens et employés, la délégation patronale conclut que, pendant la durée de la crise actuelle, les employeurs prennent l'engagement de maintenir les appointements et, sous réserve des obligations de la législation sur les mutilés, ils ne recourent à la substitution dans des cas tout à fait exceptionnels des retraités ayant des suffisantes. La délégation patronale recommande également que les anciens ouvriers, ayant un séjour d'au moins un an hors de l'entreprise avant leur départ au service des réformes, soient embauchés à la même capacité égale, en préférence à d'autres. ANNEXE A L'ARTICLE 19 Salaires horaires minimales. Ouvriers, 7 fr. 20. Les confectionneurs de pièces spéciales ou modèle, les tourneurs rectifiés sur grosse, les conducteurs de calandre, les ouvriers de la couche. Définitions : a) Conducteurs faisant des travaux de calandrage sur des calandres, suivant les règles de la boucherie; b) Conducteurs spécialisés en blanchiment, teinture, tissus pour pneus. Poseurs de tapis, 6 fr. 50. Profileurs tubes stylos, 6 fr. 50. Préparateurs responsables tenant les formules et les cylindres devant effectuer le tamisage et les tamiseurs et les désenteints couramment sur machine à mélanger ou similaires, la machine fermée (Banbury) mélange à noir et incollants, 15 p. 100 de noir en poudre. La 9e catégorie faisant couramment les moulages et déterminant eux-mêmes la forme et le mode de confection des pièces crues, ainsi que les conditions requises lesquelles les moulages doivent être néanmoins de la manière
en préférence à d'autres. ANNEXE A L'ARTICLE 19 Salaires horaires minimales. Ouvriers, 7 fr. 20. Les confectionneurs de pièces spéciales ou modèle, les tourneurs rectifiés sur grosse, les conducteurs de calandre, les ouvriers de la couche. Définitions : a) Conducteurs faisant des travaux de calandrage sur des calandres, suivant les règles de la boucherie; b) Conducteurs spécialisés en blanchiment, teinture, tissus pour pneus. Poseurs de tapis, 6 fr. 50. Profileurs tubes stylos, 6 fr. 50. Préparateurs responsables tenant les formules et les cylindres devant effectuer le tamisage et les tamiseurs et les désenteints couramment sur machine à mélanger ou similaires, la machine fermée (Banbury) mélange à noir et incollants, 15 p. 100 de noir en poudre. La 9e catégorie faisant couramment les moulages et déterminant eux-mêmes la forme et le mode de confection des pièces crues, ainsi que les conditions requises lesquelles les moulages doivent être néanmoins de la manière réglée (chambres, automobiles, aéronautique), les ouvriers ajusteurs, en collaboration avec l'ajusteur, les indicateurs chargés de la mise au point des filtres et mandrins et les mettent en place, font le montage complet de leur machine. Idem pour les ouvriers entretenant les filtres des pneus usagés (carcasses) travaillant sans prime. Les conducteurs de calandre ne travaillant pas sur tous les types de calandres, mais effectuant néanmoins des travaux variés ou de friction. Ouvriers de citernes et réservoirs. Ouvriers de citernes et réservoirs. Presse à plomb. Métier (travaux fins: tissus brochés, vêments, caoutchoucs usinés) ou ouvriers de grandes courroies, à l'exclusion des aides. Ouvriers ajusteurs (chambres à air vélo et d'automobiles) ouvriers donnent à l'ajusteur les indications nécessaires à la mise au point, dessistent les filières et mandrins, les mettent en place, font le montage complet de leur machine. Ouvriers en charge des carcasses pneus auto en cours, machines à couper les tissus (Cameron et similaires). Ouvriers d'entretien des machines à faire des soufflets industriaux ou à la couture, ouvriers conformant essentiellement la botte. Machines à couper les gommentissus (Cameron et similaires). Ouvriers de Pneus vélo ou moto, d'arginement des tubes et de tuyaux. Ouvriers de l'embouteillage, comprenant la préparation de manchons
conducteurs de calandre ne travaillant pas sur tous les types de calandres, mais effectuant néanmoins des travaux variés ou de friction. Ouvriers de citernes et réservoirs. Ouvriers de citernes et réservoirs. Presse à plomb. Métier (travaux fins: tissus brochés, vêments, caoutchoucs usinés) ou ouvriers de grandes courroies, à l'exclusion des aides. Ouvriers ajusteurs (chambres à air vélo et d'automobiles) ouvriers donnent à l'ajusteur les indications nécessaires à la mise au point, dessistent les filières et mandrins, les mettent en place, font le montage complet de leur machine. Ouvriers en charge des carcasses pneus auto en cours, machines à couper les tissus (Cameron et similaires). Ouvriers d'entretien des machines à faire des soufflets industriaux ou à la couture, ouvriers conformant essentiellement la botte. Machines à couper les gommentissus (Cameron et similaires). Ouvriers de Pneus vélo ou moto, d'arginement des tubes et de tuyaux. Ouvriers de l'embouteillage, comprenant la préparation de manchons (technique) et de manchons pour bracelets. Ouvriers tapis, sangleurs, enveloppes de tapis. Ouvriers de l'armature métallique mais n'ajoutant pas le tuyau. Ouvriers de médecins de pièces au tour. Découpeurs de tissus à la scie mécanique fixe. Ponceurs de tapis. Tourneurs de roues faisant leur outillage. Conformateurs de pneus auto, baignés, galbes. Mouleurs fretteurs de bourrelet ou talon (pneus auto). Mouleurs sur moules à frettes de bourrelets fixés au moule (pneus auto). Moulleurs-démoulieurs travaillant par équipe de deux. Ouvriers responsables (pneus auto). Chargeurs d'autoclave faisant les raccords (pneus auto). Mouleurs de bandes pleines pour roues de camions et d'artillerie. Mouleurs ordinaires conduisant eux-mêmes une ou plusieurs presses, mais recevant des instructions écrites ou verbales sur les méthodes de travail à suivre. Scieurs de feuilles anglaises faisant le réglage de la machine. Mélangeurs ne déterminant pas eux-mêmes les méthodes de travail. Réchauffeurs alimenteurs (les réchauffeurs qui feraient également office de mélangeurs, seront classés dans la catégorie à laquelle ils appartiennent en tant que mélangeurs). Réparateurs de pneus usagés (carcasse) travaillant à la prime. Monteurs de pneus auto effectuant des montages de toutes dimensions. 5 fr. 70. Déchiqueteurs et broyeurs. Aides-confectionneurs de courroies. Coupeurs de gommes brutes à la machine. Poseurs de gommes