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Emprunts, Travaux. 35,000 » 1,13138,." )) * Emprunts, Travaux. 35,000 JJ 2&gt;»'l. i ",iH38l /8&gt;°'0 69 m Vt 36?48'i,17ri q 4. » » ,,, ',0.L ,)) • de J Sur 54 villes, les impôts directs représentent pour 3 seulement mo de pluS ,(e de l'ensemble des recettes; 15 sont imposées de plus de '10°/(:, 1 6 plus 15 %, H de plus de 20 %, 8 de plus de 25 et une, enfui, atteint pari?on le voit, est placé dans la première de ces catégories (9.4 °/o)SlPP en rernPll' que l'on ajoute au produit de ses centimes le produit des taxes étabhS, propreOlell cernent des droits sur les boissons hygiéniques, qui ne constituent pas è parler des impôts nouveaux, mais une substitution d'impôts, nous ne deirot", ce cas, y faire figurer que celles qui ont le caractère d'impôts dlreet6 orépél, soit 42,573,410 francs; nous arriverons ainsi à un total de 81, gg 75I fraI1^ avec une proportion, eu égard à l'ensemble des recettes, de 20.7 /&lt;&gt; gejjientfnl ne mettrait pas encore Paris au rang des villes les plus imposées, nv le Pla, seulement dans la quatrième des précédentes catégories. 1 et CC qu'Ii P&amp;r^t, Ce qu'il faut surtout observer, ce qu'il ne faut pas se lasser de le parI. faudrait afficher sur tous les murs de la capitale, c'est que, depuis la pu n'a pas eu un centime d'augmentation d'impôts, en ce qui co la part de la Ville. 11. — UN QUART DE SIÈCLE SANS IMPÔTS. lel1tjJl}t' Tandis que pour la plupart des communes, les deux tiers au m moins face * ont été imposés depuis 1886, Paris, pendant la même période, a p faire face t':t1 charges toujours croissantes sur les seuls produits de son do m soH en P nt ses dépenses ont passé de 249,517,045 francs à 377,888,673 fran 128,331,628 francs. t * té pres d^ Remarquons, en outre, que le produit de ces centimes est affecte f t dÚ cepeo. l'el -e absoi-I)OI, sivement à des emr)i»uiits poui, Li-avatix. Beaucoui) de viii es Ont dî, cepel s'imposer pour l'assistance aux vieillards, alors que Paris a
qu'il ne faut pas se lasser de le parI. faudrait afficher sur tous les murs de la capitale, c'est que, depuis la pu n'a pas eu un centime d'augmentation d'impôts, en ce qui co la part de la Ville. 11. — UN QUART DE SIÈCLE SANS IMPÔTS. lel1tjJl}t' Tandis que pour la plupart des communes, les deux tiers au m moins face * ont été imposés depuis 1886, Paris, pendant la même période, a p faire face t':t1 charges toujours croissantes sur les seuls produits de son do m soH en P nt ses dépenses ont passé de 249,517,045 francs à 377,888,673 fran 128,331,628 francs. t * té pres d^ Remarquons, en outre, que le produit de ces centimes est affecte f t dÚ cepeo. l'el -e absoi-I)OI, sivement à des emr)i»uiits poui, Li-avatix. Beaucoui) de viii es Ont dî, cepel s'imposer pour l'assistance aux vieillards, alors que Paris a pu e 1: énorme supplément. soin q .1 Est-ce à dire que les autres villes soient administrées avec m°1IlS de g0in qoe Est-ce à dire que les autres villes soient administrée avec moms de zèle et opt capitale? Loin de nous une semblable pensée. On sait trop avec qbien eueS' dévouement les municipalités s'acquittent de leur tâche et collibieilelles soucieuses de ménager les deniers des contribuables. he~~ f 't que e li La seule cause de l'inégalité des situations réside dans le fejj fajre fac :Il' ces viltes, en mal de croissance, se sont trouvées dans la necesst e faire ces villes, en mal de croissance, se sont trouvées dans la nécessi un temps très court, à des augmentations de dépenses audesuS e que le lL1, vaPI Ne disposant pas en général des ressources presque inépuisab 0 pitaleS, n mouvement des affaires et des étrangers procurent aux grandes ca a ex i i5 N° 95 f f; lOis s ue des monopoles encore peu productifs. obligées en outre d'appliquer lo's sociaes très onéreuses, elles traînent un arriéré de dettes, dont le service bien lourd Pour les facultés de leurs contribuables. Cette SItualion n, t d'ailleurs que transitoire; les dépenses faites
dévouement les municipalités s'acquittent de leur tâche et collibieilelles soucieuses de ménager les deniers des contribuables. he~~ f 't que e li La seule cause de l'inégalité des situations réside dans le fejj fajre fac :Il' ces viltes, en mal de croissance, se sont trouvées dans la necesst e faire ces villes, en mal de croissance, se sont trouvées dans la nécessi un temps très court, à des augmentations de dépenses audesuS e que le lL1, vaPI Ne disposant pas en général des ressources presque inépuisab 0 pitaleS, n mouvement des affaires et des étrangers procurent aux grandes ca a ex i i5 N° 95 f f; lOis s ue des monopoles encore peu productifs. obligées en outre d'appliquer lo's sociaes très onéreuses, elles traînent un arriéré de dettes, dont le service bien lourd Pour les facultés de leurs contribuables. Cette SItualion n, t d'ailleurs que transitoire; les dépenses faites sont des eOses es, al eurs que transitoire ; les dépenses faites sont des pe fises P'od'Ictives au premier chef, et nul doute que dans un avenir rapproché, ^dmini Cf rat*on sage et économe ne permette aux communes importantes de aU dela le fruit des sacrifices si grands qu'elles se sont imposées. ahon de étendant notre comparaison, nous recherchons quelle est la IOUS arl'ivo ,VI e de Pans, par rapport à l'ensemble des communes de la France, es résultat ns a des constatations non moins intéressantes dont nous avons consigné S r^sultats dans le tableau ci-après. NOUS N°us rj, j vons Pu établir nos chiffres que pour la période qui s'étend de 1891 à '1:ances n: c SItuation financière des communes « publiée par le ministère des iVatlCes ne d antérieurement à la première de ces deux dates que le nombre des centimes n'el-' totalise pas le produit. Tels quels ces cliiffi-es n en sont pas A 'Ks 1 paris AUTRES communes TOTAL S Dépens. ,ainaires. 1. 8 0/'([' 9{0. , , , , , &amp;na&amp;l'es, 272,234,989 « 309,384.127 » 041,019,110 » 'llilt' ,.,.,. 371,900,885 » 570,109,789 » 942,010,074 » creuce en plus 99,065,890 » 200.725,002 » 300.391,558 » ,
sont imposées. ahon de étendant notre comparaison, nous recherchons quelle est la IOUS arl'ivo ,VI e de Pans, par rapport à l'ensemble des communes de la France, es résultat ns a des constatations non moins intéressantes dont nous avons consigné S r^sultats dans le tableau ci-après. NOUS N°us rj, j vons Pu établir nos chiffres que pour la période qui s'étend de 1891 à '1:ances n: c SItuation financière des communes « publiée par le ministère des iVatlCes ne d antérieurement à la première de ces deux dates que le nombre des centimes n'el-' totalise pas le produit. Tels quels ces cliiffi-es n en sont pas A 'Ks 1 paris AUTRES communes TOTAL S Dépens. ,ainaires. 1. 8 0/'([' 9{0. , , , , , &amp;na&amp;l'es, 272,234,989 « 309,384.127 » 041,019,110 » 'llilt' ,.,.,. 371,900,885 » 570,109,789 » 942,010,074 » creuce en plus 99,065,890 » 200.725,002 » 300.391,558 » , [J --.-. 99,665.896 „ 200.725,662 300.391,558 ¡lk!11 "oduit ————————————— ———————————— ———————————— l ''Ui) de,centimes. , 28,818,800 » 141,502,085 » 170,320,885 » nitr(. , , , , , , , , , , , , 38,713,341 « 215,225,930 » 253,930,277 »rente en }Jlns, , , , , , , 9,894.541 ¡) 73,713,851 » 83.6t8.392 » ! ])ifî. Ensemble des communes autres que Paris, les dépenses, pendant les dernières années, ont augmenté de 54,2 %, les dépenses de la capitale ont augmenté de 53 %, L'accroissement du produit des centimes pendant cet intervalle s'élève également à 52,08 pour les communes au lieu de 34,3 %. Ceci en que la dette de la capitale ait augmenté de 32,1 contre 16,9 pour les autres communes. Ces constatations ne sont-elles pas de nature à rassurer l'ensemble des craintes que l'on pourrait concevoir des suites de l'avenir, en précaution cause de l'équivoque perpétuelle qui règne à ce sujet, nous l'avons déjà démontré dans notre rapport général sur le budget de 1909, mais nous ne saurions trop y insister, c'est que les Parisiens ne font pas assez la distinction entre les impôts perçus pour le profit de l'État et du Département d'une part, et les impôts de
73,713,851 » 83.6t8.392 » ! ])ifî. Ensemble des communes autres que Paris, les dépenses, pendant les dernières années, ont augmenté de 54,2 %, les dépenses de la capitale ont augmenté de 53 %, L'accroissement du produit des centimes pendant cet intervalle s'élève également à 52,08 pour les communes au lieu de 34,3 %. Ceci en que la dette de la capitale ait augmenté de 32,1 contre 16,9 pour les autres communes. Ces constatations ne sont-elles pas de nature à rassurer l'ensemble des craintes que l'on pourrait concevoir des suites de l'avenir, en précaution cause de l'équivoque perpétuelle qui règne à ce sujet, nous l'avons déjà démontré dans notre rapport général sur le budget de 1909, mais nous ne saurions trop y insister, c'est que les Parisiens ne font pas assez la distinction entre les impôts perçus pour le profit de l'État et du Département d'une part, et les impôts de la Ville d'autre part ; or, si ces derniers n'atteignent en 1909 que 38,713,341 francs, par contre les premiers s'élèvent à 145,232,500 francs, c'est-à-dire qu'ils sont quatre fois plus élevés. Une objection qu'on ne manquera pas de faire se présente cependant à l'attention lorsqu'on consulte le tableau qui précède, c'est que si les impôts et la progression des dépenses est moins forte à Paris qu'ailleurs, il est de moins vrai que le chiffre de ces dépenses, eu égard à la population la plus élevée. Le budget de la capitale représente en effet 39.4 % de l'ensemble des dépenses, remarquons cependant qu'en 1891, cette proportion était de 44. Une tendance à décroître. Certes, nous dissimulerons d'autant moins l'objection que c'est nous qui la faisons spontanément à notre table, pour y répondre. Il faut remarquer tout d'abord que cette situation a toujours existé, c'est une conséquence inévitable de la rançon des avantages qu'entraîne pour une capitale. Nous ferons surtout valoir deux autres considérations : qu'en pareille matière, il ne faut pas s'attacher uniquement aux charges mais qu'il faut envisager également les éléments dont il se compose ; et nous avons vu que le budget de Paris tire ses principales ressources de dire
que si les impôts et la progression des dépenses est moins forte à Paris qu'ailleurs, il est de moins vrai que le chiffre de ces dépenses, eu égard à la population la plus élevée. Le budget de la capitale représente en effet 39.4 % de l'ensemble des dépenses, remarquons cependant qu'en 1891, cette proportion était de 44. Une tendance à décroître. Certes, nous dissimulerons d'autant moins l'objection que c'est nous qui la faisons spontanément à notre table, pour y répondre. Il faut remarquer tout d'abord que cette situation a toujours existé, c'est une conséquence inévitable de la rançon des avantages qu'entraîne pour une capitale. Nous ferons surtout valoir deux autres considérations : qu'en pareille matière, il ne faut pas s'attacher uniquement aux charges mais qu'il faut envisager également les éléments dont il se compose ; et nous avons vu que le budget de Paris tire ses principales ressources de dire non de l'impôt proprement dit, mais des bénéfices des services ; la seconde, c'est qu'il faut aussi tenir compte des faits relatifs des citoyens. Il est donc nécessaire de faire une comparaison absolue des dépenses du budget de Paris en rapport avec la charge relative pour les habitants en égard à leur nombre et à leur richesse. Le 8 décembre 1876, Léon Say, alors ministre des Finances, dans son discours prononcé à l'occasion de la discussion du budget, examinait précisément la question de savoir si les charges du budget national, considérées devant peser plus lourdement qu'avant sur le contribuable. Pour s'en rendre compte, il avait fait établir, disait-il, un travail dans lequel le total des successions est comparé très longue période, année par année, était comparé au total des recettes en chaque exercice. Il était arrivé à cette constatation qu'au cours des trois dernières années, l'augmentation des budgets, la valeur totale, la valeur capitalisée des successions suivait une marche parallèle et qu'il y avait une sorte de rapport entre les deux chiffres. En 1850, la valeur des droits acquittés représentait 635,000,000 de francs; pour cette même année, les recettes étaient de la même valeur à 64 %. En 1861, on
à leur nombre et à leur richesse. Le 8 décembre 1876, Léon Say, alors ministre des Finances, dans son discours prononcé à l'occasion de la discussion du budget, examinait précisément la question de savoir si les charges du budget national, considérées devant peser plus lourdement qu'avant sur le contribuable. Pour s'en rendre compte, il avait fait établir, disait-il, un travail dans lequel le total des successions est comparé très longue période, année par année, était comparé au total des recettes en chaque exercice. Il était arrivé à cette constatation qu'au cours des trois dernières années, l'augmentation des budgets, la valeur totale, la valeur capitalisée des successions suivait une marche parallèle et qu'il y avait une sorte de rapport entre les deux chiffres. En 1850, la valeur des droits acquittés représentait 635,000,000 de francs; pour cette même année, les recettes étaient de la même valeur à 64 %. En 1861, on trouvait 2,403,000,000 de francs soit 66.5 % des valeurs successorales et 1,554,000,000 de francs pour les recettes, en 1871, ces deux chiffres s'élèvent respectivement à 3,111,030 de francs et 2,500,000 de francs avec une proportion de 66 %, ce qui montre que les impôts ne forment point un obstacle au développement de la richesse nationale, qu'il fallait s'attendre tous les ans à une augmentation de la fonction qui suit naturellement l'augmentation de la richesse publique et conséquemment à une augmentation dans la plus-value des budgets. Nous pouvons-il s'appliquer au budget de la ville de Paris? Le développement public y a-t-il toujours suivi une marche non seulement ascendante mais encore parallèle à celle des recettes? Voici le résultat des opérations que nous nous sommes livré sur ce point. Des recherches ont été faites à diverses reprises en vue d'évaluer le montant des affaires à Paris. La Chambre de commerce fut chargée, d'abord en 1848 par une commission de l'Assemblée constituante sur le rapport de la Commission du travail, puis en 1860 par une autre, ministre de l'Agriculture, du Commerce et de l'industrie, de faire enquête sur la situation du commerce et de l'industrie à Paris. De ces très bien conduites, il
développement de la richesse nationale, qu'il fallait s'attendre tous les ans à une augmentation de la fonction qui suit naturellement l'augmentation de la richesse publique et conséquemment à une augmentation dans la plus-value des budgets. Nous pouvons-il s'appliquer au budget de la ville de Paris? Le développement public y a-t-il toujours suivi une marche non seulement ascendante mais encore parallèle à celle des recettes? Voici le résultat des opérations que nous nous sommes livré sur ce point. Des recherches ont été faites à diverses reprises en vue d'évaluer le montant des affaires à Paris. La Chambre de commerce fut chargée, d'abord en 1848 par une commission de l'Assemblée constituante sur le rapport de la Commission du travail, puis en 1860 par une autre, ministre de l'Agriculture, du Commerce et de l'industrie, de faire enquête sur la situation du commerce et de l'industrie à Paris. De ces très bien conduites, il nous reste deux rapports des plus détaillés, de grande importance et dont les auteurs ont cherché, en prenant des indications multiples et des déclarations de toute espèce qu'ils ont recueillies, à déterminer le chiffre des affaires à Paris. Ils s'arrêtent pour 1847 au chiffre de 528,350 francs et pour 1860 à celui de 3,369,092,949 francs. ettable qu'une enquête analogue n'ait pas été faite au cours de ces six années nous sommes convaincus qu'elle aboutirait à des révélations très intéressantes en temps qu'elle constituerait un document des plus précieux au point de vue de l'orientation à adopter pour la gestion économique de la Ville. Paris. Ce mode d'investigation nous fait malheureusement défaut en nous tentant de rappeler pour mémoire les deux tentatives précédentes. Le 2 février 1884, la Chambre des députés adopta la résolution suivante : "La Commission de l'Enquête de 44 membres, chargée de faire un rapport sur la situation, Article unique. La Chambre nommera dans ses bureaux des commissions sur l'industrie et de l'agriculture en France et de proposer toutes les mesures qu'elle jugera nécessaires pour améliorer cette situation. "La Commission présentera dans le plus bref délai possible un premier rapport sur la crise industrielle à Paris." Cette résolution
à celui de 3,369,092,949 francs. ettable qu'une enquête analogue n'ait pas été faite au cours de ces six années nous sommes convaincus qu'elle aboutirait à des révélations très intéressantes en temps qu'elle constituerait un document des plus précieux au point de vue de l'orientation à adopter pour la gestion économique de la Ville. Paris. Ce mode d'investigation nous fait malheureusement défaut en nous tentant de rappeler pour mémoire les deux tentatives précédentes. Le 2 février 1884, la Chambre des députés adopta la résolution suivante : "La Commission de l'Enquête de 44 membres, chargée de faire un rapport sur la situation, Article unique. La Chambre nommera dans ses bureaux des commissions sur l'industrie et de l'agriculture en France et de proposer toutes les mesures qu'elle jugera nécessaires pour améliorer cette situation. "La Commission présentera dans le plus bref délai possible un premier rapport sur la crise industrielle à Paris." Cette résolution avait été prise comme suite à une interpellation faite le 16 janvier sur la crise de chômage qui sévissait à cette époque sur différentes entreprises et plus particulièrement à Paris. L'enquête, proposée par M. Cleon, avait été confiée à une Commission de 44 membres chargée d'entendre les représentants de toutes les branches du commerce et de l'industrie, tant patrons qu'ouvriers, et d'étudier les causes du mal et les moyens d'y porter remède. Le président de la Commission, fut chargé du rapport. Dans un travail très soigneux il évalue le chiffre des affaires à Paris. Il prend malheureusement pour d'appéciation un élément qui ne présente pas de grandes garanties étant donné celui de la consommation des combustibles minéraux. Cependant, d'après les statistiques antérieures on trouve que celle-ci et l'accroissement de la production, il en dégage la valeur productive par la poussière de houille prise comme unité. Il raisonne ensuite de la façon suivante : tant correspondait à un certain niveau de production, l'augmentation de cette consommation doit donner, par conséquent, le chiffre actuel de la production ; et il arrive à fixer approximativement 16,234 millions la production industrielle de la France en 1884 et celle de Paris, chiffre inférieur à celui
les branches du commerce et de l'industrie, tant patrons qu'ouvriers, et d'étudier les causes du mal et les moyens d'y porter remède. Le président de la Commission, fut chargé du rapport. Dans un travail très soigneux il évalue le chiffre des affaires à Paris. Il prend malheureusement pour d'appéciation un élément qui ne présente pas de grandes garanties étant donné celui de la consommation des combustibles minéraux. Cependant, d'après les statistiques antérieures on trouve que celle-ci et l'accroissement de la production, il en dégage la valeur productive par la poussière de houille prise comme unité. Il raisonne ensuite de la façon suivante : tant correspondait à un certain niveau de production, l'augmentation de cette consommation doit donner, par conséquent, le chiffre actuel de la production ; et il arrive à fixer approximativement 16,234 millions la production industrielle de la France en 1884 et celle de Paris, chiffre inférieur à celui de 1860. Le rapporteur estime par ailleurs que ce chiffre est beaucoup trop faible. "Il est impossible, dit-il, que Paris ne soit point développé industriellement. En admettant que, en somme, de ses salaires ou le négoce, la somme du travail d'une ville se répartisse suivant le nombre de ses habitants, le Paris de 1860 produisant 3,369 millions par la voie de ses 1,600,000 habitants devrait être fort distancé par le Paris industriel ayant à ses ordres 600,000 travailleurs nouveaux. Si les moyennes maintenues, Paris aurait, en 1884, un rendement de 4,631 millions et devrait toucher 1,500,000 habitants, soit 1,389 francs par habitant au lieu de 2,105 francs en 1860, soit 7 francs de plus en 3 ans, soit 55 francs par an). En acceptant que cette augmentation ne s'est pas arrêtée, on arriverait à estimer le chiffre de la production à 7,172 millions. Mais cette estimation semble trop forte au rapporteur. Il fait remarquer qu'on doit tenir compte d'un mouvement social d'une haute importance qui s'est accompli depuis, il concourt à la baisse des valeurs qu'il cherche également à déterminer. Il conclut que la valeur de la production parisienne ne doit pas être sensiblement inférieure ou plus faible qu'un chiffre
le Paris de 1860 produisant 3,369 millions par la voie de ses 1,600,000 habitants devrait être fort distancé par le Paris industriel ayant à ses ordres 600,000 travailleurs nouveaux. Si les moyennes maintenues, Paris aurait, en 1884, un rendement de 4,631 millions et devrait toucher 1,500,000 habitants, soit 1,389 francs par habitant au lieu de 2,105 francs en 1860, soit 7 francs de plus en 3 ans, soit 55 francs par an). En acceptant que cette augmentation ne s'est pas arrêtée, on arriverait à estimer le chiffre de la production à 7,172 millions. Mais cette estimation semble trop forte au rapporteur. Il fait remarquer qu'on doit tenir compte d'un mouvement social d'une haute importance qui s'est accompli depuis, il concourt à la baisse des valeurs qu'il cherche également à déterminer. Il conclut que la valeur de la production parisienne ne doit pas être sensiblement inférieure ou plus faible qu'un chiffre moyen pris entre ces deux chiffres, 7,172 millions et 5 milliards, et il s'arrête à un chiffre voisin de 5 milliards. Un tel combien voit de toutes ces calculs sont problématiques ; ce sont plutôt des affirmations qu'il ne faut pas prendre au mot sans sérieuses établies. On s'exposerait d'ailleurs à commettre maintenant de bien plus grosses erreurs si l'on voulait prendre comme base d'évaluation la poussière de houille, car non seulement les machines ont été considérablement perfectionnées et donnent un rendement plus élevé pour une dépense moindre encore de nouveaux moteurs ont été trouvés, la houille blanche, le gaz, l'électricité, etc. qui changent du tout au tout les données du problème. Il faut donc pouvoir revenir au mode d'appréciation employé par Léon Say. Nous avons très faiblement critiqué ce procédé et qu'on l'a accusé de ne fournir que des résultats très approximatifs en raison de l'évasion fiscale de plus en plus accentuée depuis quelques années de la majoration incessante des droits successifs. Peut-être, cependant, à condition d'y apporter quelques corrections indispensables, être tiré des conclusions assez proches de la vérité. Il nous a été impossible de nous procurer le chiffre de l'actif des successions pour 1880 à 1871 ayant