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23 ans, 66, rue de Gergotule, ont été arrêtés et conduits au commissariat de la Santé. Les accidents de la circulation. Rue Godefroy, un camion, dont le conducteur a pris la fuite, a renversé Mme Marie Charon, 43 ans, crémière, 159, boulevard de la Gare. À la Pitié. — À l'angle de la rue des Boulets et de Montreuil, une collision s'est produite entre une automobile et un taxi dans laquelle se trouvaient MM. Benolst-Koch, 58 ans, industriel, 17, rue de Moscou, et César Piñel, 45 ans, industriel, 37, rue de Mélobes, qui, tous deux légèrement blessés, ont pu regagner leur domicile après avoir reçu des soins dans une pharmacie voisine. — À l'angle de l'avenue Trudaine et de la rue Rodier, Mlle Madeleine Haas, 23 ans, employée de commerce, a été renversée par une auto particulière. À La Roquette. État grave. — Près du domicile de ses parents, 21, rue Blanche, la jeune Cécile Félix, 8 ans, a été renversée par une motocyclette et a dû être admise, grièvement blessée, aux Enfants assistés. La cambriole. — En regagnant, l'alter nocturne, son domicile, 5, boulevard de l'Hôpital, M. Blondel, employé au Métropolitain, a constaté que des malfaiteurs s'étaient introduits dans son logement et avaient emporté 2.600 francs. Le feu. — Un commencement d'incendie s'est déclaré 73, rue Stendhal, dans le magasin de papeterie Masseoule. Importants dégâts. Une spectatrice meurt subitement. — Au cours de la représentation, dans un théâtre subventionné, Mme Vve Jaubert, 45, avenue Gambetta, s'est affaissée subitement, suivi d'une crise cardiaque. Manifestation d'anciens combattants en Beauce Blois, 10 Janv. — Une grande manifestation d'anciens combattants s'est déroulée à Orléans, ville du centre de la Beauce, à l'occasion de la remise d'un drapeau à la section. Des délégations de 60 communes y assistaient. Après la cérémonie un banquet de plusieurs centaines de convives parmi lesquels on remarquait le préfet, les sénateurs, les députés et les élus de la région, a été servi. La plantation d'un arbre du souvenir a eu lieu à l'issue du banquet. Une conférence a été faite ensuite par M. Henry Rossignol, président de l'UNC., relativement
son logement et avaient emporté 2.600 francs. Le feu. — Un commencement d'incendie s'est déclaré 73, rue Stendhal, dans le magasin de papeterie Masseoule. Importants dégâts. Une spectatrice meurt subitement. — Au cours de la représentation, dans un théâtre subventionné, Mme Vve Jaubert, 45, avenue Gambetta, s'est affaissée subitement, suivi d'une crise cardiaque. Manifestation d'anciens combattants en Beauce Blois, 10 Janv. — Une grande manifestation d'anciens combattants s'est déroulée à Orléans, ville du centre de la Beauce, à l'occasion de la remise d'un drapeau à la section. Des délégations de 60 communes y assistaient. Après la cérémonie un banquet de plusieurs centaines de convives parmi lesquels on remarquait le préfet, les sénateurs, les députés et les élus de la région, a été servi. La plantation d'un arbre du souvenir a eu lieu à l'issue du banquet. Une conférence a été faite ensuite par M. Henry Rossignol, président de l'UNC., relativement aux revendications des anciens combattants et pour prêcher une union complète des victimes de la guerre. BOURSE DE COMMERCE Semaine du 13 au 18 Janvier 1930 Sucres Farines Blés Av-divers Seigles TENDANCE DU MARCHÉ Notre marché cérébralier de la semaine écoulée s'est montré agité, avec des offres importantes. La culture, qui a des excédents de marchandise, cherche de plus en plus à vendre, ce qui entretient une pression continue. Par ailleurs, la faiblesse du marché mondial a eu sa répercussion sur le nôtre. C'est ainsi que comparativement au lundi précédent, on a enregistré, samedi, une baisse de trois points sur le blé courant : 139. contre 136. En toutes céréales secondaires, si les prix ne sont pas absolument nominaux, les transactions sont très restreintes. À signaler une forte baisse sur les orges. Notre marché sucrier, relativement soutenu au début de la semaine, a subi par la suite les conséquences de la faiblesse du dehors ; samedi, les cours de clôture marquaient une baisse de 14 francs sur ceux du samedi précédent. Les stocks dans les entrepôts et les magasins généraux parisiens étaient, vendredi, de 1.340.966 sacs, contre 1.132.490 à la date correspondante de 1929. 434.620.563 47 3.505.293.330 70 SOCÉTÉ GÉNÉRALE
qui a des excédents de marchandise, cherche de plus en plus à vendre, ce qui entretient une pression continue. Par ailleurs, la faiblesse du marché mondial a eu sa répercussion sur le nôtre. C'est ainsi que comparativement au lundi précédent, on a enregistré, samedi, une baisse de trois points sur le blé courant : 139. contre 136. En toutes céréales secondaires, si les prix ne sont pas absolument nominaux, les transactions sont très restreintes. À signaler une forte baisse sur les orges. Notre marché sucrier, relativement soutenu au début de la semaine, a subi par la suite les conséquences de la faiblesse du dehors ; samedi, les cours de clôture marquaient une baisse de 14 francs sur ceux du samedi précédent. Les stocks dans les entrepôts et les magasins généraux parisiens étaient, vendredi, de 1.340.966 sacs, contre 1.132.490 à la date correspondante de 1929. 434.620.563 47 3.505.293.330 70 SOCÉTÉ GÉNÉRALE BILAN AU 30 NOVEMBRE 1929 ACTIF Espèces en caisse, au Trésor et à la Banque de France. Avoirs dans les Banques et chez les Correspondants. Porte-feuille Effets et Bons de la Défense Nationale Coupons à encaisser. Reports Avances sur garanties. Comptes courants divers. Rentes, Actions, Bons et Obligations. Participations financières. Immeubles et Immobilière parisienne et départementale. 56 Comptes d'ordre. 113 Actionnaires. 306 Acomptes de l'Exercice. 6.026 96 159 683 3.204 39 22 838.691 818.195 092.450 935.429 980.661 197.552 31 811.146 80 897.038 75 220.199 91 190.000 18.629.890.266 72 PASSIF Capital Réserves Bénéfices reportés au nouveau. Intérêts et dividendes à payer aux actionnaires. Comptes de chèques. Dépôts à échéance fixe. Comptes courants divers. Acceptations à payer. Comptes d'ordre. 625.000.010 306.578.848 68 19.015.494 54 3.644 1.398.397 233.355 1.228.418 455.528 864.957 .000 44 341 56 .400 913 88 354 41 .413 21 18.629.890.266 72 VITTEL source <http://www.vittel.org> Revue économique et financière Le problème fiscal : Des dégrèvements partiels à une refonte totale Pour que la situation financière et monétaire, exceptionnellement forte, de la France, nous mette en mesure de tirer tous les bénéfices de la baisse du loyer de l'argent, il conviendrait que l'économie nationale fût libérée d'un poids qui entrave gravement son
Immeubles et Immobilière parisienne et départementale. 56 Comptes d'ordre. 113 Actionnaires. 306 Acomptes de l'Exercice. 6.026 96 159 683 3.204 39 22 838.691 818.195 092.450 935.429 980.661 197.552 31 811.146 80 897.038 75 220.199 91 190.000 18.629.890.266 72 PASSIF Capital Réserves Bénéfices reportés au nouveau. Intérêts et dividendes à payer aux actionnaires. Comptes de chèques. Dépôts à échéance fixe. Comptes courants divers. Acceptations à payer. Comptes d'ordre. 625.000.010 306.578.848 68 19.015.494 54 3.644 1.398.397 233.355 1.228.418 455.528 864.957 .000 44 341 56 .400 913 88 354 41 .413 21 18.629.890.266 72 VITTEL source <http://www.vittel.org> Revue économique et financière Le problème fiscal : Des dégrèvements partiels à une refonte totale Pour que la situation financière et monétaire, exceptionnellement forte, de la France, nous mette en mesure de tirer tous les bénéfices de la baisse du loyer de l'argent, il conviendrait que l'économie nationale fût libérée d'un poids qui entrave gravement son essor : nous voulons parler des excès d'un système fiscal dont la charge est trop inégalement répartie. Certes, le gouvernement, qui a inscrit à son programme, « la prospérité », a voulu apporter sur ce point un soulagement, attendu depuis fort longtemps ; et la loi du 30 décembre a réduit certaines taxes. Il ne faut pas se dissimuler que le mal est, non pas guéri, mais soulagé : les dégrèvements qui ont été votés doivent être seulement la première amorce d'une mesure d'ensemble, d'une réforme depuis longtemps réclamée, aussi bien par les techniciens du monde de l'industrie que par ceux de l'administration des Finances eux-mêmes. Or, les allégements, pour être réellement efficaces, doivent être appliqués aux impôts directs plutôt qu'aux Impôts indirects. On l'a constaté, par exemple, pour l'un des impôts qui pèse par ses effets sur le coût de la vie : l'impôt sur les transports ; toutes les augmentations de cette taxe sont immédiatement incorporées aux prix de détail, alors que les dégrèvements restent sans effet sur les prix de vente des denrées. On a supprimé, en juillet 1929, la taxe sur le transport des bestiaux : le Trésor a fait ainsi abandon d'une recette de 75
réduit certaines taxes. Il ne faut pas se dissimuler que le mal est, non pas guéri, mais soulagé : les dégrèvements qui ont été votés doivent être seulement la première amorce d'une mesure d'ensemble, d'une réforme depuis longtemps réclamée, aussi bien par les techniciens du monde de l'industrie que par ceux de l'administration des Finances eux-mêmes. Or, les allégements, pour être réellement efficaces, doivent être appliqués aux impôts directs plutôt qu'aux Impôts indirects. On l'a constaté, par exemple, pour l'un des impôts qui pèse par ses effets sur le coût de la vie : l'impôt sur les transports ; toutes les augmentations de cette taxe sont immédiatement incorporées aux prix de détail, alors que les dégrèvements restent sans effet sur les prix de vente des denrées. On a supprimé, en juillet 1929, la taxe sur le transport des bestiaux : le Trésor a fait ainsi abandon d'une recette de 75 millions : les prix de vente de la viande n'ont subi aucune baisse. Cette suppression, sur un kilo de viande, amenée par exemple de Nevers à Paris, représentait une diminution de frais de 0 fr. 03 (0,28 au lieu de 0,30). Il en serait de même de toutes les réductions portant sur des impôts de consommation incorporés dans le prix de vente du commerce. Par contre, un allègement de l'impôt sur les billets de chemins de fer de voyageurs, ou sur les notes d'hôtels se traduirait par une différence immédiatement et intégralement ressentie. Il y a là un fait aisément expliquable, qui doit guider le législateur dans sa recherche des améliorations à apporter à notre système fiscal. On a maintes fois signalé quelques-uns des abus les plus marqués de certaines taxes; il ne faut pas se lasser d'en faire la démonstration. L'une des branches de notre économie les plus importantes est la métallurgie; depuis 1919, la France est devenue une grande puissance productrice et exportatrice de fer. Le poids des charges fiscales s'est accru 40 fois par rapport à l'avant-guerre (1913), parfois même un peu plus. Compte tenu de la dépréciation du franc (coefficient 5), l'augmentation ressort à 8 fois.
portant sur des impôts de consommation incorporés dans le prix de vente du commerce. Par contre, un allègement de l'impôt sur les billets de chemins de fer de voyageurs, ou sur les notes d'hôtels se traduirait par une différence immédiatement et intégralement ressentie. Il y a là un fait aisément expliquable, qui doit guider le législateur dans sa recherche des améliorations à apporter à notre système fiscal. On a maintes fois signalé quelques-uns des abus les plus marqués de certaines taxes; il ne faut pas se lasser d'en faire la démonstration. L'une des branches de notre économie les plus importantes est la métallurgie; depuis 1919, la France est devenue une grande puissance productrice et exportatrice de fer. Le poids des charges fiscales s'est accru 40 fois par rapport à l'avant-guerre (1913), parfois même un peu plus. Compte tenu de la dépréciation du franc (coefficient 5), l'augmentation ressort à 8 fois. D'après une enquête qui a porté sur un grand nombre d'entreprises industrielles et commerciales, le chiffre des impôts acquits par ces entreprises a été — brut — pour 1927, 39 fois plus élevé qu'en 1913. D'une manière générale, on admet, une fois appliqué le coefficient S de réduction, que l'industrie et le commerce, dans l'ensemble, paient six sous plus d'impôts qu'en 1913. La situation est pire encore en ce qui concerne les valeurs mobilières. Pour les obligations, les prélèvements sont en France de 18 % ; de 10 % en Allemagne ; de 5 % en Grande-Bretagne ; de 2 % en Suisse. Pour les sociétés anonymes, la situation est pire encore, en raison d'une véritable superposition d'impôts; non seulement la création des bénéfices est taxée, mais encore leur répartition. Cette « double taxation » aboutit aux excès les plus surprenants. Combien de valeurs voient leur revenu absorbé entièrement par le fisc, voire, même leurs coupons futurs hypothéqués d'avance ? Le rendement fiscal des valeurs mobilières a augmenté, par rapport à 1911, dans les proportions suivantes (prévisions pour 1930) : droits de transmission, de 79.900.000 à 810.146.000, soit 11,5 % ; taxe sur le revenu, de 74.700.000 à 1.288.868.000, soit
et le commerce, dans l'ensemble, paient six sous plus d'impôts qu'en 1913. La situation est pire encore en ce qui concerne les valeurs mobilières. Pour les obligations, les prélèvements sont en France de 18 % ; de 10 % en Allemagne ; de 5 % en Grande-Bretagne ; de 2 % en Suisse. Pour les sociétés anonymes, la situation est pire encore, en raison d'une véritable superposition d'impôts; non seulement la création des bénéfices est taxée, mais encore leur répartition. Cette « double taxation » aboutit aux excès les plus surprenants. Combien de valeurs voient leur revenu absorbé entièrement par le fisc, voire, même leurs coupons futurs hypothéqués d'avance ? Le rendement fiscal des valeurs mobilières a augmenté, par rapport à 1911, dans les proportions suivantes (prévisions pour 1930) : droits de transmission, de 79.900.000 à 810.146.000, soit 11,5 % ; taxe sur le revenu, de 74.700.000 à 1.288.868.000, soit 39 % ; droits sur les opérations, de 102.000.000 à 3.622.642.000, soit 35 % ; droits sur les opérations de Bourse, de 12.500.000 à 629.444.000, soit 58 %. La taxe de transmission était en 1914 de 0,30 %; elle est passée à 0,84 % en 1925, puis à 0,50 % en 1926 et finalement à 0,40 % par la loi du 30 décembre 1929. Elle est donc revenue à un taux comparable à celui d'avant-guerre. Mais en raison de l'accroissement de la valeur des titres, le prélèvement représente une énorme amputation du revenu de l'épargne. De même, en ce qui concerne les actions, en raison de l'augmentation de la valeur des titres, les taux de 1914 fourniraient un rendement très suffisant. C'est à l'égard des obligations que ces excès fiscaux ont eu les conséquences les plus fâcheuses, en orientant les sociétés vers une politique de réserves, néfaste aussi bien pour l'industrie que pour la reconstitution de l'épargne. Les sociétés ont d'abord profité des facultés d'amortissement que leur offrait la chute du franc; mais au fur et à mesure du rétablissement monétaire, elles ont dû rétablir une charge obligataire, quintuple, naturellement, afin de se maintenir au même rythme d'activité, d'où un
en 1926 et finalement à 0,40 % par la loi du 30 décembre 1929. Elle est donc revenue à un taux comparable à celui d'avant-guerre. Mais en raison de l'accroissement de la valeur des titres, le prélèvement représente une énorme amputation du revenu de l'épargne. De même, en ce qui concerne les actions, en raison de l'augmentation de la valeur des titres, les taux de 1914 fourniraient un rendement très suffisant. C'est à l'égard des obligations que ces excès fiscaux ont eu les conséquences les plus fâcheuses, en orientant les sociétés vers une politique de réserves, néfaste aussi bien pour l'industrie que pour la reconstitution de l'épargne. Les sociétés ont d'abord profité des facultés d'amortissement que leur offrait la chute du franc; mais au fur et à mesure du rétablissement monétaire, elles ont dû rétablir une charge obligataire, quintuple, naturellement, afin de se maintenir au même rythme d'activité, d'où un accroissement homogène de la matière imposable. Les mêmes tarifs fiscaux, s'ils avaient été maintenus, auraient donc assuré des rentrées quintuples. Quand elle émet de nouvelles obligations, une société doit, naturellement, prendre en fait, à sa charge, tous les impôts pesant sur ses coupons. Si les impôts sont trop lourds, les sociétés sont amenées à supprimer les dividendes et à constituer des réserves: c'est l'essence même du problème de la répartition des réserves. Les impôts trop lourds paralysent ainsi la formation de l'épargne, de la matière imposable, et lancent les sociétés dans une politique de thésaurisation néfaste au développement de l'industrie française, et à l'esprit d'épargne. Cette politique entraîne une réduction du rendement des titres et par le jeu même de la taxe de transmission, une aggravation des charges pesant sur les porteurs. Une première réforme devrait donc être, à cet égard, une réduction de la taxe de transmission sur les nouvelles émissions d'obligations. Nous avons donné un très rapide aperçu d'une des questions les plus complexes du moment; on en peut conclure l'urgence d'une refonte du système fiscal, les modifications partielles qu'il peut amener que difficilement un résultat efficace. La physionomie de la semaine La Bourse a été fort bien
sociétés sont amenées à supprimer les dividendes et à constituer des réserves: c'est l'essence même du problème de la répartition des réserves. Les impôts trop lourds paralysent ainsi la formation de l'épargne, de la matière imposable, et lancent les sociétés dans une politique de thésaurisation néfaste au développement de l'industrie française, et à l'esprit d'épargne. Cette politique entraîne une réduction du rendement des titres et par le jeu même de la taxe de transmission, une aggravation des charges pesant sur les porteurs. Une première réforme devrait donc être, à cet égard, une réduction de la taxe de transmission sur les nouvelles émissions d'obligations. Nous avons donné un très rapide aperçu d'une des questions les plus complexes du moment; on en peut conclure l'urgence d'une refonte du système fiscal, les modifications partielles qu'il peut amener que difficilement un résultat efficace. La physionomie de la semaine La Bourse a été fort bien impressionnée par l'évolution heureuse de la Conférence de La Haye. En conséquence, les transactions se sont développées de façon appréciable et la cote a témoigné d'une fermeté indéniable, encore que des prises de bénéfices aient parfois un peu retardé le mouvement de hausse et qu'on ait un peu faibli vers la fin de la période. On doit donc reconnaître qu'un véritable retour s'est opéré sur le marché et même sur tous les marchés depuis deux semaines. Au début de la présente année, on n'entrevoyait, en effet, qu'une période de marasme. Maintenant, tout est à l'optimisme. Il faut convenir, du reste, que les pronostics techniques restent satisfaisants. On constate un retour progressif de la clientèle qui revient de son exil forcé, après les mécomptes subis. On n'a plus de préoccupations d'ordre monétaire. On a à peine d'ordre politique. Enfin, au point de vue technique, on signale l'absence d'activité des parts baissières, et on estime significative la réserve du découvert et la disparition du flottant. À Paris, on ne relève plus de trace de démoralisation et d'inquiétudes si l'on ne s'attend pas à de grands mouvements d'ensemble, on se félicite que le comptant, inspiré par le portefeuille, retrouve progressivement une attitude de
la fin de la période. On doit donc reconnaître qu'un véritable retour s'est opéré sur le marché et même sur tous les marchés depuis deux semaines. Au début de la présente année, on n'entrevoyait, en effet, qu'une période de marasme. Maintenant, tout est à l'optimisme. Il faut convenir, du reste, que les pronostics techniques restent satisfaisants. On constate un retour progressif de la clientèle qui revient de son exil forcé, après les mécomptes subis. On n'a plus de préoccupations d'ordre monétaire. On a à peine d'ordre politique. Enfin, au point de vue technique, on signale l'absence d'activité des parts baissières, et on estime significative la réserve du découvert et la disparition du flottant. À Paris, on ne relève plus de trace de démoralisation et d'inquiétudes si l'on ne s'attend pas à de grands mouvements d'ensemble, on se félicite que le comptant, inspiré par le portefeuille, retrouve progressivement une attitude de discernement méthodique dans le choix des valeurs; il a acquis l'expérience du rendement et ne veut plus — du moins on doit l'espérer — acheter n'importe quoi, à n'importe quel prix. Il estime de plus en plus que les sociétés doivent augmenter leur dividende et se préoccuper moins de grossir des réserves. S'il trouve maigre les diminutions d'impôts sur les valeurs mobilières qui sont intervenues, il accorde une certaine confiance aux mesures qu'on est en train de prendre pour élargir le marché financier. Il y a donc une ambiance favorable que tous les milieux d'affaires célèbrent à qui mieux mieux. New-York, d'autre part, paraît mieux disposé, quoique peu actif (le New-York Herald signalait que, le 11 courant, le nombre des titres échangés au marché était le plus faible depuis juillet 1929). On a l'impression que la vie boursière est redévenue normale. L'ouragan qui a déferlé sur Wall Street, s'il a montré l'instabilité américaine, n'a pas atteint les sources permanentes et profondes, c'est-à-dire les richesses naturelles et leur mise en œuvre par le travail, et c'est l'essentiel. Enfin, on n'est pas sans remarquer — pour en être bien impressionné — la fermeté simultanée des trois grands marchés européens, tous trois intéressés
des réserves. S'il trouve maigre les diminutions d'impôts sur les valeurs mobilières qui sont intervenues, il accorde une certaine confiance aux mesures qu'on est en train de prendre pour élargir le marché financier. Il y a donc une ambiance favorable que tous les milieux d'affaires célèbrent à qui mieux mieux. New-York, d'autre part, paraît mieux disposé, quoique peu actif (le New-York Herald signalait que, le 11 courant, le nombre des titres échangés au marché était le plus faible depuis juillet 1929). On a l'impression que la vie boursière est redévenue normale. L'ouragan qui a déferlé sur Wall Street, s'il a montré l'instabilité américaine, n'a pas atteint les sources permanentes et profondes, c'est-à-dire les richesses naturelles et leur mise en œuvre par le travail, et c'est l'essentiel. Enfin, on n'est pas sans remarquer — pour en être bien impressionné — la fermeté simultanée des trois grands marchés européens, tous trois intéressés en première ligne aux résultats de la Conférence de La Haye, Berlin en hausse dans presque tous les compartiments, Paris, dont nous venons de signaler le réveil, et Londres, qui paraît vouloir sortir aussi de sa torpeur, encore qu'il ait montré, lui aussi, quelques hésitations aux dernières séances. Mouvement des cours — Les Rentes françaises ont subi cette semaine, quelques prises de bénéfices et nous les retrouvons en-dessous de leur niveau de huitaine. Il est possible que la cotation au-dessus du pair de certains nombres de nos emprunts ait pour effet de restreindre quelque peu les ordres d'achat. En effet, comme le faisait remarquer dernièrement un de nos confrères financiers, dès à présent un certain nombre de nos emprunts contractés à gros intérêts viennent libres quant à leur convertibilité. Ce sont des bons du Trésor et des emprunts sinistrés. Leur unification au taux de 5 %, par exemple, entraîne 200 millions d'économie annuelle. En 1931, les Rentes 6 % 1920, 6 % 1927 amortissables, et les rentes 5 % 1915-16 seront à leur tour être échangées. Elles représentent une annuité de plus de 3 milliards et demi. Plus tard, les bons 7 % 1927 sont convertibles en 1933; la plupart