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Henri Martin, rapporteur, expliqua brièvement qu'il était également impossible, à la veille de la prorogation de l'Assemblée, de faire une loi définitive sur la matière, et de refuser au département de la Seine le droit d'élire un conseil général. On s'est donc borné à faire une loi provisoire dont la période d'application est limitée à deux sessions budgétaires, et expire le 31 décembre 1872. Relativement à la composition du conseil général de la Seine, à ses sessions et à ses attributions, la loi provisoire du 16 septembre se compose uniquement de renvois à cinq lois, dont quatre ont cessé d'être en vigueur pour les autres conseils généraux. Indiquons rapidement ces références et les conséquences à en tirer. Composition du conseil général. L'article 1 de la loi du 16 septembre porte à 88 le nombre des conseillers généraux, savoir 80 pour Paris (qui sont les membres mêmes du conseil municipal), et 8 pour les cantons des arrondissements de Sceaux et Saint-Denis. Ce chiffre de huit conseillers pour la banlieue n'a pas été modifié depuis 1830, mais le nombre des conseillers municipaux de Paris s'est accru dans la même période, de trente-six à quatre-vingts. Un député, M. Paul Morin, critiqua ce défaut de proportion et signala l'utilité d'une réforme; mais tout changement fut ajourné d'un commun accord jusqu'au vote de la loi définitive qui doit être mise en vigueur en 1873. Nous empruntons les principaux éléments de ce travail au Commentaire de M. Lafferrière, dont la deuxième édition contient la loi sur le conseil général de la Seine, à la suite de la loi organique du 10 août. (Cotillon, éditeur, rue Soufflot.) ayant fait une visite à Manchester, soixante mille enfants des écoles du dimanche s'ordonnèrent en procession devant elle et chantèrent en; le God save the queen. Les maîtres sont obligés d'envoyer deux heures par jour à l'école tous les enfants de douze à quinze ans qui travaillent dans leurs ateliers. Le principe à la fois intéressé et philanthropique qui guide toutes ces institutions est le désir de diminuer l'imprévoyance selon eux, elle est le vice capital de l'ouvrier anglais. Ici
de proportion et signala l'utilité d'une réforme; mais tout changement fut ajourné d'un commun accord jusqu'au vote de la loi définitive qui doit être mise en vigueur en 1873. Nous empruntons les principaux éléments de ce travail au Commentaire de M. Lafferrière, dont la deuxième édition contient la loi sur le conseil général de la Seine, à la suite de la loi organique du 10 août. (Cotillon, éditeur, rue Soufflot.) ayant fait une visite à Manchester, soixante mille enfants des écoles du dimanche s'ordonnèrent en procession devant elle et chantèrent en; le God save the queen. Les maîtres sont obligés d'envoyer deux heures par jour à l'école tous les enfants de douze à quinze ans qui travaillent dans leurs ateliers. Le principe à la fois intéressé et philanthropique qui guide toutes ces institutions est le désir de diminuer l'imprévoyance selon eux, elle est le vice capital de l'ouvrier anglais. Ici la brute est trop forte, l'intelligence raisonnable, et rationnelle a peine à se dégager. Son éclat est étouffé sous la fumée trouble et lourde des instincts elle ne jaillit pas spontanément, vive, aérienne, comme dans les races du Midi. Il faut l'aider, lui présenter les aliments convenables, et faire une flamme assez forte pour vaincre la grosse matière qui l'offusque. Quand elle y parvient, elle est très puissante mais nulle part il n'est si urgent, si indispensable de civiliser l'homme. Nous visitons plusieurs de ces établissements d'instruction et de récréation publiques. D'abord Peel's Park, sorte de grand jardin anglais situé au centre de la ville, où les pauvres peuvent s'asseoir parmi les arbres et les fleurs. Il a été fondé par une souscription privée de 35,000 liv. st., et comprend en outre un musée et une bibliothèque. Dans ce musée, il y a deux galeries de tableaux et de dessins fort bons prêtés pour six mois par les propriétaires, une salle d'histoire naturelle contenant des collections d'oiseaux, de serpents, de papillons, etc., une salle d'étoffes anciennes ou étrangères, une salle de spécimens industriels, coton, chanvre, garance, bref, un ensemble d'objets instructifs pour l'esprit ou agréables à l'œil. Notre guide, un
flamme assez forte pour vaincre la grosse matière qui l'offusque. Quand elle y parvient, elle est très puissante mais nulle part il n'est si urgent, si indispensable de civiliser l'homme. Nous visitons plusieurs de ces établissements d'instruction et de récréation publiques. D'abord Peel's Park, sorte de grand jardin anglais situé au centre de la ville, où les pauvres peuvent s'asseoir parmi les arbres et les fleurs. Il a été fondé par une souscription privée de 35,000 liv. st., et comprend en outre un musée et une bibliothèque. Dans ce musée, il y a deux galeries de tableaux et de dessins fort bons prêtés pour six mois par les propriétaires, une salle d'histoire naturelle contenant des collections d'oiseaux, de serpents, de papillons, etc., une salle d'étoffes anciennes ou étrangères, une salle de spécimens industriels, coton, chanvre, garance, bref, un ensemble d'objets instructifs pour l'esprit ou agréables à l'œil. Notre guide, un grand négociant, nous disait « Tout cela parle aux sens et d'une façon intéressante tout cela occupe les ouvriers et leur donne des idées il faut bien qu'ils puissent se distraire; d'ailleurs, chaque heure ». Elections. La loi organique du 10 août 1871 est applicable au département de la Seine, pour tout ce qui concerne l'électorat et l'éligibilité (article A de la loi du 16 septembre). Il résulte de là 1° que les électeurs ayant une année de domicile réel sont seuls admis à voter pour les conseillers généraux; 2° que toutes les incompatibilités nouvelles créées par la loi du 10 août (articles 8 et 9) et concernant notamment les juges de paix, sont applicables à ces élections 3° qu'il suffit d'un intervalle de quinze jours entre le décret de convocation et le vote, au lieu de vingt jours qu'exigeait l'ancienne législation. Le conseil général de la Seine a-t-il le droit de vérifier lui-même les pouvoirs de ses membres? La question peut paraître douteuse. D'une part, en effet, la loi du 16 septembre renvoie au titre II de la loi du 10 août qui consacre ce droit pour tous les conseils départementaux, mais, d'autre part, elle ne se réfère à
pour tout ce qui concerne l'électorat et l'éligibilité (article A de la loi du 16 septembre). Il résulte de là 1° que les électeurs ayant une année de domicile réel sont seuls admis à voter pour les conseillers généraux; 2° que toutes les incompatibilités nouvelles créées par la loi du 10 août (articles 8 et 9) et concernant notamment les juges de paix, sont applicables à ces élections 3° qu'il suffit d'un intervalle de quinze jours entre le décret de convocation et le vote, au lieu de vingt jours qu'exigeait l'ancienne législation. Le conseil général de la Seine a-t-il le droit de vérifier lui-même les pouvoirs de ses membres? La question peut paraître douteuse. D'une part, en effet, la loi du 16 septembre renvoie au titre II de la loi du 10 août qui consacre ce droit pour tous les conseils départementaux, mais, d'autre part, elle ne se réfère à ce titre II que pour « les conditions d'électorat et d'éligibilité ». Se peut-on regarder cette indication comme limitative et écarter, pour les vérifications de pouvoirs, les innovations de la loi organique? La question ne s'est pas posée devant l'Assemblée et l'on ne peut la résoudre que par interprétation. M. Laferrière pense, dans son commentaire, que le titre est tout entier applicable, y compris les articles 15 et 16 sur la vérification des pouvoirs, et nous adoptons d'autant plus volontiers cette solution que la réforme créée par la loi du 10 août a été longuement préparée, que les anciens modes de jugement des contestations électorales ont été écartés sans réserve, et qu'on ne pourrait, dans le silence de la loi, les faire revivre pour un seul conseil général. Sessions. La loi applicable au département de la Seine est le titre II de la loi du 22 juin 1833. L'établissement des deux sessions ordinaires, et les modes particuliers de convocation que la loi du 10 août a prescrits ou autorisés pour les sessions extraordinaires ne sont donc pas applicables. D'après la loi de 1833, le conseil général ne peut se réunir que s'il a été convoqué par le préfet, en vertu
Laferrière pense, dans son commentaire, que le titre est tout entier applicable, y compris les articles 15 et 16 sur la vérification des pouvoirs, et nous adoptons d'autant plus volontiers cette solution que la réforme créée par la loi du 10 août a été longuement préparée, que les anciens modes de jugement des contestations électorales ont été écartés sans réserve, et qu'on ne pourrait, dans le silence de la loi, les faire revivre pour un seul conseil général. Sessions. La loi applicable au département de la Seine est le titre II de la loi du 22 juin 1833. L'établissement des deux sessions ordinaires, et les modes particuliers de convocation que la loi du 10 août a prescrits ou autorisés pour les sessions extraordinaires ne sont donc pas applicables. D'après la loi de 1833, le conseil général ne peut se réunir que s'il a été convoqué par le préfet, en vertu d'un décret qui fixe l'époque et la durée de la session. Il élit son président et son secrétaire. Toute délibération, prise en dehors des réunions légales, est nulle de droit, et la nullité en est prononcée par un arrêté du préfet, pris en conseil de préfecture. Le conseil général de la Seine ne pourra pas élire de commission départementale. Il n'a pas non plus le droit de correspondre et de former des conférences avec un ou plusieurs conseils généraux, pour traiter des matières intéressant plusieurs départements, droit nouveau que la loi du 10 août accorde aux autres conseils départementaux. La précipitation avec laquelle a été rédigée la loi spéciale au département de la Seine, fait surgir ici une difficulté. D'après l'article 13 de la loi du 22 juin 1833, compris dans le titre II qui est remis en vigueur pour la Seine, « les séances du conseil général ne sont pas publiques ». Les auteurs de la loi ont-ils fait sciemment revivre cette prohibition surannée ? Sur ce point encore, nous ne pouvons puiser aucune indication dans la discussion si écourtée de la loi du 16 septembre. La rigueur du texte semblerait conclure à l'interdiction de la publicité, malgré les
la Seine ne pourra pas élire de commission départementale. Il n'a pas non plus le droit de correspondre et de former des conférences avec un ou plusieurs conseils généraux, pour traiter des matières intéressant plusieurs départements, droit nouveau que la loi du 10 août accorde aux autres conseils départementaux. La précipitation avec laquelle a été rédigée la loi spéciale au département de la Seine, fait surgir ici une difficulté. D'après l'article 13 de la loi du 22 juin 1833, compris dans le titre II qui est remis en vigueur pour la Seine, « les séances du conseil général ne sont pas publiques ». Les auteurs de la loi ont-ils fait sciemment revivre cette prohibition surannée ? Sur ce point encore, nous ne pouvons puiser aucune indication dans la discussion si écourtée de la loi du 16 septembre. La rigueur du texte semblerait conclure à l'interdiction de la publicité, malgré les dispositions toutes contraires de la loi du 10 août; mais du moins faudrait-il admettre que le conseil général pourrait, d'après l'article 26 de la loi du 10 mai 1838, « ordonner la publication de tout ou partie de ses délibérations ou procès-verbaux ». Il est vrai que les auteurs de la loi nouvelle ont omis de rappeler ici cette loi de 1838, mais elle peut passer; comme un complément naturel de la loi de 1833, qu'elle modifie sur plusieurs points; il serait certainement impossible d'interdire toute publicité et toute publication de procès-verbaux. Ce serait payer trop cher la négligence du législateur. M. Laferrière va plus loin et propose de trancher plus largement la question. Il remarque que le renvoi fait au titre II de la loi de 1833 ne concerne que la tenue des sessions qu'il a évidemment pour but d'empêcher les réunions faites en dehors de la convocation du préfet, ainsi que les conférences avec d'autres conseils, mais non de régler la tenue des séances, comme en 1833. Il propose, en conséquence, d'appliquer le droit commun en matière de publicité, et de négliger la prohibition de l'article 13 comme n'ayant pas trait aux sessions et n'étant pas rigoureusement comprise
la loi nouvelle ont omis de rappeler ici cette loi de 1838, mais elle peut passer; comme un complément naturel de la loi de 1833, qu'elle modifie sur plusieurs points; il serait certainement impossible d'interdire toute publicité et toute publication de procès-verbaux. Ce serait payer trop cher la négligence du législateur. M. Laferrière va plus loin et propose de trancher plus largement la question. Il remarque que le renvoi fait au titre II de la loi de 1833 ne concerne que la tenue des sessions qu'il a évidemment pour but d'empêcher les réunions faites en dehors de la convocation du préfet, ainsi que les conférences avec d'autres conseils, mais non de régler la tenue des séances, comme en 1833. Il propose, en conséquence, d'appliquer le droit commun en matière de publicité, et de négliger la prohibition de l'article 13 comme n'ayant pas trait aux sessions et n'étant pas rigoureusement comprise dans la référence. Nous souhaitons vivement que cette interprétation triomphe dans la pratique. Attributions. Le conseil général de la Seine ne participe, d'après la loi spéciale qui le régit, à aucune des extensions d'attribution qu'a consacrées la loi du 10 août. Les droits et les pouvoirs respectifs du conseil général et du préfet de la Seine restent donc définis par la loi du 10 mai 1838, combinée avec celle du 18 juillet 1866. La place passée ici est enlevée au cabaret, » Il se fait remarquer qu'il n'y a pas de gardiens dans les salles, elles sont gardées par le bon sens et l'honnêteté publiques; aucun objet n'est volé, détérioré, ni même touché, et il y a 2,550 visiteurs par jour en moyenne; De là nous allons dans une bibliothèque gratuite établie aussi par des souscriptions privées, et qui sert principalement aux ouvriers. 25,000 volumes; le bibliothécaire dit qu'il y vient 10,000 lecteurs par mois; où il trouve les journaux. La bibliothèque est présentée par deux personnes respectables et peut emporter des livres; douze à quatorze cents personnes sont des emprunteurs réguliers. Je vois par les relevés qu'ils lisent surtout les vies de Nelson et de Wellington, et aussi des
et du préfet de la Seine restent donc définis par la loi du 10 mai 1838, combinée avec celle du 18 juillet 1866. La place passée ici est enlevée au cabaret, » Il se fait remarquer qu'il n'y a pas de gardiens dans les salles, elles sont gardées par le bon sens et l'honnêteté publiques; aucun objet n'est volé, détérioré, ni même touché, et il y a 2,550 visiteurs par jour en moyenne; De là nous allons dans une bibliothèque gratuite établie aussi par des souscriptions privées, et qui sert principalement aux ouvriers. 25,000 volumes; le bibliothécaire dit qu'il y vient 10,000 lecteurs par mois; où il trouve les journaux. La bibliothèque est présentée par deux personnes respectables et peut emporter des livres; douze à quatorze cents personnes sont des emprunteurs réguliers. Je vois par les relevés qu'ils lisent surtout les vies de Nelson et de Wellington, et aussi des ouvrages de théologie. Selon notre guide, plusieurs sont instruits, font des collections; il nous cite un ouvrier qui sait les noms et les figures de neuf cents espèces de coléoptères. L'histoire naturelle et en général les sciences naturelles leur plaisent fort; ils ont le goût des faits, de la preuve expérimentale, ce qui les conduit souvent bien loin de la Bible, jusqu'au fond du positivisme; les sécularistes trouvent parmi eux beaucoup de recrues. D'autre part, ils lisent des revues d'économie politique, des journaux, et les journaux anglais, même ceux d'une petite ville, sont instructifs, remplis de correspondances, de renseignements circonstanciés et précis. Il me semble qu'à un ouvrier, s'il ne boit pas et s'il lit une heure par jour, doit avoir la tête bien meublée et très saine. Autre institution, le mechanic's institute, également fondée et entretenue par des souscriptions. Six cents élèves, filles et garçons, au-dessus de dix ans. Deux sortes de classes, les unes de français, allemand, dessin, musique, mathématiques, pour les élèves qui payent une petite somme, en général enfants de boutiquiers. Les autres classes sont gratuites; une y enseigne la lecture, l'écriture, le dessin linéaire, J'ai LETTRES D'AMIÉLÉ ET ÉTUDE Londres, 9 octobre. Contrairement à ce
expérimentale, ce qui les conduit souvent bien loin de la Bible, jusqu'au fond du positivisme; les sécularistes trouvent parmi eux beaucoup de recrues. D'autre part, ils lisent des revues d'économie politique, des journaux, et les journaux anglais, même ceux d'une petite ville, sont instructifs, remplis de correspondances, de renseignements circonstanciés et précis. Il me semble qu'à un ouvrier, s'il ne boit pas et s'il lit une heure par jour, doit avoir la tête bien meublée et très saine. Autre institution, le mechanic's institute, également fondée et entretenue par des souscriptions. Six cents élèves, filles et garçons, au-dessus de dix ans. Deux sortes de classes, les unes de français, allemand, dessin, musique, mathématiques, pour les élèves qui payent une petite somme, en général enfants de boutiquiers. Les autres classes sont gratuites; une y enseigne la lecture, l'écriture, le dessin linéaire, J'ai LETTRES D'AMIÉLÉ ET ÉTUDE Londres, 9 octobre. Contrairement à ce qu'on supposait, le meeting annoncé, pour ce soir, aura lieu à Trafalgar. En aucun pays, vous le savez, les orateurs ne renoncent aisément à prononcer les discours qu'ils ont préparés. Bien que la grève soit finie, la manifestation aura donc son cours au lieu d'avoir pour objet d'encourager les ouvriers à la résistance, elle célébrera leur victoire. Le reste du programme peut n'être pas changé. Les députations ouvrières se rendront processionnellement à Trafalgar, portant des torches, et ce sera sans doute assez pittoresque. Il n'y a d'ailleurs aucune émotion, et très certainement la manifestation sera finie avant que beaucoup d'habitants de Londres en aient entendu parler. Le compromis qui assure la reprise du travail à Newcastle est l'objet de l'examen de la presse. Le Times conclut par cette remarque qui m'avait déjà frappé, c'est qu'il résulte des explications échangées qu'au moment où la grève éclata, les hommes recevaient moins que leur dû. Faisant la même réflexion, la Saturday Review se demande si les maîtres sont sages d'attendre ainsi qu'on leur arrache une augmentation légitime. Ce journal, qui a paru avant qu'on connût la fin du conflit, et qui blâme M. Mundella de son intervention, était cependant favorable aux patrons. Quant
à la résistance, elle célébrera leur victoire. Le reste du programme peut n'être pas changé. Les députations ouvrières se rendront processionnellement à Trafalgar, portant des torches, et ce sera sans doute assez pittoresque. Il n'y a d'ailleurs aucune émotion, et très certainement la manifestation sera finie avant que beaucoup d'habitants de Londres en aient entendu parler. Le compromis qui assure la reprise du travail à Newcastle est l'objet de l'examen de la presse. Le Times conclut par cette remarque qui m'avait déjà frappé, c'est qu'il résulte des explications échangées qu'au moment où la grève éclata, les hommes recevaient moins que leur dû. Faisant la même réflexion, la Saturday Review se demande si les maîtres sont sages d'attendre ainsi qu'on leur arrache une augmentation légitime. Ce journal, qui a paru avant qu'on connût la fin du conflit, et qui blâme M. Mundella de son intervention, était cependant favorable aux patrons. Quant à The Economist, au moment où l'on apprenait l'acceptation du compromis, il avait la mauvaise chance de paraître avec un article où je relève ces assertions tranchantes, heureusement confondues par l'événement : « La leçon qui sort de cette grève, c'est l'inutilité de la conciliation dans une lutte sérieuse. Il ne peut y avoir de conciliation quand les maîtres sont convaincus qu'il vaut mieux fermer leurs ateliers que de céder aux demandes des ouvriers, et quand ceux-ci sont assez sots pour ne pas s'apercevoir de la force que cette conviction donne aux maîtres. » Il faut se féliciter de ce que tout le monde n'ait pas pensé comme The Economist sur les tentatives de conciliation. De journal n'était d'ailleurs pas mieux inspiré lorsque, à la veille de la défaite des patrons, il exposait longuement comme quoi leur résistance serait désormais invincible. Un vétéran de l'armée anglaise, un ancien compagnon de Wellington, sir John Burgoyne, est mort samedi, à près de 90 ans. Fils du général qui fut contraint de se rendre aux Américains dans la guerre de l'indépendance, il avait James Fox pour parrain, et à Eton il avait été le fils de Hollam. Très jeune encore, il prit part
ne peut y avoir de conciliation quand les maîtres sont convaincus qu'il vaut mieux fermer leurs ateliers que de céder aux demandes des ouvriers, et quand ceux-ci sont assez sots pour ne pas s'apercevoir de la force que cette conviction donne aux maîtres. » Il faut se féliciter de ce que tout le monde n'ait pas pensé comme The Economist sur les tentatives de conciliation. De journal n'était d'ailleurs pas mieux inspiré lorsque, à la veille de la défaite des patrons, il exposait longuement comme quoi leur résistance serait désormais invincible. Un vétéran de l'armée anglaise, un ancien compagnon de Wellington, sir John Burgoyne, est mort samedi, à près de 90 ans. Fils du général qui fut contraint de se rendre aux Américains dans la guerre de l'indépendance, il avait James Fox pour parrain, et à Eton il avait été le fils de Hollam. Très jeune encore, il prit part aux guerres de la Révolution; il assistait à la prise de la Valette, dans l'île de Malte, et au siège de Rosetta dans la campagne d'Egypte. Dans les guerres de la Péninsule, il prit part à presque toutes les opérations, et, comme officier du génie, se distingua aux deux sièges de Badajoz. Il était également à Vittoria. Mais, malgré sa demande, malgré l'estime qu'avait pour lui Wellington, qui disait qu'une seule chose lui manquait pour être le premier, le sentiment de sa valeur personnelle, il n'obtint pas de commandement dans la campagne de Waterloo du moins, pas en temps utile pour figurer sur le champ de bataille du 18 juin. Il rejoignit l'armée anglaise à Paris, où il revint plus tard, comme envoyé de la reine, offrir à Napoléon III le char funèbre de Sainte-Hélène. A cette époque, sir John Burgoyne avait déjà eu, en Crimée, l'occasion de revoir ses anciens ennemis devenus ses alliés. C'est lui, dit-on, qui fit choisir la plage d'Eupatoria comme lieu de débarquement, de préférence à Katcha, point désigné par d'autres officiers. Les Anglais lui attribuent également l'honneur si c'est un honneur d'avoir donné l'idée du mouvement de flanc qui porta l'armée au sud de