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réunions on discute ouvertement le renversement du gouvernement, la révolution politique et sociale. Voilà ce qu'on appelle des nuances dans le langage politique qui se parle ici ! Eh bien ! oui, nous avons alors prononcé des dissolutions. Dans quelle mesure ? Car enfin le gouvernement voudrait faire pénétrer cette liberté dans les mœurs publiques, tout en comptant comme il le doit les regrettables exagérations. Il y a eu à Paris 119 réunions ; 35 ont été dissoutes, 5 ont été interdites. Vous voyez avec quelle modération le gouvernement a usé du droit qui lui appartenait. Généralement, la dissolution, après avoir été prononcée, a été suivie d'exécution. Mais il a fallu un véritable courage de la part des commissaires de police. M. Jules Simon a dit : « Je ne blâme pas les commissaires de police, je les plains. » Eh bien ! moi, je les loue. (Très bien ! très bien !) Il n'est pas commode de vouloir arrêter l'effervescence de gens excités par des paroles véhémentes, par des provocations à la révolution et des appels aux armes. Le commissaire se lève, et après deux avertissements, il prononce la dissolution, puis il se retire. Croyez-vous que ce soit là une tâche sans péril ? Il y a eu des menaces, des tentatives de violence, pas un commissaire de police n'a hésité. Tous ils sont allés au devoir, résolus comme les soldats à la bataille (Très bien ! très bien !); et, je l'avoue, nous n'étions pas sans préoccupation quand nous attendions le résultat de ces réunions où la puissance morale d'un homme devait triompher des plus ardentes agitations. (Très bien ! très bien !) Il y a eu des résistances. Une de ces réunions est restée une heure et demie en séance après que la dissolution avait été prononcée. Nous avions le droit d'agir, nous ne l'avons pas fait. Procès-verbal a été simplement dressé, et les membres du bureau ont été cités devant la justice. Mais on donne cet exemple une fois, on ne le renouvelle pas. (Très bien ! très bien !) Il faut pour que cette liberté
une tâche sans péril ? Il y a eu des menaces, des tentatives de violence, pas un commissaire de police n'a hésité. Tous ils sont allés au devoir, résolus comme les soldats à la bataille (Très bien ! très bien !); et, je l'avoue, nous n'étions pas sans préoccupation quand nous attendions le résultat de ces réunions où la puissance morale d'un homme devait triompher des plus ardentes agitations. (Très bien ! très bien !) Il y a eu des résistances. Une de ces réunions est restée une heure et demie en séance après que la dissolution avait été prononcée. Nous avions le droit d'agir, nous ne l'avons pas fait. Procès-verbal a été simplement dressé, et les membres du bureau ont été cités devant la justice. Mais on donne cet exemple une fois, on ne le renouvelle pas. (Très bien ! très bien !) Il faut pour que cette liberté se fonde chez nous, que la loi soit respectée. Il faut de la résolution et aussi une confiance bien grande dans les progrès de l'esprit public pour ne rien redouter de ces hommes qui arrivent quelquefois là sans feu dans le cœur, mais qui se trouvent subitement transformés par les excitations les plus brûlantes. Mais, que le pays en soit bien convaincu, le gouvernement de l'empereur ne faillira pas à ses devoirs. (Nouvelle approbation.) Une deuxième réunion a voulu continuer sa séance malgré la dissolution, elle a été dispersée, et dans l'avenir toutes celles qui procéderont de même seront dispersées par les agents de la force publique. Cette sévérité est-elle excessive ? Depuis huit mois la loi existe. Quelle différence voit-on entre les réunions qui se sont formées et les anciens clubs ? Eh bien ! malgré cela, le calme n'a pas été troublé dans la rue. Il n'en était pas ainsi en 1851 ni même en 1850, alors qu'un banquet suffisait pour renverser le gouvernement de 1830. Seul le gouvernement de l'empereur a été assez fort pour supporter de pareilles violences. (C'est vrai !) Oui, nous respectons le droit de réunion, mais en le contenant. On nous a dit
excitations les plus brûlantes. Mais, que le pays en soit bien convaincu, le gouvernement de l'empereur ne faillira pas à ses devoirs. (Nouvelle approbation.) Une deuxième réunion a voulu continuer sa séance malgré la dissolution, elle a été dispersée, et dans l'avenir toutes celles qui procéderont de même seront dispersées par les agents de la force publique. Cette sévérité est-elle excessive ? Depuis huit mois la loi existe. Quelle différence voit-on entre les réunions qui se sont formées et les anciens clubs ? Eh bien ! malgré cela, le calme n'a pas été troublé dans la rue. Il n'en était pas ainsi en 1851 ni même en 1850, alors qu'un banquet suffisait pour renverser le gouvernement de 1830. Seul le gouvernement de l'empereur a été assez fort pour supporter de pareilles violences. (C'est vrai !) Oui, nous respectons le droit de réunion, mais en le contenant. On nous a dit : Respectez la liberté de la pensée, si mauvaise, si criminelle qu'elle soit. Le droit de la pensée! Qui donc le conteste ? Allons-nous donc fouiller dans les consciences? Non. La pensée est respectée : dans une réunion d'amis, dans un cercle intime, on peut dire du mal du gouvernement, avec esprit ou avec violence; mais la pensée se manifeste au dehors, elle prend un corps. Alors, faut-il être tolérant ? Quand j'ai des idées, nous dit M. Jules Simon, j'ai besoin de les faire comprendre. C'est dans la nature de l'homme d'attirer les convictions. Sans doute; mais c'est ici que le droit de répression commence; quand on veut recruter des disciples à des doctrines perverses, la loi intervient et dit : Gardez-les dans vos esprits malades, dans vos cœurs coupables; si vous voulez les en faire sortir, oh ! alors le gouvernement doit intervenir. La pensée se manifeste par la presse ou par la parole. On a dit que la presse était un quatrième pouvoir, que c'était une puissance formidable. Je ne dis pas qu'il n'y ait pas là une véritable puissance; mais sous l'Empire la presse doit renoncer à être un quatrième pouvoir: La parole a plus d'action.
avec esprit ou avec violence; mais la pensée se manifeste au dehors, elle prend un corps. Alors, faut-il être tolérant ? Quand j'ai des idées, nous dit M. Jules Simon, j'ai besoin de les faire comprendre. C'est dans la nature de l'homme d'attirer les convictions. Sans doute; mais c'est ici que le droit de répression commence; quand on veut recruter des disciples à des doctrines perverses, la loi intervient et dit : Gardez-les dans vos esprits malades, dans vos cœurs coupables; si vous voulez les en faire sortir, oh ! alors le gouvernement doit intervenir. La pensée se manifeste par la presse ou par la parole. On a dit que la presse était un quatrième pouvoir, que c'était une puissance formidable. Je ne dis pas qu'il n'y ait pas là une véritable puissance; mais sous l'Empire la presse doit renoncer à être un quatrième pouvoir: La parole a plus d'action. Segnius irritant animas demissa atterit...Lorsqu'on est en présence d'un orateur, dans une assemblée aux entraînements faciles, l'action, le geste, le mouvement, tout conspire pour exercer sur certains esprits une influence pernicieuse. Tel qui est entre là bon ouvrier se demande s'il ne serait pas possible, en effet, d'acquérir la richesse par d'autres moyens que le travail. Alors les esprits s'égare, les consciences se troublent. Et vous voulez que nous demeurions indifférents? (Non! non!) Et, en effet, que s'est-il passé dans les réunions? On a commencé par y développer des thèses sociales; puis, dans les derniers temps, on a fait appel aux armes, on a exprimé des pensées de régicide et d'assassinat. Il est difficile, dit M. Jules Simon, de distinguer entre des appréciations relatives à Napoléon Ier et des paroles révolutionnaires, Voici un passage de discours qui a été l'objet d'une condamnation et qui est relatif à Napoléon Ier. Le commissaire de police pouvait-il se tromper à des paroles comme celles-ci. Le sieur Peyrouton s'écrie : "Ô si Robespierre avait raison : les rois et les princes sont incorrigibles; pour s'en débarrasser, il n'y a que la mort!" (Bruit et rires.) Le commissaire de police donne un avertissement, et M.
par d'autres moyens que le travail. Alors les esprits s'égare, les consciences se troublent. Et vous voulez que nous demeurions indifférents? (Non! non!) Et, en effet, que s'est-il passé dans les réunions? On a commencé par y développer des thèses sociales; puis, dans les derniers temps, on a fait appel aux armes, on a exprimé des pensées de régicide et d'assassinat. Il est difficile, dit M. Jules Simon, de distinguer entre des appréciations relatives à Napoléon Ier et des paroles révolutionnaires, Voici un passage de discours qui a été l'objet d'une condamnation et qui est relatif à Napoléon Ier. Le commissaire de police pouvait-il se tromper à des paroles comme celles-ci. Le sieur Peyrouton s'écrie : "Ô si Robespierre avait raison : les rois et les princes sont incorrigibles; pour s'en débarrasser, il n'y a que la mort!" (Bruit et rires.) Le commissaire de police donne un avertissement, et M. l'eyrolton ajoute que 1 mignonne bafinée ne lui fera pas peur. Mais il fallait arriver à Napoléon Ier. C'est alors que Bachellerie commence : Un homme, un étranger, dit-il, a été poussé par la révolution, c'était Napoléon. En prononçant ce nom, on évoque le souvenir d'un tissu de crimes, d'assassinats et d'infamies!... Après un deuxième avertissement du commissaire de police, Bachellerie ajoute « Si le commissaire de police voit une analogie entre Napoléon Ier et Napoléon III, tant pis ! » (Bruit.) Croyez-vous qu'en présence de pareilles paroles, le commissaire de police a pu être très embarrassé? Fallait-il une grande élévation d'esprit, une sagacité exceptionnelle pour arrêter les orateurs et leur dire qu'ils allaient trop loin ? Cet embarras ne peut exister, parce que dans ces réunions on se tient non pas dans les nuances, mais dans les couleurs les plus foncées; on arrive presque toujours au rouge écarlate. (On rit.) J'ai montré qu'après avoir d'abord été tolérant, nous avions dû être sévères. Je veux dire maintenant quelques mots des réunions privées. Est-ce qu'il n'y a pas de réunions privées depuis seize ans ? Est-ce que la vie des salons était suspendue? Non, assurément. Mais depuis la loi sur les
et d'infamies!... Après un deuxième avertissement du commissaire de police, Bachellerie ajoute « Si le commissaire de police voit une analogie entre Napoléon Ier et Napoléon III, tant pis ! » (Bruit.) Croyez-vous qu'en présence de pareilles paroles, le commissaire de police a pu être très embarrassé? Fallait-il une grande élévation d'esprit, une sagacité exceptionnelle pour arrêter les orateurs et leur dire qu'ils allaient trop loin ? Cet embarras ne peut exister, parce que dans ces réunions on se tient non pas dans les nuances, mais dans les couleurs les plus foncées; on arrive presque toujours au rouge écarlate. (On rit.) J'ai montré qu'après avoir d'abord été tolérant, nous avions dû être sévères. Je veux dire maintenant quelques mots des réunions privées. Est-ce qu'il n'y a pas de réunions privées depuis seize ans ? Est-ce que la vie des salons était suspendue? Non, assurément. Mais depuis la loi sur les réunions publiques, les réunions privées ont pris un tout autre caractère; elles se sont développées dans des conditions telles, qu'elles se sont confondues avec les réunions publiques; seulement, comme il est interdit de parler politique dans les réunions publiques, on forme des réunions privées où de telles discussions sont possibles, où il n'y a pas de commissaire de police, et là, devant 1,500 personnes, on peut faire l'apologie du régicide et de l'assassinat, sans avoir à craindre de voir la réunion dissoute. La jurisprudence sur les réunions privées se fait peu à peu. Il est des réunions privées qui se tiennent dans des lieux publics, dans des théâtres, par exemple. Un cafetier loue le théâtre, un candidat fait appel à 1,500 personnes; la plupart de ceux qui sont là ne connaissent ni le candidat ni le cafetier. N'y a-t-il pas là les caractères de la réunion publique? Puis viennent les réunions mixtes, qui ne se tiennent pas dans un lieu public, mais qui ne sont pas non plus au domicile personnel de celui qui les provoque. On choisit de vastes magasins, des chais, des granges, des écuries, propres à recevoir un grand nombre d'auditeurs. Eh bien! je dis encore que,
où il n'y a pas de commissaire de police, et là, devant 1,500 personnes, on peut faire l'apologie du régicide et de l'assassinat, sans avoir à craindre de voir la réunion dissoute. La jurisprudence sur les réunions privées se fait peu à peu. Il est des réunions privées qui se tiennent dans des lieux publics, dans des théâtres, par exemple. Un cafetier loue le théâtre, un candidat fait appel à 1,500 personnes; la plupart de ceux qui sont là ne connaissent ni le candidat ni le cafetier. N'y a-t-il pas là les caractères de la réunion publique? Puis viennent les réunions mixtes, qui ne se tiennent pas dans un lieu public, mais qui ne sont pas non plus au domicile personnel de celui qui les provoque. On choisit de vastes magasins, des chais, des granges, des écuries, propres à recevoir un grand nombre d'auditeurs. Eh bien! je dis encore que, dans de telles conditions, il y a lieu de supposer que la réunion est bien une réunion publique. (C'est évident ! — Bruit sur quelques bancs.) car enfin, quand on réunit ses amis, ce n'est pas dans une cave ni dans une écurie. M. Pielot : Combien d'amis permettez-vous? (Bruit.) M. le Garde : Le nombre n'est qu'un élément du débat, et M. Picard, s'il a provoqué de telles réunions, sait bien que ceux qui y assistaient étaient peut-être des inconnus politiques qu'assurément il ne connaissait pas personnellement; aux yeux du gouvernement de tels faits sont bien près de constituer des violations de la loi. La véritable réunion privée est celle qui se tient dans l'habitation de celui qui l'a provoquée. Oui fait alors des efforts pour agrandir son domicile, pour augmenter le nombre de ses invités, mais en ne sort pas de chez soi. Du reste, nous étudions les faits et nous formons la jurisprudence. C'est là une tâche difficile. Nos adversaires sont des hommes habiles, des jurisconsultes éclairés, experts en matière de distinction ; nous nous efforcerons aussi d'être des jurisconsultes éclairés; nous observerons les faits de bonne foi, bien décidés à faire respecter la loi avec toute
M. le Garde : Le nombre n'est qu'un élément du débat, et M. Picard, s'il a provoqué de telles réunions, sait bien que ceux qui y assistaient étaient peut-être des inconnus politiques qu'assurément il ne connaissait pas personnellement; aux yeux du gouvernement de tels faits sont bien près de constituer des violations de la loi. La véritable réunion privée est celle qui se tient dans l'habitation de celui qui l'a provoquée. Oui fait alors des efforts pour agrandir son domicile, pour augmenter le nombre de ses invités, mais en ne sort pas de chez soi. Du reste, nous étudions les faits et nous formons la jurisprudence. C'est là une tâche difficile. Nos adversaires sont des hommes habiles, des jurisconsultes éclairés, experts en matière de distinction ; nous nous efforcerons aussi d'être des jurisconsultes éclairés; nous observerons les faits de bonne foi, bien décidés à faire respecter la loi avec toute la tolérance possible, mais sans pousser cette tolérance jusqu'à l'oubli des règles capitales qui nous sont imposées. (Très bien ! très bien !) Nous apporterons dans cette exécution de la loi toute la fermeté dont nous sommes capables, mais nous laisserons aux réunions toute la liberté nécessaire pour que les élections fassent connaître sincèrement la volonté du pays. (Applaudissements sur un grand nombre de bancs. — Aux voix 1) M. Jules Simon : Je n'ai que deux mots à dire. Le premier sera à peu près personnel. M. le ministre de l'intérieur nous a donné le conseil d'aller dans les réunions publiques, et a dit qu'on ne nous y voyait pas. Pour ma part, je n'ai pas à accepter ce conseil, car je suis allé partout où j'ai cru que ma parole pouvait être utile. L'autre mot que j'ai à dire a pour but de rectifier sur un seul point les assertions de M. le ministre de l'intérieur. M. le ministre a cité quelques passages de discours prononcés dans des réunions publiques, et il a dit : Voilà les doctrines qui se professent dans ces assemblées. Cela n'est pas exact. On a entendu dans les réunions publiques des doctrines de
élections fassent connaître sincèrement la volonté du pays. (Applaudissements sur un grand nombre de bancs. — Aux voix 1) M. Jules Simon : Je n'ai que deux mots à dire. Le premier sera à peu près personnel. M. le ministre de l'intérieur nous a donné le conseil d'aller dans les réunions publiques, et a dit qu'on ne nous y voyait pas. Pour ma part, je n'ai pas à accepter ce conseil, car je suis allé partout où j'ai cru que ma parole pouvait être utile. L'autre mot que j'ai à dire a pour but de rectifier sur un seul point les assertions de M. le ministre de l'intérieur. M. le ministre a cité quelques passages de discours prononcés dans des réunions publiques, et il a dit : Voilà les doctrines qui se professent dans ces assemblées. Cela n'est pas exact. On a entendu dans les réunions publiques des doctrines de toute nature. M. le ministre de l'intérieur : Je n'ai parlé que des réunions dont on a prononcé la dissolution. M. Jules Simon : Je croyais que vos paroles s'appliquaient à toutes les réunions, et que vous attribuiez à toutes des doctrines comme celles dont vous avez cité quelques échantillons. Si vous aviez fait cette confusion, je protesterais énergiquement, car il y a eu des réunions où il s'est dit d'excellentes choses, où de très bonnes doctrines ont été professées. (Approbation à gauche. — A lundi ! à lundi!) La suite de la discussion est renvoyée à lundi. La séance est levée à six heures un quart. Le chef des secrétaires-rédacteurs, MAUREL-DUPEYRÉ. LES FAITS DIVERS Aujourd'hui, à deux heures, dans la cour des Tuileries, l'empereur a passé en revue la division du général F. Douai. Les nouvelles de M. de Montalembert sont moins bonnes depuis deux jours. Un nouveau salon va s'ouvrir. Le prince et la princesse Porcia viennent de s'installer à Paris. La princesse Porcia est la nièce de la belle et élégante duchesse Litta, si recherchée au noble faubourg et dans les salons officiels. — La santé de l'illustre écrivain Daniel Stern (la comtesse d'Agoult) donne en ce
Si vous aviez fait cette confusion, je protesterais énergiquement, car il y a eu des réunions où il s'est dit d'excellentes choses, où de très bonnes doctrines ont été professées. (Approbation à gauche. — A lundi ! à lundi!) La suite de la discussion est renvoyée à lundi. La séance est levée à six heures un quart. Le chef des secrétaires-rédacteurs, MAUREL-DUPEYRÉ. LES FAITS DIVERS Aujourd'hui, à deux heures, dans la cour des Tuileries, l'empereur a passé en revue la division du général F. Douai. Les nouvelles de M. de Montalembert sont moins bonnes depuis deux jours. Un nouveau salon va s'ouvrir. Le prince et la princesse Porcia viennent de s'installer à Paris. La princesse Porcia est la nièce de la belle et élégante duchesse Litta, si recherchée au noble faubourg et dans les salons officiels. — La santé de l'illustre écrivain Daniel Stern (la comtesse d'Agoult) donne en ce moment quelque souci à ses nombreux amis. LA JOURNÉE D'HIER. — Il neigeait il y a huit jours ! La chaleur caniculaire d'hier a occasionné plusieurs accidents. Vers deux heures un homme est tombé sur le trottoir du boulevard Bonne-Nouvelle, au coin de la rue de la Lune. Il est resté plus de dix minutes sans connaissance, et n'a pu regagner son domicile qu'après avoir reçu des soins dans une boutique. Rue La Fayette, à peu près à la même heure, une femme qui traînait une charrette à bras est également tombée frappée d'insolation. On l'a reconduit en voiture à sa demeure, dont l'adresse était indiquée par la plaque de sa charrette. LE JUBILÉ DE PIE IX. — L'Eglise catholique parisienne s'est mise en frais pour célébrer, hier, le cinquantième anniversaire de la première messe que son fondateur a dite en entrant dans les ordres le 1er novembre. A la Madeleine, la principale paroisse était richement tendue de draperies blanches agrémentées dans le haut des armes à pales. Il y avait beaucoup de fidèles pour entendre le Te Deum. On s'étonne beaucoup dans ce monde religieux que le nonce, au lieu d'officier dans l'église métropolitaine, ait donné la préférence à
resté plus de dix minutes sans connaissance, et n'a pu regagner son domicile qu'après avoir reçu des soins dans une boutique. Rue La Fayette, à peu près à la même heure, une femme qui traînait une charrette à bras est également tombée frappée d'insolation. On l'a reconduit en voiture à sa demeure, dont l'adresse était indiquée par la plaque de sa charrette. LE JUBILÉ DE PIE IX. — L'Eglise catholique parisienne s'est mise en frais pour célébrer, hier, le cinquantième anniversaire de la première messe que son fondateur a dite en entrant dans les ordres le 1er novembre. A la Madeleine, la principale paroisse était richement tendue de draperies blanches agrémentées dans le haut des armes à pales. Il y avait beaucoup de fidèles pour entendre le Te Deum. On s'étonne beaucoup dans ce monde religieux que le nonce, au lieu d'officier dans l'église métropolitaine, ait donné la préférence à la paroisse de Saint-Sulpice. Rappelons à propos de ce jubilé que l'Eglise compte, avant Pie IX, quatorze papes qui ont célébré leur cinquantième anniversaire du sacerdoce, Ce sont : Jean XXII, — Boniface VIII, Clément V, Pie III, Paul V, Benoît XI, Clément VI, Benoît XII, — Clément VII, Benoît XIII, — enfin Pie VI, — Pie VII et Grégoire XVI. LE CONCOURS HIPPIQUE. Aujourd'hui au palais des Champs-Elysées il y a un concours universel de trotteurs soit à la selle, soit à l'attelage. LE JEU AU QUARTIER LATIN. — Samedi soir la police a fait une descente dans sept des principaux cafés du quartier Latin. On a pris les noms de toutes les personnes qu'on a trouvées dans ces endroits publics, où on se livre, paraît-il, aux plaisirs d'un jeu forcené de lansquenet et de baccarat. M. Séguier va prochainement inaugurer sa robe d'avocat. Il doit soutenir, mercredi prochain, à la seconde chambre du tribunal, une importante réclamation des actionnaires du chemin de fer de l'Ouest (rive gauche) contre les administrateurs de la Compagnie. LE NOUVEAU PAVILLON DES HALLES CHATELET. C'est lundi prochain, 19 du courant, que sera livré aux marchands et au public le cinquième pavillon, entièrement terminé