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et les valeurs assurées s'élèvent à 30.358.273 francs. « Les cotisations à percevoir pendant la durée quinquennale des contrats actuellement en cours, s'élèvent à 5.276.895 francs. « Nous ne pouvons nous empêcher d'appeler votre attention sur la situation économique faite à la Société L'Avenir. Votre fonds de prévoyance qui était descendu l'année dernière à 166.598 francs 65 s'élève aujourd'hui à 240.283 francs 60, et tout nous fait supposer que le développement de ce fonds de prévoyance ne s'arrêtera pas en si belle voie ; car la garantie d'une Société mutuelle se mesure surtout à l'importance de sa réserve, « Comme vous le savez, notre association recrute de nouveaux membres à chaque nouvel exercice, et des coins les plus reculés de la France nous parviennent des adhésions de plus en plus nombreuses. Il faut savoir gré aux cultivateurs qui apprécient les bienfaits de la Mutualité en général et les mérites particuliers de la Société L'Avenir, déjà vieille de 34 ans et plus que jamais florissante. « Nous adressons nos félicitations au bataillon des agents et des employés qui sont les fidèles collaborateurs de votre directeur général. « Pour vous rendre compte du fonctionnement de la Société, nous vous donnons ci-après le relevé des opérations depuis sa fondation jusqu'à ce jour, et nous y ajoutons la liste détaillée des indemnitaires de l'exercice 1907. « Terminons par ces chiffres qui feront ressortir aux yeux de nos lecteurs la marche ascendante de cette importante Société : Situation comparée de la période décennale écoulée. Nombre Indemnités nées contrats assurées cotisations payés 1898 8.036 18.680.194 601.478 548.889 1899 8.871 18.819.964 679.620 651.793 1900 9.347 20.204.048 801.075 710.892 1901 9.741 22.763.130 871.447 764.908 1902 9.971 24.139.789 928.048 784.364 1903 10.080 25.009.589 968.238 807.823 1904 10.809 20.187.811 1.007.500 893.432 1905 10.891 27.292.112 4.048.837 918.808 1906 11.564 28.794.948 1.091.248 1.028.249 1907 12.039 30.358.278 1.179.228 926.903 Statistique des Opérations de l'Année 1907 PREMIER SIÈGE NOM DES SOCIÉTÉS NOMBRE VALEURS RÉSERVE QUOTITÉ REMBOURSEMENT par ordre RECETTES fin 1907 répartition en fondation SOCIAL d'assurés assurées Nombre MONTANT valeurs aux alphabétique 1907 garanties SINISTRES espèces 1874 Paris. Avenir 12.039 30.388.273 1.179.228 1.326 926.903
relevé des opérations depuis sa fondation jusqu'à ce jour, et nous y ajoutons la liste détaillée des indemnitaires de l'exercice 1907. « Terminons par ces chiffres qui feront ressortir aux yeux de nos lecteurs la marche ascendante de cette importante Société : Situation comparée de la période décennale écoulée. Nombre Indemnités nées contrats assurées cotisations payés 1898 8.036 18.680.194 601.478 548.889 1899 8.871 18.819.964 679.620 651.793 1900 9.347 20.204.048 801.075 710.892 1901 9.741 22.763.130 871.447 764.908 1902 9.971 24.139.789 928.048 784.364 1903 10.080 25.009.589 968.238 807.823 1904 10.809 20.187.811 1.007.500 893.432 1905 10.891 27.292.112 4.048.837 918.808 1906 11.564 28.794.948 1.091.248 1.028.249 1907 12.039 30.358.278 1.179.228 926.903 Statistique des Opérations de l'Année 1907 PREMIER SIÈGE NOM DES SOCIÉTÉS NOMBRE VALEURS RÉSERVE QUOTITÉ REMBOURSEMENT par ordre RECETTES fin 1907 répartition en fondation SOCIAL d'assurés assurées Nombre MONTANT valeurs aux alphabétique 1907 garanties SINISTRES espèces 1874 Paris. Avenir 12.039 30.388.273 1.179.228 1.326 926.903 210.283 100 % 100 % 98 % 1872 Paris. Bétail 783 687.760 23.130 24 9.788 922 80 % 100 % 1863 Dreux. Bon Laboureur 2.812 4.032.860 168.480 229 137.684 9.730 80 % 100 % 1881 Bordeaux. Caisse Centrale 1879 Paris. Caisse des Propriétaires 2.492 2.600.338 79.304 182 98.190 220.588 (cheval) 74.01 % 1868 Paris. Garantie fédérale 10.864 34.203.400 1.064.994 2.813 909.814 144.048 80 % 100 % Ovine 80 % /° 1873 Chartres. Garantie Mutuelle d'Illiers 8.283 12.910.000 1.420.000 729 382.928 90.141 100 % 100 % 1884 Dreux Maternelle 610 1.022.345 38.188 64 38.188 100 % /° Chartres. Mutuelle du Perche 1894 Nemours. Prévoyante 637 840.820 1.030.000 47 23.722 12.134 80 % 100 % 1834 Pithiviers Union Beauceronne 684 737.948 40.974 78 34.991 882 80 % 100 % 1881 Bordeaux Union Centrale TOTAUX 48.174 87.989.738 3.044.328 8.062 2.886.129 498.137 STATISTIQUE DES DIX-HUIT DERNIÈRES ANNÉES NOMBRE MONTANT NOMBRE MONTANT RÉSERVES ANNÉES des RECETTES des d'assurés valeurs assurées de sinistres indemnités payées en fin d'année 1890 20.983 38.380.387 1.197.780 2.971 819.887 198.765 1891 20.486 38.789.357 1.293.330 3.106 830.743 214.770 1892 20.806 36.469.292 1.248.078 2.998 838.882 218.000 1893 21.002 36.843.974 1.308.061 3.282 904.805 220.588 1894 19.442 38.833.729 1.290.990 2.892 868.724 232.577 1895 18.787 37.010.695
74.01 % 1868 Paris. Garantie fédérale 10.864 34.203.400 1.064.994 2.813 909.814 144.048 80 % 100 % Ovine 80 % /° 1873 Chartres. Garantie Mutuelle d'Illiers 8.283 12.910.000 1.420.000 729 382.928 90.141 100 % 100 % 1884 Dreux Maternelle 610 1.022.345 38.188 64 38.188 100 % /° Chartres. Mutuelle du Perche 1894 Nemours. Prévoyante 637 840.820 1.030.000 47 23.722 12.134 80 % 100 % 1834 Pithiviers Union Beauceronne 684 737.948 40.974 78 34.991 882 80 % 100 % 1881 Bordeaux Union Centrale TOTAUX 48.174 87.989.738 3.044.328 8.062 2.886.129 498.137 STATISTIQUE DES DIX-HUIT DERNIÈRES ANNÉES NOMBRE MONTANT NOMBRE MONTANT RÉSERVES ANNÉES des RECETTES des d'assurés valeurs assurées de sinistres indemnités payées en fin d'année 1890 20.983 38.380.387 1.197.780 2.971 819.887 198.765 1891 20.486 38.789.357 1.293.330 3.106 830.743 214.770 1892 20.806 36.469.292 1.248.078 2.998 838.882 218.000 1893 21.002 36.843.974 1.308.061 3.282 904.805 220.588 1894 19.442 38.833.729 1.290.990 2.892 868.724 232.577 1895 18.787 37.010.695 1.259.413 2.508 804.204 242.237 1896 21.499 40.685.138 1.402.804 3.001 914.178 205.218 1897 23.508 43.787.385 1.348.580 3.480 1.080.474 298.244 1898 26.097 49.311.190 1.504.758 3.582 1.280.440 323.204 1899 28.033 51.371.273 1.058.412 3.980 1.392.052 323.939 1900 30.240 61.644.472 4.761.958 3.884 1.433.309 324.094 1901 34.945 63.647.358 2.224.308 4.330 1.818.792 333.938 1902 32.378 62.047.515 2.224.308 4.330 1.818.792 333.938 808 2.327.638 4.029 1.857.098 372.081 1903 39.040 68.774.900 2.398.272 4.219 1.901.386 387.855 1904 40.060 74.913.844 2.560.975 4.591 2.112.309 365.400 1905 42.430 70.772.422 2.690.804 4.991 2.261.849 347.257 1906 44.494 84.613.478 2.918.776 5.866 2.537.040 335.210 1907 48.174 87.959.738 3.044.328 2.550.129 498.187 612 L'ARGUS Vient de paraître MANUEL DE LIVRE L'ÉTUDÉ D'ASSURANCES CONTRE LES ACCIDENTS par ANTOINE ROUX Édité par LA ROSÉ, Paris, 1, rue de Chaillot Cet ouvrage, essentiellement d'utilité pratique, contient de nombreux modèles, des formules, etc., et est indispensable à tous les Inspecteurs, Agents généraux et particuliers. Contient 10 chapitres subdivisés en sections et en articles. Chap. I. — Définition et objet de l'assurance contre les accidents. Définition de l'accident au sens de l'assurance. Chap. II. — Division, d'après son objet, de l'assurance contre les accidents. Chap. III. — De la tarification et du choix des risques. Chap. IV. — Du contrat. Formation et conditions de validité.
4.330 1.818.792 333.938 808 2.327.638 4.029 1.857.098 372.081 1903 39.040 68.774.900 2.398.272 4.219 1.901.386 387.855 1904 40.060 74.913.844 2.560.975 4.591 2.112.309 365.400 1905 42.430 70.772.422 2.690.804 4.991 2.261.849 347.257 1906 44.494 84.613.478 2.918.776 5.866 2.537.040 335.210 1907 48.174 87.959.738 3.044.328 2.550.129 498.187 612 L'ARGUS Vient de paraître MANUEL DE LIVRE L'ÉTUDÉ D'ASSURANCES CONTRE LES ACCIDENTS par ANTOINE ROUX Édité par LA ROSÉ, Paris, 1, rue de Chaillot Cet ouvrage, essentiellement d'utilité pratique, contient de nombreux modèles, des formules, etc., et est indispensable à tous les Inspecteurs, Agents généraux et particuliers. Contient 10 chapitres subdivisés en sections et en articles. Chap. I. — Définition et objet de l'assurance contre les accidents. Définition de l'accident au sens de l'assurance. Chap. II. — Division, d'après son objet, de l'assurance contre les accidents. Chap. III. — De la tarification et du choix des risques. Chap. IV. — Du contrat. Formation et conditions de validité. Chap. V. — Fonctionnement du contrat et obligations réciproques des parties. Chap. VI. — Sinistres et règlements. Constatation, surveillance, règlement. Chap. VII. — Administration intérieure. Archives et comptabilité. Correspondance. Chap. VIII. — Jurisprudence. Chap. IX. — Valeur professionnelle et valeur morale de l'Inspecteur et de l'Agent. Chap. X. — Textes législatifs : Articles du Code civil et de Lois diverses ; Décret du 23 janvier 1868. Législation sur les accidents au travail. (En effet 3 francs 4) Par la poste ; 4 francs 39 (par mandat de 4 francs accompagné d'un timbre de 0 francs 28). Il ne sera pas fait pareilEMENT de nombreuses correspondances et pertes de temps, toute demande de numéros doit être accompagnée du prix en timbres-poste français, mandat, chèque ou mandat-carte, à raison de : 0 francs 50 cent, par numéro pour la France. 0 francs 55 — — l'Étranger. Le prix des brochures et ouvrages doit également accompagner les demandes. Il n'est fait aucune expédition contre rembourssement. Demandes de Renseignements Pour éviter toute perte de temps et des erreurs d'adresse, Nous recommandons instamment les Abonnés qui nous demandent des renseignements (renseignements qui ne peuvent être que sommaires), de bien vouloir joindre une enveloppe, affranchie, toute
législatifs : Articles du Code civil et de Lois diverses ; Décret du 23 janvier 1868. Législation sur les accidents au travail. (En effet 3 francs 4) Par la poste ; 4 francs 39 (par mandat de 4 francs accompagné d'un timbre de 0 francs 28). Il ne sera pas fait pareilEMENT de nombreuses correspondances et pertes de temps, toute demande de numéros doit être accompagnée du prix en timbres-poste français, mandat, chèque ou mandat-carte, à raison de : 0 francs 50 cent, par numéro pour la France. 0 francs 55 — — l'Étranger. Le prix des brochures et ouvrages doit également accompagner les demandes. Il n'est fait aucune expédition contre rembourssement. Demandes de Renseignements Pour éviter toute perte de temps et des erreurs d'adresse, Nous recommandons instamment les Abonnés qui nous demandent des renseignements (renseignements qui ne peuvent être que sommaires), de bien vouloir joindre une enveloppe, affranchie, toute prête à leur adresse, car nous arrivent fréquemment des lettres dont la signature est illisible ou l'adresse incomplète. N.-B. — Il ne sera pas donné suite aux demandes de numéros, brochures et de renseignements ne remplissant pas les conditions ci-dessus. AVIS Pendant le mois de Septembre, la Direction du Journal étant en vacances, il ne pourra être répondu et donné suite qu'aux affaires très urgentes. DU COMPAGNIES D'ASSURANCES LES INCENDIES L'incendie des Magasins « À la Ville Saint-Denis » (M. Gobillot et Cie). — Voici la liste des assureurs des Magasins « À la Ville Saint-Denis », détruits par un incendie dans la matinée du dimanche, 20 septembre. A. — BÂTIMENTS Faubourg Saint-Denis, n° 89. Immeuble appartenant à M. Brot, miroitier (Miroirs Brot), occupé en partie par lui et loué en partie « À la Ville Saint-Denis », avec renonciation au recours, 200.000 francs de dommages couverts par : France 35 % Abeille 28 Assurances Générales. 20 Union 20 N° 89, ainsi que le 1 bis, de la rue de Paradis, garantis par M. A. CL., mais sans renonciation. Aussi, les dommages sont compris dans ceux des assureurs de « À la Ville Saint-Denis ». Conserve les risques locatifs. Le
étant en vacances, il ne pourra être répondu et donné suite qu'aux affaires très urgentes. DU COMPAGNIES D'ASSURANCES LES INCENDIES L'incendie des Magasins « À la Ville Saint-Denis » (M. Gobillot et Cie). — Voici la liste des assureurs des Magasins « À la Ville Saint-Denis », détruits par un incendie dans la matinée du dimanche, 20 septembre. A. — BÂTIMENTS Faubourg Saint-Denis, n° 89. Immeuble appartenant à M. Brot, miroitier (Miroirs Brot), occupé en partie par lui et loué en partie « À la Ville Saint-Denis », avec renonciation au recours, 200.000 francs de dommages couverts par : France 35 % Abeille 28 Assurances Générales. 20 Union 20 N° 89, ainsi que le 1 bis, de la rue de Paradis, garantis par M. A. CL., mais sans renonciation. Aussi, les dommages sont compris dans ceux des assureurs de « À la Ville Saint-Denis ». Conserve les risques locatifs. Le 93 : France, Métropole, Confiance, avec renonciation. Le 3, rue de Paradis : Nationale, Urbaine, avec renonciation. Le 5, rue de Paradis : Union, avec renonciation. Les dégâts sur ces immeubles s'élèvent à environ 500.000 francs. B. — MATÉRIEL, MOBILIER, MARCHANDISES, RISQUES LOCATIFS ET PERTES DES LOYERS Liste des co-assurés intéressés dans les 4 millions de dommages éprouvés par les Magasins « À la Ville Saint-Denis » (MM. Gobillot et Cie) : Abeille 28 % Aigle 30 Afrique Française 10 Ancienne Mutuelle de Rouen. 30 Assurances Générales 30 Centre Mutuel 10 Confiance 28 Coopération 18 Foncière 60 France 30 Fraternelle Parisienne 30 Garantie 7 Gauloise 10 General Accident 20 Guardian 15 Métropole 20 Monde 80 Mutualité Française 18 Mutuelle A.M.°. 38 Mutuelle de l'Ouest 10 Mutuelle de Seine-et-Marne 20 Mutuelle de Valence 38 Mutuelle de la Ville de Paris. 10 Nationale 30 Nord 18 Normandie 18 Northern 28 Paternelle 20 Phénix 70 Providence 20 Royal 28 Salamandre 20 Soleil 30 Thémis 18 Union 20 Union et Phénix Espagnol 50 Urbaine 100 Total 1.0000/00 — L'incendie de l'Hôtel des Téléphones à Paris (Hôtel Gutenberg). — L'incendie qui a détruit, le même jour que les magasins « À la Ville Saint-Denis »,
intéressés dans les 4 millions de dommages éprouvés par les Magasins « À la Ville Saint-Denis » (MM. Gobillot et Cie) : Abeille 28 % Aigle 30 Afrique Française 10 Ancienne Mutuelle de Rouen. 30 Assurances Générales 30 Centre Mutuel 10 Confiance 28 Coopération 18 Foncière 60 France 30 Fraternelle Parisienne 30 Garantie 7 Gauloise 10 General Accident 20 Guardian 15 Métropole 20 Monde 80 Mutualité Française 18 Mutuelle A.M.°. 38 Mutuelle de l'Ouest 10 Mutuelle de Seine-et-Marne 20 Mutuelle de Valence 38 Mutuelle de la Ville de Paris. 10 Nationale 30 Nord 18 Normandie 18 Northern 28 Paternelle 20 Phénix 70 Providence 20 Royal 28 Salamandre 20 Soleil 30 Thémis 18 Union 20 Union et Phénix Espagnol 50 Urbaine 100 Total 1.0000/00 — L'incendie de l'Hôtel des Téléphones à Paris (Hôtel Gutenberg). — L'incendie qui a détruit, le même jour que les magasins « À la Ville Saint-Denis », dont nous parlons plus haut, l'Hôtel des Téléphones, à Paris, ne touche pas les Compagnies d'assurances quant à l'immeuble. L'État reste généralement son propre assureur ; ce n'est peut-être pas ce qu'il fait de mieux puisque, en pareilles circonstances, c'est le contribuable qui devient assureur. On parle de 30 millions de dégâts. Si l'on s'en rapporte aux quotidiens, Débats, Echo de Paris, etc., ce qui est arrivé devait fatalement se produire. « On était sur un volcan », a-t-on dit, ce qui laisse supposer que l'État est victime de son incurie habituelle. Il y aurait, toutefois, quelques Compagnies intéressées au matériel des fournisseurs. Aboulard et Cie étaient assurés, en effet, au Nord, à l'Union, au Phénix, à l'Urbaine. — Marquillès-lès-Lille. — Le 20 septembre 1908, à deux heures de l'après-midi, incendie de la Société anonyme des cartonneries et papeteries du Nord de la France, à Marquillès-lès-Lille, dans les meules de paille et sparle. Cause inconnue. 280.000 francs environ de dégâts sur marchandises. L'ARGUS 613 Assureurs : Lloyds Anglais 30 % Lloyd Continental 10 Union Générale du Nord 10 Soleil 6 Union Phénix Espagnol 5 Ass. Générales 8 All. A. C. L 5 Assureurs Hollandais 5 Union Hollandaise 3 Aigle 4
de dégâts. Si l'on s'en rapporte aux quotidiens, Débats, Echo de Paris, etc., ce qui est arrivé devait fatalement se produire. « On était sur un volcan », a-t-on dit, ce qui laisse supposer que l'État est victime de son incurie habituelle. Il y aurait, toutefois, quelques Compagnies intéressées au matériel des fournisseurs. Aboulard et Cie étaient assurés, en effet, au Nord, à l'Union, au Phénix, à l'Urbaine. — Marquillès-lès-Lille. — Le 20 septembre 1908, à deux heures de l'après-midi, incendie de la Société anonyme des cartonneries et papeteries du Nord de la France, à Marquillès-lès-Lille, dans les meules de paille et sparle. Cause inconnue. 280.000 francs environ de dégâts sur marchandises. L'ARGUS 613 Assureurs : Lloyds Anglais 30 % Lloyd Continental 10 Union Générale du Nord 10 Soleil 6 Union Phénix Espagnol 5 Ass. Générales 8 All. A. C. L 5 Assureurs Hollandais 5 Union Hollandaise 3 Aigle 4 Coopération 4 Monde 4 Flandre 3 Général of Penh. 2 Thémis 2 Garantie 2 100 % — Libourne. Dans la nuit du 17 au 18 courant, un incendie, dont les causes sont inconnues, éclatait au village de Bernon, commune de Naujean, dans un bâtiment servant à l’exploitation rurale appartenant à M. Dupuy et occupé par M. Sarrazin. Les pertes s’élèvent à 6.000 francs environ pour le propriétaire et à 3.000 francs environ pour le locataire. Tout a été détruit. C’est la Paternelle qui couvre ces deux risques. — Braune. — La semaine dernière, un autre incendie détruisait un magasin d’épicerie et mercerie, situé sur la place de l’Elu tel de Ville. Les pertes s’élèvent à une dizaine de mille francs pour le propriétaire, M. Ichon, garanti par le Soleil. Le locataire, M. Barrière estime ses dégâts à 8.000 francs environ, il est assuré au Phénix. Les causes de ce sinistre sont incon— incon— Èèole. — Le 9 septembre, un incendie a eu lieu, chez M. Cassai, à Saint Antoine-du-Queyret, commune de Pellegrue, et a complètement détruit un bâtiment d’exploitation rurale. Dans ce bâtiment étaient logés deux vignerons, un nommé Jauberl et un autre, dont le mobilier a été également brûlé.
M. Dupuy et occupé par M. Sarrazin. Les pertes s’élèvent à 6.000 francs environ pour le propriétaire et à 3.000 francs environ pour le locataire. Tout a été détruit. C’est la Paternelle qui couvre ces deux risques. — Braune. — La semaine dernière, un autre incendie détruisait un magasin d’épicerie et mercerie, situé sur la place de l’Elu tel de Ville. Les pertes s’élèvent à une dizaine de mille francs pour le propriétaire, M. Ichon, garanti par le Soleil. Le locataire, M. Barrière estime ses dégâts à 8.000 francs environ, il est assuré au Phénix. Les causes de ce sinistre sont incon— incon— Èèole. — Le 9 septembre, un incendie a eu lieu, chez M. Cassai, à Saint Antoine-du-Queyret, commune de Pellegrue, et a complètement détruit un bâtiment d’exploitation rurale. Dans ce bâtiment étaient logés deux vignerons, un nommé Jauberl et un autre, dont le mobilier a été également brûlé. M. Cassai, propriétaire, Jauberl, vigneron, étaient assurés à l’Abeille. — Le 11 septembre, un incendie a eu lieu, chez M. Donne, propriétaire à Rimons, commune de Monségur ; une maison d’habitation et ses dépendances ont été la proie des flammes. Il y a également assurance à l’Abeille. — Le 13 septembre, un autre incendie, dans la même région, a eu lieu chez M. Cauley, propriétaire à Saint-Antoine-du-Queyret. Une grange et le foin y contenu, ont été brûlés. Il y a assurance à l’Ancienne Mutuelle. Fédération sportive des assurances. — On nous informe que M. Guille, le vice-président de cette association, a été délégué par le comité pour recueillir les subventions dont MM. les directeurs de Compagnies veulent bien gratifier la Fédération. Un bruit. — Nous nous sommes laissé dire par un membre du Parlement que la question du monopole de l’assurance contre les accidents du travail serait agitée dans un prochain avenir. Cela fût-il, nous croyons pouvoir affirmer qu’une proposition de ce genre est d’ores et déjà vouée à un échec certain. La situation de l’assurance-transports. — Nous avons déjà dit dans notre dernier numéro quels efforts on faisait en ce moment dans les principaux pays d’Europe pour l’amélioration de
septembre, un autre incendie, dans la même région, a eu lieu chez M. Cauley, propriétaire à Saint-Antoine-du-Queyret. Une grange et le foin y contenu, ont été brûlés. Il y a assurance à l’Ancienne Mutuelle. Fédération sportive des assurances. — On nous informe que M. Guille, le vice-président de cette association, a été délégué par le comité pour recueillir les subventions dont MM. les directeurs de Compagnies veulent bien gratifier la Fédération. Un bruit. — Nous nous sommes laissé dire par un membre du Parlement que la question du monopole de l’assurance contre les accidents du travail serait agitée dans un prochain avenir. Cela fût-il, nous croyons pouvoir affirmer qu’une proposition de ce genre est d’ores et déjà vouée à un échec certain. La situation de l’assurance-transports. — Nous avons déjà dit dans notre dernier numéro quels efforts on faisait en ce moment dans les principaux pays d’Europe pour l’amélioration de cette branche. Dans sa séance du 10 septembre, à Salzbourg, l’Association internationale de l’Assurance-transports a fait ressortir combien l’année 1907 avait été en effet désastreuse. Cela est général, car dans le monde entier, on s’est plaint du dernier exercice. Cette Association, qui comprend 95 Compagnies, fait un très tableau des affaires allemandes. L’année 1907 a été pour les Compagnies d’outre-Rhin la plus mauvaise qu’on ait eu à enregistrer au cours des huit dernières années. Alors, en effet, que les années antérieures laissaient un petit pourcentage de bénéfices, ce pourcentage est tombé l’an dernier à 0.93 des primes nettes, c’est-à-dire presque à zéro. Voici, en effet, comment se répartit l’emploi des primes au cours des trois dernières années : 1905 1906 1907 0/0 0/0 0/0 Sinistres réglés ou à régler 73.30 73.00 78.17 Provisions et frais généraux..... 20.71 20.37 19.70 À la réserve des primes. 1.04 1.80 1.20 Bénéfices 4.98 8.13 0.93 Ces chiffres indiquent suffisamment, en effet, combien il est nécessaire et urgent de porter remède à une telle situation. L’assurance contre les accidents du travail devant le Conseil général du Puy-de-Dôme. — A la séance du 18 septembre du Conseil général de ce département, M. Courlial, conseiller général d’Amberl,
affaires allemandes. L’année 1907 a été pour les Compagnies d’outre-Rhin la plus mauvaise qu’on ait eu à enregistrer au cours des huit dernières années. Alors, en effet, que les années antérieures laissaient un petit pourcentage de bénéfices, ce pourcentage est tombé l’an dernier à 0.93 des primes nettes, c’est-à-dire presque à zéro. Voici, en effet, comment se répartit l’emploi des primes au cours des trois dernières années : 1905 1906 1907 0/0 0/0 0/0 Sinistres réglés ou à régler 73.30 73.00 78.17 Provisions et frais généraux..... 20.71 20.37 19.70 À la réserve des primes. 1.04 1.80 1.20 Bénéfices 4.98 8.13 0.93 Ces chiffres indiquent suffisamment, en effet, combien il est nécessaire et urgent de porter remède à une telle situation. L’assurance contre les accidents du travail devant le Conseil général du Puy-de-Dôme. — A la séance du 18 septembre du Conseil général de ce département, M. Courlial, conseiller général d’Amberl, émet le vœu : “1° Que le bénéfice de la loi sur les accidents du travail soit étendu à tous les salariés, quelles que soient leurs occupations et leur genre de travail; 2° Que l’Etat crée au plus tôt une assurance d’Etat contre les accidents du travail, en monopolisant cette branche de l’assurance, et que la prime demandée aux employeurs soit la même pour tous les ouvriers, quel que soit le risque inhérent à la profession de l’assujetti.” Ce vœu est renvoyé à l’administration avec avis très favorable. Sans commentaires. Les accidents du travail devant la Chambre de commerce de Beauvais. — La Chambre de commerce de Beauvais, réunie sous la présidence de M. Dupont, sénateur de l’Oise, a, dans une de ses dernières séances, délibéré, sur le rapport de M. Nativelle, sur les conséquences abusives de la loi sur les accidents du travail. Faisant allusion aux conclusions publiées par l’Argus, de la Chambre de commerce de Lille, elle a été d’avis qu’elles pourraient être utilement complétées en insistant sur les deux points suivants : 1° Il devrait être interdit aux syndicats médicaux d’être experts quand il s’agit d’appréciér l’exagération ou la conformité aux tarifs ministériels d’une note fournie par