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droits sur l'alcool, acceptent la suppression du privilège des bouilleurs de cru et s'élèvent contre la vignette d'impôt. Ils la demandent bien comme complément d'authentification du cognac, que l'accise régionale ne réalise pas suffisamment à leurs yeux, mais à la condition qu'elle soit payée par l'État et non par les intéressés; ce qui revient à dire que, comme les négociants mercredi, ils repoussent purement et simplement la vignette, car M. Cochery ne l'envisagea jamais que comme un prétexte à imposition nouvelle. Par des chemins différents, les viticulteurs et les commerçants arrivent au même point. NOUVELLES BRÈVES %o. Place de l'Étoile, une auto renverse et blesse grièvement M. Pierre Poudard, 62, rue Saint-Faron, à Meaux. •% A Saint-Denis, au cours d'un commencement d'incendie, Mme Gachet, ménagère, 1, passage Hoquet, est gravement brûlée ainsi que ses filles Madeleine, sept ans, et Rose, treize ans. À l'hôpital. Cherbourg. — Le submersible Fructidor a été lancé avec succès. Saint-Malo. — Le trois-mâts Hélène a coulé dans l'avant-port, son amarre s'étant brisée et le navire ayant donné contre le quai. Mourmelon-le-Grand. — Pauwels sur biplan Voisin a fait un beau vol de 8 kilomètres à une hauteur moyenne de huit mètres. Joigny. — Mme Dupuis, née Salmon, tombe dans le foyer de sa cheminée et succombe peu après. Nîmes. — En état d'ivresse, Jules Boudet, quarante-cinq ans, frappé de congestion, meurt sur le seuil de la mairie de Lasalle. Rochefort. — Le ministre de la marine va être saisi d'un rapport sur l'invention de l'appareil de sauvetage des sous-marins due à l'ouvrier Fougeroux. Montauban. — L'agent Sereyssol, blessé d'un coup de feu par le nommé Labatié, est mort. Ses obsèques auront lieu aux frais de la ville. Lorient. — Un commencement d'incendie se déclare à l'atelier des torpilles, à l'arsenal. On en vient rapidement à bout. Vigan. — Une épidémie de rougeole sévit à l'Estrechure. De nombreux enfants sont atteints. Lorient. — L'ouvrier Cloirec, trente-huit ans, tombe à bord du Waldeck-Rousseau, d'une hauteur de 14 mètres et se tue. Brest. — Jaloux, l'ancien quartier-maître mécanicien, Joseph Kérébel, vingt-trois ans, tire un coup de revolver sur
née Salmon, tombe dans le foyer de sa cheminée et succombe peu après. Nîmes. — En état d'ivresse, Jules Boudet, quarante-cinq ans, frappé de congestion, meurt sur le seuil de la mairie de Lasalle. Rochefort. — Le ministre de la marine va être saisi d'un rapport sur l'invention de l'appareil de sauvetage des sous-marins due à l'ouvrier Fougeroux. Montauban. — L'agent Sereyssol, blessé d'un coup de feu par le nommé Labatié, est mort. Ses obsèques auront lieu aux frais de la ville. Lorient. — Un commencement d'incendie se déclare à l'atelier des torpilles, à l'arsenal. On en vient rapidement à bout. Vigan. — Une épidémie de rougeole sévit à l'Estrechure. De nombreux enfants sont atteints. Lorient. — L'ouvrier Cloirec, trente-huit ans, tombe à bord du Waldeck-Rousseau, d'une hauteur de 14 mètres et se tue. Brest. — Jaloux, l'ancien quartier-maître mécanicien, Joseph Kérébel, vingt-trois ans, tire un coup de revolver sur sa maîtresse, Eugénie Calvarin. Saint-Affrique. — Gardant ses moutons, le sourd-muet Léon Rayssac, est blessé par les plombs d'un coup de feu tiré par un chasseur. LA CONFÉRENCE MOLE-TOUCQUEVILLE La conférence Molé-Tocqueville, dans sa dernière séance d'hier, a procédé à la réélection de son bureau. Ont été élus : Président, M. Louis Madelin ; vice-présidents : MM. Jean Brack et Georges Béret ; secrétaires, MM. Félix de Vogüé et Louis Demasi ; Jacques Darbon. La Cour de Cassation et les Biens des Églises Un arrêt qui met fin à une longue discussion juridique. On n'a pas oublié au milieu de quelles ardentes discussions fut votée la loi du 13 avril 1908, dite de dévolution. Seize mille procès étaient engagés par des citoyens qui revendiquaient des biens donnés à des églises, avec affectations diverses, par certains de leurs parents éloignés. Plusieurs d'entre ces procès étaient venus devant les Cours d'appel : à Angers et à Caen, l'on avait conclu dans le sens indiqué par M. Briand, dans la loi de séparation du 9 décembre 1905, à savoir que toute action en reprise ou en revendication de biens, ne pouvait être intentée qu'en raison de donation ou de legs, et « seulement
M. Louis Madelin ; vice-présidents : MM. Jean Brack et Georges Béret ; secrétaires, MM. Félix de Vogüé et Louis Demasi ; Jacques Darbon. La Cour de Cassation et les Biens des Églises Un arrêt qui met fin à une longue discussion juridique. On n'a pas oublié au milieu de quelles ardentes discussions fut votée la loi du 13 avril 1908, dite de dévolution. Seize mille procès étaient engagés par des citoyens qui revendiquaient des biens donnés à des églises, avec affectations diverses, par certains de leurs parents éloignés. Plusieurs d'entre ces procès étaient venus devant les Cours d'appel : à Angers et à Caen, l'on avait conclu dans le sens indiqué par M. Briand, dans la loi de séparation du 9 décembre 1905, à savoir que toute action en reprise ou en revendication de biens, ne pouvait être intentée qu'en raison de donation ou de legs, et « seulement par les auteurs ou leurs héritiers en ligne directe. » Mais à Riom et à Dijon, les Cours d'appel avaient conclu en sens contraire. M. Briand, pour arrêter les procès en cours, fit voter par les Chambres la loi dite de dévolution, « loi interprétative de la loi de séparation. » La plupart des procès engagés furent rayés des rôles après le vote de cette loi qui précisait la pensée des auteurs de la loi de séparation et excluait tous autres héritiers que ceux en ligne directe du droit en revendication de biens. Cependant, quelques plaideurs s'obstinèrent ; il en fut ainsi d'un M. Gaymard, légataire universel et neveu d'une demoiselle Blanchard, lequel est allé jusqu'en cassation, pour soutenir ses revendications. La Cour vient de trancher le différend, dans le sens indiqué par M. Briand. Attendu, dit la Cour de cassation, qu'aux termes des articles 7, paragraphes 2 et 9, paragraphe 3 ancien, de la loi du 9 décembre 1905, concernant la séparation des Églises et de l'État, toute action en répartition ou en revendication des biens grevés soit d'une affectation charitable, soit de toute autre affectation étrangère à l'exercice du culte, ainsi que des biens donnés ou légués à
» La plupart des procès engagés furent rayés des rôles après le vote de cette loi qui précisait la pensée des auteurs de la loi de séparation et excluait tous autres héritiers que ceux en ligne directe du droit en revendication de biens. Cependant, quelques plaideurs s'obstinèrent ; il en fut ainsi d'un M. Gaymard, légataire universel et neveu d'une demoiselle Blanchard, lequel est allé jusqu'en cassation, pour soutenir ses revendications. La Cour vient de trancher le différend, dans le sens indiqué par M. Briand. Attendu, dit la Cour de cassation, qu'aux termes des articles 7, paragraphes 2 et 9, paragraphe 3 ancien, de la loi du 9 décembre 1905, concernant la séparation des Églises et de l'État, toute action en répartition ou en revendication des biens grevés soit d'une affectation charitable, soit de toute autre affectation étrangère à l'exercice du culte, ainsi que des biens donnés ou légués à un établissement public du culte, devait être exercée dans un délai spécifié auxdits articles et ne pouvait être intentée qu'en raison de donations ou de legs et seulement par les auteurs et leurs héritiers en ligne directe ; Attendu que, par les expressions génériques qu'il avait employées, le législateur entendait viser toute action qui tendait à obtenir la répartition de ces biens, quelle que fût la cause juridique sur laquelle la demande serait fondée ; mais qu'il a cru nécessaire de préciser ultérieurement sa pensée et qu'à cet effet usant du pouvoir d'interprétation qui lui appartient, — tant par l'article 2 de la loi du 13 avril 1908, que par les dispositions insérées en tête de l'article 3 de cette loi qui remplacent lesdits paragraphes 2 de l'article 7, et 3 de l'article 9 de la loi du 9 décembre, — il a fait connaître que tel était bien le sens qu'il fallait attribuer à l'expression « action en répartition », qu'elle soit qualifiée de révocation ou de résolution, l'exercice en demeurant toujours restreint et réservé au profit des seuls auteurs des dons, legs ou fondations pieuses et de leurs héritiers en ligne directe ; Attendu que ces divers textes
viser toute action qui tendait à obtenir la répartition de ces biens, quelle que fût la cause juridique sur laquelle la demande serait fondée ; mais qu'il a cru nécessaire de préciser ultérieurement sa pensée et qu'à cet effet usant du pouvoir d'interprétation qui lui appartient, — tant par l'article 2 de la loi du 13 avril 1908, que par les dispositions insérées en tête de l'article 3 de cette loi qui remplacent lesdits paragraphes 2 de l'article 7, et 3 de l'article 9 de la loi du 9 décembre, — il a fait connaître que tel était bien le sens qu'il fallait attribuer à l'expression « action en répartition », qu'elle soit qualifiée de révocation ou de résolution, l'exercice en demeurant toujours restreint et réservé au profit des seuls auteurs des dons, legs ou fondations pieuses et de leurs héritiers en ligne directe ; Attendu que ces divers textes de la loi nouvelle, dont le caractère interprétatif est certain, font corps avec la loi antérieure et rétroagissent au jour de la promulgation de celle-ci, et qu'ils ont pour conséquence d'éteindre les actions introduites avant la publication de la loi du 13 avril 1908, lorsqu'elles sont intentées contrairement à ses prescriptions. Par ces motifs, la Cour rejette le pouvoir formé par M. Gaymard contre l'arrêt de la Cour de Grenoble qui lui avait déjà donné tort. La décision de la Cour suprême, on le voit, donne raison à M. Briand, à la fois, dans l'interprétation qu'il formulait de la loi de séparation, et dans le droit du législateur — qui, lui avait été contesté — de préciser sa pensée au moyen d'une loi interprétative. — F. H. JOURNAUX DE CE MATIN LE JOURNAL OFFICIEL publie ce matin : Intérieur. — Un décret aux termes duquel M. le docteur Zimmern, médecin des hôpitaux de Paris, professeur agrégé à la Faculté de médecine, est nommé chevalier de la Légion d'honneur. — Un décret aux termes duquel M. Kratz, maire de Douville-sur-Andelle (Eure), est nommé chevalier de la Légion d'honneur. — Un décret portant dissolution du conseil municipal de la commune de Mours
prescriptions. Par ces motifs, la Cour rejette le pouvoir formé par M. Gaymard contre l'arrêt de la Cour de Grenoble qui lui avait déjà donné tort. La décision de la Cour suprême, on le voit, donne raison à M. Briand, à la fois, dans l'interprétation qu'il formulait de la loi de séparation, et dans le droit du législateur — qui, lui avait été contesté — de préciser sa pensée au moyen d'une loi interprétative. — F. H. JOURNAUX DE CE MATIN LE JOURNAL OFFICIEL publie ce matin : Intérieur. — Un décret aux termes duquel M. le docteur Zimmern, médecin des hôpitaux de Paris, professeur agrégé à la Faculté de médecine, est nommé chevalier de la Légion d'honneur. — Un décret aux termes duquel M. Kratz, maire de Douville-sur-Andelle (Eure), est nommé chevalier de la Légion d'honneur. — Un décret portant dissolution du conseil municipal de la commune de Mours (Drôme). — Un décret autorisant les départements de l'Ille-et-Vilaine, de l'Aisne, de la Somme à s'imposer extraordinairement à titre de centimes pour insuffisance de revenus ordinaires. Commerce. Un décret aux termes duquel M. Seligman, industriel à Vaucouleurs (Meuse), est nommé chevalier de la Légion d'honneur. Un décret supprimant la chambre consultative des arts et manufactures de Vitré (Orne). — Un décret autorisant les chambres de commerce de Constantine, Bougie, Mostaganem à emprunter respectivement les sommes de 13,000 fr., 19,000 fr. et 6,000 fr. (circuiter téléphonique). Partie non officielle. — Les candidats à des emplois de sous-officier régnalés sont informés qu'il existe des vacances auxquelles il sera pourvu par le conseil de régiment, le 27 novembre, après examen des demandes adressées au chef de corps, savoir : 3e génie (portion centrale), à Arras ; 21e d'artillerie, à Grenoble ; 10e d'artillerie, à Rennes ; 158e d'artillerie, à Douai ; 16e d'artillerie, à Clermont-Ferrand ; 17e d'artillerie, à La Fère ; 19e d'artillerie (portion centrale), à Nîmes ; 19e d'artillerie (batteries détachées), à Nice ; au Mans ; 32e d'artillerie, à Toul. Orléans ; 39e d'artillerie, à Toul. TOUJOURS LES MULOTS La guerre entreprise contre les mulots dans les arrondissements d'Etampes et
consultative des arts et manufactures de Vitré (Orne). — Un décret autorisant les chambres de commerce de Constantine, Bougie, Mostaganem à emprunter respectivement les sommes de 13,000 fr., 19,000 fr. et 6,000 fr. (circuiter téléphonique). Partie non officielle. — Les candidats à des emplois de sous-officier régnalés sont informés qu'il existe des vacances auxquelles il sera pourvu par le conseil de régiment, le 27 novembre, après examen des demandes adressées au chef de corps, savoir : 3e génie (portion centrale), à Arras ; 21e d'artillerie, à Grenoble ; 10e d'artillerie, à Rennes ; 158e d'artillerie, à Douai ; 16e d'artillerie, à Clermont-Ferrand ; 17e d'artillerie, à La Fère ; 19e d'artillerie (portion centrale), à Nîmes ; 19e d'artillerie (batteries détachées), à Nice ; au Mans ; 32e d'artillerie, à Toul. Orléans ; 39e d'artillerie, à Toul. TOUJOURS LES MULOTS La guerre entreprise contre les mulots dans les arrondissements d'Etampes et de Pithiviers, dont certaines parties sont menacées d'une véritable ruine, n'a pas encore produit de résultats appréciables. appliqués en grand, les essais au moyen du virus Danysz faits par les professeurs d'agriculture n'ont pas réussi, de sorte qu'on va se résoudre à empoisonner les plaines au moyen du blé arsénié, au risque de détruire en même temps le gibier pour la conservation duquel les habitants du pays auraient fait cependant de grands sacrifices. Dans la commune de Méréville, le maire, M. Charpentier, vient de prendre un arrêté qui rend la destruction des mulots obligatoire ; chaque cultivateur est tenu d'apporter demain à la mairie autant de litres de blé qu'il a d'hectares à traiter ; des substances toxiques seront achetées par le maire, notamment de l'acide arsénieux, et la préparation de la pâte destructive sera faite par M. Bory, pharmacien, sans aucun frais pour les cultivateurs. Ces matières ainsi préparées resteront à la garde du maire qui ne les délivrera aux cultivateurs que le jour où ils en feront usage, et l'emploi en sera fait sous la surveillance de délégués de la municipalité, de façon que le blé empoisonné soit placé dans le sol à une profondeur suffisante pour échapper
au risque de détruire en même temps le gibier pour la conservation duquel les habitants du pays auraient fait cependant de grands sacrifices. Dans la commune de Méréville, le maire, M. Charpentier, vient de prendre un arrêté qui rend la destruction des mulots obligatoire ; chaque cultivateur est tenu d'apporter demain à la mairie autant de litres de blé qu'il a d'hectares à traiter ; des substances toxiques seront achetées par le maire, notamment de l'acide arsénieux, et la préparation de la pâte destructive sera faite par M. Bory, pharmacien, sans aucun frais pour les cultivateurs. Ces matières ainsi préparées resteront à la garde du maire qui ne les délivrera aux cultivateurs que le jour où ils en feront usage, et l'emploi en sera fait sous la surveillance de délégués de la municipalité, de façon que le blé empoisonné soit placé dans le sol à une profondeur suffisante pour échapper aux recherches des animaux domestiques et du gibier. Dans l'arrondissement de Pithiviers, le mal est aussi grand ; sur 43 communes, 24 sont envahies par les mulots, et les maires écrivent : « Les mulots ont ravagé les plantations de pommes de terre, les betteraves et les jeunes prairies. Le rendement de certaines récoltes a été ainsi réduit de plus d'un tiers. Les ensemencements de blé vont être retardés et si des moyens de destruction ne sont pas appliqués à bref délai, il est à craindre que la prochaine récolte ne soit fortement compromise. » LE COURAGE RÉCOMPENSÉ M. le préfet de police a fait remettre, hier, à titre de gratification, une somme de 15 francs au sergent Tassevin et au sergent Michaud, du 21e colonial, pour avoir prêté main-forte à un gardien de la paix, à l’occasion d’une arrestation difficile. Les Débitants vont protester contre les Impôts nouveaux On parle d’une manifestation devant le Palais-Bourbon. Une grande manifestation de débitants de Paris, organisée par la Fédération nationale des débitants de boissons, restaurateurs et hôteliers aura lieu mercredi, à 2 h. 1/2 de l’après-midi, dans la grande salle du palais du Trocadéro, dans le but de protester contre les impôts
rendement de certaines récoltes a été ainsi réduit de plus d'un tiers. Les ensemencements de blé vont être retardés et si des moyens de destruction ne sont pas appliqués à bref délai, il est à craindre que la prochaine récolte ne soit fortement compromise. » LE COURAGE RÉCOMPENSÉ M. le préfet de police a fait remettre, hier, à titre de gratification, une somme de 15 francs au sergent Tassevin et au sergent Michaud, du 21e colonial, pour avoir prêté main-forte à un gardien de la paix, à l’occasion d’une arrestation difficile. Les Débitants vont protester contre les Impôts nouveaux On parle d’une manifestation devant le Palais-Bourbon. Une grande manifestation de débitants de Paris, organisée par la Fédération nationale des débitants de boissons, restaurateurs et hôteliers aura lieu mercredi, à 2 h. 1/2 de l’après-midi, dans la grande salle du palais du Trocadéro, dans le but de protester contre les impôts nouveaux qui, d’après le projet élaboré par M. Cochery, ministre des finances, coûteraient plus de 69 millions au commerce des vins. Un manifeste a été affiché, hier soir, par les soins de la Fédération nationale. Il est signé par M. Marguery, président de l’Alimentation parisienne et de la Fédération, et les six présidents des chambres syndicales de débitants. Nous en extrayons les passages suivants : Depuis 1872, vous n'avez pas versé dans les caisses de l'État moins de vingt milliards, et aujourd’hui, comme si vos ressources étaient inépuissables et votre caractère capable de supporter toutes injustices, toutes les iniquités sans la moindre révolte, les projets Cochery menacent de vous écraser en vous demandant encore environ soixante-neuf millions de nouveaux impôts, en plus des quatre cent soixante-six millions annuels acquittés aux seules contributions indirectes. Les nouveaux droits se décomposent ainsi : 45 millions sur l'alcool ; 20 millions sur les vins ; 1 million, ouverture des nouveaux débits, et 3 millions, remaniement des déductions accordées dans les entrepôts. Après avoir indiqué ces chiffres, le manifeste se termine ainsi : Débitants ! Vous saurez vous défendre ! Vous saurez, le 17 novembre, faire arriver jusqu’au Palais-Bourbon l’expression de vos protestations indignées. Débitants
les six présidents des chambres syndicales de débitants. Nous en extrayons les passages suivants : Depuis 1872, vous n'avez pas versé dans les caisses de l'État moins de vingt milliards, et aujourd’hui, comme si vos ressources étaient inépuissables et votre caractère capable de supporter toutes injustices, toutes les iniquités sans la moindre révolte, les projets Cochery menacent de vous écraser en vous demandant encore environ soixante-neuf millions de nouveaux impôts, en plus des quatre cent soixante-six millions annuels acquittés aux seules contributions indirectes. Les nouveaux droits se décomposent ainsi : 45 millions sur l'alcool ; 20 millions sur les vins ; 1 million, ouverture des nouveaux débits, et 3 millions, remaniement des déductions accordées dans les entrepôts. Après avoir indiqué ces chiffres, le manifeste se termine ainsi : Débitants ! Vous saurez vous défendre ! Vous saurez, le 17 novembre, faire arriver jusqu’au Palais-Bourbon l’expression de vos protestations indignées. Débitants ! Donnez aux pouvoirs publics une preuve de votre solidarité et de votre force. Tous au Trocadéro ! Ces dernières phrases indiquent assez clairement qu’après le meeting les débitants iront manifester devant le Palais Bourbon pour protester contre le projet de loi de finances de 1910 L’AVENIR DU PROLÉTARIAT La puissante Association de L’Avenir du Prolé. tarat donnait hier, à la Salle Wagram, sa trentième fête familiale. Le banquet, présidé par M. Dursent, vice-président, remplaçant le président général M. Boire, en ce moment, dans le Midi, avait réuni un grand nombre de convives. On remarquait à la table d’honneur MM. Deslandres et Le Corbeillier, conseillers municipaux, et de nombreux présidents de Sociétés de secours mutuels. Au dessert, des allocutions furent prononcées par MM. Deslandres, Jean Hébrard, secrétaire général de la fédération nationale de la Mutualité ; Huberty, vice-président de la Dotation de la Jeunesse de France ; Lacrèche, président de l’Orphelinat des Prévoyants de l’Avenir ; Vibert, Henry et enfin par M. Dursent, qui fut très applaudi. La rosette de l’Instruction publique fut décernée à M. Jean Pretet, et les palmes académiques à MM. Johannès et Réjioné. La fête à laquelle l’Harmonie du Journal avait prêté son concours se termina
puissante Association de L’Avenir du Prolé. tarat donnait hier, à la Salle Wagram, sa trentième fête familiale. Le banquet, présidé par M. Dursent, vice-président, remplaçant le président général M. Boire, en ce moment, dans le Midi, avait réuni un grand nombre de convives. On remarquait à la table d’honneur MM. Deslandres et Le Corbeillier, conseillers municipaux, et de nombreux présidents de Sociétés de secours mutuels. Au dessert, des allocutions furent prononcées par MM. Deslandres, Jean Hébrard, secrétaire général de la fédération nationale de la Mutualité ; Huberty, vice-président de la Dotation de la Jeunesse de France ; Lacrèche, président de l’Orphelinat des Prévoyants de l’Avenir ; Vibert, Henry et enfin par M. Dursent, qui fut très applaudi. La rosette de l’Instruction publique fut décernée à M. Jean Pretet, et les palmes académiques à MM. Johannès et Réjioné. La fête à laquelle l’Harmonie du Journal avait prêté son concours se termina par un brillant concert et un bal des plus animés. CLOTURE DES BOURSE ÉTRANGERES 13 Novembre. LONDRES Précéd. Hier -. Précéd. Hier Consolidés 82 11/16 82 9/16 Argent 104 1/2 104 1/2 Consolidés cpt 82 1/2. 82 3/8. Argent. 89 77 1/2 77 1/2. Français 3%. 98 1/2 98 1/2 Portugais 3 63 1/4 63 1/2. Italien 3 3/4. 103 103 Suez actions.. 195 1/2 196 1/8 Egypte Unifiée 102 102 Banque Ottoman. 19 1/4. 19 1/4. Egypte S 96 96 Rio-Tinto. 77 1/2. 77 1/2. Egypte Nouv. 99 99 Anaconda. 10 1/32 10 Turc Unifié. 92 3/4 92 3/4 Tharsis. 6 1/8. 6 1/8. Turc Défense. 100 1/2 100 1/2 Laputa upper.. 8 1/8.. 8 1/8. Extérieure Espagn. 94 1/4 94 1/4 Beers 17 7/8. 18 Hongrois 4% 94 3/4 94 3/4 Japonais 4 91 91 Unfese Ginoisss 90 1/4 90 1/8 Japonais ex 101 3/4 101 3/4 Russe 1906. 100 3/4 100 3/8 Argent barres. 23 3/8. 23 3/8. Brésil 4% M 1/4 84 1/4 Changes. Par. 25 43.. 25 43.» Brésil 99 9» Sociedad. 4 1/2.. 4 1/2., Brésil Minas.. 98. 98 Prester à CourW. 4 1/2. 4 1/2. Valeurs sud-africaines Union Gold. 4 1/8. 4 19/32