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et M. Cochin termine. C'est maintenant le tour du ministre des finances. Tout de suite, M. Caillaux relève les paroles de M. Cochin. En proposant une taxe sur les élèves pensionnaires ou demi-pensionnaires de certaines écoles, dit le ministre des finances, le conseil municipal lyonnais n'a pas obéi à une pensée politique. La réforme proposée par la ville de Lyon, poursuit M. Caillaux, comporte-t-elle des taxes illégales ou injustes ? Personne ne l'a prétendu. Ces taxes sont-elles inopportunes ou excessives ? c'est ce qu'il faut examiner. Les octrois constituent un obstacle permanent à la circulation des marchandises. Sur ce point, tout le monde est d'accord. Mais quand il s'agit de trouver les taxes de remplacement, les difficultés commencent. M. Fleury-Rivarin veut que le totalité des contribuables supportent les frais de la réforme, et pourquoi ? Parce que des villes, pendant longtemps, ont eu un détestable système d'impôts, il faudrait demander aux agriculteurs des campagnes de supporter une part des frais de l'opération, qui consistera à modifier ce système ? Ce serait inadmisirable. Quelles sont les taxes que propose le conseil municipal ? Il y a d'abord des taxes de substitution, des impôts qui étaient perçus à la barrière sont perçus autrement. Au lieu d'arrêter à la barrière une charrette de pierres, on frappe la construction au mètre cube. Le conseil municipal de Lyon a eu le courage de frapper lourdement les débitants. (Très bien ! Très bien !) Il propose ensuite une taxe sur la propriété immobilière. Cette taxe serait de 5 à cette heure, la taxe est de 7 à l'avenir, elle serait de 12 fr. 15 Il y a de nombreuses communes qui paient 15, 17 et 22 fr. La ville de Lyon sera donc, après la réforme, moins chargée que beaucoup de communes qui n'ont pas d'octroi. Dans les pays étrangers où on a supprimé les octrois, les taxes sur la propriété sont plus élevées qu'elles ne le seront à Lyon. Il y a l'impôt sur l'habitation. Le projet en dispense les petits loyers. Pour les autres, y a-t-il exagération du taux ? Nullement. Le gouvernement n'hésite
autrement. Au lieu d'arrêter à la barrière une charrette de pierres, on frappe la construction au mètre cube. Le conseil municipal de Lyon a eu le courage de frapper lourdement les débitants. (Très bien ! Très bien !) Il propose ensuite une taxe sur la propriété immobilière. Cette taxe serait de 5 à cette heure, la taxe est de 7 à l'avenir, elle serait de 12 fr. 15 Il y a de nombreuses communes qui paient 15, 17 et 22 fr. La ville de Lyon sera donc, après la réforme, moins chargée que beaucoup de communes qui n'ont pas d'octroi. Dans les pays étrangers où on a supprimé les octrois, les taxes sur la propriété sont plus élevées qu'elles ne le seront à Lyon. Il y a l'impôt sur l'habitation. Le projet en dispense les petits loyers. Pour les autres, y a-t-il exagération du taux ? Nullement. Le gouvernement n'hésite pas à dire qu'il n'a jamais vu de projet d'octroi qui soit aussi bien étudié que celui-là. Le discours du ministre des finances, très bien ordonné, résumant avec une netteté absolue la question, est accueilli par les applaudissements de la majorité républicaine. La discussion générale est close. La Chambre repousse, par 336 voix contre 229, une motion de M. E. Chevallier, tendant à renvoyer le projet au conseil municipal de Lyon pour complément d'étude. Elle décide de passer à la discussion des articles, et, sur la demande du rapporteur, M. Morel, fixe l'heure de la suite de la discussion à une séance extraordinaire qui se tiendra samedi. Séance aujourd'hui, jeudi, à deux heures. M. V. Conseil supérieur du Travail LES CONSEILS DE PRUD'HOMMES Dans ses deux dernières séances, le conseil supérieur du travail a poursuivi l'examen des diverses propositions relatives à la législation des conseils de prud'hommes. Deux vœux relatifs au mode d'élection et à la durée du mandat de président et vice-président des conseils de prud'hommes ont été repoussés par le conseil supérieur, conformément aux conclusions de la commission permanente. Le conseil supérieur émet ensuite les vœux suivants : Les tribunaux de prud'hommes jouissent de la franchise postale même
par 336 voix contre 229, une motion de M. E. Chevallier, tendant à renvoyer le projet au conseil municipal de Lyon pour complément d'étude. Elle décide de passer à la discussion des articles, et, sur la demande du rapporteur, M. Morel, fixe l'heure de la suite de la discussion à une séance extraordinaire qui se tiendra samedi. Séance aujourd'hui, jeudi, à deux heures. M. V. Conseil supérieur du Travail LES CONSEILS DE PRUD'HOMMES Dans ses deux dernières séances, le conseil supérieur du travail a poursuivi l'examen des diverses propositions relatives à la législation des conseils de prud'hommes. Deux vœux relatifs au mode d'élection et à la durée du mandat de président et vice-président des conseils de prud'hommes ont été repoussés par le conseil supérieur, conformément aux conclusions de la commission permanente. Le conseil supérieur émet ensuite les vœux suivants : Les tribunaux de prud'hommes jouissent de la franchise postale même recommandée, pour renseignements et avis incombant à leur fonctionnement, et sous telles garanties qui seront jugées nécessaires. Lorsque, pendant l'année expirée, le président aura été choisi parmi l'élément patronal, il sera, l'année suivante, choisi parmi l'élément ouvrier. Lorsque le vice-président aura été choisi, l'année précédente, parmi l'élément patronal, il sera l'année suivante choisi parmi l'élément ouvrier. Après échange d'observations entre MM. Millet, de Monjauquier, Riom, Briat et Jaurès, le conseil supérieur émet, par 19 voix contre 1, un vœu ainsi conçu : Les secrétaires, commis secrétaires, commis expéditionnaires, et les employés à des titres divers des tribunaux prud'hommes, sont nommés directement, au choix et par voie d'élection, par les membres réunis en assemblée générale régulièrement constituée. Puis, par 23 voix contre 7, la proposition suivante, présentée par M. Riom, est adoptée ; Les conseils de prud'hommes sont compétents pour juger les différends qui peuvent s'élever, à l'occasion des contrats de travail, entre les ouvriers et les personnes patronnes ou non qui les emploient. Enfin, le conseil émet, par 18 voix contre 7, un vœu ainsi conçu : Les ouvriers et employés, parties demanderesses, jouissent de plein droit, sur le visa du président du conseil des prud'hommes, du bénéfice de l'assistance
l'année suivante choisi parmi l'élément ouvrier. Après échange d'observations entre MM. Millet, de Monjauquier, Riom, Briat et Jaurès, le conseil supérieur émet, par 19 voix contre 1, un vœu ainsi conçu : Les secrétaires, commis secrétaires, commis expéditionnaires, et les employés à des titres divers des tribunaux prud'hommes, sont nommés directement, au choix et par voie d'élection, par les membres réunis en assemblée générale régulièrement constituée. Puis, par 23 voix contre 7, la proposition suivante, présentée par M. Riom, est adoptée ; Les conseils de prud'hommes sont compétents pour juger les différends qui peuvent s'élever, à l'occasion des contrats de travail, entre les ouvriers et les personnes patronnes ou non qui les emploient. Enfin, le conseil émet, par 18 voix contre 7, un vœu ainsi conçu : Les ouvriers et employés, parties demanderesses, jouissent de plein droit, sur le visa du président du conseil des prud'hommes, du bénéfice de l'assistance judiciaire à partir du prononcé du jugement rendu en leur faveur. Mercredi, le conseil reprenant l'examen des propositions relatives à la législation des conseils de prud'hommes émet les vœux suivants, relatifs aux conseils de prud'hommes : Le président du conseil de prud'hommes est autorisé à ordonner une saisie conservatoire après la décision du bureau particulier. Les élections aux conseils de prud'hommes se feront par communes comprenant 50 électeurs, ou dans le cas contraire, au chef-lieu de canton ; et dans les grandes villes, par arrondissement ; leurs résultats seront centralisés au chef-lieu de circonscription du conseil. Le défenseur sera appelé à l'audience de conciliation par lettre recommandée avec avis de réception. Si le demandeur en exprime le désir, le secrétaire se chargera du soin de remettre la lettre de convocation entre les mains du défendeur ; en ce cas, le demandeur, doit être porteur, au jour de l'audience de conciliation, de l'accusé de réception qu'il remetttra au président, lequel lui en donnera acte à l'instant. Les conseils pourront créer et diriger les institutions de placement gratuits. Abordant l'examen d'une proposition relative aux renvois par suite de saisie-arrêt sur les salaires, le conseil supérieur, après avoir entendu MM. Moreau, Heurteau, de
la décision du bureau particulier. Les élections aux conseils de prud'hommes se feront par communes comprenant 50 électeurs, ou dans le cas contraire, au chef-lieu de canton ; et dans les grandes villes, par arrondissement ; leurs résultats seront centralisés au chef-lieu de circonscription du conseil. Le défenseur sera appelé à l'audience de conciliation par lettre recommandée avec avis de réception. Si le demandeur en exprime le désir, le secrétaire se chargera du soin de remettre la lettre de convocation entre les mains du défendeur ; en ce cas, le demandeur, doit être porteur, au jour de l'audience de conciliation, de l'accusé de réception qu'il remetttra au président, lequel lui en donnera acte à l'instant. Les conseils pourront créer et diriger les institutions de placement gratuits. Abordant l'examen d'une proposition relative aux renvois par suite de saisie-arrêt sur les salaires, le conseil supérieur, après avoir entendu MM. Moreau, Heurteau, de Montgolfier, Jaurès, Arthur Fontaine et Guérard, rapporteur, émet le vœu suivant, présenté par M. de Montgolfier et amendé par M. Moreau : Le conseil renouvelle le vœu émis l'année dernière sur l'insaisissabilité du salaire des ouvriers et employés et, en attendant que ce vœu soit une consécration législative, demande que l'opposition des salaires ne puisse pas être valablement insérée dans un règlement ou invoquée comme motif de renvoi. Le conseil supérieur aborde la discussion d'un vœu déposé par M. Heurteau et un certain nombre de ses collègues, vœu relatif à l'organisation et à la composition des conseils du travail et du conseil supérieur du travail. Après avoir entendu MM. Heurteau, Lamendin, Mlle Bonnevial et M. Guérard, le conseil supérieur renvoie la suite de la discussion à aujourd'hui. Nouvelles des Marses S Maritimes La revue du 14 Juillet Le ministère de la guerre communique la note suivante : « De même que les années précédentes les cartes pour la revue du 14 juillet seront distribuées : « 1° Aux membres du Parlement par les soins du questeur du Sénat et de la Chambre ; « 2° Aux membres de la presse par le ministre de l'intérieur; « 3° Aux membres des
l'opposition des salaires ne puisse pas être valablement insérée dans un règlement ou invoquée comme motif de renvoi. Le conseil supérieur aborde la discussion d'un vœu déposé par M. Heurteau et un certain nombre de ses collègues, vœu relatif à l'organisation et à la composition des conseils du travail et du conseil supérieur du travail. Après avoir entendu MM. Heurteau, Lamendin, Mlle Bonnevial et M. Guérard, le conseil supérieur renvoie la suite de la discussion à aujourd'hui. Nouvelles des Marses S Maritimes La revue du 14 Juillet Le ministère de la guerre communique la note suivante : « De même que les années précédentes les cartes pour la revue du 14 juillet seront distribuées : « 1° Aux membres du Parlement par les soins du questeur du Sénat et de la Chambre ; « 2° Aux membres de la presse par le ministre de l'intérieur; « 3° Aux membres des corps constitués par leur secrétariat respectif, « 4° Aux officiers de l'armée active, de la réserve et de l'armée territoriale par le gouvernement militaire de Paris ; 5° Aux fonctionnaires des administrations publiques, par l'administration dont ils relèvent ; « 6° Aux personnes de nationalité étrangère, par le ministère des affaires étrangères (direction du protocole) : « Le nombre restreint de places dans les tribunes et enceintes de Longchamp ne permet pas au cabinet du ministre de la guerre de donner une plus grande extension à la distribution des cartes d'entrée. « Cette distribution, limitée dans les conditions ci-dessus, commencera le 1er juillet et sera complètement terminée le 11. » La prochaine promotion La France militaire annonce que le ministre de la guerre a décidé de faire paraître du 5 au 8 juillet une importante promotion à l'occasion de la fête nationale. ECHOS ! NOUVELLES Le président de la République a visité hier matin le musée Guimet. Il a été reçu par M. Guimet, entouré de sa famille, de MM. de Milloué et Deshayes, conservateurs du musée. En outre, étaient présents : MM. le baron de Baye et Gayet, explorateurs. Mme Loubet accompagnait le président de la République. M. Mourier,
affaires étrangères (direction du protocole) : « Le nombre restreint de places dans les tribunes et enceintes de Longchamp ne permet pas au cabinet du ministre de la guerre de donner une plus grande extension à la distribution des cartes d'entrée. « Cette distribution, limitée dans les conditions ci-dessus, commencera le 1er juillet et sera complètement terminée le 11. » La prochaine promotion La France militaire annonce que le ministre de la guerre a décidé de faire paraître du 5 au 8 juillet une importante promotion à l'occasion de la fête nationale. ECHOS ! NOUVELLES Le président de la République a visité hier matin le musée Guimet. Il a été reçu par M. Guimet, entouré de sa famille, de MM. de Milloué et Deshayes, conservateurs du musée. En outre, étaient présents : MM. le baron de Baye et Gayet, explorateurs. Mme Loubet accompagnait le président de la République. M. Mourier, directeur de l'administration générale de l'Assistance publique, à Paris, est nommé membre de la commission instituée en vue d'étudier les moyens d'établir un sanatorium affecté aux agents et sous-agents de l'administration des postes et télégraphes atteints de tuberculose. Le Journal des Débats annonçait hier soir que M. Jousset de Bellesme, directeur des services de pisciculture du département de la Seine, aurait été suspendu de ses fonctions et qu'une enquête aurait été ouverte sur sa gestion. D'après les renseignements que nous avons pu recueillir, M. Jousset de Bellesme a quitté Paris samedi dernier, pour aller se reposer dans sa propriété de Nogent-le-Rotrou. Jusqu'à présent rien n'est venu confirmer chez lui l'assertion de notre confrère, relativement à sa prétendue suspension. On se trouverait donc en présence d'une manœuvre tentée par un des ennemis personnels de M. Jousset de Bellesme, lequel s'est sacrifié, jusqu'à présent, à tous les points de vue, pour le repeuplement intensif des rivières de France. D'ailleurs, tous ceux qui s'intéressent à la pêche savent combien M. Jousset de Bellesme a fait pour que les pécheurs à la ligne puissent pratiquer leur sport fructueusement. Le Journal officiel a publié, hier matin, la nomination de M. Victor Tamburini, licencié en droit,
directeur des services de pisciculture du département de la Seine, aurait été suspendu de ses fonctions et qu'une enquête aurait été ouverte sur sa gestion. D'après les renseignements que nous avons pu recueillir, M. Jousset de Bellesme a quitté Paris samedi dernier, pour aller se reposer dans sa propriété de Nogent-le-Rotrou. Jusqu'à présent rien n'est venu confirmer chez lui l'assertion de notre confrère, relativement à sa prétendue suspension. On se trouverait donc en présence d'une manœuvre tentée par un des ennemis personnels de M. Jousset de Bellesme, lequel s'est sacrifié, jusqu'à présent, à tous les points de vue, pour le repeuplement intensif des rivières de France. D'ailleurs, tous ceux qui s'intéressent à la pêche savent combien M. Jousset de Bellesme a fait pour que les pécheurs à la ligne puissent pratiquer leur sport fructueusement. Le Journal officiel a publié, hier matin, la nomination de M. Victor Tamburini, licencié en droit, comme juge de paix de Palaiseau. M. Tamburini, qui est de la famille du célèbre chanteur et est très connu du monde parisien, est adjoint au maire du dix-septième arrondissement. L'exposition des envois au second degré pour le concours de décoration de la mairie d'Asnières sera ouverte du 13 au 20 juin inclus, de 1 heure à 4 heures de l'après-midi, à l'Hôtel de Ville, salle Saint-Jean. Les amis du regretté Antony Valabrègue inaugureront son médaillon, le dimanche 16 juin à trois heures, au cimetière Montparnasse. L'éminent statuaire Félix Charpentier est l'auteur de cette œuvre d'un art parfait. M. Auguste Dorchain parlera du poète, et M. Victor Champier, directeur de la Revue des arts décoratifs, rappellera le souvenir de son collaborateur et ami. Loubet, alors président du Sénat, et Brisson, président de la Chambre, s'était constitué le comité pour l'érection d'un monument en l'honneur de l'homme qui, vers la fin de sa vie, s'illusionna sur la bonne foi de nos adversaires jusque à croire presque en la possibilité de leur ralliement sincère aux institutions démocratiques, mais dont cette erreur ne saurait diminuer le rôle important, si actif, si énergique qu'il joua dans l'établissement définitif de la République. Ce comité avait
20 juin inclus, de 1 heure à 4 heures de l'après-midi, à l'Hôtel de Ville, salle Saint-Jean. Les amis du regretté Antony Valabrègue inaugureront son médaillon, le dimanche 16 juin à trois heures, au cimetière Montparnasse. L'éminent statuaire Félix Charpentier est l'auteur de cette œuvre d'un art parfait. M. Auguste Dorchain parlera du poète, et M. Victor Champier, directeur de la Revue des arts décoratifs, rappellera le souvenir de son collaborateur et ami. Loubet, alors président du Sénat, et Brisson, président de la Chambre, s'était constitué le comité pour l'érection d'un monument en l'honneur de l'homme qui, vers la fin de sa vie, s'illusionna sur la bonne foi de nos adversaires jusque à croire presque en la possibilité de leur ralliement sincère aux institutions démocratiques, mais dont cette erreur ne saurait diminuer le rôle important, si actif, si énergique qu'il joua dans l'établissement définitif de la République. Ce comité avait à sa tête : MM. Magnin, Ranc, Mézières, A. Hébrard, Méline, Hanotaux, Scheurer-Kestner, de Freycinet, Constans, Ernest Carnot, Hector Dépassé, Henri Ayenel, ancien secrétaire de Spuller, etc. C'est au statuaire Gast que fut confiée l'exécution du monument, dont voici la description sommaire : Sur une haute stèle de pierre s'érige le buste de Spuller, dont le sculpteur a parfaitement rendu la physionomie pensive. Au pied de la stèle, une figure de femme, largement drapée, l'Education nationale, entoure de son bras protecteur un enfant qui tient dans ses mains un livre ouvert. L'ensemble est d'une belle allure. Les assistants ont été reçus devant le monument par les membres de la famille, MM. Auguste et André Spuller, Fernand Bufflos et Delpeuch. La foule était considérable. Le président de la République s'était fait représenter par le commandant Battaille. Puis venaient les présidents des deux Chambres, MM. Fallières et Deschanel ; le président du conseil, M. Waldeck-Rousseau, les représentants des ministres de l'instruction publique, des affaires étrangères, des travaux publics ; le général André, ministre de la guerre ; M. Roujon, directeur des beaux-arts; M. de Selves, préfet de la Seine, et Lépine, préfet de police ; de nombreux sénateurs et députés, parmi lesquels
le buste de Spuller, dont le sculpteur a parfaitement rendu la physionomie pensive. Au pied de la stèle, une figure de femme, largement drapée, l'Education nationale, entoure de son bras protecteur un enfant qui tient dans ses mains un livre ouvert. L'ensemble est d'une belle allure. Les assistants ont été reçus devant le monument par les membres de la famille, MM. Auguste et André Spuller, Fernand Bufflos et Delpeuch. La foule était considérable. Le président de la République s'était fait représenter par le commandant Battaille. Puis venaient les présidents des deux Chambres, MM. Fallières et Deschanel ; le président du conseil, M. Waldeck-Rousseau, les représentants des ministres de l'instruction publique, des affaires étrangères, des travaux publics ; le général André, ministre de la guerre ; M. Roujon, directeur des beaux-arts; M. de Selves, préfet de la Seine, et Lépine, préfet de police ; de nombreux sénateurs et députés, parmi lesquels MM. Magnin, Mazeau, Piot, H. Brisson, Etienne, Paul Strauss, le général Billot ; MM. Poubelle, A. Hébrard, Develle, Pallain, gouverneur de la Banque de France ; Joseph Reinach, Albert Fournier, Bruneau, Autrand, Laurent, etc.; enfin une délégation d'élèves des écoles primaires de Paris, le bureau de l'Association des journalistes républicains, des membres de l'ancien comité Spuller dans le troisième arrondissement et des délégués de l'Union patriotique des républicains du troisième arrondissement. Ces deux derniers groupes étaient porteurs de couronnes qui ont été déposées au pied du monument. M. Magnin, président du comité, a remis en quelques mots le monument à la famille, puis il a donné la parole à M. Fallières, président du Sénat, qui a retracé la carrière si bien remplie de Spuller. C'est dans les dernières années de l'empire, dit M. Fallières, qu'il prit rang dans l'armée républicaine. Il y rencontra les grands serviteurs et les gloires naissantes de notre parti. Il se jeta dans la mêlée, plein de verve, d'entrain et de résolution. Il soutint, dans les candidatures de l'opposition, celles qui n'inclinaient ni à la transaction avec les principes, ni à la conciliation avec des hommes qui les avaient oubliés ou méconnus. Il combattit le plébiscite,
des membres de l'ancien comité Spuller dans le troisième arrondissement et des délégués de l'Union patriotique des républicains du troisième arrondissement. Ces deux derniers groupes étaient porteurs de couronnes qui ont été déposées au pied du monument. M. Magnin, président du comité, a remis en quelques mots le monument à la famille, puis il a donné la parole à M. Fallières, président du Sénat, qui a retracé la carrière si bien remplie de Spuller. C'est dans les dernières années de l'empire, dit M. Fallières, qu'il prit rang dans l'armée républicaine. Il y rencontra les grands serviteurs et les gloires naissantes de notre parti. Il se jeta dans la mêlée, plein de verve, d'entrain et de résolution. Il soutint, dans les candidatures de l'opposition, celles qui n'inclinaient ni à la transaction avec les principes, ni à la conciliation avec des hommes qui les avaient oubliés ou méconnus. Il combattit le plébiscite, cette coupable manœuvre d'un pouvoir aux abois, dont le succès allait endormir le pays dans une trompeuse et fatale quiète. Dans la précipitation des événements de la fin, si ce fut sans surprise, ce ne fut pas sans une profonde douleur qu'il vit le régime conduire la France à la plus épouvantable des catastrophes. Le président du Sénat expose le rôle joué par Spuller aux côtés de Gambetta pendant et après la guerre, puis celui qu'il joua pendant les grandes batailles parlementaires du 16 mai, où il fut chargé de rédiger la mémorable protestation des 363, et, enfin, pendant ses divers passages au ministère. Il termine par ces mots : Que ce noble cœur ait, lui aussi, sa part de la reconnaissance que nous devons à notre tour à ceux qui, comme lui, ont peiné pour les autres et rendu les chemins plus faciles, la marche plus assurée. N'oublions jamais qu'il en est des partis comme des hommes, et qu'ils grandissent, eux aussi, dans l'estime universelle par le culte des services rendus. Après lui, M. Deschanel prend la parole. Le président de la Chambre rappelle, sans le prononcer, le mot fameux de Spuller à la tribune, lorsque, faisant appel à