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mais à la valeur ; ils faisaient observer à ce sujet que les objets dont le prix est le plus élevé, les jumelles en aluminium par exemple, sont les plus légers, et dès lors payent relativement moins. Un droit ad valorem de 10 % au tarif général et de 5 % au tarif minimum aurait donné satisfaction à ces réclamations; mais la Chambre, n'ayant pas cru devoir revenir sur le principe du droit spécifique, a fixé à 175 francs par 100 kilogrammes le taux du tarif général et à 150 francs celui du tarif minimum. Nous croyons, étant donnés les principes qui gouvernent notre régime douanier, devoir, également adopter ces conclusions. Nos 638 à 642. Tabletterie. La tabletterie comprend la fabrication d'un grand nombre de petits objets en ivoire, écaille, nacre, ambre, corne, os, bois, etc. C'est l'une des industries où l'habileté de nos ouvriers, et en particulier de l'ouvrier parisien, s'exerce avec le plus de succès. Aussi, dans cette branche d'industrie, nos exportations laissent bien loin derrière elles les apports de l'étranger, comme on peut s'en rendre compte par le rapprochement des chiffres des années qui ont suivi la mise en application du tarif de 1881 : IMPORTATIONS EXPORTATIONS ANNÉES Poids Valeur Poids Valeur kilogr. francs kilogr. francs 1882 175.000 1.901.174 1.213.593 23.260.432 1883 155.753 1.665.554 1.114.947 21.090.412 1884 128.013 1.325.993 1.062.054 18.606.556 1885 119.873 1.187.598 870.930 13.964.907 1886 ........................... 140.539 1.274.695 917.464 13.814.558 1887 145.373 1.255.415 1.038.916 14.591.724 1888 133.724 1.202.669 1.043.965 14.385.306 1889 ........................... 153.650 1.478.675 1.142.795 17.016.226 1890 ........................... 168.188 1.550.392 1.352.100 20.422.057 Il résulte de ces chiffres que nos exportations totales en articles de tabletterie représentent moins du dixième de nos exportations en similaires. En présence de cette situation, il ne pouvait être question de modifier profondément le taux des droits actuels, et tel était d'ailleurs l'avis émis par la chambre syndicale ; il importait plutôt, dans l'intérêt du commerce et du service de perception, de remanier la nomenclature du tarif. Dans le tarif de 1881, la tabletterie était divisée en deux grandes catégories : 1° la tabletterie d'ivoire et de nacre ; 2° la
ANNÉES Poids Valeur Poids Valeur kilogr. francs kilogr. francs 1882 175.000 1.901.174 1.213.593 23.260.432 1883 155.753 1.665.554 1.114.947 21.090.412 1884 128.013 1.325.993 1.062.054 18.606.556 1885 119.873 1.187.598 870.930 13.964.907 1886 ........................... 140.539 1.274.695 917.464 13.814.558 1887 145.373 1.255.415 1.038.916 14.591.724 1888 133.724 1.202.669 1.043.965 14.385.306 1889 ........................... 153.650 1.478.675 1.142.795 17.016.226 1890 ........................... 168.188 1.550.392 1.352.100 20.422.057 Il résulte de ces chiffres que nos exportations totales en articles de tabletterie représentent moins du dixième de nos exportations en similaires. En présence de cette situation, il ne pouvait être question de modifier profondément le taux des droits actuels, et tel était d'ailleurs l'avis émis par la chambre syndicale ; il importait plutôt, dans l'intérêt du commerce et du service de perception, de remanier la nomenclature du tarif. Dans le tarif de 1881, la tabletterie était divisée en deux grandes catégories : 1° la tabletterie d'ivoire et de nacre ; 2° la tabletterie d'os, de corne, de bois, de caoutchouc durci et d'ivoire ou d'écaillé factices. La première catégorie comprenait, d'une part, les peignes, billes de billard et touches de piano, taxés à 625 francs les 100 kilogrammes et, d'autre part, les porte-cigares et autres objets, taxés à 1.250 francs. Les articles de la seconde catégorie étaient imposés uniformément à 190 francs les 100 kilogrammes. La tabletterie d'ivoire et de nacre resta en dehors du tarif conventionnel, mais le droit de 190 francs du tarif général fut abaissé à 100 francs pour les peignes en caoutchouc durci et à 150 francs pour les autres articles de tabletterie, soit en caoutchouc durci, soit en os, corne, bois, ivoire ou écaille factices. Comme on le voit, ni le tarif général, ni le tarif conventionnel, ne mentionnaient la tabletterie d'ambre et, dès 1882, se posait la question de savoir à quel régime elle devait être soumise. Après avis du Comité consultatif des arts et manufactures, l'Administration décidait que ce régime serait celui des porte-cigares en ivoire ou nacre ; mais il était en même temps spécifié que la taxe de 12 fr. 50 le kilogramme était spécialement applicable aux ouvrages entièrement en ambre. Lorsqu'il s'agissait
de la seconde catégorie étaient imposés uniformément à 190 francs les 100 kilogrammes. La tabletterie d'ivoire et de nacre resta en dehors du tarif conventionnel, mais le droit de 190 francs du tarif général fut abaissé à 100 francs pour les peignes en caoutchouc durci et à 150 francs pour les autres articles de tabletterie, soit en caoutchouc durci, soit en os, corne, bois, ivoire ou écaille factices. Comme on le voit, ni le tarif général, ni le tarif conventionnel, ne mentionnaient la tabletterie d'ambre et, dès 1882, se posait la question de savoir à quel régime elle devait être soumise. Après avis du Comité consultatif des arts et manufactures, l'Administration décidait que ce régime serait celui des porte-cigares en ivoire ou nacre ; mais il était en même temps spécifié que la taxe de 12 fr. 50 le kilogramme était spécialement applicable aux ouvrages entièrement en ambre. Lorsqu'il s'agissait de porte-cigares ou de pipes composées d'écume et d'ambre, une distinction était à faire. Si l'ambre et l'écume ne pouvaient être facilement séparées, on devait percevoir sur l'ensemble le droit de 12 fr. 50. Si, au contraire, il était possible d'évaluer séparément le poids des deux matières, on devait appliquer à la partie en écume le droit de 200 francs par 100 kilogrammes afférent aux ouvrages en écume de mer, et à la partie en ambre celui de 12 fr. 50 le kilogramme. Le même mode d'opérer était applicable aux pipes ou porte-cigares en bois et ambre. Ce procédé ne laissait pas que d'être quelque peu compliqué, et il était à souhaiter qu'un droit fixe fut adopté pour les pipes et tuyaux montés en ambre, ivoire, écaille ou nacre, afin de dispenser le commerce d'avoir à faire le départ. Il convenait, en outre, de prévoir le régime applicable aux pipes tout en bois ou montées autrement qu'en ambre, ivoire, écaille ou nacre, lesquelles constituent des articles de fabrication commune. Il a été tenu compte en partie de ces desiderata dans la rédaction des Nos 630 et 630 bis (Ouvrages en écume de mer). Ils se trouvent complètement réalisés dans le
à la partie en écume le droit de 200 francs par 100 kilogrammes afférent aux ouvrages en écume de mer, et à la partie en ambre celui de 12 fr. 50 le kilogramme. Le même mode d'opérer était applicable aux pipes ou porte-cigares en bois et ambre. Ce procédé ne laissait pas que d'être quelque peu compliqué, et il était à souhaiter qu'un droit fixe fut adopté pour les pipes et tuyaux montés en ambre, ivoire, écaille ou nacre, afin de dispenser le commerce d'avoir à faire le départ. Il convenait, en outre, de prévoir le régime applicable aux pipes tout en bois ou montées autrement qu'en ambre, ivoire, écaille ou nacre, lesquelles constituent des articles de fabrication commune. Il a été tenu compte en partie de ces desiderata dans la rédaction des Nos 630 et 630 bis (Ouvrages en écume de mer). Ils se trouvent complètement réalisés dans le projet qui vous est soumis pour la tabletterie. Ce projet, comme le tarif général de 1881, divise la tabletterie en deux grandes catégories ; mais les libellés ont été modifiés et, sur la demande des fabricants de pipes de Saint-Claude (Jura), il a été admis que la tabletterie de caoutchouc serait rattachée aux ouvrages en caoutchouc. Ce classement n'a rien que de rationnel. La première catégorie est intitulée : Tabletterie d'ivoire, de nacre, d'écaillé et d'ambre. Le rapporteur de la Chambre, l'honorable M. Félix Faure, avait tout d'abord proposé l'addition du mot ambroïde; mais l'ambroïde étant de l'ambre agglomérée et rentrant naturellement dans l'énumération ci-dessus, cette addition a paru sans objet. Cette première catégorie comporte les subdivisions et les droits suivants : Tarif général. Tarif minimum. Peignes 800 fr. 625 fr. Billes de billard 800 * 625 » Tabletterie Touches de piano 800 * 625 11 d'ivoire Porte-cigares et autres objets. 1.600 » 1.250 » de nacre Pipes et tuyaux en bois exotique ou indigène, montés en ambre. ambre ou en ivoire, écaille ou nacre 150 » 100 » Dans la seconde catégorie, entrent les articles de tabletterie composés de matières autres que l'ambre, l'ivoire, l'écaillé ou la nacre. CO
serait rattachée aux ouvrages en caoutchouc. Ce classement n'a rien que de rationnel. La première catégorie est intitulée : Tabletterie d'ivoire, de nacre, d'écaillé et d'ambre. Le rapporteur de la Chambre, l'honorable M. Félix Faure, avait tout d'abord proposé l'addition du mot ambroïde; mais l'ambroïde étant de l'ambre agglomérée et rentrant naturellement dans l'énumération ci-dessus, cette addition a paru sans objet. Cette première catégorie comporte les subdivisions et les droits suivants : Tarif général. Tarif minimum. Peignes 800 fr. 625 fr. Billes de billard 800 * 625 » Tabletterie Touches de piano 800 * 625 11 d'ivoire Porte-cigares et autres objets. 1.600 » 1.250 » de nacre Pipes et tuyaux en bois exotique ou indigène, montés en ambre. ambre ou en ivoire, écaille ou nacre 150 » 100 » Dans la seconde catégorie, entrent les articles de tabletterie composés de matières autres que l'ambre, l'ivoire, l'écaillé ou la nacre. CO Elle est ainsi présentée dans le projet : Pipes et tuyaux exotiques ou d'autres Tous indigènes, montés en toute Tabletterie, matière autre matière qu'en ambre. Ivoire, écaille ou nacre .. 75 fr. 60 fr. Tous autres objets .. 190 150 Pipes en bois .. 25 20 Les droits proposés ne donnent lieu à aucune observation ; nous vous proposons de les adopter. Ne 643. Eventails et écrans à main. D'après les tarifs actuellement en vigueur, les éventails et écrans à main en ivoire, nacre ou écaille, sont imposés à 1.250 francs les 100 kilogrammes, et les éventails autres à 300 francs. Cette dernière tarification s'applique aux éventails et écrans formés de toute autre matière que l'ivoire, la nacre ou l'écaille, c'est-à-dire aux articles communs en bois et papier aussi bien qu'aux articles plus riches dans lesquels le bois est associé aux étoffes ou aux plumes. Le droit adopté par la Chambre des Députés fait disparaître cette anomalie. Il tient compte, dans la mesure du possible, de la valeur des objets en taxant différemment les éventails et écrans en bois et papier (3 fr. 50 et 3 fr. le kil.) et les éventails en bois et étoffes ou plumes (5 fr.
donnent lieu à aucune observation ; nous vous proposons de les adopter. Ne 643. Eventails et écrans à main. D'après les tarifs actuellement en vigueur, les éventails et écrans à main en ivoire, nacre ou écaille, sont imposés à 1.250 francs les 100 kilogrammes, et les éventails autres à 300 francs. Cette dernière tarification s'applique aux éventails et écrans formés de toute autre matière que l'ivoire, la nacre ou l'écaille, c'est-à-dire aux articles communs en bois et papier aussi bien qu'aux articles plus riches dans lesquels le bois est associé aux étoffes ou aux plumes. Le droit adopté par la Chambre des Députés fait disparaître cette anomalie. Il tient compte, dans la mesure du possible, de la valeur des objets en taxant différemment les éventails et écrans en bois et papier (3 fr. 50 et 3 fr. le kil.) et les éventails en bois et étoffes ou plumes (5 fr. et 4 fr. le kil.) Relativement aux éventails en ivoire, nacre ou écaille, la Commission des douanes de la Chambre des Députés proposa de porter le droit afférent à ces articles de 12 fr. 50 à 25 francs au tarif général et à 20 francs au tarif minimum (par kil.). La Chambre a ratifié les propositions de sa Commission. Votre Commission a reçu une réclamation de plusieurs fabricants d'éventails de Paris, qui reçoivent leurs montures, soit du département de l'Oise, soit de l'étranger. Ils demandent la création d'une catégorie nouvelle dans le tarif pour les montures en bois verni laqué ou bronzé ; ils demandent encore que les droits votés par la Chambre soient abaissés, notamment sur cette catégorie. Les fabricants de montures s'opposent énergiquement à toute modification aux droits votés par la Chambre. Ils rappellent que ces droits ont été adoptés par la réunion générale de la Chambre syndicale de la tabletterie de Paris composée des fabricants de Paris et de l'Oise, qu'il en est résulté une entente amiable, et qu'une députation composée des délégués des fabricants de Paris et de l'Oise a été chargée de porter à la Commission de la Chambre des Députés les chiffres adoptés, qui
La Chambre a ratifié les propositions de sa Commission. Votre Commission a reçu une réclamation de plusieurs fabricants d'éventails de Paris, qui reçoivent leurs montures, soit du département de l'Oise, soit de l'étranger. Ils demandent la création d'une catégorie nouvelle dans le tarif pour les montures en bois verni laqué ou bronzé ; ils demandent encore que les droits votés par la Chambre soient abaissés, notamment sur cette catégorie. Les fabricants de montures s'opposent énergiquement à toute modification aux droits votés par la Chambre. Ils rappellent que ces droits ont été adoptés par la réunion générale de la Chambre syndicale de la tabletterie de Paris composée des fabricants de Paris et de l'Oise, qu'il en est résulté une entente amiable, et qu'une députation composée des délégués des fabricants de Paris et de l'Oise a été chargée de porter à la Commission de la Chambre des Députés les chiffres adoptés, qui ont eux-mêmes été proposés par la Commission et votés par la Chambre. Nous ajouterons que la valeur des éventails en ivoire, nacre ou écaille a varié de 340 francs le kilogramme en 1884 à 275 francs en 1889, et celle des éventails communs de 35 francs le kilogramme en 1884 à 65 francs en 1889 ; les droits demandés par la chambre syndicale et votés par la Chambre des Députés sont donc très modérés, surtout si l'on considère qu'il s'agit ici essentiellement d'objets de fantaisie et de luxe. Quant à la catégorie nouvelle que quelques fabricants voudraient voir établir, elle ne ferait que compliquer sans nécessité la perception du droit. Nous vous proposons d'adopter les chiffres votés par la Chambre. N° 644. Brosserie. Les vœux formulés, dans l'enquête, par les représentants de l'industrie de la brosserie avaient eu pour objet la création de deux catégories nouvelles : l'une, dans la classe de la brosserie commune, pour les brosses montées en matières végétales et animales mélangées, et l'autre, dans la classe de la brosserie fine, pour les brosses en métal et ivoire, incrustées, peintes ou artistiques. Sur le premier point, la Chambre a donné satisfaction aux intéressés. La brosserie commune étant
à 65 francs en 1889 ; les droits demandés par la chambre syndicale et votés par la Chambre des Députés sont donc très modérés, surtout si l'on considère qu'il s'agit ici essentiellement d'objets de fantaisie et de luxe. Quant à la catégorie nouvelle que quelques fabricants voudraient voir établir, elle ne ferait que compliquer sans nécessité la perception du droit. Nous vous proposons d'adopter les chiffres votés par la Chambre. N° 644. Brosserie. Les vœux formulés, dans l'enquête, par les représentants de l'industrie de la brosserie avaient eu pour objet la création de deux catégories nouvelles : l'une, dans la classe de la brosserie commune, pour les brosses montées en matières végétales et animales mélangées, et l'autre, dans la classe de la brosserie fine, pour les brosses en métal et ivoire, incrustées, peintes ou artistiques. Sur le premier point, la Chambre a donné satisfaction aux intéressés. La brosserie commune étant taxée différemment, selon qu'elle est garnie de fibres végétales ou animales, il était rationnel d'établir une tarification intermédiaire pour les brosses composées de fibres de l'une et de l'autre sorte. Mais elle n'a pas admis le relèvement à 350 francs les 100 kilogrammes demandés par la chambre syndicale de la brosserie pour la brosserie sur ivoire, métaux, etc. Elle a considéré qu'en présence de la situation prospère de l'industrie de la brosserie, la tarification réclamée n'était pas suffisamment motivée. Nos exportations de brosserie s'élèvent, en 1889, à 4.991.346 francs, contre une importation de 230.335 francs seulement. Votre Commission adopte les vues de la Chambre des Députés en ce qui concerne le tarif minimum ; mais, en ce qui concerne le tarif maximum, elle pense qu'on peut sans inconvénient, et même avec avantage, donner une satisfaction partielle à la chambre syndicale. Nous répétons ici ce que nous avons dit pour le corail : un écart plus important entre les deux tarifs ne peut qu'aider le Gouvernement à obtenir des nations étrangères des concessions pour nos produits. Votre Commission vous propose d'inscrire au tarif maximum, en ce qui concerne la brosserie fine en métal, écaille et ivoire, le chiffre de 200 francs
brosserie pour la brosserie sur ivoire, métaux, etc. Elle a considéré qu'en présence de la situation prospère de l'industrie de la brosserie, la tarification réclamée n'était pas suffisamment motivée. Nos exportations de brosserie s'élèvent, en 1889, à 4.991.346 francs, contre une importation de 230.335 francs seulement. Votre Commission adopte les vues de la Chambre des Députés en ce qui concerne le tarif minimum ; mais, en ce qui concerne le tarif maximum, elle pense qu'on peut sans inconvénient, et même avec avantage, donner une satisfaction partielle à la chambre syndicale. Nous répétons ici ce que nous avons dit pour le corail : un écart plus important entre les deux tarifs ne peut qu'aider le Gouvernement à obtenir des nations étrangères des concessions pour nos produits. Votre Commission vous propose d'inscrire au tarif maximum, en ce qui concerne la brosserie fine en métal, écaille et ivoire, le chiffre de 200 francs par 100 kilogrammes. Tandis que les tarifs actuels comprennent expressément la brosserie sur métaux ou ivoire dans la brosserie fine, la nouvelle tarification ne mentionne, sous cette rubrique, que la brosserie fine en os ou en buffle. De plus, la Chambre a également omis, dans la brosserie fine, la brosserie montée en bois, qui constitue la partie la plus importante de cette production, et celle où la concurrence allemande est la plus redoutable. Nous vous proposons de réparer cet oubli et de libeller ainsi le dernier paragraphe de l'article 644 : Tarif Tarif maximum. minimum. Brosserie fine en bois, en os ou en buffle : 125 fr. les 100 kil. 100 fr. montée en métal, écaille et ivoire : 200 100 N° 645. Boutons. L'économie de la tarification adoptée par la Chambre des Députés se résume comme suit : Les boutons de porcelaine, de jais et de verre sans cercle qui se trouvaient réunis dans les tarifs actuels ont été répartis en deux catégories : les boutons de porcelaine blanche et de couleur (25 francs et 20 francs les 100 kilogrammes) et les boutons de jais noir, de jais de couleur et de verre sans cercle (150 francs et 125
montée en bois, qui constitue la partie la plus importante de cette production, et celle où la concurrence allemande est la plus redoutable. Nous vous proposons de réparer cet oubli et de libeller ainsi le dernier paragraphe de l'article 644 : Tarif Tarif maximum. minimum. Brosserie fine en bois, en os ou en buffle : 125 fr. les 100 kil. 100 fr. montée en métal, écaille et ivoire : 200 100 N° 645. Boutons. L'économie de la tarification adoptée par la Chambre des Députés se résume comme suit : Les boutons de porcelaine, de jais et de verre sans cercle qui se trouvaient réunis dans les tarifs actuels ont été répartis en deux catégories : les boutons de porcelaine blanche et de couleur (25 francs et 20 francs les 100 kilogrammes) et les boutons de jais noir, de jais de couleur et de verre sans cercle (150 francs et 125 francs les 100 kilogrammes). Les boutons de métal à trous et à queue pour pantalons, en cuivre blanchi, verni, doré, argenté, en zinc nickelé ou non, en fer-blanc, en cuivre ou fer-blanc allié à d'autres métaux, et les boutons en os, bois, papier mâché et autres matières pour pantalons et bottines, acquitteront 60 francs et 50 francs. Viennent ensuite, avec des droits de 200 et 150 francs, les boutons de fantaisie en métal, dorés, argentés, oxydés, bronzés ou plaqués, recouverts d'étoffes ou de passementerie en soie ou demi-soie, laine, coton ou fil, etc. Enfin une dernière catégorie comprend les boutons de verre cerclé, de corne moulée, de corozo, de bois, de buffalo, de corne naturelle tournée, de nacre, d'ivoire ou de coquillage (350 francs et 300 francs les 100 kilogrammes). La nouvelle tarification adoptée par la Chambre est mieux en rapport avec la valeur des objets que ne l'étaient les tarifs précédents. Une réclamation nous a été présentée par les délégués de la chambre syndicale de la passementerie. Ils soutiennent que les droits de 200 et 150 francs votés par la Chambre pour la catégorie des boutons de fantaisie en métal, dorés, argentés, oxydés, bronzés ou plaqués, recouverts d'étoffes ou
bottines, acquitteront 60 francs et 50 francs. Viennent ensuite, avec des droits de 200 et 150 francs, les boutons de fantaisie en métal, dorés, argentés, oxydés, bronzés ou plaqués, recouverts d'étoffes ou de passementerie en soie ou demi-soie, laine, coton ou fil, etc. Enfin une dernière catégorie comprend les boutons de verre cerclé, de corne moulée, de corozo, de bois, de buffalo, de corne naturelle tournée, de nacre, d'ivoire ou de coquillage (350 francs et 300 francs les 100 kilogrammes). La nouvelle tarification adoptée par la Chambre est mieux en rapport avec la valeur des objets que ne l'étaient les tarifs précédents. Une réclamation nous a été présentée par les délégués de la chambre syndicale de la passementerie. Ils soutiennent que les droits de 200 et 150 francs votés par la Chambre pour la catégorie des boutons de fantaisie en métal, dorés, argentés, oxydés, bronzés ou plaqués, recouverts d'étoffes ou de passementerie au crochet, en soie, demi-soie, laine, coton, fil, etc., ne représentent qu'une protection de 3 1/2 à 9 0/0, inférieure à la protection accordée aux autres catégories de boutons. Ils demandent que les droits soient portés à 300 et 250 francs. Cette réclamation nous paraît reposer sur des motifs sérieux. Pour des raisons analogues à celles que nous avons indiquées plus haut pour d'autres produits, nous vous proposons de porter les droits, sur cette catégorie de boutons, à 300 francs au tarif maximum et 200 francs au tarif minimum. Nous vous proposons d'adopter sans modification le surplus des dispositions votées par la Chambre des Députés. N° 646. Bimbeloterie. Actuellement, la bimbeloterie est taxée à 60 fr. les 100 kilogrammes au tarif général ; le tarif conventionnel n'en fait pas mention. Dans l'enquête, la Chambre de commerce de Nancy avait signalé l'intensité de la concurrence allemande. En 1890, l'importation allemande s'est élevée à 705.465 kilogrammes, sur une importation totale de 946.173 kilogrammes, tandis que nos exportations pour l'Allemagne n'ont été pour la même année que de 261.332 kilogrammes. La chambre syndicale des fabricants de jouets français de Paris avait, de son côté, réclamé comme tarif minimum pour les jouets