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le coût des transports par grande vitesse va être prochainement réduit et que les difficultés qui existent aujourd'hui vont disparaître ou tout au moins être considérablement diminuées sur les lignes de chemins de fer français, par lesquelles les produits étrangers devront pénétrer sur nos marchés. Sans doute cette réduction dans les prix de transport à grande vitesse est excellente et désirée par tous, et bien loin de la critiquer nous l'attendons avec la plus vive impatience, mais il faut en tenir compte dans l'établissement des droits dont il s'agit, si nous voulons que cette réduction profite d'abord et surtout aux producteurs français, en faveur desquels il est évident que le Gouvernement a voulu la faire. Aussi, votre Commission vous propose-t-elle de porter à 8 francs le droit de 6 francs inscrit au tarif minimum et voté par la Chambre. En réduisant à 2 francs, malgré des demandes de majoration plus élevée, celle qu'elle a cru devoir appliquer au droit de 6 francs voté par la Chambre, votre Commission a voulu faire preuve d'une grande modération et laisser un écart suffisant entre le droit inscrit au tarif général et celui qu'elle vous propose d'inscrire au tarif minimum. BEURRE SALÉ. Les droits sur les beurres salés sont actuellement de 15 francs au tarif général et de 2 francs au tarif conventionnel. Le Gouvernement avait primitivement proposé de maintenir le droit de 15 francs au tarif général et de porter de 2 francs à 6 francs celui à inscrire au tarif minimum; mais il s'est rallié ensuite à la proposition de la Commission, qui a été adoptée par la Chambre, et qui fixe à 13 francs le droit inscrit au tarif général et à 6 francs celui inscrit au tarif minimum. Si le Gouvernement avait majoré, tout d'abord, de 2 francs pour les beurres salés les droits dont il proposait de frapper les beurres frais aux deux tarifs, c'était afin de tenir compte de la main-d'œuvre qu'exige la préparation des beurres salés et du sel qu'ils contiennent. Mais on a fait observer au Gouvernement qu'il n'y avait pas lieu de distinguer entre les
sur les beurres salés sont actuellement de 15 francs au tarif général et de 2 francs au tarif conventionnel. Le Gouvernement avait primitivement proposé de maintenir le droit de 15 francs au tarif général et de porter de 2 francs à 6 francs celui à inscrire au tarif minimum; mais il s'est rallié ensuite à la proposition de la Commission, qui a été adoptée par la Chambre, et qui fixe à 13 francs le droit inscrit au tarif général et à 6 francs celui inscrit au tarif minimum. Si le Gouvernement avait majoré, tout d'abord, de 2 francs pour les beurres salés les droits dont il proposait de frapper les beurres frais aux deux tarifs, c'était afin de tenir compte de la main-d'œuvre qu'exige la préparation des beurres salés et du sel qu'ils contiennent. Mais on a fait observer au Gouvernement qu'il n'y avait pas lieu de distinguer entre les deux espèces de beurre, attendu que si le sel nécessaire à la préparation du beurre salé paye, il est vrai, une taxe de consommation, un drawback équivalent à la taxe du sel est accordé aux exportateurs, en vertu d'un décret du 23 janvier 1877, au moins lorsque la sortie se fait par mer, ce qui arrive presque toujours, puisque sur 34 millions de kilogrammes exportés en 1890, plus de 32 millions l'ont été en Angleterre et au Brésil. Le beurre salé étant d'ailleurs également d'un prix moins élevé que le beurre frais, il n'eût pas été équitable de le frapper d'une taxe plus forte. Votre Commission n'a pas cru pouvoir adopter la proposition qui lui a été faite d'établir en faveur des beurres salés une majoration égale à celle admise par elle pour les beurres frais. Elle a estimé qu'il ne pouvait être admis de relèvement de tarifs en faveur d'un produit agricole dont les exportations ont dépassé, en 1890, nos importations dans les proportions suivantes : importations 1.800.352 kilogrammes, représentant 3.690.722 francs, contre une exportation de 34.373.775 kilogrammes, valant 92.809.193 francs; qu'il serait imprudent de risquer de troubler, par une trop forte majoration des droits actuels, de si grosses
fait par mer, ce qui arrive presque toujours, puisque sur 34 millions de kilogrammes exportés en 1890, plus de 32 millions l'ont été en Angleterre et au Brésil. Le beurre salé étant d'ailleurs également d'un prix moins élevé que le beurre frais, il n'eût pas été équitable de le frapper d'une taxe plus forte. Votre Commission n'a pas cru pouvoir adopter la proposition qui lui a été faite d'établir en faveur des beurres salés une majoration égale à celle admise par elle pour les beurres frais. Elle a estimé qu'il ne pouvait être admis de relèvement de tarifs en faveur d'un produit agricole dont les exportations ont dépassé, en 1890, nos importations dans les proportions suivantes : importations 1.800.352 kilogrammes, représentant 3.690.722 francs, contre une exportation de 34.373.775 kilogrammes, valant 92.809.193 francs; qu'il serait imprudent de risquer de troubler, par une trop forte majoration des droits actuels, de si grosses et si fructueuses exportations. Aussi votre Commission vous propose-t-elle d'adopter les droits de 13 et 6 francs votés par la Chambre. N° 38. — Miel. Actuellement le miel paye un droit de 10 francs par quintal d'après le tarif général, mais il entre en franchise d'après le tarif conventionnel. La Chambre, sur la proposition commune de sa Commission et du Gouvernement, a voté un droit de 15 francs au tarif général et un droit de 10 francs au tarif minimum. Les sociétés d'apiculture et diverses associations agricoles avaient réclamé des droits plus élevés, les unes 20 francs, les autres 25 francs. Votre Commission a estimé, comme la Chambre, que si l'apiculture, qui est ordinairement exercée par les cultivateurs les plus modestes, pour lesquels elle constitue une ressource accessoire, mais très appréciable, était digne de tout son intérêt et méritait d'être encouragée, les droits de 15 francs et 10 francs, qui représentent environ 7 0/0 et 100/0 de la valeur du produit, étaient suffisants pour assurer à nos apiculteurs une juste protection, nos exportations de miel étant même aujourd'hui supérieures à nos importations, bien que la plupart des miels entrent actuellement en franchise. De 1877 à 1886, la moyenne de nos
Chambre, sur la proposition commune de sa Commission et du Gouvernement, a voté un droit de 15 francs au tarif général et un droit de 10 francs au tarif minimum. Les sociétés d'apiculture et diverses associations agricoles avaient réclamé des droits plus élevés, les unes 20 francs, les autres 25 francs. Votre Commission a estimé, comme la Chambre, que si l'apiculture, qui est ordinairement exercée par les cultivateurs les plus modestes, pour lesquels elle constitue une ressource accessoire, mais très appréciable, était digne de tout son intérêt et méritait d'être encouragée, les droits de 15 francs et 10 francs, qui représentent environ 7 0/0 et 100/0 de la valeur du produit, étaient suffisants pour assurer à nos apiculteurs une juste protection, nos exportations de miel étant même aujourd'hui supérieures à nos importations, bien que la plupart des miels entrent actuellement en franchise. De 1877 à 1886, la moyenne de nos exportations a été de 940.121 kilogrammes, alors que celle de nos importations n'a pas dépassé 702.838 kilogrammes. Dans les années suivantes, l'écart s'est accentué en notre faveur, et nos exportations ont atteint à peu près le double de nos importations. En 1889, nous avons importé 328.498 kilogrammes contre 771.666 kilogrammes exportés. En 1890, la douane a constaté 579.770 kilogrammes de miel importés contre 1.051.778 kilogrammes du même produit exportés. Le Sénat jugera sans doute, comme sa Commission, que, dans ces conditions, il n'y a pas de motifs suffisants pour relever les droits votés par la Chambre des Députés. Tarifs proposés par la Commission des Douanes du Sénat comparés aux tarifs votés par la Chambre des Députés DROITS ADOPTÉS DROITS PROPOSÉS par la par la CHAMBRE DES DÉPUTÉS COMMISSION Matières animales (décimes compris) (décimes compris) Tarif général. Tarif minimum. Tarif général. Tarif minimum. Produits et dépouilles d'animaux 100 kilos par lot kilos Suifs Exempts Exempts 2 50 2 50 Saindoux (A) 14 50 — 14 80 — Autres Exempts Exempts Exempts Exempts 31 Margarine, oléomargarine, graisses alimentaires et substances similaires 20 15 20 15 3% Dégras de peaux 13 10 13 Animaux, y compris la crasse de cire.... 12 8 12
exportés. En 1890, la douane a constaté 579.770 kilogrammes de miel importés contre 1.051.778 kilogrammes du même produit exportés. Le Sénat jugera sans doute, comme sa Commission, que, dans ces conditions, il n'y a pas de motifs suffisants pour relever les droits votés par la Chambre des Députés. Tarifs proposés par la Commission des Douanes du Sénat comparés aux tarifs votés par la Chambre des Députés DROITS ADOPTÉS DROITS PROPOSÉS par la par la CHAMBRE DES DÉPUTÉS COMMISSION Matières animales (décimes compris) (décimes compris) Tarif général. Tarif minimum. Tarif général. Tarif minimum. Produits et dépouilles d'animaux 100 kilos par lot kilos Suifs Exempts Exempts 2 50 2 50 Saindoux (A) 14 50 — 14 80 — Autres Exempts Exempts Exempts Exempts 31 Margarine, oléomargarine, graisses alimentaires et substances similaires 20 15 20 15 3% Dégras de peaux 13 10 13 Animaux, y compris la crasse de cire.... 12 8 12 8 Résidu de cire Exempt Exempt Exempt Exempt De volaille et de gibier (u) 10 6 10 6 De vers à soie Exempts Exempts Exempts Exempts 35 Lait(c) 5 2 50 5 3 bis 30 Lait concentré pur 10 5 10 6 36 Fromage, 25 15 15 1 frais ou fondu 13 6 13 8 Salé 6 13 6 38 Miel 15 10 15 10 (A.) Disposition additionnelle. — Les saindoux destinés à l'industrie sont admis en franchise, à la condition qu'ils soient mélangés à d'autres graisses, et, de plus, dénaturés sous la surveillance du service des douanes. Les jaunes d'œuf impropres aux usages alimentaires sont exempts aux deux tarifs. Cette tarification n'est applicable qu'au lait importé comme objet de commerce et non aux petites quantités de lait portées par les riverains pour leur consommation journalière. HUGUET, Marquis DE CARNÉ, GRIFFE, Baron DE LAREINTY, GAILLY, MALÉZIEUX, TOLAIN, WALLON, Emile LOUBET, LESUEUR, DAUPHIN. M. Émile GANNERON, Secrétaire-Rédacteur au Sénat, Secrétaire adjoint. (Voir : Sénat, no 183, session ordinaire 1891, — Chambre des Députés (50 législature), no 932 et annexe-1237-1238-1257 et annexes-1259-1260-1356-1357-1394.) assolements à la culture des plantes sarclées : betteraves, oléagineux, textiles, etc. Un nombreux bétail donne, par le fumier qu'il
fondu 13 6 13 8 Salé 6 13 6 38 Miel 15 10 15 10 (A.) Disposition additionnelle. — Les saindoux destinés à l'industrie sont admis en franchise, à la condition qu'ils soient mélangés à d'autres graisses, et, de plus, dénaturés sous la surveillance du service des douanes. Les jaunes d'œuf impropres aux usages alimentaires sont exempts aux deux tarifs. Cette tarification n'est applicable qu'au lait importé comme objet de commerce et non aux petites quantités de lait portées par les riverains pour leur consommation journalière. HUGUET, Marquis DE CARNÉ, GRIFFE, Baron DE LAREINTY, GAILLY, MALÉZIEUX, TOLAIN, WALLON, Emile LOUBET, LESUEUR, DAUPHIN. M. Émile GANNERON, Secrétaire-Rédacteur au Sénat, Secrétaire adjoint. (Voir : Sénat, no 183, session ordinaire 1891, — Chambre des Députés (50 législature), no 932 et annexe-1237-1238-1257 et annexes-1259-1260-1356-1357-1394.) assolements à la culture des plantes sarclées : betteraves, oléagineux, textiles, etc. Un nombreux bétail donne, par le fumier qu'il produit, une terre riche ; les plantes sarclées, par les façons qu'elles exigent, laissent une terre bien purgée de mauvaises herbes, très convenable pour la culture des céréales. Le bétail et les plantes sarclées constituent, par leurs effets combinés, le moyen le plus certain et le plus indispensable de réaliser l'idéal de perfection agricole : terre en bon état de culture et d'engrais, terre féconde et capable de produire d'abondantes récoltes de blé. Bétail et plantes sarclées! Voilà le secret des gros rendements en céréales, le moyen de produire du blé à bon marché ; c'est la vraie solution du problème agricole, dans un pays essentiellement producteur et consommateur de blé comme la France. Quelle est la quantité de bétail nécessaire à l'agriculture française ? Quelle doit être, dans nos assolements, la proportion de plantes sarclées nécessaire pour donner une abondante production de céréales? Quels sont les moyens pratiques de permettre à l'agriculture française de réaliser ces quantités nécessaires de bétail et de plantes sarclées ? La solution de ces questions, qui doivent préoccuper sans cesse les économistes, réside surtout dans un ensemble de droits de douanes combinés de manière que le cultivateur puisse espérer un prix de vente rémunérateur
l'idéal de perfection agricole : terre en bon état de culture et d'engrais, terre féconde et capable de produire d'abondantes récoltes de blé. Bétail et plantes sarclées! Voilà le secret des gros rendements en céréales, le moyen de produire du blé à bon marché ; c'est la vraie solution du problème agricole, dans un pays essentiellement producteur et consommateur de blé comme la France. Quelle est la quantité de bétail nécessaire à l'agriculture française ? Quelle doit être, dans nos assolements, la proportion de plantes sarclées nécessaire pour donner une abondante production de céréales? Quels sont les moyens pratiques de permettre à l'agriculture française de réaliser ces quantités nécessaires de bétail et de plantes sarclées ? La solution de ces questions, qui doivent préoccuper sans cesse les économistes, réside surtout dans un ensemble de droits de douanes combinés de manière que le cultivateur puisse espérer un prix de vente rémunérateur du bétail et des plantes sarclées. Pour le bétail, on s'accorde à reconnaître qu'une tête de gros bétail, par hectare de sol occupé par la culture arable, est la proportion qu'il est nécessaire d'atteindre le plus promptement possible, et qu'il serait désirable de dépasser. Étant donné que, sur les 53 ou 54 millions d'hectares qui constituent le territoire français, la moitié environ, soit 26 ou 27 millions, peut aujourd'hui être mise avantageusement pour le pays en culture arable, c'est un minimum de 25 à 30 millions de têtes de gros bétail qu'il nous faudrait avoir. Nous sommes malheureusement, bien loin de ce chiffre, et, au lieu de nous en rapprocher, comme devrait faire une bonne agriculture, nous en sommes fort éloignés. En effet, si les animaux de l'espèce bovine, si ceux de l'espèce chevaline sont restés à peu près stationnaires en nombre, ce qui est déjà un symptôme fâcheux, les animaux de l'espèce ovine ont diminué dans une proportion véritablement effrayante. Au lieu de 33 millions de moutons que nous possédions, il n'y a pas bien longtemps encore, nous sommes tombés presque à 20 millions. Effrayé de cette situation, le Parlement a fini par prendre des mesures susceptibles d'enrayer le
ou 54 millions d'hectares qui constituent le territoire français, la moitié environ, soit 26 ou 27 millions, peut aujourd'hui être mise avantageusement pour le pays en culture arable, c'est un minimum de 25 à 30 millions de têtes de gros bétail qu'il nous faudrait avoir. Nous sommes malheureusement, bien loin de ce chiffre, et, au lieu de nous en rapprocher, comme devrait faire une bonne agriculture, nous en sommes fort éloignés. En effet, si les animaux de l'espèce bovine, si ceux de l'espèce chevaline sont restés à peu près stationnaires en nombre, ce qui est déjà un symptôme fâcheux, les animaux de l'espèce ovine ont diminué dans une proportion véritablement effrayante. Au lieu de 33 millions de moutons que nous possédions, il n'y a pas bien longtemps encore, nous sommes tombés presque à 20 millions. Effrayé de cette situation, le Parlement a fini par prendre des mesures susceptibles d'enrayer le mal; et, grâce au tarif douanier que la Chambre des Députés vient d'adopter, et que votre Commission vous propose, nous avons l'espoir fondé que peu à peu la quantité de moutons, et aussi de gros bétail, prendra une marche ascendante. Grâce au fumier produit par un nombreux bétail, grâce aux engrais artificiels, aux amendements, aux stimulants que pourra se procurer une agriculture prospère, notre sol arrivera graduellement à un bon état d'engrais, à une richesse suffisante. Mais, il ne suffit pas qu'une terre soit en bon état d'engrais, il faut aussi qu'elle soit en bon état de culture. Autrefois on atteignait ce but au moyen de la jachère : un tiers du sol restait, une année sur trois, non emblavé; et, pendant cette année, on lui donnait les façons suffisantes pour le purger des mauvaises herbes, le rendre propre à la production des céréales, en un mot le mettre en bon état de culture. Aujourd'hui, on utilise l'année de jachère en occupant le sol par des cultures préparatoires, dont les unes (les plantes sarclées) ont pour effet de le débarrasser des mauvaises herbes, les autres (les prairies artificielles) de le maintenir dans un bon état de fertilité. Les prairies artificielles
engrais artificiels, aux amendements, aux stimulants que pourra se procurer une agriculture prospère, notre sol arrivera graduellement à un bon état d'engrais, à une richesse suffisante. Mais, il ne suffit pas qu'une terre soit en bon état d'engrais, il faut aussi qu'elle soit en bon état de culture. Autrefois on atteignait ce but au moyen de la jachère : un tiers du sol restait, une année sur trois, non emblavé; et, pendant cette année, on lui donnait les façons suffisantes pour le purger des mauvaises herbes, le rendre propre à la production des céréales, en un mot le mettre en bon état de culture. Aujourd'hui, on utilise l'année de jachère en occupant le sol par des cultures préparatoires, dont les unes (les plantes sarclées) ont pour effet de le débarrasser des mauvaises herbes, les autres (les prairies artificielles) de le maintenir dans un bon état de fertilité. Les prairies artificielles (trèfle, luzerne, sainfoin) qui, servant à la nourriture des animaux, ne donnent pas de profit direct au cultivateur, sont d'ailleurs par elles-mêmes incapables d'occuper une partie très importante de l'ancienne sole-jachère. Si elles revenaient plus souvent que tous les six ou huit ans sur la même terre, elles risqueraient de dépérir, de ne plus produire que des récoltes insuffisantes, et aussi de nuire à la netteté du sol. Les plantes sarclées, indispensables pour mettre la terre en état, par sa netteté, de produire abondamment les céréales, sont la base essentielle, nécessaire de l'agriculture intensive qui supprime la jachère et augmente la production du blé. Mais, outre qu'elles demandent une terre en bon état d'engrais, les plantes sarclées sont limitées dans leur étendue par les facilités de vente des fruits qu'elles donnent, et auxquels il importe de réserver des débouchés, et surtout, de tous les débouchés le meilleur et le moins précaire, le marché national. Sans préciser l'étendue qu'il conviendrait de donner aux plantes sarclées, ce grand moyen de progrès agricole, on peut affirmer qu'il serait désirable de leur voir occuper la moitié de la sole-jachère, soit 4 à 5 millions d'hectares, dont partie en plantes industrielles (betteraves sucrières, textiles, oléagineux,
dépérir, de ne plus produire que des récoltes insuffisantes, et aussi de nuire à la netteté du sol. Les plantes sarclées, indispensables pour mettre la terre en état, par sa netteté, de produire abondamment les céréales, sont la base essentielle, nécessaire de l'agriculture intensive qui supprime la jachère et augmente la production du blé. Mais, outre qu'elles demandent une terre en bon état d'engrais, les plantes sarclées sont limitées dans leur étendue par les facilités de vente des fruits qu'elles donnent, et auxquels il importe de réserver des débouchés, et surtout, de tous les débouchés le meilleur et le moins précaire, le marché national. Sans préciser l'étendue qu'il conviendrait de donner aux plantes sarclées, ce grand moyen de progrès agricole, on peut affirmer qu'il serait désirable de leur voir occuper la moitié de la sole-jachère, soit 4 à 5 millions d'hectares, dont partie en plantes industrielles (betteraves sucrières, textiles, oléagineux, pommes de terre pour la distillerie et la féculerie, etc.), et partie en plantes sarclées pour la nourriture du bétail (betteraves fourragères, carottes, pommes de terre, navets, topinambours, etc.). Nous sommes bien loin de cette quantité de 4 à 5 millions d'hectares de plantes sarclées, et pour nous en rapprocher, il faut de puissants moyens d'encouragement à la culture des plantes industrielles, telles que les betteraves sucrières, les textiles, les oléagineux surtout. Pour les betteraves destinées à la production du sucre, le nécessaire a été fait : une législation financière, réglée avec habileté, nous permet d'atteindre le maximum ; mais ce maximum ne saurait guère dépasser 200 ou 250 mille hectares. Au-delà nous serions encombrés par une production de sucre dont nous ne pourrions trouver l'écoulement, ni en France, ni au-dehors; et déjà, les conséquences de la pléthore se manifestent. Quant aux plantes textiles (lin, chanvre), après avoir joué un rôle très important dans notre agriculture, elles ont subi une décroissance inquiétante, et ont disparu de bien des contrées dont elles faisaient autrefois la richesse. Il est très désirable qu'on puisse leur venir en aide, mais le coton prend de plus en plus la place du lin, et, quoi qu'on
il faut de puissants moyens d'encouragement à la culture des plantes industrielles, telles que les betteraves sucrières, les textiles, les oléagineux surtout. Pour les betteraves destinées à la production du sucre, le nécessaire a été fait : une législation financière, réglée avec habileté, nous permet d'atteindre le maximum ; mais ce maximum ne saurait guère dépasser 200 ou 250 mille hectares. Au-delà nous serions encombrés par une production de sucre dont nous ne pourrions trouver l'écoulement, ni en France, ni au-dehors; et déjà, les conséquences de la pléthore se manifestent. Quant aux plantes textiles (lin, chanvre), après avoir joué un rôle très important dans notre agriculture, elles ont subi une décroissance inquiétante, et ont disparu de bien des contrées dont elles faisaient autrefois la richesse. Il est très désirable qu'on puisse leur venir en aide, mais le coton prend de plus en plus la place du lin, et, quoi qu'on fasse, il est douteux qu'on puisse jamais arriver à ce que les textiles occupent en France plus de 100 mille hectares. Textiles et betteraves réunis ne peuvent donc que difficilement atteindre trois ou quatre cent mille hectares. Restent les oléagineux, qui devraient encore être, la grande ressource, le grand moyen de prospérité de l'agriculture française productrice de céréales. Après avoir atteint, à l'époque de notre prospérité agricole, des superficies s'élevant à 300 mille hectares, les oléagineux ont perdu beaucoup de terrain; les étendues ont diminué d'année en année, jusqu'à tomber au-dessous de 100 mille hectares. Ils sont menacés de disparaître. Cependant les plantes oléagineuses sont, plus encore que les textiles et les betteraves, un élément indispensable de notre prospérité agricole; elles sont la meilleure préparation à la culture du blé, la plus facile à pratiquer, celle qui donne les plus abondantes récoltes de blé. On ne saurait trop le répéter, les oléagineux sont la base la plus sûre de l'agriculture progressive, de l'agriculture intensive. Si notre agriculture est obligée de renoncer aux oléagineux, il faut qu'elle retourne en arrière et reprenne, en partie du moins, le système de l'assolement ayant pour base la jachère. Ce triste symptôme d'une agriculture en