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haute. Vous vous contenterez de ce simple merci qu'à nom de tous et de plein cœur je vous adresse avant de vous quitter. J'y joins l'expression de mon affectueuse et complète amitié. Général L. Général L. Des modifications apportées au Droit ancien par le Code canonique Des procès et des jugements ecclésiastiques (Suite) En France, les circonstances qui furent la conséquence du Concordat et les ingérences indiscrètes du pouvoir civil dans l'administration de nos diocèses ont gêné beaucoup l'exercice du pouvoir judiciaire ecclésiastique. Si les annuaires diocésains indiquent encore le nom des officiers et des promoteurs, cette inscription pouvait bien, il y a quelque temps surtout, être considérée comme l'unique vestige d'un passé disparu. Heureusement, une sérieuse amélioration s'est déjà produite, et, dans plusieurs diocèses, à Paris notamment, une officiabilité régulière a été constituée et fonctionne selon toutes les prescriptions de la loi canonique. La funeste loi du divorce a produit un résultat imprévu de faire cesser le marasme de nombreuses officiabilités. Souvent, en effet, après une sentence de divorce obtenue d'un tribunal civil, l'un des époux, sinon tous les deux, se sont demandés s'il n'y avait pas moyen de rompre aussi le lien religieux qui les unissait, soit en prouvant l'existence d'un empêchement jusqu'à présent sous silence, soit en sollicitant auprès du Souverain Pontife l'annulation d'un mariage non consommé. Ils n'ont pas toujours obtenu la réalisation de leurs désirs : mais, en beaucoup de diocèses, des causes semblables se sont présentées ; elles ont dû être examinées et discutées, quelquefois même jugées. Souvent les officiailles prises au dépourvu se sont trouvées fort embarrassées, et la gêne qu'elles ressentaient s'est manifestée au dehors, surtout lorsque leur manière de procéder à une instruction et leur sentence elle-même ont été déférées aux tribunaux ou aux Congrégations de la Curie romaine. Il n'est donc pas impossible, mais difficile, de rétablir dans nos diocèses les tribunaux ecclésiastiques, avec toute leur action légitime. L'œuvre sera facilitée maintenant et rendue possible par l'étude de cette partie du Code qui donne toutes les règles à suivre. Il y a urgence : et, si certains délais sont nécessaires,
prouvant l'existence d'un empêchement jusqu'à présent sous silence, soit en sollicitant auprès du Souverain Pontife l'annulation d'un mariage non consommé. Ils n'ont pas toujours obtenu la réalisation de leurs désirs : mais, en beaucoup de diocèses, des causes semblables se sont présentées ; elles ont dû être examinées et discutées, quelquefois même jugées. Souvent les officiailles prises au dépourvu se sont trouvées fort embarrassées, et la gêne qu'elles ressentaient s'est manifestée au dehors, surtout lorsque leur manière de procéder à une instruction et leur sentence elle-même ont été déférées aux tribunaux ou aux Congrégations de la Curie romaine. Il n'est donc pas impossible, mais difficile, de rétablir dans nos diocèses les tribunaux ecclésiastiques, avec toute leur action légitime. L'œuvre sera facilitée maintenant et rendue possible par l'étude de cette partie du Code qui donne toutes les règles à suivre. Il y a urgence : et, si certains délais sont nécessaires, il faut au moins que, sans tarder, on se mette au travail. Le titre XXX expose les règles à suivre dans les causes matrimoniales qui, selon la canon 1960, ressortent d'un tribunal ecclésiastique, de droit propre et exclusif, limites aux fois qu'il s'agit de chrétiens baptisés. Les principes et les règles en ces questions étaient déjà nettement et complètement formulés soit dans le IVe livre des Décrétats, soit dans la célèbre Encyclique de Benoît XIV (Reformatoris du 3 novembre 1741), soit encore dans les Instructions données par la Congrégation du Concile le 22 août 1810 et par la Congrégation de l'Inquisition le 20 juin 1383. Le Code n'a eu qu'à reproduire et à mettre en ordre ces principes déjà si nettement exposés. Il n'y a pas sur ce point des modifications qui soient à noter. Dans la seconde partie de ce livre IV, le Code nous rend un grand service en publiant dans la série des canons de 2001 à 2211, les règles suivies par la Curie romaine, c'est-à-dire par la Congrégation des Rites (canon 258 § 3) pour les causes de béatification et de canonisation. Ces causes deviennent, en France surtout, plus nombreuses que jamais, et c'est pour nous
règles en ces questions étaient déjà nettement et complètement formulés soit dans le IVe livre des Décrétats, soit dans la célèbre Encyclique de Benoît XIV (Reformatoris du 3 novembre 1741), soit encore dans les Instructions données par la Congrégation du Concile le 22 août 1810 et par la Congrégation de l'Inquisition le 20 juin 1383. Le Code n'a eu qu'à reproduire et à mettre en ordre ces principes déjà si nettement exposés. Il n'y a pas sur ce point des modifications qui soient à noter. Dans la seconde partie de ce livre IV, le Code nous rend un grand service en publiant dans la série des canons de 2001 à 2211, les règles suivies par la Curie romaine, c'est-à-dire par la Congrégation des Rites (canon 258 § 3) pour les causes de béatification et de canonisation. Ces causes deviennent, en France surtout, plus nombreuses que jamais, et c'est pour nous une gloire qui doit grandement nous réjouir. On a commencé les procès de ces vaillants chrétiens, prêtres et religieuses, qui, pendant la grande Révolution, sont morts des véritables martyrs. Depuis lors, en outre, beaucoup d'autres de nos compatriotes se sont signalés par leurs vertus et par leurs œuvres, comme le curé d'Ars ou Mme Barat. Dans la plupart de nos diocèses, des causes de ce genre vont se discuter. Soyons reconnaissants de ce que le Code nous donnera le moyen de mener bonne fin à des œuvres si honorables. Dans la troisième partie de ce même livre (canons 2162-2244), il s'agit de certaines causes spéciales qui doivent être discutées et terminées dans des conditions particulières. Tout d'abord, il s'agit de la constitution Apostolica cura, dont il a été parlé déjà au sujet de la distinction établie entre les curés inamovibles et amovibles (canon 454), dont les premiers jouissent du privilège d'un second jugement, ce qui est refusé aux autres, lorsqu'il s'agit de les éloigner du poste qu'ils occupent. Cette même distinction produit aussi son effet lorsqu'il s'agit de la translation obligatoire d'un curé d'un poste à un autre. Le canon 2163 statue que l'Ordinaire ne peut transférer, malgré lui, un
curé d'Ars ou Mme Barat. Dans la plupart de nos diocèses, des causes de ce genre vont se discuter. Soyons reconnaissants de ce que le Code nous donnera le moyen de mener bonne fin à des œuvres si honorables. Dans la troisième partie de ce même livre (canons 2162-2244), il s'agit de certaines causes spéciales qui doivent être discutées et terminées dans des conditions particulières. Tout d'abord, il s'agit de la constitution Apostolica cura, dont il a été parlé déjà au sujet de la distinction établie entre les curés inamovibles et amovibles (canon 454), dont les premiers jouissent du privilège d'un second jugement, ce qui est refusé aux autres, lorsqu'il s'agit de les éloigner du poste qu'ils occupent. Cette même distinction produit aussi son effet lorsqu'il s'agit de la translation obligatoire d'un curé d'un poste à un autre. Le canon 2163 statue que l'Ordinaire ne peut transférer, malgré lui, un curé inamovible, s'il n'a pas obtenu pour cela des facultés spéciales du Souverain Pontife. Mais le curé amovible peut être transféré par l'Ordinaire qui doit, pour agir validement, entendre l'avis de deux curés consulteurs et discuter avec eux soit des conditions des paroisses, soit les motifs qui rendent cette translation utile ou nécessaire. Enfin, ce IVe livre se conclut par quelques canons disciplinaires contre des clercs plus ou moins coupables ou négligents, et par l'application de la procédure instituée par le Concile de Trente sous le titre de Ex informata conscientia. Il est à remarquer que par ce décret du Concile de Trente (Sess. XXIV, chap. 1) l'Ordinaire pouvait interdire la réception des Ordres (Cross, 10 juin; 29 juillet; 9, 11, 23, 30 août; 11, 18, 27 septembre; 7, 18, 28 octobre; 10, 29 novembre et 24 décembre 1917). Le canon 2160 donne seulement à l'Ordinaire le droit de suspendre un clerc de son diocèse ou parlementaire, ou totalement, mais ne fait plus mention de l'interdiction de recevoir les Ordres. L'Eglise possède le droit qui est inhérent à sa nature et indépendant de tout pouvoir civil, de punir les délits commis par ses sujets, par des peines soit spirituelles soit
utile ou nécessaire. Enfin, ce IVe livre se conclut par quelques canons disciplinaires contre des clercs plus ou moins coupables ou négligents, et par l'application de la procédure instituée par le Concile de Trente sous le titre de Ex informata conscientia. Il est à remarquer que par ce décret du Concile de Trente (Sess. XXIV, chap. 1) l'Ordinaire pouvait interdire la réception des Ordres (Cross, 10 juin; 29 juillet; 9, 11, 23, 30 août; 11, 18, 27 septembre; 7, 18, 28 octobre; 10, 29 novembre et 24 décembre 1917). Le canon 2160 donne seulement à l'Ordinaire le droit de suspendre un clerc de son diocèse ou parlementaire, ou totalement, mais ne fait plus mention de l'interdiction de recevoir les Ordres. L'Eglise possède le droit qui est inhérent à sa nature et indépendant de tout pouvoir civil, de punir les délits commis par ses sujets, par des peines soit spirituelles soit temporelles (canon 2211). Le pouvoir coercitif est, en effet, une conséquence absolue du pouvoir législatif, et toujours, depuis les apôtres, le droit de châtier les délinquants a été reconnu et pratiqué dans l'Eglise. Il est donc aux mains de ceux qui ont le droit de faire des lois, c'est-à-dire qu'il appartient principalement au Pape, pour toute l'Eglise, et aux évêques pour leur diocèse. Il est à remarquer que ce droit a toujours été exercé par l'Eglise avec une mansuétude toute maternelle, et que le Concile de Trente a dit que les évêques devaient s'occuper à être des pasteurs pour leurs ouailles, plutôt qu'à les frapper, "pastorales vices esse" (sess., XIII, chap. 1). Il y a cependant des cas où il faut nécessairement faire taire la miséricorde pour laisser agir la justice c'est lorsque des délits ont été commis et doivent recevoir leur punition. Par délit, on entend dans le droit ecclésiastique, une violation de la loi, externe et moralement imputable, à laquelle a été apposée une sanction canonique plus ou moins déterminée (canon 2195). Le canon 2197 expose nettement la distinction très importante qui existe entre le délit public, le délit notoire et le délit occulte. Ensuite, dans le titre
appartient principalement au Pape, pour toute l'Eglise, et aux évêques pour leur diocèse. Il est à remarquer que ce droit a toujours été exercé par l'Eglise avec une mansuétude toute maternelle, et que le Concile de Trente a dit que les évêques devaient s'occuper à être des pasteurs pour leurs ouailles, plutôt qu'à les frapper, "pastorales vices esse" (sess., XIII, chap. 1). Il y a cependant des cas où il faut nécessairement faire taire la miséricorde pour laisser agir la justice c'est lorsque des délits ont été commis et doivent recevoir leur punition. Par délit, on entend dans le droit ecclésiastique, une violation de la loi, externe et moralement imputable, à laquelle a été apposée une sanction canonique plus ou moins déterminée (canon 2195). Le canon 2197 expose nettement la distinction très importante qui existe entre le délit public, le délit notoire et le délit occulte. Ensuite, dans le titre II, le Code examine l'imputabilité du délit, qui peut être augmentée ou diminuée selon les circonstances, et l'état ou les dispositions du délinquant et, dans les articles 2202 et les suivants, il traite de la coopération aux délits, et dans le titre III, canons 2212 et 2213, il s'agit de la tentative du délit : De conatu delicti. Toute cette partie est absolument neuve, et comme exposition de principes, elle exprime très bien la philosophie du droit pénal. On peut certainement en recommander la lecture à tous ceux qui s'occupent de la jurisprudence criminelle. (À suivre.) A. PILLET. Lettre d'Espagne à Gumersindo de Azcarate Un des plus nobles figures des partis de gauche, G. Azcarate, vient de disparaître, à l'âge de 77 ans. Il était, sinon le leader politique du groupe, au moins l'inspirateur le plus sûr de la « doctrine » réformiste, ce compromis entre la République et la monarchie qui fut le fruit de l'expérience de Présidents, instruit par les Houillés des dissolutions de la politique espagnole. Professeur de législation comparée à l'Université de Madrid, il fut certainement, paraît-il, le professeur de droit constitutionnel d'Alphonse XIII, qui l'honora de son amitié. Depuis la création de l'institut de Reformas
la tentative du délit : De conatu delicti. Toute cette partie est absolument neuve, et comme exposition de principes, elle exprime très bien la philosophie du droit pénal. On peut certainement en recommander la lecture à tous ceux qui s'occupent de la jurisprudence criminelle. (À suivre.) A. PILLET. Lettre d'Espagne à Gumersindo de Azcarate Un des plus nobles figures des partis de gauche, G. Azcarate, vient de disparaître, à l'âge de 77 ans. Il était, sinon le leader politique du groupe, au moins l'inspirateur le plus sûr de la « doctrine » réformiste, ce compromis entre la République et la monarchie qui fut le fruit de l'expérience de Présidents, instruit par les Houillés des dissolutions de la politique espagnole. Professeur de législation comparée à l'Université de Madrid, il fut certainement, paraît-il, le professeur de droit constitutionnel d'Alphonse XIII, qui l'honora de son amitié. Depuis la création de l'institut de Reformas sociales, il en était le président, ce qui fit de lui, a-t-on dit, un véritable ministre du Travail. Sa doctrine et son action y rejoignaient souvent celles de son ami, M. Dato. La France comptait un défenseur en Azcarate, et son dernier écrit, publié dans la Lectura de novembre et rédigé d'une main déjà hésitante, aura été une sereine profession de foi envers la cause des alliés. L'influence prépondérante qu'il exerça bien au-delà des limites de son parti, il la doit surtout à une haute valeur morale, à une conception très élevée des devoirs de la vie, qui fit souvent de lui, malgré les divergences que nous ne pouvons oublier, Catholique, toujours ! Dans le cours des siècles, l'Église du Sauveur et des apôtres qui, de son chef visible, Le Pape, évoque de Rome, vicaire du Christ, prit son nom d' « Église romaine », continua, suivant la loi des choses établies sur cette terre, à développer, à fortifier son organisation. Elle précisa également son dogme, sans toutefois l'accroître, car le rôle que le Maître lui a confié n'est point d'innover, mais d' « enseigner à observer tout ce qu'il a prescrit. » Il apprit aux apôtres, soit directement, soit
rédigé d'une main déjà hésitante, aura été une sereine profession de foi envers la cause des alliés. L'influence prépondérante qu'il exerça bien au-delà des limites de son parti, il la doit surtout à une haute valeur morale, à une conception très élevée des devoirs de la vie, qui fit souvent de lui, malgré les divergences que nous ne pouvons oublier, Catholique, toujours ! Dans le cours des siècles, l'Église du Sauveur et des apôtres qui, de son chef visible, Le Pape, évoque de Rome, vicaire du Christ, prit son nom d' « Église romaine », continua, suivant la loi des choses établies sur cette terre, à développer, à fortifier son organisation. Elle précisa également son dogme, sans toutefois l'accroître, car le rôle que le Maître lui a confié n'est point d'innover, mais d' « enseigner à observer tout ce qu'il a prescrit. » Il apprit aux apôtres, soit directement, soit par l'Esprit-Saint, tout ce qu'il les chargeait de prêcher. « Je vous ai dit ces choses, pendant que je demeure avec vous, leur déclara-t-il, après la dernière Cène mais le Consolateur, l'Esprit-Saint, que le Père enverra, en mon nom, vous enseignera toutes choses et vous rappellera tout ce que je vous ai dit. » Si l'Esprit-Saint fait connaître tout ce qui concerne la religion du Christ, qu'est-ce que l'intelligence humaine pourrait y savoir ? L'Église romaine s'en tient donc strictement à la doctrine qui lui a été communiquée par les apôtres et, quelles qu'en soient la certitude ou la portée, elle se contente des versets : John, xiv, 26-27. Réuni des catholiques espagnols. Ce serréel visait à venir dans les églises des cités de Madrid répeter le Pèlerin de son enfance, qu'il n'avait ni oublié ni répudié, n'eut point la fin catholique que sa vie eût appelée. Emprisonné dans les obscurités d'un christianisme sans dogme qu'il ne lui fut point donné de dépasser, il voulut du moins reposer dans la tombe au pied de la Croix, couronné de cette parole évangélique : Aimez-vous les uns les autres. Il. Allemands et germanophiles à l'œuvre De loin en loin, on relève quelques
vous ai dit. » Si l'Esprit-Saint fait connaître tout ce qui concerne la religion du Christ, qu'est-ce que l'intelligence humaine pourrait y savoir ? L'Église romaine s'en tient donc strictement à la doctrine qui lui a été communiquée par les apôtres et, quelles qu'en soient la certitude ou la portée, elle se contente des versets : John, xiv, 26-27. Réuni des catholiques espagnols. Ce serréel visait à venir dans les églises des cités de Madrid répeter le Pèlerin de son enfance, qu'il n'avait ni oublié ni répudié, n'eut point la fin catholique que sa vie eût appelée. Emprisonné dans les obscurités d'un christianisme sans dogme qu'il ne lui fut point donné de dépasser, il voulut du moins reposer dans la tombe au pied de la Croix, couronné de cette parole évangélique : Aimez-vous les uns les autres. Il. Allemands et germanophiles à l'œuvre De loin en loin, on relève quelques interventions des autorités espagnoles dans les polemiques de la presse suscitées par la guerre. Or, chaque fois qu'il nous fut donné d'en bien connaître les circonstances, il arriva que cette intervention s'était opérée au profit des Allemands et contre nous et nos amis. Mais s'il convient d'enregistrer cette observation, nous aurions tort de nous en scandaliser trop. Ordinairement, en effet, les ministres ou leurs subordonnés agissent à la requête des Allemands eux-mêmes, ambassadeur ou consul, et il n'est pas imprudent de supposer que ces fonctionnaires, témoins de l'attitude des autorités françaises, ne sont point toujours satisfaits du rôle inquisitorial que réclament d'eux trop brutalement ces Boches. Mais il est des cas qui n'intéressent point les Français et où la longanimité des Espagnols francophiles est mise à trop rude épreuve, à Barcelone surtout. Un ouvrier mécanicien catalan, Valentin Torras, en fait activement la fâcheuse, expérience. Ce brave garçon, d'une droiture et d'une honnêteté indiscutables, s'étant absteni de Valence lorsqu'elle devint un camp assoiffé de sang, fut pris prisonnier par les Allemands, pour lesquels, citoyen d'un pays neutre, il avait refusé de travailler, volé par eux et à demi assassiné, parvint, au bout de dix-huit mois, à se faire ouvrir les portes
aurions tort de nous en scandaliser trop. Ordinairement, en effet, les ministres ou leurs subordonnés agissent à la requête des Allemands eux-mêmes, ambassadeur ou consul, et il n'est pas imprudent de supposer que ces fonctionnaires, témoins de l'attitude des autorités françaises, ne sont point toujours satisfaits du rôle inquisitorial que réclament d'eux trop brutalement ces Boches. Mais il est des cas qui n'intéressent point les Français et où la longanimité des Espagnols francophiles est mise à trop rude épreuve, à Barcelone surtout. Un ouvrier mécanicien catalan, Valentin Torras, en fait activement la fâcheuse, expérience. Ce brave garçon, d'une droiture et d'une honnêteté indiscutables, s'étant absteni de Valence lorsqu'elle devint un camp assoiffé de sang, fut pris prisonnier par les Allemands, pour lesquels, citoyen d'un pays neutre, il avait refusé de travailler, volé par eux et à demi assassiné, parvint, au bout de dix-huit mois, à se faire ouvrir les portes du camp de concentration d'où l'on avait compté que ce témoin gênant ne reviendrait pas. Et, s'il lui fut permis d'en sortir, il est équitable d'ajouter que le très germanophile ambassadeur d'Espagne à Berlin, M. de Bernabé, n'en doit point porter la responsabilité. Rentrant dans son pays, il demanda en vain à l'Allemagne par les instances de son gouvernement restitution de l'argent qui lui avait été volé ses dernières économies, 4 000 francs et réparation des dommages subis. Entre temps, un livre très simplement écrit par lui, dans lequel cet ouvrier, d'une manière assez surprenante pour son état, raconte sans phrases et sa triste odyssey, soucieuse en Espagne, où ses éditions sont enlevées comme les autres, un sentiment très appuyé de réprobation contre les bourreaux indifférents de l'infortuné. Or, savez-vous ce qu'a produit toute cette émotion? Quelque honnête Torras a obtenu enfin du ministère l'appui officiel auquel il a incontestablement droit? Non pas le gouvernement « régénérateur » de M. Prieto vient de mettre à sa police à la disposition de la vindicte « boche » contre un citoyen qui se refusait à souffrir l'injustice en silence. Le livre de Torras vient d'être saisi un peu tard par le chef
vain à l'Allemagne par les instances de son gouvernement restitution de l'argent qui lui avait été volé ses dernières économies, 4 000 francs et réparation des dommages subis. Entre temps, un livre très simplement écrit par lui, dans lequel cet ouvrier, d'une manière assez surprenante pour son état, raconte sans phrases et sa triste odyssey, soucieuse en Espagne, où ses éditions sont enlevées comme les autres, un sentiment très appuyé de réprobation contre les bourreaux indifférents de l'infortuné. Or, savez-vous ce qu'a produit toute cette émotion? Quelque honnête Torras a obtenu enfin du ministère l'appui officiel auquel il a incontestablement droit? Non pas le gouvernement « régénérateur » de M. Prieto vient de mettre à sa police à la disposition de la vindicte « boche » contre un citoyen qui se refusait à souffrir l'injustice en silence. Le livre de Torras vient d'être saisi un peu tard par le chef de la police de Barcelone, l'auteur poursuivi, menacé, sinon intimidé, et il n'aura peut-être échappé aux geôles allemandes que pour faire à la requête des Allemands qu'il gêne connaissance avec les prisons de son pays. Or, à Barcelone même, les Allemands publient en langue française, un journal hebdomadaire, la Vérité, dont les rédacteurs boches se disent français parce qu'ils se servent d'un idiome qui ressemble au nôtre et qu'ils en destineraient la lecture à nos populations. La science n'accorde aucune autorité dogmatique aux révélations privées, comme celles dont sainte Gertrude, par exemple, la bienheureuse Marguerite-Marie, Bernadette Soubirous ont été gratifiées; elle ne consent même à leur prêter quelque attention que si, tout mûrement considéré, elles apparaissent en pleine conformité avec les vérités qu'elle a mission d'enseigner et de transmettre intactes. De cette doctrine qu'elle tient de Dieu par les apôtres, elle déduit sagement les corollaires. Ainsi, de ce qui lui fut appris de l'incomparable dignité dont la Vierge Marie a été honorée, elle se sent autorisée, non point à l'adorer quoi qu'en disent les protestants, car elle n'oublie pas qu'elle est une créature, mais à l'entourer d'un culte spécial de respectueuse admiration et de filiale confiance, comme il convient à