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difficile, par le droit de répétition, serait toujours pour le texte de la commission quand celle-ci réclamerait également, sous le droit de répétition, on a encore objecté que le Parlement est saisi par voie de décret des propositions du gouvernement et qu'il pouvait être légitimement saisi des mêmes motifs, ce qui prouverait que ces options ne peuvent seuls la disposition principale ou pourvue, il suffit de greffer tous les amendements. Mais, dès ce moment, pourquoi l'tte, pourquoi le droit pour une commission de formuler d'autres propositions également principales, seules mises à jour, tant que chaque Chambre se fait, qu'indifférentement prononcée. Ce que voilà, cela, tombe l'objection, c'est que le droit de regarder les propositions de loi, le texte à être retirées dès qu'elles sont maintenues, par un membre quelconque du Parlement et par conséquent le droit de retrait du Gouvernement ne peut rien prouver. Pourquoi nous avons l'honneur de vous proposer le projet de résolution suivant. La révision du règlement est modifiée de la manière suivante : 2° Nouveau. — Les projets de lois sont votés par articles. Chacune toujours votée, par simple rétractile, une partie quelconque de chaque loi, les articles sont mis aux voix avant l'ensemble répondant au projet de la commission qui leur a été soumis. Les lois ne sont considérées comme des amendements que du consentement exprimé de leurs auteurs ou d'après une décision générale. Le droit d'amendement aux propositions de loi, n'en est pas moins absolu. La commission en réclame la priorité en faveur de la commission de la loi. Le Sénat statue sur cette demande de priorité. Si les dispositions présentées par la commission sont rejetées, le texte primitif des propositions que le Gouvernement et les commissionnaires de ces propositions ont déclaré, sous la présidence du Sénat a le même droit, un vote conforme du Sénat. Il est plusieurs, l'honneur de vous prier de faire voter l'urgence : car si ce projet de résolution est renvoyé à la commission d'initiative parlementaire, il ne pourrait pas être de cette session. Le conseil a délibéré. Je mets aux voix la proposition, Agence demandée par M. de
projet de la commission qui leur a été soumis. Les lois ne sont considérées comme des amendements que du consentement exprimé de leurs auteurs ou d'après une décision générale. Le droit d'amendement aux propositions de loi, n'en est pas moins absolu. La commission en réclame la priorité en faveur de la commission de la loi. Le Sénat statue sur cette demande de priorité. Si les dispositions présentées par la commission sont rejetées, le texte primitif des propositions que le Gouvernement et les commissionnaires de ces propositions ont déclaré, sous la présidence du Sénat a le même droit, un vote conforme du Sénat. Il est plusieurs, l'honneur de vous prier de faire voter l'urgence : car si ce projet de résolution est renvoyé à la commission d'initiative parlementaire, il ne pourrait pas être de cette session. Le conseil a délibéré. Je mets aux voix la proposition, Agence demandée par M. de Gacel. L'agence demandée n'est pas déclarée, l'aide le propose. Le projet de résolution est renvoyé à la commission d'initiative parlementaire. Il sera imprimé et distribué. M. de Gavardie. Alors, on continuera à barboter. M. le président. L'expression mériterait un rappel à l'ordre, monsieur de Gavardie. RÈGLEMENT DE L'ORDRE DU JOUR M. le président. Quand le Sénat veut-il se réunir ? (Mardi ? Jeudi !) Si la séance avait lieu mardi, voici ce qui pourrait faire l'objet de l'ordre du jour : Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif au personnel des Facultés de théologie catholique, et portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, sur l'exercice 1885, de crédits supplémentaires et extraordinaires s'élevant à la somme de 75,335 fr. 23. Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministère de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes d'un crédit extraordinaire de 50,000 fr., sur l'exercice 1885, pour l'acquisition d'œuvres d'art figurant au catalogue de la vente de la collection Gréau et destinées aux musées nationaux. Voici nombreuses. Jeudi ! jeudi ! M. le président. Si la séance avait lieu jeudi, on pourrait ajouter : 2°
M. le président. Quand le Sénat veut-il se réunir ? (Mardi ? Jeudi !) Si la séance avait lieu mardi, voici ce qui pourrait faire l'objet de l'ordre du jour : Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif au personnel des Facultés de théologie catholique, et portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, sur l'exercice 1885, de crédits supplémentaires et extraordinaires s'élevant à la somme de 75,335 fr. 23. Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministère de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes d'un crédit extraordinaire de 50,000 fr., sur l'exercice 1885, pour l'acquisition d'œuvres d'art figurant au catalogue de la vente de la collection Gréau et destinées aux musées nationaux. Voici nombreuses. Jeudi ! jeudi ! M. le président. Si la séance avait lieu jeudi, on pourrait ajouter : 2° délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement du chemin de fer d'intérêt local de Verton à la plage de Berck (Pas-de-Calais). Discussion du rapport de la commission d'enquête parlementaire sur les élections sénatoriales du département du Finistère. 2° délibération sur la proposition de loi de MM. Allou, Batbie, Denormandie, Jules Simon, ayant pour objet les nullités de mariage et des modifications au régime de la séparation de corps. Voici nombreuses. Jeudi ! jeudi ! M. le président. Il n'y a pas d'opposition ? (Non ! non !) La séance aura lieu jeudi, à deux heures, avec l'ordre du jour suivant : À deux heures, séance publique : Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif au personnel des Facultés de théologie catholique, et portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, sur l'exercice 1885, de crédits supplémentaires et extraordinaires s'élevant à la somme de 75,335 francs 23. (Nos 185 et 202, session 1885. — M. Paul de Rémusat, rapporteur.) Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministère de l'instruction publique, des beaux-arts
2° délibération sur la proposition de loi de MM. Allou, Batbie, Denormandie, Jules Simon, ayant pour objet les nullités de mariage et des modifications au régime de la séparation de corps. Voici nombreuses. Jeudi ! jeudi ! M. le président. Il n'y a pas d'opposition ? (Non ! non !) La séance aura lieu jeudi, à deux heures, avec l'ordre du jour suivant : À deux heures, séance publique : Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif au personnel des Facultés de théologie catholique, et portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, sur l'exercice 1885, de crédits supplémentaires et extraordinaires s'élevant à la somme de 75,335 francs 23. (Nos 185 et 202, session 1885. — M. Paul de Rémusat, rapporteur.) Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministère de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes d'un crédit extraordinaire de 50,000 fr., sur l'exercice 1885, pour l'acquisition d'œuvres d'art figurant au catalogue de la vente de la collection Gréau et destinées aux musées nationaux. (Nos 170 et 203, session 1885. — M. de Rémusat, rapporteur.) 2° délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement du chemin de fer d'intérêt local de Verton à la plage de Berck (Pas-de-Calais). (Nos 123 et 196, session 1885. — M. Chardon, rapporteur.) Discussion du rapport de la commission d'enquête parlementaire sur les élections sénatoriales du département du Finistère. N° 145, session 1885. — (M. Xavier Blanc, rapporteur.) 28 délibération sur la proposition de loi de MM. Allou, Batbie, Denormandie, Jules Simon, ayant pour objet les nullités de mariage et des modifications au régisme de la séparation de corps. (Nos 185 et 185 rectifié et 150, session ordinaire 1884. — M. Allou, rapporteur.) (La séance est levée à quatre heures moins cinq minutes.)
par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement du chemin de fer d'intérêt local de Verton à la plage de Berck (Pas-de-Calais). (Nos 123 et 196, session 1885. — M. Chardon, rapporteur.) Discussion du rapport de la commission d'enquête parlementaire sur les élections sénatoriales du département du Finistère. N° 145, session 1885. — (M. Xavier Blanc, rapporteur.) 28 délibération sur la proposition de loi de MM. Allou, Batbie, Denormandie, Jules Simon, ayant pour objet les nullités de mariage et des modifications au régisme de la séparation de corps. (Nos 185 et 185 rectifié et 150, session ordinaire 1884. — M. Allou, rapporteur.) (La séance est levée à quatre heures moins cinq minutes.)
JOURNAL LIBÉRAL DE L'ARRONDISSEMENT DE SAINT-JULIEN EN HAUTE-SAVOIE NEUTRALISÉE Un décret du gouvernement de la défense nationale, du 28 décembre 1870, porte : « Provisoirement, et jusqu'à ce qu’il en ait été autrement décidé, les annonces judiciaires et légales pourront être insérées, au choix des parties, dans l’un des journaux publiés dans le département. Néanmoins, toutes les annonces judiciaires relatives à une même procédure seront insérées dans le même journal. » Conditions d’Abonnement Trois mois Six mois Un an Saint-Julien Fr. 2 50 5 — 10 — Haute-Savoie, Savoie, Ain ........ „ 2 75 5 50 11 — Autres Départements et Suisse . y . . „ 3 — 6 — 12 — PARAIT à SAINT-JULIEN LE JEUDI -JOURNAL LETTÉ Insertions Réclames .... 40 centimes la ligne. Annonces .... 20 centimes la ligne. Bureau : A Saint-Julien, à l’imprimerie du Journal. Les lettres non affranchies seront refusées. Les manuscrits non insérés seront brûlés. LES NOUVELLES MUNICIPALITÉS A Nous avons déjà entretenu nos lecteurs des hautes capacités administratives de M. le préfet de la Haute-Savoie. La loi sur les maires a été pour lui une nouvelle occasion de se distinguer. Nous ne reviendrons pas sur nos appréciations relatives à cette loi ; nous n’avons rien à ajouter ni à retrancher. Nous nous bornerons à examiner comment elle est appliquée. Il faut croire ou que les populations avaient fait de bons choix, ou que le gouvernement du duc de Broglie inspire bien peu de sympathies, puisque dans nombre de localités on maintient les magistrats municipaux en exercice. Il est probable que c’est faute de pouvoir les remplacer. C’est là, en effet, un des côtés curieux du nouveau régime que, si elle maintient les anciennes municipalités, l’administration fait rire à ses dépens sans s’attirer une seule sympathie, et que, si elle change l’état de choses existant, elle blesse profondément les populations dans leur amour-propre le plus légitime. L’enclume ou le marteau, peu importe; le gouvernement se trouve toujours entre les deux. Il aurait pu y réfléchir plus tôt. M. le préfet de la Haute-Savoie est parvenu à rendre la situation plus plaisante encore.
; nous n’avons rien à ajouter ni à retrancher. Nous nous bornerons à examiner comment elle est appliquée. Il faut croire ou que les populations avaient fait de bons choix, ou que le gouvernement du duc de Broglie inspire bien peu de sympathies, puisque dans nombre de localités on maintient les magistrats municipaux en exercice. Il est probable que c’est faute de pouvoir les remplacer. C’est là, en effet, un des côtés curieux du nouveau régime que, si elle maintient les anciennes municipalités, l’administration fait rire à ses dépens sans s’attirer une seule sympathie, et que, si elle change l’état de choses existant, elle blesse profondément les populations dans leur amour-propre le plus légitime. L’enclume ou le marteau, peu importe; le gouvernement se trouve toujours entre les deux. Il aurait pu y réfléchir plus tôt. M. le préfet de la Haute-Savoie est parvenu à rendre la situation plus plaisante encore. Quelque difficile que paraisse la chose, elle n’en existe pas moins. Saint-Julien en a eu la primeur. On comprend, jusqu’à un certain point, que l’administration s’assure, par la nomination de maires dévoués à sa ligne de conduite, un appui plus ou moins sérieux dans chaque localité. Si la position d’un homme qui arrive sans mandat de ses concitoyens, et par le seul bon plaisir du pouvoir, n’a rien de précisément enviable; si elle le rend sans influence sur un conseil issu du libre suffrage, encore ne le rend-elle pas burlesque. Il dirige la municipalité; convoque le conseil et le préside; il se fait au moins entendre s’il ne se fait pas écouter. L’administration, à Saint-Julien, a maintenu le maire ; elle a bien fait ; mais, en dehors du conseil municipal, elle a choisi l’adjoint !!! Inutile de dire que notre concitoyen sur lequel sont tombées si inopinément les faveurs du pouvoir ne méritait nullement cette plaisanterie d’un goût douteux. Quel intérêt M. Peloux a-t-il trouvé à faire cette proposition, et le gouvernement à l’accepter ? L’adjoint n’a de fonctions que celles octroyées par le maire, lequel, vu les circonstances, se garderait bien de se départir d’aucune, fût-elle la plus
homme qui arrive sans mandat de ses concitoyens, et par le seul bon plaisir du pouvoir, n’a rien de précisément enviable; si elle le rend sans influence sur un conseil issu du libre suffrage, encore ne le rend-elle pas burlesque. Il dirige la municipalité; convoque le conseil et le préside; il se fait au moins entendre s’il ne se fait pas écouter. L’administration, à Saint-Julien, a maintenu le maire ; elle a bien fait ; mais, en dehors du conseil municipal, elle a choisi l’adjoint !!! Inutile de dire que notre concitoyen sur lequel sont tombées si inopinément les faveurs du pouvoir ne méritait nullement cette plaisanterie d’un goût douteux. Quel intérêt M. Peloux a-t-il trouvé à faire cette proposition, et le gouvernement à l’accepter ? L’adjoint n’a de fonctions que celles octroyées par le maire, lequel, vu les circonstances, se garderait bien de se départir d’aucune, fût-elle la plus insignifiante. L’adjoint ne prend part aux délibérations, en tant qu’adjoint, qu’en remplacement du maire, lequel, vu les circonstances, se garderait bien de se faire remplacer. L’adjoint porterait donc une écharpe aux cérémonies publiques! Vraiment, la compensation, à si triste figure, nous paraît faible. son compte. Elle l’aborda d’un air résolu. — Je voudrais vous parler, monsieur Césaire. — A moi? dit-il avec une grande froideur, que pouvez-vous avoir à me dire ? — Oh! fit-elle vivement, je sais que vous avez des raisons de m’en vouloir... — Moi ?... — Oui, à cause de la promenade à Janval, où j’ai entraîné Geneviève. Faites-moi des reproches, si vous le jugez à propos ; vous ne me direz rien, je vous jure, que je ne me sois déjà dit vingt fois moi-même ! — Je ne comprends pas... — Vous comprenez trop bien, et moi aussi. Ne dissimulons donc pas... La franchise est mon élément. Vous êtes jaloux de Geneviève... — Mais... mademoiselle !... — Vous êtes jaloux de Geneviève, nous nous plaisons à supposer que M. le préfet ne s’est pas rendu compte sur le moment de ce qu’il allait faire. Dans tous les cas, la source où il puise ses
— Je voudrais vous parler, monsieur Césaire. — A moi? dit-il avec une grande froideur, que pouvez-vous avoir à me dire ? — Oh! fit-elle vivement, je sais que vous avez des raisons de m’en vouloir... — Moi ?... — Oui, à cause de la promenade à Janval, où j’ai entraîné Geneviève. Faites-moi des reproches, si vous le jugez à propos ; vous ne me direz rien, je vous jure, que je ne me sois déjà dit vingt fois moi-même ! — Je ne comprends pas... — Vous comprenez trop bien, et moi aussi. Ne dissimulons donc pas... La franchise est mon élément. Vous êtes jaloux de Geneviève... — Mais... mademoiselle !... — Vous êtes jaloux de Geneviève, nous nous plaisons à supposer que M. le préfet ne s’est pas rendu compte sur le moment de ce qu’il allait faire. Dans tous les cas, la source où il puise ses informations l’a évidemment induit en erreur, car il eut été au moins prudent de s’assurer l’acceptation et le concours du futur adjoint... in partibus. Si, comme on nous l’assure, cette source n’est autre qu’un grotesque personnage dont notre pays se trouve malheureusement affligé depuis deux ou trois années, nous n’avons plus lieu d’être surpris ; M. le préfet est exposé à bien d’autres bévues. Couvrant sa parfaite nullité d’une étiquette pompeuse, aussi... disons naïf, pour rester parlementaire, que pédant et prétentieux, le conseiller intime ne brille pas plus par son tact et sa perspicacité que par sa connaissance des hommes et des choses de notre pays. Il se croit fin et n’est que sot. Aujourd’hui, M. le préfet doit être de notre avis. Mais c’est un peu tard. A Annemasse, M. Couriard est remplacé à la tête de la municipalité. Administrateur très capable, homme d’une intégrité reconnue, surtout de ses adversaires, M. Couriard tombe au milieu des regrets de la commune tout entière. On nous assure que son successeur n’accepte pas. Encore une couleuvre, ô M. le préfet. Le conseil municipal d’Annemasse vient d’envoyer sa démission. Voici sa : vous dis-je! et moi je le suis de Valentin ! Ah!
plus lieu d’être surpris ; M. le préfet est exposé à bien d’autres bévues. Couvrant sa parfaite nullité d’une étiquette pompeuse, aussi... disons naïf, pour rester parlementaire, que pédant et prétentieux, le conseiller intime ne brille pas plus par son tact et sa perspicacité que par sa connaissance des hommes et des choses de notre pays. Il se croit fin et n’est que sot. Aujourd’hui, M. le préfet doit être de notre avis. Mais c’est un peu tard. A Annemasse, M. Couriard est remplacé à la tête de la municipalité. Administrateur très capable, homme d’une intégrité reconnue, surtout de ses adversaires, M. Couriard tombe au milieu des regrets de la commune tout entière. On nous assure que son successeur n’accepte pas. Encore une couleuvre, ô M. le préfet. Le conseil municipal d’Annemasse vient d’envoyer sa démission. Voici sa : vous dis-je! et moi je le suis de Valentin ! Ah! vous froncez le sourcil! — Pourquoi dites-vous cela? — Parce que j’aime Valentin, et que comme une sotte je l’ai jeté sur les pas de votre fiancée. — Mais elle ne l’aime pas ! Ses soupçons, ses pressentiments lui revenaient. — Ecoutez, fit-elle ; il s’agit pour chacun de nous de ressaisir notre bien, nos intérêts sont communs. — Quelles preuves avez-vous? Que savez-vous? — Patience ; tout viendra à son temps. Tandis que vous passez avec une bienheureuse confiance vos journées à l’atelier, moi, je me promène, je vais, je viens, j’observe. L’amour n’est que la moitié secondaire de la vie pour les hommes, pour les femmes, c’est l’existence tout entière. Il est peut-être temps encore de remédier au mal : lettre, dont la dignité sera fort appréciée des populations : Annemasse, le 16 février 1874. Monsieur le préfet de la Haute-Savoie, Le Conseil municipal d’Annemasse se reconnaît directement frappé par la révocation de son maire; les conseillers soussignés se retirent avec lui, afin de témoigner hautement que si le maire d’Annemasse n'a pas été jugé digne de la confiance du gouvernement, actuel, il conserve entière celle de son Conseil municipal. Nous vous prions donc d’accepter nos démissions. Veuillez,
de ressaisir notre bien, nos intérêts sont communs. — Quelles preuves avez-vous? Que savez-vous? — Patience ; tout viendra à son temps. Tandis que vous passez avec une bienheureuse confiance vos journées à l’atelier, moi, je me promène, je vais, je viens, j’observe. L’amour n’est que la moitié secondaire de la vie pour les hommes, pour les femmes, c’est l’existence tout entière. Il est peut-être temps encore de remédier au mal : lettre, dont la dignité sera fort appréciée des populations : Annemasse, le 16 février 1874. Monsieur le préfet de la Haute-Savoie, Le Conseil municipal d’Annemasse se reconnaît directement frappé par la révocation de son maire; les conseillers soussignés se retirent avec lui, afin de témoigner hautement que si le maire d’Annemasse n'a pas été jugé digne de la confiance du gouvernement, actuel, il conserve entière celle de son Conseil municipal. Nous vous prions donc d’accepter nos démissions. Veuillez, Monsieur le préfet, agréer l’assurance de notre parfaite considération. Dupont, Henry, Carrier Joseph, Perréard Alexandre, Cottet Marie, Pellevat François, Dussauge François. Nota. — Par suite d’un décès et d’une démission antérieure, le Conseil municipal d’Annemasse ne comptait plus que dix membres. A Gex, l’ordre moral a voulu remplacer comme maire le docteur Grosgurin, qui est en même temps conseiller général et qui jouit à Gex d’une considération justement acquise par son administration intelligente et son dévouement; la chose n’a pas été facile, et il a fallu faire appel à la bonne volonté d’un capitaine en retraite, qui a bien voulu accepter cette charge. Au moment de procéder à l’installation, la plupart des conseillers municipaux se sont retirés et ont envoyé leur démission. En réponse à cette protestation, le préfet de l’Ain vient de prendre un arrêté ainsi conçu : dont je suis cause, et dont nous sommes victimes tous deux; mais un jour de plus et tout est perdu. Il en coûtait à la droiture, à la fierté de Césaire d’écouter ces propos, de laisser voir son inquiétude; mais il sentait, malgré lui, que Perrine avait raison, qu’elle allait lui révéler d’importants secrets, il n’était pas assez fort pour s’éloigner
le docteur Grosgurin, qui est en même temps conseiller général et qui jouit à Gex d’une considération justement acquise par son administration intelligente et son dévouement; la chose n’a pas été facile, et il a fallu faire appel à la bonne volonté d’un capitaine en retraite, qui a bien voulu accepter cette charge. Au moment de procéder à l’installation, la plupart des conseillers municipaux se sont retirés et ont envoyé leur démission. En réponse à cette protestation, le préfet de l’Ain vient de prendre un arrêté ainsi conçu : dont je suis cause, et dont nous sommes victimes tous deux; mais un jour de plus et tout est perdu. Il en coûtait à la droiture, à la fierté de Césaire d’écouter ces propos, de laisser voir son inquiétude; mais il sentait, malgré lui, que Perrine avait raison, qu’elle allait lui révéler d’importants secrets, il n’était pas assez fort pour s’éloigner sans l’avoir entendue. Elle continua : — Ne croyez pas au moins que l’envie, qu’un mauvais sentiment me pousse; je suis bonne fille, je vous assure, et si l’on peut me reprocher un peu de coquetterie, ce n’est pas après tout un si grand crime; quant au cœur, il est franc; il est permis de défendre son bien. Depuis la fête de Janval, depuis plus longtemps peut-être, Valentin trame quelque chose contre Geneviève; il a essayé d’arriver à son père en se liant avec ses matelots. Il s'est 2 . . ; in LA ZONE Art. 1er. La démission des conseillers municipaux de Gex n’est pas acceptée. Art. 2. Le Conseil municipal de Gex est suspendu. Inutile d’ajouter que l’ancien adjoint, maintenu refuse sa nouvelle nomination et veut suivre son ancien maire. INFORMATIONS DIVERSES ÉLECTIONS DU 8 FÉVRIER Les chiffres de l'élection du Pas-de-Calais sont rectifiés : M. Sens, bonapartiste, élu, n’aurait plus que 69,502 voix contre 60,823 à M. Brasme, républicain. La majorité n'est donc plus que de 2,739 sur 137,500 votants. La commission des Trente a adopté, dans sa séance, le système du scrutin uninominal. Chaque électeur ne votera que pour un seul député. Il y aura un