jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
ART. 27. Le secrétaire général rédigera les procès-verbaux des délibérations et des séances, et signera les extraits qui seront délivrés; il donnera lecture, au commencement de chaque séance, du procès-verbal de la séance précédente et, après approbation, les délibérations seront exécutoires. Ces procès-verbaux constateront la présence ou l'absence de chacun des membres de la Chambre syndicale. Le secrétaire général sera chargé de la correspondance sous la direction du Président. ART. 28. — Le bibliothécaire sera chargé du classement et de la garde des archives de l'Association, sous sa responsabilité personnelle; il tiendra un catalogue des volumes et ouvrages appartenant au syndicat. ART. 29. — Toutes les fonctions du bureau seront gratuites; cependant il pourra être alloué par la Chambre des frais de déplacements lorsqu'il s'agira des intérêts du syndicat. ART. 30.— Les engrais, les semences, les animaux, les instruments agricoles et horticoles, achetés par l'intermédiaire du syndicat, pour les cultivateurs et horticulteurs syndiqués, seront payés au moment de la livraison. Cependant le vendeur, sous sa responsabilité, pourra accorder tout délai qui lui plaira; mais dans ce cas le syndicat ne sera pas responsable de la solvabilité des membres de l'Association. ART. 31. — Toutes demandes tendant à la modification des présents statuts, devront être signées de vingt sociétaires au moins; elles seront communiquées à la Chambre syndicale, un mois avant la réunion du syndicat en assemblée générale. Les modifications proposées ne pourront être admises qu'à la majorité des deux tiers des votants. Nul ne pourra voter par mandat, mais le vote par correspondance adressée au Président, sous double enveloppe, sera admis. Adopté en séance, à Rennes, ce jour 3 avril 1886. SESSION DE PONTIVY M. Bahezre de Lanlay lit le mémoire suivant, de M. Dransard, sur la même question : L'origine des Syndicats agricoles remonte à trois ans seulement, c'est à la suite de la baisse des prix des céréales, des bestiaux, etc., qui n'étaient plus rémunérateurs, que certains propriétaires et fermiers avaient pris cette initiative. Les Syndicats ont donc été constitués en vue de conjurer la crise actuelle que nul ne peut contester aujourd'hui. Un Syndicat est donc, par
présents statuts, devront être signées de vingt sociétaires au moins; elles seront communiquées à la Chambre syndicale, un mois avant la réunion du syndicat en assemblée générale. Les modifications proposées ne pourront être admises qu'à la majorité des deux tiers des votants. Nul ne pourra voter par mandat, mais le vote par correspondance adressée au Président, sous double enveloppe, sera admis. Adopté en séance, à Rennes, ce jour 3 avril 1886. SESSION DE PONTIVY M. Bahezre de Lanlay lit le mémoire suivant, de M. Dransard, sur la même question : L'origine des Syndicats agricoles remonte à trois ans seulement, c'est à la suite de la baisse des prix des céréales, des bestiaux, etc., qui n'étaient plus rémunérateurs, que certains propriétaires et fermiers avaient pris cette initiative. Les Syndicats ont donc été constitués en vue de conjurer la crise actuelle que nul ne peut contester aujourd'hui. Un Syndicat est donc, par définition, une association de personnes ayant les mêmes intérêts et poursuivant le même but. Ce but est de travailler à la défense des intérêts de l'agriculture en général, de faciliter l'achat des machines agricoles, des graines et surtout des engrais destinés à la culture. Le Syndicat doit être aussi un centre de renseignements, d'information et d'arbitrage pour tous ses associés. Un des résultats les plus manifestes de la constitution des Syndicats, est d'empêcher la fraude sur les engrais en forçant le vendeur à livrer à tous ses membres, sous garantie d'analyse, et d'indiquer à ses membres la manière d'employer les engrais avec fruit. Comme conséquence de ces avantages, il en résulte que le cultivateur paie ses engrais au prix réel de leur valeur. Depuis l'origine de la formation des Syndicats, le même mouvement d'opinion, qui portait les agriculteurs à se grouper, a continué sur une vaste échelle et il se constitue de nouveaux Syndicats à chaque instant. Est-ce un bien pour l'agriculture ? Nous le croyons sincèrement; surtout pour la petite culture qui ne trouve que très difficilement à acheter à de bonnes conditions, ses graines de semence, ses outils et surtout ses engrais. Pour les achats d'outils et machines
centre de renseignements, d'information et d'arbitrage pour tous ses associés. Un des résultats les plus manifestes de la constitution des Syndicats, est d'empêcher la fraude sur les engrais en forçant le vendeur à livrer à tous ses membres, sous garantie d'analyse, et d'indiquer à ses membres la manière d'employer les engrais avec fruit. Comme conséquence de ces avantages, il en résulte que le cultivateur paie ses engrais au prix réel de leur valeur. Depuis l'origine de la formation des Syndicats, le même mouvement d'opinion, qui portait les agriculteurs à se grouper, a continué sur une vaste échelle et il se constitue de nouveaux Syndicats à chaque instant. Est-ce un bien pour l'agriculture ? Nous le croyons sincèrement; surtout pour la petite culture qui ne trouve que très difficilement à acheter à de bonnes conditions, ses graines de semence, ses outils et surtout ses engrais. Pour les achats d'outils et machines agricoles, le Syndicat pourra faire procurer des outils, des machines, à d'excellentes conditions de prix et de garantie; on sait que certains Comices agricoles avaient déjà, il y a plusieurs années, mis à la disposition des intéressés et à un prix fixé, des charrues Perses, extirpateurs, rateaux à cheval, faux et fourches, etc., de fabrication reconnue bonne. Les résultats ont été concluants et en faveur de l'innovation. Les Syndicats agricoles feront participer leurs membres à de semblables avantages. Crédit aux agriculteurs. Pour que les fabricants ou marchands d'engrais, de graines ou de machines agricoles, soient à même d'offrir les prix les plus avantageux, le terme du paiement doit être le plus rapproché possible, c'est incontestable. Mais l'intérêt de la petite et de la moyenne culture est diamétralement opposé à cette façon de paiement. Beaucoup de cultivateurs sont obligés d'attendre leur récolte pour effectuer le paiement. Pour le cas des Syndicats, les vendeurs fourniront au maximum à 90 ou à 120 jours de date de facture, ce qui est quelquefois insuffisant. Quel moyen, quel palliatif pourrait-on employer pour arriver à une prolongation de 3 mois, par exemple, ce qui nous paraît suffisant, soit 7 mois de crédit au total ? Voici
et fourches, etc., de fabrication reconnue bonne. Les résultats ont été concluants et en faveur de l'innovation. Les Syndicats agricoles feront participer leurs membres à de semblables avantages. Crédit aux agriculteurs. Pour que les fabricants ou marchands d'engrais, de graines ou de machines agricoles, soient à même d'offrir les prix les plus avantageux, le terme du paiement doit être le plus rapproché possible, c'est incontestable. Mais l'intérêt de la petite et de la moyenne culture est diamétralement opposé à cette façon de paiement. Beaucoup de cultivateurs sont obligés d'attendre leur récolte pour effectuer le paiement. Pour le cas des Syndicats, les vendeurs fourniront au maximum à 90 ou à 120 jours de date de facture, ce qui est quelquefois insuffisant. Quel moyen, quel palliatif pourrait-on employer pour arriver à une prolongation de 3 mois, par exemple, ce qui nous paraît suffisant, soit 7 mois de crédit au total ? Voici le moyen que nous proposons; nous le pensons pratique à tous les points de vue. Comme, dans tous les Syndicats, les adhérents paient une certaine cotisation, soit 2 à 3 francs, en moyenne; il en résulte que, à la clôture de la liste, s'il y a 500 membres d'inscrits, il y a 1,000 ou 1,500 francs en caisse. Or, les 2/3 de cette somme pourraient très bien être employés à payer l'intérêt des sommes des factures pour lesquelles demande aurait été faite d'un crédit supplémentaire de 3 mois; cette somme, ou plutôt ces intérêts, seraient versés au marchand. Ainsi, une somme de 1,000 francs en caisse pourrait payer l'intérêt à 5 % de 80,000 fr. d'engrais pendant 3 mois. Si l'on considère que la majeure partie des membres du Syndicat ne demanderont pas de prolongation de crédit, on voit de suite qu'il restera en caisse la plus grande partie des cotisations. Une seule chose est à prévoir, l'acceptation du marchand d'adhérer à ces conditions. Nous croyons savoir qu'elle n'est pas douteuse. Telle est la proposition que nous avons l'honneur de soumettre au Congrès de l'Association. La philanthropie n'y perdrait rien; certains propriétaires plus fortunés auraient ainsi la satisfaction de venir
y a 1,000 ou 1,500 francs en caisse. Or, les 2/3 de cette somme pourraient très bien être employés à payer l'intérêt des sommes des factures pour lesquelles demande aurait été faite d'un crédit supplémentaire de 3 mois; cette somme, ou plutôt ces intérêts, seraient versés au marchand. Ainsi, une somme de 1,000 francs en caisse pourrait payer l'intérêt à 5 % de 80,000 fr. d'engrais pendant 3 mois. Si l'on considère que la majeure partie des membres du Syndicat ne demanderont pas de prolongation de crédit, on voit de suite qu'il restera en caisse la plus grande partie des cotisations. Une seule chose est à prévoir, l'acceptation du marchand d'adhérer à ces conditions. Nous croyons savoir qu'elle n'est pas douteuse. Telle est la proposition que nous avons l'honneur de soumettre au Congrès de l'Association. La philanthropie n'y perdrait rien; certains propriétaires plus fortunés auraient ainsi la satisfaction de venir en aide à une classe de cultivateurs peu aisée, sans que ce secours ait quelque chose d'humiliant pour celui qui en est l'objet. Moyen de constituer les Syndicats agricoles. La manière de constituer les Syndicats agricoles est en elle-même très simple. Il est nécessaire que le Syndicat soit représenté par trois administrateurs qui délèguent l'un deux comme président. Dans la rédaction des statuts, comme dans la demande adressée à la mairie et qui doivent être faits en triple expédition, il est imposé aux administrateurs d'indiquer leurs noms, profession, âge et domicile. La mairie se charge généralement de faire déposer un exemplaire de cette demande sur papier timbré, au tribunal de l'arrondissement; ces formalités remplies, il sera bon, bien que ce ne soit pas exigible, de faire publier habituellement les statuts dans le journal désigné pour les insertions, et de faire tenir des exemplaires de ces statuts à la disposition des adhérents et des soumissionnaires. La législation qui concerne les Syndicats n'est pas particulière pour ce qui concerne les rapports des vendeurs avec le Syndicat. L'adjudication déclare avoir pris connaissance du cahier de charges et des statuts et s'y conformer; ici ce sont les Conventions qui font la loi, sauf le
trois administrateurs qui délèguent l'un deux comme président. Dans la rédaction des statuts, comme dans la demande adressée à la mairie et qui doivent être faits en triple expédition, il est imposé aux administrateurs d'indiquer leurs noms, profession, âge et domicile. La mairie se charge généralement de faire déposer un exemplaire de cette demande sur papier timbré, au tribunal de l'arrondissement; ces formalités remplies, il sera bon, bien que ce ne soit pas exigible, de faire publier habituellement les statuts dans le journal désigné pour les insertions, et de faire tenir des exemplaires de ces statuts à la disposition des adhérents et des soumissionnaires. La législation qui concerne les Syndicats n'est pas particulière pour ce qui concerne les rapports des vendeurs avec le Syndicat. L'adjudication déclare avoir pris connaissance du cahier de charges et des statuts et s'y conformer; ici ce sont les Conventions qui font la loi, sauf le droit commun bien entendu. Il sera stipulé, dans les statuts, que les membres syndiqués ne seront nullement solidaires les uns des autres pour les paiements mauvais, ou s'ils le sont. Il sera aussi bien entendu, que la Société n'ayant absolument pour but que l'achat de matières pour sa consommation collective, se défend, s'interdit tout acte de commerce dans l'acception véritable du mot. En cas de contestation, le Syndicat sera représenté valablement par ses administrateurs et ces contestations seraient justiciables du tribunal de l'arrondissement du Syndicat. E. DRANSARD, Ingénieur-civil, 3, rue du Pont-de-Cé. M. le Cte Régis de l'Estourbeillon demande la parole à propos des Associations rurales et donne connaissance du résultat de ses recherches sur les anciennes frairies bretonnes, qui subsistent encore dans un certain nombre de cantons. (Voir les Frairies Bretonnes, par le Cte R. de l'Estourbeillon). M. Bahezre de Lanlay estime que l'assimilation des frairies et des Syndicats agricoles ne saurait être complète, la frairie étant « une division territoriale, formant comme une famille, groupée pour la défense de ses intérêts temporels et religieux (page 11), » le Syndicat, au contraire, étant une Association d'adhérents, librement groupés, dont les opérations doivent se borner à l'achat à bon compte
se défend, s'interdit tout acte de commerce dans l'acception véritable du mot. En cas de contestation, le Syndicat sera représenté valablement par ses administrateurs et ces contestations seraient justiciables du tribunal de l'arrondissement du Syndicat. E. DRANSARD, Ingénieur-civil, 3, rue du Pont-de-Cé. M. le Cte Régis de l'Estourbeillon demande la parole à propos des Associations rurales et donne connaissance du résultat de ses recherches sur les anciennes frairies bretonnes, qui subsistent encore dans un certain nombre de cantons. (Voir les Frairies Bretonnes, par le Cte R. de l'Estourbeillon). M. Bahezre de Lanlay estime que l'assimilation des frairies et des Syndicats agricoles ne saurait être complète, la frairie étant « une division territoriale, formant comme une famille, groupée pour la défense de ses intérêts temporels et religieux (page 11), » le Syndicat, au contraire, étant une Association d'adhérents, librement groupés, dont les opérations doivent se borner à l'achat à bon compte d'engrais, de semences et de machines. M. le Président pense que s'il n'y a pas d'identification possible entre les Syndicats et les frairies, on pourrait du moins, pour les œuvres intéressant l'organisation de la charité publique dans les campagnes, faire une heureuse application des principes si bien exposés dans l'ouvrage de M. le Cte Régis de l'Estourbeillon. Après avoir remercié les membres de l'Association Bretonne qui ont bien voulu nous apporter le concours de leurs lumières et de leur expérience, M. le Président clôture les travaux de la section d'agriculture. La séance est levée à onze heures. Le secrétaire, BAHEZRE DE LANLAY. Séance solennelle de clôture du Congrès Dimanche 12 septembre 1886 À deux heures, à l'Hôtel de ville de Pontivy, dans la grande salle du Conseil Municipal, a eu lieu la séance solennelle de clôture du Congrès. M. le Président du Congrès, Cte de la Monneraye, sénateur, ouvre la séance. Ont pris place au bureau : M. Audren de Kerdrel, sénateur, président de l'Association Bretonne, M. le maire de Pontivy, MM. les membres de la Direction de l'Association. Dans les places réservées on remarque : MM. les Conseillers Municipaux de la ville, les membres de l'Association Agricole de l'arrondissement
de M. le Cte Régis de l'Estourbeillon. Après avoir remercié les membres de l'Association Bretonne qui ont bien voulu nous apporter le concours de leurs lumières et de leur expérience, M. le Président clôture les travaux de la section d'agriculture. La séance est levée à onze heures. Le secrétaire, BAHEZRE DE LANLAY. Séance solennelle de clôture du Congrès Dimanche 12 septembre 1886 À deux heures, à l'Hôtel de ville de Pontivy, dans la grande salle du Conseil Municipal, a eu lieu la séance solennelle de clôture du Congrès. M. le Président du Congrès, Cte de la Monneraye, sénateur, ouvre la séance. Ont pris place au bureau : M. Audren de Kerdrel, sénateur, président de l'Association Bretonne, M. le maire de Pontivy, MM. les membres de la Direction de l'Association. Dans les places réservées on remarque : MM. les Conseillers Municipaux de la ville, les membres de l'Association Agricole de l'arrondissement de Pontivy. Une assistance nombreuse se presse dans la salle ; un grand nombre de membres de l'Association Bretonne, des agriculteurs du pays, des officiers, des commerçants, etc. M. le Cte de la Monneraye, président, prend la parole. MESSIEURS, Il est, dans la tâche que vous m'avez confiée, une part à la fois agréable et facile ; c'est d'adresser l'expression de votre reconnaissance et vos remercements à tous ceux qui ont bien voulu concourir au succès de cette réunion. Mes concitoyens du Morbihan ne me pardonneraient pas de ne pas commencer par offrir ces remercements aux agriculteurs émérites et aux savants des départements voisins, qui se sont empressés de répondre à notre appel. Ce premier devoir accompli, je remercie, en notre nom à tous, M. le Maire et les membres du Conseil municipal de la ville de Pontivy, ainsi que le Président de la Société d'agriculture de l'arrondissement, pour le bon accueil qu'ils nous ont fait, et l'aide gracieuse qu'ils nous ont donnée dans toutes les occasions. Il y a plus de 40 ans, Messieurs, que, dans ce département du Morbihan et dans la ville de Vannes, fut fondée cette Association, qui nous réunit aujourd'hui, dans le but d'appeler, de
à la fois agréable et facile ; c'est d'adresser l'expression de votre reconnaissance et vos remercements à tous ceux qui ont bien voulu concourir au succès de cette réunion. Mes concitoyens du Morbihan ne me pardonneraient pas de ne pas commencer par offrir ces remercements aux agriculteurs émérites et aux savants des départements voisins, qui se sont empressés de répondre à notre appel. Ce premier devoir accompli, je remercie, en notre nom à tous, M. le Maire et les membres du Conseil municipal de la ville de Pontivy, ainsi que le Président de la Société d'agriculture de l'arrondissement, pour le bon accueil qu'ils nous ont fait, et l'aide gracieuse qu'ils nous ont donnée dans toutes les occasions. Il y a plus de 40 ans, Messieurs, que, dans ce département du Morbihan et dans la ville de Vannes, fut fondée cette Association, qui nous réunit aujourd'hui, dans le but d'appeler, de grouper tous les hommes de bonne volonté, et d'unir tous les efforts pour travailler en commun à la prospérité de notre Bretagne. C'était, certes, une bonne et patriotique pensée que celle de réunir ainsi, chaque année, dans une région différente, les agriculteurs bretons pour étudier l'état présent, les besoins et l'avenir de la première, de la plus nécessaire, de la plus moralisatrice de toutes les industries. À côté de cette réunion des agriculteurs, se forma bientôt un autre groupe, attiré par les avantages du travail en commun, pour étudier l'histoire de notre cher pays. C'est qu'en effet, sur cette terre de Bretagne, nous joignons le respect du passé aux leçons de l'expérience, à l'amour du présent et à toutes les aspirations vers les légitimes progrès de l'avenir. Et cette alliance, Messieurs, se forma et se cimenta d'autant plus naturellement que nulle diversion aux activités de la vie de l'agriculteur ne saurait être meilleure et d'un ordre plus élevé que l'étude de l'histoire. ASSOCIATION BRETONNE La session du congrès de l'Association Bretonne, qui touche à sa fin, aura prouvé une fois de plus que l'alliance dont je viens de parler est bonne et conforme à la nature des choses. J'ai, aussi
l'avenir de la première, de la plus nécessaire, de la plus moralisatrice de toutes les industries. À côté de cette réunion des agriculteurs, se forma bientôt un autre groupe, attiré par les avantages du travail en commun, pour étudier l'histoire de notre cher pays. C'est qu'en effet, sur cette terre de Bretagne, nous joignons le respect du passé aux leçons de l'expérience, à l'amour du présent et à toutes les aspirations vers les légitimes progrès de l'avenir. Et cette alliance, Messieurs, se forma et se cimenta d'autant plus naturellement que nulle diversion aux activités de la vie de l'agriculteur ne saurait être meilleure et d'un ordre plus élevé que l'étude de l'histoire. ASSOCIATION BRETONNE La session du congrès de l'Association Bretonne, qui touche à sa fin, aura prouvé une fois de plus que l'alliance dont je viens de parler est bonne et conforme à la nature des choses. J'ai, aussi souvent que je l'ai pu, pris part dans le passé à des réunions comme celle-ci, et j'en ai toujours emporté un grand profit et d'excellents souvenirs. Cet échange des idées, cette communication mutuelle des divers résultats de l'étude et de l'expérience produisent toujours en même temps que de grands avantages pour le progrès général, des avantages non moins incontestables pour les bonnes relations entre les hommes. Quel rendez-vous pourrait être meilleur ? dans quelle réunion la concorde serait-elle plus facile, et, pour parler du présent, que sommes-nous venus faire ici ? S'agissait-il d'une de ces réunions qui divisent bien souvent au lieu d'unir ? Non, mille fois non ! Nous sommes venus discuter ensemble sur l'agriculture, intérêt vital de notre Bretagne et de la France. Vous rappellerai-je aussi ces soirées consacrées aux études d'histoire et d'archéologie, ces communications pleines d'intérêt, de variété, de charme et de profit ? Je ne pourrais rien dire dont la valeur égalât votre assiduité à ces séances et vos applaudissements. Les combats dans la guerre, les luttes de la tribune dans la paix, allument et attisent des passions diverses et hostiles ; ici, rien de pareil. Dans la discussion des questions historiques, dans la discussion
pour le progrès général, des avantages non moins incontestables pour les bonnes relations entre les hommes. Quel rendez-vous pourrait être meilleur ? dans quelle réunion la concorde serait-elle plus facile, et, pour parler du présent, que sommes-nous venus faire ici ? S'agissait-il d'une de ces réunions qui divisent bien souvent au lieu d'unir ? Non, mille fois non ! Nous sommes venus discuter ensemble sur l'agriculture, intérêt vital de notre Bretagne et de la France. Vous rappellerai-je aussi ces soirées consacrées aux études d'histoire et d'archéologie, ces communications pleines d'intérêt, de variété, de charme et de profit ? Je ne pourrais rien dire dont la valeur égalât votre assiduité à ces séances et vos applaudissements. Les combats dans la guerre, les luttes de la tribune dans la paix, allument et attisent des passions diverses et hostiles ; ici, rien de pareil. Dans la discussion des questions historiques, dans la discussion des questions agricoles, la concorde règne souverainement. Ce n'est pas que la passion soit absente, mais il n'y en a qu'une, une seule, la même SESSION DE PONTIVY 143 pour nous tous, l'amour de la France et le dévouement à sa prospérité. Si les avis sont différents, la discussion est courtoise, elle est sincère et ne laisse, par sa nature, nulle place à un mauvais sentiment. Ainsi en a-t-il été, vous le savez, Messieurs, des réunions auxquelles vous avez pris part pendant les jours qui viennent de s'écouler : les discussions de la Section d'agriculture ont été sérieuses, approfondies, et ont été couronnées plus d'une fois par des votes unanimes. En m'appelant à l'honneur de présider à vos travaux, vous m'avez fait le devoir, je ne dis pas de les résumer, je ne saurais pas le faire aussi bien qu'il le faudrait, mais d'en dégager au moins l'idée dominante, en lui gardant, si je le puis, l'autorité qu'elle tient de vous. Jamais sans doute l'intérêt qui nous rassemble n'a été plus grand qu'à l'heure où nous sommes. Les communications désormais promptes et faciles, entre les peuples du monde presque tout entier, ont créé pour l'agriculture nationale une concurrence imprévue et