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pouvait prêter à de fausses interprétations, et qui a suffi, en effet, pour amener l'état violent dans lequel nous nous trouvons aujourd'hui. Voyez, dit le vénérable orateur, la lettre de M. le ministre actuel de l'instruction publique à l'archevêque de Rennes. Outre le droit de nomination des instituteurs, M. Rouland revendique encore pour le gouvernement le droit absolu de décider des cas de mutation. Un pareil droit cependant n'est nulle part écrit dans la loi, et le ministre ajoute ici arbitrairement aux pénalités dont le préfet dispose. Quand il y a mutation, il y a en même temps nomination, il semblerait donc tout naturel de consulter les conseils municipaux. Mais non, le gouvernement prétend ne rien faire, et j'ai ici un livre d'un des fonctionnaires de l'Université, intitulé Guide des écoles primaires, qui contient un petit entrefilet où sont consignés, comme article de loi, toutes les prétentions de l'administration dans les cas de mutations. « L'administration, y est-il écrit, statue d'office. » En présence d'un si grave éloignement de la loi, dit en terminant S. Em. le prélat, je m'élève contre la question préalable, et je demande le renvoi aux bureaux. M. Stourn exprime le regret d'être placé dans la nécessité de voter la question préalable, mais il saura se soumettre à la décision prise par le Sénat, en ce qui concerne le caractère de la pétition de S. Em. l'archevêque de Rennes. Le discours de l'honorable M. Boulay de la Meurthe ne permettra de me borner à de très courts développements. Je désire seulement rétablir quelques faits que je n'ai pas trouvés dans le discours de M. Boulay, et éloigner quelques arguments qui ont été présentés par S. Em. le cardinal Mathieu. Toute la question est de savoir si l'article 4 du décret du 9 mars 1852 impose aux préfets l'obligation de suivre l'avis des conseils municipaux. C'est, en effet, le préfet qui est aujourd'hui chargé, par délégation du ministre, de nommer les instituteurs communaux. À propos de ce mot délégation, S. Em. le cardinal Mathieu s'est demandé si M. le ministre pouvait déléguer un pouvoir qu'il n'avait pas.
nécessité de voter la question préalable, mais il saura se soumettre à la décision prise par le Sénat, en ce qui concerne le caractère de la pétition de S. Em. l'archevêque de Rennes. Le discours de l'honorable M. Boulay de la Meurthe ne permettra de me borner à de très courts développements. Je désire seulement rétablir quelques faits que je n'ai pas trouvés dans le discours de M. Boulay, et éloigner quelques arguments qui ont été présentés par S. Em. le cardinal Mathieu. Toute la question est de savoir si l'article 4 du décret du 9 mars 1852 impose aux préfets l'obligation de suivre l'avis des conseils municipaux. C'est, en effet, le préfet qui est aujourd'hui chargé, par délégation du ministre, de nommer les instituteurs communaux. À propos de ce mot délégation, S. Em. le cardinal Mathieu s'est demandé si M. le ministre pouvait déléguer un pouvoir qu'il n'avait pas. Il n'a pas trouvé dans la loi que le ministre eût le droit de nomination, et il a conclu qu'il ne saurait avoir le droit de délégation. C'est là évidemment une mauvaise interprétation des mots « par délégation du ministre. » Du reste, s'il peut exister un nuage sur ce point, ce nuage a disparu dans la loi de 1854, où les mots, par délégation, ont été remplacés par ceux-ci, sous l'autorité, qui veulent dire, sans aucun doute possible, que le droit possession au retour d'Herbert, que j'attendais sous deux ou trois jours. Je jugeai que, de toute nécessité, je devais confier ce secret à Herbert. En laissant même de côté l'immense consolation que je devais éprouver en le partageant avec lui, cela me paraissait tout simple. Mais cela ne paraissait pas simple à M. Provis (j'avais résolu de lui donner ce nom) et il ne voulut consentir à ce que j'avertisse Herbert, qu'après l'avoir vu et avoir jugé favorablement de sa physionomie. Et encore, alors, mon cher enfant, dit-il en tirant de sa poche une graisseuse petite Bible noire à fermoir, nous lui ferons prêter serment. Je déclare que mon terrible protecteur portait ce petit livre noir partout avec
point, ce nuage a disparu dans la loi de 1854, où les mots, par délégation, ont été remplacés par ceux-ci, sous l'autorité, qui veulent dire, sans aucun doute possible, que le droit possession au retour d'Herbert, que j'attendais sous deux ou trois jours. Je jugeai que, de toute nécessité, je devais confier ce secret à Herbert. En laissant même de côté l'immense consolation que je devais éprouver en le partageant avec lui, cela me paraissait tout simple. Mais cela ne paraissait pas simple à M. Provis (j'avais résolu de lui donner ce nom) et il ne voulut consentir à ce que j'avertisse Herbert, qu'après l'avoir vu et avoir jugé favorablement de sa physionomie. Et encore, alors, mon cher enfant, dit-il en tirant de sa poche une graisseuse petite Bible noire à fermoir, nous lui ferons prêter serment. Je déclare que mon terrible protecteur portait ce petit livre noir partout avec lui dans le seul but de faire jurer les gens, dans les circonstances importantes, ce serait déclarer ce dont je n'ai jamais été parfaitement sûr; mais ce que je puis dire, c'est que je ne l'ai jamais vu en faire un autre usage. Le livre lui-même semblait avoir été dérobé à quelque cour de justice, et peut-être la connaissance de cette origine, combinée avec la propre expérience de Provis en cette matière, le faisait-il compter sur le pouvoir de sa Bible, comme sur une sorte de charme ou de sortilège légal. En le voyant tirer ce livre de sa poche, je me souvins comment il m'avait fait jurer fidélité dans le cimetière, il y avait longtemps, et comment il s'était représenté lui-même, la veille au soir, jurant sans cesse, dans sa solitude, qu'il accomplirait ses résolutions. Comme il portait pour le moment une espèce de vareuse de marin, qui lui donnait l'air d'un marchand de perroquets ou de cigares, je discutai ensuite avec lui le vêtement qu'il pourrait mettre le plus convenablement. Il avait une telle extraordinaire dans la vertu des culottes courtes comme déguisement, et il avait, dans son idée, esquisse un costume qui devait faire de lui quelque
à quelque cour de justice, et peut-être la connaissance de cette origine, combinée avec la propre expérience de Provis en cette matière, le faisait-il compter sur le pouvoir de sa Bible, comme sur une sorte de charme ou de sortilège légal. En le voyant tirer ce livre de sa poche, je me souvins comment il m'avait fait jurer fidélité dans le cimetière, il y avait longtemps, et comment il s'était représenté lui-même, la veille au soir, jurant sans cesse, dans sa solitude, qu'il accomplirait ses résolutions. Comme il portait pour le moment une espèce de vareuse de marin, qui lui donnait l'air d'un marchand de perroquets ou de cigares, je discutai ensuite avec lui le vêtement qu'il pourrait mettre le plus convenablement. Il avait une telle extraordinaire dans la vertu des culottes courtes comme déguisement, et il avait, dans son idée, esquisse un costume qui devait faire de lui quelque chose tenant le milieu entre un doyen et un dentiste. Ce fut après des difficultés extrêmes que je l'amenai à se mettre des habits qui lui donnèrent l'air d'un fermier aisé et il s'est convenu qu'il se ferait couper les cheveux courts, et qu'il mettrait un peu de poudre. Enfin, comme il n'avait encore été vu, ni de ma femme de ménage ni de sa nièce, nous préférons attendre sa réponse. Le premier grief n'a plus de base, il n'en doit plus être question. Reste la nomination de l'instituteur, et voici la seule question qu'elle soulève : l'avis du conseil municipal est-il obligatoire ou simplement consultatif? Quelques développements un peu exagérés de la pétition seraient de nature à faire croire qu'il y a d'autres points mis en discussion par cette nomination, mais c'est en vain. On ne peut dire que la liberté de l'enseignement, par exemple, soit atteinte : elle n'est touchée en aucune façon. Il y a eu d'autres luttes ardentes au sujet de la liberté de l'enseignement mais il s'agissait, non pas de l'enseignement primaire qui était libre depuis la loi de 1833, mais de l'enseignement secondaire, qui existait à l'état de privilège entre les mains du gouvernement,
comme il n'avait encore été vu, ni de ma femme de ménage ni de sa nièce, nous préférons attendre sa réponse. Le premier grief n'a plus de base, il n'en doit plus être question. Reste la nomination de l'instituteur, et voici la seule question qu'elle soulève : l'avis du conseil municipal est-il obligatoire ou simplement consultatif? Quelques développements un peu exagérés de la pétition seraient de nature à faire croire qu'il y a d'autres points mis en discussion par cette nomination, mais c'est en vain. On ne peut dire que la liberté de l'enseignement, par exemple, soit atteinte : elle n'est touchée en aucune façon. Il y a eu d'autres luttes ardentes au sujet de la liberté de l'enseignement mais il s'agissait, non pas de l'enseignement primaire qui était libre depuis la loi de 1833, mais de l'enseignement secondaire, qui existait à l'état de privilège entre les mains du gouvernement, privilège qui a été détruit par la loi de 1850. Dans la discussion actuelle, il s'agit d'écoles publiques : le préfet a-t-il le droit de choisir les instituteurs à placer à la tête des écoles publiques? C'est ce qu'il y a à examiner. L'honorable membre revient à la loi de 1833 et aux résultats constatés par son application on avait remarqué que les comités d'arrondissement faisaient leur choix dans l'ordre des listes présentées par les conseils municipaux, de telle sorte qu'on pouvait dire que c'étaient les conseils municipaux qui faisaient directement les nominations d'instituteurs. Cet état de choses dura de 1833 à 1850. Comment fut-il jugé à cette époque, et quelles mesures proposait le rapporteur du projet de loi sur l'enseignement devant l'Assemblée Législative, M. le comte Beugnot «l'esprit des instituteurs primaires jetait de justes alarmes dans le pays. Les conseils municipaux ne se montraient, en matière d'enseignement, ni aussi éclairés ni aussi sages qu'on était habitué à les voir d'ordinaire dans d'autres matières. il fallait donc retirer à ces conseils la part qu'ils pouvaient avoir dans le choix des instituteurs.» Après avoir développé ces appréhensions à l'égard des instituteurs, le rapporteur de 1859 concluait au nom de la commission
1833 et aux résultats constatés par son application on avait remarqué que les comités d'arrondissement faisaient leur choix dans l'ordre des listes présentées par les conseils municipaux, de telle sorte qu'on pouvait dire que c'étaient les conseils municipaux qui faisaient directement les nominations d'instituteurs. Cet état de choses dura de 1833 à 1850. Comment fut-il jugé à cette époque, et quelles mesures proposait le rapporteur du projet de loi sur l'enseignement devant l'Assemblée Législative, M. le comte Beugnot «l'esprit des instituteurs primaires jetait de justes alarmes dans le pays. Les conseils municipaux ne se montraient, en matière d'enseignement, ni aussi éclairés ni aussi sages qu'on était habitué à les voir d'ordinaire dans d'autres matières. il fallait donc retirer à ces conseils la part qu'ils pouvaient avoir dans le choix des instituteurs.» Après avoir développé ces appréhensions à l'égard des instituteurs, le rapporteur de 1859 concluait au nom de la commission à faire donner cette mission aux conseils académiques; mais l'assemblée décida précisément tout le contraire, et délégua ce soin aux conseils municipaux. Cette expérience fut recommencée de 1850 à 1852, et donna encore les plus tristes résultats. Ainsi quand, en 1852, le gouvernement voulut en finir avec cette question, le décret-loi de cette année retira-t-il toute participation aux conseils municipaux, sauf un avis; mais un avis non-obligatoire c'est un avis simplement consultatif, et ces mots «le conseil municipal entendu n'ont pas plus de force en ce cas, ni plus d'extension que lorsqu'on dit le conseil d'État entendu, le conseil de l'instruction publique entendu, le conseil général entendu, etc.» Dans une loi de 1838, bien connue des membres du Sénat qui siègent dans les conseils généraux, il y a un article qui porte tout à la fois «le conseil général, le conseil d'arrondissement et le conseil municipal entendus» s'il fallait que la décision fût conforme à trois avis, quelle difficulté n'y aurait-il pas, s'il n'étaient pas d'accord? On sait, du reste, que lorsqu'un avis doit être obligatoire la loi le dit expressément. Exemple pour la naturalisation, on lit ces mots «Conformément à l'avis du conseil d'État.» Il ne saurait donc y
décret-loi de cette année retira-t-il toute participation aux conseils municipaux, sauf un avis; mais un avis non-obligatoire c'est un avis simplement consultatif, et ces mots «le conseil municipal entendu n'ont pas plus de force en ce cas, ni plus d'extension que lorsqu'on dit le conseil d'État entendu, le conseil de l'instruction publique entendu, le conseil général entendu, etc.» Dans une loi de 1838, bien connue des membres du Sénat qui siègent dans les conseils généraux, il y a un article qui porte tout à la fois «le conseil général, le conseil d'arrondissement et le conseil municipal entendus» s'il fallait que la décision fût conforme à trois avis, quelle difficulté n'y aurait-il pas, s'il n'étaient pas d'accord? On sait, du reste, que lorsqu'un avis doit être obligatoire la loi le dit expressément. Exemple pour la naturalisation, on lit ces mots «Conformément à l'avis du conseil d'État.» Il ne saurait donc y avoir de doutes sérieux à cet égard, mais au-dessus de cette question de forme, il y en a une autre plus grave; on voudrait étendre les attributions des pouvoirs municipaux. On prétend que ces conseils sont les représentants des pères de famille c'est une erreur : ces corps ont des passions, des entraînements, des préjugés que ne peuvent partager des pères de famille, lorsqu'il s'agit de l'enseignement. Si l'on voudrait interpréter la loi dans le sens indiqué par la discussion ce serait une loi refaire mais alors il faudrait la refaire pour la France entière, et non pour quelques parties de la France seulement il est possible qu'en Bretagne, ce fut une chose utile de modifier la législation actuelle. Dans d'autres départements que connaît mieux l'orateur, il y aurait, au contraire, un grand inconvénient à laisser trop d'influence aux conseils; il en est qui font des avanies aux desservants, qui refusent des sœurs qui rendent tant de services : à qui s'adresse-t-on, comme conciliation? aux préfets! M. DE Gournay DE Saint-Germain C'est une accusation contre les conseils municipaux que vous portez là! M. LE MAUQUIO DE LA Motte Je demande la parole comme rapporteur. M. STEOUUN: Je n'accuse personne je
passions, des entraînements, des préjugés que ne peuvent partager des pères de famille, lorsqu'il s'agit de l'enseignement. Si l'on voudrait interpréter la loi dans le sens indiqué par la discussion ce serait une loi refaire mais alors il faudrait la refaire pour la France entière, et non pour quelques parties de la France seulement il est possible qu'en Bretagne, ce fut une chose utile de modifier la législation actuelle. Dans d'autres départements que connaît mieux l'orateur, il y aurait, au contraire, un grand inconvénient à laisser trop d'influence aux conseils; il en est qui font des avanies aux desservants, qui refusent des sœurs qui rendent tant de services : à qui s'adresse-t-on, comme conciliation? aux préfets! M. DE Gournay DE Saint-Germain C'est une accusation contre les conseils municipaux que vous portez là! M. LE MAUQUIO DE LA Motte Je demande la parole comme rapporteur. M. STEOUUN: Je n'accuse personne je suis à l'abri sous l'opinion de M. le comte Beugnot, que j'ai rapportée plus haut. Ce qu'il y a de certain, est que les conseils municipaux ont donné la main à des choix qui n'ont pas été heureux; M. Beugnot l'a dit avant moi. L'honorable membre se résume et déclare, en terminant, qu'il ne pense pas qu'on puisse enlever aux préfets une autorité dont ils ont bien usé jusqu'à ce jour. Plusieurs membres. Aux voix! aux voix! (La suite à demain.) DÉLÉGATIONS OUVRIÈRES À L'EXPOSITION UNIVERSELLE DE LONDRES. Dimanche 1er mai, a eu lieu, au siège de la Commission ouvrière, 83, rue du Temple, l'élection des délégués ouvriers tisseurs en châles et en nouveautés. Le scrutin est resté ouvert depuis neuf heures du matin jusqu'à quatre heures. Ont été nommés Parmi les DESSINATEURS M. Monroy (Ernest), compositeur, 7, rue de l'Abbaye (Montmartre). M. D'Eyssautier (Gustave), metteur en carte, 7, rue de l'Etoile (Ternes). Et suppléants M. Gévaudan, compositeur, 4, rue d'Angoulême-du-Temple. M. D'Harcourt, metteur en carte. Parmi les charités M. Wamant, boulevard Mazas, impasse Bouton M. Leroy (Jean-Baptiste), compagnon, rue Vandrezanne, 28 (Maison-Blanche). conclues qu'il devait se dérober à leurs regards, jusqu'à ce que son changement de costume fut complet.
en terminant, qu'il ne pense pas qu'on puisse enlever aux préfets une autorité dont ils ont bien usé jusqu'à ce jour. Plusieurs membres. Aux voix! aux voix! (La suite à demain.) DÉLÉGATIONS OUVRIÈRES À L'EXPOSITION UNIVERSELLE DE LONDRES. Dimanche 1er mai, a eu lieu, au siège de la Commission ouvrière, 83, rue du Temple, l'élection des délégués ouvriers tisseurs en châles et en nouveautés. Le scrutin est resté ouvert depuis neuf heures du matin jusqu'à quatre heures. Ont été nommés Parmi les DESSINATEURS M. Monroy (Ernest), compositeur, 7, rue de l'Abbaye (Montmartre). M. D'Eyssautier (Gustave), metteur en carte, 7, rue de l'Etoile (Ternes). Et suppléants M. Gévaudan, compositeur, 4, rue d'Angoulême-du-Temple. M. D'Harcourt, metteur en carte. Parmi les charités M. Wamant, boulevard Mazas, impasse Bouton M. Leroy (Jean-Baptiste), compagnon, rue Vandrezanne, 28 (Maison-Blanche). conclues qu'il devait se dérober à leurs regards, jusqu'à ce que son changement de costume fut complet. il semblait qu'il était bien simple de prendre une décision sur ces précautions mais dans l'état d'éblouissement, pour ne pas dire de folie où je me trouvais, je n'en vins à bout que vers deux ou trois heures de l'après-midi. il devait rester renfermé dans l'appartement pendant que je serais sorti, et n'ouvrir la porte sous aucun prétexte. Il y avait à ma connaissance, dans Essex Street, une maison meublée convenable, dont les derrières donnaient sur le Temple, et étaient presque à portée de voix de ma fenêtre. C'est à cette maison que je me rendis tout d'abord, et je fus assez heureux pour retenir le second étage pour mon oncle, M. Provis. Je fus ensuite de boutique en boutique pour les achats nécessaires à son déguisement. La chose faite, je me rendis pour mon propre compte à la Petite Bretagne. M. Jaggers était à son bureau mais, en me voyant entrer, il se leva immédiatement et se fut mettre auprès du feu. Maintenant, Pip, dit-il, soyez circonspect. -Je le serai, monsieur, répondis-je, car j'avais bien songé pendant la route que je allais dire. Ne vous compromettez pas, dit M. Jaggers, et ne compromettez personne. Vous entendez personne. Ne me
sorti, et n'ouvrir la porte sous aucun prétexte. Il y avait à ma connaissance, dans Essex Street, une maison meublée convenable, dont les derrières donnaient sur le Temple, et étaient presque à portée de voix de ma fenêtre. C'est à cette maison que je me rendis tout d'abord, et je fus assez heureux pour retenir le second étage pour mon oncle, M. Provis. Je fus ensuite de boutique en boutique pour les achats nécessaires à son déguisement. La chose faite, je me rendis pour mon propre compte à la Petite Bretagne. M. Jaggers était à son bureau mais, en me voyant entrer, il se leva immédiatement et se fut mettre auprès du feu. Maintenant, Pip, dit-il, soyez circonspect. -Je le serai, monsieur, répondis-je, car j'avais bien songé pendant la route que je allais dire. Ne vous compromettez pas, dit M. Jaggers, et ne compromettez personne. Vous entendez personne. Ne me dites rien, je n'ai besoin de rien savoir, je ne suis pas curieux. Tout de suite, je m'aperçus qu'il savait que l'homme était venu. J'ai simplement besoin, monsieur Jaggers, dis-je, de m'assurer que ce qu'on m'a dit est vrai. Je n'ai pas le moindre espoir que ce ne soit pas vrai, mais je puis au moins tâcher de le vérifier, dit M. Jaggers fit un signe d'assentiment. Mais n'aviez-vous pas dit qu'on vous a dit ou on vous a informé? me demanda-t-il, en tournant la tête de l'autre côté sans me regarder, et en fixant le plancher comme quelqu'un qui écoute. « Dit » impliquerait une communication verbale. Vous ne pouvez pas avoir eu une communication verbale avec un homme qui se trouve dans la Nouvelle-Galles du Sud. Et suppléants Carpentier (Hector), -route d'Italie, 22 (Maison-Blanche). M. Petitet (Alcide), compagnon, 34, rue des Poteaux (20e arr.). Parmi les TISSEURS EN nouveautés M. Morin (René-François), rue Piat, 1 (20e arr.). M. Corbeau (Etienne), r. de Charonne, 30. M. Chalendre (Nicolas), r. de Lorillon, 40. Et suppléants M. Godard (Jean-Baptiste) rue du Faubourg du Temple, 129. M. Bouchet (Jean), passage Kutzner. M. Graux (Louis), rue Basfroi, 25. AVIS POUR LES ÉLECTIONS DES
vrai, mais je puis au moins tâcher de le vérifier, dit M. Jaggers fit un signe d'assentiment. Mais n'aviez-vous pas dit qu'on vous a dit ou on vous a informé? me demanda-t-il, en tournant la tête de l'autre côté sans me regarder, et en fixant le plancher comme quelqu'un qui écoute. « Dit » impliquerait une communication verbale. Vous ne pouvez pas avoir eu une communication verbale avec un homme qui se trouve dans la Nouvelle-Galles du Sud. Et suppléants Carpentier (Hector), -route d'Italie, 22 (Maison-Blanche). M. Petitet (Alcide), compagnon, 34, rue des Poteaux (20e arr.). Parmi les TISSEURS EN nouveautés M. Morin (René-François), rue Piat, 1 (20e arr.). M. Corbeau (Etienne), r. de Charonne, 30. M. Chalendre (Nicolas), r. de Lorillon, 40. Et suppléants M. Godard (Jean-Baptiste) rue du Faubourg du Temple, 129. M. Bouchet (Jean), passage Kutzner. M. Graux (Louis), rue Basfroi, 25. AVIS POUR LES ÉLECTIONS DES DÉLEGUÉS IMPRIMEURS EN TAILLE-DOUCE, Elections le dimanche 8 mai, avenue Victoria. Trois délégués. Les noms des candidats sont M. Salmon, chaussée du Maine, 1 et 3 M. Godefroy, rue Neuve-Saint-Etienne-du-Mont, 41 M. Sauvé, rue Suger, 13 M. Donat, rue des Frères-Herbert, 82 (Levallois) M. Robin, rue de Vanves, 114; M. Breton, rue Neuve-Sainte-Geneviève, 21. Le scrutin sera ouvert de 8 à 4 heures. MÉGINESSAIS. Election le dimanche 11 mai, à l'école Cochin, rue Saint-Hippolyte, 27.-Deux délégués. Les noms des candidats sont M. Cruchon, boulevard Mazas, 100. M. Pourchat rue Mouffetard, 283. M. Duranton, rue Mouffetard, 138. M. Royanez, rue Pascal, 9. M. Gras, à Choisy-le-Roi. Ouverture du scrutin à midi, clôture à cinq heures. MARQUETEURS. Election le dimanche, 11, rue du Temple. Un délégué. Les noms des candidats sont M. Mallet, rue Charlot, 29. M. Marcas, rue Saint-Nicolas (faubourg Saint-Antoine), 19. M. Vayre, rue Saint-Louis, 60. M. Martin, rue Sedaine, 48. M. Conchon, rue des Tournelles, 68. Le scrutin sera ouvert de neuf heures à quatre heures. l, FERBLANTIEURS. L'élection a lieu le dimanche 11 mai, rue Chapon, 9 Cinq délégués, un par chaque spécialité. Les candidats sont Lanternes de voitures. M. Bornat (Henry), avenue Saint-Ouen, 37, ouvrier chez M.