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et l'on maintient provisoirement les 4e et 5e échelons dans les arsenaux jusqu'à ce que les circonstances conduisent à les réunir à l'échelon précédent ou à former des magasins intermédiaires. Au cours des opérations, le 1er échelon est rapproché le plus possible de l'armée; il fonctionne aux têtes d'étapes de guerre ou aux têtes d'étapes de route, quand celles-ci sont organisées. Des dépôts d'artillerie sont échelonnés sur les routes d'étapes lors que l'éloignement de l'armée des têtes d'étapes de guerre l'exige. Ces dépôts sont dotés en munitions, troupes et moyens de transport, suivant leur importance et suivant les ressources dont on dispose, tant en moyens réguliers qu'en moyens de circonstance. ART. 39. — Formation des magasins et dépôts. Les bases générales de la répartition des approvisionnements du grand parc entre les magasins sur les voies ferrées et les dépôts sur les routes de terre sont fixées par le général en chef sur les propositions du général commandant l'artillerie de l'armée. La direction du grand parc fait, autant que possible, reconnaître à l'avance les locaux destinés à recevoir le matériel, et prend les mesures nécessaires pour faciliter les distributions. Lorsque l'on forme un nouveau magasin ou dépôt, le transport d'une partie du personnel doit précéder celui du matériel. Le déchargement des wagons de munitions doit être effectué le plus rapidement possible, le service des étapes met à la disposition du Général de l'Artillerie les travaux et les équipages de l'quisition qui lui sont nécessaires. ART. 40. — Ravitaillement des parcs de corps d'armée. Le général commandant l'artillerie de l'armée et les généraux commandant l'artillerie des corps d'armée prennent, de concert avec le directeur des étapes, les mesures nécessaires, pour assurer la liaison des parcs de corps d'armée avec les dépôts et les magasins du grand parc. Le directeur du grand parc en est informé. En cas d'urgence, les généraux commandant l'artillerie des corps d'armée se conforment aux dispositions du quatrième alinéa de l'article 11 ci-dessus. Les livraisons ont lieu, en général, aux dépôts ou magasins les plus avancés du grand parc; les parcs de corps d'armée y envoient leurs voitures. Les
du personnel doit précéder celui du matériel. Le déchargement des wagons de munitions doit être effectué le plus rapidement possible, le service des étapes met à la disposition du Général de l'Artillerie les travaux et les équipages de l'quisition qui lui sont nécessaires. ART. 40. — Ravitaillement des parcs de corps d'armée. Le général commandant l'artillerie de l'armée et les généraux commandant l'artillerie des corps d'armée prennent, de concert avec le directeur des étapes, les mesures nécessaires, pour assurer la liaison des parcs de corps d'armée avec les dépôts et les magasins du grand parc. Le directeur du grand parc en est informé. En cas d'urgence, les généraux commandant l'artillerie des corps d'armée se conforment aux dispositions du quatrième alinéa de l'article 11 ci-dessus. Les livraisons ont lieu, en général, aux dépôts ou magasins les plus avancés du grand parc; les parcs de corps d'armée y envoient leurs voitures. Les livraisons peuvent encore être faites soit dans les cantonnements de ces derniers, soit en des points intermédiaires. Si les circonstances atmosphériques ne s'opposent pas, le réacheminement des munitions entre les voitures du grand parc et les caissons de l'armée doit se faire en plein champ, de manière à accélérer l'opération et à ne pas intercepter les routes. Les parcs qui viennent au ravitaillement passent, en ce qui concerne ce service, temporairement sous les ordres du directeur du grand parc. Les ravitaillements ordinaires peuvent être exécutés d'après des règles fixes. Quant aux ceux qui suivent les grandes batailles, ils exigent le concours énergique de tout le personnel du grand parc et l'emploi des moyens prévus à l'article 19. ART. 41. — Ravitaillements des magasins et dépôts. Les magasins et dépôts sont tenus à un alignement constant. Ils se ravitaillent de proche en proche. Pour les ravitaillements importants on peut, à la station-magasin, faire transiter des trains complets ou des parties de trains de munitions sans les décharger. On a recours aux en-cas mobiles quand les magasins des têtes d'étapes de guerre n'existent pas encore ou sont insuffisants, ou quand un convoi de munitions, demandé à la station-magasin, ne peut arriver en
et à ne pas intercepter les routes. Les parcs qui viennent au ravitaillement passent, en ce qui concerne ce service, temporairement sous les ordres du directeur du grand parc. Les ravitaillements ordinaires peuvent être exécutés d'après des règles fixes. Quant aux ceux qui suivent les grandes batailles, ils exigent le concours énergique de tout le personnel du grand parc et l'emploi des moyens prévus à l'article 19. ART. 41. — Ravitaillements des magasins et dépôts. Les magasins et dépôts sont tenus à un alignement constant. Ils se ravitaillent de proche en proche. Pour les ravitaillements importants on peut, à la station-magasin, faire transiter des trains complets ou des parties de trains de munitions sans les décharger. On a recours aux en-cas mobiles quand les magasins des têtes d'étapes de guerre n'existent pas encore ou sont insuffisants, ou quand un convoi de munitions, demandé à la station-magasin, ne peut arriver en temps utile. Le réapprovisionnement du grand parc est effectué par le Ministre de la guerre d'après les propositions du général commandant l'artillerie de l'armée. Lorsque les détachements envoyés des dépôts des corps de troupe pour rejoindre l'armée, sont reçus avec supplément de cartouches, ces détachements versent leurs cartouches supplémentaires soit aux stations-magasins, soit aux stations têtes d'étapes de guerre. ART. 42. — Transports sur les voies ferrées. Toutes les expéditions un peu importantes par leur quantité et leur nature sont accompagnées de convoyeurs qui sont renvoyés à leur lieu d'origine, dès que leur mission est terminée. CHAPITRE III. SERVICE DU GÉNIE DES ÉTAPES. ART. 43. — Chef de service. Le chef du service du génie des étapes est un colonel ou un lieutenant-colonel appartenant ou ayant appartenu à l'armée active. Il est secondé par un personnel désigné au tableau A. ART. 44. — Personnels d'exécution. Les personnels d'exécution comprennent : 1° Le personnel du parc; 2° Des officiers et adjoints du génie en nombre variable selon les besoins et répartis entre les principaux commandements d'étapes ou chargés de missions spéciales; 3° Eventuellement, des troupes territoriales du génie. ART. 45. — Fonctions du chef de service. Le chef de service a
aux stations-magasins, soit aux stations têtes d'étapes de guerre. ART. 42. — Transports sur les voies ferrées. Toutes les expéditions un peu importantes par leur quantité et leur nature sont accompagnées de convoyeurs qui sont renvoyés à leur lieu d'origine, dès que leur mission est terminée. CHAPITRE III. SERVICE DU GÉNIE DES ÉTAPES. ART. 43. — Chef de service. Le chef du service du génie des étapes est un colonel ou un lieutenant-colonel appartenant ou ayant appartenu à l'armée active. Il est secondé par un personnel désigné au tableau A. ART. 44. — Personnels d'exécution. Les personnels d'exécution comprennent : 1° Le personnel du parc; 2° Des officiers et adjoints du génie en nombre variable selon les besoins et répartis entre les principaux commandements d'étapes ou chargés de missions spéciales; 3° Eventuellement, des troupes territoriales du génie. ART. 45. — Fonctions du chef de service. Le chef de service a dans ses attributions : 1° Le parc du génie de l'armée; il en dispose conformément aux ordres du directeur des étapes et aux instructions du général commandant le génie de l'armée; 2° Le service territorial du génie dans la circonscription d'étapes assignée à l'armée, c'est-à-dire les travaux de défense, l'entretien et la construction des voies de communication de terre et d'eau, les travaux de casernement et de baraquement. Il exerce sous ce rapport les fonctions d'un directeur du génie à l'intérieur. ART. 46. — Composition du parc. Un parc du génie d'armée comprend : Le directeur et un état-major du parc; Un détachement de sapeurs-mineurs; Un détachement du train des équipages attelant les voitures du matériel. ART. 47. — Emplacements du parc. Le parc est débarqué à l'une des stations tête d'étapes de guerre de l'armée. On le dirige ensuite sur les points désignés successivement comme têtes d'étapes de route. Le matériel est chargé sur les voitures; il en est fourni chaque jour une situation sommaire au directeur des étapes et une situation détaillée au commandant du génie de l'armée. ART. 48. — Ravitaillement des parcs de corps d'armée. Les ordres et les instructions concernant le ravitaillement des parcs du
et la construction des voies de communication de terre et d'eau, les travaux de casernement et de baraquement. Il exerce sous ce rapport les fonctions d'un directeur du génie à l'intérieur. ART. 46. — Composition du parc. Un parc du génie d'armée comprend : Le directeur et un état-major du parc; Un détachement de sapeurs-mineurs; Un détachement du train des équipages attelant les voitures du matériel. ART. 47. — Emplacements du parc. Le parc est débarqué à l'une des stations tête d'étapes de guerre de l'armée. On le dirige ensuite sur les points désignés successivement comme têtes d'étapes de route. Le matériel est chargé sur les voitures; il en est fourni chaque jour une situation sommaire au directeur des étapes et une situation détaillée au commandant du génie de l'armée. ART. 48. — Ravitaillement des parcs de corps d'armée. Les ordres et les instructions concernant le ravitaillement des parcs du génie de corps d'armée en matériel du génie sont adressés au service du génie des étapes, dans les conditions prévues par l'article 11. Selon la teneur de ces ordres, les livraisons ont lieu, soit au parc même, où les parcs de corps d'armée envoient des voitures, soit dans les cantonnements de ces derniers parcs, soit en des points intermédiaires. Dans les deux derniers cas, le directeur des étapes prend ou fait prendre par le service du génie les mesures d'exécution nécessaires. ART. 39. — Travaux de fortification. Lorsque l'armée doit exécuter des travaux de fortification de campagne excédant les ressources en outillage des corps d'armée, le général commandant le génie de l'armée provoque l'envoi temporaire de tout ou partie du parc dans les lignes de l'armée. Des ordres sont donnés à cet effet par le chef d'état-major général au directeur des étapes. Les ressources du parc peuvent encore être employées à l'exécution de travaux de défense importants dans la zone de l'arrière, tels que : la préparation de positions de combat ou la construction de ponts demi-permanents sur les lignes de retraite. Le directeur des étapes reçoit ou provoque à cet égard les instructions du général commandant le génie de
de ces derniers parcs, soit en des points intermédiaires. Dans les deux derniers cas, le directeur des étapes prend ou fait prendre par le service du génie les mesures d'exécution nécessaires. ART. 39. — Travaux de fortification. Lorsque l'armée doit exécuter des travaux de fortification de campagne excédant les ressources en outillage des corps d'armée, le général commandant le génie de l'armée provoque l'envoi temporaire de tout ou partie du parc dans les lignes de l'armée. Des ordres sont donnés à cet effet par le chef d'état-major général au directeur des étapes. Les ressources du parc peuvent encore être employées à l'exécution de travaux de défense importants dans la zone de l'arrière, tels que : la préparation de positions de combat ou la construction de ponts demi-permanents sur les lignes de retraite. Le directeur des étapes reçoit ou provoque à cet égard les instructions du général commandant le génie de l'armée. ART. 40. — Ravitaillement du parc du génie de l'armée. Le parc d'armée est ravitaillé par l'école régimentaire du génie qui l'a mobilisé. Cette école dirige à cet effet une première réserve sur la station-magasin, et tient une deuxième réserve prête à être expédiée au premier ordre. ART. 44. — Fonctions des chefs du génie des étapes. Dans chaque station tête d'étapes de guerre et dans les gîtes principaux d'étapes de route, un officier du génie remplit les fonctions de chef du génie. Il est secondé par un nombre variable d'adjoints du génie, dont l'un remplit les fonctions de gérant. Ces chefs du génie sont chargés, dans la circonscription qui leur est assignée : De l'entretien ou de la construction des routes conduisant à l'armée; De la direction des travaux ayant pour objet la mise en état de défense des gîtes d'étapes ou la protection des lignes d'étapes; Des installations pour le logement des troupes, des malades ou blessés, et l'emmagasinement du matériel et des denrées, lorsque ces installations sont prescrites par le directeur des étapes ou demandées soit par le commandement local, soit par les services compétents. Lorsque les travaux de défense concernent la protection d'une voie ferrée,
— Fonctions des chefs du génie des étapes. Dans chaque station tête d'étapes de guerre et dans les gîtes principaux d'étapes de route, un officier du génie remplit les fonctions de chef du génie. Il est secondé par un nombre variable d'adjoints du génie, dont l'un remplit les fonctions de gérant. Ces chefs du génie sont chargés, dans la circonscription qui leur est assignée : De l'entretien ou de la construction des routes conduisant à l'armée; De la direction des travaux ayant pour objet la mise en état de défense des gîtes d'étapes ou la protection des lignes d'étapes; Des installations pour le logement des troupes, des malades ou blessés, et l'emmagasinement du matériel et des denrées, lorsque ces installations sont prescrites par le directeur des étapes ou demandées soit par le commandement local, soit par les services compétents. Lorsque les travaux de défense concernent la protection d'une voie ferrée, le chef du génie d'étapes se concerte avec les autorités du service des chemins de fer, qui prête autant que possible son concours pour l'exécution. Les travaux de destruction des voies ferrées incombent exclusivement aux autorités du service des chemins de fer. ART. 42. — Mode d'exécution des travaux. Les travaux s'exécutent en gérance, sur les crédits délégués au chef du service du génie de la direction des étapes. Le chef du service du génie provoque en temps utile, auprès du commandant du génie de l'armée, l'ouverture de ces crédits. La comptabilité est tenue par gérance, selon les règles en usage dans le service du génie, sous la responsabilité du chef du génie et la surveillance administrative du chef du service. La main-d'œuvre militaire est réservée de préférence pour les travaux de fortification. En ce qui concerne les travaux de voirie, les baraquements, les appropriations de locaux aux usages militaires, on procède, en territoire ennemi, par voie de réquisition aux municipalités, aux architectes et ingénieurs, aux agents locaux du service de la voirie; on passe des marchés avec les entrepreneurs; en besoin on requiert des travailleurs civils et des matériaux. Les commandants d'étapes assurent ces réquisitions et mettent à la
travaux s'exécutent en gérance, sur les crédits délégués au chef du service du génie de la direction des étapes. Le chef du service du génie provoque en temps utile, auprès du commandant du génie de l'armée, l'ouverture de ces crédits. La comptabilité est tenue par gérance, selon les règles en usage dans le service du génie, sous la responsabilité du chef du génie et la surveillance administrative du chef du service. La main-d'œuvre militaire est réservée de préférence pour les travaux de fortification. En ce qui concerne les travaux de voirie, les baraquements, les appropriations de locaux aux usages militaires, on procède, en territoire ennemi, par voie de réquisition aux municipalités, aux architectes et ingénieurs, aux agents locaux du service de la voirie; on passe des marchés avec les entrepreneurs; en besoin on requiert des travailleurs civils et des matériaux. Les commandants d'étapes assurent ces réquisitions et mettent à la disposition des agents du génie les troupes nécessaires pour maintenir l'ordre et l'obéissance sur les chantiers. CHAPITRE VIII. SERVICE DE L'INTENDANCE DES ÉTAPES. ART. 43. — Chef de service. Le chef de service de l'intendance des étapes est un intendant ou sous-intendant militaire, assisté d'un personnel dont le tableau indicatif indique la composition. L'un des officiers d'administration attachés au chef de service remplit les fonctions d'officier d'approvisionnement pour tous les personnels du quartier général de la direction des étapes. ART. 44. — Personnels d'exécution. Les personnels d'exécution comprennent : 1° Les personnels des divers services administratifs répartis le long des lignes d'étapes; 2° Les personnels appartenant aux convois auxiliaires, aux boulangeries de campagne, au parc de bétail de l'armée, aux entrepôts de bétail. ART. 45. — Entrée en fonctions du chef de service. Aujourd'hui, pour l'entrée en fonctions du service des étapes, le personnel et le matériel non affectés aux corps d'armée, sont mis à la disposition du chef du service des étapes par les intendants de corps d'armée qui, jusqu'à ce moment, ont assuré l'alimentation dans les conditions spéciales à la période de concentration. Le personnel emprunté aux corps d'armée rejoint son poste; le matériel restant sans emploi est
indique la composition. L'un des officiers d'administration attachés au chef de service remplit les fonctions d'officier d'approvisionnement pour tous les personnels du quartier général de la direction des étapes. ART. 44. — Personnels d'exécution. Les personnels d'exécution comprennent : 1° Les personnels des divers services administratifs répartis le long des lignes d'étapes; 2° Les personnels appartenant aux convois auxiliaires, aux boulangeries de campagne, au parc de bétail de l'armée, aux entrepôts de bétail. ART. 45. — Entrée en fonctions du chef de service. Aujourd'hui, pour l'entrée en fonctions du service des étapes, le personnel et le matériel non affectés aux corps d'armée, sont mis à la disposition du chef du service des étapes par les intendants de corps d'armée qui, jusqu'à ce moment, ont assuré l'alimentation dans les conditions spéciales à la période de concentration. Le personnel emprunté aux corps d'armée rejoint son poste; le matériel restant sans emploi est dirigé sur la station-magasin. ART. 46. — Fonctions du chef de service. Le chef de service dirige le service de l'intendance dans l'étendue de la zone d'étapes de l'armée, sous l'autorité du directeur des étapes et d'après les instructions de celui-ci. Ses fonctions principales sont les suivantes : Il assure l'administration des personnels et des troupes du service des étapes, ou de celles qui stationnent dans son ressort. Il règle par des avis d'expédition, et dans les conditions spécifiées aux articles 57 et 88, l'emploi des approvisionnements et du matériel de son service réunis dans les stations-magasins de son arrière ou créés dans la zone d'étapes de l'armée. Il met en œuvre l'exploitation des ressources du pays et organise l'administration de tous les magasins de son ressort. Il règle le fonctionnement des boulangeries de campagne, tant qu'elles se trouvent dans la zone de l'arrière. Il provoque les réquisitions à exercer en vue de compléter les équipements auxiliaires ou d'organiser les parcs de réquisition, pour le ravitaillement et les transports. Il surveille le parc de bétail de l'armée, ainsi que les entrepôts de bétail établis dans la zone de l'arrière. Il assure la surveillance administrative des gestion hospitalières et des expéditions
l'administration des personnels et des troupes du service des étapes, ou de celles qui stationnent dans son ressort. Il règle par des avis d'expédition, et dans les conditions spécifiées aux articles 57 et 88, l'emploi des approvisionnements et du matériel de son service réunis dans les stations-magasins de son arrière ou créés dans la zone d'étapes de l'armée. Il met en œuvre l'exploitation des ressources du pays et organise l'administration de tous les magasins de son ressort. Il règle le fonctionnement des boulangeries de campagne, tant qu'elles se trouvent dans la zone de l'arrière. Il provoque les réquisitions à exercer en vue de compléter les équipements auxiliaires ou d'organiser les parcs de réquisition, pour le ravitaillement et les transports. Il surveille le parc de bétail de l'armée, ainsi que les entrepôts de bétail établis dans la zone de l'arrière. Il assure la surveillance administrative des gestion hospitalières et des expéditions de matériel de santé. P'Instruction ministérielle sur le contrôle de l'emploi des trains lors de la guerre. 616 — Il reçoit les Crédits que lui délègue l'intendant de l'armée, et il ordonnance les dépenses. ART. 47. — Fractionnement du service. Le chef de service exerce ses attributions par l'intermédiaire de fonctionnaires subordonnés établis : À chacune des stations-magasins relevant de la direction des étapes; À chaque station tête d'étapes de guerre; À chaque tête d'étapes de route; À chaque gîte principal d'étapes de route. Ces fonctionnaires, dont le ressort est en général celui qui est attribué soit au commandant d'étapes du lieu, soit au commandant d'arrondissement d'étapes (art. 91), sont chargés de l'administration des personnels, des troupes et des services de leur circonscription, et sont ordonnateurs sous-délégataires. ART. 48. — Organisation des services. Les sous-intendants mentionnés à l'article 47 disposent des organes ci-après : 1° A chaque station-magasin relevant de la direction des étapes : Une sous-intendance, une gestion du service des subsistances, une gestion du service de l'habillement et du campement, une gestion du matériel de santé; 2° A chaque commandement de station tête d'étapes de guerre : Une sous-intendance, une gestion du service des subsistances, une gestion du
fonctionnaires subordonnés établis : À chacune des stations-magasins relevant de la direction des étapes; À chaque station tête d'étapes de guerre; À chaque tête d'étapes de route; À chaque gîte principal d'étapes de route. Ces fonctionnaires, dont le ressort est en général celui qui est attribué soit au commandant d'étapes du lieu, soit au commandant d'arrondissement d'étapes (art. 91), sont chargés de l'administration des personnels, des troupes et des services de leur circonscription, et sont ordonnateurs sous-délégataires. ART. 48. — Organisation des services. Les sous-intendants mentionnés à l'article 47 disposent des organes ci-après : 1° A chaque station-magasin relevant de la direction des étapes : Une sous-intendance, une gestion du service des subsistances, une gestion du service de l'habillement et du campement, une gestion du matériel de santé; 2° A chaque commandement de station tête d'étapes de guerre : Une sous-intendance, une gestion du service des subsistances, une gestion du service de l'habillement et du campement, cette dernière assurant, en outre, le transit du matériel de santé; 3° A chaque commandement de tête d'étapes de route : Une sous-intendance, une gestion des subsistances, les convois auxiliaires affectés à ce commandement. 4° A chaque gîte principal d'étapes de route : Une sous-intendance, une gestion des subsistances. A défaut de comptables spéciaux, le comptable des subsistances est chargé du transit du matériel de l'habillement, du campement et de santé. Les boulangeries de campagne, le parc de bétail d'armée et les entrepôts de bétail, sont répartis sur les lignes de communication ainsi qu'il est dit aux articles 54 à 56. ART. 49. — Service d'une station-magasin située au-delà de la tête d'opérations. Le fonctionnaire de l'intendance reçoit les demandes de vivres ou les avis d'expédition de matériel, dans les conditions fixées aux articles 57, 58 et 59, et assure le réapprovisionnement de ses services, en utilisant surtout les ressources du pays. Les officiers d'administration comptables ont pour mission de recevoir, d'emmagasiner et de réexpédier le matériel de leur service respectif. Ils reçoivent leurs ordres du fonctionnaire de l'intendance, mais dépendent néanmoins aux Ordres d'urgence qui leur seraient donnés par le commissaire militaire ou