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droits acquis depuis trois ans par les importateurs actuels. L'avenir est complètement réservé et l’Etat français sera libre à tout moment de prendre telles décisions qui lui paraîtront les plus propres à servir l'intérêt général du pays. M. BOKANOWSKI. Que le contingentement n’implique aucun plafond et que le Gouvernement pourra, quand il le voudra, prendre entrée toutes les quantités supplémentaires dont le pays pourrait avoir besoin. M. CHARIOT ajoute que seul l'Etat réglementera dorénavant le contingentement des pétroles et que les firmes étrangères ne pourront plus désormais imposer leur contingentement aux importateurs français. En terminant, M. Chariot demande à la Chambre de repousser le contre-projet déposé par M. Margaine, suivant lequel la discussion devrait être ajournée pour nouvelle étude jusqu'au 1er février 1929. JUSQU'AU 1ER JANVIER M. COUHE M. COUHE fait ressortir la gravité du problème, puis il étudie longuement la situation qui est faite actuellement à la France par les diverses Sociétés étrangères. Il met en évidence la dépendance dans laquelle nous sommes vis-à-vis de l'Amérique et de ses trusts. Or, il croit pouvoir affirmer qu'aucune maison française n'a été capable d'organiser assez industriellement l'exploitation du pétrole. C’est là évidemment faire l’éloge des trusts. Mais peut-on nier qu’ils aient une action bienfaisante ? M. BOKANOWSKI. — Aussi sommes-nous (décidés à respecter tous les droits acquis. M. COUHE, faisant l'historique de l’organisation de ces trusts, parle des accords entre les maisons françaises et les maisons étrangères. À Moscou dit-il, tout est encore à faire, tandis que hier les représentants des trusts garantissaient à la France le pétrole dont elle a besoin. Le projet ne sera le jeu que de quels que les intérêts particuliers. En tous cas, il ne sera pas celui des consommateurs. Le Gouvernement devrait trouver autre chose. M. Couhé demande donc à la Chambre de ne pas voter le projet. La suite de la discussion est renvoyée à demain matin. La fusion des Contributions Directes et de l'Enregistrement M. CHABRUN pose au président du Conseil une question sur la manière dont a été opérée la fusion entre les services des contributions directes et les services de l’enregistrement.
une action bienfaisante ? M. BOKANOWSKI. — Aussi sommes-nous (décidés à respecter tous les droits acquis. M. COUHE, faisant l'historique de l’organisation de ces trusts, parle des accords entre les maisons françaises et les maisons étrangères. À Moscou dit-il, tout est encore à faire, tandis que hier les représentants des trusts garantissaient à la France le pétrole dont elle a besoin. Le projet ne sera le jeu que de quels que les intérêts particuliers. En tous cas, il ne sera pas celui des consommateurs. Le Gouvernement devrait trouver autre chose. M. Couhé demande donc à la Chambre de ne pas voter le projet. La suite de la discussion est renvoyée à demain matin. La fusion des Contributions Directes et de l'Enregistrement M. CHABRUN pose au président du Conseil une question sur la manière dont a été opérée la fusion entre les services des contributions directes et les services de l’enregistrement. Il pense que les deux administrations doivent être fusionnées de façon plus complète. En effet, une période transitoire est nécessaire, mais il ne faut pas la prolonger outre mesure. M. POINCARE. — Nous sommes d’accord au principe. Sans doute la fusion n'est pas encore complète faute d'un assez grand nombre d’agents communs. La réforme gêne certaines habitudes et certains intérêts, comme cela est inévitable, mais nous en poursuivons l'application. (Approbations). L'incident est clos. SEANCE DE MARDI APRES-MIDI Divers projets sont adoptés L'assemblée discute et adopte notamment le projet accordant à l'assurance-crédit à l'exportation un régime spécial, tant pour les droits de timbre et d'enregistrement que pour la taxe spéciale sur le chiffre d'affaires ; une proposition de résolution tendant à inviter le ministre du commerce à étudier les mesures nécessaires au rétablissement dans les bureaux de poste du timbrage des marchandises à l’arrivée ; le projet sur l’avancement des appots à l'arme de l'aéronautique ; un projet modifiant les conditions de mise à la retraite des professeurs civils des écoles militaires préparatoires ; le projet de loi sur les brevets d'invention. Les retraites des petits cheminots On passe au projet relatif aux retraites des petits cheminots. Le rapporteur de la
d’agents communs. La réforme gêne certaines habitudes et certains intérêts, comme cela est inévitable, mais nous en poursuivons l'application. (Approbations). L'incident est clos. SEANCE DE MARDI APRES-MIDI Divers projets sont adoptés L'assemblée discute et adopte notamment le projet accordant à l'assurance-crédit à l'exportation un régime spécial, tant pour les droits de timbre et d'enregistrement que pour la taxe spéciale sur le chiffre d'affaires ; une proposition de résolution tendant à inviter le ministre du commerce à étudier les mesures nécessaires au rétablissement dans les bureaux de poste du timbrage des marchandises à l’arrivée ; le projet sur l’avancement des appots à l'arme de l'aéronautique ; un projet modifiant les conditions de mise à la retraite des professeurs civils des écoles militaires préparatoires ; le projet de loi sur les brevets d'invention. Les retraites des petits cheminots On passe au projet relatif aux retraites des petits cheminots. Le rapporteur de la commission des travaux publics, M. MOLLARD, demande au Sénat de voter le texte de la Chambre. L'incorporation des services militaires dans les calculs de la retraite, dit-il, entraîne une dépense de 750 millions francs. La Chambre a, de ce fait, voté une augmentation de l'abonnement de 1 %. Nous vous proposons de ratifier le vote de la Chambre. La commission des finances, au contraire, voudrait que ce versement fût demandé à AITTÉ OR, il y a un grave intérêt à ne pas modifier le texte de la Chambre quand il s'agit d’une solution impatiemment attendue par une personne très intéressante. M. JEANNENEY, sur l'article 3, demande une modification à la rédaction du troisième alinéa, modification destinée, dit-il, à faire dire au texte ce que ses auteurs ont voulu lui faire dire. Au lieu de rédiger ainsi qu’il suit ce paragraphe : « Les agents qui avaient déjà atteint le taux de 13.000 fr. au 1er janvier 1923 ou qui l’ont atteint à cette date... », on le rédigera de la façon suivante : « Les agents qui avaient déjà dépassé le taux de 12.000 fr. au 1er janvier 1923 ou qui l’ont dépassé depuis cette date... » Le rapporteur combat
proposons de ratifier le vote de la Chambre. La commission des finances, au contraire, voudrait que ce versement fût demandé à AITTÉ OR, il y a un grave intérêt à ne pas modifier le texte de la Chambre quand il s'agit d’une solution impatiemment attendue par une personne très intéressante. M. JEANNENEY, sur l'article 3, demande une modification à la rédaction du troisième alinéa, modification destinée, dit-il, à faire dire au texte ce que ses auteurs ont voulu lui faire dire. Au lieu de rédiger ainsi qu’il suit ce paragraphe : « Les agents qui avaient déjà atteint le taux de 13.000 fr. au 1er janvier 1923 ou qui l’ont atteint à cette date... », on le rédigera de la façon suivante : « Les agents qui avaient déjà dépassé le taux de 12.000 fr. au 1er janvier 1923 ou qui l’ont dépassé depuis cette date... » Le rapporteur combat l'amendement comme mutant. M. JEANNENEY. Il est très utile, car s'il n'est pas adopté, les cheminots dont le salaire est compris entre 12.000 et 18.000 fr. ne pourront faire de versements rétroactifs. L'amendement, mis aux voix, est adopté. L'article 3, ainsi modifié, est adopté. Les articles 4 à 6 le sont également. M. Jeannenev soutient et fait adopter un amendement au terme duquel l'État seul, et non plus les départements et les communes avec lui, supportera toutes les charges résultant du calcul du temps de mobilisation pour la retraite. Après l’article 16, un article additionnel de M. Jeannenev, majorant de 1 % le versement de l’État est adopté et prend le numéro 16 bis. L’article 17 et dernier est adopté ainsi que l’ensemble. LE RÉGIME DOUANIER DU PÉTROLE On adopte ensuite en première délibération le projet portant révision du régime douanier des produits pétrolifères. M. HENRY BERENGER, au nom de la Commission des Affaires Étrangères, demande que les pipelines à construire entre les champs de pétrole de Mossoul, dans l’exploitation desquels la France a obtenu une participation, et les rivages de la Méditerranée orientale ne traversent que des régions d'influence française, qu’ils aillent de Mossoul à Alexandrette. Le Sénat adopte
sont également. M. Jeannenev soutient et fait adopter un amendement au terme duquel l'État seul, et non plus les départements et les communes avec lui, supportera toutes les charges résultant du calcul du temps de mobilisation pour la retraite. Après l’article 16, un article additionnel de M. Jeannenev, majorant de 1 % le versement de l’État est adopté et prend le numéro 16 bis. L’article 17 et dernier est adopté ainsi que l’ensemble. LE RÉGIME DOUANIER DU PÉTROLE On adopte ensuite en première délibération le projet portant révision du régime douanier des produits pétrolifères. M. HENRY BERENGER, au nom de la Commission des Affaires Étrangères, demande que les pipelines à construire entre les champs de pétrole de Mossoul, dans l’exploitation desquels la France a obtenu une participation, et les rivages de la Méditerranée orientale ne traversent que des régions d'influence française, qu’ils aillent de Mossoul à Alexandrette. Le Sénat adopte le projet modifiant la règlementation relative à la circulation des blés et des farines. Séance levée à 19 h. 30. Séance mercredi. LE CHANOINE DESGRANGES DANS LA RÉGION À Wasquehal, le Conférencier parle de l'Église et du progrès social M. le chanoine Desgranges était, hier soir, à Wasquehal. Comme à Wattrelos, à Roubaix, à Croix, à Tourcoing, à La Madeleine, à Hazebrouck, le célèbre orateur a été accueilli par des applaudissements frénétiques. Là aussi, sa documentation serrée, son verbe puissant ont produit, sur les centaines d'hommes et de femmes qui l’écouterent attentivement pendant une heure et demie, une profonde impression sur les jeunes, surtout, sur les militants de la J. C. M. René Derreumaux, à qui a été offerte la présidence de cette assemblée, ouvre la séance à 20 h. 30; il est entouré au bureau de MM Eug. Hayard, président de la J. C., et Eugène Lepers, président de l’Amicale des Anciens Élèves des Écoles libres. Parmi les autres personnes présentes sur la scène, nous remarquons M. Eugène Duttieu, M. Derreumaux s’excuse de présenter l’orateur si connu dans la région et invite l’auditoire à l’écouter pendant l’exposé de sa conférence. M. le chanoine Desgranges, sans aucun préambule, entre dans
Wattrelos, à Roubaix, à Croix, à Tourcoing, à La Madeleine, à Hazebrouck, le célèbre orateur a été accueilli par des applaudissements frénétiques. Là aussi, sa documentation serrée, son verbe puissant ont produit, sur les centaines d'hommes et de femmes qui l’écouterent attentivement pendant une heure et demie, une profonde impression sur les jeunes, surtout, sur les militants de la J. C. M. René Derreumaux, à qui a été offerte la présidence de cette assemblée, ouvre la séance à 20 h. 30; il est entouré au bureau de MM Eug. Hayard, président de la J. C., et Eugène Lepers, président de l’Amicale des Anciens Élèves des Écoles libres. Parmi les autres personnes présentes sur la scène, nous remarquons M. Eugène Duttieu, M. Derreumaux s’excuse de présenter l’orateur si connu dans la région et invite l’auditoire à l’écouter pendant l’exposé de sa conférence. M. le chanoine Desgranges, sans aucun préambule, entre dans son sujet. LE PROGRÈS SOCIAL À LA MAISON E. GEIRNAERT, Successeur 13, rue de la Monnaie, LILLE vous trouverez un beau choix de fines draperies, les meilleurs prix et les meilleures qualités. COMPLET VESTAILLEUR, sur mesure, depuis 1920. COULOIRS DU PARLEMENT Indemnités arriérées au personnel de la Compagnie du Nord. — On a distribué à la Chambre une proposition de résolution relative au paiement d'indemnités arriérées dues au personnel des régions Occupées de la Compagnie des chemins de fer du Nord, affectés durant la guerre à des postes du réseau de la zone non envahie. La Commission des Affaires Étrangères du Sénat a adopté les rapports sur les deux projets de loi relatifs au droit d'association et de collectivisation des travailleurs agricoles et à l’égalité de traitement des travailleurs étrangers; accidents du travail. Elle a également adopté le rapport sur le projet de loi concernant la réparation des accidents du travail dans l’agriculture. La Commission a approuvé le rapport sur une proposition de résolution tendant à surseoir à la discussion du projet de loi sur le compromis d'arbitrage franco-suisse. M. Henry Bérenger a déposé son rapport sur le projet de loi adopté par la Chambre portant révision du régime douanier
— On a distribué à la Chambre une proposition de résolution relative au paiement d'indemnités arriérées dues au personnel des régions Occupées de la Compagnie des chemins de fer du Nord, affectés durant la guerre à des postes du réseau de la zone non envahie. La Commission des Affaires Étrangères du Sénat a adopté les rapports sur les deux projets de loi relatifs au droit d'association et de collectivisation des travailleurs agricoles et à l’égalité de traitement des travailleurs étrangers; accidents du travail. Elle a également adopté le rapport sur le projet de loi concernant la réparation des accidents du travail dans l’agriculture. La Commission a approuvé le rapport sur une proposition de résolution tendant à surseoir à la discussion du projet de loi sur le compromis d'arbitrage franco-suisse. M. Henry Bérenger a déposé son rapport sur le projet de loi adopté par la Chambre portant révision du régime douanier des produits pétrolifères. Il conclut à l'approbation du projet dans le plus court délai possible, en revenant valoir à l’appui de sa thèse que des événements importants se sont produits ces temps derniers dans notre politique extérieure du pétrole et aussi que l'intérêt de la France est que les pipelines destinés à l’écoulement du pétrole mésopotamien empruntent le territoire syrien pour aboutir à la Méditerranée. Et d’abord, qu'est-ce que le progrès social ? C’est la poursuite des moyens à employer pour rendre meilleurs les travailleurs et pour leur faciliter la vie. Plusieurs méthodes sont opposées les unes aux autres. La première qui vient à l’esprit et qui, depuis la guerre, a été très employée est celle du débrouillage. Elle a été adoptée par un grand nombre de Français; certains en ont profité largement. Cette méthode est à rejeter; elle ne répond pas aux suggestions des catholiques sociaux. Une seconde méthode a réuni de nombreux adeptes: la diversion. Celle-ci fut faite sur le dos de 3 curés à qui on a reproché de tourner le dos au progrès social. Ces pauvres curés ont servi la politique antireligieuse et les partisans de celle-ci eussent été bien ennuyés si les curés n'avaient existé.
destinés à l’écoulement du pétrole mésopotamien empruntent le territoire syrien pour aboutir à la Méditerranée. Et d’abord, qu'est-ce que le progrès social ? C’est la poursuite des moyens à employer pour rendre meilleurs les travailleurs et pour leur faciliter la vie. Plusieurs méthodes sont opposées les unes aux autres. La première qui vient à l’esprit et qui, depuis la guerre, a été très employée est celle du débrouillage. Elle a été adoptée par un grand nombre de Français; certains en ont profité largement. Cette méthode est à rejeter; elle ne répond pas aux suggestions des catholiques sociaux. Une seconde méthode a réuni de nombreux adeptes: la diversion. Celle-ci fut faite sur le dos de 3 curés à qui on a reproché de tourner le dos au progrès social. Ces pauvres curés ont servi la politique antireligieuse et les partisans de celle-ci eussent été bien ennuyés si les curés n'avaient existé. Qui sait s’ils ne les auraient pas inventés ! Pendant que l’on chassait les religieux et les religieuses, que l’on fermait les couvents, la question sociale n’avançait pas. Les travailleurs, handicapés dans l’amélioration de leur sort, se sont groupés pour mener avec ardeur une lutte géante. Il s’est parlé de faire une nouvelle révolution. Le conférencier étale devant les yeux de ses auditeurs les 9 conséquences tragiques des révolutions. Celle de Russie, qui fut la plus sanglante de notre époque, est brièvement retracée. Cette méthode n’a pas abouti non plus. Une autre encore, acceptée par les socialistes, est tombée en désuétude. Ces derniers ne s’intéressent plus qu’à la participation aux profits de l'entreprise au beurre. Les deux systèmes n’ont rien donné. La méthode des catholiques sociaux, le chanoine Desgranges répond ensuite à la question qui pourrait lui être posée : Quel est votre système? Mais auparavant il met en parallèle les inventions d'il y a 40 à 50 ans avec les dernières réalisations qui amenèrent le succès d'une audacieuse entreprise comme la traversée de l'Atlantique par Lindbergh. Il en conclut que pour atteindre des résultats dans la réforme sociale il faut de la patience, du bon sens et du cœur.
faire une nouvelle révolution. Le conférencier étale devant les yeux de ses auditeurs les 9 conséquences tragiques des révolutions. Celle de Russie, qui fut la plus sanglante de notre époque, est brièvement retracée. Cette méthode n’a pas abouti non plus. Une autre encore, acceptée par les socialistes, est tombée en désuétude. Ces derniers ne s’intéressent plus qu’à la participation aux profits de l'entreprise au beurre. Les deux systèmes n’ont rien donné. La méthode des catholiques sociaux, le chanoine Desgranges répond ensuite à la question qui pourrait lui être posée : Quel est votre système? Mais auparavant il met en parallèle les inventions d'il y a 40 à 50 ans avec les dernières réalisations qui amenèrent le succès d'une audacieuse entreprise comme la traversée de l'Atlantique par Lindbergh. Il en conclut que pour atteindre des résultats dans la réforme sociale il faut de la patience, du bon sens et du cœur. Bien ne servira de tout démolir si l’on ne possède pas les éléments de reconstructions. Il faudra, en outre, des cerveaux pour concevoir les réalisations et l’orateur saisit cette occasion pour saluer M. Duthoit, président des Séances Sociales de France, qui dirige avec tant de compétence et de dévouement les travaux de cette docte assemblée. Le progrès social ne sera réalisé que si chacun apporte à l’édifice commun les fruits de son cerveau et de son zèle. C’est ainsi que les catholiques sociaux appuient les syndicats de travailleurs où précisément se forgent les premiers éléments des lois sociales. Tous ces concours ne suffiront pas si le cœur n'apporte à ces travaux désirables le sentiment de fraternité. L'économie politique vient rejoindre la religion, ainsi établie la nécessité d’une ossature solide pour édifier la maison de demain, M. le chanoine Desgranges en arrive à la nécessité de la religion pour déterminer la sincérité des sentiments fraternels qui doivent amener les hommes s’employant au vrai progrès social. La Religion du Christ n’apporte-t-elle pas par sa doctrine la véritable fraternité ? Et le conférencier, en une image éloquente du Christ souffrant, fait toucher du doigt l’analogie qui existe entre les douleurs de Jésus et
travaux de cette docte assemblée. Le progrès social ne sera réalisé que si chacun apporte à l’édifice commun les fruits de son cerveau et de son zèle. C’est ainsi que les catholiques sociaux appuient les syndicats de travailleurs où précisément se forgent les premiers éléments des lois sociales. Tous ces concours ne suffiront pas si le cœur n'apporte à ces travaux désirables le sentiment de fraternité. L'économie politique vient rejoindre la religion, ainsi établie la nécessité d’une ossature solide pour édifier la maison de demain, M. le chanoine Desgranges en arrive à la nécessité de la religion pour déterminer la sincérité des sentiments fraternels qui doivent amener les hommes s’employant au vrai progrès social. La Religion du Christ n’apporte-t-elle pas par sa doctrine la véritable fraternité ? Et le conférencier, en une image éloquente du Christ souffrant, fait toucher du doigt l’analogie qui existe entre les douleurs de Jésus et la misère des travailleurs à la mine terreuse, chez qui les souffrances matérielles et morales sont pitoyables. L’Église s’est penchée sur toutes ces misères : elle a produit les Saint Vincent de Paul, qui coururent au secours des pauvres ; des religieuses secourant les vieillards et les orphelins ou encore les malheureux infirmes. Ce que l’Église a fait dans le domaine de la Bienfaisance, elle peut le faire dans le domaine social. Les œuvres de secours et de bienfaisance ont été semées par la religion catholique dans le monde, et l’orateur déclare que ce n’est qu'en s’inspirant de la doctrine de l’Évangile que l’on parviendra à réaliser en France le véritable progrès social. C’est par un appel au dévouement des catholiques, surtout aux jeunes de la JOC, nombreux dans la salle que le grand orateur termine sa conférence, M. Derréumaux remercie chaleureusement le conférencier de son exposé si intéressant et lui donne rendez-vous pour l'année prochaine. Le président de la FNC adresse un appel à l’action et la salle est levée. Femmes Aveugles Nombre de femmes font preuve d’un aveuglement incompréhensible lorsqu’elles achètent sans discernement le savon de toilette destiné à leur usage et à celui de leur famille. Le
les malheureux infirmes. Ce que l’Église a fait dans le domaine de la Bienfaisance, elle peut le faire dans le domaine social. Les œuvres de secours et de bienfaisance ont été semées par la religion catholique dans le monde, et l’orateur déclare que ce n’est qu'en s’inspirant de la doctrine de l’Évangile que l’on parviendra à réaliser en France le véritable progrès social. C’est par un appel au dévouement des catholiques, surtout aux jeunes de la JOC, nombreux dans la salle que le grand orateur termine sa conférence, M. Derréumaux remercie chaleureusement le conférencier de son exposé si intéressant et lui donne rendez-vous pour l'année prochaine. Le président de la FNC adresse un appel à l’action et la salle est levée. Femmes Aveugles Nombre de femmes font preuve d’un aveuglement incompréhensible lorsqu’elles achètent sans discernement le savon de toilette destiné à leur usage et à celui de leur famille. Le meilleur moyen de juger de la puissance d'un savon est de le goûter. S'il brûle ou pique, c’est qu’il contient en quantité excessive des sels alcalins qui rendent la peau rugueuse et sèche et tôt ou tard abîment le teint. Le Savon Cadum, parfaitement neutre et préparé avec des ingrédients de premier choix, est le plus pur et le meilleur pour la toilette. En outre, exempt d’humidité, il est économique, car il dure deux fois plus longtemps que les savons de toilette ordinaires. LE MARECHAL PÉTAIN est parti de Rome pour Paris mardi matin. Il a été salué à la gare par M. de Beaumarchais, ambassadeur de France, le maréchal Badoglio et plusieurs généraux italiens, le maréchal portugais Côrnes da Costa, le général belge Dubois, et de nombreuses personnalités. Une compagnie de carabineurs avec musique rendait les honneurs. Au moment du départ du train, la musique a joué la "Marseillaise". Trois squelettes qui seraient ceux d'habitants de Bouchavesnes fusillés par les Allemands en août 1914, ont été découverts dans un champ à Clervillersur-Somme. Ces restes ont été inhumés dans le cimetière de Bouchavesnes. LES AVIATEURS COSTES ET LE BRISSON se sont envolés à 9 h 45, mardi matin, de Chicago,