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l'enseignement primaire. « Ainsi que j'ai eu l'honneur de vous le dire, cependant, tout ce qui, d'une façon oblique et détournée, peut éveiller chez l'enfant le goût de la famille — et au besoin l'enseignement par l'image susceptible de susciter en lui un ensemble de réflexions sur l'importance des populations comparées des nations européennes et mondiales — tout cela, n'en doutez pas, sera l'objet de ma sollicitude et de mon étude. « Il entre même dans mes intentions, à l'occasion des instructions très développées, que je compte donner lorsque j'aurai mis au point les nouveaux programmes de l'enseignement secondaire, d'appeler tout particulièrement l'attention du personnel enseignant sur ce grand sujet de méditation. » NÉCROLOGIE M., le Commandant SOGÉEL, Directeur de l'Alliance Nationale, vient d'être frappé d'un deuil cruel en la personne de sa jeune femme, qui avait donné quatre enfants à la France, et qui est décédée subitement le 15 décembre. Qu'il reçoive ici l'assurance de la profonde sympathie de tous ses amis de l'Alliance Nationale, en cette douloureuse épreuve. Il nous faut la force du nombre — 362 — Cotisations de Nous demandons à nos adhérents de vouloir bien, soit adresser leur cotisation de 1925 au siège social ou au trésorier de leur section avant fin janvier, soit réserver bon accueil au reçu qui leur sera présenté à domicile, le plus généralement par la poste, en février ou mars ; il est entendu qu'en ce dernier cas ils auront à supporter une majoration de 0 fr. 50 pour les frais, comme les années précédentes. Section de Rhénanie. — Afin d'éviter les frais de recouvrements postaux particulièrement élevés en pays occupés, nous prions instamment nos adhérents de Rhénanie, inscrits à l'« Alliance Nationale », antérieurement au 1er octobre 1924, de bien vouloir faire parvenir le renouvellement de leur cotisation pour 1925, soit au Délégué de leur sous-section locale, soit à notre Délégué régional, M. le docteur DUCHUEZAUX, Hôpital n° 1, secteur 77, qui a bien voulu se charger de centraliser les cotisations. Les membres à vie (ayant versé 100 francs ou plus) n'ont aucun renouvellement à effectuer. À la recherche
au trésorier de leur section avant fin janvier, soit réserver bon accueil au reçu qui leur sera présenté à domicile, le plus généralement par la poste, en février ou mars ; il est entendu qu'en ce dernier cas ils auront à supporter une majoration de 0 fr. 50 pour les frais, comme les années précédentes. Section de Rhénanie. — Afin d'éviter les frais de recouvrements postaux particulièrement élevés en pays occupés, nous prions instamment nos adhérents de Rhénanie, inscrits à l'« Alliance Nationale », antérieurement au 1er octobre 1924, de bien vouloir faire parvenir le renouvellement de leur cotisation pour 1925, soit au Délégué de leur sous-section locale, soit à notre Délégué régional, M. le docteur DUCHUEZAUX, Hôpital n° 1, secteur 77, qui a bien voulu se charger de centraliser les cotisations. Les membres à vie (ayant versé 100 francs ou plus) n'ont aucun renouvellement à effectuer. À la recherche d'un système fiscal( 1) (les exemptions aux Familles nombreuses) par Bertrand NOGARO Député, membre de la Commission des Finances Administrateur de l'Alliance Nationale. Il se peut bien que notre système fiscal, développé depuis la guerre surtout, grâce à l'effort persévérant des bureaux, mais sans idée dominante, apparaisse plus tard à l'historien de nos finances comme un chef-d'œuvre d'incohérence, et sans doute aussi d'iniquité. Les impôts sur la dépense frappent le contribuable en proportion même de ses charges, et constituent une véritable surtaxe sur les familles nombreuses. Les impôts sur les revenus, établis tantôt sur la déclaration du contribuable, tantôt sur celle d'un tiers, tantôt sur une évaluation forfaitaire, avec des exemptions à la base extrêmement variables en fait, ont, en outre, une incidence qui varie selon les catégories de redevables, les uns supportant définitivement le poids de l'impôt, tandis que les autres le rejettent sur le public. (1) Article paru dans « L'Information Economique et Financière », du 31 octobre 1924. — 363 — Quant aux impôts sur le capital, en particulier les droits de succession, on peut dire que leur lourde progressivité est tempérée par la fraude : mais la fraude est un tempérament fort inégal, dont les uns
l'historien de nos finances comme un chef-d'œuvre d'incohérence, et sans doute aussi d'iniquité. Les impôts sur la dépense frappent le contribuable en proportion même de ses charges, et constituent une véritable surtaxe sur les familles nombreuses. Les impôts sur les revenus, établis tantôt sur la déclaration du contribuable, tantôt sur celle d'un tiers, tantôt sur une évaluation forfaitaire, avec des exemptions à la base extrêmement variables en fait, ont, en outre, une incidence qui varie selon les catégories de redevables, les uns supportant définitivement le poids de l'impôt, tandis que les autres le rejettent sur le public. (1) Article paru dans « L'Information Economique et Financière », du 31 octobre 1924. — 363 — Quant aux impôts sur le capital, en particulier les droits de succession, on peut dire que leur lourde progressivité est tempérée par la fraude : mais la fraude est un tempérament fort inégal, dont les uns ne daignent user, tandis que d'autres en usent au point de se dérober totalement, ou presque, à leurs obligations. Ces constatations une fois faites, rien ne serait plus injuste que d'en tirer des conclusions sévères à l'égard des hommes qui ont, ou ont eu, la tâche de rétablir chez nous l'équilibre budgétaire : c'est déjà un appréciable mérite que d'avoir ainsi restauré nos finances en assurant un meilleur rendement global de nos impôts. Il faut ajouter, d'ailleurs, que, à chaque fois qu'un nouvel effort fiscal s'impose, l'administration des finances s'ingénie à colmater les fissures par où passe la fraude, et à mieux égaliser les charges. Qu'il me soit cependant permis d'appeler ici l'attention sur certains vices de notre législation, qui sont d'autant plus graves et dangereux qu'on est accoutumé à les supporter. Cela m'amènera peut-être à dégager quelques principes dont pourrait s'inspirer le législateur de demain. Je reviendrai d'abord aux impôts sur la dépense. En tant qu'il s'agit d'impôts sur la consommation courante — droits de douane et d'octroi, taxes de consommation diverses, impôts sur le chiffre d'affaires — ces impôts frappent les redevables, non en raison des revenus qu'ils possèdent, mais en raison de ceux qu'ils dépensent. Si les
l'équilibre budgétaire : c'est déjà un appréciable mérite que d'avoir ainsi restauré nos finances en assurant un meilleur rendement global de nos impôts. Il faut ajouter, d'ailleurs, que, à chaque fois qu'un nouvel effort fiscal s'impose, l'administration des finances s'ingénie à colmater les fissures par où passe la fraude, et à mieux égaliser les charges. Qu'il me soit cependant permis d'appeler ici l'attention sur certains vices de notre législation, qui sont d'autant plus graves et dangereux qu'on est accoutumé à les supporter. Cela m'amènera peut-être à dégager quelques principes dont pourrait s'inspirer le législateur de demain. Je reviendrai d'abord aux impôts sur la dépense. En tant qu'il s'agit d'impôts sur la consommation courante — droits de douane et d'octroi, taxes de consommation diverses, impôts sur le chiffre d'affaires — ces impôts frappent les redevables, non en raison des revenus qu'ils possèdent, mais en raison de ceux qu'ils dépensent. Si les contribuables étaient tous des individus isolés, subvenant à leurs propres besoins et n'ayant pas d'autres personnes à leur charge, cette modalité de l'impôt ne serait sans doute pas la plus mauvaise; et peut-être même serait-elle la plus justifiée. En effet, la part de l'individu dans la distribution des richesses que produit le travail collectif de l'humanité ne dépend pas des revenus qu'il perçoit en argent, mais bien de ce qu'il consomme en nature; le vieux garçon — ou le vieux ménage — qui vit de peu et "place" la majeure partie de ses revenus, a, en réalité, sur la société un titre de créance qui grossit toujours, mais dont il ne recouvre pas le montant, et le pouvoir de consommation dont il dispose est transféré à d'autres. Au fond, il coûte fort peu à la société, et il opère, à la fois sur autrui et sur soi-même, en se privant, un prélèvement qui sert à entretenir et à développer la vie économique. Contrairement au préjugé commun, "il fait marcher les affaires" par avarice autant, et mieux, que par la dépense. Et le prélèvement qu'il effectue ainsi pour l'entretien et le développement de l'outillage national n'est pas moins nécessaire à la
produit le travail collectif de l'humanité ne dépend pas des revenus qu'il perçoit en argent, mais bien de ce qu'il consomme en nature; le vieux garçon — ou le vieux ménage — qui vit de peu et "place" la majeure partie de ses revenus, a, en réalité, sur la société un titre de créance qui grossit toujours, mais dont il ne recouvre pas le montant, et le pouvoir de consommation dont il dispose est transféré à d'autres. Au fond, il coûte fort peu à la société, et il opère, à la fois sur autrui et sur soi-même, en se privant, un prélèvement qui sert à entretenir et à développer la vie économique. Contrairement au préjugé commun, "il fait marcher les affaires" par avarice autant, et mieux, que par la dépense. Et le prélèvement qu'il effectue ainsi pour l'entretien et le développement de l'outillage national n'est pas moins nécessaire à la marche de la société que celui qui doit être opéré pour l'entretien et le développement des services publics. Donc on pourrait soutenir, si le contribuable était toujours un contribuable individuel, que l'impôt sur la dépense, c'est-à-dire sur le revenu dépensé, est non moins juste et non moins efficace que l'impôt sur le revenu tout court. Mais la plupart des citoyens soumis à l'impôt ne paient pas seulement pour eux-mêmes : ils paient pour eux et pour leur famille. Or, à train de vie égal, il est manifeste que le contribuable chef de famille dépense plus que le célibataire, et, dès lors, l'impôt sur la dépense constitue une monstrueuse iniquité, puisqu'il surtaxe le citoyen en proportion même de ses charges, ajoutant un fardeau nouveau, une sorte de pénalité fiscale, au fardeau qui résulte déjà de l'entretien de la famille. L'observation, certes, n'est pas neuve. Il y a longtemps que les économistes, même les plus conservateurs, ont dénoncé les impôts de consommation — du moins en tant qu'ils portent sur des consommations courantes et nécessaires — comme frappant les classes pauvres proportionnellement plus que les riches, et les chefs de famille plus que les autres citoyens. Mais quelle conclusion en a-t-on tirée
sur le revenu tout court. Mais la plupart des citoyens soumis à l'impôt ne paient pas seulement pour eux-mêmes : ils paient pour eux et pour leur famille. Or, à train de vie égal, il est manifeste que le contribuable chef de famille dépense plus que le célibataire, et, dès lors, l'impôt sur la dépense constitue une monstrueuse iniquité, puisqu'il surtaxe le citoyen en proportion même de ses charges, ajoutant un fardeau nouveau, une sorte de pénalité fiscale, au fardeau qui résulte déjà de l'entretien de la famille. L'observation, certes, n'est pas neuve. Il y a longtemps que les économistes, même les plus conservateurs, ont dénoncé les impôts de consommation — du moins en tant qu'ils portent sur des consommations courantes et nécessaires — comme frappant les classes pauvres proportionnellement plus que les riches, et les chefs de famille plus que les autres citoyens. Mais quelle conclusion en a-t-on tirée ? Cette conclusion théorique qu'il faut diminuer les impôts de consommation et développer les impôts directs, sur le revenu et sur le capital, — impôts "personnels", et qui, par là, permettent de classer les contribuables par catégories, en tenant compte, non seulement de leurs ressources mais de leurs charges. Mais nous savons aussi que dans notre pays, où l'éducation fiscale a été faite à rebours, il est difficile, dans les périodes de crise, de demander le principal effort à cette catégorie d'impôts, et que les taxes incorporées dans la dépense, quelle que soit la personne de l'acheteur, sont, même si elles restent les plus iniques, les plus aisément acceptées. Au reste, nous allons voir que les impôts directs sont loin de correspondre eux-mêmes à un parfait idéal de justice; et, s'il nous faut vivre avec nos impôts sur la dépense, ne serait-il pas mieux nous efforcer de les accommoder de telle manière qu'ils cessent de violer aussi effrontément une élémentaire règle de justice? Le problème n'est certainement pas insoluble. La solution est même très simple, et il suffira de s'accoutumer un peu à l'idée pour la trouver toute naturelle : elle est dans la ristourne fiscale. En effet, les impôts
nous savons aussi que dans notre pays, où l'éducation fiscale a été faite à rebours, il est difficile, dans les périodes de crise, de demander le principal effort à cette catégorie d'impôts, et que les taxes incorporées dans la dépense, quelle que soit la personne de l'acheteur, sont, même si elles restent les plus iniques, les plus aisément acceptées. Au reste, nous allons voir que les impôts directs sont loin de correspondre eux-mêmes à un parfait idéal de justice; et, s'il nous faut vivre avec nos impôts sur la dépense, ne serait-il pas mieux nous efforcer de les accommoder de telle manière qu'ils cessent de violer aussi effrontément une élémentaire règle de justice? Le problème n'est certainement pas insoluble. La solution est même très simple, et il suffira de s'accoutumer un peu à l'idée pour la trouver toute naturelle : elle est dans la ristourne fiscale. En effet, les impôts sur la dépense étant perçus en dehors de toute considération de personne, il serait à peu près impossible de les graduer — en graduant les prix des marchandises et services — selon que le contribuable est un isolé ou un chef de famille plus ou moins chargé d'enfants. Mais en les appliquant tels quels, il y a trop perçu sur le contribuable pour qui la dépense, et partant l'impôt de consommation, croît proportionnellement au nombre des bouches à nourrir. Le trop-perçu devrait donc être restitué par le percepteur, et il peut l'être sans que le système fiscal se trouve en aucune façon compliqué, sous la forme d'une ristourne proportionnelle au nombre de membres de la famille. Cette ristourne correspondra au trop-perçu moyen par tête, et, s'il se trouve ainsi que les consommateurs les plus pauvres soient plus largement indemnisés que les consommateurs riches ou aisés, le fait même d'une ristourne forfaitaire, égale pour tous, créera une sorte de dégression dans les impôts de consommation parfaitement conforme aux principes de la fiscalité moderne. Ainsi, grâce à elle, les impôts indirects. si commodes, après tout et nécessaires, pourront trouver leur juste place dans un système fiscal harmonieux. Peut-être objectera-t-on que cette restitution
les appliquant tels quels, il y a trop perçu sur le contribuable pour qui la dépense, et partant l'impôt de consommation, croît proportionnellement au nombre des bouches à nourrir. Le trop-perçu devrait donc être restitué par le percepteur, et il peut l'être sans que le système fiscal se trouve en aucune façon compliqué, sous la forme d'une ristourne proportionnelle au nombre de membres de la famille. Cette ristourne correspondra au trop-perçu moyen par tête, et, s'il se trouve ainsi que les consommateurs les plus pauvres soient plus largement indemnisés que les consommateurs riches ou aisés, le fait même d'une ristourne forfaitaire, égale pour tous, créera une sorte de dégression dans les impôts de consommation parfaitement conforme aux principes de la fiscalité moderne. Ainsi, grâce à elle, les impôts indirects. si commodes, après tout et nécessaires, pourront trouver leur juste place dans un système fiscal harmonieux. Peut-être objectera-t-on que cette restitution d'un trop perceptel suppose des ressources correspondantes, donc un nouvel effort fiscal, du moins un nouvel embarras pour l'Administration des Finances. Assurément ! Mais un pareil trop percepté est un vol, et le Trésor n'a pas le droit de conserver une ressource de cette nature. Le jour où l'Administration des Finances se sera bien mis cette notion dans la tête, nul doute qu'elle sache faire l'effort d'imagination nécessaire pour trouver la taxe compensatrice dont elle aura besoin. Bertrand NOGARO. Professeur à la Faculté de Droit de Paris, député, membre de la Commission des Finances. Erreurs économiques sur la question de la natalité par Georges RISLER Président du Musée Social, Vice-Président de l'Alliance Nationale. Cette question de la Natalité est pour notre pays d'une telle gravité qu'on est péniblement impressionné lorsqu'on lit sous la plume d'hommes d'une très belle culture générale, de beaucoup d'esprit et de bon sens, des assertions vraiment étranges. Nous voudrions aujourd'hui en réfuter deux qui nous ont particulièrement étonné : 1° La natalité doit être fonction de la production ; 2° Si la limitation des naissances n'intervenait pas, il n'y aurait plus, au bout de très peu de temps, place sur le globe pour tous ses habitants.
Finances se sera bien mis cette notion dans la tête, nul doute qu'elle sache faire l'effort d'imagination nécessaire pour trouver la taxe compensatrice dont elle aura besoin. Bertrand NOGARO. Professeur à la Faculté de Droit de Paris, député, membre de la Commission des Finances. Erreurs économiques sur la question de la natalité par Georges RISLER Président du Musée Social, Vice-Président de l'Alliance Nationale. Cette question de la Natalité est pour notre pays d'une telle gravité qu'on est péniblement impressionné lorsqu'on lit sous la plume d'hommes d'une très belle culture générale, de beaucoup d'esprit et de bon sens, des assertions vraiment étranges. Nous voudrions aujourd'hui en réfuter deux qui nous ont particulièrement étonné : 1° La natalité doit être fonction de la production ; 2° Si la limitation des naissances n'intervenait pas, il n'y aurait plus, au bout de très peu de temps, place sur le globe pour tous ses habitants. Sur le premier point, nous estimons que la proposition doit être renversée et que, dans les conditions actuelles, et pour longtemps encore, c'est, au contraire, la production qui est fonction de la natalité. Nous ajouterons même, ce qui est une lapalissade, que l'augmentation du prix de la vie ne peut être arrêtée que par une production plus considérable et que la cause unique pour laquelle celle-ci ne peut être obtenue est notre infime natalité. Partout les bras manquent et il en est ainsi parce que, depuis le second Empire, les Français ont de plus en plus fait passer les joies morales et les devoirs patriotiques (sauf pendant la guerre) après le bien-être matériel et le plaisir. Toujours plus de luxe et de jouissances matérielles et de moins en moins d'enfants. Sauf Bertillon, M. André Michelin qui l'a énergiquement soutenu, et un très petit nombre de bons Français isolés, personne n'a voulu voir le danger; il a fallu que nous arrivions au bord de l'abîme pour que la conscience publique s'éveillât enfin. Déjà, avant la guerre, que ce fût dans la métallurgie, dans l'industrie textile, dans celle du bâtiment ou dans beaucoup d'autres, il était impossible de donner suite aux nécessités
être arrêtée que par une production plus considérable et que la cause unique pour laquelle celle-ci ne peut être obtenue est notre infime natalité. Partout les bras manquent et il en est ainsi parce que, depuis le second Empire, les Français ont de plus en plus fait passer les joies morales et les devoirs patriotiques (sauf pendant la guerre) après le bien-être matériel et le plaisir. Toujours plus de luxe et de jouissances matérielles et de moins en moins d'enfants. Sauf Bertillon, M. André Michelin qui l'a énergiquement soutenu, et un très petit nombre de bons Français isolés, personne n'a voulu voir le danger; il a fallu que nous arrivions au bord de l'abîme pour que la conscience publique s'éveillât enfin. Déjà, avant la guerre, que ce fût dans la métallurgie, dans l'industrie textile, dans celle du bâtiment ou dans beaucoup d'autres, il était impossible de donner suite aux nécessités d'agrandissement des usines ou des entreprises parce qu'on ne pouvait obtenir les machines et l'outillage nécessaires ne trouvant pas plus d'ouvriers pour les fabriquer que pour les faire marcher. Tout le monde sait que le bassin de Briey n'a pu se développer que grâce à un afflux de main-d'œuvre étrangère atteignant plus de 80 pour 100. On y parlait toutes les langues sauf le français; les enseignes des boutiques et même celles de certains édifices officiels étaient en langue étrangère ou au moins en deux langues. Dans l'Est, dans l'Ouest et même dans le Nord, bien que cette région ait noblement gardé les traditions natalistes françaises, des quantités de machines et de métiers eussent été montées si l'on avait pu recruter ceux qui devaient les diriger. Quelle était la situation dans nos colonies ? Dans quelle proportion, profitions-nous des immenses avantages qu'elles nous offraient ? Qui de nous ne connaît la situation alarmante de ce joyau de notre écrin colonial qu'est la Tunisie ? Au Maroc, à Madagascar, au Tonkin, au Cambodge, en Afrique occidentale, en Syrie et même dans la province d'Oran de notre belle Algérie, que manque-t-il ? des Français ! Comment pourrait-il en être autrement alors que,
atteignant plus de 80 pour 100. On y parlait toutes les langues sauf le français; les enseignes des boutiques et même celles de certains édifices officiels étaient en langue étrangère ou au moins en deux langues. Dans l'Est, dans l'Ouest et même dans le Nord, bien que cette région ait noblement gardé les traditions natalistes françaises, des quantités de machines et de métiers eussent été montées si l'on avait pu recruter ceux qui devaient les diriger. Quelle était la situation dans nos colonies ? Dans quelle proportion, profitions-nous des immenses avantages qu'elles nous offraient ? Qui de nous ne connaît la situation alarmante de ce joyau de notre écrin colonial qu'est la Tunisie ? Au Maroc, à Madagascar, au Tonkin, au Cambodge, en Afrique occidentale, en Syrie et même dans la province d'Oran de notre belle Algérie, que manque-t-il ? des Français ! Comment pourrait-il en être autrement alors que, dans la vallée de la Garonne, dotée de tous les plus beaux dons de la nature, dans le Gers, dans l'Ariège, malgré une véritable colonisation par des Italiens, des Belges et des Suisses, qui achètent des domaines et les cultivent, d'immenses espaces de terres magnifiques restent non exploités ? Il nous faut la force du nombre. Tels sont les résultats du système du fils unique et plus tard de l'enfant unique, adopté par nos concitoyens de ces régions. Notre situation est-elle meilleure à l'étranger ? Un homme éminent qui revenait, il y a quelques mois, d'un long voyage en Indo-Chine, en Chine, en Corée et au Japon, répondait à mes questions : « Partout où il y a quelques Français, ils sont très sensiblement supérieurs aux autres étrangers, mais on n'en rencontre pour ainsi dire pas. » Ce sont des faits que nous apportons ici, et il est aisé de les vérifier. N'avons-nous pas alors le droit de dire que ce sont les Français qui manquent à la production et que celle-ci serait aisément plus que doublée et notre influence à l'étranger prodigieusement accrue, si nos travailleurs de tout ordre y étaient en plus grand nombre. Le bien-être général s'accroîtrait