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commandant du poste vint me prévenir que les clameurs qu'on entendait et la fumée qu'on apercevait alarmaient le quartier, et qu'il avait été envoyé à l'état-major. Monsieur le commissaire avait été prévenu, et nous étions entrés dans la cour mais nous fûmes accueillis par des menaces. « Sortez, nous disait-on; nous sommes ici chez nous, nous ne voutons pas d'hommes de police; il y aurait danger pour votre vie, retirez-vous. » Monsieur le commissaire de police se retira, et me dit qu'il pensait nécessaire de faire introduire la force armée. Je dis d'attendre, qu'heure de fermeture aurait arrêté l'agitation, et que dès lors la turbulence cesserait: il était près de neuf heures. J'allai trouver les détenus, et les engagai à rentrer, ils me demandèrent de ne pas rentrer qu'à dix heures. J'accordai ce qu'ils réclamaient mais quand dix heures furent arrivées, ils refusèrent de rentrer: ils faisaient que j'attestais encore les exhorter. Ils me demandèrent au moins à ne pas être renfermés dans leurs cellules. Cependant la nuit se passa assez tranquillement, et tout se serait borné à transférer le lendemain les neuf chanteurs à la Conciergerie, ainsi que les sieurs Landophe et Dupain, qui ordinairement assez tranquilles, avaient déjà donné un coup de poing au brigadier Aubry. Lorsqu'on vint me dire que les détenus étaient en révolte on avait brisé les guichets, et tous les prisonniers étaient réunis dans la cour du centre. Alors on fit entrer la force armée, et les armes furent chargées, pour intimider les révoltes, plutôt que dans l'intention d'en faire usage. On parvint avec beaucoup de peine à faire rentrer les détenus dans leur chambre, où ils furent renfermés on dressa une liste des personnes à transférer. Voici pour la journée du lendemain. Le lendemain, lorsqu'on voulut transférer les détenus, plusieurs opposèrent une vive résistance. J'étais dans le greffe, où l'on vint annoncer que Guinard avait résisté aux agents on avait été dans la nécessité de le garrotter il a été descendu à la greffe sur un matelas. Je vins l'engager à se calmer et à se laisser conduire; il me dit « Rendez-moi
donné un coup de poing au brigadier Aubry. Lorsqu'on vint me dire que les détenus étaient en révolte on avait brisé les guichets, et tous les prisonniers étaient réunis dans la cour du centre. Alors on fit entrer la force armée, et les armes furent chargées, pour intimider les révoltes, plutôt que dans l'intention d'en faire usage. On parvint avec beaucoup de peine à faire rentrer les détenus dans leur chambre, où ils furent renfermés on dressa une liste des personnes à transférer. Voici pour la journée du lendemain. Le lendemain, lorsqu'on voulut transférer les détenus, plusieurs opposèrent une vive résistance. J'étais dans le greffe, où l'on vint annoncer que Guinard avait résisté aux agents on avait été dans la nécessité de le garrotter il a été descendu à la greffe sur un matelas. Je vins l'engager à se calmer et à se laisser conduire; il me dit « Rendez-moi un service; faites écarter cet homme qui m'a frappé, ce camarade-ci répondit qu'il ne l'avait pas frappé, mais qu'il lui avait seulement tenu les mains. L'état d'exaspération dans lequel se trouvait M. Guinard était si violent qu'au moment où on lui défiait les jambes, il donna un coup de pied à celui qui le détassait pour prix de son bon office on a été dans la nécessité de le porter à l'ambulance. M. Servais adresse quelques interventions au témoin. Le président: T, greffier de Sainte-Pétergie Le dimanche, vers les six heures, des clameurs plutôt que des chants se firent entendre dans la cour du bâtiment neuf. Je chargeai le brigadier d'apporter les engagés à modérer leurs voix. Comme il hésitait, je m'y rendis moi-même, et j'engageai les détenus à se modérer. Aussitôt plusieurs d'entre eux se mirent à crier « On veut nous empêcher de chanter ! » et les clameurs redoublèrent. La nuit était arrivée et on avait allumé dans les cours des feux de paix. Le commandant du poste vint me trouver et me dit que ce désordre alarmait le quartier et qu'il était forcé d'en avertir la place. Je prévins le directeur de la prison et le
à celui qui le détassait pour prix de son bon office on a été dans la nécessité de le porter à l'ambulance. M. Servais adresse quelques interventions au témoin. Le président: T, greffier de Sainte-Pétergie Le dimanche, vers les six heures, des clameurs plutôt que des chants se firent entendre dans la cour du bâtiment neuf. Je chargeai le brigadier d'apporter les engagés à modérer leurs voix. Comme il hésitait, je m'y rendis moi-même, et j'engageai les détenus à se modérer. Aussitôt plusieurs d'entre eux se mirent à crier « On veut nous empêcher de chanter ! » et les clameurs redoublèrent. La nuit était arrivée et on avait allumé dans les cours des feux de paix. Le commandant du poste vint me trouver et me dit que ce désordre alarmait le quartier et qu'il était forcé d'en avertir la place. Je prévins le directeur de la prison et le commissaire de police, qui par des paroles ménageantes s'efforcèrent à rétablir le calme. Voici ce dont j'ai été personnellement témoin, je demande si le témoin qui a été greffier à la Conciergerie la même nuit qu'on leur a fait chanter les chants. R. Je ne les ai jamais entendus chanter. M. l’Avocat: Parmi les chants, ne s'on pas entendre la ronde de la Carmagnole ? R. Oui, Monsieur, à plusieurs fois dans la soirée. MM. Aubry, brigadier des guichetiers, Lefèvre-Général et Hamet, guichetiers, et la femme Mittet, cantinière, déposent de diverses voies de fait. MM. Ly, officier, qui commandait le poste Sainte-Pétergie, Lemercier, inspecteur des prisons, Clamond, commissaire de police, et plusieurs autres déposent des faits déjà connus. Plusieurs de ces dépositions, et les autres de M. le commissaire de police Lenoir, sont suivies d'autres dépositions. M. LE GRAND-PRIEST Tout ce qu'il dit, M. Lenoir est vrai. Nous n'avons rien à se plaindre : traduits devant la Chambre des Pairs, ce peut nous faire une condamnation, correcte si elle nous moquons ? Nous n'avons rien à cacher, et j'insiste, tout ce qu'il dit, Monsieur, est faux. En fait, il ne s'est pas présenté dans ma cellule; il est entré seulement
M. l’Avocat: Parmi les chants, ne s'on pas entendre la ronde de la Carmagnole ? R. Oui, Monsieur, à plusieurs fois dans la soirée. MM. Aubry, brigadier des guichetiers, Lefèvre-Général et Hamet, guichetiers, et la femme Mittet, cantinière, déposent de diverses voies de fait. MM. Ly, officier, qui commandait le poste Sainte-Pétergie, Lemercier, inspecteur des prisons, Clamond, commissaire de police, et plusieurs autres déposent des faits déjà connus. Plusieurs de ces dépositions, et les autres de M. le commissaire de police Lenoir, sont suivies d'autres dépositions. M. LE GRAND-PRIEST Tout ce qu'il dit, M. Lenoir est vrai. Nous n'avons rien à se plaindre : traduits devant la Chambre des Pairs, ce peut nous faire une condamnation, correcte si elle nous moquons ? Nous n'avons rien à cacher, et j'insiste, tout ce qu'il dit, Monsieur, est faux. En fait, il ne s'est pas présenté dans ma cellule; il est entré seulement dans le corridor en disant : Là, au n° 4, Landotphé, et soignez-le. Ainsi il a changé la mission qu'il avait exercée la veille, en une mission de tigre. M. L'AVOCAT DU ROY Les paroles qui viennent d'être entendues ne sauraient être répétées. C'est une tactique de certains prévenus d'insister les témoins et de les mettre en quelque sorte en accusation, en élevant de prétendues recriminations. Si des faits semblables se renouvelaient, nous serions dans la nécessité de prendre des sérions réquisitions. M. LE GRAND-PRÉVOST J'engage les prévenus à s'abstenir de semblables paroles. M. LANDOTPHÉ persiste à taxer le commissaire de police d'inexactitude. L'audience est levée à six heures, et l'affaire continuée à jeudi. 'CHAMBRE DES PAÎRS.' EN PRÉSENCE DE M. LE BARON PASCOLET. M. le comte de Sainte-Aulaire, de retour de son ambassade de Vienne, est présent à la séance. M. LE PRÉSENTENT fait connaître l'organisation des bureaux qui a eu lieu avant l'ouverture de la séance. M. LE COMTE DE SECOR fait un rapport au nom de la Commission qui a examiné le projet de loi relatif au cessement des routes départementales, et conclut à l'adoption du projet. M. LE COMTE CHABOT propose, au nom d'une autre commission,
les témoins et de les mettre en quelque sorte en accusation, en élevant de prétendues recriminations. Si des faits semblables se renouvelaient, nous serions dans la nécessité de prendre des sérions réquisitions. M. LE GRAND-PRÉVOST J'engage les prévenus à s'abstenir de semblables paroles. M. LANDOTPHÉ persiste à taxer le commissaire de police d'inexactitude. L'audience est levée à six heures, et l'affaire continuée à jeudi. 'CHAMBRE DES PAÎRS.' EN PRÉSENCE DE M. LE BARON PASCOLET. M. le comte de Sainte-Aulaire, de retour de son ambassade de Vienne, est présent à la séance. M. LE PRÉSENTENT fait connaître l'organisation des bureaux qui a eu lieu avant l'ouverture de la séance. M. LE COMTE DE SECOR fait un rapport au nom de la Commission qui a examiné le projet de loi relatif au cessement des routes départementales, et conclut à l'adoption du projet. M. LE COMTE CHABOT propose, au nom d'une autre commission, l'adoption du projet de loi sur l'interprétation de l'article 28 du décret du 1er germinal an X. Cet article règle les formes de la procédure à suivre sur les contraventions en matière de contributions indirectes. La discussion de ces deux projets de loi est fixée à vendredi. MM. CODORE L'AIN, DE CERNEY et ABRAT, font des rapports au nom du comité des pétitions. La pétition suivante a été l'objet d'une discussion : MM. de Vatry, Jules Delaborda, Lutteroth et autres habitants de Paris, au nombre de dix-huit, adressent des observations tendant à obtenir de la Chambre des Pairs une manifestation de principes, favorable à l'émancipation des noirs. "Votre commission, dit M. le rapporteur, ne croit pas qu'il sorte sans danger de procéder tout à coup et isolément au principe de l'abolition de l'esclavage une proclamation de cette nature aurait pour résultat le renversement de la fortune des colons, de leur culture, de leur commerce, et pourrait donner lieu à des actes tumultueux partout entièrement de certains esprits qui voudraient en hâter l'application. Il ne s'agit pas ici de craintes exagérées, de l'intérêt seul des colons, mais de la garantie même de ces êtres qui ne sont pas préparés à la
DE CERNEY et ABRAT, font des rapports au nom du comité des pétitions. La pétition suivante a été l'objet d'une discussion : MM. de Vatry, Jules Delaborda, Lutteroth et autres habitants de Paris, au nombre de dix-huit, adressent des observations tendant à obtenir de la Chambre des Pairs une manifestation de principes, favorable à l'émancipation des noirs. "Votre commission, dit M. le rapporteur, ne croit pas qu'il sorte sans danger de procéder tout à coup et isolément au principe de l'abolition de l'esclavage une proclamation de cette nature aurait pour résultat le renversement de la fortune des colons, de leur culture, de leur commerce, et pourrait donner lieu à des actes tumultueux partout entièrement de certains esprits qui voudraient en hâter l'application. Il ne s'agit pas ici de craintes exagérées, de l'intérêt seul des colons, mais de la garantie même de ces êtres qui ne sont pas préparés à la liberté, et qui ne sont encore si éloignés de l'idée des devoirs qu'impose cette civilisation. Cependant, si nous sommes moins avancés que les Anglais, déjà pourtant depuis quelques années, le gouvernement a secondé les vœux des pétitionnaires pour l'amélioration du sort des esclaves. Le gouvernement entre autres mesures, a appelé les conseils coloniaux à s'occuper des améliorations à introduire dans la condition des personnes non libres, et depuis 1830, on compte plus de 15,000 affranchis dans une étendue de 300,000 hectares. La commission, sans méconnaître les vues philanthropiques des pétitionnaires, croit devoir proposer l'ordre du jour. M. le due DE BROCHE Mon intention n'est pas de combattre les conclusions de la commission ; je désire seulement présenter à la Chambre deux ou trois observations très courtes. Je partage les sentiments, les principes, les espérances qui ont été exprimés par le rapporteur de la commission. Je pense comme lui que l'abolition de l'esclavage des noirs est une question grave et délicate, une question qu'on ne saurait aborder avec trop de précaution et de ménagement, une question sur laquelle en thèse générale, activement à propos d'agir et de ne pas parler. Cependant, je prie la Chambre de me permettre de lui faire
les conseils coloniaux à s'occuper des améliorations à introduire dans la condition des personnes non libres, et depuis 1830, on compte plus de 15,000 affranchis dans une étendue de 300,000 hectares. La commission, sans méconnaître les vues philanthropiques des pétitionnaires, croit devoir proposer l'ordre du jour. M. le due DE BROCHE Mon intention n'est pas de combattre les conclusions de la commission ; je désire seulement présenter à la Chambre deux ou trois observations très courtes. Je partage les sentiments, les principes, les espérances qui ont été exprimés par le rapporteur de la commission. Je pense comme lui que l'abolition de l'esclavage des noirs est une question grave et délicate, une question qu'on ne saurait aborder avec trop de précaution et de ménagement, une question sur laquelle en thèse générale, activement à propos d'agir et de ne pas parler. Cependant, je prie la Chambre de me permettre de lui faire observer que le danger de toute discussion en cette matière s'est fort amoindri depuis cette année. En présence du grand événement qui s'accompagne maintenant dans les colonies anglaises, quelques paroles de plus ou de moins prononcées de ce côté de l'Atlantique, ne sont pas de nature à avoir un bien grand retentissement. En effet, aujourd'hui la totale désenclavement des esclaves appartenant aux Antilles anglaises est mise en liberté. C'est un grand sujet de méditation pour les nations qui possèdent encore des colonies d'esclaves. Je veux bien admettre le silence autant qu'il sera possible, mais c'est à la condition cependant que le silence ne favorise, ne justifie pas l'inaction. Il s'agit ici d'un très grand problème, d'un problème auquel on ne saurait penser trop tôt et si la situation sur cette matière devait amener la parfaite inaction, je crois que le silence serait encore un plus grand danger que la discussion. Je crois que l'exemple donné dans les colonies anglaises mérite d'être pris en considération sous un autre point de vue. Jusqu'à présent, personne que je sache n'a justifié l'esclavage en principe, personne n'a soutenu le droit de propriété de l'homme sur l'homme, mais on a toujours défendu l'esclavage en ce
grand retentissement. En effet, aujourd'hui la totale désenclavement des esclaves appartenant aux Antilles anglaises est mise en liberté. C'est un grand sujet de méditation pour les nations qui possèdent encore des colonies d'esclaves. Je veux bien admettre le silence autant qu'il sera possible, mais c'est à la condition cependant que le silence ne favorise, ne justifie pas l'inaction. Il s'agit ici d'un très grand problème, d'un problème auquel on ne saurait penser trop tôt et si la situation sur cette matière devait amener la parfaite inaction, je crois que le silence serait encore un plus grand danger que la discussion. Je crois que l'exemple donné dans les colonies anglaises mérite d'être pris en considération sous un autre point de vue. Jusqu'à présent, personne que je sache n'a justifié l'esclavage en principe, personne n'a soutenu le droit de propriété de l'homme sur l'homme, mais on a toujours défendu l'esclavage en ce sens qu'il était dangereux de passer de l'émancipation à la liberté, et en invoquant les grandes catastrophes qui avaient accompagné une telle transition dans les plus florissantes de nos cotonies. L'exemple de ce qui se passe dans les colonies anglaises prouve, et j'en remercie Dieu du fond de mon âme, que ces appréhensions sont fort exagérées, et que la transition est possible sans trouble, sans désordre, qu'elle est possible en maintenant le respect scrupuleux des personnes et des propriétés. Cet exemple a privé du maintien indéfini de l'esclavage de sa dernière excuse, de sa dernière justification. Sans doute, cela reste une question très grave et très délicate, à laquelle on ne saurait penser trop tôt et trop longuement, pour laquelle il faut laisser au gouvernement toute espèce de liberté. Tout en adhérant aux conclusions de la commission, je suis bien aise d'exprimer que la discussion n'est interdite sur une pareille matière que par la conscience qu'on a dans le gouvernement. Car si l'on ne s'occupait pas d'examiner cette question, je regarderais comme de devoir d'appeler de nouveau sur ce sujet l'attention de la Chambre. Du reste, je te répète, je ne m'oppose pas à l'adoption des conclusions de la commission.
que ces appréhensions sont fort exagérées, et que la transition est possible sans trouble, sans désordre, qu'elle est possible en maintenant le respect scrupuleux des personnes et des propriétés. Cet exemple a privé du maintien indéfini de l'esclavage de sa dernière excuse, de sa dernière justification. Sans doute, cela reste une question très grave et très délicate, à laquelle on ne saurait penser trop tôt et trop longuement, pour laquelle il faut laisser au gouvernement toute espèce de liberté. Tout en adhérant aux conclusions de la commission, je suis bien aise d'exprimer que la discussion n'est interdite sur une pareille matière que par la conscience qu'on a dans le gouvernement. Car si l'on ne s'occupait pas d'examiner cette question, je regarderais comme de devoir d'appeler de nouveau sur ce sujet l'attention de la Chambre. Du reste, je te répète, je ne m'oppose pas à l'adoption des conclusions de la commission. M. COMTE DE MONTMARTIN: Je demande, non seulement le silence, mais encore l'inaction: silence absolu pour toujours, inaction pour toujours. (On rit.) C'est une singulière manie de vouloir enlever à des hommes le prix et les soins dont ils jouissent pour leur donner une liberté sans pain, une liberté avec laquelle ils seront commandés de la même manière, et avec laquelle ils seront privés des soins qu'on a aujourd'hui pour eux. (Mouvements divers.) Comparons, Messieurs, la condition actuelle des esclaves avec leur situation primitive. Je demande à la Chambre la permission de lui tire a ce sujet un article du "Trouppeau de M. Dumas." Ceux d'entre les Basters qui avoisinent la mer ont quelquefois des relations avec les Hollandais; mais les Basters de l'intérieur qui n'ont jamais vu la mer vivent dans l'état sauvage, se battent continuellement entre eux et mangent leurs prisonniers. Les organes et l'intérieur des mains des hommes sont considérés chez eux comme un mets très délicat; aussi le destinétôt au roi qui s'en régale avec un assaisonnement de sel et de poivre. Voilà, Messieurs, dans quel état étaient originellement ces esclaves aujourd'hui nourris, élevés et soignés par les Mânes. Remarquez que les hommes qui prêchent la
laquelle ils seront commandés de la même manière, et avec laquelle ils seront privés des soins qu'on a aujourd'hui pour eux. (Mouvements divers.) Comparons, Messieurs, la condition actuelle des esclaves avec leur situation primitive. Je demande à la Chambre la permission de lui tire a ce sujet un article du "Trouppeau de M. Dumas." Ceux d'entre les Basters qui avoisinent la mer ont quelquefois des relations avec les Hollandais; mais les Basters de l'intérieur qui n'ont jamais vu la mer vivent dans l'état sauvage, se battent continuellement entre eux et mangent leurs prisonniers. Les organes et l'intérieur des mains des hommes sont considérés chez eux comme un mets très délicat; aussi le destinétôt au roi qui s'en régale avec un assaisonnement de sel et de poivre. Voilà, Messieurs, dans quel état étaient originellement ces esclaves aujourd'hui nourris, élevés et soignés par les Mânes. Remarquez que les hommes qui prêchent la libération des esclaves envoient des bons dans tout l'univers. Un vaisseau en a transporté dernièrement chargé de tonneaux qui étaient envoyés par les membres de la société biblique. Ces hommes sont chrétiens eh bien je leur demanderai si, dans l'intérêt de leur croyance, qui est aussi la mienne, il n'y aurait pas un avantage immense à appeler des hommes de l'intérieur de l'Afrique à l'égalité devant Dieu et à la participation à tous les bienfaits du christianisme. Nous avons vu autrefois, Sous le nom de Pères de la Merci, des hommes dévoués qui parcouraient les mers pour racheter des esclaves blanches. Ces hommes ont mérité le respect et la reconnaissance. L'Angleterre sacrifiait 20 millions sterling, c'est-à-dire 500 millions de francs, pour la libération des esclaves. Je demande si, au lieu de dépenser de pareilles sommes pour la libération des esclaves, qui, quoi qu'on dise, sont dans un état de mécontentement, se sont révoltés plusieurs fois, se révolteront encore, qui n'ont qu'une existence précaire et inévidente, ils ne les avaient dépensées à aller chercher, dans les pays barbares dont je viens de tracer un fait aussi sombre, des hommes pour leur donner une existence meilleure que celle dont jouissent nos esclaves
aurait pas un avantage immense à appeler des hommes de l'intérieur de l'Afrique à l'égalité devant Dieu et à la participation à tous les bienfaits du christianisme. Nous avons vu autrefois, Sous le nom de Pères de la Merci, des hommes dévoués qui parcouraient les mers pour racheter des esclaves blanches. Ces hommes ont mérité le respect et la reconnaissance. L'Angleterre sacrifiait 20 millions sterling, c'est-à-dire 500 millions de francs, pour la libération des esclaves. Je demande si, au lieu de dépenser de pareilles sommes pour la libération des esclaves, qui, quoi qu'on dise, sont dans un état de mécontentement, se sont révoltés plusieurs fois, se révolteront encore, qui n'ont qu'une existence précaire et inévidente, ils ne les avaient dépensées à aller chercher, dans les pays barbares dont je viens de tracer un fait aussi sombre, des hommes pour leur donner une existence meilleure que celle dont jouissent nos esclaves de la Martinique et de la Guadeloupe, je demande s'ils n'auraient pas mieux mérité de la religion et de l'humanité. J'appuie donc les conclusions de la commission, et je demande sur cette question, autant que lestement, silence pour toujours, inaction pour toujours. COMTE VERMONT: J'appuie, à tous egards, les considérations que a présentées M. le duc de Broglie. Sans vouloir préjuger ce que le gouvernement pourra faire, il est certain qu'il s'agit ici d'une grande question. Ce serait une chose fâcheuse pour l'humanité si, dans une Chambre aussi hautement placée que celle des Pères de France, cette question pouvait être traitée ingravement. J'ai vu l'esclavage, dans les quatre parties du monde je l'ai vu. Je l'ai vu horreur. Il y a quarante-deux ans que je fus envoyé dans les îles sans forts de l'événement de Saint-Domingue, j'eus l'occasion de voir toute colonie que nous avions sur les côtes de la Guyane, et j'ai appris par des communions en dehors et étaient parfaitement instruits de tout ce qui se passait dans les colonies étrangères. Or, dans ce moment, peut-on supposer que les esclaves de vos colonies ne seront pas exactement comme se passe dans les colonies anglaises? Et ne sera-ce pas