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certaines accusations déshonorantes portées nommément contre eux par des communistes. Le Ministre répond que les attaques signalées font l'objet de poursuites et l'incident est clos. Séance levée à 6 h. 40. Demain, toute la journée, discussion du projet douanier. F.-E. Maupomé. PARIS, 12 mai. Un certain nombre de séances vont être consacrées à l'examen des tarifs de douane. Le vote en est urgent, a dit le ministre du Commerce sous peine de guerre économique, laquelle aurait pour conséquence la rupture de notre balance commerciale. En fait, la commission des douanes, peu aiguillonnée par les prédécesseurs de M. Bokanowski, a mis beaucoup d'années pour préparer une besogne si urgente. Il s'agissait de protéger l'industrie nationale. Les députés disent dans les couloirs que le but a été dépassé. La commission des Finances elle-même a demandé que la discussion soit ajournée pour fournir son avis sur les incidences de tarifs qui paraissent à beaucoup prohibitifs. L'accord s'est fait sur un point. On va commencer la discussion par la loi douanière. Un peu plus tard, on s'occupera des tarifs. La commission du commerce a voté un ordre du jour demandant que le rajustement douanier soit strictement limité aux besoins de l'économie nationale. On a déjà dit que le tarif actuel fut adopté en 1802 et fut réformé en 1910. Depuis cette époque par rapport aux matières premières, au travail et aux transports, le franc est devenu une tout autre unité d'évaluation. Quelques augmentations et coefficients ont été adoptés de 1919 à 1922 mais il paraît que la relation entre le pouvoir d'achat du franc et les tarifs douaniers n'a pas été rajustée. Le tarif de 8.000 articles proposé par la commission, qui est allée plus loin que le gouvernement, est protecteur à l'excès. Il est destiné non seulement à augmenter les revenus de l'Etat, mais encore à élever une barrière garantissant les industries anciennes et surtout les industries nouvelles. Comme on l'a bien vu en Angleterre, l'intention de l'Allemagne de ruiner la France a abouti à la création d'une rivalité commerciale plus forte. La France, qui a besoin de recettes et qui doit encourager
déjà dit que le tarif actuel fut adopté en 1802 et fut réformé en 1910. Depuis cette époque par rapport aux matières premières, au travail et aux transports, le franc est devenu une tout autre unité d'évaluation. Quelques augmentations et coefficients ont été adoptés de 1919 à 1922 mais il paraît que la relation entre le pouvoir d'achat du franc et les tarifs douaniers n'a pas été rajustée. Le tarif de 8.000 articles proposé par la commission, qui est allée plus loin que le gouvernement, est protecteur à l'excès. Il est destiné non seulement à augmenter les revenus de l'Etat, mais encore à élever une barrière garantissant les industries anciennes et surtout les industries nouvelles. Comme on l'a bien vu en Angleterre, l'intention de l'Allemagne de ruiner la France a abouti à la création d'une rivalité commerciale plus forte. La France, qui a besoin de recettes et qui doit encourager ses industries, négociera plus tard de nouveaux traités commerciaux. Un tarif douanier donnant des taux maximum et minimum s'adapte facilement à ces traités destinés à favoriser notre exportation. Il faudrait, paraît-il, que les nouveaux tarifs fussent votés avant le 1er juillet, pour ne pas nous trouver en guerre économique avec plusieurs pays. La loi douanière, par laquelle on commence, pose les principes généraux de notre politique commerciale, rétablit la clause de la nation la plus favorisée et permet la consolidation des droits inscrits au tarif pour une durée maximale de 5 ans, sous réserve de l'ajustement trimestriel de ces droits à l'indice général des prix de gros. En ce qui concerne le tarif minimum, il ne constitue pas une barrière infranchissable. En vertu du principe de la réciprocité, des réductions de droit pourront être consenties aux pays étrangers qui nous concéderont des avantages équivalents. Sur cette première partie de la loi, il semble que tout le monde sera aisément d'accord. Les difficultés commenceront quand on abordera les tarifs. La répression des menées communistes PARIS, 11 mai. Après le Conseil des ministres et la séance de la Chambre de mardi, le plan d'action du gouvernement contre les menées communistes apparaît clairement.
plusieurs pays. La loi douanière, par laquelle on commence, pose les principes généraux de notre politique commerciale, rétablit la clause de la nation la plus favorisée et permet la consolidation des droits inscrits au tarif pour une durée maximale de 5 ans, sous réserve de l'ajustement trimestriel de ces droits à l'indice général des prix de gros. En ce qui concerne le tarif minimum, il ne constitue pas une barrière infranchissable. En vertu du principe de la réciprocité, des réductions de droit pourront être consenties aux pays étrangers qui nous concéderont des avantages équivalents. Sur cette première partie de la loi, il semble que tout le monde sera aisément d'accord. Les difficultés commenceront quand on abordera les tarifs. La répression des menées communistes PARIS, 11 mai. Après le Conseil des ministres et la séance de la Chambre de mardi, le plan d'action du gouvernement contre les menées communistes apparaît clairement. Deux séries de poursuites sont ou vont être engagées : 1° Poursuites contre des conseillers municipaux et contre des particuliers (Crémet, Ménétrier, Dancart, Provost, Dadot, Bernstein et autres) pour espionnage 2° Poursuites contre des députés (Doriot, Clamamus, Duclos, Arrarty, Vaillant-Couturier) pour excitation de militaires à la désobéissance et à la rébellion. Le Garde des Sceaux et le ministre de l'Intérieur ont parlé, à la Chambre, sur un ton qui ne laisse pas le moindre doute touchant leurs intentions actuelles. Il ne s'agit plus de délit d'opinion, a dit M. Barthou, mais de la campagne la plus ahominable qu'un français ait jamais dirigée contre son pays. "C'est à la patrie que vous vous attaquez, a dit M. Sarraut. Vous aurez beau vous coaliser, vous nous trouverez devant vous pour faire respecter la loi." Fort bien ! Mais qui appliquera la loi, c'est-à-dire la prison ou le bannissement ? Sera-ce la Haute-Cour ou la Cour d'assises ? Qui fera l'instruction ? Combien de temps durera-t-elle ? Procédure et délais sont bien fixés dans les codes théoriquement, le glaive symbolique doit s'abattre sur la tête des coupables. Mais les faiblesses passées nous ont rendus sceptiques sur ces sortes d'affaires et nous cherchons instinctivement
rébellion. Le Garde des Sceaux et le ministre de l'Intérieur ont parlé, à la Chambre, sur un ton qui ne laisse pas le moindre doute touchant leurs intentions actuelles. Il ne s'agit plus de délit d'opinion, a dit M. Barthou, mais de la campagne la plus ahominable qu'un français ait jamais dirigée contre son pays. "C'est à la patrie que vous vous attaquez, a dit M. Sarraut. Vous aurez beau vous coaliser, vous nous trouverez devant vous pour faire respecter la loi." Fort bien ! Mais qui appliquera la loi, c'est-à-dire la prison ou le bannissement ? Sera-ce la Haute-Cour ou la Cour d'assises ? Qui fera l'instruction ? Combien de temps durera-t-elle ? Procédure et délais sont bien fixés dans les codes théoriquement, le glaive symbolique doit s'abattre sur la tête des coupables. Mais les faiblesses passées nous ont rendus sceptiques sur ces sortes d'affaires et nous cherchons instinctivement des yeux la main mystérieuse qui, cette fois encore, s'apprête à tout arrêter. N'ayez point de souci, nous dit-on quelque part les sanctions seront exécutées, quelque rigoureuses qu'elles soient. Vous affirmez cela. Nous préférons, nous attendre l'événement, et nous réserver la surprise d'un acte énergique confirmant enfin les retentissantes paroles de Constantin, de Bar-le-Duc, et du Palais-Bourbon. L.-A. PAGES. La Commission de la Chambre nommée hier sera hostile PARIS. 12 mai. Les membres de la Commission chargée d'examiner les demandes en autorisation de poursuite formulées avant les vacances de Pâques contre M. Vaillant-Couturier et Doriot, ont été désignés aujourd'hui. Telle qu'elle est composée, cette Commission semble devoir s'opposer à l'autorisation de poursuites demandées par le Gouvernement. Dans les couloirs PARIS, 12 mai. On a appris dans les couloirs, avec une stupéfaction mêlée d'indignation, que les 11 bureaux où étaient convoqués tous les députés ont nommé des commissaires en majorité opposés à la levée de l'immunité parlementaire demandée pour permettre de poursuivre MM. Vaillant-Couturier et Doriot. Les radicaux et les modérés étaient très peu nombreux dans les bureaux. Les communistes et les socialistes au complet. Si bien que sur les 11 membres nommés, il y en a 6 nettement hostiles à
de Constantin, de Bar-le-Duc, et du Palais-Bourbon. L.-A. PAGES. La Commission de la Chambre nommée hier sera hostile PARIS. 12 mai. Les membres de la Commission chargée d'examiner les demandes en autorisation de poursuite formulées avant les vacances de Pâques contre M. Vaillant-Couturier et Doriot, ont été désignés aujourd'hui. Telle qu'elle est composée, cette Commission semble devoir s'opposer à l'autorisation de poursuites demandées par le Gouvernement. Dans les couloirs PARIS, 12 mai. On a appris dans les couloirs, avec une stupéfaction mêlée d'indignation, que les 11 bureaux où étaient convoqués tous les députés ont nommé des commissaires en majorité opposés à la levée de l'immunité parlementaire demandée pour permettre de poursuivre MM. Vaillant-Couturier et Doriot. Les radicaux et les modérés étaient très peu nombreux dans les bureaux. Les communistes et les socialistes au complet. Si bien que sur les 11 membres nommés, il y en a 6 nettement hostiles à la levée de l'immunité parlementaire des deux députés communistes. Ce sont MM. Chauly, socialiste, élu à l'unanimité des 5 membres présents, sur 58 Fournier, communiste, élu par 9 voix Ernest Lafont, élu par 9 voix Fontanier, socialiste, élu par 12 voix Berthon, communiste, élu à l'unanimité des 4 membres présents Barabant, socialiste, élu par 7 voix. Trois membres élus se sont prononcés pour les poursuites. Ce sont MM. Poitou-Duplessy, modéré Charoulet, radical-socialiste, et Amet, républicain de gauche. Quant à M. Delaroche-Vernet, élu par le 6e bureau, il a déclaré qu'il était opposé aux poursuites contre M. Vaillant-Couturier et qu'il demanderait à la Commission de surseoir à se prononcer sur le cas de M. Doriot que celui-ci rentre en France et s'explique. Quant à M. Lenoir, républicain-socialiste, il ne se prononcera qu'après l'examen du dossier. Cette invraisemblable Commission se réunira demain pour nommer son bureau. O. A. Une élection annulée PARIS, 12 mai. À la demande de M. Charles François, l'élection du membre désigné par le deuxième bureau, pour faire partie de la Commission des poursuites a été annulée. C'est M. Fournier, député communiste, qui avait été nommé. Mais après sa désignation, on s'est aperçu qu'il ne faisait pas partie de
Barabant, socialiste, élu par 7 voix. Trois membres élus se sont prononcés pour les poursuites. Ce sont MM. Poitou-Duplessy, modéré Charoulet, radical-socialiste, et Amet, républicain de gauche. Quant à M. Delaroche-Vernet, élu par le 6e bureau, il a déclaré qu'il était opposé aux poursuites contre M. Vaillant-Couturier et qu'il demanderait à la Commission de surseoir à se prononcer sur le cas de M. Doriot que celui-ci rentre en France et s'explique. Quant à M. Lenoir, républicain-socialiste, il ne se prononcera qu'après l'examen du dossier. Cette invraisemblable Commission se réunira demain pour nommer son bureau. O. A. Une élection annulée PARIS, 12 mai. À la demande de M. Charles François, l'élection du membre désigné par le deuxième bureau, pour faire partie de la Commission des poursuites a été annulée. C'est M. Fournier, député communiste, qui avait été nommé. Mais après sa désignation, on s'est aperçu qu'il ne faisait pas partie de ce bureau, mais du troisième. Comme chaque bureau doit choisir un de ses membres, le président de la Chambre a fait droit à la requête de M. François. L'élection a donc été annulée et sera à recommencer. En conséquence, il est possible que la Commission ne puisse pas se réunir demain pour constituer son bureau comme il était prévu. LE TOURISME AÉRIEN Marseille, 12 mai. La croisière aérienne corse de l'A. C. F. a terminé aujourd'hui son avant-dernière étape à Marseille, où elle est arrivée à 17 h. 25. On cherche l'« Oiseau Blanc » NUNGESSER ET COLI SUR TERRE-NEUVE ? Londres, 12 mai. On mande de Saint-Jean-deTerre-Neuve à l'Agence Reuter Un administrateur du gouvernement annonce qu'il a reçu dans la matinée un message télégraphique émanant de l'agent des chemins de fer de Harbour-Grâce, à 60 milles (soit la distance de Saint-Jean-deTerre-Neuve), disant que trois personnes sont prêtes à déclarer sous la foi du serment qu'elles ont entendu un avion survoler la ville entre 9 et 10 heures lundi matin (heure locale) On va faire des recherches LONDRES 12 mai. On mande de Halifax (Nouvelle-Ecosse), à l'Agence Reuters À la suite de la réception d'une information émanant de Terre-Neuve, annonçant
demain pour constituer son bureau comme il était prévu. LE TOURISME AÉRIEN Marseille, 12 mai. La croisière aérienne corse de l'A. C. F. a terminé aujourd'hui son avant-dernière étape à Marseille, où elle est arrivée à 17 h. 25. On cherche l'« Oiseau Blanc » NUNGESSER ET COLI SUR TERRE-NEUVE ? Londres, 12 mai. On mande de Saint-Jean-deTerre-Neuve à l'Agence Reuter Un administrateur du gouvernement annonce qu'il a reçu dans la matinée un message télégraphique émanant de l'agent des chemins de fer de Harbour-Grâce, à 60 milles (soit la distance de Saint-Jean-deTerre-Neuve), disant que trois personnes sont prêtes à déclarer sous la foi du serment qu'elles ont entendu un avion survoler la ville entre 9 et 10 heures lundi matin (heure locale) On va faire des recherches LONDRES 12 mai. On mande de Halifax (Nouvelle-Ecosse), à l'Agence Reuters À la suite de la réception d'une information émanant de Terre-Neuve, annonçant qu'un avion qui n'a pas été aperçu, a été entendu au-dessus de Harbour-Grace, entre 9 et 10 heures, lundi matin, et d'une autre information ultérieure suivant laquelle un avion qui n'a pas été aperçu non plus, a été entendu au large de la baie de Plaisance (extrémité Sud-Est de Terre-Neuve), le consul de France à Halifax a télégraphié au gouverneur de l'île française de Saint-Pierre et des possessions françaises au large de la baie de Plaisance, suggérait que des recherches soient entreprises dans la baie. Des plans sont en voie d'élaboration pour envoyer de Saint-Pierre un vapeur qui effectuerait des recherches. Tout est possible Londres, 12 mai. Le correspondant du Times à New-York est d'avis que Nungesser s'est peut-être réfugié dans une des innombrables petites baies du Labrador où il aurait pu être recueilli par un bateau de pêche ne possédant pas la T. S. F. La vie dans les villages de pécheurs du Labrador ne reprenant qu'en juin, si les aviateurs en atteignent un, il se passera des jours avant qu'ils puissent se mettre en communication avec la station radiotélégraphique de Grenfell-Mission. Aller à la recherche le long de la côte est chose presque impossible, car le brouillard recouvre
le consul de France à Halifax a télégraphié au gouverneur de l'île française de Saint-Pierre et des possessions françaises au large de la baie de Plaisance, suggérait que des recherches soient entreprises dans la baie. Des plans sont en voie d'élaboration pour envoyer de Saint-Pierre un vapeur qui effectuerait des recherches. Tout est possible Londres, 12 mai. Le correspondant du Times à New-York est d'avis que Nungesser s'est peut-être réfugié dans une des innombrables petites baies du Labrador où il aurait pu être recueilli par un bateau de pêche ne possédant pas la T. S. F. La vie dans les villages de pécheurs du Labrador ne reprenant qu'en juin, si les aviateurs en atteignent un, il se passera des jours avant qu'ils puissent se mettre en communication avec la station radiotélégraphique de Grenfell-Mission. Aller à la recherche le long de la côte est chose presque impossible, car le brouillard recouvre cette région depuis Terre-Neuve jusqu'à Sandy-Hook. Le frère de Nungesser abandonne les recherches Cherbourg, 12 mai. (De notre correspondant particulier.) On éprouva hier après-midi, à Cherbourg, une vive émotion quant on apprit que l'aviso Ailette, à bord duquel M. Engène-Léon Nungesser, frère du pilote disparu, avait pris passage pour prendre part aux recherches faites en Manche, avait trouvé des morceaux de bois qui paraissaient provenir d'un avion. En toute hâte, ces épaves furent apportées à Cherbourg où l'autorité maritime les fit expertiser par des officiers du corps aéronautique; ceux-ci déclarèrent que les épaves en question ne provenaient nullement de l'avion disparu. M. Léon Nungesser qui s'était embarqué avant-hier avec l'assurance qu'il retrouverait son frère tombé dans la Manche est maintenant complètement désespéré. Devant l'insuccès des recherches entreprises depuis mardi, on suppose que celles-ci ont cessé aux environs de M. Léon Nungesser croit que son frère a atteint au nord de Terre-Neuve, en fuyant la neige. Une communication de l'O.N.M. PARIS, 12 mai. L'Office national météorologique nous communique la note suivante L'on n'a jamais annoncé du « beau temps sur l'Atlantique pour les 8 et 9 mai. Les prévisions remises à Coli avant son départ signalaient que sa route couperait dans
part aux recherches faites en Manche, avait trouvé des morceaux de bois qui paraissaient provenir d'un avion. En toute hâte, ces épaves furent apportées à Cherbourg où l'autorité maritime les fit expertiser par des officiers du corps aéronautique; ceux-ci déclarèrent que les épaves en question ne provenaient nullement de l'avion disparu. M. Léon Nungesser qui s'était embarqué avant-hier avec l'assurance qu'il retrouverait son frère tombé dans la Manche est maintenant complètement désespéré. Devant l'insuccès des recherches entreprises depuis mardi, on suppose que celles-ci ont cessé aux environs de M. Léon Nungesser croit que son frère a atteint au nord de Terre-Neuve, en fuyant la neige. Une communication de l'O.N.M. PARIS, 12 mai. L'Office national météorologique nous communique la note suivante L'on n'a jamais annoncé du « beau temps sur l'Atlantique pour les 8 et 9 mai. Les prévisions remises à Coli avant son départ signalaient que sa route couperait dans la partie Nord « deux perturbations l'une entre l'Irlande et Groenland, l'autre au large de Terre-Neuve. Par contre, la situation était signalée comme exceptionnellement favorable pour un court espace de temps au point de vue des vents ». Cette dernière considération était essentielle et détermina les aviateurs à prendre le départ. Il n'y a aucune contradiction entre les prévisions de l'O. N. M. et les déclarations du commandant du Paris sur le mauvais temps rencontré par lui au Sud-Est de Terre-Neuve et qui provenait de la partie Sud de la perturbation prévue par l'O. N. M. au large de Terre-Neuve sur la route de l'avion. Il faut bien comprendre que les vents d'Est, qui étaient nécessaires à l'avion marchant dans le sens Paris-New-York, sont obligatoirement liés à un passage de perturbations sur l'Atlantique, dont les centres circulent très au Sud de la route de l'avion, c'est-à-dire à peu près le long de la zone des routes normales des paquebots. Rien de nouveau New-York, 12 mai (1 h. 30, heure française). Rien de nouveau concernant le sort des aviateurs Nungesser et Coli. L'aide de la marine suédoise Stockholm, 12 mai. Le ministre des affaires étrangères a demandé aux armateurs suédois dont
départ. Il n'y a aucune contradiction entre les prévisions de l'O. N. M. et les déclarations du commandant du Paris sur le mauvais temps rencontré par lui au Sud-Est de Terre-Neuve et qui provenait de la partie Sud de la perturbation prévue par l'O. N. M. au large de Terre-Neuve sur la route de l'avion. Il faut bien comprendre que les vents d'Est, qui étaient nécessaires à l'avion marchant dans le sens Paris-New-York, sont obligatoirement liés à un passage de perturbations sur l'Atlantique, dont les centres circulent très au Sud de la route de l'avion, c'est-à-dire à peu près le long de la zone des routes normales des paquebots. Rien de nouveau New-York, 12 mai (1 h. 30, heure française). Rien de nouveau concernant le sort des aviateurs Nungesser et Coli. L'aide de la marine suédoise Stockholm, 12 mai. Le ministre des affaires étrangères a demandé aux armateurs suédois dont les navires croisent dans l'Atlantique de donner l'ordre de rechercher les aviateurs français disparus. Comme en France Paris, 12 mai. Un télégramme de New-York au Quai d'Orsay, annonçant souvent attendu à Battery Park l'arrivée des aviateurs Français, que le maire de New-York devait recevoir officiellement. Celui-ci avait envoyé un yacht à leur rencontre. La route que suivit Nungesser Notre hypothèse officiellement confirmée Paris, 12 mai. Notre attache aéronautique à Londres a fait tenir les deux télégrammes suivants N° 190 Observations matinée dimanche, rapportées à l'heure d'été) 1° L'avion de Nungesser a été identifié avec quasi-certitude par le sous-marin anglais H-50, par 50° 29 nord, 52° 38 ouest, à 7 h. 15. Altitude, 300 mètres route nord-ouest 2° De nombreuses observations rapportent le passage d'un avion similaire au voisinage d'Exeter, entre et 600 mètres route nord-ouest, à 8 h. 15 environ 30 Témoignages irlandais confirmés par une observation à Lismore (comté de Clare), vers 10 heures altitude 1.000 mètres 40 Aucun avion local n'ayant pris l'air à la connaissance des autorités anglaises dans les mêmes régions et aux mêmes heures, il semble presque certain que Nungesser a quitté la côte ouest près de l'embouchure du Shannon, à 11 heures. 2° Télégramme
à leur rencontre. La route que suivit Nungesser Notre hypothèse officiellement confirmée Paris, 12 mai. Notre attache aéronautique à Londres a fait tenir les deux télégrammes suivants N° 190 Observations matinée dimanche, rapportées à l'heure d'été) 1° L'avion de Nungesser a été identifié avec quasi-certitude par le sous-marin anglais H-50, par 50° 29 nord, 52° 38 ouest, à 7 h. 15. Altitude, 300 mètres route nord-ouest 2° De nombreuses observations rapportent le passage d'un avion similaire au voisinage d'Exeter, entre et 600 mètres route nord-ouest, à 8 h. 15 environ 30 Témoignages irlandais confirmés par une observation à Lismore (comté de Clare), vers 10 heures altitude 1.000 mètres 40 Aucun avion local n'ayant pris l'air à la connaissance des autorités anglaises dans les mêmes régions et aux mêmes heures, il semble presque certain que Nungesser a quitté la côte ouest près de l'embouchure du Shannon, à 11 heures. 2° Télégramme ns 20. Le consul à Dublin télégraphie que requête menée par le gouvernement irlandais établit, sans doute possible, que Nungesser a traversé l'Irlande de Lismore à Carrigaholt, et a été vu pour la dernière fois dans ce dernier point, vers 11 heures. (Comme on le voit, l'hypothèse que nous avions émise dès mercredi se trouve confirmée). LE RAID NEW-YORK-PARIS Les aviateurs américains partiront-ils ce matin ? Londres, 12 mai. On mande de New-York à l'Agence Reuters L'aviateur Bertrand a déclaré aujourd'hui que lui et son compagnon Chamberlin prendraient leurs dispositions pour prendre le départ ce soir ou demain matin, de bonne heure, afin de tenter la randonnée aérienne New-York-Paris sans escale, - M. Bertrand a ajouté que la décision, quant à l'heure exacte du départ, dépend dans une grande mesure du rapport météorologique officiel. DE NOUVELLES TENTATIVES SONT EN PROJETS PARIS, 12 mai. L'aviateur Tarascon n'aurait pas renoncé à son projet de traverser l'Atlantique, mais son avion serait en construction. Quant au pilote-aviateur Drouhin, qui a toujours préparé très sérieusement ses records de durée, il s'entraîne au-dessus de Chartres et d'Étampes sur un biplan mû par deux moteurs de 500 CV. chacun et placés en tandem. Son premier dessein est