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la péréquation toujours bonne à maintenir dans les cantons, soit par rapport à la population, soit par rapport à l'étendue du territoire, les relations créées par l'industrie locale, la moindre distance à parcourir pour venir au chef-lieu du canton, est d'avis que la commune de Saint-Régis-du-Coin, si le gouvernement croit devoir l'établir, doit faire partie de la circonscription du canton de Saint-Genest-Malifaux. Pont de Balbigny. Le Conseil, prenant en considération l'avantage qu'il y a à multiplier sur la Loire les moyens de communication entre les deux rives, la circulation fréquente qui s'établira indubitablement sur la grande ligne vicinale arrêtée de Saint-Priest-la-Prugne à Tarare, les difficultés du bac existant, décide qu'une subvention de 25,000 fr. payable en cinq ans, est accordée pour le pont de Balbigny, et vote à cet effet une somme de 5,000 fr. pour 1837. Le Conseil prie le gouvernement de venir aussi au secours d'une entreprise aussi utile, par une subvention de 50,000 fr. au moins, et émet le vœu que le pont dont il s'agit soit concédé à une compagnie, en lui imposant tous les travaux de raccordement entre les rampes du pont et les abords convenables sur l'une et l'autre rive, et en faisant porter le rabais sur la subvention du département, et subsidiairement sur celle du gouvernement. Recommandation en faveur de l'église d'Ambierle. Le Conseil recommande à MM. les Ministres de l'intérieur et des cultes, la demande d'un secours sollicité pour réparations à l'église d'Ambierle, il serait fâcheux de voir tomber en ruines, faute de quelques réparations, cette église d'une architecture gothique fort remarquable. Fixation du traitement des Agents voyers. Le Conseil Général, appelé par la loi du 21 mai 1836, à fixer le traitement des agents voyers employés au service des chemins vicinaux, ARRÊTE : Le traitement de l'agent voyer de l'arrondissement de Montbrison, attendu la surveillance générale qu'il est tenu d'exercer sur tout le service, dans les deux autres arrondissements, est fixé à 3,000 fr. Il est alloué en outre, pour les frais de tournée et de bureau, au même 1,000 fr. Le traitement de l'agent voyer de l'arrondissement de Saint-Étienne, est
le rabais sur la subvention du département, et subsidiairement sur celle du gouvernement. Recommandation en faveur de l'église d'Ambierle. Le Conseil recommande à MM. les Ministres de l'intérieur et des cultes, la demande d'un secours sollicité pour réparations à l'église d'Ambierle, il serait fâcheux de voir tomber en ruines, faute de quelques réparations, cette église d'une architecture gothique fort remarquable. Fixation du traitement des Agents voyers. Le Conseil Général, appelé par la loi du 21 mai 1836, à fixer le traitement des agents voyers employés au service des chemins vicinaux, ARRÊTE : Le traitement de l'agent voyer de l'arrondissement de Montbrison, attendu la surveillance générale qu'il est tenu d'exercer sur tout le service, dans les deux autres arrondissements, est fixé à 3,000 fr. Il est alloué en outre, pour les frais de tournée et de bureau, au même 1,000 fr. Le traitement de l'agent voyer de l'arrondissement de Saint-Étienne, est fixé à 2,000 fr. Et celui de l'agent voyer de l'arrondissement de Roanne, à 2,000 fr. Le Conseil met en outre, à la disposition de M. le Préfet, pour être distribué en gratifications, suivant qu'il y aura lieu, par suite de travaux exécutés sur les chemins vicinaux, un crédit de 1,200 fr. TOTAL 9,200 fr. Cette somme de 9,200 fr. sera prélevée sur le produit de l'imposition des 5 centimes spéciaux votés pour les chemins vicinaux, ainsi que le salaire des piqueurs employés temporairement aux travaux. Frais de bureau de la Préfecture et des Sous-Préfectures. Le Conseil a constamment réclamé dans les précédentes sessions, l'augmentation des frais de bureau de la préfecture et des sous-préfectures du département de la Loire; il reconnaît qu'il est impossible, avec les sommes allouées par l'État, de suffire aux travaux qui s'augmentent tous les jours. La mise en exécution des lois nouvelles sur l'instruction primaire et sur les chemins vicinaux, vient encore ajouter à ces travaux. Dans cette situation, le Conseil, forcé de pourvoir aux besoins dont il sent toute la nécessité, quoiqu'on ne puisse imposer cette destination aux fonds dont il dispose, vote cependant une somme de 3,000 fr. sur 1837, pour subvention à
1,200 fr. TOTAL 9,200 fr. Cette somme de 9,200 fr. sera prélevée sur le produit de l'imposition des 5 centimes spéciaux votés pour les chemins vicinaux, ainsi que le salaire des piqueurs employés temporairement aux travaux. Frais de bureau de la Préfecture et des Sous-Préfectures. Le Conseil a constamment réclamé dans les précédentes sessions, l'augmentation des frais de bureau de la préfecture et des sous-préfectures du département de la Loire; il reconnaît qu'il est impossible, avec les sommes allouées par l'État, de suffire aux travaux qui s'augmentent tous les jours. La mise en exécution des lois nouvelles sur l'instruction primaire et sur les chemins vicinaux, vient encore ajouter à ces travaux. Dans cette situation, le Conseil, forcé de pourvoir aux besoins dont il sent toute la nécessité, quoiqu'on ne puisse imposer cette destination aux fonds dont il dispose, vote cependant une somme de 3,000 fr. sur 1837, pour subvention à la création à la préfecture d'une division spéciale pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836 sur les chemins vicinaux. Mais le Conseil, en votant cette allocation, espère bien que le gouvernement ne voudra pas qu'une charge aussi lourde pèse plus longtemps sur des fonds départementaux qui doivent avoir une toute autre destination, et qu'il portera immédiatement les frais de bureau de la préfecture de la Loire à 36,000 fr. Ce chiffre ne peut être moindre, et si indépendamment des considérations indiquées ci-dessus, et qui font sentir l'urgence de cette fixation à 36,000 fr., il était nécessaire d'entrer dans de nouveaux détails pour en démontrer la justice, il suffirait de signaler par comparaison; 1° le département de la Côte-d'Or, moins peuplé et moins riche, qui a 40,000 fr. de frais de bureau; 2° celui de la Haute-Garonne, dont la population est égale à celle de la Loire, et où la vie est infiniment moins chère, à 41,000 fr. de frais de bureau, Toulouse n'a pas un lod de population de plus que Saint-Étienne; 3° le département du Loiret à 38,000 fr., et Orléans a à peine les 2/3 de la population de Saint-Étienne; 4° la Meurthe et la Moselle,
une toute autre destination, et qu'il portera immédiatement les frais de bureau de la préfecture de la Loire à 36,000 fr. Ce chiffre ne peut être moindre, et si indépendamment des considérations indiquées ci-dessus, et qui font sentir l'urgence de cette fixation à 36,000 fr., il était nécessaire d'entrer dans de nouveaux détails pour en démontrer la justice, il suffirait de signaler par comparaison; 1° le département de la Côte-d'Or, moins peuplé et moins riche, qui a 40,000 fr. de frais de bureau; 2° celui de la Haute-Garonne, dont la population est égale à celle de la Loire, et où la vie est infiniment moins chère, à 41,000 fr. de frais de bureau, Toulouse n'a pas un lod de population de plus que Saint-Étienne; 3° le département du Loiret à 38,000 fr., et Orléans a à peine les 2/3 de la population de Saint-Étienne; 4° la Meurthe et la Moselle, dont la population est à peu près égale à celle de la Loire, ont 39 et 40,000 fr. de frais de bureau. Le Conseil a la confiance que la demande qu'il renouvelle ici sera enfin prise en sérieuse considération par le Gouvernement. Enfants trouvés. Le Conseil Général, pour répondre à l'appel de M. Le Ministre de l'intérieur, au sujet de la révision de la législation relative aux enfants trouvés et abandonnés, reconnaît que la mesure du déplacement a produit d'heureux résultats, en amenant le retrait d'un grand nombre d'enfants; mais ce moyen qui ne peut se renouveler chaque année avec la même efficacité, a été loin de diminuer jusqu'ici le nombre des expositions, ce qui pourtant devrait être le but principal de l'administration, la suppression graduelle des tours serait sans doute un moyen plus efficace; essayée dans quelques départements, il ne paraît pas qu'elle y ait sensiblement augmenté les infanticides, d'ailleurs, un petit nombre de crimes déplorables ne doit pas faire perdre de vue l'effrayante mortalité qui règne parmi les enfants exposés, et semble même s'accroître dans une proportion plus rapide que le chiffre des expositions. Le Conseil estime en outre, qu'il y aurait lieu de supprimer entièrement les diverses
l'appel de M. Le Ministre de l'intérieur, au sujet de la révision de la législation relative aux enfants trouvés et abandonnés, reconnaît que la mesure du déplacement a produit d'heureux résultats, en amenant le retrait d'un grand nombre d'enfants; mais ce moyen qui ne peut se renouveler chaque année avec la même efficacité, a été loin de diminuer jusqu'ici le nombre des expositions, ce qui pourtant devrait être le but principal de l'administration, la suppression graduelle des tours serait sans doute un moyen plus efficace; essayée dans quelques départements, il ne paraît pas qu'elle y ait sensiblement augmenté les infanticides, d'ailleurs, un petit nombre de crimes déplorables ne doit pas faire perdre de vue l'effrayante mortalité qui règne parmi les enfants exposés, et semble même s'accroître dans une proportion plus rapide que le chiffre des expositions. Le Conseil estime en outre, qu'il y aurait lieu de supprimer entièrement les diverses catégories d'enfants abandonnés : les enfants nés dans les hospices, ceux dont les parents sont absents ou condamnés à la détention, ne doivent pas être plus privilégiés que les orphelins auxquels la charité individuelle ne manque pas. Il pense que des visiteurs pris en dehors de l'administration des hospices, devraient par des tournées fréquentes, s'assurer que toutes les conditions d'admission ont été remplies. Quant aux moyens de fournir à la dépense, le Conseil estime qu'il y a lieu de la faire supporter dans une proportion déterminée, 1.° par le département, 2.° par les communes ayant un pole logement. Logement des Sous-Préfets. Le Conseil, tout en admettant les motifs allégués par M. le Préfet, sur la nécessité de loger M. le Sous-Préfet de Saint-Etienne comme l'est celui de Roanne, rejette l'allocation demandée, par la raison que le ministre a plusieurs fois refusé son approbation à un vote semblable; le Conseil insiste pour qu'il soit pris des mesures pour pourvoir d'une manière légale et assurée au logement des Sous-Préfets. Comptes du Préfet. Le Conseil, après examen de ces comptes, déclare les approuver. Comptes de l'Ingénieur en chef. Le Conseil approuve également les comptes de M. l'Ingénieur en chef. Emploi des deux-tiers du
par des tournées fréquentes, s'assurer que toutes les conditions d'admission ont été remplies. Quant aux moyens de fournir à la dépense, le Conseil estime qu'il y a lieu de la faire supporter dans une proportion déterminée, 1.° par le département, 2.° par les communes ayant un pole logement. Logement des Sous-Préfets. Le Conseil, tout en admettant les motifs allégués par M. le Préfet, sur la nécessité de loger M. le Sous-Préfet de Saint-Etienne comme l'est celui de Roanne, rejette l'allocation demandée, par la raison que le ministre a plusieurs fois refusé son approbation à un vote semblable; le Conseil insiste pour qu'il soit pris des mesures pour pourvoir d'une manière légale et assurée au logement des Sous-Préfets. Comptes du Préfet. Le Conseil, après examen de ces comptes, déclare les approuver. Comptes de l'Ingénieur en chef. Le Conseil approuve également les comptes de M. l'Ingénieur en chef. Emploi des deux-tiers du fonds d'abonnement de la Préfecture. Le Conseil, auquel M. le Préfet a communiqué l'emploi par lui fait des deux tiers du fonds d'abonnement pour le traitement des employés de la préfecture, reconnaît que ce fonds a été justement réparti. Chemins de grande Communication. Le Conseil s'occupant, conformément à l'article 7 de la loi du 21 mai 1835, de la classification des chemins vicinaux dits de grande communication; après examen des propositions de M. le Préfet, et après avoir discuté et entendu les observations de tous les membres sur chacun des articles, a arrêté ainsi qu'il suit : 1.° la désignation des chemins de grande communication, 2.° les principaux points qui détermineront leur direction, 3.° les communes qui devront être appelées à contribuer dans la dépense que ces chemins occasionneront. N° 1. Chemin de Saint-Priest-la-Prugne à Violay. Passant par les villages de Saint-Priest-la-Prugne et Saint Just-en-Chevalet, sous le château de Tremolin, à Juré, à la Maison de la Mine, à la croix de la Chassagne, au village de Grézolles, à la croix de la Grand-Jeanne, au village de Saint-Julien-d'Oddes, à la croix de Saint-Jacques, où il rencontre la route départementale n.° 6, qu'il suivra en traversant la ville de Saint-Germain-Laval, jusqu'à
de la loi du 21 mai 1835, de la classification des chemins vicinaux dits de grande communication; après examen des propositions de M. le Préfet, et après avoir discuté et entendu les observations de tous les membres sur chacun des articles, a arrêté ainsi qu'il suit : 1.° la désignation des chemins de grande communication, 2.° les principaux points qui détermineront leur direction, 3.° les communes qui devront être appelées à contribuer dans la dépense que ces chemins occasionneront. N° 1. Chemin de Saint-Priest-la-Prugne à Violay. Passant par les villages de Saint-Priest-la-Prugne et Saint Just-en-Chevalet, sous le château de Tremolin, à Juré, à la Maison de la Mine, à la croix de la Chassagne, au village de Grézolles, à la croix de la Grand-Jeanne, au village de Saint-Julien-d'Oddes, à la croix de Saint-Jacques, où il rencontre la route départementale n.° 6, qu'il suivra en traversant la ville de Saint-Germain-Laval, jusqu'à 800 mètres après le pont sur la rivière d'Aix, passera sur la commune de Verrières, au hameau de Biouse, sur la commune de Pommiers, jusqu'au ruisseau d'Onzon, en passant au Chatelard, traversera le ruisseau d'Onzon, le village de Nervieux, la route royale n.° 82 au village de Balbigny, passera au hameau Chassaing, devant le château de la Tour, au moulin Brenard, dans la ville de Néronde, près du Malessard, aux fours à chaux de Néronde, sur la commune de Bussières, sur celle de Sainte-Agathe-en-Donzy, à l'Ange des Grandes-Terres, à la maison Dubois-Brossard, à la Voisinée de Tourne-à-Dos, à celle du Chêne-Pignard, près de chez Morillon, dans le village de Violay, et entrera dans la commune de Joux, département du Rhône, à la Croix de Romide. Communes qui devront contribuer à la dépense : Saint-Priest-la-Prugne, Saint-Just-en-Chevalet, Juré, Grézolles, Saint-Julien-d'Oddes, Saint-Germain-Laval, Verrières, Pommiers, Nervieux, Balbigny, Néronde, Bussières, Sainte-Agathe-en-Donzy, Violay et Mizérieux. N° 2. Chemin de Saint-Chamond à Bourg-Argental, par Thélis-la-Combe. Partant de Saint-Chamond, il passera dans la commune d'Izieux, à Soulages, à La Valla, à Luzerneau, à Rivoirette, à la Croix Chabourée, commune du Bessat, près de Cherblanc, au village de Thélis-la-Combe, sur la commune de Laversanne, sur celle d'Argental, et de
hameau Chassaing, devant le château de la Tour, au moulin Brenard, dans la ville de Néronde, près du Malessard, aux fours à chaux de Néronde, sur la commune de Bussières, sur celle de Sainte-Agathe-en-Donzy, à l'Ange des Grandes-Terres, à la maison Dubois-Brossard, à la Voisinée de Tourne-à-Dos, à celle du Chêne-Pignard, près de chez Morillon, dans le village de Violay, et entrera dans la commune de Joux, département du Rhône, à la Croix de Romide. Communes qui devront contribuer à la dépense : Saint-Priest-la-Prugne, Saint-Just-en-Chevalet, Juré, Grézolles, Saint-Julien-d'Oddes, Saint-Germain-Laval, Verrières, Pommiers, Nervieux, Balbigny, Néronde, Bussières, Sainte-Agathe-en-Donzy, Violay et Mizérieux. N° 2. Chemin de Saint-Chamond à Bourg-Argental, par Thélis-la-Combe. Partant de Saint-Chamond, il passera dans la commune d'Izieux, à Soulages, à La Valla, à Luzerneau, à Rivoirette, à la Croix Chabourée, commune du Bessat, près de Cherblanc, au village de Thélis-la-Combe, sur la commune de Laversanne, sur celle d'Argental, et de là à Bourg-Argental, sur la route royale n.° 82. Communes qui devront contribuer à la dépense : Saint-Chamond, Izieux, La Valla, Le Bessat, Thélis-la-Combe, Laversanne, Argental et Bourg-Argental. N° 3. Chemin de Firminy à Saint-Bonnet-le-Château. Partant de Firminy, passant sur la commune d'Unieux, au village de Saint-Maurice-en-Gourgois, à celui de la Tourette, et arrivant à Saint-Bonnet-le-Château, sur la route départementale n.° 6. Le Conseil invite M. le Préfet à n'appliquer sur cette ligne aucuns fonds départementaux avant de s'être assuré de la confection du pont suspendu sur la Loire, et de la réalisation des offres faites par la compagnie des mines de Firminy. Communes qui devront contribuer à la dépense : Firminy, Unieux, Saint-Maurice-en-Gourgois, La Tourrette, Saint-Bonnet-le-Château et Saint-Nizier-de-Fornas. N° 4. Chemin de Briennon à la Croix-du-Sud. Le Conseil, en adoptant le classement de ce chemin, reconnaît la nécessité d'en étudier la direction d'une manière plus complète dans la partie comprise entre Briennon et Saint-Germain-Lespinasse, et il invite M. le Préfet à faire faire ces études par MM. les ingénieurs des ponts et chaussées. La direction n'ayant pu être arrêtée définitivement, les communes appelées à concourir aux travaux de ce chemin seront ultérieurement désignées. N° 5. Chemin de Montbrison, à
la Tourette, et arrivant à Saint-Bonnet-le-Château, sur la route départementale n.° 6. Le Conseil invite M. le Préfet à n'appliquer sur cette ligne aucuns fonds départementaux avant de s'être assuré de la confection du pont suspendu sur la Loire, et de la réalisation des offres faites par la compagnie des mines de Firminy. Communes qui devront contribuer à la dépense : Firminy, Unieux, Saint-Maurice-en-Gourgois, La Tourrette, Saint-Bonnet-le-Château et Saint-Nizier-de-Fornas. N° 4. Chemin de Briennon à la Croix-du-Sud. Le Conseil, en adoptant le classement de ce chemin, reconnaît la nécessité d'en étudier la direction d'une manière plus complète dans la partie comprise entre Briennon et Saint-Germain-Lespinasse, et il invite M. le Préfet à faire faire ces études par MM. les ingénieurs des ponts et chaussées. La direction n'ayant pu être arrêtée définitivement, les communes appelées à concourir aux travaux de ce chemin seront ultérieurement désignées. N° 5. Chemin de Montbrison, à Saint-Bonnet-le-Château. Partant de la route départementale n. 5, dans la commune de Moingt, au-delà du pont, passant sur les communes de Saint-Thomas-Lagarde, Saint-Georges-Haute-Ville, Margerie-Channay, Soleymieux, Saint-Jean-Soleymieux, Maire, à Azors, Valinnes et Luriecq, où il rencontre la route départementale n.° 6 allant à Saint-Bonnet. Communes qui devront pourvoir à la dépense : Montbrison intéressée mais non traversée, de même que la Chapelle-en-la-Faye, Montarcher et Gumière, et les communes traversées de Moingt, Saint-Thomas, Lagarde, Saint-Georges-Haute-Ville, Margerie, Soleymieux, Saint-Jean-Soleymieux, Marols et Luriecq. N.° 6. Chemin de Boën à Montrond, par Mornand. Partant de la route départementale n.° 6, au Pont Rompu, passant à Forias, à Messimieux, près de Chalmazelles, dans le village de Montverdun, au-dessous de Combe, au bourg de Mornand, près de Beaurevert, où il traverse la route départementale n.° 03, dans le village de Magneux, près de Ryons, au hameau de Sourcieux, et de là à la route départementale n.° 1, à Surizet. Communes qui devront pourvoir à la dépense : Boën, Trelins, Montverdun, Chambéon, Mornand, Magneux-Haute-Rive, Chalain-le-Comtal, Boisset-lès-Montrond et Montrond. N.° 7. Chemin de Bourg-Argental à Saint-Pierre-de-Boeuf. Partant de la route royale n.° 82, à Bourg-Argental, passera à la Croix-du-Banchet, dans Saint-Julien-Molin-Molette, où il rencontrera le chemin de Serrières, au
: Montbrison intéressée mais non traversée, de même que la Chapelle-en-la-Faye, Montarcher et Gumière, et les communes traversées de Moingt, Saint-Thomas, Lagarde, Saint-Georges-Haute-Ville, Margerie, Soleymieux, Saint-Jean-Soleymieux, Marols et Luriecq. N.° 6. Chemin de Boën à Montrond, par Mornand. Partant de la route départementale n.° 6, au Pont Rompu, passant à Forias, à Messimieux, près de Chalmazelles, dans le village de Montverdun, au-dessous de Combe, au bourg de Mornand, près de Beaurevert, où il traverse la route départementale n.° 03, dans le village de Magneux, près de Ryons, au hameau de Sourcieux, et de là à la route départementale n.° 1, à Surizet. Communes qui devront pourvoir à la dépense : Boën, Trelins, Montverdun, Chambéon, Mornand, Magneux-Haute-Rive, Chalain-le-Comtal, Boisset-lès-Montrond et Montrond. N.° 7. Chemin de Bourg-Argental à Saint-Pierre-de-Boeuf. Partant de la route royale n.° 82, à Bourg-Argental, passera à la Croix-du-Banchet, dans Saint-Julien-Molin-Molette, où il rencontrera le chemin de Serrières, au village de Saint-Appolinard, au Choron, au village de Maclas, sur les communes de Luppé et de Malleval, et arrivera à Saint-Pierre-de-Boeuf, sur la route royale n.° 86. Communes qui devront concourir à la dépense : Bourg-Argental, Saint-Julien-Molin-Molette, Saint-Appolinard, Luppé, Malleval, Maclas et Saint-Pierre-de-Boeuf. N." 8. Chemin de Changy aux Ménards par Saint-Alban. Il partira de la route royale n.° 7, près du village de Changy; passera au Protêt, au-dessous du village d'Ambierle, près de Champagny, sur la commune de Saint-Haon-le-Vieux, au-dessous de Saint-Haon-le-Châtel, devant le Château de Taron, sous le village de Renaison, dans celui de Saint-André-d'Apchon, près de Saint-Alban, croisera la route royale n.° 81, à la poste de Villemontais et de là à la route départementale n.° 6, aux Ménards. Communes qui devront concourir à la dépense : Changy, Ambierle, Saint-Haon-le-Vieux, Saint-Haon-le-Châtel, Renaison, Saint-André-d'Apchon, Villemontais et Saint-Maurice-sur-Loire. N.° 9. Chemin de Roanne à Thizy, par l'Hôpital et Régny. Partant de la route royale n.° 7, au hameau de l'Hôpital, traversant la rivière de Rhins, se développant sur le coteau de la rive droite de cette rivière, en passant au couvent de Pradines, à Naconde, dans la ville de Régny et sur la commune de Saint-Victor, pour entrer ensuite