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des armes de guerre est libre, l'administration a, chez nous, la faculté de la défendre. Quelle a été la conséquence ? C'est que, lors de l'insurrection carliste par exemple, tandis que le gouvernement espagnol ne songeait pas le moins du monde à se plaindre de l'attitude de l'Angleterre, de la Belgique et de l'Allemagne, chaque caisson de fusils qui franchissait les Pyrénées donnait lieu à d'interminables réclamations. On reprochait à nos ministres de ne pas exercer avec assez de vigilance le pouvoir qu'ils tenaient de la loi. Les droits arbitraires dont ils étaient investis ne servaient qu'à les compromettre. Le projet déposé par M. le général Léonai a pour but de mettre un terme à ces inconvénients. Il déclare absolument libres la fabrication, le commerce intérieur, l'importation et l'exportation des armes non réglementaires en France, des munitions non chargées, des armes blanches et des revolvers de toute espèce. Il déclare également libres, à la seule réserve d'une notification à faire à l'administration et d'un registre à tenir, la fabrication, le commerce, l'importation et l'exportation des armes des modèles réglementaires. L'article 2 définit très clairement ce qu'il faut entendre par « armes des modèles réglementaires ». Ce sont les armes en service en France, dans les armées de terre et de mer. La liste en est régulièrement publiée par le gouvernement. Tout cela est très facile à comprendre, et, assurément, fort libéral. Mais il est un point qui nous préoccupe. Que l'on débarrasse des formalités gênantes et superflues la fabrication et l'exportation des armes de guerre, autant heureux. Mais sera-t-il permis à un particulier, en France, de créer chez lui un petit arsenal de fusils, de sabres et de pistolets ? Oui, probablement, si l'on s'en tient au projet de M. le général Léonai, qui se borne à donner au ministre de l'intérieur et aux préfets un droit de surveillance très vague, et dénué de toute sanction. Oui, sûrement, si l'on se reporte à la proposition des 131 députés, qui, elle, a l'avantage de ne laisser aucune prise à l'équivoque. Oui aussi, certainement, si l'on écoute la commission de la Chambre,
service en France, dans les armées de terre et de mer. La liste en est régulièrement publiée par le gouvernement. Tout cela est très facile à comprendre, et, assurément, fort libéral. Mais il est un point qui nous préoccupe. Que l'on débarrasse des formalités gênantes et superflues la fabrication et l'exportation des armes de guerre, autant heureux. Mais sera-t-il permis à un particulier, en France, de créer chez lui un petit arsenal de fusils, de sabres et de pistolets ? Oui, probablement, si l'on s'en tient au projet de M. le général Léonai, qui se borne à donner au ministre de l'intérieur et aux préfets un droit de surveillance très vague, et dénué de toute sanction. Oui, sûrement, si l'on se reporte à la proposition des 131 députés, qui, elle, a l'avantage de ne laisser aucune prise à l'équivoque. Oui aussi, certainement, si l'on écoute la commission de la Chambre, qui veut rendre entièrement licite la détention de toute espèce d'armes, en quelque quantité que ce soit. La Chambre reculera, nous l'espérons, devant une proposition pareille. La liberté de la fabrication et de l'exportation des armes de guerre est une question la liberté de la détention des armes de guerre en est une autre, absolument différente. On pourra corriger, quand on en aura le loisir, ce que la loi de 1834 a d'obscur et d'arbitraire; on pourra définir ce qu'il faut entendre par « armes prohibées »; on pourra réformer l'article qui punit de deux ans de prison le possesseur d'une vieille baïonnette rouillée; on pourra modifier le régime bizarre auquel nous sommes soumis, et sous lequel le moindre marchand de cannes et de parapluies est exposé à commettre chaque jour cinquante délits bien caractérisés que personne ne songe à réprimer. Mais c'est un problème à résoudre séparément, et avec beaucoup de prudence. Il ne faut pas que, sous couleur de favoriser l'industrie armurière, on supprime absolument et d'un trait de plume des garanties légales dont il est impossible de se passer tout à fait. Il ne faut pas que les anarchistes, les révolutionnaires de toute catégorie, les hommes dont
en est une autre, absolument différente. On pourra corriger, quand on en aura le loisir, ce que la loi de 1834 a d'obscur et d'arbitraire; on pourra définir ce qu'il faut entendre par « armes prohibées »; on pourra réformer l'article qui punit de deux ans de prison le possesseur d'une vieille baïonnette rouillée; on pourra modifier le régime bizarre auquel nous sommes soumis, et sous lequel le moindre marchand de cannes et de parapluies est exposé à commettre chaque jour cinquante délits bien caractérisés que personne ne songe à réprimer. Mais c'est un problème à résoudre séparément, et avec beaucoup de prudence. Il ne faut pas que, sous couleur de favoriser l'industrie armurière, on supprime absolument et d'un trait de plume des garanties légales dont il est impossible de se passer tout à fait. Il ne faut pas que les anarchistes, les révolutionnaires de toute catégorie, les hommes dont nous entendons chaque jour les menaces et dont nous connaissons les projets, aient le droit d'établir tranquillement, en toute légalité, des dépôts d'armes achetées en France ou importées du dehors. Leur donner cette faculté, ce serait de la pure folie, et de la plus coupable. On a déjà laissé la Commune relever son drapeau. On ne poussera pas, nous y comptons bien, la bonté d'âme, jusqu'à lui permettre aussi de s'armer. JULES DIETZ. Sénat tuerce de mars. PRÉSIDENT DE LA CHAMBRE DE LA ROYAUTÉ. PRÉSENT. Le Sénat ne s'est guère réuni aujourd'hui que pour recevoir la proposition de loi sur les céréales votée aujourd'hui même par la Chambre des Députés, au commencement de sa séance, et pour déclarer l'Urgence sur cette proposition. On a adopté sans débat un projet de loi portant ouverture d'un crédit de 376,000 fr. pour les dépenses de l'Exposition internationale d'Anvers. Puis, l'ordre du jour étant épuisé, le Sénat a décidé qu'il se réunirait samedi à deux heures dans ses bureaux, et, à quatre heures, en séance publique. Chambre des Députés Présidence de M. SADI CARNOT, VICE-PRÉSIDENT. Au début de la séance, il a été procédé au scrutin public, à la tribune, sur la proposition de
Commune relever son drapeau. On ne poussera pas, nous y comptons bien, la bonté d'âme, jusqu'à lui permettre aussi de s'armer. JULES DIETZ. Sénat tuerce de mars. PRÉSIDENT DE LA CHAMBRE DE LA ROYAUTÉ. PRÉSENT. Le Sénat ne s'est guère réuni aujourd'hui que pour recevoir la proposition de loi sur les céréales votée aujourd'hui même par la Chambre des Députés, au commencement de sa séance, et pour déclarer l'Urgence sur cette proposition. On a adopté sans débat un projet de loi portant ouverture d'un crédit de 376,000 fr. pour les dépenses de l'Exposition internationale d'Anvers. Puis, l'ordre du jour étant épuisé, le Sénat a décidé qu'il se réunirait samedi à deux heures dans ses bureaux, et, à quatre heures, en séance publique. Chambre des Députés Présidence de M. SADI CARNOT, VICE-PRÉSIDENT. Au début de la séance, il a été procédé au scrutin public, à la tribune, sur la proposition de loi relative aux céréales. Sur 414 membres ayant pris part au vote, 264 se sont prononcés pour la loi, 160 contre. Après l'adoption des projets de loi d'intérêt local, – l'un d'eux, autorisant la ville de Lille à changer l' affectation d'un emprunt, a soulevé une discussion assez longue, – qui a abouti à la discussion de l'interpellation de M. de Janzé sur les mesures prises pour mettre le personnel actif des Grandes Compagnies de chemins de fer en état de remplir le rôle qui leur est assigné par les décrets et règlements rendus pour assurer l'exécution de la loi du 13 mars 1878. Il paraît que l'interpellation dont le libellé vient d'être transcrit était à la fois obligatoire de la discussion de la loi sur la réorganisation de l'armée; du moins l'a-t-il dit. En réalité, le baron de Janzé a remonté sous couleur militaire l'étendue des grandes Compagnies, et la Chambre, qui n'avait pas fait de suture depuis la discussion des conventions, a dû entendre avec une satisfaction intime une lecture de cours sur le matériel total en cas de guerre, sur l'uniformisation des signaux, sur les exercices de la mobilisation, en un mot une foule de questions doublement
qui a abouti à la discussion de l'interpellation de M. de Janzé sur les mesures prises pour mettre le personnel actif des Grandes Compagnies de chemins de fer en état de remplir le rôle qui leur est assigné par les décrets et règlements rendus pour assurer l'exécution de la loi du 13 mars 1878. Il paraît que l'interpellation dont le libellé vient d'être transcrit était à la fois obligatoire de la discussion de la loi sur la réorganisation de l'armée; du moins l'a-t-il dit. En réalité, le baron de Janzé a remonté sous couleur militaire l'étendue des grandes Compagnies, et la Chambre, qui n'avait pas fait de suture depuis la discussion des conventions, a dû entendre avec une satisfaction intime une lecture de cours sur le matériel total en cas de guerre, sur l'uniformisation des signaux, sur les exercices de la mobilisation, en un mot une foule de questions doublement techniques qui n'échappent pas moins à sa compétence qu'à celle du baron de Janzé. M. le ministre de la guerre s'est prêté de bonne grâce à cette digression innocente, non sans avoir déclaré cependant, en commençant, qu'il y avait, en fait de mobilisation et de concentration, une foule de détails qui ne regardaient ni le public ni même le Parlement. Le personnel des sections techniques, a dit M. le général Lewal, connaît très bien son métier, puisqu'il le fait constamment; son rôle est bien défini et est réglé par la commission supérieure des chemins de fer qui indique les mesures à prendre, et qui trouve chose dont M. de Janzé a dû prendre son parti la meilleure volonté de la part des Compagnies. Cette commission supérieure des chemins a étudié avec soin, bien avant que M. de Janzé y songeât, la question de l'uniformisation des signaux, et elle a renoncé à l'exiger par des raisons qui doivent être au moins aussi fortes que celles qu'invoque M. de Janzé. Quant au matériel, on s'en est occupé aussi et on l'a trouvé suffisant. Au surplus, que M. de Janzé se rassure les employés de chemins de fer savent ce qu'ils ont à
qui ne regardaient ni le public ni même le Parlement. Le personnel des sections techniques, a dit M. le général Lewal, connaît très bien son métier, puisqu'il le fait constamment; son rôle est bien défini et est réglé par la commission supérieure des chemins de fer qui indique les mesures à prendre, et qui trouve chose dont M. de Janzé a dû prendre son parti la meilleure volonté de la part des Compagnies. Cette commission supérieure des chemins a étudié avec soin, bien avant que M. de Janzé y songeât, la question de l'uniformisation des signaux, et elle a renoncé à l'exiger par des raisons qui doivent être au moins aussi fortes que celles qu'invoque M. de Janzé. Quant au matériel, on s'en est occupé aussi et on l'a trouvé suffisant. Au surplus, que M. de Janzé se rassure les employés de chemins de fer savent ce qu'ils ont à faire, et le courage, le dévouement, la force de résistance qu'ils ont montrés pendant la guerre sont un sûr gage de ce qu'on peut attendre d'eux en cas de besoin. En présence de cette affirmation, il importe peu de savoir que M. le baron de Janzé a à maintenu ce qu'il avait avancé, et répété que, dans son opinion, à lui, les mécaniciens ne savent pas le premier mot de ce qu'ils ont à faire en temps de guerre. Que dire, maintenant, des révélations étonnantes de M. Delattre? M. Delattre a appris à la Chambre surprise et au ministre étonné que l'Allemagne avait un plan de mobilisation qui indique à chacun ce qu'il a à faire en temps de guerre. On ne s'explique pas où M. Delattre a appris tant de choses sûrement, cela n'est pas dans les annales parlementaires du Reichstag ou du Landtag; dans ces Assemblées on s'en repose à ce sujet sur les gens du métier, et l'on assure que les choses n'en vont que mieux. M. Raynal, ministre des travaux publics, a confirmé les déclarations de son collègue de la guerre; finalement, la Chambre, saisie d'un ordre du jour invitant les ministres à prendre les mesures
qu'il avait avancé, et répété que, dans son opinion, à lui, les mécaniciens ne savent pas le premier mot de ce qu'ils ont à faire en temps de guerre. Que dire, maintenant, des révélations étonnantes de M. Delattre? M. Delattre a appris à la Chambre surprise et au ministre étonné que l'Allemagne avait un plan de mobilisation qui indique à chacun ce qu'il a à faire en temps de guerre. On ne s'explique pas où M. Delattre a appris tant de choses sûrement, cela n'est pas dans les annales parlementaires du Reichstag ou du Landtag; dans ces Assemblées on s'en repose à ce sujet sur les gens du métier, et l'on assure que les choses n'en vont que mieux. M. Raynal, ministre des travaux publics, a confirmé les déclarations de son collègue de la guerre; finalement, la Chambre, saisie d'un ordre du jour invitant les ministres à prendre les mesures nécessaires, a adopté l'ordre du jour pur et simple à la belle majorité de 305 voix contre 78. C'est à ce moment seulement qu'on a pu dire que la séance n'avait pas été tout à fait perdue. La prochaine séance aura lieu samedi. NOUVELLES PARLEMENTAIRES On sait que M. de Soubeyran a l'intention d'interpeller le ministre des finances au sujet de la circulation monétaire. M. de Soubeyran veut obtenir du gouvernement l'engagement d'entreprendre des négociations pour rétablissement du double étalon monétaire. Le gouvernement consent, croyons-nous, à ouvrir des négociations, mais il ne veut pas être lié d'avance par un vote de la Chambre. Aussi demandera-t-il à M. de Soubeyran de retirer son ordre du jour. L'Union républicaine de la Chambre des Députés s'est réunie hier pour continuer la discussion des modifications apportées par le Sénat au budget des dépenses de 1888. La réunion n'a pris aucune décision elle s'est montrée très divisée. MM. Allain Targe, Lebvre, Marcellin Pellet, Rivet, au nom des droits supérieurs de la Chambre, ont conclu au rejet en bloc et sans discussion des crédits rétablis par le Sénat. M. Lecomte (du Nord) s'est montré partisan d'une discussion ayant pour objet de reconnaître au Sénat un droit
Soubeyran a l'intention d'interpeller le ministre des finances au sujet de la circulation monétaire. M. de Soubeyran veut obtenir du gouvernement l'engagement d'entreprendre des négociations pour rétablissement du double étalon monétaire. Le gouvernement consent, croyons-nous, à ouvrir des négociations, mais il ne veut pas être lié d'avance par un vote de la Chambre. Aussi demandera-t-il à M. de Soubeyran de retirer son ordre du jour. L'Union républicaine de la Chambre des Députés s'est réunie hier pour continuer la discussion des modifications apportées par le Sénat au budget des dépenses de 1888. La réunion n'a pris aucune décision elle s'est montrée très divisée. MM. Allain Targe, Lebvre, Marcellin Pellet, Rivet, au nom des droits supérieurs de la Chambre, ont conclu au rejet en bloc et sans discussion des crédits rétablis par le Sénat. M. Lecomte (du Nord) s'est montré partisan d'une discussion ayant pour objet de reconnaître au Sénat un droit de remontrance, afin de rejeter ensuite les crédits modifiés. Enfin MM. de Sonnier, Truelle et Peulevey ont été prononcés pour une transaction. La discussion continuera aujourd'hui. L'Extrême Gauche de la Chambre des Députés a chargé M. Granet d'interpeller le président du Conseil sur les conditions nouvelles dans lesquelles se poursuivent les opérations militaires et navales contre la Chine. Le groupe a également décidé de s'entendre avec la Gauche radicale en vue d'une alliance pour les prochaines élections. Les conditions de cette alliance seront probablement réglées dans une réunion commune des deux groupes. MM. Maxime Lecomte, Pierre Legrand et Girard viennent déposer un amendement ainsi conçu au projet de loi sur le recrutement de l'armée Article 8 : Un Français sans pouvoir réclamer la qualité d'étranger et. par suite, est astreint au service militaire l'individu né, en France, d'un étranger qui lui-même y est né ou qui y résidait depuis au moins trois ans. AFFAIRE DE CHINE Shanghai, le 5 mars. L'amiral Courbet est à Hôugaing. Il commande la croisière qui transporte les cargaisons de riz. Quelques bâtiments auraient été envoyés à l'île Steep, au groupe Fisherman, archipel des Chussans. L'annonce de l'arrivée de l'amiral Courbet à Hôugaing n'a rien de
les opérations militaires et navales contre la Chine. Le groupe a également décidé de s'entendre avec la Gauche radicale en vue d'une alliance pour les prochaines élections. Les conditions de cette alliance seront probablement réglées dans une réunion commune des deux groupes. MM. Maxime Lecomte, Pierre Legrand et Girard viennent déposer un amendement ainsi conçu au projet de loi sur le recrutement de l'armée Article 8 : Un Français sans pouvoir réclamer la qualité d'étranger et. par suite, est astreint au service militaire l'individu né, en France, d'un étranger qui lui-même y est né ou qui y résidait depuis au moins trois ans. AFFAIRE DE CHINE Shanghai, le 5 mars. L'amiral Courbet est à Hôugaing. Il commande la croisière qui transporte les cargaisons de riz. Quelques bâtiments auraient été envoyés à l'île Steep, au groupe Fisherman, archipel des Chussans. L'annonce de l'arrivée de l'amiral Courbet à Hôugaing n'a rien de contradictoire avec la position que nous avons publiée hier. L'île Hôugaing est située au centre de la croisière que a établie le commandant en Chef de l'Extrême Orient, et elle possède un des meilleurs mouillages des eaux chinoises. L'amiral y a donc en quelque sorte son quartier général. L'île Steep, la plus grande du groupe ou chaîne des Fisherman, est située au large de l'archipel des Chussans, un peu au Sud. ÉTAT NOMINatif des officiers morts ou blessés au Tonkin, dans les jours des 8, 9, 11 et 12 février 1885 OFFICIERS MM. Levrard, chef d'escadron d'artillerie de marine; Bossart, sous-lieutenant d'infanterie de marine, officier d'ordonnance du général Brière de L'Isle. - MM. Bajuole, lieutenant au 1er régiment; Péan, sous-lieutenant de tirailleurs algériens. - MM. Douchez, lieutenant de la 11e batterie du 12e régiment d'artillerie de marine, lieutenant du 11e régiment d'infanterie; Comoy, commandant au 1er tirailleurs algériens; Bigo, capitaine, et Peiro, lieutenant du même corps; Tournot, commandant aux tirailleurs tonkinois. HOMMES DE TROUPE MM. Campeduc, François et Munich, soldats du 1er régiment d'infanterie de marine; Bruyat, sergent au 4e régiment d'infanterie; Gambus, caporal; Blanc, Léveque, Roys, Boisson, Girard, Loche, Albert, Gruson, Prouvé, soldats au même régiment; Lempereur, soldat au
la plus grande du groupe ou chaîne des Fisherman, est située au large de l'archipel des Chussans, un peu au Sud. ÉTAT NOMINatif des officiers morts ou blessés au Tonkin, dans les jours des 8, 9, 11 et 12 février 1885 OFFICIERS MM. Levrard, chef d'escadron d'artillerie de marine; Bossart, sous-lieutenant d'infanterie de marine, officier d'ordonnance du général Brière de L'Isle. - MM. Bajuole, lieutenant au 1er régiment; Péan, sous-lieutenant de tirailleurs algériens. - MM. Douchez, lieutenant de la 11e batterie du 12e régiment d'artillerie de marine, lieutenant du 11e régiment d'infanterie; Comoy, commandant au 1er tirailleurs algériens; Bigo, capitaine, et Peiro, lieutenant du même corps; Tournot, commandant aux tirailleurs tonkinois. HOMMES DE TROUPE MM. Campeduc, François et Munich, soldats du 1er régiment d'infanterie de marine; Bruyat, sergent au 4e régiment d'infanterie; Gambus, caporal; Blanc, Léveque, Roys, Boisson, Girard, Loche, Albert, Gruson, Prouvé, soldats au même régiment; Lempereur, soldat au 23e de ligne; Salah, Ben-Ali, Grandjean, et Vacheux, du 2e régiment étranger; un tirailleur du 2e régiment tonkinois; un caporal et 16 soldats indigènes. MM. Legras, servant; Aulne, Babin, Martin, Gaubert, Girard, Welter, Morel, Becquet, Leivet, Detafosse et Beuvin. Du 3e régiment d'infanterie de marine: Nofelles, sergent. Du 4e régiment: Roussière, caporal; Fégurier et Brantus, soldats. Du 1er régiment de tirailleurs algériens: Dubreuil et Mumont, sergents; Batillot et Couder, caporaux; Evard, Brunet, Cayol, Tulet, Pauly, Annet, et Lahourcade, soldats. Du 3e régiment: Bouvenot, soldat. Du 23e de ligne: Cardot et Baude, soldats. Du 31e de ligne: Mivière et Caviglia, caporaux; Melge, Berliat, Chois, Imbert, Pailloux, Bourbon, Lastande, Chaisy, et Blin, soldats. Du 33e: Bertrand, Barthélemy, Rousseau, et Joncq, soldats. Du 1er régiment étranger: Gerst, sergent-major; Rablé, caporal; Nenaud et Cheracque, soldats. Du 2e régiment étranger: Fetterer et Christophe, soldats. Du 2e chasseurs d'Afrique: Mano et Barrey, chasseurs. Du 12e d'artillerie: Champenois, maréchal des logis; Saint-Léger, Le Méounier, et Clouet, canonniers. De l'artillerie de marine: Vandaele, Lemoine, Guyot, Bataille, et Diss, artilleurs. BULLETIN STATISTIQUE 123 hommes, dont 9 sous-officiers, 10 caporaux et 104 soldats. TUNISIE. Tunis, le 6 mars. L'Ordonnance publie un décret relatif à la réorganisation du service sanitaire de
Roussière, caporal; Fégurier et Brantus, soldats. Du 1er régiment de tirailleurs algériens: Dubreuil et Mumont, sergents; Batillot et Couder, caporaux; Evard, Brunet, Cayol, Tulet, Pauly, Annet, et Lahourcade, soldats. Du 3e régiment: Bouvenot, soldat. Du 23e de ligne: Cardot et Baude, soldats. Du 31e de ligne: Mivière et Caviglia, caporaux; Melge, Berliat, Chois, Imbert, Pailloux, Bourbon, Lastande, Chaisy, et Blin, soldats. Du 33e: Bertrand, Barthélemy, Rousseau, et Joncq, soldats. Du 1er régiment étranger: Gerst, sergent-major; Rablé, caporal; Nenaud et Cheracque, soldats. Du 2e régiment étranger: Fetterer et Christophe, soldats. Du 2e chasseurs d'Afrique: Mano et Barrey, chasseurs. Du 12e d'artillerie: Champenois, maréchal des logis; Saint-Léger, Le Méounier, et Clouet, canonniers. De l'artillerie de marine: Vandaele, Lemoine, Guyot, Bataille, et Diss, artilleurs. BULLETIN STATISTIQUE 123 hommes, dont 9 sous-officiers, 10 caporaux et 104 soldats. TUNISIE. Tunis, le 6 mars. L'Ordonnance publie un décret relatif à la réorganisation du service sanitaire de la Régie. Il est, à peu de chose près, la reproduction des règlements sanitaires français. NOUVELLES POLITIQUES On ne nous écrit de Rome, le 3 mars, que des nouvelles très sommaires. Plusieurs journaux qui sont en communication avec le gouvernement font connaître les bases du traité d'alliance projetées entre l'Italie et l'Angleterre. L'Italie offrirait son concours à deux conditions: 1° que désormais elle serait absolument libre dans ses colonies d'Assab et qu'elle pourrait y entretenir telles forces militaires qu'il lui plairait; 2° qu'après la pacification du Soudan l'Italie serait en Égypte sur le même pied que l'Angleterre elle-même. La première clause ne peut souffrir d'objection de la part de qui que ce soit; il est juste que l'Italie puisse faire dans sa colonie ce qui lui convient. Il n'en est pas de même de la seconde clause, parce que la situation de l'Angleterre elle-même est fort mal définie, et qu'il ne paraît pas aisé de partager ce qu'on n'ose pas même prendre pour soi tout seul. Toutefois, on peut comprendre pourquoi l'Italie laisse seuler le drapeau égyptien à Massaoua et à quel titre elle occupe cette place. Du reste, la diplomatie aura tout le temps nécessaire pour agir, parce que