jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
pour exonération sont faits dans le département où les jeunes gens doivent satisfaire à la loi du recrutement, soit par les intéressés eux-mêmes, soit par des tiers en leur nom. C’est le préfet de ce département qui délivre aux jeunes gens, ou aux tiers qui en font la demande pour eux, le certificat constatant leur inscription dans le contingent, et il appartient exclusivement au conseil de révision du même département de statuer sur leur exonération, lors même que ces jeunes gens résideraient et auraient été examinés dans un autre département que celui où ils ont concouru au tirage. L’article 7 de la loi du 26 avril 1855 exige que le versement de la prestation individuelle soit effectué dans les dix jours qui suivent la clôture des opérations des conseils de révision. (Pour la classe de 1858, ce délai expirera le 6 juin prochain, à minuit). À l’expiration de ce délai, le conseil de révision, réuni au chef-lieu du département, prononce les exonérations sur la présentation des récépissés de versement. A cet effet, il est indispensable que les récépissés, constatant le versement de la prestation individuelle, soient déposés à la prélecture avant l’expiration du délai fixé par la loi, c’est-à-dire, pour cette année, avant le 7 juin prochain, ou présentés au conseil de révision au moment où il est réuni pour statuer sur les exonérations ; car, après le délai légal, les jeunes gens ne seraient plus susceptibles d'être admis à l'exonération par le conseil de révision. La proportion dans laquelle les jeunes soldats soutiens de famille pourront être laissés dans leurs foyers reste fixée, pour la classe de 1853, à deux pour cent, soit 2,000 hommes sur la totalité du contingent. Le sieur Louis Lépée, exerçant la profession d’équarrisseur dans la ville d’Uzès, ayant adressé à l'administration une demande tendant à obtenir l'autorisation de former un atelier d’équarrissage sur le territoire d’Uzès, une enquête est ouverte sur ce projet d’établissement. Cette enquête durera un mois, du 8 avril au 8 mai inclusivement. Nous signalons une fraude de nouvelle espèce contre laquelle le public doit se tenir en garde. La police
cette année, avant le 7 juin prochain, ou présentés au conseil de révision au moment où il est réuni pour statuer sur les exonérations ; car, après le délai légal, les jeunes gens ne seraient plus susceptibles d'être admis à l'exonération par le conseil de révision. La proportion dans laquelle les jeunes soldats soutiens de famille pourront être laissés dans leurs foyers reste fixée, pour la classe de 1853, à deux pour cent, soit 2,000 hommes sur la totalité du contingent. Le sieur Louis Lépée, exerçant la profession d’équarrisseur dans la ville d’Uzès, ayant adressé à l'administration une demande tendant à obtenir l'autorisation de former un atelier d’équarrissage sur le territoire d’Uzès, une enquête est ouverte sur ce projet d’établissement. Cette enquête durera un mois, du 8 avril au 8 mai inclusivement. Nous signalons une fraude de nouvelle espèce contre laquelle le public doit se tenir en garde. La police d’Alès a saisi chez un marchand épicier du son ou ce qu’on appelle vulgairement de la repasse, présentant un mélange de sciure de bois qui, d’après l’analyse faite, pouvait former un quart de la quantité. Un propriétaire de la commune des Salles-du-Gardon, qui avait acheté de ce son, a perdu deux porcs, et il attribue leur mort assez manifestement à l’effet produit par une semblable fraude. La justice est saisie. Ajoutons que l’incriminé a prétendu qu’il n’était pas l’auteur du mélange frauduleux ; que c’est dans cet état que l’expéditeur ou le marchand en gros lui a livré la marchandise. (Aigle des Cévennes). Des peines sévères atteignent les contraventions, délits et crimes relatifs aux lignes télégraphiques. Le tribunal de Rouen vient de les appliquer à une personne reconnue coupable d’avoir volontairement mêlé, par un coup de fouet, les fils d’une ligne télégraphique. L’auteur de ce délit a été condamné à trois mois de prison, 100 fr. d’amende et aux dépens. Nous avons sous les yeux les rapports envoyés à M. le Préfet du Gard par M. de Lachadenède, vice-président du comice agricole d’Alès, et M. le marquis de Ginestous, président du comice agricole du Vigan, sur une visite faite par
deux porcs, et il attribue leur mort assez manifestement à l’effet produit par une semblable fraude. La justice est saisie. Ajoutons que l’incriminé a prétendu qu’il n’était pas l’auteur du mélange frauduleux ; que c’est dans cet état que l’expéditeur ou le marchand en gros lui a livré la marchandise. (Aigle des Cévennes). Des peines sévères atteignent les contraventions, délits et crimes relatifs aux lignes télégraphiques. Le tribunal de Rouen vient de les appliquer à une personne reconnue coupable d’avoir volontairement mêlé, par un coup de fouet, les fils d’une ligne télégraphique. L’auteur de ce délit a été condamné à trois mois de prison, 100 fr. d’amende et aux dépens. Nous avons sous les yeux les rapports envoyés à M. le Préfet du Gard par M. de Lachadenède, vice-président du comice agricole d’Alès, et M. le marquis de Ginestous, président du comice agricole du Vigan, sur une visite faite par eux à l’établissement qu’ont créé à Cavaillon MM. Jouve, Chabaud et Méritan, dans le but d’y opérer des éducations anticipées de vers à soie. Ces sericiculteurs distingués ont pensé que c’était là le meilleur moyen de connaître d’avance la bonne ou mauvaise qualité des graines vendues aux éducateurs et provenant soit des producteurs indigènes, soit des achats à l’étranger. La chambre de commerce de Lyon, comprenant l’importance des tentatives faites à Cavaillon pour s’assurer à priori de la qualité des graines de vers à soie, n’a pas hésité à accorder à l’établissement de Vaucluse une subvention de vingt mille francs. M. de Lachadenède, dans son rapport, fait une description sommaire de l’établissement qu’on pourrait appeler une usine des graines de vers à soie, de ces serres où les mûriers sont poussés à une végétation précoce, des magnaneries où les vers éclosent et sont élevés par les méthodes les plus rationnelles et des locaux où les animaux sont transportés pour coconner. Il conclut en disant que l'utilité de l’établissement de Cavaillon est incontestable ; qu’il rendra, dès cette année, de grands services ; que MM. Jouve, Chabaud et Méritan doivent recevoir les plus grands éloges pour l'intelligence et le dévouement dont
soit des producteurs indigènes, soit des achats à l’étranger. La chambre de commerce de Lyon, comprenant l’importance des tentatives faites à Cavaillon pour s’assurer à priori de la qualité des graines de vers à soie, n’a pas hésité à accorder à l’établissement de Vaucluse une subvention de vingt mille francs. M. de Lachadenède, dans son rapport, fait une description sommaire de l’établissement qu’on pourrait appeler une usine des graines de vers à soie, de ces serres où les mûriers sont poussés à une végétation précoce, des magnaneries où les vers éclosent et sont élevés par les méthodes les plus rationnelles et des locaux où les animaux sont transportés pour coconner. Il conclut en disant que l'utilité de l’établissement de Cavaillon est incontestable ; qu’il rendra, dès cette année, de grands services ; que MM. Jouve, Chabaud et Méritan doivent recevoir les plus grands éloges pour l'intelligence et le dévouement dont ils font preuve et qu'ils se montrent dignes des encouragements qu’ils ont déjà reçus. M. le marquis de Ginestous, après des considérations générales sur l'utilité d’un établissement pareil à celui de Cavaillon, l’examine dans toutes ses parties, fait l’éloge ou la critique de quelques-unes de ces dispositions et, en définitive, des conclusions conformes à celles de M. de Lachadenède. En raison de leur importance pour l’avenir de l’industrie de la soie si vitale pour notre département, nous croyons devoir les reproduire textuellement. Il m’a paru, dit M. de Ginestous, que MM. Jouve, Chabaud et Méritan de Cavaillon, ont continué, avec amélioration, ce que MM. Mevnard, de Valréas, et autres avaient déjà abordé l'épreuve, avant l'éducation définitive au temps voulu, des graines de vers à soie, par des éclosions et des éducations précoces faites avec de la feuille de mûriers venue hâtivement dans des serres chaudes, seule voie encore connue de préjuger le mérite des graines. Qu'à cet égard, MM. Jouve, Chabaud et Méritan, qui ont déjà été largement en 1859 par les vingt mille francs mis à leur disposition par la chambre de commerce de Lyon, sont dignes qu'on persiste à les protéger et à les encourager, et, d’une manière
des conclusions conformes à celles de M. de Lachadenède. En raison de leur importance pour l’avenir de l’industrie de la soie si vitale pour notre département, nous croyons devoir les reproduire textuellement. Il m’a paru, dit M. de Ginestous, que MM. Jouve, Chabaud et Méritan de Cavaillon, ont continué, avec amélioration, ce que MM. Mevnard, de Valréas, et autres avaient déjà abordé l'épreuve, avant l'éducation définitive au temps voulu, des graines de vers à soie, par des éclosions et des éducations précoces faites avec de la feuille de mûriers venue hâtivement dans des serres chaudes, seule voie encore connue de préjuger le mérite des graines. Qu'à cet égard, MM. Jouve, Chabaud et Méritan, qui ont déjà été largement en 1859 par les vingt mille francs mis à leur disposition par la chambre de commerce de Lyon, sont dignes qu'on persiste à les protéger et à les encourager, et, d’une manière non moins active, le genre même d’opérations qu’ils ont entrepris des éclosions et des éducations hâtives pour le jugement à priori des graines de vers à soie. Mais que, pour arriver à faire descendre ce que font MM. Jouve, Chabaud et Méritan (au demeurant comme ils le pensent et le disent eux-mêmes) d’une sphère plus ou moins spéculative, théorique, de laboratoire, dans une vulgarisation efficace et fructueuse, qui permette la multiplication suffisante des expériences pour se faire sentir sur les prochaines récoltes de soie en France, inspire toute confiance, facilite et amène de bonne heure (vers le 1er décembre) le dépôt par les détenteurs de la totalité de leurs graines à faire contrôler, condition sans laquelle l’effet de la mesure serait illusoire et vaine; pour cela, attire à rechercher la preuve les possesseurs de bonnes graines, en éloigne les possesseurs de mauvaises, comme l'apparition d’une lumière fait fuir les voleurs, le vrai but à atteindre, il semblerait falloir, et, au plus tôt, si la Providence ne délivre pas, en 1859, la production de la soie du mal qui la ronge et la ruine. Qu’il y eût, au moins par arrondissement de sous-préfectures, des pays produisant le moins du monde de
disent eux-mêmes) d’une sphère plus ou moins spéculative, théorique, de laboratoire, dans une vulgarisation efficace et fructueuse, qui permette la multiplication suffisante des expériences pour se faire sentir sur les prochaines récoltes de soie en France, inspire toute confiance, facilite et amène de bonne heure (vers le 1er décembre) le dépôt par les détenteurs de la totalité de leurs graines à faire contrôler, condition sans laquelle l’effet de la mesure serait illusoire et vaine; pour cela, attire à rechercher la preuve les possesseurs de bonnes graines, en éloigne les possesseurs de mauvaises, comme l'apparition d’une lumière fait fuir les voleurs, le vrai but à atteindre, il semblerait falloir, et, au plus tôt, si la Providence ne délivre pas, en 1859, la production de la soie du mal qui la ronge et la ruine. Qu’il y eût, au moins par arrondissement de sous-préfectures, des pays produisant le moins du monde de la soie (car il est probable que la régénération des graines viendra des localités où on en fait peu), une petite condition des graines, qui serait à proximité et portée d’usage et de surveillance de ceux qui auraient à l’employer, ne ferait pas craindre la confusion ou la négligence par un trop grand développement, éviterait des voyages et de longs déplacements aux graines de vers à soie, lesquelles, à l’aller et surtout au retour, à cause alors du réveil de l’embryon plus avancé, leur sont toujours peu avantageux, juxtaperçonnerait, enfin, presque le consommateur et le producteur. Que si, en commençant, les centralisations de preuves paraissaient trop divisées par arrondissements, ce qui paraîtrait cependant préférable, au minimum, elles eussent lieu une par département. Mais, sous peine de ne pas aboutir du tout, il serait indispensable que ces conditions des graines fussent dirigées par des agents désignés par l'autorité et responsables envers elle. En effet, pour une chose touchant à de si nombreux, si délicats, si importants intérêts, qui va menacer une masse de commerçants improbes; pour une série d’opérations où tant de probité, sécurité qu’il paraît même y avoir lieu de le démontrer, le besoin que, comme pour d’autres vérifications, la
un trop grand développement, éviterait des voyages et de longs déplacements aux graines de vers à soie, lesquelles, à l’aller et surtout au retour, à cause alors du réveil de l’embryon plus avancé, leur sont toujours peu avantageux, juxtaperçonnerait, enfin, presque le consommateur et le producteur. Que si, en commençant, les centralisations de preuves paraissaient trop divisées par arrondissements, ce qui paraîtrait cependant préférable, au minimum, elles eussent lieu une par département. Mais, sous peine de ne pas aboutir du tout, il serait indispensable que ces conditions des graines fussent dirigées par des agents désignés par l'autorité et responsables envers elle. En effet, pour une chose touchant à de si nombreux, si délicats, si importants intérêts, qui va menacer une masse de commerçants improbes; pour une série d’opérations où tant de probité, sécurité qu’il paraît même y avoir lieu de le démontrer, le besoin que, comme pour d’autres vérifications, la garantie et la responsabilité d’un employé n’appartenant qu’à l’État soit accordée. Quant à la dépense, une redevance payée par chacuns 25 grammes de graines envoyées à éprouver à la condition, décroissante pour attirer les quantités, suivant un tarif réglé d’avance, à mesure que le nombre des 25 grammes irait en augmentant; quelques sacrifices du gouvernement, des départements, des communes, des sociétés d’agriculture, arriveraient facilement à couvrir des frais que chacun ne tarderait pas à comprendre être un excellent placement et bien minimes par rapport au service rendu. On lit dans le Journal de l'Aisne: La mort vient de frapper encore une des illustrations de l’Empire: nous avons à déplorer la perte de M. Aignan de Falguerolle, né le 19 mars 1790 à Saint-Hippolyte (Gard), propriétaire à Barzy, canton de Condé-en-Brie, ancien colonel d'état-major et membre du conseil général de l’Aisne pour le même canton. On lit dans le Sémaphore: Le conseil d’État, dans une séance générale, s’est occupé, samedi dernier, du projet de suppression des institutions municipales à Marseille. La discussion, d’après toutes les lettres particulières, a été très favorable au maintien de ces institutions. On s’entretenait partout hier de cette nouvelle, qui a été accueillie avec une vive satisfaction
augmentant; quelques sacrifices du gouvernement, des départements, des communes, des sociétés d’agriculture, arriveraient facilement à couvrir des frais que chacun ne tarderait pas à comprendre être un excellent placement et bien minimes par rapport au service rendu. On lit dans le Journal de l'Aisne: La mort vient de frapper encore une des illustrations de l’Empire: nous avons à déplorer la perte de M. Aignan de Falguerolle, né le 19 mars 1790 à Saint-Hippolyte (Gard), propriétaire à Barzy, canton de Condé-en-Brie, ancien colonel d'état-major et membre du conseil général de l’Aisne pour le même canton. On lit dans le Sémaphore: Le conseil d’État, dans une séance générale, s’est occupé, samedi dernier, du projet de suppression des institutions municipales à Marseille. La discussion, d’après toutes les lettres particulières, a été très favorable au maintien de ces institutions. On s’entretenait partout hier de cette nouvelle, qui a été accueillie avec une vive satisfaction par toute la population de notre ville. Depuis lors, le conseil d'État, dans sa séance du 31 mars, a voté définitivement le rejet du projet de loi qui prononçait la suppression de la mairie et du conseil municipal de Marseille, et transférait leurs pouvoirs à la préfecture et à une commission nommée par le gouvernement. La cour impériale de Bordeaux vient de rendre une décision importante en matière de discipline notariale. Il nous a paru utile de la faire connaître à nos lecteurs; car elle intéresse particulièrement les officiers publics et tous ceux qui ont recours à leur ministère. Suivant une opinion trop accréditée, les notaires pourraient impunément, pour satisfaire aux désirs de leurs clients, dissimuler, dans les contrats de vente, le prix réellement stipulé, et énoncer un chiffre moindre afin de diminuer le montant des droits que les parties ont à payer au Trésor. C’est là une erreur contre laquelle les décisions de la justice ont plusieurs fois protesté; les notaires, en se prêtant à de pareilles exigences, enfreignent gravement leurs devoirs professionnels. La cour de Bordeaux a consacré cette jurisprudence par un arrêt du 31 janvier qui prononce contre un notaire de la Dordogne, le sieur P..., la
commission nommée par le gouvernement. La cour impériale de Bordeaux vient de rendre une décision importante en matière de discipline notariale. Il nous a paru utile de la faire connaître à nos lecteurs; car elle intéresse particulièrement les officiers publics et tous ceux qui ont recours à leur ministère. Suivant une opinion trop accréditée, les notaires pourraient impunément, pour satisfaire aux désirs de leurs clients, dissimuler, dans les contrats de vente, le prix réellement stipulé, et énoncer un chiffre moindre afin de diminuer le montant des droits que les parties ont à payer au Trésor. C’est là une erreur contre laquelle les décisions de la justice ont plusieurs fois protesté; les notaires, en se prêtant à de pareilles exigences, enfreignent gravement leurs devoirs professionnels. La cour de Bordeaux a consacré cette jurisprudence par un arrêt du 31 janvier qui prononce contre un notaire de la Dordogne, le sieur P..., la peine de l'avertissement, et sa décision, ainsi qu'elle a pris soin de le constater, n’a été indulgente qu’à raison des excellents antécédents du notaire inculpé. Nous empruntons au Courrier de la Gironde la note suivante, dont nous lui laissons la responsabilité : On nous apprend, dit un journal, le retour à Bordeaux des trois délégués du département de la Gironde qu’avait désignés M. le préfet pour aller déposer dans l’enquête ouverte devant le conseil d’Etat, au sujet de la législation douanière relative aux céréales. Il paraît que l’enquête est close. On a lieu de croire d’ailleurs qu’il ne sera présenté cette année aucune loi nouvelle sur cette question compliquée. Le régime de liberté établi par le décret d’octobre 1858, et qui est la continuation de ce qui existe depuis 1853, restera en vigueur jusqu’au 30 septembre prochain. A cette époque, le gouvernement avisera, et le plus ou moins d’abondance de la future récolte, le plus ou moins d’élévation des prix, entrera pour beaucoup dans les résolutions qu’il jugera à propos de prendre, et qu’il est tout-à-fait impossible de prévoir. — J. Gourrac. AVIS. — Les bains de vapeur résineuse de l’Etablissement hydrothérapique de Serein, près de File Barbe, à Lyon,
à Bordeaux des trois délégués du département de la Gironde qu’avait désignés M. le préfet pour aller déposer dans l’enquête ouverte devant le conseil d’Etat, au sujet de la législation douanière relative aux céréales. Il paraît que l’enquête est close. On a lieu de croire d’ailleurs qu’il ne sera présenté cette année aucune loi nouvelle sur cette question compliquée. Le régime de liberté établi par le décret d’octobre 1858, et qui est la continuation de ce qui existe depuis 1853, restera en vigueur jusqu’au 30 septembre prochain. A cette époque, le gouvernement avisera, et le plus ou moins d’abondance de la future récolte, le plus ou moins d’élévation des prix, entrera pour beaucoup dans les résolutions qu’il jugera à propos de prendre, et qu’il est tout-à-fait impossible de prévoir. — J. Gourrac. AVIS. — Les bains de vapeur résineuse de l’Etablissement hydrothérapique de Serein, près de File Barbe, à Lyon, sont en pleine activité. Les appareils hydrothérapiques ont reçu d’importantes améliorations. Les malades trouveront dans cet établissement tous les soins et le confort désirables. Par arrêté de M. le Préfet du Gard, le vendredi 15 avril 1859, à deux heures de l’après-midi, dans l’une des salles de la préfecture à Nîmes, il sera procédé, sur un seul concours, par série de prix et sur soumissions cachetées, à l’adjudication des ouvrages à exécuter pour l’achèvement de la défense du territoire du syndicat de l’Itelle et consistant dans le barrage de l’anse du Bosquet, sur une longueur de 404 mètres. La dépense des travaux à exécuter s’élève à 42,177 IV. 60. Montant du cautionnement 1,400 francs. Par arrêté de M. le Préfet du Gard, une nouvelle enquête est ouverte sur le projet dressé par MM. les ingénieurs du service spécial du Rhône, pour la défense de la ville de Beaucaire, correspondantes aux travaux projetés se répartent entre l’Etat, la ville de Beaucaire, la Compagnie du chemin de fer et la Compagnie du canal. Deux solutions sont proposées. Le projet par la première solution comprend une dépense de 120.000 francs et place la défense sur le mur intérieur de l’Esplanade, prolongé en amont
Nîmes, il sera procédé, sur un seul concours, par série de prix et sur soumissions cachetées, à l’adjudication des ouvrages à exécuter pour l’achèvement de la défense du territoire du syndicat de l’Itelle et consistant dans le barrage de l’anse du Bosquet, sur une longueur de 404 mètres. La dépense des travaux à exécuter s’élève à 42,177 IV. 60. Montant du cautionnement 1,400 francs. Par arrêté de M. le Préfet du Gard, une nouvelle enquête est ouverte sur le projet dressé par MM. les ingénieurs du service spécial du Rhône, pour la défense de la ville de Beaucaire, correspondantes aux travaux projetés se répartent entre l’Etat, la ville de Beaucaire, la Compagnie du chemin de fer et la Compagnie du canal. Deux solutions sont proposées. Le projet par la première solution comprend une dépense de 120.000 francs et place la défense sur le mur intérieur de l’Esplanade, prolongé en amont de la porte de Beauregard par un contre-mur à travers les maisons jusqu’au rocher. Le projet de la deuxième solution présente une dépense de 180,000 francs et place la défense sur le mur extérieur de l’Esplanade prolongé en amont de la porte de Beauregard par un mur enveloppant le faubourg de Rochecourbe jusqu’à la ferme du champ de foire. Pendant un mois, du 1er au 30 avril, toutes les pièces du projet seront déposées à la mairie de Beaucaire, où elles seront communiquées à toutes les personnes qui désireront en prendre connaissance. THEATRE. — Samedi, 9 avril, représentation extraordinaire au bénéfice de M. Lecart, avec le concours de M. Martin, baryton du grand théâtre de Lyon. Le spectacle sera composé de : LUCIE, grand opéra en 4 actes; LES TROIS ÉPICHIERS, vaudeville en 3 actes, LE CLOU AUX MARIS, vaudeville nouveau en un acte. Nous reproduisons avec plaisir la pièce de vers suivante que le bénéficiaire a récitée dimanche au public qui l’accueillit avec de vifs applaudissements. Messieurs, puisque chez nous on a mis en usage De rimer au public un petit compliment, J’hésite à décider si la maxime est sage... Mais on a commencé, je dois en faire autant.