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les conditions de distance indiquées à l'article précédent. Autant que possible, la localité choisie doit présenter des ressources en moyens de cantonnement pour les équipages et en denrées alimentaires. Lorsqu'il n'existe qu'une seule ligne d'étapes de route pour une armée, on échelonne sur cette ligne les têtes d'étapes de route de manière à ne pas donner à chacune d'elles, au point de vue des ravitaillements et des évacuations, la charge de plus de deux corps d'armée. ART. 128.—Organes de fonctionnement. Les services qui fonctionnent dans une tête d'étapes de route sont les suivants : 1° Service de l'artillerie : un échelon ou un dépôt du grand parc; 2° Service du génie : le parc du génie à l'une des têtes d'étapes de route; 3° Service de l'intendance : une sous-intendance, une gestion des subsistances, les convois auxiliaires et les fractions du parc de bétail d'armée correspondant au nombre de corps d'armée à desservir, et, s'il y a lieu, une ou plusieurs boulangeries de campagne; 4° Service de santé: un hôpital ou une section d'hôpital d'évacuation et, éventuellement, des hôpitaux de campagne; 5° Service de la trésorerie et des postes : un bureau d'étapes; 6° Service de la télégraphie militaire : un bureau télégraphique d'étapes; 7° Le cadre d'embrigadement défini à l'article 99. ART. 129.—Attributions spéciales du commandant d'étapes. Le commandant d'une tête d'étapes a, en outre pour voie, à l'installation de tous les services de son commandement, soit dans la localité même, soit dans la zone qui lui est affectée. Il établit la liaison entre le service des étapes et l'armée, tant pour les mouvements de personnel que pour ceux du matériel. En ce qui concerne le personnel, il assure le logement, les vivres et la continuation de route aux détachements, aux convois d'évacuation ou aux isolés se rendant à l'armée ou en revenant. En ce qui concerne le matériel, il est chargé : 1° D'établir le contact des sections des convois auxiliaires avec les sections des convois administratifs en ravitaillement; de faire la police des équipages de l'armée qui se ravitaillent, et de régler les tours de distribution; 2°
un bureau télégraphique d'étapes; 7° Le cadre d'embrigadement défini à l'article 99. ART. 129.—Attributions spéciales du commandant d'étapes. Le commandant d'une tête d'étapes a, en outre pour voie, à l'installation de tous les services de son commandement, soit dans la localité même, soit dans la zone qui lui est affectée. Il établit la liaison entre le service des étapes et l'armée, tant pour les mouvements de personnel que pour ceux du matériel. En ce qui concerne le personnel, il assure le logement, les vivres et la continuation de route aux détachements, aux convois d'évacuation ou aux isolés se rendant à l'armée ou en revenant. En ce qui concerne le matériel, il est chargé : 1° D'établir le contact des sections des convois auxiliaires avec les sections des convois administratifs en ravitaillement; de faire la police des équipages de l'armée qui se ravitaillent, et de régler les tours de distribution; 2° De faire transiter le matériel des divers services allant à l'armée ou en revenant, en préparant les moyens de transport nécessaires. Il reçoit, en conséquence, du directeur des étapes, les renseignements journaliers d'emplacements énoncés au 25 alinéa de l'article 118. Il s'assure que l'hôpital d'évacuation donne aux éclopés, convalescents, malades ou blessés venant de l'armée, la destination prescrite. ART. 430. — Périodes d'inaction. Pendant les périodes de la guerre où le rapprochement des stations et des têtes d'étapes de guerre permet aux corps d'armée des relations directes avec ces stations, les commandements de têtes d'étapes de route et leurs services conservent leur organisation. On réduit les convois auxiliaires à leur portion permanente, qui reste chargée de vivres et à laquelle le directeur des étapes assigne des cantonnements. ART. 431. — Situations. Les situations des divers services fonctionnant à une tête d'étapes de route sont établies et adressées comme il est dit aux articles 118 et 125. SECTION VII. DISPOSITIONS SPÉCIALES AUX GÎTES PRINCIPAUX D'ÉTAPES. ART. 432.— Objet et affectation. Lorsque les têtes d'étapes de route avancent et s'éloignent des stations têtes d'étapes de guerre, on établit sur chaque ligne d'étapes un ou plusieurs gîtes principaux. On y rassemble des approvisionnements
ou blessés venant de l'armée, la destination prescrite. ART. 430. — Périodes d'inaction. Pendant les périodes de la guerre où le rapprochement des stations et des têtes d'étapes de guerre permet aux corps d'armée des relations directes avec ces stations, les commandements de têtes d'étapes de route et leurs services conservent leur organisation. On réduit les convois auxiliaires à leur portion permanente, qui reste chargée de vivres et à laquelle le directeur des étapes assigne des cantonnements. ART. 431. — Situations. Les situations des divers services fonctionnant à une tête d'étapes de route sont établies et adressées comme il est dit aux articles 118 et 125. SECTION VII. DISPOSITIONS SPÉCIALES AUX GÎTES PRINCIPAUX D'ÉTAPES. ART. 432.— Objet et affectation. Lorsque les têtes d'étapes de route avancent et s'éloignent des stations têtes d'étapes de guerre, on établit sur chaque ligne d'étapes un ou plusieurs gîtes principaux. On y rassemble des approvisionnements qui servent au ravitaillement de l'armée ou qui forment réserve pour le cas de mouvement rétrograde. On y installe de même des hôpitaux qui concourent au service général des étapes. On y organise enfin les moyens de transport qui assurent le mouvement du personnel, des évacuations, des approvisionnements et du matériel. Les gîtes principaux d'étapes sont distants entre eux de 3 à 4 étapes; ils peuvent être espacés davantage sur les communications par eau. On les établit dans des localités présentant des ressources pour le logement, les magasins, les hôpitaux, les denrées alimentaires, les transports. ART. 433. — Organes de fonctionnement. Les services qui fonctionnent dans un gîte principal d'étapes ou dans son ressort sont les suivants : 1° Service de l'artillerie : un dépôt du grand parc d'artillerie; 2° Service du génie : le personnel d'une chefferie, s'il y a lieu; 3° Service de l'intendance : une sous-intendance, une gestion des subsistances, et éventuellement, dans le gîte principal le plus rapproché de la tête d'étapes de route, une ou plusieurs boulangeries de campagne; 4° Service de santé : un hôpital de campagne, ou un hôpital auxiliaire, ou un hôpital improvisé avec les ressources locales; 5° Service du trésor et
matériel. Les gîtes principaux d'étapes sont distants entre eux de 3 à 4 étapes; ils peuvent être espacés davantage sur les communications par eau. On les établit dans des localités présentant des ressources pour le logement, les magasins, les hôpitaux, les denrées alimentaires, les transports. ART. 433. — Organes de fonctionnement. Les services qui fonctionnent dans un gîte principal d'étapes ou dans son ressort sont les suivants : 1° Service de l'artillerie : un dépôt du grand parc d'artillerie; 2° Service du génie : le personnel d'une chefferie, s'il y a lieu; 3° Service de l'intendance : une sous-intendance, une gestion des subsistances, et éventuellement, dans le gîte principal le plus rapproché de la tête d'étapes de route, une ou plusieurs boulangeries de campagne; 4° Service de santé : un hôpital de campagne, ou un hôpital auxiliaire, ou un hôpital improvisé avec les ressources locales; 5° Service du trésor et des postes : un bureau d'étapes; 6° Service télégraphique : un bureau télégraphique d'étapes; 7° Le cadre d'embrigadement défini à l'article 99. Le conseil de guerre visé à l'article 120 peut être établi dans un gîte principal. ART. 434. —Attributions spéciales du commandant d'étapes. Le commandant d'étapes dans un gîte principal est ordinairement désigné comme commandant d'un arrondissement d'étapes. À ce titre, il a autorité sur les commandants des gîtes d'étapes ordinaires de son ressort, et centralise leur service. ART. 135. — Situations. Les situations des divers services fonctionnant dans un gîte principal d'étapes de route sont établies et adressées comme il est dit aux articles 118 et 125. TITRE IV. SERVICE DES ÉTAPES DANS UNE ARMÉE OPÉRANT ISOLÉMENT. ART. 436. — Organisation et fonctionnement. Dans une armée qui opère isolément, le service des étapes est organisé et fonctionne comme l'indique le titre IV du décret du 7 juillet 1884. Les dispositions de détail exposées dans le titre III du présent règlement sont applicables à ce service. TITRE V. COMMANDEMENTS TERRITORIAUX PARTICULIERS. ART. 137. — Création des commandements territoriaux particuliers. Lorsque les circonstances ou l'extension du territoire ennemi occupé exigent la création de commandements territoriaux particuliers, le commandant en chef
principal est ordinairement désigné comme commandant d'un arrondissement d'étapes. À ce titre, il a autorité sur les commandants des gîtes d'étapes ordinaires de son ressort, et centralise leur service. ART. 135. — Situations. Les situations des divers services fonctionnant dans un gîte principal d'étapes de route sont établies et adressées comme il est dit aux articles 118 et 125. TITRE IV. SERVICE DES ÉTAPES DANS UNE ARMÉE OPÉRANT ISOLÉMENT. ART. 436. — Organisation et fonctionnement. Dans une armée qui opère isolément, le service des étapes est organisé et fonctionne comme l'indique le titre IV du décret du 7 juillet 1884. Les dispositions de détail exposées dans le titre III du présent règlement sont applicables à ce service. TITRE V. COMMANDEMENTS TERRITORIAUX PARTICULIERS. ART. 137. — Création des commandements territoriaux particuliers. Lorsque les circonstances ou l'extension du territoire ennemi occupé exigent la création de commandements territoriaux particuliers, le commandant en chef des armées définit les limites de ces commandements, et provoque auprès du Ministre de la guerre l'envoi du personnel nécessaire. ART. 138. — Subordination des commandants territoriaux particuliers. La subordination des commandants territoriaux particuliers est réglée par l'article 4 du décret du 7 juillet 1884. ART. 439.— Attributions spéciales des commandants territoriaux particuliers. Le commandant d'un territoire particulier est chargé d'en assurer la sécurité et d'en diriger l'administration civile, conformément aux dispositions des articles 16 et 23 du présent règlement. Ses pouvoirs judiciaires sont ceux d'un général commandant de corps d'armée. ART. 440.—Organes de direction et d'exécution. Pour l'accomplissement de sa mission, le commandant d'un territoire particulier dispose des éléments énumérés à l'article 7. Le Ministre de la guerre en fixe la composition sur les propositions du commandant en chef des armées. DISPOSITIONS GÉNÉRALES. Art. 441. — Abrogation de dispositions antérieures. Le présent règlement remplace et abroge l'instruction provisoire du 22 août 1878 sur le service des étapes, ainsi que toute disposition contraire des règlements ministériels et instructions antérieurs. Paris, le 21 août 1884. Le Ministre de la guerre, Signé : E. CAMPENON. ANNÉE 1884. N° 86, 67 TABLEAU III. Composition des personnels du service des étapes. DIRECTION GÉNÉRALE DES
commandants territoriaux particuliers. Le commandant d'un territoire particulier est chargé d'en assurer la sécurité et d'en diriger l'administration civile, conformément aux dispositions des articles 16 et 23 du présent règlement. Ses pouvoirs judiciaires sont ceux d'un général commandant de corps d'armée. ART. 440.—Organes de direction et d'exécution. Pour l'accomplissement de sa mission, le commandant d'un territoire particulier dispose des éléments énumérés à l'article 7. Le Ministre de la guerre en fixe la composition sur les propositions du commandant en chef des armées. DISPOSITIONS GÉNÉRALES. Art. 441. — Abrogation de dispositions antérieures. Le présent règlement remplace et abroge l'instruction provisoire du 22 août 1878 sur le service des étapes, ainsi que toute disposition contraire des règlements ministériels et instructions antérieurs. Paris, le 21 août 1884. Le Ministre de la guerre, Signé : E. CAMPENON. ANNÉE 1884. N° 86, 67 TABLEAU III. Composition des personnels du service des étapes. DIRECTION GÉNÉRALE DES CHEMINS DE FER ET DES ÉTAPES. 1 général de division ou de brigade, directeur général; 1 lieutenant-colonel chef d'état-major; 2 capitaines brevetés; 4 officiers inférieurs de réserve; 3 secrétaires d'état-major. DIRECTION DES ÉTAPES D'UNE ARMÉE. a) DIRECTION ET ÉTAT-MAJOR. 1 général de brigade, directeur; 1 lieutenant-colonel breveté, chef d'état-major; 2 officiers inférieurs brevetés; 4 officiers inférieurs de réserve; 4 archivistes; 4 estafettes d'état-major; 4 sous-officiers plantons; 3 secrétaires d'état-major. — Le service vétérinaire est assuré par: 4 vétérinaires en première (4); 4 vétérinaires en deuxième (1) à choisir autant que possible second (cadre de réserve). Pour les anciens vétérinaires retraités. b) SERVICE DE L'ARTILLERIE. (Grand parc.) 1 colonel, directeur du grand parc, chef de service; 1 officier supérieur, sous-directeur; 2 capitaines adjoints; 2 gardes principaux de 1er classe; 4 chefs artificiers; 3 ouvriers d'état; plus un nombre d'officiers de réserve ou de l'armée territoriale et de gardes, variable selon le nombre des magasins et dépôts. 2° SERVICE DU GÉNIE. 1° À la direction des étapes. 1 colonel ou lieutenant-colonel, chef de service; 1 capitaine ou officier et 4 adjoints du génie (8) Appointé (cadre de réserve); 2 secrétaires d'état-major. 2° Au parc du génie d'armée. 1 officier supérieur, directeur du
officiers inférieurs brevetés; 4 officiers inférieurs de réserve; 4 archivistes; 4 estafettes d'état-major; 4 sous-officiers plantons; 3 secrétaires d'état-major. — Le service vétérinaire est assuré par: 4 vétérinaires en première (4); 4 vétérinaires en deuxième (1) à choisir autant que possible second (cadre de réserve). Pour les anciens vétérinaires retraités. b) SERVICE DE L'ARTILLERIE. (Grand parc.) 1 colonel, directeur du grand parc, chef de service; 1 officier supérieur, sous-directeur; 2 capitaines adjoints; 2 gardes principaux de 1er classe; 4 chefs artificiers; 3 ouvriers d'état; plus un nombre d'officiers de réserve ou de l'armée territoriale et de gardes, variable selon le nombre des magasins et dépôts. 2° SERVICE DU GÉNIE. 1° À la direction des étapes. 1 colonel ou lieutenant-colonel, chef de service; 1 capitaine ou officier et 4 adjoints du génie (8) Appointé (cadre de réserve); 2 secrétaires d'état-major. 2° Au parc du génie d'armée. 1 officier supérieur, directeur du parc; 1 capitaine, sous-directeur; 2 adjoints du génie. 3° À une chefferie du génie des étapes (4). 1 officier et 3 adjoints du génie (cadre de réserve). Pour mobiliser au début, le personnel de chaque chefferie. c) SERVICE DE L'INTENDANCE. 1 A la direction des étapes. 1 intendant militaire du cadre actif ou de réserve; 1 sous-intendant militaire de 1re classe, en remplacement de l'intendant militaire du cadre actif ou de réserve; 2 fonctionnaires de l'intendance en emploi d'officiers sans ordre, dont 1 de réserve; 3 officiers de réserve, dont 1 de réserve; 1 administration des bureaux, dont 1 de réserve; 4 officiers d'administration des subsistances (6); 4 officiers d'administration de l'habillement (7), à y adjoindre seront prélevés sur réserve; 6 commis aux écritures (8). Les disponibles mentionnés à la note 10. 2° Dans une station-magasin (9). (9) Le personnel administratif d'une station-magasin est déterminé par le règlement sur les transports militaires par chemins de fer (appendice n° VI). 3° Dans une station tête d'étapes de guerre. Une sous-intendance, composée de: 1 sous-intendant; 1 officier d'administration des bureaux, de réserve; 2 commis aux écritures (8). Une gestion des subsistances, avec: 2 officiers d'administration des subsistances, dont un de réserve, et
cadre actif ou de réserve; 1 sous-intendant militaire de 1re classe, en remplacement de l'intendant militaire du cadre actif ou de réserve; 2 fonctionnaires de l'intendance en emploi d'officiers sans ordre, dont 1 de réserve; 3 officiers de réserve, dont 1 de réserve; 1 administration des bureaux, dont 1 de réserve; 4 officiers d'administration des subsistances (6); 4 officiers d'administration de l'habillement (7), à y adjoindre seront prélevés sur réserve; 6 commis aux écritures (8). Les disponibles mentionnés à la note 10. 2° Dans une station-magasin (9). (9) Le personnel administratif d'une station-magasin est déterminé par le règlement sur les transports militaires par chemins de fer (appendice n° VI). 3° Dans une station tête d'étapes de guerre. Une sous-intendance, composée de: 1 sous-intendant; 1 officier d'administration des bureaux, de réserve; 2 commis aux écritures (8). Une gestion des subsistances, avec: 2 officiers d'administration des subsistances, dont un de réserve, et un nombre variable d'ouvriers militaires d'administration (40). (10) Ces ouvriers sont à prélever sur Une gestion de l'habillement, avec: 4 officiers des sous-hommes (dont 3 à la disposition de l'administration de l'habillement, de réserve), et un nombre variable d'ouvriers militaires d'administration (40). fournis par la section active de chaque corporation d'armée. 4° Dans une tête d'étapes de route. Une sous-intendance, composée de: 1 sous-intendant; 1 officier d'administration des bureaux, de réserve; 2 commis aux écritures (8). Une gestion des subsistances, comprenant: 4 officiers d'administration des subsistances, dont 3 de réserve, et un nombre variable d'ouvriers militaires d'administration (40). Ce personnel gestionnaire assure la gestion des convois auxiliaires, dont les effectifs sont fixés par des instructions spéciales. 5° Dans un gîte principal d'étapes. Une sous-intendance, avec: 1 sous-intendant de réserve, 4 officier d'administration des bureaux, 2 commis aux écritures (8). Une gestion des subsistances, comprenant: 1 officier d'administration des subsistances, de réserve, et un nombre variable d'ouvriers militaires d'administration (40). 6° Dans une boulangerie de campagne. Une gestion des subsistances, comprenant: 4 officiers d'administration des subsistances, dont 2 de réserve; 200 ouvriers militaires d'administration. Le personnel du train des équipages militaires est fixé par des instructions spéciales. 7° Au parc de
d'armée. 4° Dans une tête d'étapes de route. Une sous-intendance, composée de: 1 sous-intendant; 1 officier d'administration des bureaux, de réserve; 2 commis aux écritures (8). Une gestion des subsistances, comprenant: 4 officiers d'administration des subsistances, dont 3 de réserve, et un nombre variable d'ouvriers militaires d'administration (40). Ce personnel gestionnaire assure la gestion des convois auxiliaires, dont les effectifs sont fixés par des instructions spéciales. 5° Dans un gîte principal d'étapes. Une sous-intendance, avec: 1 sous-intendant de réserve, 4 officier d'administration des bureaux, 2 commis aux écritures (8). Une gestion des subsistances, comprenant: 1 officier d'administration des subsistances, de réserve, et un nombre variable d'ouvriers militaires d'administration (40). 6° Dans une boulangerie de campagne. Une gestion des subsistances, comprenant: 4 officiers d'administration des subsistances, dont 2 de réserve; 200 ouvriers militaires d'administration. Le personnel du train des équipages militaires est fixé par des instructions spéciales. 7° Au parc de détail d'armée (44). (11) Sous la surveillance de l'officier d'administration à la tête d'étapes de guerre ou de route dans le ressort de laquelle le parc de bétail est établi. 1 officier d'administration des subsistances, de réserve. 8° SERVICE DE SANTE. À la direction des étapes. 1 médecin principal, chef de service; 2 médecins-majors, dont 4 de réserve; 1 pharmacien-major; 1 officier d'administration des hôpitaux, (12) Dont 1 commis aux écritures et de réserve; 6 infirmiers (42). 11 infirmiers de visite. 9° SERVICE DE LA PRÉVÔTE. 4° A la direction des étapes. 4 officier supérieur ou capitaine de gendarmerie ; 4 lieutenant ou sous-lieutenant. — 73 — 2° Prévôté. 4 brigadier et 6 gendarmes, montés. 3° Forces publiques des commandements d'étapes 2 sous-officiers ; 7 brigadiers, dont 4 montés ; 38 gendarmes, dont 6 montés. g) SERVICE DE LA TRÉSORERIE ET DES POSTES. 4° A la direction des étapes. 4 payeur principal, chef de service ; 2 payeurs adjoints ou commis de trésorerie ; 4 sous-agent. 2° Bureau d'étapes d'une station tête d'étapes de guerre. 4 payeur particulier ; 6 brigades d'étapes (soit 2 payeurs adjoints, 2 commis de trésorerie et 2 sous-agents) ; 2 agents mobiles ; 3 courriers
de service; 2 médecins-majors, dont 4 de réserve; 1 pharmacien-major; 1 officier d'administration des hôpitaux, (12) Dont 1 commis aux écritures et de réserve; 6 infirmiers (42). 11 infirmiers de visite. 9° SERVICE DE LA PRÉVÔTE. 4° A la direction des étapes. 4 officier supérieur ou capitaine de gendarmerie ; 4 lieutenant ou sous-lieutenant. — 73 — 2° Prévôté. 4 brigadier et 6 gendarmes, montés. 3° Forces publiques des commandements d'étapes 2 sous-officiers ; 7 brigadiers, dont 4 montés ; 38 gendarmes, dont 6 montés. g) SERVICE DE LA TRÉSORERIE ET DES POSTES. 4° A la direction des étapes. 4 payeur principal, chef de service ; 2 payeurs adjoints ou commis de trésorerie ; 4 sous-agent. 2° Bureau d'étapes d'une station tête d'étapes de guerre. 4 payeur particulier ; 6 brigades d'étapes (soit 2 payeurs adjoints, 2 commis de trésorerie et 2 sous-agents) ; 2 agents mobiles ; 3 courriers conducteurs; 7 postillons; 44 chevaux de trait; 3 malles-postes. 3° Bureau d'étapes d'une station de route. 4 payeur particulier ; 4 brigades d'étapes (soit 4 payeurs adjoints, 4 commis de trésorerie et 4 sous-agent); 3 agents mobiles; 6 courriers conducteurs; 9 postillons; 48 chevaux de trait; 5 malles-postes. 1° Bureau d'étapes de gîte principal. 4 brigades d'étapes, généralement empruntée au bureau d'étapes d'une station tête d'étapes de guerre. h) SERVICE DE LA TÉLÉGRAPHIE MILITAIRE. 4e A la direction des étapes. 4 sous-directeur de télégraphie militaire, 4 chef de section ou de poste ; 2 télégraphistes secrétaires; 4 chefs d'équipe ou maître ouvrier; ouvriers, dont 2 auxiliaires. 2° Section télégraphique d'étapes et de chemins de fer. 4 chefs de section; 4 sous-chefs de section; 2 chefs de poste; 25 télégraphistes; 4 chefs d'équipe; 2 maîtres-ouvriers; 8 ouvriers et 4 détachements du train des équipages chargés de conduire le matériel. (i). COMMANDEMENTS D'ÉTAPES. Un commandement d'étapes comprend : 1 officier supérieur ou capitaine, et 1 lieutenant ou sous-lieutenant adjoint (cadre de réserve) ; 2 secrétaires d'état-major ; 4 sous-officiers, 2 brigadiers et 4 soldats du train des équipages constituant le cadre d'embrigadement ; le personnel des divers services fonctionnant dans le ressort