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Soye pense que la Commission devrait adopter l'âge de cinq mois, comme l'avait fait la Commission ministérielle dont M. de Beauverger était l'organe. Beaucoup d'enfants à la campagne sont assez forts pour pouvoir être sevrés à l'âge de cinq mois, ou pour que leur nourrissage soit continué sans inconvénient avec le biberon. Il y a, en outre, généralement, moins d'inconvénients à cet âge qu'à l'âge de sept mois de voir le sevrage entravé et contrarié par le travail de la dentition. M. Bamberger partage l'opinion de M. Soye. Morvan pense au contraire que l'âge de sept mois est préférable, parce que l'enfant a eu deux mois de plus pour acquérir la force indispensable pour traverser la dangereuse épreuve d'un sevrage hâtif et prématuré dans les deux cas. Chez beaucoup d'enfants le travail de la dentition n'attend pas sept mois pour commencer. Le sevrage et ses effets immédiats coïncident avec ce travail dans les deux cas. Dans l'un seulement, l'enfant est plus fort pour résister; dans l'autre, il est plus faible et supporte plus difficilement le changement d'alimentation. M. Théophile Roussel dit que, dans son opinion, la Commission aurait pu éviter de se prononcer sur cette question; mais puisqu'elle a décidé le contraire, il faut, du moins, qu'elle insère dans la loi une mesure sérieusement protectrice des enfants qu'elle déclare vouloir protéger. Elle ne saurait faire moins aujourd'hui que les législateurs de l'ancien régime auxquels l'expérience avait dicté la mesure que nous proposons en ce moment d'appliquer aux enfants de toutes les nourrices sur lieu. M. Th. Roussel a déjà fait passer sous les yeux de la Commission la remarquable ordonnance de 1762, due au lieutenant général de police, de Sartine, dans laquelle se trouve contenue l'obligation aux nourrices d'établir par un certificat de leur curé que leur enfant est âgé de sept mois ou confié à une autre nourrice pour l'allaiter. Cette mesure a été maintenue par la tradition dans le service de la Direction municipale des nourrices où nous la trouvons toujours en vigueur. Elle a pour elle l'expérience; elle est l'expression d'un esprit de transaction équitable entre les
le contraire, il faut, du moins, qu'elle insère dans la loi une mesure sérieusement protectrice des enfants qu'elle déclare vouloir protéger. Elle ne saurait faire moins aujourd'hui que les législateurs de l'ancien régime auxquels l'expérience avait dicté la mesure que nous proposons en ce moment d'appliquer aux enfants de toutes les nourrices sur lieu. M. Th. Roussel a déjà fait passer sous les yeux de la Commission la remarquable ordonnance de 1762, due au lieutenant général de police, de Sartine, dans laquelle se trouve contenue l'obligation aux nourrices d'établir par un certificat de leur curé que leur enfant est âgé de sept mois ou confié à une autre nourrice pour l'allaiter. Cette mesure a été maintenue par la tradition dans le service de la Direction municipale des nourrices où nous la trouvons toujours en vigueur. Elle a pour elle l'expérience; elle est l'expression d'un esprit de transaction équitable entre les intérêts contraires de ces deux enfants appelés les frères ennemis, intérêts inégalement ménagés dans les règlements que nous avons cités : ainsi le règlement des enfants assistés a fait de l'enfant de la nourrice l'objet de sa préoccupation dominante et a reculé jusqu'à neuf mois la limite de son sevrage; le règlement proposé en 1870, au contraire, s'est préoccupé surtout du nourrisson étranger et a consenti au sevrage de l'enfant de la nourrice dès l'âge de 5 mois. La véritable ou plutôt l'unique raison de cette dernière fixation a été tirée de la crainte sinon de manquer de nourrices sur lieu, du moins d'en voir diminuer le nombre et augmenter encore le salaire. Cette fixation à l'âge de 5 mois n'a été qu'une concession aux convenances de l'industrie nourricière. La Commission doit se rappeler que M. Huzson et M. Blot, membres l'un et l'autre de la Commission de 1869, ont parlé de l'âge de 5 mois comme d'un minimum d'une limite extrême. M. Th. Roussel est convaincu que l'un et l'autre partagent sur ce point sa manière de voir et qu'ils reconnaîtraient que le projet du règlement de 1870 se prêtait à une concession extrême et que la rédaction proposée
le règlement proposé en 1870, au contraire, s'est préoccupé surtout du nourrisson étranger et a consenti au sevrage de l'enfant de la nourrice dès l'âge de 5 mois. La véritable ou plutôt l'unique raison de cette dernière fixation a été tirée de la crainte sinon de manquer de nourrices sur lieu, du moins d'en voir diminuer le nombre et augmenter encore le salaire. Cette fixation à l'âge de 5 mois n'a été qu'une concession aux convenances de l'industrie nourricière. La Commission doit se rappeler que M. Huzson et M. Blot, membres l'un et l'autre de la Commission de 1869, ont parlé de l'âge de 5 mois comme d'un minimum d'une limite extrême. M. Th. Roussel est convaincu que l'un et l'autre partagent sur ce point sa manière de voir et qu'ils reconnaîtraient que le projet du règlement de 1870 se prêtait à une concession extrême et que la rédaction proposée pour le deuxième paragraphe de l'article 8 de notre projet de loi, satisfait beaucoup mieux aux exigences de la science et de l'humanité. Le président met aux voix la rédaction proposée par M. Th. Roussel. Cette rédaction est adoptée. OPINION DE M. DURANEL, DIRECTEUR DE L'ADMINISTRATION DÉPARTEMENTALE ET COMMUNALE, DÉSIGNÉ PAR LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR POUR LE REPRÉSENTER DEVANT LA COMMISSION, SUR LE PROJET DE LOI. M. le président exprime à M. Durangel la satisfaction qu'a éprouvée la commission de voir le gouvernement représenté devant elle par le membre de l'administration qui a pris la part la plus notable aux travaux dont la protection des nourrissons a été l'objet pendant les dernières années de l'Empire. Il l'invite à faire connaître à la commission les observations auxquelles la proposition présentée par M. Théophile Roussel peut donner lieu de la part du gouvernement. M. Durangel répond que le nouveau texte imprimé présenté par M. Théophile Roussel différant, sur divers points, de la proposition élaborée par la commission mixte dont il a fait partie, il lui paraît nécessaire d'entendre d'abord une lecture du projet adopté par la commission, après quoi il fera connaître son opinion sur l'ensemble de ce projet et sur chacun
PAR LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR POUR LE REPRÉSENTER DEVANT LA COMMISSION, SUR LE PROJET DE LOI. M. le président exprime à M. Durangel la satisfaction qu'a éprouvée la commission de voir le gouvernement représenté devant elle par le membre de l'administration qui a pris la part la plus notable aux travaux dont la protection des nourrissons a été l'objet pendant les dernières années de l'Empire. Il l'invite à faire connaître à la commission les observations auxquelles la proposition présentée par M. Théophile Roussel peut donner lieu de la part du gouvernement. M. Durangel répond que le nouveau texte imprimé présenté par M. Théophile Roussel différant, sur divers points, de la proposition élaborée par la commission mixte dont il a fait partie, il lui paraît nécessaire d'entendre d'abord une lecture du projet adopté par la commission, après quoi il fera connaître son opinion sur l'ensemble de ce projet et sur chacun de ses articles, si la commission le désire. H. le secrétaire donne lecture du projet, en 15 articles, dont la discussion a été terminée et dont l'adoption a eu lieu dans la dernière séance. Après cette lecture, M. Durangel dit que l'étude suivie à laquelle il a pu se livrer sur l'important sujet dont s'occupe la commission, l'a conduit à la conviction qu'il est fort difficile de faire une bonne loi en pareille matière. Une loi serait certainement insuffisante pour la protection efficace des enfants du premier âge, si l'on ne parvient pas, à son aide, à pénétrer jusque dans le sein des familles. Ce n'est pas seulement par les nourrices qui emportent les enfants loin de leurs parents, que la vie des enfants est mise en péril elle l'est encore trop souvent par le fait des parents eux-mêmes. Il y a malheureusement, il faut le reconnaître, des classes de la société qui ne comprennent pas ou qui ne pratiquent pas les devoirs les plus élémentaires sous ce rapport. Il importe assurément d'établir une surveillance vigilante sur les enfants mis en nourrice. Cette surveillance n'a eu lieu jusqu'ici avec quelque régularité que pour les enfants assistés et pour les nourrissons
sur l'important sujet dont s'occupe la commission, l'a conduit à la conviction qu'il est fort difficile de faire une bonne loi en pareille matière. Une loi serait certainement insuffisante pour la protection efficace des enfants du premier âge, si l'on ne parvient pas, à son aide, à pénétrer jusque dans le sein des familles. Ce n'est pas seulement par les nourrices qui emportent les enfants loin de leurs parents, que la vie des enfants est mise en péril elle l'est encore trop souvent par le fait des parents eux-mêmes. Il y a malheureusement, il faut le reconnaître, des classes de la société qui ne comprennent pas ou qui ne pratiquent pas les devoirs les plus élémentaires sous ce rapport. Il importe assurément d'établir une surveillance vigilante sur les enfants mis en nourrice. Cette surveillance n'a eu lieu jusqu'ici avec quelque régularité que pour les enfants assistés et pour les nourrissons confiés au bureau municipal de Paris; mais lorsqu'on l'aura étendue à tous les enfants envoyés loin de leur famille, il restera encore à protéger les enfants des nourrices sur lieu, à protéger les enfants confiés à ces dernières nourrices : il restera à parer aux maux que le biberon produit dans les familles, à lutter contre les abus de l'allaitement artificiel qui sont si répandus et si funestes! Ainsi la loi, en admettant qu'elle soit de tout point conforme au projet dont il vient d'être donné lecture, ne pourra, ni guérir, ni atteindre tout le mal dont on se plaint. Une partie de ce mal lui échappera. Au surplus, il ne faut pas s'y tromper : le mal le plus considérable au point de vue de ce mouvement décroissant de notre population dont on se plaint et dont on s'inquiète plus particulièrement, tient moins à l'excès de la mortalité qu'à la diminution progressive de la natalité. C'est là le fait le plus grave et le plus dangereux : d'autant plus grave qu'on le voit augmenter avec les progrès de l'aisance et se propager comme une sorte de contagion parmi nos plus riches populations. Aujourd'hui le paysan normand ne vaut pas
dans les familles, à lutter contre les abus de l'allaitement artificiel qui sont si répandus et si funestes! Ainsi la loi, en admettant qu'elle soit de tout point conforme au projet dont il vient d'être donné lecture, ne pourra, ni guérir, ni atteindre tout le mal dont on se plaint. Une partie de ce mal lui échappera. Au surplus, il ne faut pas s'y tromper : le mal le plus considérable au point de vue de ce mouvement décroissant de notre population dont on se plaint et dont on s'inquiète plus particulièrement, tient moins à l'excès de la mortalité qu'à la diminution progressive de la natalité. C'est là le fait le plus grave et le plus dangereux : d'autant plus grave qu'on le voit augmenter avec les progrès de l'aisance et se propager comme une sorte de contagion parmi nos plus riches populations. Aujourd'hui le paysan normand ne vaut pas plus que le bourgeois des villes, qu'une nombreuse lignée d'enfants vienne diminuer son bien-être et déranger ses calculs. On ne veut plus de nombreuses familles. C'est là, comme on voit, une affaire de moeurs et la loi n'y peut rien. M. Durlingel n'entend point, pour cela, diminuer l'importance de la question de la mortalité des nourrissons. Cette question, pour n'être qu'un des éléments du problème de la population française, n'en est pas moins un des éléments les plus sérieux et les plus dignes, en ce moment, de toute l'attention de l'Assemblée nationale; et M. Durlingel reconnaît avec satisfaction que, sous ce rapport, le projet qui vient d'être lu réalisera de notables bienfaits. S'il se croyait autorisé, sur une simple lecture, à faire un reproche au projet de loi, il dirait que les pénalités lui ont paru très multipliées. N'y aurait-il pas à craindre, en s'engageant trop dans cette voie, de rendre l'application de la loi moins exacte, de la part des juges eux-mêmes ? Il a remarqué, toutefois, qu'on exploite, en général, cette formule, très bonne : "Telle peine peut être appliquée." On laisse par là une faculté précieuse à la conscience du juge, et on facilite ainsi l'application pratique
question de la mortalité des nourrissons. Cette question, pour n'être qu'un des éléments du problème de la population française, n'en est pas moins un des éléments les plus sérieux et les plus dignes, en ce moment, de toute l'attention de l'Assemblée nationale; et M. Durlingel reconnaît avec satisfaction que, sous ce rapport, le projet qui vient d'être lu réalisera de notables bienfaits. S'il se croyait autorisé, sur une simple lecture, à faire un reproche au projet de loi, il dirait que les pénalités lui ont paru très multipliées. N'y aurait-il pas à craindre, en s'engageant trop dans cette voie, de rendre l'application de la loi moins exacte, de la part des juges eux-mêmes ? Il a remarqué, toutefois, qu'on exploite, en général, cette formule, très bonne : "Telle peine peut être appliquée." On laisse par là une faculté précieuse à la conscience du juge, et on facilite ainsi l'application pratique de la loi. M. Durlingel a vu avec satisfaction que la commission s'est appliquée avec grand soin à constituer fortement les comités de protection des nourrissons. Au point de vue pratique, c'est peut-être le point capital de cette loi. M. Durlingel approuve la composition de ces comités, et la place qu'on y a donnée à l'inspecteur du service des enfants assistés, ainsi qu'aux membres des commissions administratives des hospices. Il y a là de précieux éléments d'un personnel expérimenté, compétent et dévoué. M. Durlingel approuve aussi sans réserve, la faculté donnée au préfet de créer des commissions locales partout où elles paraissent devoir être utiles. Ce sera le principal et le meilleur moyen de surveillance. L'expérience des comités institués en 1862, pour les enfants assistés, tout incomplète qu'elle semble encore, a démontré à M. Durlingel, qui a pu et dû la suivre de très près, qu'il y a là une idée excellente et féconde, dont on ne saurait trop chercher à étendre et à bien asseoir l'application. En somme, le projet de loi paraît à M. Durlingel conçu dans des vues éminemment pratiques et très réalisables. Les difficultés du sujet y sont nettement comprises et courageusement abordées, et l'on ne
qu'on y a donnée à l'inspecteur du service des enfants assistés, ainsi qu'aux membres des commissions administratives des hospices. Il y a là de précieux éléments d'un personnel expérimenté, compétent et dévoué. M. Durlingel approuve aussi sans réserve, la faculté donnée au préfet de créer des commissions locales partout où elles paraissent devoir être utiles. Ce sera le principal et le meilleur moyen de surveillance. L'expérience des comités institués en 1862, pour les enfants assistés, tout incomplète qu'elle semble encore, a démontré à M. Durlingel, qui a pu et dû la suivre de très près, qu'il y a là une idée excellente et féconde, dont on ne saurait trop chercher à étendre et à bien asseoir l'application. En somme, le projet de loi paraît à M. Durlingel conçu dans des vues éminemment pratiques et très réalisables. Les difficultés du sujet y sont nettement comprises et courageusement abordées, et l'on ne voit guère où chercher d'autres solutions. On ne doit pas sans doute attendre que cette loi produise de bien grands résultats sur le mouvement de notre population, parce que, comme il a été dit, il existe bien d'autres causes qui influent sur ce mouvement. Mais le résultat sur la mortalité du premier âge, qui est un fait très grave, sera incontestablement bon, et le projet ne peut qu'éveiller les sympathies du gouvernement, comme il a obtenu déjà l'assentiment unanime de la commission. M. Schöelcher fait remarquer que M. Durlingel vient de professer sur l'allaitement artificiel et l'emploi du biberon en particulier, une opinion très défavorable et absolue, qui est loin de concorder avec plusieurs témoignages favorables qui ont été apportés devant la commission, notamment par M. le docteur Remilly, de Versailles, qui parlait au nom de l'expérience. M. Durlingel répond que c'est aussi une expérience longue, cruelle, qui a formé son opinion et qui a donné à cette opinion le caractère absolu qu'il ne veut pas dissimuler. Oui, le biberon, le petit-pot, l'allaitement artificiel en un mot, surtout là où il s'agit d'allaitement mercenaire, est une des grandes causes de l'immortalité excessive du premier âge, Ce fait ne peut pas
du premier âge, qui est un fait très grave, sera incontestablement bon, et le projet ne peut qu'éveiller les sympathies du gouvernement, comme il a obtenu déjà l'assentiment unanime de la commission. M. Schöelcher fait remarquer que M. Durlingel vient de professer sur l'allaitement artificiel et l'emploi du biberon en particulier, une opinion très défavorable et absolue, qui est loin de concorder avec plusieurs témoignages favorables qui ont été apportés devant la commission, notamment par M. le docteur Remilly, de Versailles, qui parlait au nom de l'expérience. M. Durlingel répond que c'est aussi une expérience longue, cruelle, qui a formé son opinion et qui a donné à cette opinion le caractère absolu qu'il ne veut pas dissimuler. Oui, le biberon, le petit-pot, l'allaitement artificiel en un mot, surtout là où il s'agit d'allaitement mercenaire, est une des grandes causes de l'immortalité excessive du premier âge, Ce fait ne peut pas être sérieusement contesté. Sans doute, une femme du monde, une mère qui veut ne pas se séparer de son enfant, et n'a pas assez de lait pour le nourrir, préférant le biberon au sein d'une étrangère, saura employer avec avantage le biberon, parce qu'elle prendra tous ces soins délicats, incessants, infinis, que l'emploi du biberon exige. Mais comment attendre de semblables précautions d'une nourrice ? Et c'est ici que l'expérience condamne partout l'allaitement artificiel. Malheureusement la loi est ici tout à fait désarmée. M. Gaudin croit devoir mentionner un autre mal que la loi ne peut sans doute pas atteindre non plus, mais contre lequel il voudrait au moins trouver une protestation venue du sein de la commission : il veut parler de la coupable complaisance avec laquelle on voit des praticiens de Paris entretenir, confirmer par leurs conseils, la fâcheuse disposition des jeunes femmes du monde, à ne pas nourrir leurs enfants. La plupart de ces jeunes mères pourraient, sinon nourrir complètement l'enfant avec leur lait, du moins, en s'aidant du biberon, remplir leur devoir de maternité ! Mais cela donnerait de la peine ; il faudrait renoncer au bal, à ce qu'elles appellent les plaisirs du monde, et
infinis, que l'emploi du biberon exige. Mais comment attendre de semblables précautions d'une nourrice ? Et c'est ici que l'expérience condamne partout l'allaitement artificiel. Malheureusement la loi est ici tout à fait désarmée. M. Gaudin croit devoir mentionner un autre mal que la loi ne peut sans doute pas atteindre non plus, mais contre lequel il voudrait au moins trouver une protestation venue du sein de la commission : il veut parler de la coupable complaisance avec laquelle on voit des praticiens de Paris entretenir, confirmer par leurs conseils, la fâcheuse disposition des jeunes femmes du monde, à ne pas nourrir leurs enfants. La plupart de ces jeunes mères pourraient, sinon nourrir complètement l'enfant avec leur lait, du moins, en s'aidant du biberon, remplir leur devoir de maternité ! Mais cela donnerait de la peine ; il faudrait renoncer au bal, à ce qu'elles appellent les plaisirs du monde, et on a là, sous la main, la prescription du l'accoucheur et avec elle l'indiscutable autorité qui vient absoudre l'abandon du devoir et légitimer la remise de l'enfant en des mains mercenaires. M. Soyer dit que puisqu'on revient à cette question de l'allaitement artificiel, dont la commission s'est déjà tant occupée, il ne peut pas s'empêcher de constater qu'elle ne doit pas être traitée avec des opinions absolues ; qu'il est toujours nécessaire de tenir compte des conditions dans lesquelles cet allaitement se pratique et desquelles dépendent uniquement les résultats. L'expérience, qui est si variée en cette matière, démontre que l'allaitement artificiel, même pratiqué par d'autres mains que celles de la mère, mais pratiqué avec du bon lait, à la campagne, donne de bons résultats, avec des soins convenables et surtout s'il est soutenu par beaucoup de mouvement au grand air. Ce point doit être retenu avec le biberon, il faut une remueuse, selon l'expression usitée dans certains pays, c'est-à-dire une personne qui a soin de promener beaucoup l'enfant. M. Durangel ne conteste pas la salutaire influence du mouvement et de la promenade au grand air sur les nourrissons. Mais il fait remarquer que ces deux conditions font précisément défaut dans
il ne peut pas s'empêcher de constater qu'elle ne doit pas être traitée avec des opinions absolues ; qu'il est toujours nécessaire de tenir compte des conditions dans lesquelles cet allaitement se pratique et desquelles dépendent uniquement les résultats. L'expérience, qui est si variée en cette matière, démontre que l'allaitement artificiel, même pratiqué par d'autres mains que celles de la mère, mais pratiqué avec du bon lait, à la campagne, donne de bons résultats, avec des soins convenables et surtout s'il est soutenu par beaucoup de mouvement au grand air. Ce point doit être retenu avec le biberon, il faut une remueuse, selon l'expression usitée dans certains pays, c'est-à-dire une personne qui a soin de promener beaucoup l'enfant. M. Durangel ne conteste pas la salutaire influence du mouvement et de la promenade au grand air sur les nourrissons. Mais il fait remarquer que ces deux conditions font précisément défaut dans la pratique de l'allaitement artificiel, telle qu'on l'observe généralement surtout dans les hôpitaux, dans les crèches, partout où un certain nombre de nourrissons se trouvent réunis. Que remarque-t-on partout? On voit de pauvres enfants couchés dans leurs berceaux, ayant dans leur bouche le bout du tuyau en caoutchouc d'un flacon contenant un mélange d'eau et de lait ; l'enfant aspire le liquide à travers ce tube, souvent malpropre, presque toujours encroûté de matière caséeuse qui s'y est déposée et aigrie, et quand tout est fini, l'enfant reste toujours là immobile, abandonné à lui-même jusqu'à ce qu'on ait le temps de penser à lui. Il faut ajouter que dans les familles elles-mêmes, l'emploi du biberon n'est que trop souvent un moyen de permettre à la mère de remplir négligemment ses devoirs ou de les éluder, sous le prétexte que l'enfant, si elle s'éloigne de lui, ne manquera de rien dans son berceau. Avec ce prétexte, l'enfant est laissé à lui-même: il est moins promené, moins remué que dans toute autre condition. C'est ainsi qu'on fabrique avec le biberon, au lieu de créatures humaines bien développées, de pauvres machines, des êtres chétifs, des idiots. M. Schœlcher demande à M. Durangel son opinion