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EN ALLEMAGNE Dans l'assemblée générale qu'ils ont tenue à Berlin les 26 et 27 février dernier les distillateurs allemands, après une séance consacrée à l'examen des questions d'ordre purement technique, ont abordé la discussion du projet de loi sur le monopole qui a occupé toute la seconde et dernière journée de leur session. Quatre cents membres environ étaient présents à la séance à laquelle assistaient en outre des représentants du ministère de l'agriculture, du ministère des finances et de la trésorerie de l'empire. Dans une réunion préparatoire, et en vue du débat qui devait s'engager devant l'assemblée plénière, une commission composée d'adversaires et de partisans du monopole avait été chargée de faire un rapport sur la question et de formuler des conclusions. Mais la commission s'était trouvée partagée de telle sorte qu'elle prit le parti de présenter deux rapports dans lesquels étaient exposées les opinions divergentes qui s'étaient manifestées dans son sein et qui se résumaient dans deux projets de résolution. D'un côté, les partisans du monopole sont d'avis que l'élévation des droits sur l'alcool, sous quelque forme qu'elle se produise, a pour conséquence la ruine des distilleries agricoles proprement dites, c'est-à-dire des distilleries annexées à des exploitations rurales, et leur remplacement par de grandes distilleries industrielles; ils ajoutent que l'Etat ne peut pas avoir de plus grand intérêt que celui du développement et des progrès de l'agriculture; que cet intérêt ne peut être complètement sauvegardé que par le maintien des distilleries-annexes des exploitations rurales; que l'agriculture n'est pas en état de subir la perte des sommes considérables que représentent les bâtiments et le matériel de ses distilleries et que, dès lors, la législation à intervenir doit s'attacher à prévenir de si funestes conséquences; or, le monopole satisfait à ces conditions, il n'y a donc qu'à se rallier au projet de la grande chancellerie de l'Empire. Mais il ne suffit pas que les distilleries soient maintenues, il faut encore que leur existence soit assurée par la vente de leurs produits à un prix rémunérateur. Or, toute élévation notable de la quotité de l'impôt se traduit généralement par une diminution de
leur remplacement par de grandes distilleries industrielles; ils ajoutent que l'Etat ne peut pas avoir de plus grand intérêt que celui du développement et des progrès de l'agriculture; que cet intérêt ne peut être complètement sauvegardé que par le maintien des distilleries-annexes des exploitations rurales; que l'agriculture n'est pas en état de subir la perte des sommes considérables que représentent les bâtiments et le matériel de ses distilleries et que, dès lors, la législation à intervenir doit s'attacher à prévenir de si funestes conséquences; or, le monopole satisfait à ces conditions, il n'y a donc qu'à se rallier au projet de la grande chancellerie de l'Empire. Mais il ne suffit pas que les distilleries soient maintenues, il faut encore que leur existence soit assurée par la vente de leurs produits à un prix rémunérateur. Or, toute élévation notable de la quotité de l'impôt se traduit généralement par une diminution de la consommation, qui entraîne à son tour un abaissement du prix de vente, et par conséquent une charge pour le producteur. Or, la Société des distillateurs ne fait aucune difficulté d'admettre qu'il est du devoir de l'Etat de la garantir contre cette dernière conséquence, et c'est ce devoir que remplit le monopole par la fixation d'un prix minimum avec une marge suffisante de bénéfice pour le vendeur. La Société, qui ne manque pas de prévoyance, s'inquiète du cas où, en dépit du minimum, et par suite de l'augmentation de l'impôt, les prix s'abaisseraient et l'Etat se trouverait en présence d'un stock surabondant. Mais, cette fois encore, c'est au monopole qu'il appartient de sauver la situation en se rendant acquéreur de tout l'alcool qui ne trouve pas un débouché dans la consommation intérieure, en l'écoulant au dehors s'il est possible, à ses risques et périls, et enfin en le livrant exempt d'impôt à l'industrie qui en emploie des quantités considérables et concourt ainsi à l'épuisement du stock. L'association ne se dissimule pas toutefois que les obligations imposées à l'Etat par les dispositions ci-dessus énoncées pourraient lui devenir très onéreuses si aucune limite n'était posée à la production de l'alcool, aussi approuve-t-elle
le monopole par la fixation d'un prix minimum avec une marge suffisante de bénéfice pour le vendeur. La Société, qui ne manque pas de prévoyance, s'inquiète du cas où, en dépit du minimum, et par suite de l'augmentation de l'impôt, les prix s'abaisseraient et l'Etat se trouverait en présence d'un stock surabondant. Mais, cette fois encore, c'est au monopole qu'il appartient de sauver la situation en se rendant acquéreur de tout l'alcool qui ne trouve pas un débouché dans la consommation intérieure, en l'écoulant au dehors s'il est possible, à ses risques et périls, et enfin en le livrant exempt d'impôt à l'industrie qui en emploie des quantités considérables et concourt ainsi à l'épuisement du stock. L'association ne se dissimule pas toutefois que les obligations imposées à l'Etat par les dispositions ci-dessus énoncées pourraient lui devenir très onéreuses si aucune limite n'était posée à la production de l'alcool, aussi approuve-t-elle sans restriction l'article du projet qui soumet à l'autorisation de l'Etat l'agrandissement des établissements anciens, ainsi que la création de nouvelles distilleries et fixe ainsi des bornes à la production. Sur tous ces points, comme on le voit, l'accord est complet entre le projet du grand chancelier et les vues de l'association des distillateurs allemands; mais il n'en est plus tout à fait de même en ce qui concerne la fixation du prix minimum à payer par le monopole à ses vendeurs obligatoires. Ceux-ci considérant que, dans le cours des vingt-cinq dernières années, le prix moyen de l'alcool s'est établi au-dessus de 55 marks (68 fr. 75) pour l'alcool ayant acquitté l'impôt et de 39 marks (48 fr. 75) pour l'alcool non libéré d'impôt; considérant, en outre, que les dix dernières années peuvent passer, sans conteste, pour les plus désastreuses qu'ait subies leur industrie, signalent comme préjudiciable à leurs intérêts, et mal fondée, en fait, la fixation d'un prix minimum qui oscillerait entre 30 marks (35 fr. 50) et 40 marks (50 fr.) et demandent que le prix minimum soit invariablement réglé à 34 marks (42 fr. 50). On ne peut néanmoins qu'en reconnaître néanmoins qu'un prix uniforme pour tous
de l'association des distillateurs allemands; mais il n'en est plus tout à fait de même en ce qui concerne la fixation du prix minimum à payer par le monopole à ses vendeurs obligatoires. Ceux-ci considérant que, dans le cours des vingt-cinq dernières années, le prix moyen de l'alcool s'est établi au-dessus de 55 marks (68 fr. 75) pour l'alcool ayant acquitté l'impôt et de 39 marks (48 fr. 75) pour l'alcool non libéré d'impôt; considérant, en outre, que les dix dernières années peuvent passer, sans conteste, pour les plus désastreuses qu'ait subies leur industrie, signalent comme préjudiciable à leurs intérêts, et mal fondée, en fait, la fixation d'un prix minimum qui oscillerait entre 30 marks (35 fr. 50) et 40 marks (50 fr.) et demandent que le prix minimum soit invariablement réglé à 34 marks (42 fr. 50). On ne peut néanmoins qu'en reconnaître néanmoins qu'un prix uniforme pour tous les Etats que comprend l'empire d'Allemagne ne soit en rapport ni avec la situation du marché ni avec les conditions de la production dans chacun de ces Etats, aussi l'association se rallierait-elle à une disposition qui fixerait les prix par zones, avec faculté de les augmenter jusqu'à 6 marks (7 fr. 50) au-dessus du minimum. En face des partisans du monopole se lèvent ses adversaires qui tiennent pour l'ancien système de la taxation d'après la capacité de la cuve de fermentation et l'impôt à la consommation. Dans le projet qu'ils soumettent à leurs confrères en distillerie, ils maintiennent la perception du droit sur la capacité de la cuve, et soumettent, en outre, à une taxe de 100 marks (125 fr.) chaque hectolitre d'alcool livré à la consommation. Dans chaque distillerie, la cave ou le lieu dans lequel sont déposés les alcools est placée sous la clef des agents du fisc. Tous les trois jours, l'alcool est mis en fût sous la surveillance du fisc. Le propriétaire ou le distillateur conduit, sous acquit à caution, dans les entrepôts libres du commerce, son alcool contenu dans des fûts préalablement tarés. La contenance est calculée d'après le poids. À la sortie des entrepôts
fr. 50) au-dessus du minimum. En face des partisans du monopole se lèvent ses adversaires qui tiennent pour l'ancien système de la taxation d'après la capacité de la cuve de fermentation et l'impôt à la consommation. Dans le projet qu'ils soumettent à leurs confrères en distillerie, ils maintiennent la perception du droit sur la capacité de la cuve, et soumettent, en outre, à une taxe de 100 marks (125 fr.) chaque hectolitre d'alcool livré à la consommation. Dans chaque distillerie, la cave ou le lieu dans lequel sont déposés les alcools est placée sous la clef des agents du fisc. Tous les trois jours, l'alcool est mis en fût sous la surveillance du fisc. Le propriétaire ou le distillateur conduit, sous acquit à caution, dans les entrepôts libres du commerce, son alcool contenu dans des fûts préalablement tarés. La contenance est calculée d'après le poids. À la sortie des entrepôts l'alcool acquitte la taxe de 125 fr. par hectolitre s'il est déclaré pour la consommation, ou est délivré en franchise pour l'exportation ou la dénaturation en vue des usages industriels. La capacité de production des distilleries présentement en activité est fixée d'après la moyenne des trois dernières années; le rendement de la dernière ou de l'avant-dernière année sert de base pour celles dont la création ne remonte pas au-delà d'un an ou de deux ans. Dans le cas où la production totale d'une campagne s'élèverait à plus de 4,200,000 hectolitres d'alcool à 100°, tout pouvoir est laissé au gouvernement de réduire, pour l'année suivante, le contingent de chaque distillerie proportionnellement à cet excédent. De nouvelles distilleries peuvent être établies dans le cas où le développement de la culture le rend nécessaire, et où la production totale de toutes les distilleries s'abaisse au-dessous de 4,200,000 hectolitres. L'autorisation est accordée sur l'avis d'une commission composée d'hommes spéciaux et compétents, sous la présidence d'un agent du gouvernement. Enfin, d'après le même projet le gouvernement est autorisé à élever temporairement de 16 marks (20 fr.) à 22 marks (27 fr. 50) le drawback à l'exportation de l'alcool, quand le conseil fédéral juge que cette
de la dernière ou de l'avant-dernière année sert de base pour celles dont la création ne remonte pas au-delà d'un an ou de deux ans. Dans le cas où la production totale d'une campagne s'élèverait à plus de 4,200,000 hectolitres d'alcool à 100°, tout pouvoir est laissé au gouvernement de réduire, pour l'année suivante, le contingent de chaque distillerie proportionnellement à cet excédent. De nouvelles distilleries peuvent être établies dans le cas où le développement de la culture le rend nécessaire, et où la production totale de toutes les distilleries s'abaisse au-dessous de 4,200,000 hectolitres. L'autorisation est accordée sur l'avis d'une commission composée d'hommes spéciaux et compétents, sous la présidence d'un agent du gouvernement. Enfin, d'après le même projet le gouvernement est autorisé à élever temporairement de 16 marks (20 fr.) à 22 marks (27 fr. 50) le drawback à l'exportation de l'alcool, quand le conseil fédéral juge que cette mesure peut être utile et profitable à l'intérêt de l'Etat. Tels sont les deux projets de résolution formulés par les deux sections de la commission et sur lesquels s'est engagé le débat dans l'assemblée plénière du 27 février dernier. Les défenseurs du monopole se sont principalement attachés à soutenir que la crise aiguë dans laquelle se débat la distillerie allemande ne pouvait être conjurée que par l'intervention législative et que, de tous les moyens proposés, le monopole était le seul qui permît d'assigner des limites à la surproduction, d'obtenir des prix minimum raisonnablement calculés, et enfin de combattre l'alcoolisme par l'élévation de l'impôt. Dans le camp des adversaires du projet MM. Guttmann-Berlin et Sombart-Emsleben ont signalé les dangers d'un système qui ferait dépendre l'existence d'une grande industrie du bon ou du mauvais vouloir de l'Etat, et que ses partisans eux-mêmes n'acceptaient que sous le bénéfice de modifications dont l'adoption n'était rien moins que certaine. En se plaçant à un point de vue plus général, M. Guttmann-Berlin s'est appliqué à démontrer que, par le fait même de l'organisation du monopole de la vente, des milliers de petits débitants se trouveraient privés de leurs moyens d'existence et formeraient autant de recrues pour
la crise aiguë dans laquelle se débat la distillerie allemande ne pouvait être conjurée que par l'intervention législative et que, de tous les moyens proposés, le monopole était le seul qui permît d'assigner des limites à la surproduction, d'obtenir des prix minimum raisonnablement calculés, et enfin de combattre l'alcoolisme par l'élévation de l'impôt. Dans le camp des adversaires du projet MM. Guttmann-Berlin et Sombart-Emsleben ont signalé les dangers d'un système qui ferait dépendre l'existence d'une grande industrie du bon ou du mauvais vouloir de l'Etat, et que ses partisans eux-mêmes n'acceptaient que sous le bénéfice de modifications dont l'adoption n'était rien moins que certaine. En se plaçant à un point de vue plus général, M. Guttmann-Berlin s'est appliqué à démontrer que, par le fait même de l'organisation du monopole de la vente, des milliers de petits débitants se trouveraient privés de leurs moyens d'existence et formeraient autant de recrues pour la dangereuse armée du socialisme. Quant au second orateur, ce sont les considérations financières qui le touchent le plus. D'après ses calculs, la répartition des produits du monopole entre les différents Etats de l'empire allemand, au prorata de la population, se traduirait, pour l'Allemagne du Nord, par un don gracieux de 30 millions de marks (37,500,000 fr.) généreusement consenti au profit de l'Allemagne du Sud. La question monétaire est le principal objet des préoccupations de M. de Sydow-Dobberphul qui, tout en regardant le monopole comme un expédient plein de dangers, fait peser sur l'adoption de l'étalon d'or la responsabilité de tous les maux dont souffrent l'agriculture, le commerce et l'industrie, et ne voit de salut pour toutes ces branches de l'activité humaine que dans la restauration du bimétallisme. C'est sur ces observations que s'est clos le débat, et dans le vote qui a suivi, le principe du monopole a été adopté par 267 voix contre 120 qui l'ont repoussé. Parmi les éléments dont se compose la majorité figurent : 230 distillateurs de pommes de terre; 3 négociants en alcools, 7 distillateurs de grains, et 27 fabricants d'appareils, mécaniciens, etc., etc. Dans la minorité se trouvent : 52 distillateurs de pommes
de 30 millions de marks (37,500,000 fr.) généreusement consenti au profit de l'Allemagne du Sud. La question monétaire est le principal objet des préoccupations de M. de Sydow-Dobberphul qui, tout en regardant le monopole comme un expédient plein de dangers, fait peser sur l'adoption de l'étalon d'or la responsabilité de tous les maux dont souffrent l'agriculture, le commerce et l'industrie, et ne voit de salut pour toutes ces branches de l'activité humaine que dans la restauration du bimétallisme. C'est sur ces observations que s'est clos le débat, et dans le vote qui a suivi, le principe du monopole a été adopté par 267 voix contre 120 qui l'ont repoussé. Parmi les éléments dont se compose la majorité figurent : 230 distillateurs de pommes de terre; 3 négociants en alcools, 7 distillateurs de grains, et 27 fabricants d'appareils, mécaniciens, etc., etc. Dans la minorité se trouvent : 52 distillateurs de pommes de terre, 32 négociants, 22 distillateurs de grains et 14 membres appartenant à des professions diverses. Il ne semble pas, jusqu'à ce jour, que les distillateurs et les débitants du Wurtemberg et de la Bavière partagent l'opinion de M. Sombart-Ermsleben sur les avantages que leur procurerait l'adoption du monopole. Dans le Wurtemberg, où l'on ne compte pas moins de 11,000 distilleries dont les neuf dixièmes appartiennent à la catégorie des distilleries agricoles proprement dites, une grande agitation règne à ce sujet, et un correspondant nous écrit qu'il ne se passe pas de jour où la question du monopole ne fasse l'objet de conférences sur quelque point du royaume. En Bavière, où l'opposition n'est pas pas moins vive que dans le Wurtemberg, la Chambre des députés, contrairement à l'avis du ministre des finances, a adopté, par 90 voix et avec une majorité de 45 voix, les conclusions de sa commission des pétitions tendant à recommander à la sollicitude du gouvernement les réclamations qu'un grand nombre de propriétaires et de distillateurs avaient adressées à la Chambre à l'effet de s'opposer à l'adoption du projet de monopole. Ajoutons que les résolutions de l'assemblée générale de l'association des fabricants d'alcool allemands, ne trouvent pas
le Wurtemberg, où l'on ne compte pas moins de 11,000 distilleries dont les neuf dixièmes appartiennent à la catégorie des distilleries agricoles proprement dites, une grande agitation règne à ce sujet, et un correspondant nous écrit qu'il ne se passe pas de jour où la question du monopole ne fasse l'objet de conférences sur quelque point du royaume. En Bavière, où l'opposition n'est pas pas moins vive que dans le Wurtemberg, la Chambre des députés, contrairement à l'avis du ministre des finances, a adopté, par 90 voix et avec une majorité de 45 voix, les conclusions de sa commission des pétitions tendant à recommander à la sollicitude du gouvernement les réclamations qu'un grand nombre de propriétaires et de distillateurs avaient adressées à la Chambre à l'effet de s'opposer à l'adoption du projet de monopole. Ajoutons que les résolutions de l'assemblée générale de l'association des fabricants d'alcool allemands, ne trouvent pas un accueil sympathique auprès des chambres de commerce de Leipzig, de Brême, d'Heidelberg, de Carlsruhe, de Munster, de Fribourg, de Mayence, et de Wurtzbourg qui se sont prononcées contre le monopole en se déclarant favorables à un projet d'impôt sur la fabrication. Le projet de loi soumis au conseil fédéral est accompagné de tableaux statistiques d'où il ressort que dans la campagne 1883-1884 la Prusse comptait 8,549 distilleries dont 7,483 en pleine activité. Dans cette période la recette brute perçue par le fisc sur l'alcool s'est élevée à 53,685,565 marks (67,106,956 francs.) Les provinces orientales (Prusse, Brandebourg, Poméranie, Posen et Silésie) à elles seules possédaient 2,992 distilleries qui donnaient lieu à une perception de 39,778,915 marks (49,713,643 fr.); le Brandebourg seul dépassait le chiffre de 10 millions de marks (12,500,000 fr. 1), suivi de près par la Silésie dont le contingent atteignait un peu plus de 9 millions de marks (11,250,000 fr.). Pendant ce même laps de temps les recettes de la douane provenant de l'acquittement des droits sur les alcools étrangers, n'ont pas dépassé 7 millions et demi de marks (9,375,000 fr.). D'un autre côté l'exportation des alcools, qui, en 1874, ne figurait dans les tableaux du commerce allemand
est accompagné de tableaux statistiques d'où il ressort que dans la campagne 1883-1884 la Prusse comptait 8,549 distilleries dont 7,483 en pleine activité. Dans cette période la recette brute perçue par le fisc sur l'alcool s'est élevée à 53,685,565 marks (67,106,956 francs.) Les provinces orientales (Prusse, Brandebourg, Poméranie, Posen et Silésie) à elles seules possédaient 2,992 distilleries qui donnaient lieu à une perception de 39,778,915 marks (49,713,643 fr.); le Brandebourg seul dépassait le chiffre de 10 millions de marks (12,500,000 fr. 1), suivi de près par la Silésie dont le contingent atteignait un peu plus de 9 millions de marks (11,250,000 fr.). Pendant ce même laps de temps les recettes de la douane provenant de l'acquittement des droits sur les alcools étrangers, n'ont pas dépassé 7 millions et demi de marks (9,375,000 fr.). D'un autre côté l'exportation des alcools, qui, en 1874, ne figurait dans les tableaux du commerce allemand que pour une quantité de 251,479 quintaux métriques, s'est élevée subitement en 1884, à 751,336 quintaux métriques. Le degré de l'alcool de consommation varie dans d'assez fortes proportions (de 26° à 40°) dans les différentes provinces de la monarchie prussienne, et, de cette divergence dans le degré de l'alcool livré à la consommation, résultent des différences très notables dans le prix auquel se débite l'eau-de-vie, dans les provinces de l'Est et de l'Ouest. C'est ainsi que la moyenne des prix de vente du litre d'eau-de-vie ordinaire s'établit ainsi qu'il suit suivant les contrées : Prusse orientale 0 franc 50 — occidentale. 0 » 075 Posen 0 » 50 Poméranie 0 » 562 Brandebourg 0 » 525 Silésie 0 » 75 Saxe 1 'i 03 Schleswig-Holstein. 2 » 46 Hanovre .., 1 » 62 'Vestphalie. 1 » 32 Provinces rhénanes. 1 » 62 Hesse-Nassau 1 » 57 EUGÈNE MARIE. MÉTÉOROLOGIE DE FÉVRIER Le mois de février dernier a été un mois relativement froid; non point que le thermomètre y soit descendu très bas, mais parce que les gelées y ont été fréquentes. Le nombre des jours de gelée sous l'abri y est en effet de 17 sur 28 jours; c'est 4
à la consommation, résultent des différences très notables dans le prix auquel se débite l'eau-de-vie, dans les provinces de l'Est et de l'Ouest. C'est ainsi que la moyenne des prix de vente du litre d'eau-de-vie ordinaire s'établit ainsi qu'il suit suivant les contrées : Prusse orientale 0 franc 50 — occidentale. 0 » 075 Posen 0 » 50 Poméranie 0 » 562 Brandebourg 0 » 525 Silésie 0 » 75 Saxe 1 'i 03 Schleswig-Holstein. 2 » 46 Hanovre .., 1 » 62 'Vestphalie. 1 » 32 Provinces rhénanes. 1 » 62 Hesse-Nassau 1 » 57 EUGÈNE MARIE. MÉTÉOROLOGIE DE FÉVRIER Le mois de février dernier a été un mois relativement froid; non point que le thermomètre y soit descendu très bas, mais parce que les gelées y ont été fréquentes. Le nombre des jours de gelée sous l'abri y est en effet de 17 sur 28 jours; c'est 4 de plus qu'en février 1876 et 1882 et; 9, 3 de plus que la moyenne des 10 dernières années antérieures. La température la plus basse du mois dernier sous l'abri est de — 5,8 alors que la moyenne des 10 derniers mois de février est de — 4°4; mais en février 1876 le thermomètre est descendu à — 2U. 7. Données climatériques du mois de février, de 1876 à 1885. 1876 1877 1878 1879 1880 1881 1882 1883 1884 1885 Moy. 1885 - Écarts moyens du baromètre. —1.7 1.0 8.9 —9,8 -1,3 -3,1 8,5 5,6 0,1 -3,3 0,5 2,2 À l'ombre, sous l'abri du parc de Montsouris. Moyennes températures minima. 1.5 4.0 2.3 1,9 1.7 1,8 1.1 2,5 3.2 4,1 2,1 -0,2 — maxima 7.9 10.1 8.2 7,2 9,2 8,0 8.1 9,6 9,3 11,5 8,9 4,6 Ecarts moyens. 6.1 6.1 5,9 5,3 7,5 6,2 7.0 7,1 6,1 7,4 6,5 4,8 Tempér. moyenne diurne 4.7 7.0 5,3 4,5 5,4 4,9 4,4 6,1 6,3 7,5 5,7 2,2 Température minima absolue. -12,7 —3,5 —1,1 —1,1 —6.0 —3,6 -4,8 —1,4 —1,6 —1,6 —1,4 -5,8 Température maxima absolue. 16,6 13,9 16,9 11,3 16,0 13,7 16,6 14,1 16,4 17,9 15,6 10,4 Nombre de jours de gelée