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le bon ordre et éviter l'encombrement. Le commandant d'étapes vérifie avec soin les feuilles de route et fait exercer une surveillance particulière sur les isolés. Toute colonne qui passe dans le voisinage d'un gîte sans le traverser, informe de son mouvement le commandant d'étapes. Les sous-officiers et soldats de passage ne doivent, sous aucun prétexte, être retenus pour le service des étapes. Toutefois, les petits détachements et les isolés peuvent être provisoirement maintenus dans la localité, lorsqu'il y a intérêt à les grouper en un détachement unique. Mention du séjour est faite sur les feuilles de route. ART. 98. — Logement et cantonnement des troupes. Pour assurer le logement des troupes, des détachements et des isolés de passage, le commandant d'étapes établit, de concert avec les autorités civiles, un état général des ressources existantes dans la localité et dans les localités voisines, pour loger les officiers, les hommes et les chevaux. Les isolés et les détachements d'un effectif peu considérable reçoivent un billet de logement. On cantonne les troupes de passage ayant un effectif important. Des locaux spéciaux peuvent être aménagés pour abriter, dès leur arrivée, les isolés de passage, les prisonniers et les détenus. On réserve, généralement hors de la localité, des emplacements pour parquer les voitures. Lorsque les ressources du lieu d'étapes sont insuffisantes, on loge ou l'on cantonne les troupes de passage dans les localités voisines comprises dans la zone du commandement d'étapes. Le commandant d'étapes prend, dans ce cas, les dispositions nécessaires pour que ces troupes soient prévenues en temps opportun et conduites à destination de manière à leur éviter des fatigues inutiles. ART. 99. — Alimentation des troupes. En principe, les isolés et les petits détachements de passage sont nourris par l'habitant chez lequel ils sont logés. Les billets de logement (modèle n° 3) mentionnent les obligations du logeur sous ce rapport et servent de justification. Les communes sont invitées à prendre les dispositions nécessaires pour fournir la nourriture aux hommes logés dans les locaux inoccupés. Quand l'effectif des troupes ou détachements de passage logés ou cantonnés ne permet pas la nourriture par l'habitant, les
la localité, des emplacements pour parquer les voitures. Lorsque les ressources du lieu d'étapes sont insuffisantes, on loge ou l'on cantonne les troupes de passage dans les localités voisines comprises dans la zone du commandement d'étapes. Le commandant d'étapes prend, dans ce cas, les dispositions nécessaires pour que ces troupes soient prévenues en temps opportun et conduites à destination de manière à leur éviter des fatigues inutiles. ART. 99. — Alimentation des troupes. En principe, les isolés et les petits détachements de passage sont nourris par l'habitant chez lequel ils sont logés. Les billets de logement (modèle n° 3) mentionnent les obligations du logeur sous ce rapport et servent de justification. Les communes sont invitées à prendre les dispositions nécessaires pour fournir la nourriture aux hommes logés dans les locaux inoccupés. Quand l'effectif des troupes ou détachements de passage logés ou cantonnés ne permet pas la nourriture par l'habitant, les distributions de vivres et de fourrages sont faites, sur les réquisitions du commandant d'étapes, par la municipalité. Celle-ci désigne les personnes chargées de fournir les subsistances, ou, selon le cas, forme un magasin qu'elle fait administrer. Si le gîte doit servir aux communications de l'armée pendant un temps assez long, il peut être pourvu aux fournitures locales par voie d'entreprise et au moyen de conventions passées par le service de l'intendance. Les bons de vivres et de fourrages établis par le chef de corps ou de détachement, et autant que possible sur le modèle n° 5 sont visés par le fonctionnaire de l'intendance, et, à défaut, par le commandant d'étapes. Le commandant d'étapes s'assure que les denrées distribuées sont de bonne qualité, et que les quantités correspondent aux fixations réglementaires. ART. 99. — Transports : Le commandant d'étapes est responsable de la continuité des transports sur les lignes d'étapes. Il établit un contrôle des voitures attelées dans toutes les communes de sa circonscription, et il se tient toujours prêt à assurer les transports d'évacuation, d'approvisionnements, de correspondances postales, de bagages des corps, etc. Il dispose d'un petit cadre militaire d'embrigadier pour la réquisition, la surveillance et l'administration des convois ou
il peut être pourvu aux fournitures locales par voie d'entreprise et au moyen de conventions passées par le service de l'intendance. Les bons de vivres et de fourrages établis par le chef de corps ou de détachement, et autant que possible sur le modèle n° 5 sont visés par le fonctionnaire de l'intendance, et, à défaut, par le commandant d'étapes. Le commandant d'étapes s'assure que les denrées distribuées sont de bonne qualité, et que les quantités correspondent aux fixations réglementaires. ART. 99. — Transports : Le commandant d'étapes est responsable de la continuité des transports sur les lignes d'étapes. Il établit un contrôle des voitures attelées dans toutes les communes de sa circonscription, et il se tient toujours prêt à assurer les transports d'évacuation, d'approvisionnements, de correspondances postales, de bagages des corps, etc. Il dispose d'un petit cadre militaire d'embrigadier pour la réquisition, la surveillance et l'administration des convois ou détachements de relais organisés dans son ressort. Le commandant d'étapes procède comme l'indique la notice n° 5, quand il y a lieu d'organiser des convois ou des relais, ou lorsqu'il existe des marchés spéciaux ou des conventions verbales passées avec des entrepreneurs de transports. ART. 100. — Travaux d'entretien et de réparation des voies de communication. Les travaux d'entretien et de réparation des lignes ferrées incombent exclusivement à la direction des chemins de fer de campagne, et ceux des lignes télégraphiques, au service de la télégraphie militaire. En pays ennemi, les autorités civiles continuent d'être chargées, sous la direction du service du génie, des travaux d'entretien des routes; les commandants d'étapes leur adressent à cet effet les réquisitions nécessaires. ART. 101. — Installation des magasins et établissements sanitaires. Les magasins, ainsi que tous autres établissements, créés dans un lieu d'étapes ou dans son rayon d'action, relèvent du commandant d'étapes, dans les limites fixées à l'article 90. Lorsque la direction des étapes de l'armée prescrit d'établir dans un lieu d'étapes un magasin, un hôpital, un dépôt de chevaux malades, etc., le commandant d'étapes, de concert avec le chef de l'établissement ou du service, désigne les locaux à occuper. En entre, il
de réparation des voies de communication. Les travaux d'entretien et de réparation des lignes ferrées incombent exclusivement à la direction des chemins de fer de campagne, et ceux des lignes télégraphiques, au service de la télégraphie militaire. En pays ennemi, les autorités civiles continuent d'être chargées, sous la direction du service du génie, des travaux d'entretien des routes; les commandants d'étapes leur adressent à cet effet les réquisitions nécessaires. ART. 101. — Installation des magasins et établissements sanitaires. Les magasins, ainsi que tous autres établissements, créés dans un lieu d'étapes ou dans son rayon d'action, relèvent du commandant d'étapes, dans les limites fixées à l'article 90. Lorsque la direction des étapes de l'armée prescrit d'établir dans un lieu d'étapes un magasin, un hôpital, un dépôt de chevaux malades, etc., le commandant d'étapes, de concert avec le chef de l'établissement ou du service, désigne les locaux à occuper. En entre, il fournit aux intéressés les renseignements qu'il possède sur les ressources que présenterait la réquisition auprès du point de vue de la main-d'œuvre, des objets d'aménagement, des matériaux et des outils. ART. 102. — Réquisitions. Dans le gîte d'étapes même, aucune réquisition n'est faite que par le commandant d'étapes ou sur son visa. Dans les autres localités de la circonscription d'étapes où fonctionnent des services des étapes, les chefs de ces services exercent des réquisitions conformément aux délégations qu'ils ont reçues. Quant aux commandants de troupes ou de détachements, ils ne peuvent faire de réquisitions sans autorisation préalable du commandant d'étapes, sauf les cas d'urgence pour les moyens de transport et la subsistance journalière. Le commandant d'étapes assure la rentrée des amendes prononcées; il en rend compte à l'autorité dont il relève. ART. 103. — Pouvoirs disciplinaires. Tout commandant d'étapes exerce les pouvoirs disciplinaires d'un colonel dans son régiment, s'il est officier supérieur, et d'un capitaine dans sa compagnie, s'il est officier subalterne. ART. 104. — Police militaire. Le commandant d'étapes réprime toutes les infractions, tous les désordres dont pourraient se rendre coupables les militaires de passage. Il fait connaître aux commandants de troupes, de détachements ou de services, les punitions
son visa. Dans les autres localités de la circonscription d'étapes où fonctionnent des services des étapes, les chefs de ces services exercent des réquisitions conformément aux délégations qu'ils ont reçues. Quant aux commandants de troupes ou de détachements, ils ne peuvent faire de réquisitions sans autorisation préalable du commandant d'étapes, sauf les cas d'urgence pour les moyens de transport et la subsistance journalière. Le commandant d'étapes assure la rentrée des amendes prononcées; il en rend compte à l'autorité dont il relève. ART. 103. — Pouvoirs disciplinaires. Tout commandant d'étapes exerce les pouvoirs disciplinaires d'un colonel dans son régiment, s'il est officier supérieur, et d'un capitaine dans sa compagnie, s'il est officier subalterne. ART. 104. — Police militaire. Le commandant d'étapes réprime toutes les infractions, tous les désordres dont pourraient se rendre coupables les militaires de passage. Il fait connaître aux commandants de troupes, de détachements ou de services, les punitions qu'il inflige aux militaires sous leurs ordres; il rend compte au commandant du gîte principal d'étapes ou au directeur des étapes, des infractions commises par les officiers d'un grade supérieur au sien. Tout militaire isolé, non pourvu de feuille de route, ou rencontré hors de la direction que lui assigne sa feuille de route, est arrêté et détenu; sa situation est examinée dans les 24 heures. Le commandant d'étapes, suivant le résultat de l'examen, met l'homme en route sur sa destination régulière, en le joignant autant que possible à l'un des détachements de passage; ou bien il le fait diriger, sous escorte, avec les pièces de l'enquête, sur la prison militaire établie au siège du conseil de guerre le plus voisin. Après enquête sommaire, on met en liberté ou l'on dirige sur le même conseil de guerre les habitants ou les étrangers arrêtés pour crimes ou délits contre l'armée. ART. 105. — Police générale et administration civile. Lorsque les autorités municipales se sont dissoutes, le commandant d'étapes confie l'administration locale à une commission qu'il désigne parmi les habitants notables. Il surveille les hôtels et les auberges, se fait rendre compte immédiatement de l'arrivée des étrangers, et ordonne l'arrestation de tout
sa feuille de route, est arrêté et détenu; sa situation est examinée dans les 24 heures. Le commandant d'étapes, suivant le résultat de l'examen, met l'homme en route sur sa destination régulière, en le joignant autant que possible à l'un des détachements de passage; ou bien il le fait diriger, sous escorte, avec les pièces de l'enquête, sur la prison militaire établie au siège du conseil de guerre le plus voisin. Après enquête sommaire, on met en liberté ou l'on dirige sur le même conseil de guerre les habitants ou les étrangers arrêtés pour crimes ou délits contre l'armée. ART. 105. — Police générale et administration civile. Lorsque les autorités municipales se sont dissoutes, le commandant d'étapes confie l'administration locale à une commission qu'il désigne parmi les habitants notables. Il surveille les hôtels et les auberges, se fait rendre compte immédiatement de l'arrivée des étrangers, et ordonne l'arrestation de tout individu dépourvu de passeport ou de papiers établissant nettement sa situation. Il exige la présentation de la carte d'identité dont doit être muni chacun des membres de la Société de secours aux blessés. Une surveillance particulière est exercée sur la presse locale et sur les anciens employés des postes, du télégraphe, des forêts, etc. Aucune réunion publique n'est tolérée sans autorisation préalable. ART. 106. — Police sanitaire. Le commandant d'étapes fait surveiller la qualité des denrées vendues ou fournies par les habitants; il fait exécuter strictement les mesures de police sanitaire; il signale sans retard l'apparition de maladies épidémiques, et il prend, sur les indications des médecins, les mesures provisoires nécessaires pour garantir les détachements de passage. ART. 107. — Correspondance et registres à tenir. Chaque commandant d'étapes est pourvu, par les soins du directeur des étapes, d'un cachet du modèle réglementaire portant l'inscription : « Commandement d'étapes ». Le commandant signe toujours en indiquant le nom du gîte et, s'il y a lieu, de l'arrondissement d'étapes. Les 1er, 11 et 21 de chaque mois, le commandant d'étapes fournit un rapport (modèle n° 5) établi en simple expédition, quand il relève immédiatement du directeur des étapes, en double expédition, quand
télégraphe, des forêts, etc. Aucune réunion publique n'est tolérée sans autorisation préalable. ART. 106. — Police sanitaire. Le commandant d'étapes fait surveiller la qualité des denrées vendues ou fournies par les habitants; il fait exécuter strictement les mesures de police sanitaire; il signale sans retard l'apparition de maladies épidémiques, et il prend, sur les indications des médecins, les mesures provisoires nécessaires pour garantir les détachements de passage. ART. 107. — Correspondance et registres à tenir. Chaque commandant d'étapes est pourvu, par les soins du directeur des étapes, d'un cachet du modèle réglementaire portant l'inscription : « Commandement d'étapes ». Le commandant signe toujours en indiquant le nom du gîte et, s'il y a lieu, de l'arrondissement d'étapes. Les 1er, 11 et 21 de chaque mois, le commandant d'étapes fournit un rapport (modèle n° 5) établi en simple expédition, quand il relève immédiatement du directeur des étapes, en double expédition, quand il est subordonné à un commandant de gîte principal. Les registres à tenir par chaque commandant d'étapes sont, outre les registres de correspondance nécessaires : 1° Un journal d'opérations (modèle n° 6), qui fait ressortir par journée l'ensemble des mouvements d'arrivée et de départ, l'effectif et la composition des troupes faisant séjour ou affectées à l'occupation du commandement; 2° Un cahier d'enregistrement des ordres de route délivrés et des bons de toute nature délivrés ou visés (modèle n° 7). Dans les gîtes d'étapes importants, il peut être tenu encore un cahier destiné à l'enregistrement des dépêches importantes. Au moment de la mobilisation, les registres et les imprimés nécessaires aux divers commandements d'étapes de l'armée, ainsi que les règlements dont la nomenclature figure au tableau B, sont mis, par les soins du Ministre de la guerre, à la disposition du directeur des étapes de cette armée, qui en fait la répartition entre les commandants d'étapes. ART. 108. — Dépenses. — Avances de fonds. Dans les commandements d'étapes où il n'existe ni ordonnateur, ni gestionnaire comptable muni de fonds, les dépenses sont réglées et payées d'après les ordres du service compilés par l'ordonnateur de la circonscription à laquelle le commandement d'étapes est
faisant séjour ou affectées à l'occupation du commandement; 2° Un cahier d'enregistrement des ordres de route délivrés et des bons de toute nature délivrés ou visés (modèle n° 7). Dans les gîtes d'étapes importants, il peut être tenu encore un cahier destiné à l'enregistrement des dépêches importantes. Au moment de la mobilisation, les registres et les imprimés nécessaires aux divers commandements d'étapes de l'armée, ainsi que les règlements dont la nomenclature figure au tableau B, sont mis, par les soins du Ministre de la guerre, à la disposition du directeur des étapes de cette armée, qui en fait la répartition entre les commandants d'étapes. ART. 108. — Dépenses. — Avances de fonds. Dans les commandements d'étapes où il n'existe ni ordonnateur, ni gestionnaire comptable muni de fonds, les dépenses sont réglées et payées d'après les ordres du service compilés par l'ordonnateur de la circonscription à laquelle le commandement d'étapes est rattaché. Dans certains cas, le commandant d'étapes peut, dans les mêmes conditions qu'un officier d'approvisionnement au titre de l'un des services de l'intendance, des fonds qu'il lui sont avancés par le comptable gestionnaire du service intéressé dans la circonscription. Il justifie à ce comptable des dépenses effectuées, selon les règles de chaque service. ART. 109. — Fermeture des gîtes d'étapes. Lors qu'un gîte d'étapes n'est plus utile, le directeur des étapes en prescrit la fermeture et assigne une destination au personnel et aux approvisionnements. Les archives sont versées à la direction des étapes. SECTION II. DISPOSITIONS SPÉCIALES AUX STATIONS MUNITIONS. ART. 440. — Autorités dont relèvent administrativement les stations-magasins. En deçà de la base d'opérations, les stations-magasins relèvent administrativement des services du territoire; mais les approvisionnements qui y sont réunis sont à l'entière disposition du directeur des étapes de l'armée à laquelle ces stations sont affectées. Au-delà de la tête d'opérations, les stations-magasins assignées à une armée relèvent administrativement des services de cette armée. Par exception aux dispositions du 1er alinéa, les approvisionnements de munitions ou de matériel d'artillerie, réunis dans les stations-magasins de l'intérieur font partie du grand parc de l'armée, et sont administrés sous l'autorité du directeur du
de chaque service. ART. 109. — Fermeture des gîtes d'étapes. Lors qu'un gîte d'étapes n'est plus utile, le directeur des étapes en prescrit la fermeture et assigne une destination au personnel et aux approvisionnements. Les archives sont versées à la direction des étapes. SECTION II. DISPOSITIONS SPÉCIALES AUX STATIONS MUNITIONS. ART. 440. — Autorités dont relèvent administrativement les stations-magasins. En deçà de la base d'opérations, les stations-magasins relèvent administrativement des services du territoire; mais les approvisionnements qui y sont réunis sont à l'entière disposition du directeur des étapes de l'armée à laquelle ces stations sont affectées. Au-delà de la tête d'opérations, les stations-magasins assignées à une armée relèvent administrativement des services de cette armée. Par exception aux dispositions du 1er alinéa, les approvisionnements de munitions ou de matériel d'artillerie, réunis dans les stations-magasins de l'intérieur font partie du grand parc de l'armée, et sont administrés sous l'autorité du directeur du grand parc. ART. 441. — Choix et organisation des stations-magasins. Le choix et l'organisation des stations-magasins sont réglés conformément aux dispositions du règlement sur les transports militaires par chemins de fer. ART. 442. — Organisation des services. Les services fonctionnant à une station-magasin sont les suivants : 1° Service de l'artillerie : un ou plusieurs échelons du grand parc; 2° Service du génie : une gestion pour le service du matériel; 3° Service de l'intendance : une sous-intendance, une gestion du matériel des subsistances, une gestion du matériel de santé, une gestion du matériel de l'habillement et du campement. On établit, en outre, un dépôt de matériel télégraphique dans la même des stations-magasins affectées à une même armée; Lorsque une armée n'est pas pourvue de fours roulants, les boulangeries qui seraient constituées avec des fours de campagne non roulants sont, en raison de leur peu de mobilité, établies de préférence auprès des stations-magasins. Leur service peut être rattaché au service des subsistances de cette station, qui reçoit le personnel complémentaire nécessaire. ART. 443. — Devoirs du commissaire militaire ou commandant de gare. Indépendamment de ses attributions relatives au service des chemins de fer, le commissaire militaire ou commandant de gare
l'artillerie : un ou plusieurs échelons du grand parc; 2° Service du génie : une gestion pour le service du matériel; 3° Service de l'intendance : une sous-intendance, une gestion du matériel des subsistances, une gestion du matériel de santé, une gestion du matériel de l'habillement et du campement. On établit, en outre, un dépôt de matériel télégraphique dans la même des stations-magasins affectées à une même armée; Lorsque une armée n'est pas pourvue de fours roulants, les boulangeries qui seraient constituées avec des fours de campagne non roulants sont, en raison de leur peu de mobilité, établies de préférence auprès des stations-magasins. Leur service peut être rattaché au service des subsistances de cette station, qui reçoit le personnel complémentaire nécessaire. ART. 443. — Devoirs du commissaire militaire ou commandant de gare. Indépendamment de ses attributions relatives au service des chemins de fer, le commissaire militaire ou commandant de gare d'une station-magasin, qu'elle soit située en deçà ou au-delà de la base d'opérations, est tenu, en ce qui concerne le service des étapes, aux obligations ci-après résultant des dispositions des articles 112 et 110. Il reçoit du directeur des étapes ou des commandants d'étapes ses délégués, les ordres de transport indiquant les expéditions de toute nature affairesur l'armée; il communique ces ordres aux fonctionnaires ou agents des services intéressés, et se fait rendre compte par ceux-ci des avis d'expédition qui leur sont parvenus directement; il invite le chef de gare à fournir les moyens de chargement et de transport nécessaires. Il prend ou provoque les mesures pour que le matériel ou les approvisionnements arrivent à destination en temps utile; il réclame au besoin l'expédition des en-cas mobiles et rend compte au directeur ou à ses délégués de tout retard ou empêchement dans l'exécution de leurs ordres. Il reçoit et adresse chaque jour au directeur des étapes les situations de magasin prescrites à l'article 118. ART. 414. — Fixation des approvisionnements et du matériel. Le Ministre fixe l'importance des approvisionnements et du matériel de chaque service, en égard à l'affectation normale des stations-magasins et aux effectifs qu'ils sont appelés à desservir.