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consomment les 9/10" des fils importés, ne réclament pas et confondent dans leurs revendications leurs intérêts avec ceux de la filature. Pour ne citer sur ce point qu'un fait, nous dirons : M. Tézenas du Montcel déclarait, il y a deux ans, devant le conseil supérieur que sur les velours valant 40 fr. le kilogramme, la droit sur la fil de coton 140 retors étant de 3 fr. 25 le kilogramme, cela faisait 8 p. 100. C'était en 1876 que M. Tézenas faisait cette affirmation, et nous voyons dans le dépouillement par numéros des fils retors importés en 1875, c'est-à-dire l'année précédente, que l'importation en n° 140 était de 503 kilogrammes. Ce ne sont pas les droits payés sur ces 508 kilogrammes qui ont pu grever beaucoup la production du velours. De plus, nous établissons sur la note ci-jointe, émanant d'un fabricant de velours, que les 3 fr. 25 ou 8 p. 100 se réduisent en réalité à 0 fr. 85 par kil. ou 20%. Pour le ruban, nous demanderons à M. Tezenas de vouloir bien nous faire un compte exact de ce que fait le droit sur le fil de coton, sur un article que la nouveauté du dessin, l'habileté de main et l'avance dans cette branche de l'industrie du luxe par excellence semble mettre à l'abri des petits obstacles. Voici, sauf erreur ce que nous avons trouvé sur un type de ruban, valant 4 fr. 50 la pièce de 10 mètres. Nous y avons trouvé 11 portées de chaine 70 retors, payant 78 centimes au kilogr., le poids pour les 10 mètres est de 66 grammes, ce qui fait 5 centimes, UN sou ! de droit sur la dite pièce de 4 fr. 50. Pour Saint-Chamond, qui fait des lacets de coton et qui prétend qu'il alimenterait le marché allemand, s'il n'avait pas de droit à payer, il a reconnu qu'il employait du n° 24, et M. Ozenne lui a répondu avec beaucoup d'à-propos que la chaine 24 payait 15 cent, de droit au kilogr. en Allemagne et 20 cent. en France : nous ne supposons pas que
l'habileté de main et l'avance dans cette branche de l'industrie du luxe par excellence semble mettre à l'abri des petits obstacles. Voici, sauf erreur ce que nous avons trouvé sur un type de ruban, valant 4 fr. 50 la pièce de 10 mètres. Nous y avons trouvé 11 portées de chaine 70 retors, payant 78 centimes au kilogr., le poids pour les 10 mètres est de 66 grammes, ce qui fait 5 centimes, UN sou ! de droit sur la dite pièce de 4 fr. 50. Pour Saint-Chamond, qui fait des lacets de coton et qui prétend qu'il alimenterait le marché allemand, s'il n'avait pas de droit à payer, il a reconnu qu'il employait du n° 24, et M. Ozenne lui a répondu avec beaucoup d'à-propos que la chaine 24 payait 15 cent, de droit au kilogr. en Allemagne et 20 cent. en France : nous ne supposons pas que le succès de Saint-Chamond, qui se dit assez fort pour supporter le libre-échange, avec égalité de droits sur le fil, tienne à une différence de cinq centimes par kilogr. sur le fil de coton qui entre dans ses lacets. En ce qui regarde Tarare, nous croyons que le mal dont il se plaint, vient plutôt de ce que, dans le tarif actuel, les tissus de 3 à 5 kilogr., ont été sacrifiés. En effet, notre tarif actuel ne comprend qu'une seule classe pour les tissus de 3 à 7 kil, taxés à 80 centimes pour les 27 fils et moins. 1 fr. 20 — 28 à 35. 1 fr. 90 — 36 à 43. 3 fr. » — 44 fils et plus. M. Ernest Baroche, qui avait étudié la question et qui avait fait son tarif sur plus de 1,000 articles, avait proposé deux classes, l'une de 5 à 7 kil., et l'autre de 3 à 5 kil., en indiquant les droits suivants : 5 à 7 kilo 3 à 5 kil. Moyenne Au lieu de 27 fils et 1 fr. » 1 fr. 50 1 fr. 25 80 c. au k" 28 à 35 1 fr. 50 2 fr.
il se plaint, vient plutôt de ce que, dans le tarif actuel, les tissus de 3 à 5 kilogr., ont été sacrifiés. En effet, notre tarif actuel ne comprend qu'une seule classe pour les tissus de 3 à 7 kil, taxés à 80 centimes pour les 27 fils et moins. 1 fr. 20 — 28 à 35. 1 fr. 90 — 36 à 43. 3 fr. » — 44 fils et plus. M. Ernest Baroche, qui avait étudié la question et qui avait fait son tarif sur plus de 1,000 articles, avait proposé deux classes, l'une de 5 à 7 kil., et l'autre de 3 à 5 kil., en indiquant les droits suivants : 5 à 7 kilo 3 à 5 kil. Moyenne Au lieu de 27 fils et 1 fr. » 1 fr. 50 1 fr. 25 80 c. au k" 28 à 35 1 fr. 50 2 fr. 50 2 fr. » 1 fr. 20 36 à 43 2 fr. 50 4 fr. » 3 fr. 25 1 fr. 90 44 et + 4 fr. » 6 fr. » 5 fr. » 3 fr. » — Ce rapprochement seul explique les plaintes des fabricants de Tarare, et c'est évidemment parce qu'ils n'ont pas eu dans les droits sur leurs tissus, la représentation du droit sur le fil, qu'ils réclament un abaissement de ce dernier, au lieu de revendiquer le relèvement justifié du droit sur le tissu. Nous croyons que c'est là qu'il faut chercher la satisfaction à donner à Tarare. Nos tarifs sont insuffisants, nous le disons avec conviction, non pas tant à cause de la crise que nous subissons, bien qu'elle ne ressemble pas aux précédentes, qu'elle repose cette fois sur un excès de production qui s'accentue au lieu de s'arrêter, parce qu'on ne réduit pas la grande industrie mécanique, comme on pouvait le faire autrefois avec les métiers à bras; nous le disons parce que les portes se ferment devant cette puissance formidable de la production anglaise qui, non contente de ses avantages naturels, de ses capitaux et de ses débouchés immenses, fraude sur ses factures
évidemment parce qu'ils n'ont pas eu dans les droits sur leurs tissus, la représentation du droit sur le fil, qu'ils réclament un abaissement de ce dernier, au lieu de revendiquer le relèvement justifié du droit sur le tissu. Nous croyons que c'est là qu'il faut chercher la satisfaction à donner à Tarare. Nos tarifs sont insuffisants, nous le disons avec conviction, non pas tant à cause de la crise que nous subissons, bien qu'elle ne ressemble pas aux précédentes, qu'elle repose cette fois sur un excès de production qui s'accentue au lieu de s'arrêter, parce qu'on ne réduit pas la grande industrie mécanique, comme on pouvait le faire autrefois avec les métiers à bras; nous le disons parce que les portes se ferment devant cette puissance formidable de la production anglaise qui, non contente de ses avantages naturels, de ses capitaux et de ses débouchés immenses, fraude sur ses factures pour les produits qui entrent à la valeur et surcharge ses tissus de 20 à 25 p. 100 de plâtre, pour mieux battre ses concurrents. Nous demandons l'abandon des traités de commerce et l'application d'un tarif général, tel que celui qui vous a été présenté par M. le ministre du commerce, mais avec une majoration de 5 décimes par franc, au lieu de 2 1/2. Le meilleur serait certainement de reprendre le tarif, tel que le proposait M. Ernest Baroche en 1860, parce qu'il établit plus de catégories que celui en vigueur et qu'il sauvegarde les tissus fins. Nous sommes très partisans d'un tarif général modéré, à l'adresse des pays qui nous accorderont l'équivalent de la clause de la nation la plus favorisée, c'est-à-dire leur tarif le plus bas et nous demandons que ce tarif soit majoré de 50 p. 100 à l'égard des pays qui se protègent de plus de 25 p. 100 de la valeur ou qui nous refuseraient leur tarif minimum. Il est certain que nous ne pourrions pas avoir un tarif minimum applicable à tous les pays. Les Etats-Unis par exemple nous diraient : Soit, nous allons vous donner notre tarif minimum ; il est de
commerce, mais avec une majoration de 5 décimes par franc, au lieu de 2 1/2. Le meilleur serait certainement de reprendre le tarif, tel que le proposait M. Ernest Baroche en 1860, parce qu'il établit plus de catégories que celui en vigueur et qu'il sauvegarde les tissus fins. Nous sommes très partisans d'un tarif général modéré, à l'adresse des pays qui nous accorderont l'équivalent de la clause de la nation la plus favorisée, c'est-à-dire leur tarif le plus bas et nous demandons que ce tarif soit majoré de 50 p. 100 à l'égard des pays qui se protègent de plus de 25 p. 100 de la valeur ou qui nous refuseraient leur tarif minimum. Il est certain que nous ne pourrions pas avoir un tarif minimum applicable à tous les pays. Les Etats-Unis par exemple nous diraient : Soit, nous allons vous donner notre tarif minimum ; il est de 150 p. 100 tandis que le vôtre est de 10 p. 100. Les traités de commerce, qui sont inséparables de la clause de la nation la plus favorisée, sont un danger et une duperie. C'est un danger de s'engager par signature pour dix ou douze ans, en présence de cette lutte industrielle formidable où s'engagent les grands pays de production comme l'Angleterre et les Etats-Unis; c'est une duperie, l'alliance anglaise, cimentée par le traité de 1860, en a fourni la preuve la plus manifeste en 1870. Mêler la politique aux affaires économiques nous semble un danger, cela peut amener des froissements, par cela même que cela nécessite des discussions de tarifs et d'intérêts; d'un autre côté, il est impossible de mettre, par cela même qu'on veut complaire aux instances d'un négociateur étranger, nos industries nationales sur un pied d'égalité. On craint des représailles avec un tarif général, on cite l'exemple de l'Italie, qui nous menace, si vous ne ratifiez pas son traité, de nous opposer des droits plus élevés, mais il nous semble que l'Italie, qui importe chez nous pour 415 millions de produits alors que nous n'en exportons chez elle que pour 215 millions (pages 351 et 37 du
lutte industrielle formidable où s'engagent les grands pays de production comme l'Angleterre et les Etats-Unis; c'est une duperie, l'alliance anglaise, cimentée par le traité de 1860, en a fourni la preuve la plus manifeste en 1870. Mêler la politique aux affaires économiques nous semble un danger, cela peut amener des froissements, par cela même que cela nécessite des discussions de tarifs et d'intérêts; d'un autre côté, il est impossible de mettre, par cela même qu'on veut complaire aux instances d'un négociateur étranger, nos industries nationales sur un pied d'égalité. On craint des représailles avec un tarif général, on cite l'exemple de l'Italie, qui nous menace, si vous ne ratifiez pas son traité, de nous opposer des droits plus élevés, mais il nous semble que l'Italie, qui importe chez nous pour 415 millions de produits alors que nous n'en exportons chez elle que pour 215 millions (pages 351 et 37 du résumé des douanes de 1876) y regardera à deux fois avant de se fermer nos portes, surtout quand nous lui dirons : De traités de commerce, nous n'en voulons plus, et nous avons des raisons pour cela, mais nous vous garantissons notre tarif minimum reconnu nécessaire à nos industries, et nous ne vous demandons que la réciprocité du principe. Nous sommes partisans de la conversion des droits ad valorem en droits spécifiques, parce que nous éviterons les fausses déclarations et que les transactions ne pourront qu'y gagner en moralité. Nous repoussons de toute notre énergie la mesure des admissions temporaires, qui réduit les droits compensateurs en temps normal et les annule complètement en temps de crise. Tout a été dit sur cette question, et nous n'ajouterons que cette réflexion : c'est que nous croyons que M. Cordier, qui est à peu près le seul parmi les imprimeurs de Rouen à demander les tissus en admission temporaire, se trompe sur l'efficacité de cette mesure au point de vue de son industrie. M. Jean Dollfus, qui a été le grand promoteur de cette mesure d'exception, disait : Comme débouchés de nos produits, la France est peu de chose, c'est la consommation extérieure
nous ne vous demandons que la réciprocité du principe. Nous sommes partisans de la conversion des droits ad valorem en droits spécifiques, parce que nous éviterons les fausses déclarations et que les transactions ne pourront qu'y gagner en moralité. Nous repoussons de toute notre énergie la mesure des admissions temporaires, qui réduit les droits compensateurs en temps normal et les annule complètement en temps de crise. Tout a été dit sur cette question, et nous n'ajouterons que cette réflexion : c'est que nous croyons que M. Cordier, qui est à peu près le seul parmi les imprimeurs de Rouen à demander les tissus en admission temporaire, se trompe sur l'efficacité de cette mesure au point de vue de son industrie. M. Jean Dollfus, qui a été le grand promoteur de cette mesure d'exception, disait : Comme débouchés de nos produits, la France est peu de chose, c'est la consommation extérieure qui fait notre chiffre. Eh bien, M. Jean Dollfus n'a plus le marché français dont il faisait peu de cas; il a l'admission temporaire qui était son grand cheval de bataille, il a de plus sous la main le marché de tissus le plus avili du monde comme prix, son industrie d'impression en est-elle plus prospère? Assurément non, puisque les établissements d'impression se ferment en Alsace; mais, en attendant, cette mesure mène l'industrie du tissage en Alsace à un ruina certaine et rapide. Nous sommes partisans de la solidarité de toutes nos industries dans les droits compensateurs, mais nous demandons aussi que toutes les industries soient traitées sur le même pied d'égalité en ce qui regarde les conditions générales de notre législation et qu'il ne soit fait aucune exception en faveur de l'une d'elles au détriment des autres. Nous sommes pour la surtaxe d'entrepôt, Bien qu'elle soit contraire à nos intérêts, parce que nous désirons que toutes nos branches de travail vivent et prospèrent, et quand nous voyons la première industrie du pays, celle des chemins de fer, trouver une protection directe, sous forme de subvention et de garanties d'intérêts, nous ne voyons vraiment pas pourquoi en retirerait à la
industrie d'impression en est-elle plus prospère? Assurément non, puisque les établissements d'impression se ferment en Alsace; mais, en attendant, cette mesure mène l'industrie du tissage en Alsace à un ruina certaine et rapide. Nous sommes partisans de la solidarité de toutes nos industries dans les droits compensateurs, mais nous demandons aussi que toutes les industries soient traitées sur le même pied d'égalité en ce qui regarde les conditions générales de notre législation et qu'il ne soit fait aucune exception en faveur de l'une d'elles au détriment des autres. Nous sommes pour la surtaxe d'entrepôt, Bien qu'elle soit contraire à nos intérêts, parce que nous désirons que toutes nos branches de travail vivent et prospèrent, et quand nous voyons la première industrie du pays, celle des chemins de fer, trouver une protection directe, sous forme de subvention et de garanties d'intérêts, nous ne voyons vraiment pas pourquoi en retirerait à la marine marchande cette faible compensation à ses charges et à ses conditions d'infériorité vis-à-vis de ses concurrents étrangers. Nous avons confiance dans le jugement que vous porterez sur ces grandes questions industrielles; vous déciderez d'une façon impartiale, éclairée, sans parti pris, avec le sentiment de ce qu'il convient de faire pour les vrais intérêts de notre pays; nous avons confiance en vous, et nous vous le disons en notre nom et au nom des nombreuses classes ouvrières les uns: vous avez notre sympathie, nos exportations et nos importations, selon les mois de novembre et de décembre. En livres sterling, en livres sterling, en livres sterling, après le Board of Trade et suivant l'Angleterre, en termes de livres sterling, les cinq pays ci-dessus, comme dans les mois de novembre et de décembre. En fils de coton, yards, pour l'Allemagne, la Hollande, la France, l'Italie et l'Autriche. Une partie de ces chiffres est passée en Suisse, ce qui se fait en partie compensé par celles qui se contracent en Hollande, licitement ou illégalement. D'après le Board of Trade, d'après le rapport de 1875 et 1876, pendant le mois de décembre 1876, les importations de coton de la Russie ont été de 45,900
pour les vrais intérêts de notre pays; nous avons confiance en vous, et nous vous le disons en notre nom et au nom des nombreuses classes ouvrières les uns: vous avez notre sympathie, nos exportations et nos importations, selon les mois de novembre et de décembre. En livres sterling, en livres sterling, en livres sterling, après le Board of Trade et suivant l'Angleterre, en termes de livres sterling, les cinq pays ci-dessus, comme dans les mois de novembre et de décembre. En fils de coton, yards, pour l'Allemagne, la Hollande, la France, l'Italie et l'Autriche. Une partie de ces chiffres est passée en Suisse, ce qui se fait en partie compensé par celles qui se contracent en Hollande, licitement ou illégalement. D'après le Board of Trade, d'après le rapport de 1875 et 1876, pendant le mois de décembre 1876, les importations de coton de la Russie ont été de 45,900 balles de 2,162,300 kilos. Pour la Russie, 3,364,800 kilos, — l'Allemagne, la Hollande, 2,397,600 kilos, la France, l'Italie, 2,307,600 kilos, l'Autriche, 12,695,800 kilos. Tissus de coton, yards, pour l'Allemagne, 14,046,500, la Hollande, 9,035,700, la France, 10,698,100, l'Italie, 1,454,100, l'Autriche, 12,695,800 kilos, la Turquie, 551,000 kilos, Égypte, 415,600 kilos, États-Unis, divers échanges. Voici, d'après le Board of Trade de l'Angleterre, ce que l'Angleterre a exporté pendant le mois de décembre. Fils de coton, en livres sterling, 124,600, pour la Russie, 124,600 kilos, l'Allemagne, 196,001 kilos, la Hollande, 51,530 kilos, 2,561,000 kilos pour la France, 38,300 kilos pour l'Italie, — l'Autriche, 1,500,000 kilos. Tissus de coton, yards, 5,100,500, pour la Hollande, 14,000 kilos, — l'Italie, 178,185 kilos, l'Autriche, 80,887,500 kilos, dit par l'États-Unis. L'Italie, 5,000 kilos, en totalité, en politique, en voie de donner un peu de l'information. Le droit pour l'or de 25 francs par kilo en plus de 6,000 francs en voie de disparition. M. Ponnier, nous donne un peu d'information sur tous les articles de notre commerce, toutes portes de choses sur profit, toutes portes de dispositions. M. Tirard, admission. La protection qu'on accorde seulement à certains produits, si l'on veut en faire l'objet de discussion, ce que nous
échanges. Voici, d'après le Board of Trade de l'Angleterre, ce que l'Angleterre a exporté pendant le mois de décembre. Fils de coton, en livres sterling, 124,600, pour la Russie, 124,600 kilos, l'Allemagne, 196,001 kilos, la Hollande, 51,530 kilos, 2,561,000 kilos pour la France, 38,300 kilos pour l'Italie, — l'Autriche, 1,500,000 kilos. Tissus de coton, yards, 5,100,500, pour la Hollande, 14,000 kilos, — l'Italie, 178,185 kilos, l'Autriche, 80,887,500 kilos, dit par l'États-Unis. L'Italie, 5,000 kilos, en totalité, en politique, en voie de donner un peu de l'information. Le droit pour l'or de 25 francs par kilo en plus de 6,000 francs en voie de disparition. M. Ponnier, nous donne un peu d'information sur tous les articles de notre commerce, toutes portes de choses sur profit, toutes portes de dispositions. M. Tirard, admission. La protection qu'on accorde seulement à certains produits, si l'on veut en faire l'objet de discussion, ce que nous demandons en effet qu'on nous accorde sur un mètre de protection. Cela fait sur une surface de 9 mètres et représente 5,85 francs, ce qui, à l'unité de 12 centimes 1/2. Je prie la commission de prendre cela en considération. Je dis qu'il est impossible que les consommateurs paient dans toute la France au relèvement. Albert Grevy. Que est la valeur de Claude (des Vosges). La pièce dont je le vends dans ce moment-ci de 30 francs a réalisé constamment cet article n'a été à aucun moment aussi cher. Le prix de ce numéro n'a jamais été aussi élevé. Il est absolument impossible que des relèvements comme ceux que demandons fassent subir aux consommateurs une augmentation d'un centime. Devant des chiffres pareils, je demande à quoi peuvent-ils être utiles. Déposition de M. ISAY et de la Maison Lemaut, Veil filature et tissage de coton, à Blâmont. M. Issay : Messieurs, les observations que nous allons avoir l'honneur de vous présenter concernent le projet qui est en vente. On nous a proposé, ainsi conçu : Piques et reps, projet de tarif de douanes, tenant compte de nos revendications, opère sur les piques et reps la conversion des droits à valeur exprimée
toute la France au relèvement. Albert Grevy. Que est la valeur de Claude (des Vosges). La pièce dont je le vends dans ce moment-ci de 30 francs a réalisé constamment cet article n'a été à aucun moment aussi cher. Le prix de ce numéro n'a jamais été aussi élevé. Il est absolument impossible que des relèvements comme ceux que demandons fassent subir aux consommateurs une augmentation d'un centime. Devant des chiffres pareils, je demande à quoi peuvent-ils être utiles. Déposition de M. ISAY et de la Maison Lemaut, Veil filature et tissage de coton, à Blâmont. M. Issay : Messieurs, les observations que nous allons avoir l'honneur de vous présenter concernent le projet qui est en vente. On nous a proposé, ainsi conçu : Piques et reps, projet de tarif de douanes, tenant compte de nos revendications, opère sur les piques et reps la conversion des droits à valeur exprimée en droits spécifiques au moyen d'une taxe de 1 fr. par kilogramme. Dans l'avis des auteurs du projet, cette taxe inscrite à côté des droits convenus en 1860 représente, sans aucun doute, la compensation en ce moment, que celle que les accords en 1860 leur accorde aux tissus unis. Cependant, et nous allons démontrer qu'un droit unique ne peut être appliqué au kilogramme, ne peut en être appliqué à ces articles ; le droit de 1 fr. est tout à fait insuffisant, il est bien loin d'accorder aux piqués la récompense que les accords de 1860. Le cas qui nous occupe aujourd'hui. Un droit unique ne peut être appliqué dans les reps, parce que la valeur des reps n'a aucun rapport avec leur poids. Il est bien entendu que le poids correspond aux soufflets très différents et par conséquent pour les articles de forte fabrication. Laissera compensation ceux qui produisent les plus beaux articles, seront les plus délaissés; c'est prévisible. Ceux-là que nous appelons, mettez toute votre sollicitude, si vous les abaissez pour votre sollicitude, si vous les abandonnez, l'industrie des piqués et reps est perdue; garantie dans la consommation française. Proposition de 1/2 franc par raison de 15% en
et nous allons démontrer qu'un droit unique ne peut être appliqué au kilogramme, ne peut en être appliqué à ces articles ; le droit de 1 fr. est tout à fait insuffisant, il est bien loin d'accorder aux piqués la récompense que les accords de 1860. Le cas qui nous occupe aujourd'hui. Un droit unique ne peut être appliqué dans les reps, parce que la valeur des reps n'a aucun rapport avec leur poids. Il est bien entendu que le poids correspond aux soufflets très différents et par conséquent pour les articles de forte fabrication. Laissera compensation ceux qui produisent les plus beaux articles, seront les plus délaissés; c'est prévisible. Ceux-là que nous appelons, mettez toute votre sollicitude, si vous les abaissez pour votre sollicitude, si vous les abandonnez, l'industrie des piqués et reps est perdue; garantie dans la consommation française. Proposition de 1/2 franc par raison de 15% en raison de cordon donner de 1 franc pour le beau de 1 fr. Par contre, est bien loin de donner la compensation que les tarifs auraient de ce fait une preuve immédiate. Syndicat de l'industrie des tarifs composés de kilogrammes et 56 fils et plus, il résulte des tableaux du projet, dans ce chiffre de 80 centimes, nous décomposons l'age, et 40 celle de 0.40 à nos tissus étant que 1 fr. que nous cherchons, nous trouvons que les fils employés étant au moins de la catégorie première ni d'une catégorie plus fine, la part qui est de 1 fr. reste 1 F, 7 centimes. Si l'on tient compte : 1° du trois fois plus piqués et reps ; 2° des différences considérées dans les tissus qui, pour les 2° des différences des nôus piqués et reps; 2° des différences du coût d'outillage, est deux et pour les piqués ; de coûts d'exploitation du métier piqué et du métier calicot, on reconnaîtra bien vite qu'il aurait fallu mettre le tissage des reps en possession de droits doubles et triples du chiffre de 40 centimes, pour arriver aux mêmes compensations que pour le tissage des unis; tout ceci, bien entendu, pour