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judéo-grecque, par Ferd. Delaunay, 2° édit. 1 vol. in-12. 3 50 Arrivage considérable des plus beaux foulards de l'Inde et de Chine, pour la poche, pour chausures et cache-nez, à la Compagnie des Indes, rue de Rivoli, 114. Bibliothèque nationale TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA SEINE Présidence de M. Baudelot. Audience du 31 août. Cie édit. M. Lecay, de Eaux-Bonnes. /M/f&lt;cTO~&amp; /&lt;W 24 /'Mt!~&lt; 1867. A~&lt;r~ /? /&lt;oc~M. T~omsolidaire M /&lt;MM~ëM~. On connaît les poursuites correctionnelles auxquelles ont donné lieu la formation et l'exploitation de cette Société, poursuites dirigées tant contre M. Bureau, son directeur, que contre MM. Lefebvre-Durand. Randoning, de Coëtlogon, marquis de Raspont, Halbronn, Wellesley et général Pâté. administrateurs. M. Saumont, syndic de la Milice de la Société, venait demander au tribunal la nullité de cette Société et la condamnation solidaire des administrateurs au paiement de 250,000fr, minimum du déficit que présentait la liquidation. Après les plaidoiries de M. Buisson, agréé du syndic, et de M. Bordeaux, Caron et Renault pour les défendeurs, le tribunal a rendu le jugement suivant « Le tribunal, ? A l'égard de la nullité, ? Attendu que Lefebvre-Durufle, Randoning, de Coëtlogon, Halbronn et Wellesley opposent deux uns de non-recevoir; qu'ils soutiennent, en premier lieu, que le syndic est non recevable à demander la nullité d'une Société qu'il aurait reconnue plusieurs fois en justice, notamment par l'obtention, sur sa requête du 24 mars 1873, d'un jugement de ce tribunal qui, complétant et rectifiant le jugement déclaratif de la faillite de la Société industrielle, l'a déclaré commune à Bureau, son directeur; n Qu'ils prétendent en outre que cette nullité devrait être poursuivie non contre eux, mais contre tous les actionnaires qui se trouveraient engagés par l'approbation donnée en assemblée générale. Mais, attendu que le jugement rectificatif et complémentaire du 24 mars 1873 ne peut être considéré comme la reconnaissance, par le syndic, de l'existence régulière de la Société industrielle. Que si la Société industrielle n'a pas existé comme Société régulièrement constituée, elle a fonctionné comme Société de fait; que le syndic a donc pu, sans aliéner le droit qu'il a de demander la nullité d'une
lieu, que le syndic est non recevable à demander la nullité d'une Société qu'il aurait reconnue plusieurs fois en justice, notamment par l'obtention, sur sa requête du 24 mars 1873, d'un jugement de ce tribunal qui, complétant et rectifiant le jugement déclaratif de la faillite de la Société industrielle, l'a déclaré commune à Bureau, son directeur; n Qu'ils prétendent en outre que cette nullité devrait être poursuivie non contre eux, mais contre tous les actionnaires qui se trouveraient engagés par l'approbation donnée en assemblée générale. Mais, attendu que le jugement rectificatif et complémentaire du 24 mars 1873 ne peut être considéré comme la reconnaissance, par le syndic, de l'existence régulière de la Société industrielle. Que si la Société industrielle n'a pas existé comme Société régulièrement constituée, elle a fonctionné comme Société de fait; que le syndic a donc pu, sans aliéner le droit qu'il a de demander la nullité d'une Société irrégulièrement constituée, présenter requête pour rectifier et compléter le jugement déclaratif d'une Société qui existait à l'état de Société de fait. Attendu que les approbations données par les actionnaires dans l'assemblée générale ne l'ont été qu'en raison des déclarations faites par les administrateurs que ce n'est point contre les actionnaires que la nullité doit être poursuivie, mais contre les administrateurs qui, par leurs déclarations, ont déterminé ces approbations. Que les uns de non-recevoir opposés doivent être rejetés; o Attendu qu'il résulte des documents du procès que la souscription publique n'a procuré que le placement d'un nombre d'actions inférieur à la moitié de celles qui étaient réservées à la souscription publique ? Que le versement du quart des actions, qui devait être de 910,000 fr., n'a pas été effectué et n'a même pas atteint le montant de ce qui aurait dû être versé sur les actions réellement souscrites; Que les dispositions de l'article 24 de la loi du 24 juillet 1867 n'ont pas été observées. Qu'aux termes de l'article 41 de cette loi, toute Société pour laquelle n'ont pas été observées les prescriptions de l'article 24 est nulle à l'égard de tous les intéressés; Qu'il y a lieu, en conséquence,
actionnaires que la nullité doit être poursuivie, mais contre les administrateurs qui, par leurs déclarations, ont déterminé ces approbations. Que les uns de non-recevoir opposés doivent être rejetés; o Attendu qu'il résulte des documents du procès que la souscription publique n'a procuré que le placement d'un nombre d'actions inférieur à la moitié de celles qui étaient réservées à la souscription publique ? Que le versement du quart des actions, qui devait être de 910,000 fr., n'a pas été effectué et n'a même pas atteint le montant de ce qui aurait dû être versé sur les actions réellement souscrites; Que les dispositions de l'article 24 de la loi du 24 juillet 1867 n'ont pas été observées. Qu'aux termes de l'article 41 de cette loi, toute Société pour laquelle n'ont pas été observées les prescriptions de l'article 24 est nulle à l'égard de tous les intéressés; Qu'il y a lieu, en conséquence, de faire droit à la demande du syndic et de prononcer la nullité de la Société industrielle o A l'égard de la responsabilité Attendu que Lefebvre Duruflé, Randoning, de Coëtlogon, Halbronn et Wellesley soutiennent que la responsabilité édictée par la loi ne s'applique qu'aux fondateurs de Sociétés; que la Société industrielle, actuellement mise en faillite, n'est point une Société fondée par eux, mais la transformation d'une Société préexistante; qu'en l'espèce, il ne s'agit donc point d'une fondation de Société; que, les responsabilités étant de droit étroit, les dispositions de la loi ne leur sont point applicables; Qu'ils prétendent encore que la faillite n'étant point terminée et l'actif n'étant point encore entièrement liquidé, le syndic ne connaît point et ne peut connaître l'étendue de la dette; que, conséquemment, le quantum aujourd'hui réclamé n'est point justifié Que Randoning soutient, personnellement, qu'il n'était que censeur et non point administrateur au moment où a eu lieu la transformation que la responsabilité qui s'applique aux seuls administrateurs ne saurait l'atteindre; Qu'enfin, Wellesley, personnellement, excipe d'un arrêt de la Cour de Paris du 2 décembre dernier, pour soutenir que la condamnation qui est intervenue contre lui a été prononcée, non point parce qu'il avait fondé la
industrielle, actuellement mise en faillite, n'est point une Société fondée par eux, mais la transformation d'une Société préexistante; qu'en l'espèce, il ne s'agit donc point d'une fondation de Société; que, les responsabilités étant de droit étroit, les dispositions de la loi ne leur sont point applicables; Qu'ils prétendent encore que la faillite n'étant point terminée et l'actif n'étant point encore entièrement liquidé, le syndic ne connaît point et ne peut connaître l'étendue de la dette; que, conséquemment, le quantum aujourd'hui réclamé n'est point justifié Que Randoning soutient, personnellement, qu'il n'était que censeur et non point administrateur au moment où a eu lieu la transformation que la responsabilité qui s'applique aux seuls administrateurs ne saurait l'atteindre; Qu'enfin, Wellesley, personnellement, excipe d'un arrêt de la Cour de Paris du 2 décembre dernier, pour soutenir que la condamnation qui est intervenue contre lui a été prononcée, non point parce qu'il avait fondé la Société, mais parce qu'il avait participé à une émission d'actions d'une Société irrégulièrement constituée; qu'en conséquence, ce n'est point la responsabilité solidaire de l'article 42 de la loi du 24 juillet qui doit lui être appliquée, mais celle personnelle de l'article 44 de la même loi; "Mais, attendu que la Société primitivement constituée au capital de 500,000 fr. et celle reconstituée au capital de 5 millions n'ont formé qu'une seule et même Société; que une Société anonyme n'est régulièrement constituée qu'à la condition que les actions représentatives du capital social présentées à la souscription publique soient entièrement souscrites et réalisées en espèces, à concurrence du quart du montant de leur valeur nominale que ces prescriptions tutélaires des intérêts des tiers et d'ordre public s'appliquent tout aussi bien aux augmentations du capital social qu'à la création du capital originaire que le capital nouveau comme le capital primitif sont la garantie des tiers et doivent être constitués dans des conditions similaires. Il en résulte que les responsabilités édictées par la loi du 24 juillet atteignent les augmentations illégales du capital social au même titre que la formation illégale de ce capital social; Qu'il est établi pour le tribunal que le déficit de
Société primitivement constituée au capital de 500,000 fr. et celle reconstituée au capital de 5 millions n'ont formé qu'une seule et même Société; que une Société anonyme n'est régulièrement constituée qu'à la condition que les actions représentatives du capital social présentées à la souscription publique soient entièrement souscrites et réalisées en espèces, à concurrence du quart du montant de leur valeur nominale que ces prescriptions tutélaires des intérêts des tiers et d'ordre public s'appliquent tout aussi bien aux augmentations du capital social qu'à la création du capital originaire que le capital nouveau comme le capital primitif sont la garantie des tiers et doivent être constitués dans des conditions similaires. Il en résulte que les responsabilités édictées par la loi du 24 juillet atteignent les augmentations illégales du capital social au même titre que la formation illégale de ce capital social; Qu'il est établi pour le tribunal que le déficit de la Société actuellement en faillite est supérieur aux 250,000 fr. que réclame provisoirement le syndic aux administrateurs, et que le quantum de la réclamation actuellement requise est complètement justifié. Attendu, à l'égard de Randoing personnellement, que la responsabilité résultant de la nullité d'une Société irrégulièrement constituée s'attache à tous ceux qui administraient la Société au moment où cette nullité a été encourue. Qu'il est constant que Randoing, censeur de la Société industrielle, a concouru à l'administration de ladite Société au moment où ont été faites les déclarations inexactes d'où résulte la nullité que même il présidait l'assemblée générale des actionnaires où ont été produites les déclarations inexactes de souscription et de versement; Qu'il en résulte que sa prétention ne saurait être accueillie et qu'il ne peut se soustraire à la responsabilité qui atteint ceux qui administraient la Société au moment où la nullité a été encourue. Attendu, en ce qui concerne Wellesley personnellement, qu'il ne s'agit pas aujourd'hui, comme devant la Cour de Paris jugeant correctionnellement, de l'appréciation de faits délictueux, mais des conséquences, au point de vue purement civil et commercial, de l'inobservation des prescriptions de la loi; Qu'il résulte des termes de l'article 42 de la loi du
qui administraient la Société au moment où cette nullité a été encourue. Qu'il est constant que Randoing, censeur de la Société industrielle, a concouru à l'administration de ladite Société au moment où ont été faites les déclarations inexactes d'où résulte la nullité que même il présidait l'assemblée générale des actionnaires où ont été produites les déclarations inexactes de souscription et de versement; Qu'il en résulte que sa prétention ne saurait être accueillie et qu'il ne peut se soustraire à la responsabilité qui atteint ceux qui administraient la Société au moment où la nullité a été encourue. Attendu, en ce qui concerne Wellesley personnellement, qu'il ne s'agit pas aujourd'hui, comme devant la Cour de Paris jugeant correctionnellement, de l'appréciation de faits délictueux, mais des conséquences, au point de vue purement civil et commercial, de l'inobservation des prescriptions de la loi; Qu'il résulte des termes de l'article 42 de la loi du 24 juillet 1867, que les administrateurs en fonctions au moment où la nullité d'une Société irrégulièrement constituée a été encourue, sont solidairement responsables des conséquences de cette nullité; Qu'il est constant et ne peut être dénié que Wellesley était administrateur en fonctions au moment où ont été faites les déclarations inexactes de souscription de la totalité du capital social réservé à la souscription publique et du versement du quart exigé par la loi, causes de la nullité de la Société. Que c'est donc la responsabilité solidaire résultant de l'article 42 qui doit l'atteindre; que la responsabilité résultant de l'article 44 qui concerne les autres infractions à la loi et les fautes personnelles des administrateurs ne lui est pas applicable en l'espèce; Que les termes de cet article 42 sont impérieux et saisissent l'administrateur de bonne foi, comme celui qui aurait agi sciemment de mauvaise foi; Qu'il ressort de tout ce qui vient d'être dit que tous les défendeurs doivent être condamnés conjointement et solidairement à payer au syndic la somme de 250,000 fr. qu'il réclame provisoirement en donnant acte à ce dernier de ses réserves pour de plus amples condamnations ultérieures s'il y a lieu. Par ces motifs, Ouï M.
inexactes de souscription de la totalité du capital social réservé à la souscription publique et du versement du quart exigé par la loi, causes de la nullité de la Société. Que c'est donc la responsabilité solidaire résultant de l'article 42 qui doit l'atteindre; que la responsabilité résultant de l'article 44 qui concerne les autres infractions à la loi et les fautes personnelles des administrateurs ne lui est pas applicable en l'espèce; Que les termes de cet article 42 sont impérieux et saisissent l'administrateur de bonne foi, comme celui qui aurait agi sciemment de mauvaise foi; Qu'il ressort de tout ce qui vient d'être dit que tous les défendeurs doivent être condamnés conjointement et solidairement à payer au syndic la somme de 250,000 fr. qu'il réclame provisoirement en donnant acte à ce dernier de ses réserves pour de plus amples condamnations ultérieures s'il y a lieu. Par ces motifs, Ouï M. le juge-commissaire de la faillite de la Société industrielle, en son rapport oral fait à l'audience du 4 août courant, le tribunal, ayant Jugeant en premier ressort, Déclare nulle comme irrégulièrement constituée, au capital de 5 millions de francs, la Société anonyme dite Société industrielle, banque de crédit et d'émission, dont le siège était à Paris en dernier lieu, rue Taitbout, Condamne Lefebvre-Duruffé, Randoing, de Coëtlogon, de Radepont, Halbronn, le général Paté et Wellesley, conjointement et solidairement à payer à Sutton, syndic, 250,000 fr., somme à laquelle il a porté provisoirement sa demande, Donne acte au syndic de ses réserves à l'effet de poursuivre ultérieurement de plus amples condamnations, s'il y a lieu, et condamne en outre les défendeurs aux dépens. RÉUNION D'AUTOMNE Que dira-t-on des résultats de Boulogne sur le turf. Malgré le double attrait qu'auraient sur les amateurs la quatrième et dernière journée de la réunion d'automne, d'un côté le chiffre élevé des prix inscrits au programme, qui ne montaient pas à moins de 40,000 fr. (pour disputer en cinq épreuves), ensuite la réapparition des couleurs sympathiques du comte Frédéric de Lagrange faisant sa rentrée sur le turf après une abstention de plusieurs années, nommé associé de M.
dont le siège était à Paris en dernier lieu, rue Taitbout, Condamne Lefebvre-Duruffé, Randoing, de Coëtlogon, de Radepont, Halbronn, le général Paté et Wellesley, conjointement et solidairement à payer à Sutton, syndic, 250,000 fr., somme à laquelle il a porté provisoirement sa demande, Donne acte au syndic de ses réserves à l'effet de poursuivre ultérieurement de plus amples condamnations, s'il y a lieu, et condamne en outre les défendeurs aux dépens. RÉUNION D'AUTOMNE Que dira-t-on des résultats de Boulogne sur le turf. Malgré le double attrait qu'auraient sur les amateurs la quatrième et dernière journée de la réunion d'automne, d'un côté le chiffre élevé des prix inscrits au programme, qui ne montaient pas à moins de 40,000 fr. (pour disputer en cinq épreuves), ensuite la réapparition des couleurs sympathiques du comte Frédéric de Lagrange faisant sa rentrée sur le turf après une abstention de plusieurs années, nommé associé de M. Joachim Lefèvre auquel il avait cédé la majeure partie de ses chevaux.– Le hippodrome de Longchamps n'avait réuni que très peu de spectateurs. On s'explique facilement cette indifférence du public par le fâcheux temps qu'il a fait. Les courses ont débuté par un match, pari particulier de 2,000 fr. entre Wid-Monarch, au comte de Saint-Sauveur, et Idem, au comte de Borteux. La distance était de 1,000 mètres, et le prix a été remporté facilement par Idem, qui, sans se presser, a pris les devants dans la ligne droite et est arrivé comme il a voulu. Voici le résultat des autres courses Prix DU MOULIN, 3,000 fr., pour chevaux de trois ans et au-dessus. Entrée, 50 fr.; le gagnant à courir pour 10,000 fr. Distance, 3,000 mètres environ. Onze chevaux engagés, neuf ont couru. ÉMERANCE, à M. P. Aumont (Waikins), 1. Barcarolle, à M. L. André (Carrié). 2. Wild-Boy, à M. L. Willers (Flint). 3. Gagné de trois quarts de longueur. Six longueurs entre le second cheval et le troisième. Montant du prix, 3,800 fr. Emerance, après sa victoire, a été récompensée pour la somme de 12,000 fr par M. Hawkins. Prix DE LA CASCADE, 2,000 fr., pour chevaux de trois
Wid-Monarch, au comte de Saint-Sauveur, et Idem, au comte de Borteux. La distance était de 1,000 mètres, et le prix a été remporté facilement par Idem, qui, sans se presser, a pris les devants dans la ligne droite et est arrivé comme il a voulu. Voici le résultat des autres courses Prix DU MOULIN, 3,000 fr., pour chevaux de trois ans et au-dessus. Entrée, 50 fr.; le gagnant à courir pour 10,000 fr. Distance, 3,000 mètres environ. Onze chevaux engagés, neuf ont couru. ÉMERANCE, à M. P. Aumont (Waikins), 1. Barcarolle, à M. L. André (Carrié). 2. Wild-Boy, à M. L. Willers (Flint). 3. Gagné de trois quarts de longueur. Six longueurs entre le second cheval et le troisième. Montant du prix, 3,800 fr. Emerance, après sa victoire, a été récompensée pour la somme de 12,000 fr par M. Hawkins. Prix DE LA CASCADE, 2,000 fr., pour chevaux de trois ans et au-dessus. Entrée, 80 fr. Tous les chevaux à vendre pour 1,800 fr. Distance, 1,600 mètres environ (nouvelle piste). Huit chevaux engagés, six ont couru. PUYSALINE, à M. H. Jennings (Carrié), 1. Absalon, à M. A. Lupin (Hudson), 2. Bravo, à M. E. Gould (Hunter). 3. Gagné d'une longueur dix longueurs entre Absalon et Bravo. Montant du prix, 2,350 fr. Puysaline, vainqueur, a été récompensée pour 2,628 fr. 78 c. par le marquis de Caumont La Force. HANDICAP LIBRE, 10,000 fr., pour chevaux de trois ans et au-dessus, ayant gagné en 1874 18,000 fr. en un ou plusieurs prix, ou reçu 2,000 fr. comme second dans une course. Entrée, 500 fr., moitié forfait, la moitié des entrées au second; le gagnant retirera son entrée. Distance, 3,000 mètres environ (grande piste). Neuf chevaux engagés, huit ont couru. BLAVETTE (46 ML), à M. P. Aumont (Richelieu), 1. Perla (87 kil. 1/2), à M. A. Lupin (Hudson). 2. Eros (86 kil), au baron de Rothschild (Wheeler). 3. Gagnée de six longueurs. Une demi-longueur entre Perla et Eros. Montant du prix, 11,128 fr. Le second reçoit 1,000 fr. sur les entrées, et le troisième retire la sienne, soit 800 fr. PRIX GLADIATEUR, 20,000
dix longueurs entre Absalon et Bravo. Montant du prix, 2,350 fr. Puysaline, vainqueur, a été récompensée pour 2,628 fr. 78 c. par le marquis de Caumont La Force. HANDICAP LIBRE, 10,000 fr., pour chevaux de trois ans et au-dessus, ayant gagné en 1874 18,000 fr. en un ou plusieurs prix, ou reçu 2,000 fr. comme second dans une course. Entrée, 500 fr., moitié forfait, la moitié des entrées au second; le gagnant retirera son entrée. Distance, 3,000 mètres environ (grande piste). Neuf chevaux engagés, huit ont couru. BLAVETTE (46 ML), à M. P. Aumont (Richelieu), 1. Perla (87 kil. 1/2), à M. A. Lupin (Hudson). 2. Eros (86 kil), au baron de Rothschild (Wheeler). 3. Gagnée de six longueurs. Une demi-longueur entre Perla et Eros. Montant du prix, 11,128 fr. Le second reçoit 1,000 fr. sur les entrées, et le troisième retire la sienne, soit 800 fr. PRIX GLADIATEUR, 20,000 fr., pour chevaux de quatre ans et au-dessus. Entrée, 500 fr, moitié forfait. La moitié des entrées. Distance, 6,200 mètres environ (une partie de la petite piste, un tour de la grande et un tour de la petite) Huit chevaux engagés, trois ont couru. CHRISTIANIA, au comte G. de Juigné (Carriott). 1. Andreege, à M. A. Desvignes (Heslop), 2. Faux Manche, au même propriétaire (Ch. Pratt), 3. Gagné de dix longueurs au même. Cinq longueurs entre les deux autres chevaux. La course a été fort belle. Christiania, partie la dernière et sagement ménagée par Carriott, est passée première en arrivant dans la ligne droite, et son bon jockey est arrivé au but les premiers basses. Montant du prix, 20,950 fr.; le second a reçu 1,380 fr., moitié des entrées. PRIX D'AUTOMNE, 3,000 fr., pour chevaux de deux ans et au-dessus n'ayant pas gagné en 1874. Entrées 200 fr.; forfait, 80 fr., et a été déclaré en temps voulu la moitié des entrées au second. Distance, 1,700 mètres (nouvelle piste). Dix-neuf chevaux engagés, seize ont couru. FRONDEUR, au comte F. de Laguiche (Carriton). 1. Fideline, à M. A. Lupin (Hudson), 2. Devotion, à M. Henry (Coutil). 3. Tyrolienne, à M. L.
(Carriott). 1. Andreege, à M. A. Desvignes (Heslop), 2. Faux Manche, au même propriétaire (Ch. Pratt), 3. Gagné de dix longueurs au même. Cinq longueurs entre les deux autres chevaux. La course a été fort belle. Christiania, partie la dernière et sagement ménagée par Carriott, est passée première en arrivant dans la ligne droite, et son bon jockey est arrivé au but les premiers basses. Montant du prix, 20,950 fr.; le second a reçu 1,380 fr., moitié des entrées. PRIX D'AUTOMNE, 3,000 fr., pour chevaux de deux ans et au-dessus n'ayant pas gagné en 1874. Entrées 200 fr.; forfait, 80 fr., et a été déclaré en temps voulu la moitié des entrées au second. Distance, 1,700 mètres (nouvelle piste). Dix-neuf chevaux engagés, seize ont couru. FRONDEUR, au comte F. de Laguiche (Carriton). 1. Fideline, à M. A. Lupin (Hudson), 2. Devotion, à M. Henry (Coutil). 3. Tyrolienne, à M. L. Destre (Rolf), 4. Gagné d'une simple longueur. Une demi-longueur entre Fideline et Devotion. Une longueur de celle-ci à Tyrolienne. Montant du prix, 4,550 fr. Fidelino, seconde, a reçu 1,780 fr., moitié des entrées. Cette victoire de Frondeur a été vivement acclamée au pesage par toute l'assistance réunie, saluant ainsi le premier succès du comte Frédéric de Laguiche, qui nous a paru visiblement ému de ces témoignages publics de sympathie. Espérons que les beaux jours de la grande écurie ne resteront pas longtemps à l'état de souvenir. À dimanche prochain, 4 octobre, première journée de la réunion d'automne à Chantilly. LÉON BERTRAND. BOURSE DE PARIS REVUE DE LA SEMAINE. La Rente 5 0/0 a baissé de 1 fr.; elle ferma à 99 fr. 12 c. 1/2. Le 3 0/0 baisse de prédateur de 5 c. Tout cela était à prévoir, et quelques personnes ont eu le courage de s'inscrire en faux contre l'engouement de la place qui se mettait à la hausse sur le 5 0/0 au-dessus de 100 fr. Le cours de 100 fr. lui-même était l'objet des vives critiques de ces mêmes personnes. Elles avaient justement observé que l'argent venait moins au 5 0/0 à 98 fr., beaucoup moins