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service des étapes entretient les convois auxiliaires et forme les divers convois de réquisition nécessaires; il jalonne les routes d'étapes en organisant, sur leur parcours, des gîtes d'étapes, distants entre eux de 20 à 30 kilomètres au maximum. Chacun de ces gîtes est pourvu d'un commandement d'étapes. Sur chaque ligne d'étapes routières, le gîte le plus rapproché de l'armée et où s'opère le contact avec les services des corps d'armée, — 638 — prend le nom de tête d'étapes de route. Le personnel qui y fonctionne se déplace avec le gîte d'étapes. Lorsque les lignes d'étapes routières s'allongent, il peut être établi de distance en distance, à des intervalles ne dépassant généralement pas quatre étapes, des gîtes principaux d'étapes, de manière à constituer dans la zone de l'arrière de chaque armée: des centres de commandement, d'exploitation et de ravitaillement. TITRE III. SERVICE DES ÉTAPES DANS UNE ARMY FAISANT PARTIE D'UN GROUPE D'ARMÉES. CHAPITRE I. DIRECTION DES ÉTAPES. ART. 6. — Attributions générales du directeur des étapes. Le directeur des étapes d'une armée dirige, sous l'autorité du chef d'état-major général et en se conformant aux instructions d'ensemble émanant du directeur général des chemins de fer et des étapes, le service des étapes dans la zone de l'arrière affectée à cette armée. Dans la limite des instructions qu'il reçoit de ces deux autorités, il a une initiative personnelle pour tout ce qui concerne le choix des moyens et les mesures d'exécution. Dans l'étendue de sa zone d'action, il possède les pouvoirs disciplinaires que lui confère son grade. Le directeur des étapes exerce et délègue le droit de réquisition : en territoire national, dans les conditions prévues par la loi du 3 juillet 1877, et le décret du 2 août suivant; en territoire ennemi, dans les conditions déterminées par le décret du 26 octobre 1883 sur le service des armées en campagne, et par les ordres généraux de l'armée. En territoire national, il peut, par délégation du directeur général des chemins de fer et des étapes, requérir les troupes et les services restés dans la zone d'étapes et n'appartenant pas aux armées d'opérations.
étapes dans la zone de l'arrière affectée à cette armée. Dans la limite des instructions qu'il reçoit de ces deux autorités, il a une initiative personnelle pour tout ce qui concerne le choix des moyens et les mesures d'exécution. Dans l'étendue de sa zone d'action, il possède les pouvoirs disciplinaires que lui confère son grade. Le directeur des étapes exerce et délègue le droit de réquisition : en territoire national, dans les conditions prévues par la loi du 3 juillet 1877, et le décret du 2 août suivant; en territoire ennemi, dans les conditions déterminées par le décret du 26 octobre 1883 sur le service des armées en campagne, et par les ordres généraux de l'armée. En territoire national, il peut, par délégation du directeur général des chemins de fer et des étapes, requérir les troupes et les services restés dans la zone d'étapes et n'appartenant pas aux armées d'opérations. ART. 7. — Organes de direction et d'exécution. Pour le fonctionnement du service des étapes de l'armée, le directeur des étapes, secondé par un état-major dont le tableau A indique la composition, dispose des éléments suivants : Les chefs des services d'étapes de l'artillerie, du génie, de l'intendance, de santé, de la prévôté, de la trésorerie, et des postes, de la télégraphie militaire, ainsi que les organes et personnels d'exécution de ces divers services; Le personnel nécessaire à l'organisation des commandements d'étapes; Des troupes d'étapes; Des personnels d'administration civile et de police. Ces divers organes fonctionnent sous l'autorité du directeur des étapes, qui est responsable vis-à-vis du commandement de l'exécution de l'ensemble du service. Les différents personnels et les troupes d'étapes de première formation sont affectés par le Ministre de la guerre à une armée déterminée. Au cours des opérations, les personnels de commandements d'étapes et les troupes d'étapes peuvent passer d'une armée à une autre sur l'ordre du directeur général. Quand il s'agit des personnels des différents services d'étapes (artillerie, génie, intendance, etc.), les demandes et les mutations sont faites par l'inspecteur (ou directeur) général compétent, après concert avec le directeur général des chemins de fer et des étapes.
de la prévôté, de la trésorerie, et des postes, de la télégraphie militaire, ainsi que les organes et personnels d'exécution de ces divers services; Le personnel nécessaire à l'organisation des commandements d'étapes; Des troupes d'étapes; Des personnels d'administration civile et de police. Ces divers organes fonctionnent sous l'autorité du directeur des étapes, qui est responsable vis-à-vis du commandement de l'exécution de l'ensemble du service. Les différents personnels et les troupes d'étapes de première formation sont affectés par le Ministre de la guerre à une armée déterminée. Au cours des opérations, les personnels de commandements d'étapes et les troupes d'étapes peuvent passer d'une armée à une autre sur l'ordre du directeur général. Quand il s'agit des personnels des différents services d'étapes (artillerie, génie, intendance, etc.), les demandes et les mutations sont faites par l'inspecteur (ou directeur) général compétent, après concert avec le directeur général des chemins de fer et des étapes. ART. 8. — Chef d'état-major. Les fonctions du chef d'état-major du directeur des étapes sont définies par l'article 8 du décret du 26 octobre 1883 sur le service des armées en campagne. Il donne directement des instructions au service de la télégraphie militaire et au service vétérinaire. ART. 9. Chefs des divers services d'étapes. Les chefs de service énoncés à l'article 1 relèvent du directeur des étapes, pour ce qui concerne le personnel, les ravitaillements, les mouvements d'approvisionnements et de matériel ainsi que la réunion et l'emploi des moyens de transport. Ils marchent habituellement avec l'état-major du directeur. Au point de vue de leur spécialité, ils relèvent des chefs de services correspondants au quartier général de l'armée, et entretiennent avec eux les mêmes relations que les chefs de services placés auprès des commandants de corps d'armée. Ils fournissent au directeur des étapes les rapports que celui-ci leur demande et les situations prescrites aux articles 118, 123, 131 et 135. Avec l'approbation du directeur, ils prescrivent les mutations dans le personnel « troupe » des organes d'exécution mis à leur disposition et, en cas d'urgence, les mutations des officiers et des fonctionnaires sous leurs ordres. Ils en rendent compte à leur
des divers services d'étapes. Les chefs de service énoncés à l'article 1 relèvent du directeur des étapes, pour ce qui concerne le personnel, les ravitaillements, les mouvements d'approvisionnements et de matériel ainsi que la réunion et l'emploi des moyens de transport. Ils marchent habituellement avec l'état-major du directeur. Au point de vue de leur spécialité, ils relèvent des chefs de services correspondants au quartier général de l'armée, et entretiennent avec eux les mêmes relations que les chefs de services placés auprès des commandants de corps d'armée. Ils fournissent au directeur des étapes les rapports que celui-ci leur demande et les situations prescrites aux articles 118, 123, 131 et 135. Avec l'approbation du directeur, ils prescrivent les mutations dans le personnel « troupe » des organes d'exécution mis à leur disposition et, en cas d'urgence, les mutations des officiers et des fonctionnaires sous leurs ordres. Ils en rendent compte à leur chef hiérarchique au quartier général de l'armée. Article 24 de la loi du 13 mars 1887 et article 32 du décret du 26 octobre 1883, sur le service des armées en campagne. Entrée en fonctions de la direction des étapes, La direction des étapes est mobilisée et transportée dans la zone de concentration, en même temps que le quartier général. Le directeur entre en fonctions au jour fixé par le commandement. Selon les ordres qu'il reçoit du commandant de l'armée, il réside soit au quartier général, soit à une ou plusieurs journées de marche en arrière. Il est informé par le directeur général des limites de la zone d'action qui lui est assignée, de la composition et de l'effectif du personnel et des troupes d'étapes mises à sa disposition. Il reçoit du chef d'état-major général tous les renseignements nécessaires pour l'exécution de son service. Relations du directeur des étapes avec les quartiers généraux. Les relations du directeur des étapes avec le grand quartier général sont réglées par le décret du 7 juillet 1884. Le directeur des étapes reçoit des chefs de services du quartier général de l'armée (commandant de l'artillerie, du génie, intendant, etc.), et notifie aux chefs des services
zone de concentration, en même temps que le quartier général. Le directeur entre en fonctions au jour fixé par le commandement. Selon les ordres qu'il reçoit du commandant de l'armée, il réside soit au quartier général, soit à une ou plusieurs journées de marche en arrière. Il est informé par le directeur général des limites de la zone d'action qui lui est assignée, de la composition et de l'effectif du personnel et des troupes d'étapes mises à sa disposition. Il reçoit du chef d'état-major général tous les renseignements nécessaires pour l'exécution de son service. Relations du directeur des étapes avec les quartiers généraux. Les relations du directeur des étapes avec le grand quartier général sont réglées par le décret du 7 juillet 1884. Le directeur des étapes reçoit des chefs de services du quartier général de l'armée (commandant de l'artillerie, du génie, intendant, etc.), et notifie aux chefs des services correspondants des étapes, les demandes de matériel et de denrées, ainsi que les instructions techniques relatives à l'exécution des ordres du commandant de l'armée. Il correspond avec les commandants de corps d'armée. Dans les limites prévues par le présent règlement, ou sur l'autorisation du commandant de l'armée, ceux-ci adressent au directeur des étapes les demandes de matériel et de denrées, et concertent avec lui les mesures relatives aux livraisons à faire aux équipages de l'armée, ainsi que les dispositions concernant les évacuations et les réexpéditions de matériel. En cas d'urgence, les états-majors et services des corps d'armée font parvenir directement leurs demandes aux chefs des services intéressés du commandement d'étapes le plus avancé (tête d'étapes de route ou station tête d'étapes de guerre); un double de ces demandes est adressé en même temps par la voie du commandant de corps d'armée au directeur des étapes. Lorsque le directeur des étapes ne peut donner satisfaction à une demande reçue d'un corps d'armée, il prend les ordres du chef d'état-major général. Relations du directeur des étapes avec le service des chemins de fer. Le directeur des étapes n'a pas à intervenir dans le service des chemins de fer. Il se tient en
directeur des étapes les demandes de matériel et de denrées, et concertent avec lui les mesures relatives aux livraisons à faire aux équipages de l'armée, ainsi que les dispositions concernant les évacuations et les réexpéditions de matériel. En cas d'urgence, les états-majors et services des corps d'armée font parvenir directement leurs demandes aux chefs des services intéressés du commandement d'étapes le plus avancé (tête d'étapes de route ou station tête d'étapes de guerre); un double de ces demandes est adressé en même temps par la voie du commandant de corps d'armée au directeur des étapes. Lorsque le directeur des étapes ne peut donner satisfaction à une demande reçue d'un corps d'armée, il prend les ordres du chef d'état-major général. Relations du directeur des étapes avec le service des chemins de fer. Le directeur des étapes n'a pas à intervenir dans le service des chemins de fer. Il se tient en relations constantes avec la commission de ligne ou de chemins de fer de campagne chargée de l'exploitation du réseau qui a été affecté à l'armée. Ces relations ont pour objet la communication des tableaux de marche des trains, les demandes de transport et les mesures de protection de la voie, des gares et des trains. Le directeur des étapes adresse ses demandes de transport, avec l'indication de l'ordre d'urgence, à la commission de ligne ou de chemins de fer de campagne visée ci-dessus. Cette commission donne satisfaction à ces demandes, dans la limite du nombre de trains réguliers qui ont été mis à sa disposition après approbation des tableaux de marche de la section. Si les demandes excèdent les moyens prévus, elle prend les ordres de l'autorité à laquelle elle relève. Le directeur des étapes peut donner aux commandants des gîtes d'étapes établis sur les voies ferrées délégation permanente de la faculté d'adresser des demandes de transport de personnel et de matériel par les trains réguliers; il en donne avis à la commission de ligne ou de chemins de fer de campagne intéressée. Les demandes faites en vertu de cette délégation sont remises au commissaire militaire ou commandant de gare,
des gares et des trains. Le directeur des étapes adresse ses demandes de transport, avec l'indication de l'ordre d'urgence, à la commission de ligne ou de chemins de fer de campagne visée ci-dessus. Cette commission donne satisfaction à ces demandes, dans la limite du nombre de trains réguliers qui ont été mis à sa disposition après approbation des tableaux de marche de la section. Si les demandes excèdent les moyens prévus, elle prend les ordres de l'autorité à laquelle elle relève. Le directeur des étapes peut donner aux commandants des gîtes d'étapes établis sur les voies ferrées délégation permanente de la faculté d'adresser des demandes de transport de personnel et de matériel par les trains réguliers; il en donne avis à la commission de ligne ou de chemins de fer de campagne intéressée. Les demandes faites en vertu de cette délégation sont remises au commissaire militaire ou commandant de gare, qui prend, au besoin, les ordres de la commission précitée. Si la gare fait connaître qu'elle ne peut donner suite à la demande, ou que le transport demandé nécessite un train spécial, le commandant d'étapes rend compte au directeur des étapes, qui procède comme il est dit à l'alinéa précédent. En cas d'urgence, le directeur des étapes peut charger le commandant d'étapes d'une station tête d'étapes de guerre d'adresser en son nom les demandes de transport de toute nature. Mention expresse de cette disposition exceptionnelle est faite sur toute demande faite dans ces conditions. Le commandant d'étapes ainsi substitué au directeur des étapes est directement informé par le service des chemins de fer de la suite qui peut être donnée aux dites demandes. Le directeur des étapes dispose des approvisionnements réunis dans les stations-magasins situées en deçà ou delà base d'opérations et qui sont affectées à l'armée. Il correspond directement avec les commissaires militaires de ces stations et reçoit d'eux des rapports ainsi que la situation prescrite à l'article 118 du présent règlement. Il fait adresser les ordres indiquant les expéditions de toute nature à faire sur l'armée. Lorsque le directeur des étapes le juge utile pour accélérer l'exécution du
En cas d'urgence, le directeur des étapes peut charger le commandant d'étapes d'une station tête d'étapes de guerre d'adresser en son nom les demandes de transport de toute nature. Mention expresse de cette disposition exceptionnelle est faite sur toute demande faite dans ces conditions. Le commandant d'étapes ainsi substitué au directeur des étapes est directement informé par le service des chemins de fer de la suite qui peut être donnée aux dites demandes. Le directeur des étapes dispose des approvisionnements réunis dans les stations-magasins situées en deçà ou delà base d'opérations et qui sont affectées à l'armée. Il correspond directement avec les commissaires militaires de ces stations et reçoit d'eux des rapports ainsi que la situation prescrite à l'article 118 du présent règlement. Il fait adresser les ordres indiquant les expéditions de toute nature à faire sur l'armée. Lorsque le directeur des étapes le juge utile pour accélérer l'exécution du service, il peut déléguer aux commandants d'étapes des stations têtes d'étapes de guerre l'exercice. des attributions, définies à l’alinéa précédent. ART. 43. — Attributions spéciales du directeur des étapes. Dès son entrée en fonctions, le directeur des étapes installe les commandements d’étapes des stations têtes d’étapes de guerre et désigne les personnels constitutifs des commandements de têtes d’étapes de route. Au cours des opérations, il arrête, d’après les instructions du chef d’état-major général et celles du directeur général des chemins de fer et des étapes, le tracé et l’affectation des lignes d’étapes de route, ainsi que l'emplacement des gîtes principaux et des gîtes ordinaires; il désigne le personnel des commandements qui s’établiront dans chacun de ces gîtes et délimite leur circonscription. Il fait la répartition et il définit l’emploi des troupes d’étapes mises à sa disposition, et il prend toutes les mesures militaires que nécessite la sécurité dans la zone d’étapes. Il assure, de concert avec les chefs de service du quartier général de l’armée et des quartiers généraux de corps d’armée, la liaison des services des troupes d’opérations avec les services des étapes, ainsi que la réunion et la répartition des moyens de transport nécessaires à ces derniers services.
les personnels constitutifs des commandements de têtes d’étapes de route. Au cours des opérations, il arrête, d’après les instructions du chef d’état-major général et celles du directeur général des chemins de fer et des étapes, le tracé et l’affectation des lignes d’étapes de route, ainsi que l'emplacement des gîtes principaux et des gîtes ordinaires; il désigne le personnel des commandements qui s’établiront dans chacun de ces gîtes et délimite leur circonscription. Il fait la répartition et il définit l’emploi des troupes d’étapes mises à sa disposition, et il prend toutes les mesures militaires que nécessite la sécurité dans la zone d’étapes. Il assure, de concert avec les chefs de service du quartier général de l’armée et des quartiers généraux de corps d’armée, la liaison des services des troupes d’opérations avec les services des étapes, ainsi que la réunion et la répartition des moyens de transport nécessaires à ces derniers services. Il organise, s’il y a lieu, des dépôts de convalescents et des dépôts d’équipés. Il s’efforce de contribuer à la remonte de l’armée avec les ressources de la zone d’étapes, et il assure le service vétérinaire dans l’étendue de cette zone. Il s’assure, par des inspections personnelles, de la manière dont fonctionnent les divers services placés sous ses ordres. Sur le territoire ennemi, il peut être chargé de la haute direction de l’administration civile. ART. 44. — Commandements d’étapes. À la tête de chaque commandement d’étapes est placé un officier supérieur ou un capitaine, auquel est adjoint un personnel dont l’effectif et la composition varient selon le but particulier et l’importance du commandement. Dans les gîtes d’étapes touchant aux voies ferrées, le service des étapes peut, à défaut de commandant d’étapes, être confié au commissaire militaire ou commandant de gare. Dans ce cas, cet officier relève, au point de vue du service des étapes, de l'autorité d’étapes de la circonscription à laquelle il appartient. Le directeur des étapes arrête, de concert avec la commission de ligne ou de chemins de fer compétente, les propositions à adresser au directeur général des chemins de fer et des étapes, au sujet de cette
dont fonctionnent les divers services placés sous ses ordres. Sur le territoire ennemi, il peut être chargé de la haute direction de l’administration civile. ART. 44. — Commandements d’étapes. À la tête de chaque commandement d’étapes est placé un officier supérieur ou un capitaine, auquel est adjoint un personnel dont l’effectif et la composition varient selon le but particulier et l’importance du commandement. Dans les gîtes d’étapes touchant aux voies ferrées, le service des étapes peut, à défaut de commandant d’étapes, être confié au commissaire militaire ou commandant de gare. Dans ce cas, cet officier relève, au point de vue du service des étapes, de l'autorité d’étapes de la circonscription à laquelle il appartient. Le directeur des étapes arrête, de concert avec la commission de ligne ou de chemins de fer compétente, les propositions à adresser au directeur général des chemins de fer et des étapes, au sujet de cette réunion des deux fonctions. Le commissaire militaire ou commandant de gare de toutes stations ou magasins créés au-delà de la base d’opérations est en même temps commandant d’étapes. Le fonctionnement des commandements d’étapes est défini au chapitre IX du présent titre. ART. 45. — Troupes d’étapes. Les troupes affectées au service des étapes comprennent les troupes permanentes d’étapes et celles de l’armée d’opérations qui sont temporairement affectées à ce service. Au moment de la mobilisation, des unités constituées de troupes de toutes armes (bataillons, régiments, escadrons, batteries, compagnies), généralement empruntées à l’armée territoriale, sont spécialement affectées au service des étapes. Pendant les marches en avant et jusqu’au moment de l’arrivée des troupes d’étapes proprement dites, les postes provisoires nécessaires sont fournis par l’armée d’opérations. La mission des troupes d’étapes consiste à faire le service dans les gîtes d’étapes, à constituer les détachements d’escorte des convois, à prêter main-forte aux autorités chargées de la réception des contributions et des réquisitions, à assurer la sécurité de toutes les communications traversant la zone des commandements d’étapes. Au fur et à mesure de l’envoi de nouvelles troupes d’étapes sur le théâtre de la guerre, le directeur général les répartit entre les diverses armées et
service des étapes comprennent les troupes permanentes d’étapes et celles de l’armée d’opérations qui sont temporairement affectées à ce service. Au moment de la mobilisation, des unités constituées de troupes de toutes armes (bataillons, régiments, escadrons, batteries, compagnies), généralement empruntées à l’armée territoriale, sont spécialement affectées au service des étapes. Pendant les marches en avant et jusqu’au moment de l’arrivée des troupes d’étapes proprement dites, les postes provisoires nécessaires sont fournis par l’armée d’opérations. La mission des troupes d’étapes consiste à faire le service dans les gîtes d’étapes, à constituer les détachements d’escorte des convois, à prêter main-forte aux autorités chargées de la réception des contributions et des réquisitions, à assurer la sécurité de toutes les communications traversant la zone des commandements d’étapes. Au fur et à mesure de l’envoi de nouvelles troupes d’étapes sur le théâtre de la guerre, le directeur général les répartit entre les diverses armées et les commandements territoriaux particuliers. Les directeurs d’étapes d’armée et les commandants de ces territoires restent chargés de l’emploi des troupes. Ils en constituent des détachements permanents subordonnés aux commandants d’étapes, sous les conditions de droit au commandement prévues par le décret du 26 octobre 1883 sur le service des armées en campagne, ou bien ils en forment des colonnes mobiles, souvent préférables à des garnisons trop disséminées. Quelle que soit leur affectation, les troupes d’étapes relèvent exclusivement de leur chef immédiat, au point de vue du service intérieur et de l’administration. ART. 46. — Sécurité de la zone d’étapes. Le directeur des étapes fait étudier par son état-major les mesures à prendre et les instructions générales à donner pour assurer la sécurité en arrière de l’armée. Il rend compte au chef d’état-major général des dispositions qu’il a prises. Les propositions concernant la sécurité des voies ferrées sont établies de concert avec la commission de ligne ou la commission de chemins de fer de campagne intéressée, et transmises par le directeur des étapes au directeur général des chemins de fer et des étapes. Celui-ci prononce après avoir pris l’avis du service des chemins de fer. Dans le cas d’urgence, le directeur