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préparation des moyens de transport qui vont amener le matériel à sa destination définitive. En cas d'urgence, les intendants de corps d'armée avertis directement le directeur des étapes en même temps qu'ils adressent leur demande régulière, ainsi qu'il est dit ci-dessus. Le matériel nécessaire aux troupes ou services des étapes est fourni par les soins de la direction des étapes; le fonctionnaire chef du service de l'intendance en rend compte à l'intendant de l'armée. Les demandes de matériel dont les stations-magasins ne sont pas pourvues, sont adressées par le chef du service de l'intendance des étapes à l'intendant de l'armée. Les demandes du matériel de santé qui existe dans les dépôts d'approvisionnement de ce service, sont transmises au directeur des étapes dans les conditions prévues par le règlement sur le service de santé en campagne. Il est donné satisfaction à ces demandes à la diligence du fonctionnaire chef du service de l'intendance des étapes dans les conditions indiquées au présent article. ART. 59. — Demandes des effets dont les corps de troupe sont approvisionnés par leurs dépôts. Les effets dont, aux termes des instructions ministérielles, les dépôts des corps approvisionnent leurs portions détachées, sont envoyés aux stations-magasins successivement et au fur et à mesure des besoins prévus, comme il est dit ci-après: Aux époques périodiques que fixent les commandants de corps d'armée ou accidentellement, s'il y a nécessité, les corps de troupe font la demande des effets dont ils doivent être approvisionnés par leurs dépôts, avec indication de l'époque à laquelle il convient que ces effets parviennent à la station-magasin. Ces demandes, vérifiées par les intendants de corps d'armée, sont transmises par les commandants de corps d'armée aux commandants des régions territoriales à l'intérieur. Les dépôts informent de l'expédition leurs portions détachées par des bulletins détaillés, faisant connaître le numéro et le contenu de chaque colis, ainsi que le jour de la mise en route à destination de la station-magasin. Sur l'avis qui lui en est transmis par les commandants de corps d'armée, le directeur des étapes fait successivement expédier des stations-magasins aux destinataires les colis des corps qui sont
fur et à mesure des besoins prévus, comme il est dit ci-après: Aux époques périodiques que fixent les commandants de corps d'armée ou accidentellement, s'il y a nécessité, les corps de troupe font la demande des effets dont ils doivent être approvisionnés par leurs dépôts, avec indication de l'époque à laquelle il convient que ces effets parviennent à la station-magasin. Ces demandes, vérifiées par les intendants de corps d'armée, sont transmises par les commandants de corps d'armée aux commandants des régions territoriales à l'intérieur. Les dépôts informent de l'expédition leurs portions détachées par des bulletins détaillés, faisant connaître le numéro et le contenu de chaque colis, ainsi que le jour de la mise en route à destination de la station-magasin. Sur l'avis qui lui en est transmis par les commandants de corps d'armée, le directeur des étapes fait successivement expédier des stations-magasins aux destinataires les colis des corps qui sont en dépôt à ces stations. Lorsque les corps ne peuvent, par leurs moyens propres, venir prendre possession de ces colis à la station tête d'étapes de guerre ou à la tête d'étapes de route, celles-ci acheminent l'expédition à destination du comptable de l'habillement au quartier général du corps d'armée; ce comptable en assure la remise aux destinataires. ART. 60. — Ensemble du ravitaillement en subsistances, sur les voies de terre. La notice n° 3 donne le résumé du fonctionnement du ravitaillement en subsistances sur les voies de terre. CHAPITRE VIII, SERVICE DE SANTÉ DES ÉTAPES. ART. 61. — Chef de service. Le chef du service de santé des étapes est un médecin principal; il est assisté d'un personnel dont le tableau A indique la composition. ART. 63. — Personnels d'exécution. Les personnels d'exécution comprennent: 1° Les personnels des diverses formations sanitaires placées sous l'autorité du directeur des étapes; 2° Une réserve de personnel; Le personnel des établissements créés par les sociétés de secours concourt également à l'exécution du service de santé. ART. 64. — Fonctions du chef de service. Le médecin chef du service des étapes dirige l'ensemble du service de santé de l'arrière sous l'autorité du directeur des étapes,
comptable en assure la remise aux destinataires. ART. 60. — Ensemble du ravitaillement en subsistances, sur les voies de terre. La notice n° 3 donne le résumé du fonctionnement du ravitaillement en subsistances sur les voies de terre. CHAPITRE VIII, SERVICE DE SANTÉ DES ÉTAPES. ART. 61. — Chef de service. Le chef du service de santé des étapes est un médecin principal; il est assisté d'un personnel dont le tableau A indique la composition. ART. 63. — Personnels d'exécution. Les personnels d'exécution comprennent: 1° Les personnels des diverses formations sanitaires placées sous l'autorité du directeur des étapes; 2° Une réserve de personnel; Le personnel des établissements créés par les sociétés de secours concourt également à l'exécution du service de santé. ART. 64. — Fonctions du chef de service. Le médecin chef du service des étapes dirige l'ensemble du service de santé de l'arrière sous l'autorité du directeur des étapes, et d'après les instructions du directeur du service de santé de l'armée. Il organise par lui-même ou par ses délégués : d'une part, l'hospitalisation sur place ; d'autre part, l'évacuation des malades ou blessés. Il règle l'emploi de la réserve de personnel mise à sa disposition, et se concerte avec les délégués de la Société française de secours aux blessés pour utiliser les ressources fournies par cette société. Il transmet à ses subordonnés des instructions spéciales concernant : les établissements du pays occupé à installer pour le service de l'armée, les objets à réquisitionner de préférence, les besoins extraordinaires à signaler à l'assistance privée. Pour les détails d'exécution, il se conforme aux dispositions du Règlement sur le service de santé en campagne. Article 64. — Organes de fonctionnement. Aux termes du règlement sur le service de santé en campagne, les formations sanitaires des étapes constituent deux groupes destinés : 1° Le premier, à l'hospitalisation sur place; Le second, à l'évacuation. Le PREMIER groupe comprend comme organes de fonctionnement : Les hôpitaux de campagne temporairement établis dans la zone de l'arrière, pour traiter sur place les malades et blessés qui ne peuvent être transportés. Un ou plusieurs de ces hôpitaux, établis
les délégués de la Société française de secours aux blessés pour utiliser les ressources fournies par cette société. Il transmet à ses subordonnés des instructions spéciales concernant : les établissements du pays occupé à installer pour le service de l'armée, les objets à réquisitionner de préférence, les besoins extraordinaires à signaler à l'assistance privée. Pour les détails d'exécution, il se conforme aux dispositions du Règlement sur le service de santé en campagne. Article 64. — Organes de fonctionnement. Aux termes du règlement sur le service de santé en campagne, les formations sanitaires des étapes constituent deux groupes destinés : 1° Le premier, à l'hospitalisation sur place; Le second, à l'évacuation. Le PREMIER groupe comprend comme organes de fonctionnement : Les hôpitaux de campagne temporairement établis dans la zone de l'arrière, pour traiter sur place les malades et blessés qui ne peuvent être transportés. Un ou plusieurs de ces hôpitaux, établis en dehors des grandes lignes de ravitaillement, peuvent être destinés à isoler et à traiter jusqu'à guérison les hommes atteints de maladies épidémiques ou contagieuses. Outre les hôpitaux de campagne, le service de santé utilise les hôpitaux et hospices permanents du pays occupé, et les hôpitaux auxiliaires créés par les sociétés de secours aux blessés, par les sociétés locales ou par les particuliers. Les établissements de ce premier groupe relèvent habituellement du commandement d'étapes le plus voisin. Le SECOND groupe comprend comme organes de fonctionnement : 1° Les hôpitaux d'évacuation placés à chaque tête d'étapes de route, à chaque station tête d'étapes de guerre et, s'il y a lieu, à la station de répartition. Les hommes désignés pour être évacués y sont reçus, triés, puis classés par catégories, et soignés jusqu'au moment de leur mise en route. 2° Les infirmeries de gare et de gîte d'étapes établies sur tout le parcours des lignes d'évacuation. Elles assurent l'alimentation des blessés et des malades de passage, recueillent au besoin ceux qui ne peuvent continuer, leur route et assurent leur transport dans un hôpital voisin. 3° Les transports d'évacuation (trains d'évacuation sur les voies ferrées, convois d'évacuation sur les voies de terre et
sociétés de secours aux blessés, par les sociétés locales ou par les particuliers. Les établissements de ce premier groupe relèvent habituellement du commandement d'étapes le plus voisin. Le SECOND groupe comprend comme organes de fonctionnement : 1° Les hôpitaux d'évacuation placés à chaque tête d'étapes de route, à chaque station tête d'étapes de guerre et, s'il y a lieu, à la station de répartition. Les hommes désignés pour être évacués y sont reçus, triés, puis classés par catégories, et soignés jusqu'au moment de leur mise en route. 2° Les infirmeries de gare et de gîte d'étapes établies sur tout le parcours des lignes d'évacuation. Elles assurent l'alimentation des blessés et des malades de passage, recueillent au besoin ceux qui ne peuvent continuer, leur route et assurent leur transport dans un hôpital voisin. 3° Les transports d'évacuation (trains d'évacuation sur les voies ferrées, convois d'évacuation sur les voies de terre et sur les voies d'eau), organisés conformément aux dispositions du règlement sur les transports par chemins de fer et du règlement sur le service de santé en campagne. Article 65. — Fractionnement du service. Dans chaque commandement d'étapes important (têtes d'étapes de route, gîtes principaux d'étapes, stations têtes d'étapes de guerre), un médecin remplit les fonctions de chef de service, et centralise l'ensemble du service de santé au point de vue des rapports avec les commandants d'étapes et avec le chef du service de santé des étapes. Ces fonctions sont remplies, en général, par le médecin-chef le plus ancien des formations sanitaires établies dans le ressort ; exceptionnellement, par un médecin désigné à cet effet. Le directeur des étapes peut prescrire que certaines formations sanitaires relèvent immédiatement du chef de service de santé des étapes ; dans ce cas, les médecins-chefs restent en rapport direct avec les commandants d'étapes pour les affaires locales. Les médecins chefs de service soumettent au commandant d'étapes des propositions concernant : Les mesures d'hygiène et de police sanitaire que nécessite le passage des malades ou le voisinage d'établissements hospitaliers ; L'organisation du service de santé local au moyen des ressources disponibles ; les réquisitions à exercer
un médecin remplit les fonctions de chef de service, et centralise l'ensemble du service de santé au point de vue des rapports avec les commandants d'étapes et avec le chef du service de santé des étapes. Ces fonctions sont remplies, en général, par le médecin-chef le plus ancien des formations sanitaires établies dans le ressort ; exceptionnellement, par un médecin désigné à cet effet. Le directeur des étapes peut prescrire que certaines formations sanitaires relèvent immédiatement du chef de service de santé des étapes ; dans ce cas, les médecins-chefs restent en rapport direct avec les commandants d'étapes pour les affaires locales. Les médecins chefs de service soumettent au commandant d'étapes des propositions concernant : Les mesures d'hygiène et de police sanitaire que nécessite le passage des malades ou le voisinage d'établissements hospitaliers ; L'organisation du service de santé local au moyen des ressources disponibles ; les réquisitions à exercer à cet effet, et les baraquements à construire; L'organisation des convois d'évacuation sur les routes ou sur les voies navigables. Article 66. — Service de santé dans une tête d'étapes de route. A chaque tête d'étapes de route fonctionne un hôpital d'évacuation ou une section d'hôpital d'évacuation. Le médecin chef de l'hôpital d'évacuation dirige le service. Il a pour mission principale de maintenir constamment la liaison entre le service de santé de première ligne et celui des étapes, et d'assurer la destination des malades et blessés évacués journellement par les ambulances. Il reçoit les colonnes d'évacués des corps d'armée et les dirige, selon leur destination, soit sur l'hôpital d'évacuation d'une station tête d'étapes de guerre, soit sur les hôpitaux du pays ou sur les dépôts d'élopés. Il organise, avec le concours du commandant d'étapes, les convois de réquisition pour le transport des évacués; il se concerte avec le service de l'intendance, pour l'utilisation, quand elle est possible, des voitures régulières ou autres employées au service des subsistances et voyageant à vide dans la direction des convois d'évacuation. Article 67. — Service dans un gîte principal d'étapes de route. Dans un gîte principal d'étapes de route fonctionne : Soit un hôpital
de l'hôpital d'évacuation dirige le service. Il a pour mission principale de maintenir constamment la liaison entre le service de santé de première ligne et celui des étapes, et d'assurer la destination des malades et blessés évacués journellement par les ambulances. Il reçoit les colonnes d'évacués des corps d'armée et les dirige, selon leur destination, soit sur l'hôpital d'évacuation d'une station tête d'étapes de guerre, soit sur les hôpitaux du pays ou sur les dépôts d'élopés. Il organise, avec le concours du commandant d'étapes, les convois de réquisition pour le transport des évacués; il se concerte avec le service de l'intendance, pour l'utilisation, quand elle est possible, des voitures régulières ou autres employées au service des subsistances et voyageant à vide dans la direction des convois d'évacuation. Article 67. — Service dans un gîte principal d'étapes de route. Dans un gîte principal d'étapes de route fonctionne : Soit un hôpital de campagne, Soit un hôpital auxiliaire de la Société française de secours aux blessés, Soit un établissement du pays utilisé par l'armée. Cet établissement remplit habituellement un double rôle : d'une part, il permet d'hospitaliser les malades non transportables; d'autre part, il concourt au service de l'évacuation. Relativement à ce dernier service, il est chargé : 1° De recevoir les convois d'évacuation et d'assurer la continuité de leur mouvement vers leur destination finale; 2° De réunir les militaires à évacuer provenant des hôpitaux du ressort et d'en former des convois d'évacuation. Le médecin-chef se concerte avec le commandant d'étapes, dans les conditions prescrites à l'article précédent. Article 68. — Service dans un gîte ordinaire d'étapes. Dans un gîte ordinaire d'étapes fonctionne : soit un établissement du pays utilisé pour le service de l'armée, soit une infirmerie de gîte d'étapes de route. Cette dernière est organisée au moyen de ressources locales par le commandant d'étapes. Les dispositions de l'article précédent sont applicables à cet établissement. Article 69. Service dans une station de tête d'étapes de guerre. À chaque station de tête d'étapes de guerre fonctionne un hôpital d'évacuation auquel sont rattachés le personnel et le matériel nécessaires pour le service des
dernier service, il est chargé : 1° De recevoir les convois d'évacuation et d'assurer la continuité de leur mouvement vers leur destination finale; 2° De réunir les militaires à évacuer provenant des hôpitaux du ressort et d'en former des convois d'évacuation. Le médecin-chef se concerte avec le commandant d'étapes, dans les conditions prescrites à l'article précédent. Article 68. — Service dans un gîte ordinaire d'étapes. Dans un gîte ordinaire d'étapes fonctionne : soit un établissement du pays utilisé pour le service de l'armée, soit une infirmerie de gîte d'étapes de route. Cette dernière est organisée au moyen de ressources locales par le commandant d'étapes. Les dispositions de l'article précédent sont applicables à cet établissement. Article 69. Service dans une station de tête d'étapes de guerre. À chaque station de tête d'étapes de guerre fonctionne un hôpital d'évacuation auquel sont rattachés le personnel et le matériel nécessaires pour le service des trains sanitaires improvisés. Le médecin chef de cet hôpital en dirige le service. Il se concerte avec le commandant d'étapes et les représentants du service des chemins de fer pour l'emplacement, l'installation, l'extension de l'hôpital d'évacuation. Il reçoit les convois d'évacués, fait un dernier triage et désigne définitivement, d'une part, ceux qui doivent être évacués vers l'intérieur; d'autre part, ceux qui doivent être dirigés soit sur un hôpital voisin, soit sur un dépôt de convalescents; Il préside à l'aménagement des trains sanitaires improvisés et des convois de malades, et veille à la bonne installation des militaires évacués dans les trains ordinaires. Pour ce service, il se concerte avec le commandant de gare, et, s'il y a lieu, demande le concours du commandant d'étapes. En règle générale, tout train d'évacuation partant de l'armée est dirigé sur la gare où doit se faire la répartition. Cependant, quand il y a possibilité et utilité, ce train peut recevoir une destination directe jusqu'à une station point de départ d'étapes. Art. 70.- Service de santé dans une station de répartition. Lorsqu'une station affectée à la répartition des malades ou blessés a été désignée au-delà de la base d'opérations, une section d'hôpital d'évacuation y fonctionne dans
ceux qui doivent être évacués vers l'intérieur; d'autre part, ceux qui doivent être dirigés soit sur un hôpital voisin, soit sur un dépôt de convalescents; Il préside à l'aménagement des trains sanitaires improvisés et des convois de malades, et veille à la bonne installation des militaires évacués dans les trains ordinaires. Pour ce service, il se concerte avec le commandant de gare, et, s'il y a lieu, demande le concours du commandant d'étapes. En règle générale, tout train d'évacuation partant de l'armée est dirigé sur la gare où doit se faire la répartition. Cependant, quand il y a possibilité et utilité, ce train peut recevoir une destination directe jusqu'à une station point de départ d'étapes. Art. 70.- Service de santé dans une station de répartition. Lorsqu'une station affectée à la répartition des malades ou blessés a été désignée au-delà de la base d'opérations, une section d'hôpital d'évacuation y fonctionne dans les conditions prévues par le règlement sur les transports militaires par chemins de fer. Art. 74.— Personnel de réserve. Le personnel de réserve est principalement destiné à assurer l'exécution du service de santé dans les hôpitaux improvisés sur les lignes d'étapes, et, en cas de besoin, dans les trains d'évacuation. Sa composition est fixée par le Ministre. Le directeur des étapes lui assigne un lieu de rassemblement et donne les ordres nécessaires pour ses déplacements successifs. Tant que ce personnel est groupé, il est placé sous les ordres du médecin le plus élevé en grade. CHAPITRE VI. SERVICE DE LA PRÉVÔTÉ D'ÉTAPES. Art. 72, — Chef de service. Le chef de service est un officier supérieur ou un capitaine de gendarmerie qui prend le nom de prévôt d'étapes. Il est assisté par un personnel désigné au tableau A. Le lieutenant ou sous-lieutenant de gendarmerie, adjoint du prévôt d'étapes, commande et administre les détachements de gendarmerie affectés au service des étapes. Art. 73. — Personnel d'exécution. Le personnel d'exécution dont dispose le prévôt d'étapes comprend : Le service de la prévôté ; Des détachements de force publique dans les commandements d'étapes. Art. 74. — Fonctions du prévôt d'étapes. Le prévôt d'étapes
Sa composition est fixée par le Ministre. Le directeur des étapes lui assigne un lieu de rassemblement et donne les ordres nécessaires pour ses déplacements successifs. Tant que ce personnel est groupé, il est placé sous les ordres du médecin le plus élevé en grade. CHAPITRE VI. SERVICE DE LA PRÉVÔTÉ D'ÉTAPES. Art. 72, — Chef de service. Le chef de service est un officier supérieur ou un capitaine de gendarmerie qui prend le nom de prévôt d'étapes. Il est assisté par un personnel désigné au tableau A. Le lieutenant ou sous-lieutenant de gendarmerie, adjoint du prévôt d'étapes, commande et administre les détachements de gendarmerie affectés au service des étapes. Art. 73. — Personnel d'exécution. Le personnel d'exécution dont dispose le prévôt d'étapes comprend : Le service de la prévôté ; Des détachements de force publique dans les commandements d'étapes. Art. 74. — Fonctions du prévôt d'étapes. Le prévôt d'étapes a, dans la zone d'action de la direction des étapes, les mêmes attributions que les prévôts et les commandants de la force publique dans l'arrondissement de leur corps d'armée ou de leur division. CHAPITRE VII. SERVICE DE LA TRÉSORERIE ET DES POSTES D'ÉTAPES. Art. 78. — Chef de service. Le chef du service de la trésorerie et des postes d'étapes, placé auprès du directeur des étapes de l'armée, est un payeur principal assisté d'un personnel dont le tableau A indique la composition. Art. 76. — Personnels d'exécution. Les personnels d'exécution comprennent : 1° Les agents des bureaux de la trésorerie et des postes d'étapes (payeurs particuliers, payeurs adjoints, commis de trésorerie). Un bureau d'étapes se compose d'une ou plusieurs brigades d'étapes comprenant chacune un payeur adjoint et un commis de trésorerie. Il peut être dirigé par un payeur particulier et on lui affecte généralement un ou plusieurs agents mobiles chargés de la direction des éléments constitutifs d'une ligne postale. 2° Le personnel subalterne (sous-agents et courriers-conducteurs fournis par le service de la trésorerie et des postes, postillons fournis par le train des équipages militaires). Il est toujours affecté un sous-agent, gardien de caisse, à chaque brigade d'étapes. Le courrier-conducteur a,