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1975 AVIS OFFICIELS mutations internationales — Le lieutenant-colonel Samuel Mannam est nommé chef de territoire à Madras et Andhra (Inde) au 29-5-1975. — Le lieutenant-colonel Jaikumar Makanji est nommé secrétaire en chef en Inde occidentale au 15 mai 1975. — Le colonel Lawrence R. Smith est nommé secrétaire en chef aux Etats-Unis (Ouest) au 17-6-1975. Entrent dans les cadres de la retraite : le colonel James Kennedy et Madame, née Jessie Hunter, au 28-5-1975 ; le colonel Harold G. Barry et Madame, née Faith Boyd, au 16-6-1975. Arthur E. CARR, Chef d’état-major. PROMOTION Le lieutenant Donald Pitcher est Promu au grade de capitaine, le 20 juin. MUTATIONS Sont nommés : Le 11 juillet la lieutenante Viviane Gransart au poste de Nîmes O.A. Le 22 août — la major Elise Delon au poste de Saint-Etienne O.C. ; Le 5 septembre ' la capitaine Lucie Russier à Nîmes (Villa Blanche Peyron) O.A. ; le capitaine Robert Muller au poste de Mulhouse O.C. ; le capitaine Michel Schildknecht au poste de Nancy O.C. ; — le lieutenant Gérard Devogele au poste de Roubaix O.C. ; le lieutenant Sylvain Rasplus au poste de Roubaix O.A. Raymond Delcourt, chef de territoire. Frederick Biggs et le brigadier George Oakley, ont passé une quinzaine de jours au quartier général territorial pour la vérification de nos comptes. Nous avons été particulièrement heureux d’accueillir, pour la dernière fois, le colonel Biggs, vérificateur général, qui est venu à maintes reprises dans notre pays, mais qui maintenant quitte ses fonctions pour prendre sa retraite. A Romainville Le chef de territoire s’est rendu une nouvelle fois à Romainville, accompagné du secrétaire immobilier, pour voir où en sont les travaux d’aménagement du pavillon Korn. Une visite du chantier a eu lieu avec notre architecte et le commissaire a pu constater que les travaux d’installation des appartements sont très avancés : ceux-ci seront prêts à la fin de juillet. Quant aux nouveaux salons et locaux du rez-de-chaussée, ils seront terminés à la rentrée et comme nous l’avons déjà indiqué, l’inauguration du bâtiment rénové est prévue pour les premiers jours de novembre. Adieu au secrétaire
brigadier George Oakley, ont passé une quinzaine de jours au quartier général territorial pour la vérification de nos comptes. Nous avons été particulièrement heureux d’accueillir, pour la dernière fois, le colonel Biggs, vérificateur général, qui est venu à maintes reprises dans notre pays, mais qui maintenant quitte ses fonctions pour prendre sa retraite. A Romainville Le chef de territoire s’est rendu une nouvelle fois à Romainville, accompagné du secrétaire immobilier, pour voir où en sont les travaux d’aménagement du pavillon Korn. Une visite du chantier a eu lieu avec notre architecte et le commissaire a pu constater que les travaux d’installation des appartements sont très avancés : ceux-ci seront prêts à la fin de juillet. Quant aux nouveaux salons et locaux du rez-de-chaussée, ils seront terminés à la rentrée et comme nous l’avons déjà indiqué, l’inauguration du bâtiment rénové est prévue pour les premiers jours de novembre. Adieu au secrétaire en chef Pour dire adieu au secrétaire en chef et à Mme Gauntlett, les officiers en activité et à la retraite de Paris et de la région se sont réunis le samedi 5 juillet après-midi au Palais de la Femme, sous la présidence du commissaire. Cette réunion simple et amicale permit à tous d’exprimer leur affection au colonel et à Mme Gauntlett et de former des vœux pour leur ministère en Allemagne fédérale. La musique nationale Notre musique nationale aura son camp, comme chaque année, du 26 au 31 août. Les fanfaristes se rencontreront à l’hôtel des Thermes, à Saint-Georges-les-Bains, en Ardèche. Des concerts sont prévus dans plusieurs localités de la région : Saint Laurent du Pape, Vals-les-Bains, Livron, La Voulte et Le Bouchet de Prasle. nôu, ruché— Palais du Peuple Pour marquer le cinquantenaire de cette grande institution parisienne, les directeurs, le major et Mme Auberson, avaient organisé une journée de commémoration le samedi 21 juin, sous la présidence du chef de territoire. Parmi les invités, on notait la présence d’un adjoint au maire du XIII e arrondissement, ainsi que de deux pasteurs et d’un père dominicain du quartier. La chorale des officiers et la musique nationale prêtèrent leur
permit à tous d’exprimer leur affection au colonel et à Mme Gauntlett et de former des vœux pour leur ministère en Allemagne fédérale. La musique nationale Notre musique nationale aura son camp, comme chaque année, du 26 au 31 août. Les fanfaristes se rencontreront à l’hôtel des Thermes, à Saint-Georges-les-Bains, en Ardèche. Des concerts sont prévus dans plusieurs localités de la région : Saint Laurent du Pape, Vals-les-Bains, Livron, La Voulte et Le Bouchet de Prasle. nôu, ruché— Palais du Peuple Pour marquer le cinquantenaire de cette grande institution parisienne, les directeurs, le major et Mme Auberson, avaient organisé une journée de commémoration le samedi 21 juin, sous la présidence du chef de territoire. Parmi les invités, on notait la présence d’un adjoint au maire du XIII e arrondissement, ainsi que de deux pasteurs et d’un père dominicain du quartier. La chorale des officiers et la musique nationale prêtèrent leur concours à cette belle manifestation. Visiteurs internationaux Comme chaque année, les vérificateurs internationaux, le colonel DU VENDREDI 1er AOUT AU VENDREDI 15 AOUT CINQUANTE-SEPTIÈME Mission sous la tente au Chambon-sur-Lignon ___ (Esplanade de la Gare) sous la direction du commissaire et Madame Raymond DELCOURT assistés de la lieutenant-colonelle CHATELAIN, du major et Madame Pierre WESTPHAL et de l’état-major de la Division. THÈME: DIEU PARLE AUJOURD'HUI Réunion tous les soirs à 20 h 30. Etude biblique aux Barancons à 15 h. LECTURES BIBLIQUES QUOTIDIENNES Juillet 21 Juillet 22 Juillet 23 Juillet 24 Juillet 25 Juillet 26 Juillet 27 Juillet 28 Juillet 29 Juillet 30 Juillet 31 Août 1 Août 2 Août 3 Actes 23 Actes 24 Actes 24 Actes 24 Actes 25 Actes 25 Psaume 46 Actes 26 Actes 26 Actes 26 Actes 27 Actes 21 Actes 21 Psaume 48 2331 19 10-21 2421 18 9-19 18 9-19 24-32 18 9-20 21-33 17 Août Août Août Août Août Août Août 10 Août 11 Août 12 Août 13 Août 14 Août 15 Août 16 Août 17 Actes 21 Actes 21 Actes 28 Actes 28 Actes 28 Actes 28 Psaume 48 Actes 28 Actes 28 Michée 1 Michée 1 Michée 2 Michée 2
major et Madame Pierre WESTPHAL et de l’état-major de la Division. THÈME: DIEU PARLE AUJOURD'HUI Réunion tous les soirs à 20 h 30. Etude biblique aux Barancons à 15 h. LECTURES BIBLIQUES QUOTIDIENNES Juillet 21 Juillet 22 Juillet 23 Juillet 24 Juillet 25 Juillet 26 Juillet 27 Juillet 28 Juillet 29 Juillet 30 Juillet 31 Août 1 Août 2 Août 3 Actes 23 Actes 24 Actes 24 Actes 24 Actes 25 Actes 25 Psaume 46 Actes 26 Actes 26 Actes 26 Actes 27 Actes 21 Actes 21 Psaume 48 2331 19 10-21 2421 18 9-19 18 9-19 24-32 18 9-20 21-33 17 Août Août Août Août Août Août Août 10 Août 11 Août 12 Août 13 Août 14 Août 15 Août 16 Août 17 Actes 21 Actes 21 Actes 28 Actes 28 Actes 28 Actes 28 Psaume 48 Actes 28 Actes 28 Michée 1 Michée 1 Michée 2 Michée 2 33-38 39-44 16 7-10 11-16 17-23 8-14 23-27 28-30 11 8-16 15 6-11 Psaume 76 WASHINGTON: LES AMÉRICAINS ACHÈTENT BEAUCOUP DE LIVRES RELIGIEUX Près de la moitié des familles américaines, soit 21 millions d’entre elles, ont acheté au moins un livre religieux au cours de l’année octobre 1973 octobre 1974, révèle une enquête publiée par l’Institut « National Family Opinion ». Cette étude montre que 42 % des familles des Etats-Unis ont acheté soit une Bible (18 %), soit un ou plusieurs autres livres traitant de religion (24 %). Les ventes de Bibles ont atteint au cours de cette période 9 millions d’exemplaires, celles d’autres publications religieuses, 12 millions. L’enquête révèle enfin que 80% des familles américaines ont au moins une Bible chez elles. (BIP/SNOP n° 160) RÉUNIONS EN PLEIN AIR DIMANCHE 20 JUILLET à 15 h 30 (station de métro Anvers) sous la présidence du major Naud avec le poste du Palais de la Femme. DIMANCHE 27 JUILLET à 15 h 30 (station de métro Anvers) sous la présidence du major Yapoudjian avec le poste de Montmartre. ARMÉE DU SALUT William BOOTH, Fondateur Clarence WISEMAN, Général, Raymond DELCOURT Chef de Territoire 76, rue de Rome, 75008-PARIS Pour nos lecteurs
révèle une enquête publiée par l’Institut « National Family Opinion ». Cette étude montre que 42 % des familles des Etats-Unis ont acheté soit une Bible (18 %), soit un ou plusieurs autres livres traitant de religion (24 %). Les ventes de Bibles ont atteint au cours de cette période 9 millions d’exemplaires, celles d’autres publications religieuses, 12 millions. L’enquête révèle enfin que 80% des familles américaines ont au moins une Bible chez elles. (BIP/SNOP n° 160) RÉUNIONS EN PLEIN AIR DIMANCHE 20 JUILLET à 15 h 30 (station de métro Anvers) sous la présidence du major Naud avec le poste du Palais de la Femme. DIMANCHE 27 JUILLET à 15 h 30 (station de métro Anvers) sous la présidence du major Yapoudjian avec le poste de Montmartre. ARMÉE DU SALUT William BOOTH, Fondateur Clarence WISEMAN, Général, Raymond DELCOURT Chef de Territoire 76, rue de Rome, 75008-PARIS Pour nos lecteurs féminins ! LA ROSE BLANCHE Revue Féminine Mensuelle Abonnement : 12 F par an Altis C. C. P. 264.00, Paris HEBDOMADAIRE DE L’ARMÉE DU SALUT 78, rue de Rome, 75-Paris-8 e 522-28-38-C.C.P. 264.00 Abonnements en France, 6 mois à 20 F; 1 an : 40 F Étranger, 6 mois à 25 F; 1 an à 50 F Toute demande de changement d'adresse doit être accompagnée de 1 F 13-19 JUILLET 1975 — 7 GUERRE ATOMIQUE ET PROPHÉTIE BIBLIQUE de Bernhard Philbert Ligue pour la Lecture de la Bible et G.B.U. (15 F + port, 155 p.) L’intérêt de ce livre tient à la fois à sa brûlante actualité (nous sommes tous concernés !) et à la personnalité originale de son auteur, Bernhard Philbert. Physicien nucléaire, membre de plusieurs sociétés savantes, il s’est acquis une renommée internationale par ses travaux scientifiques et philosophiques. Il est à noter aussi que pour la première fois c’est un savant (et non un théologien comme d’habitude) qui commente le livre le plus mystérieux de toute la Bible : l’Apocalypse. B. Philbert a été bouleversé de constater que les prophéties apocalyptiques rejoignaient jusque dans les plus petits détails, les données de la science et de l’histoire
25 F; 1 an à 50 F Toute demande de changement d'adresse doit être accompagnée de 1 F 13-19 JUILLET 1975 — 7 GUERRE ATOMIQUE ET PROPHÉTIE BIBLIQUE de Bernhard Philbert Ligue pour la Lecture de la Bible et G.B.U. (15 F + port, 155 p.) L’intérêt de ce livre tient à la fois à sa brûlante actualité (nous sommes tous concernés !) et à la personnalité originale de son auteur, Bernhard Philbert. Physicien nucléaire, membre de plusieurs sociétés savantes, il s’est acquis une renommée internationale par ses travaux scientifiques et philosophiques. Il est à noter aussi que pour la première fois c’est un savant (et non un théologien comme d’habitude) qui commente le livre le plus mystérieux de toute la Bible : l’Apocalypse. B. Philbert a été bouleversé de constater que les prophéties apocalyptiques rejoignaient jusque dans les plus petits détails, les données de la science et de l’histoire la plus moderne. Elles concordent point par point avec celles qu'il a acquises au cours de ses recherches en physique nucléaire. Quand l’apôtre Jean a eu une vision de ce qui se passerait dans les derniers temps, il a transcrit dans le vocabulaire de l’époque, exactement ce qui lui était révélé par Dieu. Aujourd'hui, avec la science et la technique actuelle, il nous est possible de comprendre ce que Jean avait seulement vu et entendu sans trop comprendre. Dans une première partie, l’auteur expose ses réflexions sur le monde actuel, sur l’état d'esprit des nations, leur stratégie de dissuasion, leurs menaces de destruction réciproque. La seconde partie constitue le commentaire proprement dit du texte de l’Apocalypse tel que vous pouvez le trouver à la fin de la Bible. On y trouve des choses surprenantes, des éclaircissements et même des révélations, qui instruisent les profanes que nous sommes dans ce domaine nucléaire. Des phrases et des passages entiers restés longtemps obscurs et incompréhensibles s’éclairent soudain. En tant que physicien, l’auteur connaît son sujet et ses explications bien que parfois très spécialisées sont passionnantes. Il faut ajouter qu’étant de surcroît un chrétien convaincu, l’auteur nous aide, par son attitude de savant croyant,
révélé par Dieu. Aujourd'hui, avec la science et la technique actuelle, il nous est possible de comprendre ce que Jean avait seulement vu et entendu sans trop comprendre. Dans une première partie, l’auteur expose ses réflexions sur le monde actuel, sur l’état d'esprit des nations, leur stratégie de dissuasion, leurs menaces de destruction réciproque. La seconde partie constitue le commentaire proprement dit du texte de l’Apocalypse tel que vous pouvez le trouver à la fin de la Bible. On y trouve des choses surprenantes, des éclaircissements et même des révélations, qui instruisent les profanes que nous sommes dans ce domaine nucléaire. Des phrases et des passages entiers restés longtemps obscurs et incompréhensibles s’éclairent soudain. En tant que physicien, l’auteur connaît son sujet et ses explications bien que parfois très spécialisées sont passionnantes. Il faut ajouter qu’étant de surcroît un chrétien convaincu, l’auteur nous aide, par son attitude de savant croyant, à saisir la vivacité de la prophétie biblique, la réalité de l’inspiration de la Bible, la patience et la miséricorde de Dieu envers une humanité déjà condamnée. Vous aurez idée de ce livre lorsque vous aurez lu ce petit extrait (pages 86-87) : « Le quatrième ange sonna de la trompette. Et le tiers du soleil fut frappé et le tiers de la lune et le tiers des étoiles afin que le tiers en fut obscurci, et que le jour perdit un tiers de sa clarté et la nuit de même » (Apoc. chap. 8 verset 12). Des détonations atomiques aériennes au-dessus de la surface de la terre — principal domaine d’utilisation des armes nucléaires explosives — répandent d’impressionnantes quantités de masses rocheuses dans l’atmosphère. L’énergie de chaque bombe A de l'ordre de quelques kilotonnes suffirait à réduire à l’état de poussière environ mille tonnes de roches, et celle d’une bombe de la classe de mégatonnes, un million de tonnes. Il est vrai que la plus grosse partie de la chaleur de l’explosion se diffuse sans provoquer directement la volatilisation de masses rocheuses. Mais la prodigieuse énergie mécanique, libérée par l’effet thermique de la réaction, entraîne la pulvérisation de quantités
trompette. Et le tiers du soleil fut frappé et le tiers de la lune et le tiers des étoiles afin que le tiers en fut obscurci, et que le jour perdit un tiers de sa clarté et la nuit de même » (Apoc. chap. 8 verset 12). Des détonations atomiques aériennes au-dessus de la surface de la terre — principal domaine d’utilisation des armes nucléaires explosives — répandent d’impressionnantes quantités de masses rocheuses dans l’atmosphère. L’énergie de chaque bombe A de l'ordre de quelques kilotonnes suffirait à réduire à l’état de poussière environ mille tonnes de roches, et celle d’une bombe de la classe de mégatonnes, un million de tonnes. Il est vrai que la plus grosse partie de la chaleur de l’explosion se diffuse sans provoquer directement la volatilisation de masses rocheuses. Mais la prodigieuse énergie mécanique, libérée par l’effet thermique de la réaction, entraîne la pulvérisation de quantités encore plus considérables. L’aspiration de la poussière, produite par ces nuages embrasés qui s’élèvent, transporte celle-ci à une altitude de plusieurs kilomètres et en partie — par la traversée de la tropopause — jusque dans la stratosphère, d’où elle se répand au-dessus de tous les continents. Bien des années après l’éruption de Krakatan (détroit de la Sonde) en 1883, la projection de débris qui en était résultée provoqua jusqu’en Europe des colorations étranges du soleil et des voiles devant lui. De même, mais en des proportions encore plus impressionnantes, le soulèvement de poussière causé par une grande guerre nucléaire aura pour conséquence une réduction considérable de l’éclairement de la terre en provenance du soleil, de la lune et des étoiles. Il est d'ailleurs difficile d’évaluer quantitativement l’importance de l’affaiblissement de la lumière venant du soleil et de la lune. Mais on peut affirmer avec certitude qu’en cas d’utilisation de tout le stock actuel des bombes A et (quelques dizaines de milliers) il en résulterait un obscurcissement bien supérieur à trente pour cent. Ce sont tout particulièrement les grandes traînées de poussière évoluant à très haute altitude qui font présager une sorte d’assombrissement et de changement de couleur (effet Tyndall) selon
l’éruption de Krakatan (détroit de la Sonde) en 1883, la projection de débris qui en était résultée provoqua jusqu’en Europe des colorations étranges du soleil et des voiles devant lui. De même, mais en des proportions encore plus impressionnantes, le soulèvement de poussière causé par une grande guerre nucléaire aura pour conséquence une réduction considérable de l’éclairement de la terre en provenance du soleil, de la lune et des étoiles. Il est d'ailleurs difficile d’évaluer quantitativement l’importance de l’affaiblissement de la lumière venant du soleil et de la lune. Mais on peut affirmer avec certitude qu’en cas d’utilisation de tout le stock actuel des bombes A et (quelques dizaines de milliers) il en résulterait un obscurcissement bien supérieur à trente pour cent. Ce sont tout particulièrement les grandes traînées de poussière évoluant à très haute altitude qui font présager une sorte d’assombrissement et de changement de couleur (effet Tyndall) selon ce qui est écrit : « le soleil devint noir comme un sac de crin, la lune entière devint comme du sang » (Apoc. Chap. 6 verset 12). C. C. En vente à la Société ALTIS : — 78, rue de Rome, 75008 PARIS. — 1, rue Ferdinand-Marie, 26000 Valence. — 6, boulevard Victor-Hugo, 30000 Nîmes. MOTS CROISÉS N° 71 I II III IV V VI VII VIII IX 8 — 13-19 JUILLET 1975 Horizontalement 1. Sage. — 2. Marque d’indépendance. — 3. Un fait plaisir ; partie du monde. — 4. Tête de série ; département ; infinitif. — 5. Se gagne dans l’autre sens ; consonnes. — 6. Cardinaux ; sent. — 7. Inconvénient ; plage bretonne. — 8. Se donne gratuitement ; infinitif ; nuit noire. — 9. Qui lasse. Verticalement 1. Pas douce. — II. Pour le billard ; coule à l'envers. — III. Se trompèrent phonétiquement ; général turc. — IV. Bien colés — V. Habitudes ; points. — VI. Dirai franchement. — VII. Fin de participe ; note. — VIII. Pas à la légère. — IX. À jamais. Solution numéro 70 1. Vitalisme. — 2. Élaguaire. — 3. Roberai; tri. — 4. Otar; étuov.
— 6, boulevard Victor-Hugo, 30000 Nîmes. MOTS CROISÉS N° 71 I II III IV V VI VII VIII IX 8 — 13-19 JUILLET 1975 Horizontalement 1. Sage. — 2. Marque d’indépendance. — 3. Un fait plaisir ; partie du monde. — 4. Tête de série ; département ; infinitif. — 5. Se gagne dans l’autre sens ; consonnes. — 6. Cardinaux ; sent. — 7. Inconvénient ; plage bretonne. — 8. Se donne gratuitement ; infinitif ; nuit noire. — 9. Qui lasse. Verticalement 1. Pas douce. — II. Pour le billard ; coule à l'envers. — III. Se trompèrent phonétiquement ; général turc. — IV. Bien colés — V. Habitudes ; points. — VI. Dirai franchement. — VII. Fin de participe ; note. — VIII. Pas à la légère. — IX. À jamais. Solution numéro 70 1. Vitalisme. — 2. Élaguaire. — 3. Roberai; tri. — 4. Otar; étuov. — 5. Nec; sua. — 6. Issu; itna. — 7. Ossian. — 8. Urbain; ont. — 9. Ennemie. I. Véronique. — II. Lot; R.N. — III. Tabacs; be. — IV. Agi; voir. — V. Lunes. — VI. la; tuis. — VII. Situation. — VIII. Rocher; Nant. — IX. Enivrante. ANNONCES LOCALES Dépôt légal 1975 » 1, No 1510 Le directeur de la publication R. DELCOURT N"* imp. de Montmartre 4; Place J.-l, Clément 75018 PARIS
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION. MATIÈRE CRIMINELLE, N° 12. N° 236. ACTION CIVILE. 1° ACQUITTEMENT DE L'ACCUSÉ. — DOMMAGES-INTÉRÊTS. — DÉCISION JUSTIFIÉE. 2° FRAIS DU PROCÈS. — REMBOURSEMENT À LA PARTIE CIVILE. 1° La cour d'assises, étant autorisée par la loi à statuer, après l'acquittement de l'accusé, sur les dommages-intérêts prétendus par la partie civile, peut condamner cet accusé, pourvu que sa décision, renfermée dans les limites de l'accusation originaire, constate une faute imputable à ce dernier, et pourvu que dans la constatation de cette faute on ne fasse pas revivre l'accusation purgée par le verdict du jury et par l'ordonnance d'acquittement. 2° Ne statue pas ultra petita l'arrêt qui condamne à rembourser à la partie civile, pour tous dommages-intérêts, les frais du procès qui avaient été mis à sa charge. REJET du pourvoi de: 1° Pierre-Toussaint Versini; 2° Noël-Antoine Camilli; 3° Pierre-Marie Camilli; 4° Jean-Chrystostôme Camilli; 5° Antoine-Martin Antonini; 6° Toussaint Filippini, contre un Arrêt rendu, le 12 août 1891, par la Cour d'assises de Bâle, dans la cause d'envers eux et le sieur Jean Ceccaldi, partie civile. Du 3 Décembre 1891. LA COUR, Ouï M. le conseiller d'Etat Bernard, dans son rapport; M. Brugnon, avocat en la Cour, dans ses observations pour les demandeurs, et M. l'avocat général Baudouin, dans ses conclusions; Sur le moyen unique de cassation dans ses deux branches et pris de la violation des articles 366 du Code d'instruction criminelle, 351 du Code civil et du grief nul de la décision ultra petita: 1° en ce que l'arrêt attaqué a violé l'autorité de la chose jugée, et 2° en ce qu'il a accordé une réparation non demandée par la partie civile: Sur la première branche: attendu qu'aux termes des articles 358 et suivants du Code d'instruction criminelle, la cour d'assises, investie de la plénitude de juridiction, est autorisée, après l'acquittement de l'accusé, à statuer sur les dommages-intérêts prétendus par la partie civile; qu'il suit de là que la cour d'assises peut condamner l'accusé acquitté, pourvu que sa décision, renfermée dans les limites de l'accusation originaire, constate une faute imputable à l'accusé
en la Cour, dans ses observations pour les demandeurs, et M. l'avocat général Baudouin, dans ses conclusions; Sur le moyen unique de cassation dans ses deux branches et pris de la violation des articles 366 du Code d'instruction criminelle, 351 du Code civil et du grief nul de la décision ultra petita: 1° en ce que l'arrêt attaqué a violé l'autorité de la chose jugée, et 2° en ce qu'il a accordé une réparation non demandée par la partie civile: Sur la première branche: attendu qu'aux termes des articles 358 et suivants du Code d'instruction criminelle, la cour d'assises, investie de la plénitude de juridiction, est autorisée, après l'acquittement de l'accusé, à statuer sur les dommages-intérêts prétendus par la partie civile; qu'il suit de là que la cour d'assises peut condamner l'accusé acquitté, pourvu que sa décision, renfermée dans les limites de l'accusation originaire, constate une faute imputable à l'accusé et pourvu que, dans la constatation de cette faute, la cour ne fasse pas revivre l'accusation purgée par le verdict du jury et par l'ordonnance d'acquittement; Attendu que la cour d'assises de Bâle a sagement satisfait à ces diverses conditions; qu'en effet, étant sur les dommages-intérêts réclamés par la partie civile; après l'acquittement des accusés, soit sur le crime de faux, soit sur celui d'usage de faux, l'arrêt a pris pour point de départ l'absence d'infraction criminelle; qu'elle a puisé les éléments de sa décision dans la faute grave commise par les accusés et consistant, selon leurs propres aveux, en l'usage, pour les procès-verbaux électoraux, des grattages et des stellages, à faire paraître complètement les chiffres primitivement inscrits, et à les remplacer par d'autres et à avoir remplacé les feuilles officielles de pointage par une croix tracée à la main et ne présentant pas les mêmes caractères de sincérité; Que cette décision est, en même temps, énoncée dans les limites de l'accusation originaire, et qu'en condamnant à ce faire dommages-intérêts, à raison de ces constatations légalement faites, l'arrêt attaqué n'a violé ni l'article 366 du Code d'instruction criminelle, ni l'article 351 du Code civil; Sur la deuxième branche: attendu qu'en