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M. Vallée s'en aperçoit aujourd'hui. M. Sembat avait demandé l'introduction de femmes dans la commission de révision du Code civil. Le garde des sceaux lui a répondu « Je compose les commissions comme bon me semble. » Sans doute, lui réplique M. Sembat, mais encore ai-je le droit de me demander si, en faisant ce qui vous plaît, vous agissez d'une façon intelligente ? Et je ne le crois pas. Puis, après avoir exprimé ses regrets de voir que le garde des sceaux comprenne de si étroite façon le rôle qui lui incombe, M. Sembat aborde, à son tour, la question du fonctionnement de la justice en France. Il signale l'ingérence abusive du parquet dans toutes les instructions et montre le procureur général se transportant, dès qu'une affaire lui paraît susceptible d'entraîner des complications politiques, dans le cabinet du garde des sceaux, avec, sous son bout, le dossier de l'instruction, dossier qui n'aurait pas dû sortir des mains du magistrat instructeur. Si vous ne pesez pas sur les magistrats, conclut M. Sembat, vous devez reconnaître que de semblables pratiques sont regrettables. Si grande que soit votre autorité, elle a ses limites. La seule excuse que trouve M. Vallée, c'est que ses conférences avec le procureur général ne sont pas quotidiennes, et qu'il faut bien, d'ailleurs, que le garde des sceaux se renseigne, ne fût-ce que pour pouvoir répondre aux interpellations qui lui sont souvent adressées sur des affaires en cours. Ce n'est pas seulement chez le garde des sceaux que se transporte le procureur général muni de son dossier, interrompt M. Anthime Ménard il va aussi chez le président du conseil. Et aux dénégations de M. Combes M. Anthime Ménard répond par la lecture de la déposition de M. Bulot devant la commission d'enquête sur l'affaire des Chartreux Quelques minutes après, M. Berthoulat ayant insisté pour savoir comment, le nom ayant été refusé, l'instruction avait cependant marché, M. Bulot dit qu'il était allé trouver M. le président du conseil pour demander le nom de la personnalité indiquée « M. le président du conseil ayant déclaré qu'il ne pouvait pas me
ses conférences avec le procureur général ne sont pas quotidiennes, et qu'il faut bien, d'ailleurs, que le garde des sceaux se renseigne, ne fût-ce que pour pouvoir répondre aux interpellations qui lui sont souvent adressées sur des affaires en cours. Ce n'est pas seulement chez le garde des sceaux que se transporte le procureur général muni de son dossier, interrompt M. Anthime Ménard il va aussi chez le président du conseil. Et aux dénégations de M. Combes M. Anthime Ménard répond par la lecture de la déposition de M. Bulot devant la commission d'enquête sur l'affaire des Chartreux Quelques minutes après, M. Berthoulat ayant insisté pour savoir comment, le nom ayant été refusé, l'instruction avait cependant marché, M. Bulot dit qu'il était allé trouver M. le président du conseil pour demander le nom de la personnalité indiquée « M. le président du conseil ayant déclaré qu'il ne pouvait pas me dire ce nom, je me suis incliné ; dit M. Bulot, devant ce « fait du prince » et j'ai fait un non-lieu. » Qui est-ce qui est intervenu, demande M. Anthime Ménard ? Si ce n'est pas M. le président du conseil ? « L'affaire a été jugée par la Chambre, répond M. Combes, et je méprise ces attaques. » Ainsi s'est terminée la discussion générale. Nous verrons ce qui sortira aujourd'hui de celle des articles. si tant est qu'il en doive sortir quelque chose. Georges Foucher Il y a maintenant chose jugée, ou du moins votée, en ce qui concerne les conventions diplomatiques avec l'Angleterre et le Siam. Elles portent la signature de la France et la ratification parlementaire. Les voilà définitives; cela ne veut peut-être pas dire qu'elles en soient meilleures. M. Delcassé fut habile et presque persuasif. Dans un long discours, très étudié et peut-être plus étudié que probant, il défendit son œuvre. Il la juge, naturellement, excellente. Une à une, il examine les critiques des orateurs de l'opposition et s'efforce de les réfuter. Faute de place et, je l'avoue, de compétence, je ne le suivrai pas dans les développements considérables qu'il a donnés à son
la Chambre, répond M. Combes, et je méprise ces attaques. » Ainsi s'est terminée la discussion générale. Nous verrons ce qui sortira aujourd'hui de celle des articles. si tant est qu'il en doive sortir quelque chose. Georges Foucher Il y a maintenant chose jugée, ou du moins votée, en ce qui concerne les conventions diplomatiques avec l'Angleterre et le Siam. Elles portent la signature de la France et la ratification parlementaire. Les voilà définitives; cela ne veut peut-être pas dire qu'elles en soient meilleures. M. Delcassé fut habile et presque persuasif. Dans un long discours, très étudié et peut-être plus étudié que probant, il défendit son œuvre. Il la juge, naturellement, excellente. Une à une, il examine les critiques des orateurs de l'opposition et s'efforce de les réfuter. Faute de place et, je l'avoue, de compétence, je ne le suivrai pas dans les développements considérables qu'il a donnés à son plaidoyer pour son œuvre. Il suffit, comme on dit au collège, d'en indiquer la matière. Le bénéfice à tirer de l'immense empire colonial que nous avions acquis était lié à l'Entente avec les autres puissances mondiales, au premier rang desquelles se place l'Angleterre. Celle-ci est en contact avec nous sur presque tous les points du globe. Il fallait régler à l'amiable les différends susceptibles de surgir entre elle et nous. C'est à cette tâche que je me suis attaché. J'ai dû, pour cela, surmonter bien des obstacles, vaincre bien des résistances. Nous sacrifions nos droits à Terre-Neuve, mais nous recevons en échange : les îles de Loth, position stratégique importante; en Gambie, une rectification de frontière qui nous était indispensable au Maroc, la supériorité de notre influence et le droit exclusif à la pénétration; au Siam, des avantages considérables; en Égypte, la pleine liberté de nos écoles. Alors, ce n'est pas comme en France, et les catholiques demanderont maintenant la liberté « comme en Égypte ». A signaler cette péroraison qui donne à réfléchir : L'opinion européenne se plaît à proclamer l'accroissement du prestige et du crédit de notre pays mais il faut se garder de croire que notre pays
presque tous les points du globe. Il fallait régler à l'amiable les différends susceptibles de surgir entre elle et nous. C'est à cette tâche que je me suis attaché. J'ai dû, pour cela, surmonter bien des obstacles, vaincre bien des résistances. Nous sacrifions nos droits à Terre-Neuve, mais nous recevons en échange : les îles de Loth, position stratégique importante; en Gambie, une rectification de frontière qui nous était indispensable au Maroc, la supériorité de notre influence et le droit exclusif à la pénétration; au Siam, des avantages considérables; en Égypte, la pleine liberté de nos écoles. Alors, ce n'est pas comme en France, et les catholiques demanderont maintenant la liberté « comme en Égypte ». A signaler cette péroraison qui donne à réfléchir : L'opinion européenne se plaît à proclamer l'accroissement du prestige et du crédit de notre pays mais il faut se garder de croire que notre pays puisse se passer d'une armée solide et d'une flotte puissante. Empêchons surtout que le monde s'imagine que nous le croyons. C'est la réflexion qu'avant de descendre de la tribune le ministre des affaires étrangères avait le droit de soumettre au patriotisme vigilant et éclairé du Sénat. Une armée solide, une flotte puissante, ce double trait qui vise et flétrit l'œuvre désorganisatrice de l'ex-ministre de la guerre et du ministre, hélas toujours nuisible, de la marine, a soulevé à droite une double salve d'applaudissements. Il paraît aussi que, plus la paix est diplomatiquement assurée et plus solides les alliances et les ententes cordiales, plus il faut se préparer à la guerre. Est-ce pour l'éviter ou pour la faire ? L'optimisme de M. Delcassé n'est point partagé par les orateurs qui, avant ou après lui, ont eu la parole. M. l'amiral de La Jaille, dont la haute compétence est aussi incontestable que celle de M. l'amiral de Cuverville, a renouvelé ses critiques et reproché au gouvernement de sacrifier les droits de la France à Terre-Neuve il ne s'associera pas à un acte qu'il condamne de toutes ses forces. De même M. Rispal, qui, dans un langage énergique, a défendu les intérêts de
flotte puissante, ce double trait qui vise et flétrit l'œuvre désorganisatrice de l'ex-ministre de la guerre et du ministre, hélas toujours nuisible, de la marine, a soulevé à droite une double salve d'applaudissements. Il paraît aussi que, plus la paix est diplomatiquement assurée et plus solides les alliances et les ententes cordiales, plus il faut se préparer à la guerre. Est-ce pour l'éviter ou pour la faire ? L'optimisme de M. Delcassé n'est point partagé par les orateurs qui, avant ou après lui, ont eu la parole. M. l'amiral de La Jaille, dont la haute compétence est aussi incontestable que celle de M. l'amiral de Cuverville, a renouvelé ses critiques et reproché au gouvernement de sacrifier les droits de la France à Terre-Neuve il ne s'associera pas à un acte qu'il condamne de toutes ses forces. De même M. Rispal, qui, dans un langage énergique, a défendu les intérêts de nos pêcheurs et le recrutement de notre flotte de guerre. De même encore M. de Lamarzelle, qui a prononcé un discours vibrant de patriotisme. Jamais l'orateur ne fut plus éloquent. Il applaudirait de cœur à un rapprochement entre Angleterre et la France, mais à la condition que l'on n'y sacrifiaît pas les intérêts les plus évidents de notre pays ! Votre proposition en ce qui concerne Terre-Neuve, c'est 12,000 marins qui disparaîtront de notre marine marchande, et, par conséquent, de notre marine militaire. Et ces marins sont des meilleurs parce qu'ils ont le plus souffert, et par la souffrance ont acquis plus d'endurance. Cette perte de 12,000 marins sera, pour l'Angleterre, un avantage plus considérable que celui qu'elle pourrait tirer d'une grande victoire navale. Que ferez-vous de ces 12,000 marins ? Les enverrez-vous dans la marine marchande, les enverrez-vous dans nos arsenaux ? Au lieu d'exciter, dans certains discours, nos marins à l'indiscipline, il vaudrait mieux leur conserver leur gagne-pain. J'admire l'Angleterre, et j'admire surtout sa diplomatie parce que les résultats qu'elle vient d'obtenir, elle les a poursuivis de longues années avec une habileté et une persévérance qui sont le fait d'hommes de tradition. C'est une victoire que remporte l'Angleterre
pas les intérêts les plus évidents de notre pays ! Votre proposition en ce qui concerne Terre-Neuve, c'est 12,000 marins qui disparaîtront de notre marine marchande, et, par conséquent, de notre marine militaire. Et ces marins sont des meilleurs parce qu'ils ont le plus souffert, et par la souffrance ont acquis plus d'endurance. Cette perte de 12,000 marins sera, pour l'Angleterre, un avantage plus considérable que celui qu'elle pourrait tirer d'une grande victoire navale. Que ferez-vous de ces 12,000 marins ? Les enverrez-vous dans la marine marchande, les enverrez-vous dans nos arsenaux ? Au lieu d'exciter, dans certains discours, nos marins à l'indiscipline, il vaudrait mieux leur conserver leur gagne-pain. J'admire l'Angleterre, et j'admire surtout sa diplomatie parce que les résultats qu'elle vient d'obtenir, elle les a poursuivis de longues années avec une habileté et une persévérance qui sont le fait d'hommes de tradition. C'est une victoire que remporte l'Angleterre et je ne sanctionnerai pas sa victoire. M. Delahaye et de Carné, parlent dans le même sens, et M. Godin dépose un ordre du jour qui invite le gouvernement « à améliorer la convention par des négociations complémentaires ». M. Delcassé n'accepte pas l'invitation, et la majorité la repousse. La convention franco-anglaise est adoptée ensuite par 215 voix contre 37. Plus heureuse encore, la franco-siamoise est approuvée sans criminelle opposition. M. Gotteron, cependant, estime qu'elle est un recul par rapport au traité de M. Delcassé juge qu'elle est un progrès considérable. Il faut souhaiter que ce soit le ministre qui ait raison. Jusqu'à mardi, repos. Georges Huillard AFGHANISTAN ARMEMENTS CONTRE LA RUSSIE Une lettre de Caboul signale une extraordinaire activité militaire en Afghanistan. L'émir a doublé les garnisons sur la frontière, qu'il considère comme éventuellement visée par la Russie. AFRIQUE DU SUD ARRIVÉE DU CORPS DE M. KRUGER. ÉMOUVANTES MANIFESTATIONS. La dépouille mortelle de M. Kruger est arrivée à Capetown, à bord du vapeur Batavia VI. Elle a été débarquée en grande pompe, au milieu d'une foule considérable de burghers, accourus de toutes les villes du Transvaal. Après un service funèbre très impressionnant, le cercueil contenant les restes de l'ancien
convention franco-anglaise est adoptée ensuite par 215 voix contre 37. Plus heureuse encore, la franco-siamoise est approuvée sans criminelle opposition. M. Gotteron, cependant, estime qu'elle est un recul par rapport au traité de M. Delcassé juge qu'elle est un progrès considérable. Il faut souhaiter que ce soit le ministre qui ait raison. Jusqu'à mardi, repos. Georges Huillard AFGHANISTAN ARMEMENTS CONTRE LA RUSSIE Une lettre de Caboul signale une extraordinaire activité militaire en Afghanistan. L'émir a doublé les garnisons sur la frontière, qu'il considère comme éventuellement visée par la Russie. AFRIQUE DU SUD ARRIVÉE DU CORPS DE M. KRUGER. ÉMOUVANTES MANIFESTATIONS. La dépouille mortelle de M. Kruger est arrivée à Capetown, à bord du vapeur Batavia VI. Elle a été débarquée en grande pompe, au milieu d'une foule considérable de burghers, accourus de toutes les villes du Transvaal. Après un service funèbre très impressionnant, le cercueil contenant les restes de l'ancien président Kruger a été transporté processimentellement à la gare. Le train est parti à dix heures pour Pretoria. À LONDRES LA COMMISSION INTERNATIONALE D'ENQUÊTE. LISTE URDU Ont été désignés par le gouvernement anglais pour faire partie de la commission internationale d'enquête sur l'incident de la mer du Nord Le vice-amiral sir Lewis Beecroft nommé commissaire anglais Sir Edmond Fry, ancien juge de la cour d'appel, nommé assesseur légal; M. Hugh O'Boirne, secrétaire d'ambassade d'Angleterre à Paris, nommé agent anglais. SAINT-SIÈGE LE DUC DE CONNAUGHT AU VATICAN Le duc Arthur de Connaught s'est rendu, à onze heures, à l'ambassade d'Angleterre, d'où il est reparti, dans une voiture de l'ambassade, pour se rendre au Vatican faire visite au Pape. Le prince a été reçu par Mgr Stonor, archevêque anglais, et les dignitaires de la Cour pontificale. Mgr Stonor a présenté le prince au Pape, qui lui a fait un accueil très cordial. Après son entretien avec le Pape, le prince a fait visite à Mgr Merry del Val. Le prince est rentré directement au Quirinal. UNE NOTE DE L' OSSERVATORE ROMANO Dans une nouvelle note parue hier, l'Osservatore Romano fait observer que dans sa réponse, le gouvernement français paraît reconnaître d'une manière
sir Lewis Beecroft nommé commissaire anglais Sir Edmond Fry, ancien juge de la cour d'appel, nommé assesseur légal; M. Hugh O'Boirne, secrétaire d'ambassade d'Angleterre à Paris, nommé agent anglais. SAINT-SIÈGE LE DUC DE CONNAUGHT AU VATICAN Le duc Arthur de Connaught s'est rendu, à onze heures, à l'ambassade d'Angleterre, d'où il est reparti, dans une voiture de l'ambassade, pour se rendre au Vatican faire visite au Pape. Le prince a été reçu par Mgr Stonor, archevêque anglais, et les dignitaires de la Cour pontificale. Mgr Stonor a présenté le prince au Pape, qui lui a fait un accueil très cordial. Après son entretien avec le Pape, le prince a fait visite à Mgr Merry del Val. Le prince est rentré directement au Quirinal. UNE NOTE DE L' OSSERVATORE ROMANO Dans une nouvelle note parue hier, l'Osservatore Romano fait observer que dans sa réponse, le gouvernement français paraît reconnaître d'une manière implicite que l'on avait effectivement l'intention, comme l'indiquait la note du Vatican, d'interdire aux religieux visés l'exercice de leurs droits. D'autre part, le journal romain constate que le Saint-Siège n'a jamais dénié la soumission des religieux français envers la juridiction locale, conformément au droit canonique; mais, en même temps, il ne peut pas ne pas exiger, au point de vue de la discipline, la régulière dépendance de ces religieux vis-à-vis de leurs supérieurs généraux respectifs. M. Combes s'étant opposé à ces règles fondamentales et nécessaires de la discipline religieuse, il était, en effet, tout naturel, que le Vatican prît la seule mesure qui tranchât la difficulté : celle d'inviter les Dominicains, les Franciscains, les Capucins à retirer leurs demandes d'autorisation, purement et simplement. SERBIE FIN DE LA CRISE MINISTÉRIELLE Après de laborieuses négociations, M. Grouitch a fini par accepter de former un nouveau ministère. Hier, on donnait comme certaine la liste suivante : Présidence du conseil M. Grouitch Affaires étrangères : M. Pachitch; Intérieur M. Protitch; Finances M. Patchou; Instruction publique M. Andra Nicoïitch; Guerre M. le général Poutnich; Commerce et agriculture M. Radovanovitch. Il existe encore quelques difficultés pour les départements de la justice et des travaux publics. On
ne peut pas ne pas exiger, au point de vue de la discipline, la régulière dépendance de ces religieux vis-à-vis de leurs supérieurs généraux respectifs. M. Combes s'étant opposé à ces règles fondamentales et nécessaires de la discipline religieuse, il était, en effet, tout naturel, que le Vatican prît la seule mesure qui tranchât la difficulté : celle d'inviter les Dominicains, les Franciscains, les Capucins à retirer leurs demandes d'autorisation, purement et simplement. SERBIE FIN DE LA CRISE MINISTÉRIELLE Après de laborieuses négociations, M. Grouitch a fini par accepter de former un nouveau ministère. Hier, on donnait comme certaine la liste suivante : Présidence du conseil M. Grouitch Affaires étrangères : M. Pachitch; Intérieur M. Protitch; Finances M. Patchou; Instruction publique M. Andra Nicoïitch; Guerre M. le général Poutnich; Commerce et agriculture M. Radovanovitch. Il existe encore quelques difficultés pour les départements de la justice et des travaux publics. On compte cependant que le nouveau cabinet sera formé aujourd'hui. ,L'Informé Température Une violente tempête a sévi toute la journée d'hier sur le nord et l'ouest de la France. La situation atmosphérique reste très troublée, et des pluies sont encore probables. Hier à Paris, le vent a soufflé en bourrasque une partie de la journée. Le temps s'est rafraîchi dans la soirée. Thermomètre Baromètre, en forte baisse, 743 mm. FAITS DU JOUR Association des Dames françaises. L'Association des Dames françaises fera sa vente les 15 et 16 courant, non pas, comme chaque année, à l'état-major des affaires étrangères, mais au ministère des travaux publics. Le produit de cette vente sera consacré uniquement à son hôpital. Une souscription est ouverte à cet hôpital pour la fondation d'un lit. Cet hôpital, unique en son genre, fondé en 1806, fonctionne admirablement bien et rend des services inappréciables à la population indigente; mais il n'a pas de ressources assurées. C'est pourquoi l'Association a résolu de rendre l'avenir moins précaire en fondant des lits; quatre lits viennent d'être dotés; un cinquième est entrepris; c'est le lit de toutes les personnes charitables, à la fondation duquel tout le monde peut facilement participer en versant la minime somme
partie de la journée. Le temps s'est rafraîchi dans la soirée. Thermomètre Baromètre, en forte baisse, 743 mm. FAITS DU JOUR Association des Dames françaises. L'Association des Dames françaises fera sa vente les 15 et 16 courant, non pas, comme chaque année, à l'état-major des affaires étrangères, mais au ministère des travaux publics. Le produit de cette vente sera consacré uniquement à son hôpital. Une souscription est ouverte à cet hôpital pour la fondation d'un lit. Cet hôpital, unique en son genre, fondé en 1806, fonctionne admirablement bien et rend des services inappréciables à la population indigente; mais il n'a pas de ressources assurées. C'est pourquoi l'Association a résolu de rendre l'avenir moins précaire en fondant des lits; quatre lits viennent d'être dotés; un cinquième est entrepris; c'est le lit de toutes les personnes charitables, à la fondation duquel tout le monde peut facilement participer en versant la minime somme d'un franc. Envoyer les souscriptions, soit à Mme Thierry, l'hôpital des Dames françaises, rue Michel-Ange, 93, soit au siège de l'Association, à M. le commandant Gabrielli, 10, rue Gaillon. Société d'Ophtalmologie de Paris. Nous apprenons, avec le plus vif plaisir, que le docteur A. Dehenne, l'éminent oculiste, vient d'être nommé, à l'unanimité, président de la Société d'Ophtalmologie de Paris. « Almanach de Gotha » L'Almanach de Gotha pour 1905 vient de paraître à la librairie H. Le Soudier. Dans l'édition de plus volumineuse que celle des dernières années, l'éditeur a rétabli au complet les articles généalogiques et inséré les listes des fêtes nationales, des ordres, etc. Nouvelles religieuses Le cinquantenaire du dogme de l'Immaculée-Conception. Le cinquantenaire de la proclamation du dogme de l'Immaculée-Conception sera célébré aujourd'hui très solennellement à l'Institut catholique de Paris, messe pontificale à dix heures, par Mgr de Pélacot, évêque de Troyes, et discours de M. l'abbé Auriault. Pendant la cérémonie, exécution de chants anciens par les étudiants, sous la direction de M. Gasloy, de la Schola cantorum. A deux heures et demie, dans la grande salle de l'Institut, séance académique. Mgr Pechenard parlera de la croyance à l'Immaculée Conception dans l'ancienne université de Paris, et M.
à l'unanimité, président de la Société d'Ophtalmologie de Paris. « Almanach de Gotha » L'Almanach de Gotha pour 1905 vient de paraître à la librairie H. Le Soudier. Dans l'édition de plus volumineuse que celle des dernières années, l'éditeur a rétabli au complet les articles généalogiques et inséré les listes des fêtes nationales, des ordres, etc. Nouvelles religieuses Le cinquantenaire du dogme de l'Immaculée-Conception. Le cinquantenaire de la proclamation du dogme de l'Immaculée-Conception sera célébré aujourd'hui très solennellement à l'Institut catholique de Paris, messe pontificale à dix heures, par Mgr de Pélacot, évêque de Troyes, et discours de M. l'abbé Auriault. Pendant la cérémonie, exécution de chants anciens par les étudiants, sous la direction de M. Gasloy, de la Schola cantorum. A deux heures et demie, dans la grande salle de l'Institut, séance académique. Mgr Pechenard parlera de la croyance à l'Immaculée Conception dans l'ancienne université de Paris, et M. l'abbé Houssiaux, de la poésie mariale dans la littérature française. Nouvelles militaires Pour Saint-Maixent. Le Journal Officiel, a publié hier la liste par corps d'armée des sous-officiers d'infanterie admis à subir les épreuves orales du concours d'admission pour l'École militaire d'infanterie de Saint-Maixent. Nécrologie. Un très vaillant officier supérieur, qui se distingua tout particulièrement à la défense de Paris, en 1870, le colonel du génie en retraite Lignac, vient de mourir à Paris à l'âge de soixante-cinq ans. Nouvelles navales L'École supérieure de la marine. Sont désignés pour suivre les cours de l'École supérieure de la marine en 1905, les lieutenants de vaisseau Bouillon, Jacob, Herrmann, Delaliche, Motsch, Kaudry, Kaboul, Fossery, Bitaud, Allemand, Lancelin, le vaisseau, Chopin, Dumeacil, Violette, FAITS DIVERS LA PERSÉCUTION REACHUSE Plusieurs perquisitions ont été opérées, hier, sur mandat de M. André, juge d'instruction, dans des établissements congréganistes. M. Hamard, chef de la Sûreté, s'est transporté au siège de la congrégation des Filles de Saint-François de Sales ou Dames catéchistes de Marie-Immaculée, 50, rue de Bourgogne; M. Roy, commissaire aux délégations judiciaires, est allé, 22, rue de Varenne, chez les prêtres de Saint-François de Sales, et M. Martin, commissaire aux délégations judiciaires, s'est rendu au Château de