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ne jouissent pas des mêmes faveurs budgétaires, en face de cette multitude de sectes libres et indépendantes qui, toutes, se prévalent de l'excellence et de la supériorité de leur théologie. Dès lors, messieurs, comment imposer le dimanche ? Comment imposer, à titre religieux et théologique, un jour de repos que vous considérez comme devant être particulièrement observé et sanctifié ? De quel droit imposeriez-vous de telles prescriptions ? Vous prétendez avoir la vérité : qui vous en assure ? Le premier venu, le dernier venu peuvent, à cet égard, vous contredire. Vous prétendez que vous êtes la majorité religieuse, que vous avez pour vous le nombre. Je n'en sais rien. Où sont les recensements, je ne dirai pas des baptêmes, mais des consciences? Voilà ce qu'il faudrait avoir, et voilà ce qui vous fait défaut. Mais, si vous avez réellement cette majorité, de quel droit l'imposeriez-vous à la nation dissidente? De quel droit mettriez-vous à profit cette loi dix numbers que vous vous efforcez à cette heure de renier au point de vue politique? De quel droit, dans de telles conditions, imposeriez-vous des prescriptions impérieuses, en matière de conscience, de foi, de sentiment et de pratique religieuse, soit prohibitives, soit positives, à ceux qui ne partagent pas les opinions religieuses que vous vous faites gloire de professer? Tout cela est insoutenable, tout cela ne peut que nous conduire à la tyrannie religieuse et civile contre laquelle je proteste au nom de cette liberté si chèrement conquise et dont la France n'entend pas se dessaisir. (Vive approbation à gauche.) M. Caillaux, ministre des travaux publics. Messieurs, je demande la permission de donner à l'Assemblée des renseignements qui lui permettront de juger de l'utilité ou du degré d'utilité de la proposition faite par notre honorable collègue M. le baron Chaurand. Un membre à gauche. Quel est l'avis du Gouvernement? Un membre à droite. C'est un ministre qui est à la tribune; il va vous le dire. M. le ministre des travaux publics. Y a-t-il lieu, comme on le demande, de convertir en prescriptions légales les recommandations exprimées et les mesures adoptées par
positives, à ceux qui ne partagent pas les opinions religieuses que vous vous faites gloire de professer? Tout cela est insoutenable, tout cela ne peut que nous conduire à la tyrannie religieuse et civile contre laquelle je proteste au nom de cette liberté si chèrement conquise et dont la France n'entend pas se dessaisir. (Vive approbation à gauche.) M. Caillaux, ministre des travaux publics. Messieurs, je demande la permission de donner à l'Assemblée des renseignements qui lui permettront de juger de l'utilité ou du degré d'utilité de la proposition faite par notre honorable collègue M. le baron Chaurand. Un membre à gauche. Quel est l'avis du Gouvernement? Un membre à droite. C'est un ministre qui est à la tribune; il va vous le dire. M. le ministre des travaux publics. Y a-t-il lieu, comme on le demande, de convertir en prescriptions légales les recommandations exprimées et les mesures adoptées par des décisions ministérielles, pour assurer aux ouvriers employés aux travaux de l'Etat, des départements et des communes, le repos du dimanche? Y a-t-il lieu de reviser ou de modifier les instructions déjà données? Y a-t-il lieu, enfin, de les étendre aux travaux ostensibles des particuliers? Sur ce dernier point, je ferai dès à présent une réserve très-formelle; mais en ce qui concerne les travaux de l'Etat, des départements et des communes, je puis dire à l'Assemblée que l'interdiction du travail, le dimanche, est la règle partout maintenue, partout appliquée, sauf des circonstances exceptionnelles. (Approbation sur plusieurs bancs au centre droit et à droite.) M. le rapporteur. Mais ce n'est pas la pratique générale! M. le ministre. La loi de 1814 reçoit dans la pratique une application déterminée par diverses circulaires ministérielles. La première de ces circulaires que je citerai porte la date du 20 mars 1849. M. le baron de Lacoste, alors ministre des travaux publics, s'y exprimait ainsi: "À côté du travail qui fait vivre, je placerai toujours l'amélioration de la condition morale, la satisfaction des besoins de l'intelligence qui élèvent et fortifient chez tous le sentiment de la dignité personnelle, et la facilité laissée à l'ouvrier d'exercer librement
ferai dès à présent une réserve très-formelle; mais en ce qui concerne les travaux de l'Etat, des départements et des communes, je puis dire à l'Assemblée que l'interdiction du travail, le dimanche, est la règle partout maintenue, partout appliquée, sauf des circonstances exceptionnelles. (Approbation sur plusieurs bancs au centre droit et à droite.) M. le rapporteur. Mais ce n'est pas la pratique générale! M. le ministre. La loi de 1814 reçoit dans la pratique une application déterminée par diverses circulaires ministérielles. La première de ces circulaires que je citerai porte la date du 20 mars 1849. M. le baron de Lacoste, alors ministre des travaux publics, s'y exprimait ainsi: "À côté du travail qui fait vivre, je placerai toujours l'amélioration de la condition morale, la satisfaction des besoins de l'intelligence qui élèvent et fortifient chez tous le sentiment de la dignité personnelle, et la facilité laissée à l'ouvrier d'exercer librement les devoirs de la religion et de la famille." Dans une circulaire du 10 novembre 1851, rappelant la circulaire précédente du 20 mars 1849, le ministre disait: "Le Gouvernement entend respecter les exigences légitimes du service et la liberté de ceux qu'il emploie; mais il s'honorera toujours en donnant de haut l'exemple de ce respect traditionnel qui s'est, de tout temps, attaché au jour consacré par les lois religieuses au repos, au culte et à la famille." Ces instructions ont été renouvelées par circulaires du 24 août 1863 de M. Béhic, du 1er juillet 1871 de M. de Larcy, et enfin du 21 août 1873 de M. Deseilligny, et elles ont reçu leur application. Il existe, en effet, dans tous les cahiers des charges des entrepreneurs de travaux publics à exécuter pour le compte, soit de l'Etat, soit des départements, soit des communes, une clause ainsi conçue: "Il est interdit à l'entrepreneur de faire travailler les ouvriers le dimanche et jours fériés. "Il ne peut être dérogé à cette règle que dans les cas d'urgence et en vertu d'une autorisation écrite ou d'un ordre de service de l'ingénieur." En ce qui concerne les travaux de constructions des compagnies de chemins
haut l'exemple de ce respect traditionnel qui s'est, de tout temps, attaché au jour consacré par les lois religieuses au repos, au culte et à la famille." Ces instructions ont été renouvelées par circulaires du 24 août 1863 de M. Béhic, du 1er juillet 1871 de M. de Larcy, et enfin du 21 août 1873 de M. Deseilligny, et elles ont reçu leur application. Il existe, en effet, dans tous les cahiers des charges des entrepreneurs de travaux publics à exécuter pour le compte, soit de l'Etat, soit des départements, soit des communes, une clause ainsi conçue: "Il est interdit à l'entrepreneur de faire travailler les ouvriers le dimanche et jours fériés. "Il ne peut être dérogé à cette règle que dans les cas d'urgence et en vertu d'une autorisation écrite ou d'un ordre de service de l'ingénieur." En ce qui concerne les travaux de constructions des compagnies de chemins de fer, l'Etat a fait insérer dans leurs cahiers des charges une clause ainsi conçue: "Pour l'exécution des travaux, la compagnie se soumettra aux décisions ministérielles concernant l'interdiction du travail des jours fériés." Voix diverses. Eh bien, cela suffit! — C'est excellent! M. de Labassetière. Oui, c'est excellent; mais tous les ministres ne se ressemblent pas; ils passent et la loi reste! M. le ministre. Telles sont, messieurs, les conditions constamment appliquées en ce qui concerne les travaux de l'Etat, des départements, des communes, et des compagnies de chemins de fer. M. le ministre de la guerre et M. le ministre de la marine m'ont en outre chargé d'assurer à l'Assemblée que, dans les ateliers de l'Etat qui relèvent de leurs ministères, ces mêmes règles sont très-rigoureusement appliquées. En ce qui concerne le ministère des travaux publics, je puis vous affirmer que, sauf des circonstances particulières et des exceptions nécessitées par les besoins du service, les règles prescrites par les circulaires que j'ai citées sont rigoureusement suivies. J'ajouterai que, en ce qui concerne les compagnies de chemins de fer, qui ne sont pas placées, il faut le remarquer, sous la direction de l'Etat, mais sous son contrôle seulement, et auxquelles,
les ministres ne se ressemblent pas; ils passent et la loi reste! M. le ministre. Telles sont, messieurs, les conditions constamment appliquées en ce qui concerne les travaux de l'Etat, des départements, des communes, et des compagnies de chemins de fer. M. le ministre de la guerre et M. le ministre de la marine m'ont en outre chargé d'assurer à l'Assemblée que, dans les ateliers de l'Etat qui relèvent de leurs ministères, ces mêmes règles sont très-rigoureusement appliquées. En ce qui concerne le ministère des travaux publics, je puis vous affirmer que, sauf des circonstances particulières et des exceptions nécessitées par les besoins du service, les règles prescrites par les circulaires que j'ai citées sont rigoureusement suivies. J'ajouterai que, en ce qui concerne les compagnies de chemins de fer, qui ne sont pas placées, il faut le remarquer, sous la direction de l'Etat, mais sous son contrôle seulement, et auxquelles, par conséquent, l'Etat ne peut demander que des conditions compatibles avec celles de leur cahier des charges, il existe des circulaires qui prescrivent un certain repos les dimanches. Ainsi l'article 13 de l'arrêté du 12 juin 1866 contient les prescriptions suivantes: "Du 1er avril au 30 septembre, les gares seront ouvertes pour la réception ou la livraison des marchandises à petite vitesse à six heures du matin au plus tard, et fermées au plus tôt à six heures du soir. "Du 1er octobre au 31 mars, elles seront ouvertes à sept heures du matin au plus tard, et fermées au plus tôt à cinq heures du soir." Par exception, les dimanches et jours fériés, les gares de marchandises à petite vitesse seront fermées à midi, et les livraisons restant à faire avant la fin de la journée seront remises à la première moitié du jour suivant. Dans ce dernier cas, le délai fixé pour la perception du droit de magasinage, soit par les tarifs généraux, soit par les tarifs spéciaux ou communs homologués par l'administration supérieure, sera augmenté de tout le temps compris entre l'heure de midi et l'heure réglée aux paragraphes 1er et 2 du présent article pour la
ouvertes pour la réception ou la livraison des marchandises à petite vitesse à six heures du matin au plus tard, et fermées au plus tôt à six heures du soir. "Du 1er octobre au 31 mars, elles seront ouvertes à sept heures du matin au plus tard, et fermées au plus tôt à cinq heures du soir." Par exception, les dimanches et jours fériés, les gares de marchandises à petite vitesse seront fermées à midi, et les livraisons restant à faire avant la fin de la journée seront remises à la première moitié du jour suivant. Dans ce dernier cas, le délai fixé pour la perception du droit de magasinage, soit par les tarifs généraux, soit par les tarifs spéciaux ou communs homologués par l'administration supérieure, sera augmenté de tout le temps compris entre l'heure de midi et l'heure réglée aux paragraphes 1er et 2 du présent article pour la fermeture des gares. Vous le voyez, messieurs, il existe déjà pour le service de la petite vitesse dans les chemins de fer des prescriptions qui laissent aux ouvriers qui y sont employés un certain temps de repos, une certaine liberté, et qui ont en outre l'avantage d'assurer aux négociants un supplément de délai pour l'enlèvement de leurs marchandises, en les exemptant pendant ce délai du droit de magasinage. On pourrait peut-être augmenter ce délai, et le commerce ne s'en plaindrait pas. Telle est la situation actuelle, la situation vraie. Je puis donner à l'Assemblée l'assurance qu'à, sauf des cas exceptionnels, tous ces règlements sont en vigueur, qu'ils sont appliqués, je ne dirai pas d'une façon absolue et exempte de toute erreur, mais avec autant d'exactitude que possible ; je puis donner l'assurance qu'en ce qui me concerne, je veillerai scrupuleusement à ce qu'ils soient rigoureusement maintenus. (Très bien!) Il n'y a donc pas, messieurs, de grandes modifications à apporter à l'état de choses actuel ; je reconnais cependant qu'il peut y avoir intérêt à examiner s'il n'y aurait pas à édicter des dispositions nouvelles se rapportant à des faits que n'avaient pu prévoir les lois et règlements antérieurs. Il peut
supplément de délai pour l'enlèvement de leurs marchandises, en les exemptant pendant ce délai du droit de magasinage. On pourrait peut-être augmenter ce délai, et le commerce ne s'en plaindrait pas. Telle est la situation actuelle, la situation vraie. Je puis donner à l'Assemblée l'assurance qu'à, sauf des cas exceptionnels, tous ces règlements sont en vigueur, qu'ils sont appliqués, je ne dirai pas d'une façon absolue et exempte de toute erreur, mais avec autant d'exactitude que possible ; je puis donner l'assurance qu'en ce qui me concerne, je veillerai scrupuleusement à ce qu'ils soient rigoureusement maintenus. (Très bien!) Il n'y a donc pas, messieurs, de grandes modifications à apporter à l'état de choses actuel ; je reconnais cependant qu'il peut y avoir intérêt à examiner s'il n'y aurait pas à édicter des dispositions nouvelles se rapportant à des faits que n'avaient pu prévoir les lois et règlements antérieurs. Il peut y avoir, comme le dit votre commission d'initiative, de nouvelles mesures à prendre pour que les ouvriers et employés de chemins de fer ne soient pas exclus par les nécessités de leur service de toute participation aux offices de leur culte. Il peut y avoir avantage, en temps ordinaire, à augmenter, pendant la journée du dimanche, la durée de la fermeture des gares aux marchandises à petite vitesse. Il peut être utile que cette question importante soit mûrement examinée, qu'elle soit l'objet d'une étude approfondie d'une commission de l'Assemblée. Il en est de même en ce qui concerne les services des postes et des télégraphes. Par ces motifs, je ne m'oppose pas, au nom du Gouvernement, à la prise en considération de la proposition de notre honorable collègue M. Chaurand, relative au repos du dimanche, quant à son principe, que nous reconnaissons tous. Mais je fais les réserves les plus formelles, quant à certaines dispositions du projet qui vous a été présenté. Nous n'oublierons pas que nous devons satisfaire aux nécessités des grands services publics, aux besoins du commerce et de l'industrie, en assurant et en respectant la liberté de chacun. (Très bien ! très bien ! — Aux voix
augmenter, pendant la journée du dimanche, la durée de la fermeture des gares aux marchandises à petite vitesse. Il peut être utile que cette question importante soit mûrement examinée, qu'elle soit l'objet d'une étude approfondie d'une commission de l'Assemblée. Il en est de même en ce qui concerne les services des postes et des télégraphes. Par ces motifs, je ne m'oppose pas, au nom du Gouvernement, à la prise en considération de la proposition de notre honorable collègue M. Chaurand, relative au repos du dimanche, quant à son principe, que nous reconnaissons tous. Mais je fais les réserves les plus formelles, quant à certaines dispositions du projet qui vous a été présenté. Nous n'oublierons pas que nous devons satisfaire aux nécessités des grands services publics, aux besoins du commerce et de l'industrie, en assurant et en respectant la liberté de chacun. (Très bien ! très bien ! — Aux voix ! aux voix !) M. le baron Chaurand. Je demande la parole. M. de Pressensé. Pardon ! je réclame mon tour de parole : je suis inscrit avant vous ! De divers côtés. La clôture, la clôture ! M. le président. On demande la clôture ?... M. de Pressensé. Je demande la parole contre la clôture M. le président. M. de Pressensé à la parole contre la clôture. M. Emmanuel Arago. Il n'y a pas lieu de parler contre la clôture : elle ne peut être ni demandée, ni prononcée en ce moment, car on a toujours le droit de répondre à un ministre ! M. le président. L'observation est juste : on a toujours le droit de parler après un ministre. La discussion ne pouvant, en ce moment, être close, je donne, suivant l'ordre des inscriptions, la parole à M. de Belcastel. M. de Belcastel. Messieurs, je viens, dans le sens de l'idée générale, mais à un point de vue particulier et en négligeant les détails, appuyer la prise en considération de la proposition de M. le baron Chaurand. Je ne puis oublier, messieurs, que cent mille femmes chrétiennes se sont adressées à l'Assemblée pour lui demander, au nom
demande la parole contre la clôture M. le président. M. de Pressensé à la parole contre la clôture. M. Emmanuel Arago. Il n'y a pas lieu de parler contre la clôture : elle ne peut être ni demandée, ni prononcée en ce moment, car on a toujours le droit de répondre à un ministre ! M. le président. L'observation est juste : on a toujours le droit de parler après un ministre. La discussion ne pouvant, en ce moment, être close, je donne, suivant l'ordre des inscriptions, la parole à M. de Belcastel. M. de Belcastel. Messieurs, je viens, dans le sens de l'idée générale, mais à un point de vue particulier et en négligeant les détails, appuyer la prise en considération de la proposition de M. le baron Chaurand. Je ne puis oublier, messieurs, que cent mille femmes chrétiennes se sont adressées à l'Assemblée pour lui demander, au nom de l'intérêt des familles, le retour au respect du dimanche. Les femmes chrétiennes, qui font sur leurs genoux la première éducation de l'homme, et qui lui méritent souvent au lit de mort, par un bienfait suprême, le pardon des jours qui ont failli, étaient bien dignes de prendre cette initiative. Elles ont fait là de la politique vraiment française. (Mouvements en sens divers.) J'ai nommé la famille, messieurs. Avez-vous jamais réfléchi à un phénomène en apparence inexplicable ? Comment se fait-il que les capitales les plus populeuses, qui devraient offrir l'apogée de l'esprit social, offrent trop souvent le spectacle de ses plus basses décadences ? Cela vient surtout, messieurs, de ce que, dans ces fourmilières humaines, la vie de famille est amoindrie. Or, qu'on parle de solidarité humaine, de vie collective et de République universelle, on n'empêchera jamais que la véritable unité sociale ne soit la famille. (Très bien!) Quand cette unité s'altère, la société court un péril. (Très bien ! à droite.) Eh bien, je dis, messieurs, que le respect du dimanche intéresse puissamment la bonne constitution, l'harmonie et la vitalité de la famille. En voici trois motifs sommaires : Quand le dimanche est violé, la fête de famille
Elles ont fait là de la politique vraiment française. (Mouvements en sens divers.) J'ai nommé la famille, messieurs. Avez-vous jamais réfléchi à un phénomène en apparence inexplicable ? Comment se fait-il que les capitales les plus populeuses, qui devraient offrir l'apogée de l'esprit social, offrent trop souvent le spectacle de ses plus basses décadences ? Cela vient surtout, messieurs, de ce que, dans ces fourmilières humaines, la vie de famille est amoindrie. Or, qu'on parle de solidarité humaine, de vie collective et de République universelle, on n'empêchera jamais que la véritable unité sociale ne soit la famille. (Très bien!) Quand cette unité s'altère, la société court un péril. (Très bien ! à droite.) Eh bien, je dis, messieurs, que le respect du dimanche intéresse puissamment la bonne constitution, l'harmonie et la vitalité de la famille. En voici trois motifs sommaires : Quand le dimanche est violé, la fête de famille est détruite, l'enseignement religieux fait défaut, et le jour du repos, nécessaire à l'homme, au lieu d'être un jour de prière et de paix, devient un jour funeste et immoral. D'abord le dimanche est la fête de la famille. Ici, messieurs, je laisserai la parole à un publiciste qui n'est pas suspect. Soyez tranquilles, le texte sera respecté ; seulement j'abrégerai le tableau : « La joie du dimanche se répand partout ; les douleurs plus solennelles sont moins poignantes, les regrets moins amers ; les sentiments s'épurent; les époux ont retrouvé une tendrette vive et respectueuse, l'amour maternel ses enchantements; la piété des fils s'incline avec plus de docilité sous la tendre sollicitude des mères. » C'est Proudhon qui est l'auteur de ces lignes. (Exclamations et mouvements divers.) Après la poésie du grand démocrate, permettez-moi une simple observation réaliste. S'il est un principe de psychologie, c'est que la présence a une action considérable sur les affections humaines. Ici, les proverbes se succèdent et s'aggravent cruellement : « Loin des yeux, loin du cœur, » dit l'un ; « les absents ont toujours tort, » dit l'autre. Ces locutions familières cachent une loi profonde, la voici : C'est que la
pas suspect. Soyez tranquilles, le texte sera respecté ; seulement j'abrégerai le tableau : « La joie du dimanche se répand partout ; les douleurs plus solennelles sont moins poignantes, les regrets moins amers ; les sentiments s'épurent; les époux ont retrouvé une tendrette vive et respectueuse, l'amour maternel ses enchantements; la piété des fils s'incline avec plus de docilité sous la tendre sollicitude des mères. » C'est Proudhon qui est l'auteur de ces lignes. (Exclamations et mouvements divers.) Après la poésie du grand démocrate, permettez-moi une simple observation réaliste. S'il est un principe de psychologie, c'est que la présence a une action considérable sur les affections humaines. Ici, les proverbes se succèdent et s'aggravent cruellement : « Loin des yeux, loin du cœur, » dit l'un ; « les absents ont toujours tort, » dit l'autre. Ces locutions familières cachent une loi profonde, la voici : C'est que la résidence est la première vertu de toute fonction qui veut porter ses fruits. (Sourires sur divers bancs.) Voilà pourquoi, messieurs, la présence aussi fréquente que possible du père au milieu des siens est nécessaire à l'ordre des affections et au bon gouvernement de la famille. Cela posé, que se passe-t-il pour les populations laborieuses ? Dès le matin, chacun part pour son travail ; les membres de la famille, courbés toute la semaine sur la machine ou sur la glèbe, si le dimanche ne revenait pour les faire se retrouver en toute liberté, finiraient par se méconnaître. Les peines, les joies, les désirs, les regrets, ne feraient plus un fond commun de sentiments et de pensées ; l'indifférence alors est prompte à venir, quand ce n'est pas l'hostilité. Mais, au jour de dimanche fidèlement gardé, les liens se renouvellent, l'oubli perd ses droits; la prescription de l'absence cesse de courir ; l'harmonie primordiale se rétablit. Plus riche que la manne antique et matérielle tombant six jours pour nourrir le septième, la manne morale qui tombe le dimanche nourrit le cœur de l'homme pendant sept jours. (Très-bien ! très-bien ! à droite.) C'est le seul jour d'ailleurs, où, sous le rapport