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M. Maréchal à Neuvic. Mme Fraisseix, née Ladurantaye (Anne), chez M. Maréchal à Neuvic. M. Brun (Junien), chez M. de Verdille à Saint-Victurnien. M. David (Martial), chez Mme Bramand de Boucheron à Rilhac-Hanson. M. Pouyadou (Gabriel), chez M. Delille à Glandon. M. Masdoumier (Jean), chez M. Barraud à Rilhac-Rancon. M. Boyer (François), chez M. Delance à Panazol. M. Fournaud (Jean), chez M. des Courrières à Eyjeaux. M. Chabretout (Mathieu), chez M. Labrousse à Condat. M. Duroussaud (Pierre), chez M. Daniel à Panazol. Mme veuve Tranchant, née Soudanès (Marie), chez M. Desourteaux à Saint-Just. M. Micaud (Pierre), chez M. Guineau à Saint-Just. M. Desbordes (Jean), chez M. Demartial à Saint-Martin-le-Vieux. Mme veuve Bressy, née Vialleville (Marie), chez M. Fougère à Beynac. M. Ribière (Barthélemi), chez Mme veuve Fatamy à Beaune. M. Bardy (Louis), chez Mme veuve Vitet à Panazol. M. Marliat (Léonard), chez M. Mosnier-Théodore à Châteauneuf-la-Forêt. M. Jouhanneau (François), chez M. Goudard à Panazol. M. Tranchant (Léonard), chez M. Desourteaux à Saint-Just. M. Daigrepont (Jean-Baptiste), chez M. Chabrol à Saint-Méard. M. Tharaud (Martial-Marcelin), chez M. Boudot à Vernouil-sur-Vienne. M. Boigcaud (Léonard), chez M. de Bruchard à Chamboret. M. Vevaud (Pierre), chez M. Merlin-Lemas à Saint-Victurnien. VOGÈSE M. Strichard (Nicolas), chez Mme veuve Ferry à Saint-Dié. Mlle Girardot (Marie-Adélaïde), chez M. Jannin à Martigny-les-Bains. M. Bigeon (Joseph), chez Mme veuve Contat à Autreville. M. Girot (Constant), chez M. Humbert à Cornimont. YONNE M. Toussaint (Apholline), chez M. de Beru à Milly. M. Laforest (Jules-Adolphe), chez M. Laurent à Bourg. M. Fouquin (Louis), chez M. Soyer à Saint-Julien-du-Sault. M. Lhoste (André), chez Mme Desvaux à Sormais. M. Delagneau (Paul), chez M. Michaud à Sormais. M. Valadeau (Armand-Nicolas), chez M. Simpée à Val de Mercy. M. Perruchot (Gabriel), chez M. E. Perruchot à Perrot. M. Dumont (Emile), chez M. de Crépy à La Ferté-Loupière. M. FIOT (Alexis-Louis), chez M. Prouté à Perreux. Mme veuve Bureau née Bonnet (Ernestine-Orélie), chez Mme veuve Baratin à Perreux. Mlle Merlin (Hortense-Cydonie), chez M. Ephrem à Perreux. M. Chailley (Théodore-Casimir), chez Mme Le Franchessin à Soumaintraux. M. Gonzal (Antoine), chez M. Gillet à Voutenay. ALGÉRIE DÉPARTEMENT D'ALGER M.
Mme veuve Ferry à Saint-Dié. Mlle Girardot (Marie-Adélaïde), chez M. Jannin à Martigny-les-Bains. M. Bigeon (Joseph), chez Mme veuve Contat à Autreville. M. Girot (Constant), chez M. Humbert à Cornimont. YONNE M. Toussaint (Apholline), chez M. de Beru à Milly. M. Laforest (Jules-Adolphe), chez M. Laurent à Bourg. M. Fouquin (Louis), chez M. Soyer à Saint-Julien-du-Sault. M. Lhoste (André), chez Mme Desvaux à Sormais. M. Delagneau (Paul), chez M. Michaud à Sormais. M. Valadeau (Armand-Nicolas), chez M. Simpée à Val de Mercy. M. Perruchot (Gabriel), chez M. E. Perruchot à Perrot. M. Dumont (Emile), chez M. de Crépy à La Ferté-Loupière. M. FIOT (Alexis-Louis), chez M. Prouté à Perreux. Mme veuve Bureau née Bonnet (Ernestine-Orélie), chez Mme veuve Baratin à Perreux. Mlle Merlin (Hortense-Cydonie), chez M. Ephrem à Perreux. M. Chailley (Théodore-Casimir), chez Mme Le Franchessin à Soumaintraux. M. Gonzal (Antoine), chez M. Gillet à Voutenay. ALGÉRIE DÉPARTEMENT D'ALGER M. Lacharme (Joseph), chez M. Jobez à Changarnier. M. Camps (Pierre), chez M. Lebailly à Maison Carrée. M. Sintès (Michel), chez M. Lebailly à Maison Carrée. M. Maleki (Hassane ben Abderrahman ben Mohammed), chez Mme Arnould à Birkadem. Kadi (Ali ben Ahmed ben Kadi), chez M. Javal à Bouinan. Bahar-Bailek (Larbi ben Ali ben Benaissa), pépiniériste de la commune de Médéa. DÉPARTEMENT DE CONSTANTINE M. Boukadoum (Abdelkader ben Mohamed ben Hassen ben Ahmed ben Hassen), chez M. Ferrandis au Col des Oliviers. M. Mersel (Said ben Mohammed), garde de la société forestière de Chavannes, du Preux et Cie à Oued-Marsa. DÉPARTEMENT D'ORAN M. Hadjari (Adda ould Seba), chez M. Rousson à Oran. M. Gouaich (Mohammed ould Charef), chez M. Auriacombe à Blad Touaria. M. Tammessaoud (Abdelkader ould Hadj Mohammed), chez M. Trotin à Arzou. M. Hamou (Mohammed ould Abdelkader), chez M. Colomieu à Pelissier. M. Ben-Abbou (Laïd ben Abdelkader Kebir), chez M. Escudier à Saint-Lucien. M. Belbachir (El Bachir ben Mohammed), chez M. Escudier à Saint-Lucien. Ministère de la guerre. RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Paris, le 25 juillet 1912. Monsieur le Président, Des modifications ayant été apportées, en ce qui concerne les troupes métropolitaines, aux règles d'allocation de
ben Ali ben Benaissa), pépiniériste de la commune de Médéa. DÉPARTEMENT DE CONSTANTINE M. Boukadoum (Abdelkader ben Mohamed ben Hassen ben Ahmed ben Hassen), chez M. Ferrandis au Col des Oliviers. M. Mersel (Said ben Mohammed), garde de la société forestière de Chavannes, du Preux et Cie à Oued-Marsa. DÉPARTEMENT D'ORAN M. Hadjari (Adda ould Seba), chez M. Rousson à Oran. M. Gouaich (Mohammed ould Charef), chez M. Auriacombe à Blad Touaria. M. Tammessaoud (Abdelkader ould Hadj Mohammed), chez M. Trotin à Arzou. M. Hamou (Mohammed ould Abdelkader), chez M. Colomieu à Pelissier. M. Ben-Abbou (Laïd ben Abdelkader Kebir), chez M. Escudier à Saint-Lucien. M. Belbachir (El Bachir ben Mohammed), chez M. Escudier à Saint-Lucien. Ministère de la guerre. RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Paris, le 25 juillet 1912. Monsieur le Président, Des modifications ayant été apportées, en ce qui concerne les troupes métropolitaines, aux règles d'allocation de l'indemnité de séjour temporaire avec troupe, il a paru nécessaire de mettre le règlement sur la solde et les revues des troupes coloniales, stationnées dans la métropole, en harmonie avec le décret du 10 janvier 1912 portant règlement sur la solde et les revues des troupes métropolitaines. Si vous approuvez cette proposition, nous avons l'honneur de vous prier de vouloir bien revêtir de votre signature le projet de décret ci-joint, destiné à remplacer l'article 14, tableau no 2, position no 1 bis du règlement provisoire du 26 mai 1904, modifié lui-même par le décret du 23 septembre 1911. Veuillez agréer, monsieur le Président, l'hommage de notre respectueux dévouement. Le ministre de la guerre, A. MILLERAND, Le ministre des finances, L.-L. KLOTZ. Le Président de la République française, Sur le rapport des ministres de la guerre et des finances, Vu le règlement provisoire du 26 mai 1904 sur la solde et les revues des troupes coloniales stationnées dans la métropole; Vu le décret du 28 septembre 1911, modifiant le règlement provisoire du 26 mai 1904, et portant création d'une indemnité de séjour temporaire avec troupe, Décrète: Art. 1er. — L'article 14, tableau no 2, position no 1 bis, du règlement provisoire
cette proposition, nous avons l'honneur de vous prier de vouloir bien revêtir de votre signature le projet de décret ci-joint, destiné à remplacer l'article 14, tableau no 2, position no 1 bis du règlement provisoire du 26 mai 1904, modifié lui-même par le décret du 23 septembre 1911. Veuillez agréer, monsieur le Président, l'hommage de notre respectueux dévouement. Le ministre de la guerre, A. MILLERAND, Le ministre des finances, L.-L. KLOTZ. Le Président de la République française, Sur le rapport des ministres de la guerre et des finances, Vu le règlement provisoire du 26 mai 1904 sur la solde et les revues des troupes coloniales stationnées dans la métropole; Vu le décret du 28 septembre 1911, modifiant le règlement provisoire du 26 mai 1904, et portant création d'une indemnité de séjour temporaire avec troupe, Décrète: Art. 1er. — L'article 14, tableau no 2, position no 1 bis, du règlement provisoire du 26 mai 1904, modifié par décret du 23 septembre 1911, est remplacé par le suivant: NUMÉROS DESIGNATION des militaires DISPOSITIONS PARTICULIÈRES NUMÉROS DESIGNATION des militaires DISPOSITIONS PARTICULIÈRES des du décret des qu. participent RÈGLES D'ALLOCATION du décret aux indemnités ou circonstances et observations. positions. 29 mai 1890. y donnant droit. 1 bis. 1 bis. Indemnité de séjour Temporaire avec troupe. Officiers, employés Elle est allouée aux militaires désignés D'une façon générale, l'indemnité est temporaire avec militaires, sous-officiers, contre-amiraux, officiers et sous-officiers détachés temporairement applicable à tous les séjours que peuvent faire les intéressés avec des officiers à solde que leur résidence habituelle, pour y assurer un service de troupe, soit garnisons, particulièrement les séjours dans les camps d'instruction, tirs de combat, écoles à feu, exercices de la durée du séjour, ces militaires, etc. Les sous-officiers ne sont jamais considérés comme ils ont droit à l'indemnité pour la durée du séjour, ou non, ou non au cadre normal des troupes du séjour, non compris le jour d'arrivée et de départ, pour lesquels il leur est alloué soit des indemnités payées des frais de déplacement, soit l'indemnité en marche. Toutefois, si le séjour dure plus de quinze jours, l'indemnité ne peut
droit. 1 bis. 1 bis. Indemnité de séjour Temporaire avec troupe. Officiers, employés Elle est allouée aux militaires désignés D'une façon générale, l'indemnité est temporaire avec militaires, sous-officiers, contre-amiraux, officiers et sous-officiers détachés temporairement applicable à tous les séjours que peuvent faire les intéressés avec des officiers à solde que leur résidence habituelle, pour y assurer un service de troupe, soit garnisons, particulièrement les séjours dans les camps d'instruction, tirs de combat, écoles à feu, exercices de la durée du séjour, ces militaires, etc. Les sous-officiers ne sont jamais considérés comme ils ont droit à l'indemnité pour la durée du séjour, ou non, ou non au cadre normal des troupes du séjour, non compris le jour d'arrivée et de départ, pour lesquels il leur est alloué soit des indemnités payées des frais de déplacement, soit l'indemnité en marche. Toutefois, si le séjour dure plus de quinze jours, l'indemnité ne peut être allouée au-delà de cette période. Elle n'est pas allouée aux officiers de la réserve et de l'armée territoriale convoqués pour faire une période. Elle n'est pas due pour les déplacements relatifs au maintien de l'ordre et à l'occasion de grèves, qui restent soumis à des règles spéciales. Le taux de l'indemnité de séjour temporaire avec troupe est celui qui est déterminé par le tarif pour les troupes en marche, en corps ou en détachement de point de départ; avec l'indemnité de cherté de vie du lieu de séjour temporaire, à la condition que l'intéressé ne perçoive pas la première. Ce dernier cumul n'a pas lieu dans les camps permanents, l'indemnité de cherté de vie allouée dans ces camps étant réservée aux cadres des détachements permanents. Art. 2. — Les dispositions qui précèdent seront applicables à compter du 7 octobre 1911. Art. 3. — Le ministre de la guerre et le ministre des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret qui sera inséré au Bulletin officiel des lois. Fait à Paris, le 25 juillet 1912. A. FALLIÈRES, Par le Président de la République: Le ministre de la guerre, A. MILLERAND. Le ministre des
de l'indemnité de séjour temporaire avec troupe est celui qui est déterminé par le tarif pour les troupes en marche, en corps ou en détachement de point de départ; avec l'indemnité de cherté de vie du lieu de séjour temporaire, à la condition que l'intéressé ne perçoive pas la première. Ce dernier cumul n'a pas lieu dans les camps permanents, l'indemnité de cherté de vie allouée dans ces camps étant réservée aux cadres des détachements permanents. Art. 2. — Les dispositions qui précèdent seront applicables à compter du 7 octobre 1911. Art. 3. — Le ministre de la guerre et le ministre des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret qui sera inséré au Bulletin officiel des lois. Fait à Paris, le 25 juillet 1912. A. FALLIÈRES, Par le Président de la République: Le ministre de la guerre, A. MILLERAND. Le ministre des finances, L.-L. KLOTZ. Le Président de la République française, Sur le rapport des ministres de la guerre et des finances; Vu l'article 41 de la loi du 27 février 1912, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1912; Vu le règlement provisoire du 26 mai 1904, sur la solde et les revues des corps des troupes coloniales stationnées dans la métropole; Vu les décrets des 11 juin 1905, 20 septembre 1906 et 2 août 1910, modifiant le règlement provisoire du 26 mai 1904; Vu le décret du 6 octobre 1911 modifiant les tarifs nos 1 et 6 bis (solde d'activité et de non-activité) du même règlement; Vu l'article 55 de la loi du 25 février 1901, portant fixation du budget général des recettes et des dépenses de l'exercice 1901, Décrète: Art. 1er. — Le tarif no 6 bis, annexé au règlement provisoire du 26 mai 1904, déjà modifié par les décrets des 2 août 1910 et 6 octobre 1911, est modifié comme il suit, en ce qui concerne la solde des capitaines avant quatre ans de grade, après quatre ans de grade ou après vingt ans de services, en non-activité par suite de licenciement de
1904, sur la solde et les revues des corps des troupes coloniales stationnées dans la métropole; Vu les décrets des 11 juin 1905, 20 septembre 1906 et 2 août 1910, modifiant le règlement provisoire du 26 mai 1904; Vu le décret du 6 octobre 1911 modifiant les tarifs nos 1 et 6 bis (solde d'activité et de non-activité) du même règlement; Vu l'article 55 de la loi du 25 février 1901, portant fixation du budget général des recettes et des dépenses de l'exercice 1901, Décrète: Art. 1er. — Le tarif no 6 bis, annexé au règlement provisoire du 26 mai 1904, déjà modifié par les décrets des 2 août 1910 et 6 octobre 1911, est modifié comme il suit, en ce qui concerne la solde des capitaines avant quatre ans de grade, après quatre ans de grade ou après vingt ans de services, en non-activité par suite de licenciement de corps, de suppression d'emploi, de rentrée de captivité à l'ennemi ou d'infirmités temporaires, savoir: OFFICIERS SORTIS DE L'ACTIVITÉ par suite de licenciement de corps, suppression d'emploi, rentrée de captivité à l'ennemi ou d'infirmités temporaires. CRÉDES ET EMPLOIS Solde Retenue Solde nette budgétaire 1 — par an. par mois. par jour. Capitaine, adjoint à l'intendance, médecin ou pharmacien-major de 2e classe, vétérinaire en 1er, officier d'administration de 1re classe des divers services : Après 12 ans de grade. Après 8 ans de grade et 30 ans de service. Sans changement. Après 8 ans de grade. Après 4 ans de grade et 25 ans de service. Sans changement. Art. 2. — Les dispositions qui précédent entreront en vigueur à compter du 28 février 1912. Art. 3. — Le ministre de la guerre et le ministre des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 6 juillet 1912. A. FALLIÈRES. Par le Président de la République : Le ministre de la guerre, A. MILLERAND. Le ministre des finances, L.-L. KLOTZ. Interprètes militaires. — Par décision ministérielle du 6 août 1912 : M. Cabannes, canonnier au 2e groupe d'artillerie montée à Oran, candidat interprète
Capitaine, adjoint à l'intendance, médecin ou pharmacien-major de 2e classe, vétérinaire en 1er, officier d'administration de 1re classe des divers services : Après 12 ans de grade. Après 8 ans de grade et 30 ans de service. Sans changement. Après 8 ans de grade. Après 4 ans de grade et 25 ans de service. Sans changement. Art. 2. — Les dispositions qui précédent entreront en vigueur à compter du 28 février 1912. Art. 3. — Le ministre de la guerre et le ministre des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 6 juillet 1912. A. FALLIÈRES. Par le Président de la République : Le ministre de la guerre, A. MILLERAND. Le ministre des finances, L.-L. KLOTZ. Interprètes militaires. — Par décision ministérielle du 6 août 1912 : M. Cabannes, canonnier au 2e groupe d'artillerie montée à Oran, candidat interprète classé, a été nommé interprète stagiaire, à compter du 1er août 1912, et mis à la disposition du haut commissaire des confins marocains (service), M. Gerenton, cavalier au 2e régiment de chasseurs d'Afrique à Tlemcen, candidat interprète classé, a été nommé interprète stagiaire, à compter du 2 août 1912, et mis à la disposition du gouverneur général de l'Algérie pour le service des affaires indigènes (service). M. Coget, canonnier au 2e groupe d'artillerie montée à Oran, candidat interprète classé, a été nommé interprète stagiaire, à compter du 23 août 1912, et mis à la disposition du haut commissaire des confins marocains (service). M. Martel, cavalier au 1er régiment de spahis à Médéa, candidat interprète classé, a été nommé interprète stagiaire, à compter du 4 août 1912, et mis à la disposition du gouverneur général de l'Algérie pour le service des affaires indigènes (service), M. Sebaut, caporal au 4e régiment de zouaves à Tunis, candidat interprète classé, a été nommé interprète stagiaire, à compter du 5 août 1912, et mis à la disposition du résident général de France à Tunis (service). Infanterie coloniale. — Par décision ministérielle du 7 août 1912, M. le capitaine Velle, du 23e régiment, a été désigné
mis à la disposition du gouverneur général de l'Algérie pour le service des affaires indigènes (service). M. Coget, canonnier au 2e groupe d'artillerie montée à Oran, candidat interprète classé, a été nommé interprète stagiaire, à compter du 23 août 1912, et mis à la disposition du haut commissaire des confins marocains (service). M. Martel, cavalier au 1er régiment de spahis à Médéa, candidat interprète classé, a été nommé interprète stagiaire, à compter du 4 août 1912, et mis à la disposition du gouverneur général de l'Algérie pour le service des affaires indigènes (service), M. Sebaut, caporal au 4e régiment de zouaves à Tunis, candidat interprète classé, a été nommé interprète stagiaire, à compter du 5 août 1912, et mis à la disposition du résident général de France à Tunis (service). Infanterie coloniale. — Par décision ministérielle du 7 août 1912, M. le capitaine Velle, du 23e régiment, a été désigné pour servir au 2e bataillon de tirailleurs sénégalais d'Algérie, affecté provisoirement aux troupes débarquées au Maroc (départ de Bordeaux le 10 août 1912, messageries maritimes, à destination de Dakar). RÉSERVE PROMOTIONS Artillerie. — Par décret du Président de la République en date du 6 août 1912, rendu sur la proposition du ministre de la marine, ministre de la guerre, par intérim, les anciens élèves de l'école polytechnique, dont les noms suivent, ont été nommés au grade de sous-lieutenant de réserve, pour prendre rang du 10 août 1912. Par décision ministérielle du même jour, ces officiers ont été affectés aux corps de troupe d'artillerie ci-après : MM. Menj, 11e régiment. Daval, 48e régiment. Nevejans, 13e régiment. Lepercq, 54e régiment. Courau, 22e régiment. Jarlier, 59e réserviste. MM. Argant, 62e régiment (Rémiremont). Royer, 23e régiment. Gourdet, 1er régiment de montagne. Billardon, 4e régiment. Dagallier, 6e régiment. Descolas, 16e régiment. KriR, 50e régiment. Guerpillon, 18e régiment. Braun, 32e régiment (Orléans). Letac, 45e régiment (Orléans). Roux, 11e régiment à pied (Grenoble). de Cazenave, 58e régiment. Dinav, 21e régiment. Léollardon, 2e régiment de montagne. Hommolle, 44e régiment. Barret, 10e régiment à pied (Toulon). Doily, 1er régiment à pied (Dunkerque). Galmard, 36e régiment. Heulhard de Montigny, 5e
du ministre de la marine, ministre de la guerre, par intérim, les anciens élèves de l'école polytechnique, dont les noms suivent, ont été nommés au grade de sous-lieutenant de réserve, pour prendre rang du 10 août 1912. Par décision ministérielle du même jour, ces officiers ont été affectés aux corps de troupe d'artillerie ci-après : MM. Menj, 11e régiment. Daval, 48e régiment. Nevejans, 13e régiment. Lepercq, 54e régiment. Courau, 22e régiment. Jarlier, 59e réserviste. MM. Argant, 62e régiment (Rémiremont). Royer, 23e régiment. Gourdet, 1er régiment de montagne. Billardon, 4e régiment. Dagallier, 6e régiment. Descolas, 16e régiment. KriR, 50e régiment. Guerpillon, 18e régiment. Braun, 32e régiment (Orléans). Letac, 45e régiment (Orléans). Roux, 11e régiment à pied (Grenoble). de Cazenave, 58e régiment. Dinav, 21e régiment. Léollardon, 2e régiment de montagne. Hommolle, 44e régiment. Barret, 10e régiment à pied (Toulon). Doily, 1er régiment à pied (Dunkerque). Galmard, 36e régiment. Heulhard de Montigny, 5e régiment. Chaslot, 41e régiment. Pierson, 25e régiment. Tellier, 26e régiment. Martin de Gibergues, 25e régiment. Havonaeux, 19e régiment. Combescure, 20e régiment. MM. Menj, Lepercq, de Cazenave, Galmard, Pierson, Tellier et Combescure sont autorisés, sur leur demande, à accomplir leur dixième année de service actif, à compter du 10 août 1912 et rejoindront leur corps à cette date. Les autres officiers rejoindront leur corps à la date du 1er octobre 1912. ARMÉE TERRITORIALE RADIATIONS Service des chemins de fer et des étapes — Par décision présidentielle du 27 juillet 1912 et par application des articles 2 et 3 du décret du 31 août 1878, les officiers du service des chemins de fer et des étapes, dont les noms suivent, ont été rayés des cadres, savoir : (Article 2.) M. Choquet, lieutenant d'infanterie territoriale, affecté dans la 14e région. (Article 3.) M. de Brochard, lieutenant-colonel de gend'armérie territoriale, affecté dans la 20e région. Le ministre de la guerre a décidé, le 4 août 1912, que la commune de Canteleu (Seine-Inférieure), actuellement surveillée par la brigade de gendarmerie de Maromme, sera placée à l'avenir, dans la circonscription des brigades de gendarmerie de Rouen. Ministère de la marine. Par décret en date du 6
et rejoindront leur corps à cette date. Les autres officiers rejoindront leur corps à la date du 1er octobre 1912. ARMÉE TERRITORIALE RADIATIONS Service des chemins de fer et des étapes — Par décision présidentielle du 27 juillet 1912 et par application des articles 2 et 3 du décret du 31 août 1878, les officiers du service des chemins de fer et des étapes, dont les noms suivent, ont été rayés des cadres, savoir : (Article 2.) M. Choquet, lieutenant d'infanterie territoriale, affecté dans la 14e région. (Article 3.) M. de Brochard, lieutenant-colonel de gend'armérie territoriale, affecté dans la 20e région. Le ministre de la guerre a décidé, le 4 août 1912, que la commune de Canteleu (Seine-Inférieure), actuellement surveillée par la brigade de gendarmerie de Maromme, sera placée à l'avenir, dans la circonscription des brigades de gendarmerie de Rouen. Ministère de la marine. Par décret en date du 6 août 1912, a été nommé dans la réserve de l'armée de mer, pour compter du jour de sa radiation des contrôles de l'activité : Au grade de médecin principal. M. Borius (William-Marie), médecin principal de la marine en retraite. Est affecté au port de Brest. M. le capitaine de frégate Tapissier (J.-J. D.-H.), du port de Brest, en service à Lorient, D.H ), au commandement de la marine au moment du commandement de la marine au Sénégal et de la station locale du Sénégal, rejoindra Dakar par le paquebot partant de Bordeaux le 25 septembre 1912. M. le second-maitre de vaisseau Binet (E.-N.). du port de Cherbourg, embarqué sur le Carabinier, nommé au commandement de la Basteille, dans la 3e escadre, prendra son commandement le 1er septembre 1912. M. le lieutenant de vaisseau Pirot (L-A). Le mouvement des ports de Brest, embarqué sur le Bout de l'épée, nommé au commandement du Spahi, dans la marine navale, prendra son commandement le 25 septembre 1912. M. l'ingénieur de 2e classe du génie maritime Glasser (Victor-Marie), en service à l'arsenal de Cherbourg, est nommé membre de la commission de recette des torpilles de Fiume, en remplacement de M. l'ingénieur de 1re classe Dupont.