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un droit fixé en principal conformément au tarif ci-après : POPULATION agglomérée De 4.000 à 10.000 De 10.001 à 20,000 De 20.001 à 50,000 De 50.001 à 100,000 Au-dessus de 100,000 HUILES et autres liquides pouvant être employés comme huile, à l'exception des huiles minérales 100 kilogrammes 7 8 10 12 Ce droit est perçu dans les faubourgs des lieux sujets, mais les habitations éparses et les dépendances rurales entièrement détachées du lieu principal en sont exemptées. Art. 5. — Sont remises en vigueur pour la perception du droit d’entrée sur les huiles, les dispositions des articles 90, 91, 92, 93, 94, 95, 96, 97, 98, 99, 100, 101, 102, 103, 104, 105, 106, 107, 108 de la loi du 25 mars 1871, sauf les modifications suivantes : Les filateurs de laine, les fabricants de tissus de laine, de toile cirée ou de taffetas ciré, les teinturiers, les tanneurs, corroyeurs, maréchers et autres industriels peuvent recevoir en entrepôt les huiles qui sont nécessaires à leur fabrication ou à l’entretien de leurs machines, et elles sont exemptés de droit. Les frais de surveillance des employés pour éviter qu’il ne soit fait abus de cette exception, seront à la charge de ceux qui réclameront le droit d’en faire usage. Aux entrées des villes sujettes, les employés peuvent, après interpellation, faire sur les bateaux, voitures et autres moyens de transport toutes les visites et recherches nécessaires. Les marchands autres que les fabricants établis à l’intérieur, ne peuvent réclamer l’admission en entrepôt que s’ils ont en magasin au moins 500 kilogrammes d’huiles diverses passibles de l’impôt. Les fabricants et marchands d’huiles admis à jouir de la faculté de l’entrepôt sont tenus de se munir d’une licence au taux fixé pour les débitants de boissons par l’article 6 de la loi du 1er septembre 1871. Lorsque les droits afférents aux quantités d’huiles fabriquées ou introduites s’élèvent à 300 francs, les fabricants ou commerçants qui renoncent à l’entrepôt sont admis, dans les mêmes conditions que les fabricants de sucre, à les acquitter en une obligation cautionnée à quatre mois de terme. Il sera facultatif aux villes
qui réclameront le droit d’en faire usage. Aux entrées des villes sujettes, les employés peuvent, après interpellation, faire sur les bateaux, voitures et autres moyens de transport toutes les visites et recherches nécessaires. Les marchands autres que les fabricants établis à l’intérieur, ne peuvent réclamer l’admission en entrepôt que s’ils ont en magasin au moins 500 kilogrammes d’huiles diverses passibles de l’impôt. Les fabricants et marchands d’huiles admis à jouir de la faculté de l’entrepôt sont tenus de se munir d’une licence au taux fixé pour les débitants de boissons par l’article 6 de la loi du 1er septembre 1871. Lorsque les droits afférents aux quantités d’huiles fabriquées ou introduites s’élèvent à 300 francs, les fabricants ou commerçants qui renoncent à l’entrepôt sont admis, dans les mêmes conditions que les fabricants de sucre, à les acquitter en une obligation cautionnée à quatre mois de terme. Il sera facultatif aux villes frappées de l’impôt sur les huiles de le payer par voie d’abonnement. En cas d’abonnement, seront applicables à l’impôt sur les huiles les articles 73, 74 et 75 de la loi du 28 avril 1810. Dans les villes où l’abonnement sera accordé, l’entrée et la fabrication des huiles seront affranchies de toute formalité. Art. 6. — Les contraventions aux dispositions édictées ou remises en vigueur par les articles 4 et 5 sont punies de la confiscation des huiles saisies et d’une amende de 200 à 1,000 francs, suivant la gravité du cas. Si la fraude a lieu en voiture suspendue, l’amende est de 1,000 à 3,000 francs. En cas de fraude au moyen d’engins disposés pour l’introduction frauduleuse, les contrevenants encourent, indépendamment de l’amende et de la confiscation, une peine correctionnelle de six jours à six mois d’emprisonnement. En cas de fraude par escalade, par souterrain, ou à main armée, il est infligé aux contrevenants une peine correctionnelle de un mois à un an d’emprisonnement, outre l’amende et la confiscation. Sont considérés comme complices de la fraude, et passibles, comme tels, des peines ci-dessus déterminées, les individus qui auraient concerté, organisé ou sciemment procuré les moyens à l’aide desquels la
de toute formalité. Art. 6. — Les contraventions aux dispositions édictées ou remises en vigueur par les articles 4 et 5 sont punies de la confiscation des huiles saisies et d’une amende de 200 à 1,000 francs, suivant la gravité du cas. Si la fraude a lieu en voiture suspendue, l’amende est de 1,000 à 3,000 francs. En cas de fraude au moyen d’engins disposés pour l’introduction frauduleuse, les contrevenants encourent, indépendamment de l’amende et de la confiscation, une peine correctionnelle de six jours à six mois d’emprisonnement. En cas de fraude par escalade, par souterrain, ou à main armée, il est infligé aux contrevenants une peine correctionnelle de un mois à un an d’emprisonnement, outre l’amende et la confiscation. Sont considérés comme complices de la fraude, et passibles, comme tels, des peines ci-dessus déterminées, les individus qui auraient concerté, organisé ou sciemment procuré les moyens à l’aide desquels la fraude a été commise. Le produit des amendes et confiscations est réparti conformément à l’article 126 de la loi du 25 mars 1817. Délibéré en séance publique, à Versailles, le 31 décembre 1873. LETTRE DE VAUCLUSE. (Service particulier.) Avignon, 3 janvier 1874. La fête traditionnelle du premier jour de l’an n’a pas été bien brillante : les confiseurs sont les premiers à reconnaître que la misère a assez rarissé le numéraire pour qu’il ne leur paraisse pas utile d’en démonétiser une partie. Messieurs les fonctionnaires se sont réciproquement congratulés et félicités ; j’ignore si les maires de Vaucluse ont profité de la circonstance pour envoyer à M. le préfet tous les compliments qu’il mérite, si les conseils municipaux ont fait des vœux pour qu’il reste le plus longtemps possible à la tête du département. Quoi qu’il en soit, nous sommes fort aises de le posséder, et la République ne perdra rien à ce qu’il prolonge son séjour parmi nous. Machiavel recommande aux hommes politiques de verser goutte à goutte, dans la société, le bien qu’ils veulent lui octroyer et de mater leurs ennemis d’un coup. Nos hommes d’État ne suivent guère le conseil de cet illustre penseur. Ils nous infusent
n’a pas été bien brillante : les confiseurs sont les premiers à reconnaître que la misère a assez rarissé le numéraire pour qu’il ne leur paraisse pas utile d’en démonétiser une partie. Messieurs les fonctionnaires se sont réciproquement congratulés et félicités ; j’ignore si les maires de Vaucluse ont profité de la circonstance pour envoyer à M. le préfet tous les compliments qu’il mérite, si les conseils municipaux ont fait des vœux pour qu’il reste le plus longtemps possible à la tête du département. Quoi qu’il en soit, nous sommes fort aises de le posséder, et la République ne perdra rien à ce qu’il prolonge son séjour parmi nous. Machiavel recommande aux hommes politiques de verser goutte à goutte, dans la société, le bien qu’ils veulent lui octroyer et de mater leurs ennemis d’un coup. Nos hommes d’État ne suivent guère le conseil de cet illustre penseur. Ils nous infusent dans les veines ce poison monarchique goutte à goutte ; mais quant au bien, ils ne paraissent pas disposés à nous en faire beaucoup, pas plus en gros qu’en détail. J’ai entendu dire que dans le clan monarchique, on avait déjà choisi le candidat appelé à remplacer M. Monier, député de Vaucluse, décédé il y a quatre mois. Chose étrange, les aristocratiques délégués, chargés de faire le choix de ce candidat, ont vainement cherché dans l’arrondissement d’Orange un homme capable de les représenter. M. Monier appartenait à cet arrondissement, il semblait donc naturel que son successeur fut un de ses compatriotes. Nos sages en ont décidé autrement, c’est un avignonnais qui a été appelé par eux à cet insigne honneur. Cependant les hommes de mérite ne manquent pas dans cette partie du département. Dernièrement elle fournissait trois membres à la délégation chargée d’éclairer la commission de la loi électorale. Eh bien, on a trouvé que ces notables personnages n’étaient pas à la hauteur du rôle que l’on désirait leur confier et l’on a fait choix d’un homme assez familiarisé avec les succès électoraux pour n’être pas trop vivement ému par le triomphe qui l’attend. Les républicains ne se préoccupent pas
de Vaucluse, décédé il y a quatre mois. Chose étrange, les aristocratiques délégués, chargés de faire le choix de ce candidat, ont vainement cherché dans l’arrondissement d’Orange un homme capable de les représenter. M. Monier appartenait à cet arrondissement, il semblait donc naturel que son successeur fut un de ses compatriotes. Nos sages en ont décidé autrement, c’est un avignonnais qui a été appelé par eux à cet insigne honneur. Cependant les hommes de mérite ne manquent pas dans cette partie du département. Dernièrement elle fournissait trois membres à la délégation chargée d’éclairer la commission de la loi électorale. Eh bien, on a trouvé que ces notables personnages n’étaient pas à la hauteur du rôle que l’on désirait leur confier et l’on a fait choix d’un homme assez familiarisé avec les succès électoraux pour n’être pas trop vivement ému par le triomphe qui l’attend. Les républicains ne se préoccupent pas outre mesure de cette élection qui cependant sera prochaine. Ils savent qu’ils n’ont pas besoin, comme leurs adversaires, de se préparer de longue main, et de prendre champ pour faire un bond convenable, et ne pas arriver avec une majorité ridicule. Il est probable que les délégués choisiront le candidat parmi les hommes que l’opinion publique a déjà désignés dans l’arrondissement d’Orange. Et nous nous attendons bien à ce que les électeurs de Vaucluse envoient à l’Assemblée le candidat républicain avec une majorité de 15 à 20,000 suffrages. La commune de Velleron désire, depuis de longues années, une deuxième distribution de lettres, nous espérons que la commission municipale actuelle est assez bien en cour pour obtenir aux habitants de Velleron la distribution qu’ils désirent. Si la commission municipale fait pour la commune autant que le conseil dissous, Velleron n’aura plus rien à désirer. Malheureusement, je crois qu’il lui sera difficile de supprimer un grand nombre d’abus, ou de faire exécuter un grand nombre d’améliorations, attendu que le conseil républicain lui a laissé peu à faire. La commune de Velleron doit aux administrateurs qui viennent d’être remplacés le mobilier de l’instituteur, l’achat d’un corps de bibliothèque pour la mairie et pour
parmi les hommes que l’opinion publique a déjà désignés dans l’arrondissement d’Orange. Et nous nous attendons bien à ce que les électeurs de Vaucluse envoient à l’Assemblée le candidat républicain avec une majorité de 15 à 20,000 suffrages. La commune de Velleron désire, depuis de longues années, une deuxième distribution de lettres, nous espérons que la commission municipale actuelle est assez bien en cour pour obtenir aux habitants de Velleron la distribution qu’ils désirent. Si la commission municipale fait pour la commune autant que le conseil dissous, Velleron n’aura plus rien à désirer. Malheureusement, je crois qu’il lui sera difficile de supprimer un grand nombre d’abus, ou de faire exécuter un grand nombre d’améliorations, attendu que le conseil républicain lui a laissé peu à faire. La commune de Velleron doit aux administrateurs qui viennent d’être remplacés le mobilier de l’instituteur, l’achat d’un corps de bibliothèque pour la mairie et pour l’école communale des garçons, le pavage de la rue de l’Aïguette et de la Pouponnière, l’établissement d’un règlement de concession d’eau des fontaines, la construction de trois nouvelles fontaines, la mise en ferme d’un corps de logis et deux terrains jadis improductifs, la transformation de l’abreuvoir de l’Aiguette en lavoir et séchoir, la réparation de la porte du cimetière. — Enfin ce conseil municipal a voté l’ouverture d’un crédit pour l’application du système Thiers à des boîtes destinées à recevoir les lettres. Il a, de plus, à plusieurs reprises, voté la gratuité des écoles primaires, dans les termes de la loi d’avril 1867. Nous faisons des vœux pour que la commission qui a bien voulu accepter d’administrer cette commune, donne à ses administrés des preuves matérielles de dévouement aussi nombreuses que celles données par ses devanciers, dont nous nous serions bien gardé de mettre les actes en relief, pour nous conformer aux exigences de leur modestie et de leur patriotisme, si la mesure sévère qui les a frappés ne nous avait pas imposé cela comme un devoir. Peu après la création de l’école laïque des filles, qui existe à Orange depuis peu de temps, et qui prospère à merveille, il
et séchoir, la réparation de la porte du cimetière. — Enfin ce conseil municipal a voté l’ouverture d’un crédit pour l’application du système Thiers à des boîtes destinées à recevoir les lettres. Il a, de plus, à plusieurs reprises, voté la gratuité des écoles primaires, dans les termes de la loi d’avril 1867. Nous faisons des vœux pour que la commission qui a bien voulu accepter d’administrer cette commune, donne à ses administrés des preuves matérielles de dévouement aussi nombreuses que celles données par ses devanciers, dont nous nous serions bien gardé de mettre les actes en relief, pour nous conformer aux exigences de leur modestie et de leur patriotisme, si la mesure sévère qui les a frappés ne nous avait pas imposé cela comme un devoir. Peu après la création de l’école laïque des filles, qui existe à Orange depuis peu de temps, et qui prospère à merveille, il paraît que le curé de l’église de Notre-Dame ou un de ses vicaires a tonné en chaire contre l’enseignement laïque. Le lendemain, 10 mères de famille conduisaient leurs filles à l’école laïque. Ainsi il advient à nos gouvernants : plus ils parlent de la république de leur éloquence, plus ils font de républicains. Il paraît que dans cette ville les monarchistes se préparent à occuper la mairie. Ils ont déjà choisi maire et adjoints. Le futur maire est, dit-on, un docteur capable de guérir ses malades sans doute et qui pourtant est peu apte à guérir ses concitoyens de la lèpre républicaine. Toutes ces petites ambitions qui s’agitent, il est à craindre pour elles que le suffrage universel ne les sanctionne jamais. Allons, bon courage, messieurs. Travaillez, prenez de la peine. Lorsque l’heure sera venue de récompenser vos efforts, les électeurs ne vous oublieront pas. Nous rappelons aux propriétaires intéressés à la création du canal Dumont que le 4 janvier dans l’après-midi une réunion générale des intéressés doit avoir lieu à Orange dans la grande salle de la mairie. Le maire de la ville de Nîmes, Prévient les jeunes gens de la classe de 1873, que les tableaux de recensement
font de républicains. Il paraît que dans cette ville les monarchistes se préparent à occuper la mairie. Ils ont déjà choisi maire et adjoints. Le futur maire est, dit-on, un docteur capable de guérir ses malades sans doute et qui pourtant est peu apte à guérir ses concitoyens de la lèpre républicaine. Toutes ces petites ambitions qui s’agitent, il est à craindre pour elles que le suffrage universel ne les sanctionne jamais. Allons, bon courage, messieurs. Travaillez, prenez de la peine. Lorsque l’heure sera venue de récompenser vos efforts, les électeurs ne vous oublieront pas. Nous rappelons aux propriétaires intéressés à la création du canal Dumont que le 4 janvier dans l’après-midi une réunion générale des intéressés doit avoir lieu à Orange dans la grande salle de la mairie. Le maire de la ville de Nîmes, Prévient les jeunes gens de la classe de 1873, que les tableaux de recensement de cette classe seront publiés et affichés à l’Hôtel-de-Ville, les dimanches 4 et 11 janvier courant, afin qu’ils puissent en prendre connaissance, faire les observations qu’ils jugeront nécessaires, et signaler, dans leur intérêt, les omissions. Le maire prévient, en même temps, les jeunes gens de la classe de 1873 et ceux des classes antérieures, qui n’ont pas encore satisfait à la loi du recrutement, qu’il leur est accordé un dernier délai de huit jours, terme de rigueur, à l’effet de se faire inscrire à l’Hôtel-de-Ville (bureau n° 5), sur lesdits tableaux. Faute par les appelés de remplir cette obligation, ils pourront être poursuivis conformément aux dispositions de l’article 60 de la loi du 27 juillet 1872. On lit dans le Journal de Marseille : Cette semaine a été tristement féconde en assassinats : c’est le troisième que nous enregistrons. Hier soir, M. Gastaldi, âgé de trente ans, employé de commerce, demeurant place de l’Église Saint-Michel, était assis dans la brasserie Velten, lorsque, vers neuf heures et demie, sur le signe d’un individu qui parut sur le auil de la porte, il sortit du côté de la rue Pavillon. Un instant après, ce malheureux rentrait dans le même établissement, tenant la
ceux des classes antérieures, qui n’ont pas encore satisfait à la loi du recrutement, qu’il leur est accordé un dernier délai de huit jours, terme de rigueur, à l’effet de se faire inscrire à l’Hôtel-de-Ville (bureau n° 5), sur lesdits tableaux. Faute par les appelés de remplir cette obligation, ils pourront être poursuivis conformément aux dispositions de l’article 60 de la loi du 27 juillet 1872. On lit dans le Journal de Marseille : Cette semaine a été tristement féconde en assassinats : c’est le troisième que nous enregistrons. Hier soir, M. Gastaldi, âgé de trente ans, employé de commerce, demeurant place de l’Église Saint-Michel, était assis dans la brasserie Velten, lorsque, vers neuf heures et demie, sur le signe d’un individu qui parut sur le auil de la porte, il sortit du côté de la rue Pavillon. Un instant après, ce malheureux rentrait dans le même établissement, tenant la main convulsivement pressée sur le cou ; puis, soudain, on le vit chanceler et tomber : au même instant, le sang jaillit à flots d’une large blessure ; Gastaldi avait eu l’artère carotide coupée ; un consommateur s’approcha de lui et n’eut que le temps de ravir son dernier soupir. Quel est le meurtrier ? Est-ce l’inconnu qui a invité la victime à sortir du café ? Est-ce un assassin de rencontre ? On ne peut encore rien préciser à cet égard. M. le docteur Isoard, remplissant les fonctions de maire de Marseille ; M. Vidal, commissaire central ; MM. Boudmaud et Bastide, commissaires de police, se sont immédiatement rendus sur les lieux du crime. L’auteur du meurtre de la rue Mazenot, à Marseille, est mort à l’Hôtel-Dieu, des suites des blessures qu'il s’était faites, en se jetant du haut de l’escalier de la maison où il avait tué sa femme. Sur le compte-rendu par le ministre de l’intérieur des actes de dévouement qui lui ont été signalés pendant le mois de novembre 1873, et aux termes d'un rapport approuvé par le président de la République le 18 décembre, des médailles d’honneur ont été décernées aux personnes dont les noms
Quel est le meurtrier ? Est-ce l’inconnu qui a invité la victime à sortir du café ? Est-ce un assassin de rencontre ? On ne peut encore rien préciser à cet égard. M. le docteur Isoard, remplissant les fonctions de maire de Marseille ; M. Vidal, commissaire central ; MM. Boudmaud et Bastide, commissaires de police, se sont immédiatement rendus sur les lieux du crime. L’auteur du meurtre de la rue Mazenot, à Marseille, est mort à l’Hôtel-Dieu, des suites des blessures qu'il s’était faites, en se jetant du haut de l’escalier de la maison où il avait tué sa femme. Sur le compte-rendu par le ministre de l’intérieur des actes de dévouement qui lui ont été signalés pendant le mois de novembre 1873, et aux termes d'un rapport approuvé par le président de la République le 18 décembre, des médailles d’honneur ont été décernées aux personnes dont les noms suivent : Gard. M. A. 2e classe. — Girard (Hubert), boulanger à Beaucaire ; 12 avril 1873 : sauvetage d’un homme en danger de se noyer dans le canal de Beaucaire, où il s’était jeté dans un accès d’aliénation mentale. Ardèche. M. A. 2e classe. — Suchon, chef cantonnier à Aubenas ; 1859-1873 : a accompli plusieurs actes de dévouement. M. l’abbé Montbel, aumônier de la maison centrale à Nîmes, vient de donner sa démission. M. l'abbé Mauger, ancien succursaliste à Souvignargues et missionnaire apostolique est nommé aumônier de la maison centrale. « Une centenaire vient de s’éteindre dans le Rhône, » nous dit la Décentralisation. Vous vous imaginez peut-être que cette vénérable femme s’est jetée dans le fleuve toute seule ? Point du tout. Cela veut dire tout simplement qu’une centenaire vient de mourir dans le département qui a Lyon pour chef-lieu. On lit dans l’Ordre et la Liberté, de Valence : La semaine dernière, un enfant de onze ans à peine s’est suicidé à Rochefort-Samson, hameau de Saint-Genis. Profitant d’une absence de ses parents, il est parvenu à saisir un fusil suspendu à une poutre par son père. L’arme était chargée : l’enfant est descendu dans le jardin,
Aubenas ; 1859-1873 : a accompli plusieurs actes de dévouement. M. l’abbé Montbel, aumônier de la maison centrale à Nîmes, vient de donner sa démission. M. l'abbé Mauger, ancien succursaliste à Souvignargues et missionnaire apostolique est nommé aumônier de la maison centrale. « Une centenaire vient de s’éteindre dans le Rhône, » nous dit la Décentralisation. Vous vous imaginez peut-être que cette vénérable femme s’est jetée dans le fleuve toute seule ? Point du tout. Cela veut dire tout simplement qu’une centenaire vient de mourir dans le département qui a Lyon pour chef-lieu. On lit dans l’Ordre et la Liberté, de Valence : La semaine dernière, un enfant de onze ans à peine s’est suicidé à Rochefort-Samson, hameau de Saint-Genis. Profitant d’une absence de ses parents, il est parvenu à saisir un fusil suspendu à une poutre par son père. L’arme était chargée : l’enfant est descendu dans le jardin, a placé le canon à son oreille droite, et au moyen d’une ficelle, a fait partir la détente. Le coup a traversé la tête, et la mort a été instantanée, au dire de sa sœur qui est accourue en entendant la détonation. On ne dit pas que cet enfant fut atteint d’aliénation mentale. Mais alors où allons-nous si la manie du suicide gagne jusqu’à des existences de 11 ans? Le Phylloxéra et les vignes américaines. À Theodore Lacombe, maire de Bagnols-sur-Cèze, qui avait été suspendu de ses fonctions, on apprécie le rapport de M. Planchon au ministre par M. L. Laliman. Il est indispensable, sur la question importante qui intéresse autant l’Europe que l’Amérique, de mettre sous les yeux du public les documents nouveaux publiés sur le fléau qui ravage nos vignobles, et bien qu'il paraisse outrecuidant même d’analyser les travaux de certaines autorités qui font, loi en la matière, lorsqu'elle l’expérience, l'étude et la réflexion seules nous mettent la plume à la main. Personne ne nous blâmera, puisque l’on comprendra que ce n’est pas un besoin inné de polémique qui nous guide, mais un besoin invincible de vérité, vérité si utile qu’elle a pour enjeu la ruine ou la