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on en juge d'après les tableaux de douane, puisque la valeur de nos exportations dépasse celle des importations. Néanmoins on ne saurait, nous le reconnaissons volontiers, assimiler aux épingles ordinaires les hameçons dont la fabrication exige une main-d'œuvre délicate et coûteuse, particulièrement pour les petits numéros dont un kilogramme contient 25.000 unités, et nous croyons devoir vous inviter à voter, comme la Chambre, le droit de 140 et de 100 francs par 100 kilogrammes. N°548.—Plumes en métal autres que l'or et l'argent. C'est à Boulogne principalement et sur quelques points du littoral que se fabriquent les plumes métalliques que notre industrie livre à la consommation. Nos fabricants demandent aux usines de Sheffield les tôles spéciales d'acier qui leur sont nécessaires, et leur renvoient les déchets que l'on peut évaluer à 50 % du poids total de la matière employée. Quelques-uns ont demandé une majoration du droit de 1 franc par chaque kilogramme de plumes fabriquées, mais le plus grand nombre n'a présenté aucune réclamation. Ils paraissent d'ailleurs lutter avec succès contre la concurrence étrangère, puisque les exportations sont actuellement supérieures aux importations (461.650 contre 409.516). Aux droits de 120 francs et de 100 francs inscrits dans le projet de loi, la Chambre a cru devoir substituer ceux de 160 et de 120 francs parce qu'il s'agit d'un produit fabriqué exigeant des façons multiples, des frais de main-d'œuvre considérables et dont la matière première ne représente guère que 25 ou 30 % de la valeur totale. Ces raisons n'ont pas semblé suffisantes à votre Commission pour justifier le taux proposé par le Gouvernement, et il vous demande de le maintenir. Les plumes en argent ou en or, en acier ou en laiton, dorées ou argentées, seront taxées comme les ouvrages en argent ou en or, dorés ou argentés, aux n° 494 et 486 du tarif. Quant aux porte-plumes, étuis, boites, en fer ou acier, polis, vernissés et décorés, ils seront classés parmi les articles non dénommés au n° 568. N° 549. — Coutellerie. Dans la réponse au questionnaire qui leur avait été soumis, les Chambres de commerce n'ont point formulé de
la Chambre a cru devoir substituer ceux de 160 et de 120 francs parce qu'il s'agit d'un produit fabriqué exigeant des façons multiples, des frais de main-d'œuvre considérables et dont la matière première ne représente guère que 25 ou 30 % de la valeur totale. Ces raisons n'ont pas semblé suffisantes à votre Commission pour justifier le taux proposé par le Gouvernement, et il vous demande de le maintenir. Les plumes en argent ou en or, en acier ou en laiton, dorées ou argentées, seront taxées comme les ouvrages en argent ou en or, dorés ou argentés, aux n° 494 et 486 du tarif. Quant aux porte-plumes, étuis, boites, en fer ou acier, polis, vernissés et décorés, ils seront classés parmi les articles non dénommés au n° 568. N° 549. — Coutellerie. Dans la réponse au questionnaire qui leur avait été soumis, les Chambres de commerce n'ont point formulé de réclamations, et le Rapporteur de la Commission de la chambre des Députés, estime au maintien du tarif actuel demandé par le Gouvernement, ajoutait : « Les fabricants semblent être d'accord pour reconnaître qu'il sera prudent de ne pas modifier, jusqu'à nouvel ordre, un statu quo à l'abri duquel leurs affaires ont prospéré. » En présence de ces adhésions diverses, on pouvait raisonnablement supposer que la tarification actuelle serait conservée, mais la Commission était, paraît-il, revenue sur ses résolutions premières ; et, dans la séance du 7 juillet, après un discours de M. Duchasseult, dans lequel l'honorable représentant de l'arrondissement de Thiers constatait, avec une évidente satisfaction, l'entente du Gouvernement et de la Commission en vue de maintenir les droits actuels, est intervenu, et sans explications préalables, un vote de la Chambre qui apporte dans la tarification des changements considérables et certainement inattendus. C'est ainsi que les droits figurant au tarif minimum (le plus généralement appliqué) et qui sont de : 100 francs par 100 kilogrammes pour la coutellerie ordinaire; 200 francs pour les rasoirs, 300 francs pour les couteaux fermants, articles divers etc., ont été réduits à 20 francs, 40 francs et 60 francs. La Chambre a maintenu, sur la
ont prospéré. » En présence de ces adhésions diverses, on pouvait raisonnablement supposer que la tarification actuelle serait conservée, mais la Commission était, paraît-il, revenue sur ses résolutions premières ; et, dans la séance du 7 juillet, après un discours de M. Duchasseult, dans lequel l'honorable représentant de l'arrondissement de Thiers constatait, avec une évidente satisfaction, l'entente du Gouvernement et de la Commission en vue de maintenir les droits actuels, est intervenu, et sans explications préalables, un vote de la Chambre qui apporte dans la tarification des changements considérables et certainement inattendus. C'est ainsi que les droits figurant au tarif minimum (le plus généralement appliqué) et qui sont de : 100 francs par 100 kilogrammes pour la coutellerie ordinaire; 200 francs pour les rasoirs, 300 francs pour les couteaux fermants, articles divers etc., ont été réduits à 20 francs, 40 francs et 60 francs. La Chambre a maintenu, sur la coutellerie fine le droit de 480 francs et 600 francs au tarif général; et, statuant sur un amendement qui avait pour objet l'établissement d'une catégorie spéciale pour les couteaux de table en manche de nacre ou d'ivoire, taxée à 1.200 francs et 1.000 francs les 100 kilogrammes, elle a admis l'amendement en principe, mais en réduisant la taxe à 800 et 600 francs. Ce vote, aussitôt connu, a produit dans l'arrondissement de Thiers, que l'on peut considérer comme le centre de l'industrie coutelière, puisqu'il s'y fabrique les huit-dixièmes des couteaux vendus en France, la plus vive émotion. Le président de la Chambre de commerce, le maire de la ville de Thiers, ont soumis au Conseil général du Puy-de-Dôme, dont ils font partie l'un et l'autre, un vœu unanimement approuvé par les membres de cette assemblée, exprimant l'espoir que le Gouvernement voudra bien, lors de la discussion du projet de loi devant le Sénat, prendre la défense des droits actuels, dont il avait lui-même demandé le maintien. L'industrie thiérnoise, dont l'origine remonte au XVe siècle, occupe aujourd'hui 12.000 ouvriers et l'on peut estimer à 14 ou 15 millions de francs la valeur totale des produits qu'elle livre chaque année à la
l'amendement en principe, mais en réduisant la taxe à 800 et 600 francs. Ce vote, aussitôt connu, a produit dans l'arrondissement de Thiers, que l'on peut considérer comme le centre de l'industrie coutelière, puisqu'il s'y fabrique les huit-dixièmes des couteaux vendus en France, la plus vive émotion. Le président de la Chambre de commerce, le maire de la ville de Thiers, ont soumis au Conseil général du Puy-de-Dôme, dont ils font partie l'un et l'autre, un vœu unanimement approuvé par les membres de cette assemblée, exprimant l'espoir que le Gouvernement voudra bien, lors de la discussion du projet de loi devant le Sénat, prendre la défense des droits actuels, dont il avait lui-même demandé le maintien. L'industrie thiérnoise, dont l'origine remonte au XVe siècle, occupe aujourd'hui 12.000 ouvriers et l'on peut estimer à 14 ou 15 millions de francs la valeur totale des produits qu'elle livre chaque année à la consommation. Ses exportations sont en progrès depuis 1877, bien que ses relations commerciales avec l'Italie, le Brésil et l'Amérique du Sud se soient, depuis quelque temps, sensiblement ralenties; et elle lutte péniblement contre les grandes usines de Sheffield et de Solingen qui sont pourvues d'un outillage mécanique perfectionné et disposent de capitaux considérables. Dans les documents qu'ils nous ont fait parvenir, les fabricants décomposent ainsi leur prix de revient : Frais généraux, 5 % ; Matières premières, 30 % ; Main-d'œuvre, 60 %. Ils évaluent leurs bénéfices à 8 ou 10 %. Et s'ils ont pu réduire successivement leurs prix de vente, c'est grâce à l'extrême division du travail et la modicité du salaire. Le salaire, en effet, n'est plus que de 2 fr. 25 ou 2 fr. 50 pour une journée de travail; et si l'ouvrier s'en contente, c'est qu'il ne travaille pas à la ville et dans l'usine, mais à la tâche et chez lui, aidé dans son labeur journalier par tous les membres de sa famille et cultivant, entre temps, quelques lopins de terre. Une diminution des droits de douane aurait pour conséquence l'émigration des habitants de la région, car on ne peut raisonnablement espérer qu'ils trouveraient,
de capitaux considérables. Dans les documents qu'ils nous ont fait parvenir, les fabricants décomposent ainsi leur prix de revient : Frais généraux, 5 % ; Matières premières, 30 % ; Main-d'œuvre, 60 %. Ils évaluent leurs bénéfices à 8 ou 10 %. Et s'ils ont pu réduire successivement leurs prix de vente, c'est grâce à l'extrême division du travail et la modicité du salaire. Le salaire, en effet, n'est plus que de 2 fr. 25 ou 2 fr. 50 pour une journée de travail; et si l'ouvrier s'en contente, c'est qu'il ne travaille pas à la ville et dans l'usine, mais à la tâche et chez lui, aidé dans son labeur journalier par tous les membres de sa famille et cultivant, entre temps, quelques lopins de terre. Une diminution des droits de douane aurait pour conséquence l'émigration des habitants de la région, car on ne peut raisonnablement espérer qu'ils trouveraient, dans la culture d'un sol infertile, des moyens suffisants d'existence. Est-ce à dire qu'il faille considérer cette situation comme définitive et que les procédés de fabrication ne devront pas se modifier? Nul assurément n'oserait le prétendre; on peut même constater qu'il a été fait en ce sens et récemment de timides essais, mais les résultats n'en sont pas encore appréciables. Au reste, le progrès a des lois impérieuses qui finissent toujours par s'imposer, mais il est désirable que les intéressés aient le temps d'aviser et de pourvoir aux nécessités futures. Votre Commission estime qu'il ne serait ni prudent, ni raisonnable d'apporter une grave perturbation dans l'organisation de cette industrie. Elle ne croit pas davantage qu'il y ait lieu d'établir une classification spéciale pour les couteaux de table à manche de nacre ou d'ivoire qui ont leur place dans la coutellerie fine, et vous demande de voter les droits proposés par le Gouvernement, qui sont ceux du tarif actuel, et que la Commission de la Chambre des Députés avait primitivement acceptés. 1 mètre 2 kilos 1 mètre 2 kilos En fer pur 1 franc 12 décimes 1 franc 18 décimes En acier ou en fer recharge d'acier 2 francs 25 décimes
timides essais, mais les résultats n'en sont pas encore appréciables. Au reste, le progrès a des lois impérieuses qui finissent toujours par s'imposer, mais il est désirable que les intéressés aient le temps d'aviser et de pourvoir aux nécessités futures. Votre Commission estime qu'il ne serait ni prudent, ni raisonnable d'apporter une grave perturbation dans l'organisation de cette industrie. Elle ne croit pas davantage qu'il y ait lieu d'établir une classification spéciale pour les couteaux de table à manche de nacre ou d'ivoire qui ont leur place dans la coutellerie fine, et vous demande de voter les droits proposés par le Gouvernement, qui sont ceux du tarif actuel, et que la Commission de la Chambre des Députés avait primitivement acceptés. 1 mètre 2 kilos 1 mètre 2 kilos En fer pur 1 franc 12 décimes 1 franc 18 décimes En acier ou en fer recharge d'acier 2 francs 25 décimes 2 francs 50 décimes En cuivre 35 francs 30 décimes 33 francs 30 décimes Caractères nouveaux 8 francs Imprimerie 3 francs 4 francs Clichés avec ou sans dessins Exempts Exempts Planches et coins gravés pour impression sur papier Exempts Exempts En fils de plus de 2 millimètres de diamètre 12 francs 8 décimes 12 francs 8 décimes En fils de plus de 1 millimètre de diamètre jusqu'à 2 millimètres de diamètre 16 francs 11 décimes 16 francs 11 décimes Toiles jusqu'à 1 millimètre de diamètre 20 francs 13 décimes 0 décimes 13 décimes Métalloselles en fils de moins de 5/10èmes de millimètre de diamètre 30 francs 21 décimes 30 francs 21 décimes Ordinaires 30 francs 20 décimes 30 francs 20 décimes En cuivre ou en laiton pour machines à papier 150 francs 100 décimes 150 francs 100 décimes À mailles de 25 millimètres de côté 15 francs 10 décimes 15 francs 10 décimes En fer et au-dessus ou en acier à mailles de moins de 25 millimètres de côté 18 francs 12 décimes 13 francs 12 décimes Tôles perforées en fer, en acier, cuivre, laiton, zinc ou bois, Droits de la tôle pleine du métal augmentés de 10 francs pour
francs 8 décimes 12 francs 8 décimes En fils de plus de 1 millimètre de diamètre jusqu'à 2 millimètres de diamètre 16 francs 11 décimes 16 francs 11 décimes Toiles jusqu'à 1 millimètre de diamètre 20 francs 13 décimes 0 décimes 13 décimes Métalloselles en fils de moins de 5/10èmes de millimètre de diamètre 30 francs 21 décimes 30 francs 21 décimes Ordinaires 30 francs 20 décimes 30 francs 20 décimes En cuivre ou en laiton pour machines à papier 150 francs 100 décimes 150 francs 100 décimes À mailles de 25 millimètres de côté 15 francs 10 décimes 15 francs 10 décimes En fer et au-dessus ou en acier à mailles de moins de 25 millimètres de côté 18 francs 12 décimes 13 francs 12 décimes Tôles perforées en fer, en acier, cuivre, laiton, zinc ou bois, Droits de la tôle pleine du métal augmentés de 10 francs pour chaque mètre carré de tôle percée DROITS ADOPTÉS DROITS PROPOSÉS par la par la CHAMBRE DES DÉPUTÉS COMMISSION FABRICATIONS (décimes compris) (décimes compris) Tarif général. Tarif minimum. Tarif général. Tarif minimum. fr. c. fr. c. fr. c. fr. c. Ouvrages en métaux (Suite) 100 kilos 100 kilos Aiguilles à coudre, aiguilles de plus de 5 centimètres 300 francs 250 décimes 300 francs 250 décimes pour machines à coudre, ayant de longueur : (5 centimètres et plus...) Aiguilles façonnées et articulées pour métiers à tulle, à dentelle, à tricot, etc 400 francs 300 décimes 400 francs 300 décimes Broches à tricoter (A) et autres objets analogues non dénommés, en acier, fer ou cuivre 25 francs 15 décimes 25 francs 15 décimes Crochets, poinçons à broder et tire-boutons 100 francs 60 décimes 125 francs 100 décimes (En laiton et en fer, étamés 70 francs 50 décimes 70 francs 50 décimes Épingles... (En acier, avec ou sans têtes 150 francs 110 décimes 150 francs 110 décimes Agrafes pour robes, en fer, vernies ou étamées, en laiton, jaunes ou blanches 70 francs 50 décimes 70 francs 50 décimes Hameçons 140 francs 100 décimes 140 francs 100 décimes Plumes en tous autres metaux que l'or
aiguilles de plus de 5 centimètres 300 francs 250 décimes 300 francs 250 décimes pour machines à coudre, ayant de longueur : (5 centimètres et plus...) Aiguilles façonnées et articulées pour métiers à tulle, à dentelle, à tricot, etc 400 francs 300 décimes 400 francs 300 décimes Broches à tricoter (A) et autres objets analogues non dénommés, en acier, fer ou cuivre 25 francs 15 décimes 25 francs 15 décimes Crochets, poinçons à broder et tire-boutons 100 francs 60 décimes 125 francs 100 décimes (En laiton et en fer, étamés 70 francs 50 décimes 70 francs 50 décimes Épingles... (En acier, avec ou sans têtes 150 francs 110 décimes 150 francs 110 décimes Agrafes pour robes, en fer, vernies ou étamées, en laiton, jaunes ou blanches 70 francs 50 décimes 70 francs 50 décimes Hameçons 140 francs 100 décimes 140 francs 100 décimes Plumes en tous autres metaux que l'or et l'argent 160 francs 120 décimes 120 francs 100 décimes Contaeaux de cuisine, de bouchers, couteaux de tailleurs et sécateurs... 30 francs 20 décimes 125 francs 100 décimes Rasoirs communs 60 francs 40 décimes 250 francs 200 décimes Coutellerie Autre : couteaux fermant et ciseaux ordinaires... 100 francs 60 décimes 375 francs 300 décimes Une 600 francs 480 décimes 600 francs 480 décimes couteaux de table à manche d'ivoire ou de nacre 800 francs 600 décimes (A) Les passe-lacets seront taxés au taux du n° 544 relatif aux aiguilles de cinq centimètres et plus de longueur. Annexe au procès-verbal de la séance du 15 octobre 1891. RAPPORT FAIT Au nom de la Commission générale des Douanes chargée d'examiner le projet de loi, ADOPTÉ PAR LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS, relatif à l'établissement du tarif général des douanes : (Nos 200 à 203, 221, 223, 225 à 233 : Métaux (autres que le fer, le plomb et le zinc), PAR M. GAILLY Sénateur. MESSIEURS, Le rapport que j'ai à vous présenter comprend les métaux autres que le fer, le plomb et le zinc, c'est-à-dire l'or et le platine, l'argent, l'aluminium, le cuivre, l'étain, le nickel, le mercure, l'antimoine, l'arsenic, le cadmium, Cette
375 francs 300 décimes Une 600 francs 480 décimes 600 francs 480 décimes couteaux de table à manche d'ivoire ou de nacre 800 francs 600 décimes (A) Les passe-lacets seront taxés au taux du n° 544 relatif aux aiguilles de cinq centimètres et plus de longueur. Annexe au procès-verbal de la séance du 15 octobre 1891. RAPPORT FAIT Au nom de la Commission générale des Douanes chargée d'examiner le projet de loi, ADOPTÉ PAR LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS, relatif à l'établissement du tarif général des douanes : (Nos 200 à 203, 221, 223, 225 à 233 : Métaux (autres que le fer, le plomb et le zinc), PAR M. GAILLY Sénateur. MESSIEURS, Le rapport que j'ai à vous présenter comprend les métaux autres que le fer, le plomb et le zinc, c'est-à-dire l'or et le platine, l'argent, l'aluminium, le cuivre, l'étain, le nickel, le mercure, l'antimoine, l'arsenic, le cadmium, Cette Commission est composée de MM. Jules FERRY, Président; CHALLEMEL-LACOUR, Adolphe COCHERY, Vice-Présidents; ISAAC, Paul DECAUVILLE, SÉBINE, HUGOT, Secrétaires; CORDIER, VINET, DIETZ-MONNIN, BUFFET, BROSSARD, CHANTEMILLE, GARRISSON, Franck CHAUVEAU, FRESNEAU, TIRARD, REYMOND, POIRRIER, Édouard MILLAUD, CLAEYS, Comte DE LA MONNERAYE, TRARIEUX, GOUIN, GUYOT-LAVALINE, A. HUGUET, Marquis DE CARNÉ, GRIFFE, Baron DE LAREINTY, GAILLY, MALÉZIEUX, TOLAIN, WALLON, Émile LOUBET, LESUEUR, DAUPHIN. M. Émile GANNERON, secrétaire-rédacteur au Sénat, secrétaire-adjoint. (Voir : Sénat, no 183, session 1891. — Chambre des Députés (58 législature), nos 932 et annexe, 1257 et annexes, 1481.) L'étude que nous avons à faire des droits applicables à ces divers métaux sera d'autant plus facile que les chiffres proposés par le Gouvernement, et qui sont, à part de très rares exceptions, la reproduction des droits actuels, ont été presque tous acceptés par la Chambre. Il n'y a eu, en effet, de légers désaccords que sur un très petit nombre d'articles, et encore le Gouvernement paraît-il disposé aujourd'hui à accepter le fait accompli. Il convient de rappeler, au début de ce rapport, qu'avant de préparer le nouveau tarif douanier, le Gouvernement crut devoir demander l'avis du Conseil supérieur du commerce, aussi bien sur l'ensemble de notre régime économique que sur la quotité des
GAILLY, MALÉZIEUX, TOLAIN, WALLON, Émile LOUBET, LESUEUR, DAUPHIN. M. Émile GANNERON, secrétaire-rédacteur au Sénat, secrétaire-adjoint. (Voir : Sénat, no 183, session 1891. — Chambre des Députés (58 législature), nos 932 et annexe, 1257 et annexes, 1481.) L'étude que nous avons à faire des droits applicables à ces divers métaux sera d'autant plus facile que les chiffres proposés par le Gouvernement, et qui sont, à part de très rares exceptions, la reproduction des droits actuels, ont été presque tous acceptés par la Chambre. Il n'y a eu, en effet, de légers désaccords que sur un très petit nombre d'articles, et encore le Gouvernement paraît-il disposé aujourd'hui à accepter le fait accompli. Il convient de rappeler, au début de ce rapport, qu'avant de préparer le nouveau tarif douanier, le Gouvernement crut devoir demander l'avis du Conseil supérieur du commerce, aussi bien sur l'ensemble de notre régime économique que sur la quotité des droits nécessaires à chacune de nos industries. Une vaste enquête fut alors ouverte : les Chambres de commerce, les Chambres consultatives des arts et manufactures, les Syndicats, tous les intéressés en un mot, furent invités à présenter les observations qu'ils jugeraient nécessaires sur les taxes actuelles. Très peu d'observations ont été faites à propos des métaux qui nous occupent. Les seules à noter ici émanaient des batteurs d'or et d'argent, de la Chambre syndicale des fabricants d'orfèvrerie en maillechort de Paris, et avaient pour but de solliciter des relèvements. Tous les autres intéressés ont, en général, demandé le maintien des tarifs actuels. Dans ces conditions, le Conseil supérieur proposa le statu quo, excepté pour un seul métal, l'aluminium, qu'il frappa d'une réduction considérable, en s'appuyant sur des motifs qui seront exposés plus loin. Adoptant cet avis, le Gouvernement inscrivit dans son projet, sans changement appréciable, les droits délibérés par le Conseil supérieur, et la Chambre vota ses propositions, en n'y apportant que de rares et peu profondes modifications. Votre Commission, à son tour, après une étude approfondie, estime que les droits votés par la Chambre sont de nature à sauvegarder tous les intérêts et leur donne son entière approbation. Le
été faites à propos des métaux qui nous occupent. Les seules à noter ici émanaient des batteurs d'or et d'argent, de la Chambre syndicale des fabricants d'orfèvrerie en maillechort de Paris, et avaient pour but de solliciter des relèvements. Tous les autres intéressés ont, en général, demandé le maintien des tarifs actuels. Dans ces conditions, le Conseil supérieur proposa le statu quo, excepté pour un seul métal, l'aluminium, qu'il frappa d'une réduction considérable, en s'appuyant sur des motifs qui seront exposés plus loin. Adoptant cet avis, le Gouvernement inscrivit dans son projet, sans changement appréciable, les droits délibérés par le Conseil supérieur, et la Chambre vota ses propositions, en n'y apportant que de rares et peu profondes modifications. Votre Commission, à son tour, après une étude approfondie, estime que les droits votés par la Chambre sont de nature à sauvegarder tous les intérêts et leur donne son entière approbation. Le travail de votre rapporteur se trouve, en conséquence, simplifié et ne devra consister qu'en quelques explications sommaires. Or et platine, n° 200. — Argent, n° 201. Pour les métaux précieux, le Gouvernement et la Chambre se sont trouvés d'accord pour maintenir la situation actuelle, c'est-à-dire l'exemption pour les minerais, et un droit très faible sur l'or, le platine et l'argent bruts, en masses, lingots, barres, poudre et objets détruits. Il n'en pouvait être autrement, puisque ces trois métaux, indispensables à nos industries si nombreuses et si intéressantes, nous viennent tous de l'étranger, à part une petite quantité d'argent. Le tableau général du commerce nous en fournit la démonstration ; nous avons, en effet, importé en 1889 (dernière année dont nous connaissons les résultats définitifs) : 28.972 kilogrammes de minerais d'or, et 973.263 kilogrammes de minerais d'argent; 1.340 kilogrammes d'or et de platine en masses brutes, barres, objets détruits; 1.319 kilogrammes d'or tiré et laminé; 368 kilogrammes d'or filé. Si l'importation de l'argent brut, tiré, laminé ou filé, n'a été que de 1.167 kilogrammes, c'est qu'on a produit en France, dans cette même année 1889, 80.942 kilogrammes d'argent par la fusion des minerais étrangers, des quelques minerais français, et du plomb