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de l’instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l’exercice 1874, un crédit supplémentaire de 6,500 fr. applicable au paiement des frais d’une action judiciaire soutenue par l’administration au sujet du loyer de l’Opéra-Comique. Et à la majorité de 536 voix contre 2, sur 538 votants, le projet de loi portant ouverture au ministre de la justice, sur l’exercice 1875, d'un crédit supplémentaire de 28,376 francs applicable au personnel de deux nouvelles Chambres créées par la loi du 21 juillet 1875, l’une au tribunal de première instance de la Seine et l’autre à celui de Lille. L’Assemblée adopte ensuite le projet de loi portant approbation de la convention conclue le 3 mai 1875 entre la France et l’Allemagne, relativement à l’échange des mandats d’articles d’argent. L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi ayant pour objet de coordonner les lois du 27 juillet 1872 et 24 juillet 1873 avec le code de justice militaire. M. LE GÉNÉRAL ROBERT, rapporteur, donne des explications sur l’économie générale du projet de loi. Il ne s’agit pas de modifier l’ensemble du code de justice militaire, mais seulement de le mettre en concordance avec les lois relatives au recrutement, à l’organisation générale de l’armée et à la constitution des cadres. Les articles 1er à 12 sont adoptés. M. FAYE, s’étonne que l’article 13 veuille rendre les réservistes de toutes catégories justiciables des tribunaux militaires, pendant les six mois qui suivent leur retour dans leurs foyers; il y a là une dérogation exorbitante au droit commun. M. LE GÉNÉRAL ROBERT, rapporteur, explique qu’aux termes de la loi militaire, tout Français de vingt à quarante ans est soldat. On aurait pu considérer comme militaires en congé tous les hommes de l’armée territoriale et des réserves. Mais ce système a paru bien rigoureux ; le projet de la commission a établi des distinctions suivant la nature des délits, la catégorie dans laquelle ils se trouvent et le fait d’avoir ou de n'avoir pas servi. Le tableau annexé à l’article 18 énumère les crimes et délits qui peuvent donner lieu à l’application de l’article 13 ; la
l’armée et à la constitution des cadres. Les articles 1er à 12 sont adoptés. M. FAYE, s’étonne que l’article 13 veuille rendre les réservistes de toutes catégories justiciables des tribunaux militaires, pendant les six mois qui suivent leur retour dans leurs foyers; il y a là une dérogation exorbitante au droit commun. M. LE GÉNÉRAL ROBERT, rapporteur, explique qu’aux termes de la loi militaire, tout Français de vingt à quarante ans est soldat. On aurait pu considérer comme militaires en congé tous les hommes de l’armée territoriale et des réserves. Mais ce système a paru bien rigoureux ; le projet de la commission a établi des distinctions suivant la nature des délits, la catégorie dans laquelle ils se trouvent et le fait d’avoir ou de n'avoir pas servi. Le tableau annexé à l’article 18 énumère les crimes et délits qui peuvent donner lieu à l’application de l’article 13 ; la gravité de ces actes est beaucoup plus facilement appréciable par les hommes qui sont, ou qui ont passé, sous les drapeaux que par les simples citoyens. Ce sont : la trahison, l’espionnage et l’embauchage, la violation de consigne, la violence envers une sentinelle, les voies de fait et outrages envers un supérieur, la rébellion, l’abus d’autorité, la provocation à la désertion, le vol, les blessures faites à un blessé pour le dépouiller, le pillage, la destruction ou dévastation d’édifices, le meurtre chez l’habitant et le port illégal d’insignes. Pour les hommes de l’armée territoriale, la disposition ne sera applicable que pendant les six mois qui suivront la sortie du service. M. FAYE déclare ne pas insister. L’article 13 est adopté. Les articles 14 à 26, puis l’ensemble du projet de loi sont adoptés. L’ordre du jour appelle le rapport sur une pétition des habitants de la commune de Gennevilliers (Seine), relative au déversement des eaux d’égout de Paris sur le territoire de cette commune. M. PETAU donne lecture de ce rapport, qui expose les plaintes des habitants de Gennevilliers et conclut au renvoi de la pétition à MM. les ministres de l’intérieur et des travaux publics. M. PETAU donne lecture
un supérieur, la rébellion, l’abus d’autorité, la provocation à la désertion, le vol, les blessures faites à un blessé pour le dépouiller, le pillage, la destruction ou dévastation d’édifices, le meurtre chez l’habitant et le port illégal d’insignes. Pour les hommes de l’armée territoriale, la disposition ne sera applicable que pendant les six mois qui suivront la sortie du service. M. FAYE déclare ne pas insister. L’article 13 est adopté. Les articles 14 à 26, puis l’ensemble du projet de loi sont adoptés. L’ordre du jour appelle le rapport sur une pétition des habitants de la commune de Gennevilliers (Seine), relative au déversement des eaux d’égout de Paris sur le territoire de cette commune. M. PETAU donne lecture de ce rapport, qui expose les plaintes des habitants de Gennevilliers et conclut au renvoi de la pétition à MM. les ministres de l’intérieur et des travaux publics. M. PETAU donne lecture d’un autre rapport d’une pétition des habitants de Gennevilliers, Saint-Ouen et Asnières, tendant à des conclusions différentes, et propose le renvoi aux mêmes ministres. M. LE MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS déclare accepter le renvoi, qui ne sera un préjugé en faveur d’aucune solution. C’est à l’enquête qu’il appartiendra de trancher la question. M. le ministre rappelle qu’il a nommé une commission pour étudier les moyens de remédier à l’infection des eaux de la Seine. Cette commission a conclu à ce que les eaux impures, provenant de la ville de Paris, fussent employées pour féconder des terrains incultes. Un projet a donc été étudié en ce sens par l’administration de la Seine. Ce projet sera soumis au conseil municipal. C’est à ces conditions que le gouvernement accepte le renvoi. M. DE BILLANCOURT demande que l’Académie de médecine et l’Académie des sciences soient consultées sur la question. M. KRANTZ répond que l’analyse chimique serait impuissante sur des masses aussi énormes. Des expériences de clarification par des procédés chimiques ont échoué. Les essais de la ville de Paris pour utiliser les eaux de ses égouts ont été très-heureux jusqu’à présent. L’épuration se fait à merveille par le sel. Aussi se propose-t-on d’étendre le
la question. M. le ministre rappelle qu’il a nommé une commission pour étudier les moyens de remédier à l’infection des eaux de la Seine. Cette commission a conclu à ce que les eaux impures, provenant de la ville de Paris, fussent employées pour féconder des terrains incultes. Un projet a donc été étudié en ce sens par l’administration de la Seine. Ce projet sera soumis au conseil municipal. C’est à ces conditions que le gouvernement accepte le renvoi. M. DE BILLANCOURT demande que l’Académie de médecine et l’Académie des sciences soient consultées sur la question. M. KRANTZ répond que l’analyse chimique serait impuissante sur des masses aussi énormes. Des expériences de clarification par des procédés chimiques ont échoué. Les essais de la ville de Paris pour utiliser les eaux de ses égouts ont été très-heureux jusqu’à présent. L’épuration se fait à merveille par le sel. Aussi se propose-t-on d’étendre le système à une étendue de terrain plus considérable. Une opposition s’est manifestée, mais un revirement se prépare et l’on verra bientôt les grands travaux de la ville de Paris appréciés à leur juste valeur. L’orateur appuie le renvoi des pétitions aux ministres. Les conclusions de la commission sont adoptées. M. KRANTZ demande la mise à l’ordre du jour d’un rapport sur une proposition relative à la déclaration d’utilité publique du chemin de fer de moins de 20 kilomètres. M. LE MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS rappelle qu’il a annoncé son intention de demander à l’Assemblée de retirer à cette proposition le bénéfice de l’urgence. M. KRANTZ dit que l’Assemblée se prononcera sur ce point lors de la première lecture, et exprime l’espoir que l'Assemblée ne jugera pas les trois lectures nécessaires. M. LE MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS dit que la proposition a changé de forme depuis qu’elle a été renvoyée à la commission, et que l’urgence ne se justifie plus. La mise à l’ordre du jour est prononcée. M. DUPONT demande la mise à l'ordre du jour d’une proposition relative à l’emploi des débris du palais des Tuileries. La proposition n’est pas mise à l’ordre du jour. M. RICARD dit que
KRANTZ demande la mise à l’ordre du jour d’un rapport sur une proposition relative à la déclaration d’utilité publique du chemin de fer de moins de 20 kilomètres. M. LE MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS rappelle qu’il a annoncé son intention de demander à l’Assemblée de retirer à cette proposition le bénéfice de l’urgence. M. KRANTZ dit que l’Assemblée se prononcera sur ce point lors de la première lecture, et exprime l’espoir que l'Assemblée ne jugera pas les trois lectures nécessaires. M. LE MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS dit que la proposition a changé de forme depuis qu’elle a été renvoyée à la commission, et que l’urgence ne se justifie plus. La mise à l’ordre du jour est prononcée. M. DUPONT demande la mise à l'ordre du jour d’une proposition relative à l’emploi des débris du palais des Tuileries. La proposition n’est pas mise à l’ordre du jour. M. RICARD dit que la commission de la loi électorale n’a pas terminé l’examen des nombreux amendements qui lui ont été envoyés, et demande le renvoi de la troisième délibération à la séance de lundi. M. PARIS combat la proposition d’ajournement. On pourra seulement, réserver pour lundi l'examen du tableau des circonscriptions. M. RICARD, rapporteur, insiste pour l'ajournement. Les amendements présentés sont au nombre de quarante. La commission n’est pas en état de soutenir demain la discussion. L’Assemblée consultée, décide que la discussion sera renvoyée à lundi et qu’il n’y aura pas séance vendredi et samedi. La séance est levée à cinq heures moins cinq minutes. Le chef des secrétaires-rédacteurs de l'Assemblée nationale, MAUREL-DUTEYRÉ. CIRCONDITION MÉRIDIONALE Nous rappelons que la commission pour la révision des listes électorales pour la nomination des juges du tribunal du commerce doit se réunir mardi prochain; 23 novembre; nous engageons les électeurs de l'arrondissement de Nîmes qui pourraient avoir à présenter des observations au sujet de ces listes, à les faire parvenir sans délai au président du tribunal de commerce, président de la commission de révision. Nous ne saurions trop insister auprès des électeurs pour qu’ils ne se désintéressent pas d’une question de cette importance. AVIS. Messieurs les maires
rapporteur, insiste pour l'ajournement. Les amendements présentés sont au nombre de quarante. La commission n’est pas en état de soutenir demain la discussion. L’Assemblée consultée, décide que la discussion sera renvoyée à lundi et qu’il n’y aura pas séance vendredi et samedi. La séance est levée à cinq heures moins cinq minutes. Le chef des secrétaires-rédacteurs de l'Assemblée nationale, MAUREL-DUTEYRÉ. CIRCONDITION MÉRIDIONALE Nous rappelons que la commission pour la révision des listes électorales pour la nomination des juges du tribunal du commerce doit se réunir mardi prochain; 23 novembre; nous engageons les électeurs de l'arrondissement de Nîmes qui pourraient avoir à présenter des observations au sujet de ces listes, à les faire parvenir sans délai au président du tribunal de commerce, président de la commission de révision. Nous ne saurions trop insister auprès des électeurs pour qu’ils ne se désintéressent pas d’une question de cette importance. AVIS. Messieurs les maires qui désireraient assister à la réception de Mgr Besson, évêque de Nîmes, n’auront qu’à se rendre à la mairie de cette ville le jeudi 25 novembre courant, à huit heures du matin, d'où partira le cortège qui doit aller attendre Monseigneur à la gare. Le préfet du Gard, Signé: DE CHAMPVANS. Le conseil municipal de Saint Géniès-de-Malgoire vient de clore sa session de novembre par la délibération suivante, prise à l’unanimité par tous ses membres, y compris le maire de l'ordre moral: Séance du 10 novembre 1875. « Sur la proposition d’un de ses membres, le conseil, considérant que la République est le gouvernement légal de la France, décide à l’unanimité que le buste de la République sera placé dans la salle des séances du conseil. » (Suivent les signatures des douze conseillers municipaux, ainsi que celle de M. Albin Fagès, maire. Sur le compte-rendu par le vice-président du conseil, ministre de l’intérieur, des actes de dévouement qui lui ont été signalés pendant le mois d'octobre 1875, des médailles d'honneur ont été décernées aux personnes dont les noms suivent, aux termes d'un rapport approuvé par le président de la République, le 11 novembre 1875: GARD. M. A., 2e classe. —
CHAMPVANS. Le conseil municipal de Saint Géniès-de-Malgoire vient de clore sa session de novembre par la délibération suivante, prise à l’unanimité par tous ses membres, y compris le maire de l'ordre moral: Séance du 10 novembre 1875. « Sur la proposition d’un de ses membres, le conseil, considérant que la République est le gouvernement légal de la France, décide à l’unanimité que le buste de la République sera placé dans la salle des séances du conseil. » (Suivent les signatures des douze conseillers municipaux, ainsi que celle de M. Albin Fagès, maire. Sur le compte-rendu par le vice-président du conseil, ministre de l’intérieur, des actes de dévouement qui lui ont été signalés pendant le mois d'octobre 1875, des médailles d'honneur ont été décernées aux personnes dont les noms suivent, aux termes d'un rapport approuvé par le président de la République, le 11 novembre 1875: GARD. M. A., 2e classe. — Jacques Delon, sapeur-pompier à la compagnie de Nîmes; 25 février 1875, a sauvé d’une mort certaine une femme tombée accidentellement dans un puits. M. A., 1er classe. — Pierre Sabatier, surveillant de navigation à Beaucaire; 7 juillet 1875, sauvetage d’un enfant en danger de se noyer dans le Rhône. — Déjà titulaire d’une médaille d’argent. M. A., 2e classe. — Justin Loquette, tambour-major à la compagnie des sapeurs-pompiers de Nîmes; 1er juillet 1875, s’est distingué dans plusieurs circonstances; a notamment sauvé une jeune fille sur le point d’être écrasée par une voiture. On lit dans le Journal du Midi: Nous avons annoncé dans un de nos précédents numéros qu’un assassinat avait été commis à Vaison (Vaucluse), sur la personne de M. Recordon Eugène, horloger. Nous apprenons qu’à la suite d’une perquisition opérée au domicile des époux Plantevin, sourds et muets, co-défunts On lit dans l'Union nationale des: On nous garantit l’exactitude du fait, qui nous paraît assez rare pour nous autoriser les honneurs de la publicité: Hier devait avoir lieu, à neuf heures du matin, à l’église Saint-Roch, le mariage du nommé X... et de Mlle Z... Inutile donner les vraies initiales La veille, dans la soirée, le programme de
Déjà titulaire d’une médaille d’argent. M. A., 2e classe. — Justin Loquette, tambour-major à la compagnie des sapeurs-pompiers de Nîmes; 1er juillet 1875, s’est distingué dans plusieurs circonstances; a notamment sauvé une jeune fille sur le point d’être écrasée par une voiture. On lit dans le Journal du Midi: Nous avons annoncé dans un de nos précédents numéros qu’un assassinat avait été commis à Vaison (Vaucluse), sur la personne de M. Recordon Eugène, horloger. Nous apprenons qu’à la suite d’une perquisition opérée au domicile des époux Plantevin, sourds et muets, co-défunts On lit dans l'Union nationale des: On nous garantit l’exactitude du fait, qui nous paraît assez rare pour nous autoriser les honneurs de la publicité: Hier devait avoir lieu, à neuf heures du matin, à l’église Saint-Roch, le mariage du nommé X... et de Mlle Z... Inutile donner les vraies initiales La veille, dans la soirée, le programme de la cérémonie avait été concerté entre les principaux invités. Le rendez-vous matrimonial avait été fixé, selon l’usage chez la mariée, d’où le cortège devait se rendre à l’église. Le lendemain, à huit heures et demie du matin, la noce était au complet, à l'exception du futur, qui n’avait pu encore donner signe de vie. On attendit jusqu’à neuf heures, toujours pas de futur présent. Le premier garçon d’honneur fit alors remarquer qu’on pourrait bien le trouver à l’église, ou l’y attendre, et la noce s’ébranla. À l’église pas de futur. On attend vingt minutes; demi-heure; on court à son domicile. Rien. On comprend les perplexités de la mariée en particulier et des gens de la noce en général. Que faire? Tout-à-coup un individu arrive et apprend aux invités que le marié gît sur la paille humide des cachots, ou, pour parler plus clairement, au violon où on l’a jeté depuis la veille au soir. Pourquoi le futur était-il au violon? À la suite d’un dîner d’adieux à la vie de garçon, le futur, fortement ému, avait fait tellement de bruit dehors qu’un agent avait fini par le mettre dedans. La noce apprit cette nouvelle avec une certaine satisfaction, car, enfin,
donner signe de vie. On attendit jusqu’à neuf heures, toujours pas de futur présent. Le premier garçon d’honneur fit alors remarquer qu’on pourrait bien le trouver à l’église, ou l’y attendre, et la noce s’ébranla. À l’église pas de futur. On attend vingt minutes; demi-heure; on court à son domicile. Rien. On comprend les perplexités de la mariée en particulier et des gens de la noce en général. Que faire? Tout-à-coup un individu arrive et apprend aux invités que le marié gît sur la paille humide des cachots, ou, pour parler plus clairement, au violon où on l’a jeté depuis la veille au soir. Pourquoi le futur était-il au violon? À la suite d’un dîner d’adieux à la vie de garçon, le futur, fortement ému, avait fait tellement de bruit dehors qu’un agent avait fini par le mettre dedans. La noce apprit cette nouvelle avec une certaine satisfaction, car, enfin, on retrouvait le marié, et c’était l'essentiel. On courut à la mairie, on implora le commissaire qui se laissa toucher et rendit le futur à la liberté et à sa fiancée. On croira que cette entrée en ménage est peut-être de mauvais augure. Une Romaine serait retournée chez elle. La mariée dit simplement : « Que ça te serve de leçon. » Espérons qu’elle aura dit vrai. On écrit de Pont de-Montvert (Lozère): Deux loups de taille moyenne ont attaqué ces jours-ci un troupeau gardé par un jeune berger du village de Recoulès. Sans s’effrayer des cris de l’enfant, les carnassiers avaient déjà égorgé quelques agneaux quand plusieurs personnes se présentèrent. Les deux loups attaqués aussitôt à coups de pierres s’enfuirent sans rien exporter. Une tentative d’assassinat a eu lieu vendredi, dans la banlieue de Rodez (Aveyron), dans des circonstances dignes d’être rappelées. Toutefois, pour ne pas entraver l’action de la justice et afin de ne pas rendre plus difficile l’arrestation de l’auteur de ce crime, nous tairons beaucoup de détails qu’il ne serait pas opportun de publier en ce moment. Nous nous bornons donc à raconter le fait : Un individu, de 36 ans environ, s'est présenté vendredi dernier,
mariée dit simplement : « Que ça te serve de leçon. » Espérons qu’elle aura dit vrai. On écrit de Pont de-Montvert (Lozère): Deux loups de taille moyenne ont attaqué ces jours-ci un troupeau gardé par un jeune berger du village de Recoulès. Sans s’effrayer des cris de l’enfant, les carnassiers avaient déjà égorgé quelques agneaux quand plusieurs personnes se présentèrent. Les deux loups attaqués aussitôt à coups de pierres s’enfuirent sans rien exporter. Une tentative d’assassinat a eu lieu vendredi, dans la banlieue de Rodez (Aveyron), dans des circonstances dignes d’être rappelées. Toutefois, pour ne pas entraver l’action de la justice et afin de ne pas rendre plus difficile l’arrestation de l’auteur de ce crime, nous tairons beaucoup de détails qu’il ne serait pas opportun de publier en ce moment. Nous nous bornons donc à raconter le fait : Un individu, de 36 ans environ, s'est présenté vendredi dernier, vers midi, dans la maison connue sous le nom de Saint-Ebri, à l’embranchement de la route de Salles-la-Source et de celle de Villefranche, et a demandé à boire. Sur la réponse de Mme Issié, locataire, qu’elle ne faisait pas auberge, cet individu a insisté et Mme Issié, afin de se débarrasser de cet importun, a enfin consenti à lui donner un verre de vin. Pendant ce temps une conversation, dont l’étranger fait tous les frais, s’engage, et ce n’est qu’après beaucoup d’instances et de menaces qu’elle parvint à se débarrasser de l’individu, qui se dirigea de suite vers la maison Lacaze, située à 100 mètres environ de la première, sur la route de Villefranche, et actuellement occupée par les mariés Devais. À l’arrivée du malfaiteur, Mme Devais se trouvait seule. Même question ici qu'à Saint-Eloi; l’individu demanda à boire. Mme Devais, quo la figure de l'étranger avait frappé, lui donna immédiatement un verre de vin. Un instant après, il en demande un autre; Mme Devais, refuse et lui donne un verre d’eau quo l’étranger avait sollicité après le refus du deuxième verre de vin. Au même instant, celui-ci jette à terre le verre d’eau et saisit Mme Devais qui pousse
débarrasser de cet importun, a enfin consenti à lui donner un verre de vin. Pendant ce temps une conversation, dont l’étranger fait tous les frais, s’engage, et ce n’est qu’après beaucoup d’instances et de menaces qu’elle parvint à se débarrasser de l’individu, qui se dirigea de suite vers la maison Lacaze, située à 100 mètres environ de la première, sur la route de Villefranche, et actuellement occupée par les mariés Devais. À l’arrivée du malfaiteur, Mme Devais se trouvait seule. Même question ici qu'à Saint-Eloi; l’individu demanda à boire. Mme Devais, quo la figure de l'étranger avait frappé, lui donna immédiatement un verre de vin. Un instant après, il en demande un autre; Mme Devais, refuse et lui donne un verre d’eau quo l’étranger avait sollicité après le refus du deuxième verre de vin. Au même instant, celui-ci jette à terre le verre d’eau et saisit Mme Devais qui pousse des cris; mais ils ne sont entendus ni par un individu qui passait sur la route avec une jardinière, ni par son mari qui travaillait dans un champ à quelque distance de la maison. Le malfaiteur lui porte aussitôt les deux mains à la gorge et ne lâche sa victime que lorsqu’il croit qu’elle est morte, étouffée par la pression. Alors une armoire qui se trouvait dans cette pièce et dont le contenu avait éveillé, sans aucun doute, les convoitises de l’assassin, est fouillée, mais sans aucun résultat, puisqu’il n’y avait pas d’argent. Le malfaiteur allait décamper lorsque M. Devais entre dans la maison et aperçoit sa femme sans connaissance étendue sur la table. L’étranger, sans se déconcerter, s’adressant au nouveau venu qu’il ne connaît pas : « Vite ! dit-il, secourez cette femme qui vient d’être maltraitée par des individus qui ont pris la fuite. Je passais sur la route, j’ai entendu les cris qu’elle poussait et je suis accouru. » Pendant que le mari examine sa femme, qu’il se lamente et qu’il cherche dans les armoises un peu de vinaigre pour lui faire respirer, l’individu a le temps de prendre le large. Hâtons-nous d’ajouter que, grâce aux soins