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la fiction apparaît. Une telle proposition serait pourtant trop absolue, et j’arrive aux restrictions annoncées. Pour que les fictions judiciaires arrivent à constituer une partie importante d’un droit, il faut que ce droit soit formaliste, qu’il tienne à certaines solennités, à certaines formules rigoureuses. Si le juge n’est en aucun cas astreint à se servir de pareilles formules, s’il lui est laissé une latitude assez grande pour que sans détour il puisse régler les difficultés imprévues, la fiction n’aura plus de raison d’être. M. R. von Jhering comparait tout à l’heure les fictions à des béquilles; on peut trouver une comparaison encore plus exacte peut-être. Quand l’enfant est sorti de son étroit maillot, c’est avec des lisières qu’on soutient ses premiers pas : ce n’est qu’après un temps assez long qu’il sait marcher seul. L’âge des fictions est pour les législations celui des lisières. Si l’enfant dès sa naissance, comme le petit poulet au sortir de l’œuf, avait pu courir sans aide, on ne lui eût jamais mis de lisières ; elles n’eussent été pour lui qu’un embarras. La formule romaine, le writ anglais, ces formes antiques conservées avec une vénération presque superstitieuse par des peuples qui ont un culte pour le mos majorum, ont été la cause de la création des fictions. D’où cette conséquence : toutes les fois qu’une législation établit pour certains actes des formes consacrées, la fiction viendra bientôt après elles. Notre droit même en fournit la preuve. Il arrive tous les ans qu’en février ou en mars le ministère accorde à une administration, une bibliothèque par exemple, un crédit pour certaines acquisitions à faire, crédit pris sur l’exercice de l’année précédente. Quand le bibliothécaire a fait les acquisitions indiquées et qu’il s’agit de faire payer le libraire, les trésoreries générales, certaines d’entre elles au moins, à ma connaissance, veulent que la livraison soit indiquée comme ayant été faite l’année précédente. D’où il suit que des livres sont portés comme ayant été fournis en 1881, bien qu’il soit parfaitement su de tous que l’acquisition n’en a été autorisée qu’en 1882 et que le bordereau qui accompagne
pour le mos majorum, ont été la cause de la création des fictions. D’où cette conséquence : toutes les fois qu’une législation établit pour certains actes des formes consacrées, la fiction viendra bientôt après elles. Notre droit même en fournit la preuve. Il arrive tous les ans qu’en février ou en mars le ministère accorde à une administration, une bibliothèque par exemple, un crédit pour certaines acquisitions à faire, crédit pris sur l’exercice de l’année précédente. Quand le bibliothécaire a fait les acquisitions indiquées et qu’il s’agit de faire payer le libraire, les trésoreries générales, certaines d’entre elles au moins, à ma connaissance, veulent que la livraison soit indiquée comme ayant été faite l’année précédente. D’où il suit que des livres sont portés comme ayant été fournis en 1881, bien qu’il soit parfaitement su de tous que l’acquisition n’en a été autorisée qu’en 1882 et que le bordereau qui accompagne les mémoires mentionne que c’est un arrêté de cette même année 1882 qui a ouvert le crédit. C’est là un spécimen de ce que je pourrais appeler la fiction administrative, et ce qui n’est en somme qu’une sorte de fiction judiciaire née, j’imagine, de la pratique de la Cour des comptes. Fiction extrajudiciaire. — En dehors de l’intervention de la justice, les parties, en paraissant faire un acte, peuvent en faire un tout différent. Dans certaines hypothèses, il y aura un acte apparent, analogue à ceux dont nous avons parlé dans la période précédente ; dans d’autres une simulation. De l'acte apparent, je n’ai rien à dire de spécial; le public, le juge lui-même, s’il est appelé à se prononcer sur sa nature, savent parfaitement ce qui en est, comme les parties elles-mêmes. Personne n’est trompé. La mancipatio était l’image d’une vente, mais tout le monde savait que c’était un acte tout différent de la vente qui s’accomplissait en réalité, qu’on voulait arriver à une translation de propriété, celle-ci fût-elle à titre gratuit. L’acte se passait en dehors de la présence du magistrat, tandis que dans l'innocente cession celui-ci était présent : voilà toute la différence. Quant à la simulation,
comptes. Fiction extrajudiciaire. — En dehors de l’intervention de la justice, les parties, en paraissant faire un acte, peuvent en faire un tout différent. Dans certaines hypothèses, il y aura un acte apparent, analogue à ceux dont nous avons parlé dans la période précédente ; dans d’autres une simulation. De l'acte apparent, je n’ai rien à dire de spécial; le public, le juge lui-même, s’il est appelé à se prononcer sur sa nature, savent parfaitement ce qui en est, comme les parties elles-mêmes. Personne n’est trompé. La mancipatio était l’image d’une vente, mais tout le monde savait que c’était un acte tout différent de la vente qui s’accomplissait en réalité, qu’on voulait arriver à une translation de propriété, celle-ci fût-elle à titre gratuit. L’acte se passait en dehors de la présence du magistrat, tandis que dans l'innocente cession celui-ci était présent : voilà toute la différence. Quant à la simulation, elle est destinée à rester secrète. Les parties sont d’accord sur le véritable caractère de l’acte; il n’y a pas de dol de l’une à l’égard de l’autre; mais, pour un motif ou pour un autre, elles désirent que les tiers ignorent ce caractère. La simulation se présente sous deux formes principales : 1° Les contractants apparents sont bien ceux entre lesquels l’acte est passé réellement, seulement la nature de celui-ci est dissimulée; il est annoncé comme vente et, en réalité, c’est une donation; il est convenu que le prétendu acheteur ne paiera pas le prix; 2° Ou bien la nature de l’acte est connue; mais celui qui doit en bénéficier n’est pas la personne annoncée : celle-ci n’est qu’une personne interposée. Lo plus souvent la simulation a un but frauduleux; elle peut entraîner la nullité de l’acte qui la contient. D’autres fois, pourtant, elle n’a pas ce caractère. L’influence de la simulation sur la validité des actes exigerait une longue étude dont je ne puis même pas ici escalader les principaux traits. Je remarque seulement en passant que le champ de la simulation est des plus vastes. Le mendiant qui tient dans la main un paquet de crayons qu’il
formes principales : 1° Les contractants apparents sont bien ceux entre lesquels l’acte est passé réellement, seulement la nature de celui-ci est dissimulée; il est annoncé comme vente et, en réalité, c’est une donation; il est convenu que le prétendu acheteur ne paiera pas le prix; 2° Ou bien la nature de l’acte est connue; mais celui qui doit en bénéficier n’est pas la personne annoncée : celle-ci n’est qu’une personne interposée. Lo plus souvent la simulation a un but frauduleux; elle peut entraîner la nullité de l’acte qui la contient. D’autres fois, pourtant, elle n’a pas ce caractère. L’influence de la simulation sur la validité des actes exigerait une longue étude dont je ne puis même pas ici escalader les principaux traits. Je remarque seulement en passant que le champ de la simulation est des plus vastes. Le mendiant qui tient dans la main un paquet de crayons qu’il fait semblant de vendre cherche par une simulation à éluder une disposition réglementaire prohibitive. Plus l’esprit général d’un peuple sera formaliste, plus de telles feintes seront fréquentes. « Je me rappelle, dit J. Rey, un trait fort plaisant et dont l’objet est d’éluder une loi (anglaise) qui défend de vendre des imprimés dans les rues. Des écrits de ce genre sont criés publiquement au vu et suivi de tout le monde; on s’approche d’un de ces crieurs, on lui demande le prix : il répond en conséquence, reçoit la somme, livre le papier; mais en même temps il donne à l’acheteur un brin de paille que l’on est seul censé acheter, le papier n’étant point censé acheté mais donné gratis ». Dans ce dernier cas, on pourrait dire, à la rigueur, qu’il y a plutôt acte apparent que simulation; car le public n’est pas trompé et si l’autorité semble l’être, c’est qu’elle ferme les yeux; — mais ceci nous conduit à une nouvelle remarque. L’acte apparent a eu, la plupart du temps, pour origine une simulation. Celui qui le premier a vendu des imprimés dans les rues en faisant semblant de vendre quelque autre objet cachait, sans doute, ses imprimés
des imprimés dans les rues. Des écrits de ce genre sont criés publiquement au vu et suivi de tout le monde; on s’approche d’un de ces crieurs, on lui demande le prix : il répond en conséquence, reçoit la somme, livre le papier; mais en même temps il donne à l’acheteur un brin de paille que l’on est seul censé acheter, le papier n’étant point censé acheté mais donné gratis ». Dans ce dernier cas, on pourrait dire, à la rigueur, qu’il y a plutôt acte apparent que simulation; car le public n’est pas trompé et si l’autorité semble l’être, c’est qu’elle ferme les yeux; — mais ceci nous conduit à une nouvelle remarque. L’acte apparent a eu, la plupart du temps, pour origine une simulation. Celui qui le premier a vendu des imprimés dans les rues en faisant semblant de vendre quelque autre objet cachait, sans doute, ses imprimés et faisait étalage de sa prétendue marchandise toutes les fois qu’il apercevait quelqu’un qui lui paraissait avoir un caractère tant soit peu officiel. Puis, petit à petit, la hardiesse est venue à ses imitateurs; ils ont conservé la forme ancienne destinée à éluder la loi; ils ne se sont plus donné la peine de cacher le résultat qu’ils désiraient obtenir. Henri Duméril Docteur en droit. (1) Op. cit., t. 1, p. 142. (2) Voyez, pour le droit romain, II. von Jhering, op. cit., t. IV, p. 271 et suiv. (3) Voici, présentées dans un tableau synoptique, les différentes classes de fictions que nous avons reconnues, avec leurs subdivisions: Fictions. LES COMMUNAUTÉS DE VILLAGE EN ORIENT Depuis que l’on a reconnu dans les communautés de village les cellules primitives dont l’aggrégation constitue le corps social de la race aryenne, et dont l’évolution forme l’histoire de sa vie, elles offrent pour nous un intérêt qui dépasse celui d’une simple curiosité ethnographique. Sir Henry Maine nous a révélé, dans ses savants ouvrages, l’importance des phénomènes qui s’y rattachent, et les rares contradictions qu’aient soulevées ses théories ont passé, pour ainsi dire, inaperçues. Mais dans sa préoccupation de dégager les lois qui président à
donné la peine de cacher le résultat qu’ils désiraient obtenir. Henri Duméril Docteur en droit. (1) Op. cit., t. 1, p. 142. (2) Voyez, pour le droit romain, II. von Jhering, op. cit., t. IV, p. 271 et suiv. (3) Voici, présentées dans un tableau synoptique, les différentes classes de fictions que nous avons reconnues, avec leurs subdivisions: Fictions. LES COMMUNAUTÉS DE VILLAGE EN ORIENT Depuis que l’on a reconnu dans les communautés de village les cellules primitives dont l’aggrégation constitue le corps social de la race aryenne, et dont l’évolution forme l’histoire de sa vie, elles offrent pour nous un intérêt qui dépasse celui d’une simple curiosité ethnographique. Sir Henry Maine nous a révélé, dans ses savants ouvrages, l’importance des phénomènes qui s’y rattachent, et les rares contradictions qu’aient soulevées ses théories ont passé, pour ainsi dire, inaperçues. Mais dans sa préoccupation de dégager les lois qui président à cette évolution et de montrer la généalogie des institutions européennes, il a dû nécessairement se placer à un point de vue trop élevé pour tenir compte d’une multitude de détails qui n’en ont pas moins un certain prix aux yeux des économistes. Il y avait de ce chef, dans son œuvre, une lacune que vient de combler un fonctionnaire anglo-indien, sir John Phear. Les observations de sir John ne prétendent point avoir une portée générale. Il n'a étudié que le delta du Gange, c’est-à-dire la région comprise entre la côte des Sunderbunds au sud, et une courbe passant au nord par Dacca, Pubna, Murshedabad. Mais il y a joint quelques détails sur les populations du district de Kandy et de la province Nord-Centrale dans l’île de Ceylan; et ce rapprochement entre deux points extrêmes du monde hindou suffit pour évoquer dans l’esprit quelques-uns des traits que devait présenter à ses débuts le tableau de la société aryenne, bien qu’à vrai dire l’originalité des Bengalis ait fortement souffert du régime anglais. (1) The Aryan village in India and Ceylon, by Sir John B. Phear. Londres, Macmillan et C°, 1880, I vol. in-8°. 546 LES COMMUNAUTÉS DE VILLAGE EN ORIENT. C’est au
œuvre, une lacune que vient de combler un fonctionnaire anglo-indien, sir John Phear. Les observations de sir John ne prétendent point avoir une portée générale. Il n'a étudié que le delta du Gange, c’est-à-dire la région comprise entre la côte des Sunderbunds au sud, et une courbe passant au nord par Dacca, Pubna, Murshedabad. Mais il y a joint quelques détails sur les populations du district de Kandy et de la province Nord-Centrale dans l’île de Ceylan; et ce rapprochement entre deux points extrêmes du monde hindou suffit pour évoquer dans l’esprit quelques-uns des traits que devait présenter à ses débuts le tableau de la société aryenne, bien qu’à vrai dire l’originalité des Bengalis ait fortement souffert du régime anglais. (1) The Aryan village in India and Ceylon, by Sir John B. Phear. Londres, Macmillan et C°, 1880, I vol. in-8°. 546 LES COMMUNAUTÉS DE VILLAGE EN ORIENT. C’est au milieu des jungles, des massifs de figuiers, de cocotiers et de manguiers qui couvrent d’un tapis de verdure la vallée inférieure du Gange, que se dissimulent les villages bengalis, surélevés par rapport au niveau de la plaine pour échapper aux inondations qu'amène annuellement la saison pluvieuse, et que réclame d’ailleurs la culture du riz. De l’un à l’autre, il n’existe ordinairement d’autre voie de communication que des canaux dont les berges encaissées masquent la vue du paysage. Sans l’ardeur desséchante du soleil, la terre ne serait qu’un amas de boue liquide, et l’incroyable rareté des pierres rend presque impossible la création et l’entretien des routes. Les habitations, semées au hasard dans la végétation touffue qui les abrite, forment dans chaque village un labyrinthe inextricable pour les étrangers. Chacune se compose en principe de quatre cases en bambous enduits d’argile, disposées suivant les côtés d’un quadrilatère. La plus grande sert pendant le jour de salle de réception pour les visiteurs, et la nuit de dortoir pour les hommes de la famille. En face se trouve le gynécée, et les deux autres huttes représentent la cuisine et le grenier. Chez les gens riches qui habitent des constructions en briques, le nombre des
la culture du riz. De l’un à l’autre, il n’existe ordinairement d’autre voie de communication que des canaux dont les berges encaissées masquent la vue du paysage. Sans l’ardeur desséchante du soleil, la terre ne serait qu’un amas de boue liquide, et l’incroyable rareté des pierres rend presque impossible la création et l’entretien des routes. Les habitations, semées au hasard dans la végétation touffue qui les abrite, forment dans chaque village un labyrinthe inextricable pour les étrangers. Chacune se compose en principe de quatre cases en bambous enduits d’argile, disposées suivant les côtés d’un quadrilatère. La plus grande sert pendant le jour de salle de réception pour les visiteurs, et la nuit de dortoir pour les hommes de la famille. En face se trouve le gynécée, et les deux autres huttes représentent la cuisine et le grenier. Chez les gens riches qui habitent des constructions en briques, le nombre des huttes accessoires peut s’augmenter et s’étendre en dehors du quadrilatère. Mais, au fond, la vie journalière et l’installation de la famille n’admettent guère de différences entre les diverses conditions de fortune. Si l’on évalue de 30 à 50 roupies l'érection d’une grande case, et de 20 à 25 la construction d’une petite, les bâtiments appartenant aux familles nombreuses représenteraient une valeur de 150 à 175 roupies, tandis qu’il n’en faudrait que 30 ou 40 pour loger un seul ménage. Sous ce rapport, sir J. Phear, d’après des renseignements hindous qui concordent avec ses propres observations, distingue les ryots ou cultivateurs en quatre classes : 1° Les familles comptant au-dessus de 5 à 7 mâles et cultivant au-dessus de 15 bigahs; 2° celles qui comptent 3 ou 4 mâles et cultivent de 8 à 10 bigahs; 3° celles qui cultivent de 4 à 5 bigahs; 4° les ryots qui n’ont qu’un ou deux bigahs et qui sont obligés de louer leur travail pour vivre. Il estime à 480 roupies le capital de la première classe, à 280 celui de la seconde, à 115 celui de la troisième, enfin à 25 celui de la dernière. La vie est, en effet, singulièrement à
d’une petite, les bâtiments appartenant aux familles nombreuses représenteraient une valeur de 150 à 175 roupies, tandis qu’il n’en faudrait que 30 ou 40 pour loger un seul ménage. Sous ce rapport, sir J. Phear, d’après des renseignements hindous qui concordent avec ses propres observations, distingue les ryots ou cultivateurs en quatre classes : 1° Les familles comptant au-dessus de 5 à 7 mâles et cultivant au-dessus de 15 bigahs; 2° celles qui comptent 3 ou 4 mâles et cultivent de 8 à 10 bigahs; 3° celles qui cultivent de 4 à 5 bigahs; 4° les ryots qui n’ont qu’un ou deux bigahs et qui sont obligés de louer leur travail pour vivre. Il estime à 480 roupies le capital de la première classe, à 280 celui de la seconde, à 115 celui de la troisième, enfin à 25 celui de la dernière. La vie est, en effet, singulièrement à bon compte dans le Bengale ; les besoins matériels s’y réduisent au strict minimum, et, sous ce ciel de feu, la nonchalance des indigènes s’accommode parfaitement du peu d’exigences de la nature. Indépendamment des terres sous culture agricole qui sont situées assez loin de l’habitation, on trouve aux portes de celles-ci une sorte de petit jardin, médiocrement entretenu, qui fournit les quelques légumes que l’on mange assaisonnés de curry pour varier une peu nourrissante, dont le riz est l’élément capital. On y ajoute aussi parfois la chair des poissons dont regorge l’étang voisin qui sert aux ablutions des villageois. De la sorte, un homme dépense pour sa nourriture environ 1 roupie 8 annas par mois, et une femme douze annas seulement. La valeur des objets sur lesquels porte la plupart des transactions commerciales est si minime que le pice (1/4 de l’anna) est encore trop élevé pour en solder le compte. Voilà ce qui explique l’emploi des cauris, à raison de 5120 par roupie. A cet égard, les gens à l’aise ne diffèrent point du populaire. Si leur mobilier est d’une ornementation un peu moins rudimentaire, ils ne cherchent pourtant pas à faire montre de leurs richesses, sauf dans les
celles-ci une sorte de petit jardin, médiocrement entretenu, qui fournit les quelques légumes que l’on mange assaisonnés de curry pour varier une peu nourrissante, dont le riz est l’élément capital. On y ajoute aussi parfois la chair des poissons dont regorge l’étang voisin qui sert aux ablutions des villageois. De la sorte, un homme dépense pour sa nourriture environ 1 roupie 8 annas par mois, et une femme douze annas seulement. La valeur des objets sur lesquels porte la plupart des transactions commerciales est si minime que le pice (1/4 de l’anna) est encore trop élevé pour en solder le compte. Voilà ce qui explique l’emploi des cauris, à raison de 5120 par roupie. A cet égard, les gens à l’aise ne diffèrent point du populaire. Si leur mobilier est d’une ornementation un peu moins rudimentaire, ils ne cherchent pourtant pas à faire montre de leurs richesses, sauf dans les fêtes de famille et les cérémonies religieuses, — le seul luxe que comprennent les Hindous. Hors ces circonstances exceptionnelles, ils vivent à peu près comme les prolétaires et enfouissent dans le sol de leur demeure les vases de terre où ils enferment leurs bijoux. — A Ceylan, l’absence de capital monnayé est encore plus marquée. Le travail ne s’y rémunère presque jamais en argent, et le peu de fortune des villageois explique chez eux le succès de la polyandrie à la manière thibétaine, — une seule femme suffisant pour tous les frères de la famille. Dans le Bengale, il n’en est point ainsi. Les familles s’y développent d’une façon plus normale, et l’on voit à Calcutta des agglomérations familiales compter jusqu’à 3 ou 400 individus, — y compris les serviteurs. Il n’est pas rare d’en trouver de 50 à 100 habitants. Mais tout ce monde vit un peu au jour le jour, à la merci d'une bonne ou d’une mauvaise récolte. Les terres cultivées par les membres d’une famille se composent de parcelles disséminées en différents points du domaine arable appartenant au village et formant avec lui ce que l’on appelle le mauzah. Comme les instruments agraires sont d’une simplicité
monnayé est encore plus marquée. Le travail ne s’y rémunère presque jamais en argent, et le peu de fortune des villageois explique chez eux le succès de la polyandrie à la manière thibétaine, — une seule femme suffisant pour tous les frères de la famille. Dans le Bengale, il n’en est point ainsi. Les familles s’y développent d’une façon plus normale, et l’on voit à Calcutta des agglomérations familiales compter jusqu’à 3 ou 400 individus, — y compris les serviteurs. Il n’est pas rare d’en trouver de 50 à 100 habitants. Mais tout ce monde vit un peu au jour le jour, à la merci d'une bonne ou d’une mauvaise récolte. Les terres cultivées par les membres d’une famille se composent de parcelles disséminées en différents points du domaine arable appartenant au village et formant avec lui ce que l’on appelle le mauzah. Comme les instruments agraires sont d’une simplicité primitive, le cultivateur emporte sa charrue sur l’épaule et rapporte sa récolte sur la tête en faisant appel au concours de ses parents. Le génie des Hindous, très porté à la subtilité, classe les terres en une interminable série de subdivisions, ce qui procure aux administrateurs du village le plaisir d’établir des registres à colonnes dont ils excellents à débrouiller les complications. Suivant que le sol est ou non submergé à la saison des pluies; suivant que la rente se paie par bigah en argent ou en nature, par année ou par moisson; suivant que le terrain supporte ou non des constructions; suivant que la culture est réservée aux habitants du village ou que les étrangers y sont admis, il y a lieu d’ouvrir un compte spécial à chaque cultivateur pour chaque catégorie de parcelles, et de dresser ensuite des tableaux récapitulatifs. C’est l’œuvre de l’administration qui représente les intérêts du zémindar. Le zémindar est le personnage important du pays. Dans un district administratif du Bengale, dont l’étendue peut être de 2 à 3,000 milles carrés, avec une population de un à deux millions d’âmes, soit une surface double d’un comté anglais et nourrissant de trois à six fois plus