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de la messe, bénédiction pontificale donnée solennellement par NN. SS. les évêques. 2° Après-midi, retour à Domrémy à volonté et temps libre pour le repas, visite de la maison de Jeanne, de l'Église, de N.-D.de Bermont. Le soir : À deux heures 1/2, à l'autel dressé devant l'église de la paroisse, allocution et salut solennel du Très Saint Sacrement par un de NN. SS. les Évêques. LES CHAMBRES Jeudi 10 juillet. — On valide l'élection de M. Forest, élu dans la Savoie. Et l'on aborde la discussion de crédits supplémentaires pour l'exercice 1890. Un seul vote intéressant. M. YVES GUVOT a réclamé le rétablissement d'un crédit de 60 b. 190 francs pour travaux d'agrandissement du square des Arts-et-Métiers, crédit supprimé par la commission. Mais le ministre n'a pas eu gain de cause. Le crédit a été refusé. Vendredi 11 juillet. — La séance du Sénat est presque tout entière remplie par la discussion qui s'engage de nouveau sur le projet tendant à frapper d'un droit les vins de raisins secs. M. TRARIEUX critique le projet que défend M. GRIFFE, rapporteur. Après un long débat auquel prennent part MM. TOLAÏN, DE MARCILLE et CLAMGOUAN, l'ensemble de la loi est voté par 190 voix contre 34. Entre temps, on adopte à l'unanimité les crédits pour les sinistrés de la Guadeloupe et de la Martinique. Mardi 15 juillet. — L'ordre du jour appelle la première délibération sur le projet de loi relatif à la conservation des monuments de l'Exposition universelle de 1889. L'urgence est déclarée. Le projet est voté. Chambre des Députés. Jeudi 10 juillet. — Après l'adoption de quelques projets d'intérêt local, la parole est donnée à M. LAUR, pour demander à interpeller le gouvernement sur son attitude dans l'affaire de Zanzibar et le traité anglo-allemand. L'orateur dit que, selon lui, ce serait abdiquer devant les puissances étrangères que de garder le silence à la Chambre sur ces questions. Qu'a fait notre cabinet ? Que compte-t-il réclamer comme compensation ? D'ailleurs, il se déclare prêt à céder la parole à M. Brisson qui, croit-il, à l'intention de poser une question analogue au
190 voix contre 34. Entre temps, on adopte à l'unanimité les crédits pour les sinistrés de la Guadeloupe et de la Martinique. Mardi 15 juillet. — L'ordre du jour appelle la première délibération sur le projet de loi relatif à la conservation des monuments de l'Exposition universelle de 1889. L'urgence est déclarée. Le projet est voté. Chambre des Députés. Jeudi 10 juillet. — Après l'adoption de quelques projets d'intérêt local, la parole est donnée à M. LAUR, pour demander à interpeller le gouvernement sur son attitude dans l'affaire de Zanzibar et le traité anglo-allemand. L'orateur dit que, selon lui, ce serait abdiquer devant les puissances étrangères que de garder le silence à la Chambre sur ces questions. Qu'a fait notre cabinet ? Que compte-t-il réclamer comme compensation ? D'ailleurs, il se déclare prêt à céder la parole à M. Brisson qui, croit-il, à l'intention de poser une question analogue au ministre. M. BRISSON répond qu'il prendra la parole quand bon lui semblera. On demande l'ajournement à un mois. Et l'ajournement est voté par 220 voix contre 181. On continue la discussion de l'ordre du jour, sur les contributions directes. C'est M. RENARD qui entame cette grande discussion. L'orateur rappelle qu'en 1885, le Parlement a ordonné la révision du revenu de la propriété bâtie. Il a alors déclaré que son intention était de diminuer et non d'accroître les charges des contribuables. Le recensement a été fait. Et voici qu'on déclare que la valeur des propriétés ayant augmenté, il convient d'accroître l'impôt ? C'est un véritable abus de confiance. Le rapporteur, M. BASTID, réplique. Il démontre qu'avec le système actuel, il n'y a aucune proportion entre l'impôt et la valeur réelle des immeubles. On a voulu faire supporter à la propriété bâtie une part de l'impôt afférent à la propriété non bâtie, qui rapporte évidemment beaucoup moins. On se rapprochera ainsi du principe de la proportionnalité. M. LÉON SAY a prononcé alors un long discours, qui a retenu l'attention de toute la Chambre. Il a déclaré d'abord que, selon lui, l'importance de cette réforme, on aurait dû renvoyer son examen après la
1885, le Parlement a ordonné la révision du revenu de la propriété bâtie. Il a alors déclaré que son intention était de diminuer et non d'accroître les charges des contribuables. Le recensement a été fait. Et voici qu'on déclare que la valeur des propriétés ayant augmenté, il convient d'accroître l'impôt ? C'est un véritable abus de confiance. Le rapporteur, M. BASTID, réplique. Il démontre qu'avec le système actuel, il n'y a aucune proportion entre l'impôt et la valeur réelle des immeubles. On a voulu faire supporter à la propriété bâtie une part de l'impôt afférent à la propriété non bâtie, qui rapporte évidemment beaucoup moins. On se rapprochera ainsi du principe de la proportionnalité. M. LÉON SAY a prononcé alors un long discours, qui a retenu l'attention de toute la Chambre. Il a déclaré d'abord que, selon lui, l'importance de cette réforme, on aurait dû renvoyer son examen après la session des Conseils généraux. L'État, a-t-il dit, a une main douce et une main rude. Avec la main rude il perçoit l'impôt. Avec la main douce, il rend au contribuable, en assurant les services publics, l'argent qu'il lui a demandé. Il faut que la main qui demande ne soit pas trop lourde. L'assiette de l'impôt a été établie sur les produits. On n'a pas voulu taxer les personnes. C'est là un ordre de choses qu'il faut maintenir. M. Léon Say expose ensuite que, pour répartir le dégrèvement entre les contribuables, il faudrait faire une révision de cadastre, ce qui est long. Aussi ne doit-on pas faire la réforme proposée à la légère. Il réclame le statu quo, provisoirement, quitte à examiner le projet après la session des Conseils généraux. Vendredi 11 juillet. La Chambre prend en considération : 1° la proposition de M. Hovelacque, relative à l'organisation départementale et cantonale et à la suppression de la tutelle administrative; 2° la proposition de M. Charles Beauquier, tendant à la réduction du nombre des départements. Puis, elle vote un crédit de 300,000 fr. pour les incendiés de la Martinique et 100,000 pour les incendiés de la Guadeloupe. L'ordre du jour appelle la
trop lourde. L'assiette de l'impôt a été établie sur les produits. On n'a pas voulu taxer les personnes. C'est là un ordre de choses qu'il faut maintenir. M. Léon Say expose ensuite que, pour répartir le dégrèvement entre les contribuables, il faudrait faire une révision de cadastre, ce qui est long. Aussi ne doit-on pas faire la réforme proposée à la légère. Il réclame le statu quo, provisoirement, quitte à examiner le projet après la session des Conseils généraux. Vendredi 11 juillet. La Chambre prend en considération : 1° la proposition de M. Hovelacque, relative à l'organisation départementale et cantonale et à la suppression de la tutelle administrative; 2° la proposition de M. Charles Beauquier, tendant à la réduction du nombre des départements. Puis, elle vote un crédit de 300,000 fr. pour les incendiés de la Martinique et 100,000 pour les incendiés de la Guadeloupe. L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet concernant les contributions directes et taxes y assimilées de l'exercice 1891. M. LE COURBE répond aux arguments présentés par M. Boutin, commissaire du gouvernement, directeur des contributions directes. M. FLOQUET' annonce alors que MM. LÉON SAY et PEYTRAL ont déposé deux demandes tendant à l'ajournement de la question, ce qui amène à la tribune M. ROUVIER. Le ministre des finances déclare s'opposer à tout ajournement. En sa qualité de président de la commission du budget, M. CASIMIR PÉRIER vient défendre le projet. La commission apporte non un expédient mais une solution ; elle fait oeuvre juste en répartissant mieux l'impôt et en déchargeant les plus petits et surchargeant ceux qui ne payent pas suffisamment. M. LÉON SAY insiste sur l'ajournement; l'orateur estime que la Chambre n'a pas les justifications suffisantes. M. PEYRAT demande l'ajournement; le projet ne comportant pas de proportionnalité, l'orateur dépose une motion dans ce sens : « La Chambre constatant que le projet ne comporte pas les conditions voulues de proportionnalité, ajourne la discussion tout en maintenant à son ordre du jour la réforme proposée. M. Léon Say se rallie à la motion de M. Peytral. L'ajournement est repoussé par 295
l'ajournement de la question, ce qui amène à la tribune M. ROUVIER. Le ministre des finances déclare s'opposer à tout ajournement. En sa qualité de président de la commission du budget, M. CASIMIR PÉRIER vient défendre le projet. La commission apporte non un expédient mais une solution ; elle fait oeuvre juste en répartissant mieux l'impôt et en déchargeant les plus petits et surchargeant ceux qui ne payent pas suffisamment. M. LÉON SAY insiste sur l'ajournement; l'orateur estime que la Chambre n'a pas les justifications suffisantes. M. PEYRAT demande l'ajournement; le projet ne comportant pas de proportionnalité, l'orateur dépose une motion dans ce sens : « La Chambre constatant que le projet ne comporte pas les conditions voulues de proportionnalité, ajourne la discussion tout en maintenant à son ordre du jour la réforme proposée. M. Léon Say se rallie à la motion de M. Peytral. L'ajournement est repoussé par 295 voix contre 249. Samedi 12 juillet. — On vote un projet de loi autorisant le département de l'Ain à s'imposer extraordinairement pour le service des enfants assistés. À l'unanimité des membres présents, on vote un projet portant ouverture d'un crédit de 100,000 francs au budget de l'intérieur sur l'exercice 1890, pour réfection du matériel du service sanitaire. Et l'on reprend la discussion du projet concernant les contributions directes. M. THÈLLIER DE PONCHEVILLE a réclamé l'examen du projet par les conseils généraux avant toute discussion à la Chambre : M. BOUTIN, commissaire du gouvernement, a exposé que l'on pouvait voter le projet les yeux fermés. Les contribuables auront un délai de six mois pour présenter leurs réclamations contre les évaluations. M. DE LA MARTINIÈRE a déclaré, qu'à son avis, on a raison, on a le devoir de dégraver la propriété non bâtie. Mais il ne s'ensuit pas qu'on doive grever la propriété bâtie. On peut combler le déficit que ferait le dégrèvement en mettant les droits sur les mâles et raisins secs, et les économies opérées par la commission du budget. M. Rouvier trouve intéressante cette proposition, pourtant excellente. Il a vanté la qualité du projet « qui, par un système
pour réfection du matériel du service sanitaire. Et l'on reprend la discussion du projet concernant les contributions directes. M. THÈLLIER DE PONCHEVILLE a réclamé l'examen du projet par les conseils généraux avant toute discussion à la Chambre : M. BOUTIN, commissaire du gouvernement, a exposé que l'on pouvait voter le projet les yeux fermés. Les contribuables auront un délai de six mois pour présenter leurs réclamations contre les évaluations. M. DE LA MARTINIÈRE a déclaré, qu'à son avis, on a raison, on a le devoir de dégraver la propriété non bâtie. Mais il ne s'ensuit pas qu'on doive grever la propriété bâtie. On peut combler le déficit que ferait le dégrèvement en mettant les droits sur les mâles et raisins secs, et les économies opérées par la commission du budget. M. Rouvier trouve intéressante cette proposition, pourtant excellente. Il a vanté la qualité du projet « qui, par un système de péréquation, substitue une catégorie de contribuables à une autre, et transporte la charge des habitants des campagnes auprès des habitants des villes. » M. GERMAIN a repris la thèse de M. de la Martinière et l'a appuyée. Après quelques observations de MM. Hely d'Oissel et Burdeau, on a voté. La proposition de M. de La Martinière a été repoussée par 304 voix contre 224. Et l'on a adopté les articles 2 et 3 du projet, le premier article ayant été réservé. On a repoussé par 292 voix contre 124 un amendement de M. HÉLY D'OISSEL, tendant à ce que l'impôt sur la propriété, bâtie ou non bâtie, soit ramené à 3 % de la valeur imposable, et à combler la différence par une surtaxe sur l'alcool. Mardi 15 juillet — L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi concernant les contributions directes et taxes y assimilées de l'exercice 1891. La Chambre reprend la discussion de l'article 4. M. TERRIER est d'avis de voter le taux de 4%, pour l'impôt sur la propriété bâtie. C'est en vain que M. Léon Say a prétendu que cet impôt constituait une confiscation : est-ce que les impôts indirects
La proposition de M. de La Martinière a été repoussée par 304 voix contre 224. Et l'on a adopté les articles 2 et 3 du projet, le premier article ayant été réservé. On a repoussé par 292 voix contre 124 un amendement de M. HÉLY D'OISSEL, tendant à ce que l'impôt sur la propriété, bâtie ou non bâtie, soit ramené à 3 % de la valeur imposable, et à combler la différence par une surtaxe sur l'alcool. Mardi 15 juillet — L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi concernant les contributions directes et taxes y assimilées de l'exercice 1891. La Chambre reprend la discussion de l'article 4. M. TERRIER est d'avis de voter le taux de 4%, pour l'impôt sur la propriété bâtie. C'est en vain que M. Léon Say a prétendu que cet impôt constituait une confiscation : est-ce que les impôts indirects ne sont pas des confiscations sur le salaire de l'ouvrier ? M. ROUVIER explique que l'administration a étudié la suppression de l'impôt des portes et fenêtres ; mais cette réforme n'aurait pu se faire qu'en portant à 6 fr. 50 % le taux de l'impôt sur les propriétés bâties, ce qui eût été une surcharge considérable pour les villes. Quant à l'application du principe de quotité, le gouvernement l'avait proposée dans son projet primitif, mais la commission du budget a pensé que ce serait une complication dans une réforme qui sera déjà peut-être difficile à faire adopter dans une autre époque. Sur ce point le gouvernement s'en rapporte à la Chambre. M. LE PRÉSIDENT dit que la Chambre va être consultée sur le principe de l'impôt de quotité, accepté par le ministre des finances. M. CASIMIR-PÉRIER a ajouté que la commission et le gouvernement repoussent l'amendement de M. Terrier, si ce dernier réclamé des évaluations annuelles au lieu de décennales. Et l'on a adopté par 285 voix contre 124. La séance est suspendue afin de permettre à la commission de modifier le texte primitif. À la reprise de la séance, M. Casimir-Périer, président de la commission du budget, explique que
qui eût été une surcharge considérable pour les villes. Quant à l'application du principe de quotité, le gouvernement l'avait proposée dans son projet primitif, mais la commission du budget a pensé que ce serait une complication dans une réforme qui sera déjà peut-être difficile à faire adopter dans une autre époque. Sur ce point le gouvernement s'en rapporte à la Chambre. M. LE PRÉSIDENT dit que la Chambre va être consultée sur le principe de l'impôt de quotité, accepté par le ministre des finances. M. CASIMIR-PÉRIER a ajouté que la commission et le gouvernement repoussent l'amendement de M. Terrier, si ce dernier réclamé des évaluations annuelles au lieu de décennales. Et l'on a adopté par 285 voix contre 124. La séance est suspendue afin de permettre à la commission de modifier le texte primitif. À la reprise de la séance, M. Casimir-Périer, président de la commission du budget, explique que la Chambre, en adoptant l'amendement de M. Terrier, a substitué l'impôt de quotité à l'impôt de répartition pour l'impôt sur la propriété bâtie. Cet amendement devient l'article 4. M. CASIMIR-PÉRIER lit une nouvelle rédaction de l'article 5 qui fait répartir la contribution foncière des propriétés bâties entre les contribuables. M. DE SAINT-PIERRE demande l'ajournement de la discussion jusqu'à la publication du nouveau texte de la commission. L'ajournement est repoussé. M. LÉON SAY voit certaine gravité à donner un caractère légal au travail statistique de l'administration. Il ne faut pas oublier qu'il s'agit d'un impôt sur le revenu, la valeur locative. Mais pour certaines maisons, cette valeur est difficile à évaluer, même impossible. Donc, dans certains cas, il faudra se baser sur la valeur venale de la maison. Cela tendrait à établir l'impôt sur le capital. M. LÉON SAY conclut en demandant de garantir les contribuables contre les évaluations injustes. M. BOUTIN répond que le travail de l'administration n'est pas un simple travail de statistique. Ce travail a été fait mais on ne saurait en faire l'objet d'un mystère, usine parasitaire; les répartiteurs communaux, ont été associés au travail. (Bruit à droite.) M. D'AILLIÈRES dit qu'ils sont nommés par les sous-préfets.
DE SAINT-PIERRE demande l'ajournement de la discussion jusqu'à la publication du nouveau texte de la commission. L'ajournement est repoussé. M. LÉON SAY voit certaine gravité à donner un caractère légal au travail statistique de l'administration. Il ne faut pas oublier qu'il s'agit d'un impôt sur le revenu, la valeur locative. Mais pour certaines maisons, cette valeur est difficile à évaluer, même impossible. Donc, dans certains cas, il faudra se baser sur la valeur venale de la maison. Cela tendrait à établir l'impôt sur le capital. M. LÉON SAY conclut en demandant de garantir les contribuables contre les évaluations injustes. M. BOUTIN répond que le travail de l'administration n'est pas un simple travail de statistique. Ce travail a été fait mais on ne saurait en faire l'objet d'un mystère, usine parasitaire; les répartiteurs communaux, ont été associés au travail. (Bruit à droite.) M. D'AILLIÈRES dit qu'ils sont nommés par les sous-préfets. M. COUTIN : Sur la présentation des conseils municipaux. En tous cas, les intérêts des contribuables sont garantis par la loi. On met aux voix l'article 5 ainsi modifié : « La contribution foncière sera établie conformément à l'article 34 de la loi du 8 août 1885, sous déduction du quart pour les maisons et du tiers pour les terrains, en considération du dépérissement et des frais d'entretien et réparations. » L'article 5 est adopté par 296 voix contre 209. La Chambre décide de continuer la discussion demain. La séance est levée. CHRONIQUE DE LA SEMAINE La fête du 14 juillet. — Revue de Longchamps, — Un scandale. — Étranger. 17 juillet 1890. Les journaux sont remplis de détails assez peu intéressants, d'ailleurs, en ce qu'ils manquent d'originalité, sur la fête du 14 juillet. Des organes républicains confessent que si elle a été gaie, s'il y a eu, comme toujours, des cortèges, des revues, des illuminations et des pétards, elle n'a guère eu de caractère spécial. « On voyait aux drapeaux, dit l'un d'eux, que la République y était, mais aux drapeaux seulement. » Est-il bien sûr que les drapeaux ne seraient pas arborés en plus grand nombre, pour une
quart pour les maisons et du tiers pour les terrains, en considération du dépérissement et des frais d'entretien et réparations. » L'article 5 est adopté par 296 voix contre 209. La Chambre décide de continuer la discussion demain. La séance est levée. CHRONIQUE DE LA SEMAINE La fête du 14 juillet. — Revue de Longchamps, — Un scandale. — Étranger. 17 juillet 1890. Les journaux sont remplis de détails assez peu intéressants, d'ailleurs, en ce qu'ils manquent d'originalité, sur la fête du 14 juillet. Des organes républicains confessent que si elle a été gaie, s'il y a eu, comme toujours, des cortèges, des revues, des illuminations et des pétards, elle n'a guère eu de caractère spécial. « On voyait aux drapeaux, dit l'un d'eux, que la République y était, mais aux drapeaux seulement. » Est-il bien sûr que les drapeaux ne seraient pas arborés en plus grand nombre, pour une fête plus nationale, celle de Jeanne d'Arc, par exemple? Comme toujours, la foule a été considérable à la revue et a applaudi à outrance lors du défilé : les élèves des Écoles Polytechnique et de Saint-Cyr, l'infanterie, la cavalerie, l'artillerie et les territoriaux. Le Gaulois a interrogé un attaché militaire d'une des grandes puissances qui avait assisté, ainsi que tous ses collègues, à la revue de Longchamps, et traduit ainsi ses impressions : — Votre infanterie a excité notre admiration par la façon dont elle a, en général, manœuvré, et la précision avec laquelle elle a défilé, après avoir exécuté un nouveau mouvement qui a produit grand effet. Quand la deuxième ligne d'infanterie s'est portée en avant, au pas de charge, au son des tambours et des clairons, et s'est arrêtée à deux cents mètres des tribunes, il y a eu un mouvement général et spontané d'enthousiasme. La conversion de l'infanterie, se plaçant perpendiculairement aux tribunes pour aller se masser du côté de Saint-Cloud, afin d'exécuter ensuite le défilé ordinaire, a été applaudie comme elle le méritait. L'artillerie, qui a opéré un mouvement analogue à celui de l'infanterie, s'est fait remarquer, comme les années précédentes, par le bon alignement de
d'une des grandes puissances qui avait assisté, ainsi que tous ses collègues, à la revue de Longchamps, et traduit ainsi ses impressions : — Votre infanterie a excité notre admiration par la façon dont elle a, en général, manœuvré, et la précision avec laquelle elle a défilé, après avoir exécuté un nouveau mouvement qui a produit grand effet. Quand la deuxième ligne d'infanterie s'est portée en avant, au pas de charge, au son des tambours et des clairons, et s'est arrêtée à deux cents mètres des tribunes, il y a eu un mouvement général et spontané d'enthousiasme. La conversion de l'infanterie, se plaçant perpendiculairement aux tribunes pour aller se masser du côté de Saint-Cloud, afin d'exécuter ensuite le défilé ordinaire, a été applaudie comme elle le méritait. L'artillerie, qui a opéré un mouvement analogue à celui de l'infanterie, s'est fait remarquer, comme les années précédentes, par le bon alignement de ses batteries. Votre armée territoriale (infanterie et artillerie), à en juger par les échantillons que l'on a fait défiler devant nous, constituent une armée de seconde ligne, décidée et résistante; elle avait un bon pas au défilé. Les saints-cyriens, les chasseurs à pied; les pompiers, les polytechniciens sont toujours fêtés par la population parisienne. Je n'en dirai donc rien. Quant à la cavalerie, elle a également opéré un mouvement nouveau pour les Parisiens que sa charge en ligne, devant les tribunes, a dû vivement impressionner. Vous m'avez demandé mon avis, je vous l'ai donné. Je crois que c'est celui de tous mes collègues. Les anciens membres de la Ligue des Patriotes avaient décidé de porter lundi, comme ils le font chaque année le 14 Juillet, une couronne à la statue de Strasbourg. Tous les anciens ligueurs étaient priés de se trouver à dix heures moins un quart place de la Concorde, près du pont. A dix heures arrivent les ligueurs, en groupe de deux à trois cents, précédés d'un drapeau tricolore. En tête, marchent les députés boulangistes, MM. Paulin Méry, Laguerre, Gabriel, Boudeau, Castelin, Mermeix. A leur arrivée sur la place, les manifestants sont arrêtés. Un brigadier signifie aux députés