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31 décembre 1902, des sommes remboursées par le département à la Compagnie des tramways au fur et à mesure de la constatation des dépenses entrant dans le compte de premier établissement pour lequel l'Etat peut allouer une subvention annuelle de 2 0/0 s'élève pour l'ensemble du réseau exploité à la somme totale de 5,991,820 fr. 78, applicable aux anciennes lignes de Lamotte-Beuvron à Blois et de Blois à Ouzouer-le-Marché jusqu'à 4,393,371 fr. 04 et aux nouvelles lignes de Montrichard à Blois et d'Oucques à Vendôme pour le surplus, soit 1,598,449 fr. 74. Les sommes remboursées ou à rembourser pendant l'année 1903 au même compte consistent dans le paiement des 4/5 des dépenses relatives aux travaux de parachèvement faits ou à faire au cours de la dite année pour mettre les lignes de Montrichard à Blois et d'Oucques à Vendôme en état de réception définitive. Le total des acomptes à délivrer de ce fait peut s'élever à 34,465 fr. 46. Sur ce chiffre un mandat de 27,495 fr. 70 délivré le 24 janvier 1903 a été payé le 27 janvier 1903. Il est probable qu'aucun autre mandat ne sera délivré au cours de l'année 1903 car il faudrait pour cela que la Compagnie des tramways exécute le bornage des lignes de Montrichard à Blois et d'Oucques à Vendôme, travail qui ne sera vraisemblablement pas achevé en 1903. Aucune dépense ne peut être imputée au compte complémentaire de premier établissement avant que le compte primitif ne soit clos. Or ce dernier ne l'est pas encore, à ce jour et ne le sera certainement pas au 31 décembre prochain, dans ces conditions, on peut admettre qu'aucune dépense ne sera portée au compte complémentaire en 1903. Les annuités à payer sur l'exercice 1903, par le département à la Compagnie des tramways, pour le remboursement de la fraction du capital de premier établissement avancée par cette dernière au 31 décembre 1902 s'élèveront en totalité (comme pour l'année précédente 1902) à 21,520 fr. 57, pour un capital remboursable montant à 406,486 fr. 36. D'après ces données, la subvention maximum à verser par l'Etat pour l'exploitation en
la Compagnie des tramways exécute le bornage des lignes de Montrichard à Blois et d'Oucques à Vendôme, travail qui ne sera vraisemblablement pas achevé en 1903. Aucune dépense ne peut être imputée au compte complémentaire de premier établissement avant que le compte primitif ne soit clos. Or ce dernier ne l'est pas encore, à ce jour et ne le sera certainement pas au 31 décembre prochain, dans ces conditions, on peut admettre qu'aucune dépense ne sera portée au compte complémentaire en 1903. Les annuités à payer sur l'exercice 1903, par le département à la Compagnie des tramways, pour le remboursement de la fraction du capital de premier établissement avancée par cette dernière au 31 décembre 1902 s'élèveront en totalité (comme pour l'année précédente 1902) à 21,520 fr. 57, pour un capital remboursable montant à 406,486 fr. 36. D'après ces données, la subvention maximum à verser par l'Etat pour l'exploitation en 1903 des lignes de tramways formant le réseau de Loir-et-Cher s'élèverait, savoir : En ce qui concerne les dépenses remboursées au fur et à mesure de l'exécution des travaux : Pour les sommes payées antérieurement au 31 décembre 1902 à 2 0/0 x 5,991,820 fr. 78 = 11,983,62 Pour celles payées ou à payer en 1903 à Et en ce qui concerne les dépenses remboursables par annuités à 2 0/0 du capital, soit à 2 0/0 x 406,486 fr. 36. 8,129,73 Et la moitié de l'amortissement 2,630,56 i 0,760,29 Soit en totalité. 4,320,95 Pour que la subvention en question descendît au-dessous de ce chiffre, il faudrait que la recette kilométrique d'exploitation de 1903 (impôts déduits) fût supérieure à environ 4,700 francs pour l'ensemble du réseau. Ce montant ne sera certainement pas atteint et tout porte à croire que cette recette kilométrique ne s'éloignera pas sensiblement du chiffre d'environ 2,300 francs qui a été obtenu pour 1902. C'est donc bien sur le maximum de 131,106 fr. 95 trouvé ci-dessus qu'il convient de compter et de prévoir en recettes au budget départemental de 1904 comme garantie d'exploitation à payer par l'Etat au département de Loir-et-Cher, pour l'exploitation en 1903 des lignes de
payées ou à payer en 1903 à Et en ce qui concerne les dépenses remboursables par annuités à 2 0/0 du capital, soit à 2 0/0 x 406,486 fr. 36. 8,129,73 Et la moitié de l'amortissement 2,630,56 i 0,760,29 Soit en totalité. 4,320,95 Pour que la subvention en question descendît au-dessous de ce chiffre, il faudrait que la recette kilométrique d'exploitation de 1903 (impôts déduits) fût supérieure à environ 4,700 francs pour l'ensemble du réseau. Ce montant ne sera certainement pas atteint et tout porte à croire que cette recette kilométrique ne s'éloignera pas sensiblement du chiffre d'environ 2,300 francs qui a été obtenu pour 1902. C'est donc bien sur le maximum de 131,106 fr. 95 trouvé ci-dessus qu'il convient de compter et de prévoir en recettes au budget départemental de 1904 comme garantie d'exploitation à payer par l'Etat au département de Loir-et-Cher, pour l'exploitation en 1903 des lignes de tramways composant le réseau concédé par le département de Loir-et-Cher. Ce chiffre est inférieur au maximum de 135,554 fr. 35 mentionné dans le décret du 23 août 1890. Détermination du chiffre de crédit à porter au budget primitif de 1904 pour assurer le paiement des annuités relatives au remboursement du cinquième du capital de premier établissement avancé par la Compagnie. Ainsi qu'il a été dit précédemment, il est peu probable que la Compagnie exécute au cours de l'année 1903 le travail de bornage des lignes de Montrichard à Blois et d'Oucques à Vendôme. Dès lors, le chiffre de la fraction du capital avancée par elle et qui doit lui être remboursée par annuités sera au 31 décembre 1903 égal à ce qu'il était au 1902 et par suite le montant des annuités à payer par le département sur les fonds de l'exercice 1904 pour le remboursement de cette fraction s'élèvera au même chiffre qu'en 1903 c'est-à-dire à 21,520 fr. 57 somme qui correspond à celle payée en janvier 1903. III. — Détermination du chiffre du crédit, à porter au budget primitif pour le paiement des sommes à avancer par la Compagnie et à porter au compte du capital complémentaire de
cinquième du capital de premier établissement avancé par la Compagnie. Ainsi qu'il a été dit précédemment, il est peu probable que la Compagnie exécute au cours de l'année 1903 le travail de bornage des lignes de Montrichard à Blois et d'Oucques à Vendôme. Dès lors, le chiffre de la fraction du capital avancée par elle et qui doit lui être remboursée par annuités sera au 31 décembre 1903 égal à ce qu'il était au 1902 et par suite le montant des annuités à payer par le département sur les fonds de l'exercice 1904 pour le remboursement de cette fraction s'élèvera au même chiffre qu'en 1903 c'est-à-dire à 21,520 fr. 57 somme qui correspond à celle payée en janvier 1903. III. — Détermination du chiffre du crédit, à porter au budget primitif pour le paiement des sommes à avancer par la Compagnie et à porter au compte du capital complémentaire de premier établissement. Les dépenses à faire postérieurement à la clôture du compte primitif de premier établissement pour travaux et aménagements complémentaires autorisés par M. le Ministre des Travaux publics doivent être avancées par la Compagnie et ne lui sont remboursées que dans l'année qui suit l'approbation ministérielle. Le compte primitif de premier établissement n'étant pas encore arrêté et ne devant pas l'être vraisemblablement avant la fin de l'année, aucun travail à porter au compte complémentaire ne pourra être autorisé en 1903. Dès lors, il n'y a pas, à notre avis, à prévoir de crédit au budget primitif de 1904 pour les dépenses en question. — 70* — B. — Inscription en recettes et en dépenses des frais de contrôle à verser au département par les Compagnies concessionnaires pour solder les dépenses du service du contrôle. La convention du 10 août 1896, approuvée par le décret du 23 août 1896, qui a déclaré l'utilité publique des deux nouvelles lignes de tramways de Montrichard à Blois et d'Oucques à Vendôme, a spécifié que le cahier des charges annexé à cette convention serait désormais appliqué aux anciennes lignes en exploitation de Lamotte-Beuvron à Blois et de Blois à Ouzouer-le-Marché. En vertu de l'article
de premier établissement n'étant pas encore arrêté et ne devant pas l'être vraisemblablement avant la fin de l'année, aucun travail à porter au compte complémentaire ne pourra être autorisé en 1903. Dès lors, il n'y a pas, à notre avis, à prévoir de crédit au budget primitif de 1904 pour les dépenses en question. — 70* — B. — Inscription en recettes et en dépenses des frais de contrôle à verser au département par les Compagnies concessionnaires pour solder les dépenses du service du contrôle. La convention du 10 août 1896, approuvée par le décret du 23 août 1896, qui a déclaré l'utilité publique des deux nouvelles lignes de tramways de Montrichard à Blois et d'Oucques à Vendôme, a spécifié que le cahier des charges annexé à cette convention serait désormais appliqué aux anciennes lignes en exploitation de Lamotte-Beuvron à Blois et de Blois à Ouzouer-le-Marché. En vertu de l'article 37 du cahier des charges, la somme à verser annuellement par la Compagnie concessionnaire au département pour frais de contrôle, est fixée à 50 francs par kilomètre. La longueur d'exploitation au 31 décembre 1902 ne subira vraisemblablement pas de modification au cours de l'année 1903, par suite, la somme à verser par la Compagnie concessionnaire du réseau actuellement exploité, pour frais de contrôle en 1904, sera équivalente à celle qu'elle a versée en 1903 laquelle s'est élevée à 8,424 fr. 89. Elle se décompose ainsi qu'il suit : Frais de contrôle relatifs à ligne : 1° De Lamotte-Beuvron à Blois : 61,141'" 37 X 50 fr. = . . . . . . 3.057f 07 2° De Blois à Ouzouer-le-Marché : 48,701"' 39 X 50 fr. = 2. 435 07 3° De Montrichard à Blois : 39,500m 00 X 50 fr.' = . • 1.975 00 4° D'Oucques à Vendôme : 19,155"' 00 X 50 fr. = 957 75 Total égal 8. 4241' 89 — 71* — Mais il y a lieu de prévoir également l'inscription en recettes et en dépenses des frais de contrôle concernant la construction des lignes dont la déclaration d'utilité publique peut être prononcée avant le
verser par la Compagnie concessionnaire du réseau actuellement exploité, pour frais de contrôle en 1904, sera équivalente à celle qu'elle a versée en 1903 laquelle s'est élevée à 8,424 fr. 89. Elle se décompose ainsi qu'il suit : Frais de contrôle relatifs à ligne : 1° De Lamotte-Beuvron à Blois : 61,141'" 37 X 50 fr. = . . . . . . 3.057f 07 2° De Blois à Ouzouer-le-Marché : 48,701"' 39 X 50 fr. = 2. 435 07 3° De Montrichard à Blois : 39,500m 00 X 50 fr.' = . • 1.975 00 4° D'Oucques à Vendôme : 19,155"' 00 X 50 fr. = 957 75 Total égal 8. 4241' 89 — 71* — Mais il y a lieu de prévoir également l'inscription en recettes et en dépenses des frais de contrôle concernant la construction des lignes dont la déclaration d'utilité publique peut être prononcée avant le 31 décembre 1903. Les différents cahiers des charges de concession de ces lignes comportent l'allocation d'une somme de 50 francs par kilomètre concédé. Les lignes en question sont celles de : Blois à Châteaurenault (partie comprise entre Blois et Saint-Nicolas-des-Motets) et de ces raccordements dont la longueur de construction, d'après les derniers renseignements, est en nombre rond de 32k 500. Vendôme à Mondoubleau avec embranchement sur la Ville-aux-Clercs et de Neung à Romorantin dont la longueur de construction serait en nombre rond de 79k600. Et enfin celle de Ligny-le-Ribault à Neung pour la partie comprise dans le Loir-et-Cher dont la longueur est en nombre rond de 14k200. Les chiffres à porter en recettes et en dépenses au budget départemental de 1904 pour les frais de contrôle en question, peuvent donc être fixés ainsi qu'il suit : Pour la ligne de Blois à Saint-Nicolas-des-Motets et ses raccordements à 32,500 x 50 fr. = . . . . . 1.625f »• Pour celles de Vendôme à Mondoubleau avec embranchement sur la Ville-aux-Clercs et de Neung-sur-Beuvron à Romorantin à 79,600 X 50 = . 3.980 » Et enfin pour la partie de la ligne de Ligny-le-Ribault à Neung-sur-Beuvron comprise dans le Loir-et-Cher à
les derniers renseignements, est en nombre rond de 32k 500. Vendôme à Mondoubleau avec embranchement sur la Ville-aux-Clercs et de Neung à Romorantin dont la longueur de construction serait en nombre rond de 79k600. Et enfin celle de Ligny-le-Ribault à Neung pour la partie comprise dans le Loir-et-Cher dont la longueur est en nombre rond de 14k200. Les chiffres à porter en recettes et en dépenses au budget départemental de 1904 pour les frais de contrôle en question, peuvent donc être fixés ainsi qu'il suit : Pour la ligne de Blois à Saint-Nicolas-des-Motets et ses raccordements à 32,500 x 50 fr. = . . . . . 1.625f »• Pour celles de Vendôme à Mondoubleau avec embranchement sur la Ville-aux-Clercs et de Neung-sur-Beuvron à Romorantin à 79,600 X 50 = . 3.980 » Et enfin pour la partie de la ligne de Ligny-le-Ribault à Neung-sur-Beuvron comprise dans le Loir-et-Cher à 14,200 X 50 fr. = 710 » Soit en totalité .... 6.315f » Le total des sommes à prévoir en recettes et en dépenses pour frais de contrôle en 1904 s'élèverait ainsi : — 72* , En ce qui concerne les lignes en exploitation à 8.424f 89 En ce qui concerne les lignes à construire à. . 6.3-15 » Total général. . . . 14.739'89 G. — Inscription en dépenses du crédit destiné à faire face aux frais d'études de tramways et de chemins de fer départementaux. Si le Conseil général, au cours de sa session d'août, décidait de faire entreprendre les études de nouvelles lignes de tramways départementaux, il aurait en même temps à voter les crédits nécessaires pour faire face aux dépenses auxquelles donneraient lieu ces études. La somme à prévoir de ce fait variera avec l'importance du travail imposé. Il est probable que le crédit de 5,157 fr. 01 inscrit au budget supplémentaire de 1903 pour faire face aux frais d'étude de tramways départementaux sera suffisant pour permettre le paiement des dépenses à effectuer sur cet exercice. Si ce crédit n'est pas entièrement utilisé le reliquat pourra être affecté en 1904 aux mêmes dépenses, mais dans ce
concerne les lignes à construire à. . 6.3-15 » Total général. . . . 14.739'89 G. — Inscription en dépenses du crédit destiné à faire face aux frais d'études de tramways et de chemins de fer départementaux. Si le Conseil général, au cours de sa session d'août, décidait de faire entreprendre les études de nouvelles lignes de tramways départementaux, il aurait en même temps à voter les crédits nécessaires pour faire face aux dépenses auxquelles donneraient lieu ces études. La somme à prévoir de ce fait variera avec l'importance du travail imposé. Il est probable que le crédit de 5,157 fr. 01 inscrit au budget supplémentaire de 1903 pour faire face aux frais d'étude de tramways départementaux sera suffisant pour permettre le paiement des dépenses à effectuer sur cet exercice. Si ce crédit n'est pas entièrement utilisé le reliquat pourra être affecté en 1904 aux mêmes dépenses, mais dans ce cas ce reliquat ne pourra être inscrit, comme crédit, qu'au budget supplémentaire dont l'approbation n'a généralement lieu que dans le courant de juin. Pour assurer le paiement des dépenses à effectuer de janvier à juin 1904 relativement aux études dont il s'agit, s'il en est demandé, il serait désirable que le Conseil général prescrive l'inscription au budget primitif de 1904 d'un crédit dont le montant varierait avec le travail réclamé. Blois, le 2 juillet 1903. L'Ingénieur en chef, MONTAROU. TRAMWAYS A VAPEUR DE LOIR-ET-CHER Situation des lignes en exploitation. RAPPORT DE L'INGENIEUR EN CHEF Constitution du réseau et indications générales. Le réseau de tramways à vapeur concédé par le département de Loir-et-Cher et actuellement exploité par la Compagnie des tramways de Loir-et-Cher comprend les quatre lignes de : Lamotte-Beuvron à Blois ; Blois à Ouzouer-le-Marché ; Montrichard à Blois; Oucques à Vendôme. La longueur totale exploitée est de 168k 561 y compris les troncs communs, entre le chemin de fer de Saint-Aignan à Blois et les lignes de tramways de Lamotte-Beuvron à Blois et de Montrichard à Blois et entre le tramway de Blois à Ouzouer-le-Marché et celui d'Oucques à Vendôme, qui présentent ensemble une longueur de 10k 312m. Les
le Conseil général prescrive l'inscription au budget primitif de 1904 d'un crédit dont le montant varierait avec le travail réclamé. Blois, le 2 juillet 1903. L'Ingénieur en chef, MONTAROU. TRAMWAYS A VAPEUR DE LOIR-ET-CHER Situation des lignes en exploitation. RAPPORT DE L'INGENIEUR EN CHEF Constitution du réseau et indications générales. Le réseau de tramways à vapeur concédé par le département de Loir-et-Cher et actuellement exploité par la Compagnie des tramways de Loir-et-Cher comprend les quatre lignes de : Lamotte-Beuvron à Blois ; Blois à Ouzouer-le-Marché ; Montrichard à Blois; Oucques à Vendôme. La longueur totale exploitée est de 168k 561 y compris les troncs communs, entre le chemin de fer de Saint-Aignan à Blois et les lignes de tramways de Lamotte-Beuvron à Blois et de Montrichard à Blois et entre le tramway de Blois à Ouzouer-le-Marché et celui d'Oucques à Vendôme, qui présentent ensemble une longueur de 10k 312m. Les deux premières lignes ont été ouvertes à l'exploitation en 1888 et les deux autres en 1900. La largeur de voie est de 1 mètre entre les bords intérieurs des rails. Les lignes de Lamotte-Beuvron à Blois et de Montrichard à Blois aboutissent toutes deux faubourg de Vienne dans une — 74* gare qui est commune aussi au chemin de fer d'intérêt général à voie de 1 mètre, de Saint-Aignan à Blois. A leur origine, à Lamotte-Beuvron et à Montrichard, elles sont raccordées avec les voies de la Compagnie d'Orléans. La ligne d'Oucques à Vendôme a son origine à la gare d'Oucques du tramway de Blois à Ouzouer-le-Marché. Elle aboutit à Vendôme dans les dépendances de la gare de la Compagnie d'Orléans. L'exploitation du réseau est régie par un cahier des charges unique. Le service de chaque ligne est assuré par trois trains journaliers dans chaque sens. De plus, des trains périodiques ou supplémentaires assurent la desserte des foires et marchés importants. Entretien des voies et de leurs dépendances. Terrassements. — Les terrassements sont en bon état; ils se comportent bien. Voies. — Les voies sont dans un état satisfaisant. La Compagnie poursuit le remplacement des traverses en mauvais état sur
74* gare qui est commune aussi au chemin de fer d'intérêt général à voie de 1 mètre, de Saint-Aignan à Blois. A leur origine, à Lamotte-Beuvron et à Montrichard, elles sont raccordées avec les voies de la Compagnie d'Orléans. La ligne d'Oucques à Vendôme a son origine à la gare d'Oucques du tramway de Blois à Ouzouer-le-Marché. Elle aboutit à Vendôme dans les dépendances de la gare de la Compagnie d'Orléans. L'exploitation du réseau est régie par un cahier des charges unique. Le service de chaque ligne est assuré par trois trains journaliers dans chaque sens. De plus, des trains périodiques ou supplémentaires assurent la desserte des foires et marchés importants. Entretien des voies et de leurs dépendances. Terrassements. — Les terrassements sont en bon état; ils se comportent bien. Voies. — Les voies sont dans un état satisfaisant. La Compagnie poursuit le remplacement des traverses en mauvais état sur les lignes de Lamotte-Beuvron à Blois et de Blois à Ouzouer-le-Marché. Plus de 29,000 traverses ont été changées depuis 1897. Bâtiments des stations et haltes et accès des gares. — Sauf à Blois, les stations et haltes des lignes primitivement construites, c'est-à-dire de celles de Lamotte-Beuvron à Blois et de Blois à Ouzouer-le-Marché ne comportaient de bâtiments. Depuis l'ouverture à l'exploitation il a été construit des abris dans un certain nombre de stations ; la dépense a été supportée par les communes intéressées avec le concours de la Compagnie des tramways. Pour les lignes de Montrichard à Blois et d'Oucques à Vendôme les stations ont été munies d'un bâtiment comportant salle d'attente, magasin et halle couverte et d'un quai de chargement ; les haltes ont été pourvues d'un petit bâtiment comprenant une salle d'attente et un bureau-magasin. Ces ouvrages sont bien entretenus. Les cours et chemins d'accès sont en général en bon état. Aiguilles signaux. —Les aiguilles sont en bon état et fonctionnent bien. Il en est de même des signaux qui ont été placés à la traversée à niveau des lignes d'intérêt général par les tramways ou aux points de jonction des troncs communs. Traverses à niveau de voies
Blois à Ouzouer-le-Marché ne comportaient de bâtiments. Depuis l'ouverture à l'exploitation il a été construit des abris dans un certain nombre de stations ; la dépense a été supportée par les communes intéressées avec le concours de la Compagnie des tramways. Pour les lignes de Montrichard à Blois et d'Oucques à Vendôme les stations ont été munies d'un bâtiment comportant salle d'attente, magasin et halle couverte et d'un quai de chargement ; les haltes ont été pourvues d'un petit bâtiment comprenant une salle d'attente et un bureau-magasin. Ces ouvrages sont bien entretenus. Les cours et chemins d'accès sont en général en bon état. Aiguilles signaux. —Les aiguilles sont en bon état et fonctionnent bien. Il en est de même des signaux qui ont été placés à la traversée à niveau des lignes d'intérêt général par les tramways ou aux points de jonction des troncs communs. Traverses à niveau de voies rencontrées. — A la suite de réclamations de Conseils municipaux et de la Chambre de commerce de Blois, la Compagnie, sur les propositions du service du Contrôle, a été amenée récemment à pourvoir de contre-rails un certain nombre de traversées à niveau de voies rencontrées par les lignes de tramways. Neuf passages ont été ainsi améliorés, dont six sur la ligne de Montrichard à Blois aux abords de Montrichard et trois sur celle de Lamotte-Beuvron à Blois aux abords de la station de Vineuil et de l'arrêt de la Croix-Rouge. Alimentation. — L'alimentation des machines s'effectue dans de bonnes conditions soit au moyen de pompes, soit au moyen d'appareils installés dans les gares. Matériel fixe et roulant. Matériel fixe des gares. — Ce matériel est maintenu en bon état de fonctionnement. Matériel roulant. — Le matériel roulant est bien entretenu. A la suite de plaintes formulées au sujet de l'insuffisance du matériel en circulation sur les lignes de Beauce il a été reconnu que le nombre de wagons de marchandises acquis dans le Loiret pour le service de la ligne d'Ouzouer-le-Marché à Orléans était trop faible eu égard à l'importance du trafic. Après accord entre la Compagnie et le département