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38 28 Verres pour cheminées d'éclairage à étranglement ou à rendement 18 18 18 Ordinaires : pour les verres dont la superficie ne dépasse pas un mètre carré, 7 7 7 Ordinaires : pour ceux dont la superficie excède un mètre carré, 2 10 12 10 351 Verres de couleur ou légèrement teintés, verres ondés 23 90 24 20 à vitres Verres assemblés en vitraux, verres de couleur émaillés, gravés, décorés d'empreintes lithographiques, photographiques ou autres, ou de peintures à la main 120 100 100 352 Bruts, y compris les verres de fausses montres 20 15 20 Droits conformes aux droits des montres 353 Verres de pendules non bombés, taillés aux droits des montres et polis 75 50 75 50 Votés par la Chambre des Députés. 354 Verres de pendules autres et verres de montres taillés et polis 180 150 180 150 Plans ou bombés 30 15 30 15 356 Verres pour lunettes et d'optique d'un côté 30 15 30 15 Polis et taillés 180 150 180 150 non coupés 6 5 6 5 Vitrifications et émail en masses ou en tubes coupés non recuits 7 6 7 6 Vitrifications en grains percés ou taillés, verre filé, boules et corail factice en verre 30 20 30 20 Pierres à bijoux. Breloques colorées ou non en verre 200 150 200 150 Fleurs et ornements en perles et porcelaine, mosaïques sur papier 5 124 5 124 Couronnes ébauchées ou terminées et autres objets en vitrification ou porcelaine, avec ou sans ornement de métaux 175 150 175 150 Bouteilles pleines ou vides 4 50 3 50 360 Groisie ou verre cassé Exempt 361 Lampes électriques à incandescence, munies ou non de leur monture 500 400 500 400 Objets en verre non dénommés 40 30 40 30 3643 MESSIEURS, L'industrie céramique, qui remonte aux premiers âges du monde, a pris en France une importance d'autant plus considérable que l'on rencontre sur presque tous les points de notre territoire les argiles qui constituent la matière première de cette industrie. D'après le dernier recensement, on a constaté que la céramique et la verrerie, confondues en un
factice en verre 30 20 30 20 Pierres à bijoux. Breloques colorées ou non en verre 200 150 200 150 Fleurs et ornements en perles et porcelaine, mosaïques sur papier 5 124 5 124 Couronnes ébauchées ou terminées et autres objets en vitrification ou porcelaine, avec ou sans ornement de métaux 175 150 175 150 Bouteilles pleines ou vides 4 50 3 50 360 Groisie ou verre cassé Exempt 361 Lampes électriques à incandescence, munies ou non de leur monture 500 400 500 400 Objets en verre non dénommés 40 30 40 30 3643 MESSIEURS, L'industrie céramique, qui remonte aux premiers âges du monde, a pris en France une importance d'autant plus considérable que l'on rencontre sur presque tous les points de notre territoire les argiles qui constituent la matière première de cette industrie. D'après le dernier recensement, on a constaté que la céramique et la verrerie, confondues en un seul groupe, font vivre une population ouvrière de 326.000 habitants. La céramique a été répartie dans plusieurs sections des tarifs de douane. Le tableau A (3e section : Matières minérales) comprend sous le nom de matériaux (Nos 181 à 187) les briques, tuiles, tuyaux, carreaux en ciment et poteries communes du bâtiment qui sont les produits céramiques élémentaires. Le tableau A (4e section : Fabrication) comprend sous le nom de poteries, (Nos 331 à 347) les briques réfractaires, les tuyaux de drainage, ainsi que les tuyaux en grès et les carreaux et pavés céramiques en terre commune, en terre fine ou en grès et les faïences et porcelaines. Il eût été plus logique de réunir sous un seul article « Poteries ou produits céramiques », tous les produits céramiques mais sans nous arrêter, autrement qu'en le signalant, à ce que cette division peut avoir d'anormal, votre Commission vous propose de respecter le numérotage du tarif et vous présente ci-après le rapport sur les N°s 331 à 347 dont tous les droits ont été fixés aux 100 kilogrammes. N° 331. Produits réfractaires en terre commune. On classe sous le nom de produits réfractaires en terre commune les briques ou autres pièces
du bâtiment qui sont les produits céramiques élémentaires. Le tableau A (4e section : Fabrication) comprend sous le nom de poteries, (Nos 331 à 347) les briques réfractaires, les tuyaux de drainage, ainsi que les tuyaux en grès et les carreaux et pavés céramiques en terre commune, en terre fine ou en grès et les faïences et porcelaines. Il eût été plus logique de réunir sous un seul article « Poteries ou produits céramiques », tous les produits céramiques mais sans nous arrêter, autrement qu'en le signalant, à ce que cette division peut avoir d'anormal, votre Commission vous propose de respecter le numérotage du tarif et vous présente ci-après le rapport sur les N°s 331 à 347 dont tous les droits ont été fixés aux 100 kilogrammes. N° 331. Produits réfractaires en terre commune. On classe sous le nom de produits réfractaires en terre commune les briques ou autres pièces de différentes formes pouvant résister aux températures les plus élevées sans se liquéfier ou s'effriter. Ces qualités particulières ne peuvent s'obtenir avec aucune matière plastique naturelle ; il faut faire les mélanges de silex et de quartz pulvérisé avec les argiles ayant le moins possible d'oxyde de fer qui les rendraient trop fusibles. Ces procédés compliqués augmentent sensiblement le prix des briques réfractaires, dont la valeur moyenne est de 4 francs les 100 kilogrammes, tandis que la valeur moyenne de la brique ordinaire est de 1 franc les 100 kilogrammes. La Chambre a fixé à 0 fr. 50 et 0 fr. 75 par 100 kilogrammes le tarif sur les briques réfractaires de moins de 2 décimètres cubes qui payaient actuellement 1 franc par mille en nombre, ce qui faisait à peine 0 fr. 05 par 100 kilogrammes. Votre Commission vous propose d'accepter les mêmes chiffres, ainsi que ceux de 0 fr. 75 et 1 franc pour le 331 bis, qui comprend des objets plus grands dont le moulage est plus coûteux. N° 332. Creusets, cornues à gaz et autres. Les creusets, cornues à gaz et autres sont plus difficiles à fabriquer que les poteries ordinaires. Leur valeur varie de 7
rendraient trop fusibles. Ces procédés compliqués augmentent sensiblement le prix des briques réfractaires, dont la valeur moyenne est de 4 francs les 100 kilogrammes, tandis que la valeur moyenne de la brique ordinaire est de 1 franc les 100 kilogrammes. La Chambre a fixé à 0 fr. 50 et 0 fr. 75 par 100 kilogrammes le tarif sur les briques réfractaires de moins de 2 décimètres cubes qui payaient actuellement 1 franc par mille en nombre, ce qui faisait à peine 0 fr. 05 par 100 kilogrammes. Votre Commission vous propose d'accepter les mêmes chiffres, ainsi que ceux de 0 fr. 75 et 1 franc pour le 331 bis, qui comprend des objets plus grands dont le moulage est plus coûteux. N° 332. Creusets, cornues à gaz et autres. Les creusets, cornues à gaz et autres sont plus difficiles à fabriquer que les poteries ordinaires. Leur valeur varie de 7 francs à 100 francs par 100 kilogrammes. Votre Commission propose d'adopter les chiffres de 1 fr. 50 et 2 francs par 100 kilogrammes votés par la Chambre. Les briques siliceuses ou basiques, employées en métallurgie par les procédés Siemens et Thomas-Gilchrist sont encore plus coûteuses de fabrication que les briques réfractaires. Votre Commission propose d'adopter les chiffres de 1 franc et 1 fr. 50 par 100 kilogrammes. Quant aux creusets en graphite ou plombagine, ces objets sont surtout fabriqués avec la plombagine de Ceylan (Indes anglaises) qui revient au fabricant à 60 francs les 100 kilogrammes. Le fret étant généralement moins élevé de Ceylan en Angleterre qu'en France, et le charbon étant plus cher dans notre pays, il est indispensable d'encourager une industrie naissante qui s'est créée à Ivry sur la demande pressante des officiers attachés à nos fonderies et à nos arsenaux qui trouvaient qu'il était dangereux, au point de vue de nos armements, de rester tributaires exclusifs des fabricants anglais. Votre Commission vous propose d'adopter les chiffres de 6 et 8 francs votés par la Chambre. Ces droits représentent 8 à 10 % de la valeur des creusets qui est actuellement de 80 francs pour 100 kilogrammes. N°
réfractaires. Votre Commission propose d'adopter les chiffres de 1 franc et 1 fr. 50 par 100 kilogrammes. Quant aux creusets en graphite ou plombagine, ces objets sont surtout fabriqués avec la plombagine de Ceylan (Indes anglaises) qui revient au fabricant à 60 francs les 100 kilogrammes. Le fret étant généralement moins élevé de Ceylan en Angleterre qu'en France, et le charbon étant plus cher dans notre pays, il est indispensable d'encourager une industrie naissante qui s'est créée à Ivry sur la demande pressante des officiers attachés à nos fonderies et à nos arsenaux qui trouvaient qu'il était dangereux, au point de vue de nos armements, de rester tributaires exclusifs des fabricants anglais. Votre Commission vous propose d'adopter les chiffres de 6 et 8 francs votés par la Chambre. Ces droits représentent 8 à 10 % de la valeur des creusets qui est actuellement de 80 francs pour 100 kilogrammes. N° 333. Tuyaux de drainage. Les tuyaux de drainage, dont le bon marché intéresse l'agriculture, sont tarifés excessivement bas, à 0 fr. 40 et 0 fr. 60 par 100 kilogrammes. Certains importateurs ont essayé d'introduire sous cette rubrique des tuyaux vernis, vernissés et des tuyaux de grès dont la valeur est beaucoup plus élevée. Cela ne sera plus possible avec les divisions du nouveau tarif. N° 334. Pots à fleurs. Les pots à fleurs en terre commune sont tarifés aux prix de 0 fr. 80 et 1 franc les 100 kilogrammes, leur fabrication en terre préalablement lavée et épurée étant plus coûteuse que celle des tuyaux de drainage. N° 335. Pipes en terre. Le Gouvernement avait proposé un léger droit sur la pipe en terre, mais les industriels de Saint-Omer ont fait remarquer que ce droit était inutile, car l'importation est presque nulle, et l'exportation est relativement considérable; La Chambre a donc voté l'exemption et votre Commission est du même avis. N°s 336 et 337. Poteries en terre commune. Les autres poteries en terre commune se divisent en non vernissées ni émaillées et en vernissées ou émaillées, et avec ou sans décoration de sculpture ou de peinture. Les plus simples sont
beaucoup plus élevée. Cela ne sera plus possible avec les divisions du nouveau tarif. N° 334. Pots à fleurs. Les pots à fleurs en terre commune sont tarifés aux prix de 0 fr. 80 et 1 franc les 100 kilogrammes, leur fabrication en terre préalablement lavée et épurée étant plus coûteuse que celle des tuyaux de drainage. N° 335. Pipes en terre. Le Gouvernement avait proposé un léger droit sur la pipe en terre, mais les industriels de Saint-Omer ont fait remarquer que ce droit était inutile, car l'importation est presque nulle, et l'exportation est relativement considérable; La Chambre a donc voté l'exemption et votre Commission est du même avis. N°s 336 et 337. Poteries en terre commune. Les autres poteries en terre commune se divisent en non vernissées ni émaillées et en vernissées ou émaillées, et avec ou sans décoration de sculpture ou de peinture. Les plus simples sont tarifés à 0 fr. 40 et 0 fr. 60. Les non vernissées avec décorations ou reliefs et les vernissées sans décoration sont tarifés à 1 fr. 50 et 2 francs. Quant aux poteries vernissées ou émaillées avec décorations à reliefs unicolores ou multicolores, le droit actuel de 5 francs a été maintenu comme minimum et porté à 6 francs au tarif maximum. Votre Commission vous demande d'approuver tous ces chiffres qui ont été adoptés par la Chambre. N° 338. Ustensiles et appareils pour la fabrication des produits chimiques. Les poteries cuites en grès, appelées grès cérames, ont comme caractéristique la demi-vitrification de leur masse, obtenue par un mélange spécial d'argiles et un degré de cuisson particulier. Cette fabrication connue depuis plusieurs siècles était surtout exploitée par les Anglais et les Allemands, mais elle s'est considérablement développée en France dans ces dernières années et mérite que ses produits, bien nettement définis et classés d'après leur valeur, soient protégés par des tarifs qui lui permettent de se développer encore et de mettre en valeur tous les dépôts d'argile à grès qui sont répartis sur les points les plus divers de notre territoire. Les plus riches carrières d'argiles à grès sont dans les
été maintenu comme minimum et porté à 6 francs au tarif maximum. Votre Commission vous demande d'approuver tous ces chiffres qui ont été adoptés par la Chambre. N° 338. Ustensiles et appareils pour la fabrication des produits chimiques. Les poteries cuites en grès, appelées grès cérames, ont comme caractéristique la demi-vitrification de leur masse, obtenue par un mélange spécial d'argiles et un degré de cuisson particulier. Cette fabrication connue depuis plusieurs siècles était surtout exploitée par les Anglais et les Allemands, mais elle s'est considérablement développée en France dans ces dernières années et mérite que ses produits, bien nettement définis et classés d'après leur valeur, soient protégés par des tarifs qui lui permettent de se développer encore et de mettre en valeur tous les dépôts d'argile à grès qui sont répartis sur les points les plus divers de notre territoire. Les plus riches carrières d'argiles à grès sont dans les arrondissements de Charolles et Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire); dans l'Aube et dans les Vosges, où ont été établies les usines bien connues de Rambervillers, de Jeanménil et Grandvillers. Les ustensiles et appareils pour la fabrication des produits chimiques ont été tarifés par la Chambre aux chiffres de 2 francs et 3 francs pour les non émaillés et de 4 francs et 5 francs pour les émaillés. Votre Commission vous propose d'adopter les mêmes chiffres. N° 339. Tuyaux de toutes formes. Quant aux tuyaux en grès de toutes formes, la Chambre a taxé les non émaillés à 2 francs et 3 francs, les émaillés à 4 francs et 5 francs. Votre Commission vous propose d'intercaler entre ces deux produits les tuyaux en grès vernissés et les tarifant 3 francs et 4 francs. Des représentants de l'industrie du Pas-de-Calais nous ont fait remarquer que l'opération du vernissage, vulgairement appelé salage, occasionne pour les produits qui la subissent, et spécialement pour les tuyaux, une augmentation du prix de revient largement aussi grande que celle résultant de l'application des émaux. Le salage n'exige pas, il est vrai, une seconde cuisson, mais la détérioration rapide des fours, leur entretien coûteux, les déchets très considérables provenant de cette
pour les non émaillés et de 4 francs et 5 francs pour les émaillés. Votre Commission vous propose d'adopter les mêmes chiffres. N° 339. Tuyaux de toutes formes. Quant aux tuyaux en grès de toutes formes, la Chambre a taxé les non émaillés à 2 francs et 3 francs, les émaillés à 4 francs et 5 francs. Votre Commission vous propose d'intercaler entre ces deux produits les tuyaux en grès vernissés et les tarifant 3 francs et 4 francs. Des représentants de l'industrie du Pas-de-Calais nous ont fait remarquer que l'opération du vernissage, vulgairement appelé salage, occasionne pour les produits qui la subissent, et spécialement pour les tuyaux, une augmentation du prix de revient largement aussi grande que celle résultant de l'application des émaux. Le salage n'exige pas, il est vrai, une seconde cuisson, mais la détérioration rapide des fours, leur entretien coûteux, les déchets très considérables provenant de cette opération, augmentent le prix de revient dans une proportion très importante et justifient, pour les tuyaux vernissés, le droit minimum de 3 francs que cette industrie réclame d'une façon très instante. Nous avons jusqu'ici été tributaires de l'étranger pour ces produits dont l'importation est considérable. En 1889, il en a été importé d'Angleterre 2 millions 650.000 kilogrammes. La Belgique en a fourni davantage encore. En ce moment leur fabrication est poussée vigoureusement en France et leur emploi tend à se propager de plus en plus. Il est nécessaire de venir en aide à cette industrie et nos producteurs français ont besoin d'être soutenus dans une mesure libérale. Votre Commission a donc été d'avis d'inscrire les tuyaux vernissés à un tarif intermédiaire entre les non émaillés et les émaillés en les tarifant à 3 francs et 4 francs. N°s 340 et 341. Autres poteries communes. Les autres poteries en grès communes de toutes sortes, appareils sanitaires, objets de ménage, bouteilles et autres ont été tarifées : non émaillées à 4 et 6 francs, émaillées à 7 et 9 francs; les autres poteries en grès en pâtes fines, avec ou sans décolorations, reliefs ou émail, à 8 francs et 10 francs. Votre
été importé d'Angleterre 2 millions 650.000 kilogrammes. La Belgique en a fourni davantage encore. En ce moment leur fabrication est poussée vigoureusement en France et leur emploi tend à se propager de plus en plus. Il est nécessaire de venir en aide à cette industrie et nos producteurs français ont besoin d'être soutenus dans une mesure libérale. Votre Commission a donc été d'avis d'inscrire les tuyaux vernissés à un tarif intermédiaire entre les non émaillés et les émaillés en les tarifant à 3 francs et 4 francs. N°s 340 et 341. Autres poteries communes. Les autres poteries en grès communes de toutes sortes, appareils sanitaires, objets de ménage, bouteilles et autres ont été tarifées : non émaillées à 4 et 6 francs, émaillées à 7 et 9 francs; les autres poteries en grès en pâtes fines, avec ou sans décolorations, reliefs ou émail, à 8 francs et 10 francs. Votre Commission vous propose d'adopter les chiffres de la Chambre. N° 342. Carreaux céramiques. Votre Commission a reçu pour cet article une réclamation des industriels du Pas-de-Calais qui, sous le nom de Syndicat des céramistes et chaufourniers du Nord de la France, n'avaient pu présenter en temps utile leurs réclamations à la Commission de la Chambre, le président de leur Syndicat étant mort subitement et n'ayant pu être remplacé en temps utile. Votre Commission a d'abord accepté qu'au lieu de mettre comme dénomination générale sous le N° 342 : Carreaux et pavés céramiques, on fit une division et on mit 342 : Carreaux céramiques en terre commune et en terre fine, et 342 bis : Carreaux et pavés céramiques cuits, en grès, incolores ou multicolores. Il a paru indispensable que le mot « pavés » ne figure qu'à l'article « cuits en grès », pour éviter que les pavés céramiques ne puissent entrer de Belgique comme carreaux en terre cuite, dont le droit est beaucoup moins élevé. Votre Commission a également été d'avis qu'il y avait lieu de porter à 4 francs et 6 francs le droit sur les carreaux et pavés céramiques cuits en grès unicolores sans ornementation, et à
la Commission de la Chambre, le président de leur Syndicat étant mort subitement et n'ayant pu être remplacé en temps utile. Votre Commission a d'abord accepté qu'au lieu de mettre comme dénomination générale sous le N° 342 : Carreaux et pavés céramiques, on fit une division et on mit 342 : Carreaux céramiques en terre commune et en terre fine, et 342 bis : Carreaux et pavés céramiques cuits, en grès, incolores ou multicolores. Il a paru indispensable que le mot « pavés » ne figure qu'à l'article « cuits en grès », pour éviter que les pavés céramiques ne puissent entrer de Belgique comme carreaux en terre cuite, dont le droit est beaucoup moins élevé. Votre Commission a également été d'avis qu'il y avait lieu de porter à 4 francs et 6 francs le droit sur les carreaux et pavés céramiques cuits en grès unicolores sans ornementation, et à 6 francs et 8 francs le droit sur les mêmes multicolores, produits décorés ou perforés. En effet, c'est d'Allemagne que certaines régions de la France doivent faire venir les argiles qui servent à faire les carreaux céramiques. Ces argiles sont vendues 9 francs les 1.000 kilogrammes et subissent un transport de 18 francs, qui en met le prix à 27 francs les 1.000 kilogrammes rendus à l'usine. Cette industrie a été considérablement développée en Belgique dans ces dernières années et comme la main-d'œuvre et le charbon sont sensiblement moins élevés en Allemagne et en Belgique qu'en France, il résulte du fait de ces deux facteurs une différence de 3 fr. 50 à 4 francs par 100 kilogrammes. L'avantage en faveur de la fabrication allemande est, du reste tel, qu'en 1889, avec les droits actuels de 3 francs par 100 kilogrammes, il est entré 40.000 quintaux de carreaux céramiques; ce droit est donc bien réellement insuffisant, et si l'on veut conserver cette industrie à la France, il faut porter les droits minima à 4 francs et 6 francs, ce qui représente 10 à 12 % de la valeur de ces objets. N°s 343-346. Faïences. Les faïences se divisent en faïences stannifères
de 18 francs, qui en met le prix à 27 francs les 1.000 kilogrammes rendus à l'usine. Cette industrie a été considérablement développée en Belgique dans ces dernières années et comme la main-d'œuvre et le charbon sont sensiblement moins élevés en Allemagne et en Belgique qu'en France, il résulte du fait de ces deux facteurs une différence de 3 fr. 50 à 4 francs par 100 kilogrammes. L'avantage en faveur de la fabrication allemande est, du reste tel, qu'en 1889, avec les droits actuels de 3 francs par 100 kilogrammes, il est entré 40.000 quintaux de carreaux céramiques; ce droit est donc bien réellement insuffisant, et si l'on veut conserver cette industrie à la France, il faut porter les droits minima à 4 francs et 6 francs, ce qui représente 10 à 12 % de la valeur de ces objets. N°s 343-346. Faïences. Les faïences se divisent en faïences stannifères dont les émaux sont à base de plomb et d'étain et en faïences fines. La production actuelle de la faïencerie française est de 4.000.000 de francs pour la faïence stannifère et de 18 millions de francs pour la faïence fine. Tous les chiffres proposés par la Commission de la Chambre ont été adoptés par la Chambre. Aucune réclamation ne s'est produite et votre Commission vous propose d'adopter les mêmes chiffres. N° 347. Porcelaine. La porcelaine diffère de la faïence en ce qu'elle est imperméable, semi-vitrifiée et relativement translucide. La pâte et la couverte font corps, et elle ne s'écaille ni ne se gerce sous l'influence des changements de température. Notre production annuelle de porcelaine s'élève à 30.500.000 francs. Nos exportations se chiffrent en 1890 par 12.012.000 francs. Les importations s'élèvent, pour la même année, à 3.587.000 francs, chiffre dans lequel entrent pour une assez forte partie les porcelaines japonaises, dont la mode s'est beaucoup développée depuis quelques années. Mais nos fabricants de porcelaine ne s'effraient pas de cette concurrence qu'ils considèrent comme devant être passagère, et ils demandent uniquement le maintien des tarifs en vigueur. Satisfaction leur a été donnée par la Commission de la Chambre qui a cru néanmoins,