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des présentes. Les frais des présentes et tous ceux qui en seront la conséquence seront supportés par M. Lambert qui s'y oblige. Pour l'exécution des présentes, les parties élisent domicile en l'étude du notaire soussigné. D. A. Enregistrement : 6 fr. (droit proportionnel de 0,60 p. 100 sur le montant cumulé des années restant à courir sans pouvoir excéder 6 fr.) Formalités : Réquirer état au tribunal de commerce de la Seine. Si cet état révèle l'existence d'inscription, notifier la résiliation du bail aux créanciers inscrits, aux domiciles par eux élus. A. MOBEAU, Clerc liquidateur à Grenoble. Le bailleur d'un immeuble, dans lequel est exploité un fonds de commerce, qui consent même de bonne foi la résiliation amicale du bail avec le locataire, sans en informer les créanciers inscrits, contrevient à l'art. 14 de la loi du 17 mars 1909 et commet à l'égard de ces créanciers un quasi-délit. Mais les dommages-intérêts auxquels ceux-ci peuvent prétendre sont limités par un double maximum : le montant de la créance inscrite et le montant de la somme que la notification de la résiliation amiable aurait permis aux créanciers de recouvrer utilement (Trib. civ. Seine, 22 mars 1922, Gaz, Trib., 19 mai 1922). PRATIQUE NOTARIALE EXAMENS DE NOTAIRES ANGERS — SESSION D'AVRIL 1923 Première question. M. Dubois, célibataire, majeur, est décédé à Angers le 10 octobre 1922. Sa mère existe et se porte héritière. Il a laissé un testament olographe déposé pour minutie après les constatations légales; ce testament est ainsi conçu : "J'institue pour mon légataire universel M. Gaston Téry, mon ami. Je lègue à mon cousin Paul Moreau une somme de 41.000 fr. et à Jeanne Le Rond, ma gouvernante, une somme de 8.000 fr. (ce dernier legs, celui fait à Mme Le Rond) sera à toucher par préférence aux autres legs ci-dessus. " La fortune du défunt se compose uniquement de valeurs mobilières représentant une somme de 200.000 fr. " La succession n'est grevée que de diverses dettes chirographaires, dettes courantes et frais funéraires, le tout s'élevant à 40.000 fr. Fixer les droits des parties sans se préoccuper des droits
PRATIQUE NOTARIALE EXAMENS DE NOTAIRES ANGERS — SESSION D'AVRIL 1923 Première question. M. Dubois, célibataire, majeur, est décédé à Angers le 10 octobre 1922. Sa mère existe et se porte héritière. Il a laissé un testament olographe déposé pour minutie après les constatations légales; ce testament est ainsi conçu : "J'institue pour mon légataire universel M. Gaston Téry, mon ami. Je lègue à mon cousin Paul Moreau une somme de 41.000 fr. et à Jeanne Le Rond, ma gouvernante, une somme de 8.000 fr. (ce dernier legs, celui fait à Mme Le Rond) sera à toucher par préférence aux autres legs ci-dessus. " La fortune du défunt se compose uniquement de valeurs mobilières représentant une somme de 200.000 fr. " La succession n'est grevée que de diverses dettes chirographaires, dettes courantes et frais funéraires, le tout s'élevant à 40.000 fr. Fixer les droits des parties sans se préoccuper des droits de mutation ni des frais d'actes. Deuxième question. Suivant contrat du 1er août 1901, reçu par M° X..., notaire à A..., M. Boulin a vendu à M. et Mme Courtois-Besnard, acquéreurs solidaires, mariés sans contrat, une maison à Angers, rue d'Alsace, moyennant 28.000 fr., payables dans le délai de vingt ans avec intérêt à 5 p. 100 l'an payable annuellement, le tout à compter de la date dudit contrat. Ce contrat a été transcrit le 18 août 1901, avec inscription d'office du même jour, renouvelée de dix ans en dix ans et en dernier lieu le 10 août 1921, vol. n° Mme Courtois est décédée le 18 septembre 1921; elle a laissé : son mari commun en biens et ayant droit à l'usufruit de l'article 767 C. civ., et les trois enfants issus de son mariage, Henri, Jacques et Jean Courtois, lesquels ont accepté sa succession purement et simplement, pour ses seuls héritiers; mais par acte au greffe ses enfants ont renoncé purement et simplement à la communauté ayant existé entre leur défunte mère et leur père survivant. Ce dernier a épousé en deuxièmes noces Mme O Marie Moine, et ce, sous le régime de la séparation de biens. Le
ans avec intérêt à 5 p. 100 l'an payable annuellement, le tout à compter de la date dudit contrat. Ce contrat a été transcrit le 18 août 1901, avec inscription d'office du même jour, renouvelée de dix ans en dix ans et en dernier lieu le 10 août 1921, vol. n° Mme Courtois est décédée le 18 septembre 1921; elle a laissé : son mari commun en biens et ayant droit à l'usufruit de l'article 767 C. civ., et les trois enfants issus de son mariage, Henri, Jacques et Jean Courtois, lesquels ont accepté sa succession purement et simplement, pour ses seuls héritiers; mais par acte au greffe ses enfants ont renoncé purement et simplement à la communauté ayant existé entre leur défunte mère et leur père survivant. Ce dernier a épousé en deuxièmes noces Mme O Marie Moine, et ce, sous le régime de la séparation de biens. Le prix principal de ladite acquisition étant toujours dû en totalité et exigible, et le vendeur menaçant de poursuivre en cas de non-paiement à bref délai, Mme Courtois, deuxième épouse, se propose de payer ce prix de ses deniers personnels, mais elle voudrait avoir garantie, c'est-à-dire avoir contre qui de droit la même garantie que possédait le vendeur pour assurer le paiement du prix étant dû. Cela peut-il se faire? Si oui, rédigez l'acte nécessaire le moins dispendieux possible. Indiquez quel sera le montant des honoraires et des droits d'enregistrement. PRATIQUE NOTARIALE: 127 CLERMONT-FERRAND — SESSION DE MARS 1923 Première question. M. et Mme O Paul Vincent, négociants, vendent à M. François Ridel une maison à Clermont-Ferrand, rue, moyennant le prix principal de 48.000 fr., frais en sus. L'entrée en jouissance est fixée au 1er janvier 1923. Il n'y a pas de servitude connue. Sur son prix, l'acquéreur conserve le solde en principal, étant au 1er janvier 1923 de 21.756 fr., d'un prêt du Crédit foncier, originellement de 25.000 fr., consenti sur l'immeuble, et il fait son affaire du remboursement de ce prêt. Il paie 10.000 fr. au moyen de deniers empruntés de Mme veuve Caron, qui prendra la place des
la même garantie que possédait le vendeur pour assurer le paiement du prix étant dû. Cela peut-il se faire? Si oui, rédigez l'acte nécessaire le moins dispendieux possible. Indiquez quel sera le montant des honoraires et des droits d'enregistrement. PRATIQUE NOTARIALE: 127 CLERMONT-FERRAND — SESSION DE MARS 1923 Première question. M. et Mme O Paul Vincent, négociants, vendent à M. François Ridel une maison à Clermont-Ferrand, rue, moyennant le prix principal de 48.000 fr., frais en sus. L'entrée en jouissance est fixée au 1er janvier 1923. Il n'y a pas de servitude connue. Sur son prix, l'acquéreur conserve le solde en principal, étant au 1er janvier 1923 de 21.756 fr., d'un prêt du Crédit foncier, originellement de 25.000 fr., consenti sur l'immeuble, et il fait son affaire du remboursement de ce prêt. Il paie 10.000 fr. au moyen de deniers empruntés de Mme veuve Caron, qui prendra la place des vendeurs pour le remboursement de cette somme payable dans un délai de cinq ans, sans faculté d'anticiper, avec intérêts à 6 p. 100 l'an. Enfin, il se libérera du surplus de son prix avec des deniers personnels. Rédiger cette vente à compter de la clause d'entrée en jouissance seulement, les conditions étant indiquées après cette clause. Choisir le mode de subrogation le moins coûteux. Indiquer les formalités à remplir sur cet acte. Deuxième question. M. Dupont, négociant à Clermont-Ferrand, y est décédé le 8 janvier 1923, étant : 1er. veuf en premières noces de Mme Marie X..., de qui lui sont nés trois enfants : 1° Louise, épouse séparée de biens de M. Duvaf, employé de commerce, avec lequel elle demeure à Chamalières; 2° Pierre, représentant de commerce, en tournée d'affaires à l'étranger; 3° Charles, en état de minorité. 2° Et époux en secondes noces de Mme Jeanne Caton, avec laquelle il était marié sans contrat et qui s'est déclarée enceinte. Les scellés ont été apposés, et pour ne pas entraver les opérations commerciales en cours il y a lieu d'en provoquer la levée au plus tôt. M. Y..., fabricant, demeurant à Clermont-Ferrand, se disant créancier, est intervenant. Indiquer les
conditions étant indiquées après cette clause. Choisir le mode de subrogation le moins coûteux. Indiquer les formalités à remplir sur cet acte. Deuxième question. M. Dupont, négociant à Clermont-Ferrand, y est décédé le 8 janvier 1923, étant : 1er. veuf en premières noces de Mme Marie X..., de qui lui sont nés trois enfants : 1° Louise, épouse séparée de biens de M. Duvaf, employé de commerce, avec lequel elle demeure à Chamalières; 2° Pierre, représentant de commerce, en tournée d'affaires à l'étranger; 3° Charles, en état de minorité. 2° Et époux en secondes noces de Mme Jeanne Caton, avec laquelle il était marié sans contrat et qui s'est déclarée enceinte. Les scellés ont été apposés, et pour ne pas entraver les opérations commerciales en cours il y a lieu d'en provoquer la levée au plus tôt. M. Y..., fabricant, demeurant à Clermont-Ferrand, se disant créancier, est intervenant. Indiquer les formalités diverses qu'il convient de remplir et dresser l'intitulé de l'inventaire. Celle-ci doit être acquittée sur la totalité du profit tiré par l'actionnaire des bénéfices distribués par la société. Or, la somme consacrée par la société au paiement de la taxe de transmission bénéficie à l'actionnaire, puisqu'elle a servi à payer une dette personnelle à ce dernier. Elle ne doit donc pas être déduite du coupon pour la liquidation de la taxe du revenu. (Question S821, J. Off., 11 juillet 1923, déb. pari. Sénat, p. 1344.) Requête collective. — Mise en cause du subrogé tuteur. M. Humbert Richard, député, demande à M. le ministre de la Justice si, dans toute procédure en partage et licitation par voie de requête collective (loi du 15 décembre 1921), lorsqu'il n'y a pas opposition d'intérêt entre le tuteur et le mineur, la mise en cause du subrogé tuteur est obligatoire au cours de toutes les opérations, notamment si la vente ou licitation des immeubles de communauté ou de succession doit être faite en présence du subrogé tuteur ou lui dûment appelé, comme dans les instances ordinaires, par assignation. Réponse. -La question posée ne peut être résolue par la voie administrative et relève exclusivement de
payer une dette personnelle à ce dernier. Elle ne doit donc pas être déduite du coupon pour la liquidation de la taxe du revenu. (Question S821, J. Off., 11 juillet 1923, déb. pari. Sénat, p. 1344.) Requête collective. — Mise en cause du subrogé tuteur. M. Humbert Richard, député, demande à M. le ministre de la Justice si, dans toute procédure en partage et licitation par voie de requête collective (loi du 15 décembre 1921), lorsqu'il n'y a pas opposition d'intérêt entre le tuteur et le mineur, la mise en cause du subrogé tuteur est obligatoire au cours de toutes les opérations, notamment si la vente ou licitation des immeubles de communauté ou de succession doit être faite en présence du subrogé tuteur ou lui dûment appelé, comme dans les instances ordinaires, par assignation. Réponse. -La question posée ne peut être résolue par la voie administrative et relève exclusivement de la compétence des tribunaux. Sous le bénéfice de cette observation, il semble que le droit commun relatif au rôle du subrogé tuteur, en matière de partage, n'a pas été modifié par la loi du 15 décembre 1921. En conséquence, la mise en cause du subrogé tuteur, dans l'instance même, ne paraît pas être obligatoire, lorsqu'il n'y a pas opposition d'intérêts entre le tuteur et le mineur. D'autre part, en ce qui concerne la licitation des immeubles, les art. 459 C. civ. et 962 C. proc. civ. restant en vigueur, le subrogé tuteur doit, semble-t-il, être appelé à la vente. (Question 17248, J. Off., 28 mars 1923, déb. pari. Ch., p. 1629.)
paraît pas être obligatoire, lorsqu'il n'y a pas opposition d'intérêts entre le tuteur et le mineur. D'autre part, en ce qui concerne la licitation des immeubles, les art. 459 C. civ. et 962 C. proc. civ. restant en vigueur, le subrogé tuteur doit, semble-t-il, être appelé à la vente. (Question 17248, J. Off., 28 mars 1923, déb. pari. Ch., p. 1629.)
DE SAINT-CLOUD PUBLICATION HEBDOMADAIRE | ABONNEMENT ANNUEL : 3 FR. 50 MUSSES ET SEMAINE à 7 heures pour à 7 h. 1/2 pour à 8 heures pour Lundi. . . familles Thierrée et Foubert Cap. il. de Bazelaire Mme J. Lambert en l’honneur du Sacré-Cœur Henri Maigret Mardi . . . Madeleine Tassin de Villiers M. et E. Connette parari. Telleury-Plessis-Louvet Ovide Bon Membres de l’Association de la Sainte-Vierge Mercredi . Elise Limoges famille Rabaut Mlle Yvonne Rouge Défunts familles Quiettell, Leratort et Malot Caroline Pages Jeudi . . . familles Villodieu-d’Autrement Ludovic Blanc Eugénie Noviello Famille de Ruffi de Pontevès famille Adhémar Vendredi . Intention particulière famille Lion Intention particulière un défunt familles Mercier et Anselmi Mlle Berthe Foulon Pour les Soldats de Saint-Cloud Samedi . . . Maréchal-de-logis N. Euguer Ludovic Blanc M. le Chanoine R. Richard E. et M. Tassin de Villiers Madame Sinquin Lo S.-Lieutenant Jean Pluyette Dimanche. Henri Maigret familles Tessier-Thiébault h iP h. 114 O., M. et M. Lande Famille Roisin-de Gastel Messes Liasses : à 8 h. 1/2. 8 h. 1/4 et 9 h. 1/4, à la paroisse. à 7 h. 1/4 à la Chapelle de l’Hôpital — à 7 h. 1/2, à la Chapelle de Montreuil. OFFICES DU DIMANCHE Aujourd’hui. — VIe Dimanche après la Pentecôte. Solennité de la Fête des Apôtres Saint Pierre et Saint Paul. A la Messe de 9 h. 1/4 et à la Grand’Messe, la 3e quête sera faite par Madame Toubon, en faveur des pauvres de la paroisse. A 10 heures, Grand’Messe solennelle. Célébration de la Première Messe de M. l’Abbé Robert Pekneau. . Toutes les quêtes de ce jour seront faites en faveur des Orphelins de la Guerre de Seine-et-Oise. A 2 h. 1/2, Vêpres. Salut du Saint-Sacrement. Récitation du Chapelet. OFFICES DE LA SEMAINE IXe Lundi. — Fête du Précieux Sang de N.-S. A 9 heures, Messe anniversaire pour le Lieutenant Georges Comy, tué à l’ennemi. Mardi. — Fête de la Visitation de la Sainte-Vierge. A 9 heures, Messe anniversaire pour Madame Joséphine Couat. Jeudi. — A 9 heures, Messe pour Pierre Auriau, tué à
la Chapelle de Montreuil. OFFICES DU DIMANCHE Aujourd’hui. — VIe Dimanche après la Pentecôte. Solennité de la Fête des Apôtres Saint Pierre et Saint Paul. A la Messe de 9 h. 1/4 et à la Grand’Messe, la 3e quête sera faite par Madame Toubon, en faveur des pauvres de la paroisse. A 10 heures, Grand’Messe solennelle. Célébration de la Première Messe de M. l’Abbé Robert Pekneau. . Toutes les quêtes de ce jour seront faites en faveur des Orphelins de la Guerre de Seine-et-Oise. A 2 h. 1/2, Vêpres. Salut du Saint-Sacrement. Récitation du Chapelet. OFFICES DE LA SEMAINE IXe Lundi. — Fête du Précieux Sang de N.-S. A 9 heures, Messe anniversaire pour le Lieutenant Georges Comy, tué à l’ennemi. Mardi. — Fête de la Visitation de la Sainte-Vierge. A 9 heures, Messe anniversaire pour Madame Joséphine Couat. Jeudi. — A 9 heures, Messe pour Pierre Auriau, tué à l’ennemi. Vendredi. — 1er Vendredi du mois. Le Saint-Sacrement sera exposé depuis la 1ère messe jusqu’au Salut à 5 heures. A 5 heures, Messe pour les Soldats de Saint-Cloud, vivants et défunts et pour leurs familles. Réunion des Mères Chrétiennes, des Dames Adoratrices, et des Associées de l’Apostolat de la prière. Tous les jours de la semaine, à 5 heures. Prières pour la France et Bénédiction du Saint-Sacrement. Dimanche prochain, VIIe Dimanche après la Pentecôte; Les offices aux heures ordinaires du dimanche. COMMUNIQUÉ 1° Le dimanche 30 Juin, jour de la Solennité des Saints Apôtres Pierre et Paul, aura lieu la quête pour les Orphelins de la Guerre de Seine-et-Oise. 2° Cette quête se fera dans toutes les églises et chapelles du diocèse de Versailles, à toutes les messes et à tous les offices de la journée, et Mmes les Curés et Aumôniers auront soin de la recommander d’une manière toute spéciale. 3° Le produit de cette quête devra être versé directement et immédiatement au Secrétariat de l’Evêché. NOTRE MESSE DES ŒUVRES L’admirable succès de la fête de charité de dimanche dernier nous remplit de reconnaissance envers toutes les personnes qui y ont contribué. Il convient de nommer en premier
prière. Tous les jours de la semaine, à 5 heures. Prières pour la France et Bénédiction du Saint-Sacrement. Dimanche prochain, VIIe Dimanche après la Pentecôte; Les offices aux heures ordinaires du dimanche. COMMUNIQUÉ 1° Le dimanche 30 Juin, jour de la Solennité des Saints Apôtres Pierre et Paul, aura lieu la quête pour les Orphelins de la Guerre de Seine-et-Oise. 2° Cette quête se fera dans toutes les églises et chapelles du diocèse de Versailles, à toutes les messes et à tous les offices de la journée, et Mmes les Curés et Aumôniers auront soin de la recommander d’une manière toute spéciale. 3° Le produit de cette quête devra être versé directement et immédiatement au Secrétariat de l’Evêché. NOTRE MESSE DES ŒUVRES L’admirable succès de la fête de charité de dimanche dernier nous remplit de reconnaissance envers toutes les personnes qui y ont contribué. Il convient de nommer en premier lieu les Dames quêteuses. C’est une tâche ingrate en tout temps. Combien plus en un pareil moment? En l’assumant si courageusement, en plein exode et au plus vif de l’alarme publique, Mmes Maigret et Dunod ont donné un exemple de confiance qui était déjà à lui seul l’équivalent d’un programme et d’une prédication. Les paroissiens, et aussi les personnes du dehors qu’elles ont sollicité, l’ont ainsi compris, puisque la quête de cette année est une des plus belles qui aient été faites. Le total s’élève à 6.008 fr. 40, soit près de 1.000 francs de plus que l’année dernière. Notre reconnaissance va aussi à toutes les personnes qui ont répondu à notre appel en faveur des Œuvres Paroissiales, à celles qui étaient présentes à la Cérémonie comme à toutes celles qui retenues au foyer, ou dispersées par les événements, ont tenu à nous remettre leur obole. Pareille charité, jointe à tant d’autres, en un temps de vie chère et de revenus restreints est un magnifique témoignage de foi qui donne heureusement tort à nos timides prévisions. La guerre n’a pas fait périr nos Œuvres. Le programme musical de la Messe a contribué pour une large part au succès de la
et d’une prédication. Les paroissiens, et aussi les personnes du dehors qu’elles ont sollicité, l’ont ainsi compris, puisque la quête de cette année est une des plus belles qui aient été faites. Le total s’élève à 6.008 fr. 40, soit près de 1.000 francs de plus que l’année dernière. Notre reconnaissance va aussi à toutes les personnes qui ont répondu à notre appel en faveur des Œuvres Paroissiales, à celles qui étaient présentes à la Cérémonie comme à toutes celles qui retenues au foyer, ou dispersées par les événements, ont tenu à nous remettre leur obole. Pareille charité, jointe à tant d’autres, en un temps de vie chère et de revenus restreints est un magnifique témoignage de foi qui donne heureusement tort à nos timides prévisions. La guerre n’a pas fait périr nos Œuvres. Le programme musical de la Messe a contribué pour une large part au succès de la journée. Nous en remercions vivement M. Frade qui pour grouper et pour exercer les artistes nécessaires à une bonne exécution, a dû faire quelques tours de force et payer généreusement de sa personne. L’œuvre grandiose de Beethoven a été, grâce à lui, parfaitement interprétée. Il est à désirer qu’elle retrouve de temps en temps, ici et ailleurs, droit de cité à l’église et qu’elle, ne soit pas abaissée au rang d’œuvre de concert. Pareille splendeur musicale accompagnant l’action liturgique qui se déroule à l’autel, l'honore à l'Église, comme lui font honneur les fresques et les sculptures des maîtres de tous les âges. Dédaigner la Messe en Ut, parce qu’elle ne réalise pas telle forme musicale consacrée par une époque, équivaudrait à ôter de nos églises au profit des musées tel chef-d'œuvre de Michel-Ange ou du Titien parce qu’ils s’éloignent de la tradition médiévale : renoncement aussi louable que celui d’un sot héritier qui préférerait à un legs précieux des acquisitions de maison de nouveauté. On sait qu’en musique comme en sculpture, ces maisons ne manquent pas. Mais nous sommes bien sûr que les assistants pressés dans l’église, ont été unanimes à admirer et à goûter le commentaire musical de Beethoven
de temps en temps, ici et ailleurs, droit de cité à l’église et qu’elle, ne soit pas abaissée au rang d’œuvre de concert. Pareille splendeur musicale accompagnant l’action liturgique qui se déroule à l’autel, l'honore à l'Église, comme lui font honneur les fresques et les sculptures des maîtres de tous les âges. Dédaigner la Messe en Ut, parce qu’elle ne réalise pas telle forme musicale consacrée par une époque, équivaudrait à ôter de nos églises au profit des musées tel chef-d'œuvre de Michel-Ange ou du Titien parce qu’ils s’éloignent de la tradition médiévale : renoncement aussi louable que celui d’un sot héritier qui préférerait à un legs précieux des acquisitions de maison de nouveauté. On sait qu’en musique comme en sculpture, ces maisons ne manquent pas. Mais nous sommes bien sûr que les assistants pressés dans l’église, ont été unanimes à admirer et à goûter le commentaire musical de Beethoven autant qu’une prédication. J. L. Nouvelles Paroissiales Suivies. Nous enregistrons avec plaisir les succès de nos enfants aux examens officiels. ÉCOLE MAINTENON Marcelle Billet, Brevet élémentaire. Paris. .Juin 1918. Certificat d’Études Primaires Madeleine Brètineau, Mention Bien. Marie-Louise Galvaing, Mention Assez Bien. Paulette Lebourdais, Mention Assez Bien. Jeanne Maury, Mention Assez Bien. Madeleine Rivière, Mention Assez Bien. Germaine Genestre. Madeline Van Marche. Toutes nos félicitations aux dévouées maîtresses et aux élèves. l'Apprentissage t'e. Monsieur le Président du Comité d’Apprentissage (section de Saint-Cloud) a l’honneur d’inviter les parents des membres adhérents et les personnes susceptibles de s'intéresser à l’œuvre, à l’Assemblée Générale et à la Distribution des Récompenses de l’Exposition Industrielle, qui aura lieu le dimanche 30 Juin 1918, à 2 heures, salle des Agriculteurs, 8, rue d’Athènes, à Paris, sous la présidence de M. Alexandre Lefas, député d’Ille-et-Vilaine. Le concours gracieux de plusieurs artistes permettra de terminer cette réunion par une séance récréative. Nos jeunes gens continuent à faire le plus grand honneur à la Paroisse et à nos Œuvres. Une nouvelle citation nous arrive, que nous sommes heureux d’enregistrer et dont nous lui adressons cordialement tous nos compliments. Le Colonel Pernin, commandant Le 323e régiment d'infanterie cite à l'ordre du