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taux d'amortissement correspondant aux intérêts sus-visés seraient, pour 20 ans, de 7,151,826 et de 7.1835376, et pour 30 années de 5,580,789 et de 5.6151364 et les annuités ressortiraient absolument nettes pour le département de tous frais résultant de la législation existante. Le Crédit Foncier négocierait l'opération à des conditions absolument analogues et que je considère comme très avantageuses. Je vous prie, Messieurs, après avoir désigné l'établissement préféré, de vouloir bien décider que l'emprunt sera amorti en vingt ans à l'aide d'un prélèvement sur les 12 centimes généraux. Au taux de 3 75 0/0, et par conséquent sous la clause d'irremboursabilité pendant 15 ans, l'annuité afférente au capital de 150,000 francs serait de 10,727 fr. 74. Au taux de 3.80, avec faculté de rembourser par anticipation, cette annuité serait de 10,775 fr. 30. Votre délibération pourrait être établie, d'après le modèle ci-après : « Le Conseil général invite M. le Préfet à réaliser auprès d...... aux conditions de cet établissement et au taux d'intérêt de 3.75 0/0 l'emprunt de la somme de 150,000 francs que le département est admis à contracter par la délibération du Conseil général du ....... « Il est en conséquence autorisé à signer le traité à intervenir et conjointement avec le Trésorier général les obligations qui devront représenter le capital de l'emprunt. « Le montant de l'emprunt sera versé au Trésor public au crédit du département, en une fois, à l'époque déterminée par M. le CHEMINS DE FER. 249 Préfet, contre la remise à l'établissement prêteur des obligations émises. « Tous les frais et droits auxquels donneront lieu, d'après la législation existante, le contrat et les obligations à souscrire seront à la charge du département. « L'amortissement aura lieu par annuités égales payables en un seul terme annuel. « Il sera tenu compte entre les parties contractantes de l'intérêt des capitaux empruntés entre la date du versement des fonds au Trésor et la date qui servira de point de départ pour l'établissement du tableau d'amortissement. « Les remboursements doivent, en principe, être faits à Paris. Cependant le département pourra être autorisé, sur la demande du Préfet, à
et conjointement avec le Trésorier général les obligations qui devront représenter le capital de l'emprunt. « Le montant de l'emprunt sera versé au Trésor public au crédit du département, en une fois, à l'époque déterminée par M. le CHEMINS DE FER. 249 Préfet, contre la remise à l'établissement prêteur des obligations émises. « Tous les frais et droits auxquels donneront lieu, d'après la législation existante, le contrat et les obligations à souscrire seront à la charge du département. « L'amortissement aura lieu par annuités égales payables en un seul terme annuel. « Il sera tenu compte entre les parties contractantes de l'intérêt des capitaux empruntés entre la date du versement des fonds au Trésor et la date qui servira de point de départ pour l'établissement du tableau d'amortissement. « Les remboursements doivent, en principe, être faits à Paris. Cependant le département pourra être autorisé, sur la demande du Préfet, à se libérer à la Caisse du Trésorier général ; mais dans ce cas le paiement devra être effectué un mois avant l'échéance des obligations. « Tout paiement non effectué à échéance portera intérêt de plein droit au taux de 5 0/0 l'an. « En cas de remboursement par anticipation d'une, de plusieurs ou de la totalité des obligations, le département paiera une indemnité de 0.50 0/0 du capital remboursé. Tout remboursement partiel sera imputé sur les dernières obligations. « Toutefois, conformément au vote émis par le Conseil général dans sa séance du ..., le département s'interdit pendant 15 ans tout remboursement anticipé. « Il est en conséquence autorisé à signer le traité à intervenir et conjointement avec le Trésorier général les obligations qui devront représenter le capital de l'emprunt. « Le montant de l'emprunt sera versé au Trésor public au crédit du département, en une fois, à l'époque déterminée par M. le CHEMINS DE FER. 249 Préfet, contre la remise à l'établissement prêteur des obligations émises. « Tous les frais et droits auxquels donneront lieu, d'après la législation existante, le contrat et les obligations à souscrire seront à la charge du département. « L'amortissement aura lieu par annuités égales payables
de plusieurs ou de la totalité des obligations, le département paiera une indemnité de 0.50 0/0 du capital remboursé. Tout remboursement partiel sera imputé sur les dernières obligations. « Toutefois, conformément au vote émis par le Conseil général dans sa séance du ..., le département s'interdit pendant 15 ans tout remboursement anticipé. « Il est en conséquence autorisé à signer le traité à intervenir et conjointement avec le Trésorier général les obligations qui devront représenter le capital de l'emprunt. « Le montant de l'emprunt sera versé au Trésor public au crédit du département, en une fois, à l'époque déterminée par M. le CHEMINS DE FER. 249 Préfet, contre la remise à l'établissement prêteur des obligations émises. « Tous les frais et droits auxquels donneront lieu, d'après la législation existante, le contrat et les obligations à souscrire seront à la charge du département. « L'amortissement aura lieu par annuités égales payables en un seul terme annuel. « Il sera tenu compte entre les parties contractantes de l'intérêt des capitaux empruntés entre la date du versement des fonds au Trésor et la date qui servira de point de départ pour l'établissement du tableau d'amortissement. « Les remboursements doivent, en principe, être faits à Paris. Cependant le département pourra être autorisé, sur la demande du Préfet, à se libérer à la Caisse du Trésorier général ; mais dans ce cas le paiement devra être effectué un mois avant l'échéance des obligations. « Tout paiement non effectué à échéance portera intérêt de plein droit au taux de 5 0/0 l'an. « En cas de remboursement par anticipation d'une, de plusieurs ou de la totalité des obligations, le département paiera une indemnité de 0.50 0/0 du capital remboursé. Tout remboursement partiel sera imputé sur les dernières obligations. « Toutefois, conformément au vote émis par le Conseil général dans sa séance du ..., le département s'interdit pendant 15 ans tout remboursement anticipé. « Le Conseil général invite M. le Préfet à réaliser auprès d...... aux conditions de cet établissement et au taux d'intérêt de 3.75 0/0 l'emprunt de la somme de 150,000 francs que le département
à Paris. Cependant le département pourra être autorisé, sur la demande du Préfet, à se libérer à la Caisse du Trésorier général ; mais dans ce cas le paiement devra être effectué un mois avant l'échéance des obligations. « Tout paiement non effectué à échéance portera intérêt de plein droit au taux de 5 0/0 l'an. « En cas de remboursement par anticipation d'une, de plusieurs ou de la totalité des obligations, le département paiera une indemnité de 0.50 0/0 du capital remboursé. Tout remboursement partiel sera imputé sur les dernières obligations. « Toutefois, conformément au vote émis par le Conseil général dans sa séance du ..., le département s'interdit pendant 15 ans tout remboursement anticipé. « Le Conseil général invite M. le Préfet à réaliser auprès d...... aux conditions de cet établissement et au taux d'intérêt de 3.75 0/0 l'emprunt de la somme de 150,000 francs que le département est admis à contracter par la délibération du Conseil général du ....... « Il est en conséquence autorisé à signer le traité à intervenir et conjointement avec le Trésorier général les obligations qui devront représenter le capital de l'emprunt. « Le montant de l'emprunt sera versé au Trésor public au crédit du département, en une fois, à l'époque déterminée par M. le CHEMINS DE FER. 249 Préfet, contre la remise à l'établissement prêteur des obligations émises. « Tous les frais et droits auxquels donneront lieu, d'après la législation existante, le contrat et les obligations à souscrire seront à la charge du département. « L'amortissement aura lieu par annuités égales payables en un seul terme annuel. « Il sera tenu compte entre les parties contractantes de l'intérêt des capitaux empruntés entre la date du versement des fonds au Trésor et la date qui servira de point de départ pour l'établissement du tableau d'amortissement. « Les remboursements doivent, en principe, être faits à Paris. Cependant le département pourra être autorisé, sur la demande du Préfet, à se libérer à la Caisse du Trésorier général ; mais dans ce cas le paiement devra être effectué un mois avant l'échéance des obligations. « Tout
crédit du département, en une fois, à l'époque déterminée par M. le CHEMINS DE FER. 249 Préfet, contre la remise à l'établissement prêteur des obligations émises. « Tous les frais et droits auxquels donneront lieu, d'après la législation existante, le contrat et les obligations à souscrire seront à la charge du département. « L'amortissement aura lieu par annuités égales payables en un seul terme annuel. « Il sera tenu compte entre les parties contractantes de l'intérêt des capitaux empruntés entre la date du versement des fonds au Trésor et la date qui servira de point de départ pour l'établissement du tableau d'amortissement. « Les remboursements doivent, en principe, être faits à Paris. Cependant le département pourra être autorisé, sur la demande du Préfet, à se libérer à la Caisse du Trésorier général ; mais dans ce cas le paiement devra être effectué un mois avant l'échéance des obligations. « Tout paiement non effectué à échéance portera intérêt de plein droit au taux de 5 0/0 l'an. « En cas de remboursement par anticipation d'une, de plusieurs ou de la totalité des obligations, le département paiera une indemnité de 0.50 0/0 du capital remboursé. Tout remboursement partiel sera imputé sur les dernières obligations. « Toutefois, conformément au vote émis par le Conseil général dans sa séance du ..., le département s'interdit pendant 15 ans tout remboursement anticipé. « Le Conseil général invite M. le Préfet à réaliser auprès d...... aux conditions de cet établissement et au taux d'intérêt de 3.75 0/0 l'emprunt de la somme de 150,000 francs que le département est admis à contracter par la délibération du Conseil général du ....... « Il est en conséquence autorisé à signer le traité à intervenir et conjointement avec le Trésorier général les obligations qui devront représenter le capital de l'emprunt. « Le montant de l'emprunt sera versé au Trésor public au crédit du département, en une fois, à l'époque déterminée par M. le CHEMINS DE FER. 249 Préfet, contre la remise à l'établissement prêteur des obligations émises. « Tous les frais et droits auxquels donneront lieu, d'après la législation existante, le
dernières obligations. « Toutefois, conformément au vote émis par le Conseil général dans sa séance du ..., le département s'interdit pendant 15 ans tout remboursement anticipé. « Le Conseil général invite M. le Préfet à réaliser auprès d...... aux conditions de cet établissement et au taux d'intérêt de 3.75 0/0 l'emprunt de la somme de 150,000 francs que le département est admis à contracter par la délibération du Conseil général du ....... « Il est en conséquence autorisé à signer le traité à intervenir et conjointement avec le Trésorier général les obligations qui devront représenter le capital de l'emprunt. « Le montant de l'emprunt sera versé au Trésor public au crédit du département, en une fois, à l'époque déterminée par M. le CHEMINS DE FER. 249 Préfet, contre la remise à l'établissement prêteur des obligations émises. « Tous les frais et droits auxquels donneront lieu, d'après la législation existante, le contrat et les obligations à souscrire seront à la charge du département. « L'amortissement aura lieu par annuités égales payables en un seul terme annuel. « Il sera tenu compte entre les parties contractantes de l'intérêt des capitaux empruntés entre la date du versement des fonds au Trésor et la date qui servira de point de départ pour l'établissement du tableau d'amortissement. « Les remboursements doivent, en principe, être faits à Paris. Cependant le département pourra être autorisé, sur la demande du Préfet, à se libérer à la Caisse du Trésorier général ; mais dans ce cas le paiement devra être effectué un mois avant l'échéance des obligations. « Tout paiement non effectué à échéance portera intérêt de plein droit au taux de 5 0/0 l'an. « En cas de remboursement par anticipation d'une, de plusieurs ou de la totalité des obligations, le département paiera une indemnité de 0.50 0/0 du capital remboursé. Tout remboursement partiel sera imputé sur les dernières obligations. « Toutefois, conformément au vote émis par le Conseil général dans sa séance du ..., le département s'interdit pendant 15 ans tout remboursement anticipé. « Le Conseil général invite M. le Préfet à réaliser auprès d...... aux conditions
date qui servira de point de départ pour l'établissement du tableau d'amortissement. « Les remboursements doivent, en principe, être faits à Paris. Cependant le département pourra être autorisé, sur la demande du Préfet, à se libérer à la Caisse du Trésorier général ; mais dans ce cas le paiement devra être effectué un mois avant l'échéance des obligations. « Tout paiement non effectué à échéance portera intérêt de plein droit au taux de 5 0/0 l'an. « En cas de remboursement par anticipation d'une, de plusieurs ou de la totalité des obligations, le département paiera une indemnité de 0.50 0/0 du capital remboursé. Tout remboursement partiel sera imputé sur les dernières obligations. « Toutefois, conformément au vote émis par le Conseil général dans sa séance du ..., le département s'interdit pendant 15 ans tout remboursement anticipé. « Le Conseil général invite M. le Préfet à réaliser auprès d...... aux conditions de cet établissement et au taux d'intérêt de 3.75 0/0 l'emprunt de la somme de 150,000 francs que le département est admis à contracter par la délibération du Conseil général du ....... « Il est en conséquence autorisé à signer le traité à intervenir et conjointement avec le Trésorier général les obligations qui devront représenter le capital de l'emprunt. « Le montant de l'emprunt sera versé au Trésor public au crédit du département, en une fois, à l'époque déterminée par M. le CHEMINS DE FER. 249 Préfet, contre la remise à l'établissement prêteur des obligations émises. « Tous les frais et droits auxquels donneront lieu, d'après la législation existante, le contrat et les obligations à souscrire seront à la charge du département. « L'amortissement aura lieu par annuités égales payables en un seul terme annuel. « Il sera tenu compte entre les parties contractantes de l'intérêt des capitaux empruntés entre la date du versement des fonds au Trésor et la date qui servira de point de départ pour l'établissement du tableau d'amortissement. « Les remboursements doivent, en principe, être faits à Paris. Cependant le département pourra être autorisé, sur la demande du Préfet, à se libérer à la Caisse du
les obligations qui devront représenter le capital de l'emprunt. « Le montant de l'emprunt sera versé au Trésor public au crédit du département, en une fois, à l'époque déterminée par M. le CHEMINS DE FER. 249 Préfet, contre la remise à l'établissement prêteur des obligations émises. « Tous les frais et droits auxquels donneront lieu, d'après la législation existante, le contrat et les obligations à souscrire seront à la charge du département. « L'amortissement aura lieu par annuités égales payables en un seul terme annuel. « Il sera tenu compte entre les parties contractantes de l'intérêt des capitaux empruntés entre la date du versement des fonds au Trésor et la date qui servira de point de départ pour l'établissement du tableau d'amortissement. « Les remboursements doivent, en principe, être faits à Paris. Cependant le département pourra être autorisé, sur la demande du Préfet, à se libérer à la Caisse du Trésorier général ; mais dans ce cas le paiement devra être effectué un mois avant l'échéance des obligations. « Tout paiement non effectué à échéance portera intérêt de plein droit au taux de 5 0/0 l'an. « En cas de remboursement par anticipation d'une, de plusieurs ou de la totalité des obligations, le département paiera une indemnité de 0.50 0/0 du capital remboursé. Tout remboursement partiel sera imputé sur les dernières obligations. « Toutefois, conformément au vote émis par le Conseil général dans sa séance du ..., le département s'interdit pendant 15 ans tout remboursement anticipé. Ne pouvant faire les études de toutes les variantes, nous avons choisi le tracé qui nous paraissait desservir la plus forte population ou celui qui était plus spécialement désigné par les délibérations récentes des Conseils municipaux et les indications données par les membres du Conseil général. C'est ainsi que pour la ligne de La Ville-aux-Clercs à Droué, nous avons examiné le tracé par Fontaine-Raoul et Bouffry au lieu de celui par la Chapelle-Vicomtesse, pour ce motif qu'il traverse plus de communes et dessert une population plus nombreuse. Pour la ligne de La Ville-aux-Clers à Ouzouer le Marché, nous avons laissé de côté le tracé
des obligations, le département paiera une indemnité de 0.50 0/0 du capital remboursé. Tout remboursement partiel sera imputé sur les dernières obligations. « Toutefois, conformément au vote émis par le Conseil général dans sa séance du ..., le département s'interdit pendant 15 ans tout remboursement anticipé. Ne pouvant faire les études de toutes les variantes, nous avons choisi le tracé qui nous paraissait desservir la plus forte population ou celui qui était plus spécialement désigné par les délibérations récentes des Conseils municipaux et les indications données par les membres du Conseil général. C'est ainsi que pour la ligne de La Ville-aux-Clercs à Droué, nous avons examiné le tracé par Fontaine-Raoul et Bouffry au lieu de celui par la Chapelle-Vicomtesse, pour ce motif qu'il traverse plus de communes et dessert une population plus nombreuse. Pour la ligne de La Ville-aux-Clers à Ouzouer le Marché, nous avons laissé de côté le tracé direct par la route de Morée à Ouzouer pour prendre le tracé demandé par le Conseil municipal de Morée et plusieurs autres, et passant à Moisy, Ouzouer-le-Doyen, Semerville, Verdes, etc. Pour la ligne de Châteaudun à Beaugency trois tracés avaient été mis en avant : l'un passant par Verdes, Autainville, Lorges, Josnes, l'autre par Verdes, Binas, Cravant; le troisième par Verdes, Tripleville, Ouzouer-le-Marché, Villermain, Cravant, nous nous sommes arrêtés au premier sur lequel M. le Conseiller général de Marchenoir a appelé l'attention, lors de la réunion de la commission interdépartementale des délégués d'Eure-et-Loir et de Loir-et-Cher, qui a eu lieu en août 1902. Pour la ligne d'Onzain à Vendôme, nous avons choisi, entre Herbault et Crucheray, le tracé par Lancôme et Pray, au lieu de la variante par Combergeon et Lancé, parce qu'il partage mieux l'espace compris entre les lignes d'intérêt général de Vendôme à Tours et de Vendôme à Blois, qu'il est un peu plus court et paraît devoir donner des conditions un peu meilleures au point de vue de la dépense et du trafic. Enfin, à la ligne de Blois à Beaugency, nous avons joint un embranchement partant de la gare du Château (ligne de Lamotte-Beuvron à Blois)
Lorges, Josnes, l'autre par Verdes, Binas, Cravant; le troisième par Verdes, Tripleville, Ouzouer-le-Marché, Villermain, Cravant, nous nous sommes arrêtés au premier sur lequel M. le Conseiller général de Marchenoir a appelé l'attention, lors de la réunion de la commission interdépartementale des délégués d'Eure-et-Loir et de Loir-et-Cher, qui a eu lieu en août 1902. Pour la ligne d'Onzain à Vendôme, nous avons choisi, entre Herbault et Crucheray, le tracé par Lancôme et Pray, au lieu de la variante par Combergeon et Lancé, parce qu'il partage mieux l'espace compris entre les lignes d'intérêt général de Vendôme à Tours et de Vendôme à Blois, qu'il est un peu plus court et paraît devoir donner des conditions un peu meilleures au point de vue de la dépense et du trafic. Enfin, à la ligne de Blois à Beaugency, nous avons joint un embranchement partant de la gare du Château (ligne de Lamotte-Beuvron à Blois) et se dirigeant par Huisseau-sur-Cosson sur le parc de Chambord, l'étude de cet embranchement ayant été signalée comme utile lors de la réunion de la Commission interdépartementale des délégués du Loir-et-Cher et du Loiret le 20 février 1903. Toutefois, nous devons dire dès maintenant que cette solution nous paraît défectueuse tant parce qu'elle entraîne des frais de construction élevés que parce que l'exploitation d'un petit embranchement de 6 k. 500 serait fort onéreuse; nous croyons qu'il serait bien préférable à tous points de vue de faire faire à la ligne de Blois à Beaugency un petit crochet de façon à passer à Montlivault, à Montrouge, puis près de la porte du parc de Chambord située dans le voisinage de Montrouge, pour retourner de là vers Saint-Dyé. En ce qui concerne les lignes qui se prolongent dans les départements voisins nous n'avions pas d'indications au sujet des tracés à suivre et ceux que nous avons fait figurer ne sont là que pour fixer les idées. Ces tracés ne peuvent évidemment être discutés et déterminés, s'il y a lieu, qu'en Commission interdépartementale, et il peut se faire que leur choix entraîne des modifications dans les tracés de Loir-et-Cher notamment dans celui de
tant parce qu'elle entraîne des frais de construction élevés que parce que l'exploitation d'un petit embranchement de 6 k. 500 serait fort onéreuse; nous croyons qu'il serait bien préférable à tous points de vue de faire faire à la ligne de Blois à Beaugency un petit crochet de façon à passer à Montlivault, à Montrouge, puis près de la porte du parc de Chambord située dans le voisinage de Montrouge, pour retourner de là vers Saint-Dyé. En ce qui concerne les lignes qui se prolongent dans les départements voisins nous n'avions pas d'indications au sujet des tracés à suivre et ceux que nous avons fait figurer ne sont là que pour fixer les idées. Ces tracés ne peuvent évidemment être discutés et déterminés, s'il y a lieu, qu'en Commission interdépartementale, et il peut se faire que leur choix entraîne des modifications dans les tracés de Loir-et-Cher notamment dans celui de la ligne de Châteaudun à Beaugency. Dépenses de premier établissement. Il n'a pas été fait, bien entendu, d'études sur le terrain et, du reste, le Conseil général n'en demandait pas pour ce travail d'ensemble. Nous nous sommes basés sur les études d'avant-projet sommaire faites avec beaucoup de soin par notre prédécesseur au moyen de la carte d'Etat-major et des renseignements dont dispose le service; elles ont été complétées en ce qui concerne les portions de lignes nouvelles. Les chiffres de dépense de construction inscrits au tableau n'ont assurément pas l'exactitude que comporte un projet étudié sur le terrain; mais tels quels, il nous paraît tout sufisamment approximatifs pour juger de l'importance des frais que nécessiterait l'établissement des diverses lignes. Trois lignes atteignent un chiffre fort élevé relativement à la longueur à construire dans le département; ce sont celles de Montrichard à Genillé, Saint-Aignan à Montrésor, Selles à Valençay. Cette particularité tient à ce que, pour une faible longueur, elles ont à supporter les frais importants nécessités par la traversée de la vallée du Cher (pont sur le Cher, levées aux abords, défenses contre les crues, expropriation d'immeubles en certains points). Recettes probables. Nous avons fait l'évaluation de la recette probable