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commercial. Le taux du papier de campagne est ramené de sept et demi à six et demi, et celui des avances sur titres de huit et demi à huit. Essence de géranium La Géraniumcoop Mitidja, de Oued-el-Allouj, nous adresse les informations suivantes, relatives au marché de l'essence de géranium rosat d'Algérie, d'origine végétale, garantie pure. « Cours du mois de mai 1926 » Prix le plus bas : 140 francs le kilo Prix le plus élevé : 145 frs le kilo (Observations. — Tendances» Assez grand mouvement d'affaires. Des demandes nombreuses ont fait passer de 25 à 35 tonnes les quantités vendues sur la coupe de printemps, en moins de 15 jours. Nette tendance à la hausse. Des offres de nouveaux achats sont faites par des négociants étrangers, mais restent sans réalisation par suite de l'absence de vendeurs. L'accord commercial franco-italien. Rome, 4 juin M. Arturo Marescalchi, député, président de la fédération vinicole, écrit, dans la « Gazetta del Popolo », que les milieux vinicoles piémontais sont satisfaits du nouveau traitement douanier fait aux vins filtrés doux piémontais, mais considèrent comme un coup douloureux porté aux mousseux piémontais l'extension des droits conventionnels accordée aux mousseux français. Toutefois ils acceptent avec discipline les décisions du gouvernement, inspirées d'intérêts supérieurs. Par contre, il estiment nécessaire de réagir contre la manie exagérée d'exotisme en matière de mousseux. Les importations françaises de champagnes sont passées de 6 millions de lires en 1923 à 9 millions pour 1924 et 16 millions pour 1925. Le Congrès des courtiers assermentés de France et d'Algérie. Le 4 juin s'est ouvert à Lyon, au Palais du Commerce, le Ve Congrès de la Fédération des Courtiers assermentés de France, d'Algérie et des colonies. La séance inaugurale était présidée par M. Fauginères, du Tribunal de Commerce de Lyon, aux côtés de qui avaient pris place MM. Grosfillex, président de la Fédération, et Franck Brisson, président de la Compagnie de Lyon. Les diverses commissions ont eu à examiner les questions suivantes : droits et obligations des courtiers assermentés ; propriété commerciale ; révision douanière ; nouveaux accords économiques ; clause compromissoire ;
discipline les décisions du gouvernement, inspirées d'intérêts supérieurs. Par contre, il estiment nécessaire de réagir contre la manie exagérée d'exotisme en matière de mousseux. Les importations françaises de champagnes sont passées de 6 millions de lires en 1923 à 9 millions pour 1924 et 16 millions pour 1925. Le Congrès des courtiers assermentés de France et d'Algérie. Le 4 juin s'est ouvert à Lyon, au Palais du Commerce, le Ve Congrès de la Fédération des Courtiers assermentés de France, d'Algérie et des colonies. La séance inaugurale était présidée par M. Fauginères, du Tribunal de Commerce de Lyon, aux côtés de qui avaient pris place MM. Grosfillex, président de la Fédération, et Franck Brisson, président de la Compagnie de Lyon. Les diverses commissions ont eu à examiner les questions suivantes : droits et obligations des courtiers assermentés ; propriété commerciale ; révision douanière ; nouveaux accords économiques ; clause compromissoire ; taxe sur le chiffre d'affaires, etc. Des vœux seront présentés à l'assemblée générale qui clôturera, samedi le congrès. Dans l'après-midi, les congressistes ont été reçus par la Chambre de Commerce de Lyon. Des paroles aimables furent échangées entre M. Grosfillex et M. Pradel, président de la Chambre de Commerce. Les prix d'achat par l'État des alcools de mélasse. Le ministre des Finances a pris l'arrêté suivant, en date du 27 mai 1926 : Sont fixés ainsi qu'il suit les prix d'achat par l'État de l'alcool éthylique provenant Et, de la mise en œuvre des mélasses indigènes de la campagne 1926-1927 et des grains. Flegmes et alcools mauvais goût : à partir du 1er octobre 1926 : titrant, moins de 90° G.L., 140 fr.; titrant au minimum 90° G.L., 170 fr.; alcools rectifiés : bon et mauvais goût, titrant au minimum 95°, 185 francs. Flegmes et alcools mauvais goût : à partir du 15 janvier 1927 : titrant moins de 90° G.L., 145 fr.; titrant au minimum 90° G.L., 175 fr.; alcools rectifiés : bon et mauvais goût, titrant au minimum 95°, 190 francs. Ces prix seront majorés de 30 fr. par hectolitre d'alcool pur pour les quantités que les producteurs
prix d'achat par l'État des alcools de mélasse. Le ministre des Finances a pris l'arrêté suivant, en date du 27 mai 1926 : Sont fixés ainsi qu'il suit les prix d'achat par l'État de l'alcool éthylique provenant Et, de la mise en œuvre des mélasses indigènes de la campagne 1926-1927 et des grains. Flegmes et alcools mauvais goût : à partir du 1er octobre 1926 : titrant, moins de 90° G.L., 140 fr.; titrant au minimum 90° G.L., 170 fr.; alcools rectifiés : bon et mauvais goût, titrant au minimum 95°, 185 francs. Flegmes et alcools mauvais goût : à partir du 15 janvier 1927 : titrant moins de 90° G.L., 145 fr.; titrant au minimum 90° G.L., 175 fr.; alcools rectifiés : bon et mauvais goût, titrant au minimum 95°, 190 francs. Ces prix seront majorés de 30 fr. par hectolitre d'alcool pur pour les quantités que les producteurs d'alcool de mélasse s'engageront, avant le 15 août 1926, à fournir au cours de la campagne 1926-1927. Une tolérance de 15 % en plus ou en moins sera admise. Toute quantité livrée en sus de celle indiquée dans l'engagement augmentée de 15 % sera payée au prix de base. Si la quantité livrée est inférieure à celle indiquée dans l'engagement diminuée de 15 %, la quantité livrée sera, néanmoins, décomptée au prix majoré, mais il sera retenu sur le montant de la créance ainsi calculée, une somme de 30 fr. par hectolitre sur la différence entre la quantité indiquée dans l'engagement diminuée de 15 % et celle effectivement livrée. Ces prix s'entendent à l'hectolitre d'alcool pur mesuré à la température de 15 degrés centigrades. Ils laissent à la charge du distillateur le paiement de la taxe sur le chiffre d'affaires. Les prix fixés par l'article 101 de l'arrêté du 25 septembre 1925 continueront à être appliqués aux alcools provenant de la mise en œuvre des mélasses indigènes des campagnes antérieures. La Direction des poudres (services antérieurs) fixera les conditions de paiement, d'emmagasinage et d'enlèvement des alcools et, généralement, toutes les questions de détail soulevées par l'application du présent arrêté. Institut
la quantité livrée est inférieure à celle indiquée dans l'engagement diminuée de 15 %, la quantité livrée sera, néanmoins, décomptée au prix majoré, mais il sera retenu sur le montant de la créance ainsi calculée, une somme de 30 fr. par hectolitre sur la différence entre la quantité indiquée dans l'engagement diminuée de 15 % et celle effectivement livrée. Ces prix s'entendent à l'hectolitre d'alcool pur mesuré à la température de 15 degrés centigrades. Ils laissent à la charge du distillateur le paiement de la taxe sur le chiffre d'affaires. Les prix fixés par l'article 101 de l'arrêté du 25 septembre 1925 continueront à être appliqués aux alcools provenant de la mise en œuvre des mélasses indigènes des campagnes antérieures. La Direction des poudres (services antérieurs) fixera les conditions de paiement, d'emmagasinage et d'enlèvement des alcools et, généralement, toutes les questions de détail soulevées par l'application du présent arrêté. Institut industriel d'Algérie à Maison-Carrée. L'administration fait connaître qu'il sera ouvert, à l'Institut industriel d'Algérie, en octobre 1926, une "Section préparatoire" à la fois aux Ecoles nationales d'art et métiers de la Métropole et à l'Institut industriel d'Algérie. Peuvent être admis sans examen : 1° les candidats admissibles aux épreuves orales du concours des Ecoles nationales d'arts et métiers 2° les candidats pourvus du diplôme de sortie délivré par les Ecoles nationales professionnelles et par l'Ecole coloniale d'apprentissage de Dellys ; 3° les candidats pourvus du certificat d'études pratiques d'industrie sur références du directeur de l'établissement auquel ils ont appartenu. Les autres candidats devront subir les épreuves d'un concours qui commencera, pour l'écrit, le 28 juin 1926, au chef-lieu de chaque département de l'Algérie. Les épreuves orales auront lieu à l'Institut Industriel, à Maison-Carrée, à une date qui sera notifiée ultérieurement aux intéressés. Le programme d'examen est celui du brevet d'enseignement primaire (section industrielle et des arts et métiers) pour les candidats originaires de l'enseignement secondaire ou primaire supérieur, celui du certificat d'études pratiques d'industrie pour les candidats originaires de l'enseignement technique. Une session d'examen pourra avoir lieu, en outre, les 1er octobre 1926 et jours suivants, à l'Institut industriel de
du concours des Ecoles nationales d'arts et métiers 2° les candidats pourvus du diplôme de sortie délivré par les Ecoles nationales professionnelles et par l'Ecole coloniale d'apprentissage de Dellys ; 3° les candidats pourvus du certificat d'études pratiques d'industrie sur références du directeur de l'établissement auquel ils ont appartenu. Les autres candidats devront subir les épreuves d'un concours qui commencera, pour l'écrit, le 28 juin 1926, au chef-lieu de chaque département de l'Algérie. Les épreuves orales auront lieu à l'Institut Industriel, à Maison-Carrée, à une date qui sera notifiée ultérieurement aux intéressés. Le programme d'examen est celui du brevet d'enseignement primaire (section industrielle et des arts et métiers) pour les candidats originaires de l'enseignement secondaire ou primaire supérieur, celui du certificat d'études pratiques d'industrie pour les candidats originaires de l'enseignement technique. Une session d'examen pourra avoir lieu, en outre, les 1er octobre 1926 et jours suivants, à l'Institut industriel de Maison-Carrée s'il reste des places disponibles. Les demandes d'admission à la section préparatoire et au concours sont reçues à la Direction de l'Institut industriel de Maison-Carrée. Pour tous renseignements, s'adresser au directeur. VINS SUPERIEURS D'ALGERIE 2303 MERCURE AFRICAIN Le Renseignement Commercial Nord-Africain C. & A. ROCCA Frères, Directeurs 4, Rue Dupuch ALGER QUESTIONS FISCALES Les coopératives devant l'impôt Le Ministre des finances vient d'adresser à M. le Président du Syndicat Commercial Algérien, la lettre suivante : Paris, le 5 Juin 1926. Monsieur le Président, Vous avez demandé à M. le Ministre des Finances si les coopératives de transformation et de consommation sont actuellement soumises à l'impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux. J'ai l'honneur de vous faire connaître qu'aux termes de l'article 15 de la loi du 31 Janvier 1917, les sociétés coopératives de consommation sont passibles de l'impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux quand elles possèdent des établissements, boutiques ou magasins pour la vente ou la livraison des denrées, produits ou marchandises. En sont, toutefois, affranchies les coopératives de consommation qui se bornent à grouper les commandes de leurs adhérents et à distribuer dans leurs magasins de dépôt les denrées, produits ou marchandises ayant fait l'objet de ces
Dupuch ALGER QUESTIONS FISCALES Les coopératives devant l'impôt Le Ministre des finances vient d'adresser à M. le Président du Syndicat Commercial Algérien, la lettre suivante : Paris, le 5 Juin 1926. Monsieur le Président, Vous avez demandé à M. le Ministre des Finances si les coopératives de transformation et de consommation sont actuellement soumises à l'impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux. J'ai l'honneur de vous faire connaître qu'aux termes de l'article 15 de la loi du 31 Janvier 1917, les sociétés coopératives de consommation sont passibles de l'impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux quand elles possèdent des établissements, boutiques ou magasins pour la vente ou la livraison des denrées, produits ou marchandises. En sont, toutefois, affranchies les coopératives de consommation qui se bornent à grouper les commandes de leurs adhérents et à distribuer dans leurs magasins de dépôt les denrées, produits ou marchandises ayant fait l'objet de ces commandes ou lorsque, ne vendant qu'à leurs adhérents ou des œuvres d'intérêt général ou lorsqu'elles consacrent ces bénéfices à des réserves qui ne sont pas réparties entre les porteurs d'actions. Quant aux coopératives de transformation, leur situation, au regard de l'impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux, doit, en l'absence de toute disposition législative les concernant, être réglée conformément au droit commun. Ces sociétés sont, dès lors, exonérées de cet impôt si leurs opérations demeurent purement agricoles, mais elles y sont soumises, au même titre que les industriels et commerçants, si elles font subir aux produits livrés par leurs adhérents des transformations industrielles. Veuillez agréer, POSTES ET TELEGRAPHES TRANSPORT Les relations postales Tunisie-Roumanie. À la suite d'un accord intervenu entre les Administrations intéressées, des envois de fonds par mandats-poste peuvent être échangés entre la Tunisie, d'une part, et la Roumanie, d'autre part, depuis le 1er juin 1926. Le montant des envois doit être exprimé en monnaie du pays de destination, en conséquence, les mandats délivrés par les bureaux tunisiens doivent être établis en "lei" roumains et ceux en provenance de Roumanie en francs français. Le montant de chaque titre émis de part et d'autre ne doit pas dépasser 1.000 frs
de toute disposition législative les concernant, être réglée conformément au droit commun. Ces sociétés sont, dès lors, exonérées de cet impôt si leurs opérations demeurent purement agricoles, mais elles y sont soumises, au même titre que les industriels et commerçants, si elles font subir aux produits livrés par leurs adhérents des transformations industrielles. Veuillez agréer, POSTES ET TELEGRAPHES TRANSPORT Les relations postales Tunisie-Roumanie. À la suite d'un accord intervenu entre les Administrations intéressées, des envois de fonds par mandats-poste peuvent être échangés entre la Tunisie, d'une part, et la Roumanie, d'autre part, depuis le 1er juin 1926. Le montant des envois doit être exprimé en monnaie du pays de destination, en conséquence, les mandats délivrés par les bureaux tunisiens doivent être établis en "lei" roumains et ceux en provenance de Roumanie en francs français. Le montant de chaque titre émis de part et d'autre ne doit pas dépasser 1.000 frs français ou l'équivalent de cette somme en monnaie roumaine. Le droit de commission à percevoir en Tunisie est celui du régime international actuellement en vigueur, soit 1 fr. 25 par mandat plus 25 centimes par 50 francs ou fraction de 50 francs. Compagnie Générale Transatlantique. La Compagnie Générale Transatlantique a l'honneur de porter à la connaissance du public que ses services pendant la période estivale seront assurés, sauf imprévu, de la façon suivante : Paquebots en service : Timgad G.-G.-Jonnart — G.-G.-Gueydon Du 15 au 30 juin : 3 départs par semaine comme actuellement : de Marseille, le mardi, jeudi, samedi. D'Alger le mardi, jeudi, samedi. Du 1er juillet au 31 août inclus : 4 départs par semaine : de Marseille, le mardi, jeudi, vendredi, dimanche. — D'Alger, le mardi, jeudi, samedi, dimanche. Du 2 août au 11 septembre : 3 départs par semaine : de Marseille, le mardi, jeudi, samedi. — D'Alger, le mardi, jeudi, samedi. Du 12 septembre au 18 octobre : 4 départs par semaine : de Marseille, le mardi, jeudi, samedi, dimanche. — D'Alger, le lundi, mardi, jeudi, samedi. A partir du 19 octobre, trois départs par semaine comme actuellement. Les inscriptions seront reçues au Bureau
l'honneur de porter à la connaissance du public que ses services pendant la période estivale seront assurés, sauf imprévu, de la façon suivante : Paquebots en service : Timgad G.-G.-Jonnart — G.-G.-Gueydon Du 15 au 30 juin : 3 départs par semaine comme actuellement : de Marseille, le mardi, jeudi, samedi. D'Alger le mardi, jeudi, samedi. Du 1er juillet au 31 août inclus : 4 départs par semaine : de Marseille, le mardi, jeudi, vendredi, dimanche. — D'Alger, le mardi, jeudi, samedi, dimanche. Du 2 août au 11 septembre : 3 départs par semaine : de Marseille, le mardi, jeudi, samedi. — D'Alger, le mardi, jeudi, samedi. Du 12 septembre au 18 octobre : 4 départs par semaine : de Marseille, le mardi, jeudi, samedi, dimanche. — D'Alger, le lundi, mardi, jeudi, samedi. A partir du 19 octobre, trois départs par semaine comme actuellement. Les inscriptions seront reçues au Bureau des Passages à dater du mercredi 7 avril, les après-midi des lundi, mercredi et vendredi de chaque semaine, de 14 à 18 heures. MM. les passagers sont informés que la Compagnie réserve les places par correspondance à condition que le montant des arrhes soit joint à la demande, soit par fax : En première classe, 80 francs ; en seconde classe, 40 francs ; en troisième classe, 30 francs. Les passagers dont le voyage est acquitté par le Gouvernement ne versent pas d'arrhes mais sont tenus toutefois de présenter leur titre de transport qui sera conservé par la Compagnie jusqu'au moment du départ. Ils peuvent néanmoins retenir leurs places en versant des arrhes dans le cas où ils ne seraient pas en possession de leur titre de transport. SOCIÉTÉ ALGÉRIENNE DE NAVIGATION pour l'Afrique du Nord Charles SCHIAFFINO & Cie Siège Social : ALGER Quai Nord Tél. 18-51 EXPLOITATION ARMEMENT : Quai Nord Tél. 2-31, 2-07, 42-17 Succursales : PARIS, ALICANTE, BOUGIE, ORAN Lignes régulières entre l'ALGER-IONISLE et ROUEN, BREST-DUNKERQUE ; MARSEILLE-CETE-SAINT-LOUIS-DE RHONE et l'ESPAGNE, et par les vapeurs français : Marie-Louise Schiaffino Laurent Schiaffino Rose Schiaffino Schiaffino Frères Jacques Schiaffino Antoine Schiaffino Ange Schiaffino Catherine Schiaffino Charles Schiaffino Marcel
fax : En première classe, 80 francs ; en seconde classe, 40 francs ; en troisième classe, 30 francs. Les passagers dont le voyage est acquitté par le Gouvernement ne versent pas d'arrhes mais sont tenus toutefois de présenter leur titre de transport qui sera conservé par la Compagnie jusqu'au moment du départ. Ils peuvent néanmoins retenir leurs places en versant des arrhes dans le cas où ils ne seraient pas en possession de leur titre de transport. SOCIÉTÉ ALGÉRIENNE DE NAVIGATION pour l'Afrique du Nord Charles SCHIAFFINO & Cie Siège Social : ALGER Quai Nord Tél. 18-51 EXPLOITATION ARMEMENT : Quai Nord Tél. 2-31, 2-07, 42-17 Succursales : PARIS, ALICANTE, BOUGIE, ORAN Lignes régulières entre l'ALGER-IONISLE et ROUEN, BREST-DUNKERQUE ; MARSEILLE-CETE-SAINT-LOUIS-DE RHONE et l'ESPAGNE, et par les vapeurs français : Marie-Louise Schiaffino Laurent Schiaffino Rose Schiaffino Schiaffino Frères Jacques Schiaffino Antoine Schiaffino Ange Schiaffino Catherine Schiaffino Charles Schiaffino Marcel Schiaffino Actif Aurore Finistère Notre-Dame-d'Afrique Ville de Cherchell Ville de Tipaza Agençement, Transports, Consignation, Hien, Jauge, Sauvetage et Rénovation des Navires. Matériel de Sauvetage : Remorqueurs : SAINT-CHARLES, SUD, FURET, UTILE Alicargne : ESPERANCE Inscriptions pour le retour. — Les inscriptions seront reçues à Marseille à partir du 1er mai. Compagnie de Navigation Mixte La Compagnie nous informe que ses services, pendant la période estivale, seront assurés de la façon suivante : Alger-Port-Vendres. — Tous les mercredis, à 16 heures, et deux départs supplémentaires les samedis 3 et 17 juillet, à 16 heures également, par les paquebots de luxe Gouverneur-Général-Cambon et Gouverneur-Général-Tirard (traversée en 22 heures). Alger-Marseille. — Départs tous les Vendredis, à midi, par le paquebot rapide Manouba (traversée en 28 heures). Les inscriptions seront reçues au bureau des passagers, 1, rue Littré (au coin du square Bresson), MERCURE AFRICAIN depuis le 1er avril, tous les lundis mardis, jeudis et samedis, le matin, de 8 heures à 11 heures. Toute demande de passage devra être accompagnée du montant des arrhes, soit: en première, 80 fr. 10; en seconde, 40 fr. 10; en troisième, 30 fr. 10 par place. Pour le retour, les inscriptions sont reçues par les bureaux de
Compagnie de Navigation Mixte La Compagnie nous informe que ses services, pendant la période estivale, seront assurés de la façon suivante : Alger-Port-Vendres. — Tous les mercredis, à 16 heures, et deux départs supplémentaires les samedis 3 et 17 juillet, à 16 heures également, par les paquebots de luxe Gouverneur-Général-Cambon et Gouverneur-Général-Tirard (traversée en 22 heures). Alger-Marseille. — Départs tous les Vendredis, à midi, par le paquebot rapide Manouba (traversée en 28 heures). Les inscriptions seront reçues au bureau des passagers, 1, rue Littré (au coin du square Bresson), MERCURE AFRICAIN depuis le 1er avril, tous les lundis mardis, jeudis et samedis, le matin, de 8 heures à 11 heures. Toute demande de passage devra être accompagnée du montant des arrhes, soit: en première, 80 fr. 10; en seconde, 40 fr. 10; en troisième, 30 fr. 10 par place. Pour le retour, les inscriptions sont reçues par les bureaux de Marseille et Port-Vendres, à dater du 1er mai. Société Générale de transports Maritimes à vapeur. Pendant la période estivale, les services de la Société seront assurés, au départ d'Alger : Le mercredi, à midi, par paquebot rapide Sidi-Brahim. Le dimanche, à 10 heures, par paquebot mixte Espagne. Les inscriptions sont reçues tous les jours sauf le mercredi et le samedi, au Bureau des Passages, 1, rue de Constantine. SOCIETES NORD-AFRICAINES (Assemblées, créations, émissions) Atlantide (S. A. capital 65.000 fr. S. S. Casablanca) 25 Juin — 10 heures — Assemblée générale ordinaire — 126, Boulevard de la Gare, Casablanca. Crédit Algérien (S. A. capital 8.000.000 de francs, S. S. Paris) 28 Juin — 10 heures — Assemblée générale ordinaire — 10, place Vendôme, Paris. Même jour — 11 heures — même lieu. Assemblée générale extraordinaire. Augmentation capital de 8 à 16 millions de fr. par élévation de 500 à 1.000 fr. du nominal des actions (prélèvement sur réserves). Sté Algérienne des Etablissements Louis Grasset. Capital porté de 200 000 frs à 1.000.000 de frs par assemblée générale extraordinaire le 30 Mai 1926. Société Algérienne de produits Chimiques et d'Engrais. L'assemblée ordinaire a approuvé les comptes de l'exercice 1925, se soldant, ainsi