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droite des cris furieux. M. de Gavardie s'élance vers la tribune et déclare que la Commission a insulté le maréchal de Mac-Mahon, en lui enlevant son titre de maréchal. Ce titre était un témoignage de reconnaissance que l'Assemblée avait inscrit en tête de sa loi du 20 novembre. Supprimer ce titre, c'est méconnaître le Maréchal. Si M. de Gavardie était président de la République, il sait bien ce qu'il ferait. Ceci dit, le maréchal de Gavardie se retire au milieu des rires et des quolibets qu'on lui décoche. M. Buffet rappelle l'orateur et l'invite à rétracter quelques-unes de ses paroles, qui sont blessantes pour la Commission. M. de Gavardie explique son propos; il pense que la Commission n'a pas su ce qu'elle faisait et qu'elle a obéi aux conseils de certains groupes, animés des plus mauvaises passions. Toute l'extrême gauche, qui s'est reconnue, se lève et interpelle l'orateur. M. Buffet calme ces passionnés et leur reproche de s'être reconnus. Ceux-ci comprennent la justesse de cette observation et se rassègent tranquillement. L'article 5, relatif à la vacance du pouvoir et au Congrès des deux Chambres qui doivent y pourvoir, a été voté par assis et levé, sans la moindre objection. L'article 6 vise le fameux droit de révision. Où s'attendait à des luttes et à des grincements de dents qui n'ont pas eu lieu. L'accord s'est fait entre les auteurs d'amendements et la Commission et, en est résulté un article tout à fait conciliant. D'après le texte de cet article, la révision des lois constitutionnelles pourra être provoquée, soit par le Président de la République, soit par les deux Chambres. Exceptionnellement, et pendant la durée des pouvoirs du maréchal de MacMahon, celui-ci seul aura le droit de réclamer la révision, sans que les Chambres puissent user du même droit. Quelques objections de détail ont été soulevées sur l'article 5 par MM. Cottin, Baragnon et Gambetta. Elles n'ont donné lieu à aucun débat intéressant, et elles ont été renvoyées à la troisième lecture. L'article 5 a été voté ensuite à une très grande majorité. La loi et la séance se seraient terminées
6 vise le fameux droit de révision. Où s'attendait à des luttes et à des grincements de dents qui n'ont pas eu lieu. L'accord s'est fait entre les auteurs d'amendements et la Commission et, en est résulté un article tout à fait conciliant. D'après le texte de cet article, la révision des lois constitutionnelles pourra être provoquée, soit par le Président de la République, soit par les deux Chambres. Exceptionnellement, et pendant la durée des pouvoirs du maréchal de MacMahon, celui-ci seul aura le droit de réclamer la révision, sans que les Chambres puissent user du même droit. Quelques objections de détail ont été soulevées sur l'article 5 par MM. Cottin, Baragnon et Gambetta. Elles n'ont donné lieu à aucun débat intéressant, et elles ont été renvoyées à la troisième lecture. L'article 5 a été voté ensuite à une très grande majorité. La loi et la séance se seraient terminées ici, sans l'apparition d'un article additionnel, conçu par M. de Ravinel. M. de Ravinel demande qu'il soit inscrit dans la loi « que l'Assemblée et le siège du gouvernement sont désormais fixes à Versailles ». La mesure est évidemment très bonne, nous l'avons vu à maintes reprises, mais est-elle bien de nature à figurer dans une constitution politique ? L'Assemblée a répondu oui, mais après beaucoup d'hésitation. Elle a adopté la motion Ravinel par 332 voix contre 327 soit à une majorité de 5 voix. Sur la demande de M. Desol, appuyé par M. Paris, l'Assemblée, en veine d'adoptions, a voté un article additionnel portant que la loi d'organisation ne sera promulguée qu'après l'adoption de la loi sur le Sénat. Puis M. de Kerdrel est monté à la tribune pour protester une dernière fois contre le succès inattendu de la nouvelle République et pour déclarer qu'il voterait la deuxième lecture, mais qu'il repousserait la troisième. On se demande pourquoi l'auteur ne commence pas tout de suite par repousser la deuxième lecture. L'Assemblée a ensuite voté sur l'ensemble de la loi, et elle a décidé, qu'elle passerait à une troisième lecture par 521 voix contre 181. M. Wallon est décidément un
de nature à figurer dans une constitution politique ? L'Assemblée a répondu oui, mais après beaucoup d'hésitation. Elle a adopté la motion Ravinel par 332 voix contre 327 soit à une majorité de 5 voix. Sur la demande de M. Desol, appuyé par M. Paris, l'Assemblée, en veine d'adoptions, a voté un article additionnel portant que la loi d'organisation ne sera promulguée qu'après l'adoption de la loi sur le Sénat. Puis M. de Kerdrel est monté à la tribune pour protester une dernière fois contre le succès inattendu de la nouvelle République et pour déclarer qu'il voterait la deuxième lecture, mais qu'il repousserait la troisième. On se demande pourquoi l'auteur ne commence pas tout de suite par repousser la deuxième lecture. L'Assemblée a ensuite voté sur l'ensemble de la loi, et elle a décidé, qu'elle passerait à une troisième lecture par 521 voix contre 181. M. Wallon est décidément un grand homme, et les deux centres sont enfin conjoints. À quand la séparation de corps ? Albert Millaud. LES LOIS CONSTITUTIONNELLES Le débat auquel nous assistons se prolonge et se complique de telle façon qu'un Guide-Joanne est devenu pour ainsi dire nécessaire aux personnes qui désirent s'orienter au milieu du labyrinthe constitutionnel. On en parle, on en reparle et l'on serait souvent embarrassé de formuler en quelques lignes précises la position réelle de la question. Nous croyons donc utile de placer sous les yeux de nos lecteurs le texte des divers projets qui se sont partagés les méditations et les votes de l'Assemblée. La commission des Trente, chargée d'organiser les pouvoirs publics, avait d'abord élaboré un projet, appelé, du nom de son rapporteur, le projet Ventavon ou ventavonat. Voici le texte de ce projet primitif: PROJET VENTAVON Art. 1er. Le maréchal de Mac-Mahon, président de la République, continue à exercer avec ce titre le pouvoir exécutif dont il est investi par la loi du 20 novembre 1873. Art. 2. Il n'est responsable que dans le cas de haute trahison. Les ministres sont solidairement responsables devant les Chambres de la politique générale du gouvernement, et individuellement de leurs actes personnels. Art.
labyrinthe constitutionnel. On en parle, on en reparle et l'on serait souvent embarrassé de formuler en quelques lignes précises la position réelle de la question. Nous croyons donc utile de placer sous les yeux de nos lecteurs le texte des divers projets qui se sont partagés les méditations et les votes de l'Assemblée. La commission des Trente, chargée d'organiser les pouvoirs publics, avait d'abord élaboré un projet, appelé, du nom de son rapporteur, le projet Ventavon ou ventavonat. Voici le texte de ce projet primitif: PROJET VENTAVON Art. 1er. Le maréchal de Mac-Mahon, président de la République, continue à exercer avec ce titre le pouvoir exécutif dont il est investi par la loi du 20 novembre 1873. Art. 2. Il n'est responsable que dans le cas de haute trahison. Les ministres sont solidairement responsables devant les Chambres de la politique générale du gouvernement, et individuellement de leurs actes personnels. Art. 3. Le pouvoir législatif s'exerce par deux Assemblées, la Chambre des députés et le Sénat. La Chambre des députés est nommée par le suffrage universel, dans les conditions déterminées par la loi électorale. Le Sénat se compose de membres élus ou nommés dans les proportions et aux conditions qui seront réglées par une loi spéciale. Art. 4. Le Maréchal-Président de la République est investi du droit de dissoudre la Chambre des députés. Il sera procédé, en ce cas, à l'élection d'une nouvelle Chambre dans le délai de six mois. Art. 5. A l'expiration du terme fixé par la loi du 20 novembre 1873, comme en cas de vacance du pouvoir présidentiel, le conseil des ministres convoque immédiatement les deux Assemblées, qui, réunies en congrès, statuent sur les résolutions à prendre. Pendant la durée des pouvoirs confiés au maréchal de Mac-Mahon, la révision des lois constitutionnelles ne peut être faite que sur sa proposition. À la veille des délibérations, la commission des Trente a retiré les articles 1er et 2 de son projet, parce que leur rejet par l'Assemblée pouvait impliquer la mise en échec du Septennat lui-même. Voter contre les mots « le Maréchal » continue à exercer le pouvoir
réglées par une loi spéciale. Art. 4. Le Maréchal-Président de la République est investi du droit de dissoudre la Chambre des députés. Il sera procédé, en ce cas, à l'élection d'une nouvelle Chambre dans le délai de six mois. Art. 5. A l'expiration du terme fixé par la loi du 20 novembre 1873, comme en cas de vacance du pouvoir présidentiel, le conseil des ministres convoque immédiatement les deux Assemblées, qui, réunies en congrès, statuent sur les résolutions à prendre. Pendant la durée des pouvoirs confiés au maréchal de Mac-Mahon, la révision des lois constitutionnelles ne peut être faite que sur sa proposition. À la veille des délibérations, la commission des Trente a retiré les articles 1er et 2 de son projet, parce que leur rejet par l'Assemblée pouvait impliquer la mise en échec du Septennat lui-même. Voter contre les mots « le Maréchal » continue à exercer le pouvoir exécutif équivalait à dire « Le Maréchal ne continue pas. » A ce projet ainsi amendé est venu s'opposer le projet Wallon, jusqu'ici assez heureux on le sait. Nous en donnons également le texte PROJET WALLON Art. 3. Le pouvoir législatif s'exerce par deux Assemblées, la Chambre des députés et le Sénat. La Chambre des députés est nommée par le suffrage universel, dans les conditions déterminées par la loi électorale. Le Sénat se compose de membres élus ou nommés dans les proportions et aux conditions qui seront réglées par une loi spéciale. Le Président de la République est élu à la pluralité des suffrages par le Sénat et par la Chambre des députés réunis en Assemblée nationale. Il est nommé pour sept ans il est rééligible. Art. 2. Les droits et les devoirs du Président de la République sont réglés par les articles 44, 49 à 57, et 60 et 64 de la Constitution de 1848. Il peut en outre, sur l'avis conforme du Sénat, dissoudre la Chambre des députés avant l'expiration légale du mandat. En ce cas, les collèges électoraux sont convoqués pour de nouvelles élections dans le délai de trois mois. Art. 4. En cas de vacance par
le Sénat. La Chambre des députés est nommée par le suffrage universel, dans les conditions déterminées par la loi électorale. Le Sénat se compose de membres élus ou nommés dans les proportions et aux conditions qui seront réglées par une loi spéciale. Le Président de la République est élu à la pluralité des suffrages par le Sénat et par la Chambre des députés réunis en Assemblée nationale. Il est nommé pour sept ans il est rééligible. Art. 2. Les droits et les devoirs du Président de la République sont réglés par les articles 44, 49 à 57, et 60 et 64 de la Constitution de 1848. Il peut en outre, sur l'avis conforme du Sénat, dissoudre la Chambre des députés avant l'expiration légale du mandat. En ce cas, les collèges électoraux sont convoqués pour de nouvelles élections dans le délai de trois mois. Art. 4. En cas de vacance par décès ou pour toute autre cause, les deux Chambres réunies procèdent dans le délai d'un mois à l'élection d'un nouveau Président. Dans l'intervalle, le vice-président du conseil est investi du pouvoir exécutif. Art. 5. Les lois constitutionnelles peuvent être révisées sur la demande soit du Président de la République, soit de l'une des deux Chambres. Toutefois, pendant la durée des pouvoirs conférés par la loi du 20 novembre 1873 à M. le maréchal de Mac-Mahon, cette révision ne peut avoir lieu que sur la proposition du Président de la République. Art. 6. Quand le Président de la République propose la révision de la Constitution ou que l'une des deux Chambres l'a résolu, les deux Chambres se réunissent dans la huitaine en une même assemblée, sous la présidence du président du Sénat, pour en délibérer. Si la proposition est rejetée, elle ne peut être reproduite avant le terme d'un an. Si, ce temps expiré, elle est reproduite et rejetée de nouveau, elle ne peut plus être représentée avant le renouvellement de la Chambre des députés. Art. 7. Si la proposition est votée par les deux Chambres réunies, les deux Chambres, formées en Assemblée nationale, président à la révision de la Constitution.
de l'une des deux Chambres. Toutefois, pendant la durée des pouvoirs conférés par la loi du 20 novembre 1873 à M. le maréchal de Mac-Mahon, cette révision ne peut avoir lieu que sur la proposition du Président de la République. Art. 6. Quand le Président de la République propose la révision de la Constitution ou que l'une des deux Chambres l'a résolu, les deux Chambres se réunissent dans la huitaine en une même assemblée, sous la présidence du président du Sénat, pour en délibérer. Si la proposition est rejetée, elle ne peut être reproduite avant le terme d'un an. Si, ce temps expiré, elle est reproduite et rejetée de nouveau, elle ne peut plus être représentée avant le renouvellement de la Chambre des députés. Art. 7. Si la proposition est votée par les deux Chambres réunies, les deux Chambres, formées en Assemblée nationale, président à la révision de la Constitution. Art. 8. Le président de la République est tenu de promulguer et de faire exécuter les nouvelles lois constitutionnelles dans les délais qui auront été fixés par l'Assemblée nationale. Enfin, voici le texte des articles adoptés par la Chambre dans les séances des 29, 30 janvier et 2 et 3 février, et dont l'ensemble va désormais former la Constitution française à moins, ce qui est peu probable, que le projet soit repoussé à la troisième délibération. L'esprit politique de la gauche et les négations de la droite ont imprimé à la discussion un tour qui a bouleversé toutes les prévisions. Bien décidément c'est l'imprévu qui l'a emporté. Art. 1er. Le pouvoir législatif s'exerce par deux Assemblées, la Chambre des députés et le Sénat. La Chambre des députés est nommée par le suffrage universel, dans les conditions déterminées par la loi électorale. La composition, le mode de nomination et les attributions du Sénat seront réglées par une loi spéciale. Art. 2. Le président de la République est élu à la majorité absolue des suffrages par le Sénat et par la Chambre des députés réunis en Assemblée nationale. Il est nommé pour sept ans; il est rééligible. Art. 3. Le président de
février, et dont l'ensemble va désormais former la Constitution française à moins, ce qui est peu probable, que le projet soit repoussé à la troisième délibération. L'esprit politique de la gauche et les négations de la droite ont imprimé à la discussion un tour qui a bouleversé toutes les prévisions. Bien décidément c'est l'imprévu qui l'a emporté. Art. 1er. Le pouvoir législatif s'exerce par deux Assemblées, la Chambre des députés et le Sénat. La Chambre des députés est nommée par le suffrage universel, dans les conditions déterminées par la loi électorale. La composition, le mode de nomination et les attributions du Sénat seront réglées par une loi spéciale. Art. 2. Le président de la République est élu à la majorité absolue des suffrages par le Sénat et par la Chambre des députés réunis en Assemblée nationale. Il est nommé pour sept ans; il est rééligible. Art. 3. Le président de la République peut, sur l'avis conforme du Sénat, dissoudre la Chambre des députés avant l'expiration légale de son mandat. En ce cas, les collèges électoraux sont convoqués pour de nouvelles élections dans le délai de trois mois. Art. 4. Les ministres sont solidairement responsables devant les Chambres de la politique générale du gouvernement, et individuellement de leurs actes personnels. Le maréchal de Mac-Mahon, président de la République, n'est responsable que dans le cas de haute trahison. Art. 5. En cas de vacance par décès ou toute autre cause, les deux Chambres réunies procèdent immédiatement à l'élection d'un nouveau président. Dans l'intervalle, le conseil des ministres est investi du pouvoir exécutif. Art. 6. Les Chambres auront le droit, par délibération séparée, prise dans chacune à la majorité des voix, soit spontanément, soit sur la demande du président de la République, de déclarer qu'il y a lieu de réviser les lois constitutionnelles. Après que chacune des deux Chambres aura pris cette résolution, elles se réuniront en Assemblée nationale pour procéder à la révision. Les délibérations portant révision des lois constitutionnelles en tout ou en partie devront être prises à la majorité absolue des membres composant l'Assemblée nationale. Toutefois, pendant la durée des
générale du gouvernement, et individuellement de leurs actes personnels. Le maréchal de Mac-Mahon, président de la République, n'est responsable que dans le cas de haute trahison. Art. 5. En cas de vacance par décès ou toute autre cause, les deux Chambres réunies procèdent immédiatement à l'élection d'un nouveau président. Dans l'intervalle, le conseil des ministres est investi du pouvoir exécutif. Art. 6. Les Chambres auront le droit, par délibération séparée, prise dans chacune à la majorité des voix, soit spontanément, soit sur la demande du président de la République, de déclarer qu'il y a lieu de réviser les lois constitutionnelles. Après que chacune des deux Chambres aura pris cette résolution, elles se réuniront en Assemblée nationale pour procéder à la révision. Les délibérations portant révision des lois constitutionnelles en tout ou en partie devront être prises à la majorité absolue des membres composant l'Assemblée nationale. Toutefois, pendant la durée des pouvoirs conférés par la loi du 20 novembre 1873 à M. le maréchal de Mac-Mahon, cette révision ne peut avoir lieu que sur la proposition du président de la République. ARTICLE ADDITIONNEL Le siège du pouvoir exécutif et des deux Chambres est à Versailles. LE DUC DE BROGLIE Vous connaissez ce cliché «La France est partagée entre les conservateurs et les révolutionnaires.» Cela n'est pas exact. Des distinctions aussi nettes n'existent pas entre les partis politiques qui ne sont que les restes, des gouvernements tombés. Nous avons beaucoup de partis politiques, parce que nous avons eu pas mal de gouvernements. Ce qu'il est vrai de dire, c'est ceci: La plupart des Français ont en eux deux hommes, un conservateur et un révolutionnaire. Une des têtes sourit et l'autre grimace à la Révolution. M. de Broglie est un de ces bicéphales. Il est impopulaire, c'est un défaut par le temps qu'il fait; mais il ne saurait être mortel dans un pays qui procède par réaction et par soubresaut. La France est rassasiée jusqu'au dégoût par tant de personnalités qui ne devraient être que ridicules et ne sont que populaires. Il est libéral. Pour le coup, c'est un vice aux yeux d'un
ce cliché «La France est partagée entre les conservateurs et les révolutionnaires.» Cela n'est pas exact. Des distinctions aussi nettes n'existent pas entre les partis politiques qui ne sont que les restes, des gouvernements tombés. Nous avons beaucoup de partis politiques, parce que nous avons eu pas mal de gouvernements. Ce qu'il est vrai de dire, c'est ceci: La plupart des Français ont en eux deux hommes, un conservateur et un révolutionnaire. Une des têtes sourit et l'autre grimace à la Révolution. M. de Broglie est un de ces bicéphales. Il est impopulaire, c'est un défaut par le temps qu'il fait; mais il ne saurait être mortel dans un pays qui procède par réaction et par soubresaut. La France est rassasiée jusqu'au dégoût par tant de personnalités qui ne devraient être que ridicules et ne sont que populaires. Il est libéral. Pour le coup, c'est un vice aux yeux d'un peuple las de la liberté. Mais le duc n'aime pas toutes les libertés. Pour les aimer, il ne leur demande pas si elles sont saines ou nécessaires, mais si elles sont de bonne maison, nées, en Angleterre, d'un lord ou d'un Gladstone, et en France, d'un doctrinaire ou d'un académicien. Bref, M. de Broglie combat, j'imagine, non pour les libertés de tout dire et de tout écrire, mais pour les libertés de bien dire et de bien écrire. Le duc de Broglie n'a pas de principes absolus. En a-t-il qui ne sont pas absolus? On l'ignore. On sait, du moins, ce qu'il ne veut pas. Il ne veut pas de la monarchie du droit divin et de la révolution démocratique. Et on ne sait pas ce qu'il veut. Cela suffit. Voilà comment et pourquoi le duc de Broglie impose sa personnalité. Des clients nombreux, pris dans la race la plus lettrée et la plus impatiente, mi-bourgeoise et mi-aristocratique, attendent impatiemment son retour au pouvoir. Le duc croit en lui-même. Tout ce monde est de l'avis du duc. Moins on croit aux principes, plus on croit aux hommes. Où sont ces croyants? Partout! en province et à Paris. Ne se connaissant
Bref, M. de Broglie combat, j'imagine, non pour les libertés de tout dire et de tout écrire, mais pour les libertés de bien dire et de bien écrire. Le duc de Broglie n'a pas de principes absolus. En a-t-il qui ne sont pas absolus? On l'ignore. On sait, du moins, ce qu'il ne veut pas. Il ne veut pas de la monarchie du droit divin et de la révolution démocratique. Et on ne sait pas ce qu'il veut. Cela suffit. Voilà comment et pourquoi le duc de Broglie impose sa personnalité. Des clients nombreux, pris dans la race la plus lettrée et la plus impatiente, mi-bourgeoise et mi-aristocratique, attendent impatiemment son retour au pouvoir. Le duc croit en lui-même. Tout ce monde est de l'avis du duc. Moins on croit aux principes, plus on croit aux hommes. Où sont ces croyants? Partout! en province et à Paris. Ne se connaissant pas les uns les autres et quelques-uns n'ayant jamais vu M. de Broglie. Tous ces esprits inquiets s'attachent instinctivement à l'ambition d'un homme d'Etat comme jadis les âmes se suspendaient au patriotisme d'un écrivain ou d'un orateur. Cette éclatante impopularité d'une part, et cette silencieuse popularité, de l'autre part, constituent assurément une personnalité de haut goût. On sait que le duc appartient à l'école du parlementarisme. Pouvait-il en être autrement? Il est de cette maison ou plutôt de ce théâtre. C'est dans ces coulisses qu'il a appris à parler et à marcher. La famille de Broglie est là, comme est au cirque la famille Royal. Alors qu'il avait vingt ans, le prince de Broglie préludait déjà devant ses camarades et s'était il était écouté, non pas tant pour ce qu'il disait que pour ce qu'il dirait. La nature semblait l'avoir peu disposé pour la tribune. A quoi bon? Cette insouciance de la nature a eu plus tard sa justification. Cette voix, qui ne semblait pas être assez forte pour le forum, devait se faire entendre, grâce au silence qu'elle commandait et à l'attention qu'elle imposait. Cette parole qui semblait trop grêle, même pour la coupole de l'Institut, devait prononcer un