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viser dès attitudes tellement imprécises que l'on ne sait plus exactement ce qui est permis et ce qui est défendu : « actes de nature à nuire à la défense nationale » ou « de nature à porter directement ou indirectement la confiance du public dans la solidité de la monnaie », « entreprise de démoralisation de l'armée ou de la nation ayant pour objet de nuire à la défense nationale », atteintes portées « à l'unité de la nation ou à la liberté des Francs ou à l'égalité de ces derniers ». Dans quelle mesure la ménagère qui se plaint des difficultés du ravitaillement en temps de guerre commet-elle un acte « de nature à nuire à la défense nationale »? Dire, en temps de paix, que telle politique extérieure est néfaste, et le répéter, est-ce une « entreprise de démoralisation de l'armée ou de la nation »? Bien savant qui le dirait. Les mots « et tous autres moyens » ne sont pas non plus commodes. Ainsi est-il interdit, sous des peines correctionnelles, d' « inciter le public par des voies et moyens quelconques » à se détourner de l'achat ou de la souscription d'effets publics? Banquier, agent de change ou notaire, m'est-il permis de dire à un client que le Suez me paraît un meilleur placement que la rente 3 1/2 % ? À certains moments, la perplexité où le législateur plonge l'interprète évoque Courteline. Le racolage est interdit « par gestes, paroles, écrits et par tous autres moyens ». Mais il y a une manière de s'habiller, de se farder et un « air » (comme on dit dans le Midi) qui constituent d' « autres moyens » et tombent donc sous le coup de la loi. Nos juges vont-ils se pencher gravement sur les signes extérieurs qui distinguent l'éventuelle de la prostituée élégante ? On n'en finirait pas de dénombrer les textes par lesquels le législateur défend et punit sans dire exactement où passe la frontière du licite et de l'illicite. Peut-être se sentira-t-on rassuré à l'idée que les cas douteux seront tranchés par un
de change ou notaire, m'est-il permis de dire à un client que le Suez me paraît un meilleur placement que la rente 3 1/2 % ? À certains moments, la perplexité où le législateur plonge l'interprète évoque Courteline. Le racolage est interdit « par gestes, paroles, écrits et par tous autres moyens ». Mais il y a une manière de s'habiller, de se farder et un « air » (comme on dit dans le Midi) qui constituent d' « autres moyens » et tombent donc sous le coup de la loi. Nos juges vont-ils se pencher gravement sur les signes extérieurs qui distinguent l'éventuelle de la prostituée élégante ? On n'en finirait pas de dénombrer les textes par lesquels le législateur défend et punit sans dire exactement où passe la frontière du licite et de l'illicite. Peut-être se sentira-t-on rassuré à l'idée que les cas douteux seront tranchés par un corps judiciaire au bon sens de qui l'on peut se fier. Certes. Mais la poursuite est aux mains du Gouvernement et constitue un sérieux moyen d'intimidation. Armé de définitions élastiques il pourra, selon le moment, selon la personnalité et les opinions des délinquants, prescrire ou déconseiller les poursuites. Dans nombre de cas, tout se passe comme si la loi pénale n'avait pas pour objet de réprimer, mais, selon le langage du temps de « donner une arme » aux pouvoirs publics. Or, ce n'est pas toujours l'usage d'une arme qui est le plus fructueux pour son détenteur; garder l'épée au fourreau moyennant de bonnes concessions de l'adversaire intimidé est aussi une manière de s'en servir. Qui pourtant admettra que ces mauvaises mœurs servent la liberté et cette « vertu » qui, selon Montesquieu, est le principe de la démocratie? Ce recensement fastidieux a trouvé récemment sa moralité. Dans un de ces mouvements d'unanimité qui sont généralement le signe des grandes erreurs, le Parlement français vota en 1948 l'admission de la responsabilité collective en matière de crimes de guerre. Il était difficile de réunir plus de vices juridiques en un seul texte : retour à la notion de la criminalité du
de cas, tout se passe comme si la loi pénale n'avait pas pour objet de réprimer, mais, selon le langage du temps de « donner une arme » aux pouvoirs publics. Or, ce n'est pas toujours l'usage d'une arme qui est le plus fructueux pour son détenteur; garder l'épée au fourreau moyennant de bonnes concessions de l'adversaire intimidé est aussi une manière de s'en servir. Qui pourtant admettra que ces mauvaises mœurs servent la liberté et cette « vertu » qui, selon Montesquieu, est le principe de la démocratie? Ce recensement fastidieux a trouvé récemment sa moralité. Dans un de ces mouvements d'unanimité qui sont généralement le signe des grandes erreurs, le Parlement français vota en 1948 l'admission de la responsabilité collective en matière de crimes de guerre. Il était difficile de réunir plus de vices juridiques en un seul texte : retour à la notion de la criminalité du groupe, refus de la présomption d'innocence dont tout accusé doit bénéficier, et, sous couleur d'une loi de procédure et de preuve, violation du principe de non-rétroactivité. Le cas douloureux des Alsaciens incorporés de force obligea cinq ans après le Parlement à se déjuger et à retrouver une justice plus exacte. Mais l'erreur de 1948 avait empoisonné la répression. Sur le plan national, une loi d'amnistie devient nécessaire. Sur le plan international, la loi de 1948 n'a pas facilité les procédures d'extradition et, partant, la répression qu'elle était destinée à servir. Qu'est-ce à dire sinon que, dans notre matière, l'intérêt de la justice et de la liberté d'une part, celui d'une répression efficace d'autre part, ont le même sort? Ils prospèrent et ils meurent ensemble. S'il n'est pas pur, le glaive de la justice ne tranche pas. Un droit répressif qui multiplie les infractions et les peines, qui invente des coupables après coup, un droit lourd de menaces trop vagues et d'indulgences inexpliquées perd non seulement sa valeur morale, mais son pouvoir d'intimidation. En effet, contre une répression qui accepte de s'enfermer dans des principes, une seule parade est efficace : l'obéissance à la loi. Contre une répression qui se réserve
Mais l'erreur de 1948 avait empoisonné la répression. Sur le plan national, une loi d'amnistie devient nécessaire. Sur le plan international, la loi de 1948 n'a pas facilité les procédures d'extradition et, partant, la répression qu'elle était destinée à servir. Qu'est-ce à dire sinon que, dans notre matière, l'intérêt de la justice et de la liberté d'une part, celui d'une répression efficace d'autre part, ont le même sort? Ils prospèrent et ils meurent ensemble. S'il n'est pas pur, le glaive de la justice ne tranche pas. Un droit répressif qui multiplie les infractions et les peines, qui invente des coupables après coup, un droit lourd de menaces trop vagues et d'indulgences inexpliquées perd non seulement sa valeur morale, mais son pouvoir d'intimidation. En effet, contre une répression qui accepte de s'enfermer dans des principes, une seule parade est efficace : l'obéissance à la loi. Contre une répression qui se réserve l'arbitraire administratif, le piège de la rétroactivité, le vague des incriminations, la protection la plus efficace est celle de l'attentisme prudent, du double jeu et des bons rapports avec les puissants. Or, la loi pénale est faite pour favoriser le civisme et non la ruse, le respect du droit et non le culte des relations utiles. Ce sont des verrues que l'on vient de regarder à la loupe. Elles sont dans la réalité moins grosses que ce que, à cet examen, il a paru. Mais enfin, elles existent et ne sont pas dignes de nous. Dire que d'autres temps et d'autres pays ont connu ou connaissent pire est une pauvre consolation. Le mal qu'on vient d'analycher a une triple racine. D'abord une illusion éternelle : celle de croire que l'accroissement des moyens entraîne nécessairement l'accroissement des résultats. Ce ne sont pas les enfants les plus battus qui sont le mieux élevés. Il faut faire disparaître de notre musée juridique toutes les sanctions administratives, la plupart des incapacités et peines accessoires ou complémentaires, et toutes les punitions sans rapport avec la gravité de l'incrimination. Une seconde illusion, moins innocente, explique les abus que l'on analysait. Des siècles de réflexion et d'expérience
non le culte des relations utiles. Ce sont des verrues que l'on vient de regarder à la loupe. Elles sont dans la réalité moins grosses que ce que, à cet examen, il a paru. Mais enfin, elles existent et ne sont pas dignes de nous. Dire que d'autres temps et d'autres pays ont connu ou connaissent pire est une pauvre consolation. Le mal qu'on vient d'analycher a une triple racine. D'abord une illusion éternelle : celle de croire que l'accroissement des moyens entraîne nécessairement l'accroissement des résultats. Ce ne sont pas les enfants les plus battus qui sont le mieux élevés. Il faut faire disparaître de notre musée juridique toutes les sanctions administratives, la plupart des incapacités et peines accessoires ou complémentaires, et toutes les punitions sans rapport avec la gravité de l'incrimination. Une seconde illusion, moins innocente, explique les abus que l'on analysait. Des siècles de réflexion et d'expérience ont dégagé quelques règles mettant à l'exercice du droit de punir des conditions qui profitent aussi bien à la société qu'à l'individu. On croit ou l'on feint de croire que les principes ainsi acquis, quelque révérence qu'on leur doive, ne sont pas faits pour les cas exceptionnels. Or, précisément — quelle curieuse coïncidence! — l'époque présente est exceptionnelle et ne ressemble à aucune autre. On peut donner à cette explication une forme dialectique plus élaborée : on doit respecter les droits de l'homme; il faut donc punir avec la dernière sévérité ceux qui, par leurs crimes, les ont outragés; or la stricte observance des vieux principes gêne une telle répression, ergo la violation des droits de l'homme est en réalité le plus bel hommage qu'on puisse leur rendre. Le malheur est que, précisément, c'est dans ces périodes prétendument ou réellement exceptionnelles que la sauvegarde des principes est le plus nécessaire. C'est alors que les hommes ont besoin d'un droit qui soit digne de son nom. Comment d'ailleurs prendre au sérieux des garanties que l'on paralyse dès qu'elles servent réellement à quelque chose? Une dernière raison, plus profonde, explique, enfin, les tendances législatives que l'on vient d'évoquer. Dans une saine conception
quelle curieuse coïncidence! — l'époque présente est exceptionnelle et ne ressemble à aucune autre. On peut donner à cette explication une forme dialectique plus élaborée : on doit respecter les droits de l'homme; il faut donc punir avec la dernière sévérité ceux qui, par leurs crimes, les ont outragés; or la stricte observance des vieux principes gêne une telle répression, ergo la violation des droits de l'homme est en réalité le plus bel hommage qu'on puisse leur rendre. Le malheur est que, précisément, c'est dans ces périodes prétendument ou réellement exceptionnelles que la sauvegarde des principes est le plus nécessaire. C'est alors que les hommes ont besoin d'un droit qui soit digne de son nom. Comment d'ailleurs prendre au sérieux des garanties que l'on paralyse dès qu'elles servent réellement à quelque chose? Une dernière raison, plus profonde, explique, enfin, les tendances législatives que l'on vient d'évoquer. Dans une saine conception des rapports sociaux, la justice des hommes est nécessairement relative. Le droit de punir est limité par sa finalité. Il se présente de façon complexe comme le moyen de sanctionner visiblement et d'ailleurs imparfaitement, des actes qui blessent la morale naturelle, le moyen de défendre les légitimes intérêts de l'Etat et celui d'éviter les représailles privées. Rien de tout ceci ne met la société dans la position d'un Dieu dispensateur d'une justice et de sanctions absolues. Mais que, à un moment donné, un groupement social se croie la « fin dernière » de l'homme, et tout est changé. La défense de ses intérêts s'identifie à celle de la morale la plus haute; sa vengeance est une justice parfaite; l'infaillibilité s'y attache, puisque celui qui blesse le groupe ne peut être innocent. Et comme, naturellement, malgré ses prétentions aucune société humaine n'est pure, par le canal de la répression, ce sont les passions et les faiblesses, l'envie, la rancœur, la peur qui finalement commanderont. Nous n'en sommes pas là, il faut le redire. Mais il est temps d'abandonner certaines routes dangereuses. Georges VEDEL, Professeur à la Faculté de Droit de Paris. LE COURONNEMENT DE WESTMINSTER Toute cérémonie royale à Westminster possède
et celui d'éviter les représailles privées. Rien de tout ceci ne met la société dans la position d'un Dieu dispensateur d'une justice et de sanctions absolues. Mais que, à un moment donné, un groupement social se croie la « fin dernière » de l'homme, et tout est changé. La défense de ses intérêts s'identifie à celle de la morale la plus haute; sa vengeance est une justice parfaite; l'infaillibilité s'y attache, puisque celui qui blesse le groupe ne peut être innocent. Et comme, naturellement, malgré ses prétentions aucune société humaine n'est pure, par le canal de la répression, ce sont les passions et les faiblesses, l'envie, la rancœur, la peur qui finalement commanderont. Nous n'en sommes pas là, il faut le redire. Mais il est temps d'abandonner certaines routes dangereuses. Georges VEDEL, Professeur à la Faculté de Droit de Paris. LE COURONNEMENT DE WESTMINSTER Toute cérémonie royale à Westminster possède cet incomparable privilège de nous offrir des Wellington et des Marlborough qui ne sont pas en toc. Ce sont des vrais. On peut toucher. J'ai passé une matinée entière au milieu des chanceliers à perruques, des hérauts d'armes caparaçonnés d'or, avec des Rois nègres et des délégués peaux-rouges, des hussards de Balaclava et des juges du temps de Cromwell. À six heures du matin des gentilshommes en habits de velours, jabots de dentelles, culottes courtes, pareils à des tabellions pour comédies de Marivaux, me conduisirent à ma place n° 278 du haut du transept d'où le regard plongeait sur le fauteuil de bois doré tapissé de satin rose de la Reine, tout seul, écrasé de lumière, au milieu du vide immense tapissé d'or; On me dit que la nef est la plus haute d'Angleterre et je m'en rends compte aisément, entre deux colonnes gothiques, adossé à la rosace flamboyante. Sur mes genoux l'huissier posa un albums-programme relié de carton cramoisi. Mes guidés en tenues de dragons en dentelles pour batailles de Malplaquet n'avaient pas l'air de poser pour le photographe, pas plus que les juges à gandourahs de soie blanche et vermillon, ou que les dames en manteau de soirée.
de Balaclava et des juges du temps de Cromwell. À six heures du matin des gentilshommes en habits de velours, jabots de dentelles, culottes courtes, pareils à des tabellions pour comédies de Marivaux, me conduisirent à ma place n° 278 du haut du transept d'où le regard plongeait sur le fauteuil de bois doré tapissé de satin rose de la Reine, tout seul, écrasé de lumière, au milieu du vide immense tapissé d'or; On me dit que la nef est la plus haute d'Angleterre et je m'en rends compte aisément, entre deux colonnes gothiques, adossé à la rosace flamboyante. Sur mes genoux l'huissier posa un albums-programme relié de carton cramoisi. Mes guidés en tenues de dragons en dentelles pour batailles de Malplaquet n'avaient pas l'air de poser pour le photographe, pas plus que les juges à gandourahs de soie blanche et vermillon, ou que les dames en manteau de soirée. Ce vide immense, devant moi, se remplissait, de dix minutes en dix minutes. Pendant deux heures vint s'y accumuler toute l'histoire d'Angleterre, d'Edouard le Confesseur à Elisabeth II. Et toujours, dans cette invraisemblable cavalcade, le visiteur étranger demande à toucher. Car la Reine est une vraie Reine et les tartans d'Ecosse de vrais tartans, comme les diamants sont d'authentiques cabochons sortis des collections privées. Et les traînes sont faites pour le Mariage Mystique de Sainte Catherine de Memling à Bruges. On peut toucher. Ce n'est pas de la défroque. Les anges et gargouilles où le duc de Norfolk, comte-maréchal héréditaire du Royaume, a fixé mon céleste séjour gothique datent des Plantagenet mais, vers le fauteuil rose, dégringolent tous les anachronismes. Mon voisin le Grand Juge date des Tudor et mes voisines sont faites par Sir Anthony Van Dyck au temps des Stuart. Dans mon dos, un chancelier Bacon prononce en chevrotant des sentences chargées d'hellénisme. Là, tout en bas, repose Disraeli et son profil de vieil oiseau de nuit chargé d'énigmes. Avec mon habit noir et mon plastron blanc je suis; Seul corbeau, pie ou inutile croquemort dans cette assemblée de ressuscités; Il faisait froid, à l'aube, sur ce perchoir
d'Ecosse de vrais tartans, comme les diamants sont d'authentiques cabochons sortis des collections privées. Et les traînes sont faites pour le Mariage Mystique de Sainte Catherine de Memling à Bruges. On peut toucher. Ce n'est pas de la défroque. Les anges et gargouilles où le duc de Norfolk, comte-maréchal héréditaire du Royaume, a fixé mon céleste séjour gothique datent des Plantagenet mais, vers le fauteuil rose, dégringolent tous les anachronismes. Mon voisin le Grand Juge date des Tudor et mes voisines sont faites par Sir Anthony Van Dyck au temps des Stuart. Dans mon dos, un chancelier Bacon prononce en chevrotant des sentences chargées d'hellénisme. Là, tout en bas, repose Disraeli et son profil de vieil oiseau de nuit chargé d'énigmes. Avec mon habit noir et mon plastron blanc je suis; Seul corbeau, pie ou inutile croquemort dans cette assemblée de ressuscités; Il faisait froid, à l'aube, sur ce perchoir de pierre. Vers neuf heures à mesure que s'accumulaient à mes pieds les Ors et les velours j'eus une impression de très net réchauffement. En bas les Parlementaires, parées comme des chasses, retrouvaient leurs tabourets et s'y déposaient avec des ampleurs soyeuses. Et tous ces huissiers éblouissants à bâtons d'azur n'avaient jamais l'air de poser pour la presse et le cinéma. On voyait si bien qu'ils étaient là depuis la première Elisabeth et que Shakespeare et le Dr Johnston les avait observés, le crayon à la main. Toutes ces Dames en manteaux de velours pourpre n'avaient jamais eu sommeil. Elles étaient simplement descendues de leurs portraits de Gainsborough et allaient y remonter le soir même, dans le vent froid, sans risquer de s'enrhumer. Autour de moi Dieu sait si les conversations allaient bon train mais personne ne se mouchait. Dans l'Abbaye de Westminster les courants d'air eux-mêmes datent d'Harold et de Guillaume de Normandie. Nous pensions bien, la veille, que les ondes gifleraient la foule. Les fanatiques s'étaient installés trente heures d'avance, campant comme des Sioux ou des Eclaireurs Baden-Powell, le long des parcours, avec des bidons de thé, des tartines et des couvertures, plantant leurs guitounes en bon ordre
n'avaient jamais l'air de poser pour la presse et le cinéma. On voyait si bien qu'ils étaient là depuis la première Elisabeth et que Shakespeare et le Dr Johnston les avait observés, le crayon à la main. Toutes ces Dames en manteaux de velours pourpre n'avaient jamais eu sommeil. Elles étaient simplement descendues de leurs portraits de Gainsborough et allaient y remonter le soir même, dans le vent froid, sans risquer de s'enrhumer. Autour de moi Dieu sait si les conversations allaient bon train mais personne ne se mouchait. Dans l'Abbaye de Westminster les courants d'air eux-mêmes datent d'Harold et de Guillaume de Normandie. Nous pensions bien, la veille, que les ondes gifleraient la foule. Les fanatiques s'étaient installés trente heures d'avance, campant comme des Sioux ou des Eclaireurs Baden-Powell, le long des parcours, avec des bidons de thé, des tartines et des couvertures, plantant leurs guitounes en bon ordre de bataille, immense armée des clochards volontaires, bataillons serrés occupant à la belle étoile leurs positions préparées d'avance, sous les ondes glacées et perçantes comme des hallebardes. Une fois de plus, au crépuscule, j'avais mesuré l'extraordinaire profondeur et la prodigieuse densité de l'énorme chose qu'est Londres. Ses trottoirs peuvent contenir des foules alignées sur trente rangs. Les escaliers de métro conduisent à des plongées insondables, à des souterrains, joie des spéléologues, capables de loger des troglodytes par millions. La police garantissait l'ordre complet jusqu'au soir du grand jour, jusqu'au dernier cavalier du dernier escadron, si la foule ne dépassait pas huit cent mille êtres humains. Or cette foule dépassa les deux millions. Mais la foule, en Angleterre, a l'habitude des gestes de liberté. Les policiers sont là pour la protéger, non pour la caporaliser. Quant aux éclopés et défaillants, les ambulanciers s'en chargent. Les dames du Corps Diplomatique s'étaient rassemblées les unes chez les autres, avant cinq heures du matin, par petits groupes, pour livrer leurs têtes à leur coiffeur, chargé de fixer les diadèmes, vraies tiares qui font le tour complet de la tête; Plusieurs duchesses portent trois rivières de diamants, douze colliers de perles et un quatrième rang
des foules alignées sur trente rangs. Les escaliers de métro conduisent à des plongées insondables, à des souterrains, joie des spéléologues, capables de loger des troglodytes par millions. La police garantissait l'ordre complet jusqu'au soir du grand jour, jusqu'au dernier cavalier du dernier escadron, si la foule ne dépassait pas huit cent mille êtres humains. Or cette foule dépassa les deux millions. Mais la foule, en Angleterre, a l'habitude des gestes de liberté. Les policiers sont là pour la protéger, non pour la caporaliser. Quant aux éclopés et défaillants, les ambulanciers s'en chargent. Les dames du Corps Diplomatique s'étaient rassemblées les unes chez les autres, avant cinq heures du matin, par petits groupes, pour livrer leurs têtes à leur coiffeur, chargé de fixer les diadèmes, vraies tiares qui font le tour complet de la tête; Plusieurs duchesses portent trois rivières de diamants, douze colliers de perles et un quatrième rang de diamants cousu sur le haut de la robe. Leurs couronnes, elles ne les coiffent qu'après la Reine et, en attendant cet instant historique, ces augustes ornements n'abriteront que des sandwichs beurrés. On attendait le veston et la cravate noire de M. Bevan. La mauvaise éducation est encore une forme de la réclame. M. W. Churchill portait, plus modestement, le collier de la Jarretière, hérité du duc de Marlborough. Dans l'abbaye, j'assistais maintenant à l'apothéose et dans les escaliers en colimaçon des tourelles j'avais croisé des écuyers noirs à torsades noires avec des gants cerise et les fourreaux et rapières raclaient les marches de pierre en ferraillant. Mon chauffeur de taxi m'avait dit : « Ce sera votre dernier Couronnement. La Reine est très jeune et aura un long règne. Pour le Roi Charles nous ne serons plus là. » Reverteris in pulverem... À 8 h. 50 les Poursuivants d'Armes accueillirent, au grand portail, les princesses du Sang Royal, la comtesse de Mountbatten de Birmanie et sa fille Pamela, la duchesse de Beaufort, la princesse de Grèce. Au jubé la maîtrise accordait ses violons pour cette cascade de titres à la Victor Hugo. Par les feux rougeoyants des rosaces les