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souffraient le moins de la division, c'est-à-dire l'éducation des vers à soie et la production des céréales, sont en complète décadence, tandis que l'avenir agricole du pays réside exclusivement dans l'élève du bétail. Or, on n'élève des boeufs et des chevaux qu'avec une exploitation assez importante pour produire les fourrages et les pailles nécessaires, aux intervalles prescrits par un assolement bien entendu. Cette raison économique s'impose avec tant de force aux cultivateurs, que les quelques domaines moyens offerts à ferme par les grands propriétaires sont très-recherchés par des paysans, petits propriétaires eux-mêmes, qui, pour venir les cultiver, afferment à des voisins leurs propres terres : l'agriculture en petit les ruine, tandis qu'ils font leurs affaires en cultivant sur des proportions plus étendues. En présence de cet état de choses, les propriétaires de l'arrondissement de la Tour-du-Pin font tout ce qu'ils peuvent pour lutter contre la loi actuelle, mais ils n'arrivent pas à en neutraliser complètement l'application. Cette situation a été décrite et signalée dans la Béforme sociale, § 34 (p. 34, t. II, 3e édit.), comme le deuxième cas de désorganisation des familles souches par l'effet de la loi moderne. Les pères de familles donnent toute la quotité disponible à celui de leurs enfants qui se fixe avec eux dans la maison. Cet avantage a lieu généralement sans forme d'institution contractuelle (art. 1081 à 1090 Code Napoléon), faite dans le contrat de mariage de l'enfant qui continue ainsi la maison ; il a lieu beaucoup plus rarement par testament ou par partage d'ascendant entre-vifs. Ce dernier acte, tel qu'il est régi par les articles 1078 et suiv. du Code civil, exige effectivement l'acceptation et le concours de tous les enfants, et, naturellement, ceux qui ne doivent pas être avantagés refusent ce concours. Aussi les pères de famille n'ont-ils recours à ces partages que quand ils sont surpris par la vieillesse ou par les infirmités : il leur vaut beaucoup mieux, à tous les points de vue, ne pas se dessaisir de l'ensemble de leur bien et faire séparément à chacun de leurs enfants telle donation qu'ils jugent convenable. La difficulté
celui de leurs enfants qui se fixe avec eux dans la maison. Cet avantage a lieu généralement sans forme d'institution contractuelle (art. 1081 à 1090 Code Napoléon), faite dans le contrat de mariage de l'enfant qui continue ainsi la maison ; il a lieu beaucoup plus rarement par testament ou par partage d'ascendant entre-vifs. Ce dernier acte, tel qu'il est régi par les articles 1078 et suiv. du Code civil, exige effectivement l'acceptation et le concours de tous les enfants, et, naturellement, ceux qui ne doivent pas être avantagés refusent ce concours. Aussi les pères de famille n'ont-ils recours à ces partages que quand ils sont surpris par la vieillesse ou par les infirmités : il leur vaut beaucoup mieux, à tous les points de vue, ne pas se dessaisir de l'ensemble de leur bien et faire séparément à chacun de leurs enfants telle donation qu'ils jugent convenable. La difficulté vient de ce que la quotité disponible est trop faible pour que le père puisse toujours triompher, auprès de celui de ses enfants qu'il choisirait, des séductions que lui offre l'indépendance et pour le décider à se fixer avec lui. Alors, dans sa vieillesse, il est obligé d'arriver à une démission de bien. Néanmoins, dans cette localité, les pères de famille réussissent généralement à marier un de leurs enfants dans la maison. Cette situation est ordinairement acceptée par l'aîné ; elle ne l'est par une fille qu'à défaut d'enfants mâles. Le sentiment de la prédominance des garçons est fortement gravé dans les mœurs. L'auteur de cette note a vu des pères insensibles à la mort d'une fille, réserver toutes leurs larmes pour celle d'un fils. Livrée sans relâche à un travail opiniâtre, la famille attache naturellement plus de prix à celui qui en porte avec elle le poids et qui est appelé à continuer son œuvre. Il est donc reçu que les filles soient moins avantagées que leurs frères. Les pères sont même portés à retarder leur mariage pour jouir plus longtemps de leur travail ; mais les mœurs générales qui favorisent le mariage l'emportent facilement, et le père se
démission de bien. Néanmoins, dans cette localité, les pères de famille réussissent généralement à marier un de leurs enfants dans la maison. Cette situation est ordinairement acceptée par l'aîné ; elle ne l'est par une fille qu'à défaut d'enfants mâles. Le sentiment de la prédominance des garçons est fortement gravé dans les mœurs. L'auteur de cette note a vu des pères insensibles à la mort d'une fille, réserver toutes leurs larmes pour celle d'un fils. Livrée sans relâche à un travail opiniâtre, la famille attache naturellement plus de prix à celui qui en porte avec elle le poids et qui est appelé à continuer son œuvre. Il est donc reçu que les filles soient moins avantagées que leurs frères. Les pères sont même portés à retarder leur mariage pour jouir plus longtemps de leur travail ; mais les mœurs générales qui favorisent le mariage l'emportent facilement, et le père se décide alors à donner à sa fille un petit dowry en argent, qu'on peut évaluer en moyenne à 1,000 francs, imputable sur sa part. Quant aux droits successoraux, ils sont plus tard réduits le plus possible. On s'arrange pour augmenter la part de l'héritier en donnant une évaluation inférieure aux biens qui lui sont attribués. Les notaires se prêtent à ces combinaisons. Les partages ont lieu généralement devant eux, mais dans la forme amicale. Les licitations, au moins avec admission des étrangers, sont extrêmement rares : ceux-ci seraient d'autant moins portés à se présenter, qu'un des enfants tiendrait toujours à les exclure par une mise plus élevée. L'héritier a ainsi tout l'avantage possible; souvent encore il se charge de l'intégralité du domaine ou du principal tènement, moyennant des soulages qu'il promet à ses copartageants et qui sont de plein droit garanties hypothécairement (art. 2103, 3°, Code Napoléon). Une notable émigration vers les grands centres industriels ou au moins vers le travail des manufactures locales ayant lieu normalement, comme il sera expliqué au § 6, les frères fixés ailleurs ne sont pas portés à exiger rigoureusement le partage en nature. Néanmoins, toutes difficultés sont loin d'être épargnées à la famille. De
biens qui lui sont attribués. Les notaires se prêtent à ces combinaisons. Les partages ont lieu généralement devant eux, mais dans la forme amicale. Les licitations, au moins avec admission des étrangers, sont extrêmement rares : ceux-ci seraient d'autant moins portés à se présenter, qu'un des enfants tiendrait toujours à les exclure par une mise plus élevée. L'héritier a ainsi tout l'avantage possible; souvent encore il se charge de l'intégralité du domaine ou du principal tènement, moyennant des soulages qu'il promet à ses copartageants et qui sont de plein droit garanties hypothécairement (art. 2103, 3°, Code Napoléon). Une notable émigration vers les grands centres industriels ou au moins vers le travail des manufactures locales ayant lieu normalement, comme il sera expliqué au § 6, les frères fixés ailleurs ne sont pas portés à exiger rigoureusement le partage en nature. Néanmoins, toutes difficultés sont loin d'être épargnées à la famille. De deux choses l'une : ou bien l'héritier principal s'est chargé du corps du domaine et a promis des soulages ; ou bien il y a eu un partage plus ou moins égal en nature. Dans le premier cas, le paysan qui n'a pas de valeurs mobilières assez considérables pour payer immédiatement ces soulages, est obligé, soit d'en servir les intérêts, soit d'emprunter à un tiers, ce qui, pour lui, revient au même. Le voilà donc fortement grevé d'une dette hypothécaire. S'il y a eu partage en nature, les copartageants sont également poussés à emprunter pour construire les bâtiments devenus nécessaires par le fractionnement de l'exploitation, ou pour acheter quelques champs qu'ils cultivent eux-mêmes (Voy. Réforme sociale, §34, 3e édit, t. H, p. 89). Dans les deux cas, on arrive à un résultat identique, au développement des hypothèques et à la déperdition de capitaux qui, employés à des améliorations utiles, doubleraient la valeur du fonds. On peut évaluer à 7 ou 8 % le produit des terres cultivées par le paysan lui-même : l'intérêt de ses dettes étant au 5 % , il y a un écart suffisant pour permettre à des familles laborieuses, économes et surtout favorisées par les circonstances,
immédiatement ces soulages, est obligé, soit d'en servir les intérêts, soit d'emprunter à un tiers, ce qui, pour lui, revient au même. Le voilà donc fortement grevé d'une dette hypothécaire. S'il y a eu partage en nature, les copartageants sont également poussés à emprunter pour construire les bâtiments devenus nécessaires par le fractionnement de l'exploitation, ou pour acheter quelques champs qu'ils cultivent eux-mêmes (Voy. Réforme sociale, §34, 3e édit, t. H, p. 89). Dans les deux cas, on arrive à un résultat identique, au développement des hypothèques et à la déperdition de capitaux qui, employés à des améliorations utiles, doubleraient la valeur du fonds. On peut évaluer à 7 ou 8 % le produit des terres cultivées par le paysan lui-même : l'intérêt de ses dettes étant au 5 % , il y a un écart suffisant pour permettre à des familles laborieuses, économes et surtout favorisées par les circonstances, de liquider leur situation et d'en revenir, après une vie de travail, à la position que le partage avait détruite. Mais pour peu que les circonstances tournent contre elles, elles sont réduites à un état très-embarrassé. Notons, en passant, que les héritiers continuateurs de maison ne trouvent pas dans la dot de leurs femmes le secours qu'ils sembleraient devoir en attendre pour désintéresser leurs copartageants ou reconstituer leurs domaines. Une routine générale fait maintenir le régime dotal dans toute sa sévérité, c'est-à-dire avec l'inaliénabilité des immeubles et même de la dot mobilière, selon la jurisprudence qui a prévalu. Des valeurs considérables se trouvent ainsi frappées d'une stérilité relative quant à la prospérité et au développement des familles. Ce développement de la dette hypothécaire fait tomber le paysan dans la main des usuriers de village et le réduit, au bout de peu de temps, à la nécessité de vendre. L'auteur de cette note est, pendant son séjour dans ce pays, constamment assailli par des offres de gens qui, cependant très-attachés aux terres qu'ils ont reçues en héritage, le sollicitent de les lui acheter pour leur permettre de se tirer de la situation précaire où leurs dettes les placent. Il s'agit toujours
dot de leurs femmes le secours qu'ils sembleraient devoir en attendre pour désintéresser leurs copartageants ou reconstituer leurs domaines. Une routine générale fait maintenir le régime dotal dans toute sa sévérité, c'est-à-dire avec l'inaliénabilité des immeubles et même de la dot mobilière, selon la jurisprudence qui a prévalu. Des valeurs considérables se trouvent ainsi frappées d'une stérilité relative quant à la prospérité et au développement des familles. Ce développement de la dette hypothécaire fait tomber le paysan dans la main des usuriers de village et le réduit, au bout de peu de temps, à la nécessité de vendre. L'auteur de cette note est, pendant son séjour dans ce pays, constamment assailli par des offres de gens qui, cependant très-attachés aux terres qu'ils ont reçues en héritage, le sollicitent de les lui acheter pour leur permettre de se tirer de la situation précaire où leurs dettes les placent. Il s'agit toujours de petites parcelles provenant d'un partage, souvent si petites, que les frais de contrat sont hors de proportion avec leur valeur et les rendent invendables. Rien ne serait plus facile que de devenir propriétaire de la majeure partie du territoire de la commune ; on n'aurait qu'à acheter ce qui est offert. Pour des capitalistes peu scrupuleux, il serait encore plus simple de se rendre cessionnaires des créances hypothécaires et de placer ensuite les débiteurs dans l'alternative de subir une expropriation ou de vendre à vil prix. La constitution de grands domaines est donc favorisée au plus haut point et dépend uniquement des capitalistes. On verrait ainsi, par l'effet du partage forcé, disparaître la race des paysans propriétaires, on les verrait réduits à cultiver, comme fermiers, les terres dont leurs ancêtres étaient propriétaires, ainsi que cela a eu lieu en Normandie (Réforme sociale, § 34, 3e édit., t. II, p. 87). Si un tel résultat ne s'est pas encore produit dans l'arrondissement de la Tour-du-Pin, il faut l'attribuer à ce que les Lyonnais, enrichis par l'industrie, ont, jusqu'à présent, préféré constituer des propriétés rurales dans la Bresse, où les terres sont à beaucoup plus bas prix, ou dans la vallée
est offert. Pour des capitalistes peu scrupuleux, il serait encore plus simple de se rendre cessionnaires des créances hypothécaires et de placer ensuite les débiteurs dans l'alternative de subir une expropriation ou de vendre à vil prix. La constitution de grands domaines est donc favorisée au plus haut point et dépend uniquement des capitalistes. On verrait ainsi, par l'effet du partage forcé, disparaître la race des paysans propriétaires, on les verrait réduits à cultiver, comme fermiers, les terres dont leurs ancêtres étaient propriétaires, ainsi que cela a eu lieu en Normandie (Réforme sociale, § 34, 3e édit., t. II, p. 87). Si un tel résultat ne s'est pas encore produit dans l'arrondissement de la Tour-du-Pin, il faut l'attribuer à ce que les Lyonnais, enrichis par l'industrie, ont, jusqu'à présent, préféré constituer des propriétés rurales dans la Bresse, où les terres sont à beaucoup plus bas prix, ou dans la vallée de la Saône qui est beaucoup plus pittoresque. Jusqu'à ces dernières années, le défaut de voies de communication a d'ailleurs éloigné les capitaux de ce pays. C'est encore au développement des hypothèques ainsi qu'au maintien du régime dotal qu'on doit attribuer le grand nombre de procès qui font noter le département de l'Isère comme un des plus processifs. Est-ce à dire que ce réseau de difficultés, où est jetée la population rurale de ce pays, doive faire condamner les habitudes de transmission intégrale ? Non, car la transmission intégrale n'est pas, à vrai dire, appliquée. Une nécessité économique impérieuse indique ses avantages, et ce n'est qu'en s'en rapprochant autant que possible, que les paysans propriétaires parviennent à se maintenir sur le sol ; mais ils sont dans un état de lutte constante contre la loi du partage égal. Il est facile de juger, d'après ce qui précède, quelle est la tendance d'où vient le salut des familles et le progrès agricole, et quelle est celle qui entraîne la dépopulation et la décadence. La loi du partage forcé doit seule porter la responsabilité des désordres qui viennent d'être signalés. À nulle localité mieux qu'à celle-là ne s'applique la judicieuse remarque faite
département de l'Isère comme un des plus processifs. Est-ce à dire que ce réseau de difficultés, où est jetée la population rurale de ce pays, doive faire condamner les habitudes de transmission intégrale ? Non, car la transmission intégrale n'est pas, à vrai dire, appliquée. Une nécessité économique impérieuse indique ses avantages, et ce n'est qu'en s'en rapprochant autant que possible, que les paysans propriétaires parviennent à se maintenir sur le sol ; mais ils sont dans un état de lutte constante contre la loi du partage égal. Il est facile de juger, d'après ce qui précède, quelle est la tendance d'où vient le salut des familles et le progrès agricole, et quelle est celle qui entraîne la dépopulation et la décadence. La loi du partage forcé doit seule porter la responsabilité des désordres qui viennent d'être signalés. À nulle localité mieux qu'à celle-là ne s'applique la judicieuse remarque faite par M. Le Play, devant la Société d'économie sociale (séance du 18 juillet 1867, Bulletin, t. II, p. 240), à savoir que : « ce qui règne dans le Midi, ce n'est pas la transmission intégrale, c'est une lutte ruineuse de ce sage principe contre les agents du partage forcé. » On peut voir dans cette localité comment peu à peu l'application du Code Napoléon désorganise la culture en brisant l'aggrégation des terres en domaines. Effectivement, la transmission, malgré le soin des pères de famille, ne peut être que rarement intégrale ; aussi les parcelles détachées se multiplient-elles, et avec elles tous les inconvénients qui en ressortent pour la culture (Voy. Réforme sociale, § 34, 3e édit., t. II, p. 83). Ajoutons, pour être complet, que l'aliénabilité des immeubles possédés par les femmes sous le régime dotal, multiplie encore le nombre de ces parcelles. Si l'application de ces deux déplorables principes continue encore, on doit prévoir que la résistance des pères de famille s'usera, et que quand les habitudes de morcellement des terres et de fractionnement des cultures auront pénétré dans la population, une sorte de mouvement accéléré poussera ce morcellement et ce fractionnement jusqu'à un point qui, vu les
» On peut voir dans cette localité comment peu à peu l'application du Code Napoléon désorganise la culture en brisant l'aggrégation des terres en domaines. Effectivement, la transmission, malgré le soin des pères de famille, ne peut être que rarement intégrale ; aussi les parcelles détachées se multiplient-elles, et avec elles tous les inconvénients qui en ressortent pour la culture (Voy. Réforme sociale, § 34, 3e édit., t. II, p. 83). Ajoutons, pour être complet, que l'aliénabilité des immeubles possédés par les femmes sous le régime dotal, multiplie encore le nombre de ces parcelles. Si l'application de ces deux déplorables principes continue encore, on doit prévoir que la résistance des pères de famille s'usera, et que quand les habitudes de morcellement des terres et de fractionnement des cultures auront pénétré dans la population, une sorte de mouvement accéléré poussera ce morcellement et ce fractionnement jusqu'à un point qui, vu les conditions locales de l'agriculture, sera désastreux. Une réforme qui augmenterait le pouvoir de disposition du père de famille permettrait de transmettre intégralement les domaines agglomérés en chargeant l'héritier de payer à ceux de ses frères et sœurs, que le père n'aurait pas désintéressés de son vivant, des dots proportionnés à la fortune de la famille. Par là le maintien des exploitations, le développement d'une culture perfectionnée, la sécurité des familles de petits propriétaires serait assurés. Les filles et les cadets gagneraient à avoir des dots liquides au lieu de créances hypothécaires. La valeur nominale en serait moindre qu'une part en nature, mais leur réalisation plus prompte les rendrait plus utiles et ils ne verraient pas le plus net de leur avoir s'écouler dans des formalités judiciaires ou des procès. 5 5. — Situation des familles en rapports sociaux. La population de l'arrondissement de la Tour-du-Pin a généralement conservé les mœurs des familles souches. Les mariages se font de bonne heure, et si malheureusement les faits de séduction, consommés au cabaret, sont nombreux, on ne voit pas les jeunes gens persister dans le concubinage ou un célibat immoral. Les mariages sont nombreux et féconds, et il n'est pas rare d'y rencontrer
la fortune de la famille. Par là le maintien des exploitations, le développement d'une culture perfectionnée, la sécurité des familles de petits propriétaires serait assurés. Les filles et les cadets gagneraient à avoir des dots liquides au lieu de créances hypothécaires. La valeur nominale en serait moindre qu'une part en nature, mais leur réalisation plus prompte les rendrait plus utiles et ils ne verraient pas le plus net de leur avoir s'écouler dans des formalités judiciaires ou des procès. 5 5. — Situation des familles en rapports sociaux. La population de l'arrondissement de la Tour-du-Pin a généralement conservé les mœurs des familles souches. Les mariages se font de bonne heure, et si malheureusement les faits de séduction, consommés au cabaret, sont nombreux, on ne voit pas les jeunes gens persister dans le concubinage ou un célibat immoral. Les mariages sont nombreux et féconds, et il n'est pas rare d'y rencontrer jusqu'à huit enfants : on pourrait citer dans la commune de Saint-Clair une famille qui a eu quatorze enfants, dont neuf actuellement vivants ont de 25 à 50 ans. La mortalité des enfants en bas âge est très-grande. Il faut en accuser non pas la fécondité, mais quelques vices du sang fort répandus, et le défaut d'entente de soins hygiéniques. Une organisation sérieuse du service de la médecine rurale et surtout la diffusion des notions hygiéniques par quelques grands propriétaires résidents couperaient facilement court à cette mortalité. Il n'y a pas à redouter de voir se développer la stérilité systématique dans ces familles. Les enfants y sont véritablement la richesse du cultivateur. Par suite des circonstances expliquées plus bas, § 6, in fine, le travail est très-recherché et les paysans agriculteurs ne peuvent tirer parti de leurs terres qu'en ayant des fils qui travaillent avec eux sans salaire. L'auteur de cette note ayant, il y a quelques années, à donner une ferme, a choisi celui des concurrents qui avait le plus d'enfants, pensant que celui-là était le mieux à même de réussir, et sa prévision a été pleinement justifiée. Un trait à citer à l'éloge de cette population, est la
sang fort répandus, et le défaut d'entente de soins hygiéniques. Une organisation sérieuse du service de la médecine rurale et surtout la diffusion des notions hygiéniques par quelques grands propriétaires résidents couperaient facilement court à cette mortalité. Il n'y a pas à redouter de voir se développer la stérilité systématique dans ces familles. Les enfants y sont véritablement la richesse du cultivateur. Par suite des circonstances expliquées plus bas, § 6, in fine, le travail est très-recherché et les paysans agriculteurs ne peuvent tirer parti de leurs terres qu'en ayant des fils qui travaillent avec eux sans salaire. L'auteur de cette note ayant, il y a quelques années, à donner une ferme, a choisi celui des concurrents qui avait le plus d'enfants, pensant que celui-là était le mieux à même de réussir, et sa prévision a été pleinement justifiée. Un trait à citer à l'éloge de cette population, est la conscience apportée par les femmes à soigner les enfants trouvés qui leur sont confiés par l'administration des hospices de Lyon. Après le nourrissage et la première éducation, ces enfants restent dans la famille à titre de bergers. Quelques visites des administrateurs des hospices suffisent à la surveillance : les paysans les traitent aussi bien que leurs propres enfants. Il n'est pas rare de voir ces pauvres orphelins s'attacher à eux et se fixer tout à fait dans la ferme. Malgré le vice de leur origine, ils finissent par trouver à se marier dans le pays, soit entre eux, soit avec les descendants de quelque famille appauvrie. Comme dans tous les pays de famille souche, le nombre des individus à la charge de l'assistance publique est très-faible. De bons et mutuels offices de voisinage préviennent les misères extrêmes. Si quelques grands propriétaires résidaient dans le pays ils pourraient facilement suffire à soulager des souffrances vraiment dignes d'être soulagées à l'arrondissement de la Tour-du-Pin. Il est fort à croire que la ville de Grenoble et la plaine du Dauphiné (arrondissement de Vienne), qui sont des pays très dé moralisés, doivent, dans la moyenne totale du département, abaisser les résultats que donnerait à