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être résolues. Dans la pensée de M. Dufaure, il y avait sans doute une résolution préconçue; en avait-il une dans la pensée de la majorité? Si la majorité n'a pas eu une volonté très arrêtée à opposer à celle de M. Dufaure, la majorité a fait un usage indépendant de sa puissance; et l'ajournement n'aura été qu'une faiblesse. C'est en ce sens que la séance d'hier n'a été triomphante pour personne. Cette conclusion nous paraît irréprochable, malgré l'exultation des organes du centre droit; l'ajournement, c'est la faiblesse, c'est l'immobilité; mais la coalition pourrait-elle vivre et durer sans l'ajournement? N'était-il pas évident que les triomphateurs du 24 mai se diviseraient du jour où il leur faudrait prendre une décision quelconque? Ainsi, d'une part, obligation et impossibilité de satisfaire les légitimistes et les bonapartistes dans le partage des fonctions publiques, car si on ne leur confie pas les clés de la citadelle ils crient, et si on leur livre la place ils s'y établissent, et alors c'est au centre droit d'en sortir; d'autre part, comment offrir au pays une politique où la coalition se retrouve tout entière? On s'explique donc l'embarras du cabinet qui ne voulait pas proclamer son impuissance par une fin de non-recevoir opposée à M. Dufaure, et le remords de l'extrême droite qui voit maintenant dans la motion de M. Leurent une sorte d'épée de Damoclès, pour employer le langage même de l'Union. Et ce n'est pas avec l'affirmation quotidienne d'une majorité résignée que le cabinet peut faire illusion au pays et à lui-même il a une épée brillante et sûre, mais il ne peut frapper que dans l'eau. Beau moyen de prouver sa force, d'accroître son prestige, de former des prosélytes et de convertir le suffrage universel! Le Français pense que l'archevêque de Paris peut être légalement autorisé par l'Assemblée à exproprier des terrains à Montmartre pour la construction d'une église à dédier au Sacré-Cœur. Nous persistons à penser le contraire et nous avons peine à croire que le Français se fasse sérieusement illusion sur la valeur juridique des arguments qu'il nous oppose. Notre système se réduit à
fin de non-recevoir opposée à M. Dufaure, et le remords de l'extrême droite qui voit maintenant dans la motion de M. Leurent une sorte d'épée de Damoclès, pour employer le langage même de l'Union. Et ce n'est pas avec l'affirmation quotidienne d'une majorité résignée que le cabinet peut faire illusion au pays et à lui-même il a une épée brillante et sûre, mais il ne peut frapper que dans l'eau. Beau moyen de prouver sa force, d'accroître son prestige, de former des prosélytes et de convertir le suffrage universel! Le Français pense que l'archevêque de Paris peut être légalement autorisé par l'Assemblée à exproprier des terrains à Montmartre pour la construction d'une église à dédier au Sacré-Cœur. Nous persistons à penser le contraire et nous avons peine à croire que le Français se fasse sérieusement illusion sur la valeur juridique des arguments qu'il nous oppose. Notre système se réduit à dire qu'un archevêché n'a pas le droit d'exproprier et qu'on ne peut légalement prononcer une déclaration d'utilité publique en sa faveur, parce qu'il ne figure pas parmi les personnes limitativement énumérées par la loi comme pouvant prétendre au droit d'expropriation. Ces personnes, avons-nous dit, sont uniquement les suivantes 1° L'Etat, les départements et les communes, à qui ce droit est conféré par l'article 3 de la loi du 3 mai 1841 2° Les concessionnaires de travaux publics, en vertu de l'article 63 de la même loi; 3° Les personnes ou associations auxquelles le droit d'expropriation a été formellement attribué par une loi spéciale (telles sont les associations syndicales en vertu de la loi de 1865). Nous avons ajouté, avec l'autorité de la jurisprudence et des auteurs, que nul ne peut prétendre au droit d'expropriation s'il n'appartient à l'une des trois catégories précitées; et, comme les évêchés ou archevêchés ne sont mentionnés dans aucune de ces catégories ni par la loi générale de 1841, ni par aucune loi spéciale, nous en avons naturellement conclu qu'on ne peut, sans commettre une illégalité, prononcer en sa faveur une déclaration d'utilité publique. A cela le Français répond que l'énumération de la loi de 1841
les départements et les communes, à qui ce droit est conféré par l'article 3 de la loi du 3 mai 1841 2° Les concessionnaires de travaux publics, en vertu de l'article 63 de la même loi; 3° Les personnes ou associations auxquelles le droit d'expropriation a été formellement attribué par une loi spéciale (telles sont les associations syndicales en vertu de la loi de 1865). Nous avons ajouté, avec l'autorité de la jurisprudence et des auteurs, que nul ne peut prétendre au droit d'expropriation s'il n'appartient à l'une des trois catégories précitées; et, comme les évêchés ou archevêchés ne sont mentionnés dans aucune de ces catégories ni par la loi générale de 1841, ni par aucune loi spéciale, nous en avons naturellement conclu qu'on ne peut, sans commettre une illégalité, prononcer en sa faveur une déclaration d'utilité publique. A cela le Français répond que l'énumération de la loi de 1841 et des lois accessoires n'est pas limitative, et que les pouvoirs publics sont toujours libres d'accorder le droit d'expropriation aux entreprises auxquelles ils reconnaîtraient le caractère d'utilité publique. Cette thèse est inadmissible; elle. est subversif de toutes les garanties données à la propriété privée par la loi de 1841 elle permettrait à des associations quelconques, à des sociétés industrielles ou financières, et même à de simples particuliers, d'obtenir, sous prétexte d'un intérêt public attaché à leurs entreprises (et il y a toujours intérêt public à donner de l'ouvrage aux ouvriers ou à fonder une exploitation productive), d'obtenir, disons-nous, la livraison forcée des terrains qu'ils ne pourraient acquérir à l'amiable. En un mot, le Français supprime l'une des deux conditions auxquelles la loi soumet l'expropriation et qui sont 1° la qualité de l'expropriant 2° l'utilité publique de son œuvre. D'après notre confrère, l'utilité suffirait, et l'on n'aurait plus à s'occuper de la qualité de l'expropriant! A l'appui de cette doctrine, dont la hardiesse aurait fait reculer les légistes mêmes du bordj, et dans la cour à l'intérieur, il reposait sur des piliers en forme de hangar. On voyait au-dessous les chevaux et les mulets rangés à la file; et devant le
permettrait à des associations quelconques, à des sociétés industrielles ou financières, et même à de simples particuliers, d'obtenir, sous prétexte d'un intérêt public attaché à leurs entreprises (et il y a toujours intérêt public à donner de l'ouvrage aux ouvriers ou à fonder une exploitation productive), d'obtenir, disons-nous, la livraison forcée des terrains qu'ils ne pourraient acquérir à l'amiable. En un mot, le Français supprime l'une des deux conditions auxquelles la loi soumet l'expropriation et qui sont 1° la qualité de l'expropriant 2° l'utilité publique de son œuvre. D'après notre confrère, l'utilité suffirait, et l'on n'aurait plus à s'occuper de la qualité de l'expropriant! A l'appui de cette doctrine, dont la hardiesse aurait fait reculer les légistes mêmes du bordj, et dans la cour à l'intérieur, il reposait sur des piliers en forme de hangar. On voyait au-dessous les chevaux et les mulets rangés à la file; et devant le mur du fond, percé de meurtrières, se tenaient nos spahis, l'arme prête, observant la campagne. J'avais ordre d'empêcher que la moindre parole ne fût échangée entre nos hommes et l'ennemi, car les Kabyles, dans leurs tranchées, n'étaient pas à plus de quinze mètres du rempart. Je me promenais donc de long en large, fumant ma cigarette, écoutant et regardant ce qui se passait. À minuit sonnant, j'éveillai le brigadier Péron, qui prit la garde à son tour puis, enveloppé de mon grand manteau blanc, je m'étendis derrière les chevaux, sur une botte de paille, à l'ombre du toit, et je m'endormis profondément. Dieu sait depuis combien de temps je dormais et quelle heure il pouvait être, quand de ma place je vis entre les pieds des chevaux un trou énorme dans le mur, sous la mangeoire. Ah! me dis-je, pensant aux Kabyles, c'est par là qu'ils veulent entrer! Et tout aussitôt la tête barbue d'un Kabyle, les yeux luisants comme ceux d'un chat, parut dans ce trou; j'en frémis! Il tenait à la main un grand yatagan et rampait de mon côté; puis j'en vis un autre derrière, puis un troisième, ainsi de suite. Je faisais des efforts terribles pour
long en large, fumant ma cigarette, écoutant et regardant ce qui se passait. À minuit sonnant, j'éveillai le brigadier Péron, qui prit la garde à son tour puis, enveloppé de mon grand manteau blanc, je m'étendis derrière les chevaux, sur une botte de paille, à l'ombre du toit, et je m'endormis profondément. Dieu sait depuis combien de temps je dormais et quelle heure il pouvait être, quand de ma place je vis entre les pieds des chevaux un trou énorme dans le mur, sous la mangeoire. Ah! me dis-je, pensant aux Kabyles, c'est par là qu'ils veulent entrer! Et tout aussitôt la tête barbue d'un Kabyle, les yeux luisants comme ceux d'un chat, parut dans ce trou; j'en frémis! Il tenait à la main un grand yatagan et rampait de mon côté; puis j'en vis un autre derrière, puis un troisième, ainsi de suite. Je faisais des efforts terribles pour me lever et crier aux armes! Impossible, quelque chose me pesait sur la poitrine. Et voilà que le premier Kabyle arrive auprès de moi; il me regarde dans l'ombre, son bras se lève, le yatagan m'entre dans l'estomac jusqu'à la garde je sens le sang qui bouillonne de la blessure. alors je crie: "À moi, chasseurs!" La porte se retourne, ouvre de l'embrasure, et je mets de côté mon mandat, le Français croit pouvoir invoquer les travaux préparatoires de la loi de 1841 « Il résulte, dit-il, de la discussion de la loi, que l'énumération de l'article 3 n'est pas limitative, qu'elle est seulement énonciative des cas les plus fréquents. » M. le ministre des travaux publics déclara expressément dans cette discussion qu'on pouvait sans inconvénients supprimer cette énumération, attendu que le droit de poursuivre l'expropriation peut être accordé même à des Compagnies particulières. À plus forte raison peut-il l'être à un établissement public, tel qu'un archevêché. » Nous regrettons d'avoir à constater ici que le Français a pris le Pirée pour un homme. Les « Compagnies particulières », dont parlait le ministre des travaux publics, ne sont, en effet, autre chose que les concessionnaires dont il est question à
alors je crie: "À moi, chasseurs!" La porte se retourne, ouvre de l'embrasure, et je mets de côté mon mandat, le Français croit pouvoir invoquer les travaux préparatoires de la loi de 1841 « Il résulte, dit-il, de la discussion de la loi, que l'énumération de l'article 3 n'est pas limitative, qu'elle est seulement énonciative des cas les plus fréquents. » M. le ministre des travaux publics déclara expressément dans cette discussion qu'on pouvait sans inconvénients supprimer cette énumération, attendu que le droit de poursuivre l'expropriation peut être accordé même à des Compagnies particulières. À plus forte raison peut-il l'être à un établissement public, tel qu'un archevêché. » Nous regrettons d'avoir à constater ici que le Français a pris le Pirée pour un homme. Les « Compagnies particulières », dont parlait le ministre des travaux publics, ne sont, en effet, autre chose que les concessionnaires dont il est question à l'article 63 de la loi, et qui, aux termes de cet article, « exercent tous les droits de l'administration et sont soumis à toutes ses obligations. » Ce n'est donc pas en qualité de Compagnie particulière, comme l'a cru ingénument le Français, mais en qualité de concessionnaire subrogé aux droits de l'État, que les Compagnies de chemin de fer ou autres pratiquent l'expropriation. Il n'y a aucun argument à tirer en faveur de l'archevêque de Paris, lequel agit en son nom personnel et au nom de certains souscripteurs, mais n'est à aucun degré ni le représentant de l'État ni celui du département ou de la commune. Si d'ailleurs le Français veut prendre la peine de relire ces travaux préparatoires de la loi de 1841 qu'il interprète d'une si singulière façon, ou simplement la note de Duvergier qui les résume, et à laquelle il a fait un emprunt trop incomplet (page 123, 2ème colonne), il y verra que les mots « les départements et les communes » ont été ajoutés par la commission, de peur que le droit de ces administrations ne fût contesté dans le silence de la loi. On était donc bien loin de penser à cette époque qu'une
de l'État, que les Compagnies de chemin de fer ou autres pratiquent l'expropriation. Il n'y a aucun argument à tirer en faveur de l'archevêque de Paris, lequel agit en son nom personnel et au nom de certains souscripteurs, mais n'est à aucun degré ni le représentant de l'État ni celui du département ou de la commune. Si d'ailleurs le Français veut prendre la peine de relire ces travaux préparatoires de la loi de 1841 qu'il interprète d'une si singulière façon, ou simplement la note de Duvergier qui les résume, et à laquelle il a fait un emprunt trop incomplet (page 123, 2ème colonne), il y verra que les mots « les départements et les communes » ont été ajoutés par la commission, de peur que le droit de ces administrations ne fût contesté dans le silence de la loi. On était donc bien loin de penser à cette époque qu'une désignation spéciale fût inutile pour conférer le droit d'expropriation. Ajoutons enfin que tous les jurisconsultes confirment notre interprétation et repoussent énergiquement celle que le Français essaie de lui substituer, par suite d'une partialité très naturelle pour l'entreprise qu'il seconde. Nous avons déjà cité l'opinion émise par M. Batbie et que le Français, dans sa réplique, passe prudemment sous silence « Le droit d'expropriation, disait ce jurisconsulte, est exorbitant, il ne faut pas l'accorder aux personnes morales qui n'en ont pas été formellement investies. Nous renvoyons aussi notre confrère à l'excellent traité de M. Dufour (tome V, page 315) et à la jurisprudence du conseil d'État, qu'il ne semble pas avoir suffisamment interrogée lorsqu'il invoque à l'appui de sa thèse un avis sans date et qui d'ailleurs semble relatif à des travaux communaux intéressant une église paroissiale. Il pourra non seulement consulter avec fruit un avis du 10 septembre 1850, qui refuse le droit d'expropriation aux hospices parce que ces établissements publics ne sont pas nommément investis par la loi du droit d'expropriation. Si, comme nous l'espérons, la question de légalité a réellement, pour le Français, quelque importance dans cette affaire, si n'y a pas chez lui parti pris de la
le Français, dans sa réplique, passe prudemment sous silence « Le droit d'expropriation, disait ce jurisconsulte, est exorbitant, il ne faut pas l'accorder aux personnes morales qui n'en ont pas été formellement investies. Nous renvoyons aussi notre confrère à l'excellent traité de M. Dufour (tome V, page 315) et à la jurisprudence du conseil d'État, qu'il ne semble pas avoir suffisamment interrogée lorsqu'il invoque à l'appui de sa thèse un avis sans date et qui d'ailleurs semble relatif à des travaux communaux intéressant une église paroissiale. Il pourra non seulement consulter avec fruit un avis du 10 septembre 1850, qui refuse le droit d'expropriation aux hospices parce que ces établissements publics ne sont pas nommément investis par la loi du droit d'expropriation. Si, comme nous l'espérons, la question de légalité a réellement, pour le Français, quelque importance dans cette affaire, si n'y a pas chez lui parti pris de la sacrifier aux intérêts religieux qui ont suggéré le projet de loi relatif à l'église du Sacré-Cœur, il s'unira certainement à nous pour que l'archevêque de Paris renonce à solliciter et la droite à voter une loi que le Sénat impérial lui-même n'aurait pu se dispenser d'annuler comme inconstitutionnelle. Paris, 3 juillet. Dans la séance du 2 juillet, M. Leurent, représentant du département du Nord, a successivement affirmé que « les élections du 27 avril avaient amené un arrêt énorme dans les affaires » et « qu'aujourd'hui il y avait une amélioration dans ces affaires ». Qu'est-ce que vous avez donc, maréchal des logis ? Et je lui réponds, en portant les mains à ma poitrine, toute chaude et mouillée : Je suis blessé, mon sang coule ! Mais le silence régnait partout. Je me lève, et qu'est-ce que je vois au clair de lune ? Mon manteau tout jaune du haut en bas. Je venais d'avoir un cauchemar, et vers la fin, une mule, tirant sur sa longe pour se reculer, m'avait inondé de son urine. C'est de là que venait ce sang que j'avais pris pour du sang. Tu penses si les camarades eurent de moi le lendemain, lorsque
juillet. Dans la séance du 2 juillet, M. Leurent, représentant du département du Nord, a successivement affirmé que « les élections du 27 avril avaient amené un arrêt énorme dans les affaires » et « qu'aujourd'hui il y avait une amélioration dans ces affaires ». Qu'est-ce que vous avez donc, maréchal des logis ? Et je lui réponds, en portant les mains à ma poitrine, toute chaude et mouillée : Je suis blessé, mon sang coule ! Mais le silence régnait partout. Je me lève, et qu'est-ce que je vois au clair de lune ? Mon manteau tout jaune du haut en bas. Je venais d'avoir un cauchemar, et vers la fin, une mule, tirant sur sa longe pour se reculer, m'avait inondé de son urine. C'est de là que venait ce sang que j'avais pris pour du sang. Tu penses si les camarades eurent de moi le lendemain, lorsque je leur racontai mon rêve ; tout le bord se moqua de moi de bon cœur ; ce fut une distraction à nos misères. Malheureusement l'assaut n'arrivait pas. Les Kabyles, bien loin de penser à grimper aux murs, s'étaient construits des baraques avec leurs matériaux, pour nous observer plus à leur aise. Nous voulions retrouver plusieurs hommes tués sur les créneaux, dix-sept chevaux étaient morts de soif, le bétail se trouvait réduit de trois quarts, l'eau des citernes redevenait rare, on avait cessé depuis longtemps le puits du paratonnerre sans en trouver ; on attendait du secours, et rien ne paraissait. Nous aurions bien fait notre trouée le sabre à la main et la baïonnette en avant, mais les femmes et les enfants n'auraient pas pu nous suivre, et le commandant Letellier n'était pas homme à les laisser en arrière. Pas un de nous d'ailleurs n'était capable d'avoir une idée pareille ; nous serions plutôt morts là jusqu'au dernier ; il faut nous rendre cette justice. On ne pensait donc plus qu'à la croix qui devait venir nous délivrer. À suivre. LE TEMPS, 5 juillet 1873 (A suivre.) Dans la séance du 2 juillet, M. Léon Say a formellement contredit
leur aise. Nous voulions retrouver plusieurs hommes tués sur les créneaux, dix-sept chevaux étaient morts de soif, le bétail se trouvait réduit de trois quarts, l'eau des citernes redevenait rare, on avait cessé depuis longtemps le puits du paratonnerre sans en trouver ; on attendait du secours, et rien ne paraissait. Nous aurions bien fait notre trouée le sabre à la main et la baïonnette en avant, mais les femmes et les enfants n'auraient pas pu nous suivre, et le commandant Letellier n'était pas homme à les laisser en arrière. Pas un de nous d'ailleurs n'était capable d'avoir une idée pareille ; nous serions plutôt morts là jusqu'au dernier ; il faut nous rendre cette justice. On ne pensait donc plus qu'à la croix qui devait venir nous délivrer. À suivre. LE TEMPS, 5 juillet 1873 (A suivre.) Dans la séance du 2 juillet, M. Léon Say a formellement contredit l'assertion du député du Nord, mais sans prendre la peine d'appuyer sa déclaration sur aucun détail de nature à la justifier. La marche de la discussion, qui a été promptement close, n'a pas permis à M. Feray de prendre la parole, et cela est regrettable ; cet honorable représentant que sa situation personnelle mettait à même de parler avec autorité de l'état commercial de notre pays, aurait facilement réduit à néant l'étrange assertion de M. Leurent et démontré que jamais notre commerce ne fut aussi languissant qu'il l'est aujourd'hui. Il lui eût suffi de prendre la statistique de nos ports de mer, d'indiquer l'accroissement des stocks de marchandises et l'abaissement des prix. En ce qui a trait à Paris plus particulièrement, il aurait pu inviter M. Leurent à étudier une industrie dont toutes les autres sont tributaires, et qui permet d'en mesurer aisément l'activité ou l'atonie. Il aurait pu lui affirmer que les ateliers des emballeurs sont pleins de caisses sans emploi, ce qui indique un très grand ralentissement dans les expéditions. Plus impartial que M. Leurent, je n'entends point imputer exclusivement cet état des choses à la situation politique, et prétendre qu'il doit être uniquement attribué à l'incertitude dans
sa situation personnelle mettait à même de parler avec autorité de l'état commercial de notre pays, aurait facilement réduit à néant l'étrange assertion de M. Leurent et démontré que jamais notre commerce ne fut aussi languissant qu'il l'est aujourd'hui. Il lui eût suffi de prendre la statistique de nos ports de mer, d'indiquer l'accroissement des stocks de marchandises et l'abaissement des prix. En ce qui a trait à Paris plus particulièrement, il aurait pu inviter M. Leurent à étudier une industrie dont toutes les autres sont tributaires, et qui permet d'en mesurer aisément l'activité ou l'atonie. Il aurait pu lui affirmer que les ateliers des emballeurs sont pleins de caisses sans emploi, ce qui indique un très grand ralentissement dans les expéditions. Plus impartial que M. Leurent, je n'entends point imputer exclusivement cet état des choses à la situation politique, et prétendre qu'il doit être uniquement attribué à l'incertitude dans laquelle le pays est plongé, à l'équivoque dans laquelle se complaisent le gouvernement et la coalition qui le soutient. Mais ce que nous avons le droit de réclamer, c'est que les représentants qui comme M. Leurent attachent un grand prix à prolonger cette équivoque, ne lui attribuent pas des effets bienfaisants, lorsqu'au contraire, elle est nuisible et ne nous font point un tableau inexact d'un état commercial dont nous sommes nous, négociants, les meilleurs juges, et dont nous souffrons cruellement. Nous mettrions bien l'honorable représentant du Nord au défi de nous citer une seule grande industrie, une seule branche de commerce important qui échappe au malaise général, et qui soit en meilleure situation qu'au 1er mai. Veuillez agréer, etc. CHARLES MONTAGUT, négociant. Le journal L'Aube, qui est à Troyes, l'organe des idées de M. Casimir Périer, s'exprime ainsi qu'il suit sur l'étonnante révocation du préfet, M. Cambon : "Le ministère vient de donner au département de l'Aube l'occasion de juger sa politique. M. Paul Cambon est révoqué de ses fonctions par décret inséré au Journal officiel d'hier. Nous ne nous attacherons pas à rechercher quelles peuvent être les influences ou les considérations mesquines qui ont déterminé la résolution de M.