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expédier de marchandises dans l'intérieur, ignorant le sort qui leur est réservé, et les transactions se sont arrêtées. La crise qui sévit sur le commerce est presque aussi vive que pendant la guerre. En outre, les marchands que l'on ne paye pas trouvent bon de ne pas régler leurs fournisseurs étrangers. Il y a donc, à la fois, arrêt dans les affaires et dans les paiements. Le commerce étranger doit, par conséquent, s'attendre à des dommages considérables à cet état de choses continue. » Il y a quelque chose qui ruinera encore bien plus le commerce de certaines puissances étrangères, la France en tête, c'est la majoration du droit de douane jusqu'à 10 ad valorem sur les marchandises importées en Turquie, majoration qu'on a acceptée d'un cœur léger, sacrifiant tout le commerce français aux intérêts de haute banque et de quelques établissements industriels. Avec le droit de 8 ad valorem, les produits français avaient déjà bien de la peine à lutter contre les produits allemands ou autrichiens avec le droit de 15 aujourd'hui que de se demander, avec M. Mathiez, si le dessein de « rendre à l'Eglise de France une vie autonome, indépendante de Rome » était forcément incompatible avec le catholicisme. On priait le Pape de vouloir bien se considérer dans l'Eglise catholique comme un organe récent et superflu. Si ce n'était pas chercher une rupture, c'était certainement la rendre inévitable. Lanjubainais, au cours du débat, a trouvé ici le mot juste « L'Assemblée entend-elle faire des lois pour la religion catholique, ou pour une religion toute nouvelle qu'il lui plairait de fonder ? » Dans leur griserie de législateurs persuadés que la loi peut tout, et en toute matière, quelques-uns seraient allés jusque-là. « Un Etat peut admettre ou non une religion », déclarait Treilhard. « L'Eglise est dans l'Etat, Nous sommes une Convention nationale nous avons assurément le pouvoir de changer la religion proclamait Camus. Nous ne le ferons pas », voulait-il bien ajouter. C'est ici l'écho, la survivance de ce qu'avaient fait ou voulaient faire les régimes de tyrannie et d'absolutisme qu'on réprouvait bien haut
avec le catholicisme. On priait le Pape de vouloir bien se considérer dans l'Eglise catholique comme un organe récent et superflu. Si ce n'était pas chercher une rupture, c'était certainement la rendre inévitable. Lanjubainais, au cours du débat, a trouvé ici le mot juste « L'Assemblée entend-elle faire des lois pour la religion catholique, ou pour une religion toute nouvelle qu'il lui plairait de fonder ? » Dans leur griserie de législateurs persuadés que la loi peut tout, et en toute matière, quelques-uns seraient allés jusque-là. « Un Etat peut admettre ou non une religion », déclarait Treilhard. « L'Eglise est dans l'Etat, Nous sommes une Convention nationale nous avons assurément le pouvoir de changer la religion proclamait Camus. Nous ne le ferons pas », voulait-il bien ajouter. C'est ici l'écho, la survivance de ce qu'avaient fait ou voulaient faire les régimes de tyrannie et d'absolutisme qu'on réprouvait bien haut tout en leur empruntant leurs procédés. C'est le rappel du vieil axiome cuius regio, ejus religio, les sujets doivent avoir la religion de leur pays, la religion nationale, autrement dit la religion décrétée par le souverain. Certes ni le Comité ni l'Assemblée n'entendaient aller si loin. Il leur plaisait seulement d'invoquer leur toute-puissance pour en imposer aux résistances probables du clergé et du Pape. Seulement, derrière les gallicans, il y avait les descendants de Port-Royal et des Camisards, en petit nombre mais déterminés, qui flairaient la revanche et qui poussaient les présomptueux et les ambitieux. Voici les conclusions de M. A. Albert-Petit, très sévère, à notre avis pour le clergé d'alors L'Assemblée nationale, dit M. Louis Barthou dans son récent Mirabeau, avait commis une lourde faute en s'immisçant dans des affaires qui n'étaient pas du ressort de la puissance civile. Cette première faute, en partie explicable par l'idée d'alors que la religion est une affaire d'État, en entraîna une série d'autres, toute leur deviendra impossible. En Allemagne et en Autriche la chaîne de l'œuvre est incomparablement meilleur marché qu'en France ; le fabricant allemand ou autrichien pourra donc maintenir ses anciens prix, se contentant de gagner moins, d'autant plus qu'il
d'invoquer leur toute-puissance pour en imposer aux résistances probables du clergé et du Pape. Seulement, derrière les gallicans, il y avait les descendants de Port-Royal et des Camisards, en petit nombre mais déterminés, qui flairaient la revanche et qui poussaient les présomptueux et les ambitieux. Voici les conclusions de M. A. Albert-Petit, très sévère, à notre avis pour le clergé d'alors L'Assemblée nationale, dit M. Louis Barthou dans son récent Mirabeau, avait commis une lourde faute en s'immisçant dans des affaires qui n'étaient pas du ressort de la puissance civile. Cette première faute, en partie explicable par l'idée d'alors que la religion est une affaire d'État, en entraîna une série d'autres, toute leur deviendra impossible. En Allemagne et en Autriche la chaîne de l'œuvre est incomparablement meilleur marché qu'en France ; le fabricant allemand ou autrichien pourra donc maintenir ses anciens prix, se contentant de gagner moins, d'autant plus qu'il s'assurera le monopole du marché, car le fabricant français sera dans impossibilité de livrer la marchandise à un prix égal. Et qu'on ne vienne pas dire que, le produit français étant d'une qualité supérieure, on le préférera, même s'il coûte plus cher. Tout ceux qui connaissent la Turquie savent que les indigènes ne considèrent que le bon marché, peu leur importe que ce soit mauvais pourvu que ça paye de la main et que ça ne coûte pas cher. « Mauvais, mais bon marché comme disait Bismarck, c'est la devise du commerce dans le proche Orient, Moubilen L'affaire de Blajan L'ARRÊT DU TRIBUNAL DES CONFLITS Nous avons annoncé la décision du tribunal des conflits annulant l'arrêt du préfet de la Haute-Garonne dans l'affaire de Blajan. Voici le texte de ce document Le Tribunal des conflits Oui M. Baudenet, membre du Tribunal, en son rapport Oui M. de Lalande, avocat des sieurs Fabas et Aurignac, et M. Raynal, avocat du sieur Escazeaux Oui M. Blondel, commissaire du gouvernement, en ses conclusions Considérant que la demande introduite par les sieurs Fabas et Aurignac devant le Tribunal civil de Toulouse et portée par eux devant la Cour d'appel de Toulouse, tendant à faire
les indigènes ne considèrent que le bon marché, peu leur importe que ce soit mauvais pourvu que ça paye de la main et que ça ne coûte pas cher. « Mauvais, mais bon marché comme disait Bismarck, c'est la devise du commerce dans le proche Orient, Moubilen L'affaire de Blajan L'ARRÊT DU TRIBUNAL DES CONFLITS Nous avons annoncé la décision du tribunal des conflits annulant l'arrêt du préfet de la Haute-Garonne dans l'affaire de Blajan. Voici le texte de ce document Le Tribunal des conflits Oui M. Baudenet, membre du Tribunal, en son rapport Oui M. de Lalande, avocat des sieurs Fabas et Aurignac, et M. Raynal, avocat du sieur Escazeaux Oui M. Blondel, commissaire du gouvernement, en ses conclusions Considérant que la demande introduite par les sieurs Fabas et Aurignac devant le Tribunal civil de Toulouse et portée par eux devant la Cour d'appel de Toulouse, tendant à faire condamner le sieur Escazeaux, instituteur public à Blajan, à payer à chacun d'eux 5 000 francs de dommages-intérêts, pour avoir, dans son enseignement aux enfants qui fréquentaient l'école dirigée par lui, commis des fautes lourdes, de nature à engager sa responsabilité qu'en appel les demandeurs ont précisé les passages de dictées faites par l'instituteur, auxquels ils fondent leur action et ont produit les cahiers où les élèves les avaient écrites que la cour s'est déclarée compétente pour juger les faits relevés dans les motifs de son arrêt et que les passages des dictées qu'elle a ainsi entendu retenir sont eux-mêmes au nombre de dix qu'elle a de la présente décision du Tribunal des conflits, analysant ledit arrêt de la Cour d'appel de Toulouse, ont reproduit également Considérant que lesdits passages, dont s'agit, ne seraient pas encore regardés comme se rattachant à un titre quelconque de l'enseignement que l'instituteur a mission de donner à ses élèves qu'en termes inconvenants, grossiers et injurieux, les passages n° 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 9 sont la violation caractérisée du principe de la neutralité scolaire en matière religieuse et une atteinte grave au droit d'éducation des parents qu'en outre le passage n° 6
dictées faites par l'instituteur, auxquels ils fondent leur action et ont produit les cahiers où les élèves les avaient écrites que la cour s'est déclarée compétente pour juger les faits relevés dans les motifs de son arrêt et que les passages des dictées qu'elle a ainsi entendu retenir sont eux-mêmes au nombre de dix qu'elle a de la présente décision du Tribunal des conflits, analysant ledit arrêt de la Cour d'appel de Toulouse, ont reproduit également Considérant que lesdits passages, dont s'agit, ne seraient pas encore regardés comme se rattachant à un titre quelconque de l'enseignement que l'instituteur a mission de donner à ses élèves qu'en termes inconvenants, grossiers et injurieux, les passages n° 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 9 sont la violation caractérisée du principe de la neutralité scolaire en matière religieuse et une atteinte grave au droit d'éducation des parents qu'en outre le passage n° 6 qui vient déjà d'être qualifié et les passages 7, 8 et 10 s'adressent à des enfants et sont contraires à la morale Considérant dès lors que le fait d'avoir dicté ces passages aux élèves dans les circonstances ci-dessus spécifiées constitue une faute personnelle au sieur Escazeaux et se détache de l'exercice de ses fonctions d'instituteur Considérant, d'autre part, que l'exercice éventuel de l'action disciplinaire par l'autorité administrative ne saurait mettre obstacle à l'action des pères de famille; Qu'ainsi la Cour de Toulouse n'a pas méconnu les règles de sa compétence. DÉCIDE ARTICLE PREMIER, L'ARRÊT DE CONFLIT PRIS PAR LE PREFET DU DÉPARTEMENT DE HAUTE-GARONNE EN DATE DU 12 FÉVRIER 1792 EST ANNULE. ART. 2. L'expédition du présent sera transmise au garde des sceaux, ministre de la Justice, qui est chargé d'en assurer l'exécution. travers les diocèses La vie eucharistique dans une paroisse M. l'abbé Lafuste, dans un rapport lu au Congrès eucharistique de Foix, signalait une paroisse de 300 âmes qui, perdue selon toutes les prévisions humaines, a été régénérée qui avaient pour but de légitimer la première et qui ne purent que l'aggraver. La responsabilité de la crise religieuse qui bouleversa et abrégea le cours de la Révolution ne
l'exercice de ses fonctions d'instituteur Considérant, d'autre part, que l'exercice éventuel de l'action disciplinaire par l'autorité administrative ne saurait mettre obstacle à l'action des pères de famille; Qu'ainsi la Cour de Toulouse n'a pas méconnu les règles de sa compétence. DÉCIDE ARTICLE PREMIER, L'ARRÊT DE CONFLIT PRIS PAR LE PREFET DU DÉPARTEMENT DE HAUTE-GARONNE EN DATE DU 12 FÉVRIER 1792 EST ANNULE. ART. 2. L'expédition du présent sera transmise au garde des sceaux, ministre de la Justice, qui est chargé d'en assurer l'exécution. travers les diocèses La vie eucharistique dans une paroisse M. l'abbé Lafuste, dans un rapport lu au Congrès eucharistique de Foix, signalait une paroisse de 300 âmes qui, perdue selon toutes les prévisions humaines, a été régénérée qui avaient pour but de légitimer la première et qui ne purent que l'aggraver. La responsabilité de la crise religieuse qui bouleversa et abrégea le cours de la Révolution ne peut être rejetée sur l'épiscopat français, fort gallican du haut en bas, et peu enclin à sacrifier les droits de l'État à ceux du Saint-Siège. Les évoques de l'Assemblée notamment ont fait et refait tous leurs efforts pour prévenir, atténuer ou résoudre le conflit religieux, en conseillant au Pape les concessions susceptibles de donner à l'œuvre ecclésiastique de la Constituante une validité canonique. Cette œuvre même, ils en ont contesté la forme encore plus que le fond, et les ultramontains ont pu leur reprocher, non sans fondement, d'être restés jusqu'au bout plus préoccupés des libertés de l'Église gallicane que de l'autorité du Saint-Siège. Quant au Pape, il a considéré dès le début la Constitution civile comme détestable dans son esprit aussi bien que dans ses modalités. Et il faut bien croire qu'il ne pouvait guère la juger autrement, puisque les laïques les moins suspects d'ultramontanisme s'accordent aujourd'hui à reconnaître qu'elle tendait à annuler son autorité. Néanmoins les délais dont il a usé avant de la condamner formellement, les négociations dilatoires si l'on veut, mais non nécessairement illusoires auxquelles Il s'est prêté jusqu'à la fin, attestent un fermement proposé de ne pas rompre avant que tout espoir d'accommodement soit épuisé. C'est
concessions susceptibles de donner à l'œuvre ecclésiastique de la Constituante une validité canonique. Cette œuvre même, ils en ont contesté la forme encore plus que le fond, et les ultramontains ont pu leur reprocher, non sans fondement, d'être restés jusqu'au bout plus préoccupés des libertés de l'Église gallicane que de l'autorité du Saint-Siège. Quant au Pape, il a considéré dès le début la Constitution civile comme détestable dans son esprit aussi bien que dans ses modalités. Et il faut bien croire qu'il ne pouvait guère la juger autrement, puisque les laïques les moins suspects d'ultramontanisme s'accordent aujourd'hui à reconnaître qu'elle tendait à annuler son autorité. Néanmoins les délais dont il a usé avant de la condamner formellement, les négociations dilatoires si l'on veut, mais non nécessairement illusoires auxquelles Il s'est prêté jusqu'à la fin, attestent un fermement proposé de ne pas rompre avant que tout espoir d'accommodement soit épuisé. C'est abuser de l'embarras où sa qualité de souverain temporel pouvait parfois mettre le Souverain Pontife que de voir dans l'affaire d'Avignon une cause déterminante de ses hésitations. Nous avons remarqué qu'il a précisément rompu au moment où il obtenait satisfaction sur ce point. Supposer d'autre part que ses atermoiements n'avaient pour but que de lui laisser le temps d'amener à la résistance les prélats trop disposés à accepter la Constitution civile, c'est exagérer la défiance qu'il pouvait avoir à l'égard de quelques-uns d'entre eux. Il savait au contraire, et Bernis était là pour le lui souffler, au besoin, qu'il serait obéi dès qu'il aurait parlé. C'est plutôt en ne parlant pas qu'il permettait aux indécis et aux timorés de se croire libres. L'évêque, à son arrivée en 1907, vit à la fête de Noël à peine quelques communions d'enfants ou de bonnes vieilles. Sans se décourager, il groupa les Enfants de Marie et d'autres âmes chrétiennes, les poussa à la Communion fréquente, les habitua à faire la visite au Saint Sacrement, l'adoration diurne et nocturne, l'heure sainte et occupa leurs loisirs à l'évangélisation des petits enfants. Les résultats furent remarquables. Le nombre annuel des communions, qui était d'environ 1 300
pour but que de lui laisser le temps d'amener à la résistance les prélats trop disposés à accepter la Constitution civile, c'est exagérer la défiance qu'il pouvait avoir à l'égard de quelques-uns d'entre eux. Il savait au contraire, et Bernis était là pour le lui souffler, au besoin, qu'il serait obéi dès qu'il aurait parlé. C'est plutôt en ne parlant pas qu'il permettait aux indécis et aux timorés de se croire libres. L'évêque, à son arrivée en 1907, vit à la fête de Noël à peine quelques communions d'enfants ou de bonnes vieilles. Sans se décourager, il groupa les Enfants de Marie et d'autres âmes chrétiennes, les poussa à la Communion fréquente, les habitua à faire la visite au Saint Sacrement, l'adoration diurne et nocturne, l'heure sainte et occupa leurs loisirs à l'évangélisation des petits enfants. Les résultats furent remarquables. Le nombre annuel des communions, qui était d'environ 1 300 en 1910, s'est élevé progressivement à 2 478 en 1911, à 2 602 en 1912 et à 2 731 en 1913. Si nous comptons le mois de Pâques, nous trouvons 162 communions en 1910, 260 en 1911, 309 en 1912 et 373 en 1913. Même progrès dans le mois de mai, 223 en 1910, 224 en 1911, 262 en 1912 et 465 en 1913. Pour mesurer exactement l'intensité de vie eucharistique que ces chiffres représentent, il faut noter qu'en dehors du jour de Pâques, de Noël, de l'Adoration perpétuelle, le nombre des communions journalières atteint rarement 30. Dieu sait ce quels résultats représentent d'actes de véritable héroïsme. Par quelles méthodes d'apostolat a-t-on réussi à mettre en branle et à maintenir ce mouvement eucharistique ? Sans doute la grâce de Dieu en est la seule cause efficiente mais il y a telles ou telles pratiques qui ont paru y avoir une influence bien visible. 1° Pour rompre le respect humain chez les jeunes filles et les rendre fidèles d'entre Enfants de Marie, rien n'a été plus efficace que le pèlerinage annuel à Notre-Dame de Sabart. 2° Pour attirer à la Communion fréquente, il fallait créer des convictions inébranlables dans les esprits
mai, 223 en 1910, 224 en 1911, 262 en 1912 et 465 en 1913. Pour mesurer exactement l'intensité de vie eucharistique que ces chiffres représentent, il faut noter qu'en dehors du jour de Pâques, de Noël, de l'Adoration perpétuelle, le nombre des communions journalières atteint rarement 30. Dieu sait ce quels résultats représentent d'actes de véritable héroïsme. Par quelles méthodes d'apostolat a-t-on réussi à mettre en branle et à maintenir ce mouvement eucharistique ? Sans doute la grâce de Dieu en est la seule cause efficiente mais il y a telles ou telles pratiques qui ont paru y avoir une influence bien visible. 1° Pour rompre le respect humain chez les jeunes filles et les rendre fidèles d'entre Enfants de Marie, rien n'a été plus efficace que le pèlerinage annuel à Notre-Dame de Sabart. 2° Pour attirer à la Communion fréquente, il fallait créer des convictions inébranlables dans les esprits et inspirer des résolutions en conséquence. L'un et l'autre ont été atteints par la retraite annuelle, non pas une retraite à l'eau de rose, mais une retraite sans diminution de la vraie doctrine. 3° La formation eucharistique pratique des enfants depuis avant la première Communion privée jusqu'à la première Communion solennelle et au-delà. 4° Pour fournir un aliment à la curiosité des jeunes filles naturellement avides de lectures, on a mis à leur disposition, en sus des périodiques religieux, Bannière de Marie, Noël, Semaine catholique, de nombreux ouvrages de formation religieuse Vies de saints et auteurs ascétiques. Le titre de certains ouvrages, d'usage courant dans ce petit groupe de jeunes filles, vous serait un étonnement et une édification. 5° Enfin et surtout, on s'est attaché à former les âmes à l'esprit de sacrifice, sans lequel il n'y a pas de persévérance possible ni de solide piété. VIENT DE PARAITRE Les Sociétés et Associations religieuses devant les lois fiscales par AUGUSTE RIVET avocat à la Cour d'appel de Lyon, professeur à la Faculté catholique de droit Un vol. in-16 de 170 pages. Editions de la Revue d'Organisation et de Défense religieuse. Prix, 2 francs port, 0 fr. 15. Maison de la
solennelle et au-delà. 4° Pour fournir un aliment à la curiosité des jeunes filles naturellement avides de lectures, on a mis à leur disposition, en sus des périodiques religieux, Bannière de Marie, Noël, Semaine catholique, de nombreux ouvrages de formation religieuse Vies de saints et auteurs ascétiques. Le titre de certains ouvrages, d'usage courant dans ce petit groupe de jeunes filles, vous serait un étonnement et une édification. 5° Enfin et surtout, on s'est attaché à former les âmes à l'esprit de sacrifice, sans lequel il n'y a pas de persévérance possible ni de solide piété. VIENT DE PARAITRE Les Sociétés et Associations religieuses devant les lois fiscales par AUGUSTE RIVET avocat à la Cour d'appel de Lyon, professeur à la Faculté catholique de droit Un vol. in-16 de 170 pages. Editions de la Revue d'Organisation et de Défense religieuse. Prix, 2 francs port, 0 fr. 15. Maison de la Bonne Bresse, 5, rue Bayard, Paris. L'importance de plus en plus grande de la propriété collective et le développement considérable des Sociétés et des Associations donnent aux questions fiscales qui s'y rapportent un intérêt prépondérant. L'auteur n'entend point étudier ici dans leur ensemble les divers impôts de droit commun qui pèsent sur les collectivités. Il veut seulement rechercher quels groupements sont assujettis aux deux impôts établis par les lois des 28 décembre 1880 et 29 décembre 1884 l'impôt sur le revenu évalué au forfait à un minimum de 5 et la taxe d'accroissement. Ces impôts, qui sont particulièrement lourds, doivent être payés par « toutes les Congrégations, communautés et Associations religieuses, autorisées ou non autorisées », la question est de savoir ce qu'il faut comprendre au point de vue fiscal dans cette expression « Associations religieuses ». L'Association religieuse se confondelle avec la communauté religieuse ? Le législateur a-t-il, au contraire, visé d'autres collectivités ? Dans quels cas la jurisprudence considère-t-elle comme assujetties à ces taxes les Sociétés ou Associations qui se proposent de créer des écoles libres, de posséder des immeubles scolaires, des églises et des presbytères ? Comme on peut le deviner, ces questions présentent un intérêt considérable
pèsent sur les collectivités. Il veut seulement rechercher quels groupements sont assujettis aux deux impôts établis par les lois des 28 décembre 1880 et 29 décembre 1884 l'impôt sur le revenu évalué au forfait à un minimum de 5 et la taxe d'accroissement. Ces impôts, qui sont particulièrement lourds, doivent être payés par « toutes les Congrégations, communautés et Associations religieuses, autorisées ou non autorisées », la question est de savoir ce qu'il faut comprendre au point de vue fiscal dans cette expression « Associations religieuses ». L'Association religieuse se confondelle avec la communauté religieuse ? Le législateur a-t-il, au contraire, visé d'autres collectivités ? Dans quels cas la jurisprudence considère-t-elle comme assujetties à ces taxes les Sociétés ou Associations qui se proposent de créer des écoles libres, de posséder des immeubles scolaires, des églises et des presbytères ? Comme on peut le deviner, ces questions présentent un intérêt considérable et revêtent une importance exceptionnelle en raison de la législation et de la jurisprudence bâtardes qui règlent pour le moment le régime des Associations. Est-il besoin d'insister sur la science, la valeur, la précision de ces pages ? La seule nom de l'auteur, universellement réputé, est encore la meilleure recommandation pour son ouvrage, nouveau service rendu à la cause catholique. d'adhérer aux exigences de la loi civile, sans capitulation de conscience. Comme le dit un jour l'abbé Maury à l'Assemblée, si le silence du Pape serait une approbation son silence provisoire risquait donc de passer pour une approbation provisoire. Il est d'ailleurs de coutume de tant parler d'atermoiements. La diplomatie pontificale, étant données ses traditions, n'a pas fait preuve d'une particulière lenteur dans cette circonstance. Elle n'a pas suivi le train qu'on menait à Paris, mais n'était-ce pas cela qui était anormal ? C'est la Constituante qui a précipité les événements et provoque la rupture, sans la vouloir au fond, mais en agissant comme si elle la voulait. En politique, l'intention ne peut assouvir le fait. Les hommes de la Constituante croyaient à leur omnipotence et à leur infaillibilité en toute matière. Ils étaient en effet les produits de leur