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en campagne, ou bien ils en forment des colonnes mobiles, souvent préférables à des garnisons trop disséminées. Quelle que soit leur affectation, les troupes d’étapes relèvent exclusivement de leur chef immédiat, au point de vue du service intérieur et de l’administration. ART. 46. — Sécurité de la zone d’étapes. Le directeur des étapes fait étudier par son état-major les mesures à prendre et les instructions générales à donner pour assurer la sécurité en arrière de l’armée. Il rend compte au chef d’état-major général des dispositions qu’il a prises. Les propositions concernant la sécurité des voies ferrées sont établies de concert avec la commission de ligne ou la commission de chemins de fer de campagne intéressée, et transmises par le directeur des étapes au directeur général des chemins de fer et des étapes. Celui-ci prononce après avoir pris l’avis du service des chemins de fer. Dans le cas d’urgence, le directeur des étapes prend les mesures provisoires que nécessitent les circonstances. Dans ce même cas, les commissions de ligne et les commissions de chemins de fer de campagne, ainsi que les commissaires militaires et les commandants de gare, ont le droit d'adresser des réquisitions de troupes aux commandants d’étapes ou aux commandants des colonnes mobiles; les uns et les autres y défèrent dans la mesure du possible et rendent compte aussitôt au commandant du gîte principal d’étapes dont ils relèvent ou au directeur des étapes. Les détachements de gendarmerie et les troupes d’étapes affectées à la police ou à la défense d’une gare passent, pendant la durée de leur mission, sous l’autorité du commandant de gare. ART. 47. — Service des renseignements. L'objet du service des renseignements dans la zone des étapes consiste principalement à recueillir des indices sur l'état d'esprit des populations, sur les agissements des anciens fonctionnaires ou employés civils et des habitants suspects résidant dans la région, sur l'existence des dépôts ou magasins que l'autorité civile ou les particuliers auraient intérêt à cacher, sur les mouvements des partisans ennemis, etc. Le chef d'état-major dirige ce service d'après les instructions du directeur des étapes et celles du commandant de
commandants des colonnes mobiles; les uns et les autres y défèrent dans la mesure du possible et rendent compte aussitôt au commandant du gîte principal d’étapes dont ils relèvent ou au directeur des étapes. Les détachements de gendarmerie et les troupes d’étapes affectées à la police ou à la défense d’une gare passent, pendant la durée de leur mission, sous l’autorité du commandant de gare. ART. 47. — Service des renseignements. L'objet du service des renseignements dans la zone des étapes consiste principalement à recueillir des indices sur l'état d'esprit des populations, sur les agissements des anciens fonctionnaires ou employés civils et des habitants suspects résidant dans la région, sur l'existence des dépôts ou magasins que l'autorité civile ou les particuliers auraient intérêt à cacher, sur les mouvements des partisans ennemis, etc. Le chef d'état-major dirige ce service d'après les instructions du directeur des étapes et celles du commandant de l'armée. Il est secondé par le personnel des commandements d'étapes et, au besoin, par un personnel d'agents spéciaux. Des fonds secrets sont mis à sa disposition. ART. 48. — Avis à échanger. Le directeur des étapes s'assure qu'en exécution de l'article 96, les commandants d'étapes se donnent mutuellement avis des passages de troupes, de détachements ou de convois dirigés soit vers l'armée, soit vers l'intérieur, et que l'autorité militaire du lieu de destination est toujours informée en temps utile. Il est renseigné sur l'emplacement du grand quartier général et des quartiers généraux d'armée, et il reçoit chaque jour des généraux commandant les corps de l'armée à laquelle il appartient, un bulletin indiquant l'emplacement des quartiers généraux et des principaux éléments de leur corps d'armée (modèle n° 1). Il adresse au chef d'état-major général dont il relève et au directeur général des chemins de fer et des étapes un bulletin d'emplacements des troupes et services des étapes de l'armée (modèle n° 2). Il notifie à ses chefs de service et aux commandants d'étapes un extrait de ces deux bulletins. Il fait connaître aux directeurs des étapes des armées voisines l'emplacement de son quartier général et celui des têtes d'étapes de guerre
passages de troupes, de détachements ou de convois dirigés soit vers l'armée, soit vers l'intérieur, et que l'autorité militaire du lieu de destination est toujours informée en temps utile. Il est renseigné sur l'emplacement du grand quartier général et des quartiers généraux d'armée, et il reçoit chaque jour des généraux commandant les corps de l'armée à laquelle il appartient, un bulletin indiquant l'emplacement des quartiers généraux et des principaux éléments de leur corps d'armée (modèle n° 1). Il adresse au chef d'état-major général dont il relève et au directeur général des chemins de fer et des étapes un bulletin d'emplacements des troupes et services des étapes de l'armée (modèle n° 2). Il notifie à ses chefs de service et aux commandants d'étapes un extrait de ces deux bulletins. Il fait connaître aux directeurs des étapes des armées voisines l'emplacement de son quartier général et celui des têtes d'étapes de guerre et de route de l'armée. ART. 29. — Équipages de réquisition. Sur les indications fournies par les commandants d'étapes, l'état-major du directeur envoie à l'état-major du directeur un état général des ressources de la zone d'étapes de l'armée en voitures et attelages utilisables pour la formation d'équipages de réquisition. Pour les besoins du service courant, les commandants d'étapes requièrent directement les équipages que leur demandent les agents locaux des services d'étapes. Mais lorsque l'importance des transports à exécuter réclame la réunion de moyens spéciaux, le chef du service intéressé fait connaître à la direction des étapes les besoins à prévoir. Cette direction met à sa disposition des moyens de transport empruntés aux autres services ou fournis par la réquisition dans l'état-major des étapes de l'armée. Lorsqu'il y a lieu de donner aux convois auxiliaires l'extension prévue à l'article 83, le directeur des étapes fixe les contingents à fournir par les différentes circonscriptions territoriales ou d'étapes de son ressort, assigne les points de concentration, assure la réception et l'estimation des équipages, ainsi que leur incorporation dans les compagnies des convois auxiliaires. Si l'ensemble des ressources de la zone affectée au directeur des étapes devient insuffisant, celui-ci en rend compte au directeur
les besoins du service courant, les commandants d'étapes requièrent directement les équipages que leur demandent les agents locaux des services d'étapes. Mais lorsque l'importance des transports à exécuter réclame la réunion de moyens spéciaux, le chef du service intéressé fait connaître à la direction des étapes les besoins à prévoir. Cette direction met à sa disposition des moyens de transport empruntés aux autres services ou fournis par la réquisition dans l'état-major des étapes de l'armée. Lorsqu'il y a lieu de donner aux convois auxiliaires l'extension prévue à l'article 83, le directeur des étapes fixe les contingents à fournir par les différentes circonscriptions territoriales ou d'étapes de son ressort, assigne les points de concentration, assure la réception et l'estimation des équipages, ainsi que leur incorporation dans les compagnies des convois auxiliaires. Si l'ensemble des ressources de la zone affectée au directeur des étapes devient insuffisant, celui-ci en rend compte au directeur général qui provoque auprès des commandants des armées voisines ou auprès du Ministre de la guerre l'envoi des équipages faisant défaut. Dès que les voitures requises sont devenues inutiles, les chefs de service intéressés en provoquent le licenciement. La notice n° 8 donne des développements sur l'organisation et l'emploi des équipages de réquisition. ART. 30. — Dépôts de convalescents et dépôts d'éclopés. Au fur et à mesure des besoins, le directeur des étapes organise des dépôts de convalescents, où sont reçus les hommes sortis des hôpitaux, mais dont l'état exige encore des ménagements. Le commandement de chacun de ces dépôts est confié à un officier assisté du cadre nécessaire à l'administration et a la surveillance. Le service médical est assuré, autant que possible, par un médecin militaire. Les dépôts d'éclopés établis par les corps d'armée passent sous l'autorité de la direction des étapes, lorsque l'armée poursuit sa marche en avant. Les convalescents et les éclopés peuvent être employés dans la localité même au service de patrouilles, de plantons, etc. Lorsqu'ils sont jugés suffisamment rétablis, on les dirige sur leurs corps, autant que possible par petits détachements. ART. 21. — Service de remontte. La direction des étapes fait rechercher les ressources
équipages de réquisition. ART. 30. — Dépôts de convalescents et dépôts d'éclopés. Au fur et à mesure des besoins, le directeur des étapes organise des dépôts de convalescents, où sont reçus les hommes sortis des hôpitaux, mais dont l'état exige encore des ménagements. Le commandement de chacun de ces dépôts est confié à un officier assisté du cadre nécessaire à l'administration et a la surveillance. Le service médical est assuré, autant que possible, par un médecin militaire. Les dépôts d'éclopés établis par les corps d'armée passent sous l'autorité de la direction des étapes, lorsque l'armée poursuit sa marche en avant. Les convalescents et les éclopés peuvent être employés dans la localité même au service de patrouilles, de plantons, etc. Lorsqu'ils sont jugés suffisamment rétablis, on les dirige sur leurs corps, autant que possible par petits détachements. ART. 21. — Service de remontte. La direction des étapes fait rechercher les ressources que pourrait offrir la zone d'étapes de l'armée au point de vue de la remonte des corps de troupe. Les chevaux achetés sont réunis en petits dépôts qui servent à alimenter les dépôts de remonte mobiles des corps d'armée. ART. 22. — Service vétérinaire. Pour le traitement des chevaux malades ou blessés, il est établi arrière des troupes d'opérations des dépôts spéciaux dits: dépôts de chevaux malades. Ces dépôts, habituellement organisés, en première ligne par les soins des états-majors de corps d'armée ou d'armée, passent dans le service des étapes lorsque l'armée poursuit sa marche en avant. Le directeur des étapes affecte à ces dépôts des officiers et des détachements appartenant aux personnels sous ses ordres, ainsi que des vétérinaires militaires ou civils. Le personnel appartenant aux troupes d'opérations rejoint son poste dès qu'il est relevé. Les dépôts de chevaux malades fonctionnent comme il est prescrit par le règlement sur le service vétérinaire de l'armée. Ils sont inspectés par le vétérinaire en chef de l'armée et par le chef du service vétérinaire de la direction des étapes. Ce dernier désigne des vétérinaires militaires ou civils pour inspecter les parcs de bétail d'armée et les entrepôts de bétail de l'entreprise des
ou blessés, il est établi arrière des troupes d'opérations des dépôts spéciaux dits: dépôts de chevaux malades. Ces dépôts, habituellement organisés, en première ligne par les soins des états-majors de corps d'armée ou d'armée, passent dans le service des étapes lorsque l'armée poursuit sa marche en avant. Le directeur des étapes affecte à ces dépôts des officiers et des détachements appartenant aux personnels sous ses ordres, ainsi que des vétérinaires militaires ou civils. Le personnel appartenant aux troupes d'opérations rejoint son poste dès qu'il est relevé. Les dépôts de chevaux malades fonctionnent comme il est prescrit par le règlement sur le service vétérinaire de l'armée. Ils sont inspectés par le vétérinaire en chef de l'armée et par le chef du service vétérinaire de la direction des étapes. Ce dernier désigne des vétérinaires militaires ou civils pour inspecter les parcs de bétail d'armée et les entrepôts de bétail de l'entreprise des vivres-viande. Pour cette partie de leur service, les vétérinaires relèvent des fonctionnaires de l'intendance. Le chef du service vétérinaire prend ou provoque les mesures d'hygiène destinées à prévenir ou à combattre les épizooties. ART. 23. — Administration civile. Lorsque le directeur des étapes a la haute direction de l'administration civile du territoire ennemi, cette administration est dirigée dans chaque circonscription politique par un délégué du commandement, assisté d'un personnel civil spécial d'administration et de police. Elle a pour objet principal le maintien de l'ordre et de la police en arrière de l'armée, l'exploitation méthodique des ressources du pays, enfin le recouvrement des contributions en argent et en nature. On conserve autant que possible l'organisation des services publics. et leur fonctionnement, mais on révoque tous les employés qui paraissent suspects. Les autorités locales sont confirmées dans leur emploi, et celles qui ont disparu sont remplacées par des personnes notables du pays; la direction règle les relations de ces autorités avec les délégués du commandement. Ces délégués surveillent l'exécution des instructions données et n'interviennent directement qu'en cas de nécessité. Ils cherchent à déterminer la capacité de rendement de la région au point de vue des ressources de toute nature, à se tenir
du territoire ennemi, cette administration est dirigée dans chaque circonscription politique par un délégué du commandement, assisté d'un personnel civil spécial d'administration et de police. Elle a pour objet principal le maintien de l'ordre et de la police en arrière de l'armée, l'exploitation méthodique des ressources du pays, enfin le recouvrement des contributions en argent et en nature. On conserve autant que possible l'organisation des services publics. et leur fonctionnement, mais on révoque tous les employés qui paraissent suspects. Les autorités locales sont confirmées dans leur emploi, et celles qui ont disparu sont remplacées par des personnes notables du pays; la direction règle les relations de ces autorités avec les délégués du commandement. Ces délégués surveillent l'exécution des instructions données et n'interviennent directement qu'en cas de nécessité. Ils cherchent à déterminer la capacité de rendement de la région au point de vue des ressources de toute nature, à se tenir au courant de l'esprit et de l'attitude des populations, à se rendre compte de l'effet produit par les mesures adoptées. Ils sont aidés, à cet égard, par les commandants d'étapes, et ils adressent leurs rapports à la direction des étapes. Si les forces militaires mises à leur disposition sont insuffisantes, les délégués du commandement adressent une réquisition au commandant d'étapes le plus voisin; celui-ci y donne suite dans les limites du possible. Une surveillance particulière est exercée sur les correspondances et les feuilles publiques. ART. 24. — Justice militaire. Le directeur des étapes d'une armée n'exerce aucun pouvoir judiciaire. Les personnes visées aux articles 62, 63, 64 de la loi du 9 juin 1857, et qui commettent un crime ou un délit dans la zone d'action du directeur des étapes, sont justiciables de l'un des deux conseils de guerre qui doivent, en principe, être établis au quartier général de l'armée. L'un de ces conseils siège au quartier général même; l'autre, en un point de la ligne d'étapes fixé par le général en chef. Les commandants de troupes ou de détachements de passage ou appartenant au service des étapes, les commandants d'étapes, les divers chefs de service des étapes et les
les délégués du commandement adressent une réquisition au commandant d'étapes le plus voisin; celui-ci y donne suite dans les limites du possible. Une surveillance particulière est exercée sur les correspondances et les feuilles publiques. ART. 24. — Justice militaire. Le directeur des étapes d'une armée n'exerce aucun pouvoir judiciaire. Les personnes visées aux articles 62, 63, 64 de la loi du 9 juin 1857, et qui commettent un crime ou un délit dans la zone d'action du directeur des étapes, sont justiciables de l'un des deux conseils de guerre qui doivent, en principe, être établis au quartier général de l'armée. L'un de ces conseils siège au quartier général même; l'autre, en un point de la ligne d'étapes fixé par le général en chef. Les commandants de troupes ou de détachements de passage ou appartenant au service des étapes, les commandants d'étapes, les divers chefs de service des étapes et les directeurs de sections techniques, établissent la plainte, qu'ils transmettent au quartier général de l'armée par l'intermédaire du directeur des étapes. Le commandant en chef prononce la mise en jugement, sans instruction préalable, devant le conseil de guerre de son quartier général ou celui de la ligne d'étapes, suivant que le lieu de détention de l'inculpé est plus ou moins rapproché de l'un ou l'autre de ces conseils. Quand les relations avec le quartier général sont interrompues, les commandants de troupes ou de détachements de la force d'un bataillon au moins forment un conseil de guerre et donnent l'ordre de mise en jugement. Les crimes ou délits commis, en territoire ennemi, par des habitants et non préjudiciables aux intérêts de l'armée, peuvent être laissés au jugement des tribunaux ordinaires. Les conseils de guerre permanents organisés sur le territoire connaissent de toutes les affaires de la compétence des conseils de guerre aux armées, tant que les conseils de guerre d'armée n'ont pas été créés. ART. 28. — Chef de service. Le colonel ou lieutenant-colonel, directeur du grand parc d'artillerie de l'armée, est le chef du service de l'artillerie des étapes. Il est assisté d'un état-major qui porte le nom d'état-major du grand
lieu de détention de l'inculpé est plus ou moins rapproché de l'un ou l'autre de ces conseils. Quand les relations avec le quartier général sont interrompues, les commandants de troupes ou de détachements de la force d'un bataillon au moins forment un conseil de guerre et donnent l'ordre de mise en jugement. Les crimes ou délits commis, en territoire ennemi, par des habitants et non préjudiciables aux intérêts de l'armée, peuvent être laissés au jugement des tribunaux ordinaires. Les conseils de guerre permanents organisés sur le territoire connaissent de toutes les affaires de la compétence des conseils de guerre aux armées, tant que les conseils de guerre d'armée n'ont pas été créés. ART. 28. — Chef de service. Le colonel ou lieutenant-colonel, directeur du grand parc d'artillerie de l'armée, est le chef du service de l'artillerie des étapes. Il est assisté d'un état-major qui porte le nom d'état-major du grand parc. ART. 26. — Personnels d'exécution. Les personnels d'exécution comprennent: 1° Les troupes (batteries, compagnies, sections de parc) affectées au grand parc et dont la composition est fixée par des instructions spéciales; 2° Les détachements d'artillerie éventuellement rattachés au service des étapes. ART. 27. — Fonctions du chef de service. Le devoir le plus essentiel du chef du service de l'artillerie des étapes est, dans le ressort de ses attributions, de ravitailler l'armée en munitions de guerre, armes, et en matériel d'artillerie. Il fait échanger et renvoie dans les arsenaux les objets de matériel qui ne peuvent être réparés dans les parcs de corps d'armée, aucun atelier de grosses réparations n'étant, en principe, établi dans la zone de l'arrière. Il veille à ce que toutes les règles prescrites en temps de paix pour le maniement des munitions soient toujours observées aussi strictement que le permettent les circonstances. Il répartit et emploie son personnel au mieux des intérêts du service; il place au moins un officier à la tête de tout magasin, convoi ou atelier un peu important. Les officiers des batteries, compagnies ou sections, sont utilisés pour ce service. Il procède par lui-même et fait procéder par le personnel dont
Le devoir le plus essentiel du chef du service de l'artillerie des étapes est, dans le ressort de ses attributions, de ravitailler l'armée en munitions de guerre, armes, et en matériel d'artillerie. Il fait échanger et renvoie dans les arsenaux les objets de matériel qui ne peuvent être réparés dans les parcs de corps d'armée, aucun atelier de grosses réparations n'étant, en principe, établi dans la zone de l'arrière. Il veille à ce que toutes les règles prescrites en temps de paix pour le maniement des munitions soient toujours observées aussi strictement que le permettent les circonstances. Il répartit et emploie son personnel au mieux des intérêts du service; il place au moins un officier à la tête de tout magasin, convoi ou atelier un peu important. Les officiers des batteries, compagnies ou sections, sont utilisés pour ce service. Il procède par lui-même et fait procéder par le personnel dont il dispose à des inspections fréquentes dans les magasins et à l'organisation des convois importants formés sur les routes d'étapes. Il fournit au directeur des étapes la situation de ses magasins, dans les conditions déterminées par les articles 118, 125, 131 et 135; Cette situation est distincte des situations détaillées qu'il fait parvenir au général commandant l'artillerie de l'armée. Il peut être tenu de faire enlever le matériel abandonné sur les champs de bataille; il donne à ce matériel la destination la plus convenable, en évitant de laisser encombrer ses magasins. Il recueille les armes et, s'il y a lieu, les munitions en dépôt dans les formations sanitaires de l'arrière, et fait établir pour ces armes des ateliers où s'exécutent les réparations légères. Le chef du service de l'artillerie des étapes peut être appelé à concourir au désarmement des habitants ou des places du pays occupé, à l'armement des places et des postes du moment, et à établir ou réparer des ponts. Des mesures spéciales sont prises lorsque il y a lieu d'organiser et de transporter des équipages de siège. ART. 28. — Fractionnement du grand parc. Au début, le matériel du grand parc est ordinairement fractionné le long des
qu'il fait parvenir au général commandant l'artillerie de l'armée. Il peut être tenu de faire enlever le matériel abandonné sur les champs de bataille; il donne à ce matériel la destination la plus convenable, en évitant de laisser encombrer ses magasins. Il recueille les armes et, s'il y a lieu, les munitions en dépôt dans les formations sanitaires de l'arrière, et fait établir pour ces armes des ateliers où s'exécutent les réparations légères. Le chef du service de l'artillerie des étapes peut être appelé à concourir au désarmement des habitants ou des places du pays occupé, à l'armement des places et des postes du moment, et à établir ou réparer des ponts. Des mesures spéciales sont prises lorsque il y a lieu d'organiser et de transporter des équipages de siège. ART. 28. — Fractionnement du grand parc. Au début, le matériel du grand parc est ordinairement fractionné le long des voies ferrées, en cinq échelons entre lesquels sont répartis les troupes de l'armée. Le 1er échelon, avec lequel marchait habituellement l'équipage de transport, est établi aux têtes d'étapes de guerre. Le 2e échelon reste sur les en-cas mobiles en avant des stations-magasins. On entrepose le 3e échelon dans une station-magasin, et l'on maintient provisoirement les 4e et 5e échelons dans les arsenaux jusqu'à ce que les circonstances conduisent à les réunir à l'échelon précédent ou à former des magasins intermédiaires. Au cours des opérations, le 1er échelon est rapproché le plus possible de l'armée; il fonctionne aux têtes d'étapes de guerre ou aux têtes d'étapes de route, quand celles-ci sont organisées. Des dépôts d'artillerie sont échelonnés sur les routes d'étapes lors que l'éloignement de l'armée des têtes d'étapes de guerre l'exige. Ces dépôts sont dotés en munitions, troupes et moyens de transport, suivant leur importance et suivant les ressources dont on dispose, tant en moyens réguliers qu'en moyens de circonstance. ART. 39. — Formation des magasins et dépôts. Les bases générales de la répartition des approvisionnements du grand parc entre les magasins sur les voies ferrées et les dépôts sur les routes de terre sont fixées par le général en