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sujets à se laisser égarer par leurs passions. Toutes les foules se ressemblent, aussi bien en habit noir qu'en blouse; elles sont soumises à des entraînements auxquels sa volonté comme sa raison n'ont souvent que peu de part. Il peut se trouver là des faits d'une nature particulière et très grave qui intéressent l'ordre public et dont ceux qui ont mission d'y veiller ont à tenir compte. Le droit de réunion implique donc la nécessité de le réglementer; et d'ailleurs, en quoi l'intervention de l'autorité pourrait-elle gêner la liberté des hommes n'ayant pas des intentions droites et pacifiques? M. GUYOT-MONTPAYROUX, avocat à la Cour impériale de Paris, croit qu'en signalant la nécessité d'établir entre les ouvriers et l'État des forces intermédiaires, M. Ameline a précisément indiqué la nécessité des corporations. C'est, en effet, par une série d'institutions corporatives qu'il serait possible de créer ces forces intermédiaires, tout en diminuant l'antagonisme entre les différentes classes de citoyens. À un autre point de vue, le meilleur moyen de rendre l'exercice du droit de réunion profitable aux ouvriers, sans qu'il devienne dangereux pour l'ordre public, serait évidemment d'autoriser les associations corporatives, au moyen desquelles ils auraient la possibilité de discuter et de résoudre les questions d'intérêt commun. M. LECOQ DE BOISBADEN suppose que le préopinant a entendu parler de la corporation ouverte et libre, car il ne saurait être question de revenir aux corporations fermées de l'ancien régime. Il ne faut pas confondre ces institutions surannées avec les sociétés corporatives de secours mutuels qui ne portent atteinte à la liberté de personne; tout le monde, sans en faire partie, peut exercer l'industrie qu'il lui plaît de choisir. M. de Boisbaden ajoute qu'il se joint à son confrère M. Ameline pour demander que le droit de réunion soit accordé aux ouvriers, même sous la forme corporative, parce qu'ils ont tout intérêt à s'éclairer mutuellement par une discussion libre. Mais il ne croit pas que ces réunions doivent avoir pour résultat de détourner les ouvriers de s'occuper des questions politiques. Ces réunions seront, au contraire, le meilleur apprentissage de la vie politique : c'est en
les questions d'intérêt commun. M. LECOQ DE BOISBADEN suppose que le préopinant a entendu parler de la corporation ouverte et libre, car il ne saurait être question de revenir aux corporations fermées de l'ancien régime. Il ne faut pas confondre ces institutions surannées avec les sociétés corporatives de secours mutuels qui ne portent atteinte à la liberté de personne; tout le monde, sans en faire partie, peut exercer l'industrie qu'il lui plaît de choisir. M. de Boisbaden ajoute qu'il se joint à son confrère M. Ameline pour demander que le droit de réunion soit accordé aux ouvriers, même sous la forme corporative, parce qu'ils ont tout intérêt à s'éclairer mutuellement par une discussion libre. Mais il ne croit pas que ces réunions doivent avoir pour résultat de détourner les ouvriers de s'occuper des questions politiques. Ces réunions seront, au contraire, le meilleur apprentissage de la vie politique : c'est en traitant les questions d'intérêt particulier qu'on devient capable de traiter celles d'intérêt général. Avec le suffrage universel, qui les appelle à exercer tous les droits de citoyen, les ouvriers ont, comme tout le monde, le droit et le devoir de se préparer à la vie politique; par l'exercice du droit de réunion. M. GUYOT-MONTPAYROUX craint d'avoir été mal compris. Je n'ai fait, dit-il, que développer la pensée de M. Ameline, en démontrant la nécessité de forces intermédiaires entre l'État et l'individu; j'ai indiqué le moyen qui, selon moi, assure le plus la liberté et en même temps l'harmonie sociale. Deux systèmes, en effet, sont en présence pour organiser de bons rapports entre les individus et l'État. Eh bien ! je le répète, s'il fallait faire un choix entre les deux, je n'hésiterais pas à préférer la forme corporative. Quant à la question de savoir si les corporations ont été supprimées sans retour avec l'ancien régime, je réponds que les principes sur lesquels repose l'harmonie de la famille et de l'État n'ont pas changé. Ces principes sont les mêmes dans tous les temps, dans toutes les sociétés. Mais je crois qu'aujourd'hui il faut faire par la persuasion, et la liberté ce
de réunion. M. GUYOT-MONTPAYROUX craint d'avoir été mal compris. Je n'ai fait, dit-il, que développer la pensée de M. Ameline, en démontrant la nécessité de forces intermédiaires entre l'État et l'individu; j'ai indiqué le moyen qui, selon moi, assure le plus la liberté et en même temps l'harmonie sociale. Deux systèmes, en effet, sont en présence pour organiser de bons rapports entre les individus et l'État. Eh bien ! je le répète, s'il fallait faire un choix entre les deux, je n'hésiterais pas à préférer la forme corporative. Quant à la question de savoir si les corporations ont été supprimées sans retour avec l'ancien régime, je réponds que les principes sur lesquels repose l'harmonie de la famille et de l'État n'ont pas changé. Ces principes sont les mêmes dans tous les temps, dans toutes les sociétés. Mais je crois qu'aujourd'hui il faut faire par la persuasion, et la liberté ce qu'on faisait autrefois par la force et le privilège. M.-Albert GICOTS rapporteur, fait observer qu'on vient de jeter dans le débat une idée tout à fait nouvelle, qui nous éloignerait entièrement de la question à résoudre. L'honorable préopinant paraît oublier que le régime des corporations ne saurait se concilier avec les principes modernes de la liberté du travail et de l'industrie, puisqu'elles étaient basées sur le privilège et le monopole. M. GUYOT-MONTPAYROUX persiste, plus que jamais, à croire que les corporations libres et ouvertes seraient le meilleur moyen de réaliser les forces intermédiaires qu'il est indispensable d'établir entre l'individu et l'État. Il n'y aurait plus privilège s'il y avait liberté. La réparation existant aujourd'hui entre les patrons et les ouvriers n'est propre qu'à entretenir la division dans la société. Les corporations, réunissant, comme autrefois, les patrons et les ouvriers, feraient disparaître cet antagonisme funeste; mais il va sans dire qu'elles devraient être fondées sur la liberté du travail. C'est par là seulement que le système moderne viendrait modifier des principes immuables. M. COHADON est convaincu que les corporations ne pourraient se maintenir sous le régime de la liberté de l'industrie. On sait, dit-il, ce qui est advenu pour les ouvriers
les principes modernes de la liberté du travail et de l'industrie, puisqu'elles étaient basées sur le privilège et le monopole. M. GUYOT-MONTPAYROUX persiste, plus que jamais, à croire que les corporations libres et ouvertes seraient le meilleur moyen de réaliser les forces intermédiaires qu'il est indispensable d'établir entre l'individu et l'État. Il n'y aurait plus privilège s'il y avait liberté. La réparation existant aujourd'hui entre les patrons et les ouvriers n'est propre qu'à entretenir la division dans la société. Les corporations, réunissant, comme autrefois, les patrons et les ouvriers, feraient disparaître cet antagonisme funeste; mais il va sans dire qu'elles devraient être fondées sur la liberté du travail. C'est par là seulement que le système moderne viendrait modifier des principes immuables. M. COHADON est convaincu que les corporations ne pourraient se maintenir sous le régime de la liberté de l'industrie. On sait, dit-il, ce qui est advenu pour les ouvriers charpentiers de Paris qui, avant 1845, s'étaient tous réunis en société corporative. Pendant la grève qu'ils soutinrent pour faire triompher leurs prétentions, les entrepreneurs introduisirent le système des charpentes en fer qui leur permit de se passer du concours des charpentiers en bois. Avec la liberté de l'industrie, la seule forme d'association possible, c'est la société coopérative. M. LE RAPPORTEUR craint qu'on ne poursuive une chimère; en rêvant une semblable reconstitution des corporations anciennes. En tout cas, les sociétés de secours mutuels de Grenoble ont un but plus modeste, et c'est uniquement à ce point de vue qu'il s'agit aujourd'hui d'apprécier la valeur des associations corporatives. M. Léon DONNAT, secrétaire de la Société, ne se rend pas compte de l'antagonisme signalé entre les sociétés corporatives et les sociétés coopératives. Il remarque le peu de confiance que quelques-uns des préopinants semblent avoir dans l'avenir des sociétés de secours mutuels. Est-ce donc que cette forme d'association que l'on considérait, il y a quelques années, comme si importante, paraîtrait aujourd'hui inférieure à l'effort individuel? Ceux qui la condamnent aujourd'hui ne craignent-ils pas de faire croire que les sociétés coopératives, cette forme nouvelle de l'effort collectif, seront jugées un jour aussi peu efficaces pour
forme d'association possible, c'est la société coopérative. M. LE RAPPORTEUR craint qu'on ne poursuive une chimère; en rêvant une semblable reconstitution des corporations anciennes. En tout cas, les sociétés de secours mutuels de Grenoble ont un but plus modeste, et c'est uniquement à ce point de vue qu'il s'agit aujourd'hui d'apprécier la valeur des associations corporatives. M. Léon DONNAT, secrétaire de la Société, ne se rend pas compte de l'antagonisme signalé entre les sociétés corporatives et les sociétés coopératives. Il remarque le peu de confiance que quelques-uns des préopinants semblent avoir dans l'avenir des sociétés de secours mutuels. Est-ce donc que cette forme d'association que l'on considérait, il y a quelques années, comme si importante, paraîtrait aujourd'hui inférieure à l'effort individuel? Ceux qui la condamnent aujourd'hui ne craignent-ils pas de faire croire que les sociétés coopératives, cette forme nouvelle de l'effort collectif, seront jugées un jour aussi peu efficaces pour la production que les sociétés de secours mutuels le sont aujourd'hui pour la prévoyance? Ne craignent-ils pas d'affaiblir la foi que beaucoup de personnes ont dans l'avenir des sociétés coopératives et de les faire considérer comme une institution transitoire et temporaire? M. ROUSSELLE, dit que pour répondre à la question de M. Donnat, il faut bien se rendre compte de l'origine des associations qui ont la mutualité pour base. Les ouvriers n'ont pas été les premiers à comprendre et à appliquer ce système. Avant les sociétés de secours mutuels, limitées à une assistance dont l'objet était restreint, on ne connaissait pas les assurances mutuelles contre l'incendie, la grêle, le froid, le chômage, etc. On a appliqué ensuite la même à une espèce d'assurance contre la maladie d'abord, contre les frais funéraires, puis contre le chômage. On est parti de ce point pour étendre la garantie réciproque par la mutualité. Les uns, pressés de jouir des avantages de l'association, se sont arrêtés à la forme corporative; les autres, plus éclairés, sont allés jusqu'à la coopération. L'association corporative pure a engendré des grèves qui, comme celles des chapeliers, ont ouvert la porte à l'industrie anglaise. Par leur lutte, les ouvriers se sont
de M. Donnat, il faut bien se rendre compte de l'origine des associations qui ont la mutualité pour base. Les ouvriers n'ont pas été les premiers à comprendre et à appliquer ce système. Avant les sociétés de secours mutuels, limitées à une assistance dont l'objet était restreint, on ne connaissait pas les assurances mutuelles contre l'incendie, la grêle, le froid, le chômage, etc. On a appliqué ensuite la même à une espèce d'assurance contre la maladie d'abord, contre les frais funéraires, puis contre le chômage. On est parti de ce point pour étendre la garantie réciproque par la mutualité. Les uns, pressés de jouir des avantages de l'association, se sont arrêtés à la forme corporative; les autres, plus éclairés, sont allés jusqu'à la coopération. L'association corporative pure a engendré des grèves qui, comme celles des chapeliers, ont ouvert la porte à l'industrie anglaise. Par leur lutte, les ouvriers se sont nué à eux-mêmes autant qu'à leurs patrons. La coopération, au contraire, en diminuant le nombre des intermédiaires, en réduisant ainsi le chiffre des frais généraux, en rendant le travail plus attrayant par le stimulant de l'intérêt personnel, a servi l'industrie nationale par l'amoindrissement du prix de revient, ce qui a concilié les intérêts du producteur et ceux du consommateur, sans déclarer la guerre au capital. M. le comte Hervé de KERGORLAY, qui occupe le fauteuil en l'absence du président et des vice-présidents, adresse des remerciements à M. le rapporteur et aux membres de la Société qui ont pris part à la discussion. Ce qui a caractérisé, dit-il, les diverses opinions exprimées, c'est qu'elles ont été évidemment dictées par le même désir, celui de développer et de consolider l'ordre social, par le respect des droits de chacun. M. le président prononce la clôture de la discussion. BIBLIOGRAPHIE. I. De l'état actuel des associations coopératives, étude juridique et économique lue à la séance solennelle de rentrée de la Société de jurisprudence d'Aix en Provence, le 21 décembre 1866, par M. Claudio JANNET, avocat, membre de la Société d'économie sociale. — Aix, Remondet-Aubin. — Paris, Baïford, 7, rue Cujas. L'auteur de ce travail,
concilié les intérêts du producteur et ceux du consommateur, sans déclarer la guerre au capital. M. le comte Hervé de KERGORLAY, qui occupe le fauteuil en l'absence du président et des vice-présidents, adresse des remerciements à M. le rapporteur et aux membres de la Société qui ont pris part à la discussion. Ce qui a caractérisé, dit-il, les diverses opinions exprimées, c'est qu'elles ont été évidemment dictées par le même désir, celui de développer et de consolider l'ordre social, par le respect des droits de chacun. M. le président prononce la clôture de la discussion. BIBLIOGRAPHIE. I. De l'état actuel des associations coopératives, étude juridique et économique lue à la séance solennelle de rentrée de la Société de jurisprudence d'Aix en Provence, le 21 décembre 1866, par M. Claudio JANNET, avocat, membre de la Société d'économie sociale. — Aix, Remondet-Aubin. — Paris, Baïford, 7, rue Cujas. L'auteur de ce travail, doué d'un esprit sage et hardi, n'a pas craint de faires, de creuser et de juger, en soixante pages, la question des sociétés coopératives, pour vivifier l'étude du droit et de la jurisprudence par l'examen sérieux de ces faits économiques, autour desquels on fait tant de bruit sans les connaître. Après s'être entouré de tous les documents relatifs à ce sujet; après avoir pris connaissance des statuts des principales sociétés de production, de consommation, de prêt mutuel et de coopérant qui se sont fondées, et qui ont vécu en France, en Angleterre, en Suisse et en Allemagne; après avoir examiné à l'œuvre plusieurs types français, il a voulu dépouiller les procès-verbaux de l'enquête dont les diverses dépositions reproduisent toutes les opinions et tous les systèmes. Puis, il s'est mis à l'œuvre et a donné ses conclusions personnelles. Son coup d'œil est rapide, mais sur ce sujet très sympathique aux efforts tentés; il ne se dissimule pas cependant que les sociétés de logement, celles de prêt mutuel et surtout les sociétés de production exigent un ensemble de qualités trop rares chez les coopérants, pour devenir véritablement d'un emploi général et substituer sensiblement leur action à celle du capitaliste et de l'entrepreneur.
Après s'être entouré de tous les documents relatifs à ce sujet; après avoir pris connaissance des statuts des principales sociétés de production, de consommation, de prêt mutuel et de coopérant qui se sont fondées, et qui ont vécu en France, en Angleterre, en Suisse et en Allemagne; après avoir examiné à l'œuvre plusieurs types français, il a voulu dépouiller les procès-verbaux de l'enquête dont les diverses dépositions reproduisent toutes les opinions et tous les systèmes. Puis, il s'est mis à l'œuvre et a donné ses conclusions personnelles. Son coup d'œil est rapide, mais sur ce sujet très sympathique aux efforts tentés; il ne se dissimule pas cependant que les sociétés de logement, celles de prêt mutuel et surtout les sociétés de production exigent un ensemble de qualités trop rares chez les coopérants, pour devenir véritablement d'un emploi général et substituer sensiblement leur action à celle du capitaliste et de l'entrepreneur. Plein de confiance, au contraire, dans l'avenir des sociétés de consommation qui suppriment bon nombre de petits intermédiaires, rapprochent le consommateur dit producteur et lui procurent les bénéfices réservés d'ordinaire aux détaillants, M. Jannet espère que les classes laborieuses de France utiliseront les systèmes d'épargne, malgré leurs préférences actuelles pour les sociétés de production, qui apparaissent à leurs yeux fascinées comme la meilleure application des théories socialistes. Mais il faut à ces sociétés une situation légale; La loi actuelle ne suffit plus. Le Code civil n'est pas applicable, et les cadres tracés par le Code de commerce imposent de trop grands frais de publicité pour chaque modification dans le capital ou dans le personnel. D'autre part, la responsabilité illimitée vis-à-vis des tiers effraye les ouvriers. Il fallait donc invoquer l'intervention du législateur. Les hommes les plus compétents lui demandaient la suppression des types anciens, mais avec toute latitude d'en changer les dispositions. Tel n'a pas été l'avis du conseil d'Etat, qui a jugé la réforme trop radicale. Après de longs débats, on s'est enfin arrêté, de guerre lasse, à un projet intermédiaire qui sera soumis aux Chambres dans la session actuelle. S'il est adopté, nous le jugerons à l'application: Suivant
les sociétés de production, qui apparaissent à leurs yeux fascinées comme la meilleure application des théories socialistes. Mais il faut à ces sociétés une situation légale; La loi actuelle ne suffit plus. Le Code civil n'est pas applicable, et les cadres tracés par le Code de commerce imposent de trop grands frais de publicité pour chaque modification dans le capital ou dans le personnel. D'autre part, la responsabilité illimitée vis-à-vis des tiers effraye les ouvriers. Il fallait donc invoquer l'intervention du législateur. Les hommes les plus compétents lui demandaient la suppression des types anciens, mais avec toute latitude d'en changer les dispositions. Tel n'a pas été l'avis du conseil d'Etat, qui a jugé la réforme trop radicale. Après de longs débats, on s'est enfin arrêté, de guerre lasse, à un projet intermédiaire qui sera soumis aux Chambres dans la session actuelle. S'il est adopté, nous le jugerons à l'application: Suivant M. Jannet, tot ou tard la liberté doit nécessairement triompher. C'est aussi notre avis. Quotique le but soit, ce travail est une parfaite introduction à l'étude des sociétés coopératives. Précis dans l'exposition et ferme dans les conclusions, il contient, en outre, un grand ensemble de notes destinées à lui servir de base et à guider les recherches et les études postérieures de tout homme d'étude qui voudra se pas demeurer étranger à ce fécond mouvement des classes laborieuses. Ouvrières anciennes et nouvelles, par M. Henri AMELME, avocat à la Cour impériale de Paris.— 1 vol. in-8. 1866. Paris, Durand, 7, rue Cujas. Sous ce titre, l'auteur a voulu condenser les doctrines et les institutions que notre nouvel état économique a fait naître au sujet des classes populaires. "L'idée qui préside à la marche de la Société d'économie sociale et qui donne tant d'importance à ses travaux est loin, sans doute d'avoir produit tous les fruits qu'il faut en attendre dans l'avenir. Le champ de l'observation est aussi vaste que celui des faits, et les amis du vrai peuvent y consacrer une vie entière, sans craindre d'épuiser cette mine inépuisable. On éprouve cependant par intervalles le besoin de jeter ses regards
de base et à guider les recherches et les études postérieures de tout homme d'étude qui voudra se pas demeurer étranger à ce fécond mouvement des classes laborieuses. Ouvrières anciennes et nouvelles, par M. Henri AMELME, avocat à la Cour impériale de Paris.— 1 vol. in-8. 1866. Paris, Durand, 7, rue Cujas. Sous ce titre, l'auteur a voulu condenser les doctrines et les institutions que notre nouvel état économique a fait naître au sujet des classes populaires. "L'idée qui préside à la marche de la Société d'économie sociale et qui donne tant d'importance à ses travaux est loin, sans doute d'avoir produit tous les fruits qu'il faut en attendre dans l'avenir. Le champ de l'observation est aussi vaste que celui des faits, et les amis du vrai peuvent y consacrer une vie entière, sans craindre d'épuiser cette mine inépuisable. On éprouve cependant par intervalles le besoin de jeter ses regards en arrière et de mesurer le chemin parcouru, le domaine conquis par l'observation. Les revues mensuelles ou bi-mensuelles, et surtout les anthologies annuelles, qui se multiplient chaque jour, ont pour but de répondre à ce besoin des esprits. Avec leur secours, il est facile aux hommes de travail effrayés ou qui sont absorbés par d'autres études spéciales de suivre au moins à distance le cours des opinions et la marche rapide des faits. M. Amelot a voulu, dirions nous, donner au public un travail analogue à une vulgarisation. Un des ministres les plus célèbres et les plus populaires de l'Angleterre, dit-il au début de son livre, appelait le XIXe siècle, « le siècle des ouvriers. Cette parole restera comme une vérité. » Les gouvernements ont-ils, à aucune époque, fait autant pour les ouvriers ? Les classes élevées ont-elles jamais cherché davantage à augmenter leur bien-être et à les moraliser ? Eux-mêmes, les ouvriers, ont-ils jamais eu une part plus grande à la société et des salaires plus élevés ? Mais à côté de ce fait d'expérience il se soulevé toujours bien des craintes et des appréhensions. Que de systèmes qui s'entrecroisent, d'idées qui se combattent, d'intérêts qui se combattent !
qui sont absorbés par d'autres études spéciales de suivre au moins à distance le cours des opinions et la marche rapide des faits. M. Amelot a voulu, dirions nous, donner au public un travail analogue à une vulgarisation. Un des ministres les plus célèbres et les plus populaires de l'Angleterre, dit-il au début de son livre, appelait le XIXe siècle, « le siècle des ouvriers. Cette parole restera comme une vérité. » Les gouvernements ont-ils, à aucune époque, fait autant pour les ouvriers ? Les classes élevées ont-elles jamais cherché davantage à augmenter leur bien-être et à les moraliser ? Eux-mêmes, les ouvriers, ont-ils jamais eu une part plus grande à la société et des salaires plus élevés ? Mais à côté de ce fait d'expérience il se soulevé toujours bien des craintes et des appréhensions. Que de systèmes qui s'entrecroisent, d'idées qui se combattent, d'intérêts qui se combattent ! Tel est l'objet de cette étude. C'est l'état des classes populaires, leurs misères, leurs besoins et les remèdes qu'elles réclament ou qu'on offre à leurs maux, c'est l'ensemble des idées émises et des efforts tentés en leur faveur que M. Ameline résume et fait passer successivement sous les yeux du lecteur. Le paupérisme effraye l'Europe de ses progrès, disent les uns ; pour les autres, cette plaie sociale tend, au contraire, à disparaître, et nous sommes déjà témoins de sa transformation. L'auteur, sans prendre positivement parti dans ce débat, donne les chiffres effrayants de la statistique et cite les divers moyens proposés pour atténuer les désastreux résultats. La charité légale est peu efficace ; la charité libre, individuelle ou collective, est moins impuissante, parce qu'elle ne garantit pas au pauvre les secours du lendemain ; toutefois, il faut se bien convaincre que chercher un remède définitif à la misère, la charité seule, serait s'exposer aux plus certaines déceptions. D'après M. de Watteville, M. Ameline constate qu'avec le « système actuel de charité légale, en dépense, dans le cours d'une année, 47 millions pour venir en aide à 4,400,000 indigents, dont le nombre se renouvelle exactement le 1er décembre de chaque