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été prise la décision du onzième bureau ? M. A. Ferry: À la presque unanimité. Des membres se sont abstenus Divers membres demandent l'ajournement. L’ajournement est repoussé. L'élection est validée. La Chambre valide l’élection de MM. Rosset, à Marseille; Emmanuel Arène, à Sartène; Taillandier, à Arras; Théron, à Carcassonne; Villemonte, à Sarlat; Cavagnac, à Bastia. M. Jumel dépose un rapport sur l’élection de M. Boissy d’Anglas, dans l’arrondissement de Nyons. Ce rapport conclut à la validation. M. de Lanjinais combat les conclusions. Les forces républicaines et conservatrices se balancent dans l'arrondissement. Un certain nombre de bulletins annulés et non annexés au procès-verbal auraient peut-être assuré la majorité à M. d’Aulan. Il n’y a qu’un écart de trente voix. Des bulletins au nom de M. d'Aulan ont été attribués à M. Boissy d’Anglas, malgré les réclamations des électeurs présents. Des maires et des gardes champêtres ont menacé les électeurs. Dans certaines communes, le bureau a été ouvert avant l’heure où le bureau a été illégalement constitué. Des maires conservateurs ont été suspendus la veille des élections sans motifs légitimes. M. Jumel répond que M. de Lanjinais a voulu moins attaquer l'élection de M. Boissy-d'Anglas que défendre par avance l’élection de quelques-uns de ses amis. Les faits allégués n’ont aucune importance, surtout ceux qui dérogent au dossier. Les protestations émanent presque toutes d'un avocat qui n’est même pas électeur dans l'arrondissement de Nyons. Par 280 voix contre 5, l’élection de M. Boissy-d’Anglas est validée. La suite est renvoyée à jeudi. La séance est levée à 5 heures 35. FIN DE LA SÉANCE DU 20 NOVEMBRE 1889 La Déclaration ministérielle Devant un grand nombre de sénateurs, au milieu du silence, M. Thévenet lit la déclaration ministérielle. Les applaudissements de la Gauche accueillent les passages relatifs au péril boulangiste vaincu, au succès de l’Exposition, à la volonté du pays d’écarter les questions irritantes et de s'occuper des lois d’affaires. Une double salve d’applaudissements à gauche et au centre salua la péroraison de la Déclaration. La Droite est calme, plutôt sympathique. Le Code rural L'ordre du jour appelle la suite de la délibération sur le
de ses amis. Les faits allégués n’ont aucune importance, surtout ceux qui dérogent au dossier. Les protestations émanent presque toutes d'un avocat qui n’est même pas électeur dans l'arrondissement de Nyons. Par 280 voix contre 5, l’élection de M. Boissy-d’Anglas est validée. La suite est renvoyée à jeudi. La séance est levée à 5 heures 35. FIN DE LA SÉANCE DU 20 NOVEMBRE 1889 La Déclaration ministérielle Devant un grand nombre de sénateurs, au milieu du silence, M. Thévenet lit la déclaration ministérielle. Les applaudissements de la Gauche accueillent les passages relatifs au péril boulangiste vaincu, au succès de l’Exposition, à la volonté du pays d’écarter les questions irritantes et de s'occuper des lois d’affaires. Une double salve d’applaudissements à gauche et au centre salua la péroraison de la Déclaration. La Droite est calme, plutôt sympathique. Le Code rural L'ordre du jour appelle la suite de la délibération sur le projet rotatif au Code rural. M. Peaudécerf, rapporteur, continue à exposer les dispositions du projet, notant les différences qui existent entre les textes présentés par le gouvernement, le Conseil d’État et la commission sénatoriale. Après des observations de M. Giraud, la discussion générale est close. Les articles 1, 2 et 3, indiquant les devoirs des maires concernant le bon ordre et la sécurité publique sont adoptés. Les articles 4 à 13, indiquant les précautions pour les incendies et pour les bâtiments menaçants ruines, sont adoptés. L’article 14 est renvoyé à la commission. Les articles 15 à 20 (précautions pour l’emploi des machines et contre les animaux dangereux sont adoptés. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance. Le Port du Havre. L'amiral Krautz dépose un rapport supplémentaire sur les travaux du port du Havre, Séance jour à dix heures. La séance est levée à cinq heures. L'ÉLECTION DE St-DIÉ Il est peu probable que la sous-commission chargée de l’examen du dossier relatif à l’élection de M. l’incroyable, à St Die, contre M. Jules Ferry, fasse sa décision avant quelques jours. Des poursuites sont engagées dans les Vosges contre plusieurs partisans de M. Picot pour faits de corruption
3, indiquant les devoirs des maires concernant le bon ordre et la sécurité publique sont adoptés. Les articles 4 à 13, indiquant les précautions pour les incendies et pour les bâtiments menaçants ruines, sont adoptés. L’article 14 est renvoyé à la commission. Les articles 15 à 20 (précautions pour l’emploi des machines et contre les animaux dangereux sont adoptés. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance. Le Port du Havre. L'amiral Krautz dépose un rapport supplémentaire sur les travaux du port du Havre, Séance jour à dix heures. La séance est levée à cinq heures. L'ÉLECTION DE St-DIÉ Il est peu probable que la sous-commission chargée de l’examen du dossier relatif à l’élection de M. l’incroyable, à St Die, contre M. Jules Ferry, fasse sa décision avant quelques jours. Des poursuites sont engagées dans les Vosges contre plusieurs partisans de M. Picot pour faits de corruption électorale. On prévoit cependant que la sous-commission conclura à une enquête. LA COUPÉRANCE DES JUGES DE PAIX M. Labussière, député de l'Allier, doit déposer aujourd'hui sur le bureau de la Chambre, à titre de proposition personnelle, les conclusions que, comme rapporteur, il avait présentées à la précédente Chambre sur la question d'extention de la compétence des juges de paix. LE CANAL DE PANAMA On sait que la commission des études instituée par M. Brunet, liquidateur de la Compagnie Panama, a nommé une délégation qui doit partir pour l’Isthme le 10 décembre prochain. Cette délégation se compose de : MM. Germain, président, ingénieur hydrographe de la marine ; Lagou, ingénieur des ponts et chaussées ; Chapert, ingénieur civil ; du Châtenot, ingénieur civil ; Cousin, ingénieur des ponts et chaussées en Belgique, professeur à l'Université de Louvain. Évolution (du Brésil) Lisbonne, 18 novembre. Un télégramme de Rio-Janeiro dit que l’empereur est parti à bord du paquebot brésilien Algarbas, en destination de Lisbonne. Une autre dépêche dit que dom Pedro s'est embarqué sur le Richelieu. Le commandant aurait reçu des instructions sous pli cachoté à ouvrir en route, lui indiquant où il doit débarquer l'empereur, sans doute dans un port français de
question d'extention de la compétence des juges de paix. LE CANAL DE PANAMA On sait que la commission des études instituée par M. Brunet, liquidateur de la Compagnie Panama, a nommé une délégation qui doit partir pour l’Isthme le 10 décembre prochain. Cette délégation se compose de : MM. Germain, président, ingénieur hydrographe de la marine ; Lagou, ingénieur des ponts et chaussées ; Chapert, ingénieur civil ; du Châtenot, ingénieur civil ; Cousin, ingénieur des ponts et chaussées en Belgique, professeur à l'Université de Louvain. Évolution (du Brésil) Lisbonne, 18 novembre. Un télégramme de Rio-Janeiro dit que l’empereur est parti à bord du paquebot brésilien Algarbas, en destination de Lisbonne. Une autre dépêche dit que dom Pedro s'est embarqué sur le Richelieu. Le commandant aurait reçu des instructions sous pli cachoté à ouvrir en route, lui indiquant où il doit débarquer l'empereur, sans doute dans un port français de la Méditerranée ou en Italie. La dépêche ajoute que dom Pedro a reçu, au moment de partir, les témoignages de sympathie du peuple brésilien. Le Portugal a offert l'hospitalité à l'empereur. — On télégraphie au Matin : « Lisbonne, 18 novembre. » Les nouvelles du Brésil ont produit en Portugal une émotion indescriptible. L’empereur détrôné est attendu à Lisbonne vers le 3 décembre. Le bruit court qu'il séjournerait ici quelque temps. Il fixera ensuite sa résidence à Oporto, où est déposé, par suite d'une disposition testamentaire, le cœur de l’empereur, son père. Chaque fois que dom Pedro visitait le Bénin, il allait en pèlerinage en ces lieux. » Le ministre des affaires étrangères du gouvernement provisoire, M. Quinto de Matos, a télégraphié au baron Aguiar Andrade, ministre brésilien à Lisbonne, et son ami personnel, en lui annonçant la proclamation de la République et on le priant de transmettre cette nouvelle à toutes les légations du Brésil en Europe, en attendant des communications par la poste. » Les journaux portugais, parlant de l’événement, disent que chaque peuple a le droit de se gouverner comme bon lui semble : » Les Novidades disent : « Nous honorons l’empereur détrôné, mais nous respectons
une émotion indescriptible. L’empereur détrôné est attendu à Lisbonne vers le 3 décembre. Le bruit court qu'il séjournerait ici quelque temps. Il fixera ensuite sa résidence à Oporto, où est déposé, par suite d'une disposition testamentaire, le cœur de l’empereur, son père. Chaque fois que dom Pedro visitait le Bénin, il allait en pèlerinage en ces lieux. » Le ministre des affaires étrangères du gouvernement provisoire, M. Quinto de Matos, a télégraphié au baron Aguiar Andrade, ministre brésilien à Lisbonne, et son ami personnel, en lui annonçant la proclamation de la République et on le priant de transmettre cette nouvelle à toutes les légations du Brésil en Europe, en attendant des communications par la poste. » Les journaux portugais, parlant de l’événement, disent que chaque peuple a le droit de se gouverner comme bon lui semble : » Les Novidades disent : « Nous honorons l’empereur détrôné, mais nous respectons le peuple souverain, car il est libre et souverain. Les peuples brésiliens et portugais resteront toujours très et amis. » » Le Correio de Manha termine son article en disant : « Nous nous inclinons devant la volonté du peuple brésilien, et ce improbable changement de vue ne refroidit pas notre affection envers la nation si chère. » — Le Figaro reçoit de Hambourg la dépêche suivante, qui est en désaccord, comme on le verra, avec toutes les autres informations reçues jusqu'ici : « De grosses maisons de commerce de la place ont reçu des dépêches de Rio annonçant qu'au mouvement en faveur de dom Pedro sont donnés. Il y a eu des rixes sanglantes dans les rues de Rio pendant toute la nuit. On s'attend à l’intervention des puissances européennes. » Une autre dépêche adressée de Londres au même journal, dit : « Des dépêches de Rio annoncent que Bahia ne résiste plus. Le général qui commandait la place et qui a été chargé de se soumettre est le frère du maréchal Deodoro da Fonseca, son adversaire dans la question militaire. » On dit que le futur président de la République sera le général vicomte de Pelotas, qui termina
notre affection envers la nation si chère. » — Le Figaro reçoit de Hambourg la dépêche suivante, qui est en désaccord, comme on le verra, avec toutes les autres informations reçues jusqu'ici : « De grosses maisons de commerce de la place ont reçu des dépêches de Rio annonçant qu'au mouvement en faveur de dom Pedro sont donnés. Il y a eu des rixes sanglantes dans les rues de Rio pendant toute la nuit. On s'attend à l’intervention des puissances européennes. » Une autre dépêche adressée de Londres au même journal, dit : « Des dépêches de Rio annoncent que Bahia ne résiste plus. Le général qui commandait la place et qui a été chargé de se soumettre est le frère du maréchal Deodoro da Fonseca, son adversaire dans la question militaire. » On dit que le futur président de la République sera le général vicomte de Pelotas, qui termina la guerre du Paraguay et qui est très aimé des soldats. » Les nouvelles reçues par le gouvernement français de ses agents de Rio-Janeiro confirment que la révolution n'a donné lieu à aucun trouble. Le gouvernement provisoire s'appliquerait à rassurer les intérêts. Il n'a pas l’intention de convoquer le pays à la nomination d'une Constituante. Quant à l’empereur, il aurait prononcé avant de partir ces paroles : « Je m'incline devant le fait accompli et fais des vœux pour le bien du pays. » On assure que le navire qui porte dom Pedro se dirigerait vers le Portugal. D'après une dépêche que l'Indépendance belge a reçue de New-York, l’empereur dom Pedro aurait accepté comme compensation à sa coronation un paiement en espèces de 1 million 500,000 dollars, outre une pension annuelle de 450 000 dollars. Un nouveau drapeau des États-Unis du Brésil a déjà été adopté. Il se compose de bandes alternatives de vert, de rouge et d'or, avec dix-neuf étoiles d’or sur un fond bleu. Toutes les provinces, avec celle de Bahia, ont reconnu ce drapeau. Le ministre de la marine, M. Ladario, n’a pas succombé à sa blessure; il est même en voie de guérison. L’attentat dont il
à la nomination d'une Constituante. Quant à l’empereur, il aurait prononcé avant de partir ces paroles : « Je m'incline devant le fait accompli et fais des vœux pour le bien du pays. » On assure que le navire qui porte dom Pedro se dirigerait vers le Portugal. D'après une dépêche que l'Indépendance belge a reçue de New-York, l’empereur dom Pedro aurait accepté comme compensation à sa coronation un paiement en espèces de 1 million 500,000 dollars, outre une pension annuelle de 450 000 dollars. Un nouveau drapeau des États-Unis du Brésil a déjà été adopté. Il se compose de bandes alternatives de vert, de rouge et d'or, avec dix-neuf étoiles d’or sur un fond bleu. Toutes les provinces, avec celle de Bahia, ont reconnu ce drapeau. Le ministre de la marine, M. Ladario, n’a pas succombé à sa blessure; il est même en voie de guérison. L’attentat dont il a été l’objet est le seul acte de violence commis. Rio-Janeiro, 18 novembre. Toutes les provinces du Brésil ont proclamé la République. Le gouvernement provisoire a remis à l'opposant 5,000 contos de reais, environ 12 millions de francs. La liste civile est garantie. Le général Cardoso est nommé gouverneur de l’État du Paraná. La sécurité est complète. New-York, 19 novembre. Une dépêche de Rio-Janeiro annonce que M. Pascoalio a été arrêté et mis en prison pour conspiration contre la République. Tous les gouverneurs de provinces nommés par le gouvernement appartiennent à l’armée. Le décret établissant la République porte que les provinces du Brésil réunies par le lien légal constituent les États-Unis du Brésil. Chaque État nommera son gouvernement local, et enverra son représentant au Congrès qui réglera prochainement toutes les questions constitutionnelles. Le gouverneur de chaque État devra prendre toutes les mesures nécessaires en vue de maintenir l'ordre et de protéger les citoyens. En attendant, les relations à l’intérieur et à l'extérieur seront traitées par le gouvernement provisoire. UN SOUVENIR Aussi, à l'occasion de cette époque, permettez-moi d'évoquer le souvenir d'une circonstance dans laquelle ce monarque sut prendre le leadership des Français vaincus et humiliés une attitude qui lui valut
l’État du Paraná. La sécurité est complète. New-York, 19 novembre. Une dépêche de Rio-Janeiro annonce que M. Pascoalio a été arrêté et mis en prison pour conspiration contre la République. Tous les gouverneurs de provinces nommés par le gouvernement appartiennent à l’armée. Le décret établissant la République porte que les provinces du Brésil réunies par le lien légal constituent les États-Unis du Brésil. Chaque État nommera son gouvernement local, et enverra son représentant au Congrès qui réglera prochainement toutes les questions constitutionnelles. Le gouverneur de chaque État devra prendre toutes les mesures nécessaires en vue de maintenir l'ordre et de protéger les citoyens. En attendant, les relations à l’intérieur et à l'extérieur seront traitées par le gouvernement provisoire. UN SOUVENIR Aussi, à l'occasion de cette époque, permettez-moi d'évoquer le souvenir d'une circonstance dans laquelle ce monarque sut prendre le leadership des Français vaincus et humiliés une attitude qui lui valut de nombreuses sympathies. Le fait se passait en 1871 à Rouen. Depuis dix longs mois, la ville était occupée par les troupes allemandes. On savait que l'empereur du Brésil devait arriver par un train de la banlieue de Paris et débarquer rue Verte. Un colonel prussien, pour faire sa cour, amena la musique de son régiment sur le quai de l’arrivée, et dès que dom Pedro eut mis pied à terre, s’avança, courbé au deux, pour saluer. Une cinquantaine de Français assistaient à cette scène. L’empereur — je vois encore son masque imposant, sa figure à la fois dégagée et hautaine — marcha droit à l’Allemand de manière à l'obliger à reculer, et prononça distinctement les mots que nous entendîmes fort bien : « Monsieur, je n’ai rien à vous dire. » En même temps, dom Pedro faisait aux autorités françaises le plus aimable accueil. Ce n’est pas grand chose, sans doute, que cette rebuffade de notre impérial visiteur, on plutôt ce ne vous semble pas, après dix-huit ans, matière à longs commentaires. Mais si vous aviez vu notre joie à nous autres, dans ce moment-là ! Nous l’aurions embrassé, ce souverain d’un grand pays, qui rabrouait ainsi sous nos
amena la musique de son régiment sur le quai de l’arrivée, et dès que dom Pedro eut mis pied à terre, s’avança, courbé au deux, pour saluer. Une cinquantaine de Français assistaient à cette scène. L’empereur — je vois encore son masque imposant, sa figure à la fois dégagée et hautaine — marcha droit à l’Allemand de manière à l'obliger à reculer, et prononça distinctement les mots que nous entendîmes fort bien : « Monsieur, je n’ai rien à vous dire. » En même temps, dom Pedro faisait aux autorités françaises le plus aimable accueil. Ce n’est pas grand chose, sans doute, que cette rebuffade de notre impérial visiteur, on plutôt ce ne vous semble pas, après dix-huit ans, matière à longs commentaires. Mais si vous aviez vu notre joie à nous autres, dans ce moment-là ! Nous l’aurions embrassé, ce souverain d’un grand pays, qui rabrouait ainsi sous nos yeux cet insipide officier prussien. NOUVELLES DIVERSES Les ordres télégraphiques envoyés aux douaniers par le juge d’instruction de Saint-Omer et le préfet des Littoral-du-Nord pour surveiller rigoureusement les côtes, notamment aux environs de la baie de Dunkerque et des caps Frehel, Binel et Port-Vieux, visent non pas l’éventualité d’un retour du général Boulanger, mais celle du débarquement du comte Dillon. — Par décisions ministérielles : Le général de brigade Langlois, commandant le génie de la 14e région, a été nommé au commandement supérieur du génie en Algérie, à Alger en remplacement du général Guichard. Le général de brigade Revel de Bretteville, disponible, a été nommé au commandement du génie de la 14e région, à Lyon, en remplacement du général Langlois. Le général de brigade Tadieu, disponible, a été nommé au commandement de la 38e brigade d'infanterie, 19e division, 10e corps d’armée des subdivisions de la région de Rennes et de Vitré, à Rennes, en remplacement du général Pans, récemment admis dans la section de réserve. — Le ballon captif de l'avenue Kléber, dont nous avons raconté hier l'ascension libre, et qui était parti de Paris dimanche à trois heures moins un quart, a atterri dans d'excellentes conditions à cinq heures
du général Boulanger, mais celle du débarquement du comte Dillon. — Par décisions ministérielles : Le général de brigade Langlois, commandant le génie de la 14e région, a été nommé au commandement supérieur du génie en Algérie, à Alger en remplacement du général Guichard. Le général de brigade Revel de Bretteville, disponible, a été nommé au commandement du génie de la 14e région, à Lyon, en remplacement du général Langlois. Le général de brigade Tadieu, disponible, a été nommé au commandement de la 38e brigade d'infanterie, 19e division, 10e corps d’armée des subdivisions de la région de Rennes et de Vitré, à Rennes, en remplacement du général Pans, récemment admis dans la section de réserve. — Le ballon captif de l'avenue Kléber, dont nous avons raconté hier l'ascension libre, et qui était parti de Paris dimanche à trois heures moins un quart, a atterri dans d'excellentes conditions à cinq heures du soir à Bouafle, dans le canton de Meaux. — Le jury de l'École des beaux-arts vient de rendre son jugement dans le concours de figure dessinée d’après nature : pas de première médaille ; deuxième médaille, M. Detrucek; troisième médaille, MM. Bichevery et Bonis. Quinze mentions ont été accordées. — Château-Gontier (Mayenne). — Le passif laissé par M. Baronille, le notaire dont nous avons annoncé la fuite, est plus considérable que l'on n’avait cru tout d’abord. Ce passif n’est pas, comme on l’avait dit, d’un million, mais bien de cinq ou six. — La délégation de cinq membres qui partira le 10 décembre pour Panama a reçu du liquidateur judiciaire les pouvoirs les plus étendus pour se rendre compte des dépenses à faire afin de commencer l’exploitation partielle du canal. Si le rapport est favorable, la haute banque a promis son concours immédiat pour l'achèvement des travaux. — Clermont-Ferrand. — Hier soir une foule énorme assistait aux essais préparatoires des tramways électriques de Montferrand à Royat. L’essai a parfaitement réussi et nous allons voir fonctionner à Clermont le seul tramway électrique à voie aérienne qui existe en France. — Blida. — Samedi soir, vers minuit moins dix, une secousse
— Château-Gontier (Mayenne). — Le passif laissé par M. Baronille, le notaire dont nous avons annoncé la fuite, est plus considérable que l'on n’avait cru tout d’abord. Ce passif n’est pas, comme on l’avait dit, d’un million, mais bien de cinq ou six. — La délégation de cinq membres qui partira le 10 décembre pour Panama a reçu du liquidateur judiciaire les pouvoirs les plus étendus pour se rendre compte des dépenses à faire afin de commencer l’exploitation partielle du canal. Si le rapport est favorable, la haute banque a promis son concours immédiat pour l'achèvement des travaux. — Clermont-Ferrand. — Hier soir une foule énorme assistait aux essais préparatoires des tramways électriques de Montferrand à Royat. L’essai a parfaitement réussi et nous allons voir fonctionner à Clermont le seul tramway électrique à voie aérienne qui existe en France. — Blida. — Samedi soir, vers minuit moins dix, une secousse de tremblement de terre d'une durée de trois secondes environ a été ressentie à Blida et aux environs ; une deuxième secousse plus longue et d'une moindre durée s’est produite vers une heure et demie du matin. — Madrid. — M. Silvela combattra demain le suffrage universel. M. Castelar arrive de Paris pour défendre le projet. MM. Canovas et Castilla et Martos prendront la parole dans le débat. — D’après une information de Saint-Pétersbourg, d’un Daily Chronicle, on aurait tenté, entre Sébastopol et Bakhtchissarai, de faire dérailler un train dans lequel se trouvaient le grand-duc Michel, oncle du tzar, et le grand-duc Serge. Le train a pu être arrêté à temps. — St-Pétersbourg. Le rapporteur du Conseil de l'Empire vient par un avis sommaire, d'approuver l’exclusion de tout Allemand aux fonctions publiques dans les provinces Baltiques, à partir de l’année 1862. L'Incident de l’Univers Où s’entretient beaucoup dans le monde religieux d’un incident auquel se trouve mêlé l’Université, et qui excite dans l'Épiscopat et dans le clergé une très vive émotion : « Voici, dit le Figaro, des faits simplement exposés, et dont nous garantissons l'entière exactitude. L’Univers a publié dans son numéro du 4 novembre un article de cinq