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Décrète : Art. 1. Les condamnés à la déportation dans une enceinte fortifiée habitent, dans l'étendue de l'enceinte, le lieu qui leur est assigné par le commandant de l'établissement. Le gouverneur accorde, autant que possible, aux condamnés l'autorisation d'avoir des habitations séparées. Il détermine les conditions d'habitation des familles admises dans l'intérieur de l'enceinte. Art. 2. L'État pourvoit à l'entretien des condamnés qui ne peuvent subvenir à cette dépense soit par les ressources laissées à leur disposition, soit par le produit de leur travail. La nourriture est celle du soldat aux colonies, sauf la ration de vin. qui n'est accordée qu'en échange d'un travail déterminé. Le vêtement donné par l'État se compose de : Une vareuse et un pantalon, en drap de couleur différente de ceux affectés aux condamnés transportés en exécution de la loi du 30 mai 1854; Deux pantalons de toile; Deux vareuses en toile; Une casquette; Un chapeau de paille; Trois chemises de coton; Une ceinture de flanelle; Quatre mouchoirs de poche; Deux paires de souliers; Une cravate en laine; Le coucher consiste en un hamac de matelot ou une couchette en fer ou en bois, un matelas, une couverture et une paire de draps. Art. 3. Les condamnés sont assujettis aux réprimands d'Ordre et de police en vigueur dans les établissements militaires. Art. 4. Le gouverneur détermine les règles concernant les rapports des condamnés avec le personnel libre habitant l'enceinte fortifiée et leurs communications avec les personnes du dehors. Il peut, s'il est jugé nécessaire au maintien de la sécurité, interdire ou suspendre ces communications, à la condition d'en rendre compte au ministre de la marine. Le gouverneur peut interdire l'introduction, dans le lieu de déportation, des publications qu'il juge dangereuses. Art. 5. Le gouverneur peut accorder, dans le périmètre de l'enceinte, des concessions provisoires de terres aux condamnés qui prendront l'engagement de les mettre en culture. Les concessions peuvent être faites, soit individuellement aux condamnés, soit à des groupes de condamnés. Le gouverneur pourra retirer ces concessions pour défaut de culture ou pour toute autre cause grave, à la condition d'en rendre compte au ministre
Les condamnés sont assujettis aux réprimands d'Ordre et de police en vigueur dans les établissements militaires. Art. 4. Le gouverneur détermine les règles concernant les rapports des condamnés avec le personnel libre habitant l'enceinte fortifiée et leurs communications avec les personnes du dehors. Il peut, s'il est jugé nécessaire au maintien de la sécurité, interdire ou suspendre ces communications, à la condition d'en rendre compte au ministre de la marine. Le gouverneur peut interdire l'introduction, dans le lieu de déportation, des publications qu'il juge dangereuses. Art. 5. Le gouverneur peut accorder, dans le périmètre de l'enceinte, des concessions provisoires de terres aux condamnés qui prendront l'engagement de les mettre en culture. Les concessions peuvent être faites, soit individuellement aux condamnés, soit à des groupes de condamnés. Le gouverneur pourra retirer ces concessions pour défaut de culture ou pour toute autre cause grave, à la condition d'en rendre compte au ministre de la marine. Il pourra, pour les mêmes motifs, écarter individuellement du groupe auquel ils appartiennent. Art. 6. Les condamnés autorisés à cultiver des terrains doivent, comme tous les autres, être présents aux appels et rentrer à l'heure fixée dans la partie de l'enceinte affectée à leur logement. Art. 7. L'administration peut autoriser les condamnés qui en font la demande à se livrer à des travaux industriels se rapportant aux professions exercées dans la colonie où à celles dont les produits peuvent être utilisés dans l'établissement. Le travail sera rétribué d'après un tarif arrêté par le gouverneur. Art. 8. Toute réclamation faite par des condamnés sera individuelle et rédigée par écrit. Les réclamations destinées au ministre de la marine seront remises au gouverneur, qui les transmettra dans le plus bref délai. Les règlements sur la discipline intérieure de l'établissement sont faits par le gouverneur, sous l'approbation des ministres de la justice et de la marine. Ils sont provisoirement exécutoires. En cas d'infraction aux règlements d'ordre et de police prévus par les précédents articles, il est fait application aux déportés des dispositions de l'article 369 du Code judiciaire pour l'armée de mer, rendu applicable aux colonies par le décret du 21
L'administration peut autoriser les condamnés qui en font la demande à se livrer à des travaux industriels se rapportant aux professions exercées dans la colonie où à celles dont les produits peuvent être utilisés dans l'établissement. Le travail sera rétribué d'après un tarif arrêté par le gouverneur. Art. 8. Toute réclamation faite par des condamnés sera individuelle et rédigée par écrit. Les réclamations destinées au ministre de la marine seront remises au gouverneur, qui les transmettra dans le plus bref délai. Les règlements sur la discipline intérieure de l'établissement sont faits par le gouverneur, sous l'approbation des ministres de la justice et de la marine. Ils sont provisoirement exécutoires. En cas d'infraction aux règlements d'ordre et de police prévus par les précédents articles, il est fait application aux déportés des dispositions de l'article 369 du Code judiciaire pour l'armée de mer, rendu applicable aux colonies par le décret du 21 juin 1853. Le garde des sceaux, ministre de la justice, et le ministre de la marine et des colonies sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera inserti au Bulletin des Lois. Le grand conseil; Le garde des sceaux, ministre de la justice, marine et des colonies, ministre. A. VOTANI. Qualités où il existe une église consistoriale protestante. Cependant, le nombre et les tolérances qui ont été consacrés par l'usage et se sont perpétués depuis le Concordat jusqu'à nos jours, dans un grand nombre de communes où les réclamations le voudraient, les populations. Il vous appartient d'apprécier, Monsieur le préfet, si les mêmes tolérances pourraient pas être continuées sans provoquer des troubles ou donner lieu à des protestations de la part des citoyens qui professent les cultes dissidents; je m'en rapporte à cet égard à votre prudence, et j'ai d'ailleurs la confiance que les populations de votre département auraient à cœur de prouver que, sous le régime de la République, on sait également respecter la religion et la liberté. Agréez, Monsieur le préfet, l'assurance de ma considération très distinguée; Le ministre de l'intérieur, VICTOR LEFUANC. Une rencontre à l'épée a eu lieu hier,
marine et des colonies, ministre. A. VOTANI. Qualités où il existe une église consistoriale protestante. Cependant, le nombre et les tolérances qui ont été consacrés par l'usage et se sont perpétués depuis le Concordat jusqu'à nos jours, dans un grand nombre de communes où les réclamations le voudraient, les populations. Il vous appartient d'apprécier, Monsieur le préfet, si les mêmes tolérances pourraient pas être continuées sans provoquer des troubles ou donner lieu à des protestations de la part des citoyens qui professent les cultes dissidents; je m'en rapporte à cet égard à votre prudence, et j'ai d'ailleurs la confiance que les populations de votre département auraient à cœur de prouver que, sous le régime de la République, on sait également respecter la religion et la liberté. Agréez, Monsieur le préfet, l'assurance de ma considération très distinguée; Le ministre de l'intérieur, VICTOR LEFUANC. Une rencontre à l'épée a eu lieu hier, aux environs de Vincennes, entre M. Paul de Cassagnac et M. Edouard Lockroy. Voici le procès-verbal de cette rencontre : À la suite d'un article attaquant la personne de Napoléon III, publié dans le Peuple souverain du 28 mai 1872, sous la signature de M. Edouard Lockroy, et un retour de M. Paul de Cassagnac, dans le Pays du menai, jour, réponse que M. Edouard Lockroy a jugé offensante pour sa dignité, les témoins soussignés: MM François-Victor Hugo et Henri Alain Targe, représentant M. Edouard Lockroy, d'une part, et, de l'autre, MM. Antoine Blanc et le comte Maurice d'Hérisson, pour M. Paul de Cassagnac, ont décidé après deux entrevues qui n'ont pas amené de conciliation, qu'une rencontre à l'épée aurait lieu dans la journée du 1er juin courant entre MM. Edouard Lockroy et Paul de Cassagnac. Conformément aux conditions stipulées, le combat a eu lieu : à cinq heures un quart, le même jour, et, après six reprises, à la suite desquelles trois constatations de coups portés ont été nécessaires, M. Edouard Lockroy a reçu à la main droite une blessure qui a nécessité, après l'avis des deux médecins présents et l'acquiescement des témoins de M. Lockroy, la cessation du
de M. Paul de Cassagnac, dans le Pays du menai, jour, réponse que M. Edouard Lockroy a jugé offensante pour sa dignité, les témoins soussignés: MM François-Victor Hugo et Henri Alain Targe, représentant M. Edouard Lockroy, d'une part, et, de l'autre, MM. Antoine Blanc et le comte Maurice d'Hérisson, pour M. Paul de Cassagnac, ont décidé après deux entrevues qui n'ont pas amené de conciliation, qu'une rencontre à l'épée aurait lieu dans la journée du 1er juin courant entre MM. Edouard Lockroy et Paul de Cassagnac. Conformément aux conditions stipulées, le combat a eu lieu : à cinq heures un quart, le même jour, et, après six reprises, à la suite desquelles trois constatations de coups portés ont été nécessaires, M. Edouard Lockroy a reçu à la main droite une blessure qui a nécessité, après l'avis des deux médecins présents et l'acquiescement des témoins de M. Lockroy, la cessation du combat. Fait à Paris, le 1er juin 1872. François-Victor Hugo, H. Alain-Targe, A. Blanc, VICOMTE MAURICE D'HIRISSON. Le Phare de la Manche, journal de Cherbourg, a reproduit un des récents articles du Constitutionnel, intitulé: Notre marine militaire et le partage de ses parts de prises. Nous apprenons que cet article, où nous n'avons pas encore dit tout ce que nous aurions pu dire, a fait sensation dans les ports militaires. Cela prouve que nous touchons avec raison aux questions de la flotte. Quand nous voyons nos opinions ainsi accueillies et propagées par les journaux locaux les plus estimés, nous nous honorons sincèrement de ces adhésions. Nouvelles diverses: Voici le texte de la circulaire ministérielle concernant les processions de la Fête-Dieu : Versailles, 28 mai 1872. Monsieur le préfet, Des instructions m'ont été demandées de plusieurs départements au sujet des dispositions qu'il pourrait être convenable d'adopter à l'égard des processions de la Fête-Dieu. Dans les questions de cette nature, il importe de prendre conseil de la loi et de s'inspirer en même temps des nécessités de l'ordre, qu'on garantit souvent par le respect des coutumes religieuses. L'article 1er du Concordat donne bien aux évêques le droit leur été; mais, aux termes
où nous n'avons pas encore dit tout ce que nous aurions pu dire, a fait sensation dans les ports militaires. Cela prouve que nous touchons avec raison aux questions de la flotte. Quand nous voyons nos opinions ainsi accueillies et propagées par les journaux locaux les plus estimés, nous nous honorons sincèrement de ces adhésions. Nouvelles diverses: Voici le texte de la circulaire ministérielle concernant les processions de la Fête-Dieu : Versailles, 28 mai 1872. Monsieur le préfet, Des instructions m'ont été demandées de plusieurs départements au sujet des dispositions qu'il pourrait être convenable d'adopter à l'égard des processions de la Fête-Dieu. Dans les questions de cette nature, il importe de prendre conseil de la loi et de s'inspirer en même temps des nécessités de l'ordre, qu'on garantit souvent par le respect des coutumes religieuses. L'article 1er du Concordat donne bien aux évêques le droit leur été; mais, aux termes de la loi du 18 germinal an IV, ainsi que de Le ministère des finances s'installe définitivement au Louvre tous ses services. Il occupe les palais de Rivoli et des Squales : 1° L'ancien ministère de la maison de l'empereur; 2° L'ancien ministère des beaux-arts, côté du guichet de Robail; 3° L'ancien ministère d'État; 4° L'ancienne caserne de la garde impériale dont la grande cour est entièrement couverte par un abri en cristal charpenté en fer; Enfin, la caserne des sapeurs-pompiers, près du pavillon de Beauvais du Louvre de Louis XIV. Si bien que le ministre de ce département a retrouvé un local à peu près égal à celui qui a été incendié, et dont un entrepreneur enlève aujourd'hui les derniers débris. Le ministre occupe les anciens appartements du ministre d'État. Le monde des beaux-arts se demande ce qu'est devenu la superbe toile de M. Schefter, saint Augustin et sa mère sainte Monica, assis côte à côte, la main dans la main, et regardant le ciel, qui se trouvait dans le cabinet de travail de M. le ministre d'État. C'est une des chefs-d'œuvre de notre école moderne. Les funérailles de Voltaire, mort le 30 mai 1778, se seront lues le
3° L'ancien ministère d'État; 4° L'ancienne caserne de la garde impériale dont la grande cour est entièrement couverte par un abri en cristal charpenté en fer; Enfin, la caserne des sapeurs-pompiers, près du pavillon de Beauvais du Louvre de Louis XIV. Si bien que le ministre de ce département a retrouvé un local à peu près égal à celui qui a été incendié, et dont un entrepreneur enlève aujourd'hui les derniers débris. Le ministre occupe les anciens appartements du ministre d'État. Le monde des beaux-arts se demande ce qu'est devenu la superbe toile de M. Schefter, saint Augustin et sa mère sainte Monica, assis côte à côte, la main dans la main, et regardant le ciel, qui se trouvait dans le cabinet de travail de M. le ministre d'État. C'est une des chefs-d'œuvre de notre école moderne. Les funérailles de Voltaire, mort le 30 mai 1778, se seront lues le 2 juin suivant, il y a aujourd'hui quatre-vingt-quatorze ans. Le corps embaumé fut conduit, la nuit, chez les religieux de Sellières, dont le neveu de Voltaire, Mignot, était abbé, le cœur de Voltaire fut légué à Bellay et Bonne; aujourd'hui, il est à la Bibliothèque nationale dans un joli petit salon rond qui se trouve dans le pavillon d'angle des rues de Richelieu et Neuve-des-Petits-Champs, au premier étage. M. Stéphan, directeur des postes à Berlin; est depuis hier, à Versailles, où il est venu au sujet du nouveau traité postal avec l'Allemagne. Le choix de la cantate pour le concours du prix de Rome a eu lieu hier matin, au Conservatoire de musique; Le jury était composé de MM. Ambroise Thomas, Reber, Félicien David, Victor Massé, membres de l'Institut; baron Taylor, Charles Filacier, vicomtes Henri Delaborde, académiciens libres, Barbereau et Reyer, désignés par le sort. Le nombre des cantates qui avaient été déposées au secrétariat du Conservatoire, s'élevait à soixante-quatre. Le choix du jury s'est arrêté sur une cantate de M. Victor Roussy, intitulée Clytie. Ce n'est pas la première fois que M. Victor Roussy sort victorieux de semblables concours, plusieurs cantates de lui ont servi de sujet, il y
salon rond qui se trouve dans le pavillon d'angle des rues de Richelieu et Neuve-des-Petits-Champs, au premier étage. M. Stéphan, directeur des postes à Berlin; est depuis hier, à Versailles, où il est venu au sujet du nouveau traité postal avec l'Allemagne. Le choix de la cantate pour le concours du prix de Rome a eu lieu hier matin, au Conservatoire de musique; Le jury était composé de MM. Ambroise Thomas, Reber, Félicien David, Victor Massé, membres de l'Institut; baron Taylor, Charles Filacier, vicomtes Henri Delaborde, académiciens libres, Barbereau et Reyer, désignés par le sort. Le nombre des cantates qui avaient été déposées au secrétariat du Conservatoire, s'élevait à soixante-quatre. Le choix du jury s'est arrêté sur une cantate de M. Victor Roussy, intitulée Clytie. Ce n'est pas la première fois que M. Victor Roussy sort victorieux de semblables concours, plusieurs cantates de lui ont servi de sujet, il y a quelques années, aux concurrents du prix de Rome. Un bienfait n'est jamais perdu, dit l'Évêque. Exemple : Il y a deux jours, une marchande de curiosités de la rue Clausel s'aperçut de la disparition d'une superbe timbale d'or. Presque en même temps, deux agents de police amenèrent à sa porte un monsieur très bien mis, qui avait été surpris en possession de l'objet. Elle reconnut tout de suite non l'homme, mais le gobelet, et avoua qu'il lui était impossible de comprendre à quel moment et comment il lui avait été dérobé. En effet, dit le monsieur avec un sourire d'une exquise modestie, c'est une chose que je réussis en général très bien. "Eh bien, demandait à la marchande si elle voulait poursuivre : Ma foi, dit-elle, puisque j'ai retrouvé ma timbale, il est inutile que je porte plainte. Que ce lâche aille se faire pendre alors ! Mais lui, se jetant sur sa main et la couvrant de baisers reconnaissants : — Madame, dit-il, c'est un vrai plaisir d'avoir avec vous... Je ne vous dis pas adieu, mais au revoir. Ce que je trouve charmant, c'est que l'homme fut immédiatement mis en liberté. rue Tilsitt, aujourd'hui, l'a trouvé d'un
porte un monsieur très bien mis, qui avait été surpris en possession de l'objet. Elle reconnut tout de suite non l'homme, mais le gobelet, et avoua qu'il lui était impossible de comprendre à quel moment et comment il lui avait été dérobé. En effet, dit le monsieur avec un sourire d'une exquise modestie, c'est une chose que je réussis en général très bien. "Eh bien, demandait à la marchande si elle voulait poursuivre : Ma foi, dit-elle, puisque j'ai retrouvé ma timbale, il est inutile que je porte plainte. Que ce lâche aille se faire pendre alors ! Mais lui, se jetant sur sa main et la couvrant de baisers reconnaissants : — Madame, dit-il, c'est un vrai plaisir d'avoir avec vous... Je ne vous dis pas adieu, mais au revoir. Ce que je trouve charmant, c'est que l'homme fut immédiatement mis en liberté. rue Tilsitt, aujourd'hui, l'a trouvé d'un marchand d'estimations où sont exposées des photographies reproduisant les principales scènes des massacres d'octobres qui ont eu lieu il y a un an à pareille époque. Parmi les curieux se trouvait la dame F..., rentière, domiciliée rue de Bourgogne. Voulant acheter quelques-unes des photographies, elle porta la main à sa poche, allant de prendre son porte-monnaie; mais elle s'aperçut avec stupéfaction qu'il n'y avait plus de poche. On venait de l'enlever sans qu'elle eût rien senti. Outre le porte-monnaie fermant 107 fr., la poche contenait une boîte en écaille, remplie de bonbons, et un mouchoir en batiste rehaussée. Un agent, posté en observation, non loin de là, avait vu s'accomplir ce subtil escamotage, et s'était mis à la poursuite du voleur. Il n'avait pu le rejoinde. Mais le fuyard, craignant d'être atteint, s'était débarrassé des produits de sa substruction. Un passant, le sieur François Bonnet, ouvrier maçon, les avait ramassés et s'était empressé d'aller les déposer au commissariat de police du quartier, où la dame F..., en s'y rendant pour formuler sa plainte, a été toute surprise de les retrouver. Cette nuit, à Cours de Vincennes, un jeune homme de vingt-huit ans environ, le sieur Maurice L.., menuisier en chaises,
poche, allant de prendre son porte-monnaie; mais elle s'aperçut avec stupéfaction qu'il n'y avait plus de poche. On venait de l'enlever sans qu'elle eût rien senti. Outre le porte-monnaie fermant 107 fr., la poche contenait une boîte en écaille, remplie de bonbons, et un mouchoir en batiste rehaussée. Un agent, posté en observation, non loin de là, avait vu s'accomplir ce subtil escamotage, et s'était mis à la poursuite du voleur. Il n'avait pu le rejoinde. Mais le fuyard, craignant d'être atteint, s'était débarrassé des produits de sa substruction. Un passant, le sieur François Bonnet, ouvrier maçon, les avait ramassés et s'était empressé d'aller les déposer au commissariat de police du quartier, où la dame F..., en s'y rendant pour formuler sa plainte, a été toute surprise de les retrouver. Cette nuit, à Cours de Vincennes, un jeune homme de vingt-huit ans environ, le sieur Maurice L.., menuisier en chaises, parcourait la voie publique, en chemise et pieds nus, en criant : « Au secours! à l'assassin ! » Questionné par les agents qui l'arrêtèrent, le malheureux raconta qu'il venait de se sauver de chez lui en sautant par une fenêtre du premier étage, parce que sa femme et trois autres personnes voulaient le tuer à coups de couteau. L'incohérence de ses paroles était si grande que les gardiens de la paix comprirent aussitôt que ce jeune homme était atteint d'aliénation mentale. En conséquence, ils s'efforcèrent de le calmer, et après y être parvenus, quoique avec beaucoup de peine, le reconduisirent à son domicile. C'est, paraît-il, l'abus de l'absinthe qui a causé le dérangement d'esprit de cet infortuné qui est sujet à ces sortes d'hallucinations. Les journaux de Lyon annoncent qu'un crime horrible vient d'être commis dans cette ville. Hier matin, au point du jour, des laitiers de la banlieue ont aperçu un sac déposé au pied du mur d'un couvent, sur le chemin des Hirondelles, à trois cents mètres environ du portail de l'octroi. Ce sac renfermait le cadavre encore tiède d'un homme âgé d'une cinquantaine d'années et dont la tête avait été horriblement broyée comme à coups de
autres personnes voulaient le tuer à coups de couteau. L'incohérence de ses paroles était si grande que les gardiens de la paix comprirent aussitôt que ce jeune homme était atteint d'aliénation mentale. En conséquence, ils s'efforcèrent de le calmer, et après y être parvenus, quoique avec beaucoup de peine, le reconduisirent à son domicile. C'est, paraît-il, l'abus de l'absinthe qui a causé le dérangement d'esprit de cet infortuné qui est sujet à ces sortes d'hallucinations. Les journaux de Lyon annoncent qu'un crime horrible vient d'être commis dans cette ville. Hier matin, au point du jour, des laitiers de la banlieue ont aperçu un sac déposé au pied du mur d'un couvent, sur le chemin des Hirondelles, à trois cents mètres environ du portail de l'octroi. Ce sac renfermait le cadavre encore tiède d'un homme âgé d'une cinquantaine d'années et dont la tête avait été horriblement broyée comme à coups de marteau. Le cadavre a été reconnu pour celui d'un sieur Laquaine, commissionnaire-porteur, domicilié à La Rochelle-Roussillon. Ce crime a été commis sur un point encore non déterminé, et le corps, enseveli dans un sac, a été amené là après l'assassinat au moyen d'une brouette à deux roues comme celles dont se servent les garçons de magasin pour transporter les lourdes colis. On n'a pu suivre les traces de ces roues accompagnées de gouttelettes de sang que pendant un espace assez restreint. La victime de ce meurtre avait sa plaque de commissionnaire et des papiers, plus une somme de 19 fr. en monnaie. Si le vol a été le mobile du crime, ce serait probablement pour dépouiller le malheureux Laquaine de quelque somme ou objet de valeur qu'il aurait été chargé de remettre à quelqu'un, qu'on l'aura assassiné. Les assassins, le coup fait, auront négligé ou dédaigné de retourner les poches de leur victime. Une évasion au pénitencier de Toulouse : Une audacieuse évasion a été accomplie avant-hier matin à la prison des Hauts Murs. Entre trois et quatre heures, cinq condamnés militaires ont quitté les salles de dortoir à l'aide de mouchoirs, de débris de cordes, de couvertures ont réussi