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désireuses de prendre part aux travaux du Congrès recevront, sur demande adressée avant le 20 février à M. le Ministre — 2e bureau de la Direction de l’enseignement supérieur, — une carte de congressiste. Les compagnies de chemins de fer accorderont le retour gratuit après paiement de l’aller à plein tarif et du montant de l’impôt correspondant à 15 % de l’exemption. Les congressistes voulant jouir de cet avantage devront en aviser le 2e bureau précité avant le 1er mars 1932, dernier délai, en indiquant exactement leur itinéraire. Les autorisations de parcours seront valables à l’aller du jeudi 17 au jeudi 31 mars inclus et au retour du samedi 2 au jeudi 21 avril 1932 inclus. Parmi les questions insérées dans le programme du Congrès, nous croyons intéressant de mentionner les suivantes : Section de philologie et d’histoire (jusqu’à 1715) Signaler les plus anciens documents d’archives écrits en langue vulgaire dans une région de la France et en dresser éventuellement le catalogue. Etablir et justifier la chronologie des fonctionnaires ou dignitaires civils et ecclésiastiques, dont il n’existe pas de listes suffisamment exactes. (Les documents financiers peuvent en particulier être utilement consultés.) Dresser, en prenant provisoirement le département pour cadre topographique, la liste des juridictions laïques et ecclésiastiques qui ont existé sous l’ancien régime (on indiquera les noms et qualités du justicier, le ressort, la compétence et le lieu siège de la justice, ainsi que la juridiction d’appel). Étudier l’administration et les finances d’une localité sous l’ancien régime. Définir les fonctions des officiers municipaux et déterminer le mode d’élection, la durée des fonctions, le traitement ou les privilèges qui y étaient attachés. Indiquer le rôle des assemblées d’habitants. (On utilisera tout spécialement les délibérations constituées en collections ou insérées dans les registres de notaires, ainsi que les comptes communaux.) Étudier l’administration temporelle d’une paroisse sous l’ancien régime (marguilliers, fabriciens, etc.). Donner des renseignements sur les livres liturgiques (bréviaires, missels, antiphonaires, diurnaux, manuels, processionnaux) imprimés avant le XIXe siècle, à l’usage d’un diocèse, d’une église ou d’un ordre religieux, et en dresser éventuellement le catalogue. Relever dans une localité, notamment d’après les
la liste des juridictions laïques et ecclésiastiques qui ont existé sous l’ancien régime (on indiquera les noms et qualités du justicier, le ressort, la compétence et le lieu siège de la justice, ainsi que la juridiction d’appel). Étudier l’administration et les finances d’une localité sous l’ancien régime. Définir les fonctions des officiers municipaux et déterminer le mode d’élection, la durée des fonctions, le traitement ou les privilèges qui y étaient attachés. Indiquer le rôle des assemblées d’habitants. (On utilisera tout spécialement les délibérations constituées en collections ou insérées dans les registres de notaires, ainsi que les comptes communaux.) Étudier l’administration temporelle d’une paroisse sous l’ancien régime (marguilliers, fabriciens, etc.). Donner des renseignements sur les livres liturgiques (bréviaires, missels, antiphonaires, diurnaux, manuels, processionnaux) imprimés avant le XIXe siècle, à l’usage d’un diocèse, d’une église ou d’un ordre religieux, et en dresser éventuellement le catalogue. Relever dans une localité, notamment d’après les documents d’archives, les termes techniques relatifs à l’exercice des métiers, et en particulier les termes relatifs à l’agriculture ou à l’industrie. (L’étude devra être poussée dans le détail : on pourra, par exemple, relever les noms de tous les objets, meubles et outils qui se trouvent dans une maison de paysan, en définissant exactement chacun des mots qui les désignent, et au besoin, en accompagnant cette description d’une figure précise.) Relever les noms de personnes d’une région déterminée (par exemple d’après les chartes, montres, rôles, cartulaires et autres documents manuscrits ou imprimés d’une même région.) Section des sciences économiques et sociales Caractériser le morcellement du sol dans une commune, son ancienneté, ses causes, son évolution récente. L’électrification dans les campagnes : conséquences économiques et sociales. Les foires autrefois et aujourd’hui ; leur évolution. Transformation de l’économie agricole d’une région française depuis la fin du XIXe siècle. Transformation de l'économie et de la vie dans une commune ou une région rurale depuis 1914. Les coutumes locales (costumes, habitation, travail, etc.) : leur maintien ou leur disparition. Le rôle des marches-frontières au point de vue économique. Section d’histoire moderne (depuis 1715) et d’histoire contemporaine Etablir dans une région déterminée (bailliage, élection, paroisse
paysan, en définissant exactement chacun des mots qui les désignent, et au besoin, en accompagnant cette description d’une figure précise.) Relever les noms de personnes d’une région déterminée (par exemple d’après les chartes, montres, rôles, cartulaires et autres documents manuscrits ou imprimés d’une même région.) Section des sciences économiques et sociales Caractériser le morcellement du sol dans une commune, son ancienneté, ses causes, son évolution récente. L’électrification dans les campagnes : conséquences économiques et sociales. Les foires autrefois et aujourd’hui ; leur évolution. Transformation de l’économie agricole d’une région française depuis la fin du XIXe siècle. Transformation de l'économie et de la vie dans une commune ou une région rurale depuis 1914. Les coutumes locales (costumes, habitation, travail, etc.) : leur maintien ou leur disparition. Le rôle des marches-frontières au point de vue économique. Section d’histoire moderne (depuis 1715) et d’histoire contemporaine Etablir dans une région déterminée (bailliage, élection, paroisse ou groupe de paroisses) les conditions dans lesquelles était pratiqué l’affermage des terres au XVIIIe siècle (consulter les papiers seigneuriaux de la série E des archives départementales, les titres de propriété des établissements ecclésiastiques (séries G et H), les minutes des notaires). Étudier la vente des biens nationaux dans un district, une ville ou une commune de la Moselle. Étudier l’occupation ennemie dans une ville, un arrondissement ou un département lors de l’invasion de 1814-1815. Section de géographie Rechercher les formes réelles des noms de lieu et les comparer à leurs orthographes officielles (cadastre, carte d’état-major, dictionnaire des postes ou des communes, cachets de mairie, etc.). On s’attachera à la reconstitution des formes et non pas à la recherche des étymologies. Déterminer les variations du cours de la Moselle. Étudier l’habitat rural : emplacement des villages ; groupement de la population, ses causes. Exposer les transformations subies par l’étendue cultivée : exemples locaux précis. MEMOIRES L’abbé Grégoire a la Constituante et la Convention Le 28 mai 1831, mourait à Paris l’un des plus illustres personnages de la tourmente révolutionnaire. Cet homme, qui fut d’abord curé d’Embermesnil, puis député du bailliage de Nancy aux Etats Généraux, a profité de tous les
district, une ville ou une commune de la Moselle. Étudier l’occupation ennemie dans une ville, un arrondissement ou un département lors de l’invasion de 1814-1815. Section de géographie Rechercher les formes réelles des noms de lieu et les comparer à leurs orthographes officielles (cadastre, carte d’état-major, dictionnaire des postes ou des communes, cachets de mairie, etc.). On s’attachera à la reconstitution des formes et non pas à la recherche des étymologies. Déterminer les variations du cours de la Moselle. Étudier l’habitat rural : emplacement des villages ; groupement de la population, ses causes. Exposer les transformations subies par l’étendue cultivée : exemples locaux précis. MEMOIRES L’abbé Grégoire a la Constituante et la Convention Le 28 mai 1831, mourait à Paris l’un des plus illustres personnages de la tourmente révolutionnaire. Cet homme, qui fut d’abord curé d’Embermesnil, puis député du bailliage de Nancy aux Etats Généraux, a profité de tous les régimes, mais moins habile que Talleyrand, il n’a pas su se concilier les faveurs de Louis XVIII. L’abbé Grégoire fut successivement membre de la Constituante et de la Convention, député au Conseil des Cinq-Cents et au Corps Législatif, membre du Sénat, comte d’Empire et commandeur de la Légion d’honneur. Il fit également partie de l’Institut, du Bureau des Longitudes et du Conservatoire des Arts et Métiers. L’abbé Grégoire a montré dans sa longue carrière une activité débordante et a tenu une place prépondérante dans son siècle. Nous ne retracerons pas l’histoire d’une vie aussi agitée, mais nous dégagerons seulement le rôle qu’il a joué de 1789 à 1793. Le 27 mars 1789, le bailliage de Nancy devait élire deux députés du clergé à l’Assemblée des Etats Généraux. Il porta tout d’abord son choix sur son évêque, Monseigneur Anne-Louis-Henri de la Fare, puis sur le curé d’Embermesnil, Baptiste-Henri Grégoire. Grégoire se montra de suite un des adversaires les plus acharnés de la royauté, mais néanmoins il fut désigné, ironie du sort ! avec 23 autres de ses collègues, pour aller jeter de l’eau bénite sur le cercueil du Dauphin, le 8 juin 1789 (3). A la séance du 10 juin, le
fit également partie de l’Institut, du Bureau des Longitudes et du Conservatoire des Arts et Métiers. L’abbé Grégoire a montré dans sa longue carrière une activité débordante et a tenu une place prépondérante dans son siècle. Nous ne retracerons pas l’histoire d’une vie aussi agitée, mais nous dégagerons seulement le rôle qu’il a joué de 1789 à 1793. Le 27 mars 1789, le bailliage de Nancy devait élire deux députés du clergé à l’Assemblée des Etats Généraux. Il porta tout d’abord son choix sur son évêque, Monseigneur Anne-Louis-Henri de la Fare, puis sur le curé d’Embermesnil, Baptiste-Henri Grégoire. Grégoire se montra de suite un des adversaires les plus acharnés de la royauté, mais néanmoins il fut désigné, ironie du sort ! avec 23 autres de ses collègues, pour aller jeter de l’eau bénite sur le cercueil du Dauphin, le 8 juin 1789 (3). A la séance du 10 juin, le président ayant prié tous les membres de se retirer dans leurs bureaux respectifs et de procéder à la nomination de commissaires pour étudier la question de la cherté des grains, l’abbé Grégoire prit la parole et demanda que l’on mit en délibération « la proposition faite au clergé par le Tiers Etat, de se réunir à lui dans la salle commune pour y délibérer conjointement (1) D’ailleurs, ce dernier n’était pas un inconnu. En effet, en 1773, il avait écrit un Eloge de la Poésie, couronné par l’Académie de Nancy, et un Essai sur la régénération physique et morale des Juifs, couronné en 1788 par l’Académie de Metz. De plus, il avait fondé dans son presbytère une bibliothèque publique, dans laquelle étaient rassemblés, en assez grande quantité, des ouvrages sur tous les sujets et principalement sur les arts et l’industrie. (2) Cette liste est donnée dans le Journal du curé Thibault, édité par la Société d’Histoire de la Révolution Française (Paris, 1917). — Les séances du clergé aux Etats Généraux. (3) Journal de Thibault, op. cit., page 35, Cet abbé, Dillon et quatre autres se rendirent à la « salle générale, y furent reçus avec les mêmes applaudissements que nous,
Tiers Etat, de se réunir à lui dans la salle commune pour y délibérer conjointement (1) D’ailleurs, ce dernier n’était pas un inconnu. En effet, en 1773, il avait écrit un Eloge de la Poésie, couronné par l’Académie de Nancy, et un Essai sur la régénération physique et morale des Juifs, couronné en 1788 par l’Académie de Metz. De plus, il avait fondé dans son presbytère une bibliothèque publique, dans laquelle étaient rassemblés, en assez grande quantité, des ouvrages sur tous les sujets et principalement sur les arts et l’industrie. (2) Cette liste est donnée dans le Journal du curé Thibault, édité par la Société d’Histoire de la Révolution Française (Paris, 1917). — Les séances du clergé aux Etats Généraux. (3) Journal de Thibault, op. cit., page 35, Cet abbé, Dillon et quatre autres se rendirent à la « salle générale, y furent reçus avec les mêmes applaudissements que nous, par l'un et l'autre et donnèrent leurs pouvoirs » (8). Grégoire allait néanmoins triompher, car, quelques jours plus tard, le 19 juin, 141 membres du clergé se réunissaient au Tiers. Le reste de l’assemblée attendit encore huit jours et, le 27 juin, elle se joignit à ses collègues du Tiers. Le 20 juin eut lieu la mémorable séance du Jeu de Paume, et il serait étonnant de ne pas y voir figurer en bonne place Grégoire. Le curé d’Embermesnil prêta le serment (9, 10) et signa l’ordre du jour. « Le Tiers jure de ne pas se séparer avant d’avoir donné « une constitution à la France. » Le 23 juin eut lieu la fameuse séance royale, et là encore nous retrouvons le nom de Grégoire. Dans cette séance, il montre ostensiblement son antipathie envers le roi. Avec quelques autres députés, sous la présidence de Palasne-Champeaux (io), (4) Les séances des députés du clergé aux Etats Généraux, Journal de Coster, p. 124. (5) Journal de Thibault, op. cit., page 40. (6) Les séances du clergé, op. cit., Journal de Coster, p. 12S. (7) Il était accompagné de Besse, curé de Saint-Aubin (bailliage d’Avesnes) ; de Dillon, curé de Vieux-Pouzanges (sénéchaussée
Le 20 juin eut lieu la mémorable séance du Jeu de Paume, et il serait étonnant de ne pas y voir figurer en bonne place Grégoire. Le curé d’Embermesnil prêta le serment (9, 10) et signa l’ordre du jour. « Le Tiers jure de ne pas se séparer avant d’avoir donné « une constitution à la France. » Le 23 juin eut lieu la fameuse séance royale, et là encore nous retrouvons le nom de Grégoire. Dans cette séance, il montre ostensiblement son antipathie envers le roi. Avec quelques autres députés, sous la présidence de Palasne-Champeaux (io), (4) Les séances des députés du clergé aux Etats Généraux, Journal de Coster, p. 124. (5) Journal de Thibault, op. cit., page 40. (6) Les séances du clergé, op. cit., Journal de Coster, p. 12S. (7) Il était accompagné de Besse, curé de Saint-Aubin (bailliage d’Avesnes) ; de Dillon, curé de Vieux-Pouzanges (sénéchaussée de Poitiers) ; de Guegan, recteur de Pontivy (diocèse de Vannes) ; de Loaisel, recteur de Redon, et de Bodineau, curé de Saint-Bienheuré de Vendôme. La veille, 13 juin, trois curés l’avaient précédé ; c’étaient MM. La Cesve, Ballard et Jallet. Thiers, dans son Histoire de la Révolution française, I, 61 (édition 1834), mentionne l’événement sans y attacher grande importance. (8) Les séances du clergé, op. cit., Journal de Jallet, page 130, note. (9) David, dans son célèbre tableau Le serment du Jeu de Paume (Musée de Versailles), a représenté au premier plan, devant l’orateur Bailly, monté sur une table, un groupe fraternisant où l’on reconnaît le moine Dom Gerle, le curé Grégoire et le pasteur Rabaut-Saint-Etienne. (10) Julien-François Palasne-Champeaux, président du tribunal de Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord), né à Port-Brieuc le 21 mai 1736, décédé le 13 brumaire an IV. Fit partie du Conseil des Cinq-Cents. MÉMOIRES 145 il décide de résister aux ordres de Louis XVI et il forme ainsi le premier noyau du Club Breton (n). L’abbé Grégoire, d’après cet aperçu, a joué un très grand rôle dans les diverses manifestations de l’Assemblée Constituante, et comme celle-ci devait durer jusqu’au 30 septembre 1791, nous ne serons pas étonnés de
61 (édition 1834), mentionne l’événement sans y attacher grande importance. (8) Les séances du clergé, op. cit., Journal de Jallet, page 130, note. (9) David, dans son célèbre tableau Le serment du Jeu de Paume (Musée de Versailles), a représenté au premier plan, devant l’orateur Bailly, monté sur une table, un groupe fraternisant où l’on reconnaît le moine Dom Gerle, le curé Grégoire et le pasteur Rabaut-Saint-Etienne. (10) Julien-François Palasne-Champeaux, président du tribunal de Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord), né à Port-Brieuc le 21 mai 1736, décédé le 13 brumaire an IV. Fit partie du Conseil des Cinq-Cents. MÉMOIRES 145 il décide de résister aux ordres de Louis XVI et il forme ainsi le premier noyau du Club Breton (n). L’abbé Grégoire, d’après cet aperçu, a joué un très grand rôle dans les diverses manifestations de l’Assemblée Constituante, et comme celle-ci devait durer jusqu’au 30 septembre 1791, nous ne serons pas étonnés de le retrouver au milieu des événements qui vont surgir avec sa haine pour la royauté et son enthousiasme pour la révolution. Pendant les mémorables journées des 13, 14, 15 juillet, Grégoire était un des six secrétaires de l’Assemblée et il siégea 72 heures, pendant que le peuple se portait vers la Bastille. Après ces manifestations, où le peuple de Paris fut le véritable maître, la première grande question qui se présente alors est l’abolition des privilèges et la suppression des droits féodaux. Grégoire fut un des plus ardents pour voter la suppression des privilèges, en particulier de la dîme (13) et des annates. Il combattit ensuite le veto absolu du roi, mais laissa voter le veto suspensif de deux années. Les événements se succèdent alors et bientôt apparaît la célèbre « Déclaration des droits de l’homme et du citoyen », déclaration longuement discutée, avant d’être votée (27 août). Les uns l’estimaient inutile, les autres la jugeaient incomplète. Parmi ceux-ci, nous trouvons Camus, député de Paris, et le curé d’Embermesnil, qui auraient voulu y ajouter une déclaration des devoirs (13). Puis le nom de Grégoire s’efface momentanément pour reparaître le 20 juillet, date de la « Constitution civile du clergé »,
la Bastille. Après ces manifestations, où le peuple de Paris fut le véritable maître, la première grande question qui se présente alors est l’abolition des privilèges et la suppression des droits féodaux. Grégoire fut un des plus ardents pour voter la suppression des privilèges, en particulier de la dîme (13) et des annates. Il combattit ensuite le veto absolu du roi, mais laissa voter le veto suspensif de deux années. Les événements se succèdent alors et bientôt apparaît la célèbre « Déclaration des droits de l’homme et du citoyen », déclaration longuement discutée, avant d’être votée (27 août). Les uns l’estimaient inutile, les autres la jugeaient incomplète. Parmi ceux-ci, nous trouvons Camus, député de Paris, et le curé d’Embermesnil, qui auraient voulu y ajouter une déclaration des devoirs (13). Puis le nom de Grégoire s’efface momentanément pour reparaître le 20 juillet, date de la « Constitution civile du clergé », qui le trouve parmi ses défenseurs les plus acharnés. Pour rester dans l’Eglise de France, les ecclésiastiques devaient prêter serment à la Constitution, et Grégoire, se séparant ouvertement de l’Eglise de Rome, prêta le serment. A partir de ce jour, il devenait un excommunié, puisque le pape condamnait formellement la nouvelle Constitution (n). Cependant, par le fait même, Grégoire atteindra tous les honneurs, puisqu’il deviendra évêque constitutionnel de Blois (15). Après l’arrestation du roi à Varennes, nous apprenons que le curé d’Embermesnil, adversaire déclaré de la royauté, a demandé la mise en jugement immédiate de Louis XVI devant la Constituante. Entre temps, Grégoire avait été nommé évêque constitutionnel dans les deux départements de la Sarthe et du Loir-et-Cher (1790), mais il préféra ce dernier pays et opta pour Blois. Grégoire devint ensuite membre de la Convention et il eut, dès le premier jour, la confiance de l’Assemblée, puisqu’il fut chargé par elle, le 20 septembre 1792, d’aller annoncer à la Législative que la Convention était constituée (16). Depuis le jour de son élection à cette assemblée, jusqu’à sa nomination au Sénat conservateur, son activité est débordante. Le 22 septembre 1792, l’an premier de la République, il prouve que ses idées
nouvelle Constitution (n). Cependant, par le fait même, Grégoire atteindra tous les honneurs, puisqu’il deviendra évêque constitutionnel de Blois (15). Après l’arrestation du roi à Varennes, nous apprenons que le curé d’Embermesnil, adversaire déclaré de la royauté, a demandé la mise en jugement immédiate de Louis XVI devant la Constituante. Entre temps, Grégoire avait été nommé évêque constitutionnel dans les deux départements de la Sarthe et du Loir-et-Cher (1790), mais il préféra ce dernier pays et opta pour Blois. Grégoire devint ensuite membre de la Convention et il eut, dès le premier jour, la confiance de l’Assemblée, puisqu’il fut chargé par elle, le 20 septembre 1792, d’aller annoncer à la Législative que la Convention était constituée (16). Depuis le jour de son élection à cette assemblée, jusqu’à sa nomination au Sénat conservateur, son activité est débordante. Le 22 septembre 1792, l’an premier de la République, il prouve que ses idées antiroyalistes n’ont pas changé et il se prononce pour l’abolition de la royauté. (11) Formé par les députés de Bretagne aux Etats Généraux, le club prit d’abord le nom de « Club Breton », puis il devint, au début de la Constituante (juillet 1789), le « Club des Amis de la Constitution ». Les membres se réunissaient à jour fixe et délibéraient sur les questions à l’ordre du jour. Le club devait devenir plus tard le célèbre « Club des Jacobins », qui tenait ses assises dans la salle de la bibliothèque du couvent des Dominicains ou Jacobins de la rue Saint-Honoré. (12) La dîme était une redevance envers le clergé, qui formait la dixième partie du revenu de la terre imposée. Les annates étaient un impôt annuel. (13) H. Martin, Histoire de France populaire, III, 399, et Mathiez, Histoire de la Révolution française, I, 77. 14) La Constitution remaniait les circonscriptions ecclésiastiques, faisait éluire par le peuple les ministres du culte et attribuait de plus aux évêques métropolitains l’institution canonique des évêques. 15) Il espérait devenir archevêque constitutionnel de Paris, mais ne fut pas nommé. 16) La Convention groupait 17 évêques constitutionnels, 11 vicaires épiscopaux, 1 chanoine, 1 bénédictin,
la Constitution ». Les membres se réunissaient à jour fixe et délibéraient sur les questions à l’ordre du jour. Le club devait devenir plus tard le célèbre « Club des Jacobins », qui tenait ses assises dans la salle de la bibliothèque du couvent des Dominicains ou Jacobins de la rue Saint-Honoré. (12) La dîme était une redevance envers le clergé, qui formait la dixième partie du revenu de la terre imposée. Les annates étaient un impôt annuel. (13) H. Martin, Histoire de France populaire, III, 399, et Mathiez, Histoire de la Révolution française, I, 77. 14) La Constitution remaniait les circonscriptions ecclésiastiques, faisait éluire par le peuple les ministres du culte et attribuait de plus aux évêques métropolitains l’institution canonique des évêques. 15) Il espérait devenir archevêque constitutionnel de Paris, mais ne fut pas nommé. 16) La Convention groupait 17 évêques constitutionnels, 11 vicaires épiscopaux, 1 chanoine, 1 bénédictin, 4 oratoriens, 14 prêtres, 3 ministres protestants. C’est de ce jour que date sa célèbre parole : « L’histoire des rois est le martyrologe des nations ». L’évêque Grégoire prend part à toutes les séances. Il devint d’ailleurs, du 15 au 29 novembre 1792, président de la Convention, ainsi que, le 31 mai de l’année suivante, à cause de l’absence du président en exercice. Nous trouvons aussi mention de son nom dans la liste des secrétaires du 1er novembre au 15, où il exerce ses fonctions avec Barère et Jean de Bry. En novembre commence le procès du roi, devant la Convention. Au début de l’instruction, Grégoire était justement président, mais par bonheur il dut s’absenter pendant un long moment, étant envoyé en mission avec Hérault-Séchelles, Simon et Jagot. Cependant, il avait adressé une lettre où il déclarait que « les vœux de tous étaient pour la condamnation de Louis Capet par la Convention, sans appel au peuple ». La formule était des plus vagues, car nous ne pouvons savoir la condamnation que Grégoire désirait pour Louis XVI. Néanmoins, comme nous connaissons ses idées, nous pouvons affirmer qu’il réclamait la peine de mort. Grégoire, parti en mission, devait organiser le