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HOTEL DE LA PAIX. Puerta del Sol. Le seul hôtel français. Premier ordre. Messine. HOTEL VICTORIA. Très recommandé aux familles et aux touristes. Confort moderne. Monaco-confluent. GRAND HOTEL BEAU SEJOUR. Situation splendide. Vue sur la mer. Chauffage central. Ascenseur. Prix modérés. Monaco-confluent. HOTEL RIVES D'OR. Ouvert toute l'année. Arrangements pour séjour. A. Herlitscht, directeur du Casino à Interlaken. MONACO-MONTE-CARLO. HOTEL BRISTOL, Confort moderne. En face de la mer. Monte-Carlo. ALEXANDRA HOTEL. Près du casino. Situation merveilleuse. Tout le confort moderne. Restaurant 1er ordre. Schaller, propriétaire. Monte-Carlo. BALMORAL HOTEL. Situation plein midi. Vue sur la mer. Appartements avec bains. Chauffage central. C. Gameter, propriétaire. Monte-Carlo. GALLIA HOTEL. Ouvert du décembre 1907. Tout le confort moderne. Chauffage central. Chambres peintes au ripolin. Monte-Carlo. GRAND HOTEL DE L'HERMITAGE. 1er ordre, réputé pour son confort moderne absolu et sa bonne cuisine. Monte-Carlo. GRAND HOTEL LIDO. Premier ordre. Confort moderne. Appartements avec salle de bains. Pattard, directeur. Monte-Carlo. HOTEL HARTER ET MEDITERRANEE. 1er ordre. Près de la gare, en face des jardins et du casino. Monte-Carlo. HOTEL RESTAURANT DU HÔTEL. 1er ordre, près du casino, 100 chambres et salons, chauffage central, confort moderne. A. Brémond, propriétaire. Monte-Carlo. GRAND HOTEL DE PARIS. Très bien situé. Service soigné. Très recommandé. Monte-Carlo. HOTEL PRINCE DE GALLES. Complètement transformé. Recommandé aux familles, plein midi, grand jardin, vue splendide, salle de bains, ascenseur, électricité. Rey frères, propriétaires. Monte-Carlo. HOTEL DES PRINCES et ses villas Colombe et Montjoie. Grande terrasse sur la mer, près du Casino. Monte-Carlo. HOTEL RESTAURANT REYNAL, avenue Saint-Charles, confort moderne, électricité, salles de bains, téléphone, restaurant la carte. Monte-Carlo. RIVIERA PALACE HOTEL. Premier ordre, confort moderne, très recommandé aux familles. Monte-Carlo. HOTEL DE RUSSIE. Maison recommandée aux familles. Prix modérés. OFFRES & DEMANDES D'EMPLOIS Tous les jours, la ligne. 2 fr. 50 Le MARDI, la ligne. 2 fr. (Minimum deux lignes) Très bonne dactylographe, 7 ans de pratique, munie de bonnes références, désire emploi. S'adresser Mlle M. Carton, 4, r. du Pré-aux-Clercs (7-). Le Gérant responsable CH. Moine. Imprimerie du Gaulois et de Paris-Journal réunis G. Lanoerne, 2, rue Drouot. Rio, on a fini en nouvelle réaction.
soigné. Très recommandé. Monte-Carlo. HOTEL PRINCE DE GALLES. Complètement transformé. Recommandé aux familles, plein midi, grand jardin, vue splendide, salle de bains, ascenseur, électricité. Rey frères, propriétaires. Monte-Carlo. HOTEL DES PRINCES et ses villas Colombe et Montjoie. Grande terrasse sur la mer, près du Casino. Monte-Carlo. HOTEL RESTAURANT REYNAL, avenue Saint-Charles, confort moderne, électricité, salles de bains, téléphone, restaurant la carte. Monte-Carlo. RIVIERA PALACE HOTEL. Premier ordre, confort moderne, très recommandé aux familles. Monte-Carlo. HOTEL DE RUSSIE. Maison recommandée aux familles. Prix modérés. OFFRES & DEMANDES D'EMPLOIS Tous les jours, la ligne. 2 fr. 50 Le MARDI, la ligne. 2 fr. (Minimum deux lignes) Très bonne dactylographe, 7 ans de pratique, munie de bonnes références, désire emploi. S'adresser Mlle M. Carton, 4, r. du Pré-aux-Clercs (7-). Le Gérant responsable CH. Moine. Imprimerie du Gaulois et de Paris-Journal réunis G. Lanoerne, 2, rue Drouot. Rio, on a fini en nouvelle réaction. Le Métropolitain s'est légèrement raffermi. BERLIN, 2 mai Allemand 3 1/2 60 Dresdner Bank 139. Prussien 3 1/2 81 60 Disconto Com. 175 175 20 Saxon 3% 81 10 81 10 Deutsche Bank 232 90 232 70 Italien 5% Berlin Handel. 162 20 162 90 Extérieure Bochumer 218 218 10 Turc unifié.. 95 10 Laura 76 Chemins Autrichiens Harpener. 200 40 200 10 Chemin Lombards 23 50 23 40 Hibernia y Lots turcs 149 90 150 10 Changes'Paris 30 81 30 Il s'est fait peu d'affaires, mais la tendance a été ferme. L'argent est facile et offert au jour le jour, à 4 1/2 0/0. On note quelques demandes sur les valeurs industrielles, en raison de la reprise signalée de New-York. VIENNE, 2 mai Autrichien Or 115 95 115 90 Laaenderbank 437.. 436.. Couron. 97 25 97 40 Chemins Autriciens 691 20 689 20 Hongrois Or 111 15 111 15 Lombards 136 70 137 Couron. 315 03 315 Alpines 682 682 20 Oesterreichisch-Hungarische 1736 1732 Tabacs ottomans Crédit Autrichien. 631 70 630 Lots turcs 187 70 187 70 Crédit fédéral Autriche 1094 1063 Changes'Paris 95 63 95 65 La tendance a été soutenue en général, mais les affaires ont été
Turc unifié.. 95 10 Laura 76 Chemins Autrichiens Harpener. 200 40 200 10 Chemin Lombards 23 50 23 40 Hibernia y Lots turcs 149 90 150 10 Changes'Paris 30 81 30 Il s'est fait peu d'affaires, mais la tendance a été ferme. L'argent est facile et offert au jour le jour, à 4 1/2 0/0. On note quelques demandes sur les valeurs industrielles, en raison de la reprise signalée de New-York. VIENNE, 2 mai Autrichien Or 115 95 115 90 Laaenderbank 437.. 436.. Couron. 97 25 97 40 Chemins Autriciens 691 20 689 20 Hongrois Or 111 15 111 15 Lombards 136 70 137 Couron. 315 03 315 Alpines 682 682 20 Oesterreichisch-Hungarische 1736 1732 Tabacs ottomans Crédit Autrichien. 631 70 630 Lots turcs 187 70 187 70 Crédit fédéral Autriche 1094 1063 Changes'Paris 95 63 95 65 La tendance a été soutenue en général, mais les affaires ont été excessivement calmes. On ne s'est guère intéressé qu'aux Chemins autrichiens, qui ont été tout d'abord demandés sur des bruits concernant le rachat. ROME, 2 mai Rente 3% Chemin de Fer Méditerranéen 401 402 Banque nationale 1234 1240 1 Changes'Paris 100 05 100 05 On s'est tenu au-dessus des cours de la veille sur la Rente. La Banque nationale a également monté. MADRID, 2 mai intérieur 4%. |B Chemin de Fer de Londres NEW YORK, 2 mai Atchison Top. 81 1/4 Norfolk-Western 70 70 Canad-Pacifique. 156 3/8 155 3/4 Pensylvanie 120 5/8 121 Chicago-Milwaukee 131 131 3/8 Reading 109 7/8 109 5/8 Denver-Rio-Brésil 201/2 20 Union pacifique. Ériérain et Banque 181/2 West-Div. Télégraphie 50 1/4 50 3/4 Énergie électorale 69. Argeat-Métal. 52 3/4 52 7/8 Lignes centrales 134 134 Amalgam. Compagnie 60 1/2 60 1/2 Louisville-Nashville 105 106 3/8 Anaconda 37 1/2 New-York-Hudson Calumet-Honda 642 New-York-Ontario 34 3/8 35 3/4 Cuivre. 12 68 12 61 MATIÈRES D'OR ET D'ARGENT Or 00/00 le kilo 3437 fr. Pair Argent 00/00 le kilo 87 75 Souverains anglais 25 08 Banknotes 25 09–25 12 Piastres mexicaines 2 17 2 20 Guillaume (20 marks) 24 72 24 75 Houv. impériales de Russie. 20 00 20 00
la veille sur la Rente. La Banque nationale a également monté. MADRID, 2 mai intérieur 4%. |B Chemin de Fer de Londres NEW YORK, 2 mai Atchison Top. 81 1/4 Norfolk-Western 70 70 Canad-Pacifique. 156 3/8 155 3/4 Pensylvanie 120 5/8 121 Chicago-Milwaukee 131 131 3/8 Reading 109 7/8 109 5/8 Denver-Rio-Brésil 201/2 20 Union pacifique. Ériérain et Banque 181/2 West-Div. Télégraphie 50 1/4 50 3/4 Énergie électorale 69. Argeat-Métal. 52 3/4 52 7/8 Lignes centrales 134 134 Amalgam. Compagnie 60 1/2 60 1/2 Louisville-Nashville 105 106 3/8 Anaconda 37 1/2 New-York-Hudson Calumet-Honda 642 New-York-Ontario 34 3/8 35 3/4 Cuivre. 12 68 12 61 MATIÈRES D'OR ET D'ARGENT Or 00/00 le kilo 3437 fr. Pair Argent 00/00 le kilo 87 75 Souverains anglais 25 08 Banknotes 25 09–25 12 Piastres mexicaines 2 17 2 20 Guillaume (20 marks) 24 72 24 75 Houv. impériales de Russie. 20 00 20 00 BONS DU TRESOR BANQUE DE FRANCE
RENTE FRANÇAISE. AU COMPTANT. À TERME. Le cours Plus haut. Plus bas. Cours. 3 juin du 22 décembre. 56f50 60 65 50 60 50 60 65 en liquide 56f80 75 90 95 60 40 56 95 peine et. 2 déc. 150 déc. 1 déc. 50 peine pr 58 déc. 2 déc. 150 déc. 58 75 59 50 1 déc. 50 Paris, 22 mai 1849. Certificat de conversion d'actions : de Lyon, du 22 mars 1849. 87f90 4 jouiss. de mars. 4% de. Bons du Trésor. Rentes de France, juillet 1849. 2385 2390 2385 2380 2385 2380 BONDS ETRANGERS. Banque de Naples, règle Both. (Intérêt.) juillet 86f75 50 Emprunt Romain, juillet déc.1848. 77 78 Emprunt Belge 5% 1840, juillet novembre 93.% du 5%, du. du 3%, juillet. du 2 1/2%, juillet 1849. CHEMINS DE FER (ACTIONS) Saint-Germain, juillet d'avril 1848. 427 50 en liquide (Actions de 500 f., tout payé.) au 30 Juin. 11.10 d.10 Versailles (rive droite) juillet d'avril 1847. en liquide (Actions de 500 f., tout payé.) au 20 juin d.10 pe 20 et. d.10 Versailles (rive gauche). 172 50 en liquide (Actions de 500 f., tout payé.) au 30 Juin et. Pe 30 et. d.20 d.10 Orléans, juillet 1849 845 en liquide (Actions de 500 f, tout payé.) au 30 Juin et. 850 20 15 25 20 25 40 45 Peine et. 2 déc. 150 875 3035 déc. 1 déc. 50 Peine pr. 90 50 91 déc. 2 déc. 150 déc. 91 90 92 50 d. 1 93 25 94 15 d.50 de l'Emprunt 1848, Certificat Omnium en liquide juillet 22 mai 1849. Certificat de conversion d'actions : de Lyon, du 22 mars 1849. 87f90 4 jouiss. de mars. 4% de. Bons du Trésor. Rentes de France, juillet 1849. 2385 2390 2385 2380 2385 2380 BONDS ETRANGERS. Banque de Naples, règle Both. (Intérêt.) juillet 86f75 50 Emprunt Romain, juillet déc.1848. 77 78 Emprunt Belge 5% 1840, juillet novembre 93.% du 5%, du. du 3%, juillet. du 2 1/2%, juillet 1849. CHEMINS DE FER (ACTIONS) Saint-Germain, juillet d'avril 1848. 427 50 en liquide (Actions de 500 f., tout payé.)
1849 845 en liquide (Actions de 500 f, tout payé.) au 30 Juin et. 850 20 15 25 20 25 40 45 Peine et. 2 déc. 150 875 3035 déc. 1 déc. 50 Peine pr. 90 50 91 déc. 2 déc. 150 déc. 91 90 92 50 d. 1 93 25 94 15 d.50 de l'Emprunt 1848, Certificat Omnium en liquide juillet 22 mai 1849. Certificat de conversion d'actions : de Lyon, du 22 mars 1849. 87f90 4 jouiss. de mars. 4% de. Bons du Trésor. Rentes de France, juillet 1849. 2385 2390 2385 2380 2385 2380 BONDS ETRANGERS. Banque de Naples, règle Both. (Intérêt.) juillet 86f75 50 Emprunt Romain, juillet déc.1848. 77 78 Emprunt Belge 5% 1840, juillet novembre 93.% du 5%, du. du 3%, juillet. du 2 1/2%, juillet 1849. CHEMINS DE FER (ACTIONS) Saint-Germain, juillet d'avril 1848. 427 50 en liquide (Actions de 500 f., tout payé.) au 30 Juin. 11.10 d.10 Versailles (rive droite) juillet d'avril 1847. en liquide (Actions de 500 f., tout payé.) au 20 juin d.10 pe 20 et. d.10 Versailles (rive gauche). 172 50 en liquide (Actions de 500 f., tout payé.) au 30 Juin et. Pe 30 et. d.20 d.10 Orléans, juillet 1849 845 en liquide (Actions de 500 f, tout payé.) au 30 Juin et. 850 20 15 25 20 25 40 45 Peine et. 2 déc. 150 875 3035 déc. 1 déc. 50 Peine pr. 90 50 91 déc. 2 déc. 150 déc. 91 90 92 50 d. 1 93 25 94 15 d.50 de l'Emprunt 1848, Certificat Omnium en liquide juillet 22 mai 1849. Certificat de conversion d'actions : de Lyon, du 22 mars 1849. 87f90 4 jouiss. de mars. 4% de. Bons du Trésor. Rentes de France, juillet 1849. 2385 2390 2385 2380 2385 2380 BONDS ETRANGERS. Banque de Naples, règle Both. (Intérêt.) juillet 86f75 50 Emprunt Romain, juillet déc.1848. 77 78 Emprunt Belge 5% 1840, juillet novembre 93.% du 5%, du. du 3%, juillet. du 2 1/2%, juillet 1849. CHEMINS DE FER (ACTIONS) Saint-Germain, juillet d'avril 1848. 427 50 en liquide (Actions de 500 f., tout
juillet 1849 845 en liquide (Actions de 500 f, tout payé.) au 30 Juin et. 850 20 15 25 20 25 40 45 Peine et. 2 déc. 150 875 3035 déc. 1 déc. 50 Peine pr. 90 50 91 déc. 2 déc. 150 déc. 91 90 92 50 d. 1 93 25 94 15 d.50 de l'Emprunt 1848, Certificat Omnium en liquide juillet 22 mai 1849. Certificat de conversion d'actions : de Lyon, du 22 mars 1849. 87f90 4 jouiss. de mars. 4% de. Bons du Trésor. Rentes de France, juillet 1849. 2385 2390 2385 2380 2385 2380 BONDS ETRANGERS. Banque de Naples, règle Both. (Intérêt.) juillet 86f75 50 Emprunt Romain, juillet déc.1848. 77 78 Emprunt Belge 5% 1840, juillet novembre 93.% du 5%, du. du 3%, juillet. du 2 1/2%, juillet 1849. CHEMINS DE FER (ACTIONS) Saint-Germain, juillet d'avril 1848. 427 50 en liquide (Actions de 500 f., tout payé.) au 30 Juin. 11.10 d.10 Versailles (rive droite) juillet d'avril 1847. en liquide (Actions de 500 f., tout payé.) au 20 juin d.10 pe 20 et. d.10 Versailles (rive gauche). 172 50 en liquide (Actions de 500 f., tout payé.) au 30 Juin et. Pe 30 et. d.20 d.10 Orléans, juillet 1849 845 en liquide (Actions de 500 f, tout payé.) au 30 Juin et. 850 20 15 25 20 25 40 45 Peine et. 2 déc. 150 875 3035 déc. 1 déc. 50 Peine pr. 90 50 91 déc. 2 déc. 150 déc. 91 90 92 50 d. 1 93 25 94 15 d.50 de l'Emprunt 1848, Certificat Omnium en liquide juillet 22 mai 1849. Certificat de conversion d'actions : de Lyon, du 22 mars 1849. 87f90 4 jouiss. de mars. 4% de. Bons du Trésor. Rentes de France, juillet 1849. 2385 2390 2385 2380 2385 2380 La suite du texte : et de l'année 1846. Grande Compagnie ANONYME. Ponts sur la Seine, depuis 1847. Messine, Pont, port et gare de Grenelle, Vienne, 221 220 m. Assurances sur la Vie, rue Ménard 3, Tarn, 221 220 m. Inéritière, Venise, 1. Générale des assurances, Milan, 9. Actions de la
Orléans, juillet 1849 845 en liquide (Actions de 500 f, tout payé.) au 30 Juin et. 850 20 15 25 20 25 40 45 Peine et. 2 déc. 150 875 3035 déc. 1 déc. 50 Peine pr. 90 50 91 déc. 2 déc. 150 déc. 91 90 92 50 d. 1 93 25 94 15 d.50 de l'Emprunt 1848, Certificat Omnium en liquide juillet 22 mai 1849. Certificat de conversion d'actions : de Lyon, du 22 mars 1849. 87f90 4 jouiss. de mars. 4% de. Bons du Trésor. Rentes de France, juillet 1849. 2385 2390 2385 2380 2385 2380 La suite du texte : et de l'année 1846. Grande Compagnie ANONYME. Ponts sur la Seine, depuis 1847. Messine, Pont, port et gare de Grenelle, Vienne, 221 220 m. Assurances sur la Vie, rue Ménard 3, Tarn, 221 220 m. Inéritière, Venise, 1. Générale des assurances, Milan, 9. Actions de la Française du Phénix, Leipzig, 200 207 m. L'Union, Actions Incendie. Petersburg, 385 m. Actions de la Vie, 1. Société Anonyme des Urbains, Vents et Industries, 1. L'Industrie Bordeaux, Filles et tissus français, Marseille, 3, depuis 1848. Montpellier, 13. L'Éclaireur, 4. Hypothèque, 1000, j. 1847. 135 tonnes de double 500, 4%, j. jet. MATIÈRES D'OR et autres. FONDS ETRANGES. Or en barre à 1000/1000 le k. 3437 77 S' à 561 gî Emprunt d'Haïti, j. 1844. Argent en barre à 1000/1080 le k. 2201 2. Déte de l'Espagne, Décret du 1er mai 1836. Pièces de 40 et 20 fr., agio. 9 9-50. Décret des Dette Espagnols, Quadruples Espagnols à 4 A. Décret sans intérêt du Colombien et Mexicain. 81'40 81 50. Décret de 1841, 2. Décret de la Dette sans intérêt de 1849. 33 Ducats de Hollande et d'Autriche. 11.80 11 90. Décret de la Dette de Hollande. Piastres à colonnes 5 33. Banque Belge, 1835, j. d'avril. Mexicaines 5 37%, 1. 1. 1841, c. 1. 5% Hollandais, j. juin 1849. Souverains anglais 25'0 25'3½, Portugal, 1835. Banknotes 25 30 25 132%, j. 22 avr. 1847, d. p. ci fr. j. 22 j. 1849. Le Syndic, BILLETONS, mars 1848, c. f.
j. jet. MATIÈRES D'OR et autres. FONDS ETRANGES. Or en barre à 1000/1000 le k. 3437 77 S' à 561 gî Emprunt d'Haïti, j. 1844. Argent en barre à 1000/1080 le k. 2201 2. Déte de l'Espagne, Décret du 1er mai 1836. Pièces de 40 et 20 fr., agio. 9 9-50. Décret des Dette Espagnols, Quadruples Espagnols à 4 A. Décret sans intérêt du Colombien et Mexicain. 81'40 81 50. Décret de 1841, 2. Décret de la Dette sans intérêt de 1849. 33 Ducats de Hollande et d'Autriche. 11.80 11 90. Décret de la Dette de Hollande. Piastres à colonnes 5 33. Banque Belge, 1835, j. d'avril. Mexicaines 5 37%, 1. 1. 1841, c. 1. 5% Hollandais, j. juin 1849. Souverains anglais 25'0 25'3½, Portugal, 1835. Banknotes 25 30 25 132%, j. 22 avr. 1847, d. p. ci fr. j. 22 j. 1849. Le Syndic, BILLETONS, mars 1848, c. f. 1. BOURSE DE LONDRES du 28 avril 1849. 1. de c. russe. 3 consides; ouv. à il n. torm. à 91 93. Sixième demi-part d'outre, 5 %, j. mars d. à 10 mai. Ouv. à 91 92. Ferms à 91 92 D. VALEURS DIVERSES. Houille à Combles, j. 1848, prix A. Grenier et Cie. j. de do obligation Caumartin, 1000, j. d'oct. 1847. Société Bourbon, j. 1848. Mines de la Loire 297 50. Société Beauchet, de de obligation Zinc V.-Montagne, j. j. 1848. 3023 samedi, 2e c., 3056 Gaz de Mamboussi et Wilsdon, j. j. 1. de do. 5e. de de Wazemmes. de Grande-Montagne, Ch. de Fer Mulhouse Thann, obligation, d. Noël de Montagne. de Nord libéré. Forges de l'Aveyron, j. j. obligation de Lyon. Lits Militaires, 1000, j. d'avril. de d'Orléans, jouissance. Charbons Belges La Grappe. Obligation du Piémont, j. j. 1849. Milles on Zinc des Lotbarg. Lots d'Autriche; Hirondelle (voiture). Espagne, différés convertis: Lafalera (Ha-sur-Metz) Portugais convert., j. j. 1847.
A. Grenier et Cie. j. de do obligation Caumartin, 1000, j. d'oct. 1847. Société Bourbon, j. 1848. Mines de la Loire 297 50. Société Beauchet, de de obligation Zinc V.-Montagne, j. j. 1848. 3023 samedi, 2e c., 3056 Gaz de Mamboussi et Wilsdon, j. j. 1. de do. 5e. de de Wazemmes. de Grande-Montagne, Ch. de Fer Mulhouse Thann, obligation, d. Noël de Montagne. de Nord libéré. Forges de l'Aveyron, j. j. obligation de Lyon. Lits Militaires, 1000, j. d'avril. de d'Orléans, jouissance. Charbons Belges La Grappe. Obligation du Piémont, j. j. 1849. Milles on Zinc des Lotbarg. Lots d'Autriche; Hirondelle (voiture). Espagne, différés convertis: Lafalera (Ha-sur-Metz) Portugais convert., j. j. 1847.
BULLETIN DES LOIS DE L'EMPIRE FRANÇAIS. XIe SÉRIE. RÈGNE DE NAPOLÉON III, EMPEREUR DES FRANÇAIS. PREMIER SEMESTRE DE 1859, CONTENANT LES LOIS ET DÉCRETS D'INTÉRÊT PUBLIC ET GÉNÉRAL PUBLIQUE DEPUIS LE 1er JANVIER JUSQU'AU 30 JUIN 1859. TOME TREIZIÈME. Nos 658 à 707. PARIS. IMPRIMERIE IMPÉRIALE. AOÛT 1859. TABLE CHRONOLOGIQUE Des Lois et Décrets contenus dans le tome XIII de la XIe Série du Bulletin des Lois. DATES TITRES NOMBRE des Lois et DES LOIS ET DÉCRETS. ACTES ANTÉRIEURS AU PREMIER SEMESTRE DE 1859. 4 Sept. DÉCRETS - qui autorise M. Dro à ajouter à son nom celui de de Comère, et à s'appeler, à l'avenir, Bro de Comère. 665 150 24 Avpt. DÉCRET portant que M. de Mursilly est autorisé à substituer à son nom celui de Mursilly de Comté. Ibid. Ibid. 28 Août, DÉCRET portant que l'île impériale du Ventre sera affectée aux sous-concurrences.. 703 150 15 Sept. DÉCRET qui autorise la construction d'un bâtiment de la marine de l'Etat. 697 196 27 Oct. DÉCRET qui autorise M. Dircks et ses enfants à s'appeler, à l'avenir, Dircks de Dilly...... 699 124 Idem. DÉCRET qui autorise MM. François à s'appeler à l'avenir, François de Rail lion, et à Cité,..... 700 143 Idem. DÉCRET qui ouvre, sur l'exercice 1858, un crédit extraordinaire à l'administration des domaines nationaux, et les travaux accessoires à cette dernière. 667 187 1 Nov. DÉCRET portant acceptation d'une donation. 661 86 29. DÉCRET portant que les communes de Porte et de Ners (Calvados), seront réunies en une seule commune cantonale dont le chef-lieu sera fixé à Porte, et portera le nom de Porte ville.. Nantes.. 658 14 Idem. DÉCRET portant que les communes de Saînié et de Sixaines (Oise) seront réunies en une seule commune, nommée Saînié-Sixaines. Ibid. 680 15 Idem. DÉCRET portant que les communes de Saint-Simon et de Châteauneuf (Charente), seront réunies en une seule commune, dont le chef-lieu est fixé à Châteauneuf Ibid. 15 Idem. DÉCRET portant que les communes de Bouthiers et de Saint-Trojan (Charente) seront réunies en une seule commune, qui prendra le nom de Bouthiers-Saint-Trojan Ibid. 16 Idem. DÉCRET sur
700 143 Idem. DÉCRET qui ouvre, sur l'exercice 1858, un crédit extraordinaire à l'administration des domaines nationaux, et les travaux accessoires à cette dernière. 667 187 1 Nov. DÉCRET portant acceptation d'une donation. 661 86 29. DÉCRET portant que les communes de Porte et de Ners (Calvados), seront réunies en une seule commune cantonale dont le chef-lieu sera fixé à Porte, et portera le nom de Porte ville.. Nantes.. 658 14 Idem. DÉCRET portant que les communes de Saînié et de Sixaines (Oise) seront réunies en une seule commune, nommée Saînié-Sixaines. Ibid. 680 15 Idem. DÉCRET portant que les communes de Saint-Simon et de Châteauneuf (Charente), seront réunies en une seule commune, dont le chef-lieu est fixé à Châteauneuf Ibid. 15 Idem. DÉCRET portant que les communes de Bouthiers et de Saint-Trojan (Charente) seront réunies en une seule commune, qui prendra le nom de Bouthiers-Saint-Trojan Ibid. 16 Idem. DÉCRET sur l'organisation de l'administration des lignes télégraphiques 664 127 12 Déc. DÉCRET qui fixe les limites de la mer à l'embouchure de la rivière de Vie (Vendée)... 658 15 Idem. DÉCRETS divers portant fixation des rivages de la mer 661 86 Idem. DÉCRETS divers relatifs à l'exécution de travaux et de routes. 663 6 DÉCRET portant que le chef-lieu de la commune de Montmelien (Ain) est transféré à Bellegarde, et que la commune prendra, à l'avenir, le nom de cette dernière localité 658 15 11. DÉCRET qui réduit le nombre des avoués et des huissiers de plusieurs tribunaux 660 60 Idem. DÉCRET qui autorise la fondation, à Colmar, d'un établissement de petites-sœurs des Pauvres 662 9 3 Idem. DÉCRET qui autorise la fondation, à Beauregard (Lot), d'un établissement de filles de Jésus. Ibid. 94 Idem. DÉCRET qui autorise la fondation, à Lévignac (Lot-et-Garonne), d'un établissement des sœurs de Sainte-Marthe Ibid. 95 Idem. DÉCRET qui autorise la fondation, à Cieutat (Hautes-Pyrénées), d'un établissement de filles de la Croix, dites sœurs de Saint André. Ibid. 97 Idem. DÉCRET qui ouvre, au ministre de l'instruction publique et des cultes (service des cultes), un crédit supplémentaire sur l'exercice 1858. Ibid. 99 Idem. DÉCRET qui ouvre,
routes. 663 6 DÉCRET portant que le chef-lieu de la commune de Montmelien (Ain) est transféré à Bellegarde, et que la commune prendra, à l'avenir, le nom de cette dernière localité 658 15 11. DÉCRET qui réduit le nombre des avoués et des huissiers de plusieurs tribunaux 660 60 Idem. DÉCRET qui autorise la fondation, à Colmar, d'un établissement de petites-sœurs des Pauvres 662 9 3 Idem. DÉCRET qui autorise la fondation, à Beauregard (Lot), d'un établissement de filles de Jésus. Ibid. 94 Idem. DÉCRET qui autorise la fondation, à Lévignac (Lot-et-Garonne), d'un établissement des sœurs de Sainte-Marthe Ibid. 95 Idem. DÉCRET qui autorise la fondation, à Cieutat (Hautes-Pyrénées), d'un établissement de filles de la Croix, dites sœurs de Saint André. Ibid. 97 Idem. DÉCRET qui ouvre, au ministre de l'instruction publique et des cultes (service des cultes), un crédit supplémentaire sur l'exercice 1858. Ibid. 99 Idem. DÉCRET qui ouvre, sur l'exercice 1858, un crédit représentant les sommes versées au trésor par des départements, des communes et des particuliers; pour l'exécution de travaux à des édifices diocésains 662 10 11 Déc. DÉCRET portant rectification d'une route départementale... 664 144 15. DÉCRET qui fixe le nombre des offices d'avoués de plusieurs tribunaux 661 87 Idem. DÉCRETS divers qui classent des routes et des chemins 664 144 16. DÉCRET qui rapporte un décret du 13 août 1856, par lequel MM. et Mme Campiglia ont été autorisés à ajouter à leur nom celui de Colonna d'Ornano 660 61 18. DÉCRET qui ouvre au budget du département de la marine, pour l'exercice 1859 et le service maritime, un chapitre destiné à recevoir l'imputation des dépenses de soldes antérieures à cet exercice Ibid. 5a Idem. DÉCRET relatif aux bourses et demi-bourses du lycée d'Annecy 661 87 Idem. DÉCRET qui subrogue le sieur Degallne à la compagnie concessionnaire du Droit 664 145 22. DÉCRET portant prorogation du tarif des droits de navigation actuellement perçus sur le canal d'Arles à Beaucaire 659 25 Idem. DÉCRET portant approbation d'un tarif pour la perception des droits de péage à un passage d'eau 660 61 Idem. DÉCRET qui autorise la