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procureur reconnaît en quelque sorte que la manifestation était légale, que les 300 rebelles à la loi avaient raison et que les seuls coupables ont été les cinq ou six imprudents qui sont sur ces bancs. À ce moment, le procureur se lève et fournit, sur la demande du président, quelques explications au tribunal. Il se réserve, dit-il, tous les droits de poursuivre, le cas échéant, devant la cour d'assises, et ne veut prendre aucun engagement à ce sujet. Il désapprouve la conduite des trois cents habitants mais ne sait pas encore s'il veut y voir un crime passible de la cour d'assises. Il félicite ceux qui sont sur le banc des accusés de n'avoir pas aggravé leur situation et de comparaître seulement devant le tribunal correctionnel. Me Perrin reprend la parole, et, dans un beau mouvement de grande éloquence, il dit au tribunal que, si l'on n'a pas poursuivi devant la cour d'assises, c'est parce que l'on a craint la voix du peuple représenté par le jury. "Le peuple, dit-il, vous le flattez quand vous avez besoin de lui, mais vous étouffez sa voix quand vous la redoutez. Vous avez peur du jury; Et pourtant, croyez-le, le peuple aura le dernier mot. Quand nous reviendrons ici, le testament de M. Daubrive à la main, vous demander de chasser de cette maison qu'il a léguée aux Sœurs l'institutrice laïque que les agents du pouvoir y ont installée par la force, en violant les volontés sacrées du testateur, le peuple aura sa revanche. Je salue, en attendant, les braves gens qui sont sur ces bancs; je salue aussi les 300 défenseurs de la maison des Sœurs que vous n'avez pas osé appeler devant le jury, devant leurs pairs." Il termine en priant le tribunal de ne voir dans ce double débat que des menus détails de la manifestation du 13 juin et de se déclarer incompétent. Le procureur tente une dernière réplique et prétend que Me Perrin, reprenant en sous ordre les magnifiques interpellations de la Chambre des députés et du Sénat, a fait le procès à la loi scolaire. Me
le dernier mot. Quand nous reviendrons ici, le testament de M. Daubrive à la main, vous demander de chasser de cette maison qu'il a léguée aux Sœurs l'institutrice laïque que les agents du pouvoir y ont installée par la force, en violant les volontés sacrées du testateur, le peuple aura sa revanche. Je salue, en attendant, les braves gens qui sont sur ces bancs; je salue aussi les 300 défenseurs de la maison des Sœurs que vous n'avez pas osé appeler devant le jury, devant leurs pairs." Il termine en priant le tribunal de ne voir dans ce double débat que des menus détails de la manifestation du 13 juin et de se déclarer incompétent. Le procureur tente une dernière réplique et prétend que Me Perrin, reprenant en sous ordre les magnifiques interpellations de la Chambre des députés et du Sénat, a fait le procès à la loi scolaire. Me Perrin l'interrompt pour lui déclarer, avec le rapport de M. le juge de paix, que la loi scolaire n'a pas été en jeu dans cette affaire et que la résistance n'était dirigée que contre l'installation dans la maison des Sœurs d'une institutrice laïque. Le tribunal se retire pour délibérer et revient au bout de quelques instants en se déclarant compétent et en annonçant que l'on va procéder à l'audition des témoins. Dans l'intervalle, les quatre prévenus et leur avocat, annonçant qu'ils feraient défaut, s'étaient retirés. L'impression produite sur le public très nombreux a été excellente. La magnifique plaidoirie de Me Perrin a enthousiasmé l'auditoire, le public s'est bien rendu compte que le procureur voulait à tout prix éviter un grand débat en cour d'assises en rapetissant la scène et laissant volontairement de côté un grand nombre de manifestants non moins compromis, si je peux employer ce mot, que ceux qui comparaissent aujourd'hui. Voici les jugements rendus par défaut: Rousselle, 100 fr. d'amende; Laurent et Chapuis, 8 jours de prison ; Lamarque, 6 jours de prison ; Ouzelet, 2 jours de prison ; Carré et Simonnet, 50 fr. d'amende; Modeste Rougé, 25 fr. d'amende. Il est presque inutile de dire que
revient au bout de quelques instants en se déclarant compétent et en annonçant que l'on va procéder à l'audition des témoins. Dans l'intervalle, les quatre prévenus et leur avocat, annonçant qu'ils feraient défaut, s'étaient retirés. L'impression produite sur le public très nombreux a été excellente. La magnifique plaidoirie de Me Perrin a enthousiasmé l'auditoire, le public s'est bien rendu compte que le procureur voulait à tout prix éviter un grand débat en cour d'assises en rapetissant la scène et laissant volontairement de côté un grand nombre de manifestants non moins compromis, si je peux employer ce mot, que ceux qui comparaissent aujourd'hui. Voici les jugements rendus par défaut: Rousselle, 100 fr. d'amende; Laurent et Chapuis, 8 jours de prison ; Lamarque, 6 jours de prison ; Ouzelet, 2 jours de prison ; Carré et Simonnet, 50 fr. d'amende; Modeste Rougé, 25 fr. d'amende. Il est presque inutile de dire que ce n'est là que le prologue d'un débat qui sera poussé jusqu'au bout et porté, s'il le faut, devant tous les degrés de juridiction. Le secret professionnel. Nous goûtons chaque jour les fruits de l'épuration de la magistrature. La cour d'assises de la Loire vient de rendre un arrêt injustifiable en droit, inqualifiable en fait. M. l'abbé Jeanjean, curé de Riotord, appelé à déposer comme témoin dans une affaire, crut ne pas devoir révéler certains faits qu'un témoin lui avait confiés en le consultant comme directeur. Il était donc absolument en droit de se retrancher derrière le secret professionnel. Bien plus, la violation de ce secret, sans parler des censures de l'Église et pour nous placer au seul point de vue légal, l'eût exposé aux peines édictées par l'article 373 du code pénal, qui s'applique aux médecins, chirurgiens, etc., et a été étendu aux notaires, aux avocats, aux avoués, même aux agents de change. Malgré cela, la cour l'a condamné à 5 francs d'amende. Cette condamnation — peu de chose en apparence — aurait, si elle était maintenue, les plus graves et les plus injustes conséquences. Le prêtre, obligé à chaque instant de révéler des choses qui ne lui auraient
en droit, inqualifiable en fait. M. l'abbé Jeanjean, curé de Riotord, appelé à déposer comme témoin dans une affaire, crut ne pas devoir révéler certains faits qu'un témoin lui avait confiés en le consultant comme directeur. Il était donc absolument en droit de se retrancher derrière le secret professionnel. Bien plus, la violation de ce secret, sans parler des censures de l'Église et pour nous placer au seul point de vue légal, l'eût exposé aux peines édictées par l'article 373 du code pénal, qui s'applique aux médecins, chirurgiens, etc., et a été étendu aux notaires, aux avocats, aux avoués, même aux agents de change. Malgré cela, la cour l'a condamné à 5 francs d'amende. Cette condamnation — peu de chose en apparence — aurait, si elle était maintenue, les plus graves et les plus injustes conséquences. Le prêtre, obligé à chaque instant de révéler des choses qui ne lui auraient été confiées qu'en raison de son caractère sacerdotal, se trouverait constamment placé dans l'alternative de désobéir à la loi pour obéir à sa conscience. On veut espérer que par suite du pourvoir formé par les quatre accusés, un arrêt de la Cour de Cassation rappellera les magistrats, auteurs d'une pareille décision, au respect de la loi. Mais après l'affaire de l'avoué de Mbissac, peut-on compter sur cette dernière garantie ? Les Frères des Écoles Chrétiennes devant le Tribunal des conflits. En apparence, le tribunal des conflits n'avait à juger qu'une question de compétence ; à quelle juridiction, civile ou administrative, appartient le litige existant entre la ville de Paris et l'Institut des Frères, au sujet de l'immeuble communal de la rue Oudinot, occupé par la maison-mère de cet Institut ? En réalité, comme nous allons le voir avec le Monde, des questions d'un ordre supérieur et d'un véritable intérêt social ont surgi au-dessus de ce conflit négatif, autrement dit de ce règlement de juges. La municipalité parisienne, appuyée par le ministère de l'intérieur, soutenait que la concession de l'immeuble communal accordée aux Frères par la ville de Paris, en 1819, avec l'autorisation du gouvernement, n'était qu'une affectation administrative, précaire et
décision, au respect de la loi. Mais après l'affaire de l'avoué de Mbissac, peut-on compter sur cette dernière garantie ? Les Frères des Écoles Chrétiennes devant le Tribunal des conflits. En apparence, le tribunal des conflits n'avait à juger qu'une question de compétence ; à quelle juridiction, civile ou administrative, appartient le litige existant entre la ville de Paris et l'Institut des Frères, au sujet de l'immeuble communal de la rue Oudinot, occupé par la maison-mère de cet Institut ? En réalité, comme nous allons le voir avec le Monde, des questions d'un ordre supérieur et d'un véritable intérêt social ont surgi au-dessus de ce conflit négatif, autrement dit de ce règlement de juges. La municipalité parisienne, appuyée par le ministère de l'intérieur, soutenait que la concession de l'immeuble communal accordée aux Frères par la ville de Paris, en 1819, avec l'autorisation du gouvernement, n'était qu'une affectation administrative, précaire et révocable au gré du conseil municipal, dès qu'il plairait à cette assemblée de retirer aux Frères ladite concession. Et, pour motiver la désaffectation, l'avocat de la ville prétendait que l'occupation de l'immeuble par les Frères n'avait d'autre cause que la faveur dont leur Institut était l'objet de la part du gouvernement de la Restauration. Il ajoutait que la municipalité actuelle, n'ayant plus aucun désir de favoriser l'institut des Frères, était parfaitement en droit de demander au gouvernement l'autorisation de leur retirer la concession faite en 1819. L'avocat des Frères a vivement intéressé son auditoire en rappelant les circonstances et les conditions dans lesquelles les Frères ont transféré de Lyon à Paris le siège de leur Institut. Au début de la Restauration, l'instruction primaire se ressentait encore du coup mortel que lui avait porté la Révolution, en ruinant la plupart des institutions scolaires. Au milieu des tentatives faites alors pour restaurer l'enseignement populaire, une vive concurrence s'était établie entre les sectaires de l'enseignement mutuel, patronné par tout le parti libéral, et les défenseurs de l'enseignement simultané, dont les Frères continuaient à se servir avec autant de persévérance que de succès. Rattachant une louable impartialité entre les deux méthodes, le conseil général
gouvernement de la Restauration. Il ajoutait que la municipalité actuelle, n'ayant plus aucun désir de favoriser l'institut des Frères, était parfaitement en droit de demander au gouvernement l'autorisation de leur retirer la concession faite en 1819. L'avocat des Frères a vivement intéressé son auditoire en rappelant les circonstances et les conditions dans lesquelles les Frères ont transféré de Lyon à Paris le siège de leur Institut. Au début de la Restauration, l'instruction primaire se ressentait encore du coup mortel que lui avait porté la Révolution, en ruinant la plupart des institutions scolaires. Au milieu des tentatives faites alors pour restaurer l'enseignement populaire, une vive concurrence s'était établie entre les sectaires de l'enseignement mutuel, patronné par tout le parti libéral, et les défenseurs de l'enseignement simultané, dont les Frères continuaient à se servir avec autant de persévérance que de succès. Rattachant une louable impartialité entre les deux méthodes, le conseil général de la Seine, qui faisait alors fonctions de conseil municipal de Paris, avait décidé d'engager les Frères à transférer de Lyon à Paris l'établissement central et le noviciat de leur Institut, en leur concédant l'ancienne maison de santé qu'ils avaient demandée et en ayant autorisé cette concession, le ministre de l'intérieur, M. Laîné, qui réservait à l'enseignement mutuel toutes les faveurs du gouvernement comme condition préalable, l'adoption de la nouvelle méthode par l'Institut des Frères. On sait comment le supérieur général, le Frère Gerbaud, parvint à maintenir la méthode ancienne, celle de l'enseignement simultané, qui, grâce à cette courageuse et intelligente résistance, est devenue aujourd'hui, sans conteste, notre méthode nationale et universelle. En même temps, le conseil royal de l'instruction publique, présidé par Royer-Collard, poursuivait, avec toutes les forces administratives, contre les Frères cette fameuse campagne des brevets qui, après avoir failli mener à la destruction de leur institut, ne fut apaisée que grâce à la sagesse de roi Louis XVIII. C'est dans ces circonstances que la ville de Paris fut autorisée à concéder aux Frères un immeuble communal, dont ils devaient, à certaines conditions, conserver la jouissance et qu'ils ne cesseraient pas d'occuper lesdits lieux. (Délibération municipale du 29
l'intérieur, M. Laîné, qui réservait à l'enseignement mutuel toutes les faveurs du gouvernement comme condition préalable, l'adoption de la nouvelle méthode par l'Institut des Frères. On sait comment le supérieur général, le Frère Gerbaud, parvint à maintenir la méthode ancienne, celle de l'enseignement simultané, qui, grâce à cette courageuse et intelligente résistance, est devenue aujourd'hui, sans conteste, notre méthode nationale et universelle. En même temps, le conseil royal de l'instruction publique, présidé par Royer-Collard, poursuivait, avec toutes les forces administratives, contre les Frères cette fameuse campagne des brevets qui, après avoir failli mener à la destruction de leur institut, ne fut apaisée que grâce à la sagesse de roi Louis XVIII. C'est dans ces circonstances que la ville de Paris fut autorisée à concéder aux Frères un immeuble communal, dont ils devaient, à certaines conditions, conserver la jouissance et qu'ils ne cesseraient pas d'occuper lesdits lieux. (Délibération municipale du 29 avril 1819). Après la constatation des faits, dont la certitude historique est attestée par les pièces récemment retrouvées aux Archives nationales, il n'est plus possible de prétendre que la concession accordée aux Frères est un simple contrat de bienfaisance, en d'autres termes une faveur qui peut leur être retirée dès qu'il plaira à la municipalité parisienne et au gouvernement. Mais cette concession ne constituerait-elle pas une affectation administrative, révocable par décret rendu sur l'avis du Conseil d'État ? Ici, un habile avocat des Frères, après avoir montré comment s'est formée progressivement la jurisprudence du Conseil d'État en matière d'affectation des biens communaux, a distingué trois catégories d'affectations : 1° Les affectations légales, c'est-à-dire celles qui sont imposées aux communes par une loi et ne peuvent cesser qu'en vertu d'une autre loi. Il a cité, comme exemple, les immeubles communaux affectés par le Concordat au logement du clergé paroissial. 2° Les affectations pratiques, c'est-à-dire celles des biens affectés à un service public ou municipal, tels qu'une école; et qu'il a soutenu. 3° Les affectations de soumission à la sanction de loi. l'autorité compétente; afflectionSieawiraGfeè^fes', faites avec certitudes. Les conditions; Voir le livre publié en 1887 par M. Alexis Chevalier, sous ce
qu'il plaira à la municipalité parisienne et au gouvernement. Mais cette concession ne constituerait-elle pas une affectation administrative, révocable par décret rendu sur l'avis du Conseil d'État ? Ici, un habile avocat des Frères, après avoir montré comment s'est formée progressivement la jurisprudence du Conseil d'État en matière d'affectation des biens communaux, a distingué trois catégories d'affectations : 1° Les affectations légales, c'est-à-dire celles qui sont imposées aux communes par une loi et ne peuvent cesser qu'en vertu d'une autre loi. Il a cité, comme exemple, les immeubles communaux affectés par le Concordat au logement du clergé paroissial. 2° Les affectations pratiques, c'est-à-dire celles des biens affectés à un service public ou municipal, tels qu'une école; et qu'il a soutenu. 3° Les affectations de soumission à la sanction de loi. l'autorité compétente; afflectionSieawiraGfeè^fes', faites avec certitudes. Les conditions; Voir le livre publié en 1887 par M. Alexis Chevalier, sous ce titre: Les affectations des biens: avec les modèles et les engagements contractuels après la Révolution; ainsi, le livre y. y. y. yy-yy.y yy.y.y. yy.y.y yy.y.y. y. y. y. y. yy. yy. yy.y.y. y. y. y. yy. y. yy. yy. yy. yy. yy. yy. yy. yy. yy. y. yy. yy. yy. yy. yy. yy. yy. yy. yy. yy. y. yy. y. y. y. yy. y. y. y. yy. yy. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y. y.
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et patriotique. Toutes les paroisses du diocèse tiendront à y être représentées. Des groupes nombreux se préparent à accourir des diocèses voisins : Dijon, Langres, Saint-Claude, Besançon, Nancy, etc. Des pèlerins s'annoncent aussi de Paris et des provinces les plus éloignées. III. Cérémonies. — 1° Le matin : Vers 10 heures, à l'église de Domrémy, messe basse, pendant laquelle les groupes de pèlerins se rangèrent en ordre pour la procession qui suivra. Vers dix heures 1/2, aussitôt la première messe finie, procession solennelle de l'église de Domrémy au Bois-Chenu (1,600 mètres), dans l'ordre suivant : les paroisses avec leurs bannières, la bannière du pèlerinage, le grand séminaire et le clergé en surplis, MM. les chanoines en habit de chœur, NN. SS. les évêques. À l'arrivée de la procession au Bois-Chenu, les pèlerins étant rangés autour de l'église, en construction, sur les terrains qui appartiennent à l'œuvre, les hommes du côté de l'Évangile, les femmes du côté de l'Épître et le clergé en face de l'autel dressé sur le flanc droit de la crypte, messe pontificale, célébrée par Mgr Sonnois, en l'honneur de saint Michel, de sainte Catherine et de sainte Marguerite. Panégyrique de Jeanne d'Arc par Mgr Turinaz. À l'issue de la messe, bénédiction pontificale donnée solennellement par NN. SS. les évêques. 2° Après-midi, retour à Domrémy à volonté et temps libre pour le repas, visite de la maison de Jeanne, de l'Église, de N.-D.de Bermont. Le soir : À deux heures 1/2, à l'autel dressé devant l'église de la paroisse, allocution et salut solennel du Très Saint Sacrement par un de NN. SS. les Évêques. LES CHAMBRES Jeudi 10 juillet. — On valide l'élection de M. Forest, élu dans la Savoie. Et l'on aborde la discussion de crédits supplémentaires pour l'exercice 1890. Un seul vote intéressant. M. YVES GUVOT a réclamé le rétablissement d'un crédit de 60 b. 190 francs pour travaux d'agrandissement du square des Arts-et-Métiers, crédit supprimé par la commission. Mais le ministre n'a pas eu gain de cause. Le crédit a été refusé. Vendredi 11 juillet. — La séance du Sénat est presque tout entière remplie