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Les trois qualités qui dominent la nature entière et qui y produisent tant de modifications, exercent aussi leur empire sur ces états intellectuels, et selon qu'elles se combinent dans des proportions plus ou moins fortes, elles donnent naissance à cinquante espèces, qu'il est possible de distinguer. Les trois qualités sont, comme on se le rappelle, la bonté, la méchanceté et l'obscurité. Ainsi, l'empêchement premier état de l'intelligence, peut être bon ou mauvais; il peut être indifférent, c'est-à-dire n'être ni l'un ni l'autre. Il se peut, en outre, qu'il soit plus ou moins bon, plus ou moins mauvais; et, de là, une foule de nuances qui ne se confondent point les unes avec les autres. Barthélemy Saint-Hilaire. (La suite à une prochaine livraison.) RAPPORT SUR UN MÉMOIRE DE M. COTELLE CONCERNANT L'ADMINISTRATION DES PONTS-ET-CHAUSSEE SOUS COLBERT, PAR M. LÉON FAUCHER. M. Léon Faucher En faisant hommage à l'Académie, au nom de l'auteur, d'une brochure de M. Cotelle, professeur de droit administratif à l'école des ponts-et-chaussées, je demande à dire quelques mots sur l'ouvrage. Le sujet traité par M. Cotelle est l'administration des travaux publics en France, du temps de Colbert. Pour exposer cette partie trop peu connue de notre histoire, malgré d'estimables travaux, M. Cotelle a puisé à des sources nouvelles ou plutôt retrouvées et certainement très précieuses. L'Académie sait que Colbert avait recueilli un nombre considérable de documents historiques et administratifs, qui remplissaient six cents volumes in-folio, et dans lesquels revivaient avec tous ses rouages, le gouvernement du grand roi. Parmi ces documents il n'est pas de plus curieux ni de plus instructifs que les registres des dépêches que Colbert lui-même a écrit ou fait écrire pendant vingt-deux années d'une administration laborieuse et féconde. Ce recueil ne nous est malheureusement parvenu qu'incomplètement et par fragments. Nous n'avons que des extraits (en un volume in-folio), des dépêches de Colbert sur la marine, de 1669 à 1683 cinq volumes des registres de ses dépêches concernant le commerce, qui comprennent les années 1669, 1670, 1671 et 1672; plus deux volumes (collection de la marine), transcrits évidemment par les successeurs de Colbert et intitulés:
d'estimables travaux, M. Cotelle a puisé à des sources nouvelles ou plutôt retrouvées et certainement très précieuses. L'Académie sait que Colbert avait recueilli un nombre considérable de documents historiques et administratifs, qui remplissaient six cents volumes in-folio, et dans lesquels revivaient avec tous ses rouages, le gouvernement du grand roi. Parmi ces documents il n'est pas de plus curieux ni de plus instructifs que les registres des dépêches que Colbert lui-même a écrit ou fait écrire pendant vingt-deux années d'une administration laborieuse et féconde. Ce recueil ne nous est malheureusement parvenu qu'incomplètement et par fragments. Nous n'avons que des extraits (en un volume in-folio), des dépêches de Colbert sur la marine, de 1669 à 1683 cinq volumes des registres de ses dépêches concernant le commerce, qui comprennent les années 1669, 1670, 1671 et 1672; plus deux volumes (collection de la marine), transcrits évidemment par les successeurs de Colbert et intitulés: « Expéditions concernant le commerce de 1669 à 1683 ». Je ne parle pas des manuscrits originaux de Colbert, tels que la collection de ses lettres à Mazarin avec les réponses de Mazarin en marge ni des six volumes désignés sous le titre de Colbert et Seignelay, collection spéciale à la marine; ni enfin des vingt mille lettres que Beluze a recueillies parmi celles qui furent adressées à Colbert pendant sa longue administration, collection qui malheureusement ne s'étend pas aux six dernières années. Pour apprécier dans son ensemble l'administration de Colbert, administration qui réunissait la marine, les finances, le commerce et les travaux publics et qui représente un système, ce qui manque principalement, c'est le registre de ses dépêches concernant le commerce, de 1661 à 1669, et de 1673 à 1683. On ne possède la collection des pièces officielles, pour cette étude pleine d'intérêt, que pendant l'espace comparativement restreint de quatre années; mais ce qui en reste suffit pour donner une idée des trésors dont nous avons à déplorer la perte. Dans les documents connus jusqu'à présent, et qui se trouvent, soit à la bibliothèque nationale, soit aux archives de la marine, ne figure aucune partie ni même aucun fragment
la marine; ni enfin des vingt mille lettres que Beluze a recueillies parmi celles qui furent adressées à Colbert pendant sa longue administration, collection qui malheureusement ne s'étend pas aux six dernières années. Pour apprécier dans son ensemble l'administration de Colbert, administration qui réunissait la marine, les finances, le commerce et les travaux publics et qui représente un système, ce qui manque principalement, c'est le registre de ses dépêches concernant le commerce, de 1661 à 1669, et de 1673 à 1683. On ne possède la collection des pièces officielles, pour cette étude pleine d'intérêt, que pendant l'espace comparativement restreint de quatre années; mais ce qui en reste suffit pour donner une idée des trésors dont nous avons à déplorer la perte. Dans les documents connus jusqu'à présent, et qui se trouvent, soit à la bibliothèque nationale, soit aux archives de la marine, ne figure aucune partie ni même aucun fragment des dépêches concernant les bâtiments du roi et les travaux publics. Colbert a dirigé ce service durant vingt années; il y avait établi l'ordre qu'il portait et qu'il faisait régner en toutes choses. On pouvait donc légitimement supposer qu'il avait tenu registre de ses dépêches dans cette branche du service qui lui était confiée, comme dans les autres. Le doute en tout cas, n'est plus possible aujourd'hui. M. Cotelle a retrouvé dans la bibliothèque des ponts-et-chaussées, parmi les manuscrits donnés par madame de Corancey, et qui avaient appartenu au savant M. de Prony, deux volumes in-folio, reliés aux armes de Colbert, et intitulés « Registre des dépêches de Monseigneur, concernant le service des ponts-et-chaussées et adressées aux intendants de France, pendant les années 1679, 1680, 1681 et 1682. » Ces documents authentiques ont permis à M. Cotelle de constater, avec un certain degré de précision et de faire connaître comment le service des ponts-et-chaussées était organisé et dirigé sous le règne de Louis XIV. Quand on lit les extraits trop peu étendus et trop rares qu'il en a donnés, on découvre sans peine que les travaux publics ne doivent pas moins à Colbert que la marine. En centralisant les éléments
qui lui était confiée, comme dans les autres. Le doute en tout cas, n'est plus possible aujourd'hui. M. Cotelle a retrouvé dans la bibliothèque des ponts-et-chaussées, parmi les manuscrits donnés par madame de Corancey, et qui avaient appartenu au savant M. de Prony, deux volumes in-folio, reliés aux armes de Colbert, et intitulés « Registre des dépêches de Monseigneur, concernant le service des ponts-et-chaussées et adressées aux intendants de France, pendant les années 1679, 1680, 1681 et 1682. » Ces documents authentiques ont permis à M. Cotelle de constater, avec un certain degré de précision et de faire connaître comment le service des ponts-et-chaussées était organisé et dirigé sous le règne de Louis XIV. Quand on lit les extraits trop peu étendus et trop rares qu'il en a donnés, on découvre sans peine que les travaux publics ne doivent pas moins à Colbert que la marine. En centralisant les éléments épars du service et par un emploi judicieux des faibles ressources dont il disposait, Colbert a créé en France l'administration des ponts-et-chaussées. On s'étonne de voir tout ce qu'il a fait, avec un budget que les contributions des provinces et la corvée élevaient à peine à trois millions de livres par année, et n'ayant, le plus souvent, pour ingénieurs, que des architectes. Avant Colbert l'administration des ponts-et-chaussées était selon le vocabulaire du temps, en finance. Le gouvernement central abandonnait l'initiative et la direction des travaux aux autorités locales, et il n'intervenait guère que pour en acquitter les frais. Dans les pays d'Etats, le conseil électif, les Etats votaient les fonds destinés aux ouvrages d'utilité publique, et en dirigeaient l'emploi par leurs délégués. Dans les provinces dites généralités la direction des chemins et de la voirie appartenait aux trésoriers généraux, lesquels relevaient des intendants, qui dépendaient à leur tour du surintendant des finances. Mais chacun des secrétaires du roi qui formaient le conseil privé, ayant le gouvernement de plusieurs généralités entretenait le conseil d'État des affaires de ces provinces lorsqu'il y avait lieu de les régler par un édit, par une déclaration ou par un simple arrêté pris en conseil. C'était
par année, et n'ayant, le plus souvent, pour ingénieurs, que des architectes. Avant Colbert l'administration des ponts-et-chaussées était selon le vocabulaire du temps, en finance. Le gouvernement central abandonnait l'initiative et la direction des travaux aux autorités locales, et il n'intervenait guère que pour en acquitter les frais. Dans les pays d'Etats, le conseil électif, les Etats votaient les fonds destinés aux ouvrages d'utilité publique, et en dirigeaient l'emploi par leurs délégués. Dans les provinces dites généralités la direction des chemins et de la voirie appartenait aux trésoriers généraux, lesquels relevaient des intendants, qui dépendaient à leur tour du surintendant des finances. Mais chacun des secrétaires du roi qui formaient le conseil privé, ayant le gouvernement de plusieurs généralités entretenait le conseil d'État des affaires de ces provinces lorsqu'il y avait lieu de les régler par un édit, par une déclaration ou par un simple arrêté pris en conseil. C'était là un fâcheux conflit d'autorités. L'autorité dont émanaient les règlements, n'était pas celle qui déterminait les travaux et qui présidait à la dépense. En 1667, Colbert remplaça Fouquet dans le conseil du roi, avec le titre plus modeste de contrôleur général des finances. Il réunit aussi dans ses mains le département des bâtiments du roi et autres ouvrages publics, dont les affaires furent alors portées au conseil par un seul ministre. On supprima l'intermédiaire des trésoriers généraux, et Colbert eut directement sous ses ordres, pour cette partie du service, les intendants des généralités. Bientôt il associa le gouvernement par des subventions et par un contrôle efficace aux travaux entrepris dans les pays d'États, et prépara ainsi l'établissement de cette direction générale des ponts-et-chaussées qui, depuis la révolution de 1830 est devenue un ministère. Colbert, voulant donner une grande impulsion au commerce et aux manufactures comprit que, pour résoudre ce problème il fallait rendre moins chers et plus faciles les moyens de communication et de transport. Il s'occupa, beaucoup plus qu'on ne l'avait fait avant lui, de la navigation intérieure et des routes. Nous lui devons, sans parler du canal du Languedoc ouvrage qui suffirait pour immortaliser, avec l'homme de génie
département des bâtiments du roi et autres ouvrages publics, dont les affaires furent alors portées au conseil par un seul ministre. On supprima l'intermédiaire des trésoriers généraux, et Colbert eut directement sous ses ordres, pour cette partie du service, les intendants des généralités. Bientôt il associa le gouvernement par des subventions et par un contrôle efficace aux travaux entrepris dans les pays d'États, et prépara ainsi l'établissement de cette direction générale des ponts-et-chaussées qui, depuis la révolution de 1830 est devenue un ministère. Colbert, voulant donner une grande impulsion au commerce et aux manufactures comprit que, pour résoudre ce problème il fallait rendre moins chers et plus faciles les moyens de communication et de transport. Il s'occupa, beaucoup plus qu'on ne l'avait fait avant lui, de la navigation intérieure et des routes. Nous lui devons, sans parler du canal du Languedoc ouvrage qui suffirait pour immortaliser, avec l'homme de génie qui en a conçu le plan, le ministre qui en a dirigé et achevé l'exécution, le port de Cette, le canal d'Orléans, le canal de St-Omer à Calais, les travaux qui ont amélioré la navigation de la Garonne, du Lot de la Loire, de la Somme et l'endiguement du Drac, enfin la pensée de joindre la Somme à l'Oise, qui a donné naissance plus tard au canal Crozat. Une dépêche de Colbert, à la date du 20 octobre 1682 montre avec quelle sûreté de coup d'œil il appréciait le fort et le faible des plans qui lui étaient proposés. « J'ai examiné, écrit-il à l'ingénieur Lafeuillade les trois pensées différentes contenues en votre mémoire du 6 août de l'année dernière sur les travaux à faire pour bonifier la navigation de la Garonne; en sorte qu'au lieu qu'elle ne se fait que pendant six mois de l'année elle se fasse avec facilité pendant toute l'année. J'ai trouvé que votre troisième pensée qui consiste à faire le rétrécissement de la rivière, à l'endroit des maigres et des gués, avec des demi-chaussées, et à faire quelques creusements de rochers et nettoyage de graviers et dont vous estimez la dépense à 80,000 livres, doit
enfin la pensée de joindre la Somme à l'Oise, qui a donné naissance plus tard au canal Crozat. Une dépêche de Colbert, à la date du 20 octobre 1682 montre avec quelle sûreté de coup d'œil il appréciait le fort et le faible des plans qui lui étaient proposés. « J'ai examiné, écrit-il à l'ingénieur Lafeuillade les trois pensées différentes contenues en votre mémoire du 6 août de l'année dernière sur les travaux à faire pour bonifier la navigation de la Garonne; en sorte qu'au lieu qu'elle ne se fait que pendant six mois de l'année elle se fasse avec facilité pendant toute l'année. J'ai trouvé que votre troisième pensée qui consiste à faire le rétrécissement de la rivière, à l'endroit des maigres et des gués, avec des demi-chaussées, et à faire quelques creusements de rochers et nettoyage de graviers et dont vous estimez la dépense à 80,000 livres, doit être préférée aux autres, dont la dépense serait plus considérable, pourvu qu'elle produise l'effet que vous vous proposez. Le système que Colbert approuvait est celui que l'on connaît aujourd'hui sous le nom de digues submersibles, et que l'on emploie avec succès pour améliorer la navigation des rivières. C'est par ce procédé que l'on est parvenu à rouvrir la Seine jusqu'à Rouen à la navigation de long cours. Quant aux routes et aux ponts, en récapitulant les résultats de l'administration de Colbert pendant les quatre dernières années de sa vie, M. Cotelle trouve qu'il a fait restaurer le pont d'Avignon et presque tous ceux de la Loire, sans parler d'autres ouvrages d'art qui, moins importants par la dépense n'étaient pas moins nécessaires au public; la route de Paris à Lyon par la Bourgogne celle de Lyon à la Palisse, et celles de la Marche ainsi que du Limousin à Paris. En même temps, l'infatigable ministre élargissait les routes qui menaient de l'Anjou à la Bretagne, faisait exécuter de grands travaux de chaussée dans toute la Normandie, et s'occupait avec persévérance d'améliorer la viabilité dans les provinces du Nord et de l'Est qui avaient été le théâtre de la guerre. Pour dissimuler
procédé que l'on est parvenu à rouvrir la Seine jusqu'à Rouen à la navigation de long cours. Quant aux routes et aux ponts, en récapitulant les résultats de l'administration de Colbert pendant les quatre dernières années de sa vie, M. Cotelle trouve qu'il a fait restaurer le pont d'Avignon et presque tous ceux de la Loire, sans parler d'autres ouvrages d'art qui, moins importants par la dépense n'étaient pas moins nécessaires au public; la route de Paris à Lyon par la Bourgogne celle de Lyon à la Palisse, et celles de la Marche ainsi que du Limousin à Paris. En même temps, l'infatigable ministre élargissait les routes qui menaient de l'Anjou à la Bretagne, faisait exécuter de grands travaux de chaussée dans toute la Normandie, et s'occupait avec persévérance d'améliorer la viabilité dans les provinces du Nord et de l'Est qui avaient été le théâtre de la guerre. Pour dissimuler le mauvais état des communications, on avait recours alors à ces expédients de mise en scène que Potemkine pratiqua depuis sur une plus grande échelle dans le voyage que fit Catherine II en Crimée. Colbert lui-même a payé tribut à l'usage qu'il trouvait établi et dont le charlatanisme devait répugner à sa droiture. Il écrit à un intendant, le 5 février 1681 « Vous obligerez les communautés voisines à remplir les mauvais endroits de cailloux et de pierres; sinon, il faudra les remplir avec du bois; et vous pourrez prendre un troisième expédient qui serait de faire ouvrir les terres en comblant les trous et en remplissant les fossés pour le seul passage du roi. Ce sont là les expédients dont on s'est toujours servi POUR FACILITER LES VOYAGES DU roi pour toutes la province où Sa Majesté veut voyager, » De pareils procédés portent le cachet de l'époque. Mais ce qui n'appartient qu'au ministre, ce sont les méthodes à l'aide desquelles il a introduit l'ordre et l'activité dans cette administration. M. Cotelle reproduit une circulaire très-importante du 9 mai 1680, dans laquelle Colbert fait connaître à ses subordonnés le plan que le roi entend suivre au sujet des ouvrages
à sa droiture. Il écrit à un intendant, le 5 février 1681 « Vous obligerez les communautés voisines à remplir les mauvais endroits de cailloux et de pierres; sinon, il faudra les remplir avec du bois; et vous pourrez prendre un troisième expédient qui serait de faire ouvrir les terres en comblant les trous et en remplissant les fossés pour le seul passage du roi. Ce sont là les expédients dont on s'est toujours servi POUR FACILITER LES VOYAGES DU roi pour toutes la province où Sa Majesté veut voyager, » De pareils procédés portent le cachet de l'époque. Mais ce qui n'appartient qu'au ministre, ce sont les méthodes à l'aide desquelles il a introduit l'ordre et l'activité dans cette administration. M. Cotelle reproduit une circulaire très-importante du 9 mai 1680, dans laquelle Colbert fait connaître à ses subordonnés le plan que le roi entend suivre au sujet des ouvrages publics « Sa Majesté, dit le ministre, fera tous les ans des fonds, à proportion de leur importance et de la nécessité que les peuples en ont pour la facilité de leur commerce. On devra s'occuper d'abord des communications à établir entre les capitales des provinces et les villes maritimes et les ports de commerce ce sont là les chemins de grand transport et de grande communication. Il faut y comprendre les grandes routes des provinces à Paris, qui est le centre d'une communication continuelle et de toute la consommation. Sa Majesté estime beaucoup plus avantageux de rétablir parfaitement les grands chemins selon leur importance, l'un après l'autre, que de continuer à faire quantité de petites dépenses qui ne font pas l'effet que Sa Majesté désire. » Cette circulaire paraît le principe de la classification qui a été adoptée depuis. Colbert faisait plus; il enseignait comment on doit employer les ressources du trésor pour les rendre productives, en concentrant les dépenses sur quelques travaux importants, au lieu de les disséminer sur une multitude de petites entreprises, de tout commencer à la fois et de rien achever. Le gouvernement représentatif a trop souvent mérité depuis, qu'on lui rappelât la circulaire de
et les ports de commerce ce sont là les chemins de grand transport et de grande communication. Il faut y comprendre les grandes routes des provinces à Paris, qui est le centre d'une communication continuelle et de toute la consommation. Sa Majesté estime beaucoup plus avantageux de rétablir parfaitement les grands chemins selon leur importance, l'un après l'autre, que de continuer à faire quantité de petites dépenses qui ne font pas l'effet que Sa Majesté désire. » Cette circulaire paraît le principe de la classification qui a été adoptée depuis. Colbert faisait plus; il enseignait comment on doit employer les ressources du trésor pour les rendre productives, en concentrant les dépenses sur quelques travaux importants, au lieu de les disséminer sur une multitude de petites entreprises, de tout commencer à la fois et de rien achever. Le gouvernement représentatif a trop souvent mérité depuis, qu'on lui rappelât la circulaire de 1680 et les leçons de Colbert confirmées par son exemple. M. Cotelle cite une autre lettre de la même année, à M. de Tuboeuf, intendant de l'Anjou dans laquelle le principe des enquêtes de commodo et incommode que l'on croyait être un emprunt fait à la législation anglaise, est nettement élevé à l'état de règle administrative. À cette époque, Colbert recueillait le fruit d'une longue expérience. Il était parvenu à entourer l'exécution des travaux publics en France de ces garanties fondamentales qui, après avoir formé pendant plus d'un siècle la tradition des ponts-et-chaussées en sont devenues le Code de nos jours. Toutes les opérations auxquelles donne lieu le service des ponts-et-chaussées, peuvent se ramener 1° à la préparation et à l'adoption des projets 2° aux marchés à faire ou aux dispositions à prendre pour l'exécution des travaux; 3° à la réception et à l'exécution des ouvrages. Je ne parle pas du jugement en cas de contestation, du contentieux qui est la conséquence obligée des grandes entreprises. Sur tous ces points, les règles établies par Colbert sont d'une précision admirable, et n'ont guère été depuis ni corrigées, ni dépassées. Car, il avait ce privilège des esprits sûrs qui n'aperçoivent le juste
élevé à l'état de règle administrative. À cette époque, Colbert recueillait le fruit d'une longue expérience. Il était parvenu à entourer l'exécution des travaux publics en France de ces garanties fondamentales qui, après avoir formé pendant plus d'un siècle la tradition des ponts-et-chaussées en sont devenues le Code de nos jours. Toutes les opérations auxquelles donne lieu le service des ponts-et-chaussées, peuvent se ramener 1° à la préparation et à l'adoption des projets 2° aux marchés à faire ou aux dispositions à prendre pour l'exécution des travaux; 3° à la réception et à l'exécution des ouvrages. Je ne parle pas du jugement en cas de contestation, du contentieux qui est la conséquence obligée des grandes entreprises. Sur tous ces points, les règles établies par Colbert sont d'une précision admirable, et n'ont guère été depuis ni corrigées, ni dépassées. Car, il avait ce privilège des esprits sûrs qui n'aperçoivent le juste et le vrai que pour en fixer la limite. C'est Colbert qui a exigé le premier un avant-projet de tous les ouvrages à entreprendre avant-projet sur lequel s'ouvraient les enquêtes et qui devait être suivi, en cas d'approbation, d'un projet détaillé et définitif, avec un devis des dépenses. C'est lui qui a établi une hiérarchie dans le contrôle exercé par les agents de l'autorité supérieure, et qui a fait de chaque épreuve une garantie de plus. Avant Colbert, l'exécution des travaux publics donnait lieu aux abus les plus graves. Le principe des adjudications par concours n'était pas ignoré, mais il était tombé en désuétude. Dans la plupart des provinces on confiait tous les travaux à un même entrepreneur, avec lequel on traitait de gré à gré, sous prétexte, dit M. Cotelle, qu'étant connu il méritait mieux la confiance que des étrangers. L'entreprise devenait ainsi, entre les mains de quelques familles privilégiées, un véritable monopole et les désordres qui en résultaient étaient tellement scandaleux, que Colbert écrivait, dans une dépêche du 28 août 1682 « Il faut les arrêter, à quelque prix que ce soit. » Cet état de choses faisait naître de grandes difficultés. Il est aussi nécessaire, quand on