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Madrid, 1er juillet. On dément l'apparition de bandes carlistes. Il est inexact que le capitaine Serrrat de Guba ait demandé un renfort de 8,000 hommes pour achever de soumettre l'insurrection. Le banquet abolitionniste en l'honneur de M. Gasset est ajourné. Madrid, 2 juillet. Le maréchal Prim sera de retour à Madrid; il doit présider ce soir un conseil des ministres où des questions importantes seront traitées. Le maréchal n'irait à Vichy qu'à la fin de juillet. Le Trésor a payé hier 112 millions de reaux pour le coupon intérieur 3 0/0, échu le 30 juin. L'assertion de la Presse, au sujet des négociations avec un prince d'une famille régnante de l'Allemagne du Nord, est inexacte. Portugal. Lisbonne, 1er juillet. Le roi a reçu hier le comte Armand, ministre de France. Des troubles ont éclaté à Lamego dans la province de Beira. Italie. Florence, 2 juillet. Le ministre de la justice présentera prochainement à la Chambre un projet de loi sur le Code pénal. La Chambre a approuvé tous les articles du projet de loi sur l'impôt de la richesse mobilière. Une dépêche de Rome, en date d'aujourd'hui, annonce que, contrairement aux bruits répandus ici, la santé du Pape est excellente. La Correspondance du Nord-Est publie les dépêches suivantes : Vienne 1er juillet, 4 h. 40 du soir. D'après la version la plus accréditée dans les cercles officiels, le voyage à Varsovie de l'archiduc Albert, qui est personnellement fort bien vu à la cour de Russie, est une preuve que les rapports entre Vienne et Saint-Pétersbourg se sont sensiblement améliorés. On nie dans les mêmes cercles que ce voyage ait quelque rapport avec la question galicienne. L'élection de M. de Beust par la Chambre de commerce de la ville de Brody en Galicie est assurée. Berlin, 1er juillet, 2 h. 15 après-midi. L'anniversaire de la bataille de Langensalza a été célébré à deux lieues de Hanoï, par un grand nombre d'anciens soldats décorés de la médaille hanovrienne et au milieu d'un concours considérable de la population. Les dames étaient parées des couleurs du roi Georges. Des toasts ont été portés au
La Correspondance du Nord-Est publie les dépêches suivantes : Vienne 1er juillet, 4 h. 40 du soir. D'après la version la plus accréditée dans les cercles officiels, le voyage à Varsovie de l'archiduc Albert, qui est personnellement fort bien vu à la cour de Russie, est une preuve que les rapports entre Vienne et Saint-Pétersbourg se sont sensiblement améliorés. On nie dans les mêmes cercles que ce voyage ait quelque rapport avec la question galicienne. L'élection de M. de Beust par la Chambre de commerce de la ville de Brody en Galicie est assurée. Berlin, 1er juillet, 2 h. 15 après-midi. L'anniversaire de la bataille de Langensalza a été célébré à deux lieues de Hanoï, par un grand nombre d'anciens soldats décorés de la médaille hanovrienne et au milieu d'un concours considérable de la population. Les dames étaient parées des couleurs du roi Georges. Des toasts ont été portés au roi légitime et aux vaincus. Belgrade, 1er juillet, 3 h. 50 du soir. La construction de la ligne de Bosnie, qui fait partie du grand réseau des Chemins de fer turcs, sera commencée dans six semaines. Cette ligne rejoindra le chemin de fer autrichien à Novi sur la Save. SERIE DE l'ÉTAT. États-Unis. Washington, 2 juillet. Le vote définitif de la Chambre sur le projet pour la consolidation de la dette a donné 129 oui et 41 non. Le bill, tel qu'il a passé, autorise une émission d'obligations trentenaires jusqu'à concurrence, d'un million de dollars, portant intérêts à 4 % en espèces. Ces obligations sont exemptes d'impôt et peuvent être échangées ou vendues au pair pour de l'or. Les sommes obtenues par cette opération seront employées au rachat des obligations dites 5 %, dont l'échéance est la plus rapprochée. La date d'exécution de ce projet est laissée à la discrétion du secrétaire du trésor. Il est peu probable que ce projet soit approuvé par le Sénat. La Chambre des représentants a adopté une résolution présentée par le général Butler, requérant le président de demander au gouvernement de la Grande-Bretagne de quel droit et en vertu de quels ordres les bateaux
DE l'ÉTAT. États-Unis. Washington, 2 juillet. Le vote définitif de la Chambre sur le projet pour la consolidation de la dette a donné 129 oui et 41 non. Le bill, tel qu'il a passé, autorise une émission d'obligations trentenaires jusqu'à concurrence, d'un million de dollars, portant intérêts à 4 % en espèces. Ces obligations sont exemptes d'impôt et peuvent être échangées ou vendues au pair pour de l'or. Les sommes obtenues par cette opération seront employées au rachat des obligations dites 5 %, dont l'échéance est la plus rapprochée. La date d'exécution de ce projet est laissée à la discrétion du secrétaire du trésor. Il est peu probable que ce projet soit approuvé par le Sénat. La Chambre des représentants a adopté une résolution présentée par le général Butler, requérant le président de demander au gouvernement de la Grande-Bretagne de quel droit et en vertu de quels ordres les bateaux de pêche américains sont arrêtés et détenus dans leur passage à travers les détroits et les bancs et dans leur traversée aux terrains de pêche. Hollande. La Haye, 2 juillet. Chambre des députés. — Discussion de la loi sur les naturalisations. Le ministre de la justice déclare que, l'Angleterre ayant modifié ses lois sur la naturalisation, le gouvernement hollandais ne fera plus dorénavant de difficulté pour proposer la naturalisation des Anglais qui la désireraient. Autriche. Vienne, 2 juillet. L'Abendpost (édition du soir de la Gazelle de Vienne), publie le télégramme suivant, daté de Varsovie, 2 juillet : « L'archiduc Albert a été reçu sur la frontière austro-russe par le général Enring et par plusieurs officiers. » Il est arrivé à dix heures à Varsovie. L'empereur de Russie, en uniforme de général autrichien, attendait l'archiduc à la gare, où une compagnie militaire stationnait. L'archiduc, portant l'uniforme de maréchal russe, a été reçu de la façon la plus cordiale aux accents de l'hymne national autrichien. L'empereur a accompagné l'archiduc jusqu'au château Lazienki, où il est descendu et devant lequel stationnait un escadron de hussards dont l'archiduc est le chef. L'empereur de Russie a exprimé à M. de Chotek, ambassadeur d'Autriche, la joie
modifié ses lois sur la naturalisation, le gouvernement hollandais ne fera plus dorénavant de difficulté pour proposer la naturalisation des Anglais qui la désireraient. Autriche. Vienne, 2 juillet. L'Abendpost (édition du soir de la Gazelle de Vienne), publie le télégramme suivant, daté de Varsovie, 2 juillet : « L'archiduc Albert a été reçu sur la frontière austro-russe par le général Enring et par plusieurs officiers. » Il est arrivé à dix heures à Varsovie. L'empereur de Russie, en uniforme de général autrichien, attendait l'archiduc à la gare, où une compagnie militaire stationnait. L'archiduc, portant l'uniforme de maréchal russe, a été reçu de la façon la plus cordiale aux accents de l'hymne national autrichien. L'empereur a accompagné l'archiduc jusqu'au château Lazienki, où il est descendu et devant lequel stationnait un escadron de hussards dont l'archiduc est le chef. L'empereur de Russie a exprimé à M. de Chotek, ambassadeur d'Autriche, la joie qu'il a ressentie de l'arrivée de l'archiduc, en Italie. Florence, 2 juillet. La Gazette officielle déclare dénuée de tout fondement la nouvelle donnée par plusieurs journaux de l'apparition de deux bandes armées dans la province de Girgenti. Elle ajoute qu'il n'existe d'ailleurs d'armée dans aucune province de la Sicile. La Gazette annonce plusieurs mutations dans le personnel des préfets. La Chambre des députés a approuvé le traité de commerce conclu avec l'Espagne. COUCHES À LA BOURSE, cours de clôture, le 1er: Hausse Baisse 3 0 % au comptant. 72.65 72.60 — fin du mois. 72.62 72.70 4 1/2 au comptant. 104. 104. L'ASSEMBLÉE SÉNATORIALE ET LÉGISETIVTE. Le Corps Législatif a décidé que le traitement des sénateurs serait maintenu à 30,000 francs. Beaucoup penseront qu'il a eu tort; nous croyons, nous, qu'il a fait preuve de bon goût et acte de justice. Preuve de bon goût, car l'opinion n'eût pas manqué de supposer à ce vote des mobiles peu avouables, d'y voir la preuve de sentiments d'hostilité; de rivalité qui ne seraient pas aptes à inspirer les actes de l'un des grands corps de l'État. Acte de justice, car l'assimilation des fonctions de sénateur à celles de député, vraie pour les
Gazette annonce plusieurs mutations dans le personnel des préfets. La Chambre des députés a approuvé le traité de commerce conclu avec l'Espagne. COUCHES À LA BOURSE, cours de clôture, le 1er: Hausse Baisse 3 0 % au comptant. 72.65 72.60 — fin du mois. 72.62 72.70 4 1/2 au comptant. 104. 104. L'ASSEMBLÉE SÉNATORIALE ET LÉGISETIVTE. Le Corps Législatif a décidé que le traitement des sénateurs serait maintenu à 30,000 francs. Beaucoup penseront qu'il a eu tort; nous croyons, nous, qu'il a fait preuve de bon goût et acte de justice. Preuve de bon goût, car l'opinion n'eût pas manqué de supposer à ce vote des mobiles peu avouables, d'y voir la preuve de sentiments d'hostilité; de rivalité qui ne seraient pas aptes à inspirer les actes de l'un des grands corps de l'État. Acte de justice, car l'assimilation des fonctions de sénateur à celles de député, vraie pour les esprits superficiels, ne l'est nullement pour quiconque va au fond des choses. Ainsi que l'a fort justement fait remarquer M. Granier de Cassagnac dans un article du Pays, si la Constitution nouvelle a conféré au Sénat les attributions législatives, elle ne lui a pas retiré les caractères spéciaux qui en font un corps profondément distinct de la Chambre des députés, avant tout pouvoirs d'une durée exceptionnelle. Un recrutement exclusivement propre et un rôle politique et social auquel le Corps Législatif ne peut ni ne doit aspirer. Ce qui frappe dans le pouvoir législatif du Sénat, c'est qu'il est exercé à vie. Ce pouvoir, qui brave les menaces d'une dissolution et les chances d'une élection, emprunte, comme celui de la magistrature, et à un degré plus éminemment encore, sa force et son indépendance à la fois dans le caractère de l'homme et dans l'inamovibilité de la fonction. Si le Corps Législatif peut et doit, dans une certaine mesure, céder au mouvement des idées dont il est le produit, le Sénat peut, et il peut seul, y résister, s'il y a lieu, en s'appuvant sur la fixité des principes. Or, en politique, comme en mécanique, il n'y a de mouvement utile que
font un corps profondément distinct de la Chambre des députés, avant tout pouvoirs d'une durée exceptionnelle. Un recrutement exclusivement propre et un rôle politique et social auquel le Corps Législatif ne peut ni ne doit aspirer. Ce qui frappe dans le pouvoir législatif du Sénat, c'est qu'il est exercé à vie. Ce pouvoir, qui brave les menaces d'une dissolution et les chances d'une élection, emprunte, comme celui de la magistrature, et à un degré plus éminemment encore, sa force et son indépendance à la fois dans le caractère de l'homme et dans l'inamovibilité de la fonction. Si le Corps Législatif peut et doit, dans une certaine mesure, céder au mouvement des idées dont il est le produit, le Sénat peut, et il peut seul, y résister, s'il y a lieu, en s'appuvant sur la fixité des principes. Or, en politique, comme en mécanique, il n'y a de mouvement utile que le mouvement dirigé, et toute direction suppose un point d'appui. L'inamovibilité du Sénat en fait donc une institution distincte de la Chambre des députés, car au pouvoir législatif, qu'ils partagent avec les députés, les sénateurs réunissent un pouvoir régulateur et pondératoire que les députés ne sauraient avoir, par la raison qu'ils sont les représentants du mouvement et de la vie politiques. La nature exceptionnelle des pouvoirs du Sénat caractérise donc son rôle, et impose les règles qui doivent présider à son recrutement. Un pouvoir à vie ne peut être conféré à la légère. L'Empereur doit, selon nous, exercer désormais son droit de nomination avec une prudence qui maintienne au Sénat toute son autorité morale. Il ne doit recevoir que des hommes déjà plus ou moins considérés, éprouvés, et en possession d'une notoriété honorable acquise à leur dévouement, à leurs talents et à leurs services. Surtout les sièges de sénateurs ne peuvent être, pour un cabinet, une monnaie destinée à paver ses dettes. Il faut que l'opinion trouve dans l'abolition d'un sénatier un appui non moins grand pour les institutions et un titre de plus pour l'assemblée à la confiance publique. Voilà bien les raisons et les meilleures qui puissent être
qu'ils sont les représentants du mouvement et de la vie politiques. La nature exceptionnelle des pouvoirs du Sénat caractérise donc son rôle, et impose les règles qui doivent présider à son recrutement. Un pouvoir à vie ne peut être conféré à la légère. L'Empereur doit, selon nous, exercer désormais son droit de nomination avec une prudence qui maintienne au Sénat toute son autorité morale. Il ne doit recevoir que des hommes déjà plus ou moins considérés, éprouvés, et en possession d'une notoriété honorable acquise à leur dévouement, à leurs talents et à leurs services. Surtout les sièges de sénateurs ne peuvent être, pour un cabinet, une monnaie destinée à paver ses dettes. Il faut que l'opinion trouve dans l'abolition d'un sénatier un appui non moins grand pour les institutions et un titre de plus pour l'assemblée à la confiance publique. Voilà bien les raisons et les meilleures qui puissent être données en vue du maintien du taux actuel de l'indemnité sénatoriale. À un personnage nommé dans de telles conditions, le pays ne doit marchander ni la considération due au mérite, ni une situation sociale en rapport avec de grands talents et l'éclat des services rendus, ni une situation financière convenable qui le place au-dessus des besoins ordinaires de la vie. Un pays s'enrichit, dit le Pays, en exonérant des soucis de l'existence les hommes distingués qui, oublieux de leurs intérêts, se consacrent aux intérêts ou à la gloire de leur patrie. Le Corps Législatif a été de cet avis qui est aussi le nôtre. Nous ne pouvons qu'applaudir à son vote qui est, en définitive, un vote de bon sens et de justice. Mais cette question n'était pas la seule que la Chambre eût à résoudre. Dans la pensée de l'auteur de l'amendement, comme dans celle du Corps Législatif, le cumul devait être atteint, en même temps que le chiffre de l'indemnité sénatoriale était maintenu. Cette question du cumul a toujours préoccupé les législateurs, beaucoup moins vivement, il est vrai, que l'opinion. Pour qu'elle soit équitablement résolue il faut y apporter beaucoup de mesure et surtout se garder de la
qui le place au-dessus des besoins ordinaires de la vie. Un pays s'enrichit, dit le Pays, en exonérant des soucis de l'existence les hommes distingués qui, oublieux de leurs intérêts, se consacrent aux intérêts ou à la gloire de leur patrie. Le Corps Législatif a été de cet avis qui est aussi le nôtre. Nous ne pouvons qu'applaudir à son vote qui est, en définitive, un vote de bon sens et de justice. Mais cette question n'était pas la seule que la Chambre eût à résoudre. Dans la pensée de l'auteur de l'amendement, comme dans celle du Corps Législatif, le cumul devait être atteint, en même temps que le chiffre de l'indemnité sénatoriale était maintenu. Cette question du cumul a toujours préoccupé les législateurs, beaucoup moins vivement, il est vrai, que l'opinion. Pour qu'elle soit équitablement résolue il faut y apporter beaucoup de mesure et surtout se garder de la passion et de considérations qui s'inspireraient d'un étroit esprit de lésinerie indigne d'une grande nation. Nous ne sommes pas de ceux qui disent : « Il n'y a rien à faire que de laisser faire. » Suivant nous, il y a beaucoup à examiner et évidemment quelque chose à faire. Dans quelles limites ? Question délicate, comme toutes celles où il s'agit de décider où finit le bien et le juste, où commence l'abus ; question grave que la Chambre n'a pas voulu trancher immédiatement, ce qui l'a conduite à ajourner la loi bien plus qu'à la repousser. Illogique en apparence, sa décision n'a donc rien, au fond, qui doive étonner. Au surplus, nous n'attendrons pas longtemps, puisque l'examen de ce problème a été renvoyé à la discussion du budget. L'article du Pays, en nous faisant entrevoir le vote de la droite, nous permet de pressentir la décision de la Chambre. ALAIN MATARILLE. La jeune république du Siècle contient diverses classes de citoyens qui ne s'entendent guère entre eux ; il y a les citoyens non décorés, les citoyens décorés par la République, les citoyens décorés par l'Empire et les républicains de l'ordre des SS. Maurice et Lazare. Si une
Dans quelles limites ? Question délicate, comme toutes celles où il s'agit de décider où finit le bien et le juste, où commence l'abus ; question grave que la Chambre n'a pas voulu trancher immédiatement, ce qui l'a conduite à ajourner la loi bien plus qu'à la repousser. Illogique en apparence, sa décision n'a donc rien, au fond, qui doive étonner. Au surplus, nous n'attendrons pas longtemps, puisque l'examen de ce problème a été renvoyé à la discussion du budget. L'article du Pays, en nous faisant entrevoir le vote de la droite, nous permet de pressentir la décision de la Chambre. ALAIN MATARILLE. La jeune république du Siècle contient diverses classes de citoyens qui ne s'entendent guère entre eux ; il y a les citoyens non décorés, les citoyens décorés par la République, les citoyens décorés par l'Empire et les républicains de l'ordre des SS. Maurice et Lazare. Si une querelle surgit et s'il faut prendre les armes, tous ces citoyens, semblables à des gardes nationaux inexpérimentés, se mettent en devoir de tirer les uns sur les autres. Ils nous donnaient hier encore ce spectacle douloureux et comique. Les citoyens non décorés ont ouvert un feu nourri contre ceux qui l'étaient; M. de La Forge, en entendant les balles siffler à ses oreilles, se retourne et riposte en ajustant M. Edmond Texier et M. Léon Plée. « Vous êtes décorés, » lui crie M. Castagnier. « Je suis décoré, c'est vrai; mais non pas de l'Empire : je n'ai pas encore subi cette honte. » M. Léon Plée et M. Texier reçoivent la charge en plein visage. Leur ruban, c'est de l'Empire qu'ils le tiennent ; non pas du premier Empire, mais du second. La mêlée alors devient générale; c'est une confusion et une désolation. M. Jourdan n'a rien eu de l'Empire, pas même la médaille de Saint-Hubert, M. Jourdan rit dans sa barbe. Tout d'un coup, un chevalier de la Légion d'Honneur arrive, se rend citoyen des SS. Maurice et Lazare et le fusille à bout portant. On ne sait pas jusqu'où peut aller ce missacré fraternel. Il finirait
l'étaient; M. de La Forge, en entendant les balles siffler à ses oreilles, se retourne et riposte en ajustant M. Edmond Texier et M. Léon Plée. « Vous êtes décorés, » lui crie M. Castagnier. « Je suis décoré, c'est vrai; mais non pas de l'Empire : je n'ai pas encore subi cette honte. » M. Léon Plée et M. Texier reçoivent la charge en plein visage. Leur ruban, c'est de l'Empire qu'ils le tiennent ; non pas du premier Empire, mais du second. La mêlée alors devient générale; c'est une confusion et une désolation. M. Jourdan n'a rien eu de l'Empire, pas même la médaille de Saint-Hubert, M. Jourdan rit dans sa barbe. Tout d'un coup, un chevalier de la Légion d'Honneur arrive, se rend citoyen des SS. Maurice et Lazare et le fusille à bout portant. On ne sait pas jusqu'où peut aller ce missacré fraternel. Il finirait bientôt si la jeune république, du Siècle, émaillée du haut en bas de décorations rouges et vertes, s'occupait un peu plus des distinctions que reçoivent les peintres, et si elle ne leur dictait point des lettres de refus. N'est-il pas dit qu'on ne doit jamais parler de corde dans la maison d'un pendu ? Un journal. Le rapport sommaire suivant a été fait par M. Bastid, au nom de la troisième commission d'initiative parlementaire, chargée de donner son avis sur la proposition de loi présentée par M. Rambour et plusieurs de ses collègues, avant pour objet l'abrogation de l'article b de la loi du 27 juillet 1849 sur la presse : Messieurs, L'article 6 de la loi du 27 juillet 1849 permet à l'autorisation préalable du préfet la distribution de livres, écrits, brochures, gravures et lithographies, sous peine, pour le distributeur, d'un emprisonnement de un mois à six mois et d'une amende de 20 fr à 500 fr. Ce texte de loi a reçu de la jurisprudence l'interprétation la plus rigoureuse. C'est ainsi que, par le sens général et absolu qui lui a été donné, il n'attaque plus seulement la profession de distributeur, comme, sous l'empire de l'article 290 du
maison d'un pendu ? Un journal. Le rapport sommaire suivant a été fait par M. Bastid, au nom de la troisième commission d'initiative parlementaire, chargée de donner son avis sur la proposition de loi présentée par M. Rambour et plusieurs de ses collègues, avant pour objet l'abrogation de l'article b de la loi du 27 juillet 1849 sur la presse : Messieurs, L'article 6 de la loi du 27 juillet 1849 permet à l'autorisation préalable du préfet la distribution de livres, écrits, brochures, gravures et lithographies, sous peine, pour le distributeur, d'un emprisonnement de un mois à six mois et d'une amende de 20 fr à 500 fr. Ce texte de loi a reçu de la jurisprudence l'interprétation la plus rigoureuse. C'est ainsi que, par le sens général et absolu qui lui a été donné, il n'attaque plus seulement la profession de distributeur, comme, sous l'empire de l'article 290 du Code pénal, des fois des 10 décembre 1830 et 18 février 1834; il saisit le fait, même accessoire, de la distribution quelles qu'en puissent être le motif et les circonstances; quelles que soient la qualité, la pensée, l'intérêt, le but du distributeur. C'est ainsi que, d'après la jurisprudence de la cour de cassation, le mot écrit, employé par la loi, s'applique à tous écrits et imprimés relatifs aux élections. Vainement l'article 2 de la loi du 21 avril 1849 accorde une franchise aux écrits et imprimés relatifs aux élections; vainement l'article 10 de la loi du 16 juillet 1850, qui remplace sur ce point la loi du 21 avril, reproduit la même pour les circulaires et professions de foi des candidats. Le simple bulletin électoral tombe sous la prohibition. Sans être accusé d'une trop grande témérité, comme s'il manque au respect que mérite à tous égards une haute magistrature, il est permis de penser qu'au tout le législateur de 1849 s'est inspiré du danger pour la morale publique, de certaines publications, du désir de prévenir la diffusion d'écrits destinés à propager le mal sous les apparences menteuses de manifestations électorales, mais qu'il n'a pas eu le pressentiment, la vue claire