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par la Chambre des Députés sera un encouragement puissant au travail, dont la consommation et le Trésor eux-mêmes bénéficieront. La question du dédommagement se soulève d'abord à propos des textiles. Il paraît reconnu que tous les textiles doivent avoir le même et unique traitement dans la législation douanière. Laines, lins, chanvres, soies, que produit le sol français; cotons, jutes et phormium que nous trouvons seulement à l'étranger, doivent être ou tous exempts ou tous assujettis. Les tissus dont ils sont les matières premières ont entre eux tant de points communs, surtout depuis le développement de la fabrication des mélangés, et se font une si vive concurrence, qu'on ne peut toucher les uns sans frapper en même temps les autres. L'agriculture et la sériciculture ont demandé qu'ils fussent tous tarifés. L'industrie du lin et du chanvre a insisté dans le même sens, quoique cela dût augmenter son prix de revient, mais parce qu'elle trouverait un bénéfice plus grand à charger de droits les cotons et les jutes, ses deux rivaux. La Chambre des Députés, après quelques hésitations dans sa Commission des douanes, a pris le parti inverse. Elle a exempté tous les textiles et, en faisant cela, elle a sagement agi. Sans vouloir reproduire la discussion sur les matières premières ni donner à cette appellation un sens qu'elle ne comporte pas, il est certain que l'industrie des tissus, qu'elle trouve son débouché sur le marché intérieur ou dans l'exportation, a besoin de matière à bon marché. Le travail national s'en augmente, la consommation en profite, le commerce extérieur et la marine marchande y sont intéressés. Indépendamment de ces motifs d'un ordre général, des raisons particulières à chaque industrie de tissus militent en faveur de l'exemption. Tout d'abord l'industrie lainière ne peut supporter aucun droit. Elle est le plus beau fleuron de la production française; elle dépasse toutes celles des autres Etats du monde, même de l'Angleterre et des Etats-Unis qui la suivent de près. Elle met en œuvre annuellement plus de 240 millions de kilogrammes de laine, fabrique 900 millions de marchandises, fournit 300 à 350 millions de salaires, et nous
Sans vouloir reproduire la discussion sur les matières premières ni donner à cette appellation un sens qu'elle ne comporte pas, il est certain que l'industrie des tissus, qu'elle trouve son débouché sur le marché intérieur ou dans l'exportation, a besoin de matière à bon marché. Le travail national s'en augmente, la consommation en profite, le commerce extérieur et la marine marchande y sont intéressés. Indépendamment de ces motifs d'un ordre général, des raisons particulières à chaque industrie de tissus militent en faveur de l'exemption. Tout d'abord l'industrie lainière ne peut supporter aucun droit. Elle est le plus beau fleuron de la production française; elle dépasse toutes celles des autres Etats du monde, même de l'Angleterre et des Etats-Unis qui la suivent de près. Elle met en œuvre annuellement plus de 240 millions de kilogrammes de laine, fabrique 900 millions de marchandises, fournit 300 à 350 millions de salaires, et nous avons exporté en 1890 environ 44 millions de laines en masse, 46 millions de peignés et cardés, 31 millions de déchets, 35 millions de fils de laine et la quantité énorme de 371 millions de tissus. Total : 527 millions. Par contre, l'importation des fils et tissus n'est que de 77 millions, de telle sorte que notre industrie satisfait à toute la consommation intérieure et a sa place prépondérante sur les marchés étrangers où elle verse 450 millions de fils et tissus de plus qu'elle n'en reçoit. Pour cette immense fabrication, la France tire la plus grande partie de sa matière première de l'étranger, notamment de l'Australie et de la République argentine, avec des frets considérables qui, malheureusement, n'appartiennent pas tous à notre marine marchande. La totalité des importations de 1890 a été de 356 millions, et la France n'a produit que 90 millions, c'est-à-dire environ le cinquième des besoins. Quelque espérance qu'on puisse concevoir dans le développement de l'espèce ovine et de ses produits lainiers, il est impossible de songer à combler cette différence, même en notable partie. On ne saurait mettre en parallèle avec des intérêts aussi considérables ceux de l'agriculture. Sans doute, l'exemption des laines lui a
77 millions, de telle sorte que notre industrie satisfait à toute la consommation intérieure et a sa place prépondérante sur les marchés étrangers où elle verse 450 millions de fils et tissus de plus qu'elle n'en reçoit. Pour cette immense fabrication, la France tire la plus grande partie de sa matière première de l'étranger, notamment de l'Australie et de la République argentine, avec des frets considérables qui, malheureusement, n'appartiennent pas tous à notre marine marchande. La totalité des importations de 1890 a été de 356 millions, et la France n'a produit que 90 millions, c'est-à-dire environ le cinquième des besoins. Quelque espérance qu'on puisse concevoir dans le développement de l'espèce ovine et de ses produits lainiers, il est impossible de songer à combler cette différence, même en notable partie. On ne saurait mettre en parallèle avec des intérêts aussi considérables ceux de l'agriculture. Sans doute, l'exemption des laines lui a causé un grave préjudice. Le prix de la toison des moutons, qui était de 2 fr. 80 le kilogramme avant 1860, est tombé à 1 fr. 80 environ sous l'influence de la concurrence étrangère. Cette baisse a été pour beaucoup dans la diminution de l'effectif de l'espèce ovine qui, autrefois de 33 millions de têtes, est réduit à 22 millions, et personne n'ignore que le mouton n'est pas seulement un produit pour la vente, mais que son parcours et son parcage sont précieux à la culture. Mais ces considérations ne pouvaient l'emporter sur les droits de l'industrie lainière. Il ne suffit pas de protéger le travail national dans celles de ses branches qui souffrent. À celles qui sont prospères surtout, il faut donner de l'espace et de l'essor. La Chambre des Députés a donné à l'agriculture, pour dédommagement, une majoration sur le droit d'entrée des moutons étrangers. Cette majoration est de 1 franc 20 centimes par mouton. Elle ne compensera pas la perte résultant de la baisse de la laine. Elle n'indemnisera pas non plus le cultivateur du tort que lui cause l'exemption des petites peaux. Votre Commission des douanes est cependant d'avis d'adopter la transaction dans les termes où
de 33 millions de têtes, est réduit à 22 millions, et personne n'ignore que le mouton n'est pas seulement un produit pour la vente, mais que son parcours et son parcage sont précieux à la culture. Mais ces considérations ne pouvaient l'emporter sur les droits de l'industrie lainière. Il ne suffit pas de protéger le travail national dans celles de ses branches qui souffrent. À celles qui sont prospères surtout, il faut donner de l'espace et de l'essor. La Chambre des Députés a donné à l'agriculture, pour dédommagement, une majoration sur le droit d'entrée des moutons étrangers. Cette majoration est de 1 franc 20 centimes par mouton. Elle ne compensera pas la perte résultant de la baisse de la laine. Elle n'indemnisera pas non plus le cultivateur du tort que lui cause l'exemption des petites peaux. Votre Commission des douanes est cependant d'avis d'adopter la transaction dans les termes où elle a été formulée. L'éléveur du mouton trouvera un autre encouragement dans l'établissement de droits sur les viandes abattues. L'industrie cotonnière n'est pas dans les mêmes conditions que celle de la laine. L'Angleterre y exerce une suprématie sans conteste; chaque année, elle accroît sa puissance de production; depuis vingt ans, la filature s'y est augmentée de 11 millions de broches; elle en compte en tout plus de 40 millions, quand la France n'en a pas 5. D'autre part, l'industrie du coton se développe dans le monde entier. Les États-Unis ont 14 millions de broches; l'Inde 2 millions; partout, en Russie, en Allemagne, en Italie, au Japon et en Chine même, tous les efforts tendent à créer, dans chaque pays, des moyens de fabrication capables de satisfaire à ses besoins; et le jour n'est pas loin où, ce résultat étant obtenu, le trop-plein de la production anglaise se reportera en France à des prix contre lesquels la concurrence sera dure à soutenir. La France, au contraire, dans ce grand mouvement de fabrication d'une matière qui tend à se substituer à presque tous les autres textiles, ne fait aucun progrès; elle décline, réduite à se défendre sur son propre marché, ne faisant
la filature s'y est augmentée de 11 millions de broches; elle en compte en tout plus de 40 millions, quand la France n'en a pas 5. D'autre part, l'industrie du coton se développe dans le monde entier. Les États-Unis ont 14 millions de broches; l'Inde 2 millions; partout, en Russie, en Allemagne, en Italie, au Japon et en Chine même, tous les efforts tendent à créer, dans chaque pays, des moyens de fabrication capables de satisfaire à ses besoins; et le jour n'est pas loin où, ce résultat étant obtenu, le trop-plein de la production anglaise se reportera en France à des prix contre lesquels la concurrence sera dure à soutenir. La France, au contraire, dans ce grand mouvement de fabrication d'une matière qui tend à se substituer à presque tous les autres textiles, ne fait aucun progrès; elle décline, réduite à se défendre sur son propre marché, ne faisant même pas assez de filés pour se suffire à elle-même, obligée d'en importer 31 millions, et n'exportant que 110 millions de tissus contre une importation de 41 millions. En Normandie, siège principal de l'industrie, le nombre des broches a diminué depuis vingt ans, et si l'on rapproche les chiffres de 1869 et ceux de 1889, en les puisant dans les états des contributions directes, on constate qu'il en a été perdu 481 millions sur 1.491 dans la Seine-Inférieure, 119 sur 182 dans le Calvados, 53 sur 115 dans l'Orne. Pendant ce temps, on voit, dans les Vosges, se créer, par un effort énergique et hardi, des établissements destinés à rendre à la France une partie de son ancienne et belle industrie d'Alsace. Il faut encourager ce mouvement par tous les moyens. Donc, sans examiner, quant à présent, si cette situation ne nécessite pas un relèvement des droits sur les filés, il est acquis que l'industrie cotonnière ne peut supporter une charge même minime sur sa matière première. Cette charge ne serait, d'ailleurs, qu'une protection indirecte au profit de la culture du chanvre et du lin et surtout de l'industrie linière. Il est quelquefois de bonne politique économique de frapper de
1869 et ceux de 1889, en les puisant dans les états des contributions directes, on constate qu'il en a été perdu 481 millions sur 1.491 dans la Seine-Inférieure, 119 sur 182 dans le Calvados, 53 sur 115 dans l'Orne. Pendant ce temps, on voit, dans les Vosges, se créer, par un effort énergique et hardi, des établissements destinés à rendre à la France une partie de son ancienne et belle industrie d'Alsace. Il faut encourager ce mouvement par tous les moyens. Donc, sans examiner, quant à présent, si cette situation ne nécessite pas un relèvement des droits sur les filés, il est acquis que l'industrie cotonnière ne peut supporter une charge même minime sur sa matière première. Cette charge ne serait, d'ailleurs, qu'une protection indirecte au profit de la culture du chanvre et du lin et surtout de l'industrie linière. Il est quelquefois de bonne politique économique de frapper de droits des produits exotiques qui, quoique non similaires aux nôtres, servent aux mêmes usages et en sont rapprochés dans leurs prix. Mais il faut apporter une grande discrétion dans les combinaisons de ce genre. La filature de lin demande un droit sur les cotons en laine; sa réclamation ne peut être admise. Elle vit à côté de la filature de coton; malgré l'écart considérable du nombre des broches, elle transforme en fil un poids de matière à peu près égal de 100 millions de kilogrammes, et si l'on y ajoute les chanvres, la production totale en poids de nos deux textiles végétaux dépasse celle du coton. Lin et coton ont la même clientèle, les mêmes emplois, souvent les mêmes métiers. On ne saurait grever l'un pour favoriser l'autre, ni augmenter artificiellement le prix des cotons en laine pour permettre au lin de les combattre. Il suffit de les laisser dans des conditions égales et de donner l'exemption aux uns et aux autres avec toute liberté de concurrence. L'agriculture a des motifs plus sérieux de se plaindre de la franchise accordée aux lins étrangers. La culture de ce textile et du chanvre a été autrefois l'une des plus florissantes et des
être admise. Elle vit à côté de la filature de coton; malgré l'écart considérable du nombre des broches, elle transforme en fil un poids de matière à peu près égal de 100 millions de kilogrammes, et si l'on y ajoute les chanvres, la production totale en poids de nos deux textiles végétaux dépasse celle du coton. Lin et coton ont la même clientèle, les mêmes emplois, souvent les mêmes métiers. On ne saurait grever l'un pour favoriser l'autre, ni augmenter artificiellement le prix des cotons en laine pour permettre au lin de les combattre. Il suffit de les laisser dans des conditions égales et de donner l'exemption aux uns et aux autres avec toute liberté de concurrence. L'agriculture a des motifs plus sérieux de se plaindre de la franchise accordée aux lins étrangers. La culture de ce textile et du chanvre a été autrefois l'une des plus florissantes et des plus lucratives. Quand, avant 1860, le lin et le chanvre teints étaient soumis à un droit de 5 francs, on en cultivait en France sur 205.000 hectares et le kilogramme de lin valait 1 fr. 60. Les importations ne s'élevaient qu'à 20 millions de kilogrammes, représentant 30 millions de francs. Aujourd'hui, en 1890, les lins étrangers, surtout ceux de Russie, entrent librement, versent sur nos marchés 77 millions de kilogrammes, ayant une valeur de 55 millions. Les prix se sont avilis à 85 centimes. Il faut y ajouter les importations des chanvres, plus de 13 millions de kilogrammes valant 8 millions et demi. La conséquence de cette concurrence a été de réduire les espaces cultivés à 35.000 hectares pour les lins et à 26.000 hectares pour les chanvres, soit au total 71.000 hectares, au lieu des 205.000 constatés avant les traités de commerce. Aussi la Chambre des Députés a admis un dédommagement par un système de primes culturelles attribuées pour une durée de six ans à partir de 1892. Ces primes ont été fixées à 1 franc par quintal de lin en paille et à 4 francs par quintal de chanvre en filasse, jusqu'à concurrence d'une dépense annuelle maximum de
Aujourd'hui, en 1890, les lins étrangers, surtout ceux de Russie, entrent librement, versent sur nos marchés 77 millions de kilogrammes, ayant une valeur de 55 millions. Les prix se sont avilis à 85 centimes. Il faut y ajouter les importations des chanvres, plus de 13 millions de kilogrammes valant 8 millions et demi. La conséquence de cette concurrence a été de réduire les espaces cultivés à 35.000 hectares pour les lins et à 26.000 hectares pour les chanvres, soit au total 71.000 hectares, au lieu des 205.000 constatés avant les traités de commerce. Aussi la Chambre des Députés a admis un dédommagement par un système de primes culturelles attribuées pour une durée de six ans à partir de 1892. Ces primes ont été fixées à 1 franc par quintal de lin en paille et à 4 francs par quintal de chanvre en filasse, jusqu'à concurrence d'une dépense annuelle maximum de 2.500.000 francs. Le projet de loi charge le Gouvernement d'en déterminer, par un règlement d'administration publique, le mode de répartition. S'il est permis, en admettant ce principe, d'adresser un conseil sur l'exécution, la Commission des douanes pense que la récompense et l'encouragement doivent être donnés à la production des lins et des chanvres riches en filasse; les nécessités du bon marché ont conduit certaines industries à préférer les lins grossiers de Russie à ceux beaucoup plus fins et plus chers provenant du sol français. C'est donc par la quantité produite qu'il faut obtenir le moyen d'avoir une culture rémunératrice malgré l'abaissement des prix. Quant aux jutes, phormium tenax, ramie et abaca, leur sort est réglé par tous les faits qui précèdent. Végétaux exotiques, objets nécessaires à une industrie qui commence à prendre de l'importance, ils doivent être affranchis comme tous les autres filaments à ouvrer. La question des soies a été plus vivement débattue, mais sa solution ne pouvait pourtant être douteuse. Il était impossible à la sériciculture et à la filature de lutter contre le tissage. Elles ont dû se contenter, comme les chanvres et les lins, d'une compensation sous forme de prime. Dans la Commission des douanes du
et des chanvres riches en filasse; les nécessités du bon marché ont conduit certaines industries à préférer les lins grossiers de Russie à ceux beaucoup plus fins et plus chers provenant du sol français. C'est donc par la quantité produite qu'il faut obtenir le moyen d'avoir une culture rémunératrice malgré l'abaissement des prix. Quant aux jutes, phormium tenax, ramie et abaca, leur sort est réglé par tous les faits qui précèdent. Végétaux exotiques, objets nécessaires à une industrie qui commence à prendre de l'importance, ils doivent être affranchis comme tous les autres filaments à ouvrer. La question des soies a été plus vivement débattue, mais sa solution ne pouvait pourtant être douteuse. Il était impossible à la sériciculture et à la filature de lutter contre le tissage. Elles ont dû se contenter, comme les chanvres et les lins, d'une compensation sous forme de prime. Dans la Commission des douanes du Sénat l'accord s'est fait et l'exemption des soies grèges a été votée sous la condition expresse de relever le chiffre des primes accordées par la Chambre des Députés. Il a été reconnu qu'il ne fallait toucher, en quoi que ce soit, aux facilités et aux habitudes d'approvisionnement de la fabrique de soieries. Cette fabrique, éminemment française, aux traditions lointaines, admirablement outillée, munie d'immenses capitaux, organisée avec autant de puissance par les patrons que chez les ouvriers, a besoin de manœuvrer avec liberté et souplesse au milieu des fluctuations dangereuses de la mode et des variétés nombreuses de qualités qu'elle emploie. Elle aperçoit son marché de Lyon, qui fut une grande conquête sur l'Angleterre, se détournant déjà vers Milan par suite des droits légers mis en 1888 sur les soies italiennes, et s'inquiète des métiers qui se montent dans tous les pays de l'Europe et jusqu'en Asie pour la battre en brèche et lui disputer sa clientèle. Dans aucune industrie de tissage, l'intérêt des travailleurs n'est plus directement en jeu. Les ouvriers, au lieu de donner leur journée à l'atelier du patron moyennant un salaire régulier, sont les maîtres de leur travail. Presque tous propriétaires de leurs métiers, ils ont un
de soieries. Cette fabrique, éminemment française, aux traditions lointaines, admirablement outillée, munie d'immenses capitaux, organisée avec autant de puissance par les patrons que chez les ouvriers, a besoin de manœuvrer avec liberté et souplesse au milieu des fluctuations dangereuses de la mode et des variétés nombreuses de qualités qu'elle emploie. Elle aperçoit son marché de Lyon, qui fut une grande conquête sur l'Angleterre, se détournant déjà vers Milan par suite des droits légers mis en 1888 sur les soies italiennes, et s'inquiète des métiers qui se montent dans tous les pays de l'Europe et jusqu'en Asie pour la battre en brèche et lui disputer sa clientèle. Dans aucune industrie de tissage, l'intérêt des travailleurs n'est plus directement en jeu. Les ouvriers, au lieu de donner leur journée à l'atelier du patron moyennant un salaire régulier, sont les maîtres de leur travail. Presque tous propriétaires de leurs métiers, ils ont un capital à défendre; les chômages sont à leur charge; leurs salaires dépendent de leurs combinaisons et de leur talent personnels et cette population de 450.000 tisseurs d'élite, répandue dans les villes et dans les campagnes, très indépendante, très clairvoyante, habituée depuis 1833 à la libre introduction des soies, se lève et réclame contre toute mesure restrictive qui diminuerait les minces profits de l'exportation et risquerait de retomber sur ses propres bénéfices. Il était cependant légitime de se préoccuper du sort d'une autre armée de travailleurs modestes, sobres, et découragés, qui constituent le personnel de la sériciculture. Il fallait aussi faire la part de la filature de soie, puisque c'est presque exclusivement sous la forme de filés, c'est-à-dire de soies grêles, que la matière première du moulinage et du tissage entre en franchise. L'éducation du ver à soie est presque abandonnée. De 1854 à 1870, des maladies successives du ver et du mûrier ont fait disparaître les grandes magnaneries; les petites écuries elles-mêmes, travail des petites boursières dans l'intérieur du domicile, ont été singulièrement amoindries. À l'heure où nous sommes, quoique la méthode de sélection et le grainage cellulaire découverts par M. Pasteur aient fourni le moyen de vaincre la maladie,
et réclame contre toute mesure restrictive qui diminuerait les minces profits de l'exportation et risquerait de retomber sur ses propres bénéfices. Il était cependant légitime de se préoccuper du sort d'une autre armée de travailleurs modestes, sobres, et découragés, qui constituent le personnel de la sériciculture. Il fallait aussi faire la part de la filature de soie, puisque c'est presque exclusivement sous la forme de filés, c'est-à-dire de soies grêles, que la matière première du moulinage et du tissage entre en franchise. L'éducation du ver à soie est presque abandonnée. De 1854 à 1870, des maladies successives du ver et du mûrier ont fait disparaître les grandes magnaneries; les petites écuries elles-mêmes, travail des petites boursières dans l'intérieur du domicile, ont été singulièrement amoindries. À l'heure où nous sommes, quoique la méthode de sélection et le grainage cellulaire découverts par M. Pasteur aient fourni le moyen de vaincre la maladie, la reconstitution de l'industrie ne parvient pas à s'opérer. Elle est d'ailleurs entravée par l'intempérie des saisons et par le prix élevé de nos soies françaises qu'on ne peut guère établir à moins de 50 francs, alors que celles de l'étranger nous arrivent avec une valeur de 45 à 12 francs. Des calculs soigneusement faits par la Société d'agriculture de Lyon attestent que la production actuelle est seulement de 7 millions 500 mille kilogrammes de cocons; d'autres disent qu'elle était de 26 millions en 1853. Aussi la filature de soie est en pleine décadence. Il y avait, en 1869, 600 usines employant 30.000 bassines et 50.000 ouvriers et ouvrières; aujourd'hui on ne compte que 210 usines, 11.100 bassines, 15.000 ouvriers. De 1870 à 1878, la filature mettait en œuvre tous les cocons français et, de plus, 27 % de cocons étrangers. En 1879 et 1880, ce n'est plus que 15 %; en 1881 et 1882, 5 %; en 1889, la situation se renverse; la totalité des cocons français n'est plus travaillée en France et on exporte, sous la forme de cocons secs, un poids de 600.000 kilogrammes, représentant 1.800.000 kilogrammes de cocons frais. Ces faits prouvent deux choses: la première,