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ne l'est qu'à titre provisoire et les assemblées délibérantes vont être appelées maintenant à statuer sur son rejet ou sur son maintien définitif. Mme Hessdgreen rentre en Suède pleine de projets, confiante dans les destinées de son pays, heureuse de trouver en France tant de promesses de réalisation d'un bel idéal féministe et social. Marcelle BACH, Secrétaire du groupe de Paris de l'Union française pour le suffrage des femmes L'ÉQUILIBRE DU BUDGET DE LA VILLE DE PARIS sera assuré par la Taxe sur les Meubles SERA SUBSTITUÉE À LA TAXE DE SÉJOUR Le préfet de la Seine a déposé hier, au conseil municipal, son mémoire sur le projet de budget de la Ville de Paris pour l'exercice 1923 qui s'établit à 1.268.502.818 fr. en dépenses et 1.268.502.818 fr. en recettes. L'insuffisance de ressources ressort donc à 306 fr. Il y a lieu toutefois de remarquer qu'il est fait état, dans les recettes, de diverses taxes futures ou proposées au vote du conseil municipal, mais qui devant être préalablement à leur application approuvées par le Parlement ne pourront être mis en recouvrement que le 1er juillet 1925. Il s'agit notamment de la taxe sur les meublés, que M. Milliard propose de substituer à la taxe de séjour, précédemment envisagée, et dont le revenu annuel escompté est de 40 millions; de la nouvelle taxe de collecte des ordures ménagères, qui doit produire 24 millions; du relèvement du tarif de la taxe de balayage et du relèvement de la taxe pour l'écoulement direct des matières de vidange dans les égouts. Pour suppléer à cette insuffisance momentanée de recettes, M. Milliard propose d'établir, pour un an seulement, 29 renements aux quatre contributions, ce qui procurerait une recette de 30 millions, équivalente au revenu des taxes proposées pendant les six mois où leur application devra être différée. La valeur du centime, à Paris, est, en effet, de 50 francs. Les modalités de la taxe sur les meublés Les dispositions du projet de la taxe sur les locaux meublés destinés à la location sont les suivantes La taxe serait établie, au nom des loueurs des locaux
substituer à la taxe de séjour, précédemment envisagée, et dont le revenu annuel escompté est de 40 millions; de la nouvelle taxe de collecte des ordures ménagères, qui doit produire 24 millions; du relèvement du tarif de la taxe de balayage et du relèvement de la taxe pour l'écoulement direct des matières de vidange dans les égouts. Pour suppléer à cette insuffisance momentanée de recettes, M. Milliard propose d'établir, pour un an seulement, 29 renements aux quatre contributions, ce qui procurerait une recette de 30 millions, équivalente au revenu des taxes proposées pendant les six mois où leur application devra être différée. La valeur du centime, à Paris, est, en effet, de 50 francs. Les modalités de la taxe sur les meublés Les dispositions du projet de la taxe sur les locaux meublés destinés à la location sont les suivantes La taxe serait établie, au nom des loueurs des locaux meublés, sur la valeur locative desdits locaux, cette valeur étant déterminée par leur prix habituel de location ramené à l'année, y compris tous les frais accessoires autres que ceux de nourriture. Le taux de la taxe serait ainsi fixé: 3 % pour les locaux meublés d'habitation loués au mois ou pour une durée supérieure 5 % pour les autres locaux meublés d'habitation 20 % pour les locaux à usage professionnel, loués meublés ou avec un personnel à la disposition de l'occupant. Le taux serait doublé en cas de fraude ou de tentative de fraude relative au montant habituel des prix perçus, comme en cas d'inexistence du registre de police. Seront affranchis de la taxe 1 les locaux meublés d'habitation dont le prix de location ne dépassera pas 5 francs par jour, à moins qu'ils ne constituent des annexes de locaux imposables de la même taxe 2* les locaux meublés d'habitation dont les occupants seront assujettis à la taxe sur les locaux d'habitation. Pour justifier la substitution de la taxe sur les meublés à la taxe de séjour, M. Juillard rappelle que cette dernière était destinée à atteindre la population flottante qui ne participe aux charges municipales que dans une mesure
pour une durée supérieure 5 % pour les autres locaux meublés d'habitation 20 % pour les locaux à usage professionnel, loués meublés ou avec un personnel à la disposition de l'occupant. Le taux serait doublé en cas de fraude ou de tentative de fraude relative au montant habituel des prix perçus, comme en cas d'inexistence du registre de police. Seront affranchis de la taxe 1 les locaux meublés d'habitation dont le prix de location ne dépassera pas 5 francs par jour, à moins qu'ils ne constituent des annexes de locaux imposables de la même taxe 2* les locaux meublés d'habitation dont les occupants seront assujettis à la taxe sur les locaux d'habitation. Pour justifier la substitution de la taxe sur les meublés à la taxe de séjour, M. Juillard rappelle que cette dernière était destinée à atteindre la population flottante qui ne participe aux charges municipales que dans une mesure extrêmement faible, tout en bénéficiant des sacrifices considérables que la Ville doit faire pour le fonctionnement des services municipaux, notamment pour l'entretien et l'embellissement de la capitale. M. Juillard estime qu'il est possible d'obtenir ce résultat en frappant d'une taxe modérée les logements ou appartements meublés, taxe qui ne présenterait pas les inconvénients de perception qu'on a pu reprocher à la taxe de séjour. Le département aussi aura recours à des centimes ou à des taxes M. Juillard a également distribué son mémoire sur le projet de budget départemental. La balance générale du budget s'établit avec un total général de recettes évalué à 710 millions, y compris 49.300.000 francs de ressources nouvelles à créer. Comment seront trouvées ces ressources ? Dans l'état actuel de la législation, le département ne peut avoir recours qu'à des centimes. Le projet de loi élargissant ce régime est toujours en instance devant le Parlement, et on peut prévoir que, si la possibilité lui en est offerte, c'est aux taxes mises à sa disposition, et qu'il a d'ailleurs réclamées, que M. François Latour aura recours pour trouver les 50 millions qui lui sont nécessaires pour boucler son budget. LA COURNEUVE VA RECEVOIR la croix de guerre
pas les inconvénients de perception qu'on a pu reprocher à la taxe de séjour. Le département aussi aura recours à des centimes ou à des taxes M. Juillard a également distribué son mémoire sur le projet de budget départemental. La balance générale du budget s'établit avec un total général de recettes évalué à 710 millions, y compris 49.300.000 francs de ressources nouvelles à créer. Comment seront trouvées ces ressources ? Dans l'état actuel de la législation, le département ne peut avoir recours qu'à des centimes. Le projet de loi élargissant ce régime est toujours en instance devant le Parlement, et on peut prévoir que, si la possibilité lui en est offerte, c'est aux taxes mises à sa disposition, et qu'il a d'ailleurs réclamées, que M. François Latour aura recours pour trouver les 50 millions qui lui sont nécessaires pour boucler son budget. LA COURNEUVE VA RECEVOIR la croix de guerre La croix de guerre a été décernée à la ville de la Courneuve, et voici le texte de la citation à l'ordre de l'armée La Courneuve (Seine), vaillante ville qui ne subit plusieurs bombardements et dont la population rudement éprouvée par l'explosion, d'un dépôt de munitions, qui fit de nombreuses victimes et causa de sérieux dégâts matériels importants, s'est ressaisie aussitôt et travaillant, nuit et jour à la remise en état de ses bâtiments endommagés, afin de continuer à produire pour les besoins de la défense nationale, donnant ainsi le plus bel exemple de patriotisme et de courage. A ce mérité du pays. Le Havre adresse à M. Clemenceau son salut chaleureux Le Havre, 16 décembre (dép. Pet. Parisien.) Le maire du Havre a adressé par radio à M. Clemenceau le télégramme suivant : Au moment où vous allez apercevoir les côtes de France, la ville du Havre tient à vous adresser son salut chaleureux et l'expression de son admiration pour la seconde et patriotique campagne que vous venez de mener avec une ardeur extraordinaire. ARLE FONTEAIN Un calendrier ? Celui que je vais vous tirer, moi je vis au jour le jour. LA TRAVERSÉE DU SAHARA EN AUTOMOBILE AUJOURD'HUI,
victimes et causa de sérieux dégâts matériels importants, s'est ressaisie aussitôt et travaillant, nuit et jour à la remise en état de ses bâtiments endommagés, afin de continuer à produire pour les besoins de la défense nationale, donnant ainsi le plus bel exemple de patriotisme et de courage. A ce mérité du pays. Le Havre adresse à M. Clemenceau son salut chaleureux Le Havre, 16 décembre (dép. Pet. Parisien.) Le maire du Havre a adressé par radio à M. Clemenceau le télégramme suivant : Au moment où vous allez apercevoir les côtes de France, la ville du Havre tient à vous adresser son salut chaleureux et l'expression de son admiration pour la seconde et patriotique campagne que vous venez de mener avec une ardeur extraordinaire. ARLE FONTEAIN Un calendrier ? Celui que je vais vous tirer, moi je vis au jour le jour. LA TRAVERSÉE DU SAHARA EN AUTOMOBILE AUJOURD'HUI, DÉPART C'est aujourd'hui que l'expédition Citroën doit partir de Touggourt, dans ses autos à chenilles, pour la traversée du Sahara jusqu'à Tombouctou notre collaborateur Thiétard, satisfait des essais de sa chenille, est prêt, lui aussi, à s'élancer dans le bled. tandis que son camarade L.-C. Roger, arrivé le 14 à Bamako, nous annonce son arrivée prochaine à Tombouctou, d'où il tâchera d'aller aussi loin que possible au-devant de MM. Haardt, Audouin-Dubreuil et de leurs compagnons. Avant de quitter Touggourt, les chefs de la mission ont eu la touchante pensée de lancer le message suivant au Petit Parisien Sénateur Paul Dupuy, directeur Petit Parisien. Au moment de quitter Touggourt pour nous lancer vers le Sud, nous tenons à vous transmettre, au nom de la mission Citroën, tout entière réunie, et au nôtre, nos sincères remerciements pour l'intérêt que vous prenez à notre raid et que vous manifestez par les sacrifices faits pour vos correspondants de Touggourt et de Tombouctou. Haardt, M. Paul Dupuy a aussitôt cordialement répondu aux membres de la mission, au nom de tous les lecteurs du Petit Parisien, leur transmettant les vœux les plus chaleureux pour la complète réussite de leur audacieuse tentative. Un contribuable enfermé par mégarde
Bamako, nous annonce son arrivée prochaine à Tombouctou, d'où il tâchera d'aller aussi loin que possible au-devant de MM. Haardt, Audouin-Dubreuil et de leurs compagnons. Avant de quitter Touggourt, les chefs de la mission ont eu la touchante pensée de lancer le message suivant au Petit Parisien Sénateur Paul Dupuy, directeur Petit Parisien. Au moment de quitter Touggourt pour nous lancer vers le Sud, nous tenons à vous transmettre, au nom de la mission Citroën, tout entière réunie, et au nôtre, nos sincères remerciements pour l'intérêt que vous prenez à notre raid et que vous manifestez par les sacrifices faits pour vos correspondants de Touggourt et de Tombouctou. Haardt, M. Paul Dupuy a aussitôt cordialement répondu aux membres de la mission, au nom de tous les lecteurs du Petit Parisien, leur transmettant les vœux les plus chaleureux pour la complète réussite de leur audacieuse tentative. Un contribuable enfermé par mégarde dans un bureau des contributions ! M. Pierre Mordante, ancien débitant rue de Lagny, qui, ayant vendu son fonds, habite maintenant au moulin de Boissy-le-Châtel, était venu hier à Paris pour le règlement de ses impôts. Un peu avant midi, il se rendit au bureau du contrôle des contributions directes, rue des Orteaux. On le fit attendre. Successivement, il vit partir tous les employés le dernier était déjà sorti, son chapeau sur la tête, avant que l'ancien commerçant ait eu le temps de lui demander une explication. Croyant qu'il allait être reçu par le directeur, M. Mordange patienta encore cinq minutes, puis voulut se retirer il était enfermé à clef ! Il monta au premier étage, ouvrit la fenêtre et demanda à un passant de quérir un agent afin d'être délivré. Un gardien de la paix survint on fut chercher une employée habitant près de là, qui possède une clef du bureau. Comme Mordange n'avait pas sur lui de pièces d'identité, l'agent le pria de le suivre au commissariat. M. Mordange s'y refusa avant que, en présence du directeur, on ait constaté qu'il n'avait emporté ni papiers ni argent. L'employée téléphona à son chef, qui, fort surpris de l'aventure, interrompit
rue des Orteaux. On le fit attendre. Successivement, il vit partir tous les employés le dernier était déjà sorti, son chapeau sur la tête, avant que l'ancien commerçant ait eu le temps de lui demander une explication. Croyant qu'il allait être reçu par le directeur, M. Mordange patienta encore cinq minutes, puis voulut se retirer il était enfermé à clef ! Il monta au premier étage, ouvrit la fenêtre et demanda à un passant de quérir un agent afin d'être délivré. Un gardien de la paix survint on fut chercher une employée habitant près de là, qui possède une clef du bureau. Comme Mordange n'avait pas sur lui de pièces d'identité, l'agent le pria de le suivre au commissariat. M. Mordange s'y refusa avant que, en présence du directeur, on ait constaté qu'il n'avait emporté ni papiers ni argent. L'employée téléphona à son chef, qui, fort surpris de l'aventure, interrompit son déjeuner, et vint, constater que rien n'avait été dérangé. Amené devant M. Gautier, commissaire du Père-Lachaise, l'ancien débitant ne pouvant justifier de son identité fut fouillé. Dans l'une de ses poches, on découvrit un couteau à cran d'arrêt dont, sans penser à mal, il se servait à ses repas. Et cette aventure vraiment peu banale s'est terminée par une contravention pour port d'arme prohibée. Le contribuable ne porte pas dans son cœur les employés des contributions. LA POLITIQUE DES RÉPARATIONS évoquée au cours de la séance annuelle de l'Académie des sciences morales Le Président de la République et M. Léon Bourgeois, président du Sénat, assistaient hier au milieu de leurs confrères de l'Académie des sciences morales et politiques à la séance publique annuelle de cette classe de l'Institut. Dans son discours, M. Colson, président de l'Académie, parlant des travaux de l'année a dit : Nos confrères de la section d'histoire ont constaté une fois de plus quelles conséquences enivitablement inévitablement l'oubli des faits les mieux établis par l'expérience des siècles. Ils ont enregistré les déceptions auxquelles ont donné lieu l'idée de repartir sur des fonds nouvelles les réparations qui pouvaient être au moins partiellement effectuées en nature, au lendemain
Et cette aventure vraiment peu banale s'est terminée par une contravention pour port d'arme prohibée. Le contribuable ne porte pas dans son cœur les employés des contributions. LA POLITIQUE DES RÉPARATIONS évoquée au cours de la séance annuelle de l'Académie des sciences morales Le Président de la République et M. Léon Bourgeois, président du Sénat, assistaient hier au milieu de leurs confrères de l'Académie des sciences morales et politiques à la séance publique annuelle de cette classe de l'Institut. Dans son discours, M. Colson, président de l'Académie, parlant des travaux de l'année a dit : Nos confrères de la section d'histoire ont constaté une fois de plus quelles conséquences enivitablement inévitablement l'oubli des faits les mieux établis par l'expérience des siècles. Ils ont enregistré les déceptions auxquelles ont donné lieu l'idée de repartir sur des fonds nouvelles les réparations qui pouvaient être au moins partiellement effectuées en nature, au lendemain même de la victoire. du droit, et celle de prévoir à cet effet une organisation supposant que le monde civilisé pourrait être unanimement conduit par un Conseil suprême composé de cinq puissances si différentes par leur mentalité comme par leurs intérêts. Vos moralistes ont alors vu, hélas sans succès, beaucoup de lacunes ou d'égoïsmes s'abriter derrière l'idée que, pour être juste, il faut se montrer impartial entre les auteurs des crimes et leurs victimes, et que l'on peut, sans violer les principes de la guerre, laisser les nations subir des dévastations scientifiques, en dehors de toute nécessité inévitable de les supporter, la charge des réparations, du moment où le peuple responsable de tant d'horreurs préfère se ruiner lui-même que faire effort pour acquitter une dette sacrée. Cependant ceux d'entre vous qui s'intéressent à l'étude et à l'application des principes du droit international suivent, avec un plus grand intérêt, les débuts de la Société des Nations, et se demandent si elle assiste à une vaine tentative de réalisation d'utopies trop anciennes, ou si la guerre a vraiment fait naître un organe capable de substituer, dans le droit international, à des règles purement traditionnelles et dépourvues de sanctions pratiques, un véritable droit
de lacunes ou d'égoïsmes s'abriter derrière l'idée que, pour être juste, il faut se montrer impartial entre les auteurs des crimes et leurs victimes, et que l'on peut, sans violer les principes de la guerre, laisser les nations subir des dévastations scientifiques, en dehors de toute nécessité inévitable de les supporter, la charge des réparations, du moment où le peuple responsable de tant d'horreurs préfère se ruiner lui-même que faire effort pour acquitter une dette sacrée. Cependant ceux d'entre vous qui s'intéressent à l'étude et à l'application des principes du droit international suivent, avec un plus grand intérêt, les débuts de la Société des Nations, et se demandent si elle assiste à une vaine tentative de réalisation d'utopies trop anciennes, ou si la guerre a vraiment fait naître un organe capable de substituer, dans le droit international, à des règles purement traditionnelles et dépourvues de sanctions pratiques, un véritable droit positif, susceptible d'être traduit en formules précises par une autorité qualifiée pour leur donner un caractère impératif et disposant d'une force suffisante pour en assurer le respect. En terminant, M. Colson a exprimé l'espoir que le peuple français triomphera du mal qui a amené l'extinction de bien des élites glorieuses dans l'histoire et suffisance volontaire de la natalité. C'est à cette condition, a-t-il dit, que nous pouvons compter sur le génie de la France pour tenir toujours haut et ferme le flambeau des sciences, des lettres et des arts. Après son discours très applaudi, on a entendu une très belle notice consacrée par M. Lyon-Caen, secrétaire perpétuel, à la vie et aux œuvres du célèbre abbé Grégoire, qui fut membre de l'Académie. A L'INSTITUT PASTEUR on met formellement fin à la journée d'hier. Le nombre des "piquées" est en décroissance très nette. On a seulement enregistré les plaintes de sept personnes, victimes, selon toute vraisemblance, d'un affolement injustifié plutôt que des agissements de maniaques. Espérons que bientôt, le cauchemar un peu enfantin qui hante Paris cessera définitivement. Parmi ceux qui ne songeront pas à s'en plaindre figurent, outre les journalistes et la police, les médecins de l'Institut Pasteur. Notre existence
dans l'histoire et suffisance volontaire de la natalité. C'est à cette condition, a-t-il dit, que nous pouvons compter sur le génie de la France pour tenir toujours haut et ferme le flambeau des sciences, des lettres et des arts. Après son discours très applaudi, on a entendu une très belle notice consacrée par M. Lyon-Caen, secrétaire perpétuel, à la vie et aux œuvres du célèbre abbé Grégoire, qui fut membre de l'Académie. A L'INSTITUT PASTEUR on met formellement fin à la journée d'hier. Le nombre des "piquées" est en décroissance très nette. On a seulement enregistré les plaintes de sept personnes, victimes, selon toute vraisemblance, d'un affolement injustifié plutôt que des agissements de maniaques. Espérons que bientôt, le cauchemar un peu enfantin qui hante Paris cessera définitivement. Parmi ceux qui ne songeront pas à s'en plaindre figurent, outre les journalistes et la police, les médecins de l'Institut Pasteur. Notre existence devient un enfer, nous a déclaré un des docteurs attachés à cet établissement. Nos travaux sont à chaque instant interrompus. Il nous sera bien permis de dire qu'ils présentent un intérêt plus élevé que les récits extravagants dont nous sommes, chaque jour, abreuvés à satiété. Une rafale d'exaltation ridicule souffle sur la capitale. Des gens pondérés, intelligents, viennent, dès qu'ils sentent une démangeaison, nous supplier d'être examinés. « Vous savez, nous disent-ils, qu'on inocule aux passants le tétanos, la rage, les pires maladies contagieuses. Des décès ont été dénombrés dans les hôpitaux. Sauvez-nous ! » Ce lamento, nous l'entendons trente, quarante fois par jour, depuis déjà des semaines. Toutes les personnes, des femmes en grande majorité, qui prétendaient avoir été piquées ont été examinées avec soin dans nos différents services. La loupe, le microscope même ont été mis en œuvre. En tout et pour tout, nous n'avons trouvé trace de piqûres que sur deux jeunes filles. Et celles-ci nous ont fait un récit identique de leur mésaventure : Elles avaient été suivies, l'une et l'autre, par un sadique qui, dans un couloir, avait risqué des gestes équivoques. Conduit, il s'était d'un coup aguille. Les blessures étaient, d'ailleurs, sans gravité aucune.
sur la capitale. Des gens pondérés, intelligents, viennent, dès qu'ils sentent une démangeaison, nous supplier d'être examinés. « Vous savez, nous disent-ils, qu'on inocule aux passants le tétanos, la rage, les pires maladies contagieuses. Des décès ont été dénombrés dans les hôpitaux. Sauvez-nous ! » Ce lamento, nous l'entendons trente, quarante fois par jour, depuis déjà des semaines. Toutes les personnes, des femmes en grande majorité, qui prétendaient avoir été piquées ont été examinées avec soin dans nos différents services. La loupe, le microscope même ont été mis en œuvre. En tout et pour tout, nous n'avons trouvé trace de piqûres que sur deux jeunes filles. Et celles-ci nous ont fait un récit identique de leur mésaventure : Elles avaient été suivies, l'une et l'autre, par un sadique qui, dans un couloir, avait risqué des gestes équivoques. Conduit, il s'était d'un coup aguille. Les blessures étaient, d'ailleurs, sans gravité aucune. Dans un état d'excitation extrême, d'autres femmes sont venues à nos consultations. L'une, notamment, s'était écorchée avec le boulon métallique d'un sillon, une autre avait une mie de pain séché dans son corsage, une troisième avait un début, auquel les piqueurs étaient, vous le pensez bien, totalement étrangers. Presque toutes présentaient des traces de rougeur, des symptômes. Les premières ne pouvaient toutefois être attribuées à des phénomènes d'auto-suggestion. Une personne se croit piquée. Aussitôt elle se grade. Elle court chez le pharmacien, qui lui applique un pansement antiseptique quelconque. Et une très manifeste. A cela se bornent toutes les histoires de piqueurs et de piquets ». Avouez qu'elles ne mentent pas et ne retiennent l'attention. Puisse cette déclaration autorisée porter ses fruits. LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE AU SALON DE L'AERONAUTIQUE -NI. Millerand, Président de la République, est venu hier matin au Grand Palais visiter le VIIIe Salon de l'aéronautique. À 10 heures, le Président de la République était reçu, avec le cérémonial habituel, à l'entrée de la grande nef par M. Laurent Eynac, sous-secrétaire d'État à l'Aéronautique; M. André Granet, commissaire général du Salon; M. Bréguet, président de la chambre syndicale. De nombreuses personnalités accompagnaient le Président: MM. Le