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législation ? Elle distingue d'une manière complète entre la liberté de conscience et la liberté des cultes. L'honorable rapporteur a constamment confondu la liberté de conscience et la liberté des cultes. M. Bardoux, rapporteur. C'est vrai ! c'est la même chose ! M. Alfred Giraud. Vous dites que c'est la même chose. Eh bien, tous les législateurs, tous les jurisconsultes et tous les publicistes qui se sont occupés de cette question, déclarent au contraire, avec la saine raison, qu'il y a une différence complète entre la liberté de conscience et la liberté des cultes. (Assentiment à droite.) Qu'est-ce en effet, messieurs, que la liberté de conscience ? La liberté de conscience est la liberté de croire ou de ne pas croire. C'est la liberté de s'incliner devant les vérités que la raison admet ; c'est le droit de ne pas être forcé de se livrer à des actes qu'elle réprouve ; c'est le droit incontestable et sacré qu'a tout citoyen d'adorer Dieu comme il l'entend, pourvu qu'il ne se livre pas à des pratiques extérieures et publiques. Je vais même plus loin ; je dirai que la liberté de conscience peut très-bien se combiner avec la liberté du citoyen dans son domicile et que, dans l'intérieur de sa maison, l'homme a parfaitement le droit de se livrer à toutes les pratiques qu'il croit en rapport avec ses croyances, sans que la société ou l'État ait à intervenir en aucune espèce de façon. En est-il ainsi quand le citoyen sort de sa maison, quand il se livre à des pratiques extérieures et publiques, quand il manifeste au dehors les croyances qui sont au fond de son cœur et de sa conscience? Évidemment l'État, qui est responsable de l'ordre public et de la tranquillité des citoyens, a le droit et le devoir de demander certaines garanties. Voilà pourquoi le législateur distingue avec soin entre les cultes reconnus et les cultes non reconnus. Pour les cultes reconnus par l'État, pas de difficulté ; ceux qui les professent ont le droit de s'associer, de se réunir dans les églises, dans les temples, dans les
son domicile et que, dans l'intérieur de sa maison, l'homme a parfaitement le droit de se livrer à toutes les pratiques qu'il croit en rapport avec ses croyances, sans que la société ou l'État ait à intervenir en aucune espèce de façon. En est-il ainsi quand le citoyen sort de sa maison, quand il se livre à des pratiques extérieures et publiques, quand il manifeste au dehors les croyances qui sont au fond de son cœur et de sa conscience? Évidemment l'État, qui est responsable de l'ordre public et de la tranquillité des citoyens, a le droit et le devoir de demander certaines garanties. Voilà pourquoi le législateur distingue avec soin entre les cultes reconnus et les cultes non reconnus. Pour les cultes reconnus par l'État, pas de difficulté ; ceux qui les professent ont le droit de s'associer, de se réunir dans les églises, dans les temples, dans les synagogues, sans demander d'autorisation. Au contraire, quand il s'agit de cultes qui ne sont pas éprouvés et consacrés par le temps, dont les dogmes et la morale ne sont pas connus, que l'État n'a pas reconnus légalement, l'autorisation du Gouvernement est nécessaire, et cela se comprend parfaitement. En effet, si on admettait d'une manière illimitée la liberté des cultes, comme on admet la liberté de conscience, les plus graves abus pourraient en résulter. Et d'abord, messieurs, j'entends souvent parler de la liberté des cultes. Mais a-t-on jamais défini ce que c'est qu'un culte ? Je demanderai aux honorables auteurs de la proposition de me définir ce que c'est qu'un culte, et si l'honorable M. de Pressensé peut me dire ce que c'est qu'un culte au moyen d'une définition précise qui ne laisse aucune place à l'incertitude et au doute, alors je serai peut-être partisan de sa proposition ; mais je le défie et je défie qui que ce soit de donner du culte une définition exacte et précise. (Mouvements divers.) Je trouve, dans le rapport de l'honorable M. Bardoux, la définition qu'il a essayé d'en donner; elle est ainsi conçue : « Qui dit culte, dit réunion, prière en commun,
on admettait d'une manière illimitée la liberté des cultes, comme on admet la liberté de conscience, les plus graves abus pourraient en résulter. Et d'abord, messieurs, j'entends souvent parler de la liberté des cultes. Mais a-t-on jamais défini ce que c'est qu'un culte ? Je demanderai aux honorables auteurs de la proposition de me définir ce que c'est qu'un culte, et si l'honorable M. de Pressensé peut me dire ce que c'est qu'un culte au moyen d'une définition précise qui ne laisse aucune place à l'incertitude et au doute, alors je serai peut-être partisan de sa proposition ; mais je le défie et je défie qui que ce soit de donner du culte une définition exacte et précise. (Mouvements divers.) Je trouve, dans le rapport de l'honorable M. Bardoux, la définition qu'il a essayé d'en donner; elle est ainsi conçue : « Qui dit culte, dit réunion, prière en commun, exercice, avec des coreligionnaires, de certaines actions ou cérémonies. » Je le déclare, messieurs, une pareille définition ne me satisfait pas; je crois que les tribunaux seraient très embarrassés, et les agents de la police judiciaire ne le seraient pas moins pour distinguer, à l'aide de cette définition, les réunions qui se rattacheraient à un culte. Cette définition est absolument vague, elle ne précise rien et nous laisse dans l'embarras où nous étions auparavant. Le culte, en effet, ne se définit pas; un culte se reconnaît, se constate, s'affirme par l'expérience et par le temps. Quand une religion a traversé les âges, quand ses dogmes sont connus de tout l'univers, quand sa morale a épuré, élevé et fortifié les âmes, quand elle a guidé les générations en les améliorant et en les consolant, elle a fait alors ses preuves, et l'Etat la range parmi les cultes reconnus. C'est ainsi que les religions se définissent; elles se définissent par la consécration du temps, et je défie tous les philosophes et tous les hommes politiques de donner du culte une définition exacte. C'est ainsi que le christianisme, c'est ainsi que le judaïsme, qui ont traversé les âges, ont été reconnus par l'Etat,
qui se rattacheraient à un culte. Cette définition est absolument vague, elle ne précise rien et nous laisse dans l'embarras où nous étions auparavant. Le culte, en effet, ne se définit pas; un culte se reconnaît, se constate, s'affirme par l'expérience et par le temps. Quand une religion a traversé les âges, quand ses dogmes sont connus de tout l'univers, quand sa morale a épuré, élevé et fortifié les âmes, quand elle a guidé les générations en les améliorant et en les consolant, elle a fait alors ses preuves, et l'Etat la range parmi les cultes reconnus. C'est ainsi que les religions se définissent; elles se définissent par la consécration du temps, et je défie tous les philosophes et tous les hommes politiques de donner du culte une définition exacte. C'est ainsi que le christianisme, c'est ainsi que le judaïsme, qui ont traversé les âges, ont été reconnus par l'Etat, parce que leur morale est une morale pure, qui, ainsi que je le disais tout à l'heure, élève et fortifie les hommes. Mais à côté de ces religions qui ont fait leurs preuves, il y a une foule de sectes ou de systèmes, — appelez-les comme vous voudrez, — qui se qualifient de cultes et qui, dans les temps anciens et dans les temps modernes, ont été suivis par un grand nombre de sectaires. Dans les temps anciens, vous avez eu le paganisme, vous avez eu la divinisation de toutes les passions brutales. Vous le savez, messieurs, Vénus, Mercure, Bacchus, Priape ont eu leurs autels et leur culte. (Rires et mouvements divers.) M. Edouard Charton. On est généralement dans une assez grande ignorance sur ce qu'étaient en réalité les religions de l'antiquité; il ne faudrait pas les juger uniquement d'après ce qu'en ont dit les écrivains de la décadence romaine. M. Alfred Giraud. Monsieur Charton, je serai très heureux d'écouter votre enseignement, parce qu'on en profitera toujours. Je le disais tout à l'heure, messieurs, l'antiquité a connu des cultes qui étaient loin d'être conformes à la saine morale, et, malgré les protestations et les murmures, je maintiens ce que j'ai
se qualifient de cultes et qui, dans les temps anciens et dans les temps modernes, ont été suivis par un grand nombre de sectaires. Dans les temps anciens, vous avez eu le paganisme, vous avez eu la divinisation de toutes les passions brutales. Vous le savez, messieurs, Vénus, Mercure, Bacchus, Priape ont eu leurs autels et leur culte. (Rires et mouvements divers.) M. Edouard Charton. On est généralement dans une assez grande ignorance sur ce qu'étaient en réalité les religions de l'antiquité; il ne faudrait pas les juger uniquement d'après ce qu'en ont dit les écrivains de la décadence romaine. M. Alfred Giraud. Monsieur Charton, je serai très heureux d'écouter votre enseignement, parce qu'on en profitera toujours. Je le disais tout à l'heure, messieurs, l'antiquité a connu des cultes qui étaient loin d'être conformes à la saine morale, et, malgré les protestations et les murmures, je maintiens ce que j'ai dit. M. Edouard Charton. Il n'y a, de ma part du moins, ni protestations ni murmures; j'ai fait simplement une observation à l'occasion de quelques-unes de vos paroles. M. Ernest Picard. Il n'y a que l'antiquité qui pourrait protester ! M. Alfred Giraud. Puisqu'on demande la liberté absolue des cultes, il m'est parfaitement permis de montrer les dangers où nous conduirait le principe posé par l'auteur du projet de loi, et les conséquences qu'il produirait. Les Indiens, les sauvages adorent le soleil, l'Amérique a les Mormons qui prétendent exercer un culte... (Oh! oh! — Rumeurs) et, enfin, si nous consultons nos annales révolutionnaires et si nous remontons à cette sombre et sinistre année qui s'appelle 1793, nous y retrouvons, avec ses abaissements et ses horreurs, le culte de la déesse Raison. (Interruptions diverses.) M. Gambetta, au milieu du bruit. Nous ne la cultivons pas assez ici ! (Rires sur quelques bancs.) M. Alfred Giraud. Je n'ai pas entendu l'interruption. M. Daguilhon Lasserve. Ne répondez pas ! M. Alfred Giraud. Je dis que s'il est permis à tous ceux qui voudront établir un culte de se réunir sans l'autorisation du Gouvernement, il en résultera, au point de vue moral, des conséquences
il m'est parfaitement permis de montrer les dangers où nous conduirait le principe posé par l'auteur du projet de loi, et les conséquences qu'il produirait. Les Indiens, les sauvages adorent le soleil, l'Amérique a les Mormons qui prétendent exercer un culte... (Oh! oh! — Rumeurs) et, enfin, si nous consultons nos annales révolutionnaires et si nous remontons à cette sombre et sinistre année qui s'appelle 1793, nous y retrouvons, avec ses abaissements et ses horreurs, le culte de la déesse Raison. (Interruptions diverses.) M. Gambetta, au milieu du bruit. Nous ne la cultivons pas assez ici ! (Rires sur quelques bancs.) M. Alfred Giraud. Je n'ai pas entendu l'interruption. M. Daguilhon Lasserve. Ne répondez pas ! M. Alfred Giraud. Je dis que s'il est permis à tous ceux qui voudront établir un culte de se réunir sans l'autorisation du Gouvernement, il en résultera, au point de vue moral, des conséquences tout à fait désastreuses. Et ces conséquences ne se manifesteront pas seulement dans l'ordre moral, elles se feront bien vite sentir dans l'ordre matériel. Il ne faut se faire aucune illusion, sous prétexte de culte, et en prenant cette étiquette on peut masquer et cacher une organisation politique dangereuse. (Réclamations à gauche.) Plusieurs membres du côté droit. C'est vrai ! M. Alfred Giraud. Je n'essaierai pas de définir le culte, mais enfin, parmi les principaux actes dont se compose un culte, il en est un qui figure au premier rang : c'est la prédication. Eh bien, je le demande, messieurs, sera-t-il permis à propos de l'exercice d'un culte qui ne sera pas reconnu par l'Etat et qui ne sera pas consacré par le temps, à propos d'un système qui pourra germer dans l'imagination du premier venu, sera-t-il possible de tolérer une prédication qui, à propos de sujets plus ou moins religieux, fera des excursions sur le terrain politique? M. Noël Parfait. Jamais nos évêques ne parlent politique ! (Rires à gauche.) M. Alfred Giraud. Du reste, il faut bien le dire, et les auteurs de la proposition ne s'en sont nullement cachés, ce qu'on vous demande, ce n'est rien moins
à gauche.) Plusieurs membres du côté droit. C'est vrai ! M. Alfred Giraud. Je n'essaierai pas de définir le culte, mais enfin, parmi les principaux actes dont se compose un culte, il en est un qui figure au premier rang : c'est la prédication. Eh bien, je le demande, messieurs, sera-t-il permis à propos de l'exercice d'un culte qui ne sera pas reconnu par l'Etat et qui ne sera pas consacré par le temps, à propos d'un système qui pourra germer dans l'imagination du premier venu, sera-t-il possible de tolérer une prédication qui, à propos de sujets plus ou moins religieux, fera des excursions sur le terrain politique? M. Noël Parfait. Jamais nos évêques ne parlent politique ! (Rires à gauche.) M. Alfred Giraud. Du reste, il faut bien le dire, et les auteurs de la proposition ne s'en sont nullement cachés, ce qu'on vous demande, ce n'est rien moins que l'abrogation partielle, et même l'abrogation totale des articles 291 et 294 du code pénal; et je signale en passant l'article 4 du projet de la commission à la sollicitude de M. le ministre de l'intérieur. Un membre à gauche. Du ministre des cultes ! M. Alfred Giraud. Dans son rapport élégant et savant, auquel je rends toute justice, l'honorable M. Bardoux a la prétention de ne pas demander une liberté illimitée, et il fait appel à certaines conditions et garanties qui sont contenues dans la loi de 1868 sur les réunions publiques non politiques. Voici du reste, messieurs, les principaux articles du projet de loi qui vous est présenté : « Art. 1er. — Les réunions qui auront exclusivement pour objet la célébration d'un culte religieux sont licites, pourvu qu'elles soient publiques, et sauf une déclaration préalable à la municipalité du lieu. » Ainsi, moyennant une déclaration et la publicité de la réunion, toute réunion qui aura pour objet exclusif la célébration d'un culte sera licite et pourra avoir lieu sans l'autorisation du Gouvernement. « Art. 2. La déclaration devra être remise huit jours avant la première réunion. Elle devra être faite dans les conditions prescrites par les paragraphes
rapport élégant et savant, auquel je rends toute justice, l'honorable M. Bardoux a la prétention de ne pas demander une liberté illimitée, et il fait appel à certaines conditions et garanties qui sont contenues dans la loi de 1868 sur les réunions publiques non politiques. Voici du reste, messieurs, les principaux articles du projet de loi qui vous est présenté : « Art. 1er. — Les réunions qui auront exclusivement pour objet la célébration d'un culte religieux sont licites, pourvu qu'elles soient publiques, et sauf une déclaration préalable à la municipalité du lieu. » Ainsi, moyennant une déclaration et la publicité de la réunion, toute réunion qui aura pour objet exclusif la célébration d'un culte sera licite et pourra avoir lieu sans l'autorisation du Gouvernement. « Art. 2. La déclaration devra être remise huit jours avant la première réunion. Elle devra être faite dans les conditions prescrites par les paragraphes 1 et 2 de la loi du 6 juin 1868, tant pour le nombre des déclarants et leur qualité que pour l'indication du local, des jours et heures, et de l'objet général des réunions. Il en sera donné immédiatement récépissé. Chaque réunion accidentelle et temporaire devra être précédée d'une déclaration spéciale. Si la réunion est permanente ou périodique, une nouvelle déclaration ne sera nécessaire qu'autant que le local ou les jours et heures seraient modifiés. Il Vous le voyez, messieurs, on fait appel aux garanties et conditions contenues dans la loi de 1868 sur les réunions publiques non politiques. Eh bien, nous allons examiner, en peu de mots, si la loi de 1868 a eu de très-heureux résultats. En 1868, on a été séduit par cette pensée généreuse de faire faire des progrès à l'économie politique, et on a permis les réunions publiques non politiques, sous les conditions et les garanties indiquées dans la loi qui fut alors votée. M'essieu, j'ai là un tout petit livre très intéressant, très curieux, qui rend compte des réunions publiques non politiques qui ont eu lieu à Paris depuis février jusqu'à septembre 1869. Les textes à la main, je puis affirmer que, dans la
spéciale. Si la réunion est permanente ou périodique, une nouvelle déclaration ne sera nécessaire qu'autant que le local ou les jours et heures seraient modifiés. Il Vous le voyez, messieurs, on fait appel aux garanties et conditions contenues dans la loi de 1868 sur les réunions publiques non politiques. Eh bien, nous allons examiner, en peu de mots, si la loi de 1868 a eu de très-heureux résultats. En 1868, on a été séduit par cette pensée généreuse de faire faire des progrès à l'économie politique, et on a permis les réunions publiques non politiques, sous les conditions et les garanties indiquées dans la loi qui fut alors votée. M'essieu, j'ai là un tout petit livre très intéressant, très curieux, qui rend compte des réunions publiques non politiques qui ont eu lieu à Paris depuis février jusqu'à septembre 1869. Les textes à la main, je puis affirmer que, dans la plupart de ces réunions on s'occupait moins de faire progresser l'économie politique que de battre en brèche la propriété, la religion et la famille. (C'est vrai, — Très bien à droite.) Un membre à gauche. Et l'ordre moral ! (Rires à gauche.) M. Alfred Giraud et qu'on professait ouvertement l'athéisme, l'anéantissement de la religion et du capital, et l'amour libre. (Exclamations ironiques à gauche.) Je demande à l'Assemblée la permission de lui lire quelques fragments... M. Pierre Lefranc. En latin ? M. Alfred Giraud. Non ! en français, on me comprendra mieux. M. le comte d'Abbadie de Barrau. Cela se disait en français M. Alfred Giraud. Voici ce qui se disait, le 20 février 1869, dans une réunion publique, tenue dans la salle de la Belle-Moissonneuse, rue Nationale, 31. « Le citoyen Lemaire a la parole ; il s'exprime ainsi : « Les catholiques et les aristocrates craignent l'instruction... » (Bruit à gauche.) A droite. Plus haut ! plus haut ! M. Alfred Giraud, continuant sa citation. « ... et, du haut de leurs calèches, ils écrasent le pauvre monde. Plus de servage! il faut porter le coup de mort à toutes les religions. Plus de charlatans qui ne croient
l'anéantissement de la religion et du capital, et l'amour libre. (Exclamations ironiques à gauche.) Je demande à l'Assemblée la permission de lui lire quelques fragments... M. Pierre Lefranc. En latin ? M. Alfred Giraud. Non ! en français, on me comprendra mieux. M. le comte d'Abbadie de Barrau. Cela se disait en français M. Alfred Giraud. Voici ce qui se disait, le 20 février 1869, dans une réunion publique, tenue dans la salle de la Belle-Moissonneuse, rue Nationale, 31. « Le citoyen Lemaire a la parole ; il s'exprime ainsi : « Les catholiques et les aristocrates craignent l'instruction... » (Bruit à gauche.) A droite. Plus haut ! plus haut ! M. Alfred Giraud, continuant sa citation. « ... et, du haut de leurs calèches, ils écrasent le pauvre monde. Plus de servage! il faut porter le coup de mort à toutes les religions. Plus de charlatans qui ne croient pas eux-mêmes à ce qu'ils prêchent! Plus de chassepot ! ! » (Ah ! ah ! à droite.) Dans le compte rendu d'une autre réunion publique, tenue dans la même salle, le 27 février suivant, voici ce que je lis : « Fribourg prend alors la parole, il paraît très animé et il dit que, quand il voit une sombre colonne, ce n'est pas celle de Juillet. celle-là représente la liberté, mais c'est l'autre, la colonne Vendôme. » (Mouvement.) « Le commissaire donne un premier avertissement... » (Interruptions et bruit à gauche.) Messieurs, j'use de mon droit. Il m'est parfaitement permis, pour montrer les abus qui pourraient résulter de la proposition actuelle, de montrer ceux qui sont résulter de la loi de 1868. A droite. Très bien ! Parlez ! parlez M. Alfred Giraud. Dans une réunion publique, tenue le 27 mars, avenue d'Italie, 27, le citoyen Geoffroy s'écrie : « Plus de catéchisme! plus d'histoire sainte ! et surtout plus de livres approuvés par l'archevêque de Tours! Il faut aussi une histoire de France refaite, parce que, dans l'époque actuelle, certaines dates font horreur... » Voici comment on s'exprimait à la salle des Folies-Belleville, le 10 septembre 1869 :
animé et il dit que, quand il voit une sombre colonne, ce n'est pas celle de Juillet. celle-là représente la liberté, mais c'est l'autre, la colonne Vendôme. » (Mouvement.) « Le commissaire donne un premier avertissement... » (Interruptions et bruit à gauche.) Messieurs, j'use de mon droit. Il m'est parfaitement permis, pour montrer les abus qui pourraient résulter de la proposition actuelle, de montrer ceux qui sont résulter de la loi de 1868. A droite. Très bien ! Parlez ! parlez M. Alfred Giraud. Dans une réunion publique, tenue le 27 mars, avenue d'Italie, 27, le citoyen Geoffroy s'écrie : « Plus de catéchisme! plus d'histoire sainte ! et surtout plus de livres approuvés par l'archevêque de Tours! Il faut aussi une histoire de France refaite, parce que, dans l'époque actuelle, certaines dates font horreur... » Voici comment on s'exprimait à la salle des Folies-Belleville, le 10 septembre 1869 : « Le droit de punir est un abus de la force... 1 — C'est une femme, la citoyenne Pire qui a la parole. — « Le droit de punir est un abus de la force. Voyez Néron qui faisait conduire ses victimes pour les brûler, et dont il se servait comme de torches pour éclairer ses orgies. Il y a usurpation des hommes à condamner leurs semblables, parce que quelques êtres semblent avoir la manie de tuer. Tels sont Dumolard et autres. Sont-ils responsables ? Non. Il faut les garder comme sujets d'études pour les médecins aliénistes. La liberté est l'aspiration naturelle de ce qui vit et respire. Pourquoi ne pas punir le lion du désert et les oiseaux qui chantent ?... » (Exclamations ironiques à gauche.) Messieurs, j'en passe beaucoup pour abréger. Dans la même salle des Folies, le 24 septembre, la citoyenne Pire dit : « Plus les liens sont libres, plus ils sont indissolubles. Le mariage est presque inutile. Le divorce n'est qu'un très petit remède au mariage. Il faut l'union libre, comme celle qui existera bientôt entre tous les peuples. » Voilà, messieurs, ce qui se disait dans les réunions publiques, où l'on ne devait s'occuper