jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
— TRÉSORERIE. NOURRISSONS. Première délibération sur la proposition de M. Théophile Roussel, relative à la protection des enfants du premier âge et, en particulier, des nourrissons [9 décembre 1874] (t. 35, p. 133). — Sont entendus : MM. Théophile Roussel, Rapporteur (p. 132); Mettetal (p. 133). — L'Assemblée décide qu'elle passera à la deuxième délibération (p. 133). = Deuxième délibération [15 décembre] (p. 202). — Sont entendus : MM. le général de Chabaud La Tour, Ministre de l'Intérieur (p. 203, 204); Théophile Roussel, Rapporteur (p. 203). — L'Assemblée décide qu'elle passera à la troisième délibération (p. 205). = Troisième délibération [23 décembre] (p. 335). — Est entendu : M. Théophile Roussel, Rapporteur (p. 335). — Adoption de l'ensemble du projet de la Commission, modifié [même séance] (p. 338). OCTROIS. Projets de lois relatifs à des surtaxes sur les octrois des communes de : BOHARS (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Exposé des motifs et texte du projet de loi [8 janvier 1875] (t. 35, an., p. 381). GUICLAN (Finistère) [Alcool]. — Exposé des motifs et texte du projet de loi [8 janvier] (t. 35, an., p. 378). HAUHOUNDIN (Nord) [Vins, alcool et absinthe]. — Rapport, par M. Alfred Dupont [9 décembre 1874] (t. 35, an., p. 214). Adoption, sans discussion [12 décembre] (p. 180). KERNILIS (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Exposé des motifs et texte du projet de loi [8 janvier 1875] (t. 35, an., p. 379). LA MARTYRE (Finistère) [Alcool]. —Exposé des motifs et texte du projet de loi [8 janvier] (t. 35, an., p. 382). LINDÉDA (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Exposé des motifs et texte du projet de loi [8 janvier] (t. 35, an., p. 379). LANVÉOC (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Exposé des motifs et texte du projet de loi [14 décembre 1874] (t. 35, an., p. 292). — Rapport, par M. Warnier (Marne) [24 décembre] (an., p. 351). — Adoption [7 janvier 1875] (p. 439). L'HOPITAL-CAMFROUT (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Exposé des motifs et texte du projet de loi [8 janvier 1875] (t. 35, an., p. 379). LOC-MARIA-PLOUZANÉ (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Rapport, par
1874] (t. 35, an., p. 214). Adoption, sans discussion [12 décembre] (p. 180). KERNILIS (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Exposé des motifs et texte du projet de loi [8 janvier 1875] (t. 35, an., p. 379). LA MARTYRE (Finistère) [Alcool]. —Exposé des motifs et texte du projet de loi [8 janvier] (t. 35, an., p. 382). LINDÉDA (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Exposé des motifs et texte du projet de loi [8 janvier] (t. 35, an., p. 379). LANVÉOC (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Exposé des motifs et texte du projet de loi [14 décembre 1874] (t. 35, an., p. 292). — Rapport, par M. Warnier (Marne) [24 décembre] (an., p. 351). — Adoption [7 janvier 1875] (p. 439). L'HOPITAL-CAMFROUT (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Exposé des motifs et texte du projet de loi [8 janvier 1875] (t. 35, an., p. 379). LOC-MARIA-PLOUZANÉ (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Rapport, par M. Salneuve [9 décembre 1874] (t. 35, an., p. 274). — Adoption, sans discussion [12 décembre] (p. 180). LOMÉLARD (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Rapport, par M. Paul Morin [9 décembre] (t. 35, an., p. 274). — Adoption, sans discussion [12 décembre] (p. 180). MESPAUL (Finistère) [Alcool et absinthe].— Exposé des motifs et texte du projet de loi [8 janvier 1875] (t. 35, an., p. 380). MILIZAC (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Rapport, par M. Courbet-Poulard [11 décembre 1874] (t. 35, an., p. 284). — Adoption [23 décembre] (p. 332). MORTAIN (Manche) [Vins, cidres, alcool et absinthe]. — Rapport, par M. Alfred Dupont [9 décembre] (t. 35, an., p. 276). — Adoption, sans discussion [12 décembre] (p. 180). MOUTIERS (Savoie) [Vins]. — Exposé des motifs et texte du projet de loi [8 janvier 1875] (t. 35, an., p. 384). OUESSANT (Finistère) [Alcool et ABSINTHE]. — Exposé des motifs et texte du projet de loi [8 janvier] (t. 35, an., p. 383). PLOGASTEL-SAINT-GERMAIN (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Exposé des motifs et texte du projet de loi [8 janvier] (t. 35, an., p. 382). PLOUDALMÉZEAU (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Exposé des motifs et texte du projet de loi [8 janvier]
des motifs et texte du projet de loi [8 janvier 1875] (t. 35, an., p. 380). MILIZAC (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Rapport, par M. Courbet-Poulard [11 décembre 1874] (t. 35, an., p. 284). — Adoption [23 décembre] (p. 332). MORTAIN (Manche) [Vins, cidres, alcool et absinthe]. — Rapport, par M. Alfred Dupont [9 décembre] (t. 35, an., p. 276). — Adoption, sans discussion [12 décembre] (p. 180). MOUTIERS (Savoie) [Vins]. — Exposé des motifs et texte du projet de loi [8 janvier 1875] (t. 35, an., p. 384). OUESSANT (Finistère) [Alcool et ABSINTHE]. — Exposé des motifs et texte du projet de loi [8 janvier] (t. 35, an., p. 383). PLOGASTEL-SAINT-GERMAIN (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Exposé des motifs et texte du projet de loi [8 janvier] (t. 35, an., p. 382). PLOUDALMÉZEAU (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Exposé des motifs et texte du projet de loi [8 janvier] (t. 35, an., p. 382). PLOUDANIEL (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Rapport, par M. Courbet-Poulard [11 décembre 1874] (t. 35, an., p. 282). — Adoption [22 décembre] (p. 303). PLOUDIRY (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Exposé des motifs et texte du projet de loi [8 janvier 1875] (t. 35, an., p. 383). PLOUGOUVN (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Exposé des motifs et texte du projet de loi [8 janvier] (t. 35, an., p. 380). PLOUNÉOUR-TREZ (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Rapport, par M. Paul Morin [9 décembre] (t. 35, an., p. 275). PLOUNÉZEC (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Rapport, par M. Courbet-Poulard [11 décembre 1874] (t. 35, an., p. 282). — Adoption [18 décembre] (p. 230). Adoption, sans discussion [12 décembre] (p. 180). PONT-L'ABBÉ (Finistère) [Vins, cidres, alcool et absinthe]. — Rapport, par M. Salneuve [9 décembre] (t. 35, an., p. 275). — Adoption sans discussion [12 décembre] (p. 180). RAMBOUILLET (Seine-et-Oise) [Vins, alcool et absinthe]. — Exposé des motifs et texte du projet de loi [8 janvier 1875] (t. 35, an., p. 384). SAINT-MARQUIS (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Rapport, par M. Méline [12 décembre 1874] (t. 35, an., p. 281). — Adoption [18 décembre] (p. 230). VALENCIENNES (Nord)
p. 383). PLOUGOUVN (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Exposé des motifs et texte du projet de loi [8 janvier] (t. 35, an., p. 380). PLOUNÉOUR-TREZ (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Rapport, par M. Paul Morin [9 décembre] (t. 35, an., p. 275). PLOUNÉZEC (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Rapport, par M. Courbet-Poulard [11 décembre 1874] (t. 35, an., p. 282). — Adoption [18 décembre] (p. 230). Adoption, sans discussion [12 décembre] (p. 180). PONT-L'ABBÉ (Finistère) [Vins, cidres, alcool et absinthe]. — Rapport, par M. Salneuve [9 décembre] (t. 35, an., p. 275). — Adoption sans discussion [12 décembre] (p. 180). RAMBOUILLET (Seine-et-Oise) [Vins, alcool et absinthe]. — Exposé des motifs et texte du projet de loi [8 janvier 1875] (t. 35, an., p. 384). SAINT-MARQUIS (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Rapport, par M. Méline [12 décembre 1874] (t. 35, an., p. 281). — Adoption [18 décembre] (p. 230). VALENCIENNES (Nord) [Vins, alcool et absinthe]. — Exposé des motifs et texte du projet de loi [14 décembre] (t. 35, an., p. 292). — Rapport, par M. Bompard [6 janvier 1875] (an., p. 359). PARIS (Ville de). 1 — Projet de loi tendant à autoriser la ville de Paris à changer l'affectation d'un emprunt, voy. EMPRUNTS, G. Paris. 2 — Exposé des motifs et texte du projet de loi tendant à autoriser la ville de Paris à emprunter une somme de 220,000,000 de francs pour en affecter le produit au paiement de ses dettes et à divers travaux [10 décembre 1874] (t. 35, an., p. 278). Rapport, par M. Alfred André (Seine) [22 décembre] (an., p. 330). — Discussion [24 décembre] (p. 379). — Amendement de MM. le comte de Durfort de Civrac et l'amiral Saisset, ayant pour objet de réduire le chiffre de l'emprunt de 220 à 208 millions (ibid.). — Observations sur le projet de création d'un nouveau cimetière Parisien à Méry-sur-Oise (ibid. et suiv.). — Rejet, au scrutin public, de l'amendement de MM. de Durfort de Civrac et Saisset (p. 385); liste des votants (ibid.). — Sont entendus : MM. de Durfort de Civrac (p. 379 à 381, 383);
d'un emprunt, voy. EMPRUNTS, G. Paris. 2 — Exposé des motifs et texte du projet de loi tendant à autoriser la ville de Paris à emprunter une somme de 220,000,000 de francs pour en affecter le produit au paiement de ses dettes et à divers travaux [10 décembre 1874] (t. 35, an., p. 278). Rapport, par M. Alfred André (Seine) [22 décembre] (an., p. 330). — Discussion [24 décembre] (p. 379). — Amendement de MM. le comte de Durfort de Civrac et l'amiral Saisset, ayant pour objet de réduire le chiffre de l'emprunt de 220 à 208 millions (ibid.). — Observations sur le projet de création d'un nouveau cimetière Parisien à Méry-sur-Oise (ibid. et suiv.). — Rejet, au scrutin public, de l'amendement de MM. de Durfort de Civrac et Saisset (p. 385); liste des votants (ibid.). — Sont entendus : MM. de Durfort de Civrac (p. 379 à 381, 383); le général de Chabaud-Lau Tour, Ministre de l'Intérieur (p. 381); le général Robert, Léon Say (p. 382); Alfred André, Rapporteur (p. 383 à 385). — Adoption de l'ensemble du projet de loi [24 décembre] (p. 385). 3 — Exposé des motifs et texte du projet de loi tendant : 1° à modifier, en ce qui concerne les bons de la caisse municipale et de la caisse des travaux de Paris, le tableau annexé à la loi du 6 septembre 1871 ; 20 à autoriser la Ville à faire emploi de fonds disponibles 18 décembre] (t. 35, an., p. 298). 4 — Projet de loi relatif à la reconstitution des actes de l'état civil de Paris et des communes annexées, voy. ETAT CIVIL. 5 — Projet de loi relatif aux commandements supérieurs de Paris et de Lyon, voy. ARMÉE. 6 — PERCEAU DU SIMPLON, voy. CHEMINS DE FER. 7 — PESTE BOVINE. Rapport, au nom de la Commission, du Budget, par M. A. Cordier, sur la proposition de MM. Billy et autres, rapportée par M. Claude (Meurthe-et-Moselle), et relative à une demande de crédit pour indemniser les propriétaires de bestiaux morts de la peste bovine dans les départements envahis [23 décembre
à modifier, en ce qui concerne les bons de la caisse municipale et de la caisse des travaux de Paris, le tableau annexé à la loi du 6 septembre 1871 ; 20 à autoriser la Ville à faire emploi de fonds disponibles 18 décembre] (t. 35, an., p. 298). 4 — Projet de loi relatif à la reconstitution des actes de l'état civil de Paris et des communes annexées, voy. ETAT CIVIL. 5 — Projet de loi relatif aux commandements supérieurs de Paris et de Lyon, voy. ARMÉE. 6 — PERCEAU DU SIMPLON, voy. CHEMINS DE FER. 7 — PESTE BOVINE. Rapport, au nom de la Commission, du Budget, par M. A. Cordier, sur la proposition de MM. Billy et autres, rapportée par M. Claude (Meurthe-et-Moselle), et relative à une demande de crédit pour indemniser les propriétaires de bestiaux morts de la peste bovine dans les départements envahis [23 décembre 1874] (t. 35, an., p. 337). PETITIONS. 1 — Résolutions des 9e et 18e Commissions des pétitions, insérées au Journal officiel, et devenues définitives aux termes du nouvel article 95 du Règlement [9 décembre 1874] (t. 35, p. 134 à 136). Rapports : de M. Arthur Lègrand (p. 134); de M. Taillefert (p. 135); de M. Bozénan (p. 136). 2 — Rapports, en séance publique, sur diverses pétitions [16 décembre], par M. le marquis de Plœuc (p. 215 à 219); rectifications (p. 229); — M. Dépassé (p. 219 à 220); — M. Bozérian (p. 220 à 221). 3 — Discussion relative aux pétitions des Français résidant en Egypte, concernant les changements apportés dans ce pays aux juridictions à l'égard des étrangers [16 décembre] (p. 217, 249). — Sont entendus : MM. Gambetta (p. 217, 219); Caillaux, Ministre des Travaux publics (p. 219); le marquis de Plœuc, Rapporteur (ibid.). — Explications de M. le duc Decazes, Ministre des Affaires étrangères, au sujet de ces pétitions [18 décembre] (p. 230 à 232). 4 — Résolutions des 5e, 19e, 25e, 26e et 29e Commissions des pétitions, insérées au Journal officiel et devenues définitives aux termes de l'article 95 du Règlement [5 janvier 1875]
M. Taillefert (p. 135); de M. Bozénan (p. 136). 2 — Rapports, en séance publique, sur diverses pétitions [16 décembre], par M. le marquis de Plœuc (p. 215 à 219); rectifications (p. 229); — M. Dépassé (p. 219 à 220); — M. Bozérian (p. 220 à 221). 3 — Discussion relative aux pétitions des Français résidant en Egypte, concernant les changements apportés dans ce pays aux juridictions à l'égard des étrangers [16 décembre] (p. 217, 249). — Sont entendus : MM. Gambetta (p. 217, 219); Caillaux, Ministre des Travaux publics (p. 219); le marquis de Plœuc, Rapporteur (ibid.). — Explications de M. le duc Decazes, Ministre des Affaires étrangères, au sujet de ces pétitions [18 décembre] (p. 230 à 232). 4 — Résolutions des 5e, 19e, 25e, 26e et 29e Commissions des pétitions, insérées au Journal officiel et devenues définitives aux termes de l'article 95 du Règlement [5 janvier 1875] (t. 35, p. 408 à 413).—Rapports : de MM. Perret (p. 408); Margaine (p. 408 à 410); Dietz-Monnin (p. 410, 412); Bienvenüe (p. 411); Méline (ibid.); Monnet (p. 411); Alfred Giraud (p. 412); de Chamaillard (p. 412); de Lacretelle (p. 413); Dufay (ibid.); Fouquet (ibid.); Ducuing (ibid.). 5 — Résolutions des 15e, 22e et 28e Commissions des pétitions, insérées au Journal officiel et devenues définitives aux termes de l'article 95 Règlement [7 janvier] (t. 35, p. 451 à 453). — Rapports : de MM. le marquis de Partz (p. 451 à 452); Pajot (p. 452); Vidal (p. 453); Boullier de Branche (ibid.); Gourcelle (ibid.). 6 — Rapports sur diverses pétitions, en séance publique [8 janvier], par : M. Dezanneau (p. 458 à 459); — M. le marquis de Dampierre (p. 459 à 460). — Est entendu, sur la pétition du sieur Thouard, comprise dans ces derniers rapports : M. Ganivet (p. 460). 7 — Rapport, par M. le marquis de Montlaur, en séance publique, sur les pétitions d'habitants de Lyon, d'Oullins, de Paris, Bordeaux et autres villes, qui demandent la réglementation de l'observation de la loi du dimanche [8 janvier] (p. 461). — Discussion [même séance] (p. 463). — Rejet,
des 15e, 22e et 28e Commissions des pétitions, insérées au Journal officiel et devenues définitives aux termes de l'article 95 Règlement [7 janvier] (t. 35, p. 451 à 453). — Rapports : de MM. le marquis de Partz (p. 451 à 452); Pajot (p. 452); Vidal (p. 453); Boullier de Branche (ibid.); Gourcelle (ibid.). 6 — Rapports sur diverses pétitions, en séance publique [8 janvier], par : M. Dezanneau (p. 458 à 459); — M. le marquis de Dampierre (p. 459 à 460). — Est entendu, sur la pétition du sieur Thouard, comprise dans ces derniers rapports : M. Ganivet (p. 460). 7 — Rapport, par M. le marquis de Montlaur, en séance publique, sur les pétitions d'habitants de Lyon, d'Oullins, de Paris, Bordeaux et autres villes, qui demandent la réglementation de l'observation de la loi du dimanche [8 janvier] (p. 461). — Discussion [même séance] (p. 463). — Rejet, au scrutin public, de l'ordre du jour, demandé par M. Gambetta (p. 463); liste des votants (p. 476). — Sont entendus : MM. Gambetta (p. 463, 464, 466); le marquis de Montlaur, Rapporteur (p. 464); le baron Chaumand (p. 464, 465, 466); Caillaux, Ministre des Travaux publics (p. 465). — L'Assemblée ordonne le renvoi des pétitions au Ministre des Travaux publics (p. 466). 8 — Suite des rapports, en séance publique, sur diverses pétitions [8 janvier], par : M. Alfred Dupont (p. 466 & 469); — M. Lotiloï (p. 469 à 471); — M. Courellé (p. 471); — M. Louis de Saint-Pierre (p. 472 à 476). Est entendu sur la pétition du sieur Trémoulet, relative au cadastre : M. Gartivet (p. 469) PISCICULTURE Exposé des motifs et texte de la proposition de MM. de Tillay court et autres sur l'enseignement et la propagation de la pisciculture ou aquiculture [22 décembre 1874] (t. 35, an., p. 329). PORTS MARITIMES. Première délibération sur le projet de loi tendant à autoriser le Département de la Loire Inférieure à faire à l'État l'avance d'une somme de dix millions pour assurer le prompt achèvement du bassin de Penhouët, en cours d'exécution dans le port de
L'Assemblée ordonne le renvoi des pétitions au Ministre des Travaux publics (p. 466). 8 — Suite des rapports, en séance publique, sur diverses pétitions [8 janvier], par : M. Alfred Dupont (p. 466 & 469); — M. Lotiloï (p. 469 à 471); — M. Courellé (p. 471); — M. Louis de Saint-Pierre (p. 472 à 476). Est entendu sur la pétition du sieur Trémoulet, relative au cadastre : M. Gartivet (p. 469) PISCICULTURE Exposé des motifs et texte de la proposition de MM. de Tillay court et autres sur l'enseignement et la propagation de la pisciculture ou aquiculture [22 décembre 1874] (t. 35, an., p. 329). PORTS MARITIMES. Première délibération sur le projet de loi tendant à autoriser le Département de la Loire Inférieure à faire à l'État l'avance d'une somme de dix millions pour assurer le prompt achèvement du bassin de Penhouët, en cours d'exécution dans le port de Saint-Nazaire [12 décembre 1874] (t. 35, p. 182). — L'Assemblée décide, sans débats, qu'elle passera à la deuxième délibération (ibid.). — Deuxième délibération [18 décembre] (p. 232). — L'Assemblée décide, sans débats, qu'elle passera à la troisième délibération (ibid.). — Troisième délibération [5 janvier 1875] (p. 390). — Est entendu : M. Gaillaux, Ministre des Travaux publics (p. 390). — Adoption de l'ensemble du projet de loi (p. 391). POUDRE DYNAMITE, voy. DYNAMITE. POUVOIRS PUBLICS. 1 — Message de M. le Président de la République, à l'occasion de la fixation de l'époque de la discussion des Lois Constitutionnelles, voy. MESSAGES. § 2. 2 — Demande de mise à l'ordre du jour des projets de lois sur l'organisation des Pouvoirs publics et sur le Sénat, avec priorité pour ce dernier projet de loi, par M. Batbie, Président de la Commission des Lois Constitutionnelles [6 janvier 1875] (t. 35, p. 429). — Sont entendus sur cette motion : MM. Batbie (p. 429); Laboulaye (p. 439); le marquis de Castellane (p. 431); Antonin Lefèvre-Pontalis; Rapporteur du projet de loi sur le Sénat (p. 432); Jules Simon (p. 433, 437); le général de Chabaud La Tour, Ministre de l'Intérieur (p. 435); Dufaure (p. 436).
: M. Gaillaux, Ministre des Travaux publics (p. 390). — Adoption de l'ensemble du projet de loi (p. 391). POUDRE DYNAMITE, voy. DYNAMITE. POUVOIRS PUBLICS. 1 — Message de M. le Président de la République, à l'occasion de la fixation de l'époque de la discussion des Lois Constitutionnelles, voy. MESSAGES. § 2. 2 — Demande de mise à l'ordre du jour des projets de lois sur l'organisation des Pouvoirs publics et sur le Sénat, avec priorité pour ce dernier projet de loi, par M. Batbie, Président de la Commission des Lois Constitutionnelles [6 janvier 1875] (t. 35, p. 429). — Sont entendus sur cette motion : MM. Batbie (p. 429); Laboulaye (p. 439); le marquis de Castellane (p. 431); Antonin Lefèvre-Pontalis; Rapporteur du projet de loi sur le Sénat (p. 432); Jules Simon (p. 433, 437); le général de Chabaud La Tour, Ministre de l'Intérieur (p. 435); Dufaure (p. 436). — L'Assemblée n'accorde pas la priorité au projet de loi relatif au Sénat (p. 436). PRESSE. Incident relatif à l'examen de la proposition de M. le marquis de Franckieu sur le régime de la presse et à la présentation prochaine par le Gouvernement d'un projet de loi y relatif [14 décembre 1874] (t. 35, p. 188). — Sont entendus : MM. le marquis de Franckieu (p. 188); le général de Chabaud La Tour, Ministre de l'Intérieur (ibid.); Baze, Président de la Commission de révision des lois sur la presse (ibid.). PRIÈRES PUBLIQUES. Lettre de Mgr l'Évêque de Versailles au Président de l'Assemblée, annonçant que les prières publiques, demandées par l'Assemblée à l'occasion de la reprise de ses travaux, seront faites le dimanche 6 décembre dans la Chapelle du Palais de Versailles [2 décembre 1874] (t. 35, p. 9). PRISONS DÉPARTEMENTALES, voy. ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES. PROFESSIONS AMBULANTES. Troisième délibération sur la proposition de MM. Eugène Talion, le vicomte de Bonald et Emile Lenoël, ayant pour objet la protection des enfants employés dans les professions ambulantes [7 décembre] (t. 35, p. 69). — Sont entendus : MM. Chevandier (p. 69, 72); Eugène Talion, Rapporteur (p. 70); le comte de Melun (p. 73); Léopold
décembre 1874] (t. 35, p. 188). — Sont entendus : MM. le marquis de Franckieu (p. 188); le général de Chabaud La Tour, Ministre de l'Intérieur (ibid.); Baze, Président de la Commission de révision des lois sur la presse (ibid.). PRIÈRES PUBLIQUES. Lettre de Mgr l'Évêque de Versailles au Président de l'Assemblée, annonçant que les prières publiques, demandées par l'Assemblée à l'occasion de la reprise de ses travaux, seront faites le dimanche 6 décembre dans la Chapelle du Palais de Versailles [2 décembre 1874] (t. 35, p. 9). PRISONS DÉPARTEMENTALES, voy. ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES. PROFESSIONS AMBULANTES. Troisième délibération sur la proposition de MM. Eugène Talion, le vicomte de Bonald et Emile Lenoël, ayant pour objet la protection des enfants employés dans les professions ambulantes [7 décembre] (t. 35, p. 69). — Sont entendus : MM. Chevandier (p. 69, 72); Eugène Talion, Rapporteur (p. 70); le comte de Melun (p. 73); Léopold Faye (p. 73, 76, 77, 78); Lenoël (p. 75, 79); Schœlcher (p. 77). — Adoption de l'ensemble du projet de la Commission [même séance] (p. 80). REBOISSEMENT ET GAZONNEMENT. Exposé des motifs et texte de la proposition de M. Chevandier, ayant pour objet de modifier la loi du 28 juillet 1860 sur le reboisement et celle du 4 juin 1864 sur le gazonnement [21 décembre 1874] (t. 35, an., p. 319). RECRUTEMENT, voy. ARMÉE, § 5. RÉFORME JUDICIAIRE en ÉGYPTE, voy. ÉGYPTE... REGISTRES HYPOTHÉCAIRES, voy. HYPOTHÉCATION, § 2. RÉSERVE, voy. ARMÉE, § 1. RÉUNIONS, voy. CULTES. SAINT NAZAIRE (Port de), voy. PORTS MARITIMES. SEINE (Département de la), voy. CRÉDITS, § 16. SÉNAT. Discussion relative à la priorité demandée pour le projet de loi relatif à son organisation, voy. POUVOIRS PUBLICS. SIMPLON (Percée du), voy. CHEMINS DE FER, § 1. SURTAXES, voy. OCTROI. TOULOUSE (Ville de), voy. FACULTÉS DE MÉDECINE. TRAITÉ D'EXTRADITION. Exposé des motifs et texte du projet de loi portant approbation du traité d'extradition conclu le 15 août 1874 entre la France et la Belgique [18 décembre 1874] (t. 35, an., p. 299). TRÉSORERIE. Incident relatif à la mise à l'ordre du jour des propositions de MM. Rive et
1860 sur le reboisement et celle du 4 juin 1864 sur le gazonnement [21 décembre 1874] (t. 35, an., p. 319). RECRUTEMENT, voy. ARMÉE, § 5. RÉFORME JUDICIAIRE en ÉGYPTE, voy. ÉGYPTE... REGISTRES HYPOTHÉCAIRES, voy. HYPOTHÉCATION, § 2. RÉSERVE, voy. ARMÉE, § 1. RÉUNIONS, voy. CULTES. SAINT NAZAIRE (Port de), voy. PORTS MARITIMES. SEINE (Département de la), voy. CRÉDITS, § 16. SÉNAT. Discussion relative à la priorité demandée pour le projet de loi relatif à son organisation, voy. POUVOIRS PUBLICS. SIMPLON (Percée du), voy. CHEMINS DE FER, § 1. SURTAXES, voy. OCTROI. TOULOUSE (Ville de), voy. FACULTÉS DE MÉDECINE. TRAITÉ D'EXTRADITION. Exposé des motifs et texte du projet de loi portant approbation du traité d'extradition conclu le 15 août 1874 entre la France et la Belgique [18 décembre 1874] (t. 35, an., p. 299). TRÉSORERIE. Incident relatif à la mise à l'ordre du jour des propositions de MM. Rive et autres, et de M. Hervé de Saisy, relatives à la nomination et à l'avancement des fonctionnaires de la Trésorerie [14 décembre 1874] (t. 35, p. 189). — Incident relatif au fonctionnement des grandes Commissions de l'Assemblée (p. 190). — Sont entendus : MM. Maton-Bodet, Ministre des Finances (p. 189, 190); Corne, Rapporteur de la Commission des Services administratifs (p. 189); Ernest Picard (p. 190) — La proposition est retirée de l'ordre du jour (p. 191). VINS (Surtaxes sur les), voy. OCTROI. FIN DE LA TABLE