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flammes ou ont été contraints de s'écraser sur le sol. Pendant cette période, nos avions de bombardement ont lancé dix-huit mille kilogrammes de projectiles sur les gares, usines, bivouacs et organisations de l'ennemi, en arrière du front. Paris, le 24 décembre 1917, 23 heures. Sur la rive droite de la Meuse, les deux artilleries ont montré une assez grande activité dans la région de Douaumont et sur le front du Bois Le Chaume. Rien à signaler sur le reste du front. COMMUNIQUÉS BRITANNIQUES 24 décembre 1917 (après-midi). Hier, dans la journée, l'ennemi a tenté un coup de main sur nos positions au sud-est d'Ypres : il a été repoussé. Pendant la nuit, deux nouveaux raids allemands ont échoué sur nos lignes dans la région de Monchy-le-Preux et à l'ouest de la Bassée. 21 décembre 1917, 21 h. 10. Un coup de main ennemi a été repoussé par nos feux ce matin au sud-est d'Ypres. Aucun autre événement important à signaler en dehors de la grande activité de l'artillerie ennemie, cet après-midi, dans la région d'Epehy et au sud de Poelcapelle. Aviation. — L'épaisse brume a entravé hier les opérations aériennes autres que les bombardements et combats, qui se sont poursuivis avec une extrême vigueur. Les appareils d'artillerie allemands ont montré beaucoup d'activité. Cinq d'entre eux ont été abattus en combats aériens, dont trois dans l'intérieur de nos lignes. Deux autres sont également tombés dans nos lignes sous les feux de nos canons spéciaux. Un de ces derniers était un grand aéroplane bi-moteur et tri-place dont l'équipage a été capturé. Le brouillard, devenu très épais à la tombée de la nuit, ne s'est pas dissipé avant ce matin. Nos pilotes de nuit sont partis immédiatement et ont bombardé efficacement plusieurs champs d'aviation ennemis. Dans la journée, une de nos escadrilles a bombardé avec d'excellents résultats Mannheim-sur-le-Rhin. Une tonne d'explosifs a été jetée sur la ville et des explosions ont été observées à la gare centrale, dans les usines et dans la ville, où des incendies ont été provoqués. Un feu très violent a accueilli nos aéroplanes, dont un a été contraint
avec une extrême vigueur. Les appareils d'artillerie allemands ont montré beaucoup d'activité. Cinq d'entre eux ont été abattus en combats aériens, dont trois dans l'intérieur de nos lignes. Deux autres sont également tombés dans nos lignes sous les feux de nos canons spéciaux. Un de ces derniers était un grand aéroplane bi-moteur et tri-place dont l'équipage a été capturé. Le brouillard, devenu très épais à la tombée de la nuit, ne s'est pas dissipé avant ce matin. Nos pilotes de nuit sont partis immédiatement et ont bombardé efficacement plusieurs champs d'aviation ennemis. Dans la journée, une de nos escadrilles a bombardé avec d'excellents résultats Mannheim-sur-le-Rhin. Une tonne d'explosifs a été jetée sur la ville et des explosions ont été observées à la gare centrale, dans les usines et dans la ville, où des incendies ont été provoqués. Un feu très violent a accueilli nos aéroplanes, dont un a été contraint d'atterrir avec des avaries. Un certain nombre d'appareils de chasse ont, à plusieurs reprises, attaqué nos formations, mais ils ont tous été mis en fuite. Tous nos appareils sont rentrés indemnes, à l'exception de celui qui a été signalé ci-dessus. SÉNAT AIMÉE 1917 SESSION ORDINAIRE Ordre du jour du samedi 29 décembre. A dix heures du matin. SÉANCE PUBLIQUE. Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Seine à s'imposer 11 centimes additionnels au principal des quatre contributions directes pour divers services d'assistance. (Nos 66, fasc. 14 et 68, fasc. 15, année 1917. — M. Magny, rapporteur. Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Seine à s'imposer 15 centimes additionnels au principal des quatre contributions directes pour en affecter le produit à diverses dépenses d'intérêt départemental. (Nos 67, fasc. 14 et 69, fasc. 15, année 1917. — M. Magny, rapporteur.) 2e délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à compléter l'article 4 du décret-loi du 26 mars 1852, sur les rues de Paris, par une disposition destinée à permettre d'ordonner la discontinuation des
29 décembre. A dix heures du matin. SÉANCE PUBLIQUE. Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Seine à s'imposer 11 centimes additionnels au principal des quatre contributions directes pour divers services d'assistance. (Nos 66, fasc. 14 et 68, fasc. 15, année 1917. — M. Magny, rapporteur. Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Seine à s'imposer 15 centimes additionnels au principal des quatre contributions directes pour en affecter le produit à diverses dépenses d'intérêt départemental. (Nos 67, fasc. 14 et 69, fasc. 15, année 1917. — M. Magny, rapporteur.) 2e délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à compléter l'article 4 du décret-loi du 26 mars 1852, sur les rues de Paris, par une disposition destinée à permettre d'ordonner la discontinuation des travaux entrepris en infraction aux prescriptions du paragraphe 1er de cet article. (Nos 208 et 410, année 1917. — M. Magny, rapporteur. Discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à compenser, en faveur des agents du département des affaires étrangères, les pertes au change subies hors de France pendant la guerre (Nos 403 et 431. année 1917. — M. Lucien Hubert, rapporteur. Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture de crédits sur l'exercice 1917 en vue de nouvelles installations rendues nécessaires par l'extension des services du ministère des finances. (Nos 403 et 432, année 1917. — M. de Selves, rapporteur. Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1917. (Nos 422 et 427, année 1917. — M. Millières-Larapporteur. Discussion : 1° du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, sur l'exercice 1918, de crédits provisoires concernant les dépenses militaires et les dépenses exceptionnelles des services civils et applicables au premier trimestre de 1918 ; 2° du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant : 1° ouverture, au titre du budget
subies hors de France pendant la guerre (Nos 403 et 431. année 1917. — M. Lucien Hubert, rapporteur. Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture de crédits sur l'exercice 1917 en vue de nouvelles installations rendues nécessaires par l'extension des services du ministère des finances. (Nos 403 et 432, année 1917. — M. de Selves, rapporteur. Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1917. (Nos 422 et 427, année 1917. — M. Millières-Larapporteur. Discussion : 1° du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, sur l'exercice 1918, de crédits provisoires concernant les dépenses militaires et les dépenses exceptionnelles des services civils et applicables au premier trimestre de 1918 ; 2° du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant : 1° ouverture, au titre du budget ordinaire des services civils de l'exercice 1918, de crédits provisoires applicables aux mois de janvier, de février et de mars 1918; 2° autorisation de percevoir, pendant les trois mois, les impôts et revenus publics. (Nos 433, 431 et 438, année 1917. — M. Millières-Lacroix, rapporteur. — Urgence déclarée. La séance du samedi 29 décembre est la 85e de la session ordinaire de l'année 1917. Les billets portant la date dudit jour et valables pour cette séance comprennent : 1er étage. Depuis M. Grosjean, jusques et y compris M. de Kerouartz. Tribunes. Depuis M. Bodinier, jusques et y compris M. Félix Crépin. Les billets distribués ce jour seront valables pour la 86e séance et comprennent : 1er étage. — Depuis M. de Lamarzelle, jusques et y compris M. Maillard. Tribunes. — Depuis M. Cuvinot, jusques et y compris M. Gaulliel de Villaine. Convocation du mercredi 26 décembre. Commission des finances; — à deux heures et demie. CHAMBRE DES DÉPUTÉS 11e législature. — Session ordinaire de 1917 Ordre du jour du mercredi 26 décembre. À neuf heures du matin. — 1re SÉANCE PUBLIQUE 1. — Suite de la discussion du projet de loi portant création d'un fonds commun de contributions indirectes au
du samedi 29 décembre est la 85e de la session ordinaire de l'année 1917. Les billets portant la date dudit jour et valables pour cette séance comprennent : 1er étage. Depuis M. Grosjean, jusques et y compris M. de Kerouartz. Tribunes. Depuis M. Bodinier, jusques et y compris M. Félix Crépin. Les billets distribués ce jour seront valables pour la 86e séance et comprennent : 1er étage. — Depuis M. de Lamarzelle, jusques et y compris M. Maillard. Tribunes. — Depuis M. Cuvinot, jusques et y compris M. Gaulliel de Villaine. Convocation du mercredi 26 décembre. Commission des finances; — à deux heures et demie. CHAMBRE DES DÉPUTÉS 11e législature. — Session ordinaire de 1917 Ordre du jour du mercredi 26 décembre. À neuf heures du matin. — 1re SÉANCE PUBLIQUE 1. — Suite de la discussion du projet de loi portant création d'un fonds commun de contributions indirectes au profit des communes et suppression des droits d'octroi sur l'alcool et sur les boissons hygiéniques. (Nos 3050-35823797-4037. — M. Tournan, rapporteur.) 2. — Suite de la discussion: 1° du projet de loi tendant à modifier la législation des pensions des armées de terre et de mer dans les cas de blessures reçues, de maladies contractées ou de décès survenus par suite de la guerre actuelle; 2° des diverses propositions de loi sur le même objet. (Nos 1410-2383-3140-3144-3631-4081. — M. Lugol, rapporteur.) À trois heures. — 2e séance publique 1. — Discussion du projet de loi tendant à rendre obligatoire la vérification et le contrôle des thermomètres destinés à l'usage médical. (Nos 3790-3861-4076. M. Cabrol, rapporteur.) (Souligné réserve qu'il n'y ait pas débat. — Application des articles 97 à 99 du règlement.) 2. — Suite de la discussion: 1° du projet de loi tendant à modifier la législation des pensions des armées de terre et de mer dans les cas de blessures reçues, de maladies contractées ou de décès survenus par suite de la guerre actuelle; 2° des diverses propositions de loi sur le même objet. (Nos 1410-2383-3140-3144-3631-4031. — M. Lugol, rapporteur.) La 1re séance du mercredi 25 décembre est la
blessures reçues, de maladies contractées ou de décès survenus par suite de la guerre actuelle; 2° des diverses propositions de loi sur le même objet. (Nos 1410-2383-3140-3144-3631-4081. — M. Lugol, rapporteur.) À trois heures. — 2e séance publique 1. — Discussion du projet de loi tendant à rendre obligatoire la vérification et le contrôle des thermomètres destinés à l'usage médical. (Nos 3790-3861-4076. M. Cabrol, rapporteur.) (Souligné réserve qu'il n'y ait pas débat. — Application des articles 97 à 99 du règlement.) 2. — Suite de la discussion: 1° du projet de loi tendant à modifier la législation des pensions des armées de terre et de mer dans les cas de blessures reçues, de maladies contractées ou de décès survenus par suite de la guerre actuelle; 2° des diverses propositions de loi sur le même objet. (Nos 1410-2383-3140-3144-3631-4031. — M. Lugol, rapporteur.) La 1re séance du mercredi 25 décembre est la 84e de la session ordinaire de 1917; des billets portant la date dudit jour et valables pour la journée comprennent: Galeries. — Depuis M. Barthe, jusques et y compris M. Berger. Tribunes. Depuis M. le marquis de La Ferronnays, jusques et y compris M. Lauche. Les billets distribués pour le jeudi 27 décembre comprennent : Galeries. — Depuis M. Louis Bernard, jusques et y compris M. Bondéfous. Tribunes. — Depuis M. Lauraine, jusques et y compris M. Leclère du Prey. Liste des projets, propositions ou rapports mis en distribution le 26 décembre. N° 4077.— Rapport, par M. Drivet, sur la proposition de résolution concernant les facteurs suburbains en résidence dans le département de Seine-et-Oise. N° 4095. — Projet de loi concernant l'isolement de la bibliothèque de l'Arsenal. N° 4111. — Proposition de loi de M. Théo Bretin, concernant le supplément de traitement des instituteurs. N° 4136. — Proposition de résolution de M. Lacave La Plagne, concernant les intérêts des porteurs français de fonds russes. N° 4137. — Rapport, par M. Failliot, sur la proposition de loi concernant les marchés à livrer et les contrats commerciaux conclus avant la guerre. N° 4138. — Proposition de loi de M. Basle, concernant le
jeudi 27 décembre comprennent : Galeries. — Depuis M. Louis Bernard, jusques et y compris M. Bondéfous. Tribunes. — Depuis M. Lauraine, jusques et y compris M. Leclère du Prey. Liste des projets, propositions ou rapports mis en distribution le 26 décembre. N° 4077.— Rapport, par M. Drivet, sur la proposition de résolution concernant les facteurs suburbains en résidence dans le département de Seine-et-Oise. N° 4095. — Projet de loi concernant l'isolement de la bibliothèque de l'Arsenal. N° 4111. — Proposition de loi de M. Théo Bretin, concernant le supplément de traitement des instituteurs. N° 4136. — Proposition de résolution de M. Lacave La Plagne, concernant les intérêts des porteurs français de fonds russes. N° 4137. — Rapport, par M. Failliot, sur la proposition de loi concernant les marchés à livrer et les contrats commerciaux conclus avant la guerre. N° 4138. — Proposition de loi de M. Basle, concernant le logement des réfugiés ou rapatriés. Commission du commerce et de l'industrie. Séance du lundi 24 décembre. Présents. — MM. Bokanowski, Connevot, Demoulin, Dure, Failliot, Landry, Le Cherpy, Petitjean, Puech, Marc Réville, Ribeyre, Villault-Duchesnois. Convocations du mercredi 26 décembre. Conférence des présidents des grandes commissions et des présidents de groupes (application de l'article 91 du règlement) à deux heures un quart. Conseil de M. le président. Commission de l'administration générale, départementale et communale, à quatre heures. — Local du 6e bureau. Commission de l'hygiène publique, à trois heures. — Local du 10e bureau. Commission de la législation fiscale, à une heure et demie. — Local du 3e bureau. Commission de la marine marchande, quatre heures. — Local du 9e bureau. Commission des pensions, à une heure et quarts. — Local du 6e bureau. Commission de l'armée, à trois heures. Local du 8e bureau. La 10e sous-commission de la commission de l'armée (moyens de guerre), à deux heures. Local du 8e bureau. AVIS ET COMMUNICATIONS Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, des transports maritimes et de la marine marchande. Mouvement des importations de coton brut et soies grâces pendant la première quinzaine du mois de décembre 1917 (arrêtés
de l'article 91 du règlement) à deux heures un quart. Conseil de M. le président. Commission de l'administration générale, départementale et communale, à quatre heures. — Local du 6e bureau. Commission de l'hygiène publique, à trois heures. — Local du 10e bureau. Commission de la législation fiscale, à une heure et demie. — Local du 3e bureau. Commission de la marine marchande, quatre heures. — Local du 9e bureau. Commission des pensions, à une heure et quarts. — Local du 6e bureau. Commission de l'armée, à trois heures. Local du 8e bureau. La 10e sous-commission de la commission de l'armée (moyens de guerre), à deux heures. Local du 8e bureau. AVIS ET COMMUNICATIONS Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, des transports maritimes et de la marine marchande. Mouvement des importations de coton brut et soies grâces pendant la première quinzaine du mois de décembre 1917 (arrêtés des 13 août, 10, novembre et 17 décembre 1917). COTON BRUT Du 1er au 15 décembre 1917 : 3.291 balles. Rappel des quantités importées au 30 novembre 1917 : 103.461. Total des importations du 16 août 1917 au 15 décembre 1917 : 106.752. SOIES GRÂCES Du 1er au 15 décembre 1917 : 373.000. Rappel des quantités importées au 30 novembre 1917 : 2.913. Total des importations du 16 août 1917 au 15 décembre 1917 : 3.286. Ministère des finances. DIRECTION GÉNÉRALE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES. 28 DIVISION. 1er BUREAU ANNEE 1917 : Relevé, par département, de la récolte des vins en France en 1917 et en 1918, (stock et récolte). SUBDIVISION DES INDICATÉS COLONNES 1 DÉPARTEMENTS Récolte. Récolte. Quantité représentée Récolte. Total. Récolte. Total. (Classification d'ordre. Stock. (Quantités non déclarées.) (Colonnes 3 et 4) déclarées.) sur place expédiées 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 53 54 55 56 57 58 59 60 Ain. 13.330 234.899
1917 : 373.000. Rappel des quantités importées au 30 novembre 1917 : 2.913. Total des importations du 16 août 1917 au 15 décembre 1917 : 3.286. Ministère des finances. DIRECTION GÉNÉRALE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES. 28 DIVISION. 1er BUREAU ANNEE 1917 : Relevé, par département, de la récolte des vins en France en 1917 et en 1918, (stock et récolte). SUBDIVISION DES INDICATÉS COLONNES 1 DÉPARTEMENTS Récolte. Récolte. Quantité représentée Récolte. Total. Récolte. Total. (Classification d'ordre. Stock. (Quantités non déclarées.) (Colonnes 3 et 4) déclarées.) sur place expédiées 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 53 54 55 56 57 58 59 60 Ain. 13.330 234.899 243.229 8.586 262.797 271.383 234.899 61 Aisne. 718 13.294 14.012 1.270 8.282 9.552 13.294 60 Alger. 6.412 62.205 63.617 4.658 141.549 146.207 62.205 60 Alpes (Basses-) 395 9.577 9.972 789 23.070 23.859 9.577 61 Alpes (Hautes-) 145 17.262 17.407 1.016 16.192 16.312 17.262 62 Ain (Haut-) 3.618 24.576 28.224 4.254 60.535 64.789 24.363 63 Ardèche 7.323 319.861 327.184 4.056 343.393 347.459 319.861 64 Ardennes 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65
60.535 64.789 24.363 63 Ardèche 7.323 319.861 327.184 4.056 343.393 347.459 319.861 64 Ardennes 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65 65
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