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0/0 e 0/9 Pétroles (1859 1/2 360 1/2 361 ./. 4 1/2 4 1/2 Estr Yrk...S 5 20 ./,|5J5 ./. M 0 /s 1/2 Valence négociants 1 8 Undes.., 115 30:10à 115 7/8 119àli31 3 1/2, 8 1/2 1 1/2 1 1/8 1 1/2 4 0/0 1 1/2 p à 1 1/4 p 13 1/2 4 0/0 p—4 1/2 BULLETIN FINANCIER 1er FÉVRIER Les cours d'aujourd'hui sont assez fermes. Il est visible que depuis jeudi dernier la Bourse est un peu moins inquiète; l'affaire grecque entre dans une période plus calme, et l'autre question difficile, celle des reports, paraît devoir se résoudre plus heureusement qu'on ne s'y attendait. Les acheteurs seront taxés avec moins de rigueur qu'ils ne l'ont été à la liquidation de décembre. Jusqu'à présent, ils payent 0 42 et 0 48. à l'ouverture, nos Rentes françaises se traitent à 84 0b et 119 15 ex coupon. Le Cinq paraît sur le marché, coupon de 1 25 détaché, Certains vendeurs prétendent que, suivant l'expression consacrée, il en détachera deux, c'est-à-dire qu'il descendra jusqu'à 118 fr. La chose paraît peu probable. Il se peut qu'on ne monte pas, mais les raisons actuelles de grande baisse font entièrement de côté et selon toute apparence, les prix aujourd'hui cotés se maintiendront pour bénéficier en suite d'une légère amélioration. Les gens d'expérience prédisent 120, report compris, à quelques jours de distance. On signale des achats assez considérables au comptant. Les valeurs sont en très bonne disposition et les hausses magnifiques ne manquent pas; rien de plus commun en ce moment que les plus valeurs de 30 ou même 50 fr. acquises en une seule séance. Voilà plusieurs jours que les Sociétés de crédit et les fonds d'Etat étrangers font merveille. Ce matin, on demande le Foncier à 1563, la Banque de Paris à 1162, l'Union générale à 1080. Le Lyonnais est toujours faible à 1120 ; l'Espagnol reste à 712. On négocie à 176 l'obligation de la Banque hypothécaire de Suède. Les Omnibus et le Gaz soutiennent leur dernière reprise, les uns à 1440, l'autre à 1598. Il se fait beaucoup d'affaires
et selon toute apparence, les prix aujourd'hui cotés se maintiendront pour bénéficier en suite d'une légère amélioration. Les gens d'expérience prédisent 120, report compris, à quelques jours de distance. On signale des achats assez considérables au comptant. Les valeurs sont en très bonne disposition et les hausses magnifiques ne manquent pas; rien de plus commun en ce moment que les plus valeurs de 30 ou même 50 fr. acquises en une seule séance. Voilà plusieurs jours que les Sociétés de crédit et les fonds d'Etat étrangers font merveille. Ce matin, on demande le Foncier à 1563, la Banque de Paris à 1162, l'Union générale à 1080. Le Lyonnais est toujours faible à 1120 ; l'Espagnol reste à 712. On négocie à 176 l'obligation de la Banque hypothécaire de Suède. Les Omnibus et le Gaz soutiennent leur dernière reprise, les uns à 1440, l'autre à 1598. Il se fait beaucoup d'affaires sur le Panama. Hier a eu lieu la première assemblée générale constitutive de cette Société. Toutes les propositions du conseil ont été votées par une immense majorité. Une seconde assemblée aura lieu le 3 mars. Deux heures et demie, — Jusqu'à présent la Bourse est passable ; la hausse est arrêtée, mais la baisse ne fait pas de progrès. À Londres trois seizièmes de perte. Trois heures. — Trois, 84 4/8, 119 61. Amortissable 185 75.
LA CHARENTE ORGANE RÉPUBLICAIN QUOTIDIEN * Vingt-septième Année. — Numéro 12064 Le Numéro 10 CENTIMES Dimanche 30 Octobre 1898 ABONNEMENTS: ANGOULÈME MOIS 3 fr. — TROIS MOIS 8 fr. — SIX MOIS............ 16 fr. — UN AN 33 fr. LE DÉPARTEMENT ET LES LIMITEPHES TROIS MOIS 9 fr. — SIX MOIS........ 27 fr. — UN AN... 44 fr. HORS DES DÉPARTEMENTS LIMITEPHES TROIS MOIS.. 10 fr. ANNONCES: Annonces, la ligne. 30 c. Réclames... 40 c. Annonces faits div. 45 c. Annonces-chroniques 50 c. ON TRAITE A FORFAIT Les abonnements ou renouvelements partent des 1er et 16 de chaque mois. — Ils doivent être payés d'avance. Après huit jours de retard, l'administration fait traite sans frais par la poste. Directeur Politique : A. URRUTY Les annonces sont reçues directement au bureau du Journal, rue de Périgueux, à Angoulême, et à Paris, dans toutes les Agences de publicité. — Billets sont payables d'avance. EN DISPONIBILITÉ " On ne peut contenter tout le monde et son pire, disait autre jour mon directeur politique au lendemain du mouvement administratif, opération délicate plus connue sous le nom de valse, périodique des préfets et sous-préfets. Aussi loin que mes souvenirs me remontent en arrière, je n'ai jamais vu, en effet, de mouvement de ce genre dont tout le monde se déclarât satisfait. Un jour, ce sont les opportunistes qui triomphent et qui célèbrent les choix ministériels ; une autre fois, ce sont les radicaux qui prennent le dessus et qui félicitent l'administration. Et ce jeu de bascule durera tant que l'on fera de l'affaire des représentants du pouvoir exécutif dans nos départements une question de politique pure (au lieu de la réduire à des proportions simplement administratives. Le malheur, c'est que dans les remaniements faites par le ministre sous des influences diverses qu'il serait trop long d'analyser, il se trouve parfois de véritables hommes de valeur, des républicains intègres sacrifiés. Pourquoi ? Quel a été leur crime ? Quels sont les griefs de leur supérieur hiérarchique ? Autant de points d'interrogation qui vous rendent perplexe, auxquels on cherche en vain une réponse satisfaisante. Tel est le
jamais vu, en effet, de mouvement de ce genre dont tout le monde se déclarât satisfait. Un jour, ce sont les opportunistes qui triomphent et qui célèbrent les choix ministériels ; une autre fois, ce sont les radicaux qui prennent le dessus et qui félicitent l'administration. Et ce jeu de bascule durera tant que l'on fera de l'affaire des représentants du pouvoir exécutif dans nos départements une question de politique pure (au lieu de la réduire à des proportions simplement administratives. Le malheur, c'est que dans les remaniements faites par le ministre sous des influences diverses qu'il serait trop long d'analyser, il se trouve parfois de véritables hommes de valeur, des républicains intègres sacrifiés. Pourquoi ? Quel a été leur crime ? Quels sont les griefs de leur supérieur hiérarchique ? Autant de points d'interrogation qui vous rendent perplexe, auxquels on cherche en vain une réponse satisfaisante. Tel est le cas, par exemple, de M. Rivaud, préfet du Rhône, mis en disponibilité, — peut-être parce qu'on avait besoin de la seconde préfecture de France pour y caser un protégé, chauvement appuyé, de la place Beauvau. M. Georges Rivaud n'est pas un inconnu dans la Charente. Il a passé par la préfecture d'Angoulême où il succédait à M. Cleiftie et où il a laissé les meilleurs souvenirs. J'eus l'occasion de le voir souvent à Paris, à cette époque, et chacun de ses voyages était dicté par le soin des affaires de son département, par le désir de les faire aboutir plus promptement. En parfaite communauté d'idées avec les députés républicains charentais qui l'avaient vite apprécié, cet administrateur, aussi actif que dévoué, donna un vigoureux essor à la propagande démocratique, paya courageusement de sa personne en s'exposant aux coups multiples d'adversaires politiques sans scrupules et encore redoutables à cette époque. De ce nombre étaient MM. Cunéo d'Ornano et Laroche-Joubert père. Il leur avait pris fantaisie, un jour, d'interpeller le ministre qui était alors M. Allain-Targé à propos de son préfet dont ils avaient à se plaindre. Naturellement, les interpellateurs perdirent une belle occasion de se taire, car le ministre couvrit son subordonné
préfecture d'Angoulême où il succédait à M. Cleiftie et où il a laissé les meilleurs souvenirs. J'eus l'occasion de le voir souvent à Paris, à cette époque, et chacun de ses voyages était dicté par le soin des affaires de son département, par le désir de les faire aboutir plus promptement. En parfaite communauté d'idées avec les députés républicains charentais qui l'avaient vite apprécié, cet administrateur, aussi actif que dévoué, donna un vigoureux essor à la propagande démocratique, paya courageusement de sa personne en s'exposant aux coups multiples d'adversaires politiques sans scrupules et encore redoutables à cette époque. De ce nombre étaient MM. Cunéo d'Ornano et Laroche-Joubert père. Il leur avait pris fantaisie, un jour, d'interpeller le ministre qui était alors M. Allain-Targé à propos de son préfet dont ils avaient à se plaindre. Naturellement, les interpellateurs perdirent une belle occasion de se taire, car le ministre couvrit son subordonné et profita même de sa mise sur la sellette pour en faire l'éloge et le féliciter, aux applaudissements de la Chambre. Le lendemain, je rencontrais sur le boulevard M. Rivaud qui s'apprêtait à repartir pour Angoulême : — Est-ce vrai, lui demandai-je en lui montrant un journal, que vous étiez à la séance ? — Moi ? j'étais à l'hôtel, dans ma chambre, bien rassuré sur l'issue de mon procès, sachant d'avance que j'aurais dans le ministre un excellent avocat. Avais-je tort ? Ses nombreux amis de la presse, — je pourrais dire ses anciens confrères puisqu'il a débuté par le journalisme, se sont accordés à lui trouver beaucoup d'esprit, de l'esprit de répartie surtout ; ils ont cité une piquante anecdote d'après laquelle ce rageur de petit Gobert en avait fait à ses dépens l'expérience. Je passe et je constate qu'à un autre poste à la préfecture de Nantes où nous nous rencontrâmes encore, l'ancien préfet de la Charente connut toute la mesure de ses hautes capacités administratives. A telle enseigne que plus d'une fois son nom fut mis en avant pour les fonctions si difficiles de préfet de police à Paris. Comme préfet du Rhône, on lui a
à la séance ? — Moi ? j'étais à l'hôtel, dans ma chambre, bien rassuré sur l'issue de mon procès, sachant d'avance que j'aurais dans le ministre un excellent avocat. Avais-je tort ? Ses nombreux amis de la presse, — je pourrais dire ses anciens confrères puisqu'il a débuté par le journalisme, se sont accordés à lui trouver beaucoup d'esprit, de l'esprit de répartie surtout ; ils ont cité une piquante anecdote d'après laquelle ce rageur de petit Gobert en avait fait à ses dépens l'expérience. Je passe et je constate qu'à un autre poste à la préfecture de Nantes où nous nous rencontrâmes encore, l'ancien préfet de la Charente connut toute la mesure de ses hautes capacités administratives. A telle enseigne que plus d'une fois son nom fut mis en avant pour les fonctions si difficiles de préfet de police à Paris. Comme préfet du Rhône, on lui a reproché de n'avoir pas su prévenir le crime de Caserio. On oublie que Caserio n'était pas un anarchiste lyonnais et que le seul coupable dans l'affaire fut la sûreté générale. La seconde ville de France où les canuts ont la tête chaude, où il faut compter avec l'élément socialiste révolutionnaire, a joui d'une paix profonde avec M. Rivaud et ce sera une justice à lui rendre, que nous admettions aussi libérale qu'éclairée, l'ordre n'a jamais été effacé un seul instant sérieusement dans la rue. Au milieu des divisions républicaines, il ne fut le prisonnier d'aucun groupe, l'esclave d'aucune coterie. Il préféra planer au-dessus de ses dissentiments inséparables de la vie politique intense d'une populeuse cité et rester pour le plus grand profit des intérêts de son parti, le serviteur passionné de la République. Le ministre lui offrait sa mise à la retraite ; M. Rivaud a voulu être frappé debout, et voilà pourquoi l'Officiel a enregistré sa mise en disponibilité. Mesure regrettable, je ne saurais trop le répéter, contre laquelle ont protesté les adversaires du cabinet Brisson comme si ces derniers n'avaient pas eux aussi, sur la conscience des exécutions analogues, comme s'ils n'avaient point donné l'exemple de l'intolérance et
a joui d'une paix profonde avec M. Rivaud et ce sera une justice à lui rendre, que nous admettions aussi libérale qu'éclairée, l'ordre n'a jamais été effacé un seul instant sérieusement dans la rue. Au milieu des divisions républicaines, il ne fut le prisonnier d'aucun groupe, l'esclave d'aucune coterie. Il préféra planer au-dessus de ses dissentiments inséparables de la vie politique intense d'une populeuse cité et rester pour le plus grand profit des intérêts de son parti, le serviteur passionné de la République. Le ministre lui offrait sa mise à la retraite ; M. Rivaud a voulu être frappé debout, et voilà pourquoi l'Officiel a enregistré sa mise en disponibilité. Mesure regrettable, je ne saurais trop le répéter, contre laquelle ont protesté les adversaires du cabinet Brisson comme si ces derniers n'avaient pas eux aussi, sur la conscience des exécutions analogues, comme s'ils n'avaient point donné l'exemple de l'intolérance et de l'injustice ! Me faut-il donc rappeler, à ce propos, ce qui est arrivé à un autre ancien préfet de la Charente, également, ancien préfet de Inférieure, à M. Cleiftie, en venant prendre possession de la préfecture de Marseille qui était à bon droit la récompense de ses longs et loyaux services dans la carrière administrative ? Brutalement, sans l'entendre, le ministre Barthou le mettait, comme M. Rivaud, en disponibilité pour s'être montré trop courtois dans sa première entrevue avec le maire Flassières et pour ne l'avoir point pourfendu au débotté, au nom du gouvernement. Sur une simple correspondance des Débats et du Temps qui avaient exagéré à plaisir l'incident, l'un des plus vaillants fonctionnaires de la République dans la Charente, les Côtes-du-Nord, la Vienne et la Loire-Inférieure, un préfet honoré tout particulièrement des attaques les plus odieuses de la réaction, était jugé digne d'être mis à pied, sans autre forme de procès. M. Cleiftie s'est vengé, depuis, de sa disgrâce comme il convient à un républicain qui n'a rien à se reprocher, en allant mener une intrépide campagne électorale dans la Vienne contre un rallié et en groupant sur son nom tous les républicains de la circonscription. Après M.
loyaux services dans la carrière administrative ? Brutalement, sans l'entendre, le ministre Barthou le mettait, comme M. Rivaud, en disponibilité pour s'être montré trop courtois dans sa première entrevue avec le maire Flassières et pour ne l'avoir point pourfendu au débotté, au nom du gouvernement. Sur une simple correspondance des Débats et du Temps qui avaient exagéré à plaisir l'incident, l'un des plus vaillants fonctionnaires de la République dans la Charente, les Côtes-du-Nord, la Vienne et la Loire-Inférieure, un préfet honoré tout particulièrement des attaques les plus odieuses de la réaction, était jugé digne d'être mis à pied, sans autre forme de procès. M. Cleiftie s'est vengé, depuis, de sa disgrâce comme il convient à un républicain qui n'a rien à se reprocher, en allant mener une intrépide campagne électorale dans la Vienne contre un rallié et en groupant sur son nom tous les républicains de la circonscription. Après M. Cleiftie, M. Rivaud ; après M. Rivaud, à qui le tour ? On avait parlé de M. Hendlé, préfet de la Seine-Inférieure depuis un temps immémorial. Mais la menace a passé cette fois encore sur sa tête, et la foudre administrative est tombée à côté. Ce sera pour le prochain chambardement préparé par M. Brisson, — ou par son successeur. DIXI. LE RAPPORT DE M. BARD Nous extrayons du rapport lu hier par M. Bard, à la cour de cassation, quelques passages intéressants. D'abord, cet extrait de la lettre par laquelle le ministre de la justice transmet la demande de révision : Le ministre rappelle qu'à la suite de l'enquête faite par M. Cavaignac, Henry dut avouer que la pièce accusatrice, invoquée au procès Zola par le général de Pellieux, et qui, disait-on, était parvenue au ministère de la guerre, en 1896, était un faux. Il ne fit d'ailleurs cet aveu qu'après « de longues dénégations ». Or il est certain « que le bordereau avait été remis au général Gonse par le colonel Henry, sans que celui-ci indiquait de qui il le tenait, et, d'autre part, Henry a déclaré au général Roget que c'est à lui qu'un agent, qu'on
chambardement préparé par M. Brisson, — ou par son successeur. DIXI. LE RAPPORT DE M. BARD Nous extrayons du rapport lu hier par M. Bard, à la cour de cassation, quelques passages intéressants. D'abord, cet extrait de la lettre par laquelle le ministre de la justice transmet la demande de révision : Le ministre rappelle qu'à la suite de l'enquête faite par M. Cavaignac, Henry dut avouer que la pièce accusatrice, invoquée au procès Zola par le général de Pellieux, et qui, disait-on, était parvenue au ministère de la guerre, en 1896, était un faux. Il ne fit d'ailleurs cet aveu qu'après « de longues dénégations ». Or il est certain « que le bordereau avait été remis au général Gonse par le colonel Henry, sans que celui-ci indiquait de qui il le tenait, et, d'autre part, Henry a déclaré au général Roget que c'est à lui qu'un agent, qu'on ne nomme pas et qu'il n'a pas nommé, l'avait remis ». Si l'on songe, fait observer le ministre, que Henry fut délégué au conseil de guerre pour déposer contre Dreyfus, on ne peut méconnaître que ces faits sont de nature à entacher de suspicion son témoignage. M. Bard constate que le bordereau qui semble devoir être attribué à Esterhazy est la seule charge relevée contre Dreyfus, et au sujet d'un interrogatoire que M. Cochefert, chef de la sûreté, avait fait subir à l'ex capitaine et au cours duquel il avait parlé de pièces écrites de la main de l'inculpé, il s'exprime ainsi : La seconde inexactitude de M. Cochefert porte sur le mot pluriel : « Des pièces... ». Il n'y avait pas, continue M. Bard, des pièces, mais une seule pièce, le bordereau. Que sont devenues les mille pièces de M. Cavaignac ? Le rapport contient également l'interrogatoire d'Henry par M. Cavaignac, interrogatoire au cours duquel Henry avoua le faux qu'il avait commis. Rien de plus dramatique et de plus poignant que la lecture de cet interrogatoire. Nous n'en donnerons que la fin. Après de violentes et persistantes dénégations, Henry commence par déclarer qu'il a simplement intercalé une phrase
le bordereau qui semble devoir être attribué à Esterhazy est la seule charge relevée contre Dreyfus, et au sujet d'un interrogatoire que M. Cochefert, chef de la sûreté, avait fait subir à l'ex capitaine et au cours duquel il avait parlé de pièces écrites de la main de l'inculpé, il s'exprime ainsi : La seconde inexactitude de M. Cochefert porte sur le mot pluriel : « Des pièces... ». Il n'y avait pas, continue M. Bard, des pièces, mais une seule pièce, le bordereau. Que sont devenues les mille pièces de M. Cavaignac ? Le rapport contient également l'interrogatoire d'Henry par M. Cavaignac, interrogatoire au cours duquel Henry avoua le faux qu'il avait commis. Rien de plus dramatique et de plus poignant que la lecture de cet interrogatoire. Nous n'en donnerons que la fin. Après de violentes et persistantes dénégations, Henry commence par déclarer qu'il a simplement intercalé une phrase dans la pièce, "pour lui donner plus de poids", dit-il, et ce n'est que poussé à bout qu'il finit par reconnaître avoir fabriqué la pièce toute entière avec une lettre insignifiante. Voici la fin de cet interrogatoire : "Le ministre : "Vous ne voulez pas dire la vérité. Henry : — Je ne peux pas dire autre chose, je ne peux pas vous dire que je l'ai écrite en entier ; la première, je l'ai trouvée ; la seconde, je l'ai intercalée, je n'ai ajouté que la fin. Le ministre : — Tout ce que vous avez pu recevoir, c'est l'entête et la signature. Henry : — J'ai reçu la première partie. Le ministre : — Or vous n'avez rien reçu du tout. Henry : — J'ai eu la première partie, l'entête et la signature. Le ministre : — Ce n'est pas possible. Vous aggraverez encore votre situation par ces réticences. Henry : — J'ai agi pour le bien du pays. Le ministre : — Ce n'est pas ce que je vous demande. Ce que vous avez fait était pris sur les documents eux-mêmes. Dites tout. Henry : — Je ne peux pourtant pas dire une chose que je n'ai
— Je ne peux pas dire autre chose, je ne peux pas vous dire que je l'ai écrite en entier ; la première, je l'ai trouvée ; la seconde, je l'ai intercalée, je n'ai ajouté que la fin. Le ministre : — Tout ce que vous avez pu recevoir, c'est l'entête et la signature. Henry : — J'ai reçu la première partie. Le ministre : — Or vous n'avez rien reçu du tout. Henry : — J'ai eu la première partie, l'entête et la signature. Le ministre : — Ce n'est pas possible. Vous aggraverez encore votre situation par ces réticences. Henry : — J'ai agi pour le bien du pays. Le ministre : — Ce n'est pas ce que je vous demande. Ce que vous avez fait était pris sur les documents eux-mêmes. Dites tout. Henry : — Je ne peux pourtant pas dire une chose que je n'ai pas faite. Quand j'ai eu la première partie... Le ministre : — Ce n'est pas possible, je vous répète que c'est écrit sur la pièce. Vous feriez mieux de tout dire. Henry : Alors vous êtes convaincu que c'est moi ? Le ministre : — Dites ce qui est. Vous avez reçu l'enveloppe et l'entête ? Henry : — Oui, j'ai reçu l'enveloppe et l'entête. Le ministre : — Qu'y avait-il ? Rien que : "Mon cher ami" ? Henry : — Je vois l'adresse : La première partie... Le ministre : — Il n'y avait rien que : "Mon cher ami". Vous vous mettez, je le reçois dans la plus mauvaise situation. Henry, de plus en plus troublé et hésitant : — Voici ce qui est arrivé : j'ai reçu l'entête et quelques mots. Le ministre : — Quels mots ? Henry : — D'autres choses qui n'avaient pas trait à l'affaire. Le ministre : Ainsi, voici ce qui est arrivé : vous avez reçu en 1896 une enveloppe avec une lettre dedans, une lettre insignifiante ; vous avez supprimé la lettre et vous avez fabriqué l'autre. Henry. — Oui. Enfin, nous terminerons par ce passage d'une lettre qu'Esterhazy
avez reçu l'enveloppe et l'entête ? Henry : — Oui, j'ai reçu l'enveloppe et l'entête. Le ministre : — Qu'y avait-il ? Rien que : "Mon cher ami" ? Henry : — Je vois l'adresse : La première partie... Le ministre : — Il n'y avait rien que : "Mon cher ami". Vous vous mettez, je le reçois dans la plus mauvaise situation. Henry, de plus en plus troublé et hésitant : — Voici ce qui est arrivé : j'ai reçu l'entête et quelques mots. Le ministre : — Quels mots ? Henry : — D'autres choses qui n'avaient pas trait à l'affaire. Le ministre : Ainsi, voici ce qui est arrivé : vous avez reçu en 1896 une enveloppe avec une lettre dedans, une lettre insignifiante ; vous avez supprimé la lettre et vous avez fabriqué l'autre. Henry. — Oui. Enfin, nous terminerons par ce passage d'une lettre qu'Esterhazy adresse à un général dont on ignore le nom et où il parle des experts. Voici comment il s'exprime sur leur compte. Connaissez-vous Varinard et Gouard ? Quant à Be'homme, c'est un idiot. Il n'y a qu'à le voir pour en être convaincu. Zola, qui a été condamné à leur verser 30,000 francs de dommages-intérêts n'a jamais été si dur. DÉPÊCHES DE LA SOIRÉE LA CRISE Les dépêches de ce soir ne nous apprennent rien de plus que ce matin. M. Dupuy n'a pas encore abouti, mais n'a pas non plus échoué, ce qui est déjà bien joli. Comme nous l'avions prévu, on prononce maintenant assez de noms pour constituer quatre ou cinq cabinets. Beaucoup d'appelés ou qui croient l'être, peu d'élus. Dans le tas Dieu ou plutôt Duverg reconnaîtra les siens. L'AFFAIRE DREYFUS M. le conseiller Bard a terminé la lecture de son rapport et le procureur général a parlé après lui. Tous deux concluent à la recevabilité de la demande en révision. Demain, M. Mornard finira sa plaidoirie et peut-être la cour suprême prononcera-t-elle son arrêt séance tenante. C'est sous les plus expresses réserves que nous signalons ce bruit suivant lequel la cour casserait le jugement qui a