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les nerfs crispés. Cependant il est bien vrai qu'il y a une demi-douzaine de charrues à vapeur qui paraissent avoir fait leurs preuves. Le grand tableau exhibé par le comte de Baulny et devant lequel se pressait la foule pour voir la représentation d'un labour à la vapeur par le système Fowler, ce grand tableau, disons, nous, reproduit une réalité. Il est vrai toutefois que les belles expériences faites en France n'ont pas été assez prolongées pour être concluantes. La question ayant une importance et un intérêt exceptionnel, le gouvernement et, pourquoi ne le dirions-nous pas, Sa Majesté l'Empereur personnellement, ont pris l'initiative de faire procéder à des expériences prolongées et courantes en différentes localités qui jugeront la question. M. le vicomte de Baulny, le courageux promoteur en France du labour mécanique, a obtenu du gouvernement la commande de dix charrues Fowler, qui, sous la direction d'une commission, fonctionneront sur divers points de la France dans les circonstances les plus variées, avec toute garantie d'impartialité, avec toutes les lumières pour perfectionner le procédé, si besoin est. Des conducteurs seront formés, des instructions rédigées. En sorte que bientôt la science et la pratique, l'ingénieur et le cultivateur auront décidé la question: On saura péremptoirement ce qu'il faut attendre du labourage à la vapeur, qu'il peut faire ou non; en un mot, ses résultats, son avenir et ses circonstances d'application économique: c'est une grande épreuve déjà en voie d'exécution, un sacrifice non moins grand, une tentative hardie, mais la question est pleine d'actualité et d'importance. La récolte a été heureusement terminée en Algérie. Les colons ont été aidés par les Kabyles et par nos soldats. Le salaire de chaque travailleur était par jour de 1 fr., un litre de vin, 30 grammes de sucre et 20 grammes de café. Le colon était de plus tenu de fournir les moyens de transport pour les vivres et de délivrer à chaque homme un chapeau de paille. Le concours de nos soldats a fait baisser les prétentions des Kabyles, qui étaient d'abord très élevées. Autant qu'il est en notre pouvoir nous faisons connaître les applications
On saura péremptoirement ce qu'il faut attendre du labourage à la vapeur, qu'il peut faire ou non; en un mot, ses résultats, son avenir et ses circonstances d'application économique: c'est une grande épreuve déjà en voie d'exécution, un sacrifice non moins grand, une tentative hardie, mais la question est pleine d'actualité et d'importance. La récolte a été heureusement terminée en Algérie. Les colons ont été aidés par les Kabyles et par nos soldats. Le salaire de chaque travailleur était par jour de 1 fr., un litre de vin, 30 grammes de sucre et 20 grammes de café. Le colon était de plus tenu de fournir les moyens de transport pour les vivres et de délivrer à chaque homme un chapeau de paille. Le concours de nos soldats a fait baisser les prétentions des Kabyles, qui étaient d'abord très élevées. Autant qu'il est en notre pouvoir nous faisons connaître les applications journalières de la science mécanique à l'industrie et à l'agriculture. Nous croyons entre autres choses que la vapeur et les machines locomotives sont très utiles à l'agriculture, surtout pour l'opération du battage des grains. Ainsi on dit le plus grand bien de la batteuse mécanique de MM. Spitz frères, mécaniciens-constructeurs à Valenciennes (Nord). Pour extraits, J. BOTTELENS. Jurisprudence commerciale et industrielle. Chemin de fer. Tarif de l'aveur. - Circulaire ministérielle. — Force majeure. — Une circulaire ministérielle du 26 septembre 1857, prenant en considération les nombreuses réclamations du commerce, a enjoint aux compagnies de chemins de fer de cesser, à partir du 1er janvier 1838, l'exécution des traités de faveur portant abaissement de tarif au profit de certains négociants. Alors les compagnies, en cessant d'exécuter ces traités particuliers, se sont vues en butte aux demandes de dommages-intérêts de la part des bénéficiaires de ces traités. Les compagnies ont prétendu assimiler la circonstance de l'intervention de la circulaire ministérielle à un fait de force majeure, qui devait dégager les compagnies de toute responsabilité à raison de l'inexécution forcée des contrats, et par conséquent les exonérer de tous dommages-intérêts. Ce système a été admis par la Cour de Paris, par un arrêt
à Valenciennes (Nord). Pour extraits, J. BOTTELENS. Jurisprudence commerciale et industrielle. Chemin de fer. Tarif de l'aveur. - Circulaire ministérielle. — Force majeure. — Une circulaire ministérielle du 26 septembre 1857, prenant en considération les nombreuses réclamations du commerce, a enjoint aux compagnies de chemins de fer de cesser, à partir du 1er janvier 1838, l'exécution des traités de faveur portant abaissement de tarif au profit de certains négociants. Alors les compagnies, en cessant d'exécuter ces traités particuliers, se sont vues en butte aux demandes de dommages-intérêts de la part des bénéficiaires de ces traités. Les compagnies ont prétendu assimiler la circonstance de l'intervention de la circulaire ministérielle à un fait de force majeure, qui devait dégager les compagnies de toute responsabilité à raison de l'inexécution forcée des contrats, et par conséquent les exonérer de tous dommages-intérêts. Ce système a été admis par la Cour de Paris, par un arrêt du 16 avril 1833, rendu au profit de la compagnie du chemin de fer de Lyon contre MM. Nizerolle; mais le pourvoi formé par ces derniers a été admis par la Cour de cassation, chambre des requêtes, à l'audience du 11 juillet 1860. Le sens de cet arrêt d'admission peut être ainsi indiqué: « La circulaire ministérielle du 26 septembre 1857, qui enjoint aux compagnies de chemin de fer de cesser, à partir du 1er janvier 1858, l'exécution des traités dits de faveur, ne constitue pas un cas de force majeure de nature à mettre obstacle à une action en dommages-intérêts contre les compagnies, à raison de l'inexécution de ces traités particuliers antérieurement consentis. » COUR IMPÉRIALE DE COLMAR. Acte de commerce. Tentative d'une invention industrielle moyennant prime proportionnelle variée sur la fabrication, Couty. COURRIER DE L'INDUSTRIE. pétition commerciale. La vente d'un procédé industriel, faite par l'auteur d'une découverte dans les arts, ne constitue pas un acte de commerce : mais elle revêt ce caractère, et par suite elle est attribuée à juridiction commerciale, lorsque le cédant, même non commerçant, a stipulé, au lieu d'un prix déterminé, une prime proportionnelle à la quantité des produits obtenus à l'aide du procédé
être ainsi indiqué: « La circulaire ministérielle du 26 septembre 1857, qui enjoint aux compagnies de chemin de fer de cesser, à partir du 1er janvier 1858, l'exécution des traités dits de faveur, ne constitue pas un cas de force majeure de nature à mettre obstacle à une action en dommages-intérêts contre les compagnies, à raison de l'inexécution de ces traités particuliers antérieurement consentis. » COUR IMPÉRIALE DE COLMAR. Acte de commerce. Tentative d'une invention industrielle moyennant prime proportionnelle variée sur la fabrication, Couty. COURRIER DE L'INDUSTRIE. pétition commerciale. La vente d'un procédé industriel, faite par l'auteur d'une découverte dans les arts, ne constitue pas un acte de commerce : mais elle revêt ce caractère, et par suite elle est attribuée à juridiction commerciale, lorsque le cédant, même non commerçant, a stipulé, au lieu d'un prix déterminé, une prime proportionnelle à la quantité des produits obtenus à l'aide du procédé cédé. (C. comm., 631 et 632). BROQUETTE, C. DOLFUS, MUEG ET COMP., ET C. BLECH, STEILBACH ET MANTZ. — ARRÊT. « LA COUR, — Attendu que, s'il est vrai, en principe, que les procédés ingénieux, les découvertes faites dans les sciences et les arts, ne puissent être qualifiés de marchandise, et qu'on ne puisse appeler actes de Commerce les cessions qui sont faites à des tiers par les auteurs desdites inventions, il faut néanmoins reconnaître que ces cessions peuvent emprunter un caractère de commercialité, selon le mode d'après lequel elles sont consenties; » Qu'ainsi, la stipulation d'une prime proportionnelle à la quantité des produits obtenus par le procédé au profit de l'inventeur, constitue un acte de commerce ; puisqu'elle l'associe aux bénéfices ; qu'en fait, d'après le projet de traité dont il s'agit, une prime de 5 centimes par mètre aurait été accordée à Broquette ; qu'ainsi, il y avait participation aux bénéfices, et par conséquent acte de commerce ; » Qu'il suit de là que la cause appartient tant par sa nature que par la qualité des parties, à la juridiction commerciale; — Attendu sur le principal moyen... etc. Par des motifs de fait, la cour écarte l'application de
et qu'on ne puisse appeler actes de Commerce les cessions qui sont faites à des tiers par les auteurs desdites inventions, il faut néanmoins reconnaître que ces cessions peuvent emprunter un caractère de commercialité, selon le mode d'après lequel elles sont consenties; » Qu'ainsi, la stipulation d'une prime proportionnelle à la quantité des produits obtenus par le procédé au profit de l'inventeur, constitue un acte de commerce ; puisqu'elle l'associe aux bénéfices ; qu'en fait, d'après le projet de traité dont il s'agit, une prime de 5 centimes par mètre aurait été accordée à Broquette ; qu'ainsi, il y avait participation aux bénéfices, et par conséquent acte de commerce ; » Qu'il suit de là que la cause appartient tant par sa nature que par la qualité des parties, à la juridiction commerciale; — Attendu sur le principal moyen... etc. Par des motifs de fait, la cour écarte l'application de l'art. 420 du Code de procédure, et renvoie l'appelant devant ses juges naturels. » 31 juillet 1848.— 3e ch. M.Dumoulin, près — M. L. Chaufour, av. gén.; concl. conf — MM. Kugler, Sandherr et Neumann, avocats. FAITS DIVERS. L'enquête sur l'industrie cotonnière, faite par le conseil supérieur du commerce, vient d'être close après l'audition de 120 déposants, le Constitutionnel ajoute que l'enquête sur l'industrie de la soie est commencée. Les délégués du gouvernement auprès du conseil, pour cette partie de sa tâche, sont M. Amé, directeur de la douane de Paris, et M. Nathaniel Rondot. On lit dans le Journal d'Agriculture pratique : « L'été continue à être extrordinairement froid. Les nouvelles que nous recevons du midi, du centre, du nord sont unanimes sur ce point. Mais tandis que dans le bassin de la Seine, le temps est en outre très pluvieux, il se montre au contraire très sec dans l'est et dans quelques départements méridionaux. L'influence de cette saison anormale n'a pas été jusqu'à présent contraire aux céréales, dont on est assez satisfait partout où on a pu les couper. Ailleurs, le résultat définitif dépendra absolument des circonstances atmosphériques qui ne continueront pas, on doit l'espérer, à être si
d'être close après l'audition de 120 déposants, le Constitutionnel ajoute que l'enquête sur l'industrie de la soie est commencée. Les délégués du gouvernement auprès du conseil, pour cette partie de sa tâche, sont M. Amé, directeur de la douane de Paris, et M. Nathaniel Rondot. On lit dans le Journal d'Agriculture pratique : « L'été continue à être extrordinairement froid. Les nouvelles que nous recevons du midi, du centre, du nord sont unanimes sur ce point. Mais tandis que dans le bassin de la Seine, le temps est en outre très pluvieux, il se montre au contraire très sec dans l'est et dans quelques départements méridionaux. L'influence de cette saison anormale n'a pas été jusqu'à présent contraire aux céréales, dont on est assez satisfait partout où on a pu les couper. Ailleurs, le résultat définitif dépendra absolument des circonstances atmosphériques qui ne continueront pas, on doit l'espérer, à être si froides, si désagréables. Nous lisons dans la Patrie, à propos d'un incendie causé à l'aide d'allumettes chimiques, par un jeune garçon de quatorze ans, qui a péri dans les flammes, les réflexions suivantes qui nous semblent applicables aussi bien chez nous qu'à Paris : « Les incendies, les empoisonnements causés par les allumettes chimiques ordinaires, c'est-à-dire au phosphore blanc, se renouvellent avec trop de fréquence pour que nous ne jugions pas nécessaire d'appeler de nouveau la sérieuse attention de nos lecteurs sur les incontestables avantages qu'offrent les allumettes chimiques de sûreté au phosphore rouge ou amorphe. » Si, d'après les recommandations faites déjà, on voulait renoncer une bonne fois à l'usage des allumettes chimiques dont l'extrémité, garnie de phosphore blanc, s'embrase au moindre contact ou par le frottement sur un corps quelconque, on n'aurait plus à déplorer non seulement des incendies, mais des empoisonnements, car il est reconnu que le phosphore blanc a une action toxique sur l'économie animale. Les allumettes hygiéniques de sûreté ne présentent aucun de ces dangers. Elles n'empoisonnent pas, et on peut dire qu'elles éloignent toute chance d'incendie, puisqu'elles ne s'enflament que par un acte volontaire de frottement sur une surface spéciale, appelée frottoir. Leur inflammation
par les allumettes chimiques ordinaires, c'est-à-dire au phosphore blanc, se renouvellent avec trop de fréquence pour que nous ne jugions pas nécessaire d'appeler de nouveau la sérieuse attention de nos lecteurs sur les incontestables avantages qu'offrent les allumettes chimiques de sûreté au phosphore rouge ou amorphe. » Si, d'après les recommandations faites déjà, on voulait renoncer une bonne fois à l'usage des allumettes chimiques dont l'extrémité, garnie de phosphore blanc, s'embrase au moindre contact ou par le frottement sur un corps quelconque, on n'aurait plus à déplorer non seulement des incendies, mais des empoisonnements, car il est reconnu que le phosphore blanc a une action toxique sur l'économie animale. Les allumettes hygiéniques de sûreté ne présentent aucun de ces dangers. Elles n'empoisonnent pas, et on peut dire qu'elles éloignent toute chance d'incendie, puisqu'elles ne s'enflament que par un acte volontaire de frottement sur une surface spéciale, appelée frottoir. Leur inflammation n'a lieu qu'en les frottant sur la surface phosphorée qui est adaptée à chaque boîte. Elles ne répandent aucune odeur, n'attirent pas l'humidité et se conservent indéfiniment. » Le monument palais de l'industrie à Londres. La souscription pour construire dans Hammersmith un palais de l'industrie, non plus temporaire comme celui de Hyde-Park en 1851, mais définitif comme celui des Champs-Élysées, est à peine ouverte depuis trois jours qu'à Londres elle s'élève à 340,000 livres sterling (5,500,000 fr.). Le prince Albert s'est inscrit pour 10,000 liv. (250,000 fr.), les compagnies des chemins de fer pour 80,000 liv. (2,000,000 de fr.), et parmi elles, celle du Nord-Ouest pour 15,000 liv. (42,000 fr.). Il s'agit d'ouvrir à Londres, en 1862, une exposition universelle, non plus seulement de l'industrie, mais aussi des beaux-arts. En votant la permanence du palais à Crépy, le comité directeur a décidé de plus que les expositions universelles s'y renouvelleront tous les dix ans. Comme en 1851, le prince Albert a accepté le protectorat et la haute direction de l'entreprise. Ministère de l'Agriculture, du commerce et des Travaux publics. EXPOSITION UNIVERSELLE DE LONDRES EN 1851— Il a paru jusqu'ici jusqu'ici volumes où parties de volumes des rapports de la commission
de Hyde-Park en 1851, mais définitif comme celui des Champs-Élysées, est à peine ouverte depuis trois jours qu'à Londres elle s'élève à 340,000 livres sterling (5,500,000 fr.). Le prince Albert s'est inscrit pour 10,000 liv. (250,000 fr.), les compagnies des chemins de fer pour 80,000 liv. (2,000,000 de fr.), et parmi elles, celle du Nord-Ouest pour 15,000 liv. (42,000 fr.). Il s'agit d'ouvrir à Londres, en 1862, une exposition universelle, non plus seulement de l'industrie, mais aussi des beaux-arts. En votant la permanence du palais à Crépy, le comité directeur a décidé de plus que les expositions universelles s'y renouvelleront tous les dix ans. Comme en 1851, le prince Albert a accepté le protectorat et la haute direction de l'entreprise. Ministère de l'Agriculture, du commerce et des Travaux publics. EXPOSITION UNIVERSELLE DE LONDRES EN 1851— Il a paru jusqu'ici jusqu'ici volumes où parties de volumes des rapports de la commission française du jury international de l'Exposition universelle de Londres en 1851, dont la publication se poursuit par ordre de l'Empereur et touchée à sa fin. Tous les exposants français ayant obtenu à l'Exposition de Londres une médaille soit de conseil, soit de prix, council medal, prix médaille, ont droit, en vertu d'une décision rendue par le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics le 25 novembre 1854, à un exemplaire des rapports dont il s'agit. MM. les exposants médaillés qui n'ont pas retiré la totalité des volumes publiés sont invités à prendre ou à faire prendre, contre reçu, livraison de ceux qui leur manquent, rue de Varenne, 78 bis, à la direction du commerce extérieur (bureau du mouvement général du commerce et de la navigation), de huit heures à quatre heures. Les volumes complémentaires seront ultérieurement mis à la disposition des ayant droit de la même manière. Les recettes des chemins de fer continuent à s'élever, et nous avons à constater, comme la semaine dernière, une nouvelle augmentation. Ainsi la 32e semaine est en progrès sur la 31e, et l'augmentation se traduit par les chiffres suivants : Ouest, augmentation 80.9a ; Orléans 61,878 ; Est 50,796 ; Lyon
vertu d'une décision rendue par le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics le 25 novembre 1854, à un exemplaire des rapports dont il s'agit. MM. les exposants médaillés qui n'ont pas retiré la totalité des volumes publiés sont invités à prendre ou à faire prendre, contre reçu, livraison de ceux qui leur manquent, rue de Varenne, 78 bis, à la direction du commerce extérieur (bureau du mouvement général du commerce et de la navigation), de huit heures à quatre heures. Les volumes complémentaires seront ultérieurement mis à la disposition des ayant droit de la même manière. Les recettes des chemins de fer continuent à s'élever, et nous avons à constater, comme la semaine dernière, une nouvelle augmentation. Ainsi la 32e semaine est en progrès sur la 31e, et l'augmentation se traduit par les chiffres suivants : Ouest, augmentation 80.9a ; Orléans 61,878 ; Est 50,796 ; Lyon 34,370 ; Nord, 15,370 ; Genève, 8,137 ; Ardenne, 4,425 ; Dauphiné 2,616 ; Midi, 1,499. Cependant cette semaine se trouve dans une situation moins favorable, si on la compare à la semaine correspondante de 1839 ; mais il faut remarquer que c'est à cette époque, le 12 août 1859, qu'a eu lieu l'entrée triomphale à Paris de l'armée d'Italie, et que ce fait tout à fait exceptionnel avait dû déterminer une circulation également exceptionnelle. C'est, nous le croyons, une explication très simple et très vraie ; eh bien ! Un seul journal a su la donner, les autres ne la voient pas et cherchent laborieusement midi à quatorze heures. Voir les choses telles qu'elles sont, c'est trop élémentaire, et on ne saurait passer pour un homme politique si on n'avait l'art de faire une grenouille aussi grosse qu'un bœuf. VARIÉTÉS. LA SUISSE. Schaffhouse, 16 août 1860. J'ai besoin d'abuser encore cette fois de votre indulgence et de vous envoyer quelques notes de voyage, recueillies au hasard. Dans quelques jours, j'espère vous écrire de Munich, et vous parler de choses plus intéressantes que mes courses par monts et par vaux. Cependant, pour un voyageur moins pressé que je ne suis,
qu'a eu lieu l'entrée triomphale à Paris de l'armée d'Italie, et que ce fait tout à fait exceptionnel avait dû déterminer une circulation également exceptionnelle. C'est, nous le croyons, une explication très simple et très vraie ; eh bien ! Un seul journal a su la donner, les autres ne la voient pas et cherchent laborieusement midi à quatorze heures. Voir les choses telles qu'elles sont, c'est trop élémentaire, et on ne saurait passer pour un homme politique si on n'avait l'art de faire une grenouille aussi grosse qu'un bœuf. VARIÉTÉS. LA SUISSE. Schaffhouse, 16 août 1860. J'ai besoin d'abuser encore cette fois de votre indulgence et de vous envoyer quelques notes de voyage, recueillies au hasard. Dans quelques jours, j'espère vous écrire de Munich, et vous parler de choses plus intéressantes que mes courses par monts et par vaux. Cependant, pour un voyageur moins pressé que je ne suis, il y aurait en ce moment une étude intéressante à faire sur ce petit pays de souveraineté populaire. Ce peuple suisse est essentiellement positif. — Et quand on a dit : Pas d'argent, pas de Suisses, on a formulé, d'une façon brutale, une grande vérité. Je ne sais pas s'ils ont le sentiment poétique, mais ce ne sont pas eux, à coup sûr, qui se sont le mieux inspirés de leur admirable nature. Topsffer l'a décrite avec une charmante bonhomie et une exactitude mathématique, mais il fallait Goethe, Schiller et Byron pour la chanter! J'ai même entendu un Suisse trouver très comique que le chantre de Manfred eût fait errer son héros dans les glaciers de la Jungfrau. « Que voulez-vous du reste que devienne la poésie dans cette époque de spéculations et de merveilles industrielles ? » Lisez ceci, et croyez bien que je ne vous raconte rien que de scrupuleusement vrai. Je suis à Schaffhouse; j'ai donc vu la chute du Rhin! Je m'étais promis un spectacle splendide et je venais de relire, pour la dixième fois, l'admirable description qu'en a faite Victor Hugo dans la partie appelée inédite de ses lettres sur le Rhin... J'en suis à
ont le sentiment poétique, mais ce ne sont pas eux, à coup sûr, qui se sont le mieux inspirés de leur admirable nature. Topsffer l'a décrite avec une charmante bonhomie et une exactitude mathématique, mais il fallait Goethe, Schiller et Byron pour la chanter! J'ai même entendu un Suisse trouver très comique que le chantre de Manfred eût fait errer son héros dans les glaciers de la Jungfrau. « Que voulez-vous du reste que devienne la poésie dans cette époque de spéculations et de merveilles industrielles ? » Lisez ceci, et croyez bien que je ne vous raconte rien que de scrupuleusement vrai. Je suis à Schaffhouse; j'ai donc vu la chute du Rhin! Je m'étais promis un spectacle splendide et je venais de relire, pour la dixième fois, l'admirable description qu'en a faite Victor Hugo dans la partie appelée inédite de ses lettres sur le Rhin... J'en suis à me demander aujourd'hui, s'il l'a vu vraiment, s'il l'a trouvé formidable, et tant, à l'approche, ce grand caractère s'évanouit. D'abord, Hugo date sa lettre de septembre, et en septembre, d'après les gens du pays, c'est tout au plus s'il y a de l'eau, Il y en avait beaucoup ces jours derniers, à cause de la pluie qui tombe depuis deux mois; mais d'ordinaire, juillet passé, la cascade était sèche. J'avais lu aussi dans ces lettres qu'un homme avait risqué sa vie pour aller planter sur le roc qui se dresse au milieu de la cataracte, une sorte de chevalier en bois peint, appuyé sur un bouclier rouge à croix blanche. Or, la première chose que j'ai vue, en arrivant à la chute, c'est l'avis suivant, sur un écriteau : « Ici l'on prend des billets pour se faire conduire sur le roc, au milieu de la chute, » et l'aubergiste de l'endroit m'a dit que le chevalier en bois peint se renouvelait presque à chaque saison. Du reste, voici comment j'ai vu la fameuse cascade. J'étais parti le matin de Zurich, où j'avais pris mon coupon pour Schaffhouse. Arrivé à la dernière station du chemin de fer avant cette ville,