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la liberté religieuse. Je reconnais que l’Etat a des précautions à prendre, qu’il doit réclamer des garanties pour l’ordre public, et M. le comte de Rességuier a dit, dans son rapport, ses réserves à cet égard. Sans aborder le chapitre des périls imaginaires dont on a parlé tout à l’heure à cette tribune, je suis le premier à reconnaître la nécessité de ces garanties ; la commission les réclame, elle croit vous les offrir, et nous vous demandons d’en faire l’objet de votre examen à la seconde lecture, si vous voulez bien y passer. Plusieurs systèmes se sont produits dans le sein de la commission pour pourvoir à cette grande nécessité; je citerai, entre autres, le système de mon honorable collègue et ami M. Bertauld, sur lequel je n'ai pas à me prononcer et où l'on retrouvera sa grande science de juriste et son sentiment énergique des droits de l'État. Tout cet ordre de questions est réservé pour plus tard. Pour le moment, nous avons à décider si l'Assemblée nationale, étant mise en face de la liberté des cultes dans sa généralité, dans sa grandeur et sans équivoque, l'écartera comme une de ces propositions que l'on balaye du pied à cette tribune. Vous ne le ferez pas, messieurs. (Mouvements divers.) Laissez-moi vous dire d'une manière précise comment cette grave question se pose devant nous aujourd'hui. Il est nécessaire de commencer par une rapide esquisse historique qui en montre l'importance. En second lieu, je rappellerai les raisons de fait, qui vous prouveront que nous ne nous battons pas contre des moulins à vent, mais que nous sommes en présence de difficultés sérieuses, et qu'il faut faire à tout prix disparaître. L'honorable M. Giraud semblait supposer, il y a un instant, que je ne me préoccupais que des intérêts d'une petite fraction de mes coreligionnaires; il n'en est rien, je parle au nom d'un grand intérêt public; je parle au nom d'une grande liberté, et j'ai le désir ardent, pour l'honneur de notre législation, de la voir inscrite en tête de nos codes, comme elle est inscrite dans la législation des grands
cette tribune. Vous ne le ferez pas, messieurs. (Mouvements divers.) Laissez-moi vous dire d'une manière précise comment cette grave question se pose devant nous aujourd'hui. Il est nécessaire de commencer par une rapide esquisse historique qui en montre l'importance. En second lieu, je rappellerai les raisons de fait, qui vous prouveront que nous ne nous battons pas contre des moulins à vent, mais que nous sommes en présence de difficultés sérieuses, et qu'il faut faire à tout prix disparaître. L'honorable M. Giraud semblait supposer, il y a un instant, que je ne me préoccupais que des intérêts d'une petite fraction de mes coreligionnaires; il n'en est rien, je parle au nom d'un grand intérêt public; je parle au nom d'une grande liberté, et j'ai le désir ardent, pour l'honneur de notre législation, de la voir inscrite en tête de nos codes, comme elle est inscrite dans la législation des grands pays libres à côté de nous. Permettez-moi, à cette occasion, de vous citer une parole d'Alexis de Tocqueville; elle donne toute son ampleur à la noble question que nous abordons aujourd'hui et qu'on a si largement débattue à la tribune française il y a quelques années. Voici ce que disait M. Alexis de Tocqueville à la Chambre des députés: « Est-ce que ce n'est pas une question qui domine tous les cultes, qui intéresse tous les citoyens? Ce n'est pas une question de religion, c'est une question de droit, la question de savoir si, dans ce pays de liberté, la première de toutes les libertés, la plus sainte, sera ou non consacrée; si dans ce pays il sera permis ou non d'adorer Dieu sans l'autorisation du commissaire de police. » Tel était le langage de M. Alexis de Tocqueville; je livre ces paroles aux méditations de M. Giraud. Messieurs, si nous cherchons comment la question de la liberté des cultes s'est posée en France, nous reconnaîtrons qu'elle a été agitée dans notre pays depuis près de quatre-vingts ans. Elle n'existait pas avant 1789; antérieurement à cette date, elle était résolue d'une manière fort simple et fort sommaire; c'était le règne
M. Alexis de Tocqueville à la Chambre des députés: « Est-ce que ce n'est pas une question qui domine tous les cultes, qui intéresse tous les citoyens? Ce n'est pas une question de religion, c'est une question de droit, la question de savoir si, dans ce pays de liberté, la première de toutes les libertés, la plus sainte, sera ou non consacrée; si dans ce pays il sera permis ou non d'adorer Dieu sans l'autorisation du commissaire de police. » Tel était le langage de M. Alexis de Tocqueville; je livre ces paroles aux méditations de M. Giraud. Messieurs, si nous cherchons comment la question de la liberté des cultes s'est posée en France, nous reconnaîtrons qu'elle a été agitée dans notre pays depuis près de quatre-vingts ans. Elle n'existait pas avant 1789; antérieurement à cette date, elle était résolue d'une manière fort simple et fort sommaire; c'était le règne absolu de la religion d'État; tout ce qui s'en écartait était condamné et proscrit. Quand, à la Constituante, à l'occasion de l'article de la Déclaration des droits de l'homme qui concernait la liberté des cultes, Rabaud Saint-Etienne parut à la tribune, il prononça ces paroles: « Je représente un grand peuple! » Il provoqua par ces simples mots une grande et sérieuse émotion; car on voyait, en effet, derrière l'orateur ce grand peuple d'opprimés qui avaient été jetés dans l'exil, qui avaient roulé sur les galères du roi et qui... (Rumeurs sur quelques bancs à droite. — Assentiment sur plusieurs bancs à gauche.) M. Pascal Duprat. C'est de l'histoire! M. de Pressensé. Vous n'en doutez pas, je pense, messieurs! ... et qui avaient dû, pour célébrer leur culte, se réunir au Désert, sous le sabre des dragons. Ce grand peuple des opprimés était représenté par Rabaud Saint-Etienne, à l'heure solennelle où il réclamait la liberté des cultes et de la conscience, qui, après avoir été magnifiquement défendue par Mirabeau, fut inscrite dans la Déclaration des droits de l'homme. Ah! messieurs, nous serions bien ingrats, nous autres les affranchis de 1789, si nous n'exprimions pas notre profonde reconnaissance pour cette grande
peuple! » Il provoqua par ces simples mots une grande et sérieuse émotion; car on voyait, en effet, derrière l'orateur ce grand peuple d'opprimés qui avaient été jetés dans l'exil, qui avaient roulé sur les galères du roi et qui... (Rumeurs sur quelques bancs à droite. — Assentiment sur plusieurs bancs à gauche.) M. Pascal Duprat. C'est de l'histoire! M. de Pressensé. Vous n'en doutez pas, je pense, messieurs! ... et qui avaient dû, pour célébrer leur culte, se réunir au Désert, sous le sabre des dragons. Ce grand peuple des opprimés était représenté par Rabaud Saint-Etienne, à l'heure solennelle où il réclamait la liberté des cultes et de la conscience, qui, après avoir été magnifiquement défendue par Mirabeau, fut inscrite dans la Déclaration des droits de l'homme. Ah! messieurs, nous serions bien ingrats, nous autres les affranchis de 1789, si nous n'exprimions pas notre profonde reconnaissance pour cette grande Révolution qu'il n'est pas permis de juger seulement sur les excès de son époque la plus tourmentée. (Bravos et applaudissements à gauche. — Exclamations à droite.) Il n'est pas plus légitime de la résumer dans les massacres de septembre qu'on ne peut résumer telle ou telle forme religieuse par les fureurs auxquelles elle a pu être entraînée. Je dis que nous serions bien ingrats si nous n'exprimions pas notre profonde reconnaissance envers la Révolution. M. le vicomte de Meaux. Et envers le roi Louis XVI! (Ah! ah! à gauche.) M. de Pressensé. Je suis juste envers lui, mon collègue, je reconnais que le roi Louis XVI a fait tout ce qu'il a pu pour rendre l'état civil aux protestants, malgré les réclamations passionnées qui l'assiégeaient. Je le constate, et, par conséquent, j'en exprime ma gratitude. Mais pour inscrire comme un droit la liberté de la conscience et de la pensée dans notre Constitution, messieurs, il a fallu le généreux effort de la Constituante. Sans doute antérieurement une certaine liberté d'esprit s'était propagée dans la société française: on n'a jamais pu couper les ailes de la pensée. La belle faveur, en vérité, de nous accorder la liberté de notre esprit et
fureurs auxquelles elle a pu être entraînée. Je dis que nous serions bien ingrats si nous n'exprimions pas notre profonde reconnaissance envers la Révolution. M. le vicomte de Meaux. Et envers le roi Louis XVI! (Ah! ah! à gauche.) M. de Pressensé. Je suis juste envers lui, mon collègue, je reconnais que le roi Louis XVI a fait tout ce qu'il a pu pour rendre l'état civil aux protestants, malgré les réclamations passionnées qui l'assiégeaient. Je le constate, et, par conséquent, j'en exprime ma gratitude. Mais pour inscrire comme un droit la liberté de la conscience et de la pensée dans notre Constitution, messieurs, il a fallu le généreux effort de la Constituante. Sans doute antérieurement une certaine liberté d'esprit s'était propagée dans la société française: on n'a jamais pu couper les ailes de la pensée. La belle faveur, en vérité, de nous accorder la liberté de notre esprit et de notre conscience! quel pouvoir a jamais réussi à lier l'âme humaine? La Révolution a fait davantage: elle a consacré la liberté religieuse, et, en faisant cela, elle a réalisé le principe même de l'Évangile, bien qu'elle l'ait parfois méconnu, à mon grand regret. M. le marquis de Plœuc. Les libertés de 1789 sont toutes les filles de la monarchie française! M. de Pressensé. Ce n'est pas tout que d'avoir une liberté inscrite dans un code, il faut encore qu'elle passe dans la pratique; or, il faut bien le dire, la liberté de conscience fut bientôt mise en péril. Si la Constituante commit une grande faute, — sur ce point je l'ai ouvertement attaquée, — ce fut de voter la constitution civile du clergé. Je crois, en effet, que les parlements n'ont pas à s'occuper de faire des lois pour les Églises, et je vois avec tristesse que cette faute se renouvelle aujourd'hui dans plus d'un pays non loin de nous. Malgré cette grave erreur, la Constituante de 1789 voulut maintenir la liberté de conscience en faveur de ceux qui refusaient de se soumettre à la nouvelle organisation. Un culte fut ouvert, à Paris, par les prêtres insérés dans l'église
libertés de 1789 sont toutes les filles de la monarchie française! M. de Pressensé. Ce n'est pas tout que d'avoir une liberté inscrite dans un code, il faut encore qu'elle passe dans la pratique; or, il faut bien le dire, la liberté de conscience fut bientôt mise en péril. Si la Constituante commit une grande faute, — sur ce point je l'ai ouvertement attaquée, — ce fut de voter la constitution civile du clergé. Je crois, en effet, que les parlements n'ont pas à s'occuper de faire des lois pour les Églises, et je vois avec tristesse que cette faute se renouvelle aujourd'hui dans plus d'un pays non loin de nous. Malgré cette grave erreur, la Constituante de 1789 voulut maintenir la liberté de conscience en faveur de ceux qui refusaient de se soumettre à la nouvelle organisation. Un culte fut ouvert, à Paris, par les prêtres insérés dans l'église des Théatins; — il est intéressant de savoir que la première fois que la question de la liberté religieuse fut soulevée depuis 1789, ce fut à l'occasion des prêtres insérés qui entendaient célébrer en vain leur culte; — rien n'était plus fondé que leur prétention à la liberté de leur culte et leurs réclamations pour la sauvegarder ; dans leur situation nouvelle, ils représentaient vraiment la liberté de conscience. La partie démagogique de la population de Paris s'était ruée sur l'église des Théatins et avait fermé violemment l'église par une émeute. Dans ces circonstances, Lafayette se conduisit admirablement ; nous trouvons dans une de ses lettres ce mot charmant : "La garde nationale est un instrument qui jouera tous les airs, pourvu qu'ils soient dans le clavier de la Déclaration des droits." (Rires à droite.) Lafayette compromit sa popularité, messieurs, pour défendre la liberté de conscience de vos pères : il n'y a rien là de ridicule. (Très bien ! à gauche.) Le directoire de Paris rendit un arrêté pour sauvegarder le droit des prêtres qui avaient subi une vraie persécution. La question fut portée à la Constituante. Là aussi on trouva des juristes qui prétendirent qu'il était bien grave
culte et leurs réclamations pour la sauvegarder ; dans leur situation nouvelle, ils représentaient vraiment la liberté de conscience. La partie démagogique de la population de Paris s'était ruée sur l'église des Théatins et avait fermé violemment l'église par une émeute. Dans ces circonstances, Lafayette se conduisit admirablement ; nous trouvons dans une de ses lettres ce mot charmant : "La garde nationale est un instrument qui jouera tous les airs, pourvu qu'ils soient dans le clavier de la Déclaration des droits." (Rires à droite.) Lafayette compromit sa popularité, messieurs, pour défendre la liberté de conscience de vos pères : il n'y a rien là de ridicule. (Très bien ! à gauche.) Le directoire de Paris rendit un arrêté pour sauvegarder le droit des prêtres qui avaient subi une vraie persécution. La question fut portée à la Constituante. Là aussi on trouva des juristes qui prétendirent qu'il était bien grave de laisser les cultes s'ouvrir à leur aise, sans obtenir des brevets de l'État et des autorisations préalables. Savez-vous comment il fut répondu à ces objections que vous rencontrez encore aujourd'hui dans ce grand débat, quatre-vingts ans après la Révolution ? Voici ce que dit Talleyrand : "Si doit être libre à chacun d'avoir une opinion religieuse différente de celle des autres, il est clair qu'il lui est également libre de la manifester, sans quoi il mentirait éternellement à sa conscience. C'est le respect des consciences que nous voulons consacrer. Cette liberté doit être respectée jusque dans ses plus ardents adversaires." Le langage de Sieyès ne fut pas moins net : "Prétendrons-nous, dit-il, que les opinions sont libres, mais seulement dans l'esprit, seulement quand on est seul ou qu'on n'est que peu de personnes ? Mais qu'aurait fait de plus l'Assemblée nationale que ce qui existait sous l'ancien régime ?" Il m'a paru intéressant de rappeler que la liberté des cultes, sans autorisation préalable, fut consacrée pour la première fois à l'occasion des prêtres insérés, et que la grande Assemblée constituante la fit respecter, non pas seulement en théorie, mais encore en pratique. Après la Constituante, j'en conviens, s'ouvre une
libre à chacun d'avoir une opinion religieuse différente de celle des autres, il est clair qu'il lui est également libre de la manifester, sans quoi il mentirait éternellement à sa conscience. C'est le respect des consciences que nous voulons consacrer. Cette liberté doit être respectée jusque dans ses plus ardents adversaires." Le langage de Sieyès ne fut pas moins net : "Prétendrons-nous, dit-il, que les opinions sont libres, mais seulement dans l'esprit, seulement quand on est seul ou qu'on n'est que peu de personnes ? Mais qu'aurait fait de plus l'Assemblée nationale que ce qui existait sous l'ancien régime ?" Il m'a paru intéressant de rappeler que la liberté des cultes, sans autorisation préalable, fut consacrée pour la première fois à l'occasion des prêtres insérés, et que la grande Assemblée constituante la fit respecter, non pas seulement en théorie, mais encore en pratique. Après la Constituante, j'en conviens, s'ouvre une ère de proscriptions, dont je repousse et déteste les violences autant que vous ; je ne suis pas de ceux qui admettent le salut public, sous aucune forme ni sous aucun prétexte; je ne suis pas de ceux qui, pour quelque cause que ce soit, invoquent la raison d'État ; je reconnais qu'il y eut alors, dans le terrible combat engagé, des entraînements funestes qui furent mortels à la liberté, car tout ce que l'on croit faire pour le servir en dehors du droit est fait contre elle, en définitive, et la compromet; nous en avons assez souffert pour pouvoir le dire hautement. (Très bien ! très bien ! sur plusieurs bancs à gauche.) Vint la Constitution de l'an III, qui reconnut toutes les libertés religieuses. Elle alla même plus loin, puisqu'elle consacra la séparation de l'Église et de l'État. Sur la question spéciale qui nous concerne, nous avons la loi du 7 vendémiaire an VII, qui est comme l'anticipation du projet que nous avons l'honneur de vous soumettre. Savez-vous, messieurs, ce qui se passa à la faveur de cette législation libérale, bien que souvent contrariée dans son exécution ? Dans cette France du dix-huitième siècle, dans cette France qui
je reconnais qu'il y eut alors, dans le terrible combat engagé, des entraînements funestes qui furent mortels à la liberté, car tout ce que l'on croit faire pour le servir en dehors du droit est fait contre elle, en définitive, et la compromet; nous en avons assez souffert pour pouvoir le dire hautement. (Très bien ! très bien ! sur plusieurs bancs à gauche.) Vint la Constitution de l'an III, qui reconnut toutes les libertés religieuses. Elle alla même plus loin, puisqu'elle consacra la séparation de l'Église et de l'État. Sur la question spéciale qui nous concerne, nous avons la loi du 7 vendémiaire an VII, qui est comme l'anticipation du projet que nous avons l'honneur de vous soumettre. Savez-vous, messieurs, ce qui se passa à la faveur de cette législation libérale, bien que souvent contrariée dans son exécution ? Dans cette France du dix-huitième siècle, dans cette France qui avait conduit Voltaire au Panthéon, que l'on aurait pu croire mortellement hostile au christianisme, le culte se rétablit dans 32,000 paroisses. Il n'est donc pas vrai que les autels aient attendu, pour se relever, l'initiative du dictateur de brumaire. (Très bien ! très bien ! et applaudissements sur plusieurs bancs à gauche.) Les autels se relèvent tout seuls, et c'est le plus grand honneur de la religion de reprendre sa vitalité féconde dès qu'on lui accorde la liberté; elle sait même s'en passer à l'occasion. (Très bien !) Le culte fut donc rétabli spontanément dans 32,000 paroisses; et, quand surgit le nouveau pouvoir, il songea beaucoup moins à relever les autels qu'à édifier son propre trône. Au fond, c'est le seul autel auquel il tient. Je reconnais que l'égalité fut maintenue entre les cultes légalement reconnus, mais, pour ce qui concerne la liberté religieuse proprement dite, celle des réunions pour la célébration d'un culte non salarié, le grand despote ne savait pas ce que cela pouvait signifier. Si vous voulez connaître la pensée dominante du premier consul et de ceux qui l'entouraient, en fait de liberté religieuse, je vous citerai cet avertissement, — car on commençait alors à donner des
à gauche.) Les autels se relèvent tout seuls, et c'est le plus grand honneur de la religion de reprendre sa vitalité féconde dès qu'on lui accorde la liberté; elle sait même s'en passer à l'occasion. (Très bien !) Le culte fut donc rétabli spontanément dans 32,000 paroisses; et, quand surgit le nouveau pouvoir, il songea beaucoup moins à relever les autels qu'à édifier son propre trône. Au fond, c'est le seul autel auquel il tient. Je reconnais que l'égalité fut maintenue entre les cultes légalement reconnus, mais, pour ce qui concerne la liberté religieuse proprement dite, celle des réunions pour la célébration d'un culte non salarié, le grand despote ne savait pas ce que cela pouvait signifier. Si vous voulez connaître la pensée dominante du premier consul et de ceux qui l'entouraient, en fait de liberté religieuse, je vous citerai cet avertissement, — car on commençait alors à donner des avertissements, — adressé à un journal de Rouen par le préfet de la Seine-Inférieure : "Nous demandons audit journal de montrer son respect envers la religion en ne s'en occupant plus." (On rit.) Malheureusement, l'empereur s'en occupait beaucoup et il s'imaginait qu'en s'en occupant il pouvait lui imprimer l'impulsion qui lui convenait. C'est ainsi qu'il faisait écrire à l'évêque de Poitiers : "Je demande à M. l'évêque de Poitiers de changer l'esprit de son diocèse." (Exclamations et rires à gauche.) Ces paroles sont textuelles ; on les retrouve dans la Correspondance. L'esprit religieux ne fut pas modifié par les consignes impériales ; il entra en conflit avec le pouvoir civil, et ce conflit aboutit à une véritable persécution. Ainsi, il n'y a aucune espèce de souvenir à emprunter au premier Empire en ce qui concerne notre loi. Il n'y a pas, non plus, à parler de la liberté des cultes proprement dits sous la Restauration. La France essayait alors de se relever, elle bandait ses plaies, on se contentait presque partout des cultes établis. Tout changea après la révolution de Juillet, et le grand mouvement d'esprit qui se produisit à la suite de 1830 dans toutes les sphères eut son
lui convenait. C'est ainsi qu'il faisait écrire à l'évêque de Poitiers : "Je demande à M. l'évêque de Poitiers de changer l'esprit de son diocèse." (Exclamations et rires à gauche.) Ces paroles sont textuelles ; on les retrouve dans la Correspondance. L'esprit religieux ne fut pas modifié par les consignes impériales ; il entra en conflit avec le pouvoir civil, et ce conflit aboutit à une véritable persécution. Ainsi, il n'y a aucune espèce de souvenir à emprunter au premier Empire en ce qui concerne notre loi. Il n'y a pas, non plus, à parler de la liberté des cultes proprement dits sous la Restauration. La France essayait alors de se relever, elle bandait ses plaies, on se contentait presque partout des cultes établis. Tout changea après la révolution de Juillet, et le grand mouvement d'esprit qui se produisit à la suite de 1830 dans toutes les sphères eut son contre-coup non seulement dans la littérature renouvelée, mais encore dans le domaine religieux. La première conséquence de ce réveil de la foi fut de provoquer un mouvement puissant de prosélytisme. Qu'est-ce qui s'en plaindrait ? Est-ce que celui qui croit n'a pas le devoir sacré de propager sa croyance, pourvu qu'il ne trouble pas l'ordre public? À la suite des généreux efforts de ce prosélytisme évangélique, la question de la liberté religieuse surgit, et veuillez le remarquer, ce fut à l'occasion d'un culte reconnu. On vous parlait, il y a un instant, de la distinction profonde qui existerait entre les cultes non reconnus et les cultes reconnus; on oubliait qu'il n'y a d'autre différence entre eux, ainsi que l'a établi l'honorable M. Dufaure à la Constituante de 1848, que d'être salariés ou de ne l'être pas. Je ne pense pas que le salaire suffise pour établir des distinctions absolues en fait de morale et de religion. Mais enfin, il n'en est pas moins vrai que les premières difficultés en fait de libertés religieuses depuis 1830 se sont produites à l'occasion d'un culte reconnu qui se livrait selon son devoir à la propagande de ses doctrines. Alors, messieurs, s'engagea une double