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de Mme Fontange. Mme Fontange est décédée il y a quelques jours. M. de Borsenne s'est rendu chez le notaire exécuteur testamentaire de Mme Fontange, afin de recueillir, au nom de son fils, la fortune léguée à sa femme. Vous devinez ce qui s'est passé. Le notaire a répondu à M. de Borsenne que sa femme n'étant point morte, comme on le croyait, il ne pouvait lui reconnaître la qualité d'héritier. Il est revenu à Paris dans un état facile à comprendre. Je l'ai vu ici, c'est de lui que je tiens tous ces détails. Le cercueil de sa femme a été ouvert; il ne lui reste donc plus aucun doute. Il ignore encore le lieu où se cache la jeune femme, mais il n'a pas eu de peine à deviner qu'elle est avec Georges Lambert. Mme paris, somnambule, 10, r. du Roule, Ealies-Cent pour tous pays. Adv. de M. et Mme Bocland, 72, r. Rivoli. Envoi 50 cent. Vient de paraître ON PEUT SE MARIER Par LUI, THÉE, 75 cent. lib. Bouquillard, 68, r. Rivoli 15 août; toutes les marchandises seront vendues à des prix réduits, toutes ont subi une révision complète, le prix de chaque article a été diminué. Costume coutil veston, 5 95. Pantalon 7 50. Gilet, 3 75. Cost. serge bleu, 29 50. Cravate, 35 75. Merveilleux veston drap jeune gens, 9 75. Pantalons, 11 75. Gilets, 2 75. Coutil anglais pour costumes, 95 cent. le m. Serge anglais, 95 cent. le m. Percale anglaise, 65 cent. très fin. Nouveautés pour robes, 45 cent. la m. Serges éponge, 95 cent. Calçons dames, 1 95, Chemises, 1 95. Cols toile, 65 cent. Costumes marin pour filles et garçons, 95. Costumes matelot serge, 11 50. Chapeaux paille, 95 cent. Ceintures cuir, 25 cent. Livres d'images, 75 cent. Poupées, 15 cent. Costumes dames à 25 pour cent du prix réel. Manteaux waterproof, 9 75. Bas à col, 1 fr. Chemises Oxford, 5 95. Gilets de chasse, 2 95. Gilets de flanelle, 1 50. Chaussettes crochet, 2 95 la douz. Serviettes Honey Comb, 55 cent. Draps de lit, 2 95,
diminué. Costume coutil veston, 5 95. Pantalon 7 50. Gilet, 3 75. Cost. serge bleu, 29 50. Cravate, 35 75. Merveilleux veston drap jeune gens, 9 75. Pantalons, 11 75. Gilets, 2 75. Coutil anglais pour costumes, 95 cent. le m. Serge anglais, 95 cent. le m. Percale anglaise, 65 cent. très fin. Nouveautés pour robes, 45 cent. la m. Serges éponge, 95 cent. Calçons dames, 1 95, Chemises, 1 95. Cols toile, 65 cent. Costumes marin pour filles et garçons, 95. Costumes matelot serge, 11 50. Chapeaux paille, 95 cent. Ceintures cuir, 25 cent. Livres d'images, 75 cent. Poupées, 15 cent. Costumes dames à 25 pour cent du prix réel. Manteaux waterproof, 9 75. Bas à col, 1 fr. Chemises Oxford, 5 95. Gilets de chasse, 2 95. Gilets de flanelle, 1 50. Chaussettes crochet, 2 95 la douz. Serviettes Honey Comb, 55 cent. Draps de lit, 2 95, Valenciennes anglaises, 55 cent. douz. Bottines laine, 35 cent. Vestons alpaga, 7 50. Par-dessus waterproof, 22 75. Paletot caoutchouc anglais, 16 50. Mouchoirs fil, 1 95 la douz. Velours anglais en toute nuance, prix, 4 95, largeur 75 cent. Vêtements sur mesure, réduction sur toute commande, 35, boulevard des Capucines, jusqu'au 15 août. franco et gratis de la circulaire concernant la fabrication de la bière économique, vin à 16 centimes le litre, liqueurs, sirop, cognac, absinthe, et pour fabriquer soi-même, sans ustensiles particuliers, de la même manière et en aussi bonne qualité que les liquoristes. Economie garantie de 50 à 80 % sur prix d'achat. S'adres. à M. J.B. MORY, nég. à Tourcoing, Nord; excepté Vaucluse, Bouches-du-Rhône, var, Alpes-Maritimes, Gard et Drôme, déjà exploités. Encre Moderne noire en écrire et rutilant toujours limpide N. ANTOINE & FILS (PARIS) Dépôt chez tous les Papetiers. À M. ANTOK toute personne honnête a fait cela sans aucune raison. Les Meilleures machines à coudre depuis 'La Vélocipédieuse, 120 francs. La célèbre M (dipl. d'h. M. d'or) 225 fr. av.c 40 guides. PAR MOIS. accessoires et los divers. Machines "HOWE" et Clot. Neuk. York. Srolo. drM. à Paris, 12 kiftlAIU. Boulevard de Strasbourg, 5 (dém.
jusqu'au 15 août. franco et gratis de la circulaire concernant la fabrication de la bière économique, vin à 16 centimes le litre, liqueurs, sirop, cognac, absinthe, et pour fabriquer soi-même, sans ustensiles particuliers, de la même manière et en aussi bonne qualité que les liquoristes. Economie garantie de 50 à 80 % sur prix d'achat. S'adres. à M. J.B. MORY, nég. à Tourcoing, Nord; excepté Vaucluse, Bouches-du-Rhône, var, Alpes-Maritimes, Gard et Drôme, déjà exploités. Encre Moderne noire en écrire et rutilant toujours limpide N. ANTOINE & FILS (PARIS) Dépôt chez tous les Papetiers. À M. ANTOK toute personne honnête a fait cela sans aucune raison. Les Meilleures machines à coudre depuis 'La Vélocipédieuse, 120 francs. La célèbre M (dipl. d'h. M. d'or) 225 fr. av.c 40 guides. PAR MOIS. accessoires et los divers. Machines "HOWE" et Clot. Neuk. York. Srolo. drM. à Paris, 12 kiftlAIU. Boulevard de Strasbourg, 5 (dém. et fil), fausti LE F AÏ St-Germain fortifie les vues faibles et il guérit les maladies d'yeux et de paupières. 25 Ph. 71, rue Ste-Anne, et p' expéd. l'c. timb.-poste. Ph. Fialon, à Argenteuil, pro Paris. HOMEOPATHIE. Traitement des maladies nerveuses Consultations de 3 à 6 heures, 18, rue de Condé. Guérison du nez sans opération. Maison de Santé banque du Diable Rue de Longchamps, 6. Paris LADARLI Plus actif que tous les autres de toutes les toux, Indication gratis franco d'Ab M. ClÉRY. Marseille en vain contre le catarrhe, l'oppression, guéris par les capsules 3 fr., r. Monnaie, 23, Paris (Méthode par les capsules. Imprimerie D. Cassini & Cie, 61, rue de Lafayette Imprimé sur les machines cylindriques de Marinoni. insomnie, mélancolie, diabète. faiblesse, épuisement, anémie, chlorose, cures, y compris celles de M. le duc de Pluskow. Mme la Marquise de Bréhan, du Docteur Dédé. Elle économise 50 fois son prix en médecine. DU BILLÉ et CIE, 24, place Vendôme, Paris, et partout chez les pharm. et épiciers. C'est une horrible situation s'écria Gaston. Très dangereuse pour votre ami, et, plus encore pour Mme de Borsenne, si digne de bien; Ah! pour elle et pour lui, merci, monsieur, dit
Condé. Guérison du nez sans opération. Maison de Santé banque du Diable Rue de Longchamps, 6. Paris LADARLI Plus actif que tous les autres de toutes les toux, Indication gratis franco d'Ab M. ClÉRY. Marseille en vain contre le catarrhe, l'oppression, guéris par les capsules 3 fr., r. Monnaie, 23, Paris (Méthode par les capsules. Imprimerie D. Cassini & Cie, 61, rue de Lafayette Imprimé sur les machines cylindriques de Marinoni. insomnie, mélancolie, diabète. faiblesse, épuisement, anémie, chlorose, cures, y compris celles de M. le duc de Pluskow. Mme la Marquise de Bréhan, du Docteur Dédé. Elle économise 50 fois son prix en médecine. DU BILLÉ et CIE, 24, place Vendôme, Paris, et partout chez les pharm. et épiciers. C'est une horrible situation s'écria Gaston. Très dangereuse pour votre ami, et, plus encore pour Mme de Borsenne, si digne de bien; Ah! pour elle et pour lui, merci, monsieur, dit Gaston en serrant avec émotion les mains du président. -M. de Borsenne ne fera pas un procès, reprit le magistrat; il y a dans son passé des points mystérieux pour lesquels il redoute la lumière, Mais de graves intérêts sont en jeu; il aime sa femme, dit-il, et il y a à Fréjus des millions qu'il guette. Que fera-t-il? Je ne le sais pas et je n'ose y penser. Un homme dans sa position est à craindre. Prévenez Georges Lambert, Gaston; dites-lui de veiller sans cesse sur elle et sur lui. Ce n'est pas seulement son bonheur, c'est peut-être sa vie elle-même qui est menacée. Oh! je le verrai demain, dit Gaston. C'est cela, dès demain. Inutile de vous recommander le silence sur notre conversation, n'est-ce pas? Maintenant, mon ami ajouta M. de Durançon en se levant, ces dames nous attendent au salon, rejoignons-les. Le lendemain, Georges arriva chez son père vers dix heures. Depuis la lettre du notaire, il venait tous les jours à Paris, ce qui comblait de joie Mme Lambert. Le concierge l'arrêta pour lui remettre une lettre. Emile RIGHEBOURG et Emus DUMONT. (La Quotidienne à demain)
a à Fréjus des millions qu'il guette. Que fera-t-il? Je ne le sais pas et je n'ose y penser. Un homme dans sa position est à craindre. Prévenez Georges Lambert, Gaston; dites-lui de veiller sans cesse sur elle et sur lui. Ce n'est pas seulement son bonheur, c'est peut-être sa vie elle-même qui est menacée. Oh! je le verrai demain, dit Gaston. C'est cela, dès demain. Inutile de vous recommander le silence sur notre conversation, n'est-ce pas? Maintenant, mon ami ajouta M. de Durançon en se levant, ces dames nous attendent au salon, rejoignons-les. Le lendemain, Georges arriva chez son père vers dix heures. Depuis la lettre du notaire, il venait tous les jours à Paris, ce qui comblait de joie Mme Lambert. Le concierge l'arrêta pour lui remettre une lettre. Emile RIGHEBOURG et Emus DUMONT. (La Quotidienne à demain)
LES .ARBITRES ANGLAIS Paris. 9 mars. Les ministres anglais et français réunis ce soir et demain à Paris examinent de près la situation ouvertement créée maintenant en Europe par le bloc germano-austro-italo-hongrois. M. Mac Donald et M. John Simon se montreront-ils à Genève comme nos alliés fidèles, puisqu'on semble vouloir revenir au système des alliances, en dépit de tant d'essais différents qui eussent été sans doute plus féconds pour la paix préféra-t-on à se poser en simples arbitres ? telle est, au fond, la grave question qui se débat en ce moment. M. Mac Donald veut, à juste titre, éviter l'échec de la Conférence du Désarmement et enregistrer quelques résultats préliminaires, comme par exemple, une trêve des armements pour cinq ans. Il aurait remporté des succès plus substantiels si l'Angleterre avait voulu travailler énergiquement à l'établissement de traités d'assistance et de contrôle mutuels. Mais aujourd'hui, il est trop tard. La Grande-Bretagne ne peut sauver le principe de la limitation contractuelle des armements qu'en exerçant une pression vigoureuse sur l'Italie, qui est sa débitrice, qui joue depuis trop longtemps le jeu belliciste, et que Londres a les moyens de mettre à la raison. La France, elle, a sérieusement limité ses effectifs et ses dépenses militaires. Puisque M. Mac Donald veut « arbitrer » il ferait sagement de tenir compte d'abord de ce fait-là et d'exiger de Rome, immédiatement, un désarmement moral, politique et diplomatique, en attendant le reste. Un avertissement sévère porterait certainement M. Mussolini à d'utiles réflexions. Quant à l'Amérique, nous ne pouvons encore en attendre qu'une aide indirecte, soit de sa monnaie et de son économie. Le président Roosevelt paraît avoir assez exactement diagnostiqué le mal dont souffre son pays, et que M. Giscard d'Estaing vient d'analyser magistralement dans son Essai de pathologie monétaire c'est une inflation vraiment colossale et révolutionnaire de crédit, c'est la création de richesses purement nominales et artificielles par le biais des monnaies « scripturales » (chèques, valeurs, etc.). L'on ne guérira que en revenant à la doctrine de l'or. Pour ce redressement désiré, il faut constituer d'abord un front unique anglo-franco-américain, et la faveur
Guerre fait des réserves sur les réductions votées au douzième Paris, 9 mars. À l'issue de sa réunion de ce matin, la Commission des Finances a oublié le communiqué suivant : « La Commission des Finances a adopté ce matin les chapitres réservés du budget de la Marine ; elle a ensuite abordé l'examen du budget de la Guerre. M. Nogaro, rapporteur, faisant un exposé général, a rappelé les dernières lois édictant des compressions sur le budget de la Guerre, réductions portant tant sur le personnel que sur le matériel. Il a fait quelques réserves sur la possibilité de réaliser certaines des réductions qui figurent dans les propositions de l'Administration de la Guerre. MM. Schuman, de Tinguy du Pouët et Georges Mandel ont présenté des observations d'ordre général sur le budget de la Guerre. « La Commission a adopté les chapitres de 1 à 65 (troupes métropolitaines) en tenant compte des réductions imposées par la loi du 28 février relative au crédit provisoire de mars. Ajoutons au communiqué qu'au sujet des réserves présentées par M. Nogaro, M. Georges Mandel a observé que si le rapporteur considérait que les réductions votées par la Chambre étaient irréalisables, il serait lieu de présenter à l'assemblée de nouvelles propositions pour revenir sur les décisions du Parlement. DEVANT L'ITALIE « INAMICALE » Rome, le 28 février 1933. Il faut nous habituer dans le grand jeu de la diplomatie, c'est M. Mussolini qui prend l'initiative. Voyez ce qui vient de se passer. De concert avec l'Angleterre, nous adressons des remontrances à l'Autriche pour les fusils qu'elle reçoit, nous la mettons en demeure de les renvoyer au pays qui les lui envoie, et nous reclamons d'elle le serment que nos injonctions ont été observées. Quelques jours se passent, et soudain l'affaire de Hirtenberg s'envenime. Comment ? D'accord avec le chancelier autrichien Dolfuss. Mussolini commet la merveilleuse indiscrétion de publier la note franco-anglaise, qui avait un caractère confidentiel. Habile ou maladroite (je ne veux pas la juger ici), cette note, par le fait de sa publication, change de caractère. Ce qu'elle a de catégorique en devient plus dur.
à l'assemblée de nouvelles propositions pour revenir sur les décisions du Parlement. DEVANT L'ITALIE « INAMICALE » Rome, le 28 février 1933. Il faut nous habituer dans le grand jeu de la diplomatie, c'est M. Mussolini qui prend l'initiative. Voyez ce qui vient de se passer. De concert avec l'Angleterre, nous adressons des remontrances à l'Autriche pour les fusils qu'elle reçoit, nous la mettons en demeure de les renvoyer au pays qui les lui envoie, et nous reclamons d'elle le serment que nos injonctions ont été observées. Quelques jours se passent, et soudain l'affaire de Hirtenberg s'envenime. Comment ? D'accord avec le chancelier autrichien Dolfuss. Mussolini commet la merveilleuse indiscrétion de publier la note franco-anglaise, qui avait un caractère confidentiel. Habile ou maladroite (je ne veux pas la juger ici), cette note, par le fait de sa publication, change de caractère. Ce qu'elle a de catégorique en devient plus dur. En même temps, M. Mussolini se range nettement à côté de l'Autriche et celle-ci nous répond en nous signifiant ce qu'elle fera, et que notre note n'aura pas d'autre réponse. Ce n'est pas d'ailleurs dans la coulisse que le Duce opère. Il l'a fait avec ostentation, et M. Suvitch, son sous-secrétaire d'États aux Affaires étrangères, l'a déclaré ouvertement dans sa réponse à une interpellation, opportunément agencée, le 24 février : « L'Italie, mise au courant de la note, est intervenue pour faire connaître son propre point de vue, et pour soutenir les droits de l'Autriche, qui ne devaient pas être sacrifiés sous la pression des dures conditions établies dans la note elle-même. » Et le dit sous-secrétaire d'État de formuler un avis nettement comminatoire : « La leçon que l'on peut tirer de tout cela est que la situation délicate et grave qui existe encore en Europe doit cesser au plus tôt. Ce sont des situations qui ne peuvent se prolonger et qui ne peuvent dépasser certaines limites. » Le gouvernement italien n'a négligé pour démontrer urbi et orbi que la France avait subi une défaite diplomatique. Rien n'y a manqué, pas même le mot. Le Messagero n'intitulait-il pas son
sous-secrétaire d'États aux Affaires étrangères, l'a déclaré ouvertement dans sa réponse à une interpellation, opportunément agencée, le 24 février : « L'Italie, mise au courant de la note, est intervenue pour faire connaître son propre point de vue, et pour soutenir les droits de l'Autriche, qui ne devaient pas être sacrifiés sous la pression des dures conditions établies dans la note elle-même. » Et le dit sous-secrétaire d'État de formuler un avis nettement comminatoire : « La leçon que l'on peut tirer de tout cela est que la situation délicate et grave qui existe encore en Europe doit cesser au plus tôt. Ce sont des situations qui ne peuvent se prolonger et qui ne peuvent dépasser certaines limites. » Le gouvernement italien n'a négligé pour démontrer urbi et orbi que la France avait subi une défaite diplomatique. Rien n'y a manqué, pas même le mot. Le Messagero n'intitulait-il pas son historique de l'affaire « La bataille diplomatique de Hirtenberg » ? Et cette victoire, préparée par M. Grandi, est si bien utilisée, avec une si foudroyante rapidité, que le Duce n'aurait pu agir autrement s'il avait lui-même disposé préalablement les pièces sur l'échiquier. M. Suvitch ne s'est pas contenté de railler, officiellement, le fracas soulevé à propos d'un certain nombre de vieux fusils, résidu de la guerre, qui sont envoyés pour réparation à leurs fabriques d'origine. Il a donné un ton sarcastique à sa menace de soulever contre la Triple Entente une question plutôt grave : « Évidemment, a-t-il dit, dans l'esprit qui caractérise certains milieux, le territoire de la République autrichienne doit être réservé exclusivement pour le transit, qui, désormais, dure depuis des années, de ces trains chargés de tous les plus formidables et plus modernes instruments de guerre, qui circulent entre les pays desquels sont précisément parties les protestations les plus bruyantes. » Depuis le jour où, à Genève, M. Grandi a fait triompher le sophisme redoutable, suivant lequel le désarmement, en lui-même, automatiquement, engendrera la sécurité, l'offensive diplomatique italienne ne s'est pas interrompue un seul instant, et elle nous a réduits à une défense dont les replis
railler, officiellement, le fracas soulevé à propos d'un certain nombre de vieux fusils, résidu de la guerre, qui sont envoyés pour réparation à leurs fabriques d'origine. Il a donné un ton sarcastique à sa menace de soulever contre la Triple Entente une question plutôt grave : « Évidemment, a-t-il dit, dans l'esprit qui caractérise certains milieux, le territoire de la République autrichienne doit être réservé exclusivement pour le transit, qui, désormais, dure depuis des années, de ces trains chargés de tous les plus formidables et plus modernes instruments de guerre, qui circulent entre les pays desquels sont précisément parties les protestations les plus bruyantes. » Depuis le jour où, à Genève, M. Grandi a fait triompher le sophisme redoutable, suivant lequel le désarmement, en lui-même, automatiquement, engendrera la sécurité, l'offensive diplomatique italienne ne s'est pas interrompue un seul instant, et elle nous a réduits à une défense dont les replis sont incessants. Quand on assiste au développement des événements, on évoque instinctivement ce moment du règne de Napoléon III où les desseins de l'empereur étaient sans cesse déconcertés par les interventions de la diplomatie italienne. Seulement, le style a changé. Le gouvernement italien de Florence usait de souplesse, et ses habiletés étaient gantées de courtoisie. C'est une Italie devenue grande puissance qui nous parle de très haut, et qui ponctue ses injonctions officielles par la prodigieuse liberté laissée contre la France aux caricatures ignominieuses de sa presse. Le ton est devenu d'ailleurs plus altier quand on a connu le résultat des élections allemandes et l'installation définitive au pouvoir de Hitler, disciple de Mussolini. Personne ne doute plus en ce pays que la victoire d'Hitler inaugure la fusion complète des deux politiques. On commence à s'en rendre compte chez nous. Parmi ceux qui, systématiquement, avaient fermé les yeux sur le facteur italien, quantité négligeable, croyaient-ils il en est qui paraissent pris de panique. Et, du côté Italien où l'on est fin psychologue, on ne néglige rien pour cultiver ce désarroi. Mais il suffit d'évaluer, telles qu'elles sont, les réalités, et d'y adapter notre attitude. La situation est sérieuse. La conjonction italo-allemande
habiletés étaient gantées de courtoisie. C'est une Italie devenue grande puissance qui nous parle de très haut, et qui ponctue ses injonctions officielles par la prodigieuse liberté laissée contre la France aux caricatures ignominieuses de sa presse. Le ton est devenu d'ailleurs plus altier quand on a connu le résultat des élections allemandes et l'installation définitive au pouvoir de Hitler, disciple de Mussolini. Personne ne doute plus en ce pays que la victoire d'Hitler inaugure la fusion complète des deux politiques. On commence à s'en rendre compte chez nous. Parmi ceux qui, systématiquement, avaient fermé les yeux sur le facteur italien, quantité négligeable, croyaient-ils il en est qui paraissent pris de panique. Et, du côté Italien où l'on est fin psychologue, on ne néglige rien pour cultiver ce désarroi. Mais il suffit d'évaluer, telles qu'elles sont, les réalités, et d'y adapter notre attitude. La situation est sérieuse. La conjonction italo-allemande n'a pas besoin de traités écrits pour être évidente. L'affaire de Hirtenberg rejette de ce côté, avec la Hongrie, l'Autriche. Pour écarter le péril, et tenir une fois de plus, que faut-il, par-dessus tout ? Une politique ferme et cohérente, qui assainisse l'économie nationale, qui restitue à l'industrie son ressort, qui redresse la balance commerciale, qui résolve l'un après l'autre, méthodiquement, les problèmes moraux et économiques soulevés par la crise. Devant une France vigilante mais sereine, équitable mais décidée à ne pas se laisser intimider, ceux qui escomptent déjà le fléchissement des énergies franches se dégriseront et il leur faudra donner leurs beaux espoirs. AU PALAIS-BOURBON L'AFFAIRE DU TRAFIC D'ARMES DE HIRTENBERG A FAIT L'OBJET D'UNE DISCUSSION AMIE ON AVAIT AMNISTIE AU PRÉALABLE UNE SÉRIE DE DÉLITS MILITAIRES. SAUF LA DÉSERTION A L'ENNEMI PARIS. 9 mars À 16 heures, M. Delbos, qui préside, prononce l'éloge funèbre de M. Jean Rieux, député de Toulouse décédé mercredi Après quoi la Chambre reprend à l'article 2 la discussion du projet d'amnistie M. André Hesse insiste auprès de ses collègues pour que ceux-ci abrègent leurs observations Successivement des amendements en faveur des espions et des personnes frappées par l'alinéa 3 de l'article 2 de
qui redresse la balance commerciale, qui résolve l'un après l'autre, méthodiquement, les problèmes moraux et économiques soulevés par la crise. Devant une France vigilante mais sereine, équitable mais décidée à ne pas se laisser intimider, ceux qui escomptent déjà le fléchissement des énergies franches se dégriseront et il leur faudra donner leurs beaux espoirs. AU PALAIS-BOURBON L'AFFAIRE DU TRAFIC D'ARMES DE HIRTENBERG A FAIT L'OBJET D'UNE DISCUSSION AMIE ON AVAIT AMNISTIE AU PRÉALABLE UNE SÉRIE DE DÉLITS MILITAIRES. SAUF LA DÉSERTION A L'ENNEMI PARIS. 9 mars À 16 heures, M. Delbos, qui préside, prononce l'éloge funèbre de M. Jean Rieux, député de Toulouse décédé mercredi Après quoi la Chambre reprend à l'article 2 la discussion du projet d'amnistie M. André Hesse insiste auprès de ses collègues pour que ceux-ci abrègent leurs observations Successivement des amendements en faveur des espions et des personnes frappées par l'alinéa 3 de l'article 2 de la loi du 2 février 1924 pour atteinte au crédit de l'État, sont repoussés. Puis M. Cornu obtient une mesure de bienveillance à l'égard de quelques auteurs d'infractions relevant du Tribunal de simple police avant la loi du 21 mai 1929 L'article 2 enfin adopté, M. Mallarmé fait décider en un article 2 bis que seront réhabilités de plein droit tous les commerçants qui, antérieurement au 1er janvier 1933, ont été déclarés en état de faillite ou de liquidation judiciaire. Puis on arrive aux dispositions les plus graves du projet, puisque elles visent les infractions prévues par les codes de justice militaire pour les armées de terre et pour les armées de mer. Le colonel Fabry, président de la commission de l'Armée, met en garde la commission de Législation contre certains dangers présentés par son texte, notamment en ce qui concerne les déserteurs et les insoumis. Il propose en conséquence le renvoi de l'article 3. Mais c'est là une solution que le socialiste Albertin, rapporteur, n'accepte pas. Au contraire, le gouvernement, fait savoir à Hullin, ne peut se rallier à une amnistie de la désertion à l'ennemi et de l'Insoumission, la seconde lui paraissant encore plus grave que la première,