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Art. 1er. Solde et indemnités. Direction de l'intendance, du Bureau de la solde et des revues. — 2. École régimentaire. Direction de la cavalerie. — 3. Frais de déplacement et de transport. Direction de l'intendance, du Bureau des transports et de l'indemnité de route. — 4. Artillerie (entretien des armes). Direction de l'artillerie, du Bureau du matériel. — 5. Génie. Direction du génie, du Bureau du matériel. — 6. Remontes. Direction de la cavalerie, du Bureau des remontes. — 7. Port contributif de l'État dans les dépenses de fourrage, d'eau potable. Direction de l'intendance, du Bureau des vivres. — 8. Fourrages. Idem, Bureau des fourrages, etc. — 9. Chauffage et éclairage. Idem, Idem. — 10. Service de santé. Direction du service, du Bureau du matériel de santé, de la comptabilité et des invalides. CHAP. 22. — Cadre de réserve, soldes des invalides, de non-activité et de réforme. Art. 4er. Solde des officiers généraux et assimilés et des contrôleurs généraux du cadre de réserve. Direction de l'intendance, du Bureau de la solde et des revues. — 2. Solde de non-activité. Idem. — 3. Solde de réforme Idem. RÉFÉRENCES DES ARTICLES DE DÉPENSES DÉSIGNATION DES SERVICES : aux diverses branches de l'administration centrale. CHAP. 23. — Frais de déplacements. Art. 4er. Déplacements ordinaires. Direction de l'intendance, du Bureau des transports militaires, et de l'indemnité de route. 1307 démilitaire de route, -^ 2 Déplacements spéciaux ordonnés par l'état-major de l'armée. État-major de l'armée. Section du matériel et de la comptabilité. Déplacements des fonctionnaires du contrôle de l'administration de l'armée. Direction du contrôle. - 4. Déplacements spéciaux au service du recrutement. Direction de l'infanterie. Bureau du recrutement. - 5. Déplacements spéciaux au service de la remonte générale. Direction de la cavalerie. Bureau des remontes. - 6. Déplacements spéciaux au service de l'artillerie. Direction de l'artillerie. Bureau du matériel. - 7 Déplacements spéciaux au service du génie. Direction du génie. Bureau du matériel. - 8. Déplacements spéciaux au service des réparations civiles. Direction du contentieux. Service spécial du contentieux. CHAP. 24. — Frais divers des réserves et du recrutement. Art. 1er. Réserves et armée territoriale.
centrale. CHAP. 23. — Frais de déplacements. Art. 4er. Déplacements ordinaires. Direction de l'intendance, du Bureau des transports militaires, et de l'indemnité de route. 1307 démilitaire de route, -^ 2 Déplacements spéciaux ordonnés par l'état-major de l'armée. État-major de l'armée. Section du matériel et de la comptabilité. Déplacements des fonctionnaires du contrôle de l'administration de l'armée. Direction du contrôle. - 4. Déplacements spéciaux au service du recrutement. Direction de l'infanterie. Bureau du recrutement. - 5. Déplacements spéciaux au service de la remonte générale. Direction de la cavalerie. Bureau des remontes. - 6. Déplacements spéciaux au service de l'artillerie. Direction de l'artillerie. Bureau du matériel. - 7 Déplacements spéciaux au service du génie. Direction du génie. Bureau du matériel. - 8. Déplacements spéciaux au service des réparations civiles. Direction du contentieux. Service spécial du contentieux. CHAP. 24. — Frais divers des réserves et du recrutement. Art. 1er. Réserves et armée territoriale. Direction de l'infanterie. Bureau des réservés. - 2. Recrutement. Idem. Bureau du recrutement. CHAP. 28. — Réparations civiles. — Frais de justice. — Établissements pénitentiaires. — Sections d'exclus. Art. 1er. Réparations civiles. Direction du contentieux. Service spécial du contentieux. - 2. Frais de justice militaire. Idem. Bureau de la justice militaire. - 3. Établissements pénitentiaires. Idem. Idem. - 4. Sections métropolitaines d'exclus. Idem. Idem. CHAP. 26. — Transports. Art. 1er. Service des convois militaires. Direction de l'intendance. Bureau des transports et de l'indemnité de route. - 2. Transports spéciaux. Idem. Idem. N° 81. — 1308 — RÉFÉRENCES DES ARTICLES DE DÉPENSES DÉSIGNATION DES SERVICES aux diverses branches de l'administration centrale. CHAP. 27: — Service géographique. (Personnel.) Art. 1er. Personnel militaire. État-major de l'armée: Section du matériel et de la comptabilité. - 2. Personnel civil. Idem. Idem. CHAP. 28. — Service géographique. (Matériel.). Article unique. Service géographique. Idem. Idem. CHAP. 29. — Transports militaires des chemins de fer. Art. unique. État-major de l'armée. Section du matériel et de la comptabilité. CHAP. 30. — Établissements de l'artillerie. (Personnel.) Art. unique. Direction de l'artillerie. Bureau du matériel. CHAP. 31. — Établissements de l'artillerie. (Matériel.) Art. 1er. Entretien, remplacement et réparation du matériel. Direction
militaire. - 3. Établissements pénitentiaires. Idem. Idem. - 4. Sections métropolitaines d'exclus. Idem. Idem. CHAP. 26. — Transports. Art. 1er. Service des convois militaires. Direction de l'intendance. Bureau des transports et de l'indemnité de route. - 2. Transports spéciaux. Idem. Idem. N° 81. — 1308 — RÉFÉRENCES DES ARTICLES DE DÉPENSES DÉSIGNATION DES SERVICES aux diverses branches de l'administration centrale. CHAP. 27: — Service géographique. (Personnel.) Art. 1er. Personnel militaire. État-major de l'armée: Section du matériel et de la comptabilité. - 2. Personnel civil. Idem. Idem. CHAP. 28. — Service géographique. (Matériel.). Article unique. Service géographique. Idem. Idem. CHAP. 29. — Transports militaires des chemins de fer. Art. unique. État-major de l'armée. Section du matériel et de la comptabilité. CHAP. 30. — Établissements de l'artillerie. (Personnel.) Art. unique. Direction de l'artillerie. Bureau du matériel. CHAP. 31. — Établissements de l'artillerie. (Matériel.) Art. 1er. Entretien, remplacement et réparation du matériel. Direction de l'artillerie. Bureau du matériel. - 2. Transports généraux. Direction de l'intendance. Bureau des transports et de l'indemnité de route. CHAP. 32. — Munitions pour l'instruction du tir. Art. unique. Direction de l'artillerie. Bureau du matériel. CHAP. 33. — Établissements du génie. (Personnel.) Art. unique. Direction du génie. Bureau du personnel. CHAP. 34. — Établissements du génie. (Matériel.) Art. 1er. Fortifications. Idem. Bureau du matériel. - 2. Bâtiments militaires. Idem. Idem. - 3. Services spéciaux et dépenses accessoires. Idem. Idem. - 4 Transports généraux... Direction de l'intendance. Bureau des transports. CHAP. 35. — Poudres et salpêtres. (Personnel.) Art. unique. Direction des poudres et salpêtres. Bureau du personnel et du matériel. CHAP. 36. — Poudres et salpêtres. (Matériel.) Art. 1er. Matériel proprement dit. Idem. Idem. - 2. Main-d'œuvre du personnel auxiliaire. Idem. Idem. - 3. Transports généraux. Direction de l'intendance. Bureau des transports. CHAP. 37. — Remonte et recensement des chevaux. Art. 1er. Remonte générale. Direction de la cavalerie. Bureau des remontes. - 2. Transport du contingent de cinonte. Direction de l'intendance. Bureau des transports. - 3. Recensement et classement des chevaux et mulots. Direction de la cavalerie. Bureau des remontes. CHAP. 38. — Service des subsistances. (Personnel.) Art. 1er. Personnel
personnel. CHAP. 34. — Établissements du génie. (Matériel.) Art. 1er. Fortifications. Idem. Bureau du matériel. - 2. Bâtiments militaires. Idem. Idem. - 3. Services spéciaux et dépenses accessoires. Idem. Idem. - 4 Transports généraux... Direction de l'intendance. Bureau des transports. CHAP. 35. — Poudres et salpêtres. (Personnel.) Art. unique. Direction des poudres et salpêtres. Bureau du personnel et du matériel. CHAP. 36. — Poudres et salpêtres. (Matériel.) Art. 1er. Matériel proprement dit. Idem. Idem. - 2. Main-d'œuvre du personnel auxiliaire. Idem. Idem. - 3. Transports généraux. Direction de l'intendance. Bureau des transports. CHAP. 37. — Remonte et recensement des chevaux. Art. 1er. Remonte générale. Direction de la cavalerie. Bureau des remontes. - 2. Transport du contingent de cinonte. Direction de l'intendance. Bureau des transports. - 3. Recensement et classement des chevaux et mulots. Direction de la cavalerie. Bureau des remontes. CHAP. 38. — Service des subsistances. (Personnel.) Art. 1er. Personnel d'exploitation du service des vivres. Direction de l'intendance. Bureau des vivres. - 2. Personnel d'exploitation du service des fourrages. Idem. Bureau des fourrages, etc. CHAP. 39. — Pain et approvisionnements de réserve. Art. 1er. Pain. Idem. Bureau des vivres. - 2. Frais de transport. Idem. Bureau des transports de l'indemnité de route. CHAP. 40. — Allocations de l'arrière. Art. 1er. Allocations normales. Idem. Bureau des vivres. - 2. Allocations complémentaires. Idem. Idem. CHAP. 41. — Fourrages. Art. 1er. Fourrages. Idem. Bureau des fourrages, etc. - 2. Transports généraux. Idem. Bureau des transports. CHAP. 42. — Chauffage et éclairage. Art. 1er. Dépenses régularisées, au titre de la masse de chauffage et d'éclairage. Idem. Bureau des fourrages, etc. - 2. Dépenses autres que celles régularisées au titre de la masse. - 3. Transports généraux. Idem. Bureau des transports et de l'indemnité de route. CHAP. 43. — Habillement et campement. (Personnel.) Art. unique. Idem. Bureau de l'habillage, etc. CHAP. 44. — Habillement et campement. (Matériel.) Art. 1er. Habillement et campement. Idem. Idem. - 2. Frais de transports. Idem. Bureau des transports de l'indemnité de route. N° 81. RÉFÉRENCE DES ARTICLES DE DÉPENSES DÉSIGNATION DES SERVICES aux diverses branches de l'administration centrale. CHAP. 48.
de route. CHAP. 40. — Allocations de l'arrière. Art. 1er. Allocations normales. Idem. Bureau des vivres. - 2. Allocations complémentaires. Idem. Idem. CHAP. 41. — Fourrages. Art. 1er. Fourrages. Idem. Bureau des fourrages, etc. - 2. Transports généraux. Idem. Bureau des transports. CHAP. 42. — Chauffage et éclairage. Art. 1er. Dépenses régularisées, au titre de la masse de chauffage et d'éclairage. Idem. Bureau des fourrages, etc. - 2. Dépenses autres que celles régularisées au titre de la masse. - 3. Transports généraux. Idem. Bureau des transports et de l'indemnité de route. CHAP. 43. — Habillement et campement. (Personnel.) Art. unique. Idem. Bureau de l'habillage, etc. CHAP. 44. — Habillement et campement. (Matériel.) Art. 1er. Habillement et campement. Idem. Idem. - 2. Frais de transports. Idem. Bureau des transports de l'indemnité de route. N° 81. RÉFÉRENCE DES ARTICLES DE DÉPENSES DÉSIGNATION DES SERVICES aux diverses branches de l'administration centrale. CHAP. 48. — Harnachement. Infanterie. Direction de l'infanterie. Bureau de l'instruction et des écoles. Cavalerie. Direction de la cavalerie. Artillerie et train des équipages militaires. Direction de l'artillerie. Bureau du matériel. Génie. Direction du génie. Infanterie et cavalerie. Écoles. Cavalerie. Direction de la cavalerie. Artillerie. Direction de l'artillerie. Bureau du matériel. Infanterie. Transports et écoles. Direction de l'intendance. Bureau des transports. Artillerie et train des équipages militaires. Transports et indemnité de route. Génie. CHAP. 46. — Couchage et ameublement. Première partie — Masse de couchage et d'ameublement. Direction de l'intendance et de l'habillage, campement et couchage. Deuxième partie — Logement chez l'habitant. Bureau des perssons. Ameublement des hôtels des officiers de l'intendance générale. Logement et ameublement des bureaux. Troisième partie — Transports généraux. Idem. Bureau des transports et de l'indemnité de route. CHAP. 46 bis. — Couchage. (Aménagement du service de couchage des troupes métropolitaines.) Article unique. Idem: Bureau de l'habillage. CHAP. 49. — Hôpitaux. (Personnel.) Article unique. Direction du service de santé. Bureau du matériel. CHAP. 48. — Hôpitaux. (Matériel.) Art. 4. Matériel d'exploitation Idem. 2. Transports généraux. Direction de l'intendance. Bureau des transports. CHAP. 49. — Invalides. (Personnel et Matériel.) Art. 4. Personnel. Direction du service. Bureau du matériel, de
Transports et écoles. Direction de l'intendance. Bureau des transports. Artillerie et train des équipages militaires. Transports et indemnité de route. Génie. CHAP. 46. — Couchage et ameublement. Première partie — Masse de couchage et d'ameublement. Direction de l'intendance et de l'habillage, campement et couchage. Deuxième partie — Logement chez l'habitant. Bureau des perssons. Ameublement des hôtels des officiers de l'intendance générale. Logement et ameublement des bureaux. Troisième partie — Transports généraux. Idem. Bureau des transports et de l'indemnité de route. CHAP. 46 bis. — Couchage. (Aménagement du service de couchage des troupes métropolitaines.) Article unique. Idem: Bureau de l'habillage. CHAP. 49. — Hôpitaux. (Personnel.) Article unique. Direction du service de santé. Bureau du matériel. CHAP. 48. — Hôpitaux. (Matériel.) Art. 4. Matériel d'exploitation Idem. 2. Transports généraux. Direction de l'intendance. Bureau des transports. CHAP. 49. — Invalides. (Personnel et Matériel.) Art. 4. Personnel. Direction du service. Bureau du matériel, de la santé, de la comptabilité et des invalides. 2. Matériel. CHAP. 50. — Allocations diverses. Gratifications de réforme et secours. Armée active. Direction de l'infanterie. Bureau du personnel. Allocations aux militaires ayant accompli 44 années de service actif, selon la loi du 23 juillet 1881 sur le personnel de l'administration centrale et des services. Secours. Gratifications de réforme permanentes et renouvelables. Indemnités journalières aux officiers de réforme. Sous-officiers retraités en instance d'emploi civil. CHAP. 51. — Dépenses secrètes. Article unique. Service intérieur. Bureau du personnel de l'administration centrale. CHAP. 52. — Emploi de fonds provenant de legs et donations centrale et des services. Article unique. Directions intéressées. Bureaux intéressés. CHAP. 53. — Dépenses des exercices périmés non frappées de déchéance. Article unique. Direction du contrôle. Bureau des fonds et ordonnances. CHAP. 54. — Dépenses des exercices clos. Article unique. Idem. Idem. CHAP. 55. — Rappels de dépenses payables sur revues antérieures à 4919 et non frappées de déchéance. Article unique. Idem. Idem. N° 84. Frais de déplacements et transports: Déplacements ordinaires. Idem. Bureau des transports et transports de l'armée. Dépenses de rouler. Déplacements spéciaux ordonnés par l'état-major de l'armée. Section du matériel et de la comptabilité. Déplacements des fonctionnaires du
centrale et des services. Secours. Gratifications de réforme permanentes et renouvelables. Indemnités journalières aux officiers de réforme. Sous-officiers retraités en instance d'emploi civil. CHAP. 51. — Dépenses secrètes. Article unique. Service intérieur. Bureau du personnel de l'administration centrale. CHAP. 52. — Emploi de fonds provenant de legs et donations centrale et des services. Article unique. Directions intéressées. Bureaux intéressés. CHAP. 53. — Dépenses des exercices périmés non frappées de déchéance. Article unique. Direction du contrôle. Bureau des fonds et ordonnances. CHAP. 54. — Dépenses des exercices clos. Article unique. Idem. Idem. CHAP. 55. — Rappels de dépenses payables sur revues antérieures à 4919 et non frappées de déchéance. Article unique. Idem. Idem. N° 84. Frais de déplacements et transports: Déplacements ordinaires. Idem. Bureau des transports et transports de l'armée. Dépenses de rouler. Déplacements spéciaux ordonnés par l'état-major de l'armée. Section du matériel et de la comptabilité. Déplacements des fonctionnaires du contrôle de l'administration de l'armée. Direction du contrôle, Service spécial du contrôle. Déplacements spéciaux au service du recrutement. Direction de l'infanterie, Bureau du recrutement. Déplacements spéciaux au service de la remonte-générale. Direction de la cavalerie, Bureau des remontes. Déplacements spéciaux au service de l'artillerie. Direction de l'artillerie, Bureau du matériel. Déplacements spéciaux au service du génie. Direction du génie, Bureau du matériel. Déplacements spéciaux au service des réparations civiles. Direction du contentieux, Service spécial du contentieux et de la justice militaire. Service des convois militaires. Direction de l'intendance, Bureau des transports et de l'indemnité de route. Transports spéciaux de l'industrie de route. RÉFÉRENCES DES ARTICLES DE DÉPENSES DÉSIGNATION DES SERVICES aux diverses branches de l'administration centrale. CHAP. 89. — Etablissements de l'artillerie. Personnel. Direction de l'artillerie, Bureau du matériel. Munitions pour l'instruction du tir. Direction de l'artillerie, Bureau du matériel. CHAP. 90. — Etablissements du génie. Personnel. Direction du génie, Bureau du personnel. Matériel. Idem, Bureau du matériel. Transports. Direction de l'intendance, Bureau des transports et de l'indemnité de route. CHAP. 94. — Services divers. Bibliothèques. État-major de l'armée, Section du matériel et de la comptabilité. Infanterie. Direction de l'infanterie, Bureau de l'instruction et des écoles. Cavalerie. Direction de la
Déplacements spéciaux au service du génie. Direction du génie, Bureau du matériel. Déplacements spéciaux au service des réparations civiles. Direction du contentieux, Service spécial du contentieux et de la justice militaire. Service des convois militaires. Direction de l'intendance, Bureau des transports et de l'indemnité de route. Transports spéciaux de l'industrie de route. RÉFÉRENCES DES ARTICLES DE DÉPENSES DÉSIGNATION DES SERVICES aux diverses branches de l'administration centrale. CHAP. 89. — Etablissements de l'artillerie. Personnel. Direction de l'artillerie, Bureau du matériel. Munitions pour l'instruction du tir. Direction de l'artillerie, Bureau du matériel. CHAP. 90. — Etablissements du génie. Personnel. Direction du génie, Bureau du personnel. Matériel. Idem, Bureau du matériel. Transports. Direction de l'intendance, Bureau des transports et de l'indemnité de route. CHAP. 94. — Services divers. Bibliothèques. État-major de l'armée, Section du matériel et de la comptabilité. Infanterie. Direction de l'infanterie, Bureau de l'instruction et des écoles. Cavalerie. Direction de la cavalerie, Bureau de la cavalerie. Écoles régimentaires. Direction de l'artillerie, Bureau du matériel. Génie. Direction du génie, Bureau du personnel. Frais de justice. Établissements pénitentiaires et sections d'exclusion. Direction du contentieux, Bureau de la justice et de la justice militaire. Matériel. État-major de l'armée, Section du matériel et de la comptabilité. Transports généraux. Direction de l'intendance, Bureau des transports et de l'indemnité de route. Service des chemins de fer. État-major de l'armée, Section du matériel et de la comptabilité. Remonte. Direction de la cavalerie, Bureau des remontes. Remonte et transports. Direction de l'intendance, Bureau des transports et de l'indemnité de route. Recensement des chevaux et mulets. Direction de la cavalerie, Bureau des remontes. Direction de l'administration, Bureau du matériel; Génie, Direction du génie. Infanterie, Cavalerie, remonte et écoles. Bureau des transports. Artillerie et train des ports et des équipages militaires. Génie, IlÉRÉNCES DES ARTICLES DE DÉPENSES À DÉSIGNATION DES SERVICES aux diverses branches de l'administration centrale, CHAP. 67. — Couchage (suite). 1re partie. Masse de couchage; 2e partie: Logement chez l'habitant et couchage, 3e partie: Indemnités de route. Chemins de fer. CHAP. 64. — Dépenses diverses. 1. Solde. A, Direction de l'intendance, Bureau de la solde et des revues. 2.
comptabilité. Transports généraux. Direction de l'intendance, Bureau des transports et de l'indemnité de route. Service des chemins de fer. État-major de l'armée, Section du matériel et de la comptabilité. Remonte. Direction de la cavalerie, Bureau des remontes. Remonte et transports. Direction de l'intendance, Bureau des transports et de l'indemnité de route. Recensement des chevaux et mulets. Direction de la cavalerie, Bureau des remontes. Direction de l'administration, Bureau du matériel; Génie, Direction du génie. Infanterie, Cavalerie, remonte et écoles. Bureau des transports. Artillerie et train des ports et des équipages militaires. Génie, IlÉRÉNCES DES ARTICLES DE DÉPENSES À DÉSIGNATION DES SERVICES aux diverses branches de l'administration centrale, CHAP. 67. — Couchage (suite). 1re partie. Masse de couchage; 2e partie: Logement chez l'habitant et couchage, 3e partie: Indemnités de route. Chemins de fer. CHAP. 64. — Dépenses diverses. 1. Solde. A, Direction de l'intendance, Bureau de la solde et des revues. 2. Frais de déplacements. Idem, Bureau des transports. 3. Frais de déplacements, indemnité de route. (Etat-major de l'armée). 4. Indemnités pour dégâts. Direction du contentieux, Service spécial du matériel et de la justice. 5. Service militaire. 6. Transports. Direction de l'intendance, Bureau des transports, dance militaire, ports et de l'interprétariat, indemnité de route; 7. Artillerie: Munitions. Inspection de l'artillerie, Bureau du matériel. 8. Matériel du génie. Direction du génie. Idem. 9. Vivres. Direction de l'intendance, Bureau des vivres, danse militaire. 10. Ordinaires de la troupe. Idem. 11. Fourrages. Idem, Bureau des fourrages, etc. 12. Habillement et campement. Idem, Bureau de l'habillement, ment du campement. 13. Harnais. Direction de l'infanterie, Bureau d'instruction, et des écoles. 14. Cavalerie. Direction de la cavalerie, Bureau des remontes. CHAP. 64. — Dépenses diverses (suite). 43. Logement chez l'habitant. Direction de l'intendance, Bureau des personnels de l'intendance, dance et ameublement. 44. Infanterie. Direction de l'infanterie, Bureau de l'instruction, et des écoles. 45. Service de santé. Direction du service, Bureau du matériel, diverses dépenses de santé, de la comptabilité et des invalides. 46. Ravitaillement. Direction de l'intendance, Bureau des vivres, danse militaire. 47. Réserves et armée territoriale. Direction de l'infanterie, Bureau des réserves, des réserves et de l'armée