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en Algérie, après leur organisation, pour être employés dans cette colonie. ART. 11. — Les traités de commerce avec les différents Etats de l'Allemagne ayant été annulés par la guerre, le Gouvernement allemand et le Gouvernement français prendront pour base de leurs relations commerciales le régime du traitement réciproque sur le pied de la nation la plus favorisée. Sont compris dans cette règle : les droits d'entrée et de sortie, le transit, les formalités douanières, l'admission et le traitement des sujets des deux nations ainsi que de leurs agents. Toutefois, seront exceptées de la règle susdite les faveurs qu'une des parties contractantes, par des traités de commerce, a accordées ou apporterait à des Etats autres que ceux qui suivent : l'Angleterre, la Belgique, les Pays-Bas, la Suisse, l'Autriche, la Russie. Les traités de navigation, ainsi que la convention relative au service international des chemins de fer dans ses rapports avec la douane et la convention pour la garantie réciproque de la propriété des œuvres d'esprit et d'art seront remis en vigueur. Néanmoins, le Gouvernement français se réserve la faculté d'établir, sur les navires allemands et leurs cargaisons, des droits de tonnage et de pavillon, sous la réserve que ces droits ne soient pas plus élevés que ceux qui grèveront les bâtiments et les cargaisons des nations sus-mentionnées. ART. 12. — Tous les Allemands expulsés conserveront la jouissance pleine et entière de tous les biens qu'ils ont acquis en France. Ceux des Allemands qui avaient obtenu l'autorisation exigée par les lois françaises pour fixer leur domicile en France sont réintégrés dans tous leurs droits et peuvent, en conséquence, établir de nouveau leur domicile sur le territoire français. Le délai stipulé par les lois françaises pour obtenir la naturalisation sera considéré comme n'étant pas interrompu par l'état de guerre pour les personnes qui profiteront de la faculté ci-dessus mentionnée de revenir en France dans un délai de six mois après l'échange des ratifications de ce traité, et il sera tenu compte du temps écoulé entre leur expulsion et leur retour sur le territoire français, comme s'ils l'avaient jamais cessé de résider en
ne soient pas plus élevés que ceux qui grèveront les bâtiments et les cargaisons des nations sus-mentionnées. ART. 12. — Tous les Allemands expulsés conserveront la jouissance pleine et entière de tous les biens qu'ils ont acquis en France. Ceux des Allemands qui avaient obtenu l'autorisation exigée par les lois françaises pour fixer leur domicile en France sont réintégrés dans tous leurs droits et peuvent, en conséquence, établir de nouveau leur domicile sur le territoire français. Le délai stipulé par les lois françaises pour obtenir la naturalisation sera considéré comme n'étant pas interrompu par l'état de guerre pour les personnes qui profiteront de la faculté ci-dessus mentionnée de revenir en France dans un délai de six mois après l'échange des ratifications de ce traité, et il sera tenu compte du temps écoulé entre leur expulsion et leur retour sur le territoire français, comme s'ils l'avaient jamais cessé de résider en France. Les conditions ci-dessus seront appliquées en parfaite réciprocité aux sujets français résidant ou désirant résider en Allemagne. ART. 13. Les bâtiments allemands qui étaient condamnés par les conseils de prise avant le 2 mars 1871 seront considérés comme condamnés définitivement. Ceux qui n'auraient pas été condamnés à la date sus-indiquée seront rendus avec la cargaison en tant qu'elle existe encore. Si la restitution des bâtiments et de la cargaison est plus possible, leur valeur, fixée d'après le prix de la vente, sera rendue à leurs propriétaires. ART. 14. — Chacune des deux parties continuera sur son territoire les travaux entrepris pour la canalisation de la Moselle. Les intérêts communs des parties séparées des deux départements de la Meurthe et de la Moselle seront discutés. ART. 15. Les Hautes Parties contractantes s'engagent mutuellement à étendre aux sujets respectifs les mesures qu'elles jugeront utiles d'adopter en faveur de ceux de leurs nationaux qui, par suite des événements de la guerre, auraient été mis dans l'impossibilité d'arriver en temps utile à la sauvegarde ou à la conservation de leurs droits. ART. 16. — Les deux Gouvernements, allemand et français, s'engagent réciproquement à faire respecter et entretenir les tombes des soldats ensevelis sur
sus-indiquée seront rendus avec la cargaison en tant qu'elle existe encore. Si la restitution des bâtiments et de la cargaison est plus possible, leur valeur, fixée d'après le prix de la vente, sera rendue à leurs propriétaires. ART. 14. — Chacune des deux parties continuera sur son territoire les travaux entrepris pour la canalisation de la Moselle. Les intérêts communs des parties séparées des deux départements de la Meurthe et de la Moselle seront discutés. ART. 15. Les Hautes Parties contractantes s'engagent mutuellement à étendre aux sujets respectifs les mesures qu'elles jugeront utiles d'adopter en faveur de ceux de leurs nationaux qui, par suite des événements de la guerre, auraient été mis dans l'impossibilité d'arriver en temps utile à la sauvegarde ou à la conservation de leurs droits. ART. 16. — Les deux Gouvernements, allemand et français, s'engagent réciproquement à faire respecter et entretenir les tombes des soldats ensevelis sur leur territoires respectifs. ART. 17. — Le règlement des points accessoires sur lesquels l'accord doit être établi, en conséquence de ce traité et du traité préliminaire, sera l'objet de négociations ultérieures qui auront lieu à Francfort. ART. 18. Les ratifications du présent traité par Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne d'un côté, et de l'autre par l'Assemblée nationale et par le Chef du Pouvoir exécutif de la République française, seront échangées à Francfort dans le délai de dix jours ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Francfort, le 10 mai 1871. Signé : V. BISMARCK, ARNIM. Signé : Jules FAVRE, POUYER-QUERTIER, E. de GOULARD. Articles additionnels ARTICLE PREMIER.— § 1. D'ici à l'époque fixée pour l'échange des ratifications du présent traité, le Gouvernement français usera de son droit de rachat de la concession donnée à la Compagnie des chemins de fer de l'Est. Le Gouvernement allemand sera subrogé à tous les droits que le Gouvernement français aura acquis par le rachat des concessions en ce qui concerne les chemins de fer situés dans les territoires qu'il a occupés, soit achevés, soit en
et de l'autre par l'Assemblée nationale et par le Chef du Pouvoir exécutif de la République française, seront échangées à Francfort dans le délai de dix jours ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Francfort, le 10 mai 1871. Signé : V. BISMARCK, ARNIM. Signé : Jules FAVRE, POUYER-QUERTIER, E. de GOULARD. Articles additionnels ARTICLE PREMIER.— § 1. D'ici à l'époque fixée pour l'échange des ratifications du présent traité, le Gouvernement français usera de son droit de rachat de la concession donnée à la Compagnie des chemins de fer de l'Est. Le Gouvernement allemand sera subrogé à tous les droits que le Gouvernement français aura acquis par le rachat des concessions en ce qui concerne les chemins de fer situés dans les territoires qu'il a occupés, soit achevés, soit en construction. (A suivre.) 1914-15 FASCICULE VINGT-SIXIÈME En pleine Guerre 8 Janvier EN FRANCE ET EN BELGIQUE De la mer à l'Oise, tempêtes violentes, surtout en Belgique ; Ouvriers d'artillerie sur certains points. Près d'Autrèches (nord-est de Vic-sur-Aisne), deux attaques ennemies ont été repoussées. Dans les secteurs de Soissons et de Reims, aucun changement. Dans la région de Perthes, tir très efficace de notre artillerie sur les positions ennemies. En Argonne, les attaques allemandes sur la cote 263 (ouest de Boureuilles) sont restées sans résultat. Nous nous sommes emparés de plusieurs ouvrages allemands au nord-ouest de Pont-à-Mousson, dans la seule partie du bois Le Prêtre qui soit encore aux mains de l'ennemi. Nous avons ensuite repoussé une contre-attaque et maintenu tous nos gains. Dans les Vosges, abondante chute de neige. L'ennemi a bombardé Thann sans résultat sérieux. Deuxième communiqué officiel : À la suite de l'explosion d'un dépôt de munitions, provoquée par l'éclatement d'un obus, la partie du village de La Boisselle, occupée par nos troupes, avait été incendiée et nous avions dû l'évacuer. Elle a été reprise par une vigoureuse contre-attaque dans la matinée du 18. L'ennemi a bombardé Saint-Paul, près de Soissons. En Champagne, des avions allemands ont survolé
Reims, aucun changement. Dans la région de Perthes, tir très efficace de notre artillerie sur les positions ennemies. En Argonne, les attaques allemandes sur la cote 263 (ouest de Boureuilles) sont restées sans résultat. Nous nous sommes emparés de plusieurs ouvrages allemands au nord-ouest de Pont-à-Mousson, dans la seule partie du bois Le Prêtre qui soit encore aux mains de l'ennemi. Nous avons ensuite repoussé une contre-attaque et maintenu tous nos gains. Dans les Vosges, abondante chute de neige. L'ennemi a bombardé Thann sans résultat sérieux. Deuxième communiqué officiel : À la suite de l'explosion d'un dépôt de munitions, provoquée par l'éclatement d'un obus, la partie du village de La Boisselle, occupée par nos troupes, avait été incendiée et nous avions dû l'évacuer. Elle a été reprise par une vigoureuse contre-attaque dans la matinée du 18. L'ennemi a bombardé Saint-Paul, près de Soissons. En Champagne, des avions allemands ont survolé nos positions ; ils ont été reçus à coups de canon et de mitrailleuse. Deux d'entre eux sont allés s'abattre à l'intérieur de nos lignes du côté de Bar-le-Duc ; les appareils sont à peu près intacts ; les quatre aviateurs ont été faits prisonniers. En Argonne, canonnades et fusillades intermittentes. De l'Argonne aux Vosges, neige et tempête. 19 Janvier EN FRANCE ET EN BELGIQUE En Belgique, tempête de neige, canonnade intermittente. Il a neigé également dans la région d'Arras, où notre artillerie lourde a été active, à plusieurs reprises, sur les batteries ennemies. Comme il a été dit hier, une action assez vive s'est déroulée à La Boisselle, où à la suite d'incendies, nous avions dû, dans la nuit du 17 au 18, évacuer nos positions. Nous les avons reprises le 18 au point du jour ; l'ennemi n'a pas renouvelé ses attaques sur cette partie du front. Dans le secteur de Soissons, le bombardement de Saint-Paul, dans la nuit du 17 au 18, n'a été suivi d'aucune attaque d'infanterie, et la journée du 18 a été d'un calme absolu. Dans la vallée de l'Aisne, à l'est de Soissons, et dans le secteur de Reims, combats d'artillerie. Au nord-ouest
intermittentes. De l'Argonne aux Vosges, neige et tempête. 19 Janvier EN FRANCE ET EN BELGIQUE En Belgique, tempête de neige, canonnade intermittente. Il a neigé également dans la région d'Arras, où notre artillerie lourde a été active, à plusieurs reprises, sur les batteries ennemies. Comme il a été dit hier, une action assez vive s'est déroulée à La Boisselle, où à la suite d'incendies, nous avions dû, dans la nuit du 17 au 18, évacuer nos positions. Nous les avons reprises le 18 au point du jour ; l'ennemi n'a pas renouvelé ses attaques sur cette partie du front. Dans le secteur de Soissons, le bombardement de Saint-Paul, dans la nuit du 17 au 18, n'a été suivi d'aucune attaque d'infanterie, et la journée du 18 a été d'un calme absolu. Dans la vallée de l'Aisne, à l'est de Soissons, et dans le secteur de Reims, combats d'artillerie. Au nord-ouest de Pont-à-Mousson, nous avons enlevé un nouvel ouvrage dans le bois Le Prêtre, où nous occupons maintenant 500 mètres de tranchées allemandes. Dans les Vosges, tempête de neige ; canonnade surtout dans le Ban-de-Sapt et dans le secteur de Thann. 20 Janvier EN FRANCE ET EN BELGIQUE De la mer à la Somme : dans la région de Nieuport, combat d'artillerie assez vif, au cours duquel l'ennemi a vainement tenté de détruire notre pont à l'embouchure de l'Yser, tandis que nous réussissions à démolir une partie de ses défenses accessoires et, près de Saint-Georges, la ferme de l'Union qu'il avait fortement organisée. Dans les secteurs d'Ypres et de Lens, combats d'artillerie d'intensité variable. Très violent bombardement de Blangy (près d'Arras), non suivi d'attaque d'infanterie. De la Somme à l'Argonne : rien à signaler dans le secteur de Soissons, non plus que dans ceux de Craonne et de Reims. Dans la région du camp de Châlons, ainsi qu'au nord de Perthes et de Massiges, notre artillerie a exécuté sur les ouvrages ennemis des tirs très efficaces. En Argonne, dans le bois de la Grurie, l'ennemi a violemment attaqué une de nos tranchées ; nos troupes, qui avaient un instant plié sous
à la Somme : dans la région de Nieuport, combat d'artillerie assez vif, au cours duquel l'ennemi a vainement tenté de détruire notre pont à l'embouchure de l'Yser, tandis que nous réussissions à démolir une partie de ses défenses accessoires et, près de Saint-Georges, la ferme de l'Union qu'il avait fortement organisée. Dans les secteurs d'Ypres et de Lens, combats d'artillerie d'intensité variable. Très violent bombardement de Blangy (près d'Arras), non suivi d'attaque d'infanterie. De la Somme à l'Argonne : rien à signaler dans le secteur de Soissons, non plus que dans ceux de Craonne et de Reims. Dans la région du camp de Châlons, ainsi qu'au nord de Perthes et de Massiges, notre artillerie a exécuté sur les ouvrages ennemis des tirs très efficaces. En Argonne, dans le bois de la Grurie, l'ennemi a violemment attaqué une de nos tranchées ; nos troupes, qui avaient un instant plié sous le choc, ont repris, par deux contre-attaques énergiques, d'abord la plus grande partie, ensuite la totalité de la position et s'y sont maintenues. A Saint-Hubert, les Allemands ont fait sauter à la mine le saillant nord-est de nos tranchées, mais nos troupes se sont précipitées dans les entonnoirs dont elles ont interdit l'accès à l'ennemi. Au nord-ouest de Pont-à-Mousson, dans le bois Le Prêtre, nous nous sommes établis à 100 mètres en avant des tranchées allemandes conquises avant-hier. L'ennemi nous a contre-attaqué sans succès à la fin de la journée. Dans le secteur de Thann, combats d'artillerie où nous avons eu l'avantage. Deuxième communiqué officiel : Hier soir, l'ennemi avait pris pied dans une de nos tranchées au nord de Notre-Dame-de-Lorette ; ce matin, il en a été expulsé à la suite d'une contre-attaque, laissant entre nos lignes plus de cent prisonniers. Au cours de la nuit du 19 au 20, dans la région d'Albert, une attaque au sud de Thiepval est arrivée jusqu'à nos réseaux de fil de fer, puis a été rejetée ; trois attaques successives sur la Boisselle ont subi le même sort. En Argonne, une attaque ennemie à la Fontaine-aux-Charmes a été repoussée après une lutte
ont interdit l'accès à l'ennemi. Au nord-ouest de Pont-à-Mousson, dans le bois Le Prêtre, nous nous sommes établis à 100 mètres en avant des tranchées allemandes conquises avant-hier. L'ennemi nous a contre-attaqué sans succès à la fin de la journée. Dans le secteur de Thann, combats d'artillerie où nous avons eu l'avantage. Deuxième communiqué officiel : Hier soir, l'ennemi avait pris pied dans une de nos tranchées au nord de Notre-Dame-de-Lorette ; ce matin, il en a été expulsé à la suite d'une contre-attaque, laissant entre nos lignes plus de cent prisonniers. Au cours de la nuit du 19 au 20, dans la région d'Albert, une attaque au sud de Thiepval est arrivée jusqu'à nos réseaux de fil de fer, puis a été rejetée ; trois attaques successives sur la Boisselle ont subi le même sort. En Argonne, une attaque ennemie à la Fontaine-aux-Charmes a été repoussée après une lutte corps à corps. 21 Janvier EN FRANCE ET EN BELGIQUE De la mer à la Lys, combats d'artillerie. De la Lys à la Somme : sur le plateau de Notre-Dame-de-Lorette a eu lieu, dans la nuit du 19 au 20, l'engagement signalé hier soir. Au sud de la Somme et sur l'Aisne, quelques combats d'artillerie au cours desquels nous avons fait taire les batteries ennemies. En Champagne : à l'est de Reims (région de Prosnes, les Marquises, Maronvillers) , nous avons démoli les ouvrages allemands, obligé l'ennemi à évacuer ses tranchées et provoqué l'explosion d'un dépôt de munitions. Au nord-ouest de Beauséjour, nous avons progressé en nous emparant par surprise de trois postes ennemis où nous nous sommes installés. Au nord de Maisières, notre artillerie a pris l'avantage. Pas de changement en Argonne. Au sud-est de Saint-Mihiel, dans la forêt d'Apremont, nous avons enlevé 150 mètres de tranchées allemandes et repoussé une contre-attaque. Au nord-ouest de Pont-à-Mousson, dans le bois Le Prêtre, l'ennemi a réussi par une violente contre-attaque à reprendre une vingtaine de mètres sur les 500 mètres de tranchées enlevées par nous les jours précédents. Nous nous maintenons solidement sur l'ensemble de cette position. Dans le secteur de
sur l'Aisne, quelques combats d'artillerie au cours desquels nous avons fait taire les batteries ennemies. En Champagne : à l'est de Reims (région de Prosnes, les Marquises, Maronvillers) , nous avons démoli les ouvrages allemands, obligé l'ennemi à évacuer ses tranchées et provoqué l'explosion d'un dépôt de munitions. Au nord-ouest de Beauséjour, nous avons progressé en nous emparant par surprise de trois postes ennemis où nous nous sommes installés. Au nord de Maisières, notre artillerie a pris l'avantage. Pas de changement en Argonne. Au sud-est de Saint-Mihiel, dans la forêt d'Apremont, nous avons enlevé 150 mètres de tranchées allemandes et repoussé une contre-attaque. Au nord-ouest de Pont-à-Mousson, dans le bois Le Prêtre, l'ennemi a réussi par une violente contre-attaque à reprendre une vingtaine de mètres sur les 500 mètres de tranchées enlevées par nous les jours précédents. Nous nous maintenons solidement sur l'ensemble de cette position. Dans le secteur de Thann (région de Silberbach, Hartmannsweilerkopf) une action d'infanterie est engagée depuis la nuit du 19 au 20 ; nous progressons lentement sur un terrain extrêmement difficile. Deuxième communiqué officiel: L'ennemi a bombardé violemment nos positions au nord de Notre-Dame-de-Lorette, puis a prononcé, à 5 heures ce matin, une nouvelle attaque qui a été aussitôt arrêtée. En Champagne, deux des petits bois au nord de la ferme de Beauséjour ont été occupés par nous ; l'ennemi a contrecoupé sans succès. En Argonne, les Allemands ont tenté une attaque sérieuse sur le saillant de notre ligne dans le voisinage de Saint-Hubert. Après un bombardement très violent qui a bouleversé nos tranchées, ils se sont lancés à l'attaque, mais ils ont été repoussés par le feu de notre infanterie combiné avec un barrage de feu d'artillerie. On se bat toujours dans la région d'Hartmannsweilerkopf. 21 Janvier EN FRANCE ET EN BELGIQUE En Belgique, l'ennemi a bombardé assez violemment Neuffort ; notre infanterie a fait quelques légers progrès à l'est de la chaussée de Lombaertzyde. Entre Ypres et l'Oise, actions heureuses de notre artillerie sur des ouvrages, des batteries et des rassemblements d'infanterie. De l'Oise à l'Argonne : situation aux abords de Sedaine sans
qui a été aussitôt arrêtée. En Champagne, deux des petits bois au nord de la ferme de Beauséjour ont été occupés par nous ; l'ennemi a contrecoupé sans succès. En Argonne, les Allemands ont tenté une attaque sérieuse sur le saillant de notre ligne dans le voisinage de Saint-Hubert. Après un bombardement très violent qui a bouleversé nos tranchées, ils se sont lancés à l'attaque, mais ils ont été repoussés par le feu de notre infanterie combiné avec un barrage de feu d'artillerie. On se bat toujours dans la région d'Hartmannsweilerkopf. 21 Janvier EN FRANCE ET EN BELGIQUE En Belgique, l'ennemi a bombardé assez violemment Neuffort ; notre infanterie a fait quelques légers progrès à l'est de la chaussée de Lombaertzyde. Entre Ypres et l'Oise, actions heureuses de notre artillerie sur des ouvrages, des batteries et des rassemblements d'infanterie. De l'Oise à l'Argonne : situation aux abords de Sedaine sans changement. Près de Berry-au-Bac, une tranchée que nous avions dû évacuer à la suite d'un bombardement violent a été reprise par nous. Dans la région de Perthes, l'ennemi a attaqué sans succès, dans la nuit du 20 au 21, au nord-ouest de Beauséjour. Entre Meuse et Moselle : au sud-est de Saint-Mihiel, dans la forêt d'Apremont, un bombardement d'une extrême violence ne nous a pas permis de conserver les tranchées allemandes enlevées hier sur une longueur de 150 mètres. Au nord-ouest de Pont-à-Mousson, dans le bois Le Prêtre, l'ennemi a repris une partie des tranchées conquises par nous le 20. Nous nous maintenons sur tout le reste de la position. Dans les Vosges : l'ennemi a lancé sur Saint-Dié six projectiles de gros calibre sans y produire de dégâts sérieux. Entre les cols du Bonhomme et de la Schlucht, lutte d'artillerie où les batteries allemandes ont été réduites au silence. En Alsace, l'action d'infanterie engagée dans la région de Hartmannsweilerkopf se poursuit avec une extrême âpreté en de véritables corps à corps. En avant de Dannemarie, notre artillerie a dispersé des rassemblements ennemis. Deuxième communiqué officiel: Au sud-est d'Ypres, l'ennemi a montré plus d'activité que ces derniers temps. La nuit
de Saint-Mihiel, dans la forêt d'Apremont, un bombardement d'une extrême violence ne nous a pas permis de conserver les tranchées allemandes enlevées hier sur une longueur de 150 mètres. Au nord-ouest de Pont-à-Mousson, dans le bois Le Prêtre, l'ennemi a repris une partie des tranchées conquises par nous le 20. Nous nous maintenons sur tout le reste de la position. Dans les Vosges : l'ennemi a lancé sur Saint-Dié six projectiles de gros calibre sans y produire de dégâts sérieux. Entre les cols du Bonhomme et de la Schlucht, lutte d'artillerie où les batteries allemandes ont été réduites au silence. En Alsace, l'action d'infanterie engagée dans la région de Hartmannsweilerkopf se poursuit avec une extrême âpreté en de véritables corps à corps. En avant de Dannemarie, notre artillerie a dispersé des rassemblements ennemis. Deuxième communiqué officiel: Au sud-est d'Ypres, l'ennemi a montré plus d'activité que ces derniers temps. La nuit dernière, fusillade et canonnade peu intenses dans la région du bois de Saint-Mard. Une batterie ennemie a été réduite au silence. En Argonne, des attaques très vives ont eu lieu à Fontaine-Madame et à l'ouvrage dit « Marie-Thérèse », au sud de Fontaine-La Motte. A Fontaine-Madame, l'ennemi a été repoussé après deux vigoureuses contre-attaques de nos troupes ; à l'ouvrage « Marie-Thérèse », la lutte s'est prolongée pendant toute la journée. Elle a été menée avec une extrême énergie des deux côtés. A la nuit, toutes nos positions avaient été maintenues. Des attaques de nuit prononcées par l'ennemi dans la région d'Hartmannsweilerkopf ont échoué. Aux dernières nouvelles, le combat continuait. LES RUSSES PETROGRAD. — En Prusse orientale, aucun changement. Dans la direction de Mlawa, nous avons conservé un contact étroit avec l'ennemi, dont les tentatives pour pénétrer la ligne de nos troupes, au cours de la dernière journée, ont été repoussées. Nous avons enlevé d'assaut Skempe, que les Allemands ont évacué rapidement. Sur la Bzoura et la Rawka, la canonnade et la fusillade n'ont pas cessé sur presque tout le front. Notre artillerie a dominé l'artillerie ennemie et a réduit quelques attaques partielles de ce front. Sur la Pilitza et