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— Berlin, 24 juin. — La commission des affaires étrangères du Reichstag se réunira mercredi prochain pour examiner la situation politique créée par les deux dernières notes alliées. Un ancien avocat en correctionnelle Devant la onzième chambre comparaissait hier un ancien avocat à la cour, nommé François Gélinet, qui fut aussi chef de cabinet des préfets du Lot et de l'Aisne. Il avait été arrêté pour tentative d'extorsion de fonds sur la plainte de M. Lejeune, directeur de la Société française des Assurances, lequel lui reprochait d'avoir propagé des bruits tendant à le discréditer. Malgré la défense de Me Benjamin Landowski, le tribunal a condamné Gélinet à trois mois de prison et 60 francs d'amende. A L'INSTRUCTION Le cas de M. Maurras Convoqué à nouveau par M. Billette, juge d'instruction, M. Charles Maurras vient d'apprendre qu'il était inculpé de menaces de mort, non seulement en raison de son article publié par l'Action française mais aussi pour avoir expédié à M. Schuman, ministre de l'intérieur, la lettre, reprochable qui faisait l'objet de cet article. Sans toute réponse, M. Maurras s'est borné à demander qu'on joignît à son dossier tous les documents communistes contenant des menaces adressées aux dirigeants de l'Action française. Un adversaire des Soviets M. Béalé, juge d'instruction, vient de renvoyer en correctionnelle, pour port d'arme prohibée, un ancien soldat russe, Vladimir Reinhardt, blessé de guerre, surpris aux abords de l'ambassade des Soviets, où, revolver en main, il attendait l'arrivée de M. Krassine, pour le tuer. Ajoutons que cet homme a été reconnu responsable de ses actes. Informations parlementaires LA REFORME ELECTORALE Vers le scrutin magnoritaire La commission du suffrage universel de la Chambre a abordé à nouveau la question de la réforme électorale et a examiné la suite à donner au dernier vote de la Chambre. Après un échange de vues, celle-ci a décidé de charger une sous-commission composée de six membres, auxquels sera adjoint le président de la commission. M. Alexandre Varenne, d'une étude préliminaire des différents modes de scrutin majoritaire. Cette sous-commission comprend MM. Baréty, Archimbaud, Albert Milhaud, Bonnefoy, Hector Molinié et Fontanie. UNE BANQUE D'EMISSION A
Un adversaire des Soviets M. Béalé, juge d'instruction, vient de renvoyer en correctionnelle, pour port d'arme prohibée, un ancien soldat russe, Vladimir Reinhardt, blessé de guerre, surpris aux abords de l'ambassade des Soviets, où, revolver en main, il attendait l'arrivée de M. Krassine, pour le tuer. Ajoutons que cet homme a été reconnu responsable de ses actes. Informations parlementaires LA REFORME ELECTORALE Vers le scrutin magnoritaire La commission du suffrage universel de la Chambre a abordé à nouveau la question de la réforme électorale et a examiné la suite à donner au dernier vote de la Chambre. Après un échange de vues, celle-ci a décidé de charger une sous-commission composée de six membres, auxquels sera adjoint le président de la commission. M. Alexandre Varenne, d'une étude préliminaire des différents modes de scrutin majoritaire. Cette sous-commission comprend MM. Baréty, Archimbaud, Albert Milhaud, Bonnefoy, Hector Molinié et Fontanie. UNE BANQUE D'EMISSION A MADAGASCAR La commission des colonies, réunie sous la présidence de M. Proust, a accepté définitivement le projet de création d'une banque d'émission à Madagascar, après avoir apporté au texte primitif un certain nombre de modifications, notamment en ce qui concerne la dualité de fonctions de président et de directeur, l'ouverture d'agences à l'étranger, le nombre d'actions exigées des administrateurs, nommés par décret, etc. Le rapport de M. Michel a été adopté et sera déposé incessamment. La commission a adopté un rapport de M. Proust sur le projet tendant à ratifier l'arrêté du gouverneur général de l'Afrique Occidentale Française, en date du 15 avril 1924, portant premier jugement, au Gabon, des différents textes relatifs aux douanes, et deux rapports de M. Roux-Freissineng, l'un, sur le conflit entre la loi française et le statut indigène algérien en matière d'état des personnes, l'autre sur l'état civil des musulmans algériens. LE CARTEL VA DELIBERER A NOUVEAU ! Sur l'initiative du groupe socialiste, les membres des bureaux des comités directeurs des quatre groupes du cartel se réuniront cet après-midi pour examiner la situation politique et particulièrement en ce qui concerne les problèmes financiers de l'heure. A LA COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES La commission des affaires
d'agences à l'étranger, le nombre d'actions exigées des administrateurs, nommés par décret, etc. Le rapport de M. Michel a été adopté et sera déposé incessamment. La commission a adopté un rapport de M. Proust sur le projet tendant à ratifier l'arrêté du gouverneur général de l'Afrique Occidentale Française, en date du 15 avril 1924, portant premier jugement, au Gabon, des différents textes relatifs aux douanes, et deux rapports de M. Roux-Freissineng, l'un, sur le conflit entre la loi française et le statut indigène algérien en matière d'état des personnes, l'autre sur l'état civil des musulmans algériens. LE CARTEL VA DELIBERER A NOUVEAU ! Sur l'initiative du groupe socialiste, les membres des bureaux des comités directeurs des quatre groupes du cartel se réuniront cet après-midi pour examiner la situation politique et particulièrement en ce qui concerne les problèmes financiers de l'heure. A LA COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES La commission des affaires étrangères, réunie sous la présidence de M. Franklin Bouillon, a désigné comme vice-président M. Margalio et comme secrétaires MM. Berthod et Bovier-Lapierre en remplacement de MM. Emile Borel, Daniélou et Andiero. M. Eugène Lautier a fait à la commission un très intéressant exposé des constatations qu'il vient de faire dans les territoires allemands occupés par les Alliés A la suite d'un échange de vues sur les troubles qui se produisent en Chine, la commission a décidé de s'entretenir avec le ministre des affaires étrangères des mesures que comporte la situation au cours de l'audition de M. Briand qui aura lieu prochainement concernant les négociations de Genève. La commission a adopté un rapport de M. Désiré Ferry concluant à la ratification de la convention relative à la caution « judicatum solvi » conclue avec le gouvernement de la Sarre. AU GROUPE DE DEFENSE PAYSANNE Le groupe de défense paysanne a voté un ordre du jour protestant contre la création par décret du conseil national économique, sans que le Parlement ait été consulté à ce sujet. Il demande que les interpellations de MM. Chavagnes, Chassaigne-Goyon et Capus sur cette institution aient lieu le plus rapidement possible et que les modifications que le
les territoires allemands occupés par les Alliés A la suite d'un échange de vues sur les troubles qui se produisent en Chine, la commission a décidé de s'entretenir avec le ministre des affaires étrangères des mesures que comporte la situation au cours de l'audition de M. Briand qui aura lieu prochainement concernant les négociations de Genève. La commission a adopté un rapport de M. Désiré Ferry concluant à la ratification de la convention relative à la caution « judicatum solvi » conclue avec le gouvernement de la Sarre. AU GROUPE DE DEFENSE PAYSANNE Le groupe de défense paysanne a voté un ordre du jour protestant contre la création par décret du conseil national économique, sans que le Parlement ait été consulté à ce sujet. Il demande que les interpellations de MM. Chavagnes, Chassaigne-Goyon et Capus sur cette institution aient lieu le plus rapidement possible et que les modifications que le gouvernement paraît vouloir introduire dans cet organisme ne soient pas apportées avant les interpellations. Le groupe a ensuite adopté le texte d'une modification à la loi du 6 mai 1919 sur la protection des appellations d'origine des produits agricoles, déjà adopté par le groupe vinicole. LA SURTAXE DES BENEFICES DES GRANDS CASINOS M. Garat, député des Basses-Pyrénées, a repris son amendement sur la surtaxe visant les bénéfices des grands casinos devant la commission des finances. Celle-ci, après avoir entendu M. Garat, a accepté le principe de son amendement comportant une majoration sur les taxes actuelles. l'enquête sur les fonds électoraux M. MASCURAUD REFUSE DE PRÊTER SERMENT La commission d'enquête sur l'origine des fonds électoraux s'est réunie, hier matin, sous la présidence de M. Renaudel. Après avoir décidé de ne pas saisir le ministre de la justice du refus de M. Billiet de se rendre à sa nouvelle convocation, elle a procédé à l'audition de M. Mascuraud, président du comité républicain du commerce, de l'industrie et de l'agriculture. Sur l'invitation du président, M. Mascuraud a déclaré ne pouvoir prêter serment. Il a exposé que son comité a toujours observé la discipline républicaine et s'est toujours incliné devant les candidatures présentées par
GRANDS CASINOS M. Garat, député des Basses-Pyrénées, a repris son amendement sur la surtaxe visant les bénéfices des grands casinos devant la commission des finances. Celle-ci, après avoir entendu M. Garat, a accepté le principe de son amendement comportant une majoration sur les taxes actuelles. l'enquête sur les fonds électoraux M. MASCURAUD REFUSE DE PRÊTER SERMENT La commission d'enquête sur l'origine des fonds électoraux s'est réunie, hier matin, sous la présidence de M. Renaudel. Après avoir décidé de ne pas saisir le ministre de la justice du refus de M. Billiet de se rendre à sa nouvelle convocation, elle a procédé à l'audition de M. Mascuraud, président du comité républicain du commerce, de l'industrie et de l'agriculture. Sur l'invitation du président, M. Mascuraud a déclaré ne pouvoir prêter serment. Il a exposé que son comité a toujours observé la discipline républicaine et s'est toujours incliné devant les candidatures présentées par le comité exécutif. En apportant des concours financiers aux candidats de ce comité, il estime avoir comblé tout son devoir. Il n'y a pas d'arfle plus propre, dit-il, que celui qu'il a reçu de ces adhérents et personne ne peut avoir eu une conduite plus correcte que la sienne. Le président dit que, conformément à la procédure suivie à l'égard de M. Billiet, il ne peut laisser le témoin s'expliquer plus longuement avant que la commission ait décidé si elle veut l'entendre au titre de renseignements. Après un échange d'observations entre le rapporteur général, M. Jean Félix ; MM. François Morel, Evain, Balitrand, Taittinger et François Poncet, la Commission décide à la majorité de 7 voix contre 3 de saisir le garde des sceaux du refus de prêter serment de M. Mascuraud. M. Mascuraud, qui s'était retiré pendant le vote, est introduit à nouveau. Il déclare que la raison principale de son refus de prêter serment est qu'il n'a de compte à rendre à personne des agissements de son comité, qui ne travaille que pour ses amis et n'a qu'une ambition : celle de faire triompher aux élections les candidatures républicaines et barrer la route au parti communiste. Le témoin
président dit que, conformément à la procédure suivie à l'égard de M. Billiet, il ne peut laisser le témoin s'expliquer plus longuement avant que la commission ait décidé si elle veut l'entendre au titre de renseignements. Après un échange d'observations entre le rapporteur général, M. Jean Félix ; MM. François Morel, Evain, Balitrand, Taittinger et François Poncet, la Commission décide à la majorité de 7 voix contre 3 de saisir le garde des sceaux du refus de prêter serment de M. Mascuraud. M. Mascuraud, qui s'était retiré pendant le vote, est introduit à nouveau. Il déclare que la raison principale de son refus de prêter serment est qu'il n'a de compte à rendre à personne des agissements de son comité, qui ne travaille que pour ses amis et n'a qu'une ambition : celle de faire triompher aux élections les candidatures républicaines et barrer la route au parti communiste. Le témoin se retire et la séance est levée. LES MANIFESTANTS DE LA RUE HERMEL, Le tribunal les a condamnés !. à 16 francs d' amende chacun * ———— * La onzième chambre correctionnelle vient de statuer sur le cas des trente-six manifestants d' « Action française » que la police dut désarmer à la sortie d'une réunion de la rue Hermel où ils s'étaient rendus dans une intention qui fut bien mal déterminée. Prévenus de port d'arme prohibée, ils n'avaient pas craint de soutenir que la police avait agi sans mandat régulier et que, en conséquence, la poursuite dut échapper. Considérant la poursuite comme une offense très sérieuse, le tribunal a fait bonne justice des plaisantes objections de la défense. En attendant, dit-il, que les agents étaient placés sous l'autorité et la direction des administrateurs de police envoyés sur les lieux par le préfet de police qui, avisée par des renseignements à lui parvenus, que les assistants à la réunion seraient armés, avait jugé opportun, ayant charge d'ordre public, de prendre des mesures étroites de surveillance ; que les commissaires avaient, si le délit était flagrant, le pouvoir et le devoir d'en rassembler les preuves ; que ce cela est essentiellement
désarmer à la sortie d'une réunion de la rue Hermel où ils s'étaient rendus dans une intention qui fut bien mal déterminée. Prévenus de port d'arme prohibée, ils n'avaient pas craint de soutenir que la police avait agi sans mandat régulier et que, en conséquence, la poursuite dut échapper. Considérant la poursuite comme une offense très sérieuse, le tribunal a fait bonne justice des plaisantes objections de la défense. En attendant, dit-il, que les agents étaient placés sous l'autorité et la direction des administrateurs de police envoyés sur les lieux par le préfet de police qui, avisée par des renseignements à lui parvenus, que les assistants à la réunion seraient armés, avait jugé opportun, ayant charge d'ordre public, de prendre des mesures étroites de surveillance ; que les commissaires avaient, si le délit était flagrant, le pouvoir et le devoir d'en rassembler les preuves ; que ce cela est essentiellement celui de la police judiciaire qui n'a pas besoin d'une délégation du préfet pour exercer ses fonctions. En outre, le tribunal a jugé que La loi de 1834 était une mesure de police, une loi préventive et qu'il résultait de son esprit et de son texte que l'arme doit être saisie avant qu'il en ait été fait usage. « Le seul moyen, porte le jugement, pour la police d'atteindre ce but est de se livrer à la recherche de l'arme sur l'individu qui est soupçonné d'en être pourvu, attendu que la fouille s'impose alors puisque l'arme n'est prohibée que si elle est cachée ou secrète ; qu'elle est le mode de preuve en harmonie avec la loi elle-même ; que la preuve est fugitive en cette matière ; que l'acte que la loi entend réprimer est un acte instantané qui se consomme sous le regard de l'officier de police au moment où, soupçonnant dans l'individu qui passe un porteur d'arme secrète et cachée, il l'appréhende pour vérifier si ses suspicions sont justifiées et découvrir l'arme sur lui ; que le délit a donc par là le caractère d'un délit flagrant. » Le tribunal constate ensuite que s'il leur fallait d'abord
saisie avant qu'il en ait été fait usage. « Le seul moyen, porte le jugement, pour la police d'atteindre ce but est de se livrer à la recherche de l'arme sur l'individu qui est soupçonné d'en être pourvu, attendu que la fouille s'impose alors puisque l'arme n'est prohibée que si elle est cachée ou secrète ; qu'elle est le mode de preuve en harmonie avec la loi elle-même ; que la preuve est fugitive en cette matière ; que l'acte que la loi entend réprimer est un acte instantané qui se consomme sous le regard de l'officier de police au moment où, soupçonnant dans l'individu qui passe un porteur d'arme secrète et cachée, il l'appréhende pour vérifier si ses suspicions sont justifiées et découvrir l'arme sur lui ; que le délit a donc par là le caractère d'un délit flagrant. » Le tribunal constate ensuite que s'il leur fallait d'abord déposer un rapport au procureur de la République et recourir à la procédure, les officiers de police judiciaire ne pourraient pas, en effet, réprimer les flagrants délits de ce genre, et c'est pourquoi les commissaires de police qui ont donné l'ordre de la fouille rue Hermel n'ont en aucune façon excédé leurs pouvoirs. Accordant, toutefois, les circonstances atténuantes aux 36 prévenus, le tribunal a condamné chacun d'eux à 16 francs d'amende. Il a, au surplus, prononcé la confiscation des armes. Marc DESLEY. Chronique du Parti LA FÉDÉRATION DU PAS-DE-CALAIS La Fédération radicale et radicale-socialiste du département du Pas-de-Calais s'est réunie à Saint-Omer, le dimanche 21 juin, sous la présidence de M. Charles Morieux, président, ancien maire de Calais. De nombreux délégués, venus de tous les points du département, assistaient à cette réunion. La Fédération a examiné les résultats obtenus aux élections des 3 et 10 mai, et après avoir fait la critique des opérations, a adressé ses vives félicitations à tous les militants qui ont contribué aux succès obtenus dans notre département. Elle a ensuite examiné la situation politique actuelle, ainsi que les candidatures présentées au conseil général et au conseil d'arrondissement, aux élections des 19 et 26 juillet prochain,
excédé leurs pouvoirs. Accordant, toutefois, les circonstances atténuantes aux 36 prévenus, le tribunal a condamné chacun d'eux à 16 francs d'amende. Il a, au surplus, prononcé la confiscation des armes. Marc DESLEY. Chronique du Parti LA FÉDÉRATION DU PAS-DE-CALAIS La Fédération radicale et radicale-socialiste du département du Pas-de-Calais s'est réunie à Saint-Omer, le dimanche 21 juin, sous la présidence de M. Charles Morieux, président, ancien maire de Calais. De nombreux délégués, venus de tous les points du département, assistaient à cette réunion. La Fédération a examiné les résultats obtenus aux élections des 3 et 10 mai, et après avoir fait la critique des opérations, a adressé ses vives félicitations à tous les militants qui ont contribué aux succès obtenus dans notre département. Elle a ensuite examiné la situation politique actuelle, ainsi que les candidatures présentées au conseil général et au conseil d'arrondissement, aux élections des 19 et 26 juillet prochain, et elle a accordé son investiture aux membres du parti candidats. La Fédération a adopté, à l'unanimité, le Vœu que, dans chaque canton, quelle que soit la situation, et même s'il n'existe aucun espoir de gagner le siège, un candidat de gauche soit opposé au candidat de la réaction, de manière à permettre aux républicains de se compter. La prochaine assemblée générale aura lieu à Calais. LA TEMPERATURE Prévisions valables jusqu'au 5 juin : La dépression de Finlande s'étendra sur toute l'Europe sauf Espagne, plus 1 à 3. Une nouvelle dépression s'avance Islande moins 4 à 5 ; anticyclone 7 à 8 est sur Féroé. La dépression du golfe de Gines est de moins 4 à 5. Les vents seront faibles, modérés nord Manche, Bretagne, Océan ; très forts nordouest Méditerranée. Probabilités pour la journée du 25 juin : Région parisienne : vents faibles et nordest faibles, ou modérés, frais, quelques pluies à éclaircies. Même temps région Nord, Centre et Est, nuageux à l'Ouest et au Sud. REVUE DE LA PRESSE LE « JOURNAL DU JOUR » LA PAIX AU MAROC Le débat sur le Maroc a eu la conclusion que l'on peut espérer. La Chambre s'est trouvée presque unanime
manière à permettre aux républicains de se compter. La prochaine assemblée générale aura lieu à Calais. LA TEMPERATURE Prévisions valables jusqu'au 5 juin : La dépression de Finlande s'étendra sur toute l'Europe sauf Espagne, plus 1 à 3. Une nouvelle dépression s'avance Islande moins 4 à 5 ; anticyclone 7 à 8 est sur Féroé. La dépression du golfe de Gines est de moins 4 à 5. Les vents seront faibles, modérés nord Manche, Bretagne, Océan ; très forts nordouest Méditerranée. Probabilités pour la journée du 25 juin : Région parisienne : vents faibles et nordest faibles, ou modérés, frais, quelques pluies à éclaircies. Même temps région Nord, Centre et Est, nuageux à l'Ouest et au Sud. REVUE DE LA PRESSE LE « JOURNAL DU JOUR » LA PAIX AU MAROC Le débat sur le Maroc a eu la conclusion que l'on peut espérer. La Chambre s'est trouvée presque unanime pour approuver la politique du gouvernement, si heureusement expliquée par le président de la Chambre. Ils s'étaient exprimés, ont tout dit. On n'attendait pas d'eux une autre attitude. M. Painlevé a établi que ces hommes qui se prétendent si passionnément attachés à la paix, sont à l'origine de nos difficultés au Maroc et que, par leur propagande inactive, ils les aggravent. Il a dénoncé leur soumission à Moscou qui nous fait mener la réponse dans le monde communiste. Il entre dans le dessein bolchevique de pousser les indigènes à la révolte et de nous faire perdre nos colonies : les communistes exécutent ce plan. — Qui veut la guerre ? Qui veut la paix ? a justement demandé le président du Conseil. Par les faits qu'il a exposés devant la Chambre, il a établi, d'une manière irréfutable, que les sectaires de Moscou fomentaient la guerre. Par ses déclarations si claires, si franches, si empreintes d'humanité, il a démontré, avec non moins d'évidence, qu'il travaillait à rétablir la paix au Maroc. Tous nos efforts diplomatiques sont orientés en ce sens. Si Abd-el-Krim était animé de la même volonté pacifique, les hostilités cesseraient bien vite. Il suffit que le chef rifain fasse
au Maroc et que, par leur propagande inactive, ils les aggravent. Il a dénoncé leur soumission à Moscou qui nous fait mener la réponse dans le monde communiste. Il entre dans le dessein bolchevique de pousser les indigènes à la révolte et de nous faire perdre nos colonies : les communistes exécutent ce plan. — Qui veut la guerre ? Qui veut la paix ? a justement demandé le président du Conseil. Par les faits qu'il a exposés devant la Chambre, il a établi, d'une manière irréfutable, que les sectaires de Moscou fomentaient la guerre. Par ses déclarations si claires, si franches, si empreintes d'humanité, il a démontré, avec non moins d'évidence, qu'il travaillait à rétablir la paix au Maroc. Tous nos efforts diplomatiques sont orientés en ce sens. Si Abd-el-Krim était animé de la même volonté pacifique, les hostilités cesseraient bien vite. Il suffit que le chef rifain fasse un geste pour qu'elles cessent. Mais en attendant ce geste, c'est un devoir duquel nul gouvernement ne pourrait faillir, de résister et de défendre les droits de la France. Quelle politique opposez-vous à celle du gouvernement, a demandé M. Painlevé. Sur cette question, personne n'a répondu. Aucune autre politique n'est en effet possible. C'est pourquoi la majorité républicaine s'est rangée derrière le gouvernement ; le parti socialiste dans son assemblée, est demeuré fidèle au Cartel oui, n'est pas encore dissocié quoi qu'en pensent les réactionnaires. Sur cette question nationale, l'opposition a apporté son suffrage au cabinet. Mais, si un ministère modéré était au pouvoir, sa politique marocaine n'aurait peut-être pas les mêmes tendances que celles du gouvernement actuel. Avec M. Painlevé, tous les républicains se sentent rassurés. Le discours de M. Painlevé La Chambre tout entière, y compris les socialistes, a fait sentir sa protestation contre les excès communistes si équitablement dénoncés à la tribune par le président du Conseil. L'Espèrance nouvelle voit dans les événements du Maroc une conséquence directe du mouvement révolutionnaire anticapitaliste parti de Moscou. Ce n'est pas un prestige qui, demain, pourrait être mis en cause, c'est une civilisation. De la IIIe internationale part, en ce