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novembre précédent; Renvoie, &c. Ordonne, &c. Fait et jugé, &c. Section criminelle. (N.° 89,) ANNULATION, sur le pourvoi du Procureur impérial criminel dans le département du Trasimene et de l'Administration forestière, d'un Jugement rendu le 27 Février 1813, au profit d'Ange Faina, et de Rose Delinconto, par le Tribunal de première instance de Pérouse. Du 30 Avril 1813. MÊME notice et mêmes motifs que ceux de l'arrêt rendu le 11 décembre 1812, au rapport de M. le conseiller Basire, sur le pourvoi de l'administration forestière, contre Louis Pontici. (N.° 90.) ANNULATION, sur le pourvoi de la Régie des droits réunis, d'un Arrêt rendu contre elle par la Cour impériale d'Angers, le 16 Janvier 1813, au profit du sieur Vallée. Du 26 Avril 1813. NOTICE ET MOTIFS. LE sieur Vallée, qui demeure dans la ville du Mans, est propriétaire des bois dits de Champagne, situés dans les communes de Ronez et de Tannie, département de la Sarthe, où la culture du tabac est prohibée; il a mis ces bois sous l'gardi de nommé Nicolas Bougie, dit Pezé, dont il paie les gages. Un procès-verbal de trois employés de la régie des droits réunis, portant en tête la date du 8 août 1812, rédigé et cosigné le lendemain, a constaté qu'il existait dans les bois du sieur Vallée une quantité totale de 4327 pieds de tabac, plantés sur les places où il avait été fait du charbon. Le garde forestier Bougie a répondu aux employés, « que la plantation ne pouvait pas être attribuée au sieur Vallée; que lui-même en était ignorant, ne connaissant point cette plante, et qu'il ne savait qui avait pu semer du tabac dans les bois de son maître; » mais cette réponse n'a pas empêché les employés de saisir et enlever, et de déclarer au garde qu'ils saisissaient sur le sieur Vallée les 4327 pieds de tabac, pour contravention à l'art. 4 du décret impérial du 29 décembre 1810; et, sur le fondement de ce procès-verbal, la régie a fait assigner le sieur Vallée devant le tribunal correctionnel du Mans, où elle a conclu, à l'audience du
1812, rédigé et cosigné le lendemain, a constaté qu'il existait dans les bois du sieur Vallée une quantité totale de 4327 pieds de tabac, plantés sur les places où il avait été fait du charbon. Le garde forestier Bougie a répondu aux employés, « que la plantation ne pouvait pas être attribuée au sieur Vallée; que lui-même en était ignorant, ne connaissant point cette plante, et qu'il ne savait qui avait pu semer du tabac dans les bois de son maître; » mais cette réponse n'a pas empêché les employés de saisir et enlever, et de déclarer au garde qu'ils saisissaient sur le sieur Vallée les 4327 pieds de tabac, pour contravention à l'art. 4 du décret impérial du 29 décembre 1810; et, sur le fondement de ce procès-verbal, la régie a fait assigner le sieur Vallée devant le tribunal correctionnel du Mans, où elle a conclu, à l'audience du 12 novembre 1812, à ce qu'en prononçant la confiscation des plantes de tabac saisies, le sieur Vallée fût condamné à l'amende de 1000 fr., et aux frais de la procédure. Le sieur Vallée s'est défendu en disant que son bois était ouvert à tout le monde; qu'il en avait vendu l'exploitation au sieur Durocher, maître de forges; qu'il n'était point garant du délit à lui imputé, n'ayant point semé le tabac; et qu'il avait appris, depuis le procès-verbal, que c'était un nommé Gousselin, journalier à Lassay, qui l'avait semé; pourquoi il a requis que la régie soit jugée non recevable dans sa demande; et, subsidiairement, d'être autorisé à prouver, par témoins, que Gousselin était l'auteur du semis du tabac en question. Ainsi, le sieur Vallée, non seulement n'avait exercé aucune action en garantie, mais ne demandait même pas la mise en cause du sieur Durocher, ni celle de Gousselin. Le tribunal correctionnel a ordonné un délibéré ; et, le 25 du même mois de novembre, il a rendu une sentence par laquelle il a ordonné (de office) avant faire droit, et sans rien préjuger sur le fond, qu'aux risques de qui il appartiendrait, Gousselin serait assigné à la requête de
l'exploitation au sieur Durocher, maître de forges; qu'il n'était point garant du délit à lui imputé, n'ayant point semé le tabac; et qu'il avait appris, depuis le procès-verbal, que c'était un nommé Gousselin, journalier à Lassay, qui l'avait semé; pourquoi il a requis que la régie soit jugée non recevable dans sa demande; et, subsidiairement, d'être autorisé à prouver, par témoins, que Gousselin était l'auteur du semis du tabac en question. Ainsi, le sieur Vallée, non seulement n'avait exercé aucune action en garantie, mais ne demandait même pas la mise en cause du sieur Durocher, ni celle de Gousselin. Le tribunal correctionnel a ordonné un délibéré ; et, le 25 du même mois de novembre, il a rendu une sentence par laquelle il a ordonné (de office) avant faire droit, et sans rien préjuger sur le fond, qu'aux risques de qui il appartiendrait, Gousselin serait assigné à la requête de la partie la plus diligente, même à celle de M. le procureur impérial, pour répondre sur les faits contenus au procès-verbal, et sur ceux articulés par le sieur Vallée pour sa défense ; tous dépens, dommages et intérêts réservés. La régie s'est hâtée d'appeler de cette sentence. À l'audience du 16 janvier suivant, elle a plaidé, à l'appui de son appel, que la plantation des tabacs dans des bois appartenant au sieur Vallée, étant constante ; étant constant aussi que la culture du tabac était défendue dans le département de la Sarthe ; étant incontestable que la plantation en question constituait une contravention aux articles 3, 4 et 23 du décret impérial du 29 décembre 1810 ; et que cette contravention donnait ouverture à l'application de l'article 28 du même décret, les premiers juges n'avaient pas pu se décharger de condamner le sieur Vallée, soit comme auteur, soit comme civilement responsable du délit, sauf son recours en cassation contre qui de droit. Elle a ajouté que la preuve ordonnée par le tribunal correctionnel, était frustratoire à l'égard du Gouvernement, et équivalait, pour elle, à un déni de justice. Mais, par arrêt du même jour 16 janvier 1813, la cour impériale
16 janvier suivant, elle a plaidé, à l'appui de son appel, que la plantation des tabacs dans des bois appartenant au sieur Vallée, étant constante ; étant constant aussi que la culture du tabac était défendue dans le département de la Sarthe ; étant incontestable que la plantation en question constituait une contravention aux articles 3, 4 et 23 du décret impérial du 29 décembre 1810 ; et que cette contravention donnait ouverture à l'application de l'article 28 du même décret, les premiers juges n'avaient pas pu se décharger de condamner le sieur Vallée, soit comme auteur, soit comme civilement responsable du délit, sauf son recours en cassation contre qui de droit. Elle a ajouté que la preuve ordonnée par le tribunal correctionnel, était frustratoire à l'égard du Gouvernement, et équivalait, pour elle, à un déni de justice. Mais, par arrêt du même jour 16 janvier 1813, la cour impériale d'Angers, a confirmé la sentence du 25 novembre, en ces termes : "Après en avoir délibéré, considérant que le jugement dont appel est un jugement tendant à compléter l'indiction ; que le procès-verbal des préposés de la régie constate bien la matérialité d'un délit, mais n'indique pas le coupable du délit ; que le jugement dont est question, qui ordonne que Gousselin, indiqué par l'intimé comme auteur du délit, sera mis en cause, ne juge ni ne préjuge rien contre la régie appelante ; que les droits de cette dernière sont entiers, et qu'il n'est aucunement statué sur le fond ; la cour dit qu'il a été bien jugé..... &c." Le pourvoi de la régie en cassation de cet arrêt, a été formé en temps utile ; et la Cour de cassation l'a accueilli, le 30 avril 1813, par un arrêt dont la teneur suit : Vu les articles 31 et 36 du décret impérial du 1er germinal an XIII, Vu aussi les articles 546, 547, 553, 1383, 1384, du Code Napoléon; Considérant que le sieur Vallée, en sa qualité reconnue de propriétaire des bois de Champagne, situés sur les communes de Ronez et de Tarime, département de la Sarthe,
délit ; que le jugement dont est question, qui ordonne que Gousselin, indiqué par l'intimé comme auteur du délit, sera mis en cause, ne juge ni ne préjuge rien contre la régie appelante ; que les droits de cette dernière sont entiers, et qu'il n'est aucunement statué sur le fond ; la cour dit qu'il a été bien jugé..... &c." Le pourvoi de la régie en cassation de cet arrêt, a été formé en temps utile ; et la Cour de cassation l'a accueilli, le 30 avril 1813, par un arrêt dont la teneur suit : Vu les articles 31 et 36 du décret impérial du 1er germinal an XIII, Vu aussi les articles 546, 547, 553, 1383, 1384, du Code Napoléon; Considérant que le sieur Vallée, en sa qualité reconnue de propriétaire des bois de Champagne, situés sur les communes de Ronez et de Tarime, département de la Sarthe, où la culture du tabac est prohibée, était présumé avoir fait la plantation des 4327 pieds de tabac qui avaient été trouvés en culture dans ces bois, et en conséquence y avaient été saisis sur lui par les employés des droits réunis, le 8 août 1812 ; et que si la plantation n'en avait pas été faite par son ordre, à ses frais et pour son compte, serait, à cet égard, coupable d'une extrême négligence. Considérant qu'une aussi grande quantité de tabac n'avait pas pu être semée et croître depuis plusieurs mois sur une aussi grande surface à charbon, répandues ça et là dans ces bois, sans y avoir été aperçue par le garde chargé par lui de leur surveillance, payé par lui, et par conséquent son préposé spécial pour empêcher qu'il ne s'y commît de délits; que, si ce garde n'a pas été complice de la plantation frauduleuse de ces tabacs, et n'a pas été de connivence, à cet égard, avec l'auteur ou les auteurs de cette plantation, il y a eu grave négligence, et une sorte de prévarication dans son fait, pour ne l'avoir point constatée et dénoncée, par des procès-verbaux en bonne forme; Et tout quoi, il
la plantation n'en avait pas été faite par son ordre, à ses frais et pour son compte, serait, à cet égard, coupable d'une extrême négligence. Considérant qu'une aussi grande quantité de tabac n'avait pas pu être semée et croître depuis plusieurs mois sur une aussi grande surface à charbon, répandues ça et là dans ces bois, sans y avoir été aperçue par le garde chargé par lui de leur surveillance, payé par lui, et par conséquent son préposé spécial pour empêcher qu'il ne s'y commît de délits; que, si ce garde n'a pas été complice de la plantation frauduleuse de ces tabacs, et n'a pas été de connivence, à cet égard, avec l'auteur ou les auteurs de cette plantation, il y a eu grave négligence, et une sorte de prévarication dans son fait, pour ne l'avoir point constatée et dénoncée, par des procès-verbaux en bonne forme; Et tout quoi, il résulte que, soit à raison de sa négligence personnelle, soit comme garant du fait de son garde, le sieur Vallée était, aux termes des articles ci-dessus cités du Code Napoléon, responsable des suites de cette plantation ; Considérant qu'il suit de là et dudit art. 386 du décret du 1er germinal an XIII, que la cour impériale d'Angers devait prononcer, contre le sieur Vallée, la confiscation des 4327 pieds de tabac saisis, et l'amende de 1000 francs, avec dépens, sauf à lui à exercer personnellement, s'il y avait lieu, son recours en révision contre qui il jugerait à propos ; Considérant que, néanmoins, cette cour, au lieu de prononcer ainsi, a ordonné, par son arrêt du 16 janvier dernier, avant faire droit et sans rien préjuger, qu'elle l'aurait dit, sur le fond, qu'aux risques de qui il appartiendrait, à la requête de la partie la plus diligente, et même à celle du ministère public, un journalier nommé Gousselin, indiqué par le sieur Vallée comme ayant semé le tabac en question, serait assigné pour répondre sur les faits contenus au procès-verbal, et sur ceux articulés par le prévenu pour sa défense; Considérant que le sieur Vallée, prévenu, n'aurait été que simple
germinal an XIII, que la cour impériale d'Angers devait prononcer, contre le sieur Vallée, la confiscation des 4327 pieds de tabac saisis, et l'amende de 1000 francs, avec dépens, sauf à lui à exercer personnellement, s'il y avait lieu, son recours en révision contre qui il jugerait à propos ; Considérant que, néanmoins, cette cour, au lieu de prononcer ainsi, a ordonné, par son arrêt du 16 janvier dernier, avant faire droit et sans rien préjuger, qu'elle l'aurait dit, sur le fond, qu'aux risques de qui il appartiendrait, à la requête de la partie la plus diligente, et même à celle du ministère public, un journalier nommé Gousselin, indiqué par le sieur Vallée comme ayant semé le tabac en question, serait assigné pour répondre sur les faits contenus au procès-verbal, et sur ceux articulés par le prévenu pour sa défense; Considérant que le sieur Vallée, prévenu, n'aurait été que simple détenteur du terrain de la plantation, l'art. 36 du décret du 1er germinal an XIII autorisait la régie, à poursuivre, et faisait un devoir aux juges de prononcer contre lui la confiscation des tabacs saisis, sans qu'elle pût être tenue de mettre en cause qui que ce fût, autre que lui; Que l'interlocutoire ordonné, n'eût-il dû avoir que l'effet de retarder pour peu de temps. au lieu de reculer, comme il le fait, indéfiniment les condamnations requises par la régie, est donc spécialement en contravention audit art. 36 ; mais que la contravention est ici d’autant plus formelle, que le sieur Vallée était le propriétaire même du terrain ; qu'en cette qualité, il était réputé, par ledit art. 547 du Code Napoléon, propriétaire des tabacs, qui étaient des fruits crus sur son terrain ; et qu’étant responsable, non-seulement de leur plantation, ainsi qu’il a été dit plus haut, mais encore des suites de cette plantation, il était contre toute règle de mettre indirectement à la charge de la régie, comme étant la partie intéressée à être la plus diligente, une dépense qui n’avait été requise par personne, et qui portait sur un individu dénué de toute espèce de ressources personnelles,
lui; Que l'interlocutoire ordonné, n'eût-il dû avoir que l'effet de retarder pour peu de temps. au lieu de reculer, comme il le fait, indéfiniment les condamnations requises par la régie, est donc spécialement en contravention audit art. 36 ; mais que la contravention est ici d’autant plus formelle, que le sieur Vallée était le propriétaire même du terrain ; qu'en cette qualité, il était réputé, par ledit art. 547 du Code Napoléon, propriétaire des tabacs, qui étaient des fruits crus sur son terrain ; et qu’étant responsable, non-seulement de leur plantation, ainsi qu’il a été dit plus haut, mais encore des suites de cette plantation, il était contre toute règle de mettre indirectement à la charge de la régie, comme étant la partie intéressée à être la plus diligente, une dépense qui n’avait été requise par personne, et qui portait sur un individu dénué de toute espèce de ressources personnelles, étranger à la propriété du terrain planté, comme au procès-verbal de saisie, et contre lequel le sieur Vallée n’avait exercé aucune action en garantie. Par tous ces motifs, LA COUR casse ledit arrêt du 16 janvier 1813. Ordonné, etc., Ainsi jugé, etc. Section criminelle. ANNULATION, sur le pourvoi du Procureur impérial criminel dans le département du Trasimène, et de l'Administration forestière, d’un Jugement rendu le 27 Février 1813, au profit de Vittazzi et Pazzaglini, par le Tribunal de première instance, sêtant à Parme. Du 30 Avril 1813. MÊME notice et mêmes motifs que ceux de l’arrêt rendu le 11 décembre 1812, au rapport de M. le conseiller Basire, sur le pourvoi de l’administration forestière, contre Louis Pontici. Au bas de chaque expédition est écrit : Mandons et ordonnons à tous huissiers sur ce requis, de mettre le présent arrêt à exécution ; à nos procureurs généraux et nos procureurs près les tribunaux de première instance, d’y tenir la main; à tous commandants et officiers de la force publique, de prêter main forte lorsqu’ils en seront requis. Et de quoi le présent arrêt a été signé par le premier président de justice et par le greffier, Signé LE GRAND JUGE Ministre
impérial criminel dans le département du Trasimène, et de l'Administration forestière, d’un Jugement rendu le 27 Février 1813, au profit de Vittazzi et Pazzaglini, par le Tribunal de première instance, sêtant à Parme. Du 30 Avril 1813. MÊME notice et mêmes motifs que ceux de l’arrêt rendu le 11 décembre 1812, au rapport de M. le conseiller Basire, sur le pourvoi de l’administration forestière, contre Louis Pontici. Au bas de chaque expédition est écrit : Mandons et ordonnons à tous huissiers sur ce requis, de mettre le présent arrêt à exécution ; à nos procureurs généraux et nos procureurs près les tribunaux de première instance, d’y tenir la main; à tous commandants et officiers de la force publique, de prêter main forte lorsqu’ils en seront requis. Et de quoi le présent arrêt a été signé par le premier président de justice et par le greffier, Signé LE GRAND JUGE Ministre de la Justice. LE DUC DE MASSA, ERRATUM. Page 97, ligne 11, au lieu de la Roer, lisez la Rur, et faites la même correction à la ligne 20 de la même page, ainsi qu’aux lignes 8 et 9 de la page 98. A PARIS, DE L’IMPRIMERIE IMPÉRIALE. Juin 1813.
42e ANNÉE. — N° 12.454 JEUDI 2 JUILLET 1931 DEPÔT LÉO M Abonnements « Un an » 9 mois 8 mois Nord et limitrophes 76 fr. | 40 fr. Autres départements 80 fr. 43 fr. Compte Chèques Postaux N° 18 22 fr. 23 fr. REDACTION & ADMINISTRATION : 15, RUE D'ANGLETERRE, LILLE Tél.: 2M BUREAUX ROUBAIX 56 bis, Grande-Rue TOURCOING : 11 bis, rue Fidèle Lehoucq ; DOUAI : 19 bis, rue St-Sauveur ; VALENCIENNES : 26, rue de Croix ; DUNKERQUE : 61, rue du Maréchal Pétain. Le N° PUBLICITÉ LOCALE & RÉGIONALE 1, rue des Sept-Agences, LILLE Tél. t 14.00. Publicité générale exécution chez MM. A. PÉLIPOI & CIE 13, Boul. des Italiens, PARIS (2e) • Tél.: Gutenberg 80.10 STI O I N A I ON A L et Cinquantenaire Congrès Eucharistiques Internationaux TOUT UN PEUPLE AUX ÉCOUTES DU CONGRÈS QUI VIENT * En plein vingtième siècle, en pleine vie industrielle, en pleine crise économique, hélas ! compliquée de conflits sociaux, s'est-elle manifestée jamais avec une souveraineté plus grandiose et plus sérène à la fois, l’attirance de l’Eucharistie ? Qu’ils soient un ! avait demandé le Christ Jésus après la Cène. Alors qu’à l’encontre de cet appel retentissent tant de voix divisées, quand même c'est à lui que d’instinct les foules répondent. Car le Sacrement d'amour leur apparaît comme la meilleure garantie de la paix que tout le monde voudrait établir sur des bases indestructibles et qui, pourtant, se révèle humainement si instable. Dans le coude à coude eucharistique, Il n’y aura plus de frères ennemis. A la fraction du même pain, les belligérants de la veille se reconnaîtront frères réconciliés. On dirait que tous les obstacles se sont mis en travers du Congrès Eucharistique National de Lille. Mais, dès le premier jour, hier mercredi, aucun d’eux n’a tenu devant la divine promesse : je vous donne ma paix, celle que le monde ne saurait donner. Ainsi les difficultés de l’heure sont pareilles à la rafale soufflant sur le brasier pour l’éteindre, mais ne faisant qu’aviver sa flamme, que porter plus loin à la ronde sa vive lumière
tant de voix divisées, quand même c'est à lui que d’instinct les foules répondent. Car le Sacrement d'amour leur apparaît comme la meilleure garantie de la paix que tout le monde voudrait établir sur des bases indestructibles et qui, pourtant, se révèle humainement si instable. Dans le coude à coude eucharistique, Il n’y aura plus de frères ennemis. A la fraction du même pain, les belligérants de la veille se reconnaîtront frères réconciliés. On dirait que tous les obstacles se sont mis en travers du Congrès Eucharistique National de Lille. Mais, dès le premier jour, hier mercredi, aucun d’eux n’a tenu devant la divine promesse : je vous donne ma paix, celle que le monde ne saurait donner. Ainsi les difficultés de l’heure sont pareilles à la rafale soufflant sur le brasier pour l’éteindre, mais ne faisant qu’aviver sa flamme, que porter plus loin à la ronde sa vive lumière et sa réconfortante chaleur. Bien avant 16 heures, le grand rassemblement s’opère autour de l’Évêché. Il y a là, par centaines et bientôt par milliers, des gens qu’aucune invitation n’a touchés. Peu leur importe. Ils sont les catholiques et les Français de la rue, venus pour témoigner, pour dire présents dès la première minute du Congrès, pour apporter leur collaboration muette, obscure, anonyme, à l’œuvre de salut qui va commencer. Cette rue Royale, trop souvent austère jusqu’à en être morne, comme une belle au bois dormant, se rajeunit soudain. Les premières roses du Congrès, qui ne doutent de rien, osent le paradoxe d’y éclore, de fleurir les plus vieux balcons, de tapisser les murailles les plus grises, d’égayer les fenêtres les plus maussades. Après cette métamorphose symbolique, de quelle autre pourrait-on douter ? LA RÉUNION A L’ÉVÊCHÉ LE PROGRAMME OFFICIEL HORAIRE-GUIDE DU CONGRÈS EUCHARISTIQUE DE LILLE est envoyé gratuitement assuré contre 6 fr. par la Librairie de « La Croix du Nord », 1, rue des Sept-Agences, Lille (Chèque postal 415). Mais voici qu’à deux battants s'ouvrent les portes de l’Évêché. Par petits groupes, les autorités de tous ordres entrent dans le salon d'honneur. Aux premiers rangs prennent place :
dès la première minute du Congrès, pour apporter leur collaboration muette, obscure, anonyme, à l’œuvre de salut qui va commencer. Cette rue Royale, trop souvent austère jusqu’à en être morne, comme une belle au bois dormant, se rajeunit soudain. Les premières roses du Congrès, qui ne doutent de rien, osent le paradoxe d’y éclore, de fleurir les plus vieux balcons, de tapisser les murailles les plus grises, d’égayer les fenêtres les plus maussades. Après cette métamorphose symbolique, de quelle autre pourrait-on douter ? LA RÉUNION A L’ÉVÊCHÉ LE PROGRAMME OFFICIEL HORAIRE-GUIDE DU CONGRÈS EUCHARISTIQUE DE LILLE est envoyé gratuitement assuré contre 6 fr. par la Librairie de « La Croix du Nord », 1, rue des Sept-Agences, Lille (Chèque postal 415). Mais voici qu’à deux battants s'ouvrent les portes de l’Évêché. Par petits groupes, les autorités de tous ordres entrent dans le salon d'honneur. Aux premiers rangs prennent place : NN. SS. Chollet, archevêque de Cambrai ; Janssone, auxiliaire de S. Em. le cardinal Liénart ; Dutoit, évêque d'Arras ; Evreinoff, recteur de l’Église russe catholique à Paris ; Audouin, évêque de Blois ; M. l’abbé Tambon, archimandrite, vicaire-général de Tripoli du Liban. Mgr Vandame, doyen du chapitre cathédral de Lille ; MM. les vicaires-généraux de Lille ; Leduc, vicaire-général de Cambrai, Hoguet, vicaire-général d’Arras, Mgr Lesne, recteur de l'Université catholique de Lille : Mer Dauchy ; Mgr Payelle ; MM. les chanoines Allaert, vice-recteur, et Labbe, secrétaire général de l'Université catholique ; Léman, doyen de la Faculté de théologie ; Depaepe, doyen de la Faculté libre des sciences ; Detrez, directeur de la « Semaine Religieuse » de Lille. MM. Groussart, Coutel et René Faure, députés du Nord ; Pierre Scalbert, vice-président du conseil général : Guilbaut, Crespel, Degroot, Watine et Maréchal, membres de l’assemblée départementale ; Maurice Thellier de Poncheville, le comte de Montalembert Scrive, Catoire et Cornaert, conseillers d’arrondissement ; Descamps, maire de La Madeleine ; Chapuis, représentant M. le général Boquet ; Boudry, président du Tribunal civil ; Verdun, substitut, représentant M. le procureur de la République ; Alfred Descamps, président du premier groupement économique régional