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en 1770, et qui mourut en 1800 ; Lemonnier, adjoint géomètre depuis 1736, associé en 1741 et pensionnaire en 1746. Lemonnier mourut en 1799. Sa carrière académique n’avait pas duré moins de 63 ans. Le marquis Pierre Simon de LaPlace, né Laplace tout court, adjoint mécanicien du 4 avril 1773, associé depuis 1783 et pensionnaire de 1785, mort en 1827. Le duc de Brancas de Lauraguais, adjoint mécanicien en 1758, associé vétéran en 1771, inscrit sur la liste en 1816 et mort en 1824. Le duc de Brancas peut être considéré comme ayant été suspendu de ses fonctions d’immortel pendant plus de vingt ans ! L’horlogerie fut essentiellement représentée sous la coupole par Ferdinand Berthoud et Abraham Bréguet. J’ai dit tout à l’heure que Bréguet n’avait pas été élu, mais inscrit d’office par le gouvernement royal de 1816. Quant à Ferdinand Berthoud, il avait été élu le 13 décembre 1795 et mourut le 20 juin 1807. Il siégea donc douze ans, et Bréguet, mort en 1823, sept seulement. Louis-François-Clément Bréguet, petit-fils d’Abraham fut aussi de l’Académie des Sciences pendant neuf ans, de 1874 à 1883. À côté de ceux-là, qui furent des professionnels, il y aura lieu de placer pas mal d’académiciens dont les travaux sur la mesure du temps inspiraient d’importants travaux. Je citerai seulement Henri Resal et Gabriel Lippmann. Et je terminerai en invitant ceux que le sujet intéresse à feuilleter l’Annuaire de l’Académie des Sciences. Ils y trouveront sans doute encore beaucoup d’autres choses intéressantes. Tant il est vrai qu’il n’y a de tel qu’un livre sérieux pour être amusant. Léopold REVERCHON. Tribune libre M. L. Thierry, de Lyon, nous communique la lettre suivante qu'il vient d'adresser au Ministre de la Justice, à Paris : Monsieur le Ministre, J’ai l’honneur de vous présenter la requête suivante : Depuis quelques années, la corporation de la bijouterie est dupe de certains commerçants qui fournissent des références, obtiennent du crédit puis, au moment des échéances, disparaissent sans laisser d’adresses emportent les marchandises vendues, laissant les fournisseurs sans aucun recours. Le cas de "carambouillage" — d’après l’expression consacrée — est souvent
mal d’académiciens dont les travaux sur la mesure du temps inspiraient d’importants travaux. Je citerai seulement Henri Resal et Gabriel Lippmann. Et je terminerai en invitant ceux que le sujet intéresse à feuilleter l’Annuaire de l’Académie des Sciences. Ils y trouveront sans doute encore beaucoup d’autres choses intéressantes. Tant il est vrai qu’il n’y a de tel qu’un livre sérieux pour être amusant. Léopold REVERCHON. Tribune libre M. L. Thierry, de Lyon, nous communique la lettre suivante qu'il vient d'adresser au Ministre de la Justice, à Paris : Monsieur le Ministre, J’ai l’honneur de vous présenter la requête suivante : Depuis quelques années, la corporation de la bijouterie est dupe de certains commerçants qui fournissent des références, obtiennent du crédit puis, au moment des échéances, disparaissent sans laisser d’adresses emportent les marchandises vendues, laissant les fournisseurs sans aucun recours. Le cas de "carambouillage" — d’après l’expression consacrée — est souvent retenu par MM. les Procureurs de la République, lorsqu'il s’agit de sommes importantes. Quand le montant des factures est minime, régulièrement les plaintes reviennent avec la mention : « Ne relevant pas de la Justice, mais d’une action civile ». Je viens donc vous demander, Monsieur le Ministre, de vouloir bien me dire où commence le cas de « carambouillage » et où il se termine, de façon à m’éviter de déposer des plaintes en pure perte. Je vous prie d’agréer, Monsieur le Ministre avec mes remerciements anticipés, l’assurance de ma très haute considération. Cours de vente Des bijoux précieux DU 4 DECEMBRE 1927 Or fin Argent vierge ..., — 550 Platine pur — 60 000 Diamants — 17.500 Communication de MM. MARRET, BONNIN, LEBEL, GUIEU. 220, Rue Saint-Martin, Paris 3° FABRIQUE Joaillerie-Bijouterie t 27, "Rue Royale Centrale, 27 LYON Adresse télégraphique : PLASSAROT-LYON Téléphone : BARRE 54-90 Rue de Bretagne, 10 PARIS Adresse télégraphique : PLASSAROT-PARIS Téléphone: ARCHIVES 71-71 boissey & courtot 6, Rue Meslay 6, = PARIS (3° Arrondissement) Téléph. : ARCHIVES 12-19 Adr. Tél. : BOISCOURT-PARIS| ou 3, Rue Grandet ANGERS R. C Angers 1.504 Téléphone: 1-39 Adresse Télégr. : BOISCOURT-ANGERS BIJOUTERIE JOAILLERIE BRILLIANTS PËR LËES Les
bien me dire où commence le cas de « carambouillage » et où il se termine, de façon à m’éviter de déposer des plaintes en pure perte. Je vous prie d’agréer, Monsieur le Ministre avec mes remerciements anticipés, l’assurance de ma très haute considération. Cours de vente Des bijoux précieux DU 4 DECEMBRE 1927 Or fin Argent vierge ..., — 550 Platine pur — 60 000 Diamants — 17.500 Communication de MM. MARRET, BONNIN, LEBEL, GUIEU. 220, Rue Saint-Martin, Paris 3° FABRIQUE Joaillerie-Bijouterie t 27, "Rue Royale Centrale, 27 LYON Adresse télégraphique : PLASSAROT-LYON Téléphone : BARRE 54-90 Rue de Bretagne, 10 PARIS Adresse télégraphique : PLASSAROT-PARIS Téléphone: ARCHIVES 71-71 boissey & courtot 6, Rue Meslay 6, = PARIS (3° Arrondissement) Téléph. : ARCHIVES 12-19 Adr. Tél. : BOISCOURT-PARIS| ou 3, Rue Grandet ANGERS R. C Angers 1.504 Téléphone: 1-39 Adresse Télégr. : BOISCOURT-ANGERS BIJOUTERIE JOAILLERIE BRILLIANTS PËR LËES Les Chiffres Conditionnels sont expédiés par courrier. Bijoux “ORIA” = SET L DIDLSHEIM 94 RUE DE LAZARE PARIS Téléph. Centrale: 42-50. Pour la vente au détail Chez les bons Horlogers-Bijoutiers Revue de l’Horlogerie-Bijouterie. Les Droits d'Enregistrement suite et fin Taux des principaux droits d'enregistrement : 1° Ce sont les mutations à titre onéreux ; bail de meubles ou d'immeubles à durée limitée. Le tarif est de 0,72 % sur le prix du loyer annuel et des charges multipliées par le nombre d’années du bail. Dans le cas d’un bail d’une durée ferme supérieure à trois ans, la perception peut être requise dans l’acte pour 2 ans seulement. Par suite, le droit de 0,72 % exigible est fractionné en autant de paiements égaux qu’il y a de périodes de 3 ans dans la durée du bail. Les droits relatifs à la première période sont seuls versés lors de l’enregistrement. Quant aux droits s’appliquant aux périodes ultérieures, leur paiement doit avoir lieu dans les 3 mois du début de chaque nouvelle période. Il peut exister des clauses particulières insérées dans l’acte formant des dispositions indépendantes du bail, qui sont soumises à des droits spéciaux (par exemple cautionnement, dépôt de garantie, etc.). Il en
titre onéreux ; bail de meubles ou d'immeubles à durée limitée. Le tarif est de 0,72 % sur le prix du loyer annuel et des charges multipliées par le nombre d’années du bail. Dans le cas d’un bail d’une durée ferme supérieure à trois ans, la perception peut être requise dans l’acte pour 2 ans seulement. Par suite, le droit de 0,72 % exigible est fractionné en autant de paiements égaux qu’il y a de périodes de 3 ans dans la durée du bail. Les droits relatifs à la première période sont seuls versés lors de l’enregistrement. Quant aux droits s’appliquant aux périodes ultérieures, leur paiement doit avoir lieu dans les 3 mois du début de chaque nouvelle période. Il peut exister des clauses particulières insérées dans l’acte formant des dispositions indépendantes du bail, qui sont soumises à des droits spéciaux (par exemple cautionnement, dépôt de garantie, etc.). Il en est de même dans le cas d’un bail révisable dont le montant du loyer varie suivant l’indice du coût de la vie, le prix du sac de blé, les salaires ; des droits complémentaires peuvent être réclamés par le service d’enregistrement si le prix payé réellement est supérieur au montant du loyer évalué dans l’acte. Dans quel délai l’acte doit-il être enregistré ? Pour le preneur, dans le délai de trois mois à compter de la date de l’acte ou de l’entrée en jouissance, c’est-à-dire de la première de ces deux dates. Pour le propriétaire ou bailleur, ce même délai est porté à 4 mois pour éviter la pénalité. Délai dans lequel doit s’effectuer le paiement fractionné du droit : Dans les trois mois du début de chaque nouvelle période. Dans tous les cas, le locataire et le propriétaire sont solidaires pour le paiement des droits simples qui peuvent être réclamés indifféremment à l’un ou à l’autre. Pénalité à l’expiration des délais indiqués ci-dessus : Il est réclamé à chacun, à titre de pénalité, un droit en sus égal aux droits simples majorés d’un quart ou deux décimes et demi, avec minimum de 2,50 fr. Autrement dit, si le locataire
du loyer évalué dans l’acte. Dans quel délai l’acte doit-il être enregistré ? Pour le preneur, dans le délai de trois mois à compter de la date de l’acte ou de l’entrée en jouissance, c’est-à-dire de la première de ces deux dates. Pour le propriétaire ou bailleur, ce même délai est porté à 4 mois pour éviter la pénalité. Délai dans lequel doit s’effectuer le paiement fractionné du droit : Dans les trois mois du début de chaque nouvelle période. Dans tous les cas, le locataire et le propriétaire sont solidaires pour le paiement des droits simples qui peuvent être réclamés indifféremment à l’un ou à l’autre. Pénalité à l’expiration des délais indiqués ci-dessus : Il est réclamé à chacun, à titre de pénalité, un droit en sus égal aux droits simples majorés d’un quart ou deux décimes et demi, avec minimum de 2,50 fr. Autrement dit, si le locataire et le propriétaire ont encouru chacun une pénalité, une réclamation à chacun d’eux pour les droits simples s’élevant à 100 fr., une amende de 100 fr. Exemple : Bail d’une boutique pour une durée de 9 ans, moyennant un loyer annuel de 5.000 fr. et 10 % de charges accessoires sur le montant du loyer, sans autres clauses particulières. La perception étant requise pour 3 ans seulement et l’acte présenté à l’enregistrement dans le délai. Il sera perçu par le receveur, pour tous droits : 5.000 + 500 x 3, soit, sur 10.500 à 0,72% = 118,80. Cette somme sera due à chacune des trois autres périodes de trois ans. 2° Cession de fonds de commerce : Sur le prix du matériel et l'achalandage : 1 % ; Taxe de la Ville de Paris : 4,25 % ; Sur le prix des marchandises : 9 % ; Taxe de la Ville de Paris : 0,32 % ; Taxe complémentaire et exceptionnelle sur la première mutation du fonds, seulement après le 3 août 1926 : 7 %. Ces tarifs sont, en outre, majorés dans les conditions suivantes, fixées par la loi du 13 juillet 1925. Pour toute cession à titre onéreux
sur le montant du loyer, sans autres clauses particulières. La perception étant requise pour 3 ans seulement et l’acte présenté à l’enregistrement dans le délai. Il sera perçu par le receveur, pour tous droits : 5.000 + 500 x 3, soit, sur 10.500 à 0,72% = 118,80. Cette somme sera due à chacune des trois autres périodes de trois ans. 2° Cession de fonds de commerce : Sur le prix du matériel et l'achalandage : 1 % ; Taxe de la Ville de Paris : 4,25 % ; Sur le prix des marchandises : 9 % ; Taxe de la Ville de Paris : 0,32 % ; Taxe complémentaire et exceptionnelle sur la première mutation du fonds, seulement après le 3 août 1926 : 7 %. Ces tarifs sont, en outre, majorés dans les conditions suivantes, fixées par la loi du 13 juillet 1925. Pour toute cession à titre onéreux de fonds de commerce ou de clientèle, lorsque la valeur imposable est supérieure à 300.000 francs (déduction faite du prix des marchandises garnissant le fonds), le droit d’enregistrement est majoré d’une surtaxe calculée comme suit : 1,20 % sur la portion de cette valeur qui excède 300.000 francs ; 2,40 % sur la portion de cette valeur qui excède 500.000 francs. Toutefois, les surtaxes instituées par le présent article ne sont pas applicables aux ventes faites sous l'une des formes ci-après : Vente sur saisie immobilière et sur convocation de saisie immobilière ; Vente de biens dépendant d’une faillite ; Vente de biens de successions vacantes ou du successional ; Vente de biens dotaux dans les cas prévus par l’article 1550 du Code civil. Les délais sont les mêmes que pour l’enregistrement d’un bail. Les pénalités sont les mêmes que pour un bail. Toutefois, le droit en sus n’est pas réclamé sur les taxes perçues pour la Ville de Paris. Dans tous les cas, l’acquéreur et le vendeur sont solidaires pour le paiement des droits simples. Calcul des droits Exemples : 1° Vente d’un fonds à Paris, cette vente étant la première depuis le 4 août 1926, l’acte présenté à
% sur la portion de cette valeur qui excède 500.000 francs. Toutefois, les surtaxes instituées par le présent article ne sont pas applicables aux ventes faites sous l'une des formes ci-après : Vente sur saisie immobilière et sur convocation de saisie immobilière ; Vente de biens dépendant d’une faillite ; Vente de biens de successions vacantes ou du successional ; Vente de biens dotaux dans les cas prévus par l’article 1550 du Code civil. Les délais sont les mêmes que pour l’enregistrement d’un bail. Les pénalités sont les mêmes que pour un bail. Toutefois, le droit en sus n’est pas réclamé sur les taxes perçues pour la Ville de Paris. Dans tous les cas, l’acquéreur et le vendeur sont solidaires pour le paiement des droits simples. Calcul des droits Exemples : 1° Vente d’un fonds à Paris, cette vente étant la première depuis le 4 août 1926, l’acte présenté à l’enregistrement dans le délai légal. Son prix est de 850.000 francs, se décomposant : 750.000 fr. au matériel, à la clientèle et à l’achalandage ; 100.000 francs aux marchandises. La quittance des droits sera inscrite sur l’acte comme suit : Enregistré à Paris le., folio..., case... : Reçu 9 % sur 850.000 fr 100.000 Taxe de la Ville de Paris 76.500 750.000 à 1,25 % sur 750.000 fr. 9.375 Taxe de la Ville de Paris à 0,32 % sur 100.000 fr. Surtaxe de 1,20 % sur 320 200.000 francs 2.400 Surtaxe de 2,40 % sur 250.000 francs Taxe complémentaire de 6.000 7 % sur 750.000 francs 52.500 147.095 2° Vente d’un fonds situé en province ou en banlieue, cette vente étant la première depuis le 4 août 1926, l’acte présenté à l’enregistrement dans le délai légal. Son prix est de 100.000 francs, se décomposant : 80.000 francs au matériel, à la clientèle et à l’achalandage. 20.000 francs aux marchandises. La quittance des droits sera inscrite sur l’acte comme suit : Enregistré à, folio..., case... Reçu 9 % sur 100.000 francs 9.000 Taxe complémentaire de 7 % sur 100.000 francs 7.000 16.000 Cession d’un droit au bail, pas de porte ou
sur 850.000 fr 100.000 Taxe de la Ville de Paris 76.500 750.000 à 1,25 % sur 750.000 fr. 9.375 Taxe de la Ville de Paris à 0,32 % sur 100.000 fr. Surtaxe de 1,20 % sur 320 200.000 francs 2.400 Surtaxe de 2,40 % sur 250.000 francs Taxe complémentaire de 6.000 7 % sur 750.000 francs 52.500 147.095 2° Vente d’un fonds situé en province ou en banlieue, cette vente étant la première depuis le 4 août 1926, l’acte présenté à l’enregistrement dans le délai légal. Son prix est de 100.000 francs, se décomposant : 80.000 francs au matériel, à la clientèle et à l’achalandage. 20.000 francs aux marchandises. La quittance des droits sera inscrite sur l’acte comme suit : Enregistré à, folio..., case... Reçu 9 % sur 100.000 francs 9.000 Taxe complémentaire de 7 % sur 100.000 francs 7.000 16.000 Cession d’un droit au bail, pas de porte ou à tout autre titre, indemnité de départ, denier d’entrée, etc... Le tarif est de 12 % sur le montant du prix. (Loi du 13 juillet 1925. La cession d’un droit au bail est souvent difficile à distinguer de la cession d’un fonds de commerce, d’où de nombreux litiges avec les services de l’Enregistrement. Les délais sont les mêmes que pour l’enregistrement d’une cession de fonds de commerce ou d’un bail. Les pénalités sont au minimum de 150 francs au lieu de 62 fr. 50. Cédants et concessionnaires sont solidaires pour le paiement des droits simples. Je vous donnerai dans le prochain numéro les taxes concernant les ventes d’immeubles, ainsi que des taxes succursales. Louis COLLET, Expert-Comptable. Voir plus loin les Petites Annonces de la Revue. Adresse Télégraphique CHARLGN-PARIS Téléphone ARCHIVES 07-73 Fabrique de Bijouterie Or Ancienne Maison L. WARME 6 C. GARNIER Chèques Postaux PARIS 441-28 Registre du Commerce 968727 60, Rue de Turbigo — PARIS (3e arr.) Tous ces articles sont entièrement fabriqués dans nos Ateliers. Leur vente directe à MM. les Bijoutiers Détaillants à l’exclusion de tout intermédiaire nous permet de les favoriser des conditions les plus avantageuses. Bagues Barrettes Breloques Broches Chevalières Dormeuses Épingles Cravate Garnitures Manchettes
services de l’Enregistrement. Les délais sont les mêmes que pour l’enregistrement d’une cession de fonds de commerce ou d’un bail. Les pénalités sont au minimum de 150 francs au lieu de 62 fr. 50. Cédants et concessionnaires sont solidaires pour le paiement des droits simples. Je vous donnerai dans le prochain numéro les taxes concernant les ventes d’immeubles, ainsi que des taxes succursales. Louis COLLET, Expert-Comptable. Voir plus loin les Petites Annonces de la Revue. Adresse Télégraphique CHARLGN-PARIS Téléphone ARCHIVES 07-73 Fabrique de Bijouterie Or Ancienne Maison L. WARME 6 C. GARNIER Chèques Postaux PARIS 441-28 Registre du Commerce 968727 60, Rue de Turbigo — PARIS (3e arr.) Tous ces articles sont entièrement fabriqués dans nos Ateliers. Leur vente directe à MM. les Bijoutiers Détaillants à l’exclusion de tout intermédiaire nous permet de les favoriser des conditions les plus avantageuses. Bagues Barrettes Breloques Broches Chevalières Dormeuses Épingles Cravate Garnitures Manchettes Chemise Médaillons Médailles Pendants Pendants Spécialité de Bijoux Or ET OR GRIS De Vente Courante De 10 à 150 Francs Toute demande de Condition pour choix est expédiée par retour du courrier. Prier aux Demandeurs, n’ayant pas de compte ouvert dans notre Maison, de donner les références d’usage sur Paris. La Vitesse et la Montre Les déclarations du professeur Plassmann dans le journal Deutsche Uhrmacher Zeitung touchant la façon dont se conduisait sa montre pendant qu’il voyageait en chemin de fer méritent d’être retenues. D’après lui, les variations dans la vitesse du train augmentent la pression du pivot, et cette augmentation de pression détermine une diminution de l’arc d’oscillation, d’où le retard constamment observé de sa montre. En fait, l’isochronisme parfait n’existant pas, les petites oscillations provoquent un ralentissement. Il serait passible de vérifier cette assertion en observant la montre en question d’abord avec un ressort complètement remonté, puis ensuite avec un ressort presque entièrement débauché. A l’aide d’une seconde montre de précision, on pourrait vérifier les expériences et on verrait que les petites oscillations se trouvent légèrement accélérées. Dans ces conditions, l’une des montres retarderait en voyage et l’autre avancerait. Il n’est pas contestable que les joints verticaux puissent
La Vitesse et la Montre Les déclarations du professeur Plassmann dans le journal Deutsche Uhrmacher Zeitung touchant la façon dont se conduisait sa montre pendant qu’il voyageait en chemin de fer méritent d’être retenues. D’après lui, les variations dans la vitesse du train augmentent la pression du pivot, et cette augmentation de pression détermine une diminution de l’arc d’oscillation, d’où le retard constamment observé de sa montre. En fait, l’isochronisme parfait n’existant pas, les petites oscillations provoquent un ralentissement. Il serait passible de vérifier cette assertion en observant la montre en question d’abord avec un ressort complètement remonté, puis ensuite avec un ressort presque entièrement débauché. A l’aide d’une seconde montre de précision, on pourrait vérifier les expériences et on verrait que les petites oscillations se trouvent légèrement accélérées. Dans ces conditions, l’une des montres retarderait en voyage et l’autre avancerait. Il n’est pas contestable que les joints verticaux puissent avoir une influence sur la marche des montres, mais l’opinion générale est que tel est rarement le cas avec un système parfaitement équilibré, comme par exemple un système comportant un balancier. Au contraire, ces joints verticaux doivent exercer une influence plus grande sur le spiral en raison du déplacement du centre de gravité, des chocs et du frottement des lames extérieures du spiral. Tel serait surtout le cas, comme le signale le professeur docteur Plassmann, si les oscillations et les poussées sont à périodes égales. Dans le même journal, le professeur docteur Brock traite d’une façon très complète des influences particulièrement défavorables que les forces gyrostatiques exercent, lorsqu’elles se produisent, sur la marche des montres. C’est d’ailleurs exclusivement à ces forces qu’un Américain, du nom de J.P.Slevens, a attribué les déviations. A ce propos, le Jeweler's Circular signale que, sans songer à nier cette influence néfaste des forces gyrostatiques, il existe d’autres forces qui exercent sur les montres une action tout aussi défavorable et auxquelles on n’avait pas encore songé jusqu’à présent. Les forces gyrostatiques exercent toutefois le minimum d’action sur les chemins de fer dont le parcours implique dans la plupart des cas une longue ligne droite et la
centre de gravité, des chocs et du frottement des lames extérieures du spiral. Tel serait surtout le cas, comme le signale le professeur docteur Plassmann, si les oscillations et les poussées sont à périodes égales. Dans le même journal, le professeur docteur Brock traite d’une façon très complète des influences particulièrement défavorables que les forces gyrostatiques exercent, lorsqu’elles se produisent, sur la marche des montres. C’est d’ailleurs exclusivement à ces forces qu’un Américain, du nom de J.P.Slevens, a attribué les déviations. A ce propos, le Jeweler's Circular signale que, sans songer à nier cette influence néfaste des forces gyrostatiques, il existe d’autres forces qui exercent sur les montres une action tout aussi défavorable et auxquelles on n’avait pas encore songé jusqu’à présent. Les forces gyrostatiques exercent toutefois le minimum d’action sur les chemins de fer dont le parcours implique dans la plupart des cas une longue ligne droite et la montre placée dans le gousset du voyageur ne souffre pas beaucoup de ces mouvements tournants. Dans le cas de montres-bracelets, il y a lieu d’en tenir compte. Revue de l’Horlogerie-Bijouterie — il est à penser également que les montres de poche sont davantage exposées à ces mouvements tournants au cours de la vie quotidienne des gens par exemple lorsqu’on se baisse, ou lorsqu’on pédale à une allure rapide, ce qui produit le même effet qu’en chemin de fer. C’est surtout les montres des danseurs et danseuses qui souffrent des mouvements tournants bien plus que celles des simples piétons. Les montres des danseurs, on le sait, avancent toujours, car lorsque les premières lueurs du jour apparaissent à la fenêtre, ils s’étonnent de la rapidité avec laquelle passe le temps. Ici aussi, les théories d’Einstein sur la relativité du temps entrent en ligne de compte: Mais, en vrai dire, c’est en auto, au parcours des courbes, où sous l’effet des chocs la voiture dévie dans des proportions considérables, que les forces gyrostatiques entrent totalement en jeu. Dans le train, au contraire, elles doivent exercer leur action avec plus de puissance dans un compartiment de seconde classe que dans un compartiment de troisième