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ministre de l'intérieur et des cultes, Vu l'article 12 de la loi du 10 août 1871; Vu la démission de M. Pastoret, membre du conseil général du département du Var, pour le canton de Fayence, Décrète : Art. 1er. — Les électeurs du canton de Fayence (Var) sont convoqués pour le dimanche 6 novembre prochain, à l'effet d'élire leur représentant au conseil général. Art. 2. — Les maires des communes où, conformément à l'article 8 du décret réglementaire du 2 février 1852, il y aurait lieu d'apporter des modifications à la liste électorale arrêtée le 31 mars dernier, publieront, cinq jours avant l'ouverture du scrutin, un tableau contenant lesdites modifications. Art. 3. — Le ministre de l'intérieur et des cultes est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 18 octobre 1881. JULES GRÉVY. Par le Président de la République : Le ministre de l'intérieur et des cultes, CONSTANS. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'intérieur et des cultes, Vu l'article 12 de la loi du 10 août 1871; Vu la démission de M. Blache, membre du conseil général du département du Var, pour le canton ouest de Toulon, Décrète: Art. 1er. Les électeurs du canton ouest de Toulon (Var) sont convoqués pour le dimanche 6 novembre prochain, à l'effet d'élire leur représentant au conseil général. Art. 2. — Les maires des communes où, conformément à l'article 8 du décret réglementaire du 2 février 1852, il y aurait lieu d'apporter des modifications à la liste électorale arrêtée le 31 mars dernier, publieront, cinq jours avant l'ouverture du scrutin, un tableau contenant lesdites modifications. Art. 3. — Le ministre de l'intérieur et des cultes est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 18 octobre 1881. JULES GRÉVY. Par le Président de la République : Le ministre de l'intérieur et des cultes, CONSTANS. Par décrets du Président de la République en date du 18 octobre courant, et rendus sur la proposition du ministre de l'intérieur et des cultes, ont été convoqués pour le dimanche 6 novembre prochain : Les électeurs du
Les électeurs du canton ouest de Toulon (Var) sont convoqués pour le dimanche 6 novembre prochain, à l'effet d'élire leur représentant au conseil général. Art. 2. — Les maires des communes où, conformément à l'article 8 du décret réglementaire du 2 février 1852, il y aurait lieu d'apporter des modifications à la liste électorale arrêtée le 31 mars dernier, publieront, cinq jours avant l'ouverture du scrutin, un tableau contenant lesdites modifications. Art. 3. — Le ministre de l'intérieur et des cultes est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 18 octobre 1881. JULES GRÉVY. Par le Président de la République : Le ministre de l'intérieur et des cultes, CONSTANS. Par décrets du Président de la République en date du 18 octobre courant, et rendus sur la proposition du ministre de l'intérieur et des cultes, ont été convoqués pour le dimanche 6 novembre prochain : Les électeurs du canton sud d'Hazebrouck (Nord), à l'effet de nommer un conseiller d'arrondissement en remplacement de M. Dorée, décédé. Les électeurs du canton de Compiègne (Oise), à l'effet de nommer un conseiller d'arrondissement en remplacement de M. Dame, décédé. Les électeurs du canton de Saint-Maximin (Var), à l'effet de nommer un conseiller d'arrondissement en remplacement de M. Delmas, démissionnaire. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'intérieur et des cultes, Vu les articles 4 et 5 de la loi du 1er décembre 1879; Vu la loi du 22 décembre 1880, pour fixation du budget des dépenses de l'exercice 1881; Vu les articles 5 et 6 de la loi du 28 décembre 1880; Le conseil d'État entendu; De l'avis du conseil des ministres, Décrète : Art. 1er. — Il est alloué au ministre de l'intérieur et des cultes (première section), (sur le chapitre 40 : « Dépenses d'exploitation du gouvernement, non susceptibles d'une évaluation fixe du budget de l'exercice 1881, au-delà des crédits ouverts par la loi du 28 décembre 1880, un crédit supplémentaire de trois cent mille francs (340,000). Art. 2. — Il sera pourvu à cette dépense de moyen des ressources générales du budget de l'exercice
d'arrondissement en remplacement de M. Delmas, démissionnaire. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'intérieur et des cultes, Vu les articles 4 et 5 de la loi du 1er décembre 1879; Vu la loi du 22 décembre 1880, pour fixation du budget des dépenses de l'exercice 1881; Vu les articles 5 et 6 de la loi du 28 décembre 1880; Le conseil d'État entendu; De l'avis du conseil des ministres, Décrète : Art. 1er. — Il est alloué au ministre de l'intérieur et des cultes (première section), (sur le chapitre 40 : « Dépenses d'exploitation du gouvernement, non susceptibles d'une évaluation fixe du budget de l'exercice 1881, au-delà des crédits ouverts par la loi du 28 décembre 1880, un crédit supplémentaire de trois cent mille francs (340,000). Art. 2. — Il sera pourvu à cette dépense de moyen des ressources générales du budget de l'exercice 1881. Art. 3. Le présent décret sera soumis à la sanction des Chambres dans la première quinzaine de leur plus prochaine réunion. Art. 4. — Les ministres de l'intérieur et des cultes et des finances sont chargés de l'exécution du présent décret. Fait à Mont-sous-Vaudrey, le 30 septembre 1881. JULES GRÉVY. Par le Président de la République : Le ministre de l'intérieur et des cultes, CONSTANS. Le ministre des finances, J. MAGNIN. il sera ouvert à Paris, sous la surveillance de l'administration des contributions indirectes, un deuxième entrepôt réel pour les sucres indigènes. Les frais de perception et de surveillance de cet entrepôt sont à la charge de l'État. Art. 2. — La désignation du local proposé pour l'établissement du nouvel entrepôt réel des sucres indigènes autorisé à Paris, ainsi que les éléments sur son régime intérieur, seront mis à l'approbation du ministre des finances. Art. 3. — Le ministre des finances est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel et inséré au bulletin des lois. Fait à Paris, le 18 octobre 1881. JULES GRÉVY. Par le Président de la République: Le ministre des finances, M. MAGNIN. , Par suite d'une erreur matérielle, le texte
GRÉVY. Par le Président de la République : Le ministre de l'intérieur et des cultes, CONSTANS. Le ministre des finances, J. MAGNIN. il sera ouvert à Paris, sous la surveillance de l'administration des contributions indirectes, un deuxième entrepôt réel pour les sucres indigènes. Les frais de perception et de surveillance de cet entrepôt sont à la charge de l'État. Art. 2. — La désignation du local proposé pour l'établissement du nouvel entrepôt réel des sucres indigènes autorisé à Paris, ainsi que les éléments sur son régime intérieur, seront mis à l'approbation du ministre des finances. Art. 3. — Le ministre des finances est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel et inséré au bulletin des lois. Fait à Paris, le 18 octobre 1881. JULES GRÉVY. Par le Président de la République: Le ministre des finances, M. MAGNIN. , Par suite d'une erreur matérielle, le texte du décret paru dans le Journal officiel de mardi 11 octobre courant (page 5650, 2e colonne), s'est trouvé sensiblement altéré. Ce texte doit être remplacé par le suivant : Le Président de la République française, Vu l'article 6, paragraphe 3, de la loi du 16 juin 1881, établissant la gratuité de l'enseignement primaire; Vu l'article 7 de la loi du 16 juin 1881, sur les titres de capacité de l'enseignement primaire; Vu l'article 4 du décret du 2 août 1881, sur les écoles maternelles, Décrète: d'Art. 1er. À partir du 1er janvier 1882, les directrices et sous-directrices des écoles maternelles publiques exerçant dans les conditions fixées, soit par l'article 2, soit par l'article 4 de la loi du 16 juin 1881 sur les titres de capacité d'enseignement primaire, recevront le traitement calculé conformément aux dispositions de l'article 9 de la loi du 10 avril 1867. Art. 2. — Les traitements minimales des directrices et sous-directrices d'écoles maternelles sont fixées de la manière suivante : Directrice de 3e classe 700 fr. Directrice de 2e classe. 800 fr. Directrice de 1re classe. 900 fr. Sous-directrice 600 fr. 3. La directrice qui débute appartient à la dernière classe. La promotion à une classe
de l'enseignement primaire; Vu l'article 7 de la loi du 16 juin 1881, sur les titres de capacité de l'enseignement primaire; Vu l'article 4 du décret du 2 août 1881, sur les écoles maternelles, Décrète: d'Art. 1er. À partir du 1er janvier 1882, les directrices et sous-directrices des écoles maternelles publiques exerçant dans les conditions fixées, soit par l'article 2, soit par l'article 4 de la loi du 16 juin 1881 sur les titres de capacité d'enseignement primaire, recevront le traitement calculé conformément aux dispositions de l'article 9 de la loi du 10 avril 1867. Art. 2. — Les traitements minimales des directrices et sous-directrices d'écoles maternelles sont fixées de la manière suivante : Directrice de 3e classe 700 fr. Directrice de 2e classe. 800 fr. Directrice de 1re classe. 900 fr. Sous-directrice 600 fr. 3. La directrice qui débute appartient à la dernière classe. La promotion à une classe supérieure est de droit après cinq ans passés dans la classe immédiatement inférieure, et ne peut avoir lieu avant l'expiration de cette période. Art. 4. — Les directrices et sous-directrices d'écoles maternelles pourvues du brevet complet auront droit à un traitement minimum supérieur de 200 francs au taux fixé par l'article 2. Celles qui seront pourvues du brevet élémentaire auront droit à une augmentation de 100 francs. Art. 5. — Les directrices et sous-directrices qui auront obtenu la médaille d'argent dans les conditions fixées par le décret du 20 juillet 1881 auront droit à une allocation supplémentaire annuelle de 100 francs. Art. 6. — Les institutrices et adjoints dans les écoles enfantines sont assimilés, en ce qui concerne le traitement, aux directrices et sous-directrices des écoles maternelles. Art. 7. — Les traitements des directrices et sous-directrices d'écoles maternelles, ainsi que ceux des institutrices et adjoints dans les classes enfantines, seront mandatés par le préfet et acquittés suivant le mode établi en matière de cotisations municipales. Ils seront payés mensuellement, et par douzièmes, sur le vu d'un état dressé par l'inspecteur d'académie. Art. 8. — Le président du conseil, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, est chargé de l'exécution du
l'article 2. Celles qui seront pourvues du brevet élémentaire auront droit à une augmentation de 100 francs. Art. 5. — Les directrices et sous-directrices qui auront obtenu la médaille d'argent dans les conditions fixées par le décret du 20 juillet 1881 auront droit à une allocation supplémentaire annuelle de 100 francs. Art. 6. — Les institutrices et adjoints dans les écoles enfantines sont assimilés, en ce qui concerne le traitement, aux directrices et sous-directrices des écoles maternelles. Art. 7. — Les traitements des directrices et sous-directrices d'écoles maternelles, ainsi que ceux des institutrices et adjoints dans les classes enfantines, seront mandatés par le préfet et acquittés suivant le mode établi en matière de cotisations municipales. Ils seront payés mensuellement, et par douzièmes, sur le vu d'un état dressé par l'inspecteur d'académie. Art. 8. — Le président du conseil, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 10 octobre 1881. JULES GRÉVY Par le Président de la République: Le président du conseil, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, JULES FERRY. Par décret en date du 18 octobre 1881, rendu sur la proposition du ministre de la marine et des colonies, ont été promus dans le corps de l'infanterie de marine: À cinq emplois de capitaine. (Ancienneté.) M. Rochetin (Simon-Camille), lieutenant au 2e régiment, en remplacement de M. Mahias, promu à l'emploi de major. (Choix.) M. Messager (Louis-Gabriel-Martin), lieutenant au 1er régiment, en remplacement de M. Magnin, admis à la retraite. (Ancienneté.) M. Aubry (Emile-Auguste), lieutenant au 2e régiment, en remplacement de M. Lafond, admis à la retraite. (Ancienneté.) M. Herrewyn (Gustave-Jean-Edmond), lieutenant au 4e régiment, en remplacement de M. Daumain, admis à la retraite. (Choix.) M. Courot (Edmond-Georges-Antonin), lieutenant au 48e régiment, en remplacement de M. Girault, placé à l'état-major hors cadres. (Ancienneté.) M. Louvel (Jules-Ernest), lieutenant à l'état-major hors cadres, en remplacement de M. Fournié, placé à l'état-major hors cadres. (Ancienneté.) M. Crosnier (Eugène-Théodule), lieutenant au corps des tirailleurs annamites, en remplacement de M. Bouguié, placé à l'état-major hors cadres. M. Thoulet (Paul-Camille), lieutenant au 7e régiment, en remplacement
ont été promus dans le corps de l'infanterie de marine: À cinq emplois de capitaine. (Ancienneté.) M. Rochetin (Simon-Camille), lieutenant au 2e régiment, en remplacement de M. Mahias, promu à l'emploi de major. (Choix.) M. Messager (Louis-Gabriel-Martin), lieutenant au 1er régiment, en remplacement de M. Magnin, admis à la retraite. (Ancienneté.) M. Aubry (Emile-Auguste), lieutenant au 2e régiment, en remplacement de M. Lafond, admis à la retraite. (Ancienneté.) M. Herrewyn (Gustave-Jean-Edmond), lieutenant au 4e régiment, en remplacement de M. Daumain, admis à la retraite. (Choix.) M. Courot (Edmond-Georges-Antonin), lieutenant au 48e régiment, en remplacement de M. Girault, placé à l'état-major hors cadres. (Ancienneté.) M. Louvel (Jules-Ernest), lieutenant à l'état-major hors cadres, en remplacement de M. Fournié, placé à l'état-major hors cadres. (Ancienneté.) M. Crosnier (Eugène-Théodule), lieutenant au corps des tirailleurs annamites, en remplacement de M. Bouguié, placé à l'état-major hors cadres. M. Thoulet (Paul-Camille), lieutenant au 7e régiment, en remplacement de M. Louvel, promu et maintenu à l'état-major hors cadres. À cinq emplois de lieutenant. (Ancienneté.) M. Decollonge (Pierre-Léopold), sous-lieutenant au 2e régiment, en remplacement de M. Thomas, décédé. (Ancienneté.) M. Lagarde (Alphonse-Théodule), sous-lieutenant au 2e régiment, en remplacement de M. Bertin d'Avesne, décédé. (Choix.) M. Famin (Pierre-Paul), sous-lieutenant au 1er régiment, en remplacement de M. Lemaire, mis en réforme. (Ancienneté) M. Renaud (Emile François), sous-lieutenant au 4e régiment, en remplacement de M. Rochetin, promu. (Ancienneté.) M. Comte (Vincent-Marie), sous-lieutenant au 4e régiment, en remplacement de M. Aubry, promu. Par arrêté du ministre des affaires étrangères, en date du 15 octobre 1881, M. René Millet, sous-directeur, chef du cabinet et secrétariat du ministre, a été nommé sous-directeur à la direction des affaires politiques et des archives, en remplacement de M. de Coutouly, appelé à d'autres fonctions. Paris, 18 octobre 1881. Le ministre de la guerre a reçu la dépêche télégraphique suivante : Tunis, 17 octobre, 7 h. 22 soir. Général Japy, à Guerre. Un train de réparations, parti ce matin de Ghardimaou, est arrivé à trois heures du soir à Medjez. Des trains circulent entre Medjez et Tunis. Sur la demande du général Saussier, le général Japy a été autorisé
1er régiment, en remplacement de M. Lemaire, mis en réforme. (Ancienneté) M. Renaud (Emile François), sous-lieutenant au 4e régiment, en remplacement de M. Rochetin, promu. (Ancienneté.) M. Comte (Vincent-Marie), sous-lieutenant au 4e régiment, en remplacement de M. Aubry, promu. Par arrêté du ministre des affaires étrangères, en date du 15 octobre 1881, M. René Millet, sous-directeur, chef du cabinet et secrétariat du ministre, a été nommé sous-directeur à la direction des affaires politiques et des archives, en remplacement de M. de Coutouly, appelé à d'autres fonctions. Paris, 18 octobre 1881. Le ministre de la guerre a reçu la dépêche télégraphique suivante : Tunis, 17 octobre, 7 h. 22 soir. Général Japy, à Guerre. Un train de réparations, parti ce matin de Ghardimaou, est arrivé à trois heures du soir à Medjez. Des trains circulent entre Medjez et Tunis. Sur la demande du général Saussier, le général Japy a été autorisé par le ministre à former une compagnie franche de 2,000 hommes pour surveiller les environs de Tunis. Ces hommes marcheront sans sacs, ils recevront une indemnité journalière de 25 centimes par homme et de 50 centimes par sous-officier. Le ministre vient d'autoriser le général Saucier à faire former des goums sur notre solde par le colonel Allegro. On leur fournira une ration journalière de vivres. La ligne télégraphique de Ghardimaou à Souk-Ahras fonctionne; des instructions viennent d'être données pour faire rétablir d'urgence celle de Ghardimaou à Tanis. Le ministre de la guerre a reçu de Tunisie le télégramme suivant : Tébessa, 18 octobre, 8 h. du matin. Général Forgemol, à Guerre. Aujourd'hui, j'ai rallié, avec la 2e brigade et le convoi, la 1re brigade arrivée hier à Ras-el-Aïoum avec la cavalerie et les goums. Hier, à midi, la brigade de cavalerie, commandée par le général Bonie, a été envoyée à Haydra pour reconnaître mon camp du lendemain et appuyer les goums qui éclairaient la division. Deux à trois cents cavaliers Fraichichs ont attaqué vigoureusement nos premières lignes de goums, qui ont un instant fléchi; mais, une charge des quatre escadrons du 3e chasseurs d'Afrique les a rapidement culbutés et obligés
sur notre solde par le colonel Allegro. On leur fournira une ration journalière de vivres. La ligne télégraphique de Ghardimaou à Souk-Ahras fonctionne; des instructions viennent d'être données pour faire rétablir d'urgence celle de Ghardimaou à Tanis. Le ministre de la guerre a reçu de Tunisie le télégramme suivant : Tébessa, 18 octobre, 8 h. du matin. Général Forgemol, à Guerre. Aujourd'hui, j'ai rallié, avec la 2e brigade et le convoi, la 1re brigade arrivée hier à Ras-el-Aïoum avec la cavalerie et les goums. Hier, à midi, la brigade de cavalerie, commandée par le général Bonie, a été envoyée à Haydra pour reconnaître mon camp du lendemain et appuyer les goums qui éclairaient la division. Deux à trois cents cavaliers Fraichichs ont attaqué vigoureusement nos premières lignes de goums, qui ont un instant fléchi; mais, une charge des quatre escadrons du 3e chasseurs d'Afrique les a rapidement culbutés et obligés à la retraite avec une perte de dix à douze tués. Les Fraichichs ont opéré cette retraite dans des terrains boisés d'un accès très-difficile : ils en ont profité pour se regrouper, au nombre de douze ou quinze cents cavaliers et fantassins, qui ont fait irruption sur nos escadrons. La lutte a recommencé plus vive ; le combat s'est prolongé dans les mêmes difficultés de terrain, depuis deux heures jusqu'à près de cinq heures. — Le 3e chasseurs d'Afrique et le 4e hussards ont fait preuve d'une grande valeur ; les goums se sont montrés très solides. — La rentrée au camp, qui a eu lieu à sept heures et demie, n'a pas été inquiétée. Le bataillon du 3e zouaves, que j'avais envoyé à mi-chemin pour soutenir au besoin la cavalerie, n'a pas eu à agir. Ce double combat a fait grand honneur à M. le général Bonie, ainsi qu'aux escadrons et aux goums sous ses ordres : il nous a coûté cinq tués, quelques blessés français et indigènes, dont le nombre n'est pas encore exactement connu, et une vingtaine de chevaux blessés. Dans plusieurs phases de la lutte, le combat a été une mêlée véritable. On évalue à cinquante
lutte a recommencé plus vive ; le combat s'est prolongé dans les mêmes difficultés de terrain, depuis deux heures jusqu'à près de cinq heures. — Le 3e chasseurs d'Afrique et le 4e hussards ont fait preuve d'une grande valeur ; les goums se sont montrés très solides. — La rentrée au camp, qui a eu lieu à sept heures et demie, n'a pas été inquiétée. Le bataillon du 3e zouaves, que j'avais envoyé à mi-chemin pour soutenir au besoin la cavalerie, n'a pas eu à agir. Ce double combat a fait grand honneur à M. le général Bonie, ainsi qu'aux escadrons et aux goums sous ses ordres : il nous a coûté cinq tués, quelques blessés français et indigènes, dont le nombre n'est pas encore exactement connu, et une vingtaine de chevaux blessés. Dans plusieurs phases de la lutte, le combat a été une mêlée véritable. On évalue à cinquante le nombre des tués des Fraichichs ; celui de leurs blessés serait beaucoup plus considérable. La division sera demain à Haydra. Les cheiks des Ouled-bou-Ghanem sont à mon camp et ont marché aujourd'hui avec nos goums. Le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts vient d'adresser la circulaire suivante aux recteurs : Paris, le 18 octobre 1881. Monsieur le recteur, J'ai eu l'honneur de vous adresser, immédiatement après leur publication, le décret du 29 juillet, relatif à l'organisation des écoles normales, l'arrêté du 3 août, fixant les programmes de l'enseignement, ainsi que le décret du 1er août sur la nouvelle comptabilité de ces établissements. La rentrée vient de se faire dans les écoles normales après un concours d'admission établi sur des bases nouvelles et qui, m'assure-t-on, a produit des résultats satisfaisants ; les cadres du personnel ont été augmentés et sont au complet ; le service de la surveillance et celui de l'économat sont assurés ; la direction, dégagée d'une partie des occupations qui l'absorbaient, est rendue à sa véritable mission ; et les élèves viennent de reprendre le cours de leurs études, que guident désormais ces programmes précis depuis longtemps attendus. Enfin, si explicite que soit le texte de
recteurs : Paris, le 18 octobre 1881. Monsieur le recteur, J'ai eu l'honneur de vous adresser, immédiatement après leur publication, le décret du 29 juillet, relatif à l'organisation des écoles normales, l'arrêté du 3 août, fixant les programmes de l'enseignement, ainsi que le décret du 1er août sur la nouvelle comptabilité de ces établissements. La rentrée vient de se faire dans les écoles normales après un concours d'admission établi sur des bases nouvelles et qui, m'assure-t-on, a produit des résultats satisfaisants ; les cadres du personnel ont été augmentés et sont au complet ; le service de la surveillance et celui de l'économat sont assurés ; la direction, dégagée d'une partie des occupations qui l'absorbaient, est rendue à sa véritable mission ; et les élèves viennent de reprendre le cours de leurs études, que guident désormais ces programmes précis depuis longtemps attendus. Enfin, si explicite que soit le texte de ces programmes, il a paru qu'il n'était point inutile d'insister auprès des maîtres pour leur faire bien saisir l'esprit de la réforme, et les associer en quelque sorte à la pensée même qui l'a inspirée. C'est le but de l'instruction spéciale que vous trouverez annexée à la présente circulaire et qui n'est, à vrai dire, que le commentaire, le développement détaillé du nouveau plan des études et par endroits l'exposé des motifs qui ont déterminé les importantes décisions du conseil supérieur. Il ne me reste donc plus, monsieur le recteur, qu'à vous entretenir vous-même des attributions nouvelles et considérables qui vous sont conférées et de l'action décisive qu'il vous appartient d'exercer désormais sur les écoles normales, et, par elles, sur tout l'avenir de l'instruction primaire. L'université a longtemps et justement demandé d'être rendue à elle-même : ce vœu légitime a reçu satisfaction, en ce qui concerne l'enseignement supérieur et l'enseignement secondaire, par la loi du 27 février 1880, qui a réorganisé les conseils académiques et le conseil supérieur. L'enseignement primaire réclame à son tour un gouvernement purement universitaire ; c'est un grave problème qui présente des difficultés de plus d'une sorte, mais dont on ne saurait longtemps éluder la solution.