jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
Ne sont considérés comme mélangés de soie que les articles renfermant plus de 5 p. 100 de ce textile. La dénomination soie s'applique à la soie proprement dite, à la bourre de soie et à la soie artificielle. (4) Cette catégorie comprend les châles et écharpes en laine mélangée, la laine dominant en poids, non dénommés ni compris ailleurs. Notre ministre des finances est chargé de l'exécution du présent arrêté. Le roi des Belges, À tous présents et à venir, salut. Vu l'article 4 de la loi du 16 juin 1905, ainsi conçu : Le gouvernement est autorisé à convertir les droits ad valorem figurant au tarif des douanes en droits spécifiques équivalents. Les mesures prises en vertu du présent article seront soumises immédiatement aux Chambres, si elles sont réunies, sinon dans leur plus prochaine session. Les droits spécifiques ne seront applicables que neuf mois après la publication des arrêtés royaux y relatifs. Considérant qu'il y a lieu d'user, pour les marchandises ci-après spécifiées, du pouvoir que cet article donne au gouvernement, ; Sur la proposition de notre ministre des finances, Nous avons arrêté et arrêtons : Article unique. — À partir du 1er juillet 1911, les droits d'entrée sur les marchandises ci-dessous sont fixés comme il suit : NUMÉRO DROITS D'ENTRÉE d'ordre MARCHANDISES DROITS D'ENTRÉE du tarif. Base. Quotité. Ex. 64, Tapis de laine : kilogrammes. fr. c. 64. Tapis de pied (1) : À points noués ou enroulés, pesant par mètre carré (2) : Moins de 3 kilogrammes. 100 150 3 kilogrammes et plus. 100 100 Imprimés(3). 100 50 Autres. 100 70 Tapis de table (1) (4) : Mélangés de soie (5). 100 300 Autres. 100 150 DISPOSITIONS PARTICULIÈRES Y compris les articles ourlés, bordés ou garnis de franges rapportées ou non. Rentrent dans cette catégorie les tapis à points noués ou enroulés de toute origine, y compris les imitations. Les tapis à points noués sont tels auxquels les brins de laine formant velours sont fixés au moyen d'un nœud; le point est dit « enroulé » lorsque le brin de laine entoure le fil de fond, Pour
les marchandises ci-dessous sont fixés comme il suit : NUMÉRO DROITS D'ENTRÉE d'ordre MARCHANDISES DROITS D'ENTRÉE du tarif. Base. Quotité. Ex. 64, Tapis de laine : kilogrammes. fr. c. 64. Tapis de pied (1) : À points noués ou enroulés, pesant par mètre carré (2) : Moins de 3 kilogrammes. 100 150 3 kilogrammes et plus. 100 100 Imprimés(3). 100 50 Autres. 100 70 Tapis de table (1) (4) : Mélangés de soie (5). 100 300 Autres. 100 150 DISPOSITIONS PARTICULIÈRES Y compris les articles ourlés, bordés ou garnis de franges rapportées ou non. Rentrent dans cette catégorie les tapis à points noués ou enroulés de toute origine, y compris les imitations. Les tapis à points noués sont tels auxquels les brins de laine formant velours sont fixés au moyen d'un nœud; le point est dit « enroulé » lorsque le brin de laine entoure le fil de fond, Pour l'évaluation de la surface qui doit servir à déterminer le poids au mètre carré, on ne tient compte que de la surface occupée par le corps des tapis, à l'exclusion des franges. Cette catégorie comprend exclusivement les moquettes bouclées dont les dessins ou nuances sont obtenus par l'impression sur chaîne. Les tapis pour tables à jeux ou autres fabriqués à la façon des tapis de pied et pesant au moins 1,200 grammes par mètre carré suivent la taxe des pieds. Ne sont considérés comme mélangés de soie que les articles renfermant plus de 5 p. 100 de ce textile. La dénomination de soie s'applique à la soie proprement dite, à la bourre de soie et à la soie artificielle. Notre ministre des finances est chargé de l'exécution du présent arrêté. Le roi des Belges, Vu et de l'avis des présents et à venir, salut. En vertu de la loi du 16 juin 1905, ainsi gouvernement est autorisé à convertir les droits ad valorem figurant au tarif des douanes en droits spécifiques équivalents. Les mesures prises en vertu du présent article seront soumises immédiatement aux Chambres, si elles sont réunies, sinon dans leur plus prochaine session. Les droits spécifiques ne seront
Les tapis pour tables à jeux ou autres fabriqués à la façon des tapis de pied et pesant au moins 1,200 grammes par mètre carré suivent la taxe des pieds. Ne sont considérés comme mélangés de soie que les articles renfermant plus de 5 p. 100 de ce textile. La dénomination de soie s'applique à la soie proprement dite, à la bourre de soie et à la soie artificielle. Notre ministre des finances est chargé de l'exécution du présent arrêté. Le roi des Belges, Vu et de l'avis des présents et à venir, salut. En vertu de la loi du 16 juin 1905, ainsi gouvernement est autorisé à convertir les droits ad valorem figurant au tarif des douanes en droits spécifiques équivalents. Les mesures prises en vertu du présent article seront soumises immédiatement aux Chambres, si elles sont réunies, sinon dans leur plus prochaine session. Les droits spécifiques ne seront applicables que neuf mois après la publication des arrêtés royaux y relatifs. Considérant qu'il y a lieu d'user, pour les marchandises ci-après spécifiées, du pouvoir que cet article donne au gouvernement; Sur la proposition de notre ministre des finances, Nous avons arrêté et arrêtons : Article unique. — À partir du 1er juillet 1911, les droits d'entrée sur les marchandises ci-dessous sont fixés comme il suit ; NUMÉRO DROITS D'ENTRÉE d'ordre MARCHANDISES ——————————————————— du tarif. Base. Quotité. Ex. 64. Tissus de coton unis ou croisés, pesant moins de 3 kilogrammes les 100 mètres carrés: kilogrammes. fr. c. Présentant dans un carré de 5 m² de côté: Ecrus, non apprêtés 20 fils et moins 100 -30 » Ecrus, non apprêtés 21 à 37 fils 100 170 » Ecrus, non apprêtés 28 fils et plus 100 400 » Blanchis, non apprêtés 20 fils et moins 100 45 » Blanchis, non apprêtés 21 à 27 fils 100 185 » Blanchis, non apprêtés 28 fils et plus 100 415 » Autres (1) 20 fils et moins 100 80 » Autres 21 à 27 fils 100 220 » Autres 28 fils et plus 100 450 » DISPOSITIONS PARTICULIÈRES (1) Comprenant notamment les tissus apprêtés, teints,
du 1er juillet 1911, les droits d'entrée sur les marchandises ci-dessous sont fixés comme il suit ; NUMÉRO DROITS D'ENTRÉE d'ordre MARCHANDISES ——————————————————— du tarif. Base. Quotité. Ex. 64. Tissus de coton unis ou croisés, pesant moins de 3 kilogrammes les 100 mètres carrés: kilogrammes. fr. c. Présentant dans un carré de 5 m² de côté: Ecrus, non apprêtés 20 fils et moins 100 -30 » Ecrus, non apprêtés 21 à 37 fils 100 170 » Ecrus, non apprêtés 28 fils et plus 100 400 » Blanchis, non apprêtés 20 fils et moins 100 45 » Blanchis, non apprêtés 21 à 27 fils 100 185 » Blanchis, non apprêtés 28 fils et plus 100 415 » Autres (1) 20 fils et moins 100 80 » Autres 21 à 27 fils 100 220 » Autres 28 fils et plus 100 450 » DISPOSITIONS PARTICULIÈRES (1) Comprenant notamment les tissus apprêtés, teints, imprimés ou fabriqués en tout ou en partie avec des fils teints. Notre ministre des finances est chargé de l'exécution du présent arrêté. DOCUMENTS ET INFORMATIONS PUBLIÉS AU Moniteur officiel du commerce DU 8 DÉCEMBRE 1910 Dépêches et communications des agents diplomatiques et consulaires de France. Angleterre. — Résultat de la pêche en Irlande en 1909. Russie. — I. Résultats complets de la récolte en Russie en 1910. II. Récolte de la betterave en Russie et production sucrière en 1910-1911. Pays-Bas. — Commerce néerlando-belge. — Poissons. Italie. — Au sujet d'un procédé efficace pour la destruction du parasite de l'olivier. Espagne. — La récolte des olives. Etats-Unis de l'Amérique du Nord. — Usage de la benzine pour les automobiles. République de Panama. Navigation en 1910 (1er semestre). Possessions des Etats-Unis d'Amérique : Porto Rico. — Etablissements industriels à Porto Rico pour l'année 1909. Suppléments : Rapports commerciaux des "agents diplomatiques et consulaires de France. N° 920. — Japon : Les besoins économiques du Japon et le commerce franco-japonais. — Première partie : La demande japonaise et ses objets. Chapitre II : Le vêtement. Informations et renseignements. Chambres de commerce françaises à l'étranger. — Montréal (l'automobilisme au Canada) ; sommaires des
la pêche en Irlande en 1909. Russie. — I. Résultats complets de la récolte en Russie en 1910. II. Récolte de la betterave en Russie et production sucrière en 1910-1911. Pays-Bas. — Commerce néerlando-belge. — Poissons. Italie. — Au sujet d'un procédé efficace pour la destruction du parasite de l'olivier. Espagne. — La récolte des olives. Etats-Unis de l'Amérique du Nord. — Usage de la benzine pour les automobiles. République de Panama. Navigation en 1910 (1er semestre). Possessions des Etats-Unis d'Amérique : Porto Rico. — Etablissements industriels à Porto Rico pour l'année 1909. Suppléments : Rapports commerciaux des "agents diplomatiques et consulaires de France. N° 920. — Japon : Les besoins économiques du Japon et le commerce franco-japonais. — Première partie : La demande japonaise et ses objets. Chapitre II : Le vêtement. Informations et renseignements. Chambres de commerce françaises à l'étranger. — Montréal (l'automobilisme au Canada) ; sommaires des publications périodiques des chambres de commerce françaises à l'étranger. Informations et renseignements commerciaux — France (Réception à l'office national du commerce extérieur); Russie (I. Création d'une chambre d'exportation russe à Saint-Pétersbourg; II. Culture du lin en Russie; III. L'industrie houillère en Russie); Russie-Angleterre (la section varsovienne de la chambre de commerce russo-anglaise de Saint-Pétersbourg); Danemark (l'industrie de la pêche au Danemark en 1909); Grèce (commerce du papier) ; possessions portugaises d'Afrique : Mozambique (commerce des eaux minérales et des produits pharmaceutiques); divers. Colonies françaises. — Algérie : (Mouvement maritime du port d'Alger). Consuls étrangers. — Guatemala (commerce du Guatemala en 1909). Bibliographie. — Exposition franco-britannique. — Londres 1908. — Annuaire du commerce et de l'industrie photographiques et cinématographiques. — Publications de l'office du commerce extérieur. Transports. — Serbie (adhésion de la Serbie à la convention internationale de Berne) ; Pays divers (I. Frets; II. Colis-postaux); (communications de compagnies de chemins de fer). Offres et demandes. Adjudications. — I. Avis d'adjudications : Colonies françaises; Pays-Bas; Suède; Autriche-Hongrie; Espagne; Roumanie; Turquie; Union Sud-Africaine. — II. Résultats d'adjudications : Chili. Postes et télégraphes. Prochains courriers à destination des pays d'outre-mer. INFORMATIONS DE L'OFFICE NATIONAL DU COMMERCE EXTÉRIEUR L'office national du commerce extérieur a
commerce russo-anglaise de Saint-Pétersbourg); Danemark (l'industrie de la pêche au Danemark en 1909); Grèce (commerce du papier) ; possessions portugaises d'Afrique : Mozambique (commerce des eaux minérales et des produits pharmaceutiques); divers. Colonies françaises. — Algérie : (Mouvement maritime du port d'Alger). Consuls étrangers. — Guatemala (commerce du Guatemala en 1909). Bibliographie. — Exposition franco-britannique. — Londres 1908. — Annuaire du commerce et de l'industrie photographiques et cinématographiques. — Publications de l'office du commerce extérieur. Transports. — Serbie (adhésion de la Serbie à la convention internationale de Berne) ; Pays divers (I. Frets; II. Colis-postaux); (communications de compagnies de chemins de fer). Offres et demandes. Adjudications. — I. Avis d'adjudications : Colonies françaises; Pays-Bas; Suède; Autriche-Hongrie; Espagne; Roumanie; Turquie; Union Sud-Africaine. — II. Résultats d'adjudications : Chili. Postes et télégraphes. Prochains courriers à destination des pays d'outre-mer. INFORMATIONS DE L'OFFICE NATIONAL DU COMMERCE EXTÉRIEUR L'office national du commerce extérieur a pour mission de fournir aux industriels et négociants français les renseignements commerciaux de toute nature pouvant concourir au développement du commerce extérieur et à l'extension de ses débouchés dans les pays étrangers, les colonies françaises et les pays de protectorat. (Loi du 4 mars 1898.) L'office national du commerce extérieur fournit notamment des renseignements sur les questions suivantes : 1° Tarifs de transport des marchandises sur chemins de fer français, coloniaux et étrangers; 2° Frets maritimes et fluviaux pratiqués de ou vers la France; 3° Indication des principales compagnies de navigation desservant les diverses contrées du globe ; 4° Agents en douane et de transport ; 5° Taxes de navigation perçues dans les différents ports du monde sur les navires et leurs cargaisons ; 6° Régime des colis postaux internationaux; 7° Taxes postales et télégraphiques ; 8° Etablissement (dans la mesure du possible) de devis de voyages à l'étranger ; 9° Statistiques : Mouvement maritime des principaux ports. Résultats de l'exploitation des voies ferrées. Le caractère d'établissement public conféré à l'office national du commerce extérieur le rend apte à recevoir des dons, legs et libéralités des institutions commerciales et des particuliers. S'adresser, pour tous renseignements commerciaux, au directeur de l'Office,
fournit notamment des renseignements sur les questions suivantes : 1° Tarifs de transport des marchandises sur chemins de fer français, coloniaux et étrangers; 2° Frets maritimes et fluviaux pratiqués de ou vers la France; 3° Indication des principales compagnies de navigation desservant les diverses contrées du globe ; 4° Agents en douane et de transport ; 5° Taxes de navigation perçues dans les différents ports du monde sur les navires et leurs cargaisons ; 6° Régime des colis postaux internationaux; 7° Taxes postales et télégraphiques ; 8° Etablissement (dans la mesure du possible) de devis de voyages à l'étranger ; 9° Statistiques : Mouvement maritime des principaux ports. Résultats de l'exploitation des voies ferrées. Le caractère d'établissement public conféré à l'office national du commerce extérieur le rend apte à recevoir des dons, legs et libéralités des institutions commerciales et des particuliers. S'adresser, pour tous renseignements commerciaux, au directeur de l'Office, 3, rue Feydeau, à Paris (2e arr.). France. Réception à l'office national du commerce extérieur, — M. L. Niepce, président de la chambre de commerce française de Genève et conseiller du commerce extérieur de la France, se tiendra, le mardi 13 décembre courant, de deux heures à quatre heures, à l'office national du commerce extérieur, 3, rue Feydeau, Paris (2e), à la disposition des négociants et industriels français désireux de le consulter sur les débouchés offerts à leurs produits par les marchés suisses. Espagne. 1. Création d'un "Centre de commerce extérieur et d'expansion commerciale". — D'après une communication de M. G.-B. d'Anglade, consul général de France à Barcelone, publiée au Moniteur officiel du Commerce du 1er décembre courant, le "centre d'informations commerciales et des archives des sociétés anonymes", créé par décret royal du 2 novembre 1906 et qui, en conséquence du décret du 29 janvier 1909, fonctionnait comme dépendance de la commission permanente du conseil de la production et du commerce national, devient, désormais, une dépendance immédiate de la direction générale du commerce avec le caractère de service spécial du ministère de Fomento et sous le titre de "centre du commerce extérieur et d'expansion commerciale", L'organisation du début de ce
l'office national du commerce extérieur, 3, rue Feydeau, Paris (2e), à la disposition des négociants et industriels français désireux de le consulter sur les débouchés offerts à leurs produits par les marchés suisses. Espagne. 1. Création d'un "Centre de commerce extérieur et d'expansion commerciale". — D'après une communication de M. G.-B. d'Anglade, consul général de France à Barcelone, publiée au Moniteur officiel du Commerce du 1er décembre courant, le "centre d'informations commerciales et des archives des sociétés anonymes", créé par décret royal du 2 novembre 1906 et qui, en conséquence du décret du 29 janvier 1909, fonctionnait comme dépendance de la commission permanente du conseil de la production et du commerce national, devient, désormais, une dépendance immédiate de la direction générale du commerce avec le caractère de service spécial du ministère de Fomento et sous le titre de "centre du commerce extérieur et d'expansion commerciale", L'organisation du début de ce service comprendra quatre sections : 1° Secrétariat ; 2° Statistiques, publicité et bibliothèque ; 3° Informations et renseignements; 4° Communications, transports, envois et musée commercial. Cette nouvelle organisation qui ressemble sur de nombreux points à l'office national du commerce extérieur indique le désir de l'Espagne de développer son commerce au dehors. 2. Débouchés pour les appareils de chauffage et installations hygiéniques. D'une note Par" dans le Bulletin de la chambre de commerce française de Barcelone, il résulte que le marché catalan serait aujourd'hui intéressant à étudier, au point de vue appareils de chauffage et installations hygiéniques. Jusqu'à ces dernières années, en effet, on ne rencontrait guère, dans les appartements, bureaux ou établissements publics, que le poêle "braser" national, la grille à coke ou le poêle à gaz primitif, quelquefois rien du tout. Actuellement, certaines maisons possèdent du chauffage central, et nombreux sont les propriétaires qui recherchent un moyen pratique d'adoucir chez eux les rigueurs du froid. Les producteurs de différents systèmes, prêts à gaz ou à charbon, etc., et celles qui se chargent des installations hygiéniques, se généralisent de plus en plus. Les maisons françaises qui s'occupent d'articles semblent avoir fait leur visité à Barcelone. Elles pourraient trouver leur alimentation
dehors. 2. Débouchés pour les appareils de chauffage et installations hygiéniques. D'une note Par" dans le Bulletin de la chambre de commerce française de Barcelone, il résulte que le marché catalan serait aujourd'hui intéressant à étudier, au point de vue appareils de chauffage et installations hygiéniques. Jusqu'à ces dernières années, en effet, on ne rencontrait guère, dans les appartements, bureaux ou établissements publics, que le poêle "braser" national, la grille à coke ou le poêle à gaz primitif, quelquefois rien du tout. Actuellement, certaines maisons possèdent du chauffage central, et nombreux sont les propriétaires qui recherchent un moyen pratique d'adoucir chez eux les rigueurs du froid. Les producteurs de différents systèmes, prêts à gaz ou à charbon, etc., et celles qui se chargent des installations hygiéniques, se généralisent de plus en plus. Les maisons françaises qui s'occupent d'articles semblent avoir fait leur visité à Barcelone. Elles pourraient trouver leur alimentation d'affaires dignes de retenir leur attention. Etats-Unis. Commerce des noix et des dattes. M. H. de Saint-Laurent, consul de France à Chicago, écrit à la date du 17 novembre dernier que les noix et les dattes sont, depuis plusieurs années, entrées dans la consommation courante aux Etats-Unis et sont très appréciées, surtout pendant la saison d'hiver. D'après les renseignements que l'on a soigneusement recueillis, l'approvisionnement de ces deux articles sur le marché de Chicago est actuellement très peu abondant et les maisons de gros ne sont pas en mesure de suffire à la demande de détail. En ce qui concerne les noix, cette situation est due en partie à l'épidémie de choléra à Naples qui s'est opposée aux expéditions de ce port. En tout état de cause, ce sont des articles très demandés sur la place. Japon. Travaux de port. — Des travaux importants sont actuellement sur le point d'être exécutés dans le port Yokkaichi. Ils consistent dans : a) La construction d'une jetée de 76 ken de longueur (1 ken = 1 m. 818). b) L'agrandissement du port sur une superficie de 10,964 tsubo (1 tsubo = 3 m². 305) avec dragage. c) Le dragage du port sur 75
appréciées, surtout pendant la saison d'hiver. D'après les renseignements que l'on a soigneusement recueillis, l'approvisionnement de ces deux articles sur le marché de Chicago est actuellement très peu abondant et les maisons de gros ne sont pas en mesure de suffire à la demande de détail. En ce qui concerne les noix, cette situation est due en partie à l'épidémie de choléra à Naples qui s'est opposée aux expéditions de ce port. En tout état de cause, ce sont des articles très demandés sur la place. Japon. Travaux de port. — Des travaux importants sont actuellement sur le point d'être exécutés dans le port Yokkaichi. Ils consistent dans : a) La construction d'une jetée de 76 ken de longueur (1 ken = 1 m. 818). b) L'agrandissement du port sur une superficie de 10,964 tsubo (1 tsubo = 3 m². 305) avec dragage. c) Le dragage du port sur 75 ken en largeur, 50 ken en longueur et 23 shaku (1 shaku = 0 m. 33) de profondeur à marée haute, de manière à permettre à des navires de 10,000 tonnes d'entrer et de sortir librement. d) Le comblement de la mer sur une superficie de 75,180 tsubo, le terrain ainsi gagné devant servir, pour 56,766 tsubo, à la construction de bureaux et entrepôts; pour 11,350 tsubo à l'établissement des chemins nécessaires, et pour 4 tsubo à la construction de quais. Un chemin de fer reliera ce nouveau terrain à la gare de Yokkaichi, éloignée de 10 cho environ (1 cho = 6 ken ou 1 hectom. 90). Avant l'établissement du chemin de fer, un canal sera creusé au lieu du terrain. Ces travaux dureront cinq ans. La municipalité d'Yokkaichi fera diriger les travaux par ses soins. (Communication de l'ambassade de France au Japon.) Mozambique. Commerce des eaux minérales et des produits pharmaceutiques. — L'office national du commerce extérieur vient de recevoir de M. Bizel, consul de France à Lourenço Marques, deux monographies relatives au commerce des eaux minérales et des produits pharmaceutiques de la colonie portugaise du Mozambique et contenant, en dehors des renseignements généraux et aperçus d'ensemble sur
ainsi gagné devant servir, pour 56,766 tsubo, à la construction de bureaux et entrepôts; pour 11,350 tsubo à l'établissement des chemins nécessaires, et pour 4 tsubo à la construction de quais. Un chemin de fer reliera ce nouveau terrain à la gare de Yokkaichi, éloignée de 10 cho environ (1 cho = 6 ken ou 1 hectom. 90). Avant l'établissement du chemin de fer, un canal sera creusé au lieu du terrain. Ces travaux dureront cinq ans. La municipalité d'Yokkaichi fera diriger les travaux par ses soins. (Communication de l'ambassade de France au Japon.) Mozambique. Commerce des eaux minérales et des produits pharmaceutiques. — L'office national du commerce extérieur vient de recevoir de M. Bizel, consul de France à Lourenço Marques, deux monographies relatives au commerce des eaux minérales et des produits pharmaceutiques de la colonie portugaise du Mozambique et contenant, en dehors des renseignements généraux et aperçus d'ensemble sur les délégations offertes à ces articles, sur la concurrence étrangère, l'indication des principales consommateurs auxquels les négociants français pourraient faire des offres, ainsi que les noms d'agents susceptibles de les représenter, et des documents sont tenus à la disposition de l'intérêt français, pour être consultés tous les jours non fériés, de 10 heures à 12 heures et de 2 heures à 5 heures, à l'office national du commerce extérieur, (2e service), 3, rue de Jaeau à Paris (2e). Des extraits de ces rapports pourront également être adressés aux maisons établies dans les départements et qui en feront la demande. Norvège, commerce des huiles d'olive. — La Norvège est un débouché très important aux huiles d'olive destinées à la fabrication des conserves de poissons. Pendant ces trois dernières années, les importations se sont répartiées comme suit entre les pays fournisseurs en ces produits. 1907 1908 1909 kilogr. kilogr. kilogr. Pays fournisseurs en ces produits 713.840 1.065.480 715.090 672.580 251.760 288.290 Suisse 22.890 21.110 101.880 Hollande 181.180 325.980 Qualités. — La moyenne des prix pratiqués en gros, pour les huiles de table est de 125 fr. l'hectolitre, franco port norvégien et le prix de détail en Norvège est de 6 kroner (la