jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
(E.) (6) avril 1909. 10 mars 1902. 11 Cherbourg Guitton (p.-M.-) 9 décembre 1909. 1er novembre 1901. 13 Toulon Gombaud (J.) (b). 7 juin 1909. 7 octobre 1897. 14 Brest Condé (G.-A.) (b) 7 juin 1909. 15 août 1909. 15 Cherbourg Vergues (J.-J.-E.) 25 oct. 1909. 17 mars 1909. 16 Toulon Dubois (L.-M.-A.) (b) 2, août 1909. 17 mars 1909. Lorient Donyal (A.-J.-M.) 19 novembre 1904. 17 janvier 1905. Toulon Duvil, Le (A.-J.-J.) 18 janvier 1909. 19 février 1906. Toulon Peyraud (L.-D.-A.) 18 janvier 1909. 15 novembre 1909 Toulon Peyraud (L.-D.-A.) 2 février 1909. Rochefort Carrère (J.-B.-J.-E.) 24 février 1909. 25 décembre 1908. Lorient Michel 9 mars 1909. 30 juin 1906. Brest Légal (G.-F.) 10 mars 1909. 12 février 1906. Toulon Dufourt (P.-J.-y.-J.) 16 mars 1909. 22 août 1906. Lorient Parrenin (E.-F.) 16 mars 1909. 18 février 1909. Lorient Parrenin (E-F.) 1er avril 1909. 17 juillet 1906. Cherbourg Duchateau (A.-A.-L.) 1er avril 1909. 18 septembre 1908. Brest Goere (J.-P.) 7 avril 1909. 26 novembre 1906. Brest Richard (H.-L.-P.-J.) 12 mai 1909. 23 avril 1905 Lorient Cristol (H.-P.-H.) 30 juin 1909. 5 février 1907. Toulon Cazeneuve (H.-J.) 30 juin 1909. 25 août 1907. Toulon Cauvin (P.-R.) 30 juin 1909. 25 août 1907. Cherbourg Fatôme (L.-L.-J-B.) 25 août 1909. 21 mai 1907. Toulon Busquet (J.-A.-M.) 25 août 1909. 30 avril 1907. Rochefort Fockenberghe (E.-C.) 20 septembre 1909. 30 avril 1907. MÉDECINS DE 20e CLASSE 1 Toulon Le Page (F.-P.-M.) 1er septembre 1909. 2 Toulon Le Page (F.-P.-M.) 1er septembre 1909. 3 Toulon 1er septembre 1909. 4 Toulon Piléchaul (P.-A.) 1er septembre 1909. 4 Toulon Hesnard 1er septembre 1909. 5 Brest Laurent (L.-fr-E.-G.) 1er septembre 1909. 6 Rochefort Lepeupin (E.-R.) 1er septembre 1909. 7 Lorient Fournier (L.-E.) 1er septembre 1909. 8 Rochefort Goudy (L.) 1er septembre 1909. 9 Lorient 1er septembre 1909. 10 Brest Goëtt (M.-S.-V L.-G.) 1er septembre 1909. 11 Lorient Guilguet (L-C-H.) 1er septembre 1909. 12 Lorient Chauvire (M-J.-L.) 1er septembre 1909. 13 Cherbourg Laurent (G.-M.-M.) 1er septembre 1909. 14 Brest Polack (L.) 1er septembre 1909. 15 Cherbourg Cambriels (F L R) 1er septembre 1909. 16 Cherbourg Branger (J.-K) 1er septembre
1907. Cherbourg Fatôme (L.-L.-J-B.) 25 août 1909. 21 mai 1907. Toulon Busquet (J.-A.-M.) 25 août 1909. 30 avril 1907. Rochefort Fockenberghe (E.-C.) 20 septembre 1909. 30 avril 1907. MÉDECINS DE 20e CLASSE 1 Toulon Le Page (F.-P.-M.) 1er septembre 1909. 2 Toulon Le Page (F.-P.-M.) 1er septembre 1909. 3 Toulon 1er septembre 1909. 4 Toulon Piléchaul (P.-A.) 1er septembre 1909. 4 Toulon Hesnard 1er septembre 1909. 5 Brest Laurent (L.-fr-E.-G.) 1er septembre 1909. 6 Rochefort Lepeupin (E.-R.) 1er septembre 1909. 7 Lorient Fournier (L.-E.) 1er septembre 1909. 8 Rochefort Goudy (L.) 1er septembre 1909. 9 Lorient 1er septembre 1909. 10 Brest Goëtt (M.-S.-V L.-G.) 1er septembre 1909. 11 Lorient Guilguet (L-C-H.) 1er septembre 1909. 12 Lorient Chauvire (M-J.-L.) 1er septembre 1909. 13 Cherbourg Laurent (G.-M.-M.) 1er septembre 1909. 14 Brest Polack (L.) 1er septembre 1909. 15 Cherbourg Cambriels (F L R) 1er septembre 1909. 16 Cherbourg Branger (J.-K) 1er septembre 1909. 17 Brest Fournis (A-P.-M) 1er septembre 1909. 18 Cherbourg Rouché (J.-S.) 1er septembre 1909. (a) Médecins n'ayant pas fait campagne depuis leur admission dans le corps. (b) Médecins n'ayant pas fait campagne lointaine depuis deux ans. (Supplément.) DATE DATE du dernier débarquement de la dernière rentrée ou de la promotion de campagne lointaine. PHARMACIENS DE 1e CLASSE 1 Toulon Chaix (H.-E.-R.) 1er septembre 1909. 2 Brest Guéneau (J.-B.-A.-E.) 21 janvier 1909. 3 Toulon Baylon (A.) 7 décembre 1908. 4 Lorient Cornaud (E.-P.) 17 novembre 1907. 5 Lorient Saint-Sernin (A.-J.-M.) 14 septembre 1906. 6 Rochefort Lassalle (L.-A.-F.) 19 décembre 1902. 7 Rochefort Deniel (A.-R.) 29 avril 1902. 8 Toulon Arnaud (C.-T.) 18 octobre 1901. 9 Brest Linard (J.-R.) 16 juillet 1900. PHARMACIENS DE 2e CLASSE 1 Cherbourg Bouic (M.-P.-F.) 1er septembre 1909. 2 Rochefort Petiot (P.) 1er septembre 1909. 3 Lorient Constans (H.-J.-M.) 1er septembre 1909. 4 Toulon Vallery (L.-P.-L.) 1er septembre 1909. 5 Toulon Puissan (R.-C.-P.-J.) 1er septembre 1909. 6 Brest Dizerbo (A.-M.) 1er septembre 1909. 7 Lorient Jeanneau (F.-H.-L.) 1er septembre 1909. 8 Toulon Sourd (J.-M.-L.) 1er septembre 1909. 9 Brest Foërster (P.-G.-L.) 1er septembre 1909. Permuté. Liabès. 10 Brest Breteau (A.-J.-M.-G.) 1er septembre 1909. (a) Pharmaciens n'ayant
promotion de campagne lointaine. PHARMACIENS DE 1e CLASSE 1 Toulon Chaix (H.-E.-R.) 1er septembre 1909. 2 Brest Guéneau (J.-B.-A.-E.) 21 janvier 1909. 3 Toulon Baylon (A.) 7 décembre 1908. 4 Lorient Cornaud (E.-P.) 17 novembre 1907. 5 Lorient Saint-Sernin (A.-J.-M.) 14 septembre 1906. 6 Rochefort Lassalle (L.-A.-F.) 19 décembre 1902. 7 Rochefort Deniel (A.-R.) 29 avril 1902. 8 Toulon Arnaud (C.-T.) 18 octobre 1901. 9 Brest Linard (J.-R.) 16 juillet 1900. PHARMACIENS DE 2e CLASSE 1 Cherbourg Bouic (M.-P.-F.) 1er septembre 1909. 2 Rochefort Petiot (P.) 1er septembre 1909. 3 Lorient Constans (H.-J.-M.) 1er septembre 1909. 4 Toulon Vallery (L.-P.-L.) 1er septembre 1909. 5 Toulon Puissan (R.-C.-P.-J.) 1er septembre 1909. 6 Brest Dizerbo (A.-M.) 1er septembre 1909. 7 Lorient Jeanneau (F.-H.-L.) 1er septembre 1909. 8 Toulon Sourd (J.-M.-L.) 1er septembre 1909. 9 Brest Foërster (P.-G.-L.) 1er septembre 1909. Permuté. Liabès. 10 Brest Breteau (A.-J.-M.-G.) 1er septembre 1909. (a) Pharmaciens n'ayant pas fait campagne depuis leur admission dans le corps. (b) Pharmaciens n'ayant pas fait campagne lointaine depuis deux ans. Liste de désignation des sous-officiers armuriers pour les bâtiments en campagne et les services à terre aux colonies, au 1er décembre 1909. DATE de l'incorporation NOMS ET PRÉNOMS ou de PORT D'ATTACHE OBSERVATIONS de la dernière rentrée des colonies. 1° Maîtres. Julia (Joseph). 3 mai 1901. Rochefort. Netter (Augustin). 17 septembre 1901. Toulon. Gastaud (Charles) 26 septembre 1901. Toulon. Bouguennec (Mathieu). 18 novembre 1901. Brest. Le Clerc (Louis) 19 novembre 1901. Cherbourg. Maurin (Joseph). 24 janvier 1902. Toulon. Rang du maître Fontana. Bazane (Charles) 23 mars 1902. Toulon. Rang du maître Rouillé. Venturini (Jean). 23 mars 1902. Cherbourg. Rang du maître Rouillé. 20 Seconds maîtres. Mailloux (Prigent) 30 octobre 1901. Brest. Beillon (François) 3 février 1901. Toulon. Nicolas (Gustave-Louis) 21 avril 1901. Rochefort. Bonneau (Georges). 26 mai 1901. Rochefort. Doneaud (Armand) 3 juin 1901. Toulon. Charrier (Georges) 23 juin 1901. Rochefort. Houet (Albert). 7 août 1901. Cherbourg. Le Naour (André). 23 septembre 1901. Toulon. Rang du second maître Demard. Le Naour (André) octobre 1901. Toulon. Démolis (Victor) 22 octobre 1901. Toulon. Nugues (Gustave) 8 novembre 1901. Brest. Nominations à des emplois
D'ATTACHE OBSERVATIONS de la dernière rentrée des colonies. 1° Maîtres. Julia (Joseph). 3 mai 1901. Rochefort. Netter (Augustin). 17 septembre 1901. Toulon. Gastaud (Charles) 26 septembre 1901. Toulon. Bouguennec (Mathieu). 18 novembre 1901. Brest. Le Clerc (Louis) 19 novembre 1901. Cherbourg. Maurin (Joseph). 24 janvier 1902. Toulon. Rang du maître Fontana. Bazane (Charles) 23 mars 1902. Toulon. Rang du maître Rouillé. Venturini (Jean). 23 mars 1902. Cherbourg. Rang du maître Rouillé. 20 Seconds maîtres. Mailloux (Prigent) 30 octobre 1901. Brest. Beillon (François) 3 février 1901. Toulon. Nicolas (Gustave-Louis) 21 avril 1901. Rochefort. Bonneau (Georges). 26 mai 1901. Rochefort. Doneaud (Armand) 3 juin 1901. Toulon. Charrier (Georges) 23 juin 1901. Rochefort. Houet (Albert). 7 août 1901. Cherbourg. Le Naour (André). 23 septembre 1901. Toulon. Rang du second maître Demard. Le Naour (André) octobre 1901. Toulon. Démolis (Victor) 22 octobre 1901. Toulon. Nugues (Gustave) 8 novembre 1901. Brest. Nominations à des emplois réservés. Par arrêté du directeur général des manufactures de l'Etat en date du 29 novembre 1909, a été nommé ouvrier titulaire du cadre de la fabrication à la manufacture des tabacs de Tonneins, M. Héréaud (Pierre-David-Louis), soldat au 7e régiment d'infanterie coloniale, présenté par la commission de classement en exécution de la loi du 21 mars 1905. CHEMINS DE FER DE L'ÉTAT Par décision du 17 novembre 1909, M. Simon (Georges), homme d'équipe, a été chargé du service de gardien de bureau, à défaut de candidats militaires. Par décision du 26 novembre 1909, MM. Gruat (Basile) et Alitti (Emile), candidats militaires de la 16e liste, ont été nommés expéditionnaires. Ont été nommés gardes communaux des eaux et forêts, à défaut de candidats militaires classés pour cet emploi : Par arrêté du préfet de la Haute-Marne du 29 octobre 1909, M. Journée (René). Par arrêté du préfet des Hautes-Pyrénées du 4 novembre 1909, M. Ribes (Jean-Dominique). Par arrêté de l'administrateur du territoire de Belfort du 6 novembre 1909, M. Fourès (Charles-Félix). Par arrêté du préfet de la Savoie du 6 novembre 1909, M. Feltin (Séraphin). Par arrêté du préfet de la Haute-Savoie du 8 novembre 1909, M. Gerfaux (Victor). Par arrêté
de la loi du 21 mars 1905. CHEMINS DE FER DE L'ÉTAT Par décision du 17 novembre 1909, M. Simon (Georges), homme d'équipe, a été chargé du service de gardien de bureau, à défaut de candidats militaires. Par décision du 26 novembre 1909, MM. Gruat (Basile) et Alitti (Emile), candidats militaires de la 16e liste, ont été nommés expéditionnaires. Ont été nommés gardes communaux des eaux et forêts, à défaut de candidats militaires classés pour cet emploi : Par arrêté du préfet de la Haute-Marne du 29 octobre 1909, M. Journée (René). Par arrêté du préfet des Hautes-Pyrénées du 4 novembre 1909, M. Ribes (Jean-Dominique). Par arrêté de l'administrateur du territoire de Belfort du 6 novembre 1909, M. Fourès (Charles-Félix). Par arrêté du préfet de la Savoie du 6 novembre 1909, M. Feltin (Séraphin). Par arrêté du préfet de la Haute-Savoie du 8 novembre 1909, M. Gerfaux (Victor). Par arrêté du préfet de la Haute-Saône du 10 novembre 1909, M. Patard (Adolphe-Henri-Etienne). Par arrêté du préfet de la Côte-d'Or du 13 novembre 1909, M. Vernet (Jules). Par arrêté du préfet de l'Yonne du 13 novembre 1909, MM. Maignot (Ernest-André), Gillot (Henri). Par arrêté du préfet de la Haute-Savoie du 13 novembre 1909, M. Caux (Joseph-Ferdinand). (Supplément.) Par arrêté du préfet des Vosges du 15 novembre 1909, MM. Jeunesse (Emile), Fraise (André-Ernest-Edmond). Par arrêté du préfet de la Haute-Marne du 18 novembre 1909, M. Couvreur (Henri-Camille-Justin). Par arrêté du préfet de l'Ain du 19 novembre 1909, M. Gouguet (Louis-Abel). Par arrêté du préfet de la Meuse du 23 novembre 1909, M. Laurent (Clément-Emile). Par décision ministérielle du 20 novembre 1909, M. Loiselet (Emile-Alexandre), ex-sergent au 3e régiment d'infanterie coloniale, a été nommé à l'emploi de gardien de manège de : « classe à l'école d'application de cavalerie, par application des articles 69 et 73 de la loi du 21 mars 1905. Par arrêté du préfet de la Seine en date du 29 novembre 1909, sont nommés, par application de la loi du 21 mars 1905 : Commis ambulants dans le service actif de l'octroi de Paris. M. Pétrus (Marcel-Cyprien-Marie), candidat admis
novembre 1909, M. Caux (Joseph-Ferdinand). (Supplément.) Par arrêté du préfet des Vosges du 15 novembre 1909, MM. Jeunesse (Emile), Fraise (André-Ernest-Edmond). Par arrêté du préfet de la Haute-Marne du 18 novembre 1909, M. Couvreur (Henri-Camille-Justin). Par arrêté du préfet de l'Ain du 19 novembre 1909, M. Gouguet (Louis-Abel). Par arrêté du préfet de la Meuse du 23 novembre 1909, M. Laurent (Clément-Emile). Par décision ministérielle du 20 novembre 1909, M. Loiselet (Emile-Alexandre), ex-sergent au 3e régiment d'infanterie coloniale, a été nommé à l'emploi de gardien de manège de : « classe à l'école d'application de cavalerie, par application des articles 69 et 73 de la loi du 21 mars 1905. Par arrêté du préfet de la Seine en date du 29 novembre 1909, sont nommés, par application de la loi du 21 mars 1905 : Commis ambulants dans le service actif de l'octroi de Paris. M. Pétrus (Marcel-Cyprien-Marie), candidat admis au concours, 4e tour. M. Colton (Joseph-Félix), ex-sergent au 22e régiment d'infanterie, 1er tour. M. Honville (Ernest), adjudant au 15e régiment d'infanterie, 2e tour. M. Mauruet (Charles-Louis-Clément), sergent au 21e régiment d'infanterie coloniale, 3e tour. M. Mazard (Pierre-Marcelin), candidat admis au concours, 4e tour. M. Pothier (Gérasime-Victor), adjudant au 21e régiment d'infanterie coloniale, 1er tour. M. Dorchy (Louis-Albert), ex-maréchal des logis au 4e régiment d'artillerie coloniale, 1er tour. M. Pascalet (Joseph-Emile-Alfred), adjudant au 16e régiment d'infanterie, 3e tour. M. Guillot (Michel-René-Lucien), candidat admis au concours, 4e tour. M. Bouchet (Charles-Félix), sergent au 21e régiment d'infanterie coloniale, 1er tour. M. Criquebœuf (Haoul-Léon), sergent au 23e régiment d'infanterie coloniale, 2e tour. M. Delahogue (Gilles-Emmanuel), sergent au 24e régiment d'infanterie coloniale, 3e tour. M. Filippi (Ignace-Albert), candidat admis au concours, 4e tour. M. Launois (Auguste-Alexandre), sergent au 25e régiment d'infanterie coloniale, 1er tour. M. Charron (Auguste-Moïse-Pierre), sergent au 5e régiment du génie, 2e tour. M. Laville (Daniel), maréchal des logis au 30e régiment d'artillerie coloniale, 3e tour. Commis à l'administration générale de l'assistance publique à Paris. M. Thiébaut (Augustin-Clovis-Adolphe), ex-adjudant au 1er régiment de tirailleurs algériens, 1er tour. M. Patary (Albert-Joseph), candidat admis au concours, 2e tour. Par arrêté du préfet de la
régiment d'infanterie coloniale, 1er tour. M. Dorchy (Louis-Albert), ex-maréchal des logis au 4e régiment d'artillerie coloniale, 1er tour. M. Pascalet (Joseph-Emile-Alfred), adjudant au 16e régiment d'infanterie, 3e tour. M. Guillot (Michel-René-Lucien), candidat admis au concours, 4e tour. M. Bouchet (Charles-Félix), sergent au 21e régiment d'infanterie coloniale, 1er tour. M. Criquebœuf (Haoul-Léon), sergent au 23e régiment d'infanterie coloniale, 2e tour. M. Delahogue (Gilles-Emmanuel), sergent au 24e régiment d'infanterie coloniale, 3e tour. M. Filippi (Ignace-Albert), candidat admis au concours, 4e tour. M. Launois (Auguste-Alexandre), sergent au 25e régiment d'infanterie coloniale, 1er tour. M. Charron (Auguste-Moïse-Pierre), sergent au 5e régiment du génie, 2e tour. M. Laville (Daniel), maréchal des logis au 30e régiment d'artillerie coloniale, 3e tour. Commis à l'administration générale de l'assistance publique à Paris. M. Thiébaut (Augustin-Clovis-Adolphe), ex-adjudant au 1er régiment de tirailleurs algériens, 1er tour. M. Patary (Albert-Joseph), candidat admis au concours, 2e tour. Par arrêté du préfet de la Seine en date du 21 novembre 1909, M. Morazzani, ex-caporal fourrier au 61e régiment d'infanterie, a été nommé gardien de bureau à la préfecture de la Seine, en exécution de la loi du 21 mars 1905. Ont été nommés cantonniers des routes nationales à défaut de candidats militaires : Ardèche (arrêté préfectoral du 28 octobre 1909). — M. Morel (Joseph). Ardèche (arrêté préfectoral du 5 novembre 1909). — M. Gourdol (André). Ardennes (arrêté préfectoral du 16 novembre 1909). — M. Thiry (Stanislas). Aveyron (arrêté préfectoral du 13 novembre 1909). — M. Grousset (Charles). Côte-d'Or (arrêté préfectoral du 19 novembre 1909). — M. Compagnon (Claude). Côte-d'Or (arrêté préfectoral du 19 novembre 1909). — M. Néault (Maurice). Côte-d'Or (arrêté préfectoral du 22 novembre 1909). — M. Rignault (Jean-Marie). Eure (arrêté préfectoral du 19 novembre 1909). — M. Gindensperger (Louis). Lozère (arrêté préfectoral du 30 octobre 1909). M. Turc (Albin). Lozère (arrêté préfectoral du 8 novembre 1909). — M. Grisol (Joseph). Manche (arrêté préfectoral du 25 novembre 1909). — M. Amiot (Louis). Nord (arrêté préfectoral du 15 novembre 1909). — M. Brabant (Edmond). Puy-de-Dôme (arrêté préfectoral du 15 novembre 1909). — M. Mouly (Célestin). Saône-et-Loire (arrêté préfectoral du 16 novembre 1909). — M.
(arrêté préfectoral du 28 octobre 1909). — M. Morel (Joseph). Ardèche (arrêté préfectoral du 5 novembre 1909). — M. Gourdol (André). Ardennes (arrêté préfectoral du 16 novembre 1909). — M. Thiry (Stanislas). Aveyron (arrêté préfectoral du 13 novembre 1909). — M. Grousset (Charles). Côte-d'Or (arrêté préfectoral du 19 novembre 1909). — M. Compagnon (Claude). Côte-d'Or (arrêté préfectoral du 19 novembre 1909). — M. Néault (Maurice). Côte-d'Or (arrêté préfectoral du 22 novembre 1909). — M. Rignault (Jean-Marie). Eure (arrêté préfectoral du 19 novembre 1909). — M. Gindensperger (Louis). Lozère (arrêté préfectoral du 30 octobre 1909). M. Turc (Albin). Lozère (arrêté préfectoral du 8 novembre 1909). — M. Grisol (Joseph). Manche (arrêté préfectoral du 25 novembre 1909). — M. Amiot (Louis). Nord (arrêté préfectoral du 15 novembre 1909). — M. Brabant (Edmond). Puy-de-Dôme (arrêté préfectoral du 15 novembre 1909). — M. Mouly (Célestin). Saône-et-Loire (arrêté préfectoral du 16 novembre 1909). — M. Trouillet (Benoît). Sarthe (arrêté préfectoral du 6 novembre 1909). — M. Emon (René). Savoie (arrêté préfectoral du 13 novembre 1909). — M. Canova (Joseph). Savoie (arrêté préfectoral du 16 novembre 1909). M. Choulet (Louis). Haute-Savoie (arrêté préfectoral du 11 novembre 1909). — M. Girard (André). Deux-Sèvres (arrêté préfectoral du 2 novembre 1909). — M. Bernard (Alfred). Tarn (arrêté préfectoral du 24 novembre 1909). — M. Cuente (Jean). Tarn-et-Garonne (arrêté préfectoral du 13 novembre 1909). — M. Dejean-Servières (Gabriel). Tarn-et-Garonne (arrêté préfectoral du 18 novembre 1909). — M. Rey (Albert). Vosges (arrêté préfectoral du 23 novembre 1909). — M. Fombaron (Marie). Maurice-Faure dépose un rapport supplémentaire sur la proposition de loi tendant à modifier le paragraphe 1er de l'article 6 de la loi de 1882 sur l'enseignement primaire obligatoire. Le Sénat, sur la demande de M. le ministre du travail, et sur la proposition de M. le président, fixe au mardi 7 décembre l'élection d'un membre du comité consultatif du travail. M. Poulie lit un rapport, fait au nom du 48 bureau, sur l'élection sénatoriale de l'Aube. M. Castillard est validé et admis comme sénateur de l'Aube. L'ordre du jour appelle la suite de la 1re délibération sur la proposition de
novembre 1909). — M. Bernard (Alfred). Tarn (arrêté préfectoral du 24 novembre 1909). — M. Cuente (Jean). Tarn-et-Garonne (arrêté préfectoral du 13 novembre 1909). — M. Dejean-Servières (Gabriel). Tarn-et-Garonne (arrêté préfectoral du 18 novembre 1909). — M. Rey (Albert). Vosges (arrêté préfectoral du 23 novembre 1909). — M. Fombaron (Marie). Maurice-Faure dépose un rapport supplémentaire sur la proposition de loi tendant à modifier le paragraphe 1er de l'article 6 de la loi de 1882 sur l'enseignement primaire obligatoire. Le Sénat, sur la demande de M. le ministre du travail, et sur la proposition de M. le président, fixe au mardi 7 décembre l'élection d'un membre du comité consultatif du travail. M. Poulie lit un rapport, fait au nom du 48 bureau, sur l'élection sénatoriale de l'Aube. M. Castillard est validé et admis comme sénateur de l'Aube. L'ordre du jour appelle la suite de la 1re délibération sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, sur les retraites ouvrières. Dans la discussion générale (suite), sont entendus : MM. Dominique Delahaye, de Latour, commissaire du Gouvernement. La discussion générale est close. Sur l'article 1er, sont entendus : MM. Audiffred, auteur d'un amendement; le général Mercier, auteur d'un amendement ayant le même objet ; Viviani, ministre du travail et de la prévoyance sociale; Milliard, Ribot, Bruyère de la Villemorin, Fortier, Cauvin. L'amendement de M. Audiffred est repoussé par 214 voix contre 68, sur 282 votants M. le président règle l'ordre du jour. M. Bérenger est entendu. Le Sénat décide qu'il se réunira jeudi 2 décembre 1909, à trois heures, en séance publique. La séance est levée à six heures quinze minutes. Ordre du jour du jeudi 2 décembre. À trois heures. — SÉANCE PUBLIQUE Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisant la perception d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Brest (Finistère). (Nos 120, fasc. 47, et 122, fasc. 49, année 1909. — M. Alexandre Lefèvre, rapporteur.) Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi, de M. Bérenger, sur l'interdiction de séjour. (Nos 255 et 270, année 1909. — M. Gomot, rapporteur.)
le même objet ; Viviani, ministre du travail et de la prévoyance sociale; Milliard, Ribot, Bruyère de la Villemorin, Fortier, Cauvin. L'amendement de M. Audiffred est repoussé par 214 voix contre 68, sur 282 votants M. le président règle l'ordre du jour. M. Bérenger est entendu. Le Sénat décide qu'il se réunira jeudi 2 décembre 1909, à trois heures, en séance publique. La séance est levée à six heures quinze minutes. Ordre du jour du jeudi 2 décembre. À trois heures. — SÉANCE PUBLIQUE Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisant la perception d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Brest (Finistère). (Nos 120, fasc. 47, et 122, fasc. 49, année 1909. — M. Alexandre Lefèvre, rapporteur.) Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi, de M. Bérenger, sur l'interdiction de séjour. (Nos 255 et 270, année 1909. — M. Gomot, rapporteur.) • Discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, modifiée par la Chambre des députés, adoptée avec de nouvelles modifications par le Sénat, modifiée de nouveau par la Chambre des députés, sur le paiement des salaires des ouvriers et employés. (Nos 175 et 271, année 1909. M. Maxime Lecomte, rapporteur. — Urgence déclarée.) Suite de la 1re délibération sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, sur les retraites ouvrières. (Nos 69, année 1906; 104 et annexes, et 274 et annexe, année 1909.— M. Cuvinot, rapporteur ; et nos 253 et 277, année 1909, avis de la commission des finances. M. Ferdinand-Dreyfus, rapporteur.) Discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, modifiée par la Chambre des députés, adoptée avec de nouvelles modifications par le Sénat, modifiée de nouveau par la Chambre des députés, adoptée avec de nouvelles modifications par le Sénat, modifiée de nouveau par la Chambre des députés, ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales. (Nos 159, année 1908; 6 et annexe, année 1909. —