jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
Bottard. Bottieau. Boucau (Albert). Bouchet (Bouches-du-Rhône). Bouisson. Boullier (Loire). Boysset. Bozérian. Brabant. Brelay (Emile). Brice (Ille-et-Vilaine). Brice (Meurthe-et-Moselle). Brillier. Brisson (Henri) (Seine). Broët. Broglie (le duc de). Brun (Charles) (Var). Buée. Buisson (Jules) (Aude). Caduc. Caillaux. Callet. Calmon. Carbonnier de Marzac (de). Carion. Carnot (père). Carnot (Sadi). Carquet. Carré-Kérisouët. Casimir-Perier. Casse (Germain). Castelnau. Cazot. Cézanne. Chabaud La Tour (Arthur de). Chabaud La Tour (général baron de). Chabron (général de). Chadois (colonel de). Challemel-Lacour. Chamaillard (de). Chambrun (le comte de). Chaper. Chardon. Chareton (le général). Charton. Chatelin. Chavassieu. Cheguillaume. Cherpin. Chevandier. Chiris. Choiseul (Horace de). Christophle. Cissey (le général de). Clapier. Claude (Meurthe-et-Moselle). Claude (Vosges). Clerc. Cochery. Colas. Combarieu (de). Contaut. Corbon. Cordier. Corne. Cotte. Courbet-Poulard. Courcelle. Crémieux. Crespin. Cumont (le vicomte Arthur de). Cunit. Daguilhon-Lasserve. Danelle-Bernardin. Daron. Daru (le comte). Daumas. Dauphinot. Decazes (baron). Decazes (duc). Delacourt. Delacroix. Delavau. Delille. Delord. Delorme. Delpit. Delsol. Denfert (colonel). Depeyre. Deregnaucourt. Desbons. Descat. Deschange. Desjardins. Destrem. Dietz-Monnin. Doré-Graslin. Douay. Dréo. Dubois. Ducarré. Du Chaffaut (comte). Duchâtel (comte). Dufaure (Jules). Dufay. Dufournel. Dumarnay. Duparc. Dupont (Alfred). Du Portail. Dupouy. Duréault. Durieu. Escarguel. Esquiros. Eymard-Duvernay. Farcy. Favre (Jules). Faye. Feray. Fernier. Ferrouillat. Ferry (Jules). Flotard. Folliet. Foubert. Fouquet. Fourcand. Fourichon (amiral). Fournier (Henri). Fraissinet. Frébault (général). Gagneur. Gailly. Gallicher. Gambetta. Ganault. Gasselin de Fresnay. Gatien-Arnoult. Gaudy. Gaulthier de Rumilly. Gayot. Gent. George (Emile). Gérard. Germain. Germonière (de la). Gévelot. Gillon (Paulin). Girot-Pouzol. Goblet. Godin. Godissart.. Grandpierre. Greppo. Grévy (Albert). Grévy (Jules). Grivart. Grollier." Guibal. Guichard. Guiche (marquis de la). Guillemaut (le général). Guinart. Guinot. Guiter. Guvot. Harcourt (le comte d'). Harcourt (duc d'). Haussonville (vicomte d'). Hérisson. Herve. Humbert. Jacques. Janzé (baron de). Jaurès (amiral). Jocteur-Monrozier. Joigneaux. Jordan. Joubert. Jouin. Journault. Jozon. Kergorlay (comte de). Krantz. La Borderie (de). Laboulaye. Lacave-Laplagne. La Caze. Lacombe (de). Lacretelle (Henri de). Lafayette (Oscar de.) Laflize. Lafon de Fongafière. Laget. Lambert (Alexis). Lambert de Sainte-Croix. Lamy. Lanel. Lanfrey. " Langlois. Larcy (le baron de). La Serve. La Sicotière (de). Latrade. Laurent-Tichat. Lebas. Lebourgois. L'Ebraly. Lebreton. Lecamus. Le Chatelain. Ledru-Rollin. Lefèvre (Henri). Lefèvre-Pontalis (Amédée). Lefèvre-Pontalis (Antonin). Lefranc (Pierre). Lefranc (Victor). Le Gai La Salle. Lenoël (Emile). Lepère. Lepetit. Lépouzé. Leroux
(général). Gagneur. Gailly. Gallicher. Gambetta. Ganault. Gasselin de Fresnay. Gatien-Arnoult. Gaudy. Gaulthier de Rumilly. Gayot. Gent. George (Emile). Gérard. Germain. Germonière (de la). Gévelot. Gillon (Paulin). Girot-Pouzol. Goblet. Godin. Godissart.. Grandpierre. Greppo. Grévy (Albert). Grévy (Jules). Grivart. Grollier." Guibal. Guichard. Guiche (marquis de la). Guillemaut (le général). Guinart. Guinot. Guiter. Guvot. Harcourt (le comte d'). Harcourt (duc d'). Haussonville (vicomte d'). Hérisson. Herve. Humbert. Jacques. Janzé (baron de). Jaurès (amiral). Jocteur-Monrozier. Joigneaux. Jordan. Joubert. Jouin. Journault. Jozon. Kergorlay (comte de). Krantz. La Borderie (de). Laboulaye. Lacave-Laplagne. La Caze. Lacombe (de). Lacretelle (Henri de). Lafayette (Oscar de.) Laflize. Lafon de Fongafière. Laget. Lambert (Alexis). Lambert de Sainte-Croix. Lamy. Lanel. Lanfrey. " Langlois. Larcy (le baron de). La Serve. La Sicotière (de). Latrade. Laurent-Tichat. Lebas. Lebourgois. L'Ebraly. Lebreton. Lecamus. Le Chatelain. Ledru-Rollin. Lefèvre (Henri). Lefèvre-Pontalis (Amédée). Lefèvre-Pontalis (Antonin). Lefranc (Pierre). Lefranc (Victor). Le Gai La Salle. Lenoël (Emile). Lepère. Lepetit. Lépouzé. Leroux (Aimé). Le Royer. Lesguillon. Lestapis (de). Levêque. Lherminier. Limperani. Littré. Lockroy. Loustalot. Louvet. Lucet. Luro. Madier de Montjau. Magniez. Magnin. Mahy (de). Maillé. Malens. Maleville (marquis de ). Maleville (Léon de). Malézieux. Mallevergne. Marc Dufraisse. Marcère (de). Marchand. Marck. Marcou. Margaine. Martel (Pas-de-Calais). Martel (Charente). Martin (Henri). Mathieu (Saône-et-Loire). Mathieu-Bodet (Charente). Maurice. Max-Richard. Mazeau. Mazure (le général). Meaux (vicomte de). Médecin. Méline Mercier. Mestreau. Mettetal. Michal Ladichère. Michel. Millaud. Monjaret de Kerjego. Monnot-Arbilleur. Montaignac (amiral de). Montrieux. Moreau (Côte d'Or). Morvan. Murat-Sistrières. Naquet. Ni-oche. Noël-Parfait. Ordinaire (fils). Pagès-Duport. Pâlotte. Parent. Paris (Pas-de-Calais). Parsy. Pascal Duprat. Passy. Pâtissier. Pellissier (le général). Pelletan. Périn. Pernolet. Perret. Perrier. Petau. Peyrat. Philippoteaux. Picart (Alphonse). Picard (Ernest). Pin. Plœuc (le marquis de). Pompéry (de). Pothuau (l'amiral). Pressensé (de). Prétavoine. Quinet (Edgar). Rainneville (de). Rambures (de). Rameau. Rampon (le comte). Rampont. Rathier. * Ravinel (de). Rémusat (Charles de). Rémusat (Paul de). Renaud (Félix). Renaud (Basses Pyrénées). Rességuier (comte de). Reymond (Isère). Reymond (Loire). Ricard. Riondel. Rive (Francisque). Robert (Léon). Robert de Massy. Roger du Nord (le comte). Roger-Marvaise. Rolland (Charles) (Saône-et-Loire). Roquemaurel de Saint-Cernin (le colonel de). Roudier. Rousseau. Roussel (Théophile). Rouveure. Rouvier. Roux (Honoré). Roys (marquis des). Saint-Pierre (de) (Calvados). Saisy (Hervé de). Salneuve. Salvandy
(Charente). Maurice. Max-Richard. Mazeau. Mazure (le général). Meaux (vicomte de). Médecin. Méline Mercier. Mestreau. Mettetal. Michal Ladichère. Michel. Millaud. Monjaret de Kerjego. Monnot-Arbilleur. Montaignac (amiral de). Montrieux. Moreau (Côte d'Or). Morvan. Murat-Sistrières. Naquet. Ni-oche. Noël-Parfait. Ordinaire (fils). Pagès-Duport. Pâlotte. Parent. Paris (Pas-de-Calais). Parsy. Pascal Duprat. Passy. Pâtissier. Pellissier (le général). Pelletan. Périn. Pernolet. Perret. Perrier. Petau. Peyrat. Philippoteaux. Picart (Alphonse). Picard (Ernest). Pin. Plœuc (le marquis de). Pompéry (de). Pothuau (l'amiral). Pressensé (de). Prétavoine. Quinet (Edgar). Rainneville (de). Rambures (de). Rameau. Rampon (le comte). Rampont. Rathier. * Ravinel (de). Rémusat (Charles de). Rémusat (Paul de). Renaud (Félix). Renaud (Basses Pyrénées). Rességuier (comte de). Reymond (Isère). Reymond (Loire). Ricard. Riondel. Rive (Francisque). Robert (Léon). Robert de Massy. Roger du Nord (le comte). Roger-Marvaise. Rolland (Charles) (Saône-et-Loire). Roquemaurel de Saint-Cernin (le colonel de). Roudier. Rousseau. Roussel (Théophile). Rouveure. Rouvier. Roux (Honoré). Roys (marquis des). Saint-Pierre (de) (Calvados). Saisy (Hervé de). Salneuve. Salvandy (de). Salvy. Sans Avenue. Sausier (le général). Savoye. Say (Léon). Schérer. Scheurer-Kestner. Schœlcher. Sebert. Ségur (comte de). Seignobos. Sénard. Silva. Simiot. Simon (Fidèle). Simon (Jules). Soubeyran (de). Soye. Staplande (de). Swiney. Taberlet. Tailhand. Taillefert. Talion. Tamisier. Tardieu. Tassin. Teisserenc de Bort. Testelin. Thomas (docteur). Thurel. Tiersot. Tillancourt (de). Tirard. Tocqueville (comte de). Tolain. Toupet des Vignes. Tréveneuc (de) (Côtes-du-Nord). Turigny. Turquet. Vacherot. Valazé (le général). Vandier. Varroy. Vautrain. Ventavon (de). Viennet. Vilfeu. Vignal. Vinay. Vingtain. Vitalis. Voisin. Washington. Wallon. Warnier (Alger). Waitnier (Marne). Wilson. Witt (Cornélis de). ONT VOTÉ CONTRE : MM. NOUVELLES Le Soir : "Le siège de Paris s'est ouvert cette nuit à huit heures par une séance de l'Assemblée nationale." Le Journal des Débats publie ce jour l'exposé de la situation par le président, M. de Dodille. "L'Assemblée, consultée, a adopté un ordre du jour renvoyant à des commissions cinq des six projets de loi portés à son inscrétion et a renvoyé à des bureaux, pour une date ultérieure, les trois autres, dont celui relatif à l'emprunt de la Ville de Paris." Le Figaro de ce matin annonce une protestation des catholiques de France contre le vote de la Commission de la Constituante. "Les catholiques de France
(comte de). Tolain. Toupet des Vignes. Tréveneuc (de) (Côtes-du-Nord). Turigny. Turquet. Vacherot. Valazé (le général). Vandier. Varroy. Vautrain. Ventavon (de). Viennet. Vilfeu. Vignal. Vinay. Vingtain. Vitalis. Voisin. Washington. Wallon. Warnier (Alger). Waitnier (Marne). Wilson. Witt (Cornélis de). ONT VOTÉ CONTRE : MM. NOUVELLES Le Soir : "Le siège de Paris s'est ouvert cette nuit à huit heures par une séance de l'Assemblée nationale." Le Journal des Débats publie ce jour l'exposé de la situation par le président, M. de Dodille. "L'Assemblée, consultée, a adopté un ordre du jour renvoyant à des commissions cinq des six projets de loi portés à son inscrétion et a renvoyé à des bureaux, pour une date ultérieure, les trois autres, dont celui relatif à l'emprunt de la Ville de Paris." Le Figaro de ce matin annonce une protestation des catholiques de France contre le vote de la Commission de la Constituante. "Les catholiques de France s'efforceront de faire échec, par la voie pacifique, au projet de la Commission de la Constituante." De l'Avoin : "Les radicaux, profondément émus de la part qui leur a été donnée dans la Commission de la Constituante, s'efforceront de mettre en lumière l'incohérence de ce qui s'est produit..." Le Journal des Débats annonce, dans son édition du soir, que la commission des Finances, de la République, a pris ses décisions sur le projet d'impôt de M. Louis Levy, ministre des Finances. "Ces décisions, déjà connues, sont en fait des décisions de guerre." Le Gaulois, dans son édition de ce soir, indique que le conseil général du Rhône a adopté, cette nuit, un vote au sujet de la garnison de Lyon. "Le conseil a adopté une telle résolution avec un vif sentiment patriotique." Le Matin de ce jour a pris pour titre : "La France se résoud à la guerre." Abbadie de Barrau (comte d'). Abbatucci. Aboville (le vicomte d'). Adam (Pas-de-Calais). Aurelle de Paladines (le général d'). Auxais (d'). Barascud. Belcastel (de). Benoist d'Azy (le comte). Benoist du Buis. Bermond (de). Besson (Paul). Béthune (le comte de). Bidard. Boisboissel (le comte de). Boisse. Bonald (le vicomte de). Bonnet. Bouillé (le
des Débats annonce, dans son édition du soir, que la commission des Finances, de la République, a pris ses décisions sur le projet d'impôt de M. Louis Levy, ministre des Finances. "Ces décisions, déjà connues, sont en fait des décisions de guerre." Le Gaulois, dans son édition de ce soir, indique que le conseil général du Rhône a adopté, cette nuit, un vote au sujet de la garnison de Lyon. "Le conseil a adopté une telle résolution avec un vif sentiment patriotique." Le Matin de ce jour a pris pour titre : "La France se résoud à la guerre." Abbadie de Barrau (comte d'). Abbatucci. Aboville (le vicomte d'). Adam (Pas-de-Calais). Aurelle de Paladines (le général d'). Auxais (d'). Barascud. Belcastel (de). Benoist d'Azy (le comte). Benoist du Buis. Bermond (de). Besson (Paul). Béthune (le comte de). Bidard. Boisboissel (le comte de). Boisse. Bonald (le vicomte de). Bonnet. Bouillé (le comte de). Bourgeois. Bourgoing (le baron de). Boyer. Brettes-Thurin (le comte de). Brun (Lucien). Brunet. Bryas (comte de). Calemard de La Fayette. Carayon-Latour (de). Carron (Emile). Cazenove de Pradine (de). Champagny (le vicomte de). Changarnier (le général). Chaurand (le baron). Chesnelong. Cintré (le comte de). Clercq (de). Colombet (de). Combier. Cornulier-Lucinière (comte de). Cottin (Paul). Daussel. Delisse Engrand. Denormandie. Depasse. Desbassyns de Richemont (le comte). Dezanneau. Diesbach (le comte de). Du Bodan. Dufaur (Xavier). Dumon. Durfort de Civrac (le comte de). Dussaussoy. Ernoul. Féligonde. Flaghac. Fleuriot (de). Fontaine (de). Forsanz (vicomte de). Franclieu (le marquis de). Fresneau. Galloni d'Istria. Gaulthier de Vaucenay. Gavardie (de). Gavini. Ginoux de Fermon (comte). Giraud (Alfred). Glas. Godet de Ribouillerie. Gouvello (de). Grasset (de). Hamille. Hespel (comte d'). Huon de Penanster. Jaffré (l'abbé). Jamme. Jourdan. Juigné (le comte de). Juigné (le marquis de). Jullien. Keller. Kergariou (comte de). Kéridec (de). Kermenguy (vicomte de). Labassetière (de). Labitte. La Bouillerie (de). Lagrange (baron A. de). Largentaye (de). La Roche-Aymon (marquis de). La Rochefoucauld (duc de Bisaccia). La Rochejaquelein (marquis de). La Pochette (de). Lassus (baron de). Legge (comte de). Legrand (Arthur). Le Provost de Launay. Leçtourgie. Levert. Limairac (de) (Tarn-et-Garonne). Limairac (Léopold) (Lot). Lorgeril (vicomte de). Lortal.
Cornulier-Lucinière (comte de). Cottin (Paul). Daussel. Delisse Engrand. Denormandie. Depasse. Desbassyns de Richemont (le comte). Dezanneau. Diesbach (le comte de). Du Bodan. Dufaur (Xavier). Dumon. Durfort de Civrac (le comte de). Dussaussoy. Ernoul. Féligonde. Flaghac. Fleuriot (de). Fontaine (de). Forsanz (vicomte de). Franclieu (le marquis de). Fresneau. Galloni d'Istria. Gaulthier de Vaucenay. Gavardie (de). Gavini. Ginoux de Fermon (comte). Giraud (Alfred). Glas. Godet de Ribouillerie. Gouvello (de). Grasset (de). Hamille. Hespel (comte d'). Huon de Penanster. Jaffré (l'abbé). Jamme. Jourdan. Juigné (le comte de). Juigné (le marquis de). Jullien. Keller. Kergariou (comte de). Kéridec (de). Kermenguy (vicomte de). Labassetière (de). Labitte. La Bouillerie (de). Lagrange (baron A. de). Largentaye (de). La Roche-Aymon (marquis de). La Rochefoucauld (duc de Bisaccia). La Rochejaquelein (marquis de). La Pochette (de). Lassus (baron de). Legge (comte de). Legrand (Arthur). Le Provost de Launay. Leçtourgie. Levert. Limairac (de) (Tarn-et-Garonne). Limairac (Léopold) (Lot). Lorgeril (vicomte de). Lortal. Loysel (général). Lur-Saluces (marquis de). Malartre. Martenot. Martin (Charles). Martin (d'Auray). Mayaud. Mazerat. Méplain. Mérode. Merveilleux du Vignaux. Montgolfier (de). Montlaur (marquis de). Moreau (Ferdinand). Mortemart (marquis de). Mouchy (duc de). Murat (comte Joachim). Partz (marquis de). Peulvé. Pioger (de). Piou. Plichon. Pontoi-Pontcarré (marquis de). Puebleran (de). Quinsonas (marquis de). Riant (Léon). Ricot. Robert (général). Sacase. Sainte-Honoré (vicomte de). Saintenac (vicomte de). Saint-Germain (de). Saint-Pierre (Louis de) (Manche). Saint-Victor (de). Sarrette. Sens. Serph (Gusman). Sers (marquis de). Soury-Lavergne. Sugny (de). Tarteron (de). Temple (du). Tréville (comte de). Valfons (marquis de). Valon (de). Vaulchier (comte de). Vidal (Saturnin). Vimal-Dessaignes. Vinols (baron de). Vogué (marquis de). Wartelle de Retz. N'ONT PAS PRIS PART AU VOTE : MM. Adam (Edmond). Adrien Léon. Ancel. Audiffret-Pasquier (le duc d'). Audren de Kerdrel. Bagneux (le comte de). Bastard (le comte de). Batbie. Baucarne-Leroux. Beurges (le comte de). Blavoyer. Boffington. Bondy (le comte de). Boullier de Branche. Brame. Buffet. Buisson (Seine-Inférieure). Busson-Duviviers. Castellane (marquis de). Chabrol (de). Champvallier (de). Charreyron. Clément (Léon). Costa de Beauregard (marquis de). Crussol d'Uzès (duc de). Daguenet. Dampierre (marquis de). Deseilligny. Dompierre-d'Hornoy (amiral de). Douhet (le comte de). Drouin. Duboys-Fresnay (le général). Du Breuil de Saint-Germain. Duclerc. Ducuing. Dufour. Dupanloup (Mgr). Dupin.
Riant (Léon). Ricot. Robert (général). Sacase. Sainte-Honoré (vicomte de). Saintenac (vicomte de). Saint-Germain (de). Saint-Pierre (Louis de) (Manche). Saint-Victor (de). Sarrette. Sens. Serph (Gusman). Sers (marquis de). Soury-Lavergne. Sugny (de). Tarteron (de). Temple (du). Tréville (comte de). Valfons (marquis de). Valon (de). Vaulchier (comte de). Vidal (Saturnin). Vimal-Dessaignes. Vinols (baron de). Vogué (marquis de). Wartelle de Retz. N'ONT PAS PRIS PART AU VOTE : MM. Adam (Edmond). Adrien Léon. Ancel. Audiffret-Pasquier (le duc d'). Audren de Kerdrel. Bagneux (le comte de). Bastard (le comte de). Batbie. Baucarne-Leroux. Beurges (le comte de). Blavoyer. Boffington. Bondy (le comte de). Boullier de Branche. Brame. Buffet. Buisson (Seine-Inférieure). Busson-Duviviers. Castellane (marquis de). Chabrol (de). Champvallier (de). Charreyron. Clément (Léon). Costa de Beauregard (marquis de). Crussol d'Uzès (duc de). Daguenet. Dampierre (marquis de). Deseilligny. Dompierre-d'Hornoy (amiral de). Douhet (le comte de). Drouin. Duboys-Fresnay (le général). Du Breuil de Saint-Germain. Duclerc. Ducuing. Dufour. Dupanloup (Mgr). Dupin. Duvergier de Hauranne. Eschasseriaux (le baron). Fourtou (de). Ganivet. Gaslonde. Girerd (Cyprien). Gouin. Gouvion Saint-Cyr (marquis de). Grammont (marquis de). Grange. Gueidan. Haentjens. Houssard. Hulin. Johnston. Joinville (prince de). Jeuvenel (baron de). Kolb-Bernard. Lallié. La Pervenchère (de). La Rochethulon (marquis de). La Roncière Le Noury (vice-amiral baron de). Lasteyrie (Jules de). Laurier. Lavergne (Léonce de). Leblond. Lefébure. Le Lasseux. Lespinasse. Leurent. Magne. Maillé (comte de). Mangini. Martin des Pallières (général). Mathieu de la Redorte (comte). Melun (comte de). Monneraye (comte de la). Monnet. Monteil. Morin. Momay (marquis de). Nouaillan (le comte de). Osmoy (d'). Pajot. Parigot. Peltereau-Villeneuve. Pouyer-Quertier. Pradié. Prax-Paris. Princeteau. Raoul Duval. Raudot. Rivaille. Rodez-Bénastent (vicomte de). Rotours (des). Rouher. Roy de Loulay. Saint-Malo (de). Saisset (amiral). Savary. Talhouët (marquis de). Target. Théry. Thiers. Trébier. Valady (de). Vast-Vimeux (baron). Venté. Vétillart. Wolowski. ABSENTS PAR CONGÉ : MM. Allenou. André (Charente). Aumale (le duc d'). Chanzy (général). Chandor (comte de). Corcelle (de). Dahirel. Gontaut-Biron (vicomte de). Lamberterie (de). Le Flo (général). Maure. Nétien. Peyramont (de). 1ère délibération sur le projet de loi tendant à autoriser le département de la Loire-Inférieure à faire à l'État l'avance d'une somme de 10 millions pour assurer le prompt achèvement du bassin de Penhouët, en
de). Laurier. Lavergne (Léonce de). Leblond. Lefébure. Le Lasseux. Lespinasse. Leurent. Magne. Maillé (comte de). Mangini. Martin des Pallières (général). Mathieu de la Redorte (comte). Melun (comte de). Monneraye (comte de la). Monnet. Monteil. Morin. Momay (marquis de). Nouaillan (le comte de). Osmoy (d'). Pajot. Parigot. Peltereau-Villeneuve. Pouyer-Quertier. Pradié. Prax-Paris. Princeteau. Raoul Duval. Raudot. Rivaille. Rodez-Bénastent (vicomte de). Rotours (des). Rouher. Roy de Loulay. Saint-Malo (de). Saisset (amiral). Savary. Talhouët (marquis de). Target. Théry. Thiers. Trébier. Valady (de). Vast-Vimeux (baron). Venté. Vétillart. Wolowski. ABSENTS PAR CONGÉ : MM. Allenou. André (Charente). Aumale (le duc d'). Chanzy (général). Chandor (comte de). Corcelle (de). Dahirel. Gontaut-Biron (vicomte de). Lamberterie (de). Le Flo (général). Maure. Nétien. Peyramont (de). 1ère délibération sur le projet de loi tendant à autoriser le département de la Loire-Inférieure à faire à l'État l'avance d'une somme de 10 millions pour assurer le prompt achèvement du bassin de Penhouët, en cours d'exécution dans le port de Saint-Nazaire. — Décision prise par l'Assemblée qu'elle passera à une 2e délibération. — Ire délibération sur le projet de loi ayant pour objet d'assurer d'une manière plus complète la conservation des registres hypothécaires. — Décision prise par l'Assemblée qu'elle passera à une 2e délibération. PRÉSIDENCE DE M. BUFFET La séance est ouverte à deux heures et demie. M. le comte de Ségur, l'un des secrétaires, donne lecture du procès-verbal de la séance d'hier. M. le président. M. Charreyron a demandé la parole sur le procès verbal. M. Charreyron. C'est par erreur que j'ai été indiqué, dans le Journal officiel de ce matin, comme m'étant abstenu hier dans le vote relatif à la proposition de M. de Pressensé. J'ai déposé un bulletin blanc et j'ai voté pour qu'on passât à une seconde lecture. M. le président. Il n'y a pas d'autre observation ? Le procès-verbal est adopté. La parole est à M. le ministre de la marine. M. l'amiral de Montaignac, ministre de la marine et des colonies. J'ai l'honneur de déposer sur le bureau de l'Assemblée un projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au département de la marine et des colonies, sur l'exercice
PRÉSIDENCE DE M. BUFFET La séance est ouverte à deux heures et demie. M. le comte de Ségur, l'un des secrétaires, donne lecture du procès-verbal de la séance d'hier. M. le président. M. Charreyron a demandé la parole sur le procès verbal. M. Charreyron. C'est par erreur que j'ai été indiqué, dans le Journal officiel de ce matin, comme m'étant abstenu hier dans le vote relatif à la proposition de M. de Pressensé. J'ai déposé un bulletin blanc et j'ai voté pour qu'on passât à une seconde lecture. M. le président. Il n'y a pas d'autre observation ? Le procès-verbal est adopté. La parole est à M. le ministre de la marine. M. l'amiral de Montaignac, ministre de la marine et des colonies. J'ai l'honneur de déposer sur le bureau de l'Assemblée un projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au département de la marine et des colonies, sur l'exercice 1874, au chapitre IX (Vivres) du budget de cet exercice, un crédit de 700,000 francs, couvert et au-delà par des annulations correspondantes sur l'exercice 1873. M. le président. Ce projet de loi sera imprimé et distribué, et renvoyé à l'examen de la commission du budget. L'ordre du jour appelle la discussion de plusieurs projets de lois d'intérêt local. (L'Assemblée adopte successivement, sans discussion, dans leurs articles et dans leur ensemble, ces projets de lois au nombre de six.) En voici le texte : 1er PROJET (M. Alfred Dupont, rapporteur.) « Article unique. — A partir du 1er janvier 1875 et jusqu'au 31 décembre 1879 inclusivement, les surtaxes suivantes seront perçues à l'octroi de la commune d'Haubourdin, département du Nord, savoir : « Vins en cercles et en bouteilles, par hectolitre, 3 fr. 50. « Alcool pur contenu dans les eaux-de-vie et esprits, liqueurs et fruits à l'eau-de-vie, 3 fr. « Absinthe (volume total), 3 fr. « Ces surtaxes sont indépendantes des droits de 1 fr. 20 par hectolitre sur les vins et 6 fr. par hectolitre sur les alcools, établis à titre de taxes principales. » 2e PROJET (M. Salneuve, rapporteur.) « Article unique. — A partir du 1er janvier