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cylindres est très élevé et ne peut être pris pour base, par ce que dans les dépenses faites se trouvent année 1898-109 79 1899 on a compris le transport du rouleau de Mauzé à Mauzé et une dépense 15. Entre le moulin à vent de St-Georges-de-Renière et Chausson 336 1000 320 320 20 419 92 357 3.088 3°uble en l'exception de l'ouverture de percée par le chemin apporté par le venin de cotonique ne doit pas se faire avec le mécanicien à se rendre à Mauzé pour cause de réparations à sa voie. Beaucoup de chemins, même de grande communication et d'intérêt commun, servent surtout aux transports agricoles et l'état des voies du réseau départemental, même à l'époque des emplois, reste incontestablement supérieur à celui des autres voies empruntées par ces transports. D'un autre côté, l'entretien par emplois cylindres nécessiterait, comme nous l'avons dit plus haut, un remaniement complet de la réglementation de la prestation et une modification, d'ailleurs parfaitement avantageuse, des erreurs suivies dans le Département. Niort, le 30 juillet 1899. L'Agent Voyer en chef, J. LlîCLISK. ANNEXES I. — Proposition de M. le docteur Ricochon, conseiller général de Champdeniers. CHEMINS VICINAUX. Ressources normales pour les travaux neufs subventionnés. (Loi du 12 mars 1880.) En conformité de la loi du 12 mars 1880, l'État subventionne les travaux neufs sur les chemins vicinaux, à la condition que les communes d'abord, les départements ensuite votent une part de la défense. SERVICE VICINAL. 427 Le Conseil général des Deux-Sèvres n'a jamais pu fournir cette part sans grever son budget. Jusqu'en 1894, il y a pourvu par des emprunts successifs à la caisse des chemins vicinaux. En 1895, cette caisse supprimée, il a pris à contribution une imposition antérieure, destinée à un autre objet. En 1896, cette ressource faisant défaut à son tour, il fut pris de court et, ajourna subventions et travaux. En 1897, il espéra un instant se créer des disponibilités, en déclassant une partie du réseau vicinal. Cette proposition rejetée, il fit un emprunt de 34,000 fr. à la Caisse des retraites pour la vieillesse. En 1898, nouvel emprunt de
(Loi du 12 mars 1880.) En conformité de la loi du 12 mars 1880, l'État subventionne les travaux neufs sur les chemins vicinaux, à la condition que les communes d'abord, les départements ensuite votent une part de la défense. SERVICE VICINAL. 427 Le Conseil général des Deux-Sèvres n'a jamais pu fournir cette part sans grever son budget. Jusqu'en 1894, il y a pourvu par des emprunts successifs à la caisse des chemins vicinaux. En 1895, cette caisse supprimée, il a pris à contribution une imposition antérieure, destinée à un autre objet. En 1896, cette ressource faisant défaut à son tour, il fut pris de court et, ajourna subventions et travaux. En 1897, il espéra un instant se créer des disponibilités, en déclassant une partie du réseau vicinal. Cette proposition rejetée, il fit un emprunt de 34,000 fr. à la Caisse des retraites pour la vieillesse. En 1898, nouvel emprunt de 30,800 fr. à la même caisse. Pour 1900, les propositions du service vicinal tendent à peu près au même but. Ce recours à l'emprunt, c'est-à-dire à une ressource extraordinaire pour une dépense qui, en revenant chaque année, présente le caractère d'une dépense ordinaire, a quelque chose d'anormal. Il a pourtant quelques côtés séduisants. Il évite le recours à des centimes extraordinaires, recours toujours pénible. Ensuite il ne fait apparaître chaque année à notre budget, pour le besoin de l'annuité, qu'une somme relativement faible de 2,000 fr. En réalité, il est fort coûteux. Chaque emprunt exige un remboursement d'une valeur presque double. Les travaux finissent ainsi par nous coûter presque autant que si nous ne recevions aucune subvention de l'État. Puis les annuités, en s'accumulant, appauvriront notre budget, lui enlèvent toute élasticité, et nous mettront dans l'impossibilité de pourvoir aux besoins nouveaux. On dit bien que cette situation n'aura qu'un temps, que la libération d'anciens emprunts laissera disponibles, dans 5 ou 6 ans, des centimes que nous consacrerons aux travaux neufs. Oui, mais d'ici là, notre budget s'encombrera, pendant plus de trente ans, d'annuités se chiffrant par 15 ou 18,000 fr. Puis c'est préjuger l'avenir, c'est engager l'opinion de nos successeurs,
quelques côtés séduisants. Il évite le recours à des centimes extraordinaires, recours toujours pénible. Ensuite il ne fait apparaître chaque année à notre budget, pour le besoin de l'annuité, qu'une somme relativement faible de 2,000 fr. En réalité, il est fort coûteux. Chaque emprunt exige un remboursement d'une valeur presque double. Les travaux finissent ainsi par nous coûter presque autant que si nous ne recevions aucune subvention de l'État. Puis les annuités, en s'accumulant, appauvriront notre budget, lui enlèvent toute élasticité, et nous mettront dans l'impossibilité de pourvoir aux besoins nouveaux. On dit bien que cette situation n'aura qu'un temps, que la libération d'anciens emprunts laissera disponibles, dans 5 ou 6 ans, des centimes que nous consacrerons aux travaux neufs. Oui, mais d'ici là, notre budget s'encombrera, pendant plus de trente ans, d'annuités se chiffrant par 15 ou 18,000 fr. Puis c'est préjuger l'avenir, c'est engager l'opinion de nos successeurs, qui n'auront peut-être pas envie de relever les centimes tombés. Il faut donc tâcher d'aviser autrement. Je me suis à peu près engagé à le faire, à notre dernière session d'août. Personne, que je sache, au Conseil ne propose de renoncer à la totalité de la subvention de l'État, à refuser définitivement la demande de communes, qui n'ont pas encore complété leur réseau, qui essaient de regagner le temps perdu et de s'assurer les avantages dont d'autres ont bénéficié avant elles. Tout au plus pourrait-on chaque année n'admettre au bénéfice de la loi qu'un nombre moindre de travaux, n'accepter dans ce but qu'une portion de l'offre de l'État, limiter ainsi notre apport. En ces termes, l'inconvénient de l'emprunt subsisterait encore, il est vrai, mais amoindri. L'idée pourrait donc être retenue comme bonne, au moins pour quelques années. Elle deviendrait bien meilleure si on la débarrassait de l'emprunt. Voici, à la rigueur, comment on pourrait y arriver. Le mieux, puisqu'il s'agit de travaux de vicinalité, serait de trouver dans le budget vicinal les ressources dont nous avons besoin. C'est là que je les ai cherchées. 1° Pendant les cinq mois que les cantonniers ordinaires ne sont pas en service, un seul
refuser définitivement la demande de communes, qui n'ont pas encore complété leur réseau, qui essaient de regagner le temps perdu et de s'assurer les avantages dont d'autres ont bénéficié avant elles. Tout au plus pourrait-on chaque année n'admettre au bénéfice de la loi qu'un nombre moindre de travaux, n'accepter dans ce but qu'une portion de l'offre de l'État, limiter ainsi notre apport. En ces termes, l'inconvénient de l'emprunt subsisterait encore, il est vrai, mais amoindri. L'idée pourrait donc être retenue comme bonne, au moins pour quelques années. Elle deviendrait bien meilleure si on la débarrassait de l'emprunt. Voici, à la rigueur, comment on pourrait y arriver. Le mieux, puisqu'il s'agit de travaux de vicinalité, serait de trouver dans le budget vicinal les ressources dont nous avons besoin. C'est là que je les ai cherchées. 1° Pendant les cinq mois que les cantonniers ordinaires ne sont pas en service, un seul chef cantonnier pourrait suffire dans la plupart des cantons. C'est une preuve facile à faire en Commission. Il est d'ailleurs très départementalement voisin, où cette mesure a été prise depuis longtemps. Vingt chefs cantonniers pourraient être ainsi libérés cinq mois d'été. L'économie serait de 6,600 fr. 2° Les cantonnements actuels sont, pour la grande vicinalité de 3 kil. 800 ; pour la moyenne, d'environ 4 kil. Voici ce qu'ils sont, sauf erreur, dans quelques départements voisins : Départements Chemins de grande communication ordinaires Deux-Sèvres....... 3.800 4.000 Vienne 4 320 6 613 Loire-Inférieure.... 4 200 5 000 Vendée 4 387 7 430 Maine-et-Loire 4 200 4 919 Charente 5 500 5 500 N'allons pas jusqu'aux limites extrêmes de certains départements, on objecterait que nos cantonniers sont trente jours de moins en service que les cantonniers de ces départements, mais étendons davantage celles du nôtre et reportons-les pour la grande vicinalité à 4 kil. 200, et pour la petite à 4 kil. 500. Les parcours seraient ainsi allongés chacun d'un dixième environ, et le nombre des cantonniers diminué d'autant. Il n'y a là rien d'excessif. Le service qui comprend actuellement 821 cantonniers en comprenait ainsi 80 de moins environ. L'économie réalisée de
sont, pour la grande vicinalité de 3 kil. 800 ; pour la moyenne, d'environ 4 kil. Voici ce qu'ils sont, sauf erreur, dans quelques départements voisins : Départements Chemins de grande communication ordinaires Deux-Sèvres....... 3.800 4.000 Vienne 4 320 6 613 Loire-Inférieure.... 4 200 5 000 Vendée 4 387 7 430 Maine-et-Loire 4 200 4 919 Charente 5 500 5 500 N'allons pas jusqu'aux limites extrêmes de certains départements, on objecterait que nos cantonniers sont trente jours de moins en service que les cantonniers de ces départements, mais étendons davantage celles du nôtre et reportons-les pour la grande vicinalité à 4 kil. 200, et pour la petite à 4 kil. 500. Les parcours seraient ainsi allongés chacun d'un dixième environ, et le nombre des cantonniers diminué d'autant. Il n'y a là rien d'excessif. Le service qui comprend actuellement 821 cantonniers en comprenait ainsi 80 de moins environ. L'économie réalisée de ce chef serait de 30,000 fr. Il ne s'agit évidemment pas de supprimer d'un seul coup les cantonniers en exercice. On procéderait par extinction au fur et à mesure des vacances. Ces vacances étant de 20 à 25 en moyenne par an, la réforme s'accomplirait en moins de quatre ans. L'économie serait donc la première année de 7,000 fr. ; la seconde de 16,000 fr. ; la troisième de 24,000 fr. ; la quatrième de 30,000 fr. 430 TROISIÈME PARTIE. — CHAPITRE II. En y ajoutant les 0,500 fr. de la libération des chefs cantonniers, nous aurions pour : La première année 14.000 La deuxième année. 22.500 La troisième année 30.000 La quatrième année 30.500 La cinquième année 36. Si on croit ne devoir rien ajouter à ces sommes, chacune d'elles servira chaque année de base pour la quote-part à retenir sur la subvention de l'État; elle s'ajoutera à cette portion et à celle des communes et c'est sur ce total que s'engagera la dépense. Mais, si l'on trouve insuffisant notre apport des deux premières années, on peut dès maintenant, dès avril 1899, ne pas pourvoir aux vacances des cantonniers. Ce sera un renforcement de 3,000 fr. au minimum. Nous
L'économie serait donc la première année de 7,000 fr. ; la seconde de 16,000 fr. ; la troisième de 24,000 fr. ; la quatrième de 30,000 fr. 430 TROISIÈME PARTIE. — CHAPITRE II. En y ajoutant les 0,500 fr. de la libération des chefs cantonniers, nous aurions pour : La première année 14.000 La deuxième année. 22.500 La troisième année 30.000 La quatrième année 30.500 La cinquième année 36. Si on croit ne devoir rien ajouter à ces sommes, chacune d'elles servira chaque année de base pour la quote-part à retenir sur la subvention de l'État; elle s'ajoutera à cette portion et à celle des communes et c'est sur ce total que s'engagera la dépense. Mais, si l'on trouve insuffisant notre apport des deux premières années, on peut dès maintenant, dès avril 1899, ne pas pourvoir aux vacances des cantonniers. Ce sera un renforcement de 3,000 fr. au minimum. Nous aurions donc : Première année 17,000 fr. Deuxième année 25,500 fr. Troisième année 30,000 fr. Quatrième année 36,000 fr. Cinquième année 30,000 fr. On pourra même ajouter aux produits des deux premières années trois autres milliers de francs à prélever sans inconvénient sur des sommes à déterminer, habituellement créditées au budget. De telle sorte, qu'en dernière analyse, nous pouvons faire figurer au compte de ces quatre années : Première année 20,000 fr. Deuxième année 25,500 fr. Troisième année 30,000 fr. SERVICE VICINAL. 431 Quatrième année 36,500 fr. Cinquième année 36,500 fr. sommes qui, les deux premières années, nous paraissent suffisantes pour un programme restreint et qui dès la troisième nous permettront d'accepter dans son intégralité la libéralité de l'État; Cela sans le moindre prélèvement sur les matériaux d'entretien, auxquels il ne faut pas toucher; Cela en n'imposant aux cantonniers qu'une légère surcharge, qui sera pour eux tout bénéfice, puisqu'elle augmentera leur réputation de travailleurs; Avec l'avantage pour nous de n'être plus condamnés à voter chaque année un emprunt de 38,000 fr. ou, à son défaut, une imposition extraordinaire de plus de 1 centime et demi. Cette réforme paraît donc acceptable. Si elle est telle, bien sûr sans nul doute le
budget. De telle sorte, qu'en dernière analyse, nous pouvons faire figurer au compte de ces quatre années : Première année 20,000 fr. Deuxième année 25,500 fr. Troisième année 30,000 fr. SERVICE VICINAL. 431 Quatrième année 36,500 fr. Cinquième année 36,500 fr. sommes qui, les deux premières années, nous paraissent suffisantes pour un programme restreint et qui dès la troisième nous permettront d'accepter dans son intégralité la libéralité de l'État; Cela sans le moindre prélèvement sur les matériaux d'entretien, auxquels il ne faut pas toucher; Cela en n'imposant aux cantonniers qu'une légère surcharge, qui sera pour eux tout bénéfice, puisqu'elle augmentera leur réputation de travailleurs; Avec l'avantage pour nous de n'être plus condamnés à voter chaque année un emprunt de 38,000 fr. ou, à son défaut, une imposition extraordinaire de plus de 1 centime et demi. Cette réforme paraît donc acceptable. Si elle est telle, bien sûr sans nul doute le service vicinal se fera un devoir de la récuser, elle doit être acceptée ou servir de point de départ à toute proposition tendant au même but. D'UN RICOCHON. IL — Extrait du rapport de la première Commission adopté par le Conseil général. A cette occasion, notre collègue, M. Ricochon a présenté une proposition ayant pour but d'obtenir dans un temps donné, la quote-part du Département dans les travaux des programmes de la loi du 12 mars 1880, au moyen d'une diminution dans le nombre et les dépenses des cantonniers par allongement de leurs cantonnements. Mais cette solution aurait l'inconvénient de ne pas permettre de disposer, dès cette année, des ressources départementales correspondantes à la totalité des subventions offertes par l'État, ce qui exposerait le Département à les voir réduites dans l'avenir. Sans donc se prononcer actuellement sur le mérite de la proposition de M. Ricochon, votre Commission estime qu'il y a lieu d'inviter l'Administration à procéder à une étude sur cette question pour s'éclairer complètement, étude qui serait présentée en dehors du rapport de M. le Préfet et envoyée à chacun de nous quelque temps avant la session d'août. Dans le même ordre d'idées, l'Administration comprendrait, dans son étude, la
présenté une proposition ayant pour but d'obtenir dans un temps donné, la quote-part du Département dans les travaux des programmes de la loi du 12 mars 1880, au moyen d'une diminution dans le nombre et les dépenses des cantonniers par allongement de leurs cantonnements. Mais cette solution aurait l'inconvénient de ne pas permettre de disposer, dès cette année, des ressources départementales correspondantes à la totalité des subventions offertes par l'État, ce qui exposerait le Département à les voir réduites dans l'avenir. Sans donc se prononcer actuellement sur le mérite de la proposition de M. Ricochon, votre Commission estime qu'il y a lieu d'inviter l'Administration à procéder à une étude sur cette question pour s'éclairer complètement, étude qui serait présentée en dehors du rapport de M. le Préfet et envoyée à chacun de nous quelque temps avant la session d'août. Dans le même ordre d'idées, l'Administration comprendrait, dans son étude, la question de la réduction non seulement des cantonniers et cantonniers-chefs, mais encore des agents-voyers. Elle y comprendrait également les questions soulevées dans le vœu suivant : CYLINDRAGE DES ROUTES. Le Conseil général émet le vœu que l'administration vicinale lui présente à sa session d'août une étude comparative sur les avantages et désavantages du système en usage aujourd'hui, système dit d'empiècement et celui de cylindrage dont elle a à faire et surveiller l'entretien. Le cylindrage n'aurait-il pas pour effet d'être à la longue plus économique en évitant la perte des pierres que la circulation chasse dans les fossés des voies, de réduire la main-d'œuvre et la somme de matériaux à fournir, de rendre les chemins plus résistants. Signé: PUICHAUD, TAUDIÈRE, NOIROT, DE CUMONT, G. DE CHABOT, DELISLE, AYMÉ DE LA GHEVRELIERE, DE TALHOUET, DE MAUSSARRÉ. INSTRUCTION PUBLIQUE. 433 CHAPITRE III. Instruction publique. Rapport sur la situation de l'enseignement primaire. — Année 1898. — Monsieur le Préfet, J'ai l'honneur de vous adresser les renseignements suivants sur la situation de l'enseignement primaire, dans le département des Deux-Sèvres, pendant l'année 1898. Je les diviserai en quatre chapitres : 1° Ecoles normales primaires ; 2° Ecoles primaires supérieures et cours complémentaires ; 3° Ecoles primaires
et désavantages du système en usage aujourd'hui, système dit d'empiècement et celui de cylindrage dont elle a à faire et surveiller l'entretien. Le cylindrage n'aurait-il pas pour effet d'être à la longue plus économique en évitant la perte des pierres que la circulation chasse dans les fossés des voies, de réduire la main-d'œuvre et la somme de matériaux à fournir, de rendre les chemins plus résistants. Signé: PUICHAUD, TAUDIÈRE, NOIROT, DE CUMONT, G. DE CHABOT, DELISLE, AYMÉ DE LA GHEVRELIERE, DE TALHOUET, DE MAUSSARRÉ. INSTRUCTION PUBLIQUE. 433 CHAPITRE III. Instruction publique. Rapport sur la situation de l'enseignement primaire. — Année 1898. — Monsieur le Préfet, J'ai l'honneur de vous adresser les renseignements suivants sur la situation de l'enseignement primaire, dans le département des Deux-Sèvres, pendant l'année 1898. Je les diviserai en quatre chapitres : 1° Ecoles normales primaires ; 2° Ecoles primaires supérieures et cours complémentaires ; 3° Ecoles primaires élémentaires ; 4° Ecoles maternelles et classes enfantines. J'ajouterai ensuite quelques mots sur l'installation matérielle, le personnel et l'état de l'enseignement. I. ÉCOLES NORMALES. § 1°r. Ecole normale d'instituteurs de Parthenay. I. — Bâtiments, matériel et mobilier. Un certain nombre de travaux ont été exécutés en 1898 à l'école normale de Parthenay. Les peintures extérieures — croisées des dortoirs, des salles de classe et des études, portes principales d'entrée et grilles — ont été rafraîchies. Selon le désir qu'en avait exprimé M. l'Inspecteur général, lors de son passage en 1897, les cases et les boxes où les élèves-maîtres suspendent leurs habits et rangent leur linge se trouvent maintenant installées au 434 TROISIÈME PARTIE. — CHAPITRE III. milieu du vestiaire ; l'air y peut circuler et s'y renouveler sans difficulté. Les murs de cette pièce ont été également repeints, de sorte qu'actuellement tout y est bien aménagé et aussi propre qu'on pouvait le souhaiter. La cour de l'école annexe, de niveau très inégal, présentait par endroits de véritables mares chaque fois qu'il venait à pleuvoir. Toutes ces dépressions ont été comblées avec du sable, et un caniveau cimenté, établi dans la direction de la plus grande pente, le long du mur
de Parthenay. Les peintures extérieures — croisées des dortoirs, des salles de classe et des études, portes principales d'entrée et grilles — ont été rafraîchies. Selon le désir qu'en avait exprimé M. l'Inspecteur général, lors de son passage en 1897, les cases et les boxes où les élèves-maîtres suspendent leurs habits et rangent leur linge se trouvent maintenant installées au 434 TROISIÈME PARTIE. — CHAPITRE III. milieu du vestiaire ; l'air y peut circuler et s'y renouveler sans difficulté. Les murs de cette pièce ont été également repeints, de sorte qu'actuellement tout y est bien aménagé et aussi propre qu'on pouvait le souhaiter. La cour de l'école annexe, de niveau très inégal, présentait par endroits de véritables mares chaque fois qu'il venait à pleuvoir. Toutes ces dépressions ont été comblées avec du sable, et un caniveau cimenté, établi dans la direction de la plus grande pente, le long du mur extérieur, recueille la masse des eaux pluviales et les conduit au dehors. Les deux poteaux qui soutenaient la poutre à laquelle sont accrochés les agrès de gymnastique étaient rongés à leur base par les moisissures et l'humidité; ils ont été remplacés il y a quelques mois ; ils n'offraient plus une sécurité suffisante. Ce sont là autant d'améliorations fort appréciables. Il y en aurait d'autres non moins nécessaires à réaliser mais qui sont ajournées d'une année à l'autre faute de crédits. Ainsi l'état du plafond du dortoir est laissé toujours fort à désirer. Les lattes sont à nu en plus d'un endroit. L'eau manque comme par le passé aux ateliers du travail manuel et il est tout à fait incommode de l'y apporter par seaux quand les élèves-maîtres font du modelage ou trempent le fer. Elle continue également de faire défaut aux privés et l'on ne s'en aperçoit que trop au moment des grandes chaleurs aux gaz qui s'en échappent et se répandent dans la cour de récréation. Cependant, la réparation de la partie la plus détériorée du plafond et la pose de deux conduites d'eau ne peuvent pas constituer des travaux extrêmement coûteux. L'état du mobilier est en général
une sécurité suffisante. Ce sont là autant d'améliorations fort appréciables. Il y en aurait d'autres non moins nécessaires à réaliser mais qui sont ajournées d'une année à l'autre faute de crédits. Ainsi l'état du plafond du dortoir est laissé toujours fort à désirer. Les lattes sont à nu en plus d'un endroit. L'eau manque comme par le passé aux ateliers du travail manuel et il est tout à fait incommode de l'y apporter par seaux quand les élèves-maîtres font du modelage ou trempent le fer. Elle continue également de faire défaut aux privés et l'on ne s'en aperçoit que trop au moment des grandes chaleurs aux gaz qui s'en échappent et se répandent dans la cour de récréation. Cependant, la réparation de la partie la plus détériorée du plafond et la pose de deux conduites d'eau ne peuvent pas constituer des travaux extrêmement coûteux. L'état du mobilier est en général assez bon, quoique le maigre crédit annuel de 300 fr. soit à peine suffisant pour en assurer l'entretien. Il faudra prévoir, toutefois, d'ici quelques années, le renouvellement d'une partie de la literie, notamment des matelas, dont la toile rapiécée chaque année finit par ne plus être qu'un assemblage de tous morceaux de toutes dimensions et de toutes couleurs. Les crédits d'entretien du matériel d'enseignement ont suffi cette année comme précédemment. Un compteur-aiguille a été acheté pour l'école annexe qui en était dépourvue ; la méthode de lecture en tableaux, complètement hors d'usage, a été remplacée. M. le Ministre, de son côté, a fait don à l'établissement de l'appareil de Silberman très utile pour la démonstration des lois de réflexion et de réfraction de la lumière. II. — Etat sanitaire. L'état sanitaire est demeuré excellent. Malgré cela, il faut regretter qu'il n'ait pas été possible de trouver non seulement dans l'établissement mais encore dans la ville elle-même de l'eau dont on eût pu faire usage en toute sécurité. Le puits creusé dans le jardin de l'école ne donne qu'une eau de qualité insuffisante : l'analyse chimique la classe entre les eaux médioieuses et les eaux mauvaises. Il en est ainsi pour