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destiné à la création, au Conservatoire des arts et métiers, d'une chaire d'organisation scientifique du travail. Nous avons accepté cette création, mais vous admettrez bien qu'avant de dire à l'ouvrier: « Voici comment on produira davantage », il convient de lui donner l'assurance qu'il travaillera dans un milieu où toutes les mesures possibles de sécurité seront appliquées. Or, ces mesures ne s'improvisent pas. Il faut qu'elles soient étudiées, divulguées, propagées, non seulement du haut d'une chaire magistrale, mais aussi par les procédés les plus modernes de la publicité qui frappe l'esprit et les yeux, des conférences dans les grands centres industriels, conférences agrémentées de films sur la sécurité, comme ceux qu'on a projetés à Genève, au cours de la conférence internationale du travail, des distributions de tracts, d'affiches. Tel est le programme dont la réalisation incombe au ministère du travail. Mais pour le mener à bien, il lui faudra des ressources très importantes, que notre situation budgétaire ne permet pas d'envisager. Aussi, ne demanderai-je pas à M. le ministre des finances les sommes considérables qu'il ne me donnerait certainement pas. Mais l'heure n'est plus aux hésitations. Il faut, sans plus tarder, créer un enseignement de la sécurité et donner aux inspecteurs du travail ainsi qu'aux ingénieurs, aux chefs d'atelier, aux ouvriers la faculté de se documenter. Il faut mettre notre unique musée de la prévention en harmonie avec les derniers progrès concernant la sécurité. Je vous demanderai donc — et c'est à peu près la seule demande de crédit que je formulerai — de consentir, au chapitre 13, l'inscription d'un crédit très modeste de 100.000 fr. Vous ne me le refuserez certainement pas, car il permettra tout juste au ministère du travail d'amorcer, en quelque sorte, le programme qu'exigent les différents aspects du problème de la sécurité. C'est une somme beaucoup plus élevée qui serait nécessaire. J'espère, d'ailleurs, que mon appel sera entendu par les grandes associations et aussi et surtout par les compagnies d'assurances, qui seront les premières à tirer profit, en définitive, de la prévention des accidents. S'il ne l'était pas dans une mesure raisonnable, je serais alors
inspecteurs du travail ainsi qu'aux ingénieurs, aux chefs d'atelier, aux ouvriers la faculté de se documenter. Il faut mettre notre unique musée de la prévention en harmonie avec les derniers progrès concernant la sécurité. Je vous demanderai donc — et c'est à peu près la seule demande de crédit que je formulerai — de consentir, au chapitre 13, l'inscription d'un crédit très modeste de 100.000 fr. Vous ne me le refuserez certainement pas, car il permettra tout juste au ministère du travail d'amorcer, en quelque sorte, le programme qu'exigent les différents aspects du problème de la sécurité. C'est une somme beaucoup plus élevée qui serait nécessaire. J'espère, d'ailleurs, que mon appel sera entendu par les grandes associations et aussi et surtout par les compagnies d'assurances, qui seront les premières à tirer profit, en définitive, de la prévention des accidents. S'il ne l'était pas dans une mesure raisonnable, je serais alors amené, dans un avenir prochain, à vous demander d'examiner si l'heure ne serait pas venue d'instaurer une taxe spéciale, très modérée, d'ailleurs, en faveur de la prévention des accidents du travail, qui serait mise à la charge, bien entendu, des compagnies d'assurances. M. le ministre du travail. C'est à cela que nous songeons. M. Louis Gros. Je suis heureux, monsieur le ministre, de constater que nos idées concordent sur ce point comme sur bien d'autres. Nous ne pouvons admettre plus longtemps que des milliers de vies humaines soient sacrifiées sans que tout ait été tenté pour les sauver des griffes du minotaure industriel. Et je suis sûr d'être votre interprète à tous, messieurs, en demandant à M. le ministre du travail d'user de sa grande autorité pour donner à la démocratie laborieuse les légitimes satisfactions auxquelles elle a incontestablement droit. (Applaudissements.) Vous connaissez mieux que personne, monsieur le ministre, toutes les questions dont je viens de vous entretenir. Vous avez vu les usines autrement que par-dessus les murs, au travers des palissades ou en les parcourant rapidement à titre de visiteur, et vous savez mieux que personne combien la classe ouvrière subit encore de privations et combien elle court de
que nous songeons. M. Louis Gros. Je suis heureux, monsieur le ministre, de constater que nos idées concordent sur ce point comme sur bien d'autres. Nous ne pouvons admettre plus longtemps que des milliers de vies humaines soient sacrifiées sans que tout ait été tenté pour les sauver des griffes du minotaure industriel. Et je suis sûr d'être votre interprète à tous, messieurs, en demandant à M. le ministre du travail d'user de sa grande autorité pour donner à la démocratie laborieuse les légitimes satisfactions auxquelles elle a incontestablement droit. (Applaudissements.) Vous connaissez mieux que personne, monsieur le ministre, toutes les questions dont je viens de vous entretenir. Vous avez vu les usines autrement que par-dessus les murs, au travers des palissades ou en les parcourant rapidement à titre de visiteur, et vous savez mieux que personne combien la classe ouvrière subit encore de privations et combien elle court de dangers pendant son dur labeur. Maintenant que vous êtes à la tête de cette grande armée industrielle, vous pouvez, si vous le voulez, réaliser en peu de temps les quelques réformes urgentes sur lesquelles j'ai appelé votre attention. Vous avez, d'ailleurs, prouvé récemment que vous étiez homme d'action, allant droit au but, sans vous soucier des vieilles formules surannées, brisant, lorsque c'était nécessaire, les résistances administratives qui paralysent trop souvent notre effort, et obtenant ainsi, dans le minimum de temps, le maximum de résultats. Nous sommes donc fondés à escompter une action rapide et efficace de votre part. Vous trouverez sur tous les bancs de cette Chambre, j'en suis convaincu, tous les concours nécessaires, chaque fois qu'il s'agira d'une mesure qui aura pour but de sauver des vies humaines et d'atténuer les souffrances des travailleurs. (Applaudissements.) Soyez sûr, monsieur le ministre, du capital humain. Vous êtes déjà certain que, dans cet ordre, nous ne vous ménagerons aucun appui. (Applaudissements.) M. le président. La parole est à M. Mandel par le groupe du parti socialiste. Messieurs, c'est avec un sentiment de profonde tristesse, je ne doute pas qu'il en soit ainsi pour vous tous, que l'on monte à cette tribune pour
au but, sans vous soucier des vieilles formules surannées, brisant, lorsque c'était nécessaire, les résistances administratives qui paralysent trop souvent notre effort, et obtenant ainsi, dans le minimum de temps, le maximum de résultats. Nous sommes donc fondés à escompter une action rapide et efficace de votre part. Vous trouverez sur tous les bancs de cette Chambre, j'en suis convaincu, tous les concours nécessaires, chaque fois qu'il s'agira d'une mesure qui aura pour but de sauver des vies humaines et d'atténuer les souffrances des travailleurs. (Applaudissements.) Soyez sûr, monsieur le ministre, du capital humain. Vous êtes déjà certain que, dans cet ordre, nous ne vous ménagerons aucun appui. (Applaudissements.) M. le président. La parole est à M. Mandel par le groupe du parti socialiste. Messieurs, c'est avec un sentiment de profonde tristesse, je ne doute pas qu'il en soit ainsi pour vous tous, que l'on monte à cette tribune pour étaler le dénuement de notre pays dans les domaines de l'hygiène, de la santé, qui devrait être doté de tous les budgets. (Applaudissements à l'extrême gauche et sur les bancs.) Or, dans la défaillance faite des dépenses pour le budget du travail et de l'hygiène, de l'application des lois concernant le travail, l'assistance et la prévoyance, nous trouvons que les services d'hygiène et de santé proprement dits n'ont à leur disposition que 90 millions de francs, soit 10% du total général des dépenses. (Très bien! très bien! sur les bancs.) Voulez-vous un exemple frappé d'actualité? C'est que, de l'apathie française en ce qui concerne les chiffres valent mieux que les paroles. Les services hygiéniques. En Alsace et Lorraine, dans ces trois départements, nous avons trouvé une situation qui à respecter, et que nous ne regrettons pas, dépensent à eux seuls, alors que dans le reste de la France, dans les quatre-vingts-six départements, ces efforts financiers ont été amorcés ces dernières années, sous la pression, le besoin, pour lutter contre les épidémies, la mortalité infantile, le cancer et la tuberculose. De ces efforts, nous sommes arrivés à 25 millions pour aboutir à 90 millions. Voyons la prophylaxie : 30 millions d'or
le travail, l'assistance et la prévoyance, nous trouvons que les services d'hygiène et de santé proprement dits n'ont à leur disposition que 90 millions de francs, soit 10% du total général des dépenses. (Très bien! très bien! sur les bancs.) Voulez-vous un exemple frappé d'actualité? C'est que, de l'apathie française en ce qui concerne les chiffres valent mieux que les paroles. Les services hygiéniques. En Alsace et Lorraine, dans ces trois départements, nous avons trouvé une situation qui à respecter, et que nous ne regrettons pas, dépensent à eux seuls, alors que dans le reste de la France, dans les quatre-vingts-six départements, ces efforts financiers ont été amorcés ces dernières années, sous la pression, le besoin, pour lutter contre les épidémies, la mortalité infantile, le cancer et la tuberculose. De ces efforts, nous sommes arrivés à 25 millions pour aboutir à 90 millions. Voyons la prophylaxie : 30 millions d'or ont été inscrits au budget pour la sanitaire, les épidémies et le service maritime. Ce chiffre si modique n'apporte rien; on n'anticipe rien. L'inspection d'hygiène, avec l'appui de la loi, peut modifier la protection de la santé. Le rapporteur est mon ami, je n'ai jamais pu venir en discussion de la précédente législature. Cette loi de 1902 sur la protection de la santé publique n'est pas, en effet, le nombre de délégués qu'elle mérité. Quelles merveilleuses résolutions peut-on tirer d'une hygiène des écoles, des effets de la voirie, des effets de la technique des architectes et des caprices de l'architecture? La désinfection, qui est citée et lue, se trouve entre les 6809 autres objets du personnel vicinal, vomit et les, le personnel vicinal, nos 1908 sauces en la matière sont telles que les mesures envisagées ne peuvent pas, il semble, s'appliquer à un grand nombre d'entre elles. Il y a longtemps que l'insémination, l'hygiène des eaux, des égouts, etc. Une surveillance intensive des écoles nous encombrerait; quels efforts combattent-ils? Par ailleurs, la surveillance sanitaire maritime a toujours été de règle que les mesures prophylactiques ne devaient apporter aucune entrave au commerce. Celui-ci passe avant tout. L'hygiène alimentaire est entre les
la précédente législature. Cette loi de 1902 sur la protection de la santé publique n'est pas, en effet, le nombre de délégués qu'elle mérité. Quelles merveilleuses résolutions peut-on tirer d'une hygiène des écoles, des effets de la voirie, des effets de la technique des architectes et des caprices de l'architecture? La désinfection, qui est citée et lue, se trouve entre les 6809 autres objets du personnel vicinal, vomit et les, le personnel vicinal, nos 1908 sauces en la matière sont telles que les mesures envisagées ne peuvent pas, il semble, s'appliquer à un grand nombre d'entre elles. Il y a longtemps que l'insémination, l'hygiène des eaux, des égouts, etc. Une surveillance intensive des écoles nous encombrerait; quels efforts combattent-ils? Par ailleurs, la surveillance sanitaire maritime a toujours été de règle que les mesures prophylactiques ne devaient apporter aucune entrave au commerce. Celui-ci passe avant tout. L'hygiène alimentaire est entre les mains du ministre de l'agriculture, puisqu'il a le service des fraudes dans ses attributions. M. le ministre de l'agriculture a également sa responsabilité dans le service de la surveillance de la distillation. Je puis l'affirmer aujourd'hui c'est tout à fait normal. Tout de même, nous pensons bien que, par déformation professionnelle, il est peu qualifié pour lutter contre l'alcoolisme, qui ravage la face. Enfin, la surveillance des cours d'eau, des captations et canalisations relève des travaux publics. Il est déjà bien beau qu'il vous reste, dit le ministre du travail, l'hygiène des industries, pour lesquelles on a peu légiféré en ce jour, et l'hygiène de la maison, et l'hygiène de l'industrie, que, je le suppose bien, vous ne laisserez pas accaparer par d'autres mains. Les œuvres de protection du premier âge et les surveillants aux œuvres d'assistance maternelle ont millions inscrits dans le budget de 1929. Par une normalisation, ce n'est pas les services rendus par les sociétés protectrices de l'enfance, des crèches (des consultations de nourrices maternelles privées. Mais, alors si, la France fera-t-elle toujours appeler aux cœurs généreux pour remplir la de solidarité sociale ? Ne viendra-t-elle un moment où la collectivité, curieuse, pensera à sa coupable incurie
professionnelle, il est peu qualifié pour lutter contre l'alcoolisme, qui ravage la face. Enfin, la surveillance des cours d'eau, des captations et canalisations relève des travaux publics. Il est déjà bien beau qu'il vous reste, dit le ministre du travail, l'hygiène des industries, pour lesquelles on a peu légiféré en ce jour, et l'hygiène de la maison, et l'hygiène de l'industrie, que, je le suppose bien, vous ne laisserez pas accaparer par d'autres mains. Les œuvres de protection du premier âge et les surveillants aux œuvres d'assistance maternelle ont millions inscrits dans le budget de 1929. Par une normalisation, ce n'est pas les services rendus par les sociétés protectrices de l'enfance, des crèches (des consultations de nourrices maternelles privées. Mais, alors si, la France fera-t-elle toujours appeler aux cœurs généreux pour remplir la de solidarité sociale ? Ne viendra-t-elle un moment où la collectivité, curieuse, pensera à sa coupable incurie ? Penser à sa coupable incurie, les nations sont avancées en civilisation, elles tiennent à la vie de leurs enfants. (Applaudissements à l'extrême gauche et sur divers bancs.) La France perd chaque année 130.000 naissants et 40.000 morts-nés, dont la moitié serait écoutée parce qu'on ne sait pas les soigner. C'est au milieu des années 1860 et en 1891 que l'académie de médecine émettait le premier cri d'alarme, et c'est alors que les docteurs Balestre et Giltelot écrivaient : « En six ans, 220.000 personnes sont mortes qu'on aurait pu sauver si l'examen comparé du mouvement de population en France, en Angleterre, en Allemagne, aux Pays-Bas, en France et en Italie, démontre que la population s'accroît le moins par un excédent de naissances et le plus par une insuffisance des naissances soit-elle. La dénatalité, vous ne pouvez y faire beaucoup, car vous vous heurtez à la volonté restrictive des procréateurs. La mortalité infantile, vous avez un précieux devoir d'agir, si c'est là. Vous avez le travail de prévoyance sociale, 500.000 enfants d'un jour à un an, l'alimentation perturbée en France, tandis que dans d'autres pays, on en perd que 750. Dans la période d'un à quatre ans, la mortalité infantile
C'est au milieu des années 1860 et en 1891 que l'académie de médecine émettait le premier cri d'alarme, et c'est alors que les docteurs Balestre et Giltelot écrivaient : « En six ans, 220.000 personnes sont mortes qu'on aurait pu sauver si l'examen comparé du mouvement de population en France, en Angleterre, en Allemagne, aux Pays-Bas, en France et en Italie, démontre que la population s'accroît le moins par un excédent de naissances et le plus par une insuffisance des naissances soit-elle. La dénatalité, vous ne pouvez y faire beaucoup, car vous vous heurtez à la volonté restrictive des procréateurs. La mortalité infantile, vous avez un précieux devoir d'agir, si c'est là. Vous avez le travail de prévoyance sociale, 500.000 enfants d'un jour à un an, l'alimentation perturbée en France, tandis que dans d'autres pays, on en perd que 750. Dans la période d'un à quatre ans, la mortalité infantile est de 100 en France et de 98 en Angleterre. La proportion est, là, plus importante, tant du côté du froid et du chaud que de la protection des enfants prématurés. Il s'impose chez nous, à l'heure actuelle, et elle doit être réellement laissée en place, car c'est un crime pour permettre annuellement 30.000 décès qu'on pourrait sauver, comme l'a dit si souvent et si sagement M. le sénateur Strauss. (Applaudissements.) L'enfant, dès sa naissance, doit être surveillé, inspecté, avoir son carnet de croissance, auquel suivra, à l'école, son carnet de santé. Je n'insisterai pas sur l'inspection médicale scolaire, qui sera le fruit, je l'espère bien, de vos prochaines délibérations. Là aussi, vous aurez fait œuvre préventive, par le dépistage de la tuberculose, l'examen si précieux de la gorge et des yeux pour les arriérés, l'arrêt des déviations du rachis par un matériel scolaire mieux approprié à l'enfant, et enfin, la protection vis-à-vis de toutes les affections épidémiques. Nous nous heurtons là, comme ailleurs. au manque de crédits, alors que tous les autres États placés dans la même situation que nous ont réalisé cette inspection scolaire, et même, comme en Autriche, ont créé cet office de la jeunesse la Zentral
pour permettre annuellement 30.000 décès qu'on pourrait sauver, comme l'a dit si souvent et si sagement M. le sénateur Strauss. (Applaudissements.) L'enfant, dès sa naissance, doit être surveillé, inspecté, avoir son carnet de croissance, auquel suivra, à l'école, son carnet de santé. Je n'insisterai pas sur l'inspection médicale scolaire, qui sera le fruit, je l'espère bien, de vos prochaines délibérations. Là aussi, vous aurez fait œuvre préventive, par le dépistage de la tuberculose, l'examen si précieux de la gorge et des yeux pour les arriérés, l'arrêt des déviations du rachis par un matériel scolaire mieux approprié à l'enfant, et enfin, la protection vis-à-vis de toutes les affections épidémiques. Nous nous heurtons là, comme ailleurs. au manque de crédits, alors que tous les autres États placés dans la même situation que nous ont réalisé cette inspection scolaire, et même, comme en Autriche, ont créé cet office de la jeunesse la Zentral Jugendarnt, qui comprend 11 bureaux d'arrondissement à Vienne, où les enfants sont examinés aux points de vue physique et mental et guéris de leurs malheurs tares héréditaires. (Applaudissements à l'extrême gauche et sur divers bancs.) L'organisation et l'outillage des centres anticancéreux sont pauvrement dotés: 2 petits millions. Si quinze centres anticancéreux sont suffisants, étant donné que l'achat du radium et de ses dérivés est onéreux et nécessaire à chaque centre, nous devons porter nos efforts vers la création, par arrondissement, de centres de dépistage de cette affection mortelle qui s'accroît sans cesse au point d'arriver à élever le taux de la mortalité d'un dixième. Le 10 décembre 1924, M. le docteur Quevral, vice-président de la ligue contre le péril vénérien, disait à l'assemblée générale de cette ligue : "Il nous faudrait, pendant quelques années, un budget annuel de 20 millions pour combattre la syphilis." En effet, cette maladie détermine une perte sociale annuelle de plusieurs milliards pour la France. « Dans le seul département de la Seine, dit le professeur Marie, l'hospitalisation des paralytiques généraux et des syphilitiques héréditaires coûte annuellement 15 millions. « Ce serait, dit-il, une économie de soigner ces malades en temps utile. » Et les 72.000
anticancéreux sont suffisants, étant donné que l'achat du radium et de ses dérivés est onéreux et nécessaire à chaque centre, nous devons porter nos efforts vers la création, par arrondissement, de centres de dépistage de cette affection mortelle qui s'accroît sans cesse au point d'arriver à élever le taux de la mortalité d'un dixième. Le 10 décembre 1924, M. le docteur Quevral, vice-président de la ligue contre le péril vénérien, disait à l'assemblée générale de cette ligue : "Il nous faudrait, pendant quelques années, un budget annuel de 20 millions pour combattre la syphilis." En effet, cette maladie détermine une perte sociale annuelle de plusieurs milliards pour la France. « Dans le seul département de la Seine, dit le professeur Marie, l'hospitalisation des paralytiques généraux et des syphilitiques héréditaires coûte annuellement 15 millions. « Ce serait, dit-il, une économie de soigner ces malades en temps utile. » Et les 72.000 aliénés de France sont, dans la proportion de 25 p. 100, des syphilitiques qui s'ignorent ou ne se soignent pas, et vous dépensez, pour les entretenir, une somme variant, chaque année, entre 225 et 250 millions. (Applaudissements à l'extrême gauche et sur divers bancs.) En 1921, la Belgique, pour 8 millions d'habitants, dépensait près de 3 millions pour la syphilis, tandis que nous, nous inscrivions 1.500.000 fr. à notre budget. Comparaison humiliante, certes, mais nécessaire! La lutte contre la syphilis, bien entreprise à Paris, a besoin d'être conduite en province de façon à établir, comme en Belgique, un réseau serré de 200 dispensaires par 5 millions d'habitants. A la lutte contre la tuberculose, vous consacrez 55 millions, 24 pour la cure et 31 pour la préservation, y compris 3 millions pour les colonies de vacances. Il n'y a plus que la Finlande, l'Estonie et la Hongrie où l'on meure plus qu'en France de cette maladie. Un savant hollandais, M. Nietemaa, a dit une fois "La mortalité par tuberculose reflète le degré de bien-être d'une région". Je pourrais ajouter, en ce qui concerne la France, que la mortalité par tuberculose reflète surtout le degré éducatif du pays vis-à-vis de cette affection.
millions d'habitants, dépensait près de 3 millions pour la syphilis, tandis que nous, nous inscrivions 1.500.000 fr. à notre budget. Comparaison humiliante, certes, mais nécessaire! La lutte contre la syphilis, bien entreprise à Paris, a besoin d'être conduite en province de façon à établir, comme en Belgique, un réseau serré de 200 dispensaires par 5 millions d'habitants. A la lutte contre la tuberculose, vous consacrez 55 millions, 24 pour la cure et 31 pour la préservation, y compris 3 millions pour les colonies de vacances. Il n'y a plus que la Finlande, l'Estonie et la Hongrie où l'on meure plus qu'en France de cette maladie. Un savant hollandais, M. Nietemaa, a dit une fois "La mortalité par tuberculose reflète le degré de bien-être d'une région". Je pourrais ajouter, en ce qui concerne la France, que la mortalité par tuberculose reflète surtout le degré éducatif du pays vis-à-vis de cette affection. En voulez-vous un exemple probant ? Dans une capitale où la population se targue d'être vêtue convenablement et proprement, n'est-ce pas une honte de voir nos rues, nos quais, nos places et notre métropolitain parsemés de crachats ? Ne prenez pas de mesures de coercition, monsieur le ministre, mais éduquez le peuple et affichez dans les lieux publics des formules lapidaires comme celle-ci: "Cracher à terre, c'est semer la mort." M. Emile Faure. On a affiché cela partout. M. Arsène Fié. Vous n'aurez pas fait œuvre vaine, car le Français est un sentimental, et c'est à son bon cœur en même temps qu'à son esprit qu'il faut faire appel. Dans la lutte contre la tuberculose, le sanatorium a fait la preuve de sa valeur éducative, sinon curative. Je ne cache pas que le village sanatorium a mes préférences, parce qu'il convient mieux au cœur des mères et au juste souci des pères de surveiller leurs enfants. Un jour, peut-être, nous serons obligés, suivant en cela l'expérience italienne, d'instaurer l'assurance obligatoire contre la tuberculose. En attendant les résultats de cette expérience, songeons d'ailleurs à ce qu'ont fait, dans cette lutte, la Hollande et le Danemark. (Très bien ! très bien !)