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a une patrie. Cependant, puisqu'ils sont catholiques comme Pasteur, ou monistes intransigeants comme Haeckel, ou positivistes comme Claude Bernard, lorsque des chercheurs interrogent les mêmes faits, sont penchés sur les mêmes expériences, la méthode et la probité scientifiques les contraignent à la même réponse; et, s'il s'agit par exemple de génération spontanée, tous s'accorderont à reconnaître que dans aucune expérience ils n'ont constaté l'apparition de phénomènes vivants sans l'existence préalable de germes. Ce discours a été très apprécié et chaleureusement applaudi. Le rendement des impôts en novembre Les recouvrements opérés pendant le mois de novembre dernier au titre du budget général se sont élevés à la somme globale de 4.234.364.500 francs. Dans ce total, les ressources exceptionnelles, les recettes d'ordre et les produits divers entrent pour 50.041.700 francs, dont 20.883.900 francs pour la contribution extraordinaire sur les bénéfices de guerre. Les recettes normales et permanentes ont donc atteint 4.175.322. 800 francs, somme qui présente, par rapport aux recouvrements, du mois de novembre 1925, une augmentation de 1.317.810.90 francs. Les recouvrements effectués au titre des contributions directes au cours du mois de novembre s'élèvent à 1.698.671.700 francs. Mais cette somme ne représente que la part de l'État. Pendant la même période, il a été recouvré au profit des départements, communes et établissements divers une somme de 604.351.300 francs. Le total des contributions directes recouvrées en octobre atteint ainsi la somme de 2.303.029.000 francs. Depuis le 1er janvier, les recouvrements effectués au même titre s'élèvent à 7.487.389.300 francs pour la part de l'État et à 3.423.292.100 francs pour la part des départements, communes et établissements divers, soit au total 10.910.681.400 francs. Le chiffre de 2.419.367.000 francs qui représente pour le mois de novembre le rendement des monopoles et des impôts recouvrés par les trois administrations de l'enregistrement, des douanes et des contributions indirectes excède de 687.924.000 francs le rendement du mois correspondant de 1925 et de 548.434.200 francs les évaluations budgétaires. Pour les six premiers mois de l'année, le rendement de cette catégorie d'impôts s'est élevé à 26.570.932.000 francs, chiffre qui dépassant de 6.859.498.000 francs les encaissements de la période correspondante de
il a été recouvré au profit des départements, communes et établissements divers une somme de 604.351.300 francs. Le total des contributions directes recouvrées en octobre atteint ainsi la somme de 2.303.029.000 francs. Depuis le 1er janvier, les recouvrements effectués au même titre s'élèvent à 7.487.389.300 francs pour la part de l'État et à 3.423.292.100 francs pour la part des départements, communes et établissements divers, soit au total 10.910.681.400 francs. Le chiffre de 2.419.367.000 francs qui représente pour le mois de novembre le rendement des monopoles et des impôts recouvrés par les trois administrations de l'enregistrement, des douanes et des contributions indirectes excède de 687.924.000 francs le rendement du mois correspondant de 1925 et de 548.434.200 francs les évaluations budgétaires. Pour les six premiers mois de l'année, le rendement de cette catégorie d'impôts s'est élevé à 26.570.932.000 francs, chiffre qui dépassant de 6.859.498.000 francs les encaissements de la période correspondante de 1925 et de 3.235.333.700 francs les prévisions budgétaires. Les recettes encaissées par l'administration de l'enregistrement tant en ce qui concerne les produits de l'enregistrement et du timbre qu'en ce qui touche l'impôt sur les opérations de Bourse, la taxe sur le revenu des valeurs mobilières et la taxe de luxe sur les ventes entre non commerçants forment un total de 602.335.000 francs, chiffre qui présente une moins-value de 14.614.400 francs sur les évaluations, mais qui fait ressortir un excédent de 94.930.000 francs sur les recouvrements du mois de novembre 1925. La moins-value constatée par rapport aux évaluations budgétaires porte sur les produits de l'enregistrement proprement dits. Elle peut être attribuée en grande partie à la hâte avec laquelle les parties ont réalisé, à la fin du mois de juillet et au commencement d'août tous les contrats qui étaient en cours de conclusion afin d'échapper au paiement de la taxe complémentaire de 7 % sur la première mutation. L'impôt sur le timbre est à l'excédent sur les prévisions budgétaires de 5.079.600 francs; la taxe sur le revenu des valeurs mobilières de 24.802.000 francs; l'impôt sur les opérations de Bourse et de change de 11.063.000 francs. Les perceptions effectuées par le service
sur les ventes entre non commerçants forment un total de 602.335.000 francs, chiffre qui présente une moins-value de 14.614.400 francs sur les évaluations, mais qui fait ressortir un excédent de 94.930.000 francs sur les recouvrements du mois de novembre 1925. La moins-value constatée par rapport aux évaluations budgétaires porte sur les produits de l'enregistrement proprement dits. Elle peut être attribuée en grande partie à la hâte avec laquelle les parties ont réalisé, à la fin du mois de juillet et au commencement d'août tous les contrats qui étaient en cours de conclusion afin d'échapper au paiement de la taxe complémentaire de 7 % sur la première mutation. L'impôt sur le timbre est à l'excédent sur les prévisions budgétaires de 5.079.600 francs; la taxe sur le revenu des valeurs mobilières de 24.802.000 francs; l'impôt sur les opérations de Bourse et de change de 11.063.000 francs. Les perceptions effectuées par le service des douanes, y compris les droits recouvrés par cette administration au titre des huiles minérales et des denrées coloniales, des essences et pétroles, des huiles minérales lourdes, des farines des sels et des sucres, s'élèvent à 277.386.000 francs pour le mois de novembre. Cette somme qui dépasse de 79 millions 791.000 francs les recouvrements du même mois en 1925, se présente également par rapport aux évaluations en plus-value de 49.030.000 francs. Cette augmentation sur les évaluations concerne les droits accessoires, les impôts sur les denrées coloniales, les essences et pétroles, les sels et les sucres. Elle résulte de la mise en application des nouvelles mesures fiscales décret du 3 août 1926 pour les essences et pétroles, les sels et les denrées coloniales décret du 5 août 1926 pour les droits accessoires. Par contre, le rendement des taxes de consommation sur les benzols s'est abaissé de 85 % par rapport aux recouvrements effectués en novembre 1925 par suite d'une diminution notable du tonnage des importations. Quant aux encaissements réalisés pendant le mois de novembre par l'administration des contributions indirectes, taxes sur le chiffre d'affaires non comprises, ils s'élèvent à la somme de 714.865.000 francs, qui est supérieure de 113.334.000 francs au
791.000 francs les recouvrements du même mois en 1925, se présente également par rapport aux évaluations en plus-value de 49.030.000 francs. Cette augmentation sur les évaluations concerne les droits accessoires, les impôts sur les denrées coloniales, les essences et pétroles, les sels et les sucres. Elle résulte de la mise en application des nouvelles mesures fiscales décret du 3 août 1926 pour les essences et pétroles, les sels et les denrées coloniales décret du 5 août 1926 pour les droits accessoires. Par contre, le rendement des taxes de consommation sur les benzols s'est abaissé de 85 % par rapport aux recouvrements effectués en novembre 1925 par suite d'une diminution notable du tonnage des importations. Quant aux encaissements réalisés pendant le mois de novembre par l'administration des contributions indirectes, taxes sur le chiffre d'affaires non comprises, ils s'élèvent à la somme de 714.865.000 francs, qui est supérieure de 113.334.000 francs au chiffre des recouvrements du même mois de 1925 et de 304.707.000 francs au chiffre des évaluations pour le même mois. Cette augmentation résulte principalement des relèvements de tarifs édictés par la loi du 3 août 1926 et par le décret de même date. Néanmoins, des majorations assez sensibles apparaissent sur certains droits à l'ad valorem dont le tarif n'a pas été modifié. Les différences les plus importantes portent sur la taxe de 30 % sur les spiritueux, les vins et les cidres, les produits de parfumerie, les sels, les automobiles, les transports par chemins de fer et les licences. Les produits des monopoles présentent par rapport aux chiffres de vente du mois de septembre 1925 des plus-values qui atteignent, pour les allumettes, près de 6 millions. Depuis le 1er octobre dernier le produit de l'exploitation du monopole des tabacs est encaissé au profit de la Caisse autonome d'amortissement. Les recettes accusées par la situation de novembre au titre des tabacs (650.000 francs) ne comprennent donc que les restes à recouvrer sur les ventes effectuées pendant les derniers jours de septembre et dont il n'avait pu être fait état dans la situation afférente à ce dernier mois. La taxe sur le
certains droits à l'ad valorem dont le tarif n'a pas été modifié. Les différences les plus importantes portent sur la taxe de 30 % sur les spiritueux, les vins et les cidres, les produits de parfumerie, les sels, les automobiles, les transports par chemins de fer et les licences. Les produits des monopoles présentent par rapport aux chiffres de vente du mois de septembre 1925 des plus-values qui atteignent, pour les allumettes, près de 6 millions. Depuis le 1er octobre dernier le produit de l'exploitation du monopole des tabacs est encaissé au profit de la Caisse autonome d'amortissement. Les recettes accusées par la situation de novembre au titre des tabacs (650.000 francs) ne comprennent donc que les restes à recouvrer sur les ventes effectuées pendant les derniers jours de septembre et dont il n'avait pu être fait état dans la situation afférente à ce dernier mois. La taxe sur le chiffre d'affaires a produit 823.109.000 francs pendant le mois de novembre, cette somme dépasse de 207.957.000 francs les évaluations, ce qui porte la plus-value constatée à ce titre depuis le début de l'année à 899.690.000 francs. Les ressources dont il vient d'être parlé ne comprennent pas celles qui ont été encaissées au titre des impôts additionnels à recouvrer en vertu de la loi du 4 décembre 1925. Les rentrées qui se sont produites en novembre du fait de ces impôts additionnels s'élèvent à 23.544.800 francs dont 22.557.500 francs proviennent des contributions directes et de la redevance des mines et 87.300 francs de taxes perçues par l'administration de l'enregistrement. D'autre part, les recouvrements effectués depuis le début de l'année jusque à la fin du mois de novembre atteignent 1 milliard 617.207.600 francs pour les contributions directes et 1.067.563.700 francs pour les produits de l'enregistrement et de la taxe sur le revenu des valeurs mobilières, soit au total 2.684.861.300 francs. Les produits recueillis par l'administration des postes, qui sont encaissés au titre de son budget annexe, ne figurent pas dans le chiffre ci-dessus; ils forment un total de 232 millions 338.000 francs, supérieur de 34.681.000 francs aux évaluations et dépassant de 84
encaissées au titre des impôts additionnels à recouvrer en vertu de la loi du 4 décembre 1925. Les rentrées qui se sont produites en novembre du fait de ces impôts additionnels s'élèvent à 23.544.800 francs dont 22.557.500 francs proviennent des contributions directes et de la redevance des mines et 87.300 francs de taxes perçues par l'administration de l'enregistrement. D'autre part, les recouvrements effectués depuis le début de l'année jusque à la fin du mois de novembre atteignent 1 milliard 617.207.600 francs pour les contributions directes et 1.067.563.700 francs pour les produits de l'enregistrement et de la taxe sur le revenu des valeurs mobilières, soit au total 2.684.861.300 francs. Les produits recueillis par l'administration des postes, qui sont encaissés au titre de son budget annexe, ne figurent pas dans le chiffre ci-dessus; ils forment un total de 232 millions 338.000 francs, supérieur de 34.681.000 francs aux évaluations et dépassant de 84 millions 120. 000 francs les recouvrements du mois correspondant de 1025. Au mémoire de Ville La mort de M. Vadon. Au nom du Conseil municipal de Paris, M. Pierre Godin, président de l'assemblée, a salué la mémoire de M. Henri Vadon, interne à l'hôpital Broussais, mort victime du devoir. M. Paul Bouju, préfet de la Seine, et M. Louis Mourier, directeur général de l'Assistance publique, se sont associés aux paroles du président, qui a annoncé que les obsèques de l'infortuné interne auront lieu aux frais de la Ville de Paris. Le centenaire de Laënnec. La municipalité de Paris a reçu, hier soir, à l'Hôtel de Ville, les membres du comité du centenaire de Laënnec. Les traitements du personnel. De nombreux orateurs sont venus apporter leurs vues sur les améliorations que l'on envisage pour les traitements et salaires des personnels des deux préfectures. Ils ont été si nombreux même, qu'il a fallu une séance de nuit pour en épuiser la liste. D'autre part, en raison de la quantité des propositions présentées au cours de la discussion, qui dure depuis vendredi, et qui sont ou des modifications ou des amendements au rapport Lemarchand, M. François Latour a demandé l'examen en bloc par
Paul Bouju, préfet de la Seine, et M. Louis Mourier, directeur général de l'Assistance publique, se sont associés aux paroles du président, qui a annoncé que les obsèques de l'infortuné interne auront lieu aux frais de la Ville de Paris. Le centenaire de Laënnec. La municipalité de Paris a reçu, hier soir, à l'Hôtel de Ville, les membres du comité du centenaire de Laënnec. Les traitements du personnel. De nombreux orateurs sont venus apporter leurs vues sur les améliorations que l'on envisage pour les traitements et salaires des personnels des deux préfectures. Ils ont été si nombreux même, qu'il a fallu une séance de nuit pour en épuiser la liste. D'autre part, en raison de la quantité des propositions présentées au cours de la discussion, qui dure depuis vendredi, et qui sont ou des modifications ou des amendements au rapport Lemarchand, M. François Latour a demandé l'examen en bloc par le bureau du comité du budget, car la Ville va avoir, a-t-il dit, à faire face à des charges nouvelles, s'élevant à 258 millions. Puis M. Paul Bouju, préfet de la Seine, pour répondre au sentiment plusieurs fois exprimé par divers orateurs sur le taux des fonctions élevées et celui des différentes échelles des traitements pour les diverses catégories de personnel, a renouvelé ses précédentes déclarations sur la façon dont il entend procéder à des compressions ou à des réorganisations. Il ne croit souhaitables que celles qui sont modérées et bien étudiées. Exposition d'un réservoir de chlore 19 morts, 70 blessés Un terrible accident s'est produit hier, à l'usine de la Compagnie de produits chimiques et électro-métallurgiques d'Alès et de Camargue. Dans cette usine, qui occupe à Saint-Auban, près de Digne, environ 900 ouvriers, tant français qu'étrangers, on décompose par électrolyse le sel marin, pour en obtenir le chlore et la soude. Hier matin, vers 11 h. 45, par suite de la rupture encore inexpliquée d'un réservoir à chlore, une nappe de gaz se répandit dans le bâtiment qui abritait le réservoir, et les ouvriers qui se trouvaient là ne purent échapper à temps à cette atmosphère mortelle. Des secours
des différentes échelles des traitements pour les diverses catégories de personnel, a renouvelé ses précédentes déclarations sur la façon dont il entend procéder à des compressions ou à des réorganisations. Il ne croit souhaitables que celles qui sont modérées et bien étudiées. Exposition d'un réservoir de chlore 19 morts, 70 blessés Un terrible accident s'est produit hier, à l'usine de la Compagnie de produits chimiques et électro-métallurgiques d'Alès et de Camargue. Dans cette usine, qui occupe à Saint-Auban, près de Digne, environ 900 ouvriers, tant français qu'étrangers, on décompose par électrolyse le sel marin, pour en obtenir le chlore et la soude. Hier matin, vers 11 h. 45, par suite de la rupture encore inexpliquée d'un réservoir à chlore, une nappe de gaz se répandit dans le bâtiment qui abritait le réservoir, et les ouvriers qui se trouvaient là ne purent échapper à temps à cette atmosphère mortelle. Des secours arrivèrent immédiatement. On essaya en vain de ranimer les malheureux surpris par les gaz nocifs. Dix-neuf victimes ont succombé. Parmi elles se trouvent six Français MM. Georges Mêlante, Ismaël Salve, Martiat Silve, Louis Richaud, Léonce Guigonnet et Joseph Corniol. L'identité des autres victimes, toutes de nationalités étrangères, n'est pas encore établie. Une trentaine d'ouvriers sont, en outre, gravement intoxiqués. Ils ont été transportés à l'hôpital de l'usine. On croit que cette catastrophe aurait été provoquée par l'immersion de 20.000 litres de chlore. Il résulte cependant, de l'enquête que toute idée de malveillance doit être écartée. FAITS DIVERS PARIS ET BANLIEUE Un voleur d'autos repentant. –Un certain André Dion, âgé de 27 ans, habitant Paris, mit au pillage, dans la nuit du 8 au 9 décembre, dans un hôtel de Toury (Eure-et-Loir), la voiture d'un marchand de nouveautés d'Orléans, puis s'enfuit dans une auto qu'il avait volée. Par suite d'une panne, il fut obligé d'abandonner l'auto avec les marchandises volées. Dion, pris de remords, s'est rendu, hier, accompagné d'une jeune femme, à la Sûreté générale où il s'accusa des vols. Par la jeune femme, on apprit également que Dion avait laissé, à proximité de son domicile, une auto volée à M.
établie. Une trentaine d'ouvriers sont, en outre, gravement intoxiqués. Ils ont été transportés à l'hôpital de l'usine. On croit que cette catastrophe aurait été provoquée par l'immersion de 20.000 litres de chlore. Il résulte cependant, de l'enquête que toute idée de malveillance doit être écartée. FAITS DIVERS PARIS ET BANLIEUE Un voleur d'autos repentant. –Un certain André Dion, âgé de 27 ans, habitant Paris, mit au pillage, dans la nuit du 8 au 9 décembre, dans un hôtel de Toury (Eure-et-Loir), la voiture d'un marchand de nouveautés d'Orléans, puis s'enfuit dans une auto qu'il avait volée. Par suite d'une panne, il fut obligé d'abandonner l'auto avec les marchandises volées. Dion, pris de remords, s'est rendu, hier, accompagné d'une jeune femme, à la Sûreté générale où il s'accusa des vols. Par la jeune femme, on apprit également que Dion avait laissé, à proximité de son domicile, une auto volée à M. Paul-Boncour. Il a été envoyé au Dépôt. Le cambriolage du bureau d'enregistrement. On a vu, hier, dans nos nouvelles de Dernière Heure, que le bureau d'enregistrement du quartier des Grandes-Carrières, dans le dix-huitième arrondissement, avait reçu la visite de cambrioleurs. M. Tourenq, receveur du bureau, en pénétrant dans ses services, découvrit un désordre anormal. La porte vitrée donnant sur la rue avait été découpée à la hauteur du verrou de sûreté, celui-ci avait été noué et la porte ouverte ensuite au moyen de fausses clefs. Les malfaiteurs, après avoir visité tous les tiroirs, avaient mis à part des cahiers de timbres fiscaux : il y en avait pour près de deux millions : ils durent être inquiétés par quelque bruit, car ils ont laissé là leur butin, nous formé d'un colis mal enveloppé dans le veston de travail du receveur et ficelé avec un bout de fil électrique. DEPARTEMENTS Est-ce le bandit de Vintimille? Un individu surpris en train de Nuits-sous-Ravières (Yonne) voyageant sur les tomes d'un wagon du rapide Marseille-Paris, tirait, la nuit dernière, sur des employés et parvenait à s'enfuir. Au cours des battues, les gendarmes ont découvert l'individu qui, sur le point d'être arrêté, se suicida, non
découvrit un désordre anormal. La porte vitrée donnant sur la rue avait été découpée à la hauteur du verrou de sûreté, celui-ci avait été noué et la porte ouverte ensuite au moyen de fausses clefs. Les malfaiteurs, après avoir visité tous les tiroirs, avaient mis à part des cahiers de timbres fiscaux : il y en avait pour près de deux millions : ils durent être inquiétés par quelque bruit, car ils ont laissé là leur butin, nous formé d'un colis mal enveloppé dans le veston de travail du receveur et ficelé avec un bout de fil électrique. DEPARTEMENTS Est-ce le bandit de Vintimille? Un individu surpris en train de Nuits-sous-Ravières (Yonne) voyageant sur les tomes d'un wagon du rapide Marseille-Paris, tirait, la nuit dernière, sur des employés et parvenait à s'enfuir. Au cours des battues, les gendarmes ont découvert l'individu qui, sur le point d'être arrêté, se suicida, non sans avoir auparavant tiré plusieurs coups de revolver sur ses poursuivants. D'après les photographies publiées par les journaux, on croit être en présence d'un individu mêlé aux récents événements de Vintimille, nommé Massari, dit Martin. Mort subite d'un aumônier militaire. Hier après-midi, l'abbé Burbaud, aumônier de l'hôpital militaire Saint-Nicolas, à Bordeaux, accompagnait à la cathédrale Saint-Jean le convoi d'un militaire décédé à l'hôpital quand, pris tout à coup d'un malaise, il s'affaissa sur la chaussée. On s'empressa autour de lui et on le transporta à l'hôpital militaire, où il ne tarda pas à expirer. Né à Bordeaux en 1866 et ordonné prêtre en 1898, l'abbé Burbaud avait fait toute la guerre, au cours de laquelle il endura une émission de gaz qui devait avoir sur sa constitution le plus redoutable retentissement. Il avait été décoré de la Légion d'Honneur et de la Croix de guerre. Il était temps de faire cesser d'affligeants scandales et de prévenir la liberté de la presse elle-même du danger de ses propres excès. Un projet vous sera soumis pour atteindre ce but. Des imperfections avaient été remarquées dans l'organisation du jury. Je vous ferai proposer un projet de loi pour améliorer et pour lui donner
Bordeaux, accompagnait à la cathédrale Saint-Jean le convoi d'un militaire décédé à l'hôpital quand, pris tout à coup d'un malaise, il s'affaissa sur la chaussée. On s'empressa autour de lui et on le transporta à l'hôpital militaire, où il ne tarda pas à expirer. Né à Bordeaux en 1866 et ordonné prêtre en 1898, l'abbé Burbaud avait fait toute la guerre, au cours de laquelle il endura une émission de gaz qui devait avoir sur sa constitution le plus redoutable retentissement. Il avait été décoré de la Légion d'Honneur et de la Croix de guerre. Il était temps de faire cesser d'affligeants scandales et de prévenir la liberté de la presse elle-même du danger de ses propres excès. Un projet vous sera soumis pour atteindre ce but. Des imperfections avaient été remarquées dans l'organisation du jury. Je vous ferai proposer un projet de loi pour améliorer et pour lui donner des règles plus conformes à la nature de cette institution. Les peines portées contre la traite des humains manquaient d'efficacité et l'application pouvait en être érudée. Une loi plus complète était nécessaire, j'ai prescrit, Messieurs, de vous en proposer le projet. Je continue à recevoir de tous les gouvernements étrangers l'assurance des dispositions les plus amicales et les plus conformes à mes propres sentiments pour le maintien de la paix. Le roi d'Espagne est l'hôte du duc de Pénaranda, qui organise de grandes chasses en l'honneur du souverain. LA BIENFAISANCE M. Bokanowski, ministre du commerce et de l'industrie, et l'administration des P. T. T. vient d'autoriser le Comité national de défense contre la tuberculose à mettre en vente le timbre antituberculeux, dont le produit est destiné à l'organisation de la défense contre le terrible fléau qui coûte chaque année à la France plus de 150.000 vies humaines. Cette vente aura lieu aux guichets des bureaux de postes de Paris, de la Seine et des départements suivants Aisne, Ardennes, Finistère, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Pas-de-Calais, Bas-Rhin et Haut-Rhin. La vente commencera en principe le 16 décembre et se clôturera le 15 janvier. – Rappelons que la Foire coloniale, organisée par Mme Bidal