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Mais tout à coup, on entendit monter un long bourdonnement de plus en plus sonore. Tous les travailleurs de la ruche, debout, discoursaient simultanément, et chacun haussait la voix dans l'espoir de dominer ce prodigieux concert d'éloquence. Les bras se tendaient, se levaient, les têtes se redressaient. Ils avaient tous l'air de chanter l'hymne au Soleil. Ce prodigieux vacarme n'était pas propre à favoriser les méditations de la commission. Celle-ci demanda un instant de recueillement. Et on le lui accorda d'autant plus volontiers que tous, après ce grand effort physique, étaient épuisés. Ce fut salutaire; chacun revint plus frais, M. Groussier avec son courage qui ne se dément pas, les arrondissementiers avec leur ardeur tumultueuse. M. Groussier, adoptant la procédure proposée par M. Poincaré, invita la Chambre à se prononcer d'abord sur le principe de l'apparentement et pour cela, il choisit un amendement de M. Augagneur ainsi conçu: Plusieurs listes appartenant à une même commission peuvent déclarer mettre en commun leurs suffrages en vue de l'attribution des sièges correspondants aux restes. Mais avec qui nous apparenter, s'écrie M. Colly, l'ami des petits cheminots ? Avec la réaction ? Elle est trop vieille pour le jeune parti socialiste. Avec les radicaux ! J'aimerais mieux perdre vingt fois mon mandat que d'avoir des parents comme vous. J'aimerais mieux rester orphelin toute ma vie que d'avoir une famille comme la vôtre. M. Colly ajoute : D'ailleurs, toutes les voix progressistes nous appartiennent de droit. C'est elles qui devraient s'apparenter pour vous chasser tous. Et il fustige les radicaux : Ce ne sont pas les ambitions qui vous manquent, ce sont les valeurs. Tantôt vous allez chercher un ancien anarchiste pour vous faire un chef de gouvernement, tantôt vous vous tournez vers le parti progressiste pour lui dire dis-donc, mon vieux, prête-moi donc un homme pour gouverner pendant quelque temps. Tel est le grand parti radical qui ne veut pas de la représentation proportionnelle parce qu'il craint qu'elle ne lui donne pas la majorité. Soyez tranquilles, la République ne sera pas amoindrie quand bien même un certain nombre d'arrondissements mordraient la poussière. Mais quel
! J'aimerais mieux perdre vingt fois mon mandat que d'avoir des parents comme vous. J'aimerais mieux rester orphelin toute ma vie que d'avoir une famille comme la vôtre. M. Colly ajoute : D'ailleurs, toutes les voix progressistes nous appartiennent de droit. C'est elles qui devraient s'apparenter pour vous chasser tous. Et il fustige les radicaux : Ce ne sont pas les ambitions qui vous manquent, ce sont les valeurs. Tantôt vous allez chercher un ancien anarchiste pour vous faire un chef de gouvernement, tantôt vous vous tournez vers le parti progressiste pour lui dire dis-donc, mon vieux, prête-moi donc un homme pour gouverner pendant quelque temps. Tel est le grand parti radical qui ne veut pas de la représentation proportionnelle parce qu'il craint qu'elle ne lui donne pas la majorité. Soyez tranquilles, la République ne sera pas amoindrie quand bien même un certain nombre d'arrondissements mordraient la poussière. Mais quel aveu ! Vous dites que la République est en danger, et pendant quarante ans vous avez été les arbitres de ses destinées ! Qu'en avez-vous fait alors ! Vous l'avez mal servie, vous l'avez accaparée, vous en avez fait votre chose, vous en avez fait une pimbêche vindicative. Cette éloquence un peu fruste a obtenu partout un énorme succès, sauf sur les bancs des radicaux socialistes qui ont reçu sans plaisir cette douche. Cependant M. Poincaré appuya l'apparentement qui, dit-il, est dans la logique de la loi. Et l'apparentement fut voté par 314 voix contre 239. Après cela, la Chambre fut appelée à se prononcer sur la prime à la majorité rotative, c'est-à-dire sur l'amendement Bouffandeau. La commission ayant repoussé l'amendement, les arrondissementiers eurent une nouvelle crise. Tous criaient: On nous dépouille ! On nous dépossède ! C'est une honte ! Nous, la majorité républicaine ! Nous les vrais, les seuls républicains ! Ils s'agitaient dans un désordre extraordinaire. Comment on les chassait du nid douillet et doux de l'arrondissement ? Et on leur refusait toute compensation ! C'est une véritable dérision ! s'écria M. Cérét. C'est une véritable provocation lancée par le gouvernement à la majorité républicaine. M. Poincaré
un peu fruste a obtenu partout un énorme succès, sauf sur les bancs des radicaux socialistes qui ont reçu sans plaisir cette douche. Cependant M. Poincaré appuya l'apparentement qui, dit-il, est dans la logique de la loi. Et l'apparentement fut voté par 314 voix contre 239. Après cela, la Chambre fut appelée à se prononcer sur la prime à la majorité rotative, c'est-à-dire sur l'amendement Bouffandeau. La commission ayant repoussé l'amendement, les arrondissementiers eurent une nouvelle crise. Tous criaient: On nous dépouille ! On nous dépossède ! C'est une honte ! Nous, la majorité républicaine ! Nous les vrais, les seuls républicains ! Ils s'agitaient dans un désordre extraordinaire. Comment on les chassait du nid douillet et doux de l'arrondissement ? Et on leur refusait toute compensation ! C'est une véritable dérision ! s'écria M. Cérét. C'est une véritable provocation lancée par le gouvernement à la majorité républicaine. M. Poincaré garda son sang-froid et répondit : M. poiarier. Voilà, quinze mois que le gouvernement s'épuise en efforts, malheureusement parfois vains, pour amener tous les républicains à voter la réforme et c'est au moment même où il vient de donner une preuve nouvelle de son esprit de conciliation que vous venez l'attaquer. (Interruptions sur divers bancs;) Vous ne me ferez pas (Vifs applaudissements prolongés sur un grand nombre de bancs.) Une fois encore je ne me laisserai pas arrêter dans ma volonté d'entente et de conciliation. (Interruptions. Mouvements divers.) Ni par les sourires des uns, ni par les murmures des autres. (Très bien sur divers bancs.–Mouvements divers.) Je sais ce que je veux. Je veux que la réforme aboutisse, au prix de la vie même du gouvernement, avec le concours du plus grand nombre de républicains possible. (Applaudissements sur de nombreux bancs. –Interruptions sur d'autres.) C'est dans cette pensée que j'ai soutenu l'apparentement et que j'ai fait des efforts individuels auprès de certains de nos collègues qui en étaient les adversaires pour les amener à le voter. Il est adopté maintenant l'article à régler la question des primes : le gouvernement a défendu son système devant la commission. Je ne pense
l'attaquer. (Interruptions sur divers bancs;) Vous ne me ferez pas (Vifs applaudissements prolongés sur un grand nombre de bancs.) Une fois encore je ne me laisserai pas arrêter dans ma volonté d'entente et de conciliation. (Interruptions. Mouvements divers.) Ni par les sourires des uns, ni par les murmures des autres. (Très bien sur divers bancs.–Mouvements divers.) Je sais ce que je veux. Je veux que la réforme aboutisse, au prix de la vie même du gouvernement, avec le concours du plus grand nombre de républicains possible. (Applaudissements sur de nombreux bancs. –Interruptions sur d'autres.) C'est dans cette pensée que j'ai soutenu l'apparentement et que j'ai fait des efforts individuels auprès de certains de nos collègues qui en étaient les adversaires pour les amener à le voter. Il est adopté maintenant l'article à régler la question des primes : le gouvernement a défendu son système devant la commission. Je ne pense pourtant pas soutenir tous les amendements qui se sont présentés. Quelle idée vous faites-vous de la dignité du gouvernement ! (Vifs applaudissements répétés sur un grand nombre de bancs.) Je défendrai notre texte, je suis prêt à en accepter d'autres, mais pour les faire voter, ne demandez pas le concours du gouvernement que vous attaquez sans cesse (Vifs applaudissements sur un grand nombre de bancs.–Mouvement prolongé.) Et l'amendement Bouffandeau (prime à la majorité relative), fut repoussé par 360 voix contre 313. Les 812 poussèrent des clameurs comme si on les égorgeait, et les autres saluèrent cette victoire par des acclamations prolongées. VÉLÉRIE POLITIQUE L'impôt sur le revenu enfin La commission de l'impôt sur le revenu s'est réunie hier, sous la présidence de M. Pourrier, son président. Elle a adopté l'article 9 de son projet de rapporteur, article ainsi conçu : En ce qui concerne les rentes, obligations et autres effets publiques des gouvernements étrangers, l'impôt est perçu au moyen de l'apposition sur les coupons un timbre au tarif de 3 fr. pour 100 fr., suivant sur la valeur du coupon. Si les coupons échoient représentent moins de intérêts ou arrérages de cinq années au plus, l'impôt est perçu sur l'ensemble
du gouvernement que vous attaquez sans cesse (Vifs applaudissements sur un grand nombre de bancs.–Mouvement prolongé.) Et l'amendement Bouffandeau (prime à la majorité relative), fut repoussé par 360 voix contre 313. Les 812 poussèrent des clameurs comme si on les égorgeait, et les autres saluèrent cette victoire par des acclamations prolongées. VÉLÉRIE POLITIQUE L'impôt sur le revenu enfin La commission de l'impôt sur le revenu s'est réunie hier, sous la présidence de M. Pourrier, son président. Elle a adopté l'article 9 de son projet de rapporteur, article ainsi conçu : En ce qui concerne les rentes, obligations et autres effets publiques des gouvernements étrangers, l'impôt est perçu au moyen de l'apposition sur les coupons un timbre au tarif de 3 fr. pour 100 fr., suivant sur la valeur du coupon. Si les coupons échoient représentent moins de intérêts ou arrérages de cinq années au plus, l'impôt est perçu sur l'ensemble de ces coupons. Si ils représentent, au contrat, les intérêts ou arrérages de plus de cinq années, l'impôt est dû par périodes de cinq années dont le timbre est uniforme pour tous les titres d'une même émission. À défaut de coupons, le timbre est apposé sur le titre de certificat d'inscription et sa quoteur est égale au montant de l'Impôt calculé aux intérêts et arriérés de l'obmssaison. Les Établissements de crédit, les changeurs et le caissier peuvent être autorisés par le ministre des Finances à rembourser chaque échéance des coupons, les droits exigibles sur les titres dont ils sont dépositaires, à la condition qu'ils s'engagent personnellement au paiement des droits dus en vertu des dépositions des deux paragraphes précédents. Avant de procéder à l'adoption de cet article, adoption qui a eu lieu à l'unanimité des membres présents, moins une, la commission a entendu MM. de Bacque et Lebidois, représentants des banquiers de Paris, ainsi que MM. Ranson et Furiet, représentants des banquiers de province, lesquels ont pris surtout la défense des intérêts des petits porteurs. Le titre, ont-ils déclaré, n'est pas seulement un instrument de placement, mais aussi un instrument de crédit. Ces délégués ont, en outre, fait observer qu'ils
d'inscription et sa quoteur est égale au montant de l'Impôt calculé aux intérêts et arriérés de l'obmssaison. Les Établissements de crédit, les changeurs et le caissier peuvent être autorisés par le ministre des Finances à rembourser chaque échéance des coupons, les droits exigibles sur les titres dont ils sont dépositaires, à la condition qu'ils s'engagent personnellement au paiement des droits dus en vertu des dépositions des deux paragraphes précédents. Avant de procéder à l'adoption de cet article, adoption qui a eu lieu à l'unanimité des membres présents, moins une, la commission a entendu MM. de Bacque et Lebidois, représentants des banquiers de Paris, ainsi que MM. Ranson et Furiet, représentants des banquiers de province, lesquels ont pris surtout la défense des intérêts des petits porteurs. Le titre, ont-ils déclaré, n'est pas seulement un instrument de placement, mais aussi un instrument de crédit. Ces délégués ont, en outre, fait observer qu'ils n'étaient pas hostiles au système des trustées mais à la condition cependant, que ces trustées ne deviennent pas un monopole de fait au bénéfice de quelques gros Établissements, et à la condition aussi que ce système soit facultatif et qu'il fonctionne concurremment avec le système actuel de l'abonnement. Au cours de sa prochaine séance, la commission compte procéder à diverses auditions, et notamment à celle du président de la Chambre des notaires de Paris. Le rendement des impôts L'Administration des reprises vient de publier le rendement des impôts pour le mois de juin 1913. Les recouvrements effectués se sont élevés à 888,986,900 fr. pendant le mois correspondant de l'année 1911, ils s'étaient élevés à 305,334,900 fr. COMPARAISON PRODUITS Avec les évaluations. Avec avril 1911 EN PLUS EN MOIS EN PLUS EN MOINS Enregistrement. 1,036,300 6,007,500 Timbre. 1,925,500 2,000 Opérations déléguées 3,969,900 91,500 Vins moines 1,053,000 169,500 Douanes. 12,638,000 13,818,000 Contributions indirectes 5,034,000 84,000 Hônes minima. 7,000 54,000 Sel. 1 57,000 47,000 Sucres. 3,670,000 1,712,000 Contributions indirectes 4,083,030 642,000 Postes. 492,900 400,300 Télegraphes. 309,600 525,500 Téléphones. 92,400 436,000 Avances pour téléphone, graphie et métrique. 1,135,000 Produits de diverses exploitations.. 63,800 16,400 Total. 22,176,300 3,437,100 4,251,400 804,99,400 Résultat des premiers mois. +108,473,800
de sa prochaine séance, la commission compte procéder à diverses auditions, et notamment à celle du président de la Chambre des notaires de Paris. Le rendement des impôts L'Administration des reprises vient de publier le rendement des impôts pour le mois de juin 1913. Les recouvrements effectués se sont élevés à 888,986,900 fr. pendant le mois correspondant de l'année 1911, ils s'étaient élevés à 305,334,900 fr. COMPARAISON PRODUITS Avec les évaluations. Avec avril 1911 EN PLUS EN MOIS EN PLUS EN MOINS Enregistrement. 1,036,300 6,007,500 Timbre. 1,925,500 2,000 Opérations déléguées 3,969,900 91,500 Vins moines 1,053,000 169,500 Douanes. 12,638,000 13,818,000 Contributions indirectes 5,034,000 84,000 Hônes minima. 7,000 54,000 Sel. 1 57,000 47,000 Sucres. 3,670,000 1,712,000 Contributions indirectes 4,083,030 642,000 Postes. 492,900 400,300 Télegraphes. 309,600 525,500 Téléphones. 92,400 436,000 Avances pour téléphone, graphie et métrique. 1,135,000 Produits de diverses exploitations.. 63,800 16,400 Total. 22,176,300 3,437,100 4,251,400 804,99,400 Résultat des premiers mois. +108,473,800 –68,476,300 M. Cheron a fait approuver hier par la commission du budget son rapport sur les quatre contributions qu'il demandera à la Chambre de discuter mercredi prochain. Il demande que les quatre contributions puissent être votées avant la clôture de la session qui se produira sans doute vendredi prochain 12 juillet. Le Conseil central de l'Union des Sociétés de patronage de France vient d'émettre un vœu que nous commentons par ailleurs et qui reproduit avec beaucoup de force l'argumentation qui a été portée à la Chambre contre l'obligation du pécule dont les conséquences seront ruineuses pour les petites œuvres. Le vœu se termine ainsi "Le Conseil central de l'Union des Sociétés de patronage de France a l'honneur d'appeler l'attention de la Chambre des députés sur la nécessité d'une disposition explicite qui, correler des décisions déjà votées, dira 1° Que les œuvres qui, pour l'ensemble ou pour partie de leurs assistés, se reconnaîtront impuissantes à faire face aux nouvelles obligations imposées pour le pécule et le trousseau, pourront spontanément en prévenir le préfet du département où elles ont leur siège 2° Que, à partir de cet avis spontané, les nouvelles obligations imposées cesseront de courir à l'enseignement qui l'aura notifié et
juillet. Le Conseil central de l'Union des Sociétés de patronage de France vient d'émettre un vœu que nous commentons par ailleurs et qui reproduit avec beaucoup de force l'argumentation qui a été portée à la Chambre contre l'obligation du pécule dont les conséquences seront ruineuses pour les petites œuvres. Le vœu se termine ainsi "Le Conseil central de l'Union des Sociétés de patronage de France a l'honneur d'appeler l'attention de la Chambre des députés sur la nécessité d'une disposition explicite qui, correler des décisions déjà votées, dira 1° Que les œuvres qui, pour l'ensemble ou pour partie de leurs assistés, se reconnaîtront impuissantes à faire face aux nouvelles obligations imposées pour le pécule et le trousseau, pourront spontanément en prévenir le préfet du département où elles ont leur siège 2° Que, à partir de cet avis spontané, les nouvelles obligations imposées cesseront de courir à l'enseignement qui l'aura notifié et au regard des enfants dont il aura déclaré ne pouvoir conserver la charge, 3° Que, dans le délai de huit jours à partir de l'avis ainsi donné, le préfet devra prendre lesdits enfants en charge et les placer ainsi qu'il avisera." Plusieurs hautes personnalités du Parlement français, de l'Université, des lettres et de l'industrie se sont réunies hier au Sénat et ont décidé de créer un comité Franco-Italie. Ce comité constitué en dehors de tous partis politiques, pour combattre l'œuvre des Sociétés franco-italiennes déjà existantes, exorcera une action conciliatrice sur le public des deux pays et travaillera à faire mieux connaître et apprécier en France l'œuvre de l'Italie contemporaine. Il contribuera par tous les moyens à son pouvoir à rendre les relations des deux pays plus larges et plus stables par l'exécution d'un programme pratique d'entente et de collaboration. Un comité analogue est en voie de formation en Italie. Il comprendra les principales notabilités du Parlement et du monde intellectuel italien. Ces deux groupements agiront d'un commun accord. Parmi les adhésions déjà obtenues figurent celles de MM. Emile Loubet, Clemenceau, Aynard, Ribot, Stephen Pichon, Louis Barthou, le général de Lacroix, Lavisque, Liard, Gaston Menier, Hanotaux, Maurice Faure, Rivet, Jules Claretie,
lettres et de l'industrie se sont réunies hier au Sénat et ont décidé de créer un comité Franco-Italie. Ce comité constitué en dehors de tous partis politiques, pour combattre l'œuvre des Sociétés franco-italiennes déjà existantes, exorcera une action conciliatrice sur le public des deux pays et travaillera à faire mieux connaître et apprécier en France l'œuvre de l'Italie contemporaine. Il contribuera par tous les moyens à son pouvoir à rendre les relations des deux pays plus larges et plus stables par l'exécution d'un programme pratique d'entente et de collaboration. Un comité analogue est en voie de formation en Italie. Il comprendra les principales notabilités du Parlement et du monde intellectuel italien. Ces deux groupements agiront d'un commun accord. Parmi les adhésions déjà obtenues figurent celles de MM. Emile Loubet, Clemenceau, Aynard, Ribot, Stephen Pichon, Louis Barthou, le général de Lacroix, Lavisque, Liard, Gaston Menier, Hanotaux, Maurice Faure, Rivet, Jules Claretie, Mezières, de Selves, Viviani, Joseph Reinach, Jules Rochet, Thierry, Denys Cochin, le marquis de Bretuil, Etienne, Schneider, Dervillé, Trouilliot, Metin, Landry, etc. Il a été décidé que plusieurs des membres du Comité assisteraient à la séance solennelle du Congrès d'études italiennes, qui aura lieu à Grenoble le 15 juillet prochain. Le Sénat vient de témoigner sa sollicitude au réboisement par l'adoption de six projets de loi déclarant l'utilité publique de travaux de restauration en montagne. Il a en outre commencé l'examen en commission de la proposition de loi tendant à favoriser le réboisement et la conservation des forêts privées adoptée par la Chambre le 13 mars 1909 et qui a fait l'objet d'un remarquable rapport de M. Audiffred. La discussion de cette proposition, qui admet en principe les propriétaires impropres à collaborer au réboisement, ne saurait d'ailleurs être ni longue ni laborieuse, car elle n'impose à personne ni sujétion ni dépense et elle a l'assentiment du gouvernement le ministre de l'agriculture est intervenu personnellement à la tribune de la Chambre pour demander sa déclaration d'urgence le 12 mars 1909, et celle du Sénat le 16 avril 1910 pour exprimer l'espoir de la voir adopter sans retard. L'ordre du jour de
Le Sénat vient de témoigner sa sollicitude au réboisement par l'adoption de six projets de loi déclarant l'utilité publique de travaux de restauration en montagne. Il a en outre commencé l'examen en commission de la proposition de loi tendant à favoriser le réboisement et la conservation des forêts privées adoptée par la Chambre le 13 mars 1909 et qui a fait l'objet d'un remarquable rapport de M. Audiffred. La discussion de cette proposition, qui admet en principe les propriétaires impropres à collaborer au réboisement, ne saurait d'ailleurs être ni longue ni laborieuse, car elle n'impose à personne ni sujétion ni dépense et elle a l'assentiment du gouvernement le ministre de l'agriculture est intervenu personnellement à la tribune de la Chambre pour demander sa déclaration d'urgence le 12 mars 1909, et celle du Sénat le 16 avril 1910 pour exprimer l'espoir de la voir adopter sans retard. L'ordre du jour de la Haute Assemblée étant actuellement peu chargé, on doit penser que cette utile amélioration de la législation sera rapidement adoptée ayant les vacances parlementaires. P. D' A L. INSTITUT Académie des Médecinations et Belles-lettres Présidence de M. VAMOS, Vice-président À propos de la correspondance. M. Thomas, au nom de M. Loth, professeur au Collège de France, annonce que M. Lindsay, professeur à Saint-Andrews, tient de rencontrer, dans un manuscrit du huitième ou du neuvième siècle, provenant de l'abbaye de Cluny-sur-Loire, neuf gloses bretonnes dont cinq sont inédites et parmi lesquelles se rencontrent des mots jusqu'ici inconnus. M. Cordier fait connaître à l'Académie les termes du discours qu'il a prononcé en son nom à l'inauguration du monument du docteur Hamy qui vient d'être élevé à Boulogne-sur-Mer. M. Heuzey donne lecture d'un mémoire intitulé Pline et les astrologues chaldéens. L'abondance des textes, traces en caractères cunéiformes, ne doit pas faire négliger absolument, pour l'étude de la civilisation chaldeo-babylonienne, le petit nombre des textes grecs qui, la concernent. En ce qui concerne les prêtres magiciens et astrologues, notamment, Strabon note qu'ils n'étaient pas tous les mêmes, professant des opinions contraires, leurs contreforts diverses avaient donc des doctrines séparées. Pline l'Ancien donne, en particulier,