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cache pas qu'une cette rencontre sera très sérieuse. Le motif... Fernand fit un geste. — Excusez-moi si je vous interromps, mon général. Il n'est pas nécessaire d'aller plus loin. Désiré est mon ami. Vous savez quelle profonde déférence j'ai pour votre caractère. Si Roller veut se battre, c'est qu'il a raison ; si vous l'approvenez, c'est qu'il a deux fois raison. À quoi bon me révéler ce que j'ignore? La rencontre sera très sérieuse, dites-vous. Donc elle est motivée par un fait grave. Eh bien! j'estime qu'un secret est mieux gardé par deux personnes que par trois, et par trois que par quatre. Conduisez-moi où vous voudrez : je vous suis partout. Une seule question : l'adversaire n'est pas de mes amis intimes? — Je ne crois pas : c'est le comte d'Orsel. — Votre officier d'ordonnance? — Lui-même. — Diable ! Pendant que les trois hommes agissaient avec cette simplicité brève, Jacques savourait la joie de son triomphe. Sa vanité l'emportait sur l'inquiétude. Enfermé dans son cabinet de toilette, il défendit rigoureusement sa porte. Le comte songeait aux suites agréables de cette équipée galante, quand son ordonnance parut, — Qu'y a-t-il? J'avais dit que je ne voulais pas être dérangé. — Excusez-moi, mon capitaine. C'est le général. Jacques eut un mouvement brusque. Certes, la visite ne le surprenait pas absolument. Néanmoins, ce soir-là, il sentit un ennui vague. — Peuxentrer au salon. Prie le général de m'excuser cinq minutes; et reviens m'habiller, vite, vite. Quand il fut de retour, l'ordonnance compléta le renseignement. M. Hattier-Beauvoisin n'était point seul. Un de ses amis l'accompagnait. Décidément, la situation se clarifiait. Cette double visite, faite huit jours, un mois plus tard, n'aurait laissé aucun doute à M. d'Orsel. Mais le soir même... Quelques heures après la première entrevue avec Belle-Madame! C'était un peu rapide. N'importe. Jacques en savait assez pour se mettre en garde. Le général se tenait debout contre la cheminée du salon. Son officier d'ordonnance le connaissait à fond. Au premier regard échangé avec son chef, Jacques devina tout. — Quel est le motif qui me vaut l'honneur de votre
dérangé. — Excusez-moi, mon capitaine. C'est le général. Jacques eut un mouvement brusque. Certes, la visite ne le surprenait pas absolument. Néanmoins, ce soir-là, il sentit un ennui vague. — Peuxentrer au salon. Prie le général de m'excuser cinq minutes; et reviens m'habiller, vite, vite. Quand il fut de retour, l'ordonnance compléta le renseignement. M. Hattier-Beauvoisin n'était point seul. Un de ses amis l'accompagnait. Décidément, la situation se clarifiait. Cette double visite, faite huit jours, un mois plus tard, n'aurait laissé aucun doute à M. d'Orsel. Mais le soir même... Quelques heures après la première entrevue avec Belle-Madame! C'était un peu rapide. N'importe. Jacques en savait assez pour se mettre en garde. Le général se tenait debout contre la cheminée du salon. Son officier d'ordonnance le connaissait à fond. Au premier regard échangé avec son chef, Jacques devina tout. — Quel est le motif qui me vaut l'honneur de votre visite, mon général ? demanda-t-il avec une parfaite courtoisie. M. Hattier-Beauvoisin, au lieu de répondre directement, présenta d'abord M. Fernand Bertot. Les jeunes gens ne se connaissaient que de vue. — Monsieur... continua l'officier (il évitait de donner son grade au capitaine, montrant ainsi que les questions de préséance militaire ne comptaient plus), nous sommes chargés par notre ami, M. Roller, de vous demander une réparation par les armes. Jacques ne broncha pas. Cependant, il songeait : « Comment, diable ! Le mari de Belle-Madame à-t-il été si promptement instruit? — Mon ami, M. Roller, s'est pris de querelle avec vous hier soir, au Cercle. Une discussion politique, n'est-il pas vrai ? — En effet. Une discussion politique. — M. Roller estime que vous avez prononcé quelques paroles offensantes pour lui. Il croit aussi vous avoir répliqué très vivement. Pour éviter tout malentendu, il vous propose de laisser le choix des armes aux quatre témoins. (A suivre.) CHAMBRE DES DÉPUTÉS Séance du 11 novembre 1831 PRÉSIDENCE DE M. FLOQUET, PRÉSIDENT La séance est ouverte à deux heures. Le président annonce à la Chambre la perte douloureuse qu'elle vient de faire en la personne de M. Bargy, député de la première
ne comptaient plus), nous sommes chargés par notre ami, M. Roller, de vous demander une réparation par les armes. Jacques ne broncha pas. Cependant, il songeait : « Comment, diable ! Le mari de Belle-Madame à-t-il été si promptement instruit? — Mon ami, M. Roller, s'est pris de querelle avec vous hier soir, au Cercle. Une discussion politique, n'est-il pas vrai ? — En effet. Une discussion politique. — M. Roller estime que vous avez prononcé quelques paroles offensantes pour lui. Il croit aussi vous avoir répliqué très vivement. Pour éviter tout malentendu, il vous propose de laisser le choix des armes aux quatre témoins. (A suivre.) CHAMBRE DES DÉPUTÉS Séance du 11 novembre 1831 PRÉSIDENCE DE M. FLOQUET, PRÉSIDENT La séance est ouverte à deux heures. Le président annonce à la Chambre la perte douloureuse qu'elle vient de faire en la personne de M. Bargy, député de la première circonscription de Dijon (Côte-d'Or). M. Bargy était un patriote qui s'était distingué en 1830 ; il avait été décoré de la médaille militaire et nommé lieutenant sur le champ de bataille. Il appartenait à une famille de proscrits. C'était un républicain convaincu en même temps qu'un député plein de honneur et de qualités aimables. La Chambre s'associe à la douleur de sa famille et de ses amis. (Applaudissements.) Question de procédure. Pontois dépose une proposition de loi tendant à abolir le privilège juridictionnel des articles 479 et suivants du Code d'instruction criminelle, et demande à la Chambre de déclarer l'urgence en faveur de cette proposition. L'abrogation de ces textes forcerait le gouvernement à porter la discussion devant le Sénat. On verrait alors si le Sénat oserait, en faveur d'un seul prévenu, porter atteinte aux droits de milliers de personnes victimes du Panama. (Mouvements divers) M. HICARD, ministre de la justice. — La commission d'organisation judiciaire est saisie. M. Pons doit savoir que le principe de non rétroactivité empêcherait sa proposition d'avoir les conséquences qu'il vise. M. Pontois. — Le principe de non rétroactivité ne peut s'appliquer attendu qu'il n'y a jamais eu instruction. Par 300 voix contre 131, l'urgence est
et de qualités aimables. La Chambre s'associe à la douleur de sa famille et de ses amis. (Applaudissements.) Question de procédure. Pontois dépose une proposition de loi tendant à abolir le privilège juridictionnel des articles 479 et suivants du Code d'instruction criminelle, et demande à la Chambre de déclarer l'urgence en faveur de cette proposition. L'abrogation de ces textes forcerait le gouvernement à porter la discussion devant le Sénat. On verrait alors si le Sénat oserait, en faveur d'un seul prévenu, porter atteinte aux droits de milliers de personnes victimes du Panama. (Mouvements divers) M. HICARD, ministre de la justice. — La commission d'organisation judiciaire est saisie. M. Pons doit savoir que le principe de non rétroactivité empêcherait sa proposition d'avoir les conséquences qu'il vise. M. Pontois. — Le principe de non rétroactivité ne peut s'appliquer attendu qu'il n'y a jamais eu instruction. Par 300 voix contre 131, l'urgence est déclarée. M. Pontois demande la discussion immédiate. La discussion immédiate est ordonnée par 355 voix contre 117. M. — Il est étrange que toute une catégorie de fonctionnaires ne se voie pas appliquer le droit commun. Il est nécessaire, notamment pour l'affaire de Panama, que tous les privilèges disparaissent immédiatement. L'orateur prie la Chambre d'adopter sa proposition. M. Ricard, ministre de la justice. — Le gouvernement ne s'oppose pas à ce que la Chambre vote cette loi. M. Dupuy-Dutemps dit que sa proposition établit l'égalité dans la justice civile. M. le président. — M. Dupuy-Dutemps présente sa proposition de loi comme amendement à celle de M. Pontois. M. Julius approuve la loi présentée. M. Pontais se rallie à la proposition de M. Dupuy-Dutemps. Les divers articles en sont adoptés. L'ensemble de la proposition est voté par 519 voix contre 1. Le régime des boissons L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1893 (Régime des boissons). M. Ponsol, rapporteur général du budget. — L'amendement de M. Doumer bouleverse tout le budget, et pour combler le déficit qu'il y creuse, il propose des recettes que la commission a déjà
L'orateur prie la Chambre d'adopter sa proposition. M. Ricard, ministre de la justice. — Le gouvernement ne s'oppose pas à ce que la Chambre vote cette loi. M. Dupuy-Dutemps dit que sa proposition établit l'égalité dans la justice civile. M. le président. — M. Dupuy-Dutemps présente sa proposition de loi comme amendement à celle de M. Pontois. M. Julius approuve la loi présentée. M. Pontais se rallie à la proposition de M. Dupuy-Dutemps. Les divers articles en sont adoptés. L'ensemble de la proposition est voté par 519 voix contre 1. Le régime des boissons L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1893 (Régime des boissons). M. Ponsol, rapporteur général du budget. — L'amendement de M. Doumer bouleverse tout le budget, et pour combler le déficit qu'il y creuse, il propose des recettes que la commission a déjà repoussées. Certaines de ces recettes avaient déjà été proposées par M. Raynaud. Mais M. Raynaud demandait la suppression du privilège des bouilleurs de cru que la Chambre ne paraît pas disposée à ratifier. Dans ces conditions, la commission, reconnaissant qu'elle ne peut, à la fin de l'année, élaborer tout un système d'impôts nouveaux, demande à la Chambre de disjoindre du budget la loi sur les boissons. M. DOUMER s'y oppose. On prétend, dit-il, que la suppression de l'impôt sur les boissons n'est possible qu'autant qu'on supprime tout d'abord le privilège des bouilleurs de cru. C'est une erreur. Pour le moment, la Chambre se trouve en présente d'un vote émis par elle. La commission n'avait qu'à faire cadrer avec ce vote les divers articles du budget, puis à trouver la contre-partie, les auteurs de l'amendement sont prêts à l'indiquer. La commission du budget pouvait augmenter les licences, établir un impôt très léger sur les revenus au-delà d'un certain chiffre, voter l'impôt sur les opérations de bourse. La commission aime mieux abandonner la réforme. La Chambre repoussera la disjonction. Si la commission a besoin d'un délai, elle n'a qu'à demander l'ajournement à la fin du budget. M. Ponsol, rapporteur général. — M.
système d'impôts nouveaux, demande à la Chambre de disjoindre du budget la loi sur les boissons. M. DOUMER s'y oppose. On prétend, dit-il, que la suppression de l'impôt sur les boissons n'est possible qu'autant qu'on supprime tout d'abord le privilège des bouilleurs de cru. C'est une erreur. Pour le moment, la Chambre se trouve en présente d'un vote émis par elle. La commission n'avait qu'à faire cadrer avec ce vote les divers articles du budget, puis à trouver la contre-partie, les auteurs de l'amendement sont prêts à l'indiquer. La commission du budget pouvait augmenter les licences, établir un impôt très léger sur les revenus au-delà d'un certain chiffre, voter l'impôt sur les opérations de bourse. La commission aime mieux abandonner la réforme. La Chambre repoussera la disjonction. Si la commission a besoin d'un délai, elle n'a qu'à demander l'ajournement à la fin du budget. M. Ponsol, rapporteur général. — M. Doumer a indiqué un certain nombre d'impôts qu'on pourrait adopter en remplacement des droits sur les boissons. Le difficile, c'est de les faire adopter par la Chambre. Chacun a son système financier ; M. Peytral propose la suppression du privilège des bouilleurs de cru ; M. Doumer, lui, repousse cette suppression. On dit qu'une assemblée précédente s'est montrée favorable au principe de l'impôt sur le revenu ; c'est très vrai ; mais la Chambre ne cesse de faire des efforts pour résoudre l'impôt proportionnel. Malheureusement, quand on parle de l'impôt sur le revenu, ou soulève une question qui ne peut être tranchée en quinze jours. La commission ne peut, en quinze jours, improviser des solutions financières, elle est prête à continuer l'examen du projet de loi sur les boissons, mais elle demande que le projet soit disjoint du budget. M. Ruelan. — Tout le débat qui vient d'avoir lieu n'est qu'une vaste diversion. Vous avez dit d'abord que les diverses propositions de taxe de remplacement n'étaient pas sérieuses, parce qu'on ne trouverait pas dans la Chambre l'accord nécessaire pour les voter. Vous avez employé là un mauvais argument. Quand vous êtes venu représenter l'impôt sur le revenu, qui est pratiqué
suppression. On dit qu'une assemblée précédente s'est montrée favorable au principe de l'impôt sur le revenu ; c'est très vrai ; mais la Chambre ne cesse de faire des efforts pour résoudre l'impôt proportionnel. Malheureusement, quand on parle de l'impôt sur le revenu, ou soulève une question qui ne peut être tranchée en quinze jours. La commission ne peut, en quinze jours, improviser des solutions financières, elle est prête à continuer l'examen du projet de loi sur les boissons, mais elle demande que le projet soit disjoint du budget. M. Ruelan. — Tout le débat qui vient d'avoir lieu n'est qu'une vaste diversion. Vous avez dit d'abord que les diverses propositions de taxe de remplacement n'étaient pas sérieuses, parce qu'on ne trouverait pas dans la Chambre l'accord nécessaire pour les voter. Vous avez employé là un mauvais argument. Quand vous êtes venu représenter l'impôt sur le revenu, qui est pratiqué dans tous les pays excepté en France. (Nombreuses interruptions.) Oui, il existe en Angleterre, en Allemagne, à peu près partout. Si, cependant — Nos contributions directes et l'impôt sur le revenu anglais est la même chose. M. Camille Ruelan. — S'il y a quelque chose de bizarre, c'est de voir le même orateur qui demande la disjonction du budget de la réforme de l'impôt des boissons demander aussi l'adjonction de la proposition de M. Peytral pour la discuter à son aise. En vérité, ce n'est pas là la discussion. Nous ne discutons même pas l'amendement de M. Doumer que la Chambre a pris en considération. Si encore vous étiez venus nous dire : « L'amendement de M. Doumer rend la réforme de l'impôt des boissons impossible. » Je crois que vous ne nous auriez pas convaincus. Nous pouvons différer d'opinion sur tel ou tel point de détail de la réforme de l'impôt des boissons. Mais là n'est pas la question. Voulons-nous, Oui ou non, réformer le régime des boissons ? Voilà toute la question. Vous nous demandez la disjonction. Qu'est-ce que la disjonction ? C'est l'enterrement de la question tout entière. (Applaudissements à l'extrême gauche.) Votre rapport est une oraison
le même orateur qui demande la disjonction du budget de la réforme de l'impôt des boissons demander aussi l'adjonction de la proposition de M. Peytral pour la discuter à son aise. En vérité, ce n'est pas là la discussion. Nous ne discutons même pas l'amendement de M. Doumer que la Chambre a pris en considération. Si encore vous étiez venus nous dire : « L'amendement de M. Doumer rend la réforme de l'impôt des boissons impossible. » Je crois que vous ne nous auriez pas convaincus. Nous pouvons différer d'opinion sur tel ou tel point de détail de la réforme de l'impôt des boissons. Mais là n'est pas la question. Voulons-nous, Oui ou non, réformer le régime des boissons ? Voilà toute la question. Vous nous demandez la disjonction. Qu'est-ce que la disjonction ? C'est l'enterrement de la question tout entière. (Applaudissements à l'extrême gauche.) Votre rapport est une oraison funèbre de votre propre projet. Il en parle au passé. Oui, c'est un enterrement de la réforme des boissons, et pour deux motifs. D'abord, parce qu'une réforme semblable ne peut pas se faire dans une loi isolée. Et vous le savez si bien que l'année dernière, lorsque M. le ministre des finances a voulu la retirer du budget, vous avez demandé qu'elle y fût maintenue. Isoler du budget cette réforme d'impôt, c'est la sacrifier. Mais est-ce que la situation est la même que l'année dernière? Avez-vous longtemps devant vous pour méditer une nouvelle réforme? Quand vous aurez fini de voter le budget actuel, il ne vous restera plus que quelques mois de mandat, pendant lesquels vous aurez encore un autre budget à voter et quelques lois d'intérêt social ou économique qui se disputeront vos dernières séances. En demandant la disjonction, vous enterrez donc toute la réforme du régime des boissons, aussi bien la vôtre que celle de Doumer. Maintenant je cherche quelle est votre situation devant la Chambre, qui vous a renvoyé l'amendement Doumer. La Chambre vous dit : « Votre réforme n'est pas complète, je vous en demande une autre. » Et vous lui répondez : « Alors, vous
des finances a voulu la retirer du budget, vous avez demandé qu'elle y fût maintenue. Isoler du budget cette réforme d'impôt, c'est la sacrifier. Mais est-ce que la situation est la même que l'année dernière? Avez-vous longtemps devant vous pour méditer une nouvelle réforme? Quand vous aurez fini de voter le budget actuel, il ne vous restera plus que quelques mois de mandat, pendant lesquels vous aurez encore un autre budget à voter et quelques lois d'intérêt social ou économique qui se disputeront vos dernières séances. En demandant la disjonction, vous enterrez donc toute la réforme du régime des boissons, aussi bien la vôtre que celle de Doumer. Maintenant je cherche quelle est votre situation devant la Chambre, qui vous a renvoyé l'amendement Doumer. La Chambre vous dit : « Votre réforme n'est pas complète, je vous en demande une autre. » Et vous lui répondez : « Alors, vous n'en avez pas du tout. » Cela donne la mesure de votre respect pour la Chambre. (Applaudissements à gauche.) On va racontant tout bas dans les couloirs de la Chambre que telle était au fond l'intention de la majorité qui a adapté l'amendement Doumer, et qu'elle avait pris ce moyen détourné de couper court à toute discussion de la réforme. Ce serait lui prêter un calcul qui ne ferait pas l'éloge de sa bonne foi et de sa sincérité que de dire qu'elle n'avait pas d'autre désir que d'enterrer le projet. Telle est cependant l'intention qu'on prête à une grande partie de la Chambre. Je crois que c'est un mauvais calcul. La classe n'est que trop enclin à fronder le régime parlementaire. Aussi bien vous allez vous prononcer de nouveau. Vous allez voter, et le pays pourra comparer les deux scrutins. La Chambre ne se contredira pas à deux jours de distance. Et sur quel sujet porterait cette contradiction? Vous le savez, il y a longtemps qu'on promet la réforme de l'impôt des boissons. Et qui a fait cette promesse? Si l'on cherche sur les bancs de la gauche et du centre, on verra que ce ne sont pas tous
détourné de couper court à toute discussion de la réforme. Ce serait lui prêter un calcul qui ne ferait pas l'éloge de sa bonne foi et de sa sincérité que de dire qu'elle n'avait pas d'autre désir que d'enterrer le projet. Telle est cependant l'intention qu'on prête à une grande partie de la Chambre. Je crois que c'est un mauvais calcul. La classe n'est que trop enclin à fronder le régime parlementaire. Aussi bien vous allez vous prononcer de nouveau. Vous allez voter, et le pays pourra comparer les deux scrutins. La Chambre ne se contredira pas à deux jours de distance. Et sur quel sujet porterait cette contradiction? Vous le savez, il y a longtemps qu'on promet la réforme de l'impôt des boissons. Et qui a fait cette promesse? Si l'on cherche sur les bancs de la gauche et du centre, on verra que ce ne sont pas tous des hommes de désordre comme nous. Vous n'avez pas pu oublier qu'à cause de son importance, la réforme du régime des boissons résume en quelque sorte toute la réforme de l'impôt. Est-ce que le caractère vexatoire de cet impôt ne l'a pas signalé depuis longtemps à la réprobation de toute la partie républicaine? M. le ministre des finances disait l'année dernière : « C'est le dernier ajournement. » Les électeurs vous pardonneront-ils de revenir devant eux sans une solution? Excuseront-ils un pareil aveu d'impuissance? Le budget que nous allons discuter sera votre testament financier. Il n'est pas le dernier, mais vous savez dans quelles conditions de hâte sera voté celui de l'exercice 1894. Vous n'aurez pas le temps de le modifier, et il ne sera guère que la reproduction de celui-ci. Ce sera donc votre testament. Il suffit d'avoir lu le rapport général pour savoir qu'après toutes les économies importantes réalisées pendant ces dernières années, il comporte une large augmentation de dépenses. M. le rapporteur général est obligé de reconnaître qu'on n'a plus que l'espérance d'éviter le déficit, non pour l'année prochaine, mais pour l'exercice courant. Voilà le groupe de beautés que vous apportez aux électeurs dans votre testament financier.
la partie républicaine? M. le ministre des finances disait l'année dernière : « C'est le dernier ajournement. » Les électeurs vous pardonneront-ils de revenir devant eux sans une solution? Excuseront-ils un pareil aveu d'impuissance? Le budget que nous allons discuter sera votre testament financier. Il n'est pas le dernier, mais vous savez dans quelles conditions de hâte sera voté celui de l'exercice 1894. Vous n'aurez pas le temps de le modifier, et il ne sera guère que la reproduction de celui-ci. Ce sera donc votre testament. Il suffit d'avoir lu le rapport général pour savoir qu'après toutes les économies importantes réalisées pendant ces dernières années, il comporte une large augmentation de dépenses. M. le rapporteur général est obligé de reconnaître qu'on n'a plus que l'espérance d'éviter le déficit, non pour l'année prochaine, mais pour l'exercice courant. Voilà le groupe de beautés que vous apportez aux électeurs dans votre testament financier. Voulez-vous y joindre un solennel et définitif aveu d'impuissance, et cela précisément à propos de la réforme sur laquelle les promesses ont été les plus formelles? Nous sommes en présence d'un amendement qui a été pris en considération. On vient nous dire : « Nous ne vous proposons pas le rejet de cet amendement qui ne tient pas debout. Non, nous vous proposons de vous dessaisir du projet de réforme lui-même. » De sorte que la commission du budget propose à 350 députés qui, jusqu'ici, ont joui de leur raison, non seulement de renoncer à essayer d'accomplir cette réforme, mais de renoncer même à la discuter. Voilà ce qu'elle vous propose. La commission déserte. M. Camille Desmunt. — Je n'examine pas l'amendement en lui-même, ni la question des bouilleurs de cru, je demande simplement à la Chambre d'exiger, comme elle en a le droit, que sa commission du budget examine en elle-même les amendements qui lui sont renvoyés; (Applaudissements à gauche.) M. Turret désire qu'une réforme des boissons, même partielle, aboutisse; en conséquence, il propose à la Chambre de décider par voie de résolution qu'elle remplacera les 90 millions nécessaires pour le dégrèvement total des boissons hygiéniques par les mesures