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marché de soude, passé en Sibérie au mois d'avril 1915, et imité fit l'objet d'une plainte formelle, formule le regret que des considérations étrangères à l'affaire ait empêché un officier général de donner suite à l'enquête qui était ordonnée. L'autre a trait à un marché de ferrures, conclu aux Etats-Unis, en septembre 1914, par un officier de réserve, ancien sénateur, et par un officier supérieur. Il dénonce l'incompétence de cet officier de complément, déplore qu'aucune sanction n'ait été prise à l'égard de cet officier supérieur ainsi de ses collaborateurs, et invite le gouvernement à hâter les mesures de préparation propres à assurer, dès la mobilisation, l'organisation méthodique des achats à l'étranger, des matières et matériel nécessaires aux armées en campagne. Perpignan, 2. — La Cour d'assises a condamné à dix ans de réclusion l'Espagnol Ignace Macia y Grau, qui, en décembre dernier, tua sa belle-mère, Mme Vignette. Chaumont, 2. — L'ouvrier lamineur Léonce Humbert, 23 ans, célibataire, a été touché par un fil à haute tension, à l'usine Vouaucourt, près de Chaumont, où il travaillait. La mort a été foudroyante. Les élections consulaires et les gens de mer Son, dit M. Lannes, nous avons parlé service. — M. Marlier a-t-il su que l'informateur de M. Cannes et le libraire Le Flaoutter, dans la boutique, de qui devait revenir un jeune anarchiste dangereux, était le même homme ? M. Lannes ne peut le dire. Il indique que, s'il n'a pas donné des directives précises pour la surveillance, c'est que ce n'était pas son rôle. — Lorsque le mardi 27 novembre, vous avez vu M. Marlier, vous a-t-il dit que le jeune homme, mort à Lariboisière, était mon fils ? Il le savait. M. Lannes répond négativement. — Vous saviez bien, remarque M. Léo Daudet, que Le Flaoutter avait déjà l'objet de perquisitions pour vente d'objets obscènes. — Je l'ignorais, déclare M. Lannes. A une question de M. Daudet, M. Lannes répond qu'il n'a pas entendu M. Marlier dire à Delange : « L'anarchiste est armé. S'il résiste, il faut l'abattre. » Au cours de la confrontation, M. Daudet déclara : —
su que l'informateur de M. Cannes et le libraire Le Flaoutter, dans la boutique, de qui devait revenir un jeune anarchiste dangereux, était le même homme ? M. Lannes ne peut le dire. Il indique que, s'il n'a pas donné des directives précises pour la surveillance, c'est que ce n'était pas son rôle. — Lorsque le mardi 27 novembre, vous avez vu M. Marlier, vous a-t-il dit que le jeune homme, mort à Lariboisière, était mon fils ? Il le savait. M. Lannes répond négativement. — Vous saviez bien, remarque M. Léo Daudet, que Le Flaoutter avait déjà l'objet de perquisitions pour vente d'objets obscènes. — Je l'ignorais, déclare M. Lannes. A une question de M. Daudet, M. Lannes répond qu'il n'a pas entendu M. Marlier dire à Delange : « L'anarchiste est armé. S'il résiste, il faut l'abattre. » Au cours de la confrontation, M. Daudet déclara : — C'est M. Malvy qui, furieux des incidents de Creysse, a organisé un complot avec Marlier, Delange et vous, Lannes, pour attirer mon fils, Le Flaoutter et le compromettre dans une affaire de mœurs. — Je n'ai jamais vu M. Malvy, affirme M. Lannes. Paris, 2. — M. Guillemet, qui a défendu Anna Levassor devant la Cour d'assises, vient d'adresser au garde des sceaux une demande de grâce, qu'il fonde sur l'état mental de sa cliente. Après avoir rappelé l'attitude d'Anna Levassor devant le Jury, injuriant les membres de la Cour et les jurés, proférant des propos violents et décousus, elle donnant les signes extérieurs d'une aliénation évidente, il propose que soient modifiées les conditions dans lesquelles sont pratiqués les examens mentaux vis-à-vis des inculpés. Il apparaît comme indispensable, dit la requête, puisque le code pénal présuppose la liberté morale, que l'inculpée soit placée soit dans un hôpital, soit dans un asile d'aliénés (section des malades libres au point de vue administratif), soit dans une infirmerie spéciale comme celle du dépôt. Le malade pourra, dans ces conditions, être l'objet d'une surveillance continue. Toutes les manifestations verbales pourront être vérifiées, notées, et seront des éléments de diagnostic pour le médecin expert. En
défendu Anna Levassor devant la Cour d'assises, vient d'adresser au garde des sceaux une demande de grâce, qu'il fonde sur l'état mental de sa cliente. Après avoir rappelé l'attitude d'Anna Levassor devant le Jury, injuriant les membres de la Cour et les jurés, proférant des propos violents et décousus, elle donnant les signes extérieurs d'une aliénation évidente, il propose que soient modifiées les conditions dans lesquelles sont pratiqués les examens mentaux vis-à-vis des inculpés. Il apparaît comme indispensable, dit la requête, puisque le code pénal présuppose la liberté morale, que l'inculpée soit placée soit dans un hôpital, soit dans un asile d'aliénés (section des malades libres au point de vue administratif), soit dans une infirmerie spéciale comme celle du dépôt. Le malade pourra, dans ces conditions, être l'objet d'une surveillance continue. Toutes les manifestations verbales pourront être vérifiées, notées, et seront des éléments de diagnostic pour le médecin expert. En province, les asiles d'aliénés devront comporter une section spéciale d'épreuves correspondant aux établissements dont nous venons de parler. La requête de M. Georges Guillemet est, appuyée par le docteur Berillon, professeur à l'école de psychologie. Les Etats-Unis et le droit d'extraterritorialité Washington, 2. — Le gouvernement américain a donné pour instructions à M. Mac Murray, son nouveau ministre en Chine, de faire des démarches immédiates pour préparer un examen de la question du droit d'extraterritorialité en faveur des étrangers. M. Mac Murray rejoindra son poste samedi prochain. La situation à Hong-Kong Pékin, 2. — La situation à Hong-Kong est actuellement la suivante : des bandes de grévistes, après avoir vainement essayé d'aborder plusieurs navales anglaises, ont attaqué les hôtels étrangers, où ils ont causé des dégâts considérables. Ils furent dispersés sans effusion de sang par des fusiliers marins, débarqués du croiseur Bluebell ; le corps de débarquement a regagné ensuite le croiseur. Le grand phare aérien du Mont-Alban Dijon, 2. — Hier soir, à 10 heures, devant toutes les autorités civiles et militaires, le grand phare électrique du Mont-Alban est entré définitivement en service, pour alimenter ce repère lumineux qui jalonne la route aérienne Londres-Paris-Dijon-Lyon-Marseille. La Société Electrique dijonnaise fournit
instructions à M. Mac Murray, son nouveau ministre en Chine, de faire des démarches immédiates pour préparer un examen de la question du droit d'extraterritorialité en faveur des étrangers. M. Mac Murray rejoindra son poste samedi prochain. La situation à Hong-Kong Pékin, 2. — La situation à Hong-Kong est actuellement la suivante : des bandes de grévistes, après avoir vainement essayé d'aborder plusieurs navales anglaises, ont attaqué les hôtels étrangers, où ils ont causé des dégâts considérables. Ils furent dispersés sans effusion de sang par des fusiliers marins, débarqués du croiseur Bluebell ; le corps de débarquement a regagné ensuite le croiseur. Le grand phare aérien du Mont-Alban Dijon, 2. — Hier soir, à 10 heures, devant toutes les autorités civiles et militaires, le grand phare électrique du Mont-Alban est entré définitivement en service, pour alimenter ce repère lumineux qui jalonne la route aérienne Londres-Paris-Dijon-Lyon-Marseille. La Société Electrique dijonnaise fournit le courant, à la tension de 8.000 volts, nécessaire à l'alimentation des deux lampes. Des ordres ont été donnés, par le sous-secrétariat d'Etat de l'Aviation pour que l'aviation du camp de Longuyon, et de tous les aérodromes du secteur, exécute des vols de nuit, afin de bien établir les conditions de visibilité du phare. Paris, 2. Le président du Sénat vient de transmettre au président de la Chambre des députés la proposition de loi civile non régulière concernant la modification de l'article premier de la loi du 8 décembre 1883, relative à l'élection des membres des Tribunaux de commerce, adoptée par le Sénat dans la dernière séance du 26 juin 1925 et tendant à ce que la qualité de souverains de Roumanie soit inscrite sur les listes électorales. Les membres des Tribunaux de commerce seront, élus par les citoyens étrangers; le maréchal et la maréchale ont été commerçants patentés ou associés depuis plus de dix ans. Les souverains de Roumanie à l’Élysée DES ENFANTS JOUAIENT AVEC UN OBUS QUI EXPLOSA Paris, 2. — Le président de la République a offert, aujourd'hui, un déjeuner en l'honneur de Leurs Majestés le roi et la reine de Roumanie. 8 décembre 1883, relative à
de visibilité du phare. Paris, 2. Le président du Sénat vient de transmettre au président de la Chambre des députés la proposition de loi civile non régulière concernant la modification de l'article premier de la loi du 8 décembre 1883, relative à l'élection des membres des Tribunaux de commerce, adoptée par le Sénat dans la dernière séance du 26 juin 1925 et tendant à ce que la qualité de souverains de Roumanie soit inscrite sur les listes électorales. Les membres des Tribunaux de commerce seront, élus par les citoyens étrangers; le maréchal et la maréchale ont été commerçants patentés ou associés depuis plus de dix ans. Les souverains de Roumanie à l’Élysée DES ENFANTS JOUAIENT AVEC UN OBUS QUI EXPLOSA Paris, 2. — Le président de la République a offert, aujourd'hui, un déjeuner en l'honneur de Leurs Majestés le roi et la reine de Roumanie. 8 décembre 1883, relative à l'élection des membres des Tribunaux de commerce, auxquels souverains étaient accompagnés de Mme Laszlo et Mlle Cantemir, dames d'honneur; du colonel de la marine marchande et à inscrire Rădulescu et du commandant Kozlinski, les pilotes lamaneurs parmi les électeurs, aides de camp de Sa Majesté le roi, et consulaires. Dr. Romalo. Article unique. — L'article premier de la loi du 8 décembre 1883, relative à l'élection des membres des Tribunaux de commerce est rédigé comme il suit : Les membres des Tribunaux de commerce seront, élus par les citoyens étrangers; le maréchal et la maréchale commerçants patentés ou associés depuis plus de dix ans. Dijon, 2. — Les enfants Charbonneau, à Sainte-Colombe, cherchaient à dévisser un obus trouvé dans de vieilles ferrailles et le laissèrent tomber. L'obus explosa et, ses éclats atteignirent très grièvement une fillette de 12 ans. L'accident amena une perquisition au domicile des Charbonneau, et, sous un hangar, la gendarmerie, réouvrit une grande caisse pleine de grenades non explosées. Un procès-verbal a été dressé pour détention de munitions de guerre, et les grenades, de provenance américaine, ont été amenées à l'arsenal de Dijon. L'ENQUÊTE SUR LES FONDS ÉLECTORAUX La Cour de cassation demande un supplément d'enquête Paris,
Romalo. Article unique. — L'article premier de la loi du 8 décembre 1883, relative à l'élection des membres des Tribunaux de commerce est rédigé comme il suit : Les membres des Tribunaux de commerce seront, élus par les citoyens étrangers; le maréchal et la maréchale commerçants patentés ou associés depuis plus de dix ans. Dijon, 2. — Les enfants Charbonneau, à Sainte-Colombe, cherchaient à dévisser un obus trouvé dans de vieilles ferrailles et le laissèrent tomber. L'obus explosa et, ses éclats atteignirent très grièvement une fillette de 12 ans. L'accident amena une perquisition au domicile des Charbonneau, et, sous un hangar, la gendarmerie, réouvrit une grande caisse pleine de grenades non explosées. Un procès-verbal a été dressé pour détention de munitions de guerre, et les grenades, de provenance américaine, ont été amenées à l'arsenal de Dijon. L'ENQUÊTE SUR LES FONDS ÉLECTORAUX La Cour de cassation demande un supplément d'enquête Paris, 9. — La Cour de Cassation, dans ses chambres réunies sous la présidence de M. Sarrut, a examiné aujourd'hui, au 3e d'exercice, par les capitaines de l'Institut, et Mme Paul Léon, les requêtes présentées par les officiers au long-cours, par les capitaines au conseil des Sceaux et tendant à la révision des jugements de condamnation des officiers des Conseils de guerre qui ont condamné à mort le lieutenant Jean-Julien Chapelant et le soldat Alfred Loches. Le 10 octobre 1914, le Conseil de guerre du 98e régiment d'infanterie prononçait la peine de mort, pour abandon de poste devant l'ennemi, contre le lieutenant à titre temporaire Chapelant. Le jugement fut exécuté le lendemain. À la suite de renseignements de nature à faire préjuger une erreur judiciaire, la Chambre des mises en accusation de la Cour de Riom avait renvoyé l'affaire, le 29 janvier 1922, devant la Chambre criminelle de la Cour de Cassation. Cette Chambre avait rejeté la requête et l'avait déclarée nulle, parce que l'arrêt de la Cour de Riom n'était pas motivé. L'article 10 de la loi du travailleur. Intellectuels, la sixième édition de l'Annuaire général de la France et de l'Étranger. L'Annuaire général est aujourd'hui sur la table de
révision des jugements de condamnation des officiers des Conseils de guerre qui ont condamné à mort le lieutenant Jean-Julien Chapelant et le soldat Alfred Loches. Le 10 octobre 1914, le Conseil de guerre du 98e régiment d'infanterie prononçait la peine de mort, pour abandon de poste devant l'ennemi, contre le lieutenant à titre temporaire Chapelant. Le jugement fut exécuté le lendemain. À la suite de renseignements de nature à faire préjuger une erreur judiciaire, la Chambre des mises en accusation de la Cour de Riom avait renvoyé l'affaire, le 29 janvier 1922, devant la Chambre criminelle de la Cour de Cassation. Cette Chambre avait rejeté la requête et l'avait déclarée nulle, parce que l'arrêt de la Cour de Riom n'était pas motivé. L'article 10 de la loi du travailleur. Intellectuels, la sixième édition de l'Annuaire général de la France et de l'Étranger. L'Annuaire général est aujourd'hui sur la table de tous les industriels, commerçants et banquiers qui savent comprendre le rôle. Paris, 2. — Le roi et la reine de Roumanie ont été reçus officiellement, aujourd'hui, à l'exposition des Arts décoratifs, à 17 h. 30. Dès 16 h. 30, un discret service d'ordre surveillait les abords de la porte principale, par laquelle les souverains devaient effectuer leur entrée. L'automobile royale pénétra, en effet, dans l'enceinte de l'exposition et stoppa devant la tentative de l'entrée du pavillon du commissaire général. M. Paul Léon, directeur des Beaux-Arts, remplaçant M. Fernand David, fit aux souverains les honneurs de l'exposition. Les deux souverains furent reçus par les hauts fonctionnaires du commissariat de l'exposition. Après une coupe de Champagne offerte aux souverains, la visite de l'exposition commença par une rapide promenade en voiture dans les allées et devant les pavillons. Le roi et la reine furent ensuite conduits au « pavillon de l'élégant », à la cour des métiers, à l'exposition du Deux témoins font défaut Paris, 2. — La Commission d'enquête sur les fonds électoraux avait convoqué, ce matin, pour la quatrième fois, M. de Comins-Souza, courtier en publicité, mis en cause par certains communistes, au cours de leur déposition. Le témoin, bien que
par laquelle les souverains devaient effectuer leur entrée. L'automobile royale pénétra, en effet, dans l'enceinte de l'exposition et stoppa devant la tentative de l'entrée du pavillon du commissaire général. M. Paul Léon, directeur des Beaux-Arts, remplaçant M. Fernand David, fit aux souverains les honneurs de l'exposition. Les deux souverains furent reçus par les hauts fonctionnaires du commissariat de l'exposition. Après une coupe de Champagne offerte aux souverains, la visite de l'exposition commença par une rapide promenade en voiture dans les allées et devant les pavillons. Le roi et la reine furent ensuite conduits au « pavillon de l'élégant », à la cour des métiers, à l'exposition du Deux témoins font défaut Paris, 2. — La Commission d'enquête sur les fonds électoraux avait convoqué, ce matin, pour la quatrième fois, M. de Comins-Souza, courtier en publicité, mis en cause par certains communistes, au cours de leur déposition. Le témoin, bien que touché par la citation à comparaître, ne s'est pas présenté. M. Marc Sangnier, ancien président de la Ligue de la « Jeune République », également invité à venir déposer, n'a pas comparu devant la commission. Celle-ci délibérera ultérieurement sur les deux carences. Montpellier, 2. — Une octogénaire et sa fille, habitant ici le paisible quartier de la Méditerranée, ayant été expulsées de leur appartement, les voisins, au nombre de 350 environ, ont organisé une manifestation de protestation. Après avoir voté un ordre du jour, demandant la réintégration des deux infortunées locataires dans leur logis, les manifestants se sont répandus devant l'immeuble pour conspuer le propriétaire. Des agents et gendarmes durent les disperser, mais aucune arrestation n'a été opérée. Une auto verse dans un fossé Blois, 2. — Hier après-midi, M. Vraip, propriétaire du château de Pèze, dans la commune de Marolles, revenait du marché d'Orléans en auto, accompagné de deux domestiques, Armand Huet, 68 ans, et Sylvain Boucereau, 69 ans, lorsque, près du village de Mézières, commune d'Averdon, un pneu éclata. L'auto fit une embardée et versa dans le fossé. Les deux domestiques ont été sérieusement blessés et transportés à l'Hôtel-Dieu de Blois. M. Vraip a reçu que des contusions
habitant ici le paisible quartier de la Méditerranée, ayant été expulsées de leur appartement, les voisins, au nombre de 350 environ, ont organisé une manifestation de protestation. Après avoir voté un ordre du jour, demandant la réintégration des deux infortunées locataires dans leur logis, les manifestants se sont répandus devant l'immeuble pour conspuer le propriétaire. Des agents et gendarmes durent les disperser, mais aucune arrestation n'a été opérée. Une auto verse dans un fossé Blois, 2. — Hier après-midi, M. Vraip, propriétaire du château de Pèze, dans la commune de Marolles, revenait du marché d'Orléans en auto, accompagné de deux domestiques, Armand Huet, 68 ans, et Sylvain Boucereau, 69 ans, lorsque, près du village de Mézières, commune d'Averdon, un pneu éclata. L'auto fit une embardée et versa dans le fossé. Les deux domestiques ont été sérieusement blessés et transportés à l'Hôtel-Dieu de Blois. M. Vraip a reçu que des contusions légères. Le satyre d'Auxonne arrêté Il est père de quatre enfants Béjieu, 2. — L'auteur du crime, commis dans la journée d'hier à Auxonne, est un nommé Georges Chanussot, âgé de 27 ans, originaire de La Chapelle-Saint-Sauveur (Saône-et-Loire), employé chez un négociant de chemins à Auxonne, marié et qui va être père d'un cinquième enfant. Il a déjà été condamné pour vols, coups et blessures et attentats aux mœurs. La petite victime, Rose-Marguerite Champonnois, 14 ans, appartient à une famille auxonnaise de sept enfants, que les parents laissent vagabonder. Dans la nuit précédant le crime, Rose-Marguerite a été vue, vers minuit, roulant vers les baraques foraines avec un Individu, dont le signalement a permis l'arrestation de Chanussot. D'après certaines constatations, la fillette n'aurait opposé aucune résistance. Chanussot l'aurait étranglé sans la menace, par elle, de tout raconter à sa femme. Le mémento de l'homme d'affaires, Je l'nomme d'État, du diplomate, du consul, de l'homme d'études. La maison Larousse, 31, rue L'AUTOPSIE D'UN BERGER FAIT DÉCOUVRIR UN CRIME Chemin de fer de Paris à Orléans Montataire, 2. — Toujours frauduleux à notre époque, de la ruse, de l'audace et de l'audace dans la vie des affaires. Le courrier et les diplomates
être père d'un cinquième enfant. Il a déjà été condamné pour vols, coups et blessures et attentats aux mœurs. La petite victime, Rose-Marguerite Champonnois, 14 ans, appartient à une famille auxonnaise de sept enfants, que les parents laissent vagabonder. Dans la nuit précédant le crime, Rose-Marguerite a été vue, vers minuit, roulant vers les baraques foraines avec un Individu, dont le signalement a permis l'arrestation de Chanussot. D'après certaines constatations, la fillette n'aurait opposé aucune résistance. Chanussot l'aurait étranglé sans la menace, par elle, de tout raconter à sa femme. Le mémento de l'homme d'affaires, Je l'nomme d'État, du diplomate, du consul, de l'homme d'études. La maison Larousse, 31, rue L'AUTOPSIE D'UN BERGER FAIT DÉCOUVRIR UN CRIME Chemin de fer de Paris à Orléans Montataire, 2. — Toujours frauduleux à notre époque, de la ruse, de l'audace et de l'audace dans la vie des affaires. Le courrier et les diplomates ont, chaque jour, recours à elle. Les hommes politiques, une longue promenade dans le grand dernier loi d'amnistie ayant donné au garde des Sceaux le pouvoir de saisir affaires, de la politique, de la finance au Conseil de Cassation toutes Chambres réunies, une requête avait été déposée par le ministre de la Justice. Après rapport de M. le conseiller Lombard, la Cour a ordonné un supplément d'information, les renseignements produits ne paraissant pas suffisants, en l'état actuel de la procédure pour permettre la révision. La même décision est intervenue sur les chercheurs des chiffres et les faits dans le palais, où la reine s'arrêta longuement une autre requête du garde des Sceaux qui leur permettront de soutenir un rapport devant le conseil de guerre de la 10e division : M. l'huissier et les officiers suivirent le cortège officiel avec une d'infanterie, par lequel le soldat Alfred par les soins de la société d'études et de la sympathie manifestée par le, acclamations avait été condamné à la peine de mort, le 10 novembre 1914, pour contourner, sur la situation politique, commercer abandon de poste devant l'ennemi et dissipation d'effets militaires. L'ANGLETERRE ET LES PUISSANCES DÉBITRICES Montpellier, 2. — Sur mandat du
de la Justice. Après rapport de M. le conseiller Lombard, la Cour a ordonné un supplément d'information, les renseignements produits ne paraissant pas suffisants, en l'état actuel de la procédure pour permettre la révision. La même décision est intervenue sur les chercheurs des chiffres et les faits dans le palais, où la reine s'arrêta longuement une autre requête du garde des Sceaux qui leur permettront de soutenir un rapport devant le conseil de guerre de la 10e division : M. l'huissier et les officiers suivirent le cortège officiel avec une d'infanterie, par lequel le soldat Alfred par les soins de la société d'études et de la sympathie manifestée par le, acclamations avait été condamné à la peine de mort, le 10 novembre 1914, pour contourner, sur la situation politique, commercer abandon de poste devant l'ennemi et dissipation d'effets militaires. L'ANGLETERRE ET LES PUISSANCES DÉBITRICES Montpellier, 2. — Sur mandat du parquet de Montpellier, les autorités de Saint-Georges ont fait procéder, ce matin, à l'exhumation du cadavre d'un berger, nommé Célestin Ayral, trouvé mort, il y a trois mois, à Cournonterral. A cette époque, le décès avait, paru dû à une cause naturelle; mais à la suite de la mort tragique d'un autre berger, les soupçons s'éveillèrent et l'autopsie fut ordonnée. Le docteur Aliéot, médecin légiste, a relevé sur la boîte crânienne des traces de coups portés avec un instrument contondant, ce qui démontre que le malheureux Ayral avait également été assommé. Paris, 2. — On confirme que le cabinet britannique a adressé une lettre-circulaire aux puissances débitrices. Le Quai d'Orsay a reçu le document, industrielle et financière du monde entier, une masse énorme de renseignements qu'on ne trouvait jusqu'ici réunis nulle part. Il va d'année en année s'améliorant et s'améliorant. L'édition 1923 a été entièrement refondue et marque un nouveau et important progrès. Elle se présente au point de vue typographique sous une forme très agréable, elle est claire, commode à consulter. La partie consacrée aux États étrangers a été l'objet de riches développements : on y trouvera entre autres des renseignements extrêmement précieux sur l'état des républiques soviétiques, etc.