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crier et de se dépenser en gestes excessifs. Il voulait rester à l'hôpital, cet homme-là. Il n'a réussi qu'à se faire déposer dans un violon du commissariat de M. Le Bris. Et puis, le matin, son ivresse dissipée, il est venu dire tout penaud à la police, qu'il ne se plaisait plus de rien; qu'il était tout à fait content; et qu'il fallait laisser bien tranquille le chauffeur Fouchard. C'est ce qu'on fera. Cette procédure s'appuie d'une part sur la déclaration du Président de la Commission et, de l'autre, sur le procès-verbal de la gendarmerie qui en est la conséquence. Les conditions dans lesquelles doivent être dressés ces deux documents, fondement légal de la poursuite a intervenir, sont spécifiées impérativement par la loi du 22 Juillet 1909 et une instruction ministérielle du 13 décembre 1910. Aux termes de celle-ci, le Président de la Commission doit 1° constater l'absence des automobilistes au moment de l'appel 2° Appeler à nouveau les manquants à la fin de chaque séance Établir la déclaration des manquants enfin, requérir la gendarmerie de dresser un procès-verbal collectif de non-comparution. L'absence de M. Dupont fut relevée dans une déclaration portant la date du 4 juin, jour auquel devaient se présenter devant la Commission les propriétaires d'un canton qui n'a aucune existence comme à Rennes le canton Sud. Notre plaideur tire immédiatement parti de cette erreur pour développer toute une argumentation qui paraît peut-être un peu subtile. EXAMEN DES AUTOMOBILES AU MOMENT DE L'APPEL Attendu que la déclaration du 4 Juin 1921 n'indique pas que M. Dupont ne s'est pas présenté aux jour, lieu et heure fixés pour la réunion de la Commission n° 3; Qu'en effet, cette déclaration du 4 juin vise les propriétaires du canton Sud de Rennes que M. Dupont ne fait pas partie du canton Sud de Rennes que le canton Sud n'existe Que si le canton Sud a voulu viser les propriétaires des cantons Sud-Est et Sud-Ouest de Rennes il serait facile de répondre que la dénomination canton Sud ne rime à rien puisque, aux termes de l'affiche préfectorale du 26 mars 1921, les
se présenter devant la Commission les propriétaires d'un canton qui n'a aucune existence comme à Rennes le canton Sud. Notre plaideur tire immédiatement parti de cette erreur pour développer toute une argumentation qui paraît peut-être un peu subtile. EXAMEN DES AUTOMOBILES AU MOMENT DE L'APPEL Attendu que la déclaration du 4 Juin 1921 n'indique pas que M. Dupont ne s'est pas présenté aux jour, lieu et heure fixés pour la réunion de la Commission n° 3; Qu'en effet, cette déclaration du 4 juin vise les propriétaires du canton Sud de Rennes que M. Dupont ne fait pas partie du canton Sud de Rennes que le canton Sud n'existe Que si le canton Sud a voulu viser les propriétaires des cantons Sud-Est et Sud-Ouest de Rennes il serait facile de répondre que la dénomination canton Sud ne rime à rien puisque, aux termes de l'affiche préfectorale du 26 mars 1921, les propriétaires des cantons Sud-Est et Sud-Ouest étaient convoqués à des jours différents. Que la déclaration du président de la Commission devant établir que les propriétaires en l'occurrence M. Dupont ne se sont pas présentés aux jour, lieu et heure de leur convocation, la constatation que les propriétaires du canton Sud ne se sont pas présentés quoique dûment convoqués, est insuffisante et inopérante. Que la déclaration du président est en effet un procès-verbal de constatation qui doit servir de base à la poursuite, qu'il doit donc contenir tous les éléments de preuve de l'inobservation des obligations imposées aux propriétaires. Qu'il doit en résulter nécessairement que les propriétaires convoqués pour un jour déterminé se sont pas présentés. Que la constatation que les propriétaires du canton qui n'existe pas ne se sont pas présentés, ne précise pas que les propriétaires convoqués d'après leur canton, le 20 au lieu du 21 mai, ne se sont pas présentés ce jour-là à la Commission avec leurs voitures automobiles. Qu'à défaut de cette constatation, la déclaration est irrégulière et incomplète, et que toute poursuite est impossible, le ministère public étant impuissant d'établir, avec les pièces du dossier d'instruction, que M. Dupont ne s'est pas présenté le jour
ne se sont pas présentés quoique dûment convoqués, est insuffisante et inopérante. Que la déclaration du président est en effet un procès-verbal de constatation qui doit servir de base à la poursuite, qu'il doit donc contenir tous les éléments de preuve de l'inobservation des obligations imposées aux propriétaires. Qu'il doit en résulter nécessairement que les propriétaires convoqués pour un jour déterminé se sont pas présentés. Que la constatation que les propriétaires du canton qui n'existe pas ne se sont pas présentés, ne précise pas que les propriétaires convoqués d'après leur canton, le 20 au lieu du 21 mai, ne se sont pas présentés ce jour-là à la Commission avec leurs voitures automobiles. Qu'à défaut de cette constatation, la déclaration est irrégulière et incomplète, et que toute poursuite est impossible, le ministère public étant impuissant d'établir, avec les pièces du dossier d'instruction, que M. Dupont ne s'est pas présenté le jour où il était convoqué. Que cette déclaration manque donc d'un de ses éléments essentiels, la preuve que M. Dupont a commis le délit de non-présentation aux jour et heure fixés. SECOND APPEL DES MANQUANTS À LA FIN DE CHAQUE SÉANCE attendu que la déclaration du président de la Commission de classification ne précise pas davantage à la fin de quelle séance il a fait cet appel. Que d'après les termes de la déclaration, cet appel aurait été fait à la fin de la séance de recensement du canton Sud de Rennes. Attendu que le canton Sud n'existe pas et que dès lors, de la déclaration il est impossible de déduire si M. Dupont n'a pas répondu à l'appel de son nom à la fin de la séance du 20 mai, ou de celle du 21 mai. Que pourtant, cette déclaration, pour servir de base à la poursuite, doit être claire et précise, qu'elle doit nécessairement préciser la date du contre-appel et qu'à défaut de cette constatation, elle doit être considérée comme nulle et inopérante. Attendu, en outre, qu'il résulte des termes de l'instruction ministérielle du 18 décembre 1910, que la déclaration doit être établie par le président à la fin
classification ne précise pas davantage à la fin de quelle séance il a fait cet appel. Que d'après les termes de la déclaration, cet appel aurait été fait à la fin de la séance de recensement du canton Sud de Rennes. Attendu que le canton Sud n'existe pas et que dès lors, de la déclaration il est impossible de déduire si M. Dupont n'a pas répondu à l'appel de son nom à la fin de la séance du 20 mai, ou de celle du 21 mai. Que pourtant, cette déclaration, pour servir de base à la poursuite, doit être claire et précise, qu'elle doit nécessairement préciser la date du contre-appel et qu'à défaut de cette constatation, elle doit être considérée comme nulle et inopérante. Attendu, en outre, qu'il résulte des termes de l'instruction ministérielle du 18 décembre 1910, que la déclaration doit être établie par le président à la fin de chaque séance pour constater l'absence au moment de l'appel, d'appeler à nouveau les manquants de la fin de chaque séance et d'établir s'il y a lieu la déclaration des manquants. Qu'il résulte clairement de ces dispositions que la déclaration doit être établie à la fin de chaque séance. Or, attendu que de sa date même et des énonciations diverses qu'elle contient, il résulte de la déclaration établie le 4 juin, quinze jours après les dates de convocation, qu'elle n'a pas été établie à la fin de chaque séance. Elle est absolument fantaisiste, puisqu'elle ne comprend pas les noms des propriétaires retardataires, qui se sont présentés ultérieurement, mais qui n'avaient répondu à l'appel de leur nom, ni au premier appel, ni au contre-appel de la séance auquel ils étaient convoqués, ce qui suffisait pour les constituer en état de contravention. Qu'à cet égard, la déclaration est encore entachée d'une irrégularité essentielle qui lui enlève toute force probante, du point de vue pénal. Maintenant que M. Dupont, qui, en vérité, est un esprit tout à fait procédurier, a attaqué et avec quelle vigueur, grands dieux la régularité de la déclaration de non-présentation, il met sur la sellette M. le Président de
attendu que de sa date même et des énonciations diverses qu'elle contient, il résulte de la déclaration établie le 4 juin, quinze jours après les dates de convocation, qu'elle n'a pas été établie à la fin de chaque séance. Elle est absolument fantaisiste, puisqu'elle ne comprend pas les noms des propriétaires retardataires, qui se sont présentés ultérieurement, mais qui n'avaient répondu à l'appel de leur nom, ni au premier appel, ni au contre-appel de la séance auquel ils étaient convoqués, ce qui suffisait pour les constituer en état de contravention. Qu'à cet égard, la déclaration est encore entachée d'une irrégularité essentielle qui lui enlève toute force probante, du point de vue pénal. Maintenant que M. Dupont, qui, en vérité, est un esprit tout à fait procédurier, a attaqué et avec quelle vigueur, grands dieux la régularité de la déclaration de non-présentation, il met sur la sellette M. le Président de la Commission, qui n'a pas dressé sa réquisition dans les délais de la loi. Oyez plutôt M. Dupont. Attendu enfin que le président de la Commission doit requérir la gendarmerie de dresser un procès-verbal collectif de non-comparution. Que des dispositions qui précèdent, comme celles qui suivent concernant le PV, il résulte que le président n'a pas le pouvoir de faire cette réquisition quand bon lui semble, mais le jour même de sa déclaration des manquants, la fin de chaque séance. Or, attendu que ce n'est que, trois semaines après les opérations, huit jours après sa déclaration, que le président de la commission a requis la gendarmerie de dresser un PV. qui porte la date du 1er juin. Que cette réquisition est encore irrégulière et ne saurait produire aucun effet pénal. Que d'ailleurs cette réquisition devait viser les infractions commises pour chaque séance; Qu'elle vise en fait des infractions se rapportant à la suite de séances sans préciser celle de ces séances dans laquelle chacun des prévenus a commis le délit spécial qui lui est reproché et que par suite, la réquisition, illégale, inopérante et tardive, ne peut servir de base à l'établissement d'un I.V. régulier de la gendarmerie. Au tour
résulte que le président n'a pas le pouvoir de faire cette réquisition quand bon lui semble, mais le jour même de sa déclaration des manquants, la fin de chaque séance. Or, attendu que ce n'est que, trois semaines après les opérations, huit jours après sa déclaration, que le président de la commission a requis la gendarmerie de dresser un PV. qui porte la date du 1er juin. Que cette réquisition est encore irrégulière et ne saurait produire aucun effet pénal. Que d'ailleurs cette réquisition devait viser les infractions commises pour chaque séance; Qu'elle vise en fait des infractions se rapportant à la suite de séances sans préciser celle de ces séances dans laquelle chacun des prévenus a commis le délit spécial qui lui est reproché et que par suite, la réquisition, illégale, inopérante et tardive, ne peut servir de base à l'établissement d'un I.V. régulier de la gendarmerie. Au tour des gendarmes, M. Dupont ne laisse rien passer, on le voit. Attendu que si les gendarmes ne pouvaient pas rédiger leur P.V. avant la réquisition du président de la commission n° 3, ils devaient du moins, dans la rédaction de leur P.V., se soumettre aux prescriptions de l'instruction ministérielle du 13 décembre 1910. Que cette instruction leur prescrit impérativement de transmettre leur P.V. le jour même au Procureur de la République, qu'il est constaté au dossier d'instruction et mentionné au P.V. de la gendarmerie lui-même que ce P.V., rédigé et établi le 12 juin, n'a pas été transmis le jour même au Parquet, et que par suite, les dispositions impératives de l'instruction ministérielle, n'ont pas été observées. Telle est l'argumentation juridique qui, formulée par voie de conclusions, a décidé en appel, l'acquittement de M. Dupont. Nous l'avons reproduite pour la documentation de nos lecteurs qui, le cas échéant, pourront en faire leur profit. À LA CHAMBRE DE COMMERCE Fonctionnement du service des comptes courants et des chèques postaux. M. le Sous-Secrétaire d'État des P.T.T. a envoyé à la Chambre un exemplaire du rapport sur le fonctionnement du service des comptes courants et des chèques postaux pendant l'année 1921. La Chambre
13 décembre 1910. Que cette instruction leur prescrit impérativement de transmettre leur P.V. le jour même au Procureur de la République, qu'il est constaté au dossier d'instruction et mentionné au P.V. de la gendarmerie lui-même que ce P.V., rédigé et établi le 12 juin, n'a pas été transmis le jour même au Parquet, et que par suite, les dispositions impératives de l'instruction ministérielle, n'ont pas été observées. Telle est l'argumentation juridique qui, formulée par voie de conclusions, a décidé en appel, l'acquittement de M. Dupont. Nous l'avons reproduite pour la documentation de nos lecteurs qui, le cas échéant, pourront en faire leur profit. À LA CHAMBRE DE COMMERCE Fonctionnement du service des comptes courants et des chèques postaux. M. le Sous-Secrétaire d'État des P.T.T. a envoyé à la Chambre un exemplaire du rapport sur le fonctionnement du service des comptes courants et des chèques postaux pendant l'année 1921. La Chambre tient ce rapport à la disposition des intéressés dans sa salle de lecture et de documentation commerciale, et appelle l'attention des commerçants et des industriels sur l'intérêt qu'ils peuvent avoir à utiliser les services commerciaux de l'administration des P.T.T. Établissement, en 1923, du train 38 d'avant-guerre. La Chambre de commerce de Nantes et la 5e Région économique ont fait de nombreuses démarches auprès de la compagnie d'Orléans afin d'obtenir le rétablissement, pendant toute l'année, d'un train express d'après-midi entre le Croisic et Paris. Depuis la guerre, en effet, il n'existe pas, pendant la période d'été, de train express après le milieu de l'après-midi et avant 22 h. 8. Satisfaction va être prochainement donnée à cette demande par le réseau d'Orléans. Une lettre de M. Henry-Géraud, chef de l'exploitation de cette compagnie, vient en effet d'informer la Chambre que le train express type 38 d'avant-guerre serait rétabli pendant la période du 24 mars au 12 avril (fêtes de Pâques) et que ce train circulerait tous les jours à partir du 19 mai 1923. Le départ du Croisic aura lieu vers 11 h. 15 et l'arrivée au quai d'Orléans vers 22 h. 45. La Chambre a remercié la compagnie d'Orléans d'avoir prescrit
de Nantes et la 5e Région économique ont fait de nombreuses démarches auprès de la compagnie d'Orléans afin d'obtenir le rétablissement, pendant toute l'année, d'un train express d'après-midi entre le Croisic et Paris. Depuis la guerre, en effet, il n'existe pas, pendant la période d'été, de train express après le milieu de l'après-midi et avant 22 h. 8. Satisfaction va être prochainement donnée à cette demande par le réseau d'Orléans. Une lettre de M. Henry-Géraud, chef de l'exploitation de cette compagnie, vient en effet d'informer la Chambre que le train express type 38 d'avant-guerre serait rétabli pendant la période du 24 mars au 12 avril (fêtes de Pâques) et que ce train circulerait tous les jours à partir du 19 mai 1923. Le départ du Croisic aura lieu vers 11 h. 15 et l'arrivée au quai d'Orléans vers 22 h. 45. La Chambre a remercié la compagnie d'Orléans d'avoir prescrit cette mesure, qui donnera satisfaction aux demandes formées, non seulement par elle, mais par un grand nombre des Chambres adhérentes à la Région économique. Service des colis postaux. Après avoir pris connaissance d'une délibération de la Chambre de commerce de Rouen, du 23 novembre dernier, la Chambre a décidé d'y donner son adhésion, par adoption de motifs, et d'émettre en conséquence le vœu « Que le service des colis postaux soit repris le plus tôt possible par l'administration des postes: qu'en attendant le jour où cette reprise deviendra possible, il soit fait, à titre transitoire, une convention additionnelle instituant des délais de transport avec paiement d'une indemnité forfaitaire en cas de retard ». Commerce des produits alimentaires aux Îles Philippines. M. le Ministre des Affaires étrangères a envoyé à la Chambre la copie d'une monographie sur le commerce des produits alimentaires aux Îles Philippiness établie par le consul de France à Manille. Les intéressés peuvent en prendre connaissance au secrétariat. Exposition des arts décoratifs et industriels modernes en 1924. M. le Ministre du Commerce et M. le Commissaire général de l'Exposition internationale des Arts décoratifs et industriels modernes ont adressé la Chambre de nouveaux renseignements sur cette Exposition, qui s'ouvrira,
donner son adhésion, par adoption de motifs, et d'émettre en conséquence le vœu « Que le service des colis postaux soit repris le plus tôt possible par l'administration des postes: qu'en attendant le jour où cette reprise deviendra possible, il soit fait, à titre transitoire, une convention additionnelle instituant des délais de transport avec paiement d'une indemnité forfaitaire en cas de retard ». Commerce des produits alimentaires aux Îles Philippines. M. le Ministre des Affaires étrangères a envoyé à la Chambre la copie d'une monographie sur le commerce des produits alimentaires aux Îles Philippiness établie par le consul de France à Manille. Les intéressés peuvent en prendre connaissance au secrétariat. Exposition des arts décoratifs et industriels modernes en 1924. M. le Ministre du Commerce et M. le Commissaire général de l'Exposition internationale des Arts décoratifs et industriels modernes ont adressé la Chambre de nouveaux renseignements sur cette Exposition, qui s'ouvrira, à Paris, au printemps de 1924. Ces documents sont tenus au secrétariat à la disposition des intéressés. Foire d'échantillons de Prague. La Chambre tient à la disposition des intéressés de nouveaux renseignements sur la Foire d'échantillons de Prague, notamment la liste des articles français susceptibles d'être exportés en Tchéco-Slovaquie. VOIES URINAIRES-SYPHILIS Cure intensive de 606 et 914. Analyse du sang. Blennoragie, Courte, Rétrécissement. Traitement rapide par Électrolyse. Tous les jours de 9 h. à 6 h., sauf lundi. NANTES, Institut Sérothérapique, 27 rue du Calvaire. Mlle Laine vend de très élégantes robes de bal sur mesures, partir de 200 fr. S. rue du Calvaire, Nantes. Tél. 1920. L'avantage d'être prévenue MM. les Cafetiers et Restaurateurs qu'elle reprend toutes les bouteilles vides DOLFI de STRASBOURG. Feuilleton de "Ouest-Eclair" du 26 décembre 1922 VITAUX APRÈS Par Alexandre DUMAS UNE RONDE DE NUIT Et ils mirent la nuit, au fond des bois du cheval de son oncle. "Non pas, non pas", s'écria Mazarin "Mon cher ami, vous allez tout gâter, les choses vont à merveille", au contraire. Je fais vos Français comme si je les avais laissé depuis le premier jusqu'au dernier, ils chantent, ils rireront. Pendant la Ligue, dont parlait Guitaut tout
URINAIRES-SYPHILIS Cure intensive de 606 et 914. Analyse du sang. Blennoragie, Courte, Rétrécissement. Traitement rapide par Électrolyse. Tous les jours de 9 h. à 6 h., sauf lundi. NANTES, Institut Sérothérapique, 27 rue du Calvaire. Mlle Laine vend de très élégantes robes de bal sur mesures, partir de 200 fr. S. rue du Calvaire, Nantes. Tél. 1920. L'avantage d'être prévenue MM. les Cafetiers et Restaurateurs qu'elle reprend toutes les bouteilles vides DOLFI de STRASBOURG. Feuilleton de "Ouest-Eclair" du 26 décembre 1922 VITAUX APRÈS Par Alexandre DUMAS UNE RONDE DE NUIT Et ils mirent la nuit, au fond des bois du cheval de son oncle. "Non pas, non pas", s'écria Mazarin "Mon cher ami, vous allez tout gâter, les choses vont à merveille", au contraire. Je fais vos Français comme si je les avais laissé depuis le premier jusqu'au dernier, ils chantent, ils rireront. Pendant la Ligue, dont parlait Guitaut tout à l'heure, tout allait fort mal. Viens Guitaut, viens, et allons voir si ce qu'il a fait n'assie battue garde aux Quinze-Vingt-et-un qu'or le carrière des sergents. Et, saluant Comminges de la main, il rejoignit d'Aingman, qui reprit la tête de sa petite troupe suivie de Guitaut et le cardinal, lesquels étaient suivis à leur tour par l'escorte. C'est juste, murmura Gournay en le regardant s'éloigner, j'oubliais que, pourvu qu'on paie, c'est tout ce qui faut, à lui. On reprit la rue Saint-Honoré en déplaçant tout le monde des groupes dans ces groupes, on ne parlait que des édits du jour où plaignait le jeune roi qui ruinait ainsi son trône sans le savoir, on jetait toute la faute sur Mazarin, on parlait de s'adresser au duc d'Orléans et au Prince D'Artagnan passait au milieu de ces groupes, insoucieux comme s'il et son cheval eussent été de fer, Mazarin et Guitaut causaient tout bas aux mousquetaires, qui avaient fini par reconnaître le cardinal, suivaient en silence. On arriva à la rue Saint-Thomas-du-Louvre, où était le poste des Quinze-Vingts, Guitaut appela un officier subalterne, qui vint rendre compte. "Eh bien demanda Guitaut "Ah! mon capitaine, dit l'officier, tout va bien de
lesquels étaient suivis à leur tour par l'escorte. C'est juste, murmura Gournay en le regardant s'éloigner, j'oubliais que, pourvu qu'on paie, c'est tout ce qui faut, à lui. On reprit la rue Saint-Honoré en déplaçant tout le monde des groupes dans ces groupes, on ne parlait que des édits du jour où plaignait le jeune roi qui ruinait ainsi son trône sans le savoir, on jetait toute la faute sur Mazarin, on parlait de s'adresser au duc d'Orléans et au Prince D'Artagnan passait au milieu de ces groupes, insoucieux comme s'il et son cheval eussent été de fer, Mazarin et Guitaut causaient tout bas aux mousquetaires, qui avaient fini par reconnaître le cardinal, suivaient en silence. On arriva à la rue Saint-Thomas-du-Louvre, où était le poste des Quinze-Vingts, Guitaut appela un officier subalterne, qui vint rendre compte. "Eh bien demanda Guitaut "Ah! mon capitaine, dit l'officier, tout va bien de ce côté si ce n'est, je crois, qu'il se passe quelque chose dans cet hôtel" Et il montra du doigt un magnifique hôtel situé jusque sur l'emplacement où fut depuis le Vaudeville. "Dans cet hôtel est Guitaut, mais c'est l'hôtel de Rambouillet" "Je ne sais pas si c'est l'hôtel de Rambouillet, reprit l'officier, ce que je sais, c'est que j'ai vu entrer des gens de mauvaise mine." "Bah! dit Guitaut en éclatant de rire, ce sont des poètes" "Eh bien! Guitaut, dit Mazarin, voulez-vous bien ne pas parler avec une pareille irrévérence de ces Messieurs, il ne faut pas que je me moque de ce que j'ai été poète dans ma jeunesse et que je faisais des vers dans le genre de ceux de M. de Bensert de ..." "Vous, Monsieur l'abbé!" "Oui, mais tu entends l'Italien." "Oui, mais tu entends le français, n'est-ce pas, mon bon et brave Guitaut, reprit Mazarin en lui posant amicalement la main sur l'épaule, et, quelle que soit l'ordre qu'on te donne dans cette langue, tu l'exécuteras?" "Sans doute, Monseigneur, comme je l'ai déjà fait, pourvu qu'il me vienne de la reine." "Ah oui! dit Mazarin, en se pinçant les lèvres, le sais-je? lui