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effectuées en coulisse sont nulles, en vertu de l'article 76 du Code de Commerce. II. — Lorsque le donneur d'ordres savait que les opérations devaient être effectuées en coulisse contrairement aux prescriptions de l'article 76 du Code de Commerce, il doit être considéré comme complice de l'infraction à la loi et il n'a pas d'action en justice pour demander la restitution de sa couverture. Sichel et Cie c. Zwercher. Le Tribunal, Vu la connexité, joint les causes et statuant par un seul et même jugement tant sur la demande principale que sur la demande reconventionnelle ; Attendu que Sichel et Cie exposent que, dans le courant du mois de janvier 1896, ils ont effectué d'ordre et pour le compte de Zwercher diverses opérations de Bourse sur les rentes françaises par suite desquelles ce dernier serait débiteur envers eux pour solde de compte de la somme de 872 fr. 30, dont ils lui réclament le paiement : Attendu que Zwercher soutient la demande non recevable et demande reconventionnellement : 1° voir déclarer fictices ou tout au moins nulles les opérations faites par Sichel et Cie ; 2° restitution de deux obligations des Chemins de fer Brésiliens, sinon de leur valeur au cours du jour ; Attendu que, des documents versés aux débats, il appert que les opérations dont s'agit ont été effectuées en coulisse sur la rente française 3 % sans le ministère d'un agent de change, c'est-à-dire illégalement ; que, en vertu de l'article 76 du Code de Commerce, il est dit de déclarer ces opérations nulles ; Attendu, en outre, que Zwercher n'ignorait pas que les opérations sur la rente française, qu'il a donné l'ordre à Sichel et Cie de faire pour son compte, seraient effectuées par ces derniers sans le ministère d'un agent de change, c'est-à-dire contrairement aux prescriptions de l'article 76 du Code de Commerce ; qu'il s'est rendu ainsi complice de la violation de la loi et n'a pas d'action en justice, le refus d'action s'appliquant, en effet, aux valeurs qui ont pu être remises à l'occasion et pour l'exécution du mandat puisque le mandat consistait,
cours du jour ; Attendu que, des documents versés aux débats, il appert que les opérations dont s'agit ont été effectuées en coulisse sur la rente française 3 % sans le ministère d'un agent de change, c'est-à-dire illégalement ; que, en vertu de l'article 76 du Code de Commerce, il est dit de déclarer ces opérations nulles ; Attendu, en outre, que Zwercher n'ignorait pas que les opérations sur la rente française, qu'il a donné l'ordre à Sichel et Cie de faire pour son compte, seraient effectuées par ces derniers sans le ministère d'un agent de change, c'est-à-dire contrairement aux prescriptions de l'article 76 du Code de Commerce ; qu'il s'est rendu ainsi complice de la violation de la loi et n'a pas d'action en justice, le refus d'action s'appliquant, en effet, aux valeurs qui ont pu être remises à l'occasion et pour l'exécution du mandat puisque le mandat consistait, en l'espèce, à opérer contrairement aux prescriptions de la loi ; que ce mandat était illicite et que l'emploi de la couverture ne peut être discuté en dehors du mandat lui-même ; PAR CES MOTIFS, Déclare les parties non recevables en leurs demandes respectives : Les en déboute ; Et les condamne aux dépens chacune en ce qui le concerne. Agréé : Me MEIGNEN. Observations. Ce jugement n'est que la confirmation pure et simple de la jurisprudence. Souvent un donneur d'ordres dont les opérations n'ont pas réussi et qui, au lieu d'encaisser un bénéfice comme il l'espérait, se trouve obligé de perdre sa couverture et d'être, en outre, tenu de payer un solde débiteur, s'empresse d'invoquer la nullité résultant de l'article 76 du Code de Commerce et demande ensuite la restitution des sommes ou valeurs qu'il a déposées en couverture. La jurisprudence a depuis longtemps décidé que la sanction civile de l'article 76 résidait dans le refus de toute action en justice et elle a étendu ce refus d'action à la demande en restitution de couverture. Le jugement ci-dessus fait application de ces principes et il est à remarquer que les attendus qui l'accompagnent sont très clairs et aussi équitables
les condamne aux dépens chacune en ce qui le concerne. Agréé : Me MEIGNEN. Observations. Ce jugement n'est que la confirmation pure et simple de la jurisprudence. Souvent un donneur d'ordres dont les opérations n'ont pas réussi et qui, au lieu d'encaisser un bénéfice comme il l'espérait, se trouve obligé de perdre sa couverture et d'être, en outre, tenu de payer un solde débiteur, s'empresse d'invoquer la nullité résultant de l'article 76 du Code de Commerce et demande ensuite la restitution des sommes ou valeurs qu'il a déposées en couverture. La jurisprudence a depuis longtemps décidé que la sanction civile de l'article 76 résidait dans le refus de toute action en justice et elle a étendu ce refus d'action à la demande en restitution de couverture. Le jugement ci-dessus fait application de ces principes et il est à remarquer que les attendus qui l'accompagnent sont très clairs et aussi équitables que juridiques. Consulter sur ces deux questions la brochure de M. Badon-Pascal, le Monopole des agents de change ainsi que les tables de matières du Droit Financier. Traité pratique de législation anglaise sur les Sociétés anonymes « limited », par Me E. DESTRUELS, avocat à la Cour d'appel de Paris (Chevalier Marescq et Cie, éditeurs). L'ouvrage que vient de publier Me Destruels est bien, ainsi que l'indique son titre, un traité pratique. L'auteur a négligé volontairement tout le côté doctrinal de la question pour indiquer sommairement, mais avec exactitude, quelle est la législation actuelle anglaise sur les Sociétés dites Limited. Après un rapide historique sur les Sociétés et l'analyse des lois depuis 1862, M. Destruels a étudié d'abord la formation d'une Société anonyme, en indiquant les diverses formalités requises d'après la loi anglaise (notamment le mémorandum de l'association), puis en énumérant les diverses classes de Sociétés (Sociétés minières et Sociétés incorporées) dont il termine la revue par un chapitre sur les Sociétés illégales. La Société étant constituée, il y a lieu de pourvoir à la réalisation du capital. À cette question se rattachent l'émission des actions, leur libération, les appels de fonds, leur transfert, les emprunts par voie d'obligations et
(Chevalier Marescq et Cie, éditeurs). L'ouvrage que vient de publier Me Destruels est bien, ainsi que l'indique son titre, un traité pratique. L'auteur a négligé volontairement tout le côté doctrinal de la question pour indiquer sommairement, mais avec exactitude, quelle est la législation actuelle anglaise sur les Sociétés dites Limited. Après un rapide historique sur les Sociétés et l'analyse des lois depuis 1862, M. Destruels a étudié d'abord la formation d'une Société anonyme, en indiquant les diverses formalités requises d'après la loi anglaise (notamment le mémorandum de l'association), puis en énumérant les diverses classes de Sociétés (Sociétés minières et Sociétés incorporées) dont il termine la revue par un chapitre sur les Sociétés illégales. La Société étant constituée, il y a lieu de pourvoir à la réalisation du capital. À cette question se rattachent l'émission des actions, leur libération, les appels de fonds, leur transfert, les emprunts par voie d'obligations et les parts de fondateurs. Lorsque le capital est réalisé, il faut pourvoir à l'administration de la Société : c'est ce que fait l'auteur et il étudie successivement le rôle des administrateurs, la comptabilité et les assemblées d'actionnaires. Enfin la Société peut être mise en liquidation soit volontaire, soit judiciaire et, à ce propos, M. Destruels indique nettement les droits et devoirs des liquidateurs, des créanciers et des actionnaires. À cette étude très complète relative à la vie des Sociétés limited, l'auteur a ajouté deux chapitres : l'un relatif à la situation civile et fiscale des Sociétés anglaises en France ; l'autre au Stock Exchange. Ce dernier chapitre donne à peu près les renseignements que le Droit Financier a déjà fournis à cet égard. Enfin, dans les annexes, se trouvent : 1° Les statuts publiés en appendice à la loi de 1862, statuts auxquels se trouvent soumises, de droit, toutes les Sociétés qui n'ont pas prévu de règles spéciales ; 2° La Charte octroyée à la South Africa British Co. Ce volume renferme donc en quelques pages tout ce qu'il est essentiel de connaître sur cette question. Clairement divisé, bien exposé et nettement écrit, il rendra service à tous ceux qui
à ce propos, M. Destruels indique nettement les droits et devoirs des liquidateurs, des créanciers et des actionnaires. À cette étude très complète relative à la vie des Sociétés limited, l'auteur a ajouté deux chapitres : l'un relatif à la situation civile et fiscale des Sociétés anglaises en France ; l'autre au Stock Exchange. Ce dernier chapitre donne à peu près les renseignements que le Droit Financier a déjà fournis à cet égard. Enfin, dans les annexes, se trouvent : 1° Les statuts publiés en appendice à la loi de 1862, statuts auxquels se trouvent soumises, de droit, toutes les Sociétés qui n'ont pas prévu de règles spéciales ; 2° La Charte octroyée à la South Africa British Co. Ce volume renferme donc en quelques pages tout ce qu'il est essentiel de connaître sur cette question. Clairement divisé, bien exposé et nettement écrit, il rendra service à tous ceux qui ont pris des actions dans les Sociétés anglaises, notamment dans les mines d'or, ainsi qu'aux intermédiaires qui ont fait pour leurs clients l'acquisition de ces valeurs. (1) V. Louis Périé, Les Bourses d'Europe. — II. — Bourse de Londres (Dr. Fin., 1894, pp. 16, 65 et 115).
LE PEUPLE quotidien du Syndicalisme MARDI, 24 MARS 1925. N° 1537 20 Heures 67, quai de Valmy, Paris. Ad. tél. NAPPEUPELAPARIS. Tél. Nord 53-13. Après 20 h. Gui. 43-93. La publicité est reçue à l'AGENCE PARISIENNE DE PUBLICITÉ. 78, rue de Richelieu, Paris Patriote... jusqu'à la bourse Le patriotisme ? Tu veux savoir ce que c'est que le patriotisme, et jusqu'où il peut hausser un homme ? Eh bien, regarde autour de toi... « On t'a dit que c'était, avec la maternité, le sentiment le plus jaloux qui soit au monde, et qu'on ne transigeait pas avec lui. On t'a dit qu'il était d'une essence râle, surélevée. « On t'a dit : C'est un élargissement de soi, jusqu'à pouvoir contenir, dans ton cœur, sur ta poitrine, toute une somme de pays, de sensations et de pensées, tout un bloc de vie commune et de vérité nationale. C'est la victoire de la collectivité, qui veut durer, sur l'éternel, qui veut vivre. C'est le triomphe de l'altruisme créateur sur l'égoïsme effritant. « On t'a dit : Les sans-patrie sont des brutes, des gens n'ayant jamais eu le sens de leurs devoirs, si ils ont étroitement celui de leurs droits. En somme, les uns. Ils sont une lie. Reste de cœur avec les patriotes, et non seulement le cœur, mais côte à côte. L'adhésion morale ne suffit pas. Il faut la participation militante... « On t'a dit encore bien d'autres choses, et que qui raillait les gardiens de La Flamme travaillait pour l'étranger ; et qu'il était indigne de vivre, celui-là qui n'inclinait pas la tête devant l'idéal ; et que c'était la marque d'un esprit subversif, volontairement destructeur, que la rébellion à la discipline héréditaire, au grand cri des générations mortes : « La patrie est faite de notre sang, tu la continueras par le ferment. » « La patrie ! On t'a dit que tu n'étais rien devant elle, et que bien d'autres, qui t'ont valu, avaient accepté de mourir en son honneur, et qu'ils étaient morts crânement, et la joie leur débordant des lèvres avec la vie, pour qu'elle durât
uns. Ils sont une lie. Reste de cœur avec les patriotes, et non seulement le cœur, mais côte à côte. L'adhésion morale ne suffit pas. Il faut la participation militante... « On t'a dit encore bien d'autres choses, et que qui raillait les gardiens de La Flamme travaillait pour l'étranger ; et qu'il était indigne de vivre, celui-là qui n'inclinait pas la tête devant l'idéal ; et que c'était la marque d'un esprit subversif, volontairement destructeur, que la rébellion à la discipline héréditaire, au grand cri des générations mortes : « La patrie est faite de notre sang, tu la continueras par le ferment. » « La patrie ! On t'a dit que tu n'étais rien devant elle, et que bien d'autres, qui t'ont valu, avaient accepté de mourir en son honneur, et qu'ils étaient morts crânement, et la joie leur débordant des lèvres avec la vie, pour qu'elle durât et grandît. « On t'a dit que tu n'avais pas le droit, toi infime, de faire autrement que ceux-là. Le veau de terre jugeant le soleil ! On t'a dit que tu n'es rien devant elle, et que les patriotes étaient tout... « Eh bien, regarde ! Regarde-les, mon gars. Vois-les à l'œuvre. Les Ventres-Dorés s'affaiblissent... « Tu sais, tu as pu constater que, après quatre ans de guerre, et bientôt sept ans d'une paix plus âpre que la guerre, la France n'est pas telle que l'espéraient ses porte-drapeaux. L'Allemagne n'a pas payé. L'Europe nous redoute. Nos finances sont en péril : il faudrait, pour les relever, l'appui actif des grandes fortunes et des potentats du portefeuille. Il nous faudrait tout au moins leur acceptation passive des mesures de salut public, qui s'imposent. « Eh bien, regarde-les ! À l'heure où la patrie a besoin d'argent, regarde ce qu'ils font de leur argent ! Comme des voleurs, en rampant les murs, avec le chapeau enfoncé sur les yeux, et des savates de feutre aux pieds, les rochers gonflés de leurs valeurs, de leurs belles valeurs silencieuses, toute cette clique, toute cette fripouille matelassée d'or, va les garder à l'étranger !
Vois-les à l'œuvre. Les Ventres-Dorés s'affaiblissent... « Tu sais, tu as pu constater que, après quatre ans de guerre, et bientôt sept ans d'une paix plus âpre que la guerre, la France n'est pas telle que l'espéraient ses porte-drapeaux. L'Allemagne n'a pas payé. L'Europe nous redoute. Nos finances sont en péril : il faudrait, pour les relever, l'appui actif des grandes fortunes et des potentats du portefeuille. Il nous faudrait tout au moins leur acceptation passive des mesures de salut public, qui s'imposent. « Eh bien, regarde-les ! À l'heure où la patrie a besoin d'argent, regarde ce qu'ils font de leur argent ! Comme des voleurs, en rampant les murs, avec le chapeau enfoncé sur les yeux, et des savates de feutre aux pieds, les rochers gonflés de leurs valeurs, de leurs belles valeurs silencieuses, toute cette clique, toute cette fripouille matelassée d'or, va les garder à l'étranger ! « — La charité, mendie la patrie, loqueteuse, cassée de misère, et qui les attend au coin de la rue. La charité, s'il vous plaît ! « — Connais pas !... « Et toute cette clique, serrant plus péniblement son portefeuille sur son cœur ses portefeuilles bourrés à craquer, toute cette clique patriotarde, le camp Crève la patrie ! Mais que leur argente soit intacte ! La patrie, ça ne compte qu'à l'heure où on en peut tirer du pécune, et pas à l'heure où il faut lui en lâcher !... « Et voilà les gens qui voudraient nous faire la loi ! voilà les incorruptibles ! Voilà la masse des intransigeants, qui, la main sur le cœur, certifient que le nationalisme est le premier des devoirs ; et qu'il est criminel, celui-là qui s'y désobéit, ou qui, simplement, le discute. Voilà nos chauvins, mon gars ! « Ne t'en étonne pas trop : pourtant. C'est dans l'ordre. C'est mieux que dans l'offre : c'est leur droit. Il faut bien se rendre compte que ces gens-là ont fait la guerre — avec la peau de leurs enfants, il est vrai. On leur demandait leurs enfants. Ils ont donné leurs enfants,
cette clique patriotarde, le camp Crève la patrie ! Mais que leur argente soit intacte ! La patrie, ça ne compte qu'à l'heure où on en peut tirer du pécune, et pas à l'heure où il faut lui en lâcher !... « Et voilà les gens qui voudraient nous faire la loi ! voilà les incorruptibles ! Voilà la masse des intransigeants, qui, la main sur le cœur, certifient que le nationalisme est le premier des devoirs ; et qu'il est criminel, celui-là qui s'y désobéit, ou qui, simplement, le discute. Voilà nos chauvins, mon gars ! « Ne t'en étonne pas trop : pourtant. C'est dans l'ordre. C'est mieux que dans l'offre : c'est leur droit. Il faut bien se rendre compte que ces gens-là ont fait la guerre — avec la peau de leurs enfants, il est vrai. On leur demandait leurs enfants. Ils ont donné leurs enfants, d'enthousiasme : « Reviens-nous avec la croix de guerre ! » Mais l'argent, dame, c'est sacré ! On va toucher à leur argent ? « On va leur demander leur argent ? Halte-là ! Au voleur !... La patrie ? Vous parlez de la patrie ? Qu'est-ce que c'est que ça, la patrie ?... Tandis que ces paquets de valeurs — hein ? ça a de l'œil, c'est coquet, ça compte, c'est palpable ! C'est de la vérité vivante ! La tête, peuh !... Ne touchez pas à leur argent ! À part ça, tout ce que vous voudrez ! « Jusqu'à des cartouches pour l'armée. Jusqu'à des boîtes de graisse ! Jusqu'à des bretelles ! Ils vous fabriqueront de tout ce que vous voudrez — de tout, de tout ! du moment que c'est pour la France ! Et ils vous le vendront à vil prix, comme on l'a toujours vu, d'août 1914 à novembre 1918. Pas de sacrifices auxquels ils ne soient prêts ! Pas d'héroïsme dont ils ne se sentent capables, héroïsme civil s'entend : l'autre est fait pour les nigauds. Pas faits d'armes, de Paris à la Méditerranée, du Nord et l'Est sont pourvus, dont ils
ça, la patrie ?... Tandis que ces paquets de valeurs — hein ? ça a de l'œil, c'est coquet, ça compte, c'est palpable ! C'est de la vérité vivante ! La tête, peuh !... Ne touchez pas à leur argent ! À part ça, tout ce que vous voudrez ! « Jusqu'à des cartouches pour l'armée. Jusqu'à des boîtes de graisse ! Jusqu'à des bretelles ! Ils vous fabriqueront de tout ce que vous voudrez — de tout, de tout ! du moment que c'est pour la France ! Et ils vous le vendront à vil prix, comme on l'a toujours vu, d'août 1914 à novembre 1918. Pas de sacrifices auxquels ils ne soient prêts ! Pas d'héroïsme dont ils ne se sentent capables, héroïsme civil s'entend : l'autre est fait pour les nigauds. Pas faits d'armes, de Paris à la Méditerranée, du Nord et l'Est sont pourvus, dont ils n'ont pas rêvé dans leurs nuits. "Que voulez-vous?" Ce sont des patriotes? Alors, n'est-ce pas? Noblesse oblige... Et comme ils savent le prouver en tout, tout, et partout! Tu sais, mon gars, que la France se meurt faute d'enfants? En face de l'Italie et de l'Allemagne, elle n'est plus l'ombre d'elle-même. Et pour provoquer leurs convoitises faméliques. Eh bien, écoute-les, écoute-les, nos patriotes! Comme on sent la flamme en eux, et qu'ils voudraient leur réinfuser la vie, à cette patrie qui est leur patrie. Ce sont eux qui ont le sens de leurs devoirs. Ce n'est pas eux qui laisseront la France mourir! Écoute-les, mon gars: "Des gosses! Il nous faut des gosses!... Il nous en faut à tout prix. Nous irons jusqu'à verser des primes, jusqu'à décorer la mère!... Holà, les ouvriers! Holà, les cultivateurs!... Vous entendez? Des gosses! Il nous faut des gosses. Et il ne nous en faut pas deux par famille, mais cinq et dix! Allez-y!... Au bout, il y aura une diminution d'impôts..." De gosses, eux, naturellement, ils n'en ont pas, ou ils n'en ont qu'un. Avouez que le contraire serait sacrilège. La maman ne pourrait plus courir les dancings! La pauvre maman qui n'a
d'elle-même. Et pour provoquer leurs convoitises faméliques. Eh bien, écoute-les, écoute-les, nos patriotes! Comme on sent la flamme en eux, et qu'ils voudraient leur réinfuser la vie, à cette patrie qui est leur patrie. Ce sont eux qui ont le sens de leurs devoirs. Ce n'est pas eux qui laisseront la France mourir! Écoute-les, mon gars: "Des gosses! Il nous faut des gosses!... Il nous en faut à tout prix. Nous irons jusqu'à verser des primes, jusqu'à décorer la mère!... Holà, les ouvriers! Holà, les cultivateurs!... Vous entendez? Des gosses! Il nous faut des gosses. Et il ne nous en faut pas deux par famille, mais cinq et dix! Allez-y!... Au bout, il y aura une diminution d'impôts..." De gosses, eux, naturellement, ils n'en ont pas, ou ils n'en ont qu'un. Avouez que le contraire serait sacrilège. La maman ne pourrait plus courir les dancings! La pauvre maman qui n'a pas assez de ses huit heures par jour pour s'amuser tout son saoul! Quant au bébé, s'il avait des frères, ce serait tout un bel héritage émietté. Que les gueux aient des mômes, n'est-ce pas naturel? Ils n'ont rien à se partager plus tard. Donc, pas de tiraillements en perspective. Et allez donc! faites-nous des gosses! Eux, ils s'abstiennent. A part ça, en fait de sacrifices, tout ce que vous voudrez. Patriotes jusqu'aux dents, et prêts à bouffer demain du YEhe ou de l'Anglais, au choix. Ils s'en moquent... Pourvu que leur peau soit à l'abri, ou qu'il y ait de l'argent à ramasser... Et donc, ni en gars, avec une de ces deux conditions-là. Est-ce que tu ne te sens pas nationaliste, toi aussi? René DAVENAY. LE BANQUIER. Quels empoisonneurs ces messieurs prêtres avec le manifeste de leurs cardinaux! Plusieurs ministres soviétiques de Transcaucasie victimes d'un accident d'avion Moscou, 23 mars. — Un avion qui se rendait de Tiflis à Soukhoum a pris feu en l'air près de Tiflis. MM. NiazIlikoff, membre du bureau du comité central exécutif de l'U.R.S.S., membre du conseil révolutionnaire de guerre de l'U.R.S.S., vice-président du conseil des commissaires du peuple de la Fédération transcaucasienne;
Et allez donc! faites-nous des gosses! Eux, ils s'abstiennent. A part ça, en fait de sacrifices, tout ce que vous voudrez. Patriotes jusqu'aux dents, et prêts à bouffer demain du YEhe ou de l'Anglais, au choix. Ils s'en moquent... Pourvu que leur peau soit à l'abri, ou qu'il y ait de l'argent à ramasser... Et donc, ni en gars, avec une de ces deux conditions-là. Est-ce que tu ne te sens pas nationaliste, toi aussi? René DAVENAY. LE BANQUIER. Quels empoisonneurs ces messieurs prêtres avec le manifeste de leurs cardinaux! Plusieurs ministres soviétiques de Transcaucasie victimes d'un accident d'avion Moscou, 23 mars. — Un avion qui se rendait de Tiflis à Soukhoum a pris feu en l'air près de Tiflis. MM. NiazIlikoff, membre du bureau du comité central exécutif de l'U.R.S.S., membre du conseil révolutionnaire de guerre de l'U.R.S.S., vice-président du conseil des commissaires du peuple de la Fédération transcaucasienne; Nogilewski, président de la commission extraordinaire de Transcaucasie; Atarbekoff, représentant le commissariat des postes de l'Union en Transcaucasie et deux pilotes nommés Spiel et Sagoradse, qui se trouvaient à bord de l'avion, ont trouvé la mort. La terre a tremblé encore au Canada Ottawa, 23 mars. — Un sérieux tremblement de terre a été enregistré de bonne heure dans la matinée par l'observatoire du Dominion. L'épicentre était à 5.310 milles. Les secousses ont duré plus de quatre heures. Quelques lettres de Jacob Voici pour faire suite à notre publication d'hier une nouvelle et curieuse lettre de Jacob: Royale, ce 11 mars 1913. Ma chère Tante, Ça ne va pas plus mal, mais ça ne va pas mieux. Non pas que je sois malade, car, sauf un peu de lièvre ces jours-ci, je me porte physiquement fort bien; mais moralement c'est autre chose. Je crains ne pouvoir m'en relever. Vraiment, je ne me reconnais plus. Quelle dépression morale! Effets de l'encellulement, sans doute. Cependant, je fais tout ce qui est en mon pouvoir — le pouvoir de soi, en ces sortes de cas, quelle blague pour réagir. C'est ainsi que, sur ma demande, j'ai été mis avec Joseph. Mais j'y trouve