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m'avez suffisamment interrompu ; restons en là, si vous voulez, et veuillez me permettre de continuer. M. Jolibois. La différence, c'est que vous êtes agressif surtout quand vous êtes rapporteur. M. le rapporteur. Je ne ferai, messieurs, qu'un seul reproche à l'honorable M. Le Gavrian : c'est celui de ne pas nous laisser profiter un peu, nous aussi, du bien que nous faisons en commun. Et, si je parle ainsi, messieurs, c'est que j'ai sous les yeux une lettre de notre collègue, toute récente, du 28 avril 1889, adressée à un journal spécial le Facteur des postes. M. Le Gavrian. Je n'ai pas adressé de lettre à ce journal. M. le rapporteur. Car les facteurs, qui sont pourtant de bien braves gens, font, eux aussi, du journalisme (Rires); ils ont même l'avantage de pouvoir distribuer eux-mêmes leur journal! (Nouveaux rires.) M. Le Gavrian a donc écrit au président de l'association des facteurs, qui paraît être en même temps le directeur de ce journal. M. Le Gavrian. Monsieur le rapporteur, voulez-vous me permettre de rectifier. Cela vous évitera de dire des choses inexactes. Je crois que, comme beaucoup d'entre nous, vous recevez des lettres et que vous y répondez. Eh bien, au mois d'avril dernier, j'ai reçu une lettre d'un président de groupe de facteurs qui précisément préparait la pétition dont vous parliez. J'ai répondu à ce facteur comme vous répondez à toutes vos lettres. À gauche. Lisez! lisez! M. Le Gavrian. Il paraît qu'un mois après ce facteur a envoyé la lettre qu'il avait reçue de moi, ainsi que celles de plusieurs députés de gauche, au journal le Facteur des postes, qui est un journal spécial. Je ne suis donc pour rien dans la publication de ma lettre. (Très bien! très bien! à droite.) M. le rapporteur. Elle n'en est pas moins tout au long dans le journal, mon cher collègue, et je me permets de citer les lignes écrites par vous au directeur. M. Le Gavrian. Non, à un facteur. M. le rapporteur. À un facteur, si vous voulez. Voici le passage : « Vous pouvez compter que je
au mois d'avril dernier, j'ai reçu une lettre d'un président de groupe de facteurs qui précisément préparait la pétition dont vous parliez. J'ai répondu à ce facteur comme vous répondez à toutes vos lettres. À gauche. Lisez! lisez! M. Le Gavrian. Il paraît qu'un mois après ce facteur a envoyé la lettre qu'il avait reçue de moi, ainsi que celles de plusieurs députés de gauche, au journal le Facteur des postes, qui est un journal spécial. Je ne suis donc pour rien dans la publication de ma lettre. (Très bien! très bien! à droite.) M. le rapporteur. Elle n'en est pas moins tout au long dans le journal, mon cher collègue, et je me permets de citer les lignes écrites par vous au directeur. M. Le Gavrian. Non, à un facteur. M. le rapporteur. À un facteur, si vous voulez. Voici le passage : « Vous pouvez compter que je soutiendrai encore cette fois vos intérêts avec énergie et dévouement, et vous voyez que, même lorsque je ne réussis pas du premier coup, mon intervention a son utilité, car c'est uniquement à mes instances dans la discussion dernière que sont dues les vareuses et les augmentations de crédits proposées par le Gouvernement et par la commission du budget pour 1890. » (Rires et exclamations à gauche. — Très bien! très bien! à droite.) Un membre à gauche. Ces messieurs sont modestes. M. le rapporteur. Eh bien, messieurs, quoiqu'on en dise de ce côté (la droite) je ne suis pas assez agressif pour commenter ce passage de la lettre de M. le Gavrian. (Rires à gauche.) Je me permets seulement de rappeler qu'en pareille matière, suivant un vieux proverbe, la façon de donner devrait valoir toujours mieux que ce qu'on donne. (Rires sur les mêmes bancs.) Dans un autre passage de la même lettre, M. Le Gavrian annonce à son correspondant qu'il proposera une série d'amendements et que, c'est souligné, messieurs, — pour tous ces amendements, il déposera des demandes de scrutin public. (Rires et exclamations à gauche.) Eh bien, messieurs, que signifie cette promesse qui arrive comme une sorte de
le Gouvernement et par la commission du budget pour 1890. » (Rires et exclamations à gauche. — Très bien! très bien! à droite.) Un membre à gauche. Ces messieurs sont modestes. M. le rapporteur. Eh bien, messieurs, quoiqu'on en dise de ce côté (la droite) je ne suis pas assez agressif pour commenter ce passage de la lettre de M. le Gavrian. (Rires à gauche.) Je me permets seulement de rappeler qu'en pareille matière, suivant un vieux proverbe, la façon de donner devrait valoir toujours mieux que ce qu'on donne. (Rires sur les mêmes bancs.) Dans un autre passage de la même lettre, M. Le Gavrian annonce à son correspondant qu'il proposera une série d'amendements et que, c'est souligné, messieurs, — pour tous ces amendements, il déposera des demandes de scrutin public. (Rires et exclamations à gauche.) Eh bien, messieurs, que signifie cette promesse qui arrive comme une sorte de menace. (Réclamations à droite.) sinon — jugez vous-même — que le correspondant est invité à tenir comme hostiles aux intérêts des facteurs, ou comme leur étant, en tout cas, moins favorables, ceux qui, tenant compte de la situation budgétaire, croiront qu'il n'est pas possible d'adopter, quant à présent, tous les amendements de M. Le Gavrian. (Très bien! très bien! à gauche.) Je le demande à M. Le Gavrian lui-même: croit-il que ce soit là un bon procédé ? Certes, il m'arrive aussi — je relève votre question de tout à l'heure — il m'arrive de répondre à des lettres; je suis, comme vous-même, sollicité; je promets aussi, mais dans la limite du possible, et quand j'écris à de modestes fonctionnaires, très braves gens assurément, très méritants, mais suffisamment intelligents aussi, suffisamment expérimentés pour comprendre les nécessités financières, je crois qu'il est bon de leur dire qu'il faut compter avec elles, qu'il y a un budget dont nous sommes bien forcés de nous préoccuper, où ils doivent avoir leur légitime part, mais où d'autres qu'eux ont droit de figurer, où tout le monde doit, comme eux, avoir sa part. (Très bien! très bien! et applaudissements à gauche.) Si M. Le Gavrian
amendements de M. Le Gavrian. (Très bien! très bien! à gauche.) Je le demande à M. Le Gavrian lui-même: croit-il que ce soit là un bon procédé ? Certes, il m'arrive aussi — je relève votre question de tout à l'heure — il m'arrive de répondre à des lettres; je suis, comme vous-même, sollicité; je promets aussi, mais dans la limite du possible, et quand j'écris à de modestes fonctionnaires, très braves gens assurément, très méritants, mais suffisamment intelligents aussi, suffisamment expérimentés pour comprendre les nécessités financières, je crois qu'il est bon de leur dire qu'il faut compter avec elles, qu'il y a un budget dont nous sommes bien forcés de nous préoccuper, où ils doivent avoir leur légitime part, mais où d'autres qu'eux ont droit de figurer, où tout le monde doit, comme eux, avoir sa part. (Très bien! très bien! et applaudissements à gauche.) Si M. Le Gavrian n'est pas de cet avis, s'il pense que la bonne volonté supplée à tous les obstacles, qu'on peut faire, d'un seul coup, tout ce qu'on veut, en vérité ma réponse est trop aisée ; je lui demanderai alors tout simplement comment ses amis ont laissé les facteurs, en 1870, à la paie de 545 fr., et pourquoi c'est à nous, c'est au Gouvernement, c'est aux Chambres républicaines qu'on a abandonné le soin d'améliorer leur situation dans les proportions où elle l'est aujourd'hui?(Très bien! très bien! à gauche.) Mes vicomte de Saisy, vous voulez les faire soigner pour les élections. M. le rapporteur. Mon cher collègue, je n'ai pas dit un mot des élections et je ne me permettrai pas d'y faire allusion, car je suis absolument certain que M. Le Gavrian, en déposant ses amendements, n'avait aucune préoccupation électorale. (On rit.) M. le vicomte de Saisy. Le Gouvernement en a, lui ! M. le rapporteur. Aussi bien, messieurs, ce n'est pas pour l'honorable M. Le Gavrian que je fais ces rapprochements; notre collègue s'occupe depuis trop longtemps de l'administration des postes pour ne pas connaître aussi bien que moi ce dont je parle, et il est là un tort :
la paie de 545 fr., et pourquoi c'est à nous, c'est au Gouvernement, c'est aux Chambres républicaines qu'on a abandonné le soin d'améliorer leur situation dans les proportions où elle l'est aujourd'hui?(Très bien! très bien! à gauche.) Mes vicomte de Saisy, vous voulez les faire soigner pour les élections. M. le rapporteur. Mon cher collègue, je n'ai pas dit un mot des élections et je ne me permettrai pas d'y faire allusion, car je suis absolument certain que M. Le Gavrian, en déposant ses amendements, n'avait aucune préoccupation électorale. (On rit.) M. le vicomte de Saisy. Le Gouvernement en a, lui ! M. le rapporteur. Aussi bien, messieurs, ce n'est pas pour l'honorable M. Le Gavrian que je fais ces rapprochements; notre collègue s'occupe depuis trop longtemps de l'administration des postes pour ne pas connaître aussi bien que moi ce dont je parle, et il est là un tort : c'est de ne pas être plus expansif avec ses correspondants, c'est de ne pas leur dire que les vieux facteurs (je parle toujours d'avant 1870, et je n'en parle que d'après une note officielle que j'ai sous les yeux) les vieux facteurs étaient autrefois obligés de prendre, à la fin de leur carrière, une plus faible tournée; ce qui avait pour conséquence une diminution des chiffres de leur traitement d'activité, puis de leurs pensions de retraite. M. Dejardin-Werkinder. C'était très mauvais. M. le rapporteur. Nous sommes d'accord, mon cher collègue, et je vais peut-être vous ramener ainsi à la République! (On rit.) M. Dejardin-Werkinder. Bon courage, continuez. M. Thellier de Poncheville. Mieux vaut tard que jamais. M. le rapporteur. Une disposition du 3 février 1872 a autorisé le maintien de l'ancien traitement avec une tournée moindre aux facteurs comptant trente ans de services, et l'an dernier, par décision du 6 mars 1888, la mesure est devenue applicable à vingt-cinq ans de services. M. Dejardin-Werkinder. C'est parfait! M. le rapporteur. Vous allez voir qu'il y a mieux encore. En cas de maladie, et toujours sous l'empire, les facteurs étaient obligés d'abandonner leur traitement à leurs remplaçants. La loi de finances de
de leur carrière, une plus faible tournée; ce qui avait pour conséquence une diminution des chiffres de leur traitement d'activité, puis de leurs pensions de retraite. M. Dejardin-Werkinder. C'était très mauvais. M. le rapporteur. Nous sommes d'accord, mon cher collègue, et je vais peut-être vous ramener ainsi à la République! (On rit.) M. Dejardin-Werkinder. Bon courage, continuez. M. Thellier de Poncheville. Mieux vaut tard que jamais. M. le rapporteur. Une disposition du 3 février 1872 a autorisé le maintien de l'ancien traitement avec une tournée moindre aux facteurs comptant trente ans de services, et l'an dernier, par décision du 6 mars 1888, la mesure est devenue applicable à vingt-cinq ans de services. M. Dejardin-Werkinder. C'est parfait! M. le rapporteur. Vous allez voir qu'il y a mieux encore. En cas de maladie, et toujours sous l'empire, les facteurs étaient obligés d'abandonner leur traitement à leurs remplaçants. La loi de finances de 1880 a alloué un crédit de 200,000 fr., porté ensuite à 260,000 fr. pour assurer le remboursement aux facteurs des frais avancés par eux. M. Dejardin-Werkinder. L'ancien système est maintenu dans certains cas. M. Coulon, directeur des postes. Depuis six mois, cela ne se fait plus. M. le rapporteur. Cela se fait d'autant moins que les facteurs ont même été exonérés, depuis, de l'obligation de faire cette avance et les intérimaires sont maintenant directement payés. Ce n'est pas tout. Les facteurs devaient faire eux-mêmes, autrefois, l'acquisition de leur uniforme réglementaire; depuis 1881, il leur est alloué une indemnité de chaussures de 30 fr. et, depuis 1882, leurs frais d'habillement incombent à l'Etat. Leur indemnité d'entrée en fonctions qui était de 30 fr., a été élevée à 55 fr.; le parcours gratuit leur est accordé par les compagnies de chemins de fer, quand l'itinéraire de leur tournée le permet. La loi du 18 novembre 1875 les a placés dans la non-disponibilité de l'armée, et ils sont dispensés de tout service intérieur après leur temps de service dans l'armée active. Un décret de 1882 a, enfin, institué pour eux, comme récompense, des médailles d'argent et de bronze. (Très bien ! très bien
se fait d'autant moins que les facteurs ont même été exonérés, depuis, de l'obligation de faire cette avance et les intérimaires sont maintenant directement payés. Ce n'est pas tout. Les facteurs devaient faire eux-mêmes, autrefois, l'acquisition de leur uniforme réglementaire; depuis 1881, il leur est alloué une indemnité de chaussures de 30 fr. et, depuis 1882, leurs frais d'habillement incombent à l'Etat. Leur indemnité d'entrée en fonctions qui était de 30 fr., a été élevée à 55 fr.; le parcours gratuit leur est accordé par les compagnies de chemins de fer, quand l'itinéraire de leur tournée le permet. La loi du 18 novembre 1875 les a placés dans la non-disponibilité de l'armée, et ils sont dispensés de tout service intérieur après leur temps de service dans l'armée active. Un décret de 1882 a, enfin, institué pour eux, comme récompense, des médailles d'argent et de bronze. (Très bien ! très bien !) Bref, à aucun moment, la sollicitude du Gouvernement ne s'est démentie, ni arrêtée, pas plus que celle des Chambres, et les facteurs le savent bien, car j'ai reçu, moi aussi, de leurs lettres. Mon honorable collègue, M. Le Gavrian, doit bien penser que, comme rapporteur des postes, mon courrier a été tous ces temps-ci un peu chargé. (On rit.) Eh bien, aucun de ces facteurs ne récriminerait. Ils constataient simplement, ce qui est hors de doute, que leur situation, quoique améliorée, pouvait encore devenir meilleure. Ils disaient : « Nous ne vous demandons pas l'impossible; nous vous demandons de faire ce que vous pourrez. » Je leur répondais très franchement : « Comptez sur nous dans les limites des possibilités budgétaires », et comme ils savaient que ce n'étaient pas là de vaines paroles, ils se déclaraient satisfaits. (Exclamations et rires ironiques sur divers bancs à droite.) Plusieurs voix. Oh! oh! pas tout à fait! M. le rapporteur. Je pourrais ajouter, au surplus, et M. le directeur général ne trouvera pas mauvais que je le dise à la tribune, qu'un nouveau règlement général pour l'administration des postes vient tout justement d'être élaboré, qu'il est, en ce moment, devant le
a été tous ces temps-ci un peu chargé. (On rit.) Eh bien, aucun de ces facteurs ne récriminerait. Ils constataient simplement, ce qui est hors de doute, que leur situation, quoique améliorée, pouvait encore devenir meilleure. Ils disaient : « Nous ne vous demandons pas l'impossible; nous vous demandons de faire ce que vous pourrez. » Je leur répondais très franchement : « Comptez sur nous dans les limites des possibilités budgétaires », et comme ils savaient que ce n'étaient pas là de vaines paroles, ils se déclaraient satisfaits. (Exclamations et rires ironiques sur divers bancs à droite.) Plusieurs voix. Oh! oh! pas tout à fait! M. le rapporteur. Je pourrais ajouter, au surplus, et M. le directeur général ne trouvera pas mauvais que je le dise à la tribune, qu'un nouveau règlement général pour l'administration des postes vient tout justement d'être élaboré, qu'il est, en ce moment, devant le conseil d'Etat, que tous les traitements, du haut en bas de l'échelle, mais surtout au bas de l'échelle, sont relevés et augmentés, et, à ce propos, puisqu'il s'agit d'augmentations acceptables, je signalerai bien volontiers à l'administration supérieure, sur d'être entendu par elle, la situation précaire des courriers-convoys, dont les réclamations, parvenues à la commission du budget, ont été formulées avec beaucoup de convenance et de justesse. (Très bien ! très bien !) Lorsque ce règlement viendra, sous forme de crédits à voter, devant la Chambre, je suis certain que la majorité lui fera le meilleur accueil, et, sous ce rapport, nous pouvons dès à présent donner aux intéressés les meilleures assurances. (Très bien ! très bien !) D'autant plus, il faut bien le reconnaître, que ce n'est pas leur faute si nous sommes obligés de compter avec les nécessités budgétaires, mais enfin l'honorable M. Le Gavrian ne m'en voudra pas de lui dire que ses amis, les membres de la droite, comme M. de Soubeyran, comme M. Amagat. M. Amagat. Pardon. M. le rapporteur. Voulez-vous me permettre, mon cher collègue, je sais que vous pourrez me répondre et même longuement. (Rires.) M. Le Gavrian ne m'en voudra pas de lui
parvenues à la commission du budget, ont été formulées avec beaucoup de convenance et de justesse. (Très bien ! très bien !) Lorsque ce règlement viendra, sous forme de crédits à voter, devant la Chambre, je suis certain que la majorité lui fera le meilleur accueil, et, sous ce rapport, nous pouvons dès à présent donner aux intéressés les meilleures assurances. (Très bien ! très bien !) D'autant plus, il faut bien le reconnaître, que ce n'est pas leur faute si nous sommes obligés de compter avec les nécessités budgétaires, mais enfin l'honorable M. Le Gavrian ne m'en voudra pas de lui dire que ses amis, les membres de la droite, comme M. de Soubeyran, comme M. Amagat. M. Amagat. Pardon. M. le rapporteur. Voulez-vous me permettre, mon cher collègue, je sais que vous pourrez me répondre et même longuement. (Rires.) M. Le Gavrian ne m'en voudra pas de lui dire que les honorables membres de la droite qui sont entrés cette année dans la commission du budget ne nous ont pas du tout appris le secret qu'ils prétendaient détenir, ils ont laissé leur baguette magique au vestiaire. (Nouveaux rires.) Pour ma part, très honoré de faire pour la première fois partie de la commission du budget, j'étais encore plus heureux de m'y trouver avec M. de Soubeyran et M. Amagat, j'espérais apprendre d'eux comment en faire des bonnes finances. M. Amagat. Vous n'êtes jamais venu à la commission du budget. (Rires à droite.) M. le rapporteur, j'espérais savoir de vous, en m'en rapportant à leurs anciens discours, comment, lorsqu'on a les charges que vous connaissez, auxquelles nous sommes obligés de faire face, on peut arriver, malgré tout, à avoir des budgets en excédent ; j'ai écouté de mon mieux dans la commission, j'ai été tout oreilles, mais mes collègues ont été très discrets, et, à ce point de vue, mon éducation reste donc à faire. (Rires à gauche.) M. Amagat. Le phonographe n'était pas encore inventé à cette époque. (Exclamations à gauche.) M. le comte de Lanjuinais. Vous oubliez que nous sommes la minorité. M. Camille Dreyfus, s'adressant à
fois partie de la commission du budget, j'étais encore plus heureux de m'y trouver avec M. de Soubeyran et M. Amagat, j'espérais apprendre d'eux comment en faire des bonnes finances. M. Amagat. Vous n'êtes jamais venu à la commission du budget. (Rires à droite.) M. le rapporteur, j'espérais savoir de vous, en m'en rapportant à leurs anciens discours, comment, lorsqu'on a les charges que vous connaissez, auxquelles nous sommes obligés de faire face, on peut arriver, malgré tout, à avoir des budgets en excédent ; j'ai écouté de mon mieux dans la commission, j'ai été tout oreilles, mais mes collègues ont été très discrets, et, à ce point de vue, mon éducation reste donc à faire. (Rires à gauche.) M. Amagat. Le phonographe n'était pas encore inventé à cette époque. (Exclamations à gauche.) M. le comte de Lanjuinais. Vous oubliez que nous sommes la minorité. M. Camille Dreyfus, s'adressant à la droite. On vous a mis plusieurs fois en demeure de parler; vous avez toujours émis. M. Amagat. J'en appelle au président de la commission. M. Camille Dreyfus. Ce que je dis est absolument exact : deux ou trois fois nous vous avons mis au pied du mur. M. le président. Veuillez ne pas interrompre la discussion. M. Amagat. Je répète que j'en appelle au président de la commission du budget. M. le rapporteur. Je ne sais qu'ull' interruption d'ailleurs fort courtoise de l'honorable M. de Lanjuinais. Il m'a dit: Vous oubliez que nous sommes la minorité. Non, je ne l'oublie pas, et j'espère qu'ici longtemps je n'aurai pas à l'oublier. (Rires à gauche et au centre.) M. le comte de Lanjuinais. C'est une autre question. M. le rapporteur. Mais revenons, en effet, à la question. Je vous rappellerai aussi, monsieur de Lanjuinais, que tous les ans, vous nous l'approchiez amèrement, comme une des causes du mauvais état de nos finances, ce qu'aucun d'entre vous n'entrait dans la commission du budget. Vous avez fait des efforts de démarches quand on a nommé la commission du budget, au scrutin de liste, pour être représenté, et vous disiez souvent : Si n'y
président. Veuillez ne pas interrompre la discussion. M. Amagat. Je répète que j'en appelle au président de la commission du budget. M. le rapporteur. Je ne sais qu'ull' interruption d'ailleurs fort courtoise de l'honorable M. de Lanjuinais. Il m'a dit: Vous oubliez que nous sommes la minorité. Non, je ne l'oublie pas, et j'espère qu'ici longtemps je n'aurai pas à l'oublier. (Rires à gauche et au centre.) M. le comte de Lanjuinais. C'est une autre question. M. le rapporteur. Mais revenons, en effet, à la question. Je vous rappellerai aussi, monsieur de Lanjuinais, que tous les ans, vous nous l'approchiez amèrement, comme une des causes du mauvais état de nos finances, ce qu'aucun d'entre vous n'entrait dans la commission du budget. Vous avez fait des efforts de démarches quand on a nommé la commission du budget, au scrutin de liste, pour être représenté, et vous disiez souvent : Si n'y a aucun membre de la droite comment voulez-vous que les républicains s'en tirent? (Applaudissements et rires à gauche et au centre.) Eh bien, vous y êtes entrés. (Interruptions à droite.) M. le comte de Lanjuinais. Combien y sommes-nous ? M. le rapporteur. Ah ! si vous voulez nous vous donnions, à vous la minorité, la majorité dans la commission du budget, il faut le dire. Un membre à droite. Ça irait mieux. M. le rapporteur. Vous y êtes entré, à défaut de la quantité, vous y avez trouvé la qualité. (Applaudissements et rires à gauche et au centre. — Ah! ah! à droite.) Eh bien, messieurs, cela n'a pas empêché l'honorable M. Amagat, il est vrai, de apporter à cette bonne des critiques, ce qui est tout facile, mais comme solution, il me permettrait de lui dire modestement, en débittant, en élève de première année de la commission du budget. (On rit.) M. Amagat. Sans assiduité. M. le rapporteur. qu'il ne me semble pas qu'il ait apporté des solutions, bien du moins veillées. On a ainsi je ne puis en juger que pour ce budget spécial, celui que je défends en ce moment. Dans le très remarquable discours qu'il a