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survivait à sa séparation d'avec le corps. Mais ils n'ont point sur ce sujet de sentences précises, et il faut venir jusqu'à Platon et à Xénophon, inspirés tous deux par l'enseignement de Socrate, pour trouver une première démonstration de l'immortalité de l'âme. Malgré cette incertitude sur la destinée ultérieure de l'homme, les sages recommandaient la piété. Garde la piété. Rends un culte aux dieux. Bias, voyageant avec des impies, et une tempête s'étant élevée ces gens se mirent aussi à invoquer les dieux. "Taisez-vous, leur dit-il, faites en sorte que les dieux ne s'aperçoivent pas que vous êtes ici." Du reste, les sages ne se séparent point de la religion de leur temps et ils prescrivent de respecter les oracles. C'est une doctrine que Socrate leur a empruntée. Résumons-nous sur la morale des sages. Il n'y faut point chercher la méthode. Ils ne s'occupent pas de sonder les fondements de la morale, ni de la diviser en parties distinctes et régulières. Leur sagesse est comme brisée en une multitude de maximes qui sont exposées d'ordinaire sans lien et sans ordre, et qui sont ici pour la première fois rangées sous une distribution méthodique et dans un cadre emprunté à une antiquité moins reculée que celle des sages. Interrogés d'après cette méthode, les sages ont des réponses sur presque toutes les parties de la morale. On peut avec leurs sentences dessiner déjà les traits principaux de cette science. Ils recommandent la culture de l'esprit, la tempérance et le courage, ce qui forme aujourd'hui encore toute la morale individuelle. Ils prescrivent de ne pas nuire et déjà même de respecter certains intérêts délicats; puis de servir l'amitié, la famille et la patrie, ce qui compose les devoirs les plus importants de la morale sociale. Avec les services qui sont de l'ordre du devoir, ils en demandent déjà quelques autres qui appartiennent à la bienfaisance ou à la charité. Enfin ils ordonnent de révérer les dieux et de leur rendre un culte public ce qui constitue la morale religieuse. Leurs successeurs auront à donner la philosophie de la morale, à en établir les
antiquité moins reculée que celle des sages. Interrogés d'après cette méthode, les sages ont des réponses sur presque toutes les parties de la morale. On peut avec leurs sentences dessiner déjà les traits principaux de cette science. Ils recommandent la culture de l'esprit, la tempérance et le courage, ce qui forme aujourd'hui encore toute la morale individuelle. Ils prescrivent de ne pas nuire et déjà même de respecter certains intérêts délicats; puis de servir l'amitié, la famille et la patrie, ce qui compose les devoirs les plus importants de la morale sociale. Avec les services qui sont de l'ordre du devoir, ils en demandent déjà quelques autres qui appartiennent à la bienfaisance ou à la charité. Enfin ils ordonnent de révérer les dieux et de leur rendre un culte public ce qui constitue la morale religieuse. Leurs successeurs auront à donner la philosophie de la morale, à en établir les bases et les divisions, à indiquer les traits secondaires de la vertu et, pour ainsi dire les nuances délicates de la conscience; ils auront surtout à perfectionner la morale religieuse. Les sages se représentaient les dieux comme des maîtres terribles, et leur adoration était celle de la peur. Il reste à mettre en lumière le côté aimable de la divinité, et à joindre l'amour à la crainte dans le culte qui lui est rendu. Adolphe GARNIER. RAPPORT VERBAL SUR UN OUVRAGE DE M. FAUSTIN-HÉLIE INTITULÉ: Traité d'instruction criminelle ou Théorie du Code d'Instruction criminelle de l'ARI. BÉRENGER. Af. Bérenger Messieurs, chargé depuis assez longtemps par M. Faustin-Hélie conseiller à la Cour de cassation, de faire hommage à l'Académie du 5e volume de son Traité d'instruction criminelle, ou théorie du Code d'instruction criminelle, j'ai à me reprocher d'avoir autant tardé à remplir les intentions de l'auteur. En lui offrant ce volume, l'Académie me permettra d'interrompre un moment ses travaux pour l'entretenir de ceux qui ont placé M. Faustin-Hélie au premier rang parmi nos criminalistes. La législation criminelle comprend dans son ensemble les lois pénales destinées à réprimer les actes coupables et les lois de procédure qui règlent l'action et l'application des
à mettre en lumière le côté aimable de la divinité, et à joindre l'amour à la crainte dans le culte qui lui est rendu. Adolphe GARNIER. RAPPORT VERBAL SUR UN OUVRAGE DE M. FAUSTIN-HÉLIE INTITULÉ: Traité d'instruction criminelle ou Théorie du Code d'Instruction criminelle de l'ARI. BÉRENGER. Af. Bérenger Messieurs, chargé depuis assez longtemps par M. Faustin-Hélie conseiller à la Cour de cassation, de faire hommage à l'Académie du 5e volume de son Traité d'instruction criminelle, ou théorie du Code d'instruction criminelle, j'ai à me reprocher d'avoir autant tardé à remplir les intentions de l'auteur. En lui offrant ce volume, l'Académie me permettra d'interrompre un moment ses travaux pour l'entretenir de ceux qui ont placé M. Faustin-Hélie au premier rang parmi nos criminalistes. La législation criminelle comprend dans son ensemble les lois pénales destinées à réprimer les actes coupables et les lois de procédure qui règlent l'action et l'application des premières. Le but des lois pénales est de donner sanction au droit le but de la procédure est d'assurer la complète manifestation de ces lois. C'est cet ensemble de la législation criminelle qui a fait l'objet des savantes études de l'auteur. Il n'a point, comme quelques-uns de ses devanciers, adopté la forme du commentaire par article, plus facile peut-être, mais qui entraîne des répétitions et qui ne comporte pas les développements qu'exigent nécessairement des matières où tous les intérêts de la société se trouvent engagés. Dans un premier ouvrage qu'il publia il y a quelques années, sous le titre de Théorie du Code final et dont les premiers volumes furent faits en collaboration avec M. Adolphe Chauveau, M. Faustin-Hélie envisagea notre Code pénal au point de vue le plus élevé prenant les règles élémentaires dans leur berceau dans les temps éloignés, dans leur développement, dans leurs déviations ainsi, morale, philosophie, histoire, législation comparée, toutes les sciences furent mises par lui à contribution pour accomplir le grand travail qui devait jeter une si vive lumière sur nos institutions pénales. Cette forme si large adoptée, par l'auteur, ne l'empêcha pas de descendre aux détails pratiques, d'entrer dans l'arène de l'interprétation, d'examiner la
la forme du commentaire par article, plus facile peut-être, mais qui entraîne des répétitions et qui ne comporte pas les développements qu'exigent nécessairement des matières où tous les intérêts de la société se trouvent engagés. Dans un premier ouvrage qu'il publia il y a quelques années, sous le titre de Théorie du Code final et dont les premiers volumes furent faits en collaboration avec M. Adolphe Chauveau, M. Faustin-Hélie envisagea notre Code pénal au point de vue le plus élevé prenant les règles élémentaires dans leur berceau dans les temps éloignés, dans leur développement, dans leurs déviations ainsi, morale, philosophie, histoire, législation comparée, toutes les sciences furent mises par lui à contribution pour accomplir le grand travail qui devait jeter une si vive lumière sur nos institutions pénales. Cette forme si large adoptée, par l'auteur, ne l'empêcha pas de descendre aux détails pratiques, d'entrer dans l'arène de l'interprétation, d'examiner la jurisprudence, de la placer en face des textes, et, par une critique savante, d'éclairer ce qu'ils pouvaient avoir d'obscur. Chaque chapitre de ce premier ouvrage, remarquable à tant d'égards, renferme un traité complet dans lequel chaque matière est embrassée aux points de vue divers que je viens de dire. La théorie du Code pénal, dont le succès a été croissant à mesure qu'on l'a appréciée davantage, a rectifié beaucoup d'idées et a puissamment contribué aux progrès qu'a fait la science du droit pénal. Le second ouvrage, celui dont l'auteur offre le cinquième volume à l'Académie, est fait sur le même plan. En écrivant sa théorie du Code d'instruction criminelle, il a reconnu que « deux intérêts puissants, également sacrés, demandaient à être à la fois protégés celui de la société qui veut la juste et prompte répression des délits et l'intérêt des accusés qui est bien aussi un intérêt social et qui exige une complète garantie des droits de la défense. » M. Faustin-Hélie a eu constamment en vue ces deux intérêts, et il s'est étudié dans tout le cours de ce nouvel ouvrage à les concilier, de manière à ce que l'accusation eût toujours « les moyens de rechercher
théorie du Code pénal, dont le succès a été croissant à mesure qu'on l'a appréciée davantage, a rectifié beaucoup d'idées et a puissamment contribué aux progrès qu'a fait la science du droit pénal. Le second ouvrage, celui dont l'auteur offre le cinquième volume à l'Académie, est fait sur le même plan. En écrivant sa théorie du Code d'instruction criminelle, il a reconnu que « deux intérêts puissants, également sacrés, demandaient à être à la fois protégés celui de la société qui veut la juste et prompte répression des délits et l'intérêt des accusés qui est bien aussi un intérêt social et qui exige une complète garantie des droits de la défense. » M. Faustin-Hélie a eu constamment en vue ces deux intérêts, et il s'est étudié dans tout le cours de ce nouvel ouvrage à les concilier, de manière à ce que l'accusation eût toujours « les moyens de rechercher et de convaincre et à ce que la défense ne cessât jamais d'avoir les moyens de se justifier. Lutte solennelle qui ne doit recevoir d'autre influence que celle de la justice. » Pénétré de cette pensée que « la procédure criminelle est destinée à éclairer la marche de l'action judiciaire que son but est d'obtenir la complète manifestation de la vérité, et que son principe est la protection efficace de tous les droits, de tous les intérêts, de ceux de la société comme de ceux des accusés, à l'aide des formes dont elle s'entoure et des garanties qu'elle présente, » l'auteur a compris que cette partie du droit criminel avait, comme toutes les autres branches du droit, ses lois générales et ses lois écrites son nouveau livre explique donc les unes et les autres de ces lois, ce qui a dû nécessairement étendre les limites de son travail; aussi recherche-t-il avec soin dans nos anciennes institutions judiciaires, les principes et les variations de la procédure criminelle, leur filiation, et pour ainsi dire leur généalogie. Comme il le dit lui-même « Le Code d'instruction criminelle n'est pas né d'un seul jet il n'est ni la création exclusive de notre siècle, ni
que son but est d'obtenir la complète manifestation de la vérité, et que son principe est la protection efficace de tous les droits, de tous les intérêts, de ceux de la société comme de ceux des accusés, à l'aide des formes dont elle s'entoure et des garanties qu'elle présente, » l'auteur a compris que cette partie du droit criminel avait, comme toutes les autres branches du droit, ses lois générales et ses lois écrites son nouveau livre explique donc les unes et les autres de ces lois, ce qui a dû nécessairement étendre les limites de son travail; aussi recherche-t-il avec soin dans nos anciennes institutions judiciaires, les principes et les variations de la procédure criminelle, leur filiation, et pour ainsi dire leur généalogie. Comme il le dit lui-même « Le Code d'instruction criminelle n'est pas né d'un seul jet il n'est ni la création exclusive de notre siècle, ni la propriété exclusive aussi du législateur qui l'a rédigé le plus grand nombre de ses règles avait déjà subi l'épreuve de l'expérience on n'a fait que les reprendre aux législations antérieures. Ainsi les ordonnances de 1539 et de 1670; plus anciennement encore les formes de procédure antérieures au XVIe siècle, lesquelles n'étaient elles-mêmes qu'une imitation des règles de la procédure grecque et de la procédure romaine; tous ces monuments de notre ancienne législation ont servi à construire l'édifice de la nouvelle. On ne peut trop louer M. Faustin-Hélie du soin mis par lui à rechercher ces origines qu'il retrouve Dans la législation attique Dans le droit romain; Dans la législation des Capitulaires Sous les deux premières races Dans les coutumes féodales et sous les législations antérieures à l'ordonnance de 1793 Sous le régime de cette dernière ordonnance et de celle de 1670; Enfin dans les législations de 1791 et de l'an IV. C'est particulièrement dans le 1er volume que M. Faustin-Hélie s'attache à remonter à ces sources précieuses, volume très remarquable et qui suffirait seul à la réputation de l'auteur! Dans les volumes suivants on reconnaît l'utilité de ces investigations historiques qui servent si puissamment à expliquer les dispositions de
lesquelles n'étaient elles-mêmes qu'une imitation des règles de la procédure grecque et de la procédure romaine; tous ces monuments de notre ancienne législation ont servi à construire l'édifice de la nouvelle. On ne peut trop louer M. Faustin-Hélie du soin mis par lui à rechercher ces origines qu'il retrouve Dans la législation attique Dans le droit romain; Dans la législation des Capitulaires Sous les deux premières races Dans les coutumes féodales et sous les législations antérieures à l'ordonnance de 1793 Sous le régime de cette dernière ordonnance et de celle de 1670; Enfin dans les législations de 1791 et de l'an IV. C'est particulièrement dans le 1er volume que M. Faustin-Hélie s'attache à remonter à ces sources précieuses, volume très remarquable et qui suffirait seul à la réputation de l'auteur! Dans les volumes suivants on reconnaît l'utilité de ces investigations historiques qui servent si puissamment à expliquer les dispositions de notre Code de procédure actuel. Soit que dans le 2e et le 3e volume, l'auteur traite avec tous les développements qu'elles comportent de l'action publique et de l'action civile, soit que dans le 4e il traite de la police judiciaire, et que dans le 5e il expose les principes de la détention préalable, c'est toujours à la lueur des règles transmises par les anciennes législations, qu'il explique, qu'il interprète, qu'il commente, et qu'il éclaire un sujet que son importance et sa gravité recommandent à l'attention des hommes qui, à tous les degrés, participent à l'administration de la justice. Je le répète, Messieurs, cet ouvrage, ainsi que le précédent, a placé M. Faustin-Hélie très haut dans l'estime, non seulement des jurisconsultes et des publicistes français, mais encore dans celle des savants de toute l'Europe à tous les titres donc, l'un et l'autre de ces ouvrages méritent de la part de l'Académie le plus bienveillant accueil. BÉRENGER. Séance du 13. M. Franck continue et achève la lecture de son rapport sur le concours de morale. – M. Continue la lecture de son Rapport sur la répression pénale. Séance du 20. M. Michel Chevalier fait hommage à l'Académie d'une brochure intitulée De la
la détention préalable, c'est toujours à la lueur des règles transmises par les anciennes législations, qu'il explique, qu'il interprète, qu'il commente, et qu'il éclaire un sujet que son importance et sa gravité recommandent à l'attention des hommes qui, à tous les degrés, participent à l'administration de la justice. Je le répète, Messieurs, cet ouvrage, ainsi que le précédent, a placé M. Faustin-Hélie très haut dans l'estime, non seulement des jurisconsultes et des publicistes français, mais encore dans celle des savants de toute l'Europe à tous les titres donc, l'un et l'autre de ces ouvrages méritent de la part de l'Académie le plus bienveillant accueil. BÉRENGER. Séance du 13. M. Franck continue et achève la lecture de son rapport sur le concours de morale. – M. Continue la lecture de son Rapport sur la répression pénale. Séance du 20. M. Michel Chevalier fait hommage à l'Académie d'une brochure intitulée De la production du sucre dans le monde, Paris, 1851. – M. Ch. Weiss adresse en hommage à l'Académie, un exemplaire d'un ouvrage qu'il vient de publier sous le titre de: Sermons choisis de J. Saurin, pasteur à La Haye, sur divers textes de l'Écriture sainte, avec une notice sur la vie de J. Saurin et des notes, Paris 1854 in-12. – M. Damiron, au nom de la section de philosophie, donne lecture de son rapport sur les Mémoires adressés pour le concours au sujet du prix relatif aux principaux systèmes modernes de théodicée, question proposée pour 1853, et dont l'examen et le jugement avaient été élu remis à l'année 1854. Sur six Mémoires déposés au secrétariat, la section, après un examen approfondi considère les Mémoires n° 6 et n° 3 comme dignes, à des degrés divers, des récompenses de l'Académie. Elle propose d'accorder le prix au Mémoire n° 6, et accorde une mention honorable au mémoire n° 3. Le billet caché annexé au Mémoire n° 6, est ouvert par M. le secrétaire perpétuel, qui fait connaître comme étant l'auteur de ce travail, M. Saisset, professeur agrégé à la Faculté des Lettres maître de conférences à l'École normale. Séance du 27, M.
de J. Saurin et des notes, Paris 1854 in-12. – M. Damiron, au nom de la section de philosophie, donne lecture de son rapport sur les Mémoires adressés pour le concours au sujet du prix relatif aux principaux systèmes modernes de théodicée, question proposée pour 1853, et dont l'examen et le jugement avaient été élu remis à l'année 1854. Sur six Mémoires déposés au secrétariat, la section, après un examen approfondi considère les Mémoires n° 6 et n° 3 comme dignes, à des degrés divers, des récompenses de l'Académie. Elle propose d'accorder le prix au Mémoire n° 6, et accorde une mention honorable au mémoire n° 3. Le billet caché annexé au Mémoire n° 6, est ouvert par M. le secrétaire perpétuel, qui fait connaître comme étant l'auteur de ce travail, M. Saisset, professeur agrégé à la Faculté des Lettres maître de conférences à l'École normale. Séance du 27, M. Barthélemy Saint-Hilaire fait hommage à l'Académie d'un exemplaire de son ouvrage intitulé des Védas, 1 vol. in-8". M. le Ministre de l'intérieur adresse, pour la bibliothèque de l'Institut, deux exemplaires de la statistique des établissements pénitentiaires en 1852. L'Académie procède, par voie du scrutin, à la nomination d'une commission de deux membres chargés de la révision des comptes de l'année 1853. MM. Dunoyer et Lélut obtiennent la majorité des suffrages. -M. Moreau de Jonès communique un Mémoire sur la statistique de l'agriculture de la France sous le règne de Louis XIV. Mignet donne lecture, au nom de l'auteur, M. Mittermaier, correspondant de la section de législation, d'un Mémoire ayant pour titre des Progrès de la législation allemande en matière criminelle. BULLETIN DES SÉANCES DU MOIS DE JUIN 1854. Séance du 3. M. le secrétaire perpétuel donne lecture d'une lettre qu'il a reçue de M. le président de la commission centrale administrative, qui transmet une demande de l'Institut canadien de Montréal, ayant pour objet d'obtenir en don les publications faites par chacune des Académies de l'Institut de France. L'Académie, après avoir entendu la lecture de la délibération dans laquelle est consigné ce vœu, accorde ses publications à l'Institut canadien. Sur la
deux membres chargés de la révision des comptes de l'année 1853. MM. Dunoyer et Lélut obtiennent la majorité des suffrages. -M. Moreau de Jonès communique un Mémoire sur la statistique de l'agriculture de la France sous le règne de Louis XIV. Mignet donne lecture, au nom de l'auteur, M. Mittermaier, correspondant de la section de législation, d'un Mémoire ayant pour titre des Progrès de la législation allemande en matière criminelle. BULLETIN DES SÉANCES DU MOIS DE JUIN 1854. Séance du 3. M. le secrétaire perpétuel donne lecture d'une lettre qu'il a reçue de M. le président de la commission centrale administrative, qui transmet une demande de l'Institut canadien de Montréal, ayant pour objet d'obtenir en don les publications faites par chacune des Académies de l'Institut de France. L'Académie, après avoir entendu la lecture de la délibération dans laquelle est consigné ce vœu, accorde ses publications à l'Institut canadien. Sur la demande de l'auteur, n° 3, qui a obtenu une mention honorable dans le concours relatif aux principaux systèmes modernes de théodicée le billet annexé au mémoire est décacheté et fait connaître M. Joseph Tissot, professeur de philosophie à la Faculté des Lettres de Dijon. -M. Barthélemy Saint-Hilaire lit un Mémoire sur Bondi et le de Bouddhisme. Séance du 10. M. le Ministre de la guerre adresse à l'Académie trente-cinq exemplaires du rapport qu'il a présenté à l'empereur sur la situation de l'Algérie en 1853. Conformément au désir de M. le Ministre, un de ces exemplaires sera déposé à la bibliothèque de l'Institut, et les autres, distribués à MM. les membres de l'Académie. La société impériale et centrale d'agriculture adresse un exemplaire du compte rendu mensuel de ses séances, 2e t. t. 9% n° 4 [séances des 15, 22 et 29 mars, 5, 12, 19 et 26 avril 1854). -M. le secrétaire perpétuel annonce à l'Académie la perte douloureuse qu'elle vient de faire d'un de ses excellents et très honorables membres dans la personne de M. Vivien qui a succombé mercredi 7 juin, à la longue maladie qui l'avait conduit pendant deux hivers dans le midi. Si l'Académie et l'Institut n'ont
sur Bondi et le de Bouddhisme. Séance du 10. M. le Ministre de la guerre adresse à l'Académie trente-cinq exemplaires du rapport qu'il a présenté à l'empereur sur la situation de l'Algérie en 1853. Conformément au désir de M. le Ministre, un de ces exemplaires sera déposé à la bibliothèque de l'Institut, et les autres, distribués à MM. les membres de l'Académie. La société impériale et centrale d'agriculture adresse un exemplaire du compte rendu mensuel de ses séances, 2e t. t. 9% n° 4 [séances des 15, 22 et 29 mars, 5, 12, 19 et 26 avril 1854). -M. le secrétaire perpétuel annonce à l'Académie la perte douloureuse qu'elle vient de faire d'un de ses excellents et très honorables membres dans la personne de M. Vivien qui a succombé mercredi 7 juin, à la longue maladie qui l'avait conduit pendant deux hivers dans le midi. Si l'Académie et l'Institut n'ont pas été convoqués à ses funérailles c'est que la famille de M. Vivien a respecté les intentions formelles qu'il avait exprimées à cet égard mais plusieurs membres de l'Académie, prévenus à temps, ont pu se joindre à ses amis pour rendre les derniers devoirs à leur regrettable confrère. -M. Lélut fait en son nom, et au nom de M. Dunoyer, un rapport sur les comptes des recettes et dépenses de l'Académie pour l'année 1853. L'Académie approuve ce rapport, qui sera inscrit au registre des procès-verbaux. M. Bérenger continue la lecture de son rapport sur la répression pénale. Séance du 17. M. Bérenger, en présentant à l'Académie un exemplaire du 5e volume de l'œuvre par M. F. Didot, conseiller du tribunal de cassation fait un rapport sur les travaux et la théorie de l'auteur de ce traité. M. le secrétaire perpétuel offre à l'Académie, au nom de l'auteur, M. le baron de Stael, un de ses correspondants, et qui assiste à la séance, un exemplaire du volume de ses Œuvres diverses. -M. le garde des sceaux, ministre de la justice, adresse à l'Académie, un exemplaire des derniers comptes généraux de la justice criminelle, civile et commerciale en France, pendant l'année 1853.