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délit d'outrages aux bonnes mœurs et de ce que les lois postérieures n'ont fait, suivant eux, que modifier et les étendre, les dispositions pénales de cette loi. Tel n'est pas l'avis du substitut Bruyant. Il estime que les dispositions légales invoquées sont des dispositions spéciales qui n'ont rien à voir avec les délits de presse. Il rappelle en outre que la jurisprudence s'est prononcée en ce sens dès la loi d'octobre de 1889... Le tribunal s'est rangé à cette opinion. Il a rendu un jugement décidant que la loi d'amnistie n'est pas applicable en l'espèce. L'application de la loi d'amnistie Le procureur général Bulot vient de adresser au procureur de la République près le tribunal de la Seine, la circulaire suivante en interprétation de certains points spéciaux de la loi d'amnistie votée récemment par les Chambres : Monsieur le procureur de la République, Des difficultés s'étant produites sur la question de savoir si les délits d'homicide ou de blessures par imprudence en matière de chemins de fer ou de tramways étaient couverts par l'amnistie, je crois devoir porter à votre connaissance la réponse négative donnée à cette difficulté par M. le garde des sceaux. Le Parlement a entendu, en effet, manifestement exclure de la loi d'amnistie les délits ayant occasionné des accidents de personnes ou des décès, alors même que ces délits seraient visés et punis par la loi du 15 juillet. Les débats devant la Chambre et notamment les déclarations très nettes du rapporteur de la loi au cours de la séance du 18 décembre ne laissent subsister aucun doute à cet égard sur les intentions du législateur. Dans ces conditions, vous voudrez bien veiller à ce que l'exercice de l'action publique soit assuré contre les auteurs de toutes les infractions ci-dessus spécifiées, prendre les réquisitions nécessaires en vue d'obtenir leur condamnation par le tribunal de votre siège, et intenter appel des décisions rendues contradictoirement à vos réquisitions. Il n'y a qu'une conclusion à tirer de cette circulaire, c'est qu'il y aura appel dans ces affaires où le tribunal correctionnel a adopté ou adoptera une interprétation différente de celle
manifestement exclure de la loi d'amnistie les délits ayant occasionné des accidents de personnes ou des décès, alors même que ces délits seraient visés et punis par la loi du 15 juillet. Les débats devant la Chambre et notamment les déclarations très nettes du rapporteur de la loi au cours de la séance du 18 décembre ne laissent subsister aucun doute à cet égard sur les intentions du législateur. Dans ces conditions, vous voudrez bien veiller à ce que l'exercice de l'action publique soit assuré contre les auteurs de toutes les infractions ci-dessus spécifiées, prendre les réquisitions nécessaires en vue d'obtenir leur condamnation par le tribunal de votre siège, et intenter appel des décisions rendues contradictoirement à vos réquisitions. Il n'y a qu'une conclusion à tirer de cette circulaire, c'est qu'il y aura appel dans ces affaires où le tribunal correctionnel a adopté ou adoptera une interprétation différente de celle du Parquet, et que, finalement, la Cour de cassation devra trancher la question. La suppression de la Messe Rouge À la suite du vote de la chambre des députés invitant le ministre de la justice à faire cesser à l'avenir l'usage de la messe de rentrée, dite messe rouge ou messe du Saint-Esprit, le garde des sceaux a adressé la circulaire suivante aux premiers présidents et procureurs généraux des cours d'appel : Monsieur le premier président, La Chambre des députés, dans sa séance du 11 décembre courant, a adopté une résolution tendant à faire interdire par ma chancellerie la célébration dans les cours et tribunaux des cérémonies religieuses et notamment des messes dites du « Saint-Esprit ». Pour déférer à ce vœu, inspiré par le souci d'assurer le respect absolu de la liberté de conscience et de placer la justice en dehors de toutes les questions confessionnelles, j'ai décidé que la messe dite du Saint-Esprit », qui était encore célébrée dans quelques cours et tribunaux le jour de la rentrée serait à l'avenir supprimée. Vous voudrez bien, en portant cette décision à la connaissance des magistrats de votre ressort, leur faire remarquer qu'elle implique l'interdiction absolue, pour les compagnies judiciaires
messe du Saint-Esprit, le garde des sceaux a adressé la circulaire suivante aux premiers présidents et procureurs généraux des cours d'appel : Monsieur le premier président, La Chambre des députés, dans sa séance du 11 décembre courant, a adopté une résolution tendant à faire interdire par ma chancellerie la célébration dans les cours et tribunaux des cérémonies religieuses et notamment des messes dites du « Saint-Esprit ». Pour déférer à ce vœu, inspiré par le souci d'assurer le respect absolu de la liberté de conscience et de placer la justice en dehors de toutes les questions confessionnelles, j'ai décidé que la messe dite du Saint-Esprit », qui était encore célébrée dans quelques cours et tribunaux le jour de la rentrée serait à l'avenir supprimée. Vous voudrez bien, en portant cette décision à la connaissance des magistrats de votre ressort, leur faire remarquer qu'elle implique l'interdiction absolue, pour les compagnies judiciaires d'ouvrir aucune délibération sur ce sujet. La Chambre ayant visé dans sa résolution non seulement la messe dite du « Saint-Esprit mais encore toutes les cérémonies religieuses je vous prie d'informer en outre les compagnes de votre ressort qu'elles devront désormais s'abstenir de prendre part, au tant que corps constitué, à toute manifestation intérieure ou extérieure d'un culte, autre que les cérémonies. Hier matin, se sont ouverts, devant la cour d'assises de la Seine, les débats sur l'affaire d'introduction et d'émission de fausse monnaie. Sur douze arrestations primitivement opérées, huit seulement ont été maintenues, les charges relevées contre les accusés avant avoir été jugées insuffisantes. Les huit accusés sont : Gérard, Serraref, sujet espagnol, les époux Bajet, domiciliés à Albi, Amiel Thérèse, épouse Bellpech, de Cussac (Aude), Bouton Porronillo et Courrent Léontine, domiciliées à Albi, Canota Mario et Gras Adrienne, de Saronne. M. Ducasse, substitut, occupe le siège du ministère public. Mmes Berger, Chabert, Emile Aliberi et Mlle-douard assistent les accusés. Trente-cinq témoins sont cités. L'interrogatoire de la bande des faux monnayeurs a commencé à 8 h. 30 et s'est terminé seulement à trois heures et demie. J. B. FAITS DIVERS Paris Entre blanchisseuses Louisa Charmes, une belle blonde de
à toute manifestation intérieure ou extérieure d'un culte, autre que les cérémonies. Hier matin, se sont ouverts, devant la cour d'assises de la Seine, les débats sur l'affaire d'introduction et d'émission de fausse monnaie. Sur douze arrestations primitivement opérées, huit seulement ont été maintenues, les charges relevées contre les accusés avant avoir été jugées insuffisantes. Les huit accusés sont : Gérard, Serraref, sujet espagnol, les époux Bajet, domiciliés à Albi, Amiel Thérèse, épouse Bellpech, de Cussac (Aude), Bouton Porronillo et Courrent Léontine, domiciliées à Albi, Canota Mario et Gras Adrienne, de Saronne. M. Ducasse, substitut, occupe le siège du ministère public. Mmes Berger, Chabert, Emile Aliberi et Mlle-douard assistent les accusés. Trente-cinq témoins sont cités. L'interrogatoire de la bande des faux monnayeurs a commencé à 8 h. 30 et s'est terminé seulement à trois heures et demie. J. B. FAITS DIVERS Paris Entre blanchisseuses Louisa Charmes, une belle blonde de 24 ans, et Blanche Failly une jolie brune du même âge, toutes deux blanchisseuses étaient rivales. Elles aimaient toutes deux un employé de l'usine où elles travaillaient, rue Berry, et lorsque le hasard les réunissait à la même heure elles échangeaient entre elles une foule d'aménités. Hier matin, leur langue ne fut pas seule de la partie, les battoirs s'en mêlèrent et toutes les laveuses de l'établissement prenant parti se mêlèrent à la bataille. Kirrayèe, la patronne de l'établissement Mme Livoire alla chercher des agents qui non sans avoir reçu quelques coups parvinrent à arracher quatre des combattantes qui ont été envoyées au poste de police. Quatre autres ont été transportées dans un état assez grave à l'hôpital Saint-Antoine. Et voilà comment le linge sale se lave bien famille. Écrasé Hier matin, à neuf heures, M. Joseph Leroux, propriétaire, demeurant à Arcueil, a été renversé rue Lafayette par un camion dont le conducteur a aussitôt pris la fuite. Grièvement blessé, M. Leroux a été transporté à l'hôpital Lafayette. L'épuration Deux cents arrestations ont été opérées la nuit dernière par la police municipale et les brigades des recherches. Identité établie L'identité du garçon laitier qui avait eu, il y a trois
ne fut pas seule de la partie, les battoirs s'en mêlèrent et toutes les laveuses de l'établissement prenant parti se mêlèrent à la bataille. Kirrayèe, la patronne de l'établissement Mme Livoire alla chercher des agents qui non sans avoir reçu quelques coups parvinrent à arracher quatre des combattantes qui ont été envoyées au poste de police. Quatre autres ont été transportées dans un état assez grave à l'hôpital Saint-Antoine. Et voilà comment le linge sale se lave bien famille. Écrasé Hier matin, à neuf heures, M. Joseph Leroux, propriétaire, demeurant à Arcueil, a été renversé rue Lafayette par un camion dont le conducteur a aussitôt pris la fuite. Grièvement blessé, M. Leroux a été transporté à l'hôpital Lafayette. L'épuration Deux cents arrestations ont été opérées la nuit dernière par la police municipale et les brigades des recherches. Identité établie L'identité du garçon laitier qui avait eu, il y a trois jours, le crâne broyé par une locomotive en gare de Puteaux, a été établie hier matin à la Morgue. C'est un nommé Romain Chapon, figure de 21 ans, demeurant 14, rue Le Marois. Locataire et concierge Mme Jeanne Christian, née Mackley, avait été expulsée le 8 dernier de la modeste chambre qu'elle occupait, 22, rue Broca. -Hier matin, elle se présentait chez la concierge de son ancien immeuble et réclamait un paquet de linge qu'elle avait laissé. La concierge refusa de le lui rendre, prétextant que le propriétaire le gardait comme gage des termes impayés. Une vive discussion s'éleva entre les deux femmes et Mme Christian se fit a briser toutes les vitres de la loge ; elle allait s'élancer sur la concierge et lui faire un mauvais parti quand deux Agents qu'on était allé chercher intervinrent. Ce fut avec beaucoup de peine qu'ils parvinrent à conduire Mme Christian chez M. Carlier, commissaire de police, qui l'a gardée à sa disposition. Incendiaire et parricide Un drame émouvant s'est déroulé la nuit dernière au n° 110 de la rue du Havre, mettant en émoi tous les locataires de l'immeuble. Mme Badoult, une brave journalière, âgée de cinquante-cinq ans, habite dans celle
chambre qu'elle occupait, 22, rue Broca. -Hier matin, elle se présentait chez la concierge de son ancien immeuble et réclamait un paquet de linge qu'elle avait laissé. La concierge refusa de le lui rendre, prétextant que le propriétaire le gardait comme gage des termes impayés. Une vive discussion s'éleva entre les deux femmes et Mme Christian se fit a briser toutes les vitres de la loge ; elle allait s'élancer sur la concierge et lui faire un mauvais parti quand deux Agents qu'on était allé chercher intervinrent. Ce fut avec beaucoup de peine qu'ils parvinrent à conduire Mme Christian chez M. Carlier, commissaire de police, qui l'a gardée à sa disposition. Incendiaire et parricide Un drame émouvant s'est déroulé la nuit dernière au n° 110 de la rue du Havre, mettant en émoi tous les locataires de l'immeuble. Mme Badoult, une brave journalière, âgée de cinquante-cinq ans, habite dans celle maison un petit logement au troisième étage. Elle a avec elle son fils Charles, âgé de dix-neuf ans, garçon de lavoir. Mme Badoult travaille du matin au soir pour gagner les quelques sous qui lui permettent de faire face aux besoins du ménage, car elle ne pouvait compter sur son fils, paresseux, ivrogne qui dépensait au cabaret l'argent qu'il gagnait et trouvait encore le moyen d'en exiger de sa mère. Lundi soir, vers neuf heures, Charles Badoult rentrait au domicile maternel et demandait à sa mère de l'argent. Il était complètement ivre, ivre et voulait retourner au café, Mme Badoult refusa énergiquement et avec juste raison et son fils sortit furieux en la menaçant de lui faire son affaire. Aussitôt son départ, Mme Badoult, habituée aux menaces de son fils, se coucha et elle dormait d'un profond sommeil quand Charles Badoult revint, ayant bu quelques verres de plus et l'esprit monté. Il s'approcha du lit où se reposait la brave journalière, et versa dessus un bidon de FEUILLETON DE LA FRONDE Du 15 JANVIER 1900 LE CRIME DE BOIS COLOMB — André travaille pour lui ; vous ne pouvez trouver mauvais qu'il s'occupe sérieusement de son bonheur. C'est un garçon
fils, paresseux, ivrogne qui dépensait au cabaret l'argent qu'il gagnait et trouvait encore le moyen d'en exiger de sa mère. Lundi soir, vers neuf heures, Charles Badoult rentrait au domicile maternel et demandait à sa mère de l'argent. Il était complètement ivre, ivre et voulait retourner au café, Mme Badoult refusa énergiquement et avec juste raison et son fils sortit furieux en la menaçant de lui faire son affaire. Aussitôt son départ, Mme Badoult, habituée aux menaces de son fils, se coucha et elle dormait d'un profond sommeil quand Charles Badoult revint, ayant bu quelques verres de plus et l'esprit monté. Il s'approcha du lit où se reposait la brave journalière, et versa dessus un bidon de FEUILLETON DE LA FRONDE Du 15 JANVIER 1900 LE CRIME DE BOIS COLOMB — André travaille pour lui ; vous ne pouvez trouver mauvais qu'il s'occupe sérieusement de son bonheur. C'est un garçon réfléchi et je serais surpris qu'il ait fait un mauvais choix. Vous connaissez, maître Chandebois, l'axiome tant de fois répété : « La fortune ne fait pas le bonheur. » — Bah! C'est facile à dire quand on en a comme vous. Si vous n'en avez pas, monsieur, vous penseriez et raisonneriez autrement. — Parbleu ; je sais tout comme vous qu'elle ne gâte rien ; mais je veux dire que c'est une considération secondaire, et que quand les sentiments sont en jeu, la raison commande de passer outre. — Vous ne me gagnerez pas ; non! non! non! Faire pour ce garçon tout ce que je fais. Savez-vous que je le laisse sortir monter dans la ferme, ce qui ne m'empêche pas de lui donner un bon mariage en beaux écus sonnants. — Puisque vous le pouvez, c'est très bien. Voyons Chandebois, vous n'avez que ce garçon, vous ne voudriez pas le voir malheureux. Si sa femme en a moins, ils ne se ressentiront cependant pas de la gêne et puis, ils sont jeunes, ils feront comme vous avez fait, ils en gagneront. — Vous croyez cela, vous, monsieur. Le bon temps est passé. Ce n'est pas gai d'être
et raisonneriez autrement. — Parbleu ; je sais tout comme vous qu'elle ne gâte rien ; mais je veux dire que c'est une considération secondaire, et que quand les sentiments sont en jeu, la raison commande de passer outre. — Vous ne me gagnerez pas ; non! non! non! Faire pour ce garçon tout ce que je fais. Savez-vous que je le laisse sortir monter dans la ferme, ce qui ne m'empêche pas de lui donner un bon mariage en beaux écus sonnants. — Puisque vous le pouvez, c'est très bien. Voyons Chandebois, vous n'avez que ce garçon, vous ne voudriez pas le voir malheureux. Si sa femme en a moins, ils ne se ressentiront cependant pas de la gêne et puis, ils sont jeunes, ils feront comme vous avez fait, ils en gagneront. — Vous croyez cela, vous, monsieur. Le bon temps est passé. Ce n'est pas gai d'être fermier à l'heure présente, et quand on arrive à joindre les deux bouts il faut s'estimer heureux. On est parfois obligé d'en mettre du sien ; c'est dur à tirer allez... — Allons! allons! ne mentez donc pas comme cela, Chandebois, et sur qui a-t-il jeté son dévolu? Ce fut la fermière qui répondit. — La petite Bernard, dit-elle. — Mathilde Bernard, la jeune orpheline, une charmante et douce enfant, vous auriez là une véritable fille, mes amis. Le fermier laissa tomber son poing sur la table.... — Non, monsieur, non, de cela je serai le maître; je vous assure que vous ne verrez jamais cette petite, la femme d'André. , — Et s'il passait outre votre volonté? Maître Chandebois eut un haut-le-corps et dit-il violemment, s'il faisait cela je le déshériterais et je ne lui pardonnerais jamais; mais je suis tranquille, il me connaît et il n'osera pas. — Prenez garde, Chandebois; je vous parle en ami. Croyez-moi, le désespoir cause parfois d'affreux malheurs. Quand le cœur saigne il ne raisonne guère; réfléchissez et ne vous montrez pas impitoyable si vous voyez que votre André éprouve un chagrin véritable. — Vous êtes bon, monsieur, je vous remercie, mais soyez
la fermière qui répondit. — La petite Bernard, dit-elle. — Mathilde Bernard, la jeune orpheline, une charmante et douce enfant, vous auriez là une véritable fille, mes amis. Le fermier laissa tomber son poing sur la table.... — Non, monsieur, non, de cela je serai le maître; je vous assure que vous ne verrez jamais cette petite, la femme d'André. , — Et s'il passait outre votre volonté? Maître Chandebois eut un haut-le-corps et dit-il violemment, s'il faisait cela je le déshériterais et je ne lui pardonnerais jamais; mais je suis tranquille, il me connaît et il n'osera pas. — Prenez garde, Chandebois; je vous parle en ami. Croyez-moi, le désespoir cause parfois d'affreux malheurs. Quand le cœur saigne il ne raisonne guère; réfléchissez et ne vous montrez pas impitoyable si vous voyez que votre André éprouve un chagrin véritable. — Vous êtes bon, monsieur, je vous remercie, mais soyez tranquille, je m'en arrangerai bien. M. Biancourt voyant à l'air narquois du fermier qu'insister ne ferait qu'envenimer la chose n'insista plus. Il jugeait en avoir dit assez pour l'instant, mais il se promettait de revenir à la charge et ne désespérait pas de la victoire. Il prit congé de ses fermiers et méditant sur ce grand amour de l'argent ancré dans tous les milieux mais ayant surtout de fortes racines dans les cœurs de nos braves paysans, il reprit le chemin de Blanche-Etoile. Chemin faisant M. Biancourt eut une inspiration. — Si je m'en allais par le Bois Colomb, pensa-t-il, je trouverai certainement Alfred et son ami. Prenant alors à gauche un chemin herbeux, le chasseur suivi de sa fidèle Diane prit la direction du bois. Les aboiements des chiens des deux jeunes gens arrivèrent bientôt à ses oreilles. — Oh! Oh! leurs chiens empressent, quelle piste ont-ils donc trouvée, pensa-t-il. Mais bientôt les aboiements se changèrent en de véritables hurlements. Diable! Diable! qu'est-ce qu'ils ont donc, se dit M. Biancourt, tout en hâtant le pas, elles font un vacarme peu ordinaire, ces bêtes-là, Légèrement inquiet il pénétra dans le bois. Les chiens redoublaient leurs hurlements, se répondant à qui
fermiers et méditant sur ce grand amour de l'argent ancré dans tous les milieux mais ayant surtout de fortes racines dans les cœurs de nos braves paysans, il reprit le chemin de Blanche-Etoile. Chemin faisant M. Biancourt eut une inspiration. — Si je m'en allais par le Bois Colomb, pensa-t-il, je trouverai certainement Alfred et son ami. Prenant alors à gauche un chemin herbeux, le chasseur suivi de sa fidèle Diane prit la direction du bois. Les aboiements des chiens des deux jeunes gens arrivèrent bientôt à ses oreilles. — Oh! Oh! leurs chiens empressent, quelle piste ont-ils donc trouvée, pensa-t-il. Mais bientôt les aboiements se changèrent en de véritables hurlements. Diable! Diable! qu'est-ce qu'ils ont donc, se dit M. Biancourt, tout en hâtant le pas, elles font un vacarme peu ordinaire, ces bêtes-là, Légèrement inquiet il pénétra dans le bois. Les chiens redoublaient leurs hurlements, se répondant à qui mieux mieux. Il fut bientôt arrivé près du fourré où ils se trouvaient. Et alors au tableau qui s'offrit à sa vue, il s'arrêta, muet d'effroi, le cœur serré par l'angoisse. Les chiens étaient là tous deux, assis au pied d'un arbre, et, attaché à une basse branche, un cadavre se balançait. M. Biancourt, dans le premier moment de saisissement, fort compréhensible, ne le reconnut pas tout d'abord. — Encore un pendu! bégaya-t-il, quelle malédiction! Il n'acheva pas, un froissement de branches indiquait l'arrivée de nouveaux témoins. Alfred et Jean, car c'était eux, poussèrent à la fois une exclamation à la vue du pendu. — Oh mon Dieu! encore, mais c'est André! André Chandebois! oh! ce n'est pas possible. M. Biancourt s'était vite ressaisi et approché; déjà il coupait la corde, le cadavre était rigide. — André! André! répétait-il, ne pouvant en croire ses yeux! le malheureux! garçon! quelle folie, mon Dieu. ' Et de grosses larmes coulèrent de ses yeux sur sa barbe blanche pendant que machinalement il répétait : « Il est mort! bien mort! qui aurait pu prévoir? et les parents, quel coup, mon Dieu.. » Les deux jeunes gens considéraient tous deux le cadavre avec le
se balançait. M. Biancourt, dans le premier moment de saisissement, fort compréhensible, ne le reconnut pas tout d'abord. — Encore un pendu! bégaya-t-il, quelle malédiction! Il n'acheva pas, un froissement de branches indiquait l'arrivée de nouveaux témoins. Alfred et Jean, car c'était eux, poussèrent à la fois une exclamation à la vue du pendu. — Oh mon Dieu! encore, mais c'est André! André Chandebois! oh! ce n'est pas possible. M. Biancourt s'était vite ressaisi et approché; déjà il coupait la corde, le cadavre était rigide. — André! André! répétait-il, ne pouvant en croire ses yeux! le malheureux! garçon! quelle folie, mon Dieu. ' Et de grosses larmes coulèrent de ses yeux sur sa barbe blanche pendant que machinalement il répétait : « Il est mort! bien mort! qui aurait pu prévoir? et les parents, quel coup, mon Dieu.. » Les deux jeunes gens considéraient tous deux le cadavre avec le même air effaré; ils n'étaient pas revenus de leur stupéfaction. Le premier, Jean rompit le silence. — C'est un crime, dit-il, ce ne peut être qu'un lâche assassinat. — Certes, appuya Alfred que l'émotion suffoquait. Une âme de sa trempe n'a pu faiblir à ce point et après la conversation d'hier nous ne pouvons en douter. — C'est un coup de folie, déclara M. Biancourt. Le malheureux éprouvait un grand chagrin qu'il est venu justement me confier hier; ses parents s'opposaient formellement à son union avec la jeune fille qu'il aimait et voulaient lui imposer un mariage avec celle de leur choix. Jean Noël protesta. — Il en fallait plus pour déséquilibrer un cerveau comme celui d'André, je le répète, ce ne peut être qu'un crime, M. Biancourt. — Il va falloir prévenir la gendarmerie, intervint Alfred. M. Biancourt était maire de Bourg-Coquet. — Je vais m'en occuper immédiatement, répondit-il; j'irai jusqu'au bourg et j'enverrai un télégramme. Et les parents ! Quel coup pour eux, grand Dieu ! — Qui va les prévenir de l'affreux malheur qui les frappe ? demanda Noël. — Je viens de chez eux, mes pauvres amis, je venais justement de plaider la cause de ce