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conditions indispensables; s'il n'est pas propre à favoriser ces rapports intermédiaires (ou ceux des deux points extrêmes) il aura manqué son but. Cette première question fondamentale est du ressort du gouvernement; il a le discernement nécessaire pour estimer si un chemin ou un canal sera bien placé sur tel ou tel point, et s'il sera utile au pays. Lorsque, après avoir étudié ces combinaisons diverses, il propose d'en établir une sur les lieux qu'il indique, il est dans les limites de ses attributions. Mais la même faculté ne doit pas être moins largement ouverte aux particuliers, et il est juste de reconnaître que leurs propositions doivent avoir généralement la préférence sur celles du gouvernement, qui n'est pas, comme eux, éclairé par la connaissance pratique de tout ce qui concerne les spécialités locales, ni guidé par l'intérêt personnel. La proposition vient-elle du gouvernement? il doit la rendre publique, soumettre le projet, le plan et les considérations qui s'y rattachent à l'examen et aux observations de chacun. Toutes ces observations soigneusement examinées, la maintenir, la modifier ou même l'abandonner d'après les remarques des particuliers, si elles paraissent nécessaires. Est-elle l'œuvre d'une compagnie? il faut l'étudier, l'examiner sous le rapport de la sûreté publique, et demander les modifications que cette sûreté pourrait rendre nécessaires; mais l'administration ne doit jamais rien décider sans entendre les parties, ni délibérer à huis-clos, si elle ne veut pas voir continuer la progression toujours décroissante de la considération et de la confiance publique, dont elle devrait se montrer un peu moins prodigue. On m'objecterait vainement que c'est ainsi que l'administration procède, je n'aurais pas loin à chercher pour donner la preuve du contraire. Jalouse de son pouvoir et prévenue en sa faveur comme on la connaît, elle a quelquefois de la déférence pour les propositions des particuliers, mais le plus souvent sa prédilection n'est que pour ses propres œuvres. Qui fera les fonds de l'entreprise? Deuxième question fondamentale dont la solution dépend de la possibilité d'établir, sans inconvénient, un droit de péage. Ici naît la question interlocutive du système général des barrières, que je n'ai ni l'intention ni
publique, et demander les modifications que cette sûreté pourrait rendre nécessaires; mais l'administration ne doit jamais rien décider sans entendre les parties, ni délibérer à huis-clos, si elle ne veut pas voir continuer la progression toujours décroissante de la considération et de la confiance publique, dont elle devrait se montrer un peu moins prodigue. On m'objecterait vainement que c'est ainsi que l'administration procède, je n'aurais pas loin à chercher pour donner la preuve du contraire. Jalouse de son pouvoir et prévenue en sa faveur comme on la connaît, elle a quelquefois de la déférence pour les propositions des particuliers, mais le plus souvent sa prédilection n'est que pour ses propres œuvres. Qui fera les fonds de l'entreprise? Deuxième question fondamentale dont la solution dépend de la possibilité d'établir, sans inconvénient, un droit de péage. Ici naît la question interlocutive du système général des barrières, que je n'ai ni l'intention ni la faculté de traiter dans un article de journal, toujours substantiel. Ainsi, sans la résoudre, je raisonne dans l'hypothèse où la généralité de nos routes se trouve aujourd'hui, et je n'admets le péage que par exception, savoir: celui d'un pont sur une grande route ordinaire, celui d'un chemin de fer, cette création étant encore exceptionnelle elle-même à cause de sa nouveauté, enfin le droit de navigation sur un canal; voilà les droits de péage qui, pour le moment, ne sont pas réputés vexatoires, et dont probablement la raison publique confirmera un jour la justice et l'efficacité. Y a-t-il lieu à l'une de ces perceptions? Que le droit de péage constitue seul le paiement de l'entrepreneur; dressez un cahier des charges, appelez la concurrence, demandez aux soumissionnaires les garanties suffisantes pour assurer l'exécution, et délivrez à celui qui s'engagera pour la jouissance la plus courte. S'il s'agit d'une grande entreprise, qu'aucun délai, aucun terme ne vous paraisse trop long. Cent ans, deux cents ans sont trop pour un individu seul se procurer et qu'on puisse espérer de vivre; ils sont peu pour un peuple qui a peut-être cent ans de reconnaissance à faire. Si, au milieu du péage d'un pont, vous
cette création étant encore exceptionnelle elle-même à cause de sa nouveauté, enfin le droit de navigation sur un canal; voilà les droits de péage qui, pour le moment, ne sont pas réputés vexatoires, et dont probablement la raison publique confirmera un jour la justice et l'efficacité. Y a-t-il lieu à l'une de ces perceptions? Que le droit de péage constitue seul le paiement de l'entrepreneur; dressez un cahier des charges, appelez la concurrence, demandez aux soumissionnaires les garanties suffisantes pour assurer l'exécution, et délivrez à celui qui s'engagera pour la jouissance la plus courte. S'il s'agit d'une grande entreprise, qu'aucun délai, aucun terme ne vous paraisse trop long. Cent ans, deux cents ans sont trop pour un individu seul se procurer et qu'on puisse espérer de vivre; ils sont peu pour un peuple qui a peut-être cent ans de reconnaissance à faire. Si, au milieu du péage d'un pont, vous proposez faire construire une route de dix, vingt lieues, accordez les propriétés particulières afin qu'elles puissent être mises en valeur, et service public sans aucun dérochet à la liberté de l'industrie qui pourrait être constitué au profit de la société générale, ne le serait-il pas fairément à la satisfaction générale? Il serait-il suffisant, ce qui serait évidemment possible, il est tojours pas certain qu'il ne puisse qu'augmenter pour une voie faite d'ordinaire une fois par jour dans une journée; et réellement, il est désirable qu'un jour dans l'année, le public exerce sa puissance pour révoquer une concession particulière ou des droits collectifs et des droits publiques de toute nature, garantissant des droits collectifs et des droits privés de tous les usagers. la charge d'Entretenir, tant que durera le péage, soit pour tous jours l'intérêt à ce qu'elle de construire, c'est le meilleur gage pour que le travail soit bien fait; prenez les précautions convenables pour que la voie reste en bon état, lorsque la jouissance et l'obligation d'entretenir cesseront, et accordez l'adjudication. Dans cette hypothèse, vous ne dépenserez rien; l'entrepreneur fera tout; déjà l'expérience a prouvé la bonté de cette mesure; l'habileté, quand on a eu la sagesse d'employer. S'il
Il serait-il suffisant, ce qui serait évidemment possible, il est tojours pas certain qu'il ne puisse qu'augmenter pour une voie faite d'ordinaire une fois par jour dans une journée; et réellement, il est désirable qu'un jour dans l'année, le public exerce sa puissance pour révoquer une concession particulière ou des droits collectifs et des droits publiques de toute nature, garantissant des droits collectifs et des droits privés de tous les usagers. la charge d'Entretenir, tant que durera le péage, soit pour tous jours l'intérêt à ce qu'elle de construire, c'est le meilleur gage pour que le travail soit bien fait; prenez les précautions convenables pour que la voie reste en bon état, lorsque la jouissance et l'obligation d'entretenir cesseront, et accordez l'adjudication. Dans cette hypothèse, vous ne dépenserez rien; l'entrepreneur fera tout; déjà l'expérience a prouvé la bonté de cette mesure; l'habileté, quand on a eu la sagesse d'employer. S'il s'agit d'une route, les accidents ordinaires du terrain permettent presque toujours la facilité d'établir un droit de péage. Dans les contraires, il y a lieu à examiner si l'état peut en faire les fonds; Si on décide la négative, le projet reste en suspens, à moins qu'il ne soit jugé indispensable; alors l'état doit s'imposer pour payer la dépense, mais quelle dépense, la construction? Gardez-vous bien, ce n'est jamais la vôtre affaire; appelez la concurrence avec les précautions d'usage; offrez une mise à prix et promettez le rabais; les entrepreneurs se présenteront; acceptez l'offre la plus avantageuse, mais que l'obligation de construire soit toujours accompagnée de celle d'entretenir pour quinze, vingt, trente ans, même davantage, et que l'adjudicataire soit celui qui entreprend la construction pour la moindre somme, et l'entretien pour le temps le plus long. Surtout, jamais d'emprunt pour payer ces entreprises: le prêteur est un premier entrepreneur qui veut faire son bénéfice, et qui n'empêche pas le constructeur de vouloir gagner à son tour; le profit de ce dernier est légitimé mais vous pouvez tous le dispenser du premier, il faut que vous trouviez les fonds dans vos propres ressources. Laissez celui qui a de l'argent s'associer à
indispensable; alors l'état doit s'imposer pour payer la dépense, mais quelle dépense, la construction? Gardez-vous bien, ce n'est jamais la vôtre affaire; appelez la concurrence avec les précautions d'usage; offrez une mise à prix et promettez le rabais; les entrepreneurs se présenteront; acceptez l'offre la plus avantageuse, mais que l'obligation de construire soit toujours accompagnée de celle d'entretenir pour quinze, vingt, trente ans, même davantage, et que l'adjudicataire soit celui qui entreprend la construction pour la moindre somme, et l'entretien pour le temps le plus long. Surtout, jamais d'emprunt pour payer ces entreprises: le prêteur est un premier entrepreneur qui veut faire son bénéfice, et qui n'empêche pas le constructeur de vouloir gagner à son tour; le profit de ce dernier est légitimé mais vous pouvez tous le dispenser du premier, il faut que vous trouviez les fonds dans vos propres ressources. Laissez celui qui a de l'argent s'associer à l'entrepreneur qui vous offre de construire moyennant péage; vous agirez en bon père de famille, et vous pousserez les fonds à la multiplication de ces bienfaisantes entreprises; mais ne construisez jamais rien vous-même, votre sagesse à diriger de l'œil et du geste, et à surveiller est aussi bien constatée que votre inhabileté à construire. Une autre fois, nous pourrons examiner quel doit être le rôle de vos ingénieurs, recommandables, certes, mais, si prudemment, par leur éminent savoir. J'ai dit qu'il fallait mettre en adjudication publique les propositions faites par des entrepreneurs particuliers; mais si ces premiers en sont défaits n'obtiennent pas l'adjudication, vont-ils donc être supplantés, perdre le prix de leur première idée, car cette idée a valorisé, c'est une propriété tout aussi absolue que le matériel; abandonnent-ils pour cela la carrière, font des voyages, des études, dépensent des sommes plus ou moins considérables pour en être expropriés? C'est une équité d'autant plus nécessaire à prévenir que déjà l'adjudicataire dont l'adjudication est historique a éprouvé l'embarras. La plus rigoureuse justice veut que l'adjudicataire, qui n'est pas le créateur du projet, rembourse au créateur toutes les dépenses, régulièrement justifiées, ou qui lui ont été adiées. Je ne puis ici déterminer la
votre inhabileté à construire. Une autre fois, nous pourrons examiner quel doit être le rôle de vos ingénieurs, recommandables, certes, mais, si prudemment, par leur éminent savoir. J'ai dit qu'il fallait mettre en adjudication publique les propositions faites par des entrepreneurs particuliers; mais si ces premiers en sont défaits n'obtiennent pas l'adjudication, vont-ils donc être supplantés, perdre le prix de leur première idée, car cette idée a valorisé, c'est une propriété tout aussi absolue que le matériel; abandonnent-ils pour cela la carrière, font des voyages, des études, dépensent des sommes plus ou moins considérables pour en être expropriés? C'est une équité d'autant plus nécessaire à prévenir que déjà l'adjudicataire dont l'adjudication est historique a éprouvé l'embarras. La plus rigoureuse justice veut que l'adjudicataire, qui n'est pas le créateur du projet, rembourse au créateur toutes les dépenses, régulièrement justifiées, ou qui lui ont été adiées. Je ne puis ici déterminer la quotité de cet intérêt, ni le concilier les parties, à défaut de conventions amiables, parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que,
tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je
article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut
cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une
détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai
journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser
que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un article de journal ne peut pas embrasser tant de détails; mais je ne dirai pas que cela parce que, encore une fois, un