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5.000 francs d'avance sur la troisième chambre par la onzième de Paris. Me Albert Dusart, qui assistait la danseuse, objecta qu'elle avait dû cesser de travailler par suite de maladie. L'excuse n'a pas persuadé le tribunal puisqu'il a condamné l'artiste au dédit réduit. Le médecin et les cambrioleurs À la suite d'un cambriolage commis au préjudice de M. Lecomte, chirurgien-dentiste avenue Laumière, en avril dernier, on avait arrêté les deux frères Louis et Gaston Sillard, âgés de dix-huit et quinze ans, ainsi que Victorine Faucher, âgée d'une vingtaine d'années. Il fut établi que ces individus possédaient également des objets volés au docteur Robert Valensi. Néanmoins, le docteur refusa de porter plainte contre eux. L'enquête qui se poursuivait découvrit aussi que ce médecin leur avait délivré des certificats pour leur permettre d'escroquer les compagnies d'assurances sous prétexte d'accidents du travail. On inculpa donc le docteur Valensi de complicité d'escroquerie. Puis tous furent renvoyés en correctionnelle. M. Maitrejean, mari divorcé de l'ancienne directrice de l'Anarchie, avait été mêlé à cette affaire mais il a obtenu un non-lieu. Après plaidoiries de Me Raphaël Adad, Me Heidel & Henri Corgeron, le tribunal a condamné Louis Sillard à quinze mois de prison, Victorine Faucher, à huit mois de la même peine, et a acquitté Gaston Sillard en raison de son jeune âge, le rendant à sa famille. Le cas du docteur Valensi, malade, a été disjoint à la demande de Me Vincent de Moro-Giafferi. Légion d'Honneur Ministère de l'intérieur Par décret en date du 21 janvier 1914, rendu sur la proposition du ministre de l'intérieur : Est promu au grade d'officier dans la Légion d'honneur : M. Madeline, publiciste à Paris. Sont nommés au grade de chevalier : MM. Honnoré, préfet de l'Ardèche; le docteur Juriet, médecin à Paris, chirurgien de l'Asile national du Vésinet; le docteur Fabre, médecin à Commentry (Allier); Joret, conseiller général de la Gironde, maire de Captieux; le docteur Daraignez, conseiller général des Landes, maire de Mont-de-Marsan, chirurgien de l'hôpital de Mont-de-Marsan; le docteur Thuau, conseiller général de Maine-et-Loire, médecin en chef de l'hôpital de Baugé; Laurent, maire de Nancy, chargé
huit mois de la même peine, et a acquitté Gaston Sillard en raison de son jeune âge, le rendant à sa famille. Le cas du docteur Valensi, malade, a été disjoint à la demande de Me Vincent de Moro-Giafferi. Légion d'Honneur Ministère de l'intérieur Par décret en date du 21 janvier 1914, rendu sur la proposition du ministre de l'intérieur : Est promu au grade d'officier dans la Légion d'honneur : M. Madeline, publiciste à Paris. Sont nommés au grade de chevalier : MM. Honnoré, préfet de l'Ardèche; le docteur Juriet, médecin à Paris, chirurgien de l'Asile national du Vésinet; le docteur Fabre, médecin à Commentry (Allier); Joret, conseiller général de la Gironde, maire de Captieux; le docteur Daraignez, conseiller général des Landes, maire de Mont-de-Marsan, chirurgien de l'hôpital de Mont-de-Marsan; le docteur Thuau, conseiller général de Maine-et-Loire, médecin en chef de l'hôpital de Baugé; Laurent, maire de Nancy, chargé de cours à la Faculté des lettres de Nancy; Porterat, conseiller général des Vosges et maire de Mirecourt. Ministère du travail et de la prévoyance sociale Par décret en date du 21 janvier 1914, rendu sur la proposition du ministre du travail et de la prévoyance sociale, sont nommés dans l'ordre de la Légion d'honneur : Au grade de chevalier MM. Coulon, chef de division à la caisse des dépôts et consignations; Cros, ancien ouvrier peintre, conseiller de la maison Leclaire; Ferrand, rapporteur du comité permanent et du conseil supérieur des habitations à bon marché; Gillet, inspecteur divisionnaire du travail; Vergne, administrateur de la Fédération parisienne des unions de sociétés de secours mutuels et de la Fédération nationale de la mutualité. Ministère de l'instruction publique Sur la proposition du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sont devenus chevaliers dans l'ordre de la Légion d'honneur : M. Lefort, dit Robert Charvay, auteur dramatique ; M. Borchard, inspecteur de l'enseignement du dessin et des musées. Soulagez notre Champagne 2e zone En Suisse de Cassation Les entrepôts en douane La Cour de cassation vient de rendre un arrêt très intéressant pour le commerce et l'industrie relativement à la taxation des droits que
l'ordre de la Légion d'honneur : Au grade de chevalier MM. Coulon, chef de division à la caisse des dépôts et consignations; Cros, ancien ouvrier peintre, conseiller de la maison Leclaire; Ferrand, rapporteur du comité permanent et du conseil supérieur des habitations à bon marché; Gillet, inspecteur divisionnaire du travail; Vergne, administrateur de la Fédération parisienne des unions de sociétés de secours mutuels et de la Fédération nationale de la mutualité. Ministère de l'instruction publique Sur la proposition du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sont devenus chevaliers dans l'ordre de la Légion d'honneur : M. Lefort, dit Robert Charvay, auteur dramatique ; M. Borchard, inspecteur de l'enseignement du dessin et des musées. Soulagez notre Champagne 2e zone En Suisse de Cassation Les entrepôts en douane La Cour de cassation vient de rendre un arrêt très intéressant pour le commerce et l'industrie relativement à la taxation des droits que doivent payer ceux qui ont obtenu le bénéfice de l'entrepôt en douane. L'entrepôt douanier, dont l'institution remonte à Colbert, a pour but, comme on le sait, de favoriser le commerce en permettant au propriétaire de marchandises venant de l'étranger et introduites en France, où elles sont placées en entrepôt, de ne payer les droits en douane qu'au fur et à mesure de leur mise en consommation intérieure, et d'être exempté de ces droits pour celles qui sont réexportées. L'entrepôt est réel lorsque les marchandises sont placées dans un magasin public ; il est fictif quand le magasinage a lieu dans des locaux fournis par le négociant. Un très important raffineur de pétrole, qui possède au Havre un entrepôt, avait fait une déclaration au sujet d'un arrivage de 2.725.000 litres de pétrole venant de l'étranger. Quelques mois après, la plus grande partie de ces pétroles étaient sortis de l'entrepôt, suivant des déclarations régulières de mise en consommation intérieure. Mais l'administration des douanes releva, d'après le décompte des sorties, un déficit de 29.000 litres. L'administration réclama le paiement des droits pour cette quantité. Et alors la question de savoir si ces droits étaient dus par l'assujetti a nécessité l'examen des principes mêmes
ne payer les droits en douane qu'au fur et à mesure de leur mise en consommation intérieure, et d'être exempté de ces droits pour celles qui sont réexportées. L'entrepôt est réel lorsque les marchandises sont placées dans un magasin public ; il est fictif quand le magasinage a lieu dans des locaux fournis par le négociant. Un très important raffineur de pétrole, qui possède au Havre un entrepôt, avait fait une déclaration au sujet d'un arrivage de 2.725.000 litres de pétrole venant de l'étranger. Quelques mois après, la plus grande partie de ces pétroles étaient sortis de l'entrepôt, suivant des déclarations régulières de mise en consommation intérieure. Mais l'administration des douanes releva, d'après le décompte des sorties, un déficit de 29.000 litres. L'administration réclama le paiement des droits pour cette quantité. Et alors la question de savoir si ces droits étaient dus par l'assujetti a nécessité l'examen des principes mêmes sur lesquels est basée l'institution de l'entrepôt en douane. C'est cette difficulté qui a été soumise à la Cour de cassation par un pourvoi d'un négociant en pétroles qu'a soutenu M. Jean Labbé. Suivant le pourvoi, l'exemption temporaire des droits dont bénéficient les marchandises entreposées et d'après laquelle les marchandises doivent les droits non pas au moment de la mise en entrepôt, au moment de l'importation, mais au moment de la mise en consommation intérieure, a pour conséquence que les droits ne sont dus que sur les marchandises dont la sortie est régulièrement constatée lors de la déclaration de mise en consommation intérieure. Ce sont les seules quantités qui puissent être frappées. Le reste, ce sont les marchandises entreposées bénéficiant de la suspension des droits ; si une partie n'existe plus, par exemple si une quantité de pétrole s'est évaporée, en outre du déchet accordé par l'administration, l'entrepositaire n'en est pas responsable. L'assujetti prétendait d'ailleurs être placé sous le régime de l'entrepôt réel. Le rapport de cette affaire a été présenté par M. Duboin, conseiller, qui a combattu la prétention du demandeur. M. Blondel, avocat général, a conclu également au rejet du pourvoi. La chambre des requêtes, sous la présidence
doivent les droits non pas au moment de la mise en entrepôt, au moment de l'importation, mais au moment de la mise en consommation intérieure, a pour conséquence que les droits ne sont dus que sur les marchandises dont la sortie est régulièrement constatée lors de la déclaration de mise en consommation intérieure. Ce sont les seules quantités qui puissent être frappées. Le reste, ce sont les marchandises entreposées bénéficiant de la suspension des droits ; si une partie n'existe plus, par exemple si une quantité de pétrole s'est évaporée, en outre du déchet accordé par l'administration, l'entrepositaire n'en est pas responsable. L'assujetti prétendait d'ailleurs être placé sous le régime de l'entrepôt réel. Le rapport de cette affaire a été présenté par M. Duboin, conseiller, qui a combattu la prétention du demandeur. M. Blondel, avocat général, a conclu également au rejet du pourvoi. La chambre des requêtes, sous la présidence de M. Tanon, s'est prononcée en ce sens par un arrêt de principe. Elle a jugé que la base du système général des douanes repose sur la règle que toutes les marchandises qui entrent en France doivent être immédiatement déclarées à la douane et acquitter les droits portés par le tarif. L'admission à l'entrepôt n'a d'autre effet que de suspendre le paiement des droits et d'en dispenser les marchandises réexportées à l'étranger lesquelles, par une sorte de fiction légale, sont réputées n'avoir jamais pénétré sur le territoire français ; mais l'entrepositaire, tenu de payer les droits sur les marchandises livrées à la consommation intérieure, est présumé avoir disposé des marchandises entreposées par cela seul qu'il ne peut plus les représenter, sauf le déchet légal en cas de force majeure. Et l'entrepositaire reste le gardien responsable des marchandises entreposées, soit personnellement, en cas d'entrepôt fictif, soit par l'intermédiaire de l'agent de commerce, en cas d'entrepôt réel, quelles que soient les mesures de précautions prises de son côté par le service des douanes. Dans l'espèce, le raffineur en pétrole s'était, par la, soumission souscrite par lui, reconnu responsable des marchandises entreposées, s'engageant à les représenter à toute réquisition des employés et à
tarif. L'admission à l'entrepôt n'a d'autre effet que de suspendre le paiement des droits et d'en dispenser les marchandises réexportées à l'étranger lesquelles, par une sorte de fiction légale, sont réputées n'avoir jamais pénétré sur le territoire français ; mais l'entrepositaire, tenu de payer les droits sur les marchandises livrées à la consommation intérieure, est présumé avoir disposé des marchandises entreposées par cela seul qu'il ne peut plus les représenter, sauf le déchet légal en cas de force majeure. Et l'entrepositaire reste le gardien responsable des marchandises entreposées, soit personnellement, en cas d'entrepôt fictif, soit par l'intermédiaire de l'agent de commerce, en cas d'entrepôt réel, quelles que soient les mesures de précautions prises de son côté par le service des douanes. Dans l'espèce, le raffineur en pétrole s'était, par la, soumission souscrite par lui, reconnu responsable des marchandises entreposées, s'engageant à les représenter à toute réquisition des employés et à ne pas en disposer sans la permission des agents de la douane. Pour expliquer le manquant, il n'alléguait d'ailleurs pas un cas de force majeure. Dans ces conditions, la Cour de cassation a rejeté le pourvoi. Il résulte donc de l'arrêt de la Cour de cassation que les entrepositaires sont tenus de payer les droits non seulement sur les marchandises livrées par eux à la consommation intérieure, mais aussi sur celles des marchandises entreposées qui ne peuvent être représentées par eux et dont ils ne peuvent justifier l'absence par un cas de force majeure. Anthropologie médicale M. Armand Gautier a présenté à l'Académie de Médecine le travail qu'il avait soumis à l'Académie des Sciences sur la présence du fluor dans l'organisme et le rôle qu'il joue chez les animaux. M. Babès a lu ensuite une longue étude sur la lutte anticholérique. L'auteur s'est basé sur les expériences qu'il a faites après le choléra qui avait frappé l'armée française d'occupation pendant la récente campagne des Balfcajîs, pour la Roumanie, par la suite. Dans cette lutte contre le choléra les moyens classiques avaient été quelque peu délaissés et remplacés par d'autres mesures telles que : la vaccination, le dépistage et l'isolement des
tenus de payer les droits non seulement sur les marchandises livrées par eux à la consommation intérieure, mais aussi sur celles des marchandises entreposées qui ne peuvent être représentées par eux et dont ils ne peuvent justifier l'absence par un cas de force majeure. Anthropologie médicale M. Armand Gautier a présenté à l'Académie de Médecine le travail qu'il avait soumis à l'Académie des Sciences sur la présence du fluor dans l'organisme et le rôle qu'il joue chez les animaux. M. Babès a lu ensuite une longue étude sur la lutte anticholérique. L'auteur s'est basé sur les expériences qu'il a faites après le choléra qui avait frappé l'armée française d'occupation pendant la récente campagne des Balfcajîs, pour la Roumanie, par la suite. Dans cette lutte contre le choléra les moyens classiques avaient été quelque peu délaissés et remplacés par d'autres mesures telles que : la vaccination, le dépistage et l'isolement des porteurs de germes. Les résultats ont paru très satisfaisants ce qui amène M. Babès à établir les points suivants : La lutte anticholérique doit se faire surtout par la constatation et l'isolement des premiers cas ; par une alimentation en eau potable irréprochable ; par une désinfection très sévère des porteurs externes et par une vaccination obligatoire et complète des animaux exposés avec un vaccin d'une grande efficacité ; enfin par la recherche et l'isolement des porteurs dans les laboratoires spéciaux M. Marage a communiqué ensuite par lecture son travail sur les règles acoustiques et cliniques de la rééducation auditive. Mais, depuis trois ans, une confusion paraît s'établir dans le monde médical, sur cette question ; on semble croire que l'on peut employer n'importe quels sons et que toutes les vibrations agissent également bien sur l'oreille et les centres auditifs. Dans sa communication, le docteur Marage montre qu'il n'en est pas ainsi. Il faut employer des vibrations aériennes et non des vibrations métalliques ; de plus, on doit d'abord les inscrire par la photographie afin de pouvoir les étudier. L'oreille est, en effet, inégalement sensible aux différents sons. Il est indispensable de mesurer exactement chaque semaine l'acuité auditive avec un
porteurs externes et par une vaccination obligatoire et complète des animaux exposés avec un vaccin d'une grande efficacité ; enfin par la recherche et l'isolement des porteurs dans les laboratoires spéciaux M. Marage a communiqué ensuite par lecture son travail sur les règles acoustiques et cliniques de la rééducation auditive. Mais, depuis trois ans, une confusion paraît s'établir dans le monde médical, sur cette question ; on semble croire que l'on peut employer n'importe quels sons et que toutes les vibrations agissent également bien sur l'oreille et les centres auditifs. Dans sa communication, le docteur Marage montre qu'il n'en est pas ainsi. Il faut employer des vibrations aériennes et non des vibrations métalliques ; de plus, on doit d'abord les inscrire par la photographie afin de pouvoir les étudier. L'oreille est, en effet, inégalement sensible aux différents sons. Il est indispensable de mesurer exactement chaque semaine l'acuité auditive avec un acoumètre ; c'est le seul moyen de savoir ce que l'on fait. Il ne suffit donc pas, conclut M. Marage, pour soigner l'hypoacousie de faire entendre à l'oreille un son produit par un oreiller quelconque. FAITS DIVERS LA TEMPÉRATURE MERCREDI, 21 janvier. — Une aire de forte pression persiste sur le nord-ouest de l'Europe ; le baromètre marque 767 mm. à Shields, 765 mm. à Skikl.esnes. Une autre passe dans l'extrême nord du continent (Vardo 746mm.). Le vent est faible ou modéré des régions est sur nos côtes de la Manche, d'est et sud sur l'Océan, des régions nord dans le golfe du Lion. On signale des chutes de neige dans le nord, le centre et l'est du continent. En France, le temps a été généralement brumeux ou nuageux. La température a monté sur nos régions de l'ouest et du centre, elle a baissé dans le nord. Le thermomètre marquait ce matin −126° au Spitzberg, −10° à Bruxelles, −5° à Clermont-Ferrand et à Marseille, −4° à Toulouse −3° à Paris, +1° à Brest, 11° à Malte ; on notait −17° au Montier, −11° au Ventoux et au puy de Dôme. En France, un temps nuageux et froid est probable. À
le nord-ouest de l'Europe ; le baromètre marque 767 mm. à Shields, 765 mm. à Skikl.esnes. Une autre passe dans l'extrême nord du continent (Vardo 746mm.). Le vent est faible ou modéré des régions est sur nos côtes de la Manche, d'est et sud sur l'Océan, des régions nord dans le golfe du Lion. On signale des chutes de neige dans le nord, le centre et l'est du continent. En France, le temps a été généralement brumeux ou nuageux. La température a monté sur nos régions de l'ouest et du centre, elle a baissé dans le nord. Le thermomètre marquait ce matin −126° au Spitzberg, −10° à Bruxelles, −5° à Clermont-Ferrand et à Marseille, −4° à Toulouse −3° à Paris, +1° à Brest, 11° à Malte ; on notait −17° au Montier, −11° au Ventoux et au puy de Dôme. En France, un temps nuageux et froid est probable. À Paris, hier, la température moyenne (−1°4) a été inférieure de 3°8 à la normale (+ 2°5). À la tour Eiffel, température max. −2°1, min. −4° 6. Monte-Carlo : 10 h. du matin, 18° ; midi, 24°. Temps très beau SAVON CONGO ME FIEZ-VOUS DU À DES IMITATIONS PARIS Un appartement au pillage Prévenu par un coup de téléphone d'un locataire du 38 de la rue de Glichy, que des cambrioleurs opéraient au premier étage de cet immeuble, chez M. Thévenet, rentier, actuellement en Égypte, M. Duponnois, commissaire de police, se rendit sur les lieux. La porte d'entrée était fracturée, deux chambres avaient été visitées ; dans un salon, un secrétaire avait été mis en pièces. Quant aux cambrioleurs, ils étaient loin. Unis dans la mort M. Louis Leclaire, âgé de soixante-quatorze ans, employé de commerce et sa femme, également âgée, également employée, habitaient depuis de longues années un appartement au troisième étage, 22, rue de Picardie. Hier matin, à cinq heures, quand Mme Leclaire se réveilla, elle trouva son mari mort auprès d'elle. Affolée, elle prévint une voisine et la concierge et, en attendant le médecin de l'état civil, elle lava la toilette du mort. Soudain Mme Leclaire s'affaissa :
au pillage Prévenu par un coup de téléphone d'un locataire du 38 de la rue de Glichy, que des cambrioleurs opéraient au premier étage de cet immeuble, chez M. Thévenet, rentier, actuellement en Égypte, M. Duponnois, commissaire de police, se rendit sur les lieux. La porte d'entrée était fracturée, deux chambres avaient été visitées ; dans un salon, un secrétaire avait été mis en pièces. Quant aux cambrioleurs, ils étaient loin. Unis dans la mort M. Louis Leclaire, âgé de soixante-quatorze ans, employé de commerce et sa femme, également âgée, également employée, habitaient depuis de longues années un appartement au troisième étage, 22, rue de Picardie. Hier matin, à cinq heures, quand Mme Leclaire se réveilla, elle trouva son mari mort auprès d'elle. Affolée, elle prévint une voisine et la concierge et, en attendant le médecin de l'état civil, elle lava la toilette du mort. Soudain Mme Leclaire s'affaissa : elle était morte, foudroyée par une embolie. Le double permis d'inhumer a été délivré. Cambrioleurs de bars Depuis quelque temps, de nombreux cambriolages étaient commis dans les bars du quartier des Enfants-Rouges et des Arts-et-Métiers. La nuit dernière, des agents ont arrêté, en flagrant délit de vol, dans un bar, 2, rue Réaumur, les nommés Romulus Pataud, vingt-cinq ans ; Georges Dautart, vingt-neuf ans et Andrée Manin, vingt-deux ans. Sur eux, on a trouvé une somme d'argent importante, dérobée au cours d'un récent cambriolage. Tous trois ont été envoyés au Dépôt. UN PÈRE VEUT MOURIR AVEC SA FILLE À la suite de chagrins de famille, M. Antoine Monnet, demeurant 35, rue Rottembourg, a tenté de se suicider en s'asphyxiant avec sa fillette, Paulette, âgée de dix ans. Secourus à temps, le père et l'enfant ont aujourd'hui un avenir plus heureux. M. Marie, commissaire de police du quartier du Bel-Air, après enquête, a décidé de conjugar M. Monnet à la disposition de la police. Bonnes captures Depuis un certain temps, les étalages des commerçants de divers quartiers étaient dévalisés par une bande de malfaiteurs qui se donnaient rendez-vous, le soir, dans un débit de vin du boulevard de Clichy. La nuit
2, rue Réaumur, les nommés Romulus Pataud, vingt-cinq ans ; Georges Dautart, vingt-neuf ans et Andrée Manin, vingt-deux ans. Sur eux, on a trouvé une somme d'argent importante, dérobée au cours d'un récent cambriolage. Tous trois ont été envoyés au Dépôt. UN PÈRE VEUT MOURIR AVEC SA FILLE À la suite de chagrins de famille, M. Antoine Monnet, demeurant 35, rue Rottembourg, a tenté de se suicider en s'asphyxiant avec sa fillette, Paulette, âgée de dix ans. Secourus à temps, le père et l'enfant ont aujourd'hui un avenir plus heureux. M. Marie, commissaire de police du quartier du Bel-Air, après enquête, a décidé de conjugar M. Monnet à la disposition de la police. Bonnes captures Depuis un certain temps, les étalages des commerçants de divers quartiers étaient dévalisés par une bande de malfaiteurs qui se donnaient rendez-vous, le soir, dans un débit de vin du boulevard de Clichy. La nuit dernière, M. Valet, commissaire de police, accompagné de plusieurs agents, fit irruption dans le débit. Quatre malfrats, Albert Remy, Marcel Neveu, Paul Martinet et Marcel Fresnel, furent arrêtés là-dedans, ainsi que le débitant, M. Toumsalsel. Tous sont de dangereux repris de justice : Frezier est recherché pour insoumission à la loi militaire. Ils ont avoué qu'ils pratiquaient quotidiennement le vol à l'étalage et le vol à la tire dans les stations du métropolitain. Sous une rame du Nord-Sud Une jeune femme de vingt-quatre ans, Mlle Jeanne Georges, demeurant rue de Bourgogne, 49, s'est jetée hier matin, vers onze heures et demie, sous l'empjnt de jupe fer de lance du Nord-Sud, au moment où le train entrait en gare de Solférino. La malheureuse a eu le bras complètement sectionné par la voiture motrice. Elle a été transportée à l'hôpital de la Charité dans un état grave. À L'HÔTEL DE VILLE Le ravitaillement de Paris La commission extraministérielle a entendu hier, au ministère de la guerre, les commissaires du conseil municipal au sujet du ravitaillement de Paris en cas de guerre. Le comité du budget se réunira samedi prochain et décidera si la Ville de Paris doit participer de moitié dans cette