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déterminés par des raisons purement administratives. Ainsi, tel maire qui déjà avait été pris en dehors du conseil municipal, n'a pas voulu se présenter aux élections, parce qu'il ne could y entrer qu'en en faisant sortir un des membres actuels. Des maires n'ont pas voulu se présenter comme candidats, et les conseils municipaux eux-mêmes ont demandé qu'ils fussent néanmoins maintenus dans leurs fonctions. Ailleurs, le maire avait été élu membre du conseil municipal; mais son frère ou son beau-frère étant placé avant lui sur la liste, il a été obligé d'en sortir par application de l'article 11 de la loi de 1855, et voilà comment il se trouve parmi les maires pris en dehors des conseils municipaux. Quant au dernier tiers, ou un peu plus du tiers, le gouvernement le reconnaît, il a été choisi en dehors des conseils municipaux par des considérations politiques. Si la Constitution a conféré ce droit au gouvernement, c'est, la Chambre le sait, parce que le maire est tout à la fois l'administrateur des intérêts communaux et le délégué d'une portion de la puissance publique. Et comme il y aurait de graves inconvénients à séparer ces attributions, réunies sur la tête du maire, dans l'intérêt des administrés plus encore que dans l'intérêt de l'État, il a bien fallu que le gouvernement put, dans certains cas, choisir hors du conseil municipal ; autrement il pourrait être obligé de donner sa confiance à un homme qui ne lui paraîtrait pas la mériter, et qui pourrait tourner contre lui le pouvoir dont il aurait été investi. (Nombreuses marques d'approbation.) Tel est son droit, et il n'en use qu'avec ces tempéraments et cet esprit de conciliation qui sont la science et l'habileté d'un gouvernement. Chaque fois qu'il s'est trouvé en présence d'honnêtes hommes loyaux et sincères qui, bien que séparés de lui sur quelques points de la politique, lui offraient de travailler au bien de leur pays, il n'a pas hésité à confier à leur loyauté la double fonction d'administrateur de la commune et de délégués d'une partie de la puissance publique. (Très bien! très bien!) Voilà les considérations
des administrés plus encore que dans l'intérêt de l'État, il a bien fallu que le gouvernement put, dans certains cas, choisir hors du conseil municipal ; autrement il pourrait être obligé de donner sa confiance à un homme qui ne lui paraîtrait pas la mériter, et qui pourrait tourner contre lui le pouvoir dont il aurait été investi. (Nombreuses marques d'approbation.) Tel est son droit, et il n'en use qu'avec ces tempéraments et cet esprit de conciliation qui sont la science et l'habileté d'un gouvernement. Chaque fois qu'il s'est trouvé en présence d'honnêtes hommes loyaux et sincères qui, bien que séparés de lui sur quelques points de la politique, lui offraient de travailler au bien de leur pays, il n'a pas hésité à confier à leur loyauté la double fonction d'administrateur de la commune et de délégués d'une partie de la puissance publique. (Très bien! très bien!) Voilà les considérations qui ont dirigé le gouvernement. Et si quelque chose peut étonner, c'est qu'après une conduite qui s'inspire tout à la fois des idées d'autorité, des principes de gouvernement, mais en même temps des idées les plus libérales, du désir de donner les plus grandes garanties à nos franchises communales, on vienne diriger contre le gouvernement, comme le fait l'amendement soumis à la Chambre, des reproches et des accusations qu'il ne mérite pas. (Très bien! très bien! — Applaudissements.) Voix nombreuses. — La clôture! la clôture! M. le président: La clôture est demandée. (Oui! oui!) M. de Tliérran-court. — Je demande la parole contre la clôture. Il est de l'impartialité de la Chambre d'entendre une réponse aux observations de M. le ministre. (Aux voix! La clôture!) La clôture est mise aux voix et prononcée. L'amendement est ensuite mis aux voix et n'est pas adopté. M. le président: Je mets en liberté le paragraphe 5 du projet d'Adresse. Ce paragraphe est ainsi conçu : C'est au milieu de ce calme que de millions d'électeurs ont procédé, avec la liberté la plus entière, au renouvellement des conseils municipaux. Ce vaste mouvement de la république a témoigné de l'esprit d'ordre qui règne dans les
vienne diriger contre le gouvernement, comme le fait l'amendement soumis à la Chambre, des reproches et des accusations qu'il ne mérite pas. (Très bien! très bien! — Applaudissements.) Voix nombreuses. — La clôture! la clôture! M. le président: La clôture est demandée. (Oui! oui!) M. de Tliérran-court. — Je demande la parole contre la clôture. Il est de l'impartialité de la Chambre d'entendre une réponse aux observations de M. le ministre. (Aux voix! La clôture!) La clôture est mise aux voix et prononcée. L'amendement est ensuite mis aux voix et n'est pas adopté. M. le président: Je mets en liberté le paragraphe 5 du projet d'Adresse. Ce paragraphe est ainsi conçu : C'est au milieu de ce calme que de millions d'électeurs ont procédé, avec la liberté la plus entière, au renouvellement des conseils municipaux. Ce vaste mouvement de la république a témoigné de l'esprit d'ordre qui règne dans les populations, et votre gouvernement n'a eu qu'à user exceptionnellement du droit nécessaire et conservateur que lui assure la constitution. La parole est à M. Malvezin. M. Malvezin. — La Chambre a rejeté l'amendement sans doute dans la crainte que l'acceptation ne fût un blâme de la conduite du gouvernement. Je demande que le paragraphe soit envoyé à la Commission afin qu'elle examine la dernière partie, qui est en contradiction avec l'hommage rendu dans la première partie au suffrage universel. L'honorable membre invoque des principes qui sont admis par un grand nombre de membres de l'assemblée, qui sont partagés par l'Gauche et droite, qui s'imposent à tout esprit logique et clairvoyant. J'ai ici à l'esprit un point important de cette grande question de décentralisation qui est maintenant en voie de solution. Mal comprise et mal posée d'abord, cette question vient de s'éclaircir d'un jour nouveau ; les saines doctrines sont proclamées de toutes parts ; le gouvernement lui-même est converti. Un document officiel imposant, exprimé des volontés de la loi, des conseils généraux et municipaux, donne la plus exacte définition de la vraie décentralisation : confier à des mandataires issus du suffrage universel et responsables devant lui le soin de gérer
demande que le paragraphe soit envoyé à la Commission afin qu'elle examine la dernière partie, qui est en contradiction avec l'hommage rendu dans la première partie au suffrage universel. L'honorable membre invoque des principes qui sont admis par un grand nombre de membres de l'assemblée, qui sont partagés par l'Gauche et droite, qui s'imposent à tout esprit logique et clairvoyant. J'ai ici à l'esprit un point important de cette grande question de décentralisation qui est maintenant en voie de solution. Mal comprise et mal posée d'abord, cette question vient de s'éclaircir d'un jour nouveau ; les saines doctrines sont proclamées de toutes parts ; le gouvernement lui-même est converti. Un document officiel imposant, exprimé des volontés de la loi, des conseils généraux et municipaux, donne la plus exacte définition de la vraie décentralisation : confier à des mandataires issus du suffrage universel et responsables devant lui le soin de gérer sur sa face les affaires locales. Une des causes qui résultent immédiatement de cette décentralisation est, par exemple, que les indemnités doivent toujours être choisies dans le sein des conseils municipaux. Ce n'est pas attaquer l'article 57 de la Constitution, c'est se placer sur terrain acceptable pour tous, on se rappelle les paroles qui ont été prononcées par M. le ministre dans la Chambre dernièrement, en répondant à la voix qui a été émise, en se proposant de la législation actuelle est de donner-lui donc mais quelle solution adopter? Les uns, en suivant, en partie, la thèse la plus autoritaire, proposent d'autoriser le choix de cette autorité aux habitants eux-mêmes. Les autres préfèrent un système de monarchie où il n'y aurait pas d'obstacle de l'article 57 de la Constitution, mais cet article, de par lui-même, est un article transitoire, on pourrait donc en demander l'abrogation. Cependant, on peut se borner d'abord à proposer que la commune soit organisée sur des bases plus larges. On n'offre pas davantage. Quant à la nomination du maire, il n'y aurait pas d'inconvénient à laisser au pouvoir exécutif, à la condition que, sauf exception, le maire serait toujours choisi dans le sein du conseil municipal
rappelle les paroles qui ont été prononcées par M. le ministre dans la Chambre dernièrement, en répondant à la voix qui a été émise, en se proposant de la législation actuelle est de donner-lui donc mais quelle solution adopter? Les uns, en suivant, en partie, la thèse la plus autoritaire, proposent d'autoriser le choix de cette autorité aux habitants eux-mêmes. Les autres préfèrent un système de monarchie où il n'y aurait pas d'obstacle de l'article 57 de la Constitution, mais cet article, de par lui-même, est un article transitoire, on pourrait donc en demander l'abrogation. Cependant, on peut se borner d'abord à proposer que la commune soit organisée sur des bases plus larges. On n'offre pas davantage. Quant à la nomination du maire, il n'y aurait pas d'inconvénient à laisser au pouvoir exécutif, à la condition que, sauf exception, le maire serait toujours choisi dans le sein du conseil municipal ; une commission prise d'un des conseillers municipaux déciderait, en dehors du pouvoir central, les cas où l'exception devrait avoir lieu. La lettre impériale du 6 avril dernier, dans laquelle il est dit que désormais les maires seraient pris généralement dans les conseils municipaux, a été bien reçue. On accueille avec satisfaction les intentions du gouvernement. Malheureusement certains agents de l'administration, peu de temps avant les élections, semblent avoir pris l'habitude de dénaturer les intentions du gouvernement. Ils donnaient entendre que le gouvernement était décidé à renommer des maires qui n'étaient pas conseillers municipaux, et qu'avant même les élections il avait organisé certaines municipalités. (On s'en souvient.) Les élections terminées, comment se firent les nominations de maires? 692 maires, 518 adjoints, soit 1,200 agents ont été pris en délégation municipale. un peu plus de 30 % de croissance. L'honorable M. O'Quin disait l'année dernière que le gouvernement disposait de puissants moyens d'information, mais qu'il n'était pas toujours complètement ni exactement renseigné. Les préfets sont de véritables petits souverains; habitués à être flatts, ils flattent dans les rapports qu'ils adressent au gouvernement. Or ce sont eux qui nomment les maires et arrivés quelquefois de la veille dans leur département, ils n'ont,
avec satisfaction les intentions du gouvernement. Malheureusement certains agents de l'administration, peu de temps avant les élections, semblent avoir pris l'habitude de dénaturer les intentions du gouvernement. Ils donnaient entendre que le gouvernement était décidé à renommer des maires qui n'étaient pas conseillers municipaux, et qu'avant même les élections il avait organisé certaines municipalités. (On s'en souvient.) Les élections terminées, comment se firent les nominations de maires? 692 maires, 518 adjoints, soit 1,200 agents ont été pris en délégation municipale. un peu plus de 30 % de croissance. L'honorable M. O'Quin disait l'année dernière que le gouvernement disposait de puissants moyens d'information, mais qu'il n'était pas toujours complètement ni exactement renseigné. Les préfets sont de véritables petits souverains; habitués à être flatts, ils flattent dans les rapports qu'ils adressent au gouvernement. Or ce sont eux qui nomment les maires et arrivés quelquefois de la veille dans leur département, ils n'ont, pour se décider, que des renseignements qui leur viennent de troisième ou de quatrième main; ils subissent des influences. Le seul remède à cette situation est le concours des corps électifs apportant le résultat de leurs investigations. (Hilarité.) Le concours des conseils d'arrondissement serait préférable à celui des conseils généraux parce que les conseils généraux comptent dans leur sein un grand nombre de dignitaires de hauts fonctionnaires qui connaissent à peine le pays et quelquefois n'appartiennent même pas au département. (On n'entend rien) M. le président Waldeck-Rousseau. — J'invite l'orateur à parler plus haut, je ne l'entends pas. M. Mureisen, — Je parle de toute la force de mes poumons, de manière à être entendu à cinq cents mètres. Si je ne suis pas entendu c'est la faute des interrupteurs, qui, je suis heureux de le constater, sont peu nombreux (La clôture !) M. le président Waldeck-Rousseau, _ Jamais un président n'a trouvé le secret de l'art écouter un orateur que la Chambre n'est plus disposée à entendre. M. Mureisen insiste sur l'importance de l'intervention des conseils électifs, et cela surtout dans l'intérêt des populations rurales. Un homme distingué, habitant d'une grande ville, lui disait un jour : « Je
parce que les conseils généraux comptent dans leur sein un grand nombre de dignitaires de hauts fonctionnaires qui connaissent à peine le pays et quelquefois n'appartiennent même pas au département. (On n'entend rien) M. le président Waldeck-Rousseau. — J'invite l'orateur à parler plus haut, je ne l'entends pas. M. Mureisen, — Je parle de toute la force de mes poumons, de manière à être entendu à cinq cents mètres. Si je ne suis pas entendu c'est la faute des interrupteurs, qui, je suis heureux de le constater, sont peu nombreux (La clôture !) M. le président Waldeck-Rousseau, _ Jamais un président n'a trouvé le secret de l'art écouter un orateur que la Chambre n'est plus disposée à entendre. M. Mureisen insiste sur l'importance de l'intervention des conseils électifs, et cela surtout dans l'intérêt des populations rurales. Un homme distingué, habitant d'une grande ville, lui disait un jour : « Je ne voudrais pas habiter certains villages à quelque prix que ce fût, parce qu'on y est exposé aux tracasseries de fonctionnaires non responsables, parce qu'on y est privé de la protection que dans les grandes villes l'obscurité assure aux uns et l'opinion publique à tous. » En effet, non-seulement l'article 75 ne permet pas de poursuivre les administrateurs sans l'autorisation de l'administration (Nouveaux cris: la clôture !), mais la loi sur la presse étouffe l'opinion publique. Il ne faudrait pas oublier qu'il s'agit surtout ici de ces populations rurales qui ont fait l'Empire et qui ont prouvé au gouvernement leur constant dévouement. (Aux voix! aux voix!) A Paris, une sorte de tolérance existe pour la presse, mais dans les départements il n'en est pas ainsi. (Bruit.) L'honorable membre conclut en demandant le renvoi du paragraphe à la commission, afin il le répète, qu'elle le rétranche de la dernière partie qui est en contradiction avec la première. Il le demande au nom de la fidélité au Prince, de l'obéissance à la Constitution et du dévouement au suffrage universel, La fidélité au Prince veut qu'on lui dise la vérité; l'obéissance à la Constitution veut qu'on fasse disparaître les dispositions exceptionnelles; le dévouement
75 ne permet pas de poursuivre les administrateurs sans l'autorisation de l'administration (Nouveaux cris: la clôture !), mais la loi sur la presse étouffe l'opinion publique. Il ne faudrait pas oublier qu'il s'agit surtout ici de ces populations rurales qui ont fait l'Empire et qui ont prouvé au gouvernement leur constant dévouement. (Aux voix! aux voix!) A Paris, une sorte de tolérance existe pour la presse, mais dans les départements il n'en est pas ainsi. (Bruit.) L'honorable membre conclut en demandant le renvoi du paragraphe à la commission, afin il le répète, qu'elle le rétranche de la dernière partie qui est en contradiction avec la première. Il le demande au nom de la fidélité au Prince, de l'obéissance à la Constitution et du dévouement au suffrage universel, La fidélité au Prince veut qu'on lui dise la vérité; l'obéissance à la Constitution veut qu'on fasse disparaître les dispositions exceptionnelles; le dévouement au suffrage universel veut qu'on mette fin à ce qui y porte atteinte. L'orateur prie la commission qui est chargée d'examiner le projet de loi sur l'organisation municipale de s'entendre avec le gouvernement pour régler l'application de l'article 57, de façon à donner une légitime satisfaction au suffrage universel. Il prie le gouvernement de donner de son côté, satisfaction à l'opinion publique en général, et en particulier à celle des campagnes en ordonnant la révision du dernier travail des nominations de maires et adjoints. (Aux voix! aux voix!) M. Nouvel-Dufcuge. — J'avais reçu mission de la commission de défendre ce paragraphe. L'heure est avancée, mais je suis aux ordres de la Chambre. Si elle juge à propos de m'entendre,... Voices nombreuses. — C'est inutile! La clôture a été prononcée. M. le président Waldeck-Rousseau. Je mets aux voix le paragraphe 5. Le paragraphe est adopté. La séance est levée à six heures. Le chef-d'œuvre des nombreux et importants ouvrages d'histoire que l'éditeur Henri Didot publie un soin si recommandable, nous devons appeler tout d'abord l'attention sur un excellent livre: L'Histoire de France depuis les origines jusqu'à nos jours, par C. A. Dareste, doyen de la Faculté des lettres de Lyon. C'est
prie le gouvernement de donner de son côté, satisfaction à l'opinion publique en général, et en particulier à celle des campagnes en ordonnant la révision du dernier travail des nominations de maires et adjoints. (Aux voix! aux voix!) M. Nouvel-Dufcuge. — J'avais reçu mission de la commission de défendre ce paragraphe. L'heure est avancée, mais je suis aux ordres de la Chambre. Si elle juge à propos de m'entendre,... Voices nombreuses. — C'est inutile! La clôture a été prononcée. M. le président Waldeck-Rousseau. Je mets aux voix le paragraphe 5. Le paragraphe est adopté. La séance est levée à six heures. Le chef-d'œuvre des nombreux et importants ouvrages d'histoire que l'éditeur Henri Didot publie un soin si recommandable, nous devons appeler tout d'abord l'attention sur un excellent livre: L'Histoire de France depuis les origines jusqu'à nos jours, par C. A. Dareste, doyen de la Faculté des lettres de Lyon. C'est non-seulement l'histoire des évènements mais encore et surtout celle des institutions qui présente avec une grande sagesse et appréciation le savant professeur sauf aujourd'hui l'éloge des Mémoires du cardinal Consalvi, publiés avec une introduction et des notes par M. Gréville-Joly, serait une œuvre superflue. Tous les journaux ont été unanimes pour rendre complète justice à ce grand ministre de la papauté, dont les récits si nouveaux et si émouvants n'ont pas évoqué un seul contradicteur, nous n'avons donc qu'à constater le succès de cet ouvrage, où sont traitées toutes les questions religieuses et politiques devenues encore les questions du jour, et à annoncer la deuxième édition, enrichie d'autographes, et ornée de deux belles gravures en taille-douce et d'un grand nombre d'appendices contenant des documents de la plus haute importance. (Voir aussi notre feuillettis du 6.) — La brochure, le grand succès demontrent-elle Amérique, un joli volume, en vente à la Librairie Charle, 24, boulevard du Temple. — Envoi franc contre 2 fr. en timbres-poste. Jolies nouvelles et légumes conservés à l'état frais, — adoptés par les minimes de la marine et de la guerre. — Economie domestique. A l'entrepôt de vente Claude et Cie, rue Saint-Denis, et 4, rue du
pour rendre complète justice à ce grand ministre de la papauté, dont les récits si nouveaux et si émouvants n'ont pas évoqué un seul contradicteur, nous n'avons donc qu'à constater le succès de cet ouvrage, où sont traitées toutes les questions religieuses et politiques devenues encore les questions du jour, et à annoncer la deuxième édition, enrichie d'autographes, et ornée de deux belles gravures en taille-douce et d'un grand nombre d'appendices contenant des documents de la plus haute importance. (Voir aussi notre feuillettis du 6.) — La brochure, le grand succès demontrent-elle Amérique, un joli volume, en vente à la Librairie Charle, 24, boulevard du Temple. — Envoi franc contre 2 fr. en timbres-poste. Jolies nouvelles et légumes conservés à l'état frais, — adoptés par les minimes de la marine et de la guerre. — Economie domestique. A l'entrepôt de vente Claude et Cie, rue Saint-Denis, et 4, rue du Cygne, Paris. Le 8e numéro de la revue de Voirie, fournisseur de S. M. L'Impératrice Eugénie et de la Reine Isabelle II des Espagnes, est le seul recommandé par les célébrités rattachées, pour l'hygiène et la beauté de la peau. Exiger la marque de fabrique Claude et pour tous les vêtements pour hommes et pour dames, des chaussures pour cocher. Ga. PARC DU VÉSINET À 35 minutes de Paris par le chemin de fer de Saint-Germain VENTES AIMABLES DE TERRAINS BOISÉS Consèil à Paris chez MM. PALLU ET CIE, rue TAUWIN. chez M. ROQUEBERT, notaire, rue Sainte-Anne, 30 : au Saint-Ouen, chez M. Moise-Offen ; au Vésinet, à son agence des travaux, et pourra traiter, le dimanche, de midi à quatorze heures. Vente maintenant (par suite de chaleur-éclair) de positions et pour le prix de l'immobilier industriel seulement, un joli petit entrepôt de spécialité de cafés et épiceries, dans un lieu très fréquenté. S'adresser à Mme veuve Foirât, faubourg Saint-Paul, boutique. VENTE À Créteil (Seine), vaste Maison À VENT JUANA moderne et confortable (dite château des Hulverts), ayant 2 grands salons, salle à manger avec jardin d'hiver, salles de billards et de jeux, chauffage, 12 chambres de maîtres, écuries et
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