jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
acétique, alcool méthylique ou esprit de bois. 100k.N. k Étain pur ou allié, en masses, brut, ou plaques, battu ou laminé. Idem 16. Zinc en masses, brut, saumons, barres ou plaques, ou laminé. Idem. Carbonates de plomb, de soude, etc. Chlorates de potasse, etc. Chlorures de chrome, de plomb, etc. 4e Section. — Fabrications. Chromates de plomb, etc. Produits chimiques: acétique, sulfure de fer de différents degrés. Bromure de chrome, etc. Chlorofom, etc. Bromoforme. Iode brut et raffiné. Chlorions. Iodures et iodoforimes. Électricité. Blau. Phosphore. Talc. Eau de soude ammoniacale. Kieselguhr. Tarif d'octroi denier 135 UNITÉ UNITE DÉSIGNATION DES ARTICLES. de — TARIF. DÉSIGNATION DES ARTICLES. de TARIF. PÉRIODE. PERIODE, Produits chimiques (Suite). Produits chimiques (Suite). Broyées, l'huile ya épices. Carbonate de plomb. Laquette de fer de 100 kil. IN. 47. Couleurs. Quant reçu la même. Nitrates de potasse et autres idem 10. Vêpres de 100 kil. N, 6. Sulfate de cuivre, de fer. Idem 150. Couleurs non dénommées. Valeur. 60,00a Produits divers. Mouurde de 10 kil. N. 45à-. Pâte préparée. Sauces et autres idem 45. Le flacon. 0 30 %. Antipyrine, analgésique, exalgine. Le kilo. 10 s. Médicaments, Sirops. Idem 016. Produits chimiques destinés à l'agriculture. Composés comme engrais, directement ou après. Non dénommés. Valeur. 100,000. Produits chimiques (à base d'alcool). Valeur. 10 p. 100. Amidon de 10 kil. N. 650. Autres. Cire à cacheter. Idem 3 H. Acide stéarique ou travaillé autrement qu'en bougies. Idem 60. Teintures préparées, bougies. Valeur. 10 p. 100. Cochenille, kermès animal, laque. Idem 20. Colle de poisson, de tendons de baleines et autres similaires. Idem 20. Indigo-pastel, indigo, Inde plate et boules de bleu. 100 kil. N. 6. Colle forte. Idem 10. Cachou. Valeur. 10p. 100. Gélatine. Idem 20. Orseille préparée. Idem 15. Teintures dérivées du goudron de houille. Idem 15. Sucre de lait. Idem 30. Cirage. Valeur. 6p. 100. Couleurs. Poterie. Coulis de terre, bleu de Prusse 10 kil. N. 5. Tuyaux de drainage 10 kil. N. 5. Carmins. 50 kil. N. Poteries en terre commune et en grès de Vernis de toute sorte. 10 kil. N. 10. Vernis de toute sorte
directement ou après. Non dénommés. Valeur. 100,000. Produits chimiques (à base d'alcool). Valeur. 10 p. 100. Amidon de 10 kil. N. 650. Autres. Cire à cacheter. Idem 3 H. Acide stéarique ou travaillé autrement qu'en bougies. Idem 60. Teintures préparées, bougies. Valeur. 10 p. 100. Cochenille, kermès animal, laque. Idem 20. Colle de poisson, de tendons de baleines et autres similaires. Idem 20. Indigo-pastel, indigo, Inde plate et boules de bleu. 100 kil. N. 6. Colle forte. Idem 10. Cachou. Valeur. 10p. 100. Gélatine. Idem 20. Orseille préparée. Idem 15. Teintures dérivées du goudron de houille. Idem 15. Sucre de lait. Idem 30. Cirage. Valeur. 6p. 100. Couleurs. Poterie. Coulis de terre, bleu de Prusse 10 kil. N. 5. Tuyaux de drainage 10 kil. N. 5. Carmins. 50 kil. N. Poteries en terre commune et en grès de Vernis de toute sorte. 10 kil. N. 10. Vernis de toute sorte vernissées, émaillées ou non. 4 cubes. Encre à écrire, à dessiner. Valeur. 6 p. 100. Pâte terre 100 kil. N. 4. D'ivoire 10 kil. 5. Vernissures ou émaillés. Idem 0 40. Marbre d'Espagne et allumette mise en œuvre non émaillés. Idem 0 16. Faïences communes et uniques. Idem A. (communs. La douce. 0 02 avec dessins imprimés et façonnés. Raffinés (fins). Idem 0 06. Mines pour crayons. Valeur. 6p. 100. Pâte à terre. Idem 8. Charbons préparés pour l'éclairage électrique. Idem 15. Terres broyées ou autrement préparées, terre. Glaces de toute sorte, encadrées ou non. Valeur. 10 p. 100. De Cologne, de Cassel, d'Italie, de Sienne et d'ombre; vert de Schweinfurt uniques et teintées dans. Et autres. 10 kil. N. 6. Gobelins la susse 10 kil. N. 4. Ét de verre. Taillée, gravée, décorée et gobélins en cristal. Idem 6. Serpent de mer. Géographies, broderies, fonds. Lampes électriques à abcence... Valeur, 0 o/o 1 & 1 & 1 & 1 & 8 SSS. ... ... / Autres articles de confiserie, verres et cristaux tous autres que mentionnés en tout ou en partie. Gobelets en... Idem Mm 1 ... fabrique, autrement. Verres ou cheminées d'éclairage 100 kN. 10 * vêtements... 6ème
La douce. 0 02 avec dessins imprimés et façonnés. Raffinés (fins). Idem 0 06. Mines pour crayons. Valeur. 6p. 100. Pâte à terre. Idem 8. Charbons préparés pour l'éclairage électrique. Idem 15. Terres broyées ou autrement préparées, terre. Glaces de toute sorte, encadrées ou non. Valeur. 10 p. 100. De Cologne, de Cassel, d'Italie, de Sienne et d'ombre; vert de Schweinfurt uniques et teintées dans. Et autres. 10 kil. N. 6. Gobelins la susse 10 kil. N. 4. Ét de verre. Taillée, gravée, décorée et gobélins en cristal. Idem 6. Serpent de mer. Géographies, broderies, fonds. Lampes électriques à abcence... Valeur, 0 o/o 1 & 1 & 1 & 1 & 8 SSS. ... ... / Autres articles de confiserie, verres et cristaux tous autres que mentionnés en tout ou en partie. Gobelets en... Idem Mm 1 ... fabrique, autrement. Verres ou cheminées d'éclairage 100 kN. 10 * vêtements... 6ème Valeur. 10 p. 100 Petite largeur le mètre. 0 015 XXI. — Filaments. Petite vierge de chanvre, de jute et ou autres imités de ramie et d'aubes végétaux. Filaments filamenteux non désignés, coton excepté, 20 "la" 1 petite largeur, 0 01 de coton pur ou mélangé jusqu'à 6" -» 0 07 quelle que soit la proportion. Coton Idem 30 Brillantes ou façonnés Mm 0 08 Laine 80 Velours et peluches Valeur. 10 p. 100 de soie Idem 160 D 30 Percaline enduite pour reliure, cartonnage, maroquinerie Idem XXII Tissus de coton. Pièces de couvertures, couvrepieds, tapis,....... idem Mm Petite largeur de table, basins et dais. Grand largeur de table, basins et dais. Crêpes, masselottes, blanchis, rubaneries, dentelle, teints, imités. Petite largeur. Blonde, guipure, tulle, satin, soie. Valeur Idm 0 009 Autres grandes largeurs, bonneterie, nanchons, damassés. Valeur le mètre 0 18 Pièces de lingerie, et tous autres chanvres, moirés et autres articles de confection. Toile préparée pour peinture, en tout ou en partie. Pur ou turc... Valeur est égal au nombre de m ou fabriqué autrement. Loupe et en pièces exceptés les gémos. Toile damassée, pour literie, vêtements, et ameublement le mètre 0 10 Broderie de coton......... idem Idem ;
07 quelle que soit la proportion. Coton Idem 30 Brillantes ou façonnés Mm 0 08 Laine 80 Velours et peluches Valeur. 10 p. 100 de soie Idem 160 D 30 Percaline enduite pour reliure, cartonnage, maroquinerie Idem XXII Tissus de coton. Pièces de couvertures, couvrepieds, tapis,....... idem Mm Petite largeur de table, basins et dais. Grand largeur de table, basins et dais. Crêpes, masselottes, blanchis, rubaneries, dentelle, teints, imités. Petite largeur. Blonde, guipure, tulle, satin, soie. Valeur Idm 0 009 Autres grandes largeurs, bonneterie, nanchons, damassés. Valeur le mètre 0 18 Pièces de lingerie, et tous autres chanvres, moirés et autres articles de confection. Toile préparée pour peinture, en tout ou en partie. Pur ou turc... Valeur est égal au nombre de m ou fabriqué autrement. Loupe et en pièces exceptés les gémos. Toile damassée, pour literie, vêtements, et ameublement le mètre 0 10 Broderie de coton......... idem Idem ; Linge de table damassé..... Valeur. 10 o/o v Tarif d'octroi de mer 137 UNITÉ DÉSIGNATION DES ARTICLES. DEPARTEMENT. TARIF. PERCEPTION. UNITÉ DÉSIGNATION DES ARTICLES. DEPARTEMENT. TARIF. PERCEPTION. ww -&gt;• c ... ' XXIII. — Papiers et ses applications XXII. — Tissus (Suite). (Suite). Sacs vides de jute... le sac. 0 04 Albums de toute sorte 100 kilos N. 30 Idem de chanvre, de lin, de coton ou d'autres tissus autres que le laine... Idem 0 05 lithographies et photographies Valeur. 10 o/o de cotton. Sacs, importés pleins, de Musique gravée ou imprimée idem idem jute... Idem Bulles XXIV. — Peaux et pelleteries ouvrées. Sacs, importés pleins, de peaux, chagrinées, marochinés de lin, de coton quittées 100 kilos N. 6 ou d'autres tissus autres que le jute... Peaux que le jute...... idem 0 025 Dorures - Chamoisées, parcheminées, teintes ou non 9 p. 50 Draperie unie ou façonnée et flanelle de Chine le mètre. 0 30 Cuir factice Idem 50 Petite largeur. Mètre... 0 15 Grande largeur... 0 20 ou non. 0 08 pour hommes. La pièce. 5 Petite largeur. idem 0 06 Autres (sièges) pour femmes.. 0 06 Grande largeur... Articles de sellerie fine Passementerie, crêpes rubans et autres que
04 Albums de toute sorte 100 kilos N. 30 Idem de chanvre, de lin, de coton ou d'autres tissus autres que le laine... Idem 0 05 lithographies et photographies Valeur. 10 o/o de cotton. Sacs, importés pleins, de Musique gravée ou imprimée idem idem jute... Idem Bulles XXIV. — Peaux et pelleteries ouvrées. Sacs, importés pleins, de peaux, chagrinées, marochinés de lin, de coton quittées 100 kilos N. 6 ou d'autres tissus autres que le jute... Peaux que le jute...... idem 0 025 Dorures - Chamoisées, parcheminées, teintes ou non 9 p. 50 Draperie unie ou façonnée et flanelle de Chine le mètre. 0 30 Cuir factice Idem 50 Petite largeur. Mètre... 0 15 Grande largeur... 0 20 ou non. 0 08 pour hommes. La pièce. 5 Petite largeur. idem 0 06 Autres (sièges) pour femmes.. 0 06 Grande largeur... Articles de sellerie fine Passementerie, crêpes rubans et autres que selles Valeur. 9 p. 100 dentelles, bonneterie, tapis, tapisserie, couvertures et tous autres articles en peau et autres ouvrages en cuir. Ouvrages de transmission Corsoie de transmission Malles en bois ou en carton, réparties petites (1)... La pièce. 0 01 En pièce le mètre 0 30 couvertes! Passementerie, crêpes en cuir, en moyennes (2). Idem 0 75 Tissu Bâtons, écharpes, foulards de soie ou en similé-cuir, tous autres articles confectionnés en tout ou en partie. Maroquinerie souple et dure 100 kilos N 100 Exception des vêtements. Ouvrages en métal. Vêtements. Valeur. Ouvrages dorés ou argentés par diverses méthodes. Mousseline de soie idm tam Articles de bijouterie fausse. idem Idem de gausses, et de crin et articles en soie, chaussons, en tout ou en partie... Idem 9 o/o avec boîte en or. La pièce. 8 XXIII. -Papier et ses applications. Montres (pièce en argent) idem 2 50 Papier dit de fantaisie idem 20 Papier photographique de toute sorte idem 11 Leçons de musique Papiers deiture, ceux pour bordures droites compris !... Ouvrages de horlogerie... Idem Horlogeries avec l'escarpin impris compris 100 kilos N Pendules, horloges et réveils Montres en feuilles, moulés, coupés ou de tous genres Valeur. 10 p. 100 Assemblées,
cuir, en moyennes (2). Idem 0 75 Tissu Bâtons, écharpes, foulards de soie ou en similé-cuir, tous autres articles confectionnés en tout ou en partie. Maroquinerie souple et dure 100 kilos N 100 Exception des vêtements. Ouvrages en métal. Vêtements. Valeur. Ouvrages dorés ou argentés par diverses méthodes. Mousseline de soie idm tam Articles de bijouterie fausse. idem Idem de gausses, et de crin et articles en soie, chaussons, en tout ou en partie... Idem 9 o/o avec boîte en or. La pièce. 8 XXIII. -Papier et ses applications. Montres (pièce en argent) idem 2 50 Papier dit de fantaisie idem 20 Papier photographique de toute sorte idem 11 Leçons de musique Papiers deiture, ceux pour bordures droites compris !... Ouvrages de horlogerie... Idem Horlogeries avec l'escarpin impris compris 100 kilos N Pendules, horloges et réveils Montres en feuilles, moulés, coupés ou de tous genres Valeur. 10 p. 100 Assemblées, en boîtes Idem Carillons, boites à musique. idem idem Autres à jouer le jeu 0 25 Fourrures d'horlogerie... Idem Cartes géographiques, manuals et autres... Valeur 6 o/o 1 Garnitures décorées..... 10 o/o 1 Mesurant moins de 0,50 de longueur. Réparation. f(2) «awiwat ds O* 68-KT» 80. «équations, livres de commerce» 20' (3) «lue «te 0» *S0 i=-1 _s ****. f jj;. ' 1 il ■ i 138 Tarif d'octroi de mer UNITÉ UNITÉ DÉSIGNATION DES ARTICLES, de TARIF. DÉSIGNATION DES ARTICLES. de QUOTITÉS PERCEPTION PERCEPTION. XXV. Ouvrages su métal.(Suite.). Ouvrage, à pédale à pedalier, en acier ou en fonte. Valeur. 6 p. 100 Caractères d'imprimerie.... Valeur. 3 p. 100. Exposition internationale Clichés avec ou sans dessins Idem 6 p. 100. Machines électriques et pièces détachées. Idem Idem Toiles en fer ou en acier, Machines et mécaniques de toute sorte, outils, mécanique générale, fleuves, chaudières à vapeur et autres appareils, services alimentaires, appareils frigorifiques, balances, appareils de brasserie et autres de toute sorte, pièces détachées et organes, outils, instruments agraires et en général, tous ouvrages en métaux compris à la nomenclature du tarif des douanes et non spécialement dénommés au présent tarif d'octroi de mer Valeur. 3 p. 100 Armes, poudre
20' (3) «lue «te 0» *S0 i=-1 _s ****. f jj;. ' 1 il ■ i 138 Tarif d'octroi de mer UNITÉ UNITÉ DÉSIGNATION DES ARTICLES, de TARIF. DÉSIGNATION DES ARTICLES. de QUOTITÉS PERCEPTION PERCEPTION. XXV. Ouvrages su métal.(Suite.). Ouvrage, à pédale à pedalier, en acier ou en fonte. Valeur. 6 p. 100 Caractères d'imprimerie.... Valeur. 3 p. 100. Exposition internationale Clichés avec ou sans dessins Idem 6 p. 100. Machines électriques et pièces détachées. Idem Idem Toiles en fer ou en acier, Machines et mécaniques de toute sorte, outils, mécanique générale, fleuves, chaudières à vapeur et autres appareils, services alimentaires, appareils frigorifiques, balances, appareils de brasserie et autres de toute sorte, pièces détachées et organes, outils, instruments agraires et en général, tous ouvrages en métaux compris à la nomenclature du tarif des douanes et non spécialement dénommés au présent tarif d'octroi de mer Valeur. 3 p. 100 Armes, poudre et munitions. Fusils, carabines, pistolets ou revolvers, autres armes de commerce et pièces détachées Valeur. 10 p. 100 Or et l'argent idem Idem Poudres, munitions (capsules, cartouches, pleines ou vides Idem Idem Coutellerie de toute sorte... idem 10 p. 100 Meules de mineure 100 kil. 6 J Ouvrages en fonte moulée et tous autres ouvrages en Artifices pour divertissements..., Valeur. 10 p. 100 XXVII. Meubles. Ferrures de voitures Valeur. 6 p. 100 en bois courbé Serrurerie et ferronnerie... Idem Idem et rotin.... La pièce. 0 Canapés. Ancres, câbles et chaînes... 10 kil. 3 / garnis et recouverts.... Idem " Clous. en métaux pointes, en bois courbé, en fer ou en acier.. Idem Idem Gonds, en bois courbé _. crochets, Fauteuils et rotin Idem boulons, en fer ou acier.. 10 kil. 3 «Soufflets | berceuses.) rivets montés ou garnis et recouverts en cuivre idem 15 ffifcs montés, couverts.... Idem &amp; articles de menuiserie en bois, en bois courbé et de menuiserie à bois et fer. visserie en fer ou acier.. Idem 5 / Idem Tubes... Ecoliers en fer ou en cuivre Idem. 15 ffifcs articles de fer ou d'acier 0 30 Récipients en fer étamé, garni ou sent tarif comme embarcation,
moulée et tous autres ouvrages en Artifices pour divertissements..., Valeur. 10 p. 100 XXVII. Meubles. Ferrures de voitures Valeur. 6 p. 100 en bois courbé Serrurerie et ferronnerie... Idem Idem et rotin.... La pièce. 0 Canapés. Ancres, câbles et chaînes... 10 kil. 3 / garnis et recouverts.... Idem " Clous. en métaux pointes, en bois courbé, en fer ou en acier.. Idem Idem Gonds, en bois courbé _. crochets, Fauteuils et rotin Idem boulons, en fer ou acier.. 10 kil. 3 «Soufflets | berceuses.) rivets montés ou garnis et recouverts en cuivre idem 15 ffifcs montés, couverts.... Idem &amp; articles de menuiserie en bois, en bois courbé et de menuiserie à bois et fer. visserie en fer ou acier.. Idem 5 / Idem Tubes... Ecoliers en fer ou en cuivre Idem. 15 ffifcs articles de fer ou d'acier 0 30 Récipients en fer étamé, garni ou sent tarif comme embarcation, ayant une valeur Galons, baguettes et autres de bois marchand Idem 7 p. 100. Valeur. 12 p. 100 Boudinage de tous métaux.. Valeur. 6 p. 100 XXVIII. — Ouvrages en bois nôtres pour futailles sucre 10 kil. 0 60 Ouvrages en cuivre pur ou brune Baril Vides monté, ou non, autres que sucrage. 10 kil. 15 ffifcs à sucre .. 10 kil. Exposition Balais de sorgho, de camomille et de bois Tuyaux et autres ouvrages en fer ou en acier Valeur. 6 p. 100 Bois................... idem . Tarif d'octroi de mer 139 UNITÉ UNITÉ DÉSIGNATION DES MARCHANDISES. de TARIF. DÉSIGNATION DES ARTICLES. de TARIF. PERCEPTION PERCEPTION. XXXI. — Ouvrages en matières diverses. XXVIU. — Ouvrages en bois. (Suite.) Sabots Valeur 6 p. 100 Fanons de baleine coupés et apprêtés... 100 kil. 8 Boisellerie et autres ouvrages en bois... Idem Idem Baleines de corne ou autres Idem 6 Ouvrages de tournerie.. Idem Idem Bouchons 10 kil. 16 fr. Liège ouvré... Idem (Autres Idem 5 XXIX. — Instruments de musique. Instruments et appareils scientifiques, y compris les appareils téléphoniques, télégraphiques, phonautographes. Autres instruments, accessoires et pièces détachées.. Valeur. 10 p. 100 des instruments de musique, des instruments pour laboratoire, autres appareils similaires
autres que sucrage. 10 kil. 15 ffifcs à sucre .. 10 kil. Exposition Balais de sorgho, de camomille et de bois Tuyaux et autres ouvrages en fer ou en acier Valeur. 6 p. 100 Bois................... idem . Tarif d'octroi de mer 139 UNITÉ UNITÉ DÉSIGNATION DES MARCHANDISES. de TARIF. DÉSIGNATION DES ARTICLES. de TARIF. PERCEPTION PERCEPTION. XXXI. — Ouvrages en matières diverses. XXVIU. — Ouvrages en bois. (Suite.) Sabots Valeur 6 p. 100 Fanons de baleine coupés et apprêtés... 100 kil. 8 Boisellerie et autres ouvrages en bois... Idem Idem Baleines de corne ou autres Idem 6 Ouvrages de tournerie.. Idem Idem Bouchons 10 kil. 16 fr. Liège ouvré... Idem (Autres Idem 5 XXIX. — Instruments de musique. Instruments et appareils scientifiques, y compris les appareils téléphoniques, télégraphiques, phonautographes. Autres instruments, accessoires et pièces détachées.. Valeur. 10 p. 100 des instruments de musique, des instruments pour laboratoire, autres appareils similaires et leurs accessoires Valeur. 10 p. 100 XXX. Ouvrages de partie et de Besicles, lorgnon, loupes, lorgnettes, lunettes mousserines, fine 100 kil. 15 Tabletterie de nacre, d'ivoire, d'écaille, osier d'ambre, de corne .. idem Idem en paille), commune.. Idem 5 Pipes entièrement en bois. Idem 6 p. 100 Chapeaux de paille apprêtés, dressés, garnis ou sans garniture. La pièce. 0 20 Eventails, écrans à main en bois et papier en étoffe, plumes en bois, nacre ou écailles actuelles non montées Idem 10 p. 100 XXXI. — Ouvrages en matières diverses. Communauté Idem Op. 100 Brosserie, Voitures automotives moins de 5 places. Idem 10 p. 100 les pour le transport des marchandises ou des personnes. Boutons de toute sorte Idem 6 p. 100 Bimbeloterie (jeux, jouets et autres)...... Idem 10 p. 100 Pièces accessoires ou de rechange, Valeur. 4 p. 100 Laces et ressorts en acier pour corsets et autres accessoires de toilette, munis de leurs agrafes et boutons, recouverts en tissu, en peau ou en papier Idem 6 p. 100 Voitures de voies (garnies ou non) La pièce. 20 fr. Corsets de toute sorte Idem 10 p. 100 Cheveux ouvrés Valeur. 6 p. 100 Agences et appareils de navires, en
paille apprêtés, dressés, garnis ou sans garniture. La pièce. 0 20 Eventails, écrans à main en bois et papier en étoffe, plumes en bois, nacre ou écailles actuelles non montées Idem 10 p. 100 XXXI. — Ouvrages en matières diverses. Communauté Idem Op. 100 Brosserie, Voitures automotives moins de 5 places. Idem 10 p. 100 les pour le transport des marchandises ou des personnes. Boutons de toute sorte Idem 6 p. 100 Bimbeloterie (jeux, jouets et autres)...... Idem 10 p. 100 Pièces accessoires ou de rechange, Valeur. 4 p. 100 Laces et ressorts en acier pour corsets et autres accessoires de toilette, munis de leurs agrafes et boutons, recouverts en tissu, en peau ou en papier Idem 6 p. 100 Voitures de voies (garnies ou non) La pièce. 20 fr. Corsets de toute sorte Idem 10 p. 100 Cheveux ouvrés Valeur. 6 p. 100 Agences et appareils de navires, en métaux, Ouvrages de mode, y compris les chaussures en cuir Valeur. 10 p. 100 peaux Idem 12 p. 180 Ouvrages en caoutchouc ou gutte-pèche. Idem 6 p. 100 de soie, pure ou net La pièce. Of.5 Parapluies 1 Feutres pour tous usages. idem 1dm et 1 de laine ou de coton 1m 9 10 parasols 1 Chapeaux, chapeaux et bonnets de drap, d'alpaga ou aïsiienne idem 25 de crin ou de tout autre tissu, garnis ou non garnis.... pièce. 0 f5 Colis postaux Chapeaux de soie haut de forme et gibus Idem 80 Casques Idem 0 50 Corail taillé non monté Valeur. 6 p. 100 Ouvrages en écume de mer véritable ou fausse, montés ou non, en ambre vrai ou faux, en caoutchouc, celluloïd, corne, os, avec ou sans garnitures en métal avec ou sans étui, Idem Idem EXEMPTIONS ET IMMUNITÉS. L'exonération du droit d'octroi de mer est exceptionnellement attribuée aux objets suivants : ° Vivres, matières et objets de toute nature, expédiés directement par l'État pour ses différents services ; ° Objets de toutes sortes importés à destination directe de la colonie ou des communes, connaissements à l'appui ; ° Objets mobiliers et effets d'habillement dont les premiers de
coton 1m 9 10 parasols 1 Chapeaux, chapeaux et bonnets de drap, d'alpaga ou aïsiienne idem 25 de crin ou de tout autre tissu, garnis ou non garnis.... pièce. 0 f5 Colis postaux Chapeaux de soie haut de forme et gibus Idem 80 Casques Idem 0 50 Corail taillé non monté Valeur. 6 p. 100 Ouvrages en écume de mer véritable ou fausse, montés ou non, en ambre vrai ou faux, en caoutchouc, celluloïd, corne, os, avec ou sans garnitures en métal avec ou sans étui, Idem Idem EXEMPTIONS ET IMMUNITÉS. L'exonération du droit d'octroi de mer est exceptionnellement attribuée aux objets suivants : ° Vivres, matières et objets de toute nature, expédiés directement par l'État pour ses différents services ; ° Objets de toutes sortes importés à destination directe de la colonie ou des communes, connaissements à l'appui ; ° Objets mobiliers et effets d'habillement dont les premiers de service auront été reconnus à la vérification ; ° Effets d'habillement et d'équipement pour les troupes et d'uniforme pour les officiers et fonctionnaires ; ° Effets d'habillement et d'équipement importés pour le compte du service actif des douanes (Masse) ; ° Instruments, câbles, fils et autres matières nécessaires au service et à la construction des lignes télégraphiques et téléphoniques subventionnées par la colonie ; ° Matériel et approvisionnement des compagnies de navigation subventionnées par l'État ou la colonie, autres que celles faisant le transport des marchandises et des voyageurs entre les divers ports de la colonie ; ° Vivres, y compris les vins ordinaires, à l'exclusion de tous autres vins et spiritueux, importés à destination directe de l'ordinaire des troupes, connaissements à l'appui (Délibération du Conseil général du 14 octobre 1916, décret du 5 août 1917). ° Machines agricoles et industrielles (moteurs compris) et leurs pièces détachées, appareils à sucre, moulins à sucre, turbines, chaudières multifibulaires, pompes à vapeur, locomotives, wagons, rails, constructions métalliques et, en général, tout matériel agricole servant à la culture et tout matériel industriel servant à la fabrication du sucre. Exemption valable pendant cinq ans à partir de la date de promulgation dans la colonie du