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dans les états barbaresques, ou PEUT-ÊTRE QUE LA FRANCE UNE-MÊME AURAIT DÛ EXIGER QU’NOTRE CONSUL O'TTNT D’ELLE CETTE AUTORISATION ; CAR PUISQU'ELLE N'AVOIT PAS LA SOUVERAINETÉ SUR CE TERRITOIRE, ELLE MONTRANT CETTE EXIGENCE ELLE AURAIT A (il CONFORMEMENT AUX LOIS DES NATIONS EUROPÉENNES. On est dans la France, les réflexions suivantes : La Bresse annonce que le Moniteur va rompre de nouveau le silence, et que son article sera conçu en de tels termes, qu'il mettra fin à toutes les discussions qui se sont élevées sur le fait de l'insuffisance de la liste civile. Ainsi, le ministère se montre aujourd'hui aussi humble que les cabinets précédents étaient orgueilleux. Lorsque, à l' passé, on demandait des précédents, le ministère se refusait à cette communication : il voulait qu’on s’en rapportât à sa parole, et la chambre lui prouva par trois votes successifs qu’elle ne croyait pas le gage suffisant. Nous attendons avec impatience cet article foudroyant qui doit tout terminer : nous l'examinerons avec soin, et nous verrons s'il est aussi concluant qu'on veut bien nous le faire espérer. En 1837, M. de Montalivet accusait dix-huit millions de dette ; et sur ces dix-huit millions, il y avait 12,500,000 fr. D'ACQUISITIONS, c’est-à-dire que la liste civile s'était obérée pour augmenter ses domaines. Nous désirons savoir par le Moniteur si les dettes de la liste civile ont toujours la même origine ; il serait assez singulier que on voulût faire payer à la France le capital d'un accroissement de revenu cela nous rappellerait l'ingénuité d’un homme de lettres qui il y a quelques années, fut sur le point de demander à ses confrères, UN SECOURS destiné à achever de payer la maison de campagne qu’il avait achetée. L'occasion est belle en ce moment pour le ministère. On célèbre les anniversaires de juillet, c’est-à-dire le souvenir d’une époque où l’on ne parlait que de concitoyens. Une demande de dotation, transformée en DROIT, serait un appendice curieux et qui ne pourrait manquer de trouver sa place dans l’histoire. Quant à la Bresse, elle a bien voulu que le Moniteur vienne à son secours et
c’est-à-dire que la liste civile s'était obérée pour augmenter ses domaines. Nous désirons savoir par le Moniteur si les dettes de la liste civile ont toujours la même origine ; il serait assez singulier que on voulût faire payer à la France le capital d'un accroissement de revenu cela nous rappellerait l'ingénuité d’un homme de lettres qui il y a quelques années, fut sur le point de demander à ses confrères, UN SECOURS destiné à achever de payer la maison de campagne qu’il avait achetée. L'occasion est belle en ce moment pour le ministère. On célèbre les anniversaires de juillet, c’est-à-dire le souvenir d’une époque où l’on ne parlait que de concitoyens. Une demande de dotation, transformée en DROIT, serait un appendice curieux et qui ne pourrait manquer de trouver sa place dans l’histoire. Quant à la Bresse, elle a bien voulu que le Moniteur vienne à son secours et se jette dans la mêlée pour la tirer du mauvais pas dans lequel elle s’était engagée. Elle a voulu faire du dévouement, mais elle a oublié que le dévouement pour réussir, devait s’appuyer sur une bonne cause. La chambre des députés vient d’aggraver encore le poids des vexations, des entraves de dangers qui accablent la production et le commerce des liquides. Ces dispositions dont les conséquences peuvent être dévastatrices, ont pas même été formulées dans un préambule de loi spéciale : on les a glissées dans le budget des recettes ; à la fin d’une session, de manière à ne pas laisser à la chambre élective le loisir de les discuter sérieusement, et à mettre les pairs hors d’état de les examiner ; car, si elle voulait reformer ces dispositions, elle devrait rejeter la totalité des finances, c’est-à-dire bouleverser l'administration de l'État. Voici en quoi consistent les nouvelles dispositions. La loi dispense du droit de contrôle des caisses que le propriétaire expédie de ses terres à son domicile. Jusqu’à présent la notoriété publique avait été reçue comme garantie suffisante de la qualité de l'expéditeur ; aujourd’hui il faudra tous les ans à l’approche de la récolte des vins, justifier de
de dangers qui accablent la production et le commerce des liquides. Ces dispositions dont les conséquences peuvent être dévastatrices, ont pas même été formulées dans un préambule de loi spéciale : on les a glissées dans le budget des recettes ; à la fin d’une session, de manière à ne pas laisser à la chambre élective le loisir de les discuter sérieusement, et à mettre les pairs hors d’état de les examiner ; car, si elle voulait reformer ces dispositions, elle devrait rejeter la totalité des finances, c’est-à-dire bouleverser l'administration de l'État. Voici en quoi consistent les nouvelles dispositions. La loi dispense du droit de contrôle des caisses que le propriétaire expédie de ses terres à son domicile. Jusqu’à présent la notoriété publique avait été reçue comme garantie suffisante de la qualité de l'expéditeur ; aujourd’hui il faudra tous les ans à l’approche de la récolte des vins, justifier de cette qualité ; il faudra de plus déclarer la quantité de liquide récoltée, et les passeports ne seront délivrés à l'aveir que jusqu’à concurrence de ce chiffre. Ainsi, le propriétaire qui vit loin des bureaux de l’administration devra faire chaque année un voyage pour établir légalement une qualité que celle-ci courait parfaitement ; il devra rechercher les titres de sa possession seculaire, les porter avec lui au risque de les égarer en chemin, et si le chef de l'administration est ce jour-là mal disposé, si le propriétaire n’a pas voté aux dernières élections pour le candidat du pouvoir, les pièces pourront être déclarées insuffisantes ; il faudra soutenir un procès ou abandonner un droit légalement reconnu. Mais le propriétaire n’en sera pas quitte à si bon marché, l'article introduit au budget veut qu'il déclare chaque année le montant de sa récolte de vin. C’est une nouvelle course à faire et, comme on n’est pas obligé de le croire sur parole, les employés des contributions indirectes seront autorisés à visiter son domaine, ils le soumettront à l’inventaire, et que sera-ce si, au moment de cette visite, le maître du domaine est absent, si ses fermiers sont obligés de répondre; si, faute
courait parfaitement ; il devra rechercher les titres de sa possession seculaire, les porter avec lui au risque de les égarer en chemin, et si le chef de l'administration est ce jour-là mal disposé, si le propriétaire n’a pas voté aux dernières élections pour le candidat du pouvoir, les pièces pourront être déclarées insuffisantes ; il faudra soutenir un procès ou abandonner un droit légalement reconnu. Mais le propriétaire n’en sera pas quitte à si bon marché, l'article introduit au budget veut qu'il déclare chaque année le montant de sa récolte de vin. C’est une nouvelle course à faire et, comme on n’est pas obligé de le croire sur parole, les employés des contributions indirectes seront autorisés à visiter son domaine, ils le soumettront à l’inventaire, et que sera-ce si, au moment de cette visite, le maître du domaine est absent, si ses fermiers sont obligés de répondre; si, faute par eux de le faire, on enfonce les portes pour reconnaître l’exactitude de la déflation? Vous figurez-vous l’effroi d’une famille de paysans marseillais en présence de cette invasion, ou les embarras auxquels vont donner lieu dans d’autres parties des départements méridionaux, les récoltes accumulées dans les caves, et dont il ne sera possible de tenir compte qu’en établissant pour chaque propriétaire dans les registres des contributions indirectes un état aussi exact que celui d'un entrepreneur? Le personnel de l’administration n’ira pas; il faudra créer de nombreuses places, et peut-être c’est là le vrai but de cette disposition qui augmentera les dépenses du trésor sans que ses revenus éprouvent un véritable accroissement. La première disposition est véritable pour les propriétaires, la seconde doit interdire aux voituriers le transport des liquides qu’ils acceptaient depuis longtemps qu’avec la plus grande difficulté. Les déclarations faites par les expéditeurs devront, à l’avenir, indiquer les points principaux par lesquels les liquides devront passer, soit pendant le voyage tout entier, soit dans une partie seulement du trajet; il faudra, de plus, faire connaître les moyens de transport, et dans le cas où ces déclarations ne pourraient être complètes au moment du départ, on devra y suppléer en
ne sera possible de tenir compte qu’en établissant pour chaque propriétaire dans les registres des contributions indirectes un état aussi exact que celui d'un entrepreneur? Le personnel de l’administration n’ira pas; il faudra créer de nombreuses places, et peut-être c’est là le vrai but de cette disposition qui augmentera les dépenses du trésor sans que ses revenus éprouvent un véritable accroissement. La première disposition est véritable pour les propriétaires, la seconde doit interdire aux voituriers le transport des liquides qu’ils acceptaient depuis longtemps qu’avec la plus grande difficulté. Les déclarations faites par les expéditeurs devront, à l’avenir, indiquer les points principaux par lesquels les liquides devront passer, soit pendant le voyage tout entier, soit dans une partie seulement du trajet; il faudra, de plus, faire connaître les moyens de transport, et dans le cas où ces déclarations ne pourraient être complètes au moment du départ, on devra y suppléer en chemin. Ainsi l’expéditeur sera tenu, non seulement d’avoir une connaissance parfaite de toutes les localités que la marchandise devra parcourir, mais il devra savoir quelles sont, parmi ces localités, celles que l’administration déclare importantes et celles qui peuvent être omises sans inconvénient. Il faudra, de plus, qu’il réponde de la distraction ou de l'ignorance d’un commissionnaire établi au centre du royaume et qu’il l'oblige à donner l’indication précise des moyens de réexpédition qu’il emploiera et de l’itinéraire tracé à la marchandise. À la rigueur, de pareilles formalités peuvent être observées pour un chargement complet de vin; mais croyez-vous qu’un seul charretier veuille s’y soumettre pour transporter de Marseille à Paris, au milieu d’une foule d’autres articles, un ou deux barils de vin de liqueur? La nouvelle disposition aura donc pour effet de tuer le commerce de confiance et de mettre le consommateur à la merci du marchand en gros. Quant à la fraude, elle n’aura que plus de facilités. Les droits trop considérables, les formalités gênantes sont des moyens de succès pour le négociant de mauvaise foi. Avec eux il ne craint pas la concurrence des hommes honnêtes, et il sait comment on échappe aux dispositions les plus gênantes quand
distraction ou de l'ignorance d’un commissionnaire établi au centre du royaume et qu’il l'oblige à donner l’indication précise des moyens de réexpédition qu’il emploiera et de l’itinéraire tracé à la marchandise. À la rigueur, de pareilles formalités peuvent être observées pour un chargement complet de vin; mais croyez-vous qu’un seul charretier veuille s’y soumettre pour transporter de Marseille à Paris, au milieu d’une foule d’autres articles, un ou deux barils de vin de liqueur? La nouvelle disposition aura donc pour effet de tuer le commerce de confiance et de mettre le consommateur à la merci du marchand en gros. Quant à la fraude, elle n’aura que plus de facilités. Les droits trop considérables, les formalités gênantes sont des moyens de succès pour le négociant de mauvaise foi. Avec eux il ne craint pas la concurrence des hommes honnêtes, et il sait comment on échappe aux dispositions les plus gênantes quand on gagne de quoi séduire ceux qui doivent les exécuter. Plusieurs députés, parmi lesquels figuraient au premier rang MM. Berryer, de Lagrange et de Larcy, ont défendu avec force l’intérêt des propriétaires et du commerce. M. le ministre des finances n’a su répondre qu’en parlant de la fraude et de la nécessité d’assurer le paiement de l'impôt. D'abord les moyens proposés ne donneront rien au trésor, et de plus, si les contributions indirectes donnent lieu à des fraudes, c’est qu’il n’est pas d’impôt plus mal conçu, plus mauvais dans sa forme que celui qui pèse sur les boissons. Pourquoi traiter un produit du pays comme on ne traite jamais la marchandise étrangère la plus suspecte? Pourquoi le grever de droits ou quatre taxes différentes: droit d’entrée, droit de circulation, droit de mouvement, droit de détail? Si le vin était un poison dont il fallait à tout prix détruire l’usage en France, on ne s’y serait pas pris différemment? Avec une pareille législation le nombre des employés des contributions indirectes aurait besoin d’être aussi fort que celui de nos soldats; encore ne suffirait-il pas pour rendre la fraude impossible. Changez donc ce système vicieux. Établissez un droit sur les vignobles et
la nécessité d’assurer le paiement de l'impôt. D'abord les moyens proposés ne donneront rien au trésor, et de plus, si les contributions indirectes donnent lieu à des fraudes, c’est qu’il n’est pas d’impôt plus mal conçu, plus mauvais dans sa forme que celui qui pèse sur les boissons. Pourquoi traiter un produit du pays comme on ne traite jamais la marchandise étrangère la plus suspecte? Pourquoi le grever de droits ou quatre taxes différentes: droit d’entrée, droit de circulation, droit de mouvement, droit de détail? Si le vin était un poison dont il fallait à tout prix détruire l’usage en France, on ne s’y serait pas pris différemment? Avec une pareille législation le nombre des employés des contributions indirectes aurait besoin d’être aussi fort que celui de nos soldats; encore ne suffirait-il pas pour rendre la fraude impossible. Changez donc ce système vicieux. Établissez un droit sur les vignobles et laissez le vin circuler aussi librement que toute autre denrée. Conservez, s'il le faut, le droit de transit; donnez au commerce la facilité des entrepôts et des acquits à caution, et renoncez à poursuivre le vin jusque dans les villages. La diminution du personnel vous donnera des économies bien supérieures au produit de ces droits qu’on ne peut percevoir que par des moyens insupportables au peuple et ruineux pour le propriétaire et le négociant. Le trésor perd chaque année des sommes immenses en obligeant la plus grande partie des Français à se priver d’une boisson agréable et salutaire, qui serait à l’usage de tous si elle pouvait circuler librement et ne supportait qu’un droit d’entrée dont il serait facile de modérer le taux, quand le nombre des consommateurs augmenterait chaque jour. (Gaz. du Midi.) On écrit des frontières de la Suisse à l’Université. La France envoie chaque année aux extrémités du monde, sur des terres barbares et inhospitalières une armée de vérolophages pour conquérir à Jésus-Christ et à la civilisation des nations anthropophages. S’il faut en croire le 27ème rapport de la Société missionnaire de Genève, même dans le sein même du beau royaume de saint Louis, des peuplades non
au produit de ces droits qu’on ne peut percevoir que par des moyens insupportables au peuple et ruineux pour le propriétaire et le négociant. Le trésor perd chaque année des sommes immenses en obligeant la plus grande partie des Français à se priver d’une boisson agréable et salutaire, qui serait à l’usage de tous si elle pouvait circuler librement et ne supportait qu’un droit d’entrée dont il serait facile de modérer le taux, quand le nombre des consommateurs augmenterait chaque jour. (Gaz. du Midi.) On écrit des frontières de la Suisse à l’Université. La France envoie chaque année aux extrémités du monde, sur des terres barbares et inhospitalières une armée de vérolophages pour conquérir à Jésus-Christ et à la civilisation des nations anthropophages. S’il faut en croire le 27ème rapport de la Société missionnaire de Genève, même dans le sein même du beau royaume de saint Louis, des peuplades non moins barbares à instruire et à civiliser. Voici dans quels termes M. le juge Garnet rend compte des explorations du méthodisme genevois dans quelques parts de nos départements: "Cinq ouvriers colporteurs, dit-il, ont pendant l’année qui vient de s'écouler, parcouru en tous sens les départements du Lot. du Cantal et de la Corrèze, pays fort en arrière de lien des peuples sauvages, où l’on rencontre partout des gens qui ne savent pas lire, vivant absolument comme des bêtes, sachant à peine s’il y a un Dieu, s'en inquiétant point, n’ayant jamais entendu parler du Christ, ne pratiquant aucune cérémonie religieuse. A peine, conclut M. le juge Gampert, peut-on s’avouer que cela est possible, que cela est vrai, au cœur de la France. On voit que les émissaires colporteurs sont des statisticiens habiles et sincères. L'intempérie du climat sous lequel vivent nos populations sauvages, leur état moral et intellectuel, et surtout les cinquante ou soixante lieues qui les séparent de la Rome du méthodisme, les priveront l’année prochaine de la visite des colporteurs. Loin du toit paternel et conjugal, le missionnaire méthodiste éprouve de trop violentes émotions. Aussi le Comité se dérobe-t-il à rappeler ses ouvriers, en les ramenant dans quelques
de la Corrèze, pays fort en arrière de lien des peuples sauvages, où l’on rencontre partout des gens qui ne savent pas lire, vivant absolument comme des bêtes, sachant à peine s’il y a un Dieu, s'en inquiétant point, n’ayant jamais entendu parler du Christ, ne pratiquant aucune cérémonie religieuse. A peine, conclut M. le juge Gampert, peut-on s’avouer que cela est possible, que cela est vrai, au cœur de la France. On voit que les émissaires colporteurs sont des statisticiens habiles et sincères. L'intempérie du climat sous lequel vivent nos populations sauvages, leur état moral et intellectuel, et surtout les cinquante ou soixante lieues qui les séparent de la Rome du méthodisme, les priveront l’année prochaine de la visite des colporteurs. Loin du toit paternel et conjugal, le missionnaire méthodiste éprouve de trop violentes émotions. Aussi le Comité se dérobe-t-il à rappeler ses ouvriers, en les ramenant dans quelques départements qui, précédemment exploités, offrent plus de chances de succès. et qui, plus rapprochés, rendront l’inspection plus facile et les communications plus promptes. Cette année donc, comme au temps des Césars, les habitants des rives tempérées de l’Isère, de la Drôme, de la Loire, du Rhône, de la Saône et de l’Ain, verront venir à eux des troupes d’apôtres qui, la Bible à la main, renverseront de tous côtés les superstitions idolâtres de l'Église romaine. Pour faciliter dans ces heureuses contrées le commerce de la parole de Dieu, le comité a par une lucrative innovation, permis désormais à ses commis voyageurs de joindre à la vente des prophètes et des évangélisateurs les élucidations de Molière et compagnie. Armés des conseils aux jeunes gens employés dans les manufactures de l'Aveugle et du Soldat, du Saviez philosophe et de la Vulgaire du laitier, ces nouveaux Paul ne tarderont pas, sous les dehors d’un mysticisme guindé, à entretenir nos Sybériens français de la profonde conception de la nature humaine, de la rédemption gratuite du Christ, de l'inutilité des bonnes œuvres, de la religion d’argent, de l’idolâtrie et de l'ignorance des prêtres de Rome. À ces signes il sera facile de les reconnaître. AU
de l’Ain, verront venir à eux des troupes d’apôtres qui, la Bible à la main, renverseront de tous côtés les superstitions idolâtres de l'Église romaine. Pour faciliter dans ces heureuses contrées le commerce de la parole de Dieu, le comité a par une lucrative innovation, permis désormais à ses commis voyageurs de joindre à la vente des prophètes et des évangélisateurs les élucidations de Molière et compagnie. Armés des conseils aux jeunes gens employés dans les manufactures de l'Aveugle et du Soldat, du Saviez philosophe et de la Vulgaire du laitier, ces nouveaux Paul ne tarderont pas, sous les dehors d’un mysticisme guindé, à entretenir nos Sybériens français de la profonde conception de la nature humaine, de la rédemption gratuite du Christ, de l'inutilité des bonnes œuvres, de la religion d’argent, de l’idolâtrie et de l'ignorance des prêtres de Rome. À ces signes il sera facile de les reconnaître. AU NÉE DACTEUR. Monsieur, Le Courrier du Midi, journal de l’Hérault, publia dans son numéro du 18 juillet dernier, un article intitulé "Le Chemin de Fer de Montpellier à Aimes et de son exploitation, par une Compagnie fermière". Cet article a pour but avéré de réfuter et de rectifier dans ses calculs, une publication sous le même titre qui a paru dans vos colonnes, et peut avoir pour résultat de décourager complètement ceux de nos capitalistes méridionaux qui seraient tentés de se présenter à une adjudication publique. Je viens donc défendre les bases de mon premier travail, sans me préoccuper des intentions qui ont pu dicter l’attaque dont il a été l’objet. On me reproche, en premier lieu le chiffre de 18 mille francs que j'ai indiqué comme exprimant le revenu probable de notre chemin de fer, pour chaque kilomètre. Ce chiffre n’est admissible, dit-on, qu'à l'égard des excellentes lignes qui aboutissent à la capitale, comme celles de Rouen, Orléans et autres analogues. Je réponds que lorsque l’on parle dans la chambre et ailleurs, pour ces samees de lignes, de revenus de 18, 20 et 25 000 fr. par kilomètre, cela s'applique, à un revenu net, et non à un revenu
calculs, une publication sous le même titre qui a paru dans vos colonnes, et peut avoir pour résultat de décourager complètement ceux de nos capitalistes méridionaux qui seraient tentés de se présenter à une adjudication publique. Je viens donc défendre les bases de mon premier travail, sans me préoccuper des intentions qui ont pu dicter l’attaque dont il a été l’objet. On me reproche, en premier lieu le chiffre de 18 mille francs que j'ai indiqué comme exprimant le revenu probable de notre chemin de fer, pour chaque kilomètre. Ce chiffre n’est admissible, dit-on, qu'à l'égard des excellentes lignes qui aboutissent à la capitale, comme celles de Rouen, Orléans et autres analogues. Je réponds que lorsque l’on parle dans la chambre et ailleurs, pour ces samees de lignes, de revenus de 18, 20 et 25 000 fr. par kilomètre, cela s'applique, à un revenu net, et non à un revenu brut, ce qui constitue une différence en plus de 55 pour cent, au moins; par là fait le revenu net que j'ai assigné à notre chemin de fer n’est que de 8.000 fr. environ, ce qui reste fort au-dessous de celui attribué par tous les hommes raisonnablement aux lignes moyennes, parmi lesquelles la nôtre doit évidemment figurer; 2. On me reproche d’avoir porté en ligne de compte, dès la première année, un produit basé sur 200,000 voyageurs, tout en convenant que ce nombre ne peut être espéré que pour les quatre années de la seconde période, laquelle ne commence qu'à la cinquième. Je ne suis point coupable d’une pareille bévue. J’ai établi tous mes calculs sur la période moyenne, pour ne pas les recommencer trois fois: voilà tout. S’il n'y a pas 200,000 voyageurs pendant les premières années, il n’y aura pas non plus 250,000 fr. de privats de fer à payer, mais bien 150 mille seulement; 3. On me reproche de n'avoir évalué qu’à un million le capital à constituer, pour les besoins de l'exploitation, et on l'évalue au double. Je persiste à penser, avec les hommes les plus rompus de la commission et de la chambre, MM. Luneau,