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moins instructive que celle de leur vie politique. C'est avec la conviction que ces deux volumes peuvent figurer utilement sur les rayons de nos bibliothèques municipales, que la 4e Commission vous invite à renvoyer la pétition de M. Alfred Franklin à l'Administration, avec avis favorable. Le renvoi à l'Administration, avec avis favorable, est prononcé. Allocation d’une subvention à la Société de l’histoire de la Révolution. M. Vorbe, au nom de la 4e Commission. — Messieurs, par une lettre en date du 12 avril dernier, M. Aulard, secrétaire général de la Société de l’histoire de la Révolution, prie instamment le Conseil de vouloir bien continuer sa protection à l’œuvre à laquelle il se dévoue. Le triple but patriotique, historique et philosophique poursuivi par les membres de la Société de l’histoire de la Révolution vous est trop connu pour qu’il me soit utile de vous parler du nombre et de l’importance de ses travaux. La Révolution étant l’aboutissement d’une société passée et le point de départ d’une société nouvelle, il importe que les faits et les idées qu’a vu naître cette mémorable époque soient particulièrement mis en lumière, et, pour cette raison, je vous prie de continuer à la Société, dont la demande fait l’objet de mon rapport, le témoignage du profond intérêt et de vive sympathie que vous lui avez toujours donné depuis plusieurs années. Au nom de la 4e Commission, je vous invite donc à lui renouveler pour cette année la subvention de 5,000 francs que je vous réclame pour elle. M. le Président. — Il n’y a pas d’opposition? Les conclusions de la 4e Commission sont adoptées. (1894; P. 586.) Ordre du jour sur une pétition de la Société nautique des étudiants de Paris. M. Hattat, au nom de la 4e Commission. — Messieurs, la Société nautique des étudiants de Paris sollicite une subvention de 1,000 fr. pour assurer son fonctionnement. (1894; P. 567.) Cette société, autorisée par arrêté préfectoral du 8 février 1893, comprend un effectif de trente membres. Cette demande de subvention est motivée sur des considérations générales dans lesquelles nous ne pouvons entrer. Aucun renseignement :
demande fait l’objet de mon rapport, le témoignage du profond intérêt et de vive sympathie que vous lui avez toujours donné depuis plusieurs années. Au nom de la 4e Commission, je vous invite donc à lui renouveler pour cette année la subvention de 5,000 francs que je vous réclame pour elle. M. le Président. — Il n’y a pas d’opposition? Les conclusions de la 4e Commission sont adoptées. (1894; P. 586.) Ordre du jour sur une pétition de la Société nautique des étudiants de Paris. M. Hattat, au nom de la 4e Commission. — Messieurs, la Société nautique des étudiants de Paris sollicite une subvention de 1,000 fr. pour assurer son fonctionnement. (1894; P. 567.) Cette société, autorisée par arrêté préfectoral du 8 février 1893, comprend un effectif de trente membres. Cette demande de subvention est motivée sur des considérations générales dans lesquelles nous ne pouvons entrer. Aucun renseignement : situation financière, état nominatif des membres, etc., n’est produit. Nous ne saurions, d’ailleurs, subventionner des sociétés purement nautiques. Le sport nautique est, il est vrai, une partie importante de l’éducation physique, mais nous pensons que les subventions accordées au Cercle nautique de France en vue de l’entraînement de la jeunesse des écoles, les subventions et prix accordés pour les régates constituent des encouragements très suffisants et que nous ne devons pas dépasser pour éviter les abus. Pour ces motifs, nous ne pouvons que vous proposer l’ordre du jour sur cette pétition. L’ordre du jour est prononcé. Allocation d’une subvention au Comité d’organisation du concours annuel interscolaire de gymnastique. M. Hattat, au nom de la 4e Commission. — Messieurs, nous vous proposons d’accorder une subvention de 2,500 francs, égale à celle que vous avez allouée les années précédentes, au Comité d’organisation du 5e concours interscolaire de gymnastique qui a eu lieu le 6 mai 1894. Les dépenses de ce concours s’élèvent à la somme de 1,800 francs, y compris les frais de récompenses. Elles sont couvertes par la subvention proposée jusqu’à due concurrence, et pour le surplus, par le Comité. Les recettes sont nulles parce que ce concours est exclusivement privé
des écoles, les subventions et prix accordés pour les régates constituent des encouragements très suffisants et que nous ne devons pas dépasser pour éviter les abus. Pour ces motifs, nous ne pouvons que vous proposer l’ordre du jour sur cette pétition. L’ordre du jour est prononcé. Allocation d’une subvention au Comité d’organisation du concours annuel interscolaire de gymnastique. M. Hattat, au nom de la 4e Commission. — Messieurs, nous vous proposons d’accorder une subvention de 2,500 francs, égale à celle que vous avez allouée les années précédentes, au Comité d’organisation du 5e concours interscolaire de gymnastique qui a eu lieu le 6 mai 1894. Les dépenses de ce concours s’élèvent à la somme de 1,800 francs, y compris les frais de récompenses. Elles sont couvertes par la subvention proposée jusqu’à due concurrence, et pour le surplus, par le Comité. Les recettes sont nulles parce que ce concours est exclusivement privé ; les admissions sont réservées aux parents des concurrents, aux fonctionnaires de l’enseignement et généralement à toutes les personnes qui, à un titre quelconque, s’occupent de l’éducation physique de la jeunesse des écoles. Les conclusions de la 4e Commission sont adoptées. (1894 ; P. 552.) Présentation d’un troisième candidat aux fonctions de directeur de l’école Diderot. M. Hattat, au nom de la 4e Commission. — Messieurs, il reste à pourvoir à la présentation d’un troisième candidat à M. le ministre de l’Instruction publique en vue de la nomination du directeur de l’école Diderot. Un des candidats qui s’était présenté lors du premier examen auquel nous avons procédé et qui avait retiré sa candidature, M. Legros, se présente de nouveau. Voici ses titres : Bachelier en sciences, ingénieur des arts et manufactures, ancien élève de l’École centrale. Dès sa sortie de l’École centrale, en 1877, M. Legros a passé plusieurs mois aux ateliers de montage de la compagnie d’Orléans. De 1878 à 1882, il a été professeur de mathématiques et de mécanique à l’école professionnelle et industrielle libre de Versailles et de plus a été chargé dans cette école de la direction de l’enseignement théorique et du travail manuel. De 1882
fonctions de directeur de l’école Diderot. M. Hattat, au nom de la 4e Commission. — Messieurs, il reste à pourvoir à la présentation d’un troisième candidat à M. le ministre de l’Instruction publique en vue de la nomination du directeur de l’école Diderot. Un des candidats qui s’était présenté lors du premier examen auquel nous avons procédé et qui avait retiré sa candidature, M. Legros, se présente de nouveau. Voici ses titres : Bachelier en sciences, ingénieur des arts et manufactures, ancien élève de l’École centrale. Dès sa sortie de l’École centrale, en 1877, M. Legros a passé plusieurs mois aux ateliers de montage de la compagnie d’Orléans. De 1878 à 1882, il a été professeur de mathématiques et de mécanique à l’école professionnelle et industrielle libre de Versailles et de plus a été chargé dans cette école de la direction de l’enseignement théorique et du travail manuel. De 1882 à 1887, il a été chargé de conférences et d’interrogations de mathématiques aux écoles municipales supérieures J.-B. Say et Lavoisier. Il est depuis 1887 professeur de mathématiques à l’école municipale supérieure Lavoisier (spécialement chargée de la préparation aux écoles nationales d’arts et métiers). De plus, M. Legros est rentré depuis 1887 à l’école professionnelle et industrielle de Versailles en qualité de professeur de mathématiques et chargé de la direction de l’enseignement théorique et du travail manuel dans cette école. Après avoir entendu les explications orales présentées par M. Legros, nous avons l’honneur de vous proposer d’accepter sa candidature et d’approuver le projet de délibération suivant : « Le Conseil, « Sur les conclusions verbales de la 4e Commission, « Délibère : « Article unique. L’Administration est invitée à présenter à M. le ministre de l’Instruction publique et des Beaux-Arts la candidature en troisième ligne à la direction de l’école Diderot de M. Legros, professeur à l’école municipale Lavoisier. » M. Grébauval. — C’est tout ce que nous demandions : que la liste fût complétée par la présentation d’un troisième candidat. Les conclusions de la Commission sont adoptées. (1894, P. 561.) Ordre du jour sur une pétition de la Société du
1887 à l’école professionnelle et industrielle de Versailles en qualité de professeur de mathématiques et chargé de la direction de l’enseignement théorique et du travail manuel dans cette école. Après avoir entendu les explications orales présentées par M. Legros, nous avons l’honneur de vous proposer d’accepter sa candidature et d’approuver le projet de délibération suivant : « Le Conseil, « Sur les conclusions verbales de la 4e Commission, « Délibère : « Article unique. L’Administration est invitée à présenter à M. le ministre de l’Instruction publique et des Beaux-Arts la candidature en troisième ligne à la direction de l’école Diderot de M. Legros, professeur à l’école municipale Lavoisier. » M. Grébauval. — C’est tout ce que nous demandions : que la liste fût complétée par la présentation d’un troisième candidat. Les conclusions de la Commission sont adoptées. (1894, P. 561.) Ordre du jour sur une pétition de la Société du sport nautique de Paris. M. Hattat, au nom de la 4e Commission. — Messieurs, la Société du sport nautique de Paris sollicite une subvention de 3,000 francs (1894; P. 489). Cette subvention serait employée à l’achat de trois bateaux : un quatre de entraînement, un quatre et un huit de courses destinés à l’entraînement nautique des élèves des lycées de la rive gauche. Nous accordons déjà une subvention au Cercle nautique de France, subvention uniquement affectée à la préparation et à l’entraînement des élèves des lycées, écoles primaires supérieures et communales qui désirent prendre part aux régates. Il ne nous paraît pas indispensable de faire encore les frais d'un entraînement spécial en faveur des élèves des lycées de la rive gauche. Pour ces motifs, votre Commission propose l'ordre du jour. L'ordre du jour est prononcé. Comptes rendus moraux et financiers des Caisses des écoles de Paris pour l'exercice 1893. L'ordre du jour appelle la discussion du rapport présenté par M. Hattat, au nom de la 4e Commission, sur les comptes rendus moraux et financiers des Caisses des écoles pour l'exercice 1893. Ce rapport a été imprimé et distribué. M. Hattat, rapporteur. — Messieurs, les comptes rendus moraux et financiers des
courses destinés à l’entraînement nautique des élèves des lycées de la rive gauche. Nous accordons déjà une subvention au Cercle nautique de France, subvention uniquement affectée à la préparation et à l’entraînement des élèves des lycées, écoles primaires supérieures et communales qui désirent prendre part aux régates. Il ne nous paraît pas indispensable de faire encore les frais d'un entraînement spécial en faveur des élèves des lycées de la rive gauche. Pour ces motifs, votre Commission propose l'ordre du jour. L'ordre du jour est prononcé. Comptes rendus moraux et financiers des Caisses des écoles de Paris pour l'exercice 1893. L'ordre du jour appelle la discussion du rapport présenté par M. Hattat, au nom de la 4e Commission, sur les comptes rendus moraux et financiers des Caisses des écoles pour l'exercice 1893. Ce rapport a été imprimé et distribué. M. Hattat, rapporteur. — Messieurs, les comptes rendus moraux et financiers des Caisses des écoles de Paris pour l'exercice 1892 nous ont été communiqués près d'un an après la date réglementaire fixée pour cette communication par vos diverses délibérations. Le dossier qui nous a été remis par l'Administration le 15 mars dernier ne contenait que la moitié des comptes rendus : j'ai dû réclamer le complément, qui m'est parvenu à la fin du mois. Des retards aussi prolongés sont inexplicables. Les assemblées générales des Caisses des écoles ayant lieu en février et en mars, l'impression des rapports peut être terminée en quinze jours ou trois semaines au plus. Ils pourraient donc être déposés avant la fin d'avril de chaque année. Onze caisses des écoles seulement ont établi leurs comptes financiers suivant la formule approuvée par votre délibération du 14 avril 1890. Celles des 2e, 3e, 4e, 68, 9e, 11e, 13e, 18e et 19e arrondissements ont suivi leurs précédents erreurs. Si les comités de ces caisses continuent à ne pas se conformer à une mesure d'ordre général, nous prendrons le parti de ne plus les comprendre dans nos rapports généraux. En vous proposant l'adoption d'une formule uniforme pour l'établissement des situations financières des caisses des écoles, j'ai eu principalement en vue d'établir une
dû réclamer le complément, qui m'est parvenu à la fin du mois. Des retards aussi prolongés sont inexplicables. Les assemblées générales des Caisses des écoles ayant lieu en février et en mars, l'impression des rapports peut être terminée en quinze jours ou trois semaines au plus. Ils pourraient donc être déposés avant la fin d'avril de chaque année. Onze caisses des écoles seulement ont établi leurs comptes financiers suivant la formule approuvée par votre délibération du 14 avril 1890. Celles des 2e, 3e, 4e, 68, 9e, 11e, 13e, 18e et 19e arrondissements ont suivi leurs précédents erreurs. Si les comités de ces caisses continuent à ne pas se conformer à une mesure d'ordre général, nous prendrons le parti de ne plus les comprendre dans nos rapports généraux. En vous proposant l'adoption d'une formule uniforme pour l'établissement des situations financières des caisses des écoles, j'ai eu principalement en vue d'établir une distinction entre l'action propre de ces caisses, exercée à l'aide de leurs ressources personnelles, cotisations, dons, produits divers, etc., et celle qui résulte de la gestion des services subventionnés, en totalité ou pour la plus grande partie, par le Conseil municipal. Cette distinction est absolument nécessaire parce qu'elle peut seule permettre d'apprécier la marche de cette institution, si elle est progressive, stationnaire ou en décroissance. J'attache une grande importance à cette constatation. Il pourrait se faire, en effet, que les Caisses des écoles, tout en rendant des services de plus en plus importants, déclinent plus ou moins rapidement comme œuvre d'initiative privée. Je ne reviendrai pas sur les autres observations relatives au mode d'établissement de la comptabilité des Caisses des écoles contenues dans mon rapport, persuadé que les comités reconnaîtront que ces observations sont motivées par l'intérêt que je porte à cette œuvre démocratique. Pour la première fois, j'ai complété mon rapport financier par un examen comparatif des résultats des opérations des exercices 1890, 1891 et 1892, les seuls sur lesquels je possède des éléments d'appréciation. Cette comparaison est instructive. Ceci dit, j'entre dans l'examen des résultats indiqués par le tableau annexé à mon rapport. La comparaison des chiffres de
permettre d'apprécier la marche de cette institution, si elle est progressive, stationnaire ou en décroissance. J'attache une grande importance à cette constatation. Il pourrait se faire, en effet, que les Caisses des écoles, tout en rendant des services de plus en plus importants, déclinent plus ou moins rapidement comme œuvre d'initiative privée. Je ne reviendrai pas sur les autres observations relatives au mode d'établissement de la comptabilité des Caisses des écoles contenues dans mon rapport, persuadé que les comités reconnaîtront que ces observations sont motivées par l'intérêt que je porte à cette œuvre démocratique. Pour la première fois, j'ai complété mon rapport financier par un examen comparatif des résultats des opérations des exercices 1890, 1891 et 1892, les seuls sur lesquels je possède des éléments d'appréciation. Cette comparaison est instructive. Ceci dit, j'entre dans l'examen des résultats indiqués par le tableau annexé à mon rapport. La comparaison des chiffres de ce tableau avec ceux du tableau de 1891 fait ressortir les différences ci-après : Recettes générales de 1892, 2,166,060 fr. 06 c. Recettes générales de 1891, 2,045,263 fr. 20 c. En plus, 1892, 120,796 fr. 86 c. Dépenses générales de 1892, 1,890,083 fr. 09 c. Dépenses générales de 1891, 1,751,598 fr. 38 c. En plus, 1892, 144,484 fr. 71 c. Subventions diverses de 1892, 1,003,294 fr. 40 c. Subventions diverses de 1891, 826,285 fr. En plus, 1892, 177,009 fr. 40 c. Recettes propres des caisses des écoles : En 1892, 1,162,765 fr. 66 c. En 1891, 1,218,978 fr. 20 c. En moins, 1892, 56,212 fr. 54 c. Avoir des caisses des écoles en 1892, 2,890,272 fr. 63 c. Avoir des caisses des écoles en 1891, 2,803,611 fr. 28 c. En plus, 1892, 86,661 fr. 35 c. Cet excédent d'actif résulte de la balance des augmentations réalisées par treize caisses des écoles, s'élevant ensemble à 147,683 fr. 52 c., et des diminutions éprouvées par les sept autres caisses, s'élevant ensemble à 61,022 fr. 17 c. La différence donne l'augmentation nette de 86,661 fr. 35 c. sus-indiquée. A l'exception de la Caisse des écoles du 9e arrondissement, celles qui ont placé une
fr. 38 c. En plus, 1892, 144,484 fr. 71 c. Subventions diverses de 1892, 1,003,294 fr. 40 c. Subventions diverses de 1891, 826,285 fr. En plus, 1892, 177,009 fr. 40 c. Recettes propres des caisses des écoles : En 1892, 1,162,765 fr. 66 c. En 1891, 1,218,978 fr. 20 c. En moins, 1892, 56,212 fr. 54 c. Avoir des caisses des écoles en 1892, 2,890,272 fr. 63 c. Avoir des caisses des écoles en 1891, 2,803,611 fr. 28 c. En plus, 1892, 86,661 fr. 35 c. Cet excédent d'actif résulte de la balance des augmentations réalisées par treize caisses des écoles, s'élevant ensemble à 147,683 fr. 52 c., et des diminutions éprouvées par les sept autres caisses, s'élevant ensemble à 61,022 fr. 17 c. La différence donne l'augmentation nette de 86,661 fr. 35 c. sus-indiquée. A l'exception de la Caisse des écoles du 9e arrondissement, celles qui ont placé une partie de leurs fonds libres en rentes comprennent cette opération dans les dépenses ordinaires ; en outre, certains dons sont employés en rentes sans avoir été compris en recettes. On trouve ainsi ces résultats bizarres que les caisses des écoles, avec une augmentation de recettes de 120,000 fr. 60 c. ont enregistré une augmentation de dépenses de 85,600 fr. 40 c. Il est vrai que leurs rapports proposent des explications détaillées sur ces postes mais ces explications ne se fondent pas sur la comptabilité. Un placement ne peut pas être compté comme une dépense puisque la valeur pondérante à cette dépense est, s'il n'est pas, Aussi, et malgré ces explications, il n'y a pas de concordance entre les comptes des dépenses et de la situation des caisses rendus aux sociétaires. Comme les achats de rentes, comme chaque année, l'augmentation de l'année précédente est de l'importance d'une année à l'autre, il est important de savoir dans quelles portions de dépenses ont profité les caisses et à moins de faire une réception spéciale, ces acquisitions parmi les vingt commissions de dépenses des caisses des écoles. J'ai fait cette opération pour l'ensemble de la somme totale employée en 1892, la somme totale employée
ont enregistré une augmentation de dépenses de 85,600 fr. 40 c. Il est vrai que leurs rapports proposent des explications détaillées sur ces postes mais ces explications ne se fondent pas sur la comptabilité. Un placement ne peut pas être compté comme une dépense puisque la valeur pondérante à cette dépense est, s'il n'est pas, Aussi, et malgré ces explications, il n'y a pas de concordance entre les comptes des dépenses et de la situation des caisses rendus aux sociétaires. Comme les achats de rentes, comme chaque année, l'augmentation de l'année précédente est de l'importance d'une année à l'autre, il est important de savoir dans quelles portions de dépenses ont profité les caisses et à moins de faire une réception spéciale, ces acquisitions parmi les vingt commissions de dépenses des caisses des écoles. J'ai fait cette opération pour l'ensemble de la somme totale employée en 1892, la somme totale employée en rentes s'élève à 78,785 fr. 67 c., dont 45,000 fr. sont imputées sur les dépenses générales de la colonne 2 du tableau. L'excédent des recettes sur 1892 s'élève à 269,976 fr. 54 c., imputables au compte des caisses scolaires. Cet excédent est compris dans les documents des caisses des écoles indiqués et représente les fonds libres restant des dix-huit. En 1891, cet excédent de 72,5v à la somme de 293,664 fr82 c. et des 293,29 c. imputables au compte des cantines scolaires. Il y a diminution de trois ordres re re J'aborde maintenant un autre comparaison : celle des résultats de 1892 avec ceux des exercices précédents. Vous avez vu Messieurs, sur la dernière colonne, un excédent de 120,796 fr. 86 c. et que celui des diverses est de 177,009 fr. 40 c. et dit diminué. Les recettes propres (les caisses ont de la différence, soit 56,212 fl. 66 c.; de la différence, soit aussi sur les produits. En présence d'une réduction importante, j'ai recherché si elle était réellement accidentelle ou la suite des effets de surmontant aux exercices précédents. Je n'ai pu exercer ces recherches qu'après les exercices 1890 et 1891, pour lesquels nous avons des renseignements. Entre
écoles indiqués et représente les fonds libres restant des dix-huit. En 1891, cet excédent de 72,5v à la somme de 293,664 fr82 c. et des 293,29 c. imputables au compte des cantines scolaires. Il y a diminution de trois ordres re re J'aborde maintenant un autre comparaison : celle des résultats de 1892 avec ceux des exercices précédents. Vous avez vu Messieurs, sur la dernière colonne, un excédent de 120,796 fr. 86 c. et que celui des diverses est de 177,009 fr. 40 c. et dit diminué. Les recettes propres (les caisses ont de la différence, soit 56,212 fl. 66 c.; de la différence, soit aussi sur les produits. En présence d'une réduction importante, j'ai recherché si elle était réellement accidentelle ou la suite des effets de surmontant aux exercices précédents. Je n'ai pu exercer ces recherches qu'après les exercices 1890 et 1891, pour lesquels nous avons des renseignements. Entre quoi Le tableau suivant démontre, en présence d'un excédent des recettes propres des caisses en augmentant chaque année. Pour avoir une base sérieuse, il est indispensable de soustraire des recettes indiquées aux colonnes 45 du tableau des rapports de 1891 et 1890 les produits des cantines scolaires. Les caisses des écoles n'ont aucune part sur ces produits qui sont exclusivement affectés aux cantines scolaires. De ce donc en tirer une ressource applicable au fonctionnement propre. Après cette déduction opérée, nous trouvons les chiffres ci-après : Recettes : en 1890, 1,218,978 fr. 20 c., en 1891, 1,216,651 fr. 86 c. Recettes des bons payants : en 1890, 1,326,474 fr. 10 c., en 1891, 1,218,758 fr. 45 c. Excédent des recettes propres des caisses en 1890, 944,966 fr. 56c., en 1891, 998,892 fr. 21c. en 1892, 844,000 fr. 21c. Une diminution sensible est manifeste. Des subsides divers ont suivi une progression variable. Il subsiste encore des subventions, à l'exception des dotations par le Conseil général et le département de l'Instruction publique, d'ailleurs, dès lors que l'objet est spécial, et les reliquats non affectés d'un exercice doivent rigoureusement être portés au compte des recettes de l'exercice suivant, ces accroissements de subventions doivent exactement