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débutent en avance sur des avis privés défavorables sur les récoltes, puis ils continuent à progresser en raison d'une meilleure situation du disponible, des rapports de règles excès. Slaves dans les régions du Centre et du Sud-Ouest, des achats des maisons en relation avec New-Orléans. Plus tard, le marché réagit par suite des ventes de la Wall-Street. D'une réduction de production des fabriques de la Nouvelle-Angleterre. Enfin, la fermeté prédomine sous l'influence des nouvelles de dommages causés par les charangons, des craintes des banquiers, des achats des maisons faisant du disponible. Clôture ferme. RECETTES Aux ports de l'Atlantique, 1.000; aux ports du Golfe, 500; aux ports du Pacifique, nulles; dans les villes de l'inférieur, 2.000. EXPORTATIONS Pour la Grande-Bretagne, nulles; France et Continent, nulles; pour le Japon, 4.000. CHANGES A L'ETRANGER Amsterdam sur Paris 16.42 - Genève sur Paris 35.59 - Londres sur Paris 71.73 - Rome sur Paris 139.40 - New-York sur Paris 649 1/2. LES DOMMAGES des communes et des départements Impositions extraordinaires, réquisitions, paiement des salaires pour le travail fourni à l'ennemi M. Reibel, ministre des H. L., vient d'adresser aux Préfets une circulaire relative à la détermination et à l'évaluation des dommages de guerre par les départements et les communes, dont nous en détachons les passages suivants : "Les communes, écrit le ministre, ont pu faire état des impositions extraordinaires qu'elles ont eues à supporter, lorsqu'elles ont été frappées par l'ennemi. On a pu, au cours de la guerre, prélever des fonds prélevés dans l'encaisse municipale, soit en émettant des bons de monnaie, soit en contractant des emprunts auprès de divers partenaires. Dans ces derniers cas, le remboursement total de la dette communale a été assumé par l'Etat. On examine, de la loi du 2 février 1919 ; Cette circulaire du ministre des finances, en date du 19 février 1919, a précisé les conditions dans lesquelles l'Indemnité afférente à la partie du dommage ainsi réparé doit être mandatée au profit du Trésor. Le remboursement n'a eu lieu que sous réserve d'un règlement de compte ultérieur, il y a lieu de fixer le montant de l'indemnité qui
départements et les communes, dont nous en détachons les passages suivants : "Les communes, écrit le ministre, ont pu faire état des impositions extraordinaires qu'elles ont eues à supporter, lorsqu'elles ont été frappées par l'ennemi. On a pu, au cours de la guerre, prélever des fonds prélevés dans l'encaisse municipale, soit en émettant des bons de monnaie, soit en contractant des emprunts auprès de divers partenaires. Dans ces derniers cas, le remboursement total de la dette communale a été assumé par l'Etat. On examine, de la loi du 2 février 1919 ; Cette circulaire du ministre des finances, en date du 19 février 1919, a précisé les conditions dans lesquelles l'Indemnité afférente à la partie du dommage ainsi réparé doit être mandatée au profit du Trésor. Le remboursement n'a eu lieu que sous réserve d'un règlement de compte ultérieur, il y a lieu de fixer le montant de l'indemnité qui serait dû de ce chef au titre de dommages de guerre. La fixation de cette indemnité n'est possible que sur la production des pièces de la comptabilité communale pour les exercices qui ont été clos depuis 1914. LES RÉQUISITIONS M. Reibel estime que pour les réquisitions effectuées pour le compte de l'ennemi par les administrés, celles-ci n'ont agi, le plus souvent, qu'à titre d'intermédiaires. Et le ministre ajoute : La commune peut saurait valablement comprendre, en son dossier, le montant des réquisitions, ce qui étant laissé aux véritables prestataires à la situation de ces derniers se complique grandement du fait qu'ils ont reçu de la commune une indemnité provisionnelle, sous forme de bons de monnaie. Il convient alors d'envisager séparément la situation des deux parties. Pour la commune, tout préjudice paraît éteint, du fait du remboursement de la rémission par l'Etat; mais il est nécessaire d'en fixer le montant comme il a été dit plus haut. Pour le prestataire, le dommage n'est constitué que dans le cas où l'indemnité versée a été reconnue insuffisante. Dans le cas contraire, en effet, l'allocation de frais supplémentaires ne saurait être envisagée puisque l'intéressé a reçu aussitôt après le dommage, la somme à laquelle
de l'ennemi par les administrés, celles-ci n'ont agi, le plus souvent, qu'à titre d'intermédiaires. Et le ministre ajoute : La commune peut saurait valablement comprendre, en son dossier, le montant des réquisitions, ce qui étant laissé aux véritables prestataires à la situation de ces derniers se complique grandement du fait qu'ils ont reçu de la commune une indemnité provisionnelle, sous forme de bons de monnaie. Il convient alors d'envisager séparément la situation des deux parties. Pour la commune, tout préjudice paraît éteint, du fait du remboursement de la rémission par l'Etat; mais il est nécessaire d'en fixer le montant comme il a été dit plus haut. Pour le prestataire, le dommage n'est constitué que dans le cas où l'indemnité versée a été reconnue insuffisante. Dans le cas contraire, en effet, l'allocation de frais supplémentaires ne saurait être envisagée puisque l'intéressé a reçu aussitôt après le dommage, la somme à laquelle il avait droit. Pratiquement, la difficulté se posera lors de l'examen du dossier constitué par le prestataire, il est nécessaire, en effet, afin d'éviter une double indemnisation, de rechercher, dans la comptabilité municipale, la trace des paiements effectués. Cette tâche peut parfois être très difficile, en raison de l'irrégularité avec laquelle ont fonctionné les services municipaux pendant la guerre. En ce qui concerne les réquisitions exercées par les communes pour les besoins de la population civile, le Ministre déclare nettement que ces réquisitions ne peuvent donner lieu à indemnité. QUANT AU PAIEMENT DES SALAIRES POUR LE TRAVAIL FOURNI À L'ENNEMI, voici l'opinion du ministre : Dans bien des cas, les autorités allemandes ont fait payer aux communes l'obligation de payer les salaires correspondant à la main-d'œuvre qui leur était fournie. Il semble qu'il s'agisse alors d'une véritable contribution supportée par la ville et dont celle-ci peut demander réparation, au titre de l'article 8 de la loi du 17 avril 1919. Cette solution, au contraire, doit être écartée, lorsqu'il s'agit de sommes payées spontanément par la ville aux travailleurs réquisitionnés. Ces subventions présentent, en effet, le caractère d'un secours et ne sauraient en cas d'insuffisance, donner lieu au profit des intéressés,
laquelle ont fonctionné les services municipaux pendant la guerre. En ce qui concerne les réquisitions exercées par les communes pour les besoins de la population civile, le Ministre déclare nettement que ces réquisitions ne peuvent donner lieu à indemnité. QUANT AU PAIEMENT DES SALAIRES POUR LE TRAVAIL FOURNI À L'ENNEMI, voici l'opinion du ministre : Dans bien des cas, les autorités allemandes ont fait payer aux communes l'obligation de payer les salaires correspondant à la main-d'œuvre qui leur était fournie. Il semble qu'il s'agisse alors d'une véritable contribution supportée par la ville et dont celle-ci peut demander réparation, au titre de l'article 8 de la loi du 17 avril 1919. Cette solution, au contraire, doit être écartée, lorsqu'il s'agit de sommes payées spontanément par la ville aux travailleurs réquisitionnés. Ces subventions présentent, en effet, le caractère d'un secours et ne sauraient en cas d'insuffisance, donner lieu au profit des intéressés, à d'autres réparations que celles qui sont prévues au traité de paix. UNE COMMISSION DE PRÉCONCILIATION M. Reibel conclut en ces termes sa circulaire aux préfets : L'examen des dossiers de cette nature me paraît être de la compétence des comités de préconciliation Nationaux, tels qu'ils fonctionnent actuellement, et il semble qu'il y aurait intérêt à confier cette mission à un organisme spécial dans chaque département. Cette solution me paraît non seulement en raison de nos connaissances administratives que ne pourrait se donner l'étude préliminaire, mais encore, par l'importance que je tiens à ce qu'un contrôle sévère puisse s'exercer sur les dossiers particuliers, au moyen de leur comparaison avec les écritures publiques. J'ai décidé, en conséquence, de créer au chef-lieu de chaque département, une commission administrative de préconciliation, chargée spécialement de constater et d'évaluer les dommages de toutes natures subies par le département et les communes. La composition de cette commission serait ainsi : Le préfet ou son délégué président ; le trésorier-général du département ; le directeur des dommages de guerre (ou son représentant) ; le chef de division de la préfecture chargé des affaires communales. Les fonctions de rapporteur pourraient être confiées à un ou plusieurs fonctionnaires des
semble qu'il y aurait intérêt à confier cette mission à un organisme spécial dans chaque département. Cette solution me paraît non seulement en raison de nos connaissances administratives que ne pourrait se donner l'étude préliminaire, mais encore, par l'importance que je tiens à ce qu'un contrôle sévère puisse s'exercer sur les dossiers particuliers, au moyen de leur comparaison avec les écritures publiques. J'ai décidé, en conséquence, de créer au chef-lieu de chaque département, une commission administrative de préconciliation, chargée spécialement de constater et d'évaluer les dommages de toutes natures subies par le département et les communes. La composition de cette commission serait ainsi : Le préfet ou son délégué président ; le trésorier-général du département ; le directeur des dommages de guerre (ou son représentant) ; le chef de division de la préfecture chargé des affaires communales. Les fonctions de rapporteur pourraient être confiées à un ou plusieurs fonctionnaires des services au courant de l'administration concernée; l'étude des dossiers dont ils seraient chargés, comprendrait notamment les vérifications nécessaires pour s'assurer que les dommages de première et deuxième catégorie n'ont pas déjà été réclamés par des particuliers. Je vous prie de procéder sans retard à la constitution de cette commission et de lui soumettre tous les demandes de toutes catégories émanant des départements et des communes, dont les commissions cantonales ou les organes d'évaluation administrative sont actuellement saisies, une fois que ces demandes auront subi l'instruction administrative préalable prescrite par les demandes qui doivent être soumises aux comités de préconsulat. Petite Poste Militaire 1. Le droit à la haute paye vous est acquis dans toutes les positions de présence ou d'absence régulière; 2. Ce n'est pas un droit. Vous pouvez l'obtenir si votre conduite et les nécessités de service ne s'y opposent pas; 3. Un certificat de la classe 25. — Réalisable pour vous obtenir auparavant le certificate de prêparation au service militaire. Vous n'accomplirez que dix-huit mois de service. A. P. i. Oui, mais remettez aussi une demande écrite lors du conseil de révision; 2. Cela n'est pas une cause de rejet de votre demande, si l'autre organe est sain;
de lui soumettre tous les demandes de toutes catégories émanant des départements et des communes, dont les commissions cantonales ou les organes d'évaluation administrative sont actuellement saisies, une fois que ces demandes auront subi l'instruction administrative préalable prescrite par les demandes qui doivent être soumises aux comités de préconsulat. Petite Poste Militaire 1. Le droit à la haute paye vous est acquis dans toutes les positions de présence ou d'absence régulière; 2. Ce n'est pas un droit. Vous pouvez l'obtenir si votre conduite et les nécessités de service ne s'y opposent pas; 3. Un certificat de la classe 25. — Réalisable pour vous obtenir auparavant le certificate de prêparation au service militaire. Vous n'accomplirez que dix-huit mois de service. A. P. i. Oui, mais remettez aussi une demande écrite lors du conseil de révision; 2. Cela n'est pas une cause de rejet de votre demande, si l'autre organe est sain; 3. Présentez-vous dans votre canton. Il vous serait impossible d'aller autrement; 4. Quelques-uns; 3. Je l'ignore. A. J. F. Rien ne s'oppose à ce déplacement, avec l'autorisation du ministre, si ledit déplacement doit durer plus d'un an; 2. Je l'ignore; 3. Au consulat, tous les trimestres après avoir fait domicilier votre titre dans le pays. Julot. ta. — L'engagement de votre fils le prive de ce bénéfice. C'est donc trois ans que ce militaire devra faire. La Presse AFFAIRES MILITAIRES ATTRIBUTION DU LA MEDAILLE COLONIALE Les titulaires de la médaille coloniale ne sont plus, comme d'ailleurs ceux des médailles commémoratives, soumis à la discipline des légionnaires et des médailles militaires, étant donné qu'ils reçoivent leur médaille sous la seule réserve qu'ils ont eu une bonne conduite pendant les opérations. Aussi vient-il d'être précisé que les candidats à la médaille coloniale pourront dorénavant recevoir celle-ci en fournissant seulement, à l'appui de leur demande, un état signalement de leurs services ou l'extrait du casier judiciaire, suivant qu'ils ont appartenu, durant les opérations envisagées, à un corps ou service militaire ou à un personnel civil. TOUTES LES DAMES sont d'avis que la Fourrure d'Été la plus en vogue et la plus jolie, c'est
votre titre dans le pays. Julot. ta. — L'engagement de votre fils le prive de ce bénéfice. C'est donc trois ans que ce militaire devra faire. La Presse AFFAIRES MILITAIRES ATTRIBUTION DU LA MEDAILLE COLONIALE Les titulaires de la médaille coloniale ne sont plus, comme d'ailleurs ceux des médailles commémoratives, soumis à la discipline des légionnaires et des médailles militaires, étant donné qu'ils reçoivent leur médaille sous la seule réserve qu'ils ont eu une bonne conduite pendant les opérations. Aussi vient-il d'être précisé que les candidats à la médaille coloniale pourront dorénavant recevoir celle-ci en fournissant seulement, à l'appui de leur demande, un état signalement de leurs services ou l'extrait du casier judiciaire, suivant qu'ils ont appartenu, durant les opérations envisagées, à un corps ou service militaire ou à un personnel civil. TOUTES LES DAMES sont d'avis que la Fourrure d'Été la plus en vogue et la plus jolie, c'est le Renard du Canada gris-fumée ou Isabelle, que seule, la maison CATELLE, de Paris, met en vente depuis 350 fr. à son dépôt de Lille 21 bis, rue des Postes (Près la Grand'Place). FUNÉRALAIRES Vous êtes prié d'assister aux Funérailles de Monsieur Eugène BOURQUET, chômeur à La Compagnie du chemin de fer du Nord, décédé à Fives-Lille, le 5 juin 1923, dans soixante-et-onzième année. Lesquelles auront lieu le jeudi 7 dudit mois à 8 h. 3/4, en l'église Saint-Louis. Inhumation au cimetière de l'Est. L'assemblée rue Caroline, 65, à 8 heures et demie. 1865 am. Pharmacie et Laboratoires DE HAUSSE 44, rue d'Ypres, LILLE. Tél. 10 79 exécution INTÉGRALE DES ORDONNANCES ANALYSES (Sangs, Urines, Puss, Lait, etc...) Consultations pour accouchement et opération Tout ce qui concerne l'alimentation et l'hygiène de la première entance. CONTRE LE VOL — POUR SAVOIR POUR SAVOIR COFFRES-FORTS, FICHETS, OUVERTURES, RÉPARATIONS TOUS SYSTÈMES 13, RUE NATIONALE, LILLE BULLETIN ÉCONOMIQUE Commercial et Financier Le marché de la Métallurgie La statistique publiée par le Comité des Forges, relativement à l'activité de la métallurgie en avril fait ressortir une amélioration appréciable de la situation. Le nombre des hauts-fourneaux à feu à la date du 1er mai 1923, s'élevait à
de fer du Nord, décédé à Fives-Lille, le 5 juin 1923, dans soixante-et-onzième année. Lesquelles auront lieu le jeudi 7 dudit mois à 8 h. 3/4, en l'église Saint-Louis. Inhumation au cimetière de l'Est. L'assemblée rue Caroline, 65, à 8 heures et demie. 1865 am. Pharmacie et Laboratoires DE HAUSSE 44, rue d'Ypres, LILLE. Tél. 10 79 exécution INTÉGRALE DES ORDONNANCES ANALYSES (Sangs, Urines, Puss, Lait, etc...) Consultations pour accouchement et opération Tout ce qui concerne l'alimentation et l'hygiène de la première entance. CONTRE LE VOL — POUR SAVOIR POUR SAVOIR COFFRES-FORTS, FICHETS, OUVERTURES, RÉPARATIONS TOUS SYSTÈMES 13, RUE NATIONALE, LILLE BULLETIN ÉCONOMIQUE Commercial et Financier Le marché de la Métallurgie La statistique publiée par le Comité des Forges, relativement à l'activité de la métallurgie en avril fait ressortir une amélioration appréciable de la situation. Le nombre des hauts-fourneaux à feu à la date du 1er mai 1923, s'élevait à 88 (contre 77 au 1er avril, 60 au 1er février et 116 au 1er Janvier). Sur les cinquante-huit hauts-fourneaux à feu dans l'Est et en Alsace-Lorraine, au 1er mai, quelques-uns avaient une activité ralentie. Dans l'ensemble, douze hauts-fourneaux ont pu être rallumés, pendant le mois d'avril, dont six dans l'Est et le même nombre en Alsace-Lorraine; sept un appareil a dû être bouché dans le Sud-Ouest, ce qui fait que le total des boucliers maintenus par suite du manque de coke est de 28, en comparaison avec l'effectif à feu au 1er janvier 1923. La production de fonte en avril dernier a été de 350.485 tonnes, contre 314.146 tonnes en mars, soit une augmentation de 34.330 tonnes. Celle du fer a subi, par rapport à mars, un progrès de 18.984 tonnes; elle s'est élevée à 154.791 tonnes, dont 345.716 tonnes de lingots et 9.075 tonnes de moulages. Comparativement avec la semaine dernière, la question des cokes ne perd rien de son importance. Les chiffres de l'Office des Houillères Sinistrées, qui comprennent le total des expéditions de coke et non pas seulement celles qui sont livrées à la Société, font ressortir, pour la semaine du 30 au 90 mai, un total
et le même nombre en Alsace-Lorraine; sept un appareil a dû être bouché dans le Sud-Ouest, ce qui fait que le total des boucliers maintenus par suite du manque de coke est de 28, en comparaison avec l'effectif à feu au 1er janvier 1923. La production de fonte en avril dernier a été de 350.485 tonnes, contre 314.146 tonnes en mars, soit une augmentation de 34.330 tonnes. Celle du fer a subi, par rapport à mars, un progrès de 18.984 tonnes; elle s'est élevée à 154.791 tonnes, dont 345.716 tonnes de lingots et 9.075 tonnes de moulages. Comparativement avec la semaine dernière, la question des cokes ne perd rien de son importance. Les chiffres de l'Office des Houillères Sinistrées, qui comprennent le total des expéditions de coke et non pas seulement celles qui sont livrées à la Société, font ressortir, pour la semaine du 30 au 90 mai, un total de 64.800 tonnes de coke fournies par la Ruhr, soit 6.500 tonnes par jour environ. Les utilisations de coke américain continuent de traverser des hauts et des bas et donnent inégalement satisfaction. Certains hauts-fourneaux introduisent dans leurs cokeries jusqu'à 40 % de coke américain alors que d'autres ne se plaisent pas à en imiter 15 %. Pour les cokes américains, la demande offre de Dortmund a été faite au 1er, à un prix de 63 sh. Lors que cette offre fut faite, le prix était de 10 à 50 fr. plus élevé (fut-ce celui des cokes analogues de la Ruhr) reçues en France. La grève des cheminots a naturellement influencé l'arrivée de cokes de cette provenance. Pour les cokes français, leur production poursuit son accroissement régulier. Le mois de la formation P. L. maintenant vers 400 francs la tonne non départ mais reste encore en grande part à on 90 fr. au-dessus de ce chiffre L'hématite se tient aux environs de ce cours précédents, soit 45 à 480 fr. la tonne dénommée. En fers et acier, si la baisse n'a pas encore cessé elle est tout au moins devenue très lente. Il n'apparaît que la base des aciers marchands ne
pas à en imiter 15 %. Pour les cokes américains, la demande offre de Dortmund a été faite au 1er, à un prix de 63 sh. Lors que cette offre fut faite, le prix était de 10 à 50 fr. plus élevé (fut-ce celui des cokes analogues de la Ruhr) reçues en France. La grève des cheminots a naturellement influencé l'arrivée de cokes de cette provenance. Pour les cokes français, leur production poursuit son accroissement régulier. Le mois de la formation P. L. maintenant vers 400 francs la tonne non départ mais reste encore en grande part à on 90 fr. au-dessus de ce chiffre L'hématite se tient aux environs de ce cours précédents, soit 45 à 480 fr. la tonne dénommée. En fers et acier, si la baisse n'a pas encore cessé elle est tout au moins devenue très lente. Il n'apparaît que la base des aciers marchands ne sera pas à être assez aisément le prix de 60 francs. L'Usine croit savoir que les acieries sont unanimes à ne pas descendre au-dessous de cette base et référeront plutôt, pour ouvrir certaines affaires, faire des concessions désirées sous la forme d'un prix unique pour des compositions déterminées. Les délais semblent osciller entre deux et six semaines suivant les compositions, ce qui indique que les usines n'ont pas de gros tonnages actuellement en laminage. Les concessions semblent s'être beaucoup atténuées sur le marché des tôles. Pour les tôles de construction, on traite couramment de 70 à 72 francs les 100 kilos. Pour les tôles de chaudières en Martin extra doux, qualité Association du Nord, de 8 à 10 m/m, on trouve le prix de 76 à 80 francs suivant quantité. Pour les tôles fines, noires, acier Martin recuit en vase dos, pour les 8 à 8/10, on obtient les prix de 190 à 125 francs, franco gare centre. En tréfilerie, la réduction des prix s'est fait sentir, mais avec beaucoup de retenue, étant donné que les besoins sont considérables par rapport à la production. En boulonnerie, les affaires ne semblent pas avoir beaucoup augmenté ; toutefois, on semble noter une
semblent osciller entre deux et six semaines suivant les compositions, ce qui indique que les usines n'ont pas de gros tonnages actuellement en laminage. Les concessions semblent s'être beaucoup atténuées sur le marché des tôles. Pour les tôles de construction, on traite couramment de 70 à 72 francs les 100 kilos. Pour les tôles de chaudières en Martin extra doux, qualité Association du Nord, de 8 à 10 m/m, on trouve le prix de 76 à 80 francs suivant quantité. Pour les tôles fines, noires, acier Martin recuit en vase dos, pour les 8 à 8/10, on obtient les prix de 190 à 125 francs, franco gare centre. En tréfilerie, la réduction des prix s'est fait sentir, mais avec beaucoup de retenue, étant donné que les besoins sont considérables par rapport à la production. En boulonnerie, les affaires ne semblent pas avoir beaucoup augmenté ; toutefois, on semble noter une légère amélioration tous ces jours derniers. En tous cas, les prix sont sans changement, car les fabricants ne paraissent pas en posture de pouvoir faire mieux étant donnés leurs prix actuels de revient. La fonderie continue à être en assez bonne posture ; dans la fonderie de mécanique sur modèles, qui était le point timpont le plus en retard, beaucoup d'usines ont du travail pour quatre ou cinq mois à l'avance et la clientèle semble rechercher surtout des livraisons rapides, plutôt que de chicaner sur les prix - D'ailleurs jusqu'à présent, la plupart des fonderies n'ont guère bénéficié de la baisse survenue sur la fonte brute, étant donné qu'elles avalent des approvisionnements aux plus hauts cours, pour parer aux éventualités et assurer la livraison de leurs commandes. L'entreprise et les ateliers de construction 184, Rue Gonthier. À La Madeleine. Tél. 118 La Madeleine, entreprise de constructions complètes et appareils divers pour : Brasseries, Distilleries, Sucreries, Raffineries, Teintureries, Filatures, etc... Tuyauteries fer et cuivre - Charpentes Les cours des Fers et Aciers Lille, 6 juin. Les affaires manifestent une légère reprise. Les usines se montrent plus résistantes contre toute baisse nouvelle et par suite la clientèle se remet petit à petit