jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
décret qui, par application de la loi de 1845, ordonna que les actions de jouissance seraient rachetées. Plus tard, le tribunal arbitral fut constitué. Les compagnies se firent représenter devant ce tribunal, après avoir concouru à sa formation même, ce qui impliquait, de leur part, exécution volontaire de la loi. Le tribunal arbitral détermina les indemnités à allouer. Dans cet état de choses, l'orateur pense que le projet ne peut rencontrer dans la chambre aucune opposition; il désire seulement qu'il soit bien compris, au dehors, que la chambre n'a pas eu à examiner, au fond, la question, tranchée définitivement par la sentence arbitrale. Le corps législatif n'est saisi que d'une demande de crédit; la dépense lui paraît pleinement justifiée, et il doit la voter. Quant aux compagnies, l'orateur répète qu'elles ont été traitées aussi favorablement que possible. Dans quelques années elles auront reçu l'intégralité de leur apport, plus les intérêts de leurs fonds et une prime. De plus encore, le tribunal arbitral leur a accordé une part dans les bénéfices. Elles n'ont donc aucun droit de se plaindre. Les articles du projet de loi, tels qu'ils ont été modifiés de concert par la commission et le conseil d'Etat, sont mis aux voix et adoptés en ces termes : Art. 1er. — Une somme de 7,480,742 fr. 80 c., valeur au 1er juin 1852, est affectée au rachat des droits attribués à la compagnie du canal du Rhône au Rhin, par la loi du 5 août 1821, représentés par les actions de jouissance dont le prix a été fixé, le 4 juin 1852, par la commission spéciale instituée en exécution du décret du 21 janvier de la même année. Art. 2. — Un titre donnant droit à trente annuités, chacune de la somme de 432,612 fr., sera délivré à cet effet à la compagnie, en remplacement des droits attribués aux actions de jouissance émises par elle, et dont les titres seront alors annulés de plein droit. Art. 3. — Sont abrogés les articles 7, 8 et 10 du cahier des charges annexé à la loi du 5 août 1821. Art. 4.—Il
aux voix et adoptés en ces termes : Art. 1er. — Une somme de 7,480,742 fr. 80 c., valeur au 1er juin 1852, est affectée au rachat des droits attribués à la compagnie du canal du Rhône au Rhin, par la loi du 5 août 1821, représentés par les actions de jouissance dont le prix a été fixé, le 4 juin 1852, par la commission spéciale instituée en exécution du décret du 21 janvier de la même année. Art. 2. — Un titre donnant droit à trente annuités, chacune de la somme de 432,612 fr., sera délivré à cet effet à la compagnie, en remplacement des droits attribués aux actions de jouissance émises par elle, et dont les titres seront alors annulés de plein droit. Art. 3. — Sont abrogés les articles 7, 8 et 10 du cahier des charges annexé à la loi du 5 août 1821. Art. 4.—Il est ouvert au ministre des finances un crédit de 432,612 fr., sur l'exercice 1853, pour le paiement de la première annuité, qui écherra le 1er juin de ladite année. L'ensemble du projet de loi est adopté au scrutin, à la majorité de 224 suffrages contre 1, par 222 votants. Le Corps législatif adopte, avec les modifications concertées entre la commission et le conseil d'Etat, les articles du projet concernant le canal de Bourgogne, qui fixe à 6,000,000 de fr. la somme affectée au rachat, et à 346,980 fr. le chiffre de chaque annuité. L'ensemble du projet de loi est adopté au scrutin, à l'unanimité de 227 votants. Les articles du troisième projet de loi relatif à la compagnie des Quatre-Canaux, modifiés dans les mêmes termes par la commission et le conseil d'Etat, sont votés, avec le chiffre de 9,800,000 fr., pour prix de rachat, et le chiffre de 566,735 fr. pour chaque annuité. L'ensemble du projet de loi est adopté à l'unanimité de 219 votants. L'ordre du jour appelle la délibération sur le projet de loi portant appel, en 1854, du contingent de 80,000 hommes sur la classe de 1853. M. le général Allard, président de section au conseil d'Etat,
Corps législatif adopte, avec les modifications concertées entre la commission et le conseil d'Etat, les articles du projet concernant le canal de Bourgogne, qui fixe à 6,000,000 de fr. la somme affectée au rachat, et à 346,980 fr. le chiffre de chaque annuité. L'ensemble du projet de loi est adopté au scrutin, à l'unanimité de 227 votants. Les articles du troisième projet de loi relatif à la compagnie des Quatre-Canaux, modifiés dans les mêmes termes par la commission et le conseil d'Etat, sont votés, avec le chiffre de 9,800,000 fr., pour prix de rachat, et le chiffre de 566,735 fr. pour chaque annuité. L'ensemble du projet de loi est adopté à l'unanimité de 219 votants. L'ordre du jour appelle la délibération sur le projet de loi portant appel, en 1854, du contingent de 80,000 hommes sur la classe de 1853. M. le général Allard, président de section au conseil d'Etat, et MM. le marquis de Patluce et Petiet, conseillers d'Etat, siègent au banc des commissaires du gouvernement. Le Corps Législatif adopte successivement, par assis et levé et sans discussion, les articles du projet. L'ensemble du projet de loi est adopté au scrutin à l'unanimité de 229 votants. L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi concernant l'échange des correspondances entre la France continentale et les colonies françaises. Personne ne demandant la parole sur l'ensemble du projet, il est passé à la discussion des articles. L'article 1er est ainsi conçu : À partir du 1er septembre 1853, les lettres échangées entre la France ou l'Algérie, d'une part, et les colonies françaises, d'autre part, au moyen des bâtiments à voiles naviguant entre les ports de la métropole et ceux de ses colonies, seront soumises aux mêmes conditions de taxe et de transmission que les lettres échangées en France de bureau à bureau. Il sera perçu, en outre, par chaque lettre, quel que soit son poids, une taxe supplémentaire de 10 centimes pour voie de mer. Il ne pourra être transmis de lettres chargées ou recommandées, que lorsqu'un décret aura fixé les conditions spéciales auxquelles sera soumis ce mode de transmission.
appelle la discussion du projet de loi concernant l'échange des correspondances entre la France continentale et les colonies françaises. Personne ne demandant la parole sur l'ensemble du projet, il est passé à la discussion des articles. L'article 1er est ainsi conçu : À partir du 1er septembre 1853, les lettres échangées entre la France ou l'Algérie, d'une part, et les colonies françaises, d'autre part, au moyen des bâtiments à voiles naviguant entre les ports de la métropole et ceux de ses colonies, seront soumises aux mêmes conditions de taxe et de transmission que les lettres échangées en France de bureau à bureau. Il sera perçu, en outre, par chaque lettre, quel que soit son poids, une taxe supplémentaire de 10 centimes pour voie de mer. Il ne pourra être transmis de lettres chargées ou recommandées, que lorsqu'un décret aura fixé les conditions spéciales auxquelles sera soumis ce mode de transmission. M. LE CONTE (Côtes-du-Nord), rapporteur de la commission, présente quelques observations sur le 3e § de l'art. 1er qui interdit jusqu'à la promulgation d'un décret spécial l'échange entre la France et les colonies de lettres chargées ou recommandées. L'orateur rappelle que ce mode de transmission offre au commerce de grands avantages pour la sûreté des valeurs confiées à la poste, et fait remarquer combien il importerait que cette facilité fût le moins longtemps possible interdite aux négociants qui ont des rapports avec les colonies. M. VUITRY, conseiller d'Etat, commissaire du gouvernement, répond que le gouvernement est d'accord avec la commission sur le point qui vient d'être traité par M. le rapporteur. Les dispositions relatives à la transmission des lettres chargées ou recommandées comportent des détails qu'il n'était pas possible de faire entrer dans une loi; mais l'orateur déclare qu'aussitôt après la promulgation de la loi actuellement soumise au Corps législatif, l'administration s'empressera de préparer le décret qui doit régler entre la France et les colonies la transmission des lettres chargées ou recommandées. L'article 1er est mis aux voix et adopté. Les articles 2 et 3 sont adoptés sans discussion. L'article 4 est ainsi conçu : Des décrets détermineront, par application
avantages pour la sûreté des valeurs confiées à la poste, et fait remarquer combien il importerait que cette facilité fût le moins longtemps possible interdite aux négociants qui ont des rapports avec les colonies. M. VUITRY, conseiller d'Etat, commissaire du gouvernement, répond que le gouvernement est d'accord avec la commission sur le point qui vient d'être traité par M. le rapporteur. Les dispositions relatives à la transmission des lettres chargées ou recommandées comportent des détails qu'il n'était pas possible de faire entrer dans une loi; mais l'orateur déclare qu'aussitôt après la promulgation de la loi actuellement soumise au Corps législatif, l'administration s'empressera de préparer le décret qui doit régler entre la France et les colonies la transmission des lettres chargées ou recommandées. L'article 1er est mis aux voix et adopté. Les articles 2 et 3 sont adoptés sans discussion. L'article 4 est ainsi conçu : Des décrets détermineront, par application des conventions de postes actuellement en vigueur ou qui interviendraient, les taxes applicables aux correspondances échangées entre la France et ses colonies, par l'intermédiaire des offices étrangers, ainsi que les taxes à percevoir dans les colonies françaises, sur les correspondances échangées entre ces colonies et les pays étrangers par la voie de France. M. LE CONTE (Côtes-du-Nord), rapporteur, signale à l'attention du gouvernement l'importance extrême qui s'attache, pour le commerce, à la prompte réception des dépêches arrivant des colonies ; dans beaucoup de cas, c'est de la célérité du service que dépend le succès d'une opération commerciale. Il fait remarquer que, dans l'état actuel des choses, les correspondances coloniales expédiées par les paquebots anglais sont souvent distribuées en Angleterre quarante-huit heures avant que les lettres destinées à des négociants français et apportées par le même courrier, soient parvenues en France; il ferait à désirer qu'un bateau à vapeur de l'Etat allât recevoir la correspondance française au moment de son arrivée dans les ports anglais et l'apportât directement en France. L'orateur insiste, en outre, sur la nécessité de donner le plus promptement possible une solution à la question si importante de l'établissement de paquebots transatlantiques partant des ports français. M. VUITRY,
voie de France. M. LE CONTE (Côtes-du-Nord), rapporteur, signale à l'attention du gouvernement l'importance extrême qui s'attache, pour le commerce, à la prompte réception des dépêches arrivant des colonies ; dans beaucoup de cas, c'est de la célérité du service que dépend le succès d'une opération commerciale. Il fait remarquer que, dans l'état actuel des choses, les correspondances coloniales expédiées par les paquebots anglais sont souvent distribuées en Angleterre quarante-huit heures avant que les lettres destinées à des négociants français et apportées par le même courrier, soient parvenues en France; il ferait à désirer qu'un bateau à vapeur de l'Etat allât recevoir la correspondance française au moment de son arrivée dans les ports anglais et l'apportât directement en France. L'orateur insiste, en outre, sur la nécessité de donner le plus promptement possible une solution à la question si importante de l'établissement de paquebots transatlantiques partant des ports français. M. VUITRY, conseiller d'Etat, commissaire du gouvernement, déclare que la question relative aux paquebots transatlantiques est à l'étude ; qu'une commission spéciale, qui se réunit au ministère des finances, s'en occupe depuis plusieurs mois. Quant à l'envoi d'un bâtiment français pour prendre en Angleterre la correspondance transatlantique destinée à la France, c'est un point qui sera examiné, mais qui paraît subordonné à la solution de la question des paquebots transatlantiques. Si, en effet, le service de ces paquebots était créé prochainement, la mesure réclamée par le préopinant deviendrait inutile. L'art. 4 est adopté. La chambre adopte également l'art. 5 et derniers. L'ensemble du projet de loi est adopté au scrutin à l'unanimité de 216 votants. L'ordre du jour appelle la délibération sur deux projets de lois d'intérêt local. MM. Herman, Cuvier, baron de Vincent et Tourangin, conseillers d'Etat, siègent au banc des commissaires du gouvernement. Le Corps législatif adopte, par assis et levé, les deux projets de loi d'intérêt local, relatifs : Le premier, à l'érection en commune distincte, sous le nom de Sotta, des plages de San Martino, distraites des communes de Serra et de Sorbiano (Corse) ; Le second, à l'extension des limites des territoires de la ville de Villefranche
un point qui sera examiné, mais qui paraît subordonné à la solution de la question des paquebots transatlantiques. Si, en effet, le service de ces paquebots était créé prochainement, la mesure réclamée par le préopinant deviendrait inutile. L'art. 4 est adopté. La chambre adopte également l'art. 5 et derniers. L'ensemble du projet de loi est adopté au scrutin à l'unanimité de 216 votants. L'ordre du jour appelle la délibération sur deux projets de lois d'intérêt local. MM. Herman, Cuvier, baron de Vincent et Tourangin, conseillers d'Etat, siègent au banc des commissaires du gouvernement. Le Corps législatif adopte, par assis et levé, les deux projets de loi d'intérêt local, relatifs : Le premier, à l'érection en commune distincte, sous le nom de Sotta, des plages de San Martino, distraites des communes de Serra et de Sorbiano (Corse) ; Le second, à l'extension des limites des territoires de la ville de Villefranche (Rhône). Il est procédé au tirage mensuel des bureaux. La séance est levée. Paris. Les réceptions ministérielles sont suspendues, et ne seront reprises qu'après Pâques. En conséquence, les ministres de la rive gauche et le président du conseil d'Etat ne recevront pas ce soir 16 mars. Les ministres de la rive droite ne recevront pas demain 17 du courant. Le consul de France à Rotterdam écrit au ministre de la marine et des colonies, sous la date du 11 de ce mois : « Le 10 mars courant, à sept heures du matin, le brick-goélette le Prudent, capitaine Penaud, venant de son port d'armement avec un chargement de blé noir destiné pour Rotterdam, a échoué à la distance d'une petite lieue de Schéveningen, sur le rivage de la commune de Wassenaar. Cet échouement a été occasionné par la brume. Un bateau à voile de M. Jager, et bientôt après le bateau de la brigade de sauvetage de la Hollande septentrionale et méridionale, se sont immédiatement portés le long du bord au Prudent; mais l'équipage de ce navire, composé, dit-on, de six hommes, n'a pas voulu l'abandonner, et a eu le bonheur, favorisé par le calme et avec l'assistance des deux
rive droite ne recevront pas demain 17 du courant. Le consul de France à Rotterdam écrit au ministre de la marine et des colonies, sous la date du 11 de ce mois : « Le 10 mars courant, à sept heures du matin, le brick-goélette le Prudent, capitaine Penaud, venant de son port d'armement avec un chargement de blé noir destiné pour Rotterdam, a échoué à la distance d'une petite lieue de Schéveningen, sur le rivage de la commune de Wassenaar. Cet échouement a été occasionné par la brume. Un bateau à voile de M. Jager, et bientôt après le bateau de la brigade de sauvetage de la Hollande septentrionale et méridionale, se sont immédiatement portés le long du bord au Prudent; mais l'équipage de ce navire, composé, dit-on, de six hommes, n'a pas voulu l'abandonner, et a eu le bonheur, favorisé par le calme et avec l'assistance des deux bateaux hollandais, de remettre le Prudent à flot à deux heures et demie de l'après-midi. Ce sauvetage est absolument sans exemple dans les parages de Schéveningen, où les navires qui ont le malheur d'échouer sont inévitablement perdus. Il est dû au courage, à l'activité et aux bonnes dispositions du capitaine de l'équipage du Prudent, et ne peut que faire honneur à notre marine. » — On écrit de Constantinople, le 26, février : «M. de Lavalette a été reçu hier en audience de congé par le sultan, qui lui a remis à cette occasion l'ordre du Medjidde de seconde classe. Il est le premier chrétien qui ait reçu une pareille distinction. Mehémet-Alli Pacha lui a remis, pour Mme de Lavalette, une bague en brillants de la valeur de 30,000 piastres. Reshid Pacha lui a envoyé comme souvenir un magnifique cheval blanc de race arabe. » — M. le général Yusuf est arrivé à Toulon, venant d'Alger, avec sa famille. — Un grand malheur vient de frapper M. le général Renault, commandant de la 2e division de l'armée de Paris. Mme Renault, née Bensch, vient de succomber à la fleur de l'âge à une péritonite aiguë. Mme Renault assistait la semaine
de l'équipage du Prudent, et ne peut que faire honneur à notre marine. » — On écrit de Constantinople, le 26, février : «M. de Lavalette a été reçu hier en audience de congé par le sultan, qui lui a remis à cette occasion l'ordre du Medjidde de seconde classe. Il est le premier chrétien qui ait reçu une pareille distinction. Mehémet-Alli Pacha lui a remis, pour Mme de Lavalette, une bague en brillants de la valeur de 30,000 piastres. Reshid Pacha lui a envoyé comme souvenir un magnifique cheval blanc de race arabe. » — M. le général Yusuf est arrivé à Toulon, venant d'Alger, avec sa famille. — Un grand malheur vient de frapper M. le général Renault, commandant de la 2e division de l'armée de Paris. Mme Renault, née Bensch, vient de succomber à la fleur de l'âge à une péritonite aiguë. Mme Renault assistait la semaine dernière au spectacle des Tuileries. Elle a été attelée deux jours après du mal qui vient de l'enlever si prématurément à de tendres affections et au monde dont elle était un des plus beaux ornements. S'il pouvait exister pour l'honorable général des consolations contre un pareil malheur, il les aurait trouvées dans l'empressement de ses nombreux amis qui sont accourus autour de lui dans cette cruelle circonstance. L'Empereur a envoyé ce matin un de ses aides de camp pour exprimer au général ses sentiments de condoléance et de sympathie. Les obsèques de Mme Renault auront lieu jeudi prochain, à midi, à l'église de St-Pierre du Gros-Caillou. — Nous lisons ce soir dans la Gazette de France : « Une des préoccupations les plus pénibles du pauvre qui va mourir dans les hôpitaux, c'est que son corps sera disséqué. M. Orfila a voulu montrer que ce qu'il avait fait pendant sa vie pour le progrès de la science et dans l'intérêt de l'humanité, il tenait à le faire appliquer sur lui-même, et, sur sa demande, son corps, avant d'être conduit au champ du repos, a été livré au scalpel. » — L'établissement d'un sieur Durmard, marchand de vins traiteur, rue Saint-Germain,
trouvées dans l'empressement de ses nombreux amis qui sont accourus autour de lui dans cette cruelle circonstance. L'Empereur a envoyé ce matin un de ses aides de camp pour exprimer au général ses sentiments de condoléance et de sympathie. Les obsèques de Mme Renault auront lieu jeudi prochain, à midi, à l'église de St-Pierre du Gros-Caillou. — Nous lisons ce soir dans la Gazette de France : « Une des préoccupations les plus pénibles du pauvre qui va mourir dans les hôpitaux, c'est que son corps sera disséqué. M. Orfila a voulu montrer que ce qu'il avait fait pendant sa vie pour le progrès de la science et dans l'intérêt de l'humanité, il tenait à le faire appliquer sur lui-même, et, sur sa demande, son corps, avant d'être conduit au champ du repos, a été livré au scalpel. » — L'établissement d'un sieur Durmard, marchand de vins traiteur, rue Saint-Germain, au grand Charonne, a été presque entièrement consumé hier par un incendie. C'est dans un bâtiment servant d'écurie, et dont la partie supérieure contenait la provision de fourrage, que le feu s'est déclaré. Un cheval qui s'y trouvait a péri. Les pompiers de la localité, après de courageux efforts, ont comprimé le sinistre dans le périmètre où il s'était développé tout d'abord avec une extrême intensité. L'établissement du sieur Durmard était assuré pour 29,000 fr. à la compagnie l'Urbaine. On suppose que le feu a pu être mis accidentellement par une personne qui était entrée dans l'écurie en s'éclairant d'une chandelle non renfermée dans une lanterne. — Hier, à une heure avancée de la soirée, le sieur Camille revenait avec sa femme et deux de leurs amis du haut du quartier de Tivoli, lorsque aux abords de la gare du chemin de fer du Oise, ils furent tout à coup assaillis par un individu qui, après avoir adressé des propos grossiers à la dame Camille, se rua sur son mari avant que celui-ci eût eu le temps de se mettre en garde contre sa brutale agression. Au bruit occasionné par cette rixe plusieurs passants essayèrent d'intervenir, mais l'attitude menaçante et
comprimé le sinistre dans le périmètre où il s'était développé tout d'abord avec une extrême intensité. L'établissement du sieur Durmard était assuré pour 29,000 fr. à la compagnie l'Urbaine. On suppose que le feu a pu être mis accidentellement par une personne qui était entrée dans l'écurie en s'éclairant d'une chandelle non renfermée dans une lanterne. — Hier, à une heure avancée de la soirée, le sieur Camille revenait avec sa femme et deux de leurs amis du haut du quartier de Tivoli, lorsque aux abords de la gare du chemin de fer du Oise, ils furent tout à coup assaillis par un individu qui, après avoir adressé des propos grossiers à la dame Camille, se rua sur son mari avant que celui-ci eût eu le temps de se mettre en garde contre sa brutale agression. Au bruit occasionné par cette rixe plusieurs passants essayèrent d'intervenir, mais l'attitude menaçante et l'état d'exaspération de l'agresseur les maintenait à distance, lorsque vinrent heureusement un chasseur de Vincennes et un sergent de ville du 2e arrondissement, qui parvinrent à s'emparer de ce furieux et à le conduire, malgré sa résistance désespérée, au poste de la caserne du Montblanc. Extrait ce matin de la chambre de sûreté de cette caserne et amené à la préfecture de police, cet individu a déclaré être peintre en bâtiments et demeurer rue Notre-Dame-de-Lorette. Il a été mis à la disposition de la justice. — Les voisins d'un maître relieur de la rue des Beaux-Arts, inquiets de ne pas voir ce matin ouvrir sa boutique comme d'ordinaire, ayant prévenu le commissaire de police, ce magistrat, après avoir fait ouvrir les portes par un serrurier, a trouvé ce malheureux pendu dans son arrière-magasin. Comme les affaires de ce commerçant étaient florissantes et qu'on ne lui connaissait pas de cause de chagrins sérieux, on a dû attribuer sa mort funeste à un dérangement temporaire des facultés mentales. M. le procureur impérial a en conséquence autorisé l'inhumation. — Un commencement d'incendie s'était manifesté dans la soirée d'avant-hier dimanche au bois de Boulogne, au point de jonction des deux routes de la Muette