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non parlementaires d'une façon ou d'autre, même par l'ordre du jour, résulte de la nature même des choses. Nous protesterions avec énergie contre cette manière de voir si la Chambre se l'était appropriée, et quant à l'application que le président en a faite dans la séance du 11, nous croyons qu'elle a porté atteinte à la disposition de la Constitution relative à cet objet et au droit qui en résulte pour nous, d'autant plus que le silence imposé à plusieurs reprises au ministre est directement contraire à la disposition de l'article 63 de la Constitution, d'après laquelle les ministres doivent être entendus en tout temps. Il ne va pas de soi, comme le suppose la commission, que le règlement que la Chambre s'est donné à elle-même soit une loi à laquelle doive se conformer toute personne qui a des objets à débattre avec la Chambre. Au contraire, le règlement n'est une loi que pour les membres de la Chambre, loi à laquelle peuvent être soumis ceux qui entrent volontairement en rapport avec la Chambre, et aux dispositions de laquelle se conformeront volontiers aussi, en tant qu'elles doivent garantir l'ordre régulier des débats, ceux qui ont besoin d'entrer en rapport avec elle officiellement. Mais en tant que le règlement confère au président des pouvoirs disciplinaires qui lui donnent le droit d'interrompre un orateur pour le censurer, de le rappeler à l'ordre ou même de lui ôter la parole, une pareille disposition ne peut avoir d'effet que vis-à-vis de ceux qui ont pris part eux-mêmes à la confection du règlement. Elle ne peut en aucun cas être appliquée aux ministres du roi, qui tiennent le droit d'assister aux débats et d'être entendus en tout temps, d'aucune vérification de pouvoirs ou d'admission de la Chambre, ni de son règlement, mais de la Constitution. Si la Chambre a adopté la proposition de la commission elle n'a pas adhéré par cela même à ses motifs. Des assertions de la commission comme celles que nous avons rappelées n'ont pas été reproduites dans la proposition qui a été adoptée. Il y est statué seulement que, d'après la
elle officiellement. Mais en tant que le règlement confère au président des pouvoirs disciplinaires qui lui donnent le droit d'interrompre un orateur pour le censurer, de le rappeler à l'ordre ou même de lui ôter la parole, une pareille disposition ne peut avoir d'effet que vis-à-vis de ceux qui ont pris part eux-mêmes à la confection du règlement. Elle ne peut en aucun cas être appliquée aux ministres du roi, qui tiennent le droit d'assister aux débats et d'être entendus en tout temps, d'aucune vérification de pouvoirs ou d'admission de la Chambre, ni de son règlement, mais de la Constitution. Si la Chambre a adopté la proposition de la commission elle n'a pas adhéré par cela même à ses motifs. Des assertions de la commission comme celles que nous avons rappelées n'ont pas été reproduites dans la proposition qui a été adoptée. Il y est statué seulement que, d'après la manière de voir de la Chambre, le président a le droit, en vue de la direction des débats et du maintien de l'ordre, d'interrompre tout orateur, même les ministres. Mais ceci ne touche pas le nœud de la question que nous avons dû soulever dans l'intérêt d'une position convenable des conseillers de la Couronne. Il nous importe d'entendre une déclaration positive sur la question de savoir si le président revendique aussi vis-à-vis des ministres des pouvoirs disciplinaires, et notamment, ceux qui lui appartiennent, aux termes du règlement vis-à-vis des membres de la Chambre. Nous nous permettons de prier la Chambre de vouloir bien nous donner cette déclaration. Si le troisième paragraphe de la résolution de la Chambre déclare contraire à la Constitution que les ministres fassent dépendre arbitrairement leur présence dans la Chambre de conditions préliminaires, nous devons faire observer que sauvegarder des droits constitutionnels est un devoir, qu'y renoncer serait de l'arbitraire. Tant que nous n'aurons pas la certitude que le droit qui nous est conféré par l'article 60 de la Constitution nous sera conservé en entier, à nous et à tous, les futurs ministres du roi ne pourront prendre part aux délibérations de la Chambre, et notamment le
conseillers de la Couronne. Il nous importe d'entendre une déclaration positive sur la question de savoir si le président revendique aussi vis-à-vis des ministres des pouvoirs disciplinaires, et notamment, ceux qui lui appartiennent, aux termes du règlement vis-à-vis des membres de la Chambre. Nous nous permettons de prier la Chambre de vouloir bien nous donner cette déclaration. Si le troisième paragraphe de la résolution de la Chambre déclare contraire à la Constitution que les ministres fassent dépendre arbitrairement leur présence dans la Chambre de conditions préliminaires, nous devons faire observer que sauvegarder des droits constitutionnels est un devoir, qu'y renoncer serait de l'arbitraire. Tant que nous n'aurons pas la certitude que le droit qui nous est conféré par l'article 60 de la Constitution nous sera conservé en entier, à nous et à tous, les futurs ministres du roi ne pourront prendre part aux délibérations de la Chambre, et notamment le ministre de la guerre ne pourra obéir à l'invitation qui lui a été adressée d'assister à la séance du 18 de ce mois à la séance. Berlin, le 18 mai. "Le ministre d'Etat." M. de Bovering proposé de voter la déclaration suivante "La Chambre ne trouve pas qu'il y ait lieu de rien ajouter à la résolution prise dans cette question." M. de Bovering appuie cette proposition. La discussion est fermée et la proposition de M. de Bovering est adoptée à une grande majorité. Les conservateurs et quelques membres de la fraction catholique votent seuls contre. Le président Graeven donnera connaissance au ministère de cette résolution. L'ordre du jour appelle la discussion sur la loi militaire, M. de Knobelsdorfer demande 1° que les débats sur la loi militaire soient suspendus jusqu'à ce que le ministère se conforme à son devoir constitutionnel d'assister aux débats de la Chambre; 2° que l'on mette à l'ordre du jour de la prochaine séance le rapport de la commission de l'Adresse. M. de Rumeur demande qu'au contraire la Chambre continue à discuter la loi militaire, rien n'empêchant l'Assemblée de se tenir en l'absence des ministres, dont d'ailleurs l'orateur critique vivement la théorie. Après une discussion
lieu de rien ajouter à la résolution prise dans cette question." M. de Bovering appuie cette proposition. La discussion est fermée et la proposition de M. de Bovering est adoptée à une grande majorité. Les conservateurs et quelques membres de la fraction catholique votent seuls contre. Le président Graeven donnera connaissance au ministère de cette résolution. L'ordre du jour appelle la discussion sur la loi militaire, M. de Knobelsdorfer demande 1° que les débats sur la loi militaire soient suspendus jusqu'à ce que le ministère se conforme à son devoir constitutionnel d'assister aux débats de la Chambre; 2° que l'on mette à l'ordre du jour de la prochaine séance le rapport de la commission de l'Adresse. M. de Rumeur demande qu'au contraire la Chambre continue à discuter la loi militaire, rien n'empêchant l'Assemblée de se tenir en l'absence des ministres, dont d'ailleurs l'orateur critique vivement la théorie. Après une discussion dans laquelle prennent part plusieurs membres, la Chambre rejette la proposition de M. Simson, et adopte celle de M. de Bovering. La séance est levée à onze heures trois quarts (Gazette nationale et Gazette allemande du Nord.) LONDRES, 19 mai. La députation nommée par le meeting tenu le 28 avril dernier à Saint-James Mall, par l'Union du commerce, en faveur de la Pologne, s'est rendue hier auprès de lord Palmerston dans la bibliothèque de la Chambre des Communes. Elle se composait du professeur Beerly, président du meeting, de M. G. Potier, secrétaire, etc. Lord Palmerston a répondu "J'ai écouté avec le plus vif plaisir les membres de la députation qui se sont exprimés en termes si clairs et si péremptoires cela fait tout à la fois honneur à leur intelligence et à leur cœur. Je crois qu'il est toujours bon qu'une personne placée dans la position que j'occupe comme membre du gouvernement de S. M. se pénètre bien des opinions et des sentiments de l'importante et nombreuse classe que représente cette députation. Oui, la généreuse sympathie que vous avez manifestée en faveur de la Pologne vous fait le plus grand honneur. La sympathie qu'éprouvent les Anglais pour les victimes de
dernier à Saint-James Mall, par l'Union du commerce, en faveur de la Pologne, s'est rendue hier auprès de lord Palmerston dans la bibliothèque de la Chambre des Communes. Elle se composait du professeur Beerly, président du meeting, de M. G. Potier, secrétaire, etc. Lord Palmerston a répondu "J'ai écouté avec le plus vif plaisir les membres de la députation qui se sont exprimés en termes si clairs et si péremptoires cela fait tout à la fois honneur à leur intelligence et à leur cœur. Je crois qu'il est toujours bon qu'une personne placée dans la position que j'occupe comme membre du gouvernement de S. M. se pénètre bien des opinions et des sentiments de l'importante et nombreuse classe que représente cette députation. Oui, la généreuse sympathie que vous avez manifestée en faveur de la Pologne vous fait le plus grand honneur. La sympathie qu'éprouvent les Anglais pour les victimes de l'injustice et d'un mauvais gouvernement est si générale, qu'elle est devenue presque proverbiale. Nulle nation n'a été si longtemps victime de l'injustice et de l'oppression que le peuple polonais. Par le traité de Vienne, la Russie a garanti une Constitution à la Pologne, et l'empereur de Russie l'a donnée. Mais ne l'a laissée bientôt dormir, et elle n'a pas été appliquée. La Russie n'a jamais rempli et aujourd'hui elle ne remplit point encore les engagements qu'elle a contractés. Je m'associe complètement au sentiment général exprimé à l'égard de la Pologne; mais la paix ou la guerre, c'est là une question grave qui demande une mûre délibération, et je ne l'aborderai point sans consulter mes collègues dans le gouvernement. Cependant, Messieurs, soyez assurés que je leur communiquerai les opinions que vous m'avez si bien exposées, et que je ferai tout ce qui dépendra de moi pour la cause de la Pologne. M. Cremer Nous sommes des hommes d'action, Milord, et nous avons la conviction que l'unique moyen d'aider les Polonais est d'inviter la Russie à se désister de sa conduite actuelle, et si elle ne répond pas à cet appel, de l'y contraindre en la rossant. Lord Palmerston (riant) Je ne
ne l'a laissée bientôt dormir, et elle n'a pas été appliquée. La Russie n'a jamais rempli et aujourd'hui elle ne remplit point encore les engagements qu'elle a contractés. Je m'associe complètement au sentiment général exprimé à l'égard de la Pologne; mais la paix ou la guerre, c'est là une question grave qui demande une mûre délibération, et je ne l'aborderai point sans consulter mes collègues dans le gouvernement. Cependant, Messieurs, soyez assurés que je leur communiquerai les opinions que vous m'avez si bien exposées, et que je ferai tout ce qui dépendra de moi pour la cause de la Pologne. M. Cremer Nous sommes des hommes d'action, Milord, et nous avons la conviction que l'unique moyen d'aider les Polonais est d'inviter la Russie à se désister de sa conduite actuelle, et si elle ne répond pas à cet appel, de l'y contraindre en la rossant. Lord Palmerston (riant) Je ne puis pas prendre d'engagement relativement à la marche que le gouvernement de la reine croira devoir suivre définitivement dans cette affaire. Vous avez demandé savoir, Messieurs, que le devoir d'un homme en place est de donner son opinion sur le passé, de parler du présent, mais de ne pas dire un mot de l'avenir. Tout ce que je puis dire, c'est que je transmettrai fidèlement les opinions de votre importante députation, que je suis enchanté d'avoir vue, aux ministres mes collègues, et qu'elles obtiendront assurément toute considération. La députation s'est retirée après avoir remercié S. S. de la courtoisie de son accueil. La conférence a duré près d'une heure. (Globe) Nous avons reçu le télégramme suivant au sujet de la question grecque: « Copenhague, le 17 mai. » Par respect pour le gouvernement danois et pour les ministres des puissances, la députation grecque à Copenhague a différé son départ. L'affaire est considérée comme terminée. Ce n'est plus qu'une question de temps. » (Times.) On vient de lancer un navire en fer, construit pour le service de la Russie dans les ateliers de Blackwall. On l'appelle Pervenets, ou Premier Né. C'est le premier navire cuirassé de la marine russe. Ce navire
un mot de l'avenir. Tout ce que je puis dire, c'est que je transmettrai fidèlement les opinions de votre importante députation, que je suis enchanté d'avoir vue, aux ministres mes collègues, et qu'elles obtiendront assurément toute considération. La députation s'est retirée après avoir remercié S. S. de la courtoisie de son accueil. La conférence a duré près d'une heure. (Globe) Nous avons reçu le télégramme suivant au sujet de la question grecque: « Copenhague, le 17 mai. » Par respect pour le gouvernement danois et pour les ministres des puissances, la députation grecque à Copenhague a différé son départ. L'affaire est considérée comme terminée. Ce n'est plus qu'une question de temps. » (Times.) On vient de lancer un navire en fer, construit pour le service de la Russie dans les ateliers de Blackwall. On l'appelle Pervenets, ou Premier Né. C'est le premier navire cuirassé de la marine russe. Ce navire tire 14 pieds d'eau; il est plus léger qu'aucun des navires cuirassés anglais, sauf l'Enterprise. Il n'a que le tiers de son volume. Il a été construit d'après le dessin d'un ingénieur russe. Ce dessin fait le plus grand honneur à son auteur. (Evening Standard.) Faits divers. Le Moniteur publie un décret en date du 29 avril, portant promulgation de la convention additionnelle au traité de délimitation du 6 avril 1862, conclue le 27 février 1863 entre la France et l'Espagne. Un décret en date du 16, mai élève de la 3° à la 2° classe les préfectures des départements de l'Aisne, du Haut-Rhin et de Lot-et-Garonne. On écrit de Londres, le 18 mai « La reine est arrivée samedi dans l'après-midi à Balmoral. » On peut dire que tout le West-End de Londres a assisté au lever tenu au palais de Saint James pour la reine par la princesse de Galles. Tant de dames se rendirent à cette réception que pendant la plus grande partie de la journée toutes les rues conduisant au palais étaient remplies d'équipages, où ces dames en costume de cour étaient l'objet de la curiosité de la foule. On a compté plus de 2,000 dames,
un décret en date du 29 avril, portant promulgation de la convention additionnelle au traité de délimitation du 6 avril 1862, conclue le 27 février 1863 entre la France et l'Espagne. Un décret en date du 16, mai élève de la 3° à la 2° classe les préfectures des départements de l'Aisne, du Haut-Rhin et de Lot-et-Garonne. On écrit de Londres, le 18 mai « La reine est arrivée samedi dans l'après-midi à Balmoral. » On peut dire que tout le West-End de Londres a assisté au lever tenu au palais de Saint James pour la reine par la princesse de Galles. Tant de dames se rendirent à cette réception que pendant la plus grande partie de la journée toutes les rues conduisant au palais étaient remplies d'équipages, où ces dames en costume de cour étaient l'objet de la curiosité de la foule. On a compté plus de 2,000 dames, dont quelques-unes étaient parties de chez elles dès onze heures du matin, bien que les salons de réception ne fussent s'ouvrir qu'à deux heures. » Dans James Street, dans Piccadilly, etc., l'encombrement des voitures était tel, qu'elles ne pouvaient avancer que très lentement. Quand la réception fut terminée, on vit une foule de dames dans les toilettes les plus brillantes se précipiter dans les rues à la recherche de leurs voitures. Ce ne fut qu'après sept heures du soir que les rues avoisinantes du palais eurent repris leur physionomie accoutumée. La princesse de Galles reçut debout, pendant quatre heures, les personnes qui se présentèrent à la réception. Une ou deux fois seulement les portes du salon de réception furent fermées pendant quelques minutes pour laisser S. A. R. prendre un peu de repos. » On lit dans le Courrier de la Drame « Nous recevons la nouvelle d'un sinistre considérable. Le 10 mai, vers sept heures du soir, un incendie, qui en moins d'une demi-heure a fait d'énormes progrès a anéanti la belle et importante fabrique de carton de M. Pascal, à la Combe des Eparresière. Les sapeurs-pompiers de Bourgoin, malgré une distance de 5 kilomètres, sont arrivés en toute
une foule de dames dans les toilettes les plus brillantes se précipiter dans les rues à la recherche de leurs voitures. Ce ne fut qu'après sept heures du soir que les rues avoisinantes du palais eurent repris leur physionomie accoutumée. La princesse de Galles reçut debout, pendant quatre heures, les personnes qui se présentèrent à la réception. Une ou deux fois seulement les portes du salon de réception furent fermées pendant quelques minutes pour laisser S. A. R. prendre un peu de repos. » On lit dans le Courrier de la Drame « Nous recevons la nouvelle d'un sinistre considérable. Le 10 mai, vers sept heures du soir, un incendie, qui en moins d'une demi-heure a fait d'énormes progrès a anéanti la belle et importante fabrique de carton de M. Pascal, à la Combe des Eparresière. Les sapeurs-pompiers de Bourgoin, malgré une distance de 5 kilomètres, sont arrivés en toute hâte; ils ont trouvé la fabrique, qui n'a pas moins de trois étages d'élévation, entièrement envahie par les flammes. » Le feu, alimenté par des matières très combustibles, avait fait des progrès tels, qu'on a dû renoncer à l'espoir de rien pouvoir sauver. Bientôt il n'est plus resté de cette belle usine que les quatre murs. On présume que le feu a pris dans un tas de chiffons placés dans les étages supérieurs. La perte est évaluée à 400,000 fr. M. Pascal était assuré. » On lit dans le Journal de Saône-et-Loire « Une attaque à main armée a eu lieu le 13 de ce mois, à neuf heures et demie du soir, sur la route départementale de Chagny à Macon. La personne qui a été l'objet de cette attaque est M. Jacques Delhomme, propriétaire et adjoint au maire de cette dernière commune, » M. Delhomme revenait de Fontaines, monté sur sa voiture, lorsque tout à coup il vit, au milieu de l'obscurité, deux individus se détacher d'une haie contre laquelle ils étaient blottis et se diriger de son côté. L'un d'eux s'avança vers le cheval, dont il essaya de saisir la bride, et l'autre s'approcha de M. Delhomme. Celui-ci
belle usine que les quatre murs. On présume que le feu a pris dans un tas de chiffons placés dans les étages supérieurs. La perte est évaluée à 400,000 fr. M. Pascal était assuré. » On lit dans le Journal de Saône-et-Loire « Une attaque à main armée a eu lieu le 13 de ce mois, à neuf heures et demie du soir, sur la route départementale de Chagny à Macon. La personne qui a été l'objet de cette attaque est M. Jacques Delhomme, propriétaire et adjoint au maire de cette dernière commune, » M. Delhomme revenait de Fontaines, monté sur sa voiture, lorsque tout à coup il vit, au milieu de l'obscurité, deux individus se détacher d'une haie contre laquelle ils étaient blottis et se diriger de son côté. L'un d'eux s'avança vers le cheval, dont il essaya de saisir la bride, et l'autre s'approcha de M. Delhomme. Celui-ci ne pouvant attribuer qu'à des intentions agressives l'attitude de ces deux hommes, qui restaient silencieux, donna à son cheval un vigoureux coup de fouet. L'animal prit le galop, et au même instant celui des malfaiteurs qui était le plus rapproché de M. Delhomme dirigea contre celui-ci un pistolet dont il était armé. Le coup partit, mais heureusement sans avoir d'autre effet que d'imprimer une nouvelle rapidité à la course du cheval effrayé par cette détonation, M. Delhomme ne tarda pas à se trouver hors d'atteinte. La justice informe, et tout fait espérer qu'elle mettra promptement la main sur les auteurs de cet audacieux attentat. Le 14 mai au soir, des groupes nombreux s'étaient spontanément formés devant la maison du sieur Charles, menuisier revendeur, rue Impériale. Des bruits sinistres couraient dans la foule. La femme Charles venait de mourir d'une manière suspecte, disait-on. On connaissait Charles d'un caractère si intraitable, que personne n'osait aller chez lui pour s'assurer de l'état des choses. On ajoutait qu'il faisait faire deux cercueils, l'un pour sa femme et l'autre pour sa belle mère, pauvre vieille paralytique qu'il devait tuer pendant la nuit. Avertie par sa clameur publique, la justice a pénétré dans la maison signalée,
était armé. Le coup partit, mais heureusement sans avoir d'autre effet que d'imprimer une nouvelle rapidité à la course du cheval effrayé par cette détonation, M. Delhomme ne tarda pas à se trouver hors d'atteinte. La justice informe, et tout fait espérer qu'elle mettra promptement la main sur les auteurs de cet audacieux attentat. Le 14 mai au soir, des groupes nombreux s'étaient spontanément formés devant la maison du sieur Charles, menuisier revendeur, rue Impériale. Des bruits sinistres couraient dans la foule. La femme Charles venait de mourir d'une manière suspecte, disait-on. On connaissait Charles d'un caractère si intraitable, que personne n'osait aller chez lui pour s'assurer de l'état des choses. On ajoutait qu'il faisait faire deux cercueils, l'un pour sa femme et l'autre pour sa belle mère, pauvre vieille paralytique qu'il devait tuer pendant la nuit. Avertie par sa clameur publique, la justice a pénétré dans la maison signalée, et a trouvé dans une chambre où étaient couchés Charles et son fils le cadavre de la femme Charles, portant au cou des traces de strangulation. Charles a été immédiatement arrêté et a fait les aveux les plus complets. Nous recevons par dépêche télégraphique des nouvelles du Derby qui a été couru aujourd'hui à Epsom. Macaroni est arrivé premier; Lord Clifden, second; Rapid Rhône troisième; Cigalon, quatrième. Trente et un chevaux sont partis; gagné d'une tête. La Société générale des Steeple-Chases de France a, comme il avait été annoncé, consacré au soulagement des pauvres la somme de 12,000 fr., produit net de la recette de sa réunion extraordinaire du 9 mai sur l'hippodrome de Vincennes. Cette somme vient d'être répartie de la manière suivante 4,300 fr. à chacune des quatre communes de Joinville-le-Pont; Saint-Maurice, Fontenay et Vincennes, et 3,000 fr. à chacun des 11e et 12e arrondissements de Paris. Un service funèbre sera célébré à l'église de la Madeleine vendredi 22 mai, à onze heures et demie, pour le repos de l'âme de M. Paul Yung de Blankenheim, mort en Pologne le 4 mai dernier. La famille invite ses amis et connaissances qui n'auraient pas reçu de lettre d'invitation à