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1° la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux dessins et modèles industriels; 2° la proposition de loi de M. Philipon, relative à la propriété littéraire et artistique. (Nos 43743-2516. — M. Philipon, rapporteur.) 46. — Discussion de la proposition de loi de M. Maurice-Faure, tendant à rendre obligatoire l’insertion au Journal officiel des nominations dans le personnel supérieur des ministères. (Nos 1055-2615. — Urgence déclarée. — M. Maurice-Faure, rapporteur.) 47. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de résolution de M. Henry Maret et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de modifier le règlement de la Chambre des députés, par la création de grandes commissions. (Nos 6891237. M. Colfavrel, rapporteur.) 48. — 2e délibération sur : 1° le projet de loi sur la compétence des juges de paix (titre II : Organisation et traitements); 2° la proposition de loi de M. Labussière et plusieurs de ses collègues, relative au mode de recrutement et au traitement des juges de paix. (Nos 111-1047-2366-2570. — M. Labussière, rapporteur.) 49. — 1re délibération sur la proposition de loi de M. Saint-Martin (Vaucluse), relative à la modification de l’article 310 du code civil (Divorce). (Nos 1196-1323-2492). — M. Saint-Martin (Vaucluse), rapporteur.) 50. Discussion sur la prise en considération de la proposition de résolution de M. Lefèvre-Pontalis, ayant pour objet d’ajouter un paragraphe additionnel à l’article 5 du règlement relatif à la vérification des pouvoirs. (Non 278-367. — M. Jules Gros, rapporteur.) 51. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de résolution de M. d’Aillières et d’un grand nombre de ses collègues, tendant à la nomination d’une commission de 22 membres chargée d’établir le bilan de la situation financière du pays. (Nos 2297-2633. — M. Fairé, rapporteur. ) 52. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Fairé et plusieurs de ses collègues, tendant à la concession à l’industrie privée des chemins de fer composant le réseau de l’Etat. (Nos 2306-2640. — M. Fairé, rapporteur.) 53. — 1re délibération sur : 1° la proposition de loi de MM. Michelin, Planteau
Saint-Martin (Vaucluse), rapporteur.) 50. Discussion sur la prise en considération de la proposition de résolution de M. Lefèvre-Pontalis, ayant pour objet d’ajouter un paragraphe additionnel à l’article 5 du règlement relatif à la vérification des pouvoirs. (Non 278-367. — M. Jules Gros, rapporteur.) 51. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de résolution de M. d’Aillières et d’un grand nombre de ses collègues, tendant à la nomination d’une commission de 22 membres chargée d’établir le bilan de la situation financière du pays. (Nos 2297-2633. — M. Fairé, rapporteur. ) 52. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Fairé et plusieurs de ses collègues, tendant à la concession à l’industrie privée des chemins de fer composant le réseau de l’Etat. (Nos 2306-2640. — M. Fairé, rapporteur.) 53. — 1re délibération sur : 1° la proposition de loi de MM. Michelin, Planteau et Letellier, ayant pour objet la publicité du mariage par la mention de la célébration en marge de l’acte de naissance, dans le but de prévenir la bigamie et le dol dans les contrats ; 2° la proposition de loi de M. Joseph Morel (Nord), sur l’obligation du casier civil. (Nos 576-825-1514-1543-2571. — M. Michelin, rapporteur.) 54. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Chevalier (Manche) et plusieurs de ses collègues, concernant l’éligibilité des juges de paix. (Nos 1301-1940. — M. Jullien, rapporteur.) 55. — 1re délibération sur le projet de loi relatif à la compétence des juges et aux divers projets ou propositions portant révision du code de procédure civile (Procédure devant la justice de paix. — Première partie, livre Ier : titres 1 à IX du code de procédure civile). (Nos 111-1047-1155-20342366-2570-2767. — M. Labussière, rapporteur. ) 56. — 1re délibération sur la proposition de loi de MM. Louis Million et Remoiville, ayant pour objet d’organiser l’assistance judiciaire devant les justices de paix. (Nos 2665-2898. — M. Louis Million, rapporteur.) 57. — 2e délibération sur la proposition de loi de M. Paul de Lamberterie et d’un grand nombre de ses collègues,
(Nos 576-825-1514-1543-2571. — M. Michelin, rapporteur.) 54. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Chevalier (Manche) et plusieurs de ses collègues, concernant l’éligibilité des juges de paix. (Nos 1301-1940. — M. Jullien, rapporteur.) 55. — 1re délibération sur le projet de loi relatif à la compétence des juges et aux divers projets ou propositions portant révision du code de procédure civile (Procédure devant la justice de paix. — Première partie, livre Ier : titres 1 à IX du code de procédure civile). (Nos 111-1047-1155-20342366-2570-2767. — M. Labussière, rapporteur. ) 56. — 1re délibération sur la proposition de loi de MM. Louis Million et Remoiville, ayant pour objet d’organiser l’assistance judiciaire devant les justices de paix. (Nos 2665-2898. — M. Louis Million, rapporteur.) 57. — 2e délibération sur la proposition de loi de M. Paul de Lamberterie et d’un grand nombre de ses collègues, portant modification de l’article 3 de la loi des 12-18 février 1835 (Culture du tabac). (Nos 1632-1721-2572. — M. le baron Paul de Lamberterie, rapporteur.) 58. — Discussion sur la prise en considération du projet de résolution de M. le comte de Martimprey, tendant à la nomination d’une commission spéciale chargée de reviser le système de comptabilité du ministère de la guerre. (N° 2593-3067. — M. Jullien, rapporteur.) 59. — 1re délibération sur le projet de loi, adopté par le Sénat, sur le régime des eaux (titres Ier, II, III, IV). (Nos 390-2578. — M. Maunoury, rapporteur.) 60. — 1re délibération sur la proposition de loi de MM. Sabatier, Maurice-Faure (Drôme) et plusieurs de leurs collègues, ayant pour objet de modifier les articles 755 et 168 du code civil (Successions). (Nos 146-452-2669. — M. Javal, rapporteur.) 61. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Frep pel, relative à la répression des duels. (NM 2962-3220. — M. Bouvattier, rapporteur.) 62. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Marty, portant interdiction pour les notaires de recevoir les dépôts ou remises de fonds. (Nos 3043-3170. — M. Dejardin-Verkinder, rapporteur.)
chargée de reviser le système de comptabilité du ministère de la guerre. (N° 2593-3067. — M. Jullien, rapporteur.) 59. — 1re délibération sur le projet de loi, adopté par le Sénat, sur le régime des eaux (titres Ier, II, III, IV). (Nos 390-2578. — M. Maunoury, rapporteur.) 60. — 1re délibération sur la proposition de loi de MM. Sabatier, Maurice-Faure (Drôme) et plusieurs de leurs collègues, ayant pour objet de modifier les articles 755 et 168 du code civil (Successions). (Nos 146-452-2669. — M. Javal, rapporteur.) 61. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Frep pel, relative à la répression des duels. (NM 2962-3220. — M. Bouvattier, rapporteur.) 62. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Marty, portant interdiction pour les notaires de recevoir les dépôts ou remises de fonds. (Nos 3043-3170. — M. Dejardin-Verkinder, rapporteur.) 63. — 1re délibération sur la proposition de résolution de M. Bourgeois (Jura), tendant à nommer une commission de vingt-deux membres chargée de prendre les mesures utiles à l’agriculture, à l’industrie et au commerce français. (Nos 1674-1778-2460. — M. Le Gavirian, rapporteur. 64. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Gillet, tendant à la suppression du privilège des débitants et de certains marchands en gros de Paris, relatif à la licence. (Nos 3189-3405. — M. Gillet, rapporteur.) 65. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de MM. Gillet et Buvignier, tendant à ce que désormais le bordereau d'avertissement et la formule de patente, réduite au visa du maire, soient réunis sur un seul et même imprimé. (N° 3277-3430. — M. Gillet, rapporteur.) 66. — 1re délibération sur : 1° le projet de loi; 2° la proposition de loi de M. Duval (Haute-Savoie) et plusieurs de ses collègues, sur l'exercice de la pharmacie. (N° 144-2371-165-2992.—M. Alfred Letellier, rapporteur.) 67. — 2e délibération sur : 1° la proposition de loi de M. Audiffred et plusieurs de ses collègues, sur les caisses de secours et de retraites des ouvriers mineurs ;
de la proposition de loi de M. Gillet, tendant à la suppression du privilège des débitants et de certains marchands en gros de Paris, relatif à la licence. (Nos 3189-3405. — M. Gillet, rapporteur.) 65. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de MM. Gillet et Buvignier, tendant à ce que désormais le bordereau d'avertissement et la formule de patente, réduite au visa du maire, soient réunis sur un seul et même imprimé. (N° 3277-3430. — M. Gillet, rapporteur.) 66. — 1re délibération sur : 1° le projet de loi; 2° la proposition de loi de M. Duval (Haute-Savoie) et plusieurs de ses collègues, sur l'exercice de la pharmacie. (N° 144-2371-165-2992.—M. Alfred Letellier, rapporteur.) 67. — 2e délibération sur : 1° la proposition de loi de M. Audiffred et plusieurs de ses collègues, sur les caisses de secours et de retraites des ouvriers mineurs ; 2° la proposition de M. Émile Brousse et plusieurs de ses collègues, relative à la création de caisses de prévoyance, pour assurer des pensions de retraite et de secours aux ouvriers mineurs. (Nos 61-89-225-1665. M. Audiffred, rapporteur.) 68. 1re délibération sur la proposition de loi de M. Jacques Piou et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet la modification des articles 457, 458, 459 et 466 du code civil relatifs à la vente et au partage des biens des mineurs. (Nos 1732-1825-3529. — M. Jacques Piou, rapporteur.) 69. — 3e délibération sur le projet de loi ayant pour objet l'adduction à Paris des sources de la Vigne et de Verneuil. (Nos 2776-3495. — M. Gadaud rapporteur.) 70. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Cuneo d'Ornano sur la retraite proportionnelle des officiers. (Nos 455-619. — M. Saint-Romme, rapporteur.) 71. — 1re délibération sur le projet de loi portant modification à l'article 2 de la loi du 23 juin 1857 sur les marques de fabrique et de commerce. (Nos 1914-3211. — M. Philipon, rapporteur.) 72. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Borie, ayant pour objet de
plusieurs de ses collègues, ayant pour objet la modification des articles 457, 458, 459 et 466 du code civil relatifs à la vente et au partage des biens des mineurs. (Nos 1732-1825-3529. — M. Jacques Piou, rapporteur.) 69. — 3e délibération sur le projet de loi ayant pour objet l'adduction à Paris des sources de la Vigne et de Verneuil. (Nos 2776-3495. — M. Gadaud rapporteur.) 70. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Cuneo d'Ornano sur la retraite proportionnelle des officiers. (Nos 455-619. — M. Saint-Romme, rapporteur.) 71. — 1re délibération sur le projet de loi portant modification à l'article 2 de la loi du 23 juin 1857 sur les marques de fabrique et de commerce. (Nos 1914-3211. — M. Philipon, rapporteur.) 72. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Borie, ayant pour objet de servir des pensions viagères en faveur des ouvriers agricoles indigents et infirmes au moyen d'un impôt sur les titres nobiliaires et sur les armoiries. (Nos 3564-3659. — M. Raymond Poincaré, rapporteur.) La séance du jeudi 4 avril 1889 est la 45e de la session ordinaire. Les billets distribués en cette séance seront valables pour la 47e et comprendront : Galerie. — Depuis M. Martin (d'Auray), jusques et y compris M. Noblot. Tribunes. — Depuis M. Maurice-Faure, jusques et y compris M. Obissier Saint-Martin. Convocations du mercredi 3 avril. Commission du budget, à deux heures précises. Commission des comptes de 1880 à 1885, à deux heures et demie. — Local du 6e bureau. Commission chargée de l'examen du projet de loi organique militaire, à quatre heures. — Local du 5e bureau. Commission relative à une enquête générale sur tous les faits touchant à l'administration, à deux heures. — Local du 9e bureau. Commission relative à l'établissement de réseaux téléphoniques d'intérêt local, à deux heures. — Commission n° 2. Commission des chemins de fer, à trois heures. — Commission n° 15. Commission relative à l'attribution aux tribunaux correctionnels des délits d'injure, etc., commis par la voie de la presse, à trois heures.
séance seront valables pour la 47e et comprendront : Galerie. — Depuis M. Martin (d'Auray), jusques et y compris M. Noblot. Tribunes. — Depuis M. Maurice-Faure, jusques et y compris M. Obissier Saint-Martin. Convocations du mercredi 3 avril. Commission du budget, à deux heures précises. Commission des comptes de 1880 à 1885, à deux heures et demie. — Local du 6e bureau. Commission chargée de l'examen du projet de loi organique militaire, à quatre heures. — Local du 5e bureau. Commission relative à une enquête générale sur tous les faits touchant à l'administration, à deux heures. — Local du 9e bureau. Commission relative à l'établissement de réseaux téléphoniques d'intérêt local, à deux heures. — Commission n° 2. Commission des chemins de fer, à trois heures. — Commission n° 15. Commission relative à l'attribution aux tribunaux correctionnels des délits d'injure, etc., commis par la voie de la presse, à trois heures. — Commission n° 12. ACADÉMIES ET CORPS SAVANTS ACADÉMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES Séance du 22 mars. PRÉSIDENCE DE M. BARBIER DE MEYNARD M. Geffroy, directeur de l'École française, adresse de Rome un rapport au président de l'Académie sur l'état des fouilles archéologiques qui se poursuivent en divers points de cette ville. Les fouilles du P. Germano, autour et dans le sous-sol de la basilique des Saints Jean et Paul, ne sont pas encore terminées. En attendant, on y a accompli une cérémonie religieuse, après laquelle M. de Rossi a fait, devant un auditoire d'élite, une conférence consacrée à l'étude des antiquités découvertes en cet endroit. Il y a, jusqu'à ce jour, sept chambres déblayées. Elles sont ornées toutes de peintures, dont les plus anciennes remontent à la fin du deuxième siècle et au commencement du troisième. Ces peintures, qui servaient très probablement à la décoration du tablinum de la maison antique, prouvent que les représentations symboliques, si fréquentes dans les catacombes, se rencontraient aussi dans les habitations. Nous voyons, ici, en effet, l'Orante (personnage priant les bras étendus), Moïse montant au Sinaï, le Bon Pasteur, les Brebis (images des fidèles du Christ), etc. Les autres peintures datent du quatrième
cette ville. Les fouilles du P. Germano, autour et dans le sous-sol de la basilique des Saints Jean et Paul, ne sont pas encore terminées. En attendant, on y a accompli une cérémonie religieuse, après laquelle M. de Rossi a fait, devant un auditoire d'élite, une conférence consacrée à l'étude des antiquités découvertes en cet endroit. Il y a, jusqu'à ce jour, sept chambres déblayées. Elles sont ornées toutes de peintures, dont les plus anciennes remontent à la fin du deuxième siècle et au commencement du troisième. Ces peintures, qui servaient très probablement à la décoration du tablinum de la maison antique, prouvent que les représentations symboliques, si fréquentes dans les catacombes, se rencontraient aussi dans les habitations. Nous voyons, ici, en effet, l'Orante (personnage priant les bras étendus), Moïse montant au Sinaï, le Bon Pasteur, les Brebis (images des fidèles du Christ), etc. Les autres peintures datent du quatrième siècle et du onzième; celles-ci sont d'apparence byzantine. M. Lanciani, qui dirige avec zèle les fouilles du forum d'Auguste, a déjà recueilli deux inscriptions : l'une mentionne un hommage (peut-être un vase d'or) de la Bétique à Auguste ; l'autre est une dédicace à l'empereur Nigrinianus. Un décret royal du 7 février institue à Rome un « Musée national », destiné à recevoir les antiquités de la ville et de la province de Rome et aussi celles de l'Ombrie. Les fouilles d'Ostie ont mis au jour les restes d'une caserne pour six cents vigiles; elles ont donné de nombreuses inscriptions et des e des !V~ qui montrent l'assimilation en VIle tions civiles et des grades. n111 11 autel et vaste salle de l'édifice contient un aUL un large suggestus où sont placés rec un large suggestus où sont y _laCési0ement d'autres autels dédiés à des empereurs ou impératrices. On sera 1 en sence d'un Augusteum. Il y a une co M. Edmond Le Blant, a donné de l'information de M. Maruchet, donne des nouvelles sur les publications r JLos • de la Société d'archéologie chrétienne et insiste particulièrement sur l'inscriptions latines, jeunes et fraîches relatifs à un manuscrit reçu du
7 février institue à Rome un « Musée national », destiné à recevoir les antiquités de la ville et de la province de Rome et aussi celles de l'Ombrie. Les fouilles d'Ostie ont mis au jour les restes d'une caserne pour six cents vigiles; elles ont donné de nombreuses inscriptions et des e des !V~ qui montrent l'assimilation en VIle tions civiles et des grades. n111 11 autel et vaste salle de l'édifice contient un aUL un large suggestus où sont placés rec un large suggestus où sont y _laCési0ement d'autres autels dédiés à des empereurs ou impératrices. On sera 1 en sence d'un Augusteum. Il y a une co M. Edmond Le Blant, a donné de l'information de M. Maruchet, donne des nouvelles sur les publications r JLos • de la Société d'archéologie chrétienne et insiste particulièrement sur l'inscriptions latines, jeunes et fraîches relatifs à un manuscrit reçu du canon, contenant la vie d'un historien, Romain. Cet ouvrage, en pont à. usé en partie romanesque, renouvelle une retraite antérieure au dixième siècle, intéressé par des renseignements sur les voyages en Terre Sainte des temps lointains. Le passage M. l'abbé Duchesne, auteur de la vie de Gélase II, contenant les conclusions prélevées par M. l'abbé Valois, sur la renaissance du style et de l'au toire à la chancellerie pontificale, et pour le onzième siècle. Cette époque, le onzième siècle, connaît l'usage d'un certain rythme. Le texte invoqué par M. Duchesne donne le nom du chancelier qui me révèle : c'est Jean Caetani, nommé chancelier en 1088, et qui fut pape sous le nom de Gélase II. Le rythme nom de Gélase II le rattache à une date précise : le cursus Gélase IILe vient vivre l'usage, porte un intérêt à le rattacher à une date précise : le cursus Gélase II, du nord de l'Italie, paraît avoir été introduit. M. Héron de Villefosse a relevé, dans l'autobiographie de la nouvelle entreprise, la dernière que l'on connaisse, la nomination de l'office, par M. de la Hartinière. Il est trouvé à Volubilis où il a dû signaler un texte. Parmi eux il
conclusions prélevées par M. l'abbé Valois, sur la renaissance du style et de l'au toire à la chancellerie pontificale, et pour le onzième siècle. Cette époque, le onzième siècle, connaît l'usage d'un certain rythme. Le texte invoqué par M. Duchesne donne le nom du chancelier qui me révèle : c'est Jean Caetani, nommé chancelier en 1088, et qui fut pape sous le nom de Gélase II. Le rythme nom de Gélase II le rattache à une date précise : le cursus Gélase IILe vient vivre l'usage, porte un intérêt à le rattacher à une date précise : le cursus Gélase II, du nord de l'Italie, paraît avoir été introduit. M. Héron de Villefosse a relevé, dans l'autobiographie de la nouvelle entreprise, la dernière que l'on connaisse, la nomination de l'office, par M. de la Hartinière. Il est trouvé à Volubilis où il a dû signaler un texte. Parmi eux il fait mention à Volubilis, où il rapporte un texte, très mutilé qui se rapporte à l'agglomération de la Maurétanie césarienne. Il est vindicatif de la Maurétanie césarienne. Une autre inscription dédicatoire impériale existe : les noms de plusieurs empereurs se succèdent, après la mort et la défaite de Gordien. Enfin, dans l'inscription provinciale, il est fait mention de l'empereur Marc-Aurèle, à l'origine attribuée à Cornelius Paladius, est mise sous les yeux de l'explorateur par Ern. Desjardins. Ce ville rend à Marc-Aurèle l'héritage attribué à Cornelius Paladius. L'inscription, à la suite supérieure, était à l'origine couverte par d'autres textes, met sous les yeux de l'explorateur les inscriptions de ces fouilles, ainsi que les délais et les détails des toponymes de ces fouilles, afin d'indiquer le chemin du Maroc pour découvrir l'emplacement de la ville, à l'endroit où étaient maîtres du territoire. Il y a lieu de croire qu'on couvrirait des informations la conjuration, car il serait donc utile que la description sémitique et celle de l'assassinat des instructions au restaurateur. L'erreur souvent à la Compagnie, de la conservation du musée à Constantinople, a trouvé de la partie supérieure d'un cinq lignes, ou plutôt de cette écriture hiéroglyphique thaumaturgique attribuée au peuple
dans l'inscription provinciale, il est fait mention de l'empereur Marc-Aurèle, à l'origine attribuée à Cornelius Paladius, est mise sous les yeux de l'explorateur par Ern. Desjardins. Ce ville rend à Marc-Aurèle l'héritage attribué à Cornelius Paladius. L'inscription, à la suite supérieure, était à l'origine couverte par d'autres textes, met sous les yeux de l'explorateur les inscriptions de ces fouilles, ainsi que les délais et les détails des toponymes de ces fouilles, afin d'indiquer le chemin du Maroc pour découvrir l'emplacement de la ville, à l'endroit où étaient maîtres du territoire. Il y a lieu de croire qu'on couvrirait des informations la conjuration, car il serait donc utile que la description sémitique et celle de l'assassinat des instructions au restaurateur. L'erreur souvent à la Compagnie, de la conservation du musée à Constantinople, a trouvé de la partie supérieure d'un cinq lignes, ou plutôt de cette écriture hiéroglyphique thaumaturgique attribuée au peuple perse ou éthénienne. La provenance du texte n'est pas connue ; elle a dû être à Istanbul par le calame de Constantinople, qui n'a pu dire sur quel monument avait été découvert. Quelle est la nature des sceaux de cette inscription ? La lecture de ces textes est possible. Il est certain toutefois qu'elle appartient au genre boustrophédon, c'est-à-dire que la première ligne se lit de droite à gauche et la seconde de gauche à droite et ainsi de suite. Cela ressort clairement de la comparaison de trois inscriptions à Volubilis. Quant à la valeur des léguis, l'estimation très conjecturale, mais existe sérieux auxquels a Delaville l'inscription de Tarkudémon. La ville possède une note sur un exemple de la règle des Templiers découvert, sur ses fonds, à l'automne 1268, par le même scribe des archives de la couronne trevirielle. Il date des dernières années du douzième siècle et, quoique inachevé, contient des importantes additions aux bases. Au point de vue historique, les rapportés par le manuscrit et comme le récit de la prise de Constantin, en 1268, par le sultan ont une importance qui personne. Il est donc de l'intérêt la lecture d'un examen critique des sources historiques traduites. A