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officiers de réserve. Art. 47. — A grade égal, les officiers, fonctionnaires et agents de l'armée active auront toujours le commandement sur les officiers de réserve. Ceux ayant déjà servi dans l'armée active conserveront les droits au commandement que leur conférait leur rang d'ancienneté au moment où ils ont quitté l'armée. Art. 48. — A l'expiration de leur temps de service dans l'armée active et sa réserve, les officiers de réserve seront admis à demander leur maintien dans le cadre des officiers de réserve ou leur passage dans le cadre des officiers de l'armée territoriale. Leur demande sera soumise à l'approbation du ministre, qui décidera suivant les besoins respectifs de ces deux cadres d'officiers. Les officiers qui auront été maintenus dans la première de ces catégories pourront encore, à l'expiration de leurs vingt années de service exigées par la loi, être conservés sur leur demande dans le cadre des officiers de réserve, pourvu qu'ils continuent à remplir les conditions d'aptitude nécessaires. Art. 49. — Les dispositions du titre 1er et des sections I, III et IV du titre II de la loi du 19 mai 1834 sur l'état des officiers, sont applicables aux officiers de réserve. TITRE III. — DE L'ARMÉE TERRITORIALE CHAPITRE VIII. — Composition de l'armée territoriale. Art. 50. — L'armée territoriale comprend des troupes de toutes armes. Conformément à l'article 32 de la loi du 24 juillet 1873, ces troupes sont organisées par subdivision de région pour l'infanterie, et sur l'ensemble de la région pour les autres armes. Art. 51. — Chaque subdivision de région fournit un régiment d'infanterie composé de 3 bataillons et de 1 cadre de compagnie de dépôt. Il est créé un second régiment, également à 3 bataillons, dans la subdivision d'Aix, en raison de son étendue. Le ministre pourvoit au commandement des régiments d'après les exigences du plan de mobilisation. Art. 52. — Chaque région fournit un nombre de batteries d'artillerie et de compagnies du génie en rapport avec ses ressources de recrutement. Chaque batterie d'artillerie ou compagnie du génie sera composée pour un tiers au moins d'anciens soldats ayant appartenu à l'arme,
L'ARMÉE TERRITORIALE CHAPITRE VIII. — Composition de l'armée territoriale. Art. 50. — L'armée territoriale comprend des troupes de toutes armes. Conformément à l'article 32 de la loi du 24 juillet 1873, ces troupes sont organisées par subdivision de région pour l'infanterie, et sur l'ensemble de la région pour les autres armes. Art. 51. — Chaque subdivision de région fournit un régiment d'infanterie composé de 3 bataillons et de 1 cadre de compagnie de dépôt. Il est créé un second régiment, également à 3 bataillons, dans la subdivision d'Aix, en raison de son étendue. Le ministre pourvoit au commandement des régiments d'après les exigences du plan de mobilisation. Art. 52. — Chaque région fournit un nombre de batteries d'artillerie et de compagnies du génie en rapport avec ses ressources de recrutement. Chaque batterie d'artillerie ou compagnie du génie sera composée pour un tiers au moins d'anciens soldats ayant appartenu à l'arme, et pour les deux autres tiers d'auxiliaires des autres armes, lesquels y seront incorporés à l'avance et en porteront l'uniforme en cas de rassemblement ou de mobilisation. Lorsque plusieurs batteries ou plusieurs compagnies de génie seront appelées à opérer réunies, soit dans un corps d'armée, soit dans une place, elles pourront être mises sous le commandement d'un officier supérieur désigné par le ministre de la guerre, conformément à l'article 56 ci-après. Des compagnies du train d'artillerie et des compagnies du train des équipages militaires sont organisées dans chaque région, suivant les mêmes principes. Art. 53. — Il sera formé dans chaque région un nombre d'escadrons de cavalerie qui dépendra des ressources en chevaux du territoire. Les anciens soldats de la cavalerie qui n'auront pas été compris dans ces formations d'escadrons, pourront être placés dans tel autre service à cheval qu'il sera jugé nécessaire. Il pourra être formé des escadrons de cavaliers volontaires avec les militaires de l'armée territoriale, qui s'engageront à s'équiper et à se monter à leurs frais. Les montures des cavaliers volontaires seront exemptées de la réquisition prévue par la loi du 14 août 1874. Art. 54. — L'organisation des différents services administratifs de l'armée territoriale sera déterminée
pourront être mises sous le commandement d'un officier supérieur désigné par le ministre de la guerre, conformément à l'article 56 ci-après. Des compagnies du train d'artillerie et des compagnies du train des équipages militaires sont organisées dans chaque région, suivant les mêmes principes. Art. 53. — Il sera formé dans chaque région un nombre d'escadrons de cavalerie qui dépendra des ressources en chevaux du territoire. Les anciens soldats de la cavalerie qui n'auront pas été compris dans ces formations d'escadrons, pourront être placés dans tel autre service à cheval qu'il sera jugé nécessaire. Il pourra être formé des escadrons de cavaliers volontaires avec les militaires de l'armée territoriale, qui s'engageront à s'équiper et à se monter à leurs frais. Les montures des cavaliers volontaires seront exemptées de la réquisition prévue par la loi du 14 août 1874. Art. 54. — L'organisation des différents services administratifs de l'armée territoriale sera déterminée par le ministre de la guerre. Art. 55. — Les cadres des régiments, bataillons, compagnies, escadrons et batteries, sont les mêmes que ceux des unités correspondantes de l'armée active, sous cette seule réserve que les régiments sont commandés par des lieutenants-colonels. En outre, le cadre des compagnies de dépôt pourra être augmenté de manière à fournir une section de dépôt pour chacun des bataillons des régiments. Art. 56. — En dehors des cadres appartenant aux corps de troupes, l'organisation de l'armée territoriale comporte un certain nombre d'officiers de différentes armes, lesquels sont adjoints en cas de mobilisation aux commandements des places, aux commandements des étapes, aux états-majors de l'intérieur et à ceux des corps d'armée, divisions et brigades constitués avec les troupes de ladite armée. Le nombre et la nature des emplois à conférer à ces officiers sont déterminés par le ministre de la guerre, conformément aux besoins de la mobilisation et de la défense du territoire. Art. 57. — Les compagnies de sapeurs-pompiers font partie du génie de l'armée territoriale. Les compagnies de canonniers sédentaires et de canonniers vétérans du département du Nord font partie de l'artillerie de l'armée territoriale et sont affectées en principe aux places du Nord.
être augmenté de manière à fournir une section de dépôt pour chacun des bataillons des régiments. Art. 56. — En dehors des cadres appartenant aux corps de troupes, l'organisation de l'armée territoriale comporte un certain nombre d'officiers de différentes armes, lesquels sont adjoints en cas de mobilisation aux commandements des places, aux commandements des étapes, aux états-majors de l'intérieur et à ceux des corps d'armée, divisions et brigades constitués avec les troupes de ladite armée. Le nombre et la nature des emplois à conférer à ces officiers sont déterminés par le ministre de la guerre, conformément aux besoins de la mobilisation et de la défense du territoire. Art. 57. — Les compagnies de sapeurs-pompiers font partie du génie de l'armée territoriale. Les compagnies de canonniers sédentaires et de canonniers vétérans du département du Nord font partie de l'artillerie de l'armée territoriale et sont affectées en principe aux places du Nord. En conséquence, et conformément à l'article 6 de la loi du 27 juillet 1872, ces compagnies ne peuvent se réunir en armes qu'en vertu d'une autorisation de l'autorité militaire. Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux hommes de ces diverses compagnies qui doivent encore le service dans l'armée active ou dans sa réserve. CHAPITRE IX. — Des officiers de l'armée territoriale. Art. 58. — Le recrutement des cadres de l'armée territoriale est déterminé par les articles 31, 35, 38 et 41 de la loi du 24 juillet 1873. Peuvent encore, et par application du deuxième paragraphe du n° 1 de l'article 31 précité, être nommés sous-lieutenants dans l'armée territoriale les anciens sous-officiers de l'armée active qui ont terminé les neuf années de service exigées par la loi, et qui satisferont à l'examen indiqué par ledit paragraphe. Sont en outre officiers dans l'armée territoriale tous les officiers de réserve au moment où ils passent dans l'armée territoriale, dès qu'ils ont accompli dans l'armée active et sa réserve le temps de service exigé par la loi, et s'ils ne sont pas maintenus d'ailleurs dans le cadre des officiers de réserve conformément à l'article 48 de la présente loi. 59.—
l'armée active ou dans sa réserve. CHAPITRE IX. — Des officiers de l'armée territoriale. Art. 58. — Le recrutement des cadres de l'armée territoriale est déterminé par les articles 31, 35, 38 et 41 de la loi du 24 juillet 1873. Peuvent encore, et par application du deuxième paragraphe du n° 1 de l'article 31 précité, être nommés sous-lieutenants dans l'armée territoriale les anciens sous-officiers de l'armée active qui ont terminé les neuf années de service exigées par la loi, et qui satisferont à l'examen indiqué par ledit paragraphe. Sont en outre officiers dans l'armée territoriale tous les officiers de réserve au moment où ils passent dans l'armée territoriale, dès qu'ils ont accompli dans l'armée active et sa réserve le temps de service exigé par la loi, et s'ils ne sont pas maintenus d'ailleurs dans le cadre des officiers de réserve conformément à l'article 48 de la présente loi. 59.— À l'expiration de leur temps de service dans l'armée territoriale, tous les officiers de cette armée peuvent, sur leur demande et s'ils remplissent encore les conditions d'aptitude nécessaires, être maintenus dans le cadre des officiers de ladite armée jusqu'à l'âge de soixante-cinq ans pour les officiers supérieurs et de soixante ans pour les autres. Art. 60. — L'avancement dans l'armée territoriale a lieu jusqu'au grade de lieutenant-colonel inclusivement. Les grades et les emplois vacants seront répartis entre les officiers de l'armée territoriale et les officiers admis dans cette armée, suivant une proportion qui sera déterminée par le ministre de la guerre. Les règles pour les nominations et l'avancement sont les mêmes que celles prescrites pour les officiers de réserve par les articles 42, 43, 44 et 45 de la présente loi. Les anciens officiers de la garde nationale mobile ayant fait la guerre, et les sous-officiers mentionnés au deuxième paragraphe de l'article 58 de la présente loi, pourront être dispensés du stage. Art. 61. — À égalité de grade, les officiers de l'armée active ont toujours le commandement sur les officiers de l'armée territoriale qui n'ont pas servi dans l'armée active. Ceux ayant déjà servi dans l'armée active conserveront les
ans pour les autres. Art. 60. — L'avancement dans l'armée territoriale a lieu jusqu'au grade de lieutenant-colonel inclusivement. Les grades et les emplois vacants seront répartis entre les officiers de l'armée territoriale et les officiers admis dans cette armée, suivant une proportion qui sera déterminée par le ministre de la guerre. Les règles pour les nominations et l'avancement sont les mêmes que celles prescrites pour les officiers de réserve par les articles 42, 43, 44 et 45 de la présente loi. Les anciens officiers de la garde nationale mobile ayant fait la guerre, et les sous-officiers mentionnés au deuxième paragraphe de l'article 58 de la présente loi, pourront être dispensés du stage. Art. 61. — À égalité de grade, les officiers de l'armée active ont toujours le commandement sur les officiers de l'armée territoriale qui n'ont pas servi dans l'armée active. Ceux ayant déjà servi dans l'armée active conserveront les droits au commandement que leur conférait leur rang d'ancienneté au moment où ils ont quitté l'armée. Art. 62. — Les dispositions des articles 45, 46, 47 et 48 de la présente loi sont applicables aux officiers de l'armée territoriale. TITRE IV CHAPITRE X. — Dispositions transitoires. Art. 63. — Les dispositions spécifiées dans les paragraphes 2 et 3 de l'article 5 de la loi du 4 août 1839, restent applicables aux officiers généraux qui, ayant rempli les conditions pour en bénéficier, auront atteint l'âge de soixante-cinq ans au moment de la promulgation de la présente loi. Ces officiers généraux peuvent être maintenus dans la première section et pourvus d'emplois jusqu'à l'âge de soixante-dix ans; dans ce cas, ils sont comptés numériquement dans la section d'activité et de disponibilité. Dans le cas contraire, ils sont numériquement déduits de l'effectif assigné à ladite section par le présent article. Art. 64. Les conditions actuelles de fonctionnement et d'avancement du corps d'état-major seront maintenues jusqu'à la promulgation de la loi spéciale qui réglera les attributions et le recrutement de ce corps. Le cadre des colonels, lieutenants-colonels et chefs d'escadrons dudit corps sera complété conformément au tableau annexé à la présente loi, dont il est
dispositions spécifiées dans les paragraphes 2 et 3 de l'article 5 de la loi du 4 août 1839, restent applicables aux officiers généraux qui, ayant rempli les conditions pour en bénéficier, auront atteint l'âge de soixante-cinq ans au moment de la promulgation de la présente loi. Ces officiers généraux peuvent être maintenus dans la première section et pourvus d'emplois jusqu'à l'âge de soixante-dix ans; dans ce cas, ils sont comptés numériquement dans la section d'activité et de disponibilité. Dans le cas contraire, ils sont numériquement déduits de l'effectif assigné à ladite section par le présent article. Art. 64. Les conditions actuelles de fonctionnement et d'avancement du corps d'état-major seront maintenues jusqu'à la promulgation de la loi spéciale qui réglera les attributions et le recrutement de ce corps. Le cadre des colonels, lieutenants-colonels et chefs d'escadrons dudit corps sera complété conformément au tableau annexé à la présente loi, dont il est parlé dans l'article 11. Des officiers brevetés, du grade de capitaine, pourront être admis immédiatement dans le corps d'état-major, d'après un examen d'aptitude déterminé. Art. 65. — En attendant la loi à intervenir sur l'administration de l'armée, les inspecteurs de l'administration de la guerre seront chargés des travaux et des inspections administratives actuellement confiés aux intendants généraux, ainsi que de telles missions de contrôle que le ministre de la guerre jugera à propos de leur donner. Art. 66. — Les conditions actuelles de fonctionnement du corps de l'intendance militaire, du corps des officiers de santé militaires, des officiers d'administration, sont maintenues jusqu'à la promulgation de la loi spéciale qui réglera les attributions de ces divers personnels. Le ministre pourra compléter les cadres de ces différents corps, conformément aux tableaux annexés à la présente loi, dans la limite des besoins du service. Art. 67. — Le personnel de l'état-major du parc des équipages militaires et celui des compagnies d'ouvriers constructeurs des équipages militaires seront versés dans l'artillerie à une date que déterminera le ministre de la guerre. Art. 68. — L'avancement dans le train d'artillerie est réglé de la manière suivante : Troupe. — L'avancement roulera sur les compagnies de la
inspections administratives actuellement confiés aux intendants généraux, ainsi que de telles missions de contrôle que le ministre de la guerre jugera à propos de leur donner. Art. 66. — Les conditions actuelles de fonctionnement du corps de l'intendance militaire, du corps des officiers de santé militaires, des officiers d'administration, sont maintenues jusqu'à la promulgation de la loi spéciale qui réglera les attributions de ces divers personnels. Le ministre pourra compléter les cadres de ces différents corps, conformément aux tableaux annexés à la présente loi, dans la limite des besoins du service. Art. 67. — Le personnel de l'état-major du parc des équipages militaires et celui des compagnies d'ouvriers constructeurs des équipages militaires seront versés dans l'artillerie à une date que déterminera le ministre de la guerre. Art. 68. — L'avancement dans le train d'artillerie est réglé de la manière suivante : Troupe. — L'avancement roulera sur les compagnies de la même brigade d'artillerie; toutefois, à défaut de candidats dans les compagnies, il sera pourvu aux emplois vacants par la nomination de candidats pris sur le tableau d'avancement de l'état-major, à cet effet, dans les régiments d'artillerie. Officiers. — Les sous-lieutenants du train d'artillerie sont choisis parmi les sous-officiers du corps et parmi les sous-officiers d'artillerie placés sur le tableau d'avancement pour ce grade. Les sous-officiers du train d'artillerie pourront être portés sur le tableau d'avancement pour le grade de sous-lieutenant d'artillerie et être promus à ce grade. Les capitaines et les officiers supérieurs seront pris sur tout le corps du train d'artillerie, conformément aux lois qui régissent l'avancement du corps d'artillerie. Art. 69. — Les cadres des bataillons de chasseurs à pied qui seront supprimés concourront à la création des régiments de nouvelle formation. Un décret présidentiel fixera dans quelle proportion ces cadres seront répartis dans les régiments, de manière à laisser le moins possible d'officiers à la suite. CHAPITRE XI. — Dispositions générales. Art. 70. — Sont abrogées toutes les dispositions des lois, ordonnances, décrets et règlements antérieurs, contraires à la présente loi. SÉRIE A TABLEAU 1. — Composition des cadres d'un régiment d'infanterie de ligne à 3 bataillons
et parmi les sous-officiers d'artillerie placés sur le tableau d'avancement pour ce grade. Les sous-officiers du train d'artillerie pourront être portés sur le tableau d'avancement pour le grade de sous-lieutenant d'artillerie et être promus à ce grade. Les capitaines et les officiers supérieurs seront pris sur tout le corps du train d'artillerie, conformément aux lois qui régissent l'avancement du corps d'artillerie. Art. 69. — Les cadres des bataillons de chasseurs à pied qui seront supprimés concourront à la création des régiments de nouvelle formation. Un décret présidentiel fixera dans quelle proportion ces cadres seront répartis dans les régiments, de manière à laisser le moins possible d'officiers à la suite. CHAPITRE XI. — Dispositions générales. Art. 70. — Sont abrogées toutes les dispositions des lois, ordonnances, décrets et règlements antérieurs, contraires à la présente loi. SÉRIE A TABLEAU 1. — Composition des cadres d'un régiment d'infanterie de ligne à 3 bataillons de 6 compagnies, plus 3 compagnies de dépôt, sur le pied de paix. — Intérieur et légère corps d'armée (Algérie). TABLEAU 2. — Composition des cadres d'un bataillon de chasseurs à pied ou d'un bataillon de chasseurs de montagne à 6 compagnies, plus 2 compagnies de dépôt, sur le pied de paix. TABLEAU 3. — Composition des cadres d'un régiment de zouaves à 4 bataillons de 6 compagnies, plus une compagnie de dépôt, sur le pied de paix. TABLEAU 4. — Composition d'un régiment de tirailleurs algériens à 4 bataillons de 6 compagnies, plus une compagnie de dépôt, sur le pied de paix. TABLEAU 5. — Composition des cadres de la légion étrangère à 4 bataillons de 6 compagnies. TABLEAU 6. — Composition des cadres d'un bataillon d'infanterie légère d'Afrique à 6 compagnies, TABLEAU 7. — Composition des cadres d'une compagnie de fusiliers de discipline. TABLEAU 8. — Composition des cadres d'une compagnie de pionniers de discipline. TABLEAU 9. — Composition des cadres du régiment de sapeurs-pompiers de Paris (2 bataillons à 6 compagnies). TABLEAU 1 Composition des cadres d'un régiment d'infanterie de ligne à 3 bataillons de 6 compagnies, plus 3 compagnies de dépôt, sur le pied de paix.
de paix. TABLEAU 3. — Composition des cadres d'un régiment de zouaves à 4 bataillons de 6 compagnies, plus une compagnie de dépôt, sur le pied de paix. TABLEAU 4. — Composition d'un régiment de tirailleurs algériens à 4 bataillons de 6 compagnies, plus une compagnie de dépôt, sur le pied de paix. TABLEAU 5. — Composition des cadres de la légion étrangère à 4 bataillons de 6 compagnies. TABLEAU 6. — Composition des cadres d'un bataillon d'infanterie légère d'Afrique à 6 compagnies, TABLEAU 7. — Composition des cadres d'une compagnie de fusiliers de discipline. TABLEAU 8. — Composition des cadres d'une compagnie de pionniers de discipline. TABLEAU 9. — Composition des cadres du régiment de sapeurs-pompiers de Paris (2 bataillons à 6 compagnies). TABLEAU 1 Composition des cadres d'un régiment d'infanterie de ligne à 3 bataillons de 6 compagnies, plus 3 compagnies de dépôt, sur le pied de paix. — Intérieur et Algérie. ETAT-MAJOR DU RÉGIMENT 16 OFFICIERS, 13 CHEVAUX À L'INTÉRIEUR ET 18 CHEVAUX CHIVAS BORDS — EN AFRIQUE Intérieur. Algérie. État-major : Colonel 1 Lieutenant-colonel 1 Chefs de bataillon 3 Major 1 Médecin-major de 1er classe 1 Capitaine adjudant-major 3 Capitaine trésorier 1 Capitaine d'habillement 1 Lieutenant adjoint au trésorier 1 Sous-lieutenant porte-drapeau 1 89 HOMMES DE TROUPES Petit état-major : Adjudant sous-officier 3 Tambour-major 1 Caporaux tambours ou clairons 3 Caporal sapeur 1 59 Sapeurs ouvriers d'art 12 Sous-chef de musique 1 Musiciens 38 Section hors rang : Adjudant sous-officier vaguemestre 1 Chef armurier 1 Sergent premier secrétaire du trésorier 1 Second secrétaire du trésorier 1 Garde-magasin de l'habillement 1 Maître d'escrime 1 Fourrier 1 Caporal deuxième secrétaire du trésorier 1 Caporaux secrétaires de l'officier d'habillement et de l'officier d'armement 1 Caporal chargé des détails de l'infirmerie 1 Conducteur des équipages 1 Premier ouvrier armurier 1 Premier ouvrier tailleur 1 Premier ouvrier cordonnier 1 Soldat secrétaire du colonel 1 Secrétaire du major 1 Troisième secrétaire du trésorier 1 Deuxième secrétaire de l'officier d'habillement 1 Deuxième secrétaire de l'adjoint au trésorier 1 Soldats ouvriers armuriers 3 Ouvriers tailleurs 3 Ouvriers cordonniers 3 Un soldat conducteur par voiture