jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
(Bouillons) cpt 3400 COMPAGNIES DIVERSES 133 a 3 OBLIGATIONS Smyrne-Cassaba 32 431 S. F. Lyon 3% ancien 75 1er, 3% ancien 5461 Eclairage C. française, 30/0 Gaz (Comp. du) 4% Gaz général de Paris. 343.. Messag. marit. 4%.. 035 Omnibus 4% 508 508 Voitures 4% 485.. Transatlantique 3% 482 381 Jardin d'Acclimatisation 3% Lits militaires 6% Panama 5% 50 50 31 3% 31 4% 31 nonvu 41 2° série 39 50 Lots 1889, 1 à 400 1-12 Suez AUTRICHE Lombards 3% 0/0, 3½ 50 3% 0/0, série X 3% 75 386 Madrid à Cáceres 92 50 02 Nord-Espagne, 1er série 233 265 50 250 50 353. Barcelone 237 250 0. A. Galice et Léon 3% 212 296 1. Portugais 3%.. 881 75 4% 70 95 Saragosse 3% 1er 309 314 3% 291 298 Cordoue à Séville 3% 3½ FONCIER ESPAGNOL Mobilier espagnol Banque hyp. de Suède. Crédit foncier égyptien 5% Gaz de Madrid 4% Téléphones 4% SOCIÉTÉS Compagnies diverses OBLIGATIONS Argentins 4½% Boni-Guelma 771 Brésiliens 4½% Colonies françaises 3% Caen à la mer 3% Département 3% Est-Algérien 3% 456 Est 3% 472 Ardennes 469 Grande-Ceinture. 466 Lyon 3% 473 475 Bourbonnais 3% 473 Dauphiné 3% 474 469 Geneve (Lyon à) 1855.. 408 75 1857.. Méditerranée 3% 669 3% 467 468 25 P.-L -M. Fusion. 470 50 472 25 Midi 3% 475 475 Nord 3% 470.. 471 Nord 3% 470.. 471 Orléans 3% 1842 479 25 478 Ouest 3% 475 475 50 Ouest-Algérien 3% 463 Réunion (La) 3% 164.. Crédit colonial 5%.. 5%.. Eaux (Cie générales) 3% 480.. 5%.. 402.. 530 Départementaux 455 463 Economiques du Nord. 408 50 461 75 Médoc 3% 408.. TRAMWAYS (Cie Française) Aciéries de France 4% Fives-Lille 4% Metaux (Cie France) 0% Bateaux Parisiens. 30076 TABACS DU PORTUGAL Salonique-Constantin 270. MARCHÉ DE L'ÉTRANGER FRANÇAIS ET ÉTRANGÉRS VALEURS EN BANQUE à fin courant 3% Rente française.. 102 05 4% Extérieure Espagnole 59 55 3% Portugais 20 40 4% Hongrois 96 10 4% Turc (Série B.).. 4600 4% (Série C.).. 2650 4% (Série D.).. 22 50 Chemins ottomans., 125.. Banque ottomane. Oblig. ottomane priorité 481 4% Priorité (Tombac)
1855.. 408 75 1857.. Méditerranée 3% 669 3% 467 468 25 P.-L -M. Fusion. 470 50 472 25 Midi 3% 475 475 Nord 3% 470.. 471 Nord 3% 470.. 471 Orléans 3% 1842 479 25 478 Ouest 3% 475 475 50 Ouest-Algérien 3% 463 Réunion (La) 3% 164.. Crédit colonial 5%.. 5%.. Eaux (Cie générales) 3% 480.. 5%.. 402.. 530 Départementaux 455 463 Economiques du Nord. 408 50 461 75 Médoc 3% 408.. TRAMWAYS (Cie Française) Aciéries de France 4% Fives-Lille 4% Metaux (Cie France) 0% Bateaux Parisiens. 30076 TABACS DU PORTUGAL Salonique-Constantin 270. MARCHÉ DE L'ÉTRANGER FRANÇAIS ET ÉTRANGÉRS VALEURS EN BANQUE à fin courant 3% Rente française.. 102 05 4% Extérieure Espagnole 59 55 3% Portugais 20 40 4% Hongrois 96 10 4% Turc (Série B.).. 4600 4% (Série C.).. 2650 4% (Série D.).. 22 50 Chemins ottomans., 125.. Banque ottomane. Oblig. ottomane priorité 481 4% Priorité (Tombac) 400 Priv. Douanes Ott. 503.. 4% Ottomane 4 Cons. 420 4% Nouveau 5% 96 11 Tribut 3½% H TABACS OTTOMANS Obl. Salonique-Mont. Ch Smyrne-Cass. 427 4% Sao-Paulo-Bio-G. Phénix Espagnol' Alpines. Le Journal de Paris. MINES: De 71-1 Rio Tinto. Tharsis Tharsis 211 Buffelsdoorn 13 Chartered. 101 50 Feireira Gold ^r.g jq Langlaagte Estates. Mines d'Or (Compagnie Française Randfontein Estates.. Robinson Gold AT 1 Simmer and Jack. CHANGES A VUE Londres 25 23 1. Belgique. 3/16.. Suisse 5/8 Italie.. 6 5/8 • New-York.. 519 1.8 r New-York. 519 1.8 r
jq Langlaagte Estates. Mines d'Or (Compagnie Française Randfontein Estates.. Robinson Gold AT 1 Simmer and Jack. CHANGES A VUE Londres 25 23 1. Belgique. 3/16.. Suisse 5/8 Italie.. 6 5/8 • New-York.. 519 1.8 r New-York. 519 1.8 r
INTÉRIEUR. SÉNAT. SÉANCE d'ouverture 20 Août. À neuf heures les membres du Sénat étant en majorité la séance est ouverte. Sur l'invitation du sénateur Gayot, président du comité permanent on procède à la formation du bureau. Le sénateur B. Ardouin est élu président, C. Bazelais et Joseph Noël secrétaires. Le sénateur Gayot ayant appelé l'attention du nouveau président sur plusieurs lettres déposées sur le bureau lecture est donnée de ces lettres adressées au Sénat par divers membres qui lui motivent leur absence. Le Président déclare qu'un message sera expédié au Président d'Haïti pour lui annoncer l'ouverture de ses séances et que deux autres messages seront également adressés l'un au Pouvoir Exécutif et l'autre à la Chambre des Representants des Communes pour aviser ces pouvoirs des membres à remplacer dans leur sein. Outre le sénateur Sully décédé, les sénateurs dont les fonctions expireront à la fin de l'année sont les suivants M. E. Frémont Bayard, Georges Noël, Piron et Labbé. Le Président Une lettre portant l'adresse du Sénat siégeant au Port-au-Prince est déposée sur le bureau. La lettre est décachetée. Elle est signée Pierre André. Et sur sa remarque qu'il n'y Le Samedi Saint et Dimanche Pascal. Suite. Sa toilette achevée la belle étourdie avec qui j'ai fait la paix hier lors de l'exécution des juifs en effigie parut enfin à la suite de cet essaim mais l'église était pleine jusqu'au seuil des portes, la foule s'y pressait à en rompre les quatre murs. La jeune fille connue de coutume, était précédée d'un tout petit gamin vêtu d'une simple chemise bleue de gingambre, il portait sur la tête avec un sérieux et un aplomb dignes d'un philosophe antique une chaise de bois peinte en vert. Il s'arrêta à la porte effrayé de cette multitude qui bourdonnait comme des mouches à miel mal à l'aise dans une ruche étroite. Le pauvre enfant venait d'être enlevé tout récemment de la campagne où les chapelles claires semées ont ordinairement moins de cérémonial et de pompe, il hésitait de s'y aventurer et marquait le pas comme une nouvelle recrue. Mon amie de nature capricieuse et
la belle étourdie avec qui j'ai fait la paix hier lors de l'exécution des juifs en effigie parut enfin à la suite de cet essaim mais l'église était pleine jusqu'au seuil des portes, la foule s'y pressait à en rompre les quatre murs. La jeune fille connue de coutume, était précédée d'un tout petit gamin vêtu d'une simple chemise bleue de gingambre, il portait sur la tête avec un sérieux et un aplomb dignes d'un philosophe antique une chaise de bois peinte en vert. Il s'arrêta à la porte effrayé de cette multitude qui bourdonnait comme des mouches à miel mal à l'aise dans une ruche étroite. Le pauvre enfant venait d'être enlevé tout récemment de la campagne où les chapelles claires semées ont ordinairement moins de cérémonial et de pompe, il hésitait de s'y aventurer et marquait le pas comme une nouvelle recrue. Mon amie de nature capricieuse et fort souvent d'une humeur impatiente a aucun inconvénient à ce qu'on en donne publiquement lecture elle est passée au secrétaire C. Bazelais qui la lit. Le but de la lettre du sénateur Pierre André est de demander au Sénat réuni sa réintégration. Après avoir exposé que son caractère personnel, sa modération connue, l'amour de son pays, sa position sociale le mettaient au-dessus de l'accusation gratuite dont il a été l'objet, il prie le Sénat de revenir sur la décision en vertu de laquelle il l'avait éliminé de son sein en lui exprimant son désir qu'un vote plus équitable le rappelle à ses fonctions, à présent que le calme a succédé à l'orage et efface le doute offensant qui a plané depuis plus d'un an sur l'honneur et la réputation d'un honnête père de famille. Le Président alors opine pour la délibération à huis clos sur l'objet de la lettre dont on vient d'entendre la lecture; mais le sénateur Longchamp ayant demandé que la proposition à laquelle la lettre du sénateur Pierre André donne lieu, soit ajournée à la séance prochaine le Sénat décide en faveur de la motion de l'orateur. Le sénateur Frémont demande la parole et sollicite un permis
modération connue, l'amour de son pays, sa position sociale le mettaient au-dessus de l'accusation gratuite dont il a été l'objet, il prie le Sénat de revenir sur la décision en vertu de laquelle il l'avait éliminé de son sein en lui exprimant son désir qu'un vote plus équitable le rappelle à ses fonctions, à présent que le calme a succédé à l'orage et efface le doute offensant qui a plané depuis plus d'un an sur l'honneur et la réputation d'un honnête père de famille. Le Président alors opine pour la délibération à huis clos sur l'objet de la lettre dont on vient d'entendre la lecture; mais le sénateur Longchamp ayant demandé que la proposition à laquelle la lettre du sénateur Pierre André donne lieu, soit ajournée à la séance prochaine le Sénat décide en faveur de la motion de l'orateur. Le sénateur Frémont demande la parole et sollicite un permis d'absence le Président du Sénat y oppose quelques observations qui tendent à ajourner sa demande. Le préopinant avant de se rasseoir, ajoute l'observation que la proposition agitée par le Président du Sénat aurait dû être mise aux voix de pair avec celle du sénateur Longchamp. Le Président répond en disant qu'il devait donner la priorité à la proposition de son comme pour le relever de son péché de paresse, eut la malencontreuse idée de lui toucher l'occiput un peu trop rudement du bout de son ombilic. Le gamin effarouché laissa tomber la chaise et pleurnicha en se frottant la tête. Ce bruit inattendu attira une foule de gens autour d'elle et tandis que quelques gens cherchaient vainement ça et là un espace large comme les deux mains pour la placer elle resta sous les feux croisés des mille regards que les spectateurs promenèrent sur elle avec l'acharnement de vrais cannibales. On la passa en revue et c'était à qui mieux mieux. Quels seins disait-on à voix basse mais assez levée pour être entendue d'elle, quelle gorge ronde et ciselée! Regardez ces pieds, ils sont souples et poteaux comme la main d'un nouveau-né. Ah! oui, c'est dommage qu'elle ait la bouche
qu'il devait donner la priorité à la proposition de son comme pour le relever de son péché de paresse, eut la malencontreuse idée de lui toucher l'occiput un peu trop rudement du bout de son ombilic. Le gamin effarouché laissa tomber la chaise et pleurnicha en se frottant la tête. Ce bruit inattendu attira une foule de gens autour d'elle et tandis que quelques gens cherchaient vainement ça et là un espace large comme les deux mains pour la placer elle resta sous les feux croisés des mille regards que les spectateurs promenèrent sur elle avec l'acharnement de vrais cannibales. On la passa en revue et c'était à qui mieux mieux. Quels seins disait-on à voix basse mais assez levée pour être entendue d'elle, quelle gorge ronde et ciselée! Regardez ces pieds, ils sont souples et poteaux comme la main d'un nouveau-né. Ah! oui, c'est dommage qu'elle ait la bouche fendue d'une oreille à l'autre. La bouche n'est pas mal camarade mais ce sont ses dents qui sont taillées et disposées comme les marchepieds d'un escalier déliques par la vieillesse. Elle a les yeux de singe, ses lèvres sont toujours contractées par les grimaces." Elle pâlissait et rougissait ces éloges mêlés de critiques mordantes. Un instant de plus son cœur gonflé de colère et que d'ailleurs ces deux propositions étant contraires l'une à l'autre la première demeure écartée, puisque la majorité décide en faveur du sénateur Longchamp. La séance est immédiatement close. Chambre des Représentants des Communes. Séance du 26 Août. PRESIDENCE DE GEORGES JEAN-BAPTISTE. La majorité de la Chambre étant constatée par l'appel nominal le Président déclare la séance ouverte. Lecture est donnée du procès-verbal de la séance précédente qui est demeuré sanctionné. Prestation de serment du député Louis Jean-Pierre de la commune de Limbé. Les sections dans lesquelles la Chambre se partage sont comme suit Législation. En Baguerre (Président) Frédéric Picard B. Langlais Pierre-Charles J. Robert de la Torre Batigny Mathieux Larrieux Louis Laurent Louis-Jean Pierre Jh. Valverde Samson Antoine Tesson. Ferdinand Charles. Intérieur. Phanor Dupin (Président) Barbot Père Théodore Jolicoeur Georges Jean-Baptiste E. Lochard D. Lamothe, Milet,
mêlés de critiques mordantes. Un instant de plus son cœur gonflé de colère et que d'ailleurs ces deux propositions étant contraires l'une à l'autre la première demeure écartée, puisque la majorité décide en faveur du sénateur Longchamp. La séance est immédiatement close. Chambre des Représentants des Communes. Séance du 26 Août. PRESIDENCE DE GEORGES JEAN-BAPTISTE. La majorité de la Chambre étant constatée par l'appel nominal le Président déclare la séance ouverte. Lecture est donnée du procès-verbal de la séance précédente qui est demeuré sanctionné. Prestation de serment du député Louis Jean-Pierre de la commune de Limbé. Les sections dans lesquelles la Chambre se partage sont comme suit Législation. En Baguerre (Président) Frédéric Picard B. Langlais Pierre-Charles J. Robert de la Torre Batigny Mathieux Larrieux Louis Laurent Louis-Jean Pierre Jh. Valverde Samson Antoine Tesson. Ferdinand Charles. Intérieur. Phanor Dupin (Président) Barbot Père Théodore Jolicoeur Georges Jean-Baptiste E. Lochard D. Lamothe, Milet, Bélisaire, Robert Badiau, François Voley, et Louis 1ère eut brisé la ceinture serrée de sa robe et elle se fut évanouie sur le champ. Un galant lui présenta la main et l'introduisit à demi-morte et l'achaeta juste derrière un des grands battants de la porte d'entrée. On il est inutile de dire que sa toilette fut masquée durant l'office divin. Elle en crevait de dépit. Hélas! j'ai bien souffert pour elle, j'ai bisqué mille fois pour une loi, qu'à travers la fente du battant je pouvais en de rares occasions la voir à genoux, repliée sur ses talons et les yeux rouges de pleurs. Tant et si grand fut son dépit qu'elle tenait sans le savoir (car je ne puis le présumer autrement pour l'honneur intellectuel de ma pauvre amie) qu'elle tenait, dis-je, son lamentable manuel, la tête renversée. Aussi, n'était-ce pour l'amour de la civilisation qui réprouve aujourd'hui l'effusion inutile de sang et la nature toute pacifique de mon cœur, je l'avoue hautement et Dieu m'en est témoin, j'eusse mené dans ce moment cent duels à fin. D'ailleurs le pis de ces duels dont une fille est l'objet n'est pas, comme beaucoup le pensent, la moitié certainement au contraire
de dire que sa toilette fut masquée durant l'office divin. Elle en crevait de dépit. Hélas! j'ai bien souffert pour elle, j'ai bisqué mille fois pour une loi, qu'à travers la fente du battant je pouvais en de rares occasions la voir à genoux, repliée sur ses talons et les yeux rouges de pleurs. Tant et si grand fut son dépit qu'elle tenait sans le savoir (car je ne puis le présumer autrement pour l'honneur intellectuel de ma pauvre amie) qu'elle tenait, dis-je, son lamentable manuel, la tête renversée. Aussi, n'était-ce pour l'amour de la civilisation qui réprouve aujourd'hui l'effusion inutile de sang et la nature toute pacifique de mon cœur, je l'avoue hautement et Dieu m'en est témoin, j'eusse mené dans ce moment cent duels à fin. D'ailleurs le pis de ces duels dont une fille est l'objet n'est pas, comme beaucoup le pensent, la moitié certainement au contraire c'est d'être balafré de l'œil au menton éborgné ou estropié. Un homme disloqué enchaîne rarement la constance et l'amour. Almonor, Gourguo, Imbert, Guerrier, Jeune Dumesle, FINANCES. Couret (Présent), Jh. Essaleyme, Eustache, Ambroise, Dézé, Gourdon, Isaac, Bernard, C. Lartigue, J. Chavanne, Charles, Blotte, Fs.-Jn.-Philippe, A. Ramirez, Miguel, Valverde, Paul, Jn.-Michel, Jn. Larozolière, D. St.-Preux. Chaque section fournit deux membres pour la commission chargée de rédiger le projet d'adresse en réponse au discours d'ouverture du Pouvoir Exécutif. Intérieur, Dérose, et Milet. Finances, Couret et Dézé, Gourdon. Législation, Daguerre, et Batigny (concourt le bureau). Le député M. Larrieux a la parole et demande à passer en comité général. Sa proposition est admise. Le Président: L'ordre du jour appelle le projet d'adresse. Comme ce travail est étendu et exige du temps, ajoute-t-il, la Chambre ne pourra s'en occuper qu'à la tenue prochaine. La séance publique est immédiatement levée. Séance du 28. PRÉSENCE DE GEORGES JEAN-BAPTISTE. La majorité de la Chambre étant constatée par l'appel nominal, la séance est déclarée ouverte. Lecture est donnée du procès-verbal de la séance précédente qui est demeuré sanctionné. L'ordre du jour appelle les messages du Secrétaire d'Etat, et du Sénat. Lecture est donnée de ces messages successivement; un des
Larozolière, D. St.-Preux. Chaque section fournit deux membres pour la commission chargée de rédiger le projet d'adresse en réponse au discours d'ouverture du Pouvoir Exécutif. Intérieur, Dérose, et Milet. Finances, Couret et Dézé, Gourdon. Législation, Daguerre, et Batigny (concourt le bureau). Le député M. Larrieux a la parole et demande à passer en comité général. Sa proposition est admise. Le Président: L'ordre du jour appelle le projet d'adresse. Comme ce travail est étendu et exige du temps, ajoute-t-il, la Chambre ne pourra s'en occuper qu'à la tenue prochaine. La séance publique est immédiatement levée. Séance du 28. PRÉSENCE DE GEORGES JEAN-BAPTISTE. La majorité de la Chambre étant constatée par l'appel nominal, la séance est déclarée ouverte. Lecture est donnée du procès-verbal de la séance précédente qui est demeuré sanctionné. L'ordre du jour appelle les messages du Secrétaire d'Etat, et du Sénat. Lecture est donnée de ces messages successivement; un des messages du Secrétaire d'Etat annonce à la Chambre l'envoi du tableau explicatif et détaillé des dépenses de la République pour l'année 1838, le rapport de la Chambre des Comptes sur la comptabilité de l'année 1837 et les répliques des administrateurs des finances, ainsi qu'une lettre de ladite Chambre en réponse à une dépêche du Secrétaire d'Etat qui invitait la Chambre des Comptes à lui faire parvenir son rapport sur la comptabilité de 1838. Le but de cette communication est d'exposer à la Chambre les motifs pour lesquels le Secrétaire d'Etat n'a pu satisfaire à son désir. Dans le siècle où nous sommes les sacrifices ne sont comptés, pour lui et je serais lente de dire mieux vaut à bien tous regards être sinon ingrat mais indifférent. On avait à peine commencé l'office qu'on emporta une fille évanouie. Elle s'étouffait dans son corset et ses chaussures trop étroites avaient arrêté la circulation du sang dans les extrémités. Le calme se rétablit lorsque l'intrus, lorsque un autre fut prise de crises de nerfs. Celles qui l'entouraient se jetèrent puisivement de côté afin de garantir leurs pieds par ses crises nerveuses: Les amateurs restaient cinq heures demeurèrent froids spectateurs de ces scènes de
à une dépêche du Secrétaire d'Etat qui invitait la Chambre des Comptes à lui faire parvenir son rapport sur la comptabilité de 1838. Le but de cette communication est d'exposer à la Chambre les motifs pour lesquels le Secrétaire d'Etat n'a pu satisfaire à son désir. Dans le siècle où nous sommes les sacrifices ne sont comptés, pour lui et je serais lente de dire mieux vaut à bien tous regards être sinon ingrat mais indifférent. On avait à peine commencé l'office qu'on emporta une fille évanouie. Elle s'étouffait dans son corset et ses chaussures trop étroites avaient arrêté la circulation du sang dans les extrémités. Le calme se rétablit lorsque l'intrus, lorsque un autre fut prise de crises de nerfs. Celles qui l'entouraient se jetèrent puisivement de côté afin de garantir leurs pieds par ses crises nerveuses: Les amateurs restaient cinq heures demeurèrent froids spectateurs de ces scènes de désolation, chacun craignant de perdre une place qu'il n'avait pas échangée pour le trône de Victoria. A Villes missa est une grande rumeur eut lieu dans l'enceinte de l'église, les chaises et les ombrelles s'agitèrent et la foule se leva avec un froissement de robes mêlé de chuchotements. Précédée d'un flot de parfums elle se dirigea vers les portes, on dirait une foule surprise qui s'engouffre dans une crevasse d'un mur en se répandant de toutes parts. Le député Hérard Dumesle monte à la tribune et fait les observations suivantes que le message du Secrétaire d'Etat n'a pas satisfait au désir de la Chambre qu'il est temps d'en venir au budget que l'établissement d'un budget est une question d'autant plus vitale aujourd'hui que l'Etat a contracté des engagements qu'il lui importe d'acquitter avec honneur. Après avoir insisté sur le délabrement de la Chambre des Comptes, institution qui, dit-il, manque son but d'utilité, il termine en proposant que les deux motions qu'il vient d'agiter sur l'établissement d'un budget et la désorganisation de l'administration fassent l'objet d'un paragraphe de l'adresse. La proposition mise aux voix, est appuyée à l'unanimité. Après la lecture du message du Sénat qui accuse la Chambre de la
flot de parfums elle se dirigea vers les portes, on dirait une foule surprise qui s'engouffre dans une crevasse d'un mur en se répandant de toutes parts. Le député Hérard Dumesle monte à la tribune et fait les observations suivantes que le message du Secrétaire d'Etat n'a pas satisfait au désir de la Chambre qu'il est temps d'en venir au budget que l'établissement d'un budget est une question d'autant plus vitale aujourd'hui que l'Etat a contracté des engagements qu'il lui importe d'acquitter avec honneur. Après avoir insisté sur le délabrement de la Chambre des Comptes, institution qui, dit-il, manque son but d'utilité, il termine en proposant que les deux motions qu'il vient d'agiter sur l'établissement d'un budget et la désorganisation de l'administration fassent l'objet d'un paragraphe de l'adresse. La proposition mise aux voix, est appuyée à l'unanimité. Après la lecture du message du Sénat qui accuse la Chambre de la réception de la loi sur les douanes et du tarif des droits et en attribue l'initiative au Pouvoir Exécutif, le Député Hérard Dumesle monte à la tribune. Il observe que le Sénat fuit une question de ce qui n'en est pas une que la Constitution est trop explicite sur les attributions de la Chambre à cet égard pour que l'argument du Sénat ait même la moindre apparence spécieuse; il propose, que dans l'adresse, il soit demandé une conférence générale entre les membres du Sénat et ceux de la Chambre, conférence qui serait présidée par le chef du Pouvoir Exécutif, afin que le point soit définitivement discuté pour éviter tout conflit. La proposition de l'orateur mise aux voix est appuyée à l'unanimité. Après lecture du message du Sénat qui avise la Chambre de six sénateurs à remplacer dans son sein le Député St.-Preux, le Député St.-Preux prend la parole et s'exprime ainsi: Un usage subversif de la liberté politique, de cette liberté qui inspire des sentiments de patriotisme et d'indépendance a constamment été suivi dans l'élection des sénateurs. Éludant les principes des articles 107 et 108 de la Constitution, il borne dans un cercle vicieux et étroit la puissance du choix