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tombées d’accord sur la distribution immédiate des sommes liquides, et considérant que l’excédent d’actif serait suffisant pour faire face aux droits des tiers et aux comptes particuliers des associés; que ce jugement n’apporte ainsi aucune modification au jugement dont l’interprétation était demandée et ne peut constituer une violation de la chose jugée, que l’appel dont il a été frappé, de même que celui de l’ordonnance de référé qui l’a précédé, doivent donc être déclarés irrecevables; Sur l’appel du 8 août 1891, interjeté d’une part par le sieur Dominique Bertagna et de l’autre par les sieurs Couitéas, Coyotopoulo et Jérôme Bertagna et l’appel incident relevé par le sieur Polèse ; Attendu que ces appels sont réguliers et recevables en la forme. Au fond : Attendu que le sieur Dominique Bertagna se faisant abusivement l’arbitre d’une situation qu’il n’avait pas le pouvoir d’apprécier, a totalement méconnu le caractère de la mission qui lui avait été confiée par le jugement du 7 février et cependant nettement définie par le dit jugement, que se refusant d’obtempérer à des ordres réitérés de justice, et conservant sans droit et au mépris de ses ordres des titres et des sommes qui ne lui appartenaient pas et qu'il avait mandat de répartir entre chacun des associés, il a méconnu vis-à-vis du sieur Polèse une responsabilité dont celui-ci était bien fondé à lui demander compte, que c’est donc avec juste raison que les premiers juges, faisant droit à la requête du sieur Polèse, ont retiré au sieur Dominique Bertagna le mandat qu’ils lui avaient confié et l’ont condamné en même temps à payer au sieur Polèse des justes dommages-intérêts; Attendu en effet qu’aux termes du jugement du 7 février 1891, le sieur Dominique Bertagna avait seulement pour mission, en qualité de liquidateur de la société en participation ayant existé entre les parties, de représenter la dite société à l’égard des tiers, de réaliser l’actif et d’éteindre le passif, qu’il n’avait pas à épurer les comptes des associés, que trois experts pris en dehors des associés étaient spécialement chargés de ce soin, qu’aucune équivoque n’était possible, que le sieur Dominique
avait mandat de répartir entre chacun des associés, il a méconnu vis-à-vis du sieur Polèse une responsabilité dont celui-ci était bien fondé à lui demander compte, que c’est donc avec juste raison que les premiers juges, faisant droit à la requête du sieur Polèse, ont retiré au sieur Dominique Bertagna le mandat qu’ils lui avaient confié et l’ont condamné en même temps à payer au sieur Polèse des justes dommages-intérêts; Attendu en effet qu’aux termes du jugement du 7 février 1891, le sieur Dominique Bertagna avait seulement pour mission, en qualité de liquidateur de la société en participation ayant existé entre les parties, de représenter la dite société à l’égard des tiers, de réaliser l’actif et d’éteindre le passif, qu’il n’avait pas à épurer les comptes des associés, que trois experts pris en dehors des associés étaient spécialement chargés de ce soin, qu’aucune équivoque n’était possible, que le sieur Dominique Bertagna devait répartir immédiatement entre les participants et au prorata de leur part, sans attendre le résultat de l’expertise, toutes sommes liquides et non litigieuses, notamment les 725 obligations avec les coupons y afférents de la dette tunisienne et le montant du prix des tabacs existant en magasin et achetés par la nouvelle régie des tabacs, ces deux masses de capitaux étaient considérées par toutes les parties comme liquides et non litigieuses et inutiles pour l’extinction du passif, que les experts de leur côté devaient vérifier la comptabilité, les livres et écritures de la société, établir les comptes respectifs des participants et dresser le bilan de la dite participation, que si des difficultés venaient à s’élever au sujet des comptes respectifs des associés, il appartenait aux experts de les apprécier, que le liquidateur n’avait pas à s’immiscer dans ces comptes et à les redresser, que son mandat était nettement limité, qu’il n’avait nullement le pouvoir de l’étendre, qu’en procédant ainsi qu’il l’a fait sans avoir égard aux décisions de justice rendues à son encontre, venant des titres, retenant des sommes qu’il devait remettre à chacun des associés au prorata de leur part, il a gravement méconnu ses obligations et justifie
par la nouvelle régie des tabacs, ces deux masses de capitaux étaient considérées par toutes les parties comme liquides et non litigieuses et inutiles pour l’extinction du passif, que les experts de leur côté devaient vérifier la comptabilité, les livres et écritures de la société, établir les comptes respectifs des participants et dresser le bilan de la dite participation, que si des difficultés venaient à s’élever au sujet des comptes respectifs des associés, il appartenait aux experts de les apprécier, que le liquidateur n’avait pas à s’immiscer dans ces comptes et à les redresser, que son mandat était nettement limité, qu’il n’avait nullement le pouvoir de l’étendre, qu’en procédant ainsi qu’il l’a fait sans avoir égard aux décisions de justice rendues à son encontre, venant des titres, retenant des sommes qu’il devait remettre à chacun des associés au prorata de leur part, il a gravement méconnu ses obligations et justifie les légitimes réclamations du sieur Polèse, qui, sur la loi d'une exécution immédiate du jugement du 7 février 1891, avait consenti à la levée de l’opposition qu'il avait faite sur les obligations et les sommes déposées; Attendu, sur l’appel incident du sieur Polèse; Que les sieurs Couitéas, Coyotopoulo et Jérôme Bertagna se sont portés garants solidaires des faits de gestion du liquidateur Dominique Bertagna, de même que de toutes créances qui seraient reconnues au profit du sieur Polèse de la part de la Société en liquidation, que c’est donc à bon droit que le sieur Polèse a demandé leur condamnation solidaire au paiement des dommages-intérêts reconnus lui être dus par le sieur Dominique Bertagna, qu'ils ne sauraient d’ailleurs méconnaître avoir plus ou moins directement participé aux faits de gestion du liquidateur, qu’ils se sont associés à sa résistance à l’exécution des jugements des 7 février et 20 mai 1891, que leur appel est la preuve qu’il n’ont cessé de faire cause commune avec lui; qu’il y a donc lieu, contrairement à la décision des premiers juges, de les déclarer solidaires de la condamnation à des dommages-intérêts prononcée à son encontre; Sur l’appel interjeté par le sieur Polèse du jugement du
Bertagna se sont portés garants solidaires des faits de gestion du liquidateur Dominique Bertagna, de même que de toutes créances qui seraient reconnues au profit du sieur Polèse de la part de la Société en liquidation, que c’est donc à bon droit que le sieur Polèse a demandé leur condamnation solidaire au paiement des dommages-intérêts reconnus lui être dus par le sieur Dominique Bertagna, qu'ils ne sauraient d’ailleurs méconnaître avoir plus ou moins directement participé aux faits de gestion du liquidateur, qu’ils se sont associés à sa résistance à l’exécution des jugements des 7 février et 20 mai 1891, que leur appel est la preuve qu’il n’ont cessé de faire cause commune avec lui; qu’il y a donc lieu, contrairement à la décision des premiers juges, de les déclarer solidaires de la condamnation à des dommages-intérêts prononcée à son encontre; Sur l’appel interjeté par le sieur Polèse du jugement du 11 août 1892; Attendu que c’est à tort que les premiers juges ont repoussé la demande reconventionnelle du sieur Polèse comme faisant double emploi avec ses demandes antérieures, que le jugement du 7 février 1891 et les décisions qui l’ont suivi se sont bornés à fixer les obligations du liquidateur et de ses cautions, sans les ramener à une exécution se précisant sous forme de condamnations au paiement des sommes déterminées, que la demande du sieur Polèse est donc distincte des demandes antérieures, qu’il est en conséquence de l’accueillir; Attendu que le sieur Polèse justifie de ses droits à 2/10 des parts de la société lui revenant comme participant de son chef et à 1/10 du chef des héritiers de la Salle, attesté qu'il appert d’un jugement du 20 décembre 1888 passé en force de chose jugée, qu’il y a donc lieu de fixer à ces parts représentées par des sommes liquides et certaines soit à 3/10 des obligations, coupons, société et du prix de vente des tabacs la condamnation déjà prononcée solidairement à l’encontre du liquidateur et de ses cautions; Attendu que la nouvelle demande de dommages-intérêts n’est pas fondée; que des dommages-intérêts lui ont déjà été alloués par
et de ses cautions, sans les ramener à une exécution se précisant sous forme de condamnations au paiement des sommes déterminées, que la demande du sieur Polèse est donc distincte des demandes antérieures, qu’il est en conséquence de l’accueillir; Attendu que le sieur Polèse justifie de ses droits à 2/10 des parts de la société lui revenant comme participant de son chef et à 1/10 du chef des héritiers de la Salle, attesté qu'il appert d’un jugement du 20 décembre 1888 passé en force de chose jugée, qu’il y a donc lieu de fixer à ces parts représentées par des sommes liquides et certaines soit à 3/10 des obligations, coupons, société et du prix de vente des tabacs la condamnation déjà prononcée solidairement à l’encontre du liquidateur et de ses cautions; Attendu que la nouvelle demande de dommages-intérêts n’est pas fondée; que des dommages-intérêts lui ont déjà été alloués par le jugement du 25 juillet 1891 confirmé par le premier arrêt, qu’il n’y a donc pas lieu de l’accueillir; Feuilleton du RÉVEIL BONNUS 1e23 (13 août 1895) Par Alfred SERVANT & A. SIGNORET PREMIÈRE PARTIE LES DEUX AMIES XVII L’asile La souffrance de son cœur n’aurait jamais de fin, c’était une raison pour qu’elle se consacrait à venir en aide aux souffrances d’autrui. Plus elle était déchue aux yeux du monde, plus il fallait qu’elle fût pure à ses propres yeux. Son existence serait celle d’une martyre. Ce n’était pas assez. Il fallait que sa vie fût celle d’une sainte. Au fond de son cœur, une voix lévolte criait à l’injustice. Qu’avait-elle fait, en somme, pour être ainsi frappée? Elle eut assez d’empire sur elle-même pour imposer silence à cette voix. Le jour la trouva brisée, mais résolue. Le matin, quand elle se présenta devant le conseil, par ces motifs : Joint comme connexes les appels interjetés d’une part par les sieurs Dominique Bertagna, Coudras, Coyotopoulo et Jérôme Bertagna, de l’autre par le sieur Polèse; Et statuant par un seul et même arrêt : Dit irrecevable les appels des 21 avril et 14 octobre 1891 interjetés par le sieur Dominique
une raison pour qu’elle se consacrait à venir en aide aux souffrances d’autrui. Plus elle était déchue aux yeux du monde, plus il fallait qu’elle fût pure à ses propres yeux. Son existence serait celle d’une martyre. Ce n’était pas assez. Il fallait que sa vie fût celle d’une sainte. Au fond de son cœur, une voix lévolte criait à l’injustice. Qu’avait-elle fait, en somme, pour être ainsi frappée? Elle eut assez d’empire sur elle-même pour imposer silence à cette voix. Le jour la trouva brisée, mais résolue. Le matin, quand elle se présenta devant le conseil, par ces motifs : Joint comme connexes les appels interjetés d’une part par les sieurs Dominique Bertagna, Coudras, Coyotopoulo et Jérôme Bertagna, de l’autre par le sieur Polèse; Et statuant par un seul et même arrêt : Dit irrecevable les appels des 21 avril et 14 octobre 1891 interjetés par le sieur Dominique Bertagna, l’en déboute; Dit recevable et régulier en la forme l’appel principal interjeté par les sieurs Dominique Bertagna, Couderas, Coyotopoulo et Jérôme Bertagna, l’appel incident relevé par le sieur Polèse du jugement du 25 juillet 1892 y faisant droit; Confirme le jugement déféré pour être exécuté en sa forme et teneur; Entendant toutefois sur l’appel incident; Dit les sieurs Couderas, Coyotopoulo et Jérôme Bertagna garants solidaires des faits de gestion du liquidateur Dominique Bertagna. Dit en conséquence solidaire à leur encontre la condamnation prononcée contre ce dernier au profit du sieur Polèse à titre de dommage-intérêts; Dit régulier et recevable en la forme l’appel interjeté par le sieur Polèse du jugement du 11 octobre 1892; Y faisant droit au fond: Tout en partie le dit jugement; Dit «pie c’est à tort que les premiers juges ont repoussé la demande reconventionnelle du sieur Polèse comme faisant double emploi avec ses demandes antérieures; Dit cette demande distincte de celles-ci et bien fondée; Fixe à 3/10e les parts revenant au sieur Polèse des obligations, coupons, société et prix de vente des tabacs; Condamne solidairement et conjointement entre eux le sieur Dominique Bertagna et les sieurs Couderas, Coyotopoulo et Jérôme Bertagna à payer au
teneur; Entendant toutefois sur l’appel incident; Dit les sieurs Couderas, Coyotopoulo et Jérôme Bertagna garants solidaires des faits de gestion du liquidateur Dominique Bertagna. Dit en conséquence solidaire à leur encontre la condamnation prononcée contre ce dernier au profit du sieur Polèse à titre de dommage-intérêts; Dit régulier et recevable en la forme l’appel interjeté par le sieur Polèse du jugement du 11 octobre 1892; Y faisant droit au fond: Tout en partie le dit jugement; Dit «pie c’est à tort que les premiers juges ont repoussé la demande reconventionnelle du sieur Polèse comme faisant double emploi avec ses demandes antérieures; Dit cette demande distincte de celles-ci et bien fondée; Fixe à 3/10e les parts revenant au sieur Polèse des obligations, coupons, société et prix de vente des tabacs; Condamne solidairement et conjointement entre eux le sieur Dominique Bertagna et les sieurs Couderas, Coyotopoulo et Jérôme Bertagna à payer au sieur Polèse les parts ainsi fixées; Dit la demande en dommages-intérêts du sieur Polèse non justifiée, l’en déboute; Confirme pour le surplus le jugement déféré. Les condamne solidairement à l’indemnité et aux entiers dépens. M. Bonnefoy, substitut du procureur général; M. Jouvie et Gbéroi, avocats. Autour d'une élection La scène se passe à Aïn-Fakroun. On va procéder au dépouillement du scrutin. Le président ouvre le bureau, relève les manches de sa veste et s’écrie comme un charlatan qui va commencer le boniment sur la place publique : « Vous le voyez, rien dans les mains, rien dans les poches. Il y a bien 40 bulletins. Eh bien, je parie qu’il y aura 33 voix pour Chanard et 7 seulement pour Rouyer. » « Ce n’était pas la peine de nous faire voter, proteste l’honorable M. Dumont. Puisque vous possédez à un si haut degré l’art de sonder les consciences, vous n’aviez qu’à établir un procès-verbal où vous auriez simplement noté ces chiffres. » Le brave forgeron Wartelle me dit alors : « Ce n’est pas à tort que le Souillot s’avance ainsi ; le garde-champêtre Perat m’accompagnait lorsque je suis venu voter. Le président a pris le bulletin et la
se passe à Aïn-Fakroun. On va procéder au dépouillement du scrutin. Le président ouvre le bureau, relève les manches de sa veste et s’écrie comme un charlatan qui va commencer le boniment sur la place publique : « Vous le voyez, rien dans les mains, rien dans les poches. Il y a bien 40 bulletins. Eh bien, je parie qu’il y aura 33 voix pour Chanard et 7 seulement pour Rouyer. » « Ce n’était pas la peine de nous faire voter, proteste l’honorable M. Dumont. Puisque vous possédez à un si haut degré l’art de sonder les consciences, vous n’aviez qu’à établir un procès-verbal où vous auriez simplement noté ces chiffres. » Le brave forgeron Wartelle me dit alors : « Ce n’est pas à tort que le Souillot s’avance ainsi ; le garde-champêtre Perat m’accompagnait lorsque je suis venu voter. Le président a pris le bulletin et la carte de Perat, a ouvert son bulletin de vote et lorsqu'il a été certain que c’était bien un bulletin Chanard, il a dit au garde : « Ah pardon, je me suis trompé ; j'ai déployé votre bulletin au lieu d’ouvrir votre carte. Enfin, excusez-moi, je laisse tomber votre bulletin dans l’urne. » Souillot a été pris sur le tas par Wartelle. Qui sait ce qu’il a dû faire avec les autres fonctionnaires. Le dépouillement terminé, le procès verbal n’enregistre que 31 voix pour Chanard et 9 pour Rouyer. Ce déplacement de deux voix a le don de déplaire aux judaïsants de l’endroit qui proclament en pleine salle qu’ils ont deux traîtres dans leurs rangs. L'adjoint administrateur Bottini, qui a fait pendant toute la journée la tournée de porte en porte pour le candidat officiel, est le premier qui crie : « Vive Chanard ! » Les électeurs à 38 sous répondent au refrain. Merci, don't le ton. Moralité : Faut-il qu’un Gouvernement soit tombé bas dans la boue de l’infamie, pour engager des fonctionnaires comme Bottini à se prostituer d’une façon aussi ignoble. Faut-il que la France soit bonne fille pour permettre à des néo-maltais comme les Cou tavar
dans l’urne. » Souillot a été pris sur le tas par Wartelle. Qui sait ce qu’il a dû faire avec les autres fonctionnaires. Le dépouillement terminé, le procès verbal n’enregistre que 31 voix pour Chanard et 9 pour Rouyer. Ce déplacement de deux voix a le don de déplaire aux judaïsants de l’endroit qui proclament en pleine salle qu’ils ont deux traîtres dans leurs rangs. L'adjoint administrateur Bottini, qui a fait pendant toute la journée la tournée de porte en porte pour le candidat officiel, est le premier qui crie : « Vive Chanard ! » Les électeurs à 38 sous répondent au refrain. Merci, don't le ton. Moralité : Faut-il qu’un Gouvernement soit tombé bas dans la boue de l’infamie, pour engager des fonctionnaires comme Bottini à se prostituer d’une façon aussi ignoble. Faut-il que la France soit bonne fille pour permettre à des néo-maltais comme les Cou tavar de conduire au scrutin, comme un troupeau d’esclaves, des électeurs qui devraient voter librement. Nous aurons, d’ailleurs, l’occasion de revenir bientôt sur le rôle scandaleux joué à Aïn Fakroun par le galonné Bottini. (La Silhouette) Vindex. LES EXPLOITS des nombres de la communauté israélite de Bône (Suite) Ainsi que nous l’avons promis à nos lecteurs, nous publions ci-dessous une des lettres anonymes que nous avons reçues dans le courant de l’année 1894 : Décoration consistoriale Il se passe en ce moment, Bône, un fait d'audace extrême. M. le délégué du consistoire israélite, n’ayant pu procurer la croix de la Légion d'honneur en ayant tourné quelques madriers à la construction de l'Exposition de Bône, avait trouvé un moyen plus souple de se faire décorer lui-même de la médaille consistoriale, pour avoir fait quelques réparations à la synagogue, qui ont coûté aux bons contribuables israélites la modique somme de 36.000 francs. Ce grand homme de science, fin de siècle, a inventé la poudre..., pardon, non pas la poudre, il a découvert scientifiquement le moyen d’hypothéquer pour 12 ans les israélites de Bône, avec leur synagogue, entre les mains d’un entrepreneur qui a consenti à avancer la somme de 36.000 francs pour carreauer
l’avons promis à nos lecteurs, nous publions ci-dessous une des lettres anonymes que nous avons reçues dans le courant de l’année 1894 : Décoration consistoriale Il se passe en ce moment, Bône, un fait d'audace extrême. M. le délégué du consistoire israélite, n’ayant pu procurer la croix de la Légion d'honneur en ayant tourné quelques madriers à la construction de l'Exposition de Bône, avait trouvé un moyen plus souple de se faire décorer lui-même de la médaille consistoriale, pour avoir fait quelques réparations à la synagogue, qui ont coûté aux bons contribuables israélites la modique somme de 36.000 francs. Ce grand homme de science, fin de siècle, a inventé la poudre..., pardon, non pas la poudre, il a découvert scientifiquement le moyen d’hypothéquer pour 12 ans les israélites de Bône, avec leur synagogue, entre les mains d’un entrepreneur qui a consenti à avancer la somme de 36.000 francs pour carreauer la salle, refaire le plafond et donner une couche de peinture aux sièges, et de s’en faire rembourser par des à-comptes mensuels de 250 francs. Et en récompense de son génie militaire... pardon, je voulais dire consistorial, le délégué a commandé une plaque d’honneur en marbre, portant en tête son glorieux nom et ceux de la bande à sa solde, destinée à être scellée sur les murs de la synagogue, laissant ainsi à la posté Mme Lebaron, elle se composa une attitude humble et froidement respectueuse. Le cœur débordant de tendresse, elle eut soin d’éviter toute démonstration trop significative. Elle se montra reconnaissante et soumise, rien de plus. À partir de ce moment, rien ne put la faire sortir du rôle qu’elle avait décidé de jouer. Mme Lebaron lui témoignait pourtant l’intérêt le plus affectueux et la traitait avec une délicatesse infinie, s’appliquant à ne jamais laisser échapper la plus légère allusion au passé de la jeune fille. En attendant l’achèvement de l’asile de la rue Picpus, un ouvroir provisoire fut installé dans une propriété qu’on loua au Pont-du-Jour, sur le boulevard Exelmans, près du Pont-Viaduc. Mme Lebaron avait choisi cet endroit à cause de sa proximité avec son hôtel
glorieux nom et ceux de la bande à sa solde, destinée à être scellée sur les murs de la synagogue, laissant ainsi à la posté Mme Lebaron, elle se composa une attitude humble et froidement respectueuse. Le cœur débordant de tendresse, elle eut soin d’éviter toute démonstration trop significative. Elle se montra reconnaissante et soumise, rien de plus. À partir de ce moment, rien ne put la faire sortir du rôle qu’elle avait décidé de jouer. Mme Lebaron lui témoignait pourtant l’intérêt le plus affectueux et la traitait avec une délicatesse infinie, s’appliquant à ne jamais laisser échapper la plus légère allusion au passé de la jeune fille. En attendant l’achèvement de l’asile de la rue Picpus, un ouvroir provisoire fut installé dans une propriété qu’on loua au Pont-du-Jour, sur le boulevard Exelmans, près du Pont-Viaduc. Mme Lebaron avait choisi cet endroit à cause de sa proximité avec son hôtel de Passy. Dès l’ouverture de ce refuge, Marie occupa les fonctions de chef d’atelier. Elle avait à diriger une vingtaine de femmes libérées, c’est à dire toutes celles que l’exécution de la maison avait permis d’admettre. Deux dortoirs suffisamment vastes et aérés, un atelier de couture, un autre de brochage, un assez grand réfectoire, une pièce qui servait de vestiaire et de lingerie, le tout distribué en deux étages seulement, composaient un corps de logis élevé au milieu d’un jardinet. De chef d’atelier, Marie fut promue bientôt à des fonctions plus importantes. D'abord, il n’existait pas de directrice dans la maison. Cet emploi était tenu à tour de rôle par elle-même ou par une des dames qu’elle s’était adjointes pour former le comité du patronage de son œuvre. Le zèle, l’intelligence et l’esprit d’ordre de Marie durent bientôt remarqués ainsi que l’autorité pleine de douceur avec laquelle elle savait se faire obéir des réfugiées. On utilisa ses qualités en concentrant entre ses mains, avec les fonctions de chef d’atelier, celle d’économe et de surveillante. C’était une façon de la préparer à la situation que lui réservait Mme Lebaron pour le moment où serait achevé l’immeuble destiné à recevoir l’œuvre à