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se prévalant de certaines conventions du Crédit Foncier, insista pour être notre porte-parole. À partir de ce moment, ni M. Léonfichner ni moi n'avons plus eu d'audiences directes avec cet établissement. Que s'est-il passé ? Je l'ignore. M. Dürez ne nous a jamais dit qu'il y eut un traité, mais il est vrai qu'il disait, du moins les bruits qui courent : à l'évidence, M. Combes : Pour le dossier, ce n'est pas vrai. comment se fait qu'on ait trouvé le traité, mot pour mot, à la fin dans les dossiers et dans les dossiers du Crédit Foncier? Je, Ménage, reviendrai sans hésiter s'il le faut, mais je voudrais vous prier de me laisser poursuivre mon exposé. À ce moment, la chancellerie m'avait demandé des explications, et voici le rapport que j'avais rédigé en réponse à sa demande : De Paris, le 15 octobre 1903. À Monsieur le garde des sceaux, J'ai l'honneur de répondre à votre demande d'information relative à la situation du Crédit Foncier vis-à-vis des liquidations de congrégations. Le Crédit Foncier a prêté des sommes fort importantes aux congrégations dont je suis le liquidateur. Ces prêts ont été, en effet, d'hypothèques consenties sur les biens détenus par les congrégations. Des actions judiciaires sont engagées, dont je soutiens que ces biens n'ont jamais appartenu qu'en apparence à ceux qui s'en prénotaient propriétaires, et que ce sont les congrégations elles-mêmes qui en avaient la possession, sous le nom de tiers complaisants. Si cette prétention est admise par les tribunaux, la question se pose de savoir quelle peut être la valeur des obligations et hypothèques consenties par les prêteurs. Le Crédit Foncier ne peut manquer d'avoir, au sujet de ces prêts, les plus vives inquiétudes. Si favorablement qu'on soit disposé à juger ses actes, qui ne sauraient, à aucun degré, être entachés de fraude, il n'est pas impossible qu'ils établissent une jurisprudence frappant de nullité radicale toutes les hypothèques consenties sur les immeubles congrégalistes par des personnes qui n'avaient été que les propriétaires nominels. Le Crédit Foncier ne se dissimule pas que, dans bien des cas, il lui sera difficile
les congrégations. Des actions judiciaires sont engagées, dont je soutiens que ces biens n'ont jamais appartenu qu'en apparence à ceux qui s'en prénotaient propriétaires, et que ce sont les congrégations elles-mêmes qui en avaient la possession, sous le nom de tiers complaisants. Si cette prétention est admise par les tribunaux, la question se pose de savoir quelle peut être la valeur des obligations et hypothèques consenties par les prêteurs. Le Crédit Foncier ne peut manquer d'avoir, au sujet de ces prêts, les plus vives inquiétudes. Si favorablement qu'on soit disposé à juger ses actes, qui ne sauraient, à aucun degré, être entachés de fraude, il n'est pas impossible qu'ils établissent une jurisprudence frappant de nullité radicale toutes les hypothèques consenties sur les immeubles congrégalistes par des personnes qui n'avaient été que les propriétaires nominels. Le Crédit Foncier ne se dissimule pas que, dans bien des cas, il lui sera difficile de faire admettre qu'il n'a pas deviné et apposé la congrégation derrière l'emprunteur apparent, de même qu'il doit amèrement regretter certains prêts qu'il a fait avant la loi du 1er juillet 1901, et qui lui ont permis à certaines congrégations de se liquider elles-mêmes par anticipation. Le point de vue des liquidations, dont l'examen de la situation du Crédit Foncier s'est montré disposé à faire le sujet de discussions, se fut montré favorable à une solution dans laquelle le Crédit Foncier serait laissé à l'abri des prétentions des préteurs des congrégations, sous la réserve, cependant, que ces prêts fussent faits à des sociétés laïques ou à des Sociétés congrégalistes antérieurement à une certaine date, au sujet de laquelle on discuta longtemps, les uns proposant la date du dépôt du projet de loi, les autres l'ouverture de la discussion parlementaire. Mon collègue M. Duez, accepta de négocier avec le Crédit Foncier, auquel nous demandions, en retour de nos intentions conciliantes, de nous communiquer ses dossiers et de laisser aux liquidateurs l'initiative de toutes les réalisations. M. Duez, à qui vous avez demandé, comme à moi, un rapport, ne manquera pas de vous indiquer l'état des négociations. Dans tous les cas, il
des liquidations, dont l'examen de la situation du Crédit Foncier s'est montré disposé à faire le sujet de discussions, se fut montré favorable à une solution dans laquelle le Crédit Foncier serait laissé à l'abri des prétentions des préteurs des congrégations, sous la réserve, cependant, que ces prêts fussent faits à des sociétés laïques ou à des Sociétés congrégalistes antérieurement à une certaine date, au sujet de laquelle on discuta longtemps, les uns proposant la date du dépôt du projet de loi, les autres l'ouverture de la discussion parlementaire. Mon collègue M. Duez, accepta de négocier avec le Crédit Foncier, auquel nous demandions, en retour de nos intentions conciliantes, de nous communiquer ses dossiers et de laisser aux liquidateurs l'initiative de toutes les réalisations. M. Duez, à qui vous avez demandé, comme à moi, un rapport, ne manquera pas de vous indiquer l'état des négociations. Dans tous les cas, il ne s'est agi jusqu'à ce jour que d'un simple échange de vues, et nous avons dû, au cours de deux liquidations, et pour des raisons absolument spéciales, reconnaître deux prêts du Crédit Foncier, nous n'avons, du moins, engagé aucune question de procédure. Aussi bien des faits nouveaux viennent-ils de modifier et d'aggraver la situation du Crédit Foncier et des autres prêteurs des congrégations. Dès avant la loi de 1901, il était admis que les dispositions faites au profit des congrégations non autorisées étaient nulles. S'inspirant de cette théorie, un certain nombre de donateurs, de vendeurs ou d'héritiers ont demandé la nullité de ces dispositions. S'il est juste que les congrégations ou leurs prêteurs n'ont jamais été propriétaires, que pourront valoir les hypothèques du Crédit Foncier ? Que pourront même valoir les engagements personnels de ces êtres moraux inexistants ? En présence de ces très graves questions et des redoutables éventualités qu'elles soulèvent, il nous semble que nous sommes tenus d'observer, vis-à-vis du Crédit Foncier, la réserve la plus absolue. Si l'on veut, MÉNAGE. Je communiquai ce rapport au comité des liquidations qui refusa d'en approuver l'esprit et la forme. Je procédai, sur ses conseils, à une nouvelle rédaction infiniment plus
et d'aggraver la situation du Crédit Foncier et des autres prêteurs des congrégations. Dès avant la loi de 1901, il était admis que les dispositions faites au profit des congrégations non autorisées étaient nulles. S'inspirant de cette théorie, un certain nombre de donateurs, de vendeurs ou d'héritiers ont demandé la nullité de ces dispositions. S'il est juste que les congrégations ou leurs prêteurs n'ont jamais été propriétaires, que pourront valoir les hypothèques du Crédit Foncier ? Que pourront même valoir les engagements personnels de ces êtres moraux inexistants ? En présence de ces très graves questions et des redoutables éventualités qu'elles soulèvent, il nous semble que nous sommes tenus d'observer, vis-à-vis du Crédit Foncier, la réserve la plus absolue. Si l'on veut, MÉNAGE. Je communiquai ce rapport au comité des liquidations qui refusa d'en approuver l'esprit et la forme. Je procédai, sur ses conseils, à une nouvelle rédaction infiniment plus conciliante et dont voici les principaux passages : Il semble que le Crédit Foncier ait consenti des prêts importants sur les immeubles détenus par les congrégations illicites. Mais, sur ce point, je n'ai que des données imparfaites. Le Crédit Foncier semblait d'abord disposé à m'ouvrir ses dossiers; mais, bientôt, prétendant être tenu vis-à-vis de ses emprunteurs à un secret rigoureux, il me refusait tout renseignement. Si j'ignore le chiffre total des prêts, Je ne connais pas mieux les conditions dans lesquelles ces prêts sont intervenus. Quelle est la valeur des droits réels consentis aux tiers par les prêteurs des congrégations rebelles aux règles d'ordre public qui sont le fondement de la société moderne ? La personnalité de l'emprunteur, l'époque du prêt — surtout s'il est postérieur au dépôt ou plutôt à la discussion du projet qui est devenu la loi du 1er juillet 1901 peuvent avoir une importance péremptoire et des conséquences graves. Toutes ces questions délicates sont, depuis plusieurs mois, étudiées par mes conseils et par moi avec le soin qu'elles comportent. Faut-il possible de trouver un terrain d'entente où, sans manquer à notre devoir, nous puissions garantir le Crédit Foncier contre toute perte ? C'est ce que nous
être tenu vis-à-vis de ses emprunteurs à un secret rigoureux, il me refusait tout renseignement. Si j'ignore le chiffre total des prêts, Je ne connais pas mieux les conditions dans lesquelles ces prêts sont intervenus. Quelle est la valeur des droits réels consentis aux tiers par les prêteurs des congrégations rebelles aux règles d'ordre public qui sont le fondement de la société moderne ? La personnalité de l'emprunteur, l'époque du prêt — surtout s'il est postérieur au dépôt ou plutôt à la discussion du projet qui est devenu la loi du 1er juillet 1901 peuvent avoir une importance péremptoire et des conséquences graves. Toutes ces questions délicates sont, depuis plusieurs mois, étudiées par mes conseils et par moi avec le soin qu'elles comportent. Faut-il possible de trouver un terrain d'entente où, sans manquer à notre devoir, nous puissions garantir le Crédit Foncier contre toute perte ? C'est ce que nous cherchons, avec le Crédit Foncier, dans un même esprit de conciliation. Jusqu'à ce que la solution soit trouvée, le Crédit Foncier s'abstiendra d'exercer aucune poursuite; ses poursuites seraient une déclaration de guerre. En outre, par leur publicité, elles éveilleraient l'attention et détermineraient les entreprises d'autres prêteurs dont les intérêts ne se lient pas, comme les siens, à la bonne tenue du marché français et qui ne méritent aucun ménagement. Ce rapport atténué fut transmis par moi à la chancellerie. M. Combes. On n'en a retrouvé aucune trace. M. Ménage. — Ce n'est pas la seule pièce qui s'y soit égarée. En tout cas, je l'ai envoyé et je n'ai connu l'existence d'un prétendu traité que par une lettre de M. Pontdevaux, avoué à Lyon, m'apprenant que le Crédit Foncier lui demandait de traiter dans les mêmes conditions que nous. Ce ne fut que plus tard que nous reçûmes les projets écrits dont on a trouvé des exemplaires chez moi. M. Paul Faure alla consulter de notre part M. Bulot et lui demander s'il était croyait la signature opportune. M. Bulot répondit négativement. Son avis formel était d'ordre. Nous ne signâmes rien et demeurâmes dans un modus vivendi qui était plutôt
se lient pas, comme les siens, à la bonne tenue du marché français et qui ne méritent aucun ménagement. Ce rapport atténué fut transmis par moi à la chancellerie. M. Combes. On n'en a retrouvé aucune trace. M. Ménage. — Ce n'est pas la seule pièce qui s'y soit égarée. En tout cas, je l'ai envoyé et je n'ai connu l'existence d'un prétendu traité que par une lettre de M. Pontdevaux, avoué à Lyon, m'apprenant que le Crédit Foncier lui demandait de traiter dans les mêmes conditions que nous. Ce ne fut que plus tard que nous reçûmes les projets écrits dont on a trouvé des exemplaires chez moi. M. Paul Faure alla consulter de notre part M. Bulot et lui demander s'il était croyait la signature opportune. M. Bulot répondit négativement. Son avis formel était d'ordre. Nous ne signâmes rien et demeurâmes dans un modus vivendi qui était plutôt une neutralité armée. Pour mon compte, je ne songeais même plus à ces projets sans intérêt et sans importance. M. Antoinette Ferrand. S. vous trouvez que cela n'a aucune importance, c'est que vous êtes bien difficile. M. Ménage. Il n'y a d'important que ce qui est signé. M. Combes. Pas signés, soit... mais cependant exécutés jusqu'au bout. M. Ménage. — Pas par moi. dans tous les cas. J'ai payé dix millions au Crédit Foncier, mais, sur cette somme, j'en ai payé neuf après l'arrêt de la Cour de cassation admettant, dans une affaire analogue, la validité des hypothèques prises de bonne foi. Je croyais alors, je le répète, à la bonne foi absolue du Crédit Foncier, mais j'avoue que si j'avais connu les pièces qui sont actuellement entre les mains de la commission, j'aurais agi autrement. M. Régismars. — Qu'auriez-vous fait si vous les aviez connues? M. Ménage. — Je n'aurais pas payé sans m'être fait couvrir au préalable par une décision de justice. Mais rien n'est perdu. Ces paiements peuvent être rapportés, puisque la loi de 1901 étant une loi d'ordre public, on ne peut pas prescrire contre l'Etat. M. Ménage, ayant ainsi terminé l'exposé de ses faits, commence
signés, soit... mais cependant exécutés jusqu'au bout. M. Ménage. — Pas par moi. dans tous les cas. J'ai payé dix millions au Crédit Foncier, mais, sur cette somme, j'en ai payé neuf après l'arrêt de la Cour de cassation admettant, dans une affaire analogue, la validité des hypothèques prises de bonne foi. Je croyais alors, je le répète, à la bonne foi absolue du Crédit Foncier, mais j'avoue que si j'avais connu les pièces qui sont actuellement entre les mains de la commission, j'aurais agi autrement. M. Régismars. — Qu'auriez-vous fait si vous les aviez connues? M. Ménage. — Je n'aurais pas payé sans m'être fait couvrir au préalable par une décision de justice. Mais rien n'est perdu. Ces paiements peuvent être rapportés, puisque la loi de 1901 étant une loi d'ordre public, on ne peut pas prescrire contre l'Etat. M. Ménage, ayant ainsi terminé l'exposé de ses faits, commence un cours de jurisprudence au cours duquel il commente, pendant deux heures, les arrêts de la Cour d'appel et de la Cour de cassation, les conclusions de l'avocat général Blondel et du procureur général Beaudouin; il soutient ensuite que l'accord providentiel, intervenu sans que personne ne s'en mêle, ni s'en aperçut entre le Crédit Foncier et les liquidateurs, n'a rien rapporté à ceux-ci ni rien coûté à celui-là. Il était six heures. Il parlait encore devant M. Combes, stoïque. Les uns après les autres, tous les commissaires s'étaient enfouis dans la hantise de cet imbroglio grandissant: les inspecteurs des finances affirment l'existence d'un traité; le gouverneur du Crédit Foncier avoue la réalité de l'accord et, par la bouche de M. Ménage, les liquidateurs nient tout en bloc: le traité, l'accord, la signature et l'exécution. M. Combes a mis fin aux soliloques juridiques où persévérait M. Ménage, en annonçant que M. Gauwain, qui porte en lui le dernier espoir de retrouver la vérité perdue, serait entendu samedi et que, sur l'ordre de M. Klotz, l'inspecteur général de Sorbier se rendrait au Crédit Foncier pour y prendre connaissance de tous les dossiers congréganistes. Au milieu de ce dédale d'affirmations, de négations et
aperçut entre le Crédit Foncier et les liquidateurs, n'a rien rapporté à ceux-ci ni rien coûté à celui-là. Il était six heures. Il parlait encore devant M. Combes, stoïque. Les uns après les autres, tous les commissaires s'étaient enfouis dans la hantise de cet imbroglio grandissant: les inspecteurs des finances affirment l'existence d'un traité; le gouverneur du Crédit Foncier avoue la réalité de l'accord et, par la bouche de M. Ménage, les liquidateurs nient tout en bloc: le traité, l'accord, la signature et l'exécution. M. Combes a mis fin aux soliloques juridiques où persévérait M. Ménage, en annonçant que M. Gauwain, qui porte en lui le dernier espoir de retrouver la vérité perdue, serait entendu samedi et que, sur l'ordre de M. Klotz, l'inspecteur général de Sorbier se rendrait au Crédit Foncier pour y prendre connaissance de tous les dossiers congréganistes. Au milieu de ce dédale d'affirmations, de négations et de démentis, son témoignage établira si les prêts furent ou non consentis de bonne foi et si le Crédit Foncier était, en conséquence, dans la pénible nécessité de se procurer contre argent comptant la complaisance des liquidateurs. Les deux Expositions de Rome et de Turin L'Italie prépare à Rome et à Turin deux expositions internationales pour fêter le cinquantenaire de son unité reconquise. Celle de Rome commencera le 27 mars. Celle de Turin s'ouvrira le 29 avril. Toutes deux dureront jusqu'en novembre. Bien des gens s'étonnent que les deux expositions aient lieu en même temps, dans deux villes différentes. En réalité, il n'y a pas deux expositions, il n'y en a qu'une; il n'y a pas concurrence, il y a simultanéité et solidarité d'effort. Dans les deux cités, il n'y aura qu'un seul but poursuivi sous deux formes différentes: montrer au monde entier ce que l'Italie a fait depuis cinquante ans, d'une part pour conserver le patrimoine de gloire laissé par vingt-cinq siècles d'histoire; d'autre part, pour marcher dans la vie moderne au même rang que les nations les plus avancées. L'Italie, en effet, a fait depuis cinquante ans des progrès immenses. Elle a créé de toutes pièces une armée,
à Turin deux expositions internationales pour fêter le cinquantenaire de son unité reconquise. Celle de Rome commencera le 27 mars. Celle de Turin s'ouvrira le 29 avril. Toutes deux dureront jusqu'en novembre. Bien des gens s'étonnent que les deux expositions aient lieu en même temps, dans deux villes différentes. En réalité, il n'y a pas deux expositions, il n'y en a qu'une; il n'y a pas concurrence, il y a simultanéité et solidarité d'effort. Dans les deux cités, il n'y aura qu'un seul but poursuivi sous deux formes différentes: montrer au monde entier ce que l'Italie a fait depuis cinquante ans, d'une part pour conserver le patrimoine de gloire laissé par vingt-cinq siècles d'histoire; d'autre part, pour marcher dans la vie moderne au même rang que les nations les plus avancées. L'Italie, en effet, a fait depuis cinquante ans des progrès immenses. Elle a créé de toutes pièces une armée, construit une flotte, consolidé ses finances, enrichi ses villes, bâti des écoles, multiplié son commerce. provoqué un grand mouvement industriel, etc. C'est pourquoi elle a eu le très légitime désir d'inviter les peuples du monde entier à venir la visiter au cinquantenaire de la fondation du royaume actuel. Mais tous les efforts accomplis avec succès dans la vie moderne n'ont toutefois pas fait oublier à l'Italie qu'elle est, depuis près de trois mille ans, le foyer de la civilisation occidentale. Il fallait donc, dans les fêtes que l'on prépare, montrer l'Italie artistique, archéologique et ethnologique, à côté de l'Italie industrielle, commerciale et moderne. C'était donc, en fait, deux expositions au lieu d'une qu'il fallait organiser, mais deux expositions qui n'en seront qu'une par le but poursuivi et par l'idée qui les anime. Or, ces deux expositions devaient-elles avoir lieu dans la même ville? Les Italiens, avec raison, ont pensé que non. En Italie, il y a des cités où domine l'art et d'autres où domine l'industrie. Il est donc tout naturel que les Italiens veuillent fêter en des points différents les progrès de l'Italie moderne et les chefs de l'éternelle Italie. Or, deux villes s'imposaient au choix du gouvernement italien:
les efforts accomplis avec succès dans la vie moderne n'ont toutefois pas fait oublier à l'Italie qu'elle est, depuis près de trois mille ans, le foyer de la civilisation occidentale. Il fallait donc, dans les fêtes que l'on prépare, montrer l'Italie artistique, archéologique et ethnologique, à côté de l'Italie industrielle, commerciale et moderne. C'était donc, en fait, deux expositions au lieu d'une qu'il fallait organiser, mais deux expositions qui n'en seront qu'une par le but poursuivi et par l'idée qui les anime. Or, ces deux expositions devaient-elles avoir lieu dans la même ville? Les Italiens, avec raison, ont pensé que non. En Italie, il y a des cités où domine l'art et d'autres où domine l'industrie. Il est donc tout naturel que les Italiens veuillent fêter en des points différents les progrès de l'Italie moderne et les chefs de l'éternelle Italie. Or, deux villes s'imposaient au choix du gouvernement italien: l'une était naturellement Rome, l'autre Turin. Rome, en effet, était toute désignée pour l'Exposition universelle d'art, d'histoire, d'archéologie, de musique, de peinture et d'ethnologie. Turin, de son côté, devait être le centre de l'Exposition de l'industrie, du commerce, des arts décoratifs et de toutes les richesses de la vie moderne, d'abord parce que c'est en Italie un centre industriel de tout premier ordre, ensuite parce que cette antique capitale du Piémont fut le point d'où partit le signal de la résurrection de l'Italie. Rome-Turin : ce n'est donc pas seulement la réunion fraternelle de deux capitales, c'est-encore l'aboutissement du mouvement réformiste plné cette épopée qu'on appelle le risorgimento, dont le point de départ fut Turin et Rome : le point d'arrivée. Les Français, qui ont pris à ce mouvement une part si décisive, ne peuvent rester indifférents aux grandes fêtes qui vont en célébrer le souvenir. La Réforme électorale Rétentié hier sous la présidence de M. Ferdinand Buisson, la commission du suffrage universel a continué l'examen du projet de reforme électorale. Hier après-midi, la discussion a porté sur un autre point important : l'attribution des restes, c'est-à-dire des voix qui, pour chaque liste, seraient en excédent après une première distribution
d'abord parce que c'est en Italie un centre industriel de tout premier ordre, ensuite parce que cette antique capitale du Piémont fut le point d'où partit le signal de la résurrection de l'Italie. Rome-Turin : ce n'est donc pas seulement la réunion fraternelle de deux capitales, c'est-encore l'aboutissement du mouvement réformiste plné cette épopée qu'on appelle le risorgimento, dont le point de départ fut Turin et Rome : le point d'arrivée. Les Français, qui ont pris à ce mouvement une part si décisive, ne peuvent rester indifférents aux grandes fêtes qui vont en célébrer le souvenir. La Réforme électorale Rétentié hier sous la présidence de M. Ferdinand Buisson, la commission du suffrage universel a continué l'examen du projet de reforme électorale. Hier après-midi, la discussion a porté sur un autre point important : l'attribution des restes, c'est-à-dire des voix qui, pour chaque liste, seraient en excédent après une première distribution des sièges d'après les règles de la proportionnelle. Dans son projet, le gouvernement demandait que tous les sièges non attribués fussent réservés à la liste la plus avantagée, ce qui équivalait à faire bénéficier cette liste de tous les restes. La commission s'est trouvée en présence d'un amendement de M. Painlevé, concernant « l'apparentement » des listes, en vue de l'utilisation des restes, et dont voici l'économie : « Lorsqu'un groupement de listes apparentées, à défaut d'une liste isolée, atteint par la somme de ses voix, la majorité absolue, tous les sièges restant à pourvoir sont attribués à ce groupement et repartis entre les listes de ce groupement, d'après la règle des plus fortes moyennes. » La prise en considération de cet amendement intermédiaire entre le projet du gouvernement et l'opinion de la majorité de la commission a donné lieu à une vive discussion. Finalement il a été adopté par 19 voix contre 6 et quelques abstentions. L'Attentat de la Chambre Félicitations à M. Briand M. Briand, président du conseil, a reçu, hier après-midi, l'ambassadeur d'Angleterre à Paris, qui lui a exprimé ses félicitations personnelles et transmis celles de son gouvernement pour avoir échappé à l'attentat de mardi. Il a