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ce qui touche à l'affichage, aux réunions et à certaines catégories de spectacles publics. Nous nous garderons d'envisager même succinctement tout ce qui rentre dans le domaine du bon ordre, de la sûreté et de la salubrité qui touche à tant d'intérêts divers et dont plusieurs aspects font l'objet de rapports particuliers ; notre tâche va se borner à rechercher quel usage les maires bien intentionnés pourraient faire de leurs pouvoirs, s'ils en connaissaient exactement l'étendue, pour la défense des bonnes moeurs en matière d'affichage, de police des endroits publics, de police des spectacles. POUR LA PROTECTION DE LA MORALITÉ PUBLIQUE Police de l'affichage et des écrits offerts au public L'affiche et aussi le colportage et l'offre publique d'écrits licencieux, peuvent attenter à la salubrité morale ; mais c'est là une matière qui a été, comme nous le constatons tout à l'heure, évoquée par le législateur. Au lendemain de la mise en application de la loi du 29 juillet 1881 sur la Presse, la jurisprudence a décidé que la nouvelle législation avait abrogé les dispositions qui, jusque-là, permettaient au maire de prendre des arrêtés de police (1), Désormais, dit la Cour de Cassation, aucune mesure préventive de nature à restreindre la liberté ne peut être prise. Ultérieurement, la loi est venue permettre l'interdiction de l'affichage, même en période électorale, sur les édifices et monuments ayant un caractère artistique. (Loi du 27 janvier 1902.) L'interdiction ne concerne que les édifices publics, les particuliers ayant le droit absolu d'enlever les affiches apposées sans leur consentement sur leur propriété. Police des endroits publics, cafés, Hôtels meublés au point de vue des moeurs On se rappelle, qu'à la suite de l'abrogation par l'article 27 de la Loi du 12 juillet 1905 sur la compétence des juges de paix des trois anciennes ordonnances du lieutenant de police du Châtelet de Paris, dispositions (1) Cass., 10 janvier 1885 ; Cass., 17 janvier 1891 ; C. Etat, 2 avril 1886. des Pouvoirs des Maires 156 pour la protection de la moralité publique 157 Police de l'affichage et des écrits offerts au public Police des endroits publics, cafés,
la liberté ne peut être prise. Ultérieurement, la loi est venue permettre l'interdiction de l'affichage, même en période électorale, sur les édifices et monuments ayant un caractère artistique. (Loi du 27 janvier 1902.) L'interdiction ne concerne que les édifices publics, les particuliers ayant le droit absolu d'enlever les affiches apposées sans leur consentement sur leur propriété. Police des endroits publics, cafés, Hôtels meublés au point de vue des moeurs On se rappelle, qu'à la suite de l'abrogation par l'article 27 de la Loi du 12 juillet 1905 sur la compétence des juges de paix des trois anciennes ordonnances du lieutenant de police du Châtelet de Paris, dispositions (1) Cass., 10 janvier 1885 ; Cass., 17 janvier 1891 ; C. Etat, 2 avril 1886. des Pouvoirs des Maires 156 pour la protection de la moralité publique 157 Police de l'affichage et des écrits offerts au public Police des endroits publics, cafés, Hôtels meublés au point de vue des moeurs On se rappelle, qu'à la suite de l'abrogation par l'article 27 de la Loi du 12 juillet 1905 sur la compétence des juges de paix des trois anciennes ordonnances du lieutenant de police du Châtelet de Paris, dispositions (1) Cass., 10 janvier 1885 ; Cass., 17 janvier 1891 ; C. Etat, 2 avril 1886. Il n'y a théâtre, a déclaré le Conseil d'État (arrêt du 3 avril 1914, rendu sur recours du Syndicat des exploitants cinématographiques du Sud-Est) que dans le spectacle où des acteurs réels jouent des œuvres dramatiques, non pas lorsque leur image est projetée sur l'écran. Les entreprises de cinémas sont revenues à la charge à la suite du décret du 25 juillet 1919 qui a soumis les films au visa du Ministre des Beaux-Arts. Ce visa, ont déclaré à l'unisson la Cour de Cassation ainsi que le Conseil d'État, ne fait nullement échec aux pouvoirs que le maire tient de la loi des 16-24 août 1790, spécialement rappelée et de l'article 97 de la loi du 5 avril 1884, et le préfet possède le même pouvoir pour toutes les communes du département. Ainsi il existe une superposition de
1885 ; Cass., 17 janvier 1891 ; C. Etat, 2 avril 1886. Il n'y a théâtre, a déclaré le Conseil d'État (arrêt du 3 avril 1914, rendu sur recours du Syndicat des exploitants cinématographiques du Sud-Est) que dans le spectacle où des acteurs réels jouent des œuvres dramatiques, non pas lorsque leur image est projetée sur l'écran. Les entreprises de cinémas sont revenues à la charge à la suite du décret du 25 juillet 1919 qui a soumis les films au visa du Ministre des Beaux-Arts. Ce visa, ont déclaré à l'unisson la Cour de Cassation ainsi que le Conseil d'État, ne fait nullement échec aux pouvoirs que le maire tient de la loi des 16-24 août 1790, spécialement rappelée et de l'article 97 de la loi du 5 avril 1884, et le préfet possède le même pouvoir pour toutes les communes du département. Ainsi il existe une superposition de contrôles pour les entreprises cinématographiques à la grande colère des exploitants de ces dernières qui protestent contre l'arbitraire prétendu de trente-sept mille censeurs municipaux qui ont le pouvoir d'interdire un film autorisé par le censeur gouvernemental. Le cinéma s'indigne d'être traité à l'instar des spectacles de curiosité, marionnettes, cafés-chantants. Il prétend faire valoir l'argument tiré des capitaux considérables engagés dans cette industrie et des ressources abondantes dont il enrichit le Trésor. En réalité, il existe une discordance choquante entre le régime des théâtres et celui des autres spectacles. Pour le théâtre, liberté entière aussi bien pour l'ouverture des salles que pour le choix des œuvres, puisque la censure, non abolie en droit, n'existe plus en fait depuis 1906, le Parlement ayant refusé d'en voter les crédits. Puis le café-chantant qu'ont connu nos pères est bien mort, on ne connaît plus que des music-halls comportant des éléments dramatiques qui permettent usuellement de les assimiler aux spectacles théâtraux. Sur ces entreprises, l'autorité municipale n'exerce plus au point de vue de la décence du répertoire et des exécutants aucune attribution de police préventive. Elle pourrait seulement, à posteriori, en présence de désordres qui se seraient manifestés, interdire à l'avenir la représentation. Léon JOUARRE,
prétend faire valoir l'argument tiré des capitaux considérables engagés dans cette industrie et des ressources abondantes dont il enrichit le Trésor. En réalité, il existe une discordance choquante entre le régime des théâtres et celui des autres spectacles. Pour le théâtre, liberté entière aussi bien pour l'ouverture des salles que pour le choix des œuvres, puisque la censure, non abolie en droit, n'existe plus en fait depuis 1906, le Parlement ayant refusé d'en voter les crédits. Puis le café-chantant qu'ont connu nos pères est bien mort, on ne connaît plus que des music-halls comportant des éléments dramatiques qui permettent usuellement de les assimiler aux spectacles théâtraux. Sur ces entreprises, l'autorité municipale n'exerce plus au point de vue de la décence du répertoire et des exécutants aucune attribution de police préventive. Elle pourrait seulement, à posteriori, en présence de désordres qui se seraient manifestés, interdire à l'avenir la représentation. Léon JOUARRE, Avocat au Conseil d'État. Selon l'arrêt du Conseil d'État du 2 mars 1923 précité, le maire excéderait ses pouvoirs en soumettant à son autorisation préalable une représentation théâtrale car il empiéterait ainsi, sur les attributions réservées au Ministre des Beaux-Arts, à Paris, et aux Préfets, dans les départements. L'ÉGLISE ET LA RÉVOLUTION d'après une publication récente PREMIÈRE PARTIE HISTORIQUE DU CONCORDAT Le cinquième volume de l'Histoire religieuse de la Révolution française est le couronnement de l'œuvre dont M. Pierre de la Gorce a posé les fondements, il y a trente-six ans, et qui est classée au premier rang de nos historiens. Après avoir décrit l'existence éphémère de la Seconde République, après avoir essayé de déchifrer l'énigme du règne de Napoléon III, M. de la Gorce devait se sentir attiré vers l'histoire religieuse de la Révolution française. Chrétien comme il l'est, aimant d'un même amour la France et l'Église, il ne pouvait pas ne pas éprouver le désir de travailler à résoudre, à l'aide des leçons fournies par l'expérience, le redoutable problème né du conflit toujours pendant entre l'Église et la Révolution. Non, qu'il n'aurait cédé à la tentation de faire la moindre allusion aux événements contemporains. Il s'en défend dans
LA RÉVOLUTION d'après une publication récente PREMIÈRE PARTIE HISTORIQUE DU CONCORDAT Le cinquième volume de l'Histoire religieuse de la Révolution française est le couronnement de l'œuvre dont M. Pierre de la Gorce a posé les fondements, il y a trente-six ans, et qui est classée au premier rang de nos historiens. Après avoir décrit l'existence éphémère de la Seconde République, après avoir essayé de déchifrer l'énigme du règne de Napoléon III, M. de la Gorce devait se sentir attiré vers l'histoire religieuse de la Révolution française. Chrétien comme il l'est, aimant d'un même amour la France et l'Église, il ne pouvait pas ne pas éprouver le désir de travailler à résoudre, à l'aide des leçons fournies par l'expérience, le redoutable problème né du conflit toujours pendant entre l'Église et la Révolution. Non, qu'il n'aurait cédé à la tentation de faire la moindre allusion aux événements contemporains. Il s'en défend dans la préface, datée de 1909, et nous le comprenons, car en agissant différemment, il eût contrevenu aux règles de la grande histoire, qui doit être une évocation de l' passé rien de plus. Mêlé dans-un esprit d'impartialité supérieure. Mais le lecteur n'est pas tenu à la même réserve; il est fatalement amené à réfléchir, à comparer, à conclure. Ainsi le présent s'éclaire des enseignements du passé lui-même, pareillement projeté des lueurs sur l'avenir. Le cinquième volume, nous conduit de la mort de Pie VI, au siège de Paris, le 25 octobre 1791, à la signature du Concordat, le 18 avril 1802. L'auteur avait compté, tout d'abord, s'arrêter au 18 brumaire, mais il lui parut, à la réflexion, que la vraie date de pacification n'était pas celle du coup d'État, qui avait laissé subsister les institutions antichrétiennes, tout en les adoucissant dans la pratique, mais la publication du Concordat, en la solennité de Pâques 1802. « C'est peut-être seulement, écrit-il, que se clôt l'histoire religieuse de la Révolution française. » Il s'en était attendu beaucoup, en effet, que l'explosion de la pie qui suivit l'effondrement de Robespierre eût été le signal de la délivrance pour tous ceux qui gémissaient sous l'oppressive
fatalement amené à réfléchir, à comparer, à conclure. Ainsi le présent s'éclaire des enseignements du passé lui-même, pareillement projeté des lueurs sur l'avenir. Le cinquième volume, nous conduit de la mort de Pie VI, au siège de Paris, le 25 octobre 1791, à la signature du Concordat, le 18 avril 1802. L'auteur avait compté, tout d'abord, s'arrêter au 18 brumaire, mais il lui parut, à la réflexion, que la vraie date de pacification n'était pas celle du coup d'État, qui avait laissé subsister les institutions antichrétiennes, tout en les adoucissant dans la pratique, mais la publication du Concordat, en la solennité de Pâques 1802. « C'est peut-être seulement, écrit-il, que se clôt l'histoire religieuse de la Révolution française. » Il s'en était attendu beaucoup, en effet, que l'explosion de la pie qui suivit l'effondrement de Robespierre eût été le signal de la délivrance pour tous ceux qui gémissaient sous l'oppressive tyrannie. Une réaction politique violente s'ensuivit, de nombreux amnistés furent prononcés, mais la situation du clergé et des fidèles ne fut pas modifiée. Toutes les lois votées contre eux subsistèrent. Le Directoire ne se fit pas scrupule de les appliquer. Après un vague essai de liberté religieuse, décrété par la Constitution de l'an VIII, après une tentative des modérés pour constituer une République libérale, ce qui impliquait une révision des lois sur le culte, survint le coup d'État du 18 fructidor, qui établit le règne d'une nouvelle Terreur. Contre les prêtres montés, assermentés rentrés en France, tous les moyens furent jugés bons, la mort, la déportation, la transportation à la Guyane, l'internement à l'Île de Ré et cela sans défense, sans la garantie des formes les plus élémentaires de la justice. Le martyrologe du clergé s'allongea ainsi d'une manière inattendue. Cependant des indices nombreux attestaient que cette Église que le Directoire, dans sa haine imbécile, s'acharnait à détruire, était toujours vivante. Le sentiment religieux si longtemps comprimé reprenait à ciel ouvert une force incoercible. Cette situation ne pouvait échapper à la vue perçante du jeune général qui revenait d'Égypte avec la volonté, bien arrêtée, de remettre de l'ordre dans la
Constitution de l'an VIII, après une tentative des modérés pour constituer une République libérale, ce qui impliquait une révision des lois sur le culte, survint le coup d'État du 18 fructidor, qui établit le règne d'une nouvelle Terreur. Contre les prêtres montés, assermentés rentrés en France, tous les moyens furent jugés bons, la mort, la déportation, la transportation à la Guyane, l'internement à l'Île de Ré et cela sans défense, sans la garantie des formes les plus élémentaires de la justice. Le martyrologe du clergé s'allongea ainsi d'une manière inattendue. Cependant des indices nombreux attestaient que cette Église que le Directoire, dans sa haine imbécile, s'acharnait à détruire, était toujours vivante. Le sentiment religieux si longtemps comprimé reprenait à ciel ouvert une force incoercible. Cette situation ne pouvait échapper à la vue perçante du jeune général qui revenait d'Égypte avec la volonté, bien arrêtée, de remettre de l'ordre dans la nation. Eut-il de prime abord la claire vision du but qu'il fallait atteindre pour rétablir la paix religieuse en France? On peut en douter. « Jamais, dit M. de la Gorce, on ne vit mieux qu'en cette année du Consulat tout ce que peuvent comporter d'hésitations, de calculs, de tortueux détours les desseins qui, à distance, s'offrent avec un aspect de vouloir continu et d'unité. Sur les catholiques tombent pêle-mêle, en un désordre apparent, les sévérités, les faveurs. Et il semble que le chef qui vient de saisir le pouvoir ne sache bien, à cette heure, ni ce qu'il doit restaurer du culte, ni même s'il doit le rétablir jamais. Disons, à la décharge de Bonaparte, qu'il était bien mal entouré. « Un ministre de la police, Fouché, veillait, attentif à perpétuer l'oppression. » Son idéal eût été de « conserver l'Église constitutionnelle, et de la transformer en une sorte d'Église d'État bien payée, servile à souhait et figurant un minimum de catholicisme. » Bonaparte ne le désavoue pas ostensiblement mais, dans la pratique, il modère son zèle. Même attitude vis-à-vis de Sieyès « rentré dans l'ombre, mais devenu puissant. » L'ÉGLISE ET LA RÉVOLUTION 161 En cette première année
détours les desseins qui, à distance, s'offrent avec un aspect de vouloir continu et d'unité. Sur les catholiques tombent pêle-mêle, en un désordre apparent, les sévérités, les faveurs. Et il semble que le chef qui vient de saisir le pouvoir ne sache bien, à cette heure, ni ce qu'il doit restaurer du culte, ni même s'il doit le rétablir jamais. Disons, à la décharge de Bonaparte, qu'il était bien mal entouré. « Un ministre de la police, Fouché, veillait, attentif à perpétuer l'oppression. » Son idéal eût été de « conserver l'Église constitutionnelle, et de la transformer en une sorte d'Église d'État bien payée, servile à souhait et figurant un minimum de catholicisme. » Bonaparte ne le désavoue pas ostensiblement mais, dans la pratique, il modère son zèle. Même attitude vis-à-vis de Sieyès « rentré dans l'ombre, mais devenu puissant. » L'ÉGLISE ET LA RÉVOLUTION 161 En cette première année de Consulat, Bonaparte est tenu à des calculs infinis. « Il lui faut ménager encore les savants, les philosophes, ceux que, plus tard, il appellera les idéologues, gens qui, en adhérant au 18 brumaire, ont entendu que le nouveau régime fut la Révolution réglée et disciplinée, mais en même temps affermi et solidifiée. » Il lui fallait pour triompher de ces difficultés un surcroît de puissance, il l'obtint par la seconde campagne d'Italie et par la victoire de Marengo. LE CONCORDAT Ce que fut cette négociation épineuse, M. de la Gorce le raconte en sept livres qui sont des modèles de composition claire et bien ordonnée. En voici les titres : Bonaparte et le Saint-Siège. — La Crise. — Le Vœu de la France. — La Signature. — La Ratification. — L'Église de l'exil. — Les Obstacles. — La Paix religieuse. L'affaire avait bien commencé. Le 25 juin 1800, à Verceil, Bonaparte avait eu avec l'évêque du lieu, le cardinal Martiniana, un entretien au cours duquel il avait déployé « l'éloquence persuasive et les grâces caressantes qui faisaient de lui un séducteur irrésistible. « Je veux, dit-il, assurer à la France, en même temps que la paix civile, la paix
affermi et solidifiée. » Il lui fallait pour triompher de ces difficultés un surcroît de puissance, il l'obtint par la seconde campagne d'Italie et par la victoire de Marengo. LE CONCORDAT Ce que fut cette négociation épineuse, M. de la Gorce le raconte en sept livres qui sont des modèles de composition claire et bien ordonnée. En voici les titres : Bonaparte et le Saint-Siège. — La Crise. — Le Vœu de la France. — La Signature. — La Ratification. — L'Église de l'exil. — Les Obstacles. — La Paix religieuse. L'affaire avait bien commencé. Le 25 juin 1800, à Verceil, Bonaparte avait eu avec l'évêque du lieu, le cardinal Martiniana, un entretien au cours duquel il avait déployé « l'éloquence persuasive et les grâces caressantes qui faisaient de lui un séducteur irrésistible. « Je veux, dit-il, assurer à la France, en même temps que la paix civile, la paix religieuse. » Et il avait énuméré une série de mesures propres à édifier le Saint-Siège et à rassurer les consciences. Le cardinal en avait conclu que l'accord entre la France et l'Église était certain ; il avait immédiatement écrit au Pape pour lui transmettre cette bonne nouvelle. Cependant, près de deux ans devaient s'écouler avant que le projet de Concordat, amendé, corrigé, révisé, modifié devînt définitif. Encore dut-il subir, le jour même de sa promulgation, une altération grave, du fait de l'annexion des articles organiques, revanche de l'esprit gallican incarné en Portalis et du caractère dominant de Bonaparte, qui ne could se résigner à voir un pouvoir rival, de sien poser des limites à sa toute-puissance. Rien de plus dramatique, rien de plus émouvant que les péripéties de cette négociation qui, dès l'abord, parut toute simple, tant la bonne volonté était évidente de part et d'autre, mais qui se compliqua, par la suite, au point de décourager, plus d'une fois, les négociations. « C'est qu'en eux, dit M. de la Gorce, deux mondes se personnifiaient : d'un côté le monde ancien, avec toutes ses survivances ; de l'autre, le monde nouveau avec toutes ses maximes, d'autant plus orgueilleusement proclamées qu'on
deux ans devaient s'écouler avant que le projet de Concordat, amendé, corrigé, révisé, modifié devînt définitif. Encore dut-il subir, le jour même de sa promulgation, une altération grave, du fait de l'annexion des articles organiques, revanche de l'esprit gallican incarné en Portalis et du caractère dominant de Bonaparte, qui ne could se résigner à voir un pouvoir rival, de sien poser des limites à sa toute-puissance. Rien de plus dramatique, rien de plus émouvant que les péripéties de cette négociation qui, dès l'abord, parut toute simple, tant la bonne volonté était évidente de part et d'autre, mais qui se compliqua, par la suite, au point de décourager, plus d'une fois, les négociations. « C'est qu'en eux, dit M. de la Gorce, deux mondes se personnifiaient : d'un côté le monde ancien, avec toutes ses survivances ; de l'autre, le monde nouveau avec toutes ses maximes, d'autant plus orgueilleusement proclamées qu'on redoute davantage les retours offensifs du passé. Ce sont ces deux mondes, tout étonnés de se trouver en présence, tout impuissants à se pénétrer, qui vont s'entrechoquer à l'occasion du Concordat. » Successivement nous voyons apparaître les principaux acteurs du drame. En premier lieu, Spina, délégué du Saint-Siège, puis Cacault, envoyé extraordinaire de la République à Rome ; Bernier, mandataire du Premier Consul ; Talleyrand, ministre des affaires étrangères, dont le rôle ne fut certainement pas à la hauteur des circonstances, gêné qu'il était par le remords de son apostasie ; Consalvi, cardinal et secrétaire d'État, investi de l'intime confiance du Saint-Père, qui l'avait accrédité avec la mission expresse de terminer l'affaire le plus promptement possible ; Portalis, jurisconsulte éminent, défenseur obstiné des privilèges de l'Église Gallicane, mais plein de déférence pour le catholicisme dont il comprenait la haute valeur sociale ; le cardinal Caprara, qui devait assister, non sans angoisse, aux derniers préparatifs de la promulgation du Concordat et à qui, jusqu'à la fin, les déceptions et les amertumes ne furent pas épargnées, enfin Pie VII et Bonaparte lui-même. On connaît l'art merveilleux avec lequel M. de la Gorce sait peindre un portrait. Nul n'est plus habile à camper
envoyé extraordinaire de la République à Rome ; Bernier, mandataire du Premier Consul ; Talleyrand, ministre des affaires étrangères, dont le rôle ne fut certainement pas à la hauteur des circonstances, gêné qu'il était par le remords de son apostasie ; Consalvi, cardinal et secrétaire d'État, investi de l'intime confiance du Saint-Père, qui l'avait accrédité avec la mission expresse de terminer l'affaire le plus promptement possible ; Portalis, jurisconsulte éminent, défenseur obstiné des privilèges de l'Église Gallicane, mais plein de déférence pour le catholicisme dont il comprenait la haute valeur sociale ; le cardinal Caprara, qui devait assister, non sans angoisse, aux derniers préparatifs de la promulgation du Concordat et à qui, jusqu'à la fin, les déceptions et les amertumes ne furent pas épargnées, enfin Pie VII et Bonaparte lui-même. On connaît l'art merveilleux avec lequel M. de la Gorce sait peindre un portrait. Nul n'est plus habile à camper un personnage et à faire saillir sa physionomie, soit au moral, soit au physique, au moral surtout. Son don d'analyse psychologique tient du prodige. Par quel procédé arrive-t-il à nous faire pénétrer dans l'intérieur de la conscience de ceux qu'il étudie, et à nous découvrir les mobiles de leurs actions ? Toutes fois, est-il que le fait est là et qu'il est de nature à décourager les imitateurs. Voici le portrait de Pie VII : il rappelle celui que David a exécuté pendant la captivité du Pontife à Fontainebleau ; et qui est l'un des plus beaux du musée du Louvre. «... Pie VII portait en lui tout ce qui attire et séduit. Il avait cinquante-huit ans, ce qui, pour un pape, paraissait presque la jeunesse. En son regard se peignait la douceur, ses lèvres ne s'ouvraient que pour des paroles de mansuétude. De toute sa personne s'éfémissait une dignité simple, qui commandait le respect sans imposer la crainte. Il priait avec une ardeur de dévotion qui ravissait. L'impression de tristesse, qui, par intervalle, assombrissait sa physionomie, achevait de lui conquérir les cœurs ; car on y lisait les anxiétés d'une âme humble, recueillie, défiante d'elle-même, qui ne portait qu'avec