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ascendants dont le fils est mort pour la France. Aux locataires chefs de famille ayant au moins trois enfants. Aux locataires âgés de soixante-dix ans ou infirmes. Enfin, la loi ne sera pas opposable aux propriétaires qui voudraient occuper eux-mêmes ou faire occuper par leurs ascendants, descendants ou par ceux de leurs conjoints, dans le délai d'un mois à dater du jour fixé pour la sortie du locataire, sauf si le locataire, veuve de guerre ou pensionné au titre des lois du 31 mars et du 24 juin 1919, est une victime de la guerre plus gravement frappée que le propriétaire. Elle ne sera pas non plus opposable aux propriétaires non inscrits au rolle de l'impôt général sur le revenu, aux veuves de guerre, aux titulaires de pensions militaires ou civiles, accordées au titre des lois du 31 mars et 24 juin 1919, à moins que le locataire ne soit lui-même une veuve de guerre ou un pensionné de l'une ou l'autre des lois précitées. Si les propriétaires, contrairement à leur engagement, n'avaient pas, dans le délai de trois mois, occupé ou fait occuper, ils seraient passibles d'une indemnité d'au moins une année de loyer envers le locataire évincé. Je répète que la commission a fait un gros effort de travail pour aboutir à ce résultat. Il est bien regrettable qu'elle n'ait pas cru devoir adopter des mesures plus simples et plus pratiques. Toute cette catégorisation des bénéficiaires et des non-bénéficiaires amènera pour les solutions les pires difficultés. La commission, dans un but louable sans doute, a entendu tenir compte des situations nombreuses et contradictoires qui lui ont été soumises. Elle ne pouvait aboutir dans ces conditions qu'à un résultat sinon négatif, du moins insuffisant. Le grave problème des loyers ne peut se résoudre, qu'à la condition expresse de n'envisager que l'ordre public. L'ordre public est en effet intéressé à la question ou il ne l'est pas. S'il y est intéressé, c'est de ce seul point de vue qu'il faut légiférer et alors l'intérêt général doit uniquement guider les efforts du Parlement. Si, au contraire, l'ordre public n'est pas intéressé
répète que la commission a fait un gros effort de travail pour aboutir à ce résultat. Il est bien regrettable qu'elle n'ait pas cru devoir adopter des mesures plus simples et plus pratiques. Toute cette catégorisation des bénéficiaires et des non-bénéficiaires amènera pour les solutions les pires difficultés. La commission, dans un but louable sans doute, a entendu tenir compte des situations nombreuses et contradictoires qui lui ont été soumises. Elle ne pouvait aboutir dans ces conditions qu'à un résultat sinon négatif, du moins insuffisant. Le grave problème des loyers ne peut se résoudre, qu'à la condition expresse de n'envisager que l'ordre public. L'ordre public est en effet intéressé à la question ou il ne l'est pas. S'il y est intéressé, c'est de ce seul point de vue qu'il faut légiférer et alors l'intérêt général doit uniquement guider les efforts du Parlement. Si, au contraire, l'ordre public n'est pas intéressé à la question, le retour au droit commun doit être immédiat. Le retour au droit commun est impossible, proclame-t-on avec raison; alors légiférons pour l'ordre public. C'est ce que nous avons fait dans notre contre-projet. Nous le défendrons en toute clarté lors de la discussion devant la Chambre, en considérant que tout ce qui est fait maintenant en dehors de lui va à l'encontre d'une réglementation équitable de l'angoissant problème qui nous est soumis. Arthur LEVASSEUR. député de Paris. PS. Je dois ajouter que le projet de loi s'applique aux locations commerciales, industrielles et professionnelles en même temps qu'à toutes les locations d'habitations. La Confédération des travailleurs intellectuels (C. G. T.) émue du récent arrêt qui subordonne la prorogation des locations des écrivains et des artistes à des conditions telles, qu'en pratique, la preuve de leur qualité est impossible à faire par les intéressés, a décidé d'agir immédiatement auprès des commissions parlementaires et des pouvoirs compétents, afin d'obtenir une modification de la loi qui la rende applicable aux écrivains et aux artistes au même titre qu'aux membres des autres professions libérales. À L'UNION RÉPUBLICAINE DU SÉNAT Un exposé de M. Duchein sur la situation agricole Le groupe de l'Union républicaine
que tout ce qui est fait maintenant en dehors de lui va à l'encontre d'une réglementation équitable de l'angoissant problème qui nous est soumis. Arthur LEVASSEUR. député de Paris. PS. Je dois ajouter que le projet de loi s'applique aux locations commerciales, industrielles et professionnelles en même temps qu'à toutes les locations d'habitations. La Confédération des travailleurs intellectuels (C. G. T.) émue du récent arrêt qui subordonne la prorogation des locations des écrivains et des artistes à des conditions telles, qu'en pratique, la preuve de leur qualité est impossible à faire par les intéressés, a décidé d'agir immédiatement auprès des commissions parlementaires et des pouvoirs compétents, afin d'obtenir une modification de la loi qui la rende applicable aux écrivains et aux artistes au même titre qu'aux membres des autres professions libérales. À L'UNION RÉPUBLICAINE DU SÉNAT Un exposé de M. Duchein sur la situation agricole Le groupe de l'Union républicaine du Sénat, réuni hier, sous la présidence de M. de Herves, a entendu une très intéressante conférence de M. Duchein, sénateur de la Haute-Marne, sur la défense des intérêts agricoles. M. Duchein a démontré par des chiffres irrefutables qu'à quel point, même au cours des années qui ont été tout particulièrement favorables à l'agriculture, bénéfices elle sont de beaucoup inférieurs ceux des autres branches de l'activité nationale. Il y aura lieu de tenir compte de cette situation lorsqu'il s'agira d'établir de nouvelles charges fiscales. Les pouvoirs publics doivent venir résolument en aide aux agriculteurs par une politique agricole qui envisagerait notamment la diffusion des engrais, la réduction de leur prix et de leurs frais de transport normaux. Le groupe, unanimement, a approuvé les conclusions de M. Duchein. L'APPLICATION DES ÉCONOMIQUES La 2e commission du conseil général présidé par M. Marin, s'est rendue hier sur les divers points de la banlieue où s'effectuent des travaux pour le compte du département, réfection de tous, construction de ponts, etc. Elle a, à l'issue de sa visite, pris un ensemble de résolutions destinées à réduire, dans d'appreciables proportions, le prix de revient des travaux poursuivis. Désormais, il sera fixé pour les travaux publics un
particulièrement favorables à l'agriculture, bénéfices elle sont de beaucoup inférieurs ceux des autres branches de l'activité nationale. Il y aura lieu de tenir compte de cette situation lorsqu'il s'agira d'établir de nouvelles charges fiscales. Les pouvoirs publics doivent venir résolument en aide aux agriculteurs par une politique agricole qui envisagerait notamment la diffusion des engrais, la réduction de leur prix et de leurs frais de transport normaux. Le groupe, unanimement, a approuvé les conclusions de M. Duchein. L'APPLICATION DES ÉCONOMIQUES La 2e commission du conseil général présidé par M. Marin, s'est rendue hier sur les divers points de la banlieue où s'effectuent des travaux pour le compte du département, réfection de tous, construction de ponts, etc. Elle a, à l'issue de sa visite, pris un ensemble de résolutions destinées à réduire, dans d'appreciables proportions, le prix de revient des travaux poursuivis. Désormais, il sera fixé pour les travaux publics un prix maximum avec application d'un index économique, qui réduira le prix de la dépense, au fur et à mesure que diminueront le coût des matériaux et le prix de la main-d'œuvre. Appliquée au pont de Courbevoie en construction, cette formule permet d'envisager sur le devis prévu une économie d'un million. Dans le même but de compression des dépenses en ce qui concerne la réfection des routes, la commission a mis en concurrente, pour la fourniture des pavés, les carrières de Rhénanie et celles des Vosges, et il est résulté une appréciable diminution de prix. Le truquage des compteurs des autos-balayeuses La commission d'enquête chargée de se prononcer sur les allégations produites par M. Carchiery à la tribune du conseil municipal, au sujet du truquage des compteurs des autos-balayeuses et des autos-arroseuses d'une certaine entreprise de nettoiement, en vue d'augmenter la prime kilométrique payée par la Ville, a terminé, hier, ses travaux. M. Carchiery et M. Vaquette, contrôleur central, ont été chargés de faire, sur les faits constatés par la commission, un rapport qui sera prochainement soumis à l'appréciation du conseil municipal. Feuilleton du Petit Parisien du 16-1921. L'HOMME AUX TROIS MASQUES GRAND ROMAN CINÉ INÉDIT NEUVIÈME ÉPISODE LA LUTTE À
Dans le même but de compression des dépenses en ce qui concerne la réfection des routes, la commission a mis en concurrente, pour la fourniture des pavés, les carrières de Rhénanie et celles des Vosges, et il est résulté une appréciable diminution de prix. Le truquage des compteurs des autos-balayeuses La commission d'enquête chargée de se prononcer sur les allégations produites par M. Carchiery à la tribune du conseil municipal, au sujet du truquage des compteurs des autos-balayeuses et des autos-arroseuses d'une certaine entreprise de nettoiement, en vue d'augmenter la prime kilométrique payée par la Ville, a terminé, hier, ses travaux. M. Carchiery et M. Vaquette, contrôleur central, ont été chargés de faire, sur les faits constatés par la commission, un rapport qui sera prochainement soumis à l'appréciation du conseil municipal. Feuilleton du Petit Parisien du 16-1921. L'HOMME AUX TROIS MASQUES GRAND ROMAN CINÉ INÉDIT NEUVIÈME ÉPISODE LA LUTTE À MORT 11 (suite) La tâche de sang Qu'as-tu décidé, mon ami ? interrogeait Muguette, que cet élan ne paraissait guère enthousiasmer. J'allais justement téléphoner à M. de Sallenave que j'acceptais son aimable invitation. Et remarquant qu'à ces mots Muguette prenait un air un peu soucieux, Robert de Soliel les observa : "On dirait que cela t'ennuie !" "Franchement, la jeune femme répliqua : "Sans doute ai-je tort, mais je t'avouerai que les Morand ne me sont guère sympathiques". "Pourquoi ?" "Je n'en sais trop rien, répliqua la jeune femme. C'est une impression irraisonnée. Je te le concède. Que je m'efforce de combattre, et à laquelle je ne suis pas encore parvenue à me soustraire. Moi, je les trouve fort agréables, déclamit Grisolles. Copyright et Arthur Bernède 1911. Tous droits de reproduction, de traduction et d'adaptation réservés. Le futur régime des chemins de fer au Sénat LA COMMISSION DES FINANCES SE RALLIE AUX OBJECTIONS DE SON RAPPORTEUR Au Sénat, la commission des Finances a délibéré sur le projet, relatif au nouveau régime des chemins de fer et à l'issue de sa réunion, a communiqué la note suivante : M. Jeanneney a résumé les objections présentées dans son rapport contre la convention
: "On dirait que cela t'ennuie !" "Franchement, la jeune femme répliqua : "Sans doute ai-je tort, mais je t'avouerai que les Morand ne me sont guère sympathiques". "Pourquoi ?" "Je n'en sais trop rien, répliqua la jeune femme. C'est une impression irraisonnée. Je te le concède. Que je m'efforce de combattre, et à laquelle je ne suis pas encore parvenue à me soustraire. Moi, je les trouve fort agréables, déclamit Grisolles. Copyright et Arthur Bernède 1911. Tous droits de reproduction, de traduction et d'adaptation réservés. Le futur régime des chemins de fer au Sénat LA COMMISSION DES FINANCES SE RALLIE AUX OBJECTIONS DE SON RAPPORTEUR Au Sénat, la commission des Finances a délibéré sur le projet, relatif au nouveau régime des chemins de fer et à l'issue de sa réunion, a communiqué la note suivante : M. Jeanneney a résumé les objections présentées dans son rapport contre la convention annexée au projet de loi. Le rapporteur a fait remarquer notamment qu'avec le système envisagé, les compagnies, jusqu'alors concessionnaires, associées de l'Etat, deviendraient en effet de simples gérantes, sans un intérêt suffisant à bien faire. D'autre part, le principe de la convention est que l'industrie des chemins de fer doit se suffire à elle-même; mais ce résultat ne serait actuellement obtenu qu'à l'aide de nouvelles augmentations de tarifs qui pèseraient sur les usagers et pourraient devenir prohibitives. Le Parlement ne serait même pas le maître de ces augmentations. Enfin, le gouvernement a reconnu la nécessité de modifier profondément la formule des primes de gestion votée par la Chambre des députés, en en présentant une nouvelle dont l'application se traduirait, de 1920 à 1930, par des résultats que le rapporteur chiffre ainsi : D'après les propres hypothèses du ministre des Travaux publics, les versements au fonds commun pendant cette période ne dépasseraient pas 1.177 millions, tandis que les prélevements opérés par les diverses administrations laissent espérer des résultats inférieurs. En somme, le projet ne réalise pas le principe sur lequel il s'appuie, il ne donne pas satisfaction aux préoccupations budgétaires et il est de nature à léser gravement les intérêts des
se suffire à elle-même; mais ce résultat ne serait actuellement obtenu qu'à l'aide de nouvelles augmentations de tarifs qui pèseraient sur les usagers et pourraient devenir prohibitives. Le Parlement ne serait même pas le maître de ces augmentations. Enfin, le gouvernement a reconnu la nécessité de modifier profondément la formule des primes de gestion votée par la Chambre des députés, en en présentant une nouvelle dont l'application se traduirait, de 1920 à 1930, par des résultats que le rapporteur chiffre ainsi : D'après les propres hypothèses du ministre des Travaux publics, les versements au fonds commun pendant cette période ne dépasseraient pas 1.177 millions, tandis que les prélevements opérés par les diverses administrations laissent espérer des résultats inférieurs. En somme, le projet ne réalise pas le principe sur lequel il s'appuie, il ne donne pas satisfaction aux préoccupations budgétaires et il est de nature à léser gravement les intérêts des divers clients des réseaux. La commission, après en avoir délibéré, a admis entièrement les conclusions du rapporteur, elle a ensuite exprimé son avis : 1° Qu'il faut assurer le plus possible le règlement du passif de guerre des réseaux de chemins de fer 2° Qu'à l'époque d'instabilité où nous vivons, il est impossible de songer à lier l'Etat pour 40 ans sur les bases actuelles; qu'il est plus sage de négocier avec les réseaux des accords temporaires en attendant qu'on soit revenu à une période normale et qu'on puisse faire des conventions définitives 3° Que ces accords temporaires doivent avoir pour résultat de faire sortir les compagnies de la situation de régie désintéressée dans laquelle elles se trouvent en fait, au grave préjudice des intérêts de l'Etat 4° Que le remède immédiat de la situation déficitaire des réseaux est surtout dans une compression énergique des dépenses d'exploitation 5° Que'il y aura lieu de se préoccuper des modifications à apporter au régime budgétaire du réseau de l'Etat, désastreux pour la situation budgétaire 6° Que'il y aura lieu de déterminer d'une manière plus précise la situation du réseau d'Alsace-Lorraine. La commission, après avoir pris ces résolutions, a décidé d'entendre sans délai le
il est impossible de songer à lier l'Etat pour 40 ans sur les bases actuelles; qu'il est plus sage de négocier avec les réseaux des accords temporaires en attendant qu'on soit revenu à une période normale et qu'on puisse faire des conventions définitives 3° Que ces accords temporaires doivent avoir pour résultat de faire sortir les compagnies de la situation de régie désintéressée dans laquelle elles se trouvent en fait, au grave préjudice des intérêts de l'Etat 4° Que le remède immédiat de la situation déficitaire des réseaux est surtout dans une compression énergique des dépenses d'exploitation 5° Que'il y aura lieu de se préoccuper des modifications à apporter au régime budgétaire du réseau de l'Etat, désastreux pour la situation budgétaire 6° Que'il y aura lieu de déterminer d'une manière plus précise la situation du réseau d'Alsace-Lorraine. La commission, après avoir pris ces résolutions, a décidé d'entendre sans délai le président du Conseil, les ministres des Finances et des Travaux publics, afin que la discussion de cette importante question puisse venir le plus tôt possible devant le Sénat. COUPS DE POING DANS UN TRAIN L'attentat a été commis dans la nuit, à minuit moins dix, dans la rampe de Guilersval. Pour monter cette rampe assez longue et dure, les trains de marchandises se dirigeant vers Orléans sont, au sortir d'Etampes, aidés par une machine de secours qu'on accroche à l'arrière du convoi. Un de ces trains grimpait la côte à une allure modérée il se trouvait entre le lieudit Gayenne et le sémaphore du Mont-Vert lorsque, du haut du talus gauche de la voie, très encaissée, un coup de feu fut tiré sur la machine de secours. Le coupable avait certainement visé le mécanicien ou le chauffeur, mais la projection manquant son but, atteignit le rebord gauche de la marquise, au-dessus de leur tête. Le convoi continua son chemin et la machine de secours, une fois sa mission accomplie, regagna la gare d'Etampes, où on constata la trace très nette de la balle. Les brigades de gendarmerie d'Etampes et d'Angerville organisèrent pendant toute la nuit des battues dans la région,
Pour monter cette rampe assez longue et dure, les trains de marchandises se dirigeant vers Orléans sont, au sortir d'Etampes, aidés par une machine de secours qu'on accroche à l'arrière du convoi. Un de ces trains grimpait la côte à une allure modérée il se trouvait entre le lieudit Gayenne et le sémaphore du Mont-Vert lorsque, du haut du talus gauche de la voie, très encaissée, un coup de feu fut tiré sur la machine de secours. Le coupable avait certainement visé le mécanicien ou le chauffeur, mais la projection manquant son but, atteignit le rebord gauche de la marquise, au-dessus de leur tête. Le convoi continua son chemin et la machine de secours, une fois sa mission accomplie, regagna la gare d'Etampes, où on constata la trace très nette de la balle. Les brigades de gendarmerie d'Etampes et d'Angerville organisèrent pendant toute la nuit des battues dans la région, mais sans résultat. Le parquet d'Etampes s'est transporté, hier après-midi, sur une machine haute le pied, sur les lieux de l'attentat. Aucun indice n'a été relevé qui puisse mettre la justice sur la trace du coupable. L'enquête continue. Une réunion socialiste (S. F. I. O.) La réunion socialiste de la Seine avait convoqué hier ses adhérents à une réunion-conférence, présidée par M. Louis Muni. Après une allocution de M. Blum, on entendit M. Henry et M. Paul Faure, secrétaires généraux du parti, qui firent l'exposé de la situation du socialisme international à l'heure présente. « Partout, dit-il, le virus bolchévique avait contaminé les divers partis socialistes. Le gouvernement de Moscou, avec une troisième, répandait l'or en pleines mains, était parvenu à sédener les diverses sections, il brisait dans tous les pays l'unité syndicale et politique de classe ouvrière. Mais cette sorte de grippe n'a pu durer longtemps. En Suisse, en Hollande, en Espagne, la guérison s'était produite rapidement. En France, le dernier combat, la farce communiste durera peut-être un peu plus longtemps, mais j'ai confiance dans un relèvement du socialisme français. » Une circulaire de la Fédération de la Mutualité La Fédération nationale de la mutualité française vient d'adresser à
Seine avait convoqué hier ses adhérents à une réunion-conférence, présidée par M. Louis Muni. Après une allocution de M. Blum, on entendit M. Henry et M. Paul Faure, secrétaires généraux du parti, qui firent l'exposé de la situation du socialisme international à l'heure présente. « Partout, dit-il, le virus bolchévique avait contaminé les divers partis socialistes. Le gouvernement de Moscou, avec une troisième, répandait l'or en pleines mains, était parvenu à sédener les diverses sections, il brisait dans tous les pays l'unité syndicale et politique de classe ouvrière. Mais cette sorte de grippe n'a pu durer longtemps. En Suisse, en Hollande, en Espagne, la guérison s'était produite rapidement. En France, le dernier combat, la farce communiste durera peut-être un peu plus longtemps, mais j'ai confiance dans un relèvement du socialisme français. » Une circulaire de la Fédération de la Mutualité La Fédération nationale de la mutualité française vient d'adresser à ses adhérents une seconde circulaire explicative des circonstances qui ont déterminé la démission de M. Mabilleau. Elle y donne au surplus l'affirmation formelle que « toutes les précautions ont été prises pour sauvegarder les intérêts matériels et moraux de la Fédération nationale qui sont intacts. Le comité de direction, y est-il dit, a eu pour premier soin de vérifier l'état de la caisse fédérale. Il s'est assuré que le modeste avoir de la fédération n'avait fait l'objet d'aucun prélèvement irrégulier d'aucun genre. D'autre part, le comité de direction a chargé des conseillers autorisés de suivre les instances en cours et de prendre avec lui toutes mesures utiles. LA DERNIÈRE PROMOTION FAYOLLE La 1ère militaire annonce que le dernier arrêté de la commission Fayolle, qui a été retardé par suite du travail matériel considérable qu'il provoque, paraîtra vraisemblablement vers le 20 juin. "Madame Morant, je te reconnais, est une personne un peu superficielle, et mademoiselle Suzanne a parfois des allures qui ne sont pas précisément celles d'une jeune fille strictement bien élevée. Mais il faut être indulgent vers elles. Songe qu'elles ont passé cinq années en Allemagne, prisonnières, dans un camp de concentration. C'est vrai, mon ami, les pauvres femmes ont
est-il dit, a eu pour premier soin de vérifier l'état de la caisse fédérale. Il s'est assuré que le modeste avoir de la fédération n'avait fait l'objet d'aucun prélèvement irrégulier d'aucun genre. D'autre part, le comité de direction a chargé des conseillers autorisés de suivre les instances en cours et de prendre avec lui toutes mesures utiles. LA DERNIÈRE PROMOTION FAYOLLE La 1ère militaire annonce que le dernier arrêté de la commission Fayolle, qui a été retardé par suite du travail matériel considérable qu'il provoque, paraîtra vraisemblablement vers le 20 juin. "Madame Morant, je te reconnais, est une personne un peu superficielle, et mademoiselle Suzanne a parfois des allures qui ne sont pas précisément celles d'une jeune fille strictement bien élevée. Mais il faut être indulgent vers elles. Songe qu'elles ont passé cinq années en Allemagne, prisonnières, dans un camp de concentration. C'est vrai, mon ami, les pauvres femmes ont même dû bien souffrir. Quant à M. Menant, c'est un homme tout à fait supérieur. Il ne se contente pas d'être un des cerveaux les plus puissamment intelligents que j'aie rencontrés, il est animé d'idées extrêmement généreuses et nouvelles et il se fait de nos temps modernes une conception absolument conforme à la mienne. Inutile de dire que je suis très désireux de continuer à entretenir avec lui de bonnes relations. N'est-ce pas trop te demander, ma chérie, de m'y aider ? Mais non, mon cher Robert, déclarait Muguette, toujours prête à plaire à son mari. Je te promets même que je ferai l'effort nécessaire pour vaincre cette méfiance, très vague, d'ailleurs, que m'inspirent nos voisins. Quand cela ne serait que pour t'être agréable, je m'appliquerai à me montrer aussi aimable envers eux qu'ils sont empressés envers nous. Je n'en attendais pas moins de ta tendresse, ma chérie. Fais donc savoir à M. de Gallénave. AU BOIS DE BOULOGNE L'EXPOSITION NATIONALE DE LA MATERNITÉ ET DE L'ENFANCE "Donnez-moi de bonnes mères, disait Napoléon et je réformerai le monde" Point n'est besoin d'une si haute ambition; tendons simplement à réformer cet esprit d'égoïsme et d'inclairvoyance qui fait désirer à tant de