jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
cette histoire, du temps de Cromwell, d'un pasteur protestant qui fut accusé d'avoir dit en chaire : « Il n'y a point de Dieu ! » On l'avait entendu, disait-on, et quand on l'amena devant Cromwell, ce pasteur déclara qu'il l'avait dit en effet, mais que l'Écriture l'avait dit aussi dans le verset qu'il avait cité : « L'impie a dit dans son cœur : Il n'y a point de Dieu ! » (On rit.) Laissez entrer un public peu bienveillant, et cette histoire du temps passé sera l'histoire du temps présent. On dira que tel professeur enseigne de mauvaises doctrines. Je demande donc pour les facultés le droit de délivrer des cartes à ceux qui les payent, et j'insiste pour que le public n'ait pas le droit d'entrer dans une salle et d'assister à des cours qui ne sont pas faits pour lui. (Très bien! très bien!) M. le président. M. le ministre de l'instruction publique a la parole. M. le vicomte de Brocas, ministre de l'instruction publique. Je suis d'accord avec la commission et son honorable rapporteur pour ne pas accepter l'amendement de M. Bertauld. Je ne reproduirai pas les motifs excellents qu'a fait valoir M. le rapporteur pour repousser cet amendement ; mais il y a une raison qu'il me paraît avoir oubliée et que je veux vous présenter. Du moment que vous accordez la liberté à une faculté, vous ne pouvez pas la lui retirer en lui imposant la condition de recevoir des auditeurs qui peuvent ne pas lui convenir. Ce serait porter l'atteinte la plus sérieuse au droit que vous auriez reconnu, et, au moins sur ce point, cette faculté ne serait plus libre. Quant aux garanties, comme l'honorable M. Bertauld, nous désirons tous que la loi soit observée, que l'ordre public et les mœurs soient respectés. Mais tout cela est contenu dans l'article 6. Si l'article 6 est incomplet nous le compléterons ; mais ce sera seulement lorsque nous en arriverons à la discussion de cet article que nous pourrons y introduire toutes les modifications nécessaires. (Marques d'assentiment.) Je n'ai pas d'autres observations à
pour repousser cet amendement ; mais il y a une raison qu'il me paraît avoir oubliée et que je veux vous présenter. Du moment que vous accordez la liberté à une faculté, vous ne pouvez pas la lui retirer en lui imposant la condition de recevoir des auditeurs qui peuvent ne pas lui convenir. Ce serait porter l'atteinte la plus sérieuse au droit que vous auriez reconnu, et, au moins sur ce point, cette faculté ne serait plus libre. Quant aux garanties, comme l'honorable M. Bertauld, nous désirons tous que la loi soit observée, que l'ordre public et les mœurs soient respectés. Mais tout cela est contenu dans l'article 6. Si l'article 6 est incomplet nous le compléterons ; mais ce sera seulement lorsque nous en arriverons à la discussion de cet article que nous pourrons y introduire toutes les modifications nécessaires. (Marques d'assentiment.) Je n'ai pas d'autres observations à faire que celles-là. Je repousse, avec la commission et son rapporteur, l'amendement de l'honorable M. Bertauld. (Très bien! très bien! à droite. — Aux voix! aux voix!) M. le président. Je mets aux voix l'amendement de M. Bertauld. Je vais en donner une nouvelle lecture. M. Mettetal. On a demandé la division. M. le président. La division est de droit. Je consulterai séparément l'Assemblée sur les deux paragraphes de l'amendement. En voici les termes : « Art. 5. — L'enseignement supérieur est libre, sous la condition du respect des lois, de l'ordre public et des bonnes mœurs. « Les cours des facultés libres seront publics comme ceux des facultés de l'Etat. » Je mets d'abord aux voix le premier paragraphe. (Le premier paragraphe de l'amendement, mis aux voix, n'est pas adopté.) Quelques voix. On n'a pas compris! M. le président. Il me paraît difficile que le vote n'ait pas été compris. J'ai dit que je mettrais séparément aux voix les deux paragraphes de l'amendement, et, après les avoir lus, j'ai indiqué que je consultais d'abord l'Assemblée sur le premier paragraphe. Le vote a donc été parfaitement compris. (Oui! oui! — Très bien! très bien!) Je mets aux voix maintenant le
la division. M. le président. La division est de droit. Je consulterai séparément l'Assemblée sur les deux paragraphes de l'amendement. En voici les termes : « Art. 5. — L'enseignement supérieur est libre, sous la condition du respect des lois, de l'ordre public et des bonnes mœurs. « Les cours des facultés libres seront publics comme ceux des facultés de l'Etat. » Je mets d'abord aux voix le premier paragraphe. (Le premier paragraphe de l'amendement, mis aux voix, n'est pas adopté.) Quelques voix. On n'a pas compris! M. le président. Il me paraît difficile que le vote n'ait pas été compris. J'ai dit que je mettrais séparément aux voix les deux paragraphes de l'amendement, et, après les avoir lus, j'ai indiqué que je consultais d'abord l'Assemblée sur le premier paragraphe. Le vote a donc été parfaitement compris. (Oui! oui! — Très bien! très bien!) Je mets aux voix maintenant le paragraphe 2, qui est ainsi conçu : « Les cours des facultés libres seront publics comme ceux des facultés de l'Etat. » (Le paragraphe 2, mis aux voix, n'est pas adopté.) M. le président. Vient ensuite l'amendement présenté par MM. Pascal Duprat et Jules Ferry. Cet amendement est ainsi conçu : « Art. 1er. — L'enseignement supérieur est libre sous la surveillance de l'Etat, qui reste seul investi du droit de conférer les grades. » Un des auteurs de l'amendement veut-il prendre la parole pour le développer ? M. Pascal Duprat. Oui, j'ai l'honneur de prendre la parole pour le président, je le demande. M. le président. La parole est à M. Pascal Duprat. M. Pascal Duprat. Messieurs, ce n'est pas sans une sorte de regret et d'embarras que j'aborde l'importante question qui nous est soumise dans un pareil moment et au milieu des préoccupations d'une autre nature qui assiègent évidemment les esprits. (Dénégations à droite. — Assentiment à gauche.) M. de Marcère. Vous avez raison, cent fois raison ! M. Pascal Duprat. J'ai besoin de votre attention pendant quelque temps... (Rumeurs sur plusieurs bancs à droite.) Quelques membres à gauche. À demain! à demain! À droite. Non! non! —
: « Art. 1er. — L'enseignement supérieur est libre sous la surveillance de l'Etat, qui reste seul investi du droit de conférer les grades. » Un des auteurs de l'amendement veut-il prendre la parole pour le développer ? M. Pascal Duprat. Oui, j'ai l'honneur de prendre la parole pour le président, je le demande. M. le président. La parole est à M. Pascal Duprat. M. Pascal Duprat. Messieurs, ce n'est pas sans une sorte de regret et d'embarras que j'aborde l'importante question qui nous est soumise dans un pareil moment et au milieu des préoccupations d'une autre nature qui assiègent évidemment les esprits. (Dénégations à droite. — Assentiment à gauche.) M. de Marcère. Vous avez raison, cent fois raison ! M. Pascal Duprat. J'ai besoin de votre attention pendant quelque temps... (Rumeurs sur plusieurs bancs à droite.) Quelques membres à gauche. À demain! à demain! À droite. Non! non! — Continuons! M. Pascal Duprat... Il me paraît téméraire, — et vos interruptions me donnent presque raison, — il me paraît téméraire de la réclamer. Je le ferai cependant, et je ne désespère pas absolument de l'obtenir. Je vous en serai doublement reconnaissant. Parlez, parlez! Messieurs, le projet de loi qui nous est soumis a pour but, en apparence et dans le fond, d'établir parmi nous la liberté de l'enseignement supérieur. Cette liberté a provoqué des défiances, des scrupules et des craintes qui ont rencontré ici un éloquent interprète. Je viens le défendre et lui assigner ses vérités limites. D'un autre côté, parmi les membres qui réclament avec moi la liberté de l'enseignement supérieur, il y en a, je le reconnais avec une sorte de tristesse, qui nient, contestent et méconnaissent solument le rôle de l'Etat dans l'enseignement, et qui, s'ils étaient écoutés, nous conduiraient à une véritable destitution de l'Etat. Eh bien, messieurs, je viens affirmer les devoirs de l'Etat et revendiquer ses droits en cette matière. L'amendement que j'ai l'honneur de vous présenter est l'expression de ces deux points de vue. Cet amendement, je l'ai soumis à la commission dans le sein de laquelle il a été vivement discuté.
nous est soumis a pour but, en apparence et dans le fond, d'établir parmi nous la liberté de l'enseignement supérieur. Cette liberté a provoqué des défiances, des scrupules et des craintes qui ont rencontré ici un éloquent interprète. Je viens le défendre et lui assigner ses vérités limites. D'un autre côté, parmi les membres qui réclament avec moi la liberté de l'enseignement supérieur, il y en a, je le reconnais avec une sorte de tristesse, qui nient, contestent et méconnaissent solument le rôle de l'Etat dans l'enseignement, et qui, s'ils étaient écoutés, nous conduiraient à une véritable destitution de l'Etat. Eh bien, messieurs, je viens affirmer les devoirs de l'Etat et revendiquer ses droits en cette matière. L'amendement que j'ai l'honneur de vous présenter est l'expression de ces deux points de vue. Cet amendement, je l'ai soumis à la commission dans le sein de laquelle il a été vivement discuté. J'ai été battu, je le reconnais; mais j'ose dire que ma défaite n'a pas été honteuse. La commission s'est partagée en deux factions à peu près égales, et si mon amendement a été repoussé, il ne l'a été qu'à la majorité d'une voix. M. Bertauld. Comme le mien! M. Pascal Duprat. J'ajoute qu'un autre amendement que le mien, — c'est l'interruption qui m'amène à le dire, — exprimant à peu près la même pensée, a obtenu la moitié des voix, c'est-à-dire sept contre sept : la commission, par conséquent, n'a pas décidé, et le texte primitif a été naturellement maintenu. Quoi qu'il en soit, messieurs, ce n'est pas en mon nom seulement que je propose cet amendement; s'il n'est signé, avec moi, que par M. Jules Ferry, la pensée en est partagée par un assez grand nombre de nos collègues. Oui, nous voulons la liberté de l'enseignement, mais à la condition qu'on laissera à l'Etat le rôle et le pouvoir dont il est investi. Nous ne séparons pas ces deux idées, elles sont connexes. Si la commission a jugé à propos de les distribuer dans des articles différents, je crois devoir vous proposer de les rapprocher et de les unir
Duprat. J'ajoute qu'un autre amendement que le mien, — c'est l'interruption qui m'amène à le dire, — exprimant à peu près la même pensée, a obtenu la moitié des voix, c'est-à-dire sept contre sept : la commission, par conséquent, n'a pas décidé, et le texte primitif a été naturellement maintenu. Quoi qu'il en soit, messieurs, ce n'est pas en mon nom seulement que je propose cet amendement; s'il n'est signé, avec moi, que par M. Jules Ferry, la pensée en est partagée par un assez grand nombre de nos collègues. Oui, nous voulons la liberté de l'enseignement, mais à la condition qu'on laissera à l'Etat le rôle et le pouvoir dont il est investi. Nous ne séparons pas ces deux idées, elles sont connexes. Si la commission a jugé à propos de les distribuer dans des articles différents, je crois devoir vous proposer de les rapprocher et de les unir : le débat en sera plus simple, plus net et plus précis. Voici, messieurs, le texte de notre amendement : "L'enseignement supérieur est libre sous la surveillance de l'Etat, qui reste seul investi du droit de conférer les grades." Messieurs, l'enseignement doit-il être libre? On l'a contesté, et fort éloquemment. D'un autre côté, on l'a affirmé avec la plus grande énergie. Quant à moi, je n'hésite pas un instant à le dire, le droit d'enseignement se lie, dans ma pensée, à la liberté même de conscience, à la liberté la plus précieuse de l'esprit humain : il fait partie de ces droits individuels qui précèdent les législations, les constitutions politiques, de ces droits dont un législateur peut bien chercher, dans sa prudence et sa sagesse, à régler l'exercice, mais qu'il ne saurait méconnaître sans s'exposer à violer ce qu'il y a de plus inviolable dans la nature même de l'homme. Ainsi, le droit d'enseignement existe. Maintenant, quelle est la nature de ce droit, et quelles sont ses limites? La langue allemande, plus expressive quelquefois que la nôtre dans ses formes synthétiques, a trouvé deux mots pour exprimer la nature et le caractère de cette liberté; elle l'a appelée : Die
D'un autre côté, on l'a affirmé avec la plus grande énergie. Quant à moi, je n'hésite pas un instant à le dire, le droit d'enseignement se lie, dans ma pensée, à la liberté même de conscience, à la liberté la plus précieuse de l'esprit humain : il fait partie de ces droits individuels qui précèdent les législations, les constitutions politiques, de ces droits dont un législateur peut bien chercher, dans sa prudence et sa sagesse, à régler l'exercice, mais qu'il ne saurait méconnaître sans s'exposer à violer ce qu'il y a de plus inviolable dans la nature même de l'homme. Ainsi, le droit d'enseignement existe. Maintenant, quelle est la nature de ce droit, et quelles sont ses limites? La langue allemande, plus expressive quelquefois que la nôtre dans ses formes synthétiques, a trouvé deux mots pour exprimer la nature et le caractère de cette liberté; elle l'a appelée : Die Lehr-und-Lernfreiheit, c'est-à-dire la liberté d'enseigner et d'être enseigné, de donner et de recevoir librement la science. En effet, je possède, ou je crois posséder une science; j'ai le droit de la communiquer, de la répandre au dehors, et ceux qui ont confiance en moi ont le droit de la recevoir de ma bouche. Cela est incontestable. Mais ce droit, selon moi, ne doit pas être compris comme l'ont compris certains membres de la commission, comme le comprennent certains membres de la droite, si je ne me trompe, ni comme nous a dit le comprendre M. le ministre de l'instruction publique le jour où nous avons eu l'honneur de l'entendre dans la commission. Pour ces divers membres, la liberté, le droit d'enseigner n'existe pas au point de vue individuel; ils n'admettent la liberté d'enseigner qu'au point de vue collectif, c'est-à-dire pour les associations. D'où cette conclusion étrange dont on trouverait difficilement un exemple dans les différentes législations, qu'il peut y avoir un droit collectif qui n'ait pas sa racine dans un droit individuel. (Très bien! sur plusieurs bancs à gauche.) Si nous envisageons la question à ce point de vue, j'ai le droit de dire que beaucoup de membres qui soutiennent
de ma bouche. Cela est incontestable. Mais ce droit, selon moi, ne doit pas être compris comme l'ont compris certains membres de la commission, comme le comprennent certains membres de la droite, si je ne me trompe, ni comme nous a dit le comprendre M. le ministre de l'instruction publique le jour où nous avons eu l'honneur de l'entendre dans la commission. Pour ces divers membres, la liberté, le droit d'enseigner n'existe pas au point de vue individuel; ils n'admettent la liberté d'enseigner qu'au point de vue collectif, c'est-à-dire pour les associations. D'où cette conclusion étrange dont on trouverait difficilement un exemple dans les différentes législations, qu'il peut y avoir un droit collectif qui n'ait pas sa racine dans un droit individuel. (Très bien! sur plusieurs bancs à gauche.) Si nous envisageons la question à ce point de vue, j'ai le droit de dire que beaucoup de membres qui soutiennent aujourd'hui la liberté de l'enseignement ne veulent, au fond, que faire une concurrence au monopole de l'Etat, ou partager avec lui ce monopôle dans l'espoir peut-être de l'absorber complètement un jour. Quant à moi, il n'y a pas de liberté d'enseignement collectif, s'il n'y a pas un droit individuel d'enseignement. Je ne veux donc pas seulement l'établissement de facultés libres, quels que soient les noms qu'on leur donne, je veux la liberté d'enseignement pour les individus. A ce titre, je réclame la liberté des conférences, c'est-à-dire des leçons isolées, portant sur un point quelconque de la science. Je veux, je réclame avec la même énergie, et au nom des mêmes principes, la liberté des cours individuels, c'est-à-dire d'une série de leçons méthodiques, régulières, sur la science en général ou sur une partie quelconque du domaine scientifique. Refuser ces deux formes de la liberté de l'enseignement, c'est évidemment mentir au principe même de liberté qu'on inscrit en tête de la loi. Oui, je vous accorde ces facultés, ces universités dont nous aurons à examiner l'organisation, mais, en même temps, je veux la liberté des cours publics et des conférences, et je la veux sans aucun de ces engagements que demandait M.
Je ne veux donc pas seulement l'établissement de facultés libres, quels que soient les noms qu'on leur donne, je veux la liberté d'enseignement pour les individus. A ce titre, je réclame la liberté des conférences, c'est-à-dire des leçons isolées, portant sur un point quelconque de la science. Je veux, je réclame avec la même énergie, et au nom des mêmes principes, la liberté des cours individuels, c'est-à-dire d'une série de leçons méthodiques, régulières, sur la science en général ou sur une partie quelconque du domaine scientifique. Refuser ces deux formes de la liberté de l'enseignement, c'est évidemment mentir au principe même de liberté qu'on inscrit en tête de la loi. Oui, je vous accorde ces facultés, ces universités dont nous aurons à examiner l'organisation, mais, en même temps, je veux la liberté des cours publics et des conférences, et je la veux sans aucun de ces engagements que demandait M. Bertauld. Je ne veux pas astreindre le professeur à signer une formule quelconque, comme dans nos anciennes universités. Je veux la liberté complète, en face, bien entendu, des lois et de la police de l’État. Ainsi, par exemple, j'admets et je veux qu'un saint-simonien, — s'il y en a encore, — puisse développer devant le public les doctrines de Saint-Simon. J'admets et je veux qu'un disciple d'Auguste Comte, que notre éminent collègue M. Littré, par exemple, puisse développer la philosophie positive, en laissant la métaphysique à la porte. J'admets que les anthropologistes, que les philologues cherchent librement l'origine de la race humaine dans l'organisation des individus ou dans la constitution des langues, et concluent à la diversité fondamentale des races. Voilà la liberté. Si vous ne l'accordez pas dans cette mesure, vous êtes en dehors des principes : ce n'est plus la liberté, c'est un privilège que vous réclamez. Sur plusieurs bancs à gauche. Très bien ! très bien ! M. Pascal Duprat. Mais, dit-on, — et ici j'aborde un des points les plus délicats du débat, — cette liberté soulève une foule d'objections. Elle peut donner lieu à une prépondérance dangereuse de l'Église et du clergé; Elle risque, en
— puisse développer devant le public les doctrines de Saint-Simon. J'admets et je veux qu'un disciple d'Auguste Comte, que notre éminent collègue M. Littré, par exemple, puisse développer la philosophie positive, en laissant la métaphysique à la porte. J'admets que les anthropologistes, que les philologues cherchent librement l'origine de la race humaine dans l'organisation des individus ou dans la constitution des langues, et concluent à la diversité fondamentale des races. Voilà la liberté. Si vous ne l'accordez pas dans cette mesure, vous êtes en dehors des principes : ce n'est plus la liberté, c'est un privilège que vous réclamez. Sur plusieurs bancs à gauche. Très bien ! très bien ! M. Pascal Duprat. Mais, dit-on, — et ici j'aborde un des points les plus délicats du débat, — cette liberté soulève une foule d'objections. Elle peut donner lieu à une prépondérance dangereuse de l'Église et du clergé; Elle risque, en outre, d'affaiblir ou de mutiler l'unité nationale, l'unité des esprits; Enfin, elle peut avoir pour résultat fâcheux et à jamais regrettable d'abaisser dans notre pays le niveau de l'enseignement public, c'est-à-dire le niveau des esprits. Je vous demande la permission, messieurs, de répondre avec quelque étendue, mais en restant toujours dans le sujet, à ces diverses objections. [Parlez ! parlez !] La liberté de l'enseignement, telle que la propose le projet de loi, et telle qu'on songe à l'établir, serait dangereuse parce qu'elle tendrait nécessairement, fatalement, à donner une grande prépondérance à l'Église au sein même de l'État. Dans un autre temps on aurait pu en être moins inquiet; si nous avions une Église nationale, comme autrèfois, les esprits auraient le droit d'être moins émus; mais aujourd'hui, — et c'est une vérité que je démontrerais s'il était nécessaire, — nous sommes loin de cette Église, nous sommes loin de ces maximes de l'Église gallicane dans laquelle l'honorable M. Laboulaye pouvait chercher, l'autre jour, un contre-poids; aujourd'hui l'Église de France se tourne exclusivement du côté de Rome, et Rome elle-même semble être sous l'empire d'une corporation puissante qui la domine. (Réclamations à droite. — Oui ! oui ! Très bien !
dans le sujet, à ces diverses objections. [Parlez ! parlez !] La liberté de l'enseignement, telle que la propose le projet de loi, et telle qu'on songe à l'établir, serait dangereuse parce qu'elle tendrait nécessairement, fatalement, à donner une grande prépondérance à l'Église au sein même de l'État. Dans un autre temps on aurait pu en être moins inquiet; si nous avions une Église nationale, comme autrèfois, les esprits auraient le droit d'être moins émus; mais aujourd'hui, — et c'est une vérité que je démontrerais s'il était nécessaire, — nous sommes loin de cette Église, nous sommes loin de ces maximes de l'Église gallicane dans laquelle l'honorable M. Laboulaye pouvait chercher, l'autre jour, un contre-poids; aujourd'hui l'Église de France se tourne exclusivement du côté de Rome, et Rome elle-même semble être sous l'empire d'une corporation puissante qui la domine. (Réclamations à droite. — Oui ! oui ! Très bien ! sur plusieurs bancs à gauche.) Je dois croire que vous n'avez pas saisi complètement la discussion. Je reproduis des objections qui ont été développées ici avec une grande puissance, avec une puissance merveilleuse; je me propose d'y répondre, et vous murmurez. (Parlez! parlez!) Voilà donc la situation. Il est évident que l'Église, le clergé qui est l'Église organisée, profitera et cherchera à profiter de la liberté de l'enseignement. Je ne m'en affligerai pas; l'Église usera d'un droit; qu'on use d'un droit, je n'ai pas à m'en plaindre, pourvu que ce droit ne soit pas un monopole et un privilège. Mais, dit-on, l'Église usera plus que nous de ce droit, parce qu'elle a dans sa main de grandes ressources, d'immenses richesses, parce que, grâce à sa forte organisation, elle se trouvera en mesure de fonder partout des établissements plus ou moins puissants; elle en usera parce qu'il y a là une question de domination. (Mouvement à droite.) Messieurs, on le disait autrefois; M. Dupin le disait il y a trente ans sans soulever les murmures de l'Assemblée, tant il était étonnant qu'il semble que notre tribune ait perdu les traditions de ce fier langage. À gauche. Très bien ! — Parlez