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du village. – Sable et gravier : Oued Bou-Said, à loin du Chemin de G. C. n° 39. 2 k. 500 lieu d’emploi. Composition des mortiers. Porteur chaux hydraulique 1 : 300 ch. hydraulique par m3 de sable. – Porteur chaux hydraulique. 2 : 350 ch. hydraulique par m3 de sable. Porteur de ciment et de chaux n° 100 kil. ciment et 250 kil. de chaux hydraulique pour 1 m3 de sable lavé. Porteur de ciment n° 4 : 300 kil. de ciment lent. Valdorne, pour 1 m3 de béton. Voir la suite des Devis page 3. Documents du Congrès de Dijon La responsabilité de l’architecte (Suite) On nous dit que notre profession intéressant la sécurité publique, il est nécessaire de la traiter avec une certaine rigueur. Sans doute, mais n’en va-t-il pas de même, davantage encore, pour la profession de médecin. Et, cependant, quel est le médecin qui pourrait se vanter de n’avoir jamais commis une erreur de diagnostic, et que lui en a-t-il coûté ? Et quelles protestations indignées ne verrions-nous pas s’élever du Corps médical tout entier, protestations qu’il se chargerait bien, je vous en réponds, de faire écouter par les Pouvoirs Publics, si un Tribunal s’avisait, un beau jour, de rendre un médecin responsable d’une erreur ou d’une négligence commise par son infirmier, dans les soins ou les remèdes qu’il prescrit à celui-ci d’appliquer à son malade. De tout cela, quelle conclusion devons-nous tirer ? C’est que, de toute évidence, les Tribunaux, dont nous ne suspectons nullement l’esprit d’équité, ignorent malheureusement POUR LES ARCHITECTES Congrès de Dijon trop les conditions de notre rôle d’Architecte, et méconnaissent notre profession et ses possibilités d’exercice. Mal informés sur nos devoirs, ils apprécient mal l’étendue et les limites de notre responsabilité. Le danger est certain, il crée le malaise dont souffre notre profession; il explique la désaffection croissante que nous voyons témoigner, par les jeunes, à cette profession, telle du moins que la définie et la règlemente notre Code des Devoirs professionnels et à laquelle ils reprochent — ont-ils si grand tort ? — une disproportion trop choquante entre les
un beau jour, de rendre un médecin responsable d’une erreur ou d’une négligence commise par son infirmier, dans les soins ou les remèdes qu’il prescrit à celui-ci d’appliquer à son malade. De tout cela, quelle conclusion devons-nous tirer ? C’est que, de toute évidence, les Tribunaux, dont nous ne suspectons nullement l’esprit d’équité, ignorent malheureusement POUR LES ARCHITECTES Congrès de Dijon trop les conditions de notre rôle d’Architecte, et méconnaissent notre profession et ses possibilités d’exercice. Mal informés sur nos devoirs, ils apprécient mal l’étendue et les limites de notre responsabilité. Le danger est certain, il crée le malaise dont souffre notre profession; il explique la désaffection croissante que nous voyons témoigner, par les jeunes, à cette profession, telle du moins que la définie et la règlemente notre Code des Devoirs professionnels et à laquelle ils reprochent — ont-ils si grand tort ? — une disproportion trop choquante entre les bénéfices qu’elle procure et les responsabilités qu’elle engage. Si quelques-uns doutaient encore du danger et de l’étendue du risque que nous fait courir la responsabilité dont on nous charge, qu’ils s’adressent aux Compagnies d’Assurances qui ont étudié ce risque, et ils verront que le taux auquel elles l’estiment, et les primes qu’elles demandent à l’Architecte sont tellement élevées, qu’elles arrivent à lui supprimer presque tout le bénéfice de son travail. Évidemment, éclairer les Tribunaux. Cela, nous avons de nos moyens à notre disposition : 1° Campagnes de presse, brochures de propagande, tracts, envoyés collectivement ou individuellement aux Juges ; protestations particulières ou publiques, élevées à propos d’arrêts qui nous paraissent frapper injustement les Architectes ; 2° Obtenir l’insertion dans le Code d’articles nouveaux définissant et précisant, d’une façon formelle, le rôle, les devoirs, la responsabilité de l’Architecte. Le premier moyen nous paraît inutile, d’un résultat aléatoire et lointain. Le second moyen est immédiatement efficace, d’un résultat indiscutable et certain, car il s’impose à tous par la force même de la loi. En préconisant ce moyen, d’ordre législatif, nous vous disions que nous n’étions pas des novateurs. Si nous voulons, en effet, remonter en arrière, et nous inspirer des leçons du
primes qu’elles demandent à l’Architecte sont tellement élevées, qu’elles arrivent à lui supprimer presque tout le bénéfice de son travail. Évidemment, éclairer les Tribunaux. Cela, nous avons de nos moyens à notre disposition : 1° Campagnes de presse, brochures de propagande, tracts, envoyés collectivement ou individuellement aux Juges ; protestations particulières ou publiques, élevées à propos d’arrêts qui nous paraissent frapper injustement les Architectes ; 2° Obtenir l’insertion dans le Code d’articles nouveaux définissant et précisant, d’une façon formelle, le rôle, les devoirs, la responsabilité de l’Architecte. Le premier moyen nous paraît inutile, d’un résultat aléatoire et lointain. Le second moyen est immédiatement efficace, d’un résultat indiscutable et certain, car il s’impose à tous par la force même de la loi. En préconisant ce moyen, d’ordre législatif, nous vous disions que nous n’étions pas des novateurs. Si nous voulons, en effet, remonter en arrière, et nous inspirer des leçons du passé, nous voyons que, bien avant nous, on a parlé de Revision du Code Civil. Depuis 1837, de nombreux jurisconsultes la réclamaient lorsque, en 1904, à l’occasion des fêtes organisées pour célébrer le Centenaire du Code Civil, le Ministre de la Justice, lui-même, décida de procéder à cette revision, souvent demandée. Au mois de décembre 1904, il fit une Commission extra-parlementaire, qui reçut la mission de préparer la révision du Code de 1804. En 1905, le Sous-Secrétaire d’Etat aux Beaux-Arts, M. Dujardin-Beauchamp, saisissait le Conseil Général des Bâtiments Civils de la question, et lui demandait de lui présenter un rapport sur toutes les modifications qu’il serait jugé utile d’apporter aux articles concernant soit la construction, soit les Architectes. Le 6 juillet 1905, le Conseil général des Bâtiments civils remettait au Ministre des Beaux-Arts, pour être transmis au Ministre de la Justice, un projet très complet, établi par M. Julien Guadet, Rapporteur du Conseil. Au début de ce rapport, très détaillé, M. Guadet expose tout d’abord que le Conseil n’a pas voulu se limiter à ce qui touche à la profession seule d’Architecte, mais a tenu aussi à traiter tout ce qui concerne la construction en général. Il étudie donc, en
demandée. Au mois de décembre 1904, il fit une Commission extra-parlementaire, qui reçut la mission de préparer la révision du Code de 1804. En 1905, le Sous-Secrétaire d’Etat aux Beaux-Arts, M. Dujardin-Beauchamp, saisissait le Conseil Général des Bâtiments Civils de la question, et lui demandait de lui présenter un rapport sur toutes les modifications qu’il serait jugé utile d’apporter aux articles concernant soit la construction, soit les Architectes. Le 6 juillet 1905, le Conseil général des Bâtiments civils remettait au Ministre des Beaux-Arts, pour être transmis au Ministre de la Justice, un projet très complet, établi par M. Julien Guadet, Rapporteur du Conseil. Au début de ce rapport, très détaillé, M. Guadet expose tout d’abord que le Conseil n’a pas voulu se limiter à ce qui touche à la profession seule d’Architecte, mais a tenu aussi à traiter tout ce qui concerne la construction en général. Il étudie donc, en divers chapitres, les Servitudes d’expropriation, l’Usufruit, la Mitoyenneté, la Copropriété, les Baux, etc., etc. Puis arrivant aux articles qui touchent plus particulièrement à la profession d’architecte, M. Guadet pose les grands principes qui doivent, dans son esprit, définir et préciser le rôle des personnes qui peuvent participer à l’exécution d’une construction, Entrepreneur, Architecte, Ingénieur et Propriétaire, et il conclut : « Voilà aujourd’hui les définitions, rôle et fonctions des diverses personnes qui concourent à l’exécution de l’ouvrage. Il peut y avoir, entre ces qualités distinctes, confusion quant aux personnes; mais non quant à leurs conséquences légales, et la loi doit envisager ces diverses fonctions, abstraction faite des personnes qui les exercent. « Mais ces fonctions nettement distinctes aujourd’hui ne l’étaient pas lors de la rédaction du Code. Il est évident que la distinction n’est pas faite entre « l’entrepreneur » et « l’architecte ». C’est que, en fait, à cette époque, les deux fonctions se confondaient. Par « architecte », on entendait « un entrepreneur général ». Analysant ensuite les articles 1792 et 2270, le Rapporteur s'exprime ainsi : « Dans ces deux articles, en effet très analogues, les rédacteurs du Code n'ont évidemment pas voulu dire deux fois la
construction, Entrepreneur, Architecte, Ingénieur et Propriétaire, et il conclut : « Voilà aujourd’hui les définitions, rôle et fonctions des diverses personnes qui concourent à l’exécution de l’ouvrage. Il peut y avoir, entre ces qualités distinctes, confusion quant aux personnes; mais non quant à leurs conséquences légales, et la loi doit envisager ces diverses fonctions, abstraction faite des personnes qui les exercent. « Mais ces fonctions nettement distinctes aujourd’hui ne l’étaient pas lors de la rédaction du Code. Il est évident que la distinction n’est pas faite entre « l’entrepreneur » et « l’architecte ». C’est que, en fait, à cette époque, les deux fonctions se confondaient. Par « architecte », on entendait « un entrepreneur général ». Analysant ensuite les articles 1792 et 2270, le Rapporteur s'exprime ainsi : « Dans ces deux articles, en effet très analogues, les rédacteurs du Code n'ont évidemment pas voulu dire deux fois la même chose. Et, en effet, la différence est essentielle, tandis que d'après l'article 2270 la responsabilité se prescrit par dix ans; mais n'existe, de par le droit commun et de par les articles 1382 et 1383, qu'à la condition qu'il y ait une faute prouvée, l'article 1792 porte que, dans le cas de marché à forfait, et dans ce cas seulement, la responsabilité existe du fait de la nature du marché, même sans faute, et sauf à celui qu'elle peut atteindre à faire la preuve qu'il doit en être indemne. C'est donc une véritable pénalité spéciale attachée au marché à forfait. » Et, étudiant les conditions générales d'un travail à forfait, M. Guadet arrive à cette conclusion très importante pour nous, que l'article 1792 « ramène au sens qu'il présentait pour les rédacteurs du Code, vise l'entreprise unique, l'entreprise générale », et il ajoute : « Il est bien certain d'ailleurs que l'architecte et l'ingénieur peuvent encourir eux aussi une responsabilité grave, par vices de plans, imprudence, dans les prévisions, dans les ordres donnés. Mais n'ayant pas contracté, en ce qui les concerne, de marchés, ils ne doivent encourir, à l'exclusion de la responsabilité exceptionnelle de l'article 1792, que la
le cas de marché à forfait, et dans ce cas seulement, la responsabilité existe du fait de la nature du marché, même sans faute, et sauf à celui qu'elle peut atteindre à faire la preuve qu'il doit en être indemne. C'est donc une véritable pénalité spéciale attachée au marché à forfait. » Et, étudiant les conditions générales d'un travail à forfait, M. Guadet arrive à cette conclusion très importante pour nous, que l'article 1792 « ramène au sens qu'il présentait pour les rédacteurs du Code, vise l'entreprise unique, l'entreprise générale », et il ajoute : « Il est bien certain d'ailleurs que l'architecte et l'ingénieur peuvent encourir eux aussi une responsabilité grave, par vices de plans, imprudence, dans les prévisions, dans les ordres donnés. Mais n'ayant pas contracté, en ce qui les concerne, de marchés, ils ne doivent encourir, à l'exclusion de la responsabilité exceptionnelle de l'article 1792, que la responsabilité de droit commun résultant du quasi-délit aux termes des articles 1382 et 1383; et réglée, dans sa durée, par l'article 2270. Il en est de même des entrepreneurs qui se sont chargés d'entreprises partielles, et non d'une entreprise totale et unique. Nous croyons donc pouvoir, conclut le Rapporteur, en vue de mettre fin à des confusions et des équivoques persistantes, vous recommander, proposer une rédaction conforme à la réalité des choses et qui, à notre sens, serait selon nous la suite à suivre : « Si un édifice a été construit à forfait, moyennant un marché d'entreprise générale et unique, et s'il périt en tout ou en partie par le vice de la construction, même par le vice du sol, celui qui en a assumé l'entreprise est responsable pendant dix ans, et sauf son recours contre qui de droit s'il y a lieu. » Enfin, pour terminer son rapport, M. Guadet demande à propos de l'article 2270 que le Code fixe d'une façon plus précise le point de départ de la responsabilité décennale pour l'Entrepreneur et pour l'Architecte et qu'il soit stipulé que ce point de départ est déterminé par l'achèvement total ou partiel des travaux de chaque entreprise.
vue de mettre fin à des confusions et des équivoques persistantes, vous recommander, proposer une rédaction conforme à la réalité des choses et qui, à notre sens, serait selon nous la suite à suivre : « Si un édifice a été construit à forfait, moyennant un marché d'entreprise générale et unique, et s'il périt en tout ou en partie par le vice de la construction, même par le vice du sol, celui qui en a assumé l'entreprise est responsable pendant dix ans, et sauf son recours contre qui de droit s'il y a lieu. » Enfin, pour terminer son rapport, M. Guadet demande à propos de l'article 2270 que le Code fixe d'une façon plus précise le point de départ de la responsabilité décennale pour l'Entrepreneur et pour l'Architecte et qu'il soit stipulé que ce point de départ est déterminé par l'achèvement total ou partiel des travaux de chaque entreprise. . (À suivre) LE JOURNAL GENERAL DES TRAVAUX PUBLICS ET BATIMENT Devis Estimatif (Suite de la page 8). §§ Mortier de ciment n° 5, pour béton armé : 35 kg de ciment lent donne pour 1 m3 400 de sable lavé, 800 gravillons. Mortier de ciment n° 6 : 400 kg de ciment lent pour 1 m3 de sable lavé. (Béton pour fondation piliers : 2 volumes mortier 4 pour 3 volumes pierres cassées à l'anneau de 0,06. Ce béton se compose par couches de 0,20. Durée de l'entreprise : Huit mois Pénalités : 25 fr. par jour de retard Prime: 25 fr. par jour d'avance Délai de garantie : Un an. Maximum de garantie : 10.000 fr. Cautionnements : 4.000 fr. pour le cautionnement provisoire ; 8.000 fr. pour le cautionnement définitif. Soumissions : Elles seront adressées par lettre recommandée à L'Administrateur de la commune mixte d'El-Milia. Le délai pour leur réception expirera l'avant-dernier jour seance qui procédera à l'adjudication ayant 1-6 heures. Domicile de l'entrepreneur : Mairie de la commune mixte d'El-Milia. CONSTRUCTION SÉPRETÉE DE BONE Le 30 juin 1930. — Travaux de mise en état de viabilité du chemin d'intérêt commun n° 25 de la route Besbès
kg de ciment lent pour 1 m3 de sable lavé. (Béton pour fondation piliers : 2 volumes mortier 4 pour 3 volumes pierres cassées à l'anneau de 0,06. Ce béton se compose par couches de 0,20. Durée de l'entreprise : Huit mois Pénalités : 25 fr. par jour de retard Prime: 25 fr. par jour d'avance Délai de garantie : Un an. Maximum de garantie : 10.000 fr. Cautionnements : 4.000 fr. pour le cautionnement provisoire ; 8.000 fr. pour le cautionnement définitif. Soumissions : Elles seront adressées par lettre recommandée à L'Administrateur de la commune mixte d'El-Milia. Le délai pour leur réception expirera l'avant-dernier jour seance qui procédera à l'adjudication ayant 1-6 heures. Domicile de l'entrepreneur : Mairie de la commune mixte d'El-Milia. CONSTRUCTION SÉPRETÉE DE BONE Le 30 juin 1930. — Travaux de mise en état de viabilité du chemin d'intérêt commun n° 25 de la route Besbès à Duzerville, entre les kilomètres 2.750 et 5.650. Montant : 112.200 fr. 50. M. GANDOLPHE (ANTOINE), Bône, 1 % de rabais, adjudicataire COMMUNE DE JEMMAPES, Le 29 juillet 1930. — Construction de Une Mairie. 1er lot. — Peinture et vitrerie (26.000 francs) M. Azzaro (Joseph), entrepreneur à Guelma, 35 % d'augmentation. MM. Martire, Pisani et Faménias, entrepreneurs à Philippeville, 10 % d'augmentation. M. Agius (Paul), entrepreneur à Jemmapes, 0 fr. 50 % de rabais. M. VENTON (EDMOND), entrepreneur à Philippeville, 6 % de rabais, adjudicataire. 2e lot. — Electricité (13.000 fr.) M. LABIANCA (JEAN), entrepreneur à Guelma, 23 % d'augmentation, adjudicataire. Sécurité des câbles métalliques métalliques les appareils de levage M. P. Bellon a publié dans le Bulletin de l'Inspection du Travail et de l'Hygiène Industrielle une étude fort documentée sur l'emploi des câbles métalliques dans les appareils de levage. On considère généralement que le remplacement des câbles par les chaînes a grandement servi la sécurité car, en effet, la surveillance des chaînes est relativement difficile à exercer en raison des saletés qui les recouvrent souvent (matières grasseries, poussières, cambouis, etc.). On se trouve dans l'obligation, pour assurer une bonne vérification, de monter les chaînes et de les passer au
d'augmentation. MM. Martire, Pisani et Faménias, entrepreneurs à Philippeville, 10 % d'augmentation. M. Agius (Paul), entrepreneur à Jemmapes, 0 fr. 50 % de rabais. M. VENTON (EDMOND), entrepreneur à Philippeville, 6 % de rabais, adjudicataire. 2e lot. — Electricité (13.000 fr.) M. LABIANCA (JEAN), entrepreneur à Guelma, 23 % d'augmentation, adjudicataire. Sécurité des câbles métalliques métalliques les appareils de levage M. P. Bellon a publié dans le Bulletin de l'Inspection du Travail et de l'Hygiène Industrielle une étude fort documentée sur l'emploi des câbles métalliques dans les appareils de levage. On considère généralement que le remplacement des câbles par les chaînes a grandement servi la sécurité car, en effet, la surveillance des chaînes est relativement difficile à exercer en raison des saletés qui les recouvrent souvent (matières grasseries, poussières, cambouis, etc.). On se trouve dans l'obligation, pour assurer une bonne vérification, de monter les chaînes et de les passer au feu, même au risque d'altérer les soudures. Les chaînes ont le grave défaut de ne pas prévenir en se rompent. Mais il ne faudrait cependant pas conclure que ce remplacement de la chaîne par le câble doit s'opérer sans tenir compte de certaines règles. Si l'on se préoccupe uniquement de la charge que supporte statiquement le câble, il est facile d'en trouver qui résistent. Le câble peut supporter en sécurité (par exemple, en se conformant au 1/6ème de la charge capable de provoquer la rupture), on s'expose à de graves mécomptes; il n'est donc indispensable de prendre en considération non seulement la tension de charge, mais encore ce que l'on nomme l'effet d'incurvation ou la tension d'incurvation. Cette tension d'incurvation, même avec des câbles en parfait état, peut provoquer des ruptures relativement brusques, la charge suspendue étant encore de beaucoup inférieure à la limite maximale prévue. Il est donc indispensable, dans le calcul d'un câble, de faire intervenir le rayon de son enroulement. Il faut aussi éviter la formation de boucles qui auraient pour conséquence de compromettre la solidité, et il faut supprimer tout effort de torsion dans le câble et lui imposer une légère tension entre les pôles. Le
la charge que supporte statiquement le câble, il est facile d'en trouver qui résistent. Le câble peut supporter en sécurité (par exemple, en se conformant au 1/6ème de la charge capable de provoquer la rupture), on s'expose à de graves mécomptes; il n'est donc indispensable de prendre en considération non seulement la tension de charge, mais encore ce que l'on nomme l'effet d'incurvation ou la tension d'incurvation. Cette tension d'incurvation, même avec des câbles en parfait état, peut provoquer des ruptures relativement brusques, la charge suspendue étant encore de beaucoup inférieure à la limite maximale prévue. Il est donc indispensable, dans le calcul d'un câble, de faire intervenir le rayon de son enroulement. Il faut aussi éviter la formation de boucles qui auraient pour conséquence de compromettre la solidité, et il faut supprimer tout effort de torsion dans le câble et lui imposer une légère tension entre les pôles. Le graissage fréquent des câbles soumis à des mouvements circulaires a pour but non seulement de protéger contre la rouille, mais d'augmenter leur souplesse et de diminuer leur usure, en facilitant le glissement des fils les uns sur les autres pendant les périodes d'incurvation. Les câbles des appareils de levage doivent être soigneusement graissés dès leur mise en service, régulièrement pendant la première période de fonctionnement, et parfois par la suite, de façon qu'une couche de graisse se maintienne toujours apparente entre les torsions ou les fils du câble. Appareils de terrassement Si pour les travaux de constructions d'immeubles, on tend à se servir des pelles à vapeur, draglines et benches preneuses de petites dimensions, c'est-à-dire pouvant se mouvoir dans la limite des excavations à creuser, dans les travaux publics on tend vers des appareils de plus en plus grands. Sur cette question, M. Krauth examine dans Bautechnik du 18 octobre et 1er novembre dernier les excavateurs et autres appareils pour le déplacement des terres (remblais et déblais). Avant la guerre, l'excavateur à godets de 250 litres pesant 140 tonnes et prévu pour une profondeur de 12 mètres, représentait les dimensions maximales dans ce genre de machines; actuellement on atteint pour
être soigneusement graissés dès leur mise en service, régulièrement pendant la première période de fonctionnement, et parfois par la suite, de façon qu'une couche de graisse se maintienne toujours apparente entre les torsions ou les fils du câble. Appareils de terrassement Si pour les travaux de constructions d'immeubles, on tend à se servir des pelles à vapeur, draglines et benches preneuses de petites dimensions, c'est-à-dire pouvant se mouvoir dans la limite des excavations à creuser, dans les travaux publics on tend vers des appareils de plus en plus grands. Sur cette question, M. Krauth examine dans Bautechnik du 18 octobre et 1er novembre dernier les excavateurs et autres appareils pour le déplacement des terres (remblais et déblais). Avant la guerre, l'excavateur à godets de 250 litres pesant 140 tonnes et prévu pour une profondeur de 12 mètres, représentait les dimensions maximales dans ce genre de machines; actuellement on atteint pour la capacité des godets 750 litres et pour le poids de l'excavateur : 510 tonnes. Le rendement est naturellement bien meilleur. Pour cet excavateur, le rendement théorique est de 810 m3 et la puissance du moteur de 450 ch.; les grosses unités sont construites en généri, sur deux portiques sous chacun desquels passe une voie ferrée, de telle sorte qu'il y a constamment une remorque de wagons en chargement. Des autres types d'excavateurs sont portés par des trucks à chenilles. Pour le transport des déblais on utilise couramment des wagons de 16 m3; le déchargement s'effectue automatiquement, et la composition des trains est nettement améliorée par l'emploi de ces wagons de grande capacité. Ainsi, une remorque ayant 78 mètres de longueur et composée de cinq wagons de 16 m3, peut contenir 160 m3 de charge utile, avec une charge utile de 140 tonnes. TUNISIE Echos et formations La nouvelle Municipalité de Tunis. Un vieux proverbe français dit que "c'est souvent le cordonnier qui est le plus mal chaussé". On pourrait comparer au cordonnier la Municipalité de Tunis qui s'efforce de faire de sa ville une véritable capitale, sans avoir l'air de songer à se loger elle-même. L'Hôtel de Ville, comme