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Comme les explications que je puis avoir à donner à cet égard feraient peut-être double emploi avec celles que je serais appelé à fournir en réponse à l'interpellation de l'honorable M. Goblet, je prie l'Assemblée de décider que cette interpellation aura lieu à la suite du dépôt de ce rapport et dans la même séance. (Oui ! — Très bien! très bien!) M. le président. Je vais consulter l'Assemblée. M. René Goblet. Je demande la parole. M. le président. Il ne peut y avoir de discussion. M. René Goblet. Je vous prie de faire remarquer, monsieur le président, qu'il n'y a rien de commun entre la vérification de l'élection et la demande d'interpellation que j'ai déposée. M. le président. Vous ne pouvez pas discuter, vous pouvez demander seulement la fixation à un autre jour. M. René Goblet. Je demande que l'interpellation soit fixée à demain. M. le président. M. Goblet demande que l'interpellation soit fixée à demain. M. le garde des sceaux demande, au contraire, que l'interpellation n'ait lieu qu'à la suite du rapport sur l'élection de la Nièvre. M. Cochery. Cela revient au même, puisque le rapport, à ce qu'on assure, doit venir demain. M. le président. Alors il n'y a pas de question. Si on n'insiste pas, l'interpellation aura lieu après le rapport sur l'élection... M. Gambetta. Pardon, monsieur le président ! Les deux choses ne sont pas connexes : on ne peut pas joindre une interpellation et une vérification d'élection. M. le président. Eh bien, je vais consulter l'Assemblée. Le terme indiqué par M. le ministre peut être le plus éloigné. C'est par conséquent sur cette proposition que je dois d'abord consulter l'Assemblée. Que ceux qui sont d'avis de placer l'interpellation à la suite du rapport sur l'élection de la Nièvre veuillent bien lever la main. (L'Assemblée, consultée, décide que l'interpellation viendra à la suite du rapport sur l'élection de la Nièvre.) La séance reste interrompue pour la vérification du scrutin soumis au pointage. Il est six heures et demie lorsque MM. les secrétaires remettent à M. le président le résultat du scrutin vérifié. M. le président.
n'y a pas de question. Si on n'insiste pas, l'interpellation aura lieu après le rapport sur l'élection... M. Gambetta. Pardon, monsieur le président ! Les deux choses ne sont pas connexes : on ne peut pas joindre une interpellation et une vérification d'élection. M. le président. Eh bien, je vais consulter l'Assemblée. Le terme indiqué par M. le ministre peut être le plus éloigné. C'est par conséquent sur cette proposition que je dois d'abord consulter l'Assemblée. Que ceux qui sont d'avis de placer l'interpellation à la suite du rapport sur l'élection de la Nièvre veuillent bien lever la main. (L'Assemblée, consultée, décide que l'interpellation viendra à la suite du rapport sur l'élection de la Nièvre.) La séance reste interrompue pour la vérification du scrutin soumis au pointage. Il est six heures et demie lorsque MM. les secrétaires remettent à M. le président le résultat du scrutin vérifié. M. le président. Voici le résultat du dépouillement du scrutin public sur le renvoi à la commission de l'amendement de M. Fournier : Nombre des votants 675 Majorité absolue 338 Pour le renvoi 350 Contre 325 L'Assemblée a ordonné le renvoi. M. le rapporteur. L'Assemblée comprendra qu'en présence de ce renvoi, il faut que la commission examine quelles garanties elle doit proposer, et que, par conséquent, la discussion du projet de loi ne peut être poursuivie ni demain ni même après-demain. M. le président. M. le rapporteur vient de indiquer pour quel motif il demande que la discussion relative à la liberté de l'enseignement supérieur ne figure pas à l'ordre du jour de demain. Il n'y a pas d'opposition?... Cette discussion ne figurera pas à l'ordre du jour de demain. Voici l'ordre du jour que je propose à l'Assemblée pour demain. À deux heures, séance publique : Discussion du projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur les alcools et absinthes à l'octroi de Milizac (Finistère). Discussion du projet de loi tendant à autoriser la ville de Paris à changer l'affectation d'une somme de 2,546,347 fr. 48 provenant de l'emprunt approuvé par la loi du 6 septembre 1871. Discussion du projet de loi
que la commission examine quelles garanties elle doit proposer, et que, par conséquent, la discussion du projet de loi ne peut être poursuivie ni demain ni même après-demain. M. le président. M. le rapporteur vient de indiquer pour quel motif il demande que la discussion relative à la liberté de l'enseignement supérieur ne figure pas à l'ordre du jour de demain. Il n'y a pas d'opposition?... Cette discussion ne figurera pas à l'ordre du jour de demain. Voici l'ordre du jour que je propose à l'Assemblée pour demain. À deux heures, séance publique : Discussion du projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur les alcools et absinthes à l'octroi de Milizac (Finistère). Discussion du projet de loi tendant à autoriser la ville de Paris à changer l'affectation d'une somme de 2,546,347 fr. 48 provenant de l'emprunt approuvé par la loi du 6 septembre 1871. Discussion du projet de loi tendant à modifier la circonscription territoriale des cantons de Chamoux, de Larochette et d'Aiguebelles (Savoie). Discussion du projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, pour les dépenses du gouvernement général civil de l'Algérie, exercice 1874, un crédit supplémentaire de 90,000 francs. Discussion du projet de loi tendant à ouvrir au ministère de l'intérieur, sur l'exercice 1874, un crédit supplémentaire de 15,000 fr. au chapitre 2 du budget du gouvernement général civil de l'Algérie, et d'annuler une somme de 15,000 fr. au chapitre 9 du même budget. Discussion du projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, pour les dépenses du gouvernement général civil de l'Algérie, exercice 1874, un crédit supplémentaire de 1,258,823 fr. 55. Discussion du projet de loi tendant à ouvrir au ministre de la justice et des cultes, sur l'exercice 1874, des suppléments de crédits montant à 118,033 fr. et applicables au chapitre 3 du budget des cultes (Cardinaux, archevêques, évêques.) Après la 2e délibération sur la proposition concernant la liberté de l'enseignement supérieur venait la 2e délibération sur le projet de loi relatif au régime des prisons départementales. M. Félix Voisin. Messieurs, je demande que cette 2e délibération n'ait pas lieu demain.
à ouvrir au ministère de l'intérieur, sur l'exercice 1874, un crédit supplémentaire de 15,000 fr. au chapitre 2 du budget du gouvernement général civil de l'Algérie, et d'annuler une somme de 15,000 fr. au chapitre 9 du même budget. Discussion du projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, pour les dépenses du gouvernement général civil de l'Algérie, exercice 1874, un crédit supplémentaire de 1,258,823 fr. 55. Discussion du projet de loi tendant à ouvrir au ministre de la justice et des cultes, sur l'exercice 1874, des suppléments de crédits montant à 118,033 fr. et applicables au chapitre 3 du budget des cultes (Cardinaux, archevêques, évêques.) Après la 2e délibération sur la proposition concernant la liberté de l'enseignement supérieur venait la 2e délibération sur le projet de loi relatif au régime des prisons départementales. M. Félix Voisin. Messieurs, je demande que cette 2e délibération n'ait pas lieu demain. La commission n'est pas encore d'accord avec le Gouvernement, et la rédaction définitive du projet de loi n'est pas encore adoptée. M. le président. Y a-t-il opposition?... (Non! non!) Le projet que je viens de mentionner sera provisoirement retiré de l'ordre du jour. Viendrait ensuite, après les projets dont j'ai donné l'énumération, la 3e délibération sur la proposition de M. Théophile Roussel, relative à la protection des enfants du premier âge, et en particulier des nourrissons. Il n'y a pas d'objections ?... Ce projet sera mis à l'ordre du jour de demain. Enfin, 2e délibération sur le projet de loi tendant à maintenir la mise en état de siège prononcée par le gouverneur général civil de l'Algérie à l'égard de la commune d'Alger. (La séance est levée à six heures quarante minutes.) Le directeur du service sténographique de l'Assemblée nationale, CÉLESTIN LA GACHÉ. SCRUTIN Sur le projet de loi tendant à ouvrir au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1874, un crédit de 700,000 francs applicable au chapitre 9 (Vivres). Nombre des votants 555 Majorité absolue 278 Pour l'adoption .... 555 Contre ....... 0 L'Assemblée nationale a adopté. ONT VOTÉ POUR : MM. Abbadie de Barrau (le
donné l'énumération, la 3e délibération sur la proposition de M. Théophile Roussel, relative à la protection des enfants du premier âge, et en particulier des nourrissons. Il n'y a pas d'objections ?... Ce projet sera mis à l'ordre du jour de demain. Enfin, 2e délibération sur le projet de loi tendant à maintenir la mise en état de siège prononcée par le gouverneur général civil de l'Algérie à l'égard de la commune d'Alger. (La séance est levée à six heures quarante minutes.) Le directeur du service sténographique de l'Assemblée nationale, CÉLESTIN LA GACHÉ. SCRUTIN Sur le projet de loi tendant à ouvrir au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1874, un crédit de 700,000 francs applicable au chapitre 9 (Vivres). Nombre des votants 555 Majorité absolue 278 Pour l'adoption .... 555 Contre ....... 0 L'Assemblée nationale a adopté. ONT VOTÉ POUR : MM. Abbadie de Barrau (le comte d'). Abbatucci. Aboville (vicomte d'). Aclocque. Adam (Pas-de-Calais). Adnet. Adrien Léon. Ailemand. Amat. Ancel. Ancelon. André (Seine). Anisson-Duperon. Arago (Emmanuel). Arbel. Arfeuille. Arnaud (de l'Ariège). Arrazat. Audiffret-Pasquier (duc d'). Audren de Kerdrel. Auxais (d'). Aymé de la Chevrollière. Bagneux (le comte de). Balsan. Bamberger. Baragnon. Barante (le baron de). Barascud. Bardoux. Barni. Barthe (Marcel). Barthélemy Saint-Hilaire. Bastard (le comte Oclave de). Bastid (Raymond). Batbie. Baze. Beauvais. Beauville (de). Belcastel (de). Benoist d'Azy (le comte). Benoist du Buis. Benoit (Meuse). Bérenger. Berlet. Bermond (de). Bernard (Charles) (Ain). Bernard-Dutreil. Bert. Besnard. Bethmont. Beurges (le comte de). Bienvenüe. Bigot. Billy. Blavoyer. Blin de Bourdon (le vicomte). Bocher. Boduin. Boffington. Boisboissel (le comte de). Boisse. Bonald (le vicomte de). Bondy (le comte de). Bonnel (Léon). Bonnet. Boreau-Lajonadière. Bottard. Bottieau. Bouisson. Boullier (Loire). Bourgeois. Bourgoing (le baron de). Boyer. Bozérian. Brabant. Breton (Paul). Brettes-Thirin (le comte de). Brice (Ille-et-Vilaine). Brice (Meurthe-et-Moselle). Brillier. Brice. Broët. Broglie (le duc de). Brun (Charles) (Var). Brun (Lucien) (Ain). Brunet. Bruas (le comte de). Buée. Buisson (Jules) (Aude). Busson-Duviviers. Caduc. Caillaux. Calemard de La Fayette. Callet. Calmon. Carayon-Latour (de). Carbonnier de Marzac (de). Carion. Carnot (père). Carnot (Sadi). Carquet. Carré-Kérisouët. Carron (Emile). Cazenove de Pradine (de). Casimir Perier. Castel
Barascud. Bardoux. Barni. Barthe (Marcel). Barthélemy Saint-Hilaire. Bastard (le comte Oclave de). Bastid (Raymond). Batbie. Baze. Beauvais. Beauville (de). Belcastel (de). Benoist d'Azy (le comte). Benoist du Buis. Benoit (Meuse). Bérenger. Berlet. Bermond (de). Bernard (Charles) (Ain). Bernard-Dutreil. Bert. Besnard. Bethmont. Beurges (le comte de). Bienvenüe. Bigot. Billy. Blavoyer. Blin de Bourdon (le vicomte). Bocher. Boduin. Boffington. Boisboissel (le comte de). Boisse. Bonald (le vicomte de). Bondy (le comte de). Bonnel (Léon). Bonnet. Boreau-Lajonadière. Bottard. Bottieau. Bouisson. Boullier (Loire). Bourgeois. Bourgoing (le baron de). Boyer. Bozérian. Brabant. Breton (Paul). Brettes-Thirin (le comte de). Brice (Ille-et-Vilaine). Brice (Meurthe-et-Moselle). Brillier. Brice. Broët. Broglie (le duc de). Brun (Charles) (Var). Brun (Lucien) (Ain). Brunet. Bruas (le comte de). Buée. Buisson (Jules) (Aude). Busson-Duviviers. Caduc. Caillaux. Calemard de La Fayette. Callet. Calmon. Carayon-Latour (de). Carbonnier de Marzac (de). Carion. Carnot (père). Carnot (Sadi). Carquet. Carré-Kérisouët. Carron (Emile). Cazenove de Pradine (de). Casimir Perier. Castel (Germain). Castelnau. Cazot. Cézanne. Chabaud La Tour (Arthur de). Chabaud La Tour (général baron de). Chabron (général de). Chadois (colonel de). Challemel-Lacour. Chamaillard (de). Chambrun (comte de). Changarnier (général). Chaper. Chardon. Chareton (général) Charreyron. Charton. Chatelin. Chaurand (le baron). Chavassieu. Cherpin. Chesnelong. Chevandier. Chiris. Choiseul (Horace de). Christophe (Albert). Cintré (le comte de). Cissey (le général de). Clapier. Claude (Meurthe-et-Moselle). Claude (Vosges). Clerc. Clercq (de). Cochery. Colombet (de). Combarieu (de). Contaut. Corbon. Cordier. Corne. Cornulier-Lucinière (le comte de). Cottin (Paul). Courcelle. Crespin. Crussol d'Uzès (duc de). Cumont (le vicomte Arthur de). Cunit. Daguilhon-Lasselve. Dampierre (marquis de). Danelle-Bernardin. Daru (le comte). Daumas. Dauphinot. Daussel. Decazes (duc). Delacour. Delavau. Delisse-Engrand. Delorme. Delpit. Depasse. Depeyre. Descat. Deschaseaux. Destriers. Diesbach (comte de). Dietz-Monnin. Dompierre d'Hornoy (amiral de). Douay. Douhet (comte de). Dréo. Du Bodan. Dubois. Duboys-Fresnay (le général). Ducarre. Du Chaffaut (le comte). Duchâtel (le comte). Dufaur (Xavier). Dufaure (Jules). Dufay. Dumarnay. Dumon. Dupanloup (Mgr) Duparc. Dupin (Félix). Dupont (Alfred). Du Portail. Duréault. Durfort de Civrac (comte de). Durieu. Dussaussoy. Ernoul. Esquiros. Eymard-Duvernay. Favre (Jules). Faye. Féligonde (de). Fernier. Ferry (Jules). Flahaut (baron de). Fleuriot (de). Folliet. Fontaine (de). Foubert. Fouquet. Fourcand. Fourtou (de). Fraissinet. Franclieu (le marquis de). Frébault (général). Fresneau. Gagneur. Gailly.
(le comte de). Cissey (le général de). Clapier. Claude (Meurthe-et-Moselle). Claude (Vosges). Clerc. Clercq (de). Cochery. Colombet (de). Combarieu (de). Contaut. Corbon. Cordier. Corne. Cornulier-Lucinière (le comte de). Cottin (Paul). Courcelle. Crespin. Crussol d'Uzès (duc de). Cumont (le vicomte Arthur de). Cunit. Daguilhon-Lasselve. Dampierre (marquis de). Danelle-Bernardin. Daru (le comte). Daumas. Dauphinot. Daussel. Decazes (duc). Delacour. Delavau. Delisse-Engrand. Delorme. Delpit. Depasse. Depeyre. Descat. Deschaseaux. Destriers. Diesbach (comte de). Dietz-Monnin. Dompierre d'Hornoy (amiral de). Douay. Douhet (comte de). Dréo. Du Bodan. Dubois. Duboys-Fresnay (le général). Ducarre. Du Chaffaut (le comte). Duchâtel (le comte). Dufaur (Xavier). Dufaure (Jules). Dufay. Dumarnay. Dumon. Dupanloup (Mgr) Duparc. Dupin (Félix). Dupont (Alfred). Du Portail. Duréault. Durfort de Civrac (comte de). Durieu. Dussaussoy. Ernoul. Esquiros. Eymard-Duvernay. Favre (Jules). Faye. Féligonde (de). Fernier. Ferry (Jules). Flahaut (baron de). Fleuriot (de). Folliet. Fontaine (de). Foubert. Fouquet. Fourcand. Fourtou (de). Fraissinet. Franclieu (le marquis de). Frébault (général). Fresneau. Gagneur. Gailly. Galloni d'Istria. Gambetta. Ganault. Ganivet. Gaslonde. Gasselin de Fresnay. Gatien-Arnoult. Gaulthier de Rumilly. Gaulthier de Vaucenay. Gavardie (de). Gavini. Gayot. Gent. George (Emile). Gérard. Germain. Germonière (de la). Gévelot. Gillon (Paulin). Ginoux de Fermon (le comte). Girot-Pouzol. Glas. Goblet. Godet de la Ribourlierie. Godissart. Gouin. Gouvello (de). Gouvion Saint-Cyr (le marquis de). Grammont (le marquis de). Grandpierre. Grange. Grasset (de). Greppo. Grévy (Albert). Grévy (Jules). Grivart. Grollier. Gueidan. Guibal. Guichard. Guiche (marquis de la). Guinot. Guiter. Guyot. Haentjens. Hamille (Victor). Harcourt (le comte d'). Harcourt (le duc d'). Haussonville (le vicomte d'). Hérisson. Hespel (le comte d'). Hèvre. Humbert. Jacques. Jaffré (l'abbé). Jamme. Janzé (baron de). Jaurès (amiral). Jocteur-Monrose. Joigneaux. Joinville (prince de). Joubert. Jouin. Jourdan. Journault. Juigné (comte de) Jullien. Keller. Kergariou (comte de). Kende (de). Kergariou (vicomte de). Kolb Bernard. Krantz. Labassière (de). Labitte. Laboulaye. Lacave-Laplagne. La Caze (Louis). Lafcombe (de). Lafayette (Oscar de). Laflize. Lafon de Foncautier. Laget. Lagrange (baron A. de). Lambert (Alexis). Lambert de Sainte-Croix. Lanel. Lanfrey. Larcy (baron de). La Roche-Aymon (marquis de). La Rochefoucauld (duc de Bisaccia). La Rochethulon (marquis de). La Rochette (de). La Sicotière (de). Lassus (baron de). Laurent-Pichat. Leblond. Lebourgeois. Lebreton. Lecamus. Le Chatelain. Lefebure. Lefèvre (Henri). Lefèvre-Pontalis (Amédée). Lefranc
marquis de). Grammont (le marquis de). Grandpierre. Grange. Grasset (de). Greppo. Grévy (Albert). Grévy (Jules). Grivart. Grollier. Gueidan. Guibal. Guichard. Guiche (marquis de la). Guinot. Guiter. Guyot. Haentjens. Hamille (Victor). Harcourt (le comte d'). Harcourt (le duc d'). Haussonville (le vicomte d'). Hérisson. Hespel (le comte d'). Hèvre. Humbert. Jacques. Jaffré (l'abbé). Jamme. Janzé (baron de). Jaurès (amiral). Jocteur-Monrose. Joigneaux. Joinville (prince de). Joubert. Jouin. Jourdan. Journault. Juigné (comte de) Jullien. Keller. Kergariou (comte de). Kende (de). Kergariou (vicomte de). Kolb Bernard. Krantz. Labassière (de). Labitte. Laboulaye. Lacave-Laplagne. La Caze (Louis). Lafcombe (de). Lafayette (Oscar de). Laflize. Lafon de Foncautier. Laget. Lagrange (baron A. de). Lambert (Alexis). Lambert de Sainte-Croix. Lanel. Lanfrey. Larcy (baron de). La Roche-Aymon (marquis de). La Rochefoucauld (duc de Bisaccia). La Rochethulon (marquis de). La Rochette (de). La Sicotière (de). Lassus (baron de). Laurent-Pichat. Leblond. Lebourgeois. Lebreton. Lecamus. Le Chatelain. Lefebure. Lefèvre (Henri). Lefèvre-Pontalis (Amédée). Lefranc (Pierre). Lefranc (Victor). Le Gai La Salle. Legrand (Arthur). Le Lasseux. Lenoël (Emile). Lepère. Lepetit. Lépouzé. Le Provost de Launay. Leroux (Aimé). Le Royer. Lesguillon. Lespinasse. Lestapis (de). Lestourgie. Leurent. Levêque. Levert. Lherminier. Limairac (de) (Tarn-et-Garonne). Limayrac (Léopold) (Lot). Limperani. Littré. Lorgeril (vicomte de). Lortal. Loysel (général). Lucet. Luro. Lur-Saluces (marquis de). Madier de Montjaau. Magnie. Magniez. Magnin. Mahy (de). Maillé (comte de). Maillé. Malartre. Malens. Maleville (le marquis de). Maleville (Léon de). Malézieux. Mallevergne. Mangini. Marc-Dufraisse. Marcère (de). Marchand. Marga:ne. Martel (Pas de Calais). Martel (Charente). Martenot. Martin (Charles). Martin (Henri). Martin (d'Auray). Martin des Pallières (général). Mathieu (Saône-et-Loire). Mathieu-Bodet (Charente). Mathieu de la Redorte (comte). Maurice. Mayaud. Mazeau. Mazerat. Mazure (le général). Médecin. Melun (le comte de). Méplain. Mercier. Mérode (de). Mervilleux du Vigier. Mestreau. Mettetal. Michal-Ladichère. Michel. Millaud. Monjaret de Kerguégu. Monnet. Monnot-Arbilleur. Montaignac (l'amiral de). Monteil. Montgolfier (de). Montrieux. Moreau (Côte-d'Or). Morin. Mornay (le marquis de). Mortemart (le marquis de). Morvan. Mouchy (le duc de). Murat (le comte Joachim). Murat-Sistrès. Nioche. Noël-Parfait. Nouaillan (le comte de). Pagès-Duport. Pajot. Parigot. Paris (Pas de Calais). Parsy. Partz (le marquis de). Pascal Duprat. Passy. Patissier. Pellissier (le général). Pelletant Peltereau-Villeneuve. Périn. Pernolet. Perret. Perrier. Petau. Peulvé. Philippoteaux. Picart (Alphonse).
(marquis de). Madier de Montjaau. Magnie. Magniez. Magnin. Mahy (de). Maillé (comte de). Maillé. Malartre. Malens. Maleville (le marquis de). Maleville (Léon de). Malézieux. Mallevergne. Mangini. Marc-Dufraisse. Marcère (de). Marchand. Marga:ne. Martel (Pas de Calais). Martel (Charente). Martenot. Martin (Charles). Martin (Henri). Martin (d'Auray). Martin des Pallières (général). Mathieu (Saône-et-Loire). Mathieu-Bodet (Charente). Mathieu de la Redorte (comte). Maurice. Mayaud. Mazeau. Mazerat. Mazure (le général). Médecin. Melun (le comte de). Méplain. Mercier. Mérode (de). Mervilleux du Vigier. Mestreau. Mettetal. Michal-Ladichère. Michel. Millaud. Monjaret de Kerguégu. Monnet. Monnot-Arbilleur. Montaignac (l'amiral de). Monteil. Montgolfier (de). Montrieux. Moreau (Côte-d'Or). Morin. Mornay (le marquis de). Mortemart (le marquis de). Morvan. Mouchy (le duc de). Murat (le comte Joachim). Murat-Sistrès. Nioche. Noël-Parfait. Nouaillan (le comte de). Pagès-Duport. Pajot. Parigot. Paris (Pas de Calais). Parsy. Partz (le marquis de). Pascal Duprat. Passy. Patissier. Pellissier (le général). Pelletant Peltereau-Villeneuve. Périn. Pernolet. Perret. Perrier. Petau. Peulvé. Philippoteaux. Picart (Alphonse). Pin. Piou. Plichon. Plœuc (le marquis de). Pompery (de). Pontoi-Pontcarré (le marquis de). Pothuau (l'amiral). Pradié. Prax-Paris. Pressensé (de). Puecherneau (de). Quinet (Edgar). Quinsonas (le marquis de). Rainneville (de). Rambures (de). Rameau. Rampon (le comte). Rampont. Raoul Duval. Rathier. Ravinel (de). Rémusat (Charles de). Rémusat (Paul de). Renaud (Félix). Renaud (Basses-Pyrénées). Revmond (Loire). Riant. Ricard. Ricot. Riondel. Rivaille. Rive (Francisque). Robert (Léon). Robert de Massy. Rodez-Bénavent (le vicomte de). Roger du Nord (le comte). Roger-Marvaise. Roquemaurel de Saint-Cernin (le colonel de). Rotours (des). Roudier. Rouher. Rousseau. Roussel (Théophile). Rouveure. Rouvier. Roux (Honoré). Roy de Loulay. Roys (marquis des). Sacasé. Saintenac (vicomte de). Saint-Germain (de). Saint-Malo de). Saint-Pierre (de) (Calvados). Saint-Pierre (Louis de) (Manche). Saint-Victor (de). Saisset (amiral). Salnève. Salvandy (de). Salvy. Sarrette. Saussier (général). Savary. Savoye. Sav (Léon). Sebert. Ségur (comte Louis de). Seignobos. Sens. Serp (Gusman). Sers (marquis de). Silva (Clément). Simon (Fidèle). Soubeyran (de). Soury-Lavergne. Soye. Staplande (de). Sugny (de). Swiney. Taberlet. Tailhand. Taillefert. Talhouët (marquis de). Tamisier. Tardieu. Tarteron (de). Tassin. Testelin. Théry. Thomas (docteur). Thurel. Tiersot. Tillancourt (de). Tocqueville (comte de). Toupet des Vignes. Tréveneuc (de). Tréville (comte de). Tribert. Valady (de). Valazé (général). Valfons (marquis de). Valon (de). Vandier. Varroy. Vast-Vimeux (baron). Vaulchier (de). Vautrain.