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à entraver l'action de la loi ou à troubler l'ordre, pourra être arrêtée dans une partie quelconque de l'Irlande, et être détenue légalement pendant un temps déterminé par ordre du lord-lieutenant, sans bénéfice de caution ou d'engagement à se présenter en justice; et elle ne pourra être libérée ou jugée par aucun tribunal, sans autorisation du lord-lieutenant. Tout ordre de ce genre sera quelque preuve concluante de tous faits y mentionnés, ainsi que du droit de lancer ou exécuter le dit ordre, ainsi que la légalité de l'arrestation et de la détention de la personne mentionnée dans cet ordre. Cela juge le libéralisme anglais. Informations Le vote du 18 mai 1879, qui a autorisé dans les cantons de Suisse le rétablissement de la peine de mort, a produit plus d'effet qu'on ne s'y attendait. Aux cantons qui ont déjà voté le rétablissement de la peine de mort, il faut joindre celui de Lucerne, dont le grand conseil vient d'adopter une motion tendante à réviser la constitution dans ce sens. Le grand conseil de Berne est pourvu d'une proposition semblable. C'est hier lundi, 31 janvier, que les restes mortels du cardinal-prince-archevêque de Vienne ont été transférés à la cathédrale de Saint Étienne. S. M. l'empereur a assisté en personne à la cérémonie, à laquelle ont pris part le clergé séculier et régulier, les autorités ecclésiastiques et civiles, les étudiants catholiques et une foule immense. La justice et les décrets (suite) Voici le texte du jugement rendu par le tribunal correctionnel d'Angers sur l'action intentée par les révérends pères capucins au sieur Peltier, jugement dont nous parlons plus haut : Attendu qu'aux termes de l'article 2 de l'ordonnance royale du 11 juin 1828, le conflit d'attribution ne peut être élevé en matière correctionnelle que dans les deux cas suivants : lors que la répression du délit est attribuée par une disposition législative à l'autorité administrative ; 2° lorsque le jugement à rendre par le tribunal dépendra d'une question préjudiciable dont la connaissance appartiendrait à l'autorité administrative en vertu d'une disposition légale; Attendu que le fait, objet de la demande dont le tribunal
Étienne. S. M. l'empereur a assisté en personne à la cérémonie, à laquelle ont pris part le clergé séculier et régulier, les autorités ecclésiastiques et civiles, les étudiants catholiques et une foule immense. La justice et les décrets (suite) Voici le texte du jugement rendu par le tribunal correctionnel d'Angers sur l'action intentée par les révérends pères capucins au sieur Peltier, jugement dont nous parlons plus haut : Attendu qu'aux termes de l'article 2 de l'ordonnance royale du 11 juin 1828, le conflit d'attribution ne peut être élevé en matière correctionnelle que dans les deux cas suivants : lors que la répression du délit est attribuée par une disposition législative à l'autorité administrative ; 2° lorsque le jugement à rendre par le tribunal dépendra d'une question préjudiciable dont la connaissance appartiendrait à l'autorité administrative en vertu d'une disposition légale; Attendu que le fait, objet de la demande dont le tribunal est saisi de la part des ecclésiastiques Amoux, Drevard et Chaix, constituerait, s'il était établi, un délit entièrement de la compétence correctionnelle, et qu'il ne saurait être soustrait à la décision du tribunal qu'autant que le jugement dépendrait d'une question préjudiciable du ressort de l'autorité administrative ; Attendu que pour décider s'il y a lieu de poser une question préjudiciale, le tribunal doit être renseigné tout d'abord sur l'existence et la légalité des réquisitions en vertu desquelles Peltier aurait agi et qui lui auraient conféré la qualité d'agent administratif ; Qu'on ne trouve dans le dossier aucune trace de réquisitions écrites; Que le déclinatoire de M. le préfet et les conclusions écrites de M. le procureur de la République l'un et l'autre déposés à l'audience du 15 de ce mois n'établissent pas qu'il en ait reçu ; Qu'en effet, dans son déclinatoire, M. le préfet déclare n'avoir point à examiner si Peltier est l'auteur ou l'un des auteurs des faits qui lui sont reprochés, ces faits échappant, dit-il, à son appreciation, et qu'il paraît même ignorer si Peltier a reçu une réquisition, puisqu'il se contente de dire que « certaines résistances ayant été faites à M. commissaire central, celui-ci requiert,
décider s'il y a lieu de poser une question préjudiciale, le tribunal doit être renseigné tout d'abord sur l'existence et la légalité des réquisitions en vertu desquelles Peltier aurait agi et qui lui auraient conféré la qualité d'agent administratif ; Qu'on ne trouve dans le dossier aucune trace de réquisitions écrites; Que le déclinatoire de M. le préfet et les conclusions écrites de M. le procureur de la République l'un et l'autre déposés à l'audience du 15 de ce mois n'établissent pas qu'il en ait reçu ; Qu'en effet, dans son déclinatoire, M. le préfet déclare n'avoir point à examiner si Peltier est l'auteur ou l'un des auteurs des faits qui lui sont reprochés, ces faits échappant, dit-il, à son appreciation, et qu'il paraît même ignorer si Peltier a reçu une réquisition, puisqu'il se contente de dire que « certaines résistances ayant été faites à M. commissaire central, celui-ci requiert, conformément à la loi, l'assistance d'hommes de l'art que MM. Arnoux, Drevard et Chaix croient être Peltier, boucher et restaurateur ; » Que, dans les conclusions écrites de M. le procureur de la République, ce magistrat déclare qu'on ne saurait, avant l'audition des témoins, savoir si les faits imputés à Peltier sont exacts, et qu'il se borne à dire, sous forme hypothétique, que Peltier, s'il a pénétré sur l'immeuble occupé par les sieurs Arnoux, Drevard et Chaix, n'aurait fait qu'obéir aux réquisitions de M. le commissaire central ; Attendu, il est vrai, que, sur la demande de l'avocat des parties civiles, M. le procureur de la République a déclaré que Peltier avait reçu du commissaire central des réquisitions verbales, mais que le tribunal ne pourrait apprécier l'existence et la légalité de semblables réquisitions qu'autant qu'il aurait le moyen de les contrôler, soit par la déclaration du prévenu, soit et aussi par des témoignages fournis à son audience ; Que non-seulement aucun témoin n'a été fourni à cet égard, mais que le défaut de Peltier n'a même pas permis au tribunal de recueillir de sa bouche l'affirmation qu'il aurait agi en vertu de réquisitions; Attendu que les apparences même d'une réquisition
Peltier sont exacts, et qu'il se borne à dire, sous forme hypothétique, que Peltier, s'il a pénétré sur l'immeuble occupé par les sieurs Arnoux, Drevard et Chaix, n'aurait fait qu'obéir aux réquisitions de M. le commissaire central ; Attendu, il est vrai, que, sur la demande de l'avocat des parties civiles, M. le procureur de la République a déclaré que Peltier avait reçu du commissaire central des réquisitions verbales, mais que le tribunal ne pourrait apprécier l'existence et la légalité de semblables réquisitions qu'autant qu'il aurait le moyen de les contrôler, soit par la déclaration du prévenu, soit et aussi par des témoignages fournis à son audience ; Que non-seulement aucun témoin n'a été fourni à cet égard, mais que le défaut de Peltier n'a même pas permis au tribunal de recueillir de sa bouche l'affirmation qu'il aurait agi en vertu de réquisitions; Attendu que les apparences même d'une réquisition quelconque manquent; Qu'en effet Peltier, boucher et restaurateur, ne semble guère être l'homme de l'art qui convenait pour des opérations nécessitant l'emploi de serruriers, de charpentiers et de maçons ; Qu'il paraît même assez improbable que, connu comme il l'était de la police pour être réclusionnaire libéré, avoir subi de nombreuses condamnations, parmi lesquelles on en relève trois pour coups et blessures volontaires, et deux pour vol, et être encore sous le coup de la surveillance de la haute police, il ait été l'objet d'un choix de sa part; Et qu'il n'est pas impossible, en l'absence de toute preuve de réquisitions, de le considérer, comme ayant agi de son propre mouvement ; Attendu qu'il n'est pas nécessaire, quant à présent, de rechercher si les ouvriers requis pour l'expulsion des religieux, en vertu du décret du 29 mars 1880, peuvent être considérés comme ayant participé à l'accomplissement d'un acte administratif régulièrement ordonné ; Par ces motifs : Le tribunal dit qu'il n'y a lieu, en l'état, d'appeler aucune question préjudiciable, se déclare compétent, et renvoie la partie civile à fournir sa preuve à l'audience du 28 février. Les Cercles militaires On sait que, dans sa rage de désorganisation et dans son
nombreuses condamnations, parmi lesquelles on en relève trois pour coups et blessures volontaires, et deux pour vol, et être encore sous le coup de la surveillance de la haute police, il ait été l'objet d'un choix de sa part; Et qu'il n'est pas impossible, en l'absence de toute preuve de réquisitions, de le considérer, comme ayant agi de son propre mouvement ; Attendu qu'il n'est pas nécessaire, quant à présent, de rechercher si les ouvriers requis pour l'expulsion des religieux, en vertu du décret du 29 mars 1880, peuvent être considérés comme ayant participé à l'accomplissement d'un acte administratif régulièrement ordonné ; Par ces motifs : Le tribunal dit qu'il n'y a lieu, en l'état, d'appeler aucune question préjudiciable, se déclare compétent, et renvoie la partie civile à fournir sa preuve à l'audience du 28 février. Les Cercles militaires On sait que, dans sa rage de désorganisation et dans son ardeur de convertir au radicalisme, M. le général Farcy, par une circulaire du 22 juillet 1880, qui constitue un abus de pouvoir, a interdit aux sous-officiers et soldats la fréquentation des cercles militaires qu'avait jusqu'alors patronné l'autorité militaire, et où les soldats pouvaient s'instruire et se récréer honnêtement. En réponse à cette circulaire, nous recevons une très intéressante notice sur les cercles militaires en général et sur le cercle d'Angers en particulier. Nous nous faisons un devoir de la mettre sous les yeux de nos lecteurs, ainsi que le texte de la protestation adressée au mois de septembre par le comité du cercle militaire d'Angers au ministre de la guerre : L'origine des cercles militaires consacrés aux soldats remonte à 1865 et à 1866. C'est à cette époque que les bibliothèques de caserne furent mises partiellement en essai, sous l'inspiration et avec la coopération d'un homme de bien, M. Germain Ville, qui les enrichit à ses frais de nombreux volumes. L'autorité militaire avait permis, à titre d'essai, qu'une chambre fût affectée, dans chaque caserne, au service de la bibliothèque. En 1868, M. le maréchal Niel, frappé des bons résultats obtenus, particulièrement dans la 16e division militaire placée sous les ordres
à cette circulaire, nous recevons une très intéressante notice sur les cercles militaires en général et sur le cercle d'Angers en particulier. Nous nous faisons un devoir de la mettre sous les yeux de nos lecteurs, ainsi que le texte de la protestation adressée au mois de septembre par le comité du cercle militaire d'Angers au ministre de la guerre : L'origine des cercles militaires consacrés aux soldats remonte à 1865 et à 1866. C'est à cette époque que les bibliothèques de caserne furent mises partiellement en essai, sous l'inspiration et avec la coopération d'un homme de bien, M. Germain Ville, qui les enrichit à ses frais de nombreux volumes. L'autorité militaire avait permis, à titre d'essai, qu'une chambre fût affectée, dans chaque caserne, au service de la bibliothèque. En 1868, M. le maréchal Niel, frappé des bons résultats obtenus, particulièrement dans la 16e division militaire placée sous les ordres du général de Cisse, voulut donner aux bibliothèques de caserne une existence régulière. Il s'adressa au colonel de place, chef d'état-major de la 16e division (actuellement général en retraite à Angers), et lui demanda une étude et un travail comprenant : 1° un projet de règlement général de ces bibliothèques ; 2° la composition et le choix des catalogues des livres les mieux appropriés au soldat, et les moyens pratiques de leur installation dans les casernes. Ce travail reçut l'approbation ministérielle. Les bibliothèques furent installées officiellement dans toutes les casernes, exactement de la manière prescrite par une décision du général Farcy, qui s'est inspiré de la décision du maréchal Niel. Mais cette innovation, qui aurait pu porter de bons fruits, fut bientôt paralysée par une cause toute simple et facile à prévoir. L'institution nouvelle avait été fondée (comme aujourd'hui) dans des casernes, c'est-à-dire dans des bâtiments assujettis à toutes les exigences impérieuses du service, et dès lors il était impossible d'assurer sa stabilité et son indépendance. En effet, à l'époque des appels des contingents, l'insuffisance du casernement forcait les chefs de corps à reprendre les locaux consacrés aux bibliothèques pour y loger la troupe. En outre, les changements de garnison
; 2° la composition et le choix des catalogues des livres les mieux appropriés au soldat, et les moyens pratiques de leur installation dans les casernes. Ce travail reçut l'approbation ministérielle. Les bibliothèques furent installées officiellement dans toutes les casernes, exactement de la manière prescrite par une décision du général Farcy, qui s'est inspiré de la décision du maréchal Niel. Mais cette innovation, qui aurait pu porter de bons fruits, fut bientôt paralysée par une cause toute simple et facile à prévoir. L'institution nouvelle avait été fondée (comme aujourd'hui) dans des casernes, c'est-à-dire dans des bâtiments assujettis à toutes les exigences impérieuses du service, et dès lors il était impossible d'assurer sa stabilité et son indépendance. En effet, à l'époque des appels des contingents, l'insuffisance du casernement forcait les chefs de corps à reprendre les locaux consacrés aux bibliothèques pour y loger la troupe. En outre, les changements de garnison et les mouvements divers donnaient lieu à de fréquents déménagements de livres, la plupart du temps devenus prisonniers dans des caisses. La guerre de 1870 acheva de porter le désordre et bientôt la ruine totale dans ces collections de livres, qui furent ou dispersées ou détruites. M. le général de Cissey voulut, en 1872, faire renaître l'institution de ses cendres. Le ministère de la guerre fut directement chargé de cette mission, et les bibliothèques rentrèrent alors dans les attributions du dépôt de la guerre. Toutefois on ne put atteindre qu'un résultat très imparfait avec les ressources du budget. Il suffît de signaler les inconvénients suivants : 1° période complète dans beaucoup de casernes, où la bibliothèque ne servait qu'aux sous-officiers; 2° insuffisance et manque de variété des livres ; 3° indifférence des soldats, qui ne trouvaient aucune distraction à leur portée ; 4° instabilité des locaux, affectés très souvent à un autre service. Le besoin qui avait présidé à la reconstitution des bibliothèques n'obtenait qu'une satisfaction tout à fait insuffisante. Il fallait au soldat, pendant les lacunes du temps consacré au service, et en dehors du bruit et des dérangements continuels des casernes, un lieu de réunion indépendant, où il
Cissey voulut, en 1872, faire renaître l'institution de ses cendres. Le ministère de la guerre fut directement chargé de cette mission, et les bibliothèques rentrèrent alors dans les attributions du dépôt de la guerre. Toutefois on ne put atteindre qu'un résultat très imparfait avec les ressources du budget. Il suffît de signaler les inconvénients suivants : 1° période complète dans beaucoup de casernes, où la bibliothèque ne servait qu'aux sous-officiers; 2° insuffisance et manque de variété des livres ; 3° indifférence des soldats, qui ne trouvaient aucune distraction à leur portée ; 4° instabilité des locaux, affectés très souvent à un autre service. Le besoin qui avait présidé à la reconstitution des bibliothèques n'obtenait qu'une satisfaction tout à fait insuffisante. Il fallait au soldat, pendant les lacunes du temps consacré au service, et en dehors du bruit et des dérangements continuels des casernes, un lieu de réunion indépendant, où il pût correspondre avec sa famille, lire, s'instruire, suivre des cours, recevoir des conseils et prendre part à des distractions honnêtes qui, en le reposant, le mettaient à l'abri des entraînements du cabaret. C'est sous l'influence de ces nécessités que les cercles militaires prirent naissance; dès l'abord, ils furent regardés comme une heureuse solution du problème. Ils devenaient, en effet, un complément nécessaire de la caserne, un élément d'instruction et de moralisation, et en même temps un appoint considérable acquis à l'action des chefs de corps en maintenant la discipline et l'amour du devoir. D'ailleurs, en abaisinant la durée du service militaire et en appliquant l'obligation aux contingents entiers, l'État avait contracté vis-à-vis des populations une obligation impérielle : celle de rendre à la vie civile, améliorés moralement, tous les enfants du pays, au moment où ils allaient reprendre leurs carrières interrompues. La caserne, simple école d'exercices et de discipline, pouvait-elle remplir cette obligation dans toute son étendue ? Evidemment non ! — Il fallait quelque chose de plus. Pour combler cette lacune, les cercles militaires, dirigés par des officiers retraités entièrement dévoués au soldat, offraient gratuitement des ressources considérables et variées : véritable bienfait dû au concours sympathique d'une population
une heureuse solution du problème. Ils devenaient, en effet, un complément nécessaire de la caserne, un élément d'instruction et de moralisation, et en même temps un appoint considérable acquis à l'action des chefs de corps en maintenant la discipline et l'amour du devoir. D'ailleurs, en abaisinant la durée du service militaire et en appliquant l'obligation aux contingents entiers, l'État avait contracté vis-à-vis des populations une obligation impérielle : celle de rendre à la vie civile, améliorés moralement, tous les enfants du pays, au moment où ils allaient reprendre leurs carrières interrompues. La caserne, simple école d'exercices et de discipline, pouvait-elle remplir cette obligation dans toute son étendue ? Evidemment non ! — Il fallait quelque chose de plus. Pour combler cette lacune, les cercles militaires, dirigés par des officiers retraités entièrement dévoués au soldat, offraient gratuitement des ressources considérables et variées : véritable bienfait dû au concours sympathique d'une population apportant avec empressement son argent et ses vœux pour la réussite d'une fondation destinée aux fils du pays. C'était là la vraie solution. Le général de Cissey, ministre de la guerre, comprenant tous ces avantages, accueillit avec empressement et encouragea hautement l'institution des cercles militaires, — ceux-ci s'ouvrirent bientôt dans toutes les villes de garnison. — Les généraux et les chefs de corps s'associèrent aux généreux efforts surgissant partout en France, et bientôt l'institution rendit les meilleurs et les plus utiles services à l'armée. Le cercle militaire d'Angers fut fondé en 1873, par des officiers retraités, avec l'active coopération et le patronage de Mgr l'evêque d'Angers. Par une décision du 6 mars 1873, le ministre de la guerre en autorisait l'ouverture. À pareille date il approuvait la composition du comité d'administration et, en le commissionnant, il félicitait ses membres de leur initiative si bienfaisante et si utile pour l'armée. Le ministre adressait au même moment à Mgr l'évêque d'Angers la chaleureuse expression de ses remerciments pour sa coopération à l'œuvre, et pour le dévouement et le patriotisme qu'il avait montrés en cette circonstance. Au mois de septembre 1873, M. le préfet d'Angers donnait au cercle l'existence civile, et le classait,
toutes les villes de garnison. — Les généraux et les chefs de corps s'associèrent aux généreux efforts surgissant partout en France, et bientôt l'institution rendit les meilleurs et les plus utiles services à l'armée. Le cercle militaire d'Angers fut fondé en 1873, par des officiers retraités, avec l'active coopération et le patronage de Mgr l'evêque d'Angers. Par une décision du 6 mars 1873, le ministre de la guerre en autorisait l'ouverture. À pareille date il approuvait la composition du comité d'administration et, en le commissionnant, il félicitait ses membres de leur initiative si bienfaisante et si utile pour l'armée. Le ministre adressait au même moment à Mgr l'évêque d'Angers la chaleureuse expression de ses remerciments pour sa coopération à l'œuvre, et pour le dévouement et le patriotisme qu'il avait montrés en cette circonstance. Au mois de septembre 1873, M. le préfet d'Angers donnait au cercle l'existence civile, et le classait, par un arrêté, au nombre des établissements d'utilité reconnus. Il s'inscrivait en même temps sur la liste des souscripteurs et bienfaiteurs de l'œuvre. En outre, un décret présidentiel du 11 janvier 1878 achevait de consacrer la destination du cercle et son établissement défini dans ces circonstances en autorisant, au moyen de quêtes et officielles, l'achat d'un immeuble affecté spécialement pour l'avenir à son usage exclusif. La sollicitude et les encouragements des autorités militaires et civiles étaient donc acquis au cercle d'Angers, qui reçut de la population tous les témoignages possibles d'intérêt et de sympathie. Les offrandes affluèrent. Des veuves d'officiers donnèrent à elles seules une somme de cinquante mille francs destinée à l'achat d'un terrain et à la construction des bâtiments du cercle ; tous le jour hommage rendu à la mémoire de leurs maris morts pour la France. C'est grâce à ce secours que s'éleva le cercle militaire actuel d'Angers, qui, jusqu'alors, avait été installé provisoirement dans des bâtiments pris à loyer ou prêtés. Il renferme salles de jeux, de lecture et de travail, bibliothèque, gymnastique, petit théâtre, etc. Il a toujours été assidûment fréquenté, et il est resté très cher aux soldats de la garnison, dont il représentait