jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
pneus divers, 295 kilogrammes résidus de caoutchouc. 1.077 jantes diverses, 92 blocs moteurs divers sans accessoires, 150 châssis divers, 18 caisses Jeeps. 1 lot pièces diverses pour véhicules Laffly, 9.244 kilogrammes de ferraille diverse (fer à béton, plat, cornière, auto, etc.), 6.000 kilogrammes aciers divers (à ressort, roulement, vilebrequin, pignons, etc.). 50 vieux radiateurs divers, 20 vieilles directions. 170 étuis de coupe-coupe, 70 étuis de pelle-pioche, 1 moteur Bernard, n° 370.298. 1 groupe électrogène P.E. 95, n° 24.208, 1 perceuse électrique à main, 1 poste récepteur professionnel Reynolds. 46 ponts divers (auto), 281 pompes à pneus divers, 16 essieux divers, 179 graisseurs pour véhicules (modèles divers), 117 crics pour véhicules (hydrauliques, mécaniques, losanges, etc.). Le tout sans aucune garantie. Au comptant et 9 p. 100 en sus pour frais de vente. En outre, sera perçue une taxe douanière de 16 p. 100 sur chaque véhicule et 9 p. 100 sur les autres articles. PROVINCE DE TAMATAVE DISTRICT DE VATOMANDRY AVIS DE VENTE aux enchères publiques de divers objets mobiliers, de bicyclettes et de bois de chauffage. Le samedi 15 octobre 1955, à partir de 9 heures, il sera procédé par les soins du chef de la circonscription domaniale et foncière ou de son délégué, à la vente aux enchères publiques de divers objets mobiliers, de bicyclettes et de bois de chauffage ci-après : A. — A la Place du Marché de Vatomandry : à 9 heures : 1° Un fusil de chasse à un coup, calibre 16, n° 157.133 provenant du greffe du tribunal de paix à compétence étendue de Vatomandry; 2° Une bicyclette sans marque provenant du service d'agriculture de Vatomandry; 3° Une cuisinière émaillée, cinq lampes Pétromax, une lampe Primus, un réchaud Ultimus, trois réchauds Primus, douze réchauds à pétrole et une bicyclette pour homme provenant du service de santé de Vatomandry. B. — Dans la cour de M. Lock Lock et du boulanger Sum Kong de Vatomandry : à 10 heures : Trente-cinq stères environ de bois de chauffage provenant du greffe du tribunal de paix à compétence étendue de Vatomandry. Le tout sans aucune garantie, au
ou de son délégué, à la vente aux enchères publiques de divers objets mobiliers, de bicyclettes et de bois de chauffage ci-après : A. — A la Place du Marché de Vatomandry : à 9 heures : 1° Un fusil de chasse à un coup, calibre 16, n° 157.133 provenant du greffe du tribunal de paix à compétence étendue de Vatomandry; 2° Une bicyclette sans marque provenant du service d'agriculture de Vatomandry; 3° Une cuisinière émaillée, cinq lampes Pétromax, une lampe Primus, un réchaud Ultimus, trois réchauds Primus, douze réchauds à pétrole et une bicyclette pour homme provenant du service de santé de Vatomandry. B. — Dans la cour de M. Lock Lock et du boulanger Sum Kong de Vatomandry : à 10 heures : Trente-cinq stères environ de bois de chauffage provenant du greffe du tribunal de paix à compétence étendue de Vatomandry. Le tout sans aucune garantie, au comptant et 9 p. 100 en sus pour frais de vente. SERVICE PROVINCIAL DES DOMAINES DE TANANARIVE AVIS DE VENTE aux enchères publiques de véhicules automobiles et d'objets mobiliers Le samedi 22 octobre 1955 aux lieux et heures ci-après indiqués, il sera procédé par les soins du chef du service provincial des domaines de Tananarive ou de son délégué, assisté du commissaire-priseur, à la vente aux enchères publiques des véhicules automobiles et objets mobiliers ci-après : 1° A 9 heures à Soarano-gare, Tananarive, sur le terrain sis au droit des ateliers de la section automobile : 1 machine à calculer marque «Triumphator», n° 59 647-C2, provenant de la direction de l'architecture, de l'urbanisme et de l'habitat; 1 machine à écrire «Japy» 161 809, 1 autoclave Chamberland provenant du magasin central des services sanitaires; 1 motocyclette «Harley Davidson» n° 6348-T, 1 machine à écrire «MAP» n° 10439, provenant du service provincial des travaux publics; 2° A l'issue de la vente ci-dessus, à la fourrière municipale d'Isotry : 1 camion Ford, n° 8958-T. Sans aucune garantie. Au comptant et 9 p. 100 en sus pour frais de vente. En outre sera perçue une taxe douanière de 16 p. 100 sur tout le
provincial des domaines de Tananarive ou de son délégué, assisté du commissaire-priseur, à la vente aux enchères publiques des véhicules automobiles et objets mobiliers ci-après : 1° A 9 heures à Soarano-gare, Tananarive, sur le terrain sis au droit des ateliers de la section automobile : 1 machine à calculer marque «Triumphator», n° 59 647-C2, provenant de la direction de l'architecture, de l'urbanisme et de l'habitat; 1 machine à écrire «Japy» 161 809, 1 autoclave Chamberland provenant du magasin central des services sanitaires; 1 motocyclette «Harley Davidson» n° 6348-T, 1 machine à écrire «MAP» n° 10439, provenant du service provincial des travaux publics; 2° A l'issue de la vente ci-dessus, à la fourrière municipale d'Isotry : 1 camion Ford, n° 8958-T. Sans aucune garantie. Au comptant et 9 p. 100 en sus pour frais de vente. En outre sera perçue une taxe douanière de 16 p. 100 sur tout le matériel ci-dessus indiqué. PROVINCE DE TULEAR CIRCONSCRIPTION AUTONOME DE MORONDAVA COMMUNE DE MORONDAVA AVIS DE VENTE aux enchères publiques d'un véhicule communal Le 5 novembre 1955, à 9 heures, dans la cour de la voirie de Morondava, il sera procédé, par les soins du commissaire-priseur de Morondava, à la vente aux enchères publiques d'une voiture Chevrolet, modèle 1949 de luxe, 19 CV.; n° 548-R. Mise à prix : 150.000 francs. Au comptant et 12 p. 100 en sus pour frais de vente. [1er Avis inséré au J.O.M du 1er oct 1955.] AVIS DE VENTE aux enchères publiques d'une voiture automobile Le samedi 15 octobre 1955 à 9 heures, il sera procédé par les soins du receveur adjoint des domaines d'Ambatondrazaka dans la cour du service topographique à la vente aux enchères publiques d'une voiture Pick-Up Ford V/8, type Canada, matricule n° 3477, provenant du service topographique. Sans aucune garantie. Au comptant et 9 p. 100 en sus. [1er Avis inséré au J.O.M du 1er oct. 1955. AVIS DE VENTE aux enchères publiques de divers objets Le samedi 8 octobre 1955, à 9 heures, au magasin régional d'habillement de l'armée de l'air, sis 123, avenue MaréchalJoffre à Antanimena, Tananarive, il sera
aux enchères publiques d'une voiture Chevrolet, modèle 1949 de luxe, 19 CV.; n° 548-R. Mise à prix : 150.000 francs. Au comptant et 12 p. 100 en sus pour frais de vente. [1er Avis inséré au J.O.M du 1er oct 1955.] AVIS DE VENTE aux enchères publiques d'une voiture automobile Le samedi 15 octobre 1955 à 9 heures, il sera procédé par les soins du receveur adjoint des domaines d'Ambatondrazaka dans la cour du service topographique à la vente aux enchères publiques d'une voiture Pick-Up Ford V/8, type Canada, matricule n° 3477, provenant du service topographique. Sans aucune garantie. Au comptant et 9 p. 100 en sus. [1er Avis inséré au J.O.M du 1er oct. 1955. AVIS DE VENTE aux enchères publiques de divers objets Le samedi 8 octobre 1955, à 9 heures, au magasin régional d'habillement de l'armée de l'air, sis 123, avenue MaréchalJoffre à Antanimena, Tananarive, il sera procédé par les soins du chef du service provincial des domaines ou de son délégué, assisté du commissaire-priseur, à la vente aux enchères publiques des divers objets ci-après : 8 valises genre Américain, 635 chaussettes laine et coton toutes nuances, 41 combinaisons de travail, 2 bottes caoutchouc, 177 souliers bas, 108 espadrilles semelle cordée, 93 bains de mer, 10 demi-tentes, 42 imperméables longs, 24 imperméables courts (vestes), 229 trousses à coutures garnies, 66 cuillers, 44 fourchettes de table, 12 boîtes à graisse, 50 ceintures cuir, 1,01 brosses à chaussures, 19 brosses à habits, 73 chaussures (tennis, basket, football, boxe et pointes), 5 ballons de football, 91 matelas, 87 gants de toilette, 33 lits métalliques, 1 lit-double en 140; 1 buffet de cuisine, 14 casses de cuisine, 1 table de cuisine, 6 cuisinières, 2 armoires-penderie fixes, 1 descente de lit, 1 chaise fond cuir, 5 chaises de salle à manger, 4 glaces argentées, 3 tabourets, 1 garde-manger, 1 table-bureau bois blanche 1 tiroir P.M., 106 lits métalliques Pour hommes de troupe, etc. Le tout sans aucune garantie. Le compte sera payé comptant et 9 p. 100 en sus pour frais de vente. En outre sera perçue une taxe douanière supplémentaire de
108 espadrilles semelle cordée, 93 bains de mer, 10 demi-tentes, 42 imperméables longs, 24 imperméables courts (vestes), 229 trousses à coutures garnies, 66 cuillers, 44 fourchettes de table, 12 boîtes à graisse, 50 ceintures cuir, 1,01 brosses à chaussures, 19 brosses à habits, 73 chaussures (tennis, basket, football, boxe et pointes), 5 ballons de football, 91 matelas, 87 gants de toilette, 33 lits métalliques, 1 lit-double en 140; 1 buffet de cuisine, 14 casses de cuisine, 1 table de cuisine, 6 cuisinières, 2 armoires-penderie fixes, 1 descente de lit, 1 chaise fond cuir, 5 chaises de salle à manger, 4 glaces argentées, 3 tabourets, 1 garde-manger, 1 table-bureau bois blanche 1 tiroir P.M., 106 lits métalliques Pour hommes de troupe, etc. Le tout sans aucune garantie. Le compte sera payé comptant et 9 p. 100 en sus pour frais de vente. En outre sera perçue une taxe douanière supplémentaire de 9 p. 100 sur les déchets de métaux, ferrailles légères et les déchets de bois vieux et de 16 p. 100 sur tous les autres articles. -] [1er Avis inséré au J.O.M du 1er oct. 1955.) DIRECTION DES DOUANES et BUREAU DE TAMATAVE. AVIS DE VENTE aux enchères publiques des marchandises constituées en dépôt de douane, sous le régime de la loi des 6/22 août 1791, depuis plus de six mois (ordonnance n° 1005 M. le président du tribunal de première instance de Tamatave remplissant les fonctions de jugé de paix, en date 5 août 1955.) (Inventaire affiché le 20 août 1955, premier affichage.) Le public est informé que le mercredi 26 octobre 1955 à 9 heures, il sera procédé au lieu dit dépôt des douanes (Chambre de commerce) à Tamatave à la vente aux enchères publiques des 111 chandises ci-après.. La vente sera faite au comptant, avec les taxes ou droits de douane, sous la forme de folle enchère, au plus offrant et dernier enchérisseur. Conformément aux dispositions légales, les marchandises prohibées à l'exportation devront être réexportées si l'acquéreur n'a pas obtenu de l'autorité compétente la levée de cette prohibition. Aucune formalité relative au contrôle des changes ne sera
marchandises constituées en dépôt de douane, sous le régime de la loi des 6/22 août 1791, depuis plus de six mois (ordonnance n° 1005 M. le président du tribunal de première instance de Tamatave remplissant les fonctions de jugé de paix, en date 5 août 1955.) (Inventaire affiché le 20 août 1955, premier affichage.) Le public est informé que le mercredi 26 octobre 1955 à 9 heures, il sera procédé au lieu dit dépôt des douanes (Chambre de commerce) à Tamatave à la vente aux enchères publiques des 111 chandises ci-après.. La vente sera faite au comptant, avec les taxes ou droits de douane, sous la forme de folle enchère, au plus offrant et dernier enchérisseur. Conformément aux dispositions légales, les marchandises prohibées à l'exportation devront être réexportées si l'acquéreur n'a pas obtenu de l'autorité compétente la levée de cette prohibition. Aucune formalité relative au contrôle des changes ne sera exigée pour les marchandises d'origine étrangère. Les adjudicataires auront à verser 6 p. 100 en sus de leur enchère pour les frais d'enregistrement du procès-verbal de vente et 6 p. 100 pour honoraires du commissaire-priseur, soit au total 12 p. 100. Les propriétaires qui justifieront de cette qualité pourront, jusqu'à la veille du jour fixé pour la vente, retirer leurs marchandises en dépôt en fournissant une déclaration en détail pour la mise à la consommation, ou les réexporter en fournissant un permis de transbordement. Le produit net de la vente sera versé à la caisse des dépôts et consignations et restera à la disposition des ayant droit pendant le délai d'un an. Passé ce délai, il sera acquis définitivement au territoire-Occidental. Aucune réclamation ne sera admise pour quelque cause que ce soit (défaut de qualité, de poids, de mesure, de nombre, et l'administration se réserve le droit de retirer de la vente les marchandises qu'elle jugera à propos ou pour lesquelles il n'y aurait pas d'offres suffisantes. LISTE DES MARCHANDISES CONSTITUÉES EN DÉPÔT DE DOUANE DEPUIS PLUS DE SIX MOIS, SOUS LE RÉGIME DE LA LOI DES 6/22 AOÛT 1791. EXÉCUTION DE L'ORDONNANCE N° 1005 DU 5 AOÛT 1955. PROCÈS-VERBAL
la veille du jour fixé pour la vente, retirer leurs marchandises en dépôt en fournissant une déclaration en détail pour la mise à la consommation, ou les réexporter en fournissant un permis de transbordement. Le produit net de la vente sera versé à la caisse des dépôts et consignations et restera à la disposition des ayant droit pendant le délai d'un an. Passé ce délai, il sera acquis définitivement au territoire-Occidental. Aucune réclamation ne sera admise pour quelque cause que ce soit (défaut de qualité, de poids, de mesure, de nombre, et l'administration se réserve le droit de retirer de la vente les marchandises qu'elle jugera à propos ou pour lesquelles il n'y aurait pas d'offres suffisantes. LISTE DES MARCHANDISES CONSTITUÉES EN DÉPÔT DE DOUANE DEPUIS PLUS DE SIX MOIS, SOUS LE RÉGIME DE LA LOI DES 6/22 AOÛT 1791. EXÉCUTION DE L'ORDONNANCE N° 1005 DU 5 AOÛT 1955. PROCÈS-VERBAL D'INVENTAIRE N° 1027 DU 11 AOÛT 1955 DÉPOT 1 .--.. ---NAVIRES MARQUES 1 I 1 1. DESIGNATION POIDS DÉCIS ARNAT OBSERVATIONS NOMBRE OBSERVATIONS DATE MINIMUM des colis DE LA MARCHANDISE VARIATIONS DATE NOM arrivée 2 3 4 5 6 7 8 D 1 kg. 407 22-7-1954. Christian-Saas, 30-4-1954 C. L. F./TVE/36/L 1 2 cargaison seaux 15 N.C.H.P. 41 et 26/25 galvanisés. 417 2-6-1954 Ile Sainte 14-5-1954 SAL. ou S./M 1 10 sacs sel. 300 Hors manifeste. 513 MARIE. 689 16-7-1954.. Norvégien-III, 16-7-1954 P.G/TVE 4980 1 1 caisse sardines 3 C.L.M. FISU/N 18-8-1954 F. DE LESSEPS.. 30-7-1954.. SAL. OU S./M 5 sacs sel. 200 Hors manifeste. 13-8-1954 ILE SAINTE 3-8-1954.. SAL. OU S./M 6 sacs sel. 300 Idem. Marie. 17-8-1954 F. de Lesseps. 24-3-1954.. Fontaine 1 malle contenant outillage et batterie 37 R cuisine. 11-9-1954.. C.P. La Bourdonnais 54 2 caisses 62 pairs Bourg de Péage. 7.99 C. donnais. 599. 1 paire pantoufles. donnais. 7QN 1-11-0-1954 S.P. PIERRE 1 CAISSE 25 paires: 15 Idem. LOTIS. sandalettes 844 1954 NOSSI-BÉ 27-9-1954 T L.HTT ANT + SIRABE. 6 fûts VJN 1.300 -Buffon. 12 2910-1954 V.-du-Havre 14-11-1954 C,G,H,L.:I.,.,. 13 caisses fermées 500 Fajjan. 10-10-1954 V.-DU-HAVRE 4-11-1954 C.G.K.L.M 13 CAISSES métalliques, 500 Fajjan. LITUES MÉTALLIQUES
F./TVE/36/L 1 2 cargaison seaux 15 N.C.H.P. 41 et 26/25 galvanisés. 417 2-6-1954 Ile Sainte 14-5-1954 SAL. ou S./M 1 10 sacs sel. 300 Hors manifeste. 513 MARIE. 689 16-7-1954.. Norvégien-III, 16-7-1954 P.G/TVE 4980 1 1 caisse sardines 3 C.L.M. FISU/N 18-8-1954 F. DE LESSEPS.. 30-7-1954.. SAL. OU S./M 5 sacs sel. 200 Hors manifeste. 13-8-1954 ILE SAINTE 3-8-1954.. SAL. OU S./M 6 sacs sel. 300 Idem. Marie. 17-8-1954 F. de Lesseps. 24-3-1954.. Fontaine 1 malle contenant outillage et batterie 37 R cuisine. 11-9-1954.. C.P. La Bourdonnais 54 2 caisses 62 pairs Bourg de Péage. 7.99 C. donnais. 599. 1 paire pantoufles. donnais. 7QN 1-11-0-1954 S.P. PIERRE 1 CAISSE 25 paires: 15 Idem. LOTIS. sandalettes 844 1954 NOSSI-BÉ 27-9-1954 T L.HTT ANT + SIRABE. 6 fûts VJN 1.300 -Buffon. 12 2910-1954 V.-du-Havre 14-11-1954 C,G,H,L.:I.,.,. 13 caisses fermées 500 Fajjan. 10-10-1954 V.-DU-HAVRE 4-11-1954 C.G.K.L.M 13 CAISSES métalliques, 500 Fajjan. LITUES MÉTALLIQUES 16-10-1954 C.P. Les colis 598 C.F.M. 1 caisse 25 paires 15 Bourg de Péage. 87 autres. postaux OXTT^ sandalettes. 875 29-10-1954. C.P. Jean-Laidem,." 148 CNEP",.,. 1 caisse drap 12 Lyon. 2 bottes bleu. 874 29-10-1954. Idem Idem. 147 CNEP 1 caisse drap 12 Lyon. 876 2 Idem 1 Idem, bleu. 29-10-1954. Idem.,. Idem. 149 CNEP 1 caisse drap 12 Lyon. 902 bleu. 9-11-1954 Pierre-Loti.., 21-10-1954 G.V.S. T/ve 598.. 1 balle tissu contenant 140 Mises Mmes. 1-1954 Imerina 17-10-1954 50, A 1 sac sucre 20 Hors manifeste. très humide. 50, A Hors manifeste très humide. 920 1 11-1954 La Bourdonnais 9-4-1954 A.M. à zw. 1 caisse émetteur 40 Ramuz, Autorisation radio, tion Haussmann à fournir. 920/1 15-11-1954 Mers 1 caisse convertie 20 Ramuz, Idem. tisseur électrique que. 3/6 19-11-1954 Ville-de-Diégo 24-10-1954. SLB Mahanoro. 6 fûts huile col. 200 999 26 O T 'v prah. 99 -11-1954, La Bourdonnais 7077-Tam-Wang 1 caisse champagne 7 Hong-Kong. nais. postaux gnon et herbes 1000 27 dé 7 dé. Nmédicinales. 1000 oct 1111 -1954 Idem Idem 080—0,O,T am-Yang 1 caisse ampoule Hong-Kong. les lampes de 1009 1009 26-II-1954 Pierre-Loti Idem 4672-Lai-Mon 1 caisse ampoule les lampes de 1010 26-11-1954 Ville -de-Taïdem 2579-Lai-Mon poche. Autorisation, r Z
29-10-1954. Idem.,. Idem. 149 CNEP 1 caisse drap 12 Lyon. 902 bleu. 9-11-1954 Pierre-Loti.., 21-10-1954 G.V.S. T/ve 598.. 1 balle tissu contenant 140 Mises Mmes. 1-1954 Imerina 17-10-1954 50, A 1 sac sucre 20 Hors manifeste. très humide. 50, A Hors manifeste très humide. 920 1 11-1954 La Bourdonnais 9-4-1954 A.M. à zw. 1 caisse émetteur 40 Ramuz, Autorisation radio, tion Haussmann à fournir. 920/1 15-11-1954 Mers 1 caisse convertie 20 Ramuz, Idem. tisseur électrique que. 3/6 19-11-1954 Ville-de-Diégo 24-10-1954. SLB Mahanoro. 6 fûts huile col. 200 999 26 O T 'v prah. 99 -11-1954, La Bourdonnais 7077-Tam-Wang 1 caisse champagne 7 Hong-Kong. nais. postaux gnon et herbes 1000 27 dé 7 dé. Nmédicinales. 1000 oct 1111 -1954 Idem Idem 080—0,O,T am-Yang 1 caisse ampoule Hong-Kong. les lampes de 1009 1009 26-II-1954 Pierre-Loti Idem 4672-Lai-Mon 1 caisse ampoule les lampes de 1010 26-11-1954 Ville -de-Taïdem 2579-Lai-Mon poche. Autorisation, r Z e e a em., 35 Questions comOIs, Autorisation annamite. tion centrale 1035 14 RICO sure. -12-1954, Atlantic 4-11-1954 SORICO I SAC EMérique. 30 Hors manifeste. sure. der. l ,. , 1084 29-12-1954. Ville de Ta 7-12-1954 NOIRET P.R.T/rive 1 caisse bière 15 N.C.H.P. 1092 matave. 22 boite illllBS 1092 31-12-1954 Danfjord 9-12-1954 SOCOMIA-75/25 14 sacs engrais 800 Ramuz. 8 composés. 8 7-1-1955 Gallzenz., 18-12-1954 CHR-30/75 rive., 2 pelotes ronces 10 Mies Mmes. 0 artificielles. 46 7-1-1955 Idem.,., Idem,. P.G 5044 T/ve. 1 caisse sardines. 3 Mies Mmes. 14-1-1955 M Colis 46 4-1-1955 Marée h Colis 465 .,.1 35 Réveils JAPY.. 18 Beaumont. J offre. postaux 66 "1 „ 955 Idem Idem 466 35 Réveils JAPY.. 16. Beaumont. 83 14-1-1955.. 7dem Idem",. 1630 -.-' -. J caisse ceintures. 7 Paris. 15-1-955 Pierre-Loti 23-8-1954 Saïd Hamid 1 caisse articles Baggage. divers. Baggage. AVIS de vente de marchandises en dépôt Officielles à Mananjary paru au Journal de Madagascar du 1er octobre 1955. RECETTES DES DOUANES DE MANANJARY RECTIFICATIF de la vente de marchandises en dépôt Officielles à Mananjary paru au Journal de Madagascar du 10 septembre 1955. Au lieu de : «AVIS DE VENTE aux enchères publiques de marchandises constituées en dépôt de
Danfjord 9-12-1954 SOCOMIA-75/25 14 sacs engrais 800 Ramuz. 8 composés. 8 7-1-1955 Gallzenz., 18-12-1954 CHR-30/75 rive., 2 pelotes ronces 10 Mies Mmes. 0 artificielles. 46 7-1-1955 Idem.,., Idem,. P.G 5044 T/ve. 1 caisse sardines. 3 Mies Mmes. 14-1-1955 M Colis 46 4-1-1955 Marée h Colis 465 .,.1 35 Réveils JAPY.. 18 Beaumont. J offre. postaux 66 "1 „ 955 Idem Idem 466 35 Réveils JAPY.. 16. Beaumont. 83 14-1-1955.. 7dem Idem",. 1630 -.-' -. J caisse ceintures. 7 Paris. 15-1-955 Pierre-Loti 23-8-1954 Saïd Hamid 1 caisse articles Baggage. divers. Baggage. AVIS de vente de marchandises en dépôt Officielles à Mananjary paru au Journal de Madagascar du 1er octobre 1955. RECETTES DES DOUANES DE MANANJARY RECTIFICATIF de la vente de marchandises en dépôt Officielles à Mananjary paru au Journal de Madagascar du 10 septembre 1955. Au lieu de : «AVIS DE VENTE aux enchères publiques de marchandises constituées en dépôt de douanes sous le régime de la loi du 6/22 août 1791, depuis plus de six mois, «Ordonnance de M. le juge de paix à compétence étendue à Mananjary en date du 6 août 1955, inventaire affiché le 1er août 1955. Le public est prévenu que le mercredi 5 octobre 1955, » Lire «AVIS DE VENTE aux enchères publiques de marchandises constituées en dépôt de douanes sous le régime de la loi du 4 germinal an II. «Le public est prévenu que le jeudi 27 octobre 1955, » (Le reste sans changement.) [1er Avis inséré au J.O.M. du 24 sept. 1955.] [26 Avis inséré au J.O.M. du 1er oct. 1955.] RECETTE DES DOUANES DE MANANJARY AVIS DE VENTE aux enchères publiques de marchandises constituées en dépôt de douanes sous le régime de la loi des 6-22 août 1791, depuis plus de six mois. ORDONNANCE DE M. LE JUGE DE PAIX A COMPÉTENCE ÉTENDUE A MANANJARY EN DATE DU 6 AOÛT 1955; Inventaire affiché le 6 août 1955. Le public est prévenu que je jeudi 27 octobre 1955 à 8 h. 30, il sera procédé sur les terre-pleins et aux magasins-cales du port de Mananjary à la vente aux enchères publiques des
» Lire «AVIS DE VENTE aux enchères publiques de marchandises constituées en dépôt de douanes sous le régime de la loi du 4 germinal an II. «Le public est prévenu que le jeudi 27 octobre 1955, » (Le reste sans changement.) [1er Avis inséré au J.O.M. du 24 sept. 1955.] [26 Avis inséré au J.O.M. du 1er oct. 1955.] RECETTE DES DOUANES DE MANANJARY AVIS DE VENTE aux enchères publiques de marchandises constituées en dépôt de douanes sous le régime de la loi des 6-22 août 1791, depuis plus de six mois. ORDONNANCE DE M. LE JUGE DE PAIX A COMPÉTENCE ÉTENDUE A MANANJARY EN DATE DU 6 AOÛT 1955; Inventaire affiché le 6 août 1955. Le public est prévenu que je jeudi 27 octobre 1955 à 8 h. 30, il sera procédé sur les terre-pleins et aux magasins-cales du port de Mananjary à la vente aux enchères publiques des marchandises ci-après. La vente sera faite au comptant, libre de droits ou de taxes percus par le service des douanes, sous peine de folle enchère, au dernier et plus offrant enchérisseur. Les marchandises prohibées à l'importation devront être réexportées si l'adjudicataire n'a pas obtenu de l'autorité compétente la levée de cette prohibition. Les boissons alcooliques ne pourront être enlevées que sur présentation d'un laissez-passer délivré par le service des contributions indirectes. Aucune formalité relative au contrôle des changes ne sera exigée lors de l'enlèvement. Les adjudicataires auront à verser, en sus de leurs enchères, une somme de 6 p. 100 pour frais d'enregistrement de procès-verbal de vente et 6 p. 100 pour les honoraires du commissaire-priseur, soit total 12 p. 100. Le produit net de la vente sera versé à la caisse des dépôts et consignations où il restera à la disposition des ayants droit pendant le délai d'un an. Passé ce délai, il sera acquis définitivement au territoire. Aucune réclamation ne sera admise pour quelque cause que ce soit (de qualité, de poids, de mesure, de nombre, etc.). L'administration se réserve le droit de retirer de la vente les marchandises qu'elle jugera à propos ou pour lesquelles il n'y