jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
Monde Colonial Illustré», (1er Janvier), avec onze cartes explicatives et la nomenclature de toutes les terres coloniales, des plus grandes aux plus infimes, avec les chiffres de leur superficie, de leur population et de leur densité. A VENDRE pour cause de départ, UN PIANO marque « Diézer », en très bon état. S’adresser au bureau du Journal. La Marine est digne de la confiance que le Pays a mise en elle QUAND VOUS COMMANDEZ : . L L ^ i i iw CAP ON DOIT VOUS SERVIR OBLIGATOIREMENT 1 CAP CORSE. L'I. MATTEI (Arrêt de la Cour d’Appel de Bastia du 20 Juillet 1936).
C. Numéro comprend également le compte rendu de la séance du même jour de la Chambre des députés. SS SÉNAT EXTRAORDINAIRE DE 1922 — COMPTE RENDU IN EXTENSO — V SEANCE Séance du Mardi 7 Novembre 1922. Le Sénat s'ouvre à quinze heures. L'Orateur donne le texte donne l'extrait de la déclaration du 6 Octobre sur la séance du 5 Octobre, lequel est adopté. Les Excuses et l'Absence : M. de La Batie s'excuse d'être absent pour plusieurs raisons pendant cette ardeur. Le Congé 46 quatre heures de 7.. L'orateur aujourdhui se flatte de son pouvoir assis ce d'aujourd'hui et demande à être admis à l'article 104 du règlement. Les Excuses et l'avis d'accorder les dépôts sont accordés. Le projet de loi concernant l'État des ports, relatif à l'Algérie et des possessions J'ai l'honneur de déposer sur le bureau du Sénat, au nom de M. le ministre des travaux publics, de M. le ministre de l'intérieur et de M. le ministre des finances, un projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la déclaration d'utilité publique d'une ligne de chemins de fer à voie de 1 m. 055 de Trémélet à Boghar (départements d'Alger et d'Oran). M. le président. Le projet de loi est renvoyé à la commission des chemins de fer et transports et de l'outillage national. Il sera imprimé et distribué. 4. — SCRUTIN POUR LA NOMINATION DE DEUX MEMBRES DU CONSEIL SUPERIOR DU TRAVAIL. M. le président. L'ordre du jour appelle le scrutin pour la nomination de deux membres du conseil supérieur du travail. Il va être procédé, par la voie du sort, à la désignation de 18 scrutateurs et de 6 scrutateurs suppléants qui voudront bien désigner deux d'entre eux pour surveiller les opérations du vote. (Le sort désigne MM. Michaut, Lémery, Ermant, Enjolras, Deloncle, Leneveu, Mando, Fernand David, Louis David, Gomot, Baudet, Pams, Andrieu, Gustave Denis, Eccard, Bacheliot, le général Bourgeois, Dominique Delalaye. Scrutateurs suppléants: MM. Jean Piat, Pichery, Bouverie, Fortin, Labrousse et Damecour.) M. le président. Conformément à l'article 57 du règlement, le scrutin se fera lieu, pendant la séance publique,
le président. Le projet de loi est renvoyé à la commission des chemins de fer et transports et de l'outillage national. Il sera imprimé et distribué. 4. — SCRUTIN POUR LA NOMINATION DE DEUX MEMBRES DU CONSEIL SUPERIOR DU TRAVAIL. M. le président. L'ordre du jour appelle le scrutin pour la nomination de deux membres du conseil supérieur du travail. Il va être procédé, par la voie du sort, à la désignation de 18 scrutateurs et de 6 scrutateurs suppléants qui voudront bien désigner deux d'entre eux pour surveiller les opérations du vote. (Le sort désigne MM. Michaut, Lémery, Ermant, Enjolras, Deloncle, Leneveu, Mando, Fernand David, Louis David, Gomot, Baudet, Pams, Andrieu, Gustave Denis, Eccard, Bacheliot, le général Bourgeois, Dominique Delalaye. Scrutateurs suppléants: MM. Jean Piat, Pichery, Bouverie, Fortin, Labrousse et Damecour.) M. le président. Conformément à l'article 57 du règlement, le scrutin se fera lieu, pendant la séance publique, dans une salle voisine de la salle des séances. M. Michau, secrétaire, fera en présidence les opérations du vote. Le scrutin est ouvert et sera fermé à une heure de la dernière heure. 6. ADOPTION D'UN PROJET DE LOI CONCERNANT LA COMMUNE DE VARENNES-JARCY (SEINE-ET-OISE) M. le président. L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des députés et tendant à distraire la commune de Varennes-Jarcy (Seine-et-Oise) du canton de Boissy-Saint-Léger pour le rattacher au canton de Villeenueville-Saint-Georges. Si personne ne demande la parole dans la discussion générale, je consulte le Sénat sur la question de savoir s'il entend passer à la discussion de l'article unique du projet de loi. (Le Sénat décide qu'il passe à la discussion de l'article unique.) Je donne lecture de cet article : « Article unique. — La commune de Varennes-Jarcy (canton de Boissy-Saint-Léger, arrondissement de Corbeil, département de Seine-et-Oise) est rattachée au canton de Villeenueville-Saint-Georges (même arrondissement et département). » Je mets aux voix l'article unique du projet de loi. Le projet de loi est G. ADOPTION D'UN PROJET DE LOI AUGMENTANT LE NOMBRE DES DÉCORATIONS
jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des députés et tendant à distraire la commune de Varennes-Jarcy (Seine-et-Oise) du canton de Boissy-Saint-Léger pour le rattacher au canton de Villeenueville-Saint-Georges. Si personne ne demande la parole dans la discussion générale, je consulte le Sénat sur la question de savoir s'il entend passer à la discussion de l'article unique du projet de loi. (Le Sénat décide qu'il passe à la discussion de l'article unique.) Je donne lecture de cet article : « Article unique. — La commune de Varennes-Jarcy (canton de Boissy-Saint-Léger, arrondissement de Corbeil, département de Seine-et-Oise) est rattachée au canton de Villeenueville-Saint-Georges (même arrondissement et département). » Je mets aux voix l'article unique du projet de loi. Le projet de loi est G. ADOPTION D'UN PROJET DE LOI AUGMENTANT LE NOMBRE DES DÉCORATIONS SANS TRAITEMENT DESTINÉES AUX RÉSERVÉS DE L'ARMÉE DE MER ET À LA MARINE MARCHANDE M. le président. L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi tendant à augmenter le nombre de décorations sans traitement de la Légion d'honneur et de la médaille militaire destinées aux réserves de l'armée de mer et au personnel de la marine marchande (articles 3 et 4 disjointes du projet de loi adopté par la Chambre des députés, tendant à augmenter le nombre de décorations sans traitement de la Légion d'honneur et de la médaille militaire destinées aux militaires de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale, et aux personnels des réserves de l'armée de mer et de la marine marchande). J'ai à donner connaissance au Sénat du décret suivant: Le Président de la République française, Vu l'article 6, paragraphe 2, de la loi marine, l'article 6, paragraphe 2, de la loi constitutionnelle du 16 juillet 1875 sur les rapports des pouvoirs publics qui dispose que les ministres peuvent se faire assister devant les deux Chambres par des commissaires désignés pour la discussion d'un projet de loi déterminé, Décrète: Art. 1er. — M. le contre-amiral Mottez, directeur du personnel militaire de la
de mer et au personnel de la marine marchande (articles 3 et 4 disjointes du projet de loi adopté par la Chambre des députés, tendant à augmenter le nombre de décorations sans traitement de la Légion d'honneur et de la médaille militaire destinées aux militaires de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale, et aux personnels des réserves de l'armée de mer et de la marine marchande). J'ai à donner connaissance au Sénat du décret suivant: Le Président de la République française, Vu l'article 6, paragraphe 2, de la loi marine, l'article 6, paragraphe 2, de la loi constitutionnelle du 16 juillet 1875 sur les rapports des pouvoirs publics qui dispose que les ministres peuvent se faire assister devant les deux Chambres par des commissaires désignés pour la discussion d'un projet de loi déterminé, Décrète: Art. 1er. — M. le contre-amiral Mottez, directeur du personnel militaire de la flotte, est désigné, en qualité de commissaire du Gouvernement, pour assister au ministre de la marine, au Sénat, dans la discussion du projet de loi tendant à augmenter le nombre de décorations sans traitement de la Légion d'honneur et de la médaille militaire destinées aux réserves de l'armée de mer et au personnel de la marine marchande. Art. 2. — Le ministre de la marine est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 6 novembre 1922. A. MILLEBAND. Par le Président de la République Le ministre de la marine, RAIDEUR. L'urgence a été particulièrement déclarée. Si personne ne demande la parole dans la discussion générale, je consulte le Sénat sur la question de savoir s'il entend passer à la discussion des articles du projet de loi. (Le Sénat décide qu'il passe à la discussion des articles.) M. le président. Je donne lecture de l'article 1er: "Art." 1er, — Le nombre des décorations à attribuer chaque année, en temps de paix et pendant la période comprise entre le 1er janvier 1022 et le 31 décembre 1930 au personnel des réserves de l'armée de mer et au personnel navigant de la marine marchande est ainsi fixé: « Légion d'honneur:
et au personnel de la marine marchande. Art. 2. — Le ministre de la marine est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 6 novembre 1922. A. MILLEBAND. Par le Président de la République Le ministre de la marine, RAIDEUR. L'urgence a été particulièrement déclarée. Si personne ne demande la parole dans la discussion générale, je consulte le Sénat sur la question de savoir s'il entend passer à la discussion des articles du projet de loi. (Le Sénat décide qu'il passe à la discussion des articles.) M. le président. Je donne lecture de l'article 1er: "Art." 1er, — Le nombre des décorations à attribuer chaque année, en temps de paix et pendant la période comprise entre le 1er janvier 1022 et le 31 décembre 1930 au personnel des réserves de l'armée de mer et au personnel navigant de la marine marchande est ainsi fixé: « Légion d'honneur: « Croix de commandeur, 2 ; « Croix d'officier, 15; « Croix de chevalier, 80; « Médailles militaires, 70. » Je mets aux voix l'article 1er. (L'article 1er est adopté.) M. le président. Et l'Art. 2, pour l'attribution de ces distinctions le temps d'embarquement sur les navires de commerce sera décompté comme celui passé sur un bâtiment militaire. Les titres des capitaines au tir de premier cours et des officiers mécaniciens de la marine marchande ayant reçu ou qui auraient pu recevoir une commission d'officier auxiliaire de la marine en vertu de la loi du 2 mai 1890 seront examinés concurremment avec ceux des officiers de réserve de l'année de mer. Les titres des officiers de la marine de commerce qui ont reçu ou auraient pu recevoir l'un des grades prévus par la loi du 11 avril 1916 seront examinés concurremment avec ceux des sous-officiers des réserves de l'armée de mer. — (Adapté.) Art. 3. — Ces attributions seront fixes et indépendantes de la situation de la réserve prévue par l'article 3 de la loi du 28 janvier 1897 sur les récompenses nationales. (Adopté.) Art. 4. — Pourront figurer sur les tableaux dressés en exécution de la présente loi les
décompté comme celui passé sur un bâtiment militaire. Les titres des capitaines au tir de premier cours et des officiers mécaniciens de la marine marchande ayant reçu ou qui auraient pu recevoir une commission d'officier auxiliaire de la marine en vertu de la loi du 2 mai 1890 seront examinés concurremment avec ceux des officiers de réserve de l'année de mer. Les titres des officiers de la marine de commerce qui ont reçu ou auraient pu recevoir l'un des grades prévus par la loi du 11 avril 1916 seront examinés concurremment avec ceux des sous-officiers des réserves de l'armée de mer. — (Adapté.) Art. 3. — Ces attributions seront fixes et indépendantes de la situation de la réserve prévue par l'article 3 de la loi du 28 janvier 1897 sur les récompenses nationales. (Adopté.) Art. 4. — Pourront figurer sur les tableaux dressés en exécution de la présente loi les officiers déjà décorés de la Légion d'honneur au titre civil même postérieurement à leurs services de guerre. Les nominations les concernant seront faites par voie de transformation du titre civil au titre militaire sans modification de l'ancienneté dans le grade. Elles ne donneront lieu à aucun prélèvement sur le contingent déterminé à l'article 1er. » (Adopté.) Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. (Le projet de loi est adopté.) M. le président. La commission mandate que l'intitulé de la loi soit libellé comme suit: « Projet de loi tendant à augmenter le nombre de décorations sans traitement de la Légion d'honneur et de la médaille militaire destinées aux réserves de l'armée de mer et au personnel de la marine marchande. » Il n'y a pas d'opposition. Il en est ainsi décidé. 7. — DISCUSSION DE PROPOSITIONS DE LOI RELATIVES À L'ÉLECTION ET À L'ÉLIGIBILITÉ DES FEMMES M. le président. L'ordre du jour appelle la 1re délibération sur: 1° la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à rendre applicables à tous les citoyens français, sans distinction de sexe, les lois et dispositions réglementaires sur l'élection et l'éligibilité; 2° la proposition de loi de M. Louis
déterminé à l'article 1er. » (Adopté.) Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. (Le projet de loi est adopté.) M. le président. La commission mandate que l'intitulé de la loi soit libellé comme suit: « Projet de loi tendant à augmenter le nombre de décorations sans traitement de la Légion d'honneur et de la médaille militaire destinées aux réserves de l'armée de mer et au personnel de la marine marchande. » Il n'y a pas d'opposition. Il en est ainsi décidé. 7. — DISCUSSION DE PROPOSITIONS DE LOI RELATIVES À L'ÉLECTION ET À L'ÉLIGIBILITÉ DES FEMMES M. le président. L'ordre du jour appelle la 1re délibération sur: 1° la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à rendre applicables à tous les citoyens français, sans distinction de sexe, les lois et dispositions réglementaires sur l'élection et l'éligibilité; 2° la proposition de loi de M. Louis Martin tendant à reconnaître aux femmes le droit de vote; 3° la proposition de loi de M. Deauville sur l'éligibilité des femmes. La parole est à M. Louis Martin dans la discussion générale. M. Louis Martin. Messieurs, si jamais j'ai en besoin de votre bienveillance, que vous m'avez toujours prodiguée, d'ailleurs, c'est bien aujourd'hui, car non seulement nous abordons un débat extrêmement grave, mais — permettez-moi d'avouer ma situation — j'ai le regret profond d'être, sur cette question, séparé d'hommes dont je suis l'ami, dont les doctrines sont les miennes, dont l'idéal se confond avec mon idéal. Cependant, quand le devoir parle, il faut obéir, surtout dans des matières aussi graves que celles-ci. En effet, il en est peu qui puissent se poser devant le Parlement sous une telle importance. Le plus profond de nos fondateurs politiques, Montesquieu, a écrit : « Les lois qui règlent le droit de scataloger dans une démocratie sont, au moins, celles qui, dans une monarchie, règlent l'ordre de succession du trône. » Il en est du même pour le langage politique en disant : « Les rois électifs des gouvernements libres. » C'est dire, messieurs, combien je suis préoccupé de la gravité de l'importance
d'ailleurs, c'est bien aujourd'hui, car non seulement nous abordons un débat extrêmement grave, mais — permettez-moi d'avouer ma situation — j'ai le regret profond d'être, sur cette question, séparé d'hommes dont je suis l'ami, dont les doctrines sont les miennes, dont l'idéal se confond avec mon idéal. Cependant, quand le devoir parle, il faut obéir, surtout dans des matières aussi graves que celles-ci. En effet, il en est peu qui puissent se poser devant le Parlement sous une telle importance. Le plus profond de nos fondateurs politiques, Montesquieu, a écrit : « Les lois qui règlent le droit de scataloger dans une démocratie sont, au moins, celles qui, dans une monarchie, règlent l'ordre de succession du trône. » Il en est du même pour le langage politique en disant : « Les rois électifs des gouvernements libres. » C'est dire, messieurs, combien je suis préoccupé de la gravité de l'importance qui s'attache au vote que je veux exprimer. Je suis trop ému de vous rendre justice, je veux bien accorder à tout l'intérêt qu'elle me coûte très bien! si dit ce qu'il avait dit ce qu'il avait dit, ce qu'il n'avait pas dit, ce qu'il n'avait pas dit, ce qu'il n'avait pas dit. Que ce soit la même chose, la même chose, la même chose. Que ce soit la même chose, la même chose, la même chose. Quelle que soit la hauteur de la morale, la gravité seront à porter de l'orateur. (Vive l'appropriation!) M. Louis Martin. Messieurs, que M. Laisse dire ce qu'il a dit, ce qu'il avait dit, ce qu'il n'avait pas dit, ce qu'il n'avait pas dit, ce qu'il n'avait pas dit. C'est une toile d'un vieux serviteur dans l'école démocratique, et qui s'oppose mes aux femmes. "Les femmes sont si délicates et vaillantes et si de valeur, charpie pour les blessures liées qu'on appelle l'avenir serait conquis. Et lorsque Bancel pour rire me dit de ne point dire ceci, il n'était pas isolé, il était d'accord avec tous les l'avenir. Et lorsque Bancel pour rire me dit de ne point dire ceci, il n'était pas isolé,
n'avait pas dit. Que ce soit la même chose, la même chose, la même chose. Que ce soit la même chose, la même chose, la même chose. Quelle que soit la hauteur de la morale, la gravité seront à porter de l'orateur. (Vive l'appropriation!) M. Louis Martin. Messieurs, que M. Laisse dire ce qu'il a dit, ce qu'il avait dit, ce qu'il n'avait pas dit, ce qu'il n'avait pas dit, ce qu'il n'avait pas dit. C'est une toile d'un vieux serviteur dans l'école démocratique, et qui s'oppose mes aux femmes. "Les femmes sont si délicates et vaillantes et si de valeur, charpie pour les blessures liées qu'on appelle l'avenir serait conquis. Et lorsque Bancel pour rire me dit de ne point dire ceci, il n'était pas isolé, il était d'accord avec tous les l'avenir. Et lorsque Bancel pour rire me dit de ne point dire ceci, il n'était pas isolé, il était d'accord avec tous les grands hommes : Jules Guesde, Jules Guesde, Jules Guesde, Victor Hugo. vous accabler sous l'avalement. Il en est de deux certaines qui semblent trouver leur place ici : l'une est d'Eugène Sue, de laquelle je ferai remarquer au Sénat que si l'auteure dont elle serait extraite est un livre, les tendances. Il ne s'agit pas de briser le foyer familial mais de persévérer au milieu tous les débris; et au contraire d'édifier un foyer respectable autour duquel la famille vire et fleurisse. Il est intitulé la Mère, et voici la morale, Eugène Sue: au nom d'un jour ou l'autre élever la famille, le mot de la femme et habituer nos fils à la joie. Le tort de la femme, c'est d'être masculine. Elle doit être absolument féminine. terre forte, il aime la force. De là, son caractère âpre de la politique. de une chose qui vaut mieux que la force est la bonté. Or, en fait de mère, elle ne craint pas de concourir, elle ne craint pas de concourir à la construction de la société, elle ne répond qu'à un sentiment. à plus grand le cœur. Il est noté qu'Espoir est grand de
serait extraite est un livre, les tendances. Il ne s'agit pas de briser le foyer familial mais de persévérer au milieu tous les débris; et au contraire d'édifier un foyer respectable autour duquel la famille vire et fleurisse. Il est intitulé la Mère, et voici la morale, Eugène Sue: au nom d'un jour ou l'autre élever la famille, le mot de la femme et habituer nos fils à la joie. Le tort de la femme, c'est d'être masculine. Elle doit être absolument féminine. terre forte, il aime la force. De là, son caractère âpre de la politique. de une chose qui vaut mieux que la force est la bonté. Or, en fait de mère, elle ne craint pas de concourir, elle ne craint pas de concourir à la construction de la société, elle ne répond qu'à un sentiment. à plus grand le cœur. Il est noté qu'Espoir est grand de tous, et non qu'elle est, c'est là l'ens, il n'est pas, elle n'est pas. Il n'y a pas de citoyen dans l'état violent; il faut qu'il cesse, ils étaient fidèles messieurs, s'était manifesté était manifesté de la Révolution, car, selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon?
selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon? selon?