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Rebeillard, au nom de la 4e Commission. — Messieurs, par votre délibération du 29 mars 1907, relative au plan de campagne des grosses réparations scolaires, vous avez notamment invité l'Administration à vous présenter les plans et devis des travaux à exécuter pour la construction d'un groupe scolaire du côté de la place Cambronne. Votre 4e Commission vient d'être saisie du projet dressé pour la construction de ce groupe sur un emplacement sis rue Miollis, nos 31-33. Le devis établi sur les bases de la série de 1882 s'élève, après revision, à la somme de 1,200,000 francs, y compris imprévus, frais de surveillance et révision, par application de la délibération du 12 juillet 1893, ainsi que les frais d'agence, et honoraires calculés d'après l'arrêté réglementaire du 27 août 1902. L'application des rabais, tant d'entretien que de ceux que donnera la mise en adjudication de certaines natures de travaux, réduira vraisemblablement la dépense au chiffre de 1,070,000 francs. Cette somme comprend une dépense de 2,000 francs pour travaux de sondages exécutés en vue de l'établissement du projet qui vous est soumis. Le projet a été, après avis de la Commission des logements insalubres et du Conseil des travaux d'architecture, définitivement adopté par les Directions de l'Enseignement et de l'Architecture. Nous vous proposons, en conséquence, d'adopter ce projet dans la limite d'une dépense, rabais escomptés, de 1,070,000 francs. Cette dépense serait prélevée sur les fonds de l'emprunt autorisé par les lois des 10 mars 1908 et 30 décembre 1909 et imputée jusqu'à concurrence de 655.900 francs sur le reliquat disponible du crédit de 1 million alloué pour cette opération par votre délibération du 29 mars 1907; Pour le surplus, soit 414,100 francs, je vous demande d'en assurer la dotation sur le crédit de 1,800,000 francs prévu pour le groupe scolaire du quartier de l'Europe et dont vous avez décidé la désaffectation. Adopté (1911, 3643). 42. — Inscription d'un crédit de 400,000 francs au budget supplémentaire de 1911 pour paiement de partie de reliquats de suppléments d'indemnités de logement à des instituteurs et institutrices de la ville de Paris. M. Rebeillard, au nom de
les Directions de l'Enseignement et de l'Architecture. Nous vous proposons, en conséquence, d'adopter ce projet dans la limite d'une dépense, rabais escomptés, de 1,070,000 francs. Cette dépense serait prélevée sur les fonds de l'emprunt autorisé par les lois des 10 mars 1908 et 30 décembre 1909 et imputée jusqu'à concurrence de 655.900 francs sur le reliquat disponible du crédit de 1 million alloué pour cette opération par votre délibération du 29 mars 1907; Pour le surplus, soit 414,100 francs, je vous demande d'en assurer la dotation sur le crédit de 1,800,000 francs prévu pour le groupe scolaire du quartier de l'Europe et dont vous avez décidé la désaffectation. Adopté (1911, 3643). 42. — Inscription d'un crédit de 400,000 francs au budget supplémentaire de 1911 pour paiement de partie de reliquats de suppléments d'indemnités de logement à des instituteurs et institutrices de la ville de Paris. M. Rebeillard, au nom de la 4e Commission. — Messieurs, à la suite d'une requête présentée par cinquante instituteurs et une institutrice de la ville de Paris et tendant à obtenir une majoration d'indemnité de logement dans la mesure fixée pour certaines catégories de personnel par le décret du 20 juillet 1894, le Conseil d'Etat, par un arrêt émis date du 22 juillet 1910, a renvoyé les requérants « devant le Préfet de la Seine, pour être procédé à la liquidation du supplément d'indemnité représentative de logement, auquel ils seraient reconnus avoir droit, sous les conditions prévues à l'art. 2 du décret du 20 juillet 1894 ». Le Conseil municipal, conformément aux conclusions du mémoire préfectoral du 2 novembre 1910, a estimé que, les dispositions du décret précité ayant été reconnues applicables aux instituteurs et institutrices de la ville de Paris, il était équitable de payer également les suppléments d'indemnité de logement aux nombreux maîtres et maîtresses, qui n'avaient pas formulé de réclamation, mais qui remplissaient les conditions prévues par ledit décret. Les crédits nécessaires au paiement de ces suppléments du 4 mars 1902 au 31 décembre 1909, furent alors évalués à 1,720,000 francs environ, mais, en raison des nécessités budgétaires, il ne put être
par un arrêt émis date du 22 juillet 1910, a renvoyé les requérants « devant le Préfet de la Seine, pour être procédé à la liquidation du supplément d'indemnité représentative de logement, auquel ils seraient reconnus avoir droit, sous les conditions prévues à l'art. 2 du décret du 20 juillet 1894 ». Le Conseil municipal, conformément aux conclusions du mémoire préfectoral du 2 novembre 1910, a estimé que, les dispositions du décret précité ayant été reconnues applicables aux instituteurs et institutrices de la ville de Paris, il était équitable de payer également les suppléments d'indemnité de logement aux nombreux maîtres et maîtresses, qui n'avaient pas formulé de réclamation, mais qui remplissaient les conditions prévues par ledit décret. Les crédits nécessaires au paiement de ces suppléments du 4 mars 1902 au 31 décembre 1909, furent alors évalués à 1,720,000 francs environ, mais, en raison des nécessités budgétaires, il ne put être inscrit au budget supplémentaire de 1910 qu'une provision de 800,000 francs. Cette somme a permis d'effectuer le paiement aux instituteurs et institutrices intéressés de la moitié environ des suppléments auxquels ils pouvaient prétendre et il résulte des évaluations plus précises, auxquelles il a été procédé à la suite de ces premiers paiements, qu'un crédit de 800,000 francs serait suffisant pour liquider complètement le reste de la dépense. Par un mémoire en date du 1er décembre 1911, M. le Préfet de la Seine nous fait connaître qu'il aurait été désiré de proposer l'inscription d'un crédit d'égale somme au budget supplémentaire de l'exercice courant, mais les ressources financières actuelles ne lui permettent de consacrer à la dépense dont il s'agit, qu'une somme moitié moindre. Nous vous proposons, en conséquence, Messieurs, l'inscription d'un crédit de 400,000 fr. au chap. 91, art. 19-21, du budget supplémentaire de 1911, crédit qui serait affecté au paiement d'une partie des reliquats de suppléments d'indemnités de logement dus à des instituteurs et institutrices de la ville de Paris pour la période s'étendant du 4 mars 1902 au 31 décembre 1909. La 4e Commission a déjà fait connaître son sentiment au Conseil au sujet de cette dette, Elle compte
premiers paiements, qu'un crédit de 800,000 francs serait suffisant pour liquider complètement le reste de la dépense. Par un mémoire en date du 1er décembre 1911, M. le Préfet de la Seine nous fait connaître qu'il aurait été désiré de proposer l'inscription d'un crédit d'égale somme au budget supplémentaire de l'exercice courant, mais les ressources financières actuelles ne lui permettent de consacrer à la dépense dont il s'agit, qu'une somme moitié moindre. Nous vous proposons, en conséquence, Messieurs, l'inscription d'un crédit de 400,000 fr. au chap. 91, art. 19-21, du budget supplémentaire de 1911, crédit qui serait affecté au paiement d'une partie des reliquats de suppléments d'indemnités de logement dus à des instituteurs et institutrices de la ville de Paris pour la période s'étendant du 4 mars 1902 au 31 décembre 1909. La 4e Commission a déjà fait connaître son sentiment au Conseil au sujet de cette dette, Elle compte sur M. le Rapporteur général de budget afin de rechercher et de dégager, après le vote du budget, les ressources nécessaires en vue de donner le plus tôt possible satisfaction aux désirs très légitimes des ayants-droits. Adopté (1911). 43. — Travaux de grosses réparations, améliorations, assainissement, remises en état et éclairage dans les établissements scolaires. M. Rebeillard, au nom de la 48e Commission. — Votre 4e Commission a été saisie par l'Administration d'une liste générale des travaux de toutes natures (grosses réparations, améliorations, assainissement, remises en état et éclairage) qui devraient être exécutés soit sur le reliquat du crédit de 4 millions figurant dans les prévisions de l'emprunt de 900 millions pour travaux de grosses réparations dans les écoles, soit sur de nouvelles ressources à créer. Pour répondre au désir exprimé par la 48e Commission et afin de vous permettre d'examiner en meilleure connaissance de cause les travaux dont il s'agit, cette liste a été divisée en 80 parties, chaque partie correspondant à chacun des quartiers de Paris. J'ai eu l'honneur d'adresser, à titre documentaire, le 27 décembre, la liste des travaux de chaque quartier à chacun des conseillers intéressés. Nous vous proposons donc d'autoriser pour 1912 l'exécution desdits travaux,
éclairage dans les établissements scolaires. M. Rebeillard, au nom de la 48e Commission. — Votre 4e Commission a été saisie par l'Administration d'une liste générale des travaux de toutes natures (grosses réparations, améliorations, assainissement, remises en état et éclairage) qui devraient être exécutés soit sur le reliquat du crédit de 4 millions figurant dans les prévisions de l'emprunt de 900 millions pour travaux de grosses réparations dans les écoles, soit sur de nouvelles ressources à créer. Pour répondre au désir exprimé par la 48e Commission et afin de vous permettre d'examiner en meilleure connaissance de cause les travaux dont il s'agit, cette liste a été divisée en 80 parties, chaque partie correspondant à chacun des quartiers de Paris. J'ai eu l'honneur d'adresser, à titre documentaire, le 27 décembre, la liste des travaux de chaque quartier à chacun des conseillers intéressés. Nous vous proposons donc d'autoriser pour 1912 l'exécution desdits travaux, conformément à cette liste. La dépense s'élève à 693,811 fr. 69 c. M. Paul Fleurot. — Messieurs, je proteste contre la façon dont sont dressées les listes de travaux à exécuter dans nos écoles. Cette année, nous avons dû, le couteau à la gorge, laisser effacer une certaine quantité de travaux urgents. J'espère que cette année nous aurons moins à souffrir du manque de crédits puisque j'ai fait voter tout à l'heure le chapitre du crédit d'entretien des bâtiments scolaires et que ce crédit comporte une augmentation de plus de 400,000 francs. Malgré cette augmentation, ce crédit est encore insuffisant. Il faudrait des millions pour remettre en état toutes nos écoles. Maintenant je tiens à demander à M. le recteur de l'Enseignement, ainsi qu'à son Directeur des services d'Architecture, de vouloir bien faire activer les travaux de construction de l'école de la rue Buffon et de l'aménagement de l'école de la rue Monge. Le quartier que je représente souffre beaucoup de l'insuffisance des écoles. Nous avons un certain nombre d'enfants qui ne peuvent y entrer faute de place et l'ouverture de ces deux écoles est attendue par la population avec beaucoup d'impatience. J'insiste pour qu'une action énergique soit exercée auprès
travaux urgents. J'espère que cette année nous aurons moins à souffrir du manque de crédits puisque j'ai fait voter tout à l'heure le chapitre du crédit d'entretien des bâtiments scolaires et que ce crédit comporte une augmentation de plus de 400,000 francs. Malgré cette augmentation, ce crédit est encore insuffisant. Il faudrait des millions pour remettre en état toutes nos écoles. Maintenant je tiens à demander à M. le recteur de l'Enseignement, ainsi qu'à son Directeur des services d'Architecture, de vouloir bien faire activer les travaux de construction de l'école de la rue Buffon et de l'aménagement de l'école de la rue Monge. Le quartier que je représente souffre beaucoup de l'insuffisance des écoles. Nous avons un certain nombre d'enfants qui ne peuvent y entrer faute de place et l'ouverture de ces deux écoles est attendue par la population avec beaucoup d'impatience. J'insiste pour qu'une action énergique soit exercée auprès des architectes afin que des nouvelles classes puissent être ouvertes plus tôt. M. d'Andigné. — Nous ne pouvons pas laisser passer ce rapport sans exprimer le regret de voir donner satisfaction que dans une aussi faible mesure à nos réclamations légitimes. M. Emile Desvaux. — Je remercie M. le Porteur de m'avoir prêté la main pour essayer, dans la mesure des disponibilités budgétaires, des travaux de réfection très pressants et trop longuement différés d'ailleurs. Sur cette occasion pour rappeler à M. le Directeur de l'Enseignement l'urgence extrême de la fin en construction du nouveau groupe scolaire de la rue de Romainville. Il sait, comme moi, que toutes les écoles de mon quartier sont surchargées. La population scolaire est à l'étroit; dans de mauvaises conditions sanitaires, par conséquent. J'insiste pour hâter — si strictement mesuré que le crédit mis à la disposition du quartier soit le crédit mis à la disposition du quartier même lors du vote de l'emprunt scolaire de 1907 — la construction du groupe Romainville. Maintenant que l'on a abattu les immeubles expropriés, il faut, sans retard, rendre la besogne à une œuvre. Je sais bien que le sous-sol nous a réservé des surprises indubitablement résolues. Mais les
de m'avoir prêté la main pour essayer, dans la mesure des disponibilités budgétaires, des travaux de réfection très pressants et trop longuement différés d'ailleurs. Sur cette occasion pour rappeler à M. le Directeur de l'Enseignement l'urgence extrême de la fin en construction du nouveau groupe scolaire de la rue de Romainville. Il sait, comme moi, que toutes les écoles de mon quartier sont surchargées. La population scolaire est à l'étroit; dans de mauvaises conditions sanitaires, par conséquent. J'insiste pour hâter — si strictement mesuré que le crédit mis à la disposition du quartier soit le crédit mis à la disposition du quartier même lors du vote de l'emprunt scolaire de 1907 — la construction du groupe Romainville. Maintenant que l'on a abattu les immeubles expropriés, il faut, sans retard, rendre la besogne à une œuvre. Je sais bien que le sous-sol nous a réservé des surprises indubitablement résolues. Mais les renseignements qu'a bien voulu me fournir M. Lelarge, notre très vénérable inspecteur administratif, me permettent d'espérer que la difficulté va être inessant résolue. J'insiste très vivement auprès du Directeur de l'Enseignement pour que les diligences soient faites, de façon à permettre au Conseil de ratifier les propositions de ses services au cours de la session extraordinaire de janvier. Le Directeur de l'Enseignement. — Ce document n'a pas encore été soumis au Conseil municipal, cela tient à ce que, au cours de l'étude de l'avant-projet, il a été réquis qu'il était nécessaire de faire procéder à l'acharnement du terrain sur lequel doit être édifié le nouveau groupe. Ottes diligences seront faites pour que le conseil municipal soit à même d'en délibérer lors de la prochaine session. Le crédit de 800,000 francs affecté à l'opération présente actuellement un disponible de 51,629 francs, alors que le montant du budget définitif se montera vraisemblablement à 600,000 francs; la dépense primitivement prévue était de 650,000 francs; mais l'excédent pourra être couvert à l'aide de prélèvements sur divers bons. Deville. — On a lu tout à l'heure et adopté une proposition de M. Ranvier relative à l'exécution des peintures dans les écoles. Il serait bon que
au cours de la session extraordinaire de janvier. Le Directeur de l'Enseignement. — Ce document n'a pas encore été soumis au Conseil municipal, cela tient à ce que, au cours de l'étude de l'avant-projet, il a été réquis qu'il était nécessaire de faire procéder à l'acharnement du terrain sur lequel doit être édifié le nouveau groupe. Ottes diligences seront faites pour que le conseil municipal soit à même d'en délibérer lors de la prochaine session. Le crédit de 800,000 francs affecté à l'opération présente actuellement un disponible de 51,629 francs, alors que le montant du budget définitif se montera vraisemblablement à 600,000 francs; la dépense primitivement prévue était de 650,000 francs; mais l'excédent pourra être couvert à l'aide de prélèvements sur divers bons. Deville. — On a lu tout à l'heure et adopté une proposition de M. Ranvier relative à l'exécution des peintures dans les écoles. Il serait bon que ces peintures soient l'objet d'une étude spéciale de la part de l'inspecteur rationnel. L'officier rappelle que la Société de l'art à l'école offre d'exécuter des peintures sur les murs des écoles. Je suis tout à fait d'avis qu'on accepte cette offre, mais le désir de la 4° Commission que l'exécution ait lieu seulement après que l'administration aura demandé avis de la Commission et des conseillers intéressés. Je donne ensuite une indication très intéressante pour les travaux de peinture à exécuter dans nos écoles, à nos frais, comportant une partie décorative. Actuellement ces travaux sont confiés aux entreprises ordinaires de peinture, et leur attention est absolument défectueuse. Je veux, j'ai à vous signaler la proposition intéressante d'un grand artiste qui s'est affirmé lui-même à la décoration du Petit-Palais, qui a fait la fresque d'après la méthode italienne, Baudouin. Cet artiste, qui forme des élèves, et qui vient d'être nommé professeur à l'école des Beaux-Arts, s'est offert à faire exécuter sous sa direction, d'après sa méthode, les travaux de décoration dans nos écoles. Ce système présenterait de grands avantages et coûterait moins cher que la peinture actuelle au Ripolin. Dans ces conditions, j'estime qu'on pourra confier à M. Baudouin la décoration de
ait lieu seulement après que l'administration aura demandé avis de la Commission et des conseillers intéressés. Je donne ensuite une indication très intéressante pour les travaux de peinture à exécuter dans nos écoles, à nos frais, comportant une partie décorative. Actuellement ces travaux sont confiés aux entreprises ordinaires de peinture, et leur attention est absolument défectueuse. Je veux, j'ai à vous signaler la proposition intéressante d'un grand artiste qui s'est affirmé lui-même à la décoration du Petit-Palais, qui a fait la fresque d'après la méthode italienne, Baudouin. Cet artiste, qui forme des élèves, et qui vient d'être nommé professeur à l'école des Beaux-Arts, s'est offert à faire exécuter sous sa direction, d'après sa méthode, les travaux de décoration dans nos écoles. Ce système présenterait de grands avantages et coûterait moins cher que la peinture actuelle au Ripolin. Dans ces conditions, j'estime qu'on pourra confier à M. Baudouin la décoration de nos écoles, chaque fois que les travaux présenteront une certaine importance et que les devis s'élèveront par exemple à 1,000 francs ou tout au moins que cette catégorie de travaux de peinture soit signalée spécialement par l'Administration. Il dépendra de nos collègues de se renseigner et de faire connaître à l'Administration dans quelles écoles des essais pourraient être entrepris. En ce qui me concerne, il y a précisément des frises décoratives à exécuter dans une école neuve de mon quartier, 88, boulevard Raspail. Je demande à l'Administration de vouloir bien confier ces travaux, à titre d'essai, à M. Baudouin et à ses collaborateurs. Cet essai permettra de juger de l'exécution du travail, et des garanties qu'il peut donner au point de vue du nettoyage, de la sécurité, comme au point de vue artistique. M. d'Andigné. Il serait utile, en tout cas, de demander à M. Baudouin et à ses élèves de fournir à la Commission des cartons, afin d'être renseigné sur les dessins proposés et sur les couleurs de ces fresques après leur exécution, car au Petit-Palais nous avons eu quelque surprise quand nous avons vu les couleurs. M. Deville. — Les fresques du Petit-Palais sont très belles, il ne
l'Administration dans quelles écoles des essais pourraient être entrepris. En ce qui me concerne, il y a précisément des frises décoratives à exécuter dans une école neuve de mon quartier, 88, boulevard Raspail. Je demande à l'Administration de vouloir bien confier ces travaux, à titre d'essai, à M. Baudouin et à ses collaborateurs. Cet essai permettra de juger de l'exécution du travail, et des garanties qu'il peut donner au point de vue du nettoyage, de la sécurité, comme au point de vue artistique. M. d'Andigné. Il serait utile, en tout cas, de demander à M. Baudouin et à ses élèves de fournir à la Commission des cartons, afin d'être renseigné sur les dessins proposés et sur les couleurs de ces fresques après leur exécution, car au Petit-Palais nous avons eu quelque surprise quand nous avons vu les couleurs. M. Deville. — Les fresques du Petit-Palais sont très belles, il ne peut pas y avoir de contestation. M. d'Andigné. — C'est une question d'appréciation. M. Deville. — Cela peut ne pas être votre opinion, mais je crois que l'opinion que je donne est la plus générale et que personne ne peut nier le talent de M. Baudouin. M. d'Andigné. — Oh! je n'ai pas contesté le talent de M. Baudouin, mais je demande que l'on nous fournisse des cartons en couleurs. M. Deville. — Bien entendu, c'est absolument nécessaire quand il s'agit de fresques avec personnages, mais quand il ne s'agit que de frises décoratives, je crois qu'on peut s'en rapporter à ceux qui les exécuteront. Je demande donc instamment à l'Administration de procéder le plus tôt possible à l'essai que lui propose M. Baudouin. Les conclusions de la Commission sont adoptées (1911, 3465). M. Ranvier. — Comme suite au rapport présenté par M. Rebeillard sur les travaux dans les bâtiments scolaires, j'ai l'honneur de déposer la proposition suivante : « Le Conseil « Délibère: « Sur les bons à provenir de l'exécution des travaux d'amélioration, réfection des peintures dans les bâtiments scolaires, sera compris le lessivage des classes, couloirs et escaliers, ainsi que la peinture du préau couvert de l'école
je n'ai pas contesté le talent de M. Baudouin, mais je demande que l'on nous fournisse des cartons en couleurs. M. Deville. — Bien entendu, c'est absolument nécessaire quand il s'agit de fresques avec personnages, mais quand il ne s'agit que de frises décoratives, je crois qu'on peut s'en rapporter à ceux qui les exécuteront. Je demande donc instamment à l'Administration de procéder le plus tôt possible à l'essai que lui propose M. Baudouin. Les conclusions de la Commission sont adoptées (1911, 3465). M. Ranvier. — Comme suite au rapport présenté par M. Rebeillard sur les travaux dans les bâtiments scolaires, j'ai l'honneur de déposer la proposition suivante : « Le Conseil « Délibère: « Sur les bons à provenir de l'exécution des travaux d'amélioration, réfection des peintures dans les bâtiments scolaires, sera compris le lessivage des classes, couloirs et escaliers, ainsi que la peinture du préau couvert de l'école de garçons, 19, rue des Taillandiers. « Signé : Ranvier. » Renvoyée à l'Administration. M. Ranvier. — La cour de récréation de l'école de garçons de la rue Godefroy-Cavaignac nécessite une réfection complète. Il faudrait défoncer cette cour à une certaine profondeur de façon à combler les excavations qui se sont produites, et faire un empièrement avec mortier avant de refaire le bitumage. Pour ces raisons, j'ai l'honneur de déposer la proposition suivante : « Le Conseil « Délibère : « Sera compris au plus prochain plan de campagne des travaux à effectuer dans les écoles, le défonçage, l'empierrement et le bitumage de la cour de récréation de l'école de garçons rue Godefroy-Cavaignac. « L'Administration est invitée, en outre, lors de l'exécution de ces travaux, à baisser le niveau du sol, côté du préau couvert, afin d'éviter la pente très dangereuse qui existe actuellement. « Signé : Ranvier. » Renvoyée à l'Administration. M. Ranvier. — Messieurs, l'école de garçons, 22, rue Saint-Maur, a deux entrées, l'une pour les élèves, sur la rue Saint Maur, la deuxième, située rue Duranti, pouvant servir en cas de danger. Le service de la cantine se sert actuellement de l'entrée 22, rue Saint-Maur, où il