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édition). — Prix : 50 fr. JOURNAL OFFICIEL DE LA COMMISSIE • Du 20 mars au 24 mai 1875 Collection complète en grand format. Prix : 20 francs. Le numéro du 24 Mai, sorti des presses de l'État, est le seul qui soit réimprimé. Conseil d'État — Cour de Cassation — Décisions et Circulaires Ministérielles Ouvrage honoré de la souscription de S. le Ministre de l'Intérieur Les juges et les jurisconsultes, chargés de l'application de leur loi civile ou criminelle, sont rarement astreints à s'éloigner de leur résidence judiciaire ou professionnelle; ils ont sous les yeux, en plus des lois et de leurs commentaires, le Bulletin des lois, le Recueil des décrets de M. Duvergier, etc. Les administrateurs délégués par le pouvoir central ou par l'Université ne jouissent pas tous du même privilège : ainsi, le préfet, les sous-préfets, les membres des conseils des arrondissements, des conseils municipaux, des Conseils académiques, les délégués cantonaux, les présidents des commissions d'enquête pour l'ouverture des chemins de fer, des routes, etc., le personnel révisionnaire, les sénateurs, les députés, etc., qui, dans les discussions si diverses sur l'application des lois administratives, se trouvent presque toujours dans l'impossibilité de disposer des publications spéciales contenant le texte des lois pertinentes; ces documents sont quasiment l'objet de traités séparés. Nous pensons qu'il serait utile d'offrir aux membres des conseils et aux nombreux fonctionnaires et agents de la mise en œuvre de notre Législation départementale et locale, la collection aussi complète que possible de décrets qui reçoivent l'application la plus usuelle, dans un seul volume. Nous avons cru devoir compléter cette publication par l'ajout des lois, législation et jurisprudence que tous, propriétaires, administrateurs, etc., ont besoin de connaître des lois sur le Conseil d'État, l'Armée, les syndicats, le Drainage, la Presse, les Réunions, la Chasse, les Chemins de Fer d'intérêt local, les Travaux publics, l'Expropriation, les Sociétés de Secours mutuels, les Dons et Legs aux Établissements religieux et charitables; les Pensions civiles, l'Affichage, la Comptabilité publique, l'Enseignement, la Zone frontière, la Jurisprudence récente du Conseil d'État relative à l'application de la loi du 10 août 1871, aux délibérations
texte des lois pertinentes; ces documents sont quasiment l'objet de traités séparés. Nous pensons qu'il serait utile d'offrir aux membres des conseils et aux nombreux fonctionnaires et agents de la mise en œuvre de notre Législation départementale et locale, la collection aussi complète que possible de décrets qui reçoivent l'application la plus usuelle, dans un seul volume. Nous avons cru devoir compléter cette publication par l'ajout des lois, législation et jurisprudence que tous, propriétaires, administrateurs, etc., ont besoin de connaître des lois sur le Conseil d'État, l'Armée, les syndicats, le Drainage, la Presse, les Réunions, la Chasse, les Chemins de Fer d'intérêt local, les Travaux publics, l'Expropriation, les Sociétés de Secours mutuels, les Dons et Legs aux Établissements religieux et charitables; les Pensions civiles, l'Affichage, la Comptabilité publique, l'Enseignement, la Zone frontière, la Jurisprudence récente du Conseil d'État relative à l'application de la loi du 10 août 1871, aux délibérations des Conseils généraux, les honneurs et préséances, etc. Deux Tables, l'une alphabétique, l'autre chronologique, facilitent les recherches. L'accueil très favorable que la publication de la première édition de notre recueil, rapidement épuisée, a reçu des diverses administrations centrales, et particulièrement dans les Conseils généraux, les Conseils d'arrondissement et les Conseils municipaux, nous a engagé à refondre notre œuvre en y ajoutant les lois, les dispositions réglementaires et les décisions judiciaires nouvelles, pour en accroître la valeur et l'intérêt. Cet ouvrage, « véritable vade mecum des Fonctionnaires et des Membres des Conseils généraux et municipaux, » a été honoré de la souscription de M. le Ministre de l'Intérieur, qui a dans ses attributions l'exécution de la plupart des lois et règlements contenus dans ce volume, dont la deuxième édition a peut-être lieu d'une bibliothèque de droit administratif, et contient plus de 600 Documents qui représentent la valeur de 5 à 6 volumes ordinaires. Nous avons, en outre, l'intention de mettre à la disposition du public, en les insérant dans une livraison spéciale, sous le titre de Supplément, les actes législatifs et administratifs qui paraîtront pendant la mise en vente de cette deuxième édition, de manière à tenir cette publication toujours au
municipaux, nous a engagé à refondre notre œuvre en y ajoutant les lois, les dispositions réglementaires et les décisions judiciaires nouvelles, pour en accroître la valeur et l'intérêt. Cet ouvrage, « véritable vade mecum des Fonctionnaires et des Membres des Conseils généraux et municipaux, » a été honoré de la souscription de M. le Ministre de l'Intérieur, qui a dans ses attributions l'exécution de la plupart des lois et règlements contenus dans ce volume, dont la deuxième édition a peut-être lieu d'une bibliothèque de droit administratif, et contient plus de 600 Documents qui représentent la valeur de 5 à 6 volumes ordinaires. Nous avons, en outre, l'intention de mettre à la disposition du public, en les insérant dans une livraison spéciale, sous le titre de Supplément, les actes législatifs et administratifs qui paraîtront pendant la mise en vente de cette deuxième édition, de manière à tenir cette publication toujours au courant de la jurisprudence administrative. Déjà le lecteur trouvera, page 353 et suivantes, les documents récents publiés au cours de l'impression. C'est le VADE MECUM obligé des Fonctionnaires & des Membres des Conseils généraux & Municipaux EXTRAIT DE LA TABLE ALPHABÉTIQUE EXTRAIT Administration des Alienés. Alignements. Armes très-est. Arts et métiers (écoles de). Adjointura, syndicales. Assurances en cas de vie et maladie. Aveugles et sourds. Bureau de bienfaisance. Charité maternelle. Chemins de fer. Chemins de fer d'intérêt local. Chemin rural. Chemins vicinaux. Communes. Commission départementale. Comptabilité nationale. Conseil d'État. Conseils de discipline. Conseils généraux. Conseils d'arrondissement. Conseils municipaux. Crèches. Curatelle. Culte catholique. Culte protestant. Culte islamique. Culte juif. Départements administratifs. Décrets. Députés à l'Assemblée nationale. Diocèses. Domaine public. Dons et legs. Drainage. Elections. Enfants assistés. Enfants du premier âge et nourrissons. Enseignement. Épargne (caisses de). Expropriation pour cause d'utilité publique. Forêts. Gardes champêtres. Gendarmerie. Haras et remontes. Hommages publics. Honneurs et préséances. Hospices et hôpitaux. Imprimerie et librairie Industrie. Inspection générale des services administratifs du ministère de l'intérieur. Internationale. Ivresse publique. Jury. Légion d'honneur. Logements insalubres. Loueurie. Maires. Marais et terres incultes. Médailles. Médecine gratuite. Mendicité. Naturalisation. Octrois. Pensions. Police. Portes et fenêtres. Préfets. Presse. Prisons et établissements pénitentiaires. Réunions
métiers (écoles de). Adjointura, syndicales. Assurances en cas de vie et maladie. Aveugles et sourds. Bureau de bienfaisance. Charité maternelle. Chemins de fer. Chemins de fer d'intérêt local. Chemin rural. Chemins vicinaux. Communes. Commission départementale. Comptabilité nationale. Conseil d'État. Conseils de discipline. Conseils généraux. Conseils d'arrondissement. Conseils municipaux. Crèches. Curatelle. Culte catholique. Culte protestant. Culte islamique. Culte juif. Départements administratifs. Décrets. Députés à l'Assemblée nationale. Diocèses. Domaine public. Dons et legs. Drainage. Elections. Enfants assistés. Enfants du premier âge et nourrissons. Enseignement. Épargne (caisses de). Expropriation pour cause d'utilité publique. Forêts. Gardes champêtres. Gendarmerie. Haras et remontes. Hommages publics. Honneurs et préséances. Hospices et hôpitaux. Imprimerie et librairie Industrie. Inspection générale des services administratifs du ministère de l'intérieur. Internationale. Ivresse publique. Jury. Légion d'honneur. Logements insalubres. Loueurie. Maires. Marais et terres incultes. Médailles. Médecine gratuite. Mendicité. Naturalisation. Octrois. Pensions. Police. Portes et fenêtres. Préfets. Presse. Prisons et établissements pénitentiaires. Réunions publiques. Routes. Sapeurs-pompiers. Secrétaires généraux et conseillers de préfecture. Siège (état de). Sociétés de secours mutuels approuvées ou reconnues comme établissements d'utilité publique. Sociétés de secours mutuels autorisées. Sous-préfet. Tabacs (débits de). Télégraphie. Travaux publics. Trottoirs. Zone frontière. La deuxième édition, grand in-4° à trois colonnes, imprimé sur beau papier. — Prix : Broché, 15 fr.; relié, 18 fr. 50. En accompagnant d'un mandat-poste, on recevra l'exemplaire broché, franc par la poste, en France. Petit, Gaudet et Cie, souscrites par l'emprunt du 14 octobre 1867, pourront, à dater du 31 mai courant, toucher l'intérêt semestriel de leurs titres : Les propriétaires d'obligations au porteur contre la remise du coupon n° 15, et sous déduction de 0,475 pour impôt du timbre et impôt sur le revenu; Les propriétaires d'obligations nominatives sur présentation du certificat nominatif d'inscription, et sous déduction de 0,225 pour impôt sur le revenu. Les lieux de paiement sont : À Rive-de-Gier, au siège et dans les bureaux de la société; À Saint-Chamond, dans les bureaux de l'administration centrale; À Saint-Etienne, chez MM. Balay frères et Cie, banquiers, rue des Jardins; À Lyon, chez MM. veuve Guérin et fils, banquiers, rue Puits-Gaillot, 31; et à l'agence de la Société
— Prix : Broché, 15 fr.; relié, 18 fr. 50. En accompagnant d'un mandat-poste, on recevra l'exemplaire broché, franc par la poste, en France. Petit, Gaudet et Cie, souscrites par l'emprunt du 14 octobre 1867, pourront, à dater du 31 mai courant, toucher l'intérêt semestriel de leurs titres : Les propriétaires d'obligations au porteur contre la remise du coupon n° 15, et sous déduction de 0,475 pour impôt du timbre et impôt sur le revenu; Les propriétaires d'obligations nominatives sur présentation du certificat nominatif d'inscription, et sous déduction de 0,225 pour impôt sur le revenu. Les lieux de paiement sont : À Rive-de-Gier, au siège et dans les bureaux de la société; À Saint-Chamond, dans les bureaux de l'administration centrale; À Saint-Etienne, chez MM. Balay frères et Cie, banquiers, rue des Jardins; À Lyon, chez MM. veuve Guérin et fils, banquiers, rue Puits-Gaillot, 31; et à l'agence de la Société générale, rue de Lyon, 6; À Marseille, chez MM. Pascal fils et Gie, banquiers, rue Montgrand, 40 À Paris, dans les bureaux de la compagnie, boulevard Magenta, 12. Et à Toga, près Bastia (Corse), dans les bureaux de l'usine. Saint-Chamond, le 12 mai 1875. CHEMIN DE FER CENTRAL NÉERLANDAIS Le conseil d'administration de la compagnie du chemin de fer Central Néerlandais a l'honneur d'informer MM. les actionnaires que, conformément aux articles 22, 34, 35 et 36 des statuts, l'assemblée générale aura lieu le lundi 31 mai prochain, à midi et demi, dans une des salles de la Société, à Amsterdam. Le dépôt des titres, conformément à l'article 35 des statuts, pourra se faire du 18 au 22 mai prochain, de dix heures à midi, au bureau de la Société, à Utrecht; au bureau de l'association Cassa, à Amsterdam, ou au siège du comité, Cassa, Vendôme, 12, à Paris, en échange d'un récépissé cessé donnant droit d'entrée à l'assemblée. BANQUE DE L'ALGERIE AVIS Le directeur de la Banque a l'honneur d'informer MM. les actionnaires que les intérêts et dividendes du semestre clôturé le 30 avril dernier, fixés à 41 f. 20 Sous déduction de l'impôt de 30% sur le revenu. 1
conseil d'administration de la compagnie du chemin de fer Central Néerlandais a l'honneur d'informer MM. les actionnaires que, conformément aux articles 22, 34, 35 et 36 des statuts, l'assemblée générale aura lieu le lundi 31 mai prochain, à midi et demi, dans une des salles de la Société, à Amsterdam. Le dépôt des titres, conformément à l'article 35 des statuts, pourra se faire du 18 au 22 mai prochain, de dix heures à midi, au bureau de la Société, à Utrecht; au bureau de l'association Cassa, à Amsterdam, ou au siège du comité, Cassa, Vendôme, 12, à Paris, en échange d'un récépissé cessé donnant droit d'entrée à l'assemblée. BANQUE DE L'ALGERIE AVIS Le directeur de la Banque a l'honneur d'informer MM. les actionnaires que les intérêts et dividendes du semestre clôturé le 30 avril dernier, fixés à 41 f. 20 Sous déduction de l'impôt de 30% sur le revenu. 1 20 Net à distribuer par action. 40 seront payés, à dater de ce jour, aux caisses du Comptoir d'escompte, à Paris, sur présentation du coupon n° 47. GOUVERNANTES ANGLAISES Deux demoiselles anglaises (diplômées) cherchent pour septembre au plus tard des places dans une école ou famille comme gouvernantes anglaises, soit en France, en Belgique ou en Hollande. L'une est grammaticalement versée dans la langue française et allemande, l'autre enseigne la musique et le dessin à de jeunes élèves. Elles passaient quatre années dans leur dernière condition et ont les meilleurs certificats. Pour de plus amples informations, s'adresser sous n° 181, à MM. W. Eckhoff et fils, à Leenwarden (Hollande). Ace étai DIAMANTS très-chers, chez W. Eckhoff, orfèvrerie, et passage du Havre, mardi, sam, 12 à 4 heures et le soir, 3 à 5 heures. Mat. dents, peau, teignes, dart, démange., eau, pom. 12 h., 31 Op ÉtARLTE EN AVENTURE (Autier) PROPRIÉTÉ DE L'ÉTAT (Allier) SAISON DES BAINS À l'établissement de Vivhy, l'un des meilleurs installés de l'Europe, on trouve Bains et Douche de toute espèce pour le traitement des maladies du estomac, du foie, de la vessie, gravelle, habité, goutte, calculs urinaires, etc. Tous les jours, du 15 Mai au
en France, en Belgique ou en Hollande. L'une est grammaticalement versée dans la langue française et allemande, l'autre enseigne la musique et le dessin à de jeunes élèves. Elles passaient quatre années dans leur dernière condition et ont les meilleurs certificats. Pour de plus amples informations, s'adresser sous n° 181, à MM. W. Eckhoff et fils, à Leenwarden (Hollande). Ace étai DIAMANTS très-chers, chez W. Eckhoff, orfèvrerie, et passage du Havre, mardi, sam, 12 à 4 heures et le soir, 3 à 5 heures. Mat. dents, peau, teignes, dart, démange., eau, pom. 12 h., 31 Op ÉtARLTE EN AVENTURE (Autier) PROPRIÉTÉ DE L'ÉTAT (Allier) SAISON DES BAINS À l'établissement de Vivhy, l'un des meilleurs installés de l'Europe, on trouve Bains et Douche de toute espèce pour le traitement des maladies du estomac, du foie, de la vessie, gravelle, habité, goutte, calculs urinaires, etc. Tous les jours, du 15 Mai au 15 Septembre. Théâtre et Concerts au Casino. — Musique dans le Parc. — Cabinets de lecture. Salon réservé aux Dames. — Salons de jeux, de conversations et de Billards. Tout au chemin de fer correspondant à Vivhy. Tous les renseignements sont donnés personnellement à l'Agence, 23, boulevard Montmartre, — 28, rue des Petits Bourgeois, et 187, rue Saint-Honoré. L'ÉDUCATION POPULAIRE 64 fr. valant 5 centimes. Le Bulletin des Ventes varie et intéressant, soutenus par les facultés de droit, Sciences et Lettres, et par la Société libre de l'Économie Politique. LE BULLETIN DE L'ALGERIE est le meilleur marché de tous les journaux quotidiens, comme il est le plus varié dans sa rédaction politique, littéraire, scientifique, commerciale et agricole. Un Bulletin de huit colonnes, plus un supplément feuillet de huit colonnes, plus deux pages variées ou scientifiques. Il coûte 12 francs par mois, soit, par jour, trois centimes environ. Ce prix est abaissé à 10 francs pour les maires, curés, desservants, instituteurs, fonctionnaires publics, employés des chemins de fer, officiers, soldats, officiers et soldats de terre ou de mer, les écoles de réunion, bibliothèques populaires, aéroclubs, cafés, etc. 6 mois, 7 fr ; 3 mois, 5 fr. 75 c. On s'abonne en
rue des Petits Bourgeois, et 187, rue Saint-Honoré. L'ÉDUCATION POPULAIRE 64 fr. valant 5 centimes. Le Bulletin des Ventes varie et intéressant, soutenus par les facultés de droit, Sciences et Lettres, et par la Société libre de l'Économie Politique. LE BULLETIN DE L'ALGERIE est le meilleur marché de tous les journaux quotidiens, comme il est le plus varié dans sa rédaction politique, littéraire, scientifique, commerciale et agricole. Un Bulletin de huit colonnes, plus un supplément feuillet de huit colonnes, plus deux pages variées ou scientifiques. Il coûte 12 francs par mois, soit, par jour, trois centimes environ. Ce prix est abaissé à 10 francs pour les maires, curés, desservants, instituteurs, fonctionnaires publics, employés des chemins de fer, officiers, soldats, officiers et soldats de terre ou de mer, les écoles de réunion, bibliothèques populaires, aéroclubs, cafés, etc. 6 mois, 7 fr ; 3 mois, 5 fr. 75 c. On s'abonne en adressant un mandat-poste, 31, quai Voltaire, à Paris. Librairie de la Bibliothèque nationale, rue de Valois-Palais-Royal, 2. BIBLIOTHÈQUE NATIONALE, Collection des meilleurs auteurs anciens et modernes, LE VOLUME ILLUSTRÉ, 25 centimes; LE VOLUME IN-8, 40 centimes; LE VOLUME IN-16, 15 centimes en plus pour le recevoir franco par la poste. Il y a 197 volumes en vente. PROSPECTUS DES SPECTACLES, OPERETTES, CONCERTS, BALLETS. L'ÉDUCATION POPULAIRE 64 fr. valant 5 centimes. Le Bulletin des Ventes varie et intéressant, soutenus par les facultés de droit, Sciences et Lettres, et par la Société libre de l'Économie Politique. LE BULLETIN DE L'ALGERIE est le meilleur marché de tous les journaux quotidiens, comme il est le plus varié dans sa rédaction politique, littéraire, scientifique, commerciale et agricole. Un Bulletin de huit colonnes, plus un supplément feuillet de huit colonnes, plus deux pages variées ou scientifiques. Il coûte 12 francs par mois, soit, par jour, trois centimes environ. Ce prix est abaissé à 10 francs pour les maires, curés, desservants, instituteurs, fonctionnaires publics, employés des chemins de fer, officiers, soldats, officiers et soldats de terre ou de mer, les écoles de réunion, bibliothèques populaires, aéroclubs, cafés, etc. 6 mois, 7 fr ; 3 mois, 5 fr.
Il y a 197 volumes en vente. PROSPECTUS DES SPECTACLES, OPERETTES, CONCERTS, BALLETS. L'ÉDUCATION POPULAIRE 64 fr. valant 5 centimes. Le Bulletin des Ventes varie et intéressant, soutenus par les facultés de droit, Sciences et Lettres, et par la Société libre de l'Économie Politique. LE BULLETIN DE L'ALGERIE est le meilleur marché de tous les journaux quotidiens, comme il est le plus varié dans sa rédaction politique, littéraire, scientifique, commerciale et agricole. Un Bulletin de huit colonnes, plus un supplément feuillet de huit colonnes, plus deux pages variées ou scientifiques. Il coûte 12 francs par mois, soit, par jour, trois centimes environ. Ce prix est abaissé à 10 francs pour les maires, curés, desservants, instituteurs, fonctionnaires publics, employés des chemins de fer, officiers, soldats, officiers et soldats de terre ou de mer, les écoles de réunion, bibliothèques populaires, aéroclubs, cafés, etc. 6 mois, 7 fr ; 3 mois, 5 fr. 75 c. On s'abonne en adressant un mandat-poste, 31, quai Voltaire, à Paris. Librairie de la Bibliothèque nationale, rue de Valois-Palais-Royal, 2. BIBLIOTHÈQUE NATIONALE, Collection des meilleurs auteurs anciens et modernes, LE VOLUME ILLUSTRÉ, 25 centimes; LE VOLUME IN-8, 40 centimes; LE VOLUME IN-16, 15 centimes en plus pour le recevoir franco par la poste. Il y a 197 volumes en vente. PROSPECTUS DES SPECTACLES, OPERETTES, CONCERTS, BALLETS. Spécialités de fleuries, de fruits, et de viandes. En vente à la Librairie des Publications législatives, A. WITTERSHEIM siège 31, quai à Paris. L'ÉDUCATION POPULAIRE 64 fr. valant 5 centimes. Le Bulletin des Ventes varie et intéressant, soutenus par les facultés de droit, Sciences et Lettres, et par la Société libre de l'Économie Politique. LE BULLETIN DE L'ALGERIE est le meilleur marché de tous les journaux quotidiens, comme il est le plus varié dans sa rédaction politique, littéraire, scientifique, commerciale et agricole. Un Bulletin de huit colonnes, plus un supplément feuillet de huit colonnes, plus deux pages variées ou scientifiques. Il coûte 12 francs par mois, soit, par jour, trois centimes environ. Ce prix est abaissé à 10 francs pour les maires, curés, desservants, instituteurs, fonctionnaires publics, employés des chemins de fer,
recevoir franco par la poste. Il y a 197 volumes en vente. PROSPECTUS DES SPECTACLES, OPERETTES, CONCERTS, BALLETS. Spécialités de fleuries, de fruits, et de viandes. En vente à la Librairie des Publications législatives, A. WITTERSHEIM siège 31, quai à Paris. L'ÉDUCATION POPULAIRE 64 fr. valant 5 centimes. Le Bulletin des Ventes varie et intéressant, soutenus par les facultés de droit, Sciences et Lettres, et par la Société libre de l'Économie Politique. LE BULLETIN DE L'ALGERIE est le meilleur marché de tous les journaux quotidiens, comme il est le plus varié dans sa rédaction politique, littéraire, scientifique, commerciale et agricole. Un Bulletin de huit colonnes, plus un supplément feuillet de huit colonnes, plus deux pages variées ou scientifiques. Il coûte 12 francs par mois, soit, par jour, trois centimes environ. Ce prix est abaissé à 10 francs pour les maires, curés, desservants, instituteurs, fonctionnaires publics, employés des chemins de fer, officiers, soldats, officiers et soldats de terre ou de mer, les écoles de réunion, bibliothèques populaires, aéroclubs, cafés, etc. 6 mois, 7 fr ; 3 mois, 5 fr. 75 c. On s'abonne en adressant un mandat-poste, 31, quai Voltaire, à Paris. Librairie de la Bibliothèque nationale, rue de Valois-Palais-Royal, 2. BIBLIOTHÈQUE NATIONALE, Collection des meilleurs auteurs anciens et modernes, LE VOLUME ILLUSTRÉ, 25 centimes; LE VOLUME IN-8, 40 centimes; LE VOLUME IN-16, 15 centimes en plus pour le recevoir franco par la poste. Il y a 197 volumes en vente. PROSPECTUS DES SPECTACLES, OPERETTES, CONCERTS, BALLETS. Spécialités de fleuries, de fruits, et de viandes. En vente à la Librairie des Publications législatives, A. WITTERSHEIM siège 31, quai à Paris. PROSPECTUS DES SPECTACLES, OPERETTES, CONCERTS, BALLETS. Spécialités de fleuries, de fruits, et de viandes. En vente à la Librairie des Publications législatives, A. WITTERSHEIM siège 31, quai à Paris. PROSPECTUS DES SPECTACLES, OPERETTES, CONCERTS, BALLETS. Spécialités de fleuries, de fruits, et de viandes. En vente à la Librairie des Publications législatives, A. WITTERSHEIM siège 31, quai à Paris. PROSPECTUS DES SPECTACLES, OPERETTES, CONCERTS, BALLETS. Spécialités de fleuries, de fruits, et de viandes. En vente à la Librairie des Publications législatives, A.