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LA VIE POLITIQUE L'Impôt sur le Revenu et le Monde Industriel et Commercial Je trouve, à la base des critiques que m'adressent les journaux modérés ou conservateurs qui m'ont fait l'honneur de commenter mon discours d'ouverture au Sénat, cette double affirmation : savoir que le monde du commerce et de l'industrie serait irréductiblement hostile à l'impôt sur le revenu, parce qu'il serait impossible d'établir un impôt sur le revenu qui ne soit ni inquisitorial, ni arbitraire. Je suis sincèrement convaincu que la première de ces affirmations est inexacte et la seconde mal fondée. Je reconnais que le projet voté par la Chambre et celui que propose la commission du budget ont soulevé dans ces milieux des inquiétudes et des objections. Mais ce sont des objections de fait, visant certaines modalités, et pas du tout une fin de non-recevoir à l'admissibilité du principe même de l'impôt sur le revenu. Les commerçants et les industriels, même et peut-être surtout les plus haut placés, ceux qui, par leur labeur, leur initiative, leur intelligence, ont édifié les maisons les plus prospères, sont dans l'ensemble aussi soucieux que personne de la justice fiscale. Leur connaissance des affaires les met particulièrement en mesure d'évaluer toute l'étendue des charges auxquelles l'Etat est appelé à faire face. Ils savent que la source principale en est dans l'accroissement constant des dépenses militaires, et leur patriotisme est trop sincère pour leur permettre de marchander leur juste part de ces sacrifices. Quant au surcroît de dépenses qui résulte des lois sociales, ils ne marchandent pas davantage à ce sujet. C'est bien à tort que leurs prétendus amis, de la presse modérée et conservatrice, les représentent comme opposés aux lois démocratiques destinées à améliorer le sort des ouvriers, des paysans, et, en général, des classes pauvres. Sortis pour la plupart du peuple, ils n'oublient pas leurs origines premières et ne sont fort loin d'en rougir. Ils connaissent, parce qu'ils ont vécu, les souffrances, les besoins, les aspirations des déshérités de la fortune. Et ils s'honorent de ne pas avoir vis-à-vis des "petites gens" ce dédain et cette insouciance de bon ton qu'affectent
des charges auxquelles l'Etat est appelé à faire face. Ils savent que la source principale en est dans l'accroissement constant des dépenses militaires, et leur patriotisme est trop sincère pour leur permettre de marchander leur juste part de ces sacrifices. Quant au surcroît de dépenses qui résulte des lois sociales, ils ne marchandent pas davantage à ce sujet. C'est bien à tort que leurs prétendus amis, de la presse modérée et conservatrice, les représentent comme opposés aux lois démocratiques destinées à améliorer le sort des ouvriers, des paysans, et, en général, des classes pauvres. Sortis pour la plupart du peuple, ils n'oublient pas leurs origines premières et ne sont fort loin d'en rougir. Ils connaissent, parce qu'ils ont vécu, les souffrances, les besoins, les aspirations des déshérités de la fortune. Et ils s'honorent de ne pas avoir vis-à-vis des "petites gens" ce dédain et cette insouciance de bon ton qu'affectent tant d'oisifs qui n'ont eu qu'à se donner la peine de naître. C'est ainsi qu'ils ont très bien accueilli les lois sur l'assistance aux vieillards, sur les retraites ouvrières, sur les accidents du travail, etc. Ils ne se lamentent qu'à continuer de collaborer à l'œuvre de justice sociale entreprise par la République, et l'impôt sur le revenu, en tant qu'il se présente à eux comme une loi d'équité, n'est nullement pour leur déplaire. Mais, de même qu'ils demandent que le progrès social s'accomplisse progressivement, dans le bon ordre et la légalité, ils demandent que l'instauration de la justice fiscale respecte, dans la mesure légitime, leurs intérêts et leurs habitudes. Un impôt sur les revenus qui réclamerait l'évaluation directe de leurs bénéfices ne leur paraît pas remplir cette condition. Il ne saurait être question, en effet, de recourir à une déclaration sans contrôle, car le contribuable, ainsi autorisé à se taxer lui-même, spontanément, aurait évidemment pour lui-même, dans la plupart des cas, des ménagements incompatibles avec les nécessités du Trésor. Je n'insiste pas sur cette vérité de la Palice. Mais le contrôle direct des bénéfices, c'est souvent l'inquisition. Pour les évaluer, il faut faire entrer en ligne de compte les frais
la République, et l'impôt sur le revenu, en tant qu'il se présente à eux comme une loi d'équité, n'est nullement pour leur déplaire. Mais, de même qu'ils demandent que le progrès social s'accomplisse progressivement, dans le bon ordre et la légalité, ils demandent que l'instauration de la justice fiscale respecte, dans la mesure légitime, leurs intérêts et leurs habitudes. Un impôt sur les revenus qui réclamerait l'évaluation directe de leurs bénéfices ne leur paraît pas remplir cette condition. Il ne saurait être question, en effet, de recourir à une déclaration sans contrôle, car le contribuable, ainsi autorisé à se taxer lui-même, spontanément, aurait évidemment pour lui-même, dans la plupart des cas, des ménagements incompatibles avec les nécessités du Trésor. Je n'insiste pas sur cette vérité de la Palice. Mais le contrôle direct des bénéfices, c'est souvent l'inquisition. Pour les évaluer, il faut faire entrer en ligne de compte les frais généraux et l'amortissement. Or les frais généraux et l'amortissement ne sont et ne doivent être exactement connus que par le chef de commerce ou d'industrie. Le caractère français supporte mal, d'une façon générale, une ingérence administrative excessive. Elle serait ici plus mal supportée que partout ailleurs, car elle serait particulièrement gênante. Supposons un industriel qui évalue à 45 ses frais généraux, qui fixe à cinq ans l'amortissement de son matériel. Supportera-t-il qu'un contrôleur prétende porter cette période à dix ans ou réduire, par exemple, à 12 ses frais généraux en lui demandant, s'il le lui conteste, le détail de ces 15 ? L'industriel lui répondra que "charbonnier est maître chez moi". En outre, comment atteindre directement le bénéfice dans certaines catégories d'industrie ? Souvent il n'apparaît que à la fin de l'opération. Il se peut qu'en présence d'un concurrent, et que le bénéfice ne soit réalisé qu'ensuite, sans qu'il ait été possible de n'évaluer préalablement. Comment taxer les bénéfices pendant ce laps de temps indéterminé, où le chef d'industrie lui-même ne saurait l'évaluer ? Mais ces difficultés ne visent que à l'évaluation directe des bénéfices. Je me propose maintenant de démontrer qu'on peut atteindre les bénéfices industriels et commerciaux par
gênante. Supposons un industriel qui évalue à 45 ses frais généraux, qui fixe à cinq ans l'amortissement de son matériel. Supportera-t-il qu'un contrôleur prétende porter cette période à dix ans ou réduire, par exemple, à 12 ses frais généraux en lui demandant, s'il le lui conteste, le détail de ces 15 ? L'industriel lui répondra que "charbonnier est maître chez moi". En outre, comment atteindre directement le bénéfice dans certaines catégories d'industrie ? Souvent il n'apparaît que à la fin de l'opération. Il se peut qu'en présence d'un concurrent, et que le bénéfice ne soit réalisé qu'ensuite, sans qu'il ait été possible de n'évaluer préalablement. Comment taxer les bénéfices pendant ce laps de temps indéterminé, où le chef d'industrie lui-même ne saurait l'évaluer ? Mais ces difficultés ne visent que à l'évaluation directe des bénéfices. Je me propose maintenant de démontrer qu'on peut atteindre les bénéfices industriels et commerciaux par une autre voie, nullement inquisitoriale ni arbitraire, et parfaitement acceptable et acceptée par les intéressés. J. Perçcot. Venizelos a remis ses pouvoirs entre les mains du roi, quels gages aurions-nous de la continuité d'une attitude dont nous sommes en droit de connaître les lignes essentielles et de comprendre des garanties sérieuses et certaines ? On ne peut s'empêcher, en effet, de faire de suggestives réflexions quand, parcourant les feuilles publiques, on voit le même jour des notes d'origine évidemment officieuse énumérant longuement toutes les conditions que nous allons poser à Son Excellence Djavid bey avant de prononcer en faveur de son emprunt le fameux "Il Sésame, ouvre-toi !" et que, d'autre part, on voit célébrer en termes lyriques l'éternel hellénisme. Il faudrait bien cependant parler raison. Nous ne méconnaissons en aucune façon l'importance des commandes passées par la Grèce à notre industrie ou à notre commerce, nous avons accueilli avec satisfaction l'hommage rendu par M. Venizelos à notre mission militaire. Mais tout cela c'est le passé. Et demain ? De quoi demain sera-t-il fait ? Hier, causant avec un de nos plus éminents économistes, de la note officieuse parue le matin même au sujet de nos revendications à l'égard de
sérieuses et certaines ? On ne peut s'empêcher, en effet, de faire de suggestives réflexions quand, parcourant les feuilles publiques, on voit le même jour des notes d'origine évidemment officieuse énumérant longuement toutes les conditions que nous allons poser à Son Excellence Djavid bey avant de prononcer en faveur de son emprunt le fameux "Il Sésame, ouvre-toi !" et que, d'autre part, on voit célébrer en termes lyriques l'éternel hellénisme. Il faudrait bien cependant parler raison. Nous ne méconnaissons en aucune façon l'importance des commandes passées par la Grèce à notre industrie ou à notre commerce, nous avons accueilli avec satisfaction l'hommage rendu par M. Venizelos à notre mission militaire. Mais tout cela c'est le passé. Et demain ? De quoi demain sera-t-il fait ? Hier, causant avec un de nos plus éminents économistes, de la note officieuse parue le matin même au sujet de nos revendications à l'égard de la Turquie, revendications formulées à Son Excellence Djavid bey, mon excellent ami me dit brusquement : « Mais c'est le règlement de toute la question d'Orient qu'on exige de cet homme-là, et pourriez-vous me dire ce que le quai d'Orsay demande à la Grèce d'autre part ? ». Qu'aurais-je pu répandre ! Nous attendons. On ! nul n'ignore ce que la Grèce demande : 500 millions d'abord. Il lui en faudra peu à peu encore pour se mettre à flot et s'outiller sept cents autres. Ne bondissez pas ! Il lui en faudra sept cents en plus des cinq cents millions actuellement demandés. Nul n'ignore qu'elle ne recevra pas même, pour le moment du moins, les cinq cents millions qu'elle réclame. Mais elle aura quelque chose. Et nous ? Notre excellent confrère l'Information a été sévère à son égard avant-hier. Hier, il revenait sur cette délicate question et avec son bon sens ordinaire mettait au point le problème turco-grec dans sa "Journée extérieure" : Sans revêtir, dit-il, l'éclat de la mission crée, celle de Djavid bey n'en concerne pas moins de la façon la plus immédiate et la plus directe les intérêts français. L'ancien ministre des finances, dont la diplomatie
répandre ! Nous attendons. On ! nul n'ignore ce que la Grèce demande : 500 millions d'abord. Il lui en faudra peu à peu encore pour se mettre à flot et s'outiller sept cents autres. Ne bondissez pas ! Il lui en faudra sept cents en plus des cinq cents millions actuellement demandés. Nul n'ignore qu'elle ne recevra pas même, pour le moment du moins, les cinq cents millions qu'elle réclame. Mais elle aura quelque chose. Et nous ? Notre excellent confrère l'Information a été sévère à son égard avant-hier. Hier, il revenait sur cette délicate question et avec son bon sens ordinaire mettait au point le problème turco-grec dans sa "Journée extérieure" : Sans revêtir, dit-il, l'éclat de la mission crée, celle de Djavid bey n'en concerne pas moins de la façon la plus immédiate et la plus directe les intérêts français. L'ancien ministre des finances, dont la diplomatie orientale ne le cède en rien à celle du premier ministre du roi Constantin, vient, chercher ici l'aboutissement d'une politique longuement préparée sous la forme d'un accord déjà paraphé, où des engagements réciproques formels ont été pris. Que Djavid reparte les mains vides, c'en est fait des derniers vestiges de l'influence française en Orient. C'est vers l'Allemagne que se tourneront les regards ; c'est à elle que s'offriront les faveurs ; c'est à elle que profiteront les avantages économiques et financiers. Mais ces Jeunes-Turcs, ils sont déjà Allemands, me dit-on ? Ecoutez la réponse qu'a faite Djavid bey devant moi à un de nos pros éminents industriels qui lui posait brutalement cette objection : « Nous, Allemands, vous pouvez fâcher, mon cher monsieur, tout le monde de la Turquie, vous ne trouveriez pas chez nous un seul Turc qui soit aussi alfafiaire que le roi Constantin ». Et voilà bien pourquoi il importe, car jamais plus franche vérité ne sortit de la bouche d'un honnête homme, qu'avant de prononcer aux ministres du roi Constantin le fameux Sésame, nos précautions, toutes nos précautions soient prises. amicalement, cordialement, mais fermement et nettement. Verba volant, scripta manent. ADDENDUM : CAMBRIOLAGE avenue de l'Opéra
l'influence française en Orient. C'est vers l'Allemagne que se tourneront les regards ; c'est à elle que s'offriront les faveurs ; c'est à elle que profiteront les avantages économiques et financiers. Mais ces Jeunes-Turcs, ils sont déjà Allemands, me dit-on ? Ecoutez la réponse qu'a faite Djavid bey devant moi à un de nos pros éminents industriels qui lui posait brutalement cette objection : « Nous, Allemands, vous pouvez fâcher, mon cher monsieur, tout le monde de la Turquie, vous ne trouveriez pas chez nous un seul Turc qui soit aussi alfafiaire que le roi Constantin ». Et voilà bien pourquoi il importe, car jamais plus franche vérité ne sortit de la bouche d'un honnête homme, qu'avant de prononcer aux ministres du roi Constantin le fameux Sésame, nos précautions, toutes nos précautions soient prises. amicalement, cordialement, mais fermement et nettement. Verba volant, scripta manent. ADDENDUM : CAMBRIOLAGE avenue de l'Opéra M. Pinta, ancien négociant, est locataire d'un luxueux appartement, 7, avenue de l'Opéra. Depuis un mois, M. Pinta villégiature à Nice. Or, avant-hier soir, le fils du négociant, se présentant à l'appartement de son père, s'aperçut qu'un grand désordre régnait partout. Les tiroirs du buffet de la salle à manger avaient été fracturés et retournés ; deux armoires avaient été éventrées, et l'argenterie qu'elles contenaient avait disparu. Dans le salon, tout était bouleversé ; ce que les malfaiteurs n'avaient pu emporter, ils l'avaient brisé. Le cabinet de travail de M. Pinta avait également été saccagé. M. Jublin, commissaire de police du Palais-Royal; a procédé hier matin à diverses constatations, et interrogé plusieurs personnes. Les voisins de M. Pinta n'ont entendu aucun bruit. La seule indication recueillie par le magistrat lui a été fournie par un valet de chambre de la maison, qui a rencontré dans l'escalier de service, avant-hier après-midi, un homme semblant faire le guet qui, à sa vue, redescendit précipitamment. Des empreintes digitales très nettes ont été relevées par le service anthropométrique. Elles correspondent assez exactement à celles prises par le même service au cours d'un cambriolage récent dans les environs de l'Arc de Triomphe. Les obsèques du
avaient été fracturés et retournés ; deux armoires avaient été éventrées, et l'argenterie qu'elles contenaient avait disparu. Dans le salon, tout était bouleversé ; ce que les malfaiteurs n'avaient pu emporter, ils l'avaient brisé. Le cabinet de travail de M. Pinta avait également été saccagé. M. Jublin, commissaire de police du Palais-Royal; a procédé hier matin à diverses constatations, et interrogé plusieurs personnes. Les voisins de M. Pinta n'ont entendu aucun bruit. La seule indication recueillie par le magistrat lui a été fournie par un valet de chambre de la maison, qui a rencontré dans l'escalier de service, avant-hier après-midi, un homme semblant faire le guet qui, à sa vue, redescendit précipitamment. Des empreintes digitales très nettes ont été relevées par le service anthropométrique. Elles correspondent assez exactement à celles prises par le même service au cours d'un cambriolage récent dans les environs de l'Arc de Triomphe. Les obsèques du général Picquart ont eu lieu au milieu d'une affluence considérable, où l'on remarquait de nombreuses notabilités politiques et militaires. Le cortège a quitté le quartier général à onze heures. Le 728 régiment d'infanterie, deux bataillons du 128e, un escadron du 198e chasseurs et deux compagnies du train des équipages rendaient les honneurs en grande tenue, avec musique et drapeau, ouvrant la marche et encadrant le convoi. Le cercueil, recouvert de l'uniforme du défunt, était placé sur une corbeille d'artillerie. décorée de faisceaux de drapeaux tricolores, immédiatement suivie du cheval d'armes du général, tenu à la bride. Venait ensuite un sous-officier portant sur un coussin de velours noir, recouvert de crêpe, la cravate de commandeur de la Légion d'honneur et les autres décorations de l'ancien ministre. Les cordons du poêle étaient tenus par MM. Moullé, préfet de la Somme ; Petit, premier président de la cour d'appel ; Rameau, président du conseil général ; Cauvin, sénateur, doyen des parlementaires du département ; Fiquet, maire d'Amiens, et le général Abonneau. Le deuil était conduit par les quatre neveux du général Picquart, MM. Jules, Jean et Paul Gay et Emile Devrot, et par M. Gast, ancien député de Seine-et-Oise, son cousin germain. Marchaient
les honneurs en grande tenue, avec musique et drapeau, ouvrant la marche et encadrant le convoi. Le cercueil, recouvert de l'uniforme du défunt, était placé sur une corbeille d'artillerie. décorée de faisceaux de drapeaux tricolores, immédiatement suivie du cheval d'armes du général, tenu à la bride. Venait ensuite un sous-officier portant sur un coussin de velours noir, recouvert de crêpe, la cravate de commandeur de la Légion d'honneur et les autres décorations de l'ancien ministre. Les cordons du poêle étaient tenus par MM. Moullé, préfet de la Somme ; Petit, premier président de la cour d'appel ; Rameau, président du conseil général ; Cauvin, sénateur, doyen des parlementaires du département ; Fiquet, maire d'Amiens, et le général Abonneau. Le deuil était conduit par les quatre neveux du général Picquart, MM. Jules, Jean et Paul Gay et Emile Devrot, et par M. Gast, ancien député de Seine-et-Oise, son cousin germain. Marchaient ensuite en tête des autorités : MM. Doumergue, président du conseil ; Noulens, ministre de la guerre ; Regnault, procureur général à Amiens, représentant le ministre de la justice ; un officier d'ordonnance représentant le ministre de la marine ; le général Joffre, chef d'état-major général, accompagné de son officier d'ordonnance : le général Rouvier, chef du cabinet du ministre de la guerre, ancien chef d'état-major du général Picquart. On remarquait dans le cortège : MM. Clemenceau, Murat, Jeanneney, Grosdidier, Henry Chéron, Ratier, Maquennehen, Rousé, sénateurs ; Klotz, Joseph Reinach, Painlevé, Fournier-Sarlovèze, Dusevel, Jouancoux, des Lyons, Lecointe, Magniez et Ternois, députés ; les généraux d'Amade, de Lautour, Rousseau, Archinard, Rabier, Augé, Alix, Toutée, Bridoux, Weiss, Cordonnier, Verrier, Valabrègue, Percin, Bouelle, Faurie, Regnault, Coquet, Duplessis ; le commandant Alfred Dreyfus ; Mathieu Joseph Dreyfus ; M. et Mme Labori ; MM. Leblois : Bertulus, conseiller à la cour d'appel de Paris : Appel, président de l'Académie des sciences ; Sartiaux, ingénieur en chef, et Pierron, ingénieur de la Compagnie du Nord ; les préfets de l'Oise, de l'Aisne et des départements voisins. Suivaient les corps constitués, les juges de la cour d'appel, les juges du tribunal de première instance, les membres
d'ordonnance : le général Rouvier, chef du cabinet du ministre de la guerre, ancien chef d'état-major du général Picquart. On remarquait dans le cortège : MM. Clemenceau, Murat, Jeanneney, Grosdidier, Henry Chéron, Ratier, Maquennehen, Rousé, sénateurs ; Klotz, Joseph Reinach, Painlevé, Fournier-Sarlovèze, Dusevel, Jouancoux, des Lyons, Lecointe, Magniez et Ternois, députés ; les généraux d'Amade, de Lautour, Rousseau, Archinard, Rabier, Augé, Alix, Toutée, Bridoux, Weiss, Cordonnier, Verrier, Valabrègue, Percin, Bouelle, Faurie, Regnault, Coquet, Duplessis ; le commandant Alfred Dreyfus ; Mathieu Joseph Dreyfus ; M. et Mme Labori ; MM. Leblois : Bertulus, conseiller à la cour d'appel de Paris : Appel, président de l'Académie des sciences ; Sartiaux, ingénieur en chef, et Pierron, ingénieur de la Compagnie du Nord ; les préfets de l'Oise, de l'Aisne et des départements voisins. Suivaient les corps constitués, les juges de la cour d'appel, les juges du tribunal de première instance, les membres de la chambre de commerce, les conseillers municipaux d'Amiens, les professeurs de l'École de médecine, les professeurs de l'École des beaux-arts et de l'École de musique, tous les fonctionnaires de la ville et du département. Parmi les nombreuses délégations, on en remarquait surtout une de la Société des Alsaciens-Lorrains, dont le général Picquart faisait partie. À la gare, les troupes de la garnison ont défilé devant la dépouille mortelle de l'ancien ministre de la guerre. Suivant la volonté expresse du défunt, aucun discours n'a été prononcé. Le cercueil a été placé sur un fourgon pour être dirigé sur Paris, où le corps du général Picquart doit être incinéré au columbarium du Père-Lachaise. À l'issue de la cérémonie funèbre, le président du conseil et le ministre de la guerre ont été retenus à déjeuner par M. Moullé, préfet de la Somme. Assistaient également à ce déjeuner : le généralissime Joffre, le général Rouvier, les officiers d'ordonnance de M. Noulens. MM. Rameau, président du conseil général de la Somme, et Chiappe, chef du cabinet du préfet. MM. Gaston Doumergue et Noulens sont repartis pour Paris à deux heures, par train spécial. Lire la suite en Dernière Heure. Billet de Nestor Enfin, le
le général Picquart faisait partie. À la gare, les troupes de la garnison ont défilé devant la dépouille mortelle de l'ancien ministre de la guerre. Suivant la volonté expresse du défunt, aucun discours n'a été prononcé. Le cercueil a été placé sur un fourgon pour être dirigé sur Paris, où le corps du général Picquart doit être incinéré au columbarium du Père-Lachaise. À l'issue de la cérémonie funèbre, le président du conseil et le ministre de la guerre ont été retenus à déjeuner par M. Moullé, préfet de la Somme. Assistaient également à ce déjeuner : le généralissime Joffre, le général Rouvier, les officiers d'ordonnance de M. Noulens. MM. Rameau, président du conseil général de la Somme, et Chiappe, chef du cabinet du préfet. MM. Gaston Doumergue et Noulens sont repartis pour Paris à deux heures, par train spécial. Lire la suite en Dernière Heure. Billet de Nestor Enfin, le Sénat aborde la réforme fiscale. De suite, puisque je suis encore dans les délais, je forme les souhaits que cette législature ne s'achève point sans un vote définitif instituant l'impôt sur le revenu. Mardi, M. le sénateur Perchot a dressé, à la tribune, une conception républicaine et juste de la fiscalité. Il a établi que le monde du commerce et de l'industrie avait un intérêt évident à la réforme, puisqu'elle mettrait fin à toutes les incertitudes de taxation qui le frappent aujourd'hui. Et ce discours fut applaudi par toutes les Gauches comme l'expression même de la politique radicale. On nous représente parfois comme des champions de l'inquisition fiscale. J'ai lu cette élogieuse appréciation dans un journal du centre droit. Rien n'est plus faux. Nous n'accepterons jamais qu'on établisse un système d'inutile vexation et de perquisition intolérable au domicile des citoyens. Et nous haussons les épaules quand on parle avec élégance de « la pince monseigneur ». Nous voulons simplement et seulement que chacun paye son dû et son compte. Ce n'est pas le fait actuel. Hier, une feuille progressiste reprochait même à M. Aimond son projet timide de dégrèvement du sol. Le journal modéré était plein de lamentations sur le