jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
la division de Brazzaville. Ces mutations auront effet à compter du jour de la mise en route des intéressés sur leur nouveau poste. M. Dorel (René), vétérinaire contractuel, nouvellement agréé, embarqué à Bordeaux le 5 mars 1932, est provisoirement affecté au Gouvernement général, (budget général). M. Dragon (André), instituteur de 2e classe du cadre local de l’Enseignement de l’A. E. F., retour de congé, est remis à la disposition du Lieutenant-Gouverneur du Moyen-Congo. CONGÉS En date du 25 mars 1932. Un congé administratif de six mois est accordé à M. Boenisch (Hugues), vérificateur principal de 1re classe des Douanes. Un congé administratif de six mois est accordé à M. Laurent (Elie), surveillant principal hors classe du cadre local des Travaux publics. Un congé administratif de sept mois est accordé à M. Delavalle (Antoine), brigadier de 1re classe des Douanes. DIVERS En date du 27 mars 1932. Le marché n° 498 du 4 novembre 1931, pour la fourniture de 9 à 12 tonnes de savon au Service du Ravitaillement de la Division de Brazzaville du C. F. C. O. par M. Mac Gee, commerçant à Brazzaville est résilié, à compter du 20 mars 1932, et le cautionnement de 1.000 francs déposé au Trésor par le fournisseur, sera rendu à ce dernier purement et simplement. En date du 2 avril. Le marché n° 129 du 6 avril 1931, modifié par les avenants n°s 275 du 28 juin 1931 et 54 du 26 janvier 1932, pour la fourniture de 180 tonnes de taros au Service Administratif de la Division côtière du C. F. C. O. par M. Laurent (Emmanuel), commerçant à Pointe-Noire, est résilié, à compter du 1er mars 1932, et le cautionnement de 8.000 francs déposé au Trésor par le fournisseur, sera rendu à ce dernier purement et simplement. En date du 4 avril. M. Fazembat, ingénieur principal des Travaux publics, chef du Service de la Superstructure, et le capitaine Blangier, adjoint au directeur des P. T. T., sont chargés de procéder à l’inspection de l’usine électrogène demandée par le Lieutenant-Gouverneur du Moyen-Congo. Ils se mettront à la disposition de ce haut
au Trésor par le fournisseur, sera rendu à ce dernier purement et simplement. En date du 2 avril. Le marché n° 129 du 6 avril 1931, modifié par les avenants n°s 275 du 28 juin 1931 et 54 du 26 janvier 1932, pour la fourniture de 180 tonnes de taros au Service Administratif de la Division côtière du C. F. C. O. par M. Laurent (Emmanuel), commerçant à Pointe-Noire, est résilié, à compter du 1er mars 1932, et le cautionnement de 8.000 francs déposé au Trésor par le fournisseur, sera rendu à ce dernier purement et simplement. En date du 4 avril. M. Fazembat, ingénieur principal des Travaux publics, chef du Service de la Superstructure, et le capitaine Blangier, adjoint au directeur des P. T. T., sont chargés de procéder à l’inspection de l’usine électrogène demandée par le Lieutenant-Gouverneur du Moyen-Congo. Ils se mettront à la disposition de ce haut fonctionnaire qui leur donnera ses instructions et tous les documents nécessaires pour accomplir leur mission. En date du 23 mars. L’infirmier stagiaire Sali, matricule 560, en service au secteur I a, à Fort-Sibut, est licencié de son emploi, à compter du 1er mars 1932. Le nommé Loro (Pierre) est admis dans le cadre des infirmiers de la Prophylaxie et nommé infirmier stagiaire, à compter du 10 mars 1932. Il prendra le n° 572 et effectuera son stage réglementaire au secteur I a, à Fort-Sibut. GOUVERNEMENT DU GABON Arrêté relatif à la prophylaxie des maladies vénériennes dans les centres de Libreville et de Port-Gentil. Le Lieutenant-Gouverneur du Gabon, Chevalier de la Légion d’honneur. Vu le décret du 15 janvier 1910, portant création du Gouvernement général de l’A. E. F., modifié par les décrets des 21 juillet 1925, 2 février 1928 et 22 octobre 1929; Vu les décrets des 15 novembre et 26 décembre 1924, portant réglementation des sanctions de police administrative; Vu l’arrêté du 15 décembre 1931, fixant le maximum des sanctions de police administrative en A. E. F. pour les années 1932 et 1933; Vu l’arrêté du 15 décembre 1931, déterminant pour 1932 les infractions passibles des sanctions de police
dans le cadre des infirmiers de la Prophylaxie et nommé infirmier stagiaire, à compter du 10 mars 1932. Il prendra le n° 572 et effectuera son stage réglementaire au secteur I a, à Fort-Sibut. GOUVERNEMENT DU GABON Arrêté relatif à la prophylaxie des maladies vénériennes dans les centres de Libreville et de Port-Gentil. Le Lieutenant-Gouverneur du Gabon, Chevalier de la Légion d’honneur. Vu le décret du 15 janvier 1910, portant création du Gouvernement général de l’A. E. F., modifié par les décrets des 21 juillet 1925, 2 février 1928 et 22 octobre 1929; Vu les décrets des 15 novembre et 26 décembre 1924, portant réglementation des sanctions de police administrative; Vu l’arrêté du 15 décembre 1931, fixant le maximum des sanctions de police administrative en A. E. F. pour les années 1932 et 1933; Vu l’arrêté du 15 décembre 1931, déterminant pour 1932 les infractions passibles des sanctions de police administrative; Vu le rapport en date du 12 mars 1932 du médecin chef du Service de Santé; Considérant que si la prostitution telle qu’on la comprend en pays civilisés n’existe pas au Gabon et ne saurait être réglementée comme dans ces pays, il y a lieu néanmoins de prendre des mesures en vue de la prophylaxie des maladies vénériennes, Arrête: Art. 1er. — Dans les centres de Libreville et de Port-Gentil toute femme indigène qui sera reconnue atteinte d’une maladie vénérienne sera obligatoirement hospitalisée jusqu’à ce qu’elle ne soit plus contagieuse. Art. 2. — A sa sortie de l’ambulance la femme indigène qui aura été hospitalisée pour cause de maladie vénérienne sera placée en surveillance sanitaire. La durée de cette surveillance sanitaire, variable selon la nature de l’infection vénérienne, sera fixée par le médecin traitant qui en donnera avis au chef de circonscription. Art. 3. — La femme indigène placée en surveillance sanitaire sera tenue de se présenter à l’ambulance aux jours et heures qui lui seront fixés par le médecin traitant. Faute par elle de se conformer à ces prescriptions elle sera recherchée par les soins de la police et conduite à l’hôpital. Art. 4. — Les infractions au
mesures en vue de la prophylaxie des maladies vénériennes, Arrête: Art. 1er. — Dans les centres de Libreville et de Port-Gentil toute femme indigène qui sera reconnue atteinte d’une maladie vénérienne sera obligatoirement hospitalisée jusqu’à ce qu’elle ne soit plus contagieuse. Art. 2. — A sa sortie de l’ambulance la femme indigène qui aura été hospitalisée pour cause de maladie vénérienne sera placée en surveillance sanitaire. La durée de cette surveillance sanitaire, variable selon la nature de l’infection vénérienne, sera fixée par le médecin traitant qui en donnera avis au chef de circonscription. Art. 3. — La femme indigène placée en surveillance sanitaire sera tenue de se présenter à l’ambulance aux jours et heures qui lui seront fixés par le médecin traitant. Faute par elle de se conformer à ces prescriptions elle sera recherchée par les soins de la police et conduite à l’hôpital. Art. 4. — Les infractions au présent arrêté seront considérées comme infractions passibles de sanctions de police administrative pour inexécution des mesures d’hygiène et de prophylaxie prescrites par l’Administration et punies des peines prévues à cet effet. Art. 5. — Le présent arrêté sera enregistré et communiqué partout où besoin sera. Libreville, le 22 mars 1932. Marchessou. Par arrêté en date du 9 mars 1932, sont approuvés et rendus exécutoires pour l’exercice 1932, les rôles primitifs des contributions directes désignés ci-après: Rachat de prestation Commune de Libreville 17.760 » Taxe de roulage Commune de Libreville 14.855 » Par arrêté en date du 12 mars 1932, M. Assier de Pompignan (Charles), administrateur en chef des colonies, chef de la circonscription de l’Estuaire, est délégué dans les fonctions d’inspecteur des Affaires administratives en ce qui concerne uniquement la qualité de membre du Conseil d’Administration et du Conseil du Contentieux dévolues à cet emploi. Par arrêté en date du 12 mars 1932, M. Assier de Pompignan (Charles), administrateur en chef des colonies, délégué dans les fonctions d’inspecteur des Affaires administratives en ce qui concerne la qualité de membre du Conseil d'Administration et du Conseil du Contentieux dévolues à cet emploi, est nommé président du Conseil du Contentieux administratif du
Marchessou. Par arrêté en date du 9 mars 1932, sont approuvés et rendus exécutoires pour l’exercice 1932, les rôles primitifs des contributions directes désignés ci-après: Rachat de prestation Commune de Libreville 17.760 » Taxe de roulage Commune de Libreville 14.855 » Par arrêté en date du 12 mars 1932, M. Assier de Pompignan (Charles), administrateur en chef des colonies, chef de la circonscription de l’Estuaire, est délégué dans les fonctions d’inspecteur des Affaires administratives en ce qui concerne uniquement la qualité de membre du Conseil d’Administration et du Conseil du Contentieux dévolues à cet emploi. Par arrêté en date du 12 mars 1932, M. Assier de Pompignan (Charles), administrateur en chef des colonies, délégué dans les fonctions d’inspecteur des Affaires administratives en ce qui concerne la qualité de membre du Conseil d'Administration et du Conseil du Contentieux dévolues à cet emploi, est nommé président du Conseil du Contentieux administratif du Gabon, pour l’année 1932; Sont nommés membres magistrats titulaires dudit Conseil pour l’année 1932; MM. Peretti, président du tribunal de première instance de Libreville; Dessama, juge d’instruction près le même tribunal. Sont nommés membres magistrats suppléants pour le même Conseil et pour la même année, à défaut de magistrats de carrière. MM. Guyader, administrateur des colonies; Heitz, inspecteur adjoint des Eaux et Forêts. M. Schoepflin, receveur de l’Enregistrement, exercera les fonctions de Commissaire du Gouvernement près ledit Conseil pendant la même période. Par arrêté en date du 14 mars 1932, sont acquis définitivement et sont versés au budget local de la colonie du Gabon par suite de prescription trentenaire, les soldes des successions ci-après se montant à un total de 12.103 fr. 89. Mas François 998 94 Chloé 103 23 Durand 1.144 23 Hogle 34 22 César 361 44 De Campo Rogo 108 02 Tomy Mach 69 56 Birama Diop 358 47 Samba Amadou 253 83 Kedy 60 30 N’Guven Van Hini 978 32 Yero Diallo III 1.226 02 John Konakry 217 55 Alouty 6 12 Samba Maabo 38 14 Petit pois 50 22 Mamadi Kamara 52 08 Boubakar Sec 15 93 Samba Sow II 134 86 Sidi Bakari 47
carrière. MM. Guyader, administrateur des colonies; Heitz, inspecteur adjoint des Eaux et Forêts. M. Schoepflin, receveur de l’Enregistrement, exercera les fonctions de Commissaire du Gouvernement près ledit Conseil pendant la même période. Par arrêté en date du 14 mars 1932, sont acquis définitivement et sont versés au budget local de la colonie du Gabon par suite de prescription trentenaire, les soldes des successions ci-après se montant à un total de 12.103 fr. 89. Mas François 998 94 Chloé 103 23 Durand 1.144 23 Hogle 34 22 César 361 44 De Campo Rogo 108 02 Tomy Mach 69 56 Birama Diop 358 47 Samba Amadou 253 83 Kedy 60 30 N’Guven Van Hini 978 32 Yero Diallo III 1.226 02 John Konakry 217 55 Alouty 6 12 Samba Maabo 38 14 Petit pois 50 22 Mamadi Kamara 52 08 Boubakar Sec 15 93 Samba Sow II 134 86 Sidi Bakari 47 44 Ibrahim Diallo 28 84 Boubakar Salla 97 78 John Traille 81 03 Ecomie N’Zong 43 99 Abdoul Rahman 90 30 Samba 39 70 Imbri Sane 187 » Howard 286 73 Guery Coumba 552 » Houra 433 27 Maudiaye Thierry 74 80 Samba Goaba Boubou 52 65 Reginard Herbert 263 29 Azize I 54 » Retanga 237 36 Sauret 95 23 Aly Sy 1.268 51 Djimine Oumba 425 57 Abdoul Sal 922 35 Araady Samba V 20 57 Total 12.103 89 Par arrêté en date du 16 mars 1932, sont rendus exécutoires, pour l’exercice 1932, les rôles primitifs des contributions directes et taxes assimilées de la circonscription de la N’Gounié désignés ci-après: Patentes 8.200 » Licences 6.000 » Taxes sur le chiffre d’affaires 630 » Par arrêté en date du 17 mars 1932, est approuvé et rendu exécutoire, pour l’exercice 1931, le 4ème rôle supplémentaire des patentes de la subdivision de Lambaréné s’élivant à la somme de 1.500 francs. Par arrêté en date du 23 mars 1932, sont approuvés et rendus exécutoires, pour l’exercice 1932, les rôles primitifs des patentes et licences de l’agence spéciale de Mayumba, désignés ci-après: Patentes 34. 016 50 Licences 3,000 Par arrêté en date du
29 Azize I 54 » Retanga 237 36 Sauret 95 23 Aly Sy 1.268 51 Djimine Oumba 425 57 Abdoul Sal 922 35 Araady Samba V 20 57 Total 12.103 89 Par arrêté en date du 16 mars 1932, sont rendus exécutoires, pour l’exercice 1932, les rôles primitifs des contributions directes et taxes assimilées de la circonscription de la N’Gounié désignés ci-après: Patentes 8.200 » Licences 6.000 » Taxes sur le chiffre d’affaires 630 » Par arrêté en date du 17 mars 1932, est approuvé et rendu exécutoire, pour l’exercice 1931, le 4ème rôle supplémentaire des patentes de la subdivision de Lambaréné s’élivant à la somme de 1.500 francs. Par arrêté en date du 23 mars 1932, sont approuvés et rendus exécutoires, pour l’exercice 1932, les rôles primitifs des patentes et licences de l’agence spéciale de Mayumba, désignés ci-après: Patentes 34. 016 50 Licences 3,000 Par arrêté en date du 23 mars 1932, sont approuvés et rendus exécutoires, pour l’exercice 1931, les divers rôles des contributions directes désignés ci-après : Impôt de capitation Libreville, 3e r. s 1 • 920 » Rachat de prestations Libreville,4e r. s 2.304 » DÉCISIONS NOMINATIONS MUTATIONS En date du 8 mars 1932. M. Trezenem (Edouard), adjoint de 2e classe des Services civils, retour de congé, est mis à la disposition du chef du bureau des Finances à Libreville. En date du 10 mars. M. Guyader, administrateur de 1re classe des Colonies, nouvellement affecté au Gabon, est nommé chef du bureau des Affaires civiles, en remplacement de M. Ludès, administrateur des Colonies. M. Ludès (Georges), administrateur de 1re classe des colonies, chef du bureau des Affaires civiles, est nommé chef du bureau de la Main-d’Œuvre, en remplacement de M. Servel, administrateur des colonies, en instance de rapatriement. M. Mesnard (Georges), commis de 2e classe des Services civils, en service à la circonscription de l’Estuaire, est nommé provisoirement chef de la subdivision de Libreville et président du tribunal de 1er degré, pour compter du 10 mars 1932. Les pouvoirs disciplinaires sont conférés à M. Mesnard. En date du 12 mars. M. Assier de Pompignan (Charles), administrateur
(Edouard), adjoint de 2e classe des Services civils, retour de congé, est mis à la disposition du chef du bureau des Finances à Libreville. En date du 10 mars. M. Guyader, administrateur de 1re classe des Colonies, nouvellement affecté au Gabon, est nommé chef du bureau des Affaires civiles, en remplacement de M. Ludès, administrateur des Colonies. M. Ludès (Georges), administrateur de 1re classe des colonies, chef du bureau des Affaires civiles, est nommé chef du bureau de la Main-d’Œuvre, en remplacement de M. Servel, administrateur des colonies, en instance de rapatriement. M. Mesnard (Georges), commis de 2e classe des Services civils, en service à la circonscription de l’Estuaire, est nommé provisoirement chef de la subdivision de Libreville et président du tribunal de 1er degré, pour compter du 10 mars 1932. Les pouvoirs disciplinaires sont conférés à M. Mesnard. En date du 12 mars. M. Assier de Pompignan (Charles), administrateur en chef des colonies, précédement inspecteur des Affaires administratives, est nommé chef de la circonscription de l’Estuaire et administrateur-maire de la commune de Libreville, en remplacement de M. Bonvin, administrateur en chef des colonies, en instance de rapatriement. En date du 14 mars. M. Phérivong, ingénieur de 3e classe du cadre auxiliaire des Travaux publics de l’A. E. F., est nommé chef du Service des Travaux publics du Gabon, en remplacement de M. Taillade, ingénieur principal du cadre général des Travaux publics, en instance de rapatriement En date du 16 mars. Est approuvée la décision du 22 février 1932 du chef de la circonscription de la N’Gounié, chargeant à compter du 22 février 1932, M. Adélaïde (Estonnel), commis de 1re classe des Services civils, en service à Sindara, de l'expédition des affaires courantes de cette subdivision jusqu’à l’arrivée du titulaire, M. Vuillaume. En date du 18 mars. Le médecin capitaine des troupes coloniales hors cadres Husson (Roger), en service à Lambaréné, est nommé médecin chef de l’Ambulance de Port-Gentil, en remplacement du médecin capitaine Durand, appelé à continuer ses services à Brazzaville. Le médecin lieutenant des troupes coloniales hors cadres Démangé est nommé provisoirement médecin chef de l’Ambulance de Lambaréné,
cadre auxiliaire des Travaux publics de l’A. E. F., est nommé chef du Service des Travaux publics du Gabon, en remplacement de M. Taillade, ingénieur principal du cadre général des Travaux publics, en instance de rapatriement En date du 16 mars. Est approuvée la décision du 22 février 1932 du chef de la circonscription de la N’Gounié, chargeant à compter du 22 février 1932, M. Adélaïde (Estonnel), commis de 1re classe des Services civils, en service à Sindara, de l'expédition des affaires courantes de cette subdivision jusqu’à l’arrivée du titulaire, M. Vuillaume. En date du 18 mars. Le médecin capitaine des troupes coloniales hors cadres Husson (Roger), en service à Lambaréné, est nommé médecin chef de l’Ambulance de Port-Gentil, en remplacement du médecin capitaine Durand, appelé à continuer ses services à Brazzaville. Le médecin lieutenant des troupes coloniales hors cadres Démangé est nommé provisoirement médecin chef de l’Ambulance de Lambaréné, en remplacement du médecin capitaine Husson. M. Luciani, surveillant principal des Travaux publics, est nommé gestionnaire-comptable du Service des Travaux publics, pendant l’absence de M. Bessières, en congé pour un mois. En date du 22 mars. Mlle Comte, institutrice du cadre local de l’A. E. F., nouvellement affectée au Gabon, est affectée à l’école urbaine à Libreville, en remplacement de Mlle Riégert, institutrice principale, rapatriée. M. Tricot, ouvrier d’art contractuel, retour de congé, est affecté provisoirement au Service des Travaux publics, à Libreville. En date du 23 mars. M. Culioli, receveur de 1re classe du cadre local des P. T. T., retour de congé, est nommé receveur du bureau de Port-Gentil, pour compter du 1er avril 1932, en remplacement de M. Ciavaldini, en instance de départ. CONGÉS En date du 12 mars 1932. Un congé administratif de six mois, à passer en France et à la Martinique, est accordé à M. Bancilès, vérificateur des Douanes. Un congé administratif de six mois, à passer en France et à la Martinique, est accordé M. Nabéc, adjoint des Services civils. En date du 14 mars. Un congé de convalescence de trois mois est accordé à M. Pinelli, commis des Services civils. Un congé
est affectée à l’école urbaine à Libreville, en remplacement de Mlle Riégert, institutrice principale, rapatriée. M. Tricot, ouvrier d’art contractuel, retour de congé, est affecté provisoirement au Service des Travaux publics, à Libreville. En date du 23 mars. M. Culioli, receveur de 1re classe du cadre local des P. T. T., retour de congé, est nommé receveur du bureau de Port-Gentil, pour compter du 1er avril 1932, en remplacement de M. Ciavaldini, en instance de départ. CONGÉS En date du 12 mars 1932. Un congé administratif de six mois, à passer en France et à la Martinique, est accordé à M. Bancilès, vérificateur des Douanes. Un congé administratif de six mois, à passer en France et à la Martinique, est accordé M. Nabéc, adjoint des Services civils. En date du 14 mars. Un congé de convalescence de trois mois est accordé à M. Pinelli, commis des Services civils. Un congé administratif de six mois est accordé à M. Poli (Antoine), commis des P. T. T. En date du 16 mars. Un congé administratif de sept mois est accordé à M. Bonvin (Louis), administrateur en chef des Colonies. Un congé administratif de six mois est accordé à M. Servel (André-Paul), administrateur de 1re classe des colonies. Un congé administratif de sept mois est accordé à M. Taillade (Auguste-Marie-François), ingénieur principal de 2e classe des Travaux publics. Un congé administratif de six mois est accordé à M. Leloup (Marcel-Jules), inspecteur des Eaux et Forêts. Un congé administratif de six mois est accordé à M. Py (Désiré), payeur de 3e classe. Un congé de convalescence de trois mois est accordé à Mme Riegert (Thérèse-Anne-Marie), institutrice principale de 1re classe. En date du 23 mars. Un congé administratif de six mois est accordé à M. Lévèque, conducteur agricole. Un congé administratif de six mois est accordé à M. Bastelica, surveillant des Travaux publics. Un congé administratif de six mois est accordé à M. Gascher, ouvrier d’art des Travaux publics. Un congé de convalescence de trois mois est accordé à M. Poinsignon, contrôleur forestier. DIVERS En date du 12 mars 1932. Le capitaine d’infanterie coloniale
de 1re classe des colonies. Un congé administratif de sept mois est accordé à M. Taillade (Auguste-Marie-François), ingénieur principal de 2e classe des Travaux publics. Un congé administratif de six mois est accordé à M. Leloup (Marcel-Jules), inspecteur des Eaux et Forêts. Un congé administratif de six mois est accordé à M. Py (Désiré), payeur de 3e classe. Un congé de convalescence de trois mois est accordé à Mme Riegert (Thérèse-Anne-Marie), institutrice principale de 1re classe. En date du 23 mars. Un congé administratif de six mois est accordé à M. Lévèque, conducteur agricole. Un congé administratif de six mois est accordé à M. Bastelica, surveillant des Travaux publics. Un congé administratif de six mois est accordé à M. Gascher, ouvrier d’art des Travaux publics. Un congé de convalescence de trois mois est accordé à M. Poinsignon, contrôleur forestier. DIVERS En date du 12 mars 1932. Le capitaine d’infanterie coloniale hors cadres de Bruchard, en fin de séjour, a été rapatrié à bord du paquebot Brazza ayant quitté Libreville, le 6 mars 1932. Le sergent d’infanterie coloniale hors cadres Pujol (Jules), en fin de séjour, a été rapatrié par le paquebot Brazza ayant quitté Libreville le 6 mars 1932. En date du 14 mars. L’adjudant-chef d’infanterie coloniale hors cadres Marpillat, en fin de séjour a été rapatrié par le paquebot Brazza ayant quitté Libreville le 6 mars 1932. L’adjudant d’artillerie coloniale hors cadres Alletrut, en fin de séjour, a été rapatrié par le paquebot Brazza ayant quitté Libreville le 6 mars 1932. M. Nicaud, élève administrateur des colonies, est nommé membre de la commission chargée d’examiner les candidats conducteurs de véhicules automobiles, en remplacement de M. Couret, commis des Services civils En date du 23 mars. Le sergent infirmier d’infanterie coloniale hors cadres Castellani a été rapatrié pour raisons de santé, par le paquebot Foucauld ayant quitté Libreville le 18 mars 1932. En date du 19 mars 1932. Le commis indigène de 4e classe des P. T. T. Onangali, en service à Port-Gentil, est nommé gérant du bureau de N’Djolé, en remplacement du commis Biang, suspendu de ses fonctions. En