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,. sa0ïa pttîp ; 99 QN^, IH D dito 3 0/0. 347 50 347 50|LE HAVRE — { ... À ...J » I 2 .. À .. VFFFIP I dée. 99 HT &lt;,0 1/41,14 P LYON J. oet 1170 .. 1 IL 70 .. ÏBÀIE.... ~ ." À ... » 1 50 à .. HAÏTIENS i Ï ' I ' H: Mont I. |T. 1010 JIOIO IAVIGNON | ... À • .. J » ] U À 1 50 AIR 5B/O'L852 I"I' &lt;IX Y ^ )' » CAESTJ.JT.......JLL2125]ROR3.ÀC.~ ..À ... » I 60 À .. 1* LEIJ 3' ' ' 9 ''' ® FATFASD»!.]» 575 575.. Ouest. J .. À .. J » J 1 25 À 2 , MOIL. 2 1/2 I'/E "" Ï RI 0 C 8t mienne .... |Î0^2 50 ST-GERM. ...À ..'IL » | 6 50 IT 6 BNB«IE4 L/20/0I.V'LÔI 1 2*101 12 GR. GORNIES 105 . JUIN DOURG J ,, À .. ÏLCARHI8EE; O/OL)AAQ'IO20'1020 n 4 1/2 1 f Au compt. D, C. 104 30 Hausse w 30 Fin cour. — 104 25 Id. » 45 3 0/0 FAU compt. -80 85 Id • » 1 Fin cour. — ro 75 Pédicco » ntJ • u juiliette vu -Deux heures et demie. — Le début de la bourse était fort incertain, la journée d'hier avait fait craindre un nouveau mouvement de baisse pour aujourd'hui, et le 3 0/0 avait été offert pendant toute la matinée à 80 75. Mais cette indécision n'a pas été de longue durée. Les cours se sont raffermis et la rente a remonté à 81. Elle s'est soutenue ensuite entre 80 90 et 80 95. Il y avait d'ailleurs peu d'affaires sur la rente. L'attention des spéculateurs était dirigée exclusivement sur les chemins, l'on s'occupait fort peu des fonds publics. La Rente 4 1/2 0/0 a varié de 104 à 103 85 elle est en ce moment à 101 25. 1 Le crédit mobilier a encore ouvert en baisse sur la cote d'hier. Il a fait 895, mais à peine la réponse des primes de la première quinzaine du mois a-t-elle
u juiliette vu -Deux heures et demie. — Le début de la bourse était fort incertain, la journée d'hier avait fait craindre un nouveau mouvement de baisse pour aujourd'hui, et le 3 0/0 avait été offert pendant toute la matinée à 80 75. Mais cette indécision n'a pas été de longue durée. Les cours se sont raffermis et la rente a remonté à 81. Elle s'est soutenue ensuite entre 80 90 et 80 95. Il y avait d'ailleurs peu d'affaires sur la rente. L'attention des spéculateurs était dirigée exclusivement sur les chemins, l'on s'occupait fort peu des fonds publics. La Rente 4 1/2 0/0 a varié de 104 à 103 85 elle est en ce moment à 101 25. 1 Le crédit mobilier a encore ouvert en baisse sur la cote d'hier. Il a fait 895, mais à peine la réponse des primes de la première quinzaine du mois a-t-elle été terminée que cette valeur a repris faveur à 912 50. Les cours étaient également mieux tenus sur les obligations foncières qui se sont relevées à 1125. Le crédit foncier a varié de 905 à 902 50. On répondait aujourd'hui les primes sur les actions de chemins de fer pour la liquidation de demain. La tournure de la Bourse d'hier avait fait supposer que toutes les primes seraient abandonnées. Mais les cours se sont tout à coup élevés, et toutes les lignes ont été vivement recherchées. Celle de toutes les lignes qui a le plus profité de ce mouvement de reprise est le Lyon, qui a été demandé de tous côtés dès l'ouverture du parquet, et qui, après avoir été coté à 935, a monté sans interruption à 957 50. On annonçait que la compagnie était décidée à libérer les actions à 400, et qu'elle annoncerait en même temps une émission de nouvelles obligations. Il y a eu sur ce chemin des affaires considérables pendant toute la bourse, et les primes se négociaient à de très forts écarts. Les actions du Nord, qui avaient ouvert à 912 50, se sont relevées faiblement à 920. Les actions de Strasbourg ont monté
la liquidation de demain. La tournure de la Bourse d'hier avait fait supposer que toutes les primes seraient abandonnées. Mais les cours se sont tout à coup élevés, et toutes les lignes ont été vivement recherchées. Celle de toutes les lignes qui a le plus profité de ce mouvement de reprise est le Lyon, qui a été demandé de tous côtés dès l'ouverture du parquet, et qui, après avoir été coté à 935, a monté sans interruption à 957 50. On annonçait que la compagnie était décidée à libérer les actions à 400, et qu'elle annoncerait en même temps une émission de nouvelles obligations. Il y a eu sur ce chemin des affaires considérables pendant toute la bourse, et les primes se négociaient à de très forts écarts. Les actions du Nord, qui avaient ouvert à 912 50, se sont relevées faiblement à 920. Les actions de Strasbourg ont monté de 832 50 à 837 50. Les actions du Midi, qui avaient été offertes 836 25 hier à 625, ont repris à 630 et 632 50, Les autres fonds étrangers étaient en voie de hausse, mais ne donnaient pas lieu à beaucoup d'affaires. En dehors du parquet, les Docks ont d'abord fléchi à 253 75. Ce mouvement a fait abandonner une partie des primes dont un grand nombre avaient été vendues au 13 mars. Mais on a repris ensuite à 256. Les Mouzaïa étaient faibles de 53 50 à 54. Les Tenez se tenaient bien à 130. Les évènements de Bordeaux à Cette faisaient 19. Celles de Lyon à Avignon étaient à 36. Trois heures. — Les cours se sont raffermis de nouveau sur la Rente, et la tournure de la Bourse était excellente à la clôture. Le 3 0/0 a remonté à 81, il est resté à 80 95, et les primes étaient très demandées pour la Bourse de demain. Le 4 1/2 0/0 était toujours fort calme. Il a fait 104 25 et il est resté à 104 25. Les obligations foncières ont été demandées de tous côtés et elles ont repris à 4125. Les chemins de fer
d'abord fléchi à 253 75. Ce mouvement a fait abandonner une partie des primes dont un grand nombre avaient été vendues au 13 mars. Mais on a repris ensuite à 256. Les Mouzaïa étaient faibles de 53 50 à 54. Les Tenez se tenaient bien à 130. Les évènements de Bordeaux à Cette faisaient 19. Celles de Lyon à Avignon étaient à 36. Trois heures. — Les cours se sont raffermis de nouveau sur la Rente, et la tournure de la Bourse était excellente à la clôture. Le 3 0/0 a remonté à 81, il est resté à 80 95, et les primes étaient très demandées pour la Bourse de demain. Le 4 1/2 0/0 était toujours fort calme. Il a fait 104 25 et il est resté à 104 25. Les obligations foncières ont été demandées de tous côtés et elles ont repris à 4125. Les chemins de fer restent tous à leurs plus hauts cours, et au moment de la clôture il restait beaucoup d'ordres d'achats qui n'ont pu être exécutés. Les glaces d'Aix-la-Chapelle continuent leur mouvement ascensionnel, elles ont été cotées aujourd'hui à 635 et 640. On a reporté le 4 1/2 et le 3 0/0 à 15 et 90. Les primes dont 10 au 31 mars ont varié sur le Nord de 940 à 950. On a fait sur le mobilier des primes dont 2 au 31 mars de 920 à 930, et dont 10 de 950 à 960. LONDON, 14 mars. — Consol., 100 1/8 1/2 3 0/0 esp., 48 1/2; 3 0/0 diff., 24 1/2; 4 1/2 russe, 103 1/2; 5 0% piém., 99 à 98 1/4. Chemins de fer Français. — Nord 912 50 à 925; Strasbourg, 837 50 à 843 75; Ouest, 1062 50 à 1087 50; Rouen, 1056 25 à 1068 75; le Havre, 512 50 à 525; Lyon, 943 75 à 957 50. BRUXELLES, 14 mars. — 5 0%, 99; 4 1/2, 98 5/8; 21/2, 56. ANVERS, 14 mars. — 5 0%, 99; 4 1/2, 98 5/8; MADRID, 10 mars. 3 0% 41 1/4; 3 0% diff. 14 1/16; dette
15 et 90. Les primes dont 10 au 31 mars ont varié sur le Nord de 940 à 950. On a fait sur le mobilier des primes dont 2 au 31 mars de 920 à 930, et dont 10 de 950 à 960. LONDON, 14 mars. — Consol., 100 1/8 1/2 3 0/0 esp., 48 1/2; 3 0/0 diff., 24 1/2; 4 1/2 russe, 103 1/2; 5 0% piém., 99 à 98 1/4. Chemins de fer Français. — Nord 912 50 à 925; Strasbourg, 837 50 à 843 75; Ouest, 1062 50 à 1087 50; Rouen, 1056 25 à 1068 75; le Havre, 512 50 à 525; Lyon, 943 75 à 957 50. BRUXELLES, 14 mars. — 5 0%, 99; 4 1/2, 98 5/8; 21/2, 56. ANVERS, 14 mars. — 5 0%, 99; 4 1/2, 98 5/8; MADRID, 10 mars. 3 0% 41 1/4; 3 0% diff. 14 1/16; dette de 1re classe, 10 3/8; id. de 2e classe, 5 7/8. Halles et Marchés. Grains et Farines. — PARIS, 15 mars. — Arrivages. 966 q. 19 k.; vendu 1046 q. 42 te, reste 29231 q. 09 k.; cours moyen du jour 33 fr. (ii c.; cours-taxe (quinzaine), 33 fr. 92 c. SCEAUX, 11 mars. — Bœufs amenés 1,913, vendus 1,394 à 98, 88 et 74 c. le kil; Vaches am. 426, verd. 259 à 86, 76 et 00 c. le kil; Veaux am. et vend. 384 à 1 41, 1 28 et 1 11:2 le kil. Moutons am. 10,565, vend. 8,404 à 1 36, 1 32 et 1 01 le kilog. PARISS, 15 mars. Esprit de vin, disp., 116 à 117, courant du mois 115 Ma à 114. Sont venus : Béziers. »»» »» à M),), ; Bordeaux »;, » à »»» ; Rouen 118 à 119 Cette It;7 MM à ») ; Lune! *&gt;,*. mars."~ Huile de colza disp., mbJe 79 50 ; courant du mois 78 50 11 78 50 épurée 87 50 à 87. MARSEILLE, 12 Mars. Huiles d'olive à 1 ligue IL d'Alger et de la Corse 90 fr. l'hect. — Huiles d'argent de l'île du
c. SCEAUX, 11 mars. — Bœufs amenés 1,913, vendus 1,394 à 98, 88 et 74 c. le kil; Vaches am. 426, verd. 259 à 86, 76 et 00 c. le kil; Veaux am. et vend. 384 à 1 41, 1 28 et 1 11:2 le kil. Moutons am. 10,565, vend. 8,404 à 1 36, 1 32 et 1 01 le kilog. PARISS, 15 mars. Esprit de vin, disp., 116 à 117, courant du mois 115 Ma à 114. Sont venus : Béziers. »»» »» à M),), ; Bordeaux »;, » à »»» ; Rouen 118 à 119 Cette It;7 MM à ») ; Lune! *&gt;,*. mars."~ Huile de colza disp., mbJe 79 50 ; courant du mois 78 50 11 78 50 épurée 87 50 à 87. MARSEILLE, 12 Mars. Huiles d'olive à 1 ligue IL d'Alger et de la Corse 90 fr. l'hect. — Huiles d'argent de l'île du Levant 120 15; dito de sésame 50 de l'île. 6 4 ' M 1,228° leS1?e,nt kil dito de noil m à Huiles fines d'olive de Gênes 200 11 fr. 1 Kilo à Huiles de la consommation; dito de Toscane 171 89 fr. ect. à l'entrepôt; dito de sésame à froid comestible 73 55 les 50 kil. in?a7Ânx"&lt;"mis»16mars-""D''sPonible qualité, 110 à ; ordre de livraison, »» «&gt;. à !»I. MARSEILLE, 12 mars. à On cote : Savon bleu pâle 75 à 80 fr.; blanc 85 à 101 fr.; recuit 76 à 77 fr. à l'entrepôt. MÉLANGES. MARSEILLE, 12-mars. Sucres bruts de la Réunion 33 fr. les 50 kil., à livrer, entrepôt. — PI'S raffinés 37 FR; cassés 36 50; avec papier et plis 35 fr., lâpés 35 fr., à l'entrepôt. MOYENS, des Sucres colé 1. MARSEILLE, 12 mars Rio 50 fr. bon [.' h i 0ni 55 fr. sup6r.; dito lavé 65 fr. — Haïti l.-on ord. 52 fr. les 50 kil. Porto-Fico 70 fr. id. à l'entrepôt. 14 mars. à — On a traité 250 quintaux cafés Guadeloupe, à livrer, au prix uniforme de 232 50. MARSEILLE, 12 mars. — Rizon fleur 13 £0 à 45 fr., écume sup. 43
comestible 73 55 les 50 kil. in?a7Ânx"&lt;"mis»16mars-""D''sPonible qualité, 110 à ; ordre de livraison, »» «&gt;. à !»I. MARSEILLE, 12 mars. à On cote : Savon bleu pâle 75 à 80 fr.; blanc 85 à 101 fr.; recuit 76 à 77 fr. à l'entrepôt. MÉLANGES. MARSEILLE, 12-mars. Sucres bruts de la Réunion 33 fr. les 50 kil., à livrer, entrepôt. — PI'S raffinés 37 FR; cassés 36 50; avec papier et plis 35 fr., lâpés 35 fr., à l'entrepôt. MOYENS, des Sucres colé 1. MARSEILLE, 12 mars Rio 50 fr. bon [.' h i 0ni 55 fr. sup6r.; dito lavé 65 fr. — Haïti l.-on ord. 52 fr. les 50 kil. Porto-Fico 70 fr. id. à l'entrepôt. 14 mars. à — On a traité 250 quintaux cafés Guadeloupe, à livrer, au prix uniforme de 232 50. MARSEILLE, 12 mars. — Rizon fleur 13 £0 à 45 fr., écume sup. 43 50 à 42 50; dito second. 42 à 40 raffiné 45° & 0 riz glacé 52 à 50 fr. leS cent kil. à rizines à 32 fr. mars à Il s'est vendu 195 Lierçons,Ca SABINES. MARSEILLE, 12 mars. Les noires du Levant valent 125 à 130 fr. le kilog. Cotons. HAVRE, 14 mars. Le marché est calme avec des prix toujours faibles. ASSEMBLÉES DES CRÉANCIERS, 5 mars 1853. Heures-suinse Villeneuve Roudier, marchande de nouveautés, syndicat. Dubief, marchand de vins, clôture.— concardat. et Santon manège, id. — Brenu, boucher, " Publication de Mariages. Entre : rue Ménilmontant, 102, et Mlle Doublet, à Belleville. Bertrand, loueur de voiles, à Saint-Mandé, et Mlle Valois, rue de Charenton, 101. M. Pequet, propriétaire, à Chalonnes, et Mlle Briguelet, rue de Reuilly. M. Bernard, marchand corroyeur, rue de Bretagne, 41, et Mlle Déghele, rue Geoffroy l'Asnier S montez' employé, rue de la Cerisaie, 19, et Mlle Mie Bernoi, rue Montmartre, 13. opticien, rue de Fourcy-St-Anne et Mlle Collot, rue Pavé l'il S, 30. M. de Talleyrand Périgord, comte de Périgord, propriétaire, rue St-Dominique, 115, et Mlle Rousseau de Saint-Aignan, rue de Lille, 105. rue de l'Abbaye, 8, et l'Ausserlitz, 11. Gérard, notaire, 26. à ***"»«Mlle M.
HAVRE, 14 mars. Le marché est calme avec des prix toujours faibles. ASSEMBLÉES DES CRÉANCIERS, 5 mars 1853. Heures-suinse Villeneuve Roudier, marchande de nouveautés, syndicat. Dubief, marchand de vins, clôture.— concardat. et Santon manège, id. — Brenu, boucher, " Publication de Mariages. Entre : rue Ménilmontant, 102, et Mlle Doublet, à Belleville. Bertrand, loueur de voiles, à Saint-Mandé, et Mlle Valois, rue de Charenton, 101. M. Pequet, propriétaire, à Chalonnes, et Mlle Briguelet, rue de Reuilly. M. Bernard, marchand corroyeur, rue de Bretagne, 41, et Mlle Déghele, rue Geoffroy l'Asnier S montez' employé, rue de la Cerisaie, 19, et Mlle Mie Bernoi, rue Montmartre, 13. opticien, rue de Fourcy-St-Anne et Mlle Collot, rue Pavé l'il S, 30. M. de Talleyrand Périgord, comte de Périgord, propriétaire, rue St-Dominique, 115, et Mlle Rousseau de Saint-Aignan, rue de Lille, 105. rue de l'Abbaye, 8, et l'Ausserlitz, 11. Gérard, notaire, 26. à ***"»«Mlle M. Petit, marchand de volailles, rue de l'École, de fleurs, 80, et Mlle Brasseur, même rue, 85 Décès et Inhumations. le et moniteur, 15, 18, rue de Valois, du Mail, 82, S 111 n-^e de Clichy, 18. Mlle Le essier, 26 ans, rue Grande Batelière, 1 M. 57 ans., rue Neuve-Bretagne, 1 M. Smilt, 2 ans, rue d'Alma, 23. Mme Caneton, 74 ans, rue du Faubourg-Saint-Denis, 85 M. Piroli-e, 17 ans, rue Poissonnière 31' Mme Avneux, 35 ans, rue de Grenelle 48 M. H. reine 5 ans, rue St-Honoré, 57 M. 17 ans, rue de Launay, 43. M. 11 ans, rue du Grand-Rue-Michel 20. M. Desmoulines, 90 ans, rue des Gravilliers, 50 M. 89 ans, rue Ménilmontant, 69. M. Delpy, 77 ans, rue St-Martin, 287 Mme Delpuray 2 mois, rue Notre-Dame-de-Nazareth, 8 Mme Drouard, 68 ans, rue Chariot, 11. M. Durand 5 ans, passage de la Ville 13 M. Mme Durand 85 ans, quai de la Charente, 36. M. 48 ans, rue de la Chaussée-d'Antin, 25. M. Sayer, 44 ans, rue Pierre-Simon, 8 M. Elcsse, 26 ans, rue de Vaugirard, 45. Mme Délavai, 65 ans, rue de Tournon, 19. M. Deroquigny, rue St-Jacques, 234. M. Fernel Siri, 81 ans, Place de
1 M. Smilt, 2 ans, rue d'Alma, 23. Mme Caneton, 74 ans, rue du Faubourg-Saint-Denis, 85 M. Piroli-e, 17 ans, rue Poissonnière 31' Mme Avneux, 35 ans, rue de Grenelle 48 M. H. reine 5 ans, rue St-Honoré, 57 M. 17 ans, rue de Launay, 43. M. 11 ans, rue du Grand-Rue-Michel 20. M. Desmoulines, 90 ans, rue des Gravilliers, 50 M. 89 ans, rue Ménilmontant, 69. M. Delpy, 77 ans, rue St-Martin, 287 Mme Delpuray 2 mois, rue Notre-Dame-de-Nazareth, 8 Mme Drouard, 68 ans, rue Chariot, 11. M. Durand 5 ans, passage de la Ville 13 M. Mme Durand 85 ans, quai de la Charente, 36. M. 48 ans, rue de la Chaussée-d'Antin, 25. M. Sayer, 44 ans, rue Pierre-Simon, 8 M. Elcsse, 26 ans, rue de Vaugirard, 45. Mme Délavai, 65 ans, rue de Tournon, 19. M. Deroquigny, rue St-Jacques, 234. M. Fernel Siri, 81 ans, Place de l'Oratoire-du-Roule, 30. Mme Michal, 95 rue Taitbout, 38. Mme 66 ans, rue Neuve-Coquenard, 23. Mme 8 ans, rue de la Lune, 35, Mme 9 ans, rue du 8 St-Martin, 95. Mme 6 ans, rue de Launay, 53. Mlle Guyen, 18 mois, rue des Fontaines, 6, M. 101 rue. de Vendôme, 18, Mme Leheur, 77 ans, rue du Puits, 8. M. Rausbach, 28 ans., rue St-Martin, 146. M. Euh, 77 ans, rue Bourgogne, 2, M. Queille, 71 ans, rue Rambuteau, 51. M. Adam, 56 ans, rue des Oiseaux, 4. M. Tullieu Moléon, 77 ans, rue des Tournelles, 70. M. Schmeider, 55 ans, rue de Montreuil, 51. M. Navelet, 30 ans:, rue du Foin, 6. SPECTACLES du 16 mars. OPÉRA-COMIQUE. — Feydeau. La Marais, Souvenirs. OPÉRA-ÇOMIQUE— Le Calife, Jeannette, le Sourd. Théâtres Romantiques. — Les amours du Diable. — Une Jolie Jambe, ROIÇÀGI; ARSÉTICQ.—M. le Vicomte. Dame de Chacal, Bêtises françaises, Un Filou, Un Mari, Mariages malheureux, Guillaume Tell, Fory, Tigre. Théâtre du Boulevart des Italiens.— After la bataille, Mâssefla. (Boulevard des Folies-du-Calvaire) — Je le répète tous les soirs à huit heures. FOLIES.—Emile, Léonide, Tarn. MICHELANGE.-Jocrisse, Caylus, Cinq étages, (oeuvre Vanité, Peloton, Menteuse; Panoramique (Champs-Elysées). Ballet aux Pyramides, par M. le
18, Mme Leheur, 77 ans, rue du Puits, 8. M. Rausbach, 28 ans., rue St-Martin, 146. M. Euh, 77 ans, rue Bourgogne, 2, M. Queille, 71 ans, rue Rambuteau, 51. M. Adam, 56 ans, rue des Oiseaux, 4. M. Tullieu Moléon, 77 ans, rue des Tournelles, 70. M. Schmeider, 55 ans, rue de Montreuil, 51. M. Navelet, 30 ans:, rue du Foin, 6. SPECTACLES du 16 mars. OPÉRA-COMIQUE. — Feydeau. La Marais, Souvenirs. OPÉRA-ÇOMIQUE— Le Calife, Jeannette, le Sourd. Théâtres Romantiques. — Les amours du Diable. — Une Jolie Jambe, ROIÇÀGI; ARSÉTICQ.—M. le Vicomte. Dame de Chacal, Bêtises françaises, Un Filou, Un Mari, Mariages malheureux, Guillaume Tell, Fory, Tigre. Théâtre du Boulevart des Italiens.— After la bataille, Mâssefla. (Boulevard des Folies-du-Calvaire) — Je le répète tous les soirs à huit heures. FOLIES.—Emile, Léonide, Tarn. MICHELANGE.-Jocrisse, Caylus, Cinq étages, (oeuvre Vanité, Peloton, Menteuse; Panoramique (Champs-Elysées). Ballet aux Pyramides, par M. le colonel Lalande. Tous les jours de 10 h. du matin à minuit. Prix : 2 50 et 1 25 fr. Boulevards-Saloon. — BOSCO, prestidigitation tous les jours. soirs à 8 heures, Palais Son et Lumière.—Soirées camélseniesques de M. de Linski, tous les jours à 7 h. 1/2. Promenades de jour. Jardin de l'Ermitage. Concerts les dimanches. Théâtre des Chauffets.—Soirées musicales et dansantes les dimanches, mardis, jeudis et samedis. Les propriétaires, gérants, 4. MAGASINS GÉNÉRAUX DE SCIERIE ET FAUB. MONTMARTRE,
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Le numéro CONDITIONS D'ABONNEMENT Un an Six mois Prix de l'abonnement 100 fr. 55 fr. Pour les abonnements, pour la vente au numéro et pour la publicité, s'adresser à l'AGENCE HAVAS, 57, rue d'Isly, Alger (Chèque postal : 7.80). exemplaire. Réclamations. — Adresser les réclamations à "l'Imprimerie Pfister réquisitionnée", 9, rue Trollier, Alger. (Joindre la dernière bande). -i Changement d'adresse : 1 fr. 50 AVIS Pour éviter des retards dans le service du Journal Officiel, les demandes d'abonnement ou de service gratuit devront être accompagnées de l'indication de l'adresse exacte des bénéficiaires et du nombre d'exemplaires demandé. Sommaire Ordonnances Ordonnance du 8 juillet 1943 sur la célébration du 14 juillet 1943 Page 21 Ordonnance du 1er juillet 1943 instituant une Ecole de l'Air Page 22 Ordonnance du 4 juillet 1943 concernant la réintégration des magistrats, fonctionnaires et agents civils et militaires révoqués, mis à la retraite d'office, licenciés, rétrogradés Page 22 Ordonnance du 4 juillet 1943 relative à la création d'un service d'Alsace et de Lorraine au Commissariat à l'Intérieur. Page 23 Ordonnance du 6 juillet 1943 relative à la légitimité des actes accomplis pour la cause de la libération de la France et à la révision de condamnations intervenues pour ces faits Page 23 Ordonnance du 6 juillet 1943 sur l'organisation professionnelle Page 24 Ordonnance du 6 juillet 1943 portant dissolution du Parti Populaire Français. Page 24 Ordonnance du 7 juillet 1943 créant une direction de la Marine marchande au Commissariat aux communications et à la Marine marchande Page 24 Ordonnance du 1er juillet 1943 portant amnistie (rectificatif) Page 25 Ordonnance du 23 juin 1943 portant abrogation de l'ordonnance du 29 mai 1943 modifiant l'ordonnance du 11 mai 1943 instituant la semaine de 48 heures dans l'industrie algérienne (rectificatif) Page 25 Ordonnance du 30 juin 1943 concernant les réparations à certains personnels des formations militaires et des entreprises travaillant pour la Défense nationale (rectificatif) Page 25 Décrets Décret du 5 juillet 1943 chargeant le Commissaire aux Colonies de l'intérim du Commissariat aux Affaires Étrangères Page 25 Décret du 7 juillet 1943 chargeant le
à la révision de condamnations intervenues pour ces faits Page 23 Ordonnance du 6 juillet 1943 sur l'organisation professionnelle Page 24 Ordonnance du 6 juillet 1943 portant dissolution du Parti Populaire Français. Page 24 Ordonnance du 7 juillet 1943 créant une direction de la Marine marchande au Commissariat aux communications et à la Marine marchande Page 24 Ordonnance du 1er juillet 1943 portant amnistie (rectificatif) Page 25 Ordonnance du 23 juin 1943 portant abrogation de l'ordonnance du 29 mai 1943 modifiant l'ordonnance du 11 mai 1943 instituant la semaine de 48 heures dans l'industrie algérienne (rectificatif) Page 25 Ordonnance du 30 juin 1943 concernant les réparations à certains personnels des formations militaires et des entreprises travaillant pour la Défense nationale (rectificatif) Page 25 Décrets Décret du 5 juillet 1943 chargeant le Commissaire aux Colonies de l'intérim du Commissariat aux Affaires Étrangères Page 25 Décret du 7 juillet 1943 chargeant le Commissaire au Travail et à la Prévoyance sociale de l'intérim du Commissariat à l'Intérieur Page 25 COMMISSARIAT A LA JUSTICE, A L'EDUCATION NATIONALE ET A LA SANTE PUBLIQUE. Décret du 2 juillet 1943 prononçant le déplacement d'office d'un magistrat. Page 25 Décret du 7 juillet 1943 portant nomination d'un juge de paix suppléant rétribué du Tribunal civil d'Alger Page 25 COMMISSARIAT A L'INTERIEUR Décret du 27 juin 1943 instituant une délégation spéciale dans la commune de Gherma Page 25 Décret du 28 juin 1943 instituant une délégation spéciale dans la commune de Félix-Faure Page 26 Décret du 1er juillet 1943 instituant une délégation spéciale dans la commune d'Arzew Page 26 Décret du 1er juillet 1943 instituant une délégation spéciale dans la commune de Malherbe Page 26 Décret du 1er juillet 1943 instituant une délégation spéciale dans la commune de Tafaraoui Page 26 Décret du 1er juillet 1943 instituant une délégation spéciale dans la commune des Trois-Marabouts Page 27 Décret du 1er juillet 1943 instituant une délégation spéciale dans la commune de Condé-Semidou Page 27 COMMISSARIAT AUX FINANCES Décret du 6 juillet 1943 portant affiliation de nouvelles catégories de personnels à la Caisse des retraites de l'Algérie. Page 26 COMMISSARIAT AUX
de paix suppléant rétribué du Tribunal civil d'Alger Page 25 COMMISSARIAT A L'INTERIEUR Décret du 27 juin 1943 instituant une délégation spéciale dans la commune de Gherma Page 25 Décret du 28 juin 1943 instituant une délégation spéciale dans la commune de Félix-Faure Page 26 Décret du 1er juillet 1943 instituant une délégation spéciale dans la commune d'Arzew Page 26 Décret du 1er juillet 1943 instituant une délégation spéciale dans la commune de Malherbe Page 26 Décret du 1er juillet 1943 instituant une délégation spéciale dans la commune de Tafaraoui Page 26 Décret du 1er juillet 1943 instituant une délégation spéciale dans la commune des Trois-Marabouts Page 27 Décret du 1er juillet 1943 instituant une délégation spéciale dans la commune de Condé-Semidou Page 27 COMMISSARIAT AUX FINANCES Décret du 6 juillet 1943 portant affiliation de nouvelles catégories de personnels à la Caisse des retraites de l'Algérie. Page 26 COMMISSARIAT AUX COMMUNICATIONS ET A LA MARINE MARCHANDE Décret du 6 juillet 1943 créant une commission consultative et technique de la Marine marchande Page 27 Décret du 7 juillet 1943 fixant les attributions du Commissaire aux communications et à la marine marchande. Page 27 COMMISSARIAT AUX COLONIES Décret du 6 juillet 1943 portant réintégration d'un officier ministériel en A.O.F. Page 28 Rectificatif au J.O.R.F. n° 4 du 9 juillet 1943 Page 28 deux Présidents du Comité français de la Libération nationale ; Sur la proposition du Commissaire au Travail et à la Prévoyance sociale, Ordonne : Article 1er. — Le 14 juillet 1943 sera un jour de congé payé dans les administrations publiques, les établissements concédés et les entreprises privées. Le congé du 14 juillet ne sera pas récupéré. Art. 2. — Les traitements et salaires mensuels ou hebdomadaires ne subiront aucune réduction. Les ouvriers et employés rémunérés à la journée auront droit, à la charge de leur employeur, au paiement d'une journée de salaire. Art. 3. — Toutefois, le travail pourra ne pas être interrompu dans les entreprises ou établissements qui travaillent pour la défense nationale ou dont le fonctionnement est nécessairement continu, en raison de la nature de leur activité.