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messieurs, dans l'état actuel, il existe, vous le savez, une assez grande rivalité entre nos différentes facultés de droit ou de médecine. Notre honorable et savant collègue, M. Bouisson, ne me contredira pas si je dis que la faculté de médecine de Montpellier est la rivale, la noble rivale de la faculté de médecine de Paris. Ur, des étudiants de la faculté de médecine de Montpellier viennent très souvent prendre leurs derniers grades dans la faculté de médecine de Paris, et réciproquement des étudiants de la faculté de médecine de Paris vont quelquefois prendre leurs derniers grades devant la faculté de médecine de Montpellier. Je le demande, malgré la rivalité qui existe entre les deux facultés, est-ce que jamais on s'est plaint de la partialité de l'une ou de l'autre à l'égard des candidats qui n'avaient pas été ses étudiants ? Si, par impossible, l'impartialité la plus grande ne présidait pas aux examens, est-ce que la puissance publique, avertie par les intéressés, n'est pas là pour réprimer l'injustice? Croyez-vous, d'ailleurs, que nos professeurs de facultés, quand ils agissent comme délégués de l'État, comme représentants de l'État dans la collation des grades, ont un pouvoir arbitraire et souverain? Non, messieurs, leurs examens sont sujets à révision, et les grades qu'ils ont conférés ne sont acquis que lorsque le pouvoir central, après avoir exercé son contrôle, a reconnu que les examens ont été régulièrement et loyalement passés. N'ayez donc, messieurs, aucune crainte. Vous pouvez maintenir les traditions et les principes de notre droit public : la liberté d'enseignement n'en souffrira pas. Mais, si vous voulez faire autre chose, si vous voulez partager ce qui appartient en propre à la puissance publique, entre les facultés de l'Etat et certains établissements plus ou moins chers à certains partis, vous ferez, messieurs, une œuvre mauvaise à deux points de vue : mauvaise, d'abord au point de vue scolaire. En effet, l'expérience de la Belgique est là pour nous l'attester, la concurrence en matière de grades produit inévitablement l'avilissement des grades et l'abaissement des études. Vous ferez une œuvre mauvaise à un point de vue plus
examens sont sujets à révision, et les grades qu'ils ont conférés ne sont acquis que lorsque le pouvoir central, après avoir exercé son contrôle, a reconnu que les examens ont été régulièrement et loyalement passés. N'ayez donc, messieurs, aucune crainte. Vous pouvez maintenir les traditions et les principes de notre droit public : la liberté d'enseignement n'en souffrira pas. Mais, si vous voulez faire autre chose, si vous voulez partager ce qui appartient en propre à la puissance publique, entre les facultés de l'Etat et certains établissements plus ou moins chers à certains partis, vous ferez, messieurs, une œuvre mauvaise à deux points de vue : mauvaise, d'abord au point de vue scolaire. En effet, l'expérience de la Belgique est là pour nous l'attester, la concurrence en matière de grades produit inévitablement l'avilissement des grades et l'abaissement des études. Vous ferez une œuvre mauvaise à un point de vue plus général : vous détruirez l'égalité dans la liberté, vous ne ferez que dédoubler le monopole. Le monopole de l'Etat, je l'admets, non pas en matière d'enseignement, mais en matière de grades, parce que là il s'agit des droits de la puissance publique. Le monopole attribué à des établissements privés, je ne l'admets pas car c'est un abandon des droits de l'Etat, c'est en même temps un abandon des droits de la liberté. Pour que la liberté fonctionne, il faut que tous les établissements libres soient dans des conditions égales. Cette égalité vous la détruisez, si vous reconnaissez deux sortes d'établissements libres, les uns investis des mêmes droits que les facultés de l'Etat, les autres maintenus sous le régime du droit commun. La liberté n'a rien à voir avec un pareil régime. Je me résume, messieurs. J'appelle de tous mes vœux la liberté vraie, la liberté complète de l'enseignement supérieur; mais si, sous le nom de liberté, on ne devait nous accorder qu'un partage, qu'un dédoublement du monopole universitaire, à mon très-grand regret, je voterai contre le projet de loi. (Très bien ! et applaudissements à gauche.) Voix nombreuses. A demain ! à demain ! M. le président. Demain, à deux
ne l'admets pas car c'est un abandon des droits de l'Etat, c'est en même temps un abandon des droits de la liberté. Pour que la liberté fonctionne, il faut que tous les établissements libres soient dans des conditions égales. Cette égalité vous la détruisez, si vous reconnaissez deux sortes d'établissements libres, les uns investis des mêmes droits que les facultés de l'Etat, les autres maintenus sous le régime du droit commun. La liberté n'a rien à voir avec un pareil régime. Je me résume, messieurs. J'appelle de tous mes vœux la liberté vraie, la liberté complète de l'enseignement supérieur; mais si, sous le nom de liberté, on ne devait nous accorder qu'un partage, qu'un dédoublement du monopole universitaire, à mon très-grand regret, je voterai contre le projet de loi. (Très bien ! et applaudissements à gauche.) Voix nombreuses. A demain ! à demain ! M. le président. Demain, à deux heures, séance publique. Suite de la discussion de la proposition de M. le comte Jaubert, relative à la liberté de l'enseignement supérieur. Suite de l'ordre du jour. Il n'y a pas d'objection?... L'ordre du jour est ainsi réglé. (La séance est levée à cinq heures et demie.) Le directeur du service sténographique de l'Assemblée nationale, CÉLESTIN LAGACHE. ASSEMBLÉE NATIONALE SÉANCE DU VENDREDI 4 DÉCEMBRE 1874 SOMMAIRE. — Demande de congé. = Suite de la 1re délibération sur la proposition de M. le comte Jaubert, relative à la liberté de l'enseignement supérieur : MM. Dupanloup, Challemel-Lacour, Laboulaye, rapporteur, Bardoux. PRÉSIDENCE DE M. BUFFET La séance est ouverte à deux heures et demie. M. le comte Duchâtel, l'un des secrétaires, donne lecture du procès-verbal de la séance d'hier. Le procès-verbal est adopté. M. le président. M. le comte de Chaudordy demande un congé. La demande sera renvoyée à la commission des congés. L'ordre du jour appelle la suite de la 1re délibération sur la proposition de M. le comte Jaubert, relative à la liberté de l'enseignement supérieur. La parole est à Mgr Dupanloup. Mgr Dupanloup. J'ai lu, messieurs, avec toute l'attention qu'ils méritent assurément, le projet de loi et l'exposé des motifs
service sténographique de l'Assemblée nationale, CÉLESTIN LAGACHE. ASSEMBLÉE NATIONALE SÉANCE DU VENDREDI 4 DÉCEMBRE 1874 SOMMAIRE. — Demande de congé. = Suite de la 1re délibération sur la proposition de M. le comte Jaubert, relative à la liberté de l'enseignement supérieur : MM. Dupanloup, Challemel-Lacour, Laboulaye, rapporteur, Bardoux. PRÉSIDENCE DE M. BUFFET La séance est ouverte à deux heures et demie. M. le comte Duchâtel, l'un des secrétaires, donne lecture du procès-verbal de la séance d'hier. Le procès-verbal est adopté. M. le président. M. le comte de Chaudordy demande un congé. La demande sera renvoyée à la commission des congés. L'ordre du jour appelle la suite de la 1re délibération sur la proposition de M. le comte Jaubert, relative à la liberté de l'enseignement supérieur. La parole est à Mgr Dupanloup. Mgr Dupanloup. J'ai lu, messieurs, avec toute l'attention qu'ils méritent assurément, le projet de loi et l'exposé des motifs qui vous ont été présentés par notre savant et honorable collègue M. Laboulaye, et, sauf une réserve sur deux points où je crois qu'il sera passible de s'entendre, et dont j'aurai, du reste, l'honneur de vous entretenir, si vous le permettez; lorsque nous passerons à la discussion des articles, je voterai pour ce projet de loi, parce que je mets un très-haut prix à l'enseignement supérieur et que ce projet en proclame la liberté. Or, à mes yeux, une loi de liberté est indispensable pour élever et maintenir l'enseignement supérieur à la hauteur où il doit être et où, malgré le talent et le zèle de tant d'éminents professeurs, il n'est peut-être pas encore. Oui, messieurs, c'est parce que je voudrais voir l'enseignement supérieur aussi élevé, aussi répandu que possible en France, et toutes ses lacunes, toutes ses détresses, toutes ses défaillances réparées, que je souhaitais depuis longtemps la mise à l'ordre du jour du projet qui vous est présenté et c'est pourquoi aussi je le voterai. Mais, tout d'abord, je rencontre l'objection, contre laquelle j'ai des préventions et des défiances auxquelles avant tout je dois répondre. Il suffit d'avoir entendu hier l'honorable M. Paul Bert pour en être convaincu.
voterai pour ce projet de loi, parce que je mets un très-haut prix à l'enseignement supérieur et que ce projet en proclame la liberté. Or, à mes yeux, une loi de liberté est indispensable pour élever et maintenir l'enseignement supérieur à la hauteur où il doit être et où, malgré le talent et le zèle de tant d'éminents professeurs, il n'est peut-être pas encore. Oui, messieurs, c'est parce que je voudrais voir l'enseignement supérieur aussi élevé, aussi répandu que possible en France, et toutes ses lacunes, toutes ses détresses, toutes ses défaillances réparées, que je souhaitais depuis longtemps la mise à l'ordre du jour du projet qui vous est présenté et c'est pourquoi aussi je le voterai. Mais, tout d'abord, je rencontre l'objection, contre laquelle j'ai des préventions et des défiances auxquelles avant tout je dois répondre. Il suffit d'avoir entendu hier l'honorable M. Paul Bert pour en être convaincu. C'est lui, d'ailleurs, qui écrit : « Peu importe qu'un parti politique, déguisé sous des dehors religieux, réclame, lui aussi, la liberté d'enseignement, dans l'espoir de substituer son propre monopole au monopole de l'université. » Je ne puis reprocher à cette prévention de s'exprimer sans franchise ; elle est franche et j'y répondrai avec une franchise égale. Elle est franche, mais souverainement injuste. Non, personne ne se déguise ici ; nul parmi nous ne songe à substituer un monopole à un autre. Cette défiance est injuste, elle est injurieuse aussi ; et il me serait facile, en fait de défiance et de prévention, de retourner l'accusation, mais cela ne me conduirait en aucune façon. Laissons-là les accusations injurieuses et allons droit au fait. Eh bien, messieurs, le fait, la vérité est que nous ne prétendons disputer à nos adversaires, — si nous en avons ici, — que le prix de la confiance publique, et cela en luttant à visage découvert et à armes égales. Nous ne voulons qu'une chose, aider, pour notre part, à relever les forces intellectuelles de la France, par l'émulation et la concurrence. Nous croyons qu'en travaillant de concert nous nous élèverons, nous nous éclairerons, nous nous
et j'y répondrai avec une franchise égale. Elle est franche, mais souverainement injuste. Non, personne ne se déguise ici ; nul parmi nous ne songe à substituer un monopole à un autre. Cette défiance est injuste, elle est injurieuse aussi ; et il me serait facile, en fait de défiance et de prévention, de retourner l'accusation, mais cela ne me conduirait en aucune façon. Laissons-là les accusations injurieuses et allons droit au fait. Eh bien, messieurs, le fait, la vérité est que nous ne prétendons disputer à nos adversaires, — si nous en avons ici, — que le prix de la confiance publique, et cela en luttant à visage découvert et à armes égales. Nous ne voulons qu'une chose, aider, pour notre part, à relever les forces intellectuelles de la France, par l'émulation et la concurrence. Nous croyons qu'en travaillant de concert nous nous élèverons, nous nous éclairerons, nous nous améliorerons les uns les autres. Les pères de famille prononceront entre nous, et la France y gagnera. (Très bien ! très bien ! à droite et au centre.) D'ailleurs, messieurs, en vous parlant ainsi nous sommes simplement fidèles à nous-mêmes, et à notre passé. Car enfin, qu'est-ce qui a créé en France et en Europe l'enseignement supérieur, l'enseignement public, les universités? qui en a doté le monde ? Nous, nous seuls, l'Eglise. (Mouvements divers.) L'Église a été pour elle des lettres, des sciences et des universités comme de la charité, des établissements de bienfaisance et du défrichement des terres incultes. Nos papes et nos évêques, de concert avec nos vieux rois, voilà ceux qui ont été les fondateurs des universités en France. Et, d'accord avec eux, les quelques chrétiens, qui, entraînés dans ce vif élan que l'Église imprimait à la science, ont si libéralement doté les universités fondées par nos papes et par nos évêques. Mais, veuillez bien remarquer ceci, messieurs, nous avons été toujours partisans si convaincus de la libre concurrence et de la liberté d'enseignement, que nous nous sommes bien gardés de ne fonder qu'une seule université et de lui donner le monopole de l'enseignement. Nous en avons
en France et en Europe l'enseignement supérieur, l'enseignement public, les universités? qui en a doté le monde ? Nous, nous seuls, l'Eglise. (Mouvements divers.) L'Église a été pour elle des lettres, des sciences et des universités comme de la charité, des établissements de bienfaisance et du défrichement des terres incultes. Nos papes et nos évêques, de concert avec nos vieux rois, voilà ceux qui ont été les fondateurs des universités en France. Et, d'accord avec eux, les quelques chrétiens, qui, entraînés dans ce vif élan que l'Église imprimait à la science, ont si libéralement doté les universités fondées par nos papes et par nos évêques. Mais, veuillez bien remarquer ceci, messieurs, nous avons été toujours partisans si convaincus de la libre concurrence et de la liberté d'enseignement, que nous nous sommes bien gardés de ne fonder qu'une seule université et de lui donner le monopole de l'enseignement. Nous en avons fondé vingt-trois, oui, vingt-trois universités libres et indépendantes les unes des autres, et indépendantes du Gouvernement dans la mesure convenable, qui se gouvernaient, s'administraient elles-mêmes, qui avaient chacune leurs statuts propres, leurs bâtiments à elles, leurs biens indépendants, leurs professeurs, leurs conseillers, leurs recteurs, leur esprit, sachant allier le respect nécessaire de l'autorité, des traditions, avec le sentiment du progrès, demandant à la liberté et à l'autonomie ce que nous sommes beaucoup trop portés à attendre de la seule puissance de l'État, rivalisant de zèle dans la composition du personnel enseignant, dans le choix des méthodes, dans le régime des études, dans la rédaction des programmes, répandant partout une généreuse et féconde émulation, fertilisant le sol autour d'elles et couvrant la France de collèges où venaient des écoliers innombrables, plus nombreux même à la veille de 1789, avec les 24 millions d'habitants que possédait alors la France, qu'aujourd'hui avec nos 36 millions. Voilà ce que l'Église a fait. C'est de l'histoire, et elle a mérité cet éloge que dans la haute impartialité de son noble esprit, un ministre de l'instruction publique, M. de Salvandy, lui décernait lorsqu'il disait : « Pendant de longs siècles, dans la société moderne, le principe
nécessaire de l'autorité, des traditions, avec le sentiment du progrès, demandant à la liberté et à l'autonomie ce que nous sommes beaucoup trop portés à attendre de la seule puissance de l'État, rivalisant de zèle dans la composition du personnel enseignant, dans le choix des méthodes, dans le régime des études, dans la rédaction des programmes, répandant partout une généreuse et féconde émulation, fertilisant le sol autour d'elles et couvrant la France de collèges où venaient des écoliers innombrables, plus nombreux même à la veille de 1789, avec les 24 millions d'habitants que possédait alors la France, qu'aujourd'hui avec nos 36 millions. Voilà ce que l'Église a fait. C'est de l'histoire, et elle a mérité cet éloge que dans la haute impartialité de son noble esprit, un ministre de l'instruction publique, M. de Salvandy, lui décernait lorsqu'il disait : « Pendant de longs siècles, dans la société moderne, le principe chrétien, l'esprit chrétien a pourvu à tout, a suffi à tout. » Eh bien, messieurs, je n'ai pu m'empêcher, après de telles choses qui sont inattaquables, — c'est l'histoire, — je n'ai pu m'empêcher d'être étonné lorsque j'ai entendu hier M. Paul Bert vous dire que sous l'ancien régime il n'avait jamais été question de la liberté d'enseignement. À cela je n'ai rien à répondre que ce qu'il a bien voulu nous dire en parlant de l'Allemagne, qu'il a traitée plus favorablement que la France. Il nous a dit qu'en Allemagne si la liberté de l'enseignement n'était pas dans les lois, elle était dans les faits et dans les mœurs. C'est ce que je lui dirai de l'ancienne France. La liberté de l'enseignement n'était pas dans les lois, mais elle était dans les faits, avec ces vingt-trois universités libres et indépendantes; elle était dans les mœurs, et cela est préférable; et ce n'est pas moi qui apprendrai à M. Paul Bert le mot du poète qu'il connaît mieux que moi : « Quid quid prosumus leges, sine moribus » ! Et alors, messieurs, la liberté de l'enseignement existait, telle que M. Paul Bert l'a définie hier ; alors chaque étudiant,
n'avait jamais été question de la liberté d'enseignement. À cela je n'ai rien à répondre que ce qu'il a bien voulu nous dire en parlant de l'Allemagne, qu'il a traitée plus favorablement que la France. Il nous a dit qu'en Allemagne si la liberté de l'enseignement n'était pas dans les lois, elle était dans les faits et dans les mœurs. C'est ce que je lui dirai de l'ancienne France. La liberté de l'enseignement n'était pas dans les lois, mais elle était dans les faits, avec ces vingt-trois universités libres et indépendantes; elle était dans les mœurs, et cela est préférable; et ce n'est pas moi qui apprendrai à M. Paul Bert le mot du poète qu'il connaît mieux que moi : « Quid quid prosumus leges, sine moribus » ! Et alors, messieurs, la liberté de l'enseignement existait, telle que M. Paul Bert l'a définie hier ; alors chaque étudiant, ou plutôt chaque père de famille pouvait choisir comme il l'entendait les professeurs auxquels il confiait son fils, et en même temps la ville universitaire où il voulait l'envoyer. Et si je ne craignais pas de vous fatiguer, messieurs, je vous prononcerais les noms de ces villes universitaires. Quelques membres. Nommez-les ! Mgr Dupanloup. Ce ne serait pas pour vous sans intérêt, parce qu'enfin chacun de vous retrouverait avec un légitime orgueil mêlé aujourd'hui de regret, le nom et l'ancienne gloire de la province qu'il habite et en même temps la gloire de la France. C'est ainsi que l'université de Toulouse, qui se nommait « la mère du gai savoir » a été fondée en 1223 ; celle de Montpellier en 1284 ; celle d'Orléans en 1305 ; celles de Cahors et de Grenoble en 1339; celle de Valence en 1454; celle d'Angers en 1364; celle d'Orange en 1365; celle d'Aix en 1409; celle de Dole en 1422; celle de Poitiers en 1431; celle de Caen en 1436; celle de Nantes en 1460; celle de Bourges en 1463; celle de Bordeaux en 1472; celle de Reims en 1548; celle de Pont-à-Mousson en 1572; celle de Douai, qui comptait alors 3,000
Nommez-les ! Mgr Dupanloup. Ce ne serait pas pour vous sans intérêt, parce qu'enfin chacun de vous retrouverait avec un légitime orgueil mêlé aujourd'hui de regret, le nom et l'ancienne gloire de la province qu'il habite et en même temps la gloire de la France. C'est ainsi que l'université de Toulouse, qui se nommait « la mère du gai savoir » a été fondée en 1223 ; celle de Montpellier en 1284 ; celle d'Orléans en 1305 ; celles de Cahors et de Grenoble en 1339; celle de Valence en 1454; celle d'Angers en 1364; celle d'Orange en 1365; celle d'Aix en 1409; celle de Dole en 1422; celle de Poitiers en 1431; celle de Caen en 1436; celle de Nantes en 1460; celle de Bourges en 1463; celle de Bordeaux en 1472; celle de Reims en 1548; celle de Pont-à-Mousson en 1572; celle de Douai, qui comptait alors 3,000 écoliers dans ses murs, en 1572; celle de Besançon en 1676; celles de Pau et de Dijon en 1727; celle de Nancy en 1769. Vous remarquerez, messieurs, dans ces chiffres, que c'est à dater de saint Louis que les universités se fondent en France. Charlemagne, de concert avec l'Église, avait essayé, pour relever les lettres et la haute culture littéraire, un effort gigantesque, mais impuissant pour les fondations de l'avenir; c'est à dater de saint Louis, un si grand roi et un si grand saint, que la civilisation intellectuelle et le mouvement littéraire allèrent toujours croissant sous le souffle et l'inspiration de l'Église. C'est alors que tout à coup des professeurs surgissent de toutes parts, les étudiants se multiplient, les maîtres se groupent et forment des écoles, et, par ce mouvement spontané et généreux des générations chrétiennes avides de savoir, se forment peu à peu ces vingt-trois universités qui ont préparé de loin et fait enfin le dix-septième siècle et conservé en France, jusqu'à la veille de 89, notre supériorité littéraire et qui ont servi de modèle à toutes les universités étrangères car nous en avons couvert la France et tous les États européens. Voilà la vérité. Eh bien, messieurs,
essayé, pour relever les lettres et la haute culture littéraire, un effort gigantesque, mais impuissant pour les fondations de l'avenir; c'est à dater de saint Louis, un si grand roi et un si grand saint, que la civilisation intellectuelle et le mouvement littéraire allèrent toujours croissant sous le souffle et l'inspiration de l'Église. C'est alors que tout à coup des professeurs surgissent de toutes parts, les étudiants se multiplient, les maîtres se groupent et forment des écoles, et, par ce mouvement spontané et généreux des générations chrétiennes avides de savoir, se forment peu à peu ces vingt-trois universités qui ont préparé de loin et fait enfin le dix-septième siècle et conservé en France, jusqu'à la veille de 89, notre supériorité littéraire et qui ont servi de modèle à toutes les universités étrangères car nous en avons couvert la France et tous les États européens. Voilà la vérité. Eh bien, messieurs, parmi ces universités, il en est une, la première, je ne dirai pas par l'ancienneté, — celle d'Oxford, fondée par Alfred le Grand, l'a précédée, — mais la première par l'éclat de son enseignement, la renommée de ses maîtres et par son influence, c'est l'université de Paris, « avec ses quarante-trois collèges de nations, » comme on disait alors, très florissants, attirant à eux les élèves du monde entier et, dans ces collèges, groupant tout ce monde d'écoliers qui venaient entendre ses leçons et ses professeurs les plus renommés. On l'a nommée, vous le savez, la fille aînée de nos rois ; c'est Charles le Sage qui lui a donné ce nom. C'était parfois une fille un peu tumultueuse et qui faisait parler d'elle... (Sourires), mais définitivement obéissante, studieuse et rangée. (Mouvements divers.) Je lisais ce matin, dans un savant mémoire, que les étudiants anglais s'y comptaient par centaines, et les Espagnols aussi ; et nous célébrions hier la fête de l'un des plus illustres. Et quand le Dante, au treizième siècle, voulut couronner, par le grade de docteur, sa renommée naissante, c'est devant l'université de Paris qu'il vint soutenir sa thèse. Une de ces universités les plus anciennes, et