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des gens qui ne savent pas lire. (Rires). La séance est levée à midi. SÉANCE DE L'APRÈS-MIDI La séance est ouverte à 2 heures 45, présidée par M. Henri Bréquel. La Retraite des cheminots de l'Orléans Une question au Ministre des Travaux publics Une question est posée au début de la séance au Ministre des Travaux publics, par M. Bétoulle, sur l'application de la loi du 21 juillet 1909, concernant la retraite des employés de chemins de fer de l'Orléans. A cette question, M. Puech, ministre des Travaux publics, répond que la partie des bénéfices réservée au personnel s'élève à 2 millions par an. Le Conseil d'administration, dit-il, a décidé depuis 80 ans de donner une affectation collective à ce prélèvement et à le faire servir à la constitution de la retraite sur livret individuel. La question n'intéresse pas les employés qui demeureront soumis à l'ancien règlement. Jusqu'ici, la Compagnie a suivi les errements indiqués il y a près d'un demi-siècle par le Conseil d'administration et par l'assemblée générale. Il ne s'est jamais élevé aucune critique, mais la question change au moment de l'application de la loi nouvelle. Le règlement élaboré en vue de l'application de la loi nouvelle a été soumis aux organisations ouvrières de la Compagnie. L'article 21 fait rentrer au nombre des versements effectués par la Compagnie le prélèvement opéré en vertu de l'article 54 des statuts du Syndicat. Le représentant des agents de la Compagnie a élevé contre l'article 21 des critiques très précises. Tandis que la Compagnie donne à ce versement un caractère patronal, le personnel prétend qu'il est sa propriété et il demande que sa cotisation de retraite soit diminuée à concurrence du montant de ce prélèvement. C'est une question extrêmement délicate au point de vue du fond et de la procédure. J'estime qu'en principe la revendication formulée par le personnel est exacte. Il y a des redressements à opérer en sa faveur. Falut-il pour cela ou ne fallait-il pas homologuer le règlement ? Tous ceux qui avaient été appelés à examiner la question s'étaient prononcés pour l'homologation, estimant que la question de fond
été soumis aux organisations ouvrières de la Compagnie. L'article 21 fait rentrer au nombre des versements effectués par la Compagnie le prélèvement opéré en vertu de l'article 54 des statuts du Syndicat. Le représentant des agents de la Compagnie a élevé contre l'article 21 des critiques très précises. Tandis que la Compagnie donne à ce versement un caractère patronal, le personnel prétend qu'il est sa propriété et il demande que sa cotisation de retraite soit diminuée à concurrence du montant de ce prélèvement. C'est une question extrêmement délicate au point de vue du fond et de la procédure. J'estime qu'en principe la revendication formulée par le personnel est exacte. Il y a des redressements à opérer en sa faveur. Falut-il pour cela ou ne fallait-il pas homologuer le règlement ? Tous ceux qui avaient été appelés à examiner la question s'étaient prononcés pour l'homologation, estimant que la question de fond devait être réservée. Si l'homologation n'avait pas été donnée, il fallait aller devant le Conseil d'Etat et il en could arriver que le Conseil d'Etat se prononçât pour l'homologation, ce qui aurait constitué un préjugé très grave. J'ai homologué, mais j'ai fait connaître mon sentiment à la Compagnie de l'Orléans avec laquelle je suis en négociations. (Applaudissements). En ce qui concerne le délai d'option, j'ai demandé aux Compagnies de le prolonger de deux mois. Si les Compagnies, contrairement à mon attente, s'y refusaient, le Parlement serait saisi d'une loi. (Applaudissements). M. Bétoulle. — Il résulte des explications données par le ministre des Travaux publics qu le personnel a raison en principe, la loi de 1909 n'ayant pas pu lui faire une situation plus mauvaise que celle qu'il avait avant la loi. La participation prévue par l'article 54 des statuts est sa propriété. Si des objections n'ont pas été dirigées contre l'homologation au comité consultatif, c'est que le personnel n'y avait pas de représentants. Pascal. — J'ai réservé, dans le cas où les négociations engagées avec les Compagnies n'aboutiront pas, de reprendre toute ma liberté et de faire en sorte que le personnel soit mis à l'abri d'une spoliation. (Applaudissements). L'incident
avec laquelle je suis en négociations. (Applaudissements). En ce qui concerne le délai d'option, j'ai demandé aux Compagnies de le prolonger de deux mois. Si les Compagnies, contrairement à mon attente, s'y refusaient, le Parlement serait saisi d'une loi. (Applaudissements). M. Bétoulle. — Il résulte des explications données par le ministre des Travaux publics qu le personnel a raison en principe, la loi de 1909 n'ayant pas pu lui faire une situation plus mauvaise que celle qu'il avait avant la loi. La participation prévue par l'article 54 des statuts est sa propriété. Si des objections n'ont pas été dirigées contre l'homologation au comité consultatif, c'est que le personnel n'y avait pas de représentants. Pascal. — J'ai réservé, dans le cas où les négociations engagées avec les Compagnies n'aboutiront pas, de reprendre toute ma liberté et de faire en sorte que le personnel soit mis à l'abri d'une spoliation. (Applaudissements). L'incident est clos. Adoption de projets La Chambre adopte sans débat une douzaine de projets de loi : Surtaxe sur l'alimentation de différentes catégories Projet de 101 amendant à modifier les lois sur l'organisation de l'état. A majoration constitutionnelle des salaires des officiers et généraux de l'armée. Des douanes pour les besoins tarif simples et l'éclairage à acétylène, est égal. Le Budget de 1911 Instruction Publique La discussion générale M. Raffin-Dugues monte à la tribune et se prononce dans la discussion générale sur l'Instruction publique. Il affirme qu'une campagne est dirigée contre l'école laïque par l'épiscopat. Les opposants à toutes les libertés de la liberté religieuse comme de la liberté de conscience. M. Raffin-Dugues lit et commente plusieurs manuels scolaires. La Chambre se désintéresse visiblement de cette leçon qui n'a que de lointains rapports avec la question budgétaire. M. Raffin-Dugues conclut en défendant l'enseignement. Les instituteurs doivent être les gardiens de la nation et de l'esprit français. (Applaudissements à gauche et à l'extrême-gauche). C'est M. Lefas qui lui succède à la tribune. Il entreprend, dans un long discours, de montrer à ses collègues la qualité de l'enseignement classique et de l'enseignement moderne. La Chambre ne prête qu'une attention distraite au discours
besoins tarif simples et l'éclairage à acétylène, est égal. Le Budget de 1911 Instruction Publique La discussion générale M. Raffin-Dugues monte à la tribune et se prononce dans la discussion générale sur l'Instruction publique. Il affirme qu'une campagne est dirigée contre l'école laïque par l'épiscopat. Les opposants à toutes les libertés de la liberté religieuse comme de la liberté de conscience. M. Raffin-Dugues lit et commente plusieurs manuels scolaires. La Chambre se désintéresse visiblement de cette leçon qui n'a que de lointains rapports avec la question budgétaire. M. Raffin-Dugues conclut en défendant l'enseignement. Les instituteurs doivent être les gardiens de la nation et de l'esprit français. (Applaudissements à gauche et à l'extrême-gauche). C'est M. Lefas qui lui succède à la tribune. Il entreprend, dans un long discours, de montrer à ses collègues la qualité de l'enseignement classique et de l'enseignement moderne. La Chambre ne prête qu'une attention distraite au discours de M. Lefas sur cette question qui est loin d'être nouvelle et qui revient régulièrement à chaque budget. M. Ce n'est pas la solution du problème, dit M. Lefas, que supprimer la culture générale. C'est la seule qui permette d'accéder à l'enseignement général supérieur. Il est de devoir de garder notre culture générale classique qu'on a désigné sans empressement sous le nom d'humanité (Très bien). La concurrence entre les trois ordres d'enseignement n'est pas dommage. Notre législation à cet égard est lente dans sa réalisation ; rigide, dans son application. Et d'ailleurs, elle est incomplète. Il est temps de la réaliser (Très bien). Bénéficiaire pour les œuvres scientifiques, elle serait également bienfaisante pour les œuvres religieuses. On a beaucoup médité de l'apaisement de la lettre puis quelque temps. Une réforme telle que la législation des fondations serait l'apaisement dans la bonne acception du mot. Ce sont des réformes semblables que demande le pays. (Applaudissements à droite). M. Fouret-Sarloveze dit qu'il faut cesser l'anomalie qui met les collèges à la charge des communes et réclame la nationalisation des collèges communaux. M. Nectoux estime qu'il faut rendre obligatoire l'enseignement primaire supérieur, qui permet de former des ouvriers intelligents et instruits. La suite
notre culture générale classique qu'on a désigné sans empressement sous le nom d'humanité (Très bien). La concurrence entre les trois ordres d'enseignement n'est pas dommage. Notre législation à cet égard est lente dans sa réalisation ; rigide, dans son application. Et d'ailleurs, elle est incomplète. Il est temps de la réaliser (Très bien). Bénéficiaire pour les œuvres scientifiques, elle serait également bienfaisante pour les œuvres religieuses. On a beaucoup médité de l'apaisement de la lettre puis quelque temps. Une réforme telle que la législation des fondations serait l'apaisement dans la bonne acception du mot. Ce sont des réformes semblables que demande le pays. (Applaudissements à droite). M. Fouret-Sarloveze dit qu'il faut cesser l'anomalie qui met les collèges à la charge des communes et réclame la nationalisation des collèges communaux. M. Nectoux estime qu'il faut rendre obligatoire l'enseignement primaire supérieur, qui permet de former des ouvriers intelligents et instruits. La suite de la discussion est renvoyée à demain matin. La Chambre fixe au 24 février la discussion de l'interpellation de MM. Malvy et Paul Meunier concernant l'application des lois sur les Congrégations. Elle fixe au 7 mars la discussion de l'interpellation de M. Paul Jacquier sur l'exil du contenu d'un traité secret qui aurait été conclu entre les liquidateurs des congrégations religieuses et le Crédit Foncier de France. La séance est levée à 7 heures. ayant publié un violent placard antimilitariste au moment de la grève des cheminots, ont été condamnés par la Cour d'Assises à trois mois d'amende avec sursis et cent francs d'amende. Le voyage du Roi de Serbie en Italie Presse libérale dit que le Roi qui a arrivé mercredi à Rome, doit être accueilli parce qu'il est l'ami de l'Italie, le beau-frère de la reine Hélène et tenu indébouter de la liberté qui a vaillamment soustrait l'indépendance nationale dans les Balkans. Visite dans les milieux intellectuels. On dit que la monarchie de Serbie n'a aucun but politique. Le transfert de la Faculté de Droit d'Innsbrück et les irrédentistes Le transfert à Vienne de la faculté d'incidents universitaires et politiques et le séjour de M. de Strejnak à
secret qui aurait été conclu entre les liquidateurs des congrégations religieuses et le Crédit Foncier de France. La séance est levée à 7 heures. ayant publié un violent placard antimilitariste au moment de la grève des cheminots, ont été condamnés par la Cour d'Assises à trois mois d'amende avec sursis et cent francs d'amende. Le voyage du Roi de Serbie en Italie Presse libérale dit que le Roi qui a arrivé mercredi à Rome, doit être accueilli parce qu'il est l'ami de l'Italie, le beau-frère de la reine Hélène et tenu indébouter de la liberté qui a vaillamment soustrait l'indépendance nationale dans les Balkans. Visite dans les milieux intellectuels. On dit que la monarchie de Serbie n'a aucun but politique. Le transfert de la Faculté de Droit d'Innsbrück et les irrédentistes Le transfert à Vienne de la faculté d'incidents universitaires et politiques et le séjour de M. de Strejnak à Abbadie. VIENNE — Le comte de Strejnak, après la clôture des Délégations, partira pour Abbadie un séjour de deux mois qui se réservera à prendre les décisions d'importance. Les voies ferrées d'Asie-Mineure. — La part concédée à la France Londres. — Le "Times" apprécie en ces termes la position prise par la Turquie à propos du chemin de fer de Il est significatif de voir la Turquie renoncer en considération un projet destiné à un Français une concession de chemin de fer peu près égale à celle des Allemands, au moment où le Gouvernement ottoman manifeste son désir d'entrer en conversation avec l'Angleterre. Les lignes concédées aux Français augmentent les yeux des Turcs, une importance militaire et stratégique particulière. Ce fait explique que la question de leur construction est susceptible de donner lieu à des problèmes assez délicats, malgré l'extrême susceptibilité de l'Autriche relativement manifestée à toutes les questions italiennes les provinces de la côte orientale de l'Adriatique, les relations de ces puissances avec la France sont suffisamment cordiales pour rendre improbable de leur part, toute opposition internationale. LA RÉVOLTE DU YEMEN La question du Khalifat. — Le programme du parti national arabe PARIS. L'"Echo de Paris" écrit que parmi
par la Turquie à propos du chemin de fer de Il est significatif de voir la Turquie renoncer en considération un projet destiné à un Français une concession de chemin de fer peu près égale à celle des Allemands, au moment où le Gouvernement ottoman manifeste son désir d'entrer en conversation avec l'Angleterre. Les lignes concédées aux Français augmentent les yeux des Turcs, une importance militaire et stratégique particulière. Ce fait explique que la question de leur construction est susceptible de donner lieu à des problèmes assez délicats, malgré l'extrême susceptibilité de l'Autriche relativement manifestée à toutes les questions italiennes les provinces de la côte orientale de l'Adriatique, les relations de ces puissances avec la France sont suffisamment cordiales pour rendre improbable de leur part, toute opposition internationale. LA RÉVOLTE DU YEMEN La question du Khalifat. — Le programme du parti national arabe PARIS. L'"Echo de Paris" écrit que parmi les difficultés où se débattent actuellement la Sublime Porte la moindre n'est pas le soulèvement du Yémen où les chefs arabes émettent la présension à la question du Khalifat. Ce que les Arabes ont différé pour ces raisons de sentiment et de religion. Ils veulent l'accomplir maintenant : Seyd Idriss et Mahmoud Yahia ont d'ores et déjà l'appui et le consentement des Arabes du Hedjaz, des grands émir Ibn Er Raschid et Ibn Séoud dans le Chômer et le Nedjed, des tribus importantes de la Mésopotamie et de celles de pour moitié catholiques, bien que ces dernières soient Ce changement du Khalifat est, nous le répétons, dans les réelles intentions des Arabes et les Turcs, incapables de retrouver leur suprématie dans le monde musulman. Nous savons, d'après ce qu'on nous a été confié, que le programme du parti national arabe sera à peu près suivi, c'est-à-dire que le nouveau Khalife sera le chef religieux de tout l'islam en même temps que souverain temporel d'un petit État entièrement musulman, renfermé dans les limites actuelles du vilayet de Hadjaz, depuis le golfe d'Aqaba jusqu'à Assur. Quant au titulaire du Khalifat, qui sera ou vice-roi voisin ou un descendant de Mahomet? Le Sultan
et Mahmoud Yahia ont d'ores et déjà l'appui et le consentement des Arabes du Hedjaz, des grands émir Ibn Er Raschid et Ibn Séoud dans le Chômer et le Nedjed, des tribus importantes de la Mésopotamie et de celles de pour moitié catholiques, bien que ces dernières soient Ce changement du Khalifat est, nous le répétons, dans les réelles intentions des Arabes et les Turcs, incapables de retrouver leur suprématie dans le monde musulman. Nous savons, d'après ce qu'on nous a été confié, que le programme du parti national arabe sera à peu près suivi, c'est-à-dire que le nouveau Khalife sera le chef religieux de tout l'islam en même temps que souverain temporel d'un petit État entièrement musulman, renfermé dans les limites actuelles du vilayet de Hadjaz, depuis le golfe d'Aqaba jusqu'à Assur. Quant au titulaire du Khalifat, qui sera ou vice-roi voisin ou un descendant de Mahomet? Le Sultan détrôné, dont le voyage en La Mecque fut brusquement arrêté, ou Seyd Idriss, ou Mahmoud Yahia? Nous ne nous chargerons pas de résoudre cette question. SOUS LA GLACE Imprudence fatale de trois enfants VOUZIERS. — Ce soir, en revenant de l'école, trois enfants s'amusaient à glisser sur un petit étang gelé, près de Vouziers, lorsque la glace rompit. Les enfants disparurent. Des sauveteurs accoururent et retirèrent les trois enfants dont deux ont pu être ranimés, mais le troisième, Henri Marteau, âgé de 7 ans, a succombé. EN ALLEMAGNE Les constructions navales Berlin. — Au printemps aura lieu le lancement de deux cuirassés actuellement en construction aux chantiers impériaux de Kiel et de Wilhelmshaven. Aussitôt après sera commencée, dans ces deux chantiers, la construction de deux nouveaux cuirassés. Quatre autres bâtiments, deux grands et deux petits, plus douze torpilleurs seront fournis, d'autre part, par l'industrie privée. Le débat sur la Marine au Reichstag Berlin. — Les débats en deuxième lecture sur le budget de la Marine, ont commencé aujourd'hui au Reichstag. Après lecture du rapport de la Commission, le député Erzberger, du Centre, prend la parole. Il commence par louer chaleurement la loi navale allemande qui a été imitée en France
gelé, près de Vouziers, lorsque la glace rompit. Les enfants disparurent. Des sauveteurs accoururent et retirèrent les trois enfants dont deux ont pu être ranimés, mais le troisième, Henri Marteau, âgé de 7 ans, a succombé. EN ALLEMAGNE Les constructions navales Berlin. — Au printemps aura lieu le lancement de deux cuirassés actuellement en construction aux chantiers impériaux de Kiel et de Wilhelmshaven. Aussitôt après sera commencée, dans ces deux chantiers, la construction de deux nouveaux cuirassés. Quatre autres bâtiments, deux grands et deux petits, plus douze torpilleurs seront fournis, d'autre part, par l'industrie privée. Le débat sur la Marine au Reichstag Berlin. — Les débats en deuxième lecture sur le budget de la Marine, ont commencé aujourd'hui au Reichstag. Après lecture du rapport de la Commission, le député Erzberger, du Centre, prend la parole. Il commence par louer chaleurement la loi navale allemande qui a été imitée en France et dont on fait l'éloge au Parlement anglais. On lui a reproché d'être trop élastique; mais c'est précisément un de ses avantages aux yeux de M. Erzberger. L'orateur fait un vif éloge de la flotte allemande, destinée, dit-il, non à l'attaque, mais à la protection du pays. Un discours belliqueux du Prince Henri de Prusse Berlin. — Le Prince Henri de Prusse, en tant que président d'un certain nombre de vétérans du régiment de grenadiers, a fait un discours qui a produit une forte sensation. Il a déclaré, entre autres, qu' sans un combat contre l'ennemi intérieur qui émerge chaque jour plus menaçant, nous ne songeons pas à poursuivre leurs convictions politiques tant que leur activité s'exerce dans le domaine circonscrit car la loi. Mais dès lors que leur action dépasse cette limite, nous avons tout le droit de résister à leur autorité. Car, peu importe, nous le savons tous, une question se présentera de prouver nos sentiments de loyauté à l'État, car nous ne sommes pas, que l'arme et l'état de guerre ne nous démontreront, les partisans de ceux qui soutiennent. EN ANGLETERRE A la Chambre des Commerces. Le dirigeable naval. — La peste Le gouvernement annonce à la
du Prince Henri de Prusse Berlin. — Le Prince Henri de Prusse, en tant que président d'un certain nombre de vétérans du régiment de grenadiers, a fait un discours qui a produit une forte sensation. Il a déclaré, entre autres, qu' sans un combat contre l'ennemi intérieur qui émerge chaque jour plus menaçant, nous ne songeons pas à poursuivre leurs convictions politiques tant que leur activité s'exerce dans le domaine circonscrit car la loi. Mais dès lors que leur action dépasse cette limite, nous avons tout le droit de résister à leur autorité. Car, peu importe, nous le savons tous, une question se présentera de prouver nos sentiments de loyauté à l'État, car nous ne sommes pas, que l'arme et l'état de guerre ne nous démontreront, les partisans de ceux qui soutiennent. EN ANGLETERRE A la Chambre des Commerces. Le dirigeable naval. — La peste Le gouvernement annonce à la Chambre que le dirigeable naval est presque terminé et que l'équipage s'exerce activement. Le Sous-Secrétaire permanant aux Affaires étrangères explique que tous les médecins en service actuellement à Harbin sont confortablement installés dans des wagons de chemins de fer. Tous ont été inoculés par le sérum Haley. Ils portent des masques pour approcher les pestiférés. Le docteur français Menz, qui n'avait pas été inoculé et ne portait pas de masque, a été contaminé par un malade qui lui a fait sa toilette. La docteur anglaise Jackson est mort parce qu'en cours d'un surmenage incessant parmi la masse des malades, elle était probablement trop épuisée pour observer les précautions nécessaires. Le Ministre britannique déclare l'héroïsme des médecins au-dessus de tout doute. La Chambre continue les débats sur la réponse aux dolleurs du Trésor. EN RUSSIE Les étudiants pétersbourgeois manifestent SARPIETSBOURG. — Les cours ont eu lieu ce matin à l'Université. Peu de personnes y assistait. Les étudiants ont jeté des liquides répandant de mauvaises odeurs dans les couloirs, fait nonchalamment en chantant. De nombreuses arrestations ont été opérées. EN ITALIE Une croisière de l'escadre dans les eaux turques ROME. — Le « Giornale d'Italia » confirme que, pour des raisons auxquelles
masques pour approcher les pestiférés. Le docteur français Menz, qui n'avait pas été inoculé et ne portait pas de masque, a été contaminé par un malade qui lui a fait sa toilette. La docteur anglaise Jackson est mort parce qu'en cours d'un surmenage incessant parmi la masse des malades, elle était probablement trop épuisée pour observer les précautions nécessaires. Le Ministre britannique déclare l'héroïsme des médecins au-dessus de tout doute. La Chambre continue les débats sur la réponse aux dolleurs du Trésor. EN RUSSIE Les étudiants pétersbourgeois manifestent SARPIETSBOURG. — Les cours ont eu lieu ce matin à l'Université. Peu de personnes y assistait. Les étudiants ont jeté des liquides répandant de mauvaises odeurs dans les couloirs, fait nonchalamment en chantant. De nombreuses arrestations ont été opérées. EN ITALIE Une croisière de l'escadre dans les eaux turques ROME. — Le « Giornale d'Italia » confirme que, pour des raisons auxquelles probablement la politique n'est pas étrangère, l'escadre italienne entreprendra au mois de mars prochain une croisière de deux mois dans la Méditerranée orientale. Le « Corriere d'Italia » ajoute à ce propos : Naturellement, dans les sphères officielles on dira que cette croisière dans les eaux du Levant aura un caractère purement technique. Mais si on réfléchit que de graves questions sont actuellement pendantes entre l'Italie et la Turquie, il est permis légitimement de croire que la Marine servira, cette fois, d'auxiliaire tout au moins moral à la diplomatie. Arrestation du brigand Ballo PALERME. — La police de Palerme a arrêté sur la Place du Théâtre le fameux brigand Ballo, ainsi que son lieutenante Firiazzo. Ces individus, élégamment vêtus, venaient ouvertement à Palerme dépenser l'argent qu'ils avaient volé. Ils se sont défendus désespérément, blessant plusieurs agents. Le brigand Ballo a commis de nombreux assassinats. Il a tué dernièrement les brigadiers de carabiniers Campini et Romeo. Nouvelles Diverses M. Mirman est rétabli PARIS. — M. Mirman dont la santé est complètement rétablie, a repris ce matin ses fonctions de directeur des services d'Assistance et d'Hygiène publiques. Ziem n'est pas mort PARIS. — La nouvelle que Félix Ziem est mort est fausse...