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insister plus particulièrement sur son état. Monsols. —Les archives de Monsols sont conservées dans quatre grands placards, dans une belle salle bien aérée. J'ai constaté que les registres paroissiaux qui, d'après l'inventaire de 1861 ne remontent qu'à 1720, remontent en réalité à 1653, l'état civil moderne est relié de 1807 à 1871. Le Bulletin des lois, les Actes administratifs sont brochés jusqu'en 1871. J'ai constaté aussi avec satisfaction l'existence de quelques anciens cartons-portefeuilles à dos de basane, portant en titre les mots : Archives de Monsols. Je ne doute pas que M. le Maire, conseiller général du Rhône, secondé d'ailleurs par un secrétaire fort intelligent, ne tienne à organiser son dépôt de telle manière qu'il puisse servir de modèle à toutes les communes du canton. Neuville dispose de superbes locaux pour l'installation de ses archives, la dernière circulaire a été bien comprise; ARCHIVES. 629 aussi faut-il espérer que dans un an ou deux, l'inventaire pourra être mis au jour. L'état civil qui remonte à 1606 est relié depuis 1699, le Bulletin des lois est relié jusqu'en 1887, les Actes administratifs jusqu'en 1886. Il est à souhaiter que la même mesure puisse être appliquée aux différentes publications officielles, surtout aux décrets de la Convention dont la collection me paraît sinon complète, du moins facile à compléter, ainsi qu'à la collection du Journal officiel qui, il est vrai, est déjà groupée par année. Quant aux dossiers, il est indispensable de procéder à un remaniement général, et de mettre sur chaque pièce et le timbre de la mairie et la lettre de série à laquelle elle appartient. Ouroux. — A Ouroux, les registres d'état civil ancien qui remontent à 1678 d'après la constatation que j'ai pu faire, à 1675 d'après l'inventaire de 1862, sont à classer et à relier jusqu'en 1808 (publications de mariages), les autres sont reliés. Le Bulletin des lois, les Actes administratifs, le Journal des communes sont à compléter et à brocher tout au moins. Comme dans toutes les communes où existent des meubles à petits casiers pour le classement des archives, on a mis les lettres de séries sur
de la Convention dont la collection me paraît sinon complète, du moins facile à compléter, ainsi qu'à la collection du Journal officiel qui, il est vrai, est déjà groupée par année. Quant aux dossiers, il est indispensable de procéder à un remaniement général, et de mettre sur chaque pièce et le timbre de la mairie et la lettre de série à laquelle elle appartient. Ouroux. — A Ouroux, les registres d'état civil ancien qui remontent à 1678 d'après la constatation que j'ai pu faire, à 1675 d'après l'inventaire de 1862, sont à classer et à relier jusqu'en 1808 (publications de mariages), les autres sont reliés. Le Bulletin des lois, les Actes administratifs, le Journal des communes sont à compléter et à brocher tout au moins. Comme dans toutes les communes où existent des meubles à petits casiers pour le classement des archives, on a mis les lettres de séries sur les casiers; aussi on peut considérer les dossiers comme à reconstituer. Poule. — Ici, les archives sont, partie à la mairie, partie chez le secrétaire; chez ce dernier, dans un placard d'une salle de café: les registres d'état civil reliés de 1803 à 1882, trois volumes reliés de registres paroissiaux de 1751 à l'an X, les Actes administratifs de ces dernières années et les registres des délibérations depuis 1855; à la mairie, dans un placard d'une vaste salle qu'il suffirait peut-être d'aérer pour la tenir saine: des registres de l'état civil ancien, reliés, de 1605 à 1749 (3 volumes). Quant aux Recueils administratifs, ils ont le plus grand besoin d'être brochés; quelques dossiers seulement sont constitués. Propières. — J'ai pu me rendre difficilement compte de l'état de ce dépôt; le local est bon, l'état civil est relié de 1718 à 1883; les Actes administratifs, le Bulletin des lois, le Bulletin du Ministère de l'Intérieur sont en grande partie brochés; mais je me suis heurté à un refus absolu de rédaction d'inventaire. J'ai l'honneur de vous proposer d'adresser des instructions au maire de cette commune. Rochetaillée. — A Rochetaillée, j'ai eu la satisfaction de constater que les archives étaient déjà triées,
de 1751 à l'an X, les Actes administratifs de ces dernières années et les registres des délibérations depuis 1855; à la mairie, dans un placard d'une vaste salle qu'il suffirait peut-être d'aérer pour la tenir saine: des registres de l'état civil ancien, reliés, de 1605 à 1749 (3 volumes). Quant aux Recueils administratifs, ils ont le plus grand besoin d'être brochés; quelques dossiers seulement sont constitués. Propières. — J'ai pu me rendre difficilement compte de l'état de ce dépôt; le local est bon, l'état civil est relié de 1718 à 1883; les Actes administratifs, le Bulletin des lois, le Bulletin du Ministère de l'Intérieur sont en grande partie brochés; mais je me suis heurté à un refus absolu de rédaction d'inventaire. J'ai l'honneur de vous proposer d'adresser des instructions au maire de cette commune. Rochetaillée. — A Rochetaillée, j'ai eu la satisfaction de constater que les archives étaient déjà triées, en conformité de la circulaire. L'état civil est relié de 1793 à 1870; les registres paroissiaux cartonnés remontent à 1697; le Bulletin des lois, les Actes administratifs sont en partie reliés. L'inventaire de cette commune m'a été promis pour la fin d'année. A St-Bonnet-des-Bruyères rien n'est relié, ni état civil ni collections; les archives sont déposées dans deux placards tellement humides que pour l'atlas cadastral qui a été entoilé, toile et papier se séparent absolument. Je dois constater pourtant qu'il y a un ordre relatif dans ce dépôt; les registres paroissiaux remontent à 1693, ceux des délibérations à 1791. ÉLÉMENTS D'INVENTAIRE DES ARCHIVES MUNICIPALES DE LA SEINE-ET-OUIS 630 3e PARTIE. — CHAPITRE III. À Saint-Igny-de-Vers, les registres d'état civil de 1793 à nos jours sont reliés; le cadastre, les dossiers des affaires courantes se trouvent chez le secrétaire de mairie, au rez-de-chaussée, dans une petite pièce basse servant de chambre à coucher; à une centaine de mètres de là, à la maison commune, les documents d'archives se trouvent partie empilés sur le plus haut rayon du garde-manger de l'instituteur, partie dans une cuisine basse, entassés dans un placard humide; ces documents, s'ils ne sont déplacés au plus tôt, seront perdus
ni collections; les archives sont déposées dans deux placards tellement humides que pour l'atlas cadastral qui a été entoilé, toile et papier se séparent absolument. Je dois constater pourtant qu'il y a un ordre relatif dans ce dépôt; les registres paroissiaux remontent à 1693, ceux des délibérations à 1791. ÉLÉMENTS D'INVENTAIRE DES ARCHIVES MUNICIPALES DE LA SEINE-ET-OUIS 630 3e PARTIE. — CHAPITRE III. À Saint-Igny-de-Vers, les registres d'état civil de 1793 à nos jours sont reliés; le cadastre, les dossiers des affaires courantes se trouvent chez le secrétaire de mairie, au rez-de-chaussée, dans une petite pièce basse servant de chambre à coucher; à une centaine de mètres de là, à la maison commune, les documents d'archives se trouvent partie empilés sur le plus haut rayon du garde-manger de l'instituteur, partie dans une cuisine basse, entassés dans un placard humide; ces documents, s'ils ne sont déplacés au plus tôt, seront perdus à bref délai, et parmi eux, j'ai pu voir des registres de délibérations du Conseil municipal, naturellement d'anciens registres paroissiaux, non seulement ceux de Saint-Igny, mais aussi ceux de Saint-Bonnet-des-Bruyères; ces derniers remontent au moins à 1611. Enfin, au grenier, il y avait aussi, paraît-il, un troisième dépôt. J'ai vu ce qui en reste actuellement et j'espère que rien d'important n'y avait été transporté. Saint-Jacques-des-Arrêts possède, comme beaucoup d'autres communes, le singulier placard à casiers étroits et profonds qui semble avoir été adopté surtout dans cette partie du département; aussi le classement laisse fort à désirer. L'état civil n'est relié qu'à partir de 1800 jusqu'en 1863; les registres paroissiaux remontent, autant que j'ai pu m'en rendre compte, à 1693, tandis que l'inventaire de 1851 porte 1691. Le Recueil des Actes administratifs et le Bulletin du Ministère de l'Intérieur sont en partie reliés. Les délibérations remontent à 1794. Saint-Mamert. — À Saint-Mamert, on trouve également le placard à casiers qui disparaîtra certainement puisque M. le Maire nous a demandé des cartons qui lui ont été adressés. L'état civil n'est relié que depuis 1802 à 1863; les anciens registres remontent à 1674; les Actes administratifs, le Bulletin des lois, le Bulletin du
ce qui en reste actuellement et j'espère que rien d'important n'y avait été transporté. Saint-Jacques-des-Arrêts possède, comme beaucoup d'autres communes, le singulier placard à casiers étroits et profonds qui semble avoir été adopté surtout dans cette partie du département; aussi le classement laisse fort à désirer. L'état civil n'est relié qu'à partir de 1800 jusqu'en 1863; les registres paroissiaux remontent, autant que j'ai pu m'en rendre compte, à 1693, tandis que l'inventaire de 1851 porte 1691. Le Recueil des Actes administratifs et le Bulletin du Ministère de l'Intérieur sont en partie reliés. Les délibérations remontent à 1794. Saint-Mamert. — À Saint-Mamert, on trouve également le placard à casiers qui disparaîtra certainement puisque M. le Maire nous a demandé des cartons qui lui ont été adressés. L'état civil n'est relié que depuis 1802 à 1863; les anciens registres remontent à 1674; les Actes administratifs, le Bulletin des lois, le Bulletin du Ministère de l'Intérieur, le Moniteur des communes sont reliés en partie. Saint-Hizier-d'Azergues. — Malgré le récolement fait en 1884 par le Conseil municipal, j'estime qu'il est nécessaire de procéder à un nouveau classement des archives de cette commune. Sur le meuble à casiers où sont enfermés les dossiers, on trouve bien des étiquettes, mais pas de lettres de série, et forcément, avec la disposition du local, malgré tous les soins apportés par le secrétaire, les dossiers ont dû être plus d'une fois mêlés. L'état civil est relié tout entier de 1652 à 1873. Les divers Recueils des Actes administratifs non brochés sont classés par année. Les délibérations remontent à 1790. St-Vincent-de-Reins est une des communes dont les archives sont le mieux tenues, on a commencé le classement conformément à la circulaire. L'état civil est relié en entier de 1692 à 1882, les Actes administratifs sont brochés jusqu'en 1872, le Bulletin des lois est simplement classé. Il m'a été affirmé, dans cette commune, qu'il y a un certain nombre d'années, quantité de parchemins appartenant à la mairie auraient été vendus. Thizy. — Le local actuel de la mairie de Thizy, malgré les bonnes dispositions dans lesquelles j'ai trouvé l'administration, permettra difficilement
bien des étiquettes, mais pas de lettres de série, et forcément, avec la disposition du local, malgré tous les soins apportés par le secrétaire, les dossiers ont dû être plus d'une fois mêlés. L'état civil est relié tout entier de 1652 à 1873. Les divers Recueils des Actes administratifs non brochés sont classés par année. Les délibérations remontent à 1790. St-Vincent-de-Reins est une des communes dont les archives sont le mieux tenues, on a commencé le classement conformément à la circulaire. L'état civil est relié en entier de 1692 à 1882, les Actes administratifs sont brochés jusqu'en 1872, le Bulletin des lois est simplement classé. Il m'a été affirmé, dans cette commune, qu'il y a un certain nombre d'années, quantité de parchemins appartenant à la mairie auraient été vendus. Thizy. — Le local actuel de la mairie de Thizy, malgré les bonnes dispositions dans lesquelles j'ai trouvé l'administration, permettra difficilement un classement méthodique en conformité de la circulaire; là aussi j'ai pu constater l'existence du singulier meuble à casier. L'état civil est relié de 1801 à 1880. Il y a deux séries de registres paroissiaux, ceux de l'église Notre-Dame qui partent de 1603 et ceux de Saint-Georges de 1570, mais registres malheureusement non reliés. Je dois constater aussi que, comme à Couzon, les tables décennales sont cartonnées. Le Bulletin des lois, les Actes administratifs sont brochés jusqu'en 1879. Le Bulletin du Ministère de l'Intérieur et le Journal des maires sont simplement classés par années. Les registres des délibérations ne commencent qu'à l'an VI, le premier est donc en déficit, mais déjà antérieurement à 1851. Par contre, on trouve un registre des filles de la Charité de Thizy remontant à 1785. Saint-Fons. — Je n'ai visité cette commune, de création toute récente, que dans le but de bien faire comprendre l'utilité de l'application immédiate de la circulaire, et j'ai lieu d'espérer que cette utilité aura été comprise. Il en est de même pour La Mulatière. — Là, j'ai eu le plaisir de constater que non seulement toutes les publications officielles reçues par la mairie sont reliées, même le Journal officiel, mais
registres malheureusement non reliés. Je dois constater aussi que, comme à Couzon, les tables décennales sont cartonnées. Le Bulletin des lois, les Actes administratifs sont brochés jusqu'en 1879. Le Bulletin du Ministère de l'Intérieur et le Journal des maires sont simplement classés par années. Les registres des délibérations ne commencent qu'à l'an VI, le premier est donc en déficit, mais déjà antérieurement à 1851. Par contre, on trouve un registre des filles de la Charité de Thizy remontant à 1785. Saint-Fons. — Je n'ai visité cette commune, de création toute récente, que dans le but de bien faire comprendre l'utilité de l'application immédiate de la circulaire, et j'ai lieu d'espérer que cette utilité aura été comprise. Il en est de même pour La Mulatière. — Là, j'ai eu le plaisir de constater que non seulement toutes les publications officielles reçues par la mairie sont reliées, même le Journal officiel, mais que chaque pièce porte la lettre de la série à laquelle elle appartient et l'exposant indiqué par la circulaire pour marquer sa place dans la série; prochainement ce dépôt pourra être un modèle pour le classement des archives communales du département. Il me reste, Monsieur le Préfet, à vous exprimer les réflexions ou plutôt les vœux, que m'ont suggérées ces visites des archives communales, comme celles des années précédentes: Suppression de ces meubles spéciaux à casiers étroits où tous les jours s'entassent les documents, ce qui rend les recherches à la fois longues et difficiles. Réunion aux archives départementales de tous les documents antérieurs à 1790; ces documents ne pouvant être lus et compris qu'avec peine dans les communes, sont souvent oubliés dans quelque coin où ils risquent de disparaître sans qu'on puisse même s'en apercevoir; réunion aussi de tous les registres de paroisse antérieurs à 1732, date à laquelle des doubles ont été déposés, doubles que, j'espère bien, nous posséderons un jour au complet. Cette réunion, loin d'être une spoliation, rendrait de réels services aux communes où, généralement, il est bien difficile de trouver quelqu'un soit pour comprendre la valeur de ces documents, soit pour les lire, soit pour
les réflexions ou plutôt les vœux, que m'ont suggérées ces visites des archives communales, comme celles des années précédentes: Suppression de ces meubles spéciaux à casiers étroits où tous les jours s'entassent les documents, ce qui rend les recherches à la fois longues et difficiles. Réunion aux archives départementales de tous les documents antérieurs à 1790; ces documents ne pouvant être lus et compris qu'avec peine dans les communes, sont souvent oubliés dans quelque coin où ils risquent de disparaître sans qu'on puisse même s'en apercevoir; réunion aussi de tous les registres de paroisse antérieurs à 1732, date à laquelle des doubles ont été déposés, doubles que, j'espère bien, nous posséderons un jour au complet. Cette réunion, loin d'être une spoliation, rendrait de réels services aux communes où, généralement, il est bien difficile de trouver quelqu'un soit pour comprendre la valeur de ces documents, soit pour les lire, soit pour en délivrer une expédition. Il y aurait encore cet avantage de les sauver, car la plupart sont dans un triste état et seule une réparation intelligente pourra nous les conserver, ce qui sera en somme facile si, comme il en a été question, un atelier de reliure est annexé au service des archives. Je puis même ajouter que si le personnel est un jour augmenté, il sera possible de délivrer à chaque commune une table alphabétique de ses actes anciens. Enfin, comme je l'ai constaté malheureusement souvent, les tables décennales, généralement considérées comme inutiles, s'égarent ou se perdent; voici le moment d'en rédiger de nouvelles, et il serait, je crois, facile de suppléer pour l'avenir à l'indifférence des communes. Ce travail, pour être bien fait, doit être d'abord préparé sur fiches ; il suffirait donc de distribuer des fiches uniformes à toutes les communes du département pour l'établissement de leurs tables; ces tables relevées conformément à la loi, les fiches, 632 3e PARTIE. — CHAPITRE III. centralisées à la Préfecture, seraient classées alphabétiquement et nous aurions une table générale de l'état civil du département, qui, je crois, pourrait rendre les plus grands services. Tous les dix ans, les tables ainsi
service des archives. Je puis même ajouter que si le personnel est un jour augmenté, il sera possible de délivrer à chaque commune une table alphabétique de ses actes anciens. Enfin, comme je l'ai constaté malheureusement souvent, les tables décennales, généralement considérées comme inutiles, s'égarent ou se perdent; voici le moment d'en rédiger de nouvelles, et il serait, je crois, facile de suppléer pour l'avenir à l'indifférence des communes. Ce travail, pour être bien fait, doit être d'abord préparé sur fiches ; il suffirait donc de distribuer des fiches uniformes à toutes les communes du département pour l'établissement de leurs tables; ces tables relevées conformément à la loi, les fiches, 632 3e PARTIE. — CHAPITRE III. centralisées à la Préfecture, seraient classées alphabétiquement et nous aurions une table générale de l'état civil du département, qui, je crois, pourrait rendre les plus grands services. Tous les dix ans, les tables ainsi établies sur fiches viendraient se joindre aux précédentes, tous les 50 ou 100 ans on pourrait relever cette table unique sur un registre et le grand obstacle qui existe actuellement pour les recherches de ce genre serait absolument supprimé. Il ne me reste plus qu'à ajouter que je vais poursuivre activement l'exploration des archives communales, et qu'avant la fin de l'année j'espère être arrivé, pour un grand nombre, au but qu'il faut atteindre, c'est-à-dire au classement en conformité de la dernière circulaire ministérielle, et classement fait de telle sorte qu'une pièce sortie de son dossier ne risque plus de s'égarer. Ma tâche est d'ailleurs facilitée, comme l'a remarqué M. le Ministre de l'Instruction publique, par le vote du Conseil général qui a décidé de distribuer des cartons aux communes ; cette année, 85 ont été donnés aux communes de Nuelles, St-Mamert, Meaux et Grandris, 20 encore sont attribués à la commune de St-Bonnet-des-Bruyères, 25 à celle de Rochetaillée, et à la suite de mon inspection je ne doute pas que les demandes ne nous arrivent nombreuses. SERVICE DES ENFANTS ASSISTÉS. 633 CHAPITRE IV. — ASSISTANCE. Service des enfants assistés. Rapport de M. l'inspecteur Serrès. — Année 1888. J'ai l'honneur, conformément
activement l'exploration des archives communales, et qu'avant la fin de l'année j'espère être arrivé, pour un grand nombre, au but qu'il faut atteindre, c'est-à-dire au classement en conformité de la dernière circulaire ministérielle, et classement fait de telle sorte qu'une pièce sortie de son dossier ne risque plus de s'égarer. Ma tâche est d'ailleurs facilitée, comme l'a remarqué M. le Ministre de l'Instruction publique, par le vote du Conseil général qui a décidé de distribuer des cartons aux communes ; cette année, 85 ont été donnés aux communes de Nuelles, St-Mamert, Meaux et Grandris, 20 encore sont attribués à la commune de St-Bonnet-des-Bruyères, 25 à celle de Rochetaillée, et à la suite de mon inspection je ne doute pas que les demandes ne nous arrivent nombreuses. SERVICE DES ENFANTS ASSISTÉS. 633 CHAPITRE IV. — ASSISTANCE. Service des enfants assistés. Rapport de M. l'inspecteur Serrès. — Année 1888. J'ai l'honneur, conformément à votre dépêche du 13 juin dernier, de vous adresser mon premier rapport général sur les divers services de l'inspection des enfants assistés dans le Rhône et sur leur fonctionnement durant l'année 1888. Appelé, il y a cinq mois, à la direction de ces services, je ne me suis pas dissimulé les difficultés qui m'attendaient. Fort de votre appui et de votre sollicitude, je vous ai depuis lors adressé un assez grand nombre de propositions; le bienveillant accueil qui leur a été réservé m'a permis de surmonter quelques-unes de ces difficultés. Mais je considère ma tâche comme bien loin d'être achevée; il est encore certains détails que je n'ai pu aborder comme je l'aurais voulu, mais au fur et à mesure que la pratique m'en aura démontré l'utilité, je vous soumettrai les réformes que je croirai nécessaires à leur sujet. L'exposé que je vais vous présenter sera donc forcément incomplet, cependant il est un point entre tous sur lequel j'ai tenu à insister d'une façon plus particulière, c'est celui relatif au mode d'allocation d'une très grande partie des secours temporaires dans le département. DIVISION DU RAPPORT. 1° Mouvement général de toute la population assistée en 1888. — Considérations concernant l'origine
dissimulé les difficultés qui m'attendaient. Fort de votre appui et de votre sollicitude, je vous ai depuis lors adressé un assez grand nombre de propositions; le bienveillant accueil qui leur a été réservé m'a permis de surmonter quelques-unes de ces difficultés. Mais je considère ma tâche comme bien loin d'être achevée; il est encore certains détails que je n'ai pu aborder comme je l'aurais voulu, mais au fur et à mesure que la pratique m'en aura démontré l'utilité, je vous soumettrai les réformes que je croirai nécessaires à leur sujet. L'exposé que je vais vous présenter sera donc forcément incomplet, cependant il est un point entre tous sur lequel j'ai tenu à insister d'une façon plus particulière, c'est celui relatif au mode d'allocation d'une très grande partie des secours temporaires dans le département. DIVISION DU RAPPORT. 1° Mouvement général de toute la population assistée en 1888. — Considérations concernant l'origine des mères dont les enfants sont secourus ou assistés. — Mouvement particulier de la population assistée, hospitalisée ou non hospitalisée, y compris les infirmes majeurs. — Mouvement des enfants légitimes secourus; 2° Service des enquêtes à domicile (naturels et légitimes) 3° Mortalité; 4° Maternité et clinique d'accouchement. — Nourrices expectantes. — Frais de séjour et layettes. — Revision du tarif quinquennal; 5° Secours temporaires et leur réglementation actuelle dans le département. — Application des mesures indiquées par les circulaires ministérielles des 11 août 1888 et 20 février 1889. — Nécessité d'une surveillance effective des enfants secourus. — Légitimations d'enfants naturels secourus. — Primes; 6° Expositions d'enfants. — Infanticides. — Avortements; 7° Placement des enfants après leur sevrage. — Instruction et fréquentation scolaire. — Santé des enfants. — Secours et pensions extraordinaires et supplémentaires. — Vaccinations. — Soins médicaux. — Vêtures et considérations concernant leur mode de délivrance; 8° Elèves hors pension. — Placement des élèves. — Contrats de travail. — Caisses d'épargne. — Recrutement. — Mariages; 9° Primes diverses; 10° Inspection. — Personnel attaché au bureau central à Lyon. — Sous-inspecteurs départementaux, agents; 11° Situation financière. — Dépenses de l'année 1888. — Prévisions budgétaires pour 1890. Enfin, le mouvement des