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contre 183, après pointage, la disjonction est prononcée. LA DISJONCTION EST VOTEE MM. Vincent Auriol et Renaudel demandent, au ministre des Finances de faire connaître les projets dont il a l'intention de saisir la Chambre avant la reprise du débat. Ceux qui ont voté la disjonction, ne consentiraient pas, dit M. Renaudel, à voter tout un nouvel ensemble de taxes indirectes. Il importe, au moins, qu'il soit connu de la nouvelle majorité et de la Chambre entière. (Applaudissements à l'extrême gauche). M. Doumer renouvelle sa déclaration. — La Chambre doit statuer, d'abord, sur les dispositions de la Commission, dit-il, ensuite on examinera les taxes qui paraîtront nécessaires à l'équilibre. M. Lamoureux confirme que la Commission est d'accord avec M. Doumer pour l'adoption de cette méthode et propose à la Chambre d'aborder demain l'article premier et d'aller jusqu'au bout du travail. Ensuite on fera un bilan. La suite de la discussion est reportée à demain matin. La séance est levée à 6 h. 50. SÉNAT LA SÉANCE L'ELOGE FUNEBRE DE M. AMIE La séance est ouverte à 15 h. 10, sous la présidence de M. de Selves. Celui-ci prononce en ces termes l'éloge funèbre de M. Amie, sénateur des Alpes-Maritimes : Messieurs, la triste nouvelle de la mort de notre collègue, M. Jean Amie, ancien secrétaire du Sénat, me parvenait avant-hier. Né le 30 juillet 1854 à Grasse, conseiller général des Alpes-Maritimes en 1904, il était appelé le 30 juillet 1911, à la haute assemblée, où il succédait à M. Maurice Rouvier, dont le Sénat et la commission des finances spécialement gardent le souvenir et dont plus d'un, parmi nous, aux heures difficiles que nous traversons, évolue, non sans mélancolie, la mémoire. Son ardent patriotisme animait l'âme de notre collègue. M. Amie. En 1911, époque où l'Allemagne, essayant d'exercer son emprise sur la France, laissait percer son ambition dominatrice, il l'affirmait au Conseil général des Alpes-Maritimes : « Le Gouvernement peut se convaincre, disait-il, au cours des pourparlers engagés avec l'Allemagne pour le règlement de la question marocaine, avec quel patriotique souci de sa dignité et de ses droits la France
Messieurs, la triste nouvelle de la mort de notre collègue, M. Jean Amie, ancien secrétaire du Sénat, me parvenait avant-hier. Né le 30 juillet 1854 à Grasse, conseiller général des Alpes-Maritimes en 1904, il était appelé le 30 juillet 1911, à la haute assemblée, où il succédait à M. Maurice Rouvier, dont le Sénat et la commission des finances spécialement gardent le souvenir et dont plus d'un, parmi nous, aux heures difficiles que nous traversons, évolue, non sans mélancolie, la mémoire. Son ardent patriotisme animait l'âme de notre collègue. M. Amie. En 1911, époque où l'Allemagne, essayant d'exercer son emprise sur la France, laissait percer son ambition dominatrice, il l'affirmait au Conseil général des Alpes-Maritimes : « Le Gouvernement peut se convaincre, disait-il, au cours des pourparlers engagés avec l'Allemagne pour le règlement de la question marocaine, avec quel patriotique souci de sa dignité et de ses droits la France tout entière suit les négociations. » (Le Conseil général, représentant des populations qui n'ont cessé en toutes circonstances de montrer leur inaltérable attachement à la Patrie, tiendra à honneur de s'associer au magnifique mouvement de solidarité que notre nation affirme devant l'Europe. La courageuse propagande de Jean Améaux États-Unis, son invention des vernis pour avions, devaient rendre, au cours de la guerre, des services appréciés. Ce grand industriel, ce puissant commerçant, était demeuré modeste : il l'était dès sa venue parmi nous ! modeste, il l'est demeuré toujours, évitant d'attirer sur lui l'attention, se bornant à apporter l'appui de son jugement éclairé et de sa conscience droite aux travaux des commissions dont il fit successivement partie : finances, marine, armée, commerce et industrie, ainsi qu'au groupe de l'Union républicaine, où il s'était fait inscrire. Là, sa simplicité, son attitude, la sûreté de son jugement, la bonne grâce qu'il apportait dans ses rapports quotidiens, lui valurent parmi nous l'estime affectueuse de chacun. Que de fois il m'exprima sa joie de faire partie d'une assemblée où la courtoisie est de règle, où règne un si parfait respect des opinions de tous, omettant seulement de dire qu'il était un des principaux éléments de
invention des vernis pour avions, devaient rendre, au cours de la guerre, des services appréciés. Ce grand industriel, ce puissant commerçant, était demeuré modeste : il l'était dès sa venue parmi nous ! modeste, il l'est demeuré toujours, évitant d'attirer sur lui l'attention, se bornant à apporter l'appui de son jugement éclairé et de sa conscience droite aux travaux des commissions dont il fit successivement partie : finances, marine, armée, commerce et industrie, ainsi qu'au groupe de l'Union républicaine, où il s'était fait inscrire. Là, sa simplicité, son attitude, la sûreté de son jugement, la bonne grâce qu'il apportait dans ses rapports quotidiens, lui valurent parmi nous l'estime affectueuse de chacun. Que de fois il m'exprima sa joie de faire partie d'une assemblée où la courtoisie est de règle, où règne un si parfait respect des opinions de tous, omettant seulement de dire qu'il était un des principaux éléments de cette belle tenue morale, à la fois le charme et la force de la grande assemblée française. Saluons, mes chers collègues, ce bon Français qui vient de disparaître. Adressons à sa veuve et à ses enfants, qui pleurent en lui les qualités d'esprit et de cœur dont ils ont goûté les délicatesses, l'hommage de notre profonde et très vive sympathie. Tous les passages du discours, particulièrement le rappel de la mémoire de M. Rouvier, prédécesseur de M. Améaux et de ceux de la puissance de travail et la compétence du sénateur disparu, ont été très applaudis. On procède à la nomination d'un membre au conseil d'amortissement et des dépôts et consignations. Il n'y a qu'un candidat, désigné par la gauche démocratique : M. Bienvenu-Martin, qui sera sûrement élu. mais, enfin, le scrutin doit avoir lieu. UNE INTERPELLATION SUR LA LOI DE HUIT HEURES M. Josse dépose une interpellation à propos de la journée de huit heures en vue de la restauration financière, économique et sociale du pays. La date de la discussion de cette interpellation sera fixée ultérieurement, lorsque le Président du Conseil sera présent. PROPOSITIONS SPECIALES DANS LA LEGION D'HONNEUR Au titre de l'Exposition des Arts Décoratifs On discute
les délicatesses, l'hommage de notre profonde et très vive sympathie. Tous les passages du discours, particulièrement le rappel de la mémoire de M. Rouvier, prédécesseur de M. Améaux et de ceux de la puissance de travail et la compétence du sénateur disparu, ont été très applaudis. On procède à la nomination d'un membre au conseil d'amortissement et des dépôts et consignations. Il n'y a qu'un candidat, désigné par la gauche démocratique : M. Bienvenu-Martin, qui sera sûrement élu. mais, enfin, le scrutin doit avoir lieu. UNE INTERPELLATION SUR LA LOI DE HUIT HEURES M. Josse dépose une interpellation à propos de la journée de huit heures en vue de la restauration financière, économique et sociale du pays. La date de la discussion de cette interpellation sera fixée ultérieurement, lorsque le Président du Conseil sera présent. PROPOSITIONS SPECIALES DANS LA LEGION D'HONNEUR Au titre de l'Exposition des Arts Décoratifs On discute ensuite sur le rapport Serre. Le projet relatif à la proposition spéciale dans la Légion d'honneur à l'occasion de l'Exposition des Arts Décoratifs. M. Louis Michel et plusieurs de ses collègues demandent l'augmentation du contingent de croix. Ces croix nouvelles seraient décernées au titre agricole. M. Machet, au nom des signataires de l'amendement, le fait retirer étant donné les explications du rapporteur. M. F. Merlin, sénateur de la Loire, veut que dans le dossier des candidats figure une déclaration de probité fiscale. « La Légion d'honneur, dit-il, ne peut être attribuée à des fraudeurs et à des escrocs à l'égard de l'Etat. On s'est trop habitué à considérer les fraudes fiscales comme peu importantes et témoignant, au contraire, d'une sorte de finesse. Il faut en finir avec cette attitude : il y a trop de gens qui considèrent que l'argent est tout. Quand ceux qui pensent ainsi de l'argent, veulent y ajouter l'honneur, nous nous y opposons. » (Vifs applaudissements.) Après une réplique rassurante du Ministre du Commerce, l'article unique du projet est adopté. Au titre de l'Exposition de la Houille blanche Le Sénat discute ensuite le projet instituant une promotion spéciale dans la Légion d'honneur pour récompenser les concours
signataires de l'amendement, le fait retirer étant donné les explications du rapporteur. M. F. Merlin, sénateur de la Loire, veut que dans le dossier des candidats figure une déclaration de probité fiscale. « La Légion d'honneur, dit-il, ne peut être attribuée à des fraudeurs et à des escrocs à l'égard de l'Etat. On s'est trop habitué à considérer les fraudes fiscales comme peu importantes et témoignant, au contraire, d'une sorte de finesse. Il faut en finir avec cette attitude : il y a trop de gens qui considèrent que l'argent est tout. Quand ceux qui pensent ainsi de l'argent, veulent y ajouter l'honneur, nous nous y opposons. » (Vifs applaudissements.) Après une réplique rassurante du Ministre du Commerce, l'article unique du projet est adopté. Au titre de l'Exposition de la Houille blanche Le Sénat discute ensuite le projet instituant une promotion spéciale dans la Légion d'honneur pour récompenser les concours prêtés à l'Exposition de la Houille blanche et du Tourisme l'an dernier à Grenoble. M. François Saint-Maur renouvelle ses critiques de tout à l'heure. « On dépasse les contingents, dit-il. on fait de l'inflation de rubans rouges : cela va devenir ridicule! » Le rapporteur M. Mahieu et le ministre des Travaux Publics M. de Monzie réfutent les critiques de M. François Saint-Maur et soutiennent les récompenses aux travailleurs et aux inventeurs qui, par leur travail silencieux, préparèrent une superbe manifestation de l'esprit français. (Vifs applaudissements.) On adopte l'article. M. François Saint-Maur demande par voie d'article additionnel la suppression de la disposition de la loi de 1925 fixant la proportion à établir entre les croix et le nombre des exposants. M. Serre, le ministre M. de Monzie et M. Lhopital demandent à M. François Saint-Maur d'accepter la disjunction de son article additionnel. Après une discussion, M. François Saint-Maur accepte le projet. Le reste est voté avec l'article. LA PÊCHE FLUVIALE ET LA CHASSE Le Sénat adopte après des interventions dans des sens divers de MM. Couvrand, qui voudrait que l'on fasse pour la chasse ce que l'on fait pour la pêche, et MM. Fernand David et Jean Durand, ministre de
des Travaux Publics M. de Monzie réfutent les critiques de M. François Saint-Maur et soutiennent les récompenses aux travailleurs et aux inventeurs qui, par leur travail silencieux, préparèrent une superbe manifestation de l'esprit français. (Vifs applaudissements.) On adopte l'article. M. François Saint-Maur demande par voie d'article additionnel la suppression de la disposition de la loi de 1925 fixant la proportion à établir entre les croix et le nombre des exposants. M. Serre, le ministre M. de Monzie et M. Lhopital demandent à M. François Saint-Maur d'accepter la disjunction de son article additionnel. Après une discussion, M. François Saint-Maur accepte le projet. Le reste est voté avec l'article. LA PÊCHE FLUVIALE ET LA CHASSE Le Sénat adopte après des interventions dans des sens divers de MM. Couvrand, qui voudrait que l'on fasse pour la chasse ce que l'on fait pour la pêche, et MM. Fernand David et Jean Durand, ministre de l'Agriculture, la proposition de MM. Mactélet, MHan et Mollard portant modification de la loi sur la pêche fluviale. On vote aussi, sur le rapport de M. Machet, une proposition tendant à modifier le recrutement des gardes domaniaux des Eaux et Forêts. On discute ensuite en première délibération la proposition de MM. Lancien (Finistère), et Pasqual (Nord), tendant à réprimer le braconnage sur les cours d'eau, en vue de la protection du saumon. On entend le rapporteur M. Machet (Savoie), puis MM. Lancien (Finistère). Curial (Haute-Savoie). Morand (Vendée), Fouilloux (Ain). Fernand-David (Haute-Savoie), et le ministre Jean Durand, et la proposition est renvoyée pour avis à la Commission de législation. On adopte le projet sur la police de la chasse, après une intervention de M. Cerney à propos des lieutenants de louveterie. DIVERSES PROPOSITIONS DE LOI L'ordre du jour appelle une première délibération « sur : 1° La proposition de résolution du général Bourgeois, tendant à la nomination d'une commission de 18 membres chargés pour 1926 d'examiner les projets et les propositions de loi relatives à l'Algérie : 2° La proposition de résolution de M. Gustave Lhopiteau et de quelques-uns de ses collègues tendant à donner à la Commission des Chemins de
MM. Lancien (Finistère), et Pasqual (Nord), tendant à réprimer le braconnage sur les cours d'eau, en vue de la protection du saumon. On entend le rapporteur M. Machet (Savoie), puis MM. Lancien (Finistère). Curial (Haute-Savoie). Morand (Vendée), Fouilloux (Ain). Fernand-David (Haute-Savoie), et le ministre Jean Durand, et la proposition est renvoyée pour avis à la Commission de législation. On adopte le projet sur la police de la chasse, après une intervention de M. Cerney à propos des lieutenants de louveterie. DIVERSES PROPOSITIONS DE LOI L'ordre du jour appelle une première délibération « sur : 1° La proposition de résolution du général Bourgeois, tendant à la nomination d'une commission de 18 membres chargés pour 1926 d'examiner les projets et les propositions de loi relatives à l'Algérie : 2° La proposition de résolution de M. Gustave Lhopiteau et de quelques-uns de ses collègues tendant à donner à la Commission des Chemins de fer, des Transports et d'Outillage national l'appellation de « Commission des Travaux Publics ». Les deux propositions de résolutions sont successivement adoptées. M. Bienvenu-Martin est déclaré élu membre de la Commission de surveillance des Caisses d'amortissement et des Dépôts et Consignations, et le Sénat s'ajourne à jeudi 18 février, à 16 heures, étant entendu, sur la demande de MM. Caillaux et Moch-Lacroix, président de la Commission, que le Président pourra le convoquer avant cette date si le Gouvernement en exprime le désir, c'est-à-dire si la Chambre a voté le projet financier. La séance est levée à 7 h. 15, LES SECTATEURS DE N.-D. DES PLEURS MARIE MESMIN SOUMISE À UN EXAMEN MENTAL Bordeaux, 12 février. — Sur commission rogatoire, envoyée par le parquet de Melun, le docteur Perrens, médecin psychiatre à Bordeaux, vient d'être chargé de l'examen mental de Marie, Mesmin. "Six agneaux" De quoi Pas fraîche, cette raie? Sans blague! Madame voudrait peut-être qu'elle sorte de chez le coiffeur?. 1 Les grands raids aériens D'Espagne en Argentine PARTOUT DES MANIFESTATIONS ENTHOUSIASTES S'ORGANISENT EN L'HONNEUR DES AVIATEURS Madrid, 12 février. — L'enthousiasme espagnol a atteint le paroxysme. Depuis hier, les journaux sont remplis de télégrammes de tous les coins d'Espagne
16 heures, étant entendu, sur la demande de MM. Caillaux et Moch-Lacroix, président de la Commission, que le Président pourra le convoquer avant cette date si le Gouvernement en exprime le désir, c'est-à-dire si la Chambre a voté le projet financier. La séance est levée à 7 h. 15, LES SECTATEURS DE N.-D. DES PLEURS MARIE MESMIN SOUMISE À UN EXAMEN MENTAL Bordeaux, 12 février. — Sur commission rogatoire, envoyée par le parquet de Melun, le docteur Perrens, médecin psychiatre à Bordeaux, vient d'être chargé de l'examen mental de Marie, Mesmin. "Six agneaux" De quoi Pas fraîche, cette raie? Sans blague! Madame voudrait peut-être qu'elle sorte de chez le coiffeur?. 1 Les grands raids aériens D'Espagne en Argentine PARTOUT DES MANIFESTATIONS ENTHOUSIASTES S'ORGANISENT EN L'HONNEUR DES AVIATEURS Madrid, 12 février. — L'enthousiasme espagnol a atteint le paroxysme. Depuis hier, les journaux sont remplis de télégrammes de tous les coins d'Espagne annonçant de grandes manifestations. Le Gouvernement a décidé de grâcer les détenus ayant encore six mois de prison à faire et de donner aux fonctionnaires et aux écoliers un jour de congé. Madrid est pavoisée et des milliers de personnes se sont rendues à la manifestation présidée par les autorités. Un « Te Deum » d'actions de grâces a été célébré à la Cathédrale. Le Roi Alphonse XIII, qui se trouvait à Malaga au moment de l'arrivée de l'aviateur Franco à Buenos-Aires, a communiqué immédiatement avec lui par câble, le félicitant et l'informant qu'il le nommait « gentilhomme de sa Cour », ainsi que MM. Ruiz de Alda et Duran. Un monument commémoratif sera élevé à Palos-de-Moguer en souvenir de la performance de l'aviateur espagnol. UN TELEGRAMME DE M. BRIAND AU GENERAL PRIMO DE RIVERA Paris, 12 février. — M. Briand a adressé au général Primo de Rivera, le télégramme suivant : « Au moment où l'aviateur Franco atteint Buenos-Aires, après un vol admirable dont l'aviation espagnole peut justement s'énorgueillir, je veux adresser à Votre Excellence nos plus vives félicitations pour ce bel exemple de témérité et d'héroïsme. M. Terrible drame conjugal IL ABAT SA FEMME D. DEUX COUPS DE
Un « Te Deum » d'actions de grâces a été célébré à la Cathédrale. Le Roi Alphonse XIII, qui se trouvait à Malaga au moment de l'arrivée de l'aviateur Franco à Buenos-Aires, a communiqué immédiatement avec lui par câble, le félicitant et l'informant qu'il le nommait « gentilhomme de sa Cour », ainsi que MM. Ruiz de Alda et Duran. Un monument commémoratif sera élevé à Palos-de-Moguer en souvenir de la performance de l'aviateur espagnol. UN TELEGRAMME DE M. BRIAND AU GENERAL PRIMO DE RIVERA Paris, 12 février. — M. Briand a adressé au général Primo de Rivera, le télégramme suivant : « Au moment où l'aviateur Franco atteint Buenos-Aires, après un vol admirable dont l'aviation espagnole peut justement s'énorgueillir, je veux adresser à Votre Excellence nos plus vives félicitations pour ce bel exemple de témérité et d'héroïsme. M. Terrible drame conjugal IL ABAT SA FEMME D. DEUX COUPS DE FUSIL ET SE SUICIDE Marseille, 12 février. — Ce matin, un peu avant midi, des cris bientôt suivis de trois détonations, provenant du deuxième étage de l'immeuble portant le numéro 135 de la rue de Lyon, jetaient l'émoi dans le quartier. Deux gardiens de la paix passaient par là; ils grimpèrent l'escalier, suivis des gendarmes de la brigade voisine. La porte de l'appartement était fermée; les policiers enfoncèrent le panneau inférieur et entrèrent dans le logement où planait un silence de mort. Dans la chambre, se trouvaient deux cadavres, ceux des époux Basso; l'homme était affalé dans un fauteuil, la tête penchée sur l'épaule gauche, le visage ensanglanté, le pied droit nu. Derrière lui, près de la fenêtre, la femme était étendue, le visage fracassé, dans une large mare de sang. Près d'eux un fusil de chasse et quelques cartouches. Un drame terrible venait de se dérouler, qu'il fut facile de reconstituer grâce aux déclarations des voisins et à l'inspection des lieux. Rentré à 11 h. 30 de son travail (il était surveillant dans une huilerie voisine), François Basso, 50 ans, avait eu une discussion avec sa femme. Ce n'était pas la première; depuis dix-neuf ans qu'ils étaient mariés, les
grimpèrent l'escalier, suivis des gendarmes de la brigade voisine. La porte de l'appartement était fermée; les policiers enfoncèrent le panneau inférieur et entrèrent dans le logement où planait un silence de mort. Dans la chambre, se trouvaient deux cadavres, ceux des époux Basso; l'homme était affalé dans un fauteuil, la tête penchée sur l'épaule gauche, le visage ensanglanté, le pied droit nu. Derrière lui, près de la fenêtre, la femme était étendue, le visage fracassé, dans une large mare de sang. Près d'eux un fusil de chasse et quelques cartouches. Un drame terrible venait de se dérouler, qu'il fut facile de reconstituer grâce aux déclarations des voisins et à l'inspection des lieux. Rentré à 11 h. 30 de son travail (il était surveillant dans une huilerie voisine), François Basso, 50 ans, avait eu une discussion avec sa femme. Ce n'était pas la première; depuis dix-neuf ans qu'ils étaient mariés, les époux ne s'étaient jamais entendus. La femme était une excellente ménagère et une bonne épouse, mais l'homme était égoïste, querelleur et brutal, si bien qu'après avoir longtemps hésité, Mme Basso, née Félicie Miretti, 40 ans, avait intenté à son mari une action en divorce: elle avait décidé de quitter le domicile conjugal. Son départ était fixé, des paquets étaient faits. C'est probablement ce qui dut déclencher le drame. La discussion commença dans la cuisine. L'homme passa rapidement aux coups: des morceaux de bouteille brisés retrouvés sur le sol de la cuisine attestent que la malheureuse femme dut d'abord être blessée à coups de bouteille. Affolée et craignant pour sa vie, elle courut dans sa chambre. Alors l'homme décrocha le fusil qu'il tenait sur la soupente, le chargea, courut dans la chambre vers sa femme et fit feu par deux fois sur elle à bout portant, puis, hébété devant le cadavre de sa victime, il s'assit dans un fauteuil, déchaussa son pied droit, plaça le canon du fusil rechargé dans sa bouche et pressa la gâchette avec l'orteil de son pied nu; il se tua sur le coup Les époux Basso avaient une fille de 19 ans, Madeleine, qui avait quitté
domicile conjugal. Son départ était fixé, des paquets étaient faits. C'est probablement ce qui dut déclencher le drame. La discussion commença dans la cuisine. L'homme passa rapidement aux coups: des morceaux de bouteille brisés retrouvés sur le sol de la cuisine attestent que la malheureuse femme dut d'abord être blessée à coups de bouteille. Affolée et craignant pour sa vie, elle courut dans sa chambre. Alors l'homme décrocha le fusil qu'il tenait sur la soupente, le chargea, courut dans la chambre vers sa femme et fit feu par deux fois sur elle à bout portant, puis, hébété devant le cadavre de sa victime, il s'assit dans un fauteuil, déchaussa son pied droit, plaça le canon du fusil rechargé dans sa bouche et pressa la gâchette avec l'orteil de son pied nu; il se tua sur le coup Les époux Basso avaient une fille de 19 ans, Madeleine, qui avait quitté ses parents le matin et qui n'apprit la terrible nouvelle qu'en arrivant chez elle à midi, après son travail. Grave affaire d'escroquerie Paris 12 février — Le 25 avril 1925, sur la plainte du Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale, une instruction fut ouverte contre M. Alphonse Richard, directeur général des sociétés de capitalisation du groupe « Le Trésor » Capitalisation, 10 rue de Maubeuge, et ayant son domicile personnel 2, rue Lincoin: M. Richard n'avait pu représenter les six millions de titres nominatifs représentant la réserve mathématique du Trésor Capitalisation. Il avait employé une partie de ces fonds dans le Trésor Immobilier, où il possédait des intérêts importants. Au cours de l'instruction, menée par M. Maillefaud. Alphonse Richard, qu'assistait Me René Lambert, fut remis en liberté pour raison de santé. Cependant, il y a trois mois environ, Mlle Simone de Coubertin, demeurant rue Dumont-d'Urville, déposait contre M. Richard et tous autres, une plainte en abus de confiance. Elle déclarait qu'ayant voulu contracter un prêt de 100.000 francs, elle avait remis en gérant au Trésor-Capitalisation 700.000 francs de titres. Lorsqu'elle entendit rembourser le prêt, les titres avaient été vendus. Une enquête fut ouverte sur ces faits, qui viennent