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06 Payé pour solde à l'entrepreneur de maçonnerie... 21,358 fr. 19 — de serrurie 5,466 56 — de menuiserie. 11,122 54 — de plâtrerie, peinture, peinture vitrerie. 5,328 44 — de ferblanterie... 3,863 94 — de charpenterie.. 4,437 46 Honoraires de l'architecte 2,986 81 Total égal 54,563 fr. 94 Total des dépenses supplémentaires 98,174 73 90,531 69 7,643 04 To 30 n > 53 M I O s > 33 — > o a 53 o as 1901 PARTIE. — CHAPITRE Ier. RÉCAPITULATION DES DÉPENSES. Dépenses ordinaires 919,491 f. 60 — extraordinaires 55,002 33 — supplémentaires (Reports de crédits).. 90,531 69 Montant total des dépenses 1,065,025f. 62 RÉCAPITULATION GÉNÉRALE. Les recettes ordinaires en argent et en nature ont été de 947,684 f. 56 Les recettes extraordinaires en argent et en nature ont été de » Les recettes supplémentaires en argent et en nature ont été de 211,938 48 Total des recettes effectuées 1,159,623f. 04 1,159,623f. Les dépenses ordinaires de l'exercice 1888 se sont élevées, d'après le compte administratif, à la somme de 919,491 f. 60. Il convient d'ajouter à cette somme le montant des restants en magasin au 31 décembre 1887 (confectionnements non compris) 34,483 01. Total de la dépense, 953,974 f. 61. D'où il y a lieu de retrancher : 1° Les restants en magasin au 31 décembre 1888 (confectionnements non compris) 32,843 f. 78 2° Les recettes autres que celles faites pour le paiement de la pension des aliénés, savoir : a. Rentes sur l'Etat 2,332 » b. Intérêts de fonds placés au Trésor et au Mont-de-Piété 7,451 90 c. Domestiques au compte des familles... 2,745 » d. Produit de la vente des objets hors de service 18,259 22 e. Produit de la vente des objets excédant les besoins de l'Asile. 8,029 90 f. Recettes accidentelles. 21,000 76 #. Remboursements des dépenses excédant le prix de pension. 11,154 16 A reporter 103,816f.72 953,974f.61 i)) PARTIE, — CHAPITRE 2. Report 103,816 f. 72 953,974 f.61 i. Remboursements d'avances pour transport d'aliénés 1,043 10 i. Remboursements d'avances pour frais d'administration provisoire 295 80 j. Remboursements d'avances pour service religieux 2,721
953,974 f. 61. D'où il y a lieu de retrancher : 1° Les restants en magasin au 31 décembre 1888 (confectionnements non compris) 32,843 f. 78 2° Les recettes autres que celles faites pour le paiement de la pension des aliénés, savoir : a. Rentes sur l'Etat 2,332 » b. Intérêts de fonds placés au Trésor et au Mont-de-Piété 7,451 90 c. Domestiques au compte des familles... 2,745 » d. Produit de la vente des objets hors de service 18,259 22 e. Produit de la vente des objets excédant les besoins de l'Asile. 8,029 90 f. Recettes accidentelles. 21,000 76 #. Remboursements des dépenses excédant le prix de pension. 11,154 16 A reporter 103,816f.72 953,974f.61 i)) PARTIE, — CHAPITRE 2. Report 103,816 f. 72 953,974 f.61 i. Remboursements d'avances pour transport d'aliénés 1,043 10 i. Remboursements d'avances pour frais d'administration provisoire 295 80 j. Remboursements d'avances pour service religieux 2,721 22 À. Revenus en nature 60,868 62 l. Produit du travail des aliénés 119,953 70 3° Les dépenses pour gros travaux d'entretien 8,322 78 Ensemble 297,021 f. 94 297,021 94 ce qui donne un chiffre de dépense réelle de 656,952f.67, somme qui, divisée par le nombre de journées de présence des aliénés (521,461), pendant l'année 1888, donne pour prix de revient moyen de la journée de chacun d'eux, sans distinction de classe, 1 fr. 2599. En 1887, ce prix était de 1 fr. 2619, soit une différence en moins pour 1888 de 0 fr. 002. Si d'autre part, on recherche le prix de revient de chaque classe par rapport à la dépense afférente à chacune d'elles, on arrive aux chiffres suivants : DÉSIGNATION NOMBRE DÉPENSES PRIX PAYÉ de la classe de journées laites de pension CLASSE... journées dépenses prix de revient 1ère classe... 1,012 3,067 f.48 3 1.624 f. 50 2e — ... 4,398 13,000 48 2 95G 4 » 3e — ... 15,455 31,080 » 2 011 2 50 4e — ... 37,460 43,715 82 1 167 1.50, 1.60, 1.05, 1.75 Indigents... 463,130 565,488 89 1 221 1 f. 23, 1 1.60 TOTAUX.. 521,461 656,952 f. 07 ASILE DE
des aliénés (521,461), pendant l'année 1888, donne pour prix de revient moyen de la journée de chacun d'eux, sans distinction de classe, 1 fr. 2599. En 1887, ce prix était de 1 fr. 2619, soit une différence en moins pour 1888 de 0 fr. 002. Si d'autre part, on recherche le prix de revient de chaque classe par rapport à la dépense afférente à chacune d'elles, on arrive aux chiffres suivants : DÉSIGNATION NOMBRE DÉPENSES PRIX PAYÉ de la classe de journées laites de pension CLASSE... journées dépenses prix de revient 1ère classe... 1,012 3,067 f.48 3 1.624 f. 50 2e — ... 4,398 13,000 48 2 95G 4 » 3e — ... 15,455 31,080 » 2 011 2 50 4e — ... 37,460 43,715 82 1 167 1.50, 1.60, 1.05, 1.75 Indigents... 463,130 565,488 89 1 221 1 f. 23, 1 1.60 TOTAUX.. 521,461 656,952 f. 07 ASILE DE BRON. 193 D'où on doit conclure qu'il n'est pas encore possible de modifier les prix de pension actuellement payés, soit par les familles, soit par le département. CHAPITRE VI. AMELIORATIONS RÉALISÉES ET À RÉALISER. Pendant l'exercice 1888 nous avons exécuté nous-mêmes d'importants travaux de toutes sortes, parmi lesquels je dois citer, en outre de tout ce qui a été confectionné dans les ateliers d'hommes et de femmes, l'ouverture d'une porte de communication entre la 4e division et les cellules des femmes ; la canalisation des eaux pluviales et ménagères aux mêmes cellules ; le blanchiment de deux divisions des hommes ; une canalisation d'assainissement à la 9e division des femmes ; l'achèvement du terrassement des grands réservoirs et sa plantation d'arbres et arbustes ; la mise en culture des terrains avoisinants et la plantation de vignes après défoncement, travail de longue haleine qui ne sera terminé que cette année et qui nous donnera alors un vignoble de 5 hectares devant produire, d'ici à deux ou trois ans, 200 à 300 hectolitres de vin ; la continuation du grand chemin d'exploitation allant de la ferme au domaine extérieur ; la confection de trois grilles en fer forgé pour l'isolement des poêles
citer, en outre de tout ce qui a été confectionné dans les ateliers d'hommes et de femmes, l'ouverture d'une porte de communication entre la 4e division et les cellules des femmes ; la canalisation des eaux pluviales et ménagères aux mêmes cellules ; le blanchiment de deux divisions des hommes ; une canalisation d'assainissement à la 9e division des femmes ; l'achèvement du terrassement des grands réservoirs et sa plantation d'arbres et arbustes ; la mise en culture des terrains avoisinants et la plantation de vignes après défoncement, travail de longue haleine qui ne sera terminé que cette année et qui nous donnera alors un vignoble de 5 hectares devant produire, d'ici à deux ou trois ans, 200 à 300 hectolitres de vin ; la continuation du grand chemin d'exploitation allant de la ferme au domaine extérieur ; la confection de trois grilles en fer forgé pour l'isolement des poêles dans les divisions ; de 18 placards pour les chambres des infirmières, de cuivres et bennes pour la vendange, etc. En même temps nous avons pu, grâce aux fonds votés par le Conseil général, terminer nos deux pavillons d'agités avec leur calorifère et leurs promenoirs d'isolement, terminer de même notre piscine et le mur de soutènement des grands réservoirs ; commencer l'installation des paratonnerres et du pétrisseur mécanique et enfin mettre en adjudication les différents travaux portés au budget sous la rubrique : « Transformations et installations diverses. » Pour cette année il y aura lieu d'étudier l'importante question de l'encombrement des malades qui augmente tous les jours, surtout du côté des femmes, et les moyens d'y remédier soit en évacuant un certain nombre sur d'autres établissements ou à la campagne, soit en élevant de nouvelles constructions. ASILE DE BRON. 195 Asile public d'Aliénés de Bron. Budget supplémentaire de 1889. J'ai l'honneur de vous soumettre le budget supplémentaire de l'Asile d'aliénés de Bron pour l'exercice 1889. J'ai fait imprimer ci-après le cahier d'explications présentées par M. le Directeur à l'appui de ce document. Les ressources du budget qui vous est soumis se composent de l'excédent de recettes de 1888 qui
piscine et le mur de soutènement des grands réservoirs ; commencer l'installation des paratonnerres et du pétrisseur mécanique et enfin mettre en adjudication les différents travaux portés au budget sous la rubrique : « Transformations et installations diverses. » Pour cette année il y aura lieu d'étudier l'importante question de l'encombrement des malades qui augmente tous les jours, surtout du côté des femmes, et les moyens d'y remédier soit en évacuant un certain nombre sur d'autres établissements ou à la campagne, soit en élevant de nouvelles constructions. ASILE DE BRON. 195 Asile public d'Aliénés de Bron. Budget supplémentaire de 1889. J'ai l'honneur de vous soumettre le budget supplémentaire de l'Asile d'aliénés de Bron pour l'exercice 1889. J'ai fait imprimer ci-après le cahier d'explications présentées par M. le Directeur à l'appui de ce document. Les ressources du budget qui vous est soumis se composent de l'excédent de recettes de 1888 qui s'élève à 94,597 f. 42 et des restes à recouvrer du même exercice 3,549 10, ce qui donne un total de 98,146 f. 52. Le montant des dépenses projetées ayant été réduites par mon administration à 63,151 f. 67, il ressort un excédent de recettes de... 34,994f.85. Les dépenses consistent notamment dans le renouvellement de la lingerie et des vêtures, l'entretien des bâtiments, la réfection des calorifères des pensionnats, la canalisation des eaux pour la piscine, rétablissement de paratonnerres et dans diverses installations. Vous trouverez au dossier les projets présentés par M. l'architecte Moncorger au sujet de ces divers travaux. 2e PARTIE. Cahier d'explications fourni par M. Paul Le Bègue, directeur, à l'appui du budget supplémentaire de 1889. CHAPITRE III. Recettes supplémentaires. SECTION Ire. Les recettes effectuées en 1888 ont été de 1,159,623f.04 Les dépenses de 1,065,025.62 L'excédent des recettes à reporter est donc de 94,597 f. 42 94,597f.42 auquel il y a lieu d'ajouter le montant des restes à recouvrer ainsi répartis par exercice : 1886 90f.48 1887 1,127 38 1888 2,331 24 Total égal 3,549 f. 10 3,549 10 SECTION II. Articles de recettes non prévues. (Néant.) Total général des recettes supplémentaires. 98,146f.52 ASILE DE BRON. 197 CHAPITRE
notamment dans le renouvellement de la lingerie et des vêtures, l'entretien des bâtiments, la réfection des calorifères des pensionnats, la canalisation des eaux pour la piscine, rétablissement de paratonnerres et dans diverses installations. Vous trouverez au dossier les projets présentés par M. l'architecte Moncorger au sujet de ces divers travaux. 2e PARTIE. Cahier d'explications fourni par M. Paul Le Bègue, directeur, à l'appui du budget supplémentaire de 1889. CHAPITRE III. Recettes supplémentaires. SECTION Ire. Les recettes effectuées en 1888 ont été de 1,159,623f.04 Les dépenses de 1,065,025.62 L'excédent des recettes à reporter est donc de 94,597 f. 42 94,597f.42 auquel il y a lieu d'ajouter le montant des restes à recouvrer ainsi répartis par exercice : 1886 90f.48 1887 1,127 38 1888 2,331 24 Total égal 3,549 f. 10 3,549 10 SECTION II. Articles de recettes non prévues. (Néant.) Total général des recettes supplémentaires. 98,146f.52 ASILE DE BRON. 197 CHAPITRE III. Dépenses supplémentaires. SECTION Ire. Restes à payer de l'exercice clos. (Néant.) SECTION II. 1° Reports de crédits de 1888 annulés faute d'emploi. N° 1. — Création d'un verger et plantations diverses. — Les travaux relatifs à cet article ayant dû être retardés, il y a lieu de reporter le crédit total qui est de 5,797 f. 54 N° 2. — Pompe à incendie et accessoires. — Le crédit déjà reporté en 1888 était de 980 fr. Il a été dépensé 530 francs et il reste à reporter, pour l'achat de quelques accessoires, la somme de 450 fr. N° 3. — Construction d'une piscine et de sa canalisation. — Le crédit total, piscine et canalisation, était de 24,131 fr. 85. Il a été dépensé 17,629 fr. 03. Il reste donc à reporter 6,502 82 N° 4. — Transformations et installations diverses. — Crédit total à reporter, les travaux ne devant être exécutés qu'en 1889. 14,072 fr. À reporter 26,822f.36 198 2e PARTIE. — CHAPITRE Ier. Report..... 26,822 f. 36 N° 5. — Établissement de paratonnerres. — Même observation......... 8,224 48 Total des reports...... 35,046 f. 84 35,046 f. 84 2a Dépenses ordinaires. Art. 17. — Pharmacie. — L'augmentation de la
crédit total qui est de 5,797 f. 54 N° 2. — Pompe à incendie et accessoires. — Le crédit déjà reporté en 1888 était de 980 fr. Il a été dépensé 530 francs et il reste à reporter, pour l'achat de quelques accessoires, la somme de 450 fr. N° 3. — Construction d'une piscine et de sa canalisation. — Le crédit total, piscine et canalisation, était de 24,131 fr. 85. Il a été dépensé 17,629 fr. 03. Il reste donc à reporter 6,502 82 N° 4. — Transformations et installations diverses. — Crédit total à reporter, les travaux ne devant être exécutés qu'en 1889. 14,072 fr. À reporter 26,822f.36 198 2e PARTIE. — CHAPITRE Ier. Report..... 26,822 f. 36 N° 5. — Établissement de paratonnerres. — Même observation......... 8,224 48 Total des reports...... 35,046 f. 84 35,046 f. 84 2a Dépenses ordinaires. Art. 17. — Pharmacie. — L'augmentation de la population fait prévoir une augmentation de la dépense qui s'élèvera à 1,000 fr. Ce qui portera le crédit total à 10,000 francs. Art. 18. — Tabac. — Même motif pour une augmentation estimée également à 1,000 fr. Ce qui porterait le crédit total à 9,000 francs. Art. 19.—Lingerie et vêtures. — La quantité colossale de linge qui est usée par une population de plus de 1,500 personnes oblige à pourvoir à une augmentation de dépense qui s'élèvera certainement à 10,000 fr. Ce qui portera le crédit total à 60,000 francs. Art. 25. — Bâtiments et murs. — Un supplément de crédit de 10,000 fr. avait été inscrit à cet article en vue de certains gros travaux d'entretien qui n'ont pu être exécutés en 1888. Ce crédit n'a donc pas été employé, et il y a lieu de le reporter à 1889, sans toutefois le faire figurer à l'exercice suivant, ci... 10,000 fr. Cela porterait, pour cette année, le crédit total à 45,000 f. Total des dépenses ordinaires 22,000f. 22,000 fr. S0 Dépenses extraordinaires. Art. 1er. — Réfection des calorifères des pensionnats. — Ces appareils, déjà détériorés par l'usage, ne rendent pas les services qu'on est en droit d'en attendre; il
— La quantité colossale de linge qui est usée par une population de plus de 1,500 personnes oblige à pourvoir à une augmentation de dépense qui s'élèvera certainement à 10,000 fr. Ce qui portera le crédit total à 60,000 francs. Art. 25. — Bâtiments et murs. — Un supplément de crédit de 10,000 fr. avait été inscrit à cet article en vue de certains gros travaux d'entretien qui n'ont pu être exécutés en 1888. Ce crédit n'a donc pas été employé, et il y a lieu de le reporter à 1889, sans toutefois le faire figurer à l'exercice suivant, ci... 10,000 fr. Cela porterait, pour cette année, le crédit total à 45,000 f. Total des dépenses ordinaires 22,000f. 22,000 fr. S0 Dépenses extraordinaires. Art. 1er. — Réfection des calorifères des pensionnats. — Ces appareils, déjà détériorés par l'usage, ne rendent pas les services qu'on est en droit d'en attendre; il y a de plus nécessité de les approprier au chauffage des nouvelles chambres créées, ce qui, d'après les devis ci-joints, nécessitera une dépense de 6,104f.83 Total des dépenses extraordinaires 6,104f.83 6,104 83 Total général des dépenses supplémentaires. 63,151 f. 67 RECAPITULATION Le montant général des recettes étant de 98,146f.52 et celui des dépenses de 63,151 67 Il reste un excédent de recettes de 34,994 f. 85 200 2e PARTIE. — CHAPITRE Ier. Asile public d'aliénés de Bron. Budget de 1890. 28 j'ai l'honneur de vous soumettre le budget primitif de l'Asile public d'aliénés de Bron pour l'exercice 1890. J'ai fait imprimer ci-après le cahier d'explications fournies par M. le Directeur à l'appui de ce document. Ce budget présente les résultats généraux suivants : 1° RECETTES : Recettes ordinaires : recettes en argent, revenu en nature et produit du travail des aliénés 1,072,848f. » Recettes extraordinaires » » Total des recettes 1,072,848f. » 2° DÉPENSES : Dépenses ordinaires : dépenses en argent et consommations en nature... 1,020,000f. » Dépenses extraordinaires » » Total des dépenses 1,020,000f. » Les recettes étant de 1,072,848f. » Il ressort un excédent de recettes de 52,848f. » Je dois vous faire remarquer que, pour entrer dans
celui des dépenses de 63,151 67 Il reste un excédent de recettes de 34,994 f. 85 200 2e PARTIE. — CHAPITRE Ier. Asile public d'aliénés de Bron. Budget de 1890. 28 j'ai l'honneur de vous soumettre le budget primitif de l'Asile public d'aliénés de Bron pour l'exercice 1890. J'ai fait imprimer ci-après le cahier d'explications fournies par M. le Directeur à l'appui de ce document. Ce budget présente les résultats généraux suivants : 1° RECETTES : Recettes ordinaires : recettes en argent, revenu en nature et produit du travail des aliénés 1,072,848f. » Recettes extraordinaires » » Total des recettes 1,072,848f. » 2° DÉPENSES : Dépenses ordinaires : dépenses en argent et consommations en nature... 1,020,000f. » Dépenses extraordinaires » » Total des dépenses 1,020,000f. » Les recettes étant de 1,072,848f. » Il ressort un excédent de recettes de 52,848f. » Je dois vous faire remarquer que, pour entrer dans la voie des économies, les dépenses proposées par le directeur de l'Asile, pour une somme de 1,071,000f. » ont été ramenées par mon administration à... 1,020,000f. » Cette diminution de 51,000f. » ne portera nullement atteinte au bon fonctionnement des divers services. En outre, si vous adoptez les propositions que j'ai l'honneur de vous présenter dans mon rapport n° 31, sur l'abaissement de 3 centimes du prix de la journée payée par le département, pour l'entretien à l'Asile des aliénés indigents, la subvention de 574,656 francs, qui vous est demandée par l'établissement, pour un chiffre prévisionnel de 1,280 malades, serait réduite à 560,640 francs, ce qui constituerait une diminution annuelle de 14,016 francs qui viendraient grossir les ressources du budget départemental. Les recettes de l'établissement seraient alors de 1,058,832f. » Les dépenses ayant été ramenées à 1,020,000f. » L'excédent de recettes serait de 38,832f. » 202 2e PARTIE. — CHAPITRE Ier. Cahier d'explications fourni par M. Paul Le Bègue, directeur, à l'appui du budget primitif de 1890. POPULATION HABITUELLE. 29 Les propositions budgétaires qui suivent sont basées sur une population habituelle de 1,735 personnes, comprenant : 185 fonctionnaires et employés de toutes catégories, 250 malades pensionnaires de toutes classes et
j'ai l'honneur de vous présenter dans mon rapport n° 31, sur l'abaissement de 3 centimes du prix de la journée payée par le département, pour l'entretien à l'Asile des aliénés indigents, la subvention de 574,656 francs, qui vous est demandée par l'établissement, pour un chiffre prévisionnel de 1,280 malades, serait réduite à 560,640 francs, ce qui constituerait une diminution annuelle de 14,016 francs qui viendraient grossir les ressources du budget départemental. Les recettes de l'établissement seraient alors de 1,058,832f. » Les dépenses ayant été ramenées à 1,020,000f. » L'excédent de recettes serait de 38,832f. » 202 2e PARTIE. — CHAPITRE Ier. Cahier d'explications fourni par M. Paul Le Bègue, directeur, à l'appui du budget primitif de 1890. POPULATION HABITUELLE. 29 Les propositions budgétaires qui suivent sont basées sur une population habituelle de 1,735 personnes, comprenant : 185 fonctionnaires et employés de toutes catégories, 250 malades pensionnaires de toutes classes et 1,300 aliénés indigents des deux sexes. Titre I. — Recettes. CHAPITRE Ier. RECETTES ORDINAIRES. Section Ière. — Recettes en argent. Art. 1er. Fermage en argent des biens ruraux » » Néant. Art. 2. Rentes sur l'État 3,785 f. » 3 % acheté à 81 fr. 50 2,332 f. » — à 82 fr. 43 3/4 1,453 » Total égal 3,785 f. » Art. 3. Intérêts de fonds placés au Trésor, etc... 6,000 » Produit des sommes nécessaires au roulement du service, du placement de la masse des surveillants et surveillantes, etc. Art. 4. Aliénés au compte du département du Rhône 574,656 » Prévision de 1,280 malades à 1 fr. 23. Art. 5. Aliénés au compte d'autres départements et du Ministère de l'Intérieur 8,176 » Prévision de 14 malades à 1 fr. 60. Art. 6. Aliénés militaires 3,613 50 Prévision de 6 malades à 1 fr. 65. Art. 7. Aliénés au compte des familles (1re classe). 18,980 » Prévision de 8 malades à 6 fr. 50. Art. 8. Aliénés au compte des familles (2e classe). 29,200 » Prévision de 20 malades à 4 francs. Art. 9. Aliénés au compte des familles (3e classe). 65,700 » Prévision de 72 malades à 2
à 82 fr. 43 3/4 1,453 » Total égal 3,785 f. » Art. 3. Intérêts de fonds placés au Trésor, etc... 6,000 » Produit des sommes nécessaires au roulement du service, du placement de la masse des surveillants et surveillantes, etc. Art. 4. Aliénés au compte du département du Rhône 574,656 » Prévision de 1,280 malades à 1 fr. 23. Art. 5. Aliénés au compte d'autres départements et du Ministère de l'Intérieur 8,176 » Prévision de 14 malades à 1 fr. 60. Art. 6. Aliénés militaires 3,613 50 Prévision de 6 malades à 1 fr. 65. Art. 7. Aliénés au compte des familles (1re classe). 18,980 » Prévision de 8 malades à 6 fr. 50. Art. 8. Aliénés au compte des familles (2e classe). 29,200 » Prévision de 20 malades à 4 francs. Art. 9. Aliénés au compte des familles (3e classe). 65,700 » Prévision de 72 malades à 2 fr. 50. Art. 10. Aliénés au compte des familles (4e classe). 84,315 » Prévision de 120 malades du Rhône à 1 fr. 50 65,700 f. » Prévision de 30 malades étrangers à 1 fr. 70 18,615 » Total égal 84,315 f. » A reporter 794,425 f. 50 Art. 11. Domestiques au compte des familles 6,022 50 Prévision de 3 surveillants à 3 francs par jour 3,285 f. » Prévision de 3 surveillantes à 2 fr. 50 par jour 2,737 50 Total égal 6,022 f. 50 Art. 12. Produit de la vente des os et objets hors d'usage 22,000 » La vente des issues de l'abattoir forme la plus grande partie de ce produit qui, antérieurement, ne dépassait pas 2,000 francs. Art. 13. Montant de la vente des produits excédant les besoins 10,000 » Augmentation de 1,000 francs sur le produit du budget précédent. Art. 14. Recettes accidentelles 22,000 » Même chiffre que celui du budget précédent. Art. 15. Remboursement par les familles des dépenses hors pension 17,000 » Même chiffre que pour l'exercice courant. Art. 16. Remboursement pour frais de transports d'aliénés 3,000 » Même chiffre que pour l'exercice courant. A reporter..... 874,448 f. » Art. 17. Remboursement pour frais