jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
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les quantités imposées, bénéficie de 1,563,000 francs grâce à l'augmentation du prix de vente. Le prix moyen de la vente dans les débits s'est élevé, en 1880, à 24 fr. 34 cent. dépassant ainsi de 10 fr. 72 cent. celui de 1879 et atteignant le taux le plus considérable depuis l'établissement de l'impôt. La taxe spéciale sur les vins en bouteilles qui avait été créée par la loi du 8 septembre 1871, en vue de frapper, proportionnellement à leur valeur vénale, les vins de luxe, n'a pas conduit au but qu'on voulait atteindre. Beaucoup de vins très ordinaires supportaient la taxe spéciale, tandis que des quantités considérables de vins fins y échappaient. La surtaxe applicable aux vins en bouteilles a été supprimée par la loi du 19 juillet 1880. Voici quelles ont été, de 1871 à 1880, les quantités d'héctolitres imposées QUANTITÉS D'HÉCTOLITRES IMPOSÉES TOTAL TITRES DE REVENUS ANNÉES. PRODUITS. vendeur. Paris, départ. à Paris. 1871 16,718 7,330 350 " 1872 46,671 17,765 5,530 ; 1873 65,966 1,187,388 1874 56,821 15,951 1,386 1875 52,684 16,377 1,498 1876 70,556 1,270,008 1877 56,557 16,784 1,506 1878 64,888 17,445 1,218 1879 63,844 17,335 1,553 1880 64,584 22,232 1,711 La suppression de la taxe spéciale qui frappait les vins en bouteilles n'a pas fait perdre toutefois au Trésor 2,600,000 francs. De ce chiffre, il y a lieu de déduire une somme d'environ 600,000 francs représentant le droit actuel de circulation perçu sur les vins en bouteilles et le droit de détail qui va atteindre à nouveau les manquants constatés chez les marchands en gros. En réalité, l'abandon qui a été fait par le Trésor, n'est que d'environ 1,600,000 francs, et, on croit devoir le répéter, il se rapporte en grande partie à des vins communs. CIDRES, POIRÉS ET HYDROMELS. Toutes les taxes établies sur les cidres offrent des diminutions dont l'ensemble est de 1,218,000 francs. Ici encore la situation défavorable tient à l'insuffisance des deux dernières récoltes qui a entraîné un ralentissement dans la consommation ainsi que l'atteste la différence en moins de 800,000 hectolitres que l'on consomme sur les quantités atteintes par l'impôt.
spéciale qui frappait les vins en bouteilles n'a pas fait perdre toutefois au Trésor 2,600,000 francs. De ce chiffre, il y a lieu de déduire une somme d'environ 600,000 francs représentant le droit actuel de circulation perçu sur les vins en bouteilles et le droit de détail qui va atteindre à nouveau les manquants constatés chez les marchands en gros. En réalité, l'abandon qui a été fait par le Trésor, n'est que d'environ 1,600,000 francs, et, on croit devoir le répéter, il se rapporte en grande partie à des vins communs. CIDRES, POIRÉS ET HYDROMELS. Toutes les taxes établies sur les cidres offrent des diminutions dont l'ensemble est de 1,218,000 francs. Ici encore la situation défavorable tient à l'insuffisance des deux dernières récoltes qui a entraîné un ralentissement dans la consommation ainsi que l'atteste la différence en moins de 800,000 hectolitres que l'on consomme sur les quantités atteintes par l'impôt. Il est à remarquer que le prix des cidres, même dans le pays de production, s'étant rapproché beaucoup de celui de la bière, les consommateurs ont accordé la préférence à cette dernière boisson. ALCOOLS. L'impôt sur les spiritueux offre une plus-value de près de 25 millions. La rareté des vins et des cidres favorise toujours la consommation des alcools. Tous les départements contribuent à l'augmentation; mais, ainsi que cela arrive habituellement, l'accroissement s'est surtout accentué dans les grands centres, notamment dans les villes de Paris, Lyon, Bordeaux, Nantes, Rouen, Reims, Angers, Orléans, Tours, Clermont, Caen et Dunkerque. Le taux moyen de la consommation qui n'est que de 2 litres dans les localités au-dessous de 5,000 âmes s'élève à 6 litres, 8 dans les agglomérations de 5,000 âmes et au-dessus. Une loi du 26 mars 1872 avait établi une surtaxe de 62 fr. 50 cent. en principal et décimes sur l'alcool pur contenu dans les liqueurs, les fruits à l'eau-de-vie, les eaux-de-vie en bouteilles. L'absinthe soit en coupes, soit en bouteilles acquittait la même surtaxe et, de plus, était imposée pour son volume total, supportant ainsi une double surcharge. De même que pour les vins en bouteilles, le but que l'on
et des cidres favorise toujours la consommation des alcools. Tous les départements contribuent à l'augmentation; mais, ainsi que cela arrive habituellement, l'accroissement s'est surtout accentué dans les grands centres, notamment dans les villes de Paris, Lyon, Bordeaux, Nantes, Rouen, Reims, Angers, Orléans, Tours, Clermont, Caen et Dunkerque. Le taux moyen de la consommation qui n'est que de 2 litres dans les localités au-dessous de 5,000 âmes s'élève à 6 litres, 8 dans les agglomérations de 5,000 âmes et au-dessus. Une loi du 26 mars 1872 avait établi une surtaxe de 62 fr. 50 cent. en principal et décimes sur l'alcool pur contenu dans les liqueurs, les fruits à l'eau-de-vie, les eaux-de-vie en bouteilles. L'absinthe soit en coupes, soit en bouteilles acquittait la même surtaxe et, de plus, était imposée pour son volume total, supportant ainsi une double surcharge. De même que pour les vins en bouteilles, le but que l'on s'était proposé n'était pas atteint ou se trouvait dépassé. La loi du 19 juillet 1880 a abrogé la tarification spéciale, établie par la loi du 26 mars 1872. Le tableau ci-après montre quelle a été l'importance de ce dégrèvement, QUANTITÉS D'HÉCTOLITRES D'ALCOOL PUR MODIFICATIONS à titre Actuelle Chez le ANNÉES. de manquants en plus Chez le TOTAL. de chez l'arrivée du départements 1871. 14,396 6,735 817 21,666 1,300,000 1872. 25,590 12,301 1,090 38,981 2,339,000 1873. 28,792 13,701 1,325 43,708 2,739,000 1874. 31,508 34,681 13,551 1,294 61,034 3,815,000 1875. 10,905 39,422 12,772 1,578 64,677 4,043,000 1876. 9,341 46,552 11,175 2,228 72,296 4,519,000 1877. 10,649 50,088 14,630 2,112 77,479 5,141,000 1878. 10,500 53,441 16,128 2,193 82,262 5,141,000 BIÈRES. Le produit du droit de fabrication sur la bière qui depuis quelques années restait stationnaire présente une augmentation de plus de 2 millions. L'accroissement de la consommation de 851,868 hectolitres de plus qu'en 1879) tient surtout à ce que sur beaucoup de points la cherté des vins et des cidres a fait adopter la bière comme boisson de table. L'élévation du chiffre des importations indique que les bières étrangères et principalement les bières de provenance allemande sont de plus en plus recherchées. En résumé,
de manquants en plus Chez le TOTAL. de chez l'arrivée du départements 1871. 14,396 6,735 817 21,666 1,300,000 1872. 25,590 12,301 1,090 38,981 2,339,000 1873. 28,792 13,701 1,325 43,708 2,739,000 1874. 31,508 34,681 13,551 1,294 61,034 3,815,000 1875. 10,905 39,422 12,772 1,578 64,677 4,043,000 1876. 9,341 46,552 11,175 2,228 72,296 4,519,000 1877. 10,649 50,088 14,630 2,112 77,479 5,141,000 1878. 10,500 53,441 16,128 2,193 82,262 5,141,000 BIÈRES. Le produit du droit de fabrication sur la bière qui depuis quelques années restait stationnaire présente une augmentation de plus de 2 millions. L'accroissement de la consommation de 851,868 hectolitres de plus qu'en 1879) tient surtout à ce que sur beaucoup de points la cherté des vins et des cidres a fait adopter la bière comme boisson de table. L'élévation du chiffre des importations indique que les bières étrangères et principalement les bières de provenance allemande sont de plus en plus recherchées. En résumé, malgré une perte de 6 millions 1/2 aur les vins et les cidres, l'ensemble de l'impôt des boissons, grâce aux plus-values réalisées sur le chapitre des spiritueux et sur celui des bières, offre une importante augmentation de près de 18 millions. SELLES. La quantité taxée représente en 1880 un poids total de 326 millions 1/2 de kilogrammes, soit une consommation moyenne de 9 kilos, 187 par individu. En 1872 la moyenne n'était que de 8 kilos. 475, soit 712 grammes en moins. On peut conclure de cette augmentation que la taxe de 10 centimes par kilogramme qui procure un revenu de près de 32 millions 1/2 n'entrave pas le développement de la consommation. SUCRES INDIGÈNES, COLONIAUX ET ÉTRANGERS. Les quantités soumises à l'impôt en 1880 se sont élevées à 3,365,733 kilogrammes avec une augmentation de plus de 23 millions de kilogrammes sur l'exercice précédent. Il est permis de penser que la consommation a été stimulée par les importants dégrèvements édictés en 1880. L'excédent porte presque exclusivement sur les sucres étrangers que le commerce a dû rechercher à cause de l'insuffisance de la production indigène des sucres de betteraves. La réduction de la taxe sur les glucoses paraît avoir favorisé cette
total de 326 millions 1/2 de kilogrammes, soit une consommation moyenne de 9 kilos, 187 par individu. En 1872 la moyenne n'était que de 8 kilos. 475, soit 712 grammes en moins. On peut conclure de cette augmentation que la taxe de 10 centimes par kilogramme qui procure un revenu de près de 32 millions 1/2 n'entrave pas le développement de la consommation. SUCRES INDIGÈNES, COLONIAUX ET ÉTRANGERS. Les quantités soumises à l'impôt en 1880 se sont élevées à 3,365,733 kilogrammes avec une augmentation de plus de 23 millions de kilogrammes sur l'exercice précédent. Il est permis de penser que la consommation a été stimulée par les importants dégrèvements édictés en 1880. L'excédent porte presque exclusivement sur les sucres étrangers que le commerce a dû rechercher à cause de l'insuffisance de la production indigène des sucres de betteraves. La réduction de la taxe sur les glucoses paraît avoir favorisé cette fabrication spéciale. Il a été imposé 7 millions de kilogrammes de plus que dans la période comparative; aussi, malgré l'abaissement de tarif de 3 fr. 44 cent. par 100 kilogrammes, ressort-il une plus-value de 500,000 francs. ALLUMETTES CHIMIQUES. La diminution de 145,578 francs qui ressort à ce chapitre provient uniquement des produits variables de l'exportation et de l'importation. PAPIERS. Le rendement de cet impôt suit une marche progressive il présente encore cette année une augmentation de plus de 700,000 francs qui s'est produite principalement sur les papiers des 3e et 4e catégories. Quant à la surtaxe qui frappe les papiers livrés à l'impression des journaux, après être montée de 2 à 3 millions, elle est aujourd'hui sur le point d'atteindre le chiffre de 4 millions. HUILES ET ESSENCES MINERALES. Le droit intérieur qui se perçoit seulement dans les départements de l'Allier et de Saône-et-Loire est sans importance et reste stationnaire. Les droits perçus à l'importation sur les huiles et essences minérales de provenance étrangère ont supporté une diminution relativement importante de 287,000 francs. HUILES VÉGÉTALES ET AUTRES. Diminution résultant de ce que quelques communes ont profité des dispositions de la loi du 22 décembre 1878, qui spécifie que la suppression
des produits variables de l'exportation et de l'importation. PAPIERS. Le rendement de cet impôt suit une marche progressive il présente encore cette année une augmentation de plus de 700,000 francs qui s'est produite principalement sur les papiers des 3e et 4e catégories. Quant à la surtaxe qui frappe les papiers livrés à l'impression des journaux, après être montée de 2 à 3 millions, elle est aujourd'hui sur le point d'atteindre le chiffre de 4 millions. HUILES ET ESSENCES MINERALES. Le droit intérieur qui se perçoit seulement dans les départements de l'Allier et de Saône-et-Loire est sans importance et reste stationnaire. Les droits perçus à l'importation sur les huiles et essences minérales de provenance étrangère ont supporté une diminution relativement importante de 287,000 francs. HUILES VÉGÉTALES ET AUTRES. Diminution résultant de ce que quelques communes ont profité des dispositions de la loi du 22 décembre 1878, qui spécifie que la suppression du droit d'octroi entraîne l'abandon du droit d'entrée perçu au profit du Trésor. STÉARINE ET BOUGIES. Cet impôt établi par la loi du 30 décembre 1873 a toujours suivi une marche ascendante et fournit aujourd'hui au Trésor un revenu de près de 8 millions. VINAIGRES ET ACIDE ACÉTIQUE. La taxe sur les vinaigres continue à présenter des résultats avantageux. Le produit s'en est accru de 16 p. 0/0 en 1880. CHEMINS DE FER. L'impôt sur le prix de transport des voyageurs s'est élevé en 1880 à 68 millions, et celui sur les marchandises expédiées en grande vitesse à 16,487,000 francs, soit un produit total de 48 millions 1/2 présentant une augmentation de 8,650,000 francs sur l'exercice 1879. La majeure partie de l'excédent (7 millions) apparaît sur le trafic des voyageurs, que favorise l'extension rapide et croissante des lignes livrées à l'exploitation. VOITURES PUBLIQUES. La diminution qui ressort sur ce chapitre provient en grande partie des modifications apportées par la loi du 11 juillet 1879. Sur 3,906 voitures (dont 188 voitures d'eau), près de 1,000 voitures qui effectuaient un parcours de plus de 15 kilomètres mais de moins de 40, et qui, par suite, acquittaient le droit du dixième sur le
sur les vinaigres continue à présenter des résultats avantageux. Le produit s'en est accru de 16 p. 0/0 en 1880. CHEMINS DE FER. L'impôt sur le prix de transport des voyageurs s'est élevé en 1880 à 68 millions, et celui sur les marchandises expédiées en grande vitesse à 16,487,000 francs, soit un produit total de 48 millions 1/2 présentant une augmentation de 8,650,000 francs sur l'exercice 1879. La majeure partie de l'excédent (7 millions) apparaît sur le trafic des voyageurs, que favorise l'extension rapide et croissante des lignes livrées à l'exploitation. VOITURES PUBLIQUES. La diminution qui ressort sur ce chapitre provient en grande partie des modifications apportées par la loi du 11 juillet 1879. Sur 3,906 voitures (dont 188 voitures d'eau), près de 1,000 voitures qui effectuaient un parcours de plus de 15 kilomètres mais de moins de 40, et qui, par suite, acquittaient le droit du dixième sur le prix des places sont passées sous le régime du droit fixe d'occasion qui constitue pour elles une charge beaucoup moins élevée. DROITS DIVERS. Licences. La loi du 17 juillet 1880, qui a abrogé le décret du 29 décembre 1851, semble avoir favorisé le développement des débits de boissons. Le produit des licences délivrées à ces sortes d'établissements en 1880 dépasse de 112,000 francs le chiffre de 1879. Le tableau qui suit présente, par classe, le nombre et le produit des licences payées trimestriellement par les débitants de boissons. DÉBITANTS DE BOISSONS ÉTABLIS DANS LES COMMUNES DE POPULATION de à û » à à à et ANNEES. de 6,000 à 50,000 à 15,000 à 30,000 à 50,000 à 100,000 1879 1,060,179 50,766 63,492 49,151 35,975 31,644 52,029 98,927 1,442,103 1879 1,092,478 50,225 62,710 48,102 35,724 31,243 51,050 97,809 1,419,410 Explôles. 17,701 541 773 1,040 251 51 401 979 1,018 22,753 Produits de 1880 3,975,671 253,830 396,825 368,633 314,781 316,440 585,320 1,236,588 7,148,094 À l'exception du produit des amendes et confiscations, qui subit une diminution de 800,000 francs, les différentes recettes dont se compose le chapitre des droits divers offrent des variations peu importantes. TABACS. Le produit de la vente des tabacs
des licences délivrées à ces sortes d'établissements en 1880 dépasse de 112,000 francs le chiffre de 1879. Le tableau qui suit présente, par classe, le nombre et le produit des licences payées trimestriellement par les débitants de boissons. DÉBITANTS DE BOISSONS ÉTABLIS DANS LES COMMUNES DE POPULATION de à û » à à à et ANNEES. de 6,000 à 50,000 à 15,000 à 30,000 à 50,000 à 100,000 1879 1,060,179 50,766 63,492 49,151 35,975 31,644 52,029 98,927 1,442,103 1879 1,092,478 50,225 62,710 48,102 35,724 31,243 51,050 97,809 1,419,410 Explôles. 17,701 541 773 1,040 251 51 401 979 1,018 22,753 Produits de 1880 3,975,671 253,830 396,825 368,633 314,781 316,440 585,320 1,236,588 7,148,094 À l'exception du produit des amendes et confiscations, qui subit une diminution de 800,000 francs, les différentes recettes dont se compose le chapitre des droits divers offrent des variations peu importantes. TABACS. Le produit de la vente des tabacs s'est élevé, en 1880, au chiffre de 344 millions, ce qui donne un excédent de près de 9 millions sur le terme précédent. Si l'on compare la situation générale des ventes de 1880 avec celles de 1869, on obtient les résultats suivants 1880. 1869. Consommation moyenne par Individu. 0,108r 0,8325 Produit moyen de l'impôt par individu. 6f 3ic 6f 77° La consommation s'est donc accrue de 1/8° depuis dix ans. POUDRES À FEU ET DYNAMITE. La vente des différentes espèces de poudres a peu varié. L'usage de la dynamite devenant de plus en plus répandu, la fabrication de cette espèce de poudre acquiert chaque année plus d'importance. Tableau n° 2. Produits des contributions indirectes pendant les années 1880 et 1879 QUANTITÉS DÉSIGNATION DES OBJETS UNITÉ DE MESURE DIFFÉRENCES EN 1879 EN 1880 DÉFINITIF EN 1880 PROVISoire EN 1880 EN 1880 PROVISoire EN 1880 VINS EN CERCLES ET EN BOUTEILLES. A. ut. VINS EN CERCLES 5,003,513 5,519,811 516,270 505,318 8,279,723 774,515 Droits de circulation. 50 5,165,619 5,675,303 509,680 12,914,048 14,188,258 1,274,210 VINS EN BOUTEILLE 20 00 19,634 18,107 1,527 392,680 362,140 30,540 Droit d'entrée Divers. 2,324,876 2,470,275 145,399 2,901,828 2,626,323 275,505 Droit de la Bouteille unique Divers. 5,649,812 6,431,615 781,803 29,816,288
Produit moyen de l'impôt par individu. 6f 3ic 6f 77° La consommation s'est donc accrue de 1/8° depuis dix ans. POUDRES À FEU ET DYNAMITE. La vente des différentes espèces de poudres a peu varié. L'usage de la dynamite devenant de plus en plus répandu, la fabrication de cette espèce de poudre acquiert chaque année plus d'importance. Tableau n° 2. Produits des contributions indirectes pendant les années 1880 et 1879 QUANTITÉS DÉSIGNATION DES OBJETS UNITÉ DE MESURE DIFFÉRENCES EN 1879 EN 1880 DÉFINITIF EN 1880 PROVISoire EN 1880 EN 1880 PROVISoire EN 1880 VINS EN CERCLES ET EN BOUTEILLES. A. ut. VINS EN CERCLES 5,003,513 5,519,811 516,270 505,318 8,279,723 774,515 Droits de circulation. 50 5,165,619 5,675,303 509,680 12,914,048 14,188,258 1,274,210 VINS EN BOUTEILLE 20 00 19,634 18,107 1,527 392,680 362,140 30,540 Droit d'entrée Divers. 2,324,876 2,470,275 145,399 2,901,828 2,626,323 275,505 Droit de la Bouteille unique Divers. 5,649,812 6,431,615 781,803 29,816,288 34,172,285 8,355,997 Total des quantités, déduction de celles soumises aux droits d'entrée et de taxe 1879. 773; sur cette liste unique déjà comprises dans les autres droits; 177,628,510 185,963,218 833,708 et produit total de l'impôt 26,378,596 28,815,646 2,437,350 177,628,510 185,963,218 8,331,708 CIDRES, POIRÉS ET HYDROMELS. Droit de circulation 125 25 1,530,738 1,821,475 290,737 1,913,423 2,276,844 363,421 Ang. annuel. Perçu à l'enlèvement 18.75% 675 1 26 587 2,868 5,317 1,080 Droit de détail. Constaté E. exercice. 18.19% 2,139,501 2,648,165 508,574 5,306,680 5,974,590 414,202 Droit de la Bouteille unique Constaté E. exercice. 18.19% 2,139,501 2,648,165 508,574 9,255,696 10,713 306,610 par Abonnements 23,649 18,978 4,671 72,803 62,090 10,713 Total 2,163,915 2,668,405 504,490 9,024,682 9,323,036 298,356 Taxe de remplacement. Lyon. 313 lu 51 38 97 180 83 Droit d'entrée Divers. 725,762 764,146 38,384 491,957 518,239 26,282 Droit de la Bouteille unique Divers. 935,389 1,097,392 162,003 2,574,601 3,066,019 491,418 Total des quantités, sous déduction de celles soumises aux droits d'entrée et de taxe 1878. 3,86[.079 4,687,7 1 806,109 15,528,256 11,218,308 816,112,819. 19.61M 17 826 et produit total de l'impôt 3,861,072 4,667,174 806,102 14,309,948 15,528,256 1,218,308 QUANTITÉS DROITS RÉSULTANT GROUPE d'historiques; de DÉSIGNATION des objets, kilogrammes; DIFFÉRENCES EN DIVERS DÉLENCES EN 1879. EN 1880. EN 1881.