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l'État ; — aux ventes de timbres et papiers timbrés. La deuxième partie a trait aux mesures de protection de l'Épargne — réglementation du démarchage ; responsabilité des administrateurs ; nouveau statut des commissaires aux comptes ; protection des obligataires ; bilans et comptes ; droit de vote dans les Assemblées d'actionnaires ; droit préférentiel de souscription aux augmentations de capital ; publicité des Sociétés. La troisième partie concerne successivement : la Bourse, les chèques, les comptes courants, les lettres avec changement, les nantissements et les valeurs mobilières avec de nombreuses décisions de jurisprudence intervenues au cours de l'année 1936. La quatrième partie donne les tarifs fiscaux applicables aux opérations de bourse, au chèque, à la lettre de change, au nantissement, aux virements et aux valeurs mobilières (avec un tableau, en ce qui concerne ces dernières, des divers taux de la taxe sur le revenu depuis la réforme fiscale). Le Recueil Pratique de Droit Financier est en vente aux Editions du Capital, 1 bis, boulevard des Italiens, au prix de 15 francs l'exemplaire (franco 17 francs). Expédition contre remboursement 18 francs. DANS LA PRESSE POUR QUOI LA BOURSE FUT-ELLE MAUSSADE ? Voici à ce sujet les commentaires du CAPITAL : Les meilleures dispositions qui avaient commencé à se faire jour lundi en clôture n'ont pas persisté. Le marché a éprouvé hier une sorte de malaise sur les nouvelles politiques et les grèves de Lyon d'ailleurs rapidement terminées, influencé d'autre part par la politique extérieure. Il a fallu compter également avec le pâlir marqué par les marchés de matières premières sur la crainte justifiée ou non que l'intervention du Président Roosevelt vienne mettre un frein à la hausse. Les places étrangères n'ayant guère montré plus d'allant, la séance s'est terminée dans la lassitude générale. Il ne semble pourtant pas qu'il y ait beaucoup à vendre. En réalité, le marché aurait surtout besoin d'un nouveau stimulant, comme par exemple un abaissement du taux de l'Escompte, qui d'ailleurs reste toujours dans les probabilités, l'argent cher continuant sans aucun doute à entraver les affaires et à peser sur la cote. L'arbitrage et la spéculation
Les meilleures dispositions qui avaient commencé à se faire jour lundi en clôture n'ont pas persisté. Le marché a éprouvé hier une sorte de malaise sur les nouvelles politiques et les grèves de Lyon d'ailleurs rapidement terminées, influencé d'autre part par la politique extérieure. Il a fallu compter également avec le pâlir marqué par les marchés de matières premières sur la crainte justifiée ou non que l'intervention du Président Roosevelt vienne mettre un frein à la hausse. Les places étrangères n'ayant guère montré plus d'allant, la séance s'est terminée dans la lassitude générale. Il ne semble pourtant pas qu'il y ait beaucoup à vendre. En réalité, le marché aurait surtout besoin d'un nouveau stimulant, comme par exemple un abaissement du taux de l'Escompte, qui d'ailleurs reste toujours dans les probabilités, l'argent cher continuant sans aucun doute à entraver les affaires et à peser sur la cote. L'arbitrage et la spéculation sont à la base du repli d'hier, note LE JOUR (Alfred Colling) : Les secousses se répètent maintenant à des intervalles trop rapprochés pour qu'on puisse douter de la vulnérabilité des positions spéculatives prises dans leur ensemble. En effet, la spéculation mobilière s'est appuyée sur la progression ininterrompue des matières premières et plus particulièrement des métaux. Or, en ce qui concerne les métaux communs, les niveaux de l'année 1926, considérée comme l'année normale type, sont présentement dépassés. Toute nouvelle avance prend ainsi une allure de boom combattu par les autorités qui pensent qu'une rupture d'équilibre aurait actuellement des conséquences plus dramatiques encore qu'en 1929. D'où ces tiraillements entre hausse et baisse, ces poussées de demandes suivies de tentatives parfois maladroites de freinage desquelles le découvert ne manque pas de tirer son profit, Et le facteur politique; Il n'est pas négligeable, relève SANS-FIL : De même que le discours prononcé dimanche dernier à Lille par M. Marx Dormoy avait contribué, en calmant les esprits, à assurer la fermeté des rentes françaises le 5 courant, il est exact de dire que les poursuites décidées lundi contre le P.S.F. ont causé un sentiment de malaise dont les cours de nos fonds d'État se
premières et plus particulièrement des métaux. Or, en ce qui concerne les métaux communs, les niveaux de l'année 1926, considérée comme l'année normale type, sont présentement dépassés. Toute nouvelle avance prend ainsi une allure de boom combattu par les autorités qui pensent qu'une rupture d'équilibre aurait actuellement des conséquences plus dramatiques encore qu'en 1929. D'où ces tiraillements entre hausse et baisse, ces poussées de demandes suivies de tentatives parfois maladroites de freinage desquelles le découvert ne manque pas de tirer son profit, Et le facteur politique; Il n'est pas négligeable, relève SANS-FIL : De même que le discours prononcé dimanche dernier à Lille par M. Marx Dormoy avait contribué, en calmant les esprits, à assurer la fermeté des rentes françaises le 5 courant, il est exact de dire que les poursuites décidées lundi contre le P.S.F. ont causé un sentiment de malaise dont les cours de nos fonds d'État se sont aussitôt ressentis. Sans aucune arrière-pensée de polémique, il est permis de se demander s'il n'aurait pas été pertinent dans les conjonctures présentes, qui exigent avant tout l'ordre et la tranquillité, de faire trancher l'instruction jusqu'au moment où il eût été possible de la terminer sans créer un trouble qui, depuis avant-hier soir, s'est répandu, n'en doutons pas, dans'une fraction notable de l'opinion. Avant tout, la France a besoin de "vivre dans une atmosphère d'apaisement. Ceux qui ne s'en rendent pas compte commettent une lourde bévue, si louables soient leurs intentions. D'une semaine à l'autre, les mêmes soucis demeurent et conservent sur le marché une même lourdeur. Ainsi pense LA VIE FINANCIÈRE : Les préoccupations qui avaient assailli le marché la semaine dernière persistent et la. spéculation commence à se demander si, en effet, la hausse des cours n'a pas été trop loin, tout au moins dans les pays anglo-saxons. En supposant que les places étrangères subissent un recul sérieux, la Bourse en ressentirait certainement les conséquences quelles que soient ses raisons intrinsèques de fermeté. Comme d'autre part l'agitation sociale universelle ne semble pas se calmer, on peut redouter les conséquences des revendications ouvrières sur la marge bénéficiaire des entreprises.
depuis avant-hier soir, s'est répandu, n'en doutons pas, dans'une fraction notable de l'opinion. Avant tout, la France a besoin de "vivre dans une atmosphère d'apaisement. Ceux qui ne s'en rendent pas compte commettent une lourde bévue, si louables soient leurs intentions. D'une semaine à l'autre, les mêmes soucis demeurent et conservent sur le marché une même lourdeur. Ainsi pense LA VIE FINANCIÈRE : Les préoccupations qui avaient assailli le marché la semaine dernière persistent et la. spéculation commence à se demander si, en effet, la hausse des cours n'a pas été trop loin, tout au moins dans les pays anglo-saxons. En supposant que les places étrangères subissent un recul sérieux, la Bourse en ressentirait certainement les conséquences quelles que soient ses raisons intrinsèques de fermeté. Comme d'autre part l'agitation sociale universelle ne semble pas se calmer, on peut redouter les conséquences des revendications ouvrières sur la marge bénéficiaire des entreprises. Il est donc peu surprenant que les opérateurs se tiennent actuellement sur l'expectative et que c'est à la pénurie des affaires que doit être surtout attribuée la baisse d'hier. Les marchés sont en effet étroits et les offres qui ne rencontrent pas une contre-partie empressée provoquent des décalages de cours importants par rapport au volume des transactions. L'AVENIR DES MATIÈRES PREMIÈRES Ne nous laissons pas aller, en ce qui concerne l'avenir des matières premières, à des craintes excessives, conseille le bulletin de la BANQUE JORDAINE : Que l'on se dise bien ceci : l'acte de production du monde est telle que tous les besoins, normaux aussi bien qu'anormaux, pourront être largement satisfaits. Aucune disette n'est à redouter. Tout accroissement démesuré de la marge bénéficiaire des producteurs entraînera infailliblement un jour l'effondrement des prix. Ce sont les producteurs eux-mêmes qui, loin de se réjouir de la hausse récente, s'en montrent inquiets. Ils n'ont pas encore oublié les leçons du passé. C'est pourquoi, au lieu de poursuivre une politique à courte vue qui leur rapporterait pour le moment de gros bénéfices, ils cherchent à freiner la hausse en relâchant les mesures restrictives et en activant la production. Les ignorants seuls pourraient leur
importants par rapport au volume des transactions. L'AVENIR DES MATIÈRES PREMIÈRES Ne nous laissons pas aller, en ce qui concerne l'avenir des matières premières, à des craintes excessives, conseille le bulletin de la BANQUE JORDAINE : Que l'on se dise bien ceci : l'acte de production du monde est telle que tous les besoins, normaux aussi bien qu'anormaux, pourront être largement satisfaits. Aucune disette n'est à redouter. Tout accroissement démesuré de la marge bénéficiaire des producteurs entraînera infailliblement un jour l'effondrement des prix. Ce sont les producteurs eux-mêmes qui, loin de se réjouir de la hausse récente, s'en montrent inquiets. Ils n'ont pas encore oublié les leçons du passé. C'est pourquoi, au lieu de poursuivre une politique à courte vue qui leur rapporterait pour le moment de gros bénéfices, ils cherchent à freiner la hausse en relâchant les mesures restrictives et en activant la production. Les ignorants seuls pourraient leur donner tort. OU VONT LES ÉTATS-UNIS ? L'INFORMATION (H.-S.) voit ainsi les Intentions du Président Roosevelt vis-à-vis du Travail et du Capital : Tout en désirant que le bénéfice de la reprise aille plus largement au travail qu'au capital, M. Roosevelt ne favorise sans doute pas les abus qui se traduisent par une hausse excessive des prix et une diminution inopportune du travail. De bons observateurs n'ont pas manqué de souligner, à ce sujet, que c'est à l' suite d'un déjeuner avec le Président que M. Eccles, président du Federal Reserve Board, a critiqué ces abus, qui nutissent finalement aux masses, et préconisé, avant tout, l'expansion de la production. Les abus dans les revendications elles-mêmes apparaissent sans doute plus graves à M. Roosevelt que les façons dans la manière de les présenter, et notamment, les « grèves sur le tas », que le Sénat lui-même vient de refuser de condamner. « Nous demandons à nos camarades de faire confiance aux secrétaires des sections resserrées et à leur direction syndicale pour examiner les meilleures modalités d'application, à seule fin qu'il n'y ait aucune erreur de commis à partir de son application », déclare M. Pommier dans son communiqué. LES PROTESTATIONS Mais
traduisent par une hausse excessive des prix et une diminution inopportune du travail. De bons observateurs n'ont pas manqué de souligner, à ce sujet, que c'est à l' suite d'un déjeuner avec le Président que M. Eccles, président du Federal Reserve Board, a critiqué ces abus, qui nutissent finalement aux masses, et préconisé, avant tout, l'expansion de la production. Les abus dans les revendications elles-mêmes apparaissent sans doute plus graves à M. Roosevelt que les façons dans la manière de les présenter, et notamment, les « grèves sur le tas », que le Sénat lui-même vient de refuser de condamner. « Nous demandons à nos camarades de faire confiance aux secrétaires des sections resserrées et à leur direction syndicale pour examiner les meilleures modalités d'application, à seule fin qu'il n'y ait aucune erreur de commis à partir de son application », déclare M. Pommier dans son communiqué. LES PROTESTATIONS Mais il n'y a pas que des bénéficiaires de la loi nouvelle. Il y a aussi ceux qui protestent. C'est ainsi qu'hier les commerçants détaillants, réunis au siège de la Fédération, ont considéré : Qu'il est matériellement impossible aux détaillants de fermer deux jours consécutifs. Etant donné leur situation déjà si difficile, ceux-ci demandent à bénéficier des trois dérogations accordées à leurs corporations : 1. Les 5x8, avec deux jours de repos, le second par roulement ; 2. Un jour et demi de repos collectif non rompu avec les quarante heures sur cinq jours et demi ; 3. 8 heures quarante de travail six jours avec un jour de repos collectif, soit le dimanche, soit le lundi. De son côté, M. René Dommange, député du septième arrondissement, vient d'écrire à M. Lebret, président de la commission du Commerce de la Chambre, pour lui demander de réunir d'urgence la commission : — Cette prescription dictatoriale, écrit M. Dommange, dénote une singulière incohérence puisque le Gouvernement diminue le volume des transactions commerciales au moment où, par le relèvement du taux de l'impôt général sur le revenu et l'institution de la fixe unique, il vient d'aggraver les charges fiscales du commerce et de l'industrie.
difficile, ceux-ci demandent à bénéficier des trois dérogations accordées à leurs corporations : 1. Les 5x8, avec deux jours de repos, le second par roulement ; 2. Un jour et demi de repos collectif non rompu avec les quarante heures sur cinq jours et demi ; 3. 8 heures quarante de travail six jours avec un jour de repos collectif, soit le dimanche, soit le lundi. De son côté, M. René Dommange, député du septième arrondissement, vient d'écrire à M. Lebret, président de la commission du Commerce de la Chambre, pour lui demander de réunir d'urgence la commission : — Cette prescription dictatoriale, écrit M. Dommange, dénote une singulière incohérence puisque le Gouvernement diminue le volume des transactions commerciales au moment où, par le relèvement du taux de l'impôt général sur le revenu et l'institution de la fixe unique, il vient d'aggraver les charges fiscales du commerce et de l'industrie. Résolu à conquérir de haute lutte celle pour laquelle il se consume, et dont on annonçait le prochain mariage, Maurice Rossille a exécuté, vers minuit, une série d'opérations à grande mise en scène. L'escalade La ferme est contiguë à la maison d'habitation. Le jeune homme escalade le mur de séparation, et s'aidant d'une perche il atteint la fenêtre du premier. L'ouvrir fut jeu d'enfant pour notre héros qui s'était, on le verra, outillé. Il perça au vilebrequin le volet, souleva le crochet, sauta dans le grenier (il connaît parfaitement la maison) et atteignit sans peine la chambre où dormait l'élue. Le rond lumineux de sa lampe de poche perçait la nuit. Maurice entra dans la chambre. Il avait apporté, pour mieux réussir dans sa tentative, une massue en peau de mouton, muni d'une ficelle, pour bâillonner la belle, une bouteille d'acide sulfurique pour la défigurer dans le cas où elle aurait résisté, et enfin un pistolet automatique chargé de trois balles. Il ne se servit de rien du tout, car la jeune fille s'éveilla. On laisse à penser ce que furent ses cris. Rossille était au pied du lit, pétrifié : — C'est moi, cria-t-il. Je n'en veux pas à
et s'aidant d'une perche il atteint la fenêtre du premier. L'ouvrir fut jeu d'enfant pour notre héros qui s'était, on le verra, outillé. Il perça au vilebrequin le volet, souleva le crochet, sauta dans le grenier (il connaît parfaitement la maison) et atteignit sans peine la chambre où dormait l'élue. Le rond lumineux de sa lampe de poche perçait la nuit. Maurice entra dans la chambre. Il avait apporté, pour mieux réussir dans sa tentative, une massue en peau de mouton, muni d'une ficelle, pour bâillonner la belle, une bouteille d'acide sulfurique pour la défigurer dans le cas où elle aurait résisté, et enfin un pistolet automatique chargé de trois balles. Il ne se servit de rien du tout, car la jeune fille s'éveilla. On laisse à penser ce que furent ses cris. Rossille était au pied du lit, pétrifié : — C'est moi, cria-t-il. Je n'en veux pas à votre argent. C'est votre fille qu'il me faut. Il aurait même proféré quelques menaces, annoncé son intention de tuer la jeune fille si on la lui refusait, avant de se tuer lui-même. Mais, quittons le roman. La gendarmerie de Valence alertée fit une enquête, et Rossille a été conduit ce matin devant le juge d'instruction de cette ville, qui l'a inculpé de violation de domicile, de port d'arme prohibée et placé sous mandat de dépôt à la maison d'arrêt. C'est ainsi que se termine le premier acte de ce drame. Le suivant se jouera bientôt en correctionnelle. Il est inutile de dire que dans le pays, où les deux familles jouissent de l'estime générale, cette histoire, vite connue, a fait un certain bruit. HISTOIRE DE REVENANT Des bruits infernaux se font entendre dans l'ancien logis de Dardillac. Toutefois, depuis qu'elle a aspergé son grenier d'eau bénite, assure-t-elle, les bruits se font plus rares, et se réduisent à quelques coups ou même à quelques faibles « craquements » « tintements. » Mais le simple fait que les esprits frappent encore n'est pas sans éveiller la curiosité de la... police. Et une enquête vient d'être ouverte par la gendarmerie pour dépister le
matin devant le juge d'instruction de cette ville, qui l'a inculpé de violation de domicile, de port d'arme prohibée et placé sous mandat de dépôt à la maison d'arrêt. C'est ainsi que se termine le premier acte de ce drame. Le suivant se jouera bientôt en correctionnelle. Il est inutile de dire que dans le pays, où les deux familles jouissent de l'estime générale, cette histoire, vite connue, a fait un certain bruit. HISTOIRE DE REVENANT Des bruits infernaux se font entendre dans l'ancien logis de Dardillac. Toutefois, depuis qu'elle a aspergé son grenier d'eau bénite, assure-t-elle, les bruits se font plus rares, et se réduisent à quelques coups ou même à quelques faibles « craquements » « tintements. » Mais le simple fait que les esprits frappent encore n'est pas sans éveiller la curiosité de la... police. Et une enquête vient d'être ouverte par la gendarmerie pour dépister le « malin » qui empêche les mortels crédules et les autres de fermer l'œil la nuit. En attendant les résultats des investigations des gendarmes, voici en tout cas ce que disent les braves gens de « chez Royer ». — Ce ne sont pas des plaisanteries. Ça a commencé trois jours après le supplice d'Henry Dardillac, nous a déclaré les poings sur les hanches Mme Françoise Hélias, robuste quinquagénaire, et voisine de Mme Dardillac. * J'étais à veiller vers neuf heures du soir, en compagnie de Mme Louise Boulesteix, une gaillarde comme moi. » On a entendu tout d'un coup comme des chaises qu'on traînait, puis des bouteilles qui roulaient ; et puis encore comme si une vache traînait une herse. Ça partait du grenier de Mme Dardillac ; mais ça se prolongeait dans tout le pâté de maisons. Ça a duré jusqu'à une heure du matin... » Une nuit ça n'a cessé qu'au petit jour ! » — C'est Dardillac lui-même qui vient accomplir son temps de purgatoire sur terre, nous affirme M. Etienne Depoix, quadragénaire et briscard de la guerre qui n'a pas froid aux yeux. » Le misérable expie. Mais c'est bien ennuyeux tout de même pour
jours après le supplice d'Henry Dardillac, nous a déclaré les poings sur les hanches Mme Françoise Hélias, robuste quinquagénaire, et voisine de Mme Dardillac. * J'étais à veiller vers neuf heures du soir, en compagnie de Mme Louise Boulesteix, une gaillarde comme moi. » On a entendu tout d'un coup comme des chaises qu'on traînait, puis des bouteilles qui roulaient ; et puis encore comme si une vache traînait une herse. Ça partait du grenier de Mme Dardillac ; mais ça se prolongeait dans tout le pâté de maisons. Ça a duré jusqu'à une heure du matin... » Une nuit ça n'a cessé qu'au petit jour ! » — C'est Dardillac lui-même qui vient accomplir son temps de purgatoire sur terre, nous affirme M. Etienne Depoix, quadragénaire et briscard de la guerre qui n'a pas froid aux yeux. » Le misérable expie. Mais c'est bien ennuyeux tout de même pour tout le monde. Ce n'était donc pas assez qu'il fasse des misères à ses semblables de son vivant. » Quant à M. Levêque, l'esprit fort du village qui n'est pas superstitieux et qui est le seul habitant à oser s'aventurer sur le coup de minuit dans le grenier de Mme Dardillac : — Je suis allé encore avant-hier soir faire un tour là-haut avec une bougie allumée et qui ne s'est pas éteinte, nous déclare ce jeune homme courageux. » Les bruits cessent comme par enchantement quand j'arrive et ne reprennent que lorsque je m'en vais. » Pourtant je vous assure que ce n'est pas un farceur ordinaire qui s'amuse à nos dépens. À chacune de mes visites, j'ai « retourné » tout le grenier de long en large. Personne n'y était caché. » Et puis comment peut-il y grimper? » Pensez que pour y accéder, il est obligé de passer par la chambre à coucher de Mme Dardillac. Elle l'aurait vu passer ; elle l'aurait bien surpris une fois ce... revenant ! » Il est certain que la malheureuse femme paraît sincèrement épouvantée par ces manifestations nocturnes, et sa bonne foi n'est mise en doute par personne. DERNIÈRES NOUVELLES
Dardillac : — Je suis allé encore avant-hier soir faire un tour là-haut avec une bougie allumée et qui ne s'est pas éteinte, nous déclare ce jeune homme courageux. » Les bruits cessent comme par enchantement quand j'arrive et ne reprennent que lorsque je m'en vais. » Pourtant je vous assure que ce n'est pas un farceur ordinaire qui s'amuse à nos dépens. À chacune de mes visites, j'ai « retourné » tout le grenier de long en large. Personne n'y était caché. » Et puis comment peut-il y grimper? » Pensez que pour y accéder, il est obligé de passer par la chambre à coucher de Mme Dardillac. Elle l'aurait vu passer ; elle l'aurait bien surpris une fois ce... revenant ! » Il est certain que la malheureuse femme paraît sincèrement épouvantée par ces manifestations nocturnes, et sa bonne foi n'est mise en doute par personne. DERNIÈRES NOUVELLES Les conflits sociaux Les travailleurs du spectacle vont convoquer le bureau national La complexité des industries se rattachant au spectacle et des questions qui sont propres à chacune d'elles va nécessiter la convocation du bureau national, le secrétariat de la Fédération du spectacle ne pouvant suffire à la sagessive notamment de faciliter le travail des artistes et du surarbitre, M. Jean Mistler ; d'examiner la situation d'attente de l'Opéra et la gestion future de l'Opéra-Comique ; d'organiser l'ensemble des émissions radiophoniques. Les travailleurs de l'alimentation réclament l'application de la semaine de 40 heures pour l'ouverture de l'Exposition Au cours d'une réunion qui s'est tenue hier soir à la Bourse du Travail, les délégués syndicaux de l'alimentation ont discuté de l'application des 40 heures, de la suppression des bureaux de placements et des augmentations de salaires. Au sujet de l'application des 40 heures, notamment, la volonté d'obtenir avant le 3 mai sous peine d'un conflit qui se traduirait immédiatement par une grève générale a été mise en évidence. La grève du café Dupont, boulevard Montmartre, déclenchée à la suite du renvoi d'un employé, a été enregistrée en fin de séance. Les avocats du P.S.F. ont fait appel contre l'ordonnance de renvoi