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Charolles. Le Parquet avait volontairement omis d'englober dans la poursuite le cardinal Perraud, évêque d'Autun, représentant légal des propriétaires du pensionnat. Après plaidoirie de M. Laneyrie, le prononcé du jugement a été remis à huitaine. Les Petits-Frères de Marie sécularisés de Cagny et de Buxy ont été condamnés à 35 francs d'amende par le tribunal correctionnel de Chalon-sur-Saône. Ces jugements ont été prononcés par défaut. Allier. — Le tribunal de Montluçon a acquitté le 12 août M. Bert, ancien Frère sécularisé, directeur de l'école de Beaune, inculpé d'avoir dirigé l'établissement dont la fermeture avait été ordonnée. Mme. des Fets, propriétaire de l'école, a été acquittée également. Ain. — Le tribunal correctionnel de Trévoux a condamné à 16 francs d'amende trois Frères Maristes sécularisés, pour avoir continué à vivre en commun à Saint-Blearon-sur-Ozern. Ceux qui partent FRÈRES DE SAINT-GABRIEL Charente. Les Frères de Saint-Gabriel, qui dirigeaient l'école de Chalais, près Barbêzieux, ont dû se disperser à la suite du refus d'autorisation. Cette dispersion va avoir pour la commune la plus désastreuse conséquence, car du même coup l'hôpital qui abrite les vieillards de la région va fermer ses portes : le prince de Chalais qui avait par testament donné à la ville de Chalais le magnifique château qui domine la ville, avec de nombreuses fermes et dépendances dont les revenus devaient être affectés à l'entretien de l'école, à l'installation et à l'entretien de l'hospice, avait imposé l'obligation stricte de maintenir l'école libre installée dans les dépendances du château et spécialement de faire tenir cette école par des congrégations. Le tout sous peine de déchéance du bénéfice entier du legs. MARIANISTES Paris. — M. Duez, liquidateur judiciaire des biens des Marianistes, s'est vu signifier le jugement rendu, à sa demande, en référé par M. le président Ditte, et affirmant les droits de la liquidation. Immédiatement, M. Duez s'est mis en relation avec le président de la Société civile qui a remplacé les Marianistes au collège Stanislas. Il n'y aura donc pas d'expulsion, et les deux collèges Stanislas s'ouvriront comme d'habitude au mois d'octobre. Charente-Inférieure. — Les Marianistes, qui dirigeaient un établissement d'enseignement secondaire
de Chalais le magnifique château qui domine la ville, avec de nombreuses fermes et dépendances dont les revenus devaient être affectés à l'entretien de l'école, à l'installation et à l'entretien de l'hospice, avait imposé l'obligation stricte de maintenir l'école libre installée dans les dépendances du château et spécialement de faire tenir cette école par des congrégations. Le tout sous peine de déchéance du bénéfice entier du legs. MARIANISTES Paris. — M. Duez, liquidateur judiciaire des biens des Marianistes, s'est vu signifier le jugement rendu, à sa demande, en référé par M. le président Ditte, et affirmant les droits de la liquidation. Immédiatement, M. Duez s'est mis en relation avec le président de la Société civile qui a remplacé les Marianistes au collège Stanislas. Il n'y aura donc pas d'expulsion, et les deux collèges Stanislas s'ouvriront comme d'habitude au mois d'octobre. Charente-Inférieure. — Les Marianistes, qui dirigeaient un établissement d'enseignement secondaire à La Rochelle, sont partis. Ils ont été conduits à la gare par les habitants. L'établissement scolaire sera désormais tenu par des prêtres séculiers. CONGRÉGATIONS DE FEMMES Notifications Loire. — A Charlieu, les Ursulines, qui possèdent un grand pensionnat, devront partir avant le 1er octobre. Gironde. — Les Sœurs de l'Union de Saint-Genis d'Om, de Libourne et de Branne, ont reçu la notification du refus d'autorisation. Délai jusqu'au 1er octobre. La préfecture a fait notifier aux supérieures des établissements suivants le refus opposé à leurs demandes d'autorisation : Dominicaines du Très-Saint-Rosaire de Sèvres, établissement de Arcachon; Sœurs de Saint-Joseph de Marcillac, établissements de Bèguey, de Saint-Germain d'Esteuil. Haute-Savoie. — Les Sœurs de la Croix de Chavanod ont jusqu'au 1er avril 1904 pour se disperser. Cette Congrégation avait été autorisée par lettres patentes du roi de Sardaigne. Landes. — Le commissaire de police a notifié aux Sœurs de Saint-Dominique, qui desservaient l'infirmerie et la lingerie du lycée Victor Duruy de Montrde-Marsan, l'ordre de se disperser avant le 1er octobre prochain. Ces Sœurs appartiennent à une Congrégation hospitalière dont la maison-mère est située à Gramont, dans l'Aveyron. Corrèze. — Le président du Conseil a informé Mgr Denèchau, évêque de Tulle, qu'il venait
l'Union de Saint-Genis d'Om, de Libourne et de Branne, ont reçu la notification du refus d'autorisation. Délai jusqu'au 1er octobre. La préfecture a fait notifier aux supérieures des établissements suivants le refus opposé à leurs demandes d'autorisation : Dominicaines du Très-Saint-Rosaire de Sèvres, établissement de Arcachon; Sœurs de Saint-Joseph de Marcillac, établissements de Bèguey, de Saint-Germain d'Esteuil. Haute-Savoie. — Les Sœurs de la Croix de Chavanod ont jusqu'au 1er avril 1904 pour se disperser. Cette Congrégation avait été autorisée par lettres patentes du roi de Sardaigne. Landes. — Le commissaire de police a notifié aux Sœurs de Saint-Dominique, qui desservaient l'infirmerie et la lingerie du lycée Victor Duruy de Montrde-Marsan, l'ordre de se disperser avant le 1er octobre prochain. Ces Sœurs appartiennent à une Congrégation hospitalière dont la maison-mère est située à Gramont, dans l'Aveyron. Corrèze. — Le président du Conseil a informé Mgr Denèchau, évêque de Tulle, qu'il venait de fermer neuf écoles : Aix, Eygurande, La Chapelle, Maumont, Montaignac, Saint-Bonnet-Avalouse, Liòersac, La Chapelle-Antie et Troche. Délai jusqu'au 1er octobre. Ces écoles étaient dirigées par les religieuses du Sacré-Cœur dont la maison-mère est à Eygurande (Corrèze). EXIL BÉNÉDICTINS ANGLAIS DE DOUAI Les journaux anglais annoncent que les Bénédictins anglais de Douai ont acheté l'ancienne propriété des comtes de Derby, dans le comté de Cheshire. C'est là qu'ils installeront leur monastère. CHARTREUX Le Supérieur général des Chartreux est allé à la Valsainte (Suisse), où existe un couvent de l'Ordre. À Gérminé et dans la vallée on a tiré le canon en son honneur. Il venait d'Italie pour présider, le dimanche 2 août, la réunion du Chapitre de l'Ordre. C'est, paraît-il, la seconde fois que le Chapitre se réunit en Suisse. La première fois, ce fut en 1795, après les troubles de la Révolution française : les Chartreux, expulsés de France, s'étaient réfugiés en Suisse. Le Chapitre, qui était composé de trente Supérieurs de différentes maisons de Chartreux, s'est terminé le 7 août. Il n'y a pas eu de changement pour la direction de la Valsainte, et le R. P. Dom Michel resté en fonction. On ne sait rien encore des
de Douai ont acheté l'ancienne propriété des comtes de Derby, dans le comté de Cheshire. C'est là qu'ils installeront leur monastère. CHARTREUX Le Supérieur général des Chartreux est allé à la Valsainte (Suisse), où existe un couvent de l'Ordre. À Gérminé et dans la vallée on a tiré le canon en son honneur. Il venait d'Italie pour présider, le dimanche 2 août, la réunion du Chapitre de l'Ordre. C'est, paraît-il, la seconde fois que le Chapitre se réunit en Suisse. La première fois, ce fut en 1795, après les troubles de la Révolution française : les Chartreux, expulsés de France, s'étaient réfugiés en Suisse. Le Chapitre, qui était composé de trente Supérieurs de différentes maisons de Chartreux, s'est terminé le 7 août. Il n'y a pas eu de changement pour la direction de la Valsainte, et le R. P. Dom Michel resté en fonction. On ne sait rien encore des décisions prises pour l'établissement des nouveaux Chartreux venant de France; On construit actuellement vingt nouvelles cellules, ce qui portera le total à quarante-deux. Les RR. PP. Chartreux sont rentrés en possession du couvent de Farneta (Italie), situé à 6 kilomètres de Lucques, et s'y sont installés le 21 juillet dernier. Le monastère de Farneta avait appartenu autrefois aux religieux, qui en furent chassés il y a près d'un siècle lors de la suppression des Ordres monastiques en Italie, après une possession de plus de cinq cents ans. L'installation à Farneta du Général des Chartreux est probable. EUDISTES Vingt Eudistes sont partis de Paris. Ils se sont embarqués à Liverpool à destination du Canada et des États-Unis. 30 autres membres de la même Société doivent également s'embarquer le 20 août pour l'Amérique du Nord. FRANCISCAINS Le P. des Noyers, Franciscain, fils d'un ancien consul au Mexique, vient de s'installer au Canada. FERMETURES PAR CIRCULAIRE Refus de transmission au Conseil d'État des demandes d'autorisation Seine. — Les Sœurs de Saint-Vincent de Paul qui dirigent depuis trente ans une école et un asile à Pantin, ayant reçu sommation de fermeture après refus d'autorisation, un groupe important de pères et mères de famille a
Le monastère de Farneta avait appartenu autrefois aux religieux, qui en furent chassés il y a près d'un siècle lors de la suppression des Ordres monastiques en Italie, après une possession de plus de cinq cents ans. L'installation à Farneta du Général des Chartreux est probable. EUDISTES Vingt Eudistes sont partis de Paris. Ils se sont embarqués à Liverpool à destination du Canada et des États-Unis. 30 autres membres de la même Société doivent également s'embarquer le 20 août pour l'Amérique du Nord. FRANCISCAINS Le P. des Noyers, Franciscain, fils d'un ancien consul au Mexique, vient de s'installer au Canada. FERMETURES PAR CIRCULAIRE Refus de transmission au Conseil d'État des demandes d'autorisation Seine. — Les Sœurs de Saint-Vincent de Paul qui dirigent depuis trente ans une école et un asile à Pantin, ayant reçu sommation de fermeture après refus d'autorisation, un groupe important de pères et mères de famille a fait placarder sur les murs de la ville une affiche de protestation. Cher. — Les Sœurs enseignantes de la Charité de Vierzon sont parties le 10 août. Une foule énorme a formé autour des proscrites un imposant cortège qui les a acclamées jusqu'à la gare. Côte-d'Or. — À Beaune, Meloisy et Chassagne, manifestations sympathiques à l'occasion du départ des Sœurs de Saint-Vincent de Paul. Charente-Inférieure. — Les 15 Sœurs de Saint-Vincent de Paul ont quitté leur école de Rochefort. Calvados. — Les Sœurs qui dirigeaient à Bayeux l'école libre de l'Immaculée-Conception sont parties. Acclamations au départ du train. Distribution des prix présidée par M. Laniez, député de Lisieux, à l'école de Beuvilliers, dont les Sœurs vont partir. Discours et hommage rendu aux religieuses. Gers. — Les Sœurs ont quitté Lombez, emportant les regrets de la population tout entière. Le maire et le Conseil municipal ont salué les proscrites avant leur départ. Les Sœurs de la Charité de Nevers, à Mirande, sont parties. La population leur a fait cortège. Deux religieuses, attachées au lycée à Auch, se sont sécularisées et ont obtenu de rester en fonctions. Pas-de-Calais. — La population de Flandres a escorté les Sœurs de la Sainte-Famille jusqu'à la
et Chassagne, manifestations sympathiques à l'occasion du départ des Sœurs de Saint-Vincent de Paul. Charente-Inférieure. — Les 15 Sœurs de Saint-Vincent de Paul ont quitté leur école de Rochefort. Calvados. — Les Sœurs qui dirigeaient à Bayeux l'école libre de l'Immaculée-Conception sont parties. Acclamations au départ du train. Distribution des prix présidée par M. Laniez, député de Lisieux, à l'école de Beuvilliers, dont les Sœurs vont partir. Discours et hommage rendu aux religieuses. Gers. — Les Sœurs ont quitté Lombez, emportant les regrets de la population tout entière. Le maire et le Conseil municipal ont salué les proscrites avant leur départ. Les Sœurs de la Charité de Nevers, à Mirande, sont parties. La population leur a fait cortège. Deux religieuses, attachées au lycée à Auch, se sont sécularisées et ont obtenu de rester en fonctions. Pas-de-Calais. — La population de Flandres a escorté les Sœurs de la Sainte-Famille jusqu'à la gare. Tarn. — 40 religieuses de la Croix de Saint-Joseph et du Sacré-Cœur ont quitté Albi. Discours à leur couvent. Manifestations à la gare. Un prêtre et une fillette de 12 ans ont été arrêtés. Aveyron. — Le Petit Séminaire, de Saint-Louis de Gonzague de Millau possédait, pour le service matériel, quelques religieuses. Leur a notifié un décret leur enjoignant d'avoir à se disperser. Les Sœurs, auparavant s'étaient fait régulièrement séculariser : elles avaient même quitté l'établissement. Haute-Saône. — Les Filles de la Charité de Besançon ont quitté Echenoz-la-Melchoise. Une foule de 500 personnes les a accompagnées jusqu'à la gare de Vesoul, au milieu des acclamations. Seine-Inférieure. — Quatre écoles du Havre ont reçu l'ordre de fermer pour le 15 août : L'école de la rue Fontenoy, dirigée par les Sœurs du Sacré-Cœur de Jésus ; le pensionnat-école de la rue Frédéric-Bellanger ; l'école de la rue Lesueur, dirigée par les Sœurs de la Miséricorde ; l'école de la rue Bellanger, Sœurs du Sacré-Cœur. Le 9 août a eu lieu à Sassetot-le-Maine la distribution des prix à l'école des Sœurs d'Ernemont. MM. Albert de Mun, La Chèvre, maire, et le curé de la paroisse ont fait tour à tour l'éloge
matériel, quelques religieuses. Leur a notifié un décret leur enjoignant d'avoir à se disperser. Les Sœurs, auparavant s'étaient fait régulièrement séculariser : elles avaient même quitté l'établissement. Haute-Saône. — Les Filles de la Charité de Besançon ont quitté Echenoz-la-Melchoise. Une foule de 500 personnes les a accompagnées jusqu'à la gare de Vesoul, au milieu des acclamations. Seine-Inférieure. — Quatre écoles du Havre ont reçu l'ordre de fermer pour le 15 août : L'école de la rue Fontenoy, dirigée par les Sœurs du Sacré-Cœur de Jésus ; le pensionnat-école de la rue Frédéric-Bellanger ; l'école de la rue Lesueur, dirigée par les Sœurs de la Miséricorde ; l'école de la rue Bellanger, Sœurs du Sacré-Cœur. Le 9 août a eu lieu à Sassetot-le-Maine la distribution des prix à l'école des Sœurs d'Ernemont. MM. Albert de Mun, La Chèvre, maire, et le curé de la paroisse ont fait tour à tour l'éloge des religieuses qu'on expulse. 15 religieuses appartenant à divers Ordres sont parties du Havre par le paquebot Savoie se rendant en Amérique. Notification de refus a été transmise aux religieuses à Bihorel, à Rouelles, à Notre-Dame-du-Bec, au Tilleul, à Nointel, à Saint-Vincent-Cramesnil, aux Sœurs du Sacré-Cœur de Saint-Aubin-du-Thenney ; à Mondeville et à Rouville, aux Sœurs d'Ernemont ; à Gondeville, Elrehal, Ecrainville, à Goderville, à Manneville-la-Gourbe, à Bréauté, à Harfleur, aux Sœurs de la Providence de Rouen, et au Fontenay, aux Sœurs du Carmel d'Avranches. Loire-Inférieure. — A Guérande, les religieuses de Kermaria ont été l'objet d'une manifestation sympathique le jour de leur départ. Saône-et-Loire. — Les Sœurs de Saint-Vincent de Paul de Chassagne ont quitté leur école. Belle ovation à la gare de Chagny. Ariège. — Les Filles de la Croix de Villeneuve-d'Olme sont parties. Discours et manifestations sympathiques. Départ des religieuses de Nevers de Labastide-de-Sérou. Somme. — Les Sœurs-Françaises ont quitté Amiens. Cortège jusqu'à la gare. Finistère.—Le préfet a fait connaître au révoque de Quimper que le président du Conseil a rejeté les demandes d'autorisation formées par les religieuses enseignantes de Lannélez, Biennais, Pont-Aven, Quimper-le, Plorennec, Mesnil-Guen, Île d'Ouessant, Poudré, Cléanville, du Faou, Spezette, Collorec, Hanvec, Plouarn, Plougonvel,
Mondeville et à Rouville, aux Sœurs d'Ernemont ; à Gondeville, Elrehal, Ecrainville, à Goderville, à Manneville-la-Gourbe, à Bréauté, à Harfleur, aux Sœurs de la Providence de Rouen, et au Fontenay, aux Sœurs du Carmel d'Avranches. Loire-Inférieure. — A Guérande, les religieuses de Kermaria ont été l'objet d'une manifestation sympathique le jour de leur départ. Saône-et-Loire. — Les Sœurs de Saint-Vincent de Paul de Chassagne ont quitté leur école. Belle ovation à la gare de Chagny. Ariège. — Les Filles de la Croix de Villeneuve-d'Olme sont parties. Discours et manifestations sympathiques. Départ des religieuses de Nevers de Labastide-de-Sérou. Somme. — Les Sœurs-Françaises ont quitté Amiens. Cortège jusqu'à la gare. Finistère.—Le préfet a fait connaître au révoque de Quimper que le président du Conseil a rejeté les demandes d'autorisation formées par les religieuses enseignantes de Lannélez, Biennais, Pont-Aven, Quimper-le, Plorennec, Mesnil-Guen, Île d'Ouessant, Poudré, Cléanville, du Faou, Spezette, Collorec, Hanvec, Plouarn, Plougonvel, Guervilgent, Scrignac, Plouzane, Pillé-le-Rouge, Quimper, Saint-Yves. Basses-Pyrénées. — Les religieuses du Souvenir National à la rue Bellocq, à Pau, sont parties acclamées jusqu'à la gare par un millier de personnes. Hautes-Pyrénées. — Liste des Congrégations enseignantes qui avaient sollicité d'être autorisées et qui devaient se disperser le 1er septembre : Filles de la Croix de Saint-André, à Adé; Sœurs de la Sagesse de Saint-Laurent-sur-Sèvre, à Ancizac; Sœurs de Saint-Joseph de Tarbes, à Junialas-Lezignac, Poueyferrère, Lourdes et Ségus; Sœurs de Charité et d'Instruction chrétienne de Nevers, à Lourdes; Sœurs de l'Assomption de Paris Auteuil, à Lourdes. Deux-Sèvres. — Les Sœurs de Souvigné, obligées de partir, ont été accompagnées par la population jusqu'à la gare de Saint-Maixent; au milieu des acclamations. Nord. —Les Sœurs de Bousies sont parties ; leur départ a causé dans la population une légitime indignation. Loire-Inférieure. — Le 1er août au soir les religieuses de l'Instruction chrétienne de Fresaye sont parties. La foule les a acclamées jusqu'à Paimbœuf. Territoire de Belfort. — Les Sœurs de Portieux ont quitté Belfort le 8 août. Ardèche. — Le départ des religieuses d'Issarlès a été marqué par un accident mortel. Près d'Issarlès, une voiture dans laquelle se trouvaient deux Sœurs a versé
Filles de la Croix de Saint-André, à Adé; Sœurs de la Sagesse de Saint-Laurent-sur-Sèvre, à Ancizac; Sœurs de Saint-Joseph de Tarbes, à Junialas-Lezignac, Poueyferrère, Lourdes et Ségus; Sœurs de Charité et d'Instruction chrétienne de Nevers, à Lourdes; Sœurs de l'Assomption de Paris Auteuil, à Lourdes. Deux-Sèvres. — Les Sœurs de Souvigné, obligées de partir, ont été accompagnées par la population jusqu'à la gare de Saint-Maixent; au milieu des acclamations. Nord. —Les Sœurs de Bousies sont parties ; leur départ a causé dans la population une légitime indignation. Loire-Inférieure. — Le 1er août au soir les religieuses de l'Instruction chrétienne de Fresaye sont parties. La foule les a acclamées jusqu'à Paimbœuf. Territoire de Belfort. — Les Sœurs de Portieux ont quitté Belfort le 8 août. Ardèche. — Le départ des religieuses d'Issarlès a été marqué par un accident mortel. Près d'Issarlès, une voiture dans laquelle se trouvaient deux Sœurs a versé dans un précipice. Cheval, et voiture roulèrent, entraînant avec eux le conducteur et les deux religieuses; la Sœur Saint-Hilarion a succombé peu après; la seconde, Sœur Saint-Laurent, inspire de vives inquiétudes. Le conducteur, M. Olivier, n'a que de légères blessures. DELITS DE CONGREGATION ET D'ENSEIGNEMENT Anciens Salésiens Bouchavesnes-sur-Marne. — La Chambre criminelle de la Cour de cassation a cassé, le 1er août 1903, au rapport de M. le conseiller La Borde et sur les conclusions conformes de M. le procureur général Baudouin; Un arrêt rendu par la Chambre des mises en accusation de la Cour d'Aix, en date du 5 février 1903, qui a déclaré n'y avoir lieu à suivre contre M., l'abbé Georges, directeur d'un établissement congréganiste d'enseignement, du chef d'infraction à la loi du 1er juillet 1901. Voici, d'après la Gazette des Tribunaux du 12 août, le résumé de l'arrêt rendu par la Cour de cassation : Est insuffisamment motivé et encourt à ce titre la censure de la Cour de cassation l'arrêt d'une Chambre des mises en accusation qui, s'appropriant uniquement les motifs de l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction, déclare n'y avoir lieu à suivre contre un ecclésiastique prévenu d'avoir dirigé un établissement congréganiste
Chambre criminelle de la Cour de cassation a cassé, le 1er août 1903, au rapport de M. le conseiller La Borde et sur les conclusions conformes de M. le procureur général Baudouin; Un arrêt rendu par la Chambre des mises en accusation de la Cour d'Aix, en date du 5 février 1903, qui a déclaré n'y avoir lieu à suivre contre M., l'abbé Georges, directeur d'un établissement congréganiste d'enseignement, du chef d'infraction à la loi du 1er juillet 1901. Voici, d'après la Gazette des Tribunaux du 12 août, le résumé de l'arrêt rendu par la Cour de cassation : Est insuffisamment motivé et encourt à ce titre la censure de la Cour de cassation l'arrêt d'une Chambre des mises en accusation qui, s'appropriant uniquement les motifs de l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction, déclare n'y avoir lieu à suivre contre un ecclésiastique prévenu d'avoir dirigé un établissement congréganiste d'enseignement, sans répondre aux conclusions précises prises devant la Cour par le ministère public et relatives au port du costume, à la dénomination de « Père » adoptée par les anciens religieux vivant dans l'établissement, et surtout à l'existence d'une règle et d'une discipline auxquelles ils seraient soumis ; alors même qu'il est constant que certaines circonstances de fait relevées d'autre part ne suffisent pas à établir l'existence d'une Congrégation. M. l'abbé Delaunay, ancien religieux Salésien, dirigeait à Toulon un établissement d'enseignement secondaire, dans lequel l'instruction était donnée à la fois par des religieux sécularisés, par des ecclésiastiques n'ayant jamais appartenu à une Congrégation et par des laïques. M. l'abbé Delaunay avait été sécularisé avant la promulgation de la loi du 1er juillet 1901 et incorporé dans le diocèse de Fréjus. Il avait acheté l'établissement. Il fut néanmoins l'objet de poursuites. Le juge d'instruction de Toulon rendit une ordonnance de non-lieu qui fut confirmée par la Chambre des mises en accusation d'Aix. Le procureur s'est alors pourvu devant la Cour de cassation. La Chambre criminelle, sur rapport de M. le conseiller La Borde et conclusions du procureur général Baudouin, après plaidoirie de M. l'avocat général, a rejeté le pourvoi du