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par eux, soit reportée à la fin du trimestre au cours duquel ils recevront de l'État leurs titres de créance. Les commissions fixeront, dans ce cas, les échéances postérieures sans que celles-ci puissent dépasser un délai de cinq années. ART. 22. — La présente loi est applicable à l'Algérie. BIBLIOGRAPHIE. ART. 2763. Décret du 8 janvier 1921 relatif à la mention à imprimer sur les valeurs mobilières françaises abonnées qui seront dispensées de l'apposition du timbre à l'extraordinaire (Journ. off. du 15 janvier 1921). Vu l'article 10 de la loi de crédits provisoires du 31 décembre 1920, dont les deux premiers alinéas sont ainsi conçus : « Les sociétés, compagnies, entreprises et les départements, communes et établissements publics, qui auront contracté un abonnement pour l'acquittement des droits de timbre exigibles sur les titres d'actions ou d'obligations émis par eux, pourront être dispensés, par l'Administration de l'enregistrement, par dérogation aux prescriptions des articles 16, 22 et 28 de la loi du 5 juin 1850, de l'apposition du timbre à l'extraordinaire sur la souche et le talon desdits titres et autorisés à remplacer cette apposition par une mention, imprimée sur ces titres, dont le texte sera fixé par un décret. » Chaque autorisation fera l'objet d'un avis inséré au Journal officiel par les soins de l'Administration. » Vu les articles 16, 22, 28 et 31 de la loi du 5 juin 1850 : ARTICLE PREMIER. — La mention à apposer sur les titres pour lesquels les sociétés, compagnies, entreprises et les départements, communes et établissements publics, auront été dispensés, en conformité de l'article 10 de la loi du 31 décembre 1920, de l'apposition du timbre à l'extraordinaire, sera ainsi conçue : « Droit de timbre acquitté par abonnement. » Avis d'autorisation inséré au Journal officiel du... ». ART. 2. La mention prévue par l'article précédent sera imprimée tant sur la souche que sur le talon des titres. Bibliographie Sociétés anonymes à participation ouvrière, par Daniel LAGUERRE, docteur en droit (Jouve et Cie, éditeurs, 15, rue Racine, Paris. Prix : 12 fr. 50). L'auteur a divisé son travail en deux parties. Dans la
autorisation fera l'objet d'un avis inséré au Journal officiel par les soins de l'Administration. » Vu les articles 16, 22, 28 et 31 de la loi du 5 juin 1850 : ARTICLE PREMIER. — La mention à apposer sur les titres pour lesquels les sociétés, compagnies, entreprises et les départements, communes et établissements publics, auront été dispensés, en conformité de l'article 10 de la loi du 31 décembre 1920, de l'apposition du timbre à l'extraordinaire, sera ainsi conçue : « Droit de timbre acquitté par abonnement. » Avis d'autorisation inséré au Journal officiel du... ». ART. 2. La mention prévue par l'article précédent sera imprimée tant sur la souche que sur le talon des titres. Bibliographie Sociétés anonymes à participation ouvrière, par Daniel LAGUERRE, docteur en droit (Jouve et Cie, éditeurs, 15, rue Racine, Paris. Prix : 12 fr. 50). L'auteur a divisé son travail en deux parties. Dans la première, purement théorique, il envisage, au seul point de vue des principes, les rapports du capital et du travail, les questions de salaire, de participation aux bénéfices et d'actionnariat de travail. Après avoir recherché les raisons pour lesquelles un très grand nombre de salariés s'attaquent au régime auquel ils sont soumis, M. Laguerre indique les procédés imaginés pour mettre fin à la lutte entre le capital et le travail, ou au moins en atténuer les effets : participation aux bénéfices d'abord, puis actionnariat ouvrier, dans lequel, allant plus loin, on veut que les travailleurs aient leur part de la propriété de l'entreprise et de la gestion de celle-ci, soit au moyen des actions de capital ouvrières, soit grâce aux actions de travail proprement dites. L'auteur est alors naturellement amené à se demander si l'on peut qualifier d'actions, au sens juridique du mot, les titres remis en représentation d'un apport en travail; si la collaboration des salariants et des salariés à la gestion de l'entreprise est utile ou néfaste; enfin si le législateur doit imposer la participation ouvrière, ou laisser toute latitude à ce sujet. La deuxième partie est un commentaire détaillé de la loi du 26 avril 1917 et de
soumis, M. Laguerre indique les procédés imaginés pour mettre fin à la lutte entre le capital et le travail, ou au moins en atténuer les effets : participation aux bénéfices d'abord, puis actionnariat ouvrier, dans lequel, allant plus loin, on veut que les travailleurs aient leur part de la propriété de l'entreprise et de la gestion de celle-ci, soit au moyen des actions de capital ouvrières, soit grâce aux actions de travail proprement dites. L'auteur est alors naturellement amené à se demander si l'on peut qualifier d'actions, au sens juridique du mot, les titres remis en représentation d'un apport en travail; si la collaboration des salariants et des salariés à la gestion de l'entreprise est utile ou néfaste; enfin si le législateur doit imposer la participation ouvrière, ou laisser toute latitude à ce sujet. La deuxième partie est un commentaire détaillé de la loi du 26 avril 1917 et de la manière dont le législateur français a résolu les diverses questions qui se posaient en la matière. Taxe sur le chiffre d'affaires. Commentaire des articles 56 à 76 de la loi du 25 juin 1920, par M. Pierre BAYART, avocat au barreau de Lille, professeur de législation financière à la Faculté libre de droit de Lille (En vente aux bureaux de la Revue de l'enregistrement, 5, rue de Vienne, à Paris, et chez Giard, libraire, 2, rue Royale, à Lille. Prix : 5 francs). Cette brochure est le tirage à part d'un article paru dans la Revue de l'enregistrement de septembre 1920. Après avoir indiqué rapidement les caractères généraux du nouvel impôt, M. Pierre Bayart étudie les dispositions de la loi du 25 juin 1920, suivant la classification fournie par la loi même : ventes ordinaires, ventes d'objets de luxe, établissements de luxe, vins et spiritueux. L'ouvrage est clair, bien divisé, et contient de nombreux renseignements. Il se termine par l'instruction du 29 août 1920, émanant des Administrations de l'enregistrement, des contributions indirectes et des domaines, relative à la perception de l'impôt. Le Gérant : L. TENIN. 38 535. — BORDEAUX, IMPRIMERIE CADORET, 7 RUE POQUELIN-MOLIÈRE.
Faculté libre de droit de Lille (En vente aux bureaux de la Revue de l'enregistrement, 5, rue de Vienne, à Paris, et chez Giard, libraire, 2, rue Royale, à Lille. Prix : 5 francs). Cette brochure est le tirage à part d'un article paru dans la Revue de l'enregistrement de septembre 1920. Après avoir indiqué rapidement les caractères généraux du nouvel impôt, M. Pierre Bayart étudie les dispositions de la loi du 25 juin 1920, suivant la classification fournie par la loi même : ventes ordinaires, ventes d'objets de luxe, établissements de luxe, vins et spiritueux. L'ouvrage est clair, bien divisé, et contient de nombreux renseignements. Il se termine par l'instruction du 29 août 1920, émanant des Administrations de l'enregistrement, des contributions indirectes et des domaines, relative à la perception de l'impôt. Le Gérant : L. TENIN. 38 535. — BORDEAUX, IMPRIMERIE CADORET, 7 RUE POQUELIN-MOLIÈRE.
LE 20 JUILLET GIL BLAS, qui a publié les « Mémoires » de Liane de Pougy, donne à ses lecteurs la suite de ce récit passionnant. Aussi, annonçons-nous avec une satisfaction qui sera certainement partagée, la publication de LA MAUVAISE PART ROMAN INÉDIT PAR LIANE DE POUGY Dans ce nouveau roman tout palpitant d'impressions vraies; dans ces mémoires où les parisiens initiés sentiront frissonner la vie même. Liane de Pougy a dit avec une sincérité charmante ce que les femmes, d'ordinaire, n'avouent que difficilement. LA MAUVAISE PART livre de souvenirs, pailleté d'anecdotes, d'un esprit jeune et frais mais amer parfois, comme est la vie d'une femme sensible et fine, LA MAUVAISE PART aura le grand succès littéraire et mondain que l'on pouvait prédire à LIANE DE POUGY CHRONIQUE DE PARIS La semaine du 14 Juillet s'est encore très bien passée, cette année. Les républicains de gouvernement, attablés devant l'assiette au beurre, redoutaient que la maladie héroïque dont le peuple parisien n'a jamais été complètement guéri, ne se manifestât en ces journées fameuses, par une crise redoutable pour la tranquille ordonnance du service. Ces craintes, fort heureusement, ont été vaines. Et en effet, si les révolutionnaires avaient eu une attaque de civisme violent, sur quel prison aurait-ils bien pu exercer leur colère ? Il y avait bien Sainte-Pélagie, dont la République se servait un peu à la façon dont les anciens rois de France utilisaient la Bastille, car on y rencontrait fréquemment les écrivains qui déplaisaient au Pouvoir. À la place de Voltaire et de Beaumarchais, on y voyait Edouard Drumont et Henri Rochefort. C'était la Bastille démocratisée, qui ne s'ouvrait point seulement devant la grand seigneurs ou les écrivains de qualité, mais accueillait aussi avec bienveillance les prolétaires. Malheureusement, on l'a démolie le mois dernier, avec le concours de pacifiques entrepreneurs de maçonnerie, dans la crainte que la « sainte canaille », comme disait l'auteur des Iambes, ne se levât pour donner une nouvelle leçon de critique historique au monde étonné. Faut-il complimenter l'État ou lui adresser des reproches pour avoir ainsi pris les devants et nous avoir privés d'une
civisme violent, sur quel prison aurait-ils bien pu exercer leur colère ? Il y avait bien Sainte-Pélagie, dont la République se servait un peu à la façon dont les anciens rois de France utilisaient la Bastille, car on y rencontrait fréquemment les écrivains qui déplaisaient au Pouvoir. À la place de Voltaire et de Beaumarchais, on y voyait Edouard Drumont et Henri Rochefort. C'était la Bastille démocratisée, qui ne s'ouvrait point seulement devant la grand seigneurs ou les écrivains de qualité, mais accueillait aussi avec bienveillance les prolétaires. Malheureusement, on l'a démolie le mois dernier, avec le concours de pacifiques entrepreneurs de maçonnerie, dans la crainte que la « sainte canaille », comme disait l'auteur des Iambes, ne se levât pour donner une nouvelle leçon de critique historique au monde étonné. Faut-il complimenter l'État ou lui adresser des reproches pour avoir ainsi pris les devants et nous avoir privés d'une diversion qui eût peut-être rajeuni ces vieux 14 Juillet, devenus bien languissants ? À la place de justiciers en haillons, se ruant sur des murailles symboliques, dans la conscience de leur mission providentielle, nous avons vu de vénérables anglais, de pacifiques clergymen, d'excentriques Yankees s'acheminer en fiacre vers la vieille citadelle de la rue de la Cité et enlever à prix d'or, des morceaux de pierre ou des portes de bois auxquels des signatures de détenus célèbres conféraient une valeur de collection. Spectacle infiniment flatteur pour les anciens prisonniers dont on recherchait un souvenir, mais manifestations médiocres, tout de même, et de petite allure, qui participaient surtout de la paisible émulation des collectionneurs d'autographes. Le sombre Mazas aux murailles rébarbatives, contre lequel tant de gigolos sans scupules et même d'hommes distingués de la politique conservent des rancûres que la sympathie de leur entourage indulgent ne parviennent point toujours à apaiser, eût offert également l'occasion d'une émeute intéressante. Mais, pour cette prison aussi, le gouvernement avait pris ses précautions en la faisant démolie l'hiver dernier. Sur son terrain où s'élèveront prochainement de confortables maisons de rapport, les forains organisèrent une sorte de foire, avec bosquets et chevaux de bois, dans le
citadelle de la rue de la Cité et enlever à prix d'or, des morceaux de pierre ou des portes de bois auxquels des signatures de détenus célèbres conféraient une valeur de collection. Spectacle infiniment flatteur pour les anciens prisonniers dont on recherchait un souvenir, mais manifestations médiocres, tout de même, et de petite allure, qui participaient surtout de la paisible émulation des collectionneurs d'autographes. Le sombre Mazas aux murailles rébarbatives, contre lequel tant de gigolos sans scupules et même d'hommes distingués de la politique conservent des rancûres que la sympathie de leur entourage indulgent ne parviennent point toujours à apaiser, eût offert également l'occasion d'une émeute intéressante. Mais, pour cette prison aussi, le gouvernement avait pris ses précautions en la faisant démolie l'hiver dernier. Sur son terrain où s'élèveront prochainement de confortables maisons de rapport, les forains organisèrent une sorte de foire, avec bosquets et chevaux de bois, dans le genre de celle qui égaya à la fin du siècle dernier, l'emplacement désolé de la vieille Bastille. On y voyait d'anciens clients «en leur serrer une» voluptueusement sur les lieux mêmes où ils s'étaient embêtés, avec la joie délicate de caresser d'une main la taille d'une gigolette, tandis que de l'autre ils sondaient discrètement son porte-monnaie. Il restait bien Fréjus : mais c'est une prison suburbaine, trop neuve pour posséder encore une légende, et de plus construite avec un souci trop méticuleux du confort moderne pour que sa prise comportât une signification sociale. On n'a point oublié les descriptions qui furent faites, à l'époque, de cette maison de retraite, lieu de villégiature idéal pour un récidiviste un peu poétique et épris de la campagne. L'électricité, et je crois même le théâtrophone apportent, aux condamnés, les jouissances du siècle alors que de larges fenêtres, coquettement ornées de petits carreaux Louis XVI, leur permettent de goûter les joies pénétrantes de la Nature. Aurait-on compris une démarche du peuple armé contre une création pénitentiaire, si honorable pour nos sentiments philanthropiques ? Non, il n'y avait plus décidément aucune Bastille à prendre, et la seule ressource qui restait aux héros disponibles était de dépenser
l'autre ils sondaient discrètement son porte-monnaie. Il restait bien Fréjus : mais c'est une prison suburbaine, trop neuve pour posséder encore une légende, et de plus construite avec un souci trop méticuleux du confort moderne pour que sa prise comportât une signification sociale. On n'a point oublié les descriptions qui furent faites, à l'époque, de cette maison de retraite, lieu de villégiature idéal pour un récidiviste un peu poétique et épris de la campagne. L'électricité, et je crois même le théâtrophone apportent, aux condamnés, les jouissances du siècle alors que de larges fenêtres, coquettement ornées de petits carreaux Louis XVI, leur permettent de goûter les joies pénétrantes de la Nature. Aurait-on compris une démarche du peuple armé contre une création pénitentiaire, si honorable pour nos sentiments philanthropiques ? Non, il n'y avait plus décidément aucune Bastille à prendre, et la seule ressource qui restait aux héros disponibles était de dépenser leur surabondance d'activité dans des orgies chorégraphiques. Le bal est une grande soupape de sûreté, pour les citoyens qui ont trop de sang ! Mazarin croyait à la vertu d'apaisement de la chanson. Je pense que la polka est infiniment supérieure à celle-ci comme traitement prophylactique de l'héroïsme, car on vit parfois des braves à tout poil monter à l'assaut, en fredonnant une grivoiserie, mais jamais on ne signala un réformateur farouche quittant un quadrille pour aller bouleverser la société. En contemplant l'autre nuit les joyeux polkeurs dont la tête chaude inspire de si vives alarmes au gouvernement, je me demandais pourquoi les Pouvoirs publics ne s'ingénient point à multiplier ces fêtes essentiellement apaisantes et capables de donner de brillants résultats au point de vue de la repopulation. On n'a jamais songé à étudier les livres du bureau des naissances pour la semaine du 15 avril, qui vient exactement 9 mois après la fête Nationale. Je suis persuadé qu'une telle étude fournirait de grandes joies aux statisticiens dans l'esprit desquels le goût des chiffres n'a point étouffé le sens du patriotisme. « Une nuit de Paris réparera tout cela », disait Napoléon Ier, quand il avait, suivant son expression «
vit parfois des braves à tout poil monter à l'assaut, en fredonnant une grivoiserie, mais jamais on ne signala un réformateur farouche quittant un quadrille pour aller bouleverser la société. En contemplant l'autre nuit les joyeux polkeurs dont la tête chaude inspire de si vives alarmes au gouvernement, je me demandais pourquoi les Pouvoirs publics ne s'ingénient point à multiplier ces fêtes essentiellement apaisantes et capables de donner de brillants résultats au point de vue de la repopulation. On n'a jamais songé à étudier les livres du bureau des naissances pour la semaine du 15 avril, qui vient exactement 9 mois après la fête Nationale. Je suis persuadé qu'une telle étude fournirait de grandes joies aux statisticiens dans l'esprit desquels le goût des chiffres n'a point étouffé le sens du patriotisme. « Une nuit de Paris réparera tout cela », disait Napoléon Ier, quand il avait, suivant son expression « dépensé » beaucoup d'hommes dans une bataille. Encore le tyran ne pensait-il alors qu'à des nuits ordinaires et à des embrassements que ne stimulaient ni les chauds appels du trombone, ni les caresses suspectes de l'ophicléïde. Quel surcroît de zèle ne sont point capables d'apporter les orchestres en plein vent au train-train économique de nos alcôves nationales ? À vrai dire, depuis que les facultés héroïques s'atténuent chez nos compatriotes, les orgies populaires perdent leur élan tumultueux de jadis. Mars et Vénus sont parents, comme disaient les vieux opéras comiques, et ils manifestent, en effet, le même besoin d'expansion, le même gaspillage des énergies viriles. Je ne serais donc point étonné que le livre des naissances pour la semaine du 15 avril ne fût en déficit, depuis quelques années, sur ceux de 1878 à 1889, période vraiment glorieuse du 14 Juillet dans sa fleur, où de riches bourgeois républicains donnaient la mesure de leur civisme démocratique en valsant, dans les rues, avec des petites prolétaires des magasins de couture. Il existait, cette année, un moyen très simple de raviver la verve de ces manifestations populaires : c'était d'autoriser les Sénégalais à participer à la Fête nationale. Les Parisiennes aiment beaucoup
au train-train économique de nos alcôves nationales ? À vrai dire, depuis que les facultés héroïques s'atténuent chez nos compatriotes, les orgies populaires perdent leur élan tumultueux de jadis. Mars et Vénus sont parents, comme disaient les vieux opéras comiques, et ils manifestent, en effet, le même besoin d'expansion, le même gaspillage des énergies viriles. Je ne serais donc point étonné que le livre des naissances pour la semaine du 15 avril ne fût en déficit, depuis quelques années, sur ceux de 1878 à 1889, période vraiment glorieuse du 14 Juillet dans sa fleur, où de riches bourgeois républicains donnaient la mesure de leur civisme démocratique en valsant, dans les rues, avec des petites prolétaires des magasins de couture. Il existait, cette année, un moyen très simple de raviver la verve de ces manifestations populaires : c'était d'autoriser les Sénégalais à participer à la Fête nationale. Les Parisiennes aiment beaucoup à embrasser les étrangers; elles l'ont bien prouvé au moment du passage des Russes. Au lieu de promener les compagnons de Marchand dans les Musées nationaux et de leur montrer les œuvres de Puvis de Chavannes, on eût agi plus intelligemment, et plus humainement peut-être, en les menant au Moulin Rouge ou dans les bals en plein air, la nuit du 14. Mais il parait que ces braves noirs dégagnaient encore trop d'héroïsme pour ne point inquiéter le Cabinet. Aussi les fit-on déguerpir subrepticement, hier matin, emportant de Paris, pour édifier leurs amis et connaissances de la brousse, toutes les impressions qu'on peut recueillir à Boulogne. FRANCIS CHEVASSU. Échos et Nouvelles Aujourd'hui, à deux heures, courses à Rambouillet. Pronostics du Gil Blas : Prix de la Croix Saint-Jacques. — Horloger, Le Dandy. Prix de Maintenon. — Frosine, Salambô. Prix de Baville. — Joe, Pouy. Prix de la Ville de Rambouillet. — La Poignée, Libertin. Prix de la Société des steeple-chases de France. — Sweetbread, Le Titien. Steeple-chase militaire. Régal, India Rubler. POTINS: Celles qui n'ont pas peur du soleil. Parcouru hier l'allée des Acacias, toute nimbée par un soleil ardent, dont l'éclat faisait scintiller l'émeraude des feuilles. Bien déserte, la
Rouge ou dans les bals en plein air, la nuit du 14. Mais il parait que ces braves noirs dégagnaient encore trop d'héroïsme pour ne point inquiéter le Cabinet. Aussi les fit-on déguerpir subrepticement, hier matin, emportant de Paris, pour édifier leurs amis et connaissances de la brousse, toutes les impressions qu'on peut recueillir à Boulogne. FRANCIS CHEVASSU. Échos et Nouvelles Aujourd'hui, à deux heures, courses à Rambouillet. Pronostics du Gil Blas : Prix de la Croix Saint-Jacques. — Horloger, Le Dandy. Prix de Maintenon. — Frosine, Salambô. Prix de Baville. — Joe, Pouy. Prix de la Ville de Rambouillet. — La Poignée, Libertin. Prix de la Société des steeple-chases de France. — Sweetbread, Le Titien. Steeple-chase militaire. Régal, India Rubler. POTINS: Celles qui n'ont pas peur du soleil. Parcouru hier l'allée des Acacias, toute nimbée par un soleil ardent, dont l'éclat faisait scintiller l'émeraude des feuilles. Bien déserte, la promenade des élégantes, et combien peu, hélas ! répondaient à l'appel parmi les gracieuses pupilles de la garde d'amour, La jolie Marcelle de Chevilly, en Victoria, ayant à ses côtés cette délicate et menue statuette de Saxe, qui a nom Dallet; la tourbillonnante divette Polaire ; Jane Derval, très en beauté ; Hélène Chauvin, délicieusement langoureuse comme la bergère Église ; Marion de Lorme, en tonneau, flanquée d'un groom liliputien ; la gentille Jane d'Ixelles ; Madeleine Lettage ; les sisters Chonchon ; l'exquise Juliette Carette ; la toute aimable Léo des Glayeuls ; Estelle Wolf ; Marthe Bariday en grande discussion avec son pony — ce qui prouve qu'on peut admirablement connaître l'art de mener les hommes et ne point savoir mener les poneys -; la blonde fée Yane de Florac; la belle Yvonne de Rycke, qui s'apprête à partir pour Aix; Ninette Olzewska, admirablement suggestive en chemise, de soie et simple canotier; Aline de Talens ; Georgette Derby, sur les jolies lèvres de laquelle a définitivement refleuri le sourire, « plaque du cœur n'est point mortelle »; Henriette d'Infreville ; Liane de Nangy, dont la Victoria somptueusement attelée prend de plus en plus l'aspect du « char de