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Hys, lieutenant au 3e hussards. Lhuillier, sous-lieutenant au 1er chasseurs d'Afrique Lagardère, vétérinaire en 1er. Durand, vétérinaire en 1er. Bernis, lieutenant. DEPOT DE MOSTAGANEM. De Tinseau, lieutenant (hors cadets), commandant. Semidei, détaché au 1er chasseurs d'Afrique Frument, lieutenant. DEPOT DE CONSTANTINE. Thomas de Dancourt, lieutenant (h.c.), commandant. Ferments, chef de détachement du 3e spahis. Ricu, lieutenant. Noyon, lieutenant. Viardot, aspirant en 1er. DEPOT D'ÉTALONS DE BURBAGH. Pobéguin, lieutenant (hors cadets), commandant. DEPOT D'ÉTALONS DE MOSTAGANEM. De Tinseau, lieutenant-colonel (h.c.), commandant. Martin (Eug.-Ch.-Th.) Sétif. Citer. 7'MfJ. Féraud Coastanline. Donnadieu Boghar. Desbarolles. Marseille. Butad. Orléansville Douche. Oran. Ben Baruch. y<'mo&amp;c/'cn/. Chidiak* Bat testeras. ~y. Ricot. 7~ TRIBUNAUX ET PARQUETS MILITAIRES. Il y a, pour chaque division militaire territoriale, un ou deux conseils de guerre permanents pour juger tous les crimes et délits commis par les militaires et les individus assimilés aux militaires. Ils peuvent, en outre, être saisis de la connaissance des crimes et délits contre la sûreté de l'Etat, contre l'ordre et la paix publiques, quelle que soit la qualité des auteurs principaux et complices, commis dans les localités en état de siège. A chacun de ces conseils, composés de sept membres, sont attachés un rapporteur, un commissaire impérial et un greffier. En outre, il y a, pour toutes les divisions militaires de la France et de l'Algérie, sept conseils de révision permanents, à chacun desquels sont attachés un commissaire impérial et un greffier. Les conseils de révision statuent sur les pourvois formés contre les jugements des conseils de guerre, pour incompétence, vice de forme et fausse application de la loi. Les conseils de révision sont établis, savoir: à Paris, pour les 1°, 2°, 3°, 15°, 16° et 18° divisions militaires; à Metz, pour les 4°, 5°, 6° et 7° divisions militaires; à Lyon, pour les 8°, 9°, 10°, 20° et 21° divisions militaires; à Toulouse, pour les 10°, 11°, 18°, 19° et 22° divisions militaires; à Alger, pour la division d'Alger; à Oran, pour la division d'Oran; à Constantine, pour la division de Constantine. Les juges de ces différents conseils sont nommés par le commandant de chaque division militaire, qui
greffier. En outre, il y a, pour toutes les divisions militaires de la France et de l'Algérie, sept conseils de révision permanents, à chacun desquels sont attachés un commissaire impérial et un greffier. Les conseils de révision statuent sur les pourvois formés contre les jugements des conseils de guerre, pour incompétence, vice de forme et fausse application de la loi. Les conseils de révision sont établis, savoir: à Paris, pour les 1°, 2°, 3°, 15°, 16° et 18° divisions militaires; à Metz, pour les 4°, 5°, 6° et 7° divisions militaires; à Lyon, pour les 8°, 9°, 10°, 20° et 21° divisions militaires; à Toulouse, pour les 10°, 11°, 18°, 19° et 22° divisions militaires; à Alger, pour la division d'Alger; à Oran, pour la division d'Oran; à Constantine, pour la division de Constantine. Les juges de ces différents conseils sont nommés par le commandant de chaque division militaire, qui doit les prendre parmi les militaires en activité. Les commissaires Impériaux et les rapporteurs près les conseils de guerre sont pris parmi les officiers supérieurs, les capitaines, les sous-intendants militaires ou adjoints, soit en activité, soit en retraite. Première classe. MM. Theuma~f.~M/a&amp;~ncjo~~t'ja'C'o~. Louis et Fédération ~?e~a~. Pilard. Interprètes 3e classe. MM. Gourgeot~ &lt;ï'/&lt; Jauvat ~7~. Rey ~c~. Meycr. /)f/ Bouderba ~M'ca~.) Gabeau~ Interprètes de 3e classe. MM. Ahmed ben Lefgoan. -Se/M. Lehoc. ~&lt; Dayan C~c~&lt; Guin ~NB!a/ Daboussy. 2?o'M. Baret. ~oj/c~aa~ Tauchon(L.-L.-J,). Biskra. SECTION XX. JUSTICE MILITAIRE. Les commissaires impériaux près les conseils de révision sont choisis parmi les sous-intendants et les officiers supérieurs dans les diverses positions ci-dessus. Des substituts peuvent être adjoints aux commissaires impériaux et aux rapporteurs, ainsi que des commis-greffiers aux greffiers. Le commissaire impérial remplit les fonctions du ministère public; le rapporteur est chargé de l'instruction des affaires. Aux armées, il est établi, selon les circonstances et suivant les besoins du service, des conseils de guerre et des conseils de révision au quartier-général de l'armée, au quartier-général des corps d'armées et dans chaque division ou détachement. Les présidents et les juges de ces tribunaux, les commissaires impériaux, les rapporteurs et les greffiers sont pris parmi
MM. Gourgeot~ &lt;ï'/&lt; Jauvat ~7~. Rey ~c~. Meycr. /)f/ Bouderba ~M'ca~.) Gabeau~ Interprètes de 3e classe. MM. Ahmed ben Lefgoan. -Se/M. Lehoc. ~&lt; Dayan C~c~&lt; Guin ~NB!a/ Daboussy. 2?o'M. Baret. ~oj/c~aa~ Tauchon(L.-L.-J,). Biskra. SECTION XX. JUSTICE MILITAIRE. Les commissaires impériaux près les conseils de révision sont choisis parmi les sous-intendants et les officiers supérieurs dans les diverses positions ci-dessus. Des substituts peuvent être adjoints aux commissaires impériaux et aux rapporteurs, ainsi que des commis-greffiers aux greffiers. Le commissaire impérial remplit les fonctions du ministère public; le rapporteur est chargé de l'instruction des affaires. Aux armées, il est établi, selon les circonstances et suivant les besoins du service, des conseils de guerre et des conseils de révision au quartier-général de l'armée, au quartier-général des corps d'armées et dans chaque division ou détachement. Les présidents et les juges de ces tribunaux, les commissaires impériaux, les rapporteurs et les greffiers sont pris parmi les officiers et les sous-officiers employés dans l'armée, le corps d'armée, la division ou le détachement près desquels ces conseils sont établis. PREMIÈRE DIVISION, à Paris. Simonnot(O~), chef de bataillon en retraite, commissaire de classe. Deutsche, Paris. Pottier de Maizeroy chef de bataillon en retraite, rapporteur. (Duchosal~ (LeBas(0~),chefdebataillon en retraite, commissaire de classe. Deuxième Conseil, à Paris. Lartigue capitaine en retraite, Troisième Conseil, à Carcans. Devert~, capitaine au 57° régiment d'infanterie, rapporteur. Peloux, greffier. Quatrième Conseil, à Lille. De Tayrac capitaine en retraite, rapporteur. Cinquième Conseil, à Châlons-sur-Marne. Premier Conseil, Fiorion (0~), chef d'escadron en retraite, commissaire de classe. Châlons-sur-Marne. Lemaitre capitaine en retraite, Deuxième Conseil, à Nice. De la Roussetière capitaine en retraite, commissaire de classe. Nice, Michet, capitaine au 76° régiment d'infanterie, rapporteur. Sixième Conseil, à Metz. Huitième Conseil, à Strasbourg. Septième Conseil, à Besançon. Huitième Conseil, à Lyon. Dixième Conseil, à Marseille. Neuvième Conseil, à Montpellier. Onzième Conseil, à Perpignan. Douzième Conseil, à Toulouse. à Toulouse. Prudent, greffier. TREIZIÈME Division, à Bayonne. Conseil. Allié capitaine en retraite, commissaire impérial. à Bayonne. B' capitaine en retraite, rapporteur. (Derattou, secrétaire. QUATORZIÈME DIVISION, à Bordeaux. Conseil. (Créon) chef d'escadron en retraite, commissaire impérial. à Bordeaux, (Don) chef de bataillon en
commissaire de classe. Deuxième Conseil, à Paris. Lartigue capitaine en retraite, Troisième Conseil, à Carcans. Devert~, capitaine au 57° régiment d'infanterie, rapporteur. Peloux, greffier. Quatrième Conseil, à Lille. De Tayrac capitaine en retraite, rapporteur. Cinquième Conseil, à Châlons-sur-Marne. Premier Conseil, Fiorion (0~), chef d'escadron en retraite, commissaire de classe. Châlons-sur-Marne. Lemaitre capitaine en retraite, Deuxième Conseil, à Nice. De la Roussetière capitaine en retraite, commissaire de classe. Nice, Michet, capitaine au 76° régiment d'infanterie, rapporteur. Sixième Conseil, à Metz. Huitième Conseil, à Strasbourg. Septième Conseil, à Besançon. Huitième Conseil, à Lyon. Dixième Conseil, à Marseille. Neuvième Conseil, à Montpellier. Onzième Conseil, à Perpignan. Douzième Conseil, à Toulouse. à Toulouse. Prudent, greffier. TREIZIÈME Division, à Bayonne. Conseil. Allié capitaine en retraite, commissaire impérial. à Bayonne. B' capitaine en retraite, rapporteur. (Derattou, secrétaire. QUATORZIÈME DIVISION, à Bordeaux. Conseil. (Créon) chef d'escadron en retraite, commissaire impérial. à Bordeaux, (Don) chef de bataillon en retraite, rapporteur. (Barbé, secrétaire. SEIZIÈME Division, à Nantes: Conseil (Croix), chef d'escadron en retraite, commissaire impérial. à Nantes. Villepigue, chef de bataillon en retraite, Fortin greffier. SEIZIÈME DIVISION, à Rennes. Conseil (De Vigne), chef de bataillon en retraite, commissaire impérial. à Rennes. Verjux secrétaire archiviste de la division, rapporteur. (De Coulbin,). CONSEIL, à Brest. Lallemand capitaine en retraite, commissaire impérial. à Brest. (Constant) (François-Auguste), rapporteur. (Défaut,). DIX-SEPTIÈME DIVISION, à Bastia. (Croisbois) capitaine en retraite, commissaire impérial. à Bastia. Bianchetti, capitaine d'artillerie, rapporteur. (Herard) DIX-HUITIÈME DIVISION, à Tours. (Souche) chef d'escadron en retraite, commissaire impérial. à Tours. Saux capitaine en retraite, rapporteur. (Rivailain) DIX-NEUVIÈME DIVISION, à Bourges. (Épaignier) chef d'escadron d'artillerie, commissaire impérial. à Bourges. (Neuveux) capitaine en retraite, rapporteur. (Neuveux, greffier) VINGT-ÉME DIVISION, à Clermont-Ferrand. (Domont) major en retraite, commissaire impérial. à Clermont-Ferrand (Dupan) VINGT-UNIÈME DIVISION, à Limoges. (Le Hochon) essad. en retraite, commissaire impérial. à Limoges. De Meynier capitaine en retraite, rapporteur. (Lafargue, greffier) VINGT-DEUXIÈME DIVISION, à Grenoble. (Thomas) capitaine en retraite, commissaire impérial. à Grenoble. (Imbault, secrétaire) DIVISION D'ALGER, à Alger. (Barbel) major en retraite, commissaire impérial. à Alger. (Marutaz) capitaine en retraite, secrétaire à Alger. (Guédon, greffier) DIVISION D'ORAN, à Oran. (Briard) chef de bataillon en retraite,
Coulbin,). CONSEIL, à Brest. Lallemand capitaine en retraite, commissaire impérial. à Brest. (Constant) (François-Auguste), rapporteur. (Défaut,). DIX-SEPTIÈME DIVISION, à Bastia. (Croisbois) capitaine en retraite, commissaire impérial. à Bastia. Bianchetti, capitaine d'artillerie, rapporteur. (Herard) DIX-HUITIÈME DIVISION, à Tours. (Souche) chef d'escadron en retraite, commissaire impérial. à Tours. Saux capitaine en retraite, rapporteur. (Rivailain) DIX-NEUVIÈME DIVISION, à Bourges. (Épaignier) chef d'escadron d'artillerie, commissaire impérial. à Bourges. (Neuveux) capitaine en retraite, rapporteur. (Neuveux, greffier) VINGT-ÉME DIVISION, à Clermont-Ferrand. (Domont) major en retraite, commissaire impérial. à Clermont-Ferrand (Dupan) VINGT-UNIÈME DIVISION, à Limoges. (Le Hochon) essad. en retraite, commissaire impérial. à Limoges. De Meynier capitaine en retraite, rapporteur. (Lafargue, greffier) VINGT-DEUXIÈME DIVISION, à Grenoble. (Thomas) capitaine en retraite, commissaire impérial. à Grenoble. (Imbault, secrétaire) DIVISION D'ALGER, à Alger. (Barbel) major en retraite, commissaire impérial. à Alger. (Marutaz) capitaine en retraite, secrétaire à Alger. (Guédon, greffier) DIVISION D'ORAN, à Oran. (Briard) chef de bataillon en retraite, commissaire impérial. à Oran. (Roland) capitaine au 18e régiment d'infanterie, rapporteur. (Mercier,) CONSEIL DE REVISION, à Oran. (Girardin) sous-intendant militaire, commissaire impérial. à Oran. (Lougarré, secrétaire) DIVISION DE CONSTANTINE, à Constantine. (Lauret) major en retraite, commissaire impérial. à Constantine. (De Tourville) capitaine au 66e régiment d'infanterie, rapporteur. (Cartelier, greffier) CONSEIL, à Bône. (Olivier,) CONSEIL DE REVISION, à Constantine. (Beaugendre) sous-intendant militaire, commissaire impérial. à Constantine. (Traverse, secrétaire) ATELIERS DE CONDAMNÉS AUX TRAVAUX PUBLICS. Ils sont composés de militaires condamnés par les conseils de guerre pour des crimes ou des délits prévus par le Code de justice militaire (tit. VII, liv. IV), ainsi que de ceux qui ont obtenu la commutation d'une peine plus grave en celle correctionnelle des travaux publics. Ces condamnés portent un vêtement d'étoffe brune; on les occupe à des travaux militaires ou civils. N° 1. – Cadre des Ateliers (Algérie). MM. Drame) capitaine, directeur des ateliers. Bouchon, lieutennant adjudant, directeur des ateliers. Beaujean, commissaire. Putot, adjudant-adjoint. N° 2. Birkadem (Algérie). MM. Fugier capitaine, commissaire principal. Monchablon, lieutenant adjudant, directeur des ateliers. De Gentile, officier comptable. Chappuis, adjudant-adjoint. N° 3. Bordj (Algérie). MM. Perchand capitaine, commissaire principal. Bouriquet, lieutenant adjudant, directeur des ateliers. Thévenard, officier comptable. Robert, adjudant-adjoint.
à Bône. (Olivier,) CONSEIL DE REVISION, à Constantine. (Beaugendre) sous-intendant militaire, commissaire impérial. à Constantine. (Traverse, secrétaire) ATELIERS DE CONDAMNÉS AUX TRAVAUX PUBLICS. Ils sont composés de militaires condamnés par les conseils de guerre pour des crimes ou des délits prévus par le Code de justice militaire (tit. VII, liv. IV), ainsi que de ceux qui ont obtenu la commutation d'une peine plus grave en celle correctionnelle des travaux publics. Ces condamnés portent un vêtement d'étoffe brune; on les occupe à des travaux militaires ou civils. N° 1. – Cadre des Ateliers (Algérie). MM. Drame) capitaine, directeur des ateliers. Bouchon, lieutennant adjudant, directeur des ateliers. Beaujean, commissaire. Putot, adjudant-adjoint. N° 2. Birkadem (Algérie). MM. Fugier capitaine, commissaire principal. Monchablon, lieutenant adjudant, directeur des ateliers. De Gentile, officier comptable. Chappuis, adjudant-adjoint. N° 3. Bordj (Algérie). MM. Perchand capitaine, commissaire principal. Bouriquet, lieutenant adjudant, directeur des ateliers. Thévenard, officier comptable. Robert, adjudant-adjoint. PÉNITENCIERS MILITAIRES. Lucet, à Marseille (Seine). MM. Arnaud capitaine, commissaire principal. Hebrard lieutenant, des ateliers. Héler, officier comptable. KoeMer, adjudant-adjoint. 5° div. (Moselle). MM. Fontaine capitaine, commissaire principal. Bayet lieutenant, des ateliers. Casanova, officier comptable. Mouren, adjudant-adjoint. 6° div. (Doubs). MM. Samin, capitaine, commissaire principal. Gautier, lieutenant, des ateliers. Baïle, officier comptable. Tomasini, adjudant-adjoint. 7° div. (Vaucluse). MM. Hivert capitaine, commissaire principal. Bertrand lieutenant, des ateliers. 8° div. (Algérie). MM. Pertet capitaine, commissaire principal. Jadelot, directeur des ateliers. Magne, officier comptable. Pietri, adjudant-adjoint. 9° div. (Algérie). MM. Sauvezon capitaine commandant. Pellicot, lieutenant, directeur des ateliers. Maury, officier comptable. Bonelli, adjudant-adjoint. 10° div. (Algérie). MM. Ginser capitaine commandant. Phelippes, lieutenant, des ateliers. Desforges, officier comptable. Savart, adjudant-adjoint. PÉNITENCIERS MILITAIRES. Lucet, à Marseille (Seine). MM. Martin, adjudant,. Djebbar (Algérie). MM. Gazin, capitaine commandant. Porteret, lieutenant adjudant, directeur des ateliers. Bourguignon, capitaine,. Basin, capitaine commandant. Hammer, lieutenant adjudant, directeur des ateliers. Trestour, officier comptable. Douéra (Algérie). MM. De Lacuée, capitaine, commissaire principal. Chapelle, lieutenant, directeur des ateliers. Billerey, officier comptable. Dyan, adjudant. CHAPITRE IX. Organisation de la Marine et des colonies. SECTION PREMIÈRE. CORPS DE LA MARINE. Cadre de l'armée de l'air. État, à temps de paix, et en temps de guerre, des
officier comptable. Tomasini, adjudant-adjoint. 7° div. (Vaucluse). MM. Hivert capitaine, commissaire principal. Bertrand lieutenant, des ateliers. 8° div. (Algérie). MM. Pertet capitaine, commissaire principal. Jadelot, directeur des ateliers. Magne, officier comptable. Pietri, adjudant-adjoint. 9° div. (Algérie). MM. Sauvezon capitaine commandant. Pellicot, lieutenant, directeur des ateliers. Maury, officier comptable. Bonelli, adjudant-adjoint. 10° div. (Algérie). MM. Ginser capitaine commandant. Phelippes, lieutenant, des ateliers. Desforges, officier comptable. Savart, adjudant-adjoint. PÉNITENCIERS MILITAIRES. Lucet, à Marseille (Seine). MM. Martin, adjudant,. Djebbar (Algérie). MM. Gazin, capitaine commandant. Porteret, lieutenant adjudant, directeur des ateliers. Bourguignon, capitaine,. Basin, capitaine commandant. Hammer, lieutenant adjudant, directeur des ateliers. Trestour, officier comptable. Douéra (Algérie). MM. De Lacuée, capitaine, commissaire principal. Chapelle, lieutenant, directeur des ateliers. Billerey, officier comptable. Dyan, adjudant. CHAPITRE IX. Organisation de la Marine et des colonies. SECTION PREMIÈRE. CORPS DE LA MARINE. Cadre de l'armée de l'air. État, à temps de paix, et en temps de guerre, des amiraux, capitaines de vaisseau, lieutenants de vaisseau, aspirants de vaisseau. AMIRAUX. Leurs Excellences, M. Regault de Genouilly (G 0 ~) M. Charner (G 0 ~), aux termes de l'article 20 de la constitution, les amiraux sont, de droit, membres du Sénat. Première section. (Activité). 2° VICE-AMIRAL Maintenu définitivement dans la première section, par application de l'article 6 de la loi du 1er février 1851. M. Tréhouart (G 0 ~), sénateur. 3° VICE-AMIRAUX. Messieurs, Lebarbier de Tinan (G 0 ~), membre titulaire du conseil d'amirauté. Fourichon (G 0 ~), membre titulaire du conseil d'amirauté et de la commission de défense des côtes. C" Bouët-Willaumez (G 0 ~), commandant en chef l'escadre d'évolutions. Clavaud (G ~). De Gueydon (G 0 ~), préfet du 2° arrondissement maritime, à Brest. Page (G ~), président du conseil des travaux. De Chabannes-Curton (G ~), préfet du 1° arrondissement maritime, à Toulon. Jurien de la Gravière (G ~), aide-de-camp de l'Empereur, membre titulaire du conseil d'État. Bonard (G 0 ~), membre titulaire du conseil d'amirauté. Pénaud (A. E.)(G ~). Larrieu (G ~), préfet du 4° arrondissement maritime, à Rochefort. Chopart (G ~), préfet du 3° arrondissement maritime, à Lorient. Dupouy (G *), préfet du 1° arrondissement maritime,
première section, par application de l'article 6 de la loi du 1er février 1851. M. Tréhouart (G 0 ~), sénateur. 3° VICE-AMIRAUX. Messieurs, Lebarbier de Tinan (G 0 ~), membre titulaire du conseil d'amirauté. Fourichon (G 0 ~), membre titulaire du conseil d'amirauté et de la commission de défense des côtes. C" Bouët-Willaumez (G 0 ~), commandant en chef l'escadre d'évolutions. Clavaud (G ~). De Gueydon (G 0 ~), préfet du 2° arrondissement maritime, à Brest. Page (G ~), président du conseil des travaux. De Chabannes-Curton (G ~), préfet du 1° arrondissement maritime, à Toulon. Jurien de la Gravière (G ~), aide-de-camp de l'Empereur, membre titulaire du conseil d'État. Bonard (G 0 ~), membre titulaire du conseil d'amirauté. Pénaud (A. E.)(G ~). Larrieu (G ~), préfet du 4° arrondissement maritime, à Rochefort. Chopart (G ~), préfet du 3° arrondissement maritime, à Lorient. Dupouy (G *), préfet du 1° arrondissement maritime, à Cherbourg. Paris (G ~), membre de la commission de l'armée. Reynaud (G ~). Touchard (G ~). Jaurès (G ~). 3° CONTRE-AMIRAUX. Messieurs, M" Bouzet (G 0 ~). Lacapelle (G ~), commissaire de la marine en Algérie. Labrousse (G ~), commissaire des travaux. D'Aboville (G ~), commandant en chef la flotte navale du Levant. Chaigneau (G ~), commissaire. navale Brésil et de la f De Pouques d'Hermigniez (GO). Bouchement (téton creux) elle Noury (C), chef de la direction. Laffon de Ladebat (C), comm. en chef la flotte navale des côtes. De la Grandière (C), gouverneur et commandant en chef de la Cochinchine. Bosse (Auc),. Mazeres (C), comm. en chef la division navale de l'Océan Indien. Fabre la Marche (C), comm. en sousordre dans l'escadre d'évolutions. Roze (C), commandant en chef la station du Pacifique. Duvergne de Rosamel (L.C.M.) (C), général de la marine, à Rochefort. Bollé (C),. Simon (C.M.P.) (C), major général de la marine, à Brest. Bon Grivel (G), sénateur. Lainé (GO). Cécillon (GO), sénateur. Le Prédou (GO), idem. Mengin Duval-d'Ailly (C). Le Goarant de Tromelin (GO),. Mathieu (GO), membre du conseil des Vénitiers-Saint-Maur (C),. Couton (GO),. Lavaud (GO),. Larocque de Chanfray (GO),. Guillain (C), gouverneur de la Nouvelle-Calédonie,
flotte navale du Levant. Chaigneau (G ~), commissaire. navale Brésil et de la f De Pouques d'Hermigniez (GO). Bouchement (téton creux) elle Noury (C), chef de la direction. Laffon de Ladebat (C), comm. en chef la flotte navale des côtes. De la Grandière (C), gouverneur et commandant en chef de la Cochinchine. Bosse (Auc),. Mazeres (C), comm. en chef la division navale de l'Océan Indien. Fabre la Marche (C), comm. en sousordre dans l'escadre d'évolutions. Roze (C), commandant en chef la station du Pacifique. Duvergne de Rosamel (L.C.M.) (C), général de la marine, à Rochefort. Bollé (C),. Simon (C.M.P.) (C), major général de la marine, à Brest. Bon Grivel (G), sénateur. Lainé (GO). Cécillon (GO), sénateur. Le Prédou (GO), idem. Mengin Duval-d'Ailly (C). Le Goarant de Tromelin (GO),. Mathieu (GO), membre du conseil des Vénitiers-Saint-Maur (C),. Couton (GO),. Lavaud (GO),. Larocque de Chanfray (GO),. Guillain (C), gouverneur de la Nouvelle-Calédonie, comm. en chef la station du Pacifique. Martin (J.F.J.) (C),. Robin du Parc (C),. Le Gallic de Kermouët (C), membre du conseil d'amirauté. Simonet de Maisonneuve (C),. Bonfils (C), membre du conseil des ventes. Menton (F.A.) (C),. Kerdrain (C), major de la marine à Lorient. Fournier (Ch.A.) (C),. Robin (A.E.) (C),. Le Yasseur (C), major de l'amputation. Lescure (C),. De Miniac (C),. Dubut (C),. Tabuteau (C), membre du conseil des ventes. Devoulx (C), comm. la division navale du golfe du St. Jean de Luz sud de la France. Sainlé (G),. Didelot (C), gouverneur de la base de Brest. Vime de Fénriot de Langle (C), major général de la marine à Lorient. Lегра (C),. Darricau (R.A.) (C),. Coupvent-Desbois (C), directeur du personnel. Exelmans (C),. Damas de la Pérouse (C), prés. de la commission du règlement d'armement. De Dompierre d'Hornoy (Ch.M.A.) (C), Penhoat (J.H.) (C),. Jam (C),. Pothuau (C), commandant la flotte à Cherbourg. Ohier (C), major de la marine à Toulon. Mequet (C),. Dumont (Médecin). 1° VICE-AMIRAUX. La Dace (GO),. Jacquinot (GO),. Odet-Pellegrin (GO),. Luguet (GO),. 2° CONTRE-AMIRAUX. Guérin (GO),. Fournier (C),. Baudin (GO),. Lugeon (Alexis) (C),. Maussion de Candé (GO), Bouet (A.C.E.) (GO), Jannin (GO),. CAPITAIN DE VAISSEAU. Première classe.