jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
les liquides. Mesures hors série. Double-décalitre, décalitre, demi-décalitre, double-litre 4 francs 05 Série n° 28. Litre, demi-litre, double-décilitre, décilitre, demi-décilitre 1 franc 95 Série no 29. Double-décilitre, décilitre, demi-décilitre, double-centilitre, centilitre 1 franc 25 Solidité — Bois de chauffage. Mesures hors série. Décastère, demi-décastère, double-stère 2 francs 80 Série n° 30. Double-stère, stère, demi-stère 1 franc 40 Série n° 31. Sième, demi-sièle Voir tableau A Mesures agraires et de longueur. Mesures hors série. Décamètre, demi-décamètre, double-mètre 2 francs 70 Série n" 32. Double-mètre, mètre, demi-mètre 0 franc 95 Série n° 33. Mètre, demi-mètre 0 franc 50 Série n° 84. Double décimètre... 0 franc 15 TABLEAU C. DÉSIGNATION DES POIDS, MESURES ET INSTRUMENTS DE PESAGE USITÉS. MESURES DE PESANTEUR. Poids en fer. 50 kilogrammes, chacun 1 franc 20 20 kilogrammes, 1 kilogramme et 5 kilogrammes, chacun 0 franc 60 2 kilogrammes, 1 kilogramme et 1/2 kilogramme, chacun 0 franc 30 2 hectogrammes, 1 hectogramme et 1/2 hectogramme, chacun 0 franc 15 Poids en cuivre. 20 kilogrammes, 10 kilogrammes et 5 kilogrammes, chacun 0 franc 90 2 kilogrammes, 1 kilogramme, chacun 0 franc 40 2 hectogrammes, 1 hectogramme, chacun 0 franc 20 20 grammes, 10 grammes et 5 grammes, chacun 0 franc 20 2 grammes, 1 gramme, chacun 0 franc 20 Instruments de pesage. 1 balance de magasin 2 francs 1 balance de comptoir 0 franc 50 1 pont-bascule de 2,000 kilogrammes 7 francs 1 balance-bascule (portée au-dessus de 200 kilogrammes) 5 francs 1 balance-bascule (portée au-dessus de 100 kilogrammes) 2 francs 50 1 romaine de toute portée jusqu'à 200 kilogrammes 2 francs 50 1 romaine de 200 kilogrammes et au-dessus 5 francs (Au-dessus de 1,000 kilogrammes, la surtaxe de 2 francs pour chaque augmentation de 1,000 kilogrammes.) MESURES DE CAPACITÉ. Pour les grains et autres matières sèches. 1 double-hectolitre, chacun 2 francs 1 hectolitre, chacun 1 franc 80 1/2 hectolitre, chacun 1 franc 20 Double-décalitre, 1 décalitre et 1/2 décalitre 0 franc 30 Double-litre, 1 litre, chacun 0 franc 15 Pour les liquides. Double-décalitre, 1 décalitre et 1/2 décalitre, chacun 1 franc 20 Double-litre, 1 litre, chacun 0 franc 45 1/2
20 2 grammes, 1 gramme, chacun 0 franc 20 Instruments de pesage. 1 balance de magasin 2 francs 1 balance de comptoir 0 franc 50 1 pont-bascule de 2,000 kilogrammes 7 francs 1 balance-bascule (portée au-dessus de 200 kilogrammes) 5 francs 1 balance-bascule (portée au-dessus de 100 kilogrammes) 2 francs 50 1 romaine de toute portée jusqu'à 200 kilogrammes 2 francs 50 1 romaine de 200 kilogrammes et au-dessus 5 francs (Au-dessus de 1,000 kilogrammes, la surtaxe de 2 francs pour chaque augmentation de 1,000 kilogrammes.) MESURES DE CAPACITÉ. Pour les grains et autres matières sèches. 1 double-hectolitre, chacun 2 francs 1 hectolitre, chacun 1 franc 80 1/2 hectolitre, chacun 1 franc 20 Double-décalitre, 1 décalitre et 1/2 décalitre 0 franc 30 Double-litre, 1 litre, chacun 0 franc 15 Pour les liquides. Double-décalitre, 1 décalitre et 1/2 décalitre, chacun 1 franc 20 Double-litre, 1 litre, chacun 0 franc 45 1/2 litre, double-décilitre, décilitre, jusqu'au centilitre, chacun 0 franc 25 MESURES DE SOLIDITÉ. Membrures pour les bois de chauffage. Décastère et 1/2 décastère 2 francs Double stère, 1 stère et 1/2 stère, chacun 1 franc 80 Mesures agraires et de longueur. Double-décam., 1 décam. et 1/2 décam., chacun 0 franc 75 Double mètre (ordinaire ou brisé) 0 franc 45 Mètre simple (portant ou à charnières) et 1/2 mètre 0 franc 25 Double-décimètre et décimètre, chacun 0 franc 15 Décret du 27 août 1908, promulgué le 25 novembre 1908, B. O. G. 1908 p. 534. — J. O. du 10 mai 1919, n° 19. Délibération du Conseil général du 19 juin 1924. — D. C. G. du 27 décembre 1926. — Arrêté du 6 avril 1927 J. O. G. du 9 avril 1927. DROITS DE CIRCULATION SUR l'essence DE BOIS DE ROSE ET LA GOMME DE balata Le tarif des droits de circulation sur la gomme de balata et l'essence de bois de rose, récoltée ou fabriquée en Guyane, est fixé conformément aux indications du tableau ci-après : Gomme de moins de 10 fr. le kilogr. 12 0/0 ad valorem balata d'une valeur de 10 fr. moins de 15 fr. le kg.
Double mètre (ordinaire ou brisé) 0 franc 45 Mètre simple (portant ou à charnières) et 1/2 mètre 0 franc 25 Double-décimètre et décimètre, chacun 0 franc 15 Décret du 27 août 1908, promulgué le 25 novembre 1908, B. O. G. 1908 p. 534. — J. O. du 10 mai 1919, n° 19. Délibération du Conseil général du 19 juin 1924. — D. C. G. du 27 décembre 1926. — Arrêté du 6 avril 1927 J. O. G. du 9 avril 1927. DROITS DE CIRCULATION SUR l'essence DE BOIS DE ROSE ET LA GOMME DE balata Le tarif des droits de circulation sur la gomme de balata et l'essence de bois de rose, récoltée ou fabriquée en Guyane, est fixé conformément aux indications du tableau ci-après : Gomme de moins de 10 fr. le kilogr. 12 0/0 ad valorem balata d'une valeur de 10 fr. moins de 15 fr. le kg. 140/0 — valeur locale de 15 fr. à moins de 20 fr. le kg. 160/0 de 20 fr. et au-dessus 180/0 — Essence de moins de 80 fr. le kilogr. 90/0 ad valorem bois de rose) 80 fr. moins de 100 fr. le kg. 100/0 — d'une valeur de 100 fr. à moins de 120 fr. le kg. 130/0 — valeur locale de : de 120 fr. et au-dessus 150/0 — (Décret du 3 mai 1925 et arrêtés nos 355 et 369 du 14 mai 1925 D. C. G. du 15 décembre 1924. J. O. G. du 20 mai 1925 et arrêté no 366 du 6 avril 1927, J. O. G. du 27 décembre 1926 J. O. G. du 9 avril 1927.) Tarif général des Douanes. Loi du 1er janvier 1900 modifiée par l'annexe au décret du 11 novembre 1922, portant application à la Guyane du tarif des douanes métropolitaines, B. O. G. M. S-91 p. 171. Décret des 9 mars 1895 et du 6 septembre 1906. Loi du 9 mars 1910 modifiant et complétant celle du 1er janvier 1909 et modifiée à son tour en ce qui concerne la Guyane par le décret du 27 mai 1919 et le
fr. à moins de 120 fr. le kg. 130/0 — valeur locale de : de 120 fr. et au-dessus 150/0 — (Décret du 3 mai 1925 et arrêtés nos 355 et 369 du 14 mai 1925 D. C. G. du 15 décembre 1924. J. O. G. du 20 mai 1925 et arrêté no 366 du 6 avril 1927, J. O. G. du 27 décembre 1926 J. O. G. du 9 avril 1927.) Tarif général des Douanes. Loi du 1er janvier 1900 modifiée par l'annexe au décret du 11 novembre 1922, portant application à la Guyane du tarif des douanes métropolitaines, B. O. G. M. S-91 p. 171. Décret des 9 mars 1895 et du 6 septembre 1906. Loi du 9 mars 1910 modifiant et complétant celle du 1er janvier 1909 et modifiée à son tour en ce qui concerne la Guyane par le décret du 27 mai 1919 et le décret du 26 août 1924. Loi du 11 avril 1928 et décret du 20 juillet 1928. Arrêté du 6 novembre 1928. — Le tarif ci-après est adopté article par article. UNIQUES DENOMINATION DES PRODUITS, lesquelles DROITS. portent les droits. I. — ANIMAUX VIVANTS. Chevaux entiers ou hongres et juments de 5 ans et au-dessus Tête. 100 fr. 00 Poulains. Idem. 84 fr. 00 Mules et mulets Idem. 21 fr. 00 Bœufs » Exempts. Vaches » Exempts. Taureaux » Exempts. Bouvillons, taurillons et génisses » Idem Veaux » Idem Béliers, brebis et moutons » Idem " Volailles vivantes Tête. 0 58 II. — PRODUITS ET DÉPOUILLES D'ANIMAUX. Viandes salées de porc » Exempts. Viandes salées de bœuf.... » Idem. Conserves de viandes en boites Idem, Saindoux, 100 kilogr. 43 fr. III. — PÊCHES. Poissons secs, salés ou fumés, autres que les morues, stockfish, harengs, maquereaux, sardines et anchois 4 00 kilogr. Exempts. IV. — FARINEUX ALIMENTAIRES. » Farine de froment 400 kilogr. Exempte. Maïs en grains » Exempt. Blé entier » Exempt. VIII. — DENRÉES COLONIALES DE CONSOMMATION. Tabac en feuilles 100 kilogr. 85 fr. 00 Tabac à fumer, à priser, à mâcher Idem. 350 fr. 00 Cigares et cigarettes Idem.
5 ans et au-dessus Tête. 100 fr. 00 Poulains. Idem. 84 fr. 00 Mules et mulets Idem. 21 fr. 00 Bœufs » Exempts. Vaches » Exempts. Taureaux » Exempts. Bouvillons, taurillons et génisses » Idem Veaux » Idem Béliers, brebis et moutons » Idem " Volailles vivantes Tête. 0 58 II. — PRODUITS ET DÉPOUILLES D'ANIMAUX. Viandes salées de porc » Exempts. Viandes salées de bœuf.... » Idem. Conserves de viandes en boites Idem, Saindoux, 100 kilogr. 43 fr. III. — PÊCHES. Poissons secs, salés ou fumés, autres que les morues, stockfish, harengs, maquereaux, sardines et anchois 4 00 kilogr. Exempts. IV. — FARINEUX ALIMENTAIRES. » Farine de froment 400 kilogr. Exempte. Maïs en grains » Exempt. Blé entier » Exempt. VIII. — DENRÉES COLONIALES DE CONSOMMATION. Tabac en feuilles 100 kilogr. 85 fr. 00 Tabac à fumer, à priser, à mâcher Idem. 350 fr. 00 Cigares et cigarettes Idem. 500 fr. 00 ( Par degré Mélasse pour la distillation, de richesse 0 20 'saccharinier. X IV. — PRODUITS ET DÉCHETS DIVERS. Légumes frais. 10 kilogr. Exempts. XVI. — MARBRES, PIERRES, TERRES ET COMBUSTIBLES MINÉRAUX. Huile de pétrole et de schiste » Exempts. XXVIII. — OUVRAGES EN MÉTAUX. Bidons en fer étamés importés pleins de pétrole ou huile gazeuse (essence) 400 kilogr. 1 15 fr. 00 XXIV. — OUVRAGES EN MATIÈRES DIVERSES. Dragues à or complètes, montées ou démontées, y compris les appareils dragueurs et leurs accessoires, les moteurs nécessaires à leur fonctionnement et les chalands, pontons, caissons flottants supportant les dites dragues, ainsi que les pièces et organes de celles-ci arrivant isolément... 100 kilogr. Exempt. Machines complètes, montées ou démontées destinées à l'extraction de l'or, moteur non compris, ainsi que les pièces et organes de ces machines arrivant isolément 10 kilogr. Exempt. Allumettes chimiques en bois 10 kilogr. 20fr. Articles de consommation. Sur les tabacs en feuilles, les 100 kilogrammes. 350fr. 00 manufacturés, haches 850 fr. 00 manufacturés, autres (cigares, cigarettes) 1,200 fr. 00 (Arrêtés des 26 février 1921, J. O. G. n° 9 p. 116 et 24 janvier 1924 J. O. G. n° 4 p. 49. ) Arrêté
fer étamés importés pleins de pétrole ou huile gazeuse (essence) 400 kilogr. 1 15 fr. 00 XXIV. — OUVRAGES EN MATIÈRES DIVERSES. Dragues à or complètes, montées ou démontées, y compris les appareils dragueurs et leurs accessoires, les moteurs nécessaires à leur fonctionnement et les chalands, pontons, caissons flottants supportant les dites dragues, ainsi que les pièces et organes de celles-ci arrivant isolément... 100 kilogr. Exempt. Machines complètes, montées ou démontées destinées à l'extraction de l'or, moteur non compris, ainsi que les pièces et organes de ces machines arrivant isolément 10 kilogr. Exempt. Allumettes chimiques en bois 10 kilogr. 20fr. Articles de consommation. Sur les tabacs en feuilles, les 100 kilogrammes. 350fr. 00 manufacturés, haches 850 fr. 00 manufacturés, autres (cigares, cigarettes) 1,200 fr. 00 (Arrêtés des 26 février 1921, J. O. G. n° 9 p. 116 et 24 janvier 1924 J. O. G. n° 4 p. 49. ) Arrêté du 26 mars 1928. D. C. G. du 30 décembre 1927; Spiritueux. 1° Sur les spiritueux fabriqués dans la colonie et qui ne sont pas destinés à l'exportation: 1,000 francs l'hectolitre d'alcool pur; 2° Sur les spiritueux importés dans la colonie: Taxe: 1,000 francs l'hectolitre d'alcool pur. Sont soumis à cette taxe quelle que soit la quantité d'alcool pur qu'ils contiennent: 1° Les spiritueux simples, aromatisés ou non, qui marquent leur degré à l'alcoolomètre; 2° Les liqueurs et fruits à l'eau de vie. 3° Les parfumeries et préparations pharmaceutiques à base d'alcool; Sont exemptés de la taxe: 1° Les alcools dénaturés destinés à l'éclairage ou au chauffage; 2° Les alcools destinés à l'exportation. (Délibérations du Conseil général des 10 janvier 1907 et 23 août 1924 approuvées par les décrets des 19 mai 1908 et 4 avril 1925. B. O. G. 1908 p. 354 et J. O. G. 1925 p. 210. Arrêté du 26 mars 1928. D. C. G. du 30 décembre 1927). Sur l'opium. (Délibération du Conseil général du 22 mars 1889 R. D. C. G. S. E. 1889 p. 17 et arrêté du Gouverneur du 23 du même mois B. O. G. 1889 p. 117.) Par kilogramme d'opium 300
cette taxe quelle que soit la quantité d'alcool pur qu'ils contiennent: 1° Les spiritueux simples, aromatisés ou non, qui marquent leur degré à l'alcoolomètre; 2° Les liqueurs et fruits à l'eau de vie. 3° Les parfumeries et préparations pharmaceutiques à base d'alcool; Sont exemptés de la taxe: 1° Les alcools dénaturés destinés à l'éclairage ou au chauffage; 2° Les alcools destinés à l'exportation. (Délibérations du Conseil général des 10 janvier 1907 et 23 août 1924 approuvées par les décrets des 19 mai 1908 et 4 avril 1925. B. O. G. 1908 p. 354 et J. O. G. 1925 p. 210. Arrêté du 26 mars 1928. D. C. G. du 30 décembre 1927). Sur l'opium. (Délibération du Conseil général du 22 mars 1889 R. D. C. G. S. E. 1889 p. 17 et arrêté du Gouverneur du 23 du même mois B. O. G. 1889 p. 117.) Par kilogramme d'opium 300 fr. 00 (Délibération du Conseil général du 26 novembre 1895. ) R. D. C. G. S. O. 1 89-a p. 27. Droits de dépotage 0 fr. 10 par litre de liquide constaté quel qu'en soit le degré (Décret du 12 juillet 1928 promulgué par arrêté du 26 juillet 1928. TARIF DES DROITS DE CONSOMMATION. (Décret du 11 mars 1897. B. O. G. 1897 p. 244. — Délibération du Conseil général du 19 juin 1897, n. D. C. G. S. E. 1897, p. 27. Arrêté du 10 novembre 1924. Délibération du Conseil général du 22 août 1924 J. O. G. 15 novembre 1924 p. 539.Arrêté du 28 juillet 1927 D. C. G. du 19 mai 1927 J. O. G. du 6 avril 1927 110 32.) Produits et dépouilles d'animaux. Unités Quantité unitaire de la perception. Conseil général. Viandes salées...... V 100 kil. net 2 fr. 60 Saucissons Idem 15 00 Conserves et extraits de viandes; viandes apprêtées 2 fr. 80 Lait concentré ou conservé id. 4 fr. 80 Crins bruts, préparés ou frits id. 6 fr. 00 Suif id. 4 fr. 00 Saisonnier id. 4 fr. 00 Graisses animales Huiles de pieds de boeuf et de mouton 2 fr. 6 00
DES DROITS DE CONSOMMATION. (Décret du 11 mars 1897. B. O. G. 1897 p. 244. — Délibération du Conseil général du 19 juin 1897, n. D. C. G. S. E. 1897, p. 27. Arrêté du 10 novembre 1924. Délibération du Conseil général du 22 août 1924 J. O. G. 15 novembre 1924 p. 539.Arrêté du 28 juillet 1927 D. C. G. du 19 mai 1927 J. O. G. du 6 avril 1927 110 32.) Produits et dépouilles d'animaux. Unités Quantité unitaire de la perception. Conseil général. Viandes salées...... V 100 kil. net 2 fr. 60 Saucissons Idem 15 00 Conserves et extraits de viandes; viandes apprêtées 2 fr. 80 Lait concentré ou conservé id. 4 fr. 80 Crins bruts, préparés ou frits id. 6 fr. 00 Suif id. 4 fr. 00 Saisonnier id. 4 fr. 00 Graisses animales Huiles de pieds de boeuf et de mouton 2 fr. 6 00 Autres Valeur 4 fr. 00 Beurres salés et beurres factices... 100 kil. net 80/0 Margarine, oléo-margarine, etc... id. 6 fr. 00 Fromages de toute sorte id. 8 fr. 00 Autres non dénommés Valeur 4 0/0 Poissons. Poissons de mer Maquereaux .... id. 3 fr. 20 Autres, secs, salés ou fumés.... id. 1 fr. 60 Conserves de poissons, marinés ou à l'huile.. : Valeur 4 0/0 Graisses et huiles de poissons Idem 40/0 Substances animales. Substances propres à la médecine, à la pharmacie et à la parfumerie...... Valeur 4 0/0 Le nom de viandes salées est unité. Unités Quantité unitaire de la perception. Conseil général. Farines et céréales. Farine de froment en sac de 90 kil. 0fr. 95 Froment en grâix... en caisse.... 100 kil. 1 fr. 36 Avoine en grains Idem 0 fr. 80 Biscuits de mer id. 1 fr. 60 Pommes de terre. id. 0 fr. 60 Légumes secs et leurs farines..... id. 1 fr. 60 Pâtes d'Italie. id. 2 fr. 40 Orge id. 1 fr. 00 Fruits et graines. Fruits secs et confits Valeur 4 0/0 Graines à ensemencer Idem 4 0/0 Denrées coloniales de consommation. 1 100 kil. 1 fr. 60 Sucres. (1er jet, poudre ou turbinés.
id. 1 fr. 60 Conserves de poissons, marinés ou à l'huile.. : Valeur 4 0/0 Graisses et huiles de poissons Idem 40/0 Substances animales. Substances propres à la médecine, à la pharmacie et à la parfumerie...... Valeur 4 0/0 Le nom de viandes salées est unité. Unités Quantité unitaire de la perception. Conseil général. Farines et céréales. Farine de froment en sac de 90 kil. 0fr. 95 Froment en grâix... en caisse.... 100 kil. 1 fr. 36 Avoine en grains Idem 0 fr. 80 Biscuits de mer id. 1 fr. 60 Pommes de terre. id. 0 fr. 60 Légumes secs et leurs farines..... id. 1 fr. 60 Pâtes d'Italie. id. 2 fr. 40 Orge id. 1 fr. 00 Fruits et graines. Fruits secs et confits Valeur 4 0/0 Graines à ensemencer Idem 4 0/0 Denrées coloniales de consommation. 1 100 kil. 1 fr. 60 Sucres. (1er jet, poudre ou turbinés. blanche Idem 2 fr. 40 ( 26 jet id. 2 fr. 00 Sucres raffinés id. 2 fr. 00 Vanille id. 28 fr. 00 Mélasse, 100 kil. 0 fr. 60 Thé. Idem. 24 fr. 00 en feuilles 100 kil. 4 fr. 80 ( de la régie, à l'unité id. 20 fr. 00 1 de la régie haché..... 2 fr. 24 00 fabriques, bouts des Ailes id. 24 fr. 00 F cigares id. 150 fr. 00 ( autres Valeur 10 0/0 Huiles et sucs végétaux. " " * -,, . Poix, galipots, brai gras et Résines sec 100 kil. 1 fr. 00 Térébenthine Idem 3 fr. 00 résineux. Essence de térébenthine... id. 4 fr. 00 Huiles végétales, comestibles et autres. id. 7 fr. 00 Sucs d'espèces particulières : opium.. id. 2.000 fr. 00 Autres Valeur 40/0 Bois. Bois rouges de pin et sapin sciés..... Le mètre courant 0 fr. 026 Planches et poutres de sapin blanc... Idem 0 fr. 014 Teintures et tanins. Teintures et tanins. 100 kil. 6 fr. 00 Produits et déchets divers. Fourrages secs, foin 100 kil. 0 fr. 40 Sons de toutes sortes de grains Idem 0 fr. 80 Conserves de légumes Valeur 40/0 Boissons fermentées. Vins ordinaires
00 1 de la régie haché..... 2 fr. 24 00 fabriques, bouts des Ailes id. 24 fr. 00 F cigares id. 150 fr. 00 ( autres Valeur 10 0/0 Huiles et sucs végétaux. " " * -,, . Poix, galipots, brai gras et Résines sec 100 kil. 1 fr. 00 Térébenthine Idem 3 fr. 00 résineux. Essence de térébenthine... id. 4 fr. 00 Huiles végétales, comestibles et autres. id. 7 fr. 00 Sucs d'espèces particulières : opium.. id. 2.000 fr. 00 Autres Valeur 40/0 Bois. Bois rouges de pin et sapin sciés..... Le mètre courant 0 fr. 026 Planches et poutres de sapin blanc... Idem 0 fr. 014 Teintures et tanins. Teintures et tanins. 100 kil. 6 fr. 00 Produits et déchets divers. Fourrages secs, foin 100 kil. 0 fr. 40 Sons de toutes sortes de grains Idem 0 fr. 80 Conserves de légumes Valeur 40/0 Boissons fermentées. Vins ordinaires en fûts de Bordeaux Hectolitre 2 fr. 20 Vins ordinaires en fûts de Provence et similaires. Idem 1 fr. 90 Boissons de Champagne et vins mousseuses. Valeur 15 0/0 Vermouth id. 25 fr. 00 Autres non dénommés. Valeur 40/0 Bière Hectolitre 4 fr. 00 ■ Autres non dénommés.. Valeur 40/0 Unités Quantité unitaire de la perception. Conseil général. Spiritueux du cru en bouteilles Le litre 0 fr. 25 ou provenant de l'étranger en cercle, à 56° cent. extérieur.... eau-de-vie Idem 0 fr. 23 Liqueurs id. 0 fr. 25 Fruits à l'eau-de-vie Le litre 0 fr. 12 Eaux minérales... Hectolitre 3 fr. 00 Pierres, terres, combustibles, minéraux. Chaux 100 kil. 0 fr. 20 Matériaux, Ciments de toutes sortes. Idem 0 fr. 24 Autres Valeur 40/0 Houille crue ou carbonisée Tonne 1 fr. 00 Huile de schiste et de pétrole (essence propre à l'éclairage) 100 lit. 0 fr. 90 Autres Valeur 40/0 Métaux. Fonte brute en masse 100 kil. 0 fr. 60 étiré en barres 100 kil. 3 fr. 20 de toutes formes autres... id. 3 fr. 00 laminé en tôles ou en barres id. 3 fr. 20 pur. en masses, laminé tréfilé 100 kil. 4 fr. 80 Cuivre, alliage, plomb .......
Unités Quantité unitaire de la perception. Conseil général. Spiritueux du cru en bouteilles Le litre 0 fr. 25 ou provenant de l'étranger en cercle, à 56° cent. extérieur.... eau-de-vie Idem 0 fr. 23 Liqueurs id. 0 fr. 25 Fruits à l'eau-de-vie Le litre 0 fr. 12 Eaux minérales... Hectolitre 3 fr. 00 Pierres, terres, combustibles, minéraux. Chaux 100 kil. 0 fr. 20 Matériaux, Ciments de toutes sortes. Idem 0 fr. 24 Autres Valeur 40/0 Houille crue ou carbonisée Tonne 1 fr. 00 Huile de schiste et de pétrole (essence propre à l'éclairage) 100 lit. 0 fr. 90 Autres Valeur 40/0 Métaux. Fonte brute en masse 100 kil. 0 fr. 60 étiré en barres 100 kil. 3 fr. 20 de toutes formes autres... id. 3 fr. 00 laminé en tôles ou en barres id. 3 fr. 20 pur. en masses, laminé tréfilé 100 kil. 4 fr. 80 Cuivre, alliage, plomb ....... id. 5 fr. 60 Plomb en masses, battu ou laminé.... 100 kil. 4 fr. 60 Etain en masses, idem id. 7 fr. 00 Zinc en masses, idem id. 2 fr. 40 Mercure natif id. 20 fr. 00 Autres métaux Valeur 40/0 Produits chimiques. Minium et blanc de céruse 100 kil. 1 fr. 80 Acides, sels et autres produits Valeur 40/0 Compost, tons diverses Savons, autres que ceux de parfumerie 100 kil. Médicaments composés.... Valeur 10 0/0 Cire ouvrée ....... 100 kil. 4 fr. 80 Bougies de toutes sortes id. 4 fr. 80 Chandelles id. 4 fr. 80 Cologne de toilette id. 8 fr. 00 Autres non dénommés . Valeur 10 0/0 Poteries. Jarres, pipes en terre, poteries cuites, en grès, poteries réfractaires en terre commune, tous objets de faïence et de porcelaine .... Valeur 40/0 Verreries et cristaux, Objets en verres ou en cristaux ... Valeur 4,0/0 Fils. Fils de lin et de chanvre à voile, fils de coton purs ou mélangés, fils de laine et de soie ... Valeur 4 0/0 Cordages goudronnés...... 100 kil. 4 fr. 00 Autres, ficelles, lignes de pêche comprises Idem 8 fr. 00 Tissus. Tissus de soie et de bourre de soie.... Valeur 10
1 fr. 80 Acides, sels et autres produits Valeur 40/0 Compost, tons diverses Savons, autres que ceux de parfumerie 100 kil. Médicaments composés.... Valeur 10 0/0 Cire ouvrée ....... 100 kil. 4 fr. 80 Bougies de toutes sortes id. 4 fr. 80 Chandelles id. 4 fr. 80 Cologne de toilette id. 8 fr. 00 Autres non dénommés . Valeur 10 0/0 Poteries. Jarres, pipes en terre, poteries cuites, en grès, poteries réfractaires en terre commune, tous objets de faïence et de porcelaine .... Valeur 40/0 Verreries et cristaux, Objets en verres ou en cristaux ... Valeur 4,0/0 Fils. Fils de lin et de chanvre à voile, fils de coton purs ou mélangés, fils de laine et de soie ... Valeur 4 0/0 Cordages goudronnés...... 100 kil. 4 fr. 00 Autres, ficelles, lignes de pêche comprises Idem 8 fr. 00 Tissus. Tissus de soie et de bourre de soie.... Valeur 10 0/0 Tissus autres et ouvrages de toutes sortes Idem 4 0/0 Papier et ses applications. Papier, cartes, cartons...... Valeur 40% cuirs à semelles et peaux au dégras 100* 16,00 parées, peaux parées, autres valeur 4 0/0 Salissures diverses autres que bottes, bottines et souliers Idem 4 0/0 Maroquinerie, couverture d'album pour 1 Photographie en peau, bois, étoffe, papier util, sous-album Pour photographies entières, très belles découpées en cuir et talons.. Valeur 4 0/0 Bottes de bottes, de bottines, de bottillunes, empeignes, claques, cambrées ou non cambrées veau, vache, cheval, chèvre ou chevreau en cuir verni ou non verni. Brides pour sabots. Gants d'agneau, veau ou chevreuil. Articles de sellerie fine. Selles. Articles de bourrellerie. Courroies et cordes en cuir pour transmission. Tuyaux de cuir et autres ouvrages en cuir et en peau pour machines Valeur 4 0/0 Ouvrages en métaux. Droits et fournitures d'horlogerie. Caractères d'imprimerie. Machines et mécaniques qui ne sont pas destinées à l'agriculture ou à l'industrie. Pièces détachées de ces machines. Coutellerie, ouvrages en métaux. Valeur 4 0/0 Céramique, bijouterie et munitions. Armes et instruments de chasse Pièces de pyrotechnie Valeur 10 0/0 Meubles. Larges fauteuils et canapés couverts ou rembourrés Valeur 4 0/0 Ouvrages en bois