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Didy, juge au tribunal civil (Epinat) (Chatet). Didier-Georges, médecin (Corcieux). Doabiet, propriétaire (Brouvelieures). Arrondissement de Bellac. Arrondissement de Roanne. Nantiat. Buisson Neyron. Limousin. Nieun. Brissaud. Oradour-sur-Vayres. Longueau-Destrosses. Pierre-Buffière. Moune. Rochechouart. Fontanonpere. Saint-Germain. Bréjat. St-Joseph. Chabot-de-Dipnmat. St-Laurent-s.-Gorre. Goursaud. St-Léonard. Fournet de Vans. St-Mathieu. Boutinaud-Grandré S.-Sulpice-les Feuilles. Maffré. St-Yrieix. Gondinet. Du Pasquier de Dommartin chef d'escadron (Chatenois). Fatatieu (B'), maire. Jérg., m" (Bains). Gehlin, propriétaire (Saales). Gélinot filateur, maire (Frize). Gérard (C. d'Alsace, pr. d'Hénin), prop. (Neufchâteau). Grandjean notaire, maire (Charmes). Jacquot, prop. (Raon-l'Etape). Laprevote, juge au tribunal civil (Mirecourt). Marion, notaire, maire (Gérardmer). Mougeot, doct. médecin, maire (Bruyères). Noël notaire honoraire (Remirebourg). Perrin filateur (Saulxures). Phatpin, banquier, adj. au maire (Saint-Dié). Phinies (É.), maître des forges (Xertigny). Arrondissement de Roanne. Composé de 6 cantons; 126 communes; 68,512 habitants. Arrondissement de Neufchâteau. Composé de 6 cantons; 142 communes; 68,860 habitants. M. Delmas (G.), sous-préfet, à Mirecourt. Composé de 5 cantons; 132 communes; 25,081 habitants. M. Sarlandie, MM.-pr., à Neufchâteau. Composé de 4 cantons; 36 communes; 23,065 habitants. M. le V. de Raymond-Cahuzac, sous-préfet, à Remiremont. Arrondissement de Saint-Dié. Composé de cantons; 106 communes; 15,838 habitants. M. Gerardin, MM.-pr., à Saint-Dié. Les nommés par l'Empereur. Messieurs, Bains. Fatatieu. Brouvelieures. Chassé. Bruyères. Mougeot. Buggingne. Phibert. Charmes. Grandjean. Chatel. Vinot. Chatenois. Aymé (Jules). Corcieux. Colin. Cornimont. Perrin. Coussey. Thouvenin. Darney. Bressan. Dompaire. Grobert. Epinac. Maud'huy. Fraize. Masson (Ch. & L. Gerhardt). Hadol. Mangin. La Bresse. Valentin. Lamarche. Lapicault. Mirecourt. Evrard. DEPARTEMENT DE L'YONNE. Ce département est borné aux quatre que forment la Bourgogne, l'Auvergne, le Sénonois, le Ouest. Il est formé aussi par les départements de l'Aube et de Seine-et-Marne; à l'Est par ceux de l'Aube et de la Cote-d'Or au Sud par ceux de la Cote-d'Or, de la Nièvre et du Loiret à l'Ouest par ceux du Loiret et de Seine-et-Marne. Sa superficie est d'environ 5,366 hectares; il paye 836,588 fr. d'impôt foncier; sa population est de 306,305 individus. Il est divisé en 5 arrondissements communaux, 37 cantons et 383 communes et envoie trois députés au Corps législatif. Il forme le diocèse de Sens et Auxerre; il est compris dans les ressorts de la
Phibert. Charmes. Grandjean. Chatel. Vinot. Chatenois. Aymé (Jules). Corcieux. Colin. Cornimont. Perrin. Coussey. Thouvenin. Darney. Bressan. Dompaire. Grobert. Epinac. Maud'huy. Fraize. Masson (Ch. & L. Gerhardt). Hadol. Mangin. La Bresse. Valentin. Lamarche. Lapicault. Mirecourt. Evrard. DEPARTEMENT DE L'YONNE. Ce département est borné aux quatre que forment la Bourgogne, l'Auvergne, le Sénonois, le Ouest. Il est formé aussi par les départements de l'Aube et de Seine-et-Marne; à l'Est par ceux de l'Aube et de la Cote-d'Or au Sud par ceux de la Cote-d'Or, de la Nièvre et du Loiret à l'Ouest par ceux du Loiret et de Seine-et-Marne. Sa superficie est d'environ 5,366 hectares; il paye 836,588 fr. d'impôt foncier; sa population est de 306,305 individus. Il est divisé en 5 arrondissements communaux, 37 cantons et 383 communes et envoie trois députés au Corps législatif. Il forme le diocèse de Sens et Auxerre; il est compris dans les ressorts de la Cour impériale de Paris et de l'Académie de Dijon, le 8e arrondissement forestier, la 1ère division militaire et la 2e légion de gendarmerie. M. H. SOUMER (G.), préfet, à Auxerre. Lescuyer (Scevola), Ravinet (Baron), avocat, anc. membre (Dompaire). Schlieder, ingénieur civil (Senones). Turck, médecin (Plombières). Arrondissement de Clamecy. Arrondissement de Auxerre. Monthureux-sur-Saulnier. Saonens. Bresson. Neufchâtel. Aymé (G.). Rethel. Pinel. Pierrefitte. Haumonte. Roann. Huin. Remiremont. Magnien. Rupt. Forest. Saales. Ferry. Saint-Dié. Gachot. Saumont. Schirmeck. Thion. Thiébaut. Senones. Jacquot (A. B.). Thury (Le). Remy. Vagney. Thomas. Vattier (A. B.). Lemasson. Vitrey. Briquet. Xertigny. Lecomte. Conseiller de département. Messieurs, Badin d'Hurtçheville, juge de paix (Coulangis-sur-Yonne). Barry, maire de Précy (St.-Tulien-du-Sault). Baudouin, maire de Pourrain (Auxerre). Belgrand (G.), ingénieur en chef du service hydrométrique de Paris (Guillon). Breton, conseiller à la Cour impériale (Villeneuve-sous-Arcis). Brincard, auditeur au conseil d'Etat (Cerisiers). Chapelle avocat à Auxerre (Charny). Couturat, maire (Joigny). Detigand, maire de Sens (Sens, Sud). Dumez, maire de Ronchère (St-Fargeau). Douce (Camille), de l'Acad. française, directeur au ministère de la maison de l'Empereur et des Beaux-Arts (Villeneuve-sur-Yonne). Dupont-Delporte, propriétaire (Bléneau). Durand-Désormeaux, propriétaire (Brienon). Dusautoy, industriel (Conrson). Febvre (Andoche), maire (Avallon). Flandin, conseiller à la Cour impériale de Paris (Vézelay). Foacier, propriétaire (Sergines). Femy (G.), conseiller
Auxerre. Monthureux-sur-Saulnier. Saonens. Bresson. Neufchâtel. Aymé (G.). Rethel. Pinel. Pierrefitte. Haumonte. Roann. Huin. Remiremont. Magnien. Rupt. Forest. Saales. Ferry. Saint-Dié. Gachot. Saumont. Schirmeck. Thion. Thiébaut. Senones. Jacquot (A. B.). Thury (Le). Remy. Vagney. Thomas. Vattier (A. B.). Lemasson. Vitrey. Briquet. Xertigny. Lecomte. Conseiller de département. Messieurs, Badin d'Hurtçheville, juge de paix (Coulangis-sur-Yonne). Barry, maire de Précy (St.-Tulien-du-Sault). Baudouin, maire de Pourrain (Auxerre). Belgrand (G.), ingénieur en chef du service hydrométrique de Paris (Guillon). Breton, conseiller à la Cour impériale (Villeneuve-sous-Arcis). Brincard, auditeur au conseil d'Etat (Cerisiers). Chapelle avocat à Auxerre (Charny). Couturat, maire (Joigny). Detigand, maire de Sens (Sens, Sud). Dumez, maire de Ronchère (St-Fargeau). Douce (Camille), de l'Acad. française, directeur au ministère de la maison de l'Empereur et des Beaux-Arts (Villeneuve-sur-Yonne). Dupont-Delporte, propriétaire (Bléneau). Durand-Désormeaux, propriétaire (Brienon). Dusautoy, industriel (Conrson). Febvre (Andoche), maire (Avallon). Flandin, conseiller à la Cour impériale de Paris (Vézelay). Foacier, propriétaire (Sergines). Femy (G.), conseiller d'Etat, gouverneur de la Crédit foncier (Seignelay). Guérin de Vaux, juge au tribunal de 1ère instance de Paris (Chablis). Arrondissement d'Avallon. Composé de 6 cantons; 131 communes; 18,672 habitants. Arrondissement de Joigny. Composé de 8 cantons; 108 communes; 67,535 habitants. M. Lemyre de Viller, sous-préfet, à Joigny. Arrondissement de Sens. Composé de 5 cantons; 82 communes; 52,568 habitants. M. le Vicomte de Montferrier, sous-préfet, à Tonnerre. Les nommés par l'Empereur. Messieurs, Alatristi. Bachetel. Aney-le-François. Martenot. Auxerre. Martinneau des Champs (G.). Avallon. Febvre. Briçon. Houette. Brignon. N. Cerisiers, Moreau. Chablis. Gounot. Charny. Perdu. Cheroy. Ponssard. Coulangis-sur-Yonne. Livras. Conseiller de département. Messieurs, Havet (Baron du), maire de Sainville (St-Sauveur). Houdain, maire de Dourdan (Quevillon). Larabit (G.), sénateur (Coulangis-sur-Yonne). Le Comte (Eugène), député (Noyers). Lecomte, maire de Villeneuve-la-Garenne (Pont-sur-Yonne). Lemaire, propriétaire (Vermenton). Martenot, propriétaire (Ancy-le-François). Martinneau des Champs (Baron), maire (Auxerre, Ouest). Ornano (Comte Richard), premier maître des cérémonies, département (Saint-Florentin). Précy, maire de Chassy (Aillant-sur-Tholon). Rabé, juge de paix (Ligny-le-Chatel). Rampont, propriétaire (Toucy). Rétif, président honoraire du tribunal de 1ère instance de Tonnerre (Tonnerre). Tanlay (Marquis de), maire de Tanlay (Cruzy-sur-Seine). Textor, avocat à N°arbon (Flogny). Virieu (Comte de), propriétaire (L'Île-sur-Serein). Vuitry (S. Ex. M.), maréchal des logis, propriétaire (Sens, Nord.). Arrondissement-chef-dieu.
Composé de 5 cantons; 82 communes; 52,568 habitants. M. le Vicomte de Montferrier, sous-préfet, à Tonnerre. Les nommés par l'Empereur. Messieurs, Alatristi. Bachetel. Aney-le-François. Martenot. Auxerre. Martinneau des Champs (G.). Avallon. Febvre. Briçon. Houette. Brignon. N. Cerisiers, Moreau. Chablis. Gounot. Charny. Perdu. Cheroy. Ponssard. Coulangis-sur-Yonne. Livras. Conseiller de département. Messieurs, Havet (Baron du), maire de Sainville (St-Sauveur). Houdain, maire de Dourdan (Quevillon). Larabit (G.), sénateur (Coulangis-sur-Yonne). Le Comte (Eugène), député (Noyers). Lecomte, maire de Villeneuve-la-Garenne (Pont-sur-Yonne). Lemaire, propriétaire (Vermenton). Martenot, propriétaire (Ancy-le-François). Martinneau des Champs (Baron), maire (Auxerre, Ouest). Ornano (Comte Richard), premier maître des cérémonies, département (Saint-Florentin). Précy, maire de Chassy (Aillant-sur-Tholon). Rabé, juge de paix (Ligny-le-Chatel). Rampont, propriétaire (Toucy). Rétif, président honoraire du tribunal de 1ère instance de Tonnerre (Tonnerre). Tanlay (Marquis de), maire de Tanlay (Cruzy-sur-Seine). Textor, avocat à N°arbon (Flogny). Virieu (Comte de), propriétaire (L'Île-sur-Serein). Vuitry (S. Ex. M.), maréchal des logis, propriétaire (Sens, Nord.). Arrondissement-chef-dieu. Arrondissement de Sens. Janvier de la Motte, Eure. Jeanin (B°"), Moselle. Joubert de la Charrière, Dordogne. Laire (de), Tarc. L'Ansu-St-Genis (B"" de), Jeaucalc. Lefebvre (J.), 7e-classe. Le Masson, Allier. Tonnerre, Montrécourt, Toucy, Paqueau, Vermenton, 3ème. Villeneuve-l'Arcde-Arc, Vittiers. Bissonnier. PRÉFETS. Messieurs, Lempereur de St-Pierre, Le Peintre, Bourgoing (de), Senne-et-Marne. Bian (C~), Chassene (C~), Ferlay (C~), Lenglé (C~), Malher (Cf) (C~). Abadie (B~), Amiel-Dabeaux, Anger-Beaumanoir (C** de), Aubertin, Aurayde St-Pois (C"d'). Baeticchi, Bather, Bardonnet (Vie de), Barras (B°" de), Barton, Bauchet. Beaussart, Beaumont, Beaupot (de Saint-Aulaire (C~ de)), Behr (de), Belloc, Bernard, Bertrand-Gestin, Bessières, Besnard. Blanquard, Bonhomme (Jean-Baptiste), Bonhomme (Philipe), Le Blanc, Bonnemaison, Tolon, Bonnet, Bony ( Vic de ), Bordez, Bouchet-Laroche. Bouvattier et Javal, Bourdon, Boyer, Boyer de Ste-Saule (de), Brassier, Bréhier, Brémond d'Ars (Vie de), Bréynat. Brown, Brun de Villeteret, Brunet. SOUSS-PRETEURS. Messieurs, Bachot, Burin du Buisson, Butte (Vic de), Cabarrus, Carrière (de), Casabianca (de), Castéra-Seignani (de). Cervoni, Challe, Champenois (de), Champin, Chandonneau, Charbonnier, Charner, Chassagnes, Chastellux (de). Chaulet (de Cramnes (B"")), Chariot (Vie de), Chiappini, Clamence (B'" de), Clariion de Beaumaragne, Claudon. Cogerson, Cornou-Lacoste, Conrad, Courteard, Cotel, Coupel, Courthille (Vie de), Crétel. Croze (de), Leclère, Canisse, Dard, Dausse, Dejou, Delacroix, Detambre, Delamorte-Félines, Detaporte. Deltrau de Belfort, Detmas (G.), Denis-Ligard,
Chassene (C~), Ferlay (C~), Lenglé (C~), Malher (Cf) (C~). Abadie (B~), Amiel-Dabeaux, Anger-Beaumanoir (C** de), Aubertin, Aurayde St-Pois (C"d'). Baeticchi, Bather, Bardonnet (Vie de), Barras (B°" de), Barton, Bauchet. Beaussart, Beaumont, Beaupot (de Saint-Aulaire (C~ de)), Behr (de), Belloc, Bernard, Bertrand-Gestin, Bessières, Besnard. Blanquard, Bonhomme (Jean-Baptiste), Bonhomme (Philipe), Le Blanc, Bonnemaison, Tolon, Bonnet, Bony ( Vic de ), Bordez, Bouchet-Laroche. Bouvattier et Javal, Bourdon, Boyer, Boyer de Ste-Saule (de), Brassier, Bréhier, Brémond d'Ars (Vie de), Bréynat. Brown, Brun de Villeteret, Brunet. SOUSS-PRETEURS. Messieurs, Bachot, Burin du Buisson, Butte (Vic de), Cabarrus, Carrière (de), Casabianca (de), Castéra-Seignani (de). Cervoni, Challe, Champenois (de), Champin, Chandonneau, Charbonnier, Charner, Chassagnes, Chastellux (de). Chaulet (de Cramnes (B"")), Chariot (Vie de), Chiappini, Clamence (B'" de), Clariion de Beaumaragne, Claudon. Cogerson, Cornou-Lacoste, Conrad, Courteard, Cotel, Coupel, Courthille (Vie de), Crétel. Croze (de), Leclère, Canisse, Dard, Dausse, Dejou, Delacroix, Detambre, Delamorte-Félines, Detaporte. Deltrau de Belfort, Detmas (G.), Denis-Ligard, Desaix. Desprez, Desmuts, Destremont, Devilaine, Didier (L.-J.), Dorine, Brioude, Dubois, Dufournier. Dusos, Duvernois, Duzon, Esnard, Esternaty, Farinacourt (B°" de), Faton de Favernay, Favergès (Cte de), Feby. Ferri-Pisani, Fleuret, Fleury, Fontbrune (de), Forestier, Fournier (Raymond), Fuzier. Gaillard, Gaffori, Gatellati, Garat, Gérard, Gerardin, Gignoux de Bernède. Godefroy, Gourbin, Grabias, Grachet, Graeb (B°"), Grand'au, Castellane, Grimaldi (de). Gros, Le Tavernier, Guardia (de), Guay de Pailnard, Sisteron, Guerbois, Ruffec, Guignong, Guillemot. Guiraud, Guy Bonneville, Hassan, Hogendorp (Cte de), Houssart, Hubert. Husson de Sampigny, Jacquinot (B'), Jardon, Saint-Julien, Jessaint (Vie de), Joly (de), Jonquière (de la), Rochefort. Joret des Rosières, Laborie de Labatut, Labrouste, Lacheteau, Lacombe de la Tour. Laferricre, Confolens, La Ferté (Vie de), La Fleche, Lagros, Acqueville, Lambert (Hippolyte). Lamorthe-Félines (de), Langlois, Laquiante, Larréguy de Civrieux, Larribé. Lasserre, Laubespine-Sully, Bernay, Le Bourgeois, Embrun, Lectère, Gannat, Le Deschaut. Lemaire de Montifault, Lemercier, Lenglé (Paul), Commercy, Le Rux, Parthenay, Lestaing (de). Liégeard, Carpentras, Locré, Lodin, Loverdo (Cte de), Luynard'Orciere (de). Magnien, Douai, Matarron (Cte de), Malher (Vie!), Marnies. Marenti, Florac, Nasin (Cte de) Belfort, Massias, Béthune, Mazera, Mentgot. Mercier (Lucien), Metge, Les Bordes, Meunier, Meynard. Montauban, Sables d'Olonne, Montbrun (de), Montferrand (Vie de), Morange, Morio de Liste (B") . Munier (Edouard), Mutechnheim (B°" de), Narcillac
Grand'au, Castellane, Grimaldi (de). Gros, Le Tavernier, Guardia (de), Guay de Pailnard, Sisteron, Guerbois, Ruffec, Guignong, Guillemot. Guiraud, Guy Bonneville, Hassan, Hogendorp (Cte de), Houssart, Hubert. Husson de Sampigny, Jacquinot (B'), Jardon, Saint-Julien, Jessaint (Vie de), Joly (de), Jonquière (de la), Rochefort. Joret des Rosières, Laborie de Labatut, Labrouste, Lacheteau, Lacombe de la Tour. Laferricre, Confolens, La Ferté (Vie de), La Fleche, Lagros, Acqueville, Lambert (Hippolyte). Lamorthe-Félines (de), Langlois, Laquiante, Larréguy de Civrieux, Larribé. Lasserre, Laubespine-Sully, Bernay, Le Bourgeois, Embrun, Lectère, Gannat, Le Deschaut. Lemaire de Montifault, Lemercier, Lenglé (Paul), Commercy, Le Rux, Parthenay, Lestaing (de). Liégeard, Carpentras, Locré, Lodin, Loverdo (Cte de), Luynard'Orciere (de). Magnien, Douai, Matarron (Cte de), Malher (Vie!), Marnies. Marenti, Florac, Nasin (Cte de) Belfort, Massias, Béthune, Mazera, Mentgot. Mercier (Lucien), Metge, Les Bordes, Meunier, Meynard. Montauban, Sables d'Olonne, Montbrun (de), Montferrand (Vie de), Morange, Morio de Liste (B") . Munier (Edouard), Mutechnheim (B°" de), Narcillac (Cte de), Née, Nervo (de). O'Neill de Tyrone (Vie de), Saumur, Onfroy de Bréville, Provins. Paillet, Panot, Pasquier, Pecquenot, Peccat, Peretti, Sartène, Perrot, Ferin. Pezet (B"), Sedan, Picquart, Pietri (Antoine), Pichon, Poignant. Pompery (de), Ponsard (Arthur), Pontbriand (Cte de), Poulain, Provost. Quentin, Quatrières (de), Randouin-Berthier, Ravetet, Raymond-Cahnzac (Vie de). Restier-Dumas, Renard, Renou, Bellac, Restequier (de), Revel du Perron (de), Dieppe. Richebé, Avesnes, Rivière (de), Poche, Roulhac (de). Rouxel (de), Saint-Exupéry (Cte de), Saint-Ouen-Finistère, Pocé, Saint-Pierre (Cte de), Saint-Privé (B°" de), Bayeux. Sans, Prades, Sarlandie, Privé, Blanchet, Janson, De Launay, Gigno (Cte de), Gosse de Gorre (Cte). Jarrige-Paiffait, Lacoste, Lectoure, Lectère, Monchanin, Nicolas. Serres (H. de), Sers, Bazan, Servatius (B"), Siffait, Soumain, Brest. Souquières (Avey.), Snayestre, Château-Gontaud, Tempuré, Cireuil. Teste-Lebault, Ténas, Roanne, Thézillat (Jé), Thuillier, Tissier (B"). Vaissière (de), Valfabre (de), Vaufissiat (de), Vaudichon (de), Vernette (Rhône), Vésine-Larue, Viard. Vidal (Julien), Vidal de Léry (B"), Vicfleury des Essarts (B" de), Caumont. Viet, Loudéac, Vignes, Ville-Suzanne (de), Vitatis, Vivier-Desonates, (Oise). Watkenaër, Warand (de), Warteflier du Parc, Warskaw. ALGERIE. Bernerie, Yvette, Chancel (Ausone de), Chusnel. Cosiallat, Devoisins, Gantès (de), Lampion-Languin, Navion, Otten. Parisot, Pautet, Petienc (B'), Planche (Cacca). Pompe, Poursain, Robert (B°"), Roanne-Ferrand, Suby-Brunet. CHAPITRE VI. GARDES NATIONALES DE FRANCE. Il est impossible
Renard, Renou, Bellac, Restequier (de), Revel du Perron (de), Dieppe. Richebé, Avesnes, Rivière (de), Poche, Roulhac (de). Rouxel (de), Saint-Exupéry (Cte de), Saint-Ouen-Finistère, Pocé, Saint-Pierre (Cte de), Saint-Privé (B°" de), Bayeux. Sans, Prades, Sarlandie, Privé, Blanchet, Janson, De Launay, Gigno (Cte de), Gosse de Gorre (Cte). Jarrige-Paiffait, Lacoste, Lectoure, Lectère, Monchanin, Nicolas. Serres (H. de), Sers, Bazan, Servatius (B"), Siffait, Soumain, Brest. Souquières (Avey.), Snayestre, Château-Gontaud, Tempuré, Cireuil. Teste-Lebault, Ténas, Roanne, Thézillat (Jé), Thuillier, Tissier (B"). Vaissière (de), Valfabre (de), Vaufissiat (de), Vaudichon (de), Vernette (Rhône), Vésine-Larue, Viard. Vidal (Julien), Vidal de Léry (B"), Vicfleury des Essarts (B" de), Caumont. Viet, Loudéac, Vignes, Ville-Suzanne (de), Vitatis, Vivier-Desonates, (Oise). Watkenaër, Warand (de), Warteflier du Parc, Warskaw. ALGERIE. Bernerie, Yvette, Chancel (Ausone de), Chusnel. Cosiallat, Devoisins, Gantès (de), Lampion-Languin, Navion, Otten. Parisot, Pautet, Petienc (B'), Planche (Cacca). Pompe, Poursain, Robert (B°"), Roanne-Ferrand, Suby-Brunet. CHAPITRE VI. GARDES NATIONALES DE FRANCE. Il est impossible de donner avec une parfaite exactitude tout le personnel des États-Majors des Gardes Nationales de France, les éditeurs ont pensé que le chapitre consacré à cette institution pouvait être utilement rempli par la analyse du décret du 11 janvier 1851 et du titre VIII de la loi du 13 juin 1851 qui la régit. La Garde Nationale est instituée pour maintenir l'obéissance aux lois, conserver ou rétablir l'ordre et la paix publique. Le service de la garde nationale consiste en service ordinaire dans l'intérieur de la commune; en service de détachement hors du territoire de la commune. Le service de la garde nationale est obligatoire pour tous les Français âgés de vingt-cinq à cinquante ans qui sont jugés aptes à ce service par le conseil de recensement. Néanmoins, le Gouvernement fixe, pour chaque localité, le nombre de gardes nationaux. La garde nationale est organisée dans toutes les communes où le Gouvernement le juge nécessaire, elle est dissoute et réorganisée suivant que les circonstances l'exigent. Elle est formée en compagnies, bataillons ou légions, selon les besoins du service déterminés par l'autorité administrative, qui peut créer des corps de sapeurs-pompiers. La création de corps spéciaux de cavalerie, artillerie ou génie ne peut
1851 qui la régit. La Garde Nationale est instituée pour maintenir l'obéissance aux lois, conserver ou rétablir l'ordre et la paix publique. Le service de la garde nationale consiste en service ordinaire dans l'intérieur de la commune; en service de détachement hors du territoire de la commune. Le service de la garde nationale est obligatoire pour tous les Français âgés de vingt-cinq à cinquante ans qui sont jugés aptes à ce service par le conseil de recensement. Néanmoins, le Gouvernement fixe, pour chaque localité, le nombre de gardes nationaux. La garde nationale est organisée dans toutes les communes où le Gouvernement le juge nécessaire, elle est dissoute et réorganisée suivant que les circonstances l'exigent. Elle est formée en compagnies, bataillons ou légions, selon les besoins du service déterminés par l'autorité administrative, qui peut créer des corps de sapeurs-pompiers. La création de corps spéciaux de cavalerie, artillerie ou génie ne peut avoir lieu que sur l'autorisation du ministre de l'intérieur. L'Empereur nomme un commandant supérieur, des colonels ou lieutenants-colonels dans les localités où il le juge convenable. La garde nationale est placée sous l'autorité des maires, des sous-préfets, des préfets et du ministre de l'intérieur. Lorsque, d'après les ordres du préfet ou du sous-préfet, la garde nationale de plusieurs communes est réunie soit au chef-lieu du canton, soit dans toute autre commune, elle est sous l'autorité du maire de la commune où a lieu la réunion. Sont exceptés les cas déterminés par les lois où la garde nationale est appelée à faire un service militaire et qu'elle est mise sous les ordres de l'autorité militaire. Les citoyens ne peuvent ni prendre les armes ni se rassembler, comme gardes nationales, avec ou sans uniforme, sans l'ordre des chefs immédiats, et ceux-ci ne peuvent donner cet ordre sans une réquisition de l'autorité civile. Aucun chef de poste ne peut faire distribuer des munitions aux gardes nationaux placés sous son commandement, si ce n'est en vertu d'ordres précis, ou en cas d'attaque de vive force. La garde nationale se compose de tous les Français et des étrangers jouissant des droits civils, qui sont admis
ou du sous-préfet, la garde nationale de plusieurs communes est réunie soit au chef-lieu du canton, soit dans toute autre commune, elle est sous l'autorité du maire de la commune où a lieu la réunion. Sont exceptés les cas déterminés par les lois où la garde nationale est appelée à faire un service militaire et qu'elle est mise sous les ordres de l'autorité militaire. Les citoyens ne peuvent ni prendre les armes ni se rassembler, comme gardes nationales, avec ou sans uniforme, sans l'ordre des chefs immédiats, et ceux-ci ne peuvent donner cet ordre sans une réquisition de l'autorité civile. Aucun chef de poste ne peut faire distribuer des munitions aux gardes nationaux placés sous son commandement, si ce n'est en vertu d'ordres précis, ou en cas d'attaque de vive force. La garde nationale se compose de tous les Français et des étrangers jouissant des droits civils, qui sont admis par le conseil de recensement, à la condition d'être habillé suivant l'uniforme qui est obligatoire. Le conseil de recensement est composé ainsi qu'il suit 1° pour une compagnie du capitaine, président, et de deux membres désignés par le sous-préfet; 2° pour un bataillon du chef de bataillon, président, et du capitaine de chacune des compagnies qui le composent: le capitaine peut se faire suppléer par son sergent-major. Le conseil de recensement prononce sur les admissions et arrête le contrôle définitif. Il y a un jury de révision par chaque canton. Il est présidé par le juge de paix et composé de quatre membres nommés par le sous-préfet. À Paris, le jury de révision, institué à l'état-major général, est présidé par le chef d'état-major; à son défaut, par un lieutenant-colonel d'état-major et composé de: 4 chefs de bataillon, 2 chefs d'escadron d'état-major, 2 capitaines d'état-major, 1 chef d'escadron, rapporteur; 1 capitaine, rapporteur adjoint; 1 capitaine secrétaire; 1 lieutenant, secrétaire adjoint. L'empereur nomme les officiers de tous grades, sur la présentation du ministre de l'intérieur, d'après les propositions du commandant supérieur, dans le département de la Seine, et d'après celles des préfets, dans les autres départements. Les adjudants sous-officiers sont nommés par