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la répartition des contributions directes entre les arrondissements; il statue sur les demandes en réduction de contingent formées par les communes, et préalablement soumises au conseil d'arrondissement; il détermine dans les limites de la loi le nombre de centimes additionnels, dont l'imposition est demandée pour les dépenses du département; il entend le compte annuel que le préfet rend de l'emploi des centimes additionnels qui ont été destinés. Les Conseils d'arrondissement s'assemblent deux fois par an aux époques fixées par le Gouvernement. Les présidents et secrétaires sont nommés pour chaque session par les Préfets; Ces Conseils délibèrent sur les réclamations auxquelles donne lieu la fixation du contingent de l'arrondissement dans les contributions directes et sur les demandes en réduction formées par les communes; ils repartissent entre elles les contributions et donnent leur avis sur les divers objets d'intérêt local. Le Conseil municipal se compose de 10 membres dans les communes de 500 habitants et au-dessous; de 12 dans celles de 500 à 1,500; de 15 dans celles de 1,500 à 3,500; de 18 dans celles de 3,500 à 5,000; de 21 dans celles de 5,000 à 7,500; de 24 dans celles de 7,500 à 10,000; de 27 dans celles de 10,000 à 20,000; de 30 dans celles de 20,001 à 30,000; de 33 dans celles de 30,001 à 40,000; de 36 dans celles de 40,001 à 50,000; de 39 dans celles de 50,001 à 60,000; de 42 dans celles de 60,001 à 70,000; de 45 dans celles de 70,001 à 80,000; de 48 dans celles de 80,001 à 90,000; de 51 dans celles de 90,001 à 100,000; de 54 dans celles de 100,001 à 110,000; de 57 dans celles de 110,001 à 120,000; de 60 dans celles de 120,001 à 130,000; de 63 dans celles de 130,001 à 140,000; de 66 dans celles de 140,001 à 150,000; de 69 dans celles de 150,001 à 160,000; de 72 dans celles de 160,001 à 170,000; de 75 dans celles de 170,001 à 180,000; de 78 dans celles de 180,001 à 190,000; de 81 dans celles de 190,001 à 200,000; de 84 dans celles
à 20,000; de 30 dans celles de 20,001 à 30,000; de 33 dans celles de 30,001 à 40,000; de 36 dans celles de 40,001 à 50,000; de 39 dans celles de 50,001 à 60,000; de 42 dans celles de 60,001 à 70,000; de 45 dans celles de 70,001 à 80,000; de 48 dans celles de 80,001 à 90,000; de 51 dans celles de 90,001 à 100,000; de 54 dans celles de 100,001 à 110,000; de 57 dans celles de 110,001 à 120,000; de 60 dans celles de 120,001 à 130,000; de 63 dans celles de 130,001 à 140,000; de 66 dans celles de 140,001 à 150,000; de 69 dans celles de 150,001 à 160,000; de 72 dans celles de 160,001 à 170,000; de 75 dans celles de 170,001 à 180,000; de 78 dans celles de 180,001 à 190,000; de 81 dans celles de 190,001 à 200,000; de 84 dans celles de 200,001 à 210,000; de 87 dans celles de 210,001 à 220,000; de 90 dans celles de 220,001 à 230,000; de 93 dans celles de 230,001 à 240,000; de 96 dans celles de 240,001 à 250,000; de 99 dans celles de 250,001 à 260,000; de 102 dans celles de 260,001 à 270,000; de 105 dans celles de 270,001 à 280,000; de 108 dans celles de 280,001 à 290,000; de 111 dans celles de 290,001 à 300,000; de 114 dans celles de 300,001 à 310,000; de 117 dans celles de 310,001 à 320,000; de 120 dans celles de 320,001 à 330,000; de 123 dans celles de 330,001 à 340,000; de 126 dans celles de 340,001 à 350,000; de 129 dans celles de 350,001 à 360,000; de 132 dans celles de 360,001 à 370,000; de 135 dans celles de 370,001 à 380,000; de 138 dans celles de 380,001 à 390,000; de 141 dans celles de 390,001 à 400,000; de 144 dans celles de 400,001 à 410,000; de 147 dans celles de 410,001 à 420,000; de 150 dans celles de 420,001 à 430,000; de 153 dans celles de 430,001 à 440,000; de 156 dans celles de 440,001 à 450,000; de 159 dans celles
à 270,000; de 105 dans celles de 270,001 à 280,000; de 108 dans celles de 280,001 à 290,000; de 111 dans celles de 290,001 à 300,000; de 114 dans celles de 300,001 à 310,000; de 117 dans celles de 310,001 à 320,000; de 120 dans celles de 320,001 à 330,000; de 123 dans celles de 330,001 à 340,000; de 126 dans celles de 340,001 à 350,000; de 129 dans celles de 350,001 à 360,000; de 132 dans celles de 360,001 à 370,000; de 135 dans celles de 370,001 à 380,000; de 138 dans celles de 380,001 à 390,000; de 141 dans celles de 390,001 à 400,000; de 144 dans celles de 400,001 à 410,000; de 147 dans celles de 410,001 à 420,000; de 150 dans celles de 420,001 à 430,000; de 153 dans celles de 430,001 à 440,000; de 156 dans celles de 440,001 à 450,000; de 159 dans celles de 450,001 à 460,000; de 162 dans celles de 460,001 à 470,000; de 165 dans celles de 470,001 à 480,000; de 168 dans celles de 480,001 à 490,000; de 171 dans celles de 490,001 à 500,000. Le Conseil municipal se renouvelle intégralement tous les cinq ans. Les conseillers municipaux sont élus par l'assemblée des électeurs communaux, qui comprend tous les citoyens âgés de vingt et un ans, ayant, depuis six mois, leur habitation dans la commune. Sont éligibles les citoyens âgés de vingt-cinq ans. Les conseils et leurs adjoins sont nommés par l'Empereur, dans les chefs-lieux de département, d'arrondissement et de canton, et dans les communes qui ont 3,000 habitants et au-dessus: ils sont nommés par le Préfet dans les autres communes. Les Conseils municipaux se réunissent quatre fois par an, au commencement des mois de février, mai, août et novembre. Chaque session peut durer dix jours. Le maire préside le Conseil municipal en cas d'absence ou d'empêchement, l'adjoint le remplace. Un conseil municipal ne peut valablement délibérer, s'il n'a au moins la moitié des membres présents. DEPARTEMENT DE L'AIN. Ce département comprend les pays de Bresse, Bugey, Valromey, Gex, et l'ancienne principauté de Dombes. Il est borné au N.
élus par l'assemblée des électeurs communaux, qui comprend tous les citoyens âgés de vingt et un ans, ayant, depuis six mois, leur habitation dans la commune. Sont éligibles les citoyens âgés de vingt-cinq ans. Les conseils et leurs adjoins sont nommés par l'Empereur, dans les chefs-lieux de département, d'arrondissement et de canton, et dans les communes qui ont 3,000 habitants et au-dessus: ils sont nommés par le Préfet dans les autres communes. Les Conseils municipaux se réunissent quatre fois par an, au commencement des mois de février, mai, août et novembre. Chaque session peut durer dix jours. Le maire préside le Conseil municipal en cas d'absence ou d'empêchement, l'adjoint le remplace. Un conseil municipal ne peut valablement délibérer, s'il n'a au moins la moitié des membres présents. DEPARTEMENT DE L'AIN. Ce département comprend les pays de Bresse, Bugey, Valromey, Gex, et l'ancienne principauté de Dombes. Il est borné au N. par le département du Jura, à E. par la Suisse, les départements de la Savoie et de la Haute-Savoie, au S. par le Rhône, qui le sépare du département de l'Isère, et à O. par la Saône, qui le sépare des départements du Rhône et de Saône-et-Loire sa superficie est d'environ 584,822 hectares; l'impôt foncier y est de 515,515 fr.; sa population est de 369,761 individus. Il est divisé en 5 arrondissements, 35 cantons et 250 communes; il envoie trois députés au Corps législatif. Il est compris dans le diocèse de Belley, les ressorts de la Cour impériale et de l'Académie de Lyon, le ty arrondissement forestier, la 8e division militaire, et la 18e légion de gendarmerie. M. DE SAINT-PULGENT, à Bourg. Pupin, Varenne de Fenille, Béliard, (secrét.-gén.). Conseil de département. Messieurs, Audras de Béost (F. d'), (Chatillon-sur-Chalaronne). Angeville (C** d') propriétaire (Hauteville). Auger, juge de paix (St-Rambert). Aynard négociant, maire (Montly). Bodin (0~), député (Pont-de-Veyle). Boulaye (V* de), (St-Trivier-de-Courtes). Bouvier-Bonet juge hon. au tribunal civil de Bourg (Treffort). Cancalon (0~), maire (Coligny). Chapette (B* Passerat de la), maire de St-Jean-le-Vieux (Poncin). Clerc, mem. de lettres à Lyon (Meximieux). Comn, juge de paix (Ambérieu). Cauz conseil à la Cour de
d'environ 584,822 hectares; l'impôt foncier y est de 515,515 fr.; sa population est de 369,761 individus. Il est divisé en 5 arrondissements, 35 cantons et 250 communes; il envoie trois députés au Corps législatif. Il est compris dans le diocèse de Belley, les ressorts de la Cour impériale et de l'Académie de Lyon, le ty arrondissement forestier, la 8e division militaire, et la 18e légion de gendarmerie. M. DE SAINT-PULGENT, à Bourg. Pupin, Varenne de Fenille, Béliard, (secrét.-gén.). Conseil de département. Messieurs, Audras de Béost (F. d'), (Chatillon-sur-Chalaronne). Angeville (C** d') propriétaire (Hauteville). Auger, juge de paix (St-Rambert). Aynard négociant, maire (Montly). Bodin (0~), député (Pont-de-Veyle). Boulaye (V* de), (St-Trivier-de-Courtes). Bouvier-Bonet juge hon. au tribunal civil de Bourg (Treffort). Cancalon (0~), maire (Coligny). Chapette (B* Passerat de la), maire de St-Jean-le-Vieux (Poncin). Clerc, mem. de lettres à Lyon (Meximieux). Comn, juge de paix (Ambérieu). Cauz conseil à la Cour de Lyon (Cuitton-de-Michard). Conseil d'arrondissement. Messieurs, Cyvoct doct. médecin (Belley). Des Garets (C**), maire d'Ars (Trévoux). Douglas (C~). maire de Montreuil (Grenox). Ducret de Lange (B**), propriétaire (Thoissey). Dufour, imprimeur (Montrevel). Dupré, doct. médecin, maire (Bourg). Durand de Chiloup (C **), colonel de gendarmerie retraité (Pont-d'Ain). Ferrière (VM de la) (0**), chambellan de l'Empereur, (St-Trivier-sur-Marinan). Gerlier, docteur médecin (Ferney). Girod du Rhône, anc. maître des requêtes (Nantua). Guigard, juge de paix (Lhuis). Guillon, jugesup. autor. de Bourg (Ceyrat). Harent (Charles), propriétaire (Gex). Jennin des Prosts, maire (Virieu-le-Grand). Monage (C" de), maire de St-Sorlin, député (Lagnieu). Jullien, avocat, maire de St-Jean-de-Moïst (Cahmont). Le Hon (Cte Léopold) (0**), député (Pont-de-Veyle). Maissiat conservateur des cabinets à la faculté de méd. de Paris (Brénod). Conseil municipal de Bourg. Composé de 10 cantons, 153 communes, 81,303 habitants. Arrondissement de Belley. Composé de 6 cantons, 81 communes, 5,070 habitants. M. Belloc sous-préfet, à Belley. Composé de 3 cantons, 31 communes, 6,501 habitants. M. Delespote, sous-préfet, à Gex. Composé de 7 cantons, 72 communes, 61,303 habitants. M. Delaporte, sous-préfet, à Nantua. Composé de 7 cantons, 75 communes, 62,138 habitants. M. Du Marais, sous-préfet, à Trévoux. Amberieu. Cavaillon. Bagne-le-Châtel Collet. Rettey. Gouvêque. Bourg. Dupré Bréon. Savarin. Ceyzériat. Darme. Chamont.
chambellan de l'Empereur, (St-Trivier-sur-Marinan). Gerlier, docteur médecin (Ferney). Girod du Rhône, anc. maître des requêtes (Nantua). Guigard, juge de paix (Lhuis). Guillon, jugesup. autor. de Bourg (Ceyrat). Harent (Charles), propriétaire (Gex). Jennin des Prosts, maire (Virieu-le-Grand). Monage (C" de), maire de St-Sorlin, député (Lagnieu). Jullien, avocat, maire de St-Jean-de-Moïst (Cahmont). Le Hon (Cte Léopold) (0**), député (Pont-de-Veyle). Maissiat conservateur des cabinets à la faculté de méd. de Paris (Brénod). Conseil municipal de Bourg. Composé de 10 cantons, 153 communes, 81,303 habitants. Arrondissement de Belley. Composé de 6 cantons, 81 communes, 5,070 habitants. M. Belloc sous-préfet, à Belley. Composé de 3 cantons, 31 communes, 6,501 habitants. M. Delespote, sous-préfet, à Gex. Composé de 7 cantons, 72 communes, 61,303 habitants. M. Delaporte, sous-préfet, à Nantua. Composé de 7 cantons, 75 communes, 62,138 habitants. M. Du Marais, sous-préfet, à Trévoux. Amberieu. Cavaillon. Bagne-le-Châtel Collet. Rettey. Gouvêque. Bourg. Dupré Bréon. Savarin. Ceyzériat. Darme. Chamont. Franche. Champagne. Bégerard. Châtillon-sainte-Rosée. Pelletrat de Borde. Cham-de-Michaut. Martin. Coligny. Cancalon(O*). Collonges. Beau. Ferney. Maréchal. Gex. Pinier. Hautcrive. Collet-Meygret. Berny. Ribollet. Lagnieu. Delavier Pilavie. Lhuis. Dementhon. DEPARTEMENT DE L'AISNE. Il est formé par le Laonnois et le Soissonnais, qui dépendaient de l'Ile-de-France, par le Vermandois et la Thiérache, qui faisaient partie de la Picardie, et par une portion de la Brie qui appartenait à la Champagne. Il est borné au N. par le département du Nord à l'E. par celui des Ardennes et partie de celui de la Marne au S. par une partie du département de la Marne et du département de Seine-et-Marne à l'O. par les départements de l'Oise et de la Somme son étendue est d'environ 5,835 hectares, Il paie 5,824,670 fr. d'impôt foncier; sa population est de 56,257 individus; il est divisé en cinq arrondissements communaux, 36 cantons et 363 communes il envoie quatre députés au Corps législatif. Il est compris dans le diocèse de Soissons, les ressorts de la Cour impériale d'Amiens et de l'Académie de Douai, le 2e arrondissement forestier, la division militaire et la 8e légion de gendarmerie. Marion, notaire à Vauchamp (Couvron). Montanier (C*), conseiller-maître hon. à la cour des comptes (Seyssel).
partie de la Picardie, et par une portion de la Brie qui appartenait à la Champagne. Il est borné au N. par le département du Nord à l'E. par celui des Ardennes et partie de celui de la Marne au S. par une partie du département de la Marne et du département de Seine-et-Marne à l'O. par les départements de l'Oise et de la Somme son étendue est d'environ 5,835 hectares, Il paie 5,824,670 fr. d'impôt foncier; sa population est de 56,257 individus; il est divisé en cinq arrondissements communaux, 36 cantons et 363 communes il envoie quatre députés au Corps législatif. Il est compris dans le diocèse de Soissons, les ressorts de la Cour impériale d'Amiens et de l'Académie de Douai, le 2e arrondissement forestier, la division militaire et la 8e légion de gendarmerie. Marion, notaire à Vauchamp (Couvron). Montanier (C*), conseiller-maître hon. à la cour des comptes (Seyssel). Mornay (Barde), propriétaire (Hernoy). Pochet (Ach.), notaire à Belley (Champagne). Tavernost (Barde de), maire de Cesseins (Bagne-le-Châtel). Arrondissement de Gex. Arrondissement de Nantua. Municipaux de l'arrondissement de Gex. Arrondissement de Nantua. Municipaux de l'arrondissement de Nantua. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de
Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de
Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arr Arrondissement de Gannat. Arfeuilles. Frohart-Bertau. Bourbon-l'Archambault. Mignot. Cérilly. Grenier. Chantelle. Bonneton. Chevagnes. Battu. Commentry. Martenot Cusset. Fourneris. Domerat. Bourcound Boasse! Dompière. Durocher. Donjon. Jaquetot de Vitry. Ebreuil. De Grillon. Escurolles Guillaumet. Ferrière. David. Gannat. Stenger (Eusebe). Hérisson. Deschamps de Verneuil. DEPARTEMENT DES BASSES-ALPES. Ce département est un des quatre que forment
Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arrondissement de Troyes. Municipaux de l'arr Arrondissement de Gannat. Arfeuilles. Frohart-Bertau. Bourbon-l'Archambault. Mignot. Cérilly. Grenier. Chantelle. Bonneton. Chevagnes. Battu. Commentry. Martenot Cusset. Fourneris. Domerat. Bourcound Boasse! Dompière. Durocher. Donjon. Jaquetot de Vitry. Ebreuil. De Grillon. Escurolles Guillaumet. Ferrière. David. Gannat. Stenger (Eusebe). Hérisson. Deschamps de Verneuil. DEPARTEMENT DES BASSES-ALPES. Ce département est un des quatre que forment la Provence, le territoire d'Avignon et le Comtat Venaissin. Il est borné au N. par le département des Hautes-Alpes, à l'E. par le Piémont et les Alpes Maritimes; au S. par le département du Var et l'extrémité S. O. de celui des Bouches-du-Rhône enfin à l'O. par les départements de Vaucluse et de la Drome sa superficie est de 5,300 hectares. Il paie 508,~ francs d'impôt foncier; sa population est de 156,~308 individus, il est divisé en cinq arrondissements communaux 30 cantons et 253 communes; il envoie un député au Corps législatif. Il est compris dans le diocèse de Digne, les ressorts de la Cour impériale et de l'Académie d'Aix, l'arrondissement forestier, la 6° division militaire et la 18° légion de gendarmerie. M. FALCON DE CLIMACIER, préfet, à Digne. Montauban (secrétariat général), Aubin, Bonnaud. M. Fortout, conseiller honoraire. Conseil général de département. Messieurs, Allemand, médecin (Riez). Barlet (de), conseiller honoraire à la Cour impériale d'Aix (Sisteron). Bouteille, propriétaire (Manosque). Bues, conseiller à la cour impériale d'Aix (Barcelonnette). Bucelle, inspecteur de l'enregistrement (Turriers). Chabussier, médecin (La Motte). Clappier, préfet et commissaire de police de Digne (Aitos). Cappot, conseiller à la cour impériale de Paris (Moustiers). Clément, notaire (Banon). Coste, avocat (Castellane).