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précédemment.. . . 2,139,367 Paris, le 24 mai 1872. VÉRIFIÉ : Le Directeur général du Contrôle et de la Comptabilité, L. GUILLOT. Le Ministre de la Guerre, G. DE CISSEY. Ces recensements sont faits, en présence des comptables, par les soins de l’autorité chargée du contrôle au premier degré (contrôle local), qui en constate les résultats par un procès-verbal d’inventaire. Les inventaires doivent parvenir au Ministre, par l’intermédiaire des chefs de service, avant l’expiration du deuxième mois qui suit l’époque de leur établissement. Après avoir été vérifiés dans les bureaux administratifs, ces documents sont transmis à la comptabilité générale (bureau des comptes-matières), où ils sont l’objet d’une contravérification (contrôle central). S'ils ne donnent lieu à aucune observation, leurs résultats sont inscrits, sur des résumés généraux des entrées et des sorties, au débit de chaque comptable, et forment le point de départ de sa gestion pour l’année qui s’ouvre. À l’expiration de chaque trimestre, les comptables établissent, d’après les livres et écritures dont la tenue est prescrite, des relevés récapitulatifs, résumant, par nature d’entrée et de sortie et pour chaque espèce de matières, toutes les opérations à charge et à décharge effectuées pendant le trimestre. Ces relevés récapitulatifs sont établis en exécution du décret du 28 juillet 1819, qui a modifié les articles 79, 80, 81 et 82 du règlement du 25 janvier 1845. En raison du nombre considérable d’objets de toute espèce dont se compose le matériel des différents services de la guerre, on a été forcé, afin de pouvoir dresser le compte général des opérations de plus de 700 comptables, de grouper ceux des objets qui ont entre eux le plus d’analogie, et de former ainsi, avec des unités simples, des unités collectives. Les comptes sont donc établis par unités collectives. Cependant, au moyen des pièces justificatives jointes à la comptabilité, le contrôle peut s’exercer sur chaque matière ou nature d’objet. Guerre — Compte du matériel. Ces relevés, appuyés des pièces justificatives et examinés par l’autorité chargée du contrôle local, sont envoyés au Ministre dans le même délai que les inventaires. Vérifiés ensuite par les bureaux administratifs compétents, et
exécution du décret du 28 juillet 1819, qui a modifié les articles 79, 80, 81 et 82 du règlement du 25 janvier 1845. En raison du nombre considérable d’objets de toute espèce dont se compose le matériel des différents services de la guerre, on a été forcé, afin de pouvoir dresser le compte général des opérations de plus de 700 comptables, de grouper ceux des objets qui ont entre eux le plus d’analogie, et de former ainsi, avec des unités simples, des unités collectives. Les comptes sont donc établis par unités collectives. Cependant, au moyen des pièces justificatives jointes à la comptabilité, le contrôle peut s’exercer sur chaque matière ou nature d’objet. Guerre — Compte du matériel. Ces relevés, appuyés des pièces justificatives et examinés par l’autorité chargée du contrôle local, sont envoyés au Ministre dans le même délai que les inventaires. Vérifiés ensuite par les bureaux administratifs compétents, et rectifiés, s’il y a lieu, ils sont successivement transmis, avec les observations de ces bureaux, à la comptabilité générale (bureau des comptes-matières), au plus tard dans le deuxième mois qui suit l’époque de leur production par les comptables. Les observations résultant du contrôle exercé par le bureau des comptes-matières sur chaque compte individuel sont communiquées, au moyen de notes de révision, au bureau administratif, qui provoque, près du comptable, les explications ou les justifications complémentaires qu’elles peuvent nécessiter. Les comptables sont successivement informés des modifications dont leurs inventaires et leurs relevés récapitulatifs ont été l’objet et que leurs écritures doivent subir. Dans le courant du mois de janvier, chaque comptable établit le compte de sa gestion, présentant, pour l’année précédente, l’ensemble de ses opérations à charge et à décharge, et faisant ressortir, pour chaque espèce d’unité de matières, les quantités restant en magasin au 31 décembre, et dont il demeure responsable. Les comptes de gestion sont soumis au même mode de contrôle central que les relevés récapitulatifs. L’exactitude de chaque compte reconnue, les résultats en sont reportés dans les résumés généraux dénommés ci-dessus, qui présentent, par espèce d’unité, l’ensemble des opérations à charge et à décharge effectuées, pendant l’année, dans
chaque compte individuel sont communiquées, au moyen de notes de révision, au bureau administratif, qui provoque, près du comptable, les explications ou les justifications complémentaires qu’elles peuvent nécessiter. Les comptables sont successivement informés des modifications dont leurs inventaires et leurs relevés récapitulatifs ont été l’objet et que leurs écritures doivent subir. Dans le courant du mois de janvier, chaque comptable établit le compte de sa gestion, présentant, pour l’année précédente, l’ensemble de ses opérations à charge et à décharge, et faisant ressortir, pour chaque espèce d’unité de matières, les quantités restant en magasin au 31 décembre, et dont il demeure responsable. Les comptes de gestion sont soumis au même mode de contrôle central que les relevés récapitulatifs. L’exactitude de chaque compte reconnue, les résultats en sont reportés dans les résumés généraux dénommés ci-dessus, qui présentent, par espèce d’unité, l’ensemble des opérations à charge et à décharge effectuées, pendant l’année, dans tous les magasins ou établissements d’un même service. Ces diverses écritures servent à l’établissement du compte général en matières, dont la publication doit avoir lieu dans les deux premiers mois de la seconde année qui suit celle de la gestion. Ce compte fait connaître, en outre, aux termes de l’article 89 du règlement du 25 janvier 1845, la valeur approximative des matières existantes au 31 décembre de l’année de la gestion, tant dans les magasins et établissements que dans les corps. Dès que tous les comptes de gestion d’un service, après avoir été réunis, ont subi les formalités du contrôle central, ils sont transmis à la Cour des comptes pour être soumis au troisième degré de contrôle (contrôle extérieur). Ils sont accompagnés de toutes les pièces justificatives des entrées et des sorties, et du résumé général par service, au moyen duquel la Cour des comptes peut reconnaître la corrélation qui doit exister entre le compte général et l’ensemble des comptes individuels. Les comptes de gestion ne sont présentés à l'arrêté définitif du Ministre qu’appuyés des déclarations prononcées par la Cour sur chaque compte individuel, et après examen contradictoire, entre le bureau des comptes-matières et le bureau administratif compétent, des observations
89 du règlement du 25 janvier 1845, la valeur approximative des matières existantes au 31 décembre de l’année de la gestion, tant dans les magasins et établissements que dans les corps. Dès que tous les comptes de gestion d’un service, après avoir été réunis, ont subi les formalités du contrôle central, ils sont transmis à la Cour des comptes pour être soumis au troisième degré de contrôle (contrôle extérieur). Ils sont accompagnés de toutes les pièces justificatives des entrées et des sorties, et du résumé général par service, au moyen duquel la Cour des comptes peut reconnaître la corrélation qui doit exister entre le compte général et l’ensemble des comptes individuels. Les comptes de gestion ne sont présentés à l'arrêté définitif du Ministre qu’appuyés des déclarations prononcées par la Cour sur chaque compte individuel, et après examen contradictoire, entre le bureau des comptes-matières et le bureau administratif compétent, des observations auxquelles ces déclarations ont pu donner lieu, tant de la part des intéressés que de celle des agents du contrôle local. Cet arrêté est l’objet d’un rapport soumis au Ministre par la comptabilité générale, par analogie avec le mode adopté pour la liquidation définitive des dépenses en deniers. Les bureaux administratifs ne peuvent faire aucune proposition ayant pour objet, soit d’accroître ou de réduire les charges d’un comptable, soit de prononcer sa libération totale ou partielle de pertes ou déficit de matières, sans s’être préalablement concertés avec la comptabilité générale, qui soumet elle-même les propositions au Ministre de la guerre. Afin d’assurer le maintien de l’unité des principes, le même concert est exigé pour l’examen et la solution de toutes les questions relatives à l’exécution du règlement sur la comptabilité-matières. L'exécution de ces dernières mesures est portée à la connaissance de la comptabilité générale, qui en consigne les résultats dans le travail spécial qu'elle doit préparer sur la suite donnée aux déclarations de la Cour des comptes. Quant aux valeurs mobilières ou permanentes formant la 2e catégorie du matériel de la guerre, la comptabilité en est soumise aux deux premiers degrés de contrôle (contrôle local et contrôle central). Ces valeurs,
administratifs ne peuvent faire aucune proposition ayant pour objet, soit d’accroître ou de réduire les charges d’un comptable, soit de prononcer sa libération totale ou partielle de pertes ou déficit de matières, sans s’être préalablement concertés avec la comptabilité générale, qui soumet elle-même les propositions au Ministre de la guerre. Afin d’assurer le maintien de l’unité des principes, le même concert est exigé pour l’examen et la solution de toutes les questions relatives à l’exécution du règlement sur la comptabilité-matières. L'exécution de ces dernières mesures est portée à la connaissance de la comptabilité générale, qui en consigne les résultats dans le travail spécial qu'elle doit préparer sur la suite donnée aux déclarations de la Cour des comptes. Quant aux valeurs mobilières ou permanentes formant la 2e catégorie du matériel de la guerre, la comptabilité en est soumise aux deux premiers degrés de contrôle (contrôle local et contrôle central). Ces valeurs, de même que les matières de la 1re catégorie, sont inventoriées ou récolées, au 31 décembre de chaque année, dans tous les établissements. Les inventaires, appuyés de relevés sommaires des gains et pertes survenus pendant l'année, sont adressés au Ministre. Les bureaux administratifs les transmettent à la comptabilité générale, accompagnés d'une récapitulation, par service, présentant l'évaluation approximative, en numéraire, de cette partie du matériel. Le résumé de cette évaluation est ajouté, à titre de renseignement, au compte général des matières de consommation ou de transformation. Le règlement du 25 janvier 1845 n'est applicable qu'aux établissements compris dans la circonscription des divisions territoriales de l'intérieur. La comptabilité-matières des divers services de la guerre, en Afrique et aux armées actives ou corps expéditionnaires hors du territoire français, est réglée par des dispositions spéciales, qui se rapprochent, autant que possible, des principes posés dans le règlement précité. L'évaluation approximative des denrées, matières et effets de toute nature existants en Algérie ou à la division stationnée dans les États Romains, au 31 décembre 1869, a été également ajoutée au résumé dont il est fait mention au paragraphe précédent. Une récapitulation générale permet d'apprécier, d'un seul coup d'œil, la valeur totale de l'ensemble du matériel
d'une récapitulation, par service, présentant l'évaluation approximative, en numéraire, de cette partie du matériel. Le résumé de cette évaluation est ajouté, à titre de renseignement, au compte général des matières de consommation ou de transformation. Le règlement du 25 janvier 1845 n'est applicable qu'aux établissements compris dans la circonscription des divisions territoriales de l'intérieur. La comptabilité-matières des divers services de la guerre, en Afrique et aux armées actives ou corps expéditionnaires hors du territoire français, est réglée par des dispositions spéciales, qui se rapprochent, autant que possible, des principes posés dans le règlement précité. L'évaluation approximative des denrées, matières et effets de toute nature existants en Algérie ou à la division stationnée dans les États Romains, au 31 décembre 1869, a été également ajoutée au résumé dont il est fait mention au paragraphe précédent. Une récapitulation générale permet d'apprécier, d'un seul coup d'œil, la valeur totale de l'ensemble du matériel appartenant au département de la guerre. SERVICE DES VIVRES. L'organisation du service des vivres adoptée en 1851 a continué de recevoir son application pendant tout le cours de l'année 1869. Ainsi on a réservé à la gestion directe des officiers d'administration, agissant sous la surveillance des fonctionnaires de l'intendance militaire, les principales places de guerre et les villes, non fermées où le maintien d'une manutention est commandé par des nécessités de service que par des circonstances locales. On a confié à l'entreprise les fournitures à faire dans les autres places de garnison et dans les gîtes d'étape. Les entrepreneurs n'étant pas astreints à produire des comptes en matières, il n'y a lieu de s'occuper, dans la présente notice, que de la gestion directe des comptables. L'exécution de ce dernier service se divise en deux parties distinctes : 1° L'achat des grains; 2° La conservation des approvisionnements, la fabrication et la distribution. 1° ACHAT DES GRAINS. Aux termes de l'ordonnance du 20 novembre 1844 et de la circulaire ministérielle du 19 octobre 1847, les blés nécessaires à l'exécution du service sont mis en adjudication, et, lorsque ces opérations n'amènent pas de résultat, les fonctionnaires de l'intendance militaire, présidents des commissions d'adjudication,
les principales places de guerre et les villes, non fermées où le maintien d'une manutention est commandé par des nécessités de service que par des circonstances locales. On a confié à l'entreprise les fournitures à faire dans les autres places de garnison et dans les gîtes d'étape. Les entrepreneurs n'étant pas astreints à produire des comptes en matières, il n'y a lieu de s'occuper, dans la présente notice, que de la gestion directe des comptables. L'exécution de ce dernier service se divise en deux parties distinctes : 1° L'achat des grains; 2° La conservation des approvisionnements, la fabrication et la distribution. 1° ACHAT DES GRAINS. Aux termes de l'ordonnance du 20 novembre 1844 et de la circulaire ministérielle du 19 octobre 1847, les blés nécessaires à l'exécution du service sont mis en adjudication, et, lorsque ces opérations n'amènent pas de résultat, les fonctionnaires de l'intendance militaire, présidents des commissions d'adjudication, traitent de gré à gré avec le commerce dans la limite des prix fixés par le Ministre. 2° CONSERVATION DES APPROVISIONNEMENTS, FABRICATION ET DISTRIBUTION. Le service des vivres a été exclusivement géré de clerc à maître en 1869; les opérations sont justifiées conformément aux dispositions du règlement du 26 mai 1866, portant application, en ce qui concerne le service des subsistances militaires, du règlement du 25 janvier 1845 sur la comptabilité en matières. Les comptables de ce service sont assujettis à fournir un cautionnement dont la quotité est déterminée suivant l'importance des approvisionnements; tous leurs actes sont soumis à la surveillance des sous-intendants militaires. En 1869, le service des vivres a été géré par des officiers d'administration dans 84 places. Les mutations survenues dans le personnel des comptables ont élevé déjà le nombre des gestions individuelles. SERVICE DU CHAUFFAGE. On n'a pas à s'occuper, dans la présente notice, du service du chauffage, attendu que ce service est entièrement exécuté, dans les divisions de l'intérieur, par des entrepreneurs. SERVICE DES HOSPIICES Les hôpitaux appartenant à l'armée sont traités dans les hôpitaux militaires, et, à défaut ou en cas d'insuffisance, dans les hôpitaux maritimes ou dans les hospices civils. 44 hôpitaux militaires
1866, portant application, en ce qui concerne le service des subsistances militaires, du règlement du 25 janvier 1845 sur la comptabilité en matières. Les comptables de ce service sont assujettis à fournir un cautionnement dont la quotité est déterminée suivant l'importance des approvisionnements; tous leurs actes sont soumis à la surveillance des sous-intendants militaires. En 1869, le service des vivres a été géré par des officiers d'administration dans 84 places. Les mutations survenues dans le personnel des comptables ont élevé déjà le nombre des gestions individuelles. SERVICE DU CHAUFFAGE. On n'a pas à s'occuper, dans la présente notice, du service du chauffage, attendu que ce service est entièrement exécuté, dans les divisions de l'intérieur, par des entrepreneurs. SERVICE DES HOSPIICES Les hôpitaux appartenant à l'armée sont traités dans les hôpitaux militaires, et, à défaut ou en cas d'insuffisance, dans les hôpitaux maritimes ou dans les hospices civils. 44 hôpitaux militaires ont été régis par économie en 1869; 3 ont été administrés par entreprise. L'importance des établissements du service des hôpitaux est généralement basée sur l'effectif des garnisons, combiné avec le système de défense générale du territoire. Les hôpitaux régis par économie sont gérés par des officiers d'administration comptables assujettis à fournir un cautionnement dont la quotité varie suivant la valeur du matériel placé sous leur responsabilité et les dépenses qu'ils doivent effectuer annuellement. Dans les hôpitaux régis par économie, la fourniture de denrées et d'objets de consommation proprement dits a lieu généralement en vertu d'adjudications publiques, avec toutes les précautions nécessaires pour garantir une concurrence utile au service et aux intérêts du Trésor. Des cahiers des charges, stipulant les conditions à remplir relativement à la qualité, à la nature, aux poids ou dimensions et aux prix des objets à livrer, servent de base aux adjudications. Dans les hôpitaux militaires en entreprise, le service se fait moyennant un prix ferme qui varie suivant les localités. Des cahiers des charges stipulent également toutes les conditions qui peuvent assurer la bonne exécution du service. En ce qui concerne les hôpitaux maritimes, les frais de traitement des militaires malades qui y sont admis sont
fournir un cautionnement dont la quotité varie suivant la valeur du matériel placé sous leur responsabilité et les dépenses qu'ils doivent effectuer annuellement. Dans les hôpitaux régis par économie, la fourniture de denrées et d'objets de consommation proprement dits a lieu généralement en vertu d'adjudications publiques, avec toutes les précautions nécessaires pour garantir une concurrence utile au service et aux intérêts du Trésor. Des cahiers des charges, stipulant les conditions à remplir relativement à la qualité, à la nature, aux poids ou dimensions et aux prix des objets à livrer, servent de base aux adjudications. Dans les hôpitaux militaires en entreprise, le service se fait moyennant un prix ferme qui varie suivant les localités. Des cahiers des charges stipulent également toutes les conditions qui peuvent assurer la bonne exécution du service. En ce qui concerne les hôpitaux maritimes, les frais de traitement des militaires malades qui y sont admis sont remboursés au ministère de la marine, d'après un prix de journée fixé de concert entre les deux départements. Le ministère de la guerre est, de son côté, remboursé, au même prix, du montant des journées de marins admis dans les hôpitaux militaires. Quant aux hospices civils, des abonnements, passés par le Ministre avec les commissions administratives, fixent le prix de la journée de traitement des militaires qui y sont admis : ce prix varie selon les localités, en raison des droits d'octroi, du cours des denrées, etc. Indépendamment des établissements où sont traités les militaires malades, le service des hôpitaux a possédé, en 1869 : 1° une pharmacie centrale à Paris et un dépôt de médicaments à Marseille, chargés spécialement des approvisionnements en médicaments, qu'ils versent ensuite, au fur et à mesure des besoins, sur les hôpitaux militaires; 2° deux magasins de réserve établis à Marseille et à Paris; 3° une école de médecine et de pharmacie à Paris et une à Strasbourg, comprenant des collections scientifiques placées sous la responsabilité d'un conservateur comptable. Le magasin de Paris, qui reçoit la dénomination de magasin central, est chargé des achats d'effets et objets mobiliers nécessaires au service ; ces achats ont
le Ministre avec les commissions administratives, fixent le prix de la journée de traitement des militaires qui y sont admis : ce prix varie selon les localités, en raison des droits d'octroi, du cours des denrées, etc. Indépendamment des établissements où sont traités les militaires malades, le service des hôpitaux a possédé, en 1869 : 1° une pharmacie centrale à Paris et un dépôt de médicaments à Marseille, chargés spécialement des approvisionnements en médicaments, qu'ils versent ensuite, au fur et à mesure des besoins, sur les hôpitaux militaires; 2° deux magasins de réserve établis à Marseille et à Paris; 3° une école de médecine et de pharmacie à Paris et une à Strasbourg, comprenant des collections scientifiques placées sous la responsabilité d'un conservateur comptable. Le magasin de Paris, qui reçoit la dénomination de magasin central, est chargé des achats d'effets et objets mobiliers nécessaires au service ; ces achats ont lieu sur adjudication publique. Il expédie sur le magasin de Marseille des approvisionnements suffisants pour assurer successivement le service des hôpitaux militaires ressortissant à ce magasin. Le magasin de Marseille est chargé spécialement d'approvisionner les établissements du service en Algérie. Les achats de matériel sont exclusivement faits à Paris, afin d'obtenir un matériel complètement homogène, tant sous le rapport de la nature des objets que sous celui de leur confection. De même que les hôpitaux militaires, les magasins sont gérés par des officiers comptables, également assujettis à un cautionnement. Le service général des hôpitaux militaires s'exécute sous la surveillance immédiate des membres de l'intendance militaire, dont le contrôle journalier embrasse toutes les parties de l'administration. En outre, des inspections administratives, ordonnées par le Ministre et contrôlées par les intendants généraux, sont confiées aux intendants divisionnaires, qui, en ce qui concerne le matériel, procèdent à toutes les vérifications nécessaires pour constater l'état et la situation réelle des magasins, ainsi que la régularité des écritures dont la tenue est prescrite par les règlements. D'après les mutations survenues dans le personnel des officiers d'administration, le service des 44 hôpitaux militaires, des magasins de réserve et des dépôts de pharmacie, exécuté par économie en