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Pascal Daprat a été nommé rapporteur. Quinze amendements ont été déposés sur le projet d'organisation judiciaire soumis en ce moment aux délibérations de l'Assemblée. Nous nous bornerons à reproduire celui de M. de Montalembert, qui forme l'article 50 du projet du gouvernement. En voici le texte : Conformément aux articles 87 et 114 de la Constitution, la Magistrature Munie contient ses fonctions. Les réductions prescrites par la présente loi n'auront lieu qu'à la suite d'une extinctions. On a distribué aujourd'hui à l'Assemblée Nationale le rapport de M. BrUNET sur la proposition de M. Desgranges relative aux conditions d'admission, d'avancement et de révocation dans les fonctions publiques. En recherche ou plus de recherche, nous avons trouvé, à environ quinze milles du confluent du Weber's Creek et de la Fourche américaine, un lieux où nous décidâmes de tenter la fortune. C'était un véritable camp, non pas aussi nombreux peut-être qu'aux Mormon Diggings, mais cependant on y voyait beaucoup de monde, des Indiens en majorité. Les uns travaillaient dans le lit même de la rivière, les autres, et c'était le plus grand nombre, fouillaient les ravins qui descendent des montagnes. Les premiers étaient peut-être heureux sous le rapport de la quantité, les autres obtenaient des échantillons plus gros et d'un titre plus élevé. On nous dit que si les crevasses de la montagne sont très riches le lit de la rivière est d'une exploitation plus certaine. Dans la montagne on trouve très souvent des pépites de plusieurs onces, mais souvent aussi on passe des matinées entières sans rien rencontrer, tandis que dans le lit de la rivière on est sûr de gagner au moins une once par jour, et quelquefois plus. Ces raisons nous ont déterminés à travailler dans l'eau. Notre premier soin a été de chercher à construire des crânes. Dans une espèce de boutique nous avons trouvé des ponches à vendre, mais le prix demandé était si extravagant, que nous n'avons pas voulu nous y soumettre. Nous avons demandé le bois dont nous avions besoin à la forêt, et grâce à l'aide d'un charpentier de navire, garçon très poly et très
obtenaient des échantillons plus gros et d'un titre plus élevé. On nous dit que si les crevasses de la montagne sont très riches le lit de la rivière est d'une exploitation plus certaine. Dans la montagne on trouve très souvent des pépites de plusieurs onces, mais souvent aussi on passe des matinées entières sans rien rencontrer, tandis que dans le lit de la rivière on est sûr de gagner au moins une once par jour, et quelquefois plus. Ces raisons nous ont déterminés à travailler dans l'eau. Notre premier soin a été de chercher à construire des crânes. Dans une espèce de boutique nous avons trouvé des ponches à vendre, mais le prix demandé était si extravagant, que nous n'avons pas voulu nous y soumettre. Nous avons demandé le bois dont nous avions besoin à la forêt, et grâce à l'aide d'un charpentier de navire, garçon très poly et très obligeant, qui, grâce à ces titres, n'a pas demandé que 30 dollars (159 fr.) pour une journée de travail, nous avons réussi. Nous avons rudement travaillé; la chaleur, qui est beaucoup plus grande ici que sur la côte, était accablante; mais enfin c'est fait. Tandis que nous prenions un instant de repos après dîner, nous avons vu tout à coup un grand tumulte se faire dans le camp. Tout le monde sortait de ses tentes, appelait ses voisins et allait faire foule autour d'un groupe de cavaliers. Nous y allâmes comme les autres, Bradely et moi. C'était le colonel Mason qui venait avec son aide de camp et une escorte visiter les mines pour faire son rapport au gouvernement de Washington. Le colonel a été très gracieux avec nous, mais aussi très réservé. Bradely s'est offert à lui servir de guide pour lui faire voir tous les camps du Weber's Green. À son retour dans notre tente, il nous apprit que le colonel et son escorte devaient repartir le soir même pour le fort du capitaine Suter. Me prenant à part, Bradely m'a demandé si je ne pensais pas que ce serait une bonne occasion pour envoyer ce que nous
de repos après dîner, nous avons vu tout à coup un grand tumulte se faire dans le camp. Tout le monde sortait de ses tentes, appelait ses voisins et allait faire foule autour d'un groupe de cavaliers. Nous y allâmes comme les autres, Bradely et moi. C'était le colonel Mason qui venait avec son aide de camp et une escorte visiter les mines pour faire son rapport au gouvernement de Washington. Le colonel a été très gracieux avec nous, mais aussi très réservé. Bradely s'est offert à lui servir de guide pour lui faire voir tous les camps du Weber's Green. À son retour dans notre tente, il nous apprit que le colonel et son escorte devaient repartir le soir même pour le fort du capitaine Suter. Me prenant à part, Bradely m'a demandé si je ne pensais pas que ce serait une bonne occasion pour envoyer ce que nous avions déjà d'or au capitaine, qui, moyennant une commission raisonnable se chargerait de le faire passer en consignation à un négociant de Monterey. La quantité que nous avions commençait à devenir embarrassante, et nous étions toujours dans les transes qu'il ne nous arrivât quelque malheur. "C'est le moment, continua Bradely, de mettre en sûreté ce que nous avons déjà gagné." Il connaissait le Colonel Mason, il avait servi avec lui, et il offrait, si sa proposition était agréée, de se charger lui-même de porter nos richesses au capitaine. Il y avait quelque chose de raisonnable dans cette proposition et de plus le colonel, consulté, avait approuvé, et avait pris la commission, prêt à avoir entendu les divers ministres, a rédigé un projet de loi qui leur a été soumis et qui se sont montrés généralement favorables. De plus, la commission s'est bornée à établir pour le personnel des administrations publiques des conditions d'admission et de mutation et les a fixées, que ce personnel soit constamment composé d'hommes méritants et capables de contribuer au maintien de l'ordre, de la prospérité et de la moralité du pays. Voici le texte de ce projet de loi Art. 1. Dans les administrations d'administration publique
de mettre en sûreté ce que nous avons déjà gagné." Il connaissait le Colonel Mason, il avait servi avec lui, et il offrait, si sa proposition était agréée, de se charger lui-même de porter nos richesses au capitaine. Il y avait quelque chose de raisonnable dans cette proposition et de plus le colonel, consulté, avait approuvé, et avait pris la commission, prêt à avoir entendu les divers ministres, a rédigé un projet de loi qui leur a été soumis et qui se sont montrés généralement favorables. De plus, la commission s'est bornée à établir pour le personnel des administrations publiques des conditions d'admission et de mutation et les a fixées, que ce personnel soit constamment composé d'hommes méritants et capables de contribuer au maintien de l'ordre, de la prospérité et de la moralité du pays. Voici le texte de ce projet de loi Art. 1. Dans les administrations d'administration publique qui devront être promulguées d'ici à l'année 1er janvier 1849, détermineront les conditions d'admission et d'avancement dans les administrations centrales et dans tous les services publics dépendant des divers ministères. Sont exceptés de cette disposition, les fonctions purement diplomatiques, celles de secrétaire général et particulier des ministères, de directeurs généraux d'administration, de chefs de service dans les administrations centrales, de receveur général, de préfet et de sous-préfet. Ces dispositions ne seront pas applicables aux services publics où l'admission et l'avancement seront déjà réglés par la loi. Art. 2. Les fonctionnaires ou employés pourront passer, suivant les besoins ou l'intérêt de l'État, du service central au service général, du service actif au service administratif, d'une administration dans une autre. À cet effet, des arrangements de grades et de fonctions seront établis entre tous les services publics. Art. 3. L'admissibilité aux fonctions publiques sera constatée par des concours dont les formes et les conditions seront appropriées aux divers services. Et, par exception, le concours serait inapplicable à quelques fonctions, il pourrait être remplacé par toute autre modalité présentant les mêmes garanties d'indépendance et d'impartialité. Art. 4. La majorité des juges du concours devra toujours appartenir à des services différents que celui pour
d'administration, de chefs de service dans les administrations centrales, de receveur général, de préfet et de sous-préfet. Ces dispositions ne seront pas applicables aux services publics où l'admission et l'avancement seront déjà réglés par la loi. Art. 2. Les fonctionnaires ou employés pourront passer, suivant les besoins ou l'intérêt de l'État, du service central au service général, du service actif au service administratif, d'une administration dans une autre. À cet effet, des arrangements de grades et de fonctions seront établis entre tous les services publics. Art. 3. L'admissibilité aux fonctions publiques sera constatée par des concours dont les formes et les conditions seront appropriées aux divers services. Et, par exception, le concours serait inapplicable à quelques fonctions, il pourrait être remplacé par toute autre modalité présentant les mêmes garanties d'indépendance et d'impartialité. Art. 4. La majorité des juges du concours devra toujours appartenir à des services différents que celui pour lequel il est institué. Ils seront renouvelés périodiquement. Art. 5. Les listes d'admissibilité seront annuelles en raison des vacances probables elles ne constitueront aucun droit pour l'avenir. Le rang acquis dans le concours donnera à celui qui l'a obtenu le droit de préférence pour l'admission dans les emplois pour lesquels il aura concouru. Art. 6. Dans les administrations où le surnuméraire et les écoles d'application ne seront pas établis, les deux premières années de service ne seront considérées que comme un stage propre à constater l'aptitude spéciale et la conduite des divers employés. Art. 7. Nul fonctionnaire ou employé ne pourra être promu à un grade supérieur qu'après deux ans de service au moins dans le grade inférieur. L'avancement sera toujours hiérarchique. Art. 8 Il sera fait à l'avancement à l'ancienneté à la part que comportera le bien du service, sans qu'il puisse être toutefois néanmoins castandemente appliqué aux fonctions supérieures. Les conditions de l'avancement au choix seront, autant que possible, réglementées. Elles pourront résulter, soit de tableaux d'avancement périodiquement dressés d'après les titres et le mérite des candidats, soit de causes spéciales et déterminées. Les conditions de l'avancement au concours seront déterminées par le rang d'intériorité sur une liste
il aura concouru. Art. 6. Dans les administrations où le surnuméraire et les écoles d'application ne seront pas établis, les deux premières années de service ne seront considérées que comme un stage propre à constater l'aptitude spéciale et la conduite des divers employés. Art. 7. Nul fonctionnaire ou employé ne pourra être promu à un grade supérieur qu'après deux ans de service au moins dans le grade inférieur. L'avancement sera toujours hiérarchique. Art. 8 Il sera fait à l'avancement à l'ancienneté à la part que comportera le bien du service, sans qu'il puisse être toutefois néanmoins castandemente appliqué aux fonctions supérieures. Les conditions de l'avancement au choix seront, autant que possible, réglementées. Elles pourront résulter, soit de tableaux d'avancement périodiquement dressés d'après les titres et le mérite des candidats, soit de causes spéciales et déterminées. Les conditions de l'avancement au concours seront déterminées par le rang d'intériorité sur une liste spéciale. La part affectée à chacun de ces modes d'avancement, dans l'ensemble des nominations, sera régulée pour chaque fonction. Art. 9. Toutes les nominations ou promotions faites dans chaque administration seront insérées au "Moniteur" au moins mensuellement. Art. 10. L'exercice du droit de suspension, ses limites et ses effets seront déterminés par les règlements à intervenir. Aucun fonctionnaire ou employé ne pourra être révoqué que par une décision spéciale et motivée. après avoir été entendu, il aura le droit de demander copie certifiée de la décision prise à son égard. Art. 11. Les divers règlements d'administration publique prévus par la présente loi devront être convertis en loi dans les délais les plus brefs. On peut, à quelques jours près, fixer l'époque où l'Assemblée Münchene cédera la place à l'Assemblée Législative. La première lecture sur la loi effectuée en lieu et lieu dans la journée d'hier. Délais nécessaires pour les trois lectures. 10 jours. Durée probable de la discussion. 5 jours. La loi est promulguée. On établit les listes électores. Le projet de loi électorale fixe la durée de cette opération. Les listes s'affichent. Délais pour réclamer, juger les réclamations, appeler, rétablir les appels, etc. 40. Conclusion des collèges électeurs le
déterminés par les règlements à intervenir. Aucun fonctionnaire ou employé ne pourra être révoqué que par une décision spéciale et motivée. après avoir été entendu, il aura le droit de demander copie certifiée de la décision prise à son égard. Art. 11. Les divers règlements d'administration publique prévus par la présente loi devront être convertis en loi dans les délais les plus brefs. On peut, à quelques jours près, fixer l'époque où l'Assemblée Münchene cédera la place à l'Assemblée Législative. La première lecture sur la loi effectuée en lieu et lieu dans la journée d'hier. Délais nécessaires pour les trois lectures. 10 jours. Durée probable de la discussion. 5 jours. La loi est promulguée. On établit les listes électores. Le projet de loi électorale fixe la durée de cette opération. Les listes s'affichent. Délais pour réclamer, juger les réclamations, appeler, rétablir les appels, etc. 40. Conclusion des collèges électeurs le premier dimanche après l'ouverture des listes (extraordinaire). MÉMOIRE. Raymond de l'Assemblée Législative, quinze jours après la réunion des collèges électeurs. 15 jours. Total approximatif. 80 Le 8 février, en lieu et lieu de la première lecture de la loi, on a pu constater qu'il était tout prêt à accepter la compagnie de Bradiey. Nous nous sommes donc réunis, et tous l'or que nous possédions ayant été pesé en notre présence, il fait constaté que nous en avions recueilli vingt-sept livres et huit onces, estimées à la somme de 4,600 dollars (24,580 fr. gagnés, après tout, par six personnes en moins de vingt jours de travail fictif). Bradiey nous donna un reçu et s'engagea à en rapporter au capitaine Suter. Le trésor fut ensuite empaqueté dans un petit portefeuille, assuré aussi solidement que nous le faisant sur le dos du meilleur de nos chevaux que Bradiey devait mener en main. On l'arma d'un fusil, de pistolets, et on l'expédia en san sur le soir avec le colonel. Nous avons achevé nos travaux très tard dans la soirée de samedi, et nous avons en conséquence renvoyé le commencement de nos travaux à avant hier midi. J'ai pris du repos du dimanche pour
compagnie de Bradiey. Nous nous sommes donc réunis, et tous l'or que nous possédions ayant été pesé en notre présence, il fait constaté que nous en avions recueilli vingt-sept livres et huit onces, estimées à la somme de 4,600 dollars (24,580 fr. gagnés, après tout, par six personnes en moins de vingt jours de travail fictif). Bradiey nous donna un reçu et s'engagea à en rapporter au capitaine Suter. Le trésor fut ensuite empaqueté dans un petit portefeuille, assuré aussi solidement que nous le faisant sur le dos du meilleur de nos chevaux que Bradiey devait mener en main. On l'arma d'un fusil, de pistolets, et on l'expédia en san sur le soir avec le colonel. Nous avons achevé nos travaux très tard dans la soirée de samedi, et nous avons en conséquence renvoyé le commencement de nos travaux à avant hier midi. J'ai pris du repos du dimanche pour visiter les campements voisins, et j'ai vu qu'à assez grand nombre de mineurs sont frappés des fièvres intermittentes, circonstance qui ne m'étonne pas. La mauvaise nourriture, l'exposition incessante au soleil pendant le chantier du jour, l'action de l'air humide des nuits, toutes ces causes pourraient suivre pour engendrer de très dangereuses maladies. Lundi, nous avons recommencé nos travaux, fouillant, creusant, piochant, remuant et balançant le contenu. Le produit a été considérable, neuf onces pour l'une de nos machines, et sept et demie pour l'autre (1,346 fr. 20 c. pour les deux). Dans la matinée, Bradiey est revenu de chez le capitaine Suter, après avoir tout arrangé à notre satisfaction. Le soir un homme est venu à notre tente nous demander si nous avions quelques médicaments à lui vendre. Je lui répondis que j'étais médecin, et je questionnai sur sa maladie. Il avait la fièvre intermittente, je lui ai donné du quinine, en lui recommandant de se soigner, de se tenir couché pendant quelque temps. Cela n'a pas empêché que le lendemain je vis cet homme, dans les intervalles que me laissaient les accès, travailler avec autant d'ardeur que personne. Le bruit n'a pas tardé à se répandre qu'il y avait
dangereuses maladies. Lundi, nous avons recommencé nos travaux, fouillant, creusant, piochant, remuant et balançant le contenu. Le produit a été considérable, neuf onces pour l'une de nos machines, et sept et demie pour l'autre (1,346 fr. 20 c. pour les deux). Dans la matinée, Bradiey est revenu de chez le capitaine Suter, après avoir tout arrangé à notre satisfaction. Le soir un homme est venu à notre tente nous demander si nous avions quelques médicaments à lui vendre. Je lui répondis que j'étais médecin, et je questionnai sur sa maladie. Il avait la fièvre intermittente, je lui ai donné du quinine, en lui recommandant de se soigner, de se tenir couché pendant quelque temps. Cela n'a pas empêché que le lendemain je vis cet homme, dans les intervalles que me laissaient les accès, travailler avec autant d'ardeur que personne. Le bruit n'a pas tardé à se répandre qu'il y avait un docteur au camp, et maintenant on m'appelle de tous côtés, car le nombre des malades est grand. On me donne en général une once d'or par visite. C'est une occupation beaucoup plus avantageuse et bien moindre fatigante que le chantier. Le malheur, c'est que ces gens n'ont pas uniquement besoin de conseils il faut aussi des médicaments, et je ne puis pas me dessaisir de la petite provision que j'ai préparée pour notre communauté. Il faut renoncer au mieux dans le cas où il est absolument imposé de se passer de médicaments. Le temps est toujours d'une chaleur accablante. Parmi les mineurs qui travaillent sur le bord de l'eau et exposés à toute l'ardeur du soleil, il y en a plusieurs qui ont succombé à la peine. La dysenterie, produite par la mauvaise nourriture, commence aussi à faire des victimes. La situation n'est pas gaie. D'ailleurs, nous avons engagé à notre Service un certain nombre d'Indiens qui travaillent pour nous dans les camps. Ils appartiennent à la tribu des Serpents, sont très pauvres et semblent à mœurs simple. Le compte rendu de la Banque offre les résultats suivants : L'argent a encore augmenté dans les caisses de la Banque
besoin de conseils il faut aussi des médicaments, et je ne puis pas me dessaisir de la petite provision que j'ai préparée pour notre communauté. Il faut renoncer au mieux dans le cas où il est absolument imposé de se passer de médicaments. Le temps est toujours d'une chaleur accablante. Parmi les mineurs qui travaillent sur le bord de l'eau et exposés à toute l'ardeur du soleil, il y en a plusieurs qui ont succombé à la peine. La dysenterie, produite par la mauvaise nourriture, commence aussi à faire des victimes. La situation n'est pas gaie. D'ailleurs, nous avons engagé à notre Service un certain nombre d'Indiens qui travaillent pour nous dans les camps. Ils appartiennent à la tribu des Serpents, sont très pauvres et semblent à mœurs simple. Le compte rendu de la Banque offre les résultats suivants : L'argent a encore augmenté dans les caisses de la Banque l'augmentation est de 2 millions 620,000 fr. pour Paris; mais, les succursales présentent sur cet article une diminution d'environ 400,000 fr. Au 7 décembre, l'argent monnayé ou en lingots, possédé par la Banque, représentait 138 millions et demi à Paris, et 109 millions dans les succursales. Aujourd'hui, c'est 158 millions et demi à Paris, et 127 millions et demi dans les succursales, ce qui fait ressortir en deux mois une augmentation de 20 millions à Paris et de 18 millions dans les provinces. Les billets au porteur ont au contraire diminué. La diminution est de 5 millions et demi à Paris, et de 1 million dans les comptoirs. Depuis un mois nous remarquons une diminution continue sur cet article. L'administration de la Banque, avec cette sagesse que tous les hommes impartiaux reconnaissent, prévoit et prépare le moment de la reprise du paiement en espèces de ses billets. Pour cela, elle retient dans de justes limites ses émissions et les resserre, tandis qu'elle accumule l'argent dans ses caves. Nous venons de dire qu'au 7 décembre, il y a deux mois la masse du numéraire était de 138 millions et demi à Paris, et de 109 millions dans les succursales total, 247
et demi à Paris, et 127 millions et demi dans les succursales, ce qui fait ressortir en deux mois une augmentation de 20 millions à Paris et de 18 millions dans les provinces. Les billets au porteur ont au contraire diminué. La diminution est de 5 millions et demi à Paris, et de 1 million dans les comptoirs. Depuis un mois nous remarquons une diminution continue sur cet article. L'administration de la Banque, avec cette sagesse que tous les hommes impartiaux reconnaissent, prévoit et prépare le moment de la reprise du paiement en espèces de ses billets. Pour cela, elle retient dans de justes limites ses émissions et les resserre, tandis qu'elle accumule l'argent dans ses caves. Nous venons de dire qu'au 7 décembre, il y a deux mois la masse du numéraire était de 138 millions et demi à Paris, et de 109 millions dans les succursales total, 247 millions et demi. À la même époque, la somme des billets en circulation, tant à Paris que dans ses comptoirs, était de 400 millions. Aujourd'hui la somme des billets est de 421 millions et demi, tandis que le numéraire est de 286 millions. En d'autres termes, le chiffre des billets n'a augmenté que de 21 millions et demi, tandis que l'argent s'est accru de 38 millions. Le compte courant du Trésor a augmenté de 1 million, et reste à 31 millions et demi. Mais ce qui est remarquable, c'est que la nouvelle administration n'a rien demandé à la Banque du prêt de 180 millions, sur lequel l'administration précédente avait prélevé 50 millions. On se rappelle que M. Goudchaux, dans les derniers jours de son ministère, déclarait à la tribune de l'Assemblée Nationale que les dépenses dépassaient les recettes de 1 million par jour. Il faut croire que les recettes du mois de janvier ont été plus abondantes que celles des mois précédents, et qu'elles couvrent à peu près les dépenses. Il est vrai que le paiement du Cinq pour 100 exigera dans quelques semaines une somme considérable. Le Trésor pourra réclamer pour y pourvoir, tout ou partie des 100 millions