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soit la période de notre distingué collègue, je l'ai nommé parmi celles qu'il a négligées, des appréciations qui faussent le sens de ses assertions. J'ajoute que cette surtaxe du pavillon a disparu en 1869, a reapparu en 1872 sous une loi du 30 janvier. M. Joseph Caillaux. C'est inexact. Elle n'a jamais pu être appliquée. Elle a été rétablie en 1872 et rapportée en 1873. M. Joseph Caillaux. Relisez les délibérations de l'Assemblée nationale, vous verrez qu'elle a jamais pu être appliquée; les traités de commerce avec les nations étrangères l'empêchaient. Elle a été perçue, dans une certaine mesure, en 1872 et abolie de nouveau en 1873. La législation Thierry. De l'examen de cette table qui, vous le voyez, se réduit à des fluctuations plaintes des intéressés et des erreurs des chiffres ? Parlement et des pouvoirs publics, cela n'a pas permis de tirer des conclusions constantes et inflexibles. On peut et il est permis de tirer comme vous l'avez fait, une conclusion générale avec l'état de la marine dans l'état de la marine par la revue générale de la législation parlementaire, un de nos contradicteurs sur cette voie a été particulièrement entraîné dans cette opération par les permissions extraparlementaires. Dans une question spéciale qui touche à la prospérité nationale parmi de considérations très techniques, on a introduit dans la commission extraparlementaire un certain nombre d'intéressés. J'avoue que je trouve le procédé tout à fait louable et prudent au point de vue de la compétence professionnelle de la commission. J'ajoute que si le coefficient de ces intéressés a pu paraître un peu important dans les commissions antérieures, tout au contraire — il me sera facile de le démontrer — ce coefficient des intéressés a été sans influence numérique possible dans la commission extraparlementaire de cette loi qui est celle de 1903. Je ne veux m'attarder ni aux controverses ni aux susceptibilités du passé; je ne m'occupe donc que de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la
Dans une question spéciale qui touche à la prospérité nationale parmi de considérations très techniques, on a introduit dans la commission extraparlementaire un certain nombre d'intéressés. J'avoue que je trouve le procédé tout à fait louable et prudent au point de vue de la compétence professionnelle de la commission. J'ajoute que si le coefficient de ces intéressés a pu paraître un peu important dans les commissions antérieures, tout au contraire — il me sera facile de le démontrer — ce coefficient des intéressés a été sans influence numérique possible dans la commission extraparlementaire de cette loi qui est celle de 1903. Je ne veux m'attarder ni aux controverses ni aux susceptibilités du passé; je ne m'occupe donc que de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de
loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission
est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la
la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui
de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à
commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition
la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la
qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de
à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi
disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est
la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la
de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de
la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission de la loi qui est à la disposition de la commission En dehors des intéressés qui n'ont été entendus qu'à titre documentaire, il est resté un comité de vérification qui ne comportait pas d'intéressés. Et puis, il n'est sorti de là qu'un avant-projet ; car le projet de la commission extraparlementaire n'est pas celui sur lequel nous discutons. L'expérience des trois lois antérieures, plus celle-ci, c'est-à-dire de quatre lois, témoigne que lorsque l'avant-projet est remis par la commission extraparlementaire au Gouvernement ; le Gouvernement transforme cet avant-projet en un projet dont il prend la responsabilité et dans lequel, bien entendu, il n'intervient que pour peser et diminuer les avantages accordés. À l'action du Gouvernement se superpose encore l'action de la commission du budget et vraiment c'est faire bien bon marché de tous ces travaux antérieurs successifs que de venir d'un mot vouer le tout aux gémonies. Mais toutes ces critiques sur le passé et sur le travail préparatoire