jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
à une nouvelle plus-value de 1,335,000 francs. Elle porte sur les vins, sur les fromages, fers et aciers, et surtout sur le café, dont la consommation prend depuis le commencement de l'année un très notable développement. Contributions indirectes. Déduction faite des dégrèvements effectués, pour le mois de mars, à la somme de 6,825,000 francs, le chapitre des boissons présente une augmentation de 3,550,000 francs que l'on peut attribuer pour 1,010,000 francs au développement de la consommation de l'alcool, et pour 1,540,000 francs au bénéfice récupéré sur les vins et cidres. Les sucres indigènes accusent une moins-value de 2,311,000 francs et les droits acquittés en douane ont également nuement de 7,188,000 francs; mais il ne faut voir là qu'un ralentissement momentané provenant de ce qu'en janvier et février la baisse des prix des sucres étrangers avait déterminé les raffineurs à faire des achats considérables. Le produit total de l'impôt sur les sucres indigènes et étrangers a augmenté de 5,136,000 francs dans le premier trimestre 1881. Malgré un accroissement marqué dans la fabrication de la dynamite, la plus-value qui ressort sur ce chapitre n'est aussi élevée que par suite des retards momentanés survenus dans les recouvrements pendant la période correspondante de 1880. Les tabacs suivent leur progression habituelle. En résumé, l'ensemble des impôts indirects offre un excédent de 2,101,000 francs. DIRECTEUR GÉNÉRAL DE LA COMPTABILITÉ PUBLIQUE. IMPÔTS ET REVENUS INDIRECTS. Comparaison des recettes du mois de MARS 1881 avec les évaluations étatiques correspondantes. RECETTES DÉFENSES DES SIGNIFICATIONS DES RECETTES. Évaluation et budgétaires. BUREAUX. Droits d'enregistrement, de timbres, de contrôle, etc... 47,098,000 33,075,000 2,013,000 Droits de Douanes. 29,373,000 19,077,000 3,193,000 Taxes diverses. 4,920,000 4,517,000 403,000 Droits sur les importations. 3,003,000 4,004,000 1,000 Droits sur l'exportation. 26,000 91,000 7,000 Droits sur les enregistrements. 537,000 502,000 35,000 Droits sur les produits. 5,600,000 5,669,000 6,006 Droits sur les entreprises. 219,000 275,000 10,000 Télégphonies. 2,259,000 1,469,000 2,000 Télégraphies. 2,259,000 1,469,000 2,000 Total. 171,551,000 159,655,000 10,445,000 Et après le total des recettes, il y a un crédit de 6,443,000 pour l'augmentation. Contrôler les recettes des trois premiers mois de 1881 avec les recettes du même mois de l'année
Les tabacs suivent leur progression habituelle. En résumé, l'ensemble des impôts indirects offre un excédent de 2,101,000 francs. DIRECTEUR GÉNÉRAL DE LA COMPTABILITÉ PUBLIQUE. IMPÔTS ET REVENUS INDIRECTS. Comparaison des recettes du mois de MARS 1881 avec les évaluations étatiques correspondantes. RECETTES DÉFENSES DES SIGNIFICATIONS DES RECETTES. Évaluation et budgétaires. BUREAUX. Droits d'enregistrement, de timbres, de contrôle, etc... 47,098,000 33,075,000 2,013,000 Droits de Douanes. 29,373,000 19,077,000 3,193,000 Taxes diverses. 4,920,000 4,517,000 403,000 Droits sur les importations. 3,003,000 4,004,000 1,000 Droits sur l'exportation. 26,000 91,000 7,000 Droits sur les enregistrements. 537,000 502,000 35,000 Droits sur les produits. 5,600,000 5,669,000 6,006 Droits sur les entreprises. 219,000 275,000 10,000 Télégphonies. 2,259,000 1,469,000 2,000 Télégraphies. 2,259,000 1,469,000 2,000 Total. 171,551,000 159,655,000 10,445,000 Et après le total des recettes, il y a un crédit de 6,443,000 pour l'augmentation. Contrôler les recettes des trois premiers mois de 1881 avec les recettes du même mois de l'année précédente. RECETTES DIFFÉRENCES DÉSIGNATION DES RECETTES. Différences. effets de change. 13,088,000 12,730,000 358,000 Droits d'enregistrement, de timbres, de contrôle, etc... 38,588,000 35,278,000 3,575,000 Droits de Douanes. 59,313,000 21,036,000 1,373,000 Droits sur les importations. 3,003,000 4,004,000 1,000 Droits sur l'exportation. 26,000 91,000 7,000 Droits sur les enregistrements. 537,000 502,000 35,000 Droits sur les produits. 5,600,000 5,669,000 6,006 Droits sur les entreprises. 219,000 275,000 10,000 Télégphonies. 2,259,000 1,469,000 2,000 Télégraphies. 2,259,000 1,469,000 2,000 Total. 167,551,000 156,655,000 8,443,000 Et après le total des recettes, il y a un crédit de 11,035,000 pour l'augmentation. Contrôler les recettes des trois premiers mois de 1881 avec les recettes des mêmes mois de l'année précédente. RECETTES DÉFENSES DÉSIGNATION DES RECETTES. Différences. effets de change. 13,088,000 12,730,000 358,000 Droits d'enregistrement, de timbres, de contrôle, etc... 38,588,000 35,278,000 3,575,000 Droits de Douanes. 59,313,000 21,036,000 1,373,000 Droits sur les importations. 3,003,000 4,004,000 1,000 Droits sur l'exportation. 26,000 91,000 7,000 Droits sur les enregistrements. 537,000 502,000 35,000 Droits sur les produits. 5,600,000 5,669,000 6,006 Droits sur les entreprises. 219,000 275,000 10,000 Télégphonies. 2,259,000 1,469,000 2,000 Télégraphies. 2,259,000 1,469,000 2,000 Total. 167,551,000 156,655,000 8,443,000 Et après le total des recettes, il y a un crédit de 11,035,000 pour l'augmentation. a' n.] 9
sur les produits. 5,600,000 5,669,000 6,006 Droits sur les entreprises. 219,000 275,000 10,000 Télégphonies. 2,259,000 1,469,000 2,000 Télégraphies. 2,259,000 1,469,000 2,000 Total. 167,551,000 156,655,000 8,443,000 Et après le total des recettes, il y a un crédit de 11,035,000 pour l'augmentation. Contrôler les recettes des trois premiers mois de 1881 avec les recettes des mêmes mois de l'année précédente. RECETTES DÉFENSES DÉSIGNATION DES RECETTES. Différences. effets de change. 13,088,000 12,730,000 358,000 Droits d'enregistrement, de timbres, de contrôle, etc... 38,588,000 35,278,000 3,575,000 Droits de Douanes. 59,313,000 21,036,000 1,373,000 Droits sur les importations. 3,003,000 4,004,000 1,000 Droits sur l'exportation. 26,000 91,000 7,000 Droits sur les enregistrements. 537,000 502,000 35,000 Droits sur les produits. 5,600,000 5,669,000 6,006 Droits sur les entreprises. 219,000 275,000 10,000 Télégphonies. 2,259,000 1,469,000 2,000 Télégraphies. 2,259,000 1,469,000 2,000 Total. 167,551,000 156,655,000 8,443,000 Et après le total des recettes, il y a un crédit de 11,035,000 pour l'augmentation. a' n.] 9 del 2' 0.03 de 22* RECOUVREMENTS = == === SUR LES TROIS EXERCICES EN COURANT. Recouvrements effectués pendant le trimestre sur l'exercice courant. 107.198.500 116.063.900 8,925,400 Recouvrements effectués pendant le trimestre sur les exercices précédents. 1838,200 15,165,100 3,223,100 TOTAL des recouvrements effectués pendant le trimestre. 125.529.700 131,239.000 En moins: 5,703,300 FRAÏS DE POURSUITES. – –– Montant des frais de poursuites pendant le trimestre. 136.303 155,916 19.603 Proportion entre les frais de poursuites et les recouvrements 0.108 p. 0/0 0.118 p. 0/0 0.010 p. 0/0 2° Impôt de 3 p. 0/0 sur le revenu (les valeurs mobilières. ANNÉES. DIFFÉRENCES EN 1885. JMI. ANNI. ÉMISSIONS pour le trimestre. 9.086,000 5.297,000 1.789,000 recouvrements ([ du 1er mars. 10.190,000 10.520,000 11,045,000 Différence du trimestre. 1.104,000 7.723,000 en moins: “ En moins: 35,000' DIRECTION GÉNÉRALE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES. ENQUÊTE SUR LE RÉGIME DES BOISSONS. TABLEAU F. VINS. I. – TABLEAU DES IMPÔTATIONS. (1830-1880.) VINS ORDINAIRES VINS DE LIQUEURS ANNÉES. TOTAL en en en total. TOTAL. hectol. hectol. hectol. hectol. hectol. hectol. 1850. 520 M 109 1,547 1,547 2,166 1851. 7Ht 73 787 858 858 1,615 1852. 4M 93 5M 1,006 1,006 1,528 1853. 613 133 746 1,553 1,553 2,309 1854. 4M 162 626 1,967 1.967
FRAÏS DE POURSUITES. – –– Montant des frais de poursuites pendant le trimestre. 136.303 155,916 19.603 Proportion entre les frais de poursuites et les recouvrements 0.108 p. 0/0 0.118 p. 0/0 0.010 p. 0/0 2° Impôt de 3 p. 0/0 sur le revenu (les valeurs mobilières. ANNÉES. DIFFÉRENCES EN 1885. JMI. ANNI. ÉMISSIONS pour le trimestre. 9.086,000 5.297,000 1.789,000 recouvrements ([ du 1er mars. 10.190,000 10.520,000 11,045,000 Différence du trimestre. 1.104,000 7.723,000 en moins: “ En moins: 35,000' DIRECTION GÉNÉRALE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES. ENQUÊTE SUR LE RÉGIME DES BOISSONS. TABLEAU F. VINS. I. – TABLEAU DES IMPÔTATIONS. (1830-1880.) VINS ORDINAIRES VINS DE LIQUEURS ANNÉES. TOTAL en en en total. TOTAL. hectol. hectol. hectol. hectol. hectol. hectol. 1850. 520 M 109 1,547 1,547 2,166 1851. 7Ht 73 787 858 858 1,615 1852. 4M 93 5M 1,006 1,006 1,528 1853. 613 133 746 1,553 1,553 2,309 1854. 4M 162 626 1,967 1.967 2,593 1855. 317 175 1,566 97 1,663 2,155 1856. 455 167 622 2,072 123 2,195 2,517 1857. 315 184 499 2,233 146 2,279 2,778 1858. 4M 184 628 2,165 123 2,288 2,916 1859. 385 172 557 2,963 159 5,102 3,659 1860. 310 108 418 9,078 121 2,199 2,617 1861. 412 139 441 3,361 132 3,493 3,934 1862. 259 135 394 3,608 130 3,738 4,132 1863. 462 139 601 3,607 217 3,824 4,425 1864. 4M 144 564 2,685 155 2,840 3,404 1865. 392 157 549 2,921 139 3,060 3,609 1866. 412 195 657 3,491 153 3,644 4,301 1867. 564 217 781 2,897 180 3,077 3,858 1868. 560 63 273 3,941 105 4,046 5,287 1869. 336 136 4M 1,613 105 1,718 2,146 1870. ?M ?M ?M ?M ?M ?M 1871. ?M ?M ?M ?M ?M ?M 1872. ?M ?M ?M ?M ?M ?M 1873. 92,925 136 94,061 25,432 543 25,975 20,030 1874. 72,880 1,362 74,242 24,707 672 25,379 99,621 1875. 50,686 1,279 51,965 29,337 590 29,927 81,892 1876. 168,949 830 170,779 32,654 509 33,163 203,942 1877. 357,267 2,493 359,700 34,652 516 35,168 395,020 1878. 332,604 1,747 334,351 43,047 685 43,732 378,173 1879. 164,546 7,496 168,042 27,271 1 27,272 195,314 1880. 98,636 1,273
139 441 3,361 132 3,493 3,934 1862. 259 135 394 3,608 130 3,738 4,132 1863. 462 139 601 3,607 217 3,824 4,425 1864. 4M 144 564 2,685 155 2,840 3,404 1865. 392 157 549 2,921 139 3,060 3,609 1866. 412 195 657 3,491 153 3,644 4,301 1867. 564 217 781 2,897 180 3,077 3,858 1868. 560 63 273 3,941 105 4,046 5,287 1869. 336 136 4M 1,613 105 1,718 2,146 1870. ?M ?M ?M ?M ?M ?M 1871. ?M ?M ?M ?M ?M ?M 1872. ?M ?M ?M ?M ?M ?M 1873. 92,925 136 94,061 25,432 543 25,975 20,030 1874. 72,880 1,362 74,242 24,707 672 25,379 99,621 1875. 50,686 1,279 51,965 29,337 590 29,927 81,892 1876. 168,949 830 170,779 32,654 509 33,163 203,942 1877. 357,267 2,493 359,700 34,652 516 35,168 395,020 1878. 332,604 1,747 334,351 43,047 685 43,732 378,173 1879. 164,546 7,496 168,042 27,271 1 27,272 195,314 1880. 98,636 1,273 99,909 26,701 26,700 1881. 111,320 938 112,258 35,036 492 35,528 147,786 1882. 480,565 1,286 481,851 35,106 1,253 36,359 518,440 1883. 605,267 1,328 606,595 46,427 779 47,206 653,801 1884. 638,990 2,039 641,029 38,942 664 39,606 680,635 1885. 245,639 2,541 248,180 42,745 514 43,259 291,829 1886. 615,627 1,831 617,458 57,970 972 58,942 676,400 1887. 645,543 1,686 647,229 59,330 805 60,135 707,364 1888. 1,522,338 2,978 1,525,316 78,656 709 79,365 1,604,681 1889. 2,828,488 2,282 2,830,770 106,447 984 107,431 2,938,201 1890. 7,092,355 2,509 7,094,864 123,905 912 124,817 7,219,681 1891. 140,483 19,502 159,985 9,573 4,495 14,068 174,953 1892. 332,186 20,597 352,783 8,427 6,234 14,661 367,444 1893. 292,093 26,695 318,788 6,507 6,472 12,979 731,567 1894. 71,962 15,637 87,599 14,900 5,323 20,223 108,822 1895. 52,382 19,196 71,578 26,758 5,549 32,307 169,514 1896. 169,514 19,970 189,484 288,547 10,206 298,753 188,237 1897. 518,816 32,917 551,733 49,333 8,068 57,401 608,634 1898. 538,252 62,430 561,182 50,213 11,709 61,922 623,104 1899. 124,371 24,929 109,300 58,376 11,628 70,004 187,304 1900. 253,235 35,954 288,189 267,610 14,731 282,341 570,530 1901. 402,337 32,559 434,896 189,824 16,255 158,081 592,977 1902. 1,298,286 49,359 1,347,645 180,387 14,395 194,782 1,542,427 1903. 2,223,152 66,565 2,289,717 522,744 17,306 540,050 2,830,767 1904. 5,036,538 75,052 5,111,590 1,581,537 1,581,537 1,022,324 79,211 1,101,535 8,388 4,375 12,763 1,114,398
676,400 1887. 645,543 1,686 647,229 59,330 805 60,135 707,364 1888. 1,522,338 2,978 1,525,316 78,656 709 79,365 1,604,681 1889. 2,828,488 2,282 2,830,770 106,447 984 107,431 2,938,201 1890. 7,092,355 2,509 7,094,864 123,905 912 124,817 7,219,681 1891. 140,483 19,502 159,985 9,573 4,495 14,068 174,953 1892. 332,186 20,597 352,783 8,427 6,234 14,661 367,444 1893. 292,093 26,695 318,788 6,507 6,472 12,979 731,567 1894. 71,962 15,637 87,599 14,900 5,323 20,223 108,822 1895. 52,382 19,196 71,578 26,758 5,549 32,307 169,514 1896. 169,514 19,970 189,484 288,547 10,206 298,753 188,237 1897. 518,816 32,917 551,733 49,333 8,068 57,401 608,634 1898. 538,252 62,430 561,182 50,213 11,709 61,922 623,104 1899. 124,371 24,929 109,300 58,376 11,628 70,004 187,304 1900. 253,235 35,954 288,189 267,610 14,731 282,341 570,530 1901. 402,337 32,559 434,896 189,824 16,255 158,081 592,977 1902. 1,298,286 49,359 1,347,645 180,387 14,395 194,782 1,542,427 1903. 2,223,152 66,565 2,289,717 522,744 17,306 540,050 2,830,767 1904. 5,036,538 75,052 5,111,590 1,581,537 1,581,537 1,022,324 79,211 1,101,535 8,388 4,375 12,763 1,114,398 83,85. 1,350,322 89,166 1,439,488 10,484 3,344 13,828 1,453,316 83,85. 1,087,881 95,203 1,183,084 8,057 2,634 10,691 1,193,775 37,619,726 72,179 1,185,784 9,517 2,529 26,078 1,478,292 84,25. 1,282,936 74,743 1,357,679 4,278 5,535 9,839 1,367,508 84,25. 1,348,797 72,122 1,420,919 3,181 5,650 8,831 1,429,750 84,26. 1,316,611 75,412 1,392,023 3,313 7,589 10,902 1,402,925 84,27. 1,395,309 81,877 1,477,185 5,706 8,962 14,668 1,492,854 84,28. 2,274,974 70,471 2,345,445 6,154 8,725 14,879 1,360,324 84,29. 1,757,357 95,189 1,852,546 8,499 11,371 19,870 1,872,416 84,30. 1,383,772 106,716 1,490,488 7,931 14,680 45,411 1,911,689 85,31. 1,814,612 135,172 1,949,979 25,961 44,845 70,807 2,090,786 85,32. 1,683,340 97,836 1,781,176 20,038 56,493 76,531 1,857,707 85,33. 2,708,858 102,584 1,811,723 20,058 69,190 89,248 1,893,990 85,34. 2,091,045 71,728 3,162,773 26,788 8 84,336 49,629 3,973,909 85,35. 2,350,173 145,726 2,495,894 15,088 80,187 95,275 2,591,169 85,36. 2,544,663 159,831 2,703,994 16,732 85,687 102,419 9,806,413 85,37. 2,744,324 200,030 2,044,354 18,826 99,870 108,696 3,063,050 85,38. 2,629,618 140,457 2,769,975 75,600 9,798,593 87,40. 2,593,959 153,844 2,747,103 13,504 105,398 108,902 2,866,005 87,41. 3,005,832 168,000 3,113,832 19,084 126,340 145,424 3,539,706 87,42. 3,572,936 939,054 3,804,986 31,175 142,270 176,445 3,898,816 87,43. 2,840,678 95,078 3,058,756 44,670 129,058 173,728 3,932,484 87,44. 3,352,567 216,218 3,568,785 29,845 169,087 9,084,872 87,45. 2,910,697 204,223 3,714,920 34,731 121,600 155,991 3,330,911 87,46. 2,737,580 223,085 9,060,665 28,026 112,947 140,973 3,101,638 87,47. 2,745,754 308,036
1,477,185 5,706 8,962 14,668 1,492,854 84,28. 2,274,974 70,471 2,345,445 6,154 8,725 14,879 1,360,324 84,29. 1,757,357 95,189 1,852,546 8,499 11,371 19,870 1,872,416 84,30. 1,383,772 106,716 1,490,488 7,931 14,680 45,411 1,911,689 85,31. 1,814,612 135,172 1,949,979 25,961 44,845 70,807 2,090,786 85,32. 1,683,340 97,836 1,781,176 20,038 56,493 76,531 1,857,707 85,33. 2,708,858 102,584 1,811,723 20,058 69,190 89,248 1,893,990 85,34. 2,091,045 71,728 3,162,773 26,788 8 84,336 49,629 3,973,909 85,35. 2,350,173 145,726 2,495,894 15,088 80,187 95,275 2,591,169 85,36. 2,544,663 159,831 2,703,994 16,732 85,687 102,419 9,806,413 85,37. 2,744,324 200,030 2,044,354 18,826 99,870 108,696 3,063,050 85,38. 2,629,618 140,457 2,769,975 75,600 9,798,593 87,40. 2,593,959 153,844 2,747,103 13,504 105,398 108,902 2,866,005 87,41. 3,005,832 168,000 3,113,832 19,084 126,340 145,424 3,539,706 87,42. 3,572,936 939,054 3,804,986 31,175 142,270 176,445 3,898,816 87,43. 2,840,678 95,078 3,058,756 44,670 129,058 173,728 3,932,484 87,44. 3,352,567 216,218 3,568,785 29,845 169,087 9,084,872 87,45. 2,910,697 204,223 3,714,920 34,731 121,600 155,991 3,330,911 87,46. 2,737,580 223,085 9,060,665 28,026 112,947 140,973 3,101,638 87,47. 2,745,754 308,036 3,013,934 9,887 95,626 44,813 3,046,737 87,48. 2,922,700 225,051 1,757,751 27,433 25,627 27,929 5,772,320 87,49. 2,090,896 356,063 9,446,859 11,607 99,517 41,199 2,488,013 87,50. SÉCTION CHIFFRE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES DROITS SUR LES BOISONS. PRODUIT EFFECTIF DES DROITS DE CIRCULATION, D'ENTRÉE ET DE DÉTAIL SUR LES VINS ET LES CIDRES. Le tableau général des droits perçus et constatés en matière de contributions indirectes, que le Bulletin de statistique publie chaque année, présente, en ce qui concerne les vins et les cidres, le montant des perceptions classées d'après la dénomination des taxes réellement appliquées (cf. édition, détail; taxe unique, taxe de remplacement!). Mais, parmi ces taxes, deux, la taxe unique et la taxe de remplacement, ne sont pas des impôts distincts; ce sont des formes particulières sous lesqueles sont perçus, dans certaines villes, les impôts généraux établis sur les vins et les cidres : droit de circulation, droit d'entrée et droit de détail. Pour connaître exactement le produit de chacun de ces derniers impôts, il y a donc lieu de rechercher la part qui leur est attribuée dans la taxe unique et dans la taxe de remplacement. C'est ce que nous avons fait pour les produits de l'exercice 1879, dont les résultats sont aujourd'hui
des droits perçus et constatés en matière de contributions indirectes, que le Bulletin de statistique publie chaque année, présente, en ce qui concerne les vins et les cidres, le montant des perceptions classées d'après la dénomination des taxes réellement appliquées (cf. édition, détail; taxe unique, taxe de remplacement!). Mais, parmi ces taxes, deux, la taxe unique et la taxe de remplacement, ne sont pas des impôts distincts; ce sont des formes particulières sous lesqueles sont perçus, dans certaines villes, les impôts généraux établis sur les vins et les cidres : droit de circulation, droit d'entrée et droit de détail. Pour connaître exactement le produit de chacun de ces derniers impôts, il y a donc lieu de rechercher la part qui leur est attribuée dans la taxe unique et dans la taxe de remplacement. C'est ce que nous avons fait pour les produits de l'exercice 1879, dont les résultats sont aujourd'hui définitivement connus. Dans les campagnes et dans les agglomérations de 4,000 à 10,000 âmes (qui n'ont pas adopté le régime de la taxe unique), on n'applique pas le système général de perception. Dans les villes récemment réunies, c'est-à-dire dans les agglomérations de 10,000 âmes et au-dessus, où la loi du 2 juin 1875 a supprimé les exercices et dans les agglomérations de 4,000 à 10,000 âmes qui ont volontairement renoncé au système général, on applique la taxe unique; à Paris et à Lyon, on applique la taxe de remplacement qui est en vigueur. Dans les villes récemment réunies, la taxe unique remplace le droit d'entrée et le droit de détail est perçu à l'entrée des vins et des cidres dans la ville ou à leur enlèvement des entrepôts intérieurs. Le droit de circulation y est aussi perçu à l'arrivée des boissons ou à leur enlèvement des entrepôts, mais il reste en dehors de la taxe unique. À Paris et à Lyon, la taxe de remplacement comprend les droits d'entrée, de détail et de circulation. Elle est également payable à l'introduction des boissons dans la ville ou à leur sortie des entrepôts généraux (Paris), ou des entrepôts à domicile (Lyon). Le
2 juin 1875 a supprimé les exercices et dans les agglomérations de 4,000 à 10,000 âmes qui ont volontairement renoncé au système général, on applique la taxe unique; à Paris et à Lyon, on applique la taxe de remplacement qui est en vigueur. Dans les villes récemment réunies, la taxe unique remplace le droit d'entrée et le droit de détail est perçu à l'entrée des vins et des cidres dans la ville ou à leur enlèvement des entrepôts intérieurs. Le droit de circulation y est aussi perçu à l'arrivée des boissons ou à leur enlèvement des entrepôts, mais il reste en dehors de la taxe unique. À Paris et à Lyon, la taxe de remplacement comprend les droits d'entrée, de détail et de circulation. Elle est également payable à l'introduction des boissons dans la ville ou à leur sortie des entrepôts généraux (Paris), ou des entrepôts à domicile (Lyon). Le tableau 1 ci-après donne la décomposition des éléments de la taxe unique et de la taxe de remplacement il indique ce qui, dans chacune de ces taxes, appartient aux droits de circulation, d'entrée et de détail. On voit par ce tableau que le droit d'entrée sur les vins, qui figure au relevé général des droits perçus et constatés pour 2,626,323 francs, rapporte en réalité 3,358,615 francs, et que le droit de détail sur la même boisson produit, non pas seulement 50,632,368 francs, mais bien 108,801,055. Toute modification apportée aux tarifs des droits d'entrée et de détail exerce la même influence sur la taxe unique et sur les taxes de remplacement dans lesquelles ils sont compris, c'est sur les chiffres de 36,680,615 francs et 108,801,055 francs qu'il faut établir les évaluations de perte ou de bénéfice toutes les fois que l'on veut diminuer ou accroître ces tarifs. DROIT D'ENTRÉE SUR LES VINS, CIDRES ET ALCOOLS. SUBDIVISION, PAR CLASSE ET PAR CATÉGORIE DES QUANTITÉS IMPOSÉES ET DES DROITS PERÇUS EN 1879. Le tableau 1 montre que le droit d'entrée s'est élevé en 1879 à 36,680,615 francs sur les vins, et à 2,248,001 francs sur les cidres. Quant au droit d'entrée sur les
au relevé général des droits perçus et constatés pour 2,626,323 francs, rapporte en réalité 3,358,615 francs, et que le droit de détail sur la même boisson produit, non pas seulement 50,632,368 francs, mais bien 108,801,055. Toute modification apportée aux tarifs des droits d'entrée et de détail exerce la même influence sur la taxe unique et sur les taxes de remplacement dans lesquelles ils sont compris, c'est sur les chiffres de 36,680,615 francs et 108,801,055 francs qu'il faut établir les évaluations de perte ou de bénéfice toutes les fois que l'on veut diminuer ou accroître ces tarifs. DROIT D'ENTRÉE SUR LES VINS, CIDRES ET ALCOOLS. SUBDIVISION, PAR CLASSE ET PAR CATÉGORIE DES QUANTITÉS IMPOSÉES ET DES DROITS PERÇUS EN 1879. Le tableau 1 montre que le droit d'entrée s'est élevé en 1879 à 36,680,615 francs sur les vins, et à 2,248,001 francs sur les cidres. Quant au droit d'entrée sur les alcools, qui est perçu en dehors de la taxe unique dans les villes récemment réunies et de la taxe de remplacement à Lyon, il a produit 3,303,000 francs, chiffre auquel il faut ajouter 3,680,000 francs, somme pour laquelle il est compris dans la taxe de remplacement de Paris. Le droit d'entrée frappe les vins, les cidres, poirés et hydromels et les alcools, dans toutes les communes d'une population agglomérée de 4,000 âmes et au-dessus. Pour les vins, les tarifs varient suivant une double progression reposant sur le chiffre de la population agglomérée et la classe du département. Pour les cidres, poirés et hydromels et pour les alcools, les tarifs ne s'élèvent qu'avec le chiffre de la population agglomérée. En définitive, les agglomérations de 10,000 âmes et au-dessus étaient, en 1870, divisées en vingt-huit catégories pour la perception du droit d'entrée sur les vins, et en sept catégories pour la perception de cette même taxe sur les cidres, poirés et hydromels et sur les alcools. Le tableau II présente, pour chaque espèce de boissons, le chiffre des quantités imposées et le montant des droits perçus dans chacune des catégories. VINS, CIDRES, ALCOOLS ET BIÈRES CONSOMMÉS DANS LES PRINCIPALES VILLES DE FRANCE,