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La vente de marchandises faite à une personne interposée au profit du créancier afin de couvrir celui-ci, antérieurement à la faillite de son débiteur, mais lorsqu'il connaissait l'imminence de sa faillite, vaut comme paiement. — Mais si la vente excède la somme due au créancier, elle est susceptible d'être annulée pour l'excédent, quand bien même ce surplus aurait été versé dans la caisse du débiteur avant sa faillite. VENTE (Lieu et terme de paiement). L'art. 1612 du code civil, qui autorise le vendeur à refuser la délivrance de la chose vendue, tant qu'il n'est pas payé, est-il rigoureusement applicable aux matières commerciales ? Particulièrement, en matière de commerce la stipulation d'un terme de crédit, conformément à l'usage, peut n'être pas expresse et s'induire des circonstances, par exemple du mode de paiement précédemment suivi entre les parties, de telle sorte qu'un négociant peut exiger d'un autre négociant la livraison des marchandises qu'il s'est obligé à lui fournir, sans être tenu de payer comptant ou de donner caution. VENTE (Immeubles de faillite). L'article 698 du code de procédure civile, qui veut que le poursuivant demeure adjudicataire pour la mise à prix, s'il ne se présente pas de surenchèresurs, est spécialement et uniquement applicable au cas de poursuite sur saisie-immobilière; il est étranger au cas de vente de biens des mineurs ou d'une faillite; en d'autres termes, lorsque des syndics d'une faillite, poursuivant la vente des immeubles, font, après de l'adjudication préparatoire, une mise à prix conforme à l'estimation des experts, et qu'il ne se présente pas d'enchirscheseurs lors de l'adjudication définitive, ils ne doivent pas eux-mêmes être déclarés adjudicataires. VENTE (Ardosières). Des portions d'ardosières (quand bien même elles dépendraient d'un territoire ci-devant régi par la coutume de Liège) sont immeubles et doivent par conséquent être vendues par les syndics, dans les formes prescrites par l'article 564 du code de commerce. Voy. Ratification, Résolution. VENTILATION. Voy. Ordre. VÉRIFICATION D'ÉCRITURE. (Déchéance). Celui qui a été admis par jugement à une vérification d'écriture, ne peut, faute de faire les diligences nécessaires, être déclaré déchu du bénéfice de ce jugement et par suite débouté de sa
applicable au cas de poursuite sur saisie-immobilière; il est étranger au cas de vente de biens des mineurs ou d'une faillite; en d'autres termes, lorsque des syndics d'une faillite, poursuivant la vente des immeubles, font, après de l'adjudication préparatoire, une mise à prix conforme à l'estimation des experts, et qu'il ne se présente pas d'enchirscheseurs lors de l'adjudication définitive, ils ne doivent pas eux-mêmes être déclarés adjudicataires. VENTE (Ardosières). Des portions d'ardosières (quand bien même elles dépendraient d'un territoire ci-devant régi par la coutume de Liège) sont immeubles et doivent par conséquent être vendues par les syndics, dans les formes prescrites par l'article 564 du code de commerce. Voy. Ratification, Résolution. VENTILATION. Voy. Ordre. VÉRIFICATION D'ÉCRITURE. (Déchéance). Celui qui a été admis par jugement à une vérification d'écriture, ne peut, faute de faire les diligences nécessaires, être déclaré déchu du bénéfice de ce jugement et par suite débouté de sa demande ou de son exception, lorsque les juges n'ont point fixé de délai pour la vérification; c'est seulement le cas de déterminer ce délai, sauf à prononcer ultérieurement. — (Pièces de comparaison). L'art. 200 du code de procédure, en exigeant pour pièces de comparaison des actes notariés, exclut les actes authentiques non reçus par des notaires. — Les procurations reçues par les conseils d'administration d'un régiment, d'après la loi du 16 fructidor an 2, ne peuvent être assimilés à des actes notariés, et, comme telles, servir de pièces de comparaison. VIOLATION DE DÉPÔT. Peut-on poursuivre par la voie correctionnelle et prouver par témoins le délit de violation de dépôt, même lorsque le fait du dépôt d'un objet excédant 15ofr., dénié par le dépositaire, n'est prouvé ni par écrit ni par un commencement de preuve par écrit ? En supposant la négative, il y a exception à cette règle en matière de commerce. Le fait du dépôt, entre négociants et par suite le délit de violation peuvent être prouvés par témoins. VISA. Voy. Appel et Saisie immobilière. VOIE PUBLIQUE. Voy. Animaux domestiques. VOL. (Retention frauduleuse). Celui qui reçoit comme sa propriété un objet qui ne lui appartient pas ou qui conserve
authentiques non reçus par des notaires. — Les procurations reçues par les conseils d'administration d'un régiment, d'après la loi du 16 fructidor an 2, ne peuvent être assimilés à des actes notariés, et, comme telles, servir de pièces de comparaison. VIOLATION DE DÉPÔT. Peut-on poursuivre par la voie correctionnelle et prouver par témoins le délit de violation de dépôt, même lorsque le fait du dépôt d'un objet excédant 15ofr., dénié par le dépositaire, n'est prouvé ni par écrit ni par un commencement de preuve par écrit ? En supposant la négative, il y a exception à cette règle en matière de commerce. Le fait du dépôt, entre négociants et par suite le délit de violation peuvent être prouvés par témoins. VISA. Voy. Appel et Saisie immobilière. VOIE PUBLIQUE. Voy. Animaux domestiques. VOL. (Retention frauduleuse). Celui qui reçoit comme sa propriété un objet qui ne lui appartient pas ou qui conserve une chose trouvée dont il connaît le propriétaire, se rend coupable d'une soustraction frauduleuse, dans le sens des articles 379 et 401 du code pénal. Fin de la table des matières.
3ème Année. — N° 145. CENTIMES LE NUMÉRO Vendredi 23 Septembre 1870. Abonnements : 1 mois. 6 mois. En an Bis-Pyr. et dép. limit. 8 15 28 Les autres départ. 9 16 30 Les abonnements datent du 1er et du 16 de chaque mois. L'INDEPENDANT DES BASSES-PYRÉNÉES ASSOCIATION ÉDITO, MEURET ET VENICE Voir les Annonces : La ligne 25 centimes Réclames 40 Les abonnements et les annonces se paient d'avance. BIDEAUX RUE DES CORDELIERS, IMPASSE DE LA FOI PAU ; Nos lecteurs trouveront, parmi les dépêches de ce jour, de bonnes, d'excellentes nouvelles militaires. Il leur manque encore un caractère de certitude. Mais on peut être sûr, au moins, que rien de désavantageux n'est signalé, les places assiégées résistent toujours avec une admirable vigueur. Strasbourg s’immortalise. Il n'y a pas de ville en France qui ne voudra, après la guerre, perpétuer le souvenir de l’héroïsme Strasbourgeois, en inscrivant ce nom aux angles d’une place ou d’une rue. Il faudra sans doute réserver un honneur semblable à Metz, Phalsbourg, Toul, Verdun. Dieu sait ce qu’il faudra faire pour Tarbes, si son courage est mis à l’épreuve ! En résumé, depuis la chute de l'empire, rien de mauvais dans notre situation. La fortune, au contraire, semble nous redevenir favorable. Plus que jamais donc, courage, résolution, énergie et bon espoir ! M. de Bismarck est-il ou non disposé à traiter ? C'est encore un mystère. L'Electeur libre annonce toutefois, sous réserves, qu’il aurait des velléités de paix, que la République ne l'effraie pas, au point de vue contagieux, que l’attitude énergique de Paris l'a fait réfléchir, qu’il a des difficultés avec le roi Guillaume, infatué de son rôle glorieux, qu’enfin pourtant il aurait fait parvenir un message à M Jules Favre, qu’il mettrait pour condition à la paix l’occupation permanente par les Prussiens de Strasbourg et de Metz, que le chiffre de l’indemnité de guerre serait à ses yeux d’une importance secondaire. La France ne lui livrera certainement ni Metz ni Strasbourg. Pour l’argent au contraire, elle serait sans doute plus accommodante. La France, jadis assez riche pour payer sa gloire, a des
fortune, au contraire, semble nous redevenir favorable. Plus que jamais donc, courage, résolution, énergie et bon espoir ! M. de Bismarck est-il ou non disposé à traiter ? C'est encore un mystère. L'Electeur libre annonce toutefois, sous réserves, qu’il aurait des velléités de paix, que la République ne l'effraie pas, au point de vue contagieux, que l’attitude énergique de Paris l'a fait réfléchir, qu’il a des difficultés avec le roi Guillaume, infatué de son rôle glorieux, qu’enfin pourtant il aurait fait parvenir un message à M Jules Favre, qu’il mettrait pour condition à la paix l’occupation permanente par les Prussiens de Strasbourg et de Metz, que le chiffre de l’indemnité de guerre serait à ses yeux d’une importance secondaire. La France ne lui livrera certainement ni Metz ni Strasbourg. Pour l’argent au contraire, elle serait sans doute plus accommodante. La France, jadis assez riche pour payer sa gloire, a des ressources pour payer ses revers, dans des limites raisonnables, bien entendu. Les journaux publient un rapport de M. de Bismarck au roi Guillaume, sur la capitulation de Sedan. Le document est authentique. On y lit cette phrase stupéfiante ; « l’empereur a déclaré qu'il n’avait pas voulu cette guerre lui-même, mais qu'il avait été obligé de la faire sous la pression de l'opinion publique en France. » Ainsi, l’homme fatal, qui a sacrifié 90,000 français en armes, en leur imposant une capitulation honteuse, a eu encore le cynisme de déclarer que c’est la France qui l’avait forcé à la guerre. Odieux mensonge, qui s’ajoutera à tant d’autres, et rendra méprisable, aux yeux de l’histoire, celui qui par son incapacité flagrante, son imprévoyance coupable, a été l’unique auteur de nos désastres. Et dire pourtant qu’il y a encore des gens assez niais pour croire que cet illustre traître a au contraire été trahi ! Pauvres paysans ! Ils ont été grugés par l’empire, le plus pur de leur sang a coulé pour le plus détestable des despotes, et ils conservent encore des illusions sur la cause de leurs malheurs. Que ceux qui entretiennent le mensonge dans leur esprit prennent garde! Le
mais qu'il avait été obligé de la faire sous la pression de l'opinion publique en France. » Ainsi, l’homme fatal, qui a sacrifié 90,000 français en armes, en leur imposant une capitulation honteuse, a eu encore le cynisme de déclarer que c’est la France qui l’avait forcé à la guerre. Odieux mensonge, qui s’ajoutera à tant d’autres, et rendra méprisable, aux yeux de l’histoire, celui qui par son incapacité flagrante, son imprévoyance coupable, a été l’unique auteur de nos désastres. Et dire pourtant qu’il y a encore des gens assez niais pour croire que cet illustre traître a au contraire été trahi ! Pauvres paysans ! Ils ont été grugés par l’empire, le plus pur de leur sang a coulé pour le plus détestable des despotes, et ils conservent encore des illusions sur la cause de leurs malheurs. Que ceux qui entretiennent le mensonge dans leur esprit prennent garde! Le jour où la lumière éclatante sera faite, et ce jour ne tardera pas, c’est sur eux que les paysans, comme les citadins, feront retomber la plus lourde des responsabilités. CONFIANCE EN NOTRES-MÊMES Depuis quelques jours, on s’occupe beaucoup en France d’une intervention en notre faveur des puissances étrangères; on s’en préoccupe peut-être trop, et l'on oublie que les nations en péril doivent avant tout compter sur elles-mêmes. Notre situation est des plus graves, certainement ? mais c’est de sa gravité, de l'acharnement que mettent nos ennemis à nous écraser que nous devons tirer l’énergie nécessaire pour soutenir la lutte. Sans arrêter aux hypocrites protestations des Russes, qui se posent aujourd’hui en amis comme ils le faisaient en 1866 vis-à-vis de l'Autriche, on ne peut douter que M. de Bismarck n'ait deviné la haine profonde, la soif de vengeance que la guerre actuelle a allumées dans tous les cœurs français à l’endroit de l'Allemagne, et nous ne faisons pas illusion. Si la paix mus vient de lui, elle sera accablante pour nous; elle nous laissera tellement meurtris, tellement désarmés que nous ne pourrions nous relever. Que deviendrions-nous si l’on nous imposait une contribution de guerre de quatre ou cinq milliards et
préoccupe peut-être trop, et l'on oublie que les nations en péril doivent avant tout compter sur elles-mêmes. Notre situation est des plus graves, certainement ? mais c’est de sa gravité, de l'acharnement que mettent nos ennemis à nous écraser que nous devons tirer l’énergie nécessaire pour soutenir la lutte. Sans arrêter aux hypocrites protestations des Russes, qui se posent aujourd’hui en amis comme ils le faisaient en 1866 vis-à-vis de l'Autriche, on ne peut douter que M. de Bismarck n'ait deviné la haine profonde, la soif de vengeance que la guerre actuelle a allumées dans tous les cœurs français à l’endroit de l'Allemagne, et nous ne faisons pas illusion. Si la paix mus vient de lui, elle sera accablante pour nous; elle nous laissera tellement meurtris, tellement désarmés que nous ne pourrions nous relever. Que deviendrions-nous si l’on nous imposait une contribution de guerre de quatre ou cinq milliards et la cession de la moitié de notre richesse. Compterait avec une dette pareille pourrions-nous reconstruire notre matériel de guerre, réparer nos places fortes, entretenir seulement un cadre d'officiers pour l'organisation au besoin d'une armée de défense. Nous resterions à la merci de l'Allemagne. Nous tomberions plus bas qu’une puissance de troisième ordre, avec laquelle on compte quelquefois, parce qu'elle peut servir d’appoint. L’intervention des puissances étrangères ne saurait être efficace si elle n'est pas armée. L’entêtement et l’orgueil prussiens ne fléchiront pas devant des représentations diplomatiques et il n’est guère probable que l'Europe se lève en notre faveur, car elle a peur, oui, l’Europe a peur de cette puissance nouvelle qui se révèle si forte, et chaque État espère conjurer par sa soumission le danger qui le menace. L’avenir dira si ce calcul est juste. Quoi qu'il en soit, puisqu’on nous abandonne, comptons seulement sur nous-mêmes; ne changeons pas en découragement, en désespoir cette folle présomption d’il y a deux mois, qui ne pouvait entrevoir un échec. L’Amérique du Nord a vu, elle aussi, ses armées anéanties; un ennemi redoutable, conduit par des chefs d'un rare mérite, marchait sur sa capitale; et pourtant les Américains ont lutté, ils ont recomposé
troisième ordre, avec laquelle on compte quelquefois, parce qu'elle peut servir d’appoint. L’intervention des puissances étrangères ne saurait être efficace si elle n'est pas armée. L’entêtement et l’orgueil prussiens ne fléchiront pas devant des représentations diplomatiques et il n’est guère probable que l'Europe se lève en notre faveur, car elle a peur, oui, l’Europe a peur de cette puissance nouvelle qui se révèle si forte, et chaque État espère conjurer par sa soumission le danger qui le menace. L’avenir dira si ce calcul est juste. Quoi qu'il en soit, puisqu’on nous abandonne, comptons seulement sur nous-mêmes; ne changeons pas en découragement, en désespoir cette folle présomption d’il y a deux mois, qui ne pouvait entrevoir un échec. L’Amérique du Nord a vu, elle aussi, ses armées anéanties; un ennemi redoutable, conduit par des chefs d'un rare mérite, marchait sur sa capitale; et pourtant les Américains ont lutté, ils ont recomposé leurs armées, ils ont formé des hommes comme Sherman, comme Sheridan, et ils ont triomphé. Serions-nous au-dessous d'eux ? Le régime énervant, dissolvant de l’empire nous aurait-il enlevé jusqu’à l’instinct de la conservation ? Nous avons d'immenses efforts à faire, c’est vrai ; mais nous avons une immense honte à laver, la capitulation de Sedan. Strasbourg, Metz et toutes nos places ont commencé par leur héroïque défense l’œuvre de réhabilitation. Paris la continuera ; Paris résistera et usera de l’ennemi. Le siège d'une ville de deux millions d’âmes, fortifiée, approvisionnée, défendue par quatre cent mille fusils, par quatre mille canons, est une entreprise toute nouvelle. Les armes modernes rendent un assaut impossible, et le bombardement n’est pas facile, grâce aux forts détachés armés de pièces de marine plus fortes que toutes les pièces de siège prussiennes, servies par les canonniers de la flotte, les meilleurs pointeurs du monde. Pourquoi Paris ne tiendrait-il pas un mois lorsque Strasbourg tient depuis six semaines? Et alors nous pourrions nous réorganiser. Nous ne manquons pas d’hommes; bientôt nous ne manquerons plus d’armes, car avec de l’argent on se peut procurer partout. Des chefs, il en surgira, soyez-en sûr. Les Huché, les Kléber étaient-ils donc
laver, la capitulation de Sedan. Strasbourg, Metz et toutes nos places ont commencé par leur héroïque défense l’œuvre de réhabilitation. Paris la continuera ; Paris résistera et usera de l’ennemi. Le siège d'une ville de deux millions d’âmes, fortifiée, approvisionnée, défendue par quatre cent mille fusils, par quatre mille canons, est une entreprise toute nouvelle. Les armes modernes rendent un assaut impossible, et le bombardement n’est pas facile, grâce aux forts détachés armés de pièces de marine plus fortes que toutes les pièces de siège prussiennes, servies par les canonniers de la flotte, les meilleurs pointeurs du monde. Pourquoi Paris ne tiendrait-il pas un mois lorsque Strasbourg tient depuis six semaines? Et alors nous pourrions nous réorganiser. Nous ne manquons pas d’hommes; bientôt nous ne manquerons plus d’armes, car avec de l’argent on se peut procurer partout. Des chefs, il en surgira, soyez-en sûr. Les Huché, les Kléber étaient-ils donc de vieux officiers? Le servilisme des gouvernements personnels n’engendre pas des héros; il produit quelquefois des lieutenants, rarement des capitaines. Disons-nous enfin que nous avons affaire à un ennemi impitoyable, qu’il faut vaincre ou mourir, et nous vaincrons. A. DE CASTAÏDE. DÉPÊCHES TÉLÉGRAPHIQUES Orléans, 20 septembre. Des voyageurs disent que des engagements ont eu lieu hier à Vaucouleurs, et ont été sérieux. Notre artillerie, masquée dans les bois, a infligé aux Prussiens des pertes considérables. Orléans, 20 septembre. Voici de nouveaux détails sur l’affaire de Vaucouleurs. On assure que 25,000 Français, qui étaient massés derrière la tour Montleury, Montleury, ont combattu contre une quinzaine de mille Prussiens. Les Prussiens ont été mitraillés par les batteries françaises et ont perdu beaucoup de monde. Ils ont repassé la rivière en se repliant sur un autre corps d’armée. Tours, 20 septembre. Aujourd'hui, à 4 heures du matin, une rencontre a eu lieu entre deux trains à Plessis, près Tours. Onze morts, dont M. Jules Duval, rédacteur du Journal des Débats, et vingt-cinq blessés. Tours, 21 septembre. COLMAR, 20, soir. — L’ennemi a complètement évacué le département. Les opérations du tirage au sort sont reprises. Mulhouse est calme. Si les Badois reviennent, ils trouveront
des engagements ont eu lieu hier à Vaucouleurs, et ont été sérieux. Notre artillerie, masquée dans les bois, a infligé aux Prussiens des pertes considérables. Orléans, 20 septembre. Voici de nouveaux détails sur l’affaire de Vaucouleurs. On assure que 25,000 Français, qui étaient massés derrière la tour Montleury, Montleury, ont combattu contre une quinzaine de mille Prussiens. Les Prussiens ont été mitraillés par les batteries françaises et ont perdu beaucoup de monde. Ils ont repassé la rivière en se repliant sur un autre corps d’armée. Tours, 20 septembre. Aujourd'hui, à 4 heures du matin, une rencontre a eu lieu entre deux trains à Plessis, près Tours. Onze morts, dont M. Jules Duval, rédacteur du Journal des Débats, et vingt-cinq blessés. Tours, 21 septembre. COLMAR, 20, soir. — L’ennemi a complètement évacué le département. Les opérations du tirage au sort sont reprises. Mulhouse est calme. Si les Badois reviennent, ils trouveront les populations préparées à une vigoureuse résistance. EPINAL. 20, soir. — Toul a été vivement attaqué hier. On assure que les Prussiens ont été repoussés, leurs canons démontés et brisés. LE MANS, 20, soir. — Des voyageurs venant des environs de Versailles disent que les Prussiens ont subi une défaite le 19 septembre dans la plaine de Meudon et de Sèvres, ils auraient perdu trente mille hommes. Beaucoup de prisonniers auraient été faits. Ils auraient perdu, en outre, 93 canons et des mitrailleuses. La nouvelle paraît contestable, car le général Vinoy, qui commandait, aurait trouvé le moyen de faire connaître cette victoire à la station télégraphique d'Orléans. Des avis de Seine-et-Marne disent que les Prussiens ont subi deux défaites : une à Bonneuil-sur-Marne, une autre aux environs de Lagny. Tours, 22 septembre. BERLIN, 21. — On assure que M. Jacoby, auteur de l’article contre la continuation de la guerre, a été arrêté par ordre du conseil de guerre. La Correspondance provinciale dit que l’unité de l’Allemagne sera prochainement assurée à jamais par de nouvelles institutions politiques. M. Delbrück a été appelé à Munich pour amener une entente. FLORENCE, 21, soir.— La Gazette officielle dit que Rome a été occupée hier
le 19 septembre dans la plaine de Meudon et de Sèvres, ils auraient perdu trente mille hommes. Beaucoup de prisonniers auraient été faits. Ils auraient perdu, en outre, 93 canons et des mitrailleuses. La nouvelle paraît contestable, car le général Vinoy, qui commandait, aurait trouvé le moyen de faire connaître cette victoire à la station télégraphique d'Orléans. Des avis de Seine-et-Marne disent que les Prussiens ont subi deux défaites : une à Bonneuil-sur-Marne, une autre aux environs de Lagny. Tours, 22 septembre. BERLIN, 21. — On assure que M. Jacoby, auteur de l’article contre la continuation de la guerre, a été arrêté par ordre du conseil de guerre. La Correspondance provinciale dit que l’unité de l’Allemagne sera prochainement assurée à jamais par de nouvelles institutions politiques. M. Delbrück a été appelé à Munich pour amener une entente. FLORENCE, 21, soir.— La Gazette officielle dit que Rome a été occupée hier par un contingent d’une division. Le restant de l’armée italienne est campée près de la ville. La garnison qui a capitulé est envoyée à Civita-Vecchia. Les indigènes forment le dépôt ; les étrangers seront renvoyés dans leur pays. MADRID, 21. — Hier, treize cas de fièvre jaune ont éclaté à Barcelone. M. Rivarolo séjournera quelques jours à Barcelone. ( Voir les dernières dépêches à la fin de la 3e page) Victor Hugo, dans le Rappel, adresse l’appel suivant à la France : Que toutes les communes se lèvent! que toutes les campagnes prennent feu ! que toutes les forêts s’emplissent de voix tonnantes ! Tocsin ! Tocsin ! que de chaque maison il sorte un soldat ; que le faubourg devienne un régiment; que la ville se fasse armée. Les Prussiens sont huit cent mille, vous êtes quarante millions d’âmes. Dressez-vous, et soufflez sur eux ! Lille, Nantes, Tours, Bourges, Orléans, Dijon, Toulouse, Bayonne, ceignez vos reins. Lyon, prends ton fusil, Bordeaux, prends ta carabine, Rouen, tire ton épée, et toi Marseille, chante ta chanson et viens terrible. Cités, cités, cités, faites des forêts de piques, aiguisez vos bayonnettes, attachez vos canons, et toi village, prends ta fourche. On n’a