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que produisent nos vignes, ce n'est pas en France qu'il faudrait étouffer l'art d'en fabriquer avec les substances farineuses, c'est dans les pays étrangers. Il est même bien certain que si la concurrence des eaux-de-vie de pommes de terre, faisait baisser, en général, les prix des spiritueux dans le royaume, les exportations ne pourraient manquer de devenir beaucoup plus considérables. D'ailleurs, si la distillation des pommes de terre ne fournit pas des matières propres à l'exportation, elle tend essentiellement, ce qui est au moins aussi important, à diminuer les importations, en multipliant la production de plusieurs objets que nous tirons aujourd'hui du dehors, en quantités très-considérables, comme des bestiaux gras, des cuirs, du suif, des fromages. En effet, on voit constamment le bétail à cornes se multiplier dans une très-grande proportion, par suite de l'adoption, chez les cultivateurs, de ce genre d'industrie : en sorte que, sous le rapport de nos relations commerciales avec les autres nations, nous ne pourrions que gagner infiniment, à l'extension de la distillation des pommes de terre. Quant à la consommation intérieure, de quel droit forcerait-on une partie du royaume de rester tributaire d'une autre partie, pour un objet de consommation qu'elle peut produire elle-même? Que dirait-on si les fabricants de draps de Louviers, de Sedan ou d'Elbeuf, venaient se plaindre de la diminution, dans la consommation, de leurs produits, qui serait le résultat de l'établissement, dans quelque autre ville du royaume, d'une fabrication de tissus qui pourraient être livrés à plus bas prix que les leurs, et s'ils mettaient en avant l'intérêt général, pour prétendre qu'on doit favoriser, au détriment des autres villes manufacturières, une branche d'industrie qui forme une source importante de richesses pour l'état? Un économiste éclairé leur répondrait sans doute, que les richesses de la grande famille se composent de tous les produits créés sur un point quelconque du territoire de l'état, et que rien ne peut contribuer davantage à accroître ces richesses que la concurrence la plus entière entre tous les producteurs. Ces principes sont tout aussi vrais, si on les applique à la production des eaux-de-vie, qu'à la fabrication
Que dirait-on si les fabricants de draps de Louviers, de Sedan ou d'Elbeuf, venaient se plaindre de la diminution, dans la consommation, de leurs produits, qui serait le résultat de l'établissement, dans quelque autre ville du royaume, d'une fabrication de tissus qui pourraient être livrés à plus bas prix que les leurs, et s'ils mettaient en avant l'intérêt général, pour prétendre qu'on doit favoriser, au détriment des autres villes manufacturières, une branche d'industrie qui forme une source importante de richesses pour l'état? Un économiste éclairé leur répondrait sans doute, que les richesses de la grande famille se composent de tous les produits créés sur un point quelconque du territoire de l'état, et que rien ne peut contribuer davantage à accroître ces richesses que la concurrence la plus entière entre tous les producteurs. Ces principes sont tout aussi vrais, si on les applique à la production des eaux-de-vie, qu'à la fabrication des draps ; avec cette différence, cependant, qu'il semble assez indifférent, sous le rapport de l'intérêt général, que la fabrication des étoffes, comme de beaucoup d'autres produits industriels, soit placée dans telle ville ou dans telle autre : tandis que la production de l'eau-de-vie de pommes de terre, par ses rapports avec les autres branches de l'industrie agricole, et par l'accroissement qu'elle procure sur la masse des produits territoriaux de toute espèce, prend, relativement à la richesse publique, un degré d'importance infiniment supérieur à celle de la fabrication des eaux-de-vie de vin. Je crois en avoir assez dit, pour faire sentir jusqu'à quel point la production des eaux-de-vie de pommes de terre mérite la protection et les faveurs d'un gouvernement qui fait profession de chercher dans l'augmentation de la richesse publique, dans la prospérité de tous les genres d'industrie, et surtout de l'agriculture, la principale source de la force et de la puissance du royaume. Examinons maintenant dans quelle position cette branche d'industrie se trouverait placée, sous l'empire des projets de loi qui ont été présentés à la Chambre des députés, le 6 avril dernier. D'après les dispositions d'un de ces projets de loi, les cultivateurs qui soumettent à la
rapports avec les autres branches de l'industrie agricole, et par l'accroissement qu'elle procure sur la masse des produits territoriaux de toute espèce, prend, relativement à la richesse publique, un degré d'importance infiniment supérieur à celle de la fabrication des eaux-de-vie de vin. Je crois en avoir assez dit, pour faire sentir jusqu'à quel point la production des eaux-de-vie de pommes de terre mérite la protection et les faveurs d'un gouvernement qui fait profession de chercher dans l'augmentation de la richesse publique, dans la prospérité de tous les genres d'industrie, et surtout de l'agriculture, la principale source de la force et de la puissance du royaume. Examinons maintenant dans quelle position cette branche d'industrie se trouverait placée, sous l'empire des projets de loi qui ont été présentés à la Chambre des députés, le 6 avril dernier. D'après les dispositions d'un de ces projets de loi, les cultivateurs qui soumettent à la distillation les grains ou pommes de terre de leurs propres récoltes, seraient, à l'avenir, assujettis aux exercices des employés, dont ils devaient être exempts, d'après les dispositions de la loi du 28 avril 1816. Je ne me permettrai aucune observation sur cette mesure : les distillateurs de pommes de terre n'ont pas droit de se plaindre, si on les assimile, sous ce rapport, aux propriétaires qui distillent les vins de leurs propres récoltes ; et il m'est impossible de supposer qu'on puisse même avoir l'idée, si contraire à l'équité, de soumettre les uns à l'exercice, tandis qu'on en exempterait les autres. Cependant, on pourrait être autorisé à concevoir quelques craintes à cet égard, par le système qui a été suivi jusqu'ici par l'administration des contributions indirectes, qui a exigé impérieusement que les personnes qui distillaient des pommes de terre de leur propre cru, se soumettent aux exercices, contrairement aux dispositions bien précises de la loi, en même temps qu'elle en exemptait les bouillons du cru, c'est-à-dire ceux qui distillaient des vins de leurs propres récoltes. Un autre de ces projets de loi a pour but d'établir, sur les spiritueux de toute espèce, un droit de consommation unique et uniforme, de
n'ont pas droit de se plaindre, si on les assimile, sous ce rapport, aux propriétaires qui distillent les vins de leurs propres récoltes ; et il m'est impossible de supposer qu'on puisse même avoir l'idée, si contraire à l'équité, de soumettre les uns à l'exercice, tandis qu'on en exempterait les autres. Cependant, on pourrait être autorisé à concevoir quelques craintes à cet égard, par le système qui a été suivi jusqu'ici par l'administration des contributions indirectes, qui a exigé impérieusement que les personnes qui distillaient des pommes de terre de leur propre cru, se soumettent aux exercices, contrairement aux dispositions bien précises de la loi, en même temps qu'elle en exemptait les bouillons du cru, c'est-à-dire ceux qui distillaient des vins de leurs propres récoltes. Un autre de ces projets de loi a pour but d'établir, sur les spiritueux de toute espèce, un droit de consommation unique et uniforme, de cinquante francs par hectolitre d'alcool pur. Il est facile de concevoir que cette disposition équivaudrait à une prohibition de la distillation des pommes de terre. En effet, cette marchandise étant d'une qualité très-inférieure à celle des eaux-de-vie de vin, sa valeur est aussi beaucoup moindre. Dans les cantons où on fabrique des eaux-de-vie de cette espèce, et où les produits passent presque toujours, sans intermédiaire, des mains du fabricant, entre celles du débitant, on peut calculer que le prix de la vente en détail ne dépasse pas, en terme moyen, soixante centimes le litre à dix-huit degrés, non compris le montant de l'impôt, ce qui représente une valeur de cent trente et trois francs pour l'hectolitre d'alcool pur : en sorte que le droit de cinquante francs représenterait environ trente-sept pour cent de la valeur réelle en détail; tandis que pour les eaux-de-vie de Languedoc, dont la valeur est au moins double, dans les mêmes cantons, le droit ne se porterait qu'à environ dix-huit pour cent. Il est évident qu'un tel état de choses étoufferait nécessairement la production de l'eau-de-vie de pommes de terre, parce que les eaux-de-vie de l'une et de l'autre qualité se trouvant chargées d'un droit égal
fabrique des eaux-de-vie de cette espèce, et où les produits passent presque toujours, sans intermédiaire, des mains du fabricant, entre celles du débitant, on peut calculer que le prix de la vente en détail ne dépasse pas, en terme moyen, soixante centimes le litre à dix-huit degrés, non compris le montant de l'impôt, ce qui représente une valeur de cent trente et trois francs pour l'hectolitre d'alcool pur : en sorte que le droit de cinquante francs représenterait environ trente-sept pour cent de la valeur réelle en détail; tandis que pour les eaux-de-vie de Languedoc, dont la valeur est au moins double, dans les mêmes cantons, le droit ne se porterait qu'à environ dix-huit pour cent. Il est évident qu'un tel état de choses étoufferait nécessairement la production de l'eau-de-vie de pommes de terre, parce que les eaux-de-vie de l'une et de l'autre qualité se trouvant chargées d'un droit égal et très-élevé, la différence du prix, pour le consommateur, se réduirait à peu de chose ; et celui-ci repousserait naturellement une denrée que le bas prix seul peut lui faire accepter. C'est à dessein, que, dans le calcul que je viens d'établir, j'ai distingué la valeur de la matière imposable, du montant de l'impôt. Si on calcule différemment — c'est-à-dire, si on suppose le droit assis sur le prix de vente augmenté du droit lui-même, on arrive à des résultats fort inexacts, et on perçoit réellement l'impôt de l'impôt. Il est donc évident que l'équité exige que les eaux-de-vie de pommes de terre soient assujetties à un droit de moitié moindre que les eaux-de-vie de vin, puisque leur valeur est beaucoup moindre; et que si on n'apportait pas cette modification à la loi proposée, on étoufferait, à sa naissance, une des branches d'industrie les plus importantes pour la prospérité de l'agriculture française. J'ajouterai que cette modification est aussi dans l'intérêt de la perception de l'impôt, car c'est provoquer la fraude, dans le cas où elle est le plus facile, que d'asseoir, sur une denrée qui se consomme exclusivement dans le voisinage des lieux de production, un droit hors de proportion
du montant de l'impôt. Si on calcule différemment — c'est-à-dire, si on suppose le droit assis sur le prix de vente augmenté du droit lui-même, on arrive à des résultats fort inexacts, et on perçoit réellement l'impôt de l'impôt. Il est donc évident que l'équité exige que les eaux-de-vie de pommes de terre soient assujetties à un droit de moitié moindre que les eaux-de-vie de vin, puisque leur valeur est beaucoup moindre; et que si on n'apportait pas cette modification à la loi proposée, on étoufferait, à sa naissance, une des branches d'industrie les plus importantes pour la prospérité de l'agriculture française. J'ajouterai que cette modification est aussi dans l'intérêt de la perception de l'impôt, car c'est provoquer la fraude, dans le cas où elle est le plus facile, que d'asseoir, sur une denrée qui se consomme exclusivement dans le voisinage des lieux de production, un droit hors de proportion avec sa valeur réelle. On dira, sans doute, qu'un droit uniforme pour les spiritueux de toute espèce, est beaucoup plus simple, et facilite beaucoup les calculs de la perception : ce principe est très vrai, mais il s'appliquerait également à tous les genres d'impôts : pour la contribution foncière, il se serait bien plus simple aussi, de frapper d'un impôt unique et uniforme, chacun des hectares qui composent la surface du royaume. Combien cela faciliterait l'assiette des contributions ! Croit-on que ce soit là un motif suffisant pour asseoir une contribution égale sur l'hectare qui offre un produit net de cinquante francs, et sur celui qui rapporte mille francs ? On dira peut-être aussi qu'il serait difficile de distinguer, chez les marchands et négociants, l'origine des spiritueux qui sont exposés en vente ; mais pour l'administration, qui constate tout chez les fabricants, rien n'est plus facile que de s'assurer de la nature des produits qui se confectionnent dans chaque atelier ; et au moyen des acquits à caution qui accompagnent chaque expédition, il ne peut jamais exister de doute sur l'origine des boissons qui se trouvent chez un marchand. Il n'y a donc aucune difficulté à former, pour la perception
se serait bien plus simple aussi, de frapper d'un impôt unique et uniforme, chacun des hectares qui composent la surface du royaume. Combien cela faciliterait l'assiette des contributions ! Croit-on que ce soit là un motif suffisant pour asseoir une contribution égale sur l'hectare qui offre un produit net de cinquante francs, et sur celui qui rapporte mille francs ? On dira peut-être aussi qu'il serait difficile de distinguer, chez les marchands et négociants, l'origine des spiritueux qui sont exposés en vente ; mais pour l'administration, qui constate tout chez les fabricants, rien n'est plus facile que de s'assurer de la nature des produits qui se confectionnent dans chaque atelier ; et au moyen des acquits à caution qui accompagnent chaque expédition, il ne peut jamais exister de doute sur l'origine des boissons qui se trouvent chez un marchand. Il n'y a donc aucune difficulté à former, pour la perception de l'impôt, deux classes de spiritueux, l'une comprenant les eaux-de-vie de vin, cerises et autres fruits, et l'autre, les eaux-de-vie de qualité inférieure, comme celles de grains et de pommes de terre ; et quand même cette distinction présenterait quelques difficultés, et entraînerait quelques inconvénients, l'équité, l'intérêt de l'agriculture et l'intérêt de la perception elle-même, exigeraient impérieusement qu'on s'y soumît, plutôt que de tomber dans des inconvénients beaucoup plus graves. On ne sera pas arrêté, sans doute, par la diminution sur la masse de l'impôt, qui paraîtrait devoir être le résultat d'une disposition semblable. En effet, d'après l'exposé des motifs présentés par M. le directeur général, l'impôt n'a atteint, jusqu'ici, qu'à-peu-près la moitié des spiritueux qui se fabriquent annuellement dans le royaume. Les projets de loi qu'il a présentés, sont destinés à donner à l'administration les moyens d'atteindre les parties de la production que la fraude a soustraites jusqu'à présent à la perception : ainsi, si le montant total du droit reste le même qu'il était, il en résultera nécessairement une augmentation très considérable dans le produit total de l'impôt. D'ailleux, il est certain que la production de l'eau-de-vie de pommes de terre est susceptible de recevoir une immense extension,
l'intérêt de la perception elle-même, exigeraient impérieusement qu'on s'y soumît, plutôt que de tomber dans des inconvénients beaucoup plus graves. On ne sera pas arrêté, sans doute, par la diminution sur la masse de l'impôt, qui paraîtrait devoir être le résultat d'une disposition semblable. En effet, d'après l'exposé des motifs présentés par M. le directeur général, l'impôt n'a atteint, jusqu'ici, qu'à-peu-près la moitié des spiritueux qui se fabriquent annuellement dans le royaume. Les projets de loi qu'il a présentés, sont destinés à donner à l'administration les moyens d'atteindre les parties de la production que la fraude a soustraites jusqu'à présent à la perception : ainsi, si le montant total du droit reste le même qu'il était, il en résultera nécessairement une augmentation très considérable dans le produit total de l'impôt. D'ailleux, il est certain que la production de l'eau-de-vie de pommes de terre est susceptible de recevoir une immense extension, de sorte qu'en favorisant cette extension par la modération des droits, le produit de l'impôt doit naturellement s'accroître dans une grande proportion. Au reste, je suis bien assuré que les véritables hommes d'État considéreront cette question d'un point de vue plus élevé : ils jugeront que si on favorise une branche d'industrie qui doit accroître considérablement la masse des produits de toute espèce que l'agriculture tire du sol français, qui assure efficacement les subsistances de la population, qui tend essentiellement à augmenter les exportations, et à affranchir le royaume de l'importation des produits de divers genres, l'accroissement de la richesse publique, qui en sera le résultat nécessaire, forme la garantie la plus certaine qu'on puisse désirer, d'une augmentation proportionnée dans toutes les branches du revenu de l'État. EXPLICATION DES FIGURES. Fig. 1ère La charrue simple, vue par-dessus. Fig. 2. La même, vue du côté droit. Fig. 3. La même, vue du côté gauche. Nota. Les mêmes lettres désignent les mêmes objets dans ces trois figures. a, L'âge, ou haie. b, Le soc. c, Le versoir. d, Le sep. e, L'étançon, contre lequel est fixé le versoir. f, Le coutre. Coutelière en fer, dans laquelle glisse le coutre, qui est fixé
branche d'industrie qui doit accroître considérablement la masse des produits de toute espèce que l'agriculture tire du sol français, qui assure efficacement les subsistances de la population, qui tend essentiellement à augmenter les exportations, et à affranchir le royaume de l'importation des produits de divers genres, l'accroissement de la richesse publique, qui en sera le résultat nécessaire, forme la garantie la plus certaine qu'on puisse désirer, d'une augmentation proportionnée dans toutes les branches du revenu de l'État. EXPLICATION DES FIGURES. Fig. 1ère La charrue simple, vue par-dessus. Fig. 2. La même, vue du côté droit. Fig. 3. La même, vue du côté gauche. Nota. Les mêmes lettres désignent les mêmes objets dans ces trois figures. a, L'âge, ou haie. b, Le soc. c, Le versoir. d, Le sep. e, L'étançon, contre lequel est fixé le versoir. f, Le coutre. Coutelière en fer, dans laquelle glisse le coutre, qui est fixé dans sa position par une vis de pression. Le régulateur, garni de sa chaîne. Crochet fixé sous l'âge, à l'extrémité d'une bande de fer, qui garnit la face inférieure de l'âge. C'est à ce crochet que s'attache l'extrémité de la chaîne du régulateur. Les mancherons. Trou pratiqué dans la traverse qui unit les deux mancherons. On fixe dans ce trou une espèce d'étui en fer-blanc, dans lequel le charretier plante son fouet lorsqu'il n'en fait pas usage. Crampon placé sur le côté de l'âge, et qui s'enfile dans le grand montant du traîneau, afin de maintenir la charrue fixement dans sa position, lorsqu'on la transporte aux champs. Le lecteur voudra bien observer que, quoique le versoir soit placé à gauche dans ces trois figures, il est placé à droite dans les instruments. C'est l'effet du calque du dessin, que le graveur a omis de prendre en considération. Le régulateur, vu de face et en profil. Tige verticale du régulateur. Cette tige se place dans la mortaise pratiquée à l'extrémité antérieure de l'âge, et se fixe plus ou moins haut, au moyen du boulon qui la traverse, selon qu'on veut faire un labour plus ou moins profond. Branche horizontale, ou crémaillère
qui unit les deux mancherons. On fixe dans ce trou une espèce d'étui en fer-blanc, dans lequel le charretier plante son fouet lorsqu'il n'en fait pas usage. Crampon placé sur le côté de l'âge, et qui s'enfile dans le grand montant du traîneau, afin de maintenir la charrue fixement dans sa position, lorsqu'on la transporte aux champs. Le lecteur voudra bien observer que, quoique le versoir soit placé à gauche dans ces trois figures, il est placé à droite dans les instruments. C'est l'effet du calque du dessin, que le graveur a omis de prendre en considération. Le régulateur, vu de face et en profil. Tige verticale du régulateur. Cette tige se place dans la mortaise pratiquée à l'extrémité antérieure de l'âge, et se fixe plus ou moins haut, au moyen du boulon qui la traverse, selon qu'on veut faire un labour plus ou moins profond. Branche horizontale, ou crémaillère du régulateur. Cette branche se tourne à droite ou à gauche, selon le besoin. Anneau allongé, fixé à l'extrémité de la chaîne, et qui se place dans une des dents de la crémaillère, pour faire prendre à la charrue plus ou moins de largeur de raie. Crochet auquel s'attache la balance des chevaux. Nota. Une précaution très-essentielle, lorsqu'on place le régulateur sur la charrue, est de faire en sorte que la chaîne étant tendue, l'anneau allongé, qui est engagé dans la crémaillère, ne la touche ni en avant ni en arrière, mais qu'il y joue librement, comme on le voit dans la figure en f : sans cette précaution, on risquerait de forcer le régulateur, lorsque les chevaux tirent. La charrue à deux versoirs, vue de côté. La même, vue par-dessus. L'âge. Le soc, fait en forme de fer de lance. Les versoirs. L'étançon. Le coutre. Le régulateur, semblable à celui de la charrue simple. Crampon destiné à fixer la charrue sur le traîneau. Les mancherons. Crémaillères destinées à donner plus ou moins de largeur à la raie, au moyen des crochets. Crochet fixé sur les versoirs, et dont l'extrémité se place dans l'un ou l'autre des trous de la
balance des chevaux. Nota. Une précaution très-essentielle, lorsqu'on place le régulateur sur la charrue, est de faire en sorte que la chaîne étant tendue, l'anneau allongé, qui est engagé dans la crémaillère, ne la touche ni en avant ni en arrière, mais qu'il y joue librement, comme on le voit dans la figure en f : sans cette précaution, on risquerait de forcer le régulateur, lorsque les chevaux tirent. La charrue à deux versoirs, vue de côté. La même, vue par-dessus. L'âge. Le soc, fait en forme de fer de lance. Les versoirs. L'étançon. Le coutre. Le régulateur, semblable à celui de la charrue simple. Crampon destiné à fixer la charrue sur le traîneau. Les mancherons. Crémaillères destinées à donner plus ou moins de largeur à la raie, au moyen des crochets. Crochet fixé sur les versoirs, et dont l'extrémité se place dans l'un ou l'autre des trous de la crémaillère, selon qu'on veut donner plus ou moins d'écartement aux versoirs. Le traîneau destiné à transporter la charrue aux champs, vu sous diverses faces. Montant fixé sur la traverse de derrière du traîneau, et qui s'enfile dans le crampon des figures 11, 12, et 13, et dans les figures 5 et 6. La charrue se place sur le traîneau, de manière que le soc vient reposer sur la traverse antérieure, en d, figure 7, et que le sep se place entre les deux montants de la traverse postérieure en e, figures 7 et 8. Montant moins haut que le premier, fixé sur la même traverse, et qui maintient fixement le sep de la charrue. Chaîne, fixée sous la traverse antérieure, et à laquelle on accroche la chaîne du régulateur. Nota. Il est important de prendre, ici, la même précaution que j'ai indiquée plus haut : c'est-à-dire, de faire en sorte que l'anneau allongé ne tire pas sur le régulateur, ce qui pourrait le forcer, mais que le tirage se fasse sur le traîneau. Il est bon aussi, lorsqu'on place la charrue sur le traîneau, de descendre le régulateur de toute sa hauteur, en plaçant le boulon qui traverse l'âge, dans