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pourrait être introduite devant le Parlement. Si elle accepte d'intercaler dans la loi de finances actuellement en cours de discussion devant les Chambres l'article consacrant l'extension du budget à 1924, elle risque de retarder le vote final du budget de 1923 qu'on s'efforce d'obtenir pour fin juin. Car outre les débats qu'il faut prévoir à la Chambre, le budget devra revenir nécessairement au Sénat, pour que ce Sénat se prononce à son tour sur cette importante question. On peut douter que dans les cinq jours qui nous séparent de la fin du mois, l'accord final des deux assemblées ne puisse être obtenu. Si, au contraire, la commission des finances s'oppose à la jonction au budget de 1923 de l'article consacrant l'extension à l'année 1924, il faudra soumettre la question aux Chambres par voie de projet de loi spécial, et il se pourrait que la question fut, contrairement au désir du Gouvernement, renvoyée à la session d'automne. Le Sénat a adopté l'ensemble du budget Par le, 26. — Le Sénat a continué ce matin la discussion de la loi de finances et abordé l'article 5, relatif aux contributions extraordinaires sur les bénéfices de guerre. Après une déclaration de M. Bérenger qui expose que le texte de la Commission n'accorde d'exonérations qu'aux redevables de cette contribution ayant été réellement mobilisés; ce texte est adopté par 212 voix contre 59. Le Sénat adopte notamment l'article prolongeant les délais d'application de la loi relative à l'interdiction de l'importation des capitaux et l'article reportant à 60 et 65 ans, la mise à la retraite des fonctionnaires pères de quatre enfants vivants. À la séance de l'après-midi, le Sénat porte de un à deux millions les crédits pour les prêts d'honneur aux étudiants. 172 articles de la loi de finances sont enfin fin adoptés. Pour fixer le début de l'année budgétaire au 1er juillet Le Sénat revient à l'article 1er (fixation du total des crédits qui avaient été réservés). M. Peytral propose de dire, dans cet article, que les crédits sont ouverts dès le budget général de l'exercice 1923-1924, au lieu de « pour le budget
expose que le texte de la Commission n'accorde d'exonérations qu'aux redevables de cette contribution ayant été réellement mobilisés; ce texte est adopté par 212 voix contre 59. Le Sénat adopte notamment l'article prolongeant les délais d'application de la loi relative à l'interdiction de l'importation des capitaux et l'article reportant à 60 et 65 ans, la mise à la retraite des fonctionnaires pères de quatre enfants vivants. À la séance de l'après-midi, le Sénat porte de un à deux millions les crédits pour les prêts d'honneur aux étudiants. 172 articles de la loi de finances sont enfin fin adoptés. Pour fixer le début de l'année budgétaire au 1er juillet Le Sénat revient à l'article 1er (fixation du total des crédits qui avaient été réservés). M. Peytral propose de dire, dans cet article, que les crédits sont ouverts dès le budget général de l'exercice 1923-1924, au lieu de « pour le budget général de l'exercice 1923 ». — Mon amendement, explique M. Peytral, a pour but de changer le point de départ de l'exercice financier, qui serait fixé désormais au 1er juillet au lieu du 1er janvier. J'avais présenté une proposition de loi en ce sens. La Commission des Finances, qui l'a examinée, y a fait droit en principe. M. Henry Bérenger approuve et fait connaître la résolution de la Commission des Finances. Celle-ci demande à entendre le ministre pour recevoir ses explications sur les modalités du projet de loi gouvernemental. M. Peytral continue ses explications. — Etant donnée la situation actuelle, dit-il, il est inévitable que le régime des douzièmes provisoires se prolonge et s'applique non seulement à l'année 1924 mais aussi à l'année 1925. La Chambre de 1925 sera acculée à ce régime dès son début, si l'année financière continue à coïncider avec l'année civile. Si donc, comme le Gouvernement, dit-on, va en proposer l'idée, le budget de 1923 est applicable à l'année 1924, cela ne changera rien pour l'avenir à cette situation. L'exemple des pays étrangers vient à l'appui de ma thèse. Aux États-Unis, en Italie l'année budgétaire commence le 1er juillet; en Angleterre et en Allemagne, le 1er
examinée, y a fait droit en principe. M. Henry Bérenger approuve et fait connaître la résolution de la Commission des Finances. Celle-ci demande à entendre le ministre pour recevoir ses explications sur les modalités du projet de loi gouvernemental. M. Peytral continue ses explications. — Etant donnée la situation actuelle, dit-il, il est inévitable que le régime des douzièmes provisoires se prolonge et s'applique non seulement à l'année 1924 mais aussi à l'année 1925. La Chambre de 1925 sera acculée à ce régime dès son début, si l'année financière continue à coïncider avec l'année civile. Si donc, comme le Gouvernement, dit-on, va en proposer l'idée, le budget de 1923 est applicable à l'année 1924, cela ne changera rien pour l'avenir à cette situation. L'exemple des pays étrangers vient à l'appui de ma thèse. Aux États-Unis, en Italie l'année budgétaire commence le 1er juillet; en Angleterre et en Allemagne, le 1er avril. M. Peytral poursuit — L'application à 1924 du budget de 1923 semblerait impliquer que la Chambre actuelle n'est pas capable de voter le budget de 1924 avant les élections prochaines. C'est peu flatteur pour l'autre assemblée. Par le changement du point de départ de l'année financière, conclut M. Peytral, le Parlement pourrait remplir entièrement son rôle et travailler efficacement au relèvement économique du pays. M. de Lasteyrie trouve la proposition inopportune M. de Lasteyrie combat la proposition Peytral. — Si, dit-il, nous changions chez nous le point de départ de l'exercice, il y aurait une période transitoire à franchir, ce qui compliquerait singulièrement nos comptes. De plus, le fait que le budget de l'État s'appliquerait à une période différente de celle à laquelle continueraient à s'appliquer les budgets locaux entraînerait des difficultés considérables. Il faudrait changer aussi le point de départ des budgets départementaux et communaux et la date de session des Conseils généraux et municipaux, ce qui n'irait pas tout seul. L'exécution des programmes de travaux publics se trouverait singulièrement gênée par la réforme, car les administrations intéressées ne connaissent qu'au milieu de la campagne d'été, les crédits dont elles disposeront. » La modification du point de départ
le Parlement pourrait remplir entièrement son rôle et travailler efficacement au relèvement économique du pays. M. de Lasteyrie trouve la proposition inopportune M. de Lasteyrie combat la proposition Peytral. — Si, dit-il, nous changions chez nous le point de départ de l'exercice, il y aurait une période transitoire à franchir, ce qui compliquerait singulièrement nos comptes. De plus, le fait que le budget de l'État s'appliquerait à une période différente de celle à laquelle continueraient à s'appliquer les budgets locaux entraînerait des difficultés considérables. Il faudrait changer aussi le point de départ des budgets départementaux et communaux et la date de session des Conseils généraux et municipaux, ce qui n'irait pas tout seul. L'exécution des programmes de travaux publics se trouverait singulièrement gênée par la réforme, car les administrations intéressées ne connaissent qu'au milieu de la campagne d'été, les crédits dont elles disposeront. » La modification du point de départ de l'exercice exigerait la modification des délais fixés pour l'exécution du budget. En tout cas, il serait pour ainsi dire impossible d'appliquer cette réforme dès cette année. » Peut-être, termine le ministre, dans un moment moins trouble que le moment actuel, deviendra-t-il possible de réaliser la réforme désignée par M. Peytral. Actuellement c'est impossible. Je suis disposé à étudier cette réforme, mais insiste pour que M. Peytral renonce à en réclamer la réalisation immédiate. S'il n'y renonce pas, je me verrai obligé de combattre à fond sa proposition. » MM Honoraire et Delabaye parlent en faveur de la proposition Peytral. La prise en considération On adopte finalement un projet de résolution Invitant le gouvernement à prendre en considération la proposition de M. Peytral. On vote sur l'ensemble. L'ensemble du projet de loi du budget de 1923, mis aux voix, est adopté par 303 voix contre 2 sur 305 votants. Le Sénat s'ajourne au 28 juin, Séance levée à 20 h. 05. À LA CHAMBRE LES EXPULSIONS DE LOCATAIRES Paris, 26.— La Chambre a discuté ce matin la proposition de loi tendant à proroger la loi du 30 décembre 1922, ayant pour objet de surseoir aux expulsions de locataires. L'article 1er
Peytral. Actuellement c'est impossible. Je suis disposé à étudier cette réforme, mais insiste pour que M. Peytral renonce à en réclamer la réalisation immédiate. S'il n'y renonce pas, je me verrai obligé de combattre à fond sa proposition. » MM Honoraire et Delabaye parlent en faveur de la proposition Peytral. La prise en considération On adopte finalement un projet de résolution Invitant le gouvernement à prendre en considération la proposition de M. Peytral. On vote sur l'ensemble. L'ensemble du projet de loi du budget de 1923, mis aux voix, est adopté par 303 voix contre 2 sur 305 votants. Le Sénat s'ajourne au 28 juin, Séance levée à 20 h. 05. À LA CHAMBRE LES EXPULSIONS DE LOCATAIRES Paris, 26.— La Chambre a discuté ce matin la proposition de loi tendant à proroger la loi du 30 décembre 1922, ayant pour objet de surseoir aux expulsions de locataires. L'article 1er stipule que l'État, les départements, les communes, seront tenus de mettre à la disposition des maires les immeubles inoccupés de leur domaine, pour être affectés au logement des locataires sans abris, et l'article 2 dit que les délais d'usage des congés pour les locations verbales, sont portés au double jusqu'au 1er janvier 1925. Le ministre de l'Hygiène, M. Strauss, affirme que l'État fera tout son possible pour mettre à la disposition des citoyens les locaux vacants, particulièrement les casernements, et demande que la commission ne persiste pas à demander le vote de l'article 1er. Il ajoute que le gouvernement prépare la révision de la législation sur les habitations à bon marché. Le général Raguenau, commissaire du gouvernement, déclare que sur 1100 casernements, dont l'administration militaire disposait à l'issue de la guerre, 207 ont été donnés à la remise. À la séance de l'après-midi on repousse par 261 voix contre 255 un amendement de M. Camille Chautemps, tendant à mettre à la disposition des préfets et des maires les casernements inoccupés et les logements privés vacants. L'amendement est toutefois renvoyé pour étude à la commission. Divers amendements sont ensuite retirés ou repoussés, puis la suite de la discussion est renvoyée au
1er janvier 1925. Le ministre de l'Hygiène, M. Strauss, affirme que l'État fera tout son possible pour mettre à la disposition des citoyens les locaux vacants, particulièrement les casernements, et demande que la commission ne persiste pas à demander le vote de l'article 1er. Il ajoute que le gouvernement prépare la révision de la législation sur les habitations à bon marché. Le général Raguenau, commissaire du gouvernement, déclare que sur 1100 casernements, dont l'administration militaire disposait à l'issue de la guerre, 207 ont été donnés à la remise. À la séance de l'après-midi on repousse par 261 voix contre 255 un amendement de M. Camille Chautemps, tendant à mettre à la disposition des préfets et des maires les casernements inoccupés et les logements privés vacants. L'amendement est toutefois renvoyé pour étude à la commission. Divers amendements sont ensuite retirés ou repoussés, puis la suite de la discussion est renvoyée au lendemain matin. La Chambre décide de ne pas siéger demain après-midi. Séance levée à 19 heures 15. LE CONSEILLER GÉNÉRAL DU FINISTÈRE disparu depuis un mois a-t-il été assassiné? Les résultats de l'enquête, ainsi que la découverte, en gare du Havre, d'une valise dont les papiers ont été immergés semblent le prouver Paris, 26. —Le « Grand Echo » a signalé, hier, la disparition de M. Pierre Quemeneur, conseiller général du Finistère, négociant à Landerneau, célibataire et âgé de 45 ans. Celle-ci fait toujours grand bruit et devient de plus en plus troublante et l'on se demande aujourd'hui s'il n'a pas été assassiné. La disparition date d'un mois et non de quinze jours, comme on l'avait dit. Le 24 mai dernier, en effet, M. Quemeneur quittait Landerneau pour Paris dans l'automobile de M. Sezenec, négociant à Morlaix et en compagnie de ce dernier. M. Sezenec avait l'intention de vendre son auto une fois arrivé à Paris. Or, le moteur ayant eu plusieurs pannes en cours de route, M. Sezenec, en arrivant à Dreux, estima qu'il ne pourrait vendre son auto sans l'avoir fait réparer ; comme il prévoyait que les réparations nécessaires lui coûteraient plus cher s'il les faisait faire
le prouver Paris, 26. —Le « Grand Echo » a signalé, hier, la disparition de M. Pierre Quemeneur, conseiller général du Finistère, négociant à Landerneau, célibataire et âgé de 45 ans. Celle-ci fait toujours grand bruit et devient de plus en plus troublante et l'on se demande aujourd'hui s'il n'a pas été assassiné. La disparition date d'un mois et non de quinze jours, comme on l'avait dit. Le 24 mai dernier, en effet, M. Quemeneur quittait Landerneau pour Paris dans l'automobile de M. Sezenec, négociant à Morlaix et en compagnie de ce dernier. M. Sezenec avait l'intention de vendre son auto une fois arrivé à Paris. Or, le moteur ayant eu plusieurs pannes en cours de route, M. Sezenec, en arrivant à Dreux, estima qu'il ne pourrait vendre son auto sans l'avoir fait réparer ; comme il prévoyait que les réparations nécessaires lui coûteraient plus cher s'il les faisait faire à Paris plutôt qu'à Morlaix, M. Sezenec décida de retourner dans cette ville. Il abandonna à Dreux M. Quemeneur qui prit le train pour Paris. Les jours passèrent, et la sœur de M. Quemeneur, avec laquelle le conseiller général demeurait à Landerneau, n'eut plus de nouvelles de son frère. Elle fit part de son étonnement à M. Pouliguen, notaire à Pont-l'Abbé, beau-frère de M. Quemeneur. M. Pouliguen se rendit à Paris à la préfecture de police, qui fit effectuer des recherches dans les divers hôtels de la capitale, mais vainement. Un chèque qu'on n'est pas pressé de toucher Sur la demande de M. Quemeneur, avait adressé à Paris, au bureau de postes n° 3, boulevard Malesherbes, un chèque de 80.000 francs. Le 26 mai, c'est-à-dire le lendemain du jour où M. Quemeneur quitta à Dreux, M. Saza-et, une personne dont on n'a pu encore établir l'identité, se présentait au bureau de poste de la place Malesherbes et demandait s'il un pli chargé était arrivé à l'adresse de Pierre Quemeneur, poste restant : il n'y savait rien. Deux jours après le chèque de M. Poullguen arriva ; mais il est toujours au bureau où M. Quemeneur n'est jamais venu le réclamer.
fit part de son étonnement à M. Pouliguen, notaire à Pont-l'Abbé, beau-frère de M. Quemeneur. M. Pouliguen se rendit à Paris à la préfecture de police, qui fit effectuer des recherches dans les divers hôtels de la capitale, mais vainement. Un chèque qu'on n'est pas pressé de toucher Sur la demande de M. Quemeneur, avait adressé à Paris, au bureau de postes n° 3, boulevard Malesherbes, un chèque de 80.000 francs. Le 26 mai, c'est-à-dire le lendemain du jour où M. Quemeneur quitta à Dreux, M. Saza-et, une personne dont on n'a pu encore établir l'identité, se présentait au bureau de poste de la place Malesherbes et demandait s'il un pli chargé était arrivé à l'adresse de Pierre Quemeneur, poste restant : il n'y savait rien. Deux jours après le chèque de M. Poullguen arriva ; mais il est toujours au bureau où M. Quemeneur n'est jamais venu le réclamer. Un télégramme suspect Alors que le contrôle général des recherches Judiciaires ouvrit une enquête. "Mais elle était aussitôt interrompue par un avis téléphonique de M. Pouliguen, faisant connaître que la sœur de M. Quemeneur avait reçu du Havre un télégramme ainsi conçu de son frère : "Ne rentrerai à Landerneau que dans quelques jours ; tout va pour le mieux. Quemeneur b," Mais les 16 et 18 Juin courant, deux lettres et un télégramme de Mlle Quemeneur et de M. Pouliguen parvinrent au contrôle général des recherches, demandant que l'on reprenne l'enquête. Le parquet de Brest, aussitôt saisi, ouvrit à son tour une information et vérification faite, on constata que le télégramme n'avait pas été écrit par M. Quemeneur. Du sang sur une valise En outre, mercredi dernier, après le départ du train de 6 h. 36, partant pour Paris, un employé de la gare du Havre découvrit, dans la salle d'attente des 3ème classes, sous une banquette, une petite valise rectangulaire. Elle fut remise à M. Lecrocq, chargé du service des objets trouvés. L'employé, en prenant la valise, remarqua que la serrure était brisée. Il fit un rapide inventaire des objets qu'elle contenait : il trouva du linge sale,
que dans quelques jours ; tout va pour le mieux. Quemeneur b," Mais les 16 et 18 Juin courant, deux lettres et un télégramme de Mlle Quemeneur et de M. Pouliguen parvinrent au contrôle général des recherches, demandant que l'on reprenne l'enquête. Le parquet de Brest, aussitôt saisi, ouvrit à son tour une information et vérification faite, on constata que le télégramme n'avait pas été écrit par M. Quemeneur. Du sang sur une valise En outre, mercredi dernier, après le départ du train de 6 h. 36, partant pour Paris, un employé de la gare du Havre découvrit, dans la salle d'attente des 3ème classes, sous une banquette, une petite valise rectangulaire. Elle fut remise à M. Lecrocq, chargé du service des objets trouvés. L'employé, en prenant la valise, remarqua que la serrure était brisée. Il fit un rapide inventaire des objets qu'elle contenait : il trouva du linge sale, un démêloir de poche, un portefeuille contenant divers papiers et un carnet sur lequel étaient notés des comptes. On remarquait sur ce calepin, les indications suivantes faites au crayon-ancre : "Voyage de Paris au Havre, 32 fr. ; déjeuner, 8 fr. ; voyage...." Le mot était illisible, car ce calepin avait séjourné dans l'eau et il était tout érodedé. M. Lecrocq trouva encore dans la valise une adresse. Le service de la gare écrivit à M. Quemeneur à Landerneau, pour lui demander ce qu'il fallait faire de cette valise, on ne reçut aucune réponse. Ce n'est qu'aujourd'hui, par les Journaux, que les employés se souvrirent du nom du propriétaire de la valise. On ouvrit de nouveau la valise et l'on refit l'inventaire. On constata, cette fois, que la serrure de cette mallette était tachée de sang. Est-ce une simple coïncidence ? Aura-t-elle été laissée par un voyageur qui s'est embarqué pour les États-Unis et a cherché, en la laissant à la gare du Havre, à détourner les soupçons. Il est intéressant de signaler que le 14 Juin, le lendemain du jour où une dépêche fut adressée au Havre à Mlle Quemeneur, est parti pour New-York le transatlantique Chicago II. Ce
avait séjourné dans l'eau et il était tout érodedé. M. Lecrocq trouva encore dans la valise une adresse. Le service de la gare écrivit à M. Quemeneur à Landerneau, pour lui demander ce qu'il fallait faire de cette valise, on ne reçut aucune réponse. Ce n'est qu'aujourd'hui, par les Journaux, que les employés se souvrirent du nom du propriétaire de la valise. On ouvrit de nouveau la valise et l'on refit l'inventaire. On constata, cette fois, que la serrure de cette mallette était tachée de sang. Est-ce une simple coïncidence ? Aura-t-elle été laissée par un voyageur qui s'est embarqué pour les États-Unis et a cherché, en la laissant à la gare du Havre, à détourner les soupçons. Il est intéressant de signaler que le 14 Juin, le lendemain du jour où une dépêche fut adressée au Havre à Mlle Quemeneur, est parti pour New-York le transatlantique Chicago II. Ce que dit son compagnon de route de Morlaix, 26. — Voici ce que déclare M. Sezenec, le commerçant de Morlaix, qui, le 24 mai, quitta en automobile Landerneau en compagnie de M. Quemeneur. « Le 24 mai, j'ai retrouvé, à Rennes, M. Quemeneur. » Je me rendais à Paris pour vendre une voiture automobile, vente dans laquelle était intéressé pour une part M. Quemeneur. « Le soir de notre rencontre à Rennes, M. Quemeneur télégraphia de cette ville à M. Poulinguen, son beau-frère, notaire à Morlaix, pour le prier de lui adresser à Paris, au bureau restant du boulevard Malesherbes, un chèque de 80.000 fr. sur la Société Générale, somme dont il avait besoin pour traiter à Paris diverses affaires. « Nous devions repartir de Rennes en automobile le lendemain 25 mai, à 5 h. du matin. « Nous prîmes notre petit déjeuner une heure plus tard à Ernée, 28 kilomètres après Vitré. Puis à midi, nous avons déjeuné au Mesnil dans la Sarthe et en sommes repartis à 13 h. 30. Mais à partir de Mortagne, nous eûmes des pannes successives et à 16 heures, une nouvelle panne nous immobilisa en plein ville de Dreux. M. Quemeneur alla chercher
vendre une voiture automobile, vente dans laquelle était intéressé pour une part M. Quemeneur. « Le soir de notre rencontre à Rennes, M. Quemeneur télégraphia de cette ville à M. Poulinguen, son beau-frère, notaire à Morlaix, pour le prier de lui adresser à Paris, au bureau restant du boulevard Malesherbes, un chèque de 80.000 fr. sur la Société Générale, somme dont il avait besoin pour traiter à Paris diverses affaires. « Nous devions repartir de Rennes en automobile le lendemain 25 mai, à 5 h. du matin. « Nous prîmes notre petit déjeuner une heure plus tard à Ernée, 28 kilomètres après Vitré. Puis à midi, nous avons déjeuné au Mesnil dans la Sarthe et en sommes repartis à 13 h. 30. Mais à partir de Mortagne, nous eûmes des pannes successives et à 16 heures, une nouvelle panne nous immobilisa en plein ville de Dreux. M. Quemeneur alla chercher un mécanicien local, on répara et nous repartîmes. » Cependant, au bout de 5 ou 6 kilomètres, nous comprîmes que nous ne pourrions aller bien loin, car la voiture n'avançait pas et nous revînûmes à Dreux. « M. Quemeneur qui, de son côté avait des rendez-vous urgents pour le lendemain, à Paris, où il devait se rencontrer avec quelqu'un, à 8 heures du matin, avenue du Maine, décida de me quitter et de prendre le train. « Tâchez de gagner Paris, me dit-il si vous croyez la chose possible avec la voiture. Vous m'y retrouverez à l'Hôtel de Normandie, près de la gare Saint-Lazare. » La nuit tombait. « Il était 21 h. 30 environ. « Je pris la route de Paris ; mais hélas, pour rester de nouveau en panne à 12 kilomètres de Dreux : il était tard et après avoir vainement tenté de réparer, je m'endormis dans la voiture, ayant abandonné tout espoir d'atteindre Paris. « Je repartis le lendemain et revins à Morlaix où je comptais faire réparer la voiture par mon mécanicien habituel plutôt que de la faire réparer à Paris où cela m'eut coûté beaucoup plus cher. » Depuis, je n'ai plus de nouvelles