jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
860 24 70 1080. 29 10 2100 1080 25 80 13 20 440. 1630 660. 2070 880. 2510 1100. 2950 2150. 10 95 300 13 50 460 16 70 680. 21 10 900. 25 50 1120 29 90 220 11 10 310. 1370 480. 1710 700. 2150 920. 25 90 1140 30 30 225. 11 25 320. 1390 500. 1750 720. 2190 940. 2630 1160. 30 70 230 11 40 330. 14 10 520 17 90 740 22 30 960 26 70 1180 31 10 2350 11 55 340 14 30 540 18 30 760 22 70 980. 27 10 1200 31 50 240 11 70 350 14 50 560 18 70 780. 23 10 1000 27 50 2500 12 360 14 70 580. 19 10 800 23 50 1020 27 90 260 12 30 380. 15 10 600. 19 50 820. 23 90 1040 28 30 NOTA. Pour tout parcours intermédiaire, la taxe est celle du parcours immédiatement supérieur. Conditions. Art. 4. — Les prix du présent tarif ne sont appliqués qu'autant que l'expéditeur en fait la demande sur sa déclaration d'expédition. Cette demande peut être faite par l'une des mentions Tarif commun — Tarif réduit — Tarif le plus réduit, considérées comme équivalentes et impliquant l'acceptation, par l'expéditeur, de toutes les conditions que comporte le présent tarif. A défaut de l'une de ces indications, l'expédition est soumise aux prix et conditions des tarifs généraux de chaque administration. Art. 2. — L'administration expéditrice, seule, perçoit un droit d'enregistrement de 10 centimes par expédition. Art. 3. — Les administrations ne répondent pas des déchets et avaries de route ; elles n'acceptent qu'au poids les ardoises remises en vrac et déclinent toute responsabilité quant au nombre de pièces dont les expéditions de cette nature sont composées. Art. 4. — A moins d'indication contraire dans le présent tarif, les administrations pourront prolonger de cinq jours au-delà des délais réglementaires la durée des transports effectués aux prix du présent tarif, sans que cet excédent de délai puisse donner lieu à indemnité. Art. 5. — Lorsque les prix du présent tarif comprennent les frais
plus réduit, considérées comme équivalentes et impliquant l'acceptation, par l'expéditeur, de toutes les conditions que comporte le présent tarif. A défaut de l'une de ces indications, l'expédition est soumise aux prix et conditions des tarifs généraux de chaque administration. Art. 2. — L'administration expéditrice, seule, perçoit un droit d'enregistrement de 10 centimes par expédition. Art. 3. — Les administrations ne répondent pas des déchets et avaries de route ; elles n'acceptent qu'au poids les ardoises remises en vrac et déclinent toute responsabilité quant au nombre de pièces dont les expéditions de cette nature sont composées. Art. 4. — A moins d'indication contraire dans le présent tarif, les administrations pourront prolonger de cinq jours au-delà des délais réglementaires la durée des transports effectués aux prix du présent tarif, sans que cet excédent de délai puisse donner lieu à indemnité. Art. 5. — Lorsque les prix du présent tarif comprennent les frais de chargement, de déchargement et de gare, ou seulement les frais de gare, il n'est point perçu de droits de transmission au profit des administrations participant à ce tarif, au point de jonction avec une autre administration, pour les marchandises en provenance ou à destination de l'autre administration, mais il n'est rien déduit des prix fermes exprimés au présent tarif. Art. 6. — Le chargement et le déchargement des marchandises sont opérés par les soins et aux frais, risques et périls des expéditeurs et des destinataires sous la surveillance des administrations. Toutefois, dans le cas où les administrations, sur la demande de l'expéditeur ou du destinataire, consentiraient à faire ces deux opérations, ou seulement l'une d'elles, elles auraient droit, en dehors des droits de gare, à 30 centimes par tonne et par chaque opération. Art. 7. — En ce qui concerne le stationnement des wagons et le magasinage des marchandises, les prix et délais sont appliqués conformément aux arrêtés ministériels en vigueur. Art. 8. — L'expéditeur qui effectue le chargement a la faculté d'utiliser la capacité entière du wagon, à la condition de ne pas dépasser la charge maxima que ce wagon peut porter, ni les dimensions des gabarits des
n'est rien déduit des prix fermes exprimés au présent tarif. Art. 6. — Le chargement et le déchargement des marchandises sont opérés par les soins et aux frais, risques et périls des expéditeurs et des destinataires sous la surveillance des administrations. Toutefois, dans le cas où les administrations, sur la demande de l'expéditeur ou du destinataire, consentiraient à faire ces deux opérations, ou seulement l'une d'elles, elles auraient droit, en dehors des droits de gare, à 30 centimes par tonne et par chaque opération. Art. 7. — En ce qui concerne le stationnement des wagons et le magasinage des marchandises, les prix et délais sont appliqués conformément aux arrêtés ministériels en vigueur. Art. 8. — L'expéditeur qui effectue le chargement a la faculté d'utiliser la capacité entière du wagon, à la condition de ne pas dépasser la charge maxima que ce wagon peut porter, ni les dimensions des gabarits des administrations participantes. Tout envoi dont le poids est inférieur au minimum par wagon exigé par le présent tarif, est taxé, suivant qu'il y a avantage pour l'expéditeur, soit au prix et pour le minimum de poids fixés par le présent tarif, soit d'après les tarifs généraux ou spéciaux de chaque administration. Pour les prix applicables avec un minimum de tonnage par wagon, une expédition dont le poids est supérieur au minimum est taxée au prix du présent tarif si elle peut être chargée dans un seul wagon. Dans le cas où elle ne pourrait être chargée dans un seul wagon, l'excédent de poids à charger dans un autre wagon, s'il est inférieur au minimum exigé par wagon, est taxé comme il est dit au deuxième alinéa du présent article. Dans tous les cas où il y a lieu à application du présent tarif, l'expédition entière est régie par les conditions de ce tarif. Art. 9. — A défaut de moyens suffisants de pesage à la gare de départ, la poids du chargement des wagons sera constaté, au gré des administrations, soit à l'arrivée, soit à une gare située sur le trajet de la marchandise, et la taxe établie au départ
administration. Pour les prix applicables avec un minimum de tonnage par wagon, une expédition dont le poids est supérieur au minimum est taxée au prix du présent tarif si elle peut être chargée dans un seul wagon. Dans le cas où elle ne pourrait être chargée dans un seul wagon, l'excédent de poids à charger dans un autre wagon, s'il est inférieur au minimum exigé par wagon, est taxé comme il est dit au deuxième alinéa du présent article. Dans tous les cas où il y a lieu à application du présent tarif, l'expédition entière est régie par les conditions de ce tarif. Art. 9. — A défaut de moyens suffisants de pesage à la gare de départ, la poids du chargement des wagons sera constaté, au gré des administrations, soit à l'arrivée, soit à une gare située sur le trajet de la marchandise, et la taxe établie au départ d'après la déclaration de l'expéditeur sera rectifiée en conséquence, s'il y a lieu. Les prix du présent tarif peuvent être soudés à ceux des tarifs généraux ou spéciaux sur le parcours des réseaux intéressés, en se conformant sur chacun d'eux à leur tarif spécial réglant les conditions de soudure. Toutefois, par dérogation aux stipulations de l'article 1er, lorsque le point de soudure n'est pas situé à la fois sur le réseau de l'administration expéditrice et sur l'itinéraire le plus court entre le point de départ et le point de destination, l'indication du tarif commun à appliquer et des points entre lesquels il doit être appliqué est obligatoire et ne peut être remplacée par aucune autre mention. Art. 11. — Les marchandises en provenance ou à destination d'une gare non dénommée, mais intermédiaire entre deux gares dénommées, jouiront du bénéfice du présent tarif, en payant pour la distance entière comprise entre la première gare dénommée qui précède la gare expéditrice et la première gare dénommée qui suit la gare destinataire, si la taxe ainsi calculée est plus avantageuse pour l'expéditeur que celle des tarifs généraux ou spéciaux de chaque administration. Ne sont considérées comme intermédiaires entre deux gares dénommées que les
par dérogation aux stipulations de l'article 1er, lorsque le point de soudure n'est pas situé à la fois sur le réseau de l'administration expéditrice et sur l'itinéraire le plus court entre le point de départ et le point de destination, l'indication du tarif commun à appliquer et des points entre lesquels il doit être appliqué est obligatoire et ne peut être remplacée par aucune autre mention. Art. 11. — Les marchandises en provenance ou à destination d'une gare non dénommée, mais intermédiaire entre deux gares dénommées, jouiront du bénéfice du présent tarif, en payant pour la distance entière comprise entre la première gare dénommée qui précède la gare expéditrice et la première gare dénommée qui suit la gare destinataire, si la taxe ainsi calculée est plus avantageuse pour l'expéditeur que celle des tarifs généraux ou spéciaux de chaque administration. Ne sont considérées comme intermédiaires entre deux gares dénommées que les gares situées sur l'itinéraire le plus court entre chacune des gares dénommées et les points de transit indiqués au tarif. Art. 12. — Les conditions des tarifs intérieurs de chaque administration restent applicables aux expéditions faites en vertu du présent tarif en tout ce qui n'est pas contraire aux dispositions ci-dessus. Les conditions ci-dessus annulent et remplacent celles du tarif spécial commun P. V. no 112 (Orléans — P.-L.-M. — Midi). Ces nouvelles dispositions feront l'objet, pour ce qui concerne l'administration des chemins de fer de l'Etat, d'un nouveau tarif commun P. V. no 112 ; 2° Suppression des parcours et des prix ci-après, concernant le transport des ardoises, par wagon de 5,000 kilogr., savoir : a) Tarif commun G. no 112 (Etat) — P. V. no 112 (Midi). GARES DE DÉPART ET DE DESTINATION PRIX 19 » D'Angers-Saint-Laud à Montauban, et réciproquement. 21 » Toulouse-Matabiau, et réciproquement. 23 » De Nantes-Etat et Nantes-Orléans à Montauban, et réciproquement 21 25 Situ à Toulouse-Matabiau, et réciproquement. 23 25 b) Tarif commun E. no 205, § 13 (Orléans) — G. no 40 (Etat). GARES DE DÉPART ET DE DESTINATION PRIX Périgueux 13 50 De la Pyramide à Villeneuve-sur-Lot 19 » Cahors. 20
ci-dessus. Les conditions ci-dessus annulent et remplacent celles du tarif spécial commun P. V. no 112 (Orléans — P.-L.-M. — Midi). Ces nouvelles dispositions feront l'objet, pour ce qui concerne l'administration des chemins de fer de l'Etat, d'un nouveau tarif commun P. V. no 112 ; 2° Suppression des parcours et des prix ci-après, concernant le transport des ardoises, par wagon de 5,000 kilogr., savoir : a) Tarif commun G. no 112 (Etat) — P. V. no 112 (Midi). GARES DE DÉPART ET DE DESTINATION PRIX 19 » D'Angers-Saint-Laud à Montauban, et réciproquement. 21 » Toulouse-Matabiau, et réciproquement. 23 » De Nantes-Etat et Nantes-Orléans à Montauban, et réciproquement 21 25 Situ à Toulouse-Matabiau, et réciproquement. 23 25 b) Tarif commun E. no 205, § 13 (Orléans) — G. no 40 (Etat). GARES DE DÉPART ET DE DESTINATION PRIX Périgueux 13 50 De la Pyramide à Villeneuve-sur-Lot 19 » Cahors. 20 » De Trélazé à Coutras 12 50 c) Tarif commun E. n° 205 bis, § 1er (Orléans) — G. no 40 bis (Etat). GARES DE DÉPART AGIS MONTAUBAN Toulouse De Trélazé et de la Paperie aux gares ci-contre. 19 » 21 » 23 » D'Ingrandes-sur-Loire. 20 50 22 50 24 50 D'Ancenis. 21 » 23 » 25 » De Châteaubriand — 23 50 25 50 27 50 De Nédon. 26 » 28 » 30 » De Malansac. 27 50 29 50 31 50 d) Des parcours et des prix ci-après, des tarifs P. V. no 112, § 7 (Paris-Lyon-Méditerranée) — E. no 20, § 2 (Orléans), concernant le transport des blancs de Meudon, par chargement de 8,000 kilogr. par wagon. DISTANCES GARES DE DÉPART ET DE DESTINATION kilométriques. Nantes 430 15 » De Souppes à Bordeaux-Bastide. 582 18 M Agen. 651 26 50 Paris, le 25 février 1894. HOMOLOGATIONS ET AVIS IMPORTANTS : Les tarifs homologués sont applicables dans un délai maximum : De quinze jours, s'il s'agit d'un tarif propre à un seul réseau; D'un mois, s'il s'agit d'un tarif commun à deux ou plusieurs compagnies françaises. S'il s'agit d'un tarif commun à des compagnies françaises et étrangères, l'application
50 D'Ancenis. 21 » 23 » 25 » De Châteaubriand — 23 50 25 50 27 50 De Nédon. 26 » 28 » 30 » De Malansac. 27 50 29 50 31 50 d) Des parcours et des prix ci-après, des tarifs P. V. no 112, § 7 (Paris-Lyon-Méditerranée) — E. no 20, § 2 (Orléans), concernant le transport des blancs de Meudon, par chargement de 8,000 kilogr. par wagon. DISTANCES GARES DE DÉPART ET DE DESTINATION kilométriques. Nantes 430 15 » De Souppes à Bordeaux-Bastide. 582 18 M Agen. 651 26 50 Paris, le 25 février 1894. HOMOLOGATIONS ET AVIS IMPORTANTS : Les tarifs homologués sont applicables dans un délai maximum : De quinze jours, s'il s'agit d'un tarif propre à un seul réseau; D'un mois, s'il s'agit d'un tarif commun à deux ou plusieurs compagnies françaises. S'il s'agit d'un tarif commun à des compagnies françaises et étrangères, l'application ne peut avoir lieu qu'après accord entre lesdites compagnies. Il convient enfin d'observer que, dans le cas où l'homologation est donnée sous des réserves, elle ne devient définitive et, par suite, l'application du tarif ne peut avoir lieu qu'autant que la ou les compagnies intéressées acquiescent aux réserves ou en obtiennent le retrait. DÉSIGNATION DES COMPAGNIES DE CHEMINS DE FER, DES TARIFS et des numéros du Journal officiel dans lesquels figurent les propositions homologées. 15 février 1894. Etat. Tarif spécial P. V. no 11. Cailloux et pierres à macadam. (Journal officiel du 13 novembre 1893.) 20 février 1894. — Ouest. — Tarif spécial P. V. no 21. Bouteilles vides. (Journal officiel du 4 décembre 1893.) 23 février 1894. — Sud de la France. — Tarif spécial G. V. no 1. Billets A. II. (Journal officiel du 27 novembre 1893.) 23 février 1894. — Ouest. — Tarif spécial P. V. no 20. Sacs et toiles d'emballage. (Journal officiel du 4 décembre 1893.) 23 février 1894. — Orléans. — Tarif spécial D. no 9. Bois. (Journal officiel du 4 décembre 1893.) 24 février 1894. — Nord. — Ouverture de la halte de Choisy-au-Bac au transport des voyageurs, bagages, etc. (Journal officiel du
obtiennent le retrait. DÉSIGNATION DES COMPAGNIES DE CHEMINS DE FER, DES TARIFS et des numéros du Journal officiel dans lesquels figurent les propositions homologées. 15 février 1894. Etat. Tarif spécial P. V. no 11. Cailloux et pierres à macadam. (Journal officiel du 13 novembre 1893.) 20 février 1894. — Ouest. — Tarif spécial P. V. no 21. Bouteilles vides. (Journal officiel du 4 décembre 1893.) 23 février 1894. — Sud de la France. — Tarif spécial G. V. no 1. Billets A. II. (Journal officiel du 27 novembre 1893.) 23 février 1894. — Ouest. — Tarif spécial P. V. no 20. Sacs et toiles d'emballage. (Journal officiel du 4 décembre 1893.) 23 février 1894. — Orléans. — Tarif spécial D. no 9. Bois. (Journal officiel du 4 décembre 1893.) 24 février 1894. — Nord. — Ouverture de la halte de Choisy-au-Bac au transport des voyageurs, bagages, etc. (Journal officiel du 12 février 1894.) 24 février 1894. — Midi, État et Chemins Espagnols. — Tarif commun P. V. no 203. Citrons, coings, grenades, etc. (Journal officiel du 7 août 1893.) 24 février 1894. — Nord, Ouest et Grande Ceinture. — Nouveau tarif commun P. V. no 111. Pierres de taille. (Journal officiel du 14 août 1893.) 24 février 1894. — Est et Paris-Lyon-Méditerranée. — Tarif commun d'exportation P. V. no 306. Vins de Champagne. (Journal officiel du 21 août 1893.) Sous réserve que le prix de 44 fr. primitivement proposé sera abaissé à 37 fr. Ministère du commerce, de l'industrie et des colonies. AVIS COMMERCIAUX No 528. 24 février 1894. LÉGISLATION COMMERCIALE ÉTRANGÈRE Milan. Composition du conseil de la chambre de commerce pour l'année 1894. Président d'honneur : M. le vicomte de Castillon Saint-Victor, consul de France. Président : M. François Gondrand. Vice-président : M. Adolphe Gibert. Trésorier : M. A. Monchicourt. Conseillers : MM. A. Blache, M. Grosjean, N. Laval, E. Mont-Louis, T. Murer, A. Rebulloi, A. Rivoire, L. Salomon. Secrétaire : M. Henry Blanc. PUBLICATIONS PÉRIODIQUES Rome. Compte rendu des travaux pour l'année 1892. — Sommaire. Partie officielle. — Ouvrages et publications divers. Conseil de la chambre de commerce
officiel du 14 août 1893.) 24 février 1894. — Est et Paris-Lyon-Méditerranée. — Tarif commun d'exportation P. V. no 306. Vins de Champagne. (Journal officiel du 21 août 1893.) Sous réserve que le prix de 44 fr. primitivement proposé sera abaissé à 37 fr. Ministère du commerce, de l'industrie et des colonies. AVIS COMMERCIAUX No 528. 24 février 1894. LÉGISLATION COMMERCIALE ÉTRANGÈRE Milan. Composition du conseil de la chambre de commerce pour l'année 1894. Président d'honneur : M. le vicomte de Castillon Saint-Victor, consul de France. Président : M. François Gondrand. Vice-président : M. Adolphe Gibert. Trésorier : M. A. Monchicourt. Conseillers : MM. A. Blache, M. Grosjean, N. Laval, E. Mont-Louis, T. Murer, A. Rebulloi, A. Rivoire, L. Salomon. Secrétaire : M. Henry Blanc. PUBLICATIONS PÉRIODIQUES Rome. Compte rendu des travaux pour l'année 1892. — Sommaire. Partie officielle. — Ouvrages et publications divers. Conseil de la chambre de commerce française de Rome pour l’année 1893. — Tableau des membres actifs. — Tableau des membres résidant hors d’Italie. Assemblée générale du 19 février 1893. — Extraits des procès-verbaux. — Exposition de Lyon en 1894. — Prescriptions du règlement d’hygiène sur les conserves alimentaires. — Règlement de douane pour l’Erythrée. — Modifications au répertoire général du tarif des droits de douane. Partie non officielle. — Exposition de Bordeaux en 1895. — Expositions réunies à Milan en 1894. — La rupture du traité de commerce entre la France et l’Italie et ses effets sur deux des principaux produits italiens : les vins et les huiles. — Mouvement commercial en 1893. — Statistique officielle italienne, commerce spécial : 11 premiers mois de 1893. — Mouvement du port de Gênes : 11 premiers mois de 1893. — Les récoltes en Italie en 1893. — Revue des marchés en Italie. — Congrès médical à Rome en 1894. — Société anonyme des manufactures de glaces de Saint-Gobain, Chauny et Cirey. Supplément. — Exposition de Rome en 1895. — Mouvement du port de Gênes en décembre 1893. Récolte des oranges, citrons, etc., en 1894. Milan, Bulletin mensuel, 98. année, n° 67, 10 février 1894. — Sommaire. —
Modifications au répertoire général du tarif des droits de douane. Partie non officielle. — Exposition de Bordeaux en 1895. — Expositions réunies à Milan en 1894. — La rupture du traité de commerce entre la France et l’Italie et ses effets sur deux des principaux produits italiens : les vins et les huiles. — Mouvement commercial en 1893. — Statistique officielle italienne, commerce spécial : 11 premiers mois de 1893. — Mouvement du port de Gênes : 11 premiers mois de 1893. — Les récoltes en Italie en 1893. — Revue des marchés en Italie. — Congrès médical à Rome en 1894. — Société anonyme des manufactures de glaces de Saint-Gobain, Chauny et Cirey. Supplément. — Exposition de Rome en 1895. — Mouvement du port de Gênes en décembre 1893. Récolte des oranges, citrons, etc., en 1894. Milan, Bulletin mensuel, 98. année, n° 67, 10 février 1894. — Sommaire. — Partie officielle. — Assemblée générale du 21 janvier 1894. Etat des présences aux séances du conseil. — Procès-verbal de la XCIe séance du conseil, 1er février 1894. Constitution du bureau pour l’année 1894. — Modifications douanières. — Nouveaux membres de la chambre. Partie non officielle. — Revue mensuelle des soies et des cocons. — Courrier de Sicile. — Exportations de fourrages. — La bande noire. — Le cours forcé. — Les droits sur les vins en Autriche-Hongrie. — Traitement des produits italiens en Espagne. — De mois en mois, nouvelles industrielles, commerciales, agricoles. — A travers les expositions : Lyon, Milan. — Les agences commerciales à l’étranger. — Le commerce des agrumes italiens en Autriche-Hongrie. — Le change en janvier 1894. — La Suisse et l’Italie, développements des rapports commerciaux. — Revue des marchés en Italie. Marché de Gênes. Autres marchés. — Mouvement du commerce des vins, raisins et moûts à Barletta en 1892-1893. — Bulletin bibliographique. — Mouvement de navigation des ports de Gênes, Venise, Ancône, Messine, en décembre 1893. Récapitulation annuelle. — Exportation française en Italie. — Importation italienne en France. — Nos exportations et importations en 1890-1891-1892-1893. Buenos-Aires. Bulletin mensuel, 2e année, no 24. Décembre 1893. —
et des cocons. — Courrier de Sicile. — Exportations de fourrages. — La bande noire. — Le cours forcé. — Les droits sur les vins en Autriche-Hongrie. — Traitement des produits italiens en Espagne. — De mois en mois, nouvelles industrielles, commerciales, agricoles. — A travers les expositions : Lyon, Milan. — Les agences commerciales à l’étranger. — Le commerce des agrumes italiens en Autriche-Hongrie. — Le change en janvier 1894. — La Suisse et l’Italie, développements des rapports commerciaux. — Revue des marchés en Italie. Marché de Gênes. Autres marchés. — Mouvement du commerce des vins, raisins et moûts à Barletta en 1892-1893. — Bulletin bibliographique. — Mouvement de navigation des ports de Gênes, Venise, Ancône, Messine, en décembre 1893. Récapitulation annuelle. — Exportation française en Italie. — Importation italienne en France. — Nos exportations et importations en 1890-1891-1892-1893. Buenos-Aires. Bulletin mensuel, 2e année, no 24. Décembre 1893. — Sommaire. — Compte rendu de la séance de la Chambre du 29 décembre. — Loi de douane pour 1894. — Tarif d’évaluation. — Etude des impôts d’importation. — Règlement de la dette externe. — Exportation de bétail sur pied. — Exportation. — Consolidation de la dette flottante. — Jurisprudence maritime. — Navigation fluviale. Primes à la navigation. — Quarantaines. Pilotage dans le port de Buenos-Aires. Recettes de douane. — L’or à la Bourse pendant l’année 1893. — Nouveau câble transatlantique. — Chemins de fer. — Banque de la nation argentine. — Cours des produits importés. — Cours des produits du pays. — Renseignements financiers. — Mouvement du port de Buenos-Aires en décembre. INFORMATIONS ET RENSEIGNEMENTS Rapports commerciaux des agents diplomatiques et consulaires de France. — Vient de paraître : Russie : Exportation et navigation du port d’Odessa en 1892 (20 centimes), États-Unis. Envoi d’échantillons de laine. — Le consul de France à San-Francisco vient d’adresser une collection d’échantillons de laine et de tissus de provenance californienne. Ces échantillons et les indications qui les accompagnent sont tenus, jusqu’au 10 mars, à la disposition des intéressés au ministère du commerce, de l’industrie et des colonies (direction du commerce extérieur, bureau du mouvement