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chambre même : Vous avez méconnu votre devoir, vous avez violé l’article 8 de la loi électorale, qui porte que tout collège électoral doit être convoqué dans les six mois. (Très bien ! très bien !) Les oppositions ont toujours ainsi des armes à deux tranchants. (Vive approbation.) Que la chambre examine bien la portée de la décision qui lui est demandée. En lui proposant d’annuler l’élection de l’honorable M. Chesnelong, on va réagir sur les causes de l’élection de l'honorable M. Larrabure. (Oui! oui ! — Non ! non !) On veut constater que l’honorable M. Larrabure a pu être nommé député sans avoir préalablement donné sa démission. (C’est cela !) C’est là une très grosse question qu'en son temps le gouvernement pourra discuter, si elle se présente. M. le vicomte Lanjuinais. — Pourquoi n’a-t-on pas accepté la priorité qui était demandée pour la vérification de l’élection de M. Chesnelong? (Aux voix! aux voix!) M. Buffet ne consent pas à s’appliquer les observations par lesquelles M. le ministre d’État a cru pouvoir terminer son discours. M. le ministre a dit que dans le cas où le gouvernement aurait tenu une conduite différente, on serait venu la lui reprocher. C’est là un reproche que personne dans la chambre ne saurait accepter. (Très bien ! sur quelques bancs. — Hilarité sur d’autres.) Quant à lui, lorsque l’honorable membre soutient une opinion, il n’obéit qu’aux inspirations de sa conscience. (Très bien ! sur plusieurs bancs.) M. le ministre d’État a reconnu que sous l'empire de la loi de 1831, il n’y avait pas place pour le doute, mais il considère l’article 66 comme abrogé implicitement par le décret de 1852. Or, qu’est-ce qu’une abrogation implicite ? Elle a lieu lorsque les différentes lois statuent sur le même objet. Il est évident alors qu’une loi postérieure n’a pas besoin d’abroger expressément les dispositions de la loi précédente. Il suffit que ces dispositions soient inconciliables avec la législation nouvelle. A-t-on trouvé dans le décret de 1852 quelque article inconciliable avec l’article 66 de la loi de 1838 ? Evidemment non. (Déclamations sur quelques bancs.)
là un reproche que personne dans la chambre ne saurait accepter. (Très bien ! sur quelques bancs. — Hilarité sur d’autres.) Quant à lui, lorsque l’honorable membre soutient une opinion, il n’obéit qu’aux inspirations de sa conscience. (Très bien ! sur plusieurs bancs.) M. le ministre d’État a reconnu que sous l'empire de la loi de 1831, il n’y avait pas place pour le doute, mais il considère l’article 66 comme abrogé implicitement par le décret de 1852. Or, qu’est-ce qu’une abrogation implicite ? Elle a lieu lorsque les différentes lois statuent sur le même objet. Il est évident alors qu’une loi postérieure n’a pas besoin d’abroger expressément les dispositions de la loi précédente. Il suffit que ces dispositions soient inconciliables avec la législation nouvelle. A-t-on trouvé dans le décret de 1852 quelque article inconciliable avec l’article 66 de la loi de 1838 ? Evidemment non. (Déclamations sur quelques bancs.) M. le ministre d’État a indiqué comme incompatible avec la loi de 1831 la disposition du décret de 1852, qui porte à six mois le délai de convocation, et il a conclu que la durée des sessions étant aujourd’hui plus courte, le système antérieur aurait pour résultat de laisser un siège électoral vacant pendant fort longtemps. Mais les inconvénients d’une loi suffisent-ils donc pour la faire considérer comme implicitement abrogée ? Ce serait là un système étrange. Le législateur de 1831 et de 1840 s’était montré très pressé de réunir les collèges électoraux vacants, en fixant un délai de quarante jours pour la convocation. Le législateur de 1852, moins pressé, a porté ce délai à six mois. Dès que ce dernier se montre moins pressé, peut-on conclure qu’il est plus préoccupé de ne pas laisser les circonscriptions électorales sans représentants ? (Dires sur quelques bancs.) En fait, le corps législatif reste jamais neuf mois sans siéger. Dans tous les cas, vers après cet intervalle de neuf mois, le gouvernement voulait ne convoquer les électeurs qu’au bout de six mois, et porter alors à quinze mois la durée de la vacance électorale, ce serait un abus. (Déclamations.) M. le ministre d'État.
siège électoral vacant pendant fort longtemps. Mais les inconvénients d’une loi suffisent-ils donc pour la faire considérer comme implicitement abrogée ? Ce serait là un système étrange. Le législateur de 1831 et de 1840 s’était montré très pressé de réunir les collèges électoraux vacants, en fixant un délai de quarante jours pour la convocation. Le législateur de 1852, moins pressé, a porté ce délai à six mois. Dès que ce dernier se montre moins pressé, peut-on conclure qu’il est plus préoccupé de ne pas laisser les circonscriptions électorales sans représentants ? (Dires sur quelques bancs.) En fait, le corps législatif reste jamais neuf mois sans siéger. Dans tous les cas, vers après cet intervalle de neuf mois, le gouvernement voulait ne convoquer les électeurs qu’au bout de six mois, et porter alors à quinze mois la durée de la vacance électorale, ce serait un abus. (Déclamations.) M. le ministre d'État. — Ce serait son droit. M. Buffet. — Ce serait le summun jus, mais assurément il ne s’en prévaudrait pas. Le législateur de 1852 dit expressément qu’il n’a pas fait un code complet, qu’il n’abroge, dans les lois antérieures, que les dispositions contraires à la nouvelle constitution. Cet argument est tellement décisif que M. Mathieu, avec ses grandes connaissances de jurisconsulte, en a compris la portée et s’est attaché à l'affaiblir. Il a reconnu, en effet, que la loi de 1831 n'aurait pas été abrogée par le décret de 1852, s’il n’était survenu aucune disposition intermédiaire, si le décret de 1852 avait succédé immédiatement à la loi de 1831 ; mais qu’il n’en est pas ainsi, et qu’il y avait entre les deux la loi du 31 mai 1850. La disposition de la loi du 31 mai 1850 invoquée par l’honorable M. Mathieu est si peu incompatible avec les dispositions des lois antérieures, qu’elle se retrouve tout entière fondue dans l’ensemble des lois de 1831 et de 1849. Seulement, lors de la discussion de la loi de 1831, il se présenta une difficulté. On se demanda si le délai de convocation fixé à quarante jours commencerait à courir aussitôt que
tellement décisif que M. Mathieu, avec ses grandes connaissances de jurisconsulte, en a compris la portée et s’est attaché à l'affaiblir. Il a reconnu, en effet, que la loi de 1831 n'aurait pas été abrogée par le décret de 1852, s’il n’était survenu aucune disposition intermédiaire, si le décret de 1852 avait succédé immédiatement à la loi de 1831 ; mais qu’il n’en est pas ainsi, et qu’il y avait entre les deux la loi du 31 mai 1850. La disposition de la loi du 31 mai 1850 invoquée par l’honorable M. Mathieu est si peu incompatible avec les dispositions des lois antérieures, qu’elle se retrouve tout entière fondue dans l’ensemble des lois de 1831 et de 1849. Seulement, lors de la discussion de la loi de 1831, il se présenta une difficulté. On se demanda si le délai de convocation fixé à quarante jours commencerait à courir aussitôt que la démission aurait été acceptée par la chambre, ou seulement après qu’elle aurait été notifiée au ministre de l’intérieur. C’est uniquement pour répondre à ce doute que la disposition de l'art. 14 de la loi du 31 mai 1850 a été introduite. Aucune disposition du décret de 1852 n’est contraire à la loi de 1831. Les motifs des dispositions contenues dans celle loi conservent toute leur force. Il s’agit toujours de savoir si une démission est sérieuse et volontairement donnée. M. le ministre d’État dit que la chambre n’est pas dessaisie, et que la question peut toujours se présenter lors de la vérification des pouvoirs. Ainsi donc, c’est par une démission donnée à je ne sais quelles que le gouvernement aura le droit de convoyer les électeurs. Cela est contraire à la dignité du suffrage universel. Il faut qu’il y ait une autorité qui juge si la démission a été sérieusement et librement donnée. (Approbation sur plusieurs bancs.) Encore une fois, la loi de 1831 est toujours en vigueur ; aucune disposition ne l’a abrogée. Le décret de 1852 en suppose le maintien. Il est impossible de laisser à l'arbitrage la question si importante des démissions. La chambre doit maintenir
à la loi de 1831. Les motifs des dispositions contenues dans celle loi conservent toute leur force. Il s’agit toujours de savoir si une démission est sérieuse et volontairement donnée. M. le ministre d’État dit que la chambre n’est pas dessaisie, et que la question peut toujours se présenter lors de la vérification des pouvoirs. Ainsi donc, c’est par une démission donnée à je ne sais quelles que le gouvernement aura le droit de convoyer les électeurs. Cela est contraire à la dignité du suffrage universel. Il faut qu’il y ait une autorité qui juge si la démission a été sérieusement et librement donnée. (Approbation sur plusieurs bancs.) Encore une fois, la loi de 1831 est toujours en vigueur ; aucune disposition ne l’a abrogée. Le décret de 1852 en suppose le maintien. Il est impossible de laisser à l'arbitrage la question si importante des démissions. La chambre doit maintenir par son vote une loi qui garantit une de ses prérogatives essentielles. (Très bien ! très bien ! sur plusieurs bancs. — Aux voix ! aux voix !) M. le président Walckowski. — Il y a une demande de scrutin. Il va y être procédé. Les conclusions du bureau sont adoptées à la majorité de 160 voix contre 62, sur 222 votants. M. le président rappelle que la chambre doit se réunir jeudi dans ses bureaux pour la nomination de la commission de l’adresse, et il propose qu’il y ait vendredi séance publique pour recevoir des communications du gouvernement, s’il y a lieu, et délibérer sur des projets de lois d'intérêt local. L’ordre du jour est ainsi réglé. La séance est levée à cinq heures. Le chef-adjoint des secrétaires-rédacteurs, MAUREL DUREVHÉ. Faits divers. M. A. Marx, dans L'Epoque, donne des détails curieux sur un singulier personnage qui habitait la dernière vieille maison de la Cité que la démolition vient de faire disparaître : La dernière vieille maison de la Cité vient d’être abattue. Elle était habitée par un industriel dont le singulier commerce mérite les honneurs de l’impression. Ce bonhomme avait écrit au-dessus de sa sonnette : BAROLET, trouveur d'enseignes.
adoptées à la majorité de 160 voix contre 62, sur 222 votants. M. le président rappelle que la chambre doit se réunir jeudi dans ses bureaux pour la nomination de la commission de l’adresse, et il propose qu’il y ait vendredi séance publique pour recevoir des communications du gouvernement, s’il y a lieu, et délibérer sur des projets de lois d'intérêt local. L’ordre du jour est ainsi réglé. La séance est levée à cinq heures. Le chef-adjoint des secrétaires-rédacteurs, MAUREL DUREVHÉ. Faits divers. M. A. Marx, dans L'Epoque, donne des détails curieux sur un singulier personnage qui habitait la dernière vieille maison de la Cité que la démolition vient de faire disparaître : La dernière vieille maison de la Cité vient d’être abattue. Elle était habitée par un industriel dont le singulier commerce mérite les honneurs de l’impression. Ce bonhomme avait écrit au-dessus de sa sonnette : BAROLET, trouveur d'enseignes. Quand un négociant ouvrait boutique, il allait trouver Barolet qui lui livrait l’exergue de sa devanture moyennant finances. Là chose se passait ainsi : le consultant passait dans le cabinet du consulté, auquel il expliquait la nature de ses denrées. Était-il charcutier? Barolet lisait d’un casier un volume portant la lettre C et lui faisait l’article. Avant le préalable, il demandait si son client voulait une enseigne à 5 fr. ou à 10 fr., et il se faisait payer d’avance. Pour 5 francs, il soumettait au choix : Au Jambon triomphant, au Saucisson Incolore, au Cochon bon enfant, à la Fressure gigantesque. Pour 10 francs, il offrait : aux Délices du Palais, au Porc-Salut, à la Crépinette enchantée, à l'Ami du Grand-Saint ou à la Bonne Trogne. Tout le monde a pu voir dans la même Cité une enseigne de frotteur en haut de laquelle on lisait au Nard d'Arabie. Barolet avait cru entendre le mot coiffeur sortir de la bouche de l’Auvergnat, et l’autre avait choisi la première enseigne qui lui avait été proposée, à cause sans doute qu’il n’y comprenait rien. Toujours est-il qu’elle faisait contraste au-dessus de la grossière peinture à l’huile représentant un homme suant sang
lettre C et lui faisait l’article. Avant le préalable, il demandait si son client voulait une enseigne à 5 fr. ou à 10 fr., et il se faisait payer d’avance. Pour 5 francs, il soumettait au choix : Au Jambon triomphant, au Saucisson Incolore, au Cochon bon enfant, à la Fressure gigantesque. Pour 10 francs, il offrait : aux Délices du Palais, au Porc-Salut, à la Crépinette enchantée, à l'Ami du Grand-Saint ou à la Bonne Trogne. Tout le monde a pu voir dans la même Cité une enseigne de frotteur en haut de laquelle on lisait au Nard d'Arabie. Barolet avait cru entendre le mot coiffeur sortir de la bouche de l’Auvergnat, et l’autre avait choisi la première enseigne qui lui avait été proposée, à cause sans doute qu’il n’y comprenait rien. Toujours est-il qu’elle faisait contraste au-dessus de la grossière peinture à l’huile représentant un homme suant sang et eau, et promenant son extrémité déchaussée sur un parquet couleur vermillon. — Encore une entreprise avortée sur cette terre d’Afrique, qui fait payer de tant d’efforts chaque conquête réalisée ! M. du Chaillu, l’explorateur devenu célèbre de la terre des Gorilles, était reparti pour le Gabon à la fin de 1864, bien résolu de pousser très avant dans l’intérieur, et bien préparé pour les observations scientifiques. Au sud du Gabon débouche un fleuve considérable, l’Ogobaï, qui se partage en un large delta à travers un pays marécageux. Nul Européen n'a encore reconnu le cours de ce fleuve à une distance un peu grande de la mer. Du Chaillu avait remonté une portion de l’Ogobaï lors de son premier voyage ; il voulait, cette fois, continuer sa reconnaissance. En partant de la mer, le pays, de plus en plus boisé, monte graduellement et comme par échelons vers le plateau intérieur. Le voyageur s’était avancé déjà à une assez grande distance, à 270 milles (par estimate) de la côte, quand un accident, un fusil parti par hasard, et qui tua et blessa deux indigènes, souleva contre eux les habitants, et l’obligea à lui et à sa troupe de revenir sur ses
de 1864, bien résolu de pousser très avant dans l’intérieur, et bien préparé pour les observations scientifiques. Au sud du Gabon débouche un fleuve considérable, l’Ogobaï, qui se partage en un large delta à travers un pays marécageux. Nul Européen n'a encore reconnu le cours de ce fleuve à une distance un peu grande de la mer. Du Chaillu avait remonté une portion de l’Ogobaï lors de son premier voyage ; il voulait, cette fois, continuer sa reconnaissance. En partant de la mer, le pays, de plus en plus boisé, monte graduellement et comme par échelons vers le plateau intérieur. Le voyageur s’était avancé déjà à une assez grande distance, à 270 milles (par estimate) de la côte, quand un accident, un fusil parti par hasard, et qui tua et blessa deux indigènes, souleva contre eux les habitants, et l’obligea à lui et à sa troupe de revenir sur ses pas. Du Chaillu perdit dans sa déroute ses instruments et ses collections; il n’a pu conserver de ses chronomètres et son journal. Ainsi privé de tout moyen d’observations, il a dû se résigner à regagner l’Angleterre, où il est arrivé, croyons-nous, dans ces derniers jours. Du Chaillu rapporte un fait curieux. Dans le cours de son voyage, il rencontra une tribu errante, toute composée, hommes et femmes, de véritables nains. Les hommes ont le corps velu, et leur couleur est plus claire que celle des vrais nègres; les femmes, plus petites que la partie mâle de la tribu, n’excédaient pas (du Chaillu en mesura plusieurs) 4 pieds 4 pouces à 4 pieds 5 pouces, mesure anglaise, ou 1 m32 à 1 m45, autrement dit 4 pieds. Les pygmées d'Hérodote n’ont plus droit de nous étonner. — Sous ce titre : HORRIBLE DRAME MARITIME, le Commerce breton raconte ce qui suit : M. Haï vu, musicien au 62c, écrit à M. Gosselin, de Mazatlan, qu’un terrible drame vient encore de se passer en mer. Une goélette partit de ce port pour San Francisco, le 5 octobre. Dans la nuit du 6, une famille composée de huit hommes, maîtres et domestiques, cinq
curieux. Dans le cours de son voyage, il rencontra une tribu errante, toute composée, hommes et femmes, de véritables nains. Les hommes ont le corps velu, et leur couleur est plus claire que celle des vrais nègres; les femmes, plus petites que la partie mâle de la tribu, n’excédaient pas (du Chaillu en mesura plusieurs) 4 pieds 4 pouces à 4 pieds 5 pouces, mesure anglaise, ou 1 m32 à 1 m45, autrement dit 4 pieds. Les pygmées d'Hérodote n’ont plus droit de nous étonner. — Sous ce titre : HORRIBLE DRAME MARITIME, le Commerce breton raconte ce qui suit : M. Haï vu, musicien au 62c, écrit à M. Gosselin, de Mazatlan, qu’un terrible drame vient encore de se passer en mer. Une goélette partit de ce port pour San Francisco, le 5 octobre. Dans la nuit du 6, une famille composée de huit hommes, maîtres et domestiques, cinq femmes et quatre enfants, passagers à bord, a été l’objet d’une attaque horrible de la part de trois forbans : un Français, que l’on dit être des environs de Saint-Malo, un Italien et un Grec. Ces misérables ont assassiné les hommes le lendemain à coups de revolvers et de poignards. Le lendemain, les femmes et trois des enfants furent montés sur le pont, où on les plaça en guise de figures, et on les fit périr sous les balles. Une d’elles, qui était enceinte, parvint à se relever, et le Français — horreur ! — lui ouvrit le côté avec un poignard, et retira l'enfant, en disant avec une ironie infernale que c’était un nouveau système d'accouchement ! Le 8, on retrouva le quatrième enfant, une petite fille de six ans, presque morte de frayeur et de faim, et, malgré les supplications de l’équipage, qui demandait grâce pour cette enfant, le Français la prit par les pieds, lui brisa la tête et la jeta à la mer ! C’est en frémissant que l'on rapporte de telles abominations. Le capitaine d’un autre navire, voyant que la goélette avait changé de route, conçut des soupçons et se dirigea vers elle à force
Le lendemain, les femmes et trois des enfants furent montés sur le pont, où on les plaça en guise de figures, et on les fit périr sous les balles. Une d’elles, qui était enceinte, parvint à se relever, et le Français — horreur ! — lui ouvrit le côté avec un poignard, et retira l'enfant, en disant avec une ironie infernale que c’était un nouveau système d'accouchement ! Le 8, on retrouva le quatrième enfant, une petite fille de six ans, presque morte de frayeur et de faim, et, malgré les supplications de l’équipage, qui demandait grâce pour cette enfant, le Français la prit par les pieds, lui brisa la tête et la jeta à la mer ! C’est en frémissant que l'on rapporte de telles abominations. Le capitaine d’un autre navire, voyant que la goélette avait changé de route, conçut des soupçons et se dirigea vers elle à force de voiles. Se voyant poursuivi, les meurtriers jetèrent leur goélette à la côte et se réfugièrent dans les montagnes. Le capitaine du navire qui les suivait descendit sur la même côte et trouva moyen de les faire chercher par une vingtaine d'indiens. Ces derniers purent s’emparer du Français et de l’Italien, qui ont été ramenés à Mazatlan, jugés et fusillés le lendemain, à sept heures du matin, et pendus, ensuite jusqu’à dix heures. Au moment de la mort, le Français a eu l’infamie de crier : Vive la France ! Il a ajouté qu’il était capitaine au long cours et âgé de quarante-six ans. Le Grec n'avait pas encore été retrouvé. Le motif de ces crimes était l’ambition de s'emparer de grandes valeurs en or appartenant à cette famille, et que ces scélérats croyaient être à bord. L'inépuisable et brillant conteur a, plus que dans cet ouvrage, montré les ressources de son talent et déployé les enchantements de sa plume. Tour toutes les lettres divers : J.-B. Roucole. du 1er février 1865. Service télégraphique. Londres, 1er février. Voici le bilan de la Banque : Ont augmenté : réserve des billets, de 2,065 liv. st.; numéraire, 94,000 liv. st. Le portefeuille
l’Italien, qui ont été ramenés à Mazatlan, jugés et fusillés le lendemain, à sept heures du matin, et pendus, ensuite jusqu’à dix heures. Au moment de la mort, le Français a eu l’infamie de crier : Vive la France ! Il a ajouté qu’il était capitaine au long cours et âgé de quarante-six ans. Le Grec n'avait pas encore été retrouvé. Le motif de ces crimes était l’ambition de s'emparer de grandes valeurs en or appartenant à cette famille, et que ces scélérats croyaient être à bord. L'inépuisable et brillant conteur a, plus que dans cet ouvrage, montré les ressources de son talent et déployé les enchantements de sa plume. Tour toutes les lettres divers : J.-B. Roucole. du 1er février 1865. Service télégraphique. Londres, 1er février. Voici le bilan de la Banque : Ont augmenté : réserve des billets, de 2,065 liv. st.; numéraire, 94,000 liv. st. Le portefeuille a diminue de 9,167 liv. st. Madrid, 1er février. Les députés de la Catalogne doivent se réunir demain, dit-on, pour demander que le gouvernement délivre des patentes aux corsaires espagnols à opposer à ceux du Chili. Cadix, 1er février. Un paquebot, escorté par la frégate Girona, est parti ce matin pour la Havane. CLÔTURE d'hier. VALEURS. PREMIER COURS d'aujourd'hui. d'aujourd'hui. DERNIER COURS de Caufour d'huit 68 57½ 3 0% nouveau... 68 72 68 67 3 0% ancien... 4 1½% 5 0% Piémontais. 61 80½ Emprunt Italien, 61 85½ 6195½ 46 314 Emprunt mexicain.. 46 314 46 1½ 840 Crédit mobilier.. 840 827 50 423 75 Mobilier espagnol 425 425 595 Société générale. 595 595 965 Compte d'escompte. 970 965 852 50 Orléans........ 852 50 85 12 25 1112 50 855 54½ 411 25 411 25 407 50 87 7½ Nord Paris-Lyon-Méditerranée Midi Société autrichienne Lomb-Vénitien Saragossa Canal du Suez Consolidé à Huile de Pétrole 1111 25 855 410 411 25 407 50 1 96 3/4 Paris, 1er février 250 boeufs, à 106, 100, 90 fr. les 100 kilos. 460 moutons, à 155, 150, 144 fr. les 100 kg. porcs, à 120, 110, 100, les 100 kilos. A tous ceux qui,