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cantines, s'il faut l'en croire, est vendu aux prisonniers soixante centimes le litre, lorsqu'il n'en coûte que vingt; et le sucre, que l'administration paie un franc le kilogramme, est livré par elle à deux francs. Ces allégations sont fausses et calomnieuses. Loin d'être avariés, les vivres de cuisine sont et ont toujours été de bonne qualité. Pour obtenir ce résultat, l'administration n'a qu'à faire exécuter les cahiers des charges qui servent de base aux marchés, et elle ne manque pas à sa tâche. Les commissions de surveillance qui visitent les prisons ont pu se convaincre que le régime y est sain et les vivres de bonne qualité et convenablement préparés. Le vin débité aux cantines ne coûte pas seulement vingt centimes, comme on le dit, mais bien, en y comprenant les droits d'octroi qui sont à la charge de l'administration, 53 centimes, 35 centièmes; il est livré aux détenus au prix de soixante centimes, conformément aux règlements. C'est donc un excédant de 66 centimes, 65 centièmes que perçoit l'administration; mais cet excédant ne sert qu'à couvrir une partie des frais occasionnés par l'exploitation des cantines. Le sucre, qui ne coûterait à l'administration, suivant ce journal, que un franc le kilogramme, lui revient en réalité à 1 fr, 55 c. Ces conditions sont plus avantageuses aux détenus, que celles qu'ils obtiendraient au dehors, et elles sont dues à ce que l'administration achète en gros et par voie d'adjudication toutes les fournitures de cantine. Ce simple exposé des faits suffira pour faire apprécier tout ce que contient d'erreurs le journal le Temps, et faire juger de l'esprit dans lequel il a été publié. Nous ne reviendrons pas sur ces détails. (Communiqué.) L'Assemblée s'est réunie aujourd'hui, à midi, dans ses bureaux : l'ordre du jour portait : « Domination d'une commission de quinze membres pour l'examen de la proposition de M. Belting de Lancastel, sur la fixation du nombre des ministres et de leurs attributions. Nomination d'une commission de quinze membres pour l'examen de la proposition de M. Henri Didier, ayant pour objet de faire nommer une commission spéciale chargée de préparer les
lui revient en réalité à 1 fr, 55 c. Ces conditions sont plus avantageuses aux détenus, que celles qu'ils obtiendraient au dehors, et elles sont dues à ce que l'administration achète en gros et par voie d'adjudication toutes les fournitures de cantine. Ce simple exposé des faits suffira pour faire apprécier tout ce que contient d'erreurs le journal le Temps, et faire juger de l'esprit dans lequel il a été publié. Nous ne reviendrons pas sur ces détails. (Communiqué.) L'Assemblée s'est réunie aujourd'hui, à midi, dans ses bureaux : l'ordre du jour portait : « Domination d'une commission de quinze membres pour l'examen de la proposition de M. Belting de Lancastel, sur la fixation du nombre des ministres et de leurs attributions. Nomination d'une commission de quinze membres pour l'examen de la proposition de M. Henri Didier, ayant pour objet de faire nommer une commission spéciale chargée de préparer les lois promises à l'Algérie. Nomination d'une commission de quinze membres pour l'examen de la proposition de M. de Bussières, relative au classement des places de guerre et aux servitudes militaires. Nomination d'une commission de quinze membres pour l'examen de la proposition de M. de Saint-Priest, relative au délit d'usure. Sur la première proposition, il y a eu une discussion assez confuse. L'auteur, M. de Lancastel, membre du 9e bureau, s'est appliqué à faire apprécier les importantes économies et les améliorations administratives qui résulteraient, selon lui, de la réduction du nombre des ministres et de l'extension des attributions des ministères maintenus. M. Detours et ses amis de la Montagne ont généralement soutenu la proposition, non pas seulement à cause de sa portée économique, mais parce que la solution de la question qu'elle renferme aura pour objet de modifier profondément les rapports du pouvoir exécutif avec l'Assemblée et de transformer la situation respective des pouvoirs. La plus grande partie des orateurs qui ont pris la parole, dans les autres bureaux, se sont prononcés pour le rejet de la proposition. Les commissaires nommés sont MM. Dupin (Ch.), Hubert-Delisle, Buffet, de Larcy, Béchard, de Tinguy, Faucher (Léon), Martel, Detours, Levavasseur, Janvier, Moulin, Callet, Goulhot
la première proposition, il y a eu une discussion assez confuse. L'auteur, M. de Lancastel, membre du 9e bureau, s'est appliqué à faire apprécier les importantes économies et les améliorations administratives qui résulteraient, selon lui, de la réduction du nombre des ministres et de l'extension des attributions des ministères maintenus. M. Detours et ses amis de la Montagne ont généralement soutenu la proposition, non pas seulement à cause de sa portée économique, mais parce que la solution de la question qu'elle renferme aura pour objet de modifier profondément les rapports du pouvoir exécutif avec l'Assemblée et de transformer la situation respective des pouvoirs. La plus grande partie des orateurs qui ont pris la parole, dans les autres bureaux, se sont prononcés pour le rejet de la proposition. Les commissaires nommés sont MM. Dupin (Ch.), Hubert-Delisle, Buffet, de Larcy, Béchard, de Tinguy, Faucher (Léon), Martel, Detours, Levavasseur, Janvier, Moulin, Callet, Goulhot de Saint-Germain et Paulmier. La commission chargée d'examiner la proposition de M. Henri Didier, ayant pour objet de faire nommer une commission spéciale chargée de préparer les lois spéciales pour l'Algérie, se compose de : MM. le général Bedeau, Arago (Emmanuel), Cunin-Gridaine, Lafayette (Oscar), Henri Didier, Poujolat, de La Riboissière, de Tocqueville, Chavoix, Toupet-Desvignes, de Laussat, de Rancé, général Oudinot, Le Verrier et Frémy. La discussion n'a été qu'une répétition de la discussion qui a eu lieu avant-hier à la séance publique. La proposition de M. de Bussières (de l'Aisne) relative au classement des places de guerre et aux servitudes militaires, a eu l'assentiment de la majorité. Les commissaires chargés de l'examiner sont : MM. Soult de Dalmatie, Valette, Résal, Talon, de Bussières, général Husson, Aymé, général Gouraud, Chadenet, Lacave, Fornier de Saint-Lary, général Fabvier, Huot, de Bernardi et général Saint-Priest. La discussion s'est surtout engagée sur la proposition de M. de Saint-Priest relative au délit d'usure. Un grand nombre d'orateurs en ont demandé l'ajournement. M. Louvet s'est prononcé dans ce sens dans le 15e bureau, parce que la proposition, excellente dans son principe, lui semble inefficace pour les résultats qu'elle doit donner; toutefois il la croit inopportune pour le
de Tocqueville, Chavoix, Toupet-Desvignes, de Laussat, de Rancé, général Oudinot, Le Verrier et Frémy. La discussion n'a été qu'une répétition de la discussion qui a eu lieu avant-hier à la séance publique. La proposition de M. de Bussières (de l'Aisne) relative au classement des places de guerre et aux servitudes militaires, a eu l'assentiment de la majorité. Les commissaires chargés de l'examiner sont : MM. Soult de Dalmatie, Valette, Résal, Talon, de Bussières, général Husson, Aymé, général Gouraud, Chadenet, Lacave, Fornier de Saint-Lary, général Fabvier, Huot, de Bernardi et général Saint-Priest. La discussion s'est surtout engagée sur la proposition de M. de Saint-Priest relative au délit d'usure. Un grand nombre d'orateurs en ont demandé l'ajournement. M. Louvet s'est prononcé dans ce sens dans le 15e bureau, parce que la proposition, excellente dans son principe, lui semble inefficace pour les résultats qu'elle doit donner; toutefois il la croit inopportune pour le moment actuel, parce qu'elle pourrait resserrer le crédit. Pour atteindre l'usure qui existe dans une partie de nos campagnes, il y a deux moyens à employer, constituer d'abord un gouvernement stable, qui rétablisse la confiance des capitalistes et abaisse l'intérêt de l'argent; puis réviser notre régime hypothécaire de manière à ce que les cultivateurs empruntent à peu de frais sur les immeubles. Les orateurs qui ont combattu la proposition se sont placés à ce point de vue que l'argent était une marchandise comme une autre, et que si l'usure avait ses inconvénients, il y avait aussi des avantages pour les propriétaires à pouvoir se procurer de l'argent. M. Levavasseur (de Rouen) s'est surtout prononcé dans ce sens. Les commissaires sont MM. Faultrier, Roux-Carbonnel, Bourdon (Mathieu), de Larcy, de Roquette, Riché, Chauffour, Râteau, D'oneyrouse, Goyet-Dubignon, Paillet, Arbey, Desjobert et Bertrand (Yonne). Le sixième bureau nommera demain. La commission du timbre sur les effets de commerce a commencé la discussion du timbre relatif aux assurances. Dans sa prochaine séance, elle s'occupera des questions qui se rattachent aux assurances maritimes. Le projet de loi sur la taxe des lettres sera l'objet de nombreux amendements. M. Carteret a déposé aujourd'hui un amendement qui tend
ce que les cultivateurs empruntent à peu de frais sur les immeubles. Les orateurs qui ont combattu la proposition se sont placés à ce point de vue que l'argent était une marchandise comme une autre, et que si l'usure avait ses inconvénients, il y avait aussi des avantages pour les propriétaires à pouvoir se procurer de l'argent. M. Levavasseur (de Rouen) s'est surtout prononcé dans ce sens. Les commissaires sont MM. Faultrier, Roux-Carbonnel, Bourdon (Mathieu), de Larcy, de Roquette, Riché, Chauffour, Râteau, D'oneyrouse, Goyet-Dubignon, Paillet, Arbey, Desjobert et Bertrand (Yonne). Le sixième bureau nommera demain. La commission du timbre sur les effets de commerce a commencé la discussion du timbre relatif aux assurances. Dans sa prochaine séance, elle s'occupera des questions qui se rattachent aux assurances maritimes. Le projet de loi sur la taxe des lettres sera l'objet de nombreux amendements. M. Carteret a déposé aujourd'hui un amendement qui tend à changer l'économie du projet de l'administration des postes. M. F. Bouvet propose de réduire à 40,000 hommes le chiffre de 80,000 demandé par le ministre de la guerre pour 1850. La commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux commissaires et sous-commissaires préposés à la surveillance administrative des chemins de fer a proposé, par l'organe de M. Salmon, son rapporteur, l'adoption de ce projet de loi avec les modifications qu'elle y a faites. La proposition de M. Chauvin, ayant pour objet de laisser à la charge de celui qui l'aurait ordonnancée toute dépense dépassant le crédit voté, n'a pas été prise en considération par la commission. L'Assemblée pourrait bien ne pas se conformer aux conclusions du rapport de M. Chegaray. Nous espérons même qu'elle ne s'y conformera pas. Quatre propositions ont été déposées sur le bureau de l'Assemblée et renvoyées à la commission d'initiative parlementaire. La première, par M. Sluteyra, tend à frapper les rentes sur l'état de droits de mutation, et d'un impôt annuel d'un vingtième. La seconde, par M. Crémieux, sur les aliments et les droits de la famille dans les successions. L'auteur de la proposition escompter obtention du résultat qu'il se propose en modifiant plusieurs
chemins de fer a proposé, par l'organe de M. Salmon, son rapporteur, l'adoption de ce projet de loi avec les modifications qu'elle y a faites. La proposition de M. Chauvin, ayant pour objet de laisser à la charge de celui qui l'aurait ordonnancée toute dépense dépassant le crédit voté, n'a pas été prise en considération par la commission. L'Assemblée pourrait bien ne pas se conformer aux conclusions du rapport de M. Chegaray. Nous espérons même qu'elle ne s'y conformera pas. Quatre propositions ont été déposées sur le bureau de l'Assemblée et renvoyées à la commission d'initiative parlementaire. La première, par M. Sluteyra, tend à frapper les rentes sur l'état de droits de mutation, et d'un impôt annuel d'un vingtième. La seconde, par M. Crémieux, sur les aliments et les droits de la famille dans les successions. L'auteur de la proposition escompter obtention du résultat qu'il se propose en modifiant plusieurs articles du code civil, du code de procédure civile et des lois du 25 mai et 6 juin 1838. La troisième, de quelques membres de la Montagne, ayant pour but l'abrogation de l'art. 1781 du code civil. Les mêmes membres, par une quatrième proposition, demandent l'ouverture d'un crédit de trois millions au ministre de l'agriculture, destiné à être réparti entre les diverses associations agricoles et industrielles. BULLETIN DE L'EXTÉRIEUR. La Gazette de Vienne du 17 dément tous les bruits qui ont cours touchant la révision du tarif douanier autrichien. On n'a nullement, dit-elle, l'intention d'y faire prévaloir les intérêts du fisc au détriment de l'industrie ou des consommateurs. Les autorités chargées de l'enquête sur la Hongrie ont lancé déjà un grand nombre de mandats d'arrêt. La Gazelle de Strasbourg du 20, revenant sur le départ de l'ambassadeur autrichien de Londres, affirme que ce départ du comte Colloredo de son poste d'ambassadeur à Londres, avait reçu comme cause un différend sérieux. Ce qui y a contribué surtout, c'est cette considération, qu'entre l'Angleterre et l'Autriche, il ne s'agit pas de malentendus passagers, mais bien de germes de guerre fort graves, par suite de la politique du cabinet de Londres. Ce qui donne
millions au ministre de l'agriculture, destiné à être réparti entre les diverses associations agricoles et industrielles. BULLETIN DE L'EXTÉRIEUR. La Gazette de Vienne du 17 dément tous les bruits qui ont cours touchant la révision du tarif douanier autrichien. On n'a nullement, dit-elle, l'intention d'y faire prévaloir les intérêts du fisc au détriment de l'industrie ou des consommateurs. Les autorités chargées de l'enquête sur la Hongrie ont lancé déjà un grand nombre de mandats d'arrêt. La Gazelle de Strasbourg du 20, revenant sur le départ de l'ambassadeur autrichien de Londres, affirme que ce départ du comte Colloredo de son poste d'ambassadeur à Londres, avait reçu comme cause un différend sérieux. Ce qui y a contribué surtout, c'est cette considération, qu'entre l'Angleterre et l'Autriche, il ne s'agit pas de malentendus passagers, mais bien de germes de guerre fort graves, par suite de la politique du cabinet de Londres. Ce qui donne encore à toute cette affaire une couleur plus sombre, c'est le rappel de l'ambassadeur anglais à Vienne, qui a eu lieu en même temps que le départ de M. Colloredo. Il est certain que, quoique lord Ponsonby ne fût guère aimé, on le voit partir avec une grande anxiété, comme si son départ du temple de Janus était ouvert. La Gazette de Cologne dit qu'on parle de nouveau de l'arrestation de M. Madarás, l'ancien ministre de police hongrois. C'est à Mayence (grand duché de Bade) qu'il aurait été arrêté. On aurait trouvé sur lui un grand nombre d'objets précieux. On pense que la Russie le livrera ; et comme il y a contre lui une haine ardente, il se pourrait qu'une exécution à mort eût encore lieu. La seconde chambre prussienne a terminé le 20 la discussion des articles de la charte. Reste encore, toutefois, les points en litige entre la seconde chambre et la première. Puis viendront les débats entre le ministère et les chambres. On croit que la constitution sera définitivement achevée vers Noël. On mande de Cassel (Hesse Electorale) que, par suite d'une dépêche télégraphique arrivée de Berlin, le contingent de cet état, qui depuis peu était
si son départ du temple de Janus était ouvert. La Gazette de Cologne dit qu'on parle de nouveau de l'arrestation de M. Madarás, l'ancien ministre de police hongrois. C'est à Mayence (grand duché de Bade) qu'il aurait été arrêté. On aurait trouvé sur lui un grand nombre d'objets précieux. On pense que la Russie le livrera ; et comme il y a contre lui une haine ardente, il se pourrait qu'une exécution à mort eût encore lieu. La seconde chambre prussienne a terminé le 20 la discussion des articles de la charte. Reste encore, toutefois, les points en litige entre la seconde chambre et la première. Puis viendront les débats entre le ministère et les chambres. On croit que la constitution sera définitivement achevée vers Noël. On mande de Cassel (Hesse Electorale) que, par suite d'une dépêche télégraphique arrivée de Berlin, le contingent de cet état, qui depuis peu était revenu des Schleswig, a reçu l'ordre d'être prêt à se mettre en marche. D'un autre côté, la correspondance de Berlin de L'Indépendance belge annonce, sous le titre de Nouvelle importante concernant le Schleswig, que la lieutenant-générale, à Kiel, ayant déclaré à plusieurs reprises qu'elle ne saurait résigner ses pouvoirs qu'entre les mains d'un pouvoir central allemand, on en a conclu que les négociations de paix avec le Danemark seraient transférées à la commission fédérale, qui va s'installer à Francfort; mais il n'en est rien. La commission fédérale nommera bien, avec le consentement de la lieutenant-générale, des commissaires allemands pour le Holstein, et cette province sera occupée ensuite par des troupes hanovriennes; mais les négociations avec le Danemark seront poursuivies, à Berlin, par la Prusse. Ainsi, M. d'Ueddom, plénipotentiaire prussien, ne se rendra pas à Copenhague. Au contraire, on attendrait à Berlin MM. Pechlin et de Rheedtz, le dernier en seconde ligne, pour le Danemark. Le correspondant ajoute que M. Blumenbach de Falkenberg s'est rendu à Copenhague revêtu d'une mission officieuse au nom de la lieutenant-générale. Il paraît certain cependant, par des dépêches de Copenhague du 17, qu'on craint dans cette ville le renouvellement de la guerre. Sur la foi de
les mains d'un pouvoir central allemand, on en a conclu que les négociations de paix avec le Danemark seraient transférées à la commission fédérale, qui va s'installer à Francfort; mais il n'en est rien. La commission fédérale nommera bien, avec le consentement de la lieutenant-générale, des commissaires allemands pour le Holstein, et cette province sera occupée ensuite par des troupes hanovriennes; mais les négociations avec le Danemark seront poursuivies, à Berlin, par la Prusse. Ainsi, M. d'Ueddom, plénipotentiaire prussien, ne se rendra pas à Copenhague. Au contraire, on attendrait à Berlin MM. Pechlin et de Rheedtz, le dernier en seconde ligne, pour le Danemark. Le correspondant ajoute que M. Blumenbach de Falkenberg s'est rendu à Copenhague revêtu d'une mission officieuse au nom de la lieutenant-générale. Il paraît certain cependant, par des dépêches de Copenhague du 17, qu'on craint dans cette ville le renouvellement de la guerre. Sur la foi de lettres des duchés, le Flyveposten annonce que par suite des résolutions prises par l'Assemblée nationale dans une séance secrète, le gouvernement prussien a rappelé le général Bonin et les quarante-six officiers prussiens au service de l'armée de Schleswig Holstein. Ce journal rattache à cette nouvelle des bruits de négociations avec Klapka et des officiers hongrois et polonais. Les journaux anglais annoncent que l'amirauté a reçu l'avis que quelques sérieuses avaries sont arrivées à quelques-uns des bâtiments de l'escadre de sir W. Parker, dans les Dardanelles. On dit qu'un de ces bâtiments a souffert un dommage si sérieux, que très probablement cela le contraindra de rentrer en Angleterre pour se réparer. Les corridors espagnols se sont occupées le 17 d'une proposition présentée par M. da Silva, pour l'abolition des fueros ou franchises provinciales des provinces de Navarre, Alava et Guipuscoa. M. le ministre de l'intérieur a répondu que les fueros étaient garantis par la loi. Cependant, le gouvernement s'occupe de cette question qui entrave l'unité administrative, et il espère que sous peu elle sera résolue à la satisfaction générale et sans léser les droits acquis. Le vicomte d'Olinda, président du conseil et ministre des affaires étrangères du Brésil, s'est retiré pour
Klapka et des officiers hongrois et polonais. Les journaux anglais annoncent que l'amirauté a reçu l'avis que quelques sérieuses avaries sont arrivées à quelques-uns des bâtiments de l'escadre de sir W. Parker, dans les Dardanelles. On dit qu'un de ces bâtiments a souffert un dommage si sérieux, que très probablement cela le contraindra de rentrer en Angleterre pour se réparer. Les corridors espagnols se sont occupées le 17 d'une proposition présentée par M. da Silva, pour l'abolition des fueros ou franchises provinciales des provinces de Navarre, Alava et Guipuscoa. M. le ministre de l'intérieur a répondu que les fueros étaient garantis par la loi. Cependant, le gouvernement s'occupe de cette question qui entrave l'unité administrative, et il espère que sous peu elle sera résolue à la satisfaction générale et sans léser les droits acquis. Le vicomte d'Olinda, président du conseil et ministre des affaires étrangères du Brésil, s'est retiré pour raison de santé. Il est remplacé dans la présidence du conseil par le comte de Montealegre, et aux affaires étrangères par M. Soares de Souza. Le même système politique doit être suivi. Nous recevons les journaux italiens au moment de mettre sous presse. Ils ne contiennent aucune nouvelle importante. Malgré les provocations et les clameurs des feuilles de l'opposition, le peuple piémontais a bien accueilli la mesure prise par le gouvernement. Le vote de l'opposition, qui pouvait entraîner de si désastreuses conséquences, a achevé de lui aliéner tous les esprits. Le parti radical, afin d'exciter les passions, propagait la nouvelle que les Autrichiens allaient de nouveau envahir la Lombardie et mettre garnison à Alexandrie; mais ces bruits ne trouvaient aucune croyance. On lit dans le Toulonnais du 20 : « Les lettres de Gibraltar confirment les nouvelles du Maroc reçues par la voie d'Oran, et que nous avons publiées dans notre dernier numéro. Nos démêlés avec cet état barbaresque étaient en voie d'arrangement, et il est positif que la frégate la Pomone, en quittant Mogador, a été salué de vingt-et-un coups de canon. Tous les Français résidant au Maroc se sont réfugiés avec nos agents consulaires à Gibraltar, où ils
les provocations et les clameurs des feuilles de l'opposition, le peuple piémontais a bien accueilli la mesure prise par le gouvernement. Le vote de l'opposition, qui pouvait entraîner de si désastreuses conséquences, a achevé de lui aliéner tous les esprits. Le parti radical, afin d'exciter les passions, propagait la nouvelle que les Autrichiens allaient de nouveau envahir la Lombardie et mettre garnison à Alexandrie; mais ces bruits ne trouvaient aucune croyance. On lit dans le Toulonnais du 20 : « Les lettres de Gibraltar confirment les nouvelles du Maroc reçues par la voie d'Oran, et que nous avons publiées dans notre dernier numéro. Nos démêlés avec cet état barbaresque étaient en voie d'arrangement, et il est positif que la frégate la Pomone, en quittant Mogador, a été salué de vingt-et-un coups de canon. Tous les Français résidant au Maroc se sont réfugiés avec nos agents consulaires à Gibraltar, où ils attendent l'issue des événements. Le bâtiment à vapeur l'Ariel, venant de Naples et en dernier lieu de Civitavecchia a jeté l'ancre sur notre rade avec dépêches pour le gouvernement. La gabarre la Provençale doit partir ce soir ou demain pour le Sénégal et la Guadeloupe. Ce bâtiment a reçu à bord des troupes du 3e régiment d'infanterie de marine. On annonce que la corvette la Zénobie, venant de l'île de la Réunion, est mouillée depuis deux jours aux îles d'Hyères, n'ayant pu entrer à cause des vents contraires. » le général de Crény, chef de l'état-major général, nous a fait communiquer l'article suivant, qui doit paraître dans le Moniteur algérien de demain : Un courrier de Zatacha est arrivé à Alger, par terre, avant-hier, le 12 novembre au soir. Le trajet par Batha et Sigali (20 lieues) surtout avec les précautions à prendre aujourd'hui entre Bir-Kar et Batha; nous n'avons donc de nouvelles que jusqu'au 2 novembre. A cette date, M. le général Herbillon n'était point encore informé de l'approche de tous les renforts dirigés sur Zatacha. Il attendait seulement M. le colonel Canrobert et son état du dehors du siège, tout en résistant énergiquement aux attaques. Nous avons aujourd'hui