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qui y possèdent une propriété, usufruitiers ou de locataires et, dans ce dernier cas, jusqu'à concurrence du loyer d'une chambre. Chaque chef de famille est imposable tant en raison de ses revenus personnels que de ceux de sa femme et de ses autres dépendants. En principe, tout le monde doit l'impôt sans la base et le taux peuvent varier suivant les dispositions budgétaires votées chaque année par la Chambre. Actuellement, mais le Parlement peut modifier ces chiffres, sont affranchis de l'impôt les célibataires dont le revenu ne dépasse pas 5,000 francs. Ce revenu est augmenté dans les conditions suivantes : 7 000 fr pour un contribuable marié sans enfants 8,000 fr. s'il y a un enfant 9,000 fr. s'il y a deux enfants 10,000 fr. s'il y a trois enfants. Et ainsi de suite, en ajoutant 500 francs par enfant jusqu'au cinquième et 1,500 francs ensuite. Les enfants doivent avoir moins de vingt ans. Les parents âgés de plus de soixante-dix ans ou infirmes qui sont à la charge du contribuable donnent droit aux mêmes exonérations. Les formalités de la déclaration ceci posé, les contribuables qui sont passibles de l'impôt, doivent faire leur déclaration dans les conditions que voici : Dans les deux premiers mois de l'année, (exceptionnellement cette année, pendant les mois de mars et d'avril), les contribuables déclarent leur revenu global, sans indication d'origine, au contrôleur de leur résidence ou de leur principale résidence, s'ils en ont une. Ils doivent fournir dans leur déclaration des indications nécessaires au sujet de leurs charges de famille. Si le contribuable n'a pas fait sa déclaration l'année, il peut encore la produire dans le mois suivant mais alors, à titre de pénalité, de l'ensemble de ses ressources. Si ces indications semblent insuffisantes à l'administration, le contribuable est averti qu'il sera taxé d'office. Si le contribuable ne déclare rien, ou si les informations qu'il fournit dans le troisième mois sont jugées insuffisantes, il est disposé le contrôleur en vertu de ses fonctions, ainsi que d'après ceux qui peuvent être recueillis par tous les services publics en vertu des lois existantes. Or, comme les
Dans les deux premiers mois de l'année, (exceptionnellement cette année, pendant les mois de mars et d'avril), les contribuables déclarent leur revenu global, sans indication d'origine, au contrôleur de leur résidence ou de leur principale résidence, s'ils en ont une. Ils doivent fournir dans leur déclaration des indications nécessaires au sujet de leurs charges de famille. Si le contribuable n'a pas fait sa déclaration l'année, il peut encore la produire dans le mois suivant mais alors, à titre de pénalité, de l'ensemble de ses ressources. Si ces indications semblent insuffisantes à l'administration, le contribuable est averti qu'il sera taxé d'office. Si le contribuable ne déclare rien, ou si les informations qu'il fournit dans le troisième mois sont jugées insuffisantes, il est disposé le contrôleur en vertu de ses fonctions, ainsi que d'après ceux qui peuvent être recueillis par tous les services publics en vertu des lois existantes. Or, comme les lois existantes sont non seulement celles qui existent aujourd'hui, mais celles qui pourront exister demain, il est malaisé de prévoir où s'arrêteront les pouvoirs des contrôleurs. Toute déclaration insuffisante, même si elle résulte de la taxation de l'administration, peut être l'objet d'un rappel de paiement pendant une durée de cinq ans. Dans le cas où la déclaration insuffisante émane du contribuable, celui-ci est tenu de verser, en sus des droits afférents au montant déclaré, une somme égale à 3% de ces droits correspondant au revenu non déclaré. Se croit trop taxé et c'est ici l'iniquité de la loi – c'est au contribuable de faire la preuve et de produire ses livres et tous documents les plus confidentiels. L'administration serait au-dessous de 5.000 francs et ce sera alors à ceux-ci à faire la preuve qu'ils ne sont pas impossibles. Le taux de l'impôt et la progression c'est la question qui, avec la déclaration, intéresse le plus les contribuables. Il faut immédiatement faire, sur ce point, la même observation que pour l'importance des revenus soumis à la taxe. Chaque année, les Chambres pourront modifier ce taux ou ces taux, et donner un nouveau tour de vis à l'impôt. On ne doit donc
ans. Dans le cas où la déclaration insuffisante émane du contribuable, celui-ci est tenu de verser, en sus des droits afférents au montant déclaré, une somme égale à 3% de ces droits correspondant au revenu non déclaré. Se croit trop taxé et c'est ici l'iniquité de la loi – c'est au contribuable de faire la preuve et de produire ses livres et tous documents les plus confidentiels. L'administration serait au-dessous de 5.000 francs et ce sera alors à ceux-ci à faire la preuve qu'ils ne sont pas impossibles. Le taux de l'impôt et la progression c'est la question qui, avec la déclaration, intéresse le plus les contribuables. Il faut immédiatement faire, sur ce point, la même observation que pour l'importance des revenus soumis à la taxe. Chaque année, les Chambres pourront modifier ce taux ou ces taux, et donner un nouveau tour de vis à l'impôt. On ne doit donc accepter les chiffres actuels que comme un début permettant au public de s'acclimater avec le nouveau système, et donnant à l'administration le moyen d'établir ses renseignements avant que les contribuables ne soient trop effrayés. Le revenu imposable, rappelons-le, est calculé d'après toutes les sources de revenus, sans exception aucune, des contribuables, sous la déduction des intérêts des dettes à sa charge, des arréages de rentes payées à titre obligatoire, des autres impôts directs acquittés par lui et des pertes résultant d'un déficit d'exploitation dans une entreprise agricole, commerciale et industrielle. Même si la déclaration est faite globalement dans les deux premiers mois de l'année, ces déductions doivent être précisées au contrôleur. Le revenu étant ainsi déterminé, l'impôt est calculé à raison du chiffre de base de 2 pour 100, pour toute somme dépassant 5,000 francs, de la manière suivante : Pour la fraction comprise entre 5,000 et 10,000 francs, pour un cinquième, c'est-à-dire pour 0.40 pour cent ; fraction entre 10,000 et 15,000 fr., 0.80 pour cent ; fraction entre 15,000 et 20,000 francs, 1.20 pour cent ; fraction entre 20,000 et 25,000 fr., 1.60 pour cent au-dessus de 25,000 francs, 2 pour cent. Ensuite, il faut tenir compte des
contribuables, sous la déduction des intérêts des dettes à sa charge, des arréages de rentes payées à titre obligatoire, des autres impôts directs acquittés par lui et des pertes résultant d'un déficit d'exploitation dans une entreprise agricole, commerciale et industrielle. Même si la déclaration est faite globalement dans les deux premiers mois de l'année, ces déductions doivent être précisées au contrôleur. Le revenu étant ainsi déterminé, l'impôt est calculé à raison du chiffre de base de 2 pour 100, pour toute somme dépassant 5,000 francs, de la manière suivante : Pour la fraction comprise entre 5,000 et 10,000 francs, pour un cinquième, c'est-à-dire pour 0.40 pour cent ; fraction entre 10,000 et 15,000 fr., 0.80 pour cent ; fraction entre 15,000 et 20,000 francs, 1.20 pour cent ; fraction entre 20,000 et 25,000 fr., 1.60 pour cent au-dessus de 25,000 francs, 2 pour cent. Ensuite, il faut tenir compte des exonérations supérieures à 5.000 fr. pour les contribuables mariés ou pères de famille. Sur l'impôt ainsi calculé, chaque contribuable a droit à une réduction de 5 % pour une personne à sa charge, de 10 % pour deux personnes, de 20 % pour trois personnes et ainsi de suite, chaque personne au-delà de la troisième donnant droit à une nouvelle réduction de 10 %, sans que la réduction puisse être au total supérieure à la moitié de l'impôt. Les dangers du système : Les dangers de cet impôt résultent beaucoup moins dans les droits à payer à l'heure actuelle, il faut bien que les riches paient, et beaucoup, que dans le système lui-même. Le taux proposé n'est pas excessif, et il ne produira certainement que des recettes insignifiantes. C'est alors que le Parlement intervient, et il pourra le faire de plusieurs manières : 1° En abaissant le seuil de l'impôt imposable de 5.000 à 3.000 fr. par exemple, sous le prétexte que trop de contribuables échappent à l'impôt ; 2° En agrandissant le taux de la progression qui, au début, commence à 0 fr. 40 centimes et peut débuter à 0 fr. 80 centimes ou fr. 1 ou 1 fr.
personne au-delà de la troisième donnant droit à une nouvelle réduction de 10 %, sans que la réduction puisse être au total supérieure à la moitié de l'impôt. Les dangers du système : Les dangers de cet impôt résultent beaucoup moins dans les droits à payer à l'heure actuelle, il faut bien que les riches paient, et beaucoup, que dans le système lui-même. Le taux proposé n'est pas excessif, et il ne produira certainement que des recettes insignifiantes. C'est alors que le Parlement intervient, et il pourra le faire de plusieurs manières : 1° En abaissant le seuil de l'impôt imposable de 5.000 à 3.000 fr. par exemple, sous le prétexte que trop de contribuables échappent à l'impôt ; 2° En agrandissant le taux de la progression qui, au début, commence à 0 fr. 40 centimes et peut débuter à 0 fr. 80 centimes ou fr. 1 ou 1 fr. 60 et s'élever, plus rapidement jusqu'à un maximum de 3, 4 ou 5 % au lieu de 4 % ; 3° En étendant au-dessus de 25.000 fr. de revenu de nouvelles catégories soumises à un taux plus élevé. On peut être sûr qu'il ne se passera pas longtemps avant qu'on en arrive à ces accroissements d'impôts d'autant plus faciles qu'il suffira, la machine à pressurer les contribuables étant bien réglée, de changer chaque année quelques chiffres de manière à arriver à la confiscation en haut et à une taxation très dure en bas. Nous ne disons pas que c'est le meilleur, mais c'est l'œuvre de l'avenir. Guillaume Il va réunir ses grands Hommes Londres, -31 décembre. Obéissant à la suggestion de nombreuses autorités militaires, le kaiser a convoqué à Berlin, pour le 27 janvier, anniversaire de sa naissance, un grand conseil de guerre, auquel assisteront le comte von Seidel, les maréchaux Hindenburg, Mackensen, von Sanders et d'autres généraux il y aura aussi un conseil naval. (Havas.) BULLETIN DE JOUR Nouvelle Armée de vous la souhaite bonne et heureuse, Prolongez, il faut espérer qu'elle nous apportera la paix ? Avec la victoire, Ainsi soit-il ! Je pense que ces quatre lignes
en arrive à ces accroissements d'impôts d'autant plus faciles qu'il suffira, la machine à pressurer les contribuables étant bien réglée, de changer chaque année quelques chiffres de manière à arriver à la confiscation en haut et à une taxation très dure en bas. Nous ne disons pas que c'est le meilleur, mais c'est l'œuvre de l'avenir. Guillaume Il va réunir ses grands Hommes Londres, -31 décembre. Obéissant à la suggestion de nombreuses autorités militaires, le kaiser a convoqué à Berlin, pour le 27 janvier, anniversaire de sa naissance, un grand conseil de guerre, auquel assisteront le comte von Seidel, les maréchaux Hindenburg, Mackensen, von Sanders et d'autres généraux il y aura aussi un conseil naval. (Havas.) BULLETIN DE JOUR Nouvelle Armée de vous la souhaite bonne et heureuse, Prolongez, il faut espérer qu'elle nous apportera la paix ? Avec la victoire, Ainsi soit-il ! Je pense que ces quatre lignes résument presque toutes les conversations qui ont été échangées dans la matinée et qui s'échangent encore sur le boulevard, au coin des rues, dans les visites familiales, à l'heure où paraissent ces lignes. Ce sentiment général, le chef de l'Etat lui-même a voulu s'en faire l'interprète dans une lettre adressée à nos poilus, lettre dans laquelle il leur fait espérer pour 1916 « la fierté d'achever la défaite de l'ennemi, la joie de rentrer à leurs foyers et la douceur d'y fêter la victoire auprès de ceux qu'ils aiment ». Sans avoir les éléments d'appréciation qui permettent au président de la République de tenir un pareil langage, nous ne pouvons que nous associer aux vœux qu'il forme et aux espoirs qu'il fait naître jusqu'au fond de nos tranchées de première ligne. Ce n'est pas du reste avec des articles de journaux qu'on pourra enfoncer plus profondément dans le cœur de nos soldats la foi qui ne les a jamais abandonnés. C'est en eux-mêmes, dans leur vaillance et leur patriotisme, dans la confiance que leur donne la direction de leurs chefs, que nous avons besoin et qui, d'eux et par eux, s'étendrait à toute la population civile qu'ils protègent. Certes, et
à nos poilus, lettre dans laquelle il leur fait espérer pour 1916 « la fierté d'achever la défaite de l'ennemi, la joie de rentrer à leurs foyers et la douceur d'y fêter la victoire auprès de ceux qu'ils aiment ». Sans avoir les éléments d'appréciation qui permettent au président de la République de tenir un pareil langage, nous ne pouvons que nous associer aux vœux qu'il forme et aux espoirs qu'il fait naître jusqu'au fond de nos tranchées de première ligne. Ce n'est pas du reste avec des articles de journaux qu'on pourra enfoncer plus profondément dans le cœur de nos soldats la foi qui ne les a jamais abandonnés. C'est en eux-mêmes, dans leur vaillance et leur patriotisme, dans la confiance que leur donne la direction de leurs chefs, que nous avons besoin et qui, d'eux et par eux, s'étendrait à toute la population civile qu'ils protègent. Certes, et le général Gallieni a eu raison de le dire, la France n'a pas voulu la guerre », et, présentement, ajouterons-nous, si elle veut la paix, elle la veut dans les conditions qui la rendent pleine d'honneur et de durée. L'année dernière, les Allemands, à l'imitation des peuplades sauvages, célébraient dans les pays occupés, avec des cris horribles et des coups de fusil, ce qu'ils appelaient la « Glückliches Neujahr », la fortune nouvelle année. Il faut croire que cette nuit, les cris auront été moins violents et les coups de fusil moins nombreux. Derrière leurs volets, les Français ont dû comprendre que l'enthousiasme baissait. Chez nous, il n'y a pas eu et il n'y a pas de dépression, parce que nous n'avons jamais connu l'emballement des envahisseurs. Nous avons tenu et maintenu. Nous tiendrons encore et nous maintiendrons jusqu'au jour du salut de l'autre côté des tranchées. C'est ce que très simplement nos armées veulent pour l'heure qui sera fixée par la Providence et la justice immanente de l'Histoire ALCESTE. UNE CATASTROPHE maritime Nombreuses Victimes Londres, janvier. LE LLOYD ANONCE QUE LE PAQUEBOT BELLE PERSIA, 7.974 TONNES, DE LA COMPAGNIE PENINSULAIRE, A GOULE EN COURS DE ROUTE, LE 20 DECEMBRE.
les pays occupés, avec des cris horribles et des coups de fusil, ce qu'ils appelaient la « Glückliches Neujahr », la fortune nouvelle année. Il faut croire que cette nuit, les cris auront été moins violents et les coups de fusil moins nombreux. Derrière leurs volets, les Français ont dû comprendre que l'enthousiasme baissait. Chez nous, il n'y a pas eu et il n'y a pas de dépression, parce que nous n'avons jamais connu l'emballement des envahisseurs. Nous avons tenu et maintenu. Nous tiendrons encore et nous maintiendrons jusqu'au jour du salut de l'autre côté des tranchées. C'est ce que très simplement nos armées veulent pour l'heure qui sera fixée par la Providence et la justice immanente de l'Histoire ALCESTE. UNE CATASTROPHE maritime Nombreuses Victimes Londres, janvier. LE LLOYD ANONCE QUE LE PAQUEBOT BELLE PERSIA, 7.974 TONNES, DE LA COMPAGNIE PENINSULAIRE, A GOULE EN COURS DE ROUTE, LE 20 DECEMBRE. LA PLUPART DES PASSAGERS ET L'ÉQUIPAGE ONT DISPARU. QUATRE EMBARCATIONS ONT PU S'ÉLOIGNER DU VAISSEAU (Havas.) MANIFESTATION LUXEMBOURGEOISE Genève, 31 décembre. On mandate de Luxembourg L'Association des Sociétés démocratiques organise pour dimanche une manifestation ayant pour but de demander que la volonté du peuple soit la suprême loi du Luxembourg et non la volonté de la grande-duchessse. Le cortège défilera devant le palais grand-ducal. Le Premier de l'officiel Le Président de la République reçoit les membres du gouvernement et les délégations parlementaires. Cette année, comme l'année dernière, les réceptions officielles du jour de l'an ont gardé, en raison des circonstances, un caractère d'intimité. Un grand nombre de fonctionnaires, de membres du barreau, du conseil d'Etat, etc., se trouvant aux armées, il avait été décidé, ces jours derniers, de supprimer la visite à l'Élysée des corps constitués, ainsi que des déléguations des administrations publiques. Quant à celles de l'armée et de la marine inutile de dire qu'elle ne pouvait avoir lieu. Les visites de la matinée ont eu lieu dans la forme habituelle, avec cette légère différence que tout le monde était en uniforme. Dès dix heures, les ministres et sous-secrétaires d'Etat se rendent à l'Elysée où le président de la
et non la volonté de la grande-duchessse. Le cortège défilera devant le palais grand-ducal. Le Premier de l'officiel Le Président de la République reçoit les membres du gouvernement et les délégations parlementaires. Cette année, comme l'année dernière, les réceptions officielles du jour de l'an ont gardé, en raison des circonstances, un caractère d'intimité. Un grand nombre de fonctionnaires, de membres du barreau, du conseil d'Etat, etc., se trouvant aux armées, il avait été décidé, ces jours derniers, de supprimer la visite à l'Élysée des corps constitués, ainsi que des déléguations des administrations publiques. Quant à celles de l'armée et de la marine inutile de dire qu'elle ne pouvait avoir lieu. Les visites de la matinée ont eu lieu dans la forme habituelle, avec cette légère différence que tout le monde était en uniforme. Dès dix heures, les ministres et sous-secrétaires d'Etat se rendent à l'Elysée où le président de la République les attend dans le Salon doré, entouré des officiers de sa maison militaire et de M. Olivier Saincère, secrétaire général civil de la présidence. Le premier arrivé est M. Aristide Briand, président du Conseil, qu'accompagne M. Viviani, garde des sceaux et vice-président du Conseil puis viennent MM. Ribot, ministre des finances le général Gallieni, ministre de la guerre l'amiral Lacaze, ministre de la marine Clemenceau, ministre du commerce Malvy, ministre de l'intérieur Painlevé, ministre de l'instruction publique Métin, ministre du travail Méline, ministre de l'agriculture Doumergue, ministre des colonies Sembat, ministre des travaux publics de Freycinet, Léon Bourgeois, Combes, Jules Guesde et Denys Cochin, ministres sans portefeuille Dalimier, Thierry, Thomas, Nail Godart et Besnard, sous-secrétaires d'Etat. Tous sont reçus par M. William Martin, chef du protocole, qui les attend au bas du perron de la cour d'honneur, pour les conduire auprès du chef de l'Etat. Après l'échange des compliments d'usage, les ministres se rangent aux côtés de M. Raymond Poincaré, pour attendre les agences parlementaires. Peu après arrive le président du Sénat, M. Antonin Dubois, accompagné des membres du bureau et suivi d'un certain nombre de membres de la Haute Assemblée, L'entrevue dure à peine un quart d'heure. M.
des finances le général Gallieni, ministre de la guerre l'amiral Lacaze, ministre de la marine Clemenceau, ministre du commerce Malvy, ministre de l'intérieur Painlevé, ministre de l'instruction publique Métin, ministre du travail Méline, ministre de l'agriculture Doumergue, ministre des colonies Sembat, ministre des travaux publics de Freycinet, Léon Bourgeois, Combes, Jules Guesde et Denys Cochin, ministres sans portefeuille Dalimier, Thierry, Thomas, Nail Godart et Besnard, sous-secrétaires d'Etat. Tous sont reçus par M. William Martin, chef du protocole, qui les attend au bas du perron de la cour d'honneur, pour les conduire auprès du chef de l'Etat. Après l'échange des compliments d'usage, les ministres se rangent aux côtés de M. Raymond Poincaré, pour attendre les agences parlementaires. Peu après arrive le président du Sénat, M. Antonin Dubois, accompagné des membres du bureau et suivi d'un certain nombre de membres de la Haute Assemblée, L'entrevue dure à peine un quart d'heure. M. Paul Deschanel, président de la Chambre des députés, qu'accompagne le bureau de la Chambre, vient ensuite rendre au président de la République une visite qui n'est pas plus longue que la précédente. A onze heures, M. Raymond Poincaré va rendre leur visite aux deux présidents du Sénat et de la Chambre. Il est en automobile, et par conséquent, sans escorte. A sa gauche, M. Aristide Briand, président du Conseil, a pris place en face sont M. le général Duparge, secrétaire général militaire de la présidence, et M. William Martin, chef du protocole. Dans d'autres voitures avaient pris place les membres du gouvernement, M. Olivier Saincère, président, ainsi que la maison militaire de la Présidence de la République. Disons en terminant que, cette année encore, le traditionnel déjeuner offert par le chef de l'Etat n'a pas eu lieu. Après avoir reconduit, le président de la République à l'Elysée, les ministres se sont séparés. Ajoutons enfin que les paroles qui furent échangées dans les entrevues de la matinée portaient l'empreinte des préoccupations du moment, mais que toutes exprimaient la plus ferme confiance dans l'heureuse issue de la formidable lutte engagée. OFFICIEL 1er Janvier 3 heures En Artois, au cours de la nuit,
Chambre. Il est en automobile, et par conséquent, sans escorte. A sa gauche, M. Aristide Briand, président du Conseil, a pris place en face sont M. le général Duparge, secrétaire général militaire de la présidence, et M. William Martin, chef du protocole. Dans d'autres voitures avaient pris place les membres du gouvernement, M. Olivier Saincère, président, ainsi que la maison militaire de la Présidence de la République. Disons en terminant que, cette année encore, le traditionnel déjeuner offert par le chef de l'Etat n'a pas eu lieu. Après avoir reconduit, le président de la République à l'Elysée, les ministres se sont séparés. Ajoutons enfin que les paroles qui furent échangées dans les entrevues de la matinée portaient l'empreinte des préoccupations du moment, mais que toutes exprimaient la plus ferme confiance dans l'heureuse issue de la formidable lutte engagée. OFFICIEL 1er Janvier 3 heures En Artois, au cours de la nuit, plusieurs patrouilles allemandes ont été dispersées par notre feu, au sud de Wailly. Cannonade Intermittente entre la Somme et l'Oise, et en Woivre, dans le secteur de Filley. Aucun événement à signaler sur le reste du front. Communiqué Anglais Explosion de Mines et Bombardements Quartier général britannique vendredi 31 décembre. L'ennemi a déployé une grande activité dans les ouvrages de mines aux environs des carrières du nord de Loon. La nuit dernière, cinq mines ont fait explosion en cet endroit, causant quelques pertes et des dégâts légers dans nos tranchées. Aucune attaque n'eut lieu et l'on répare les dégâts. L'artillerie a été active, des deux côtés, aux alentours d'Hullucl, de Civenchy, de Wytschaete et de Saint Julien. On a noté un accroissement d'intensité dans le bombardement de l'ennemi sur la région d'Armentières. Nos howitzers lourds ont causé des dégâts considérables sur différents points de la ligne ennemie. LES FRONTS En France En Flandre et en Artois: continuation de la canonnade habituelle dans les secteurs accoutumés. Les combats entre aéroplanes deviennent de plus en plus fréquents, ce qui indique chez les deux adversaires en présence la volonté de reconnaître leurs positions respectives, en vue d'actions ultérieures et sans doute prochaines. Dans