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chef. Application de la loi du 28 avril 1835 sur la dotation de l'armée travaux rotatifs à l'accomplissement supérieur de la dotation de l'armée; rapports avec la direction générale de la caisse des dépôts et consignations pour l'administration de la caisse de la dotation de l'armée exonérations des jeunes gens compris dans le contingent et des militaires sous les drapeaux; engagements volontaires après libération; réengagements: remplacements par voie administrative; vérification des paiements faits à titre de primes et de hautes payes; dons et legs faits à la dotation de l'armée; comptabilité des recettes et des dépenses afférentes à la dotation de l'armée. 5e BUREAU. Justice militaire. M. Parmentier (Augustin), chef. Correspondance judiciaire sur les matières civiles et criminelles; notification et classement des jugements des conseils de guerre; recherche et poursuite des déserteurs et insoumis; gendarmerie; application des amnisties; grâces et commutations de peines; administration des compagnies de discipline; pénitenciers militaires; ateliers de convalescents aux travaux publics; prisons militaires; extraditions; prisonniers de guerre, leur police et leur échange; naturalisation de militaires en activité. 6e BUREAU. M. Colson (Claude-Alexis) (0~), sous-directeur, A'M~Mn~ bureau. Personnel, organisation, inspection et état civil et militaire des régiments d'infanterie et du bataillon de chasseurs à pied de la garde impériale, des régiments d'infanterie de ligne, des bataillons de chasseurs à pied, des régiments de zouaves, du bataillon de sapeurs-pompiers de la ville de Paris; des bataillons d'infanterie légère d'Afrique, des compagnies de discipline, des régiments étrangers et des corps indigènes d'infanterie en Algérie; des compagnies de sous-officiers et de fusiliers vétérans; personnel des officiers d'infanterie en non-activité. DEUXIÈME DIRECTION. (Cavalerie et remontes. Gendarmerie.) M. Le Comte DE VIGNOLLE (Horace-Numa) (C ~), général de brigade, directeur. BUREAU. Cavalerie. Remontes. M. Bonnaire (Aimé-Désire), chef. Personnel. organisation, inspection et état civil et militaire de l'escadron des gardes, des régiments de cavalerie de la garde impériale et de la ligne, des corps indigènes de cavalerie en Algérie et des compagnies de cavaliers de remonte de l'école impériale de cavalerie (personne, administration et comptabilité): personnel des officiers de cavalerie en non activité organisation, administration et comptabilité des établissements de remonte de l'intérieur
la garde impériale, des régiments d'infanterie de ligne, des bataillons de chasseurs à pied, des régiments de zouaves, du bataillon de sapeurs-pompiers de la ville de Paris; des bataillons d'infanterie légère d'Afrique, des compagnies de discipline, des régiments étrangers et des corps indigènes d'infanterie en Algérie; des compagnies de sous-officiers et de fusiliers vétérans; personnel des officiers d'infanterie en non-activité. DEUXIÈME DIRECTION. (Cavalerie et remontes. Gendarmerie.) M. Le Comte DE VIGNOLLE (Horace-Numa) (C ~), général de brigade, directeur. BUREAU. Cavalerie. Remontes. M. Bonnaire (Aimé-Désire), chef. Personnel. organisation, inspection et état civil et militaire de l'escadron des gardes, des régiments de cavalerie de la garde impériale et de la ligne, des corps indigènes de cavalerie en Algérie et des compagnies de cavaliers de remonte de l'école impériale de cavalerie (personne, administration et comptabilité): personnel des officiers de cavalerie en non activité organisation, administration et comptabilité des établissements de remonte de l'intérieur des établissements de remonte, des haras, des dépôts et stations d'étalons en Algérie personnel, organisation et état civil et militaire des vétérinaires des corps de troupes à cheval entretien des élèves militaires à l'école vétérinaire d'Alfort; remonte de la cavalerie achat de chevaux de manège et de carrière pour les écoles de cavalerie, d'application d'artillerie et du génie, et d'état-major; remonte de l'artillerie, du génie & du train des équipages militaires; achat des mules, mulets et autres animaux de trait et de bât pour le service de ces armes; remonte, à titre onéreux, des officiers généraux, des fonctionnaires de l'intendance militaire, des officiers supérieurs de toutes armes, des capitaines de troupes à cheval et d'état-major (pour le cheval qu'ils doivent se procurer à leurs frais), et de la gendarmerie impériale; dispositions relatives au régime hygiénique des chevaux dans les corps de troupes à cheval; harnachement des chevaux de troupe des corps de cavalerie; masse d'entretien de harnachement et ferrage. 2e BUREAU. Gendarmerie. M. Pernot (Félix-Louis) chef. Personnel, organisation, mouvement, service, inspection, habillement, équipement, harnachement de l'escadron des gendarmes d'élite, du régiment de gendarmerie de la garde impériale, de la gendarmerie impériale des départements et d'Afrique, de la garde de Paris
écoles de cavalerie, d'application d'artillerie et du génie, et d'état-major; remonte de l'artillerie, du génie & du train des équipages militaires; achat des mules, mulets et autres animaux de trait et de bât pour le service de ces armes; remonte, à titre onéreux, des officiers généraux, des fonctionnaires de l'intendance militaire, des officiers supérieurs de toutes armes, des capitaines de troupes à cheval et d'état-major (pour le cheval qu'ils doivent se procurer à leurs frais), et de la gendarmerie impériale; dispositions relatives au régime hygiénique des chevaux dans les corps de troupes à cheval; harnachement des chevaux de troupe des corps de cavalerie; masse d'entretien de harnachement et ferrage. 2e BUREAU. Gendarmerie. M. Pernot (Félix-Louis) chef. Personnel, organisation, mouvement, service, inspection, habillement, équipement, harnachement de l'escadron des gendarmes d'élite, du régiment de gendarmerie de la garde impériale, de la gendarmerie impériale des départements et d'Afrique, de la garde de Paris et de la compagnie des gendarmes vétérans.–Personnel, organisation, service et inspection de la gendarmerie coloniale et des forces publiques de l'intérieur et des armées. Personnel des officiers de gendarmerie en non activité; assiette, emplacement et casernement des brigades de gendarmerie et allocations de toute nature; administration de la masse d'entretien et de remonte, de la masse de secours et des masses individuelles service médical et fourniture des médicaments aux militaires de la gendarmerie et à leurs familles: administration et comptabilité. TROISIÈME DIRECTION. (~/7/C.) M. Susanne (L.-Ang.-Vict.-Vincent) (C~), gen. de brigade, directeur. 1er BUREAU. Personnel. M. de Salviac-Fénelon (Ad.-Louis-Emile-Frédeic) (0~), colonel d'artillerie, chef. Personnel, organisation, inspection, état civil et militaire des officiers, gardes, employés et troupes d'artillerie, tant de la garde impériale que de la ligne, et des compagnies de canonniers-vétérans: harnachement des chevaux de troupe d'artillerie masse d'entretien de harnachement et ferrage; écoles régimentaires de l'année; nomination des maîtres armuriers des corps de troupes. 2e BUREAU. Matériel. Comptabilité. M. Frachon (Louis (0~), lieutenant-colonel d'artillerie, chef. Ecoles et directions d'artillerie; arsenaux, forges, fonderies, poudres et raclotis de salpêtre; dépôt central et musée d'artillerie; formation des équipages d'artillerie de siège et de campagne; armement des places et des côtes; manufactures d'armes: ateliers
et de remonte, de la masse de secours et des masses individuelles service médical et fourniture des médicaments aux militaires de la gendarmerie et à leurs familles: administration et comptabilité. TROISIÈME DIRECTION. (~/7/C.) M. Susanne (L.-Ang.-Vict.-Vincent) (C~), gen. de brigade, directeur. 1er BUREAU. Personnel. M. de Salviac-Fénelon (Ad.-Louis-Emile-Frédeic) (0~), colonel d'artillerie, chef. Personnel, organisation, inspection, état civil et militaire des officiers, gardes, employés et troupes d'artillerie, tant de la garde impériale que de la ligne, et des compagnies de canonniers-vétérans: harnachement des chevaux de troupe d'artillerie masse d'entretien de harnachement et ferrage; écoles régimentaires de l'année; nomination des maîtres armuriers des corps de troupes. 2e BUREAU. Matériel. Comptabilité. M. Frachon (Louis (0~), lieutenant-colonel d'artillerie, chef. Ecoles et directions d'artillerie; arsenaux, forges, fonderies, poudres et raclotis de salpêtre; dépôt central et musée d'artillerie; formation des équipages d'artillerie de siège et de campagne; armement des places et des côtes; manufactures d'armes: ateliers de réparations armement des troupes et de la garde nationale de France des munitions; abonnement d'entretien des armes dans les corps confection des drapeaux et étendards, et des habits de maréchaux de France fabrication des capsules pour les armes de guerre importation et transit des armes; construction et entretien des bâtiments et établissements affectés au service de l'artillerie; acquisitions, échanges et locations d'immeubles; comptabilité des dépenses afférentes au service de l'artillerie; comptabilité matériel afférente au même service. QUATRIÈME DIRECTION. (Génie.) M. le Chevalier DEJEAN (Pierre-Charles) (C~), gen. de brigade, directeur. 1er BUREAU. Personnel. M. Véronique (Jacques) (0~), colonel du génie, chef. Personnel, organisation, inspection, état civil et militaire des officiers, gardes, employés et troupes du génie, tant de la garde impériale que de la ligne, ainsi que des compagnies d'ouvriers écoles régimentaires du génie; école impériale d'application de l'artillerie et du génie à Mézières; directions et arsenal du génie; dépôt des fortifications et galerie des plans en relief des places de guerre: personnel des éclusiers de la fortification, des concierges des casernes et pavillons, et des cantiniers brevetés dans les forts et citadelles; harnachement des chevaux de troupe du génie; masse d'entretien de harnachement et ferrage; toutes les affaires qui
bâtiments et établissements affectés au service de l'artillerie; acquisitions, échanges et locations d'immeubles; comptabilité des dépenses afférentes au service de l'artillerie; comptabilité matériel afférente au même service. QUATRIÈME DIRECTION. (Génie.) M. le Chevalier DEJEAN (Pierre-Charles) (C~), gen. de brigade, directeur. 1er BUREAU. Personnel. M. Véronique (Jacques) (0~), colonel du génie, chef. Personnel, organisation, inspection, état civil et militaire des officiers, gardes, employés et troupes du génie, tant de la garde impériale que de la ligne, ainsi que des compagnies d'ouvriers écoles régimentaires du génie; école impériale d'application de l'artillerie et du génie à Mézières; directions et arsenal du génie; dépôt des fortifications et galerie des plans en relief des places de guerre: personnel des éclusiers de la fortification, des concierges des casernes et pavillons, et des cantiniers brevetés dans les forts et citadelles; harnachement des chevaux de troupe du génie; masse d'entretien de harnachement et ferrage; toutes les affaires qui sont afférentes au service du génie (personnel et matériel) en Algérie et aux armées. 2e BUREAU. Travaux des fortifications et des établissements militaires; travaux mixtes intéressant les divers départements ministériels et celui de la guerre; location de terrains et de bâtiments pour le service militaire; assiette générale du casernement des troupes et des bâtiments de l'administration militaire; abonnement des villes pour les frais du casernement; demain militaire; servitudes militaires dans le rayon des places de guerre comptabilité des dépenses afférentes au service du génie; comptabilité matériel afférente au même service. CINQUIÈME DIRECTION. (intendance militaire: Services administratifs. Troupes d'infanterie. Service des officiers de santé. Soldes.) M. Robert (Pierre-Charles) (0~), intendant militaire, chef. M. Seigneau de Préval (Henri-Eugène) sous-intendant militaire de 1re classe, adjoint. Lemaire (Michel-Joseph-Philippe-Désire) (0~), chef de bureau /M/~aK;)~&lt;Mc~M; Habillement, chef. 1er BUREAU. Intendance militaire. M. Caillé (Jacques-Alexandre-Adolphe), chef. Inspections administratives; personnel et état civil du corps de l'intendance militaire; personnel et état civil des officiers et élèves d'administration des bureaux de l'intendance militaire et des anciens employés et sous-employés de ce service; personnel, état civil, et salaire du corps des équipages militaires; harnachement des chevaux de troupe de ce corps; masse d'entretien de harnachement et ferrage; service de marche
troupes et des bâtiments de l'administration militaire; abonnement des villes pour les frais du casernement; demain militaire; servitudes militaires dans le rayon des places de guerre comptabilité des dépenses afférentes au service du génie; comptabilité matériel afférente au même service. CINQUIÈME DIRECTION. (intendance militaire: Services administratifs. Troupes d'infanterie. Service des officiers de santé. Soldes.) M. Robert (Pierre-Charles) (0~), intendant militaire, chef. M. Seigneau de Préval (Henri-Eugène) sous-intendant militaire de 1re classe, adjoint. Lemaire (Michel-Joseph-Philippe-Désire) (0~), chef de bureau /M/~aK;)~&lt;Mc~M; Habillement, chef. 1er BUREAU. Intendance militaire. M. Caillé (Jacques-Alexandre-Adolphe), chef. Inspections administratives; personnel et état civil du corps de l'intendance militaire; personnel et état civil des officiers et élèves d'administration des bureaux de l'intendance militaire et des anciens employés et sous-employés de ce service; personnel, état civil, et salaire du corps des équipages militaires; harnachement des chevaux de troupe de ce corps; masse d'entretien de harnachement et ferrage; service de marche comprenant les transports militaires, l'indemnité de route, et les frais de poste et de courriers; frais de missions extraordinaires; transports des militaires par les chemins de fer; communications et transports maritimes; fourniture d'effets de petit équipement aux militaires voyageant généralement; service des transports généraux dans l'intérieur et en Algérie. 2e BUREAU. –Service des approvisionnements militaires. –comptabilité. M. Le Grand (Joseph-François-Édouard), chef. Personnel et état civil des officiers et élèves d'administration du service des subsistances militaires et des anciens employés et sous-employés de ceservices; personnel et état civil des sections d'ouvriers militaires d'administration exécution soit par voie de gestion directe, soit par entreprise, de toutes les branches du service vivres, fourrages, chauffage comptabilité en deniers et en matières de ces divers services. Personnel et état civil des membres du Conseil de santé des armées, et des médecins et pharmaciens des hôpitaux militaires ou des corps de troupe; personnel et état civil des officiers et élèves d'administration du service des hôpitaux militaires; aumôniers des hôpitaux militaires; personnel et état civil des infirmiers militaires; administration du service des hôpitaux militaires et des établissements qui en dépendent, tant dans l'intérieur qu'aux armées; abonnements avec les hôpitaux civils pour le traitement des militaires malades; envoi
BUREAU. –Service des approvisionnements militaires. –comptabilité. M. Le Grand (Joseph-François-Édouard), chef. Personnel et état civil des officiers et élèves d'administration du service des subsistances militaires et des anciens employés et sous-employés de ceservices; personnel et état civil des sections d'ouvriers militaires d'administration exécution soit par voie de gestion directe, soit par entreprise, de toutes les branches du service vivres, fourrages, chauffage comptabilité en deniers et en matières de ces divers services. Personnel et état civil des membres du Conseil de santé des armées, et des médecins et pharmaciens des hôpitaux militaires ou des corps de troupe; personnel et état civil des officiers et élèves d'administration du service des hôpitaux militaires; aumôniers des hôpitaux militaires; personnel et état civil des infirmiers militaires; administration du service des hôpitaux militaires et des établissements qui en dépendent, tant dans l'intérieur qu'aux armées; abonnements avec les hôpitaux civils pour le traitement des militaires malades; envoi des militaires aux eaux thermales; infirmeries régimentaires; dépôts de convalescents; comptabilité de ces divers services, personnel, administration et comptabilité de l'Hôtel impérial des Invalides. BUREAU Habillement militaires. Campement. M. Le Bouc (Jean-Pierre-Edmond) (C~), chef. Personnel et état civil des officiers et élèves d'administration du service de l'habillement et du campement, et des anciens employés et sous-employés de ce service; administration et matériel des services de l'habillement, des lits militaires et du campement, pour les corps de toutes armes, à la gendarmerie exceptée; fixation et administration des stocks d'entretien d'habillement de tous les corps de l'armée, à la gendarmerie exceptée, règlements relatifs aux uniformes; établissement des modèles-types d'effets d'habillement, de coiffure, de grand et de petit équipement, et de campement; logements militaires; comptabilité de ces divers services. 5e BUREAU. Solde. Revues de comptabilité. M. Delorme (Edouard) (C~), chef. Solde et indemnités de toute nature des états-majors et des corps de toutes armes; gratifications d'entrée en campagne, indemnités de pertes d'effets et de chevaux par les officiers délégations; successions; comptabilité intérieure des corps de troupe; vérification des revues et décomptes; liquidation des masses individuelles en ce qui concerne les hommes libérés. SIXIÈME DIRECTION. (Dépôt de la guerre.) M. BLONDEL (Lucien-Antoine) (C~), conseiller
et des anciens employés et sous-employés de ce service; administration et matériel des services de l'habillement, des lits militaires et du campement, pour les corps de toutes armes, à la gendarmerie exceptée; fixation et administration des stocks d'entretien d'habillement de tous les corps de l'armée, à la gendarmerie exceptée, règlements relatifs aux uniformes; établissement des modèles-types d'effets d'habillement, de coiffure, de grand et de petit équipement, et de campement; logements militaires; comptabilité de ces divers services. 5e BUREAU. Solde. Revues de comptabilité. M. Delorme (Edouard) (C~), chef. Solde et indemnités de toute nature des états-majors et des corps de toutes armes; gratifications d'entrée en campagne, indemnités de pertes d'effets et de chevaux par les officiers délégations; successions; comptabilité intérieure des corps de troupe; vérification des revues et décomptes; liquidation des masses individuelles en ce qui concerne les hommes libérés. SIXIÈME DIRECTION. (Dépôt de la guerre.) M. BLONDEL (Lucien-Antoine) (C~), conseiller d'État, général de brigade et chef de bureau. M. Roussot (Camille-Félix-Michel) (A~). 1er BUREAU. Géodésie. Topographie. Édition et gravure. M. Hecquard (Ed.-P.-Vict.-R.) (C%), colonel au corps d'état-major, chef. Travaux géodésiques et topographiques pour l'accomplissement des cartes de France, de l'Algérie, etc.; révision et classement des calculs astronomiques et géodésiques; rédaction de la partie scientifique du Mémoire du dépôt de la guerre; conservation des minutes de la carte de France du corps d'état-major, conservation des instruments d'astronomie, de géodésie, de topographie; préparation et mise au net des matériaux topographiques pour toutes les cartes, dessins, etc.; gravure des cartes et retouche des cuivres, photographie militaire, galvanoplastie appliquée à la reproduction et à la correction des cuivres gravées. 2e BUREAU. Bibliothèque et archives. M. Manège (Claude-Isidore) (C*) , conseiller d'Etat au corps d'état-major, chef. Classement et conservation des archives relatives à l'histoire militaire de la France, rédaction des opérations militaires, histoire des régiments, et généralement tous les travaux historiques; réunion des documents relatifs à la statistique militaire de la France et des nations étrangères; examen des travaux et ouvrages militaires publiés en France et à l'étranger; rédaction de la partie historique et militaire du Mémoire du dépôt de la guerre, exécution des aquarelles
de la partie scientifique du Mémoire du dépôt de la guerre; conservation des minutes de la carte de France du corps d'état-major, conservation des instruments d'astronomie, de géodésie, de topographie; préparation et mise au net des matériaux topographiques pour toutes les cartes, dessins, etc.; gravure des cartes et retouche des cuivres, photographie militaire, galvanoplastie appliquée à la reproduction et à la correction des cuivres gravées. 2e BUREAU. Bibliothèque et archives. M. Manège (Claude-Isidore) (C*) , conseiller d'Etat au corps d'état-major, chef. Classement et conservation des archives relatives à l'histoire militaire de la France, rédaction des opérations militaires, histoire des régiments, et généralement tous les travaux historiques; réunion des documents relatifs à la statistique militaire de la France et des nations étrangères; examen des travaux et ouvrages militaires publiés en France et à l'étranger; rédaction de la partie historique et militaire du Mémoire du dépôt de la guerre, exécution des aquarelles militaires; achat des titres, cartes et documents historiques pour la bibliothèque et les archives du dépôt; impression, tirage et autographie des cartes départementales, impression du Mémoire du dépôt et des ouvrages à publier; conservation des archives militaires manuscrites de la bibliothèque et de la collection générale des cartes manuscrites et gravées, des aquarelles militaires, tableaux et objets d'art; administration et comptabilité des dépenses du dépôt de la guerre. SEPTIÈME DIRECTION. (Comptabilité générale. Pensions et secours. Service intérieur.) M. DARRICAU (Daniel-Charles-Auguste) (C~), conseiller d'État, intendant général inspecteur, directeur. Pittaud de Forges (Auguste) (C~), sous-directeur. 1er BUREAU. Contrôle des dépenses, budgets généraux. M. Ferat (Jacques-Philippe) , chef. Examen et discussion des affaires contentieuses, ainsi que des questions générales et réglementaires concernant la comptabilité; rapports avec le Conseil d'État; établissement des budgets; révision et contrôle des dépenses de tous les services; régularisation et mainlevée des cautionnements; débets en versement; État: acceptation des dons et legs faits à l'armée et aux établissements dépendant du ministère de la guerre, correspondance avec la caisse des dépôts et consignations pour le paiement aux intérêts des prix qui leur sont attribués; recouvrement des débets et exonération à titre gracieux. 2e BUREAU. Pensions. M. Geoffroy (Claude) (C~), chef. Répartition