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INDIRECTES PENDANT LES ANNÉES 1880 ET 1879. Le Bulletin de l'Indemnité insère chaque année, dans la livraison du mois de mars, deux relevés présentant, l'un par département et par division budgétaire, l'autre pour l'ensemble de la France et par nature de taxe, la situation des perceptions confiées au service des contributions indirectes. Ces deux relevés sont imprimés ci-après pour les années 1880 et 1879. PRODUITS PERÇUS ET CONSTATÉS PAR DÉPARTEMENT ET PAR DIVISION BUDGÉTAIRE. L'ensemble des produits perçus et constatés s'élève, pour l'exercice 1880, au chiffre de 1,082,659,390 francs. De la comparaison de ce chiffre avec celui de 1879 il ressort une diminution de 6 millions. Mais cette diminution n'est qu'apparente, car plusieurs impôts ont été supprimés ou réduits. Pour se rendre un compte exact de la situation, il y a lieu de faire abstraction du montant de ces impôts. Le tableau ci-après présente la réalité des faits. EXERCICES 1880. 1879. Ensemble des produits. 1,089,659,390 1,088,859,780 Sucré endommagé (Évaluation.) 12,033,000 Chicorée 4,652 ADEfnm) Chemins de fer (Impôts sur huitièmes de tonneau.) 293 Voitures publiques, (Évaluation.) 475,000 Navigation. 184,471 4,390,841 TOTAL des impôts supprimés ou réduits. 184,471 16,903,786 Ensemble des produits après deduction des impôts supprimés ou réduits. 1,082,474,919 1,071,952,994 Différence réelle en faveur de l'exercice de 1880. 10,521,925 Ramenée à ces termes, la comparaison fait ressortir non plus un déficit, mais bien un excédent de recettes de 10 millions 1/2. Cette situation est d'autant plus satisfaisante que le terme de comparaison était lui-même fort élevé, puisque les produits de 1879 avaient dépassé de 18 millions ceux de 1878, favorisés cependant par l'Exposition universelle. Les résultats apparaîtraient plus avantageux encore si le produit des sucres indigènes n'avait subi une perte d'environ 25 millions, compensée et au-delà par la plus-value réalisée dans les recettes des douanes sur le produit des sucres étrangers. Défalcation faite du rendement de cette taxe, presque tous les départements participent à l'accroissement obtenu, lequel porte principalement sur l'impôt des spiritueux et la vente des tabacs. Dans la notice qui précède le second tableau, où les résultats sont donnés par nature de taxe, il est, d'ailleurs, fourni de plus
réelle en faveur de l'exercice de 1880. 10,521,925 Ramenée à ces termes, la comparaison fait ressortir non plus un déficit, mais bien un excédent de recettes de 10 millions 1/2. Cette situation est d'autant plus satisfaisante que le terme de comparaison était lui-même fort élevé, puisque les produits de 1879 avaient dépassé de 18 millions ceux de 1878, favorisés cependant par l'Exposition universelle. Les résultats apparaîtraient plus avantageux encore si le produit des sucres indigènes n'avait subi une perte d'environ 25 millions, compensée et au-delà par la plus-value réalisée dans les recettes des douanes sur le produit des sucres étrangers. Défalcation faite du rendement de cette taxe, presque tous les départements participent à l'accroissement obtenu, lequel porte principalement sur l'impôt des spiritueux et la vente des tabacs. Dans la notice qui précède le second tableau, où les résultats sont donnés par nature de taxe, il est, d'ailleurs, fourni de plus amples explications sur les fluctuations de chaque branche de produits. Dans le chiffre total des produits, l'impôt des boissons est entré pour plus de 3,685 millions, savoir Les vins pour. 177,628,000 Les cidres. 21,300,000 Les bières. 22,623,000 Les alcools. 320,633,000 Droit de 50 centimes par expédition et 100 centimes 3,625,000 TOTAL. 3,043,185,000 Il nous a paru intéressant d'indiquer (colonnes fi t2 du relevé I) quelle a été, pour chacune des espèces de boissons, dans chaque département, la quotité moyenne par habitant des quantités imposées et des droits payés en 1880. Ces moyennes indiquent d'une manière précise la part contributive de chaque département dans le produit de l'impôt; mais, si pour l'ensemble de la France elles donnent également le chiffre vrai de la consommation (abstraction faite, bien entendu, de la fraude et de la consommation en franchise effectuée chez les récoltants), elles ne fournissent pas, pour les différents départements pris isolément, un aperçu absolument exact de cette consommation. En ce qui concerne les vins et les cidres, par exemple, diverses quantités qui acquittent le droit à l'enlèvement dans les pays producteurs sont expédiées et consommées dans d'autres départements. C'est le cas pour l'Aude, les Bouches-du-Rhône, la Côte d'Or, le Gard, la
TOTAL. 3,043,185,000 Il nous a paru intéressant d'indiquer (colonnes fi t2 du relevé I) quelle a été, pour chacune des espèces de boissons, dans chaque département, la quotité moyenne par habitant des quantités imposées et des droits payés en 1880. Ces moyennes indiquent d'une manière précise la part contributive de chaque département dans le produit de l'impôt; mais, si pour l'ensemble de la France elles donnent également le chiffre vrai de la consommation (abstraction faite, bien entendu, de la fraude et de la consommation en franchise effectuée chez les récoltants), elles ne fournissent pas, pour les différents départements pris isolément, un aperçu absolument exact de cette consommation. En ce qui concerne les vins et les cidres, par exemple, diverses quantités qui acquittent le droit à l'enlèvement dans les pays producteurs sont expédiées et consommées dans d'autres départements. C'est le cas pour l'Aude, les Bouches-du-Rhône, la Côte d'Or, le Gard, la Gironde, l'Hérault, la Marne et quelques autres départements. Toutefois, si sur ces points la moyenne des quantités imposées dépasse quelque peu celle des quantités consommées, elle ne s'en éloigne que dans une faible mesure. Pour les alcools, dont la majeure partie (plus des 4/5) acquitte l'impôt chez le débitant ou à l'arrivée chez le consommateur, l'écart est moins sensible encore. Enfin, relativement à la bière, le droit étant perçu à la fontaine, il n'existe pas non plus de corrélation directe entre les quantités imposées et les quantités consommées dans le même département; toutefois, la plupart des usines n'expédient guère de produits au-dehors du département où elles sont établies; on peut donc admettre qu'ici également les quantités basées sur les résultats de l'impôt sont à peu près le reflet réel de la consommation locale. Pour l'ensemble de la France, la quotité moyenne de la consommation du vin par habitant est de 72 litres; celle du cidre, de 11 litres; celle de l'alcool, de 3 litres 6 décilitres, et enfin celle de la bière, de 23 litres. Malgré l'infériorité des deux dernières récoltes, la consommation du vin n'a que légèrement diminué, les importations de vins étrangers et les fabrications de vins de
à l'arrivée chez le consommateur, l'écart est moins sensible encore. Enfin, relativement à la bière, le droit étant perçu à la fontaine, il n'existe pas non plus de corrélation directe entre les quantités imposées et les quantités consommées dans le même département; toutefois, la plupart des usines n'expédient guère de produits au-dehors du département où elles sont établies; on peut donc admettre qu'ici également les quantités basées sur les résultats de l'impôt sont à peu près le reflet réel de la consommation locale. Pour l'ensemble de la France, la quotité moyenne de la consommation du vin par habitant est de 72 litres; celle du cidre, de 11 litres; celle de l'alcool, de 3 litres 6 décilitres, et enfin celle de la bière, de 23 litres. Malgré l'infériorité des deux dernières récoltes, la consommation du vin n'a que légèrement diminué, les importations de vins étrangers et les fabrications de vins de raisin sec ayant suppléé à l'insuffisance de la production. Un accroissement notable se remarque dans la consommation de l'alcool qui de 18 litres 63 décilitres à 1880 s'est élevée de 2 litres 63 décilitres à 3 litres 6 décilitres. Toutefois il ne faut pas perdre de vue qu'il s'agit, non de la consommation réelle, mais seulement de la consommation atteinte par l'impôt. La production ayant sensiblement diminué chez les bouilleurs de cru qui fabriquent en dehors de toute surveillance et s'étant reportée presque entièrement dans les distilleries industrielles soumises au contrôle permanent du service, il n'est pas surprenant que les quantités placées sous la garantie de l'impôt se soient accrues. DEVELOPPEMENT DE L'IMPÔT (Voir les suppléments page 19.1). DÉVELOPPEMENT DE CHAPITRE III LES ENTREPRISES. QUOTITÉS MÉTALLIQUES PAR HABITANT DIVERS SECTEURS DE L'INDUSTRIE. BOIS, SELS, SUCRES, PAPIER, MEUBLES. CAMÉLÉONS, RUBANS. ENTREPRISES de la filière CAOUTCHOUC. REVETEMENTS MÉTALLIQUES. AFFLEURAGES, TINTURES. ARGENT, OR, PAILLON, MAROQIN. ARMURIES, FORGE, SERRURERIE. ARTIFICIEL, EMBROIDERIE. BONNETERIE, ENTREPRISES de la filière BOIS. BONUS, CORDONNIER, COUPE-PIQUÉ. BUREAU DE CREDITS, ENTREPRISES de la filière EAU. CABLES, ENTREPRISES de la filière TISSUS. CANON, CORNET, DÉBONDERIE. CARRELERIE, ENTREPRISES de la filière PEINTURE. CARTONNAGE, CHANTIER DE NAVIGATION. CHASSE D'EAU, CHAUDRONNERIE. CHIMIE, ENTREPRISES de la
de la consommation réelle, mais seulement de la consommation atteinte par l'impôt. La production ayant sensiblement diminué chez les bouilleurs de cru qui fabriquent en dehors de toute surveillance et s'étant reportée presque entièrement dans les distilleries industrielles soumises au contrôle permanent du service, il n'est pas surprenant que les quantités placées sous la garantie de l'impôt se soient accrues. DEVELOPPEMENT DE L'IMPÔT (Voir les suppléments page 19.1). DÉVELOPPEMENT DE CHAPITRE III LES ENTREPRISES. QUOTITÉS MÉTALLIQUES PAR HABITANT DIVERS SECTEURS DE L'INDUSTRIE. BOIS, SELS, SUCRES, PAPIER, MEUBLES. CAMÉLÉONS, RUBANS. ENTREPRISES de la filière CAOUTCHOUC. REVETEMENTS MÉTALLIQUES. AFFLEURAGES, TINTURES. ARGENT, OR, PAILLON, MAROQIN. ARMURIES, FORGE, SERRURERIE. ARTIFICIEL, EMBROIDERIE. BONNETERIE, ENTREPRISES de la filière BOIS. BONUS, CORDONNIER, COUPE-PIQUÉ. BUREAU DE CREDITS, ENTREPRISES de la filière EAU. CABLES, ENTREPRISES de la filière TISSUS. CANON, CORNET, DÉBONDERIE. CARRELERIE, ENTREPRISES de la filière PEINTURE. CARTONNAGE, CHANTIER DE NAVIGATION. CHASSE D'EAU, CHAUDRONNERIE. CHIMIE, ENTREPRISES de la filière CHARBONNAGE. CLOIGNÉ, COUCOU, DENTISTERIE. EARP, ENTREPRISES de la filière BÉTON. EMBAUCHURE, ENTREPRISES de la filière MEUBLE. FER, ENTREPRISES de la filière TISSUS. FER-ET-ACIER, IMPLANTATION, SÉRIE. GAZ ET EAU, GIFFON, GOMME. GRENIER, GROS VERT, HUISSIER. IMPRIMERIE, ENTREPRISES de la filière PAPIER. JEWELERIE, ENTREPRISES de la filière OR. JRON, ENTREPRISES de la filière TISSUS. LACERIE, LOI, MAITRE-IMPRIMANT. METALLO-TRAVAIL, MENUISERIE, MEUBLE. MÉTALLO-TRAVAIL, MENUISERIE, PEINTURE. NATIONAL, ENTREPRISES de la filière EAU. NOX, ENTREPRISES de la filière SIDERURGIE. PACKAGING, ENTREPRISES de la filière PAPIER. PARQUET, PATES, PALETTES. PHARMACIE, PRESSE, PRÉPARATION DE L'ONTOLOGIE. SÈVIE, SIPEUR, SOUCUP. SPIRALÉ, STOKVIS, SUCRE. TESSIER, TONIQUE, TOURNEUR. UT DE PÂTISSAGE, VANNERIE, VERRES. VOIRIE, ZINC, ÉTAMINAGE. TÉMOIGNAGES DE L'ÉPOQUE sur le développement du commerce et des industries en France. DEPÔTÉS parmi les sociétés, les entreprises et les produits arrivés et partis de Lille, Dunkerque, Beauvais, Rouen, Le Havre, Brest, Nantes, Bordeaux, Bayonne, Biarritz, Lourdes, Tarbes, Pau, Toulouse, Auch, Mont-de-Marsan, Saint-Sever, Montpellier, Nîmes, Perpignan, Narbonne, Marseille, Lyon, Grenoble, Annecy, Geneva, Besançon, Dijon, Auxerre, Sens, Chalon, Mâcon, Langres, Troyes, Reims, Châlons, Beaune, Auxerre, Dole, Vesoul, Langres, Nevers, Clamecy, Saint-Louis, Niederroedange, Metz, Sarrebourg, Strasbourg, Colmar, Mulhouse, Basel, Belfort, Salins, Besançon, Dijon, Sens, Auxerre, Troyes, Reims, Châlons, Beaune, Auxerre, Dole, Vesoul, Langres, Nevers, Clamecy, Saint-Louis,
la filière TISSUS. LACERIE, LOI, MAITRE-IMPRIMANT. METALLO-TRAVAIL, MENUISERIE, MEUBLE. MÉTALLO-TRAVAIL, MENUISERIE, PEINTURE. NATIONAL, ENTREPRISES de la filière EAU. NOX, ENTREPRISES de la filière SIDERURGIE. PACKAGING, ENTREPRISES de la filière PAPIER. PARQUET, PATES, PALETTES. PHARMACIE, PRESSE, PRÉPARATION DE L'ONTOLOGIE. SÈVIE, SIPEUR, SOUCUP. SPIRALÉ, STOKVIS, SUCRE. TESSIER, TONIQUE, TOURNEUR. UT DE PÂTISSAGE, VANNERIE, VERRES. VOIRIE, ZINC, ÉTAMINAGE. TÉMOIGNAGES DE L'ÉPOQUE sur le développement du commerce et des industries en France. DEPÔTÉS parmi les sociétés, les entreprises et les produits arrivés et partis de Lille, Dunkerque, Beauvais, Rouen, Le Havre, Brest, Nantes, Bordeaux, Bayonne, Biarritz, Lourdes, Tarbes, Pau, Toulouse, Auch, Mont-de-Marsan, Saint-Sever, Montpellier, Nîmes, Perpignan, Narbonne, Marseille, Lyon, Grenoble, Annecy, Geneva, Besançon, Dijon, Auxerre, Sens, Chalon, Mâcon, Langres, Troyes, Reims, Châlons, Beaune, Auxerre, Dole, Vesoul, Langres, Nevers, Clamecy, Saint-Louis, Niederroedange, Metz, Sarrebourg, Strasbourg, Colmar, Mulhouse, Basel, Belfort, Salins, Besançon, Dijon, Sens, Auxerre, Troyes, Reims, Châlons, Beaune, Auxerre, Dole, Vesoul, Langres, Nevers, Clamecy, Saint-Louis, Niederroedange, Metz, Sarrebourg, Strasbourg, Colmar, Mulhouse, Basel, Belfort, Salins. TABLEAUX montrent les chiffres, par millions, des ventes, des acquisitions, des produits arrivés et partis de Lille, Dunkerque, Beauvais, Rouen, Le Havre, Brest, Nantes, Bordeaux, Bayonne, Biarritz, Lourdes, Tarbes, Pau, Toulouse, Auch, Mont-de-Marsan, Saint-Sever, Montpellier, Nîmes, Perpignan, Narbonne, Marseille, Lyon, Grenoble, Annecy, Geneva, Besançon, Dijon, Auxerre, Sens, Chalon, Mâcon, Langres, Troyes, Reims, Châlons, Beaune, Auxerre, Dole, Vesoul, Langres, Nevers, Clamecy, Saint-Louis, Niederroedange, Metz, Sarrebourg, Strasbourg, Colmar, Mulhouse, Basel, Belfort, Salins, Besançon, Dijon, Sens, Auxerre, Troyes, Reims, Châlons, Beaune, Auxerre, Dole, Vesoul, Langres, Nevers, Clamecy, Saint-Louis, Niederroedange, Metz, Sarrebourg, Strasbourg, Colmar, Mulhouse, Basel, Belfort, Salins. La présentation de ces données s'effectue en se répartissant par industries, par régions et par articles. OG 10'2,110 184 362,380 20,80" 10,H.1 1,105,668 32,H) 73 71 82 S.~0ie(HB).te-). 0.300.0200.CO.C3 2.5~0.M 0-9t.I03.0t':0~.815 '?~25 257,570 25,320 13,22f i.000,354 50 S 3.71~ 1 1 Se, 2.2f.0.030(<.0't~.M0.1H.37.3~359,<)37~7M.~ -JM.OÛG '~8~28 90,44~.753 C8.U&.3M1C.OM.3075,OtC.283 56.7')42.4~ 1 3 3 S~O~ 1M.01C 110.~88 20,74(<.030 2.957.û0<. 734 -210,050 15.845 3 24 S~t-M~t.000.01 f5.00.087.770.0S 8.00.S~t..t&amp;8~3 2<)M3-2,97,143 MJSl 38.M3 5,045.434 225~52 ,r 18~0 ï5 7 Sem~t-0~t.3<.JO.Où05.<)0.0'H.1H5.830.19J1.3~u.2G2/.02 79,45ù5,MO.Mt 101-S48 '?4,02û 12.039,551 371,S27 I'6M50 15 M û5S.~(D~-].0.49 r~.0û-0't3.t0 .3.440.12 f.07t.Sd 25-'L,tM,76S 40.289 22.~5 2.MI.1M 1.11~ 11 17 t08.mm< 0.14 0.05 00.10.CU
Annecy, Geneva, Besançon, Dijon, Auxerre, Sens, Chalon, Mâcon, Langres, Troyes, Reims, Châlons, Beaune, Auxerre, Dole, Vesoul, Langres, Nevers, Clamecy, Saint-Louis, Niederroedange, Metz, Sarrebourg, Strasbourg, Colmar, Mulhouse, Basel, Belfort, Salins, Besançon, Dijon, Sens, Auxerre, Troyes, Reims, Châlons, Beaune, Auxerre, Dole, Vesoul, Langres, Nevers, Clamecy, Saint-Louis, Niederroedange, Metz, Sarrebourg, Strasbourg, Colmar, Mulhouse, Basel, Belfort, Salins. La présentation de ces données s'effectue en se répartissant par industries, par régions et par articles. OG 10'2,110 184 362,380 20,80" 10,H.1 1,105,668 32,H) 73 71 82 S.~0ie(HB).te-). 0.300.0200.CO.C3 2.5~0.M 0-9t.I03.0t':0~.815 '?~25 257,570 25,320 13,22f i.000,354 50 S 3.71~ 1 1 Se, 2.2f.0.030(<.0't~.M0.1H.37.3~359,<)37~7M.~ -JM.OÛG '~8~28 90,44~.753 C8.U&.3M1C.OM.3075,OtC.283 56.7')42.4~ 1 3 3 S~O~ 1M.01C 110.~88 20,74(<.030 2.957.û0<. 734 -210,050 15.845 3 24 S~t-M~t.000.01 f5.00.087.770.0S 8.00.S~t..t&amp;8~3 2<)M3-2,97,143 MJSl 38.M3 5,045.434 225~52 ,r 18~0 ï5 7 Sem~t-0~t.3<.JO.Où05.<)0.0'H.1H5.830.19J1.3~u.2G2/.02 79,45ù5,MO.Mt 101-S48 '?4,02û 12.039,551 371,S27 I'6M50 15 M û5S.~(D~-].0.49 r~.0û-0't3.t0 .3.440.12 f.07t.Sd 25-'L,tM,76S 40.289 22.~5 2.MI.1M 1.11~ 11 17 t08.mm< 0.14 0.05 00.10.CU ).G30.131~.70 l..iOt7-t!2000.H)0 72.3618,t80.459 809,450 47,518 10.0~,871.. t.4C4.8~7 N T~ 0.57 .Ol.ao.03t.9~ 1.800.H ~087.813 20G77.Ma 3~S 23.~0 1.42'i.M9 94 M 77 T~-G~nn. 0.5-2 .0.10.0..LM0.2<.4.M~1M 3.~53 M.132 1~4 1,039,105 79 19~ ,M 80 M 30 V.r. 0.M ,0.~ .3.4~ ,3.27 .e.7J!,OJ.~34 1~5,498 i.M2 31..JM 2.010,449 102 ~74 63 74 61 V~)~ 0.M .0.40.071.71 .-2.300.244.3~435.910 29091,423 '030 12.953 l.tll.Sf ° 7h 3i &amp;7 V~e. 0.4G .0.40.~3.85 .&amp;. (H&amp;.l-t,M2.Û45 SMB24.739 'M~ -i.559.51H .M 91 M M Vi~ 0.0] .!).fiO.Mt.2&amp; 2.020.20 7.Hi!,403.2S704M0.822 ''S.251 ~.839 2,393,M1 51 M M 48V~i.m;H~tt.).0.7G .0.70.(h5.û80.012.S30.~8.0jl.704j!l 3,798050,278 39.701 3'4û2 2,734,815 4~ ~~M 33 M 32~ .0.30.L2.80 .6.7~.38~11~ 11~8790 · · S 45 51 Y~ 0.550.030.70.05 2.770.04 2.820.t&lt; 5.~902.348 14.25~.010.004 ~M 3~02 2J03.M9 2,3M 13.t0. S.33i 95 E~"mb/e dr 1s F'raw&lt;e. O. '] 0.111 03.61 0.23j 4.841 O.¡,O¡ 6.031 0.51L11l.S1 T.L(S~e.)_ par départment, des produits perçus et constatés pendant l'année 1880. BOUGIES S -J~ DEVELOPPEMENT DU CHAPITRE TOTAL GÉNÉRAL DES DÉPENS ET CHIFFRES DÉPARTEMENTAIRES pour 1880 - PRODUITS PERÇUS ET CONSTATÉS - TAXES VARIOES. ACIDE MURE "oliguit". Liqueur(Cl). Gomme; Caisse titre cette, DIVERSION. esv. uitro,BBO. 8 79 n PL1I1. EL.mU. u ACi1JQtJB. clI01HllSn.) J'cau. °' Lireuse. C.r.otie. a Jl'uer.. Ivera08, g Y ne"~lt~(a nnu~t~ts e rw&gt; rro,n s6 sy 3~ 3a ~3
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