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de 23, savoir : 15 directions ordinaires : Alger, Bastia, Bayonne, Bourges, Brest, Cherbourg, Constantine, Grenoble, la Rochelle, Mézières, Nantes, Oran, Paris, Perpignan et Toulon ; et 8 directions possédant chacune un arsenal de construction, savoir : Besançon, Douai, la Fère, Lyon, Metz, Rennes, Strasbourg et Toulouse. Le service de chaque direction territoriale est confié à un colonel directeur ayant le contrôle supérieur du matériel de l'artillerie des places qui composent sa circonscription. Une direction comprend un ou plusieurs arrondissements. Dans chacun d'eux, un officier, ayant le titre de commandant de l'artillerie, est chargé de la surveillance du matériel, dont la conservation est attribuée à un garde responsable placé sous ses ordres. Les arsenaux, sont affectés à la confection des affûts, voitures et autres attirails de guerre; ils sont, en outre, destinés à l'entretien du matériel et des divers approvisionnements nécessaires à l'armée. Ils sont placés dans les attributions du colonel directeur, et administrés par un conseil d'administration responsable, aux délibérations duquel assiste un fonctionnaire de l'intendance militaire. Dans chaque arsenal, un garde principal est chargé des détails de la surveillance des magasins, et est préposé à la tenue de la comptabilité-matières. Les écoles d'artillerie, au nombre de 12, sont situées à Besançon, Bourges, Douai, la Fère, Grenoble, Metz, Rennes, Strasbourg, Toulouse, Valence, Versailles et Vincennes. Un officier supérieur est chargé de la direction de chaque école et de la surveillance du matériel. Il a sous ses ordres un directeur du parc qui a pour attributions la tenue des bâtiments, magasins et établissements du polygone, l'entretien, les mouvements et l'approvisionnement de l'équipage d'artillerie affecté à l'instruction. Un garde d'artillerie est chargé des fonctions de garde du parc et du polygone, ainsi que de la comptabilité-matières y relative. L'école de Strasbourg a de plus un directeur du parc de l'équipage des ponts pour l'instruction des pontonniers, et un garde d'artillerie est chargé des fonctions de garde de ce parc, ainsi que de la comptabilité-matières. Il existe, en outre, deux écoles spéciales : celle d'application et celle de pyrotechnie, à Metz. Les bouches à feu et les menus objets en bronze pour
situées à Besançon, Bourges, Douai, la Fère, Grenoble, Metz, Rennes, Strasbourg, Toulouse, Valence, Versailles et Vincennes. Un officier supérieur est chargé de la direction de chaque école et de la surveillance du matériel. Il a sous ses ordres un directeur du parc qui a pour attributions la tenue des bâtiments, magasins et établissements du polygone, l'entretien, les mouvements et l'approvisionnement de l'équipage d'artillerie affecté à l'instruction. Un garde d'artillerie est chargé des fonctions de garde du parc et du polygone, ainsi que de la comptabilité-matières y relative. L'école de Strasbourg a de plus un directeur du parc de l'équipage des ponts pour l'instruction des pontonniers, et un garde d'artillerie est chargé des fonctions de garde de ce parc, ainsi que de la comptabilité-matières. Il existe, en outre, deux écoles spéciales : celle d'application et celle de pyrotechnie, à Metz. Les bouches à feu et les menus objets en bronze pour les voitures, affûts, etc., sont confectionnés dans la fonderie de Bourges et les armes portatives sont fabriquées dans les quatre manufactures de Mutzig, Saint-Etienne, Tulle et Châtellerault. Un décret impérial, en date du 17 juin 1865, a partagé la fabrication des poudres entre le département des finances et celui de la guerre. Depuis le 1er janvier 1866, ce dernier ne fabrique plus que les poudres nécessaires à son propre service. Ces poudres sont confectionnées dans les cinq poudreries militaires du Bouchet, de Metz, du Ripault, de Saint-Chamas et de Constantine. Les capsules et les étoupilles fulminantes sont fabriquées à la capsulerie de guerre à Paris, et dans son annexe, à Montreuil. Chacun de ces établissements a un conseil d'administration présidé par l'officier qui en est le directeur. Des gardes d'artillerie sont responsables de la conservation des approvisionnements de toute espèce, et chargés de la tenue de la comptabilité-matières. Les forges, n'appartiennent pas à l'Etat; mais les sous-inspections sont soumises à toutes les prescriptions de la comptabilité-matières, et rendent compte des objets de matériel à leur disposition, ainsi que des instruments de précision servant à la vérification des produits confectionnés sur les commandes du Ministre de la guerre. Trois colonels d'artillerie,
la guerre. Depuis le 1er janvier 1866, ce dernier ne fabrique plus que les poudres nécessaires à son propre service. Ces poudres sont confectionnées dans les cinq poudreries militaires du Bouchet, de Metz, du Ripault, de Saint-Chamas et de Constantine. Les capsules et les étoupilles fulminantes sont fabriquées à la capsulerie de guerre à Paris, et dans son annexe, à Montreuil. Chacun de ces établissements a un conseil d'administration présidé par l'officier qui en est le directeur. Des gardes d'artillerie sont responsables de la conservation des approvisionnements de toute espèce, et chargés de la tenue de la comptabilité-matières. Les forges, n'appartiennent pas à l'Etat; mais les sous-inspections sont soumises à toutes les prescriptions de la comptabilité-matières, et rendent compte des objets de matériel à leur disposition, ainsi que des instruments de précision servant à la vérification des produits confectionnés sur les commandes du Ministre de la guerre. Trois colonels d'artillerie, portant le titre d'inspecteur des poudreries, d'inspecteur des manufactures d'armes, et d'inspecteur des forges, sont chargés de la surveillance spéciale et du contrôle des travaux de ces trois branches de service. Ils font, d'après les ordres du Ministre, des tournées pour s'assurer de la qualité des approvisionnements, de celle des produits et de la régulière exécution des règlements. Un colonel, portant le titre de vérificateur de la comptabilité des arsenaux, est chargé de la centralisation et du contrôle du travail relatif à cette comptabilité. Le dépôt central de l'artillerie, placé à Paris sous les ordres immédiats du président du comité consultatif de l'armée, est dirigé par un officier supérieur, et géré comme une direction d'artillerie, relativement au matériel. La gestion étant collective dans les arrondissements comme dans les établissements de l'artillerie, chaque comptabilité est établie au nom de l'arrondissement ou de l'établissement. Tous les ordres émanent du Ministre, qui, pour les questions importantes, s'éclaircisse de l'avis du comité de l'arme. Les travaux qui en sont la suite s'exécutent de la manière suivante : Les officiers d'artillerie attachés à chaque établissement, ainsi que les gardes en sous-ordre, exercent une surveillance de détail sur l'emploi des matériaux extraits des magasins et sur
produits et de la régulière exécution des règlements. Un colonel, portant le titre de vérificateur de la comptabilité des arsenaux, est chargé de la centralisation et du contrôle du travail relatif à cette comptabilité. Le dépôt central de l'artillerie, placé à Paris sous les ordres immédiats du président du comité consultatif de l'armée, est dirigé par un officier supérieur, et géré comme une direction d'artillerie, relativement au matériel. La gestion étant collective dans les arrondissements comme dans les établissements de l'artillerie, chaque comptabilité est établie au nom de l'arrondissement ou de l'établissement. Tous les ordres émanent du Ministre, qui, pour les questions importantes, s'éclaircisse de l'avis du comité de l'arme. Les travaux qui en sont la suite s'exécutent de la manière suivante : Les officiers d'artillerie attachés à chaque établissement, ainsi que les gardes en sous-ordre, exercent une surveillance de détail sur l'emploi des matériaux extraits des magasins et sur la conservation de ceux qui proviennent d'achat ou de démolition. L'officier commandant de l'artillerie est chargé, au premier degré, du contrôle de ces opérations. Le directeur se livre, tant par l'examen des écritures qu'au moyen de tournées dans les places de sa direction, à un second degré de contrôle qui porte à la fois sur l'emploi du matériel sorti du magasin, sur la nature et les quantités de celui qui a dû y entrer, et sur la tenue de l'établissement et de la comptabilité. Des décrets du 15 janvier 1852 et du 25 juin 1860 ont réglé le nombre et la circonscription des commandements de l'artillerie. Ces commandements, confiés à des généraux de brigade de l'arme, ont été fixés à 12, et ont pour chefs-lieux : Alger, Besançon, Bourges, Douai, la Fère, Grenoble, Lyon, Metz, Paris, Rennes, Strasbourg et Toulouse. Enfin, les inspecteurs généraux exercent aussi un contrôle supérieur sur place, relativement à toutes les opérations effectuées depuis l'inspection précédente ; leur contrôle porte sur toutes les opérations mentionnées dans les comptes, et principalement sur l'utilité et la convenance de ces opérations, ainsi que sur la concordance des existants réels en magasin avec ceux qui résultent des écritures dont la
porte à la fois sur l'emploi du matériel sorti du magasin, sur la nature et les quantités de celui qui a dû y entrer, et sur la tenue de l'établissement et de la comptabilité. Des décrets du 15 janvier 1852 et du 25 juin 1860 ont réglé le nombre et la circonscription des commandements de l'artillerie. Ces commandements, confiés à des généraux de brigade de l'arme, ont été fixés à 12, et ont pour chefs-lieux : Alger, Besançon, Bourges, Douai, la Fère, Grenoble, Lyon, Metz, Paris, Rennes, Strasbourg et Toulouse. Enfin, les inspecteurs généraux exercent aussi un contrôle supérieur sur place, relativement à toutes les opérations effectuées depuis l'inspection précédente ; leur contrôle porte sur toutes les opérations mentionnées dans les comptes, et principalement sur l'utilité et la convenance de ces opérations, ainsi que sur la concordance des existants réels en magasin avec ceux qui résultent des écritures dont la tenue est prescrite par les règlements. SERVICE DU GÉNIE. Le service du génie est spécialement chargé de construire, entretenir, réparer et améliorer les fortifications, ainsi que les bâtiments militaires affectés au casernement et aux divers services administratifs, et de donner aux troupes de cette arme l'instruction qui leur est nécessaire, tant pour l'état de paix que pour l'état de guerre. Les travaux à exécuter sont arrêtés par le Ministre, d'après les projets des officiers du génie employés dans les diverses localités, et, le plus généralement, après examen et sur les propositions du comité consultatif de l'arme. Ce service est divisé en directions territoriales et en établissements spéciaux. Les directions, au nombre de 24, ont pour chefs-lieux : Paris, le Havre, Arras, Saint-Omer, Lille, Mézières, Langres, Metz, Strasbourg, Besançon, Lyon, Grenoble, Toulon, Marseille, Montpellier, Perpignan, Toulouse, Bayonne, la Rochelle, Nantes, Brest, Cherbourg, Bourges et Ajaccio. Les travaux, dans les places, sont effectués presque exclusivement au moyen de marchés passés avec publicité et concurrence, tant pour la fourniture que pour l'utilisation en œuvre des matériaux, avec réserve, toutefois, de faire emploi des matériaux qui peuvent se trouver en magasin. Dans quelques places, d'ailleurs en petit nombre, la certitude de ne pouvoir obtenir
tant pour l'état de paix que pour l'état de guerre. Les travaux à exécuter sont arrêtés par le Ministre, d'après les projets des officiers du génie employés dans les diverses localités, et, le plus généralement, après examen et sur les propositions du comité consultatif de l'arme. Ce service est divisé en directions territoriales et en établissements spéciaux. Les directions, au nombre de 24, ont pour chefs-lieux : Paris, le Havre, Arras, Saint-Omer, Lille, Mézières, Langres, Metz, Strasbourg, Besançon, Lyon, Grenoble, Toulon, Marseille, Montpellier, Perpignan, Toulouse, Bayonne, la Rochelle, Nantes, Brest, Cherbourg, Bourges et Ajaccio. Les travaux, dans les places, sont effectués presque exclusivement au moyen de marchés passés avec publicité et concurrence, tant pour la fourniture que pour l'utilisation en œuvre des matériaux, avec réserve, toutefois, de faire emploi des matériaux qui peuvent se trouver en magasin. Dans quelques places, d'ailleurs en petit nombre, la certitude de ne pouvoir obtenir d'adjudications avantageuses, en raison de la faible importance des dépenses ou du défaut de concurrence, détermine l'établissement ou la continuation de régies directes au compte de l'Etat. Dans ce dernier cas, le gérant, nommé par le Ministre, sur la proposition du directeur, a pour mission de procurer les matériaux et les ouvriers, et il doit rechercher tous les moyens propres à s'assurer des entrepreneurs particuliers, tant pour les approvisionnements de toute espèce que pour chaque nature de travail. L'arsenal de construction établi à Metz est chargé, sous la direction d'un officier supérieur, de confectionner le matériel nécessaire au service du génie en campagne et les outils destinés à l'approvisionnement de défense des places de guerre. Cet établissement est régi par économie, mais la fourniture des matériaux qu'on y met en œuvre donne lieu à des marchés passés avec publicité et concurrence. L'arsenal emploie à ses travaux de confection l'escouade d'ouvriers d'état et une compagnie d'ouvriers du génie. Les écoles régimentaires, placées à Arras, Metz et Montpellier, où les régiments de l'arme tiennent garnison, sont également régies par économie; le même mode est suivi pour la fourniture des matériaux qu'on y emploie. Les travaux exécutés dans les écoles ont pour objet
les ouvriers, et il doit rechercher tous les moyens propres à s'assurer des entrepreneurs particuliers, tant pour les approvisionnements de toute espèce que pour chaque nature de travail. L'arsenal de construction établi à Metz est chargé, sous la direction d'un officier supérieur, de confectionner le matériel nécessaire au service du génie en campagne et les outils destinés à l'approvisionnement de défense des places de guerre. Cet établissement est régi par économie, mais la fourniture des matériaux qu'on y met en œuvre donne lieu à des marchés passés avec publicité et concurrence. L'arsenal emploie à ses travaux de confection l'escouade d'ouvriers d'état et une compagnie d'ouvriers du génie. Les écoles régimentaires, placées à Arras, Metz et Montpellier, où les régiments de l'arme tiennent garnison, sont également régies par économie; le même mode est suivi pour la fourniture des matériaux qu'on y emploie. Les travaux exécutés dans les écoles ont pour objet l'instruction spéciale des troupes, mais l'on en fait profiter le service, lorsqu'ils peuvent être appliqués à l'amélioration des fortifications des places. Tous les travaux du génie sont exécutés, dans chaque place ou établissement, d'après des projets approuvés par le Ministre et sous la direction et la responsabilité du commandant du génie local, qui partage entre lui et les officiers placés sous ses ordres la conduite et l'exécution des ouvrages. Les gardes du génie ont pour mission de les seconder en exerçant une surveillance de détail et de tous les instants. Le directeur fait des tournées dans les places pour contrôler l'ensemble et les détails du service. En ce qui concerne la gestion du matériel, les projets et l'avis émis, pour chaque place ou établissement, par le comité des fortifications, en vue de l'exécution des travaux, indiquent les matériaux qui doivent être tirés des magasins, lorsque leur usage peut être prévu d'avance. Quand la possibilité d'employer certains objets disponibles en magasin n'est reconnue que pendant l'exécution des travaux, le commandant du génie ou les officiers chargés d'ateliers, et autorisés par lui, prescrivent cet emploi. Le garde-magasin ne délivre aucun objet que d'après un ordre écrit, donné ou visé par le commandant
génie local, qui partage entre lui et les officiers placés sous ses ordres la conduite et l'exécution des ouvrages. Les gardes du génie ont pour mission de les seconder en exerçant une surveillance de détail et de tous les instants. Le directeur fait des tournées dans les places pour contrôler l'ensemble et les détails du service. En ce qui concerne la gestion du matériel, les projets et l'avis émis, pour chaque place ou établissement, par le comité des fortifications, en vue de l'exécution des travaux, indiquent les matériaux qui doivent être tirés des magasins, lorsque leur usage peut être prévu d'avance. Quand la possibilité d'employer certains objets disponibles en magasin n'est reconnue que pendant l'exécution des travaux, le commandant du génie ou les officiers chargés d'ateliers, et autorisés par lui, prescrivent cet emploi. Le garde-magasin ne délivre aucun objet que d'après un ordre écrit, donné ou visé par le commandant du génie. Lorsque, à la suite de travaux de démolitions ou de remplacements, certains matériaux sont reconnus susceptibles d'être remployés, l'officier qui conduit les travaux fait verser ces objets dans le magasin, et le commandant du génie régularise cette entrée, dont le comptable prend charge. Les officiers et gardes du génie dirigent l'emploi des matériaux sortis du magasin; ils veillent également à la conservation des objets achetés ou provenant de démolitions, jusqu'au moment de leur prise en charge. Le commandant du génie exerce, au premier degré, son contrôle sur toutes ces opérations. Le directeur, dans ses tournées, se livre à un second degré de contrôle, tant au sujet de l'emploi des matériaux sortis des magasins que relativement à la nature et aux quantités de ceux qui ont dû y entrer; il s'assure, en même temps, de la tenue régulière des magasins et des écritures. Enfin, les inspecteurs généraux exercent aussi, sur place, un contrôle sur toutes les opérations effectuées depuis l'inspection précédente; leur contrôle porte non seulement sur l'exactitude de tous les mouvements mentionnés dans les comptes, mais encore sur l'utilité et la convenance des opérations elles-mêmes, ainsi que sur la concordance des écritures avec les existants réels en magasin.
génie dirigent l'emploi des matériaux sortis du magasin; ils veillent également à la conservation des objets achetés ou provenant de démolitions, jusqu'au moment de leur prise en charge. Le commandant du génie exerce, au premier degré, son contrôle sur toutes ces opérations. Le directeur, dans ses tournées, se livre à un second degré de contrôle, tant au sujet de l'emploi des matériaux sortis des magasins que relativement à la nature et aux quantités de ceux qui ont dû y entrer; il s'assure, en même temps, de la tenue régulière des magasins et des écritures. Enfin, les inspecteurs généraux exercent aussi, sur place, un contrôle sur toutes les opérations effectuées depuis l'inspection précédente; leur contrôle porte non seulement sur l'exactitude de tous les mouvements mentionnés dans les comptes, mais encore sur l'utilité et la convenance des opérations elles-mêmes, ainsi que sur la concordance des écritures avec les existants réels en magasin. Chaque comptabilité est établie au nom de la place ou de l'établissement. Le commandant du génie et les officiers sous ses ordres, d'une part; le garde du génie, gardemagasin, et ses délégués, lorsqu'il doit en avoir, d'autre part, sont respectivement responsables, les uns, de la gestion du matériel, les autres, de sa conservation. Soit que les travaux s'exécutent à l'entreprise, soit qu'ils aient lieu par régie, on considère comme faisant partie du magasin, non seulement la totalité des matériaux et autres objets déposés dans les magasins proprement dits, mais aussi les matériaux achetés sur les fonds destinés aux travaux et ceux qui proviennent de démolitions. SERVICE DE L'ÉCOLE DE MARÉCHALERIE ET DE L'ARÇONNERIE. Il existe à Saumur, sous la surveillance du conseil d'administration de l'école de cavalerie, une école de maréchalerie dont le matériel est géré par un comptable qui gère également les services du harnachement et de l'atelier d'arçonnerie. Cet atelier est chargé de la confection des arçons nécessaires aux corps de cavalerie et à la gendarmerie. La fourniture des bois et autres matières mises en oeuvre donne lieu à des marchés passés avec concurrence et publicité. SERVICE DES INVALIDES DE LA GUERRE. Les services des invalides est soumis,
de sa conservation. Soit que les travaux s'exécutent à l'entreprise, soit qu'ils aient lieu par régie, on considère comme faisant partie du magasin, non seulement la totalité des matériaux et autres objets déposés dans les magasins proprement dits, mais aussi les matériaux achetés sur les fonds destinés aux travaux et ceux qui proviennent de démolitions. SERVICE DE L'ÉCOLE DE MARÉCHALERIE ET DE L'ARÇONNERIE. Il existe à Saumur, sous la surveillance du conseil d'administration de l'école de cavalerie, une école de maréchalerie dont le matériel est géré par un comptable qui gère également les services du harnachement et de l'atelier d'arçonnerie. Cet atelier est chargé de la confection des arçons nécessaires aux corps de cavalerie et à la gendarmerie. La fourniture des bois et autres matières mises en oeuvre donne lieu à des marchés passés avec concurrence et publicité. SERVICE DES INVALIDES DE LA GUERRE. Les services des invalides est soumis, depuis 1851, au même mode de gestion par économie que les hôpitaux militaires, sous la direction d'officiers d'administration comptables de ce dernier service. La surveillance des services administratifs de l'hôtel des invalides est confiée à l'intendant de la 1re division militaire. OBSERVATIONS GÉNÉRALES. Toutes les opérations d'entrée, de transformation, de consommation ou de sortie de matières, pour être admises dans les comptes des comptables du matériel des différents services du département de la guerre, doivent être appuyées de pièces établissant régulièrement la prise en charge ou la décharge du comptable et revêtues des formalités déterminées par une nomenclature spéciale à chaque service; ces opérations sont justifiées, savoir : OPÉRATIONS À CHARGE. 1° Entrées réelles, comprenant : les achats des comptables; les versements des fournisseurs; les versements à titre d'appels ou réquisitions; les cessions par d'autres ministères et celles qui sont faites par un service à un autre service du département de la guerre; les excédents, bonis ou revenants-bons de toute nature; les produits de démolition de bâtiments et d'objets mobiliers; les réintégrations, par les corps, de matières et effets en service; les réintégrations de prêts faits aux communes, Par des procès-verbaux ou états de réception dressés par les fonctionnaires de