jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
D'ENTRÉE. Les chiffres inscrits dans les trois colonnes de ce tableau indiquent le montant total à percevoir dans chaque cas. NOUVEAU ANCIEN TARIF MATIÈRES ANIMALES. TARIF COMMAL. GEGRAPHIE. ETAT. ANIMAUX VIVANTS. Chevaux, juments et poulets, 30 00 31 20 Poulets, 18 00 1872 5 00 Anes et agneaux. Ex. Ex. Bœufs, 15 00 3 74 3 60 Vaches. 8 00 1 25 Taureaux. 8 00 3 74 Bouc, taureau, mouton, chevreau, 5 00 1 25 Bestiaux, veau. 1 50 0 31 Bélier, brebis, mouton. 2 00 1 31 Agneau. 0 50 0 12 Bouc, chèvre, chevreau. 0 50 Ex. Porc. 3 00 0 31 0 30 Cochon de lait. 0 50 0 12 Gibier, volailles et tortues. 20 00 Ex. Ex. Animaux vivants, non dénommés Ex. Ex. NOUVEAU ANCIEN TARIF MATIÈRES ANIMALES. TARIF COMMAL. GEGRAPHIE. ETAT. PRODUITS ET DÉPOUILLES D'ANIMALS. Les pièces et débit de boucherie, 3 00 002 Ex. Gibier, volailles et tortues. 20 00 Ex. Ex. Viandes salées. 4 50 4 73 4 73 Conserves en boites. 8 00 8 00 (Extraits de), en pains ou autres. 4 00 Ex. Ex. Peaux grandes. Ex. Ex. Ex. brutes de bélier, de brebis et de moutons. Ex. Ex. Ex. sèches, d'agneau, de chevreau et autres Ex. Ex. Ex. Pelleteries brutes. Ex. Ex. Ex. Laines, y compris celles d'alpaga, de 10 00 10 00 10 00 Tama, devins, vigon, dicky, Dechats de poitrine de veau, (laine Ex. Ex. Laines peignées, 25 00 84 00 25 00 Laines teintes 25 00 120 00 25 00 Crins bruts, préparés ou frisés. Ex. Ex. Ex. poils bruts. Ex. Ex. Ex. Peau de chèvre 10 00 12 48 10 00 01 S. peignées, autres. 10 00 12 48 en bottes de longueurs assorties. 10 00 12 48 de parure, brutes ou apprêtées. Ex. Ex. Plumes.. à écrire, brutes ou apprêtées. Ex. Ex. Ex. à lit, loutte et autres. 20 00 52 00 3 50 en cocons. Ex. Ex. Ex. grâces et moulinées, Ex. Ex. Ex. Soies. teintes, à coudre, à broder ou autres. Ex. Ex. Ex. Bourre en masse. Ex. Ex. Ex. désosée. peignée. 1000
d'agneau, de chevreau et autres Ex. Ex. Ex. Pelleteries brutes. Ex. Ex. Ex. Laines, y compris celles d'alpaga, de 10 00 10 00 10 00 Tama, devins, vigon, dicky, Dechats de poitrine de veau, (laine Ex. Ex. Laines peignées, 25 00 84 00 25 00 Laines teintes 25 00 120 00 25 00 Crins bruts, préparés ou frisés. Ex. Ex. Ex. poils bruts. Ex. Ex. Ex. Peau de chèvre 10 00 12 48 10 00 01 S. peignées, autres. 10 00 12 48 en bottes de longueurs assorties. 10 00 12 48 de parure, brutes ou apprêtées. Ex. Ex. Plumes.. à écrire, brutes ou apprêtées. Ex. Ex. Ex. à lit, loutte et autres. 20 00 52 00 3 50 en cocons. Ex. Ex. Ex. grâces et moulinées, Ex. Ex. Ex. Soies. teintes, à coudre, à broder ou autres. Ex. Ex. Ex. Bourre en masse. Ex. Ex. Ex. désosée. peignée. 1000 10 11 10 00 Cheveux non ouvres. Ex. Ex. Ex. Byssus de pinnes marines. Ex. Ex. Ex. Poule d'œufs. Ex. Ex. Ex. Graisses animales au sens large. Ex. Ex. très forte de poisson. Saindoux et autres. Ex. Ex. Ex. Dégras de peaux Ex. Ex. Ex. Cire brute jaune, brune ou blanche. 10 00 1 04 1 00 1 11 Élisir de cire. Ex. Ex. (a) D'après l'ancien tarif général, le tarif conventionnel fait courir aux viandes salées ou autrement assaisonnées suivant le régime des viandes fraîches. La conservation des viandes au fumoir, c'est-à-dire sans sel, suivait le régime des fruits frais. (b) Le poil de cheville est actuellement classé, tant en tarif général qu'en tarif conventionnel, parmi les poils. (c) L'emption ne s'applique qu'à la bourre entière en masse et à la bourre sèche et teinte. La valeur de la bourre entière peignée et cardée ou teinte la suit le régime des laines peignées, cardées ou teintes. (d) Ces produits, n'étant pas repris dans les traités, sont passibles des droits du tarif général. NOUVEAU ANCIEN TARIF MATIÈRES ANIMALES. TARIF COMMAL. GEGRAPHIE. ETAT. PRODUITS ET DÉPOUILLES D'ANIMALS. Débit. Ex. Ex. de viande et de gibier. 10 00 Ex. Ex. de viscosé.
blanche. 10 00 1 04 1 00 1 11 Élisir de cire. Ex. Ex. (a) D'après l'ancien tarif général, le tarif conventionnel fait courir aux viandes salées ou autrement assaisonnées suivant le régime des viandes fraîches. La conservation des viandes au fumoir, c'est-à-dire sans sel, suivait le régime des fruits frais. (b) Le poil de cheville est actuellement classé, tant en tarif général qu'en tarif conventionnel, parmi les poils. (c) L'emption ne s'applique qu'à la bourre entière en masse et à la bourre sèche et teinte. La valeur de la bourre entière peignée et cardée ou teinte la suit le régime des laines peignées, cardées ou teintes. (d) Ces produits, n'étant pas repris dans les traités, sont passibles des droits du tarif général. NOUVEAU ANCIEN TARIF MATIÈRES ANIMALES. TARIF COMMAL. GEGRAPHIE. ETAT. PRODUITS ET DÉPOUILLES D'ANIMALS. Débit. Ex. Ex. de viande et de gibier. 10 00 Ex. Ex. de viscosé. Ex. Ex. Laite. Ex. Ex. pâte demaquette. 600 7~9 600 Fromages. de pâte molle. 6 00 7 49 1 00 de pâte dure. 8 00 18 72 400 frais et consommés. 13 00 Ex. Ex. Mutch. 10 00 Ex. Ex. Engrais. Ex. Ex. Ex. Osier bruts. Ex. Ex. Ex. Noir d'os (noir animal) Ex. Ex. Ex. Osier bruts. Ex. Ex. Ex. Autres produits et débit de trait brutal. Ex. Ex. (c) PÊCHES. Produits de la pêche française. Ex. Ex. Ex. 1 fruit de mer. 5 00 5 20 (traite). 5 00 Ex. Ex. (c) Morues, y compris secs, salées ou fumées. huitres ou autres. 48 00 1248 1248 autres. 1000 1000 1000 couscous au naturel, marinés ou autrement préparés. 1000 1000 1000 Naissain. Ex. ferme ferme frais. 187 150 Huitres. autres. 150 187 150 Huitres. marinées. 24 100 600 marinées. 1000 600 Homards, frais. 5 00 Ex. Ex. et conservés au naturel ou préparés. 1000 3 13 104 12 écailles et autres coquilles pleines. Ex. Ex. Ex. Graisses de poisson. 600 624 600 Blanc de baleine brut. 500 208 200 Chandelle de suif, ravigote, en poudre. 15 00 0200 (c) Rogues de morue et de maquereau. 0 00 60 0
d'os (noir animal) Ex. Ex. Ex. Osier bruts. Ex. Ex. Ex. Autres produits et débit de trait brutal. Ex. Ex. (c) PÊCHES. Produits de la pêche française. Ex. Ex. Ex. 1 fruit de mer. 5 00 5 20 (traite). 5 00 Ex. Ex. (c) Morues, y compris secs, salées ou fumées. huitres ou autres. 48 00 1248 1248 autres. 1000 1000 1000 couscous au naturel, marinés ou autrement préparés. 1000 1000 1000 Naissain. Ex. ferme ferme frais. 187 150 Huitres. autres. 150 187 150 Huitres. marinées. 24 100 600 marinées. 1000 600 Homards, frais. 5 00 Ex. Ex. et conservés au naturel ou préparés. 1000 3 13 104 12 écailles et autres coquilles pleines. Ex. Ex. Ex. Graisses de poisson. 600 624 600 Blanc de baleine brut. 500 208 200 Chandelle de suif, ravigote, en poudre. 15 00 0200 (c) Rogues de morue et de maquereau. 0 00 60 0 02 62 (c) Filets de morue. Ex. Ex. Ex. Corail brut. Ex. Ex. Ex. x. Perles unes. Ex. Ex. c) Vessies natatoires de poissons, brutes ou simplement dessoucoupées. Ex. Ex. (f) (à) Œufs de volailles et œufs, lie vers à moi ou à vendre dans les traités. (b) Le sucre n'est pas relevé dans le cadre des matières. (c) Ces articles, n'étant pas relevés dans les traités, suivent le régime du tarif général. (d) Les articles du numéro 1, Lanné 1, poissons de mer, craies et flaneuses, les 100 kilos, on applique le Tarif général qui est plus favorable. (e) Le droit de 83, inscrit dans le tarif général, est perçu sur la morue sanguine importée des pays contractants, ce produit n'étant pas repris dans les articles. Il est en outre applicable aux poissons de mer (sarbacane et autres) avec ou sans épaves de thons ou d'huile douce. NOUVEAU ANCIEN TARIF MATIÈRES VÉGÉTALES. Éponges brutes. 35 00 52 00 50 00 Eponges préparées pour la parfumerie ou la pharmacie. 6500 5200 50 00 Autres substances brutes. Et. Ex.(a) MATIÈRES DURES À TAILLER. Dents d'éléphant, défenses et ongles de mâchoires. Ex. Ex. Écailles et carapaces, coquilles et œufs de tortue. Ex.
n'est pas relevé dans le cadre des matières. (c) Ces articles, n'étant pas relevés dans les traités, suivent le régime du tarif général. (d) Les articles du numéro 1, Lanné 1, poissons de mer, craies et flaneuses, les 100 kilos, on applique le Tarif général qui est plus favorable. (e) Le droit de 83, inscrit dans le tarif général, est perçu sur la morue sanguine importée des pays contractants, ce produit n'étant pas repris dans les articles. Il est en outre applicable aux poissons de mer (sarbacane et autres) avec ou sans épaves de thons ou d'huile douce. NOUVEAU ANCIEN TARIF MATIÈRES VÉGÉTALES. Éponges brutes. 35 00 52 00 50 00 Eponges préparées pour la parfumerie ou la pharmacie. 6500 5200 50 00 Autres substances brutes. Et. Ex.(a) MATIÈRES DURES À TAILLER. Dents d'éléphant, défenses et ongles de mâchoires. Ex. Ex. Écailles et carapaces, coquilles et œufs de tortue. Ex. Ex. (b) Ivoire et écaille façonnés(c). 75 00 Prohibé. 5% en plus. 1. Nacre de perle. Ex. Ex. (b) Coquillages, Haliotides et autres propres à l'industrie. Ex. Ex. (b) Os et sabots de bétail, bruts Ex. E Ex. Cornes brutes. Ex. Ex. Ex. fumée, préparées ou débitées en feuilles. 3 00 3 12 3 00 MATIÈRES VÉGÉTALES. FARINEUX ALIMENTAIRE. Froment, épautre en grains. 060 062 (b) tréfilé et méteil en farines. 1 20 1 25 (b) Céréales, seigle, maïs, céréales, écrans. Ex. Ex. (b) orse, sarrazine, et mélanges. Enfarinés. Ex. Ex. (b) avond en farines. Ex. Ex. Pain et biscuits de mer. 1 20 1 25 (b) Gruau, semoule en gruau ( grosse farine ), grains perles et mondés 1 20 1 25 (b) Semoules en pâte et pâtes d'italie. 0 00 6 24 3 00 Sagou, salep et fécules exotiques. 600 125 (b) d'origine européenne. Ex. 2 50 0 50 en grains. d'origine extra-européenne. Ex. 0 62 (d) “ d'origine extra-européenne. Ex. 062 (d) en d'origine européenne. Ex. 03J 025 (d) en paille.. “ Ex. (d) d'origine extraeuropéenne. Ex. 1JI 1JI Brisures de riz Ex. Ex. (b) Légumes secs et leurs farines. Ex. Ex. Ex. Marrons, châtaignes et leurs
00 3 12 3 00 MATIÈRES VÉGÉTALES. FARINEUX ALIMENTAIRE. Froment, épautre en grains. 060 062 (b) tréfilé et méteil en farines. 1 20 1 25 (b) Céréales, seigle, maïs, céréales, écrans. Ex. Ex. (b) orse, sarrazine, et mélanges. Enfarinés. Ex. Ex. (b) avond en farines. Ex. Ex. Pain et biscuits de mer. 1 20 1 25 (b) Gruau, semoule en gruau ( grosse farine ), grains perles et mondés 1 20 1 25 (b) Semoules en pâte et pâtes d'italie. 0 00 6 24 3 00 Sagou, salep et fécules exotiques. 600 125 (b) d'origine européenne. Ex. 2 50 0 50 en grains. d'origine extra-européenne. Ex. 0 62 (d) “ d'origine extra-européenne. Ex. 062 (d) en d'origine européenne. Ex. 03J 025 (d) en paille.. “ Ex. (d) d'origine extraeuropéenne. Ex. 1JI 1JI Brisures de riz Ex. Ex. (b) Légumes secs et leurs farines. Ex. Ex. Ex. Marrons, châtaignes et leurs farines. Ex. Ex. Ex. Patates et pommes de terre. Ex. Ex. Ex. (a) Le calament, la civette, les centuries desséchées, la muscade et l'onube gris séché, par le tarif général. (b) Ces produits n'étant pas reprises dans les traités, on applique le tarif général. (c) Ces articles étaient rangés, tant après l'ancien tarif général que d'après le tarif conventionnel, le produit chimique non dénommé. (d) Le riz d'origine extra-européenne n'étant pas repris dans les traités au point de vue de la taxe. NOUVEAU ANCIEN TARIFF MATIÈRES VÉGÉTALES. OM..AL. MÉTALLIQUE. fr. c. fr. c. Fruits et épices. 450 1248 200 (b) Cerises, marrons, figues et poires. 600 1907030 Fruits à noyaux, noix, noisettes de caryottes ou avelines. 6 00 Ex. Ex. table, autres. 8 00 19 97 8 00 Fruits à eau-de-vie. 40 00 (b) 122 30 (a) des colonies et pays consommation sucre ( ) Hétj;E;H~;j~;ed~T~d~H~ ou autres élevés en cultures (c). de sucrage ou canne d'.~uHt'~ 't0~000(~)'~j~ conserves ou des pays étrangers. miel, 1 52 50 22 00 autres 8 00 (d) Fruits Anis vert. 2 00 2 08 2 00 à Baies de genièvre et de myrtilles, et distillés figues de cactus Ex. Ex. (c) Fruits et graines
après l'ancien tarif général que d'après le tarif conventionnel, le produit chimique non dénommé. (d) Le riz d'origine extra-européenne n'étant pas repris dans les traités au point de vue de la taxe. NOUVEAU ANCIEN TARIFF MATIÈRES VÉGÉTALES. OM..AL. MÉTALLIQUE. fr. c. fr. c. Fruits et épices. 450 1248 200 (b) Cerises, marrons, figues et poires. 600 1907030 Fruits à noyaux, noix, noisettes de caryottes ou avelines. 6 00 Ex. Ex. table, autres. 8 00 19 97 8 00 Fruits à eau-de-vie. 40 00 (b) 122 30 (a) des colonies et pays consommation sucre ( ) Hétj;E;H~;j~;ed~T~d~H~ ou autres élevés en cultures (c). de sucrage ou canne d'.~uHt'~ 't0~000(~)'~j~ conserves ou des pays étrangers. miel, 1 52 50 22 00 autres 8 00 (d) Fruits Anis vert. 2 00 2 08 2 00 à Baies de genièvre et de myrtilles, et distillés figues de cactus Ex. Ex. (c) Fruits et graines oléaginous. Ex. Ex. Ex. Graines à ensemencer. Ex. Ex. Ex. délices coloniales de consommation. en poudre (y compris les poudres amochées) d'après leur rendement présumé sur leur sucre net (d'après le poids net de sucre des possessions françaises, 40 fr. pour 100 kilos, 40 fr. pour 100 kilos. L. françaises. Sucre candi, net 40 fr. (c) Ces produits étant pas reprises dans les traités, on applique le tarif général. (d) La taxe intérieure de consommation n'est pas incluse. (c) Une déclaration comme produit des colonies et possessions françaises qui sont exportées directement. 20800 208.00 (b) envers et envers. 104.00 1040.00 (a) Cacao. broyé pâte, entame) tes ou en poudre. 13500 1350.00 1 160.40 121.32 Caillé. Riz complet. Chocolat. dans. 88.00 88.50 1880 Beurre de cacao. 13500 1264.00 12.532 Poivre et piment. 20800 208.00 (b) Ammonium bicarbonate. 208.00 208.00 (b) Cannelle et cassia. 20800 208.00 (b) Ma contruche. 208.00 208.00 (b) Cacao, sans coquilles. 312.00 3200 (b) Macis. 312.00 312.00 (b) Giroflée. 25200 20800 (b) Vanille. 4600 Attire. 20800 20800 (b) Thé. 20800 20800 (b) pour l'usage personnel. pour compte par (individuel. interdit. Interdit. Interdit. pour la régie. Ex. (b) pour l'usage personnel. des importateurs jusqu'à concurrence de 1.000.00 kilogrammes par
Sucre candi, net 40 fr. (c) Ces produits étant pas reprises dans les traités, on applique le tarif général. (d) La taxe intérieure de consommation n'est pas incluse. (c) Une déclaration comme produit des colonies et possessions françaises qui sont exportées directement. 20800 208.00 (b) envers et envers. 104.00 1040.00 (a) Cacao. broyé pâte, entame) tes ou en poudre. 13500 1350.00 1 160.40 121.32 Caillé. Riz complet. Chocolat. dans. 88.00 88.50 1880 Beurre de cacao. 13500 1264.00 12.532 Poivre et piment. 20800 208.00 (b) Ammonium bicarbonate. 208.00 208.00 (b) Cannelle et cassia. 20800 208.00 (b) Ma contruche. 208.00 208.00 (b) Cacao, sans coquilles. 312.00 3200 (b) Macis. 312.00 312.00 (b) Giroflée. 25200 20800 (b) Vanille. 4600 Attire. 20800 20800 (b) Thé. 20800 20800 (b) pour l'usage personnel. pour compte par (individuel. interdit. Interdit. Interdit. pour la régie. Ex. (b) pour l'usage personnel. des importateurs jusqu'à concurrence de 1.000.00 kilogrammes par destinataire et par année, avec cigares et cigarettes. 3.60000 (c) mise en vente et tabac à priser et sous réserve de l'autorisation de l'Administration et du Levant. 2.500.00 (c) de la formalité de l'acquittement à caution toute autre 1.500.00 (c) garantissant, à destination. faut de décharge. le paiement à titre d'amende d'un demi droit d'importation autres. Interdit. Interdit. Interdit. Saadetabacs (Paris). Interdit. 1 25 (a) Ces produits ne sont reconnus dans les traités qu'au point de vue des surcrois. (Voir le tableau C.) (d) Ces produits étant pour le moment repris dans les traités, on leur applique le tarif général. (c) En vertu de la loi du 3 juillet 1888, les tabacs de l'Inde et du Levant sont assujettis aux droits applicables aux cigares et cigarettes 36 francs le kilogramme; tabac à fumer et à mâcher; 15 francs le kilogramme; tabac à fumer de toute autre origine: 15 francs le kilogramme. NOUVEAU ANCIEN MATIÈRES VÉGÉTALES, TARIFS MODERNES, TARIFS ANCIENS Bambois et autres écorces. 150.00 104.00 100.00 100.00 d'olive, de palme, de coco, de touloucouna, pures. d'autres 6.00 6.00 (b) B. aromatisées 8000 1.80 (a) 1. de rose et de bois de Rhodes. 4,000.00 4,992.00 (c) Huiles de orange, de citron
d'amende d'un demi droit d'importation autres. Interdit. Interdit. Interdit. Saadetabacs (Paris). Interdit. 1 25 (a) Ces produits ne sont reconnus dans les traités qu'au point de vue des surcrois. (Voir le tableau C.) (d) Ces produits étant pour le moment repris dans les traités, on leur applique le tarif général. (c) En vertu de la loi du 3 juillet 1888, les tabacs de l'Inde et du Levant sont assujettis aux droits applicables aux cigares et cigarettes 36 francs le kilogramme; tabac à fumer et à mâcher; 15 francs le kilogramme; tabac à fumer de toute autre origine: 15 francs le kilogramme. NOUVEAU ANCIEN MATIÈRES VÉGÉTALES, TARIFS MODERNES, TARIFS ANCIENS Bambois et autres écorces. 150.00 104.00 100.00 100.00 d'olive, de palme, de coco, de touloucouna, pures. d'autres 6.00 6.00 (b) B. aromatisées 8000 1.80 (a) 1. de rose et de bois de Rhodes. 4,000.00 4,992.00 (c) Huiles de orange, de citron et de fleurs variées. 150.00 4.00 100.00 100.00 ménesthols toutes autres 10000.00 9366.00 (e) Gommes. Ex. (a) Résines indigènes et autres produits résineux. 2.00 Ex. E. Essence de térébenthine. 5.00 Ex. E. Baumes. 1000 (brut). 2.00 Ex. 200 Camphre 4.00 2.08 2.00 Caoutchouc et gutta-percha bruts ou refondus en masse. Ex. x. Ex. d'espèces. Glue. Ex. Ex. (a) (les espèces Manne. 800 99.00 8.00 99.00 8.00 particules Manne. 8.00 99.00 8.00 culottes. Atoes. 0.00 0.24 0.00 (b) cuir corné. Opium. 24000.00 24960.60 (b) Jus de réglisse. 10.00 5.90 4.00 Sarcocoule, kino et autres sucs végétaux desséchés. Ex. Ex. (b) PRODUITS MÉDICALEUX. Racines, herbes, feuilles, fleurs, écorces et lichens. 2.00 (b) (t) par les colonies et possessions. (h) Lut, S. et plus du 19 juillet 1889. 0.00 Fruits comestibles français. 0.40 M 'armées des pays 52.50 48 et 22.00 52.00 48 et 22.00 et autres Cassier marié. 2.00 Ex. (a) non dénommés. 0.00 Ex. (a) (a) (a) Ces produits ne sont dans les traités qu'au point de vue de la taxe sur la vente qui est réduite à 5 francs par 100 kilogrammes. (b) Dans le nouveau tarif, certains produits étaient déjà soumis à des taxes, ce qui n'était pas le
Ex. x. Ex. d'espèces. Glue. Ex. Ex. (a) (les espèces Manne. 800 99.00 8.00 99.00 8.00 particules Manne. 8.00 99.00 8.00 culottes. Atoes. 0.00 0.24 0.00 (b) cuir corné. Opium. 24000.00 24960.60 (b) Jus de réglisse. 10.00 5.90 4.00 Sarcocoule, kino et autres sucs végétaux desséchés. Ex. Ex. (b) PRODUITS MÉDICALEUX. Racines, herbes, feuilles, fleurs, écorces et lichens. 2.00 (b) (t) par les colonies et possessions. (h) Lut, S. et plus du 19 juillet 1889. 0.00 Fruits comestibles français. 0.40 M 'armées des pays 52.50 48 et 22.00 52.00 48 et 22.00 et autres Cassier marié. 2.00 Ex. (a) non dénommés. 0.00 Ex. (a) (a) (a) Ces produits ne sont dans les traités qu'au point de vue de la taxe sur la vente qui est réduite à 5 francs par 100 kilogrammes. (b) Dans le nouveau tarif, certains produits étaient déjà soumis à des taxes, ce qui n'était pas le cas dans l'ancien tarif. sciés à 2 centimètres d'épaisseur ou moins 100 61 1. 25 41 1. Bois odorants. Ex. E. (a) Bois de teinture en bûches. Ex. Ex. Ex. Bois de teinture moulu Ex. Ex. E. FILAMENTS, HUILEUX ET CORNS AU FROMAGE. (cataineounonc~rené. Et. E. (a) "°'°"( en feuillets cardés et gommés (guarante).. 1000 12480 <000 Lin et chanvre, bruts, teints, peignés ou en étoupe. Ex. Ex. Jute en brins, teinté, tordu ou peigné (c) Ex. Ex. t'A. Phormium tenax, abaca et autres Filaments végétaux bruts, teints, tordus, peignés ou en étoupe (f). Ex. x. E. E~. Joncs et roseaux bruts. Ex. E. Écorces de tilleul pour cordages Ex. Ex. Coques de coco, calabasses vides et grains durs attachés. Ex. Ex. (a) Ces produits ne sont pas représentés dans les traités; (b) Le droit de 2 centimes est applicable au bois ou scié à 80 millimètres ou moins d'épaisseur. (c) A l'exception des bruyères à vergues dépouillées de leur barbe, qui payaient 0 fr. 65 les 100 kilogrammes de poids brut et 50 centimes par 100 kilogrammes dans le tarif conventionnel; (d) Ne sont considérés comme tordus que les filaments végétaux n'ayant subi, dans la presse hors d'Europe, que
cardés et gommés (guarante).. 1000 12480 <000 Lin et chanvre, bruts, teints, peignés ou en étoupe. Ex. Ex. Jute en brins, teinté, tordu ou peigné (c) Ex. Ex. t'A. Phormium tenax, abaca et autres Filaments végétaux bruts, teints, tordus, peignés ou en étoupe (f). Ex. x. E. E~. Joncs et roseaux bruts. Ex. E. Écorces de tilleul pour cordages Ex. Ex. Coques de coco, calabasses vides et grains durs attachés. Ex. Ex. (a) Ces produits ne sont pas représentés dans les traités; (b) Le droit de 2 centimes est applicable au bois ou scié à 80 millimètres ou moins d'épaisseur. (c) A l'exception des bruyères à vergues dépouillées de leur barbe, qui payaient 0 fr. 65 les 100 kilogrammes de poids brut et 50 centimes par 100 kilogrammes dans le tarif conventionnel; (d) Ne sont considérés comme tordus que les filaments végétaux n'ayant subi, dans la presse hors d'Europe, que la presse nécessaire pour le transport; (e) Les bois d'ébénisterie autres ne sont admis dans les traités qu'au trotin de curage, sur mesure. Nouveau Ancien Tarif MATIÈRES VÉGÉTALES. TARIF CM., AL. IND. ET COMBUSTIBLES. Code. Code. Code. Code. fr. cent. Code. Code. Code. Code. Code. Code. TEINTURES ET COLORS. Garance, soit en racine, soit moulue ou en paille.. Ex. Ex. Curcuma en racine ou en poudre. Ex. Ex. Quercitron. Ex. Ex. Lichens, stuccos, etc. Ex. Ex. Écorces tin, non tin, ou non. Ex. Ex. Sumac, fustet et épine-tinette (écorces, feuilles et brindelles entières ou moulues). Ex. Ex. Noix de galle et avelannes entières, concassées ou moulues. Ex. Ex. Autres racines, herbes, feuilles, baies, graines et fruits propres à la teinture et au tannage. Ex. Ex. FÉULETTES ET DÉFEUX DIVERS. verts. Ex. s. Ex. Légumes consommés. 300 312 300 Truites frites, sèches ou marinées. 200 00 Ex. Ex. Honnêteté. 500 514 12 50 Absinthe. 3 00 Ex. Betteraves. Ex. Ex. Ex. Racines terreuses. 025 02 5 025 de camomille sèches, non torréfiées. 1 00 04 1 00 Fourrages (y compris la rose). Ex. Ex. Sonde toutes sortes de grains. Ex. Ex. Tourteaux de grains oleagreuses. Ex. x. Ex. Graines. Ex. Ex.
soit en racine, soit moulue ou en paille.. Ex. Ex. Curcuma en racine ou en poudre. Ex. Ex. Quercitron. Ex. Ex. Lichens, stuccos, etc. Ex. Ex. Écorces tin, non tin, ou non. Ex. Ex. Sumac, fustet et épine-tinette (écorces, feuilles et brindelles entières ou moulues). Ex. Ex. Noix de galle et avelannes entières, concassées ou moulues. Ex. Ex. Autres racines, herbes, feuilles, baies, graines et fruits propres à la teinture et au tannage. Ex. Ex. FÉULETTES ET DÉFEUX DIVERS. verts. Ex. s. Ex. Légumes consommés. 300 312 300 Truites frites, sèches ou marinées. 200 00 Ex. Ex. Honnêteté. 500 514 12 50 Absinthe. 3 00 Ex. Betteraves. Ex. Ex. Ex. Racines terreuses. 025 02 5 025 de camomille sèches, non torréfiées. 1 00 04 1 00 Fourrages (y compris la rose). Ex. Ex. Sonde toutes sortes de grains. Ex. Ex. Tourteaux de grains oleagreuses. Ex. x. Ex. Graines. Ex. Ex. Tourbes catégoriquement abrasées. Ex. E. Produits de chutes végétaux non dénommés. E. Ex. MÉTALLURGIE ET COMBUSTIBLES. Pierres, terreux et combustibles mis en état. blancs staturaires, bruts, équarris ou simplement sciés. Ex. Ex. bruts ou équarris. Ex. 1 04 Ex. Sciés. 16 centimètres autres ayant lopus. Ex. 1 04 Ex. Marbres. Je ne cite que ceux qui ont un certain importance. 2 50 15 50 Statues modernes sculptées, natures. 1 00 1 2 Ex. sculptées. plus ou moins ou autrement ouvrages. musclés. 1500 19 92 (..) autres 15 00 A'J 92 (a) 50 autres. (1 00 19 92 1 50 (a) Ces produits ne sont pas représentés dans les traités; ou sur lesquels on applique le tarif général. Les coucher muets pour le fromage et les farines d'amidon dénotent de la manière suivante: Les fruits ne sont pas simplement épluchés, mais aussi moulus. On leur applique le tarif général. Les terres lourdes doivent être introduites dans le silage pour 5 fr. 75 c. 1 marbre sculpté. Le droit de 1 fr. 26 cent. Applicable aux marbres beaux et plus de 6 onces utilisées dans l'art de la décoration. Nouveau Ancien Tarif MATIÈRES MINÉRALES. r~ Général, cens. et contributions. PIERRES, TERRES ET