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Anglais. École préparatoire à l'enseignement supérieur des Sciences et des Lettres de Strasbourg. M. Bader, directeur. M. Bisceurt, directeur agent compt. M. Schwindenberg, médecin et conseiller académique. Professeurs. Messieurs, Letoutre. Aumônier. Schneider chimie. Mbos. 7ème de la classe. Huier. Mécanique. Hopp. Mathématiques. Stehmberger (Pf.. CArmM. Biologie. Buchaire étatature. L'YECLAE CLASSE Lycée impérial de Toulouse. MM. Robert. Président. L'abbé Laurent. Aumônier. Le pasteur Blanch. Professeur protestant. Lorahbin. Maître d'état. Ministre israélite. Lévy. Théologie. Professeurs. MM. (Examinateurs; examinateurs.) Bourlot, ch. ) Histoire naturelle pures (Provot, eA., Gittc, cA.) Appoint. et physique. Chapeau. Seconde. et philosophie. Fraiche, cA.) chimie et nature. Démonnet, ch. Philosophie. Bertrand. Bibliothécaire. Laurent, cA. Écologie. Lechire. Troisième. Blanc et Quatrième. Zanta, et. Cinquième. Habay, ch. Sixième. Haefner, e&amp; Allemand. Schwindenhammer, ch. Anglais. Genin, Schwindmer.S*. Classes élément. Bondet. Id. préparation. About. Dessin d'après nature. Bourtot, eA. De Mut/indot're. (École de musique spécial.) Lettres. Noya, Seiler, Jardot. Sciences. Chapelle, Bourlot, GiUM, Nierota. ÉCOLE CLASSE COMBATTANTE. MM. Germain RM, principal Bonnefoy. Narca, id. Sarrene. Petitjean, id. Scolierie fabrienne, M. Taarn. Rahtmann, id. Wissembourg. Jeanmougin, id. ÉCOLE D'INSTRUTEURS), MM. Combes. Pin, directeur. Bony, M. ÉCOLE MÉDECINALE DE MARSEILLE. M. Bader, doyen. ACADÉMIE DE TOULOUSE. Huit départements. Haute-Garonne, – Ariège, – Aveyron,– Gers,– Lot,– Hautes-Pyrénées, Tarn, -Tarn-et-Garonne.) M. ROUSTAN (0~), recteur. M. Marcotte, secrétaire. Cahuzac 'j~ Toulouse. Pichard. Cahors. Foix. Fourneau de Laubressol. Tarbes. Durand Rodez. Martier. Albi. Susini. Auch. De Cours. inspecteurs de l'instruction publique. MM. Dans Toulouse. Cabiran. Saintr-André. Pontet. Historien différé. Berdot. Foà. Bézy, Saint-Germain. Brousson. Rodez. Simonnet. Mailla. Mme de Fitte, déléguée spéciale pour l'inspection des salles d'asile de l'Académie. CONSEIL ACADEMICA. MM. ROUSSEAU (0 ~), recteur de l'Académie, fARMoMEOM. Les Membres désignés par leurs fonctions (du 24 juin 1854, art. 3, 2 et 3). M. DESPREZ archevêque de Toulouse et Narbonne. M. ESTIENNE. évêque de Pamiers. Le pasteur Lépingle, président du consist. de l'Église réformée de Toulouse. nommés Piou (C ~), premier président de la cour impériale de Toulouse. M. TOMMY (Léo) (0~). procureur général près la même cour. BOSSELLE (C~). préfet de la Haute-Garonne. CHAMBER DE COMMERCE. M. DESPAUTE, président. COMMISSION D'HYGIÈNE. MM. Le Recteur de l'Académie, président.
Hautes-Pyrénées, Tarn, -Tarn-et-Garonne.) M. ROUSTAN (0~), recteur. M. Marcotte, secrétaire. Cahuzac 'j~ Toulouse. Pichard. Cahors. Foix. Fourneau de Laubressol. Tarbes. Durand Rodez. Martier. Albi. Susini. Auch. De Cours. inspecteurs de l'instruction publique. MM. Dans Toulouse. Cabiran. Saintr-André. Pontet. Historien différé. Berdot. Foà. Bézy, Saint-Germain. Brousson. Rodez. Simonnet. Mailla. Mme de Fitte, déléguée spéciale pour l'inspection des salles d'asile de l'Académie. CONSEIL ACADEMICA. MM. ROUSSEAU (0 ~), recteur de l'Académie, fARMoMEOM. Les Membres désignés par leurs fonctions (du 24 juin 1854, art. 3, 2 et 3). M. DESPREZ archevêque de Toulouse et Narbonne. M. ESTIENNE. évêque de Pamiers. Le pasteur Lépingle, président du consist. de l'Église réformée de Toulouse. nommés Piou (C ~), premier président de la cour impériale de Toulouse. M. TOMMY (Léo) (0~). procureur général près la même cour. BOSSELLE (C~). préfet de la Haute-Garonne. CHAMBER DE COMMERCE. M. DESPAUTE, président. COMMISSION D'HYGIÈNE. MM. Le Recteur de l'Académie, président. Cahuzac, inspect. d'Ac. en résid. à Toulouse. Sobar, secrétaire général de la préfecture. Cazaux, l'adjoint au maire de Toulouse. Fihol, dir. de l'École pr. de méd. de Toulouse ÉTABLISSEMENTS D'INSTRUCTION PUBLIQUE Faculté de Théologie catholique de Toulouse. (Cette Faculté n'est point encore organisée.) Faculté de Théologie protestante de Toulouse. M. Montet doyen. M. Badoc, secrétaire agent comptable. Professeurs. Messieurs, De Félice, ch. histoire cléricale. Monod (M.P.). Dogme. Sardinoux 'j~ École. Montet Histoire ecclésiastique. Nicolas. Philosophie. Pédezert, ch. dM c. École normale. Bois (Ch.). Hébreu. ÉCOLES NOMMÉES PRIMAIRES, (d'Institutrices). Sarroff. 5M. Lehmen, directeur INSPECTEURS D'ACADÉMIE. MM. Ramonat Villefranche Lacoste ~MCA. Autheman. Combes. Samalens Mt-aH~e. Aimable. Cahors. Baquet 'j~ Tarn. Trébucq. Tarbes. Messager. Bône't. De Latour. Bartès. Caumont. Riandey. Gaillac. Mauran. Bonnefoy. Ressayre, prof. à l'École préparatoire de médecine de Toulouse. De Mussy capitaine d'artillerie. Esquié, architecte du département. Giscaro, docteur-médecin. FACULTÉS. Faculté de Droit de Toulouse. M. Despech, doyen. M. Darrecau, Métreuse agent compt. Professeurs. Messieurs, Masson, Rozy, cAMP. Droit romain. Despech, Humbert.. Pétry, Bressolles. Code civil. Pouget, ch.&lt;H COM~ Procédure civile. Motinier, Droit criminel. Dufour, Droit commercial. Ad. Chauveau Droit caméraux. Ginouilhac. Droit militaire. G. et coutume. supplément Rozy, Cassin. Faculté des Sciences de Toulouse. M.MoUns~.aoj/eM. M. Lacointe, secrétaire agent
Montet doyen. M. Badoc, secrétaire agent comptable. Professeurs. Messieurs, De Félice, ch. histoire cléricale. Monod (M.P.). Dogme. Sardinoux 'j~ École. Montet Histoire ecclésiastique. Nicolas. Philosophie. Pédezert, ch. dM c. École normale. Bois (Ch.). Hébreu. ÉCOLES NOMMÉES PRIMAIRES, (d'Institutrices). Sarroff. 5M. Lehmen, directeur INSPECTEURS D'ACADÉMIE. MM. Ramonat Villefranche Lacoste ~MCA. Autheman. Combes. Samalens Mt-aH~e. Aimable. Cahors. Baquet 'j~ Tarn. Trébucq. Tarbes. Messager. Bône't. De Latour. Bartès. Caumont. Riandey. Gaillac. Mauran. Bonnefoy. Ressayre, prof. à l'École préparatoire de médecine de Toulouse. De Mussy capitaine d'artillerie. Esquié, architecte du département. Giscaro, docteur-médecin. FACULTÉS. Faculté de Droit de Toulouse. M. Despech, doyen. M. Darrecau, Métreuse agent compt. Professeurs. Messieurs, Masson, Rozy, cAMP. Droit romain. Despech, Humbert.. Pétry, Bressolles. Code civil. Pouget, ch.&lt;H COM~ Procédure civile. Motinier, Droit criminel. Dufour, Droit commercial. Ad. Chauveau Droit caméraux. Ginouilhac. Droit militaire. G. et coutume. supplément Rozy, Cassin. Faculté des Sciences de Toulouse. M.MoUns~.aoj/eM. M. Lacointe, secrétaire agent compt. Professeurs. Messieurs, Motins J)dafMma09.pt"'e!. Ca5<hean J)fa<MmN<.appH~. Daguin Physique. Fitho') Chimie. Joly. Zoologie. C<os. Botanique. Leymerie Minéralogie et géologie. Petite. Astronomie. Faculté des Lettres de Toulouse. M. Delavigne, doyen. M. Lacointe, secrétaire agent compt. Professeurs. Messieurs, Gatien-Arnoult. Philosophie. Barry. Histoire. Damet Lida<a>. anatomie. Dhugues, ch. de cours. Littérature étrangère. Detavigne ? . physiologie. Lycée impérial de Toulouse. MM. Detatour, Proviseur. Jonette. Censeur. Les abb. Martin Saint Germain Bourre), Aamontert. Fithot'. Le pasteur Cabel. J)dfiire professeur. Costes. Économe. Professeurs. MM. (Enseignement classique.) Forestier. J)dfhme. spéciales. Comien, Héraud. Maïsadonnat. pures et appliquées. Laroque Science philosophique. Brunhes. chimie et nature, Pener. Philosophie. Détépine. Histoire. Boutan. Rhétorique. Petit. Seconde. Mazuel; Moireau, div.. Troisième. Cours spécial des Études scientifiques. Cumenge. Quatrième. D'Annin; Fréziercs, a.. Cox~fN~me. Bâtiment; Fabre, dit. Sixième. Sanson, ch. d'algèbre. Windham. en. anglais. D'Amat, ch. Espagnol. à de l'élément. Belondrade, Andréa, Sc. 19 s Gaillard. Dessin d'imitation. Cughié, ch. de Mathématiques spécial. Lettres.. Monier, Soulages. Sciences. Monier, Brunhes. Lycée impérial de Rodez. MM. André. Proviseur. De Meissas. Censeur. L'abbé Gailioust. Aumônier. Séguret. Économe. École préparatoire de Pharmacie de Toulouse. M. Fithot, directeur. M. Lacointe, Secrétaire agent compt. Professeurs. Messieurs, Bonamy. anatomie et physiologie. Pé 1 Pathologie générale Pegot. g, appliqué. Dieu-sau-Foy*~ Clinique externe.
? . physiologie. Lycée impérial de Toulouse. MM. Detatour, Proviseur. Jonette. Censeur. Les abb. Martin Saint Germain Bourre), Aamontert. Fithot'. Le pasteur Cabel. J)dfiire professeur. Costes. Économe. Professeurs. MM. (Enseignement classique.) Forestier. J)dfhme. spéciales. Comien, Héraud. Maïsadonnat. pures et appliquées. Laroque Science philosophique. Brunhes. chimie et nature, Pener. Philosophie. Détépine. Histoire. Boutan. Rhétorique. Petit. Seconde. Mazuel; Moireau, div.. Troisième. Cours spécial des Études scientifiques. Cumenge. Quatrième. D'Annin; Fréziercs, a.. Cox~fN~me. Bâtiment; Fabre, dit. Sixième. Sanson, ch. d'algèbre. Windham. en. anglais. D'Amat, ch. Espagnol. à de l'élément. Belondrade, Andréa, Sc. 19 s Gaillard. Dessin d'imitation. Cughié, ch. de Mathématiques spécial. Lettres.. Monier, Soulages. Sciences. Monier, Brunhes. Lycée impérial de Rodez. MM. André. Proviseur. De Meissas. Censeur. L'abbé Gailioust. Aumônier. Séguret. Économe. École préparatoire de Pharmacie de Toulouse. M. Fithot, directeur. M. Lacointe, Secrétaire agent compt. Professeurs. Messieurs, Bonamy. anatomie et physiologie. Pé 1 Pathologie générale Pegot. g, appliqué. Dieu-sau-Foy*~ Clinique externe. Gaussali Pathologie Oto-Medicale. Deschateaux-Bernard*~ Clinique externe. Ace., ma/haM cfct Larorgue. FEMME. et des enj. .j ( Jtfatitre officianteet Noulet.) ,M,j, Quilte. thérapeutique. ) ) Pharmacie et bot. F'll .de toxicologie. nOI. f.thot~ ( ~&lt;oj.co&lt;o~. Marchant. toxine légale. Ressayre. ~f/f~))C. Adjoint. Nogues, Estevenet, Magnes-Lahens, Joly. Supplément. Dassier, Guitard, Timbal-Lagrave, Batut. LYCEES IMPÉRIAUX. Professeurs. MM. (Enseignement secondaire.) Rouquayrol, ch. et appliquées. Peyras, ch. Ardin-Delteil, ch. Science expérimentale, Sabatier, ch. chimie élémentaire. Maury, ch. Philosophie. Puech, ch. Histoire. Brochet, A. Rhétorique. Varenne. Seconde. Doubier, ch. A. Troisième. Godron, ch. Quatrième. Pradaté, ch. Sixième. Verme, ch. Anglais. Amaire, T'; Gracieux, 8°. Classes élémentaires. Lemouzy (Delmas, sup.) Let.p)'~par&lt;«o;)C. Bernât. ~eMnd*'MthXt'OH. Ardin-Delteil. Dessin linéaire. (Enseignement spécial.) Lettres.. Bompard, Cazes, Mabille, Godron, Sciences. Peyras, Bernât. Lycée impérial d'Albi. MM. Riquier. Proviseur. DaDiezette. Censeur. L'abbé Laporte. Aumônier. Dizain. Économe. Professeurs. MM. (Enseignement secondaire.) Cataud, ch.; Sancery, ch. J)fa&lt;ma&lt;tO. pKt'M Période, ch. Bertin, ch. Science expérimentale. Duprat, ch. )&lt;tmi?.e&lt;HC&lt;t&lt;r. Mussat, ch. Philosophie. Masson, ch. Histoire. André. 1er Mairéchal. Lamirande, ch. Seconde. Paul, ch. Troisième. Laferrière, ch. Quatrième. Coustalet. Cinquième. Ehricb, ch. Allemand. EMt, ch. Anglais. De Mendia, ch. Espagnol. Anel, 1'; Déruel, 8' Classes élémentaires. Sofdes. Id. préparatoire. Patt! Martin. Belhumeau ch. de Mathématiques spécial. Lago, ch. Dessin linéaire.
IMPÉRIAUX. Professeurs. MM. (Enseignement secondaire.) Rouquayrol, ch. et appliquées. Peyras, ch. Ardin-Delteil, ch. Science expérimentale, Sabatier, ch. chimie élémentaire. Maury, ch. Philosophie. Puech, ch. Histoire. Brochet, A. Rhétorique. Varenne. Seconde. Doubier, ch. A. Troisième. Godron, ch. Quatrième. Pradaté, ch. Sixième. Verme, ch. Anglais. Amaire, T'; Gracieux, 8°. Classes élémentaires. Lemouzy (Delmas, sup.) Let.p)'~par&lt;«o;)C. Bernât. ~eMnd*'MthXt'OH. Ardin-Delteil. Dessin linéaire. (Enseignement spécial.) Lettres.. Bompard, Cazes, Mabille, Godron, Sciences. Peyras, Bernât. Lycée impérial d'Albi. MM. Riquier. Proviseur. DaDiezette. Censeur. L'abbé Laporte. Aumônier. Dizain. Économe. Professeurs. MM. (Enseignement secondaire.) Cataud, ch.; Sancery, ch. J)fa&lt;ma&lt;tO. pKt'M Période, ch. Bertin, ch. Science expérimentale. Duprat, ch. )&lt;tmi?.e&lt;HC&lt;t&lt;r. Mussat, ch. Philosophie. Masson, ch. Histoire. André. 1er Mairéchal. Lamirande, ch. Seconde. Paul, ch. Troisième. Laferrière, ch. Quatrième. Coustalet. Cinquième. Ehricb, ch. Allemand. EMt, ch. Anglais. De Mendia, ch. Espagnol. Anel, 1'; Déruel, 8' Classes élémentaires. Sofdes. Id. préparatoire. Patt! Martin. Belhumeau ch. de Mathématiques spécial. Lago, ch. Dessin linéaire. (Enseignement spécial.) Lettres.. Lago, Darrieux, Hubert, Masson, Paut. Sciences. Desmons, Périer. Lycée impérial de Cahors. MM. Richaud. Préfet. Rutbny. Secrétaire. L'abbé Sauton Aumônier. Hauvet. Économe. Professeurs. MM. (Enseignement secondaire.) Swienc)ti.c.(Desmons.) Pesiès, ch. J)fa&lt;ftana&lt;t~. pures Cruppi, ch. Frais et appliquées. Cruppi, ch. (Frais et appliquées. sh!nes, Mp.). Borelly, ch. Science pure. Perier, ch. chimie. et nature. GuÉrittot, ch. Philosophie. Mimon, ch. Histoire. Aubin. ~A~or&lt;~MC. Godin. Seconde. Bonrdon, ch. ~r6tit~e. Beaumostier, ch. ~)~fri~me. bault, sup.). j. Angyares, ch. ~uei6m&lt; N. ~if/emaMd. Cantarel, ch. A)~a~. Pech, Bau, 8' Classes élémentaires. ~H&lt;i. Sarrut, 1, principal. Ca~&lt;e&lt;-San-a~ Binet, M. CMtrM. Roux~, id. Condom. Bariod, t~ ~eoc. Marry, id. fo&lt;.t. De)pech, M. Gai~ac. Lacombe, id. NMa!&lt; Maria. M. (d'instituteurs), Messieurs. Albi. Rabaty, directeur. Me;t. Lapeyrej M. f'OM. Fon~s, M. ~)foH«)M~an. Dayles, id. ~!o(!e: Chassan, id. Les dames du Bon-Sauveur, directrices. .B«&lt;/M. Sœur Marie de Jésus, au couvent de la Providence, idem. Cotry. J&lt;&amp; p'-i~MM'aNXre. Planavergne De~tH &lt;{'&lt;mtM)«tMt..Pefiès,. cA. D~in~atre. (Enseignement spécial.) Lettres.. AuMn,6ouin, Bourdon, Cantaret, Brugié. Science. Desmons, Périer. Lycée impérial de Toulouse. MM. Pourrieu, Président. Espitallier. Secrétaire. L'abbé Latour. Aumônier. Brandouin du Pujet. Économe. Professeurs. MM. (~MogHEtn~t classique.) Jourdanet, ch. J)fa&lt;A~n)a~. p'&lt;)'M Sacome, ch.;Fane~, ch. i et appliquées. M D &lt; ~). Se&lt;e;H:MpAy'nqHC~ M t.
Perier, ch. chimie. et nature. GuÉrittot, ch. Philosophie. Mimon, ch. Histoire. Aubin. ~A~or&lt;~MC. Godin. Seconde. Bonrdon, ch. ~r6tit~e. Beaumostier, ch. ~)~fri~me. bault, sup.). j. Angyares, ch. ~uei6m&lt; N. ~if/emaMd. Cantarel, ch. A)~a~. Pech, Bau, 8' Classes élémentaires. ~H&lt;i. Sarrut, 1, principal. Ca~&lt;e&lt;-San-a~ Binet, M. CMtrM. Roux~, id. Condom. Bariod, t~ ~eoc. Marry, id. fo&lt;.t. De)pech, M. Gai~ac. Lacombe, id. NMa!&lt; Maria. M. (d'instituteurs), Messieurs. Albi. Rabaty, directeur. Me;t. Lapeyrej M. f'OM. Fon~s, M. ~)foH«)M~an. Dayles, id. ~!o(!e: Chassan, id. Les dames du Bon-Sauveur, directrices. .B«&lt;/M. Sœur Marie de Jésus, au couvent de la Providence, idem. Cotry. J&lt;&amp; p'-i~MM'aNXre. Planavergne De~tH &lt;{'&lt;mtM)«tMt..Pefiès,. cA. D~in~atre. (Enseignement spécial.) Lettres.. AuMn,6ouin, Bourdon, Cantaret, Brugié. Science. Desmons, Périer. Lycée impérial de Toulouse. MM. Pourrieu, Président. Espitallier. Secrétaire. L'abbé Latour. Aumônier. Brandouin du Pujet. Économe. Professeurs. MM. (~MogHEtn~t classique.) Jourdanet, ch. J)fa&lt;A~n)a~. p'&lt;)'M Sacome, ch.;Fane~, ch. i et appliquées. M D &lt; ~). Se&lt;e;H:MpAy'nqHC~ M t. B bar'o ch 1 chimie. et nature Monzot; Barbarm,&lt;'A j ~i~~ Couaraze de Laa, ch. Philosophie. Metouzay, ch. Histoire. Montigny, ch. Seconde. Abadie, ch. Troisième. Douyau~, ch. puissante. Semmartin ch. Cinquième. Enginou-Bouette, ch. Sixième. Hegrem, ch. Allemand. Léon, ch. ~H~.&lt;;&lt;Ë!pagtt. Detmas,7';Armen&lt;ier,8' Classe élémentaire. Bruzaut. Jf&lt;.p'pa)'&lt;'&lt;o;rf. Lataste. Dessin d'imitation. Barbarin, ch. Dessin linéaire. (Enseignement spécial.) Lettres.. Céby, Lataste, Justal, M~ooMy,. Léon, Abadie, Seinmartin. Sciences. Jourdanet, Morizot, Barbarin. con-icM COMMUNAUX. MM. JtfofMoc. Cottin, principal;. MoH&lt;aM6aH. Grousset. id. Pamt'er~ Houcayro!, M. ~et'c~ Blasson, id. Sau«-Ga;fde)M. Ca)mejane, id. Saint-Girons. Chrestia, M. V~c-d'e-B~crre. Satroree,' id. ~MMAB(~p.). rabbëLaubie, id. !icot.M NORMALES PRÉVOTÉES. 7MM. Faarê directeurToM~M~e. Bfaignan id. (d'institutrices). Ba~b'M~e-Bt~orre. Les sœurs de heroit,. 1 directrices. COURS SUPÉRIEURS D'INSTRUKTION. CHAPITRE VI. Division de la France en Départements. Préfets, Conseils de Préfecture Conseils généraux de département. Maires nommés par le Gouvernement Population par département et par arrondissement. (Recensement de 1831.) – La constitution de 1791, etc., etc. Le territoire français est divisé en départements (83) et en arrondissements (333), subdivisés en cantons (1,633) et en communes. (3,520). La population (recensement de 1831) est de 37,362,425 individus. Il y a pour chaque département un Préfet, un Conseil général de département élu par les assemblées communales sur les listes dressées
Dessin linéaire. (Enseignement spécial.) Lettres.. Céby, Lataste, Justal, M~ooMy,. Léon, Abadie, Seinmartin. Sciences. Jourdanet, Morizot, Barbarin. con-icM COMMUNAUX. MM. JtfofMoc. Cottin, principal;. MoH&lt;aM6aH. Grousset. id. Pamt'er~ Houcayro!, M. ~et'c~ Blasson, id. Sau«-Ga;fde)M. Ca)mejane, id. Saint-Girons. Chrestia, M. V~c-d'e-B~crre. Satroree,' id. ~MMAB(~p.). rabbëLaubie, id. !icot.M NORMALES PRÉVOTÉES. 7MM. Faarê directeurToM~M~e. Bfaignan id. (d'institutrices). Ba~b'M~e-Bt~orre. Les sœurs de heroit,. 1 directrices. COURS SUPÉRIEURS D'INSTRUKTION. CHAPITRE VI. Division de la France en Départements. Préfets, Conseils de Préfecture Conseils généraux de département. Maires nommés par le Gouvernement Population par département et par arrondissement. (Recensement de 1831.) – La constitution de 1791, etc., etc. Le territoire français est divisé en départements (83) et en arrondissements (333), subdivisés en cantons (1,633) et en communes. (3,520). La population (recensement de 1831) est de 37,362,425 individus. Il y a pour chaque département un Préfet, un Conseil général de département élu par les assemblées communales sur les listes dressées pour les élections au Corps législatif, et composé d'autant de membres qu'il y a de cantons dans le département; un Conseil de préfecture nommé par l'Empereur, sur la présentation du ministre de l'Intérieur. Il existe également dans chaque département un Conseil de l'instruction publique; un Directeur de l'Enregistrement et des Domaines, un Directeur des Contributions directes, un Directeur des Contributions indirectes, un Receveur général (à la Seine excepté), et un Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, tous résidant au chef-lieu un Commandant militaire et un Sous-Intendant militaire. Il y a par arrondissement un Sous-Préfet nommé par l'Empereur, et exerçant son autorité sous les ordres du Préfet (l'arrondissement chef-lieu est administré immédiatement par le préfet). Il y a, en outre, dans chaque arrondissement un Conseil élu comme le Conseil général, un Tribunal de première instance, et un Receveur particulier des finances. Il y a un Juge-de-paix par canton; dans chaque commune un Maire, avec un ou plusieurs adjoints et un Conseil municipal. Le 7~/ff est seul chargé de l'administration; il fait exécuter tous décrets et arrêtés du Gouvernement; il peut suspendre de leurs fonctions les maires et adjoints; il surveille toutes les parties de l'administration publique. Le futur de l'organisation
Domaines, un Directeur des Contributions directes, un Directeur des Contributions indirectes, un Receveur général (à la Seine excepté), et un Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, tous résidant au chef-lieu un Commandant militaire et un Sous-Intendant militaire. Il y a par arrondissement un Sous-Préfet nommé par l'Empereur, et exerçant son autorité sous les ordres du Préfet (l'arrondissement chef-lieu est administré immédiatement par le préfet). Il y a, en outre, dans chaque arrondissement un Conseil élu comme le Conseil général, un Tribunal de première instance, et un Receveur particulier des finances. Il y a un Juge-de-paix par canton; dans chaque commune un Maire, avec un ou plusieurs adjoints et un Conseil municipal. Le 7~/ff est seul chargé de l'administration; il fait exécuter tous décrets et arrêtés du Gouvernement; il peut suspendre de leurs fonctions les maires et adjoints; il surveille toutes les parties de l'administration publique. Le futur de l'organisation prononce sur les demandes à fin de décharge ou de réduction de contributions directes; sur les difficultés entre les entrepreneurs de travaux publics et l'Administration, concernant le sens ou l'exécution des clauses de leurs marchés, sur les demandes en dommages-intérêts, procédant du fait des entrepreneurs et non de l'Administration, sur les demandes et contestations concernant les indemnités dues, à raison des terrains pris ou fouillés pour la confection des ouvrages publics; sur les difficultés en matière de grande voirie; sur les autorisations de poujadisme demandées par les communes; sur le contentieux des domaines nationaux; sur certaines difficultés en matières d'élections; et, en général, ils sont les tribunaux de première instance de la justice administrative. Lorsque le Préfet assiste au conseil, il préside; en cas de partage, sa voix est prépondérante. Les départements de la Seine et du Rhône ont un secrétaire général de préfecture pour l'administration, et un secrétaire général de préfecture pour la police; 26 départements (Aisne, Marne, Bouches-du-Rhône, Calvados, Corse, Doubs, Gard, Haute-Garonde, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Isère, Loire, Loire-Inférieure, Loiret, Maine-et-Loire, Meurthe, Meuse, Nord, Pas-de-Calais, Basses-Pyrénées, Bas-Rhin, Savoie, Seine-Inférieure, Seine-et-Oise, Somme et Haute-Vienne) ont un secrétaire général de préfecture nommé par l'Empereur. Dans les autres départements, les fonctions
les demandes et contestations concernant les indemnités dues, à raison des terrains pris ou fouillés pour la confection des ouvrages publics; sur les difficultés en matière de grande voirie; sur les autorisations de poujadisme demandées par les communes; sur le contentieux des domaines nationaux; sur certaines difficultés en matières d'élections; et, en général, ils sont les tribunaux de première instance de la justice administrative. Lorsque le Préfet assiste au conseil, il préside; en cas de partage, sa voix est prépondérante. Les départements de la Seine et du Rhône ont un secrétaire général de préfecture pour l'administration, et un secrétaire général de préfecture pour la police; 26 départements (Aisne, Marne, Bouches-du-Rhône, Calvados, Corse, Doubs, Gard, Haute-Garonde, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Isère, Loire, Loire-Inférieure, Loiret, Maine-et-Loire, Meurthe, Meuse, Nord, Pas-de-Calais, Basses-Pyrénées, Bas-Rhin, Savoie, Seine-Inférieure, Seine-et-Oise, Somme et Haute-Vienne) ont un secrétaire général de préfecture nommé par l'Empereur. Dans les autres départements, les fonctions de secrétaire général sont remplies par l'un des conseillers de préfecture, désigné par le ministre. Le Conseil de département s'assemble chaque année; l'époque et la durée de ses réunions sont déterminées par le Gouvernement; l'Empereur nomme parmi ses membres le président, le vice-président et le secrétaire. Le Conseil général fait la répartition des contributions directes entre les arrondissements; il statue sur les demandes en réduction de contingent formées par les communes, et préalablement soumises au conseil d'arrondissement; il détermine dans les limites de la loi le nombre de centimes additionnels, dont l'imposition est demandée pour les dépenses du département; il entend le compte annuel que le préfet rend de l'emploi des centimes additionnels qui ont été destinés. Les Conseils d'arrondissement s'assemblent deux fois par an aux époques fixées par le Gouvernement. Les présidents et secrétaires sont nommés pour chaque session par les Préfets; Ces Conseils délibèrent sur les réclamations auxquelles donne lieu la fixation du contingent de l'arrondissement dans les contributions directes et sur les demandes en réduction formées par les communes; ils repartissent entre elles les contributions et donnent leur avis sur les divers objets d'intérêt local. Le Conseil municipal se compose de 10 membres dans les communes de