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3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront
ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2°
obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en
6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation
Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale,
obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes
par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions se réserve d'agir devant toute juridiction compétente et spécialement devant la juridiction correctionnelle, par le dépôt d'une plainte au parquet, pour la protection et pour la revendication de ses droits, et pour obtenir tous dommages et intérêts contre la société de la Banque hypothécaire et aussi contre les administrateurs de ladite Banque en leur nom personnel. Dans le conflit qui s'élève entre la Banque hypothécaire et le Crédit foncier de France, il faut bien reconnaître que tous les torts sont du côté de la Banque hypothécaire en effet, cette institution de crédit ne s'est pas bornée à lancer son émission d'obligations sous le puissant patronage des différentes institutions de banque qui ouvrent leurs guichets à cette souscription elle a voulu mettre en parallèle ses obligations avec celles du Crédit foncier de France et conclure à la parfaite égalité des deux titres au point de vue de la solidarité et de
se réserve d'agir devant toute juridiction compétente et spécialement devant la juridiction correctionnelle, par le dépôt d'une plainte au parquet, pour la protection et pour la revendication de ses droits, et pour obtenir tous dommages et intérêts contre la société de la Banque hypothécaire et aussi contre les administrateurs de ladite Banque en leur nom personnel. Dans le conflit qui s'élève entre la Banque hypothécaire et le Crédit foncier de France, il faut bien reconnaître que tous les torts sont du côté de la Banque hypothécaire en effet, cette institution de crédit ne s'est pas bornée à lancer son émission d'obligations sous le puissant patronage des différentes institutions de banque qui ouvrent leurs guichets à cette souscription elle a voulu mettre en parallèle ses obligations avec celles du Crédit foncier de France et conclure à la parfaite égalité des deux titres au point de vue de la solidarité et de la sécurité. C'était une hérésie. Le Crédit foncier, qui voyait méconnaître ses privilèges, a dû protester il ne pouvait laisser accréditer dans le public le bruit que ses obligations n'étaient pas absolument privilégiées; il devait à ses obligataires de ne permettre à personne de mettre en doute les garanties toutes spéciales qui leur ont été accordées par la loi. De là la lutte. De là l'insuccès de la Banque hypothécaire qui, mettant ses titres en parallèle avec ceux du Crédit foncier, atteint précisément le but opposé à celui qu'elle s'était proposé. Comparées à toutes les autres obligations, celles de la Banque hypothécaire pouvaient présenter à certains points de vue des avantages de solidité très remarquables comparées à celles du Crédit foncier, elles montrent au contraire une infériorité énorme qu'il eût été intelligent, de la part de l'administration de la Banque hypothécaire, de ne pas faire ressortir. Les obligations du Crédit foncier sont prêtées et garanties par l'Etat Les obligations de la Banque hypothécaire ne le sont pas et ne peuvent l'être. ÉCHOS PARLEMENTAIRES C'est aujourd'hui, à trois heures, que M. H. Taine lira, devant la commission, le discours qu'il doit prononcer jeudi 15 janvier, jour de la réception à l'Académie.
spéciales qui leur ont été accordées par la loi. De là la lutte. De là l'insuccès de la Banque hypothécaire qui, mettant ses titres en parallèle avec ceux du Crédit foncier, atteint précisément le but opposé à celui qu'elle s'était proposé. Comparées à toutes les autres obligations, celles de la Banque hypothécaire pouvaient présenter à certains points de vue des avantages de solidité très remarquables comparées à celles du Crédit foncier, elles montrent au contraire une infériorité énorme qu'il eût été intelligent, de la part de l'administration de la Banque hypothécaire, de ne pas faire ressortir. Les obligations du Crédit foncier sont prêtées et garanties par l'Etat Les obligations de la Banque hypothécaire ne le sont pas et ne peuvent l'être. ÉCHOS PARLEMENTAIRES C'est aujourd'hui, à trois heures, que M. H. Taine lira, devant la commission, le discours qu'il doit prononcer jeudi 15 janvier, jour de la réception à l'Académie. M. J.-B. Dumas, qui doit recevoir le nouvel académicien, soumettra, ce même jour et à la même commission, son discours de bienvenue. Après avoir subi les modifications exigées, les deux morceaux littéraires seront envoyés à l'imprimerie pour être distribués ensuite à la presse. M. Cocbery, ministre des postes et télégraphes, déposera, le jour de l'ouverture de la session, sur le bureau de la Chambre, un projet de loi tendant à autoriser la poste à faire effectuer le proteste des effets de commerce. Mais Boule et le sourd, Boule avait évidemment une mission, car s'il eût été revenu s'il eût obéi, l'histoire qu'on va lire ne fût pas advenue, roman plutôt qu'histoire, la Fantaisie ayant jeté sur les événements qui suivent ses reflets d'arc-en-ciel et ses prestigieuses bulles de savon. Le dogue poussa donc jusqu'à de vagues formes, immobiles au tournant d'une allée. L'homme se leva, un cri de frayeur l'invitant à une prompte intervention. Contre un arbre, faisant face à l'ennemi, deux femmes s'adossaient, haranguées par des aboiements féroces. Peut-être Boule avait-il le flair de l'avenir et reprochait-il à l'une des inconnues, en son langage de chien, des griefs à naître, de futures épreuves que de cet instant sur les
déposera, le jour de l'ouverture de la session, sur le bureau de la Chambre, un projet de loi tendant à autoriser la poste à faire effectuer le proteste des effets de commerce. Mais Boule et le sourd, Boule avait évidemment une mission, car s'il eût été revenu s'il eût obéi, l'histoire qu'on va lire ne fût pas advenue, roman plutôt qu'histoire, la Fantaisie ayant jeté sur les événements qui suivent ses reflets d'arc-en-ciel et ses prestigieuses bulles de savon. Le dogue poussa donc jusqu'à de vagues formes, immobiles au tournant d'une allée. L'homme se leva, un cri de frayeur l'invitant à une prompte intervention. Contre un arbre, faisant face à l'ennemi, deux femmes s'adossaient, haranguées par des aboiements féroces. Peut-être Boule avait-il le flair de l'avenir et reprochait-il à l'une des inconnues, en son langage de chien, des griefs à naître, de futures épreuves que de cet instant sur les pages encore blanches de la vie de son maître. Quoi qu'il en fût, la philippique dura peu. L'orateur fut réduit au silence. Alors, s'adressant aux promeneuses, l'homme leur dit Excusez-nous tous deux, mesdames, de troubler votre rêverie et de vous rappeler aussi brutalement qu'il est encore des hommes et des chiens sous le ciel. La voix était jeune, joyeuse, légèrement timbrée d'un accent étranger. Mal remises, les inconnues ne répondirent pas d'abord. Dans le lointain, un piano à joué éclata. Monsieur, dit l'une d'elles, qu'il y ait des chiens je le constate avec déplaisir, mais qu'il reste des hommes je ne puis que m'en féliciter. Jeune aussi cette voix, fraîche, d'une vibration d'aurore et tintée, chose bizarre le même accent profond. Un silence, recul étonné, succéda. Et tous deux, ils eurent le frisson ému des plantes étrangères qui se pâmaient alentour sous un souffle retrouvé de la patrie. L'autre femme, celle qui s'était tue, s'écria merci dont le recouvrement lui est connu par les particuliers. D'après la Gazette de l'Yonne, les sous-officiers du 4e dragons qui, dernièrement, ont mutilé l'arbre de la liberté de Joigny, ont été dirigés sur Orléans. C'est là, dit-on, qu'ils seront jugés par le conseil de
chiens sous le ciel. La voix était jeune, joyeuse, légèrement timbrée d'un accent étranger. Mal remises, les inconnues ne répondirent pas d'abord. Dans le lointain, un piano à joué éclata. Monsieur, dit l'une d'elles, qu'il y ait des chiens je le constate avec déplaisir, mais qu'il reste des hommes je ne puis que m'en féliciter. Jeune aussi cette voix, fraîche, d'une vibration d'aurore et tintée, chose bizarre le même accent profond. Un silence, recul étonné, succéda. Et tous deux, ils eurent le frisson ému des plantes étrangères qui se pâmaient alentour sous un souffle retrouvé de la patrie. L'autre femme, celle qui s'était tue, s'écria merci dont le recouvrement lui est connu par les particuliers. D'après la Gazette de l'Yonne, les sous-officiers du 4e dragons qui, dernièrement, ont mutilé l'arbre de la liberté de Joigny, ont été dirigés sur Orléans. C'est là, dit-on, qu'ils seront jugés par le conseil de guerre. Nous apprenons la mort de M. Georges-Charles-Camille Lailly, ancien représentant du peuple en 1848, ancien député à l'Assemblée nationale de 1871. M. Lailly était né le 19 février 1798, à Nancy. Il exerça avec distinction, dans sa ville natale, pendant plusieurs années, la profession d'avocat, et fut plusieurs fois bâtonnier de son ordre. M. le vice-amiral Pothuau, notre ambassadeur à Londres, a quitté Paris ce matin pour retourner à son poste. L'ambassade marocaine s'est rendue hier, à trois heures, au ministère des affaires étrangères. Les ambassadeurs sont restés une demi-heure avec M. de Freybinet. M. Adolphe de Beust, neveu de l'ambassadeur, vient d'être nommé secrétaire à l'ambassade austro-hongroise près le gouvernement français. Un de nos confrères du soir a donné hier des nouvelles presque alarmantes sur la santé de M. Gambetta. Il était question d'une bronchite et de douleurs aux jambes. Ces nouvelles sont très exagérées. M. Gambetta a été légèrement indisposé pendant quelques jours, mais il va mieux. Hier à deux heures, les amis de F.-V. Napoléon se réunissaient sur la place de la Bastille pour aller déposer une couronne sur sa tombe et se mettaient bientôt en marche vers le Père-Lachaise. Une foule sympathique était venue apporter