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arrangements particuliers a pu prendre l'auteur de l'œuvre avec son imprimeur ou son libraire, relativement à la vente et à la distribution de l'œuvre; que celui qui livre un ouvrage à l'impression a bien évidemment l'intention de lui donner la plus grande publicité; que conséquemment, la vente et la distribution, quelque part qu'elles aient lieu, doivent être réputées son propre fait. Attendu que ces principes de compétence en matière d'écrits imprimés, contenant des imputations calomnieuses, étaient admis sous l'empire de l'ancienne jurisprudence et de l'ordonnance criminelle de 1670; que rien dans nos lois actuelles ne s'oppose à ce qu'ils reçoivent encore aujourd'hui leur application qu'ils sont fondés sur la nature même du délit de calomnie écrite. Qu'il n'y a aucune comparaison à faire entre les délits ordinaires, tels que le vol, les actes de violence envers les personnes dont la perpétration est nécessairement circonscrite dans un seul heure déterminé et les délits résultants d'œuvres imprimées qui ont été vendues et distribuées sur plusieurs points avec une publicité qui leur donne partout une nouvelle existence. Attendu que le système suivant lequel la compétence se trouverait concentrée dans la personne du juge du lieu où il convient à l'auteur de faire imprimer et déposer les exemplaires de son écrit, établirait cet auteur seul arbitre de la compétence, puisqu'il dépendrait toujours de sa volonté de choisir le lieu du dépôt. Que quant aux inconvénients qu'on prétend être la conséquence de l'opinion contraire, les uns reposent sur des hypothèses qui ne peuvent pas se réaliser et les autres ont été fort exagérés. Qu'au surplus, quelques inconvénients ne sont pas des motifs suffisants pour autoriser un juge à admettre une exception théorique lorsqu'en droit il reconnaît que sa compétence est rigoureusement fondée. En fait Attendu, dans l'espèce particulière de la cause qu'il est constant qu'un assez grand nombre d'exemplaires du sixième volume du Censeur Européen, ouvrage publié sous le nom des sieurs Comte et Dunoyer, ont été vendus et distribués à Rennes; qu'il suffit de cette vente et de cette distribution, conformément à ce ci-dessus posé par le plaintiff. Le juge d'instruction de l'arrondissement de
et déposer les exemplaires de son écrit, établirait cet auteur seul arbitre de la compétence, puisqu'il dépendrait toujours de sa volonté de choisir le lieu du dépôt. Que quant aux inconvénients qu'on prétend être la conséquence de l'opinion contraire, les uns reposent sur des hypothèses qui ne peuvent pas se réaliser et les autres ont été fort exagérés. Qu'au surplus, quelques inconvénients ne sont pas des motifs suffisants pour autoriser un juge à admettre une exception théorique lorsqu'en droit il reconnaît que sa compétence est rigoureusement fondée. En fait Attendu, dans l'espèce particulière de la cause qu'il est constant qu'un assez grand nombre d'exemplaires du sixième volume du Censeur Européen, ouvrage publié sous le nom des sieurs Comte et Dunoyer, ont été vendus et distribués à Rennes; qu'il suffit de cette vente et de cette distribution, conformément à ce ci-dessus posé par le plaintiff. Le juge d'instruction de l'arrondissement de Hennés des imputations contenues dans le sixième Volume et qui le concernent. Qu'il n'est pas nécessaire d'examiner comment sont parvenus à Rennes les exemplaires dont il s'agit; qu'il suffit qu'ils y aient été vendus et distribués comme cela résulte des déclarations des libraires entendus au débat pour que le délit de calomnie dont sont prévenus les sieurs Comte et Dunoyer soit réputé avoir été commis à Rennes pour que Rennes soit le lieu du délit par suite pour que le tribunal soit compétent. Vu qu'il ne lui appartient point d'examiner si la poursuite ne pourrait pas plutôt se faire devant le tribunal correctionnel de Paris lieu du domicile des prévenus et de la publication du volume, objet de la plainte qu'il n'a joint eu effet à rechercher si d'autres juges auraient pu être également compétents; que, trouvant sa compétence suffisamment établie dans l'espèce, son devoir est de la déclarer que d'ailleurs il n'est pas en son pouvoir de se dépouiller de la connaissance d'une affaire dont il est dès maintenant légalement saisi. Par tous ces motifs, le tribunal, sans s'arrêter aux moyens présentés et aux conclusions prises par le sieur Dunoyer, à l'appui de son déclinatoire dont il est débouté,
de calomnie dont sont prévenus les sieurs Comte et Dunoyer soit réputé avoir été commis à Rennes pour que Rennes soit le lieu du délit par suite pour que le tribunal soit compétent. Vu qu'il ne lui appartient point d'examiner si la poursuite ne pourrait pas plutôt se faire devant le tribunal correctionnel de Paris lieu du domicile des prévenus et de la publication du volume, objet de la plainte qu'il n'a joint eu effet à rechercher si d'autres juges auraient pu être également compétents; que, trouvant sa compétence suffisamment établie dans l'espèce, son devoir est de la déclarer que d'ailleurs il n'est pas en son pouvoir de se dépouiller de la connaissance d'une affaire dont il est dès maintenant légalement saisi. Par tous ces motifs, le tribunal, sans s'arrêter aux moyens présentés et aux conclusions prises par le sieur Dunoyer, à l'appui de son déclinatoire dont il est débouté, se déclare compétent pour connaître des faits mentionnés dans la plainte. Renvoie la cause pour la continuation du débat au fond, tant à l'égard du sieur Dunoyer, qu'à l'égard du sieur Comte défaillant au samedi 20 du présent mois. Le respect que nous portons à la décision d'un tribunal (décision il est vrai, sujette à appel) ne nous empêche pas de faire observer que les considérations de droit qui précèdent ce jugement, nous paraissent renfermer une doctrine peu compatible avec la liberté de la presse et qui n'est pas absolument nécessaire pour la répression de la calomnie. Nous avons, dans un article de ce Journal, cherché à démontrer que si les effets de la calomnie s'étendent partout où parvient l'écrit, il doit cependant exister, moralement et légalement un lieu principal pour ce genre de délit. Nous avons pensé que ce lieu pourrait être fixé au domicile du plaignant, en supposant toutefois que celui-ci donnât caution pour les frais du procès, et pour les indemnités auxquelles, ce nous semble, tout homme mis en jugement et acquitté a un droit naturel. Cette opinion nous paraît encore si juste et si conforme à l'intérêt de tous, que nous regrettons de ne pas la
il est vrai, sujette à appel) ne nous empêche pas de faire observer que les considérations de droit qui précèdent ce jugement, nous paraissent renfermer une doctrine peu compatible avec la liberté de la presse et qui n'est pas absolument nécessaire pour la répression de la calomnie. Nous avons, dans un article de ce Journal, cherché à démontrer que si les effets de la calomnie s'étendent partout où parvient l'écrit, il doit cependant exister, moralement et légalement un lieu principal pour ce genre de délit. Nous avons pensé que ce lieu pourrait être fixé au domicile du plaignant, en supposant toutefois que celui-ci donnât caution pour les frais du procès, et pour les indemnités auxquelles, ce nous semble, tout homme mis en jugement et acquitté a un droit naturel. Cette opinion nous paraît encore si juste et si conforme à l'intérêt de tous, que nous regrettons de ne pas la voir adoptée dans le jugement de Rennes. Elle n'aurait pu influer sur les considérations défaite; car, d'après notre doctrine comme d'après celle du tribunal, un magistrat, attaqué par un écrivain, à cause de ses fonctions, aurait toujours droit à la protection la plus spéciale de la loi. Dans l'espèce nous ne contestons pas le jugement rendu nous croyons seulement qu'il aurait pu être fondé sur des considérations générales un peu plus libérales. Au retour de la messe le Roi, accompagné de Monsieur, de Mme le duc et de Mme la duchesse de Berry s'est montré au balcon de la galerie vitrée. La présence de S. M. a excité le plus vif enthousiasme. Il y a eu ensuite réception chez le Roi. Monsieur, Mlle la duchesse de Berry ont reçu à onze heures au pavillon Marsan. Mme la duchesse de Bourbon a fait ce matin une visite au Roi. Le Roi a signé le contrat de mariage de M. le marquis de la Tour de Dambrey, lieutenant-colonel des chasseurs de la Somme, avec Mlle de Royville, celui de M. de La Parre avec Mlle Locmaria, chef de bataillon capitaine adjudant au 65e régiment de la garde royale avec Mlle Marie de
ne contestons pas le jugement rendu nous croyons seulement qu'il aurait pu être fondé sur des considérations générales un peu plus libérales. Au retour de la messe le Roi, accompagné de Monsieur, de Mme le duc et de Mme la duchesse de Berry s'est montré au balcon de la galerie vitrée. La présence de S. M. a excité le plus vif enthousiasme. Il y a eu ensuite réception chez le Roi. Monsieur, Mlle la duchesse de Berry ont reçu à onze heures au pavillon Marsan. Mme la duchesse de Bourbon a fait ce matin une visite au Roi. Le Roi a signé le contrat de mariage de M. le marquis de la Tour de Dambrey, lieutenant-colonel des chasseurs de la Somme, avec Mlle de Royville, celui de M. de La Parre avec Mlle Locmaria, chef de bataillon capitaine adjudant au 65e régiment de la garde royale avec Mlle Marie de Pompéry, celui de M. le prince Octave de Broglie avec Mlle Moges et celui de M. le comte de Maillay, avec Mlle de la Tour-en-Vive. Les officiers de la garnison de Valenciennes ont donné le 4 de ce mois, un très beau bal en mémoire de la naissance de S. M. B. leur souverain. M. le comte de Woronzow, le prince Karskin, le comte d'Allen, et les principaux Anglais se réunirent dans la salle de spectacle aux côtés des personnes les plus distinguées de la ville et de ses environs. Au milieu de la plus riche décoration brillait un transparent dont l'intention fut vivement sentie. Des lys et des roses entrelacés entouraient les écussons accolés de France et d'Angleterre, et les chiffres réunis de Louis XVIII, de S. M. B., et de S. M. l'Empereur de Russie. [Journal du Nord.] MM. les conseillers d'État, maîtres des requêtes attachés aux divers comités du conseil ont été réunis le 12 juin à l'hôtel de la chancellerie, d'après une convocation ordonnée par M. le garde des sceaux qui a présidé la séance dans laquelle le conseil s'est occupé de l'examen d'un projet de règlement tendant à fixer la limite en-dessous de laquelle il
M. B. leur souverain. M. le comte de Woronzow, le prince Karskin, le comte d'Allen, et les principaux Anglais se réunirent dans la salle de spectacle aux côtés des personnes les plus distinguées de la ville et de ses environs. Au milieu de la plus riche décoration brillait un transparent dont l'intention fut vivement sentie. Des lys et des roses entrelacés entouraient les écussons accolés de France et d'Angleterre, et les chiffres réunis de Louis XVIII, de S. M. B., et de S. M. l'Empereur de Russie. [Journal du Nord.] MM. les conseillers d'État, maîtres des requêtes attachés aux divers comités du conseil ont été réunis le 12 juin à l'hôtel de la chancellerie, d'après une convocation ordonnée par M. le garde des sceaux qui a présidé la séance dans laquelle le conseil s'est occupé de l'examen d'un projet de règlement tendant à fixer la limite en-dessous de laquelle il ne pourra être bâti autour de l'enceinte de Paris, afin de diminuer les moyens de franchissement. Mme la comtesse Louise de Girardin ci-devant duchesse d'Aiguillon est morte le 6 juin atteinte d'hydropisie. Elle avait essuyé quinze ponctions, et la dernière, peu de jours avant sa mort. Elle emporte des universels regrets. M. Frédéric de Saint-Clair né à Reims le 27 avril 1772, lieutenant-général au service de S. M. le Roi des Deux-Siciles et grand-maître de la maison de S. A. S. Mlle le prince de Salerne, est mort à Naples le 21 mai dernier à la suite d'une longue et douloureuse maladie, laissant dans une grande affliction sa veuve et un fils unique au service de France. L'administration municipale et le bureau de charité du douzième arrondissement procéderont le jeudi 18 juin 1818 à l'installation des Sœurs de la Charité, dans la nouvelle maison de secours du quartier Saint-Jacques, rue des Noyers, n° 52. La formation de cet établissement pour ce quartier populeux qui en était privé jusqu'à ce jour, complète, dans cet arrondissement, le système uniforme de distribution des secours. Le bureau de charité s'est convaincu, par sa propre expérience que les ressources mises à sa disposition ne pouvaient,
regrets. M. Frédéric de Saint-Clair né à Reims le 27 avril 1772, lieutenant-général au service de S. M. le Roi des Deux-Siciles et grand-maître de la maison de S. A. S. Mlle le prince de Salerne, est mort à Naples le 21 mai dernier à la suite d'une longue et douloureuse maladie, laissant dans une grande affliction sa veuve et un fils unique au service de France. L'administration municipale et le bureau de charité du douzième arrondissement procéderont le jeudi 18 juin 1818 à l'installation des Sœurs de la Charité, dans la nouvelle maison de secours du quartier Saint-Jacques, rue des Noyers, n° 52. La formation de cet établissement pour ce quartier populeux qui en était privé jusqu'à ce jour, complète, dans cet arrondissement, le système uniforme de distribution des secours. Le bureau de charité s'est convaincu, par sa propre expérience que les ressources mises à sa disposition ne pouvaient, en général, être mieux appliquées aux indigents que par l'intermédiaire des Filles de Saint-Vincent de Paul dont le zèle et le dévouement sont au-dessus de tout éloge. Cette installation des Sœurs sera précédée d'une cérémonie religieuse qui aura lieu dans l'église de Saint-Nicolas-du-Chardonnet. Immédiatement après la cérémonie religieuse la quête aura lieu pour les frais du nouvel établissement, et pour les secours destinés aux indigents de l'arrondissement. La quête sera faite par deux dames de charité. Les personnes charitables qui ne pourront assister à la cérémonie sont priées de faire passer leurs aumônes soit à M. le curé de Saint-Nicolas du Chardonnet soit à M. Daslosse, agent-comptable et trésorier du bureau de charité à la Mairie rue Saint-Jacques, n° 11. Hier, à sept heures du soir, le nommé Houbé, âgé de 20 ans, s'est présenté chez M. Bontrot, huissier, rue de la Mortellerie, n° 87 sous prétexte d'acheter une feuille de papier timbré; le sieur Boutroux lui ayant remis ce qu'il demandait, Houbé lui donna une pièce de 50 c., en lui demandant son reste; pendant que l'huissier cherchait la monnaie, ce scélérat sortit un pistolet de sa poche, et au moment où M. Boutroux lui donnait ce qui lui
aura lieu pour les frais du nouvel établissement, et pour les secours destinés aux indigents de l'arrondissement. La quête sera faite par deux dames de charité. Les personnes charitables qui ne pourront assister à la cérémonie sont priées de faire passer leurs aumônes soit à M. le curé de Saint-Nicolas du Chardonnet soit à M. Daslosse, agent-comptable et trésorier du bureau de charité à la Mairie rue Saint-Jacques, n° 11. Hier, à sept heures du soir, le nommé Houbé, âgé de 20 ans, s'est présenté chez M. Bontrot, huissier, rue de la Mortellerie, n° 87 sous prétexte d'acheter une feuille de papier timbré; le sieur Boutroux lui ayant remis ce qu'il demandait, Houbé lui donna une pièce de 50 c., en lui demandant son reste; pendant que l'huissier cherchait la monnaie, ce scélérat sortit un pistolet de sa poche, et au moment où M. Boutroux lui donnait ce qui lui revenait, Houbé lui met le pistolet sur la gorge, il lâche la détente, le coup ne part pas. Ce scélérat tire alors un couteau de sa poche, et en donne un coup dans la figure du sieur Boutroux, lui fait une blessure à la lèvre et à la joue. M. Boutroux, malgré son grand âge de 83 ans, saisit l'assassin à la gorge, le terrasse sur un fauteuil, et appelle du secours. Les voisins étant accourus, l'assassin a été arrêté. Il a montré la plus grande effronterie disant qu'il savait bien qu'il serait puni de mort, mais qu'il s'en moquait. Il avait acheté le couteau et le pistolet sur le quai de la Ferraille, quelques heures avant de commettre le crime. Nous avons la satisfaction d'annoncer que la blessure du malheureux vieillard n'est pas dangereuse. Le père Denis, surnommé le Jeune Nostradamus qui, depuis trente ans, disait la bonne aventure aux jeunes filles et aux Limousins de la place de Grève et du quai des Ormes ne paraissait pas depuis plusieurs jours dans les endroits où il avait l'habitude d'annoncer ses prophéties. Comme il donnait aussi de bons numéros pour la loterie des amateurs inquiets de ne pas le voir
Boutroux, malgré son grand âge de 83 ans, saisit l'assassin à la gorge, le terrasse sur un fauteuil, et appelle du secours. Les voisins étant accourus, l'assassin a été arrêté. Il a montré la plus grande effronterie disant qu'il savait bien qu'il serait puni de mort, mais qu'il s'en moquait. Il avait acheté le couteau et le pistolet sur le quai de la Ferraille, quelques heures avant de commettre le crime. Nous avons la satisfaction d'annoncer que la blessure du malheureux vieillard n'est pas dangereuse. Le père Denis, surnommé le Jeune Nostradamus qui, depuis trente ans, disait la bonne aventure aux jeunes filles et aux Limousins de la place de Grève et du quai des Ormes ne paraissait pas depuis plusieurs jours dans les endroits où il avait l'habitude d'annoncer ses prophéties. Comme il donnait aussi de bons numéros pour la loterie des amateurs inquiets de ne pas le voir se transportèrent hier matin à son domicile, rue de la Mortellerie, n° 62. Ses voisins dirent ne l'avoir pas vu depuis mercredi dernier. L'autorité ayant été prévenue, on a ouvert la porte et cet homme a été trouvé pendu à une solive. Dans un écrit qu'il avait laissé sur une table, il faisait ses adieux à sa femme. Ce malheureux avait annoncé depuis plusieurs années qu'il serait pendu. Le ridicule qui s'est attaché au fameux dîner de l'Arche-Ciel a fait différer l'exécution du projet d'une nouvelle réunion semblable à la première. Dans les conciliabules que tient la coterie, on n'a pu encore s'accorder sur l'époque ni sur les détails de la nouvelle fête. Un journal annonce aujourd'hui que M. Benjamin de Constant part pour se rendre en Hanovre, où réside la famille de sa femme. Une nouvelle comédie en cinq actes et en prose, intitulée Orgueil et Vanité attribuée à l'auteur du Chevalier de Canot est depuis plusieurs jours en répétition au Théâtre français. On apprend aujourd'hui que la représentation en est ajournée indéfiniment. On attend le prochain retour de Talma pour donner la tragédie de Camille, par M. Lemercier. On nous mande de Bordeaux que le pont sera construit
table, il faisait ses adieux à sa femme. Ce malheureux avait annoncé depuis plusieurs années qu'il serait pendu. Le ridicule qui s'est attaché au fameux dîner de l'Arche-Ciel a fait différer l'exécution du projet d'une nouvelle réunion semblable à la première. Dans les conciliabules que tient la coterie, on n'a pu encore s'accorder sur l'époque ni sur les détails de la nouvelle fête. Un journal annonce aujourd'hui que M. Benjamin de Constant part pour se rendre en Hanovre, où réside la famille de sa femme. Une nouvelle comédie en cinq actes et en prose, intitulée Orgueil et Vanité attribuée à l'auteur du Chevalier de Canot est depuis plusieurs jours en répétition au Théâtre français. On apprend aujourd'hui que la représentation en est ajournée indéfiniment. On attend le prochain retour de Talma pour donner la tragédie de Camille, par M. Lemercier. On nous mande de Bordeaux que le pont sera construit avant le terme assigné par la loi. On pense que dans deux ans cette grande opération sera terminée. Déjà la valeur des terres de la rive droite augmente d'une manière étonnante. Bordeaux s'embellit sans cesse. Les travaux qui se font sur le terrain du Château Trompette achèveront de donner à cette partie de la ville une magnificence à laquelle peut-être on ne doit rien comparer en France. On écrit de Longueville (Seine-Inférieure) que le 6 de ce mois le sieur D. et la dame A. B., dont l'intimité était connue, ont été trouvés morts d'un coup de feu dans la maison de campagne de cette dernière leurs corps étaient étendus sur leurs lits, dans des appartements séparés. La maison était fermée par dedans et rien n'annonce qu'on ait pu s'y introduire. D'après quelques renseignements déjà recueillis, il paraitrait que la dame A. B. jalouse jusqu'à la frénésie après avoir brûlé le cerveau à son amant se serait donnée la mort. Nous avons fait connaître dans le temps l'arrestation et la condamnation aux travaux forcés à perpétuité du nommé Gasparini, sans autre assistance que celle des mannequins qu'il avait placés sur la route, dévalisa, au mois de juillet dernier, la diligence
cette partie de la ville une magnificence à laquelle peut-être on ne doit rien comparer en France. On écrit de Longueville (Seine-Inférieure) que le 6 de ce mois le sieur D. et la dame A. B., dont l'intimité était connue, ont été trouvés morts d'un coup de feu dans la maison de campagne de cette dernière leurs corps étaient étendus sur leurs lits, dans des appartements séparés. La maison était fermée par dedans et rien n'annonce qu'on ait pu s'y introduire. D'après quelques renseignements déjà recueillis, il paraitrait que la dame A. B. jalouse jusqu'à la frénésie après avoir brûlé le cerveau à son amant se serait donnée la mort. Nous avons fait connaître dans le temps l'arrestation et la condamnation aux travaux forcés à perpétuité du nommé Gasparini, sans autre assistance que celle des mannequins qu'il avait placés sur la route, dévalisa, au mois de juillet dernier, la diligence de Bordeaux à Toulouse, à une petite distance de Moissac. Soit par remords soit dans l'espoir d'obtenir quelques secours, ce condamné, qui était encore dans les prisons de Toulouse, a offert de découvrir le lieu où il avait enterré une somme de 8000 fr., provenant de ce vol. Conduit le 3 de ce mois vers ce lieu on a procédé en la présence et en celle de M. le procureur du Roi de Moissac et du greffier, du commissaire de police et de l'officier de gendarmerie à la recherche de l'argent. Dans un ruisseau appelé Cérat on a trouvé une somme de 1500 fr. recouverte de six notices de limon. Ensuite on a fouillé à une plus grande profondeur, sur un point de la rivière du Tarn où l'on a découvert 3380 fr. Le reste des 8000 fr. était déposé selon Gasparini sous des saules mais on n'a pu le trouver quoiqu'on ait fait le 8, de nouvelles fouilles. On ne désespère pas cependant d'y parvenir d'après les nouveaux renseignements donnés par celui qui l'a enfoui. La découverte de l'argent, très heureuse d'ailleurs pour les négociations -qui l'avaient perdu, prouvera aux personnes qui ne pouvaient se résoudre à croire à