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Mazeppa, de 111 ton., cap. Garanay, ven. d’Auckland; Owen et Graham armateurs et chargeurs: 15 caisses et 2 balles cotonnade, 1 balle vêtements, 6 caisses liqueurs, 5 caisses bière, 54 nattes sucre, 1 caisse vêtements, 9 caisses draperie, 1 caisse couteaux, 480 quarts sacs farine, 135 sacs pommes de terre, 50 demi-barils bœuf, 43 moutons, 25 pots peinture, 40 touques biscuit, à ordre. 7 février — Goël. Robert Emmet, de 34 ton., cap. Calway, ven. de Honolulu; Carrow et Cashman armateurs; H. Hackfeldt et Cie chargeurs: 6 barils fers à cheval, 12 barils saumon, 2 barils chaux, 10 caisses biscuit, 4 paquets tamis, 2 chaînes, 2 ancres, 1 caisse marchandises, 1 caisse chapeaux, 2 paquets courroies. 1 charrue, 4 rafraîchisseurs, 1 roue en fonte et modèle, 99 moutons, 22 fûts vides, 1 rouleau fouets et toile cirée, 2 chaudières en cuivre, 1 barrique chaînes, 1 paquet lacets et courroies, 1 caisse bonbons, Société commerciale de l'Océanie consignataire; 1 caisse spécimens volcaniques, Turner, Chapman et Cie consignataires; 1 caisse spécimens volcaniques, Gooding consignataire; — Consul britannique chargeur: 1 caisse vanille, Société commerciale de l’Océanie consignataire; — H. Hackfeldt et Cie chargeurs: 1 caisse spécimens volcaniques, 1 lot provisions diverses, Société commerciale de l’Océanie consignataire; — Yon-Yong chargeur: 1 demi-douzaine souliers, 3 douzaines pantoufles, 2 douzaines bottines, 4 douzaines bottines en cuir, 1 caisse vêtements chinois, 3,DUO papiers chinois, 10 kilos clous pour souliers, 8 kilos cordons, 2 kilos cire pour souliers, 2 crochets, 1 épinglette, 10 pièces denims, 4 pièces étoffe noire, 16 boucles d’oreilles, 17 yards drap noir, Lim-Sin consignataire. 7 février — Goël Vaihiria, de 24 ton., patron Moemoe, ven. de Papeuriri; Byrnes armateur; Société française d’Atimaono chargeur et consignataire: 153 sacs coton. 10 février — Goël. Stella, de 47 ton., cap. Engelke, ven. de Raiatea; Société commerciale de l’Océanie armateur; Factorerie de Raiatea chargeur: 24 sacs coton végétal, 63 kilos tabac, Société commerciale de l’Océanie consignataire; — Gendarmerie chargeur et consignataire: 3 chèvres. 11 février — Goël. Mathilde, de 71 ton., cap. Guilloux, ven. de Toahotu; A. Crawford et Cie armateurs; Henry chargeur: 100,000 oranges, 103 courbes d’embarcation,
de l’Océanie consignataire; — Yon-Yong chargeur: 1 demi-douzaine souliers, 3 douzaines pantoufles, 2 douzaines bottines, 4 douzaines bottines en cuir, 1 caisse vêtements chinois, 3,DUO papiers chinois, 10 kilos clous pour souliers, 8 kilos cordons, 2 kilos cire pour souliers, 2 crochets, 1 épinglette, 10 pièces denims, 4 pièces étoffe noire, 16 boucles d’oreilles, 17 yards drap noir, Lim-Sin consignataire. 7 février — Goël Vaihiria, de 24 ton., patron Moemoe, ven. de Papeuriri; Byrnes armateur; Société française d’Atimaono chargeur et consignataire: 153 sacs coton. 10 février — Goël. Stella, de 47 ton., cap. Engelke, ven. de Raiatea; Société commerciale de l’Océanie armateur; Factorerie de Raiatea chargeur: 24 sacs coton végétal, 63 kilos tabac, Société commerciale de l’Océanie consignataire; — Gendarmerie chargeur et consignataire: 3 chèvres. 11 février — Goël. Mathilde, de 71 ton., cap. Guilloux, ven. de Toahotu; A. Crawford et Cie armateurs; Henry chargeur: 100,000 oranges, 103 courbes d’embarcation, 2 billes de tamanu, A. Crawford et Cie consignataires. NAVIRES SORTIS. 5 février — Goël. Favorite, de 23 ton., cap. Hausen, all. à Raiatea; Société commerciale de l’Océanie armateur et chargeur: 2 caisses beurre, 1 caisse fromage, 1 caisse peinture, 10 graines cordage, 3 machines à coudre, 23 caisses huile de schiste, 1 caisse moutarde, 5 balles indienne, 5 balles pareu, 1 balle toile à voiles, 4 caisses haches, 2 caisses huile de schiste, 1 chaîne, 2 avirons, 1 ancre, 2 rouleaux cordage en fil de fer, 40 touques biscuit, 5 caisses conserves, 20 demi-touques biscuit, 5 barils salaisons, 1 caisse marchandises diverses, 1 caisse drogues, 1 demi-baril porc, 5 caisses bière, 5 caisses bols, 2 caisses souliers, 10 caisses conserves, Factorerie de Raiatea consignataire. 11 février — Goël. Hammonia, de 64 ton., cap. Ellacott, all. à Raiatea; Ellacott armateur; Société commerciale de l’Océanie chargeur: 12 portes, 1 balle coutil, 5 rouleaux cordage, 5 caisses lait, 3 balles indienne, 5 balles pareu, 6 balles toile à voiles, 4 rouleaux cordage, 2 balles coutil, 20 caisses vin, 5 caisses sucre, 2 balles étoupe, 12 avirons, 30 caisses genièvre, 2 caisses Old-Tom, 5 sacs haricots, 95 quarts sacs farine, 5 caisses eau-de-vie,
de schiste, 1 caisse moutarde, 5 balles indienne, 5 balles pareu, 1 balle toile à voiles, 4 caisses haches, 2 caisses huile de schiste, 1 chaîne, 2 avirons, 1 ancre, 2 rouleaux cordage en fil de fer, 40 touques biscuit, 5 caisses conserves, 20 demi-touques biscuit, 5 barils salaisons, 1 caisse marchandises diverses, 1 caisse drogues, 1 demi-baril porc, 5 caisses bière, 5 caisses bols, 2 caisses souliers, 10 caisses conserves, Factorerie de Raiatea consignataire. 11 février — Goël. Hammonia, de 64 ton., cap. Ellacott, all. à Raiatea; Ellacott armateur; Société commerciale de l’Océanie chargeur: 12 portes, 1 balle coutil, 5 rouleaux cordage, 5 caisses lait, 3 balles indienne, 5 balles pareu, 6 balles toile à voiles, 4 rouleaux cordage, 2 balles coutil, 20 caisses vin, 5 caisses sucre, 2 balles étoupe, 12 avirons, 30 caisses genièvre, 2 caisses Old-Tom, 5 sacs haricots, 95 quarts sacs farine, 5 caisses eau-de-vie, 1 balle toile à voiles, 2 balles pareu, 13 caisses bière, 3 caisses porter, 2 halles calicot, 1 caisse allumettes, 2 caisses indienne, 2 balles toile à sacs, 2 balles sacs, 2 rouleaux cordage en fil de fer, 6 caisses verrerie, 9 sacs sel, 5 barils rhum, 8 barils sucre, 1 caisse indienne, 1 caisse eau Appolinaires, 1 caisse flanelle et bas, 1 caisse quincaillerie, 1 caisse assiettes, Factorerie de Raiatea consignataire. 10 février — Goël. Vaihiria, de 24 ton., patron Moemoe, all. à Papeuriri; Rymes armateur; Merlhes chargeur et consignataire: 1 barrique vin; — Maxwell chargement: 2 caisses bouille de schiste, Greenwall consignataire; — Société commerciale de l’Océanie chargeur: 4 rafraîchisseurs, 1 roue, 2 chaudières, 72 feuilles en tôle, 2 caisses indienne, 1 caisse faïence, 1 mètre cube bois de construction, Rymes consignataire; — Administration chargeur et consignataire: 2 brouettes, 1 faucille, 1 faux. 11 février — Goël. Faito, de 34 ton., patron Peapea, all. à Rurutu avec escale à Huahine; indigènes de Rurutu armateurs, A. Crawford et Cie chargeurs: 20 caisses huile de schiste, 3 barils sucre, 4 barils clous, 12 touques biscuit, 40 mètres cubes bois de construction, 4,000 bardeaux, 24 pelles, 18 nattes riz, 3 caisses
1 caisse indienne, 1 caisse eau Appolinaires, 1 caisse flanelle et bas, 1 caisse quincaillerie, 1 caisse assiettes, Factorerie de Raiatea consignataire. 10 février — Goël. Vaihiria, de 24 ton., patron Moemoe, all. à Papeuriri; Rymes armateur; Merlhes chargeur et consignataire: 1 barrique vin; — Maxwell chargement: 2 caisses bouille de schiste, Greenwall consignataire; — Société commerciale de l’Océanie chargeur: 4 rafraîchisseurs, 1 roue, 2 chaudières, 72 feuilles en tôle, 2 caisses indienne, 1 caisse faïence, 1 mètre cube bois de construction, Rymes consignataire; — Administration chargeur et consignataire: 2 brouettes, 1 faucille, 1 faux. 11 février — Goël. Faito, de 34 ton., patron Peapea, all. à Rurutu avec escale à Huahine; indigènes de Rurutu armateurs, A. Crawford et Cie chargeurs: 20 caisses huile de schiste, 3 barils sucre, 4 barils clous, 12 touques biscuit, 40 mètres cubes bois de construction, 4,000 bardeaux, 24 pelles, 18 nattes riz, 3 caisses sucre, 3 caisses saumon, 6 pièces pareu, 5 pièces indienne, 6 caisses savon, 6 barils clous, 4 touques peinture, 1 machine à coudre, 12 lanternes, 1 malle, 1 romaine, 2 touques huile à peinture, 4 caisses marchandises diverses, indigènes de Rurutu consignataires. 12 février — Goel. Greyhound, de 136 ton., cap. Burns, all. à San Francisco; A. Crawford et Cie armateurs, chargeurs et consignataires: 7,052 kilos coton, 2,508 kilos fungus, 105 kilos fungus, 105 kilos biche de mer, 224 kilos cuivre, 250 kilos fer, 1 caisse vanille, 72 peaux de bœuf, 1 caisse écaille de tortue, 1 caisse coquillages, 100,000 oranges, 3,000 cocos, 105 courbes d’embarcation, 7 paquets bananes sèches. 12 février — Vapeur Eva, de 47 ton., cap. Towne, all. aux îles sous le vent avec escale à Moorea; A. Brown armateur; Turner, Chapman et Cie chargeurs: 1 caisse sherry, 10 caisses genièvre, 5 caisses beurre, 20 caisses savon, S. Higgins consignataire; 10 sacs riz, 5 caisses beurre, 20 caisses vin, 1 caisse draperie, 5 demi-barils bœuf, 1 rouleau natte, 10 caisses huile de schiste, Towne consignataire; — De Grenoble chargeur: 2 machines à coudre, Higgins consignataire; — Société commerciale de l’Océanie chargeur: 2 caisses bols, 1 caisse plumes
cap. Burns, all. à San Francisco; A. Crawford et Cie armateurs, chargeurs et consignataires: 7,052 kilos coton, 2,508 kilos fungus, 105 kilos fungus, 105 kilos biche de mer, 224 kilos cuivre, 250 kilos fer, 1 caisse vanille, 72 peaux de bœuf, 1 caisse écaille de tortue, 1 caisse coquillages, 100,000 oranges, 3,000 cocos, 105 courbes d’embarcation, 7 paquets bananes sèches. 12 février — Vapeur Eva, de 47 ton., cap. Towne, all. aux îles sous le vent avec escale à Moorea; A. Brown armateur; Turner, Chapman et Cie chargeurs: 1 caisse sherry, 10 caisses genièvre, 5 caisses beurre, 20 caisses savon, S. Higgins consignataire; 10 sacs riz, 5 caisses beurre, 20 caisses vin, 1 caisse draperie, 5 demi-barils bœuf, 1 rouleau natte, 10 caisses huile de schiste, Towne consignataire; — De Grenoble chargeur: 2 machines à coudre, Higgins consignataire; — Société commerciale de l’Océanie chargeur: 2 caisses bols, 1 caisse plumes et aiguilles, 1 paquet naphtale, 1,338 palis, Factorerie de Raiatea consignataire. MOUVEMENTS DU PORT DE PAPEETE Du jeudi 6 au mercredi 12 février 1879. NAVIRE DE GUERRE SORTI. 7 février. Goël. française Aorai, commandée par M. Capitaine, lieutenant de vaisseau, all. à Anaa et de là aux Marquises; 9 passagers, M. Chastanier, résident des Marquises, Mme Chastanier et 1 enfant; M. Berceron des Essards, résident des Tuamotu; MM. Oliva, agent spécial, Vehiatua, interprète, 1 gendarme et 2 indigènes. Navires de commerce entrés. 6 février. Goël. de Rurutu Faito, de 34 ton., cap. Peapea, ven. de Rurutu en 10 jours; 31 passagers indigènes. 6 février. Goël. du Protect. Vaihiria, de 24 ton., patron Moemoe, ven. de Papeuriri en 1 jour. 8 février. Goël. américaine Robert Emmet, de 38 ton., cap. Calway, ven. de Honolulu en 24 jours; 3 passagers, MM. Adams père et fils, anglais, et 1 chinois. 9 février. Goël. allemande Stella, de 64 ton., cap. Engelke, ven. de Raiatea en 3 jours; 9 passagers, M. Fontaine, commis de marine, M. Cabral, portugais, et 7 indigènes. 10 février. Goël. du Protect. Mathilde, de 71 ton., cap. Le Guilloux, ven. de Toahotu en 1 jour. Navires de commerce sortis 8 février.
M. Chastanier, résident des Marquises, Mme Chastanier et 1 enfant; M. Berceron des Essards, résident des Tuamotu; MM. Oliva, agent spécial, Vehiatua, interprète, 1 gendarme et 2 indigènes. Navires de commerce entrés. 6 février. Goël. de Rurutu Faito, de 34 ton., cap. Peapea, ven. de Rurutu en 10 jours; 31 passagers indigènes. 6 février. Goël. du Protect. Vaihiria, de 24 ton., patron Moemoe, ven. de Papeuriri en 1 jour. 8 février. Goël. américaine Robert Emmet, de 38 ton., cap. Calway, ven. de Honolulu en 24 jours; 3 passagers, MM. Adams père et fils, anglais, et 1 chinois. 9 février. Goël. allemande Stella, de 64 ton., cap. Engelke, ven. de Raiatea en 3 jours; 9 passagers, M. Fontaine, commis de marine, M. Cabral, portugais, et 7 indigènes. 10 février. Goël. du Protect. Mathilde, de 71 ton., cap. Le Guilloux, ven. de Toahotu en 1 jour. Navires de commerce sortis 8 février. Goël. de Borabora Hammonia, de 64 ton., cap. Ellacott, all. à Raiatea; 2 passagers, Mme Ellacott, et son enfant. 10 février. Goël. du Protect. Vaihiria, de 24 ton., patron Moemoe, all. à Papeuriri. 12 février. Goël. américaine Greyhound, de 136 ton., cap. Burns, all. à San Francisco; 9 passagers, M. Vincent, M. et Mme Raoulx et 3 enfants, français; MM. Vicard, Stodart, américains, Smith, allemand, Garden, autrichien. 12 février. Vapeur du Protect. Eva, de 47 ton., cap. Towne, all. à Moorea et Raiatea; 8 passagers, M. le docteur Chassanier, Mme Goupil, Mlle Gibson, MM. Dowling, américain, Loman, Handey, anglais, et 2 indigènes. BATEAUX SUR RADE. de guerre. 23 décembre. Goël. française Orohena, commandée par M. Cornut-Gentile, lieutenant de vaisseau. Du commerce. 18 décembre. Brig-goël. de Borabora Paloma, de 223 ton., cap. Nissen. 16 janvier. Trois-mâts-barque français Casimir Delavigne, de 425 ton., cap. Godreuil. 5 février. Goel. anglaise Mazeppa, de 113 ton., cap. Garray. 6 février. Goël. de Rurutu Faito, de 34 ton., cap. Peapea. 6 février. Goël. américaine Robert Emmet, de 38 ton., cap. Calway. 8 février. Goël. allemande Stella, de 47 ton., cap. Engelke. 10 février. Goël. du Protect. Mathilde, de 71 ton., cap. Le Guilloux. ANNONCES Les débiteurs
Vincent, M. et Mme Raoulx et 3 enfants, français; MM. Vicard, Stodart, américains, Smith, allemand, Garden, autrichien. 12 février. Vapeur du Protect. Eva, de 47 ton., cap. Towne, all. à Moorea et Raiatea; 8 passagers, M. le docteur Chassanier, Mme Goupil, Mlle Gibson, MM. Dowling, américain, Loman, Handey, anglais, et 2 indigènes. BATEAUX SUR RADE. de guerre. 23 décembre. Goël. française Orohena, commandée par M. Cornut-Gentile, lieutenant de vaisseau. Du commerce. 18 décembre. Brig-goël. de Borabora Paloma, de 223 ton., cap. Nissen. 16 janvier. Trois-mâts-barque français Casimir Delavigne, de 425 ton., cap. Godreuil. 5 février. Goel. anglaise Mazeppa, de 113 ton., cap. Garray. 6 février. Goël. de Rurutu Faito, de 34 ton., cap. Peapea. 6 février. Goël. américaine Robert Emmet, de 38 ton., cap. Calway. 8 février. Goël. allemande Stella, de 47 ton., cap. Engelke. 10 février. Goël. du Protect. Mathilde, de 71 ton., cap. Le Guilloux. ANNONCES Les débiteurs de M. W. H. Oliver sont priés de se libérer le plus tôt possible entre les mains de M e Goupil, défenseur, chargé du règlement de ses affaires. Les débiteurs de M. Eugène Herbin sont priés de se libérer le plus tôt possible entre les mains de M e Goupil, défenseur, chargé du règlement de ses affaires. Le soussigné, faisant actuellement élection de domicile en l’étude de M e Goupil, défenseur, se met à la disposition des colons pour être leur agent à Papeete, et vendre leurs produits à la commission, etc., etc. Gaston Cognet Fils. indigène r l'a va e a Tavahi, demeurant à Haapiti, Moorea, demande à faire inscrire en son nom les terres Faratea, Afatarau, Vaitaofe, Ratà, Yainato, Taaipurâ, Arahu et Ofaifaairi, sises à Atiehu, sous-district d’Atimaha, district de Haapiti. Motu Varari Atimaha. Le terrain que revendique le Tavana de Tavahi, demeurant à Haapiti, Moorea, dans les terres Faratea, Afatarau, Vaitaofe, Ratâ, Yainato, Taaipurâ, Arahu et Ofaifaairi, situées à Atiehu, sous-district d’Atimaha, district de Haapiti. La femme Haamere a Tamaiatea, veuve Haamere, demeurant à Punaauia, est dans l’intention de faire donation à son neveu, Hupehupe a Teamai, des terres Tetaipoararua et Taruatuna, sises dans le sous-district de
défenseur, chargé du règlement de ses affaires. Le soussigné, faisant actuellement élection de domicile en l’étude de M e Goupil, défenseur, se met à la disposition des colons pour être leur agent à Papeete, et vendre leurs produits à la commission, etc., etc. Gaston Cognet Fils. indigène r l'a va e a Tavahi, demeurant à Haapiti, Moorea, demande à faire inscrire en son nom les terres Faratea, Afatarau, Vaitaofe, Ratà, Yainato, Taaipurâ, Arahu et Ofaifaairi, sises à Atiehu, sous-district d’Atimaha, district de Haapiti. Motu Varari Atimaha. Le terrain que revendique le Tavana de Tavahi, demeurant à Haapiti, Moorea, dans les terres Faratea, Afatarau, Vaitaofe, Ratâ, Yainato, Taaipurâ, Arahu et Ofaifaairi, situées à Atiehu, sous-district d’Atimaha, district de Haapiti. La femme Haamere a Tamaiatea, veuve Haamere, demeurant à Punaauia, est dans l’intention de faire donation à son neveu, Hupehupe a Teamai, des terres Tetaipoararua et Taruatuna, sises dans le sous-district de Moine, district de Punaauia, et inscrites en son nom sous les nos 628 et 631. Le vahine de Haamere a Temaialea, veuve Haamere, demeurant à Punaauia, dans l'intention de faire donation à son neveu, Hupehupe a Teamai, des terres Tetaipoararua et Taruatuna, situées dans le sous-district de Moine, district de Punaauia. P.G. SABATIÉ & SUCré & Co. 330 RUE BUSH, SAN FRANCISCO (CAL.) Importateurs de VINS, LIQUEURS ET PROVISIONS. Commission et Consignation. Agents de : Dry Monopole, Sillery Mousseux, Heidsieck et Cie, Reims; — Villenave d’Ormon, 1er cru, Bordeaux; Selner’s Bitteis, Dusseldorf;—Théophile Röderer et Cie, Gladiateur, Carte Blanche, Reims;—Bley Frères, Reims. Conserves françaises — Cognacs — Sherry — O'Porto — Liqueurs—Whiskies. Seuls agents pour les États-Unis des Vins de George F. Hooper’s, Sonoma (Cal.) Observations méteorologiques Du 6 au 12 février 1879. PRESSION BAROMETRIQUE TEMPÉRATURE PLUIE dans les 24 heures Hauteur moyenne Oscillation diurne À 6 heures du matin 1 heure du soir Moyenne moyenne de la journée 76.31 00.10 22.8 29.6 26.20 27.35 0.0004 76.32 00.10 22.4 30.2 26.30 27.50 0.0012 76.37 00.05 9 1.2 29.6 25.90 26.32 0.0051 76.42 00.10 9 1.2 29.2 25.20 26.90 0.0390 76.41 00.20 9 1.2 28.6 24.90 25.77 0.0105 76.35 00.10 21.2 29.2
Punaauia. P.G. SABATIÉ & SUCré & Co. 330 RUE BUSH, SAN FRANCISCO (CAL.) Importateurs de VINS, LIQUEURS ET PROVISIONS. Commission et Consignation. Agents de : Dry Monopole, Sillery Mousseux, Heidsieck et Cie, Reims; — Villenave d’Ormon, 1er cru, Bordeaux; Selner’s Bitteis, Dusseldorf;—Théophile Röderer et Cie, Gladiateur, Carte Blanche, Reims;—Bley Frères, Reims. Conserves françaises — Cognacs — Sherry — O'Porto — Liqueurs—Whiskies. Seuls agents pour les États-Unis des Vins de George F. Hooper’s, Sonoma (Cal.) Observations méteorologiques Du 6 au 12 février 1879. PRESSION BAROMETRIQUE TEMPÉRATURE PLUIE dans les 24 heures Hauteur moyenne Oscillation diurne À 6 heures du matin 1 heure du soir Moyenne moyenne de la journée 76.31 00.10 22.8 29.6 26.20 27.35 0.0004 76.32 00.10 22.4 30.2 26.30 27.50 0.0012 76.37 00.05 9 1.2 29.6 25.90 26.32 0.0051 76.42 00.10 9 1.2 29.2 25.20 26.90 0.0390 76.41 00.20 9 1.2 28.6 24.90 25.77 0.0105 76.35 00.10 21.2 29.2 25.20 26.07
1901 SEIZIEME ANNEE; — N° 36, DIMANCHE 6 JANVIER 1901. L'IMMEUBLE ET LA CONSTRUCTION DANS L'EST SEIZIEME ANNEE. — N° 36. DIMANCHE 6 JANVIER 1901 L'IMMEUBLE ET LA CONSTRUCTION DANS L'EST LA CATASTROPHE du 29. Rue des Apennins (Jugement du 29 décembre 1898) (SUITE) Homicide et blessures par imprudence. Responsabilité civile. — Propriétaire. — Architecte. — Entrepreneur. Préposés. — Article 1317 du Code civil. S'il est de principe que le propriétaire qui fait construire une maison n'est point responsable civilement du fait de l'architecte et des entrepreneurs par lui choisis, et notamment des délits d'homicide et de blessures par imprudence dont ils ont été convaincus, c'est à la double condition : 1° que cet architecte et ces entrepreneurs aient aux tiers les garanties qui leur sont nécessaires, et que le législateur a entendu leur attribuer et 2° que le propriétaire n'ait pu conserver sur eux, à raison de leur compétence et de leur responsabilité propre, aucun droit de direction ou de surveillance. Il en est autrement lorsque l'architecte et les entrepreneurs ne présentent aucun caractère sérieux, lorsque, par exemple, l'architecte, simple métteur vérificateur, n'avait jamais élevé antérieurement aucune construction et a fait preuve d'une incapacité évidente, et lorsque l'entrepreneur, sans garantie et sans crédit, n'a été choisi par le propriétaire qu'en raison de sa situation précaire le mettant dans sa dépendance et à sa discrétion. Alors surtout qu'il est établi en fait que le propriétaire a imposé à l'architecte une direction et un contrôle de tous les instants, à l'entrepreneur un rabais exhorbitant et des procédés de travail imprudents et qu'il est ainsi resté le véritable maître de l'ouvrage. Dans de telles circonstances, on doit considérer le propriétaire comme le commettant de l'architecte et de l'entrepreneur et ceux-ci comme ses préposés, et le premier est civilement responsable des délits d'homicide et de blessures par imprudence commis par les seconds. Nous avons publié dans les précédents numéros, le jugement très circonstancié rendu le vingt-neuvième décembre 1898 par l'Assemblée de la Chambre de Commerce de la Seine et qui contient un exposé complet des faits de cette affaire. Sur appel des quatre
garantie et sans crédit, n'a été choisi par le propriétaire qu'en raison de sa situation précaire le mettant dans sa dépendance et à sa discrétion. Alors surtout qu'il est établi en fait que le propriétaire a imposé à l'architecte une direction et un contrôle de tous les instants, à l'entrepreneur un rabais exhorbitant et des procédés de travail imprudents et qu'il est ainsi resté le véritable maître de l'ouvrage. Dans de telles circonstances, on doit considérer le propriétaire comme le commettant de l'architecte et de l'entrepreneur et ceux-ci comme ses préposés, et le premier est civilement responsable des délits d'homicide et de blessures par imprudence commis par les seconds. Nous avons publié dans les précédents numéros, le jugement très circonstancié rendu le vingt-neuvième décembre 1898 par l'Assemblée de la Chambre de Commerce de la Seine et qui contient un exposé complet des faits de cette affaire. Sur appel des quatre prévenus condamnés et du procureur général à l'égard du propriétaire, déchargé de la responsabilité civile de leurs délits par ledit jugement, la Cour a statué ainsi qu'il suit : « La Cour, « I. Sur la prévention : « Considérant que, le 18 décembre 1898, l'aile droite d'une maison alors en construction à Paris, rue des Apennins, nos 40 et 42, pour le compte de Giot, propriétaire du terrain, s'est subitement écroulée et que cet accident a causé la mort de huit ouvriers et occasionné à neuf autres des blessures de gravité diverse; « Considérant qu'il résulte de l'instruction et des débats la preuve que la responsabilité de cet accident incombe aux prévenus Blanc, Légale, Rouveau et Cassier, qui ont commis dans l'exécution des travaux de ladite maison des fautes très exactement relevées et précisées par les premiers juges; « Considérant qu'il est ainsi établi que Blanc, Légale, Rouveau et Cassier ont, le 18 décembre 1898, à Paris, par imprudence, négligence, inattention, maladresse ou inobservation des règlements, involontairement causé la mort des sieurs Moreau et autres, involontairement occasionné des blessures aux sieurs Bilhaut, Gatefait, et autres; « Considérant qu'à raison des gravités des conséquences de cet accident, il y aurait