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St-Forgeux. St-Sorlin-le-Puy. V. Montmelas. St-Vérand (1704-1765). St-Vincent-de-Reins, pour un quart. V. Beaujeu. St-Vincent-de-Reins, pour deux tiers. V. Magny. Salles. V. Laye. Sarcey. V. St-Forgeux. Sauvages (les). V. Rochefort. Sou (le) (1651-1790). Taponas. V. l'Ecluse. Terrière (la) (1715-1790). Theizé. V. Oingt. Thel. V. Magny. Thil (le) (1728-1790). Thizy (1769-1790). Tour-Bourdon (la). V. la Pierre. Varenne (la). V. Marzé. Varennes (marquisat de) (1664-1790). Vauxrenard. V. le Thil. Vaux-sur-Villefranche (1665-1790). Ville-sur-Jarnioux. V. Jarnioux. Ville-sur-Jarnioux, en partie. V. Marzé. Ville-sur-Jarnioux, en partie. V. le Sou. Villie. V. Fontcrenne. RECHERCHES ET EXPEDITIONS DE PIÈCES. Le nombre des demandes de recherches faites par l'Administration, les fonctionnaires publics et les particuliers, du 11 juillet 1888 au 10 juillet 1889, s'élève à 501, savoir : Par l'Administration et les fonctionnaires publics : Avec déplacement 104 Sans déplacement 201 Par les particuliers : Avec déplacement autorisé 3 Sans déplacement 193 501 Les expéditions de titres sur papier timbré se sont élevées à 16 et ont produit 18 rôles à 0 fr. 75, soit une somme de 13 fr. 50 qui a été versée à la Trésorerie générale. PARTIE. — CHAPITRE III. Les expéditions sur papier libre et sans frais, tant pour cause d'indigence que sur la demande de l'autorité militaire, se sont élevées à 7. Les séances faites aux archives par les érudits se montent à 494. Travail des employés. — Cette année, le travail des employés a été exceptionnel ; tout le mois de janvier s'est passé dans les différents locaux du Palais de Justice où étaient déposées les archives ; le travail pour l'installation dans quelques temps à la nouvelle Préfecture, sera, certes, aussi pénible, quand bien même on n'aura peut-être pas à souffrir du froid. Aussi, Monsieur le Préfet, je crois devoir devoir de vous proposer, pour être soumise à MM. les Conseillers généraux, une augmentation de 300 francs pour M. Lafaveur, aide-archiviste, qui n'en a pas eu depuis longtemps, et une de 100 francs pour M. Louis Larroque, garçon de bureau, dont on ne peut que louer le zèle, l'intelligence et l'activité. Il est de mon devoir aussi, Monsieur le Préfet, de vous signaler le
militaire, se sont élevées à 7. Les séances faites aux archives par les érudits se montent à 494. Travail des employés. — Cette année, le travail des employés a été exceptionnel ; tout le mois de janvier s'est passé dans les différents locaux du Palais de Justice où étaient déposées les archives ; le travail pour l'installation dans quelques temps à la nouvelle Préfecture, sera, certes, aussi pénible, quand bien même on n'aura peut-être pas à souffrir du froid. Aussi, Monsieur le Préfet, je crois devoir devoir de vous proposer, pour être soumise à MM. les Conseillers généraux, une augmentation de 300 francs pour M. Lafaveur, aide-archiviste, qui n'en a pas eu depuis longtemps, et une de 100 francs pour M. Louis Larroque, garçon de bureau, dont on ne peut que louer le zèle, l'intelligence et l'activité. Il est de mon devoir aussi, Monsieur le Préfet, de vous signaler le gracieux concours qui nous a été prêté par M. Favier, chef de bureau aux archives de la ville ; c'est grâce seulement à ce concours qu'il m'a été possible de ne pas interrompre le service des archives pendant l'opération du triage au Palais de Justice. C'est assez dire combien s'impose la nécessité d'augmenter le personnel des archives. C'est une dépense minime, en somme, que le traitement d'un auxiliaire débutant à 1,200 francs; mais ce serait permettre au service des archives de fournir tous les ans une somme de travail double ou même triple, ce serait l'organiser comme il l'est déjà dans bien des départements qui n'ont ni l'importance du nôtre, ni ses riches collections. Aussi, j'ai l'honneur de vous proposer comme crédits à inscrire au budget départemental de 1890, sous-chapitre ix : Article premier, — Appointements du conservateur des archives et des employés auxiliaires, 8,600 f. Augmentation pour l'aide-archiviste 300 f. Augmentation pour le garçon de bureau 100 f. Traitement d'un auxiliaire 1,200 f. Art. 2. — Dépouillement extraordinaire des archives, achat de cartons et établissement de tablettes 700 f. Art. 3. — Acquisition de documents intéressant les archives 300 f. Art. 4. — Inspection des archives communales 500 f.
la nécessité d'augmenter le personnel des archives. C'est une dépense minime, en somme, que le traitement d'un auxiliaire débutant à 1,200 francs; mais ce serait permettre au service des archives de fournir tous les ans une somme de travail double ou même triple, ce serait l'organiser comme il l'est déjà dans bien des départements qui n'ont ni l'importance du nôtre, ni ses riches collections. Aussi, j'ai l'honneur de vous proposer comme crédits à inscrire au budget départemental de 1890, sous-chapitre ix : Article premier, — Appointements du conservateur des archives et des employés auxiliaires, 8,600 f. Augmentation pour l'aide-archiviste 300 f. Augmentation pour le garçon de bureau 100 f. Traitement d'un auxiliaire 1,200 f. Art. 2. — Dépouillement extraordinaire des archives, achat de cartons et établissement de tablettes 700 f. Art. 3. — Acquisition de documents intéressant les archives 300 f. Art. 4. — Inspection des archives communales 500 f. Art. 5. — Impression de l'Inventaire sommaire 500 f. Art. 6. — Vente de papiers inutiles (prévision) 100 f. Art. 7. — Achat de cartons, etc., pour la conservation des archives communales 200 f. 12,500 f. ARCHIVES COMMUNALES ET HOSPITALIÈRES. Archives de la ville de Lyon.— J'ai peu de chose à dire, cette année, sur le service des archives de la ville ; le crédit affecté à l'achat de cartons et reliure a été en totalité épuisé pour la reliure des registres paroissiaux provenant du greffe du Tribunal civil ; aussi il n'a pas été possible de mettre en cartons tous les dossiers actuellement classés ; c'est là, d'ailleurs, la seule raison qui m'empêche aujourd'hui de joindre au présent rapport l'état sommaire et complet de ce dépôt ; heureusement les crédits proposés par l'Administration municipale pour l'année prochaine vont permettre de continuer le travail, et désormais ce dépôt pourra passer pour un des mieux tenus. On doit à M. Favier, chef de bureau, la rédaction d'un état complet des anciens registres paroissiaux ; je n'ai pas à insister sur ce travail, bon d'ailleurs; il est actuellement à l'impression et paraîtra dans le Recueil des documents de la Mairie. Le travail
à dire, cette année, sur le service des archives de la ville ; le crédit affecté à l'achat de cartons et reliure a été en totalité épuisé pour la reliure des registres paroissiaux provenant du greffe du Tribunal civil ; aussi il n'a pas été possible de mettre en cartons tous les dossiers actuellement classés ; c'est là, d'ailleurs, la seule raison qui m'empêche aujourd'hui de joindre au présent rapport l'état sommaire et complet de ce dépôt ; heureusement les crédits proposés par l'Administration municipale pour l'année prochaine vont permettre de continuer le travail, et désormais ce dépôt pourra passer pour un des mieux tenus. On doit à M. Favier, chef de bureau, la rédaction d'un état complet des anciens registres paroissiaux ; je n'ai pas à insister sur ce travail, bon d'ailleurs; il est actuellement à l'impression et paraîtra dans le Recueil des documents de la Mairie. Le travail de la table générale des anciens registres paroissiaux a été également continué, et j'espère qu'avant la fin de l'année la rédaction de l'Inventaire sommaire pourra être reprise. Il me reste un fait particulier à vous signaler. Le service des archives municipales a, en ce moment, à opérer le triage d'un fonds de minutes de divers notaires de Poncin, récemment acquis par la bibliothèque; le plus curieux c'est qu'au milieu de ces minutes, des ballots de papiers et registres, achetés chez un antiquaire, se trouvent des actes et sentences de la justice de paix du canton de Poncin, de 1791 à l'an VI, au nombre de 154 pièces. Je crois devoir profiter de l'occasion pour signaler quel serait l'intérêt capital de la réunion des archives notariales à celles du département. Actuellement les locaux de la Chambre des notaires sont bien exigus, à un point tel que, je crois, on a dû plus d'une fois refuser de recevoir le dépôt des archives des notaires des environs. En outre, si la Chambre a un archiviste, je crois qu'il lui est assez difficile de procéder à des recherches méthodiques dans des documents anciens, et surtout d'en délivrer des expéditions correctes. Quant aux notaires des
fonds de minutes de divers notaires de Poncin, récemment acquis par la bibliothèque; le plus curieux c'est qu'au milieu de ces minutes, des ballots de papiers et registres, achetés chez un antiquaire, se trouvent des actes et sentences de la justice de paix du canton de Poncin, de 1791 à l'an VI, au nombre de 154 pièces. Je crois devoir profiter de l'occasion pour signaler quel serait l'intérêt capital de la réunion des archives notariales à celles du département. Actuellement les locaux de la Chambre des notaires sont bien exigus, à un point tel que, je crois, on a dû plus d'une fois refuser de recevoir le dépôt des archives des notaires des environs. En outre, si la Chambre a un archiviste, je crois qu'il lui est assez difficile de procéder à des recherches méthodiques dans des documents anciens, et surtout d'en délivrer des expéditions correctes. Quant aux notaires des environs, j'ai plaisir à constater qu'il y a bien des chances de ne pas voir se produire dans le Rhône des faits semblables à ceux signalés si souvent ailleurs; au contraire, il faut convenir que tous, à peu près, sont soucieux de la garde de leurs archives ; mais ces dépôts locaux enflent tous les jours et pour classer les nouvelles minutes, il faut forcément négliger les anciennes, où les recherches sont difficiles et les expéditions souvent impossibles. Aussi j'estime que ce serait un réel service à rendre à la plupart des notaires que de leur rappeler qu'ils peuvent obtenir le dépôt de leurs minutes antérieures à 1790 aux archives départementales, et je n'ai pas besoin d'ajouter que la circulaire du 1er juin 1864 spécifie que les droits d'expédition leur seront expressément réservés. Il y a donc un réel avantage pour les notaires qui pourront avoir leurs minutes classées et conservées sans dépens et percevront en outre les droits d'expéditions. Quant au département, je n'ai point à faire ressortir l'intérêt qu'il aurait à cette réunion ; l'expérience a trop souvent prouvé que bien des communes qui avaient perdu des expéditions d'actes antérieurs à la Révolution n'en ont pu retrouver les
dépôts locaux enflent tous les jours et pour classer les nouvelles minutes, il faut forcément négliger les anciennes, où les recherches sont difficiles et les expéditions souvent impossibles. Aussi j'estime que ce serait un réel service à rendre à la plupart des notaires que de leur rappeler qu'ils peuvent obtenir le dépôt de leurs minutes antérieures à 1790 aux archives départementales, et je n'ai pas besoin d'ajouter que la circulaire du 1er juin 1864 spécifie que les droits d'expédition leur seront expressément réservés. Il y a donc un réel avantage pour les notaires qui pourront avoir leurs minutes classées et conservées sans dépens et percevront en outre les droits d'expéditions. Quant au département, je n'ai point à faire ressortir l'intérêt qu'il aurait à cette réunion ; l'expérience a trop souvent prouvé que bien des communes qui avaient perdu des expéditions d'actes antérieurs à la Révolution n'en ont pu retrouver les minutes qui pourtant devaient exister ; la seule cause de l'inanité des recherches était, la plupart du temps, la difficulté de lecture de ces documents, et l'absence de ces pièces a été souvent aussi cause d'empiétements sur les biens communaux et quelquefois de leur perte totale. A ce point de vue, il s'agit de l'intérêt public. Quant à l'intérêt historique pur, il peut assez se pressentir, je n'ai qu'à ajouter que pour les renseignements fournis par les minutes des notaires, le Rhône est un des départements les plus arriérés. Mon inspection des archives communales a porté jusqu'à présent sur les 25 communes suivantes : Aigueperse. — Dans cette commune l'état civil est à relier tout entier, comme toutes les publications administratives sont pour le moins à brocher ; des dossiers sont constitués, mais sans lettres de série ; enfin, l'atlas cadastral a besoin d'être restauré. Les registres paroissiaux remontent à 1675. Avenas. — A Avenas les archives de la mairie sont dans une sorte de réduit sombre et humide; l'état civil, il est vrai, est relié, mais j'ai tout lieu de croire que la période révolutionnaire est incomplète ; il en est de même, d'ailleurs, pour les tables décennales; quant
vue, il s'agit de l'intérêt public. Quant à l'intérêt historique pur, il peut assez se pressentir, je n'ai qu'à ajouter que pour les renseignements fournis par les minutes des notaires, le Rhône est un des départements les plus arriérés. Mon inspection des archives communales a porté jusqu'à présent sur les 25 communes suivantes : Aigueperse. — Dans cette commune l'état civil est à relier tout entier, comme toutes les publications administratives sont pour le moins à brocher ; des dossiers sont constitués, mais sans lettres de série ; enfin, l'atlas cadastral a besoin d'être restauré. Les registres paroissiaux remontent à 1675. Avenas. — A Avenas les archives de la mairie sont dans une sorte de réduit sombre et humide; l'état civil, il est vrai, est relié, mais j'ai tout lieu de croire que la période révolutionnaire est incomplète ; il en est de même, d'ailleurs, pour les tables décennales; quant aux registres paroissiaux, je n'ai trouvé qu'un paquet assez difficile à reconstituer, mais où malheureusement ne se rencontre rien de bien ancien. Il est à souhaiter vivement que cette commune puisse installer ses archives dans d'autres conditions. A la Chapelle-de-Mardore les archives de la mairie sont en partie, chez un conseiller municipal, en partie chez M. le Maire. L'état civil remontant à 1692 est relié, le Moniteur des communes, le Bulletin du Ministère de l'Intérieur, le Recueil des Actes administratifs, le Bulletin des lois sont en partie brochés; l'atlas cadastral est passable. Couzon. — La commune de Couzon donnera certainement des documents intéressants pour la période révolutionnaire, les registres de délibérations remontent à 1790, et dans les dossiers on retrouvera assurément des pièces importantes. Mais ces dossiers ne portent pas de lettres de série, on a cru devoir se contenter de mettre ces dernières sur les rayons. En somme, le dépôt est assez bien tenu, l'état civil est relié jusqu'en 1883, le Bulletin des lois, les Actes administratifs sont en grande partie brochés; enfin, les tables décennales sont au complet de 1793 à 1883. Il suffira, j'espère, de rappeler à M. le Maire les dernières instructions pour avoir, à Couzon,
conseiller municipal, en partie chez M. le Maire. L'état civil remontant à 1692 est relié, le Moniteur des communes, le Bulletin du Ministère de l'Intérieur, le Recueil des Actes administratifs, le Bulletin des lois sont en partie brochés; l'atlas cadastral est passable. Couzon. — La commune de Couzon donnera certainement des documents intéressants pour la période révolutionnaire, les registres de délibérations remontent à 1790, et dans les dossiers on retrouvera assurément des pièces importantes. Mais ces dossiers ne portent pas de lettres de série, on a cru devoir se contenter de mettre ces dernières sur les rayons. En somme, le dépôt est assez bien tenu, l'état civil est relié jusqu'en 1883, le Bulletin des lois, les Actes administratifs sont en grande partie brochés; enfin, les tables décennales sont au complet de 1793 à 1883. Il suffira, j'espère, de rappeler à M. le Maire les dernières instructions pour avoir, à Couzon, un des dépôts bien tenus du département. Le secrétaire de mairie semble fort bien disposé, et on ne peut que l'engager à mettre à exécution son idée d'établir une table des anciens registres paroissiaux de 1589 à 1792; ces registres ont, en effet, une certaine importance au point de vue de l'histoire lyonnaise, mais il faudra commencer par les faire relier. Fleurieu-sur-Saône. — A Fleurieu, les recueils officiels sont à relier, ou tout au moins à brocher; l'état civil seul est relié depuis 1765 à 1880, les premiers registres de paroisse remontent à 1671. Le classement d'après la dernière circulaire est entrepris dans de fort bonnes conditions, et j'ai tout lieu de croire qu'il sera achevé avant la fin de l'année. J'aurai, d'ailleurs, à retourner dans cette commune pour examiner de près divers documents dont j'ai l'état dans l'ancien inventaire et que j'ai peur de ne plus retrouver au complet. Grandris possède un excellent local pour ses archives; l'état civil et registres paroissiaux (1600) sont reliés, mais ces derniers sans ordre aucun; pour que les recherches qu'on peut avoir à y faire puissent être fructueuses, il faut absolument rétablir l'ordre ; les diverses publications reçues par la mairie sont, soit
de l'histoire lyonnaise, mais il faudra commencer par les faire relier. Fleurieu-sur-Saône. — A Fleurieu, les recueils officiels sont à relier, ou tout au moins à brocher; l'état civil seul est relié depuis 1765 à 1880, les premiers registres de paroisse remontent à 1671. Le classement d'après la dernière circulaire est entrepris dans de fort bonnes conditions, et j'ai tout lieu de croire qu'il sera achevé avant la fin de l'année. J'aurai, d'ailleurs, à retourner dans cette commune pour examiner de près divers documents dont j'ai l'état dans l'ancien inventaire et que j'ai peur de ne plus retrouver au complet. Grandris possède un excellent local pour ses archives; l'état civil et registres paroissiaux (1600) sont reliés, mais ces derniers sans ordre aucun; pour que les recherches qu'on peut avoir à y faire puissent être fructueuses, il faut absolument rétablir l'ordre ; les diverses publications reçues par la mairie sont, soit brochées, soit reliées, sauf le Journal des Maires qui est pourtant classé. J'ai lieu d'espérer que dès que la circulaire de 1879 sera rigoureusement appliquée, la mairie de Grandris sera une des mieux tenues. Lamure. — A Lamure tout est à brocher, sauf quelques volumes du Bulletin des lois; l'état civil moderne est relié de 1793 à 1882, l'ancien commence en 1650. Lamure est une des rares communes où j'ai trouvé des lettres de séries sur les dossiers, dossiers en partie contenus dans des cartons d'archives achetés sous l'empire lors de la rédaction de l'inventaire; il est à souhaiter que chaque pièce porte la lettre de la série à laquelle elle appartient et qu'on abandonne les cartons-boîtes. La première délibération de cette commune est du 10 mars 1789, et est suivie du cahier des doléances. Mardore. — L'état civil est relié depuis 1801 à 1879; j'ai pu retrouver les anciens registres paroissiaux, oubliés depuis longtemps, paraît-il, ils remontent à 1689 et non 1694 comme le porte l'inventaire de 1851. Les Actes administratifs, le Bulletin des lois sont en partie brochés. Le Bulletin du Ministère de l'Intérieur est simplement classé. Quant aux dossiers, ils sont à constituer méthodiquement. A Marignan la
civil moderne est relié de 1793 à 1882, l'ancien commence en 1650. Lamure est une des rares communes où j'ai trouvé des lettres de séries sur les dossiers, dossiers en partie contenus dans des cartons d'archives achetés sous l'empire lors de la rédaction de l'inventaire; il est à souhaiter que chaque pièce porte la lettre de la série à laquelle elle appartient et qu'on abandonne les cartons-boîtes. La première délibération de cette commune est du 10 mars 1789, et est suivie du cahier des doléances. Mardore. — L'état civil est relié depuis 1801 à 1879; j'ai pu retrouver les anciens registres paroissiaux, oubliés depuis longtemps, paraît-il, ils remontent à 1689 et non 1694 comme le porte l'inventaire de 1851. Les Actes administratifs, le Bulletin des lois sont en partie brochés. Le Bulletin du Ministère de l'Intérieur est simplement classé. Quant aux dossiers, ils sont à constituer méthodiquement. A Marignan la situation des archives est déplorable, elles sont en partie chez le secrétaire de mairie, en partie à la maison d'école; mais dans un placard au fond d'une salle de classe sont empilés des dossiers de toute sorte tellement rongés d'humidité, que beaucoup sont certainement perdus, les autres le seront à bref délai si les mesures que j'ai conseillées et que vous avez prescrites à nouveau par votre lettre au maire, en date du 3 juillet, ne sont pas immédiatement appliquées. Ces documents étaient dans un état tel que si je n'avais pas eu la précaution de détacher les pièces feuillet par feuillet, il me serait resté dans la main de simples fragments de dossiers. Ainsi j'ai pu bien difficilement me rendre compte de ce qu'il y avait dans cet entassement de pièces; j'ai pourtant pu retrouver un acte de nomination des consuls de Marignan pour l'année 1709, ce qui permet de supposer que les registres paroissiaux de Marignan qui n'ont pas encore été signalés doivent exister quelque part, à moins que les actes de cette paroisse ne soient confondus avec ceux de l'église Notre-Dame de Thizy. Meaux.— Les archives de cette mairie sont tout entières contenues dans un petit meuble
bref délai si les mesures que j'ai conseillées et que vous avez prescrites à nouveau par votre lettre au maire, en date du 3 juillet, ne sont pas immédiatement appliquées. Ces documents étaient dans un état tel que si je n'avais pas eu la précaution de détacher les pièces feuillet par feuillet, il me serait resté dans la main de simples fragments de dossiers. Ainsi j'ai pu bien difficilement me rendre compte de ce qu'il y avait dans cet entassement de pièces; j'ai pourtant pu retrouver un acte de nomination des consuls de Marignan pour l'année 1709, ce qui permet de supposer que les registres paroissiaux de Marignan qui n'ont pas encore été signalés doivent exister quelque part, à moins que les actes de cette paroisse ne soient confondus avec ceux de l'église Notre-Dame de Thizy. Meaux.— Les archives de cette mairie sont tout entières contenues dans un petit meuble de la salle d'école, meuble à casiers, où s'entassent des dossiers à peu près constitués. Comme M. le Maire de Meaux s'inquiète sérieusement de la conservation de ses archives, et qu'il est permis de compter sur la mise en ordre prochaine et définitive de ce dépôt, je n'ai pas à insister plus particulièrement sur son état. Monsols. —Les archives de Monsols sont conservées dans quatre grands placards, dans une belle salle bien aérée. J'ai constaté que les registres paroissiaux qui, d'après l'inventaire de 1861 ne remontent qu'à 1720, remontent en réalité à 1653, l'état civil moderne est relié de 1807 à 1871. Le Bulletin des lois, les Actes administratifs sont brochés jusqu'en 1871. J'ai constaté aussi avec satisfaction l'existence de quelques anciens cartons-portefeuilles à dos de basane, portant en titre les mots : Archives de Monsols. Je ne doute pas que M. le Maire, conseiller général du Rhône, secondé d'ailleurs par un secrétaire fort intelligent, ne tienne à organiser son dépôt de telle manière qu'il puisse servir de modèle à toutes les communes du canton. Neuville dispose de superbes locaux pour l'installation de ses archives, la dernière circulaire a été bien comprise; ARCHIVES. 629 aussi faut-il espérer que dans un