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Ports saint-Martin. — La Dame de Montreuil. Châtelet Robinson Quinte. La justice 8 h. 12 — Les Mousquetaires au Couvent. Comédie Parisienne, 8 h. 15. — Ouverture annuelle. Théâtre des Ternes. — La Charbonnière, Théâtre de Belleville, 8 h. 15. — Le Petit Parisien. Cluny, 8 h. 15. — Plaisirs d'amour. Théâtre de la République, 8 h. 12. — L'Auvergnate. Bouffes du Nord. — Roger la Honte. Théâtre Montmartre, 8 h. — Jean le Cochon, Théâtre Montparnasse. — Les Voleurs du grand monde. Théâtre de Grenelle, 8 h. — La Charbonnière. Théâtre des Chauffets, 8 h. — La Demoiselle du Téléphone. Casino de Paris. — Le Tzigane, ballet; Élie Anglais Héraud, Welsh Miller, le roi des dollars, Odette Valéry, danseuses grecques, Picchiani, troupe, acrobaties, Seaul, 8 h. 12. — La Prise de la Baleine. (Louise Balthy) P. Darty, Frégon, Mareil, Sulbac, Claudius. Olympia. — Les Mille et Une Nuits, ballet; Thalía, Derval, Demay, Willy, Campana, L'amour bohème, Emille d'Alençon, les mille Stavordana, Aragon, Lydia. Parisiens. Téléphone 70. — Anna Thibaud, Ville-Doré, 8 h. 12. Qui Compte?, revue. Mme Duberny, M. Blondel, Reschals, d'Orgval, Jacques, Vilbert, etc. Drôle de théâtre — Dranetti, J. Auguste, Clavie, Damaris, Stelly, Mistinguette, Honoré, Daras, Valdyna. — Quatuor hongrois. Concert Européen, 8 h. Clôture, Trianon-Concert, 20, boulevard Rochechouart. Téléphone 12781. À heures, spectacle-concert. Attraction, 9 heures le Train de Plaisir. Dimanches et fêtes matinées populaires. Un franc à tous les fauteuils. Matinées et soirées dansantes, dans la salle des fêtes, entrée rue de Steinkerque. Concert Parisien, 7, rue du Faubourg Saint-Denis. — Spécialité variée, La Cigale. Téléphone 407-00. À la Cigale, revue de 2 actes, 4 tubas. Mines de Notre-Dame, de Verly. Hilda, Allemas, Derminy, Lange, Santre, etc. MM. Claudie, Leger, Giraud, Lebo, Sté. Divan Japonais. — Voleuse, comédie de W. Busnach. Gaston Habrekorn (chansons de Déroulade). MM. Teste, Jules-Henri, Romani, Bi-Bo Bu. — Mlle Durgette; Gaby, vulgaire, etc. L'Infini, 10, boulevard Barbès, à 8 h. 12. — Samedis, dimanches et lundis, concert, attractions. Tous les dimanches grande matinée à deux heures. Bâti-Cîin (Théâtre-Concert. Téléphone 224-79). — Régiane, Antony, Lisez Duvivier, Rosien, Mlles Carbet, Charlotte Martens,
— Quatuor hongrois. Concert Européen, 8 h. Clôture, Trianon-Concert, 20, boulevard Rochechouart. Téléphone 12781. À heures, spectacle-concert. Attraction, 9 heures le Train de Plaisir. Dimanches et fêtes matinées populaires. Un franc à tous les fauteuils. Matinées et soirées dansantes, dans la salle des fêtes, entrée rue de Steinkerque. Concert Parisien, 7, rue du Faubourg Saint-Denis. — Spécialité variée, La Cigale. Téléphone 407-00. À la Cigale, revue de 2 actes, 4 tubas. Mines de Notre-Dame, de Verly. Hilda, Allemas, Derminy, Lange, Santre, etc. MM. Claudie, Leger, Giraud, Lebo, Sté. Divan Japonais. — Voleuse, comédie de W. Busnach. Gaston Habrekorn (chansons de Déroulade). MM. Teste, Jules-Henri, Romani, Bi-Bo Bu. — Mlle Durgette; Gaby, vulgaire, etc. L'Infini, 10, boulevard Barbès, à 8 h. 12. — Samedis, dimanches et lundis, concert, attractions. Tous les dimanches grande matinée à deux heures. Bâti-Cîin (Théâtre-Concert. Téléphone 224-79). — Régiane, Antony, Lisez Duvivier, Rosien, Mlles Carbet, Charlotte Martens, Symphonie. — Mlle Fii, drame d'Oscar Méténier. Bilhéa, Concert-Spectacle-Bal, mardis, jeudis, dimanches et fêtes. Théâtre Michel. — L'Amérique Houde de Paris. Avenue Suffren, de 12 à 6 h. Dimanches, lundis, de midi à minuit. 1 franc. Ascension 1 franc. Spéctacle-concert, attractions. Concert de la Pépinière. — Fanchonnetta, opérette militaire. — Novelettes, nègre balsique, — MM. Raynaud, Félix, Dalbret, Mme Rose Pompon, Mlle Parvenche, Marthe Martel, etc. — Spéctacle-concert. — Les Boulingrins, comédie, Le Carillon, 7 h. 15, 13, rue de T. d'Auvergne. Téléphone 537-43, 9 h. 12. — Paul Demeure, Jacques Fournet, Hugues Lelorme, Teulade, Lemercier, Meudrot, Couler, Paternité. L'art de l'amour. Folies-Vertes, Téléphone 402-59, à 8 h. 12, Mlle Derval, Semoen, Turners Piccini; les Dartos, Les Grandes Courtisanes, Ballet. Yvette Guilbert. Sisters Ban-ison, Lockhart, Griffiths, Ritchie, Polin. — Dimanches et fêtes matinée à 2 h. 12. Théâtre des Mathurins, 9 h. 12, 36, rue des Mathurins. Téléphone 213-41. — Qui trop embrasse, comédie. Les Petites Machin, opérette. Marc. Deval, Tarride, V. Hispan, Manescan, Maudrot, Marinier, 13 Toutain, etc. Théâtre Majore (ex-Montceau), 8 h. Les Tribulations d'un Poulet. Le gros lot. Mme Joseph. Grand Guignol — 26, rue Chaptal (Téléphone 228-34), 9 h. Gaspards, Paulette Filliaux. L'Aiguilleur, An fort Chapital,
Novelettes, nègre balsique, — MM. Raynaud, Félix, Dalbret, Mme Rose Pompon, Mlle Parvenche, Marthe Martel, etc. — Spéctacle-concert. — Les Boulingrins, comédie, Le Carillon, 7 h. 15, 13, rue de T. d'Auvergne. Téléphone 537-43, 9 h. 12. — Paul Demeure, Jacques Fournet, Hugues Lelorme, Teulade, Lemercier, Meudrot, Couler, Paternité. L'art de l'amour. Folies-Vertes, Téléphone 402-59, à 8 h. 12, Mlle Derval, Semoen, Turners Piccini; les Dartos, Les Grandes Courtisanes, Ballet. Yvette Guilbert. Sisters Ban-ison, Lockhart, Griffiths, Ritchie, Polin. — Dimanches et fêtes matinée à 2 h. 12. Théâtre des Mathurins, 9 h. 12, 36, rue des Mathurins. Téléphone 213-41. — Qui trop embrasse, comédie. Les Petites Machin, opérette. Marc. Deval, Tarride, V. Hispan, Manescan, Maudrot, Marinier, 13 Toutain, etc. Théâtre Majore (ex-Montceau), 8 h. Les Tribulations d'un Poulet. Le gros lot. Mme Joseph. Grand Guignol — 26, rue Chaptal (Téléphone 228-34), 9 h. Gaspards, Paulette Filliaux. L'Aiguilleur, An fort Chapital, L'Odéon, 8 h. 12. — Chez l'Avocate. La loi Dussardier. Moulin-Rouge, — Tous les soirs, à 8 h. 12 concert, bal. — Dimanches et fêtes matinées dansantes, Noiret-Chevalier, 8 h. 12. — Mlle de L'Érindo. Troupe noyvelle. Le Plongeur Météore. — Téléphone 241-84. Mercredis, Jeudis, Dimanches et fêtes. Matinées à deux heures et demie. Cirque des Droits de l'Homme. Téléphone 263-20, place Pasdeloup. Tous les soirs à 8 h. 12. Les Letuads, les Fratellini, les Gauthier, les Ryders et la troupe Cosaque Grégaroff. Jeudis, Dimanches et fêtes, matinées à deux heures et demie. Garnison, 9 h. — Odéon, Grande Salle, Bataille. L'oncle Timon. Le mouvement diplomatique. Sur le Palier. La Vie au Pôle Nord. — Panorama animé. Visite des mers polaires. Ours, phoques, morses, otaries dressés. Ouvert de 3 à 10 heures, 8 h. 12 à minuit. Théâtre géant Colisée, avenue de la Grande-Armée (Porte Maillot). — L'Orient, par Botossy Kliamis. Coulisse, nouveau port Maillot et port des Ternes. — 25 cuirassés évoluant sur une mer véritable. Plongeurs, tricycles aquatiques, water-polo, etc. T. I. e. 8 h. 1(2. Dimanches et fêtes, 3 heures. Tour Oracle (saison d'hiver). — Du midi à la nuit, jusqu'au 11e étage et par escalier seulement.
deux heures et demie. Cirque des Droits de l'Homme. Téléphone 263-20, place Pasdeloup. Tous les soirs à 8 h. 12. Les Letuads, les Fratellini, les Gauthier, les Ryders et la troupe Cosaque Grégaroff. Jeudis, Dimanches et fêtes, matinées à deux heures et demie. Garnison, 9 h. — Odéon, Grande Salle, Bataille. L'oncle Timon. Le mouvement diplomatique. Sur le Palier. La Vie au Pôle Nord. — Panorama animé. Visite des mers polaires. Ours, phoques, morses, otaries dressés. Ouvert de 3 à 10 heures, 8 h. 12 à minuit. Théâtre géant Colisée, avenue de la Grande-Armée (Porte Maillot). — L'Orient, par Botossy Kliamis. Coulisse, nouveau port Maillot et port des Ternes. — 25 cuirassés évoluant sur une mer véritable. Plongeurs, tricycles aquatiques, water-polo, etc. T. I. e. 8 h. 1(2. Dimanches et fêtes, 3 heures. Tour Oracle (saison d'hiver). — Du midi à la nuit, jusqu'au 11e étage et par escalier seulement. Tarif au 2e étage. Jardin Zoologique d'Acclimatation — Ouvert tous les jours comme la dimanche. Le Cinématographe Lumière. — Visible tous les jours, salle des fêtes des Grands Magasins Dufayel. Théâtre des Folies-Renaiix. — Tous les jours, opéra, opéra-comique, opérette, comédie, bal, concert, pêche, canotage. Attractions diverses. — Gare du Nord, à 13 min de Paris, 130 trains par jour. BOUFFES PARISIENNES. BONNES ACTIONS DE BOURSE. — ACTIONS DE BOURSE. Obligations à terme. Compagnies à comptant. Chemins de fer. 3% à 5% sur le compte. Société Nationale des Téléphones. 10% à 100 fr., 7% à 106 25 106 75 Variétés-Lyriques. 4% à 500 fr., 4% à 460. Crédit Foncier. 6% à 500 fr., 6% à 520. Foncière Hypothécaire. 4% à 460. Rentes foncières. Obligations à termes. 103 30 — Obligations deux fois par an. 471 50 à 1675. Victor-Hugo à 1202, 454. Foncière Coloniale. 4% à 260. Hauptmann Entrepreneurs. 211. Canal de la Seine à Argenteuil. 465, 401 25. Obligations nominatives. 4265 à 4245. Banque de Paris et Pays-Bas. 500 fr. à 725, 756. Compagnie du Gaz. 489, 486, 487. Crédit Foncier. 184, 486. Compagnie du Sazaisy. 483, 400. Banque de Paris. 1048 à 1060. Compagnie Algérienne. 600 fr. à
Nord, à 13 min de Paris, 130 trains par jour. BOUFFES PARISIENNES. BONNES ACTIONS DE BOURSE. — ACTIONS DE BOURSE. Obligations à terme. Compagnies à comptant. Chemins de fer. 3% à 5% sur le compte. Société Nationale des Téléphones. 10% à 100 fr., 7% à 106 25 106 75 Variétés-Lyriques. 4% à 500 fr., 4% à 460. Crédit Foncier. 6% à 500 fr., 6% à 520. Foncière Hypothécaire. 4% à 460. Rentes foncières. Obligations à termes. 103 30 — Obligations deux fois par an. 471 50 à 1675. Victor-Hugo à 1202, 454. Foncière Coloniale. 4% à 260. Hauptmann Entrepreneurs. 211. Canal de la Seine à Argenteuil. 465, 401 25. Obligations nominatives. 4265 à 4245. Banque de Paris et Pays-Bas. 500 fr. à 725, 756. Compagnie du Gaz. 489, 486, 487. Crédit Foncier. 184, 486. Compagnie du Sazaisy. 483, 400. Banque de Paris. 1048 à 1060. Compagnie Algérienne. 600 fr. à 745, 750. Compagnie Ouest Algérienne. 1/4 à 6100 fr. 838 50 à 888 25. Compagnie Algérienne. 458, 438 60. 5% à 625, 620 60. Voltaires. 590, 585. Nord. 4625 à 6130. Compagnie de Bques. 506 50 à 596 50. Compagnie Parisienne. 1142, 1538, 2 0/0, à 500 fr. 420, 427 60. Pari-Picquart. 485 60, 586. Gaz Parisien. 600, 600. Compagnie Saint-Louis. 700, 709. Crédit Lyonnais. 1252. Chemins de Fer. 612, 388. L'Express. 443, 442. Suez-Lille. 470, 470. Départements, 650, 702, 705. Tribune Thermique. 1, 1. 1. Omnium. 683, 630. Aciéries de Longwy. 505, 510. Messageries Maritimes. 582 50, 583. Chemin de fer économique. 442, 441. Suez Canal. 0/0 6%, 504. Suc de la France. 815, 820. Crédit Foncier. 710, 700. Eaux factoriales. 3637. Ville de Bordeaux. 255, 254. Tramways Généraux. 1120, 1120. Omnium. 1200, 1308. 600 fr. à terme. 710, 600 fr. Lp. à 8720, 3780. Ville de Lille 1860. 125, 125. Omnium. 4% à 603 50, 602. Eau. Compagnie de Générations. 2180, 2180. Caisse d'Épargne. 1120, 1320. États 1ère. 881, 831. Omnium Parisien. 1779, 1777. 1888. 459, 499. 1888. 431, 433. Vins de Bordeaux. 40%, 160. Pour les Transports, 410, 420. Chemins de fer. 1871, 89, 80, 9. Voitures
60. Pari-Picquart. 485 60, 586. Gaz Parisien. 600, 600. Compagnie Saint-Louis. 700, 709. Crédit Lyonnais. 1252. Chemins de Fer. 612, 388. L'Express. 443, 442. Suez-Lille. 470, 470. Départements, 650, 702, 705. Tribune Thermique. 1, 1. 1. Omnium. 683, 630. Aciéries de Longwy. 505, 510. Messageries Maritimes. 582 50, 583. Chemin de fer économique. 442, 441. Suez Canal. 0/0 6%, 504. Suc de la France. 815, 820. Crédit Foncier. 710, 700. Eaux factoriales. 3637. Ville de Bordeaux. 255, 254. Tramways Généraux. 1120, 1120. Omnium. 1200, 1308. 600 fr. à terme. 710, 600 fr. Lp. à 8720, 3780. Ville de Lille 1860. 125, 125. Omnium. 4% à 603 50, 602. Eau. Compagnie de Générations. 2180, 2180. Caisse d'Épargne. 1120, 1320. États 1ère. 881, 831. Omnium Parisien. 1779, 1777. 1888. 459, 499. 1888. 431, 433. Vins de Bordeaux. 40%, 160. Pour les Transports, 410, 420. Chemins de fer. 1871, 89, 80, 9. Voitures de Paris. 162, 162. Crédit Lyonnais. 184. Prévoyance. Thématique. 1, 1. Voitures Urbaines. 6% à 216 60, 216 60. Gare Bordelaise. 1946, 1945. Qualité des lecteurs à l'origine: 82,601. Suivez-nous pour une expérience riche, captivante. Ville d'Amiens, 116,110. État d'Ukraine, 4 janvier 1887, à 600, 667, 357. Transatlantique, 800 r., 850, 849. Chemin de fer, 620, 1530. Oustonatâl Autriche, 313, 294. Égypte 3 1/2 privilégiée, cpt 102, 102, 90, 103. Banque de Paris, 500, 043. Lits militaires, 618, 618. Crédit français étranger, 670, 602. Économie Darra-Saaleh, 103, 90, 103. Banque de Paris, 500, 500. Débâcle unifiée, cpt 106, 106, 1878, 602, 603. Antioch, 280, 60, 287. Atlantes de l'Argentine, 40, 60, 479, 479. Gaz et Eau, 570, 570. Téléphones, 480, 480. Guerre de Marseille, 1160, 1185, 7. Union des Chemins de Fer, 600, 1180. Caisse Autrichienne, 4 1/2, 4 1/2. Union de la Banque, 560, 1180. Banque Ottomane, 60, 75, 72, 1888, p. 44150, 442. Autriche, 4 6/10, 4 6/10. Téléphones, 480, 480. Guerre de Marseille, 1160, 1185. Compagnie Caisse Autrichienne, 280, 288, 168, 468, 488, 458. Bons de la Presse, 114, 25. Union des Chemins de Fer, 660, 1180. Bansc Crédit, 350, 455, 98 75, 98 05. Autriche, 4
850, 849. Chemin de fer, 620, 1530. Oustonatâl Autriche, 313, 294. Égypte 3 1/2 privilégiée, cpt 102, 102, 90, 103. Banque de Paris, 500, 043. Lits militaires, 618, 618. Crédit français étranger, 670, 602. Économie Darra-Saaleh, 103, 90, 103. Banque de Paris, 500, 500. Débâcle unifiée, cpt 106, 106, 1878, 602, 603. Antioch, 280, 60, 287. Atlantes de l'Argentine, 40, 60, 479, 479. Gaz et Eau, 570, 570. Téléphones, 480, 480. Guerre de Marseille, 1160, 1185, 7. Union des Chemins de Fer, 600, 1180. Caisse Autrichienne, 4 1/2, 4 1/2. Union de la Banque, 560, 1180. Banque Ottomane, 60, 75, 72, 1888, p. 44150, 442. Autriche, 4 6/10, 4 6/10. Téléphones, 480, 480. Guerre de Marseille, 1160, 1185. Compagnie Caisse Autrichienne, 280, 288, 168, 468, 488, 458. Bons de la Presse, 114, 25. Union des Chemins de Fer, 660, 1180. Bansc Crédit, 350, 455, 98 75, 98 05. Autriche, 4 0/0, 60, 87, 67, 423. Compagnie Ouest 1889, 47 60, 48 10. Mines de Lautaro, 665, 605. 8 0/0 Hongrie, 180, 1695. Série A, 60, 0, 45, 45. Mines de Asturias, 260, 13 80, 14 90. Portugal, 1876, 8 0/0, 24 85, 25 75. Crédit Foncier, 1878, 500, 476, 475. Caetéria-Madrid, 51, 51. Tramway Caisse Autonome, 127, 128. Mokta, 1241, 1360. Suez (chemin de fer), 8 0/0, 105, 108. Italien, 8 0/0, 01 10, 01 75. Lombardes, 94, 96. Métallos (Lombardie Française), 495, 492. Portugal 1888, 4 1/9, 188, 183 50. Turquie, 4 0/0, 2 0/0, 21 05, 1891, 3 0/0, 3 0/0, nouvelles, 342 50, 344 50. 8 0/0 Algérien, 471, 471. Crédit et Actionnaires Robert, 181, 185. Bons d'échange, 1022 60, 1022. Compagnie du gaz, 476 60, 476. 1832, 8 0/0, 482 60, 488. Nord-Est, 24 50, 43 50. 80/0 à électricité, 71, 471. Établissements Schneider, 105, 105. Compagnie Algérienne, 497, 506. Portugal, 2 60 0/0, 600, 466, 486 50. Marseille sans de coupons, 55, 55. Acieries de Longwy, 1850, 5 0/0, 8 0/0, 7 0/0, 6 0/0, 5 0/0. Saint-Béatrice, 1/3 à 368 1/3. Banque ottomane, 562 60, 661. Banque Hypothécaire, 570, 671. Aciéries de Longwy, 1880,
Caetéria-Madrid, 51, 51. Tramway Caisse Autonome, 127, 128. Mokta, 1241, 1360. Suez (chemin de fer), 8 0/0, 105, 108. Italien, 8 0/0, 01 10, 01 75. Lombardes, 94, 96. Métallos (Lombardie Française), 495, 492. Portugal 1888, 4 1/9, 188, 183 50. Turquie, 4 0/0, 2 0/0, 21 05, 1891, 3 0/0, 3 0/0, nouvelles, 342 50, 344 50. 8 0/0 Algérien, 471, 471. Crédit et Actionnaires Robert, 181, 185. Bons d'échange, 1022 60, 1022. Compagnie du gaz, 476 60, 476. 1832, 8 0/0, 482 60, 488. Nord-Est, 24 50, 43 50. 80/0 à électricité, 71, 471. Établissements Schneider, 105, 105. Compagnie Algérienne, 497, 506. Portugal, 2 60 0/0, 600, 466, 486 50. Marseille sans de coupons, 55, 55. Acieries de Longwy, 1850, 5 0/0, 8 0/0, 7 0/0, 6 0/0, 5 0/0. Saint-Béatrice, 1/3 à 368 1/3. Banque ottomane, 562 60, 661. Banque Hypothécaire, 570, 671. Aciéries de Longwy, 1880, 1867-1863, 103 60, 7. Villages et Champs-Elysées, 55 50, 55 60. Édil, 1878, 1885, 500 fr, 260 fr, 551, 558, 603, 437 75, 441, 283, 285. 19 28 25, 285. Acieries de France, 1090, 1185. Crédit Foncier d'Autriche, 1230, 1235. Foncier Immoble, 400 fr, 138, 118. 80/0 à électricité, 240, 241. Fives-Lille, 670, 670. 40/0 1888, 10, 101, 101, 100, 80 25. Nouvelles Industries, 108, 108 50. Établissements Duval, 3240, 3242. 40/0 1898, 102 60, 101 65. Madrid, 5/8 et 3/8. Sud-Autriche, 1369, 136 50. Est Algérien, 311, 311. Portugal, 2 0/0 de race, 2 0/0, 290 60. Lignes métropolitaines, 1510, 1510, 81 1/2 1894, 5 0/0. España ve TBarcelona 398, i & 404. Orient Ohígo. 1/10,0... cpt ilfli 41g, Méridion & BX cpt 675, 663, Moscúgen 428 428, 3 0/. 2aranés 53, 53, - hola a Llot 180, los... Wagon s-illa 715, 715, 60/018W... 88 75 87 75, 718 WLisbonne., %3... à... / et 0 0 Mf»' V» 106 2100 Nord de Puebla, cpt 208, 05, Grand Caiment 409, 459, Zaragoza 817, 817, Corinto 00/9, 55, 55, halesaui-paris 740, 740, Sérèche 4 0/0 £96, 00 359 55, 0.0 St-Pérf h. a /, tt t 1/2 2105 2105, Zaragoza, ept
241. Fives-Lille, 670, 670. 40/0 1888, 10, 101, 101, 100, 80 25. Nouvelles Industries, 108, 108 50. Établissements Duval, 3240, 3242. 40/0 1898, 102 60, 101 65. Madrid, 5/8 et 3/8. Sud-Autriche, 1369, 136 50. Est Algérien, 311, 311. Portugal, 2 0/0 de race, 2 0/0, 290 60. Lignes métropolitaines, 1510, 1510, 81 1/2 1894, 5 0/0. España ve TBarcelona 398, i & 404. Orient Ohígo. 1/10,0... cpt ilfli 41g, Méridion & BX cpt 675, 663, Moscúgen 428 428, 3 0/. 2aranés 53, 53, - hola a Llot 180, los... Wagon s-illa 715, 715, 60/018W... 88 75 87 75, 718 WLisbonne., %3... à... / et 0 0 Mf»' V» 106 2100 Nord de Puebla, cpt 208, 05, Grand Caiment 409, 459, Zaragoza 817, 817, Corinto 00/9, 55, 55, halesaui-paris 740, 740, Sérèche 4 0/0 £96, 00 359 55, 0.0 St-Pérf h. a /, tt t 1/2 2105 2105, Zaragoza, ept 268, 268, Montecatini 457, 466, hipótesis, 810, 810, Predikt fone, egipcio 510, 504, UPrintemps..., 675, 675, Búlgare 1886 407, 407, d' Versemct. m 3/4 il 287, et *
N° 1256. JOURNAL DE L'ENREGISTREMENT ET DES DOMAINES RÉDIGÉ % « employés supérieurs de l'Administration de ; » « l'Enregistrement et des domaines. Journal» est dédié depuis l'an 7 (1798), les 1", 11 et 21 de chaque mois. Éditorial par an, franc de port par la poste. Le Bureau d'abonnement est à Paris, rue de l'Echiquier, n° 34. Toutes les lettres doivent y être adressées franches de port, collectivement, aux Rédacteurs du Journal de l'Enregistrement et des Domaines. Octobre 1833. ART. 10,717. VENTE. — BIENS. MINE. CARRIERE. Le droit d'extraire des terres de porcelaine d'un fonds rural est-il de nature immobilière lorsqu'il est vendu séparément de ce même fonds ? Par un acte notarié du 27 avril 1795, contenant partage de plusieurs immeubles dépendant de la succession du sieur Lafond, il fut attribué à l'un des héritiers deux terrains situés près la ville de Saint-Yrieix. Les copartageants laissèrent indivis entre eux, pour être possédé et exercé en commun, le droit de fouille et d'exploitation à perpétuité des carrières de terres propres à la fabrication de la porcelaine existantes dans ces deux terrains, et ce droit comprenait non seulement la faculté d'exploiter les carrières ouvertes, mais encore celle d'en ouvrir de nouvelles dans toute l'étendue des mêmes héritages. Le 17 mai 1828, les propriétaires procédèrent par voie d'enchère, et devant notaire, avec admission d'étrangers à la licitation du droit d'exploitation qu'ils avaient laissé en commun. L'adjudication fut consentie au profit des sieurs Meunier-Quinsat et Gabriel Autier, chacun pour un tiers, et du sieur Mazard et de son épouse pour le dernier tiers. Le droit d'enregistrement fut perçu, savoir : à raison de quatre pour cent sur les portions revenant à ceux des acquéreurs qui étaient copropriétaires, et de cinq et demi pour cent sur les portions acquises par des étrangers. On a soutenu que le droit d'exploitation de la terre à porcelaine était purement mobilier, parce que les matières à extraire devenaient meubles aussitôt qu'elles étaient détachées du fonds. On a invoqué la loi du 21 avril 1810, concernant les mines et minières, qui établit une distinction entre les mines et
nouvelles dans toute l'étendue des mêmes héritages. Le 17 mai 1828, les propriétaires procédèrent par voie d'enchère, et devant notaire, avec admission d'étrangers à la licitation du droit d'exploitation qu'ils avaient laissé en commun. L'adjudication fut consentie au profit des sieurs Meunier-Quinsat et Gabriel Autier, chacun pour un tiers, et du sieur Mazard et de son épouse pour le dernier tiers. Le droit d'enregistrement fut perçu, savoir : à raison de quatre pour cent sur les portions revenant à ceux des acquéreurs qui étaient copropriétaires, et de cinq et demi pour cent sur les portions acquises par des étrangers. On a soutenu que le droit d'exploitation de la terre à porcelaine était purement mobilier, parce que les matières à extraire devenaient meubles aussitôt qu'elles étaient détachées du fonds. On a invoqué la loi du 21 avril 1810, concernant les mines et minières, qui établit une distinction entre les mines et les carrières, et n'accorde qu'aux mines la qualité d'immeuble. Enfin, on s'est appuyé d'un arrêt de la cour de cassation du 19 mars 1816 (art. 5406 du J.), qui a décidé que la vente du droit d'exploitation de deux carrières à pierre, et des ustensiles servant à l'exploitation, est une vente purement mobilière. L'administration avait maintenu la perception. Ses motifs étaient que la loi du 21 avril 1810 ne détermine pas d'une manière positive la nature des carrières en rapport avec les mines; que, de ce que cette loi, en déclarant les mines immeubles, ne déclare pas en même temps que les carrières sont de même nature, il ne faut pas conclure qu'on doive considérer les carrières (et par conséquent les terres propres à la fabrication des porcelaines) comme des objets mobiliers; qu'en l'absence d'une disposition formelle de la loi, il faut s'en tenir aux règles du droit commun et aux art. 520 et 521 du code civil, qui déclarent que les objets qui, détachés du sol, deviennent meubles, conservent néanmoins leur nature immobilière jusqu'à cette séparation; Qu'à l'égard de l'arrêt invoqué, il fallait remarquer que, dans l'espèce de cet arrêt, il s'agissait de l'exploitation d'une carrière déjà ouverte, et
vente purement mobilière. L'administration avait maintenu la perception. Ses motifs étaient que la loi du 21 avril 1810 ne détermine pas d'une manière positive la nature des carrières en rapport avec les mines; que, de ce que cette loi, en déclarant les mines immeubles, ne déclare pas en même temps que les carrières sont de même nature, il ne faut pas conclure qu'on doive considérer les carrières (et par conséquent les terres propres à la fabrication des porcelaines) comme des objets mobiliers; qu'en l'absence d'une disposition formelle de la loi, il faut s'en tenir aux règles du droit commun et aux art. 520 et 521 du code civil, qui déclarent que les objets qui, détachés du sol, deviennent meubles, conservent néanmoins leur nature immobilière jusqu'à cette séparation; Qu'à l'égard de l'arrêt invoqué, il fallait remarquer que, dans l'espèce de cet arrêt, il s'agissait de l'exploitation d'une carrière déjà ouverte, et que cette distinction était essentielle; que les carrières non encore ouvertes faisaient nécessairement corps avec le fonds, et que dès lors elles devaient être considérées comme immeubles. Les acquéreurs ont assigné l'administration devant le tribunal de Saint-Yrieix, qui, par un jugement du 24 novembre 1830, a ordonné la restitution des sommes perçues au-delà de deux pour cent, sur les motifs qui suivent: « Attendu que le sel sur lequel repose le droit de fouille et d'extraction des matières propres à la fabrication de la porcelaine n'est point la propriété de MM. Autier et Quinsat et des époux Mazard; que l'acte du 17 mai n'a conféré à ces derniers d'autres droits que celui de la fouille et extraction des matières à porcelaine; « Attendu que ces matières se mobilisent à mesure qu'elles sont détachées du fonds où elles résident « Attendu que la loi du 21 avril 1810, qui distingue les mines des carrières, attribue aux premières la qualité d'immeubles, et la refuse aux autres; « Que l'arrêt de la cour de cassation du 19 mars 1816 consacre le principe qu'aux termes de l'art. 1405 du code civil, le produit des carrières et celui des mines tombent dans la communauté comme