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si vaste, où les meilleurs esprits soutiennent passionnément les opinions les plus opposées, et où l'usage n'est pas moins divers que les opinions, selon les peuples et selon les temps. Aussi, Messieurs, me bornerai-je à souhaiter à vos efforts le succès qu'ils méritent ils l'obtiendront certainement, mais ce ne sera peut-être pas du premier coup. Si vous ne pouvez dans une seule tentative accomplir toute votre tâche, vous aurez du moins soulevé des controverses préliminaires qui sont indispensables pour la découverte de la vérité et pour la solution définitive. Vous aurez cru quelques principes que l'avenir saura féconder. Ce que vous ferez à cette heure, le monde civilisé vous en aura toujours beaucoup de gratitude; car il n'est pas douteux que de vos discussions aussi libres qu'approfondies il sortira des flots d'idées lumineuses et pratiques. Vous atténuerez le mal si vous ne le supprimez pas tout à fait; et, en supposant que la guérison radicale ne vienne qu'un peu plus tard, c'est encore à vous qu'elle sera due, puisque c'est vous qui l'aurez préparée et rendue possible. À l'Exposition universelle de 1878, la pensée d'une réunion comme celle-ci s'était déjà fait jour, mais elle ne put aboutir, parce qu'alors elle parut à certains égards un peu prématurée; aujourd'hui, après trois autres années où tant de symptômes significatifs et même alarmants se sont produits, cette pensée a semblé entièrement mûre et il n'est pas trop téméraire d'en espérer le triomphe après ces deux triomphes, presque aussi difficiles à obtenir, que je vous rappelais tout à l'heure. Encore une fois, Messieurs, vous êtes les bienvenus parmi nous; acceptez tous nos vœux, avec ceux du monde entier qui vous regarde pour que le but que vous poursuivez puisse être atteint aussitôt et aussi pleinement que vous le désirez et que toutes les nations le désirent avec nous. La Conférence a ensuite fait choix de son président. Sur la proposition de M. Evarts, premier délégué des États-Unis, elle a désigné M. Magnin, Ministre des finances, qui, en prenant place au fauteuil, a prononcé le discours suivant: MESSIEURS, Deux grandes conférences monétaires internationales ont déjà
parut à certains égards un peu prématurée; aujourd'hui, après trois autres années où tant de symptômes significatifs et même alarmants se sont produits, cette pensée a semblé entièrement mûre et il n'est pas trop téméraire d'en espérer le triomphe après ces deux triomphes, presque aussi difficiles à obtenir, que je vous rappelais tout à l'heure. Encore une fois, Messieurs, vous êtes les bienvenus parmi nous; acceptez tous nos vœux, avec ceux du monde entier qui vous regarde pour que le but que vous poursuivez puisse être atteint aussitôt et aussi pleinement que vous le désirez et que toutes les nations le désirent avec nous. La Conférence a ensuite fait choix de son président. Sur la proposition de M. Evarts, premier délégué des États-Unis, elle a désigné M. Magnin, Ministre des finances, qui, en prenant place au fauteuil, a prononcé le discours suivant: MESSIEURS, Deux grandes conférences monétaires internationales ont déjà été tenues à Paris, la première en 1867, la seconde en 1878. La conférence de 1867 avait pour but de préparer l'uniformité monétaire, en ce sens, était-il dit dans le discours d'ouverture, qu'on substituerait à la variété des types monétaires actuellement en usage des espèces métalliques frappées suivant des règles uniformes. En quel métal seraient faites ces espèces? En argent seulement? En or seulement? Ou en or et argent simultanément? La conférence se prononça pour le monométallisme-or. Voici en quels termes le vice-président de la conférence, M. de Parieu, s'est exprimé à ce sujet dans le rapport final qu'il présenta le 16 juillet 1867 à ses collègues Une question qui s'imposait comme fondamentale à l'examen était celle de l'étalon monétaire. La législation du monde se divise à cet égard, vous le savez, entre trois systèmes différents: le régime de l'étalon d'or, celui de l'étalon d'argent, celui du double étalon. Il était indispensable de savoir dans laquelle de ces trois formes résidait en quelque sorte le point de maturité du système monétaire, ce point dans lequel on pourrait trouver la formule désunitive, base de l'unité désirable. (Page 107) Il disait plus loin Par la plus remarquable des unanimités, alors qu'aucune condition
uniformes. En quel métal seraient faites ces espèces? En argent seulement? En or seulement? Ou en or et argent simultanément? La conférence se prononça pour le monométallisme-or. Voici en quels termes le vice-président de la conférence, M. de Parieu, s'est exprimé à ce sujet dans le rapport final qu'il présenta le 16 juillet 1867 à ses collègues Une question qui s'imposait comme fondamentale à l'examen était celle de l'étalon monétaire. La législation du monde se divise à cet égard, vous le savez, entre trois systèmes différents: le régime de l'étalon d'or, celui de l'étalon d'argent, celui du double étalon. Il était indispensable de savoir dans laquelle de ces trois formes résidait en quelque sorte le point de maturité du système monétaire, ce point dans lequel on pourrait trouver la formule désunitive, base de l'unité désirable. (Page 107) Il disait plus loin Par la plus remarquable des unanimités, alors qu'aucune condition préalable de conformité d'opinion n'avait été ni cherchée ni prévue, votre conférence ne comptant sur vingt Etats dont vous êtes les délégués, que deux pays seulement dans lesquels l'or soit la monnaie normale, a été cependant d'avis de chercher dans l'étalon d'or, avec l'argent au besoin comme son compagnon transitoire, la base des rapprochements monétaires de l'avenir. La conférence s'est ainsi prononcée en principe pour l'unité de l'étalon d'or, tout en considérant le double étalon comme pouvant avoir des raisons d'être temporaires dans la législation de certains Etats habitués à ce régime ou placés jusqu'à présent sous la loi de l'étalon d'argent exclusif. Cette unanimité précieuse sur une question fondamentale ne saurait manquer d'influencer sur l'opinion du public et des hommes spéciaux qui, dans l'intérieur de chaque Etat, conserveraient des doutes sur cette question d'avenir. (Page 112.) Le programme de 1867 fut adopté de tous points par le législateur allemand, en 1871 suppression du monnayage de l'argent et démonétisation de l'ancien numéraire blanc pour faire place au monométalisme-or. Les Etats scandinaves en firent autant. L'Union latine et la Hollande fermèrent, par mesure de précaution, leurs hôtels des monnaies à la frappe de l'argent. Aujourd'hui, des deux côtés de l'Atlantique, l'or
la base des rapprochements monétaires de l'avenir. La conférence s'est ainsi prononcée en principe pour l'unité de l'étalon d'or, tout en considérant le double étalon comme pouvant avoir des raisons d'être temporaires dans la législation de certains Etats habitués à ce régime ou placés jusqu'à présent sous la loi de l'étalon d'argent exclusif. Cette unanimité précieuse sur une question fondamentale ne saurait manquer d'influencer sur l'opinion du public et des hommes spéciaux qui, dans l'intérieur de chaque Etat, conserveraient des doutes sur cette question d'avenir. (Page 112.) Le programme de 1867 fut adopté de tous points par le législateur allemand, en 1871 suppression du monnayage de l'argent et démonétisation de l'ancien numéraire blanc pour faire place au monométalisme-or. Les Etats scandinaves en firent autant. L'Union latine et la Hollande fermèrent, par mesure de précaution, leurs hôtels des monnaies à la frappe de l'argent. Aujourd'hui, des deux côtés de l'Atlantique, l'or seul a droit au monnayage illimité. Interdire dans de grands États la frappe d'un métal jusqu'alors librement monnayé et se promettre que ce métal garderait son ancienne valeur, c'eût été contradictoire. Il a été facile de prédire la baisse de l'argent elle était fatale. L'Angleterre, dont les intérêts étaient touchés au vif par cette baisse, s'en émut. Au mois de mars 1873, son Parlement ordonna une enquête; mais cette enquête ne pouvait provoquer aucune mesure réparatrice; car on ne lui avait pas donné pour but de suggérer des remèdes à la baisse, mais seulement d'en découvrir les causes et d'en décrire les effets sur le change anglo-indien. Aux Etats-Unis d'Amérique on procéda autrement. En 1876, le Congrès nomma une commission monétaire, composée de sénateurs et de représentants, avec mandat non-seulement de s'enquérir des causes auxquelles il fallait attribuer l'altération survenue dans la valeur relative de l'or et de l'argent, mais aussi d'examiner s'il ne faudrait pas adopter le régime bimétallique. Au mois de mars 1878, cette commission déposa son rapport. Les conclusions en étaient que la baisse de l'argent par rapport à l'or n'avait pas été déterminée par des faits naturels mais seulement par des faits législatifs, et que, pour
au vif par cette baisse, s'en émut. Au mois de mars 1873, son Parlement ordonna une enquête; mais cette enquête ne pouvait provoquer aucune mesure réparatrice; car on ne lui avait pas donné pour but de suggérer des remèdes à la baisse, mais seulement d'en découvrir les causes et d'en décrire les effets sur le change anglo-indien. Aux Etats-Unis d'Amérique on procéda autrement. En 1876, le Congrès nomma une commission monétaire, composée de sénateurs et de représentants, avec mandat non-seulement de s'enquérir des causes auxquelles il fallait attribuer l'altération survenue dans la valeur relative de l'or et de l'argent, mais aussi d'examiner s'il ne faudrait pas adopter le régime bimétallique. Au mois de mars 1878, cette commission déposa son rapport. Les conclusions en étaient que la baisse de l'argent par rapport à l'or n'avait pas été déterminée par des faits naturels mais seulement par des faits législatifs, et que, pour remettre les choses en bon état, il fallait conférer le même droit monétaire aux deux métaux, en établissant, par convention internationale, une proportion uniforme de poids entre les pièces d'or et les pièces d'argent. C'est pour faire valoir ces principes que les Etats-Unis ont provoqué la réunion de la Conférence Internationale qui s'est tenue ici même en août 1878, et que ses délégués demandèrent à l'assemblée ainsi réunie de se prononcer sur les deux propositions suivantes 1. «La Conférence est d'avis qu'il n'est pas désirable que le métal argent soit exclu du libre monnayage en Europe et aux États-Unis. Elle croit au contraire, très désirable que le libre monnayage de l'argent et son emploi comme monnaie légale ayant force libératoire illimitée soient maintenus dans les pays où ils existent et, autant que cela pourra se faire, rétablis dans ceux où ils ont cessé d'exister. 2. 'L'emploi simultané de l'or et de l'argent, comme monnaie légale ayant cours illimité, peut être assuré sans inconvénient: 1° En les mettant sur un pied d'égalité au moyen d'un rapport à fixer par entente internationale. 2° En adoptant pour chaque métal, d'après le rapport fixé, des conditions égales de frappe, sans qu'il soit fait entre
Internationale qui s'est tenue ici même en août 1878, et que ses délégués demandèrent à l'assemblée ainsi réunie de se prononcer sur les deux propositions suivantes 1. «La Conférence est d'avis qu'il n'est pas désirable que le métal argent soit exclu du libre monnayage en Europe et aux États-Unis. Elle croit au contraire, très désirable que le libre monnayage de l'argent et son emploi comme monnaie légale ayant force libératoire illimitée soient maintenus dans les pays où ils existent et, autant que cela pourra se faire, rétablis dans ceux où ils ont cessé d'exister. 2. 'L'emploi simultané de l'or et de l'argent, comme monnaie légale ayant cours illimité, peut être assuré sans inconvénient: 1° En les mettant sur un pied d'égalité au moyen d'un rapport à fixer par entente internationale. 2° En adoptant pour chaque métal, d'après le rapport fixé, des conditions égales de frappe, sans qu'il soit fait entre eux aucune distinction. (Page 33.) Ces propositions furent discutées, mais elles ne donnèrent pas lieu à un vote général. Les délégués anglais et les délégués français avaient rédigé un projet de réponse que les délégués européens pourraient faire aux délégués américains. La réponse était ainsi conçue Les délégués des Etats européens représentés à la Conférence désirent exprimer tous leurs remerciements au Gouvernement des États-Unis d'Amérique pour avoir provoqué un échange international d'opinion sur l'importante question monétaire. Après avoir mûrement considéré les propositions des délégués des États-Unis, ils reconnaissent: 1° Qu'il est nécessaire de maintenir dans le monde le rôle monétaire de l'argent aussi bien que celui de l'or; mais que le choix entre l'emploi de l'un ou de l'autre de ces deux métaux ou remplacement simultané des deux, doit avoir lieu suivant la situation spéciale de chaque État ou groupe d'États 2° Que la question de la limitation du monnayage de l'argent doit également être laissée à la libre décision de chaque État ou groupe d'États, suivant les conditions particulières où ils peuvent se trouver, et cela d'autant plus que les perturbations qui se sont produites dans ces dernières années sur le marché de l'argent ont diversement affecté la situation
européens représentés à la Conférence désirent exprimer tous leurs remerciements au Gouvernement des États-Unis d'Amérique pour avoir provoqué un échange international d'opinion sur l'importante question monétaire. Après avoir mûrement considéré les propositions des délégués des États-Unis, ils reconnaissent: 1° Qu'il est nécessaire de maintenir dans le monde le rôle monétaire de l'argent aussi bien que celui de l'or; mais que le choix entre l'emploi de l'un ou de l'autre de ces deux métaux ou remplacement simultané des deux, doit avoir lieu suivant la situation spéciale de chaque État ou groupe d'États 2° Que la question de la limitation du monnayage de l'argent doit également être laissée à la libre décision de chaque État ou groupe d'États, suivant les conditions particulières où ils peuvent se trouver, et cela d'autant plus que les perturbations qui se sont produites dans ces dernières années sur le marché de l'argent ont diversement affecté la situation monétaire des différents pays 3° Que, en présence des divergences d'opinion qui se sont manifestées et de l'impossibilité où se trouvent même des États ayant le double étalon de prendre un engagement relatif à la frappe unitaire de l'argent, il n'y a pas lieu de discuter la question d'un rapport international de valeur à établir entre les deux métaux. (Page 192.) Au moment d'adhérer à cette réponse, les délégués hollandais n'étaient pas présents. Les délégués italiens refusèrent leur adhésion et celle des autres délégués ne fut donnée que sous réserves. Venant après des débats où le monométallisme avait trouvé des défenseurs convaincus et éloquents, la réponse formulée par les délégués anglais et français était une condamnation de la propagande monométalliste-or. Mais cette condamnation ne pouvait pas suffire et n'a pas suffi à changer la face des choses. Pour que le métal argent retrouve son ancienne valeur, il est indispensable qu'il soit, comme par le passé, librement monnayé à côté de l'or. Et comme aucun État ne veut ni ne peut être seul à reprendre ce monnayage, il est absolument certain qu'on ne sortira des difficultés actuelles qu'autant qu'une convention bimétallique et internationale sera conclue. Il fallait pour atteindre ce résultat
international de valeur à établir entre les deux métaux. (Page 192.) Au moment d'adhérer à cette réponse, les délégués hollandais n'étaient pas présents. Les délégués italiens refusèrent leur adhésion et celle des autres délégués ne fut donnée que sous réserves. Venant après des débats où le monométallisme avait trouvé des défenseurs convaincus et éloquents, la réponse formulée par les délégués anglais et français était une condamnation de la propagande monométalliste-or. Mais cette condamnation ne pouvait pas suffire et n'a pas suffi à changer la face des choses. Pour que le métal argent retrouve son ancienne valeur, il est indispensable qu'il soit, comme par le passé, librement monnayé à côté de l'or. Et comme aucun État ne veut ni ne peut être seul à reprendre ce monnayage, il est absolument certain qu'on ne sortira des difficultés actuelles qu'autant qu'une convention bimétallique et internationale sera conclue. Il fallait pour atteindre ce résultat que tous les intéressés, c'est-à-dire tous les Gouvernements, se trouvaient en présence. Telle est la raison d'être de notre Conférence. Le Gouvernement américain et le Gouvernement français se sont entendus pour adresser simultanément des invitations à d'autres Gouvernements. Quinze Gouvernements ont ou auront ici leurs délégués. Il en est qui ont fait des réponses elles étaient de droit. Nous n'avions qu'à leur en donner acte. Nous espérons qu'à la suite des discussions qui auront lieu dans cette assemblée jaillira la lumière; nous espérons qu'il sera démontré et par les données de la théorie, et par celles de l'expérience, que le bimétallisme international est le seul système qui puisse ramener la régularité monétaire dans toutes les parties du monde. Il ne s'agit pas ici, Messieurs, de disputer les conditions d'un traité dans lesquelles l'un aurait à gagner et d'autres à perdre il ne s'agit pour aucun de faire ni de demander des sacrifices; il ne s'agit pour personne d'être plus avancé que les autres; il s'agit tout simplement de prendre de bonne foi et en connaissance de cause des solutions égales ment favorables à toutes les parties. Ai-je besoin d'ajouter que nous n'avons nullement la prétention d'imposer nos opinions, que tous
ont fait des réponses elles étaient de droit. Nous n'avions qu'à leur en donner acte. Nous espérons qu'à la suite des discussions qui auront lieu dans cette assemblée jaillira la lumière; nous espérons qu'il sera démontré et par les données de la théorie, et par celles de l'expérience, que le bimétallisme international est le seul système qui puisse ramener la régularité monétaire dans toutes les parties du monde. Il ne s'agit pas ici, Messieurs, de disputer les conditions d'un traité dans lesquelles l'un aurait à gagner et d'autres à perdre il ne s'agit pour aucun de faire ni de demander des sacrifices; il ne s'agit pour personne d'être plus avancé que les autres; il s'agit tout simplement de prendre de bonne foi et en connaissance de cause des solutions égales ment favorables à toutes les parties. Ai-je besoin d'ajouter que nous n'avons nullement la prétention d'imposer nos opinions, que tous les systèmes pourront se produire, qu'ils seront librement discutés dans cette assemblée où se trouvent réunis tant d'hommes illustres dont la compétence dans les questions monétaires est universellement reconnue? A la suite de cette allocution, la Conférence a commencé ses délibérations. Le Secrétariat de la Conférence, sur la proposition du Président, a été constitué comme il suit M. Leduc, consul général, secrétaire; M. Brusset, rédacteur au Cabinet du Ministre des affaires étrangères, secrétaire adjoint, LE MOUVEMENT DES IMPÔTS. (MOIS.) Les tableaux ci-après (pages 290 et suivantes) font ressortir, en ce qui concerne les impôts et revenus indirects: Mois de mars 1881. L'excédent des recouvrements effectués sur les évaluations budgétaires à 13,000,000 L'excédent des recouvrements effectués sur ceux de 1880 à 6,665,000 Dans cette double comparaison, l'influence des dégrèvements en cours a été éliminée de la même manière que les mois précédents. Voici quelques indications sur la nature des différences constatées entre les produits de mars 1881 et ceux de mars 1880. Enregistrement et timbres. L'augmentation des droits d'enregistrement porte principalement sur les droits de transmission entre vifs d'immeubles à titre onéreux et de mutation par décès. Les droits de timbres des dimensions sont ceux dont la progression est la plus
Président, a été constitué comme il suit M. Leduc, consul général, secrétaire; M. Brusset, rédacteur au Cabinet du Ministre des affaires étrangères, secrétaire adjoint, LE MOUVEMENT DES IMPÔTS. (MOIS.) Les tableaux ci-après (pages 290 et suivantes) font ressortir, en ce qui concerne les impôts et revenus indirects: Mois de mars 1881. L'excédent des recouvrements effectués sur les évaluations budgétaires à 13,000,000 L'excédent des recouvrements effectués sur ceux de 1880 à 6,665,000 Dans cette double comparaison, l'influence des dégrèvements en cours a été éliminée de la même manière que les mois précédents. Voici quelques indications sur la nature des différences constatées entre les produits de mars 1881 et ceux de mars 1880. Enregistrement et timbres. L'augmentation des droits d'enregistrement porte principalement sur les droits de transmission entre vifs d'immeubles à titre onéreux et de mutation par décès. Les droits de timbres des dimensions sont ceux dont la progression est la plus sensible. Douanes. La consommation du sucre s'est ralentie pendant le mois de mars. Elle est descendue de 3/1,655,602 kilogrammes (chiffre du mois correspondant de 1880) à 3,904,836 kilogrammes. Mais elle présente encore pour l'ensemble du trimestre un accroissement total de 2,256,241 kilogrammes. Les marchandises diverses ont, au contraire, donné lieu à une nouvelle plus-value de 1,335,000 francs. Elle porte sur les vins, sur les fromages, fers et aciers, et surtout sur le café, dont la consommation prend depuis le commencement de l'année un très notable développement. Contributions indirectes. Déduction faite des dégrèvements effectués, pour le mois de mars, à la somme de 6,825,000 francs, le chapitre des boissons présente une augmentation de 3,550,000 francs que l'on peut attribuer pour 1,010,000 francs au développement de la consommation de l'alcool, et pour 1,540,000 francs au bénéfice récupéré sur les vins et cidres. Les sucres indigènes accusent une moins-value de 2,311,000 francs et les droits acquittés en douane ont également nuement de 7,188,000 francs; mais il ne faut voir là qu'un ralentissement momentané provenant de ce qu'en janvier et février la baisse des prix des sucres étrangers avait déterminé les raffineurs à faire des achats considérables. Le produit total de l'impôt sur les