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d'obtenir un matériel complètement homogène, tant sous le rapport de la nature des objets que sous celui de leur confection. De même que les hôpitaux militaires, les magasins sont gérés par des officiers comptables, également assujettis à un cautionnement. Le service général des hôpitaux militaires s'exécute sous la surveillance immédiate des membres de l'intendance militaire, dont le contrôle journalier embrasse toutes les parties de l'administration. En outre, des inspections administratives, ordonnées par le Ministre et contrôlées par les intendants généraux, sont confiées aux intendants divisionnaires, qui, en ce qui concerne le matériel, procèdent à toutes les vérifications nécessaires pour constater l'état et la situation réelle des magasins, ainsi que la régularité des écritures dont la tenue est prescrite par les règlements. D'après les mutations survenues dans le personnel des officiers d'administration, le service des 44 hôpitaux militaires, des magasins de réserve et des dépôts de pharmacie, exécuté par économie en 1869, a donné lieu à 63 gestions individuelles. SERVICES DE L'HABILLEMENT ET DU CAMPEMENT.—SERVICE DU HARNACHEMENT DES CHEVAUX, DE LA CAVALERIE. En raison de la réunion habituelle, dans les mêmes magasins, des effets d'habillement, de campement et de harnachement, le personnel est commun aux trois services. Les magasins généraux, au nombre de 12, dont un spécial aux corps de la garde impériale, sont situés à Paris, Lille, Strasbourg, Metz, Lyon, Marseille, Toulon, Montpellier, Rennes, Châlons et Toulouse. Un treizième magasin, spécial au service du harnachement, est établi à Saumur. Les matières et effets versés par les fabricants, par les corps ou autres livranciers, sont reçus dans ces magasins pour n'en sortir que sur l'ordre du Ministre ou des fonctionnaires de l'intendance militaire. Dans chaque place, un officier d'administration comptable répond du matériel que renferment les magasins; il veille à sa conservation et est chargé de tous les détails de manutention qui résultent : 1° des versements opérés; 2° des expéditions à faire aux corps de troupe ou d'un magasin sur un autre; 3° de la confection de certains effets des condamnés militaires; 4° enfin, de la conversion des matières en effets d'habillement, d'équipement, de campement et de harnachement, à distribuer
nombre de 12, dont un spécial aux corps de la garde impériale, sont situés à Paris, Lille, Strasbourg, Metz, Lyon, Marseille, Toulon, Montpellier, Rennes, Châlons et Toulouse. Un treizième magasin, spécial au service du harnachement, est établi à Saumur. Les matières et effets versés par les fabricants, par les corps ou autres livranciers, sont reçus dans ces magasins pour n'en sortir que sur l'ordre du Ministre ou des fonctionnaires de l'intendance militaire. Dans chaque place, un officier d'administration comptable répond du matériel que renferment les magasins; il veille à sa conservation et est chargé de tous les détails de manutention qui résultent : 1° des versements opérés; 2° des expéditions à faire aux corps de troupe ou d'un magasin sur un autre; 3° de la confection de certains effets des condamnés militaires; 4° enfin, de la conversion des matières en effets d'habillement, d'équipement, de campement et de harnachement, à distribuer aux troupes. La comptabilité est établie au nom de l'officier d'administration comptable, qui est placé sous la surveillance et sous les ordres immédiats des fonctionnaires de l'intendance militaire. Cet officier d'administration comptable est tenu de fournir un cautionnement, qui varie suivant l'importance du matériel placé sous sa responsabilité. L'administration de la guerre passe des marchés, par voie d'adjudication publique et au rabais, pour la fourniture des draps, des toiles, des effets de coiffure, d'équipement, de harnachement et de campement, destinés, soit aux troupes, soit aux approvisionnements. La vérification et la réception de ces matières et effets dans les magasins de l'Etat ont lieu de la manière suivante : la vérification s'opère sur le vu des échantillons ou modèles-types qui ont servi de base aux adjudications; elle est confiée aux soins de commissions composées d'officiers désignés par les officiers généraux commandant les départements, et dont les travaux sont dirigés par les sous-intendants militaires chargés de la surveillance administrative des magasins. Des officiers d'administration, désignés par le Ministre parmi ceux que des études spéciales ont rendu plus particulièrement aptes à ces fonctions, sont, de droit, membres des commissions qu'assistent d'ailleurs, d'une manière permanente, des experts nommés, après constatation de leur capacité, par
la guerre passe des marchés, par voie d'adjudication publique et au rabais, pour la fourniture des draps, des toiles, des effets de coiffure, d'équipement, de harnachement et de campement, destinés, soit aux troupes, soit aux approvisionnements. La vérification et la réception de ces matières et effets dans les magasins de l'Etat ont lieu de la manière suivante : la vérification s'opère sur le vu des échantillons ou modèles-types qui ont servi de base aux adjudications; elle est confiée aux soins de commissions composées d'officiers désignés par les officiers généraux commandant les départements, et dont les travaux sont dirigés par les sous-intendants militaires chargés de la surveillance administrative des magasins. Des officiers d'administration, désignés par le Ministre parmi ceux que des études spéciales ont rendu plus particulièrement aptes à ces fonctions, sont, de droit, membres des commissions qu'assistent d'ailleurs, d'une manière permanente, des experts nommés, après constatation de leur capacité, par les intendants militaires. En outre, les cahiers des charges réservent au Ministre la faculté de faire opérer des inspections dans les fabriques. Enfin, tous les ans, les officiers généraux, inspecteurs d'armes, et les intendants militaires, inspecteurs administratifs, s'assurent si les effets et les matières qui ont été livrés à l'armée sont d'aussi bonne qualité que les types, et ils en rendent compte au Ministre. SERVICE DES ÉQUIPAGES MILITAIRES. Le matériel, tant en voitures qu'en effets de harnachement, à la disposition du service des équipages militaires, est confectionné et réparé dans des établissements spéciaux, sous la dénomination de parcs des équipages, par des compagnies d'ouvriers militaires placées sous le commandement du sous-directeur du parc auquel elles sont attachées. Ces parcs sont, dans l'intérieur, au nombre de 2 : l'un à Vernon, parc principal, et l'autre à Châteauroux, parc secondaire. Ils sont placés sous la direction d'un fonctionnaire de l'intendance militaire, ou celle d'un colonel ou lieutenant-colonel qui prend le titre de directeur des parcs. Dans chaque parc, un officier supérieur commandant dirige et surveille les travaux et toutes les parties du service confiées aux officiers et agents employés sous ses ordres. Un conseil d'administration, présidé, au parc principal, par le directeur
sont d'aussi bonne qualité que les types, et ils en rendent compte au Ministre. SERVICE DES ÉQUIPAGES MILITAIRES. Le matériel, tant en voitures qu'en effets de harnachement, à la disposition du service des équipages militaires, est confectionné et réparé dans des établissements spéciaux, sous la dénomination de parcs des équipages, par des compagnies d'ouvriers militaires placées sous le commandement du sous-directeur du parc auquel elles sont attachées. Ces parcs sont, dans l'intérieur, au nombre de 2 : l'un à Vernon, parc principal, et l'autre à Châteauroux, parc secondaire. Ils sont placés sous la direction d'un fonctionnaire de l'intendance militaire, ou celle d'un colonel ou lieutenant-colonel qui prend le titre de directeur des parcs. Dans chaque parc, un officier supérieur commandant dirige et surveille les travaux et toutes les parties du service confiées aux officiers et agents employés sous ses ordres. Un conseil d'administration, présidé, au parc principal, par le directeur des parcs, et, au parc secondaire, par le commandant de l'établissement, est chargé de toutes les mesures administratives relatives à l'approvisionnement des parcs et à l'établissement de la comptabilité. Ce conseil est ainsi le véritable comptable vis-à-vis du département de la guerre. Un garde, préposé à la conservation de tout ce que les magasins renferment, tient les clefs des magasins. L'approvisionnement des parcs est assuré généralement par des adjudications publiques, suivant les règles déterminées par le règlement du 3 avril 1869. Les adjudications ont lieu par les soins de l'intendance militaire, et les marchés sont passés sous la réserve de l'approbation du Ministre. Le conseil d'administration procède à la réception des matières et effets, en ordonne la prise en charge par le garde, et en surveille l'emmagasinement. Les travaux, c'est-à-dire la confection des voitures et des effets de harnachement, sont l'objet de commandes ministérielles, dont l'exécution est confiée aux compagnies d'ouvriers. A cet effet, les ouvriers attachés à chaque parc sont répartis entre les trois ateliers principaux (Charronnage et menuiserie, Forges et harnachement, Sellerie et peinturage); chacun de ces ateliers est dirigé par un officier, lequel reçoit du garde, sur bons provisoires, les matériaux et objets dont la commande exige
ce que les magasins renferment, tient les clefs des magasins. L'approvisionnement des parcs est assuré généralement par des adjudications publiques, suivant les règles déterminées par le règlement du 3 avril 1869. Les adjudications ont lieu par les soins de l'intendance militaire, et les marchés sont passés sous la réserve de l'approbation du Ministre. Le conseil d'administration procède à la réception des matières et effets, en ordonne la prise en charge par le garde, et en surveille l'emmagasinement. Les travaux, c'est-à-dire la confection des voitures et des effets de harnachement, sont l'objet de commandes ministérielles, dont l'exécution est confiée aux compagnies d'ouvriers. A cet effet, les ouvriers attachés à chaque parc sont répartis entre les trois ateliers principaux (Charronnage et menuiserie, Forges et harnachement, Sellerie et peinturage); chacun de ces ateliers est dirigé par un officier, lequel reçoit du garde, sur bons provisoires, les matériaux et objets dont la commande exige l'emploi. La commande achevée, il est procédé, en présence du sous-intendant militaire, à la réception des objets confectionnés, par une commission qui les compare aux modèles-types et s'assure des quantités de matières employées. Les objets reçus sont pris en charge par le garde. En même temps, il lui est fait remise des matières restées sans emploi, et il porte alors en sortie, dans ses écritures, les quantités consommées, pour lesquelles il lui est délivré des récépissés définitifs en échange des bons provisoires. SERVICE DE LA REMONTE GÉNÉRALE. Le service de la remonte générale, institué pour encourager la production et l'élévation des chevaux de guerre, en France, et pour acheter ceux qui sont propres à l'armée, est organisé, en vertu des décisions impériales des 26 janvier 1862 et 15 novembre 1869, ainsi que des décisions ministérielles des 6 février 1862, 10 avril 1863 et 23 novembre 1869, en quatre grandes circonscriptions, comprenant les établissements ci-après, savoir: 1re circonscription. — Les dépôts de Caen, du Bec-Hellouin, d'Alençon, de Saint-Lô et de Paris. 2e circonscription. — Les dépôts de Fontenay, de Guingamp, d'Angers, de Saint-Jean-d'Angély et de Saint-Maixent. 3e circonscription. — Les dépôts de Tarbes, de Mérignac, d'Auch, d'Agen, de Guéret et d'Aurillac.
remise des matières restées sans emploi, et il porte alors en sortie, dans ses écritures, les quantités consommées, pour lesquelles il lui est délivré des récépissés définitifs en échange des bons provisoires. SERVICE DE LA REMONTE GÉNÉRALE. Le service de la remonte générale, institué pour encourager la production et l'élévation des chevaux de guerre, en France, et pour acheter ceux qui sont propres à l'armée, est organisé, en vertu des décisions impériales des 26 janvier 1862 et 15 novembre 1869, ainsi que des décisions ministérielles des 6 février 1862, 10 avril 1863 et 23 novembre 1869, en quatre grandes circonscriptions, comprenant les établissements ci-après, savoir: 1re circonscription. — Les dépôts de Caen, du Bec-Hellouin, d'Alençon, de Saint-Lô et de Paris. 2e circonscription. — Les dépôts de Fontenay, de Guingamp, d'Angers, de Saint-Jean-d'Angély et de Saint-Maixent. 3e circonscription. — Les dépôts de Tarbes, de Mérignac, d'Auch, d'Agen, de Guéret et d'Aurillac. 4e circonscription. — Les dépôts de Sampigny, de Faverney, de Villers et de Mâcon. L'école de dressage de Saumur forme un établissement à part, placé sous la direction du commandant de l'école de cavalerie. Chaque circonscription de remonte est commandée par un colonel ou un lieutenant-colonel. Chaque établissement est dirigé par un officier commandant, ayant sous ses ordres des officiers qui se forment, sous sa présence, en comité, et se transportent dans les différentes localités de la circonscription du dépôt pour opérer l'achat des chevaux. Un vétérinaire est attaché à chacun de ces établissements. , En outre, et selon les besoins du service, des officiers, sous-officiers, brigadiers et cavaliers, détachés, soit des corps de cavalerie, soit des compagnies de cavaliers de remonte, sont employés à la conduite des chevaux depuis les lieux d'achat jusqu'aux dépôts et des dépôts aux corps. Les achats sont permanents; ils s'opèrent par circonscription, de telle sorte qu'un dépôt ne doit recevoir que les chevaux nés ou élevés dans sa propre circonscription. Les achats ont lieu, toujours en public, soit au dépôt, soit aux foires, marchés et autres points de réunion de chevaux, soit aux stations déterminées d'avance pour la tournée du comité d'achat. Ils sont
par un officier commandant, ayant sous ses ordres des officiers qui se forment, sous sa présence, en comité, et se transportent dans les différentes localités de la circonscription du dépôt pour opérer l'achat des chevaux. Un vétérinaire est attaché à chacun de ces établissements. , En outre, et selon les besoins du service, des officiers, sous-officiers, brigadiers et cavaliers, détachés, soit des corps de cavalerie, soit des compagnies de cavaliers de remonte, sont employés à la conduite des chevaux depuis les lieux d'achat jusqu'aux dépôts et des dépôts aux corps. Les achats sont permanents; ils s'opèrent par circonscription, de telle sorte qu'un dépôt ne doit recevoir que les chevaux nés ou élevés dans sa propre circonscription. Les achats ont lieu, toujours en public, soit au dépôt, soit aux foires, marchés et autres points de réunion de chevaux, soit aux stations déterminées d'avance pour la tournée du comité d'achat. Ils sont définitifs, sauf les cas d'annulation indiqués sur la quittance du vendeur. Les prix une fois fixés par le comité et acceptés par le vendeur, l'opération est constatée au moyen d'un acte sous seing privé, dit certificat d'achat, dont un double est annexé au procès-verbal de réception des chevaux, et l'autre est remis au vendeur, qui est payé à bref délai, au moyen d'un mandat sur le receveur ou le payeur du lieu le plus à proximité de son domicile. Les chevaux achetés par le comité en tournée sont conduits au dépôt par les sous-officiers, brigadiers et cavaliers dont ce comité s'est fait accompagner à cet effet, ou par les vendeurs eux-mêmes. En exécution d'instructions ministérielles en date des 14 mars 1851 et 15 juin 1860, et d'une décision ministérielle du 23 octobre 1862, le service de la remonte générale est appelé à fournir, moyennant remboursement du prix d'achat, les chevaux nécessaires aux compagnies de gendarmerie, qui, depuis plusieurs années, doivent se monter exclusivement en chevaux d'origine française, ainsi qu'aux spahis des trois régiments. Cinq décrets portant les dates des 23 décembre 1851, 11 et 12 février, 28 mars et 20 octobre 1852, et une décision ministérielle du 14 février 1853,
est remis au vendeur, qui est payé à bref délai, au moyen d'un mandat sur le receveur ou le payeur du lieu le plus à proximité de son domicile. Les chevaux achetés par le comité en tournée sont conduits au dépôt par les sous-officiers, brigadiers et cavaliers dont ce comité s'est fait accompagner à cet effet, ou par les vendeurs eux-mêmes. En exécution d'instructions ministérielles en date des 14 mars 1851 et 15 juin 1860, et d'une décision ministérielle du 23 octobre 1862, le service de la remonte générale est appelé à fournir, moyennant remboursement du prix d'achat, les chevaux nécessaires aux compagnies de gendarmerie, qui, depuis plusieurs années, doivent se monter exclusivement en chevaux d'origine française, ainsi qu'aux spahis des trois régiments. Cinq décrets portant les dates des 23 décembre 1851, 11 et 12 février, 28 mars et 20 octobre 1852, et une décision ministérielle du 14 février 1853, dont les dispositions ont été coordonnées dans le règlement du 3 juillet 1855, modifié par la décision ministérielle du 23 février 1856, autorisent également les officiers de tous grades à prendre des chevaux dans les remontes, moyennant le remboursement du prix d'achat. Indépendamment des revues périodiques faites par les inspecteurs d'armes et les intendants militaires, il peut être passé inopinément des revues des dépôts de remonte par des officiers généraux que le Ministre désigne à cet effet. SERVICE DES FOURRAGES. Comme pour le service des vivres, deux modes sont concurremment employés pour l'exécution du service des fourrages : Les fournitures par entreprise; La gestion directe par les officiers d'administration comptables. Dans le système de l'entreprise, les entrepreneurs restent propriétaires des denrées qu'ils sont tenus d'avoir en magasin. Toutefois, aucune sortie ne peut être faite sans l'autorisation expresse ou sans un ordre de distribution du sous-intendant militaire. L'exécution du service par voie de gestion directe se divise en deux parties distinctes : 1° L'achat des denrées fourragères; 2° la conservation des approvisionnements, la manutention et la distribution. 1° ACHAT DES DENREES FOURRAGÈRES. Les achats des denrées fourragères nécessaires à la nourriture des chevaux de l'armée ont lieu par voie d'adjudications publiques
d'armes et les intendants militaires, il peut être passé inopinément des revues des dépôts de remonte par des officiers généraux que le Ministre désigne à cet effet. SERVICE DES FOURRAGES. Comme pour le service des vivres, deux modes sont concurremment employés pour l'exécution du service des fourrages : Les fournitures par entreprise; La gestion directe par les officiers d'administration comptables. Dans le système de l'entreprise, les entrepreneurs restent propriétaires des denrées qu'ils sont tenus d'avoir en magasin. Toutefois, aucune sortie ne peut être faite sans l'autorisation expresse ou sans un ordre de distribution du sous-intendant militaire. L'exécution du service par voie de gestion directe se divise en deux parties distinctes : 1° L'achat des denrées fourragères; 2° la conservation des approvisionnements, la manutention et la distribution. 1° ACHAT DES DENREES FOURRAGÈRES. Les achats des denrées fourragères nécessaires à la nourriture des chevaux de l'armée ont lieu par voie d'adjudications publiques et, en cas d'insuccès, par marchés de gré à gré. 2° CONSERVATION DES APPROVISIONNEMENTS, MANUTENTION ET DISTRIBUTION. Les comptables du service des fourrages sont chargés de la manutention et de la distribution des denrées fourragères. Le service est exclusivement géré de clerc à maître, et est soumis, comme celui des vivres, aux dispositions du règlement du 26 mai 1866. Les comptables sont assujettis aux mêmes obligations, aux mêmes règles, à la même surveillance et au même contrôle que ceux du service des vivres. (Voir ci-dessus, pages 3 et 4) Les magasins des fourrages en gestion directe ont été, en 1869, au nombre de 28; les mutations survenues dans le personnel des comptables ont élevé à 32 le nombre des gestions individuelles. SERVICE DE L'ARTILLERIE. Le service de l'artillerie a dans ses attributions la fabrication, la réparation et la conservation des bouches à feu, des affûts et voitures de siège, de place, de côte et de campagne, des équipages de ponts, armes portatives et défensives, projectiles de toute espèce, poudres de guerre et de mine, capsules de guerre et étoupilles fulminantes. Il est, en outre, chargé des travaux de construction et d'entretien des bâtiments qui servent à son exploitation. Ce service
vivres, aux dispositions du règlement du 26 mai 1866. Les comptables sont assujettis aux mêmes obligations, aux mêmes règles, à la même surveillance et au même contrôle que ceux du service des vivres. (Voir ci-dessus, pages 3 et 4) Les magasins des fourrages en gestion directe ont été, en 1869, au nombre de 28; les mutations survenues dans le personnel des comptables ont élevé à 32 le nombre des gestions individuelles. SERVICE DE L'ARTILLERIE. Le service de l'artillerie a dans ses attributions la fabrication, la réparation et la conservation des bouches à feu, des affûts et voitures de siège, de place, de côte et de campagne, des équipages de ponts, armes portatives et défensives, projectiles de toute espèce, poudres de guerre et de mine, capsules de guerre et étoupilles fulminantes. Il est, en outre, chargé des travaux de construction et d'entretien des bâtiments qui servent à son exploitation. Ce service est divisé en directions territoriales et en établissements spéciaux, qui sont : les arsenaux, les écoles, les fonderies, les manufactures d'armes, les forges, le dépôt central de l'artillerie, les poudreries et la capsulerie de guerre. Les directions destinées à renfermer, réparer et entretenir le matériel de l'artillerie sont au nombre de 23, savoir : 15 directions ordinaires : Alger, Bastia, Bayonne, Bourges, Brest, Cherbourg, Constantine, Grenoble, la Rochelle, Mézières, Nantes, Oran, Paris, Perpignan et Toulon ; et 8 directions possédant chacune un arsenal de construction, savoir : Besançon, Douai, la Fère, Lyon, Metz, Rennes, Strasbourg et Toulouse. Le service de chaque direction territoriale est confié à un colonel directeur ayant le contrôle supérieur du matériel de l'artillerie des places qui composent sa circonscription. Une direction comprend un ou plusieurs arrondissements. Dans chacun d'eux, un officier, ayant le titre de commandant de l'artillerie, est chargé de la surveillance du matériel, dont la conservation est attribuée à un garde responsable placé sous ses ordres. Les arsenaux, sont affectés à la confection des affûts, voitures et autres attirails de guerre; ils sont, en outre, destinés à l'entretien du matériel et des divers approvisionnements nécessaires à l'armée. Ils sont placés dans les attributions du