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aucun emploi; le mariage même leur fut interdit : ainsi une partie nombreuse de la nation se trouva condamnée à ne plus servir Dieu ni la patrie. Est-il sage de précipiter par de telles mesures des multitudes d'hommes dans le désespoir de l'athéisme religieux, et dans les dangers d'une sorte d'athéisme politique qui menaçait l'état? Espérait-on pouvoir compter sur des hommes que l'on rendait impies par nécessité, que l'on asservissait par la violence, et que l'on déclarait tout à-la-fois étrangers aux avantages de la cité et aux droits mêmes de la nature? N'était-il pas évident que ces hommes, justement aigris, seraient de puissants auxiliaires toutes les fois qu'il faudrait murmurer et se plaindre? Ne les forçait-on pas à se montrer favorables à toutes les doctrines, à toutes les idées, à toutes les nouveautés qui pouvaient les venger du passé, et leur donner quelque espérance pour l'avenir? Je m'étonne que nos écrivains, en parlant de la révocation de l'édit de Nantes, n'ont présenté cet événement que dans ses rapports avec le préjudice qu'il porte à notre commerce, sans s'occuper des suites morales que le même événement a eues pour la société, et dont les résultats sont incalculables. Dans la révolution, l'esprit de liberté a ramené l'esprit de justice; et les protestants, rendus à leur part et à leur culte, sont redevenus ce qu'ils avaient été, ce qu'ils n'auraient jamais dû cesser d'être, nos concitoyens et nos frères. La protection de l'État leur est garantie à tous égards comme aux catholiques. Dans le protestantisme, il y a diverses communions. On a suivi les nuances qui les distinguent. L'essentiel pour l'ordre public et pour les mœurs n'est pas que tous les hommes aient la même religion, mais que chaque homme soit attaché à la sienne; car lorsqu'on est assuré que les diverses religions dont on autorise l'exercice, contiennent des préceptes utiles à la société, il est bon que chacune de ces religions soit observée avec zèle. La liberté de conscience n'est pas seulement un droit naturel; elle est encore un bien politique. On a remarqué que là où il existe diverses religions également
de liberté a ramené l'esprit de justice; et les protestants, rendus à leur part et à leur culte, sont redevenus ce qu'ils avaient été, ce qu'ils n'auraient jamais dû cesser d'être, nos concitoyens et nos frères. La protection de l'État leur est garantie à tous égards comme aux catholiques. Dans le protestantisme, il y a diverses communions. On a suivi les nuances qui les distinguent. L'essentiel pour l'ordre public et pour les mœurs n'est pas que tous les hommes aient la même religion, mais que chaque homme soit attaché à la sienne; car lorsqu'on est assuré que les diverses religions dont on autorise l'exercice, contiennent des préceptes utiles à la société, il est bon que chacune de ces religions soit observée avec zèle. La liberté de conscience n'est pas seulement un droit naturel; elle est encore un bien politique. On a remarqué que là où il existe diverses religions également autorisées, chacun dans son culte se tient davantage sur ses gardes, et craint de faire des actions qui déshonoreraient son église, et l'exposeraient au mépris ou aux censures du public. On a remarqué de plus, que ceux qui vivent dans des religions rivales ou tolérées, sont ordinairement plus jaloux de se rendre utiles à leur patrie, que ceux qui vivent dans le calme et les honneurs d'une religion dominante. Enfin, veut-on bien se convaincre de ce que je dis sur les avantages d'avoir plusieurs religions dans un État? Que l'on jette les yeux sur ce qui se passe dans un pays où il y a déjà une religion dominante, et où il s'en établit une autre à côté: presque toujours l'établissement de cette religion nouvelle est le plus sûr moyen de corriger les abus de l'ancienne. En s'occupant de l'organisation des divers cultes, le Gouvernement n'a point perdu de vue la religion juive. Elle doit participer, comme les autres, à la liberté décrétée par nos lois. Mais les Juifs forment bien moins une religion qu'un peuple; ils existent chez toutes les nations sans se confondre avec elles. Le Gouvernement a cru devoir respecter l'éternité de ce peuple, qui est parvenu
se rendre utiles à leur patrie, que ceux qui vivent dans le calme et les honneurs d'une religion dominante. Enfin, veut-on bien se convaincre de ce que je dis sur les avantages d'avoir plusieurs religions dans un État? Que l'on jette les yeux sur ce qui se passe dans un pays où il y a déjà une religion dominante, et où il s'en établit une autre à côté: presque toujours l'établissement de cette religion nouvelle est le plus sûr moyen de corriger les abus de l'ancienne. En s'occupant de l'organisation des divers cultes, le Gouvernement n'a point perdu de vue la religion juive. Elle doit participer, comme les autres, à la liberté décrétée par nos lois. Mais les Juifs forment bien moins une religion qu'un peuple; ils existent chez toutes les nations sans se confondre avec elles. Le Gouvernement a cru devoir respecter l'éternité de ce peuple, qui est parvenu jusqu'à nous à travers les révolutions et les débris des siècles, et qui, pour tout ce qui concerne son sacerdoce et son culte, regarde comme un de ses plus grands privilèges, de n'avoir d'autres règlements que ceux sous lesquels il a toujours vécu, parce qu'il regarde comme un de ses plus grands privilèges de n'avoir que Dieu même pour législateur. Motif du projet de loi proposé. Après avoir développé les principes qui ont été la base des opérations du Gouvernement, je dois m'expliquer sur la forme qui a été donnée à ces opérations. Dans chaque religion il existe un sacerdoce ou un ministère chargé de l'enseignement du dogme, de l'exercice du culte, et du maintien de la discipline. Les choses religieuses ont une trop grande influence sur l'ordre public, pour que l'État demeure indifférent sur leur administration. D'autre part, la religion en soi, qui a son asile dans la conscience, n'est pas du domaine direct de la loi c'est une affaire de croyance, et non de volonté. Quand une religion est admise, on admet par raison de conséquence, les principes et les règles d'après lesquels elle se gouverne. Que doit donc faire le magistrat politique en matière religieuse? Connaître et
plus grands privilèges de n'avoir que Dieu même pour législateur. Motif du projet de loi proposé. Après avoir développé les principes qui ont été la base des opérations du Gouvernement, je dois m'expliquer sur la forme qui a été donnée à ces opérations. Dans chaque religion il existe un sacerdoce ou un ministère chargé de l'enseignement du dogme, de l'exercice du culte, et du maintien de la discipline. Les choses religieuses ont une trop grande influence sur l'ordre public, pour que l'État demeure indifférent sur leur administration. D'autre part, la religion en soi, qui a son asile dans la conscience, n'est pas du domaine direct de la loi c'est une affaire de croyance, et non de volonté. Quand une religion est admise, on admet par raison de conséquence, les principes et les règles d'après lesquels elle se gouverne. Que doit donc faire le magistrat politique en matière religieuse? Connaître et fixer les conditions et les règles sous lesquelles l'État peut autoriser, sans danger pour lui, l'exercice public d'un culte. C'est ce qu'a fait le Gouvernement français relativement au culte catholique. Il a traité avec le Pape, non comme souverain étranger, mais comme chef de l'Église universelle, dont les catholiques de France font partie. Il a fixé avec ce chef le régime sous lequel les catholiques continueront à professer leur culte en France. Tel est l'objet de la convention passée entre le Gouvernement et Pie VII, et des articles organiques de cette convention. Les protestants français n'ont point de chef, mais ils ont des ministres et des pasteurs; ils ont une discipline qui n'est pas la même dans les diverses confessions. On a demandé les instructions convenables; et d'après ces instructions, les articles organiques des diverses confessions protestantes ont été réglés. Toutes ces opérations ne pouvaient être matière à projet de loi; car s'il appartient aux lois d'admettre ou de rejeter les divers cultes, les divers cultes ont par eux-mêmes une existence qu'ils ne peuvent tenir des lois, et dont l'origine n'est pas réputée prendre sa source dans des volontés humaines. En second lieu, la loi est définie par la Constitution,
France font partie. Il a fixé avec ce chef le régime sous lequel les catholiques continueront à professer leur culte en France. Tel est l'objet de la convention passée entre le Gouvernement et Pie VII, et des articles organiques de cette convention. Les protestants français n'ont point de chef, mais ils ont des ministres et des pasteurs; ils ont une discipline qui n'est pas la même dans les diverses confessions. On a demandé les instructions convenables; et d'après ces instructions, les articles organiques des diverses confessions protestantes ont été réglés. Toutes ces opérations ne pouvaient être matière à projet de loi; car s'il appartient aux lois d'admettre ou de rejeter les divers cultes, les divers cultes ont par eux-mêmes une existence qu'ils ne peuvent tenir des lois, et dont l'origine n'est pas réputée prendre sa source dans des volontés humaines. En second lieu, la loi est définie par la Constitution, un acte de la volonté générale. Or ce caractère ne saurait convenir à des institutions qui sont nécessairement particulières à ceux qui les adoptent par conviction et par conscience. La liberté des cultes est le bienfait de la loi; mais la nature, l'enseignement et la discipline de chaque culte sont des faits qui ne s'établissent pas par la loi, et qui ont leur sanctuaire dans le retranchement impénétrable de la liberté du coeur. La convention avec le Pape, et les articles organiques de cette convention, participent à la nature des traités diplomatiques, c'est-à-dire, à la nature d'un véritable contrat. Ce que nous disons de la convention avec le Pape, s'applique aux articles organiques des cultes protestants. On ne peut voir en tout cela l'expression de la volonté souveraine et nationale; on n'y voit au contraire que l'expression et la déclaration particulière de ce que croient et de ce que pratiquent ceux qui appartiennent aux différents cultes. Telles sont les considérations majeures qui ont déterminé la forme dans laquelle le Gouvernement vous présente, citoyens législateurs, les divers actes relatifs à l'exercice des différents cultes, dont la liberté est solennellement garantie par nos lois; et ces mêmes considérations déterminent l'espèce de sanction
des faits qui ne s'établissent pas par la loi, et qui ont leur sanctuaire dans le retranchement impénétrable de la liberté du coeur. La convention avec le Pape, et les articles organiques de cette convention, participent à la nature des traités diplomatiques, c'est-à-dire, à la nature d'un véritable contrat. Ce que nous disons de la convention avec le Pape, s'applique aux articles organiques des cultes protestants. On ne peut voir en tout cela l'expression de la volonté souveraine et nationale; on n'y voit au contraire que l'expression et la déclaration particulière de ce que croient et de ce que pratiquent ceux qui appartiennent aux différents cultes. Telles sont les considérations majeures qui ont déterminé la forme dans laquelle le Gouvernement vous présente, citoyens législateurs, les divers actes relatifs à l'exercice des différents cultes, dont la liberté est solennellement garantie par nos lois; et ces mêmes considérations déterminent l'espèce de sanction que ces actes comportent. C'est à vous, citoyens législateurs, qu'il appartient de consacrer l'important résultat qui va devenir l'objet d'un de vos décrets les plus solennels. Les institutions religieuses sont du petit nombre de celles qui ont l'influence la plus sensible et la plus continue sur l'existence morale d'un peuple. Ce serait trahir la confiance nationale que de négliger ces institutions. Toutes la France réclame à grands cris l'exécution sérieuse des lois concernant la liberté des cultes. Par les articles organiques des cultes on appaise tous les troubles, on termine toutes les incertitudes, on console le malheur, on comprime la malveillance, on rallie tous les cœurs, on subjugue les consciences mêmes, en réconciliant, pour ainsi dire, la révolution avec le ciel. La patrie n'est point un être abstrait. Dans un Etat aussi étendu que la France, dans un Etat où il existe tant de peuples divers sous des climats différents, la patrie ne serait pas plus sensible pour chaque individu que ne peut l'être le monde, si on ne nous attachait à elle par des objets capables de la rendre présente à notre esprit, à notre imagination, à nos sens, à nos affections. La patrie n'est quelque chose de réel,
Ce serait trahir la confiance nationale que de négliger ces institutions. Toutes la France réclame à grands cris l'exécution sérieuse des lois concernant la liberté des cultes. Par les articles organiques des cultes on appaise tous les troubles, on termine toutes les incertitudes, on console le malheur, on comprime la malveillance, on rallie tous les cœurs, on subjugue les consciences mêmes, en réconciliant, pour ainsi dire, la révolution avec le ciel. La patrie n'est point un être abstrait. Dans un Etat aussi étendu que la France, dans un Etat où il existe tant de peuples divers sous des climats différents, la patrie ne serait pas plus sensible pour chaque individu que ne peut l'être le monde, si on ne nous attachait à elle par des objets capables de la rendre présente à notre esprit, à notre imagination, à nos sens, à nos affections. La patrie n'est quelque chose de réel, qu'autant qu'elle se compose de toutes les institutions qui peuvent nous la rendre chère. Il faut que les citoyens l'aiment; mais pour cela, il faut qu'ils puissent croire en être aimés. Si la patrie protège la propriété, le citoyen lui sera attaché comme à sa propriété même. On sera forcé de convenir que, par la nature des choses, les institutions religieuses sont celles qui unissent, qui rapprochent davantage les hommes, celles qui nous sont le plus habituellement présentes dans toutes les situations de la vie, celles qui parlent le plus au cœur, celles qui nous consolent le plus efficacement de toutes les inégalités de la fortune, et qui seules peuvent nous rendre supportables les dangers et les injustices inséparables de l'état de société; enfin, celles qui, en offrant des douceurs aux malheureux et en laissant une issue au repentir du criminel, méritent le mieux d'être regardées comme les compagnes secourables de notre faiblesse. Quel intérêt n'a donc pas la patrie à protéger la religion, puisque c'est surtout par la religion que tant d'hommes destinés à porter le poids du jour et de la chaleur peuvent s'attacher à la patrie! Citoyens législateurs, tous les vrais amis de la liberté vous béniront
de convenir que, par la nature des choses, les institutions religieuses sont celles qui unissent, qui rapprochent davantage les hommes, celles qui nous sont le plus habituellement présentes dans toutes les situations de la vie, celles qui parlent le plus au cœur, celles qui nous consolent le plus efficacement de toutes les inégalités de la fortune, et qui seules peuvent nous rendre supportables les dangers et les injustices inséparables de l'état de société; enfin, celles qui, en offrant des douceurs aux malheureux et en laissant une issue au repentir du criminel, méritent le mieux d'être regardées comme les compagnes secourables de notre faiblesse. Quel intérêt n'a donc pas la patrie à protéger la religion, puisque c'est surtout par la religion que tant d'hommes destinés à porter le poids du jour et de la chaleur peuvent s'attacher à la patrie! Citoyens législateurs, tous les vrais amis de la liberté vous béniront de vous être élevés aux grandes maximes que l'expérience des siècles a consacrées, et qui ont constamment assuré le bonheur des nations et la véritable force des empires. Rapport du Cit. Lucien BONAPARTE, sur l'organisation des cultes, fait, au nom du Tribunal, dans la séance du 18 germinal an 10. Législateurs, les révolutions ressemblent à ces grandes secousses qui, déchirant le sein de la terre, mettent à nu ses vieux fondements et sa structure intérieure. En bouleversant les empires, elles dévoilent l'organisation profonde et les ressorts mystérieux de la société: l'observateur qui a survécu à la secousse pénètre au milieu des ruines accumulées; il voit ce qui a été par ce qui reste, et il connaît alors ce qu'on pouvait abattre, ce qu'on devait conserver, ce qu'il faut reconstruire. Cette époque d'expérience et d'observations est arrivée pour la France, et après dix années nous revenons aux principes religieux, sans lesquels il n'y a point de stabilité pour les Etats. Le besoin de la religion n'est pas moins sacré que celui de la paix. Dans le délire de la discorde et de la guerre, on peut s'aveugler sur ce besoin universel; mais lorsque le moment arrive où le corps politique veut
Législateurs, les révolutions ressemblent à ces grandes secousses qui, déchirant le sein de la terre, mettent à nu ses vieux fondements et sa structure intérieure. En bouleversant les empires, elles dévoilent l'organisation profonde et les ressorts mystérieux de la société: l'observateur qui a survécu à la secousse pénètre au milieu des ruines accumulées; il voit ce qui a été par ce qui reste, et il connaît alors ce qu'on pouvait abattre, ce qu'on devait conserver, ce qu'il faut reconstruire. Cette époque d'expérience et d'observations est arrivée pour la France, et après dix années nous revenons aux principes religieux, sans lesquels il n'y a point de stabilité pour les Etats. Le besoin de la religion n'est pas moins sacré que celui de la paix. Dans le délire de la discorde et de la guerre, on peut s'aveugler sur ce besoin universel; mais lorsque le moment arrive où le corps politique veut se rasseoir, le législateur est forcé de relever la base éternelle. Ses augustes débris gisent épars sur la poussière, il faut que sa main les rassemble: il faut que le ciment dévoré se recompose, l'Etat n'est bien raffermi qu'après l'achèvement de ce grand ouvrage. Ces liens sacrés qui unissent le ciel et la terre fixent plus sûrement nos rapports avec nos semblables; ils établissent les principes de la propriété particulière et de la véritable égalité; ils forment les sociétés, fortifient leur enfance, hâtent leur progrès, et protègent leur vieillesse contre la puissance du temps, qui entraîne tous les ouvrages des hommes. La religion, les cultes sont utiles aux hommes, nécessaires aux états. Élever-t-on contre ces grands résultats des objections tant de fois réfutées? Opposera-t-on les abus de la religion à ses bienfaits? De quoi n'abuse-t-on pas sur la terre! L'honneur produit les duels, qui désolent les familles; la gloire enfante les guerres, qui déchirent les nations; au nom de la liberté, quelquefois les proscriptions se signent, les échafauds se dressent; et la religion fut souvent déshonorée par les inquisiteurs et le fanatisme. Oui, les crimes et les vertus sont étroitement enlacés dans le monde moral: ce grand livre de l'histoire
ciel et la terre fixent plus sûrement nos rapports avec nos semblables; ils établissent les principes de la propriété particulière et de la véritable égalité; ils forment les sociétés, fortifient leur enfance, hâtent leur progrès, et protègent leur vieillesse contre la puissance du temps, qui entraîne tous les ouvrages des hommes. La religion, les cultes sont utiles aux hommes, nécessaires aux états. Élever-t-on contre ces grands résultats des objections tant de fois réfutées? Opposera-t-on les abus de la religion à ses bienfaits? De quoi n'abuse-t-on pas sur la terre! L'honneur produit les duels, qui désolent les familles; la gloire enfante les guerres, qui déchirent les nations; au nom de la liberté, quelquefois les proscriptions se signent, les échafauds se dressent; et la religion fut souvent déshonorée par les inquisiteurs et le fanatisme. Oui, les crimes et les vertus sont étroitement enlacés dans le monde moral: ce grand livre de l'histoire nous offre à chaque page le mal à côté du bien; aussi le but de la législation est-il de séparer par de fortes barrières ces deux principes ennemis, qui tendent sans cesse à se confondre. Ce n'est pas devant l'auguste assemblée qui m'écoute, qu'il est nécessaire de développer, par des traits isolés, ce besoin religieux qu'attestent tous les siècles et tous les peuples. Quant au froid matérialiste, qu'il observe le genre humain, qu'il étudie la naissance et les progrès de la civilisation, qu'il porte son regard sceptique dans les déserts les plus lointains: qu'y voit-il? Les tribus errantes dans leurs vastes solitudes ont toutes des dieux qui marchent devant elles. C'est en présence de la Divinité, c'est en son nom qu'elles se forment en corps de nation. Ces cités se réunissent autour du temple qui garantit leur durée; ce temple est leur premier monument; les rites sacrés, leur première loi; Dieu, leur premier lien. Et si la religion est essentielle au maintien de l'économie sociale, elle n'est pas moins nécessaire au bonheur des individus. Elle entretient dans les familles l'harmonie qu'elle établit dans les Etats. C'est elle qui épure nos affections en leur donnant un motif éternel, qui nous conduit
traits isolés, ce besoin religieux qu'attestent tous les siècles et tous les peuples. Quant au froid matérialiste, qu'il observe le genre humain, qu'il étudie la naissance et les progrès de la civilisation, qu'il porte son regard sceptique dans les déserts les plus lointains: qu'y voit-il? Les tribus errantes dans leurs vastes solitudes ont toutes des dieux qui marchent devant elles. C'est en présence de la Divinité, c'est en son nom qu'elles se forment en corps de nation. Ces cités se réunissent autour du temple qui garantit leur durée; ce temple est leur premier monument; les rites sacrés, leur première loi; Dieu, leur premier lien. Et si la religion est essentielle au maintien de l'économie sociale, elle n'est pas moins nécessaire au bonheur des individus. Elle entretient dans les familles l'harmonie qu'elle établit dans les Etats. C'est elle qui épure nos affections en leur donnant un motif éternel, qui nous conduit comme par la main dans les scènes variées de la vie; qui nous forme aux vertus individuelles et sociales, nous reçoit dès le berceau, et nous console sur le lit de mort. Il est des crimes qui échappent à toutes les lois: la religion seule peut-les atteindre. L'injustice appesantit-elle sur nous son bras de fer? la religion est notre appui. Elle remet l'équilibre entre le faible et le puissant, elle peut même élever l'opprimé au-dessus de l'oppresseur. Elle donne à celui-ci des remords secrets, une crainte vague et terrible, qui surpassent les châtiments de la justice humaine: elle soulage la victime par une espérance sainte, infinie, indépendante de tout ce qui l'environne. Le sage, ranimé par cette espérance inappréciable, refuse de rompre ses fers, et, l'oeil fixe sur le breuvage de mort, il dit à ses amis en pleurs: "Consolez-vous; il existe là-haut un Dieu qui punit et qui récompense." Oui, la force toute puissante de la religion est prouvée par l'expérience de tous les siècles, et sentie par le coeur de tous les hommes. Loin de nous ces doctrines désolantes qui livrent la société au hasard, et le coeur de l'homme à ses passions! Malheur à cette fausse métaphysique,