jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
taxes sont calculées sur les lames de paille à 5 francs, sans distinction d'espèce. Ou applique aux lames grossières pour paillasses le tarif général qui est plus favorable. (b) Le droit de franc est spécial aux lames de sparte de toute sorte. (c) Ces produits n'étant pas repris dans les traités, on applique le tarif général. (d) Les marchandises de Vannerie étaient nommément tarifiées à raison de 57 centimes par mètre carré. (e) Pour l'application des tarifs actuels, la garniture intérieure des chapeaux n'en modifie pas le régime. Les chapeaux de femme surtout garnis peuvent être assimilés à des ouvrages de mode. (f) Les tissus de vannerie en végétal ou en des tissus de chanvre épais pour tapis de pied, selon l'espèce. (g) Régime de la vannerie ou des tissus de végétaux filamenteux non dénommés, selon l'espèce. (A) Les traités taxent les cordes et cordages à 15 francs les 100 kilogrammes, sans distinction d'espèce. Pour les cordages de fibres de coco, de sparte, de tilleul et de jonc, on applique le tarif général, qui est plus favorable. Feutres pour machines et pour pianos 250 00 499 20 Idem. autres. 35 00 1199 20 Idem. de drap pour ameublement, 1 do tadf chaussures et vêtements, en laine, Prohibés. pure. la pièce. la pièce. de feutre non 40 t 87 11cent (d). Chapeaux garnis 0 75 1 87 Idem. de laine 0 35 Prohibés. Idem. (d) de soie. 1 20 1 87 Idem. de soie 120 1 87 Idem. Lesiloth. Lit. Corail taille, non monté. les 100 pjs kil. les 100 kg kil. Ouvrages en écume de mer montés en écume de mer (avec ou sans étui) en écume de mer fausse 100 00 249 60 Modelés à main. p. Fanons de baleine, coupés et apprêtés 12 00 12 48 (/). d'une longueur de 50 millim. et plus. 30 00 Bouchons, d'une longueur inférieure à 50 millimètres 20 00 00 de 1. u. de 1. valeur. autre 5 00 Instruments d'optique, de calcul, 37 44 p. o/o Instruments d'observation et de précision. divers. et appareils Instruments de chirurgie. Ex. scientifiques. Instruments de
tadf chaussures et vêtements, en laine, Prohibés. pure. la pièce. la pièce. de feutre non 40 t 87 11cent (d). Chapeaux garnis 0 75 1 87 Idem. de laine 0 35 Prohibés. Idem. (d) de soie. 1 20 1 87 Idem. de soie 120 1 87 Idem. Lesiloth. Lit. Corail taille, non monté. les 100 pjs kil. les 100 kg kil. Ouvrages en écume de mer montés en écume de mer (avec ou sans étui) en écume de mer fausse 100 00 249 60 Modelés à main. p. Fanons de baleine, coupés et apprêtés 12 00 12 48 (/). d'une longueur de 50 millim. et plus. 30 00 Bouchons, d'une longueur inférieure à 50 millimètres 20 00 00 de 1. u. de 1. valeur. autre 5 00 Instruments d'optique, de calcul, 37 44 p. o/o Instruments d'observation et de précision. divers. et appareils Instruments de chirurgie. Ex. scientifiques. Instruments de chimie, pour le 12 48 p 00 If (Laboratoire. {Ecole centrale. Laboratoire du lyceur. Et. (a) À l'exception des tissus en pièces enduites de caoutchouc qui suivaient le régime des articles de l'espèce. b) Les jarretières et les bretelles en tissu élastique acquittaient le même droit de 60 cent., comme articles de mercerie fine. (c) Régime des vêtements confectionnés en tissu selon l'espèce. (d) À l'exception des chapeaux de feutre pour femme, en général garnis, qui suivent le régime des ouvrages à mode. Le droit de 10 p. o/o est applicable aux ouvrages en écume de mer garnis. Ces produits n'étant pas repris dans les traités on leur a le même régime. FABRICATIONS. ouvrages en diverses. [Suite.] Béquilles, lunettes, loupes, lorgnettes et jumelles de théâtre 150 00 124 80 Et. et 499 00 (a) et de musiques, de piano. 625 00 00 Prohibées. ou 10 00 00 de nacre. Porte-cigares et autres allumettes. de Tabletterie. divers objets. 1,250 00 1, eu, c Tabletterie. dos, de corne, de bois, de caoutchouc, 250 00 (prohibés) Éventails et autres ivoire, en nacre ou en écaille. 1,250 00 2'1 00 10 f écrans à main, autres 300 00 et 249 00 "°" de garnie
articles de mercerie fine. (c) Régime des vêtements confectionnés en tissu selon l'espèce. (d) À l'exception des chapeaux de feutre pour femme, en général garnis, qui suivent le régime des ouvrages à mode. Le droit de 10 p. o/o est applicable aux ouvrages en écume de mer garnis. Ces produits n'étant pas repris dans les traités on leur a le même régime. FABRICATIONS. ouvrages en diverses. [Suite.] Béquilles, lunettes, loupes, lorgnettes et jumelles de théâtre 150 00 124 80 Et. et 499 00 (a) et de musiques, de piano. 625 00 00 Prohibées. ou 10 00 00 de nacre. Porte-cigares et autres allumettes. de Tabletterie. divers objets. 1,250 00 1, eu, c Tabletterie. dos, de corne, de bois, de caoutchouc, 250 00 (prohibés) Éventails et autres ivoire, en nacre ou en écaille. 1,250 00 2'1 00 10 f écrans à main, autres 300 00 et 249 00 "°" de garnie de fibres vélin ou de fibres communes ou de fibres de baleine, 3, 3750 carme de poils ou de brusque. sur garnie de poils ou de 75 00 0 P. de Brosserie sur bols, crins. 7300 (a) 'VlJ^. fine, montée sur os, sur ivoire ou de porcelaine, de jais, de verre à trous (pour pantalons), de mé à trous cerclés; de corne moulée Boulons de confection, de bois, de buffalo; en (b) en métal doré, argenté, plaqué, de nacre, d'ivoire ou de corne (a) Ces peignes en ivoire n'étaient pas admis au droit de 60 francs les 100 kilogrammes. On admettait d'ailleurs au droit de la mercerie un assez grand nombre d'objets en ivoire nacre, os, écaille, etc., tels que porte-monnaie, porte-plumes, tabatière, étuis, petits nécessaires, etc. (b) Le droit de 60 francs les 100 kilogrammes était spécial aux éventails en os, en ivoire ou en corne, ainsi qu'il nécessite, comme porte-monnaie et aux ouvrages en bois tourné, vernis et ornés. Les importateurs ont d'ailleurs la faculté de demander l'application du droit de 10 n. o/o ad valorem stipulé par la Convention du 1er octobre 1860. (c) À l'exception des peignes d'écaille qui étaient nommément taxés à raison de 614
verre à trous (pour pantalons), de mé à trous cerclés; de corne moulée Boulons de confection, de bois, de buffalo; en (b) en métal doré, argenté, plaqué, de nacre, d'ivoire ou de corne (a) Ces peignes en ivoire n'étaient pas admis au droit de 60 francs les 100 kilogrammes. On admettait d'ailleurs au droit de la mercerie un assez grand nombre d'objets en ivoire nacre, os, écaille, etc., tels que porte-monnaie, porte-plumes, tabatière, étuis, petits nécessaires, etc. (b) Le droit de 60 francs les 100 kilogrammes était spécial aux éventails en os, en ivoire ou en corne, ainsi qu'il nécessite, comme porte-monnaie et aux ouvrages en bois tourné, vernis et ornés. Les importateurs ont d'ailleurs la faculté de demander l'application du droit de 10 n. o/o ad valorem stipulé par la Convention du 1er octobre 1860. (c) À l'exception des peignes d'écaille qui étaient nommément taxés à raison de 614 francs les 100 kilogrammes. On admettait d'ailleurs au droit de la mercerie un assez grand nombre d'objets en ivoire nacre, os, écaille, etc., tels que porte-monnaie, porte-plumes, tabatière, étuis, petits nécessaires, etc. (d) La brosserie était classée par l'ancien tarif général dans la laine ou la mercerie, selon l'espèce. (e) L'ancien tarif général distinguait entre les boutons de passementerie et les boutons autres que de passementerie les premiers acquittaient les droits de 194 fr. 80 cent. et 149 fr. 60 cent., selon qu'ils étaient unis ou façonnés, ou les droits de la passementerie, selon l'espèce. Les boutons autres que de passementerie payaient 1 à 5 fr. 80 cent. ou 3 à 9 fr. 60 cent., selon qu'ils étaient communs ou non. Le tarif conventionnel les boutons de passementerie suivent le régime de la passementerie, selon l'espèce, et les autres sont admis au droit de 10 p. o/o de la valeur. NOUVEAU ANCIEN GABAL. GÉNÉRAL. MÉTALLOGLIE. fr. e. fr. c. fr. c les kil. il les 100 kil. les kil. Peignes 0 25 00 499 20 (i) d'ivoire 0 50 00 499 20 chaussures durcies et d'ivoire ou à écaille factices. 0 90 00 1 montée de baleine. 1 30 50
L'ancien tarif général distinguait entre les boutons de passementerie et les boutons autres que de passementerie les premiers acquittaient les droits de 194 fr. 80 cent. et 149 fr. 60 cent., selon qu'ils étaient unis ou façonnés, ou les droits de la passementerie, selon l'espèce. Les boutons autres que de passementerie payaient 1 à 5 fr. 80 cent. ou 3 à 9 fr. 60 cent., selon qu'ils étaient communs ou non. Le tarif conventionnel les boutons de passementerie suivent le régime de la passementerie, selon l'espèce, et les autres sont admis au droit de 10 p. o/o de la valeur. NOUVEAU ANCIEN GABAL. GÉNÉRAL. MÉTALLOGLIE. fr. e. fr. c. fr. c les kil. il les 100 kil. les kil. Peignes 0 25 00 499 20 (i) d'ivoire 0 50 00 499 20 chaussures durcies et d'ivoire ou à écaille factices. 0 90 00 1 montée de baleine. 1 30 50 sur métal 1 25 00 sans cercle 0 20 00 émail, alliage ou os, de papier mâché ou de fonte. 0 50 00 oxydé ou nickelé; recouverts d'étoffes ou autres. 1 50 00 quillage 3 50 00 10 p o/o Je en soie 1 25 – 2 50 pièce. u ™Icur> Droit de la partie du mélange la plus fortement imposé excepté Produits composés de matières ou substances jusqu'à ce qu'elles s'agencent taxées qui ne sont pas spécialement mentionnées du numéro langage tarifs dans cet état ou lorsque il s'agit que d'accessoires. Objets de collection hors de commerce Ex. Ex. Ex. TABLEAU B. TARIF DE SORTIE. NOUVEAU ANCIEN TARIF DESIGNATION DES PRODUITS. m i«ip TARIF CÉNÉRAL. GÉNÉRAL. CONVENTIONS. fr. c. fr. c. fr. c. Chiens de forte race exportés par la frontière de la terre. Prohibés. 1 24 par 6 par 1 Contrefaçons en librairie Prohibées. Prohibées. Toutes autres marchandises Ex. Exempt (6). Exempts (4). TABLEAU C. SURTAXES APPLICABLES AUX PRODUITS d'origine extra-européenne importés d'un PAYS d'europe. NOUVEAU ANCIEN TARIF DESIGNATION DES PRODUITS. TARIF GÉNÉRAL. CONVENTIONS. fr.c. e, h. c. fr. c. les 100 kil, les kil. les 100 kil. Sucres de toute sorte. 3 00 3 12 Cafeines. 1
™Icur> Droit de la partie du mélange la plus fortement imposé excepté Produits composés de matières ou substances jusqu'à ce qu'elles s'agencent taxées qui ne sont pas spécialement mentionnées du numéro langage tarifs dans cet état ou lorsque il s'agit que d'accessoires. Objets de collection hors de commerce Ex. Ex. Ex. TABLEAU B. TARIF DE SORTIE. NOUVEAU ANCIEN TARIF DESIGNATION DES PRODUITS. m i«ip TARIF CÉNÉRAL. GÉNÉRAL. CONVENTIONS. fr. c. fr. c. fr. c. Chiens de forte race exportés par la frontière de la terre. Prohibés. 1 24 par 6 par 1 Contrefaçons en librairie Prohibées. Prohibées. Toutes autres marchandises Ex. Exempt (6). Exempts (4). TABLEAU C. SURTAXES APPLICABLES AUX PRODUITS d'origine extra-européenne importés d'un PAYS d'europe. NOUVEAU ANCIEN TARIF DESIGNATION DES PRODUITS. TARIF GÉNÉRAL. CONVENTIONS. fr.c. e, h. c. fr. c. les 100 kil, les kil. les 100 kil. Sucres de toute sorte. 3 00 3 12 Cafeines. 1 00 20 80 5 00 Cacao en livers 20 00 20 80 12 00 Girofle. 40 00 4160 Cannelle et cloussanges. 40 00 41 00 Poivre et piment. 40 00 41 00 Anis et cardamomes. 10 00 41 60 Vanille. 1000 3 12 Thé. 60 00 02 40 Tabacs en feuilles ou en pâtés. 6 00 5 24 fabriqués. 8,00 8 74 Baumes. 6 00 3 12 Maïcines, herbes, feuilles, fleurs et écorces médicinales. 5 00 3 12 5 20 Fruits médecinaux. 6 00 3 12 5 24 Les traités n'ayant stipulé aucuns réductions de surtaxe à l'égard de ces produits, on leur applique la surtaxe inscrite dans le tarif général. La surtaxe de 3 fr. 1 3 cent, était applicable aux racines de réglisse, de salsifis, aux écorces de citron, d'orange et de leurs variétés, aux herbes, feuilles ou fleurs d'absinthe, de gui, de chêne, de baie-blanche de lavande, de chicory et de capillaires. La surtaxe de 3 fr. 1 3 cent, était appliquée à la cascade, aux fruits de tamarins confits et aux myrobolanes confits, celle de 11 fr. 44 cent, à la badiane, celle de 13 fr. 18 cent, à la racine sans appréts, aux tamarins en
feuilles ou en pâtés. 6 00 5 24 fabriqués. 8,00 8 74 Baumes. 6 00 3 12 Maïcines, herbes, feuilles, fleurs et écorces médicinales. 5 00 3 12 5 20 Fruits médecinaux. 6 00 3 12 5 24 Les traités n'ayant stipulé aucuns réductions de surtaxe à l'égard de ces produits, on leur applique la surtaxe inscrite dans le tarif général. La surtaxe de 3 fr. 1 3 cent, était applicable aux racines de réglisse, de salsifis, aux écorces de citron, d'orange et de leurs variétés, aux herbes, feuilles ou fleurs d'absinthe, de gui, de chêne, de baie-blanche de lavande, de chicory et de capillaires. La surtaxe de 3 fr. 1 3 cent, était appliquée à la cascade, aux fruits de tamarins confits et aux myrobolanes confits, celle de 11 fr. 44 cent, à la badiane, celle de 13 fr. 18 cent, à la racine sans appréts, aux tamarins en poudre, au follicule de théâtre et aux fruits médicinaux non découpés. TABLEAU C. (Suite.) SURTAXES APPLICABLES AUX PRODUITS D'ORIGINE extra-européenne importés d'un PAYS d'europe. NOUVEAU ANCIEN TARIF DESIGNATION DES PRODUITS. TARIF CONVENTIONNEL. GÉNÉRAL. CONVENTIONS. fr. t. ff.c. c. fr.c. c. 100 kil, les 100 kil. Éponges. 5 00 5 20 Écaille de tortue (carapaces, onglés, caoutchoucs). 0 00 6 24 Nacre de perle, sciée ou dépouillée de sa croûte. 6 00 9 98 Guano 1 80 187 Huiles et essences minérales. 5 00 5 20 Borax brut, mi-raffiné ou raffiné 5 00 3 12 5 20 Cochenille. 12 00 12 48 Laque en teinture ou en trochisques. 6 00 6 24 Indigo et autres composés. 25 00 31 20 Colle de poisson 5 00 5 20 Tinture de soie. 0 00 1 15 3 12 et 6 20 90 Laines en masse d'Australie et du Cap. Ex. 3 74 Ex. Coton de l'Inde, en laine ou non égrené. Ex. 3 12 Jute, aloès, phormium tenax, abaca, fibres de coco et autres végétaux filamenteux (sauf le coton), bruts, teints, tordus ou en torsades, peignés ou en étoupes, propres à la sparterie. Ex. 6 00 et Ex. Tabacs desantes et d'habitude. Ex.
Écaille de tortue (carapaces, onglés, caoutchoucs). 0 00 6 24 Nacre de perle, sciée ou dépouillée de sa croûte. 6 00 9 98 Guano 1 80 187 Huiles et essences minérales. 5 00 5 20 Borax brut, mi-raffiné ou raffiné 5 00 3 12 5 20 Cochenille. 12 00 12 48 Laque en teinture ou en trochisques. 6 00 6 24 Indigo et autres composés. 25 00 31 20 Colle de poisson 5 00 5 20 Tinture de soie. 0 00 1 15 3 12 et 6 20 90 Laines en masse d'Australie et du Cap. Ex. 3 74 Ex. Coton de l'Inde, en laine ou non égrené. Ex. 3 12 Jute, aloès, phormium tenax, abaca, fibres de coco et autres végétaux filamenteux (sauf le coton), bruts, teints, tordus ou en torsades, peignés ou en étoupes, propres à la sparterie. Ex. 6 00 et Ex. Tabacs desantes et d'habitude. Ex. Ex. Ex. Plombagine de Ceylan. Ex. 3 12 Porcelaine de la Chine et du Japon. 30 00 3 12 Émaux cloisonnés 50 00 Bronzes. 40 00 Nattes et vannerie. 5 00 3 12 Meubles. 30 00 Muscades et macis. 1 en coque. 4000 41 00 Muscades et macis 1 en cône. 40 00 11 00 sans coque. 50 00 52 00 Toutes autres marchandises 3 60 3 12 Les traités n'ayant stipulé aucune réduction de surtaxe à l'égard de ces produits, on leur applique la surtaxe inscrite dans le tarif général. D'après la traité du 1er mai 1861, la surtaxe afférente au guano est de 9 fr. 50 cent. On applique le tarif général qui est plus favorable. La surtaxe de 3 fr. la cent, était spécialement au borax raffiné. La surtaxe de 3 fr. la cent, était applicable aux foulards, celle de 50 francs aux crêpes unis, celle de 60 francs aux crêpes brochées, et celles de 36 francs aux tissus de soie autres. La franchise s'appliquait uniquement aux laines d'Australie importées des pays contractants. Les laines du Cap importées de tout pays d'Europe sont passibles de la surtaxe de 3 fr. 7 à 50 cent. inscrite dans le
cône. 40 00 11 00 sans coque. 50 00 52 00 Toutes autres marchandises 3 60 3 12 Les traités n'ayant stipulé aucune réduction de surtaxe à l'égard de ces produits, on leur applique la surtaxe inscrite dans le tarif général. D'après la traité du 1er mai 1861, la surtaxe afférente au guano est de 9 fr. 50 cent. On applique le tarif général qui est plus favorable. La surtaxe de 3 fr. la cent, était spécialement au borax raffiné. La surtaxe de 3 fr. la cent, était applicable aux foulards, celle de 50 francs aux crêpes unis, celle de 60 francs aux crêpes brochées, et celles de 36 francs aux tissus de soie autres. La franchise s'appliquait uniquement aux laines d'Australie importées des pays contractants. Les laines du Cap importées de tout pays d'Europe sont passibles de la surtaxe de 3 fr. 7 à 50 cent. inscrite dans le tarif général. Les "émaux cloisonnés" et les bronzes d'origine extra-européenne ne étaient pas prohibés. Sauf les nankins de l'Inde surtaxés à 10 fr. 50 cent, les résidues exotiques et les pastilles odorantes à 9 fr. 98 cent, la nacre en coquilles brutes, à 4 fr. 99 cent. les laines en masse, les crins bruts, préparés ou frisés, les dents d'éléphants, le caoutchouc brut ou refondu en masse, les bois de teintures autres que les buis, les bois odorants, les coques de coco, les grains durs à tailler, les gousses tinctoriales, les fleurs de caroramme, les noix de galle, les avelanèdes et les myrobolans secs, qui sont assujettis à une surtaxe de 3 fr. 75 cent. par 100 kilogrammes. Les traités ont stipulé à l'égard de quelques-uns des produits dénommés tous les articles marchandises des surtaxes supérieures à 3 fr. la cent., qui sont sans application, et, à l'égard de quelques autres, des surtaxes inférieures, savoir 3 francs pour les graines oléagineuses et les peaux, brutes à fr. 10 cent., pour les graisses autres que de poisson, les potasses et le salpêtre; 1 fr. 80 cent. pour le ris. NOUVEAU ANCIEN N TARIF DÉSIGNATION DES PRODUITS. TARIF COALITIOINAL. GÉNÉRAL. CÉRÉTIAL. fr.c.
masse, les crins bruts, préparés ou frisés, les dents d'éléphants, le caoutchouc brut ou refondu en masse, les bois de teintures autres que les buis, les bois odorants, les coques de coco, les grains durs à tailler, les gousses tinctoriales, les fleurs de caroramme, les noix de galle, les avelanèdes et les myrobolans secs, qui sont assujettis à une surtaxe de 3 fr. 75 cent. par 100 kilogrammes. Les traités ont stipulé à l'égard de quelques-uns des produits dénommés tous les articles marchandises des surtaxes supérieures à 3 fr. la cent., qui sont sans application, et, à l'égard de quelques autres, des surtaxes inférieures, savoir 3 francs pour les graines oléagineuses et les peaux, brutes à fr. 10 cent., pour les graisses autres que de poisson, les potasses et le salpêtre; 1 fr. 80 cent. pour le ris. NOUVEAU ANCIEN N TARIF DÉSIGNATION DES PRODUITS. TARIF COALITIOINAL. GÉNÉRAL. CÉRÉTIAL. fr.c. h. c. ff.c. les ~oo kil. laa ioo kil. les ~oo Yil. Peaux et peeleries brutes. 3 00 3 12 3 00 Laines en masse. 3 60 3 74 3 60 Crins bruts, préparés ou frisés. 360 3 14 Graisses autres que de poisson et dégras de eau: 2 00 2 08 Cire brute. 2 00 2 05 Os et sabots de bétail. 2 00 2 08 Cornes de bétail brutes 2 00 2 08 Riz en grains ou en paille. 1 80 1 87 7 1 80 Semoules en pâte et pâtes d'huile. 2 40 2 50 Anis vert. 2 00 2 05 Graines et fruits oléagineux 2 00 2 08 Résines indigènes. 1 00 1 04 Huiles fixes pures, non dénommées. 1 00 1 04 Racines, herbes, feuilles, fleurs et écorces médicinales 3 00 3 12 Liège brut 1 00 1 04 Buis en bûches ou scié à plus de 2 décimètres d'épaisseur. 1 00 1 04 Bois de teinture moulus. 3 00 3 12 Grains durs à tailler 3 60 3 74 Joncs et roseaux bruts Ex. 1 04 Coton. 3 non égrené. 0 75 0 78 Huiles et essences minérales. 5 00 5 20 Potasses. 2
2 08 Cire brute. 2 00 2 05 Os et sabots de bétail. 2 00 2 08 Cornes de bétail brutes 2 00 2 08 Riz en grains ou en paille. 1 80 1 87 7 1 80 Semoules en pâte et pâtes d'huile. 2 40 2 50 Anis vert. 2 00 2 05 Graines et fruits oléagineux 2 00 2 08 Résines indigènes. 1 00 1 04 Huiles fixes pures, non dénommées. 1 00 1 04 Racines, herbes, feuilles, fleurs et écorces médicinales 3 00 3 12 Liège brut 1 00 1 04 Buis en bûches ou scié à plus de 2 décimètres d'épaisseur. 1 00 1 04 Bois de teinture moulus. 3 00 3 12 Grains durs à tailler 3 60 3 74 Joncs et roseaux bruts Ex. 1 04 Coton. 3 non égrené. 0 75 0 78 Huiles et essences minérales. 5 00 5 20 Potasses. 2 40 2 50 Tartre brut. 2 50 2 50 Fruits médicinaux. 3 00 3 48 Éponges. 5 00 5 20 Nitrates de potasse et de soude. 2 40 3 12 Bois communs. 1 00 Ex. Rognures de cuir. Ex. TABLEAU D. Surtaxes applicables AUX PRODUITS D'ORIGINE européenne importés à l'ajetuhs QUE DES PAYS DE production. La admission de ces produits au bénéfice du tarif conventionnel est subordonnée à l'obligation d'e faire l'importation en provenance du pays de production. Les traités, d'ailleurs, ne stipulant pas à leur égard de surtaxe spéciale, on leur applique celle qui est inscrite dans le tarif général. Sont exemptées de cette surtaxe la racine de réglisse, les écorces de citron, d'orange et leurs variétés, les herbes, feuilles et fleurs d'absinthe, de gui de Chine, de barbotine, de lavande, d'oranger, de lierre et de capillaires. Ces articles sont actuellement taxés comme produits d'entrepôt et acquittent à ce titre, même lorsqu'ils sont importés des pays européens d'origine, la surtaxe applicable aux similaires exotiques arrivant des entrepôts. NOUVEAU ANCIEN DÉSIGNATION DES PRODUITS. TARIF GÉNÉRAL. CÉRÉTIAL. Sucres Droits du tarif général. Droits du tarif général. Sirops et bonbons Idem. Idem. Confitures et fruits de toute sorte confits au sucre et
QUE DES PAYS DE production. La admission de ces produits au bénéfice du tarif conventionnel est subordonnée à l'obligation d'e faire l'importation en provenance du pays de production. Les traités, d'ailleurs, ne stipulant pas à leur égard de surtaxe spéciale, on leur applique celle qui est inscrite dans le tarif général. Sont exemptées de cette surtaxe la racine de réglisse, les écorces de citron, d'orange et leurs variétés, les herbes, feuilles et fleurs d'absinthe, de gui de Chine, de barbotine, de lavande, d'oranger, de lierre et de capillaires. Ces articles sont actuellement taxés comme produits d'entrepôt et acquittent à ce titre, même lorsqu'ils sont importés des pays européens d'origine, la surtaxe applicable aux similaires exotiques arrivant des entrepôts. NOUVEAU ANCIEN DÉSIGNATION DES PRODUITS. TARIF GÉNÉRAL. CÉRÉTIAL. Sucres Droits du tarif général. Droits du tarif général. Sirops et bonbons Idem. Idem. Confitures et fruits de toute sorte confits au sucre et au miel. Idem, Idem. Cacao. Idem. Idem. Cacao broyé Idem. Idem. Chocolat. Idem. Idem. Café en grains ou torréfié Idem. Idem. Poivre, piment, girofle, cannelle, cassia lignea, cardamomes et macis et vanille Idem. Idem. Huiles de palme, de coco, de tolou originaire de Sénégal et d'Hippé. Ex. Égai et de bois d'ébénisterie et non appétissants. Ex. Bois odorants. Ex. Bois d'autres espèces mentionnées. Sel marin. Ex. Ex. Autres. Droit du Tarif général. Droits du tarif général. Originaires des autres colonies ou possessions Ex. Ex. Après y avoir été nationalisés par le paiement des droits du tarif de la métropole Ex. Ex. Paiement de la différence si importés après y avoir acquitté des taxes entières du droit du tarif de spéciales algérien et de celui du tarif de spéciales métropolitain. Ayant joui de la franchise en Algérie métropolitaine. Ou en arrivant par suite d'entrepôt ou de transbordement. Droits du tarif général. Droits du tarif général. Importés des autres colonies ou possessions. Idem, Idem. Les prohibitions ou restrictions établies par le tarif général dans un intérêt d'ordre public ou comme conséquence de monopole sont applicables aux importations des colonies ou possessions françaises soit qu'il s'agisse de produits coloniaux, soit qu'il s'agisse de