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l'exige, elle l'exige de tous les témoins sans doute, cette même loi qui l'astreint au serment l'oblige au secret professionnel eh bien, quand son témoignage sera appelé à porter sur des points intéressants le secret, il se retranchera derrière l'accomplissement de son devoir de médecin; il invoquera l'article 378 du Code pénal et c'est sous cette réserve de l'article 378 du Code pénal que son témoignage sera entendu c'est certain mais à présent il ne s'agit pas encore de cela. Il peut être appelé à déposer sur des faits complètement étrangers à l'exercice de sa profession, et comme tout témoin il doit prêter serment. Dût, ensuite, la vérité de son témoignage se borner à affirmer que le devoir professionnel l'empêche d'aller plus loin. Je regretterais vraiment, après ces explications, d'être obligé de requérir un témoignage persiste. M. l'avocat général requiert l'application de la loi. La cour, après s'être délibérée, surseoit et renvoie le jugement de l'incident à l'audience du lendemain. Le docteur Berrut se retire. Le lendemain, à l'ouverture de l'audience, M. le président ordonne à l'huissier d'appeler M. le docteur Berrut. Le docteur Berrut paraît à la barre. M. le président. Hier, vous avez refusé de prêter le serment exigé par la loi, en vous retranchant derrière le secret professionnel. Il vous a été expliqué que le serment ne vous obligerait pas contre votre conscience -vous avez persisté dans votre refus. La cour a sursé à statuer sur ce refus et vous a autorisé à en faire votre déposition qu'aujourd'hui. Refusez-vous encore de prêter serment? Le docteur Berrut. Je refuse, monsieur le président. M. l'avocat général Chopin d'Arnouville requiert contre le docteur Berrut l'application de la loi. La cour, après en avoir délibéré, rend l'arrêt suivant Considérant que le docteur Berrut, assigné comme témoin dans la saire veuve Ducasse et autres, a refusé de prêter le serment prescrit par l'art. 317 du Code d'instruction criminelle, en se fondant sur ce qu'il ne sait rien de l'affaire qu'en qualité de médecin, et qu'il ne peut révéler aucun des faits qu'il a connus à ce titre; Mais considérant qu'aucune loi ne
exigé par la loi, en vous retranchant derrière le secret professionnel. Il vous a été expliqué que le serment ne vous obligerait pas contre votre conscience -vous avez persisté dans votre refus. La cour a sursé à statuer sur ce refus et vous a autorisé à en faire votre déposition qu'aujourd'hui. Refusez-vous encore de prêter serment? Le docteur Berrut. Je refuse, monsieur le président. M. l'avocat général Chopin d'Arnouville requiert contre le docteur Berrut l'application de la loi. La cour, après en avoir délibéré, rend l'arrêt suivant Considérant que le docteur Berrut, assigné comme témoin dans la saire veuve Ducasse et autres, a refusé de prêter le serment prescrit par l'art. 317 du Code d'instruction criminelle, en se fondant sur ce qu'il ne sait rien de l'affaire qu'en qualité de médecin, et qu'il ne peut révéler aucun des faits qu'il a connus à ce titre; Mais considérant qu'aucune loi ne dispense les médecins de comparaître comme témoins devant la justice et d'y prêter le serment prescrit qui en leur interdisant la révélation des secrets qui leur ont été connus dans l'exercice de leur profession, l'article 378 du Code pénal n'a pas dit qu'ils ne seraient point appelés en témoignage qu'en effet, ils peuvent être invités à s'expliquer sur des faits qui ne soient pas couverts par le secret professionnel et que c'est seulement quand les questions leur sont posées qu'il leur appartient de déclarer s'il leur est ou non possible d'y répondre. Considérant que le témoin qui refuse de prêter serment doit être considéré comme défaillant; Vu l'article 80 du Code d'instruction criminelle, dont lecture a été faite par le président; Condamne ledit docteur Berrut en 100 francs d'amende. M. le président donne ensuite lecture, en vertu de son pouvoir discrétionnaire et à titre de simple renseignement, du procès-verbal de la comparution du docteur Berrut devant M. le juge d'instruction. L'an 1877, le 3 janvier, devant nous A. Guillot, juge d'instruction au tribunal de première instance du département de la Seine, en notre cabinet, au Palais de Justice, à Paris, assisté du greffier, est comparu le témoin ci-après nommé, auquel
effet, ils peuvent être invités à s'expliquer sur des faits qui ne soient pas couverts par le secret professionnel et que c'est seulement quand les questions leur sont posées qu'il leur appartient de déclarer s'il leur est ou non possible d'y répondre. Considérant que le témoin qui refuse de prêter serment doit être considéré comme défaillant; Vu l'article 80 du Code d'instruction criminelle, dont lecture a été faite par le président; Condamne ledit docteur Berrut en 100 francs d'amende. M. le président donne ensuite lecture, en vertu de son pouvoir discrétionnaire et à titre de simple renseignement, du procès-verbal de la comparution du docteur Berrut devant M. le juge d'instruction. L'an 1877, le 3 janvier, devant nous A. Guillot, juge d'instruction au tribunal de première instance du département de la Seine, en notre cabinet, au Palais de Justice, à Paris, assisté du greffier, est comparu le témoin ci-après nommé, auquel nous avons donné connaissance des faits sur lesquels il est appelé à déposer. Appelé hors la présence des inculpés, après avoir représenté la citation à lui donnée, prête serment de dire toute la vérité sur les faits qu'il sait, le témoin a répondu et fait sa déposition ainsi qu'il suit : "Berrut (Léopold-Dahiel-Théodore), cinquante ans, docteur en médecine, rue de Bellechasse, 99, à Paris, dépose : J'ai été appelé par mon confrère, M. Courtaud, le 31 juillet dernier, auprès de la femme Azor. Je l'ai encore vue la veille ou l'avant-veille de sa mort. Le secret professionnel que je suis obligé de garder ne me permet pas de répondre aux questions que vous me posez sur les causes de cette mort. Lecture faite, a signé Berrut." Ce témoin est le même docteur Berrut, qui, en 1875, intenta un procès au maire du 7e arrondissement de Paris, pour le contraindre à recevoir une déclaration de naissance d'un enfant, sans désignation de père ni de mère, et sans désignation de la maison où l'accouchement de la mère avait eu lieu, avec l'assistance du médecin. Le maire motivait son refus de procéder à l'immatriculation, asthma, bronchitis, phthisie (consomption), d'autres, éruptions, abcès, ulcères, mélancolie,
: "Berrut (Léopold-Dahiel-Théodore), cinquante ans, docteur en médecine, rue de Bellechasse, 99, à Paris, dépose : J'ai été appelé par mon confrère, M. Courtaud, le 31 juillet dernier, auprès de la femme Azor. Je l'ai encore vue la veille ou l'avant-veille de sa mort. Le secret professionnel que je suis obligé de garder ne me permet pas de répondre aux questions que vous me posez sur les causes de cette mort. Lecture faite, a signé Berrut." Ce témoin est le même docteur Berrut, qui, en 1875, intenta un procès au maire du 7e arrondissement de Paris, pour le contraindre à recevoir une déclaration de naissance d'un enfant, sans désignation de père ni de mère, et sans désignation de la maison où l'accouchement de la mère avait eu lieu, avec l'assistance du médecin. Le maire motivait son refus de procéder à l'immatriculation, asthma, bronchitis, phthisie (consomption), d'autres, éruptions, abcès, ulcères, mélancolie, névralgie, déni; dépérissement, rhumatisme, goutte, myopie. grippe, rhume, catarrhe, laryngite, échauffement, hystérie, neuralgie, épilepsie, paralysie, les accidents du retour de l'âge, scorbut, chlorose, vice et pauvreté du sang, faiblesses, sueurs diurnes et nocturnes, hydropisie, gravelle, rétention, les désordres de la gorge, de l'haleine et de la voix, les maladies des enfants et des femmes, les suppressions, le manque de fraîcheur et l'engagement nerveux. Trente ans d'un invariable succès. 85,00€ CES rebelles à tout autre traitement. La réception de la déclaration de naissance, sur ce que le domicile où l'accouchement avait eu lieu n'était pas désigné. La 1ère chambre du tribunal de la Seine donna gain de cause au docteur Berrut. Tribunaux étrangers. BELGIQUE. Arrêté Règlementaire. L'ex-maîtresse de Moyaux, Louise Deerucq, a comparu hier à neuf heures et demie, du matin devant le tribunal correctionnel de Mons. M. Léon Dolez présidait le tribunal. Le siège du ministère public était occupé par M. de Huyst, substitut du procureur du roi. M. P. de Spitaels était chargé de présenter la défense de la prévenue. Cette-ci est une petite femme, assez laide, mais très nerveuse, et se défendant énergiquement d'avoir consciemment recelé les objets volés par Moyaux. C'est le délit que le parquet lui
enfants et des femmes, les suppressions, le manque de fraîcheur et l'engagement nerveux. Trente ans d'un invariable succès. 85,00€ CES rebelles à tout autre traitement. La réception de la déclaration de naissance, sur ce que le domicile où l'accouchement avait eu lieu n'était pas désigné. La 1ère chambre du tribunal de la Seine donna gain de cause au docteur Berrut. Tribunaux étrangers. BELGIQUE. Arrêté Règlementaire. L'ex-maîtresse de Moyaux, Louise Deerucq, a comparu hier à neuf heures et demie, du matin devant le tribunal correctionnel de Mons. M. Léon Dolez présidait le tribunal. Le siège du ministère public était occupé par M. de Huyst, substitut du procureur du roi. M. P. de Spitaels était chargé de présenter la défense de la prévenue. Cette-ci est une petite femme, assez laide, mais très nerveuse, et se défendant énergiquement d'avoir consciemment recelé les objets volés par Moyaux. C'est le délit que le parquet lui reproche et pour lequel elle a été détenue trois mois à la prison de Mons. Une foule considérable assiste à l'audience; On remarque dans l'auditoire beaucoup de femmes du demi-monde et des amies de l'inculpée. Louise Decruq n'a jamais cherché à nier, à l'audience, qu'elle eût reçu des cadeaux de Moyaux. Elle prétend qu'elle n'en connaissait pas la provenance illégitime. Les témoins entendus n'ont pas détruit cette affirmation. L'accusée n'a point vendu à vil prix des présents qu'elle avait reçus de Moyaux dans le but de se défaire des objets qui pouvaient éventuellement la compromettre. C'est la thèse qu'a soutenue la défense. M. le substitut s'est attaché à démontrer que Louise ne pouvait ignorer que les bijoux trouvés en sa possession étaient le produit de vols. Il a réclamé contre elle l'application sévère de l'article 507 du Code pénal. Les débats et les répliques ont été très animés. Après un quart d'heure de délibération, le tribunal est rentré à 12 heures en séance et a prononcé un jugement qui acquitte Louise Deerucq, faute de preuves suffisantes, et ordonne qu'elle soit immédiatement mise en liberté. Louise Deerucq s'est retirée immédiatement de l'audience en compagnie de ses amies. Moyens judiciaires Il y
Moyaux. Elle prétend qu'elle n'en connaissait pas la provenance illégitime. Les témoins entendus n'ont pas détruit cette affirmation. L'accusée n'a point vendu à vil prix des présents qu'elle avait reçus de Moyaux dans le but de se défaire des objets qui pouvaient éventuellement la compromettre. C'est la thèse qu'a soutenue la défense. M. le substitut s'est attaché à démontrer que Louise ne pouvait ignorer que les bijoux trouvés en sa possession étaient le produit de vols. Il a réclamé contre elle l'application sévère de l'article 507 du Code pénal. Les débats et les répliques ont été très animés. Après un quart d'heure de délibération, le tribunal est rentré à 12 heures en séance et a prononcé un jugement qui acquitte Louise Deerucq, faute de preuves suffisantes, et ordonne qu'elle soit immédiatement mise en liberté. Louise Deerucq s'est retirée immédiatement de l'audience en compagnie de ses amies. Moyens judiciaires Il y a seize ans, Mlle Ricoux, institutrice, n'ayant plus de famille et possédée de l'amour des enfants, adopta le petit garçon d'une ouvrière. Mlle Veinière, qui consentit, par un engagement en bonne forme, à lui « donner et céder son enfant ». L'enfant, nommé Maxime, fut élevé avec soin par Mlle Ricoux, qui envoya des secours en argent à Mlle Veinière jusqu'au jour où celle-ci épousa un homme de retraite du nom de Simonnet. Alors Mme Simonnet poursuivit Mlle Ricoux devant le tribunal civil de la Seine en restitution de son enfant, qui est aujourd'hui un jeune homme de seize ans. Le tribunal a jugé que Mme Simonnet ayant intenté l'instance sans être autorisée par son mari, et n'ayant plus, quant à présent, aucun droit sur la personne du petit Maxime, auquel son tuteur a été légalement reconnu, elle n'avait pas qualité pour réclamer l'enfant. Bulletin commercial Paris, 11 avril. Farines. Les farines de consommation, très fermes hier, sont en hausse, aujourd'hui, de 1 fr. Marque D. 63; marque A. Mollard (au comptant) 62; 1er du rayon 62 à 63; 1er de tous pays 58 à 60. La hausse des farines de commerce s'est encore accentuée; cependant, à la fin de
Ricoux, qui envoya des secours en argent à Mlle Veinière jusqu'au jour où celle-ci épousa un homme de retraite du nom de Simonnet. Alors Mme Simonnet poursuivit Mlle Ricoux devant le tribunal civil de la Seine en restitution de son enfant, qui est aujourd'hui un jeune homme de seize ans. Le tribunal a jugé que Mme Simonnet ayant intenté l'instance sans être autorisée par son mari, et n'ayant plus, quant à présent, aucun droit sur la personne du petit Maxime, auquel son tuteur a été légalement reconnu, elle n'avait pas qualité pour réclamer l'enfant. Bulletin commercial Paris, 11 avril. Farines. Les farines de consommation, très fermes hier, sont en hausse, aujourd'hui, de 1 fr. Marque D. 63; marque A. Mollard (au comptant) 62; 1er du rayon 62 à 63; 1er de tous pays 58 à 60. La hausse des farines de commerce s'est encore accentuée; cependant, à la fin de la journée, on est plus calme et les offres sont assez nombreuses. Huit marques, courant 61 5; mai 62 25; mai et juin 6275; 4 mois de mai 63 25 à 63 50; juillet et août 64 25 à 64 50. Supérieures, courant 58 25 à 58 50; mai 58 75 à 59; mai et juin 59 25 à 59 50; 4 mois de mai 6050; juillet et août 61 25 à 61 50. Blés. Hausse de 25 c. sur toutes les époques pour les blés de terme. –La hausse s'accentue chaque jour sur les marchés des départements et de l'étranger, et malgré les prix élevés des blés sur nos principales places de l'intérieur, prix égaux à ceux du mois de décembre dernier, la culture ne paraît pas disposée à vendre. Les marchés de Marseille, de Bordeaux et de Nantes sont plus fermes. Les nouvelles de l'extérieur annonçaient hier de la hausse à Londres, à Berlin, à Hambourg et à Amsterdam; une grande fermeté sur les marchés belges. La dépêche de New-York annonce une nouvelle hausse sur le froment; cote à 23 fr. l'hectolitre. Appartement au-dessus de Entrée, composée d'antichambre, salon, salle à manger, 3 chambres à coucher, cabinet de
75 à 59; mai et juin 59 25 à 59 50; 4 mois de mai 6050; juillet et août 61 25 à 61 50. Blés. Hausse de 25 c. sur toutes les époques pour les blés de terme. –La hausse s'accentue chaque jour sur les marchés des départements et de l'étranger, et malgré les prix élevés des blés sur nos principales places de l'intérieur, prix égaux à ceux du mois de décembre dernier, la culture ne paraît pas disposée à vendre. Les marchés de Marseille, de Bordeaux et de Nantes sont plus fermes. Les nouvelles de l'extérieur annonçaient hier de la hausse à Londres, à Berlin, à Hambourg et à Amsterdam; une grande fermeté sur les marchés belges. La dépêche de New-York annonce une nouvelle hausse sur le froment; cote à 23 fr. l'hectolitre. Appartement au-dessus de Entrée, composée d'antichambre, salon, salle à manger, 3 chambres à coucher, cabinet de toilette, cabinet d'aisances, chambre de domestique, cuisine et cave. – Eau dans l'appartement. Prix, 57 Appartement Sobre-Sol. – Surface: 67 mètres Dû, environ. Appartement 66 au-dessus de Arrondissement l'entresol, composée d'antichambre, salon, salle à manger, chambre à coucher, cabinet de toilette, cabinet d'aisances, chambre de domestique, cuisine et cave. Eau dans l'appartement. Prix, 57 Appartement 5e étage au-dessus de Arrondissement Entrésol, composé d'Antichambre, 3 chambres, cabinet de nuit, cuisine, cabinet d'aisances et cave. – Eau dans l'appartement. Prix, 59 Appartement au 2e étage au-dessous de Arrondissement Entrésol, composé d'Antichambre, salon, salle à manger, chambres à coucher, cabinet, cuisine, cabinet d'aisances et cave;– Eau dans l'appartement. Pour toutes ces localisations, séjours des trois premiers mois, à l'Hôtel Concord, 30, boulevard Magenta. Séjours et Arrêtés. Sans changement. Les 3/6 du Nord sont en bonne reprise, et les affaires ont de l'animation. On cote les 5/6, disponible et courant 55 25 mai 55 75 4 mois chauds 56 5 à 53 50; 4 derniers 57 25. À Lille, M avril, le courant est à 54. Affaires actives et prix en hausse. Après la cote on trouve acheteurs à 50 c. de plus que les cours ci-après: colza brut, disponible et courants; mai 89;
dans l'appartement. Prix, 57 Appartement 5e étage au-dessus de Arrondissement Entrésol, composé d'Antichambre, 3 chambres, cabinet de nuit, cuisine, cabinet d'aisances et cave. – Eau dans l'appartement. Prix, 59 Appartement au 2e étage au-dessous de Arrondissement Entrésol, composé d'Antichambre, salon, salle à manger, chambres à coucher, cabinet, cuisine, cabinet d'aisances et cave;– Eau dans l'appartement. Pour toutes ces localisations, séjours des trois premiers mois, à l'Hôtel Concord, 30, boulevard Magenta. Séjours et Arrêtés. Sans changement. Les 3/6 du Nord sont en bonne reprise, et les affaires ont de l'animation. On cote les 5/6, disponible et courant 55 25 mai 55 75 4 mois chauds 56 5 à 53 50; 4 derniers 57 25. À Lille, M avril, le courant est à 54. Affaires actives et prix en hausse. Après la cote on trouve acheteurs à 50 c. de plus que les cours ci-après: colza brut, disponible et courants; mai 89; 4 mois chauds 90 50; 4 derniers 90 25. Ce soir, le courant est à 88 15. Le brut, disponible et courant 50; mai 75 50; 4 mois chauds 75; 4 derniers 85. Sur les sucres bruts, on observe une hausse et les transactions sont plus animées. On cote les 88", disponible et courant 65 50 n° 3, disponible et courant 5 00 mai 75 à 75 75; 4 mois chauds 75 50. Sur les sucres raffinés, on observe une calme et les prix sont constants à 156 50 à 157. Paris (La Villette). 10 avril. Vente assez active sur toutes les espèces et fermeté sur les veaux de deuxième qualité. Cours. Bœufs 123 320 120 8 160 140 136 180 Vaches 291 631 641 441 121 20 168 Taureaux. 110 110 à 135 Veaux. 716 725 210 180 160 à 235 35 Les déclarations montrent que 20,186 ont été rendus et 15,595 ont trouvé preneur à Paris et 4,591 pour l'extérieur; 1,410 n'ont pas trouvé preneur. Le plus grand nombre de bœufs provenaient des départements de la Charente (152), des Deux-Sèvres (390), de Maine-et-Loire (400) et de la Vendée (250). Le plus grand nombre de moutons provenaient des départements
88", disponible et courant 65 50 n° 3, disponible et courant 5 00 mai 75 à 75 75; 4 mois chauds 75 50. Sur les sucres raffinés, on observe une calme et les prix sont constants à 156 50 à 157. Paris (La Villette). 10 avril. Vente assez active sur toutes les espèces et fermeté sur les veaux de deuxième qualité. Cours. Bœufs 123 320 120 8 160 140 136 180 Vaches 291 631 641 441 121 20 168 Taureaux. 110 110 à 135 Veaux. 716 725 210 180 160 à 235 35 Les déclarations montrent que 20,186 ont été rendus et 15,595 ont trouvé preneur à Paris et 4,591 pour l'extérieur; 1,410 n'ont pas trouvé preneur. Le plus grand nombre de bœufs provenaient des départements de la Charente (152), des Deux-Sèvres (390), de Maine-et-Loire (400) et de la Vendée (250). Le plus grand nombre de moutons provenaient des départements de l'Aisne (321), du Lot (1,421), de Seine-et-Marne (2,569), et de Seine-et-Oise (2,994). Le plus grand nombre de porcs provenaient des départements de la Loire-Inférieure (101), du Puy-de-Dôme (195) et de la Haute-Vienne (183). En comparant les prix extrêmes du marché du 9 avril avec ceux du marché précédent, on remarque que les bœufs ont augmenté de 25, les vaches de 40, les taureaux de 65, les veaux de 20 et les porcs de 40, et que les moutons ont baissé de 10. Halle à la criée. Vente du 9 avril: 54,999 Ml. BÊUF OU VACHE VRAC Vendu 23,010 Ml. Vendu 21,081 Ml. 1/4 derrière. 96 M 96 qualité. 1 96 et 2 10 1/4 devant.. 86 à 64 3° qualité. 1 38 et 1 84 Ailouettes. 50 à 306 3° qualité. 1 5 et 36 Basse boucle. 34 à 96 Pan, cuisinière. 1 24 à 2 18 MOUTON PORC Vendu 7,539 Ml. Vendu 3,367 Ml. laquante. 1 82 à 90 Entier ou 1/2 30 à 64 2° qualité. 1 38 à 80 En quartier. 1 38 à 7° 3° qualité. 1 10 à 36 Suite. L'activité au Havre est relativement meilleure. Les exigences de la consommation ont donné un
remarque que les bœufs ont augmenté de 25, les vaches de 40, les taureaux de 65, les veaux de 20 et les porcs de 40, et que les moutons ont baissé de 10. Halle à la criée. Vente du 9 avril: 54,999 Ml. BÊUF OU VACHE VRAC Vendu 23,010 Ml. Vendu 21,081 Ml. 1/4 derrière. 96 M 96 qualité. 1 96 et 2 10 1/4 devant.. 86 à 64 3° qualité. 1 38 et 1 84 Ailouettes. 50 à 306 3° qualité. 1 5 et 36 Basse boucle. 34 à 96 Pan, cuisinière. 1 24 à 2 18 MOUTON PORC Vendu 7,539 Ml. Vendu 3,367 Ml. laquante. 1 82 à 90 Entier ou 1/2 30 à 64 2° qualité. 1 38 à 80 En quartier. 1 38 à 7° 3° qualité. 1 10 à 36 Suite. L'activité au Havre est relativement meilleure. Les exigences de la consommation ont donné un écoulement plus facile aux petits lots, notamment pour quelques parties Haïti. Néanmoins, les grandes affaires sont toujours difficiles. A Nantes, l'article est calme, mais les détenteurs semblent plus tenaces. On remarque, à Bordeaux, un ton plus satisfaisant, mais la semaine a été peu animée. A Marseille, on n'observe aucun changement. Il y a quelques ventes de détail en Brésil. A Londres, après une sorte de stagnation, provoquée par l'attente de fortes ventes, il y a en plus d'activité. Les middling plantation Ceylan tombés à 104 et 105 sh. 6 den. sont ensuite remontés à 105 et 106 sh. 6 den. La consommation préfère les qualités supérieures; elle les a obtenues avec une légère réduction de prix. Peu d'affaires en cafés Brésil. Aux dernières nouvelles, le marché de Londres était calme et les prix sans changement. En Hollande, aux prix de la dernière enchère, le débit a été en général satisfaisant. La tendance reste très bonne et les parties de première main, mises au marché cette semaine, ont trouvé couramment preneurs à des prix fermes. Il s'est traité de première main 670 sacs Java, par P.-McKenna, et 700 sacs dito, par Colhéna. LE GRAND THEATRE Allegro, répétiteurs, romantisme. Ballet. Depuis le