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incendiaires autres que les huiles et essences minérales, est fixée à trois francs par mois, par mètre cube ou fraction de mètre cube. Elle est due à l'entrée en magasin. Chaque renouvellement mensuel de l'entrepôt donne lieu à la liquidation de la taxe sur les quantités emmagasinées au premier jour du mois. Les risques d'incendie sont à la charge de l'administration qui percevra une prime d'assurance obligatoire de sept centimes et demie (0 fr. 075) par caisse de commerce ou par lot de trente kilogrammes (poids net) pour les huiles minérales logées dans des récipients autres que les caisses de commerce. Cette prime est exigible dès l'entrée en magasin. Elle est exigible à nouveau à l'expiration du délai légal d'entrepôt (un an). La prime d'assurance obligatoire due pour les autres matières inflammables et incendiaires est fixée à vingt-cinq centimes (0 fr. 25) pour chaque lot de cent kilogrammes et pour un an. Les droits de magasinage et d'assurance sont liquidés par l'agent préposé à la garde des magasins dès la mise en entrepôt des huiles et matières inflammables et incendiaires. Les entrées en magasin doivent, en conséquence, être enregistrées chaque jour, le droit à la perception des taxes prenant naissance au moment où les colis ont franchi la porte des magasins. Les sorties doivent également être enregistrées à leur date réelle pour permettre la liquidation des droits de douane et de consommation. Les ordres de recette sont émis sur la caisse du receveur des Douanes de la localité. Les pertes subies en cours d'entrepôt pour coulage, évaporations, ou tout autre cas de force majeure, sont déduites du compte au moment du renouvellement du magasinage. Les caisses et touques vides sont remises aux propriétaires pour être emportées hors du magasin. Des magasins particuliers peuvent être ouverts avec l'agrément de l'administration, pour loger les huiles minérales de toute nature. Les personnes désireuses d'installer des magasins ou réservoirs pour les huiles minérales dans les ports de l'Indochine ouverts à l'importation de ces huiles, devront en faire la demande avec plan à l'appui au Gouverneur de la Cochinchine, aux Résidents Supérieurs dans les pays
au moment où les colis ont franchi la porte des magasins. Les sorties doivent également être enregistrées à leur date réelle pour permettre la liquidation des droits de douane et de consommation. Les ordres de recette sont émis sur la caisse du receveur des Douanes de la localité. Les pertes subies en cours d'entrepôt pour coulage, évaporations, ou tout autre cas de force majeure, sont déduites du compte au moment du renouvellement du magasinage. Les caisses et touques vides sont remises aux propriétaires pour être emportées hors du magasin. Des magasins particuliers peuvent être ouverts avec l'agrément de l'administration, pour loger les huiles minérales de toute nature. Les personnes désireuses d'installer des magasins ou réservoirs pour les huiles minérales dans les ports de l'Indochine ouverts à l'importation de ces huiles, devront en faire la demande avec plan à l'appui au Gouverneur de la Cochinchine, aux Résidents Supérieurs dans les pays de Protectorat, qui, après enquête administrative et après étude par le service des Travaux Publics et celui des Douanes et Régies, pourront accorder l'autorisation d'ouvrir des magasins ou réservoirs par arrêtés déterminant les conditions particulières à chaque établissement. Les pétitionnaires seront tenus pour les constructions et pour l'aménagement des magasins ou réservoirs de se conformer aux plans approuvés et aux prescriptions actuellement en vigueur relativement au régime des établissements incommodes, insalubres et dangereux. Après l'achèvement complet des travaux et avant toute mise en usage, les magasins de dépôt pour les huiles logées ou les réservoirs pour les huiles minérales en vrac devront être examinés par une commission technique et reconnus réunissant les conditions requises et présentant toutes garanties de sécurité. Cette commission est nommée par le Gouverneur de la Cochinchine et par le Résident Supérieur en pays de Protectorat. L'Administration des Services Civils, celle des Travaux Publics et celle des Douanes et Régies sont respectivement représentées. L'acceptation de ces établissements par l'administration ne saurait dans aucun cas engager sa responsabilité. Les dépositaires seront, en outre, tenus de fournir à l'administration des Douanes et Régies un plan, descriptif des réservoirs qui devra comporter tous renseignements pouvant permettre de connaître leur contenance
ou réservoirs de se conformer aux plans approuvés et aux prescriptions actuellement en vigueur relativement au régime des établissements incommodes, insalubres et dangereux. Après l'achèvement complet des travaux et avant toute mise en usage, les magasins de dépôt pour les huiles logées ou les réservoirs pour les huiles minérales en vrac devront être examinés par une commission technique et reconnus réunissant les conditions requises et présentant toutes garanties de sécurité. Cette commission est nommée par le Gouverneur de la Cochinchine et par le Résident Supérieur en pays de Protectorat. L'Administration des Services Civils, celle des Travaux Publics et celle des Douanes et Régies sont respectivement représentées. L'acceptation de ces établissements par l'administration ne saurait dans aucun cas engager sa responsabilité. Les dépositaires seront, en outre, tenus de fournir à l'administration des Douanes et Régies un plan, descriptif des réservoirs qui devra comporter tous renseignements pouvant permettre de connaître leur contenance à une hauteur quelconque des liquides. Chaque réservoir devra être muni à cet effet d'une tige métallique graduée avec flotteur de façon à indiquer la hauteur réelle du liquide. Tout changement, tout aménagement, toute déformation des réservoirs pouvant influer sur leur capacité devra faire immédiatement l'objet d'un avis à l'administration des Douanes et Régies. La contenance du tuyautage adducteur des navires aux réservoirs et des réservoirs aux ateliers, de remplissage des touques, sera également indiquée. La clé du tuyautage la plus proche du navire en déchargement devra être fermée et plombée aussitôt le travail terminé. Les compagnies étrangères emploieront obligatoirement le système métrique et les instruments de mesure français. Les propriétaires des magasins ou réservoirs de dépôt, après l'achèvement des travaux mais avant tout commencement d'exploitation, seront tenus de contracter des assurances, en vue des indemnités à payer en cas d'incendie aux propriétaires des immeubles voisins, à ceux des navires ou bateaux de toute espèce qui seraient atteints en rade et en général en vue de répondre à tout dommage que pourrait causer un sinistre. Ils ne pourront s'assurer dans ce but qu'à des compagnies françaises notoirement solvables. Des copies certifiées exactes des polices d'assurance seront remises au Gouverneur de
des Douanes et Régies. La contenance du tuyautage adducteur des navires aux réservoirs et des réservoirs aux ateliers, de remplissage des touques, sera également indiquée. La clé du tuyautage la plus proche du navire en déchargement devra être fermée et plombée aussitôt le travail terminé. Les compagnies étrangères emploieront obligatoirement le système métrique et les instruments de mesure français. Les propriétaires des magasins ou réservoirs de dépôt, après l'achèvement des travaux mais avant tout commencement d'exploitation, seront tenus de contracter des assurances, en vue des indemnités à payer en cas d'incendie aux propriétaires des immeubles voisins, à ceux des navires ou bateaux de toute espèce qui seraient atteints en rade et en général en vue de répondre à tout dommage que pourrait causer un sinistre. Ils ne pourront s'assurer dans ce but qu'à des compagnies françaises notoirement solvables. Des copies certifiées exactes des polices d'assurance seront remises au Gouverneur de la Cochinchine, aux Résidents Supérieurs dans les pays de Protectorat. La surveillance de chaque magasin ou réservoir sera assurée d'une façon constante par un commis ou un préposé européen assisté de gardes indigènes des Douanes et Régies. A cet effet, les propriétaires des établissements seront tenus de fournir à leur frais, à proximité de l'établissement, mais à cent mètres au moins des magasins ou réservoirs, un logement convenable comportant au moins trois pièces, avec les dépendances et communs jugés nécessaires, pour servir d'habitation au représentant des Douanes et Régies, les dépendances comportant deux logements pour les gardes indigènes. Des arrêtés du Gouverneur Général, spéciaux à chaque établissement, peuvent ériger ces magasins en entrepôts fictifs de Douanes. Les huiles minérales introduites dans les magasins ou réservoirs, acquitteront outre les droits de douane et de consommation, une taxe de quinze centimes (0 f. 15) pour 100 kilogrammes, poids net. Les droits de consommation et la taxe représentative des frais de surveillance sont liquidés par l'agent des Douanes et Régies préposé à la surveillance de l'établissement, au moment de la sortie des huiles minérales pour la consommation antérieure. Si l'établissement a été érigé en entrepôt fictif de Douanes, les droits de douane sont
frais, à proximité de l'établissement, mais à cent mètres au moins des magasins ou réservoirs, un logement convenable comportant au moins trois pièces, avec les dépendances et communs jugés nécessaires, pour servir d'habitation au représentant des Douanes et Régies, les dépendances comportant deux logements pour les gardes indigènes. Des arrêtés du Gouverneur Général, spéciaux à chaque établissement, peuvent ériger ces magasins en entrepôts fictifs de Douanes. Les huiles minérales introduites dans les magasins ou réservoirs, acquitteront outre les droits de douane et de consommation, une taxe de quinze centimes (0 f. 15) pour 100 kilogrammes, poids net. Les droits de consommation et la taxe représentative des frais de surveillance sont liquidés par l'agent des Douanes et Régies préposé à la surveillance de l'établissement, au moment de la sortie des huiles minérales pour la consommation antérieure. Si l'établissement a été érigé en entrepôt fictif de Douanes, les droits de douane sont liquidés au même moment, et les pertes subies en cours d'entrepôt par coulage, évaporation, ou tout autre cas de force majeure, sont déduites du compte au moment du renouvellement du magasinage. Les caisses vides sont remises au propriétaire pour être emportées hors du magasin. Les ordres de recette sont émis sur la caisse du receveur des Douanes de la localité. Les heures pendant lesquelles les dépôts particuliers bénéficiaires de l'entrepôt fictif recevront, livreront ou manipuleront des huiles minérales ou matières inflammables et incendiaires seront déterminées après entente entre l'administration des Douanes et Régies et les entrepositaires. — Elles sont fixées, en principe, à sept heures de jour, comme pour les entrepôts de l'administration. — Toutefois le travail dans ces dépôts particuliers pourra être autorisé en dehors de ces limites, et donnera lieu pour les heures supplémentaires à la perception d'usage. TITRE III De la répression. Toutes les infractions aux dispositions énoncées aux articles 3, 4 et 9 du titre 1 du présent arrêté, seront punies d'une amende de 1 à 15 francs et de 1 à 15 jours de prison ou de l'une de ces deux peines seulement. En cas de récidive l'amende et la prison seront cumulativement appliquées. Sont
sur la caisse du receveur des Douanes de la localité. Les heures pendant lesquelles les dépôts particuliers bénéficiaires de l'entrepôt fictif recevront, livreront ou manipuleront des huiles minérales ou matières inflammables et incendiaires seront déterminées après entente entre l'administration des Douanes et Régies et les entrepositaires. — Elles sont fixées, en principe, à sept heures de jour, comme pour les entrepôts de l'administration. — Toutefois le travail dans ces dépôts particuliers pourra être autorisé en dehors de ces limites, et donnera lieu pour les heures supplémentaires à la perception d'usage. TITRE III De la répression. Toutes les infractions aux dispositions énoncées aux articles 3, 4 et 9 du titre 1 du présent arrêté, seront punies d'une amende de 1 à 15 francs et de 1 à 15 jours de prison ou de l'une de ces deux peines seulement. En cas de récidive l'amende et la prison seront cumulativement appliquées. Sont punis des mêmes peines que celles énoncées à l'article 32 ci-dessus : 1° — Les propriétaires de magasin qui auront essayé de soustraire au paiement des droits de douane et taxes locales, une quantité quelconque des huiles minérales entreposées dans leur établissement. En cas de récidive, et en plus des peines d'amende et de prison cumulées qui devront leur être appliquées, l'autorisation d'entrepôt leur sera définitivement retirée. Ils continueront à supporter les frais de surveillance de leur établissement ; 2° — Les propriétaires des magasins de dépôt où sera constaté tout manquant ou excédent non justifié ou insuffisamment justifié de caisses ou de frets dépassant un trentième, tout manquant ou excédent non justifié ou insuffisamment justifié des huiles minérales ou essence minérale logées en vrac, dépassant un vingtième ; 3° — Les infractions aux dispositions de l'article 25 du titre II ci-dessus ; 4° — Toute infraction aux dispositions du présent arrêté, autre que les infractions précitées. Les propriétaires des magasins de dépôt sont responsables pécuniairement des infractions aux dispositions du présent arrêté commises par leurs employés ou préposés. Les procès-verbaux seront dressés et les poursuites exercées par les agents des Douanes et Régies dans les formes et conditions prescrites
peines d'amende et de prison cumulées qui devront leur être appliquées, l'autorisation d'entrepôt leur sera définitivement retirée. Ils continueront à supporter les frais de surveillance de leur établissement ; 2° — Les propriétaires des magasins de dépôt où sera constaté tout manquant ou excédent non justifié ou insuffisamment justifié de caisses ou de frets dépassant un trentième, tout manquant ou excédent non justifié ou insuffisamment justifié des huiles minérales ou essence minérale logées en vrac, dépassant un vingtième ; 3° — Les infractions aux dispositions de l'article 25 du titre II ci-dessus ; 4° — Toute infraction aux dispositions du présent arrêté, autre que les infractions précitées. Les propriétaires des magasins de dépôt sont responsables pécuniairement des infractions aux dispositions du présent arrêté commises par leurs employés ou préposés. Les procès-verbaux seront dressés et les poursuites exercées par les agents des Douanes et Régies dans les formes et conditions prescrites par l'arrêté du 5 Juin 1908 sur la procédure en matière de contributions indirectes en Indochine. TITRE IV Circulation et débits de vente. Le transport et la vente des huiles minérales de toute espèce dans l'intérieur de la colonie, seront réglementés par des arrêtés du Gouverneur de la Cochinchine et des Résidents Supérieurs dans les pays de Protectorat. Tous les délits et contraventions en ce qui concerne la circulation et la vente des huiles minérales de toute espèce seront constatés par la police administrative ou judiciaire. Le présent arrêté recevra son exécution, à compter du jour où les réglementations locales seront établies dans les divers territoires de la colonie. Toutes les dispositions contraires sont abrogées. Le Gouverneur de la Cochinchine, les Résidents Supérieurs au Tonkin, en Annam, au Cambodge et au Laos, le Procureur Général, chef du service Judiciaire en Indochine, et le directeur des Douanes et Régies de l'Indochine sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. N41. — CIRCULAIRE n° 22 au sujet des voyages sur les annexes de la Cie des Messageries maritimes. Houé, le 8 Mars 1912. Le Résident Supérieur en Annam à Messieurs les Résidents, chefs de province en Annam,
des Résidents Supérieurs dans les pays de Protectorat. Tous les délits et contraventions en ce qui concerne la circulation et la vente des huiles minérales de toute espèce seront constatés par la police administrative ou judiciaire. Le présent arrêté recevra son exécution, à compter du jour où les réglementations locales seront établies dans les divers territoires de la colonie. Toutes les dispositions contraires sont abrogées. Le Gouverneur de la Cochinchine, les Résidents Supérieurs au Tonkin, en Annam, au Cambodge et au Laos, le Procureur Général, chef du service Judiciaire en Indochine, et le directeur des Douanes et Régies de l'Indochine sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. N41. — CIRCULAIRE n° 22 au sujet des voyages sur les annexes de la Cie des Messageries maritimes. Houé, le 8 Mars 1912. Le Résident Supérieur en Annam à Messieurs les Résidents, chefs de province en Annam, et les chefs de service en Annam. Par lettre n° 1012p, du 25 Février dernier, M. le Gouverneur Général de l'Indochine me fait connaître que les fonctionnaires à destination des ports de l'Indochine arrivés par grands courriers et appelés à voyager sur les annexes dits « courriers anglais » omettent parfois de se présenter dans les bureaux des Messageries maritimes à Saigon, pour obtenir leur passage et, de ce fait, risquent de ne pas avoir de places. En vue de faire cesser des oublis de ce genre, je vous prie de vouloir bien donner les instructions nécessaires au personnel placé sous vos ordres. P. le Résident Supérieur : Le Directeur des bureaux, Signé : LEHÉ N42. — CIRCULAIRE n° 24e au sujet du rapport présenté à la conférence internationale sur la peste. Houé, le 14 Mars 1912. Le Résident Supérieur en Annam à Messieurs les Résidents, chefs de province en Annam, et Monsieur le Maire de Tourane. Messieurs, J'ai l'honneur de vous faire parvenir sous ce pli, copie des documents concernant le rapport présenté à la conférence internationale sur la peste, tenue à Moukden en 1911, que m'a adressé M. le Consul des États-Unis d'Amérique, à Saigon. Je vous serai
parfois de se présenter dans les bureaux des Messageries maritimes à Saigon, pour obtenir leur passage et, de ce fait, risquent de ne pas avoir de places. En vue de faire cesser des oublis de ce genre, je vous prie de vouloir bien donner les instructions nécessaires au personnel placé sous vos ordres. P. le Résident Supérieur : Le Directeur des bureaux, Signé : LEHÉ N42. — CIRCULAIRE n° 24e au sujet du rapport présenté à la conférence internationale sur la peste. Houé, le 14 Mars 1912. Le Résident Supérieur en Annam à Messieurs les Résidents, chefs de province en Annam, et Monsieur le Maire de Tourane. Messieurs, J'ai l'honneur de vous faire parvenir sous ce pli, copie des documents concernant le rapport présenté à la conférence internationale sur la peste, tenue à Moukden en 1911, que m'a adressé M. le Consul des États-Unis d'Amérique, à Saigon. Je vous serai obligé de vouloir bien porter ces documents à la connaissance de la population européenne et indigène de votre province. P. le Résident Supérieur : Le Directeur des bureaux, Signé : LEHÉ ANNÉES. Saigon, le 21 Février 1912. M. HUBERT G. BAUGH, Consul des États-Unis d'Amérique, à Monsieur le Résident Supérieur de l'Annam à Hué. Monsieur le Résident Supérieur, J'ai l'honneur de vous faire parvenir ci-attaché, la traduction d'une circulaire que je viens de recevoir du gouvernement des Philippines, bureau des sciences, concernant le Rapport sur la conférence internationale sur la peste, tenue à Moukden en Avril 1911. Le Gouvernement des Philippines désire que cette circulaire soit distribuée aussi largement que possible, afin que toutes les personnes intéressées à ce sujet puissent en avoir connaissance. Au cas où des personnes désireraient se procurer des exemplaires de ce rapport, elles peuvent écrire directement à Manille ou s'adresser directement à moi qui me ferai un plaisir de faire le nécessaire. Je vous prie, Monsieur le Résident Supérieur, d'agréer l'expression de mes sentiments les plus distingués. Signé : HUBERT G. BAUGH Rapport sur la conférence internationale sur la peste, tenue à Moukden en Avril 1911 50 pages — 18 planches dont 3 en couleurs.
de l'Annam à Hué. Monsieur le Résident Supérieur, J'ai l'honneur de vous faire parvenir ci-attaché, la traduction d'une circulaire que je viens de recevoir du gouvernement des Philippines, bureau des sciences, concernant le Rapport sur la conférence internationale sur la peste, tenue à Moukden en Avril 1911. Le Gouvernement des Philippines désire que cette circulaire soit distribuée aussi largement que possible, afin que toutes les personnes intéressées à ce sujet puissent en avoir connaissance. Au cas où des personnes désireraient se procurer des exemplaires de ce rapport, elles peuvent écrire directement à Manille ou s'adresser directement à moi qui me ferai un plaisir de faire le nécessaire. Je vous prie, Monsieur le Résident Supérieur, d'agréer l'expression de mes sentiments les plus distingués. Signé : HUBERT G. BAUGH Rapport sur la conférence internationale sur la peste, tenue à Moukden en Avril 1911 50 pages — 18 planches dont 3 en couleurs. En vente au bureau des Sciences, Manille ; relié toile 3 $50 ; broché 2 $50 — (dollar or) ; soit 17 fr. 50 et 12 fr. ou. Les commandes et envois de fonds doivent être faits au nom de l'Administrateur du Journal des Sciences, Manille (Philippines). L'épidémie de peste pulmonaire qui sévit dans le Nord de la Chine et en Mandchourie pendant l'hiver 1910-1911, causa la mort de près de 50.000 personnes. On n'avait jamais vu d'épidémie de cette envergure dans les temps modernes, et comme on ne connaissait que peu de choses sur la peste pulmonaire, l'étude de cette épidémie sous toutes ses faces, devenait une chose très importante. Quand cette épidémie eût pris des proportions inquiétantes, le Gouvernement chinois, motivé par un sentiment de haute humanité, invita les onze puissances représentées à Pékin à déléguer des spécialistes pour un Congrès international sur la peste réuni dans le but d'éclairer la nature de cette maladie et d'en rechercher les méthodes préventives. La conférence eût lieu à Moukden, une des plus grandes villes qui ait terriblement souffert de cette maladie. Les travaux de la conférence internationale et les renseignements qui en ont découlé ainsi que les résultats de certaines