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de rattacher le second au premier. Je ne veux pas discuter la question de la nécessité d'un corps d'élite qu'on peut appeler l'aristocratie de l'armée. (Dénégations.) Mais M. le ministre de la guerre, qui a si bien acquis le droit de fierté, me permettra de lui rappeler que lorsque la garde royale a été supprimée en 1830, elle l'a été par le plus grand militaire survivant du premier Empire, le maréchal Sokolnicki. J'ajouterai que nous avons fait nos guerres les plus glorieuses sous la République, sans avoir de garde pour assurer les retraites, et cependant nous avons fait les plus brillantes retraites, en Allemagne et en Italie. La garde est donc plutôt un corps politique qu'un corps militaire. (Réclamations.) M. le ministre nie qu'elle soit un privilège. Mais elle a une solde plus élevée que la ligne, elle a les garnisons privilégiées de Paris ou des environs; elle ne fait que les grandes guerres, elle n'a pas été au Mexique, elle ne va pas en Algérie. Enfin ses officiers reçoivent, quand ils sont mis à la retraite, la pension du grade supérieur à celui qu'ils occupaient. M. le ministre m'a répondu l'année dernière que cet avantage fait à ces officiers était une compensation accordée à la garde parce que l'avancement y était plus rapide que dans la ligne, et il a cité des capitaines dont la promotion datait de 1853. Mais il y a dans la ligne autant de capitaines datant de 1853, et même de 1852. Je conteste d'ailleurs que l'avancement dans la garde soit plus lent que dans la ligne, et M. le ministre s'est donné à lui-même un désaveu quand il a dit que toutes les fois qu'un officier de la garde recevait d'avancement il passait dans la ligne. J'ajoute que c'est par simple décret qu'on a cru devoir attribuer aux officiers de la garde la retraite du grade supérieur. La loi du 14 avril 1832 dit qu'en aucun cas, on ne peut être nommé à un grade sans emploi, hors du cadre de l'état-major, ni à un grade honoraire. Ainsi, par un simple décret, c'est-à-dire, passez-moi
était une compensation accordée à la garde parce que l'avancement y était plus rapide que dans la ligne, et il a cité des capitaines dont la promotion datait de 1853. Mais il y a dans la ligne autant de capitaines datant de 1853, et même de 1852. Je conteste d'ailleurs que l'avancement dans la garde soit plus lent que dans la ligne, et M. le ministre s'est donné à lui-même un désaveu quand il a dit que toutes les fois qu'un officier de la garde recevait d'avancement il passait dans la ligne. J'ajoute que c'est par simple décret qu'on a cru devoir attribuer aux officiers de la garde la retraite du grade supérieur. La loi du 14 avril 1832 dit qu'en aucun cas, on ne peut être nommé à un grade sans emploi, hors du cadre de l'état-major, ni à un grade honoraire. Ainsi, par un simple décret, c'est-à-dire, passez-moi le mot, par un subterfuge, vous êtes arrivés à violer la loi. L'égalité devant la loi est chez nous, un principe; je demande qu'en l'appliquant à l'armée, on fasse une armée démocratique, c'est-à-dire une véritable armée française. Ce n'est pas un homme de parti qui vous parle en ce moment; nous savons que l'inégalité contre laquelle je proteste blesse profondément l'armée de ligne. (Très bien! très bien! à gauche.) M. de vue comme il l'appelle, est née sous la République. Sous la République, aussi bien qu'à toutes les époques, il avait paru que toutes les armées avaient besoin d'une réserve; la garde consulaire qui combattit à Marengo fut formée avec la garde de la Convention. Plus tard, on constitua une autre réserve, les grenadiers réunis, qui s'illustrèrent sous Oudinot. C'était une faute, puisqu'on énervait les régiments en leur enlevant leurs meilleurs hommes. Enfin, on créa la garde impériale, qui figura sur tous les champs de bataille de l'Europe. Mais le fait est que le principe date de la République. Maintenant, je tiens à repousser un reproche bien injuste. On a dit que la garde ne prenait point part à toutes nos batailles. Mais elle a prodigué son sang en Crimée,
nous savons que l'inégalité contre laquelle je proteste blesse profondément l'armée de ligne. (Très bien! très bien! à gauche.) M. de vue comme il l'appelle, est née sous la République. Sous la République, aussi bien qu'à toutes les époques, il avait paru que toutes les armées avaient besoin d'une réserve; la garde consulaire qui combattit à Marengo fut formée avec la garde de la Convention. Plus tard, on constitua une autre réserve, les grenadiers réunis, qui s'illustrèrent sous Oudinot. C'était une faute, puisqu'on énervait les régiments en leur enlevant leurs meilleurs hommes. Enfin, on créa la garde impériale, qui figura sur tous les champs de bataille de l'Europe. Mais le fait est que le principe date de la République. Maintenant, je tiens à repousser un reproche bien injuste. On a dit que la garde ne prenait point part à toutes nos batailles. Mais elle a prodigué son sang en Crimée, en Italie, elle a soutenu, presque seule, le plus rude effort à Sébastopol; elle a combattu partiellement au Mexique. Elle a combattu partout, puisqu'on n'y envoie qu'après avoir fait ses preuves, et à titre de récompense. Regardez les chevrons et les décorations de ses soldats, et demandez-leur où ils les ont gagnés. (C'est vrai! — Très bien!) Sur la question de solde, M. Pelléton est encore dans l'erreur. Depuis que la Chambre a accordé à l'armée une augmentation de solde, la troupe de ligne à Paris a la même solde, ou peu s'en faut, que la garde impériale. C'est à peine s'il y a une différence de 50 ou 60 fr. entre les officiers. Quant à la retraite, je répéterai que le prétexte du privilège dont on se plaint n'a été introduit dans notre législation militaire que pour rétablir l'équilibre entre les officiers de la garde et ceux de la ligne. En effet, qu'arrive-t-il? Souvent les officiers qui se sont engagés de l'avenir avec plus de chance de rester dans la ligne qu'à passer dans la garde. Vous savez d'ailleurs qu'après douze ans de grade, ils ont droit au cinquième en sus de la retraite, ce qui équivaut à la
ont gagnés. (C'est vrai! — Très bien!) Sur la question de solde, M. Pelléton est encore dans l'erreur. Depuis que la Chambre a accordé à l'armée une augmentation de solde, la troupe de ligne à Paris a la même solde, ou peu s'en faut, que la garde impériale. C'est à peine s'il y a une différence de 50 ou 60 fr. entre les officiers. Quant à la retraite, je répéterai que le prétexte du privilège dont on se plaint n'a été introduit dans notre législation militaire que pour rétablir l'équilibre entre les officiers de la garde et ceux de la ligne. En effet, qu'arrive-t-il? Souvent les officiers qui se sont engagés de l'avenir avec plus de chance de rester dans la ligne qu'à passer dans la garde. Vous savez d'ailleurs qu'après douze ans de grade, ils ont droit au cinquième en sus de la retraite, ce qui équivaut à la retraite du grade supérieur. Au contraire, un capitaine qui, après quatre ans de grade dans la ligne, passe dans la garde et y reste avec le même grade six nouvelles années, n'a pas droit à ce cinquième en sus. On a voulu lui donner une compensation en lui accordant la retraite du grade supérieur. Mais il faut que son ancienneté dans la garde s'ajoute à son ancienneté dans la ligne. Ce n'est que justice; comparez la situation de deux officiers promus le même jour au même grade, l'un dans la ligne, l'autre dans la garde; vous verrez qu'il y a plus d'avantage pour l'officier de la ligne. Reste la question de légalité. On a procédé par décret; oui. Mais quand l'ordonnance du 16 mars 1838, qui légifère la matière, a été rendue, la garde n'existait pas. Cette ordonnance n'avait donc pas prévu le cas; elle renfermait une lacune à laquelle on a suppléé par un décret. Vous critiquez cela comme une violation de la loi; ce n'en est qu'une interprétation, un peu détournée peut-être, mais juste et légitime. (Très bien! très bien!) M. Pelléton. — Un mot d'abord sur la question de légalité. Ce que j'invoque, ce n'est pas une
retraite du grade supérieur. Mais il faut que son ancienneté dans la garde s'ajoute à son ancienneté dans la ligne. Ce n'est que justice; comparez la situation de deux officiers promus le même jour au même grade, l'un dans la ligne, l'autre dans la garde; vous verrez qu'il y a plus d'avantage pour l'officier de la ligne. Reste la question de légalité. On a procédé par décret; oui. Mais quand l'ordonnance du 16 mars 1838, qui légifère la matière, a été rendue, la garde n'existait pas. Cette ordonnance n'avait donc pas prévu le cas; elle renfermait une lacune à laquelle on a suppléé par un décret. Vous critiquez cela comme une violation de la loi; ce n'en est qu'une interprétation, un peu détournée peut-être, mais juste et légitime. (Très bien! très bien!) M. Pelléton. — Un mot d'abord sur la question de légalité. Ce que j'invoque, ce n'est pas une ordonnance, c'est la loi du 14 avril 1832. On ne peut pas légalement remplacer une loi par un décret. Quant le gouvernement a constitué la garde impériale, il n'avait qu'à nous proposer des mesures législative; cela aurait mieux valu que ce perpétuel exemple d'un gouvernement violant lui-même la loi. C'était un fait nouveau; eh bien! il fallait faire une loi nouvelle; nous sommes ici pour cela. (Approbation à gauche.) M. le ministre n'a pas répondu à mon observation relativement à l'indemnité, il a dit qu'elle ne revenait pas aux officiers de la garde; ce ne sont pas eux qui sont récompensés par la pension de retraite, puisqu'ils repassent dans la ligne quand ils obtiennent un grade supérieur; c'est bien là, je crois, le système de rotation que vous avez voulu établir. M. le ministre n'a dit aujourd'hui que la solde de la garde n'était pas supérieure à celle de la ligne; mais c'est lui-même qui nous l'a dit: la garde a une solde plus forte. M. le ministre. — À quelle époque? Depuis l'augmentation de solde pour la ligne, les traitements se sont élevés. M. Elhan. — Précisément, vous l'aviez bien senti qu'il y avait là un blessant pour la
un fait nouveau; eh bien! il fallait faire une loi nouvelle; nous sommes ici pour cela. (Approbation à gauche.) M. le ministre n'a pas répondu à mon observation relativement à l'indemnité, il a dit qu'elle ne revenait pas aux officiers de la garde; ce ne sont pas eux qui sont récompensés par la pension de retraite, puisqu'ils repassent dans la ligne quand ils obtiennent un grade supérieur; c'est bien là, je crois, le système de rotation que vous avez voulu établir. M. le ministre n'a dit aujourd'hui que la solde de la garde n'était pas supérieure à celle de la ligne; mais c'est lui-même qui nous l'a dit: la garde a une solde plus forte. M. le ministre. — À quelle époque? Depuis l'augmentation de solde pour la ligne, les traitements se sont élevés. M. Elhan. — Précisément, vous l'aviez bien senti qu'il y avait là un blessant pour la ligne, que vous avez cherché à rapprocher les soldes. Néanmoins elles ne sont pas encore égales. Vous dites que la garde est une récompense: mais la voie dont il s'agit de la situation même que vous prenez des hommes pour la faire entrer dans la garde n'est donc plus ce corps d'élite, ce que vous aviez dit. La garde fait la guerre, dites-vous. Oui, la grande guerre! sans cela elle coûterait vraiment trop cher; mais vous ne l'employez pas à vos petites guerres, d'Afrique, d'Asie, de Syrie. Vous ajoutez que l'avancement est moins rapide. C'est bien évident! quand vous nommez un officier au choix, vous êtes bien obligé de le prendre sur le champ de bataille. Or, en pleine paix, le champ de bataille est un champ partiel, c'est l'Algérie, la Syrie, le Mexique, la Cochinchine. Les officiers qui ont le feu sacré préfèrent donc rester dans la ligne, bien qu'ils n'y aient pas le privilège de la retraite du grade supérieur. Voilà pourquoi nous demandons l'égalité entre la ligne et la garde; vous avez rapproché les soldes, rapprochez aussi les retraites. (Approbations autour de l'orateur.) L'amendement n'est pas d'opposition. M. le président Schneider. — La parole est à M.
corps d'élite, ce que vous aviez dit. La garde fait la guerre, dites-vous. Oui, la grande guerre! sans cela elle coûterait vraiment trop cher; mais vous ne l'employez pas à vos petites guerres, d'Afrique, d'Asie, de Syrie. Vous ajoutez que l'avancement est moins rapide. C'est bien évident! quand vous nommez un officier au choix, vous êtes bien obligé de le prendre sur le champ de bataille. Or, en pleine paix, le champ de bataille est un champ partiel, c'est l'Algérie, la Syrie, le Mexique, la Cochinchine. Les officiers qui ont le feu sacré préfèrent donc rester dans la ligne, bien qu'ils n'y aient pas le privilège de la retraite du grade supérieur. Voilà pourquoi nous demandons l'égalité entre la ligne et la garde; vous avez rapproché les soldes, rapprochez aussi les retraites. (Approbations autour de l'orateur.) L'amendement n'est pas d'opposition. M. le président Schneider. — La parole est à M. Glais-Bizoin sur la troisième section. M. Glais-Bizoin. — 298 millions, tel est le chiffre de la troisième section; il représente les trois quarts du budget de la guerre. Il y a là des économies à faire, non pas sur la solde et sur la nourriture, mais sur le costume. M. le ministre de la guerre peut tailler là en plein drap. (On rit.) On nous avait promis de ramener à deux types l'habillement de l'armée, et cependant la variété n'a été plus grande. Il y aurait cependant un grand avantage à la réforme que nous proposons, au point de vue de l'économie et d'une facilité plus grande donnée aux mouvements du soldat. La gêne a disparu de nos lois pénales; parquelle inadvertance l'a-t-on conservée dans l'armée? Des pieds à la tête, le soldat subit la gêne. Je voudrais qu'on mette en faction, pendant une heure, celui qui contesterait l'utilité d'une réforme à cet égard. (On rit.) Je suis sûr qu'avant l'heure écoulée, il aurait ôté son bonnet à poil, même au risque de la salle de police. (Nouveaux rires.) Je demande donc où est la résolution que M. le ministre de la guerre nous avait annoncée. M. le ministre. —
le ministre de la guerre peut tailler là en plein drap. (On rit.) On nous avait promis de ramener à deux types l'habillement de l'armée, et cependant la variété n'a été plus grande. Il y aurait cependant un grand avantage à la réforme que nous proposons, au point de vue de l'économie et d'une facilité plus grande donnée aux mouvements du soldat. La gêne a disparu de nos lois pénales; parquelle inadvertance l'a-t-on conservée dans l'armée? Des pieds à la tête, le soldat subit la gêne. Je voudrais qu'on mette en faction, pendant une heure, celui qui contesterait l'utilité d'une réforme à cet égard. (On rit.) Je suis sûr qu'avant l'heure écoulée, il aurait ôté son bonnet à poil, même au risque de la salle de police. (Nouveaux rires.) Je demande donc où est la résolution que M. le ministre de la guerre nous avait annoncée. M. le ministre. — Les principes adoptés pour l'habillement de l'armée sont aujourd'hui des plus rationnels. L'infanterie entière a la même tunique, le même pantalon, la même chaussure. Les habits ne diffèrent que par le bouton, ce qui est absolument indispensable. Cette uniformité a de grands avantages. Elle est économique; elle facilite les approvisionnements; elle permet de diminuer le nombre des magasins. Quand un régiment change de garnison, il n'est plus nécessaire qu'il soit accompagné comme autrefois de la totalité de ses approvisionnements. Ce serait là une charge très lourde, car nos régiments sont aujourd'hui approvisionnés pour 4,000 hommes, c'est-à-dire sur le grand pied de guerre. Nos régiments ne transportent plus que ce qu'ils ont sur le dos, c'est-à-dire les effets de durée; tout ce qui est neuf, les équipements complets restent au dépôt. Quant à la gêne du soldat, je crois que je suis, sous ce rapport encore, plus pressant que l'honorable M. Glais-Bizoin. Le soldat a besoin d'être aussi libre que possible. Nous le prenons jeune; il grandit; il faut qu'il soit toujours à l'aise dans son habillement, et j'adresse à ce sujet, quand cela est nécessaire, des observations sévères aux chefs de corps. Pour la cavalerie, nous avons deux couleurs de
elle permet de diminuer le nombre des magasins. Quand un régiment change de garnison, il n'est plus nécessaire qu'il soit accompagné comme autrefois de la totalité de ses approvisionnements. Ce serait là une charge très lourde, car nos régiments sont aujourd'hui approvisionnés pour 4,000 hommes, c'est-à-dire sur le grand pied de guerre. Nos régiments ne transportent plus que ce qu'ils ont sur le dos, c'est-à-dire les effets de durée; tout ce qui est neuf, les équipements complets restent au dépôt. Quant à la gêne du soldat, je crois que je suis, sous ce rapport encore, plus pressant que l'honorable M. Glais-Bizoin. Le soldat a besoin d'être aussi libre que possible. Nous le prenons jeune; il grandit; il faut qu'il soit toujours à l'aise dans son habillement, et j'adresse à ce sujet, quand cela est nécessaire, des observations sévères aux chefs de corps. Pour la cavalerie, nous avons deux couleurs de drap: le bleu foncé pour la réserve et la ligne; le bleu de ciel pour la cavalerie légère. Ces deux couleurs sont excellentes, et il n'y a pas d'inconvénient à maintenir cette démarcation qui est passée dans nos usages. Pour chaque arme, du reste, la tunique est la même. Et si vous voyez encore de la bigarrure, c'est que, par une raison d'économie, les régiments commencent par user des effets anciens avant de recevoir les nouveaux. Le système est donc rationnel, économique, et facilite les approvisionnements. (Très bien! très bien!) M. Glais Bizoin — Les explications de M. le ministre satisferont la Chambre, comme elles me satisfont; mais M. le ministre n'a pas parlé des zouaves, des turcos, des porteurs de bonnets à poil. (On rit.) M. le ministre. Le bonnet à poil n'est pas la coiffure la plus commode et la plus légère, c'est incontestable. Mais c'est un souvenir de la vieille garde, une sorte de drapeau. Je crois qu'il faut le laisser aux corps qui l'ont. (Très bien ! très bien !) J'ajouterai une observation que j'ai omise tout à l'heure. M. Garnier-Pagès faisait remarquer la différence qui existe entre l'effectif d'été et l'effectif d'hiver. En effet, nous
si vous voyez encore de la bigarrure, c'est que, par une raison d'économie, les régiments commencent par user des effets anciens avant de recevoir les nouveaux. Le système est donc rationnel, économique, et facilite les approvisionnements. (Très bien! très bien!) M. Glais Bizoin — Les explications de M. le ministre satisferont la Chambre, comme elles me satisfont; mais M. le ministre n'a pas parlé des zouaves, des turcos, des porteurs de bonnets à poil. (On rit.) M. le ministre. Le bonnet à poil n'est pas la coiffure la plus commode et la plus légère, c'est incontestable. Mais c'est un souvenir de la vieille garde, une sorte de drapeau. Je crois qu'il faut le laisser aux corps qui l'ont. (Très bien ! très bien !) J'ajouterai une observation que j'ai omise tout à l'heure. M. Garnier-Pagès faisait remarquer la différence qui existe entre l'effectif d'été et l'effectif d'hiver. En effet, nous multiplions les congés dans la saison d'hiver. Autrefois, le soldat avait droit à la solde de congé pendant tout le temps que durait son absence. Cela ne m'a pas paru juste. Il y avait en outre cela cet inconvénient que, si la guerre arrivait et qu'on rappelait le soldat à son corps, il fallait lui compter toute la solde arriérée au moment d'entrer en campagne. J'ai proposé à l'Empereur de limiter à trois mois la durée de la solde de congé, et on réalisera ainsi une assez forte économie. En ce qui concerne l'habillement, j'espère pouvoir en réaliser une autre et devancer ainsi l'honorable M. Glais-Bizoin lui-même. (On rit.) Les congés étant plus fréquents et plus longs, et le soldat ne portant pas ses habits militaires pendant ce temps, j'ai pensé qu'on pourrait agrémenter la durée réglementaire de l'habit de tout le temps passé en congé. Il y a pour l'exécution de cette mesure des difficultés d'administration qui en retardent un peu la pratique, mais j'espère les surmonter et réaliser ainsi une nouvelle économie. Si M. Glais-Bizoin en découvre d'autres de possibles, je le prie de me les signaler: je les adopterai avec le plus grand plaisir. (Rires d'approbation.) M.
son corps, il fallait lui compter toute la solde arriérée au moment d'entrer en campagne. J'ai proposé à l'Empereur de limiter à trois mois la durée de la solde de congé, et on réalisera ainsi une assez forte économie. En ce qui concerne l'habillement, j'espère pouvoir en réaliser une autre et devancer ainsi l'honorable M. Glais-Bizoin lui-même. (On rit.) Les congés étant plus fréquents et plus longs, et le soldat ne portant pas ses habits militaires pendant ce temps, j'ai pensé qu'on pourrait agrémenter la durée réglementaire de l'habit de tout le temps passé en congé. Il y a pour l'exécution de cette mesure des difficultés d'administration qui en retardent un peu la pratique, mais j'espère les surmonter et réaliser ainsi une nouvelle économie. Si M. Glais-Bizoin en découvre d'autres de possibles, je le prie de me les signaler: je les adopterai avec le plus grand plaisir. (Rires d'approbation.) M. Monv. — Je voudrais adresser une question à M. le ministre de la guerre relativement à l'emploi de l'armée dans les travaux publics ou particuliers. On a fait beaucoup de théories à cet égard ; on a même été jusqu'à dire qu'ainsi employée, l'armée rapporterait au lieu de coûter. L'expérience a malheureusement prouvé que c'était là une utopie, mais elle a prouvé également que si l'emploi des soldats pour les travaux de particuliers n'amène pas une économie importante, les soldats néanmoins y gagnaient beaucoup sous le rapport de la santé, et se félicitaient d'échapper ainsi à l'inaction de la vie de caserne. Je crois donc qu'il y aurait avantage à les utiliser pour les travaux de l'Etat, comme on l'a fait si heureusement en Algérie. Pour les grands travaux comme des terrassements, ceux par exemple que l'Etat fait exécuter pour l'établissement des chemins de fer, aux termes de la loi de 1842, ne serait-il pas possible de faire conclure un traité entre M. le ministre de la guerre et M. le ministre des travaux publics? Je demanderai encore à M. le maréchal quelles sont ses intentions en ce qui concerne les travaux de l'agriculture. Au moment de la récolte des
a malheureusement prouvé que c'était là une utopie, mais elle a prouvé également que si l'emploi des soldats pour les travaux de particuliers n'amène pas une économie importante, les soldats néanmoins y gagnaient beaucoup sous le rapport de la santé, et se félicitaient d'échapper ainsi à l'inaction de la vie de caserne. Je crois donc qu'il y aurait avantage à les utiliser pour les travaux de l'Etat, comme on l'a fait si heureusement en Algérie. Pour les grands travaux comme des terrassements, ceux par exemple que l'Etat fait exécuter pour l'établissement des chemins de fer, aux termes de la loi de 1842, ne serait-il pas possible de faire conclure un traité entre M. le ministre de la guerre et M. le ministre des travaux publics? Je demanderai encore à M. le maréchal quelles sont ses intentions en ce qui concerne les travaux de l'agriculture. Au moment de la récolte des blés et de la moisson, l'année peut rendre de grands services aux particuliers en leur prêtant des bras, mais les chefs de corps ne sont pas disposés à accorder des permissions aux soldats, je l'ai vu, en réponse aux calculs de M. Garnier-Pagès sur les pertes qu'entraîne l'entretien d'une armée nombreuse, que s'il faut tenir compte de ce que coûte l'armée, il ne faut pas oublier ce qu'elle apporte. Elle n'est pas seulement la garde de notre gloire et de notre indépendance, elle sert aussi seule ment à maintenir l'ordre à l'intérieur, elle protège et défend encore le travail de toute la nation. Or il y a en France 15 millions de travailleurs, ce qui représente 15 millions de salaires par jour. Les sommes que coûtent l'armée constituent donc une prime d'assurance de plus modérées pour les salaires et pour le travail national. (Très bien ! très bien !) M. le ministre. — En principe, le soldat doit faire sans hésitation tous les travaux militaires en campagne, il doit se servir de la pioche aussi bien que du fusil. Sa situation est aujourd'hui plus mauvaise par suite du perfectionnement des armes à feu ; sa moindre tranchée qu'on élève en