jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
cl. 285,10; 2 cl. 210,10. A Prix Réduits : Voyages circulaires pour Paris, Londres et Bruxelles ; Billets Saison Vichy; Voyages circulaires pour Paris (via Carthagène, Madrid, Bilbao, Bordeaux, Orléans) ; Voyages circulaires pour Paris (via Carthagène-Valence, Barcelone, Perpignan, Nîmes, Lyon-Dijon. — Sans réduction, billets directs pour Lyon et Paris, aller seulement, valables 15 jours. Passages — Transit — Assurances — Colis-Postaux S’adresser pour passages, expéditions et retraits de colis-postaux, boulevard Maiakoff, 28. — Pour paiements, encaissements et retraits des marchandises, réclamations, assurances, forfaits, prix et fréts, à la Marins, Quai Central. Drogue Sérieuse, disposant 20 000 fr, environ, pour affaires importantes est demandée. Ecrire livret Caisse d’Epargne n° 75-157,012, poste-restant, Oran. 2212 Vous voulez un éclairage parfait ? L'acétylène, exigez de votre installateur l'appareillage systématique système Capelle Lacroix le seul dépourvu d’organes mobiles et produisant le gaz au fur et à mesure de la consommation. L'appareil Capelle-Lacroix, classé hors concours à l’Exposition de Paris 1900, offre une sécurité absolue. Pas de danger possible, même par suite de malveillance. On peut examiner et voir en fonctionner les appareils Capelle Lacroix, chez M. A. CALOM-PALACIO, 13, Rue Alsace-et-Lorraine, Oran. Société Oléicole d’Oran Ch. SAINT-PIERRE Huile d’Olive Vierge Huile de Table Stella Huile de Graines Comptoir de vente : 14, Place du Marché Arguette, 14. A. DELOUPY, Directeur. Téléphone : 6-42 Pour calmer immédiatement TOUTES LES DOULEURS DONS TOUTES LES MALAIESS PULMONAIRES Employé le premier Alpin En vente : Pharmacie Franco-Espagnole L. CABANEL 32, rue d’Arzew et angle rue Lamoricière, ORAN. “ A.XJ RUBIS ” HORLOGERIE BIJOUTERIE ORFÈVRERIE OPTIQUE Maison de Confiance médaille d’Or Mention honorable LYON 1894 HORLOGERIE monumentale ET ÉLECTRIQUE Articles indigènes Objets d’Art CORBEILLES DE MARIAGE Achat d’or et d’argent L. Sirard 28, Boulevard Seguin ORAN Atelier spécial de Réparations TRAVAIL SOIGNÉ PRIX TRÈS MODÉRÉS Facilités de Paiement Dorure, Rechargement, Gravure Fonderie et Ateliers de L. Sirard 28, Boulevard Seguin ORAN Téléphone. — Adresse Télégraphique : BRUSTLEIN-ORAN. Les plus universellement connus dans le secteur caïdier PERFECTEUR DE SIF à vapeur à manège fixes et mobiles Certifiée à la réception d'inauguration numéro Oran, le Le Gérant : J. DARDY. Pour
Huile de Graines Comptoir de vente : 14, Place du Marché Arguette, 14. A. DELOUPY, Directeur. Téléphone : 6-42 Pour calmer immédiatement TOUTES LES DOULEURS DONS TOUTES LES MALAIESS PULMONAIRES Employé le premier Alpin En vente : Pharmacie Franco-Espagnole L. CABANEL 32, rue d’Arzew et angle rue Lamoricière, ORAN. “ A.XJ RUBIS ” HORLOGERIE BIJOUTERIE ORFÈVRERIE OPTIQUE Maison de Confiance médaille d’Or Mention honorable LYON 1894 HORLOGERIE monumentale ET ÉLECTRIQUE Articles indigènes Objets d’Art CORBEILLES DE MARIAGE Achat d’or et d’argent L. Sirard 28, Boulevard Seguin ORAN Atelier spécial de Réparations TRAVAIL SOIGNÉ PRIX TRÈS MODÉRÉS Facilités de Paiement Dorure, Rechargement, Gravure Fonderie et Ateliers de L. Sirard 28, Boulevard Seguin ORAN Téléphone. — Adresse Télégraphique : BRUSTLEIN-ORAN. Les plus universellement connus dans le secteur caïdier PERFECTEUR DE SIF à vapeur à manège fixes et mobiles Certifiée à la réception d'inauguration numéro Oran, le Le Gérant : J. DARDY. Pour le Maire : VAD joint délégué.
Viennent chaque mois, au Journal officiel, des Lois, Arrêtés et Décrets, notamment ceux concernant le prix des médicaments, les établissements hospitaliers, la liste des instituts de l'éducation nationale, les postes, télégraphes et téléphones. Le ministère des Affaires étrangères a relevé des produits originaires et provenant de la zone française de l'empire chinois expédiés en France et en Algérie. Le ministère des Finances a fait savoir que des machines à timbrer ont été autorisées, et a publié la liste d'autorisations. Le ministère des Travaux Publics a publié les tarifs des transports présentés par les chemins de fer d'intérêt général. Le bulletin commercial annonce les exemptions de droits de douane pour certains produits. Les valeurs étrangères, relevées officiellement, sont disponibles. Des documents parlementaires ont été publiés, notamment concernant la modification de l'organisation et des attributions de la cour des comptes, le rétablissement d'emplois dans l'administration des eaux et forêts, le chômage partiel dans les mines et la caisse spécialisée de chômage des mineurs, l'aide à l'entretien des blés, l'agriculture et les arts agricoles (études), l'aide à l'entretien de la famille, le maintien de la mère au foyer, la réduction du service militaire en faveur des enfants appartenant à des familles nombreuses, les victimes françaises de la révolution russe, la compétence des juges de paix, le régime des retraites des marins de commerce retraités avant le 1er janvier 1930, la défense du commerce français, les conditions d'élection des membres du conseil municipal de Paris et du conseil général de la Seine, le statut de la coopération agricole, les veuves de militaires de carrière, la rivière de Château (Marne), le règlement de la Chambre des députés, le contrôle des succursales du Conservatoire national de musique et d'art dramatique et des écoles nationales de musique des départements, la réglementation des Miles centrales de Paris, les droits de douane sur les brosses en celluloïd, l'approbation de la convention pour l'exécution des jugements entre la France et la Grande-Bretagne, les distributions de réserves effectuées sous la forme d'augmentation de capital, l'importation de certaines marchandises à Madagascar, l'importation de certains produits de coton à Madagascar (zone libre), la
victimes françaises de la révolution russe, la compétence des juges de paix, le régime des retraites des marins de commerce retraités avant le 1er janvier 1930, la défense du commerce français, les conditions d'élection des membres du conseil municipal de Paris et du conseil général de la Seine, le statut de la coopération agricole, les veuves de militaires de carrière, la rivière de Château (Marne), le règlement de la Chambre des députés, le contrôle des succursales du Conservatoire national de musique et d'art dramatique et des écoles nationales de musique des départements, la réglementation des Miles centrales de Paris, les droits de douane sur les brosses en celluloïd, l'approbation de la convention pour l'exécution des jugements entre la France et la Grande-Bretagne, les distributions de réserves effectuées sous la forme d'augmentation de capital, l'importation de certaines marchandises à Madagascar, l'importation de certains produits de coton à Madagascar (zone libre), la reconstruction de l'école supérieure d'éducation physique de Joinville-Pont, le règlement de la Chambre, l'interdiction aux fermes de niesterlitz, de la soie et de l'importation des médecins finlandais et suédois, les majorations des droits d'importation, le service des poudres, la prohibition de l'exportation de divers produits, l'augmentation du nombre des dames sténo-dactylographes au conseil d'État et majoration des droits de greffe, le recrutement d'auxiliaires temporaires (jury national des marchés de guerre), la compagnie des chemins de fer du Midi, l'école normale supérieure, et l'unification des services de police judiciaire et administrative. Proposition de M. Alcide Delmont p. W? Révision des baux commerciaux. — Rapport de M. Georges Fouilland, p. 797 Aide aux populations du département des Hautes-Alpes. — Proposition de M. Ernest Grimaud p. 800 Délégation pour prendre toutes mesures propres à réaliser l'assainissement des finances publiques, la reprise de l'activité économique, la défense du crédit public et le maintien de la monnaie. — Projet de loi p. SOC PARTIE OFFICIELLE LOI relative à la fixation des prix de journée dans les établissements hospitaliers. Le Sénat et la Chambre des députés ont adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit: Art. 1er. — L'article 24 de
sténo-dactylographes au conseil d'État et majoration des droits de greffe, le recrutement d'auxiliaires temporaires (jury national des marchés de guerre), la compagnie des chemins de fer du Midi, l'école normale supérieure, et l'unification des services de police judiciaire et administrative. Proposition de M. Alcide Delmont p. W? Révision des baux commerciaux. — Rapport de M. Georges Fouilland, p. 797 Aide aux populations du département des Hautes-Alpes. — Proposition de M. Ernest Grimaud p. 800 Délégation pour prendre toutes mesures propres à réaliser l'assainissement des finances publiques, la reprise de l'activité économique, la défense du crédit public et le maintien de la monnaie. — Projet de loi p. SOC PARTIE OFFICIELLE LOI relative à la fixation des prix de journée dans les établissements hospitaliers. Le Sénat et la Chambre des députés ont adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit: Art. 1er. — L'article 24 de la loi du 15 juillet 1893 est remplacé par les dispositions suivantes: Le prix de journée des malades placés dans les hôpitaux aux frais des communes, des départements ou de l'Etat est fixé annuellement, pour l'année en cours, avec effet à partir du 1er janvier, par arrêté préfectoral, sur la proposition des commissions administratives de ces établissements, le rapport du contrôleur des lois d'assistance et après avis de la commission départementale d'assistance et de bienfaisance privée, du conseil général ou de sa commission départementale. Ce prix ne peut être inférieur au prix de revient constaté pour l'année précédente tel qu'il ressort de la comptabilité de l'établissement, tenue conformément aux règles posées par arrêté du ministre chargé de l'assistance et du ministre des finances. Les dépenses servant au calcul du prix de revient sont vérifiées par le contrôleur ; le conseil général ou sa commission départementale pourront réduire ou supprimer celles qui paraîtraient entièrement abusives. Si, lors de la clôture de l'exercice, les prix de journée pour une ou plusieurs catégories d'hospitalisés sont inférieurs ou supérieurs de 1 p. 100 au prix de revient déterminé ainsi qu'il vient d'être dit, les commissions administratives, à gauche, les conseils municipaux, le conseil général
proposition des commissions administratives de ces établissements, le rapport du contrôleur des lois d'assistance et après avis de la commission départementale d'assistance et de bienfaisance privée, du conseil général ou de sa commission départementale. Ce prix ne peut être inférieur au prix de revient constaté pour l'année précédente tel qu'il ressort de la comptabilité de l'établissement, tenue conformément aux règles posées par arrêté du ministre chargé de l'assistance et du ministre des finances. Les dépenses servant au calcul du prix de revient sont vérifiées par le contrôleur ; le conseil général ou sa commission départementale pourront réduire ou supprimer celles qui paraîtraient entièrement abusives. Si, lors de la clôture de l'exercice, les prix de journée pour une ou plusieurs catégories d'hospitalisés sont inférieurs ou supérieurs de 1 p. 100 au prix de revient déterminé ainsi qu'il vient d'être dit, les commissions administratives, à gauche, les conseils municipaux, le conseil général ou sa commission départementale, d'autre part, ont le droit de demander au préfet dans les conditions prévues au paragraphe 1er avant le 15 avril de l'exercice, que le décret ou la décision ayant constaté soit ajustée ainsi constaté soit ajustée ainsi constaté soit opérée de lui-même cet ajustement. Appel des décisions préfectorales peut être porté dans le délai de trente jours comptable de leur notification devant la commission permanente du conseil supérieur de l'assistance publique. Un règlement fixera les conditions d'application des dispositions précédentes qui seront effet au 1er janvier de l'année suivante. Art. 2. L'article 2.47 de la loi du 2 juillet 1904 est remplacé par les dispositions suivantes: Le prix de journée dans l'établissement dépendant d'un département est fixé annuellement, pour l'année en cours, avec effet à partir du 1er janvier par arrêté préfectoral, sur la proposition des commissions administratives de ces établissements, le rapport du contrôleur des lois d'assistance et après avis de la commission départementale de la prévoyance privée, du conseil général ou de sa commission départementale. Ce prix ne peut être inférieur au prix de revient constaté pour l'année précédente tel qu'il ressort de la comptabilité de l'établissement, tenue conformément aux règles posées par arrêté
décisions préfectorales peut être porté dans le délai de trente jours comptable de leur notification devant la commission permanente du conseil supérieur de l'assistance publique. Un règlement fixera les conditions d'application des dispositions précédentes qui seront effet au 1er janvier de l'année suivante. Art. 2. L'article 2.47 de la loi du 2 juillet 1904 est remplacé par les dispositions suivantes: Le prix de journée dans l'établissement dépendant d'un département est fixé annuellement, pour l'année en cours, avec effet à partir du 1er janvier par arrêté préfectoral, sur la proposition des commissions administratives de ces établissements, le rapport du contrôleur des lois d'assistance et après avis de la commission départementale de la prévoyance privée, du conseil général ou de sa commission départementale. Ce prix ne peut être inférieur au prix de revient constaté pour l'année précédente tel qu'il ressort de la comptabilité de l'établissement, tenue conformément aux règles posées par arrêté du ministre chargé de l'assistance et du ministre des finances. Les dépenses servant au calcul du prix de revient sont vérifiées par le contrôleur ; le conseil général ou sa commission départementale pourront réduire ou supprimer celles qui paraîtraient entièrement abusives. Si, lors de la clôture de l'exercice, les prix de journée pour une ou plusieurs catégories d'hospitalisés sont inférieurs ou supérieurs de 1 p. 100 au prix de revient déterminé ainsi qu'il vient d'être dit, les commissions administratives, à gauche, les conseils municipaux, le conseil général ou sa commission départementale, d'autre part, ont le droit de demander au préfet dans les conditions prévues au paragraphe 1er avant le 15 avril de l'exercice, que le décret ou la décision ayant constaté soit ajustée ainsi constaté soit ajustée ainsi constaté soit opérée de lui-même cet ajustement. Appel des décisions préfectorales peut être porté dans le délai de trente jours comptable de leur notification devant la commission permanente du conseil supérieur de l'assistance publique. Un règlement fixera les conditions d'application des dispositions précédentes qui seront effet au 1er janvier de l'année suivante. Les sources, le prix de journée est arrêté annuellement pour l'année en cours, avec effet au 1er juillet, par arrêté
de journée pour une ou plusieurs catégories d'hospitalisés sont inférieurs ou supérieurs de 1 p. 100 au prix de revient déterminé ainsi qu'il vient d'être dit, les commissions administratives, à gauche, les conseils municipaux, le conseil général ou sa commission départementale, d'autre part, ont le droit de demander au préfet dans les conditions prévues au paragraphe 1er avant le 15 avril de l'exercice, que le décret ou la décision ayant constaté soit ajustée ainsi constaté soit ajustée ainsi constaté soit opérée de lui-même cet ajustement. Appel des décisions préfectorales peut être porté dans le délai de trente jours comptable de leur notification devant la commission permanente du conseil supérieur de l'assistance publique. Un règlement fixera les conditions d'application des dispositions précédentes qui seront effet au 1er janvier de l'année suivante. Les sources, le prix de journée est arrêté annuellement pour l'année en cours, avec effet au 1er juillet, par arrêté préfectorial. Les commissions administratives des établissements, le respect du coût des lois d'assistance; les avis des commissions départementales de bienfaisance peuvent être inférieurs au prix de journée constaté pour l'année précédente, tel qu'il ressort de la comptabilité tenue conformément à l'arrêté du ministre des finances, et du ministre des travaux publics servant au calcul du prix de revient. Le contrôle ou sa commission départementale peut réduire ou supprimer les portions qui paraissent exagérément abusives. Avant la clôture de l'exercice, les sommes, pour une ou plusieurs cas, dont les prix de revient sont inférieurs de plus de 100 au Prix de revient doivent être dites, les narratives, d'une part, et les budgets municipaux, d'autre part. Le conseil général ou sa Commission départementale, en leur droit de demander au préfet le droit de demander, sous les conditions prévues au paragraphe de l'article, avant le 15 avril suivant l'exercice, que le déficit ou l'excédent soit ajouté aux Contributions annexées ou du Prix de journée de l'exercice ou en soit déduction. Le préfet, en l'absence de toute déduction, opère de lui-même cette déduction. La décision des préfectorales peut être prise dans un délai de deux mois après la notification, devant le conseil supérieur de
publics servant au calcul du prix de revient. Le contrôle ou sa commission départementale peut réduire ou supprimer les portions qui paraissent exagérément abusives. Avant la clôture de l'exercice, les sommes, pour une ou plusieurs cas, dont les prix de revient sont inférieurs de plus de 100 au Prix de revient doivent être dites, les narratives, d'une part, et les budgets municipaux, d'autre part. Le conseil général ou sa Commission départementale, en leur droit de demander au préfet le droit de demander, sous les conditions prévues au paragraphe de l'article, avant le 15 avril suivant l'exercice, que le déficit ou l'excédent soit ajouté aux Contributions annexées ou du Prix de journée de l'exercice ou en soit déduction. Le préfet, en l'absence de toute déduction, opère de lui-même cette déduction. La décision des préfectorales peut être prise dans un délai de deux mois après la notification, devant le conseil supérieur de l'administration publique qui l'a prise et adoptée par la Chambre des députés, qui ne peut être inférieure au montant de l'Etat. 13 juillet 1935. LÉBRUN, ALBERT, Président. LEFONT, E. G., Vice-Président. Le ministre des finances, MARCEL RÉGNIER. MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE Liste par académie et par ordre alphabétique des candidats de 1935 au concours de l'école normale supérieure et aux bourses de Recherche déclarés admissibles aux épreuves orales (section des sciences). ACADÉMIE DE PARIS MM. Aimeras. Apery. Armand. Balibar. Barraque. Bergeaud. Bertin. Blaise. Bouissou. Buvat. Casanova. Chaboulet. Chapellier. Clos De Commout. Cordier. Crussard. Deny. Deschamps. Desportes. Durand (Muller. Edelmanni Euvrard. Garçon. Garric. Gauthier. Gérat. Giraud. Huet. Khantine. Kommer. Lamarque. Lefebvre. Lesieur. Mainguy. Malassigne. Mercier. Millier. Minot. De Montaigne. Nataf. Naud. Olivier (Fernand). Patle. Petkovic. Pirnia. Reuss. Richard-Foy. Riche. Ricommard. Roland. Royer. Rozes. Sainmont. Sirot. Tebou. Thien. Thionet. Walden. Yvernault. Zinger. ACADÉMIE D'AIX MM. Bouvetier. Dauphin (Paul). Jean, Semah. Trede. ACADÉMIE D'ALGER M. Darmon. ACADÉMIE DE BORDEAUX MM. Cachet. Laspeyres. Serruques. ACADÉMIE DE CAEN M. Agron. ACADÉMIE DE LILLE MM. Betrema. Bourgain. Chameroy. Charet. Devongc. Martin (Georges). Petit. Schiltz. Vannoorenberghe. ACADÉMIE DE DESANÇON M. Girardot. ACADÉMIE DE MONTPELLIER MM. Bernardoy. Boulonnet. Cloppet. Gayraud. Mauras (Mlle). Paraire. Pi a Sala. Visscq. ACADÉMIE
de 1935 au concours de l'école normale supérieure et aux bourses de Recherche déclarés admissibles aux épreuves orales (section des sciences). ACADÉMIE DE PARIS MM. Aimeras. Apery. Armand. Balibar. Barraque. Bergeaud. Bertin. Blaise. Bouissou. Buvat. Casanova. Chaboulet. Chapellier. Clos De Commout. Cordier. Crussard. Deny. Deschamps. Desportes. Durand (Muller. Edelmanni Euvrard. Garçon. Garric. Gauthier. Gérat. Giraud. Huet. Khantine. Kommer. Lamarque. Lefebvre. Lesieur. Mainguy. Malassigne. Mercier. Millier. Minot. De Montaigne. Nataf. Naud. Olivier (Fernand). Patle. Petkovic. Pirnia. Reuss. Richard-Foy. Riche. Ricommard. Roland. Royer. Rozes. Sainmont. Sirot. Tebou. Thien. Thionet. Walden. Yvernault. Zinger. ACADÉMIE D'AIX MM. Bouvetier. Dauphin (Paul). Jean, Semah. Trede. ACADÉMIE D'ALGER M. Darmon. ACADÉMIE DE BORDEAUX MM. Cachet. Laspeyres. Serruques. ACADÉMIE DE CAEN M. Agron. ACADÉMIE DE LILLE MM. Betrema. Bourgain. Chameroy. Charet. Devongc. Martin (Georges). Petit. Schiltz. Vannoorenberghe. ACADÉMIE DE DESANÇON M. Girardot. ACADÉMIE DE MONTPELLIER MM. Bernardoy. Boulonnet. Cloppet. Gayraud. Mauras (Mlle). Paraire. Pi a Sala. Visscq. ACADÉMIE DE POITIERS MM. Barroux. Douarin. Jousscaume. ACADÉMIE DE DIJON MM. Fumet. Viron. ACADÉMIE DE NANCY MM. Blanc. Magron. Pion. MM. Doisrayon. Daumas. Goure. McAllister. Miraud. ACADÉMIE DE REIMS MM. André. Banal. Feunteun. Lecoq. Lozac'h. Messager. Pelletier. ACADÉMIE DE TOULOUSE MM. Ellenberger. Martin (Pierre). Monge. Les examens oraux de cette section commenceront à l'école le samedi 13 juillet 1935 à sept heures, pour les candidats de l'Académie de Paris; le mardi 16 juillet à sept heures, pour ceux des académies de Besançon, Caen, Clermont, Dijon, Grenoble, Lille, Lyon, Nancy, Poitiers, Rennes, Strasbourg; le vendredi 19 juillet à sept heures, pour ceux des académies d'Aix, Alger, Bordeaux, Montpellier, Toulouse. N. B — Le nombre d'élèves de cette section qui pourront être nommés à l'école en qualité d'externes, est fixé à quatre au maximum pour la promotion de 1935. MINISTÈRE DES POSTES, TÉLÉGRAPHES ET TÉLÉPHONES Services extérieurs. Par arrêté en date du 15 juillet 1935: a) Les inspecteurs désignés ci-après ont été nommés en la même qualité : 1° À la direction régionale de Paris, M. Rougié, breveté, de Bourges. 2° À la direction régionale de Paris, M. Gallet, de Laon; b) Les rédacteurs principaux dont les noms suivent ont été nommés inspecteurs: