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du service public et le maintien énergique de l'ordre, le premier de nos devoirs. » Beaucoup de mal était à réparer, beaucoup d'améliorations restent à obtenir: nous travaillerons ensemble à atteindre ce double but, et l'appui de tous les honnêtes gens viendra en aide à nos constants efforts. » Clôture de la session. M. le président déclare la session de 1850 close. Le procès-verbal est lu et adopté. La séance est levée. TABLE DES MATIÈRES. Exp. veut dire: Exposé du préfet. Pr. — Procès-verbal du Conseil général. Y. — Voir. A. ACADÉMIE, Exp. 10; — frais d'appropriation, Exp. 58, — Pr. 123. — Y. Conseil académique. ACCOUCHEMENTS, Exp. 76, — Pr. 131; — leur surveillance, Pr. 115. ADMINISTRATION: loi sur son organisation, Exp. 50, — Pr. 105 et 199; — nomination des maires et adjoints, Pr. 115 et 199; — achat d'ouvrages pour la préfecture et les sous-préfectures, Exp. 80, — Pr. 133. — V. Fonctionnaires. AGENTS-VOYEURS: traitement et indemnités, Exp. 85, — Pr. 220; — réduction du personnel, Pr. 106 et 200. AGRICULTURE, Exp. 5; — ferme-école de Chavagnac, Exp. 6 et 75, — Pr. 191; — création de nouvelles fermes-écoles, Exp. 7, — Pr. 113; — école régionale, Exp. 8, — Pr. 192; — institut agronomique, Exp. 50, — Pr. 189; — encouragements, Exp. 12, — V. 130 et 192; — son enseignement dans les écoles primaires, Exp. 50; — réponses aux questions du ministre sur les souffrances de l'agriculture, Pr. 148. — V. Banques; — Boeufs gras; — Chemins de petite vicinalité; — Comices; — Grains; — Irrigations; — Récoltes. ALIÉNÉS, Exp. 34, 66, — Pr. 172; — frais de transfert, Exp. 69, — Pr. 128; — vote de la dépense, Pr. 178. ANISTIE pour les détenus politiques, Pr. 106. ANIMAUX nuisibles. — V. Primes. ANNUAIRE départemental, Exp. 75, — Pr. 130. ARCHITECTE du département, Exp. 56, — Pr. 122. ARCHIVES du département, Exp. 21 et 67, — Pr. 217. ARTS ET MANUFACTURES. — V. Écoles. ARTS ET MÉTIERS — V. Écoles. ASILE des aliénés, Exp. 35, — Pr. 174. ASSISTANCE publique, Exp. 50. ASSURANCES des édifices
Exp. 8, — Pr. 192; — institut agronomique, Exp. 50, — Pr. 189; — encouragements, Exp. 12, — V. 130 et 192; — son enseignement dans les écoles primaires, Exp. 50; — réponses aux questions du ministre sur les souffrances de l'agriculture, Pr. 148. — V. Banques; — Boeufs gras; — Chemins de petite vicinalité; — Comices; — Grains; — Irrigations; — Récoltes. ALIÉNÉS, Exp. 34, 66, — Pr. 172; — frais de transfert, Exp. 69, — Pr. 128; — vote de la dépense, Pr. 178. ANISTIE pour les détenus politiques, Pr. 106. ANIMAUX nuisibles. — V. Primes. ANNUAIRE départemental, Exp. 75, — Pr. 130. ARCHITECTE du département, Exp. 56, — Pr. 122. ARCHIVES du département, Exp. 21 et 67, — Pr. 217. ARTS ET MANUFACTURES. — V. Écoles. ARTS ET MÉTIERS — V. Écoles. ASILE des aliénés, Exp. 35, — Pr. 174. ASSISTANCE publique, Exp. 50. ASSURANCES des édifices départementaux, Exp. 73, — Pr. 130; — vœu pour que l'État en soit chargé, Pr. 106. BIBLIOTHÈQUES administratives, Exp. 80, — Pr. 133. BIENS communaux. — V. Communaux. BOILEAU. — V. Indemnité; — Routes départementales. Bois: aliénation de ceux de l'État, Exp. 51, — Pr. 152. BOISSONS. — V. Impôts. BOUEUF gras: recherches sur leur dépréciation, Pr. 107. — V. Primes. BON PASTEUR, Exp. 78, — Pr. 107 et 132. BOURSES nationales et départementales. — V. Jury. BRICADES de gendarmerie. — V. Gendarmerie. BUDGET de 1851, Exp. 53, — Pr. 121. I" section. — Dépenses ordinaires variables, Exp. 55, — Pr. 121, 161 et 221, Sous-chapitre I. — Travaux ordinaires des bâtiments, Exp. 55, — Pr. 121. Sous-chapitre II. — Contributions des bâtiments départementaux, Exp. 50, — Pr. 122. Sous-chapitre III. — Loyer des hôtels de sous-préfecture, Exp. 57, — Pr. 122. Sous-chapitre IV. — Mobilier de la préfecture et des sous-préfectures, Exp. 57, — Pr. 122. Sous-chapitre IV bis. — Administration académique, Exp. 58, — Pr. 123. Sous-chapitre V. — Casernement de la gendarmerie, Exp. 58, — Pr. 123. Sous-chapitre VI. — Prisons départementales, Exp. 59, — Pr. 124 et 163. Sous-chapitre VII. — Cour d'assises et tribunaux, Exp.
BOUEUF gras: recherches sur leur dépréciation, Pr. 107. — V. Primes. BON PASTEUR, Exp. 78, — Pr. 107 et 132. BOURSES nationales et départementales. — V. Jury. BRICADES de gendarmerie. — V. Gendarmerie. BUDGET de 1851, Exp. 53, — Pr. 121. I" section. — Dépenses ordinaires variables, Exp. 55, — Pr. 121, 161 et 221, Sous-chapitre I. — Travaux ordinaires des bâtiments, Exp. 55, — Pr. 121. Sous-chapitre II. — Contributions des bâtiments départementaux, Exp. 50, — Pr. 122. Sous-chapitre III. — Loyer des hôtels de sous-préfecture, Exp. 57, — Pr. 122. Sous-chapitre IV. — Mobilier de la préfecture et des sous-préfectures, Exp. 57, — Pr. 122. Sous-chapitre IV bis. — Administration académique, Exp. 58, — Pr. 123. Sous-chapitre V. — Casernement de la gendarmerie, Exp. 58, — Pr. 123. Sous-chapitre VI. — Prisons départementales, Exp. 59, — Pr. 124 et 163. Sous-chapitre VII. — Cour d'assises et tribunaux, Exp. 62, — Pr. 126. Sous-chapitre VIII. — Corps de garde de la préfecture, Exp. 62, — Pr. 126. Sous-chapitre IX. — Entretien des routes départementales, Exp. 63, — Pr. 214. Sous-chapitre X. — Enfants trouvés, abandonnés et orphelins pauvres, Exp. 65, — Pr. 194. Sous-chapitre XI. — Aliénés, Exp. 66, — Pr. 178. Sous-chapitre XII. — Impressions, Exp. 66, — Pr. 127. Sous-chapitre XIII. — Archives départementales, Exp. 67, — Pr. 217. Sous-chapitre XIV. — Dépenses diverses ordinaires, Exp. 67, — Pr. 127. Sous-chapitre XV. — Dette arriérée, Exp. 68, — Pr. 128 et 161. Récapitulation de la "section, Exp. 70, — Pr. 221. Recettes afférentes à la I" section, Exp. 70, — Pr. 221. II" section. — Dépenses facultatives, Exp. 71, — Pr. 129, 162 et 222. — Sous-chapitre XVI. — Construction des bâtiments départementaux, Exp. 71, — Pr. 129 et 162. — Sous-chapitre XVII. — Entretien et grosses réparations des routes départementales, Exp. 73, — Pr. 213. — Sous-chapitre XVIII. — Subvention aux communes, Exp. 75. — Sous-chapitre XIX. — Encouragements et secours, Exp. 75, — Pr. 130, 191 et 208. — Sous-chapitre XX. — Cultes, Exp. 79, — Pr. 133. — Sous-chapitre XXI. — Secours pour remédier
— Pr. 178. Sous-chapitre XII. — Impressions, Exp. 66, — Pr. 127. Sous-chapitre XIII. — Archives départementales, Exp. 67, — Pr. 217. Sous-chapitre XIV. — Dépenses diverses ordinaires, Exp. 67, — Pr. 127. Sous-chapitre XV. — Dette arriérée, Exp. 68, — Pr. 128 et 161. Récapitulation de la "section, Exp. 70, — Pr. 221. Recettes afférentes à la I" section, Exp. 70, — Pr. 221. II" section. — Dépenses facultatives, Exp. 71, — Pr. 129, 162 et 222. — Sous-chapitre XVI. — Construction des bâtiments départementaux, Exp. 71, — Pr. 129 et 162. — Sous-chapitre XVII. — Entretien et grosses réparations des routes départementales, Exp. 73, — Pr. 213. — Sous-chapitre XVIII. — Subvention aux communes, Exp. 75. — Sous-chapitre XIX. — Encouragements et secours, Exp. 75, — Pr. 130, 191 et 208. — Sous-chapitre XX. — Cultes, Exp. 79, — Pr. 133. — Sous-chapitre XXI. — Secours pour remédier à la mendicité, Exp. 79, — Pr. 133 et 220. — Sous-chapitre XXII. — Dépenses diverses, Exp. 79, — Pr. 133 et 220. — Sous-chapitre XXIII. — Dette arriérée, Exp. 81, — Pr. 134. — Récapitulation de la 2e section, Exp. 81, — Pr. 222. — Recettes afférentes à la 2e section, Exp. 82, — Pr. 222. — 3e section. — Dépenses extraordinaires, Exp. 82, — Pr. 218 et 223. — Sous-chapitre XXIV. — Construction et achèvement des routes départementales, Exp. 82, — Pr. 218. — Sous-chapitre XXV. — Dépenses imputables sur fonds d'emprunt, Exp. 84, — Pr. 219. — Récapitulation de la 3e section, Exp. 85, — Pr. 223. — Recettes afférentes à la 3e section; Exp. 85, — Pr. 223. — 4e section. — Dépenses spéciales, Exp. 85, — Pr. 219 et 223. — Sous-chapitre XXVI. — Dépenses des chemins vicinaux de grande communication, Exp. 85, — Pr. 219. — Sous-chapitre XXVII. — Contingents communaux, souscriptions, etc., pour travaux des chemins de grande communication, Exp. 86, — Pr. 220. — Récapitulation de la 4e section, Exp. 86, — Pr. 223. — Recettes afférentes à la 4e section, Exp. 86, — Pr. 223. — 5e section. — Instruction primaire,
2e section, Exp. 82, — Pr. 222. — 3e section. — Dépenses extraordinaires, Exp. 82, — Pr. 218 et 223. — Sous-chapitre XXIV. — Construction et achèvement des routes départementales, Exp. 82, — Pr. 218. — Sous-chapitre XXV. — Dépenses imputables sur fonds d'emprunt, Exp. 84, — Pr. 219. — Récapitulation de la 3e section, Exp. 85, — Pr. 223. — Recettes afférentes à la 3e section; Exp. 85, — Pr. 223. — 4e section. — Dépenses spéciales, Exp. 85, — Pr. 219 et 223. — Sous-chapitre XXVI. — Dépenses des chemins vicinaux de grande communication, Exp. 85, — Pr. 219. — Sous-chapitre XXVII. — Contingents communaux, souscriptions, etc., pour travaux des chemins de grande communication, Exp. 86, — Pr. 220. — Récapitulation de la 4e section, Exp. 86, — Pr. 223. — Recettes afférentes à la 4e section, Exp. 86, — Pr. 223. — 5e section. — Instruction primaire, Exp. 87, — Pr. 189 et 224. — Récapitulation de la 5e section, Exp. 87, — Pr. 224. — Recettes afférentes à la 5e section, Exp. 87, — Pr. 224. — Récapitulation générale des recettes et des dépenses, Exp. 88, — Pr. 221. BUREAU du Conseil général : sa formation, Pr. 91 et 100. BUREAUX de bienfaisance. — V. Etablissements; — Mendicité. BUREAUX de distribution, Pr. 110 et 209. CADASTRE, Exp. 41; — nouvelle évaluation des revenus territoriaux, Exp. 41; — frais de conservation, Exp. 80, — Pr. 134. CAISSE d'épargne de Limoges, Exp. 9. CARTE archéologique du département. — V. Demande de M. Grignard. CASERNEMENT de la gendarmerie : entretien, Exp. 56, — Pr. 122; — loyers et autres dépenses, Exp. 58, — Pr. 123. — V. Gendarmerie. CENTIMES ordinaires et extraordinaires à imposer, Exp. 40 et 46, — Pr. 165. CÉRÉALES. — V. Grains. CHÂTEAU de Rochechouart, Exp. 37 et 68, — Pr. 125 et 217. CHEMINS de fer : du centre, Exp. 32, — Pr. 108; — de Lyon à Avignon, Pr. 217. CHEMINS vicinaux de grande communication : situation, Exp. 27; — subvention pour travaux, Exp. 84 et 85, — Pr. 219 et 220; — frais
Pr. 91 et 100. BUREAUX de bienfaisance. — V. Etablissements; — Mendicité. BUREAUX de distribution, Pr. 110 et 209. CADASTRE, Exp. 41; — nouvelle évaluation des revenus territoriaux, Exp. 41; — frais de conservation, Exp. 80, — Pr. 134. CAISSE d'épargne de Limoges, Exp. 9. CARTE archéologique du département. — V. Demande de M. Grignard. CASERNEMENT de la gendarmerie : entretien, Exp. 56, — Pr. 122; — loyers et autres dépenses, Exp. 58, — Pr. 123. — V. Gendarmerie. CENTIMES ordinaires et extraordinaires à imposer, Exp. 40 et 46, — Pr. 165. CÉRÉALES. — V. Grains. CHÂTEAU de Rochechouart, Exp. 37 et 68, — Pr. 125 et 217. CHEMINS de fer : du centre, Exp. 32, — Pr. 108; — de Lyon à Avignon, Pr. 217. CHEMINS vicinaux de grande communication : situation, Exp. 27; — subvention pour travaux, Exp. 84 et 85, — Pr. 219 et 220; — frais d'insertion d'un avis dans le journal de St-Yrieix, Exp. 69, — Pr. 128; — frais d'études, Exp. 68, — Pr. 236; — dépenses diverses et impressions, Exp. 86, — Pr. 220; — demandes diverses, Pr. 108; — question du tracé de celui n° 24, Pr. 192; — emploi des fonds affectés à celui n° 11, Pr. 195; — examen des tracés étudiés pour celui n° 26, Pr. 201. — V. Agents-voyers; — Prestations; — Tarif. CHEMINS de petite communication, Exp. 51, — Pr. 109, 116 et 152. CHEVAUX : encouragements, Exp. 22 et 76, — Pr. 117, 131, 224 et 223. — V. Courses. CONGRES-DE-GARDE de la préfecture, Exp. 62, — Pr. 126. COURS d'accouchement, Exp. 76, — Pr. 131. COUR d'assises : éclairage, entretien, etc., Exp. 62, — Pr. 126. COURSES : frais de leur tenue, Exp. 76, — Pr. 130. CRÉDIT foncier : son organisation, Pr. 170. CULTES : abolition du cahier des charges des prêtres, Pr. 116. — V. Prisons. DEMANDE de M. Grignard, Pr. 209. DÉPÊCHES : création de bureaux de distribution, Pr. 110 et 209; — demande d'un service quotidien dans toutes les communes, Pr. 110 et 209; — demande de l'accélération du service entre
affectés à celui n° 11, Pr. 195; — examen des tracés étudiés pour celui n° 26, Pr. 201. — V. Agents-voyers; — Prestations; — Tarif. CHEMINS de petite communication, Exp. 51, — Pr. 109, 116 et 152. CHEVAUX : encouragements, Exp. 22 et 76, — Pr. 117, 131, 224 et 223. — V. Courses. CONGRES-DE-GARDE de la préfecture, Exp. 62, — Pr. 126. COURS d'accouchement, Exp. 76, — Pr. 131. COUR d'assises : éclairage, entretien, etc., Exp. 62, — Pr. 126. COURSES : frais de leur tenue, Exp. 76, — Pr. 130. CRÉDIT foncier : son organisation, Pr. 170. CULTES : abolition du cahier des charges des prêtres, Pr. 116. — V. Prisons. DEMANDE de M. Grignard, Pr. 209. DÉPÊCHES : création de bureaux de distribution, Pr. 110 et 209; — demande d'un service quotidien dans toutes les communes, Pr. 110 et 209; — demande de l'accélération du service entre Limoges et St-Léonard, Pr. 209. DÉPENSES pour le service de 1851, Exp. 23 à 25, 27, 34, 37, 55 à 89, — Pr. 121 à 134, 161, 162, 178, 189, 192, 194, 203, 214 à 220; — récapitulation générale, Exp. 88, — Pr. 221; — diverses et imprévues, Exp. 80, — Pr. 133 et 220. DÉPÔTS. — V. Quinine. DESTRUCTION des animaux nuisibles. — V. Primes. DÉTENUS politiques, Pr. 106 et 124. Dette arriérée, Exp. 68 et 81, — Pr. 128, 134 et 161. DICTIONNAIRE géographique. — V. Demande de M. Grignard. DISTRIBUTION (bureaux de distribution), — Pr. 110 et 209. DOMAINE. V. Bois; — Enregistrement. DROGUETES : surveillance, Exp. 80; — Pr. 116 et 133. ÉCLAIRAGE des tribunaux, Exp. 62, — Pr. 126. ÉCOLES: normale, question de son maintien ou de sa suppression, Exp. 14, — Pr. 181 et 184; — des arts et manufactures, Exp. 77; — Pr. 131 et 208; — d'agriculture, Exp. 6, 7, 8 et 50, — Pr. 113, 189, 191 et 192; — professionnelles, Exp. 51, — Pr. 130, 131 et 208; — de filles, Exp. 52, — Pr. 111; — vétérinaires, Exp. 76, — Pr. 130; — des arts et métiers, Exp. 11,
— Pr. 133 et 220. DÉPÔTS. — V. Quinine. DESTRUCTION des animaux nuisibles. — V. Primes. DÉTENUS politiques, Pr. 106 et 124. Dette arriérée, Exp. 68 et 81, — Pr. 128, 134 et 161. DICTIONNAIRE géographique. — V. Demande de M. Grignard. DISTRIBUTION (bureaux de distribution), — Pr. 110 et 209. DOMAINE. V. Bois; — Enregistrement. DROGUETES : surveillance, Exp. 80; — Pr. 116 et 133. ÉCLAIRAGE des tribunaux, Exp. 62, — Pr. 126. ÉCOLES: normale, question de son maintien ou de sa suppression, Exp. 14, — Pr. 181 et 184; — des arts et manufactures, Exp. 77; — Pr. 131 et 208; — d'agriculture, Exp. 6, 7, 8 et 50, — Pr. 113, 189, 191 et 192; — professionnelles, Exp. 51, — Pr. 130, 131 et 208; — de filles, Exp. 52, — Pr. 111; — vétérinaires, Exp. 76, — Pr. 130; — des arts et métiers, Exp. 11, — Pr. 131. ÉDIFICES départementaux. — l. Asile des aliénés; — Assurances; — Casernement de la gendarmerie; — Château de Rochechouart; — Hôtel de la préfecture; — Prisons; — Tribunaux. ÉGLISES: leur classement comme monuments historiques, Pr. 110. ÉLEVES. — V. Ecoles. EMPLOYES de la préfecture: indemnité aux secondaires, Exp. 75, — Pr. 130. EMPRUNT, Exp. 28; — paiement des intérêts, Exp. 84, — Pr 219. ENCOURAGEMENTS: à la race chevaline, Exp. 22 et 76, — Pr. 117, 131, 224, et 225; — à la race bovine, Exp. 16; — Pr. 117 et 192; — à l'agriculture, Exp. 15, — Pr. 130 et 192; — aux institutrices, Exp. 78, — Pr. 132. ENFANTS trouvés ou abandonnés, Exp. 17 et 65, — Pr. 193; — inspecteur du service, Exp. 19, — Pr. 194; — remboursement de mois de nourrice, Exp. 69 et 70, — Pr. 128 et 129; — médicaments et secours, Pr. 112. ENREGISTREMENT et domaines: leur produit, Exp. 9. ENSEIGNEMENT: sa gratuité, Pr. 115. — V. Instruction publique; — Instituteurs; — Institutrices. ÉPICHIERS: surveillance, Exp. 80; — Pr. 116 et 133. ÉPIDIÉMIES, Exp. 68, — Pr. 127. ÉNZOOTHÉPIES, Exp. 68, — Pr. 127 et 161. ÉTABLISSEMENTS de bienfaisance et
75, — Pr. 130. EMPRUNT, Exp. 28; — paiement des intérêts, Exp. 84, — Pr 219. ENCOURAGEMENTS: à la race chevaline, Exp. 22 et 76, — Pr. 117, 131, 224, et 225; — à la race bovine, Exp. 16; — Pr. 117 et 192; — à l'agriculture, Exp. 15, — Pr. 130 et 192; — aux institutrices, Exp. 78, — Pr. 132. ENFANTS trouvés ou abandonnés, Exp. 17 et 65, — Pr. 193; — inspecteur du service, Exp. 19, — Pr. 194; — remboursement de mois de nourrice, Exp. 69 et 70, — Pr. 128 et 129; — médicaments et secours, Pr. 112. ENREGISTREMENT et domaines: leur produit, Exp. 9. ENSEIGNEMENT: sa gratuité, Pr. 115. — V. Instruction publique; — Instituteurs; — Institutrices. ÉPICHIERS: surveillance, Exp. 80; — Pr. 116 et 133. ÉPIDIÉMIES, Exp. 68, — Pr. 127. ÉNZOOTHÉPIES, Exp. 68, — Pr. 127 et 161. ÉTABLISSEMENTS de bienfaisance et de prévoyance, Pr. 107 et 108. — V. Mendicité. EXCÉDANTS de largeur des routes. — V. Routes nationales. EXPOSÉ de M. le préfet, Exp. 3 à 89, — Pr. 91 et 101. EXPROPRIATION. — V. Jury. EXTINCTION de la mendicité. — V. Mendicité. F. FERMES-ÉCOLES — V. Agriculture; — Ecoles. FILLES-MÈRES. — V. Enfants trouvés. FLOTTAGE. — V. Service hydraulique. FOIRES et marchés: changement des époques de celles de Verneuil, Exp. 39, — Pr 147. — 240 — . FONCIER (impôt), Exp. 39 et 40, — Pr. 114, 116, 169 et 178. — V. Crédit. FONCTIONNAIRES: réduction des gros traitements, Pr. 105. FONDS commun: demande d'une plus large part dans sa distribution, Pr. 224. FORÊTS. — V. Bois. FRAIS de justice: dépense faite pour l'appropriation de la salle d'assises de la Vienne lors du jugement des prévenus des troubles de Limoges, Pr. 98. — V. Procédure. G. GENDARMERIE: réclamation des frères Picat, entrepreneurs de la caserne de Limoges, Exp. 38, — Pr. 132; — rétablissement du mur du jardin de ladite caserne, Exp. 55, — Pr. 121; — création de nouvelles brigades, Pr. 113 et 180. GRAINS (vente à caux), Exp. 50, — Pr. 149. GRATIFICATIONS. — V. Belles actions.
FILLES-MÈRES. — V. Enfants trouvés. FLOTTAGE. — V. Service hydraulique. FOIRES et marchés: changement des époques de celles de Verneuil, Exp. 39, — Pr 147. — 240 — . FONCIER (impôt), Exp. 39 et 40, — Pr. 114, 116, 169 et 178. — V. Crédit. FONCTIONNAIRES: réduction des gros traitements, Pr. 105. FONDS commun: demande d'une plus large part dans sa distribution, Pr. 224. FORÊTS. — V. Bois. FRAIS de justice: dépense faite pour l'appropriation de la salle d'assises de la Vienne lors du jugement des prévenus des troubles de Limoges, Pr. 98. — V. Procédure. G. GENDARMERIE: réclamation des frères Picat, entrepreneurs de la caserne de Limoges, Exp. 38, — Pr. 132; — rétablissement du mur du jardin de ladite caserne, Exp. 55, — Pr. 121; — création de nouvelles brigades, Pr. 113 et 180. GRAINS (vente à caux), Exp. 50, — Pr. 149. GRATIFICATIONS. — V. Belles actions. GRIGNARD. — V. Demandes. H. HERBORISTES: surveillance, Exp. 80, — Pr. 116 et 133. HOUILLE. — V. Mines. HOSPICES. — V. Malades indigents. HÔTEL de la préfecture: entretien, Exp. 56, — Pr. 121. HÔTELS des sous-préfectures: entretien, Exp. 56, — Pr. 121; — loyers, Exp. 57 et 69, — Pr. 122 et 128. — V. Mobilier. HYGIÈNE. — V. Conseils; — Logements insalubres. I. ILLUMINATIONS, Exp. 80, — Pr. 133. IMPÔTS: des boissons, Pr. 107; — pour la création de bureaux de bienfaisance, Pr. 107; — de consommation, Pr. 114; — du sel, Pr. 171. IMPRESSIONS: des budgets et comptes, Exp 66, — Pr. 127; — des listes électorales et du jury, Exp. 68 et 69, — Pr. 127 et 128; — du procès-verbal du Conseil général, Exp. 79 et 81, — Pr. 133 et 134; — leur mise en adjudication, Pr. 171. INCENDIES. — V. Assurances. INDEMNITÉS: aux ingénieurs, Exp. 64, 75 et 84, — Pr. 215,216 et 219; — à M. Boileau, Exp. 74, — Pr. 216; — aux employés de la préfecture, Exp. 75, — Pr. 130. INDIGENTS. — V. Malades; — Voyageurs. INSTITUTEURS primaires, Exp. 12, — Pr. 114 et 172. INSTITUTRICES, Exp. 78, — Pr.
122 et 128. — V. Mobilier. HYGIÈNE. — V. Conseils; — Logements insalubres. I. ILLUMINATIONS, Exp. 80, — Pr. 133. IMPÔTS: des boissons, Pr. 107; — pour la création de bureaux de bienfaisance, Pr. 107; — de consommation, Pr. 114; — du sel, Pr. 171. IMPRESSIONS: des budgets et comptes, Exp 66, — Pr. 127; — des listes électorales et du jury, Exp. 68 et 69, — Pr. 127 et 128; — du procès-verbal du Conseil général, Exp. 79 et 81, — Pr. 133 et 134; — leur mise en adjudication, Pr. 171. INCENDIES. — V. Assurances. INDEMNITÉS: aux ingénieurs, Exp. 64, 75 et 84, — Pr. 215,216 et 219; — à M. Boileau, Exp. 74, — Pr. 216; — aux employés de la préfecture, Exp. 75, — Pr. 130. INDIGENTS. — V. Malades; — Voyageurs. INSTITUTEURS primaires, Exp. 12, — Pr. 114 et 172. INSTITUTRICES, Exp. 78, — Pr. 132. INSTRUCTION publique, Exp. 12, 14 et 77, — Pr. 111; — sa gratuité, Pr. 115; — prélèvement en sa faveur, Exp. 11, — Pr. 131 et 208; — situation, Exp. 13, — Pr. 181; — vote de la dépense, Pr. 189. — V. Académie; — Ecoles; — Enseignement; — Jury; — Instituteurs; — Institutrices. IRRIGATIONS. — V. Service hydraulique. — 241 — J. JURY: pour les bourses nationales et départementales, Pr. 120; — d'expropriation, Exp. 49, — Pr. 225. JUSTICES de paix: dépenses, Exp. 62, — Pr. 126. JUSTICE. — V. Frais; — Procédure. LETtres. — V. Dépêches; — Postes. LITERIE. — V. Casernement. LISTES électorales et du jury, Exp. 68 et 69, — Pr. 127. LOGEMENTS insalubres, Exp. 50, — Pr. 153. LOIS: électorale, sa révision, Pr. 111; — sur l'administration départementale, communale et municipale, Exp. 50, — Pr. 105 et 199; — du 21 mai 1830, — V. Chemins de petite vicinalité; — sur la police du roulage, Exp. 52, — Pr. 156. LOYERS. — V. Casernement; — Hôtels des sous-préfectures. LYCÉE. — V. Instruction publique. M. MAIRES et adjoints, Pr. 115 et 199. MAISONS d'arrêt et de justice. — V. Prisons. MAISONS d'école, Pr. 115. MALADES
Jury; — Instituteurs; — Institutrices. IRRIGATIONS. — V. Service hydraulique. — 241 — J. JURY: pour les bourses nationales et départementales, Pr. 120; — d'expropriation, Exp. 49, — Pr. 225. JUSTICES de paix: dépenses, Exp. 62, — Pr. 126. JUSTICE. — V. Frais; — Procédure. LETtres. — V. Dépêches; — Postes. LITERIE. — V. Casernement. LISTES électorales et du jury, Exp. 68 et 69, — Pr. 127. LOGEMENTS insalubres, Exp. 50, — Pr. 153. LOIS: électorale, sa révision, Pr. 111; — sur l'administration départementale, communale et municipale, Exp. 50, — Pr. 105 et 199; — du 21 mai 1830, — V. Chemins de petite vicinalité; — sur la police du roulage, Exp. 52, — Pr. 156. LOYERS. — V. Casernement; — Hôtels des sous-préfectures. LYCÉE. — V. Instruction publique. M. MAIRES et adjoints, Pr. 115 et 199. MAISONS d'arrêt et de justice. — V. Prisons. MAISONS d'école, Pr. 115. MALADES indigents: distribution de quinine, Exp. 20, — Pr. 132; — frais de médicaments fournis, Exp. 69, — Pr. 129; — frais de séjour aux établissements thermaux, Exp. 11, — Pr. 131; — subvention aux hospices, Exp. 78, — Pr. 132 ; — admission aux hospices, Pr. 113 et 170. MALBRACHET. — Y. Ponts. MARCHÉS. — V. Foires. MÉDECINE : surveillance de son exercice, Exp. 80, — Pr. 115 et 116. MENDICITÉ : secours pour y remédier, Exp. 79, — Pr. 133 et 220. MENUES dépenses de justice, Exp. 62, — Pr. 126. METTRAY. — V. Colonie. MINES : exploitation de celles de houille situées dans le département de la Loire, Pr. 120. — Y. Service. MOBILIER : de la préfecture, Exp. 49 et 57, — Pr. 122 et 217; — des sous-préfectures, Exp. 57, — Pr. 122. MONTS-DE-PIÉTÉ, fr. 115. MONUMENTS historiques, Exp. 11, — Pr. 110 et 131. MUSÉE départemental, Exp. 22 et 77, — Pr. 131. N. NEUVILLARDS. — Y. Ponts. — 240 — 0. OBJETS divers adressés au Conseil, Pr. 118. ORPHELINS indigents, Exp. 79, — Pr. 133. OUVRAGES administratifs. — V. Administration. P. PÊCHE : modification du règlement, Pr. 146 et 199. PÉRÉQUATION de l'impôt, Pr.