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un long et sérieux examen. Elle n'a pas donné à son rapporteur la difficile mission de reproduire ici le débat qui s'est agité dans son sein au sujet de la grande législation des sucres ; elle n'a pas voulu resserrer cette large et haute question dans les bornes méticuleuses d'un chiffre de rendement elle se borne à déclarer que cette législation tout entière appelle une complète réforme. Jusque-là les drawback ne détruiront pas les abus ; ils ne feront que les déplacer. Quant au chiffre de rendement, sur lequel repose le drawback lui-même, elle pense que celui de 75.0/0 n'est pas exagéré, surtout si l'on songe que la fabrication des raffinés a fait de grands progrès. Dans l'état actuel de nos raffineries, il est possible qu'elles y trouvent du bénéfice et quelques autres de la perte ; mais les différences ne proviennent que des conditions plus ou moins avantageuses dans lesquelles elles s'exercent mutuellement. On ne doit dès lors considérer le chiffre du rendement que comme une sorte d'abonnement passé avec toutes, et non avec chacune en particulier. Il y a un double écueil à éviter dans la fixation du drawback. Si le chiffre du rendement est trop haut, les raffineries sont directement frappées, car elles ne rentrent pas dans l'intégralité du droit payé à l'entrée; si, au contraire, le rendement est fixé trop bas, l'excédent revient sans taxe dans la consommation, ce qui occasionne une perte pour le trésor et une concurrence désastreuse pour le réellement imposé. Nous sommes convaincus que à 750/0, les intérêts au fisc et ceux des raffineries sont également couverts. Dispositions réglementaires. Droit de tonnage. Le traité du 26 janvier 1828, passé entre la France et l'Angleterre, stipule que les navires des deux puissances doivent être réciproquement traités sur le pied des nationaux. En Angleterre, les droits de tonnage pour les nationaux ne sont pas uniformes. Un grand nombre de ports ont leur tarif et leur règlement particulier ; il y en a même certains dans lesquels on ne perçoit aucun droit. Cette circonstance présentait ses embarras et ses difficultés. On a été obligé de
raffineries sont directement frappées, car elles ne rentrent pas dans l'intégralité du droit payé à l'entrée; si, au contraire, le rendement est fixé trop bas, l'excédent revient sans taxe dans la consommation, ce qui occasionne une perte pour le trésor et une concurrence désastreuse pour le réellement imposé. Nous sommes convaincus que à 750/0, les intérêts au fisc et ceux des raffineries sont également couverts. Dispositions réglementaires. Droit de tonnage. Le traité du 26 janvier 1828, passé entre la France et l'Angleterre, stipule que les navires des deux puissances doivent être réciproquement traités sur le pied des nationaux. En Angleterre, les droits de tonnage pour les nationaux ne sont pas uniformes. Un grand nombre de ports ont leur tarif et leur règlement particulier ; il y en a même certains dans lesquels on ne perçoit aucun droit. Cette circonstance présentait ses embarras et ses difficultés. On a été obligé de recourir à une moyenne proportionnelle dont la résultante est en France, par contre, le droit de tonnage sur les nationaux est le même sur tous les points. Il était de 3 fr. 75 c. par tonneau. Aux termes de la convention du 26 janvier 1826, les navires anglais devant être reçus chez nous au droit de 1 fr. par tonneau, il n'y avait injustice à maintenir sur les nôtres le droit de 3 fr. 75 c. Le présent a pour but de faire disparaître cette inégalité et de niveler il vous propose d'accorder à vos propres navires, venant du Royaume-Uni, les avantages réservés dans nos ports aux navires anglais. Cette mesure se justifie assez d'elle-même, et vous la sanctionnerez sans doute avec autant d'empressement que votre commission. Toutefois, nous eussions cru manquer à notre premier devoir, si, à l'occasion du droit de tonnage, nous n'eussions pas sérieusement arrêté notre attention sur l'énorme différence qui existe entre les nôtres et ceux des puissances étrangères. C'est indubitablement à cette cause qu'il faut attribuer une part dans la cherté de notre navigation marchande. Votre commission n'a pas été invitée à vous présenter à ce sujet des dispositions réglementaires tout spéciales, si M. le
reçus chez nous au droit de 1 fr. par tonneau, il n'y avait injustice à maintenir sur les nôtres le droit de 3 fr. 75 c. Le présent a pour but de faire disparaître cette inégalité et de niveler il vous propose d'accorder à vos propres navires, venant du Royaume-Uni, les avantages réservés dans nos ports aux navires anglais. Cette mesure se justifie assez d'elle-même, et vous la sanctionnerez sans doute avec autant d'empressement que votre commission. Toutefois, nous eussions cru manquer à notre premier devoir, si, à l'occasion du droit de tonnage, nous n'eussions pas sérieusement arrêté notre attention sur l'énorme différence qui existe entre les nôtres et ceux des puissances étrangères. C'est indubitablement à cette cause qu'il faut attribuer une part dans la cherté de notre navigation marchande. Votre commission n'a pas été invitée à vous présenter à ce sujet des dispositions réglementaires tout spéciales, si M. le ministre du commerce, appelé dans son sein ne lui a formellement déclaré que toutes ses sollicitudes étaient vivement (concernées) par cette partie importante de notre législation. Il nous a donné l'assurance que les modifications qu'elle nécessite, et qui sont vivement clamées, seraient l'objet de ses constants efforts. D'après les communications que nous en avons obtenues, nous avons eu l'honneur d'espérer que ces modifications se réaliseront dans un avenir très prochain. Dès lors, nous avons dû en réserver l'initiative au gouvernement. Plombage. Votre précédente commission avait réduit le prix des plombs à 1.5 c. à 25 c. Ce prix est encore aujourd'hui de 23 c. à 50 c. Ce sujet a été de nouveau longuement débattu parmi nous. Deux opinions ont été formulées. Il est de notre devoir de vous en faire connaître les motifs. Le plombage soulève deux questions : L'une relative à la garantie que la douane a le droit d'exiger. L'autre a rapport à la question de l'impôt dont cette garantie (le) charge le commerce. Sur la première question votre commission s'est montrée unanime. Elle reconnaît, avec l'administration, que la formalité du plombage ne contribue pas à tous les abus, mais qu'elle a pour résultat essentiel d'indemnifier le
que nous en avons obtenues, nous avons eu l'honneur d'espérer que ces modifications se réaliseront dans un avenir très prochain. Dès lors, nous avons dû en réserver l'initiative au gouvernement. Plombage. Votre précédente commission avait réduit le prix des plombs à 1.5 c. à 25 c. Ce prix est encore aujourd'hui de 23 c. à 50 c. Ce sujet a été de nouveau longuement débattu parmi nous. Deux opinions ont été formulées. Il est de notre devoir de vous en faire connaître les motifs. Le plombage soulève deux questions : L'une relative à la garantie que la douane a le droit d'exiger. L'autre a rapport à la question de l'impôt dont cette garantie (le) charge le commerce. Sur la première question votre commission s'est montrée unanime. Elle reconnaît, avec l'administration, que la formalité du plombage ne contribue pas à tous les abus, mais qu'elle a pour résultat essentiel d'indemnifier le nombre. La loi du plombage remonte à 1791. Elle a donc sassé par l'épreuve de l'expérience et du temps. Jusqu'à ce que des formalités plus expéditives et plus sûres que celle qu'elle fournit aient été proposées, il y a convenance à en maintenir l'exécution. Elle procure à la douane des moyens de contrôle et d'examen dont il ne faut pas la dépouiller. Elle n'est pas d'ailleurs sans avantages pour le commerce, puisqu'elle l'affranchit d'une multitude de vérifications et de gènes qui amènent pour lui une grande perte de temps et qui produisent toujours des altérations dans la marchandise. C'est seulement sur le prix du plomb que les opinions se sont divisées. La minorité a fait observer que ce prix n'a pas varié depuis quarante ans ; que le montant du produit qu'il donne se répartit proportionnellement entre tous les employés secondaires, depuis le simple commis jusqu'aux vérificateurs ; que cette distribution a pour but de fournir un supplément à des traitements, qui, en vue de cette sorte de gratification, sont généralement modérés ; que, si elle était retirée, il faudrait augmenter le chiffre des appointements, ce qui aurait le grave inconvénient de répartir entre tous les contribuables un impôt qu'il
moyens de contrôle et d'examen dont il ne faut pas la dépouiller. Elle n'est pas d'ailleurs sans avantages pour le commerce, puisqu'elle l'affranchit d'une multitude de vérifications et de gènes qui amènent pour lui une grande perte de temps et qui produisent toujours des altérations dans la marchandise. C'est seulement sur le prix du plomb que les opinions se sont divisées. La minorité a fait observer que ce prix n'a pas varié depuis quarante ans ; que le montant du produit qu'il donne se répartit proportionnellement entre tous les employés secondaires, depuis le simple commis jusqu'aux vérificateurs ; que cette distribution a pour but de fournir un supplément à des traitements, qui, en vue de cette sorte de gratification, sont généralement modérés ; que, si elle était retirée, il faudrait augmenter le chiffre des appointements, ce qui aurait le grave inconvénient de répartir entre tous les contribuables un impôt qu'il est plus juste de faire supporter aux seuls intéressés; que le bénéfice réel. consultant du prix des plombs est un stimulant pour les employés dont il excite le zèle et dont il éloigne la corruption. La majorité, au contraire, a vu dans le prix excessif du plombage (auquel que soit le nom dont on le colore) une véritable rançon pour le commerce. Le plomb revient à l'administration à 6 ou 7 c., et elle le vend souvent même 55 c., ce qui équivaut à plus de 800 pour cent de la valeur. Il y a dans ce seul bénéfice, prélevé avec arbitraire et contrefacture, une sorte d'immoralité qui ne doit pas être sanctionnée par une loi. Il ne faut pas perdre de vue que le plombage s'applique à toutes les marchandises et qu'il en est un grand nombre qui ne peuvent vraiment pas supporter cette énormité de dépense. Soutient-on que le prix du plombage n'est pas un simple remboursement de frais, mais bien une taxe imposée au commerce? Dans ce cas, ne saurait trop s'élever contre une taxe aussi onéreuse, que le commerce saurait toujours considérée comme excessive et vexatoire, qui n'a pas, chez les yeux, le caractère de légalité
le nom dont on le colore) une véritable rançon pour le commerce. Le plomb revient à l'administration à 6 ou 7 c., et elle le vend souvent même 55 c., ce qui équivaut à plus de 800 pour cent de la valeur. Il y a dans ce seul bénéfice, prélevé avec arbitraire et contrefacture, une sorte d'immoralité qui ne doit pas être sanctionnée par une loi. Il ne faut pas perdre de vue que le plombage s'applique à toutes les marchandises et qu'il en est un grand nombre qui ne peuvent vraiment pas supporter cette énormité de dépense. Soutient-on que le prix du plombage n'est pas un simple remboursement de frais, mais bien une taxe imposée au commerce? Dans ce cas, ne saurait trop s'élever contre une taxe aussi onéreuse, que le commerce saurait toujours considérée comme excessive et vexatoire, qui n'a pas, chez les yeux, le caractère de légalité et de justice qui dispose sans doute, au commerce, aucun intérêt à une réduction dans le traitement des employés des douanes ; il la verrait avec regret; mais il directement la bien On évalue à plus de 700,000 fr. le produit annuel du prix de la matière ne s'élevant pas à plus de 3000 fr. Donc, en excitant fortement l'administration, elle peut être mise à l'abri de la corruption. C'est au vrai travail, l'institution du plombage, la position des employés s'est beaucoup améliorée, les plombs ont considérablement augmenté, encore, de telle sorte que le commerce les profits en étaient prévus, il faut en outre reconnaître que l'intérêt de la France est grand sur son territoire de grandes masses de transits, et que, de ce fait, elle ne doit rien négliger pour diminuer les frais auxquels le plombage concepts trop élevé de porter les lieux de transits, Or, il est surtout pour que les petites voiles d'une faible valeur totales ces considérations, votre commission l'a réduit à 4 c. Pacage du bétail. Nous n'avons pu admettre l'article 2 du projet temps immédiat dans nos hautes montagnes des Pyrénées, depuis la frontière, les Propriétaires français des troupeaux et bêtes à laine en
à plus de 3000 fr. Donc, en excitant fortement l'administration, elle peut être mise à l'abri de la corruption. C'est au vrai travail, l'institution du plombage, la position des employés s'est beaucoup améliorée, les plombs ont considérablement augmenté, encore, de telle sorte que le commerce les profits en étaient prévus, il faut en outre reconnaître que l'intérêt de la France est grand sur son territoire de grandes masses de transits, et que, de ce fait, elle ne doit rien négliger pour diminuer les frais auxquels le plombage concepts trop élevé de porter les lieux de transits, Or, il est surtout pour que les petites voiles d'une faible valeur totales ces considérations, votre commission l'a réduit à 4 c. Pacage du bétail. Nous n'avons pu admettre l'article 2 du projet temps immédiat dans nos hautes montagnes des Pyrénées, depuis la frontière, les Propriétaires français des troupeaux et bêtes à laine en Espagne sont dans l'usage de les faire passer l'hiver hors du territoire français dans l'intérieur de l'Espagne, où ils passent avec l'avantage d'un climat plus doux et d'un pâturage plus abondant, les faire rentrer en France qu'au retour de l'été. L'ordonnance du 8 juillet 1834 a détruit ces "sacs" tout en retenant par les plus anciens traités des passezeries et considère de droit commun comme un droit naturel. Elle stipule, que le pâturage du lieu où le bétail entre en Espagne, ne pourra en aucune condition espacer, & réimporter assujettis de pendant le pâturage sur le territoire. L'excution de l'ordonnance serait en quelque sorte une amputation autant sur l'intérêt du gouvernement est de favoriser et la charge agricole, de leurs Propriétaires, et la charte de Louis XI, sont froids et très peu de montagnes, sur lesquelles votre commission de 1835 avait introduit dans les articles du projet de loi une disposition à cet effet, de conscience, "Seront exemptes de droits d'entrée les navires de nation étrangère, lorsqu'elles seront destinées à la navigation, sur l'infériorité de la France relativement à la Cette disposition était, on l'a noté, de nos machines de navigation à la vapeur, à cause de l'infériorité de leurs
en retenant par les plus anciens traités des passezeries et considère de droit commun comme un droit naturel. Elle stipule, que le pâturage du lieu où le bétail entre en Espagne, ne pourra en aucune condition espacer, & réimporter assujettis de pendant le pâturage sur le territoire. L'excution de l'ordonnance serait en quelque sorte une amputation autant sur l'intérêt du gouvernement est de favoriser et la charge agricole, de leurs Propriétaires, et la charte de Louis XI, sont froids et très peu de montagnes, sur lesquelles votre commission de 1835 avait introduit dans les articles du projet de loi une disposition à cet effet, de conscience, "Seront exemptes de droits d'entrée les navires de nation étrangère, lorsqu'elles seront destinées à la navigation, sur l'infériorité de la France relativement à la Cette disposition était, on l'a noté, de nos machines de navigation à la vapeur, à cause de l'infériorité de leurs poussées des plus fortes de l'impuissance de nos fabriques à les concevoir. Nous vous proposons également d'exempter des machines destinées à notre navigation. Nous sommes arrivés, messieurs, au terme des ordres que vous avez confiés. N'oublions pas en terminant que des ordres avaient été contestés individuellement dans la chambre, qui représente les intérêts faisant hommage et leur sanction. Elles rendent des éloges un si grand du ministre qui les a conçues; plus qu'on arrive à la loi et les exécute. C'est par la création des consommateurs qu'on multiplie les produits ; c'est par de libres échanges. L'Angleterre a brûlé des livres et qu'on crée des démocraties. La France attendra tard, Washington pour accroître les siens. L'offre de réforme des moyens plus pacifiques que Imprimerie de l'Assemblée (Hôtel et Bourses).
représente les intérêts faisant hommage et leur sanction. Elles rendent des éloges un si grand du ministre qui les a conçues; plus qu'on arrive à la loi et les exécute. C'est par la création des consommateurs qu'on multiplie les produits ; c'est par de libres échanges. L'Angleterre a brûlé des livres et qu'on crée des démocraties. La France attendra tard, Washington pour accroître les siens. L'offre de réforme des moyens plus pacifiques que Imprimerie de l'Assemblée (Hôtel et Bourses).
LUNDI 38 MARS 1910 CINQ CENTIMES ONZIÈME ANNEE. — 3e SERIE — N° 3573 LES NOUVELLES JOURNAL QUOTIDIEN DU SOIR IMPRIMERIE : Boulevard Bugeaud, 9 Les annonceurs — Imprimerie à part — temps et couteurs pour réunir nos étranges patronages — Rédaction et Administration : 30, rue Pasteur, 30 — ALGER Édition Télégraphique : 10 HEURES. ANNONCES ET RECLAMES Nos lecteurs peuvent nous faire connaître : À AIR FRANCE : 4, rue du Jardin — À PARIS À l'ATTENTION Haras. À partir de maintenant, pour louer un appartement, faites appel à l'Agence Exposantiale de l'Haras, qui propose des logements à des prix réduits. SERVIES, SERVICES, SERVICES, JUDICIELS ET AVOCATS ALGER, LE 27 MARS 1910 La Course à la Mort Le premier soin d’une concierge avinée, quand un quidam quelconque s'occupe de louer un appartement, est de s'enquérir combien il a d’enfants. Les enfants sont demandés, sollicités, exigés à cor et à cri par tous les propriétaires ; mais, le discours termine, la manifestation patriotique suit, chacun — y compris les propriétaires théoriques — s'empresse de louer les enfants connus de la juste. Un ne veut aucun part. En suite, même si la concierge et les propriétaires sont accommodants, il serait difficile pour l’ouvrier, pour le petit employé, de trouver à Alger un logement suffisamment grand pour la famille d'ordinaire nombreuse ; et assez bon marché pour ne point trop grever le modeste salaire habituel. C’est avec quelque inquiétude, en effet, que l'on voit, dans les nombreuses constructions élevées chaque jour, que les prix des loyers deviennent de plus en plus impossibles aux moyennes et aux petites bourses. Dans les quartiers excentriques, même ceux qu'on n'atteint qu’avec l’aide des tramways, après un voyage assez long, les propriétaires sont devenus exigeants. Des loyers qu'on payait, il y a 25 ans, une vingtaine de francs se sont élevés couramment à 35 et 40 francs. Je connais, pour ma part, un locataire fidèle qui, depuis 30 ans, habite la même maison ; à l'aide de ses loyers, il a permis au propriétaire de rentrer dans ses fonds de première mise, capital et intérêts compris
difficile pour l’ouvrier, pour le petit employé, de trouver à Alger un logement suffisamment grand pour la famille d'ordinaire nombreuse ; et assez bon marché pour ne point trop grever le modeste salaire habituel. C’est avec quelque inquiétude, en effet, que l'on voit, dans les nombreuses constructions élevées chaque jour, que les prix des loyers deviennent de plus en plus impossibles aux moyennes et aux petites bourses. Dans les quartiers excentriques, même ceux qu'on n'atteint qu’avec l’aide des tramways, après un voyage assez long, les propriétaires sont devenus exigeants. Des loyers qu'on payait, il y a 25 ans, une vingtaine de francs se sont élevés couramment à 35 et 40 francs. Je connais, pour ma part, un locataire fidèle qui, depuis 30 ans, habite la même maison ; à l'aide de ses loyers, il a permis au propriétaire de rentrer dans ses fonds de première mise, capital et intérêts compris ; il n’empêche qu'on vient de lui infliger une augmentation mensuelle de 15 fr. Si l’on compte avec ça la cherté d'épice de plus en plus grande des denrées, de la viande, des poissons, et de tous autres objets d’alimentation, chacun s'accorde à dire que la vie est devenue impossible. En effet, si la vie augmente chaque jour, si les frais s'accroissent, les salaires, en général, restent les mêmes et la famille s'amplifie. Aussi, assiste-t-on aux spectacles les plus touchants. On rogne sur tout, sur la nourriture, sur les soins de l'hygiène. Il faut qu’une modification qu’on ne peut pas laisser, celle de simplifier la vie. — Dame ! c'est que si l’habit ne fait pas le moine, il fait bien souvent les situations ; et il les défait aussi. Mais si chacun récrime, personne n’a l’air de songer à remédier à cette situation qui deviendra bientôt intolérable, même à l’aide des prodiges d'économie faits par tous. Les autorités, à tous les degrés de la hiérarchie ont cependant le devoir strict de se soucier de cette crise véritablement inquiétante. Quelques individualités ont tenté généreusement quelques efforts assez ignorés, malheureusement, et peu fructueux. Ils ont toutefois montré un chemin que nos
En effet, si la vie augmente chaque jour, si les frais s'accroissent, les salaires, en général, restent les mêmes et la famille s'amplifie. Aussi, assiste-t-on aux spectacles les plus touchants. On rogne sur tout, sur la nourriture, sur les soins de l'hygiène. Il faut qu’une modification qu’on ne peut pas laisser, celle de simplifier la vie. — Dame ! c'est que si l’habit ne fait pas le moine, il fait bien souvent les situations ; et il les défait aussi. Mais si chacun récrime, personne n’a l’air de songer à remédier à cette situation qui deviendra bientôt intolérable, même à l’aide des prodiges d'économie faits par tous. Les autorités, à tous les degrés de la hiérarchie ont cependant le devoir strict de se soucier de cette crise véritablement inquiétante. Quelques individualités ont tenté généreusement quelques efforts assez ignorés, malheureusement, et peu fructueux. Ils ont toutefois montré un chemin que nos édiles feraient bien de suivre. Ce que quelques Sociétés ont tenté avec un succès médiocre, une municipalité pourrait sans doute le même. Et les amusements, je veux parler de la constitution de cités ouvrières où se grouperaient en grand nombre, dans logements simples mais spacieux, mais salubres et situés suivant les principes de l'hygiène élémentaire, un grand nombre de ménages. Il importerait que fut adjoint à cette cité ouvrière, une coopérative dont le fonctionnement assurerait à ses habitants des comestibles aux prix les plus réduits. La proposition, certes, n'a rien d'une innovation. En de nombreuses villes de l'Europe, de pareilles institutions ont été fondées et donnent de bons résultats. Mais il faut se hâter, à Alger, si l'on veut arriver à temps : car une des conditions essentielles de la réussite d’une affaire semblable est l'achat de terrains à des prix suffisamment réduits. Or, le prix de ces formidables. Les anciens jardins nuptuels du hammam et du Ruisseau, déjà si lointains, se payent à des prix très élevés ; que sera-ce dans dix ans ? Pour pouvoir construire des cités ouvrières, il faudra aller à Fort-de-l’Eau, et encore. Or, la première condition de ces cités est de ne point être