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plus sage de s'en tenir à l'impôt de 10 % sur le chiffre d'affaires, qui est admis par tous. (Applaudissements.) M. Charles Dumont, rapporteur général, reprend ses arguments en faveur de la nécessité d'obtenir des ressources. On a augmenté considérablement les cédules de l'impôt sur le revenu, notamment sur les bénéfices agricoles. On ne peut excuser le gaspillage, surtout le luxe grossier, « le besoin de l'embellissement ». (sic). Il faut faire des économies pour soutenir les besoins impérieux de nos régions libérées et de nos industries. Les objets de luxe, il faut les exporter chez les neutres, ces enrichis de la guerre; Mais la taxe de luxe ne doit pas peser sur les objets fabriqués et commandés en France, et des exceptions doivent être prévues pour les étrangers de passage. La Chambre ne dégrèvera pas les objets de luxe pour surcharger les objets usuels : « Pas de taxe de luxe, conclut-il, pas d'équilibre de justice. » (Applaudissements.) M. Amel-Charles Rendu se refuse à supprimer la taxe de luxe pour ne pas aggraver la taxe sur les affaires. L'amendement Leboucq (suppression de la taxe de luxe), est finalement repoussé par 408 voix contre 115. (Applaudissements divers.) M. J.-L. Dumesnil propose de supprimer la taxe de 5 % sur les petits hôtels. M. Charles Dumont repousse l'amendement dans l'intérêt même du tourisme. L'amendement Dumesnil est adopté par 303 voix contre 243. M. Barcelon (Alpes-Maritimes), auteur d'un amendement, déclare que l'adoption de cet amendement, qui protège l'industrie hôtelière en réorganisation, lui donne satisfaction. Il compte que le gouvernement, dans le classement des hôtels, s'efforcera de protéger le mouvement touristique, et retire son amendement. (Applaudissements.) La suite du débat est renvoyée à 3 heures. La séance est levée à midi et un quart. SEANCE DE L'APRES-MIDI La séance est ouverte à 3 h. 10, sous la présidence de M. Lefèbvre du Préy, vice-président. Sans débat, on vote un projet modifiant la législation des pensions civiles et militaires de retour du Sénat. On reprend la discussion des nouveaux impôts. A la suite du vote de l'amendement, de 3 % sur les hôtels de
propose de supprimer la taxe de 5 % sur les petits hôtels. M. Charles Dumont repousse l'amendement dans l'intérêt même du tourisme. L'amendement Dumesnil est adopté par 303 voix contre 243. M. Barcelon (Alpes-Maritimes), auteur d'un amendement, déclare que l'adoption de cet amendement, qui protège l'industrie hôtelière en réorganisation, lui donne satisfaction. Il compte que le gouvernement, dans le classement des hôtels, s'efforcera de protéger le mouvement touristique, et retire son amendement. (Applaudissements.) La suite du débat est renvoyée à 3 heures. La séance est levée à midi et un quart. SEANCE DE L'APRES-MIDI La séance est ouverte à 3 h. 10, sous la présidence de M. Lefèbvre du Préy, vice-président. Sans débat, on vote un projet modifiant la législation des pensions civiles et militaires de retour du Sénat. On reprend la discussion des nouveaux impôts. A la suite du vote de l'amendement, de 3 % sur les hôtels de seconde catégorie, un déficit était creusé dans les recettes. M. J.-L. Dumesnil s'est alors mis d'accord avec la commission des Finances pour proposer un texte transactionnel. D'après ce texte, les hôtels sont divisés en trois catégories : ceux de première catégorie paient 10 %, ceux de seconde catégorie 3 %, et il est prévu une troisième catégorie pour les plus modestes, 169 pensions de famille, qui paieront 1 %. M. Colrat fait observer qu'on fait de grands efforts pour améliorer les hôtels de province. Lorsque ce sera fait, est-ce que le ministre les taxera comme des palaces ? M. François Marsal, ministre des Finances, se déclare d'accord avec M. J.-L. Dumesnil. Le classement des hôtels se fera par une commission « dans laquelle seront représentés les délégués des syndicats d'hôteliers et les associations de tourisme. M. Gaston Vidal ne veut taxer que les palaces. L'amendement de M. J.-L. Dumesnil, portant à 3 % le taux de l'impôt pour le logement et la consommation sur place de boissons et denrées alimentaires dans les établissements de seconde catégorie, est adopté à mains levées. On adopte les 10 % pour les établissements de première catégorie. Puis, la Chambre aborde l'amendement déposé par M.
et il est prévu une troisième catégorie pour les plus modestes, 169 pensions de famille, qui paieront 1 %. M. Colrat fait observer qu'on fait de grands efforts pour améliorer les hôtels de province. Lorsque ce sera fait, est-ce que le ministre les taxera comme des palaces ? M. François Marsal, ministre des Finances, se déclare d'accord avec M. J.-L. Dumesnil. Le classement des hôtels se fera par une commission « dans laquelle seront représentés les délégués des syndicats d'hôteliers et les associations de tourisme. M. Gaston Vidal ne veut taxer que les palaces. L'amendement de M. J.-L. Dumesnil, portant à 3 % le taux de l'impôt pour le logement et la consommation sur place de boissons et denrées alimentaires dans les établissements de seconde catégorie, est adopté à mains levées. On adopte les 10 % pour les établissements de première catégorie. Puis, la Chambre aborde l'amendement déposé par M. Forgeot, qui pour les marchandises tend à percevoir la taxe de luxe seulement sur la portion du prix dépassant le prix moyen normal desdits objets, tel qu'il est fixé semestriellement par le ministre des Finances. M. François Marsal, ministre des Finances. — Cet amendement est fort difficile à appliquer. Où sera le chiffre normal ! Cet amendement ferait perdre une partie fort importante des recettes, que l'on ne peut chiffrer. La commission, dit M. Charles Dumont, ne peut davantage accepter une disposition si compliquée dans son application. L'amendement Forgeot est repoussé par 385 voix contre 140. Sans discussion, la Chambre adopte le taux de 10 % pour les ventes au détail ou à la consommation des marchandises, denrées ou objets classés comme étant de luxe; On revient alors au premier paragraphe de l'article 120, qui fixe à 1 % le taux de l'impôt sur le chiffre d'affaires. Pour protéger le petit commerce, Anatole Manceau (Maine-et-Loire), défend un amendement qui gradue le taux selon le chiffre d'affaires : 1 1/2 % de 2 à 10 millions, etc. Il accepte la disjonction proposée par la commission. M. Despas propose que l'article 120 n'entre en application qu'après publication du nouveau décret de classification
sera le chiffre normal ! Cet amendement ferait perdre une partie fort importante des recettes, que l'on ne peut chiffrer. La commission, dit M. Charles Dumont, ne peut davantage accepter une disposition si compliquée dans son application. L'amendement Forgeot est repoussé par 385 voix contre 140. Sans discussion, la Chambre adopte le taux de 10 % pour les ventes au détail ou à la consommation des marchandises, denrées ou objets classés comme étant de luxe; On revient alors au premier paragraphe de l'article 120, qui fixe à 1 % le taux de l'impôt sur le chiffre d'affaires. Pour protéger le petit commerce, Anatole Manceau (Maine-et-Loire), défend un amendement qui gradue le taux selon le chiffre d'affaires : 1 1/2 % de 2 à 10 millions, etc. Il accepte la disjonction proposée par la commission. M. Despas propose que l'article 120 n'entre en application qu'après publication du nouveau décret de classification des objets de luxe. M. Bokanowski. — Le même jour sera publié le décret appliquant la loi et la liste des objets de luxe. L'amendement, combattu par le gouvernement et la commission, est néanmoins adopté. L'amendement de M. de Dion, appuyé par M. Charles Baron, tendant à ne frapper que d'une taxe de 5 % les voitures automobiles au-dessous de 12 HP, est rejeté par 413 voix contre 75. Un amendement de M. Castel, contresigné par M. Herriot, accordant aux communes un prélèvement sur la taxe de luxe, est disjoint, mais avec prise en considération. L'article 185 est enfin adopté, après 24 heures de discussion. L'article 121 est relatif à la composition de la commission spéciale qui, dans les départements, classera les établissements de première, deuxième et troisième catégorie. A la demande de M. Barcelon, un délégué des grandes associations de tourisme ou des syndicats d'initiative locaux figurera dans la commission. L'article 121 est adopté. D'après l'article 122, l'impôt de 1, de 3 % ou de 2 % est acquitté par les personnes qui y sont assujetties par l'article 117, c'est-à-dire par les commerçants ou les personnes accomplissant des actes de commerce. Toutefois, pour les marchés conclus antérieurement à la
d'une taxe de 5 % les voitures automobiles au-dessous de 12 HP, est rejeté par 413 voix contre 75. Un amendement de M. Castel, contresigné par M. Herriot, accordant aux communes un prélèvement sur la taxe de luxe, est disjoint, mais avec prise en considération. L'article 185 est enfin adopté, après 24 heures de discussion. L'article 121 est relatif à la composition de la commission spéciale qui, dans les départements, classera les établissements de première, deuxième et troisième catégorie. A la demande de M. Barcelon, un délégué des grandes associations de tourisme ou des syndicats d'initiative locaux figurera dans la commission. L'article 121 est adopté. D'après l'article 122, l'impôt de 1, de 3 % ou de 2 % est acquitté par les personnes qui y sont assujetties par l'article 117, c'est-à-dire par les commerçants ou les personnes accomplissant des actes de commerce. Toutefois, pour les marchés conclus antérieurement à la promulgation de la loi, la taxe de 10 % sera supportée par l'acheteur. L'article 122 est adopté. L'article 123 oblige les commerçants qui ne tiennent pas habituellement une comptabilité d'avoir un livre aux pages numérotées, sur lequel ils inscriront jour par jour, sans blanc ni ratière, chacune des ventes et achats effectués, et, s'il s'agit de louage de services, chacun des courtages, commissions ou profits perçus. L'article 123 est adopté. L'article 124 oblige les commerçants à présenter leurs livres et pièces comptables à toute réquisition des agents des contributions directes et à remettre chaque mois à l'administration un relevé de leur chiffre d'affaires pendant le mois précédent. Cet article soulève de nombreuses objections. On demande le renvoi de la discussion. Le président de la commission et le ministre des Finances adjurera la Chambre de tenir usages séance demain matin. La clôture de lundi est repoussée par 401 voix contre 197. La séance de demain matin est ensuite décidée et la séance est levée à sept heures. ÉCHOS PARLEMENTAIRES La révision des marchés de la Guerre Paris, 24. — La commission des marchés a terminé ce matin l'examen des articles du projet de loi sur la révision des marchés. Le rapporteur
achats effectués, et, s'il s'agit de louage de services, chacun des courtages, commissions ou profits perçus. L'article 123 est adopté. L'article 124 oblige les commerçants à présenter leurs livres et pièces comptables à toute réquisition des agents des contributions directes et à remettre chaque mois à l'administration un relevé de leur chiffre d'affaires pendant le mois précédent. Cet article soulève de nombreuses objections. On demande le renvoi de la discussion. Le président de la commission et le ministre des Finances adjurera la Chambre de tenir usages séance demain matin. La clôture de lundi est repoussée par 401 voix contre 197. La séance de demain matin est ensuite décidée et la séance est levée à sept heures. ÉCHOS PARLEMENTAIRES La révision des marchés de la Guerre Paris, 24. — La commission des marchés a terminé ce matin l'examen des articles du projet de loi sur la révision des marchés. Le rapporteur présentera mardi prochain à la commission le texte qu'elle a arrêté et qui s'inspire à la fois du projet du gouvernement et du rapport de la commission des marchés de la précédente législature. Le projet de loi sur la révision des marchés de guerre prévoit notamment que la benzole laissée aux fournisseurs ne dépassera pas un maximum de 10 % du montant du marché ou 10 % du montant du capital engagé. LA REDECTION DE "MUBEIGE" Paris, 25. — Avant que commence l'interrogatoire du général Ville, le général Lefèvre, défenseur technique du gouverneur de Maubeuge, donne lecture des ordres du jour de ce dernier, qui sont empreints d'une patriotique énergie. Interrogatoire du général Ville Le général Ville se lève ensuite. À la déclaration de guerre, il se trouvait à Lille comme commandant du génie de la région. Il avait la place de Maubeuge dans ses attributions au point de vue technique et avait été affecté à Maubeuge en cas de mobilisation. Le général indique dans quelles conditions déplorables il a pris son commandement. Tous les moyens lui faisaient défaut. Le 3 septembre, le général Fournier nomma le général Ville, qu'il connaissait depuis longtemps et en qui il avait toute confiance,
aux fournisseurs ne dépassera pas un maximum de 10 % du montant du marché ou 10 % du montant du capital engagé. LA REDECTION DE "MUBEIGE" Paris, 25. — Avant que commence l'interrogatoire du général Ville, le général Lefèvre, défenseur technique du gouverneur de Maubeuge, donne lecture des ordres du jour de ce dernier, qui sont empreints d'une patriotique énergie. Interrogatoire du général Ville Le général Ville se lève ensuite. À la déclaration de guerre, il se trouvait à Lille comme commandant du génie de la région. Il avait la place de Maubeuge dans ses attributions au point de vue technique et avait été affecté à Maubeuge en cas de mobilisation. Le général indique dans quelles conditions déplorables il a pris son commandement. Tous les moyens lui faisaient défaut. Le 3 septembre, le général Fournier nomma le général Ville, qu'il connaissait depuis longtemps et en qui il avait toute confiance, chef du terrain des attaques. Le général Ville réunit les chefs des unités placées sous ses ordres et leur annonça que l'attaque allait commencer. Un colonel se déclarant fatigué, fut remplacé immédiatement par le chef de bataillon le plus ancien. Le général Ville, en rapportant cet incident, rajoute : "Je ne voulais pas avoir sous mes ordres un officier n'ayant pas le sentiment complet du APRÈS L'ARRÊT Le prolétariat maritime paiera les frais de l'infamie Caillaux Paris, 24. — M. de Moro Giafferi annonce ce matin que, par un télégramme, les syndicats maritimes, qui comprennent aussi bien les officiers de la marine marchande que les mécaniciens, font savoir que "Le prolétariat veut prendre à sa charge les frais du procès" laissés à M. Caillaux. En liberté Paris, 25. — Un grand nombre de journalistes et de photographes de presse s'étaient donné rendez-vous ce matin, à Neuilly, devant la maison de santé où depuis quelques mois logeait M. Joseph Caillaux. À 9 heures, M. Joseph Caillaux apparut, vêtu d'un pyjama blanc, sur le seuil du pavillon qu'il habite. Il se promena dans le jardin. Apercevant les journalistes, il leur fit de loin un signe de la main, puis il rentra dans
ne voulais pas avoir sous mes ordres un officier n'ayant pas le sentiment complet du APRÈS L'ARRÊT Le prolétariat maritime paiera les frais de l'infamie Caillaux Paris, 24. — M. de Moro Giafferi annonce ce matin que, par un télégramme, les syndicats maritimes, qui comprennent aussi bien les officiers de la marine marchande que les mécaniciens, font savoir que "Le prolétariat veut prendre à sa charge les frais du procès" laissés à M. Caillaux. En liberté Paris, 25. — Un grand nombre de journalistes et de photographes de presse s'étaient donné rendez-vous ce matin, à Neuilly, devant la maison de santé où depuis quelques mois logeait M. Joseph Caillaux. À 9 heures, M. Joseph Caillaux apparut, vêtu d'un pyjama blanc, sur le seuil du pavillon qu'il habite. Il se promena dans le jardin. Apercevant les journalistes, il leur fit de loin un signe de la main, puis il rentra dans ses appartements. À 10 heures, l'ancien président du Conseil, en complet de ville, s'approcha de la grille, accompagné d'une personne : "Bonjour, messieurs, dit-il aux journalistes, permettez-moi de vous présenter mon partenaire au billard." M. Caillaux serra quelques mains et se prêta au désir des photographes, puis s'éloigna. À 11 h. 20, M. Bonnet-Maury, président de la cour de justice, arriva à la maison de santé de Neuilly et signifia à M. Caillaux l'arrêt de la cour. Une heure après, M. Faralicq, commissaire-adjoint au directeur de la police judiciaire, est arrivé à son tour et a notifié à M. Gaillaux l'arrêté d'interdiction de séjour qui le concerne, ainsi que son ordre d'élargissement. Cet Arrêté d'interdiction de séjour est conçu exactement selon la formule des arrêtés d'interdiction de séjour concernant les condamnés de droit commun, et dont nous parlons d'autre part. Quelques instants après, l'ancien président du Conseil est parti de Neuilly dans son auto, accompagné de Mme Gaillaux, de M. Moutet, son défenseur, et du professeur Basch, son uncle. Il s'est rendu immédiatement à son domicile, rue Alphonse de Neuville, où il s'est refusé à faire toute déclaration à la presse. Il a dit simplement : "Ayez pitié de ma
h. 20, M. Bonnet-Maury, président de la cour de justice, arriva à la maison de santé de Neuilly et signifia à M. Caillaux l'arrêt de la cour. Une heure après, M. Faralicq, commissaire-adjoint au directeur de la police judiciaire, est arrivé à son tour et a notifié à M. Gaillaux l'arrêté d'interdiction de séjour qui le concerne, ainsi que son ordre d'élargissement. Cet Arrêté d'interdiction de séjour est conçu exactement selon la formule des arrêtés d'interdiction de séjour concernant les condamnés de droit commun, et dont nous parlons d'autre part. Quelques instants après, l'ancien président du Conseil est parti de Neuilly dans son auto, accompagné de Mme Gaillaux, de M. Moutet, son défenseur, et du professeur Basch, son uncle. Il s'est rendu immédiatement à son domicile, rue Alphonse de Neuville, où il s'est refusé à faire toute déclaration à la presse. Il a dit simplement : "Ayez pitié de ma fatigue. Je serai dans la Sarthe dans trois ou quatre jours. Dites bien que je ne serai pas à Paris le jour du 1er mai." Quelques cris de : "Vive Gaillaux ! À bas Caillaux !" se sont fait entendre dans la rue; mais il y avait très peu de curieux. LE MOUVEMENT GRÉVISTE EN ALSACE-LORRAINE À Strasbourg Strasbourg, 21. — La grève générale continue. Un arrêté préfectoral ayant ordonné la réquisition de toutes les automobiles, les chauffeurs des particuliers se sont mis en grève. Les syndicalistes de Strasbourg continuent à protester violemment contre la présence de la division marocaine, division à fourragère rouge qui était dernièrement à Francfort, les journaux allemands avaient également protesté contre l'emploi de ces troupes. EN ITALIE Une grève des services publics à Milan Milan, 24. — Hier matin a commencé la grève des employés municipaux dans la province de Milan. Les bureaux de toutes communes sont fermés. Au total, plus de 5.000 personnes, dont les médecins, les secrétaires communaux, les sages-femmes, les employés, etc., sont en grève. Les services publics sont suspendus, de même que le service de l'inhumation. La grève générale à Venise Venise, 24. — À la suite d'un incident de caserne
curieux. LE MOUVEMENT GRÉVISTE EN ALSACE-LORRAINE À Strasbourg Strasbourg, 21. — La grève générale continue. Un arrêté préfectoral ayant ordonné la réquisition de toutes les automobiles, les chauffeurs des particuliers se sont mis en grève. Les syndicalistes de Strasbourg continuent à protester violemment contre la présence de la division marocaine, division à fourragère rouge qui était dernièrement à Francfort, les journaux allemands avaient également protesté contre l'emploi de ces troupes. EN ITALIE Une grève des services publics à Milan Milan, 24. — Hier matin a commencé la grève des employés municipaux dans la province de Milan. Les bureaux de toutes communes sont fermés. Au total, plus de 5.000 personnes, dont les médecins, les secrétaires communaux, les sages-femmes, les employés, etc., sont en grève. Les services publics sont suspendus, de même que le service de l'inhumation. La grève générale à Venise Venise, 24. — À la suite d'un incident de caserne dans lequel un soldat, a été tué accidentellement, par un officier, la chambre du travail a proclamé la grève générale, qui commence à minuit. Situation grave en Cilicie Constantinople, 24, — La situation en Cilicie reste inquiétante. Les troupes françaises sont isolées à Pozantli, où les combats continuent. La voie ferrée a été endommagée et quelques centaines d'employés des chemins de fer grecs et arméniens ont été égorgés dans les environs de Bilemedick. Des milliers de réfugiés sont concentrés à Adana, où règne une grande détresse. Violents combats entre Japonais et Russes Tokio, 21 (retardée). — Les attaques bolshevistes continuent aux environs de Tschita. On estime les forces bolchévistes à 60,000 hommes. La 20e division bolchéviste transportée de Bosnie est arrivée à Verkhne-Odinsk. À Stretensk et à Khabarovsk, des combats acharnés continuent entre Japonais et Bouriats. DES NÉGOCIATIONS Vladivostok, 21 (retardée). — Le commandement japonais a fait au zemstvo les propositions suivantes : l'armée russe se retirera à une distance de 30 kilomètres des garnisons japonaises; le zemstvo remettra temporairement en garde aux Japonais les vaisseaux, fabriques de munitions, canons et munitions, et rétablira rapidement les moyens de transport, tâche à laquelle les Japonais sont disposés à prêter leur concours.
ferrée a été endommagée et quelques centaines d'employés des chemins de fer grecs et arméniens ont été égorgés dans les environs de Bilemedick. Des milliers de réfugiés sont concentrés à Adana, où règne une grande détresse. Violents combats entre Japonais et Russes Tokio, 21 (retardée). — Les attaques bolshevistes continuent aux environs de Tschita. On estime les forces bolchévistes à 60,000 hommes. La 20e division bolchéviste transportée de Bosnie est arrivée à Verkhne-Odinsk. À Stretensk et à Khabarovsk, des combats acharnés continuent entre Japonais et Bouriats. DES NÉGOCIATIONS Vladivostok, 21 (retardée). — Le commandement japonais a fait au zemstvo les propositions suivantes : l'armée russe se retirera à une distance de 30 kilomètres des garnisons japonaises; le zemstvo remettra temporairement en garde aux Japonais les vaisseaux, fabriques de munitions, canons et munitions, et rétablira rapidement les moyens de transport, tâche à laquelle les Japonais sont disposés à prêter leur concours. Le Japonais permettront que les Russes ont certains effets de police dans la zone de 30 kilomètres. Le commandement russe a fait les contre-propositions suivantes : conclusion immédiate d'un armistice; l'armée russe se retirera dans la région de l'Amour et de Khabarovsk, conservera pour la réparation du matériel de transport les fabriques mentionnées dans les propositions Japonaises; l'armée russe conservera, également les vaisseaux pour la garde des côtes et ne livrera pas son matériel de guerre. Le remplacement des navires coulés à Scapa-Flow Londres, 24. — Deux cuirassés modernes allemands, l'Oldenburg et le Posse, sont arrivés aujourd'hui dans le Firth of Forth et ont été remis aux autorités navales, en remplacement des vaisseaux coulés à Scapa Flow. CORONIQUE BREST BULLETIN METEOROLOGIQUE Paris, 21. — La pression atmosphérique revient élevée sur l'ouest, et le centre de l'Europe elle dépasse 759 millimètres dans le nord-ouest de la France. Un minimum perte sur la Méditerranée (Alicante, 457 millimètres). Le vent en faible du sud-ouest sur la Manche, du nord sur nos côtes de l'Océan variable en provençal est assez fort du nord-ouest dans le golfe du Lion. Les pluies ont été rares et faibles en France. On a reçu 1 millimètre d'eau à