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11. 11 vieillards, sans domicile de secours, à la charge exclusive de l'État, ont été admis à l'Assistance par M. le Ministre de l'Intérieur, en exécution de l'article 16 de la loi, savoir : 1. — Thomas, Thiébaud, de Troyes. 2. — Front, Cléophas, de Paisy-Cosdon. 3. — Parisol, Jean, de Troyes. 4. — Dubois, Veuve Desauge, de Troyes. 5. — Vernier, Veuve Charpy, de Monlceaux. 6. — Driffort, Nicolas-Emile, de Troyes. 7. — Second, Pierre, de Fontvannes (décédé). 8. — Guénol, Marie, femme Second, de Fontvannes. 9. — Aubour, François-Julien, de Nogent-sur-Seine. 10. — Bognon, Alphonse, de Villenauxe. 11. — Jacquemoll, Veuve Ferron, de Troyes. Le nommé Pelizel, Albert, de Romilly, admis à l'assistance à domicile, en 1908, est décédé en 1909. Les sus-nommés ont été assistés de la manière suivante : A domicile 10 Hospitalisés 2 Le nombre des vieillards, infirmes et incurables, hospitalisés, en application de l'article 31 de la loi de 1905, exclusivement à la charge des établissements hospitaliers, est de 69. Les dépenses du Service ont été les suivantes : Assistés ayant le domicile de secours communal. Allocations mensuelles 365.887 20 Hospitalisations 22.024 58 Entretien chez des particuliers 240 Frais pour certificats médicaux Frais de transport 10 30 388.162 08 Assistés ayant le domicile de secours départemental. Allocations mensuelles 4.248 04 Hospitalisations 2.997 11 Frais de transport 85 Frais d'inhumation 44 25 7.290 55 Assistés sans domicile de secours. Allocations mensuelles 470 05 Hospitalisations 518 59 Frais de transport Total 1.088 64 A reporter 396.541 27 ASSISTANCE ET HYGIENE PUBLIQUE. 173 Report 396.541 27 Frais d'administration du Service. Personnel 3.979 99 Contrôle sur place 486 65 Imprimés 696 36 Frais afférents au paiement des allocations mensuelles, par les Comptables chargés de ce Service (Remise aux Comptables) 1.224.84 Frais d'envoi de fonds, aux assistés, par la poste 8 75 Total général 402.937 80 Ces dépenses ont été payées et réparties entre les Communes, le Département et l'État, savoir : Assistés ayant le domicile de Secours communal. Chapitre 10, article 2 : Allocations mensuelles 365.887 20 Chapitre 10, article 3 : Frais d'hospitalisation 22.024 58 Chapitre 10,
transport 10 30 388.162 08 Assistés ayant le domicile de secours départemental. Allocations mensuelles 4.248 04 Hospitalisations 2.997 11 Frais de transport 85 Frais d'inhumation 44 25 7.290 55 Assistés sans domicile de secours. Allocations mensuelles 470 05 Hospitalisations 518 59 Frais de transport Total 1.088 64 A reporter 396.541 27 ASSISTANCE ET HYGIENE PUBLIQUE. 173 Report 396.541 27 Frais d'administration du Service. Personnel 3.979 99 Contrôle sur place 486 65 Imprimés 696 36 Frais afférents au paiement des allocations mensuelles, par les Comptables chargés de ce Service (Remise aux Comptables) 1.224.84 Frais d'envoi de fonds, aux assistés, par la poste 8 75 Total général 402.937 80 Ces dépenses ont été payées et réparties entre les Communes, le Département et l'État, savoir : Assistés ayant le domicile de Secours communal. Chapitre 10, article 2 : Allocations mensuelles 365.887 20 Chapitre 10, article 3 : Frais d'hospitalisation 22.024 58 Chapitre 10, article 4 : Frais d'entretien chez des particuliers 240 Chapitre 10, article 5 : Frais pour certificats médicaux. Chapitre 10, article 6 : Frais de transport 10 30 Total à reporter 388,162 08 174 DEUXIÈME PARTIE. — CHAPITRE IV. Report 388.102 08 A déduire : Contingents communaux 128.908 77 Reste 259.193 31 Assistés ayant le domicile de secours départemental. Chapitre 10, article 8 : Allocations mensuelles 4.248 04 Chapitre 10, article 9 : Frais d'hospitalisation et d'inhumation 3.041 66 Chapitre 10, article 12 : Frais de transport 85 Assistés sans domicile de secours. Chapitre 10, article 13 : Allocations mensuelles 470 05 Chapitre 10, article 14 : Frais d'hospitalisation 618 59 Total 1.088 64 Chapitre 10, article 15 : Frais d'administration du Service dans le Département 0.396 59 Total donnant droit à la subvention de l'État : 272.880 45 Montant de la subvention de l'État. 65 % 177.372 29 ASSISTANCE ET HYGIENE PUBLIQUE. 17u Résumé : A la charge des Communes 128.968 77 A la charge du Département, 35 % 95.508 16 A la charge de l'État (177.372 29 + 1.088 64) 178.460 93 Total égal 402.937 86 La subvention directe et complémentaire de l'État aux Communes, pour dépenses occasionnées
259.193 31 Assistés ayant le domicile de secours départemental. Chapitre 10, article 8 : Allocations mensuelles 4.248 04 Chapitre 10, article 9 : Frais d'hospitalisation et d'inhumation 3.041 66 Chapitre 10, article 12 : Frais de transport 85 Assistés sans domicile de secours. Chapitre 10, article 13 : Allocations mensuelles 470 05 Chapitre 10, article 14 : Frais d'hospitalisation 618 59 Total 1.088 64 Chapitre 10, article 15 : Frais d'administration du Service dans le Département 0.396 59 Total donnant droit à la subvention de l'État : 272.880 45 Montant de la subvention de l'État. 65 % 177.372 29 ASSISTANCE ET HYGIENE PUBLIQUE. 17u Résumé : A la charge des Communes 128.968 77 A la charge du Département, 35 % 95.508 16 A la charge de l'État (177.372 29 + 1.088 64) 178.460 93 Total égal 402.937 86 La subvention directe et complémentaire de l'État aux Communes, pour dépenses occasionnées par l'Assistance des vieillards, des infirmes et des incurables, excédant la proportion de 10 assistés pour 1.000 habitants (art. 27, § 4 de la loi de 1905), a été, pour 108 Communes, de 3.242 fr. 46. Le chiffre des dépenses d'assistance à domicile ne semble pas devoir augmenter sensiblement, par suite de l'application des taux fixés pour la deuxième période de 3 ans, qui a commencé à courir le 1er janvier 1910, et qui sont, dans beaucoup de Communes, inférieurs à ceux qui avaient été fixés pour la période précédente. En exécution de la loi de 1905 et des instructions ministérielles, des recours ont été exercés, en 1909, en vertu de l'art. 5, par les Municipalités intéressées et par mes soins. Il en résulte que les sommes ci-après ont été remboursées par les enfants ou par les successions : 1° — Remboursement d'avances sur des dépenses afférentes à l'exercice 1909 569 2° — Remboursement d'avances sur les dépenses antérieures à 1909 : a) Aux Communes 93 40 b) Au Département 86 20 c) A l'État 100 10 Total 339 70 176 DEUXIÈME PARTIE. — CHAPITRE IV. Du recours exercé, par mes soins, contre des enfants de deux assistés sans domicile
suite de l'application des taux fixés pour la deuxième période de 3 ans, qui a commencé à courir le 1er janvier 1910, et qui sont, dans beaucoup de Communes, inférieurs à ceux qui avaient été fixés pour la période précédente. En exécution de la loi de 1905 et des instructions ministérielles, des recours ont été exercés, en 1909, en vertu de l'art. 5, par les Municipalités intéressées et par mes soins. Il en résulte que les sommes ci-après ont été remboursées par les enfants ou par les successions : 1° — Remboursement d'avances sur des dépenses afférentes à l'exercice 1909 569 2° — Remboursement d'avances sur les dépenses antérieures à 1909 : a) Aux Communes 93 40 b) Au Département 86 20 c) A l'État 100 10 Total 339 70 176 DEUXIÈME PARTIE. — CHAPITRE IV. Du recours exercé, par mes soins, contre des enfants de deux assistés sans domicile de secours, il est résulté, dans un cas, que les enfants ont pris, devant le Juge de Paix, l'engagement de subvenir aux besoins de l'assisté, qui a été rayé des listes. Dans l'autre, les enfants ont été condamnés à verser une pension alimentaire de 13 fr. 20 par mois, somme qui a été déduite, par M. le Ministre de l'Intérieur, de l'allocation à servir à l'intéressé. Le contrôle sur place a été exercé par M. l'Inspecteur du Service des Enfants assistés, délégué spécialement par mes soins, à cet effet, dans 27 Communes du Département. Les résultats de l'enquête et les renseignements recueillis ont été communiqués aux Conseils municipaux intéressés qui, après examen, ont prononcé la radiation de 20 assistés, appartenant à 6 Communes, dont la ville de Bar-sur-Aube, qui pouvaient être secourus par leurs enfants, et effectué des réductions sur les allocations accordées à 11 vieillards, possédant des ressources dont il n'avait pas été fait état lors de leur inscription sur les listes d'assistance. Les allocations ainsi supprimées et les réductions pratiquées représentent ensemble une diminution mensuelle de 240 fr. du chiffre des dépenses et par conséquent une économie annuelle de 2880 fr. Le contrôle sur pièces, qui donne lieu
qui a été déduite, par M. le Ministre de l'Intérieur, de l'allocation à servir à l'intéressé. Le contrôle sur place a été exercé par M. l'Inspecteur du Service des Enfants assistés, délégué spécialement par mes soins, à cet effet, dans 27 Communes du Département. Les résultats de l'enquête et les renseignements recueillis ont été communiqués aux Conseils municipaux intéressés qui, après examen, ont prononcé la radiation de 20 assistés, appartenant à 6 Communes, dont la ville de Bar-sur-Aube, qui pouvaient être secourus par leurs enfants, et effectué des réductions sur les allocations accordées à 11 vieillards, possédant des ressources dont il n'avait pas été fait état lors de leur inscription sur les listes d'assistance. Les allocations ainsi supprimées et les réductions pratiquées représentent ensemble une diminution mensuelle de 240 fr. du chiffre des dépenses et par conséquent une économie annuelle de 2880 fr. Le contrôle sur pièces, qui donne lieu à une importante correspondance, en ce qui. concerne la détermination des ressources propres des assistés, la constitution des dossiers des personnes ayant le domicile de secours départemental ou n'ayant pas de domicile de secours, etc. a eu pour résultat, à la suite des renseignements donnés aux Municipalités intéressées, de réaliser des réductions assez importantes sur le chiffre des allocations accordées. ASSISTANCE ET HYGIÈNE PUBLIQUES. 177 Neuf recours ont été formés devant la Commission centrale, instituée en exécution de l'article 17, par des assistés, contre les décisions des Commissions cantonales rejetant leur demande d'admission à l'assistance. Celle Assemblée a admis 4 de ces réclamations, dont une en partie seulement, et a rejeté les 5 autres. En résumé, la loi de 1905 est bien comprise des Bureaux d'assistance et des Conseils municipaux. Elle fonctionne très régulièrement et n'a donné lieu à aucune difficulté sérieuse. Au sujet de l'application de celle loi dans l'Aube, je crois devoir ajouter que M, l'Inspecteur général des Services administratifs, dans son rapport adressé, en 1909, à M. le Ministre de l'Intérieur, s'exprime ainsi: « Et il semble bien, à voir le faible chiffre des bénéficiaires de la loi de 1905, dans l'Aube, (2.113) que cette loi soit
des réductions assez importantes sur le chiffre des allocations accordées. ASSISTANCE ET HYGIÈNE PUBLIQUES. 177 Neuf recours ont été formés devant la Commission centrale, instituée en exécution de l'article 17, par des assistés, contre les décisions des Commissions cantonales rejetant leur demande d'admission à l'assistance. Celle Assemblée a admis 4 de ces réclamations, dont une en partie seulement, et a rejeté les 5 autres. En résumé, la loi de 1905 est bien comprise des Bureaux d'assistance et des Conseils municipaux. Elle fonctionne très régulièrement et n'a donné lieu à aucune difficulté sérieuse. Au sujet de l'application de celle loi dans l'Aube, je crois devoir ajouter que M, l'Inspecteur général des Services administratifs, dans son rapport adressé, en 1909, à M. le Ministre de l'Intérieur, s'exprime ainsi: « Et il semble bien, à voir le faible chiffre des bénéficiaires de la loi de 1905, dans l'Aube, (2.113) que cette loi soit appliquée, ici, avec équité et modération. » Enfin, les vieillards, les infirmes ou les incurables proposés pour être hospitalisés, en exécution de la loi de 1905, ne peuvent pas toujours, en raison du nombre restreint de lits dont disposent les Hospices publics de l'Aube, être placés immédiatement. Actuellement 13 vieillards attendent leur placement dans un établissement hospitalier. SERVICE DES ALIÉNÉS. Répartition des Dépenses de 1909. J'aurai l'honneur de soumettre à l'examen de l'Assemblée départementale l'état des dépenses effectuées, en 1909, pour le Service des Aliénés. Ces dépenses qui s'élèvent à la somme de 155.257 16 ont été réparties de la façon suivante : A la charge des Familles 1.685-86 — des Communes 43.240 90 — du Département: 95.930 40 Total égal 155.257 16 Comme pour les dépenses des Enfants Assistés, je prierai le Conseil général de vouloir bien exprimer, en termes formels, que cette répartition a été faite conformément aux bases adoptées par cette Assemblée. SANTÉ PUBLIQUE. APPLICATION DE LA LOI DU 15 FÉVRIER 1902, RELATIVE A LA PROTECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE. Conseil d'hygiène. — Commissions sanitaires. — Vaccin. — Épidémies. — Désinfection. Bureau municipal d'hygiène. Fonctionnement du Service municipal de désinfection. Répartition des dépenses du Service, pendant l'année
attendent leur placement dans un établissement hospitalier. SERVICE DES ALIÉNÉS. Répartition des Dépenses de 1909. J'aurai l'honneur de soumettre à l'examen de l'Assemblée départementale l'état des dépenses effectuées, en 1909, pour le Service des Aliénés. Ces dépenses qui s'élèvent à la somme de 155.257 16 ont été réparties de la façon suivante : A la charge des Familles 1.685-86 — des Communes 43.240 90 — du Département: 95.930 40 Total égal 155.257 16 Comme pour les dépenses des Enfants Assistés, je prierai le Conseil général de vouloir bien exprimer, en termes formels, que cette répartition a été faite conformément aux bases adoptées par cette Assemblée. SANTÉ PUBLIQUE. APPLICATION DE LA LOI DU 15 FÉVRIER 1902, RELATIVE A LA PROTECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE. Conseil d'hygiène. — Commissions sanitaires. — Vaccin. — Épidémies. — Désinfection. Bureau municipal d'hygiène. Fonctionnement du Service municipal de désinfection. Répartition des dépenses du Service, pendant l'année 1909. Les dépenses occasionnées par le Conseil d'hygiène départemental, les Commissions sanitaires d'arrondissement, le Service de la Vaccination gratuite et obligatoire et celui des Épidémies, se sont élevées, en 1909, à 9.885 fr. 29. Conformément aux prescriptions de l'article 26 de la loi du 15 février 1902, complétée par la loi du 22 juin 1906, ces dépenses ont été réparties de la manière suivante : A la charge des Communes 5.180 59 — du Département. 2.822 82 — de l'État : 1.881 88 Total, égal 9.885 29 Les frais d'organisation du Service départemental de désinfection se sont élevés à 5.850 fr. et on les a répartis comme suit : A la charge du Département 3.510 » — de l'État 2.340 » Total égal.... 5.850 » Enfin les dépenses du Bureau municipal d'hygiène et du fonctionnement du Service municipal de désinfection de la Ville de Troyes, se sont élevées à 14.332 fr. 29 et ont été réparties de la manière suivante : A la charge de la Ville de Troyes. 12,899 06 — du Département 859 94 — de l'État 573 29 Total égal 14.332 29 180 Chapitre V. SUBVENTIONS AUX SOCIÉTÉS. Demandes de subventions. Sociétés déjà subventionnées. Diverses Associations réclament,
loi du 22 juin 1906, ces dépenses ont été réparties de la manière suivante : A la charge des Communes 5.180 59 — du Département. 2.822 82 — de l'État : 1.881 88 Total, égal 9.885 29 Les frais d'organisation du Service départemental de désinfection se sont élevés à 5.850 fr. et on les a répartis comme suit : A la charge du Département 3.510 » — de l'État 2.340 » Total égal.... 5.850 » Enfin les dépenses du Bureau municipal d'hygiène et du fonctionnement du Service municipal de désinfection de la Ville de Troyes, se sont élevées à 14.332 fr. 29 et ont été réparties de la manière suivante : A la charge de la Ville de Troyes. 12,899 06 — du Département 859 94 — de l'État 573 29 Total égal 14.332 29 180 Chapitre V. SUBVENTIONS AUX SOCIÉTÉS. Demandes de subventions. Sociétés déjà subventionnées. Diverses Associations réclament, du Département, le renouvellement des subventions qu'elles ont déjà obtenues de l'Assemblée départementale pour les aider à développer les œuvres d'humanité, d'assistance mutuelle, etc., qu'elles ont entreprises. Je ne puis que laisser au Conseil général le soin de déterminer, d'après le degré d'intérêt de l'œuvre et la situation financière du Département, l'importance de l'allocation qui peut être attribuée à chacune de ces Sociétés, ci-après désignées : « Société de Protection des Engagés volontaires » élevés sous la tutelle administrative ; « La Coopération des Idées. » — U. P. de Troyes. — Alliance Française ». Association Nationale pour la propagation de la langue française dans les Colonies et à l'Étranger ; « Société de Patronage des Libérés de l'Aube » : « Souvenir Français », Association nationale pour l'édification et pour l'entretien des tombes des militaires et marins, morts pour la Patrie ; « Croix Rouge française », Union des Femmes de France; Assistance à l'armée ; Secours aux victimes de désastres publics; École Française de Bonneterie de Troyes. Société d'encouragement à l'agriculture de l'arrondissement de Bar-sur-Aube ; Société d'Agriculture de Bar-sur-Seine; Société d'Horticulture de Nogent-sur-Seine ; Concours de machines agricoles, Expositions et expériences agricoles diverses. (Subvention au Comice); Comice
Département, l'importance de l'allocation qui peut être attribuée à chacune de ces Sociétés, ci-après désignées : « Société de Protection des Engagés volontaires » élevés sous la tutelle administrative ; « La Coopération des Idées. » — U. P. de Troyes. — Alliance Française ». Association Nationale pour la propagation de la langue française dans les Colonies et à l'Étranger ; « Société de Patronage des Libérés de l'Aube » : « Souvenir Français », Association nationale pour l'édification et pour l'entretien des tombes des militaires et marins, morts pour la Patrie ; « Croix Rouge française », Union des Femmes de France; Assistance à l'armée ; Secours aux victimes de désastres publics; École Française de Bonneterie de Troyes. Société d'encouragement à l'agriculture de l'arrondissement de Bar-sur-Aube ; Société d'Agriculture de Bar-sur-Seine; Société d'Horticulture de Nogent-sur-Seine ; Concours de machines agricoles, Expositions et expériences agricoles diverses. (Subvention au Comice); Comice Agricole départemental ; Société d'Apiculture de l'Aube; « L'Abeille », Société Apicole; Société Horticole, Vigneronne et Forestière de l'Aube; Fédération des Associations Agricoles ; Bulletin de la Fédération des Associations agricoles ; Caisse départementale d'assurances mutuelles agricoles contre l'incendie, de l'Aube; Société Vétérinaire de l'Aube ; Société des Jardins Ouvriers de Troyes ; Société de Patronage du « Jardin pour Tous » ; Société d'encouragement pour l'amélioration de la race chevaline; Société d'équitation de Troyes (Société de Courses) ; « Le Messager Troyen », Fédération des Sociétés Colombophiles de l'Aube ; Caisse départementale de réassurance contre la mortalité du bétail ; Club aéronautique de l'Aube; Société amicale des Pêcheurs à la ligne Truyens; Société amicale des Pêcheurs à la ligne de Romilly-sur-Seine; Société amicale des Pêcheurs à la ligne de Nogent-sur-Seine; Société des Chasseurs de l'Aube ; Société civile de Tir, de Troyes ; L'Avenir Troyen », Société de Tir et d'Instruction militaire ; « La Patriote de Troyes », Société de Tir et de Gymnastique ; Société Scolaire de Tir de l'École normale d'Instituteurs de Troyes; Société de Tir mixte d'Estissac ; « La Vedette », Société de Tir mixte de Chaudrey ; Société de Tir mixte de Romilly-sur-Seine
de Troyes ; Société de Patronage du « Jardin pour Tous » ; Société d'encouragement pour l'amélioration de la race chevaline; Société d'équitation de Troyes (Société de Courses) ; « Le Messager Troyen », Fédération des Sociétés Colombophiles de l'Aube ; Caisse départementale de réassurance contre la mortalité du bétail ; Club aéronautique de l'Aube; Société amicale des Pêcheurs à la ligne Truyens; Société amicale des Pêcheurs à la ligne de Romilly-sur-Seine; Société amicale des Pêcheurs à la ligne de Nogent-sur-Seine; Société des Chasseurs de l'Aube ; Société civile de Tir, de Troyes ; L'Avenir Troyen », Société de Tir et d'Instruction militaire ; « La Patriote de Troyes », Société de Tir et de Gymnastique ; Société Scolaire de Tir de l'École normale d'Instituteurs de Troyes; Société de Tir mixte d'Estissac ; « La Vedette », Société de Tir mixte de Chaudrey ; Société de Tir mixte de Romilly-sur-Seine ; Société de Tir mixte de Bar-sur-Aube ; Société de Tir mixte de Bar-sur-Seine; Société de Tir mixte de Ville-sur-Arce; Société de Tir mixte de Messy-sur-Seine; Société de Tir mixte de Nogent-sur-Seine ; Société de Tir mixte de Prusy ; « La Fraternelle de Planty », Société scolaire de Tir ; « La Trouannaise », Société mixte de Tir et de Gymnastique ; « La Sentinelle de Maizières-la-Grande-Paroisse », Société de Gymnastique et de Tir ; « Le Réveil de Troyes », Société de Gymnastique et d'Armes. « La Persévérante de Troyes », Société de Gymnastique et de Tir. Société Artistique de l'Aube ; Œuvre de l'Orphelinat de l'Enseignement primaire de France ; Société de Secours et d'Hospitalisation pour les orphelins des ouvriers et employés des Chemins de fer français ; Société de Secours Mutuels des Chefs Cantonniers-et Cantonniers de l'Aube ; Caisse des Victimes du Devoir ; SUBVENTIONS. 183 Dispensaire gratuit pour Enfants malades indigents, et Consultations de Nourrissons, à Troyes ; Société d'Éducation familiale ; Mutualité Maternelle de l'Aube ; Caisse de Prévoyance contre le Chômage; Société d'Études et d'applications sanitaires de l'Aube, École ambulante de laiterie ; « L'Étendard de Troyes », Fanfare de Trompettes ; Fédération
; « La Trouannaise », Société mixte de Tir et de Gymnastique ; « La Sentinelle de Maizières-la-Grande-Paroisse », Société de Gymnastique et de Tir ; « Le Réveil de Troyes », Société de Gymnastique et d'Armes. « La Persévérante de Troyes », Société de Gymnastique et de Tir. Société Artistique de l'Aube ; Œuvre de l'Orphelinat de l'Enseignement primaire de France ; Société de Secours et d'Hospitalisation pour les orphelins des ouvriers et employés des Chemins de fer français ; Société de Secours Mutuels des Chefs Cantonniers-et Cantonniers de l'Aube ; Caisse des Victimes du Devoir ; SUBVENTIONS. 183 Dispensaire gratuit pour Enfants malades indigents, et Consultations de Nourrissons, à Troyes ; Société d'Éducation familiale ; Mutualité Maternelle de l'Aube ; Caisse de Prévoyance contre le Chômage; Société d'Études et d'applications sanitaires de l'Aube, École ambulante de laiterie ; « L'Étendard de Troyes », Fanfare de Trompettes ; Fédération des Sociétés Musicales de l'Aube, Organisation d'une bibliothèque musicale La Société d'Histoire départementale de la Révolution; L'Union départementale des Sapeurs-Pompiers de l'Aube. Société d'Horticulture de Nogent-sur-Seine. Demande de Subvention. La Société d'Horticulture de Nogent-sur-Seine organise, pour les 27, 28 et 29 août prochain, une exposition, générale horticole, à Nogent même. A raison des dépenses relativement considérables auxquelles l'obligera cette exposition, la Société prie le Conseil général de vouloir bien augmenter, pour celle année, le chiffre de la subvention, qu'habituellement, il lui alloue. Je prierai l'Assemblée départementale de vouloir bien examiner la suite qu'il convient de donner à cette demande. 184 Chapitre VI. Bâtiments Départementaux. « Le Rapt », œuvre de M. Suchetel. Projet d'installation, par la Ville de Troyes, sur la Place de la Préfecture. Par délibération du 13 Mai dernier, le Conseil Général a, en ce qui concerne l'approbation des dispositions projetées, par la Ville de Troyes, pour l'installation, sur la Place de la Préfecture, de l'œuvre de M. Suchetel, « Le Rapt », décidé qu'une visite des lieux serait faite, par l'Assemblée Départementale, avant toute décision. J'aurai l'honneur, à cet effet, de tenir le dossier de cette affaire à la disposition du Conseil Général. École normale d'Instituteurs de