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toujours les parties s'accusent de mauvaise foi : puissent-elles se calomnier mutuellement ! L'état des procès civils n'en doit pas moins être donné, comme celui des procès criminels. Sans doute, dans la variété innombrable des faits et des questions de droit qui donnent lieu aux procès civils, les parties qui ont de la probité, ou qui tiennent à ce que leur honneur et leur bonne foi ne soient pas ternis, soumettent leurs difficultés à des arbitrages, souvent l'une d'elles l'a offert. Il serait donc important de joindre l'état des jugements d'arbitres à celui des procès civils. Espérons, Messieurs, que cet état, si on parvient à le former, démontrera qu'on se souvient encore, chez nous, de cette antique loyauté française si renommée, du moins qu'il existe encore quelque honte de paraître l'avoir oubliée. Les finances, l'état administratif, la marine et la diplomatie constituent ce qu'on appelle la force publique. Elles seront, Messieurs, l'objet de vos recherches et vous donneront des résultats d'un grand intérêt. La force publique des états ou des nations réside dans le terrible droit des armes, comme dans le système de leurs alliances. Le droit des armes s'exerce par les armées de terre, et de mer. Vous considérerez, à leur égard, leur composition, le système qui les dirige, le recrutement qui les forme, l'éducation militaire qui y rend propre. Une multitude de questions, de recherches, de résultats est ouverte à vos travaux. La diplomatie et le système de nos alliances forment une partie bien essentielle de la force publique; vous examinerez avec sagesse, mais avec cette réserve que commande la nature de ces relations internationales, les principes de la diplomatie, les intérêts respectifs des nations, le but que doit se proposer un système bien raisonné des alliances, et le développement des moyens qu'emploie la diplomatie, les négociations, traités et conventions de tout ordre qui en sont les résultats. Les finances forment la partie la plus importante de la force publique des nations. Sans doute les revenus de l'Etat et ses charges présentent beaucoup de points de recherches et d'analyse, le système qui les dirige, la sévère économie qui
à leur égard, leur composition, le système qui les dirige, le recrutement qui les forme, l'éducation militaire qui y rend propre. Une multitude de questions, de recherches, de résultats est ouverte à vos travaux. La diplomatie et le système de nos alliances forment une partie bien essentielle de la force publique; vous examinerez avec sagesse, mais avec cette réserve que commande la nature de ces relations internationales, les principes de la diplomatie, les intérêts respectifs des nations, le but que doit se proposer un système bien raisonné des alliances, et le développement des moyens qu'emploie la diplomatie, les négociations, traités et conventions de tout ordre qui en sont les résultats. Les finances forment la partie la plus importante de la force publique des nations. Sans doute les revenus de l'Etat et ses charges présentent beaucoup de points de recherches et d'analyse, le système qui les dirige, la sévère économie qui réduit les dépenses, et augmente et double les revenus, les éléments du crédit public qui, dans un grand état, est la vie de ses finances exigent et méritent toutes vos méditations. Il est un point important de la Statistique que nos statuts n'ont point abordé. C'est la clef de la voûte de l'édifice que vous allez élever, et le prix, j'ose le dire, le plus flatteur, de vos travaux; c'est le recensement des forces physiques, intellectuelles ou morales et politiques des nations. Nous devons atteindre cependant ce grand résultat car il renferme une démonstration vive et entraînante, que la science de la Statistique est utile en elle-même, philosophique pour ceux qui s'y livrent, féconde en résultats pour les populations qui en seront l'objet. Il y a du patriotisme, il y aura un noble sentiment d'orgueil national à éprouver et à communiquer, dans ces développements et dans le recensement complet des forces de tout ordre, d'abord de son pays, ensuite de toutes les autres nations civilisées. Aucune, Messieurs, n'est un enfant déshérité de la grande famille du Monde; toutes les nations ont, ou ont eu, leurs jours de gloire sociale; toutes ont des droits à leur estime mutuelle; et soit que
voûte de l'édifice que vous allez élever, et le prix, j'ose le dire, le plus flatteur, de vos travaux; c'est le recensement des forces physiques, intellectuelles ou morales et politiques des nations. Nous devons atteindre cependant ce grand résultat car il renferme une démonstration vive et entraînante, que la science de la Statistique est utile en elle-même, philosophique pour ceux qui s'y livrent, féconde en résultats pour les populations qui en seront l'objet. Il y a du patriotisme, il y aura un noble sentiment d'orgueil national à éprouver et à communiquer, dans ces développements et dans le recensement complet des forces de tout ordre, d'abord de son pays, ensuite de toutes les autres nations civilisées. Aucune, Messieurs, n'est un enfant déshérité de la grande famille du Monde; toutes les nations ont, ou ont eu, leurs jours de gloire sociale; toutes ont des droits à leur estime mutuelle; et soit que vous en considériez les forces physiques, intellectuelles et politiques d'une manière absolue, soit que vous examiniez les rapports qu'elles ont avec celles des nations voisines, les points de comparaison qui les en rapprochent ou les faits de dissidence qui les en éloignent, vous serez convaincu de cette vérité. Les forces physiques peuvent être moins fécondes et les avantages moraux plus abondants, ou bien la situation politique peut racheter l'insuffisance des unes et des autres. Mais l'instruction et l'industrie ont une puissance qu'il est dans l'exercice des facultés de l'homme d'acquérir. Cette puissance de l'instruction donnera aux forces intellectuelles et morales toute leur action. La conviction même qu'on a pu acquérir cette puissance et qu'on a négligé de le faire, est elle-même, une puissance agissante dont on ne tardera pas à éprouver les effets et à obtenir de grands résultats. L'amour-propre a été blessé de la ligne et de la teinte sombre, toutes savantes qu'elles sont, de la Carte des forces productives de la France, de M. le Baron Charles Dupin; mais quels efforts cet amour-propre n'a-t-il pas tentés et ne tentera-t-il pas encore pour détourner ou étendre la ligne de démarcation entre la science et l'ignorance et remettre des départements
physiques peuvent être moins fécondes et les avantages moraux plus abondants, ou bien la situation politique peut racheter l'insuffisance des unes et des autres. Mais l'instruction et l'industrie ont une puissance qu'il est dans l'exercice des facultés de l'homme d'acquérir. Cette puissance de l'instruction donnera aux forces intellectuelles et morales toute leur action. La conviction même qu'on a pu acquérir cette puissance et qu'on a négligé de le faire, est elle-même, une puissance agissante dont on ne tardera pas à éprouver les effets et à obtenir de grands résultats. L'amour-propre a été blessé de la ligne et de la teinte sombre, toutes savantes qu'elles sont, de la Carte des forces productives de la France, de M. le Baron Charles Dupin; mais quels efforts cet amour-propre n'a-t-il pas tentés et ne tentera-t-il pas encore pour détourner ou étendre la ligne de démarcation entre la science et l'ignorance et remettre des départements dans la teinte nette et pure. Vous sentirez de plus en plus, Messieurs, qu'il est du but de l'instruction, qu'il est de ses grands et honorables résultats d'aviver les forces intellectuelles reçues de la nature, et de les diriger à la plus grande prospérité de l'homme de la société et au perfectionnement de l'ordre moral. Que les forces physiques aient été peu fécondes, que les forces politiques aient été subordonnées, la puissance de l'instruction, les forces de l'intelligence rétabliront tous les niveaux. Ces recensements des forces physiques, intellectuelles et politiques, forment le Compendium, le dernier résultat de vos travaux. Ce ne sera qu'une grande commission de nos trois Classes qui devra l'entreprendre. Lorsqu'il en sera temps, MM. les Présidants de Classe et moi vous en proposeront la formation; et vous agirez, dans les résolutions que vous voterez avec cette liberté de volonté et cette maturité de détermination qui conviennent à une institution comme la nôtre. Quelques observations ont été faites sur les principes et les origines de la législation; et à la suite de la délibération, les Membres de la Société présents à la séance d'installation ont demandé, à l'unanimité, de voter l'impression et la publication dans le Bulletin du
au perfectionnement de l'ordre moral. Que les forces physiques aient été peu fécondes, que les forces politiques aient été subordonnées, la puissance de l'instruction, les forces de l'intelligence rétabliront tous les niveaux. Ces recensements des forces physiques, intellectuelles et politiques, forment le Compendium, le dernier résultat de vos travaux. Ce ne sera qu'une grande commission de nos trois Classes qui devra l'entreprendre. Lorsqu'il en sera temps, MM. les Présidants de Classe et moi vous en proposeront la formation; et vous agirez, dans les résolutions que vous voterez avec cette liberté de volonté et cette maturité de détermination qui conviennent à une institution comme la nôtre. Quelques observations ont été faites sur les principes et les origines de la législation; et à la suite de la délibération, les Membres de la Société présents à la séance d'installation ont demandé, à l'unanimité, de voter l'impression et la publication dans le Bulletin du discours qu'ils venaient d'entendre. M. le Directeur-Général a nommé deux Scrutateurs, et il a été procédé, par la voie du scrutin, à la nomination du Président et du Secrétaire de la Classe. M. le Comte Alexandre de Girardin a été proclamé Président de la Classe, et M. Avril, Secrétaire. Ils ont pris place au Bureau, et la séance a été constituée en assemblée de Classe. TRAVAUX DE LA SOCIÉTÉ. EXTRAIT DES REGISTRES DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SOCIÉTÉ. SÉANCE MENSUELLE DU MARDI 16 AOUT 1831. M. de Montvéran, Directeur-Général des travaux, présidant la séance, après la lecture du rapport sur les livres, cartes et manuscrits offerts en hommage à la Société, propose, l'ordre du jour étant très-chargé, que la Société renvoie à la fin de la séance d'entendre l'analyse développée qu'il a faite d'un ouvrage très-remarquable de M. Ernest de Blosseville, qui a pour titre : Histoire des colonies pénales de l'Angleterre; ce qui est adopté sans réclamation. L'heure étant très-avancée, l'Assemblée, avant de se séparer, renvoie la lecture du rapport du Directeur-Général des travaux, sur l'Histoire des colonies pénales, au plus prochain jour de séance, et autorise cependant la Commission de rédaction du Bulletin à le faire imprimer si elle
ont pris place au Bureau, et la séance a été constituée en assemblée de Classe. TRAVAUX DE LA SOCIÉTÉ. EXTRAIT DES REGISTRES DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SOCIÉTÉ. SÉANCE MENSUELLE DU MARDI 16 AOUT 1831. M. de Montvéran, Directeur-Général des travaux, présidant la séance, après la lecture du rapport sur les livres, cartes et manuscrits offerts en hommage à la Société, propose, l'ordre du jour étant très-chargé, que la Société renvoie à la fin de la séance d'entendre l'analyse développée qu'il a faite d'un ouvrage très-remarquable de M. Ernest de Blosseville, qui a pour titre : Histoire des colonies pénales de l'Angleterre; ce qui est adopté sans réclamation. L'heure étant très-avancée, l'Assemblée, avant de se séparer, renvoie la lecture du rapport du Directeur-Général des travaux, sur l'Histoire des colonies pénales, au plus prochain jour de séance, et autorise cependant la Commission de rédaction du Bulletin à le faire imprimer si elle le trouvait utile. DE MONTVERGAN, Directeur-Général des travaux, présidant la séance TIMOTÉE DEHAY, Secrétaire-Général. Histoire des Colonies pénales de l'Angleterre par M. ERNEST DE BLOSSEVILLE, Conseiller de préfecture de Seine-et-Oise. L'ouvrage très-remarquable, encore peu connu (nous en avons le premier hommage), que nous devons au travail, à l'érudition, aux talents et aux jugements savants et philanthropiques de M. de Blosseville, lui méritait, Messieurs, la promptitude et l'unanimité de votre concours pour l'admettre dans la Société. Cet ouvrage traite de ces deux points importants de la législation pénale des nations, que ma septième méthode de la Statistique indiquait à nos travaux, à votre zèle pour notre institution et à votre amour pour la science; je veux dire le système pénitentiaire isolé ou en commun, et la déportation dans des colonies pénales. Il mérite donc tout notre examen; et M. de Blosseville a des droits à ce que son ouvrage vous soit présenté dans une analyse plus complète, et avec plus de développements que tous ceux, en si grand nombre aujourd'hui, dont il vous est fait hommage. Dans cette analyse, je laisserai souvent parler l'auteur, et vous y gagnerez beaucoup. Les colonies pénales, lorsqu'elles sont sorties des limites souillées et étroites de
et aux jugements savants et philanthropiques de M. de Blosseville, lui méritait, Messieurs, la promptitude et l'unanimité de votre concours pour l'admettre dans la Société. Cet ouvrage traite de ces deux points importants de la législation pénale des nations, que ma septième méthode de la Statistique indiquait à nos travaux, à votre zèle pour notre institution et à votre amour pour la science; je veux dire le système pénitentiaire isolé ou en commun, et la déportation dans des colonies pénales. Il mérite donc tout notre examen; et M. de Blosseville a des droits à ce que son ouvrage vous soit présenté dans une analyse plus complète, et avec plus de développements que tous ceux, en si grand nombre aujourd'hui, dont il vous est fait hommage. Dans cette analyse, je laisserai souvent parler l'auteur, et vous y gagnerez beaucoup. Les colonies pénales, lorsqu'elles sont sorties des limites souillées et étroites de leur berceau, peuvent être appelées à de grandes prospérités sociales. D'heureuses destinées sont réservées à un monde qui, recevant la civilisation toute faite, n'a point de ménagements à garder avec d'antiques abus. Et nous pouvons, répéter de l'Australie avec le poète Campbell : Terre délicieuse, propice jusque dans ta nature sauvage, le passé et sa gloire sont pour nous, l'avenir est pour toi! Cette idée vraie et profonde, l'auteur l'a déjà développée; et avant de parcourir cette série de 42 années d'essais, de travaux de colonisation, et enfin de prospérité sociale des établissements de la Nouvelle-Galles du Sud, M. de Blosseville, dès l'abord, en a saisi la réflexion de ses lecteurs. Nous reprochons, dit-il, aux vieux historiens l'absence presque entière de détails sur les mœurs natives et les coutumes premières des plus grands peuples. Bien différentes sont les nations qui, naissant sous nos yeux, prennent la civilisation au degré de perfectionnement où nous l'avons élevée à travers tant d'épreuves. Rien d'incertain dans leurs annales; peut-être même un jour, en présence des réalités qu'elles ne pourront couvrir d'un voile héroïque, nous envieront-elles cette incertitude que nous déplorons. Dépouillée de tout prestige, leur histoire n'aura pas le charme de la nôtre; chez
sauvage, le passé et sa gloire sont pour nous, l'avenir est pour toi! Cette idée vraie et profonde, l'auteur l'a déjà développée; et avant de parcourir cette série de 42 années d'essais, de travaux de colonisation, et enfin de prospérité sociale des établissements de la Nouvelle-Galles du Sud, M. de Blosseville, dès l'abord, en a saisi la réflexion de ses lecteurs. Nous reprochons, dit-il, aux vieux historiens l'absence presque entière de détails sur les mœurs natives et les coutumes premières des plus grands peuples. Bien différentes sont les nations qui, naissant sous nos yeux, prennent la civilisation au degré de perfectionnement où nous l'avons élevée à travers tant d'épreuves. Rien d'incertain dans leurs annales; peut-être même un jour, en présence des réalités qu'elles ne pourront couvrir d'un voile héroïque, nous envieront-elles cette incertitude que nous déplorons. Dépouillée de tout prestige, leur histoire n'aura pas le charme de la nôtre; chez elles, aucune place pour les fictions de l'âge d'or; mais ce que l'imagination perdra dans leurs souvenirs, les sciences morales l'auront gagné; et l'esprit humain ne saurait se plaindre de cet échange. Les colonies pénales ont des antagonistes. Jérémie Bentham, entre autres, et Malte-Brun, se sont prononcés avec énergie contre l'inconvenance et le danger de donner à un peuple une origine impure : C'est la vertu malheureuse, a dit le savant géographe, qui doit peupler un état naissant. Des Quakers (l'auteur cite M. le Marquis Barbé-Marbois), des Puritains, des hommes pieux fuyant les persécutions s'y entendent bien autrement que des brigands, des assassins, des conjurés. Avant eux Raynal avait écrit : Il faut-il aux nouveaux états d'autres fondateurs que des brigands. Sans doute les colonies grecques ont été fondées par l'élite de leurs jeunes hommes ; mais Rome, mais la Ville éternelle a-t-elle eu d'autres fondateurs qu'un ramas d'aventuriers Étrusques, Sabelliens et Grecs ? Le premier acte de leur agglomération dans le Latium ne fut-il pas un rapt, l'enlèvement des Sabines ? Parmi les antagonistes du système des colonies pénales figurent encore au premier rang les partisans du régime pénitentiaire, soit par voie de réclusion solitaire; soit exécuté en commun
l'inconvenance et le danger de donner à un peuple une origine impure : C'est la vertu malheureuse, a dit le savant géographe, qui doit peupler un état naissant. Des Quakers (l'auteur cite M. le Marquis Barbé-Marbois), des Puritains, des hommes pieux fuyant les persécutions s'y entendent bien autrement que des brigands, des assassins, des conjurés. Avant eux Raynal avait écrit : Il faut-il aux nouveaux états d'autres fondateurs que des brigands. Sans doute les colonies grecques ont été fondées par l'élite de leurs jeunes hommes ; mais Rome, mais la Ville éternelle a-t-elle eu d'autres fondateurs qu'un ramas d'aventuriers Étrusques, Sabelliens et Grecs ? Le premier acte de leur agglomération dans le Latium ne fut-il pas un rapt, l'enlèvement des Sabines ? Parmi les antagonistes du système des colonies pénales figurent encore au premier rang les partisans du régime pénitentiaire, soit par voie de réclusion solitaire; soit exécuté en commun dans des travaux publics et pénibles, mais en silence. Ceux-ci contestent même la légalité de la déportation ; ils ne la reconnaissent et n'en admettent l'exercice que dans deux cas seulement : celui de l'incorrigibilité constatée par récidive, même à l'égard de l'homicide, et celui des crimes politiques. Tout entier à la pensée généreuse de rendre à la vertu des hommes qui, dans un jour d'égarement, ont eu le malheur de l'oublier, et à la société, des fils qu'elle a justement et avec regret bannis de son sein, il ont oublié, trop souvent peut-être, que les moyens qu'ils proposent ne peuvent s'appliquer avec chance de succès qu'aux jeunes condamnés, et qu'ils sont impuissants si on veut les étendre à toutes les classes des criminels. Admettons que le régime pénitentiaire, que le système actuel, fort humain et fort prévoyant, de la classification de nos bagnes aient tous les effets qu'on en attend; mais voyons qu'elle est la position sociale de l'infortuné dont le régime pénitentiaire a obtenu l'amendement, et considérons-la dans nos mœurs. Nous allons laisser parler M. de Blosseville dans les belles pages de son ouvrage. Un homme a reparu au milieu des hommes qui l'ont livré à la vindicte
à la pensée généreuse de rendre à la vertu des hommes qui, dans un jour d'égarement, ont eu le malheur de l'oublier, et à la société, des fils qu'elle a justement et avec regret bannis de son sein, il ont oublié, trop souvent peut-être, que les moyens qu'ils proposent ne peuvent s'appliquer avec chance de succès qu'aux jeunes condamnés, et qu'ils sont impuissants si on veut les étendre à toutes les classes des criminels. Admettons que le régime pénitentiaire, que le système actuel, fort humain et fort prévoyant, de la classification de nos bagnes aient tous les effets qu'on en attend; mais voyons qu'elle est la position sociale de l'infortuné dont le régime pénitentiaire a obtenu l'amendement, et considérons-la dans nos mœurs. Nous allons laisser parler M. de Blosseville dans les belles pages de son ouvrage. Un homme a reparu au milieu des hommes qui l'ont livré à la vindicte des lois ; la justice humaine est satisfaite; le ciel lui-même a pardonné à son repentir; sa peine est accomplie. Sa peine. recommence plus terrible. De nombreuses années, peut-être, pèsent sur sa tête; il n'apprendra plus rien, et il a oublié tout hors le crime. La misère avait entraîné sa première faute; il revient plus misérable. Doit-il compter sur l'assistance de sa famille ? Par une cruelle conséquence d'un préjugé peut-être salutaire, sa honte a rejailli sur elle; et le malheur suit presque toujours la honte imméritée. Sera-t-il secouru par ceux qui furent ses amis ? Tous se détournent à son approche. Mais du moins, pour cacher son opprobre, il va s'exiler des lieux qui l'ont vu naître, des lieux témoins de ses jours meilleurs, de son crime et de son ignominie; il va porter dans une autre contrée de la France ses remords et des habitudes désormais laborieuses. Non ; la justice des hommes ne lui permet pas de cacher sa vie. Il n'est plus d'obscurité pour le criminel; une tache défâime est empreinte sur lui en caractères que le tombeau seul peut effacer; comme Caïn, il porte le sceau de la réprobation. Partout une surveillance de chaque instant,
première faute; il revient plus misérable. Doit-il compter sur l'assistance de sa famille ? Par une cruelle conséquence d'un préjugé peut-être salutaire, sa honte a rejailli sur elle; et le malheur suit presque toujours la honte imméritée. Sera-t-il secouru par ceux qui furent ses amis ? Tous se détournent à son approche. Mais du moins, pour cacher son opprobre, il va s'exiler des lieux qui l'ont vu naître, des lieux témoins de ses jours meilleurs, de son crime et de son ignominie; il va porter dans une autre contrée de la France ses remords et des habitudes désormais laborieuses. Non ; la justice des hommes ne lui permet pas de cacher sa vie. Il n'est plus d'obscurité pour le criminel; une tache défâime est empreinte sur lui en caractères que le tombeau seul peut effacer; comme Caïn, il porte le sceau de la réprobation. Partout une surveillance de chaque instant, que justifie trop l'intérêt de la sécurité publique. Partout des formalités honteuses et multipliées, communes à l'incorrigibilité et au repentir, signalent à l'animadversion publique le forçat libéré. À ce nom seul, toutes les craintes s'éveillent, la pitié même se sent défaillir. Quel père de famille assez peu prévoyant osera lui donner la plus faible part dans sa confiance ? Quel chef d'établissement industriel ne redoutera pas, pour les artisans qu'il surveille, l'influence maligne d'un tel exemple et le contact de cet homme flétri ? Malheureux ! des besoins ou des passions plus impérieuses encore qu'il ne peut satisfaire, une rage concentrée qu'allume la conscience de sa honte, une haine à vague contre les témoins de sa déplorable situation, une irritation contre les jugements des hommes, qu'il veut déguiser sous les dehors de l'indifférence, tout conduit à le précipiter de nouveau dans les abîmes de l'infamie. Où puisera-t-il la force de résister, si sa flétrissure l'expose à d'indignes séductions; si la lâcheté qui a besoin d'un forfait, si l'audace qui cherche un complice ont spéculé sur la honte de cet émérite du crime ? Que des voix fallacieuses viennent troubler son isolement quand le désespoir présente à son esprit égaré les