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d'appel que la Cour d'Amiens vient d'examiner à la lumière des textes et de considérations économiques, ne permettant plus le moindre doute sur le caractère licite de la fameuse clause. Le 20 décembre, dans trois arrêts motivés, la Cour d'Amiens, infirmant les décisions contraires du tribunal de l'Aisne déclare que la régularité de la clause des fermages en nature est au-dessus de toute discussion ; que cette clause s'est imposée par la force des choses, surtout en période de troubles économiques et que c'est la seule façon dont les bailleurs et fermiers peuvent user pour sauvegarder leurs intérêts réciproques. D'ailleurs, comment pouvait-il en être autrement ? La clause pure et simple du paiement en nature est juridiquement inattaquable. Aucun texte de loi ne l'interdit et même diverses lois la prévoient. Aussi loin que nous remontons dans l'histoire le paiement en nature a toujours existé. La loi du 22 Frimaire an VII sur l'enregistrement, la loi du 15 mai 1918, le Code Civil, art. 1291, la loi du 12 juillet 1905 sur la compétence des juges de paix, enfin la loi du 9 juin 1927 sur la révision des baux à ferme, tous ces textes et lois reconnaissent la validité des fermages payables en nature. Des juristes éminents, comme M. Capitant, professeur à la Faculté de Droit de Paris, Me Benoît Rambaud, professeur de législation rurale à l'École nationale d'Agriculture de Grignon, affirmaient et approuvaient cette doctrine de toute leur autorité compétente. Malgré cela, quelques tribunaux, comme celui de Laval, avaient cru devoir annuler des baux contenant cette clause particulière, « considérant que procéder de la sorte, était porter atteinte à la valeur de notre billet de banque et que toute convention renfermant une telle nullité d'ordre public devait être complètement annulée ». La Cour d'Amiens, suivant en cela le tribunal d'Auxerre, celui de Dunkerque et la Cour d'Aix, a définitivement stabilisé et consolidé une jurisprudence de plus en plus certaine, conforme d'ailleurs aux principes du droit, aux lois en vigueur et en parfait accord avec le bon sens et l'équité. M. R. PINGANAUD, Avocat à la Cour de Paris. LES
fermages payables en nature. Des juristes éminents, comme M. Capitant, professeur à la Faculté de Droit de Paris, Me Benoît Rambaud, professeur de législation rurale à l'École nationale d'Agriculture de Grignon, affirmaient et approuvaient cette doctrine de toute leur autorité compétente. Malgré cela, quelques tribunaux, comme celui de Laval, avaient cru devoir annuler des baux contenant cette clause particulière, « considérant que procéder de la sorte, était porter atteinte à la valeur de notre billet de banque et que toute convention renfermant une telle nullité d'ordre public devait être complètement annulée ». La Cour d'Amiens, suivant en cela le tribunal d'Auxerre, celui de Dunkerque et la Cour d'Aix, a définitivement stabilisé et consolidé une jurisprudence de plus en plus certaine, conforme d'ailleurs aux principes du droit, aux lois en vigueur et en parfait accord avec le bon sens et l'équité. M. R. PINGANAUD, Avocat à la Cour de Paris. LES SYNDICATS AGRICOLES ET LES CONSTRUCTEURS DE MACHINES Il y a déjà longtemps que je voulais publier ces quelques réflexions sur les rapports que les syndicats agricoles devraient, à mon avis, observer avec les constructeurs de machines agricoles. Certains syndicats croient bien faire en rendant service à leurs membres en leur vendant des machines agricoles. Certes, le syndicat centralisant les demandes, se présente comme un acheteur d'un nombre important de machines du même genre à commander à un constructeur et obtient ainsi d'assez fortes réductions de prix dont profitent ses adhérents. Mais ce profit n'a lieu qu'au moment de l'achat, pour se traduire ultérieurement par une augmentation de dépenses d'entretien et de réparations. En premier lieu, nous avons grand intérêt à maintenir tous les artisans, quels qu'ils soient, dans nos campagnes, à y maintenir surtout les représentants des constructeurs de machines agricoles, car ils peuvent avoir en stock un certain nombre des pièces de rechange qui sont les plus demandées pour chaque machine, enfin, et surtout, ils peuvent se charger des réparations. Pour bien faire, il convient que ces artisans ruraux, ou représentants, aient des fortes notions sur l'agriculture et sur les machines afin d'être entraînés à ne servir d'intermédiaires que
vendant des machines agricoles. Certes, le syndicat centralisant les demandes, se présente comme un acheteur d'un nombre important de machines du même genre à commander à un constructeur et obtient ainsi d'assez fortes réductions de prix dont profitent ses adhérents. Mais ce profit n'a lieu qu'au moment de l'achat, pour se traduire ultérieurement par une augmentation de dépenses d'entretien et de réparations. En premier lieu, nous avons grand intérêt à maintenir tous les artisans, quels qu'ils soient, dans nos campagnes, à y maintenir surtout les représentants des constructeurs de machines agricoles, car ils peuvent avoir en stock un certain nombre des pièces de rechange qui sont les plus demandées pour chaque machine, enfin, et surtout, ils peuvent se charger des réparations. Pour bien faire, il convient que ces artisans ruraux, ou représentants, aient des fortes notions sur l'agriculture et sur les machines afin d'être entraînés à ne servir d'intermédiaires que pour du bon matériel au grand profit de tous, cultivateurs et constructeurs. C'est pour ce motif, que j'ai insisté, surtout à partir de 1900, sur mon projet d'École de Mécaniciens ruraux destinée à préparer les moniteurs. Mon projet, qui est resté inutilisé, avec tous ses rapports, dans des cartons administratifs, fut même combattu par certains constructeurs de mes amis qui n'en ont pas compris l'idée directrice. On peut cependant se rendre compte du but proposé par le passage suivant d'un de mes rapports en date du 9 octobre 1913 : « ...Avec le développement obligatoire du matériel agricole, avec la nécessité économique de centraliser la fabrication dans de grands ateliers convenablement situés afin de diminuer les prix de vente, on peut prévoir que l'écoulement des machines se fera de plus en plus par des intermédiaires locaux dont l'instruction professionnelle doit s'orienter vers le montage, la mise en route, le réglage et les réparations. Si l'on joint à cela le développement des petits moteurs à explosions dans les campagnes, ainsi que des automobiles, qui ont très souvent besoin de réparations en cours de route, on voit qu'il y a un bel avenir réservé à ces mécaniciens ruraux possédant des connaissances suffisantes
fut même combattu par certains constructeurs de mes amis qui n'en ont pas compris l'idée directrice. On peut cependant se rendre compte du but proposé par le passage suivant d'un de mes rapports en date du 9 octobre 1913 : « ...Avec le développement obligatoire du matériel agricole, avec la nécessité économique de centraliser la fabrication dans de grands ateliers convenablement situés afin de diminuer les prix de vente, on peut prévoir que l'écoulement des machines se fera de plus en plus par des intermédiaires locaux dont l'instruction professionnelle doit s'orienter vers le montage, la mise en route, le réglage et les réparations. Si l'on joint à cela le développement des petits moteurs à explosions dans les campagnes, ainsi que des automobiles, qui ont très souvent besoin de réparations en cours de route, on voit qu'il y a un bel avenir réservé à ces mécaniciens ruraux possédant des connaissances suffisantes au point de vue de l'agriculture; des machines agricoles et des réparations de mécanique, tôlerie, chaudronnerie, etc. Depuis 1913, on peut ajouter à l'appui de ce qui précède, le développement de l'électricité dans les campagnes. Or, un syndicat ne peut pas avoir un magasin de pièces de rechange, et il ne peut pas effectuer les réparations, très souvent urgentes; même si un syndicat voulait s'engager dans cette voie, il ne pourrait organiser qu'un magasin et un atelier central, lequel serait bien trop éloigné de certains cultivateurs adhérents. Qu'arrive-t-il lorsqu'un agriculteur ayant acheté une machine par l'intermédiaire du syndicat, a besoin d'une pièce de rechange ou d'une réparation : il va chez le représentant le plus voisin de chez lui et ce dernier lui répond : « Vous n'avez pas eu besoin de moi pour l'achat de la machine, ce qui m'a constitué un manque à gagner; faites la réparation, je ne puis m'en charger. » — Ou bien, si le représentant accepte de faire, il n'hésitera pas à majorer fortement la facture. Le syndicat joue un rôle des plus utiles pour la réduction des prix d'achat de marchandises qui ne nécessitent pas d'entretien ultérieur, tel que les engrais, les semences,
ne peut pas effectuer les réparations, très souvent urgentes; même si un syndicat voulait s'engager dans cette voie, il ne pourrait organiser qu'un magasin et un atelier central, lequel serait bien trop éloigné de certains cultivateurs adhérents. Qu'arrive-t-il lorsqu'un agriculteur ayant acheté une machine par l'intermédiaire du syndicat, a besoin d'une pièce de rechange ou d'une réparation : il va chez le représentant le plus voisin de chez lui et ce dernier lui répond : « Vous n'avez pas eu besoin de moi pour l'achat de la machine, ce qui m'a constitué un manque à gagner; faites la réparation, je ne puis m'en charger. » — Ou bien, si le représentant accepte de faire, il n'hésitera pas à majorer fortement la facture. Le syndicat joue un rôle des plus utiles pour la réduction des prix d'achat de marchandises qui ne nécessitent pas d'entretien ultérieur, tel que les engrais, les semences, les aliments et condiments du bétail, les ficelles de lieues, les huiles et graisses, le charbon, l'essence minérale et le pétrole, le savon, les bâches et sacs, les cordes, treillages, paillassons, piquets, ronces artificielles, fils de fer et grillages de clôtures, les tonneaux, les tôles, boulons et pointes, les tuyaux, les peintures, verres à vitre et mastics, etc. ; au besoin, bien que cela fasse toujours une forte concurrence aux commerçants et artisans locaux, on peut ajouter le petit outillage agricole et domestique tels que pelles, bêches, râteaux, faux, brosses, balais, la quincaillerie, etc., peut-être les courroies de transmission. Pour exemple, le syndicat peut être utile à ses membres, en leur disant : parmi tel groupe de machines agricoles, applicables à telles cultures ou à telles terres de notre région, je vous recommande de choisir votre matériel chez les constructeurs A ou B, dont les représentants locaux, ayant les pièces de rechange et se chargeant des réparations, sont aux adresses suivantes...- Je crois que là doit se borner le rôle du syndicat pour ne pas mettre dans l'embarras ses adhérents. Mais l'application devient délicate au syndicat quand'il s'agira de donner le renseignement précédent au sujet du choix de la ou
les peintures, verres à vitre et mastics, etc. ; au besoin, bien que cela fasse toujours une forte concurrence aux commerçants et artisans locaux, on peut ajouter le petit outillage agricole et domestique tels que pelles, bêches, râteaux, faux, brosses, balais, la quincaillerie, etc., peut-être les courroies de transmission. Pour exemple, le syndicat peut être utile à ses membres, en leur disant : parmi tel groupe de machines agricoles, applicables à telles cultures ou à telles terres de notre région, je vous recommande de choisir votre matériel chez les constructeurs A ou B, dont les représentants locaux, ayant les pièces de rechange et se chargeant des réparations, sont aux adresses suivantes...- Je crois que là doit se borner le rôle du syndicat pour ne pas mettre dans l'embarras ses adhérents. Mais l'application devient délicate au syndicat quand'il s'agira de donner le renseignement précédent au sujet du choix de la ou des machines à recommander. Le syndicat peut cependant, s'entourer de renseignements précis, au besoin il peut acheter et faire, à ses frais, chez quelques adhérents dont les conditions culturelles, la nature des terres, les pentes des champs, etc., sont différentes, des essais comparatifs entre les machines analogues de plusieurs constructeurs, en arrêter deux ou trois types à recommander aux représentants locaux et à ses adhérents. Mais, pour être à l'abri de tout soupçon, il ne doit demander aucune commission aux constructeurs qu'il indique; cette façon de procéder donnerait au syndicat une puissance morale énorme, bien que cela ne soit pas, aujourd'hui, de l'avis de tout le monde disant que le moindre service doit être très largement rétribué. Remarquons, en passant, que le rôle ci-dessus proposé à un syndicat agricole serait peut-être mieux rempli par la Société d'Agriculture du département. Les constructeurs font à leurs représentants des rabais allant souvent jusqu'à 50 % du prix de vente à la culture, à la condition que ces représentants achètent fermement, à leurs risques et périls, un nombre important de machines de même type. Nos agriculteurs sont ainsi entre les mains des représentants locaux, et j'estime qu'il y a intérêt à maintenir ces derniers,
en arrêter deux ou trois types à recommander aux représentants locaux et à ses adhérents. Mais, pour être à l'abri de tout soupçon, il ne doit demander aucune commission aux constructeurs qu'il indique; cette façon de procéder donnerait au syndicat une puissance morale énorme, bien que cela ne soit pas, aujourd'hui, de l'avis de tout le monde disant que le moindre service doit être très largement rétribué. Remarquons, en passant, que le rôle ci-dessus proposé à un syndicat agricole serait peut-être mieux rempli par la Société d'Agriculture du département. Les constructeurs font à leurs représentants des rabais allant souvent jusqu'à 50 % du prix de vente à la culture, à la condition que ces représentants achètent fermement, à leurs risques et périls, un nombre important de machines de même type. Nos agriculteurs sont ainsi entre les mains des représentants locaux, et j'estime qu'il y a intérêt à maintenir ces derniers, mais je ne vois pas un moyen simple d'empêcher l'exploitation de l'agriculteur par le représentant. A ce sujet, un de mes amis me racontait dernièrement qu'ayant à acheter une faucheuse qu'il désirait de la marque C, qu'il connaissait bien et dont il avait déjà des exemplaires en service, le représentant local voulait bien la lui faire venir, mais l'engagea, avec beaucoup de réclame et de savoir-faire, à prendre la machine D, laquelle entraîna à de nombreuses réparations et fut rapidement mise hors de service. Mon ami a réussi à obtenir le renseignement suivant motivant l'action du représentant : ce dernier, par le jeu de l'escompte du constructeur, gagnait bien plus sur la vente de la faucheuse médiocre D que s'il avait fourni la machine C, cependant bien meilleure que la précédente. Quel remède y a-t-il à cette situation ? Je ne vois pas encore ici une solution simple. L'agriculteur, après s'être entouré de toutes sortes de renseignements, pourrait dire au marchand local de lui faire venir une machine E, et pas d'autre marque. Mais souvent, le représentant local est lié par contrat avec un constructeur et s'est interdit la vente de machines des concurrents de ce constructeur. Je sais bien
local voulait bien la lui faire venir, mais l'engagea, avec beaucoup de réclame et de savoir-faire, à prendre la machine D, laquelle entraîna à de nombreuses réparations et fut rapidement mise hors de service. Mon ami a réussi à obtenir le renseignement suivant motivant l'action du représentant : ce dernier, par le jeu de l'escompte du constructeur, gagnait bien plus sur la vente de la faucheuse médiocre D que s'il avait fourni la machine C, cependant bien meilleure que la précédente. Quel remède y a-t-il à cette situation ? Je ne vois pas encore ici une solution simple. L'agriculteur, après s'être entouré de toutes sortes de renseignements, pourrait dire au marchand local de lui faire venir une machine E, et pas d'autre marque. Mais souvent, le représentant local est lié par contrat avec un constructeur et s'est interdit la vente de machines des concurrents de ce constructeur. Je sais bien que lorsqu'un représentant vend des machines qui donnent de mauvais ou médiocres résultats à la culture, il perdra la clientèle de cette dernière, qui aura dépensé de l'argent en pure perte; il facilitera de cette façon l'établissement d'un concurrent mieux avisé. Ce résultat obtenu dans l'avenir, ne constitue pas une solution immédiate. Le représentant, ou intermédiaire entre le constructeur et l'agriculteur, est avant tout un commerçant qui ne vise qu'à augmenter ses bénéfices plus ou moins légitimes, mais il ne faudrait pas que cela se passe au détriment de la culture. Il y a un peu plus d'une quarantaine d'années, un constructeur, décédé depuis, fabriait des faucheuses de trois marques étrangères renommées, en surmoulant les pièces, et il les vendait à un très bas prix. Je lui ai demandé alors comment il pouvait y trouver son compte, et il m'a répondu ceci, sachant que je ne le dévoilerais pas : Je ne gagne presque rien sur la vente de chaque machine, mais comme elle n'est pas très bonne, surtout comme matériaux, il faudra bien que l'acheteur vienne me trouver pour ses pièces de rechange que je lui livrerai à un prix élevé, sans qu'elles soient meilleures, car il faut m'assurer
solution immédiate. Le représentant, ou intermédiaire entre le constructeur et l'agriculteur, est avant tout un commerçant qui ne vise qu'à augmenter ses bénéfices plus ou moins légitimes, mais il ne faudrait pas que cela se passe au détriment de la culture. Il y a un peu plus d'une quarantaine d'années, un constructeur, décédé depuis, fabriait des faucheuses de trois marques étrangères renommées, en surmoulant les pièces, et il les vendait à un très bas prix. Je lui ai demandé alors comment il pouvait y trouver son compte, et il m'a répondu ceci, sachant que je ne le dévoilerais pas : Je ne gagne presque rien sur la vente de chaque machine, mais comme elle n'est pas très bonne, surtout comme matériaux, il faudra bien que l'acheteur vienne me trouver pour ses pièces de rechange que je lui livrerai à un prix élevé, sans qu'elles soient meilleures, car il faut m'assurer un écoulement important de ces pièces dont la vente me donnera un grand profit. Cette réponse était suffisante pour que je n'aie jamais recommandé les faucheuses de ce fabricant. En réfléchissant, je crois que les syndicats agricoles et surtout les Sociétés locales d'Agriculture, pourraient jouer le rôle désintéressé que j'ai indiqué ci-dessus, afin de faciliter la diffusion des bonnes machines applicables aux conditions culturales de leur région et au grand profit des agriculteurs, comme des bons constructeurs. Peut-être y a-t-il d'autres solutions répondant au même but ? MAX RINGELMANN. LE DOMAINE RURAL DE LA SOCIÉTÉ SUISSE MAGGI Vers 1860, il y avait dans l'étroite vallée de la Kempt, non loin de Winterthur (canton de Zurich), un petit moulin, appelé Moulin du Marteau, parce que, autrefois, se trouvait sur le même emplacement une forge ; les paysans de la région apportaient là leurs grains pour les faire moudre à façon ; le propriétaire était un médecin, Michel Maggi. Quelques années plus tard, cette propriété passa à son fils, Julius Maggi ; celui-ci entreprit de longues recherches sur les farines de légumineuses, et fut amené ainsi à trouver la composition de soupes de légumes et finalement, vers 1883, à créer l'industrie des
indiqué ci-dessus, afin de faciliter la diffusion des bonnes machines applicables aux conditions culturales de leur région et au grand profit des agriculteurs, comme des bons constructeurs. Peut-être y a-t-il d'autres solutions répondant au même but ? MAX RINGELMANN. LE DOMAINE RURAL DE LA SOCIÉTÉ SUISSE MAGGI Vers 1860, il y avait dans l'étroite vallée de la Kempt, non loin de Winterthur (canton de Zurich), un petit moulin, appelé Moulin du Marteau, parce que, autrefois, se trouvait sur le même emplacement une forge ; les paysans de la région apportaient là leurs grains pour les faire moudre à façon ; le propriétaire était un médecin, Michel Maggi. Quelques années plus tard, cette propriété passa à son fils, Julius Maggi ; celui-ci entreprit de longues recherches sur les farines de légumineuses, et fut amené ainsi à trouver la composition de soupes de légumes et finalement, vers 1883, à créer l'industrie des potages et bouillons en cubes, et de l'arôme ; ces produits alimentaires, qui portent le nom de Maggi, ne tardèrent pas à acquérir une renommée mondiale, qui nécessita l'extension de la fabrication. Pour assurer à l'usine en quantité suffisante, et surtout avec toute la fraîcheur désirable, les légumes, Julius Maggi décida d'annexer à son installation industrielle une exploitation agricole. Le domaine, très modeste au début, ne pouvait être accru par des acquisitions parcellaires, il fallut acheter des fermes entières et les transformer pour répondre aux besoins d'une production intensive. Les principales acquisitions s'échelonnent de 1893 à 1909 ; à ce moment, l'exploitation portait sur 254 hectares ; cependant, elle continua à croître, et actuellement elles s'étendent sur environ 430 hectares, groupés à Kempttal et dans les villages avoisinants, Grafensall et Eschikon, ils sont ainsi répartis : 40 à 50 hectares de cultures potagères ; 30 à 35 hectares de céréales ; 300 hectares de prairies naturelles, artificielles ou temporaires ; 50 hectares de bois. À cette propriété rurale de Kempttal, on a ajouté des pâturages en montagne, dans les Alpes et le Jura, où les jeunes bovins d'élevage sont envoyés à l'estivage. Ce fut d'abord en 1893, ceux de Rugen
décida d'annexer à son installation industrielle une exploitation agricole. Le domaine, très modeste au début, ne pouvait être accru par des acquisitions parcellaires, il fallut acheter des fermes entières et les transformer pour répondre aux besoins d'une production intensive. Les principales acquisitions s'échelonnent de 1893 à 1909 ; à ce moment, l'exploitation portait sur 254 hectares ; cependant, elle continua à croître, et actuellement elles s'étendent sur environ 430 hectares, groupés à Kempttal et dans les villages avoisinants, Grafensall et Eschikon, ils sont ainsi répartis : 40 à 50 hectares de cultures potagères ; 30 à 35 hectares de céréales ; 300 hectares de prairies naturelles, artificielles ou temporaires ; 50 hectares de bois. À cette propriété rurale de Kempttal, on a ajouté des pâturages en montagne, dans les Alpes et le Jura, où les jeunes bovins d'élevage sont envoyés à l'estivage. Ce fut d'abord en 1893, ceux de Rugen (canton d'Argovie), d'une superficie de 44 hectares. Puis, en 1896, l'alpage de Stoos, de 24 hectares de contenance, et situé à 1.200 mètres d'altitude (canton de Schwytz). Enfin, en 1916, deux propriétés voisines sur le Hörnli : Holenstein de 41 hectares, et Ergeten de 47 hectares (cantons de Saint-Gall et de Thurgovie). L'ensemble de l'exploitation rurale, comprend ainsi près de 600 hectares, c'est par son étendue la plus importante de Suisse, et elle présente un intérêt tout particulier à cause de ses cultures spéciales et de son remarquable troupeau laitier de bovins de la race brune des Alpes. LE PLAN D'EXPLOITATION. — Le grand domaine de Kempttal est très accidenté, il se compose de monticules arrondis, formant des plateaux plus ou moins étendus, bordés de pentes rapides descendant dans d'étroites vallées, celle de la Kempt ne mesure en moyenne que 200 mètres de large. Souvent les sommets de ces collines sont couronnés de belles forêts de conifères fort bien aménagées. Le sol provient de la décomposition de molasse d'eau douce et repose sur un sous-sol de moraines glacières, il est fertile, mais difficile à travailler en temps opportun. Ce qui a dominé dans l'établissement du plan d'exploitation, ce fut la