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La commission de dix-huit membres est saisie de deux propositions que j'ai faites et qui sont absolument distinctes de celles de M. Granier de Cassagnac. La première tend à une réforme complète de l'impôt des boissons; la seconde, à la suppression radicale des octrois. La commission a, pour cette étude, à examiner les procès-verbaux de la commission d'enquête de 1840 et à préparer un système général de remplacement des ressources de l'octroi. Or, que demande M. Granier de Cassagnac ? une réduction de moitié sur les droits aux barrières de Paris. C'est là une question qui doit être résolue par une commission spéciale d'accord avec la commission du budget; elle n'a aucun rapport avec celles dont est saisie par mes propositions la commission de dix-huit membres. M. Larrieu, président de la commission. — Du moment où il y a une commission de dix-huit membres saisie des questions spéciales relatives aux impôts sur les boissons, je ne crois pas qu'il y ait lieu de nommer une nouvelle commission pour une de ces questions; j'ajouterai que le règlement ne permettant pas à un membre de la Chambre de faire partie de plus de deux commissions, il serait peut-être difficile de trouver des commissaires compétents pour l'étude de cette question spéciale. Enfin, du moment où il y a une commission qui est prête à fonctionner immédiatement, pourquoi en organiser une nouvelle ? M. Granier de Cassagnac. — L'immense majorité des 135 membres qui ont signé ma proposition désire qu'elle soit renvoyée à la commission des boissons. De son côté, cette commission est disposée à lui donner la priorité. Je demande donc que l'on se conforme au vœu général en renvoyant ma proposition à cette commission. (Très bien! très bien!) M. le baron Eschasseriaux. — Je ne comprends pas ce débat; la décision a été prise au moment où on a nommé une commission pour le projet de loi de M. Glais-Bizoin. En demandant que cette commission fût composée de dix-huit membres, j'ai indiqué qu'elle serait chargée d'examiner la proposition de M. Granier de Cassagnac. La Chambre l'a implicitement décidé. Cette commission a déjà
commissaires compétents pour l'étude de cette question spéciale. Enfin, du moment où il y a une commission qui est prête à fonctionner immédiatement, pourquoi en organiser une nouvelle ? M. Granier de Cassagnac. — L'immense majorité des 135 membres qui ont signé ma proposition désire qu'elle soit renvoyée à la commission des boissons. De son côté, cette commission est disposée à lui donner la priorité. Je demande donc que l'on se conforme au vœu général en renvoyant ma proposition à cette commission. (Très bien! très bien!) M. le baron Eschasseriaux. — Je ne comprends pas ce débat; la décision a été prise au moment où on a nommé une commission pour le projet de loi de M. Glais-Bizoin. En demandant que cette commission fût composée de dix-huit membres, j'ai indiqué qu'elle serait chargée d'examiner la proposition de M. Granier de Cassagnac. La Chambre l'a implicitement décidé. Cette commission a déjà préparé l'étude de la question en réunissant les matériaux et les documents nécessaires, et elle sera en mesure de présenter prochainement une solution, ce qui, d'ailleurs, sera nécessaire avant que le projet de loi sur le budget extraordinaire de la ville de Paris, apporté hier à la Chambre, soit discuté. (Très bien très bien!) M. de Saint-Paul. — On a déposé un projet de budget pour la ville de Paris; dans ce projet, la ville de Paris demande le maintien intégral des droits d'octroi sur les boissons. La proposition de M. Granier de Cassagnac n'est donc qu'un amendement à ce budget. Ce sont deux questions connexes qui devront être examinées par une seule commission, celle de la ville de Paris. (Non; non.) Car, remarquez-le, il n'est pas possible de décider sur la proposition de M. Granier de Cassagnac sans mettre celle-ci en regard des possibilités du budget de la ville. M. Granier de Cassagnac. — Je n'admets pas que mon projet soit soumis à un jury de femmes, et je prie M. le président de consulter la Chambre sur la proposition qui m'est commune avec M. Larrieu: le renvoi à la commission de dix-huit membres. Le président, — La Chambre
(Très bien très bien!) M. de Saint-Paul. — On a déposé un projet de budget pour la ville de Paris; dans ce projet, la ville de Paris demande le maintien intégral des droits d'octroi sur les boissons. La proposition de M. Granier de Cassagnac n'est donc qu'un amendement à ce budget. Ce sont deux questions connexes qui devront être examinées par une seule commission, celle de la ville de Paris. (Non; non.) Car, remarquez-le, il n'est pas possible de décider sur la proposition de M. Granier de Cassagnac sans mettre celle-ci en regard des possibilités du budget de la ville. M. Granier de Cassagnac. — Je n'admets pas que mon projet soit soumis à un jury de femmes, et je prie M. le président de consulter la Chambre sur la proposition qui m'est commune avec M. Larrieu: le renvoi à la commission de dix-huit membres. Le président, — La Chambre a entendu la clôture qui a eu lieu. Ceux qui veulent une commission spéciale voteront contre le renvoi aux bureaux proposé par la commission d'initiative. Les conclusions de la commission d'initiative ne sont pas adoptées. La Chambre décide que le projet de loi sera renvoyé à la commission de dix-huit membres précédemment nommée. Question, M. Mauryens. — L'ajournement qui a été voté va placer une industrie intéressante dans une position difficile. Lorsque ont été rendus les décrets du 10 janvier, qui avaient pour but de restreindre, à dater du 10 mai, les admissions temporaires pour les tissus de coton, on s'est ému; une interpellation a été faite et il a été entendu que la question resterait entière et serait résolue ultérieurement par la Chambre. Le délai fixé expire le 10 mai. Le projet présenté par l'honorable M. Tachard, qui est éloigné de la Chambre par une maladie grave, ne peut plus venir en temps utile. Mais le gouvernement peut prolonger le délai d'un mois; ce sera une mesure juste, et le droit de la Chambre restera entier. M. Cremieux. — Quand le ministre a présenté ses décrets du 10 janvier, on lui a dit que le moment était bien inopportun,
membres précédemment nommée. Question, M. Mauryens. — L'ajournement qui a été voté va placer une industrie intéressante dans une position difficile. Lorsque ont été rendus les décrets du 10 janvier, qui avaient pour but de restreindre, à dater du 10 mai, les admissions temporaires pour les tissus de coton, on s'est ému; une interpellation a été faite et il a été entendu que la question resterait entière et serait résolue ultérieurement par la Chambre. Le délai fixé expire le 10 mai. Le projet présenté par l'honorable M. Tachard, qui est éloigné de la Chambre par une maladie grave, ne peut plus venir en temps utile. Mais le gouvernement peut prolonger le délai d'un mois; ce sera une mesure juste, et le droit de la Chambre restera entier. M. Cremieux. — Quand le ministre a présenté ses décrets du 10 janvier, on lui a dit que le moment était bien inopportun, puisque le droit de statuer sur ces matières était rendu à la Chambre. Il a répondu qu'il avait quatre mois devant lui, et que, du reste, il se montrerait indulgent. Nous demandons que ce délai de quatre mois soit augmenté d'un mois encore. S. Exc. M. Bouvet, ministre de l'agriculture et du commerce. — Je n'ai pas été prévenu de la demande qui vient d'être faite et je n'ai pu par conséquent en conférer avec mes collègues; tout ce que je puis dire, c'est que si la commission des affaires de l'agriculture et du commerce ne peut pas traiter de cette question aujourd'hui, elle passera à la question des tissus de coton. que je puisse répondre, c'est que la question sera examinée très prochainement avec le bienveillant intérêt qu'elle mérite et avec le vif désir de se conformer aux intentions qui se manifestent en majorité dans le sein de la Chambre. (Très bien! très bien!) Il. Va tentons. — Je ne demandais pas autre chose. Projet de loi contre les incendies. M. le président — L'ordre du jour appelle le projet de loi concernant les mesures à prendre contre les incendies dans la région boisée des Maures et de Phostère.
et du commerce. — Je n'ai pas été prévenu de la demande qui vient d'être faite et je n'ai pu par conséquent en conférer avec mes collègues; tout ce que je puis dire, c'est que si la commission des affaires de l'agriculture et du commerce ne peut pas traiter de cette question aujourd'hui, elle passera à la question des tissus de coton. que je puisse répondre, c'est que la question sera examinée très prochainement avec le bienveillant intérêt qu'elle mérite et avec le vif désir de se conformer aux intentions qui se manifestent en majorité dans le sein de la Chambre. (Très bien! très bien!) Il. Va tentons. — Je ne demandais pas autre chose. Projet de loi contre les incendies. M. le président — L'ordre du jour appelle le projet de loi concernant les mesures à prendre contre les incendies dans la région boisée des Maures et de Phostère. Les 12 articles du projet de loi sont adoptés. L'ensemble de la loi est adopté au scrutin à l'unanimité de 220 votants. le président propose à la Chambre de ne pas entamer l'ensemble dans la discussion des deux projets de loi qui sont encore à son ordre du jour. En ce qui concerne le projet de loi relatif au chemin de fer de la Vendée, plusieurs orateurs inscrits ont demandé eux-mêmes que la discussion fût remise. En ce qui concerne la loi sur la presse, d'autres orateurs ont exprimé le même désir. À flamand (Bruit) M. le président. — J'entends dire : À l'Espagne! Mais la Chambre a formellement accepté l'ajournement à une date fixe, M. le ministre a proposé le jeudi qui suit le 1er ou le 8 mai. La Chambre a donné son adhésion par un vote. (Oui oui!) C'est un fait acquis, et je crois qu'il ne peut entrer dans la pensée de personne de le contester avec sincérité. (Très bien! très bien!) M. l'opposition — Je reconnais que la Chambre a statué sur l'ajournement; mais M. le ministre n'a pas indiqué, d'une manière formelle, si l'ajournement commencerait demain. (Si! si!) M. le président. — Votre appréciation
ce qui concerne le projet de loi relatif au chemin de fer de la Vendée, plusieurs orateurs inscrits ont demandé eux-mêmes que la discussion fût remise. En ce qui concerne la loi sur la presse, d'autres orateurs ont exprimé le même désir. À flamand (Bruit) M. le président. — J'entends dire : À l'Espagne! Mais la Chambre a formellement accepté l'ajournement à une date fixe, M. le ministre a proposé le jeudi qui suit le 1er ou le 8 mai. La Chambre a donné son adhésion par un vote. (Oui oui!) C'est un fait acquis, et je crois qu'il ne peut entrer dans la pensée de personne de le contester avec sincérité. (Très bien! très bien!) M. l'opposition — Je reconnais que la Chambre a statué sur l'ajournement; mais M. le ministre n'a pas indiqué, d'une manière formelle, si l'ajournement commencerait demain. (Si! si!) M. le président. — Votre appréciation sera contredite par le Journal officiel. Il n'y a pas d'autre opposition? L'ordre du jour reste ainsi réglé. La séance est levée à cinq heures. Le chef des secrétaires. Hédacteurs. MAUREL-DUPEYRÉ. Situation de la Banque de France et de ses succursales le 14 avril 1870, au matin. ARGENT MONNAYÉ ET LINGOTS À PARIS ET DANS LES SUCURSALÉS 1.301.809.612 65 Effets échus hier à recevoir ce jour 105 089 68 Portefeuille de Paris, dont francs 67,113,199 28 c. provenant des succursales 267.560.788 53 Portefeuille des succursales, effets sur place 260.093.224 » Avances sur lingots et monnaies 7.043.200 » Avances sur lingots et monnaies dans les succursales 872.400 » Avances sur effets publics français 15 746.100 » Avances sur effets publics français dans les succursales 7.568.750 » Avances sur actions et obligations de chemins de fer 39.521.400 » Avances sur actions et obligations de chemins de fer dans les succursales 34.605.900 » Avances sur obligations du Crédit foncier 1.165.600 » Avances sur obligations du Crédit foncier dans les succursales 1.204.300 » Avances à l'État (convention du 10 juin 1857) 1.204.300 » Rentes de la réserve 1.204.300 » Rentes (fonds disponibles) 1.204.300 » Rentes immobilisées (loi du 9 juin 1857) 1.204.300 » Hôtel
LINGOTS À PARIS ET DANS LES SUCURSALÉS 1.301.809.612 65 Effets échus hier à recevoir ce jour 105 089 68 Portefeuille de Paris, dont francs 67,113,199 28 c. provenant des succursales 267.560.788 53 Portefeuille des succursales, effets sur place 260.093.224 » Avances sur lingots et monnaies 7.043.200 » Avances sur lingots et monnaies dans les succursales 872.400 » Avances sur effets publics français 15 746.100 » Avances sur effets publics français dans les succursales 7.568.750 » Avances sur actions et obligations de chemins de fer 39.521.400 » Avances sur actions et obligations de chemins de fer dans les succursales 34.605.900 » Avances sur obligations du Crédit foncier 1.165.600 » Avances sur obligations du Crédit foncier dans les succursales 1.204.300 » Avances à l'État (convention du 10 juin 1857) 1.204.300 » Rentes de la réserve 1.204.300 » Rentes (fonds disponibles) 1.204.300 » Rentes immobilisées (loi du 9 juin 1857) 1.204.300 » Hôtel et mobilier de la Banque et immeubles des succursales 9.103.074 » Dépenses d'administration de la Banque et des succursales... 1.189.415 95 Divers 8.610.466 81 2.209.765.258 97 PASSIF. Capital de la Banque 182.500.000 » Bénéfices en addition au capital (art. 8, loi du 9 juin 1857).., 7.044.776 02 Réserves mobilières 22.105.750 14 réserve immobilière de la Banque 4.000.000 » Billets au porteur en circulation (Banque et succursales) 1.413.056.850 » Billets à ordre et récépissés payables à Paris et dans les succursales 42.195.312 79 Compte-courant du Trésor, créditeur 159.044.637 31 Comptes-courants de Paris 316.140.732 57 Comptes-courants dans les succursales 44.450.192 » Dividendes à payer 1.288.282 » Escompte et intérêts divers à Paris et dans les succursales. 5.565.193 54 Réescompte du dernier semestre à Paris et dans les succursales. 1.305.522 15 Divers 10.667.969 95 2,209.765.258 97 Certifié conforme aux écritures : Le gouverneur de la Banque de France, ROULAND. Faits divers. M. le sénateur préfet de la Seine ne recevra pas le samedi 16 avril. Par une décision de S. Exc. le ministre des travaux publics rendue sur la proposition de M. le sénateur préfet de la Seine, l'interdiction de la pêche, de la vente, du colportage et de l'exportation du poisson d'eau
14 réserve immobilière de la Banque 4.000.000 » Billets au porteur en circulation (Banque et succursales) 1.413.056.850 » Billets à ordre et récépissés payables à Paris et dans les succursales 42.195.312 79 Compte-courant du Trésor, créditeur 159.044.637 31 Comptes-courants de Paris 316.140.732 57 Comptes-courants dans les succursales 44.450.192 » Dividendes à payer 1.288.282 » Escompte et intérêts divers à Paris et dans les succursales. 5.565.193 54 Réescompte du dernier semestre à Paris et dans les succursales. 1.305.522 15 Divers 10.667.969 95 2,209.765.258 97 Certifié conforme aux écritures : Le gouverneur de la Banque de France, ROULAND. Faits divers. M. le sénateur préfet de la Seine ne recevra pas le samedi 16 avril. Par une décision de S. Exc. le ministre des travaux publics rendue sur la proposition de M. le sénateur préfet de la Seine, l'interdiction de la pêche, de la vente, du colportage et de l'exportation du poisson d'eau douce, qui a lieu ordinairement du 15 avril au 15 juin, n'aura son effet cette année, qu'à partir du dimanche 17 avril, le 15 se trouvant être le vendredi-saint. Aujourd'hui, à six heures du matin, le thermomètre centigrade d'Arthur Chevalier, au Palais-Royal, marquait 10 degrés; à deux heures, 15 degrés. Le baromètre est au beau temps. Des ouvriers maçons qui se rendaient hier matin à leur travail, sur les terrains de l'ancien abattoir Popincourt, ont trouvé flottant au vent, accroché à un échafaudage, le corps depuis longtemps froid d'un homme qui s'était pendu dans la nuit, et qui fut aussitôt reconnu pour Louis A..., âgé de cinquante-deux ans. On a porté le corps au domicile du suicidé de Quaudard. Hier au soir, vers les huit heures, une forte détonation se fit entendre au coin de la rue Royale et de la place de la Madeleine. Le coup était parti d'une voiture découverte dans laquelle se trouvait un jeune homme paraissant appartenir au monde élégant. En un le fiacre fut entouré d'une foule énorme, et le jeune homme en descendit; il avait au front une forte blessure. Il chancela et fut soutenu par les personnes qui l'entouraient. Pendant qu'on allait chercher
Le baromètre est au beau temps. Des ouvriers maçons qui se rendaient hier matin à leur travail, sur les terrains de l'ancien abattoir Popincourt, ont trouvé flottant au vent, accroché à un échafaudage, le corps depuis longtemps froid d'un homme qui s'était pendu dans la nuit, et qui fut aussitôt reconnu pour Louis A..., âgé de cinquante-deux ans. On a porté le corps au domicile du suicidé de Quaudard. Hier au soir, vers les huit heures, une forte détonation se fit entendre au coin de la rue Royale et de la place de la Madeleine. Le coup était parti d'une voiture découverte dans laquelle se trouvait un jeune homme paraissant appartenir au monde élégant. En un le fiacre fut entouré d'une foule énorme, et le jeune homme en descendit; il avait au front une forte blessure. Il chancela et fut soutenu par les personnes qui l'entouraient. Pendant qu'on allait chercher le commissaire de police, on transporta le blessé à une pharmacie voisine. On lui prodigua les premiers soins. Le commissaire interrogea le blessé qui parlait avec difficulté; il déclara cependant qu'il était étudiant, habitant chez sa mère, Mme de G..., à Vaugirard. Il a été complètement impossible d'obtenir de lui le motif qui l'a porté à cet acte de désespoir et tout porte à croire que c'est un accès de fièvre chaude qui en a été la seule cause. D'après les ordres du commissaire, M. de G... Il a été reconduit chez sa mère. Avant-hier, vers six heures du soir, un jeune homme paraissant âgé de vingt ans s'est précipité dans la Seine, à quelques pas du pont au Change. Mais, presque aussitôt, il en a été retiré par des mariniers, qui l'ont transporté dans un bateau-lavoir où tous les soins que nécessitait son état lui ont été prodigués avec la plus bienveillante sollicitude. Ce jeune homme, épris depuis peu de temps d'une viennoise passion par une chanteuse de romances qui avait dédaigné ses hommages, et c'est par suite du chagrin qu'il avait éprouvé de ces refus catégoriques qu'il avait résolu de mettre fin à ses jours. Il a juré
le motif qui l'a porté à cet acte de désespoir et tout porte à croire que c'est un accès de fièvre chaude qui en a été la seule cause. D'après les ordres du commissaire, M. de G... Il a été reconduit chez sa mère. Avant-hier, vers six heures du soir, un jeune homme paraissant âgé de vingt ans s'est précipité dans la Seine, à quelques pas du pont au Change. Mais, presque aussitôt, il en a été retiré par des mariniers, qui l'ont transporté dans un bateau-lavoir où tous les soins que nécessitait son état lui ont été prodigués avec la plus bienveillante sollicitude. Ce jeune homme, épris depuis peu de temps d'une viennoise passion par une chanteuse de romances qui avait dédaigné ses hommages, et c'est par suite du chagrin qu'il avait éprouvé de ces refus catégoriques qu'il avait résolu de mettre fin à ses jours. Il a juré de ne pas renouveler sa tentative de suicide. Hier soir, vers minuit, M. D..., rentier, gagnait sa maison de campagne, située sur le boulevard de Neuilly, lorsqu'il fut accosté, près de là, par un homme d'assez mauvaise mine qui, après un exposé succinct de sa triste situation, finit par lui demander 5 francs. Accédant à ses désirs, M. D... tire son porte-monnaie, l'ouvre et sans crainte cherche la pièce demandée. Mais le voleur trouvant sans doute la bourse bien garnie, élève ses prétentions à 20 francs, et comme M. D... se récrie, il un poignard qu'il tenait caché sous sa blouse, en porte un coup au côté gauche de son adversaire et s'enfuit en lui arrachant son porte-monnaie des mains. Revenu de sa surprise et malgré la douleur qu'il ressent de sa blessure, le voleur se met à sa poursuite et, de son agresseur en appelant au secours, tire un revolver de sa poche et en décharge un coup sur le fuyard. Atteint à la cuisse, celui-ci ralentit aussitôt sa marche et est bientôt rejoint par le sieur Constant Baptiste, cocher de fiacre, qui s'empare malgré sa résistance et le remet aux agents accourus au bruit de la détonation. Au
demander 5 francs. Accédant à ses désirs, M. D... tire son porte-monnaie, l'ouvre et sans crainte cherche la pièce demandée. Mais le voleur trouvant sans doute la bourse bien garnie, élève ses prétentions à 20 francs, et comme M. D... se récrie, il un poignard qu'il tenait caché sous sa blouse, en porte un coup au côté gauche de son adversaire et s'enfuit en lui arrachant son porte-monnaie des mains. Revenu de sa surprise et malgré la douleur qu'il ressent de sa blessure, le voleur se met à sa poursuite et, de son agresseur en appelant au secours, tire un revolver de sa poche et en décharge un coup sur le fuyard. Atteint à la cuisse, celui-ci ralentit aussitôt sa marche et est bientôt rejoint par le sieur Constant Baptiste, cocher de fiacre, qui s'empare malgré sa résistance et le remet aux agents accourus au bruit de la détonation. Au poste, notre voleur déclare se nommer Arthur Boucher, garçon charcutier à Levallois-Perret. Les deux blessures sont graves. La balle a pénétré jusqu'au fémur et le couteau a traversé le bras. Boucher a été transporté à l'hôpital Beaujon. On a trouvé sur lui plusieurs porte-monnaie et autres objets provenant de vol. Un ancien contrôleur de la Monnaie, Charles M..., a essayé de mettre fin à ses jours en se précipitant hier dans la Seine au pont-viaduc d'Auteuil. Cet homme a sauté du bateau-mouche au moment où il quittait la station. L'un des pilotes de la Compagnie, le sieur Gobert, s'est immédiatement jeté à la nage et a retiré M... sain et sauf. Un vol vient d'être accompli dans de singulières circonstances : Un jeune homme, qui avait donné congé d'une modeste chambre occupée par lui au sixième étage d'une maison des Batignolles, fut surpris, en rentrant chez lui, de trouver sa porte toute grande ouverte. Il courut immédiatement à son armoire et constata la disparition de son petit pécule. Mais quel ne fut pas son étonnement quand il s'aperçut que quelqu'un était couché dans son lit ! Il s'approcha et reconnut sa portière, une vieille femme âgée de soixante-dix ans. Elle