jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
France, les choses avaient si bien marché qu'en 1849, on s'est aperçu que les congrégations religieuses étaient privilégiées. L'Etat, dont les congrégations religieuses reconnues sont censées les pupilles, fit ce raisonnement qui ne dénote pas un tuteur d'une bienveillance excessive. Le propriétaire n'est pas immortel ; quelquefois qu'une propriété change de titulaire, par vente, donation ou succession, je perçois un impôt sous cette rubrique : droit de mutation ou de succession, mais une congrégation ne meurt pas, et quand une propriété entre dans son sein, elle n'en sort plus, elle devient bien de mainmorte, et je perds mon droit de mutation pour l'avenir. On pourrait peut-être dire que là où il n'y a rien le fisc perd ses droits. Mais l'Etat ne l'entendait pas ainsi. Il fut donc pourvu au remplacement du droit de mutation par un impôt spécial. Et on fut généreux. Là où le simple citoyen paie cent francs d'impôt, la congrégation paie 187 fr. 50, soit 87 fr. 50 en plus sur chaque cent francs d'impôt. Il faut avouer que l'Etat a une singulière façon de protéger ses pupilles. En 1880 on s'aperçut que décidément les congrégations étaient toujours privilégiées, et que l'égalité devant l'impôt n'existait pas pour elles. C'était vrai, mais non pas dans le sens que l'on prétendait. Donc on cherche de nouveau l'égalité. Les congrégations occupent des immeubles; elles en ont besoin pour elles. Si elles sont hospitalières, elles en ont besoin pour leurs orphelins, leurs malades, leurs pauvres. Ces immeubles ne produisent pas de revenus ; ils sont même une charge. Le fisc ne s'arrête pas à ces détails. Il considère les congrégations comme des sociétés commerciales qui ne distribuent pas de dividendes. Si elles distribuaient des dividendes, il serait facile de déterminer un impôt; mais les immeubles n'en ont pas moins une valeur locative. L'Etat les suppose loués 5 % de leur valeur; peut-être seront-ils loués moins, il ne s'en occupe pas. Il suppose donc un revenu de 50 % et base son impôt là-dessus. Si le revenu est fictif, son impôt ne l'est pas. On percevra désormais 40 % sur ce
pour elles. C'était vrai, mais non pas dans le sens que l'on prétendait. Donc on cherche de nouveau l'égalité. Les congrégations occupent des immeubles; elles en ont besoin pour elles. Si elles sont hospitalières, elles en ont besoin pour leurs orphelins, leurs malades, leurs pauvres. Ces immeubles ne produisent pas de revenus ; ils sont même une charge. Le fisc ne s'arrête pas à ces détails. Il considère les congrégations comme des sociétés commerciales qui ne distribuent pas de dividendes. Si elles distribuaient des dividendes, il serait facile de déterminer un impôt; mais les immeubles n'en ont pas moins une valeur locative. L'Etat les suppose loués 5 % de leur valeur; peut-être seront-ils loués moins, il ne s'en occupe pas. Il suppose donc un revenu de 50 % et base son impôt là-dessus. Si le revenu est fictif, son impôt ne l'est pas. On percevra désormais 40 % sur ce dividende, ce revenu, qu'il existe ou non. Il faut donc ajouter ces 40 % aux 187 fr. 50 qui sont déjà imposés. Tous ces impôts, les congrégations religieuses les ont subis. Si elles s'arrangent pour que leurs œuvres ne soient pas atteintes, elles souffrent dans leurs membres. Comme elles s'obstinent à vivre et qu'on ne leur doit que la proscription, elles sont toujours privilégiées. Alors on cherche un nouveau moyen de rétablir pour elles l'égalité devant l'impôt. Ce moyen, c'est le droit d'accroissement. Il est vrai que, dans les communautés qui ont la personnalité civile, qui sont par conséquent reconnues et censées protégées par l'Etat, chaque membre ne possède rien. Qu'il meure, qu'il vive, qu'il sorte de la congrégation, les autres membres ne sont ni enrichis ni appauvris d'un centime. Et puis, l'impôt de 87 fr. 50 a été établi précisément pour remplacer très amplement le droit de succession. C'est donc un impôt que les congrégations paieront deux fois, et même trois fois, car on y ajoute le droit de mutation par sortie, quand un membre quitte la congrégation. L'Etat n'est pas embarrassé pour si peu. De même qu'il a supposé un revenu fictif, il supposera une propriété fictive; il
à vivre et qu'on ne leur doit que la proscription, elles sont toujours privilégiées. Alors on cherche un nouveau moyen de rétablir pour elles l'égalité devant l'impôt. Ce moyen, c'est le droit d'accroissement. Il est vrai que, dans les communautés qui ont la personnalité civile, qui sont par conséquent reconnues et censées protégées par l'Etat, chaque membre ne possède rien. Qu'il meure, qu'il vive, qu'il sorte de la congrégation, les autres membres ne sont ni enrichis ni appauvris d'un centime. Et puis, l'impôt de 87 fr. 50 a été établi précisément pour remplacer très amplement le droit de succession. C'est donc un impôt que les congrégations paieront deux fois, et même trois fois, car on y ajoute le droit de mutation par sortie, quand un membre quitte la congrégation. L'Etat n'est pas embarrassé pour si peu. De même qu'il a supposé un revenu fictif, il supposera une propriété fictive; il attribuera à chaque membre de la congrégation sa partée de la propriété, et à sa mort ou à sa sortie les autres membres hériteront devoir payer le droit de succession. Et comme la loi fixe un minimum de 20 francs, chacun paiera sur ce minimum. Cette iniquité frappera sur toutes les communautés reconnues, dont l'Etat est censé le protecteur, et qui ne peuvent se débattre, parce qu'il connaît leur situation financière à un centime près, et qu'elles ne peuvent faire aucune opération sans son consentement. Cet impôt est de 12 20 ; 50 et plus, et comme on paie sur au moins 5 francs cela monte à 2 francs et des centimes, quand on est censé hériter de deux ou trois centimes. Les congrégations n'étaient pas au bout des maux. Cette dernière exaction permettait de leur tendre un piège dans lequel tomberait toute leur fortune des congrégations. Les biens des congrégations se composent le plus souvent d'un chétif mobilier. Répartis entre de nombreux établissements, ces biens dépendent d'une foule de Bureaux d'enregistrement. On exigera que la déclaration soit faite à tous les bureaux dans les ressorts desquels se trouve une parcelle de gages, avec droit d'enregistrement et le papier timbré
les communautés reconnues, dont l'Etat est censé le protecteur, et qui ne peuvent se débattre, parce qu'il connaît leur situation financière à un centime près, et qu'elles ne peuvent faire aucune opération sans son consentement. Cet impôt est de 12 20 ; 50 et plus, et comme on paie sur au moins 5 francs cela monte à 2 francs et des centimes, quand on est censé hériter de deux ou trois centimes. Les congrégations n'étaient pas au bout des maux. Cette dernière exaction permettait de leur tendre un piège dans lequel tomberait toute leur fortune des congrégations. Les biens des congrégations se composent le plus souvent d'un chétif mobilier. Répartis entre de nombreux établissements, ces biens dépendent d'une foule de Bureaux d'enregistrement. On exigera que la déclaration soit faite à tous les bureaux dans les ressorts desquels se trouve une parcelle de gages, avec droit d'enregistrement et le papier timbré de la même manière pour les communautés nombreuses à des sommes folles, absolument ruinées. Ah ! Le diable est riche en inventions pour arriver à ses fins. Cette fois pourtant, l'opinion est révoltée; c'est la vol à peine dissimulée sous une forme légale, les communautés n'ont pu courber la tête. Elles ont protesté et en ont appelé à la justice du pays. Cet appel a déjà trouvé un écho dans la magistrature, même telle que nous l'a fait la république ; on a trouvé des juges ailleurs qu'à Berlin. XXX. Le Temps, le Matin, la Patrie, la Liberté, L'Estafette, le Monde, Paris, le Siècle, la Gazette de France, etc., s'occupent de la lettre magistrale de S. Em. le cardinal Richard sur les devoirs des catholiques, et la commencent. Plusieurs autres journaux la reproduisent en tout ou en partie sans appréciation. Il y aura lieu de noter et de relever quelques-uns des commentaires. Nous le ferons demain, croyant préférable d'attendre, qu'un plus grand nombre encore de journaux aient parlé. On lit dans le Journal des Débats, M. Rouvier, ministre des finances, s'est rendu hier à la commission du budget pour répondre à une question que cette commission lui avait posée au
Elles ont protesté et en ont appelé à la justice du pays. Cet appel a déjà trouvé un écho dans la magistrature, même telle que nous l'a fait la république ; on a trouvé des juges ailleurs qu'à Berlin. XXX. Le Temps, le Matin, la Patrie, la Liberté, L'Estafette, le Monde, Paris, le Siècle, la Gazette de France, etc., s'occupent de la lettre magistrale de S. Em. le cardinal Richard sur les devoirs des catholiques, et la commencent. Plusieurs autres journaux la reproduisent en tout ou en partie sans appréciation. Il y aura lieu de noter et de relever quelques-uns des commentaires. Nous le ferons demain, croyant préférable d'attendre, qu'un plus grand nombre encore de journaux aient parlé. On lit dans le Journal des Débats, M. Rouvier, ministre des finances, s'est rendu hier à la commission du budget pour répondre à une question que cette commission lui avait posée au sujet du projet de loi relatif au droit d'accroissement. Le ministre des finances a déclaré que la commission du budget ayant exprimé le désir de voir substituer au projet spécial aux congrégations un projet général modifiant la loi du 27 ventôse an IX, il était disposé à étudier une réforme de droit commun. La perception du droit proportionnel pourrait suivre les sommes et valeurs de franc en franc, pour les sommes inférieures à 20 fr. Comme correctif à la perte qui en résulterait, l'arrondissement pourrait être de 20 fr, à 20 fr., jusqu'à une certaine somme à déterminer et même au-delà, de 100 fr. à 100 fr. Le gouvernement a déclaré qu'il déposera un projet de loi en ce sens. Mgr Servonnet, évêque de Digne, a adressé la lettre d'adhésion suivante à S. Em. le cardinal Foulon : Digne, 25 février. Eminence, Je m'empresse d'adresser à Votre Eminence mes humbles et respectueuses félicitations pour sa lettre du 21 de ce mois à M. le président de la République, ainsi que ma pleine et sincère adhésion à cette réclamation, motivée avec autant de force que de sagesse en faveur des droits des communautés religieuses. Dieu veuille bénir l'initiative de Votre Eminence,
de droit commun. La perception du droit proportionnel pourrait suivre les sommes et valeurs de franc en franc, pour les sommes inférieures à 20 fr. Comme correctif à la perte qui en résulterait, l'arrondissement pourrait être de 20 fr, à 20 fr., jusqu'à une certaine somme à déterminer et même au-delà, de 100 fr. à 100 fr. Le gouvernement a déclaré qu'il déposera un projet de loi en ce sens. Mgr Servonnet, évêque de Digne, a adressé la lettre d'adhésion suivante à S. Em. le cardinal Foulon : Digne, 25 février. Eminence, Je m'empresse d'adresser à Votre Eminence mes humbles et respectueuses félicitations pour sa lettre du 21 de ce mois à M. le président de la République, ainsi que ma pleine et sincère adhésion à cette réclamation, motivée avec autant de force que de sagesse en faveur des droits des communautés religieuses. Dieu veuille bénir l'initiative de Votre Eminence, dans l'intérêt de la religion, de la justice et du véritable patriotisme ! Je vous prie, Monseigneur, d'agréer l'hommage de la profonde vénération avec laquelle je suis, de Votre Eminence, le très humble serviteur et le très reconnaissant en Notre-Seigneur. -;Pierre, évêque de Digne. Le Journal Officiel publie deux rapports du ministre de l'instruction publique à M. Carnot qui sont diversement intéressants. Le premier consigne les opérations faites en vertu de la loi du 20 juin 1885 jusqu'au 31 décembre 1890, en ce qui concerne les établissements d'enseignement primaire. Il en résulte que, du 20 juin 1885 au 31 décembre 1890, il a été accordé aux communes, à titre de subvention soit pour les écoles primaires communales, soit pour les écoles normales primaires, une somme de 57,463,652 fr. 80, soit une moyenne de près de douze millions par an. Mais l'on sait que, pour obtenir ces subventions, les communes sont obligées de s'engager elles-mêmes à faire des dépenses considérables. Ainsi le chiffre total de la dépense réelle des projets approuvés s'élève à la somme totale de 126,723,127 fr. 69, soit une moyenne annuelle de 85 millions. Mais ce n'est pas tout, car "les écoles primaires communales et les écoles normales
du ministre de l'instruction publique à M. Carnot qui sont diversement intéressants. Le premier consigne les opérations faites en vertu de la loi du 20 juin 1885 jusqu'au 31 décembre 1890, en ce qui concerne les établissements d'enseignement primaire. Il en résulte que, du 20 juin 1885 au 31 décembre 1890, il a été accordé aux communes, à titre de subvention soit pour les écoles primaires communales, soit pour les écoles normales primaires, une somme de 57,463,652 fr. 80, soit une moyenne de près de douze millions par an. Mais l'on sait que, pour obtenir ces subventions, les communes sont obligées de s'engager elles-mêmes à faire des dépenses considérables. Ainsi le chiffre total de la dépense réelle des projets approuvés s'élève à la somme totale de 126,723,127 fr. 69, soit une moyenne annuelle de 85 millions. Mais ce n'est pas tout, car "les écoles primaires communales et les écoles normales primaires figurent encore dans un second rapport du même ministre au président de la République concernant les opérations de la caisse des lycées, collèges et écoles primaires pendant l'année 1890. Il on résulte que, depuis 1885, la caisse des lycées (lycées de garçons et lycées de filles), collèges communaux a fourni à ces établissements plus de cent millions, soit une moyenne annuelle de plus de 20 millions. D'autre part, cette même caisse a, depuis le 1er juin 1878 jusqu'au 31 décembre 1890, soit aux écoles primaires communales, soit aux écoles normales primaires, une somme de 114,128,274 fr. 17, qui sera prochainement portée au chiffre de 119,648,300 francs, soit, en chiffres ronds, 120 millions. Or, pour obtenir ces subventions, les communes, ici comme précédemment, ont dû s'engager elles-mêmes à de fortes dépenses, et nous ne disons rien de trop en supposant que ces dépenses devront être au moins doubles du chiffre des subventions. Si l'on veut totaliser tout cet ensemble de dépenses, causées principalement par l'entreprise de la laïcisation, il n'est pas douteux qu'en se supposant au chiffre d'un milliardi on ne risque guère de dépasser la réalité. Les contribuables feront bien de méditer sur ces chiffres. Ils sauront ainsi ce
fourni à ces établissements plus de cent millions, soit une moyenne annuelle de plus de 20 millions. D'autre part, cette même caisse a, depuis le 1er juin 1878 jusqu'au 31 décembre 1890, soit aux écoles primaires communales, soit aux écoles normales primaires, une somme de 114,128,274 fr. 17, qui sera prochainement portée au chiffre de 119,648,300 francs, soit, en chiffres ronds, 120 millions. Or, pour obtenir ces subventions, les communes, ici comme précédemment, ont dû s'engager elles-mêmes à de fortes dépenses, et nous ne disons rien de trop en supposant que ces dépenses devront être au moins doubles du chiffre des subventions. Si l'on veut totaliser tout cet ensemble de dépenses, causées principalement par l'entreprise de la laïcisation, il n'est pas douteux qu'en se supposant au chiffre d'un milliardi on ne risque guère de dépasser la réalité. Les contribuables feront bien de méditer sur ces chiffres. Ils sauront ainsi ce que leur coûte la laïcisation de l'enseignement. Quant aux résultats, qu'on les demande à la statistique des enfants suicidés, des institutrices en rupture de morale, et au compte général de la statistique criminelle publié naguère par le garde des sceaux, Auguste Roussel. Les comités impérialistes officiels, qui doivent représenter une force plus grande que les comités indépendants, protestent contre la décision de ces derniers se ralliant à la République. Ils communiquent aux journaux la note suivante : Les présidents des comités napoléoniens impérialistes de la Seine, en présence du document paru dans différents journaux et tendant à faire croire à l'acceptation, dès aujourd'hui, de la République par les comités, ont l'impérieux devoir de rétablir les faits dans leur intégrité. Ils affirment que les comités ne reconnaissent comme légale que la forme de gouvernement qui sera acclamée par le suffrage populaire. Fidèles aux vraies doctrines démocratiques représentées par le prince Victor Napoléon, doctrines auxquelles reviendront certainement la plupart des dissidents d'aujourd'hui, les comités continuent sans défaillance leur campagne patriotique pour le triomphe des droits imprescriptibles du peuple. Les vice-présidents généraux : A. Debetz, X. Reynes, L. Paul. Nous avions donc raison l'autre jour de dire que la décision prise par les
force plus grande que les comités indépendants, protestent contre la décision de ces derniers se ralliant à la République. Ils communiquent aux journaux la note suivante : Les présidents des comités napoléoniens impérialistes de la Seine, en présence du document paru dans différents journaux et tendant à faire croire à l'acceptation, dès aujourd'hui, de la République par les comités, ont l'impérieux devoir de rétablir les faits dans leur intégrité. Ils affirment que les comités ne reconnaissent comme légale que la forme de gouvernement qui sera acclamée par le suffrage populaire. Fidèles aux vraies doctrines démocratiques représentées par le prince Victor Napoléon, doctrines auxquelles reviendront certainement la plupart des dissidents d'aujourd'hui, les comités continuent sans défaillance leur campagne patriotique pour le triomphe des droits imprescriptibles du peuple. Les vice-présidents généraux : A. Debetz, X. Reynes, L. Paul. Nous avions donc raison l'autre jour de dire que la décision prise par les comités indépendants, bien qu'elle ne fût pas un symptôme absolument négligeable, n'avait pourtant qu'une importance secondaire. Nous continuons à manquer de détails sur l'organisation du mouvement antiparnelliste en Irlande. L'explication de cette inaction apparente réside sans doute dans le fait que l'opposition à M. Parnell est devenue pour ainsi dire le fond de la politique irlandaise, et qu'il n'est pas nécessaire de se remuer beaucoup pour faire ressortir un fait plein d'évidence. La raison expliquerait par surcroît le mal que se donnent M. Parnell et ses amis pour persuader à l'Irlande et au monde que rien n'est changé à la situation de jadis et que M. Parnell est toujours le seul chef de la nation irlandaise. Leur tactique en ce moment est de soutenir bruyamment que, si les évêques et le clergé d'Irlande n'avaient point pris position contre M. Parnell, la cause irlandaise serait plus forte que jamais, avec un seul chef unissant derrière lui toutes les forces de la nation. Et c'est sur ce terrain que le principal organe de M. Parnell soutient une polémique contre Mgr Croke, l'éminent archevêque de Cashel. Mais il est évident qu'il s'agit là d'un pur sophisme. Et les adversaires de M. Parnell ont
le fond de la politique irlandaise, et qu'il n'est pas nécessaire de se remuer beaucoup pour faire ressortir un fait plein d'évidence. La raison expliquerait par surcroît le mal que se donnent M. Parnell et ses amis pour persuader à l'Irlande et au monde que rien n'est changé à la situation de jadis et que M. Parnell est toujours le seul chef de la nation irlandaise. Leur tactique en ce moment est de soutenir bruyamment que, si les évêques et le clergé d'Irlande n'avaient point pris position contre M. Parnell, la cause irlandaise serait plus forte que jamais, avec un seul chef unissant derrière lui toutes les forces de la nation. Et c'est sur ce terrain que le principal organe de M. Parnell soutient une polémique contre Mgr Croke, l'éminent archevêque de Cashel. Mais il est évident qu'il s'agit là d'un pur sophisme. Et les adversaires de M. Parnell ont beau jeu pour répondre que, sans les erreurs et les fautes de son chef, le parti irlandais serait plus fort que jamais. Ces erreurs et ces fautes ont été commises par M. Parnell lui-même, sous sa propre responsabilité. Il s'est montré à ses compatriotes sous des jours difficiles, Il lance des appels à peine déguisés aux partisans de la violence, pour être soutenu par eux contre la révolte de conscience de l'Irlande. Nous aimons mieux voir dans cette tactique une manœuvre désespérée d'ambition qu'un programme capable de tromper l'Irlande. Allemagne et France L'Agence Havas publie la dépêche suivante : Bruxelles, 5 mars. La Gazette consacre un long article aux incidents causés par la présence de l'impératrice Frédérique à Paris. On attache, dit-elle, peut-être plus d'importance qu'elles ne le méritent à certaines déclarations exaltées. Il est certain qu'elles ont trouvé de l'écho dans le gros public français et que le chauvinisme qui sommeillait s'est réveillé. Cette persistance, dans la haine étonne, mais la France a gardé dans la puissante prospérité que lui a donnée sa revanche, le souvenir du sang qu'elle a versé. On lui a rappelé ses morts. Le sentiment l'a emporté sur la sagesse politique. La Gazette dit qu'en
des appels à peine déguisés aux partisans de la violence, pour être soutenu par eux contre la révolte de conscience de l'Irlande. Nous aimons mieux voir dans cette tactique une manœuvre désespérée d'ambition qu'un programme capable de tromper l'Irlande. Allemagne et France L'Agence Havas publie la dépêche suivante : Bruxelles, 5 mars. La Gazette consacre un long article aux incidents causés par la présence de l'impératrice Frédérique à Paris. On attache, dit-elle, peut-être plus d'importance qu'elles ne le méritent à certaines déclarations exaltées. Il est certain qu'elles ont trouvé de l'écho dans le gros public français et que le chauvinisme qui sommeillait s'est réveillé. Cette persistance, dans la haine étonne, mais la France a gardé dans la puissante prospérité que lui a donnée sa revanche, le souvenir du sang qu'elle a versé. On lui a rappelé ses morts. Le sentiment l'a emporté sur la sagesse politique. La Gazette dit qu'en présence de ces sentiments d'hostilité de nos puissants voisins, le grand devoir de la Belgique, celui dont dépend son existence, est plus que jamais de tenir sa neutralité loin de toutes les tentatives et de tous les soupçons. La Nation dit que le voyage de l'impératrice n'a servi qu'à montrer une fois de plus l'irrémédiable hostilité qui sépare la France et l'Allemagne et qu'on ne fera disparaître qu'au jour où la situation politique entre ces deux pays sera réglée soit par un nouveau traité de paix soit par une nouvelle guerre. La Réforme dit qu'il y a en France un sentiment qu'il faut respecter et dont il est permis de déplorer une certaine exagération. Il serait navrant de constater que les avances de l'Allemagne fussent responsables par la République française. Le Temps dit que ces incidents malheureux ont une portée politique considérable parce qu'on se persuade en France que l'empereur avait approuvé ce voyage. Alsace-Lorraine Voici le compte rendu de la séance de la Délégation d'Alsace-Lorraine : Strasbourg, 4 mars. Au début de la séance de la Délégation, le président, M. le docteur Schlumberger, a donné lecture d'une proposition signée par vingt-deux membres et portant que l'assemblée présentera à l'empereur