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délibération a été prise après examen des dessins soumis à la chambre par l'architecte de la salle provisoire. Il paraît que quelques modifications ont été faites à son premier plan. Le corps de bâtiment additionnel qui existe aujourd'hui serait remplacé par un bâtiment plus en saillie encore sur le jardin et qui se prolongerait sur les pavillons latéraux, de manière à ne laisser qu'une seule fenêtre de chaque côté. Nous ignorons à quel chiffre est portée la dépense présumée; mais nous l'apprendrons rapidement, si le ministère répond par son empressement à celui que manifeste la chambre des pairs pour faire agrandir son palais. BUREAUX DE LA CHAMBRE. Voici quelques détails que nous empruntons au Messager sur ce qui s'est passé dans les bureaux relativement à la loi d'impôt sur le sucre indigène. Cinq bureaux seulement ont nommé leurs commissaires; ce sont : 1er bureau, M. Dumon (de Lot-et-Garonne), pour le principe, contre la forme du projet de loi; — 4e, M. Prunelle, contre le projet; — 5e, M. Duprat, pour le projet; — 6e, M. Laplagne, id.; — 9e, M. Meynard, id. Les quatre autres bureaux ont renvoyé à demain la nomination des commissaires. Dans le 3e, le président a ouvert la discussion; mais on a reconnu, contrairement à l'opinion de M. le marquis de Marmier, qu'une loi de cette importance ne pouvait être examinée le jour même où la distribution était faite. Une convocation individuelle réunira demain tous les membres du bureau. Dans les 5e et 8e bureaux la défaveur avec laquelle le projet de loi sur les sucres avait été accueilli par la chambre s'est manifestée de nouveau aujourd'hui. Cependant la tactique du parti ministériel, quand même, et ses résolutions d'exclusion absolue pour tous les députés qui ne sont pas soumis comme lui à toutes les volontés du pouvoir, ont obtenu la nomination de plusieurs commissaires favorables au projet de loi. Les nominations de ces commissaires ont été faites uniquement par raison des sentiments politiques, et nullement par appréciation de l'opinion sur la loi en discussion. Ainsi, par exemple, dans le 5e bureau, MM. Vivien et Piscatory avaient
ouvert la discussion; mais on a reconnu, contrairement à l'opinion de M. le marquis de Marmier, qu'une loi de cette importance ne pouvait être examinée le jour même où la distribution était faite. Une convocation individuelle réunira demain tous les membres du bureau. Dans les 5e et 8e bureaux la défaveur avec laquelle le projet de loi sur les sucres avait été accueilli par la chambre s'est manifestée de nouveau aujourd'hui. Cependant la tactique du parti ministériel, quand même, et ses résolutions d'exclusion absolue pour tous les députés qui ne sont pas soumis comme lui à toutes les volontés du pouvoir, ont obtenu la nomination de plusieurs commissaires favorables au projet de loi. Les nominations de ces commissaires ont été faites uniquement par raison des sentiments politiques, et nullement par appréciation de l'opinion sur la loi en discussion. Ainsi, par exemple, dans le 5e bureau, MM. Vivien et Piscatory avaient également parlé contre la loi. M. Piscatory était même celui qui l'avait le plus explicitement repoussée. M. Duprat avait dit quelques mots en faveur de la loi. Au premier tour de scrutin, M. Vivien a eu 12 voix, M. Piscatory 7, M. Duprat 8. La majorité était bien évidemment composée d'adversaires du projet de loi. Mais M. Vivien, quelque modérées que soient ses opinions, touchait quelques points à l'opposition. C'en était assez pour que le parti ne voulût pas de lui. Au second tour, toutes les voix qui avaient voté d'abord pour M. Piscatory se sont reportées sur M. Duprat, qu'elles ont fait nommer, sacrifiant ainsi à une rancœur politique leur opinion sur une loi d'intérêt matériel. Pareille chose est arrivée dans le 8e bureau, où M. Meynard, partisan du projet de loi, a eu au second tour de scrutin les voix données d'abord à M. de Rémusat, qui avait été contre, ainsi que M. Caumartin, avec lequel il avait partagé les voix de la majorité au premier tour. Dans le 6e bureau, MM. Duvergier de Hauranne, Laboulaye et baron Roger ont parlé contre le projet de loi, au moins quant au mode de perception du droit sur les sucres
d'adversaires du projet de loi. Mais M. Vivien, quelque modérées que soient ses opinions, touchait quelques points à l'opposition. C'en était assez pour que le parti ne voulût pas de lui. Au second tour, toutes les voix qui avaient voté d'abord pour M. Piscatory se sont reportées sur M. Duprat, qu'elles ont fait nommer, sacrifiant ainsi à une rancœur politique leur opinion sur une loi d'intérêt matériel. Pareille chose est arrivée dans le 8e bureau, où M. Meynard, partisan du projet de loi, a eu au second tour de scrutin les voix données d'abord à M. de Rémusat, qui avait été contre, ainsi que M. Caumartin, avec lequel il avait partagé les voix de la majorité au premier tour. Dans le 6e bureau, MM. Duvergier de Hauranne, Laboulaye et baron Roger ont parlé contre le projet de loi, au moins quant au mode de perception du droit sur les sucres indigènes. M. Thiers a défendu seulement le principe, en faisant bon marché des modes d'exécution. M. Laplagne est le seul qui ait soutenu le projet de loi; il a été nommé commissaire à la majorité d'une voix. Son concurrent était M. Roger, pour qui ont voté assez ouvertement MM. Persil et Duvergier de Hauranne. M. Thiers, pour donner le mot d'ordre à ses fidèles, a désigné à haute voix M. Laplagne, en lui demandant s'il était déjà de deux commissions. Pour la loi sur le bassin à flot de Saint-Malo, M. Roger a été nommé commissaire. On lit ce soir dans la Gazette : Il n'y avait pas eu de séance hier à la chambre des députés, en sorte que l'ordre du jour, qui est proclamé à la fin de chaque séance, n'avait pu l'être cette fois. Cet ordre du jour s'est trouvé à l'improviste dans le Moniteur de ce matin, annonçant la réunion dans les bureaux pour l'examen du projet de loi sur les sucres indigènes et la nomination des commissaires. Il est résulté de ces circonstances que la plupart des députés, auxquels le Moniteur est souvent distribué fort tard, n'ont pas eu connaissance de cette publication qui, dans
et Duvergier de Hauranne. M. Thiers, pour donner le mot d'ordre à ses fidèles, a désigné à haute voix M. Laplagne, en lui demandant s'il était déjà de deux commissions. Pour la loi sur le bassin à flot de Saint-Malo, M. Roger a été nommé commissaire. On lit ce soir dans la Gazette : Il n'y avait pas eu de séance hier à la chambre des députés, en sorte que l'ordre du jour, qui est proclamé à la fin de chaque séance, n'avait pu l'être cette fois. Cet ordre du jour s'est trouvé à l'improviste dans le Moniteur de ce matin, annonçant la réunion dans les bureaux pour l'examen du projet de loi sur les sucres indigènes et la nomination des commissaires. Il est résulté de ces circonstances que la plupart des députés, auxquels le Moniteur est souvent distribué fort tard, n'ont pas eu connaissance de cette publication qui, dans les cas analogues, est accompagnée d'une convocation à domicile. On s'est plaint hautement dans les bureaux de cette espèce de suppression qui devait surtout choquer à l'occasion d'un objet aussi important, et, par ce motif, quatre des bureaux ont refusé de procéder aux opérations si tardivement indiquées, et pour lesquelles ils ont réclamé une convocation à domicile. Les cinq autres ont été moins scrupuleux. Il en est résulté la nomination de commissaires favorables à ce projet de loi dont la lecture fut accueillie, il y a deux jours, par la chambre avec les marques d'une improbaton générale. À M. le rédacteur du Courrier français. Monsieur, Je lis dans le Courrier français le passage suivant extrait du Messager: « le projet de loi sur les douanes n'a été discuté dans son ensemble et dans ses diverses parties que par quelques bureaux. M. Guestier dans le 1er bureau a chaudement défendu contre M. Demarcy et M. Las Cases le principe de la liberté commerciale. » L'honorable M. Guestier n'a point eu à combattre contre moi le principe de la liberté commerciale, car c'est ce principe que j'ai développé et soutenu, non en lui donnant toutes les conséquences que veut en faire sortir
ils ont réclamé une convocation à domicile. Les cinq autres ont été moins scrupuleux. Il en est résulté la nomination de commissaires favorables à ce projet de loi dont la lecture fut accueillie, il y a deux jours, par la chambre avec les marques d'une improbaton générale. À M. le rédacteur du Courrier français. Monsieur, Je lis dans le Courrier français le passage suivant extrait du Messager: « le projet de loi sur les douanes n'a été discuté dans son ensemble et dans ses diverses parties que par quelques bureaux. M. Guestier dans le 1er bureau a chaudement défendu contre M. Demarcy et M. Las Cases le principe de la liberté commerciale. » L'honorable M. Guestier n'a point eu à combattre contre moi le principe de la liberté commerciale, car c'est ce principe que j'ai développé et soutenu, non en lui donnant toutes les conséquences que veut en faire sortir précipitamment la théorie, mais en entrant lentement dans une voie progressive, de telle sorte que les intérêts producteurs, qui se sont créés à l'abri de la prohibition ou des droits dits protecteurs, ne soient point subitement bouleversés et que cependant les intérêts des consommateurs soient servis par une juste et sage concurrence. Tels sont les principes que m'a donnés l'expérience des faits et que j'ai toujours développés, lorsque j'ai été appelé par mes collègues à faire partie de la commission des douanes. J'ai l'honneur d'être, etc. EMMA JULIEN DE LAS CASES. Paris, 6 avril 1856. Voici une autre rectification que contient le Messager: « Dans notre article d'hier, sur la discussion intérieure des bureaux, il s'est glissé deux fautes d'impression. » C'est M. Faurie, négociant à Bayonne, qui fait partie du 3e bureau ; ce n'est ni M. Faure Dère, ni M. Faure des Basses-Alpes. M. Faurie, qui a traité avec supériorité les questions de douanes, n'a obtenu que 13 voix; M. Petot en a eu 14. On ne doit pas confondre ce député avec M. Petiot de la Seine-Inférieure, dont l'assiduité et les connaissances spéciales sont connues. » On lit dans le Moniteur le rapport suivant, adressé au roi
sage concurrence. Tels sont les principes que m'a donnés l'expérience des faits et que j'ai toujours développés, lorsque j'ai été appelé par mes collègues à faire partie de la commission des douanes. J'ai l'honneur d'être, etc. EMMA JULIEN DE LAS CASES. Paris, 6 avril 1856. Voici une autre rectification que contient le Messager: « Dans notre article d'hier, sur la discussion intérieure des bureaux, il s'est glissé deux fautes d'impression. » C'est M. Faurie, négociant à Bayonne, qui fait partie du 3e bureau ; ce n'est ni M. Faure Dère, ni M. Faure des Basses-Alpes. M. Faurie, qui a traité avec supériorité les questions de douanes, n'a obtenu que 13 voix; M. Petot en a eu 14. On ne doit pas confondre ce député avec M. Petiot de la Seine-Inférieure, dont l'assiduité et les connaissances spéciales sont connues. » On lit dans le Moniteur le rapport suivant, adressé au roi par M. le maréchal Maison, ministre de la guerre « Paris, 5 avril. » Sire, peu de temps après mon entrée au ministère, je reçus de M. le maréchal gouverneur des Invalides des plaintes assez graves contre l'administration de cet établissement, » J'en fis l'objet d'un examen attentif, par suite duquel je pris les mesures qui me parurent nécessaires pour faire cesser tous les inconvénients signalés. Quoique je sois fondé à croire que depuis lors le service administratif de l'hôtel s'exécute avec une grande régularité, cependant de nouvelles plaintes, élevées par M. le maréchal Moncey, ayant eu du retentissement, j'ai cru qu'il importait à ma responsabilité de mettre au grand jour tous les faits qui se rattachent à l'administration des invalides. J'ai, en conséquence, l'honneur de proposer à Votre Majesté de nommer à cet effet une commission d'enquête sous la présidence d'un maréchal de France, et de la composer ainsi qu'il suit » MM. le maréchal comte Lobau, pair de France; le vicomte de Caux, lieutenant général, id. ; le vicomte Dode, id. ; le comte de Ham, id. ; Lepelleier d'Aumont, député; Félix Réal, id.; Camille Périer, id. ; de Toulgoet, id. ; de La Salle, intendant militaire. »
duquel je pris les mesures qui me parurent nécessaires pour faire cesser tous les inconvénients signalés. Quoique je sois fondé à croire que depuis lors le service administratif de l'hôtel s'exécute avec une grande régularité, cependant de nouvelles plaintes, élevées par M. le maréchal Moncey, ayant eu du retentissement, j'ai cru qu'il importait à ma responsabilité de mettre au grand jour tous les faits qui se rattachent à l'administration des invalides. J'ai, en conséquence, l'honneur de proposer à Votre Majesté de nommer à cet effet une commission d'enquête sous la présidence d'un maréchal de France, et de la composer ainsi qu'il suit » MM. le maréchal comte Lobau, pair de France; le vicomte de Caux, lieutenant général, id. ; le vicomte Dode, id. ; le comte de Ham, id. ; Lepelleier d'Aumont, député; Félix Réal, id.; Camille Périer, id. ; de Toulgoet, id. ; de La Salle, intendant militaire. » -À la suite de ce rapport, approuvé par le roi, le Moniteur publie une lettre que M. le ministre de la guerre adresse à M. le maréchal Lobau, pour lui annoncer sa nomination à la présidence de la commission d'enquête. On voit dans cette lettre qu'après s'être adressé au ministre de la guerre pour se plaindre des désordres qui existaient dans l'administration des Invalides, et d'une répression qu'il jugeait insuffisante, M. le maréchal Moncey a fait remettre à M. le président du conseil un mémoire renfermant des inculpations graves. Le ministre recommande à la commission de recueillir, vérifier et juger toutes les plaintes qui lui seraient adressées par des individus dépendants, à un titre quelconque, de l'établissement des Invalides, et de porter d'office ses investigations sur tous les détails du service de l'hôtel qui lui paraîtront mériter son examen. Le résultat des investigations de la commission sera consigné dans un rapport qu'elle adressera au ministre, et que celui-ci soumettra au roi, conformément à ses ordres. La publicité donnée aux réclamations de M. le maréchal Moncey semble imposer à M. le ministre de la guerre l'obligation de donner une publicité égale à l'enquête à laquelle ces réclamations peuvent donner lieu. Au
de la guerre pour se plaindre des désordres qui existaient dans l'administration des Invalides, et d'une répression qu'il jugeait insuffisante, M. le maréchal Moncey a fait remettre à M. le président du conseil un mémoire renfermant des inculpations graves. Le ministre recommande à la commission de recueillir, vérifier et juger toutes les plaintes qui lui seraient adressées par des individus dépendants, à un titre quelconque, de l'établissement des Invalides, et de porter d'office ses investigations sur tous les détails du service de l'hôtel qui lui paraîtront mériter son examen. Le résultat des investigations de la commission sera consigné dans un rapport qu'elle adressera au ministre, et que celui-ci soumettra au roi, conformément à ses ordres. La publicité donnée aux réclamations de M. le maréchal Moncey semble imposer à M. le ministre de la guerre l'obligation de donner une publicité égale à l'enquête à laquelle ces réclamations peuvent donner lieu. Au moment où nous écrivions cette observation, nous avons reçu la note suivante qui a été envoyée au Moniteur par le maréchal Moncey. Cette note portant le timbre du maréchal gouverneur des Invalides, nous avons dit la croire authentique Le roi a décidé que les faits signalés dans mon mémoire au président du conseil des ministres contre l'administration des Invalides seraient déférés à une commission d'enquête présidée par M. le maréchal comte de Lobau. » Au moment où la commission va procéder à l'examen de ces faits, il m'importe essentiellement de rectifier une erreur grave dans le rapport présenté à sa majesté par M. le ministre de la guerre. » Il est dit dans ce rapport : De nouvelles plaintes élevées par M. le maréchal Moncey » M. le maréchal marquis Maison sait très bien qu'il ne s'agit point de nouvelles plaintes. » J'ai été amené à déférer au conseil du roi tous mes actes comme gouverneur des Invalides, parce que la preuve m'était acquise qu'ils ont été appréciés sous l'influence de dispositions peu bienveillantes de la part du ministre de la guerre envers moi ; le conflit soulevé à cette occasion ne me permettait plus de garder le silence. Je
président du conseil des ministres contre l'administration des Invalides seraient déférés à une commission d'enquête présidée par M. le maréchal comte de Lobau. » Au moment où la commission va procéder à l'examen de ces faits, il m'importe essentiellement de rectifier une erreur grave dans le rapport présenté à sa majesté par M. le ministre de la guerre. » Il est dit dans ce rapport : De nouvelles plaintes élevées par M. le maréchal Moncey » M. le maréchal marquis Maison sait très bien qu'il ne s'agit point de nouvelles plaintes. » J'ai été amené à déférer au conseil du roi tous mes actes comme gouverneur des Invalides, parce que la preuve m'était acquise qu'ils ont été appréciés sous l'influence de dispositions peu bienveillantes de la part du ministre de la guerre envers moi ; le conflit soulevé à cette occasion ne me permettait plus de garder le silence. Je dois croire que le retentissement de justes plaintes n'ébranlera point un établissement non moins glorieux qu'utile. Penser autrement serait faire injure aux représentants du pays. Des correspondances de Carlsruhe annoncent qu'on attend dans cette ville M. le comte de Medem, chargé d'affaires de Russie, occupant provisoirement le poste de premier secrétaire de l'ambassade à Paris. Ce diplomate doit passer le printemps et l'été à Carlsruhe et aux eaux de Bade ; son séjour pourra même se prolonger plus longtemps. On attribue ce voyage à l'état maladif où se trouve le roi de Wurtemberg. L'empereur Nicolas est parent du roi et tuteur des princesses de la famille royale de Stuttgart. Il veut avoir dans le voisinage du Wurtemberg un diplomate habile, dévoué, et jouissant de l'entière confiance de sa cour, pour qu'il puisse au besoin se rendre rapidement à Stuttgart, négocier et envoyer des rapports à St-Pétersbourg. La Russie est d'ailleurs loin d'avoir renoncé au plan de mettre le Wurtemberg à la tête de l'armée fédérale. Lorsqu'on parla de ce dessein en France, il y a quelques années, des journaux étrangers et allemands élevèrent des doutes contre une pareille assertion ; cependant elle vient d'être confirmée par un mémoire authentique insertié
secrétaire de l'ambassade à Paris. Ce diplomate doit passer le printemps et l'été à Carlsruhe et aux eaux de Bade ; son séjour pourra même se prolonger plus longtemps. On attribue ce voyage à l'état maladif où se trouve le roi de Wurtemberg. L'empereur Nicolas est parent du roi et tuteur des princesses de la famille royale de Stuttgart. Il veut avoir dans le voisinage du Wurtemberg un diplomate habile, dévoué, et jouissant de l'entière confiance de sa cour, pour qu'il puisse au besoin se rendre rapidement à Stuttgart, négocier et envoyer des rapports à St-Pétersbourg. La Russie est d'ailleurs loin d'avoir renoncé au plan de mettre le Wurtemberg à la tête de l'armée fédérale. Lorsqu'on parla de ce dessein en France, il y a quelques années, des journaux étrangers et allemands élevèrent des doutes contre une pareille assertion ; cependant elle vient d'être confirmée par un mémoire authentique insertié au Portfolio de Londres. On vient de recevoir ici l'avis positif de l'invasion de Lepante et Missolonghi par Zervas. Des troupes grecques ont été envoyées contre ce Souliote, sous le commandement de Grivas et de Stavros, qui pourront bien ne pas lui faire une guerre très sérieuse, si toutefois ils s'avancent jusque sur les deux places. Mais le gouvernement n'a pas osé dégarnir sa capitale des soldats bavarois, qui d'ailleurs auraient toute la population contre eux et feraient grossir les bandes insurgées au lieu de les battre. Hier au soir, le roi a reçu M. de Broglie, M. Guizot, M. le président et M. le grand-référendaire de la chambre des pairs. La reine est partie ce soir pour Bruxelles où elle passera quelques jours près de la reine des Belges. Le Moniteur contient un rapport de M. Pelet (de la Lozère) ministre de l'instruction publique, suivi d'une ordonnance qui crée un établissement d'instruction publique dans la ville de Corte en Corse, sous le nom d'École Paoli, du nom du général Paoli, qui avait légué à ses compatriotes une rente annuelle de 200 livres sterling pour établir quatre chaires d'enseignement supérieur. On lit dans le Journal ministériel du soir : «
s'avancent jusque sur les deux places. Mais le gouvernement n'a pas osé dégarnir sa capitale des soldats bavarois, qui d'ailleurs auraient toute la population contre eux et feraient grossir les bandes insurgées au lieu de les battre. Hier au soir, le roi a reçu M. de Broglie, M. Guizot, M. le président et M. le grand-référendaire de la chambre des pairs. La reine est partie ce soir pour Bruxelles où elle passera quelques jours près de la reine des Belges. Le Moniteur contient un rapport de M. Pelet (de la Lozère) ministre de l'instruction publique, suivi d'une ordonnance qui crée un établissement d'instruction publique dans la ville de Corte en Corse, sous le nom d'École Paoli, du nom du général Paoli, qui avait légué à ses compatriotes une rente annuelle de 200 livres sterling pour établir quatre chaires d'enseignement supérieur. On lit dans le Journal ministériel du soir : « Depuis quelques jours, il n'est bruit dans certains journaux que de la découverte d'une grande conspiration qui aurait fait arrêter plus de 150 personnes. » Cette nouvelle n'a pas le moindre fondement. » Les bureaux de la chambre des députés avaient à examiner hier une proposition tendant à faire changer le niveau du pont de Cubzac ; il s'agissait de l'abaisser dans une proportion considérable. Des intérêts assez grands se rattachaient à cette proposition, dont un seul bureau a cependant ordonné la lecture. Il n'y sera donc pas donné suite devant la chambre. Ils ont eu hier à s'occuper d'une autre proposition (de M. Sauveur-Lachapelle). Elle a pour objet de hâter la présentation des rapports de petition, et de déterminer que les rapports de tous les projets de loi devront être présentés à la chambre dans le délai de quinze jours à partir de la nomination de la commission, à l'exception des rapports sur le budget, pour lesquels le délai sera étendu à un mois. Plusieurs bureaux ont autorisé la lecture de cette proposition. On attend de jour en jour le maréchal Clausel, mais ce voyage sera probablement de peu de durée, Mme Clausel restant à Alger. Le 27 mars