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discussion. M. le président ordonne l'impression des deux rapports, et on renvoie la discussion des deux projets après celle du budget. L'ordre du jour est la suite de la discussion de la loi des finances. M. ministre des affaires étrangères a la parole. Messieurs, si les ministres ne prenaient la parole que lorsqu'ils sont attaqués, je devrais épargner à la chambre l'ennui d'un discours. Aucune observation n'a été faite sur mon budget, et M. le rapporteur, ainsi que plusieurs autres orateurs, m'ont traité avec une indulgence dont je les remercie. Conservons toujours soigneusement, Messieurs, un langage convenable et parlementaire; un ton poli rend les bonnes raisons meilleures et fait quelquefois passer les mauvaises. (On rit.) J'estime fâché de parler sans contradicteur, l'honorable opposition qui a cru devoir se retirer, et qui, selon moi, a fait une faute, m'aurait éclairé de ses lumières; elle aurait produit encore un autre bien; sa présence aurait réuni des hommes faits pour s'estimer. Quoi qu'il en soit, c'est un devoir constitutionnel que je vais remplir; persuadé que la France doit son salut au gouvernement républicain, et que la Charte recevra tout son développement de l'esprit du temps et de l'expérience, je me suis appliqué à examiner ce qui entravait en avortant la naissance de nos institutions, j'ai vu qu'on avait reproché avec raison au budget des affaires étrangères de ne contenir que des sommes de charges; pour pallier à cet inconvénient, j'ai placé à côté de ces colonnes des observations générales, et je vais y joindre dès maintenant les observations particulières sur les différentes parties du service. M. le ministre entre ici dans l'examen de toutes les parties de son budget, et justifie les différentes allocations qu'il demande. Le traitement du ministre qui a été plusieurs fois l'objet d'amendements n'est pas trop fort, si l'on considère la représentation à laquelle est assujetti un ministre des affaires étrangères; en diminuant son traitement on ferait quelques chétives économies, et l'on ôterait beaucoup à la dignité que la France doit conserver par rapport aux autres puissances. M. le ministre fait aussi observer que le traitement des ambassadeurs français
examiner ce qui entravait en avortant la naissance de nos institutions, j'ai vu qu'on avait reproché avec raison au budget des affaires étrangères de ne contenir que des sommes de charges; pour pallier à cet inconvénient, j'ai placé à côté de ces colonnes des observations générales, et je vais y joindre dès maintenant les observations particulières sur les différentes parties du service. M. le ministre entre ici dans l'examen de toutes les parties de son budget, et justifie les différentes allocations qu'il demande. Le traitement du ministre qui a été plusieurs fois l'objet d'amendements n'est pas trop fort, si l'on considère la représentation à laquelle est assujetti un ministre des affaires étrangères; en diminuant son traitement on ferait quelques chétives économies, et l'on ôterait beaucoup à la dignité que la France doit conserver par rapport aux autres puissances. M. le ministre fait aussi observer que le traitement des ambassadeurs français est plus faible que celui des ambassadeurs de toutes les autres puissances. Il en est de même, continue M. de Châteaubriand, de ceux des consuls et vice-consuls, qui sont tous des hommes distingués, qui consentent à s'expatrier souvent pour leur vie entière, qui sont sans cesse exposés à des émeutes populaires, et qui survécu à des fois failli devenir les victimes de leur générosité; c'est ainsi que dans la Grèce, on a vu les Turcs et les chrétiens trouver un refuge autour du pavillon français. Eh bien! Messieurs, M. Fauvel qui à Athènes fut forcé d'abandonner deux fois son domicile, ne recevra, pour dédommagement de ses pertes, que 2,000 fr. M. Dupuis, qui a nourri des familles entières d'Arabes et de chrétiens, n'en recevra que 3,000. Quand j'estime ces misérables dédommagement, je ne puis m'empêcher de gémir en pensant que ce que je leur envoie comme ministre ne suffirait pas même pour payer les frais de la généreuse hospitalité qu'ils m'ont accordée. J'arrive au dernier chapitre de mon budget, celui des fonds consacrés aux dépenses secrètes. Ici, vous le sentez, Messieurs, doivent cesser tous les développements. Sur ceux de mon département, une portion est destinée à allouer des pensions à
populaires, et qui survécu à des fois failli devenir les victimes de leur générosité; c'est ainsi que dans la Grèce, on a vu les Turcs et les chrétiens trouver un refuge autour du pavillon français. Eh bien! Messieurs, M. Fauvel qui à Athènes fut forcé d'abandonner deux fois son domicile, ne recevra, pour dédommagement de ses pertes, que 2,000 fr. M. Dupuis, qui a nourri des familles entières d'Arabes et de chrétiens, n'en recevra que 3,000. Quand j'estime ces misérables dédommagement, je ne puis m'empêcher de gémir en pensant que ce que je leur envoie comme ministre ne suffirait pas même pour payer les frais de la généreuse hospitalité qu'ils m'ont accordée. J'arrive au dernier chapitre de mon budget, celui des fonds consacrés aux dépenses secrètes. Ici, vous le sentez, Messieurs, doivent cesser tous les développements. Sur ceux de mon département, une portion est destinée à allouer des pensions à des hommes qui, après avoir consacré leurs talents à des travaux politiques, sont tombés dans la misère, et dont les lois leur pensions ont repoussé les services; vous n'exigerez pas sans doute que je dévoile le sort de l'infortune, quand on aura fait autant de lois pour consoler la France, qu'on en a fait pour la désoler, alors on pourra peut-être faire des économies et renvoyer à un chapitre fixé cet arriéré de misère que nous a légué la révolution. (Bravo! à drole.) M. Duvergier de Hauranne convient qu'il est impossible de faire des économies sur le budget du ministère des affaires étrangères. L'honorable membre déclare qu'il est dans l'intention d'adresser à M. le ministre chargé de ce département, une question qui intéresse la prospérité de la France. Je désirerais, continue-t-il, que M. le ministre s'expliquât sur la question de savoir si la France conservera la neutralité avec les colonies de l'Amérique espagnole et avec le Brésil, et si elle trouvera toute sûreté dans ses relations commerciales avec ces deux pays. Il est en outre pour le Brésil un point fort important sur lequel je désire fixer l'attention de M. le ministre. Les Anglais, en favorisant la translation du gouvernement
qu'on en a fait pour la désoler, alors on pourra peut-être faire des économies et renvoyer à un chapitre fixé cet arriéré de misère que nous a légué la révolution. (Bravo! à drole.) M. Duvergier de Hauranne convient qu'il est impossible de faire des économies sur le budget du ministère des affaires étrangères. L'honorable membre déclare qu'il est dans l'intention d'adresser à M. le ministre chargé de ce département, une question qui intéresse la prospérité de la France. Je désirerais, continue-t-il, que M. le ministre s'expliquât sur la question de savoir si la France conservera la neutralité avec les colonies de l'Amérique espagnole et avec le Brésil, et si elle trouvera toute sûreté dans ses relations commerciales avec ces deux pays. Il est en outre pour le Brésil un point fort important sur lequel je désire fixer l'attention de M. le ministre. Les Anglais, en favorisant la translation du gouvernement portugais au Brésil, exigèrent que le gouvernement affectât les marchandises françaises d'un droit d'entrée de 24 pour cent, tandis que celui qu'ils paient pour leurs marchandises n'est que de 15 pour cent. Ce traité doit cesser en 1825; je prie M. le ministre de nous dire si des mesures sont prises pour empêcher que la France soit encore une fois victime de l'adresse des Anglais, qui ne manqueront pas de vouloir renouveler ce traité avec le nouvel empereur du Brésil. Ce discours sera imprimé. M. le ministre des affaires étrangères déclare que sur la première question, des raisons politiques lui interdisent toute explication. Sur la seconde interpellation, M. de Chateaubriand rappelle que la réciprocité existait entre nous et le Brésil pour les droits sur les marchandises importées; il déclare que des négociations ont été ouvertes pour faire cesser l'inégalité de droits, et que l'Angleterre a paru y consentir, à condition que le Brésil cesserait la traite des nègres. Je me contente, dit en terminant M. le ministre, de garder le silence sur le reste, comme ministre des affaires étrangères. M. Duvergier de Hauranne fait observer que les Anglais trouvent moyen de faire toujours évaluer leurs marchandises à un taux très
prises pour empêcher que la France soit encore une fois victime de l'adresse des Anglais, qui ne manqueront pas de vouloir renouveler ce traité avec le nouvel empereur du Brésil. Ce discours sera imprimé. M. le ministre des affaires étrangères déclare que sur la première question, des raisons politiques lui interdisent toute explication. Sur la seconde interpellation, M. de Chateaubriand rappelle que la réciprocité existait entre nous et le Brésil pour les droits sur les marchandises importées; il déclare que des négociations ont été ouvertes pour faire cesser l'inégalité de droits, et que l'Angleterre a paru y consentir, à condition que le Brésil cesserait la traite des nègres. Je me contente, dit en terminant M. le ministre, de garder le silence sur le reste, comme ministre des affaires étrangères. M. Duvergier de Hauranne fait observer que les Anglais trouvent moyen de faire toujours évaluer leurs marchandises à un taux très bas, tandis que les marchandises françaises sont ordinairement évaluées plus qu'elles ne valent. Il engage M. le ministre des affaires étrangères à fixer son attention sur ce point. On met aux voix et on adopte successivement les trois chapitres dont se compose le budget du ministère des relations extérieures. Chapitre 1. Service intérieur : administration centrale, 700,000 fr. Chap. 2. Service extérieur, 5,660,000 fr. Chap. 3. Service supplémentaire, 1,445,000 fr. On passe au budget du ministère de l'intérieur. On adopte le chapitre 1er : Administration générale des archives du royaume, 1,480,000 fr. Sur le chapitre 2, intitulé : établissement de bienfaisance, secours et service sanitaire, M. Hyde de Neuville propose de doubler la somme de 123,000 francs allouée aux institutions des sourds-muets de Paris et de Bordeaux. L'honorable membre développe cet amendement qu'il fonde sur des raisons d'humanité et sur l'insuffisance des fonds affectés à ces institutions. Il est combattu par M. Pardessus qui pense que la chambre ne peut aller au devant des augmentations. M. de Kergariou dit qu'on ne demande pas une augmentation, mais seulement un changement de fonds qui pourra s'obtenir en faisant des économies sur d'autres chapitres. M. de Marcellus soutient l'amendement de M. Hyde de
1. Service intérieur : administration centrale, 700,000 fr. Chap. 2. Service extérieur, 5,660,000 fr. Chap. 3. Service supplémentaire, 1,445,000 fr. On passe au budget du ministère de l'intérieur. On adopte le chapitre 1er : Administration générale des archives du royaume, 1,480,000 fr. Sur le chapitre 2, intitulé : établissement de bienfaisance, secours et service sanitaire, M. Hyde de Neuville propose de doubler la somme de 123,000 francs allouée aux institutions des sourds-muets de Paris et de Bordeaux. L'honorable membre développe cet amendement qu'il fonde sur des raisons d'humanité et sur l'insuffisance des fonds affectés à ces institutions. Il est combattu par M. Pardessus qui pense que la chambre ne peut aller au devant des augmentations. M. de Kergariou dit qu'on ne demande pas une augmentation, mais seulement un changement de fonds qui pourra s'obtenir en faisant des économies sur d'autres chapitres. M. de Marcellus soutient l'amendement de M. Hyde de Neuville, et pense qu'on peut prendre l'augmentation sur l'excédent des recettes sur les dépenses. M. le ministre de l'intérieur répond qu'il y a en France un grand nombre d'autres établissements de bienfaisance qui réclament la sollicitude du gouvernement, et qu'il ne serait pas juste d'en favoriser un seul à l'exclusion de tous les autres. M. Hyde de Neuville prend de nouveau la parole en faveur de son amendement et déclare qu'il y persiste, à moins que M. le ministre de l'intérieur ne veuille se charger de tous les sourds-muets qui pourraient être admis dans l'établissement ouvert par le gouvernement à ces infortunés. M. de Bourrienne combat à regret l'amendement dont il demande le rejet au nom de la commission. On demande la question préalable sur l'amendement. (Plusieurs voix à droite : Non, non. Aux voix !) L'amendement est mis aux voix et rejeté. Sur l'article 7 du nouveau chapitre. Secours aux colons et autres réfugiés, 2,000,000. M. de Sémallons demande et motive la suppression de ces mots et autres similaires. Cet amendement, combattu par M. le ministre de l'intérieur et par le rapporteur, est retiré par M. de Sémallons. Le chapitre 2, établissements de bienfaisance, secours et service sanitaire, montant
de tous les autres. M. Hyde de Neuville prend de nouveau la parole en faveur de son amendement et déclare qu'il y persiste, à moins que M. le ministre de l'intérieur ne veuille se charger de tous les sourds-muets qui pourraient être admis dans l'établissement ouvert par le gouvernement à ces infortunés. M. de Bourrienne combat à regret l'amendement dont il demande le rejet au nom de la commission. On demande la question préalable sur l'amendement. (Plusieurs voix à droite : Non, non. Aux voix !) L'amendement est mis aux voix et rejeté. Sur l'article 7 du nouveau chapitre. Secours aux colons et autres réfugiés, 2,000,000. M. de Sémallons demande et motive la suppression de ces mots et autres similaires. Cet amendement, combattu par M. le ministre de l'intérieur et par le rapporteur, est retiré par M. de Sémallons. Le chapitre 2, établissements de bienfaisance, secours et service sanitaire, montant à 2,063,000 f., est adopté. Le chapitre 3 est relatif aux allocations accordées pour l'agriculture, les haras, le commerce et les manufactures. Il porte une somme de 0,727,000 f. M. Syrieys prend la parole sur l'article des haras, et présente des observations étendues sur le moyen d'améliorer les races de chevaux. Ce discours sera imprimé. M. Castelbaajac, directeur général des haras, fait l'exposé de la situation dont sont administrés les haras. L'impression est ordonnée. M. Leroux Duchatelet retire les amendements qu'il avait présentés sur ce chapitre, et forme des vœux pour la prospérité des écoles de fils d'armée et d'Angers. M. Hyde de Neuville retire son amendement relatif à une augmentation de 120,000 sur l'article 9 qui alloue 40,000 f. pour encourager les arts et manufactures, les découvertes et perfectionnements utiles, l'orateur déclare qu'il ne retire sa proposition que pour ne point contrarier la jurisprudence de la chambre. Le chapitre 3 est adopté. Le chapitre 4, relatif aux établissements généraux d'instruction publique, s'élève à 2,775,000 f. M. Terrier de Santans demande une réduction de 200,000 f. sur les 2,775,000 f. alloués aux collèges royaux, L'impression est ordonnée. M. Cuvier, commissaire du gouvernement, justifie la nécessité de l'allocation demandée, et soutient
chevaux. Ce discours sera imprimé. M. Castelbaajac, directeur général des haras, fait l'exposé de la situation dont sont administrés les haras. L'impression est ordonnée. M. Leroux Duchatelet retire les amendements qu'il avait présentés sur ce chapitre, et forme des vœux pour la prospérité des écoles de fils d'armée et d'Angers. M. Hyde de Neuville retire son amendement relatif à une augmentation de 120,000 sur l'article 9 qui alloue 40,000 f. pour encourager les arts et manufactures, les découvertes et perfectionnements utiles, l'orateur déclare qu'il ne retire sa proposition que pour ne point contrarier la jurisprudence de la chambre. Le chapitre 3 est adopté. Le chapitre 4, relatif aux établissements généraux d'instruction publique, s'élève à 2,775,000 f. M. Terrier de Santans demande une réduction de 200,000 f. sur les 2,775,000 f. alloués aux collèges royaux, L'impression est ordonnée. M. Cuvier, commissaire du gouvernement, justifie la nécessité de l'allocation demandée, et soutient que les abus sont prévenus par les formes établies pour l'administration des collèges royaux. L'orateur entre dans de longs développements sur la nature et l'utilité des bourses royales ou communales qu'il regarde comme un puissant moyen d'émulation. Il engage M. Terrier de Santans à retirer son amendement. Puis réclame contre le nombre des élèves qui reçoivent des bourses gouvernement ou communaux, parce que ce nombre est trop élevé. Il appuie l'amendement. La chambre n'est plus en nombre pour délibérer. Demain la discussion continuera. La chambre entendra le rapport de la commission chargée de l'examen du projet relatif à l'évêché de Rhodes. La séance est levée à cinq heures et demie. Commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à autoriser la levée des jeunes gens de la classe de 1824. Présidence : le comte du Boberut, Bourrienne, le baron L'Héron, le marquis de Courtelvel, général Sapinaud, marquis du Lyon, comte Dupont, marquis de Rochemont. AN NON CE. — La séance de Mnémotechnie donnée hier au Prado, par M. Aime Paris avait attiré un nombreux concours d'auditeurs. Le professeur a prouvé dans un discours écoulé avec beaucoup d'intérêt que l'art dont il développait les principes n'est que l'application régulière des
le nombre des élèves qui reçoivent des bourses gouvernement ou communaux, parce que ce nombre est trop élevé. Il appuie l'amendement. La chambre n'est plus en nombre pour délibérer. Demain la discussion continuera. La chambre entendra le rapport de la commission chargée de l'examen du projet relatif à l'évêché de Rhodes. La séance est levée à cinq heures et demie. Commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à autoriser la levée des jeunes gens de la classe de 1824. Présidence : le comte du Boberut, Bourrienne, le baron L'Héron, le marquis de Courtelvel, général Sapinaud, marquis du Lyon, comte Dupont, marquis de Rochemont. AN NON CE. — La séance de Mnémotechnie donnée hier au Prado, par M. Aime Paris avait attiré un nombreux concours d'auditeurs. Le professeur a prouvé dans un discours écoulé avec beaucoup d'intérêt que l'art dont il développait les principes n'est que l'application régulière des moyens artificiels dont tous les hommes font souvent usage à leur insu pour graver les idées ou les faits dans leur mémoire. Cette séance a été terminée par diverses expériences dans lesquelles M. Aimé Paris a répondu avec une imperturbable fidélité aux questions qui lui ont été adressées sur des énumérations chronologiques, géographiques, etc. L'efficacité des moyens employés dans cette science n'est pas infiniment moindre par rapport à l'étude de la jurisprudence, de l'anatomie, de la botanique, des langues, et généralement de toutes les sciences dans lesquelles il entre beaucoup d'énumération. Un prospectus distribué dans la salle annonçait que quinze leçons suffisaient pour obtenir ces résultats extraordinaires. M. Aimé Paris, ouvrira demain mardi à 7 heures du matin et à sept heures du soir, au Montmartre n° 20, deux nouveaux cours de mnémotechnie. Un cours des dames seront seules admises, sera ouvert samedi à une heure de l'après-midi. Le prix de chaque cours est fixé à 20 francs. COURS DE LA BOURSE. Cinq pour cent cons. Jouissent du 22 Mars 1813 78 f. 85 c. 79 f. 79 f. la c. 20 e. 25 c. 50 c. 25 c. 79 f. 35 c. 40 c. 35 c. 45 c. 50
énumérations chronologiques, géographiques, etc. L'efficacité des moyens employés dans cette science n'est pas infiniment moindre par rapport à l'étude de la jurisprudence, de l'anatomie, de la botanique, des langues, et généralement de toutes les sciences dans lesquelles il entre beaucoup d'énumération. Un prospectus distribué dans la salle annonçait que quinze leçons suffisaient pour obtenir ces résultats extraordinaires. M. Aimé Paris, ouvrira demain mardi à 7 heures du matin et à sept heures du soir, au Montmartre n° 20, deux nouveaux cours de mnémotechnie. Un cours des dames seront seules admises, sera ouvert samedi à une heure de l'après-midi. Le prix de chaque cours est fixé à 20 francs. COURS DE LA BOURSE. Cinq pour cent cons. Jouissent du 22 Mars 1813 78 f. 85 c. 79 f. 79 f. la c. 20 e. 25 c. 50 c. 25 c. 79 f. 35 c. 40 c. 35 c. 45 c. 50 c. 45 c. 40 c. 45 c. 79 c. 40 c. 60 c. 45 c. 50 c. Plus élevé... 80 f. c. Plus bas.... 78 f. 85 c. — Ferme 78 f. 95 c. Certificats de rente, jouissance du 22 mars Hécéliaus de liquidation, échéances du 22 mars: 1824 finales 8 et 2 .... 99 f. 40 c. 30 c. 1825 9 et 4 • • • • Annuités à 4 p. 100, jouiss. de déc. 1000 f. Act. de la banque, jouiss. de janvier 1823. 1480 f. Oblig, de la ville, jouiss. de janvier 1823. 2'205 f. 1'107 f. 50 c. Emprunt d'Espagne, fin courant, 32 Rentes de Naples, 67 1/2 114 SPECTACLES du 8 avril 1823. THÉATRE-FRANÇAIS. Œdipe, l'École des Bourgeois. OPÉRA-COMIQUE. Leicester, les Deux Jaloux. ODEON. Le Philosophe sans le savoir, l'École des Bourgeois. ITALIENS. Tancrede. GYMNASIE. L'Actrice, les Folies amoureuses, la Loge du Portier. VAUDEVILLE. La Lanterne, l'Île des Noirs, Trilby, la Route de Paris. VARIÉTÉ. Trilby, Sans tambour ni trompette, l'Ours et le Gâteau. Les Deux Lucas, le Mariage à la turque, la Fausse Clé. AMBIGU-COMIQUE. La Famille Menzikoff, la Porte d'Armanstad. PORTE-SAINT-MARTIN. Les Deux Forçats, les Deux Sergents, la Fille à Marier. PORTA-DHAMANTIQUES. Les
8 et 2 .... 99 f. 40 c. 30 c. 1825 9 et 4 • • • • Annuités à 4 p. 100, jouiss. de déc. 1000 f. Act. de la banque, jouiss. de janvier 1823. 1480 f. Oblig, de la ville, jouiss. de janvier 1823. 2'205 f. 1'107 f. 50 c. Emprunt d'Espagne, fin courant, 32 Rentes de Naples, 67 1/2 114 SPECTACLES du 8 avril 1823. THÉATRE-FRANÇAIS. Œdipe, l'École des Bourgeois. OPÉRA-COMIQUE. Leicester, les Deux Jaloux. ODEON. Le Philosophe sans le savoir, l'École des Bourgeois. ITALIENS. Tancrede. GYMNASIE. L'Actrice, les Folies amoureuses, la Loge du Portier. VAUDEVILLE. La Lanterne, l'Île des Noirs, Trilby, la Route de Paris. VARIÉTÉ. Trilby, Sans tambour ni trompette, l'Ours et le Gâteau. Les Deux Lucas, le Mariage à la turque, la Fausse Clé. AMBIGU-COMIQUE. La Famille Menzikoff, la Porte d'Armanstad. PORTE-SAINT-MARTIN. Les Deux Forçats, les Deux Sergents, la Fille à Marier. PORTA-DHAMANTIQUES. Les Deux Sergents, les Forçats, Jennv. THÉÂTRE DE M. COMTE. La Leçon, le Petit Dom-Quichotte, le Marquis des Trois Héritiers. DIX-HEURES BOULEVARD ST-MARTIN tous les jours, de 10 à 2 heures. GALERIE PAINTURAUX. Tous les jours depuis une heure jusqu'à 11. Royal, galerie de Pierre.