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ait besoin de le savoir. Méfiez-vous des contrefaçons ! La poudre COZA produit l'effet merveilleux de dégoûter l'ivrogne de l'alcool (bière, vin, absinthe, etc.). La poudre Coza opère si silencieusement et si sûrement que la femme, la sœur ou la fille de l'intéressé peut la lui donner à son insu et sans qu'il ait jamais besoin de savoir ce qui a causé le changement. La poudre COZA a réconcilié des milliers de familles, sauvé des milliers d'hommes de la honte et du déshonneur et en a fait des citoyens vigoureux et des hommes d'affaires capables ; elle a conduit plus d'un jeune homme sur le droit chemin du bonheur et prolongé de plusieurs années la vie de beaucoup de personnes. Tous ceux qui possèdent cette merveilleuse poudre envoient gratuitement à tous ceux qui en font la demande un livre de remerciements et un échantillon. La poudre Coza est garantie inoffensive. Pour trouver la poudre Coza, dans toutes les pharmacies et au dépôt ci-dessous. Les pharmacies ne donnent pas d'échantillons, mais donnent gratuitement le livre d'attestations à ceux qui se présentent à leur Pharmacie. Toutes demandes par la poste sont à envoyer directement à COZA HOUSE, 76, Wardour Street, LONDRES 2675, Angleterre. À Paris : à Dijon, Pharmacies H. CHAMEROY, 43, rue Berbiseul; — M. LURGUEY, 65, rue Jean-Jacques-Rousseau; — C. GUILLIEN, 3, rue Thibert — C. VERDOT, 6, rue Berbiseul; — à Beaune, C. CONQUET, 13, rue Monge; à Châtillon-sur-Seine, A. MOUREAU. "LA FAVORITE" Poudre infaillible pour faire pondre les poules, même par les plus grands froids. Envoi franco gare contre mandat. Paquets de 300 gr. 3 fr. 50 ; 12 paquets : 6 francs. lêre à M. Desbat, aviculteur aux Grands-Moulins à Villefranche (Rhône). REJTE DE 10 % aux commandes transmises par le Syndicat. CHAMBRE SYNDICALE BUREAU Président : MM. Savot (Adolphe), 66, rue Chabot-Charny. Vice-Présidents : Benoist-Crépet, Lamblin (René). Secrétaires : Joliet (Philippe), Poinsot-Bailly. Trésorier: Thabard-Bernard. Trésorier adjoint : Hyve. Secrétaire-agent : Cottenet, à Plombières SYNDICS Ageg : Dufour-Boiteux. Ahuy : Joliet-Mairet (Charles). Ancey : Carimantrand (René). Arcenant : Renevey (Thomas). Asnières : X. Barbirey-Jaugey-Gissey-s'Ouche: Mutin (Louis), Robert-Grelley.
Angleterre. À Paris : à Dijon, Pharmacies H. CHAMEROY, 43, rue Berbiseul; — M. LURGUEY, 65, rue Jean-Jacques-Rousseau; — C. GUILLIEN, 3, rue Thibert — C. VERDOT, 6, rue Berbiseul; — à Beaune, C. CONQUET, 13, rue Monge; à Châtillon-sur-Seine, A. MOUREAU. "LA FAVORITE" Poudre infaillible pour faire pondre les poules, même par les plus grands froids. Envoi franco gare contre mandat. Paquets de 300 gr. 3 fr. 50 ; 12 paquets : 6 francs. lêre à M. Desbat, aviculteur aux Grands-Moulins à Villefranche (Rhône). REJTE DE 10 % aux commandes transmises par le Syndicat. CHAMBRE SYNDICALE BUREAU Président : MM. Savot (Adolphe), 66, rue Chabot-Charny. Vice-Présidents : Benoist-Crépet, Lamblin (René). Secrétaires : Joliet (Philippe), Poinsot-Bailly. Trésorier: Thabard-Bernard. Trésorier adjoint : Hyve. Secrétaire-agent : Cottenet, à Plombières SYNDICS Ageg : Dufour-Boiteux. Ahuy : Joliet-Mairet (Charles). Ancey : Carimantrand (René). Arcenant : Renevey (Thomas). Asnières : X. Barbirey-Jaugey-Gissey-s'Ouche: Mutin (Louis), Robert-Grelley. Beauchêne : Bourguignon (Ad.). Bellefond : Gollot (Louis). Boussenois : Grépin-Penotet. Brochon : Chicheret (Jules). Chaignay : X. Chambolle : Sigaut-Legros. Chenôve: Benoist-Crépet, Bernard-Mongin, Changenet-Carré, Changenet (Ernest), Derey-Boissière, Gallois (Albert), Gallois (Léon), Mallard-Blaizet, Mercier-Bernard (Louis), Poinsot-Bailly, Savot (Adolphe), Thabard-Bernard. Corcelles : Noblot-Benoist. Couchey : Guillemot (Armand), Robert (Charles). Daix-Hauteville : Lamblin (René) Dijon : Hyve(Louis), Perron (J.-B.). Dijon-Est : Collin (Jules). Fixin : Berthaut (Edouard), X. Fontaine: Bernardin (Paul), Calais (Edouard). Gemeaux : Baron Loppin de Gemeaux, Rouget (Auguste). Gevrey Chambertin : Magnien Fleurot, Malnet (Philibert). Grenant : Mercuzot (Philippe). Is-sur-Tille : Gautheret (Ferdinand). Lantenay : Desvignes (Théodore). Larrey : Belin (Ed.), Chenillet (Hippolyte). Longvic : Barbier (Ernest). Mâlain Baulme-la-Roche — Savigny-sous-Mâlain : Béné (Victor), Tribolet (Alfred). Marsannay la Côte : Bizouard, Charlopin, Daü (Armand). Marsannay-le-Bois : X. Mesmont : Germain (Jules). Messanges : Pillet (Lucien). Messigny-Vantoux : Bizot (Jules), Meuilley: X. Mirande (Dijon) : Trivier (J. Morey : Merme-Morizot. Norges Bretigny : Barain (Antoine). Ouges : X. Perrigny-lez-Dijon : Joliet (p.), Lapostolet (Eugène). Pichanges : Gilbert (Arsène). Plombières-lez-Dijon : Christophe, Guillot Dubard, Lambelet-Lecornet. Prâlon : Confuron (Edmond). Quetigny : Renard (Michel). Remilly-en-Montagne : Denuit. Dufour. Ruffey-lez-Echirey : Lignier (C.L.), Viard (Auguste). Sacquenay : Petit-Degand. Saint-Apollinaire : Grébille (gène). Le
Lamblin (René) Dijon : Hyve(Louis), Perron (J.-B.). Dijon-Est : Collin (Jules). Fixin : Berthaut (Edouard), X. Fontaine: Bernardin (Paul), Calais (Edouard). Gemeaux : Baron Loppin de Gemeaux, Rouget (Auguste). Gevrey Chambertin : Magnien Fleurot, Malnet (Philibert). Grenant : Mercuzot (Philippe). Is-sur-Tille : Gautheret (Ferdinand). Lantenay : Desvignes (Théodore). Larrey : Belin (Ed.), Chenillet (Hippolyte). Longvic : Barbier (Ernest). Mâlain Baulme-la-Roche — Savigny-sous-Mâlain : Béné (Victor), Tribolet (Alfred). Marsannay la Côte : Bizouard, Charlopin, Daü (Armand). Marsannay-le-Bois : X. Mesmont : Germain (Jules). Messanges : Pillet (Lucien). Messigny-Vantoux : Bizot (Jules), Meuilley: X. Mirande (Dijon) : Trivier (J. Morey : Merme-Morizot. Norges Bretigny : Barain (Antoine). Ouges : X. Perrigny-lez-Dijon : Joliet (p.), Lapostolet (Eugène). Pichanges : Gilbert (Arsène). Plombières-lez-Dijon : Christophe, Guillot Dubard, Lambelet-Lecornet. Prâlon : Confuron (Edmond). Quetigny : Renard (Michel). Remilly-en-Montagne : Denuit. Dufour. Ruffey-lez-Echirey : Lignier (C.L.), Viard (Auguste). Sacquenay : Petit-Degand. Saint-Apollinaire : Grébille (gène). Le Saint Julien Clénay : Daure (Joseph). Savigny-le-Sec. Epagny: Moreux (Léon). Selongey : Philippe-Alliet. Spoy : Tissier (Eugène). Perrigny (François), Léchenault. Til-Châtel : Fernet (Emile). Vosne-Romanée : Gilles COMMUNICATIONS Adhésions nouvelles depuis le Bulletin de Janvier 1910. MM. Aubert Auguste, à Hauteville, présenté par MM. Binet Claude et Bord-Dupuy. Bardin-Bardoux, 17, rue Marceau, à Dijon, présenté par MM. Devillebichot Etienne et Gaveau. Baroche Jules, à Meuilley, présenté par MM. Arbinet Emile et Rémoissenet-Lagorgette. Beuchot Louis, à Beire-le-Châtel, présenté par MM. Bourguignon Adolphe et Bertrand Alfred. Billier Léonard, ferme de la Charmette, à Dijon, présenté par MM. Marchand Paul et Renard Michel. Binet Pierre, à Hauteville, présenté par MM. Binet Claude et Bord-Dupuy. Cachier, représentant de la maison Cousin-Devos, à Hambourg (Nord), présenté par MM. Barbier François et Cottenet Auguste. Calais Emile, à Hauteville, présenté par MM. Binet Claude et Bord-Dupuy. Champonnois Auguste, à Salives, présenté par MM. Mallard Alphonse et Cottenet Auguste. Capelle Casimir, 58, rue de Longvic, à Dijon, présenté par MM. Collin Jules et Méot. Charles Casimir, à Gevrey-Chambertin, présenté par MM. Charles Camille et Malnet Philibert. Charles-Germaine, 29, rue Ledru-Rollin, à Dijon, présenté par MM. Collin Jules et Charles Marquet. Charton André, à Hauteville, présenté par MM. Binet
rue Marceau, à Dijon, présenté par MM. Devillebichot Etienne et Gaveau. Baroche Jules, à Meuilley, présenté par MM. Arbinet Emile et Rémoissenet-Lagorgette. Beuchot Louis, à Beire-le-Châtel, présenté par MM. Bourguignon Adolphe et Bertrand Alfred. Billier Léonard, ferme de la Charmette, à Dijon, présenté par MM. Marchand Paul et Renard Michel. Binet Pierre, à Hauteville, présenté par MM. Binet Claude et Bord-Dupuy. Cachier, représentant de la maison Cousin-Devos, à Hambourg (Nord), présenté par MM. Barbier François et Cottenet Auguste. Calais Emile, à Hauteville, présenté par MM. Binet Claude et Bord-Dupuy. Champonnois Auguste, à Salives, présenté par MM. Mallard Alphonse et Cottenet Auguste. Capelle Casimir, 58, rue de Longvic, à Dijon, présenté par MM. Collin Jules et Méot. Charles Casimir, à Gevrey-Chambertin, présenté par MM. Charles Camille et Malnet Philibert. Charles-Germaine, 29, rue Ledru-Rollin, à Dijon, présenté par MM. Collin Jules et Charles Marquet. Charton André, à Hauteville, présenté par MM. Binet Claude et Bord E. Castille Emile, chemin de la Corvée, à Larrey, présenté par MM. Belin Edouard et Chenillet Hippolyte. Dubâton Ernest, à Hauteville, présenté par MM. Binet Claude et Dubâton Charles. MM. Duthu Adolphe, à Cestres (Saint-Martin-du-Mont), présenté par MM. Mony-Drioton et Barbier Joseph. Gaveau Frédéric, à Talant, présenté par MM. Devillebichot Etienne et Aubry François. Gilbert-Fertat, à Gissey-sous-Favigny, présenté par MM. Ragonneau Victor et Poinsot-Bailly. Gillot, à Chevigny-Saint-Sauveur, présenté par MM. Marchand Paul et Renard Michel. Guillot Dépetasse, à Occey (Haute-Marne), présenté par MM. Trécourt-Guillot et Japiot-Truchot. Karcher Antoine, 40, rue d'Auxonne, à Dijon, présenté par MM. Collin Jules et Devanne Jules. Laton, avocat, 21, place Darcy, à Dijon, présenté par MM. Savot Adolphe et Brunhes Joseph. Masson Jean, 8, rue Prieur-de-la-Côte-d'Or, à Dijon, présenté par MM. Pillet Lucien et Cottenet Auguste. Michel Ernest, à Hauteville, présenté par MM. Binet Claude et Bord-Dupuy. Mielle-Voituret, à Selongey, présenté par MM. Philippe-Alliet et Pétret-Vincenot. Migeon Justin, à Hauteville, présenté par MM. Binet Claude et Bord-Dupuy. Montcharmont René, à Marsannay-la-Côte, présenté par MM. Dau Armand et Bizouard Louis. Mugneret Ernest, à Til-Châtel, présenté par MM. Fernet Emile et Tupin Félix. Savrot-Bordet, à Hauteville, présenté par MM. Binet Claude et Bord-Dupuy. Siblot
par MM. Devillebichot Etienne et Aubry François. Gilbert-Fertat, à Gissey-sous-Favigny, présenté par MM. Ragonneau Victor et Poinsot-Bailly. Gillot, à Chevigny-Saint-Sauveur, présenté par MM. Marchand Paul et Renard Michel. Guillot Dépetasse, à Occey (Haute-Marne), présenté par MM. Trécourt-Guillot et Japiot-Truchot. Karcher Antoine, 40, rue d'Auxonne, à Dijon, présenté par MM. Collin Jules et Devanne Jules. Laton, avocat, 21, place Darcy, à Dijon, présenté par MM. Savot Adolphe et Brunhes Joseph. Masson Jean, 8, rue Prieur-de-la-Côte-d'Or, à Dijon, présenté par MM. Pillet Lucien et Cottenet Auguste. Michel Ernest, à Hauteville, présenté par MM. Binet Claude et Bord-Dupuy. Mielle-Voituret, à Selongey, présenté par MM. Philippe-Alliet et Pétret-Vincenot. Migeon Justin, à Hauteville, présenté par MM. Binet Claude et Bord-Dupuy. Montcharmont René, à Marsannay-la-Côte, présenté par MM. Dau Armand et Bizouard Louis. Mugneret Ernest, à Til-Châtel, présenté par MM. Fernet Emile et Tupin Félix. Savrot-Bordet, à Hauteville, présenté par MM. Binet Claude et Bord-Dupuy. Siblot Camille, à Sacquenay, présenté par MM. Petit Alfred et Fournier-Aubin. Tachet Léon, à Gevrey-Chambertin, présenté par MM. Charles Camille et Malnet Philibert. Thierry Cyrille, 16, rue Paul-Bert, à Dijon, présenté par MM. Barbier Ernest et Barbier Joseph. Thomas Alexis, à l'Etang-Vergy, présenté par MM. Charles Léon et Gremeau Ernest. Tirquit-Chapuis Jules, à Pontailler-sur-Saône, présenté par MM. Tirquit-Roy et Vandevelle L. M. Tirquit-Garnier Louis, à Pontailler-sur-Saône, présenté par MM. Tirquit-Roy et Vandevelle L. Bois américains. Il reste de notre pépinière de Daix une petite quantité d'Aromon-Rupestris n° 1 que nous céderons au prix de 25 francs le mille, indiqué dans le Bulletin de décembre. Il ne sera plus reçu de commandes d'autres porte-greffes. Plants greffés. Le Syndicat dispose de 75 greffes de Bévy sur Aromon et de 1750 Bévy sur 1616, plants de deux ans, et de 2 ou 3 0000 greffes de rouge sur 1616, faits en 1909. Prix : 12 francs le cent. Sulfate de cuivre. Le Syndicat continue de recevoir les commandes de sulfate de cuivre au prix de 53 francs les 100 kilos. Engrais chimiques. PRIX POUR LA SAISON DE PRINTEMPS 1910 Le Syndicat achetant les engrais par 5,000 kilos peut les livrer aux syndiqués au prix
Jules, à Pontailler-sur-Saône, présenté par MM. Tirquit-Roy et Vandevelle L. M. Tirquit-Garnier Louis, à Pontailler-sur-Saône, présenté par MM. Tirquit-Roy et Vandevelle L. Bois américains. Il reste de notre pépinière de Daix une petite quantité d'Aromon-Rupestris n° 1 que nous céderons au prix de 25 francs le mille, indiqué dans le Bulletin de décembre. Il ne sera plus reçu de commandes d'autres porte-greffes. Plants greffés. Le Syndicat dispose de 75 greffes de Bévy sur Aromon et de 1750 Bévy sur 1616, plants de deux ans, et de 2 ou 3 0000 greffes de rouge sur 1616, faits en 1909. Prix : 12 francs le cent. Sulfate de cuivre. Le Syndicat continue de recevoir les commandes de sulfate de cuivre au prix de 53 francs les 100 kilos. Engrais chimiques. PRIX POUR LA SAISON DE PRINTEMPS 1910 Le Syndicat achetant les engrais par 5,000 kilos peut les livrer aux syndiqués au prix des 5,000 kilos et leur éviter ainsi la majoration réservée aux prix par 1,000 et 100 kilos. les 100 kg. Chlorate de soude 15/16 azote (sauf variation) 26f Sulfate d'ammoniaque 20/21 — 32 50 Amsterdam 11/13 24 Corne torréfiée moulue 12/14 — 25 50 Houille moulue 11/13 24 Phosphate fossile 18/20 °/# Acide phosphorique total 4 25 u Pérphosphate minéral.. 12/14 — Sol. cit. 5 60 — 13/15 — 6 — 14/16 Superphosphate d'os 16/18 acide phosphorique sol. cit. 9f Phosphate précipité 36/40 — — 18 Scories Thomas 15 °/« Ac. ph. total 5 50 Kainite. 12/14 O/fil potasse 6 25 Chlorure de potassium 48/50 — 22 75 Sulfate de potasse 49/52 — 26 50 Sulfate de fer neige 85/90 /o de pureté 6 25 — pulvérisé 6 Tourteaux colza sulfurés, 5 à 6 «/%, azote 15 50 — — pour bétail. 17 50 Plâtre à terre (sacs à rendre) 17 Engrais composés : Phospho-Bargy, 2 à 3 %-azote, 8 à 10 % ac. ph 11 50 Phospho syndical, 3 à 4 azote, 8 à 10 ac. ph. 12 50 Phospho-guano 4 à 5 az., 10 à 12 % ac. ph. 13 50 Engrais betteraves, 3 az., 7 à 9
18/20 °/# Acide phosphorique total 4 25 u Pérphosphate minéral.. 12/14 — Sol. cit. 5 60 — 13/15 — 6 — 14/16 Superphosphate d'os 16/18 acide phosphorique sol. cit. 9f Phosphate précipité 36/40 — — 18 Scories Thomas 15 °/« Ac. ph. total 5 50 Kainite. 12/14 O/fil potasse 6 25 Chlorure de potassium 48/50 — 22 75 Sulfate de potasse 49/52 — 26 50 Sulfate de fer neige 85/90 /o de pureté 6 25 — pulvérisé 6 Tourteaux colza sulfurés, 5 à 6 «/%, azote 15 50 — — pour bétail. 17 50 Plâtre à terre (sacs à rendre) 17 Engrais composés : Phospho-Bargy, 2 à 3 %-azote, 8 à 10 % ac. ph 11 50 Phospho syndical, 3 à 4 azote, 8 à 10 ac. ph. 12 50 Phospho-guano 4 à 5 az., 10 à 12 % ac. ph. 13 50 Engrais betteraves, 3 az., 7 à 9 % ac. ph., 5 à 6 pot. 13 — houblons, 3 az., 5 à 7 ac. ph., 7 à 9 % pot. 14 — vignes, 3 à 4 az., 6 à 8 ac. ph., 6 à 8 % pot.. 14 — prairies, 2 à 3 azote, 6 ac. ph., 6 % pot. 12 Ces prix s'entendent marchandises à prendre à l'usine du Foulon, ou rendues gare et auberges des messagers, paiement au comptant au bureau du Syndicat ou à terme d'après les conditions syndicales. CONDITIONS SPÉCIALES POUR LES GROSSES COMMANDES. — 1° Scories Thomas, marque Étoile, 15 °/« d'acide phosphorique total dont 75 u/0 soluble dans le réactif Wagner, la tonne 37 fr. ; 16 0/0, 39 fr. ; 17 %, 41 fr. Sur wagon Pagny-sur-Moselle ou parité, par 5,000 kg. en sacs de 100 kg, poids brut pour net, paiement au comptant sans escompte. Réserve pour le fournisseur, en cas de nécessité, de livrer en l'une ou l'autre teneur de 15, 16, 17 ou 18 °. 20 Plâtre à terre. — Plâtre engrais nu 3 blanc, dosant 65 à 70 ° de sulfate de chaux : le sac de 50 kil. environ, par 5,000 kil., gare de Saint-Léger-sur-Dheune, sac
% pot. 12 Ces prix s'entendent marchandises à prendre à l'usine du Foulon, ou rendues gare et auberges des messagers, paiement au comptant au bureau du Syndicat ou à terme d'après les conditions syndicales. CONDITIONS SPÉCIALES POUR LES GROSSES COMMANDES. — 1° Scories Thomas, marque Étoile, 15 °/« d'acide phosphorique total dont 75 u/0 soluble dans le réactif Wagner, la tonne 37 fr. ; 16 0/0, 39 fr. ; 17 %, 41 fr. Sur wagon Pagny-sur-Moselle ou parité, par 5,000 kg. en sacs de 100 kg, poids brut pour net, paiement au comptant sans escompte. Réserve pour le fournisseur, en cas de nécessité, de livrer en l'une ou l'autre teneur de 15, 16, 17 ou 18 °. 20 Plâtre à terre. — Plâtre engrais nu 3 blanc, dosant 65 à 70 ° de sulfate de chaux : le sac de 50 kil. environ, par 5,000 kil., gare de Saint-Léger-sur-Dheune, sac à rendre, 6 fr. 425. Plâtre engrais n° 4 gris, sans garantie de dosage : le sac à Saint-Léger-sur-Dheune, 6 fr. 325 (Prix du transport à Dijon, 3 fr. 50 la tonne par wagon complet, et 6 fr. 60 pour quantités moindres.) Prière d'adresser les commandes à M. COTTERENET, agent-secrétaire du Syndicat, à Plombières-lez-Dijon, ou directement à la Compagnie des engrais et produits chimiques de l'Est, au Foulon, mais en indiquant sa qualité de membre du Syndicat de la Côte dijonnaise. La vente des vins piqués, cassés ou tournés. Nous avons eu ici, à plusieurs reprises, l'occasion de traiter ce sujet qui peut avoir la plus grande importance pour le viticulteur, en raison des conséquences très graves que la mise en vente de semblables vins peut entraîner. Nous pensons donc utile de reproduire ici la note intéressante que le Service de la répression des fraudes vient d'élaborer sur ce sujet : "La loi du 1er août 1905 interdit les tromperies sur la nature de toutes marchandises. Elle interdit, par conséquent, de vendre sous le nom de « vin » une boisson qui n'est pas du vin. » La définition du « vin », comme celle des principaux produits, était par
du Syndicat, à Plombières-lez-Dijon, ou directement à la Compagnie des engrais et produits chimiques de l'Est, au Foulon, mais en indiquant sa qualité de membre du Syndicat de la Côte dijonnaise. La vente des vins piqués, cassés ou tournés. Nous avons eu ici, à plusieurs reprises, l'occasion de traiter ce sujet qui peut avoir la plus grande importance pour le viticulteur, en raison des conséquences très graves que la mise en vente de semblables vins peut entraîner. Nous pensons donc utile de reproduire ici la note intéressante que le Service de la répression des fraudes vient d'élaborer sur ce sujet : "La loi du 1er août 1905 interdit les tromperies sur la nature de toutes marchandises. Elle interdit, par conséquent, de vendre sous le nom de « vin » une boisson qui n'est pas du vin. » La définition du « vin », comme celle des principaux produits, était par là même nécessaire ; c'est ce qu'a prévu l'article 11 de ladite loi. » Cet article établit qu'il sera statué, par des règlements d'administration publique, sur les mesures à prendre, notamment en ce qui concerne les inscriptions et marques que les acheteurs pourront exiger concernant soit la composition, soit l'origine des marchandises, les indications extérieures ou apparentes dont on pourra exiger l'apposition sur les produits, en vue d'assurer la loyauté de la vente. » Un pareil programme fixé aux règlements était beaucoup trop vague. » Aussi, le décret du 3 septembre 1907 n'a-t-il pu avoir toute la précision nécessaire. » Afin de préciser l'intention du législateur, la loi de 1908 est intervenue, non pour modifier l'orientation des règlements, mais pour indiquer nettement jusqu'où ils devaient aller. » Bien que l'article 11 de la loi n'ait pas parlé de « définition », il était impossible de songer à réglementer le commerce d'un produit sans le définir. C'est ce qui a été fait, pour le vin, dans le décret du 3 septembre 1907, dont le premier article est une définition du produit. Mais cette définition est relativement vague. » L'article 3 dudit décret indique bien une liste des traitements licites dont les
des marchandises, les indications extérieures ou apparentes dont on pourra exiger l'apposition sur les produits, en vue d'assurer la loyauté de la vente. » Un pareil programme fixé aux règlements était beaucoup trop vague. » Aussi, le décret du 3 septembre 1907 n'a-t-il pu avoir toute la précision nécessaire. » Afin de préciser l'intention du législateur, la loi de 1908 est intervenue, non pour modifier l'orientation des règlements, mais pour indiquer nettement jusqu'où ils devaient aller. » Bien que l'article 11 de la loi n'ait pas parlé de « définition », il était impossible de songer à réglementer le commerce d'un produit sans le définir. C'est ce qui a été fait, pour le vin, dans le décret du 3 septembre 1907, dont le premier article est une définition du produit. Mais cette définition est relativement vague. » L'article 3 dudit décret indique bien une liste des traitements licites dont les vins peuvent être l'objet en vue de leur bonne fabrication, mais cette liste est énumérative et non limitative, parce que le texte de 1905 n'avait pas visé expressément ce point de la réglementation. » Aussi la loi de 1908 est-elle venue préciser et dire formellement que tout règlement sur un produit comporte la définition de ce produit, doit indiquer la dénomination conforme aux usages commerciaux qui lui est réservée, doit énumérer les traitements licites que peut exiger sa préparation ou sa conservation. » D'autre part, toute définition d'un produit doit comprendre l'indication des limites dans lesquelles cette définition s'applique. Autrement dit, en définissant un produit par son origine et son mode de préparation, on doit, en même temps, indiquer les caractères que le produit doit, en outre, présenter, pour être loyal et marchand, c'est-à-dire propre à la consommation. » La loi de 1908 permet de reviser le décret du 3 septembre 1907 dans le but de lui donner plus de précision, notamment en ce qui concerne la définition du vin. » D'une manière générale, la loi de 1908 permet, dorénavant, de rédiger des règlements comportant une définition des produits telle qu'il soit possible de réprimer, dans tous les cas, les
produit comporte la définition de ce produit, doit indiquer la dénomination conforme aux usages commerciaux qui lui est réservée, doit énumérer les traitements licites que peut exiger sa préparation ou sa conservation. » D'autre part, toute définition d'un produit doit comprendre l'indication des limites dans lesquelles cette définition s'applique. Autrement dit, en définissant un produit par son origine et son mode de préparation, on doit, en même temps, indiquer les caractères que le produit doit, en outre, présenter, pour être loyal et marchand, c'est-à-dire propre à la consommation. » La loi de 1908 permet de reviser le décret du 3 septembre 1907 dans le but de lui donner plus de précision, notamment en ce qui concerne la définition du vin. » D'une manière générale, la loi de 1908 permet, dorénavant, de rédiger des règlements comportant une définition des produits telle qu'il soit possible de réprimer, dans tous les cas, les tromperies sur la nature, les qualités substantielles, la composition et la teneur en principes utiles (art. 1er de la loi de 1905). » Vendre un vin piqué sous la dénomination de « vin » est commettre le délit de tromperie sur la nature du produit vendu. Qu'appelle-t-on « vin » ? D'après l'article premier du décret du 3 septembre 1907, le vin est le produit exclusif de la fermentation du jus de raisin frais. M Est-ce dire que ce produit est encore du vin, lorsqu'il a subi de profondes modifications, par suite de ferments de maladie et que, notamment, une partie de son alcool s'est transformée en acide acétique ? » Non, un tel produit n'est plus du vin : légalement, c'est même un vinaigre, puisque le décret du 28 juillet 1908 définit le vinaigre de vin : le produit de la fermentation acetique du vin, sans spécifier que l'alcool de vin doit avoir été entièrement transformé en acide acétique. M Mais à quel moment un vin devient-il vinaigre ? Il y a la matière à appréciation. » Les modifications qui seront apportées au décret du 3 septembre, en fixant les caractères qui rendent un vin impropre à la consommation