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depuis un certain nombre d'années, dans les pays étrangers, des études des Congrès et la publication de périodiques, le tout ignoré ou peu suivi en France de la génération précédente. Quelques-uns d'entre nous, que ces études un peu spéciales avaient attirés, en ont pu suivre l'évolution dans ces publications étrangères et ont également pu prendre part en Angleterre, Belgique, Hollande, Suisse et Allemagne à des Congrés d' « Urbanisme » et de « Townplanning ». Enfin, les résultats de visites de villes en cours d'extension, d'agglomérations récentes établies sur des conceptions nouvelles, régissant leurs dispositions et aménagements, ont été consignés en des rapports qui les ont diffusés chez nos confrères parisiens. Aussi des architectes, encore en petit nombre, se sont-ils spécialisés en ce genre d'études et commencent-ils à se faire connaître en France. Nous sommes assurés que ces confrères sauront affirmer leur personnalité, et, lorsqu'il leur sera donné d'appliquer leur savoir, ne seront pas inférieurs à leurs collègues des pays voisins. À Paris, un cours d'urbanisme vient d'être créé, et l'on annonce, dans cette littérature spéciale, de nouvelles publications. C'est aidé de ces ouvrages que le public pourra plus facilement aborder ces problèmes nouveaux, car leur domaine est encore peu connu, les ouvrages qui en traitent manquent en français. M. Eugène Couturaud, ingénieur, ancien architecte de villes du Nord et du département du Pas-de-Calais, vient de faire paraître un de ces ouvrages, sous le titre de : Guide pratique pour la reconstruction, l'extension, l'aménagement et l'embellissement des villes et communes rurales (1). M. Couturaud, dans son livre, s'adresse le plus souvent aux Municipalités. Nous pensons qu'il s'est mépris. La Municipalité, composée de délégués le plus souvent politiques, est, en tant que corps multiple, incapable de concevoir, de créer une œuvre d'ensemble, qu'elle soit grande voirie, expropriation, espaces libres, embellissement, elle peut seulement discuter cette œuvre, l'accepter ou la rejeter. Et ce ne sont pas les conseils pratiques, souvent un peu terre à terre, que l'auteur développe parfois jusqu'à la minutie, qui pourraient conférer à ses membres les capacités nécessaires. Ces conceptions d'ensemble ne peuvent sortir que d'esprits entraînés à de
connu, les ouvrages qui en traitent manquent en français. M. Eugène Couturaud, ingénieur, ancien architecte de villes du Nord et du département du Pas-de-Calais, vient de faire paraître un de ces ouvrages, sous le titre de : Guide pratique pour la reconstruction, l'extension, l'aménagement et l'embellissement des villes et communes rurales (1). M. Couturaud, dans son livre, s'adresse le plus souvent aux Municipalités. Nous pensons qu'il s'est mépris. La Municipalité, composée de délégués le plus souvent politiques, est, en tant que corps multiple, incapable de concevoir, de créer une œuvre d'ensemble, qu'elle soit grande voirie, expropriation, espaces libres, embellissement, elle peut seulement discuter cette œuvre, l'accepter ou la rejeter. Et ce ne sont pas les conseils pratiques, souvent un peu terre à terre, que l'auteur développe parfois jusqu'à la minutie, qui pourraient conférer à ses membres les capacités nécessaires. Ces conceptions d'ensemble ne peuvent sortir que d'esprits entraînés à de pareils sujets, ceux d'architectes, et, parmi eux, les spécialisés pourront seuls s'élever à des idées générales indispensables en la matière. C'est donc à eux que les Municipalités devront avoir recours. M. Couturaud n'a pas ménagé, dans son ouvrage, les citations, et souvent tout au long, de projets de lois, lois, décrets, ordonnances, rapports, règlements, quelques-uns même ne s'appliquant qu'à la Ville de Paris. Incorporées dans le texte, ces reproductions dérangent quelquefois le lecteur et tiennent beaucoup de place, plus du tiers de l'ouvrage : les reléguer à la fin du volume et les accompagner d'une table qui leur fait défaut, eût été préférable. Les divisions de l'ouvrage comportent tous les points essentiels de l'urbanisme, mais l'auteur y développe un peu longuement des données qui font partie des connaissances que l'on doit posséder bien avant de s'en occuper, ou ne rentrent pas dans l'urbanisme proprement dit, et il émet parfois des affirmations qui semblent contestables. Notons pourtant le chapitre XV de l'embellissement des villes, dans lequel M. Couturaud use moins de citations juridiques, donne de nombreux exemples à l'appui et, s'élevant à des conceptions plus générales, semble exprimer des idées qui lui seraient plus personnelles. On se prend à regretter que
décrets, ordonnances, rapports, règlements, quelques-uns même ne s'appliquant qu'à la Ville de Paris. Incorporées dans le texte, ces reproductions dérangent quelquefois le lecteur et tiennent beaucoup de place, plus du tiers de l'ouvrage : les reléguer à la fin du volume et les accompagner d'une table qui leur fait défaut, eût été préférable. Les divisions de l'ouvrage comportent tous les points essentiels de l'urbanisme, mais l'auteur y développe un peu longuement des données qui font partie des connaissances que l'on doit posséder bien avant de s'en occuper, ou ne rentrent pas dans l'urbanisme proprement dit, et il émet parfois des affirmations qui semblent contestables. Notons pourtant le chapitre XV de l'embellissement des villes, dans lequel M. Couturaud use moins de citations juridiques, donne de nombreux exemples à l'appui et, s'élevant à des conceptions plus générales, semble exprimer des idées qui lui seraient plus personnelles. On se prend à regretter que ce chapitre, un peu condensé, n'ait pas débordé sur les autres. J. BAYARD. SOCIÉTÉ CENTRALE DES ARCHITECTES SOCIÉTÉ DES ARCHITECTES DIPLOMÉS PAR LE GOUVERNEMENT AVIS À NOS CONFRÈRES Nous avons l'honneur d'appeler l'attention de nos confrères sur la consultation que nous avons demandée aux membres de nos Conseils judiciaires sur la question de l'augmentation des prix de la Série de 1913 et des problèmes qui s'y rattachent. Nous avons été très heureux que nos Conseils judiciaires aient approuvé complètement la ligne de conduite que nos Sociétés ont suivie jusqu'à présent. Le Président de la Société de Architectes diplômés par le Gouvernement, J. HERMANT. Le Président de la Société Centrale des Architectes, Membre de l'Institut. V. LALOUX. CONSULTATION Les variations de prix des matériaux et les difficultés de la main-d'œuvre paraissent devoir créer en ce moment des conflits dans l'industrie du bâtiment. Jusqu'ici, lorsqu'un entrepreneur remettait à un architecte un mémoire pour vérification et règlement, celui-ci y procédait, sauf convention préalable contraire, en prenant pour base la Série des prix en usage dans la localité où les travaux avaient été exécutés, à Paris notamment, en appliquant la Série publiée par la Société Centrale des Architectes et la Société des Architectes diplômés
la question de l'augmentation des prix de la Série de 1913 et des problèmes qui s'y rattachent. Nous avons été très heureux que nos Conseils judiciaires aient approuvé complètement la ligne de conduite que nos Sociétés ont suivie jusqu'à présent. Le Président de la Société de Architectes diplômés par le Gouvernement, J. HERMANT. Le Président de la Société Centrale des Architectes, Membre de l'Institut. V. LALOUX. CONSULTATION Les variations de prix des matériaux et les difficultés de la main-d'œuvre paraissent devoir créer en ce moment des conflits dans l'industrie du bâtiment. Jusqu'ici, lorsqu'un entrepreneur remettait à un architecte un mémoire pour vérification et règlement, celui-ci y procédait, sauf convention préalable contraire, en prenant pour base la Série des prix en usage dans la localité où les travaux avaient été exécutés, à Paris notamment, en appliquant la Série publiée par la Société Centrale des Architectes et la Société des Architectes diplômés par le Gouvernement. Il était, de plus, d'usage de n'apporter de modifications aux prix de la Série en cours que dans certains cas exceptionnels tels que des grèves ayant pour résultat une augmentation sensible des salaires ou le vote d'une loi frappant l'industrie du bâtiment d'une charge nouvelle, telle que la loi sur les accidents du travail et encore sous la réserve de toute convention ou marché. Actuellement, les entrepreneurs parisiens, représentés par leurs Chambres syndicales, spécialement par le Groupe des Chambres syndicales du Bâtiment, 3, rue de Lutèce, émettent la prétention de ne plus s'en tenir à cette manière de procéder. Les Chambres syndicales prétendent que, s'il y a lieu de continuer à prendre la Série de 1913 comme base de règlement, elles peuvent la frapper soit d'une majoration globale, soit de majorations partielles, sans que leurs adhérents soient tenus, comme par le passé, de fournir la justification de ces majorations. Il suffirait que les Chambres syndicales aient notifié ces majorations aux architectes ou même seulement à leurs Sociétés pour les rendre, comme tarif syndical, applicables de droit, automatiquement, sans discussion ni modifications. C'est ce que précise en termes très nets une lettre de la Chambre syndicale de l'Éclairage
la loi sur les accidents du travail et encore sous la réserve de toute convention ou marché. Actuellement, les entrepreneurs parisiens, représentés par leurs Chambres syndicales, spécialement par le Groupe des Chambres syndicales du Bâtiment, 3, rue de Lutèce, émettent la prétention de ne plus s'en tenir à cette manière de procéder. Les Chambres syndicales prétendent que, s'il y a lieu de continuer à prendre la Série de 1913 comme base de règlement, elles peuvent la frapper soit d'une majoration globale, soit de majorations partielles, sans que leurs adhérents soient tenus, comme par le passé, de fournir la justification de ces majorations. Il suffirait que les Chambres syndicales aient notifié ces majorations aux architectes ou même seulement à leurs Sociétés pour les rendre, comme tarif syndical, applicables de droit, automatiquement, sans discussion ni modifications. C'est ce que précise en termes très nets une lettre de la Chambre syndicale de l'Éclairage et du Chauffage par le gaz et l'électricité, en date du 18 octobre et ainsi conçue : « Nous estimons que vous prétendez à tort que les circulaires émanant des Chambres syndicales ne donnent pas aux entrepreneurs adhérents à ces Chambres le droit d'en exiger l'application. Nous pensons donc que tout architecte, membre d'une Société à qui notre Chambre syndicale a notifié officiellement les nouveaux prix de règlement qu'elle entend appliquer, est tenu, à moins d'une réserve expresse formulée par lui avant l'exécution des travaux, de respecter les conditions ainsi spécifiées lorsqu'il s'adresse à un membre de notre Syndicat. « La Société Centrale et la Société des Architectes diplômés par le Gouvernement ont protesté avec la plus grande énergie contre ces prétentions qu'elles considèrent comme contraires à l'usage et purement arbitraires. Elles demandent aujourd'hui à leurs Conseils judiciaires d'examiner si en droit leur protestation est justifiée et formulent ainsi les questions sur lesquelles elles leur demandent de donner leur avis motivé : Première question. Quelle valeur juridique doit-on attribuer aux circulaires envoyées par les Chambres syndicales d'entrepreneurs aux Sociétés d'Architectes et établissant des tarifs syndicaux d'après elles obligatoires ? Deuxième question. Quelle attitude doivent prendre les architectes en présence de
tout architecte, membre d'une Société à qui notre Chambre syndicale a notifié officiellement les nouveaux prix de règlement qu'elle entend appliquer, est tenu, à moins d'une réserve expresse formulée par lui avant l'exécution des travaux, de respecter les conditions ainsi spécifiées lorsqu'il s'adresse à un membre de notre Syndicat. « La Société Centrale et la Société des Architectes diplômés par le Gouvernement ont protesté avec la plus grande énergie contre ces prétentions qu'elles considèrent comme contraires à l'usage et purement arbitraires. Elles demandent aujourd'hui à leurs Conseils judiciaires d'examiner si en droit leur protestation est justifiée et formulent ainsi les questions sur lesquelles elles leur demandent de donner leur avis motivé : Première question. Quelle valeur juridique doit-on attribuer aux circulaires envoyées par les Chambres syndicales d'entrepreneurs aux Sociétés d'Architectes et établissant des tarifs syndicaux d'après elles obligatoires ? Deuxième question. Quelle attitude doivent prendre les architectes en présence de cette situation ? Il est entendu que ces questions ne se posent qu'au cas où les travaux n'ont pas fait l'objet d'une convention de prix, pour ceux où un accord préalable a eu lieu, la convention faisant la loi des parties. Les soussignés, après examen, émettent l'avis suivant : Sur la première question : C'est un principe indiscuté qu'il n'y a convention obligatoire qu'autant qu'il y a concours de volontés de la part des parties contractantes, c'est-à-dire accord synallagmatique entre l'offre et la demande. Il en résulte que l'envoi d'une circulaire tarif fait par un entrepreneur ou un groupe d'entrepreneurs constitue un fait purement unilatéral, dépourvu de toute force obligatoire à l'égard des destinataires tant que ceux-ci ne l'ont pas accepté. En conséquence, le fait seul que les Sociétés d'Architectes ont refusé formellement d'adhérer aux circulaires des Chambres syndicales d'Entrepreneurs établissant des tarifs syndicaux, suffit à enlever toute valeur obligatoire aux circulaires desdites Chambres et dès lors les architectes faisant partie de ces Sociétés ne se trouvent aucunement tenus d'appliquer lesdites circulaires au règlement des mémoires de travaux exécutés depuis le 1er janvier 1915. Sur la deuxième question : L'attitude observée jusqu'ici par la Société Centrale et la Société des
la première question : C'est un principe indiscuté qu'il n'y a convention obligatoire qu'autant qu'il y a concours de volontés de la part des parties contractantes, c'est-à-dire accord synallagmatique entre l'offre et la demande. Il en résulte que l'envoi d'une circulaire tarif fait par un entrepreneur ou un groupe d'entrepreneurs constitue un fait purement unilatéral, dépourvu de toute force obligatoire à l'égard des destinataires tant que ceux-ci ne l'ont pas accepté. En conséquence, le fait seul que les Sociétés d'Architectes ont refusé formellement d'adhérer aux circulaires des Chambres syndicales d'Entrepreneurs établissant des tarifs syndicaux, suffit à enlever toute valeur obligatoire aux circulaires desdites Chambres et dès lors les architectes faisant partie de ces Sociétés ne se trouvent aucunement tenus d'appliquer lesdites circulaires au règlement des mémoires de travaux exécutés depuis le 1er janvier 1915. Sur la deuxième question : L'attitude observée jusqu'ici par la Société Centrale et la Société des Architectes diplômés par le Gouvernement est absolument conforme aux principes juridiques exposés ci-dessus. En se refusant à accepter les prix indiqués par les circulaires des Chambres syndicales, elles ont conservé leur entière liberté d'appréciation pour fixer le prix des travaux exécutés par les entrepreneurs à dater du 1er janvier 1915. Et alors de deux choses l'une : Ou les parties accepteront que suivant l'usage la Série de 1913 soit prise comme base de règlement. Il y aura lieu dans ce cas d'apporter d'un commun accord aux prix portés à cette Série toutes modifications et toutes majorations résultant des variations dûment justifiées de cours postérieurs à la déclaration de guerre, Ou les entrepreneurs se refuseront à accepter cette Série, même comme base de règlement, et dans ce cas les architectes devront régler les mémoires d'après les prix des matériaux et de la main-d'œuvre au moment où les travaux ont été exécutés, en majorant bien entendu, suivant l'usage, ces prix d'un pourcentage pour faux frais et bénéfices. Dans les deux cas il incombera aux entrepreneurs, comme à tous demandeurs en paiement, de justifier les prix demandés. (Art. 1315 du Code civil.) Paris, le 1er Février 1916. ANTONIN GOSSET, Avocat au Conseil d'Etat
Et alors de deux choses l'une : Ou les parties accepteront que suivant l'usage la Série de 1913 soit prise comme base de règlement. Il y aura lieu dans ce cas d'apporter d'un commun accord aux prix portés à cette Série toutes modifications et toutes majorations résultant des variations dûment justifiées de cours postérieurs à la déclaration de guerre, Ou les entrepreneurs se refuseront à accepter cette Série, même comme base de règlement, et dans ce cas les architectes devront régler les mémoires d'après les prix des matériaux et de la main-d'œuvre au moment où les travaux ont été exécutés, en majorant bien entendu, suivant l'usage, ces prix d'un pourcentage pour faux frais et bénéfices. Dans les deux cas il incombera aux entrepreneurs, comme à tous demandeurs en paiement, de justifier les prix demandés. (Art. 1315 du Code civil.) Paris, le 1er Février 1916. ANTONIN GOSSET, Avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation, ancien Président de l'Ordre. GEORGES HARMAND, Avocat à la Cour d'appel de Paris. MAURICE TASSIN, Avocat à la Cour d'appel de Paris. Conseils judiciaires de la Société Centrale des Architectes. ALPHONSE BONPAIX, Docteur en droit, Avocat à la Cour d'appel de Paris. GASTON DUFOUR, Docteur en droit, Avocat au Conseil d'État et à la Cour de Cassation. CHARLES ROBERT, Docteur en droit, Avocat à la Cour d'appel de Paris. Conseils judiciaires de la Société des Architectes diplômés par le Gouvernement. COMMISSION DE LA SÉRIE DES PRIX A PROPOS DU COURS DES MATÉRIAUX Nos lecteurs et abonnés ont su apprécier les efforts nécessités par l'établissement des tableaux des variations des cours des matériaux dont nous avons commencé la publication dans le dernier numéro de l'Architecture. C'est, en effet, un travail long et délicat dont l'importance dépasse nos prévisions. La place qui lui est réservée étant forcément limitée dans le Journal, et celui-ci ne paraissant qu'une fois par mois, nous ne pourrions en achever la publication que dans un temps assez éloigné. Nous avons pensé que ce retard présentait un grave inconvénient pratique. D'accord avec la Commission de la Série, nous avons donc décidé de faire
Docteur en droit, Avocat au Conseil d'État et à la Cour de Cassation. CHARLES ROBERT, Docteur en droit, Avocat à la Cour d'appel de Paris. Conseils judiciaires de la Société des Architectes diplômés par le Gouvernement. COMMISSION DE LA SÉRIE DES PRIX A PROPOS DU COURS DES MATÉRIAUX Nos lecteurs et abonnés ont su apprécier les efforts nécessités par l'établissement des tableaux des variations des cours des matériaux dont nous avons commencé la publication dans le dernier numéro de l'Architecture. C'est, en effet, un travail long et délicat dont l'importance dépasse nos prévisions. La place qui lui est réservée étant forcément limitée dans le Journal, et celui-ci ne paraissant qu'une fois par mois, nous ne pourrions en achever la publication que dans un temps assez éloigné. Nous avons pensé que ce retard présentait un grave inconvénient pratique. D'accord avec la Commission de la Série, nous avons donc décidé de faire paraître à part, en fascicules spéciaux, les tableaux des variations des cours depuis le début de la guerre, dès qu'ils seront achevés. Ces fascicules comprendront les premiers tableaux déjà publiés et formeront un ensemble complet. Le Journal continuera, d'autre part, à publier les cours des matériaux au fur et à mesure de leurs variations. Nous espérons, de cette façon, donner toute satisfaction à nos confrères et avec la plus grande rapidité possible. LE COMITÉ. LA SÉRIE DES PRIX DE 1913 ET LES TRAVAUX EXÉCUTÉS EN 1916 Paris, le 31 Janvier 1916. MON CHER CONFRÈRE, Nous avons pensé qu'il y avait lieu d'appeler de nouveau votre attention sur les difficultés soulevées par les Chambres Syndicales du Bâtiment à Paris et sur l'application des prix de la Série de 1913 au règlement des travaux. Nous vous engageons à ne pas commander de travaux à vos entrepreneurs sans vous être entendu au préalable avec eux sur la manière dont vous réglerez leurs mémoires. Comme il y a pour nous et nos clients le plus grand intérêt à ce que notre manière de voir s'exprime d'une façon identique, nous nous permettons de vous remettre ci-joint un modèle de lettre qui nous paraît susceptible de
mesure de leurs variations. Nous espérons, de cette façon, donner toute satisfaction à nos confrères et avec la plus grande rapidité possible. LE COMITÉ. LA SÉRIE DES PRIX DE 1913 ET LES TRAVAUX EXÉCUTÉS EN 1916 Paris, le 31 Janvier 1916. MON CHER CONFRÈRE, Nous avons pensé qu'il y avait lieu d'appeler de nouveau votre attention sur les difficultés soulevées par les Chambres Syndicales du Bâtiment à Paris et sur l'application des prix de la Série de 1913 au règlement des travaux. Nous vous engageons à ne pas commander de travaux à vos entrepreneurs sans vous être entendu au préalable avec eux sur la manière dont vous réglerez leurs mémoires. Comme il y a pour nous et nos clients le plus grand intérêt à ce que notre manière de voir s'exprime d'une façon identique, nous nous permettons de vous remettre ci-joint un modèle de lettre qui nous paraît susceptible de nous garantir contre toute surprise éventuelle, et que par suite nous vous prions de vouloir bien envoyer à tous les entrepreneurs travaillant sous votre direction. Veuillez agréer, mon cher Confrère, l'assurance de nos meilleurs sentiments confraternels. Le Président de la Société des Architectes diplômés par le Gouvernement, J. HERMANT. Le Président de la Société Centrale des Architectes, Membre de l'Institut, V. LALOUX. Paris, le 10. À l'occasion des difficultés que soulève l'action des Chambres Syndicales du Bâtiment au sujet du prix des travaux et de l'application de la Série de 1913, je suis amené, au commencement de l'année 1916, à vous préciser les conditions qui seront appliquées dans mon cabinet à tous les mémoires de travaux exécutés sous ma direction sans convention préalable. Je tiens à vous faire connaître que tous les mémoires relatifs à des travaux exécutés depuis le 1er janvier jusqu'au 31 décembre 1916 seront réglés en appliquant les prix de la Série de la Société Centrale et de la Société des Architectes diplômés par le Gouvernement édition 1913, avec un rabais de en tenant compte, comme majoration, uniquement des hausses de matériaux qui me seront justifiées par la production des factures. Tout mémoire basé sur un tarif