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Je n'ai pas l'intention de parler sur le fond de la question. Je veux seulement dire ceci que, par la clarté du vote qui va avoir lieu, il serait nécessaire de diviser l'article 4 en deux parties. On voterait d'abord sur le premier paragraphe, puis sur le tableau. Le premier paragraphe est la question de principe, la dernière disposition du tableau se lie à l'article 5. (Mouvements divers.) M. le président du conseil d'État Le règlement ne permet pas cette division. (Bruit.) M. le président Je demande à établir ici un principe. Il n'est nullement de droit qu'un rapporteur ait la parole quand la Chambre n'est pas disposée à l'entendre. M. Segrîs Je n'ai pas insisté, monsieur le président. M. le président Quant à la division par paragraphes qui est demandée, je ferai observer qu'il n'y a dans l'article au un seul paragraphe. On ne peut voter que sur l'ensemble de l'article 4. Son rejet serait le renvoi de droit à la commission. Il y a une demande de scrutin il va y être procédé. M. le président proclame le résultat du scrutin Pour l'article 73 Contre 173 Le Corps législatif n'a pas adopté l'article 4 (Longue et bruyante agitation) S. le vicomte A. de Lencière Messieurs, je viens demander quelle sera la situation dans laquelle va se trouver la commission après le vote de la Chambre. S. Schneider Pour moi, je n'en sais rien. (Bruit.) S. le vicomte A. de Lencière J'aurais compris qu'on eût reconsidéré à la commission l'article 5. L'article 4 a été repoussé, mais contre quoi a-t-on voté? Est-ce contre le principe? Voix diverses Non! non! S. le vicomte A. de Lencière Cependant, l'article 4 renferme le principe même. Je demande de nouveau dans quelle situation la commission va se trouver? M. le président Je prie la Chambre de faire silence! Il y a beaucoup de vrai dans ce qu'a dit l'honorable M. Lencière. Il est impossible, et à cet égard je me fonde sur les communications personnelles qui m'ont été faites, qu'il soit possible que la presque unanimité qui s'est manifestée dans le vote renferme
S. le vicomte A. de Lencière Messieurs, je viens demander quelle sera la situation dans laquelle va se trouver la commission après le vote de la Chambre. S. Schneider Pour moi, je n'en sais rien. (Bruit.) S. le vicomte A. de Lencière J'aurais compris qu'on eût reconsidéré à la commission l'article 5. L'article 4 a été repoussé, mais contre quoi a-t-on voté? Est-ce contre le principe? Voix diverses Non! non! S. le vicomte A. de Lencière Cependant, l'article 4 renferme le principe même. Je demande de nouveau dans quelle situation la commission va se trouver? M. le président Je prie la Chambre de faire silence! Il y a beaucoup de vrai dans ce qu'a dit l'honorable M. Lencière. Il est impossible, et à cet égard je me fonde sur les communications personnelles qui m'ont été faites, qu'il soit possible que la presque unanimité qui s'est manifestée dans le vote renferme des intentions unanimes. (C'est vrai! c'est vrai!) Il y a certainement parmi vous des députés qui ne veulent pas du principe de l'impôt; mais il y en a qui veulent le principe et qui repoussent seulement la distinction faite pour les petites communes. (Oui! c'est cela!) M. Grauiller de Cussonnet Et il y a aussi ceux qui ne veulent de l'impôt qu'à la condition de cette exemption pour les petites communes. S. le président Comment voulez-vous que la commission puisse vous apporter une solution pratique et conforme aux vœux de la Chambre, si vous ne lui manifestez pas d'une manière quelconque l'intention qui a dirigé la majorité? S. Segrîs, rapporteur Monsieur le président c'est parce que je réclamais la parole comme rapporteur. Nous voulions être éclairés sur la portée qu'aurait un vote de rejet. S. le vicomte A. de Lencière Je n'avais d'autre intention que de déposer la question. Notre honorable président l'a fait avec son talent habituel. La commission sait qu'une immense majorité a renvoyé à son examen l'impôt des voitures dans son entier: Dans cette majorité, il y a deux grandes catégories, peut-être davantage il y a celle qui dit Nous ne voulons pas de la loi, et
Et il y a aussi ceux qui ne veulent de l'impôt qu'à la condition de cette exemption pour les petites communes. S. le président Comment voulez-vous que la commission puisse vous apporter une solution pratique et conforme aux vœux de la Chambre, si vous ne lui manifestez pas d'une manière quelconque l'intention qui a dirigé la majorité? S. Segrîs, rapporteur Monsieur le président c'est parce que je réclamais la parole comme rapporteur. Nous voulions être éclairés sur la portée qu'aurait un vote de rejet. S. le vicomte A. de Lencière Je n'avais d'autre intention que de déposer la question. Notre honorable président l'a fait avec son talent habituel. La commission sait qu'une immense majorité a renvoyé à son examen l'impôt des voitures dans son entier: Dans cette majorité, il y a deux grandes catégories, peut-être davantage il y a celle qui dit Nous ne voulons pas de la loi, et il y a celle qui dit Nous voterions la loi s'il n'y avait pas la distinction pour les communes au-dessous de 1.200 âmes. D'autres emment la loi avec cette distinction. Or, la majorité de la Chambre ne s'est prononcée que sur une chose, la question de principe et les membres de la majorité ne sont pas tous contre le principe. La commission va retenir demain avec une des propositions suivantes: either approuver l'impôt ou l'accueillir sans la distinction des petites communes, ou l'accueillir avec cette distinction. Pour moi, je crois qu'il serait très important que la Chambre se prononçât au préalable sur l'article 5. Je donne mon motif pour ce qu'il vaut, messieurs. À mon avis, cela aiderait à sortir d'embarras. M. le président permette une observation. Le renvoi à la commission est absolu. Il est dans le règlement. Voici pourquoi je laisse M. le vicomte LeMercier s'expliquer. Si l'on renvoie l'article à la commission sans indication, elle ne saura comment se mettre en harmonie avec le sentiment de la Chambre. Il y a dans la majorité qui a voté le renvoi de l'article 4 à la commission ceux qui ne veulent pas de distinction, mais qui acceptent le principe,
de la majorité ne sont pas tous contre le principe. La commission va retenir demain avec une des propositions suivantes: either approuver l'impôt ou l'accueillir sans la distinction des petites communes, ou l'accueillir avec cette distinction. Pour moi, je crois qu'il serait très important que la Chambre se prononçât au préalable sur l'article 5. Je donne mon motif pour ce qu'il vaut, messieurs. À mon avis, cela aiderait à sortir d'embarras. M. le président permette une observation. Le renvoi à la commission est absolu. Il est dans le règlement. Voici pourquoi je laisse M. le vicomte LeMercier s'expliquer. Si l'on renvoie l'article à la commission sans indication, elle ne saura comment se mettre en harmonie avec le sentiment de la Chambre. Il y a dans la majorité qui a voté le renvoi de l'article 4 à la commission ceux qui ne veulent pas de distinction, mais qui acceptent le principe, et ceux qui ne veulent pas du principe. C'est par la réunion de ces deux opinions qu'on a constitué une majorité. Maintenant, quel est le moyen de diviser cette majorité? M. le président Je prie la Chambre de m'écouter. Je prie ceux qui ne se reconnaissent pas de l'impôt d'être tolérants pour ceux qui l'admettent à certaines conditions. Ce qu'il faut, à mon avis (et je livre ce moyen à l'appréciation de la commission), ce serait que la commission, si c'est son intention, apportât un projet d'impôt qui n'eût pas de distinction. (Oui! c'est cela.) Si la commission ne vous apportait aucun indifférent, le rejet est acquis. M. le président Vous avez proposé un moyen, monsieur. Le projet minoritaire sans le sens que vous avez indiqué, les adversaires du principe indice seront maîtres de rejeter, ainsi qu'à mon moins ceux qui n'ont pas voulu voter contre le principe pourront voter en faveur d'un projet qui ne ferait pas de distinction. Or cela n'est pas possible. Par conséquent, le moyen d'amener ce débat à une conclusion, à une solution pratique, c'est de renvoyer à la commission l'article 4, et par cela même tous les articles jusqu'à l'article 13 inclusivement, en priant
tolérants pour ceux qui l'admettent à certaines conditions. Ce qu'il faut, à mon avis (et je livre ce moyen à l'appréciation de la commission), ce serait que la commission, si c'est son intention, apportât un projet d'impôt qui n'eût pas de distinction. (Oui! c'est cela.) Si la commission ne vous apportait aucun indifférent, le rejet est acquis. M. le président Vous avez proposé un moyen, monsieur. Le projet minoritaire sans le sens que vous avez indiqué, les adversaires du principe indice seront maîtres de rejeter, ainsi qu'à mon moins ceux qui n'ont pas voulu voter contre le principe pourront voter en faveur d'un projet qui ne ferait pas de distinction. Or cela n'est pas possible. Par conséquent, le moyen d'amener ce débat à une conclusion, à une solution pratique, c'est de renvoyer à la commission l'article 4, et par cela même tous les articles jusqu'à l'article 13 inclusivement, en priant la commission d'entrer dans la voie que j'ai indiquée. M. le président de Beaumarchais: Les personnes qui voulaient seulement modifier la loi auraient dû adopter l'article 4, en se réservant d'adopter l'article 5. (Bruit.) M. le président M. de Beaumarchais est dans l'erreur, attendu que le tableau composant l'article 4 engageait tout le système, et que ce tableau ne pouvait être détaché de l'article. Je maintiens que la solution que je propose est la plus pratique. M. le président Lisez l'article 66 du règlement. Il y a un caractère absolu il y a aussi certaines choses que le bon sens introduit. M. le président de Beaumarchais: Monsieur le président, votre intention serait-elle de faire voter une deuxième fois la Chambre sur l'article, afin qu'elle se déclarât? (Bruit confus) M. le président M. le président de la commission demande à présenter une observation. M. Schneider L'article 66 du règlement est formel: un vote de rejet sur un article constitue le renvoi à la commission. Devant la commission, chacun s'efforce de ne pas pénétrer des sentiments qui ont animé la Chambre. La commission reviendra devant elle avec des décisions pour lesquelles elle s'inspirera de sa pensée et de sa conscience. M. le
engageait tout le système, et que ce tableau ne pouvait être détaché de l'article. Je maintiens que la solution que je propose est la plus pratique. M. le président Lisez l'article 66 du règlement. Il y a un caractère absolu il y a aussi certaines choses que le bon sens introduit. M. le président de Beaumarchais: Monsieur le président, votre intention serait-elle de faire voter une deuxième fois la Chambre sur l'article, afin qu'elle se déclarât? (Bruit confus) M. le président M. le président de la commission demande à présenter une observation. M. Schneider L'article 66 du règlement est formel: un vote de rejet sur un article constitue le renvoi à la commission. Devant la commission, chacun s'efforce de ne pas pénétrer des sentiments qui ont animé la Chambre. La commission reviendra devant elle avec des décisions pour lesquelles elle s'inspirera de sa pensée et de sa conscience. M. le président La Chambre passe à l'article 14. La parole est à M. Duclos sur cet article. M. Duclos Je demande le renvoi de la discussion à demain. M. Barjon Je voudrais faire une observation sur le renvoi qui vient d'être prononcé. On a rejeté l'article 4, et en conséquence le droit d'amendement est rouvert sur cet article, mais il est rouvert aussi sur les articles suivants? Voix nombreuses Oui non! M. Salisnon Je crois qu'il n'est pas rouvert. Au terme du règlement, le droit d'amendement n'est rouvert que pour l'article rejeté. M. Ossoux Je demande à appuyer cette observation. La Chambre n'a voté que sur l'article 4. L'article 4 seul a été renvoyé à la commission: C'est indispensable, selon moi, que la Chambre vote sur l'article 5. Plusieurs voix: Non! non! M. Ossoux Le vote qu'émettrait la Chambre à cet égard n'est pas douteux, c'est une simple formalité, il suffira d'un vote par assis et levé mais il faut maintenir les principes. M. le président MM. Darimon et Josseau viennent de parler pour un rappel au règlement. M. Josseau demande le renvoi des autres articles à la commission. M. Josseau Je demande qu'on vote sur chacun des articles qui suivent
droit d'amendement est rouvert sur cet article, mais il est rouvert aussi sur les articles suivants? Voix nombreuses Oui non! M. Salisnon Je crois qu'il n'est pas rouvert. Au terme du règlement, le droit d'amendement n'est rouvert que pour l'article rejeté. M. Ossoux Je demande à appuyer cette observation. La Chambre n'a voté que sur l'article 4. L'article 4 seul a été renvoyé à la commission: C'est indispensable, selon moi, que la Chambre vote sur l'article 5. Plusieurs voix: Non! non! M. Ossoux Le vote qu'émettrait la Chambre à cet égard n'est pas douteux, c'est une simple formalité, il suffira d'un vote par assis et levé mais il faut maintenir les principes. M. le président MM. Darimon et Josseau viennent de parler pour un rappel au règlement. M. Josseau demande le renvoi des autres articles à la commission. M. Josseau Je demande qu'on vote sur chacun des articles qui suivent l'article 4, parce qu'il me semble que sans cela la commission ne peut pas s'occuper de ces articles. M. le président Ce que propose M. Josseau est complètement inutile. La Chambre, par le rejet qu'elle vient de prononcer de l'article 4 a renvoyé à la commission l'examen du principe même de l'impôt, et vous voudriez qu'il ne fût pas dit par cela même que la commission aura à étudier toutes les conséquences de l'article 4, tout ce qui se rattache au principe posé dans cet article? Je ne puis évidemment pas mettre aux voix la proposition de M. Josseau. Quant à M. Darimon, il demande si le droit d'amendement est rétabli pour les articles qui suivent l'article 4, je réponds que cela va de droit. C'est un système entier qui vient d'être renvoyé à la commission, et elle en proposera la modification selon sa sagesse et d'après son examen. (Approbation.) M. le président Je demande que cet incident soit clos et que l'on passe à l'article 16, qui concerne le second décime d'enregistrement. J'engage M. Duclos à prendre la parole. M. Duclos essaie de se faire entendre, mais le bruit qui règne dans toutes les parties de la salle couvre
de l'impôt, et vous voudriez qu'il ne fût pas dit par cela même que la commission aura à étudier toutes les conséquences de l'article 4, tout ce qui se rattache au principe posé dans cet article? Je ne puis évidemment pas mettre aux voix la proposition de M. Josseau. Quant à M. Darimon, il demande si le droit d'amendement est rétabli pour les articles qui suivent l'article 4, je réponds que cela va de droit. C'est un système entier qui vient d'être renvoyé à la commission, et elle en proposera la modification selon sa sagesse et d'après son examen. (Approbation.) M. le président Je demande que cet incident soit clos et que l'on passe à l'article 16, qui concerne le second décime d'enregistrement. J'engage M. Duclos à prendre la parole. M. Duclos essaie de se faire entendre, mais le bruit qui règne dans toutes les parties de la salle couvre sa voix. Plusieurs membres: À demain! M. Brandos La discussion est impossible dans ce moment au milieu d'un tel tumulte. M. Dudog La Chambre étant dans l'impossibilité de m'accorder son attention, je demande formellement le renvoi à demain. le président Si la Chambre n'est pas disposée à écouter, vaut mieux renvoyer à demain. (Oui! oui!) La discussion est renvoyée à demain une heure. La séance est levée à cinq heures et demie. Le secrétaire-rédacteur en chef, DENIS DE LAGARDE. justice. Le Moniteur publie la promulgation d'un sénatus-consulte qui autorise des échanges entre la liste civile et 1° les sieur et dame de Failly, 2° les sieur et dame Yver. Un décret du 22 juin institue des magistrats dans l'ordre consulaire. finances. Par décret du 22 de ce mois, ont été nommés dans les succursales de la Banque de France Directeur à Bordeaux, M. Alusse, directeur à Angoulême, en remplacement de M. Hourquebie, démissionnaire. Directeur à Saint-Etienne, M. Henry, directeur à Laval, en remplacement de M. Tezenas, démissionnaire. Directeur à Angoulême, M. Morin, directeur à La Rochelle; Directeur à La Rochelle, M. Nivet, caissier de la succursale de Reims. Directeur à Laval, M. Mareau, caissier de la succursale de Nevers. AGRICULTURE.
renvoyer à demain. (Oui! oui!) La discussion est renvoyée à demain une heure. La séance est levée à cinq heures et demie. Le secrétaire-rédacteur en chef, DENIS DE LAGARDE. justice. Le Moniteur publie la promulgation d'un sénatus-consulte qui autorise des échanges entre la liste civile et 1° les sieur et dame de Failly, 2° les sieur et dame Yver. Un décret du 22 juin institue des magistrats dans l'ordre consulaire. finances. Par décret du 22 de ce mois, ont été nommés dans les succursales de la Banque de France Directeur à Bordeaux, M. Alusse, directeur à Angoulême, en remplacement de M. Hourquebie, démissionnaire. Directeur à Saint-Etienne, M. Henry, directeur à Laval, en remplacement de M. Tezenas, démissionnaire. Directeur à Angoulême, M. Morin, directeur à La Rochelle; Directeur à La Rochelle, M. Nivet, caissier de la succursale de Reims. Directeur à Laval, M. Mareau, caissier de la succursale de Nevers. AGRICULTURE. CONSTRUCTION ET TRAVAUX PUBLICS. Un décret du 14 juin nomme des présidents et vice-présidents de conseils de prud'hommes. TRAITS VARIÉS. M. le président du Corps législatif recevra le mercredi 25 juin. M. le général de Fayet de Chabannes a été élu membre du conseil général de la Lozère Pour le canton de Châteauneuf-de-Randon, et M. le baron Mercier, député au Corps législatif, a été élu membre du conseil général de la Mayenne pour le canton est de Mayenne. Une lettre adressée de Toulon, 22 juin, au Messager du Midi, constate de nouveau l'activité déployée dans le port à l'occasion de l'envoi de renforts au Mexique. Cette lettre ajoute que l'itinéraire de l'escadre de transport a été disposé de manière à mettre les navires à l'abri de toute chance d'épidémie, en leur évitant un séjour trop prolongé dans les parages suspects. On doit éviter soigneusement toute relâche à la Havane. - L'expédition touchera à Ténériffe pour renouveler le charbon, à la Martinique pour faire reposer les chevaux, et à la Vera-Cruz, où on ne restera que le temps nécessaire pour faire débarquer les passagers et le matériel et prendre les approvisionnements indispensables pour le retour. La frégate à vapeur Montejús, qui
canton de Châteauneuf-de-Randon, et M. le baron Mercier, député au Corps législatif, a été élu membre du conseil général de la Mayenne pour le canton est de Mayenne. Une lettre adressée de Toulon, 22 juin, au Messager du Midi, constate de nouveau l'activité déployée dans le port à l'occasion de l'envoi de renforts au Mexique. Cette lettre ajoute que l'itinéraire de l'escadre de transport a été disposé de manière à mettre les navires à l'abri de toute chance d'épidémie, en leur évitant un séjour trop prolongé dans les parages suspects. On doit éviter soigneusement toute relâche à la Havane. - L'expédition touchera à Ténériffe pour renouveler le charbon, à la Martinique pour faire reposer les chevaux, et à la Vera-Cruz, où on ne restera que le temps nécessaire pour faire débarquer les passagers et le matériel et prendre les approvisionnements indispensables pour le retour. La frégate à vapeur Montejús, qui a ramené en France M. le vice-amiral Jurien de la Gravière, est amarrée dans le bassin de Saint-Nazaire, attendant, dit le Phare de la Loire, des troupes pour les transporter au Mexique. M. le capitaine de vaisseau Fioze, commandant militaire à la Vera-Cruz, sera appelé, dit-on, en commandement de la division navale du Mexique, sous les ordres du vice-amiral Jurien de la Gravière. Notre correspondant de Londres nous écrit que les préparatifs du mariage de la princesse Alice à Osborne se font avec une simplicité extrême. Les ministres et les grands officiers de la maison royale y assisteront seuls, et après la cérémonie il n'y aura qu'une légère collation offerte aux personnages officiels, qui quitteront le château immédiatement après. Après le mariage, la princesse Alice et le prince Louis de Battenberg se retireront, pour quelques jours seulement, à la résidence du colonel et de lady Catherine Vernon Harcourt à Saint-Girls, à peu de distance d'Osborne. Le Sun annonce qu'il se publie sur le cap de Bonne-Espérance, à King William's Town, un nouveau journal en anglais et en allemand, sous le titre de Köffkrank Post. Un service de télégraphie privée a été rétabli dans les villes suivantes: Clermont Ferrand (Puy-de-Dôme), Blois
division navale du Mexique, sous les ordres du vice-amiral Jurien de la Gravière. Notre correspondant de Londres nous écrit que les préparatifs du mariage de la princesse Alice à Osborne se font avec une simplicité extrême. Les ministres et les grands officiers de la maison royale y assisteront seuls, et après la cérémonie il n'y aura qu'une légère collation offerte aux personnages officiels, qui quitteront le château immédiatement après. Après le mariage, la princesse Alice et le prince Louis de Battenberg se retireront, pour quelques jours seulement, à la résidence du colonel et de lady Catherine Vernon Harcourt à Saint-Girls, à peu de distance d'Osborne. Le Sun annonce qu'il se publie sur le cap de Bonne-Espérance, à King William's Town, un nouveau journal en anglais et en allemand, sous le titre de Köffkrank Post. Un service de télégraphie privée a été rétabli dans les villes suivantes: Clermont Ferrand (Puy-de-Dôme), Blois (Loirt), Granville (Manche), Néris (Allier); Dans le duché de Bade Stern, Eberstein, Creuzburg, Neustadt (prov. West); En Suisse: Châtel-Saint-Denis. Les bureaux suivants sont rouverts pour la saison des bains: Dans le duché de Nassau Ems, Langenschwalbach; En Prusse Salsbrunn, L'Académie impériale des sciences, arts et lettres de Caen met au concours les deux sujets suivants: 1° Du rôle des feuilles dans la végétation des plantes. L'Académie n'a voulu tracer aux concurrents aucun programme ce qu'elle désire avant tout, c'est un ensemble de faits nouveaux, bien constatés, à l'appui de l'opinion soutenue par chaque concurrent. Le prix est de 2,000 fr. 2° Etude sur la vie et les œuvres de Jean Mablon. Le prix est de 500 fr. Les concurrents doivent être âgés de 30 ans au moins, et jeunes Travers, sacrétaire de l'Académie, avant le 1er janvier 1865 pour le premier, et avant le 1er janvier 1864 pour le second. Chaque mémoire devra porter une devise ou épigraphe répétée dans ou sur un billet cacheté contenant le nom et l'adresse de l'auteur. On lit dans le Constitutionnel: «S. Em. le nonce du pape assistait hier à la procession de la Fête-Dieu qui a eu lieu à l'extérieur de l'église de