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en recouvrement du rôle que les redevables peuvent, à condition d'apporter les justifications nécessaires, demander que l'impôt soit calculé d'après le montant des bénéfices agricoles qu'ils ont effectivement réalisés. Les justifications qui doivent être fournies à cet égard peuvent, en vertu de l'article 33 des lois codifiées, être apportées par tous les modes de preuve admis en droit commun. Tuberculisation aérienne des topinambours. À la suite des notes parues à ce sujet dans nos Chroniques des 12 novembre et 3 décembre 1927, M. P. Vieillard, ingénieur agronome, inspecteur des Services de l'agriculture au Tonkin, nous informe qu'il a observé un très grand nombre de ces tubercules aériens sur des cultures d'acclimatation du topinambour au Tonkin. Voici d'ailleurs des extraits de l'article que le Bulletin Economique de l'Indo-Chine avait publié à ce sujet en 1922. Les tubercules des trois variétés essayées « commune », « patate » et « fuseau » ont été plantées, de janvier à mars 1922 dans les pépinières de l'École supérieure d'Agriculture et de Sylviculture de l'Indochine sur l'emplacement des mares de l'ancien Jardin Botanique de Hanoï, comblées avec de la terre du fleuve. La levée a eu lieu à la fin de mars. En octobre, époque où les feuilles et les lics commencent à se dessécher, la plante ne présentait pas l'aspect qu'on est habitué à lui voir en France; les tiges au lieu d'être rigides et ligneuses, étaient infléchies et enchevêtrées en broussailles. Certains rameaux secondaires, plongeant profondément dans la broussaille, portaient en grand nombre des tuberculations, d'aspect analogue à celles de certains ignames (Dioscorea Sativa L.) mais plus petites. Il est possible que la nature du sol, très différent des terrains où l'on cultive habituellement le Topinambour, et, surtout, l'atmosphère confinée et humide du milieu formé par l'enchevêtrement des rameaux, soient particulièrement favorables à la formation de ces organes, que l'on a trouvé sur toutes les parties des branches, aussi bien à la base qu'à l'extrémité de ramifications herbacées n'ayant pas plus d'un millimètre de diamètre. M. Perrin, chef des cultures de l'École, qui a signalé le premier l'apparition de ces bulbilles, en a
où les feuilles et les lics commencent à se dessécher, la plante ne présentait pas l'aspect qu'on est habitué à lui voir en France; les tiges au lieu d'être rigides et ligneuses, étaient infléchies et enchevêtrées en broussailles. Certains rameaux secondaires, plongeant profondément dans la broussaille, portaient en grand nombre des tuberculations, d'aspect analogue à celles de certains ignames (Dioscorea Sativa L.) mais plus petites. Il est possible que la nature du sol, très différent des terrains où l'on cultive habituellement le Topinambour, et, surtout, l'atmosphère confinée et humide du milieu formé par l'enchevêtrement des rameaux, soient particulièrement favorables à la formation de ces organes, que l'on a trouvé sur toutes les parties des branches, aussi bien à la base qu'à l'extrémité de ramifications herbacées n'ayant pas plus d'un millimètre de diamètre. M. Perrin, chef des cultures de l'École, qui a signalé le premier l'apparition de ces bulbilles, en a compté 333, pesant ensemble 870 gr. sur 9 pieds de la variété commune, qui ont fourni en outre 60 kg. de tubercules normaux, récoltés le 21 novembre. Les variétés « fuseau » et « patate » ont aussi formé des bulbilles, mais en moindre quantité. Vente en commun de fromages. M. André Barbier, député, expose à M. le ministre des Finances : a) que des syndicats agricoles sont constitués pour la vente en commun des fromages; b) que ceux-ci, levés chez les particuliers, sont concentrés dans les caves du syndicat où ils sont affinés, mis en boîtes et livrés à la vente; c) qu'une commission de 7 p. 100 est prélevée uniquement pour couvrir les frais de manutention et qu'aucun bénéfice n'est rétenu au profit des syndicats; et demande : 1° si, dans ces conditions, ces groupements sont passibles de la taxe sur le chiffre d'affaires; 2° s'ils peuvent être considérés comme commissionnaires, alors qu'ils ne prélèvent aucune rémunération. (Question du 20 décembre 1927). Réponse. — 1° et 2°. Les agriculteurs vendant individuellement leurs produits, soit à l'état naturel, soit après leur avoir fait subir des manipulations ne sortant pas du cadre de l'agriculture, sont exemptés de l'impôt sur les
M. André Barbier, député, expose à M. le ministre des Finances : a) que des syndicats agricoles sont constitués pour la vente en commun des fromages; b) que ceux-ci, levés chez les particuliers, sont concentrés dans les caves du syndicat où ils sont affinés, mis en boîtes et livrés à la vente; c) qu'une commission de 7 p. 100 est prélevée uniquement pour couvrir les frais de manutention et qu'aucun bénéfice n'est rétenu au profit des syndicats; et demande : 1° si, dans ces conditions, ces groupements sont passibles de la taxe sur le chiffre d'affaires; 2° s'ils peuvent être considérés comme commissionnaires, alors qu'ils ne prélèvent aucune rémunération. (Question du 20 décembre 1927). Réponse. — 1° et 2°. Les agriculteurs vendant individuellement leurs produits, soit à l'état naturel, soit après leur avoir fait subir des manipulations ne sortant pas du cadre de l'agriculture, sont exemptés de l'impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux et, par suite, de la taxe sur le chiffre d'affaires; il est admis que les mêmes immunités s'appliquent, dans les mêmes conditions, aux sociétés constituées entre agriculteurs pour la vente en commun des produits tirés par ces derniers de leur exploitation. Engrais azotés et le climat. D'après M. John Russell, interprétant les résultats des expériences menées à Rothamsted, la célèbre Station expérimentale, depuis vingt-cinq ans, les engrais azotés seraient les plus uniformes dans leur action, sauf en cas de sécheresse, qui peut en annuler les effets. La dernière saison, avec la cyanamide, on obtint une paille plus courte, et par suite, des céréales plus résistantes à la versaison. Le chlorure, combiné avec l'ammoniaque, a produit un plus grand nombre de grains bien constitués par épis. Enfin, l'auteur serait d'avis qu'une combinaison de chlorhydrate d'ammoniaque, de cyanamide et de superphosphate semble être avantageuse à l'orge. Le superphosphate multiplie le nombre des épis, le chlorhydrate d'ammoniaque augmente les grains par épis, et la cyanamide, modérant la croissance de la paille, empêche la récolte de verser. Nouveaux tarifs douaniers. La Chambre des Députés a voté le 28 février un ensemble de nouvelles modifications à notre tarif douanier actuel, ensemble
D'après M. John Russell, interprétant les résultats des expériences menées à Rothamsted, la célèbre Station expérimentale, depuis vingt-cinq ans, les engrais azotés seraient les plus uniformes dans leur action, sauf en cas de sécheresse, qui peut en annuler les effets. La dernière saison, avec la cyanamide, on obtint une paille plus courte, et par suite, des céréales plus résistantes à la versaison. Le chlorure, combiné avec l'ammoniaque, a produit un plus grand nombre de grains bien constitués par épis. Enfin, l'auteur serait d'avis qu'une combinaison de chlorhydrate d'ammoniaque, de cyanamide et de superphosphate semble être avantageuse à l'orge. Le superphosphate multiplie le nombre des épis, le chlorhydrate d'ammoniaque augmente les grains par épis, et la cyanamide, modérant la croissance de la paille, empêche la récolte de verser. Nouveaux tarifs douaniers. La Chambre des Députés a voté le 28 février un ensemble de nouvelles modifications à notre tarif douanier actuel, ensemble que l'on s'est plu à désigner par l'expression barbare de « additif douanier ». Nous reviendrons, après étude, sur ce sujet. Association de la Presse agricole. L'Association de la Presse agricole tiendra son assemblée générale le jeudi 22 mars, à onze heures, au siège social, 34, rue de Lille, à Paris. La fête annuelle organisée par la Caisse des retraites de cette Association aura lieu à l'Hôtel Continental, le 21 mars, à 22 heures. Elle comportera un bal avec de nombreuses attractions. Des cartes d'entrée, du prix de 20 francs, sont mises en vente au siège de l'Association de la Presse agricole. Session des Agriculteurs de France. L'Union Centrale des Syndicats des agriculteurs de France et la Société des Agriculteurs de France tiendront leur assemblée générale respective durant la semaine du 19 au 24 mars, à l'Hôtel de la Société, 8, rue d'Athènes, à Paris. À cette occasion, des rapports seront présentés et des conférences seront données sur les sujets suivants : Lundi 19 mars (14 h. 30) : L'Indemnité de plus-value au fermier sortant, par M. Berthevas. La propriété culturale, par M. de Gouttepagnon. Les baux en nature, par M. Achille Mestre, La réforme du métayage, par M. Bachacon.
Paris. La fête annuelle organisée par la Caisse des retraites de cette Association aura lieu à l'Hôtel Continental, le 21 mars, à 22 heures. Elle comportera un bal avec de nombreuses attractions. Des cartes d'entrée, du prix de 20 francs, sont mises en vente au siège de l'Association de la Presse agricole. Session des Agriculteurs de France. L'Union Centrale des Syndicats des agriculteurs de France et la Société des Agriculteurs de France tiendront leur assemblée générale respective durant la semaine du 19 au 24 mars, à l'Hôtel de la Société, 8, rue d'Athènes, à Paris. À cette occasion, des rapports seront présentés et des conférences seront données sur les sujets suivants : Lundi 19 mars (14 h. 30) : L'Indemnité de plus-value au fermier sortant, par M. Berthevas. La propriété culturale, par M. de Gouttepagnon. Les baux en nature, par M. Achille Mestre, La réforme du métayage, par M. Bachacon. Mardi 20 mars (14 h. 30) : La question de l'ammoniaque synthétique et l'ammoniation des mines de potasse d'Alsace, par M. Ambroise Rendu. La proposition de loi sur le monopole des engrais, par M. Courtin. La représentation professionnelle de l'agriculture (Conseil National Economique, Chambres d'Agriculture, Associations syndicales), par MM. Rostand et Estrangin, Mercredi 21 mars (14 h. 30) : Discours de M. le Marquis de Vogüé, président. Jeudi 22 mars (16 heures) : Les prestations en nature de l'agriculture française, par M. E. de Felcourt. 16 h. 30. — La position de l'agriculture dans l'économie nationale, par M. Lucien Romier. Vendredi 23 mars (16 heures) : Le problème douanier, par M. Augé-Laribé. 16 h. 30. — La sélection des céréales, par M. F. Schribaux. Samedi 24 mars (16 heures) : La comptabilité agricole, par M. A. Sibille. 17 heures. — La récolte des plantes médicinales, film cinématographique, présenté par M. Ferrat. Conférence des engrais azotés. En raison du succès de la Conférence internationale de l'Azote, tenue à Biarritz au printemps 1926, et des progrès réalisés depuis lors dans la production et la consommation de l'azote, ainsi que des autres engrais chimiques, une deuxième réunion se tiendra sur l'Adriatique au printemps
et Estrangin, Mercredi 21 mars (14 h. 30) : Discours de M. le Marquis de Vogüé, président. Jeudi 22 mars (16 heures) : Les prestations en nature de l'agriculture française, par M. E. de Felcourt. 16 h. 30. — La position de l'agriculture dans l'économie nationale, par M. Lucien Romier. Vendredi 23 mars (16 heures) : Le problème douanier, par M. Augé-Laribé. 16 h. 30. — La sélection des céréales, par M. F. Schribaux. Samedi 24 mars (16 heures) : La comptabilité agricole, par M. A. Sibille. 17 heures. — La récolte des plantes médicinales, film cinématographique, présenté par M. Ferrat. Conférence des engrais azotés. En raison du succès de la Conférence internationale de l'Azote, tenue à Biarritz au printemps 1926, et des progrès réalisés depuis lors dans la production et la consommation de l'azote, ainsi que des autres engrais chimiques, une deuxième réunion se tiendra sur l'Adriatique au printemps 1928. Cette organisation est due à l'initiative des cinq sociétés suivantes : Comptoir Français de l'Azote, Paris. « Montecatini », Società Generale, Milan. Nitram Limited, London. Norsk Hydro-Elektrisk Kvaelstofaktieselskab, Oslo. Stikstoff-Syndikat G. M. B. H., Berlin. Celle Conférence, comme celle de Biarritz, aura pour objet de passer en revue les connaissances et les expériences nouvelles concernant les engrais et leur utilisation agricole. Ce sera pour les participants l'occasion d'établir une discussion sur ces questions. Les communications et les discussions seront, comme à Biarritz, limitées aux questions scientifiques et statistiques, à l'exclusion des questions commerciales (vente ou fixation des prix). Des personnalités des principaux pays producteurs et consommateurs d'engrais azotés y seront invitées. Concours général agricole. Nous rappelons que le Concours général agricole de 1928 se tiendra à Paris, au Parc des Expositions, porte de Versailles, du lundi 19 au dimanche 25 mars inclus. Comme on le sait, ce concours comprendra des animaux reproducteurs et gras des espèces bovines, ovines, porcines, des animaux reproducteurs de l'espèce caprine, des chiens de berger, des produits agricoles et horticoles divers. Un concours laitier et beurré sera annexé au Concours général. La XXe foire de Paris. À la vingtième Foire de Paris, du 12 au
connaissances et les expériences nouvelles concernant les engrais et leur utilisation agricole. Ce sera pour les participants l'occasion d'établir une discussion sur ces questions. Les communications et les discussions seront, comme à Biarritz, limitées aux questions scientifiques et statistiques, à l'exclusion des questions commerciales (vente ou fixation des prix). Des personnalités des principaux pays producteurs et consommateurs d'engrais azotés y seront invitées. Concours général agricole. Nous rappelons que le Concours général agricole de 1928 se tiendra à Paris, au Parc des Expositions, porte de Versailles, du lundi 19 au dimanche 25 mars inclus. Comme on le sait, ce concours comprendra des animaux reproducteurs et gras des espèces bovines, ovines, porcines, des animaux reproducteurs de l'espèce caprine, des chiens de berger, des produits agricoles et horticoles divers. Un concours laitier et beurré sera annexé au Concours général. La XXe foire de Paris. À la vingtième Foire de Paris, du 12 au 28 mai prochain, l'agriculteur trouvera la documentation la plus variée sur les derniers progrès techniques : les appareils et outils de toute sorte, nécessaires à la culture du sol, assemblés dans la splendide section des Machines agricoles ; tous les objets utiles au meilleur rendement des exploitations et des fermes ; une ample collection d'appareils de vinification ; tous les modèles de véhicules utiles aux transports des produits ; une collection complète de moteurs, pompes, pressoirs, fouloirs, etc... ; toutes les applications possibles de l'électricité aux exploitations fermières ; tous les nouveaux procédés de construction et d'entretien des bâtiments. Dans la vaste enceinte de la Foire — 40 hectares — où tout est si commodément organisé, il pourra comparer les différents modèles et prendre une pratique leçon de choses qu'aucune autre manifestation ne saurait lui fournir aussi complètement. Foire-exposition à Périgueux. Le Quatrième Semaine du Périgord se tiendra à Périgueux en 1928 du 22 au 29 mai inclus. Indépendamment des expositions et concours agricoles, des expositions commerciales et industrielles, elle comprendra cette année une section gastronomique avec stands de vente, dégustation et hall d'exposition. Renseignements au commissariat général, Chambre de Commerce, Périgueux. Cours moyen des denrées agricoles. Semaine du 20
; une ample collection d'appareils de vinification ; tous les modèles de véhicules utiles aux transports des produits ; une collection complète de moteurs, pompes, pressoirs, fouloirs, etc... ; toutes les applications possibles de l'électricité aux exploitations fermières ; tous les nouveaux procédés de construction et d'entretien des bâtiments. Dans la vaste enceinte de la Foire — 40 hectares — où tout est si commodément organisé, il pourra comparer les différents modèles et prendre une pratique leçon de choses qu'aucune autre manifestation ne saurait lui fournir aussi complètement. Foire-exposition à Périgueux. Le Quatrième Semaine du Périgord se tiendra à Périgueux en 1928 du 22 au 29 mai inclus. Indépendamment des expositions et concours agricoles, des expositions commerciales et industrielles, elle comprendra cette année une section gastronomique avec stands de vente, dégustation et hall d'exposition. Renseignements au commissariat général, Chambre de Commerce, Périgueux. Cours moyen des denrées agricoles. Semaine du 20 au 25 février 1928. Cours moyen du blé indigène disponible (Marché libre de Paris) : 154 fr. 50. Cours moyen du sucre blanc n° 3 disponible (Marché libre de Paris) : 211 fr. 16. Cours moyen du kilogramme de viande de bœuf net sur pied (Marché de la Villette) : Première qualité : 7 fr. 95. Deuxième qualité : 6 fr. 65. A.-D. CHARON ET J. PONSARD. Parmi les frais de production, la statistique suisse indique le chapitre relatif aux amortissements des constructions rurales en tenant compte que de ce qu'elle désigne sous le nom d'usure effective du capital investi, en évaluant la durée probable du bâtiment et en faisant abstraction de l'emploi du calcul des intérêts composés, « sachant par l'expérience que le calcul de l'intérêt simple donne, au cours des ans, des résultats se rapprochant davantage de la réalité ». « Le moyen le plus simple et le plus sûr pour le comptable consiste à évaluer la durée de l'objet et à diviser la valeur de ce dernier par sa durée présumée ; la valeur de l'objet, à son tour, est indiquée par la différence subsistante entre la valeur initiale et celle qu'a encore l'objet lorsqu'il a cessé
Première qualité : 7 fr. 95. Deuxième qualité : 6 fr. 65. A.-D. CHARON ET J. PONSARD. Parmi les frais de production, la statistique suisse indique le chapitre relatif aux amortissements des constructions rurales en tenant compte que de ce qu'elle désigne sous le nom d'usure effective du capital investi, en évaluant la durée probable du bâtiment et en faisant abstraction de l'emploi du calcul des intérêts composés, « sachant par l'expérience que le calcul de l'intérêt simple donne, au cours des ans, des résultats se rapprochant davantage de la réalité ». « Le moyen le plus simple et le plus sûr pour le comptable consiste à évaluer la durée de l'objet et à diviser la valeur de ce dernier par sa durée présumée ; la valeur de l'objet, à son tour, est indiquée par la différence subsistante entre la valeur initiale et celle qu'a encore l'objet lorsqu'il a cessé de servir (valeur des matériaux de démolition pour les bâtiments, de la ferraille pour les instruments, etc.). Le quotient de la division représente la quote de l'amortissement annuel. » En 1925, l'amortissement du capital des bâtiments est estimé, en moyenne générale, à 41 fr. par hectare cultivé, ou 1 fr. 87 par 100 fr. de capital. Par hectare de la superficie cultivée, l'amortissement du capital investi dans les constructions rurales varie ainsi qu'il sait, selon les exploitations : Etendue Amortissement des exploitations par hectare hectares cultivés de 3 à 5 60.64 5 à 10 50.45 10 à 15 38.86 15 à 20 32.27 30 à 70 30.60. En calculant l'amortissement des bâtiments d'après leur capital, on a : Amortissement Etendue par 100 fr. des exploitations capital bâtiments hectares fr. 3 à 5 1.76 5 à 10 1.86 10 à 15 1.95 15 à 20 1.85 30 à 70 2.03 Autant qu'on comprend que, par hectare cultivé, l'amortissement des bâtiments diminue avec l'étendue des exploitations, autant il est difficile d'expliquer la courbe de ces amortissements rapportés au capital investi dans les bâtiments qui présente une anomalie pour les exploitations de 10 à 13 hectares, cependant en grand nombre dans le dépouillement
87 par 100 fr. de capital. Par hectare de la superficie cultivée, l'amortissement du capital investi dans les constructions rurales varie ainsi qu'il sait, selon les exploitations : Etendue Amortissement des exploitations par hectare hectares cultivés de 3 à 5 60.64 5 à 10 50.45 10 à 15 38.86 15 à 20 32.27 30 à 70 30.60. En calculant l'amortissement des bâtiments d'après leur capital, on a : Amortissement Etendue par 100 fr. des exploitations capital bâtiments hectares fr. 3 à 5 1.76 5 à 10 1.86 10 à 15 1.95 15 à 20 1.85 30 à 70 2.03 Autant qu'on comprend que, par hectare cultivé, l'amortissement des bâtiments diminue avec l'étendue des exploitations, autant il est difficile d'expliquer la courbe de ces amortissements rapportés au capital investi dans les bâtiments qui présente une anomalie pour les exploitations de 10 à 13 hectares, cependant en grand nombre dans le dépouillement des comptabilités (181', 110 et 108, d'après un tableau précédent). Il n'y a lieu de retenir que l'amortissement de 100 francs de capital bâtiments passe de 1 fr. 73 à 2 francs des petites aux grandes exploitations. Main d'œuvre. — Le nombre des journées de main-d'œuvre par an et par hectare cultivé diminue avec la grandeur des exploitations par suite de l'emploi des machines : Journées par hectare Etendue Membres des exploitations de la famille Salariés Total 3 à 5 101 16 147 5 à 10 73 23 96 10 à 15 51 33 84 15 à 20 128 38 66 30 à 70 12 39 51 (Le rapport officiel pour 5 à 10 hectares indique un total de 101 journées au lieu de 96 d'après les chiffres élémentaires ; il y a une erreur d'impression que je n'ai pas trouvé le moyen de rectifier, mais qui me semble porter sur les salariés, 28 au lieu de 23.) Pour 496 exploitations suisses examinées, la moyenne est de 76 journées d'homme par hectare cultivé. Le nombre de journées de travail augmente en raison inverse de l'étendue des exploitations. Si l'on représente par 100 le nombre de journées de travail par hectare
hectare cultivé diminue avec la grandeur des exploitations par suite de l'emploi des machines : Journées par hectare Etendue Membres des exploitations de la famille Salariés Total 3 à 5 101 16 147 5 à 10 73 23 96 10 à 15 51 33 84 15 à 20 128 38 66 30 à 70 12 39 51 (Le rapport officiel pour 5 à 10 hectares indique un total de 101 journées au lieu de 96 d'après les chiffres élémentaires ; il y a une erreur d'impression que je n'ai pas trouvé le moyen de rectifier, mais qui me semble porter sur les salariés, 28 au lieu de 23.) Pour 496 exploitations suisses examinées, la moyenne est de 76 journées d'homme par hectare cultivé. Le nombre de journées de travail augmente en raison inverse de l'étendue des exploitations. Si l'on représente par 100 le nombre de journées de travail par hectare pour les grandes exploitations (plus de 30 hectares), on trouve : 256 journées pour les petites exploitations de 3 à 5 hectares ; 200 pour celles de 5 à 10 ; 100, de 10 à 15 et 135 pour les domaines de 15 à 30 hectares cultivés. Les frais de main-d'œuvre par hectare cultivé diminuent avec la grandeur des exploitations, toujours, probablement, par suite de l'emploi des machines possibles et économiques avec une certaine étendue et incompatibles avec les petits domaines : Etendue des exploitations Frais de main-d'œuvre hect. francs 3 à 5 987 5 à 10 674 10 à 15 547 15 à 20 459 30 à 70 374 La moyenne de toutes les exploitations ressort à 606 francs de frais de main-d'œuvre par hectare cultivé. Ces frais totaux se répartissent différemment entre les membres de la famille qui concourent aux travaux agricoles et les salariés : Etendue Membres de la famille des exploitations Salariés hect. fr. fr. 3 à 5 82 120 5 à 10 538 136 10 à 15 383 114 15 à 20 235 294 30 à 70 108 466 D'après le nombre de journées de travail par an et les frais totaux de main-d'œuvre, salaires