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Laurent et Fuzier-Herman qui estiment que la jurisprudence inaugurée par les Tribunaux de Libourne et d’Annecy et les Cours de Bordeaux et de Paris, exacte alors que les honoraires réclamés ne dépassent pas 150 francs, hypothèse où la preuve par témoins ou par présomptions est admise (art. 1341 du C. civil), est critiquable alors que la créance excède ce chiffre; elle serait contraire au principe général d’après lequel, entre non commerçants, les registres et papiers domestiques ne constituent pas un titre pour celui qui les a écrits! De plus, d’après les mêmes auteurs, l’article 1348 invoqué ne peut être appliqué, attendu que juridiquement il n’y a pas impossibilité de se procurer une preuve par écrit. Cette opinion prévaut devant le Tribunal civil de Mâcon qui, dans un jugement du 10 juillet 1895, décide que les registres ne constituent pas en faveur du médecin une preuve littérale ni un commencement de preuve par écrit des honoraires dus par un client qui conteste le nombre de visites effectuées. Ce même jugement déclare en outre, contrairement à un arrêt de la Cour de Lyon du 26 février 1882, que les livres de comptes du client, « sans former eux-mêmes une preuve en sa faveur, suffisent à renverser la présomption tirée de la production des livres » du médecin. En résumé, des faits précédemment exposés, et quoique la question reste controversée, il y a lieu de conclure que si les registres des médecins ou des vétérinaires ne peuvent, au même titre que ceux des commerçants, faire foi, les tribunaux peuvent y puiser des présomptions suffisantes pour éclairer leur religion. Jusqu’à preuve contraire, a jugé la Cour de Bordeaux dans l’arrêt précité, en ce qui concerne les médecins, jurisprudence qui doit être également appliquée aux vétérinaires, le client qui ne paie pas régulièrement les visites, est présumé s’en être rapporté aux livres du médecin. Aucune forme, contrairement aux livres de commerce, n’est imposée à la tenue des registres; il suffit qu’ils relatent, au jour le jour, d’une manière claire et précise, au compte de chaque client, les visites faites ou les opérations pratiquées. Si le
faveur, suffisent à renverser la présomption tirée de la production des livres » du médecin. En résumé, des faits précédemment exposés, et quoique la question reste controversée, il y a lieu de conclure que si les registres des médecins ou des vétérinaires ne peuvent, au même titre que ceux des commerçants, faire foi, les tribunaux peuvent y puiser des présomptions suffisantes pour éclairer leur religion. Jusqu’à preuve contraire, a jugé la Cour de Bordeaux dans l’arrêt précité, en ce qui concerne les médecins, jurisprudence qui doit être également appliquée aux vétérinaires, le client qui ne paie pas régulièrement les visites, est présumé s’en être rapporté aux livres du médecin. Aucune forme, contrairement aux livres de commerce, n’est imposée à la tenue des registres; il suffit qu’ils relatent, au jour le jour, d’une manière claire et précise, au compte de chaque client, les visites faites ou les opérations pratiquées. Si le vétérinaire ne peut présenter des livres ou des registres de visites, sera-t-il débouté de sa demande, dans l’hypothèse où le client contestera l’authenticité de la créance d’honoraires? La Cour de Paris, dans l’arrêt du 5 mai 1903 précité, à jugé, à juste titre, que ce défaut de production ne constitue pas une fin de non-recevoir contre la demande formée. Elle appuie son opinion sur la doctrine qui prévaut en jurisprudence et d’après laquelle « le médecin est dispensé de rapporter une preuve écrite ou un commencement de preuves par écrit de sa créance d’honoraires; la production des livres ne constitue, en faveur du médecin, qu’une simple présomption, à défaut de laquelle les juges peuvent se fonder sur d’autres pour établir le bien fondé de sa demande ». Dans l’espèce qui lui était soumise, la Cour de Paris avait puisé ces présomptions dans l’état détaillé des visites, établi par le médecin, et dans la correspondance échangée entre ce dernier et les personnes attachées au personnel de la maison du client décédé, auxquelles le médecin prétendait avoir donné ses soins sur l’ordre de celui-ci. Dans la détermination du montant des honoraires demandés par les vétérinaires, les juges du litige se baseront, d’après
pas une fin de non-recevoir contre la demande formée. Elle appuie son opinion sur la doctrine qui prévaut en jurisprudence et d’après laquelle « le médecin est dispensé de rapporter une preuve écrite ou un commencement de preuves par écrit de sa créance d’honoraires; la production des livres ne constitue, en faveur du médecin, qu’une simple présomption, à défaut de laquelle les juges peuvent se fonder sur d’autres pour établir le bien fondé de sa demande ». Dans l’espèce qui lui était soumise, la Cour de Paris avait puisé ces présomptions dans l’état détaillé des visites, établi par le médecin, et dans la correspondance échangée entre ce dernier et les personnes attachées au personnel de la maison du client décédé, auxquelles le médecin prétendait avoir donné ses soins sur l’ordre de celui-ci. Dans la détermination du montant des honoraires demandés par les vétérinaires, les juges du litige se baseront, d’après la jurisprudence admise par les Cours de Bordeaux, arrêt du 14 février 1900, et de Paris, arrêt du 5 mai 1903, sur la nature de la maladie dont l’animal était affecté, la valeur de celui-ci, la situation de fortune du client, l'importance de la visite, la distance parcourue et la notoriété du vétérinaire. Les tarifs d’honoraires adoptés par les syndicats professionnels ne sont pas obligatoires pour les tribunaux, a jugé la Cour de Bordeaux dans l’arrêt précité, mais ils constituent pour le juge un élément certain d’appréciation. Lorsque la maladie a exigé de nombreuses visites et des soins de nature spéciale, les honoraires sont fixés dans leur ensemble et non d’après le nombre de visites effectuées. Toutefois, si les soins donnés aux animaux ont fait l’objet de règlements antérieurs, le prix des visites indiqué dans ces règlements servira de base dans la détermination des honoraires demandés. Exception sera faite pour le cas où un vétérinaire aura été appelé en consultation avec le vétérinaire habituel; ce dernier, dans cette hypothèse, a droit à un honoraire égal à celui du consultant. (Arrêt de la Cour de Bordeaux précité.) (A suivre. SOCIÉTÉ CENTRALE DE MÉDECINE VÉTÉRINAIRE Séance du 5 février 1906. PRÉSIDENCE DE
notoriété du vétérinaire. Les tarifs d’honoraires adoptés par les syndicats professionnels ne sont pas obligatoires pour les tribunaux, a jugé la Cour de Bordeaux dans l’arrêt précité, mais ils constituent pour le juge un élément certain d’appréciation. Lorsque la maladie a exigé de nombreuses visites et des soins de nature spéciale, les honoraires sont fixés dans leur ensemble et non d’après le nombre de visites effectuées. Toutefois, si les soins donnés aux animaux ont fait l’objet de règlements antérieurs, le prix des visites indiqué dans ces règlements servira de base dans la détermination des honoraires demandés. Exception sera faite pour le cas où un vétérinaire aura été appelé en consultation avec le vétérinaire habituel; ce dernier, dans cette hypothèse, a droit à un honoraire égal à celui du consultant. (Arrêt de la Cour de Bordeaux précité.) (A suivre. SOCIÉTÉ CENTRALE DE MÉDECINE VÉTÉRINAIRE Séance du 5 février 1906. PRÉSIDENCE DE M. BARON. La séance est ouverte à 3 heures. M. Darras, vétérinaire à Paris, adresse une note sur le rôle du surmenage et des altérations fonctionnelles du foie dans l'étiologie des coliques. M. Petit complète, par la description des lésions, l’observation de MM. Querruau et Housselot sur un kyste pré-épiglottique, communiquée à l’avant-dernière séance. L’orifice glottique est rétréci par un bourrelet œdémateux de la muqueuse. Le kyste, non pédiculé et par conséquent inopérable, est situé en avant de l’épiglotte; sa cavité est très petite. La muqueuse pharyngienne, infiltrée, est considérablement épaissie. L’épiglotte se trouve rejetée en arrière. M. Petit attribue la formation de ces lésions à des troubles vaso-moteurs. La muqueuse est absolument saine. Les lésions portent seulement sur les glandes. Le kyste, d’origine glandulaire, s’est formé par rétention, ce qui le différencie des kystes pédiculés qui sont d’origine embryonnaire (?). M. Drouin fait observer que le diagnostic anatomique des œdèmes de la glotte, au point de vue clinique, est parfois difficile. Pendant la détection, ces œdèmes sont souvent provoqués par des piqûres de guêpes. M. Martel présente deux Mémoires de MM. Piettre et Vila sur la nature des pigments du sang et sur l'hèmatine cristallisée. M. Mouquet a observé
communiquée à l’avant-dernière séance. L’orifice glottique est rétréci par un bourrelet œdémateux de la muqueuse. Le kyste, non pédiculé et par conséquent inopérable, est situé en avant de l’épiglotte; sa cavité est très petite. La muqueuse pharyngienne, infiltrée, est considérablement épaissie. L’épiglotte se trouve rejetée en arrière. M. Petit attribue la formation de ces lésions à des troubles vaso-moteurs. La muqueuse est absolument saine. Les lésions portent seulement sur les glandes. Le kyste, d’origine glandulaire, s’est formé par rétention, ce qui le différencie des kystes pédiculés qui sont d’origine embryonnaire (?). M. Drouin fait observer que le diagnostic anatomique des œdèmes de la glotte, au point de vue clinique, est parfois difficile. Pendant la détection, ces œdèmes sont souvent provoqués par des piqûres de guêpes. M. Martel présente deux Mémoires de MM. Piettre et Vila sur la nature des pigments du sang et sur l'hèmatine cristallisée. M. Mouquet a observé sur deux chevaux une paralysie de l’estomac déterminée par l’ingestion d’une grande quantité d’eau. Il donne la relation du dernier cas en insistant, au point de vue symptomatique, sur le rejet par le nez de lots de liquides sans odeur acide. A l’autopsie, on trouve l’estomac extrêmement dilaté et rempli d’eau. D’après l’auteur, l’explication de ces accidents se rapproche de celle donnée récemment par M. Benjamin. M. Petit fait une communication sur un cas d'anévrisme disséquant de l’aorte. La lésion a été recueillie, par M. Thorailler, sur un jeune cheval de pur sang, mort subitement à l’écurie. Le péricarde contient un caillot volumineux, l’aorte est enveloppée par un hématome formant manchon. La déchirure est située au niveau de la bifurcation de l’aorte. L’étude histologique montre des lésions de sclérose artérielle. Les lames élastiques sont rompues. L’endartère est le siège d’un processus inflammatoire. M. Guérin, vétérinaire sanitaire de la Seine, présente le pancréas d’un jeune bœuf portant un calcul volumineux et une infinité de petits calculs. M. Petit présente, au nom de M. Dauphin, vétérinaire à Mantes, des corps étrangers trouvés dans l’articulation fémoro-tibio-rotulienne d’un cheval sacrifié pour la boucherie et, au nom de M. Huon, vétérinaire à Marseille, deux calculs
d’eau. D’après l’auteur, l’explication de ces accidents se rapproche de celle donnée récemment par M. Benjamin. M. Petit fait une communication sur un cas d'anévrisme disséquant de l’aorte. La lésion a été recueillie, par M. Thorailler, sur un jeune cheval de pur sang, mort subitement à l’écurie. Le péricarde contient un caillot volumineux, l’aorte est enveloppée par un hématome formant manchon. La déchirure est située au niveau de la bifurcation de l’aorte. L’étude histologique montre des lésions de sclérose artérielle. Les lames élastiques sont rompues. L’endartère est le siège d’un processus inflammatoire. M. Guérin, vétérinaire sanitaire de la Seine, présente le pancréas d’un jeune bœuf portant un calcul volumineux et une infinité de petits calculs. M. Petit présente, au nom de M. Dauphin, vétérinaire à Mantes, des corps étrangers trouvés dans l’articulation fémoro-tibio-rotulienne d’un cheval sacrifié pour la boucherie et, au nom de M. Huon, vétérinaire à Marseille, deux calculs intestinales, de forme curieuse, recueillis également sur des chevaux de boucherie. M. Barrier a été consulté sur la signification précise du terme poulain; il demande l’avis de ses collègues sur la définition de ce mot. On sait que les Compagnies de chemins de fer appliquent un tarif différent pour le transport des poulains et des chevaux adultes. M. Ménard estime que l’on doit considérer comme poulain tout cheval qui n’a pas encore de dent de remplacement. M. Dechambre ajoute que c’est cette interprétation qui est adoptée par l’administration des douanes pour la perception des droits d’introduction. A 5 heures, la Société se forme en comité secret. E. C. INFORMATIONS Écoles vétérinaires. Toulouse. — Le concours ouvert le 29 janvier pour la nomination d’un chef de travaux titulaire de la chaire de pathologie médicale et de clinique s’est terminé par la désignation de M. Suffran, chef de travaux stagiaire attaché à la chaire. M. Suffran était seul candidat. — Le concours ouvert le même jour pour la nomination d’un chef de travaux attaché à la chaire de pathologie bovine et d’obstétrique s’est terminé par la nomination de M. Dubois, chef de travaux stagiaire attaché à la chaire. M. Dubois était seul
transport des poulains et des chevaux adultes. M. Ménard estime que l’on doit considérer comme poulain tout cheval qui n’a pas encore de dent de remplacement. M. Dechambre ajoute que c’est cette interprétation qui est adoptée par l’administration des douanes pour la perception des droits d’introduction. A 5 heures, la Société se forme en comité secret. E. C. INFORMATIONS Écoles vétérinaires. Toulouse. — Le concours ouvert le 29 janvier pour la nomination d’un chef de travaux titulaire de la chaire de pathologie médicale et de clinique s’est terminé par la désignation de M. Suffran, chef de travaux stagiaire attaché à la chaire. M. Suffran était seul candidat. — Le concours ouvert le même jour pour la nomination d’un chef de travaux attaché à la chaire de pathologie bovine et d’obstétrique s’est terminé par la nomination de M. Dubois, chef de travaux stagiaire attaché à la chaire. M. Dubois était seul candidat. — Le concours ouvert le 4 février pour la nomination d’un chef de travaux attaché à la chaire d’hygiène et de zootechnie s’est terminé par la présentation de M. Sausseau, chef de travaux stagiaire attaché à la chaire. M. Sausseau était seul candidat. Étranger. — Bruxelles. — M. Zwanepoel, assistant, est nommé professeur ordinaire de zootechnie, en remplacement de M. Reul, admis à l’éméritat. Distinctions honorifiques. Légion d’honneur. — Par décret du Président de la République en date du 7 février 1906, rendu sur la proposition du Ministre de la guerre, a été nommé au grade de chevalier dans la Légion d’honneur, au titre de la réserve et de l’armée territoriale : M. Foin, vétérinaire en 2e au groupe territorial du 37e régiment d’artillerie; 37 ans de services, 2 campagnes. Mérite agricole. — Par décrets en date du 25 janvier 1906, rendus sur la proposition du ministre de l’agriculture, et par arrêté en date du même jour, la décoration du Mérite agricole a été conférée aux personnes ci-après désignées : Grade de commandeur : M. Mathivet, vétérinaire délégué, chef du service sanitaire de la Creuse, à Guéret : publications agricoles et sur l’hygiène vétérinaire. Président de la Société vétérinaire
assistant, est nommé professeur ordinaire de zootechnie, en remplacement de M. Reul, admis à l’éméritat. Distinctions honorifiques. Légion d’honneur. — Par décret du Président de la République en date du 7 février 1906, rendu sur la proposition du Ministre de la guerre, a été nommé au grade de chevalier dans la Légion d’honneur, au titre de la réserve et de l’armée territoriale : M. Foin, vétérinaire en 2e au groupe territorial du 37e régiment d’artillerie; 37 ans de services, 2 campagnes. Mérite agricole. — Par décrets en date du 25 janvier 1906, rendus sur la proposition du ministre de l’agriculture, et par arrêté en date du même jour, la décoration du Mérite agricole a été conférée aux personnes ci-après désignées : Grade de commandeur : M. Mathivet, vétérinaire délégué, chef du service sanitaire de la Creuse, à Guéret : publications agricoles et sur l’hygiène vétérinaire. Président de la Société vétérinaire de la Creuse; 23 ans de pratique vétérinaire. Officier du 30 janvier 1899. Grade d’officier : M. Bérenger, vétérinaire à Etoile (Drôme) : création d’une Caisse locale de Crédit agricole. Président d’une Société d’assurance mutuelle contre la mortalité du bétail; 26 ans de pratique vétérinaire. Chevalier du 13 juillet 1900. M. Chassinat, vétérinaire à Sermaises (Loiret) : propagation de la vaccination anticharbonneuse; 25 ans de pratique vétérinaire. Chevalier du 10 août 1897. M. Fourest, vétérinaire à Privas (Ardèche) : membre du jury de nombreux concours; 30 ans de pratique vétérinaire. Chevalier du 17 septembre 1893. M. Maury, vétérinaire à Montpellier (Hérault) : membre du jury des Concours hippiques. Plusieurs récompenses; 58 ans de pratique vétérinaire. Chevalier du 5 janvier 1898. M. Noiset, vétérinaire à Auhigny (Ardennes) : services rendus au cours de diverses épizooties; 27 ans de pratique vétérinaire. Chevalier du 31 décembre 1900. Remezy, médecin vétérinaire à Gignac (Hérault) : services rendus au cours de diverses épizooties; 36 ans de pratique vétérinaire. Chevalier du 31 juillet 1894. M. Vandôme, vétérinaire sanitaire et cultivateur à Vandeinghem (Pas-de-Calais) : services rendus au cours de diverses épizooties; 35 ans de pratique. Chevalier du 20 janvier 1894. Grade de chevalier : M. Agasse,
M. Chassinat, vétérinaire à Sermaises (Loiret) : propagation de la vaccination anticharbonneuse; 25 ans de pratique vétérinaire. Chevalier du 10 août 1897. M. Fourest, vétérinaire à Privas (Ardèche) : membre du jury de nombreux concours; 30 ans de pratique vétérinaire. Chevalier du 17 septembre 1893. M. Maury, vétérinaire à Montpellier (Hérault) : membre du jury des Concours hippiques. Plusieurs récompenses; 58 ans de pratique vétérinaire. Chevalier du 5 janvier 1898. M. Noiset, vétérinaire à Auhigny (Ardennes) : services rendus au cours de diverses épizooties; 27 ans de pratique vétérinaire. Chevalier du 31 décembre 1900. Remezy, médecin vétérinaire à Gignac (Hérault) : services rendus au cours de diverses épizooties; 36 ans de pratique vétérinaire. Chevalier du 31 juillet 1894. M. Vandôme, vétérinaire sanitaire et cultivateur à Vandeinghem (Pas-de-Calais) : services rendus au cours de diverses épizooties; 35 ans de pratique. Chevalier du 20 janvier 1894. Grade de chevalier : M. Agasse, vétérinaire à Narbonne (Aude) : inspecteur sanitaire des marchés aux bestiaux et comestibles de la ville de Narbonne; 24 ans de pratique vétérinaire. M. Alaphilippe, vétérinaire inspecteur à Poitiers (Vienne) : trésorier fondateur de la Caisse de prévoyance mutuelle contre la mortalité du bétail. Commissaire de nombreux concours agricoles. Membre du jury. M. Babot, vétérinaire, maire de Miramont (Lot-et-Garonne) : président du Syndicat contre la grêle de Miramont. Conférences sur la tuberculose des bovins et sur l’avortement épizootique ; 28 ans de services. M. Bedaride, vétérinaire à Épinal (Vosges) : promoteur de plusieurs assurances mutuelles contre la mortalité du bétail. Nombreuses conférences agricoles. Membre des jurys dans les concours. M. Boullé, médecin vétérinaire à Bléneau (Yonne) : 21 ans de pratique. M. Carrez, vétérinaire sanitaire à la Bassée (Nord) : 19 ans de pratique vétérinaire. M. Carrière, vétérinaire en 2e au 10e régiment de hussards à Bordeaux (Gironde). M. Causse, médecin vétérinaire à Boulogne-sur-Seine (Seine) : lauréat et membre du jury de plusieurs concours et expositions; 24 ans de pratique. M. Crouzel, vétérinaire à Coutances (Manche) : publications scientifiques, articles de vulgarisation sur l’agriculture. Conférences; 25 ans de pratique vétérinaire. M. Dagxiaux, vétérinaire à Carvin (Pas-de-Calais) : 43 ans de
du jury. M. Babot, vétérinaire, maire de Miramont (Lot-et-Garonne) : président du Syndicat contre la grêle de Miramont. Conférences sur la tuberculose des bovins et sur l’avortement épizootique ; 28 ans de services. M. Bedaride, vétérinaire à Épinal (Vosges) : promoteur de plusieurs assurances mutuelles contre la mortalité du bétail. Nombreuses conférences agricoles. Membre des jurys dans les concours. M. Boullé, médecin vétérinaire à Bléneau (Yonne) : 21 ans de pratique. M. Carrez, vétérinaire sanitaire à la Bassée (Nord) : 19 ans de pratique vétérinaire. M. Carrière, vétérinaire en 2e au 10e régiment de hussards à Bordeaux (Gironde). M. Causse, médecin vétérinaire à Boulogne-sur-Seine (Seine) : lauréat et membre du jury de plusieurs concours et expositions; 24 ans de pratique. M. Crouzel, vétérinaire à Coutances (Manche) : publications scientifiques, articles de vulgarisation sur l’agriculture. Conférences; 25 ans de pratique vétérinaire. M. Dagxiaux, vétérinaire à Carvin (Pas-de-Calais) : 43 ans de services. M. Delattre, vétérinaire à Cateau (Nord). M. Deshayes, vétérinaire sanitaire à Saint-Mandé (Seine) : 15 ans de services. M. Dinier, vétérinaire à Dun-sur-Meuse (Meuse) : secrétaire de la Société d’agriculture de Stenay-Dun. Vaccinations anticharbonneuses et antitétaniques. Services rendus au cours d’une épidémie de fièvre aphteuse. Ancien directeur d’un Syndicat d’irrigation; 20 ans de pratique. M. Dumont, médecin vétérinaire à Paris : auteur de plusieurs communications sur la médecine vétérinaire. M. Durey, ancien vétérinaire à Ligny-le-Chatel (Yonne) : fondateur d’une Société d’assurances contre la mortalité du bétail. Président et membre de nombreuses Sociétés agricoles; 40 ans de pratique. M. Fournier, vétérinaire à Chartres (Eure-et-Loir) : propagation de la vaccine anticharbonneuse. Membre du jury dans plusieurs concours. Articles sur l’agriculture; 35 ans de pratique vétérinaire. M. Jeannet, vétérinaire à Cognac (Charente). M. Junot, vétérinaire en 1er au 2e régiment de cuirassiers à Paris : travaux sur la maladie; 27 ans de services. M. Lafon, chef de travaux à l’École vétérinaire de Toulouse (Haute-Garonne) : travaux tendant à établir les propriétés de substances médicamenteuses; 13 ans de services. M. Lagneau, vétérinaire militaire à Vincennes (Seine). M. Lamirault, vétérinaire à Liberas (Eure-et-Loir) : conférences sur la médecine vétérinaire et publications sur l’agriculture; 21