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supplémentaires, aller et retour, entre Les Riceys et Essoyes, puis un autre entre Les Riceys et Cunfin. À la suite de réclamations, présentées par les populations qui se jugeaient insuffisamment desservies, et des protestations de la Compagnie qui trouvait déjà excessives les charges qu'elle s'était imposées, un avenant, à la convention de concession, est intervenu ; il a été approuvé par la loi du 28 décembre 1904. En vertu de cet avenant, les dépenses d'exploitation à admettre en compte et déterminées par la formule 1400 + —, sont majorées d'une somme de 0 fr. 20 par train kilométrique supplémentaire. Par suite d'un accord survenu, entre le Conseil général et le Concessionnaire, le train supplémentaire, qui s'arrêtait à Essoyes, a été, à partir du 4 septembre 1904, prolongé jusqu'à Cunfin; toutefois, en adoptant cette mesure, le Conseil général, par sa délibération du 27 août 1904, a décidé qu'après une expérience d'une année, il y aurait lieu d'examiner si, dans la section d'Essoyes à Cunfin, certains trains n'étaient pas devenus inutiles et s'il ne conviendrait pas de les supprimer. Cette question a été examinée, une première fois, par le Conseil général qui, dans sa délibération du 26 août 1905, a décidé le maintien provisoire de cinq trains. Dans sa séance du 22 avril 1909, le Conseil général s'est prononcé pour le maintien définitif des cinq trains journaliers. Le trafic de la ligne qui, depuis quatre ans, avait subi une baisse continue, semble reprendre sérieusement. La viticulture est encore stationnaire, mais tous les autres transports sont en augmentation. Si le nombre des voyageurs est resté à peu près le même qu'en 1908, la recette a été cependant plus élevée. Recettes et dépenses d'exploitation en 1909. Les chiffres accusés par le compte d'exploitation de 1909 et dûment vérifiés, sont indiqués dans le tableau ci-dessous avec, en regard, les chiffres correspondants de l'année d'exploitation 1908. Année 1909 Année 1908 Dépenses totales 113.294 80 109.312 29 d'exploitation (kilométriques 3.171 57 3.070 59 Recettes brutes totales 105.248 47 99.760 39 impôts déduits (kilométriques.... 2.946 59 2.802 25 ( total 8.046 53 9.551 86 ( kilométrique 224 98
maintien provisoire de cinq trains. Dans sa séance du 22 avril 1909, le Conseil général s'est prononcé pour le maintien définitif des cinq trains journaliers. Le trafic de la ligne qui, depuis quatre ans, avait subi une baisse continue, semble reprendre sérieusement. La viticulture est encore stationnaire, mais tous les autres transports sont en augmentation. Si le nombre des voyageurs est resté à peu près le même qu'en 1908, la recette a été cependant plus élevée. Recettes et dépenses d'exploitation en 1909. Les chiffres accusés par le compte d'exploitation de 1909 et dûment vérifiés, sont indiqués dans le tableau ci-dessous avec, en regard, les chiffres correspondants de l'année d'exploitation 1908. Année 1909 Année 1908 Dépenses totales 113.294 80 109.312 29 d'exploitation (kilométriques 3.171 57 3.070 59 Recettes brutes totales 105.248 47 99.760 39 impôts déduits (kilométriques.... 2.946 59 2.802 25 ( total 8.046 53 9.551 86 ( kilométrique 224 98 268 34 Les recettes brutes de l'année 1909 étant insuffisantes, le déficit reste à la charge du Concessionnaire. Le graphique ci-après fait ressortir aux yeux comment ont varié les recettes entre le 1er janvier et le 31 décembre 1909. La ligne supérieure correspond aux recettes totales et la ligne inférieure aux recettes de la petite vitesse seulement. PONTS ET CHAUSSÉES. Pour les cinq premiers mois de 1910, les recettes brutes atteignent 44.223 francs, en augmentation de 5.924 francs sur la période correspondante de 1909. Tramways électriques de Troyes. Le réseau des Tramways électriques de Troyes a été ouvert à l'exploitation en septembre et octobre 1899. Sa longueur est de 11.519 m. 55 et, y compris les sections communes, de 11.829 m. 05. La voie est dans un état d'entretien assez satisfaisant. Les conducteurs électriques et leurs supports sont en assez bon état. Le matériel roulant est en bon état. Les dépenses de premier établissement s'élevaient, au 31 décembre 1909, à 2.229.148 fr. 13. Le service d'exploitation se fait régulièrement. Le nombre de voyageurs transportés, en 1909, a été de 2.589.630, pour une recette brute totale (impôts déduits) de 267.687 fr. 83. Les dépenses d'exploitation ayant été de 206.065 fr. 88,
aux recettes de la petite vitesse seulement. PONTS ET CHAUSSÉES. Pour les cinq premiers mois de 1910, les recettes brutes atteignent 44.223 francs, en augmentation de 5.924 francs sur la période correspondante de 1909. Tramways électriques de Troyes. Le réseau des Tramways électriques de Troyes a été ouvert à l'exploitation en septembre et octobre 1899. Sa longueur est de 11.519 m. 55 et, y compris les sections communes, de 11.829 m. 05. La voie est dans un état d'entretien assez satisfaisant. Les conducteurs électriques et leurs supports sont en assez bon état. Le matériel roulant est en bon état. Les dépenses de premier établissement s'élevaient, au 31 décembre 1909, à 2.229.148 fr. 13. Le service d'exploitation se fait régulièrement. Le nombre de voyageurs transportés, en 1909, a été de 2.589.630, pour une recette brute totale (impôts déduits) de 267.687 fr. 83. Les dépenses d'exploitation ayant été de 206.065 fr. 88, le produit net a été de : 267.687 fr. 83 — 206.065 fr. 88 = 61.621 fr. 95. Ce qui a permis de distribuer aux actionnaires un intérêt de 1 pour cent, après prélèvement des réserves statutaires et des sommes consacrées aux amortissements. Chemins de fer d'intérêt local en projet. Si traction. Lignes du premier groupe. La déclaration d'utilité publique est sollicitée pour ces lignes qui comprennent : Romilly à Villemaur ; Villemaur à Maraye ; Troyes à Chaource et à Maraye ; Chaource à Tonnerre ; Riceys à Tonnerre. Le dossier a été examiné, fin juin, en séance du Conseil général des Ponts et Chaussées. Dès que nous serons en possession des observations présentées, nous ferons les propositions nécessaires pour que ces observations soient examinées par les Conseils généraux de l'Aube et de l'Yonne, dans leur prochaine session. L'instruction de cette affaire est donc en très bonne voie et nous espérons une solution rapide. Lignes du deuxième groupe. La ligne Saint-Mards à Ervy a été examinée par le Conseil général de l'Aube dans sa session dernière, après l'enquête d'utilité publique. La concession de cette ligne pourra être donnée définitivement, dès que le contingent communal sera entièrement voté. Nous allons
Si traction. Lignes du premier groupe. La déclaration d'utilité publique est sollicitée pour ces lignes qui comprennent : Romilly à Villemaur ; Villemaur à Maraye ; Troyes à Chaource et à Maraye ; Chaource à Tonnerre ; Riceys à Tonnerre. Le dossier a été examiné, fin juin, en séance du Conseil général des Ponts et Chaussées. Dès que nous serons en possession des observations présentées, nous ferons les propositions nécessaires pour que ces observations soient examinées par les Conseils généraux de l'Aube et de l'Yonne, dans leur prochaine session. L'instruction de cette affaire est donc en très bonne voie et nous espérons une solution rapide. Lignes du deuxième groupe. La ligne Saint-Mards à Ervy a été examinée par le Conseil général de l'Aube dans sa session dernière, après l'enquête d'utilité publique. La concession de cette ligne pourra être donnée définitivement, dès que le contingent communal sera entièrement voté. Nous allons poursuivre, pour cette ligne, la formalité des conférences mixtes, en tenant compte des légères modifications adoptées par le Conseil général, à la suite de l'enquête. Les lignes de la vallée de l'Aube vont être soumises à l'enquête d'utilité publique. Le Conseil général de la Marne n'a pas encore statué sur l'autorisation de l'enquête : il doit le faire en août, d'après sa communication d'avril au Conseil général de l'Aube. Les dossiers d'enquête, complètement prêts, attendent cette autorisation nécessaire pour la ligne Arcis, Romilly et Méry. Lignes de Cunfin à Clairvaux et de Polisot à Bar-sur-Seine. Ces lignes ont été concédées, en principe, en avril dernier. Nous avons demandé à la Compagnie des Chemins de fer départementaux de l'Aube les propositions définitives, que nous transmettrons, après étude, au Conseil général. La ligne de Cunfin à Clairvaux a été mise à l'enquête, mais il reste à obtenir, pour elle, la concession de la partie dans le département de la Haute-Marne. Nous étudions, en outre, l'avant-projet définitif avec rampes de 35 millièmes, conformément à la décision prise en avril. La ligne Polisot, Bar-sur-Seine doit être mise à l'enquête. Le projet est actuellement soumis, pour approbation préalable, à la Commission départementale. Autres lignes à
l'autorisation de l'enquête : il doit le faire en août, d'après sa communication d'avril au Conseil général de l'Aube. Les dossiers d'enquête, complètement prêts, attendent cette autorisation nécessaire pour la ligne Arcis, Romilly et Méry. Lignes de Cunfin à Clairvaux et de Polisot à Bar-sur-Seine. Ces lignes ont été concédées, en principe, en avril dernier. Nous avons demandé à la Compagnie des Chemins de fer départementaux de l'Aube les propositions définitives, que nous transmettrons, après étude, au Conseil général. La ligne de Cunfin à Clairvaux a été mise à l'enquête, mais il reste à obtenir, pour elle, la concession de la partie dans le département de la Haute-Marne. Nous étudions, en outre, l'avant-projet définitif avec rampes de 35 millièmes, conformément à la décision prise en avril. La ligne Polisot, Bar-sur-Seine doit être mise à l'enquête. Le projet est actuellement soumis, pour approbation préalable, à la Commission départementale. Autres lignes à l'étude. Les études de la ligne Bar-sur-Seine à Bar-sur-Aube ont été momentanément interrompues, afin de pousser activement les deux lignes précédentes, qui sont concédées en principe. Ces études seront reprises et continuées dans la mesure de nos crédits. TROISIÈME PARTIE. — TRAVAUX PUBLICS. La section restante, à étudier, est relativement peu importante et l'avant-projet sera vraisemblablement présenté pour le mois d'avril 1911. Nous rappelons que, sur le tracé prévu pour cette ligne, le Conseil général a décidé l'essai d'un service d'autobus. La ligne Bar-sur-Aube à Soulaines a été complètement étudiée et l'avant-projet présenté en août 1909. Le Conseil général a décidé d'attendre les propositions de la Haute-Marne, qui doit relier cette ligne à celles de son réseau. Les lignes d'Ervy à Bragelogne ou à Arthonnay, par Chesley ou Coussegrey, doivent être étudiées sur le terrain, d'après les décisions d'avril du Conseil général. Nous avons procédé à l'étude sur carte pour préciser les différentes variantes possibles. L'ensemble de ces variantes compte plus de 100 kilomètres et les études coûteraient 13.000 francs. Il serait possible de réduire de moitié cette dépense en éliminant, dès à présent, les tracés qui sont voués à l'insuccès. Et cet élagage est d'autant plus nécessaire que, pour
peu importante et l'avant-projet sera vraisemblablement présenté pour le mois d'avril 1911. Nous rappelons que, sur le tracé prévu pour cette ligne, le Conseil général a décidé l'essai d'un service d'autobus. La ligne Bar-sur-Aube à Soulaines a été complètement étudiée et l'avant-projet présenté en août 1909. Le Conseil général a décidé d'attendre les propositions de la Haute-Marne, qui doit relier cette ligne à celles de son réseau. Les lignes d'Ervy à Bragelogne ou à Arthonnay, par Chesley ou Coussegrey, doivent être étudiées sur le terrain, d'après les décisions d'avril du Conseil général. Nous avons procédé à l'étude sur carte pour préciser les différentes variantes possibles. L'ensemble de ces variantes compte plus de 100 kilomètres et les études coûteraient 13.000 francs. Il serait possible de réduire de moitié cette dépense en éliminant, dès à présent, les tracés qui sont voués à l'insuccès. Et cet élagage est d'autant plus nécessaire que, pour nous maintenir dans la limite de nos crédits, nous serions obligés de faire ces études sur plusieurs années. Résumé. La période des études d'avant-projet du réseau de l'Aube est très avancée et, fin 1911, elle sera probablement terminée. Les lignes du premier groupe (150 kilomètres environ pour l'Aube) sont concédées, et nous espérons la déclaration d'utilité publique pour le commencement de 1911. A cet effet, le Conseil général statuera, au mois d'août, sur les observations du Conseil général des Ponts et Chaussées et il pourra donner délégation à la Commission départementale pour statuer sur les observations présentées ultérieurement, en particulier, par le Conseil d'État. Les lignes du deuxième groupe (100 kilomètres), de Saint-Mards à Ervy et de la vallée de l'Aube, vont suivre la même voie, avec un an à dix-huit mois de retard sur les premières si, comme nous l'espérons, les communes ont voté, pour avril prochain, les subventions nécessaires. Ces subventions seront peut-être même acquises beaucoup plus tôt pour la ligne de Saint-Mards à Ervy. Les lignes concédées pour le réseau à vapeur, de Cunfin à Clairvaux et de Polisot à Bar-sur-Seine, sont exactement dans la même situation. Les lignes de Bar-sur-Seine à Bar-sur-Aube, de Bar-sur-Aube à Soulaines,
et nous espérons la déclaration d'utilité publique pour le commencement de 1911. A cet effet, le Conseil général statuera, au mois d'août, sur les observations du Conseil général des Ponts et Chaussées et il pourra donner délégation à la Commission départementale pour statuer sur les observations présentées ultérieurement, en particulier, par le Conseil d'État. Les lignes du deuxième groupe (100 kilomètres), de Saint-Mards à Ervy et de la vallée de l'Aube, vont suivre la même voie, avec un an à dix-huit mois de retard sur les premières si, comme nous l'espérons, les communes ont voté, pour avril prochain, les subventions nécessaires. Ces subventions seront peut-être même acquises beaucoup plus tôt pour la ligne de Saint-Mards à Ervy. Les lignes concédées pour le réseau à vapeur, de Cunfin à Clairvaux et de Polisot à Bar-sur-Seine, sont exactement dans la même situation. Les lignes de Bar-sur-Seine à Bar-sur-Aube, de Bar-sur-Aube à Soulaines, d'Ervy à Bragelogne ou Arthonnay, sont ou vont être étudiées. Mais leur mise à l'enquête sera différée jusqu'au jour où le Département pourra les adjoindre successivement à son réseau, en vertu de l'engagement du Concessionnaire, valable pour 50 kilomètres, dès que les recettes atteindront en moyenne 2.400 francs par an. Etudes définitives. Tandis que nous poursuivons les études d'avant-projet, comme il vient d'être dit, nous commençons les études définitives des lignes du premier groupe. Nous en avions annoncé l'intention au Conseil général, en août 1909. Nous n'avons pas pu donner à ces études l'ampleur nécessaire, à cause de la modicité de notre crédit qui a dû être partagé entre les études définitives et les études d'avant-projet. Néanmoins, nous avons pu tracer et calculer les types d'ouvrages d'art qui seront nécessaires à la traversée des voies ferrées, et nous achevons l'étude de l'entrée en gare de Romilly, étude particulièrement délicate. Nous élaborons enfin le tracé de toutes les gares de transit du réseau. Il importe de donner, dès 1911, à ce service, toute l'ampleur nécessaire, afin de permettre de commencer les formalités si nombreuses et si laborieuses des acquisitions de terrain, aussitôt la déclaration d'utilité publique, et afin de poursuivre les
Etudes définitives. Tandis que nous poursuivons les études d'avant-projet, comme il vient d'être dit, nous commençons les études définitives des lignes du premier groupe. Nous en avions annoncé l'intention au Conseil général, en août 1909. Nous n'avons pas pu donner à ces études l'ampleur nécessaire, à cause de la modicité de notre crédit qui a dû être partagé entre les études définitives et les études d'avant-projet. Néanmoins, nous avons pu tracer et calculer les types d'ouvrages d'art qui seront nécessaires à la traversée des voies ferrées, et nous achevons l'étude de l'entrée en gare de Romilly, étude particulièrement délicate. Nous élaborons enfin le tracé de toutes les gares de transit du réseau. Il importe de donner, dès 1911, à ce service, toute l'ampleur nécessaire, afin de permettre de commencer les formalités si nombreuses et si laborieuses des acquisitions de terrain, aussitôt la déclaration d'utilité publique, et afin de poursuivre les adjudications de travaux, au fur et à mesure de l'achat des terrains sur chaque ligne. Un an gagné sur la période de construction du réseau, c'est tout d'abord un bénéfice très considérable apporté aux populations desservies. C'est en plus un gain net de plus de 200.000 francs pour le Département, sur la subvention de l'État. L'État versera 10 subventions annuelles, pour une concession de 50 ans, si la construction dure quatre ans, et il n'en versera que 45, si la construction dure cinq ans. C'est enfin une perte d'intérêt de 200.000 francs au moins, évitée au Département, car il ne faut guère se leurrer de l'espoir de voir ces intérêts compris dans la dépense du premier établissement. Bref, le bilan d'un an d'avance sur la période de construction, c'est pour le Département un bénéfice certainement supérieur à 500.000 francs. C'est pourquoi nous demandons à organiser, dès le 1er janvier 1911, le service complet qui sera nécessaire pour les études. Troyes, le 15 Juillet 1910. L'Ingénieur en Chef, MILLE. SERVICE DES MINES Rapport de l'Ingénieur en Chef. Situation de l'Industrie minérale en 1909. 1° — Carrières. Le département de l'Aube renferme un assez grand nombre de carrières, mais aucune d'elles ne
sur la subvention de l'État. L'État versera 10 subventions annuelles, pour une concession de 50 ans, si la construction dure quatre ans, et il n'en versera que 45, si la construction dure cinq ans. C'est enfin une perte d'intérêt de 200.000 francs au moins, évitée au Département, car il ne faut guère se leurrer de l'espoir de voir ces intérêts compris dans la dépense du premier établissement. Bref, le bilan d'un an d'avance sur la période de construction, c'est pour le Département un bénéfice certainement supérieur à 500.000 francs. C'est pourquoi nous demandons à organiser, dès le 1er janvier 1911, le service complet qui sera nécessaire pour les études. Troyes, le 15 Juillet 1910. L'Ingénieur en Chef, MILLE. SERVICE DES MINES Rapport de l'Ingénieur en Chef. Situation de l'Industrie minérale en 1909. 1° — Carrières. Le département de l'Aube renferme un assez grand nombre de carrières, mais aucune d'elles ne mérite une mention spéciale. Les carrières en activité sont au nombre de 204, se décomposant comme suit : 5 carrières souterraines, occupant 56 ouvriers, 259 carrières à ciel ouvert, occupant 658 ouvriers. La production totale des carrières s'est élevée à 309.718 tonnes de matériaux divers, représentant une valeur totale de 1.244.572 francs. Par rapport à l'année 1908, l'activité de l'industrie des carrières est restée à peu près stationnaire. Parmi les 11 accidents, survenus en 1909, dans les carrières du département de l'Aube, nous citerons les 4 accidents qui ont donné lieu à des enquêtes de la part du Service des Mines : 1° — Le 27 mars 1909, dans la carrière, à ciel ouvert, exploitée par M. Grocolas à Jessains, un homme a été tué à la suite d'une chute dans la dite carrière (cause : ivresse de la victime et absence de clôture autour de la carrière); 2° — Le 2 juillet 1909, dans la carrière, à ciel ouvert, exploitée par M. Rouffiat, à Virey-sous-Bar, un ouvrier a été blessé grièvement à la suite d'un éboulement (cause : imprudence de la victime); 3° et 4° — Les 2 autres accidents sont survenus, les 22 mars et 22 novembre 1909,
1.244.572 francs. Par rapport à l'année 1908, l'activité de l'industrie des carrières est restée à peu près stationnaire. Parmi les 11 accidents, survenus en 1909, dans les carrières du département de l'Aube, nous citerons les 4 accidents qui ont donné lieu à des enquêtes de la part du Service des Mines : 1° — Le 27 mars 1909, dans la carrière, à ciel ouvert, exploitée par M. Grocolas à Jessains, un homme a été tué à la suite d'une chute dans la dite carrière (cause : ivresse de la victime et absence de clôture autour de la carrière); 2° — Le 2 juillet 1909, dans la carrière, à ciel ouvert, exploitée par M. Rouffiat, à Virey-sous-Bar, un ouvrier a été blessé grièvement à la suite d'un éboulement (cause : imprudence de la victime); 3° et 4° — Les 2 autres accidents sont survenus, les 22 mars et 22 novembre 1909, dans une carrière, souterraine, de Villenauxe ; ils ont occasionné la mort de deux jeunes ouvriers, âgés de moins de 18 ans. Ces accidents sont mentionnés ci-après, au § 7 relatif à la surveillance du Travail des Enfants. Les contraventions, relevées au sujet de ces accidents, ont été déférées aux Tribunaux compétents. 2° — Tourbières. L'exploitation de la tourbe présente peu d'importance dans le Département; 180 tonnes ont été extraites par 17 ouvriers, tant sur le territoire de Boulages que sur celui de Traîné. Le prix moyen de revient est de 7 fr. 50 la tonne. La tourbe, qui ne fait l'objet d'aucun commerce, est tirée par les exploitants dans leurs propriétés respectives ; ils l'emploient pour les besoins de leur chauffage. 3° — Appareils à vapeur. Parmi les industries les plus importantes faisant usage d'appareils à vapeur, il y a lieu de citer : les bonneteries, les blanchisseries, les teintureries, les minoteries, les scieries et le battage des grains. Le nombre des établissements en activité, pendant l'année 1909, a été de 632; celui des générateurs, a été de 826, sur 866 installés. Ils comprennent 528 chaudières fixes ou mi-fixes et 306 locomobiles ; il faut y ajouter 4 locomotives
Tribunaux compétents. 2° — Tourbières. L'exploitation de la tourbe présente peu d'importance dans le Département; 180 tonnes ont été extraites par 17 ouvriers, tant sur le territoire de Boulages que sur celui de Traîné. Le prix moyen de revient est de 7 fr. 50 la tonne. La tourbe, qui ne fait l'objet d'aucun commerce, est tirée par les exploitants dans leurs propriétés respectives ; ils l'emploient pour les besoins de leur chauffage. 3° — Appareils à vapeur. Parmi les industries les plus importantes faisant usage d'appareils à vapeur, il y a lieu de citer : les bonneteries, les blanchisseries, les teintureries, les minoteries, les scieries et le battage des grains. Le nombre des établissements en activité, pendant l'année 1909, a été de 632; celui des générateurs, a été de 826, sur 866 installés. Ils comprennent 528 chaudières fixes ou mi-fixes et 306 locomobiles ; il faut y ajouter 4 locomotives pour terrassements, et 315 récipients, dont 8 inactifs. La force totale des générateurs en activité, a été de 15.582 chevaux-vapeur, avec 691 machines. Le Service des Mines a procédé, en 1909, à 297 épreuves officielles ; la plupart des propriétaires de locomobiles se sont mis en règle avec les prescriptions du décret du 9 octobre 1907, qui impose à ces appareils l'épreuve quinquennale. Il a été procédé, en outre, à la visite de 698 appareils. SERVICE DES MINES. _ 39 3 Associations de propriétaires d'appareils à vapeur, fonctionnent dans le Département ; ce sont : L'Association du Nord-Est, qui compte 146 établissements, avec 270 chaudières, L'Association Parisienne, qui compte 2 établissements, avec 2 chaudières, L'Association Lyonnaise, qui compte un établissement, avec 1 chaudière. Un accident est survenu le 18 février 1909, à la stéarinerie, appartenant à M. Morin, à Pont-Hubert, commune de Pont-Sainte-Marie; il a été déterminé par l'explosion du générateur de l'établissement. Le propriétaire usager a été tué et les dégâts matériels ont été très importants. L'accident a été attribué à une corrosion intérieure, ayant aminci considérablement la région emboutie du fond de la chaudière, que la victime avait négligé de faire visiter. 4° — Usines Métallurgiques. La forge