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travail de trois ou quatre ouvriers. » Le Parlement s’est néanmoins décidé à accepter le principe de l’emploi du compagnon ; mais c’est avec l’idée que l’interprétation de l’administration serait essentiellement restrictive et qu’aucune dérogation ne pourrait y être apportée, même au cas, par exemple, où l’artisan, ou son compagnon étant mutilés de guerre, leur capacité de travail se trouverait ainsi réduite : pour régler une situation aussi intéressante, un texte de loi serait, par suite, absolument nécessaire. Cf. Annales commerciales et financières. n° 50. C. R. La loi de finances et les contributions directes. L’impôt, le redevable peut, dans ses rapports avec son client, ou bien incorporer l’impôt à son prix de vente, ou bien le faire figurer distinctement sur ses factures. Quel que soit d’ailleurs le parti adopté par le vendeur, l’impôt doit être calculé sur la somme totale versée par l’acquéreur, y compris, par conséquent, l'impôt lui-même. Spécialement, dans l’hypothèse où le vendeur d’un objet de luxe a incorporé la taxe à son prix de vente, l’impôt exigible est égal, non pas au 1/11e mais bien au 1 / 1e de la vente ainsi réalisée. (Arrêté du Conseil de préfecture de la Seine du 7 juin 1921.) Taxe de luxe. Vente au détail d’objets de luxe achetés dans une vente publique. Taxe de 10 % exigible. Aucune disposition légale ne permet d’exonérer de l’impôt sur le chiffre d’affaires au taux de 10 % la vente au détail ou à la consommation d'objets de luxe, qui ont été acquis par le négociant vendeur dans une vente aux enchères publiques et qui ont déjà supporté à ce moment la taxe de 10 %. POUR LE CHEF DES EXPEDITIONS Déclaration en douane inexacte. Droit d’appel. Celui qui fait la déclaration en douane est personnellement responsable de l’inexactitude de la déclaration (Loi, 22 août 1791, titre 11, art. 8, 21 et 22). La voie de l’appel n’est ouverte qu’à la personne qui a été partie en première instance. En conséquence, lorsqu’un chef de gare a été condamné pour déclaration en douane inexacte, la compagnie de chemins de fer n’est pas recevable
Taxe de luxe. Vente au détail d’objets de luxe achetés dans une vente publique. Taxe de 10 % exigible. Aucune disposition légale ne permet d’exonérer de l’impôt sur le chiffre d’affaires au taux de 10 % la vente au détail ou à la consommation d'objets de luxe, qui ont été acquis par le négociant vendeur dans une vente aux enchères publiques et qui ont déjà supporté à ce moment la taxe de 10 %. POUR LE CHEF DES EXPEDITIONS Déclaration en douane inexacte. Droit d’appel. Celui qui fait la déclaration en douane est personnellement responsable de l’inexactitude de la déclaration (Loi, 22 août 1791, titre 11, art. 8, 21 et 22). La voie de l’appel n’est ouverte qu’à la personne qui a été partie en première instance. En conséquence, lorsqu’un chef de gare a été condamné pour déclaration en douane inexacte, la compagnie de chemins de fer n’est pas recevable à interjeter appel si elle n’a pas été mise en cause (Cass. Civ., 24 octobre 1922. D. P. 1923, 1, ij). Lois fiscales. Loi nouvelle applicable aux objets importés ou fabriqués avant sa promulgation. POUR LE CHEF DES VENTES Marchandises destinées à être exportées après façonnage. Conditions de l’exonération de la taxe de 1,19 %• Dans le but de favoriser la main-d’œuvre nationale et le commerce d’exportation et par une extension de la réglementation actuelle, le Ministre des Finances a décidé, le 22 février 1923, que les industriels établis en France, qui livrent à des usines de façonnage, sur notre territoire, des marchandises qu’ils ont vendues à des négociants établis à l’étranger, en Algérie et aux colonies, pourraient désormais être dispensés du paiement de l’impôt de 1.10 % sur ces opérations, lorsque les marchandises seraient destinées à être exportées après façonnage. Ces industriels devront, pour bénéficier de cette exonération et conformément aux règles tracées par l’article 12, 20 § de l’arrêté ministériel du 28 août 1920, inscrire sur un registre spécial des livraisons faites par lui à l’usine de façonnage à la maison étrangère, algérienne ou coloniale, mais, au lieu des noms et adresses du commissionnaire, les industriels indiqueront ceux
la taxe de 1,19 %• Dans le but de favoriser la main-d’œuvre nationale et le commerce d’exportation et par une extension de la réglementation actuelle, le Ministre des Finances a décidé, le 22 février 1923, que les industriels établis en France, qui livrent à des usines de façonnage, sur notre territoire, des marchandises qu’ils ont vendues à des négociants établis à l’étranger, en Algérie et aux colonies, pourraient désormais être dispensés du paiement de l’impôt de 1.10 % sur ces opérations, lorsque les marchandises seraient destinées à être exportées après façonnage. Ces industriels devront, pour bénéficier de cette exonération et conformément aux règles tracées par l’article 12, 20 § de l’arrêté ministériel du 28 août 1920, inscrire sur un registre spécial des livraisons faites par lui à l’usine de façonnage à la maison étrangère, algérienne ou coloniale, mais, au lieu des noms et adresses du commissionnaire, les industriels indiqueront ceux du façonnier, la facture délivrée devra être établie conformément aux prescriptions de l’article 12. Taxe sur le chiffre d’affaires. Incidence de l’impôt. En présence des termes de l’article 65 de la loi du 25 juin 1920, l’impôt sur le chiffre d’affaires aux taux de 1.10, 3 ou 10 % doit être acquitté par le vendeur. Mais en l’absence de toute disposition légale réglant l’existence de En principe, les lois d’impôts sont applicables à tous les objets frappés de droits nouveaux; du jour où elles sont devenues exécutoires, les débitants ou fabricants de ces objets ne peuvent exciper de l’affranchissement antérieur de tous droits pour prétendre à l’exemption des nouveaux impôts. Les droits sont exigibles sur tous les produits taxés, sans exception, quand bien même la disposition génératrice de l'impôt ne contiendrait aucune mention assujettissant les produits importés ou fabriqués avant la promulgation. (Cass. Civ. 19 juillet 1923. Des. trib., 13 sept. 1923.) LE CAISSIER ET LE COMPTABLE Création d'un service de mandats-poste avec la Tchécoslovaquie. Depuis le mois dernier, un service de mandats-poste fonctionne entre la France, l’Algérie et la principauté de Monaco, d’une part et la République tchécoslovaque, d’autre part. Les mandats sont établis en monnaie du pays de
être acquitté par le vendeur. Mais en l’absence de toute disposition légale réglant l’existence de En principe, les lois d’impôts sont applicables à tous les objets frappés de droits nouveaux; du jour où elles sont devenues exécutoires, les débitants ou fabricants de ces objets ne peuvent exciper de l’affranchissement antérieur de tous droits pour prétendre à l’exemption des nouveaux impôts. Les droits sont exigibles sur tous les produits taxés, sans exception, quand bien même la disposition génératrice de l'impôt ne contiendrait aucune mention assujettissant les produits importés ou fabriqués avant la promulgation. (Cass. Civ. 19 juillet 1923. Des. trib., 13 sept. 1923.) LE CAISSIER ET LE COMPTABLE Création d'un service de mandats-poste avec la Tchécoslovaquie. Depuis le mois dernier, un service de mandats-poste fonctionne entre la France, l’Algérie et la principauté de Monaco, d’une part et la République tchécoslovaque, d’autre part. Les mandats sont établis en monnaie du pays de destination (francs français ou couronnes tchécoslovaques, suivant le cas). Le montant de chaque mandat ne peut dépasser, en monnaie du pays de destination, l’équivalent de : 1.000 francs français, si le mandat est délivré en Francs; 2.000 trois mille couronnes tchécoslovaques, si l'envoi est déposé en Tchécoslovaquie. LE DÎNER D'AMOUR 55 TOUTE la Page de D'AM pour le dîner D'Amour ? Mon Dieu oui et ça en vaut la peine. 56 Ça en vaut la peine non seulement pour nous mais encore, croyons-nous, pour tous ceux qui veulent bien suivre nos efforts. 56 C’est que le dîner D'Amour, que l’on appelle aussi le dîner du patient effort, est tout autre chose qu'un banquet, même amical, où l’on échange des congratulations plus ou moins officielles : c'est la consécration de la nouvelle étape, enfin franchie, c’est la marque du nouvel échelon gravi dans la dure ascension, c’est l’unique occasion où, pendant les douze mois de labeur, l’équipe D'AM lève un instant les yeux de sa tâche immédiate pour jeter un coup d’œil sur le chemin parcouru, un autre sur celui, beaucoup plus long, qui le sépare du but. 56 C’est que ce but, c’est autre chose qu'un simple succès commercial. D'AM
55 TOUTE la Page de D'AM pour le dîner D'Amour ? Mon Dieu oui et ça en vaut la peine. 56 Ça en vaut la peine non seulement pour nous mais encore, croyons-nous, pour tous ceux qui veulent bien suivre nos efforts. 56 C’est que le dîner D'Amour, que l’on appelle aussi le dîner du patient effort, est tout autre chose qu'un banquet, même amical, où l’on échange des congratulations plus ou moins officielles : c'est la consécration de la nouvelle étape, enfin franchie, c’est la marque du nouvel échelon gravi dans la dure ascension, c’est l’unique occasion où, pendant les douze mois de labeur, l’équipe D'AM lève un instant les yeux de sa tâche immédiate pour jeter un coup d’œil sur le chemin parcouru, un autre sur celui, beaucoup plus long, qui le sépare du but. 56 C’est que ce but, c’est autre chose qu'un simple succès commercial. D'AM veut être une grande firme, une très grande firme et faire beaucoup d’affaires, mais ces affaires il veut qu’elles soient traitées d’une certaine façon, il veut — quelle prétention ! — que la publicité soit considérée autrement que comme un bois, refuge de tous les “ratés”, bois où l’on détrousse l'annonceur confiant. 56 Ceci ne va pas sans lutte, lutte dans laquelle nous trouvons quelquefois contre nous ceux-là même que nous voulons défendre et qui ne nous ont pas compris. 11 n’importe, l'idée peu à peu fait son chemin. 56 Ce “dîner du patient effort” a eu lieu cette fois sur la rive droite, chez Noël Peters, et sous la présidence de notre ami, M. Antoine Borel, député, ancien sous-secrétaire d’Etat. Comme d’habitude, il réunissait les principaux collaborateurs de D'AM, les “vieux piliers” auxquels se joignaient quelques-uns des nouveaux, ceux qui ont maintenant fait leurs preuves. 55 Il y avait aussi quelques-uns de nos amis, toujours les mêmes, les amis de la première heure, ceux avec lesquels on peut évoquer les vieux souvenirs, car DAM compte maintenant beaucoup de bons amis et s’il fallait les inviter tous, ce n’est plus un salon de restaurant qu’il faudrait, mais une vraie salle
l'annonceur confiant. 56 Ceci ne va pas sans lutte, lutte dans laquelle nous trouvons quelquefois contre nous ceux-là même que nous voulons défendre et qui ne nous ont pas compris. 11 n’importe, l'idée peu à peu fait son chemin. 56 Ce “dîner du patient effort” a eu lieu cette fois sur la rive droite, chez Noël Peters, et sous la présidence de notre ami, M. Antoine Borel, député, ancien sous-secrétaire d’Etat. Comme d’habitude, il réunissait les principaux collaborateurs de D'AM, les “vieux piliers” auxquels se joignaient quelques-uns des nouveaux, ceux qui ont maintenant fait leurs preuves. 55 Il y avait aussi quelques-uns de nos amis, toujours les mêmes, les amis de la première heure, ceux avec lesquels on peut évoquer les vieux souvenirs, car DAM compte maintenant beaucoup de bons amis et s’il fallait les inviter tous, ce n’est plus un salon de restaurant qu’il faudrait, mais une vraie salle de banquet. 56 Il eut, bien entendu, des discours — est-il véritable banquet sans discours — et Marcel Nanceau, qui ouvrit le feu, tout en remettant aux deux Damour la plaquette de bronze, qui commémore chaque année l’heureux événement, fit le bilan moral de l'année. "La tradition, dit-il, veut que chaque année l’Equipe Dam offre à chaque deux chefs de file une plaquette où la nouvelle étape est commémorée dans le bronze. 55 Celle que je vais avoir le plaisir de leur remettre tout à l’heure a pour titre “Les premiers fruits". 56 Ce fut en effet ce que nous avons commencé à récolter lors de cette année là que nous avons avoué commencer à récolter les premiers fruits de notre patient effort. Non, ce ne sont pas encore des fruits bien mûrs. Ils ont toute l'acidité des fruits verts, n'importe, nous sommes heureux d’y mordre à belles dents, ne cerons-ce que pour nous prouver à nous-mêmes que l'arbre est vivace, et qu'il commence à produire. 56 Cette année que notre notoriété s’est élargie, qu'elle a dépassé le cercle, malheureusement encore trop étroit, des hommes d'affaires modernes, pour aller toucher Alphonse Tout-le-monde. J’ai maintenant le plaisir de recevoir des commerçants,
chaque année l’Equipe Dam offre à chaque deux chefs de file une plaquette où la nouvelle étape est commémorée dans le bronze. 55 Celle que je vais avoir le plaisir de leur remettre tout à l’heure a pour titre “Les premiers fruits". 56 Ce fut en effet ce que nous avons commencé à récolter lors de cette année là que nous avons avoué commencer à récolter les premiers fruits de notre patient effort. Non, ce ne sont pas encore des fruits bien mûrs. Ils ont toute l'acidité des fruits verts, n'importe, nous sommes heureux d’y mordre à belles dents, ne cerons-ce que pour nous prouver à nous-mêmes que l'arbre est vivace, et qu'il commence à produire. 56 Cette année que notre notoriété s’est élargie, qu'elle a dépassé le cercle, malheureusement encore trop étroit, des hommes d'affaires modernes, pour aller toucher Alphonse Tout-le-monde. J’ai maintenant le plaisir de recevoir des commerçants, des industriels qui bien que n'ayant jamais lu notre brochure technique, l’ayant pu écouter à nos conférences, n’ayant pu visiter nos expostions, n'en connaissent pas encore la petite l'Équipe Dam. Ils la connaissent mal, certes, mais ils la connaissent et ce qui est déjà quelque chose, ils lui donnent une place à part. 55 C’est cette année que nous avons réalisé un rêve carolé depuis longtemps. Nous avons voulu montrer au monde une revue qui puisse lira d’organiser la publicité et la vente tout comme on a organisé la musique ou le bureau. "Vendre" nous a coûté beaucoup de soins, beaucoup de travail et nous en coulera encore, mais quelle récompense pour nous de voir avec quel enthousiasme nos clients, nos amis, connus et inconnus nous accueillent. Et ce que je ne crains pas de froisser même models j’instaure ici devant vous au tableau d'honneur notre ami Alphonse Marcel Bokanowski, qui nous a apporté une collaboration et complète. 56 Est-ce la seule création de l'année? Non pas. Nous avons créé notre atelier de publicité directe et il n’a pas fallu 12 mois pour que ce berceau devenu trop étroit n’ait dû être remplacé par un si plus large. Vu atelier
place à part. 55 C’est cette année que nous avons réalisé un rêve carolé depuis longtemps. Nous avons voulu montrer au monde une revue qui puisse lira d’organiser la publicité et la vente tout comme on a organisé la musique ou le bureau. "Vendre" nous a coûté beaucoup de soins, beaucoup de travail et nous en coulera encore, mais quelle récompense pour nous de voir avec quel enthousiasme nos clients, nos amis, connus et inconnus nous accueillent. Et ce que je ne crains pas de froisser même models j’instaure ici devant vous au tableau d'honneur notre ami Alphonse Marcel Bokanowski, qui nous a apporté une collaboration et complète. 56 Est-ce la seule création de l'année? Non pas. Nous avons créé notre atelier de publicité directe et il n’a pas fallu 12 mois pour que ce berceau devenu trop étroit n’ait dû être remplacé par un si plus large. Vu atelier de brochage, une petite armée d'écrivains et de rédacteurs, une équipe de posteurs, voilà ce que Dam met à la disposition de chaque client. Que nous sommes donc loin de la petite chambre d’il y a cinq ans! Que nous sommes donc loin du demi appartement d’il y a cinq ans! 55 C’est au cours de cette année que nous avons pu nous rendre compte de la progression convaincante et régulière du chiffre et que nous avons pu établir des prévisions sur des bases précises. C’est au cours de cette année que, devant la confiance de la clientèle et son extension, nous avons pu vraiment la certitude que notre formule était la bonne. La fin de cette année 1929 marque la fin du premier cycle, non pas pour nous bientôt entrer dans la voie de réalisations plus larges. 56 Si nous avions un doute, d’ailleurs, sur la valeur du chemin parcouru, il nous suffirait de jeter un coup d'œil chez ceux que certaines veulent bien appeler nos concurrents. Les petites jalousies qui égarent dans l'ombre, les petites rivalités qui se mènent couramment, les petites difficultés que l'on soulève sans nous parler, nous montrent que Dam a cessé d’être une quantité
ans! 55 C’est au cours de cette année que nous avons pu nous rendre compte de la progression convaincante et régulière du chiffre et que nous avons pu établir des prévisions sur des bases précises. C’est au cours de cette année que, devant la confiance de la clientèle et son extension, nous avons pu vraiment la certitude que notre formule était la bonne. La fin de cette année 1929 marque la fin du premier cycle, non pas pour nous bientôt entrer dans la voie de réalisations plus larges. 56 Si nous avions un doute, d’ailleurs, sur la valeur du chemin parcouru, il nous suffirait de jeter un coup d'œil chez ceux que certaines veulent bien appeler nos concurrents. Les petites jalousies qui égarent dans l'ombre, les petites rivalités qui se mènent couramment, les petites difficultés que l'on soulève sans nous parler, nous montrent que Dam a cessé d’être une quantité négligeable et qu'on le juge être une force nationale que certaines aimeraient étouffer au berceau. Mais "Dam" vivra. Il vivra parce qu’à défaut de la puissance de l'Argent, il oppose le pouvoir de l’Idée, si la force brutale de la matière, il oppose la force plus réfléchie et plus souple d’un faisceau de bonnes volontés, d’intelligence, de compréhension qui forment bloc parce que unies par le ciment de l'amitié. A levanté donc notre verre, mécontent à moi, à la prospérité de l’Equipe Dam qui occupe, qu’il n'offre qu'à nous, la prospérité de la publicité honnête, la prospérité de notre commerce national. 56 Et, Damour, remerciant en son nom et en celui de son frère leurs collaborateurs et leurs amis, sut trouver pour chacun un mot aimable et leur montrer surtout combien leur dévouement était apprécié. 56 M. Borrel, qui connut les Damour à leurs débuts, indiqua pourquoi notre succès ne l'étonnait pas : Des idées, dit-il, nous en avons en France, nous en avons même beaucoup, mais ce sont toujours les hommes qui manquent pour les réaliser. Un de vos plus grands mérites, mon cher Damour, c’est précisément d’avoir su découvrir des hommes, c’est aussi d’avoir su les conserver et
d’un faisceau de bonnes volontés, d’intelligence, de compréhension qui forment bloc parce que unies par le ciment de l'amitié. A levanté donc notre verre, mécontent à moi, à la prospérité de l’Equipe Dam qui occupe, qu’il n'offre qu'à nous, la prospérité de la publicité honnête, la prospérité de notre commerce national. 56 Et, Damour, remerciant en son nom et en celui de son frère leurs collaborateurs et leurs amis, sut trouver pour chacun un mot aimable et leur montrer surtout combien leur dévouement était apprécié. 56 M. Borrel, qui connut les Damour à leurs débuts, indiqua pourquoi notre succès ne l'étonnait pas : Des idées, dit-il, nous en avons en France, nous en avons même beaucoup, mais ce sont toujours les hommes qui manquent pour les réaliser. Un de vos plus grands mérites, mon cher Damour, c’est précisément d’avoir su découvrir des hommes, c’est aussi d’avoir su les conserver et vous les attacher par les liens étroits de l'amitié. Qui donc, parmi vos collaborateurs de valeur, vous a quitté depuis cinq ans ? Personne. Et c’est vrai et c’est là peut-être une des principales causes de notre succès. 56 Et c’est aussi ce que fit ressortir M. Marcel Bokanowski qui sut fort bien dire à Damour combien il avait été frappé, lui, un des tout premiers clients, alors tout petit, de l'amabilité, de la cordialité avec laquelle Damour l’avait toujours reçu. 55 Eh oui, nos clients deviennent nos amis, c’est sans doute parce qu’il y a entre nous une vraie collaboration et une collaboration féconde. Et puis chacun voulut dire son mot — les français sont si bavards — et ce fut chez tous la même manifestation de cordiale sympathie et d’union étroite. Comme tout bon dîner, comme toute chose en France, cette petite fête se termina par chansons et galéjades. Debuisson qui avait organisé un "Cabaret montmartrois" se tailla un joli succès en speaker-accompagnateur. Et c’est en se donnant rendez-vous pour l’année prochaine que l’on se sépara aux petites heures du matin. JOURNÉE DU 2 JANVIER 1922 M/F/12347 TOTALISATEUR 662 00 6932 00 DESCAMPS ET DORE 12500 00 FIECE
sut fort bien dire à Damour combien il avait été frappé, lui, un des tout premiers clients, alors tout petit, de l'amabilité, de la cordialité avec laquelle Damour l’avait toujours reçu. 55 Eh oui, nos clients deviennent nos amis, c’est sans doute parce qu’il y a entre nous une vraie collaboration et une collaboration féconde. Et puis chacun voulut dire son mot — les français sont si bavards — et ce fut chez tous la même manifestation de cordiale sympathie et d’union étroite. Comme tout bon dîner, comme toute chose en France, cette petite fête se termina par chansons et galéjades. Debuisson qui avait organisé un "Cabaret montmartrois" se tailla un joli succès en speaker-accompagnateur. Et c’est en se donnant rendez-vous pour l’année prochaine que l’on se sépara aux petites heures du matin. JOURNÉE DU 2 JANVIER 1922 M/F/12347 TOTALISATEUR 662 00 6932 00 DESCAMPS ET DORE 12500 00 FIECE RECHANGE 164 30 12664 30 STE AME FERME QUESNEL 90 7990 20 M/F/12349 RUBANS 65 00 CARBONE 56 00 8091 20 CHEMISERIE NOUVELLE 91 00 N/F/12350 MACHINE 1 7438 00 7529 00 STE GENERALE DE PONDERIE 6932 00 VOTRE PAIEMENT 7262 00 OESCAMPS ET DORE 12664 30 VOTRE PAIEMENT 12500 00 164 30 STE AME FERME QUESNEL 8091 20 VOTRE PAIEMENT 7990 20 101 00 CHEMISERIE NOUVELLE 99 755 09 SOCIETE GENERALE DE FONDERIE ANCiENNÊTÉ BALANCE DATES 6314 00 91 00 7329 00 7652 40 JANV 11 11 12 13 23 3 ER 1922 N/F/12344 MACHINE N/F/12345 TABLE SPECIALE N/F/ 12346 RUBANS CARB VOTRE PAIEMENT N/F/ 12350 MACHINE N/F/ 12357 FIECE RECHANGE VOTRE PAIEMENT BALANCE SOCIETE GENERALE DE PONDERIE SOCIETE GENERALE 33 Rue de Paris ANCiENNÊTÉ BALANCE 8314 00 91 00 7529 00 7652 40 n/f/12344 MACHINE 7623 00 n/f/12343 TABLE SPECIALE 600 00 n/f/12346 rubans a carb 91 00 VOTRE PAIEMENT N/F/12350 MACHINE 1 7438 00| N/F/12357 PIECES RECHANGE 123 40 VOTRE PAIEMENT 8223 00 7652 40 TOTAL 8314 00 9 STE GENERALE DE PONDERIE 91 00 7529 00 99 STE GENERALE DE PONDERIE 7652 40 STE GENERALE DE PONDERIE 0 00 99 STE GENERALE DE PONDERIE L’écriture à