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la loi a voulu punir on n'y a trouvé ni d'y rencontrer les indices de l'outrage et de la dérision, ils y ont trouvé la profonde empreinte du sentiment religieux, et le regret intime de voir s'affaiblir l'empire de ce sentiment. Je n'ajouterai rien à ce témoignage. Tant d'hommes de talent et de conscience n'ont pu se tromper sur un fait aussi saint leur opinion a reçu dès lors une sanction impromptue la Cour royale d'Aix dans un procès fameux sur l'article du Code pénal a décidé sous la justice et la raison le point de fait et le point de droit; elle a déclaré qu'une simple négation ne constituait point un outrage la lecture des considérations de son arrêt serait presque à la détente. Les réclamations ont été encore plus unanimes sur les motifs de ma condamnation. Elles ont été aussi plus vives et plus énergiques. Cela devait être: la fausse appréciation des expressions contenues dans un article ne touchait que moi; l'attaque des principes de notre ordre politique et des lois en vigueur intéresse la société tout entière. L'accusation, devant le tribunal de première instance, a semblé accumuler à plaisir tout ce qui pouvait rendre évidente aux esprits les plus prévenus la non culpabilité de l'article poursuivi, jusqu'à ce qu'elle a avoué que les phrases incriminées seraient innocentes si elles se trouvaient dans un traité de théologie. Ainsi, ce ne sont plus les expressions en elles-mêmes qui constituent l'offense. La criminalité, c'est la spécialité de l'ouvrage, c'est le tonnât, la dimension du volume en elles se trouvent système nouveau qui réduit l'appréciation d'un délit à un acte peut matériel, et permettrait presque de l'évaluer par centimètres et par millimètres! Si de telles distinctions n'avaient pour but de motiver des condamnations il serait possible d'y voir un jeu d'esprit assez agréable; mais lorsqu'il s'agit d'intérêts si graves, elles ne paraissent plus que des subtilités incompatibles avec la dignité de la justice. D'a-t-on pas dit encore que l'assertion relative aux croyances chrétiennes, jetée comme au hasard dans un article étranger aux matières religieuses, dans des réflexions sur la peinture, énoncée
les plus prévenus la non culpabilité de l'article poursuivi, jusqu'à ce qu'elle a avoué que les phrases incriminées seraient innocentes si elles se trouvaient dans un traité de théologie. Ainsi, ce ne sont plus les expressions en elles-mêmes qui constituent l'offense. La criminalité, c'est la spécialité de l'ouvrage, c'est le tonnât, la dimension du volume en elles se trouvent système nouveau qui réduit l'appréciation d'un délit à un acte peut matériel, et permettrait presque de l'évaluer par centimètres et par millimètres! Si de telles distinctions n'avaient pour but de motiver des condamnations il serait possible d'y voir un jeu d'esprit assez agréable; mais lorsqu'il s'agit d'intérêts si graves, elles ne paraissent plus que des subtilités incompatibles avec la dignité de la justice. D'a-t-on pas dit encore que l'assertion relative aux croyances chrétiennes, jetée comme au hasard dans un article étranger aux matières religieuses, dans des réflexions sur la peinture, énoncée avec calme, sans passion, sans insistance, impliquait, par cela même, un dédain punissable; que, pour qu'elle fût innocente, il faudrait qu'elle fût empreinte de la véhémence qui résulterait d'une profonde conviction religieuse opposée aux dogmes du christianisme ? Théorie vraiment nouvelle! Je suis coupable envers la religion de l'Etat, parce qu'en énonçant une pensée qu'elle condamne, je n'ai point eu l'intention de l'attaquer, de la battre en brèche, de soulever les esprits contre elle. Le délit existe, justement parce qu'il n'y a point intention de délit. L'accusation avait oublié, sans doute, que les délits, et particulièrement ceux de la presse, ne sont poursuivis que dans l'intérêt de l'ordre public, et qu'elle prenait tout le contrepied du rôle qui lui est assigné. Exprimez une négation sans amertume sans dérision, sans outrage, avec le calme qui laisse sommeiller les passions vous troublez l'ordre public et ses gardiens s'arment contre vous. Exprimez la même négation avec cette ardeur de conviction qui insulte les convictions opposées, avec cette ardeur de néophyte qui se joue des convenances sociales, avec cet emportement de sectaire qui enfante les guerres civiles, alors vous ne menacez point l'ordre public, et ses gardiens, loin de songer à réprimer votre zèle,
qu'en énonçant une pensée qu'elle condamne, je n'ai point eu l'intention de l'attaquer, de la battre en brèche, de soulever les esprits contre elle. Le délit existe, justement parce qu'il n'y a point intention de délit. L'accusation avait oublié, sans doute, que les délits, et particulièrement ceux de la presse, ne sont poursuivis que dans l'intérêt de l'ordre public, et qu'elle prenait tout le contrepied du rôle qui lui est assigné. Exprimez une négation sans amertume sans dérision, sans outrage, avec le calme qui laisse sommeiller les passions vous troublez l'ordre public et ses gardiens s'arment contre vous. Exprimez la même négation avec cette ardeur de conviction qui insulte les convictions opposées, avec cette ardeur de néophyte qui se joue des convenances sociales, avec cet emportement de sectaire qui enfante les guerres civiles, alors vous ne menacez point l'ordre public, et ses gardiens, loin de songer à réprimer votre zèle, ne trouveront que des éloges à lui donner. N'est-ce pas là la conséquence immédiate de doctrines avancées contre moi et pour en faire la censure la plus amère, ne suffit-il pas de les exposer ? Le prévenu se livre à une discussion étendue pour démontrer toutes les conséquences de la liberté de conscience et de religion garantie par la Charte. Est-ce bien, dit-il, dans un pays soumis à un tel régime qu'on songe à punir de la prison une proposition hétérodoxe ? Il faudrait d'abord brûler nos Codes, bien plus hétérodoxes, a coup sûr, que la pensée isolée qu'on prétend m'imputer à crime. En voyant la liberté religieuse tellement gravée dans nos Codes, qu'on ne peut la violer sur un point sans être obligé de la proclamer sur vingt autres, sans s'embarrasser dans des difficultés inextricables qui se résolvent toujours en monstrueuses contradictions en voyant cette liberté si profondément enracinée dans les mœurs dans les besoins dans la volonté des Français je me dis que, si l'accusation qui m'est intentée, triomphait devant vous, les alarmes qu'elle a soulevées pourraient s'accroître, mais qu'en réalité la liberté religieuse n'en serait pas compromise car il n'est pas maintenant au pouvoir des hommes de
liberté de conscience et de religion garantie par la Charte. Est-ce bien, dit-il, dans un pays soumis à un tel régime qu'on songe à punir de la prison une proposition hétérodoxe ? Il faudrait d'abord brûler nos Codes, bien plus hétérodoxes, a coup sûr, que la pensée isolée qu'on prétend m'imputer à crime. En voyant la liberté religieuse tellement gravée dans nos Codes, qu'on ne peut la violer sur un point sans être obligé de la proclamer sur vingt autres, sans s'embarrasser dans des difficultés inextricables qui se résolvent toujours en monstrueuses contradictions en voyant cette liberté si profondément enracinée dans les mœurs dans les besoins dans la volonté des Français je me dis que, si l'accusation qui m'est intentée, triomphait devant vous, les alarmes qu'elle a soulevées pourraient s'accroître, mais qu'en réalité la liberté religieuse n'en serait pas compromise car il n'est pas maintenant au pouvoir des hommes de la détruire que peut-être même la menace dont elle paraît devenir l'objet, en éveillant la sollicitude des citoyens, l'environnerait de nouvelles précautions et de nouvelles garanties. Alors je l'avouerai, le procès que je soutiens me paraît changé de face; une lutte que mes concitoyens ont jugée honorable se trouverait réduite à une question personnelle. Quelques mois de prison, quelques centaines de francs d'amende à éviter tel est un intérêt minime qui remplacerait le grand intérêt social que je croyais lié à ma cause. Je ne me serais défendu que pour priver un parti du plaisir de voir emprisonner un citoyen, coupable d'avoir pris pour base de ses écrits des principes que ni les efforts de ce parti, ni tous les emprisonnements du monde ne peuvent ébranler. Ainsi isolée de tout intérêt général, ma cause perdrait beaucoup de son importance à mes yeux. Il n'en peut être de même pour vous, Messieurs; pour vous, la peine la plus légère infligée à qui n'a pas l'ait méritée n'est pas un moindre sujet de sollicitude que l'eubiose des principes de notre droit public et l'inflation des lois qui nous régissent. Ces trois caractères se trouvent dans le jugement qui vous est déféré. C'est
à une question personnelle. Quelques mois de prison, quelques centaines de francs d'amende à éviter tel est un intérêt minime qui remplacerait le grand intérêt social que je croyais lié à ma cause. Je ne me serais défendu que pour priver un parti du plaisir de voir emprisonner un citoyen, coupable d'avoir pris pour base de ses écrits des principes que ni les efforts de ce parti, ni tous les emprisonnements du monde ne peuvent ébranler. Ainsi isolée de tout intérêt général, ma cause perdrait beaucoup de son importance à mes yeux. Il n'en peut être de même pour vous, Messieurs; pour vous, la peine la plus légère infligée à qui n'a pas l'ait méritée n'est pas un moindre sujet de sollicitude que l'eubiose des principes de notre droit public et l'inflation des lois qui nous régissent. Ces trois caractères se trouvent dans le jugement qui vous est déféré. C'est donc à votre sagesse qu'il appartient de faire justice à qui elle est due, de réprimer les principes mis en oubli, et les lois méconnues, et de rassurer le pays, sinon contre un danger réel, du moins contre des inquiétudes vaines qui, en se prolongeant, peuvent aussi devenir un danger. M. Bérard-d'Esclangueux, avocat-général, s'exprime ainsi avant d'aborder la discussion de la cause qui s'agite aujourd'hui, sommes-nous réduits à justifier devant vous le droit que vous avez de la juger ? Les conclusions étranges qui ont été prises à cette assemblée, et sur lesquelles la réserve même du défenseur lui a interdit de s'expliquer, semblent en effet contester à votre juridiction l'autorité nécessaire pour prononcer sur la contestation dont vous êtes les juges. Et depuis quand, Messieurs, un débat d'une pareille nature pourrait-il être porté devant vous ? depuis quand ce qui constitue entièrement la discipline intérieure dont vous êtes investi, pourrait-il tomber dans le domaine des parties qui croiraient avoir à s'en plaindre. Commettre s'en plaindre encore, Messieurs, lorsque dans tout ce qui constitue cet arbitrage souverain rien n'a pu blesser leurs droits, rien ne les ait pu léser ? Il nous serait assurément très facile de prendre le texte
M. Bérard-d'Esclangueux, avocat-général, s'exprime ainsi avant d'aborder la discussion de la cause qui s'agite aujourd'hui, sommes-nous réduits à justifier devant vous le droit que vous avez de la juger ? Les conclusions étranges qui ont été prises à cette assemblée, et sur lesquelles la réserve même du défenseur lui a interdit de s'expliquer, semblent en effet contester à votre juridiction l'autorité nécessaire pour prononcer sur la contestation dont vous êtes les juges. Et depuis quand, Messieurs, un débat d'une pareille nature pourrait-il être porté devant vous ? depuis quand ce qui constitue entièrement la discipline intérieure dont vous êtes investi, pourrait-il tomber dans le domaine des parties qui croiraient avoir à s'en plaindre. Commettre s'en plaindre encore, Messieurs, lorsque dans tout ce qui constitue cet arbitrage souverain rien n'a pu blesser leurs droits, rien ne les ait pu léser ? Il nous serait assurément très facile de prendre le texte même des décrets de 1808 et de 1831, et de l'ordonnance royale du 20 avril 1831, de vous prouver que ces décrets et ordonnance établissent la manière dont la Cour use de son droit, et de donner tout ce qui a été fait à cet égard; mais nous croirions manquer de respect. Tu droit que nous avons reconnu au droit qu'il vous est réservé à vous-même; d'exercer si nous entrions dans une telle discussion nous ne nous bercerons pas de faire remarquer la une de notre émotion qui s'éleve contre les conclusions prises à votre audience. Nous ne nous abstenons donc désormais, Messieurs, dans le champ même de cette discussion qui est renouvelée devant vous. La société a besoin de croyances religieuses. Placées comme un dépôt sacré sous la garde, elles sont le bien le plus cher de chacun de ceux qui les professent, elles tiennent à l'homme par ce qu'il a de plus intime, par ce qu'il porte en lui de plus immortel, les croire et les suivre librement, c'est le droit que chacun réclame et que la protection de la loi doit assurer à tous. Mais de ce droit même, et du soin imposé à la société de
de respect. Tu droit que nous avons reconnu au droit qu'il vous est réservé à vous-même; d'exercer si nous entrions dans une telle discussion nous ne nous bercerons pas de faire remarquer la une de notre émotion qui s'éleve contre les conclusions prises à votre audience. Nous ne nous abstenons donc désormais, Messieurs, dans le champ même de cette discussion qui est renouvelée devant vous. La société a besoin de croyances religieuses. Placées comme un dépôt sacré sous la garde, elles sont le bien le plus cher de chacun de ceux qui les professent, elles tiennent à l'homme par ce qu'il a de plus intime, par ce qu'il porte en lui de plus immortel, les croire et les suivre librement, c'est le droit que chacun réclame et que la protection de la loi doit assurer à tous. Mais de ce droit même, et du soin imposé à la société de le maintenir, naît pour chaque citoyen le devoir de respecter les croyances établies, de ne pas livrer à une attaque téméraire les dogmes qu'elles consacrent, et de ne pas porter le trouble dans des principes de conscience dont il revendique pour lui-même la liberté. C'est sous l'empire de cette sainte vérité que se place la discussion que nous devons aujourd'hui renouveler devant vous. Chrétien, nous ne venons pas discuter notre foi et appeler la justice au secours des choses du Ciel, mais magistrat et organe de la société nous vénons en exposer les premiers besoins, et vous demander d'assurer la plus puissante garantie de son repos en maintenant le respect qui est dû à la religion. Toute croyance religieuse repose sur des dogmes qu'elle révère, porter atteinte à l'un de ces dogmes c'est blesser cette croyance elle-même, c'est représenter comme faux ce qu'elle croit vrai, comme illusoire, ce qu'elle espère, comme passager, ce qui porte à ses yeux le caractère d'une durée éternelle. Ce n'est plus donc dans un point isolé qui est attaqué, c'est la croyance tout entière, car tout se tient dans les principes sur lesquels elle se fonde, et la vérité d'un de ses dogmes ne peut
vérité que se place la discussion que nous devons aujourd'hui renouveler devant vous. Chrétien, nous ne venons pas discuter notre foi et appeler la justice au secours des choses du Ciel, mais magistrat et organe de la société nous vénons en exposer les premiers besoins, et vous demander d'assurer la plus puissante garantie de son repos en maintenant le respect qui est dû à la religion. Toute croyance religieuse repose sur des dogmes qu'elle révère, porter atteinte à l'un de ces dogmes c'est blesser cette croyance elle-même, c'est représenter comme faux ce qu'elle croit vrai, comme illusoire, ce qu'elle espère, comme passager, ce qui porte à ses yeux le caractère d'une durée éternelle. Ce n'est plus donc dans un point isolé qui est attaqué, c'est la croyance tout entière, car tout se tient dans les principes sur lesquels elle se fonde, et la vérité d'un de ses dogmes ne peut être contestée sans que tous ne soient frappés du même doute. Otez au christianisme sa perpétuité, et vous accusez de fausseté les paroles divines qui ne passeront pas, tandis que le monde doit passer, et vous cherchez à convaincre d'impuissance son fondateur, qui a promis d'exister jusqu'à la fin des siècles, et par là même sa divinité s'anéantit et sa croix ne reste plus sur les autels que comme le simulacre de ses promesses sans immortalité. Voilà, Messieurs, la conséquence rigoureuse de la négation d'un seul des dogmes du christianisme elle en blesse à la fois toutes les croyances; et quel outrage plus grand à leur faire que de leur ôter leur sanction divine ? Réduite à son véritable point de vue, la question qui nous occupe n'est plus ni une question dogmatique ni une question de liberté de conscience. Nous ne venons pas, Messieurs, vous demander de déclarer, par arrêt, la perpétuité du christianisme; les paroles sur lesquelles elle se fonde appartiennent à un autre pouvoir que celui des hommes. Mais nous venons dire que cette perpétuité est une vérité constante, reconnue par toutes les croyances chrétiennes; la nier, c'est attaquer cette croyance elle-même, c'est offenser tous ceux qui
siècles, et par là même sa divinité s'anéantit et sa croix ne reste plus sur les autels que comme le simulacre de ses promesses sans immortalité. Voilà, Messieurs, la conséquence rigoureuse de la négation d'un seul des dogmes du christianisme elle en blesse à la fois toutes les croyances; et quel outrage plus grand à leur faire que de leur ôter leur sanction divine ? Réduite à son véritable point de vue, la question qui nous occupe n'est plus ni une question dogmatique ni une question de liberté de conscience. Nous ne venons pas, Messieurs, vous demander de déclarer, par arrêt, la perpétuité du christianisme; les paroles sur lesquelles elle se fonde appartiennent à un autre pouvoir que celui des hommes. Mais nous venons dire que cette perpétuité est une vérité constante, reconnue par toutes les croyances chrétiennes; la nier, c'est attaquer cette croyance elle-même, c'est offenser tous ceux qui la professent dans ce qui tient de plus près à leurs sentiments et à leur conviction: c'est troubler et l'Etat qui reconnaît ces croyances, et la société qui les protège, et, si cette attaque n'a son motif dans une controverse sérieuse et mesurée ni dans le besoin de justifier et de défendre une croyance cessoriale si elle n'est que l'expression d'une opinion audacieuse, elle prend le caractère d'un véritable outrage, car elle heurte ce qu'il y a de plus intime dans les consciences, elle trouble la société, sans qu'il en résulte aucun avantage pour d'autres intérêts qu'elle doit également défendre. D'un autre côté, en présentant la perpétuité comme un dogme des croyances chrétiennes, nous ne venons pas dire à celui, quel qu'il soit, qui est inculpé devant vous son crime. C'est dans la conscience que la liberté est sans limite. Mais du moment que la pensée se répand de ce domaine intime, et qu'elle s'adresse à la société, elle rencontre pour limites tout ce que la loi respecte, pour barrière tout ce qu'elle défend; elle devient punissable si elle a porté le trouble dans la société. Le juif comme le chrétien est soumis à la même loi et le caractère
de défendre une croyance cessoriale si elle n'est que l'expression d'une opinion audacieuse, elle prend le caractère d'un véritable outrage, car elle heurte ce qu'il y a de plus intime dans les consciences, elle trouble la société, sans qu'il en résulte aucun avantage pour d'autres intérêts qu'elle doit également défendre. D'un autre côté, en présentant la perpétuité comme un dogme des croyances chrétiennes, nous ne venons pas dire à celui, quel qu'il soit, qui est inculpé devant vous son crime. C'est dans la conscience que la liberté est sans limite. Mais du moment que la pensée se répand de ce domaine intime, et qu'elle s'adresse à la société, elle rencontre pour limites tout ce que la loi respecte, pour barrière tout ce qu'elle défend; elle devient punissable si elle a porté le trouble dans la société. Le juif comme le chrétien est soumis à la même loi et le caractère de l'outrage ne change pas selon les croyances différentes de ceux qui le commettent. L'article inculpé dit M. l'avocat-général, n'a pas été écrit à l'occasion d'une controverse. C'est une dissertation sur le tableau du sacre, par M. Gérard. Pourquoi donc, sous prétexte d'une admiration exclusive pour les beaux-arts, s'être permis de pareilles attaques contre un dogme aussi fondamental que celui de la perpétuité de la foi ? Ce n'est jamais le génie qui, dans son enthousiasme, a accusé de néant les croyances et les révélations religieuses. Raphaël croyait divines les Vierges qu'avait tracées son pinceau, et sa pensée pleine de vie s'associait à leur immortalité. (Mouvement d'approbation dans l'auditoire.) Nous nous prosternons encore, dit l'auteur de l'article, ne fût-ce que pour un moment, et parce que la peinture le veut, devant les pieuses images qui ont subjugué nos pères. N'est-ce pas présenter la foi chrétienne comme une vaine superstition, et lui reprocher de ne s'appuyer que sur des doctrines vieillies ? Mais l'auteur de l'article va encore plus loin; il parle de ces vierges de Raphaël, dont les autels sont à moitié renversés, il parle de tableaux immortels qui resteront toujours des chefs-d'œuvre, lorsque les croyances chrétiennes auront été abolies.
de pareilles attaques contre un dogme aussi fondamental que celui de la perpétuité de la foi ? Ce n'est jamais le génie qui, dans son enthousiasme, a accusé de néant les croyances et les révélations religieuses. Raphaël croyait divines les Vierges qu'avait tracées son pinceau, et sa pensée pleine de vie s'associait à leur immortalité. (Mouvement d'approbation dans l'auditoire.) Nous nous prosternons encore, dit l'auteur de l'article, ne fût-ce que pour un moment, et parce que la peinture le veut, devant les pieuses images qui ont subjugué nos pères. N'est-ce pas présenter la foi chrétienne comme une vaine superstition, et lui reprocher de ne s'appuyer que sur des doctrines vieillies ? Mais l'auteur de l'article va encore plus loin; il parle de ces vierges de Raphaël, dont les autels sont à moitié renversés, il parle de tableaux immortels qui resteront toujours des chefs-d'œuvre, lorsque les croyances chrétiennes auront été abolies. Nous convenons, dit M. l'avocat-général, que le rédacteur ajoute ensuite ce que n'aurait pu dire l'auteur. Mais cette dernière partie de la phrase n'en change point l'idée principale. On y suppose que les croyances chrétiennes, loin d'être éternelles, n'auront qu'une durée plus ou moins longue. On attaque donc le dogme de la perpétuité de la foi. L'organe du ministère public établit, d'après les débats qui se sont élevés à la Chambre des Députés, au sujet de la loi du 15 mars 1822, et d'après un discours de M. Chiffet, rapporteur de la loi, que la négation d'un dogme peut être un outrage même que cette négation ne serait point accompagnée de paroles outrageantes. Il cite l'arrêt de la Cour dans la célèbre affaire Touquet. La Cour a regardé comme un outrage non seulement la négation, mais seulement l'omission de la partie de l'Évangile qui constitue la divinité de Jésus-Christ. L'arrêt rendu en faveur de Sénanceurt repose sur une espèce tout à fait différente. Nous savons ce qu'on doit à la jurisprudence des Cours mais devant vous, c'est la vôtre qu'on nous permettra d'invoquer. Des principes ont été posés par la Cour d'Aix au sujet de l'article même qui vous est