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séparément. L'opinion générale au sujet de l'issue probable et de la durée de la Conférence est favorable; on compte que dans un intervalle de dix à quinze jours la Conférence aura atteint son but. Vienne, le 30 juillet. L'ouverture de la Conférence de Bucarest est saluée avec satisfaction par l'opinion austro-hongroise. Cependant, les journaux estiment que le résultat des négociations ne peut être prévu tant que les conditions de la Serbie et de la Grèce restent inconnues, On croit toutefois que la Roumanie est l'arbitre de la situation et qu'il lui incombe la tâche de venir en aide à la Bulgarie, si l'on veut sauver l'équilibre dans les Balkans, seul garant de une paix durable. Le Neue Freie Presse met en garde la Serbie et la Grèce contre cette idée fausse que, si la paix est signée à Bucarest, le droit d'examen des puissances tombe de lui-même. Le journal fait remarquer que l'Europe n'abandonnera en aucun cas ce droit d'examen. Les négociateurs doivent donc, dit-il, s'efforcer de concilier les exigences des puissances avec leurs propres aspirations, de manière à rendre les amendements des puissances superflus. La Turquie et la Grèce Constantinople, le 30 juillet. Les négociations suivies à Athènes en vue de la reprise des relations diplomatiques sont presque complètement terminées. Rechid Bey, conseiller au ministère des affaires étrangères, se rendra demain à Athènes pour signer avec Galib-Kemal un Acte relatif à la reprise des relations diplomatiques entre la Turquie et la Grèce. Les belligérants Bucarest, le 30 juillet. Des détachements bulgares chassés de Kniagevatz ayant battu en retraite du côté de Viddin, les Serbes qui les poursuivaient ont Bombardé cette ville avant-hier. Les délégués bulgares ont demandé à la Roumanie d'occuper Viddin pour éviter une inutile effusion de sang entre les assaillants serbes et la garnison bulgare. La Roumanie, qui depuis plus d'une semaine fait de grands efforts pour amener une suspension des hostilités pendant qu'on traitera des préliminaires de paix, s'est adressée amicalement au gouvernement serbe en le priant de ne pas pousser plus avant l'attaque de Viddin. Aujourd'hui même, il faut convenir de l'armistice; la demande des
vue de la reprise des relations diplomatiques sont presque complètement terminées. Rechid Bey, conseiller au ministère des affaires étrangères, se rendra demain à Athènes pour signer avec Galib-Kemal un Acte relatif à la reprise des relations diplomatiques entre la Turquie et la Grèce. Les belligérants Bucarest, le 30 juillet. Des détachements bulgares chassés de Kniagevatz ayant battu en retraite du côté de Viddin, les Serbes qui les poursuivaient ont Bombardé cette ville avant-hier. Les délégués bulgares ont demandé à la Roumanie d'occuper Viddin pour éviter une inutile effusion de sang entre les assaillants serbes et la garnison bulgare. La Roumanie, qui depuis plus d'une semaine fait de grands efforts pour amener une suspension des hostilités pendant qu'on traitera des préliminaires de paix, s'est adressée amicalement au gouvernement serbe en le priant de ne pas pousser plus avant l'attaque de Viddin. Aujourd'hui même, il faut convenir de l'armistice; la demande des Bulgares relative à Viddin se trouvera implicitement résolue. Le ministre de l'intérieur a interdit la distribution du numéro d'un journal qui, formulant un programme de revendications territoriales, ajoutait que "l'armée roumaine qui demandait tel ou tel accroissement". Le ministre a vu là une injure dès plus graves à l'adresse de l'armée qui exécute simplement ce qu'on lui ordonne, mais ne dicte pas la politique étrangère ou intérieure du royaume. (De l'Agence de Presse.) J.B. Communique bulgare La légation de Bulgarie à Paris communique la répuche officielle suivante: Sofia, le 30 juillet. Les dépêches de l'étranger nous infornent qu'on a l'impression que le gouvernement bulgare serait pas disposé à aborder l'examen de toutes les questions à la réunion de Bucarest. Contraryment à cette assertion, les délégués bulgares ont pour instruction de traiter toutes les questions avec les belligérants. L'inamovibilité des magistrats d'Algérie M. Ratier, garde des sceaux, ministre de la justice, veut de préparer un projet de loi qui a reçu l'avis favorable du Conseil des ministres, et qui sera incessamment déposé à la Chambre des députés. Ce projet a pour objet de réaliser une réforme attendue depuis de longues années: l'extension aux magistrats de la Cour d'appel d'Alger et des
l'armée qui exécute simplement ce qu'on lui ordonne, mais ne dicte pas la politique étrangère ou intérieure du royaume. (De l'Agence de Presse.) J.B. Communique bulgare La légation de Bulgarie à Paris communique la répuche officielle suivante: Sofia, le 30 juillet. Les dépêches de l'étranger nous infornent qu'on a l'impression que le gouvernement bulgare serait pas disposé à aborder l'examen de toutes les questions à la réunion de Bucarest. Contraryment à cette assertion, les délégués bulgares ont pour instruction de traiter toutes les questions avec les belligérants. L'inamovibilité des magistrats d'Algérie M. Ratier, garde des sceaux, ministre de la justice, veut de préparer un projet de loi qui a reçu l'avis favorable du Conseil des ministres, et qui sera incessamment déposé à la Chambre des députés. Ce projet a pour objet de réaliser une réforme attendue depuis de longues années: l'extension aux magistrats de la Cour d'appel d'Alger et des tribunaux civils de l'Algérie des règles applicables aux magistrats de la France continentale en ce qui concerne la discipline, le déplacement et la mise à la retraite des juges, et qui constituent dans leur ensemble ce qu'on appelle l'inamovibilité. Une entente avec le chef des Senoussi Mouloudjim'dine On envoie de Benghazi an Co~t~B'Sc~'a. "Les négociations engagées entre le clergé des Senoussi et le gouvernement italien sont sur le point d'être terminées par un accord. Le chef des Senoussi acceptera la souveraineté italienne moyennant le paiement immédiat d'une somme importante et la promesse d'un apanage annuel." (ECHO.) Le parti socialiste allemand Berlin, le 30 juillet.– D’après le rapport annuel établi par le Comité directeur du parti socialiste, en vue du prochain Congrès d’Iéna, l’accroissement du chiffre des adhérents, pendant la dernière année, n’a jamais été aussi faible. De sorte, est-il dit dans le rapport, que l’on peut presque parler de stagnation. Le parti socialiste comptait, en Allemagne, au 30 mars de cette année, 982,850 membres contre 970,112 au 1er juillet 1912, soit une augmentation de 12,748 seulement, dont 10,744 sont des femmes. Dans 164 circonscriptions électorales, le nombre des membres du parti accuse nettement une diminution. En outre, bien que cinq
Benghazi an Co~t~B'Sc~'a. "Les négociations engagées entre le clergé des Senoussi et le gouvernement italien sont sur le point d'être terminées par un accord. Le chef des Senoussi acceptera la souveraineté italienne moyennant le paiement immédiat d'une somme importante et la promesse d'un apanage annuel." (ECHO.) Le parti socialiste allemand Berlin, le 30 juillet.– D’après le rapport annuel établi par le Comité directeur du parti socialiste, en vue du prochain Congrès d’Iéna, l’accroissement du chiffre des adhérents, pendant la dernière année, n’a jamais été aussi faible. De sorte, est-il dit dans le rapport, que l’on peut presque parler de stagnation. Le parti socialiste comptait, en Allemagne, au 30 mars de cette année, 982,850 membres contre 970,112 au 1er juillet 1912, soit une augmentation de 12,748 seulement, dont 10,744 sont des femmes. Dans 164 circonscriptions électorales, le nombre des membres du parti accuse nettement une diminution. En outre, bien que cinq nouveaux journaux socialistes se soient fondés, le nombre des abonnés aux journaux socialistes a diminué de 13,000. Les grèves en Espagne Barcelone, le 30 juillet. Le chômage a commencé aux premières heures de la matinée pour les usines de San-Martin et de Sans. De nombreux groupes d’ouvriers, après l'anniversaire de toutes les manufactures de ces quartiers, se sont dirigés sur Barcelone en jetant des pierres contre un certain nombre d’usines, jusqu’à ce qu’ils arrivent à les faire fermer. Il s’est également produit à Sans de légers incidents. La grève s’est généralisée. La situation en Chine Moukden, le 30 juillet. Le gouverneur général a reçu de Pékin l'ordre de former rapidement deux nouvelles divisions. On a prescrit en outre de surveiller rigoureusement les nationalistes. L'état de siège a été proclamé dans la Mongolie intérieure. Courrier d’Extrême-Orient Marseille, le 30 juillet. Le courrier d’Haiphong, arrivé par le paquebot Armand Dubois, publie les dépêches suivantes: Haïphong, le 28 juin.– Deux réformistes annamites sont arrivés ici avant-hier. Ils ont fait leur soumission entre les mains du vice-consul de France à Lang-Tcheou. Ils auraient fait des révélations du plus haut intérêt sur le complot. Ils ont été dirigés sur Hanoï. Hanoï, le 27 juin.– Hier,
toutes les manufactures de ces quartiers, se sont dirigés sur Barcelone en jetant des pierres contre un certain nombre d’usines, jusqu’à ce qu’ils arrivent à les faire fermer. Il s’est également produit à Sans de légers incidents. La grève s’est généralisée. La situation en Chine Moukden, le 30 juillet. Le gouverneur général a reçu de Pékin l'ordre de former rapidement deux nouvelles divisions. On a prescrit en outre de surveiller rigoureusement les nationalistes. L'état de siège a été proclamé dans la Mongolie intérieure. Courrier d’Extrême-Orient Marseille, le 30 juillet. Le courrier d’Haiphong, arrivé par le paquebot Armand Dubois, publie les dépêches suivantes: Haïphong, le 28 juin.– Deux réformistes annamites sont arrivés ici avant-hier. Ils ont fait leur soumission entre les mains du vice-consul de France à Lang-Tcheou. Ils auraient fait des révélations du plus haut intérêt sur le complot. Ils ont été dirigés sur Hanoï. Hanoï, le 27 juin.– Hier, à onze heures, a eu lieu l’exécution capitale du nomen Yàn-Yen, assassin du Ly-Truong de Thé-Can. L’assassin eut la tête tranchée par un coup de hache. Il fut très étonné, plein de sang-froid et reconnut la justice du condamnement. Aucun incident ne se produisit. Haïphong, le 28 juin. On a précédé l’exécution capitale de deux Chinois; Tsan-Tsat et Tsah-Ysat, condamnés à mort pour assassins. Saigon, le 24 juin. La police de la sûreté, en perquisitionnant chez le fondeur, a découvert le moule ayant servi à la fabrication des calottes des bombes de Saïgon. Le fondeur a reconnu avoir fabriqué dix-huit calottes, Balestrand, le 30 juillet. L'empereur Guillaume Ier a donné aujourd'hui un déjeuner en l’honneur du roi de Norvège. Madrid, le 30 juillet. Les journaux publient une dépêche de Valence annonçant qu'à l’issue d’une course de taureaux, un spectateur ayant, par manière de plaisanterie, crié "Sauve qui peut", les taureaux se sont échappés, une grande confusion s’est produite, et dans les couloirs du cirque, de nombreuses personnes ont été piétinées. Le total des spectateurs contusionnés s’élève à 200. Changhaï, le 30 juillet. On envisage comme possible une disette de vivres, dans les quartiers étrangers, par suite de la cessation du
précédé l’exécution capitale de deux Chinois; Tsan-Tsat et Tsah-Ysat, condamnés à mort pour assassins. Saigon, le 24 juin. La police de la sûreté, en perquisitionnant chez le fondeur, a découvert le moule ayant servi à la fabrication des calottes des bombes de Saïgon. Le fondeur a reconnu avoir fabriqué dix-huit calottes, Balestrand, le 30 juillet. L'empereur Guillaume Ier a donné aujourd'hui un déjeuner en l’honneur du roi de Norvège. Madrid, le 30 juillet. Les journaux publient une dépêche de Valence annonçant qu'à l’issue d’une course de taureaux, un spectateur ayant, par manière de plaisanterie, crié "Sauve qui peut", les taureaux se sont échappés, une grande confusion s’est produite, et dans les couloirs du cirque, de nombreuses personnes ont été piétinées. Le total des spectateurs contusionnés s’élève à 200. Changhaï, le 30 juillet. On envisage comme possible une disette de vivres, dans les quartiers étrangers, par suite de la cessation du service habituel des vapeurs de commerce. Les consuls étrangers ont protesté énergiquement aujourd'hui auprès des amiraux de la flotte du Nord, relativement au bombardement de Changhaï qui a eu lieu la nuit dernière. Une action navale des forces internationales est, dit-on, possible. Berlin, le 30 juillet. On annonce la mort du docteur Heusenstamm, bourgmestre de Francfort, et du juriste Dr. Gleim, décédé à Marbourg. Menton, le 30 juillet. M. Martin-Gauthier a été remis par les autorités italiennes à M. Brulat, commissaire spécial de Menton, qui l'a fait conduire à la maison cellulaire de Nice par des gendarmes de Menton. Les autorités italiennes ont également remis à M. Brulat le nommé Arène, dix-sept ans, qui, l'année dernière, à Hyères, avait subi une somme de 5,000 fr à un établissement financier d'Hyères, et les nommés Kurt Peter et Wilhem Schanzel, qui, la veille de Noël 1913, sur la route d'Espagne, tirèrent des coups de revolver sur une automobile. Obsèques des victimes de Châlons-en-Brie Les obsèques de Mme Moncharmont, née Blanche Samary-Lagarde, ont été célébrées ce matin, à onze heures, en l'église de la Trinité, au milieu d'une foule considérable. Le deuil était conduit par MM. Broussan, beau-frère de la défunte, et Samary,
du docteur Heusenstamm, bourgmestre de Francfort, et du juriste Dr. Gleim, décédé à Marbourg. Menton, le 30 juillet. M. Martin-Gauthier a été remis par les autorités italiennes à M. Brulat, commissaire spécial de Menton, qui l'a fait conduire à la maison cellulaire de Nice par des gendarmes de Menton. Les autorités italiennes ont également remis à M. Brulat le nommé Arène, dix-sept ans, qui, l'année dernière, à Hyères, avait subi une somme de 5,000 fr à un établissement financier d'Hyères, et les nommés Kurt Peter et Wilhem Schanzel, qui, la veille de Noël 1913, sur la route d'Espagne, tirèrent des coups de revolver sur une automobile. Obsèques des victimes de Châlons-en-Brie Les obsèques de Mme Moncharmont, née Blanche Samary-Lagarde, ont été célébrées ce matin, à onze heures, en l'église de la Trinité, au milieu d'une foule considérable. Le deuil était conduit par MM. Broussan, beau-frère de la défunte, et Samary, son oncle. La messe de plain-chant a été dite par l'abbé Duparc et l'absoute a été donnée par l'abbé Robert. Le programme musical était le suivant: Pieusement, de Queu, de Dubois; Mère, de Stanemann, chanté par M. Cerdan, de l'Opéra; Pie, de Faure, chanté par M. Dutreix, de l'Opéra; Pie, de Dubois. La musique était dirigée par M. Blanchet, maître de chapelle. On remarquait dans l'assistance: MM. Truffier, Ch. Masset, Pujalet, Rolbach, Bérut Benoist, de La Chapelle, Michel Sylvain, Hermot, maire d'Ivry, Hertz, Noté André Calmettes duc de Brussac, Conseiller municipal; comte de Clermont-Tonnerre, Bauer de Lindenc, Fordyce, capitaine de Faucompré, Lionel Le Roy, Max Maurey, Géo Bayet, Andrànd, préfet de Seine-et-Oise; Mmes Sarcey, Lautie-Brun, Aubanel, Comprandon, Jeannie-Brindeau, etc. L'inhumation a eu lieu au cimetière de Passy. Les obsèques de Mlle Louise Dubourg d'Orsay, ont été célébrées ce matin, à dix heures, en l'église Saint-Jean l’Evangéliste, place des Abbesses. Le deuil était conduit par le cousin de la défunte. Le char funèbre disparaissait sous les roses, pensées, hortensias, chrysanthèmes et orchidées. Les obsèques de l'aviateur Chambenois, qui s'est tué en effectuant un vol à Hauterive (Haute-Garonne), auront lieu demain jeudi, à deux heures, à Coulsac-sur-Seine (Seine-et-Marne), où aura lieu également
de Dubois. La musique était dirigée par M. Blanchet, maître de chapelle. On remarquait dans l'assistance: MM. Truffier, Ch. Masset, Pujalet, Rolbach, Bérut Benoist, de La Chapelle, Michel Sylvain, Hermot, maire d'Ivry, Hertz, Noté André Calmettes duc de Brussac, Conseiller municipal; comte de Clermont-Tonnerre, Bauer de Lindenc, Fordyce, capitaine de Faucompré, Lionel Le Roy, Max Maurey, Géo Bayet, Andrànd, préfet de Seine-et-Oise; Mmes Sarcey, Lautie-Brun, Aubanel, Comprandon, Jeannie-Brindeau, etc. L'inhumation a eu lieu au cimetière de Passy. Les obsèques de Mlle Louise Dubourg d'Orsay, ont été célébrées ce matin, à dix heures, en l'église Saint-Jean l’Evangéliste, place des Abbesses. Le deuil était conduit par le cousin de la défunte. Le char funèbre disparaissait sous les roses, pensées, hortensias, chrysanthèmes et orchidées. Les obsèques de l'aviateur Chambenois, qui s'est tué en effectuant un vol à Hauterive (Haute-Garonne), auront lieu demain jeudi, à deux heures, à Coulsac-sur-Seine (Seine-et-Marne), où aura lieu également l'inhumation. Jeune femme assassinée Inquiète de ne pas voir descendre ce matin une de ses locataires, Mlle Louise Porret, âgée de vingt-trois ans, la concierge de la maison située 85, rue Daguerre, monta ce matin chez elle. Elle la trouva morte, assassinée d'un coup de poignard en plein cœur. Le crime remonte. Séance tenue, à l'après-midi d'hier. Il aurait eu le vol pour mobile. L'ami de Mlle Porret s'était parti au régiment un mois d'octobre dernier. Il ne saurait être mis en cause dans ce drame. On suppose que Mlle Porret a été tuée par: Autre jeune homme Avec lequel elle avait récemment noué des relations. Dans la salle à manger de l'appartement, les brigands ont trouvé un petit coffre-fort ouvert par terre, des papiers épars et des écrins vides. Un incendie, qui a causé cent mille francs de dégâts, s'est produit cette nuit, 28, rue Louis-Blanc, dans les ateliers de M. Allègre, fabricant d'articles de voyage. Il n'y a pas eu d'accident de personne. TRIBUNAUX Opposition au mariage M. Georges Cochery, l'ancien ministre, député de Loiret, avait refusé de donner son consentement au mariage de son fils Jean, élève à l'École des mines. Chemins de fer de Paris à
crime remonte. Séance tenue, à l'après-midi d'hier. Il aurait eu le vol pour mobile. L'ami de Mlle Porret s'était parti au régiment un mois d'octobre dernier. Il ne saurait être mis en cause dans ce drame. On suppose que Mlle Porret a été tuée par: Autre jeune homme Avec lequel elle avait récemment noué des relations. Dans la salle à manger de l'appartement, les brigands ont trouvé un petit coffre-fort ouvert par terre, des papiers épars et des écrins vides. Un incendie, qui a causé cent mille francs de dégâts, s'est produit cette nuit, 28, rue Louis-Blanc, dans les ateliers de M. Allègre, fabricant d'articles de voyage. Il n'y a pas eu d'accident de personne. TRIBUNAUX Opposition au mariage M. Georges Cochery, l'ancien ministre, député de Loiret, avait refusé de donner son consentement au mariage de son fils Jean, élève à l'École des mines. Chemins de fer de Paris à Méditerranée: EXCURSIONS ORGANISÉES sans faute de Fontainebleau La Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon a organisé un service d'autocars encore opérationnel avec son train express de 9 h. 25, pour la visite des principales curiosités de la Forêt de Fontainebleau. Grâce à ce service, qui fonctionne chaque jour, jusqu'au 31 octobre, les touristes peuvent, pour le prix modique de 15 francs par personne, parcourir, le matin, le côté Nord de la forêt, l'après-midi, le côté Sud, en une journée et disposer de deux heures et demie pour le déjeuner et la visite du Palais. Le départ a lieu au gare de Fontainebleau vers 8 h. 50 et 11 heures. Le touriste peut, s'il le désire, ne faire que la visite de la partie Nord de la forêt (15 fr.). Excurions au Mont Igieux, Georges Agostini, et autres, édités par la Société nationale des Eaux, passant par la partie sud de la forêt, la Croix de Saint-Adrien, le château de Saint-Aliant, la Mare aux Fleurs, Essarts-le-Vieux, Maintenon, Montigny, les bois du Loing, l'Orne, etc. Pour plus de renseignements, consulter les affiches spéciales. GUIDES LUSTRES des bains de mer et excursions du réseau de l'État Au moment des vacances
jour, jusqu'au 31 octobre, les touristes peuvent, pour le prix modique de 15 francs par personne, parcourir, le matin, le côté Nord de la forêt, l'après-midi, le côté Sud, en une journée et disposer de deux heures et demie pour le déjeuner et la visite du Palais. Le départ a lieu au gare de Fontainebleau vers 8 h. 50 et 11 heures. Le touriste peut, s'il le désire, ne faire que la visite de la partie Nord de la forêt (15 fr.). Excurions au Mont Igieux, Georges Agostini, et autres, édités par la Société nationale des Eaux, passant par la partie sud de la forêt, la Croix de Saint-Adrien, le château de Saint-Aliant, la Mare aux Fleurs, Essarts-le-Vieux, Maintenon, Montigny, les bois du Loing, l'Orne, etc. Pour plus de renseignements, consulter les affiches spéciales. GUIDES LUSTRES des bains de mer et excursions du réseau de l'État Au moment des vacances et des départs pour la campagne et les bains de mer, l'Administration des Chemins de fer de l'État a l'honneur de rappeler à MM. les voyageurs que, pour leur faciliter le choix d'une villégiature, elle met en leur disposition les deux guides illustres de son réseau. L'un rotatif aux lignes de Normandie et de Bretagne, l'autre au trajet des lignes du Sud-Ouest. Ces deux Guides, sous couvertures artistiques et illustrées de nombreuses gravures, contiennent les renseignements les plus utiles, tels que la description des sites et lieux d'excursion, les principaux horaires des trains, les prix des billets de bains de mer et d'excursions, le tableau des marées, les cartes d'affichage, des plans des villes, une liste d'hôtels, restaurants, etc. Le Guide des Lignes de Normandie et de Bretagne est mis en vente au prix de 0 fr. 60 et celui des lignes du Sud-Ouest au prix de 0 fr. 30 dans les bibliothèques des gares du réseau, dans les bureaux des voyages de Paris. Ces deux publications sont également adressées, en séance ou par envoi, contre l'envoi de leur valeur, en timbres-poste, au Secrétariat des Chemins de fer de l'État (Publicité), 20, rue de Rome, à Paris. M. Jean Cochery,
de Normandie et de Bretagne, l'autre au trajet des lignes du Sud-Ouest. Ces deux Guides, sous couvertures artistiques et illustrées de nombreuses gravures, contiennent les renseignements les plus utiles, tels que la description des sites et lieux d'excursion, les principaux horaires des trains, les prix des billets de bains de mer et d'excursions, le tableau des marées, les cartes d'affichage, des plans des villes, une liste d'hôtels, restaurants, etc. Le Guide des Lignes de Normandie et de Bretagne est mis en vente au prix de 0 fr. 60 et celui des lignes du Sud-Ouest au prix de 0 fr. 30 dans les bibliothèques des gares du réseau, dans les bureaux des voyages de Paris. Ces deux publications sont également adressées, en séance ou par envoi, contre l'envoi de leur valeur, en timbres-poste, au Secrétariat des Chemins de fer de l'État (Publicité), 20, rue de Rome, à Paris. M. Jean Cochery, qui avait passé avocat M. Robert Bernstein, répondait qu'il s'était marié selon sa volonté et que l'acte respectueux adressé au père ne contenait aucune irrégularité. La 1ère chambre du tribunal civil de la Seine a déclaré valable l'acte respectueux signé par le fils à son père. IMPÔT SUR LE REVENU On a distribué aujourd'hui le rapport fait par M. Noulens au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant établissement d'un impôt national sur le revenu. En voici les principaux articles Art. 2.– L'impôt général sur le revenu est dû, au 1er Janvier de chaque année, pour l'année entière, par toutes personnes autres que les personnes morales ayant en France une résidence habituelle. Sont assimilées à celles ayant en France une résidence habituelle les personnes qui ont une habitation à leur disposition à titre de propriétaires ou de locataires, lorsque, dans ce dernier cas, la location est conclue soit par convention unique, soit par conventions successives, pour une période continue d'au moins une année. Art. 7. Le revenu imposable est constitué pour les propriétés bâties et non bâties, par le revenu net servant de base à la contribution foncière; pour les capitaux mobiliers, par le