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Ochier). CHRONIQUES ET COURRIER La petite ville et sa statue [Avallon] (P. Tartat). L'abbé Jean Berthollet (1005-1053) (J. Richard). Tourisme et Histoire [Un guide ; Berzé] (P. Gras et E. Magnien). Sauvegarde (E. Magnien et H. Drouot). Courrier. Vingt-cinq ans (A. de B.). Abréviations employées dans la Revue. Table des matières du t. XXV (1953). Feuille de liaison n° 27 Bibliographie bourguignonne, 6e série (fin). CENTRE D'ÉTUDES BOURGUIGNONNES 36, rue Chabot-Charny, DIJON Ce centre d’information et de liaison a répondu, en 1951, à 36 demandes de renseignements et à 102 en 1952. Il a examiné, durant ces deux années, 18 essais manuscrits ou plans détaillés. Il a reçu en don, pour sa bibliothèque en formation, 5 ouvrages (seulement). N.-B. — Le Centre reçoit parfois (et particulièrement des États-Unis) des « demandes de renseignements » très imprécises ou qui constituent en réalité des demandes de recherches nécessitant un travail long ou difficile. Le Centre ne dispose pas des moyens qui lui permettraient, désormais, de satisfaire à de telles demandes. INDICATIONS UTILES Pour les recherches ou les communications bourguignonnes en général : Centre d’Études bourguignonnes : 36, rue Chabot-Charny, Dijon. Pour les fouilles et recherches préhistoriques ou gallo-romaines : Côte-d’Or : — M. G. Grémaud, secrétaire de la Commission des Antiquités, 62, rue Chabot-Charny, Dijon. — Pour l’arr. de Beaune : M. E. Thevenot, agr. de l'Un., 125, avenue de Neuilly, Neuilly-sur-Seine (Seine). Saône-et-Loire : — M. U. Armand-Calliat, secrétaire de la Soc. d'histoire et d'archéologie, à Givry (S.-et-R.), — ou M. le secrétaire de l'Académie de Mâcon (S.-et-R.). Yonne : — M. René Roussot, directeur régional des Antiquités historiques, 38, rue Gay-Russac, Paris-Ve, ou 11, rue des Moreaux, Auxerre ; ou M. P. Parruzot, secrétaire de la Soc. archéologique, à Sens (Yonne) ; — ou M. le secrétaire de la Société des sciences de l’Yonne, à Auxerre (Yonne). Nièvre : —M. René Roussot (adresse ci-dessus) ; — ou M. J. Palet, cons. du Musée de la Porte-du-Croux, Nevers ; — ou M. le Dr Coursier, à Brion-sur-Beuvron (Nièvre). Pour les recherches archéologiques médiévales : Mêmes adresses que ci-dessus, — ou M.
M. G. Grémaud, secrétaire de la Commission des Antiquités, 62, rue Chabot-Charny, Dijon. — Pour l’arr. de Beaune : M. E. Thevenot, agr. de l'Un., 125, avenue de Neuilly, Neuilly-sur-Seine (Seine). Saône-et-Loire : — M. U. Armand-Calliat, secrétaire de la Soc. d'histoire et d'archéologie, à Givry (S.-et-R.), — ou M. le secrétaire de l'Académie de Mâcon (S.-et-R.). Yonne : — M. René Roussot, directeur régional des Antiquités historiques, 38, rue Gay-Russac, Paris-Ve, ou 11, rue des Moreaux, Auxerre ; ou M. P. Parruzot, secrétaire de la Soc. archéologique, à Sens (Yonne) ; — ou M. le secrétaire de la Société des sciences de l’Yonne, à Auxerre (Yonne). Nièvre : —M. René Roussot (adresse ci-dessus) ; — ou M. J. Palet, cons. du Musée de la Porte-du-Croux, Nevers ; — ou M. le Dr Coursier, à Brion-sur-Beuvron (Nièvre). Pour les recherches archéologiques médiévales : Mêmes adresses que ci-dessus, — ou M. C. Oursel, président d’honneur de l'Académie de Dijon, 26, rue de Tivoli, Dijon ; — M. B. de Gaulejac, arch. de la Nièvre, à Nevers. Pour le folklore : M. A. Colombet, magistrat, 35, boulevard Paul-Doumer, Dijon ; — ou M. H. Forestier, archiviste, 2, rue Cochois, Auxerre. Pour la toponymie et l’anthroponymie : M. P. Lebel, directeur du Musée archéologique, 12, rue Pelletier-de-Chambure Dijon. Bouquinistes parisiens spécialistes des ouvrages provinciaux : Librairie Guénégaud : 15, rue Guénégaud, Paris-VIe ; — Ch. Poisson : 42, rue Barbet-de-Jouy, Paris-VIIe ; — ♦Saefroy : 40, rue Mazarine, Paris-VIe. Si vous possédez des livres utiles aux recherches bourguignonnes Vous pouvez en faire don à la Bibliothèque d’Études bourguignonnes que constitue le Centre d’études bourguignonnes de l’université de Dijon (36, rue Chabot-Charny, Dijon) en vue d’aider les travailleurs de notre province. — Les livres donnés porteront à la page de faux-titre la mention : Don de M. X... LORSQUE VOUS PUBLIEZ UN TRAVAIL D’INTÉRÊT BOURGUIGNON, RÉSERVEZ UN EXEMPLAIRE POUR LA BIBLIOTHÈQUE DU CENTRE D'ÉTUDES. ANNALES DE BOURGOGNE tome XXV. — ANNÉE 1953. ÉTUDES SUR L’ANCIENNE COMMUNAUTÉ RURALE EN BOURGOGNE IV LES TERRES COMMUNALES LES études consacrées aux biens communaux ont fait jusqu’à ce jour
toponymie et l’anthroponymie : M. P. Lebel, directeur du Musée archéologique, 12, rue Pelletier-de-Chambure Dijon. Bouquinistes parisiens spécialistes des ouvrages provinciaux : Librairie Guénégaud : 15, rue Guénégaud, Paris-VIe ; — Ch. Poisson : 42, rue Barbet-de-Jouy, Paris-VIIe ; — ♦Saefroy : 40, rue Mazarine, Paris-VIe. Si vous possédez des livres utiles aux recherches bourguignonnes Vous pouvez en faire don à la Bibliothèque d’Études bourguignonnes que constitue le Centre d’études bourguignonnes de l’université de Dijon (36, rue Chabot-Charny, Dijon) en vue d’aider les travailleurs de notre province. — Les livres donnés porteront à la page de faux-titre la mention : Don de M. X... LORSQUE VOUS PUBLIEZ UN TRAVAIL D’INTÉRÊT BOURGUIGNON, RÉSERVEZ UN EXEMPLAIRE POUR LA BIBLIOTHÈQUE DU CENTRE D'ÉTUDES. ANNALES DE BOURGOGNE tome XXV. — ANNÉE 1953. ÉTUDES SUR L’ANCIENNE COMMUNAUTÉ RURALE EN BOURGOGNE IV LES TERRES COMMUNALES LES études consacrées aux biens communaux ont fait jusqu’à ce jour la plus large place aux pâturages et aux bois, les uns soumis à la dessèche collective, les autres à l’usage de la communauté. Mais ces deux sortes de biens et d’exploitations n’épuisent pas la question de la propriété commune de l’ancienne France. Il n’est pas douteux que la plupart de nos villages ont eu, dans leur aire de culture, des terres arables communes sur lesquelles nous sommes beaucoup moins bien renseignés et dont les modalités d’utilisation sont pourtant intéressantes à connaître. 1. — Questions de nomenclature. L’opposition entre le propre et le commun En 1561 et en 1581, dans le petit village de Montenaille, on procède à un bornage original. On délimite les « terres de communes » et les « terres de propre ». Des archives de la commanderie de Bure nous ont heureusement conservé un plan postérieur qui rappelle le débornement. On peut voir, autour de l’agglomération, un terroir où les deux sortes de fonds composent une mosaïque très complexe. Il ne s’agit pas là de communaux ordinaires, mais de champs et de prés d’un grand morcellement, déjà à demi appropriés et que leur nature juridique oppose à d’autres champs et à d’autres prés voisins, qualifiés de «
nos villages ont eu, dans leur aire de culture, des terres arables communes sur lesquelles nous sommes beaucoup moins bien renseignés et dont les modalités d’utilisation sont pourtant intéressantes à connaître. 1. — Questions de nomenclature. L’opposition entre le propre et le commun En 1561 et en 1581, dans le petit village de Montenaille, on procède à un bornage original. On délimite les « terres de communes » et les « terres de propre ». Des archives de la commanderie de Bure nous ont heureusement conservé un plan postérieur qui rappelle le débornement. On peut voir, autour de l’agglomération, un terroir où les deux sortes de fonds composent une mosaïque très complexe. Il ne s’agit pas là de communaux ordinaires, mais de champs et de prés d’un grand morcellement, déjà à demi appropriés et que leur nature juridique oppose à d’autres champs et à d’autres prés voisins, qualifiés de « propres ». Pierre de Saint Jacob En 1781, Joly de Fleury fait dresser le plan de son marquisat de Blaisy. Une étroite bande boisée, qui cerne le revers du plateau, frappe par sa régularité. Elle est en effet une ligne de structure agraire, séparant les « terres labourables » ou champs privés de la vallée et les " terres communales » du haut. Ainsi, à deux siècles de distance, apparaissent, inscrites sur le sol, des notions juridiques dont il faut essayer d’éclaircir le sens. Précisons d’abord, grâce à d’autres documents, le vocabulaire employé. Les « terres de communes » sont dénommées aussi « terres communes », « terres de communauté ». L'expression la plus usuelle est celle de « terres communales ». Remarquons la présence constante du mot terres ; c’est là une précision qui n’existe guère quand il ne s’agit que de biens collectifs dans leur forme ordinaire (on dit alors simplement communaux ou communautés). Les terres de communes sont donc essentiellement le communal cultivable, souvent même régulièrement cultivé. Cela fait suffisant à donner à ces sortes de fonds une particularité essentielle dans l’ensemble des biens communaux. On trouve aussi très souvent le terme de charmes, qui s’applique d’ailleurs
champs privés de la vallée et les " terres communales » du haut. Ainsi, à deux siècles de distance, apparaissent, inscrites sur le sol, des notions juridiques dont il faut essayer d’éclaircir le sens. Précisons d’abord, grâce à d’autres documents, le vocabulaire employé. Les « terres de communes » sont dénommées aussi « terres communes », « terres de communauté ». L'expression la plus usuelle est celle de « terres communales ». Remarquons la présence constante du mot terres ; c’est là une précision qui n’existe guère quand il ne s’agit que de biens collectifs dans leur forme ordinaire (on dit alors simplement communaux ou communautés). Les terres de communes sont donc essentiellement le communal cultivable, souvent même régulièrement cultivé. Cela fait suffisant à donner à ces sortes de fonds une particularité essentielle dans l’ensemble des biens communaux. On trouve aussi très souvent le terme de charmes, qui s’applique d’ailleurs à tout ancien champ abandonné susceptible d’être repris. A Saint-Marc-sur-Seine, on parle de « terres en charmes et longtaines », à La Rochepot, de « terres vaines », dans le Morvan, de « terres sauvages » en culture discontinue. En quelques lieux, ce sont les « terres bougères », expression qui se rattache au radical ancien boige, les friches. En Bresse, on emploie hernies, hermitures. Il semble qu’on doive retenir aussi le terme de plaines. Au XVIIIe siècle, un mémoire d’avocat place les plaines dans la catégorie des fonds cultivables, mais délaissés, au même titre que les kermes et les charmes ; il y joint les terres. Il est probable, en effet, que le mot terres, employé seul, sans autre qualificatif s’est rapporté anciennement aux fonds communaux arables, et qu’avant de prendre un sens si banal, il a eu celui de friches communes cultivables. Nous aurons à revenir sur cette acception, qu’on ne peut comprendre que par opposition. L'expression « terres tâchables » est peu fréquente, mais elle doit être retenue. Nul doute que les toppes, les chaumes soient très souvent aussi d’anciennes terres communales, en culture éventuelle. Il y aurait lieu d’enquêter autour de certaines cornes, cômes, commes qui
qui se rattache au radical ancien boige, les friches. En Bresse, on emploie hernies, hermitures. Il semble qu’on doive retenir aussi le terme de plaines. Au XVIIIe siècle, un mémoire d’avocat place les plaines dans la catégorie des fonds cultivables, mais délaissés, au même titre que les kermes et les charmes ; il y joint les terres. Il est probable, en effet, que le mot terres, employé seul, sans autre qualificatif s’est rapporté anciennement aux fonds communaux arables, et qu’avant de prendre un sens si banal, il a eu celui de friches communes cultivables. Nous aurons à revenir sur cette acception, qu’on ne peut comprendre que par opposition. L'expression « terres tâchables » est peu fréquente, mais elle doit être retenue. Nul doute que les toppes, les chaumes soient très souvent aussi d’anciennes terres communales, en culture éventuelle. Il y aurait lieu d’enquêter autour de certaines cornes, cômes, commes qui ne semblent pas toujours évoquer l’idée de combe, mais aussi celle de terres communes : à Ancey, un canton de terre vaine s’appelle précisément les cornes ; à Saint-Marc, la « combe du Breul » est contiguë aux terres de propre. À nouveau, nous retrouvons le fondamental contraste de biens que les deux plans de Montenaille et de Blaisy nous avaient présenté dès l’abord. La notion de terre communale prend, en effet, un grand relief quand on la dresse en face de celle de terre appropriée. « Terre de propre » : l’expression est usuelle en Bourgogne, moins pourtant que celle d’« héritage ». Mais toutes deux recouvrent, anciennement du moins, la même réalité. À Brain, le seigneur perçoit une tierce « sur les terres de communautés et sur les héritages » . À Bure, dans l’arpentage de 1606, on distingue, pour chaque tenancier, les « héritages » et les « champs de communautés » . Dans la seigneurie d’Essarois, « tous acquéreurs d’héritages et immeubles propres sont tenus payer [pour les lods] par livre, 3 sols 4 deniers, et non des terres de commune » ; mais à Poinson, le seigneur lève les lods de « toutes les terres
que les deux plans de Montenaille et de Blaisy nous avaient présenté dès l’abord. La notion de terre communale prend, en effet, un grand relief quand on la dresse en face de celle de terre appropriée. « Terre de propre » : l’expression est usuelle en Bourgogne, moins pourtant que celle d’« héritage ». Mais toutes deux recouvrent, anciennement du moins, la même réalité. À Brain, le seigneur perçoit une tierce « sur les terres de communautés et sur les héritages » . À Bure, dans l’arpentage de 1606, on distingue, pour chaque tenancier, les « héritages » et les « champs de communautés » . Dans la seigneurie d’Essarois, « tous acquéreurs d’héritages et immeubles propres sont tenus payer [pour les lods] par livre, 3 sols 4 deniers, et non des terres de commune » ; mais à Poinson, le seigneur lève les lods de « toutes les terres et héritages qui se vendent audit lieu » . Cette dernière expression éclaire singulièrement l’ancien sens du mot terres, le terme héritage n’étant pas du tout réservé aux propriétés bâties. Dans le Morvan, les « terres sauvages » s’opposent aux « terres privées » . À Colombier, le curé lève la dîme sur toutes les terres. À Avot, un lieu-dit est tasches. Champier relève en Maçonais des terres tâchables qui sont « à la disposition de celui qui met le premier la charrue dans le sol » (art. cité, P328). On la trouve notamment à Bure, Peuglay, Montenaille, Villey-sur-Tille. En 1643, à Musseau, les 150 journaux de la seigneurie tiennent de toutes parts à la communauté, « sauf d’un bout les terres de propre dudit lieu » (B 10746). À Conforgien et Beaumont (B 10797). D’accord de 1581, à Montenaille, précise que les terres de communes « ne pouront être tenues ne rompues que par les habitants dudit lieu y tenant feu et lieu », et inscrits au rôle de la taille. Il en est de même à Duesme pour les 400 arpents de terres communes. Après une ou plusieurs années de culture, il faut laisser la terre en longue
la dîme sur toutes les terres. À Avot, un lieu-dit est tasches. Champier relève en Maçonais des terres tâchables qui sont « à la disposition de celui qui met le premier la charrue dans le sol » (art. cité, P328). On la trouve notamment à Bure, Peuglay, Montenaille, Villey-sur-Tille. En 1643, à Musseau, les 150 journaux de la seigneurie tiennent de toutes parts à la communauté, « sauf d’un bout les terres de propre dudit lieu » (B 10746). À Conforgien et Beaumont (B 10797). D’accord de 1581, à Montenaille, précise que les terres de communes « ne pouront être tenues ne rompues que par les habitants dudit lieu y tenant feu et lieu », et inscrits au rôle de la taille. Il en est de même à Duesme pour les 400 arpents de terres communes. Après une ou plusieurs années de culture, il faut laisser la terre en longue jachère. Car ces biens — ou du moins ce qu’il en reste à la fin de l’Ancien Régime — sont souvent médiocres. À Écharnant, « on est obligé de laisser reposer les terres plusieurs années pour les mettre en nature ». Des 30 journaux de terres communales de Monthélie sont « possédés par divers particuliers habitants qui les ont défrichées, étant la plupart sur le sommet des montagnes et roches, en sorte qu’on ne peut mettre la charrue, et se cultivent seulement avec la bêche, toutes terres à seigle... ». À Recey, les habitants déclarent « qu’ils ont quantité de méchantes terres en montagne qui leur sont communes, et est permis aux laboureurs du lieu d’en labourer ce qu’ils peuvent ». Talant, aux portes de Dijon, a « 100 journaux de méchantes charmes ». À Combertaut, il y a « quelques communaux à quelques habitants, qui demeurent sans culture depuis longtemps pour être à charge et ne rendre pas bien souvent les frais du labourage ». Des gens de Voulaines disent qu’ils ont « 3 ou 4 petites contrées de terres en friche dans lesquelles il est permis auxdits habitants de labourer selon que bon leur semble, lesquelles terres sont
« possédés par divers particuliers habitants qui les ont défrichées, étant la plupart sur le sommet des montagnes et roches, en sorte qu’on ne peut mettre la charrue, et se cultivent seulement avec la bêche, toutes terres à seigle... ». À Recey, les habitants déclarent « qu’ils ont quantité de méchantes terres en montagne qui leur sont communes, et est permis aux laboureurs du lieu d’en labourer ce qu’ils peuvent ». Talant, aux portes de Dijon, a « 100 journaux de méchantes charmes ». À Combertaut, il y a « quelques communaux à quelques habitants, qui demeurent sans culture depuis longtemps pour être à charge et ne rendre pas bien souvent les frais du labourage ». Des gens de Voulaines disent qu’ils ont « 3 ou 4 petites contrées de terres en friche dans lesquelles il est permis auxdits habitants de labourer selon que bon leur semble, lesquelles terres sont pour la plupart remplies de genêts, étant inculte à cause de la stérilité et de la charge du dîme qui se lève audit lieu de neuf gerbes l’une ». De délai de repos est le plus souvent de trois ans : ainsi à Saint Broign, Montmoyen, Leuglay, Poinson, Duesme. À Montenaille, on demande qu’il soit porté de trois à neuf ans, à cause de la stérilité des terres. Il est de 10 ans à Flavignerot. La coutume de Montenaille montre que l’exploitant garde un droit sur les fonds retombés en friche. Au terme du repos légal de sa terre de commune, il lui est possible de la reprendre ; mais, s’il ne le fait dans les six mois qui suivent le proclamat de vacance à l’église, tout autre habitant peut « s’y entremettre sans aucune formalité de justice ». Àinsi, la terre de commune peut rester aux mains de l’exploitant aussi longtemps qu’il le veut, s’il est capable de la mettre en œuvre. Prétentions seigneuriales et résistances communales Les terres de communes ne laissent indifférentes ni la seigneurie, ni la communauté. En vertu de leurs origines, elles entrent dans l’histoire générale de la lutte qui s’est déroulée autour des communaux,
Montenaille, on demande qu’il soit porté de trois à neuf ans, à cause de la stérilité des terres. Il est de 10 ans à Flavignerot. La coutume de Montenaille montre que l’exploitant garde un droit sur les fonds retombés en friche. Au terme du repos légal de sa terre de commune, il lui est possible de la reprendre ; mais, s’il ne le fait dans les six mois qui suivent le proclamat de vacance à l’église, tout autre habitant peut « s’y entremettre sans aucune formalité de justice ». Àinsi, la terre de commune peut rester aux mains de l’exploitant aussi longtemps qu’il le veut, s’il est capable de la mettre en œuvre. Prétentions seigneuriales et résistances communales Les terres de communes ne laissent indifférentes ni la seigneurie, ni la communauté. En vertu de leurs origines, elles entrent dans l’histoire générale de la lutte qui s’est déroulée autour des communaux, mais avec de nombreuses particularités qui tiennent à leur nature de biens cultivés. En tout premier lieu, la seigneurie prétend souvent avoir le droit d’autoriser le défrichement des charmes communals, et elle l’a fait. À Montmoyen, un habitant déclare, au cours d’un procès, qu’en ce lieu, quiconque, résidant en la terre, « peut prendre et assigner en propre les terres qu’il trouverait vacantes depuis trois ans ». Des autres habitants confirment « que les terres dudit Montmoyen, nature de labourer, appartient à celui des habitants qui se mettait le premier en possession après trois ans révolus que lesdites héritages étaient demeurés incultes... ». Le texte est intéressant en ce qu’il précise la distinction entre la terre de commune et le simple communal. Il faut que le fonds soit « en nature de labourer », c’est-à-dire une charme, autrefois cultivée. Les habitants prétendent en effet que la terre litigieuse est un ancien pré que l’inculpé a réduit en terre ; ce n’est donc pas, disent-ils, une terre communale. Des prudhommes disent « que dans le détroit du finage de Leuglay, il y a plusieurs terres communales, que demeurant trois années sans cultiver, elles appartiennent au premier occupant » (48 H 1424,
terre, « peut prendre et assigner en propre les terres qu’il trouverait vacantes depuis trois ans ». Des autres habitants confirment « que les terres dudit Montmoyen, nature de labourer, appartient à celui des habitants qui se mettait le premier en possession après trois ans révolus que lesdites héritages étaient demeurés incultes... ». Le texte est intéressant en ce qu’il précise la distinction entre la terre de commune et le simple communal. Il faut que le fonds soit « en nature de labourer », c’est-à-dire une charme, autrefois cultivée. Les habitants prétendent en effet que la terre litigieuse est un ancien pré que l’inculpé a réduit en terre ; ce n’est donc pas, disent-ils, une terre communale. Des prudhommes disent « que dans le détroit du finage de Leuglay, il y a plusieurs terres communales, que demeurant trois années sans cultiver, elles appartiennent au premier occupant » (48 H 1424, f° 24 v°). À Poinson, « des terres en friche sont des terres de communes qui appartiennent à la communauté, que l’on fait porter deux ou trois ans, et ensuite on les laisse reposer pendant trois autres années et après, le premier habitant en peut reprendre la possession ; tel est l’usage dans le lieu de Poinson et dans tous les villages de la Montagne, à cause de la stérilité des terres qui très souvent ne rapportent pas la semence » (vers 1745 ; ni H 1167). « ...il faut que celui qui les cultivait labourer les laisse en friche trois saisons avant qu’un autre les puisse prendre... » (B 10825). À Flavignerot, inférieur à Montenaille, on ne mentionne pas les six mois de délai après le proclamat. Une chose est nettement indiquée dans un texte relatif à Bayer. Les habitants déclarent que « les terres en commune étant délaissées incultes pendant trois ans par celui qui les occupe, un autre desdits habitants peut s’en emparer et en jouir tant et si longuement que bon lui semblera » (terrier d’Opailly, 1689-1693, 111 H 697, f° 21 v°). Pierre de Saint Jacob inscrit dans ses terriers. En 1657, à Flavignerot, les