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Saint-Cyr, Gendarmerie de la Seine, Garde républicaine, 2e brigade de chasseurs, 2e brigade de dragons, 3e brigade de cuirassiers, 58 brigade de cuirassiers. Pendant ce défilé, de nombreux vivats ont salué à leur passage, les zouaves, les chasseurs d'Afrique et les spahis. La bonne tenue et la tournure franchement militaire des députations envoyées par les régiments territoriaux ont été universellement remarquées. Le bataillon de Saint-Cyr et l'artillerie ont été l'objet des ovations accoutumées. Le défilé, commencé à 1 heure et demie, s'est terminé à 3 heures. Le ministre de la guerre s'est alors avancé pour saluer le Président de la République, et 21 coups de canon tirés par le Mont-Valérien ont annoncé la fin de la cérémonie. M. le Président de la République quittait à 3 h. 1/4 le champ de courses. Beaucoup d'officiers sans troupe, de réserve, de l'armée territoriale assistaient à cette fête militaire, ainsi que des élèves des écoles de Fontainebleau, Polytechnique, du Val-de-Grâce, etc. Des emplacements spéciaux leur avaient été réservés sur la gauche des tribunes des courses et sur la droite de la tribune du Sénat. D'autres emplacements avaient été ménagés sur la droite des tribunes des courses pour les diverses sociétés autorisées à assister en corps à la cérémonie. M. le ministre de la guerre est rentré à Paris, suivi de son état-major, par l'avenue de Longchamps, l'avenue du Bois-de-Boulogne et l'avenue des Champs-Elysées. Une foule énorme stationnée le long de son parcours et notamment dans les environs de l'Arc-de-Triomphe, l'acclamait chaleureusement par des cris de : Vive l'armée ! Vive la République! — Le président du Sénat et madame Léon Say recevront le samedi 17 juillet, au Petit Luxembourg. Ministère des postes et des télégraphes. Les correspondances apportées à Paris, le 14 juillet au matin, par le bureau ambulant de Calais, n'ont pu être comprises que dans la 28e distribution, au lieu de la 1re, par suite de l'arrivée tardive du train. Les correspondances apportées à Paris, le 15 juillet au matin, par le bureau ambulant de Calais n'ont pu être comprises que dans la 23e distribution, au lieu de la 1re, par
en corps à la cérémonie. M. le ministre de la guerre est rentré à Paris, suivi de son état-major, par l'avenue de Longchamps, l'avenue du Bois-de-Boulogne et l'avenue des Champs-Elysées. Une foule énorme stationnée le long de son parcours et notamment dans les environs de l'Arc-de-Triomphe, l'acclamait chaleureusement par des cris de : Vive l'armée ! Vive la République! — Le président du Sénat et madame Léon Say recevront le samedi 17 juillet, au Petit Luxembourg. Ministère des postes et des télégraphes. Les correspondances apportées à Paris, le 14 juillet au matin, par le bureau ambulant de Calais, n'ont pu être comprises que dans la 28e distribution, au lieu de la 1re, par suite de l'arrivée tardive du train. Les correspondances apportées à Paris, le 15 juillet au matin, par le bureau ambulant de Calais n'ont pu être comprises que dans la 23e distribution, au lieu de la 1re, par suite de l'arrivée tardive à Calais du paquebot anglais. ——————————————— Ministère de la guerre. PROGRAMME du concours à ouvrir à Paris, le 21 août 1880, pour l'emploi de professeur d'allemand à l'École d'application de cavalerie. (28e direction, cavalerie; bureau de la cavalerie.) Un concours sera ouvert le 27 août 1880, à onze heures, au ministère de la guerre, à Paris, 10, rue Saint-Dominique-Saint-Germain, pour l'emploi de professeur du cours d'allemand à l'École d'application de cavalerie. Le programme des conditions à remplir et des connaissances exigées a été arrêté ainsi qu'il suit : 1 Ne seront admis au concours que les capitaines de toutes armes. Les candidats auront à répondre aux questions qui leur seront faites par les membres du jury d'examen sur les parties suivantes : PREMIÈRE ÉPREUVE. Traduction, par écrit, de morceaux allemands en français et de morceaux français en allemand, avec dissertation grammaticale et littéraire sur un sujet donné. DEUXIÈME ÉPREUVE. Traduction orale dans les deux langues avec discussion philologique. Questions relatives à la grammaire et à la littérature françaises et allemandes. NOTA. — Les candidats sont invités à faire connaître, avant l'examen, quelles sont les langues étrangères dont ils possèdent la connaissance et à se munir des
à onze heures, au ministère de la guerre, à Paris, 10, rue Saint-Dominique-Saint-Germain, pour l'emploi de professeur du cours d'allemand à l'École d'application de cavalerie. Le programme des conditions à remplir et des connaissances exigées a été arrêté ainsi qu'il suit : 1 Ne seront admis au concours que les capitaines de toutes armes. Les candidats auront à répondre aux questions qui leur seront faites par les membres du jury d'examen sur les parties suivantes : PREMIÈRE ÉPREUVE. Traduction, par écrit, de morceaux allemands en français et de morceaux français en allemand, avec dissertation grammaticale et littéraire sur un sujet donné. DEUXIÈME ÉPREUVE. Traduction orale dans les deux langues avec discussion philologique. Questions relatives à la grammaire et à la littérature françaises et allemandes. NOTA. — Les candidats sont invités à faire connaître, avant l'examen, quelles sont les langues étrangères dont ils possèdent la connaissance et à se munir des diplômes des grades qu'ils peuvent avoir acquis dans les universités françaises ou étrangères. Les demandes d'inscription devront être adressées, par la voie hiérarchique, au ministère de la guerre (Bureau de la cavalerie), jusqu'au 24 août inclusivement. A leur arrivée à Paris, les candidats feront connaître leur adresse (même bureau). Les officiers qui se seront fait inscrire recevront, sur leur demande, de l'autorité militaire compétente, l'autorisation nécessaire pour se rendre à Paris; il leur sera délivré une feuille de route portant indemnité. Toutefois, cette indemnité ne sera allouée qu'à ceux qui seront porteurs d'un certificat du président du jury constatant qu'ils ont subi l'examen. SÉNAT Séance du jeudi 15 juillet 1880 SOMMAIRE. Procès-verbal. — MM. Charles Brun, le président. Allocution de M. le président. Dépôt par M. Magnin, ministre des finances, de trois projets de loi adoptés par la Chambre des députés : Le 1er, relatif à l'établissement de surtaxes à Montmorency (Seine-et-Oise); Le 2e, relatif à une prolongation de surtaxe établie à l'octroi de la ville de Gap; Le 3e, au nom de M. le ministre de la guerre et au sien, relatif à un échange de terrains entre l'État et la ville de Sedan. = Renvoi à la commission
officiers qui se seront fait inscrire recevront, sur leur demande, de l'autorité militaire compétente, l'autorisation nécessaire pour se rendre à Paris; il leur sera délivré une feuille de route portant indemnité. Toutefois, cette indemnité ne sera allouée qu'à ceux qui seront porteurs d'un certificat du président du jury constatant qu'ils ont subi l'examen. SÉNAT Séance du jeudi 15 juillet 1880 SOMMAIRE. Procès-verbal. — MM. Charles Brun, le président. Allocution de M. le président. Dépôt par M. Magnin, ministre des finances, de trois projets de loi adoptés par la Chambre des députés : Le 1er, relatif à l'établissement de surtaxes à Montmorency (Seine-et-Oise); Le 2e, relatif à une prolongation de surtaxe établie à l'octroi de la ville de Gap; Le 3e, au nom de M. le ministre de la guerre et au sien, relatif à un échange de terrains entre l'État et la ville de Sedan. = Renvoi à la commission d'intérêt local. Dépôt par M. Chaumontel, au nom de la 6e commission d'intérêt local, d'un rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Nice à emprunter 200,000 francs à la caisse des écoles. — Demandé de l'urgence. Communication par M. le président d'une lettre de M. le président de la Chambre des députés portant transmission de la proposition de loi adoptée par la Chambre des députés et relative à la marine marchande. Discussion du projet de loi tendant à autoriser la ville de Niort (Deux-Sèvres) : 1° à emprunter 1,881,000 francs; 2° à changer l'affectation et à proroger la durée d'une imposition extraordinaire. — Adoption. Discussion du projet de loi tendant à autoriser le département de la Charente-Inférieure à contracter deux emprunts pour les travaux des chemins vicinaux d'intérêt commun. (Adoption.) Discussion du projet de loi tendant à autoriser le département de la Charente à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux. — Adoption. Discussion du projet de loi tendant à autoriser la ville de Nantes (Loire-Inférieure) à emprunter 4,500,000 francs, et à s'imposer extraordinairement. — Adoption. Discussion du projet de loi tendant à autoriser la ville de
le président d'une lettre de M. le président de la Chambre des députés portant transmission de la proposition de loi adoptée par la Chambre des députés et relative à la marine marchande. Discussion du projet de loi tendant à autoriser la ville de Niort (Deux-Sèvres) : 1° à emprunter 1,881,000 francs; 2° à changer l'affectation et à proroger la durée d'une imposition extraordinaire. — Adoption. Discussion du projet de loi tendant à autoriser le département de la Charente-Inférieure à contracter deux emprunts pour les travaux des chemins vicinaux d'intérêt commun. (Adoption.) Discussion du projet de loi tendant à autoriser le département de la Charente à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux. — Adoption. Discussion du projet de loi tendant à autoriser la ville de Nantes (Loire-Inférieure) à emprunter 4,500,000 francs, et à s'imposer extraordinairement. — Adoption. Discussion du projet de loi tendant à autoriser la ville de Dieppe (Seine-Inférieure) à contracter un emprunt à la caisse des écoles et à s'imposer extraordinairement. — Adoption. Discussion du projet de loi tendant à autoriser le département de la Marne à contracter un emprunt pour la construction d'une école normale d'institutrices. — Adoption. Discussion du projet de loi tendant à autoriser la ville de Tourcoing (Nord) à emprunter une somme de 1,341,000 fr. — Adoption. Discussion du projet de loi tendant à autoriser le département des Alpes-Maritimes à contracter un emprunt pour le remboursement des dettes départementales. — Adoption. Discussion du projet de loi tendant à autoriser la ville du Havre (Seine-Inférieure) à emprunter une somme de 12 millions de francs et à changer l'affectation d'une imposition extraordinaire. — Adoption. Discussion du projet de loi tendant à autoriser le département de l'Aude à s'imposer extraordinairement pour combattre le phylloxéra. Adoption. Discussion du projet de loi tendant à autoriser une imposition extraordinaire sur les produits du département de la Marne, en vue de couvrir les frais du service des intérêts et de l'amortissement d'un emprunt que la chambre de commerce de Reims a été autorisée à contracter pour l'acquisition d'un immeuble. — Adoption. Discussion du projet de loi tendant à autoriser
autoriser la ville de Tourcoing (Nord) à emprunter une somme de 1,341,000 fr. — Adoption. Discussion du projet de loi tendant à autoriser le département des Alpes-Maritimes à contracter un emprunt pour le remboursement des dettes départementales. — Adoption. Discussion du projet de loi tendant à autoriser la ville du Havre (Seine-Inférieure) à emprunter une somme de 12 millions de francs et à changer l'affectation d'une imposition extraordinaire. — Adoption. Discussion du projet de loi tendant à autoriser le département de l'Aude à s'imposer extraordinairement pour combattre le phylloxéra. Adoption. Discussion du projet de loi tendant à autoriser une imposition extraordinaire sur les produits du département de la Marne, en vue de couvrir les frais du service des intérêts et de l'amortissement d'un emprunt que la chambre de commerce de Reims a été autorisée à contracter pour l'acquisition d'un immeuble. — Adoption. Discussion du projet de loi tendant à autoriser le département de l'Eure à emprunter pour le remboursement d'une partie de sa dette. Adoption. Discussion du projet de loi portant approbation d'une convention signée le 16 juin 1880 entre la France et l'Espagne pour la garantie de la propriété des œuvres de littérature et d'art. Déclaration de l'urgence. — Discussion générale. — MM. Bozard, de Freycinet, président du conseil, ministre des affaires étrangères, le président. — Adoption au scrutin de l'ensembles semble du projet de loi. 11, délibération sur le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession des travaux à exécuter pour le prolongement jusqu'à l'Ouvèze, du canal d'irrigation de Pierrelatte (Drôme-Vaucluse). Déclaration de l'urgence. — Adoption au scrutin du projet de loi. Discussion du projet de loi avant pour objet l'ouverture, au ministre de la marine, d'un crédit supplémentaire de 1,300,000 fr. — Adoption au scrutin du projet de loi. Discussion du projet de loi ayant pour objet la construction d'un port dans l'anse du Port Ion à Royan, à l'embouchure de la Gironde. Adoption au scrutin du projet de loi. Discussion du projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Pouancé à la ligne
Discussion générale. — MM. Bozard, de Freycinet, président du conseil, ministre des affaires étrangères, le président. — Adoption au scrutin de l'ensembles semble du projet de loi. 11, délibération sur le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession des travaux à exécuter pour le prolongement jusqu'à l'Ouvèze, du canal d'irrigation de Pierrelatte (Drôme-Vaucluse). Déclaration de l'urgence. — Adoption au scrutin du projet de loi. Discussion du projet de loi avant pour objet l'ouverture, au ministre de la marine, d'un crédit supplémentaire de 1,300,000 fr. — Adoption au scrutin du projet de loi. Discussion du projet de loi ayant pour objet la construction d'un port dans l'anse du Port Ion à Royan, à l'embouchure de la Gironde. Adoption au scrutin du projet de loi. Discussion du projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Pouancé à la ligne de Paris à Brest, Près Laval. — Adoption au scrutin du projet de loi. Délibération sur le projet de loi relatif à l'amélioration de la ligne de navigation de Moss à Paris. — Déclaration de l'urgence. — Adoption au scrutin du projet de loi. Discussion du projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique des travaux destinés à l'achèvement de l'avant-port nord du Port de Marseille (Bouches-du-Rhône). — Déclaration de l'urgence. — Adoption au scrutin du projet de loi. Discussion du projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique des travaux à faire pour l'établissement d'une entrée profonde et d'une rade au port de Sète (Hérault). — Adoption, au scrutin, du projet de loi. Discussion du projet de loi portant ouverture au Ministre des travaux publics d'un crédit extraordinaire de 93,500 fr sur l'exercice 1880 pour exécuter les travaux d'installation d'un système de chauffage dans l'aile gauche du palais du Trocadéro. — Adoption au scrutin du Projet de loi. Dépôt et lecture par M. Salneuve de deux rapports sur deux projets de loi adoptés par la Chambre des députés : 1er tendant à autoriser l'établissement de surtaxes à Gap (Hautes-Alpes); 2e tendant à ériger en municipalité
pour objet la déclaration d'utilité publique des travaux destinés à l'achèvement de l'avant-port nord du Port de Marseille (Bouches-du-Rhône). — Déclaration de l'urgence. — Adoption au scrutin du projet de loi. Discussion du projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique des travaux à faire pour l'établissement d'une entrée profonde et d'une rade au port de Sète (Hérault). — Adoption, au scrutin, du projet de loi. Discussion du projet de loi portant ouverture au Ministre des travaux publics d'un crédit extraordinaire de 93,500 fr sur l'exercice 1880 pour exécuter les travaux d'installation d'un système de chauffage dans l'aile gauche du palais du Trocadéro. — Adoption au scrutin du Projet de loi. Dépôt et lecture par M. Salneuve de deux rapports sur deux projets de loi adoptés par la Chambre des députés : 1er tendant à autoriser l'établissement de surtaxes à Gap (Hautes-Alpes); 2e tendant à ériger en municipalité le hameau de Gueslard, commune de Fougis-Gueslard (Sarthe). — Demande de l'urgence. — Adoption des deux projets de loi. Dépôt et lecture par M. Chaumontel des rapports sur les projets de loi adoptés par la Chambre des députés relatifs : 1er, à l'établissement de surtaxe à l'octroi de Montmorency; 2e, à l'établissement d'une surtaxe à l'octroi de Guerlesquin; 3e, à la prorogation d'une surtaxe à l'octroi de Bagnères-de-Bigorre. Le 4e, à la prorogation d'une surtaxe à l'octroi d'Annonay (Ardèche); 5e, à la prorogation d'une surtaxe à l'octroi de Cholet (Maine-et-Loire). — Adoption de ces cinq projets de loi. Dépôt et lecture par M. Chaumontel du rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser un échange entre l'État et la ville de Sedan. — Adoption au scrutin du projet de loi. Communication du Gouvernement. Lecture par M. de Freycinet, président du conseil, ministre des affaires étrangères, du décret de clôture de la session ordinaire de 1880. Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 15 juillet. PRÉSIDENCE DE M. LÉON SAY La séance est ouverte à deux heures et dix minutes. M. Casimir Fournier, l'un des secrétaires, donne lecture du procès-verbal de la
à l'établissement d'une surtaxe à l'octroi de Guerlesquin; 3e, à la prorogation d'une surtaxe à l'octroi de Bagnères-de-Bigorre. Le 4e, à la prorogation d'une surtaxe à l'octroi d'Annonay (Ardèche); 5e, à la prorogation d'une surtaxe à l'octroi de Cholet (Maine-et-Loire). — Adoption de ces cinq projets de loi. Dépôt et lecture par M. Chaumontel du rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser un échange entre l'État et la ville de Sedan. — Adoption au scrutin du projet de loi. Communication du Gouvernement. Lecture par M. de Freycinet, président du conseil, ministre des affaires étrangères, du décret de clôture de la session ordinaire de 1880. Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 15 juillet. PRÉSIDENCE DE M. LÉON SAY La séance est ouverte à deux heures et dix minutes. M. Casimir Fournier, l'un des secrétaires, donne lecture du procès-verbal de la séance du 13. M. le président. Quelqu'un demande-t-il la Parole sur le Procès-verbal? M. Charles Brun. Je demande la parole. M. le président. La parole est à M. Charles Brun. M. Charles Brun. Messieurs, à la suite du rapport que j'ai eu l'honneur de vous lire à la séance dernière sur le projet de loi relatif à l'établissement d'un chemin de fer au Sénart, il a été imprimé par erreur, deux phrases qui ne m'appartiennent pas; je ne les ai ni dites ni écrites, et j'en demande la suppression. Plusieurs sénateurs. Quelles phrases? M. Charles Brun. Après le rapport, on a ajouté les deux phrases que voici, qui sont probablement extraites du rapport fait à la Chambre des députés, et qui n'ont rien de commun avec ce que j'ai dit moi-même : "Par Décret du 12 juillet courant, M. le ministre de la marine a sollicité de la commission du budget une augmentation de 467,000 francs au crédit de 883,000 francs proposé au vote de la Chambre par le rapporteur qui précède. « La commission du budget, acceptant la proposition de M. le ministre de la marine, a l'honneur de soumettre à la Chambre des députés le projet de loi
sur le projet de loi relatif à l'établissement d'un chemin de fer au Sénart, il a été imprimé par erreur, deux phrases qui ne m'appartiennent pas; je ne les ai ni dites ni écrites, et j'en demande la suppression. Plusieurs sénateurs. Quelles phrases? M. Charles Brun. Après le rapport, on a ajouté les deux phrases que voici, qui sont probablement extraites du rapport fait à la Chambre des députés, et qui n'ont rien de commun avec ce que j'ai dit moi-même : "Par Décret du 12 juillet courant, M. le ministre de la marine a sollicité de la commission du budget une augmentation de 467,000 francs au crédit de 883,000 francs proposé au vote de la Chambre par le rapporteur qui précède. « La commission du budget, acceptant la proposition de M. le ministre de la marine, a l'honneur de soumettre à la Chambre des députés le projet de loi suivant.. " Il est bien certain que je n'ai pas pu dire cela. M. le président. La rectification demandée par M. Charles Brun sera faite. Il n'y a pas d'autres observations sur le procès-verbal? (Le procès-verbal est adopté.) ALLOCUTION DE M. LE PRÉSIDENT Messieurs les sénateurs, Vous avez vu hier avec une émotion patriotique passer devant vous l'armée française active et territoriale représentée par tous ses chefs et tous ses drapeaux, c'est-à-dire la tête et le cœur. (Très-bien! très-bien!), et suivie, comme d'une arrière-garde magnifique, de l'armée de Paris tout entière. Fiers de ceux auxquels la France a confié le soin de son honneur et de sa sécurité, vous pouvez plus que jamais vous livrer avec calme aux travaux de régénération pacifique qui sont l'objet de toutes vos pensées. (Très-bien! très-bien!), et que le gouvernement de la République doit avoir à cœur de poursuivre. (Très-bien! très-bien!) Lorsque le ministre de la guerre s'est approché, après le défilé des troupes, du Président de la République, le chef de l'État lui a fait connaître la satisfaction qu'il avait éprouvée à ce noble spectacle, et, sûr de rendre la pensée unanime du Sénat, je vous ai associés à ses paroles de satisfaction. (Applaudissements
avec une émotion patriotique passer devant vous l'armée française active et territoriale représentée par tous ses chefs et tous ses drapeaux, c'est-à-dire la tête et le cœur. (Très-bien! très-bien!), et suivie, comme d'une arrière-garde magnifique, de l'armée de Paris tout entière. Fiers de ceux auxquels la France a confié le soin de son honneur et de sa sécurité, vous pouvez plus que jamais vous livrer avec calme aux travaux de régénération pacifique qui sont l'objet de toutes vos pensées. (Très-bien! très-bien!), et que le gouvernement de la République doit avoir à cœur de poursuivre. (Très-bien! très-bien!) Lorsque le ministre de la guerre s'est approché, après le défilé des troupes, du Président de la République, le chef de l'État lui a fait connaître la satisfaction qu'il avait éprouvée à ce noble spectacle, et, sûr de rendre la pensée unanime du Sénat, je vous ai associés à ses paroles de satisfaction. (Applaudissements répétés.) TRANSMISSION DE LOI M. le président. Je viens de recevoir de M. le président de la Chambre des députés la communication suivante : « Paris, le 15 juillet 1880. 1 Monsieur le président, « Dans sa séance du 10 juillet, la Chambre des députés a adopté une proposition de loi relative à la marine marchande. 1 Conformément aux dispositions de l'article 137 du règlement de la Chambre, j'ai l'honneur de vous adresser une expédition authentique de cette proposition dont je vous prie de vouloir bien saisir le Sénat. « Je vous serai obligé de m'accuser réception de cet envoi. « Agréez, monsieur le président, l'assurance de ma haute considération. « Le président de la Chambre des députés, « LÉON GANDETTA. » La proposition de loi est renvoyée aux bureaux. Elle sera imprimée et distribuée. VOTE DE PROJETS DE LOIS D'INTÉRÊT LOCAL sur PROJET M. le président. L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi tendant à autoriser la ville de Niort (Deux-Sèvres) : 1° à emprunter 1,861,000 francs; 2° à changer l'affectation et à proroger la durée d'une imposition extraordinaire. Personne ne demande la parole pour la discussion générale. Je consulte le Sénat sur la question de