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vous avez inclus dans la constitution ! (Rires et applaudissements au centre et sur divers bancs à l'extrémité gauche de la salle.) Le mécontentement sera, l'abcès crevera, et vous resterez sous en l'air le jour où votre défenseur aura disparu... (Interruptions au centre et à gauche.) Tant qu'il est à la barre du gouvernement vous, ministériels, vous tous qu'il représente ici... (Nouvelles interruptions au centre et à gauche. — Bruit.) M. Joseph Reinach. — Il y aura toujours le parti républicain qui vous aura battus et qui vous battra encore. (Bruit à droite et sur divers bancs à l'extrémité gauche de la salle,) M. Paul Déroulède. — Je suis républicain, j'ai fait une profession de foi républicaine et je défends à M. Reinach, à ce domestique de tous les pouvoirs... (Vives réclamations au centre et à gauche. — Bruit.) M. le président. — Je vous prie de descendre momentanément de la tribune, parce que je vais vous appliquer un article du règlement qui vous concerne. (Exclamations à droite. — Applaudissements à gauche.) Vous avez, monsieur Déroulède, adressé à un de vos collègues une injure, un outrage, qui ne peut passer inaperçu et qui doit être réprimé. Vous savez qu'à la liberté de la tribune, j'ai l'habitude de laisser à la tribune, mais il m'est impossible de laisser passer la parole que vous avez prononcée. Voix à droite. — Laquelle ? M. le président. — Vous comprenez bien que je ne la répéterai pas. Il a été prononcé contre M. Reinach une parole qui tombait sous l'application du paragraphe 4 de l'article 123 du règlement. Plusieurs voix à droite. — Quelle parole ? M. Paul de Gassagnac. — Le règlement est formel, il n'est pas besoin de le répéter. Je ne viens pas défendre l'orateur, qui peut se défendre lui-même ; mais je viens défendre les droits de la Chambre entière. Une parole a été prononcée : or j'affirme qu'une quarantaine de mes collègues, de ce côté de la salle, ne l'ont pas entendue. M. le président. — Je prie M. le secrétaire-rédacteur de me faire passer le texte des paroles
liberté de la tribune, j'ai l'habitude de laisser à la tribune, mais il m'est impossible de laisser passer la parole que vous avez prononcée. Voix à droite. — Laquelle ? M. le président. — Vous comprenez bien que je ne la répéterai pas. Il a été prononcé contre M. Reinach une parole qui tombait sous l'application du paragraphe 4 de l'article 123 du règlement. Plusieurs voix à droite. — Quelle parole ? M. Paul de Gassagnac. — Le règlement est formel, il n'est pas besoin de le répéter. Je ne viens pas défendre l'orateur, qui peut se défendre lui-même ; mais je viens défendre les droits de la Chambre entière. Une parole a été prononcée : or j'affirme qu'une quarantaine de mes collègues, de ce côté de la salle, ne l'ont pas entendue. M. le président. — Je prie M. le secrétaire-rédacteur de me faire passer le texte des paroles prononcées par M. Déroulède. Plusieurs voix. — Retirez la phrase. M. Paul Déroulède. — On me dit : retirez la phrase. Quand la Chambre ne l'a pas entendue, que M. Reinach s'en souvienne, c'est tout ce que je demande. (Exclamations sur plusieurs bancs.) M. le président. — Il faut en finir, voici le texte de la parole prononcée par M. Déroulède : "et je défends à M. Reinach, ce domestique de tous les pouvoirs... " Je mettras la censure sur cette voix. La censure est prononcée. M. Paul Déroulède, reprends. Les menaces conditionnelles ou facultatives ne sont pas dignes ni du gouvernement actuel ni du gouvernement prochain. Je ne crois pas qu'il soit possible de créer ainsi une catégorie de suspects, dont vous ne voulez pas, parce que vous ne voulez pas de l'incompatibilité du mandat de député avec les fonctions de gouvernement. Je voulais tout à l'heure me retirer de la lutte : je ne le veux plus maintenant. La lettre de démission que j'avais dans ma poche et que j'allais remettre au président, je la reprends. Je reprends le combat contre vous, et je crie : « Vive le général Boulanger ! » (Bruit) M. Maujan. — Je
finir, voici le texte de la parole prononcée par M. Déroulède : "et je défends à M. Reinach, ce domestique de tous les pouvoirs... " Je mettras la censure sur cette voix. La censure est prononcée. M. Paul Déroulède, reprends. Les menaces conditionnelles ou facultatives ne sont pas dignes ni du gouvernement actuel ni du gouvernement prochain. Je ne crois pas qu'il soit possible de créer ainsi une catégorie de suspects, dont vous ne voulez pas, parce que vous ne voulez pas de l'incompatibilité du mandat de député avec les fonctions de gouvernement. Je voulais tout à l'heure me retirer de la lutte : je ne le veux plus maintenant. La lettre de démission que j'avais dans ma poche et que j'allais remettre au président, je la reprends. Je reprends le combat contre vous, et je crie : « Vive le général Boulanger ! » (Bruit) M. Maujan. — Je dépose une proposition de loi avance pour objet la révocabilité du mandat de député par les électeurs, et je demanderai l'urgence. C'est, selon moi, la meilleure réponse aux boulangistes. M. Dumay. — J'ai reçu, il y a quelques semaines, comme la plupart d'entre vous, une circulaire où l'on me demandait mon avis sur la nécessité des poursuites contre ceux qui furent les leaders boulangistes, et j'ai répondu par une lettre dont j'autorisais la publication. Je disais qu'il fallait frapper juste, c'est-à-dire laisser de côté les comparses pour ne s'occuper que des vrais coupables. M. Gouisset a fait preuve d'une certaine sagacité en portant la question uniquement sur le terrain républicain. Peut-être attendait-il que, du côté où est venu l'argent, on aurait montré la solidarité. Ce qui ne s'est pas fait, tandis que M. de Cassançal a fait une petite manifestation. M. de Cassançal. — Voulez-vous fesser la question à la tribune? Je vous suivrai où vous voudrez. M. Dumay. — Votre personnalité n'est pas en jeu dans ce qui concerne la question d'argent; il est regrettable que, d'une part, la droite insurrectionnelle, instigatrice du complot, ne vienne pas montrer sa solidarité avec les balangeistes. M. Gouisset. Je vais en l'intention
mon avis sur la nécessité des poursuites contre ceux qui furent les leaders boulangistes, et j'ai répondu par une lettre dont j'autorisais la publication. Je disais qu'il fallait frapper juste, c'est-à-dire laisser de côté les comparses pour ne s'occuper que des vrais coupables. M. Gouisset a fait preuve d'une certaine sagacité en portant la question uniquement sur le terrain républicain. Peut-être attendait-il que, du côté où est venu l'argent, on aurait montré la solidarité. Ce qui ne s'est pas fait, tandis que M. de Cassançal a fait une petite manifestation. M. de Cassançal. — Voulez-vous fesser la question à la tribune? Je vous suivrai où vous voudrez. M. Dumay. — Votre personnalité n'est pas en jeu dans ce qui concerne la question d'argent; il est regrettable que, d'une part, la droite insurrectionnelle, instigatrice du complot, ne vienne pas montrer sa solidarité avec les balangeistes. M. Gouisset. Je vais en l'intention de déposer un ordre du jour demandant des poursuites contre nous. M. Dumay lui-même n'en dépose pas. La motion, pour sa part, paraît plus royaliste que le roi et je n'en apposerai donc pas moi-même, pour ne pas prendre l'altitude, qui ne me s'est pas démontrée d'un provocateur. M. le ministre de l'intérieur m'a répondu, mais ses arguments ne réfutent pas les miens. L'ordre du jour de M. de Belleval et Paulin Méry est-il retiré (ou traité sur divers bancs à l'extrême gauche). Cet ordre du jour est-il retiré oui ou non? M. Paulin Méry. — Je maintiens ma signature à cet ordre du jour, parce qu'il faut donner une sanction à cette déclaration. Il faut, s'il y a eu complot, que vous punissiez les auteurs du complot. La ministre de l'intérieur a dit : « Non, nous laisserons de côté aujourd'hui les conspirateurs; mais s'ils reviennent à la charge, nous saurons réagir contre eux. » Je lui réponds : Oui, pendant deux ans nous avons conspiré contre la République parlementaire, et, ce que nous avons déjà fait, nous le referons encore. L'ordre du jour pur et simple est mis aux voix et adopté. M. le président — J'ai reçu
ministre de l'intérieur m'a répondu, mais ses arguments ne réfutent pas les miens. L'ordre du jour de M. de Belleval et Paulin Méry est-il retiré (ou traité sur divers bancs à l'extrême gauche). Cet ordre du jour est-il retiré oui ou non? M. Paulin Méry. — Je maintiens ma signature à cet ordre du jour, parce qu'il faut donner une sanction à cette déclaration. Il faut, s'il y a eu complot, que vous punissiez les auteurs du complot. La ministre de l'intérieur a dit : « Non, nous laisserons de côté aujourd'hui les conspirateurs; mais s'ils reviennent à la charge, nous saurons réagir contre eux. » Je lui réponds : Oui, pendant deux ans nous avons conspiré contre la République parlementaire, et, ce que nous avons déjà fait, nous le referons encore. L'ordre du jour pur et simple est mis aux voix et adopté. M. le président — J'ai reçu de M. Desprès la demande d'interpellation suivante : « Je demande à interroger M. le ministre de l'intérieur sur la situation faite aux hôpitaux de Paris par le renvoi des sœurs hospitalières ». (Bruit sur divers bancs.) Lequel jour le gouvernement entend-il fixer pour la discussion? Voix nombreuses. — La discussion immédiate! M. Armand Desprès. — J'accepte, après les observations de M. le ministre des finances, le renvoi de la discussion de mon interpellation après le budget. Le renvoi est adopté. H. le président, — Il paraît que M. Hubbard vient à l'honneur de déposer sur le bureau de la Chambre, tant en son nom que à celui d'un certain nombre de ses collègues, une proposition de loi tendant à modifier la loi électorale. Je demande à la Chambre de vouloir bien me accorder le bénéfice de l'urgence. M. Hubbard donne lecture de l'exposé des motifs de sa proposition, qui conclut à l'adoption des articles suivants : Art. 1. — Les dispositions des articles 8 et 8 de la loi du 3 décembre 1884 sont remplacées par la disposition suivante : "Les électeurs sont élus à la majorité absolue des voix par le suffrage universel direct, et l'élection est faite
discussion immédiate! M. Armand Desprès. — J'accepte, après les observations de M. le ministre des finances, le renvoi de la discussion de mon interpellation après le budget. Le renvoi est adopté. H. le président, — Il paraît que M. Hubbard vient à l'honneur de déposer sur le bureau de la Chambre, tant en son nom que à celui d'un certain nombre de ses collègues, une proposition de loi tendant à modifier la loi électorale. Je demande à la Chambre de vouloir bien me accorder le bénéfice de l'urgence. M. Hubbard donne lecture de l'exposé des motifs de sa proposition, qui conclut à l'adoption des articles suivants : Art. 1. — Les dispositions des articles 8 et 8 de la loi du 3 décembre 1884 sont remplacées par la disposition suivante : "Les électeurs sont élus à la majorité absolue des voix par le suffrage universel direct, et l'élection est faite au scrutin de liste pour les départements de la France. Art. 8. — Sont applicables à l'élection des électeurs les articles 1, 2, 3 (modifiées par la loi du 5 janvier 1881), 4, 5, 11, 12, 17, 18, 20, 22 de la loi organique du 30 novembre 1855, sur l'élection des députés. M. Duchesne. — Je reconnais toute la force des arguments qui ont déterminé l'auteur de la proposition, et je constate avec regret sous ce nom que nous ne vivons pas sous le régime du suffrage universel, que les sénateurs tiennent ces pouvoirs à un prix, que le nombre d'électeurs est restreint, et que tout a été combiné en vue d'étouffer la voix des démocrates. Je ne me rallie pas contre la situation respective de Paris et de la banlieue, par exemple. Le même degré de proportionnalité se retrouve d'ailleurs partout. Or le Sénat jouit de telles prérogatives qu'on peut dire que le suffrage restreint a été donné comme tuteur, comme maître au suffrage universel. Mais je reproche à la proposition de venir trop tôt, c'est-à-dire de venir avant le débat sur la révision, et de nous mettre en demeure de nous prononcer pour une solution que je considère,
des députés. M. Duchesne. — Je reconnais toute la force des arguments qui ont déterminé l'auteur de la proposition, et je constate avec regret sous ce nom que nous ne vivons pas sous le régime du suffrage universel, que les sénateurs tiennent ces pouvoirs à un prix, que le nombre d'électeurs est restreint, et que tout a été combiné en vue d'étouffer la voix des démocrates. Je ne me rallie pas contre la situation respective de Paris et de la banlieue, par exemple. Le même degré de proportionnalité se retrouve d'ailleurs partout. Or le Sénat jouit de telles prérogatives qu'on peut dire que le suffrage restreint a été donné comme tuteur, comme maître au suffrage universel. Mais je reproche à la proposition de venir trop tôt, c'est-à-dire de venir avant le débat sur la révision, et de nous mettre en demeure de nous prononcer pour une solution que je considère, quant à moi, comme la moins bonne. M. le président du conseil. — Si vous accordiez la déclaration d'urgence à M. Hubbard, la discussion à laquelle vous vous préparez ne pourrait aboutir, au cours de cette session, à aucun résultat. C'est du moins mon opinion. Il me paraît impossible que, dans le court espace de temps qui nous sépare des élections sénatoriales et des élections des délégués sénatoriaux, l'accord puisse se faire entre les deux Chambres sur les questions si graves que la proposition soulève. Il ne s'agit pas là, en effet, que de l'introduction du suffrage universel dans le mode d'élection du Sénat. Ce changement en entraînerait d'autres sur lesquels l'accord serait long à réaliser. Je crois qu'il n'est pas l'heure d'entamer une discussion sur un point au sujet duquel le parti républicain n'est pas d'accord; c'est pourquoi, malgré les sympathies que vous pouvez avoir pour l'auteur de la proposition, je vous demande de repousser l'urgence. (Très bien! très bien! sur plusieurs bancs.) M. Hubbard. — Je répondrai deux mots aux observations de M. le président du conseil. En fait, c'est en décembre 1884 qu'on a discuté la loi électorale ; et un mois après, en janvier 1885, les
dans le court espace de temps qui nous sépare des élections sénatoriales et des élections des délégués sénatoriaux, l'accord puisse se faire entre les deux Chambres sur les questions si graves que la proposition soulève. Il ne s'agit pas là, en effet, que de l'introduction du suffrage universel dans le mode d'élection du Sénat. Ce changement en entraînerait d'autres sur lesquels l'accord serait long à réaliser. Je crois qu'il n'est pas l'heure d'entamer une discussion sur un point au sujet duquel le parti républicain n'est pas d'accord; c'est pourquoi, malgré les sympathies que vous pouvez avoir pour l'auteur de la proposition, je vous demande de repousser l'urgence. (Très bien! très bien! sur plusieurs bancs.) M. Hubbard. — Je répondrai deux mots aux observations de M. le président du conseil. En fait, c'est en décembre 1884 qu'on a discuté la loi électorale ; et un mois après, en janvier 1885, les élections sénatoriales avaient lieu. Si on veut, on peut examiner ma proposition de suite; mais il faut qu'on nous dise si on en tend aborder ou écarter la question de la loi électorale du Sénat. M. le président du conseil. — Je ne l'ai ni combattue ni défendue. À la majorité de 207 voix contre 206, sur 423 votants, l'urgence n'est pas déclarée. La Chambre fixe à jeudi la discussion du budget de 1891. M. le président. — Avant d'entamer la discussion du budget, il y aurait lieu de discuter l'interpellation de M. Maurice Barrès, sur le monopole de la maison Hachette dans les gares de chemins de fer. Cette discussion a déjà dû passer le délai d'un mois, après lequel vous pouviez l'ajourner. M. Maurice Barrès consent au renvoi à la prochaine séance. Sur divers bancs. — La discussion immédiate. — À jeudi 1 Après une épreuve déclarée douteuse, la Chambre fixe à jeudi la discussion de l'interpellation. La séance est levée à six heures quarante minutes. Nouvelles agricoles La température. — Les semis. — Les betteraves. — Les vendanges. — La rentrée des Chambres. — Cours des marchés. La température a sensiblement baissé cette semaine ; nous étions
majorité de 207 voix contre 206, sur 423 votants, l'urgence n'est pas déclarée. La Chambre fixe à jeudi la discussion du budget de 1891. M. le président. — Avant d'entamer la discussion du budget, il y aurait lieu de discuter l'interpellation de M. Maurice Barrès, sur le monopole de la maison Hachette dans les gares de chemins de fer. Cette discussion a déjà dû passer le délai d'un mois, après lequel vous pouviez l'ajourner. M. Maurice Barrès consent au renvoi à la prochaine séance. Sur divers bancs. — La discussion immédiate. — À jeudi 1 Après une épreuve déclarée douteuse, la Chambre fixe à jeudi la discussion de l'interpellation. La séance est levée à six heures quarante minutes. Nouvelles agricoles La température. — Les semis. — Les betteraves. — Les vendanges. — La rentrée des Chambres. — Cours des marchés. La température a sensiblement baissé cette semaine ; nous étions encore en été il y a quelques jours, sauf la fraîcheur des nuits, mais maintenant nous sommes bien en automne. Les pluies ont été fréquentes, mais pas toujours assez abondantes ; il y a encore des contrées qui se plaignent de la sécheresse ; la terre manque de fraîcheur pour favoriser la levée des séries et il est difficile, parfois même impossible de labourer pour préparer la semis des froments. Le baromètre reste toujours élevé ; il y a bien eu une baisse assez sensible, mais elle a été de peu de durée, puis les hautes pressions sont revenues. La moisson des seigles est terminée ; celle des froments commence. Les nouvelles de l'arrachage des betteraves sont, toujours mauvaises; le rendement en poids est médiocre et la densité est très faible. On avait espéré que quelques jours de soleil de plus achèveraient la maturité et donneraient une plus grande richesse en sucre, mais il n'en a rien été. Les vendanges sont finies dans les environs de Bordeaux où elles ont été favorisées par un très beau temps ; elles sont en pleine activité dans la Bourgogne et la Champagne où elles ne tarderont pas à être terminées ; elles sont
favoriser la levée des séries et il est difficile, parfois même impossible de labourer pour préparer la semis des froments. Le baromètre reste toujours élevé ; il y a bien eu une baisse assez sensible, mais elle a été de peu de durée, puis les hautes pressions sont revenues. La moisson des seigles est terminée ; celle des froments commence. Les nouvelles de l'arrachage des betteraves sont, toujours mauvaises; le rendement en poids est médiocre et la densité est très faible. On avait espéré que quelques jours de soleil de plus achèveraient la maturité et donneraient une plus grande richesse en sucre, mais il n'en a rien été. Les vendanges sont finies dans les environs de Bordeaux où elles ont été favorisées par un très beau temps ; elles sont en pleine activité dans la Bourgogne et la Champagne où elles ne tarderont pas à être terminées ; elles sont commencées dans le Centre et dans l'Ouest et elles commencent dans les quelques contrées du Nord-Ouest où la vigne est cultivée. Les Chambres vont rentrer et, dès le moment de la reprise de leurs travaux, elles vont avoir à s'occuper de questions qui intéressent vivement l'agriculture et notamment des nouveaux tarifs douaniers. cours des marchés Céréales Les cours restent stationnaires et les prix sont fermement tenus, surtout pour les qualités supérieures. On a constaté les cours suivants par sac de 100 kil. Halle de Paris.— Blés, de 23 75 à 26 50, affaires assez actives. Seigles, de 15 75 à 16 ; très calmes, tenance lourde. Oranges, de 16 50 à 22», tendance faible. Avoines, de 17 à 19 25, cours soutenus. Halles des départements. — Blés : à Rennes, 23 50 ; — à Chartres, 22 80 ; — à Beauvais, 23 40 ; — à Nancy, 24 75 ; — à Lyon, 24 75; — à Châteauroux, 24 50; — à Limoges, 25 »» ; — à Toulouse, 23 90; — à Mende, 24 10 ; — à Aix, 25. Seigles : Dans les trois régions Nord, de 14 à 17 »» ; Ouest, Centre, Est, de 14
tarifs douaniers. cours des marchés Céréales Les cours restent stationnaires et les prix sont fermement tenus, surtout pour les qualités supérieures. On a constaté les cours suivants par sac de 100 kil. Halle de Paris.— Blés, de 23 75 à 26 50, affaires assez actives. Seigles, de 15 75 à 16 ; très calmes, tenance lourde. Oranges, de 16 50 à 22», tendance faible. Avoines, de 17 à 19 25, cours soutenus. Halles des départements. — Blés : à Rennes, 23 50 ; — à Chartres, 22 80 ; — à Beauvais, 23 40 ; — à Nancy, 24 75 ; — à Lyon, 24 75; — à Châteauroux, 24 50; — à Limoges, 25 »» ; — à Toulouse, 23 90; — à Mende, 24 10 ; — à Aix, 25. Seigles : Dans les trois régions Nord, de 14 à 17 »» ; Ouest, Centre, Est, de 14 50 à 17 50; — trois régions Sud, de 16 »» à 19 50. Orges: Dans les trois régions Nord, de 15 à 18 50; Ouest, Centre et Est, de 15 »» à 19 »»; —trois régions Sud, de 16 »» à 19 »». Avoines: Dans les trois régions Nord, de 15 »» à 18 »» ; — Ouest, Centre et Est, de 16 »« à 18 »»; — trois régions Sud, de 17 »» à 22 »». Blés d'importation. — Au Havre, blé de Californie, 25 75; Australie, 26 75; — Danube, 24 50; — & Marseille, de 19 50 à 22 »» ; Bombay, de 20 à 20 50 ; le tout en entrepôt ; les affaires sont très calmes ; les usines de la contrée n'ont pas encore pu reprendre leur travail par suite du manque d'eau. Farines Les cours restent invariables et sont fermement tenus. On cote, par sac de 157 kil. nets: marque de Corbeil, 60 fr. (38 21 les 100 kil.) ; marques diverses, de 56 »» à 62 »». — Douze marques disponibles, de 59 59 à 59 75. Farines petites premières de 30 h 32 fr. les 100 kil. Farines deuxièmes, de
de 15 »» à 18 »» ; — Ouest, Centre et Est, de 16 »« à 18 »»; — trois régions Sud, de 17 »» à 22 »». Blés d'importation. — Au Havre, blé de Californie, 25 75; Australie, 26 75; — Danube, 24 50; — & Marseille, de 19 50 à 22 »» ; Bombay, de 20 à 20 50 ; le tout en entrepôt ; les affaires sont très calmes ; les usines de la contrée n'ont pas encore pu reprendre leur travail par suite du manque d'eau. Farines Les cours restent invariables et sont fermement tenus. On cote, par sac de 157 kil. nets: marque de Corbeil, 60 fr. (38 21 les 100 kil.) ; marques diverses, de 56 »» à 62 »». — Douze marques disponibles, de 59 59 à 59 75. Farines petites premières de 30 h 32 fr. les 100 kil. Farines deuxièmes, de 27 à 29 fr. les 100 kil. Farines de seigle, de 23 à 25 fr. les 100 kil. Gros son, de 13 »» à 13 25 les 100 kil. Vins Les affaires sont très calmes, les viticulteurs étant occupés par leurs vendanges ; les cours ont tendance à fléchir parce que l'on s'aperçoit que les premières ventes ont été faites à des prix exagérés. La quantité vendue est supérieure à ce que l'on avait estimé tout d'abord et la qualité sera bonne. Pommes à cidre C'est aujourd'hui la hausse qui domine par suite de la rareté des vendeurs. On cote par 1,000 kilos ; gares Paris, 100 fr. à Beauvais, 90 fr., — à Rouen, 95 fr.; — à Rennes, de 85 à 90 fr. Bétail Sur le marché de la Villette, on a constaté les cours moyens suivants au kilo, poids net, pour la semaine écoulée : Bœufs.... 1 .43 Moutons.. 1 .89 Vaches... 1 . 37 Porcs gras. 1.31 Veaux.... 1.63 Baisse sur toutes les sortes. Au marché du 16 octobre, la vente était difficile sur le gros bétail et les porcs, calme sur les veaux, plus facile sur les moutons. A. DE VILLIERS et L'ILE-ADAM. DERNIERES NOUVELLES