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au Palais-Bourbon. Hier matin, à neuf heures et demie, on comptait exactement dix-neuf députés et à l'ordre du jour figurait l'impôt complémentaire sur le revenu. Force fut au président de suspendre la séance une grande heure, afin de permettre aux retardataires d'arriver. La discussion reprit donc vers 10 h. 1/2, la Chambre était à ce moment un peu moins dégarnie. M. Joseph Denais, député libéral des Baignes, reprenant les arguments développés la veille par M. Louis Dubois, a demandé à ses collègues de « surseoir à statuer ». M. G. Berry a paru dans le même sens. Il a protesté vivement contre certaines dispositions du projet gouvernemental. Tout le peuple commerçant, a-t-il dit, s'élève énergiquement contre la déclaration, contre la réforme inquisitoriale. L'après-midi, devant une soixantaine de députés, M. Jules Roche, adversaire de l'impôt sur le revenu, a critiqué à son tour le projet gouvernemental. M. Jules Roche s'est efforcé de démontrer que la majorité républicaine s'éloignait de la conception républicaine, de la conception de la Révolution, pour se rapprocher de la conception socialiste. Il exposa les grandes lignes du projet gouvernemental et affirma que celui-ci offrait bien des avantages. La discussion fut interrompue par une; suspension de séance. Et comme l'orateur, dans la seconde partie de son discours, montrait des signes de fatigue, le président, M. Paul Deschanel, lui fit passer un tabouret. M. Jules Roche s'assit et continua, tel un infIRMier, ses papiers étalés devant lui, le verre d'eau à sa droite. Le député de l'Ardeche craint l'arbitraire de l'administration dans des revenus. Il cite les paroles de Waldeck-Rousseau qui, en 1895 et en 1896, condamnait l'impôt progressif. Qu'on fasse, conclut-il, l'impôt sur le revenu apportera un trouble profond dans la vie privée. Après avoir entendu discours hostiles à la réforme, la Chambre écoulant un fervent défenseur du projet d'impôt sur le revenu, M. René Renoult, ministre des Finances, de présenter tous les « périls » signalés par M. Jules Roche. L'impôt supplémentaire, dit-il, que nous soumettons à la Chambre n'est ni vexatoire, ni inquisitoriale. Il frappe tous les revenus, comporte des exemptions à la base et prévoit
comme l'orateur, dans la seconde partie de son discours, montrait des signes de fatigue, le président, M. Paul Deschanel, lui fit passer un tabouret. M. Jules Roche s'assit et continua, tel un infIRMier, ses papiers étalés devant lui, le verre d'eau à sa droite. Le député de l'Ardeche craint l'arbitraire de l'administration dans des revenus. Il cite les paroles de Waldeck-Rousseau qui, en 1895 et en 1896, condamnait l'impôt progressif. Qu'on fasse, conclut-il, l'impôt sur le revenu apportera un trouble profond dans la vie privée. Après avoir entendu discours hostiles à la réforme, la Chambre écoulant un fervent défenseur du projet d'impôt sur le revenu, M. René Renoult, ministre des Finances, de présenter tous les « périls » signalés par M. Jules Roche. L'impôt supplémentaire, dit-il, que nous soumettons à la Chambre n'est ni vexatoire, ni inquisitoriale. Il frappe tous les revenus, comporte des exemptions à la base et prévoit des réductions pour les charges de famille. M. René Renoult ajouta : L'heure est venue pour les partisans de l'impôt sur le revenu de se prononcer en toute franchise. Ceux qui repousseront le projet seront incontestablement des ennemis de la réforme fiscale. (Vifs applaudissements.) La Chambre ne pouvait pas s'en aller sans émettre un vote sur cette question importante. Une première réforme a été réalisée le dégrèvement de la terre. Mais ce n'est pas suffisant. Il faut plus. Il faut toute la justice fiscale. On a promis aux petits propriétaires fonciers un dégrèvement total de 100 millions. La loi promulguée aujourd'hui ne dégrève la terre que de 50 millions. La suppression de la personnelle et de la contribution des portes et fenêtres le reste. Il importe donc de tenir la promesse faite. René Renoult ne croit pas d'ailleurs que la Chambre, qui a voté la loi militaire, refuse de faire ce qu'on a fait dans des pays voisins, de voter les ressources nécessaires. Or, termina-t-il, une faute a été commise depuis août dernier, c'est-à-dire depuis le vote des trois lois. Le Parlement n'a voté aucun moyen financier. Le gouvernement a pensé que la législature ne pouvait se terminer sans réaliser
aller sans émettre un vote sur cette question importante. Une première réforme a été réalisée le dégrèvement de la terre. Mais ce n'est pas suffisant. Il faut plus. Il faut toute la justice fiscale. On a promis aux petits propriétaires fonciers un dégrèvement total de 100 millions. La loi promulguée aujourd'hui ne dégrève la terre que de 50 millions. La suppression de la personnelle et de la contribution des portes et fenêtres le reste. Il importe donc de tenir la promesse faite. René Renoult ne croit pas d'ailleurs que la Chambre, qui a voté la loi militaire, refuse de faire ce qu'on a fait dans des pays voisins, de voter les ressources nécessaires. Or, termina-t-il, une faute a été commise depuis août dernier, c'est-à-dire depuis le vote des trois lois. Le Parlement n'a voté aucun moyen financier. Le gouvernement a pensé que la législature ne pouvait se terminer sans réaliser une réforme formellement promise. Nous réparons une erreur commise, nous épargnons aux présidants de ce pays une responsabilité lourde et imméritée. (Très bien! Très bien! Gauche.) Le gouvernement précédent avait promis l'incorporation dans la loi de finances de l'impôt sur le revenu c'est nous qui réalisons cette promesse. Nous permettons à la majorité républicaine de montrer qu'elle a été fidèle aux promesses faites au pays. C'est du côté des grands impôts démocratiques sur la fortune que il faut se tourner pour rétablir l'équilibre de nos budget et, instaurer la justice et l'égality dans nos impôts. La Chambre se prononce une fois encore pour l'incorporation à la loi de finances. La discussion générale fut close après le discours du ministre. À ce moment, M. Modeste Leroy, républicain de gauche, s'éleva et supplia ses collègues de revenir sur la méthode de travail adoptée la veille et de voter d'abord le budget afin de permettre au Sénat d'adopter en temps utile, c'est-à-dire avant les élections, les dépenses et recettes de l'exercice 1914. Pour sa part, M. Louis Dubois reprit sa motion de la veille qui tendait au renvoi du projet à la commission. Sa motion fut réjetée par 340 voix contre 155 et
à la majorité républicaine de montrer qu'elle a été fidèle aux promesses faites au pays. C'est du côté des grands impôts démocratiques sur la fortune que il faut se tourner pour rétablir l'équilibre de nos budget et, instaurer la justice et l'égality dans nos impôts. La Chambre se prononce une fois encore pour l'incorporation à la loi de finances. La discussion générale fut close après le discours du ministre. À ce moment, M. Modeste Leroy, républicain de gauche, s'éleva et supplia ses collègues de revenir sur la méthode de travail adoptée la veille et de voter d'abord le budget afin de permettre au Sénat d'adopter en temps utile, c'est-à-dire avant les élections, les dépenses et recettes de l'exercice 1914. Pour sa part, M. Louis Dubois reprit sa motion de la veille qui tendait au renvoi du projet à la commission. Sa motion fut réjetée par 340 voix contre 155 et le passage à la discussion des articles Ordonné. Puis, après l'intervention de M. Doumergue, par 178 voix contre 159, la proposition de M. Modeste Leroy fut rejetée. Ce matin, examen des articles. N° Feuilleton du Petit Parisien. L'ALSACIENNE (Grand roman patriotique inédit) DEUXIÈME PARTIE LES ÉCUMEURS DE L'OPPOSITION XXIX (suite) Le point d'honneur Toute frémissante d'amour sincère, immense, l'Alsacienne révéla: Si pour vous sauver, j'ai dû jurer à mon père que j'épouserais le lieutenant Karl Wangen, je ne lui ai nullement fait le serment d'être sa femme. » Au contraire, je me suis promis que je ne lui appartiendrais jamais. » Par conséquent, une fois que cette cérémonie sacrilège aura été accomplie, je reprendrai ma liberté, je viendrai près de vous, cela je vous le jure. Frantz, regardez-moi bien dans les yeux. et vous n'hésiterez pas à être sur moi, comme je l'ai toujours été de vous-même. J'ajouterai, fit M. Krauss, que cette détermination a été prise par ma petite-fille absolument d'accord avec moi et que j'estime que non seulement elle a le droit mais aussi le devoir d'accomplir ce geste libérateur qui vous rendra pour toujours l'un de nous. Je vous crois, reprit Frantz, et pas dès le seul
Le point d'honneur Toute frémissante d'amour sincère, immense, l'Alsacienne révéla: Si pour vous sauver, j'ai dû jurer à mon père que j'épouserais le lieutenant Karl Wangen, je ne lui ai nullement fait le serment d'être sa femme. » Au contraire, je me suis promis que je ne lui appartiendrais jamais. » Par conséquent, une fois que cette cérémonie sacrilège aura été accomplie, je reprendrai ma liberté, je viendrai près de vous, cela je vous le jure. Frantz, regardez-moi bien dans les yeux. et vous n'hésiterez pas à être sur moi, comme je l'ai toujours été de vous-même. J'ajouterai, fit M. Krauss, que cette détermination a été prise par ma petite-fille absolument d'accord avec moi et que j'estime que non seulement elle a le droit mais aussi le devoir d'accomplir ce geste libérateur qui vous rendra pour toujours l'un de nous. Je vous crois, reprit Frantz, et pas dès le seul instant il ne m'est venu à l'esprit, ma foi! Le « redressement » de la loi de trois ans La commission sénatoriale de l'armée a élaboré, dès la rentrée d'octobre, un projet de « redressement » de la loi de trois ans dont nous avons fait connaître les dispositions d'après le rapport de M. Paul Doumer, déposé le 10 février. Depuis le dépôt de ce rapport, la commission a été saisie, par les ministres intéressés, de modifications aux articles 5, 7 et 13. Dans un rapport supplémentémentaire, M. Paul Doumer fait connaître qu'il a été donné satisfaction aux réclamations présentées. Par des retouches au texte des articles 5 et 7, on assure aux étudiants en médecine et en pharmacie servant dans la marine les mêmes avantages qu'aux jeunes gens pourvus des mêmes titres servant dans l'armée de terre. Au sujet de la rectification de l'article 13, le rapporteur s'exprime ainsi : Les dispositions nouvelles accordent une garantie plus aux militaires quittant l'armée après quinze ans de service ; elles sont, par suite, de nature à faciliter le recrutement de nos sous-officiers de carrière. Nous ne pouvons que l'approuver. En ce qui concerne les dépenses qu'entraîne la modification apportée à l'article
le rapport de M. Paul Doumer, déposé le 10 février. Depuis le dépôt de ce rapport, la commission a été saisie, par les ministres intéressés, de modifications aux articles 5, 7 et 13. Dans un rapport supplémentémentaire, M. Paul Doumer fait connaître qu'il a été donné satisfaction aux réclamations présentées. Par des retouches au texte des articles 5 et 7, on assure aux étudiants en médecine et en pharmacie servant dans la marine les mêmes avantages qu'aux jeunes gens pourvus des mêmes titres servant dans l'armée de terre. Au sujet de la rectification de l'article 13, le rapporteur s'exprime ainsi : Les dispositions nouvelles accordent une garantie plus aux militaires quittant l'armée après quinze ans de service ; elles sont, par suite, de nature à faciliter le recrutement de nos sous-officiers de carrière. Nous ne pouvons que l'approuver. En ce qui concerne les dépenses qu'entraîne la modification apportée à l'article 13, elles sont nulles ou insignifiantes. La réduction de 1,000 francs du capital offert aux anciens militaires des différents grades compense presque l'élévation, de 168 francs, de la pension différée à soixante mois, et la faculté d'anticiper la liquidation de celle pension, dès cinquante mois et avant, même en cas d'invalidité, avec un produit minimum de 168 francs. Si l'on compare, dans leur ensemble, les dispositions nouvelles de l'article 13 avec celles de l'article 33 de la loi du 7 août 1913 qu'elles remplacent, on trouve que le régime proposé, de nature cependant à tenter les anciens militaires, n'imposera, à aucun moment, des charges supplémentaires au budget. Quand il sera pleinement appliqué, et si le nombre des ayants droit qui optent pour l'attribution d'un capital avec pension différée est assez important, l'Etat en obtiendra un allégement sensible de ses charges. INFORMATIONS POLITIQUES À la Fédération des gauches Le comité directeur de la Fédération des gauches s'est réuni hier, sous la présidence de M. Aristide Briand. Le secrétaire général a soumis 320 adhésions nouvelles de groupements et de citoyens. Puis le comité a terminé l'examen de la situation électorale dans les divers départements. M. Millerand à Avallon M. Alexandre Millerand se
d'invalidité, avec un produit minimum de 168 francs. Si l'on compare, dans leur ensemble, les dispositions nouvelles de l'article 13 avec celles de l'article 33 de la loi du 7 août 1913 qu'elles remplacent, on trouve que le régime proposé, de nature cependant à tenter les anciens militaires, n'imposera, à aucun moment, des charges supplémentaires au budget. Quand il sera pleinement appliqué, et si le nombre des ayants droit qui optent pour l'attribution d'un capital avec pension différée est assez important, l'Etat en obtiendra un allégement sensible de ses charges. INFORMATIONS POLITIQUES À la Fédération des gauches Le comité directeur de la Fédération des gauches s'est réuni hier, sous la présidence de M. Aristide Briand. Le secrétaire général a soumis 320 adhésions nouvelles de groupements et de citoyens. Puis le comité a terminé l'examen de la situation électorale dans les divers départements. M. Millerand à Avallon M. Alexandre Millerand se rendra le samedi 18 avril prochain à Avallon pour y donner une conférence où il exposera le programme de la Fédération des gauches. La soldate des aviateurs militaires La commission de l'armée a entendu, hier, le général Bernard, directeur de l'aéronautique militaire, au sujet des modifications à apporter aux lois du 29 mars 1912 et du 4 juillet 1913 concernant l'aéronautique militaire. À la suite de cette audition, la commission a décidé, sur la proposition de M. Driant, de relever les soldes des sous-officiers, caporaux, soldats et mécaniciens qui risquent leur vie dans les vols quotidiens. Ces indemnités, qui seraient fixées par décret, s'élèvent à 8 francs pour les adjudants, 6 francs pour les sous-officiers, 4 francs pour les caporaux et soldats. L'indemnité des officiers ne serait pas augmentée, bien qu'elle soit inférieure à celle des aviateurs allemands. ROCHETTE ET LA PRESCRIPTION Une proposition de M. Ceccaldi Au début de la séance de l'après-midi d'hier, la Chambre a été appelée à statuer sur une proposition de M. Ceccaldi sur la prescription, et visant plus spécialement le cas de Rochette. L'article unique de cette proposition est ainsi conçu : L'article 636 du code d'instruction criminelle est complété ainsi qu'il suit :
du 29 mars 1912 et du 4 juillet 1913 concernant l'aéronautique militaire. À la suite de cette audition, la commission a décidé, sur la proposition de M. Driant, de relever les soldes des sous-officiers, caporaux, soldats et mécaniciens qui risquent leur vie dans les vols quotidiens. Ces indemnités, qui seraient fixées par décret, s'élèvent à 8 francs pour les adjudants, 6 francs pour les sous-officiers, 4 francs pour les caporaux et soldats. L'indemnité des officiers ne serait pas augmentée, bien qu'elle soit inférieure à celle des aviateurs allemands. ROCHETTE ET LA PRESCRIPTION Une proposition de M. Ceccaldi Au début de la séance de l'après-midi d'hier, la Chambre a été appelée à statuer sur une proposition de M. Ceccaldi sur la prescription, et visant plus spécialement le cas de Rochette. L'article unique de cette proposition est ainsi conçu : L'article 636 du code d'instruction criminelle est complété ainsi qu'il suit : "La prescription des peines corporelles portées par les arrêts ou jugements rendus en matière criminelle ou correctionnelle sera interrompue non seulement par l'arrestation du condamné mais encore par tout acte de l'autorité compétente tendant à faire exécuter la peine. L'urgence, mise aux voix, a été déclarée par 314 voix contre 10 et la proposition a été renvoyée à la commission de la réforme judiciaire. ON PURGE MONTMARTRE Dans une rafle, un cambrioleur est cueilli par la police Une nouvelle rafle a été opérée à Montmartre, l'avant-dernière nuit. Cette fois, ce fut tout le long du boulevard Rochechouart que les policiers, au nombre d'une centaine, procédèrent à des arrestations. Trente individus, amenés au poste central du dix-huitième arrondissement, y ont été interrogés par M. Letils, commissaire, assisté de ses deux secrétaires suppléants, MM. Petit et Roux. Cinq des arrestations ont été maintenues, celles de Eugène Rouchon, vingt-huit ans; Alexis Faure, vingt ans; André Ferrand, dix-neuf ans; Jean Vincent, trente ans, et Georges Colin, trente ans. Ce dernier fut trouvé porteur d'argent et de bijoux provenant d'un cambriolage commis avant-hier midi, dans un hôtel situé 7, rue Beaubourg. Colin avait emporté pour 1,600 francs de joyaux volés. Comme on n'en a retrouvé
10 et la proposition a été renvoyée à la commission de la réforme judiciaire. ON PURGE MONTMARTRE Dans une rafle, un cambrioleur est cueilli par la police Une nouvelle rafle a été opérée à Montmartre, l'avant-dernière nuit. Cette fois, ce fut tout le long du boulevard Rochechouart que les policiers, au nombre d'une centaine, procédèrent à des arrestations. Trente individus, amenés au poste central du dix-huitième arrondissement, y ont été interrogés par M. Letils, commissaire, assisté de ses deux secrétaires suppléants, MM. Petit et Roux. Cinq des arrestations ont été maintenues, celles de Eugène Rouchon, vingt-huit ans; Alexis Faure, vingt ans; André Ferrand, dix-neuf ans; Jean Vincent, trente ans, et Georges Colin, trente ans. Ce dernier fut trouvé porteur d'argent et de bijoux provenant d'un cambriolage commis avant-hier midi, dans un hôtel situé 7, rue Beaubourg. Colin avait emporté pour 1,600 francs de joyaux volés. Comme on n'en a retrouvé qu'une faible partie sur lui, il est très probable qu'il avait eu déjà le temps de vendre les autres. Une perquisition opérée à son domicile, au garni de la rue de Bretagne, a fait découvrir toute une collection d'objets les plus hétéroclites : bijoux, objets d'art, lingerie, dont, naturellement, le bandit n'a pu indiquer la provenance. Chère Marie-Thérèse, que vous manqueriez à la parole que vous m'aviez donnée. Mais si vous avez la volonté ardente, absolue, de la tenir jusqu'au bout, aurez-vous la possibilité de le faire ? Frantz Une fois unie par les liens du mariage à cet officier de Lyon, dont vous connaissez le caractère autoritaire et violent, et que la passion que vous lui avez inspirée peut conduire aux pires extrémités, ne craignez-vous pas qu'il n'emploie tous les moyens pour vous garder à lui, pour faire de vous sa prisonnière et au besoin, pour obtenir par la force ce que vous lui aurez refusé librement ? Je ne crains pas, Karl l'Alsacien, reprit fièrement l'Alsacienne. Je sais combien vous êtes brave, ma chère bien-aimée. Ne l'avez-vous pas montré si noblement lorsque pour m'aider à franchir la frontière, et pour dérouter ceux qui me poursuivaient vous n'avez pas
bandit n'a pu indiquer la provenance. Chère Marie-Thérèse, que vous manqueriez à la parole que vous m'aviez donnée. Mais si vous avez la volonté ardente, absolue, de la tenir jusqu'au bout, aurez-vous la possibilité de le faire ? Frantz Une fois unie par les liens du mariage à cet officier de Lyon, dont vous connaissez le caractère autoritaire et violent, et que la passion que vous lui avez inspirée peut conduire aux pires extrémités, ne craignez-vous pas qu'il n'emploie tous les moyens pour vous garder à lui, pour faire de vous sa prisonnière et au besoin, pour obtenir par la force ce que vous lui aurez refusé librement ? Je ne crains pas, Karl l'Alsacien, reprit fièrement l'Alsacienne. Je sais combien vous êtes brave, ma chère bien-aimée. Ne l'avez-vous pas montré si noblement lorsque pour m'aider à franchir la frontière, et pour dérouter ceux qui me poursuivaient vous n'avez pas hésité un seul instant à revêtir mon uniforme, à sauter sur mon cheval et à affronter les balles qui m'étaient destinées. Mais si grande que soit sa vaillance, il est des attaques auxquelles une femme ne peut résister. Songez que votre père est le complice de votre futur mari, que c'est lui qui veut vous jeter dans ses bras. Que pouvez-vous faire contre eux ? Ah ! j'avais bien raison de vous dire que c'était horrible, horrible. Calmez-vous, Frantz, conseillait le vieil artiste, ayez confiance en elle et en moi. Avez surtout confiance en Dieu. c'est que je ne sais plus, moi, s'écriait l'Alsacien. Songez donc à ce qu'est mon émoi, à ce que souffre mon cœur. LE SÉNAT A VOTÉ 500 millions de dépenses militaires Le Sénat, a voté le projet autorisant l'engagement des dépenses non renouvelables nécessaires à la défense nationale. Par organe de son rapporteur, la commission des Finances a affirmé sa volonté d'accorder tous les crédits qu'exige la défense du pays, sous réserve toutefois d'une bonne ordonnance financière. M. Millies-Lacroix, écho de l'opinion de la commission, a opposé à l'autorisation de dépense, s'élevant à 1,400 millions, déposée par le gouvernement, l'impossibilité de fournir, dès maintenant, une
c'est lui qui veut vous jeter dans ses bras. Que pouvez-vous faire contre eux ? Ah ! j'avais bien raison de vous dire que c'était horrible, horrible. Calmez-vous, Frantz, conseillait le vieil artiste, ayez confiance en elle et en moi. Avez surtout confiance en Dieu. c'est que je ne sais plus, moi, s'écriait l'Alsacien. Songez donc à ce qu'est mon émoi, à ce que souffre mon cœur. LE SÉNAT A VOTÉ 500 millions de dépenses militaires Le Sénat, a voté le projet autorisant l'engagement des dépenses non renouvelables nécessaires à la défense nationale. Par organe de son rapporteur, la commission des Finances a affirmé sa volonté d'accorder tous les crédits qu'exige la défense du pays, sous réserve toutefois d'une bonne ordonnance financière. M. Millies-Lacroix, écho de l'opinion de la commission, a opposé à l'autorisation de dépense, s'élevant à 1,400 millions, déposée par le gouvernement, l'impossibilité de fournir, dès maintenant, une dotation équivalente pour l'équilibre du compte spécial. L'autorisation des dépenses a donc été limitée à 500 millions : 300 millions se rattachait au budget de 1913, couverts par l'émission de bons du Trésor, et 100 millions inscrits au compte de l'exercice 1914 dans les crédits additionnels aux douzièmes provisoires. Le surplus, soit 900 millions, fera l'objet d'un examen ultérieur. Le ministre de la Guerre s'est rallié à cette méthode financière, promettant de la soutenir devant la Chambre. Ce débat a fourni à M. Michel et Chau temps l'occasion de faire connaître leurs préférences en matière de constructions navales. Les ressources de la Trésorerie formant la base de l'opération, M. Hervey a exprimé ses appréhensions pour le cas où elles ne correspondraient pas momentanément aux besoins de la défense nationale. « Le gouvernement nous a donné l'assurance qu'il disposait actuellement de toutes les ressources nécessaires », a répondu M. Peytral. Par une interruption, soulignée d'un mouvement dans l'assemblée, M. Ribot a formulé une réserve « Pourvu qu'il n'y ait pas d'incident » Les crédits nécessités par les opérations militaires au Maroc n'ont provoqué qu'un bref échange d'observations critiques de M. de Lamarzelle sur notre politique marocaine, réclamation de M. Millies-Lacroix pour