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de Troyes 2.000 Société d'encouragement à l'agriculture de l'arrondissement de Bar-sur-Aube 800 Société d'agriculture de Bar-sur-Seine 800 Société d'horticulture de Nogent-sur-Seine 100 Concours de machines agricoles, Expositions et expériences agricoles diverses - Subvention au Comice 2.000 Comice agricole départemental 4.000 Société d'apiculture de l'Aube 300 L'Abeille - Société apicole 300 Société Horticole, Vigneronne et Forestière de l'Aube 700 Fédération des Associations agricoles 3.500 Bulletin de la Fédération des Associations agricoles 1.500 Caisse départementale d'assurances mutuelles agricoles contre l'incendie, de l'Aube 300 Société Vétérinaire de l'Aube 200 Société des Jardins Ouvriers de Troyes 100 Société de Patronage du « Jardin pour Tous » 100 Société d'encouragement pour l'amélioration de la race chevaline 1.000 Société d'équitation de Troyes - Société de Courses 3.000 La Commission des Finances ne peut pas augmenter ce dernier crédit, comme il est demandé. Le Messager Troyen - Fédération des Sociétés Colombophiles de l'Aube 25 Caisse départementale de réassurance contre la mortalité du bétail 500 Club aéronautique de l'Aube 50 Société amicale des Pêcheurs à la Vigne Troyens 50 Société amicale des Pêcheurs à la ligne de Romilly-sur-Seine 25 Société amicale des Pêcheurs à la ligne de Nogent-sur-Seine 25 Société des Chasseurs de l'Aube 200 Société civile de Tir, de Troyes 50 L'Avenir Troyen - Société de Tir et d'Instruction militaire 50 La Patriote de Troyes - Société de Tir et de Gymnastique 25 Société Scolaire de Tir de l'École normale d'Instituteurs de Troyes 100 Société de Tir mixte d'Estissac 25 La Vedette de Chaudrey - Société de Tir mixte 25 Société de Tir mixte de Romilly-sur-Seine 50 Société de Tir mixte de Bar-sur-Aube 50 Société de Tir mixte de Bar-sur-Seine 50 Société de Tir mixte de Ville-sur-Arce 25 Société de Tir mixte de Mussy-sur-Seine 25 Société de Tir mixte de Nogent-sur-Seine 50 « Pro Patria » de Marcilly-le-Hayer - Société de Tir mixte 25 Société de Tir mixte de Lusigny 25 Société de Tir mixte de Prusy 25 La Courageuse de Saint-Remy-sous-Barbuise - Société de Tir mixte 25 La Trouannaise - Société mixte de Tir et de Gymnastique 25 Le Réveil de Troyes - Société de Gymnastique
Tir, de Troyes 50 L'Avenir Troyen - Société de Tir et d'Instruction militaire 50 La Patriote de Troyes - Société de Tir et de Gymnastique 25 Société Scolaire de Tir de l'École normale d'Instituteurs de Troyes 100 Société de Tir mixte d'Estissac 25 La Vedette de Chaudrey - Société de Tir mixte 25 Société de Tir mixte de Romilly-sur-Seine 50 Société de Tir mixte de Bar-sur-Aube 50 Société de Tir mixte de Bar-sur-Seine 50 Société de Tir mixte de Ville-sur-Arce 25 Société de Tir mixte de Mussy-sur-Seine 25 Société de Tir mixte de Nogent-sur-Seine 50 « Pro Patria » de Marcilly-le-Hayer - Société de Tir mixte 25 Société de Tir mixte de Lusigny 25 Société de Tir mixte de Prusy 25 La Courageuse de Saint-Remy-sous-Barbuise - Société de Tir mixte 25 La Trouannaise - Société mixte de Tir et de Gymnastique 25 Le Réveil de Troyes - Société de Gymnastique et d'Armes 25 La Persévérante de Troyes - Société de Gymnastique et de Tir 25 Société Artistique de l'Aube 150 Œuvre de l'Orphelinat de l'Enseignement primaire de France et des Colonies 100 Société de Secours et d'Hospitalisation pour les orphelins des ouvriers et employés des Chemins de fer français 100 Société de Secours mutuels des Chefs Cantonniers et Cantonniers de l'Aube 3.000 Caisse des Victimes du Devoir 25 Dispensaire gratuit pour enfants malades indigents, et Consultations de Nourrissons, à Troyes. Société d'Éducation familiale 100 » Mutualité Maternelle de l'Aube 200 » Caisse de Prévoyance contre le Chômage 500 » Société d'Études et d'applications sanitaires de l'Aube. — École ambulante de laiterie 200 » Société d'histoire départementale de la Révolution 50 » Dans votre séance du 18 août 1909, vous avez renvoyé pour complément de renseignements, une demande de subvention formée par la Société de Tir « La Fraternelle d'Arcis », parce qu'alors, rien au dossier — n'indiquait qu'elle remplît les conditions imposées par l'Assemblée départementale pour l'obtention de la subvention sollicitée. Aujourd'hui, il est constaté que : • a La Fraternelle d'Arcis », est une Société de Tir mixte ; Dans ces conditions, votre Commission des Finances vous propose de
Société de Secours mutuels des Chefs Cantonniers et Cantonniers de l'Aube 3.000 Caisse des Victimes du Devoir 25 Dispensaire gratuit pour enfants malades indigents, et Consultations de Nourrissons, à Troyes. Société d'Éducation familiale 100 » Mutualité Maternelle de l'Aube 200 » Caisse de Prévoyance contre le Chômage 500 » Société d'Études et d'applications sanitaires de l'Aube. — École ambulante de laiterie 200 » Société d'histoire départementale de la Révolution 50 » Dans votre séance du 18 août 1909, vous avez renvoyé pour complément de renseignements, une demande de subvention formée par la Société de Tir « La Fraternelle d'Arcis », parce qu'alors, rien au dossier — n'indiquait qu'elle remplît les conditions imposées par l'Assemblée départementale pour l'obtention de la subvention sollicitée. Aujourd'hui, il est constaté que : • a La Fraternelle d'Arcis », est une Société de Tir mixte ; Dans ces conditions, votre Commission des Finances vous propose de lui allouer une subvention de 50 francs. La Commission n'a pu prendre en considération la demande de la Fanfare, L'Étendard, de Troyes, Ni celle de L'Union départementale des Sapeurs-Pompiers de l'Aube, Celles-ci recevant d'ailleurs toujours une subvention, quand des concours leur nécessitent des déplacements onéreux. En outre de ces subventions, votre Commission des Finances vous propose d'allouer, à titre d'encouragement, aux Sociétés suivantes, les subventions ci-après indiquées, une fois données et non renouvelables. L'Œuvre d'Art. — Société littéraire et théâtrale, à Troyes, 100 » La Patriote d'Estissac. — Société de Tir et de Gymnastique 25 » L'Aurore. — Société de Gymnastique et de Tir de Maizières-la-Grande-Paroisse 25 » L'Amicale des Cantonniers des Ponts et Chaussées de l'Aube 50 » Mission laïque française. — Association pour la propagation de l'Enseignement laïque aux Colonies et à l'Étranger. 50 » Comité d'initiative de Bar-sur-Aube 100 » La Fraternelle de Planty. — Société scolaire de Tir 25 » La Sentinelle de Maizières-la-Grande-Paroisse. — Société de Gymnastique et de Tir 25 » Fédération des Sociétés Musicales de l'Aube. — Organisation d'une bibliothèque musicale 100 » M. Moslard. — Je suis étonné que la Commission propose une subvention de 4.000 francs en faveur du Comice agricole,
votre Commission des Finances vous propose d'allouer, à titre d'encouragement, aux Sociétés suivantes, les subventions ci-après indiquées, une fois données et non renouvelables. L'Œuvre d'Art. — Société littéraire et théâtrale, à Troyes, 100 » La Patriote d'Estissac. — Société de Tir et de Gymnastique 25 » L'Aurore. — Société de Gymnastique et de Tir de Maizières-la-Grande-Paroisse 25 » L'Amicale des Cantonniers des Ponts et Chaussées de l'Aube 50 » Mission laïque française. — Association pour la propagation de l'Enseignement laïque aux Colonies et à l'Étranger. 50 » Comité d'initiative de Bar-sur-Aube 100 » La Fraternelle de Planty. — Société scolaire de Tir 25 » La Sentinelle de Maizières-la-Grande-Paroisse. — Société de Gymnastique et de Tir 25 » Fédération des Sociétés Musicales de l'Aube. — Organisation d'une bibliothèque musicale 100 » M. Moslard. — Je suis étonné que la Commission propose une subvention de 4.000 francs en faveur du Comice agricole, qui n'a que 600 sociétaires, tandis qu'elle ne demande qu'une subvention de 3.500 francs pour la Fédération des Associations agricoles qui compte 8.000 adhérents, parmi lesquels les petits cultivateurs s'ont les plus nombreux. Et, cependant, cette dernière subvention de 3.500 francs profite surtout à nos petits Syndicats agricoles, car elle leur est reversée pour une bonne part, puisqu'ils reçoivent de la Fédération une subvention de 5 % pour les instruments agricoles perfectionnés, qu'ils achètent pour mettre à la disposition de leurs adhérents. Je dépose un amendement, tendant à élever au même niveau les subventions proposées pour les deux Associations. M. le Rapporteur. — Si la subvention accordée à la Fédération n'est pas égale à celle dont bénéficie le Comice, c'est que la situation des deux Sociétés n'est pas équivalente. Le Comice dépense en totalité la subvention qui lui est allouée dans le but d'organiser des concours, des expositions et des expériences agricoles, qui profitent ainsi à tous les agriculteurs en général, aux petits, aux gros et aux moyens cultivateurs. À la suite de ces expositions, concours, etc., il ne reste pas un centime en caisse, au Comice. Il n'en est pas de même à la Fédération qui, à l'heure actuelle,
leur est reversée pour une bonne part, puisqu'ils reçoivent de la Fédération une subvention de 5 % pour les instruments agricoles perfectionnés, qu'ils achètent pour mettre à la disposition de leurs adhérents. Je dépose un amendement, tendant à élever au même niveau les subventions proposées pour les deux Associations. M. le Rapporteur. — Si la subvention accordée à la Fédération n'est pas égale à celle dont bénéficie le Comice, c'est que la situation des deux Sociétés n'est pas équivalente. Le Comice dépense en totalité la subvention qui lui est allouée dans le but d'organiser des concours, des expositions et des expériences agricoles, qui profitent ainsi à tous les agriculteurs en général, aux petits, aux gros et aux moyens cultivateurs. À la suite de ces expositions, concours, etc., il ne reste pas un centime en caisse, au Comice. Il n'en est pas de même à la Fédération qui, à l'heure actuelle, possède un bénéfice de 3.000 francs pour cette dernière année. Pareille question a déjà été soulevée, il y a un an ou deux; elle a été résolue alors, dans le sens que la Commission vous propose aujourd'hui. Par mesure d'équité, elle vous demande de vouloir bien maintenir les chiffres admis précédemment. J'ajoute qu'en dehors des 3.500 francs alloués à la Fédération, le Conseil général lui accorde une subvention de 1.500 francs pour son Bulletin. Pour ces motifs, je demande le respect des chiffres proposés. S'il arrivait que l'état de la Caisse de la Fédération fût moins prospère, et que d'autres renseignements nouveaux militent en faveur de cette Association, l'Assemblée départementale pourrait, plus tard, en tenir compte. M. Moslard. — M. le Rapporteur, dans sa réponse a objecté les expositions organisées par le Comice agricole. Il convient de dire que c'est précisément en vue de ces concours que le Comice touche une somme de 2.000 francs. De plus, le Comice distribue à ses membres un tant pour cent sur les instruments agricoles; il ne l'a fait pas autrement que les petits Syndicats. Par conséquent, j'estime que les 1.500 francs alloués au Bulletin de la Fédération peuvent être comparés aux 2.000 francs
précédemment. J'ajoute qu'en dehors des 3.500 francs alloués à la Fédération, le Conseil général lui accorde une subvention de 1.500 francs pour son Bulletin. Pour ces motifs, je demande le respect des chiffres proposés. S'il arrivait que l'état de la Caisse de la Fédération fût moins prospère, et que d'autres renseignements nouveaux militent en faveur de cette Association, l'Assemblée départementale pourrait, plus tard, en tenir compte. M. Moslard. — M. le Rapporteur, dans sa réponse a objecté les expositions organisées par le Comice agricole. Il convient de dire que c'est précisément en vue de ces concours que le Comice touche une somme de 2.000 francs. De plus, le Comice distribue à ses membres un tant pour cent sur les instruments agricoles; il ne l'a fait pas autrement que les petits Syndicats. Par conséquent, j'estime que les 1.500 francs alloués au Bulletin de la Fédération peuvent être comparés aux 2.000 francs que reçoit le Comice pour ses Concours. M. de Launay. — Pour mieux éclairer M. Moslard et lui enlever ses scrupules, je vais démontrer, par la lecture des comptes de 1909, que le Comice a employé totalement, non seulement ses subventions, mais encore les cotisations de ses membres, pour le Concours agricole de Bar-sur-Seine : COMPTES DE 1909. Recettes. Subvention départementale 4.000 » — 2.000 » — État 1.925 » — Ville de Bar-sur-Seine 1.000 » 7.302 entrées payantes 1.495 80 Vente de 1.099 catalogues 274 75 Vente de fumier 20 » Total des Recettes 10.715 55 Dépenses. Primes 6.820 » Médailles-Timbales 1.531 10 Ouvrages, prix d'enseignement agricole 99 90 Objets d'art, prix d'ensemble 390 75 Plaques de récompenses 474 » 9.315 75 Mémoire de l'installation par l'entrepreneur 3.000 » Frais divers du concours : affiches, visites, indemnités et agents, etc 2.184 35 Total des Dépenses 14.500 10 Montant des Recettes 10.715 55 Déficit relatif au Concours 3.784 55 Compte d'emploi des cotisations. Cotisation des membres 0.070 » Conférences et tombolas 157 55 Frais de recouvrement 154 55 Distribution d'orge 562 70 Almanachs 109 10 Service de la Revue agricole 961 40 Fête de la Bonneterie : subvention 300 »
Concours agricole de Bar-sur-Seine : COMPTES DE 1909. Recettes. Subvention départementale 4.000 » — 2.000 » — État 1.925 » — Ville de Bar-sur-Seine 1.000 » 7.302 entrées payantes 1.495 80 Vente de 1.099 catalogues 274 75 Vente de fumier 20 » Total des Recettes 10.715 55 Dépenses. Primes 6.820 » Médailles-Timbales 1.531 10 Ouvrages, prix d'enseignement agricole 99 90 Objets d'art, prix d'ensemble 390 75 Plaques de récompenses 474 » 9.315 75 Mémoire de l'installation par l'entrepreneur 3.000 » Frais divers du concours : affiches, visites, indemnités et agents, etc 2.184 35 Total des Dépenses 14.500 10 Montant des Recettes 10.715 55 Déficit relatif au Concours 3.784 55 Compte d'emploi des cotisations. Cotisation des membres 0.070 » Conférences et tombolas 157 55 Frais de recouvrement 154 55 Distribution d'orge 562 70 Almanachs 109 10 Service de la Revue agricole 961 40 Fête de la Bonneterie : subvention 300 » Déficit : Concours de Bar-sur-Seine 3.784 55 Total 6.029 85 6.029 85 Boni 40 15 La subvention départementale a donc été dépensée et au-delà. Je ne m'oppose pas à l'augmentation de la subvention allouée à la Fédération, dont j'ai, d'ailleurs, l'honneur de l'être partie comme membre du Bureau. Cependant, je dois déclarer que la situation financière de la Fédération est beaucoup mieux que celle du Comice, puisqu'elle se solde par un bénéfice de 2.816 fr. 56 en 1909, c'est-à-dire pour une année, et par celui de 8.342 fr. 36, pour l'ensemble. M. Moslard. — Je remercie M. de Launay des explications qu'il a bien voulu me donner, mais je persiste dans mon amendement. M. le Rapporteur. — Au nom de la Commission, et en raison de la situation financière du Département, je demande le respect des chiffres proposés. M. Renaudat. — J'admets parfaitement qu'une subvention plus large soit accordée à la Fédération. Mais M. Moslard a fait un parallèle entre les gros et les petits cultivateurs; il a représenté le Comice agricole comme une Association politique formée de gros cultivateurs. Je m'élève contre cette qualification donnée à une Société fondée depuis 40 ans par des hommes comme MM. Jozon, Gustave
dois déclarer que la situation financière de la Fédération est beaucoup mieux que celle du Comice, puisqu'elle se solde par un bénéfice de 2.816 fr. 56 en 1909, c'est-à-dire pour une année, et par celui de 8.342 fr. 36, pour l'ensemble. M. Moslard. — Je remercie M. de Launay des explications qu'il a bien voulu me donner, mais je persiste dans mon amendement. M. le Rapporteur. — Au nom de la Commission, et en raison de la situation financière du Département, je demande le respect des chiffres proposés. M. Renaudat. — J'admets parfaitement qu'une subvention plus large soit accordée à la Fédération. Mais M. Moslard a fait un parallèle entre les gros et les petits cultivateurs; il a représenté le Comice agricole comme une Association politique formée de gros cultivateurs. Je m'élève contre cette qualification donnée à une Société fondée depuis 40 ans par des hommes comme MM. Jozon, Gustave Huot, l'honorable Président actuel, agriculteur des plus distingués, le premier durhamiste Champenois, et qui, de plus, a favorisé la création de distilleries agricoles. Ces gros cultivateurs ont été, au début, aussi petits que M. Moslard a pu se dire lui-même tout à l'heure. On veut faire la guerre à cette institution qui a rendu de si grands services au Département. Depuis 18 ans, j'ai été chargé, par le Gouvernement, de tournées d'inspection dans certains Départements, et je dois déclarer que les petits Concours organisés dans l'Aisne, les Ardennes ou la Somme, par exemple, ne ressemblent en rien, comme importance, à ceux du Comice qui sont de véritables petits Concours régionaux agricoles. C'est au Comice que le Département doit les progrès considérables accomplis dans l'agriculture; c'est aux membres du Comice, qui ont fait des sacrifices considérables, que nous sommes redevables de la prospérité de la situation agricole dans notre Département dont le sol est loin d'être aussi riche que celui des Départements que j'ai cités. M. le Rapporteur. — Il ne doit être ici question ni de guerre, ni de personnes, ni d'associations politiques. Les deux Sociétés, dont il s'agit, ont toutes deux le même but : la protection de l'agriculture
institution qui a rendu de si grands services au Département. Depuis 18 ans, j'ai été chargé, par le Gouvernement, de tournées d'inspection dans certains Départements, et je dois déclarer que les petits Concours organisés dans l'Aisne, les Ardennes ou la Somme, par exemple, ne ressemblent en rien, comme importance, à ceux du Comice qui sont de véritables petits Concours régionaux agricoles. C'est au Comice que le Département doit les progrès considérables accomplis dans l'agriculture; c'est aux membres du Comice, qui ont fait des sacrifices considérables, que nous sommes redevables de la prospérité de la situation agricole dans notre Département dont le sol est loin d'être aussi riche que celui des Départements que j'ai cités. M. le Rapporteur. — Il ne doit être ici question ni de guerre, ni de personnes, ni d'associations politiques. Les deux Sociétés, dont il s'agit, ont toutes deux le même but : la protection de l'agriculture ; à ce titre seul, elles méritent une subvention. Si je demande le maintien de nos chiffres, c'est par unique considération pour la situation budgétaire. M. Denizot. — Je ne comprends pas que M. Renaudat s'alarme pour le Comice agricole qui n'est point attaqué. Nous reconnaissons ici les progrès de l'agriculture, qui lui sont dus, et l'utilité de son institution. Mais nous réclamons le même traitement en faveur de la Fédération, et nous demandons que sa subvention soit portée à 4.000 francs. Ces deux Associations ont formé deux courants agricoles, qui peuvent marcher de pair, en donnant de l'émulation à nos populations rurales. M. Moslard. — M. Renaudat a mis du vinaigre dans la discussion, et introduit la politique dans l'affaire, alors qu'il n'en est nullement question, et que je n'ai parlé du Comice que pour demander une subvention égale en faveur de la Fédération. Personnellement, je n'ai apporté aucune aigreur dans le développement de mon amendement, M. Renaudat a insisté, disant que nous avions pour but de faire choir le Comice au profit de la Fédération : il m'a même donné l'appellation de petit cultivateur. Je considère que je puis être un petit cultivateur aussi honorable que de gros
l'agriculture, qui lui sont dus, et l'utilité de son institution. Mais nous réclamons le même traitement en faveur de la Fédération, et nous demandons que sa subvention soit portée à 4.000 francs. Ces deux Associations ont formé deux courants agricoles, qui peuvent marcher de pair, en donnant de l'émulation à nos populations rurales. M. Moslard. — M. Renaudat a mis du vinaigre dans la discussion, et introduit la politique dans l'affaire, alors qu'il n'en est nullement question, et que je n'ai parlé du Comice que pour demander une subvention égale en faveur de la Fédération. Personnellement, je n'ai apporté aucune aigreur dans le développement de mon amendement, M. Renaudat a insisté, disant que nous avions pour but de faire choir le Comice au profit de la Fédération : il m'a même donné l'appellation de petit cultivateur. Je considère que je puis être un petit cultivateur aussi honorable que de gros agriculteurs. Et, si je me suis retiré du Comice, ce n'est pas pour raison politique, ni par antipathie pour ses membres, mais par pure économie, trouvant trop élevée la cotisation annuelle du Comice, qui est de 10 francs, tandis que les adhérents de la Fédération n'ont qu'une somme de 0 fr. 20 par an, à verser. M. Mony. — J'appuie d'ailleurs plus volontiers l'amendement de M. Moslard, que j'ai moi-même réclamé, il y a quelques années, pour la Fédération, une subvention plus forte et que le Conseil général n'a pas accordé, à cette époque, toute l'augmentation qui était demandée par nous. M. le Président. — Conformément au règlement, je mets aux voix l'amendement de M. Moslard qui est ainsi conçu : Je demande que le Conseil général veuille bien accorder, à la Fédération des Associations agricoles de l'Aube, une subvention égale à celle qu'il alloue au Comice agricole. L'amendement est pris en considération et renvoyé à la Commission des Finances. M. Léon Lesage. — Je ne puis accepter les conclusions de la Commission en ce qui concerne la subvention à allouer à la Mutualité Maternelle de l'Aube. La Mutualité Maternelle de l'Aube, dont les bienfaits s'étendent de plus en plus
fr. 20 par an, à verser. M. Mony. — J'appuie d'ailleurs plus volontiers l'amendement de M. Moslard, que j'ai moi-même réclamé, il y a quelques années, pour la Fédération, une subvention plus forte et que le Conseil général n'a pas accordé, à cette époque, toute l'augmentation qui était demandée par nous. M. le Président. — Conformément au règlement, je mets aux voix l'amendement de M. Moslard qui est ainsi conçu : Je demande que le Conseil général veuille bien accorder, à la Fédération des Associations agricoles de l'Aube, une subvention égale à celle qu'il alloue au Comice agricole. L'amendement est pris en considération et renvoyé à la Commission des Finances. M. Léon Lesage. — Je ne puis accepter les conclusions de la Commission en ce qui concerne la subvention à allouer à la Mutualité Maternelle de l'Aube. La Mutualité Maternelle de l'Aube, dont les bienfaits s'étendent de plus en plus sur tout le Département, mérite un sérieux encouragement. Son but essentiellement humanitaire, puisqu'elle permet de donner les soins nécessaires à la mère et à l'enfant pendant la période la plus critique (celle qui suit immédiatement la naissance de l'enfant), doit nous faire pencher en sa faveur. On ne saurait être trop prévoyant; toutes les personnes autorisées nous ont démontré pour les soins à donner aux tout petits; et il faut surveiller, tout particulièrement, la nourriture de l'enfant dans les premières semaines. C'est la source même de la race que l'on défend en luttant contre les nombreuses maladies qui guettent le nouveau-né. La Mutualité Maternelle de l'Aube l'a fort bien compris en donnant une prime d'allaitement aux mères qui nourrissent elles-mêmes leurs enfants et en imposant aux mères un repos payé de 4 semaines. La Mutualité Maternelle de l'Aube a encore eu le plaisir d'enregistrer un nouveau résultat. C'est que, cette année, les naissances ont augmenté à la Société dans la proportion de 1/5, 1/4, voire 1/3 dans certaines sections. Ces résultats sont constatés par les naissances effectuées et les déclarations de grossesse parvenues au Conseil d'Administration de la Mutualité Maternelle de l'Aube. Ne vous apportant ici, Messieurs, qu'une étude approximative