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et la manière avec lesquels ses tovaritchs français entendent le communisme et l'action ultra-révolutionnaire. L'aventure est trop belle pour qu'on n'y insiste pas un peu. La tension des changes La livre valait hier 130 47 le dollar... 2689 89 LIBRES OPINIONS Les investissements fiscaux nécessaires par Paul DEGOUY Il n'y a pas d'impôt direct ou indirect qui ne comporte un contrôle et, par conséquent, un droit plus ou moins étendu d'investigation accordé aux agents du fisc, depuis le préposé à l'octroi ou le douanier qui sont bien obligés, de temps en temps, de visiter nos paniers ou nos malles, jusqu'au receveur de l'enregistrement qui épluche une déclaration de succession. C'est même à tort que les partisans très fidèles des « Quatre vieilles », basées sur des signes extérieurs prétendaient — pour mieux combattre l'impôt sur le revenu — que, dans le système qui avait leurs préférences, aucune investigation indiscrète n'était nécessaire... Comment pouvait-on, en effet, établir l'impôt sur les portes et fenêtres sans pénétrer jusque dans la cour intérieure d'un immeuble ? Comment pouvait-on percevoir la contribution mobilière sans s'enquérir du montant du loyer ? Comment pouvait-on rédiger le rôle des patentes sans recenser, par exemple, les métiers à tisser d'un filateur ou le nombre de mètres cubes des fosses d'un tanneur ? C'est, d'ailleurs, ainsi que ces contributions continuent encore d'être établies au profit des départements et des communes... De même, en ce qui touche les taxes assimilées aux contributions directes... Pour rédiger un rôle de prestations, ne faut-il pas recenser toutes les bêtes de trait ? Pour établir l'impôt sur les cercles ne faut-il pas en avoir leur comptabilité sous les yeux ? D'autre part, en matière de contributions indirectes, ne savoir-nous pas tous que le commerce des boissons est soumis à un exercice très rigoureux ? Une anecdote en passant... Je me rappelle avoir entendu, en des temps lointains, le propos suivant dans la bouche d'un marchand de bois : — J'étais imposé, à la patente, comme marchand en demi-gros... Ces jours-ci, ayant reçu ma feuille d'impôt, j'ai constaté que j'avais été élevé à la dignité de
d'un filateur ou le nombre de mètres cubes des fosses d'un tanneur ? C'est, d'ailleurs, ainsi que ces contributions continuent encore d'être établies au profit des départements et des communes... De même, en ce qui touche les taxes assimilées aux contributions directes... Pour rédiger un rôle de prestations, ne faut-il pas recenser toutes les bêtes de trait ? Pour établir l'impôt sur les cercles ne faut-il pas en avoir leur comptabilité sous les yeux ? D'autre part, en matière de contributions indirectes, ne savoir-nous pas tous que le commerce des boissons est soumis à un exercice très rigoureux ? Une anecdote en passant... Je me rappelle avoir entendu, en des temps lointains, le propos suivant dans la bouche d'un marchand de bois : — J'étais imposé, à la patente, comme marchand en demi-gros... Ces jours-ci, ayant reçu ma feuille d'impôt, j'ai constaté que j'avais été élevé à la dignité de marchand en gros. J'ai naturellement demandé des éclaircissements à mon contrôleur. Il m'a expliqué que mes expéditions normales de bois passaient tel chiffre et que, dès lors, en vertu du taux des patentes, je devais être considéré comme marchand en gros... J'ai rire mais j'ai demandé au contrôleur, par quel moyen il pouvait se l'entendre compte de l'importance plus ou moins grande de mes expéditions. Et il m'a répondu : « Il m'a suffi de compulser les registres de la gare voisine, où » Je pourrais multiplier les exemples. Mais celui-ci suffit pour prouver, s'il en était besoin, que le contrôle. Séances d'enquêtes fiscales ne datent pas de l'empire. Je reconnais, d'ailleurs, très volontiers, que l'impôt personnel et progressif sur le revenu comportait un contrôle un peu plus rigoureux. Qui veut la fin, doit vouloir les moyens. Si nous voulons mieux adapter l'impôt direct aux forces contributives du contribuable, — c'est-à-dire en faire jouer la progression qui, seul, assure la véritable proportionnalité de l'impôt — nous sommes bien obligés de nous rendre compte, avec une suffisante approximation, de l'importance de toutes les ressources annuelles qui viennent s'accumuler dans les mêmes mains. Et quand il nous est prouvé, jusqu'à l'évidence, que
moyen il pouvait se l'entendre compte de l'importance plus ou moins grande de mes expéditions. Et il m'a répondu : « Il m'a suffi de compulser les registres de la gare voisine, où » Je pourrais multiplier les exemples. Mais celui-ci suffit pour prouver, s'il en était besoin, que le contrôle. Séances d'enquêtes fiscales ne datent pas de l'empire. Je reconnais, d'ailleurs, très volontiers, que l'impôt personnel et progressif sur le revenu comportait un contrôle un peu plus rigoureux. Qui veut la fin, doit vouloir les moyens. Si nous voulons mieux adapter l'impôt direct aux forces contributives du contribuable, — c'est-à-dire en faire jouer la progression qui, seul, assure la véritable proportionnalité de l'impôt — nous sommes bien obligés de nous rendre compte, avec une suffisante approximation, de l'importance de toutes les ressources annuelles qui viennent s'accumuler dans les mêmes mains. Et quand il nous est prouvé, jusqu'à l'évidence, que telle catégorie de revenu échappe, plus qu'une autre, à cette totalisation nécessaire, nous avons bien le droit de nous interdire à resserrer les mailles du contrôle. D'où, par exemple, les efforts que l'on tente actuellement pour faire entrer dans la totalisation en question le revenu des valeurs mobilières... Mais, sans négliger des moyens de surveillance de ce genre, n'y a-t-il pas d'autres façons de renforcer le contrôle de nos impôts directs ? C'est, d'abord, le corps même des contrôleurs qu'il conviendrait de renforcer. Il est généralement bien composé. Mais pour en tirer le meilleur parti possible, c'est-à-dire pour permettre à ces agents de consacrer la presque totalité de leur temps à la recherche de la matière imposable, ne conviendraît-il pas de les décharger de toute la besogne matérielle qui peut être assurée par des auxiliaires ? C'est là, simplement, une question de crédits. Ne faut-il pas consentir quelques menus sacrifices en vue d'une plus-value considérable dans le rendement de l'impôt ? Ce qu'il est en outre indispensable d'obtenir, c'est la collaboration efficace de toutes les administrations possédant dans leurs registres des renseignements utiles à l'assiette de l'impôt direct... Pourquoi ne pas abattre, par exemple, les cloisons étanches qui séparent les
négliger des moyens de surveillance de ce genre, n'y a-t-il pas d'autres façons de renforcer le contrôle de nos impôts directs ? C'est, d'abord, le corps même des contrôleurs qu'il conviendrait de renforcer. Il est généralement bien composé. Mais pour en tirer le meilleur parti possible, c'est-à-dire pour permettre à ces agents de consacrer la presque totalité de leur temps à la recherche de la matière imposable, ne conviendraît-il pas de les décharger de toute la besogne matérielle qui peut être assurée par des auxiliaires ? C'est là, simplement, une question de crédits. Ne faut-il pas consentir quelques menus sacrifices en vue d'une plus-value considérable dans le rendement de l'impôt ? Ce qu'il est en outre indispensable d'obtenir, c'est la collaboration efficace de toutes les administrations possédant dans leurs registres des renseignements utiles à l'assiette de l'impôt direct... Pourquoi ne pas abattre, par exemple, les cloisons étanches qui séparent les régies financières ?... Pourquoi un contrôleur va-t-il perdre une demi-journée à rechercher péniblement, à travers les écritures d'un receveur de l'enregistrement, telles et telles indications que ce receveur, lui, pourrait transmettre, en quelques minutes, à la direction des contributions directes ? Pourquoi le contrôleur de M. X, dont la déclaration d'impôt sur le revenu est notoirement inférieure à la vérité, n'est-il pas avisé, par l'enregistrement, que ce même M. X. a hérité, tout récemment, de sommes considérables ou qu'il s'est rendu acquéreur d'un important domaine ou qu'il a constitué à sa fille par contrat de mariage, une dot appréciable ? Est-ce que ces renseignements ne devraient pas être transmis d'office à l'administration intéressée ? Est-ce qu'ils ne devraient pas prendre automatiquement place dans le dossier fiscal du contribuable ? Est-ce qu'ils ne se sont pas fort utiles au contrôleur le jour où celui-ci aura à discuter avec le contribuable en question ? Et est-il permis — même aux plus déterminés adversaires de l'impôt sur le revenu — de crier à l'inquisition, à la vexation ? Non, dans l'espèce, il ne saurait y avoir question de vexation pour le contribuable, car tout se passerait par-dessus sa tête, entre deux administrations. Non,
d'impôt sur le revenu est notoirement inférieure à la vérité, n'est-il pas avisé, par l'enregistrement, que ce même M. X. a hérité, tout récemment, de sommes considérables ou qu'il s'est rendu acquéreur d'un important domaine ou qu'il a constitué à sa fille par contrat de mariage, une dot appréciable ? Est-ce que ces renseignements ne devraient pas être transmis d'office à l'administration intéressée ? Est-ce qu'ils ne devraient pas prendre automatiquement place dans le dossier fiscal du contribuable ? Est-ce qu'ils ne se sont pas fort utiles au contrôleur le jour où celui-ci aura à discuter avec le contribuable en question ? Et est-il permis — même aux plus déterminés adversaires de l'impôt sur le revenu — de crier à l'inquisition, à la vexation ? Non, dans l'espèce, il ne saurait y avoir question de vexation pour le contribuable, car tout se passerait par-dessus sa tête, entre deux administrations. Non, il n'y aurait pas davantage d'inquisition, car c'est en vertu de lois séculaires que certains actes, soumis à la formalité de l'enregistrement, sont spontanément apportés au receveur. Il y aurait, simplement, investigation et investigation nécessaire. Je me demande, également, si les deux administrations de l'assiette et du recouvrement de l'impôt direct — contrôle et perception — se sont suffisamment concertées en vue de rapprochements à opérer à travers leurs propres écritures... Expliquons-nous en citant un cas aussi simple que possible : Une sorte de marquis de Carabas possède à Paris, où il réside habituellement, et en province un grand nombre d'immeubles et de domaines — châteaux, fermes, villas, etc., que il occupe ou qu'il loue... Il va sans dire qu'aucune de ces propriétés n'échappe à l'impôt foncier, pour ne citer que celui-là, et que nous les percepteurs intéressés savent où trouver soit le marquis, soit son répondant envers le fisc... Mais ce qui me préoccupe, c'est de savoir si tous les renseignements utiles sur la valeur en capital et sur le revenu de ces propriétés sont envoyés d'office, de province, au contrôleur de Paris intéressé... Ceci dit, bien entendu, non pas pour diminuer l'intérêt que présente la déclaration exigée de
direct — contrôle et perception — se sont suffisamment concertées en vue de rapprochements à opérer à travers leurs propres écritures... Expliquons-nous en citant un cas aussi simple que possible : Une sorte de marquis de Carabas possède à Paris, où il réside habituellement, et en province un grand nombre d'immeubles et de domaines — châteaux, fermes, villas, etc., que il occupe ou qu'il loue... Il va sans dire qu'aucune de ces propriétés n'échappe à l'impôt foncier, pour ne citer que celui-là, et que nous les percepteurs intéressés savent où trouver soit le marquis, soit son répondant envers le fisc... Mais ce qui me préoccupe, c'est de savoir si tous les renseignements utiles sur la valeur en capital et sur le revenu de ces propriétés sont envoyés d'office, de province, au contrôleur de Paris intéressé... Ceci dit, bien entendu, non pas pour diminuer l'intérêt que présente la déclaration exigée de ce gros contribuable, mais pour pouvoir, en cas de besoin, en contrôler la sincérité et procéder à ce que je continue d'appeler les investigations nécessaires, sans qu'on puisse nous faire de vexation et d'inquisition. Je crains fort que tous ces rattachements dont je parle et d'autres dont je pourrais parler, ne soient pas encore complètement opérés. Ce dont je suis certain, c'est que l'aide mutuelle que devraient se prêter nos diverses administrations fiscales, est très loin d'être organisée. Le casier fiscal du contribuable reste encore à l'état embryonnaire. La faute en est surtout à ceux qui, pendant de si longues années, ont mis tant de bâtons dans les roues de la réforme fiscale. Mais la faute en est, en partie, à nos administrations centrales qui hésitent à rajeunir leurs méthodes de travail et qui ne sont pas encore parvenues à collaborer, de bon cœur, à l'établissement de l'impôt sur le revenu. Paul DEGOUY. UN MAIRE REVOQUE M. Gamil Gila utemlps, ministre de l'intérieur, a fait signer un décret aux termes duquel M. Hirtch, maire de Buhl (Haut-Rhin), est révoqué de ses fonctions. Le drame de Ferrières Déposition de l'automobiliste Amiens, 5 mars. — L'automobiliste recherché à la suite du drame
ne soient pas encore complètement opérés. Ce dont je suis certain, c'est que l'aide mutuelle que devraient se prêter nos diverses administrations fiscales, est très loin d'être organisée. Le casier fiscal du contribuable reste encore à l'état embryonnaire. La faute en est surtout à ceux qui, pendant de si longues années, ont mis tant de bâtons dans les roues de la réforme fiscale. Mais la faute en est, en partie, à nos administrations centrales qui hésitent à rajeunir leurs méthodes de travail et qui ne sont pas encore parvenues à collaborer, de bon cœur, à l'établissement de l'impôt sur le revenu. Paul DEGOUY. UN MAIRE REVOQUE M. Gamil Gila utemlps, ministre de l'intérieur, a fait signer un décret aux termes duquel M. Hirtch, maire de Buhl (Haut-Rhin), est révoqué de ses fonctions. Le drame de Ferrières Déposition de l'automobiliste Amiens, 5 mars. — L'automobiliste recherché à la suite du drame qui s'est produit, il y a quelques jours, à Ferrières, a été arrêté cette nuit et écroulé à Amiens, après un interrogatoire que lui a fait subir le juge d'instruction. Il s'agit d'un nommé Marcel Mourier, âgé de 33 ans, entrepreneur à Corbie, qui a reconnu avoir emmené samedi soir Mlle Foiré, en automobile, pour faire une promenade. Il la laissait à moitié ivre, et sa compagne. effondée par la vitesse à laquelle il voulait, la nuit, sur une route déserte, le pressa de s'arrêter. L'entrepreneur, au contraire, accéléra l'allure. Perdant alors la tête et effrayée, Mlle Foré, a dit Mourier, tomba, ou plus vraisemblablement se jeta par la portière. Mourier a ajouté que, marié, il ne s'était pas arrêté par crainte du scandale et par le désir qui l'animait de cacher sa fugue. Mourier a été inculpé de tentative de meurtre, mais si ses déclarations sont reconnues exactes, l'inculpation sera réduite à celle de blessures par imprudence. LES CHANGES Un franc valait hier : À Londres 0 193 À New-York 0 192 À Bruxelles 0 52 À Barcelone 0 263 À Rome 5 À Genève 0 193 CHOSES ET GENS En lisant « L'Humanité » Depuis quelque temps, L'Humanité
Mlle Foiré, en automobile, pour faire une promenade. Il la laissait à moitié ivre, et sa compagne. effondée par la vitesse à laquelle il voulait, la nuit, sur une route déserte, le pressa de s'arrêter. L'entrepreneur, au contraire, accéléra l'allure. Perdant alors la tête et effrayée, Mlle Foré, a dit Mourier, tomba, ou plus vraisemblablement se jeta par la portière. Mourier a ajouté que, marié, il ne s'était pas arrêté par crainte du scandale et par le désir qui l'animait de cacher sa fugue. Mourier a été inculpé de tentative de meurtre, mais si ses déclarations sont reconnues exactes, l'inculpation sera réduite à celle de blessures par imprudence. LES CHANGES Un franc valait hier : À Londres 0 193 À New-York 0 192 À Bruxelles 0 52 À Barcelone 0 263 À Rome 5 À Genève 0 193 CHOSES ET GENS En lisant « L'Humanité » Depuis quelque temps, L'Humanité a institué une rubrique nouvelle. C'est une sorte de panneau d'affichage où droitiers et gauchistes viennent apposer leurs doctrines et leurs thèses. Tout dernièrement, nous avons pu lire dans ce journal les critiques du citoyen Rieu. Il y en avait trois colonnes. Et encore on nous prévient que c'est « à suivre ». Au hasard de cette énorme tirade, je glane ces quelques jugements : Pour être présentement un bon bolchévik français, il faut avoir été impérialiste pendant la guerre. « Le Parti comprend présentement une grosse majorité d'ouvriers de même que son appareil. Cependant, on constate que si dans la phrase la direction est ouvriériste (ce qui est mal), dans les actes elle est bureaucratique et militaire) ce qui est aussi mal). Nos thèses disent : « Le Parti doit diriger le prolétariat ». Un communiste interprète diriger dans le sens d'orienter. Entre les interprètes, et tous les actes de la direction l'ont interprété dans le sens de commander. Et nous ajoutons que la direction a essayé de commander avec des arguments et des méthodes qui seront indispensables dans une bataille militaire mais qui sont néfastes dans une bataille politique ! » En somme, le citoyen Rieu n'est pas
à suivre ». Au hasard de cette énorme tirade, je glane ces quelques jugements : Pour être présentement un bon bolchévik français, il faut avoir été impérialiste pendant la guerre. « Le Parti comprend présentement une grosse majorité d'ouvriers de même que son appareil. Cependant, on constate que si dans la phrase la direction est ouvriériste (ce qui est mal), dans les actes elle est bureaucratique et militaire) ce qui est aussi mal). Nos thèses disent : « Le Parti doit diriger le prolétariat ». Un communiste interprète diriger dans le sens d'orienter. Entre les interprètes, et tous les actes de la direction l'ont interprété dans le sens de commander. Et nous ajoutons que la direction a essayé de commander avec des arguments et des méthodes qui seront indispensables dans une bataille militaire mais qui sont néfastes dans une bataille politique ! » En somme, le citoyen Rieu n'est pas content. Il exprime son mécontentement en des phrases énergiques et longues. D'ores et déjà, la direction du Parti informe les masses qu'elle répondra à l'ensemble. Si Treint « met la main à la plume », les malheureux lecteurs auront six ou sept colonnes de prose indignée et démonstrative à digérer. Plaignons-les. Juste observation Chaque fois qu'une thèse (ou un mot d'ordre) est mise en circulation, c'est sous la forme d'un large placard très indigeste inséré dans L'Humanité. Cela ne manque pas d'envergure, mais pèche par l'absence de clarté. Aussi, je ne suis nullement étonné de lire dans L'Huma le titre suivant : Lettre d'un paysan NECESSITÉ D'UN PROGRAMME ET D'EXPLIQUER LES MOTS D'ORDRE DU PARTI Je n'ai pas lu l'article, mais comme ce paysan a raison ! Les mots d'ordre sont tellement vaseux. Explication Les instituteurs ont parfois des mouvements de surprise en lisant les compositions françaises de leurs élèves. Mais la revue Sur la Riviera nous conte une histoire assez invraisemblable. Dans une commune des Deux-Sèvres, on aurait posé à des garçonnets de quatorze ans le sujet suivant : « Pourquoi les tigres sont-ils rayés ? » Un élève aurait fourni la composition suivante : « Le tigre est
Plaignons-les. Juste observation Chaque fois qu'une thèse (ou un mot d'ordre) est mise en circulation, c'est sous la forme d'un large placard très indigeste inséré dans L'Humanité. Cela ne manque pas d'envergure, mais pèche par l'absence de clarté. Aussi, je ne suis nullement étonné de lire dans L'Huma le titre suivant : Lettre d'un paysan NECESSITÉ D'UN PROGRAMME ET D'EXPLIQUER LES MOTS D'ORDRE DU PARTI Je n'ai pas lu l'article, mais comme ce paysan a raison ! Les mots d'ordre sont tellement vaseux. Explication Les instituteurs ont parfois des mouvements de surprise en lisant les compositions françaises de leurs élèves. Mais la revue Sur la Riviera nous conte une histoire assez invraisemblable. Dans une commune des Deux-Sèvres, on aurait posé à des garçonnets de quatorze ans le sujet suivant : « Pourquoi les tigres sont-ils rayés ? » Un élève aurait fourni la composition suivante : « Le tigre est rayé parce que c'est bien plus commode pour les directeurs de cirque. Si un tigre s'échappe, on peut le rattraper bien plus facilement que s'il n'avait pas de rayures. Il n'ira pas très loin sans que quelqu'un s'aperçoive, grâce à elles, que ce n'est ni un chien ni un cheval ; et alors on ira trouver le directeur du cirque et on lui demandera si, par hasard, il n'a pas perdu un tigre. » C'est drôle, mais ce n'est sans doute pas vrai. Il est improbable qu'un tel sujet ait été proposé à des écoliers. Mais c'est une bonne blague et cela suffit ! Marc LAP. AMOUR ET REVOLVER Un drame boulevard Magenta Hier matin, vers 7 heures, alors que M. Epstein allait ouvrir son magasin, boulevard Magenta, une jeune femme se dirigea vers lui et, après une courte discussion, tira sur le commerçant quatre coups de revolver. M. Epstein tomba. Croyant l'avoir tué, la meurtrière dirigea son arme contre elle-même et se logea une balle dans la tête. Des agents accoururent. On transporta le commerçant et la femme à Lariboisière, et M. Benezeth, commissaire de police du quartier, se rendit à l'hôpital et interrogea la femme. Elle déclara que
; et alors on ira trouver le directeur du cirque et on lui demandera si, par hasard, il n'a pas perdu un tigre. » C'est drôle, mais ce n'est sans doute pas vrai. Il est improbable qu'un tel sujet ait été proposé à des écoliers. Mais c'est une bonne blague et cela suffit ! Marc LAP. AMOUR ET REVOLVER Un drame boulevard Magenta Hier matin, vers 7 heures, alors que M. Epstein allait ouvrir son magasin, boulevard Magenta, une jeune femme se dirigea vers lui et, après une courte discussion, tira sur le commerçant quatre coups de revolver. M. Epstein tomba. Croyant l'avoir tué, la meurtrière dirigea son arme contre elle-même et se logea une balle dans la tête. Des agents accoururent. On transporta le commerçant et la femme à Lariboisière, et M. Benezeth, commissaire de police du quartier, se rendit à l'hôpital et interrogea la femme. Elle déclara que c'est à la suite d'une discussion d'ordre sentimental qu'elle avait tiré sur M. Epstein. Conseil des Ministres Les ministres et sous-secrétaires d'Etat se sont réunis en conseil des ministres hier matin, à l'Elysée, sous la présidence de M. Gaston Doumergue. M. Paul Doumer, retenu à la Chambre par la discussion financière, n'assistait pas à la séance. La situation extérieure M. Aristide Briand, président du conseil, a mis ses collègues au courant de l'état des affaires extérieures, notamment en ce qui concerne les débats qui vont s'ouvrir, à Genève, au conseil de la Société des Nations. La situation au Maroc et en Syrie M. Painlevé, ministre de la guerre, a entretenu le conseil de la situation militaire au Maroc et en Syrie. La Banque de l'Afrique Occidentale M. Léon Perrier, ministre des colonies, a été autorisé par le conseil à déposer sur le bureau de la Chambre un projet de loi portant renouvellement du privilège de la banque de l'Afrique occidentale française. Le reste de la séance a été consacré à l'expédition des affaires courantes. Le prochain Congrès de l'Alliance internationale des femmes L'Alliance internationale pour le suffrage des femmes avait convié avant-hier les membres de la presse à un grand