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Trois frères Croala. — Histoire de la Société de Secours Mutuels de Troyes. — Les Végétaux dans les Jeux populaires. Mémoires de la Société académique de l'Aube, t. LXXIII (1909). Revue de Champagne (1909-1910). 5° — ACQUISITIONS. D'ARBOIS DE JUBAINVILLE, Voyage paléographique dans l'Aube. DEFER, Liste des prélats donnés au monde catholique par le Diocèse de Troyes. C. DIDIER, Histoire de Châteauvillain. J.-M. JOLY, Vie de Saint-Vincent. ABBÉ PRÉVOST, Histoire du Diocèse de Troyes pendant la Révolution, t. III. P. QUESNEVERS et H. STEIN, Fouilles de l'ancien Diocèse de Sens. Revue de Champagne et de Brie, années 1885, 1886, 1888, 1897. (Ces années complètent la collection de la Revue de Champagne et de Brie aux Archives de l'Aube). Le Bibliographe moderne (1909-1910). Revue d'Histoire moderne et contemporaine (1909-1910). Bulletin de la Société d'Histoire moderne et contemporaine (1909-1910). La Révolution Française (1909-1910). Intermédiaire des Chercheurs et des Curieux (1910). La Révolution dans l'Aube (1910). ARCHIVES DÉPARTEMENTALES. 203 VIII. — Inspection des Archives communales. J'aurai l'honneur de vous transmettre un rapport spécial sur les inspections d'archives communales faites en 1909-1910, avant la session du Conseil général. Je tiens cependant à noter ici même que les instructions que vous avez bien voulu adresser à MM. les Maires, consécutivement à ma tournée de 1909, ont partout été suivies de résultats. Aix-en-Othe. — Assurance des archives communales. Bouilly. — Allocation de 250 francs votée au Secrétaire de Mairie. Les archives sont entièrement réorganisées. Chamoy. — Allocation de 200 francs votée au Secrétaire de Mairie. Les archives sont actuellement classées. Eaux-Puiseaux — Assurance des Archives communales. Vote d'un crédit de 100 francs pour assurer le classement des archives et la rédaction d'un nouvel inventaire. Fontvannes. — Vote d'une allocation de 50 francs au Secrétaire de Mairie pour le récompenser d'avoir mis en ordre et inventorié les archives. Gyé-sur-Seine. — Le Conseil a décidé le classement des archives, l'installation de placards et l'achat de cartons. Méraye-en-Othe. — Assurance des Archives. Rigny-le-Ferron. — Le classement des archives a été décidé pour l'année 1910, l'aménagement des placards renouvelés en 1911. Saint-Benoist-sur-Vanne. — Les archives sont entièrement réorganisées et d'une
à MM. les Maires, consécutivement à ma tournée de 1909, ont partout été suivies de résultats. Aix-en-Othe. — Assurance des archives communales. Bouilly. — Allocation de 250 francs votée au Secrétaire de Mairie. Les archives sont entièrement réorganisées. Chamoy. — Allocation de 200 francs votée au Secrétaire de Mairie. Les archives sont actuellement classées. Eaux-Puiseaux — Assurance des Archives communales. Vote d'un crédit de 100 francs pour assurer le classement des archives et la rédaction d'un nouvel inventaire. Fontvannes. — Vote d'une allocation de 50 francs au Secrétaire de Mairie pour le récompenser d'avoir mis en ordre et inventorié les archives. Gyé-sur-Seine. — Le Conseil a décidé le classement des archives, l'installation de placards et l'achat de cartons. Méraye-en-Othe. — Assurance des Archives. Rigny-le-Ferron. — Le classement des archives a été décidé pour l'année 1910, l'aménagement des placards renouvelés en 1911. Saint-Benoist-sur-Vanne. — Les archives sont entièrement réorganisées et d'une façon digne de tout éloge. Vote d'une subvention de 200 francs en faveur du Secrétaire de Mairie. Saint-Lyé. — Assurance des Archives communales. Saint-Mards-en-Othe. — Vote des fonds nécessaires pour le classement et l'assurance des archives communales. Savières. — Établissement de nouveaux rayonnages et achat de cartons. Vailly. — Pose de nouveaux rayonnages. La réfection de l'inventaire a été décidée. Vauchassis. — Archives classées. Vote d'une indemnité de 300 francs au Secrétaire de Mairie. Villacerf. — Installation d'un meuble spécial pour les effets des pompiers qui seront enlevés du placard des archives. Villemoiron. — Assurance des Archives. Vulaines. — Assurance des Archives. Installation de nouveaux rayonnages et réfection de l'inventaire. Ont été reçus jusqu'à ce jour les inventaires des archives communales de : Chamoy, Planty, Pougy, Saint-Benoist-sur-Vanne, Vauchassis, la Vendue-Mignot, Villeneuve-au-Chemin, Villery, Vulaines. Sont assurées jusqu'à ce jour les archives communales de : Bérullières, Chamoy, Eaux-Puiseaux, Marolles-sous-Lignières, Messon, Rigny-le-Ferron, La Rivière-de-Corps, Saint-André, Saint-Julien, Saint-Lyé, Vauchassis, Verrières, Villemoiron, Villemorien, Vulaines. IX. — Archives révolutionnaires. Le Comité départemental d'Histoire économique de la Révolution a continué d'affirmer cette année sa vitalité. Le 1er volume des Cahiers de doléances des bailliages de Troyes et de Bar-sur-Seine, publié par M. Vernier, a paru récemment. Cet
de nouveaux rayonnages. La réfection de l'inventaire a été décidée. Vauchassis. — Archives classées. Vote d'une indemnité de 300 francs au Secrétaire de Mairie. Villacerf. — Installation d'un meuble spécial pour les effets des pompiers qui seront enlevés du placard des archives. Villemoiron. — Assurance des Archives. Vulaines. — Assurance des Archives. Installation de nouveaux rayonnages et réfection de l'inventaire. Ont été reçus jusqu'à ce jour les inventaires des archives communales de : Chamoy, Planty, Pougy, Saint-Benoist-sur-Vanne, Vauchassis, la Vendue-Mignot, Villeneuve-au-Chemin, Villery, Vulaines. Sont assurées jusqu'à ce jour les archives communales de : Bérullières, Chamoy, Eaux-Puiseaux, Marolles-sous-Lignières, Messon, Rigny-le-Ferron, La Rivière-de-Corps, Saint-André, Saint-Julien, Saint-Lyé, Vauchassis, Verrières, Villemoiron, Villemorien, Vulaines. IX. — Archives révolutionnaires. Le Comité départemental d'Histoire économique de la Révolution a continué d'affirmer cette année sa vitalité. Le 1er volume des Cahiers de doléances des bailliages de Troyes et de Bar-sur-Seine, publié par M. Vernier, a paru récemment. Cet ouvrage, précédé d'une remarquable introduction, comprend les cahiers de Troyes et des paroisses dont le nom commence par les lettres En ce qui concerne les biens nationaux, j'ai commencé à dresser les inventaires des biens possédés en 1789 par le clergé dans le territoire du Département. M. Jacob a, de son côté, terminé le dépouillement des ventes faites devant le district de Nogent. — M. Chaudron a presque terminé ses études sur l'Assistance. — Enfin, la Révolution dans l'Aube, Bulletin du Comité, a publié dans ses numéros de 1909-1910 plusieurs études d'histoire économique. La Bibliothèque du Comité s'est enrichie cette année des volumes suivants, qui lui ont été adressés par le Ministère : H. SÉE et LESORT, Cahiers de doléances de la sénéchaussée de Rennes, t. I. E. BLIGNY-BONDURAND, Cahiers de doléances de la sénéchaussée de Nîmes, t. II. J.-J. VERNIER, Cahiers de doléances du bailliage de Troyes, t. I. G. LAURENT, Cahiers de doléances des bailliages de Sézanne et de Châtillon-sur-Marne. P. MOULIN, Documents relatifs à la vente des biens nationaux dans le département du Rhône, t. II. Troyes, le 10 juillet 1910. L'Archiviste Départemental, A. BOUTILLIER DU RETAIL. 207 CHAPITRE VI. AGRICULTURE. EAUX ET FORÊTS. Rapport du Conservateur.
son côté, terminé le dépouillement des ventes faites devant le district de Nogent. — M. Chaudron a presque terminé ses études sur l'Assistance. — Enfin, la Révolution dans l'Aube, Bulletin du Comité, a publié dans ses numéros de 1909-1910 plusieurs études d'histoire économique. La Bibliothèque du Comité s'est enrichie cette année des volumes suivants, qui lui ont été adressés par le Ministère : H. SÉE et LESORT, Cahiers de doléances de la sénéchaussée de Rennes, t. I. E. BLIGNY-BONDURAND, Cahiers de doléances de la sénéchaussée de Nîmes, t. II. J.-J. VERNIER, Cahiers de doléances du bailliage de Troyes, t. I. G. LAURENT, Cahiers de doléances des bailliages de Sézanne et de Châtillon-sur-Marne. P. MOULIN, Documents relatifs à la vente des biens nationaux dans le département du Rhône, t. II. Troyes, le 10 juillet 1910. L'Archiviste Départemental, A. BOUTILLIER DU RETAIL. 207 CHAPITRE VI. AGRICULTURE. EAUX ET FORÊTS. Rapport du Conservateur. Domaine forestier. La contenance des forêts domaniales n'a subi aucune modification en 1909, elle est de 13.204h 44°. La contenance des forêts communales et d'établissements publics a été modifiée ainsi qu'il suit : Alimentation. Diminution. Dienville : Soumission de friches rebaisées et à reboiser 79h 82 Jessains : id. 0 20 Villemorien : id. 5 32 Arconville : Emprise pour la construction d'un chemin vicinal 0h 17 Baroville : id. .... 0 25 Bergères : id. .... 0 67 Grville : id. .... 1 62 Rumilly-les-Vaudes : Rectification du tracé d'un chemin rural.. 0 01 85h 34 21' 72 Augmentation : 82h 62 208 TROISIÈME PARTIE. — AGRICULTURE. La superficie totale des forêts communales est donc actuellement de 26.835' 05 Récapitulation. Forêts domaniales 13.204h 44" Forêts communales et d'établissements publics.. 26.835 05 Total 40.039" 49" Personnel. Aucune modification n'a été apportée à l'organisation du Service. Le nombre des Préposés reste fixé à 86, dont 48 domaniaux et mixtes et 38 communaux. Le montant des traitements des Préposés s'élève à 73.074 francs dont 35.810 fr. 53 sont payés par l'État et 37.263 fr. 47 sont à la charge des Communes. Exploitations et Produits. 1° — Forêts domaniales. Coupes vendues en bloc
20 Villemorien : id. 5 32 Arconville : Emprise pour la construction d'un chemin vicinal 0h 17 Baroville : id. .... 0 25 Bergères : id. .... 0 67 Grville : id. .... 1 62 Rumilly-les-Vaudes : Rectification du tracé d'un chemin rural.. 0 01 85h 34 21' 72 Augmentation : 82h 62 208 TROISIÈME PARTIE. — AGRICULTURE. La superficie totale des forêts communales est donc actuellement de 26.835' 05 Récapitulation. Forêts domaniales 13.204h 44" Forêts communales et d'établissements publics.. 26.835 05 Total 40.039" 49" Personnel. Aucune modification n'a été apportée à l'organisation du Service. Le nombre des Préposés reste fixé à 86, dont 48 domaniaux et mixtes et 38 communaux. Le montant des traitements des Préposés s'élève à 73.074 francs dont 35.810 fr. 53 sont payés par l'État et 37.263 fr. 47 sont à la charge des Communes. Exploitations et Produits. 1° — Forêts domaniales. Coupes vendues en bloc et sur pied (y compris les charges) 26.987 99 (La plupart des coupes domaniales n'ont pas été adjugées; 13 coupes principales invendues ont été exploitées au compte de l'État). Coupes vendues à l'unité des produits (y compris les charges) 4.409 83 Produits accidentels : Chablis, recépages, etc ... 1.084 28 Bois cédés au département de la Guerre 294 » Produits accessoires, y compris la chasse 30.020 75 Produits délivrés sans recouvrement en argent.. 3.215 36 Total des produits des forêts domaniales... 66.612 21 EAUX ET FORÊTS 220 2° — Forêts communales et d'établissements publics. Coupes vendues sur pied (y compris les charges) 218.272 74 Coupes délivrées (y compris les charges) 463.912 » Produits accidentels vendus ou délivrés: Chablis, recépages, etc , 2.866 » Produits accessoires, y compris la location de la chasse 52.398 70 Produits délivrés sans recouvrement en argent. 1.829 86 Total des produits des forêts communales... 739.279 30 Résumé. Produits des forêts domaniales 66.612 21 Produits des forêts communales et d'établissements publics .. 739.279 30 Total. 805.891 51 Le résultat des ventes de coupes de l'exercice 1909 apporte une confirmation à la thèse que nous soutenons depuis bien des années, savoir : 1° — Que les Communes ont
Bois cédés au département de la Guerre 294 » Produits accessoires, y compris la chasse 30.020 75 Produits délivrés sans recouvrement en argent.. 3.215 36 Total des produits des forêts domaniales... 66.612 21 EAUX ET FORÊTS 220 2° — Forêts communales et d'établissements publics. Coupes vendues sur pied (y compris les charges) 218.272 74 Coupes délivrées (y compris les charges) 463.912 » Produits accidentels vendus ou délivrés: Chablis, recépages, etc , 2.866 » Produits accessoires, y compris la location de la chasse 52.398 70 Produits délivrés sans recouvrement en argent. 1.829 86 Total des produits des forêts communales... 739.279 30 Résumé. Produits des forêts domaniales 66.612 21 Produits des forêts communales et d'établissements publics .. 739.279 30 Total. 805.891 51 Le résultat des ventes de coupes de l'exercice 1909 apporte une confirmation à la thèse que nous soutenons depuis bien des années, savoir : 1° — Que les Communes ont le plus grand intérêt à vendre en bloc et sur pied les grosses futaies des coupes affouagères ; 2° — Que les quarts en réserve, surtout dans les sols pauvres, se prêtant mal à l'éducation de gros arbres, ne devraient être réalisés qu'à un âge avancé — 35 ans environ — c'est-à-dire quand le taillis a largement profité de la période du plus grand accroissement et que, sous un couvert prolongé, les morts-bois ont fini par disparaître. Surveillance et Délits. Le nombre des procès-verbaux rapportés en 1909, y compris ceux de l'exercice 1908, sur lesquels il restait à statuer au 31 décembre 1908, a été de 149 ; sur ce nombre : 10 ont été abandonnés ou mis au rebut ; 40 ont été transmis au Parquet ; 32 ont été portés devant les Tribunaux, et poursuivis à la diligence de l'Administration des Eaux et Forêts ; 65 ont été suivis de transactions ; Sur 2, enfin, aucune décision n'était intervenue à la date du 31 décembre 1909. En matière forestière et de chasse, le montant des 29 transactions accordées et payées a été de 7.747 fr. 72, alors que les condamnations encourues s'élevaient à 3.950 fr. 08. Le rapport
— c'est-à-dire quand le taillis a largement profité de la période du plus grand accroissement et que, sous un couvert prolongé, les morts-bois ont fini par disparaître. Surveillance et Délits. Le nombre des procès-verbaux rapportés en 1909, y compris ceux de l'exercice 1908, sur lesquels il restait à statuer au 31 décembre 1908, a été de 149 ; sur ce nombre : 10 ont été abandonnés ou mis au rebut ; 40 ont été transmis au Parquet ; 32 ont été portés devant les Tribunaux, et poursuivis à la diligence de l'Administration des Eaux et Forêts ; 65 ont été suivis de transactions ; Sur 2, enfin, aucune décision n'était intervenue à la date du 31 décembre 1909. En matière forestière et de chasse, le montant des 29 transactions accordées et payées a été de 7.747 fr. 72, alors que les condamnations encourues s'élevaient à 3.950 fr. 08. Le rapport entre le chiffre des transactions et celui des peines encourues est de 18,67 %. En matière de pêche, 36 transactions, se montant à 489 fr. 06, ont été soldées; le minimum des condamnations pouvant être prononcées s'élevait à 2.392 fr. 98; d'où le rapport 20.14 % entre ces deux chiffres. Aménagement. Il a été procédé, en 1909, à la division des quarts en réserve des forêts indivises de : Donesches, Laubressel et Mesnil-Sellières (52 hectares) et Donesches et Mesnil-Sellières (30 hectares). Reboisements de terrains vagues et de friches appartenant aux Communes Commune de Villery. — Il a été dépensé, en 1909, une somme de 110 fr. 50, provenant d'un crédit communal de 661 fr. 25 et d'une subvention du Département de 44 fr. 25, à l'aide de cette somme, il a été planté, en replant, 7.900 pins noirs d'Autriche. Commune de Souligny. ### CORRECTION ### En ce qui concerne les biens nationaux, j'ai commencé à dresser les inventaires des biens possédés en 1789 par le clergé dans le territoire du Département. M. Jacob a, de son côté, terminé le dépouillement des ventes faites devant le district de Nogent. — M. Chaudron a presque terminé ses études sur l'Assistance. — Enfin,
Aménagement. Il a été procédé, en 1909, à la division des quarts en réserve des forêts indivises de : Donesches, Laubressel et Mesnil-Sellières (52 hectares) et Donesches et Mesnil-Sellières (30 hectares). Reboisements de terrains vagues et de friches appartenant aux Communes Commune de Villery. — Il a été dépensé, en 1909, une somme de 110 fr. 50, provenant d'un crédit communal de 661 fr. 25 et d'une subvention du Département de 44 fr. 25, à l'aide de cette somme, il a été planté, en replant, 7.900 pins noirs d'Autriche. Commune de Souligny. ### CORRECTION ### En ce qui concerne les biens nationaux, j'ai commencé à dresser les inventaires des biens possédés en 1789 par le clergé dans le territoire du Département. M. Jacob a, de son côté, terminé le dépouillement des ventes faites devant le district de Nogent. — M. Chaudron a presque terminé ses études sur l'Assistance. — Enfin, la Révolution dans l'Aube, Bulletin du Comité, a publié dans ses numéros de 1909-1910 plusieurs études d'histoire économique. La Bibliothèque du Comité s'est enrichie cette année des volumes suivants, qui lui ont été adressés par le Ministère : H. SÉE et LESORT, Cahiers de doléances de la sénéchaussée de Rennes, t. I. E. BLIGNY-BONDURAND, Cahiers de doléances de la sénéchaussée de Nîmes, t. II. J.-J. VERNIER, Cahiers de doléances du bailliage de Troyes, t. I. G. LAURENT, Cahiers de doléances des bailliages de Sézanne et de Châtillon-sur-Marne. P. MOULIN, Documents relatifs à la vente des biens nationaux dans le département du Rhône, t. II. Troyes, le 10 juillet 1910. L'Archiviste Départemental, A. BOUTILLIER DU RETAIL. 207 CHAPITRE VI. AGRICULTURE. EAUX ET FORÊTS. Rapport du Conservateur. Domaine forestier. La contenance des forêts domaniales n'a subi aucune modification en 1909, elle est de 13.204h 44°. La contenance des forêts communales et d'établissements publics a été modifiée ainsi qu'il suit : Alimentation. Diminution. Dienville : Soumission de friches rebaisées et à reboiser 79h 82 Jessains : id. 0 20 Villemorien : id. 5 32 Arconville : Emprise pour la construction d'un chemin vicinal 0h 17 Baroville : id. .... 0 25 Bergères :
t. I. E. BLIGNY-BONDURAND, Cahiers de doléances de la sénéchaussée de Nîmes, t. II. J.-J. VERNIER, Cahiers de doléances du bailliage de Troyes, t. I. G. LAURENT, Cahiers de doléances des bailliages de Sézanne et de Châtillon-sur-Marne. P. MOULIN, Documents relatifs à la vente des biens nationaux dans le département du Rhône, t. II. Troyes, le 10 juillet 1910. L'Archiviste Départemental, A. BOUTILLIER DU RETAIL. 207 CHAPITRE VI. AGRICULTURE. EAUX ET FORÊTS. Rapport du Conservateur. Domaine forestier. La contenance des forêts domaniales n'a subi aucune modification en 1909, elle est de 13.204h 44°. La contenance des forêts communales et d'établissements publics a été modifiée ainsi qu'il suit : Alimentation. Diminution. Dienville : Soumission de friches rebaisées et à reboiser 79h 82 Jessains : id. 0 20 Villemorien : id. 5 32 Arconville : Emprise pour la construction d'un chemin vicinal 0h 17 Baroville : id. .... 0 25 Bergères : id. .... 0 67 Grville : id. .... 1 62 Rumilly-les-Vaudes : Rectification du tracé d'un chemin rural.. 0 01 85h 34 21' 72 Augmentation : 82h 62 208 TROISIÈME PARTIE. — AGRICULTURE. La superficie totale des forêts communales est donc actuellement de 26.835' 05 Récapitulation. Forêts domaniales 13.204h 44" Forêts communales et d'établissements publics.. 26.835 05 Total 40.039" 49" Personnel. Aucune modification n'a été apportée à l'organisation du Service. Le nombre des Préposés reste fixé à 86, dont 48 domaniaux et mixtes et 38 communaux. Le montant des traitements des Préposés s'élève à 73.074 francs dont 35.810 fr. 53 sont payés par l'État et 37.263 fr. 47 sont à la charge des Communes. Exploitations et Produits. 1° — Forêts domaniales. Coupes vendues en bloc et sur pied (y compris les charges) 26.987 99 (La plupart des coupes domaniales n'ont pas été adjugées; 13 coupes principales invendues ont été exploitées au compte de l'État). Coupes vendues à l'unité des produits (y compris les charges) 4.409 83 Produits accidentels : Chablis, recépages, etc ... 1.084 28 Bois cédés au département de la Guerre 294 » Produits accessoires, y compris la chasse 30.020 75 Produits délivrés sans recouvrement en argent.. 3.215 36
Forêts communales et d'établissements publics.. 26.835 05 Total 40.039" 49" Personnel. Aucune modification n'a été apportée à l'organisation du Service. Le nombre des Préposés reste fixé à 86, dont 48 domaniaux et mixtes et 38 communaux. Le montant des traitements des Préposés s'élève à 73.074 francs dont 35.810 fr. 53 sont payés par l'État et 37.263 fr. 47 sont à la charge des Communes. Exploitations et Produits. 1° — Forêts domaniales. Coupes vendues en bloc et sur pied (y compris les charges) 26.987 99 (La plupart des coupes domaniales n'ont pas été adjugées; 13 coupes principales invendues ont été exploitées au compte de l'État). Coupes vendues à l'unité des produits (y compris les charges) 4.409 83 Produits accidentels : Chablis, recépages, etc ... 1.084 28 Bois cédés au département de la Guerre 294 » Produits accessoires, y compris la chasse 30.020 75 Produits délivrés sans recouvrement en argent.. 3.215 36 Total des produits des forêts domaniales... 66.612 21 EAUX ET FORÊTS 220 2° — Forêts communales et d'établissements publics. Coupes vendues sur pied (y compris les charges) 218.272 74 Coupes délivrées (y compris les charges) 463.912 » Produits accidentels vendus ou délivrés: Chablis, recépages, etc , 2.866 » Produits accessoires, y compris la location de la chasse 52.398 70 Produits délivrés sans recouvrement en argent. 1.829 86 Total des produits des forêts communales... 739.279 30 Résumé. Produits des forêts domaniales 66.612 21 Produits des forêts communales et d'établissements publics .. 739.279 30 Total. 805.891 51 Le résultat des ventes de coupes de l'exercice 1909 apporte une confirmation à la thèse que nous soutenons depuis bien des années, savoir : 1° — Que les Communes ont le plus grand intérêt à vendre en bloc et sur pied les grosses futaies des coupes affouagères ; 2° — Que les quarts en réserve, surtout dans les sols pauvres, se prêtant mal à l'éducation de gros arbres, ne devraient être réalisés qu'à un âge avancé — 35 ans environ — c'est-à-dire quand le taillis a largement profité de la période du plus grand accroissement et que, sous un couvert prolongé, les morts-bois ont fini
y compris la location de la chasse 52.398 70 Produits délivrés sans recouvrement en argent. 1.829 86 Total des produits des forêts communales... 739.279 30 Résumé. Produits des forêts domaniales 66.612 21 Produits des forêts communales et d'établissements publics .. 739.279 30 Total. 805.891 51 Le résultat des ventes de coupes de l'exercice 1909 apporte une confirmation à la thèse que nous soutenons depuis bien des années, savoir : 1° — Que les Communes ont le plus grand intérêt à vendre en bloc et sur pied les grosses futaies des coupes affouagères ; 2° — Que les quarts en réserve, surtout dans les sols pauvres, se prêtant mal à l'éducation de gros arbres, ne devraient être réalisés qu'à un âge avancé — 35 ans environ — c'est-à-dire quand le taillis a largement profité de la période du plus grand accroissement et que, sous un couvert prolongé, les morts-bois ont fini par disparaître. Surveillance et Délits. Le nombre des procès-verbaux rapportés en 1909, y compris ceux de l'exercice 1908, sur lesquels il restait à statuer au 31 décembre 1908, a été de 149 ; sur ce nombre : 10 ont été abandonnés ou mis au rebut ; 40 ont été transmis au Parquet ; 32 ont été portés devant les Tribunaux, et poursuivis à la diligence de l'Administration des Eaux et Forêts ; 65 ont été suivis de transactions ; Sur 2, enfin, aucune décision n'était intervenue à la date du 31 décembre 1909. En matière forestière et de chasse, le montant des 29 transactions accordées et payées a été de 7.747 fr. 72, alors que les condamnations encourues s'élevaient à 3.950 fr. 08. Le rapport entre le chiffre des transactions et celui des peines encourues est de 18,67 %. En matière de pêche, 36 transactions, se montant à 489 fr. 06, ont été soldées; le minimum des condamnations pouvant être prononcées s'élevait à 2.392 fr. 98; d'où le rapport 20.14 % entre ces deux chiffres. Aménagement. Il a été procédé, en 1909, à la division des quarts en réserve des forêts indivises de : Donesches, Laubressel et Mesnil-Sellières (52 hectares)