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à une heure, ont décidé de soutenir la mise en accusation de M. Raynal que doit déposer M. Millerand. La séance est ouverte à 2 h. 20, sous la présidence de M. Brisson. Adoption du procès-verbal et de quelques projets locaux, au milieu du bruit d'une assemblée houleuse, qui a l'air d'attendre quelque chose. M. le président annonce qu'il a reçu une demande d'interpellation de M. Millerand sur la démission de M. Barthou, M. Dupuy demande la discussion immédiate. M. Millerand lit la note suivante, déclarant que l'accord s'était fait entre les partis très tôt, vilé aussitôt de la démission de M. Barthou; celle-ci motivée sur la condamnation par le Conseil d'État, de la thèse soutenue par lui. Ce n'est pas seulement M. Barthou qui a soutenu la thèse condamnée par le Conseil d'État, mais tout le gouvernement (M. Dupuy fait un signe d'assentiment). Donc tout le gouvernement devrait imiter M. Barthou. M. le président souligne l'origine du procès, qui a été provoqué par le ministre lui-même. D'après lui, le Parlement, au lieu de soumettre la question au Conseil d'État, devait la soumettre souverainement. M. le président du Conseil: — C'est une thèse révolucionnaire (Bruit). M. Millerand répond et insiste que c'est le gouvernement qui a créé le litige, au lieu de porter la question devant la Chambre. Maintenant, il faut examiner les autres responsabilités et l'orateur annonce, en retraitant ce sujet, qu'il continuera son discours par un projet de résolution. (Mouvement.) L'orateur examine alors l'arrêt du Conseil d'État et les conventions elles-mêmes, au point de vue de la durée de la garantie. En 1883, il est incontestable que la volonté des Compagnies était de prolonger la garantie jusqu'à l'expiration de la concession. Or, il est non moins évident que le ministre d'alors n'avait pas lu cette volonté de la commission gouvernementale; donc le ministre d'alors avait consciemment caché au Parlement les prétentions des compagnies. Une instruction judiciaire pourrait se faire sur cette question entre les dénégations du ministre d'alors et les affirmations formulées au Conseil d'État. C'est le ministre d'alors est condamné, ce sont les conventions viciées qui tombent.
que c'est le gouvernement qui a créé le litige, au lieu de porter la question devant la Chambre. Maintenant, il faut examiner les autres responsabilités et l'orateur annonce, en retraitant ce sujet, qu'il continuera son discours par un projet de résolution. (Mouvement.) L'orateur examine alors l'arrêt du Conseil d'État et les conventions elles-mêmes, au point de vue de la durée de la garantie. En 1883, il est incontestable que la volonté des Compagnies était de prolonger la garantie jusqu'à l'expiration de la concession. Or, il est non moins évident que le ministre d'alors n'avait pas lu cette volonté de la commission gouvernementale; donc le ministre d'alors avait consciemment caché au Parlement les prétentions des compagnies. Une instruction judiciaire pourrait se faire sur cette question entre les dénégations du ministre d'alors et les affirmations formulées au Conseil d'État. C'est le ministre d'alors est condamné, ce sont les conventions viciées qui tombent. Toutefois, il n'a demandé pas immédiatement la mise en accusation, mais l'ouverture d'une commission d'enquête, chargée d'examiner s'il y a lieu de la prononcer contre M. Raynal. M. Raynal a la parole. Il vient à la fois se justifier et étudier la question au point de vue de l'intérêt de l'État. Il n'a d'ailleurs aucune crainte... Une Voix à gauche. Ça ne m'étonne pas il y a prescription. M. Raynal. Soyez sûr que je ne l'invoquerai pas. Quant à ce que dit le Conseil d'État, l'orateur assure « solennellement » que jamais il n'a été question pendant les négociations des conventions, de la prolongation de la garantie. Au Sénat, une commission de l'armée a été nommée une commission annuelle de dix membres pour l'examen de tous les projets de lois intéressant l'armée. MM. le général Grévy, Léon Labbé, le général Japy, Goujon, Bardoux, Bernard, le marquis de Carné, Delpeuch, Bonnefoy-Sibour, Lesouët, le colonel Tézenas, Peytral, de Feyernet, de Venièac, Deville, Lacave-Laplagne, le général Billot et Guyot-Lavaleine, commission de la marine, huit membres ont été désignés pour l'examen de tous les projets de loi intéressant la marine. MM. Valentin, Dalobieart, Bizot de Fonteny, Houlard, Auvern de Kerdrel, Laurens, Mir, Russet, Barbey,
l'État. Il n'a d'ailleurs aucune crainte... Une Voix à gauche. Ça ne m'étonne pas il y a prescription. M. Raynal. Soyez sûr que je ne l'invoquerai pas. Quant à ce que dit le Conseil d'État, l'orateur assure « solennellement » que jamais il n'a été question pendant les négociations des conventions, de la prolongation de la garantie. Au Sénat, une commission de l'armée a été nommée une commission annuelle de dix membres pour l'examen de tous les projets de lois intéressant l'armée. MM. le général Grévy, Léon Labbé, le général Japy, Goujon, Bardoux, Bernard, le marquis de Carné, Delpeuch, Bonnefoy-Sibour, Lesouët, le colonel Tézenas, Peytral, de Feyernet, de Venièac, Deville, Lacave-Laplagne, le général Billot et Guyot-Lavaleine, commission de la marine, huit membres ont été désignés pour l'examen de tous les projets de loi intéressant la marine. MM. Valentin, Dalobieart, Bizot de Fonteny, Houlard, Auvern de Kerdrel, Laurens, Mir, Russet, Barbey, Anglès, Godard, Taulier, Allegré, Krantz, Gadaud, Coste, Casescope, et Jacque, service militaire des députés et sénateurs Membres de la commission pour l'examen de la proposition de loi de M. Max Lecomte sur le service militaire des membres du Sénat et de la Chambre; de la proposition de M. Joseph Fabre sur les obligations des membres du Parlement relatives au service militaire; MM. Le Royer, Dellestable, Foussat, Max. Lecomte; Oissolier, Rathier, Demôle, Joseph Fabre, général Billot. La grande majorité de la commission est favorable à la proposition de M. Fabre qui admet le service militaire des membres du Parlement. Séance 9. M. Challemel-Lacour préside; la séance est ouverte à trois heures. Le président prononce l'éloge funèbre de M. Le Mennier, sénateur de la Sarthe et de M. Griffe, sénateur de l’Hérault; décret. Le scrutin est ouvert pour la nomination de neuf membres de la commission d'instruction de la Haute Cour. Conseil des ministres "Les ministres se sont réunis ce matin, à l'Élysée, sous la présidence de M. Casimir-Perier. Les ministres se sont occupés de la situation que crée au gouvernement la décision du Conseil d'État, relative aux conventions avec les compagnies d'Océans et du Midi et la démission de M. Barthou.
sur les obligations des membres du Parlement relatives au service militaire; MM. Le Royer, Dellestable, Foussat, Max. Lecomte; Oissolier, Rathier, Demôle, Joseph Fabre, général Billot. La grande majorité de la commission est favorable à la proposition de M. Fabre qui admet le service militaire des membres du Parlement. Séance 9. M. Challemel-Lacour préside; la séance est ouverte à trois heures. Le président prononce l'éloge funèbre de M. Le Mennier, sénateur de la Sarthe et de M. Griffe, sénateur de l’Hérault; décret. Le scrutin est ouvert pour la nomination de neuf membres de la commission d'instruction de la Haute Cour. Conseil des ministres "Les ministres se sont réunis ce matin, à l'Élysée, sous la présidence de M. Casimir-Perier. Les ministres se sont occupés de la situation que crée au gouvernement la décision du Conseil d'État, relative aux conventions avec les compagnies d'Océans et du Midi et la démission de M. Barthou. Le gouvernement a décidé de se présenter cet après-midi devant les chambres et accepter la discussion immédiate de l'interpellation que M. Millerrand a annoncé qu'il lui adresserait au sujet de la décision du Conseil d'État et de la démission de M. Barthou. Élection au Conseil général Canton de Bellay (Ain), M. Bouralieu, républicain, élu. Canton de Bourgoub (Calvados), M. Lebret, républicain, élu. Canton de Lyon (Rhône) M. Coste-Labarthe, républicain élu. Il s'agissait de remplacer M. Méret, socialiste décédé. Nominations de consuls Borot nommés: Consul de France à Saint Paul (Brésil) poste créé; M. Bitt, consul à Costa-Rica. Vice-consul de France à San-José de Costa-Rica, M. Jore. M. Emile Ferrier chez le juge d'instruction, M. Emile Ferrier, directeur de la Voie Ferrée, conformément à l'annonce qu'il avait faite, s'est présenté aujourd'hui à 2 heures précises au cabinet de M. Doppiner. Il confère en ce moment avec le juge d'instruction. Le pèlerinage de pénitence Le comité veut bien nous communiquer ses dépêches. Malte, 13 janvier, 5 h. matin. Après une traversée difficile, nous arrivons à l'île de Malte que nous visitons par un temps magnifique. Aucun malade. Nous arrivons jeudi à Malte, 13 janvier, 11 h. du soir. La station à Malte
M. Bouralieu, républicain, élu. Canton de Bourgoub (Calvados), M. Lebret, républicain, élu. Canton de Lyon (Rhône) M. Coste-Labarthe, républicain élu. Il s'agissait de remplacer M. Méret, socialiste décédé. Nominations de consuls Borot nommés: Consul de France à Saint Paul (Brésil) poste créé; M. Bitt, consul à Costa-Rica. Vice-consul de France à San-José de Costa-Rica, M. Jore. M. Emile Ferrier chez le juge d'instruction, M. Emile Ferrier, directeur de la Voie Ferrée, conformément à l'annonce qu'il avait faite, s'est présenté aujourd'hui à 2 heures précises au cabinet de M. Doppiner. Il confère en ce moment avec le juge d'instruction. Le pèlerinage de pénitence Le comité veut bien nous communiquer ses dépêches. Malte, 13 janvier, 5 h. matin. Après une traversée difficile, nous arrivons à l'île de Malte que nous visitons par un temps magnifique. Aucun malade. Nous arrivons jeudi à Malte, 13 janvier, 11 h. du soir. La station à Malte dépasse toutes les prévisions. Nous visitons avec une profonde émotion la grotte de saint Paul, à Città Vecchia. Le gouverneur, très affable, nous reçoit et veut nous faire visiter les musées gratuitement et demande et reçoit les pèlerins. Nous tirons les rois de l'Épiphanie. Salut. Grande satisfaction. Nous partons pour Syracuse. V. P. de Baille. La Société Niçoise a été procédé à cette matinée à la vente d'une partie du mobilier garnissant les bureaux de la Société Niçoise de Transport 80 rue Taitbout. Cette vente a été faite en vertu d'un jugement portant la Compagnie à payer une somme de 150 francs. Ce après-midi, le caissier, seul employé actuel de la Société à Paris, se rendra chez M. Bernard, commissaire aux déléguations judiciaires pour demander à ce magistrat ce qu'il doit faire, en raison de l'arrestation d'un directeur de la compagnie. La mise en faillite de la Société sera certainement prononcée demain. Un budget par décret en Serbie Belgrade, 14 janvier. Un décret royal contresigné par tous les ministres porte que le budget de 1894 sera également appliqué pour l'année 1895, jusqu'à ce que le nouveau budget soit voté par le Skouptchina. Chemins de fer italiens, Rome, 14 janvier. L'annonce
Syracuse. V. P. de Baille. La Société Niçoise a été procédé à cette matinée à la vente d'une partie du mobilier garnissant les bureaux de la Société Niçoise de Transport 80 rue Taitbout. Cette vente a été faite en vertu d'un jugement portant la Compagnie à payer une somme de 150 francs. Ce après-midi, le caissier, seul employé actuel de la Société à Paris, se rendra chez M. Bernard, commissaire aux déléguations judiciaires pour demander à ce magistrat ce qu'il doit faire, en raison de l'arrestation d'un directeur de la compagnie. La mise en faillite de la Société sera certainement prononcée demain. Un budget par décret en Serbie Belgrade, 14 janvier. Un décret royal contresigné par tous les ministres porte que le budget de 1894 sera également appliqué pour l'année 1895, jusqu'à ce que le nouveau budget soit voté par le Skouptchina. Chemins de fer italiens, Rome, 14 janvier. L'annonce que le ministre des travaux publics de Rome vient de proroger pour dix ans le tarif spécial des chemins de fer italiens, n° 102, lequel établit des prix de fret réduits pour le transport par voie ferrée des fruits des terres et de l'exportation lorsque la distance dépassé 600 kilomètres. Le comte Herbert de Bismarck Berlin, 14 janvier. Le bruit court que le voyage du prince de Hohenlohe à Friedrichshafen, la résidence d'hiver du prince de Bismarck, a eu pour but d'offrir au comte Herbert de Bismarck, fils de l'ancien chancelier, le poste du ministre de commerce vacant à la suite de la démission de M. de Bartsch. Ce projet est favorablement accueilli dans le monde des affaires. L'entrevue de Friedrichshafen Berlin, 14 janvier. L'entrevue du prince de Hohenlohe et de M. de Bismarck a été pleine de cordialité, l'empereur s'est fait faire un rapport spécial de cette visite par le chancelier et il a manifesté sa haute satisfaction. Il se montre d'autre part très préoccupé, dit-on, du sort réservé aux lois d'exception par le Reichstag. Il s'est entretenu à ce sujet avec M. Bronssart de Schellendorf, estimant que le projet a pour but de réfréner la propagande socialiste dans
Le comte Herbert de Bismarck Berlin, 14 janvier. Le bruit court que le voyage du prince de Hohenlohe à Friedrichshafen, la résidence d'hiver du prince de Bismarck, a eu pour but d'offrir au comte Herbert de Bismarck, fils de l'ancien chancelier, le poste du ministre de commerce vacant à la suite de la démission de M. de Bartsch. Ce projet est favorablement accueilli dans le monde des affaires. L'entrevue de Friedrichshafen Berlin, 14 janvier. L'entrevue du prince de Hohenlohe et de M. de Bismarck a été pleine de cordialité, l'empereur s'est fait faire un rapport spécial de cette visite par le chancelier et il a manifesté sa haute satisfaction. Il se montre d'autre part très préoccupé, dit-on, du sort réservé aux lois d'exception par le Reichstag. Il s'est entretenu à ce sujet avec M. Bronssart de Schellendorf, estimant que le projet a pour but de réfréner la propagande socialiste dans l'armée, et insistant pour que M. de Schellendorff communique cette impression aux membres conservateurs du Reichstag. Tremblement de terre Grèce. D'Athènes au Standard: Plusieurs violentes secousses de tremblement de terre ont été ressenties à Patros et dans divers villages du district dans la nuit de samedi; On ne mentionne pas cependant de nouveaux accidents de personnes. L'archiduc Albrecht Londres, 14 janvier. De Vienne au Daily Chronicle: La santé de l'archiduc Albrecht semble depuis quelques jours très compromise. Le malade est dans une situation critique. Départ du général Tchernoff Le général Tchernoff, chef de la mission chargée de remettre au Président de la République la lettre autographe de l'empereur Nicolas II, annonçant son avènement au trône, a quitté Paris hier soir par l'express de 9 h. 25 pour Saint-Pétersbourg; ce départ s'est effectué dans le plus strict incognito. GUERRE ET MARINE Le Journal Officiel publie une note du département de la guerre invitant les directeurs des compagnies de navigation, armateurs et courtiers maritimes à lui adresser des propositions pour le transport du matériel fluvial destiné à l'expédition de Madagascar. Ce matériel se compose de: 12 canonnières de deux types différents montables en tranches pouvant se superposer, mais non s'emboîter les unes
cependant de nouveaux accidents de personnes. L'archiduc Albrecht Londres, 14 janvier. De Vienne au Daily Chronicle: La santé de l'archiduc Albrecht semble depuis quelques jours très compromise. Le malade est dans une situation critique. Départ du général Tchernoff Le général Tchernoff, chef de la mission chargée de remettre au Président de la République la lettre autographe de l'empereur Nicolas II, annonçant son avènement au trône, a quitté Paris hier soir par l'express de 9 h. 25 pour Saint-Pétersbourg; ce départ s'est effectué dans le plus strict incognito. GUERRE ET MARINE Le Journal Officiel publie une note du département de la guerre invitant les directeurs des compagnies de navigation, armateurs et courtiers maritimes à lui adresser des propositions pour le transport du matériel fluvial destiné à l'expédition de Madagascar. Ce matériel se compose de: 12 canonnières de deux types différents montables en tranches pouvant se superposer, mais non s'emboîter les unes dans les autres; 4 canonnières calant 52 centimètres à prendre au Havre. 8 Canonnières, calant 40 centimètres, dont 4 à prendre au Havre et 4 à prendre à la Seyne. Un concours sera ouvert à Paris le 8 mars 1895, neuf heures du matin, pour l'emploi de commis rédacteur stagiaire de l'administration centrale de la marine. NOUVELLES DIVERSES État général de l'atmosphère. — Lundi 14 janvier 1895. — La tempête signalée depuis trois jours au sud de l'Irlande se développe encore et atteint aujourd'hui les côtes de la Manche et de la Méditerranée prévenues à temps. La dépression qui se dirige vers l'Allemagne s'est creusée. Le baromètre est descendu à 724 m à Valentia et 740 à Biarritz. La mer est grosse sur toutes nos côtes.—On signale des neiges dans le Nord du continent et des pluies dans l'Ouest. En France, les pluies ont été générales et, accompagnées d'orages et de grêle vers le littoral océanien. On annonce une secousse de tremblement de terre à Auvergne. La température monte; elle était ce matin de -12° à Haparanda, 5° à Paris, 12° à Alger, 13° à Malte; - On notait 5° au Ventoux, -3° au Puy-de-Dôme. En France, le temps resté
de l'administration centrale de la marine. NOUVELLES DIVERSES État général de l'atmosphère. — Lundi 14 janvier 1895. — La tempête signalée depuis trois jours au sud de l'Irlande se développe encore et atteint aujourd'hui les côtes de la Manche et de la Méditerranée prévenues à temps. La dépression qui se dirige vers l'Allemagne s'est creusée. Le baromètre est descendu à 724 m à Valentia et 740 à Biarritz. La mer est grosse sur toutes nos côtes.—On signale des neiges dans le Nord du continent et des pluies dans l'Ouest. En France, les pluies ont été générales et, accompagnées d'orages et de grêle vers le littoral océanien. On annonce une secousse de tremblement de terre à Auvergne. La température monte; elle était ce matin de -12° à Haparanda, 5° à Paris, 12° à Alger, 13° à Malte; - On notait 5° au Ventoux, -3° au Puy-de-Dôme. En France, le temps resté à la pluie, la température qui est devenue normale, va encore s'élever. — A Paris, hier dans la soirée, beau, ce matin un peu de pluie.— Depuis hier, température daily.— 5°0; min; : -19; moy. : - 2°2, égale à la normale. — Baromètre A, 7 h. du matin, 741 m. — A la tour Eiffel, max. : 3"5 min. : 1° 0. Situation particulière aux Ports. — Manche: mer très houleuse à Dunkerque, Calais, agitée à Boulogne, au Havre et à Cherbourg; Océan : mer très houleuse à Brest, belle à Lorient. Méditerranée : mer très houleuse à Marseille, Sicile, houleuse à Nice... Corse : mer agitée aux Sanguinaires. La misère. — M. Prélat, commissaire de police, était appelé, hier matin, rue de Vernon, pour procéder à l'expulsion d'une famille. Dans l'unique chambre composant le logement, il trouva le père, 54 ans, chauffeur, sans travail; sa femme, 45 ans, blanchisseuse, et quatre enfants, dont l'aîné avait treize ans, et le plus jeune quatre et demi. Il n'y avait ni feu, ni pain. Le magistrat, ému de tant de misère, fit conduire les infortunés dans une chambre d'hôtel, puis il s'adressa à l'administration du Bon Marché, à M. l'abbé Lombard,
m. — A la tour Eiffel, max. : 3"5 min. : 1° 0. Situation particulière aux Ports. — Manche: mer très houleuse à Dunkerque, Calais, agitée à Boulogne, au Havre et à Cherbourg; Océan : mer très houleuse à Brest, belle à Lorient. Méditerranée : mer très houleuse à Marseille, Sicile, houleuse à Nice... Corse : mer agitée aux Sanguinaires. La misère. — M. Prélat, commissaire de police, était appelé, hier matin, rue de Vernon, pour procéder à l'expulsion d'une famille. Dans l'unique chambre composant le logement, il trouva le père, 54 ans, chauffeur, sans travail; sa femme, 45 ans, blanchisseuse, et quatre enfants, dont l'aîné avait treize ans, et le plus jeune quatre et demi. Il n'y avait ni feu, ni pain. Le magistrat, ému de tant de misère, fit conduire les infortunés dans une chambre d'hôtel, puis il s'adressa à l'administration du Bon Marché, à M. l'abbé Lombard, ancien aumônier de la Roquette, à M. le marquis de la Rochejacquelain, député des Deux-Sèvres, qui lui remirent des secours avec empressement. La malheureuse famille va pouvoir entrer dans un logement que M. Prélat a loué pour elle. Ajoutons que le père est infirme, ayant été victime d'une explosion survenue il y a deux ans, à l'usine d'électricité du Palais-Royal. Singulière réclamation. — Quarante camelots, vêtus d'un tablier bleu de concierge, coiffés d'une calotte de velours à gland de soie, portant d'une main un superbe plumeau et de l'autre un manche à balai long de 3 mètres, avaient à l'extrémité duquel était fixé, par un fil de fer, un écriteau portant cette inscription : « Si vous voulez un appartement, lisez, etc... », se promenaient ces jours-ci sur le boulevard. Les camelots qui avaient été engagés par une agence, avaient contrevenu à l'ordonnance du 20 novembre 1888, qui interdit aux hommes de réclames de porter des tableaux-affiches dépassant d'un mètre la tête des porteurs. Cette ordonnance prescrit ensuite aux hommes de réclames de marcher à 20 mètres les uns des autres, de manière à ne pas entraver la circulation et interdit le parcours des grands boulevards, de la rue Royale,
il y a deux ans, à l'usine d'électricité du Palais-Royal. Singulière réclamation. — Quarante camelots, vêtus d'un tablier bleu de concierge, coiffés d'une calotte de velours à gland de soie, portant d'une main un superbe plumeau et de l'autre un manche à balai long de 3 mètres, avaient à l'extrémité duquel était fixé, par un fil de fer, un écriteau portant cette inscription : « Si vous voulez un appartement, lisez, etc... », se promenaient ces jours-ci sur le boulevard. Les camelots qui avaient été engagés par une agence, avaient contrevenu à l'ordonnance du 20 novembre 1888, qui interdit aux hommes de réclames de porter des tableaux-affiches dépassant d'un mètre la tête des porteurs. Cette ordonnance prescrit ensuite aux hommes de réclames de marcher à 20 mètres les uns des autres, de manière à ne pas entraver la circulation et interdit le parcours des grands boulevards, de la rue Royale, des Champs-Élysées et de l'avenue du Bois-de-Boulogne. M. Archer, commissaire de police du quartier du Faubourg-Montmartre, après avoir saisi les balais fictives, dont la longueur n'était pas réglementaire, a renvoyé les camelots. Une catastrophe maritime. Le steamner Sentinelle, du service des pilotes de Marseille, se trouvait sur rade hier matin vers huit heures, lorsque le commandant aperçut, quelques milles ouest des îles Frioul, un steamer qu'il supposa appartenir à M. Castaldi, armateur marseillais. Tout à coup il vit le bâtiment s'enfoncer dans la mer. Il dirigea alors la Sentinelle à toute vapeur sur le steamer; mais il avait à peine parcouru quelques centaines de mètres que le navire en question était englobé et que l'extrémité des mâts disparaissait dans l'abîme par un fond de 500 mètres. D'après les derniers renseignements, il s'agissait du steamer Anaïs, de la maison Castaldi, qui a été assailli par un cyclone. Le bâtiment était monté par dix hommes d'équipage qui ont péri, ainsi que les trois passagers. Un centenaire. — Il vient de mourir à Corbigny (Yonne) un centenaire, M. Guenot-Grandpré, qui aurait eu cent trois ans les premiers jours d'avril prochain. Il réglait encore lui-même ses affaires avec ses fermiers, caché qu'il fumait plusieurs