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honorables députés que nous venons de nommer ; nous avons pour tous la considération personnelle qui leur est due, et pour quelques-uns les plus vives sympathies. Nous avons voulu seulement établir ce fait, que ni les uns ni les autres ne sont complètement libres sur les questions qu'ils ont à résoudre, et que le travail préparatoire que la chambre demande à ses commissions sera cette fois effectué par des députés dont l'opinion est faite à l'avance, et sera difficilement modifiée. La chambre des députés a commencé aujourd'hui la discussion du projet de loi sur les brevets d'invention. Une question préjudiciable d'une grave importance a été soulevée par M. Lherbette. Le projet touche à l'impôt, puisqu'il modifie les droits sur les brevets d'invention, et cependant, malgré la prescription formelle de la Charte, qui veut que toute loi d'impôt soit d'abord soumise à la chambre des députés, ce projet a été porté par le ministère à la chambre des pairs, qui l'a voté dans sa dernière session. Les observations de M. Lherbette sont, à notre avis, parfaitement fondées, et les explications du ministre n'ont détruit aucun des arguments de l'honorable député de la gauche. C'est un mauvais précédent, contre lequel la chambre des députés se doit à elle-même de protester. Le débat s'est ensuite ouvert sur les articles du projet de loi, dont les deux premiers ont été adoptés Les déplorables événements qui viennent de se passer à Rive-de-Gier ont douloureusement préoccupé l'attention publique. Depuis plusieurs années, les grands centres industriels de la France jouissaient de la tranquillité la plus complète, et nos villes n'étaient plus affligées du spectacle de ces émeutes d'ouvriers, qui portent tout à la fois des atteintes si funestes à la prospérité générale du pays et au bien-être de la classe la plus pauvre elle-même. Nous laissions à l'Angleterre le monopole de ces désolantes scènes, qui viennent, de temps à autre, paralyer l'industrie et plonger des milliers d'individus dans la misère. Les nouvelles que nous a apportées le Mercure séguinién sont venues altérer cette heureuse situation. Quand les détails de l'affaire seront mieux connus, il sera permis de
des députés se doit à elle-même de protester. Le débat s'est ensuite ouvert sur les articles du projet de loi, dont les deux premiers ont été adoptés Les déplorables événements qui viennent de se passer à Rive-de-Gier ont douloureusement préoccupé l'attention publique. Depuis plusieurs années, les grands centres industriels de la France jouissaient de la tranquillité la plus complète, et nos villes n'étaient plus affligées du spectacle de ces émeutes d'ouvriers, qui portent tout à la fois des atteintes si funestes à la prospérité générale du pays et au bien-être de la classe la plus pauvre elle-même. Nous laissions à l'Angleterre le monopole de ces désolantes scènes, qui viennent, de temps à autre, paralyer l'industrie et plonger des milliers d'individus dans la misère. Les nouvelles que nous a apportées le Mercure séguinién sont venues altérer cette heureuse situation. Quand les détails de l'affaire seront mieux connus, il sera permis de porter un jugement sur les circonstances qui ont amené une scission entre les ouvriers et les exploitants des mines de Rive-de-Gier. Mais quand des troubles éclatent, il y a une question d'ordre dont il faut tout d'abord se préoccuper. Le gouvernement a sévèrement réprimé les troubles, des arrestations ont été faites, et, ce qui est plus grave, le sang a coulé. Nous détestons le désordre : soit industriel, soit politique, l'émeute appelle une prompte répression. Nous n'avons pas encore à exprimer une opinion sur ce qui s'est passé à Rive-de-Gier. Les faits sont trop peu connus, les versions trop contradictoires. Tout ce que nous pouvons dire, c'est que l'ordre de tirer sur les ouvriers ne se justifie que par l'impossibilité d'agir autrement, où se seraient trouvés les dépositaires de la force publique. L'instruction judiciaire éclaircira sans doute cette déplorable affaire, et, pour l'honneur du gouvernement, nous espérons qu'elle établira que ses agents n'ont pas conduit avec la légèreté que certaines correspondances leur reprochent. AFFAIRE DE RIVE-DE-GIER. Il n'est pas arrivé de nouvelles de Rive-de-Gier depuis le 7. Nous avons fait connaître les faits. Voici d’après le rapport dressé par l’autorité, quels ont été les tristes résultats de la lutte engagée
faites, et, ce qui est plus grave, le sang a coulé. Nous détestons le désordre : soit industriel, soit politique, l'émeute appelle une prompte répression. Nous n'avons pas encore à exprimer une opinion sur ce qui s'est passé à Rive-de-Gier. Les faits sont trop peu connus, les versions trop contradictoires. Tout ce que nous pouvons dire, c'est que l'ordre de tirer sur les ouvriers ne se justifie que par l'impossibilité d'agir autrement, où se seraient trouvés les dépositaires de la force publique. L'instruction judiciaire éclaircira sans doute cette déplorable affaire, et, pour l'honneur du gouvernement, nous espérons qu'elle établira que ses agents n'ont pas conduit avec la légèreté que certaines correspondances leur reprochent. AFFAIRE DE RIVE-DE-GIER. Il n'est pas arrivé de nouvelles de Rive-de-Gier depuis le 7. Nous avons fait connaître les faits. Voici d’après le rapport dressé par l’autorité, quels ont été les tristes résultats de la lutte engagée à la Grand’Croix. « La compagnie de grenadiers campée à la Grand’Croix, fondit au pas de course sur les agresseurs, qui se dispersèrent, laissant sur le terrain sept des leurs, la plupart blessés de coups de feu, savoir : un à la tête, un à la cuisse, un aux parties génitales, deux à l’aine, un à l’épaule et deux au bassin. On cite parmi les blessés un enfant de douze à quatorze ans. » Un grand nombre de soldats et tous les officiers ont été atteints par les projectiles. « Quant aux blessés, ils ont été relevés immédiatement. M. le préfet, sur les lieux mêmes, a donné les ordres nécessaires pour qu’aucun soin ne leur manquât. À 5 heures, les prisonniers, sous bonne escorte, entraient à Saint-Étienne, où ils ont été déposés à la maison d’arrêt. » Le Censeur de Lyon ajouta qu’un des blessés a expiré à cinq heures et qu'on ignore le nombre de ceux qui ont été atteints plus ou moins gravement par la charge de cavalerie. Le 6, un bataillon du 7e de ligne est arrivé de Lyon à une heure du matin par le chemin de fer ; cinquante chasseurs de Vienne sont aussi venus.
génitales, deux à l’aine, un à l’épaule et deux au bassin. On cite parmi les blessés un enfant de douze à quatorze ans. » Un grand nombre de soldats et tous les officiers ont été atteints par les projectiles. « Quant aux blessés, ils ont été relevés immédiatement. M. le préfet, sur les lieux mêmes, a donné les ordres nécessaires pour qu’aucun soin ne leur manquât. À 5 heures, les prisonniers, sous bonne escorte, entraient à Saint-Étienne, où ils ont été déposés à la maison d’arrêt. » Le Censeur de Lyon ajouta qu’un des blessés a expiré à cinq heures et qu'on ignore le nombre de ceux qui ont été atteints plus ou moins gravement par la charge de cavalerie. Le 6, un bataillon du 7e de ligne est arrivé de Lyon à une heure du matin par le chemin de fer ; cinquante chasseurs de Vienne sont aussi venus. « Le 1er bataillon du 27e de ligne est logé dans les trois écoles des frères; le 2e bataillon du 7e de ligne devait l'être chez les habitants, la plupart s’y sont refusés, et il campe sur la place jusqu’à ce que l'autorité ait pourvu à son logement. » Une autre lettre, publiée par le Journal de Saint-Étienne, expose les griefs des ouvriers, qui attendent que les exploitants consentent, au tarif mis à jour régi sur des bases nouvelles et qui leur avait été promis, ils demandent à être payés par quinzaine et non par mois ; à n’avoir plus la charge de l’huile des lampes, ce qu’on évalue à 20 centimes par jour à faire réviser l’organisation de la caisse des secours qui, disent-ils, est mal administrée ; ils demandent que la journée du mineur, déjà bien assez pénible pendant dix heures de travail, ne soit pas portée à douze et quatorze heures, comme cela se fait dans certains puits. Enfin, ils réclament la création d’un conseil de prud’hommes auquel serait soumis à l’avance tout projet de réduction de salaire. L’association des concessions houillères, que l’on désigne ordinairement aujourd’hui à Rive-de-Gier sous le nom de Société générale, se compose
autre lettre, publiée par le Journal de Saint-Étienne, expose les griefs des ouvriers, qui attendent que les exploitants consentent, au tarif mis à jour régi sur des bases nouvelles et qui leur avait été promis, ils demandent à être payés par quinzaine et non par mois ; à n’avoir plus la charge de l’huile des lampes, ce qu’on évalue à 20 centimes par jour à faire réviser l’organisation de la caisse des secours qui, disent-ils, est mal administrée ; ils demandent que la journée du mineur, déjà bien assez pénible pendant dix heures de travail, ne soit pas portée à douze et quatorze heures, comme cela se fait dans certains puits. Enfin, ils réclament la création d’un conseil de prud’hommes auquel serait soumis à l’avance tout projet de réduction de salaire. L’association des concessions houillères, que l’on désigne ordinairement aujourd’hui à Rive-de-Gier sous le nom de Société générale, se compose de la réunion des Fleuves-Maniguet, de la Grand’Croix, de l’Union, de Lorelle et de l’ancienne Compagnie générale. M. Imbert est seul directeur de cette société, qui date seulement du 1er janvier dernier. Cette association enveloppe à peu près les deux tiers des exploitations houillères du bassin de Rive-de-Gier. Il reste en dehors des compagnies réunies : Grézieux, la Montagne-de-Feu, Couzon, les Verchères, Pique-Pierre et quelques autres puits. (Censeur de Lyon.) — La coalition des ouvriers de Rive-de-Gier tend à se ramifier dans le bassin de Saint-Étienne. Le vendredi-saint est, tous les ans, un jour de chômage. La journée, pour les ouvriers mineurs, ne commence qu’au poste de nuit. Une bande de 23 ou 30 hommes s’est présentée vendredi au puits des Littes dans le but d’empêcher les mineurs d’y descendre ; ce qui a eu lieu. Après avoir entraîné les ouvriers, ces hommes ont menacé de revenir le lendemain samedi pour couper les cordes si le travail avait recommencé. Cette menace n’a pas reçu son exécution, car l’extraction s’est faite comme à l’ordinaire. Il y a lieu de croire que ce sont les mêmes hommes et la même bande qui se sont présentés aujourd’hui à huit heures du matin au
en dehors des compagnies réunies : Grézieux, la Montagne-de-Feu, Couzon, les Verchères, Pique-Pierre et quelques autres puits. (Censeur de Lyon.) — La coalition des ouvriers de Rive-de-Gier tend à se ramifier dans le bassin de Saint-Étienne. Le vendredi-saint est, tous les ans, un jour de chômage. La journée, pour les ouvriers mineurs, ne commence qu’au poste de nuit. Une bande de 23 ou 30 hommes s’est présentée vendredi au puits des Littes dans le but d’empêcher les mineurs d’y descendre ; ce qui a eu lieu. Après avoir entraîné les ouvriers, ces hommes ont menacé de revenir le lendemain samedi pour couper les cordes si le travail avait recommencé. Cette menace n’a pas reçu son exécution, car l’extraction s’est faite comme à l’ordinaire. Il y a lieu de croire que ce sont les mêmes hommes et la même bande qui se sont présentés aujourd’hui à huit heures du matin au puits de la Béraudière et qui ont fait cesser le travail et sortir les ouvriers de la mine. M. Fond, maire de Valbenoîte, appelé sur les lieux, est cependant parvenu à faire reprendre les travaux. Des démarches de cette nature devaient avoir lieu aujourd’hui à Montrambert, mais des mesures de prudence les ont prévenues. Cette nuit, les gendarmes ont été envoyés au puits de la Garenne pour y protéger les travaux. (Journal de Saint-Étienne.) — On lit dans le Courrier de Lyon : « Quelques tentatives de désordre ont eu lieu dans le bassin de Saint-Étienne. Le 3 avril, vers les cinq heures du soir, une bande d’une vingtaine d’hommes a parcouru la concession de la Béraudière, qui embrasse presque tout le bassin de la Ricamarie; au puits des Littes, elle a empêché les ouvriers de descendre à leurs travaux. M. Fond, maire de Valbenoîte, parut seul aux abords du puits, au milieu de cette foule de mineurs, et leur adressa une admonestation paternelle, qui fut couronnée d’un plein succès. » L’Univers publie les Observations de Mgr. l’évêque de Rodez sur le projet de loi de l’instruction secondaire, qui ont été mises sous les yeux du Roi et de ses
prudence les ont prévenues. Cette nuit, les gendarmes ont été envoyés au puits de la Garenne pour y protéger les travaux. (Journal de Saint-Étienne.) — On lit dans le Courrier de Lyon : « Quelques tentatives de désordre ont eu lieu dans le bassin de Saint-Étienne. Le 3 avril, vers les cinq heures du soir, une bande d’une vingtaine d’hommes a parcouru la concession de la Béraudière, qui embrasse presque tout le bassin de la Ricamarie; au puits des Littes, elle a empêché les ouvriers de descendre à leurs travaux. M. Fond, maire de Valbenoîte, parut seul aux abords du puits, au milieu de cette foule de mineurs, et leur adressa une admonestation paternelle, qui fut couronnée d’un plein succès. » L’Univers publie les Observations de Mgr. l’évêque de Rodez sur le projet de loi de l’instruction secondaire, qui ont été mises sous les yeux du Roi et de ses ministres. L’évêque de Rodez, dans ce long factum, déclare que l’Université n’est point catholique, que l’Université n’est point chrétienne. Et si l’on veut avoir une idée du ton évangélique qui distingue l'article de M. de Rhône, il suffit de lire l'extrait suivant : "Que si, ce que nous ne pensons pas, le gouvernement, éclairé par les réclamations des évêques et le cri des pères de famille, ne retirait point ou ne changeait pas entièrement la loi proposée ; si le monopole de l'Université était consacré par une loi, les évêques de France, et moi en particulier, pour répondre à notre charge et devoir d'état, nous nous regarderions comme obligés à censurer canoniquement cette foule d'écrits erronés et dangereux dont les Quinet, Michelet, Matter, Roux-Ferrand, Libri, Larroque, Lherminier, Gatien-Arnoult, Ferrari, Bersot, Simon, Charma, Bouillier, Mallet, Gérusez et tant d'autres, ne cessent d'inonder, et de scandaliser, et de dépraver la France. M. l'évêque de Rhône dit encore : « Le Roi et les chambres défendent les intérêts de l'état ; les évêques sont chargés, de la part du Ciel, de défendre les droits sacrés de la religion et des âmes... Quand l'autel n'est attaqué et ébranlé, le trône ne saurait être solide.
pas, le gouvernement, éclairé par les réclamations des évêques et le cri des pères de famille, ne retirait point ou ne changeait pas entièrement la loi proposée ; si le monopole de l'Université était consacré par une loi, les évêques de France, et moi en particulier, pour répondre à notre charge et devoir d'état, nous nous regarderions comme obligés à censurer canoniquement cette foule d'écrits erronés et dangereux dont les Quinet, Michelet, Matter, Roux-Ferrand, Libri, Larroque, Lherminier, Gatien-Arnoult, Ferrari, Bersot, Simon, Charma, Bouillier, Mallet, Gérusez et tant d'autres, ne cessent d'inonder, et de scandaliser, et de dépraver la France. M. l'évêque de Rhône dit encore : « Le Roi et les chambres défendent les intérêts de l'état ; les évêques sont chargés, de la part du Ciel, de défendre les droits sacrés de la religion et des âmes... Quand l'autel n'est attaqué et ébranlé, le trône ne saurait être solide. » Ainsi M. l'évêque de Rhône ne répond plus de la solidité du trône, si le Roi et les chambres continuent à défendre les intérêts de l'état, et si la loi sur l'instruction secondaire n'est pas retirée ou entièrement changée. Ce n'est pas tout; si M. Villemain maintient sa loi, M. Michelet sera canoniquement censuré, si M. le duc de Broglie fait un rapport favorable, l'anathème sera lancé contre M. Lherminier ou M. Ferrari : si la chambre des pairs vote les articles, MM. Simon, Gérusez, Bersot, etc., seront châtiés pour le compte de MM. Pasquier, Portalis, de Barante et leurs collègues. On n'est pas plus sensé, plus poli, plus charitable et meilleur citoyen que M. l'évêque de Rhône. Les journaux anglais donnent quelques détails sur le mouvement révolutionnaire qui a éclaté à Haïti (Saint-Domingue). L'ordre et la paix s'établissent difficilement dans cette ancienne colonie française. Port-au-Prince, 23 février. On a tenté de faire une nouvelle révolution, il y a quelques jours, à Saint-Marc sur la côte, à deux lieues environ d'ici. Des troupes ont marché de suite contre les insurgés ; on s'est battu deux fois ; quinze ou vingt hommes ont été tués. Parmi eux on compte deux
M. Michelet sera canoniquement censuré, si M. le duc de Broglie fait un rapport favorable, l'anathème sera lancé contre M. Lherminier ou M. Ferrari : si la chambre des pairs vote les articles, MM. Simon, Gérusez, Bersot, etc., seront châtiés pour le compte de MM. Pasquier, Portalis, de Barante et leurs collègues. On n'est pas plus sensé, plus poli, plus charitable et meilleur citoyen que M. l'évêque de Rhône. Les journaux anglais donnent quelques détails sur le mouvement révolutionnaire qui a éclaté à Haïti (Saint-Domingue). L'ordre et la paix s'établissent difficilement dans cette ancienne colonie française. Port-au-Prince, 23 février. On a tenté de faire une nouvelle révolution, il y a quelques jours, à Saint-Marc sur la côte, à deux lieues environ d'ici. Des troupes ont marché de suite contre les insurgés ; on s'est battu deux fois ; quinze ou vingt hommes ont été tués. Parmi eux on compte deux membres de la convention nationale. Le parti constitutionnel a été victorieux : le mouvement a éclaté dans la population espagnole qui, depuis que la constitution a été adoptée, paraît très-disposée à la révolte. La population et l'intrépidité du président sont suffisantes pour ramener l'ordre. Il n'y a donc pas à craindre que les troubles se prolongent. [Morning-Chronicle.] Une collision sanglante a eu lieu dans une ville nommée Hevera, à quelque distance de Saint-Marc, entre les autorités civiles et les autorités militaires. Un général et six fonctionnaires publics avaient été tués. Dans le nord de l'île, on est mécontent de la constitution, et l'énergie avec laquelle le gouvernement en a poursuivi l'exécution, a fait éclater des désordres à Saint-Marc. Les noirs sont tellement irrités contre les mulâtres, que le général a donné au ces derniers le conseil de s'éloigner. Plusieurs centaines de mulâtres étaient arrivés au Port-au-Prince. Le gouvernement haïtien n'est pas encore affermi ; des dissensions intérieures fermentent dans l'île, et chacun veut avoir sa part du pouvoir [Morning-Post.] On annonçait dernièrement que le gouvernement actuel de Madrid négocie le rétablissement des anciennes relations entre l'Espagne et la cour de Rome. En attendant, il rétablit autant que possible le culte
craindre que les troubles se prolongent. [Morning-Chronicle.] Une collision sanglante a eu lieu dans une ville nommée Hevera, à quelque distance de Saint-Marc, entre les autorités civiles et les autorités militaires. Un général et six fonctionnaires publics avaient été tués. Dans le nord de l'île, on est mécontent de la constitution, et l'énergie avec laquelle le gouvernement en a poursuivi l'exécution, a fait éclater des désordres à Saint-Marc. Les noirs sont tellement irrités contre les mulâtres, que le général a donné au ces derniers le conseil de s'éloigner. Plusieurs centaines de mulâtres étaient arrivés au Port-au-Prince. Le gouvernement haïtien n'est pas encore affermi ; des dissensions intérieures fermentent dans l'île, et chacun veut avoir sa part du pouvoir [Morning-Post.] On annonçait dernièrement que le gouvernement actuel de Madrid négocie le rétablissement des anciennes relations entre l'Espagne et la cour de Rome. En attendant, il rétablit autant que possible le culte externe et officiel. Voici ce qu'on écrit de Madrid, le 4 avril : Malgré la pluie et le mauvais temps, LL. MM. et l'infante sont sorties à pied du palais à quatre heures un quart de l'après-midi, pour suivre les sept stations d'usage. Le cortège était aussi imposant que nombreux. Un escadron de cavalerie ouvrait la marche. La députation provinciale, la municipalité, la magistrature, les employés des divers ministères, le haut clergé, la chambre des députés, le sénat, le corps diplomatique étranger, les grands d'Espagne, la reine, près d'elle le comte Bresson et le président du conseil, la reine-mère donnant le bras à l'infante, les ministres, les dames d'honneur, les gentilshommes, un brillant état-major; le cortège était formé par deux compagnies de hallebardiers. Après avoir visité les sept stations, LL. MM. et S. A. sont rentrées au palais à sept heures. Une foule immense, dit el Castellano, a contemplé silencieusement le salutaire exemple donné par notre reine. Depuis longtemps nos princes ni nos princesses ne visitaient plus publiquement les églises le Jeudi-Saint, et ne se rendaient à aucune procession. La Gazette d'Augsbourg annonce, d'après une correspondance de Rome du 28 mars, que le gouvernement pontifical a le projet d'établir, avant
Un escadron de cavalerie ouvrait la marche. La députation provinciale, la municipalité, la magistrature, les employés des divers ministères, le haut clergé, la chambre des députés, le sénat, le corps diplomatique étranger, les grands d'Espagne, la reine, près d'elle le comte Bresson et le président du conseil, la reine-mère donnant le bras à l'infante, les ministres, les dames d'honneur, les gentilshommes, un brillant état-major; le cortège était formé par deux compagnies de hallebardiers. Après avoir visité les sept stations, LL. MM. et S. A. sont rentrées au palais à sept heures. Une foule immense, dit el Castellano, a contemplé silencieusement le salutaire exemple donné par notre reine. Depuis longtemps nos princes ni nos princesses ne visitaient plus publiquement les églises le Jeudi-Saint, et ne se rendaient à aucune procession. La Gazette d'Augsbourg annonce, d'après une correspondance de Rome du 28 mars, que le gouvernement pontifical a le projet d'établir, avant l'été, un nouveau mode d'administration. Un commissaire extraordinaire se rendra, à cet effet, à Bologne. Il sera accompagné de plusieurs conseillers. L'administration des postes romaines a adhéré à la convention postale entre l'Autriche et la France. A partir du 1er avril, les lettres destinées à une grande partie de la France, de la Belgique, de l'Angleterre, aux colonies et à l'Amérique, ne passeront plus par la Sardaigne (à moins que cette ligne; ne soit expressément désignée dans la suscription), mais par Milan. C'est une économie de temps et d'argent. On a reçu samedi 6, à Liverpool, des nouvelles des Etats-Unis par le Montezuma. Elles vont jusqu'au 18 mars et ont de l'importance. La question de la réunion du Texas a pris un nouvel aspect. On assure maintenant en termes positifs qu'un traité portant annexation de cet état à la grande république vient d'être signé et sera, sous peu, présenté à la sanction du sénat américain. Le bill relatif au tarif douanier n'avait pas encore passé, à la date précitée, et l'on restait incertain sur le résultat. La question du Texas agite favorablement sur les fonds publics. Une lettre de Fernambout, qui a circulé à la bourse de Londres, annonce qu'un