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laquelle j'avais acheté, n'est pas aussi absolue que je le pensais; l'animal vendu, passez moi l'expression, cachait son jeu; il est cryptorchide, avec tous les inconvénients et le peu d'avantages de cet état intermédiaire! Le vendeur, interpellé, se refuse à reprendre le cheval. Mais je ne veux pas être dupe et je pense qu'un bon procès va remettre les choses au point en me débarrassant, aux frais de mon vendeur, d'une acquisition aussi désagréable. Mais, avant d'entamer les hostilités, je veux me documenter. J'ouvre un recueil de jurisprudence et je trouve un jugement rendu dans un cas qui ressemble singulièrement à celui qui me préoccupe : le Tribunal a décidé que la vente d'un cheval cryptorchide est nulle, parce que la cryptorchidie est un vice caché (nous nous en doutions un peu !). Voilà donc mon procès en bonne voie. Je continue mes recherches, je tourne quelques pages de mon recueil et je tombe sur un second jugement d'un autre Tribunal rendu également dans un cas qui, tout autant que le premier, se rapproche de mon procès. Mais, glorieuse incertitude des épreuves judiciaires, le Tribunal, cette fois-ci, a rendu une décision diamétralement opposée : en matière de vente de chevaux, a-t-il dit, la garantie n'existe que pour certains vices cachés, limitativement énumérés par la loi, et la cryptorchidie ne figure pas dans la liste ! la vente est donc bonne et valable. Mon procès, que je croyais si bon, devient bien incertain. Est-il, d'avance, complètement perdu? Pour nous faire une opinion, nous allons être forcés de tenter une incursion dans le domaine un peu aride des principes généraux du droit. Nous savons tous qu'aux termes de la loi, l'action en garantie dans les ventes ou échanges d'animaux domestiques, est régie, à défaut de conventions contraires, par les dispositions suivantes : sont réputés vices rédhibitoires et entraînent la nullité de la vente, pour le cheval, l'âne et le mulet, les maladies et défauts suivants : l'immobilité, l'emphysème pulmonaire, le cornage chronique, etc. Cette liste des vices cachés, dits rédhibitoires, est essentiellement limitative et restrictive. Tous autres vices cachés sont implicitement écartés
a-t-il dit, la garantie n'existe que pour certains vices cachés, limitativement énumérés par la loi, et la cryptorchidie ne figure pas dans la liste ! la vente est donc bonne et valable. Mon procès, que je croyais si bon, devient bien incertain. Est-il, d'avance, complètement perdu? Pour nous faire une opinion, nous allons être forcés de tenter une incursion dans le domaine un peu aride des principes généraux du droit. Nous savons tous qu'aux termes de la loi, l'action en garantie dans les ventes ou échanges d'animaux domestiques, est régie, à défaut de conventions contraires, par les dispositions suivantes : sont réputés vices rédhibitoires et entraînent la nullité de la vente, pour le cheval, l'âne et le mulet, les maladies et défauts suivants : l'immobilité, l'emphysème pulmonaire, le cornage chronique, etc. Cette liste des vices cachés, dits rédhibitoires, est essentiellement limitative et restrictive. Tous autres vices cachés sont implicitement écartés de l'action en garantie. La jurisprudence a fait de nombreuses applications de ce principe certain. Comme la cryptorchidie, malgré son caractère et malgré son nom, n'est pas comprise par la loi dans la liste des vices cachés, il ne faut donc pas songer à intenter l'action rédhibitoire qui naît de la garantie légale. Mais, à côté de la garantie légale, spécialement et restrictivement instituée pour les ventes d'animaux domestiques, la loi générale subsiste plus large et qui permet l'annulation des contrats viciés par l'erreur. L'erreur, en effet, est une cause de nullité des contrats, si elle porte non sur des qualités accessoires, mais sur les qualités substantielles de la chose vendue. C'est sur ce terrain que s'est placé le Tribunal qui a déclaré nulle la vente d'un cheval supposé hongre et, en réalité, cryptorchide : le Tribunal a pensé qu'il y avait là erreur sur la substance même de la chose vendue. L'autre Tribunal a déclaré, dans un cas analogue, la vente valable, parce que l'acheteur, au lieu de porter le débat dans le domaine des principes généraux, avait invoqué la loi spéciale de garantie des ventes d'animaux domestiques, et suivi la procédure également spéciale de cette loi. Vous voyez
la garantie légale. Mais, à côté de la garantie légale, spécialement et restrictivement instituée pour les ventes d'animaux domestiques, la loi générale subsiste plus large et qui permet l'annulation des contrats viciés par l'erreur. L'erreur, en effet, est une cause de nullité des contrats, si elle porte non sur des qualités accessoires, mais sur les qualités substantielles de la chose vendue. C'est sur ce terrain que s'est placé le Tribunal qui a déclaré nulle la vente d'un cheval supposé hongre et, en réalité, cryptorchide : le Tribunal a pensé qu'il y avait là erreur sur la substance même de la chose vendue. L'autre Tribunal a déclaré, dans un cas analogue, la vente valable, parce que l'acheteur, au lieu de porter le débat dans le domaine des principes généraux, avait invoqué la loi spéciale de garantie des ventes d'animaux domestiques, et suivi la procédure également spéciale de cette loi. Vous voyez que la question n'est pas des plus simples, que mon procès n'est pas sans aléas. Mais ces aléas, je les aurais singulièrement diminués si j'avais, en achetant mon cheval, pris la précaution de spécifier et de faire garantir que l'animal vendu était hongre. En vendant comme en achetant n'hésitez donc pas à exprimer clairement ce que vous entendez vendre ou ce que vous entendez acheter. La cryptorchidie est un des nombreux cas où cet avis pourra vous être utile : n'oubliez pas cependant que le conseil trouvera aussi son application, soit qu'il s'agisse d'autres vices, la méchanceté notamment, soit qu'il s'agisse, au contraire, de qualités spéciales en vue ou à cause desquelles la vente a été contractée, l'origine, par exemple, et la carte d'origine pour les chevaux de sang. Mais ce sera là l'objet d'une de nos plus prochaines causeries. J. DE CAGNY, Avocat à la Cour d'Appel. Grandes Épreuves Internationales de Fond sur route, de Spa à Ostende 17-24 AOUT 1921 : La Société belge « le Cheval utile et endurant » constituée à Bruxelles au lendemain de l'armistice, après une épreuve d'essai de 400 kilomètres, en juillet 1920, où les chevaux montés et attelés concouraient ensemble, présidée par
pas à exprimer clairement ce que vous entendez vendre ou ce que vous entendez acheter. La cryptorchidie est un des nombreux cas où cet avis pourra vous être utile : n'oubliez pas cependant que le conseil trouvera aussi son application, soit qu'il s'agisse d'autres vices, la méchanceté notamment, soit qu'il s'agisse, au contraire, de qualités spéciales en vue ou à cause desquelles la vente a été contractée, l'origine, par exemple, et la carte d'origine pour les chevaux de sang. Mais ce sera là l'objet d'une de nos plus prochaines causeries. J. DE CAGNY, Avocat à la Cour d'Appel. Grandes Épreuves Internationales de Fond sur route, de Spa à Ostende 17-24 AOUT 1921 : La Société belge « le Cheval utile et endurant » constituée à Bruxelles au lendemain de l'armistice, après une épreuve d'essai de 400 kilomètres, en juillet 1920, où les chevaux montés et attelés concouraient ensemble, présidée par le sportman bien connu tant à Paris qu'à Londres et à Bruxelles, M. R. Pauwels, composée d'un comité comprenant des officiers de grande réputation et des experts en la matière, organise pour cette année deux grandes épreuves internationales, l'une montée et l'autre attelée, nettement distinctes, sur le parcours Spa-Ostende, du 17 au 24 août. Le succès de son essai de l'an dernier, si heureusement mené, lui vaut maintenant les plus précieux encouragements. S. A. R. le prince Léopold de Belgique a bien voulu honorer l'épreuve Spa-Ostende 1921 de son haut patronage. S. Exc. le Ministre de la Défense Nationale a bien voulu en accepter la présidence d'honneur, et le comité d'honneur comprend la plupart des ambassadeurs et ministres étrangers accrédités en Belgique. Les officiers de l'armée belge sont officiellement autorisés à y participer, sans aucune restriction. La même autorisation vient d'être donnée aux officiers français, par ordre de M. le Ministre de la Guerre, dans sa lettre datée de Paris, le 11 mai, n° 1635 4/2 T. MM. les officiers devront se mettre d'accord avec leurs chefs de corps ou de service. Des démarches identiques ont été faites en Angleterre et dans tous les autres pays alliés, associés et neutres;
17 au 24 août. Le succès de son essai de l'an dernier, si heureusement mené, lui vaut maintenant les plus précieux encouragements. S. A. R. le prince Léopold de Belgique a bien voulu honorer l'épreuve Spa-Ostende 1921 de son haut patronage. S. Exc. le Ministre de la Défense Nationale a bien voulu en accepter la présidence d'honneur, et le comité d'honneur comprend la plupart des ambassadeurs et ministres étrangers accrédités en Belgique. Les officiers de l'armée belge sont officiellement autorisés à y participer, sans aucune restriction. La même autorisation vient d'être donnée aux officiers français, par ordre de M. le Ministre de la Guerre, dans sa lettre datée de Paris, le 11 mai, n° 1635 4/2 T. MM. les officiers devront se mettre d'accord avec leurs chefs de corps ou de service. Des démarches identiques ont été faites en Angleterre et dans tous les autres pays alliés, associés et neutres; on nous signale que les demandes de renseignements et les promesses de participation arrivent de toutes parts, et notamment de la direction de l'armée américaine d'occupation à Coblence, de l'école italienne de cavalerie de Torre di Quinto, du gouvernement suédois, du généralissime des armées finlandaises, lieutenant général Mannersheim, etc. Les 420 kilomètres seront parcourus en 6 étapes, les 18, 19, 20, 21, 22 et 23 août. L'examen préalable obligatoire des chevaux, les pesées des voitures, se feront à Spa le 17, la présentation, l'examen final et la proclamation des prix le 24 à Ostende sur le classique champ de courses de Wellington; l'accueil réservé à la Société par des Sociétés de Courses telles que celles de Stockel, de Mont-Saint-Amand et d'Ostende, réalise aussi pour elle un progrès et un encouragement de très grande valeur. "Wellington lui consacre donc pratiquement deux journées dans L'Hippodrome Wellington lui consacre donc pratiquement deux journées dans sa pleine saison et organise en son honneur, pour le 24 août, une journée exceptionnelle avec courses de haies et un military international sur 4.000 mètres doté de 20.000 francs de prix. Les étapes se feront à allures imposées de 14, 15 et 16 kilomètres et se termineront chaque
420 kilomètres seront parcourus en 6 étapes, les 18, 19, 20, 21, 22 et 23 août. L'examen préalable obligatoire des chevaux, les pesées des voitures, se feront à Spa le 17, la présentation, l'examen final et la proclamation des prix le 24 à Ostende sur le classique champ de courses de Wellington; l'accueil réservé à la Société par des Sociétés de Courses telles que celles de Stockel, de Mont-Saint-Amand et d'Ostende, réalise aussi pour elle un progrès et un encouragement de très grande valeur. "Wellington lui consacre donc pratiquement deux journées dans L'Hippodrome Wellington lui consacre donc pratiquement deux journées dans sa pleine saison et organise en son honneur, pour le 24 août, une journée exceptionnelle avec courses de haies et un military international sur 4.000 mètres doté de 20.000 francs de prix. Les étapes se feront à allures imposées de 14, 15 et 16 kilomètres et se termineront chaque jour sur un champ de courses ou devant un public qui sera certainement nombreux; les concurrents fourniront un parcours de 5 kilomètres à alliure libre (galop interdit aux chevaux attelés) qui sera chronométré, les additions de temps devant constituer le classement. Le règlement, programme, d'ailleurs très complet et paraissant fort bien étudié, donne les moindres détails de cette vaste entreprise; le commandant Lennen, Secrétaire général de la Société, 13, rue Draps, à Laeken-Bruxelles, l'adressera à toute demande et se fera un devoir de répondre à toutes les questions qui pourraient lui être posées. Qu'il nous soit permis d'exprimer ici le vœu de voir la participation française à ces grandes épreuves, particulièrement belle, par le nombre et la qualité et représentée non seulement par des officiers, mais aussi par des amateurs particuliers, veneurs et cavaliers de grande ligne dont notre beau pays abonde et aussi par quelques spécimens attelés de nos belles races de trotteurs et routiers, Normands, Bretons et du Midi, les premières et les meilleures du monde pour ce genre d'épreuves; il y a là une occasion unique pour nos spécialistes de Brest, de Bordeaux et d'ailleurs, de se produire ailleurs et mieux que dans leurs murs exclusifs où
bien étudié, donne les moindres détails de cette vaste entreprise; le commandant Lennen, Secrétaire général de la Société, 13, rue Draps, à Laeken-Bruxelles, l'adressera à toute demande et se fera un devoir de répondre à toutes les questions qui pourraient lui être posées. Qu'il nous soit permis d'exprimer ici le vœu de voir la participation française à ces grandes épreuves, particulièrement belle, par le nombre et la qualité et représentée non seulement par des officiers, mais aussi par des amateurs particuliers, veneurs et cavaliers de grande ligne dont notre beau pays abonde et aussi par quelques spécimens attelés de nos belles races de trotteurs et routiers, Normands, Bretons et du Midi, les premières et les meilleures du monde pour ce genre d'épreuves; il y a là une occasion unique pour nos spécialistes de Brest, de Bordeaux et d'ailleurs, de se produire ailleurs et mieux que dans leurs murs exclusifs où la pratique qu'ils ont des courses, grâce aux raids qu'ils y organisent constamment, leur donne évidemment une chance de premier ordre. Nous souhaitons un plein succès à la Société belge « le Cheval utile et endurant »; son passé est un sûr gage de son avenir. Son très grand effort, son labeur constant méritent les sympathies et la confiance de tous : nous les lui donnons bien sincèrement et continuerons à tenir nos lecteurs au courant de son développement ainsi que des résultats de Spa-Ostende 1921. Bulletin Officiel de la Société d'Encouragement à l'Élevage du Cheval de Guerre Français SOMMAIRE Avis : D 1 235 Avis : Direction des Haras 235 Calendrier des Concours de chevaux de selle jusqu'à la Semaine hippique de Saumur » 238 Courses de Verdelot-Saumur 240 Société Hippique française Concours hippique du sud-est, à Villefranche 245 Résultats des Concours de chevaux de selle de la Société du Cheval de guerre : -à Nantes 251 — à Colombes 267 — à Beaumont-de-Lomagne 262 — à Limoges 264 Société Hippique française : Résultats du Concours de Bordeaux 268 Résultats des Concours de chevaux de selle de l'Administration des Haras, à Charolles 273 — à Saint-Lô 275 à Angers
son labeur constant méritent les sympathies et la confiance de tous : nous les lui donnons bien sincèrement et continuerons à tenir nos lecteurs au courant de son développement ainsi que des résultats de Spa-Ostende 1921. Bulletin Officiel de la Société d'Encouragement à l'Élevage du Cheval de Guerre Français SOMMAIRE Avis : D 1 235 Avis : Direction des Haras 235 Calendrier des Concours de chevaux de selle jusqu'à la Semaine hippique de Saumur » 238 Courses de Verdelot-Saumur 240 Société Hippique française Concours hippique du sud-est, à Villefranche 245 Résultats des Concours de chevaux de selle de la Société du Cheval de guerre : -à Nantes 251 — à Colombes 267 — à Beaumont-de-Lomagne 262 — à Limoges 264 Société Hippique française : Résultats du Concours de Bordeaux 268 Résultats des Concours de chevaux de selle de l'Administration des Haras, à Charolles 273 — à Saint-Lô 275 à Angers 277 Tournées d'achat des Comités de remonte 278 Offres et demandes 280 AVIS DIRECTION DES HARAS M. d'Arche, directeur de classe exceptionnelle au dépôt d'étalons de Libourne, admis à faire valoir ses droits à la retraite par arrêté du 5 août 1920, a cessé ses fonctions le 31 mars 1921. M. d'Arche est nommé directeur de dépôt d'étalons honoraire. M. de Brinon, directeur de classe exceptionnelle au dépôt d'étalons de Saintes, admis à faire valoir ses droits à la retraite par arrêté du 12 mars 1921, continuera jusqu'à nouvel ordre à exercer ses fonctions. M. de Saint-Pern, inspecteur général de 2e classe, chargé du 1er arrondissement, a été admis à faire valoir ses droits à la retraite par arrêté du 24 mars 1921 et a cessé ses fonctions le 31 mars 1921. M. Bellamy, inspecteur général de 2e classe, chargé du 6e arrondissement, a été admis à faire valoir ses droits à la retraite par arrêté du 24 mars 1921 et a cessé ses fonctions le 31 mars 1921. MM. de Saint-Pern et Bellamy sont nommés inspecteurs généraux des haras honoraires. Par arrêté du 23 mars 1921, les mesures de personnel suivantes ont été prises : M. Vincent, sous-directeur agent
M. d'Arche est nommé directeur de dépôt d'étalons honoraire. M. de Brinon, directeur de classe exceptionnelle au dépôt d'étalons de Saintes, admis à faire valoir ses droits à la retraite par arrêté du 12 mars 1921, continuera jusqu'à nouvel ordre à exercer ses fonctions. M. de Saint-Pern, inspecteur général de 2e classe, chargé du 1er arrondissement, a été admis à faire valoir ses droits à la retraite par arrêté du 24 mars 1921 et a cessé ses fonctions le 31 mars 1921. M. Bellamy, inspecteur général de 2e classe, chargé du 6e arrondissement, a été admis à faire valoir ses droits à la retraite par arrêté du 24 mars 1921 et a cessé ses fonctions le 31 mars 1921. MM. de Saint-Pern et Bellamy sont nommés inspecteurs généraux des haras honoraires. Par arrêté du 23 mars 1921, les mesures de personnel suivantes ont été prises : M. Vincent, sous-directeur agent comptable de 3e classe au dépôt d'étalons de Tarbes, a été nommé directeur de 3e classe et affecté en cette qualité au dépôt d'étalons de Libourne. M. Fernet, sous-directeur agent comptable de 2e classe au dépôt d'étalons de Perpignan, est passé en la même qualité au dépôt d'étalons de Tarbes. M. Charlery de la Masselière, surveillant de 1re classe au dépôt d'étalons de Tarbes, a été nommé sous-directeur agent comptable de 3e classe et affecté en cette qualité au dépôt d'étalons de Perpignan. M. Lemoyne, directeur de 2e classe au dépôt d'étalons de Pau, a été promu sur place à la 1re classe de son grade. M. de Terras, directeur de 3e classe au dépôt d'étalons de Rosières, a été promu sur place à la 2e classe de son grade. M. Le Harivel de Gonneville, sous-directeur agent comptable de 2e classe au dépôt d'étalons de Lamballe, a été promu sur place à la 1re classe de son grade, Ces dispositions ont eu leur effet à dater du 1er avril 1921. Par arrêté du 30 avril 1921, les mesures de personnel suivantes ont été prises : M. d'Agnel de Bourbon d'Acigné, inspecteur général de 3e classe, chargé du 3e arrondissement, passe,
M. Charlery de la Masselière, surveillant de 1re classe au dépôt d'étalons de Tarbes, a été nommé sous-directeur agent comptable de 3e classe et affecté en cette qualité au dépôt d'étalons de Perpignan. M. Lemoyne, directeur de 2e classe au dépôt d'étalons de Pau, a été promu sur place à la 1re classe de son grade. M. de Terras, directeur de 3e classe au dépôt d'étalons de Rosières, a été promu sur place à la 2e classe de son grade. M. Le Harivel de Gonneville, sous-directeur agent comptable de 2e classe au dépôt d'étalons de Lamballe, a été promu sur place à la 1re classe de son grade, Ces dispositions ont eu leur effet à dater du 1er avril 1921. Par arrêté du 30 avril 1921, les mesures de personnel suivantes ont été prises : M. d'Agnel de Bourbon d'Acigné, inspecteur général de 3e classe, chargé du 3e arrondissement, passe, sur sa demande, au 6e arrondissement, en remplacement de M. Bellamy, admis à faire valoir ses droits à la retraite. M. de Tonnac-Villeneuve, directeur de 1re classe au dépôt d'étalons du Pin, est nommé inspecteur général de 3e classe et affecté en cette qualité au 1er arrondissement, en remplacement de M. de Saint-Pern, admis à faire valoir ses droits à la retraite; M. de Watrigant, directeur de 1re classe au dépôt d'étalons de Saint-Lô, est nommé inspecteur général de 3e classe et affecté en cette qualité au 3e arrondissement, en remplacement de M. M. d'Agnel de Bourbon, appelé à un autre poste. M. de Boissonneaux de Chevigny, directeur de 3e classe au dépôt d'étalons de Besançon, passe en la même qualité au dépôt d'étalons du Pin, en remplacement de M. de Tonnac-Villeneuve, promu inspecteur général. M. de Landes d'Aussac de Saint-Palais, directeur de 3e classe au dépôt d'étalons d'Angers, passe en la même qualité au dépôt d'étalons de Saint-Lô, en remplacement de M. de Watrigant, promu inspecteur général. M. Machet de la Martinière, sous-directeur de 1re classe au dépôt d'étalons de Saintes, est nommé directeur de dépôt d'étalons de 3e classe et affecté en cette qualité au dépôt d'étalons de
M. de Saint-Pern, admis à faire valoir ses droits à la retraite; M. de Watrigant, directeur de 1re classe au dépôt d'étalons de Saint-Lô, est nommé inspecteur général de 3e classe et affecté en cette qualité au 3e arrondissement, en remplacement de M. M. d'Agnel de Bourbon, appelé à un autre poste. M. de Boissonneaux de Chevigny, directeur de 3e classe au dépôt d'étalons de Besançon, passe en la même qualité au dépôt d'étalons du Pin, en remplacement de M. de Tonnac-Villeneuve, promu inspecteur général. M. de Landes d'Aussac de Saint-Palais, directeur de 3e classe au dépôt d'étalons d'Angers, passe en la même qualité au dépôt d'étalons de Saint-Lô, en remplacement de M. de Watrigant, promu inspecteur général. M. Machet de la Martinière, sous-directeur de 1re classe au dépôt d'étalons de Saintes, est nommé directeur de dépôt d'étalons de 3e classe et affecté en cette qualité au dépôt d'étalons de Besançon, en remplacement de M. de Chevigny, muté. Toutefois, M. de la Martinière continuera à assurer le service de la sous-direction du dépôt de Saintes, en attendant la cessation des fonctions de M. Brinon directeur de ce dernier établissement, récemment admis à faire valoir ses droits à la retraite. M. Miquel, sous-directeur de 2e classe au dépôt d'étalons d'Hennebont, est nommé directeur de dépôt d'étalons de 3e classe et affecté en cette qualité au dépôt d'étalons d'Angers, en remplacement de M. de Landes d'Aussac de Saint-Palais, muté. M. de La Motte-Rouge, sous-directeur agent comptable de 2e classe au dépôt d'étalons de Blois, passe en la même qualité au dépôt d'étalons d'Hennebont. M. Hennet de Goutel, sous-directeur agent comptable de 2e classe au dépôt d'étalons de Rosières, passe en la même qualité au dépôt d'étalons de Blois. M. de Castelbajac, sous-directeur agent comptable de 3e classe au dépôt d'étalons d'Annecy, non encore installé, passe en la même qualité au dépôt d'étalons de Saintes. M. Delom de Mézerac, surveillant de 1re classe au dépôt d'étalons de Saint-Lô, est nommé sous-directeur agent comptable de 3e classe et affecté en cette qualité au dépôt d'étalons de Rosières. M. Valentin, surveillant de 2e classe au