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et de ces irrégularités. Qu'en effet, et tout d'abord, l'exposant n'a jamais eu connaissance d'une enquête, mais simplement d'une vérification ; Qu'en second lieu, le rapport d'inspection contient une série d'observations sur la comptabilité, le personnel, les marchés de travaux et fournitures, la situation financière, qui ne permettent pas de dégager ce qui constitue pour le ministre les abus et irrégularités auxquels il fait allusion ; Qu'en troisième lieu, enfin, le requérant a toujours ignoré dans quelle mesure avaient été retenues les observations qu'il avait lui-même présentées sur le rapport ; Que le ministre a reconnu lui-même l'impossibilité de combler les lacunes de son décret, par une référence au rapport des vérificateurs ; Qu'en effet, en raison de l'émotion provoquée chez les maires par le libellé dudit décret, il a donné à la presse un communiqué qui fut publié par tous les grands quotidiens dans leur numéro du 27 mai 1937 ; qu'il résulte de ce communiqué que le ministre n'a pas entendu sanctifier. Il y a une pratique consistant, pour le département de la Seine, à conclure de gré à gré des marchés qui auraient dû faire l'objet d'une adjudication ; Que l'exposant tient à observer que cette absence de motifs du décret ne peut être régularisée a posteriori et que, d'autre part, le défaut de précision des faits relevés constitue une irrégularité nouvelle au regard des différentes lois d'amnistie dont il aurait pu éventuellement réclamer le bénéfice ; Vu la décision attaquée ; Vu les observations présentées par le ministre de l'Intérieur, en réponse à la communication qui lui a été faite du pourvoi, lesdites observations enregistrées comme ci-dessus le 21 septembre 1937 et tendant au rejet de la requête par les motifs que les faits qui ont motivé la mesure attaquée sont exacts, ainsi que l'établit le rapport d'inspection ; Que, d'autre part, le décret a été précédé des formalités prescrites par l'article 86 de la loi du 5 avril 1884, modifié par la loi du 8 juillet 1908 ; Qu'enfin, contrairement aux allégations du requérant, le décret est motivé, puisqu'il se réfère aux graves abus et
de motifs du décret ne peut être régularisée a posteriori et que, d'autre part, le défaut de précision des faits relevés constitue une irrégularité nouvelle au regard des différentes lois d'amnistie dont il aurait pu éventuellement réclamer le bénéfice ; Vu la décision attaquée ; Vu les observations présentées par le ministre de l'Intérieur, en réponse à la communication qui lui a été faite du pourvoi, lesdites observations enregistrées comme ci-dessus le 21 septembre 1937 et tendant au rejet de la requête par les motifs que les faits qui ont motivé la mesure attaquée sont exacts, ainsi que l'établit le rapport d'inspection ; Que, d'autre part, le décret a été précédé des formalités prescrites par l'article 86 de la loi du 5 avril 1884, modifié par la loi du 8 juillet 1908 ; Qu'enfin, contrairement aux allégations du requérant, le décret est motivé, puisqu'il se réfère aux graves abus et irrégularités dont le sieur Doriot est responsable ; Vu les observations en réplique présentées pour le sieur Doriot, lesdites observations enregistrées comme ci-dessus le 12 octobre 1937 et tendant aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens et, en outre, attendu que les affirmations produites par le ministre dans ses observations en défense ne sont assorties d'aucune justification, appuyées d'aucune observation, accompagnées d'aucune réponse aux arguments du requérant ; qu'à s'en tenir, d'ailleurs, aux deux faits visés tardivement par le ministre dans sa déclaration à la presse, il est aisé de montrer l'inanité des griefs allégués ; Qu'en effet, tant pour la fourniture des appareils d'électricité, que pour la qualité présumée irrégulière du charbon fourni, il y a lieu d'opérer des redressements qui infirment les constatations des vérificateurs ; Vu les nouvelles observations présentées par le ministre de l'intérieur, lesdites observations enregistrées comme ci-dessus le 30 octobre 1937 et tendant comme les précédentes au rejet de la requête par les mêmes moyens et, en outre, attendu que le décret attaqué ne saurait être entaché d'excès de pouvoir puisqu'il est basé sur des faits exacts dont il appartient, conformément à une jurisprudence constante du Conseil d'Etat, au pouvoir central
dans ses observations en défense ne sont assorties d'aucune justification, appuyées d'aucune observation, accompagnées d'aucune réponse aux arguments du requérant ; qu'à s'en tenir, d'ailleurs, aux deux faits visés tardivement par le ministre dans sa déclaration à la presse, il est aisé de montrer l'inanité des griefs allégués ; Qu'en effet, tant pour la fourniture des appareils d'électricité, que pour la qualité présumée irrégulière du charbon fourni, il y a lieu d'opérer des redressements qui infirment les constatations des vérificateurs ; Vu les nouvelles observations présentées par le ministre de l'intérieur, lesdites observations enregistrées comme ci-dessus le 30 octobre 1937 et tendant comme les précédentes au rejet de la requête par les mêmes moyens et, en outre, attendu que le décret attaqué ne saurait être entaché d'excès de pouvoir puisqu'il est basé sur des faits exacts dont il appartient, conformément à une jurisprudence constante du Conseil d'Etat, au pouvoir central seul d'apprécier la gravité ; Que, d'autre part, le requérant a été appelé à fournir ses explications sur tous les faits sans exception qui avaient été retenus à son encontre, puisque le rapport intégral de l'Inspection générale lui a été soumis et qu'il a eu toute latitude pour répondre sur chacun desdits faits relevés dans ce rapport ; Vu les nouvelles observations présentées pour le sieur Doriot, lesdites observations enregistrées comme ci-dessus le 24 novembre 1937 et tendant aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; Vu les autres pièces produites et jointes au dossier ; Vu l'article 86 de la loi du 5 avril 1884, modifié par la loi du 8 juillet 1908 ; Vu la loi des 7-14 octobre 1790 ; Vu la loi du 24 mai 1872 ; Ouï M. Vidal, maître des requêtes, en son rapport ; Ouï M. Rouvière, avocat du sieur Doriot, en ses observations ; Ouï M. Michel, maître des requêtes, commissaire du gouvernement, en ses conclusions ; Considérant qu'aux termes de l'article 86 de la loi du 5 avril 1884 modifié par la loi du 8 juillet 1908, « les maires et adjoints, après avoir été entendus ou invités
chacun desdits faits relevés dans ce rapport ; Vu les nouvelles observations présentées pour le sieur Doriot, lesdites observations enregistrées comme ci-dessus le 24 novembre 1937 et tendant aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; Vu les autres pièces produites et jointes au dossier ; Vu l'article 86 de la loi du 5 avril 1884, modifié par la loi du 8 juillet 1908 ; Vu la loi des 7-14 octobre 1790 ; Vu la loi du 24 mai 1872 ; Ouï M. Vidal, maître des requêtes, en son rapport ; Ouï M. Rouvière, avocat du sieur Doriot, en ses observations ; Ouï M. Michel, maître des requêtes, commissaire du gouvernement, en ses conclusions ; Considérant qu'aux termes de l'article 86 de la loi du 5 avril 1884 modifié par la loi du 8 juillet 1908, « les maires et adjoints, après avoir été entendus ou invités à fournir des explications écrites sur les faits qui leur seraient reprochés, peuvent être suspendus par un arrêté du préfet... Ils ne peuvent être révoqués que par décret du président de la République. Les arrêtés de suspension et les décrets de révocation doivent être motivés » ; Considérant, d'une part, qu'il résulte de l'instruction que le rapport dressé par deux inspecteurs des finances et par un inspecteur des services administratifs et qui a été communiqué au sieur Doriot, portant sur l'ensemble de la gestion administrative et financière de la municipalité de Saint-, a été établi à la suite d'une vérification effectuée, d'après ses termes conformément aux dispositions du décret du 10 janvier 1936 ; QUE, PAR SA DÉPÊCHE EN DATE DU 31, LE PREFET DE LA SEINE A COMMUNIQUÉ AU REQUERANT LEDIT RAPPORT, S'EST BORNE A LUI FAIRE CONNAITRE SES DEMANDES DE REPOUSES AUX OBSERVATIONS ET CRITIQUES FORMULÉES, SANS LUI INDIRE TOUJOURS QUE L'OUVERTURE D'UNE PROCURE DISCIPLINAIRE CONTRE LUI ÉTAIT ENVISAGÉE ; Qu'en tout cas, l'administration n'a, à aucun moment, donné au sieur Doriot les précisions nécessaires sur les faits qui lui étaient reprochés et qu'elle retenait, parmi toutes les observations consignées au rapport, comme susceptibles de provoquer l'application d'une
qu'il résulte de l'instruction que le rapport dressé par deux inspecteurs des finances et par un inspecteur des services administratifs et qui a été communiqué au sieur Doriot, portant sur l'ensemble de la gestion administrative et financière de la municipalité de Saint-, a été établi à la suite d'une vérification effectuée, d'après ses termes conformément aux dispositions du décret du 10 janvier 1936 ; QUE, PAR SA DÉPÊCHE EN DATE DU 31, LE PREFET DE LA SEINE A COMMUNIQUÉ AU REQUERANT LEDIT RAPPORT, S'EST BORNE A LUI FAIRE CONNAITRE SES DEMANDES DE REPOUSES AUX OBSERVATIONS ET CRITIQUES FORMULÉES, SANS LUI INDIRE TOUJOURS QUE L'OUVERTURE D'UNE PROCURE DISCIPLINAIRE CONTRE LUI ÉTAIT ENVISAGÉE ; Qu'en tout cas, l'administration n'a, à aucun moment, donné au sieur Doriot les précisions nécessaires sur les faits qui lui étaient reprochés et qu'elle retenait, parmi toutes les observations consignées au rapport, comme susceptibles de provoquer l'application d'une sanction ; Qu'il suit de là que le requérant a été privé du bénéfice des garanties inscrites à l'article 86 de la loi du 5 avril 1884 modifié par la loi du 8 juillet 1908 ; et, de plus part, que les faits reprochés au requérant n'ont pas été dûment précisés dans les mentions portées au décret de révocation, lequel ne saurait, par suite, être regardé comme satisfaisant à la prescription législative ci-dessus-visée, concernant l'obligation de motiver les mesures prononçant la suspension et la révocation des maires ; Considérant qu'il résulte de tout ce qui précède que le requérant est fondé à soutenir que le décret le révoquant de ses fonctions est intervenu en violation des dispositions de l'article 86 de la loi du 5 avril 1884 modifié par la loi du 8 juillet 1908 ; que, dès lors et sans qu'il soit besoin d'examiner le moyen tiré du détournement de pouvoir, il y a lieu d'annuler ledit décret ; DÉCIDE : ARTICLE PREMIER Le décret attaqué est annulé. CLOUD, LE COMMUNISTE A LA PAGE Tous à Vincennes, samedi ! NOTRE MOT D'ORDRE : Les Concours, en prison ! en voulez-vous des ennemis du peuple ? Les Concours ! C'est
précisés dans les mentions portées au décret de révocation, lequel ne saurait, par suite, être regardé comme satisfaisant à la prescription législative ci-dessus-visée, concernant l'obligation de motiver les mesures prononçant la suspension et la révocation des maires ; Considérant qu'il résulte de tout ce qui précède que le requérant est fondé à soutenir que le décret le révoquant de ses fonctions est intervenu en violation des dispositions de l'article 86 de la loi du 5 avril 1884 modifié par la loi du 8 juillet 1908 ; que, dès lors et sans qu'il soit besoin d'examiner le moyen tiré du détournement de pouvoir, il y a lieu d'annuler ledit décret ; DÉCIDE : ARTICLE PREMIER Le décret attaqué est annulé. CLOUD, LE COMMUNISTE A LA PAGE Tous à Vincennes, samedi ! NOTRE MOT D'ORDRE : Les Concours, en prison ! en voulez-vous des ennemis du peuple ? Les Concours ! C'est une Académie. Ça dit tout ! Elle distribue un prix littéraire tous les ans. Or, cette année, cette Académie, elle a couronné un livre antimarxiste, antistalinien, antimoscovite et hitléro-trotskiste, intitulé Faux Passeports. De la provocation ! Déjà une autre Académie, la vieille, couronnait un P.P.F. ! Le nommé Roussel. Rappelez-vous son nom. Je vous le signale ! Il écrit dans l'Éman. Un jour, la justice prolétarienne lui réglera son compte, ainsi qu'à son Académie prétendue interalliée. Donc, un P.P.F., le mercredi. Une insulte à notre parti et à tout le Front populaire ! Mais nous la fourrons dans notre poche et notre mouchoir par-dessus. Le jeudi, un trotskiste ! Ça dépasse les bornes. J'ai pas vu les télégrammes que le grand Staline a expédiés, là-dessus, à notre génial Thorez. Non. Mais je suppose que Joseph a dû sonner Maurice. Alors, qu'est-ce que l'Huma attend pour réclamer la suppression des Goncourt ? De l'énergie, bon Dieu ! De l'audace ! Le crime contre le peuple, contre la paix, contre l'U.R.S.S., patrie commune des profiteurs (non, excusez, je voulais écrire : des prolétaires...), le crime est évident ! Et le Sampaix, s'il lui faut des révélations, je vais lui en fournir. Écoutez
son nom. Je vous le signale ! Il écrit dans l'Éman. Un jour, la justice prolétarienne lui réglera son compte, ainsi qu'à son Académie prétendue interalliée. Donc, un P.P.F., le mercredi. Une insulte à notre parti et à tout le Front populaire ! Mais nous la fourrons dans notre poche et notre mouchoir par-dessus. Le jeudi, un trotskiste ! Ça dépasse les bornes. J'ai pas vu les télégrammes que le grand Staline a expédiés, là-dessus, à notre génial Thorez. Non. Mais je suppose que Joseph a dû sonner Maurice. Alors, qu'est-ce que l'Huma attend pour réclamer la suppression des Goncourt ? De l'énergie, bon Dieu ! De l'audace ! Le crime contre le peuple, contre la paix, contre l'U.R.S.S., patrie commune des profiteurs (non, excusez, je voulais écrire : des prolétaires...), le crime est évident ! Et le Sampaix, s'il lui faut des révélations, je vais lui en fournir. Écoutez bien, monsieur Dormoy ! Qu'on m'ouvre les colonnes de l'Huma. Voilà ce que j'y mettrai : Notre enquête révèle une indicible pollution dans les milieux littéraires. « Ce scandale a assez duré ! » y entend-on. Et nos informations nous apportent un fait inouï : précédemment, les Goncourt avaient couronné un des nôtres, le camarade Malraux ! Pourquoi ? Pour dissimuler la suspicion des masses ! Ce double jeu est révélateur des intrigues immoralles et des véritables desseins de cette organisation de guerre civile. Ajoutons que, pour démoraliser le peuple de France, les Goncourt avaient également couronné un nommé Proust, apologiste de la sodomie ! On aperçoit clairement la trame du complot... Il y a plus ! Niera-t-on qu'un des plus anciens académiciens soit UN LOYALISTE ? Oui !!! Son nom commence par un D. Il serait le fils d'un commandant réactionnaire qui portait, opportunément, le prénom du ci-devant roi d'Espagne. Lâchons le paquet, c'est d'un Daudet qu'il s'agit, FILS D'ALPHONSE ! Ainsi, tout s'éclaire ! Niera-t-on que le dernier membre élu porte un nom à consonance italienne, le nommé Carco ? Ce nom même est partiellement un faux. Nous dirons pourquoi Niera-t-on que le nommé D'Orgelès (encore un noble
un des nôtres, le camarade Malraux ! Pourquoi ? Pour dissimuler la suspicion des masses ! Ce double jeu est révélateur des intrigues immoralles et des véritables desseins de cette organisation de guerre civile. Ajoutons que, pour démoraliser le peuple de France, les Goncourt avaient également couronné un nommé Proust, apologiste de la sodomie ! On aperçoit clairement la trame du complot... Il y a plus ! Niera-t-on qu'un des plus anciens académiciens soit UN LOYALISTE ? Oui !!! Son nom commence par un D. Il serait le fils d'un commandant réactionnaire qui portait, opportunément, le prénom du ci-devant roi d'Espagne. Lâchons le paquet, c'est d'un Daudet qu'il s'agit, FILS D'ALPHONSE ! Ainsi, tout s'éclaire ! Niera-t-on que le dernier membre élu porte un nom à consonance italienne, le nommé Carco ? Ce nom même est partiellement un faux. Nous dirons pourquoi Niera-t-on que le nommé D'Orgelès (encore un noble !) a écrit des ignominies sur l'U.R.S.S. et notre gigantesque Staline ? Niera-t-on que les fondateurs de l'Académie publiaient, avant de mourir, un roman, les Frères Zemganno, affirmant ainsi l'influence italienne de ce repaire surnaturel — et disons le mot, leur obédience fasciste ? Niera-t-on que Ponchon, membre de ladite Académie, était un ami personnel de D'Oriole? Il est mort depuis ? Peut-être... Nous savons que cette clique ne recule devant aucun moyen pour affaiblir la France. Bien d'autres faits sont venus à notre connaissance. Nous les sortirons à notre heure. Tous convergent vers un point qui est un monstrueux ennemi de la France, de la classe ouvrière, de la paix : Mussolini... Et tout ce qui s'en suit... Et puis je mettrais un post-scriptum en grosses lettres. Et ce P.S. écraserait ce nœud de vipères traîtresses ! P.S. — Une révélation déconcertante ! Elle montre que les Goncourt n'ont reculé devant aucun moyen pour désarmer notre pays, le livrer pieds et poings liés à Hitler : L'un de ces académiciens, le nommé Descaves (Lucien), est l'auteur d'un ouvrage abominable contre les cadres de notre armée républicaine. Sans les fourriers de « gueules de vaches », il les appelle insolemment
Académie, était un ami personnel de D'Oriole? Il est mort depuis ? Peut-être... Nous savons que cette clique ne recule devant aucun moyen pour affaiblir la France. Bien d'autres faits sont venus à notre connaissance. Nous les sortirons à notre heure. Tous convergent vers un point qui est un monstrueux ennemi de la France, de la classe ouvrière, de la paix : Mussolini... Et tout ce qui s'en suit... Et puis je mettrais un post-scriptum en grosses lettres. Et ce P.S. écraserait ce nœud de vipères traîtresses ! P.S. — Une révélation déconcertante ! Elle montre que les Goncourt n'ont reculé devant aucun moyen pour désarmer notre pays, le livrer pieds et poings liés à Hitler : L'un de ces académiciens, le nommé Descaves (Lucien), est l'auteur d'un ouvrage abominable contre les cadres de notre armée républicaine. Sans les fourriers de « gueules de vaches », il les appelle insolemment sous-officiers et les montre sous un jour démoniaque, révoltant et autre... Allons, monsieur Dormoy, la coupe est pleine ! Assez de boue ! La France et le Kremlin exigent qu'on en finisse ! Les Goncourt en prison ! TOUS, SAMEDI. A VINCENNES ! LE PEUPLE DE PARIS, CRIERA SON DEGOÛT AUX ENNEMIS DE LA REPUBLIQUE QUE LES GONCOURT EN PRISON ? CLIQUE. Le Français s'abonne à « La Liberté » S'il reste fidèle à l'esprit des entretiens de Londres, il encouragera les voisins de l'Allemagne à la conciliation au lieu de les exciter à la résistance. Et c'est pourquoi sa tournée ne rencontrera d'hostilité préconçue dans aucune capitale européenne. Ce n'est pas le voyage dont on rêvait à l'extrême-gauche du Palais-Bourbon. On aurait vu volontiers notre ministre des Affaires étrangères faire une tournée de capitales européennes en ignorant les gouvernements existants. Il eût contourné l'Allemagne par mer (en envoyant au passage un télégramme à Thälmann) ; posé une carte au maréchal Smigly, mais conféré avec M. Paderewski ; poussé une pointe jusqu'à Bucarest afin de saluer, non M. Tătărescu, mais M. Titulescu ; et terminé, sans doute, par Belgrade afin d'y chercher un successeur à M. Stoyadinović. Cette tournée des
AUX ENNEMIS DE LA REPUBLIQUE QUE LES GONCOURT EN PRISON ? CLIQUE. Le Français s'abonne à « La Liberté » S'il reste fidèle à l'esprit des entretiens de Londres, il encouragera les voisins de l'Allemagne à la conciliation au lieu de les exciter à la résistance. Et c'est pourquoi sa tournée ne rencontrera d'hostilité préconçue dans aucune capitale européenne. Ce n'est pas le voyage dont on rêvait à l'extrême-gauche du Palais-Bourbon. On aurait vu volontiers notre ministre des Affaires étrangères faire une tournée de capitales européennes en ignorant les gouvernements existants. Il eût contourné l'Allemagne par mer (en envoyant au passage un télégramme à Thälmann) ; posé une carte au maréchal Smigly, mais conféré avec M. Paderewski ; poussé une pointe jusqu'à Bucarest afin de saluer, non M. Tătărescu, mais M. Titulescu ; et terminé, sans doute, par Belgrade afin d'y chercher un successeur à M. Stoyadinović. Cette tournée des oppositions eût pourtant comporté au moins une lacune ; pas de visite aux trotskistes de l'URSS. M. Delbos a choisi de voyager dans le monde réel. Pour peu qu'il ouvre les oreilles, il ne manquera pas de s'instruire. Première étape du tour d'amitié (Par téléphone de notre envoyé spécial Claude JEANTET.) Varsovie, 4 décembre. — Cette première matinée du séjour officiel de M. Delbos à Varsovie a été consacrée surtout à des visites et à des cérémonies protocolaires. Visite de notre ministre des Affaires étrangères chez le président du Conseil polonais ; visite au maréchal Rydz-Smigly, successeur du grand Pilsudski ; visite au tombeau du Soldat inconnu ; grand déjeuner enfin chez le président de la République. C'est seulement tout à l'heure que commenceront les conversations franco-polonaises plus approfondies. M. Beck viendra, en effet, au milieu de l'après-midi, à la nouvelle ambassade de France, qui a vraiment très grande allure et où notre ambassadeur, M. Noël, reçoit et loge le ministre français. Aussi, en attendant, est-ce aujourd'hui encore l'entretien Delbos-von Neurath qui retient davantage l'attention des milieux politiques. En venant, hier matin, saluer en gare de Berlin son collègue français et en s'entretenant une vingtaine de minutes avec lui, le
JEANTET.) Varsovie, 4 décembre. — Cette première matinée du séjour officiel de M. Delbos à Varsovie a été consacrée surtout à des visites et à des cérémonies protocolaires. Visite de notre ministre des Affaires étrangères chez le président du Conseil polonais ; visite au maréchal Rydz-Smigly, successeur du grand Pilsudski ; visite au tombeau du Soldat inconnu ; grand déjeuner enfin chez le président de la République. C'est seulement tout à l'heure que commenceront les conversations franco-polonaises plus approfondies. M. Beck viendra, en effet, au milieu de l'après-midi, à la nouvelle ambassade de France, qui a vraiment très grande allure et où notre ambassadeur, M. Noël, reçoit et loge le ministre français. Aussi, en attendant, est-ce aujourd'hui encore l'entretien Delbos-von Neurath qui retient davantage l'attention des milieux politiques. En venant, hier matin, saluer en gare de Berlin son collègue français et en s'entretenant une vingtaine de minutes avec lui, le ministre des Affaires étrangères allemand n'a pas seulement réservé une surprise agréable à M. Delbos, et à ceux qui l'accompagnaient, mais il a pris aussi une initiative à laquelle les dirigeants polonais attachent manifestement une importance assez grande. Pour le représentant de la France, ce geste allemand qui, pour diverses raisons, ne s'était produit ni lors du voyage Barthou, en avril 1934. ni lors de celui de Pierre Laval, l'année suivante, concrétise en ce moment une détente ou tout au moins un désir sensible de détente qui s'est esquissé à diverses reprises depuis quelque temps par des contacts divers. Dans les coulisses, d'ailleurs, M. Chautemps y a déjà poussé dans la mesure où sa politique intérieure ne le lui interdisait pas. La Pologne contre les deux blocs Quant à nos amis polonais qui ont, depuis le début de 1934, un accord avec l'Allemagne dont ils ont tout lieu d'être satisfaits, sauf en ce qui concerne Dantzig, l'échange de propos aimables entre M. von Neurath et M. Delbos leur parait tout à fait dans la ligne de leur politique et conforme à leur position diplomatique. Chacun sait et proclame ici qu'il s'agit d'abord, par la visite de M. Delbos, de consacrer