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Celle-ci doit ou lever immédiatement la saisie, ou prononcer dans un délai d'une semaine l'interdiction. Si l'interdiction n'est pas prononcée dans ce délai, la saisie s'annule d'elle-même, et les objets saisis, formes et clichés, sont restitués. Art. 15. Les quêtes et collectes et les invitations à verser des contributions pour favoriser les tendances visées par l'article 1er doivent être interdites publiquement par la police. Art. 16. La participation en titre ou de fait à une association publiquement interdite est punie de l'amende jusqu'à 500 marks, ou de la prison jusqu'à trois mois. Même peine pour celui qui assiste en connaissance de cause à une réunion interdite, ou qui ne s'éloigne pas immédiatement du lieu d'une réunion dissoute. La peine de prison varie de un mois à un an pour toute personne qui contribue, comme président, commissaire, agent, orateur ou caissier, à la tenue d'une association ou d'une réunion interdite. Art. 17. Est punie d'un mois à un an de prison toute personne qui, en connaissance de cause ou après publication de l'interdiction, fournit un local pour une association ou une réunion interdite. Art. 18. Est puni d'une amende maximum de 1,000 marks ou de la prison jusqu'à six mois qui conduit à la production ou à la propagation, soit en connaissance de cause, soit après publication de l'arrêté d'interdiction, un imprimé frappé de l'interdiction provisoire mentionnée à l'article 14. Art. 19. Les infractions aux prescriptions de l'article 15 sont punies d'une amende maximum de 500 marks ou de la prison jusqu'à 3 mois. En outre, les objets recueillis ou leur valeur appartient à la caisse des pauvres de la localité. Art. 20. Le séjour dans certains arrondissements ou localités peut être interdit aux personnes qui font profession de favoriser le développement des tendances visées à l'article 1er, ou aux personnes qui ont été condamnées par un jugement rendu en vertu de la présente loi, une fois ce jugement devenu exécutoire. S'il s'agit d'étrangers, ils peuvent être expulsés du territoire de la Confédération. Dans les mêmes circonstances, l'interdiction de continuer leur commerce peut être prononcée contre les imprimeurs, libraires, loueurs de
conduit à la production ou à la propagation, soit en connaissance de cause, soit après publication de l'arrêté d'interdiction, un imprimé frappé de l'interdiction provisoire mentionnée à l'article 14. Art. 19. Les infractions aux prescriptions de l'article 15 sont punies d'une amende maximum de 500 marks ou de la prison jusqu'à 3 mois. En outre, les objets recueillis ou leur valeur appartient à la caisse des pauvres de la localité. Art. 20. Le séjour dans certains arrondissements ou localités peut être interdit aux personnes qui font profession de favoriser le développement des tendances visées à l'article 1er, ou aux personnes qui ont été condamnées par un jugement rendu en vertu de la présente loi, une fois ce jugement devenu exécutoire. S'il s'agit d'étrangers, ils peuvent être expulsés du territoire de la Confédération. Dans les mêmes circonstances, l'interdiction de continuer leur commerce peut être prononcée contre les imprimeurs, libraires, loueurs de livres, hôteliers, aubergistes, débitants de spiritueux ; et leur carte retirée aux colporteurs de toute sorte; les imprimeries qui se consacrent régulièrement à la propagation des doctrines visées à l'article 1er, peuvent être fermées. Art. 21. La police centrale dans chaque Etat confédéré est compétente pour prendre les mesures indiquées à l'article 20. Les recours contre ces mesures sont réglés comme à l'art. 12. Art. 22. Les contraventions aux mesures prises en vertu de l'article 20 sont punies d'une amende maximum de 1,000 marks ou de la prison jusqu'à six mois. La peine de la prison peut varier d'un mois à un an, s'il s'agit d'une contravention à une mesure de l'autorité prise en vertu de la première disposition de l'article 20. Art. 23. Pour les localités ou les arrondissements dans lesquels la sûreté publique se trouverait menacée par les tendances visées à l'article 1er, le pouvoir central de l'Etat intéressé peut, avec l'assentiment du Conseil fédéral, prendre les dispositions suivantes pour une durée maximum d'un an : 1° Les réunions seront soumises à l'autorisation préalable de la police. 2° La propagation d'imprimés sur la voie et dans les lieux publics sera interdite. 3° Les personnes sans travail, ne justifiant
à l'article 20. Les recours contre ces mesures sont réglés comme à l'art. 12. Art. 22. Les contraventions aux mesures prises en vertu de l'article 20 sont punies d'une amende maximum de 1,000 marks ou de la prison jusqu'à six mois. La peine de la prison peut varier d'un mois à un an, s'il s'agit d'une contravention à une mesure de l'autorité prise en vertu de la première disposition de l'article 20. Art. 23. Pour les localités ou les arrondissements dans lesquels la sûreté publique se trouverait menacée par les tendances visées à l'article 1er, le pouvoir central de l'Etat intéressé peut, avec l'assentiment du Conseil fédéral, prendre les dispositions suivantes pour une durée maximum d'un an : 1° Les réunions seront soumises à l'autorisation préalable de la police. 2° La propagation d'imprimés sur la voie et dans les lieux publics sera interdite. 3° Les personnes sans travail, ne justifiant pas de moyens d'existence et qui n'ont pas obtenu un domicile de secours, seront expulsés de la localité ou des arrondissements. 4° La possession, le port et l'introduction d'armes seront interdits, restreints, ou soumis à certaines conditions déterminées. Ces mesures doivent être annoncées au Monitor officiel de l'empire. Toute contravention est punie d'une amende maximum de 1,000 marks, ou de la prison jusqu'à six mois. Art. 24. Cette loi entre immédiatement en vigueur. Opinions de la presse. On lit dans la Gazette de Francfort, du 16 août : "Le nouveau projet de loi 'dépasse les pires appréhensions qu'inspirait d'avance la loi contre les socialistes, élaborée par le ministère prussien. Cette loi, en comparaison de laquelle le projet soumis au dernier Parlement est bien anodin, veut non seulement rendre illusoires pour les démocrates socialistes la liberté de la presse, le droit d'association et de réunion, mais leur imposer aussi des restrictions en ce qui concerne la liberté d'établissement. Ainsi le nouveau projet déclare que les contraventions aux dispositions de la loi d'exception seront punies de peines sévères, et que les contrevenants, surtout s'il s'agit de chefs du mouvement démocratique-socialiste, pourront être expulsés de certains districts déterminés. Cette disposition exceptionnelle est excessivement
est punie d'une amende maximum de 1,000 marks, ou de la prison jusqu'à six mois. Art. 24. Cette loi entre immédiatement en vigueur. Opinions de la presse. On lit dans la Gazette de Francfort, du 16 août : "Le nouveau projet de loi 'dépasse les pires appréhensions qu'inspirait d'avance la loi contre les socialistes, élaborée par le ministère prussien. Cette loi, en comparaison de laquelle le projet soumis au dernier Parlement est bien anodin, veut non seulement rendre illusoires pour les démocrates socialistes la liberté de la presse, le droit d'association et de réunion, mais leur imposer aussi des restrictions en ce qui concerne la liberté d'établissement. Ainsi le nouveau projet déclare que les contraventions aux dispositions de la loi d'exception seront punies de peines sévères, et que les contrevenants, surtout s'il s'agit de chefs du mouvement démocratique-socialiste, pourront être expulsés de certains districts déterminés. Cette disposition exceptionnelle est excessivement rigoureuse, contraire non seulement aux principes fondamentaux de la liberté d'établissement, mais aussi à ceux de la liberté d'industrie. Cette disposition si menaçante pour la liberté individuelle avait soulevé la plus vive opposition de la part du centre ; mais le projet prussien ne s'est pas arrêté là ; il contient un article portant que dans les districts et communes où la sécurité publique est menacée par les menées démocratiques-socialistes, certaines restrictions générales pourront être introduites. La discussion sur cette disposition monstrueuse nous apprendra ce qu'il faudra entendre par ces mots : « certaines restrictions générales". En somme, il se confirme que le projet prussien, auquel le conseil fédéral ne fera probablement pas subir de grandes modifications, dépasse de beaucoup par sa portée la loi contre les socialistes qui avait été soumise au Parlement dissous. La Germania du 16 août émet cette réflexion : "Reste à savoir si, et dans quel sens, le conseil fédéral amendera ce projet, qui dans sa forme actuelle n'est qu'une reproduction des lois contre l'Eglise, y compris les peines d'expulsion et la juridiction exceptionnelle. Ce projet n'est donc qu'une loi d'exception que rejetera tout ami de la vraie liberté civile. La Gazette nationale s'abstient de
contient un article portant que dans les districts et communes où la sécurité publique est menacée par les menées démocratiques-socialistes, certaines restrictions générales pourront être introduites. La discussion sur cette disposition monstrueuse nous apprendra ce qu'il faudra entendre par ces mots : « certaines restrictions générales". En somme, il se confirme que le projet prussien, auquel le conseil fédéral ne fera probablement pas subir de grandes modifications, dépasse de beaucoup par sa portée la loi contre les socialistes qui avait été soumise au Parlement dissous. La Germania du 16 août émet cette réflexion : "Reste à savoir si, et dans quel sens, le conseil fédéral amendera ce projet, qui dans sa forme actuelle n'est qu'une reproduction des lois contre l'Eglise, y compris les peines d'expulsion et la juridiction exceptionnelle. Ce projet n'est donc qu'une loi d'exception que rejetera tout ami de la vraie liberté civile. La Gazette nationale s'abstient de tout commentaire. La Burgerzeitung, de Berlin, se demande si la patrie allemande est assez en danger de périr pour qu'on doive lui appliquer un remède aussi désespéré. La Volkszeitung considère le projet de loi contre les socialistes comme le prélude d'un retour à la réaction la plus effrénée. Elle ne croit pas que le Reichstag puisse sanctionner de son vote une loi de cette nature. La Gazette de Voss estime que le caractère draconien de la loi est de nature à satisfaire les esprits, même les plus entêtés de réaction. Elle se demande si le projet ne vise pas les libéraux plus encore que les socialistes. La Tribune relève la différence qui sépare le projet actuel du projet qui avait été présenté au mois de mai. La Freie Presse, organe socialiste, se borne provisoirement à reproduire le projet. Elle se réserve d'en dire plus tard son sentiment. ITALIE. Les négociations avec Berlin. Le Vatican a envoyé, pour être soumis à l'approbation du prince de Bismarck, la procédure à suivre, afin que les évêques expulsés puissent retourner dans leurs diocèses. Sur ce point, il existe quelque divergence. Le Vatican croit qu'un simple consentement du gouvernement suffit pour que les évêques puissent
croit pas que le Reichstag puisse sanctionner de son vote une loi de cette nature. La Gazette de Voss estime que le caractère draconien de la loi est de nature à satisfaire les esprits, même les plus entêtés de réaction. Elle se demande si le projet ne vise pas les libéraux plus encore que les socialistes. La Tribune relève la différence qui sépare le projet actuel du projet qui avait été présenté au mois de mai. La Freie Presse, organe socialiste, se borne provisoirement à reproduire le projet. Elle se réserve d'en dire plus tard son sentiment. ITALIE. Les négociations avec Berlin. Le Vatican a envoyé, pour être soumis à l'approbation du prince de Bismarck, la procédure à suivre, afin que les évêques expulsés puissent retourner dans leurs diocèses. Sur ce point, il existe quelque divergence. Le Vatican croit qu'un simple consentement du gouvernement suffit pour que les évêques puissent rentrer sans qu'il soit nécessaire d'en faire la demande au gouvernement. TURQUIE. Le Mémorial diplomatique publie, sur les affaires de Turquie, les renseignements suivants : On annonce comme prochaine la réunion des commissions internationales qui doivent régler les points secondaires de la question d'Orient que le traité de Berlin a laissés de côté. La première qui sera convoquée est celle qui doit fixer définitivement les limites de la Bulgarie et de la Roumélie orientale. En même temps les ambassadeurs de Russie et d'Angleterre à Constantinople conféreront sur la nouvelle frontière russo-arménienne ; l'arrangement qu'ils prendront sera ensuite soumis à une commission internationale. Les négociations en vue de réformes à introduire dans l'Asie Mineure sont fort avancées. Ce territoire sera divisé en cinq grands gouvernements, administrés par des gouverneurs ottomans, assistés de commissions anglaises. Le gouverneur général sera, pendant une période de trois années, nommé par le cabinet de St-James, qui se réserve le droit de nommer soit un anglais, soit un ottoman. La population chrétienne de Nicosie, capitale de l'île de Chypre, sous la présidence de son évêque, a présenté à sir Garnet Wolseley une pétition demandant que le grec soit adopté comme langue officielle du pays. Le gouverneur a
laissés de côté. La première qui sera convoquée est celle qui doit fixer définitivement les limites de la Bulgarie et de la Roumélie orientale. En même temps les ambassadeurs de Russie et d'Angleterre à Constantinople conféreront sur la nouvelle frontière russo-arménienne ; l'arrangement qu'ils prendront sera ensuite soumis à une commission internationale. Les négociations en vue de réformes à introduire dans l'Asie Mineure sont fort avancées. Ce territoire sera divisé en cinq grands gouvernements, administrés par des gouverneurs ottomans, assistés de commissions anglaises. Le gouverneur général sera, pendant une période de trois années, nommé par le cabinet de St-James, qui se réserve le droit de nommer soit un anglais, soit un ottoman. La population chrétienne de Nicosie, capitale de l'île de Chypre, sous la présidence de son évêque, a présenté à sir Garnet Wolseley une pétition demandant que le grec soit adopté comme langue officielle du pays. Le gouverneur a répondu que cette demande ne pouvait être accordée et que la langue anglaise était la seule admise comme officielle. L'insurrection dans l'Herzégovine. On nous écrit de Vergaroz, le 11 août : Le 4 courant, en vertu d'un ordre ministériel, le consul autrichien, M. Vercevitch, de Trébigne, est arrivé ici pour s'entretenir de l'insurrection de l'Herzégovine orientale avec M. Thomell (attaché à la légation monténégrine), qui était de passage se rendant à Cettigne. Le jour suivant, M. Nerceviteli, retournant à son poste, et passant près du fortin de Drijin, a été entouré par un corps d'insurgés musulmans qui lui ont enjoint, sous menace de mort, d'abandonner Trébigne, ce qu'il a été contraint de faire dans la soirée du 7 courant, après en avoir référé à son gouvernement. Le même jour, à Trébigne, 1,500 réguliers bosniaques ont fait défection, et sont allés rejoindre, avec armes et bagages, les insurgés rassemblés à Dubrova (entre Ljubine et Stolac), avec l'intention d'attaquer le corps autrichien qui doit aller de Mostar à Trébigne. On verra peut-être à Dubrova la répétition des faits de Maglaï et de Mostar, contre les troupes autrichiennes. L'insurrection prend tous les jours de plus grandes proportions et les troupes destinées jusqu'ici à
s'entretenir de l'insurrection de l'Herzégovine orientale avec M. Thomell (attaché à la légation monténégrine), qui était de passage se rendant à Cettigne. Le jour suivant, M. Nerceviteli, retournant à son poste, et passant près du fortin de Drijin, a été entouré par un corps d'insurgés musulmans qui lui ont enjoint, sous menace de mort, d'abandonner Trébigne, ce qu'il a été contraint de faire dans la soirée du 7 courant, après en avoir référé à son gouvernement. Le même jour, à Trébigne, 1,500 réguliers bosniaques ont fait défection, et sont allés rejoindre, avec armes et bagages, les insurgés rassemblés à Dubrova (entre Ljubine et Stolac), avec l'intention d'attaquer le corps autrichien qui doit aller de Mostar à Trébigne. On verra peut-être à Dubrova la répétition des faits de Maglaï et de Mostar, contre les troupes autrichiennes. L'insurrection prend tous les jours de plus grandes proportions et les troupes destinées jusqu'ici à opérer en Bosnie et en Herzégovine ne seront pas suffisantes. Une nouvelle mobilisation est absolument nécessaire. L'insurrection est encouragée tout à la fois par les softas, les hodjas et les ulemas, par les envois d'argent qui arrivent constamment de Constantinople, et par les réguliers qui désertent en masse avec armes et bagages. Beaucoup d'insurgés de Mostar se sont joints à ceux de Trébigne. Hier, Suleyman, pour éviter une attaque, s'est vu obligé de leur expédier des munitions et des vivres. A Sienitza, il en est de même, mais sur une plus vaste échelle ; les insurgés musulmans bien approvisionnés attaquent les Autrichiens. Il est cependant probable que l'armée autrichienne restera victorieuse dans cette guerre de guérillas qui est dangereuse, tant par la nature montagneuse du pays que par le fanatisme des populations, depuis trois ans affranchies de toute discipline, de toute autorité et vivant dans un état d'anarchie complète. J'apprends, en ce moment, de bonne source, qu'à Totscha, les insurgés ont révoqué toutes les autorités civiles et militaires qu'ils ont remplacées par un gouvernement national ayant un caractère spécialement religieux. ETATS-UNIS. On mande de Washington, 16 août : M. Sherman annonce un nouvel amortissement de 5 millions de bons 5.20.
et bagages. Beaucoup d'insurgés de Mostar se sont joints à ceux de Trébigne. Hier, Suleyman, pour éviter une attaque, s'est vu obligé de leur expédier des munitions et des vivres. A Sienitza, il en est de même, mais sur une plus vaste échelle ; les insurgés musulmans bien approvisionnés attaquent les Autrichiens. Il est cependant probable que l'armée autrichienne restera victorieuse dans cette guerre de guérillas qui est dangereuse, tant par la nature montagneuse du pays que par le fanatisme des populations, depuis trois ans affranchies de toute discipline, de toute autorité et vivant dans un état d'anarchie complète. J'apprends, en ce moment, de bonne source, qu'à Totscha, les insurgés ont révoqué toutes les autorités civiles et militaires qu'ils ont remplacées par un gouvernement national ayant un caractère spécialement religieux. ETATS-UNIS. On mande de Washington, 16 août : M. Sherman annonce un nouvel amortissement de 5 millions de bons 5.20. On assure que les troupes américaines sont de nouveau entrées sur le territoire mexicain. La fièvre jaune s'étend jusqu'au Mississippi. Les habitants fuient éperdus. Il y a eu encore 29 morts à la Nouvelle-Orléans. Les communications sont en partie suspendues, Chronique de l'Exposition universelle La commission chargée d'acheter les lots destinés à la loterie nationale s'est réunie hier au ministère de l'agriculture et du commerce, sous la présidence de M. Teisserenc de Bort. La commission s'est divisée en sous-commissions correspondant aux groupes de l'Exposition. Chaque sous-commission a nommé un président. Les présidents formeront le comité central. Le comité est ainsi constitué : M. Teisserenc de Bort, ministre de l'agriculture et du commerce, président. MM. Girerd, sous-secrétaire d'Etat; Claude-Lafontaine, Barbedienne, Carceval, Coignet, Jouin, Tisserand, Berger, Dietz-Monnin. M. Giroux, archiviste-trésorier. M. Edmond Teisserenc de Bort, chef du cabinet du ministre, et M. de Lacharrière, secrétaire du commissariat général, secrétaires. Les membres de la commission ont souscrit séance tenante 350,000 fr. Dès lundi, les sous-commissions procéderont, dans les différents groupes, au choix des lots à proposer au comité central. Les instituteurs arrivés à Paris ont visité aujourd'hui en grand nombre l'Exposition. Demain, dimanche, grand festival au palais du Trocadéro; les musiques militaires qui
destinés à la loterie nationale s'est réunie hier au ministère de l'agriculture et du commerce, sous la présidence de M. Teisserenc de Bort. La commission s'est divisée en sous-commissions correspondant aux groupes de l'Exposition. Chaque sous-commission a nommé un président. Les présidents formeront le comité central. Le comité est ainsi constitué : M. Teisserenc de Bort, ministre de l'agriculture et du commerce, président. MM. Girerd, sous-secrétaire d'Etat; Claude-Lafontaine, Barbedienne, Carceval, Coignet, Jouin, Tisserand, Berger, Dietz-Monnin. M. Giroux, archiviste-trésorier. M. Edmond Teisserenc de Bort, chef du cabinet du ministre, et M. de Lacharrière, secrétaire du commissariat général, secrétaires. Les membres de la commission ont souscrit séance tenante 350,000 fr. Dès lundi, les sous-commissions procéderont, dans les différents groupes, au choix des lots à proposer au comité central. Les instituteurs arrivés à Paris ont visité aujourd'hui en grand nombre l'Exposition. Demain, dimanche, grand festival au palais du Trocadéro; les musiques militaires qui ont été désignées pour prendre part à ce concours musical, ont été convoquées aujourd'hui pour la répétition générale. On annonce la réunion des commissaires des différentes sections étrangères qui désirent s'associer à la fête nationale du 18 septembre. Des feux d'artifice seront tirés dans le parc du Trocadéro, aux frais des commissaires étrangers. Voici le programme des conférences publiques au Trocadéro pour la semaine prochaine : Lundi 19 août. — Conférence sur la Gymnastique des sens, système d'éducation du jeune âge, par M. Constantin Delhez, professeur à Vienne (Autriche). Mardi 20 août. — Conférence sur le Tabac, au point de vue hygiénique, par M. le docteur A. Riant. Mercredi 21 août. — Conférence sur l'Eclairage, par M. Servier, ingénieur civil. Jeudi 22 août. Conférence sur l'Utilité d'un Musée des arts décoratifs, par M. René Ménard, homme de lettres. Samedi 24 août. — Conférence sur le Mobilier, par M. Emile Trélat, directeur de l'École spéciale d'architecture. D'après les nouvelles parvenues au gouvernement italien 213 exposants italiens de la section « vins, alcools, vermouths et bières » ont obtenu à l'Exposition de Paris 168 récompenses qui se subdivisent comme suit : Vins. — Confirmations de la médaille d'or de 1867, 3; médailles