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décernée à M. Cave, le fondateur des mutualités scolaires qui portent son nom. Et en second lieu de rendre de signalés services à plusieurs de nos collègues, notamment suppression d'offices, augmentation d'indemnité sur suppression, nomination de collègues, maintien d'offices, nominations de juges de paix, etc. Passons à la progression constante de notre association. Le 31 décembre 1898 nous étions 142 sociétés inscrites. 1899 - 291 - 1900 - 549 - 1901 - 929 - Et actuellement 1117. Une telle progression se passe de commentaires, et j'ose espérer qu'il me sera donné le plaisir d'y voir affilier tous nos collègues, sans exception, à la fin de la présente année; je compte à cet effet sur votre dévoué concours. Au point de vue financier, notre dévoué trésorier général va vous donner connaissance dans un instant, par le détail, des recettes et des dépenses, et il vous dira que notre actif réel et réalisé à ce jour, défalcation préalablement faite de toutes dépenses, et, en ce non compris les cotisations et entrées en retard, s'élève à la somme respectable de 36.593 fr. 68. Voilà, MM. et chers collègues, le bilan de notre association mutuelle pendant l'année écoulée. Je suis heureux de vous informer que notre distingué et dévoué vice-président, M. Luce, a été récemment nommé Juge de Paix du canton Quarré-les-Tourbes (Yonne) et que malgré son départ de notre corporation il sera toujours des nôtres. Je lui présente ici, au nom de l'association mutuelle dont il est l'un des fondateurs, mes bien sincères félicitations et mes plus vifs remerciements. Maintenant avant de terminer, j'ai la satisfaction de remettre ici, à chacun de nos collègues et dévoués collaborateurs, MM. Corbasson, de Montargis, Letunier, d'Orléans, Victor, de Paris, et Le Pelletier, notre dévoué avocat-conseil, les médailles de bronze de la mutualité qui leur ont été attribuées. Je leur renouvelle à cette occasion, au nom de l'Association mutuelle, mes plus vives et sincères félicitations. Je vous prie de voter des remerciements à M. Le Pelletier, notre avocat conseil; à M. Bigeon, directeur de la Basoche, qui est également titulaire des palmes académiques et auquel j'adresse à
que notre distingué et dévoué vice-président, M. Luce, a été récemment nommé Juge de Paix du canton Quarré-les-Tourbes (Yonne) et que malgré son départ de notre corporation il sera toujours des nôtres. Je lui présente ici, au nom de l'association mutuelle dont il est l'un des fondateurs, mes bien sincères félicitations et mes plus vifs remerciements. Maintenant avant de terminer, j'ai la satisfaction de remettre ici, à chacun de nos collègues et dévoués collaborateurs, MM. Corbasson, de Montargis, Letunier, d'Orléans, Victor, de Paris, et Le Pelletier, notre dévoué avocat-conseil, les médailles de bronze de la mutualité qui leur ont été attribuées. Je leur renouvelle à cette occasion, au nom de l'Association mutuelle, mes plus vives et sincères félicitations. Je vous prie de voter des remerciements à M. Le Pelletier, notre avocat conseil; à M. Bigeon, directeur de la Basoche, qui est également titulaire des palmes académiques et auquel j'adresse à cette occasion mes vives et sincères félicitations; à MM. Schaffauser, directeur du Moniteur des Huissiers; Chéresson, secrétaire de rédaction du Moniteur des Huissiers; Du Parcq, directeur du Journal des Huissiers, nos distingués et dévoués défenseurs, sans cesse sur la brèche; Baitry, le sympathique président de la communauté des huissiers de la Seine; Allais, le distingué et dévoué président du Comité central des huissiers de France, pour le dévouement dont il a fait preuve et les services par lui rendus à la corporation; à MM. Barberet, chef de bureau des institutions de prévoyance au ministère de l'Intérieur; De Beaumont, sous-chef du même bureau; Lourties, sénateur, ancien ministre; Prevet, sénateur, et à MM. Berger, huissier à Boufarik (Algérie), Hugon, syndic à Alger; Durand à Orléans, trésorier général; Forgit à Saigon, Prothin à Avenay, Groffe à Montfaucon d'Argonne, Carme à Neufchâteau, Lambert à Agen, Guy à Orléans, Ferette à Fontenay-le-Comte, Bourguignon à Marseille, Bourgoin à Flogny, Marie à Rouen, Odinot à Juzécourt, Boulland à Versailles, Baty à Bayonne, Brissaud à Limoges, Victor à Paris, Dingreville à Houdain, Samenayre à Bordeaux, Mazet à Sousse (Tunisie), Robineau à Loches, Donzelle à Péronne, Rudelle à Milhaud, Carbonnier à Rouen, Bonnefoy à Rive de Gier, Giroux à
la Seine; Allais, le distingué et dévoué président du Comité central des huissiers de France, pour le dévouement dont il a fait preuve et les services par lui rendus à la corporation; à MM. Barberet, chef de bureau des institutions de prévoyance au ministère de l'Intérieur; De Beaumont, sous-chef du même bureau; Lourties, sénateur, ancien ministre; Prevet, sénateur, et à MM. Berger, huissier à Boufarik (Algérie), Hugon, syndic à Alger; Durand à Orléans, trésorier général; Forgit à Saigon, Prothin à Avenay, Groffe à Montfaucon d'Argonne, Carme à Neufchâteau, Lambert à Agen, Guy à Orléans, Ferette à Fontenay-le-Comte, Bourguignon à Marseille, Bourgoin à Flogny, Marie à Rouen, Odinot à Juzécourt, Boulland à Versailles, Baty à Bayonne, Brissaud à Limoges, Victor à Paris, Dingreville à Houdain, Samenayre à Bordeaux, Mazet à Sousse (Tunisie), Robineau à Loches, Donzelle à Péronne, Rudelle à Milhaud, Carbonnier à Rouen, Bonnefoy à Rive de Gier, Giroux à Belfort, Sengelin à Ambérieu en Bugey, Chamod à la Mothe-Beuvron, Six à Maubeuge. Chapet à Arcis, Rémi aux Essarts, Boussard à Crécy-en-Brie, et à tous ceux qui font toujours en faveur de notre Association une propagande active. L'assemblée, à l'unanimité, vote des remerciements aux sus-nommés. Puis M. Durand, huissier à Orléans, trésorier général de la Société, rend compte comme suit de la situation financière. RECETTES. — Au 31 décembre 1900, les fonds en caisse s'élevaient à 271 49 Les recettes de l'année 1901 se sont élevées à 22.295 80 22.567 29 DÉPENSES. — Les dépenses en médecins, pharmaciens, secours, indemnités, couronnes mortuaires, gestion, administration et impressions s'élèvent au total de 4.918 45 Remboursement d'une cotisation payée par erreur par un trésorier de communauté. 29 25 Versement à la caisse des dépôts 9.000 » Retraites. 2.000 » Ensemble 15.947 70 BALANCE : Restait actif disponible au 31-décembre 1901. 6.619 59 Sur lesquels 6,000 francs ont été versés à la Caisse des Dépôts. 16.390 55 20 Fonds de retraite 3-955 90 On trouve que l'actif de la Société était au 31 décembre 1901 de 26.966 04 J'ai l'avantage de vous informer que l'exercice 1902 a déjà produit un boni de 9.627 64
Orléans, trésorier général de la Société, rend compte comme suit de la situation financière. RECETTES. — Au 31 décembre 1900, les fonds en caisse s'élevaient à 271 49 Les recettes de l'année 1901 se sont élevées à 22.295 80 22.567 29 DÉPENSES. — Les dépenses en médecins, pharmaciens, secours, indemnités, couronnes mortuaires, gestion, administration et impressions s'élèvent au total de 4.918 45 Remboursement d'une cotisation payée par erreur par un trésorier de communauté. 29 25 Versement à la caisse des dépôts 9.000 » Retraites. 2.000 » Ensemble 15.947 70 BALANCE : Restait actif disponible au 31-décembre 1901. 6.619 59 Sur lesquels 6,000 francs ont été versés à la Caisse des Dépôts. 16.390 55 20 Fonds de retraite 3-955 90 On trouve que l'actif de la Société était au 31 décembre 1901 de 26.966 04 J'ai l'avantage de vous informer que l'exercice 1902 a déjà produit un boni de 9.627 64 Ce qui donne un actif net à ce jour de 36. 593 68 Applaudissements répétés. McDegas prie l'assemblée de vouloir bien approuver le compte du trésorier et de lui voter des félicitations pour sa bonne gestion. L'assemblée approuve le compte présenté par le trésorier et lui vote des félicitations; Un diplôme d'honneur est ensuite décerné au nom de l'Union nationale des présidents de sociétés de secours mutuels pour services rendus à la mutualité à MM. Luce et Boulland, vice-présidents; Rameau, secrétaire général, et Durand, trésorier, et un diplôme d'honneur, au nom de l'Association mutuelle des huissiers de France, à MM. Lambert, syndic à Agen, Bourguignon à Marseille, Berger à Boufarik (Algérie); Hugon, syndic à Alger, Baty à Bayonne, Samenayre à Bordeaux, Donzelle à Péronne, Garasse, syndic à Péronne, Chapet à Paris, Chanudet à Romorantin. Maintenant, Messieurs et chers collègues. Je vous propose de vouloir bien prononcer l'admission, en qualité de membres participants, des confrères dont les noms suivent : Demonchy à Paris, 36, rue Saint-André-des-Arts. Henriot à Champagney (Haute-Saône), présenté par McDurand, notre dévoué trésorier général. Mesnard à Pons (Charente-Inférieure), présenté par MForgit, huissier à Saujon. Bertaux et Benoist à Reims (Marne), présentés par MProthin, huissier à Avenay. Foizy à
diplôme d'honneur est ensuite décerné au nom de l'Union nationale des présidents de sociétés de secours mutuels pour services rendus à la mutualité à MM. Luce et Boulland, vice-présidents; Rameau, secrétaire général, et Durand, trésorier, et un diplôme d'honneur, au nom de l'Association mutuelle des huissiers de France, à MM. Lambert, syndic à Agen, Bourguignon à Marseille, Berger à Boufarik (Algérie); Hugon, syndic à Alger, Baty à Bayonne, Samenayre à Bordeaux, Donzelle à Péronne, Garasse, syndic à Péronne, Chapet à Paris, Chanudet à Romorantin. Maintenant, Messieurs et chers collègues. Je vous propose de vouloir bien prononcer l'admission, en qualité de membres participants, des confrères dont les noms suivent : Demonchy à Paris, 36, rue Saint-André-des-Arts. Henriot à Champagney (Haute-Saône), présenté par McDurand, notre dévoué trésorier général. Mesnard à Pons (Charente-Inférieure), présenté par MForgit, huissier à Saujon. Bertaux et Benoist à Reims (Marne), présentés par MProthin, huissier à Avenay. Foizy à Montmédy (Meuse). Fauconnet à Dun-sur-Meuse (Meuse), présenté par MGroffe, huissier à Montfaucon d'Argonne. Welsch à Châtenois (Vosges) et Baugelet à Lamarche (Vosges), présentés par MDCarme, huissier à Neufchâteau. Garach à Larroque-Timbault (Lot-et-Garonne), présenté par MLambert, huissier syndic à Agen. Périchon à Blois (Loir-et-Cher), présenté par MGuy, huissier à Orléans. Daubresse à Loivre (Marne) et Minet à Reims (Marne), présentés par MProthin, huissier à Avenay. Barreau et Rambaud à Fontenay-le-Comte (Vendée), présentés par MDFerret, huissier audit lieu. Adeline à Caen (Calvados). Bouté à Provins (Seine-et-Marne). Roudil, Lamandière, Polge à Agen (Lot-et-Garonne) et Roujean à Astaffort (Lot-et-Garonne), présentés par MBLambert, huissier syndic à Agen. Valland à Saint-Hilaire-des-Loges (Vendée), présenté par MDFerrette, huissier à Fontenay-le-Comte. Goulfié à Agen (Lot-et-Garonne) et Langlade à Laplume (Lot-et-Garonne), présentés par MBLambert, huissier syndic à Agen. Giustiniani à Cahors (Lot). Southon à Bénévent-l'Abbaye (Creuse). Génermont à Ecoust (Orne). Galletier à Jargeau (Loiret), présenté par MCDurand, trésorier général. Gauguier à Dijon (Côte-d'Or). Callier à Cannes (Alpes-Maritimes). Deneux à Paris, 156, rue Montmartre. Coudray à Crusey-le-Châtel (Yonne), présenté par MBourgoin, huissier à Agen. Bourguignon, Peysson, Clément, Bourde, Gardanne et Griffoni à Marseille (Bouches-du-Rhône), présentés par MBourguignon, huissier à Marseille. Villain, principal clerc de MLetumier, et Gesbert, principal clerc de MGGesbert
à Loivre (Marne) et Minet à Reims (Marne), présentés par MProthin, huissier à Avenay. Barreau et Rambaud à Fontenay-le-Comte (Vendée), présentés par MDFerret, huissier audit lieu. Adeline à Caen (Calvados). Bouté à Provins (Seine-et-Marne). Roudil, Lamandière, Polge à Agen (Lot-et-Garonne) et Roujean à Astaffort (Lot-et-Garonne), présentés par MBLambert, huissier syndic à Agen. Valland à Saint-Hilaire-des-Loges (Vendée), présenté par MDFerrette, huissier à Fontenay-le-Comte. Goulfié à Agen (Lot-et-Garonne) et Langlade à Laplume (Lot-et-Garonne), présentés par MBLambert, huissier syndic à Agen. Giustiniani à Cahors (Lot). Southon à Bénévent-l'Abbaye (Creuse). Génermont à Ecoust (Orne). Galletier à Jargeau (Loiret), présenté par MCDurand, trésorier général. Gauguier à Dijon (Côte-d'Or). Callier à Cannes (Alpes-Maritimes). Deneux à Paris, 156, rue Montmartre. Coudray à Crusey-le-Châtel (Yonne), présenté par MBourgoin, huissier à Agen. Bourguignon, Peysson, Clément, Bourde, Gardanne et Griffoni à Marseille (Bouches-du-Rhône), présentés par MBourguignon, huissier à Marseille. Villain, principal clerc de MLetumier, et Gesbert, principal clerc de MGGesbert à Orléans (Loiret), présentés par MCDurand, trésorier général. Finelli à Mostaganem (Algérie), Giacomini à Henchela (Algérie), Léandre à Djidjeli (Algérie), Kessis à Sétif (Algérie), GOUJOD à Miliana (Algérie), Quereilhac à Sétif (Algérie) et Cesso, principal de M Berger, huissier à Boufarik (Algérie), présentés par ce dernier. Brouard à Marolles-les-Brault (Sarthe). Carbonnier et Beaucourt à Rouen (Seine-Inférieure), présentés par MMarie, huissier à Rouen. Escaffre à Saint-Vallier (Drôme). Hébrard à Florac (Lozère). Emard à Marseilles-du-Jura (Jura). Grosset-Grange à Tlemcen (Algérie) et Campiglia à Ain M'iula (Algérie), présentés par M Berger, huissier à Boufarik. Cobus à Paris, 4, rue Salomon-de-Caus. Durin à Nogent-en-Bassigny (Haute-Marne), présenté par MOdinet, huissier à Juzennecourt, trésorier adjoint. Cluchague à Pau (Basses-Pyrénées). LLamberras à Ain Témouchent (Algérie) et Seror à Jemmapes (Algérie), présentés par MCHugon, huissier syndic à Alger. Godefroy à Dieppe (Seine-Inférieure), présenté par MBoulard, notre distingué Vice-Président. Echepare à Saint-Palais (Basses-Pyrénées), présenté par MBaty, huissier à Bayonne. Riffé à l'Ile Bouchard (Indre-et-Loire). Pillette à Paris, 47, rue de Flandre. Coupa, Maxime, à Paris, 5, boulevard de Bercy. Sterckemann à Paris, 92, rue Richelieu. Thauvin à Paris, 192, rue Saint-Martin. Tixerant à Paris, 4, rue Perrault (Place du Louvre). Deschamps à Limoges (Haute-Vienne), présenté par MBrissaud, huissier à
Carbonnier et Beaucourt à Rouen (Seine-Inférieure), présentés par MMarie, huissier à Rouen. Escaffre à Saint-Vallier (Drôme). Hébrard à Florac (Lozère). Emard à Marseilles-du-Jura (Jura). Grosset-Grange à Tlemcen (Algérie) et Campiglia à Ain M'iula (Algérie), présentés par M Berger, huissier à Boufarik. Cobus à Paris, 4, rue Salomon-de-Caus. Durin à Nogent-en-Bassigny (Haute-Marne), présenté par MOdinet, huissier à Juzennecourt, trésorier adjoint. Cluchague à Pau (Basses-Pyrénées). LLamberras à Ain Témouchent (Algérie) et Seror à Jemmapes (Algérie), présentés par MCHugon, huissier syndic à Alger. Godefroy à Dieppe (Seine-Inférieure), présenté par MBoulard, notre distingué Vice-Président. Echepare à Saint-Palais (Basses-Pyrénées), présenté par MBaty, huissier à Bayonne. Riffé à l'Ile Bouchard (Indre-et-Loire). Pillette à Paris, 47, rue de Flandre. Coupa, Maxime, à Paris, 5, boulevard de Bercy. Sterckemann à Paris, 92, rue Richelieu. Thauvin à Paris, 192, rue Saint-Martin. Tixerant à Paris, 4, rue Perrault (Place du Louvre). Deschamps à Limoges (Haute-Vienne), présenté par MBrissaud, huissier à Limoges. Amsellem à Palikao (Algérie), présenté par M Berger, huissier à Boufarik. Boursier à Paris, 45, rue de Lyon, présenté par M Victor, huissier à Paris. Huhn à Grombalia (Tunisie), présenté par M Berger, huissier à Boufarik. Toutain à Brezolles (Eure-et-Loir). Blondel à Lens (Pas-de-Calais), présenté par MDingreville, huissier à Houdain. Pierre, Mazabraud, David, Reboullh et Busselet à Bordeaux (Gironde), présentés par M Samenayre, huissier à Bordeaux. Lassalle à Perpignan (Pyrénées-Orientales). Delhomme, Ollivier, Gérard, Raphaël, André, Blanchard, Rondony, Roumey, Peignot, Bougarel et Taron, à Marseille (Bouches-du-Rhône), présentés par M Bourguignon, huissier à Marseille. Girardin à Blangy-le-Château (Calvados). Miniconi à Sousse (Tunisie); Tescot à Mehdia (Tunisie); Warzée à Kairouan (Tunisie); Warzée à Sousse (Tunisie), présentés par M Mazet, huissier-Syndic à Sousse. Galard à Angers (Maine-et-Loire), présenté par M Robineau, huissier à Loches. Rossignol à Pithiviers (Loiret). Donzelle, Derlecq et Garasse, à Péronne (Somme); Chabaille et Malaise à Albert (Somme); Boulanger, à Bray-sur-Somme (Somme) ; Brassart à Combles (Somme); Machu et Forest à Ham (Somme); et Gosset à Roisel (Somme), présentés par M Garasse, huissier-syndic à Péronne. Mounition à Beaucaire (Gard). Gallier à Salles-Curan (Aveyron), présenté par M Rudelle, huissier à Millau. Berton à Crest (Drôme). Brochin à Sebdou (Algérie) ; Jammes
Houdain. Pierre, Mazabraud, David, Reboullh et Busselet à Bordeaux (Gironde), présentés par M Samenayre, huissier à Bordeaux. Lassalle à Perpignan (Pyrénées-Orientales). Delhomme, Ollivier, Gérard, Raphaël, André, Blanchard, Rondony, Roumey, Peignot, Bougarel et Taron, à Marseille (Bouches-du-Rhône), présentés par M Bourguignon, huissier à Marseille. Girardin à Blangy-le-Château (Calvados). Miniconi à Sousse (Tunisie); Tescot à Mehdia (Tunisie); Warzée à Kairouan (Tunisie); Warzée à Sousse (Tunisie), présentés par M Mazet, huissier-Syndic à Sousse. Galard à Angers (Maine-et-Loire), présenté par M Robineau, huissier à Loches. Rossignol à Pithiviers (Loiret). Donzelle, Derlecq et Garasse, à Péronne (Somme); Chabaille et Malaise à Albert (Somme); Boulanger, à Bray-sur-Somme (Somme) ; Brassart à Combles (Somme); Machu et Forest à Ham (Somme); et Gosset à Roisel (Somme), présentés par M Garasse, huissier-syndic à Péronne. Mounition à Beaucaire (Gard). Gallier à Salles-Curan (Aveyron), présenté par M Rudelle, huissier à Millau. Berton à Crest (Drôme). Brochin à Sebdou (Algérie) ; Jammes à Collo (Algérie) ; Plat à Relizane (Algérie), présentés par M Berger, huissier à Boufarik. Kessis à Sétif (Algérie); Llambias à Affreville (Algérie); Coumes à Oran (Algérie) et Limouse à Bougie (Algérie), présentés par MHugen, huissier-syndic à Alger. Surjus à Argelès-sur-Mer (Pyrénées-Orientales). Leroux à Duperré (Algérie) et Ferri à Souk-Ahras (Algérie), présentés par M Berger, huissier à Boufarik. Richard, principal clerc de M Bonnefoy, huissier à Rides-de-Gier (Loire), présenté par ce dernier. Abadie à Vic-Bigorre (Basses-Pyrénées), présenté par M Durand, trésorier général. Chenal à Fontaine (Haut-Rhin), présenté par MGiroux, huissier-syndic à Belfort. Sernageau au Montet (Allier). Cuivré à Saint-Etienne (Loire). Desqueyrat à Lauzun (Lot-et-Garonne). Curtet à Virieu-Grand (Ain), présenté par MSengelin, huissier à Amberieu et Bugey. Frémont à Romorantin (Loir-et-Cher) ; Charpigny à Meung-sur-Beuvron (Loir-et-Cher), et Badini à Selles-sur-Cher (Loir-et-Cher), présentés par M° Chanudet, huissier-syndic à La Mothe-Beuvron. Proal à Tunis (Tunisie), présenté par Me Berger, huissier à Boufarik. Pierchon à Avesnes (Nord), présenté par Me Six, huissier à Maubeuge. Guérin à Aigrefeuille (Loire-Inférieure). Le lien à Baud (Morbihan). Monnot à Thizy (Rhône). Perrin aux Herbiers (Vendée), présenté par Me Rémi, huissier aux Essarts. 280 LA BASOCHE Cabanel à Mostaganem (Algérie); Pastré à Cassaigne (Algérie); Gasset, à Mostaganem (Algérie), et
(Algérie), présentés par M Berger, huissier à Boufarik. Richard, principal clerc de M Bonnefoy, huissier à Rides-de-Gier (Loire), présenté par ce dernier. Abadie à Vic-Bigorre (Basses-Pyrénées), présenté par M Durand, trésorier général. Chenal à Fontaine (Haut-Rhin), présenté par MGiroux, huissier-syndic à Belfort. Sernageau au Montet (Allier). Cuivré à Saint-Etienne (Loire). Desqueyrat à Lauzun (Lot-et-Garonne). Curtet à Virieu-Grand (Ain), présenté par MSengelin, huissier à Amberieu et Bugey. Frémont à Romorantin (Loir-et-Cher) ; Charpigny à Meung-sur-Beuvron (Loir-et-Cher), et Badini à Selles-sur-Cher (Loir-et-Cher), présentés par M° Chanudet, huissier-syndic à La Mothe-Beuvron. Proal à Tunis (Tunisie), présenté par Me Berger, huissier à Boufarik. Pierchon à Avesnes (Nord), présenté par Me Six, huissier à Maubeuge. Guérin à Aigrefeuille (Loire-Inférieure). Le lien à Baud (Morbihan). Monnot à Thizy (Rhône). Perrin aux Herbiers (Vendée), présenté par Me Rémi, huissier aux Essarts. 280 LA BASOCHE Cabanel à Mostaganem (Algérie); Pastré à Cassaigne (Algérie); Gasset, à Mostaganem (Algérie), et Bohler à Ammimoussa (Algérie), présentés par Me Berger, huissier à Boufarik. Béhin, à Marchiennes (Nord). Ego à Zemourah (Algérie), présenté par Me Berger, huissier à Boufarik. Guérin à Nantiat (Haute-Vienne). Desprez à Meaux (Seine-et-Marne); Collibert à Lagny (Seine-et-Marne); Mariant, à La Ferté-sous-Jouarre (Seine-et-Marne), présentés par Me Boussard, huissier à Crécy-en-Brie. Alexandre à Saint-Savin-de-Blaye (Gironde). Arnaud et Pinède, à Marseille, présentés par Me Bourguignon, huissier à Marseille. Chapet à Paris, 1 et 1 bis, place Valois, chef du secrétariat de la chambre des huissiers de la Seine; Coupa, Gabriel, à Paris, 33, rue du Faubourg-du-Temple; Gambier à Paris, 22, avenue des Ternes; Gillet à Paris, 29, rue du Sentier; Guinard, à Paris, 75, boulevard Saint-Michel; Hueber à Paris, 36, boulevard Beaumarchais; Hyver à Paris, 20, rue du Pont-Neuf; Jolidon à Paris, 12, rue de Passy; Maillard à Paris, 9, boulevard Saint-Michel; Mermiliod à Paris, 135, rue Montmartre; Naillon à Paris, 178, rue Montmartre, et Sédillon à Paris, 66, avenue de Clichy, présentés par Me Chapet, chef du secrétariat de la chambre des huissiers de la Seine. Chassagne à Argenteuil (Seine-et-Oise). Leralle à Chabris (Indre). Poyard à Paris, 16, boulevard Saint-Denis; et Lecoq à Paris, 2, rue Louvois, présentés par Me Davesne,
Alexandre à Saint-Savin-de-Blaye (Gironde). Arnaud et Pinède, à Marseille, présentés par Me Bourguignon, huissier à Marseille. Chapet à Paris, 1 et 1 bis, place Valois, chef du secrétariat de la chambre des huissiers de la Seine; Coupa, Gabriel, à Paris, 33, rue du Faubourg-du-Temple; Gambier à Paris, 22, avenue des Ternes; Gillet à Paris, 29, rue du Sentier; Guinard, à Paris, 75, boulevard Saint-Michel; Hueber à Paris, 36, boulevard Beaumarchais; Hyver à Paris, 20, rue du Pont-Neuf; Jolidon à Paris, 12, rue de Passy; Maillard à Paris, 9, boulevard Saint-Michel; Mermiliod à Paris, 135, rue Montmartre; Naillon à Paris, 178, rue Montmartre, et Sédillon à Paris, 66, avenue de Clichy, présentés par Me Chapet, chef du secrétariat de la chambre des huissiers de la Seine. Chassagne à Argenteuil (Seine-et-Oise). Leralle à Chabris (Indre). Poyard à Paris, 16, boulevard Saint-Denis; et Lecoq à Paris, 2, rue Louvois, présentés par Me Davesne, huissier à Paris. Saint-Sabin, Douarre, Basset et Augereau, à Bordeaux (Gironde) présentés par Me Samenayre, huissier à Bordeaux. Dubois à Ligueil, présenté par Me Robineau, huissier à Loches. Gombault à Mamers. Métaine à Et en qualité de membres honoraires, M0 Dabin à Parthenay (Deux-Sèvres); Carbonnier à Rouen (Seine-Inférieure); Moreau, ancien huissier, à Jargeau (Loiret), ce dernier présenté par M° Durand, notre trésorier général. L'assemblée prononce l'admission des sus-nommés en qualité de sociétaires. LA BASOCHE Des Usages de Paris ayant force obligatoire de loi Les usages locaux ont force de loi, ils doivent notamment recevoir leur imputation dans les rapports entre propriétaires et concierges. Le jugement que nous allons faire connaître à nos lecteurs, résout une conséquence des usages de Paris sur les rapports entre propriétaires et concierges. Nous trouvons en effet dans mon ouvrage ayant eu pour objet de rapporter les usages de Paris ayant force obligatoire de loi. V. Concierges page 9, §11, le passage suivant: « Les concierges sont assimilés aux domestiques pour le délai à observer entre l'avertissement qui leur est donné, que l'on entend les remplacer et le jour auquel ils devront quitter la loge. Ce délai sera, ainsi, de huit jours : « L'assimilation des