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« Je fais que le 17 août, lors de l'apposition des scellés chez M. Septembre, trésorier de la liste civile, le citoyen Tiffet, en remettant le procès-verbal au comité de surveillance de la commune, lui remit aussi un carton qu’il déclara contenir tant en assignats qu’en or, la Communauté de 340,000 livres, ainsi que des registres, une montre, & deux grands portefeuilles, contenant des papiers signés du Roi & de la Reine. Le 30, le même citoyen a remis au même comité un carton de bijoux & d’effets précieux, trouvé à Saint-Firmin, près Chantilly, chez le sieur Lahaye, qui avait déclaré tenir ces effets de M. Septeuil. Vers le 14 ou le 15 d’octobre, ce citoyen a vu, en présence de Morillon, Secrétaire de Septeuil, les objets contenus dans le carton qu'il avait remis le 30 août. Les objets avaient été levés sans lui, quoique son cachet y eût été appliqué ; ils l’avaient également levé sur le carton des 340 mille livres, sans sa participation & malgré l'obposition de son cachet, de manière qu'il ignore si ces effets intéressants ont été conservés dans leur intégrité. Je n’ai pas eu plus de compte sur cet objet que sur aucun autre. Un membre de la commune, chargé de se faire des cartouches pour l'armée, s'est établi à l'hôtel des invalides, où l’on a fait le dépôt de beaucoup de matières, plombs, cuivre, etc. J'avais donné la consigne de ne rien laisser sortir de l'hôtel qu’à la connaissance de l'administrateur. Sur des réceptionnaires. La consigne a été violée, en maltraitant de par les mesures prépenses ; un membre de la commune a fait sortir ce qu’il a jugé bon, & il a disposé des plombs sans donner de réception. Le 24 de ce mois j'ai écrit à la mairie pour qu’elle donne, à ses différents commissaires, l’ordre de rendre compte & de rétablir au garde-meuble national tous les objets qui auraient pu en être diluits depuis le 4 août ; je n’ai eu d’autre satisfaction sur cet objet qu’une réponse de M. Boucher René, maire adjoint, agissant pour le maire, portant qu’il
Un membre de la commune, chargé de se faire des cartouches pour l'armée, s'est établi à l'hôtel des invalides, où l’on a fait le dépôt de beaucoup de matières, plombs, cuivre, etc. J'avais donné la consigne de ne rien laisser sortir de l'hôtel qu’à la connaissance de l'administrateur. Sur des réceptionnaires. La consigne a été violée, en maltraitant de par les mesures prépenses ; un membre de la commune a fait sortir ce qu’il a jugé bon, & il a disposé des plombs sans donner de réception. Le 24 de ce mois j'ai écrit à la mairie pour qu’elle donne, à ses différents commissaires, l’ordre de rendre compte & de rétablir au garde-meuble national tous les objets qui auraient pu en être diluits depuis le 4 août ; je n’ai eu d’autre satisfaction sur cet objet qu’une réponse de M. Boucher René, maire adjoint, agissant pour le maire, portant qu’il communiquerait ma lettre au conseil général ; mais rien n’a été rendu au garde-meuble par cette voie. Les fonctions s’étant permises, sans les premiers moments de la révolution, d'enlever des effets qu’elles voulaient conserver à la nation, ou d’apposer les scellés sur ceux dont on craignait la disparition, elles ont eu soin de dresser des procès-verbaux, appuyés de pièces justificatives, de ces opérations, & de remettre le tout à la commune. Cette dernière, plusieurs fois requise d’en rendre compte, ne m’a rien fait passer encore que ce qui soit relatif. Je m'étais adressé, le 8 d’octobre, à la commune, à l’effet de savoir comment Louis XVI avait été gardé & traité au temple ; quels étaient les changements que l’on disait avoir été apposés depuis quelques jours, & quel compte je pourrais en rendre à la Convention nationale. À ces questions pressantes je n’ai reçu aucune réponse instruite ; j’ajoutais, dans la lettre, que un décret venant de m’ordonner de préfenter incontinent le compte des dépenses faites jusqu’à ce jour, & un aperçu de celles à faire, tant pour la subsistance & la disposition du local, que pour la substance & l'entretien de Louis XVI, je recommençais donc au conseil
eu soin de dresser des procès-verbaux, appuyés de pièces justificatives, de ces opérations, & de remettre le tout à la commune. Cette dernière, plusieurs fois requise d’en rendre compte, ne m’a rien fait passer encore que ce qui soit relatif. Je m'étais adressé, le 8 d’octobre, à la commune, à l’effet de savoir comment Louis XVI avait été gardé & traité au temple ; quels étaient les changements que l’on disait avoir été apposés depuis quelques jours, & quel compte je pourrais en rendre à la Convention nationale. À ces questions pressantes je n’ai reçu aucune réponse instruite ; j’ajoutais, dans la lettre, que un décret venant de m’ordonner de préfenter incontinent le compte des dépenses faites jusqu’à ce jour, & un aperçu de celles à faire, tant pour la subsistance & la disposition du local, que pour la substance & l'entretien de Louis XVI, je recommençais donc au conseil général de s’occuper sans délai, d’armer les mémoires des fournisseurs, afin que j'en donne l'ordre du paiement ; comme aussi de me rendre un compte exact & circonstancié des dispositions déjà effectuées ou seulement projetées, pour la conservation du dépôt dont la commune de Paris répond à toute la république. À ceci, je n’ai pas eu plus de réponse qu’à ce qui précède. Trois ou quatre fournisseurs sont venus avec des mémoires, que j'ai fait payer. Deux de ces mémoires concernent des fournitures faites à la table de l'officier municipal & des officiers militaires de Louis XVI. Un autre mémoire subdivisé en trois parties, a pour rapport à des événements de terres & de gravats aux travaux du temple. Comme ce paiement intéressait une multitude d’ouvriers pauvres, je l’ai fait acquitter sur les 500,000 livres, pour ne pas laisser ces ouvriers sans pain. J’avais droit d’attendre, non des mémoires isolés, mais un compte en masse des dépenses déjà faites & un exposé approximatif des dépenses à faire ; c’est ce que j’ai demandé, & ce que je ne puis obtenir. J’ai été informé dernièrement qu’il s’était fait dans la maison d’un émigré, située sur la section de la Croix-Rouge, un
À ceci, je n’ai pas eu plus de réponse qu’à ce qui précède. Trois ou quatre fournisseurs sont venus avec des mémoires, que j'ai fait payer. Deux de ces mémoires concernent des fournitures faites à la table de l'officier municipal & des officiers militaires de Louis XVI. Un autre mémoire subdivisé en trois parties, a pour rapport à des événements de terres & de gravats aux travaux du temple. Comme ce paiement intéressait une multitude d’ouvriers pauvres, je l’ai fait acquitter sur les 500,000 livres, pour ne pas laisser ces ouvriers sans pain. J’avais droit d’attendre, non des mémoires isolés, mais un compte en masse des dépenses déjà faites & un exposé approximatif des dépenses à faire ; c’est ce que j’ai demandé, & ce que je ne puis obtenir. J’ai été informé dernièrement qu’il s’était fait dans la maison d’un émigré, située sur la section de la Croix-Rouge, un enlèvement d’argenterie, qui a été porté, par un officier municipal au comité de surveillance de la commune; j’ai écrit hier au département de Paris pour avoir des informations certaines de ce fait & pour lui enjoindre, s'il est vrai, de le dénoncer à l’accusateur public & de prendre toutes les mesures nécessaires pour faire porter l’argenterie à la république. Après l'expression de ces faits relatifs à la conduite du département de Paris, le ministre rend compte de la conduite du département de Paris. Si l’exercice par la commune de tout ce qui peut être, joint à l'indulgence de cette commune pour étendre ses pouvoirs, leur ont laissé peu d'action, du moins tous les objets sur lesquels ils ont pu déployer leur zèle ont été traités avec intelligence & rapidité. Le département a eu à gémir sur la conduite criminelle de deux de ses membres, coupables d’avoir détourné, à leur profit, quelques articles du mobilier d’émigrés dont ils faisaient l'inventaire. Aussi que le conseil général en a été informé, il les a déférés au ministre qui a provoqué la suspension des prévenus au conseil exécutif, et leur dénonciation à l’accusation publique. Il résulte de l’enseigne des faits que ce ministre expose
mesures nécessaires pour faire porter l’argenterie à la république. Après l'expression de ces faits relatifs à la conduite du département de Paris, le ministre rend compte de la conduite du département de Paris. Si l’exercice par la commune de tout ce qui peut être, joint à l'indulgence de cette commune pour étendre ses pouvoirs, leur ont laissé peu d'action, du moins tous les objets sur lesquels ils ont pu déployer leur zèle ont été traités avec intelligence & rapidité. Le département a eu à gémir sur la conduite criminelle de deux de ses membres, coupables d’avoir détourné, à leur profit, quelques articles du mobilier d’émigrés dont ils faisaient l'inventaire. Aussi que le conseil général en a été informé, il les a déférés au ministre qui a provoqué la suspension des prévenus au conseil exécutif, et leur dénonciation à l’accusation publique. Il résulte de l’enseigne des faits que ce ministre expose que le département isolé se croyait bien; et que, s’il a peu fait, c’est que il a été entravé dans la marche. Il résulte que la commune, précipitée par le mouvement de la révolution, entraînée par son zèle, égarée dans ses prétentions, s'est emparée de tous les pouvoirs, et ne les a pas toujours justement exercés; elle a laissé en arrière beaucoup d’opérations administratives intéressantes, et elle a fait un grand nombre d’actes irréguliers et répandis. Elle a confondu sa propre organisation; le conseil général, qui n’est fait que pour délibérer, a voulu administrer; tandis que les lois exigent l’action, pour la rendre plus vive et plus prompte, non seulement dans le corps, mais dès le bureau municipal, et en effet comme le dit donc. Les anticipations de la conservation sur le département, et les injustices qui se commettaient, ne pouvaient manquer d’influer sur les mesures de Paris. Celles-ci n’ont plus connu leurs limites, et se sont portées quelquefois aux démarches les plus irrégulières. Invasion chez des particuliers, violation d'aspie, fausses deffects, vente de propriétés nationales. Toutes ces mesures extrêmes, dont la commune donnait l’exemple, dont plusieurs furent peut-être inévitables dans les premiers moments, mais qui toutes devraient être promptement
les a pas toujours justement exercés; elle a laissé en arrière beaucoup d’opérations administratives intéressantes, et elle a fait un grand nombre d’actes irréguliers et répandis. Elle a confondu sa propre organisation; le conseil général, qui n’est fait que pour délibérer, a voulu administrer; tandis que les lois exigent l’action, pour la rendre plus vive et plus prompte, non seulement dans le corps, mais dès le bureau municipal, et en effet comme le dit donc. Les anticipations de la conservation sur le département, et les injustices qui se commettaient, ne pouvaient manquer d’influer sur les mesures de Paris. Celles-ci n’ont plus connu leurs limites, et se sont portées quelquefois aux démarches les plus irrégulières. Invasion chez des particuliers, violation d'aspie, fausses deffects, vente de propriétés nationales. Toutes ces mesures extrêmes, dont la commune donnait l’exemple, dont plusieurs furent peut-être inévitables dans les premiers moments, mais qui toutes devraient être promptement suspendues, ont été imitées. "C’est ainsi, continue le ministre, que la section de l'Observatoire, pour son propre compte, a levé les scellés et procédé à la vente du mobilier du couvent de la Visitation. Présidé, par moi, de supprimer et de se rendre compte, elle a allégué le besoin qu'elle était de payer ses ouvriers. C'est ainsi que, des médisants ayant répandu le faux bruit que des armes étaient cachées dans les fondations du dôme des Invalides, deux sections adjacentes ordonnent qu’on fouille sous le dôme à la profondeur de 15 pieds. Je suis averti, je vois les atteinte qui peuvent être portées à la solidité d’un édifice intéressant, je fais des défenses, on les brave; je le réitère, elles sont inutiles; je veux opposer la force, on menace d'une invasion; et la fouille s’est faite, à la profondeur indiquée, sans que les sections aient trouvé autre chose que la honte d'avoir désobéi. Je pourrais multiplier les exemples, ils sont affligeants; j’ai des lettres de particuliers malheureux, victimes de soupçons, inconfidences, ou de vengeances secrètes, persécutés au nom de la pureté dont ils n’ont pas démérité. J’ai fait naître à la Convention, le 17 de ce mois, des renseignements que
était de payer ses ouvriers. C'est ainsi que, des médisants ayant répandu le faux bruit que des armes étaient cachées dans les fondations du dôme des Invalides, deux sections adjacentes ordonnent qu’on fouille sous le dôme à la profondeur de 15 pieds. Je suis averti, je vois les atteinte qui peuvent être portées à la solidité d’un édifice intéressant, je fais des défenses, on les brave; je le réitère, elles sont inutiles; je veux opposer la force, on menace d'une invasion; et la fouille s’est faite, à la profondeur indiquée, sans que les sections aient trouvé autre chose que la honte d'avoir désobéi. Je pourrais multiplier les exemples, ils sont affligeants; j’ai des lettres de particuliers malheureux, victimes de soupçons, inconfidences, ou de vengeances secrètes, persécutés au nom de la pureté dont ils n’ont pas démérité. J’ai fait naître à la Convention, le 17 de ce mois, des renseignements que je me suis procurés réactivement auprès du maire de cette ville, et dont il résulte, 1°. que des 48 sections, 15 seulement ont répondu; 11. (rédigé): de ces 15, 11 ont émis leur vœu pour le serment secret; 30. que les 13 autres ont procédé au serment à voix haute. Le citoyen Boucher-René avait promis, par sa lettre du 15, d’envoyer les nouveaux renseignements qui lui seraient venus, mais rien ne m'a été communiqué depuis cette époque. J’ai écrit avant-hier à la commune et à la section du Panthéon Français pour m’informer de l’étrange arrêté publié dans le Moniteur, et attribué à cette section, par lequel il est dit que, sans égard à la loi, elle procédera de telle manière, et qu'au contraire la Convention ne l’approuve pas, les citoyens de la section se rendront en armes à la barre; je n'ai pas reçu de réponse. En parlant des excès qui devraient résulter d’une pareille anarchie, au milieu de laquelle il n’y avait aucune autorité tutélaire pour arrêter les crimes parles et réels, Roland ne pourrait marquer de porter ses regards sur les assignats en monnaie, sur l'état de la force armée, sur l’impunité des voleurs et des séculateurs toujours
Le citoyen Boucher-René avait promis, par sa lettre du 15, d’envoyer les nouveaux renseignements qui lui seraient venus, mais rien ne m'a été communiqué depuis cette époque. J’ai écrit avant-hier à la commune et à la section du Panthéon Français pour m’informer de l’étrange arrêté publié dans le Moniteur, et attribué à cette section, par lequel il est dit que, sans égard à la loi, elle procédera de telle manière, et qu'au contraire la Convention ne l’approuve pas, les citoyens de la section se rendront en armes à la barre; je n'ai pas reçu de réponse. En parlant des excès qui devraient résulter d’une pareille anarchie, au milieu de laquelle il n’y avait aucune autorité tutélaire pour arrêter les crimes parles et réels, Roland ne pourrait marquer de porter ses regards sur les assignats en monnaie, sur l'état de la force armée, sur l’impunité des voleurs et des séculateurs toujours prêts à profiter du fisc des lois pour attenter aux propriétés et à la sécurité individuelle, et à armer les hommes désarmés, ou éduqués contre les gens de bien qu’on leur présente comme leurs ennemis, en les calomniant. "Lorsque je rapproche de cet état de choses", ajoute Roland, "les actes arbitraires qui m'ont fait renvoyer l’expression suivante après les terribles exécutions qui m'avaient vu délivré, actes dont j’ai fourni la preuve à l'Assemblée nationale, en déposant sur son bureau à secours mandats d’arrêts, dont la plupart n'ont été signés d’une seule des personnes qui les ont perpétrés, et la plupart de deux ou trois membres seulement du comité de surveillance de la commune. Une, beaucoup sans aucun renseignement, et les autres avec la seule allégation du soupçon d'activisme; lorsque j'observe que les fédérés qui arrivent à Paris, et dont jusqu'à présent la loi a consacré le soin à la commune, sont mal logés, mal traités, fortement envoyés chez moi pour avoir des secours, des lits, comme il convient. Si j'eusse été changé de ces objets, tandis qu'ils étaient à la disposition de la commune, laquelle semblait avoir l'envie de les laisser souffrir et de leur permettre que ces souffrances, qu'il
arbitraires qui m'ont fait renvoyer l’expression suivante après les terribles exécutions qui m'avaient vu délivré, actes dont j’ai fourni la preuve à l'Assemblée nationale, en déposant sur son bureau à secours mandats d’arrêts, dont la plupart n'ont été signés d’une seule des personnes qui les ont perpétrés, et la plupart de deux ou trois membres seulement du comité de surveillance de la commune. Une, beaucoup sans aucun renseignement, et les autres avec la seule allégation du soupçon d'activisme; lorsque j'observe que les fédérés qui arrivent à Paris, et dont jusqu'à présent la loi a consacré le soin à la commune, sont mal logés, mal traités, fortement envoyés chez moi pour avoir des secours, des lits, comme il convient. Si j'eusse été changé de ces objets, tandis qu'ils étaient à la disposition de la commune, laquelle semblait avoir l'envie de les laisser souffrir et de leur permettre que ces souffrances, qu'il doit tenir à leur fin de faire cesser, eux étaient l'ouvrage du ministère, insinque surfiné des matelas ou des lits dans les chambres, je n'obtiens aucun compte de ces objets, et j'apprends qu'ils disparaissent sans que je reçois de l'avis des députations des sections, qui viennent m'interroger sur l'état des finances de la ville, que la commune devrait concevoir. Je trouve j'entends traiter d'émigrés; étrange! Pleins de colère, amers militairement à Paris et fut lesquels la commune me demande des refus en apportant qu'elle les a interrogés et qu'elle a dû se mettre en état de m'en donner à moi-même. Que je vois en même temps les fausses incriminations sépares contre les hommes publics qui révérent au caracère quelques talents, et se font faire conître par leur intégrité; je vois affecter la suspicion de partis où des fâchons, qui n'ont jamais existé, mais à l'aide dequelqu'un, on a rendu odieux ou suspect les plus sages et les plus écroulés défenseurs de la République. Lorsque enfin les principes de la révolte et du carnage sont hautement professés, apparaissent dans ces assemblées, et que des clameurs se lèvent contre la « Convention elle-même. » Je ne puis plus douter que des partisans
finances de la ville, que la commune devrait concevoir. Je trouve j'entends traiter d'émigrés; étrange! Pleins de colère, amers militairement à Paris et fut lesquels la commune me demande des refus en apportant qu'elle les a interrogés et qu'elle a dû se mettre en état de m'en donner à moi-même. Que je vois en même temps les fausses incriminations sépares contre les hommes publics qui révérent au caracère quelques talents, et se font faire conître par leur intégrité; je vois affecter la suspicion de partis où des fâchons, qui n'ont jamais existé, mais à l'aide dequelqu'un, on a rendu odieux ou suspect les plus sages et les plus écroulés défenseurs de la République. Lorsque enfin les principes de la révolte et du carnage sont hautement professés, apparaissent dans ces assemblées, et que des clameurs se lèvent contre la « Convention elle-même. » Je ne puis plus douter que des partisans de l'ancien régime, ou de l'extrême gauche, cachant leur extravagance ou leur fébrilité, sous un masque de patriotisme, n'ayant conçu le plaisir du renversement dans lequel ils espèrent s'élever sur des ruines et des cadavres, goûter le sang, l'or et l'atrocité. Département sagem, mais peu puissant; Commune active et despote; peuple excellent, dont une partie fameuse est intimidée ou contrainte, tandis que l'autre est travaillée par les flatteurs et enflammée par la calomnie; confusion des pouvoirs, abus et mépris des autorités; force publique faible ou nulle, par un mauvais commandement: voilà Paris. Telle est la conclusion de ce rapport. Le ministre y a joint quelques pièces qui viennent à l'appui des faits qu'il contient. On y trouve la copie d'une lettre adressée au ministre de la justice, qui indique le dessein de commettre encore quelques malversations qu'on comprendrait le ministre de l'intérieur avec plusieurs membres de la Convention. Le ministre défigure parmi les victimes, ne rapporte ce fait que parce qu'il peut tenir à l'état général de la capitale, et qu'il annonce la volonté de perpétuer cette tyrannie sanguinaire qui n'a déjà que trop affligé la patrie. La lettre signée Dubail finit par ces mots: il est temps et grand,
peuple excellent, dont une partie fameuse est intimidée ou contrainte, tandis que l'autre est travaillée par les flatteurs et enflammée par la calomnie; confusion des pouvoirs, abus et mépris des autorités; force publique faible ou nulle, par un mauvais commandement: voilà Paris. Telle est la conclusion de ce rapport. Le ministre y a joint quelques pièces qui viennent à l'appui des faits qu'il contient. On y trouve la copie d'une lettre adressée au ministre de la justice, qui indique le dessein de commettre encore quelques malversations qu'on comprendrait le ministre de l'intérieur avec plusieurs membres de la Convention. Le ministre défigure parmi les victimes, ne rapporte ce fait que parce qu'il peut tenir à l'état général de la capitale, et qu'il annonce la volonté de perpétuer cette tyrannie sanguinaire qui n'a déjà que trop affligé la patrie. La lettre signée Dubail finit par ces mots: il est temps et grand, temps d'arrêter la fureur des affranchissements. Je crains pour mon particulier de voir les horreurs qu'on nous prépare. Buzot leur déplaît beaucoup. Vergniaud, Guadet, Laforge, &c. voilà ceux que l'on appelle pour être de la cabale. Ils ne veulent entendre parler que de Robespierre. Le mémoire du ministre avait obtenu de fréquentes approbations; plusieurs membres en demandaient un révision et l'en voulaient aux départements. Robespierre invoque la parole. « Je m'expliquerai, dit-il, sur cette infinité dangereuse jetée au milieu de l'Assemblée. » Il est interrompu par des murmures. Le président observe à Robespierre qu'il n'a la parole que sur la motion d'imprimer le même jour du ministre, et qu'il ne s'agit pas encore du fond de la question. Je n'ai pas besoin, répond le fougueux Robespierre, de vos explications. Il s'élève de nouveaux murmures. Le président avertit l'orateur que s'il ne parle pas entre impositions, il va la mettre aux voix. Robespierre veut qu'on écoute au moins ce qu'il a à dire. Plusieurs députés s'écrient qu'on ne veut pas le savoir; d'autres réclament pour que l'imposition soit mise aux voix. Robespierre, croyant que dès fois qu'il va parler, il n'a cédé à entendre autour de lui les clameurs de la