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les deux Chambres, et pour les modifications à la Constitution, la majorité des deux tiers. La loi du 21 décembre 1867, pour obvier à l'absentéisme, exige, art. 15, à la Chambre des députés la présence de cent membres, à la Chambre des seigneurs la présence de quarante, et dans les deux Chambres en principe la majorité absolue; pour des modifications aux objets réglés par les diverses lois politiques fondamentales du même jour, représentation de l'Empire, droits généraux des citoyens, tribunal d'Empire, pouvoir judiciaire, gouvernemental, exécutif, une majorité exceptionnelle des deux tiers. Une première réforme, celle de la loi du 13 mars 1872 (1872, n. 24, p. 57), eut pour objet de maintenir au complet le nombre des députés, d'assurer ainsi la validité des votes, et de sauvegarder le droit de chaque district électoral à être représenté au Reichsrath : en cas d'une vacance, pour quelque cause qu'elle se produise dans la durée d'une session, l'Empereur peut ordonner des élections directes par les électeurs des Landtags. L'article 18 de la loi du 21 décembre 1867, que la loi de 1872 complétait, ne parlait de nouvelle élection que dans certains cas et, ce semble, par les Landtags. La loi nouvelle étend donc la faculté attribuée à l'Empereur par l'article 7 : c'est un pas vers les élections générales par le vote direct des populations. (Annuaire législatif étr., 1872, 349.) Ce dernier point, réclamé par le parti unitaire, repoussé par le parti fédéraliste, fut l'objet de deux lois du 2 avril 1873, la première modifiant les articles 6, 7, 15 et 18 de la loi politique du 21 décembre 1867, la seconde contenant le règlement électoral rendu en application de la première (n. 40, p. 161 ; n. 41, p. 165). Aux termes de la première, le nombre des députés au Reichsrath, art. 6, est reporté à deux cent cinquante-trois : ils sont directement nommés, art. 7, par des classes d'électeurs analogues aux groupes formés dès 1861 dans chaque province pour les élections aux Landtags : a/ grande propriété foncière allodiale ou féodale (1); b/ villes (villes, marchés, centres industriels, centres); c/ chambres
la faculté attribuée à l'Empereur par l'article 7 : c'est un pas vers les élections générales par le vote direct des populations. (Annuaire législatif étr., 1872, 349.) Ce dernier point, réclamé par le parti unitaire, repoussé par le parti fédéraliste, fut l'objet de deux lois du 2 avril 1873, la première modifiant les articles 6, 7, 15 et 18 de la loi politique du 21 décembre 1867, la seconde contenant le règlement électoral rendu en application de la première (n. 40, p. 161 ; n. 41, p. 165). Aux termes de la première, le nombre des députés au Reichsrath, art. 6, est reporté à deux cent cinquante-trois : ils sont directement nommés, art. 7, par des classes d'électeurs analogues aux groupes formés dès 1861 dans chaque province pour les élections aux Landtags : a/ grande propriété foncière allodiale ou féodale (1); b/ villes (villes, marchés, centres industriels, centres); c/ chambres de commerce et d'industrie; d/ communes rurales. En Dalmatie, la classe a se compose des plus hauts imposés (Landesordnung, art. 3, 1861, n. 20, app. n, k, p. 215) ; en Tirol, elle se compose de la grande propriété noble et des personnes désignées par la Landesordnung, art. 3, I (1861, n. 20, app. n, â, p. 121) : abbés de Wilten, Stams et Fiecht; prévôt de Neustift, abbé de Marienberg, prieur de Gries, commandeur de l'ordre teutonique pour la province, prévôt de Botzen, prévôt d'Imst, prévôt d'Arco, archiprêtre de Roveredo. Font défaut, en Vorarlberg, la classe a; dans le territoire de Trieste, les classes b et d. Voici un texte plus cohérent et conforme à l'usage le plus commun, en adaptant les références et en ajoutant des points pour faciliter la lecture. Voici réunies les classes b et c dans les pays suivants : royaume de Dalmatie, duché de Salzbourg, duché de Carniole, duché de Haute et Basse Silésie, comté princier de Tirol, Pays de Vorarlberg, margraviat d'Istrie, comté princier de Goerz et Gradiska. La loi a pour but, par les élections directes, de fortifier l'unité de l'Empire, et par ce groupement des électeurs, d'obtenir la représentation de tous
(1861, n. 20, app. n, â, p. 121) : abbés de Wilten, Stams et Fiecht; prévôt de Neustift, abbé de Marienberg, prieur de Gries, commandeur de l'ordre teutonique pour la province, prévôt de Botzen, prévôt d'Imst, prévôt d'Arco, archiprêtre de Roveredo. Font défaut, en Vorarlberg, la classe a; dans le territoire de Trieste, les classes b et d. Voici un texte plus cohérent et conforme à l'usage le plus commun, en adaptant les références et en ajoutant des points pour faciliter la lecture. Voici réunies les classes b et c dans les pays suivants : royaume de Dalmatie, duché de Salzbourg, duché de Carniole, duché de Haute et Basse Silésie, comté princier de Tirol, Pays de Vorarlberg, margraviat d'Istrie, comté princier de Goerz et Gradiska. La loi a pour but, par les élections directes, de fortifier l'unité de l'Empire, et par ce groupement des électeurs, d'obtenir la représentation de tous les intérêts. Elle maintient, art. 18, au mandat des députés la durée de six ans, uniformément attribuée par les ordonnances provinciales de 1861 aux Landtags, et par conséquent, ancien art. 18, au Reichsrath ; elle maintient également pour les élections complémentaires le principe de la loi du 13 mars 1872 : il s'agit pour le Reichsrath, en butte aux abstentions fédéralistes, d'être toujours en nombre, et, quelle que soit la cause de la vacance, l'élection doit la faire cesser. Pour la validité d'une décision, art. 15, si cette décision tend à modifier l'une des lois politiques fondamentales, outre la majorité des deux tiers, elle exige la présence dans la seconde chambre, non plus de cent membres, mais de la moitié du nombre total. Les conditions générales d'électorat, art. 7, D, sont : la citoyenneté autrichienne créée par la loi politique du 21 décembre 1867, art. 1 (n. 142); cette qualité est exigée, règlement électoral du 2 avril 1873, art. 9, même des électeurs étrangers. Paul Jozon : « Territoriale, féodale. » Le votant de l'article 7 affectionne l'adjectif territorial. Landesordnung, ordonnance provinciale, est pour lui ordonnance territoriale. Annuaire des Assemblées Politiques en Allemagne. Les conditions spéciales à chaque catégorie d'électeurs
: il s'agit pour le Reichsrath, en butte aux abstentions fédéralistes, d'être toujours en nombre, et, quelle que soit la cause de la vacance, l'élection doit la faire cesser. Pour la validité d'une décision, art. 15, si cette décision tend à modifier l'une des lois politiques fondamentales, outre la majorité des deux tiers, elle exige la présence dans la seconde chambre, non plus de cent membres, mais de la moitié du nombre total. Les conditions générales d'électorat, art. 7, D, sont : la citoyenneté autrichienne créée par la loi politique du 21 décembre 1867, art. 1 (n. 142); cette qualité est exigée, règlement électoral du 2 avril 1873, art. 9, même des électeurs étrangers. Paul Jozon : « Territoriale, féodale. » Le votant de l'article 7 affectionne l'adjectif territorial. Landesordnung, ordonnance provinciale, est pour lui ordonnance territoriale. Annuaire des Assemblées Politiques en Allemagne. Les conditions spéciales à chaque catégorie d'électeurs sont énumérées soit par le Règlement électoral, art. 9, soit par les dispositions légales qui règlent les conditions d'électorat aux différents Landtags ou, pour Trieste, au Stadtrath de Trieste ; ce sont des conditions soit de cens, soit de position, soit de profession, qui varient de pays à pays. Dans la catégorie a peuvent être électeurs : 1° les femmes, R., art. 9, pourvu qu'elles soient âgées de vingt-quatre ans et qu'elles jouissent de leurs droits civils : elles votent dans les formes prescrites pour les élections aux Landtags, d'ordinaire par leurs maris, ou, si elles sont filles ou veuves, par un électeur dûment autorisé ; 2° les personnes morales, R., art. 13, lorsque ce droit leur est attribué déjà par les règlements électoraux des Landtags : elles votent par leur représentant ordinaire, ou, si elles n'en ont pas, par un représentant spécial ; ce représentant doit être du sexe masculin et remplir les conditions portées article 9 ; 3° les militaires, mais, R., art. 14, ils ne votent que par mandataires. C'est seulement dans cette catégorie, art. 12, que le vote par procuration est permis : le mandataire, art. 15, doit être lui-même électeur de la catégorie a, soit
la catégorie a peuvent être électeurs : 1° les femmes, R., art. 9, pourvu qu'elles soient âgées de vingt-quatre ans et qu'elles jouissent de leurs droits civils : elles votent dans les formes prescrites pour les élections aux Landtags, d'ordinaire par leurs maris, ou, si elles sont filles ou veuves, par un électeur dûment autorisé ; 2° les personnes morales, R., art. 13, lorsque ce droit leur est attribué déjà par les règlements électoraux des Landtags : elles votent par leur représentant ordinaire, ou, si elles n'en ont pas, par un représentant spécial ; ce représentant doit être du sexe masculin et remplir les conditions portées article 9 ; 3° les militaires, mais, R., art. 14, ils ne votent que par mandataires. C'est seulement dans cette catégorie, art. 12, que le vote par procuration est permis : le mandataire, art. 15, doit être lui-même électeur de la catégorie a, soit à raison d'un titre personnel, soit comme mandataire d'une personne morale : en dehors de ceux qui sont déjà mandataires d'une personne morale, nul ne peut accepter deux mandats. Dans toutes les catégories, art. 17, le principe du double vote pour le même Pays est exclu : cependant les membres des chambres de commerce et d'industrie et les membres des personnes morales investies du droit de vote, peuvent, art. 18, s'ils appartiennent à l'une des catégories électorales de leur pays, y exercer leurs droits électoraux personnels. — Dans les catégories a, b, c, les électeurs nomment directement le député ; dans la catégorie des communes rurales (d), le suffrage, L. § 7 C, R. art. 10, est à deux degrés : un wahlmann est nommé par cinq cents habitants, par fraction et par commune de moins de cinq cents habitants. Toutefois, art. 11, certains propriétaires, joints aux électeurs du second degré pour le Landtag, le sont aussi pour le Reichsrath. Les conditions d'éligibilité, L. § 7, E, R. art. 19, sont : le sexe masculin, la citoyenneté autrichienne, l'âge de trente ans révolus, la qualité d'électeur soit au Reichsrath, soit à l'un des Landtags. Sont exclus des deux degrés d'électorat
des chambres de commerce et d'industrie et les membres des personnes morales investies du droit de vote, peuvent, art. 18, s'ils appartiennent à l'une des catégories électorales de leur pays, y exercer leurs droits électoraux personnels. — Dans les catégories a, b, c, les électeurs nomment directement le député ; dans la catégorie des communes rurales (d), le suffrage, L. § 7 C, R. art. 10, est à deux degrés : un wahlmann est nommé par cinq cents habitants, par fraction et par commune de moins de cinq cents habitants. Toutefois, art. 11, certains propriétaires, joints aux électeurs du second degré pour le Landtag, le sont aussi pour le Reichsrath. Les conditions d'éligibilité, L. § 7, E, R. art. 19, sont : le sexe masculin, la citoyenneté autrichienne, l'âge de trente ans révolus, la qualité d'électeur soit au Reichsrath, soit à l'un des Landtags. Sont exclus des deux degrés d'électorat et de l'éligibilité, R art. 20 : les mineurs et interdits, les indigents à la charge de l'assistance publique, les personnes en faillite ou en déconfiture, les personnes condamnées pour crimes ou pour certains délits : l'incapacité pour ces dernières cesse soit à l'expiration de la peine, soit à un terme qui varie de trois à dix ans après l'expiration de la peine. Dans chaque pays, R. art. 1, en principe, chaque catégorie forme un seul collège électoral : c'est donc, s'il y a plusieurs députés par catégorie, le scrutin de liste. Les chambres de commerce et d'industrie (c), qui votent tantôt seules, tantôt réunies aux villes (d), même dans ce cas, forment pour l'émission du vote une assemblée distincte. Des listes électorales distinctes, art. 24, 25, 26, 28, sont dressées pour chaque catégorie : la loi ne parle, art. 27, de cartes d'électeurs que pour la grande propriété et les villes. Pour ces deux catégories (a et b), art. 41, et pour la catégorie des chambres de commerce et d'industrie, art. 54, le vote n'a lieu que par bulletins. Dans les communes rurales, art. 29, 41, aux deux degrés, il a lieu verbalement ou par écrit, suivant le mode
terme qui varie de trois à dix ans après l'expiration de la peine. Dans chaque pays, R. art. 1, en principe, chaque catégorie forme un seul collège électoral : c'est donc, s'il y a plusieurs députés par catégorie, le scrutin de liste. Les chambres de commerce et d'industrie (c), qui votent tantôt seules, tantôt réunies aux villes (d), même dans ce cas, forment pour l'émission du vote une assemblée distincte. Des listes électorales distinctes, art. 24, 25, 26, 28, sont dressées pour chaque catégorie : la loi ne parle, art. 27, de cartes d'électeurs que pour la grande propriété et les villes. Pour ces deux catégories (a et b), art. 41, et pour la catégorie des chambres de commerce et d'industrie, art. 54, le vote n'a lieu que par bulletins. Dans les communes rurales, art. 29, 41, aux deux degrés, il a lieu verbalement ou par écrit, suivant le mode déjà usité dans cette catégorie pour les deux degrés d'élection au Landtag. Si un bulletin, art. 29 4°, 47, porte plus de noms qu'il n'y a de personnes à élire, le nombre en sus est sans valeur; le même nom répété plusieurs fois ne compte que pour un : c'est l'exclusion du vote cumulatif. La validité des élections, art. 29, 39, 54, ne dépend pas du nombre des électeurs présents, et l'autorité qui dirige l'élection, art. 45, a le pouvoir, s'il y a lieu, de la remettre au lendemain ou de l'ajourner : ces deux dispositions sont pour objet de vaincre l'abstention systématique ou la négligence des électeurs. Est élu député, art. 49, celui qui a réuni plus de la moitié des suffrages valablement exprimés. Si le nombre de députés que le collège doit élire n'obtient pas cette moitié, il y a lieu, jusqu'à ce que ce nombre soit atteint, de procéder à des scrutins de ballottage. À la Chambre, art. 58, appartient le contentieux des élections : à elle par conséquent de prononcer sur l'inéligibilité d'un député, lors même, art. 55, que cette inéligibilité serait alléguée par lui pour refuser l'élection. Les membres de la Chambre des députés, loi
l'exclusion du vote cumulatif. La validité des élections, art. 29, 39, 54, ne dépend pas du nombre des électeurs présents, et l'autorité qui dirige l'élection, art. 45, a le pouvoir, s'il y a lieu, de la remettre au lendemain ou de l'ajourner : ces deux dispositions sont pour objet de vaincre l'abstention systématique ou la négligence des électeurs. Est élu député, art. 49, celui qui a réuni plus de la moitié des suffrages valablement exprimés. Si le nombre de députés que le collège doit élire n'obtient pas cette moitié, il y a lieu, jusqu'à ce que ce nombre soit atteint, de procéder à des scrutins de ballottage. À la Chambre, art. 58, appartient le contentieux des élections : à elle par conséquent de prononcer sur l'inéligibilité d'un député, lors même, art. 55, que cette inéligibilité serait alléguée par lui pour refuser l'élection. Les membres de la Chambre des députés, loi du 7 juin 1861 (n. 63), reçoivent un traitement fixe calculé sur la durée de leur présence au Reichsrath, et, s'ils n'habitent à Vienne ni la banlieue, une indemnité calculée sur la distance. Telle est en Autriche, dans ses traits caractéristiques, l'application du régime constitutionnel. Combattue comme révolutionnaire par le parti féodal, comme unitaire par le fédéralisme, elle porte dans son organisme compliqué l'empreinte des difficultés qu'elle soulève. Comme la Constitution de l'Empire d'Allemagne, elle n'a point de passé. Toutes deux sont en butte, l'une au particularisme, l'autre aux différences de nationalité : l'avenir seul montrera ce que toutes deux valent. JUST DE BERNON. L'ÉGLISE CHRÉTIENTNE ET L'ESCLAVAGE DANS L'EMPIRE Romain Un homme de savoir et de talent, M. Paul Allard, auteur d'une traduction française de Rome souterraine, histoire et description des Catacombes romaines, d'après les découvertes de M. de Rossi, par Northcote et Brownlow, a publié, il y a quelques années, un livre attrayant : Les esclaves chrétiens depuis les premiers temps de l'Église jusqu'à la fin de la domination romaine en Occident, sur lequel nous voudrions appeler l'attention des amis de la Revue catholique des Institutions et du Droit. Sous un titre qui ne donne peut-être pas une
parti féodal, comme unitaire par le fédéralisme, elle porte dans son organisme compliqué l'empreinte des difficultés qu'elle soulève. Comme la Constitution de l'Empire d'Allemagne, elle n'a point de passé. Toutes deux sont en butte, l'une au particularisme, l'autre aux différences de nationalité : l'avenir seul montrera ce que toutes deux valent. JUST DE BERNON. L'ÉGLISE CHRÉTIENTNE ET L'ESCLAVAGE DANS L'EMPIRE Romain Un homme de savoir et de talent, M. Paul Allard, auteur d'une traduction française de Rome souterraine, histoire et description des Catacombes romaines, d'après les découvertes de M. de Rossi, par Northcote et Brownlow, a publié, il y a quelques années, un livre attrayant : Les esclaves chrétiens depuis les premiers temps de l'Église jusqu'à la fin de la domination romaine en Occident, sur lequel nous voudrions appeler l'attention des amis de la Revue catholique des Institutions et du Droit. Sous un titre qui ne donne peut-être pas une idée parfaitement exacte de l'ouvrage, l'auteur étudie l'attitude prise par l'Église Chrétienne en face de l'esclavage romain. Le lecteur qui voudra bien suivre, avec nous, M. Allard dans les différentes parties de son exposition, y trouvera, nous l'espérons, quelque plaisir et quelque profit. La question de savoir si le christianisme a contribué à l'abolition de l'esclavage et, en cas d'affirmative, dans quelle mesure il y a contribué, avait déjà occupé nombre d'auteurs, parmi lesquels il convient de citer M. Wallon, M. Yanoski et M. Cochin. Mais elle est si importante qu'on ne saurait regretter de la voir traiter une fois de plus. M. Allard se propose d'ailleurs de la présenter sous un jour nouveau. D'autres ont offert au public, à propos de l'esclavage, des travaux d'ensemble où notre question n'est étudiée que sous forme épisodique. Quant à lui, il a conçu, de son côté, le dessein d'écrire « une monographie qui, appuyée sur les résultats déjà acquis, et aussi sur les travaux dont l'histoire et l'archéologie des premiers siècles chrétiens ont été l'objet depuis quelques années, renfermée d'ailleurs dans d'étroites limites chronologiques, se proposerait de reproduire de préférence cette multitude de détails intimes, d'épisodes touchants ou grandioses, ces parties vivantes
a contribué à l'abolition de l'esclavage et, en cas d'affirmative, dans quelle mesure il y a contribué, avait déjà occupé nombre d'auteurs, parmi lesquels il convient de citer M. Wallon, M. Yanoski et M. Cochin. Mais elle est si importante qu'on ne saurait regretter de la voir traiter une fois de plus. M. Allard se propose d'ailleurs de la présenter sous un jour nouveau. D'autres ont offert au public, à propos de l'esclavage, des travaux d'ensemble où notre question n'est étudiée que sous forme épisodique. Quant à lui, il a conçu, de son côté, le dessein d'écrire « une monographie qui, appuyée sur les résultats déjà acquis, et aussi sur les travaux dont l'histoire et l'archéologie des premiers siècles chrétiens ont été l'objet depuis quelques années, renfermée d'ailleurs dans d'étroites limites chronologiques, se proposerait de reproduire de préférence cette multitude de détails intimes, d'épisodes touchants ou grandioses, ces parties vivantes mais secondaires, qui trouvent difficilement place dans le cadre d'une histoire générale. » L'ouvrage dont nous entreprenons l'analyse est, pour la période romaine, l'examen et la discussion de cette affirmation de M. Havet : « Il n'y a pas de plus grand exemple des illusions que peuvent se faire les croyants, que leur obstination à faire honneur au christianisme et à l'Église de l'abolition de l'esclavage, quand il est certain que l'esclavage antique a subsisté dans l'empire chrétien comme dans l'empire païen, qu'il a duré assez longtemps dans le moyen âge... que l'esclavage des noirs s'est établi sous le règne de l'Église... et qu'à l'heure qu'il est la Papauté, qui condamne si facilement et si imprudemment tant de choses, n'a pu encore se résoudre à le condamner. L'Église a régné dix-huit cents ans, et l'esclavage, la torture, l'éducation par les coups, bien d'autres injustices encore, ont continué tout ce temps, de l'aveu de l'Église et dans l'Église : la philosophie libre n'a régné qu'un jour, à la fin du XVIIIe siècle, et elle a tout emporté presque d'un seul coup. » Est-il vrai que l'Église n'ait rien fait pour l'abolition de l'esclavage ? Ne serait-il pas plus exact de dire
croyants, que leur obstination à faire honneur au christianisme et à l'Église de l'abolition de l'esclavage, quand il est certain que l'esclavage antique a subsisté dans l'empire chrétien comme dans l'empire païen, qu'il a duré assez longtemps dans le moyen âge... que l'esclavage des noirs s'est établi sous le règne de l'Église... et qu'à l'heure qu'il est la Papauté, qui condamne si facilement et si imprudemment tant de choses, n'a pu encore se résoudre à le condamner. L'Église a régné dix-huit cents ans, et l'esclavage, la torture, l'éducation par les coups, bien d'autres injustices encore, ont continué tout ce temps, de l'aveu de l'Église et dans l'Église : la philosophie libre n'a régné qu'un jour, à la fin du XVIIIe siècle, et elle a tout emporté presque d'un seul coup. » Est-il vrai que l'Église n'ait rien fait pour l'abolition de l'esclavage ? Ne serait-il pas plus exact de dire au contraire que « parmi les nombreux bienfaits rendus aux sociétés humaines par la religion catholique, il est juste de compter les changements apportés à la malheureuse condition des esclaves, qui, par son influence, a été d'abord adoucie, puis peu à peu détruite et abolie ? » Question considérable, dit M. Allard, car si il était vrai que le christianisme fût demeuré étranger à la guérison d'une des plaies les plus douloureuses qui aient jamais affligé l'humanité, la nécessité d'un secours d'en haut pour relever celle-ci apparaîtrait avec moins d'évidence, et bien qu'une logique rigoureuse n'en pût rien conclure contre la divinité des origines chrétiennes, au moins faudrait-il reconnaître qu'un des arguments extérieurs les plus saisissants et les plus Pie IX, par Mme Nocella secrétaire pour les lettres latines. ET L'ESCLAVAGE DANS L'EMPIRE ROMAIN. Le débat sur l'esclavage, qui a déjà duré pendant plus d'un siècle dans l'enceinte des congrès, des parlements et des assemblées intellectuelles, risque de se briser entre les mains des apologistes. Si, au contraire, la force qui a détruit l'esclavage, qui en a usé la chaîne anneau par anneau jusqu'à ce qu'elle se dissolve et tombe en poussière, a son principe dans les idées nouvelles que