jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
se développe de plus en plus dans notre pays, sans esprit de parti politique. Ce mouvement n'est pas à créer, il existe, il suffit de l'encourager. L'Etat doit se borner à aider les libres initiatives individuelles et collectives. Ce n'est pas seulement une question de crédits, mais aussi une question d'organisation. Enfin, M. de l'Union revendiqua, pour les cultivateurs, la liberté complète, sous la réserve d'obtenir des engrais, des moyens de transport et des facilités commerciales. Les cultivateurs ne veulent pas de l'ingérence de l'État et ne demandent pas de subventions, car ils ne sont pas des mendiants. Aussi bien, ces subventions sont-elles le plus souvent des subventions politiques. Et le ministre, après avoir montré les résultats déjà obtenus et les espérances qu'ils légitiment, termine par un hommage au dévouement des paysans et des paysannes, dignes émules de la paysanne de Domrémy (Appl. répétés.). On adapte quelques chapitres, et la suite du débat est remise à mercredi. À la Chambre, le débat va s'instituer sur les crédits pour l'Alsace et la Lorraine. Il est probable qu'un débat s'instituera à la Chambre, au cours de la séance de jeudi, à propos de la discussion des crédits pour l'Alsace et la Lorraine. Quelques députés des provinces recouvrées ont l'intention d'intervenir; et sans doute M. Ernest Lafont apportera, au nom du parti Socialiste, une critique contre le rôle du haut commissaire lors des grèves récentes. M. Alapetite, qui assistera à la séance en qualité de commissaire du gouvernement, répondra personnellement, et M. Millerand, vraisemblablement, sera amené à faire de brèves déclarations au sujet des intentions du gouvernement, en ce qui concerne l'administration de l'Alsace et de la Lorraine. Les députés de la Seine s'occupent du repos hebdomadaire des journalistes et du régime des jeux. Sous la présidence de M. Louis Puech, le groupe des députés de la Seine a examiné la question du repos hebdomadaire et de la prorogation des baux pour les journalistes. Il a chargé MM. Escudier, Baya, Galli, Rollin et Levasseur de lui faire un rapport sur cette double question, à laquelle, en principe, il s'est montré favorable. Le groupe
Quelques députés des provinces recouvrées ont l'intention d'intervenir; et sans doute M. Ernest Lafont apportera, au nom du parti Socialiste, une critique contre le rôle du haut commissaire lors des grèves récentes. M. Alapetite, qui assistera à la séance en qualité de commissaire du gouvernement, répondra personnellement, et M. Millerand, vraisemblablement, sera amené à faire de brèves déclarations au sujet des intentions du gouvernement, en ce qui concerne l'administration de l'Alsace et de la Lorraine. Les députés de la Seine s'occupent du repos hebdomadaire des journalistes et du régime des jeux. Sous la présidence de M. Louis Puech, le groupe des députés de la Seine a examiné la question du repos hebdomadaire et de la prorogation des baux pour les journalistes. Il a chargé MM. Escudier, Baya, Galli, Rollin et Levasseur de lui faire un rapport sur cette double question, à laquelle, en principe, il s'est montré favorable. Le groupe a, en outre, décidé de faire une démarche auprès de la Commission spéciale du Sénat pour obtenir le vote du projet sur le régime des jeux avant la fin de la présente session. ÉCHOS PARLEMENTAIRES La loi de sursis et le casier judiciaire. M. Louis Rollin, député de la Seine, vient de prendre l'initiative d'une proposition de loi portant que toute condamnation dont la suspension aura été accordée sera inscrite au casier judiciaire avec la mention expresse de la suspension, mais ne devra plus désormais figurer sur le bulletin n° 3. Cette proposition est contresignée par M. Edouard Ignace, président de la Commission sur la législation civile et criminelle, et de nombreux députés. La question des sous-préfets. La Commission d'administration générale a entendu M. Steeg, ministre de l'Intérieur, relativement à la question de la suppression de certains postes de sous-préfets. Les poursuites contre M. Vaillant-Couturier. La Commission des poursuites, avant de désigner son rapporteur, entend aujourd'hui le garde des Sceaux sur le cas de M. Vaillant-Couturier, député socialiste de Paris, poursuivi à la requête du procureur général pour provocation de militaires à la désobéissance. La Chambre nomme une Commission de recherches et d'enquêtes contre les spéculateurs. La Chambre a nommé
vient de prendre l'initiative d'une proposition de loi portant que toute condamnation dont la suspension aura été accordée sera inscrite au casier judiciaire avec la mention expresse de la suspension, mais ne devra plus désormais figurer sur le bulletin n° 3. Cette proposition est contresignée par M. Edouard Ignace, président de la Commission sur la législation civile et criminelle, et de nombreux députés. La question des sous-préfets. La Commission d'administration générale a entendu M. Steeg, ministre de l'Intérieur, relativement à la question de la suppression de certains postes de sous-préfets. Les poursuites contre M. Vaillant-Couturier. La Commission des poursuites, avant de désigner son rapporteur, entend aujourd'hui le garde des Sceaux sur le cas de M. Vaillant-Couturier, député socialiste de Paris, poursuivi à la requête du procureur général pour provocation de militaires à la désobéissance. La Chambre nomme une Commission de recherches et d'enquêtes contre les spéculateurs. La Chambre a nommé une Commission de 44 membres chargée d'examiner les projets et propositions de loi ou de résolution tendant à rechercher et à poursuivre les spéculateurs qui, pendant et depuis la guerre, se sont enrichis aux dépens de la nation. Cette Commission est composée des MM. André Fribourg, André Payet, Autier, Archimbaud, Barbé, Barillet, Batelle, Berthon, Blachet, Boisset-Dombreval, Bonnard, Bouligand, Bouysson, Charles Baron, Chassaigne-Goyon, Constant, Coucoureux, Doussaud, Fougère, Gaston Gav, Guérin, Hermabes, Terre, Joseph Ducaud, Eugène Lefebvre, Jean Lefebvre, Léon Escoffier, Mandel, Marcel Habert, Marin, général de Maillard, Miellet, Mistral, Niveaux, Ossola, Pavie, Persil, Petitfrères, Régnier, Ricollet, Ruellan, Tinguy du Pouët, Tranchand, Varenne. Sénat Séance du mardi 1er juin (soir) Présidence de M. Bourgeois. La taxe sur les boissons (suite). Après nouvelle délibération, la Commission des finances propose au Sénat un texte transactionnel, établissant une taxe de circulation de 20 francs sur le vin (au lieu de 19 francs votés par la Chambre et 25 francs proposés primitivement par la Commission). Des réductions proportionnelles sont faites sur la circulation des piquettes, cidres, bières, etc. M. O. Doumergue reconnaît l'effort de conciliation fait par la Commission mais il insiste pour l'adoption des chiffres votés par la Chambre. Le vote nécessite un pointage le
Barbé, Barillet, Batelle, Berthon, Blachet, Boisset-Dombreval, Bonnard, Bouligand, Bouysson, Charles Baron, Chassaigne-Goyon, Constant, Coucoureux, Doussaud, Fougère, Gaston Gav, Guérin, Hermabes, Terre, Joseph Ducaud, Eugène Lefebvre, Jean Lefebvre, Léon Escoffier, Mandel, Marcel Habert, Marin, général de Maillard, Miellet, Mistral, Niveaux, Ossola, Pavie, Persil, Petitfrères, Régnier, Ricollet, Ruellan, Tinguy du Pouët, Tranchand, Varenne. Sénat Séance du mardi 1er juin (soir) Présidence de M. Bourgeois. La taxe sur les boissons (suite). Après nouvelle délibération, la Commission des finances propose au Sénat un texte transactionnel, établissant une taxe de circulation de 20 francs sur le vin (au lieu de 19 francs votés par la Chambre et 25 francs proposés primitivement par la Commission). Des réductions proportionnelles sont faites sur la circulation des piquettes, cidres, bières, etc. M. O. Doumergue reconnaît l'effort de conciliation fait par la Commission mais il insiste pour l'adoption des chiffres votés par la Chambre. Le vote nécessite un pointage le texte de la Commission est rejeté par 157 voix contre 128 c'est l'amendement Cazelles reprenant le texte de la Chambre qui est adopté. Le projet proposait en outre la perception d'une surtaxe de 5 francs sur le vin, 2 fr. 50 sur le cidre, 0 fr. 50 sur la bière le produit de cette surtaxe étant destiné à créer un fonds commun qui serait réparti entre les communes et les départements dans le rapport de 3 à 2. M. Serre demande que la totalité de la surtaxe aille aux communes dont les budgets sont déficitaires. M. Brard veut aussi augmenter la part des communes en leur donnant tout le produit de la surtaxe pour les départements, on établirait une surtaxe spéciale de 2 francs. M. Chéron appuie le texte de la Commission des Finances. MM. Moniservin et Gourju voteront l'amendement de M. Serre MM. Sausset et Pasquet celui de M. Brard. Finalement, c'est le texte de la Commission qui est adopté. L'article 80 est ensuite voté, ainsi que les deux suivants, relatifs au régime des brasseries. Le Sénat vote une taxe de 5 centimes sur les bouteilles d'eau minérale vendues moins de 30 centimes, et 10 centimes pour un prix
le produit de cette surtaxe étant destiné à créer un fonds commun qui serait réparti entre les communes et les départements dans le rapport de 3 à 2. M. Serre demande que la totalité de la surtaxe aille aux communes dont les budgets sont déficitaires. M. Brard veut aussi augmenter la part des communes en leur donnant tout le produit de la surtaxe pour les départements, on établirait une surtaxe spéciale de 2 francs. M. Chéron appuie le texte de la Commission des Finances. MM. Moniservin et Gourju voteront l'amendement de M. Serre MM. Sausset et Pasquet celui de M. Brard. Finalement, c'est le texte de la Commission qui est adopté. L'article 80 est ensuite voté, ainsi que les deux suivants, relatifs au régime des brasseries. Le Sénat vote une taxe de 5 centimes sur les bouteilles d'eau minérale vendues moins de 30 centimes, et 10 centimes pour un prix de vente supérieur. Un prélèvement de 1 centime par bouteille pourra être établi dans les stations d'eau minérale, au profit des départements (1/3) et des communes (2/3). On relève, en même temps, les droits sur les eaux minérales, sels et comprimés, l'acide carbonique liquide. Les droits sur l'alcool (art. 84) sont portés à 1000 francs par hectolitre d'alcool pur, dont 200 francs pour les communes et 50 francs pour les départements, malgré les objurgations de M. Reveillard, qui défend l'alcool des Charentes. Le Sénat rejette un amendement, destiné à détaxer l'alcool nécessaire aux médicaments. Séance du mercredi 2 juin (matin) Les nouveaux impôts (suite) Présidence de M. Bourgeois. Le Sénat adopte l'article 85 (déclaration des stocks de boissons dans un délai de cinq jours). L'article 86 est relatif aux cessions d'alcool industriel par l'Etat dans certaines conditions. Au cours de la discussion, M. H. Berger a fait remarquer l'intérêt qu'il y aurait à remplacer dans les moteurs à explosion l'essence par un mélange à 50 pour 100 d'alcool et de benzol, qui a été essayé et jugé très bon. Cela nous dispenserait d'acheter du pétrole pour un milliard de francs à l'étranger. Pour cela, il n'y aurait qu'à augmenter notre
sont portés à 1000 francs par hectolitre d'alcool pur, dont 200 francs pour les communes et 50 francs pour les départements, malgré les objurgations de M. Reveillard, qui défend l'alcool des Charentes. Le Sénat rejette un amendement, destiné à détaxer l'alcool nécessaire aux médicaments. Séance du mercredi 2 juin (matin) Les nouveaux impôts (suite) Présidence de M. Bourgeois. Le Sénat adopte l'article 85 (déclaration des stocks de boissons dans un délai de cinq jours). L'article 86 est relatif aux cessions d'alcool industriel par l'Etat dans certaines conditions. Au cours de la discussion, M. H. Berger a fait remarquer l'intérêt qu'il y aurait à remplacer dans les moteurs à explosion l'essence par un mélange à 50 pour 100 d'alcool et de benzol, qui a été essayé et jugé très bon. Cela nous dispenserait d'acheter du pétrole pour un milliard de francs à l'étranger. Pour cela, il n'y aurait qu'à augmenter notre production de benzol. Le ministre des Finances reconnaît qu'il faut faire un effort pour ménager le charbon, dont nous sommes pauvres, et le remplacer, le plus possible, par l'alcool industriel qui devrait être très bon marché. Il dit aussi qu'il faut s'entendre pour obliger les usines à gaz à récupérer tout le benzol provenant de la distillation de la houille. L'article 86 est ensuite adopté. L'Etat pourra faire des cessions d'alcool industriel dans les conditions actuelles, plus 40 000 hectolitres pour la conservation de fruits. Le même article règle la question des alcools d'importation et des rhums des colonies françaises. M. Billiet propose de rendre en nature aux commerçants des pays envahis l'alcool détruit par faits de guerre. Combattu par MM. Sarraut, Laffitte et Marsal, l'amendement est repoussé. Le Sénat renvoie à la Commission deux paragraphes relatifs à l'autorisation de distiller le miel dans certaines conditions. L'article 87 fixe ainsi le droit de garantie (poinçonnage) des métaux précieux, par hectogramme platine, 150 francs; or, 60 francs; argent, 8 fr. 50. L'article 88 augmente les impôts sur les jeux de cartes. L'article 69 modifie la taxe sur les établissements de spectacle. Elle est fixée à 6 pour les théâtres, concerts, cirques,
tout le benzol provenant de la distillation de la houille. L'article 86 est ensuite adopté. L'Etat pourra faire des cessions d'alcool industriel dans les conditions actuelles, plus 40 000 hectolitres pour la conservation de fruits. Le même article règle la question des alcools d'importation et des rhums des colonies françaises. M. Billiet propose de rendre en nature aux commerçants des pays envahis l'alcool détruit par faits de guerre. Combattu par MM. Sarraut, Laffitte et Marsal, l'amendement est repoussé. Le Sénat renvoie à la Commission deux paragraphes relatifs à l'autorisation de distiller le miel dans certaines conditions. L'article 87 fixe ainsi le droit de garantie (poinçonnage) des métaux précieux, par hectogramme platine, 150 francs; or, 60 francs; argent, 8 fr. 50. L'article 88 augmente les impôts sur les jeux de cartes. L'article 69 modifie la taxe sur les établissements de spectacle. Elle est fixée à 6 pour les théâtres, concerts, cirques, ménageries à 15 pour les music-halls, courses de vélocipèdes, matches de billard, etc.; pour les cinémas, elle varie de 10 de la recette brute (25000 francs de recettes mensuelles) à 25 (au-dessus de 100 000 francs par mois). Ce même tarif de 25 est réservé aux dancings, matches de boxe, thés, concerts, etc. Il est bien entendu que les spectacles sportifs sont exempts de ces taxes. Les courses de taureaux et les combats de coqs ne payeront que 10 malgré une protestation de M. de Launay. L'article 90 indique quels sont les spectacles exempts de la taxe. M. Delahaye demande que soient exemptés les représentations au profit des écoles, patronages, même s'ils ne sont pas déclarés. La Commission refuse, il n'est faite que pour les établissements déclarés mais les autres seront traités avec bienveillance si et quand il sera bien établi qu'il n'y a pas bénéfice commercial. L'article 91 prévoit les pénalités en cas de faute contre l'article 89. Enfin, le Sénat adopte le texte de la Commission (art. 93) relatif aux droits d'entrée aux courses. ÉCHOS DU SÉNAT Notre situation en Asie-Mineure La Commission des Affaires étrangères s'est réunie, sous la présidence de M. de Selves. M. d'Estournel de
thés, concerts, etc. Il est bien entendu que les spectacles sportifs sont exempts de ces taxes. Les courses de taureaux et les combats de coqs ne payeront que 10 malgré une protestation de M. de Launay. L'article 90 indique quels sont les spectacles exempts de la taxe. M. Delahaye demande que soient exemptés les représentations au profit des écoles, patronages, même s'ils ne sont pas déclarés. La Commission refuse, il n'est faite que pour les établissements déclarés mais les autres seront traités avec bienveillance si et quand il sera bien établi qu'il n'y a pas bénéfice commercial. L'article 91 prévoit les pénalités en cas de faute contre l'article 89. Enfin, le Sénat adopte le texte de la Commission (art. 93) relatif aux droits d'entrée aux courses. ÉCHOS DU SÉNAT Notre situation en Asie-Mineure La Commission des Affaires étrangères s'est réunie, sous la présidence de M. de Selves. M. d'Estournel de Constant a exposé l'objet de son interpellation annoncée, concernant nos opérations militaires en Syrie et en Cilicie. Après une discussion générale, la Commission s'est ajournée pour entendre le président du Conseil, jeudi prochain, sur la situation. La délégation hongroise de la paix Ce n'est pas le général Soos, ministre de la Guerre hongrois, qui signera le traité de paix au nom du gouvernement magyar. C'est le ministre du Travail, M. Bérsit, qui sera assisté de M. Lazar von Brascke. L'encyclique pontificale sur la paix Nous avons reçu dans la soirée de Paris et publié dans nos dernières éditions le télégramme suivant qui complète celui déjà donné il résume parfaitement l'Encyclique pontificale et donc il est intéressant en attendant le texte intégral. Rome, 31 mai. L'Encyclique exprime tout d'abord trois idées principales représentant la grande direction que peut donner le Pape à l'heure présente: 1° Il est nécessaire d'éliminer les germes de discorde laissés par la guerre l'intérêt temporel de la société humaine le réclame, la vie chrétienne l'exige. Le Pape se réclame ici de la doctrine des Apôtres et des exemples donnés par les premiers chrétiens. 2° Dans cette vue, il est indispensable de pratiquer le pardon des injures l'obligation
la Guerre hongrois, qui signera le traité de paix au nom du gouvernement magyar. C'est le ministre du Travail, M. Bérsit, qui sera assisté de M. Lazar von Brascke. L'encyclique pontificale sur la paix Nous avons reçu dans la soirée de Paris et publié dans nos dernières éditions le télégramme suivant qui complète celui déjà donné il résume parfaitement l'Encyclique pontificale et donc il est intéressant en attendant le texte intégral. Rome, 31 mai. L'Encyclique exprime tout d'abord trois idées principales représentant la grande direction que peut donner le Pape à l'heure présente: 1° Il est nécessaire d'éliminer les germes de discorde laissés par la guerre l'intérêt temporel de la société humaine le réclame, la vie chrétienne l'exige. Le Pape se réclame ici de la doctrine des Apôtres et des exemples donnés par les premiers chrétiens. 2° Dans cette vue, il est indispensable de pratiquer le pardon des injures l'obligation en est inscrite dans la prière chrétienne par excellence, le Pater Noster. 3° Le précepte de la charité veut donc être réalisé, sous forme positive, par des initiatives de bienfaisance auxquelles l'état présent du monde ouvre un champ illimité. Ces principes généraux étant établis, le Souverain Pontife développe ses grandes directions pratiques. En premier lieu, il revendique pour l'Église la fonction de secourir l'humanité au nom du Christ. Il invite donc les évêques à inculquer aux fidèles la nécessité du pardon et de la bienfaisance il exhorte la presse catholique à éviter toute acrimonie de langage avec un véritable esprit chrétien. Le Pape insiste ensuite sur ce que la charité doit régner, non seulement entre les individus, mais aussi entre les peuples chrétiens, malgré la guerre, les exigences de la justice restant sauves. C'est ici que le Pontife annonce que pour faciliter la fraternité des rapports internationaux, il est prêt à relâcher l'ancienne rigueur touchant les visites des chefs des États catholiques à Rome. L'Encyclique se termine par le vœu que les peuples s'associent fraternellement entre eux afin de réduire les dépenses militaires et de vivre indépendants et tranquilles dans de justes frontières. À cette association des peuples, l'Église, et
directions pratiques. En premier lieu, il revendique pour l'Église la fonction de secourir l'humanité au nom du Christ. Il invite donc les évêques à inculquer aux fidèles la nécessité du pardon et de la bienfaisance il exhorte la presse catholique à éviter toute acrimonie de langage avec un véritable esprit chrétien. Le Pape insiste ensuite sur ce que la charité doit régner, non seulement entre les individus, mais aussi entre les peuples chrétiens, malgré la guerre, les exigences de la justice restant sauves. C'est ici que le Pontife annonce que pour faciliter la fraternité des rapports internationaux, il est prêt à relâcher l'ancienne rigueur touchant les visites des chefs des États catholiques à Rome. L'Encyclique se termine par le vœu que les peuples s'associent fraternellement entre eux afin de réduire les dépenses militaires et de vivre indépendants et tranquilles dans de justes frontières. À cette association des peuples, l'Église, et que disent les journaux Krassine à Londres Le grand événement du jour est l'entrevue de Krassine, l'homme de l'or bolcheviste, avec Lloyd George. La presse française est unanime à protester contre l'empressement du premier ministre anglais et voit, dans ce geste malheureux, une grave atteinte à la solidarité des alliés. La « Libre Parole » demande au gouvernement français de protester énergiquement. Les renseignements publiés sur la première entrevue ne font que confirmer nos appréhensions. Naturellement, on n'y a pas parlé politique. M. Krassine a des manières et connaît son terrain. Il sent que le doigt dans l'engrenage entraînera le recette du corps. Mais ce n'est pas ce qu'a dit ce monsieur qui nous intéresse. Ce sont les gestes de M. Lloyd George. Qu'a dit le Premier anglais? Vous pensez sans doute qu'avant d'entrer dans la voie des futurs arrangements on a posé le principe que les Soviets devaient respecter les engagements de l'ancienne Russie et donner des gages de bonne foi? Vous n'y êtes pas. Deux choses seulement préoccupent M. Lloyd George: la libération des prisonniers anglais et l'abstention de toute propagande révolutionnaire. Deux promesses qui ne sont pas pour gêner les Soviets, car ils se débarrasseront volontiers de
La « Libre Parole » demande au gouvernement français de protester énergiquement. Les renseignements publiés sur la première entrevue ne font que confirmer nos appréhensions. Naturellement, on n'y a pas parlé politique. M. Krassine a des manières et connaît son terrain. Il sent que le doigt dans l'engrenage entraînera le recette du corps. Mais ce n'est pas ce qu'a dit ce monsieur qui nous intéresse. Ce sont les gestes de M. Lloyd George. Qu'a dit le Premier anglais? Vous pensez sans doute qu'avant d'entrer dans la voie des futurs arrangements on a posé le principe que les Soviets devaient respecter les engagements de l'ancienne Russie et donner des gages de bonne foi? Vous n'y êtes pas. Deux choses seulement préoccupent M. Lloyd George: la libération des prisonniers anglais et l'abstention de toute propagande révolutionnaire. Deux promesses qui ne sont pas pour gêner les Soviets, car ils se débarrasseront volontiers de bouches inutiles, et ils savent que toutes les signatures du monde sont impuissantes à arrêter la bonne parole bolcheviste. M. Lloyd George ne l'ignore pas. Son attitude est donc une simple comédie destinée à duper le peuple et à rouler le Parlement. Nous aimons à penser que le gouvernement français ne se montrera pas d'aussi bonne composition. Il ne s'agit pas de provoquer un conflit. Des intérêts immenses font à la France et à l'Angleterre un devoir d'intime collaboration. Mais, précisément parce que nos intérêts sont solidaires de ceux des Anglais, nous ne pouvons admettre que M. Lloyd George se permette de les escamoter. L'énergie de notre protestation peut se concilier avec le tact, tout en faisant clairement comprendre à Londres que le temps de M. Clemenceau n'est pas revenu. Pertinaz, dans V" Echo de Paris ", signale, à l'Angleterre, le casse-tête où la conduirait un accord avec les Soviets. Elle en recevra des promesses, mais rien de plus: la propagande bolcheviste continuera Pour l'Angleterre lourdement engagée en Asie centrale, pour la Perse, sa protégée involontaire, que peut M. Krassine? Que peut la Société des nations? Ni M. Krassine, ni ses confrères de Moscou ne peuvent rien. Nous l'avons déjà