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de nouveaux impôts. Dans sa séance du matin, elle a arrêté le texte définitif de l'assiette et des moyens de contrôle de l'impôt général sur le revenu et des impôts cédulaires. Elle a fixé les droits d'enregistrement sur des ventes de meubles, navires et immeubles (taux du projet Klotz). Elle a adopté les tarifs proportionnels concernant les droits sur les affrètements de toute nature. Elle a porté le permis de chasse à 84 fr, dont 30 fr. pour les communes et 54 fr. pour l'Etat L'après-midi, sur la proposition de M. Charles Dumont, rapporteur général, la commission a relevé tous les droits sur les opérations de Bourse, au comptant et à terme, et pour toutes valeurs, sauf pour les rentes sur l'Etat français. En ce qui concerne les valeurs mobilières, l'impôt sur le revenu est porté de 5 0/0 à 10 0/0, l'impôt de transmission, de 0 fr. 30 à 0 fr. 50 0/0. Les droits de conversion des titres au porteur en titres nominatifs sont maintenus au taux actuel. Les droits de conversion des titres nominatifs en titres au porteur seront élevés jusqu'à 1 fr. 20 0/0. Les droits sur le revenu des valeurs mobilières non abonnées et les titres de rentes, emprunt et autres effets publics de gouvernements étrangers, sont fixés à 12 0/0. Puis, pour tenir compte des charges nouvelles qui vont être imposées au commerce par l'aggravation de l'impôt cédulaire et par l'impôt sur le chiffre d'affaires, la commission a décidé la suppression du timbre proportionnel de 0 fr. 20 sur les paiements et son remplacement par un timbre gradué sur les quittances de 0 fr. 25 de 10 à 100 fr, 0 fr. 50 de 100 à 1.000 francs et 1 franc au-dessus de 1.000 francs. Les établissements publics, auberges, hôtels, restaurants, cafés et maisons meublées étaient classés en deux catégories et payaient une taxe de 10 à 10 %, suivant le chiffre des affaires. La commission des finances crée une catégorie intermédiaire qui sera soumise à une taxe de 5 0/0. La taxe de luxe Après avoir établi ces nouveaux impôts, la commission a
titres de rentes, emprunt et autres effets publics de gouvernements étrangers, sont fixés à 12 0/0. Puis, pour tenir compte des charges nouvelles qui vont être imposées au commerce par l'aggravation de l'impôt cédulaire et par l'impôt sur le chiffre d'affaires, la commission a décidé la suppression du timbre proportionnel de 0 fr. 20 sur les paiements et son remplacement par un timbre gradué sur les quittances de 0 fr. 25 de 10 à 100 fr, 0 fr. 50 de 100 à 1.000 francs et 1 franc au-dessus de 1.000 francs. Les établissements publics, auberges, hôtels, restaurants, cafés et maisons meublées étaient classés en deux catégories et payaient une taxe de 10 à 10 %, suivant le chiffre des affaires. La commission des finances crée une catégorie intermédiaire qui sera soumise à une taxe de 5 0/0. La taxe de luxe Après avoir établi ces nouveaux impôts, la commission a discuté l'amendement de M. Charles Leboucq, tendant à la suppression de la taxe sur les objets dits de « luxe ». Cet amendement ayant été repoussé, M. Charles Leboucq s'est rallié à une proposition de MM. Louveraux et Chassaigne-Goyon, qui prévoyait une taxe de 5 0/0 sur les objets de luxe: un amendement ayant été également repoussé, ainsi qu'un autre de MM. Noblemaire et Calary de Lamarcière fixant la taxe à 6 0/0. M. Forgeot a alors proposé de remplacer la base affectée par un impôt de 10 0/0 pour les ventes, au détail ou à la consommation, des objets classés comme pouvant être de luxe, mais seulement sur la portion du prix dépassant le prix normal des objets de consommation usuelle de même nature. En d'autres termes, M. Forgeot proposait de modifier les tableaux établis en décembre 1917, qui ont fixé les prix minima des objets de luxe, estimant que ces prix ne correspondent plus aux prix actuels. Puis il proposait d'établir une taxe de 10 0/0 sur la portion du prix dépassant le minimum à fixer. Par exemple, le prix complet veston, qui est encore actuellement fixé à 400 francs par les tableaux de 1917, serait porté à
luxe: un amendement ayant été également repoussé, ainsi qu'un autre de MM. Noblemaire et Calary de Lamarcière fixant la taxe à 6 0/0. M. Forgeot a alors proposé de remplacer la base affectée par un impôt de 10 0/0 pour les ventes, au détail ou à la consommation, des objets classés comme pouvant être de luxe, mais seulement sur la portion du prix dépassant le prix normal des objets de consommation usuelle de même nature. En d'autres termes, M. Forgeot proposait de modifier les tableaux établis en décembre 1917, qui ont fixé les prix minima des objets de luxe, estimant que ces prix ne correspondent plus aux prix actuels. Puis il proposait d'établir une taxe de 10 0/0 sur la portion du prix dépassant le minimum à fixer. Par exemple, le prix complet veston, qui est encore actuellement fixé à 400 francs par les tableaux de 1917, serait porté à 400 francs et le client n'aurait à payer la taxe de luxe que sur la portion de l'achat dépassant cette somme. Il en serait de même pour tous les autres objets classés de la catégorie des objets de luxe. La proposition de M. Forgotten a été écartée provisoirement, dans la pensée de simplifier, dans la mesure du possible, les conditions d'application de l'impôt sur le chiffre d'affaires, mais la commission aura sans doute à revenir sur cette question. En attendant, elle a fixé l'impôt sur le chiffre d'affaires aux deux taux de 10 % pour toutes les denrées et marchandises, et 20 % pour les objets de luxe. MM. MELERAND ET MABAL entendus par la commission sénatoriale des Finances La commission sénatoriale des finances, réunie hier matin, sous la présidence de M. Millies-Lacroix, a entendu le président du Conseil et le ministre des Finances. Des demandes de clarification ont été adressées au gouvernement sur la situation financière et les mesures qu'il se propose d'adopter pour y faire face. Il résulte des déclarations du président du Conseil que le gouvernement est d'accord avec la commission des finances sur la nécessité d'enrayés les dépenses, de suspendre tout nouvel engagement, d'arrêter tout gaspillage
pensée de simplifier, dans la mesure du possible, les conditions d'application de l'impôt sur le chiffre d'affaires, mais la commission aura sans doute à revenir sur cette question. En attendant, elle a fixé l'impôt sur le chiffre d'affaires aux deux taux de 10 % pour toutes les denrées et marchandises, et 20 % pour les objets de luxe. MM. MELERAND ET MABAL entendus par la commission sénatoriale des Finances La commission sénatoriale des finances, réunie hier matin, sous la présidence de M. Millies-Lacroix, a entendu le président du Conseil et le ministre des Finances. Des demandes de clarification ont été adressées au gouvernement sur la situation financière et les mesures qu'il se propose d'adopter pour y faire face. Il résulte des déclarations du président du Conseil que le gouvernement est d'accord avec la commission des finances sur la nécessité d'enrayés les dépenses, de suspendre tout nouvel engagement, d'arrêter tout gaspillage et enfin d'assurer le vote rapide des nouveaux impôts. Le conseil municipal a voté 90 millions de nouvelles taxes d'octroi Le conseil municipal a poursuivi hier la discussion des ressources proposées par M. Autrand, pour assurer l'équilibre du budget de la ville de Paris. Le relèvement des taxes d'octroi, dont le rendement escompté est de 90 millions, a été vivement combattu par M. Louis Sellier, qui a insisté pour qu'on recherchât des ressources n'ayant pas une répercussion aussi immédiate sur le prix de la vie. Tour à tour, M. Lalou et M. Emile Desvaux ont répondu à ces objections en montrant les nécessités budgétaires qui imposaient les mesures proposées. Après une intervention de M. Guillaumin, rapporteur, le conseil a finalement voté les nouveaux tarifs qui frappent notamment les truffes, 500 fr. les 100 kilos, les huîtres, de 70 fr. les 100 kilos, beurre, fromages, œufs, 25 fr.; volaille et gibier, de 50 à 150 fr. suivant la catégorie, viande, de 25 à 30 francs. Toutefois, pour diminuer les inconvénients de la suremplissement des taxes, le conseil adopte un vœu de M. Joseph Denais, demandant aux pouvoirs publics d'accorder aux familles nombreuses une allocation proportionnelle au nombre d'enfants. M. Emile Massard
le rendement escompté est de 90 millions, a été vivement combattu par M. Louis Sellier, qui a insisté pour qu'on recherchât des ressources n'ayant pas une répercussion aussi immédiate sur le prix de la vie. Tour à tour, M. Lalou et M. Emile Desvaux ont répondu à ces objections en montrant les nécessités budgétaires qui imposaient les mesures proposées. Après une intervention de M. Guillaumin, rapporteur, le conseil a finalement voté les nouveaux tarifs qui frappent notamment les truffes, 500 fr. les 100 kilos, les huîtres, de 70 fr. les 100 kilos, beurre, fromages, œufs, 25 fr.; volaille et gibier, de 50 à 150 fr. suivant la catégorie, viande, de 25 à 30 francs. Toutefois, pour diminuer les inconvénients de la suremplissement des taxes, le conseil adopte un vœu de M. Joseph Denais, demandant aux pouvoirs publics d'accorder aux familles nombreuses une allocation proportionnelle au nombre d'enfants. M. Emile Massard fait décider le relèvement de la taxe d'habatge. Une proposition de M. Luquet tendant à créer une taxe de 200 fr. sur les chevaux de luxe est renvoyée à la première commission pour étude. De même, le conseil renvoie à l'administration une proposition de M. Jean Varenne tendant à établir une taxe supplémentaire de 25 % sur les recettes des établissements de danse tous les jours, jusqu'à six heures, sauf le samedi et le dimanche. On adopte enfin un vœu de M. Fiancette, demandant qu'il soit ajouté aux catégories bénéficiaires du pain à prix réduit les filles-mères et les réformés n° 1, qui n'ont pas une incapacité de 50 %. CONSEIL DES MINISTRES La séance du conseil des ministres, qui aura lieu ce matin à l'Elysée, sera consacrée à l'examen de la situation financière et à la question du charbon. La double élection du Loir-et-Cher C'est aujourd'hui que doit avoir lieu, dans le Loir-et-Cher, la double élection législative première élection partielle depuis le renouvellement de la Chambre en remplacement de MM. Pichery et Pierre Berger, élus sénateurs. MM. Raoul Persil, maire de Chouzy-sur-Cisse, ancien chef de cabinet de M. Poincaré, aux ministères de la Guerre, des Travaux publics et du
une taxe supplémentaire de 25 % sur les recettes des établissements de danse tous les jours, jusqu'à six heures, sauf le samedi et le dimanche. On adopte enfin un vœu de M. Fiancette, demandant qu'il soit ajouté aux catégories bénéficiaires du pain à prix réduit les filles-mères et les réformés n° 1, qui n'ont pas une incapacité de 50 %. CONSEIL DES MINISTRES La séance du conseil des ministres, qui aura lieu ce matin à l'Elysée, sera consacrée à l'examen de la situation financière et à la question du charbon. La double élection du Loir-et-Cher C'est aujourd'hui que doit avoir lieu, dans le Loir-et-Cher, la double élection législative première élection partielle depuis le renouvellement de la Chambre en remplacement de MM. Pichery et Pierre Berger, élus sénateurs. MM. Raoul Persil, maire de Chouzy-sur-Cisse, ancien chef de cabinet de M. Poincaré, aux ministères de la Guerre, des Travaux publics et du Commerce, et Edouard Payen, notaire widantier en droit civil, rédacteur du Journal des Débats, sont présentés par le parti républicain. Dans leur programme, MM. Persil et Payen s'expriment ainsi : Quelle est la solution politique ? Une volonté claire et unanime, avec toute l'attention sans relâche pour le pays. Les élections comme les nominations sénatoriales. On veut que la femme, toujours reléguée au second plan, soit reconnue et qu'on lui adresse un appel pressant de la part des patriotes responsables, nous répondons aux questions juridiques des électeurs. L'élection se fait au scrutin uninominal selon la nouvelle loi du 12 juillet. Deux listes sont opposées à celle de MM. Persil et Payen : la liste Ragot-Boudin, la liste du capitaine Maire. M. Lebuisse, candidat indépendant, aux élections du 16 novembre dernier, se présente isolément. Maurice est interrogé : fils aîné, Maurice, qui vint hier, à son tour, au cabinet de M. Bonin, juge d'instruction, pour y être interrogé, en présence de son avocat, Me Adrien Peytel. tout d'abord d'avoir participé au déménagement de la villa de Vernouillet, et ensuite d'avoir été trouvé porteur de bijoux appartenant à Mme Cuclier. Lorsque je fus pris pour le sucré armé, répondit Maurice Landru, j'ai
élections comme les nominations sénatoriales. On veut que la femme, toujours reléguée au second plan, soit reconnue et qu'on lui adresse un appel pressant de la part des patriotes responsables, nous répondons aux questions juridiques des électeurs. L'élection se fait au scrutin uninominal selon la nouvelle loi du 12 juillet. Deux listes sont opposées à celle de MM. Persil et Payen : la liste Ragot-Boudin, la liste du capitaine Maire. M. Lebuisse, candidat indépendant, aux élections du 16 novembre dernier, se présente isolément. Maurice est interrogé : fils aîné, Maurice, qui vint hier, à son tour, au cabinet de M. Bonin, juge d'instruction, pour y être interrogé, en présence de son avocat, Me Adrien Peytel. tout d'abord d'avoir participé au déménagement de la villa de Vernouillet, et ensuite d'avoir été trouvé porteur de bijoux appartenant à Mme Cuclier. Lorsque je fus pris pour le sucré armé, répondit Maurice Landru, j'ai demandé de l'argent à mon père. Il n'en avait pas. Il fouilla dans un tiroir et me mit dans la main une poignée de colliers, de montres, de brochettes et de bourses. « Ce sont des bijoux de famille, me dit-il, tu peux les vendre. » Et vous n'avez pas demandé d'autres explications à votre père ? interrogea M. Bonin. Oh mon père est un type épatant, répliqua Maurice Landru, avec lui on a du plaisir, mais les explications ce n'est pas son fort. M. Bonin est évidemment de cet avis, mais il fit remarquer au jeune client de Me Adrien Peytel que son récit est en contradiction avec celui fait antérieurement, puisqu'il affirmait alors que les bijoux lui venaient de sa grand-mère. Alors je ne sais pas si je dis la vérité, je pataugeais, répartit l'inculpé. Ce fut le mot de la fin. En l'honneur des conscrits d'Alsace-Lorraine Un vin d'honneur a été offert hier après-midi par la municipalité de Versailles aux recrues alsaciennes-lorraines de la garnison. Des discours ont été prononcés par MM. Gai-Henry Meleu, maire de Châtillon, préfet de Seine-et-Oise; André Tardieu et Rollet, députés, et Manceau, président de l'Amicale des Alsaciens-Lorrains. Cette fête avait été précédée
demandé d'autres explications à votre père ? interrogea M. Bonin. Oh mon père est un type épatant, répliqua Maurice Landru, avec lui on a du plaisir, mais les explications ce n'est pas son fort. M. Bonin est évidemment de cet avis, mais il fit remarquer au jeune client de Me Adrien Peytel que son récit est en contradiction avec celui fait antérieurement, puisqu'il affirmait alors que les bijoux lui venaient de sa grand-mère. Alors je ne sais pas si je dis la vérité, je pataugeais, répartit l'inculpé. Ce fut le mot de la fin. En l'honneur des conscrits d'Alsace-Lorraine Un vin d'honneur a été offert hier après-midi par la municipalité de Versailles aux recrues alsaciennes-lorraines de la garnison. Des discours ont été prononcés par MM. Gai-Henry Meleu, maire de Châtillon, préfet de Seine-et-Oise; André Tardieu et Rollet, députés, et Manceau, président de l'Amicale des Alsaciens-Lorrains. Cette fête avait été précédée d'une prise d'armes au cours de laquelle les drapeaux des régiments de la garnison avaient été présentés aux jeunes soldats. DAVID E.&gt; Les vols dans les gares Les inspecteurs du huitième district ont procédé à l'arrestation de onze individus, pour vols dans les gares de Montparnasse et de l'Est. Il venait d'Allemagne Un employé de la gare de la Bastille, a remis à deux gardiens de la paix, qui l'ont conduit au commissariat des Quinze-Vingts, un gamin de quinze ans, ne parlant pas le français. Il a été dirigé sur la préfecture de police, c'est un jeune Allemand arrivé par un train de grande banlieue et qui aura suivi en février, après de nos soldats permis d'entrer. Une bande de cambrioleurs Des inconnus se sont introduits, nuitamment, par effraction, dans la baraque Villigrain, place Voltaire. Des denrées diverses (conserves, riz, charcuterie, etc.) ont été enlevées. M. Poggi, commissaire de la brigade enquête. Vol de 95.000 francs de fourrures Au cours de la nuit dernière, des cambrioleurs sont pénétrés par effraction dans le magasin de M. au Chemin-Vert, ils ont emporté 95.000 francs de fourrures. Un mutilé irascible Le malade M. Ernest Renior, était rentré à la Gare, A Boulle, se
venait d'Allemagne Un employé de la gare de la Bastille, a remis à deux gardiens de la paix, qui l'ont conduit au commissariat des Quinze-Vingts, un gamin de quinze ans, ne parlant pas le français. Il a été dirigé sur la préfecture de police, c'est un jeune Allemand arrivé par un train de grande banlieue et qui aura suivi en février, après de nos soldats permis d'entrer. Une bande de cambrioleurs Des inconnus se sont introduits, nuitamment, par effraction, dans la baraque Villigrain, place Voltaire. Des denrées diverses (conserves, riz, charcuterie, etc.) ont été enlevées. M. Poggi, commissaire de la brigade enquête. Vol de 95.000 francs de fourrures Au cours de la nuit dernière, des cambrioleurs sont pénétrés par effraction dans le magasin de M. au Chemin-Vert, ils ont emporté 95.000 francs de fourrures. Un mutilé irascible Le malade M. Ernest Renior, était rentré à la Gare, A Boulle, se trouvait à la station du métro. Établie chez lui, lorsqu'il refusant, un homme de la face. Mécontent d'être ainsi relevé, le blessé s'emporta et frappa d'un coup de pied au ventre M. Redon, qui a succombé hier. N° Feuilleton du Petit Parisien historique ROMAN INEDIT VIII (suite). Blessure au cœur Ce dernier, nous l'avons dit, était rentré à la Haute-Vue sous l'empire de l'impression que lui avait fait éprouver la rencontre de cette jeune fille blonde, qui lui était apparue au moment où il baignait son boa gardé meurtri dans l'eau du ruisseau. Il était calme, adouci. Aussi ne souffla-t-il pas mot à son père de son aventure avec la Bancale et Jacques. Le soir, au dîner, la conversation étant tombée sur le retour des divers châtelains des environs, qui venaient habiter le pays, comme de coutume, jusqu'aux derniers jours d'octobre, madame Rochenoir dit Alice, ma femme de chambre, me racontait ce matin que depuis quelques semaines notre voisin des Bé-Mes-le-Hauts n'est plus seul. Sa fille s'est fixée près de lui. Elle rendra peut-être son père un peu moins maniaque dit Jean Rochenoir. Dans tous les cas, si jamais elle se marie, celui qui l'épousera ne fera pas une mauvaise
Ce dernier, nous l'avons dit, était rentré à la Haute-Vue sous l'empire de l'impression que lui avait fait éprouver la rencontre de cette jeune fille blonde, qui lui était apparue au moment où il baignait son boa gardé meurtri dans l'eau du ruisseau. Il était calme, adouci. Aussi ne souffla-t-il pas mot à son père de son aventure avec la Bancale et Jacques. Le soir, au dîner, la conversation étant tombée sur le retour des divers châtelains des environs, qui venaient habiter le pays, comme de coutume, jusqu'aux derniers jours d'octobre, madame Rochenoir dit Alice, ma femme de chambre, me racontait ce matin que depuis quelques semaines notre voisin des Bé-Mes-le-Hauts n'est plus seul. Sa fille s'est fixée près de lui. Elle rendra peut-être son père un peu moins maniaque dit Jean Rochenoir. Dans tous les cas, si jamais elle se marie, celui qui l'épousera ne fera pas une mauvaise affaire. Elle est fille unique, l'épousé est riche et le domaine est splendide. Il ajouta, cédant à sa grande, à sa seule passion, qui était l'amour de la terre, sous sa forme vaste et étendue. Droits de reproduction, traduction, adaptation, en vigueur réservés. Un discours de M. Paul Millau au banquet de la Presse étrangère L'Association de la presse étrangère a donné, hier, son banquet annuel dans la grande salle des fêtes de l'hôtel Continental. M. Paul Douachanel, président de la République, présidait, et, à ses côtés, à la table d'honneur, avaient pris place les ambassadeurs d'Angleterre, des Etats-Unis, d'Italie, de Belgique, d'Espagne MM. Steeg, ministre de l'Intérieur Autrand, préfet de la Seine Oudin, président du conseil municipal Painlevé, ancien président du Conseil, etc., et les représentants des journaux étrangers. Au dessert, le Président de la République a prononcé une allocution très applaudie. Il a rappelé tout d'abord les grands services que la puissante Association a rendus à la France pendant la guerre, en ne cessant de proclamer « Que nous tiendrions jusqu'au bout, que jamais la France ne se démentirait à la cause du droit, que nos suprêmes sacrifices assureraient le salut de tous ». Et le Président de
banquet de la Presse étrangère L'Association de la presse étrangère a donné, hier, son banquet annuel dans la grande salle des fêtes de l'hôtel Continental. M. Paul Douachanel, président de la République, présidait, et, à ses côtés, à la table d'honneur, avaient pris place les ambassadeurs d'Angleterre, des Etats-Unis, d'Italie, de Belgique, d'Espagne MM. Steeg, ministre de l'Intérieur Autrand, préfet de la Seine Oudin, président du conseil municipal Painlevé, ancien président du Conseil, etc., et les représentants des journaux étrangers. Au dessert, le Président de la République a prononcé une allocution très applaudie. Il a rappelé tout d'abord les grands services que la puissante Association a rendus à la France pendant la guerre, en ne cessant de proclamer « Que nous tiendrions jusqu'au bout, que jamais la France ne se démentirait à la cause du droit, que nos suprêmes sacrifices assureraient le salut de tous ». Et le Président de la République a ajouté L'œuvre belle que vous allez poursuivre désormais ne sera ni moins féconde ni moins haute. Le plus grand mal qui pourrait arriver à l'Europe et au monde, c'est que les alliés laissent se détendre les liens qui les ont unis dans la plus formidable crise de l'histoire et qui leur ont permis d'en sortir victorieux. Gardons le faisceau intact, ne laissons pas porter atteinte à nos grandes Amitiés. Rappelez-vous ce qui s'était passé en 1870 les fautes qui furent commises à cette époque, les manques de prévoyance, nous les avons tous chèrement payés en 1914. Non, notre fraternité ne doit pas cesser avec les combats. Nous avons pour premier devoir de travailler sans relâche à maintenir et à fortifier l'union, c'est la préparation du triomphe du droit et de la liberté. L'idéal de Justice qui nous soutenait hier doit nous soutenir demain. Nulle considération ne saurait primer les questions d'équité et d'honneur. Au-dessus des intérêts qui passent, il y a le respect de la parole donnée, c'est le premier de nos problèmes moraux qui dominent tous. Nous et magnifique appel à l'union et à l'amitié des peuples. Il fut salué par une ovation unanime. LES TRAINS