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ont eu lieu dans les bureaux: 1ère session. M. DE TOCQUEVILLE, la loi en discussion soulève tant de questions, et des questions si graves, qu'il faut renoncer à les aborder toutes dans une discussion de bureau. M. de Tocqueville se bornera aux principaux. Toute l'opinion de M. de Tocqueville, quant à la matière en discussion, se résume par ces mots : Une liberté sincère contenue par des garanties sérieuses, le maintien et l'affermissement des écoles de l'État, la faculté réelle accordée aux écoles libres de faire à l'Université une concurrence aoyale. M. de Tocqueville ne veut pas seulement la liberté d'enseignement parce que les prescriptions de la Charte l'obligent à la vouloir, il la veut encore parce qu'il la croit bonne et qu'il la regarde comme le complément nécessaire de nos institutions. Chaque citoyen doit pouvoir faire élever ses enfants comme il l'entend, c'est de là qu'il faut toujours partir. Voilà le droit, droit dont on peut sans doute soumettre l'exercice à certaines restrictions que suggère l'intérêt social, mais qui ne saurait jamais être méconnu sans qu'en résulter une profonde atteinte à nos institutions : On dit que les ennemis de ces mêmes institutions se serviront de ce droit contre ceux qu'ils feront tourner la lyre contre l'esprit de liberté. Ils l'espèrent sans doute; mais quelle est celle de nos libertés dont on ne pourrait en dire autant ? Les ennemis de nos institutions ne peuvent-ils pas se faire gardes nationaux, jurés, électeurs, députés même ? Faut-il supprimer tous ces droits parce qu'ils peuvent s'en servir contre nous ? Non ! À la gloire et la force d'une Constitution comme la nôtre est de ne violer personne, même ses adversaires, et de montrer cette noble confiance dans la justice de sa cause et dans le bon sens du pays, qu'elle ne demande que le grand jour et la liberté pour triompher. Est-ce donc d'autres sérieusement qu'on suppose notre société menacée de retourner vers les mœurs et les idées du passé ? Quoi des hommes élevés par le clergé ont fait la révolution, et les hommes sortis de la révolution, tout
ceux qu'ils feront tourner la lyre contre l'esprit de liberté. Ils l'espèrent sans doute; mais quelle est celle de nos libertés dont on ne pourrait en dire autant ? Les ennemis de nos institutions ne peuvent-ils pas se faire gardes nationaux, jurés, électeurs, députés même ? Faut-il supprimer tous ces droits parce qu'ils peuvent s'en servir contre nous ? Non ! À la gloire et la force d'une Constitution comme la nôtre est de ne violer personne, même ses adversaires, et de montrer cette noble confiance dans la justice de sa cause et dans le bon sens du pays, qu'elle ne demande que le grand jour et la liberté pour triompher. Est-ce donc d'autres sérieusement qu'on suppose notre société menacée de retourner vers les mœurs et les idées du passé ? Quoi des hommes élevés par le clergé ont fait la révolution, et les hommes sortis de la révolution, tout imprégnés de l'esprit nouveau, iraient se replacer sous la domination du clergé et pourraient être ramenés vers les doctrines de l'ancien régime ? Cela est absurde à supposer. Violenter les citoyens en vue d'un pareil dessein, c'est violer les principes de notre Constitution sans raison suffisante. "Ne voit-on pas que si l'État a le droit d'enseigner, l'État poussé, suivant le mouvement des évènements politiques, à diriger l'instruction dans des vues très diverses; aujourd'hui favorables à l'esprit de la révolution, demain très contraires. Est-ce que l'Université, sous l'Empire, cherchait à préparer les esprits aux institutions libres ? Assurément non, elle avait principalement en vue de faire des soldats. Et sous la Restauration, n'ont pas vu des ecclésiastiques à la tête de toutes les Académies, tous les collèges sous l'influence directe du clergé, et un évêque en grand-maître ? Le monopole de l'État en matière d'instruction se prête donc à tout, et il n'y a pas de garantie permanente à sa propre sauvegarde. Il faut donc le détruire. Cela est libéral, utile, prudent. Mais tout en reconnaissant le droit de chaque citoyen à faire élever ses enfants comme il l'entend, s'ensuit-il qu'il faille ce donner aucune limite à ce droit ? Quel
si l'État a le droit d'enseigner, l'État poussé, suivant le mouvement des évènements politiques, à diriger l'instruction dans des vues très diverses; aujourd'hui favorables à l'esprit de la révolution, demain très contraires. Est-ce que l'Université, sous l'Empire, cherchait à préparer les esprits aux institutions libres ? Assurément non, elle avait principalement en vue de faire des soldats. Et sous la Restauration, n'ont pas vu des ecclésiastiques à la tête de toutes les Académies, tous les collèges sous l'influence directe du clergé, et un évêque en grand-maître ? Le monopole de l'État en matière d'instruction se prête donc à tout, et il n'y a pas de garantie permanente à sa propre sauvegarde. Il faut donc le détruire. Cela est libéral, utile, prudent. Mais tout en reconnaissant le droit de chaque citoyen à faire élever ses enfants comme il l'entend, s'ensuit-il qu'il faille ce donner aucune limite à ce droit ? Quel est le droit individuel qui, dans l'état social, n'est pas limité par l'intérêt public qui est le droit de tous ? M. de Tocqueville reconnaît que l'État, en accordant la liberté d'enseignement, a le droit d'exiger des maîtres des conditions de moralité, de science, d'aptitude, il a même le droit d'excepter de la faculté d'enseigner tels ou tels individus dont les antécédents ne lui offrent pas de garanties suffisantes, telle ou telle association soit politique, soit religieuse, dont il n'a pas reconnu l'existence. Au début surtout, de pareilles précautions peuvent être sages. La liberté doit être contenue, mais elle doit être reelle; la loi peut être restrictive, mais elle la faut loyale; elle doit donner tout ce qu'elle offre. M. de Tocqueville veut que les écoles de l'État soient de plus en plus capables de soutenir la concurrence contre les écoles libres. Il se déclare prêt à voter toutes les mesures qui tendront à augmenter le nombre des collèges royaux, à élever la position de leurs professeurs, à faciliter par le bon marché l'entrée de ces établissements. Il est prêt surtout à accorder aux villes tous les secours nécessaires pour maintenir et faire fleurir les collèges communaux, ces écoles si
d'excepter de la faculté d'enseigner tels ou tels individus dont les antécédents ne lui offrent pas de garanties suffisantes, telle ou telle association soit politique, soit religieuse, dont il n'a pas reconnu l'existence. Au début surtout, de pareilles précautions peuvent être sages. La liberté doit être contenue, mais elle doit être reelle; la loi peut être restrictive, mais elle la faut loyale; elle doit donner tout ce qu'elle offre. M. de Tocqueville veut que les écoles de l'État soient de plus en plus capables de soutenir la concurrence contre les écoles libres. Il se déclare prêt à voter toutes les mesures qui tendront à augmenter le nombre des collèges royaux, à élever la position de leurs professeurs, à faciliter par le bon marché l'entrée de ces établissements. Il est prêt surtout à accorder aux villes tous les secours nécessaires pour maintenir et faire fleurir les collèges communaux, ces écoles si utiles qui donnent l'instruction sans détendre les liens de la famille. En un mot, il veut que l'Université n'ait rien à craindre de la concurrence mais il ne veut pas lui donner les moyens de la supprimer. S'il est naturel que l'Université soit chargée d'inspecter les écoles libres, il ne serait pas loyal de lui donner la faculté de les empêcher de naître ou de les faire mourir. L'université ne peut donc être remplie chargée de composer le jury d'examen par suite de la déclaration duquel une école libre va s'ouvrir; elle ne peut non plus faire fermer une école ouverte. C'est à l'État sans doute, mais à l'État représenté par une administration désintéressée dans la question, telle que la justice ordinaire, par exemple, à exercer ce pouvoir. Quant aux petits séminaires, M. de Tocqueville vous a fait observer qu'on s'est jeté dans des difficultés très grandes qu'on aurait pu éviter. À son sens, le certificat d'étude devrait être aboli pour tout le monde, comme l'avait proposé M. Guizot en 1836, et M. Villemain lui-même en 1841. De cette manière, les petits séminaires pourraient préparer au baccalauréat comme tous les établissements libres mais d'autres part les petits séminaires, comme les
serait pas loyal de lui donner la faculté de les empêcher de naître ou de les faire mourir. L'université ne peut donc être remplie chargée de composer le jury d'examen par suite de la déclaration duquel une école libre va s'ouvrir; elle ne peut non plus faire fermer une école ouverte. C'est à l'État sans doute, mais à l'État représenté par une administration désintéressée dans la question, telle que la justice ordinaire, par exemple, à exercer ce pouvoir. Quant aux petits séminaires, M. de Tocqueville vous a fait observer qu'on s'est jeté dans des difficultés très grandes qu'on aurait pu éviter. À son sens, le certificat d'étude devrait être aboli pour tout le monde, comme l'avait proposé M. Guizot en 1836, et M. Villemain lui-même en 1841. De cette manière, les petits séminaires pourraient préparer au baccalauréat comme tous les établissements libres mais d'autres part les petits séminaires, comme les autres institutions, devraient être soumis à l'inspection et au contrôle de l'État, il n'y a que cette solution qui soit logique. Si on donne aux petits séminaires les avantages du droit commun, il faut leur en imposer les charges ou les laisser en dehors des uns et des autres. Je sais d'avance, dit M. de Tocqueville en terminant, le sort qui attend ceux qui, dans cette question, voudront concilier la liberté d'enseignement avec les garanties que la société réclame. Ils seront en butte aux attaques, aux colères, aux soupçons, aux injures les plus contradictoires. Ils se verront traités en même temps d'ennemis de l'Université et de l'instruction laïque par les uns d'ennemis de la religion par les autres. On leur reprochera à la fois d'attaquer les principes de la révolution et ceux du catholicisme. Je m'attends, pour ma part, à devenir l'objet de ces calomnies contradictoires. Je suis fout a la fois averti de ce double péril et très décidé à ne pas m'en tenir indifférent. M. CORDIER présente des observations générales sur l'instruction secondaire, et se plaint qu'on ne fasse rien pour former des hommes intelligents propres aux fonctions industrielles. M. DELAUNAY appuie les observations de M. de Tocqueville,
sais d'avance, dit M. de Tocqueville en terminant, le sort qui attend ceux qui, dans cette question, voudront concilier la liberté d'enseignement avec les garanties que la société réclame. Ils seront en butte aux attaques, aux colères, aux soupçons, aux injures les plus contradictoires. Ils se verront traités en même temps d'ennemis de l'Université et de l'instruction laïque par les uns d'ennemis de la religion par les autres. On leur reprochera à la fois d'attaquer les principes de la révolution et ceux du catholicisme. Je m'attends, pour ma part, à devenir l'objet de ces calomnies contradictoires. Je suis fout a la fois averti de ce double péril et très décidé à ne pas m'en tenir indifférent. M. CORDIER présente des observations générales sur l'instruction secondaire, et se plaint qu'on ne fasse rien pour former des hommes intelligents propres aux fonctions industrielles. M. DELAUNAY appuie les observations de M. de Tocqueville, et résumant l'argumentation de cet orateur, insiste sur la nécessité de supprimer le certificat d'études. Il pense que les petits séminaires auraient dû être effacés de la loi, comme l'avait fait le ministre auteur du projet de 1836. M. LE GARDE DES SCEAUX défend le projet de loi et soutient particulièrement la nécessité du certificat d'études. Sans cette mesure, dit-il, la jeunesse ira se faire instruire à l'étranger. Que deviendra l'article qui interdit l'enseignement à certaines congrégations ? A quoi bon placer les petits séminaires dans le droit commun si on supprime le certificat ? Le ministre déclare que les écoles ecclésiastiques sont soumises à une sérieuse inspection. M. DE TOCQUEVILLE est nommé commissaire par 54 voix contre 42 données à M. Vatout ; voix perdues. Bureau des Finances. M. DE FONTETTE proteste contre l'imputation souvent adressée à ceux qui, comme lui, réclament la liberté d'enseignement au point de vue des intérêts religieux. Il assure que pour son compte, aucune des condamnations imaginaires ne manque à tous ses devoirs et s'abaisser dans sa propre estime, si elle hésitait un instant entre un intérêt politique, quelque respectable qu'il soit à ses yeux, et un intérêt religieux et moral. Il repousse également
particulièrement la nécessité du certificat d'études. Sans cette mesure, dit-il, la jeunesse ira se faire instruire à l'étranger. Que deviendra l'article qui interdit l'enseignement à certaines congrégations ? A quoi bon placer les petits séminaires dans le droit commun si on supprime le certificat ? Le ministre déclare que les écoles ecclésiastiques sont soumises à une sérieuse inspection. M. DE TOCQUEVILLE est nommé commissaire par 54 voix contre 42 données à M. Vatout ; voix perdues. Bureau des Finances. M. DE FONTETTE proteste contre l'imputation souvent adressée à ceux qui, comme lui, réclament la liberté d'enseignement au point de vue des intérêts religieux. Il assure que pour son compte, aucune des condamnations imaginaires ne manque à tous ses devoirs et s'abaisser dans sa propre estime, si elle hésitait un instant entre un intérêt politique, quelque respectable qu'il soit à ses yeux, et un intérêt religieux et moral. Il repousse également le reproche de vouloir autre chose que la liberté, et la liberté pour tous, et fait remarquer combien il est peu raisonnable de supposer que dans la situation actuelle de la société les influences religieuses aient la prétention sérieuse de l'envahir. Il combat la disposition du projet réservative aux congrégations religieuses, non seulement dans l'hypothèse où la prohibition à cette étendue serait comme il en est convaincu, tombée devant les principes de liberté proclamés par la charte, mais encore dans celle où on devrait la regarder comme faisant encore partie de notre droit public. Interpellé sur la question des petits séminaires, il répond qu'il ne désire rien plus que de les voir dans le droit commun, mais qu'il en est convaincu que ce soit un droit commun de liberté, et que tel n'est pas à ses yeux celui que constitue la loi. M. THIERS Je prends la parole dans l'intention, que je ne dissimule pas, d'être le commissaire du bureau. C'est une tâche pénible pour moi, et qui exigera de ma part des sacrifices de temps qui me coûtent beaucoup. Mais l'intérêt de la question soulevée est si grand, la cause de la révolution française, qui est la seule véritablement
religieuses, non seulement dans l'hypothèse où la prohibition à cette étendue serait comme il en est convaincu, tombée devant les principes de liberté proclamés par la charte, mais encore dans celle où on devrait la regarder comme faisant encore partie de notre droit public. Interpellé sur la question des petits séminaires, il répond qu'il ne désire rien plus que de les voir dans le droit commun, mais qu'il en est convaincu que ce soit un droit commun de liberté, et que tel n'est pas à ses yeux celui que constitue la loi. M. THIERS Je prends la parole dans l'intention, que je ne dissimule pas, d'être le commissaire du bureau. C'est une tâche pénible pour moi, et qui exigera de ma part des sacrifices de temps qui me coûtent beaucoup. Mais l'intérêt de la question soulevée est si grand, la cause de la révolution française, qui est la seule véritablement chère à mon cœur, est si visiblement engagée ici, que je me mettrai en avant cette fois avec le plus grand zèle, quoi que cela me coûte. Toutefois, bien que j'aie envie d'être votre commissaire, je dirai tout ce que je pense, puisque je puisse m'en coûter, parce qu'avant tout je veux avoir, dans cette occasion, le plaisir de dire ma pensée tout entière. M. de Fontette vient de parler avec convenance et esprit sur le sujet que nous occupe, et de vous présenter justement les arguments qui me décident complètement contre sa thèse, et pour le système d'enseignement existant, c'est-à-dire pour l'université. Ses arguments, je les réduis presque tous à celui-ci. Les hommes chargés de l'enseignement ont ordinairement une telle influence sur l'esprit des jeunes gens, ils leur inculquent tellement leurs idées et jusqu'à leurs opinions politiques, qu'il vous est impossible de laisser la jeunesse dans les mains auxquelles elle est conformée aujourd'hui. J'accepte cet argument, je l'adopte et je me déclare décisif. Je crois, en effet, que les hommes chargés d'enseigner ont une influence énorme. Et c'est pour cela, pour cela surtout, que je ne veux pas que l'enseignement aitue aux hommes auxquels vous voudriez le confier. Vous
je veux avoir, dans cette occasion, le plaisir de dire ma pensée tout entière. M. de Fontette vient de parler avec convenance et esprit sur le sujet que nous occupe, et de vous présenter justement les arguments qui me décident complètement contre sa thèse, et pour le système d'enseignement existant, c'est-à-dire pour l'université. Ses arguments, je les réduis presque tous à celui-ci. Les hommes chargés de l'enseignement ont ordinairement une telle influence sur l'esprit des jeunes gens, ils leur inculquent tellement leurs idées et jusqu'à leurs opinions politiques, qu'il vous est impossible de laisser la jeunesse dans les mains auxquelles elle est conformée aujourd'hui. J'accepte cet argument, je l'adopte et je me déclare décisif. Je crois, en effet, que les hommes chargés d'enseigner ont une influence énorme. Et c'est pour cela, pour cela surtout, que je ne veux pas que l'enseignement aitue aux hommes auxquels vous voudriez le confier. Vous et moi, monsieur de Fontette, appartenons à des partis différents; vous, vous vous honorez d'appartenir à un parti qui est marqué de désigner ici. Moi, j'appartiens au parti de la révolution française, de la révolution, bien entendu, sans ses excès et ses erreurs, et je veux pour cela que l'enseignement reste aux mains de l'Université. Vous dites tous les jours: Il faut que la jeunesse soit élevée religieusement. et je reconnais avec vous que c'est un immense intérêt des familles et de la société tout entière. Mais je n'entends jamais dire: Il faut que la jeunesse soit élevée dans le véritable esprit du temps, des institutions, dans les sentiments de patriotisme qui conviennent à une grande action. Oui, je veux qu'on fasse des hommes pieux mais je voudrais qu'on s'inquiétât aussi de faire des bons citoyens et des bons Français. Or, je ne vois pas qu'on s'en inquiète assez quand on veut ôter la jeunesse des mains de l'Université pour la donner à MM. les jésuites de Thabor ou à leurs analogues en France. Je vais droit au but et je nomme les choses par leur nom. Tous vos efforts tendent à un but, à détruire l'éducation laïque et à
reste aux mains de l'Université. Vous dites tous les jours: Il faut que la jeunesse soit élevée religieusement. et je reconnais avec vous que c'est un immense intérêt des familles et de la société tout entière. Mais je n'entends jamais dire: Il faut que la jeunesse soit élevée dans le véritable esprit du temps, des institutions, dans les sentiments de patriotisme qui conviennent à une grande action. Oui, je veux qu'on fasse des hommes pieux mais je voudrais qu'on s'inquiétât aussi de faire des bons citoyens et des bons Français. Or, je ne vois pas qu'on s'en inquiète assez quand on veut ôter la jeunesse des mains de l'Université pour la donner à MM. les jésuites de Thabor ou à leurs analogues en France. Je vais droit au but et je nomme les choses par leur nom. Tous vos efforts tendent à un but, à détruire l'éducation laïque et à donner l'enseignement de la jeunesse au clergé pour ma part je m'y oppose et je m'y opposerai toujours de toutes mes forces. Le mot de liberté d'enseignement est un mot imaginé pour la circonstance, et qui cache le véritable but. Ce but, c'est de faire passer la jeunesse des mains laïques dans les mains cléricales, et c'est tout simplement revenir à cinquante ans en arrière, et faire, en fait une des choses les plus importantes, une véritable contre-révolution. La révolution française a tout sécularisé la société, le gouvernement, l'éducation; elle a sécularisé la France et l'Europe. Or c'est revenir étrangement, audacieusement en arrière que de vouloir tenter de refaire ce qu'elle a défait. Je sais bien ce qu'on dira, c'est que nous sommes des impies qui ne voulons pas de religion en France. Ce sont là de sottes calomnies au-dessus desquelles il faut bien savoir se mettre quand l'intérêt public l'exige. Messieurs, il n'y a pas de mérite aujourd'hui à se dire porté aux idées religieuses; il y a cinquante ans, cela eût été méritoire; aujourd'hui, c'est presque obéir à une sorte de mode: je crains presque de dire à cet égard ce que je pense, tant je trouve que
laïques dans les mains cléricales, et c'est tout simplement revenir à cinquante ans en arrière, et faire, en fait une des choses les plus importantes, une véritable contre-révolution. La révolution française a tout sécularisé la société, le gouvernement, l'éducation; elle a sécularisé la France et l'Europe. Or c'est revenir étrangement, audacieusement en arrière que de vouloir tenter de refaire ce qu'elle a défait. Je sais bien ce qu'on dira, c'est que nous sommes des impies qui ne voulons pas de religion en France. Ce sont là de sottes calomnies au-dessus desquelles il faut bien savoir se mettre quand l'intérêt public l'exige. Messieurs, il n'y a pas de mérite aujourd'hui à se dire porté aux idées religieuses; il y a cinquante ans, cela eût été méritoire; aujourd'hui, c'est presque obéir à une sorte de mode: je crains presque de dire à cet égard ce que je pense, tant je trouve que c'est obéir à un goût du jour. Eh bien sans vouloir flatter les idées du moment, je dirai que, pour ma part, j'aime cette fois mieux une nation croyante qu'une nation incrédule; une nation croyante est mieux inspirée quand il s'agit des œuvres de l'esprit plus héroïque même, quand il s'agit de défendre sa grandeur. Si j'avais dans ma main ces bienfaits de la foi, je rouvrirais sur mon pays, à condition toutefois d'unir à la foi la tolérance et la liberté d'esprit sans lesquelles aucun homme éclairé ne voudrait vivre aujourd'hui. Mais pensez-vous que vous rendrez la jeunesse croyante en la donnant au clergé? Je ne le pense pas du tout, et je cite un exemple frappant. Le dix-huitième siècle, ce siècle si renommé pour son incrédulité, des mains de qui est-il sortu? des mains des corporations enseignantes, et la génération actuelle, on en conviendra au moins, est bien plus portée aux idées religieuses que celle qui l'a précédée on conviendra que lorsqu'elle n'est pas croyante, elle est du moins décente et respectueuse envers la religion. Eh bien elle est sortie de l'Université. Comment se fait-il que l'Université donne des gens plus pieux, on du moins plus respectueux que