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dernier, porte qu’il sera procédé immédiatement au renvoi dans leurs foyers de tous les militaires libérables en 1835. Voici une pièce que nous extrayons du rapport de M. Girod de l’Ain, l’un des commissaires chargés de l’instruction du procès déféré à la cour des pairs, par ordonnance royale du 15 avril 1834, et qui montre jusqu’à la dernière évidence la nécessité où a été le gouvernement de sévir rigoureusement contre de telles licences dont fourmille ce rapport, sous peine de voir la France livrée bientôt aux horreurs de l’anarchie. C’est le citoyen Mathieu qui prononce cette allocution à l’occasion de l'inauguration de la société des Droits de l’Homme, d’Epinal : « On ne peut plus se le dissimuler, citoyens, le moment de la résistance est arrivé; trop longtemps un pouvoir oppresseur et parjure s’est joué du peuple souverain.... » Mettons-nous à l’unisson des autres villes de France qui nous ont donné l’exemple, et préparons-nous comme elles à résister au despotisme et à l’arbitraire; qu’il ne soit pas dit que les Vogéennes sont restées inactives ou impassibles à la veille de graves événements dont dépend leur liberté ou leur esclavage.... » Lorsque le gouvernement viole les droits du peuple, l’insurrection est, pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits, le plus indispensable des devoirs. Dans ses interrogatoires, Mathieu n’a point cherché à se dissimuler le but et les intentions de ses provocations à la révolte. Il s’est borné à prétendre qu’on ne voulait voir « que la manifestation d’une intention qui avait pas été suivie d’exécution, ce qui était prouvé par le calme dont Epinal avait joui... » Séance du 7 mars. — PAR CORRESP. PART. M. le président : La parole est à M. de Sade pour faire ses interpellations. (Mouvement marqué d’agitation bientôt suivi d’un profond silence.) M. de Sade : Lorsque j’ai demandé à la chambre la permission d’adresser quelques questions aux ministres sur la crise ministérielle, rien n’était prêt à la faire cesser; aujourd'hui on me donne l’assurance que des tentatives étaient faites pour reconstituer le cabinet; on nomme des personnes qui ont mission pour
pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits, le plus indispensable des devoirs. Dans ses interrogatoires, Mathieu n’a point cherché à se dissimuler le but et les intentions de ses provocations à la révolte. Il s’est borné à prétendre qu’on ne voulait voir « que la manifestation d’une intention qui avait pas été suivie d’exécution, ce qui était prouvé par le calme dont Epinal avait joui... » Séance du 7 mars. — PAR CORRESP. PART. M. le président : La parole est à M. de Sade pour faire ses interpellations. (Mouvement marqué d’agitation bientôt suivi d’un profond silence.) M. de Sade : Lorsque j’ai demandé à la chambre la permission d’adresser quelques questions aux ministres sur la crise ministérielle, rien n’était prêt à la faire cesser; aujourd'hui on me donne l’assurance que des tentatives étaient faites pour reconstituer le cabinet; on nomme des personnes qui ont mission pour cela... Si les ministres nous en donnaient l’assurance (bruits aux centres) je serais prêt à renvoyer mes interpellations à un autre moment. (Nouveaux bruits.) Je ne voudrais pas, par des questions intempestives, arrêter la marche du gouvernement. M. Guizot se lève pour répondre. (Voix nombreuses : à la tribune, à la tribune.) M. Guizot (à la tribune) : Il ne nous appartient pas d’entrer ici dans aucun détail sur les intentions de la couronne; tout ce que nous avons à dire c’est qu’elle s'occupe, avec toute la sollicitude qu’exige l’intérêt du pays, de la formation d’un cabinet et que nous avons lieu de croire que cette formation ne se fera pas longtemps attendre. Voix diverses : Très bien ! M. de Sade : D’après ce que vient de dire M. le ministre, je propose à la chambre d’ajourner les interpellations à mardi. La chambre consultée décide que les interpellations sont renvoyées à mercredi. M. le président : Maintenant on va reprendre les pétitions. (Rire général. M. Dupin rit lui-même.) Une assez longue agitation succède à cette discussion. La séance est longtemps suspendue. M. le président: Il est impossible de continuer les travaux de la séance au milieu d’un tel bruit.
la tribune.) M. Guizot (à la tribune) : Il ne nous appartient pas d’entrer ici dans aucun détail sur les intentions de la couronne; tout ce que nous avons à dire c’est qu’elle s'occupe, avec toute la sollicitude qu’exige l’intérêt du pays, de la formation d’un cabinet et que nous avons lieu de croire que cette formation ne se fera pas longtemps attendre. Voix diverses : Très bien ! M. de Sade : D’après ce que vient de dire M. le ministre, je propose à la chambre d’ajourner les interpellations à mardi. La chambre consultée décide que les interpellations sont renvoyées à mercredi. M. le président : Maintenant on va reprendre les pétitions. (Rire général. M. Dupin rit lui-même.) Une assez longue agitation succède à cette discussion. La séance est longtemps suspendue. M. le président: Il est impossible de continuer les travaux de la séance au milieu d’un tel bruit. La chambre pourrait se diviser en deux; que ceux qui veulent parler aillent dans la salle des conférences. (On rit.) Un grand nombre de députés quittent la salle. Tous les ministres sont partis; on reprend le rapport des pétitions. Plusieurs pétitions, dénuées d’intérêt, sur la plupart desquelles on passe à l’ordre du jour sont rapportées. M. le président : Il n’y a plus rien à l’ordre du jour; mercredi prochain, s’il y a lieu, la chambre entendra les interpellations de M. de Sade. La séance est levée. NOUVELLES DIVERSES. ÉTAT DES TRAVAUX DE LA CHAMBRE. Rélevé des projets de loi renvoyés dans les bureaux, et dont la chambre attend le rapport. 1. Projet de loi portant règlement définitif du budget de l’exercice 1832. (Rapporteur, M. Félix Réal.) 2. Projet de loi sur la responsabilité des ministres et autres agents du pouvoir. (Rapporteur, M. Sauzet.) 3. Projet de loi relatif à l’interprétation des art. 17, 50, 101, 117 et 181 de la loi du 28 avril 1816 sur les contributions indirectes. (Rapporteur M. Prévost-Laye.) 4. Projet de loi sur les patentes. (Rapporteur, M. Rivière de La Croix.) 5. Proposition de MM. Aroux et Barbet sur les eaux de source. (Rapporteur, M.
l’ordre du jour sont rapportées. M. le président : Il n’y a plus rien à l’ordre du jour; mercredi prochain, s’il y a lieu, la chambre entendra les interpellations de M. de Sade. La séance est levée. NOUVELLES DIVERSES. ÉTAT DES TRAVAUX DE LA CHAMBRE. Rélevé des projets de loi renvoyés dans les bureaux, et dont la chambre attend le rapport. 1. Projet de loi portant règlement définitif du budget de l’exercice 1832. (Rapporteur, M. Félix Réal.) 2. Projet de loi sur la responsabilité des ministres et autres agents du pouvoir. (Rapporteur, M. Sauzet.) 3. Projet de loi relatif à l’interprétation des art. 17, 50, 101, 117 et 181 de la loi du 28 avril 1816 sur les contributions indirectes. (Rapporteur M. Prévost-Laye.) 4. Projet de loi sur les patentes. (Rapporteur, M. Rivière de La Croix.) 5. Proposition de MM. Aroux et Barbet sur les eaux de source. (Rapporteur, M. Duprat.) 6. Projet de loi sur les crédits supplémentaires pour les dépenses de l’exercice de 1834. (Rapporteur, M. Beslay père.) 7. Proposition de M. le baron Roger sur la liberté individuelle. (Rapporteur, M. Faure.) 8. Projet de loi concernant des modifications à l’organisation judiciaire. (Rapporteur, M. Amilhau.) 9. Proposition de MM. Laurent-Humblot et Fulcran, portant demande d’un crédit en faveur des Lyonnais qui ont souffert des dommages dans les troubles d’avril. (Rapporteur, M. de Rancé.) 10. Projet de loi sur le traité du 4 juillet 1831 avec les Etats-Unis. (Rapporteur, M. Dumont (de Lot-et-Garonne.) 11. Projet de loi portant allocation d’un crédit extraordinaire de 900,000 fr. sur l’exercice 1835. (Rapporteur M. Ch. Dupin.) 12. Proposition de M. Laffite sur le dessèchement des marais. (Rapporteur non encore nommé.) 13. Projet de loi tendant à ouvrir un nouveau crédit de 1 million 400,000 fr. pour l’inscription des pensions militaires en 1835. (Rapporteur non encore nommé.) 14. Proposition de M. Goupil de Prézel, relative à une disposition de loi à ajouter à l’art 60 de la loi du 12 décembre 1798, sur l’enregistrement. (Rapporteur non encore nommé.) 15. Proposition de MM. Chassiron, Luneau, etc... relative à l’amélioration des ports et relais de la
MM. Laurent-Humblot et Fulcran, portant demande d’un crédit en faveur des Lyonnais qui ont souffert des dommages dans les troubles d’avril. (Rapporteur, M. de Rancé.) 10. Projet de loi sur le traité du 4 juillet 1831 avec les Etats-Unis. (Rapporteur, M. Dumont (de Lot-et-Garonne.) 11. Projet de loi portant allocation d’un crédit extraordinaire de 900,000 fr. sur l’exercice 1835. (Rapporteur M. Ch. Dupin.) 12. Proposition de M. Laffite sur le dessèchement des marais. (Rapporteur non encore nommé.) 13. Projet de loi tendant à ouvrir un nouveau crédit de 1 million 400,000 fr. pour l’inscription des pensions militaires en 1835. (Rapporteur non encore nommé.) 14. Proposition de M. Goupil de Prézel, relative à une disposition de loi à ajouter à l’art 60 de la loi du 12 décembre 1798, sur l’enregistrement. (Rapporteur non encore nommé.) 15. Proposition de MM. Chassiron, Luneau, etc... relative à l’amélioration des ports et relais de la mer. (Rapporteur non encore nommé.) 16. Projet de loi sur l’organisation judiciaire du conseil d’état. (Rapporteur non encore nommé.) — On se rappelle le jugement de police correctionnelle qui a condamné les docteurs Gervais et de Savignière, membres de l’Association libre pour l’instruction du peuple, pour avoir ouvert sans autorisation des cours publics d’hygiène, et les sieurs Pagnère, Dollez, Cercueil, Dujardin, de Beaumetz, Audiat et Cabet, membres de la même Association, qui leur avaient été adjoints pour résister aux ordres de la police, qui avait enjoint de fermer les cours. M. Cabet seul fait défaut en première instance: tous les autres avaient comparu, et ont été condamnés à 150 fr. d’amende, et solidairement aux dépens. Tous les condamnés, à l’exception du sieur Cabet se sont rendus appelants du jugement. COURRIER DU GARD. La cour, statuant sur leur appel, a confirmé le jugement de première instance. — On lisait dans le Courrier français du 6 : L'empereur François Ier est âgé de 67 ans révolus, étant né le 12 février 1768. Sa constitution est naturellement faible, mais l’extrême régularité de ses habitudes a rendu moins graves les infirmités qui auraient pu affliger sa vieillesse. L'empereur a été marié trois fois, et
des cours publics d’hygiène, et les sieurs Pagnère, Dollez, Cercueil, Dujardin, de Beaumetz, Audiat et Cabet, membres de la même Association, qui leur avaient été adjoints pour résister aux ordres de la police, qui avait enjoint de fermer les cours. M. Cabet seul fait défaut en première instance: tous les autres avaient comparu, et ont été condamnés à 150 fr. d’amende, et solidairement aux dépens. Tous les condamnés, à l’exception du sieur Cabet se sont rendus appelants du jugement. COURRIER DU GARD. La cour, statuant sur leur appel, a confirmé le jugement de première instance. — On lisait dans le Courrier français du 6 : L'empereur François Ier est âgé de 67 ans révolus, étant né le 12 février 1768. Sa constitution est naturellement faible, mais l’extrême régularité de ses habitudes a rendu moins graves les infirmités qui auraient pu affliger sa vieillesse. L'empereur a été marié trois fois, et des deux premières unions il a eu deux fils et cinq filles. Le prince héréditaire Ferdinand, roi de Hongrie, est âgé de près de 41 ans. 11 passe pour peu capable d’occuper le trône et pour avoir toujours vécu en assez mauvaise intelligence avec le prince Metternich. Le bruit a couru que la couronne impériale pourrait passer sur la tête de son frère à la mort de l’empereur. Que ce bruit soit plus ou moins fondé, toujours est-il que si François Ier venait à succomber à la maladie dont il est atteint, cet événement jetterait le cabinet autrichien dans quelques embarras au milieu des circonstances graves où se trouve aujourd’hui l’Europe. —Jean Diot, ce paysan de la commune de Boismé (Deux-Sèvres), qui a acquis depuis 1830, comme chef de bandes dans le Bocage, une grande célébrité, est maintenant fixé en Piémont; il a acheté, près Turin, une belle propriété qu’il habite, et il a, dit-on, fait venir sa femme avec lui. Dans son dernier numéro, le Vendéen annonce qu'il se porte à merveille. (Reçue de l’Ouest) Un employé de l’administration des contributions indirectes, nommé Robert François, arrivé depuis peu de temps à Périgueux, vient tout-à-coup d’être atteint d’aliénation mentale. Depuis
couru que la couronne impériale pourrait passer sur la tête de son frère à la mort de l’empereur. Que ce bruit soit plus ou moins fondé, toujours est-il que si François Ier venait à succomber à la maladie dont il est atteint, cet événement jetterait le cabinet autrichien dans quelques embarras au milieu des circonstances graves où se trouve aujourd’hui l’Europe. —Jean Diot, ce paysan de la commune de Boismé (Deux-Sèvres), qui a acquis depuis 1830, comme chef de bandes dans le Bocage, une grande célébrité, est maintenant fixé en Piémont; il a acheté, près Turin, une belle propriété qu’il habite, et il a, dit-on, fait venir sa femme avec lui. Dans son dernier numéro, le Vendéen annonce qu'il se porte à merveille. (Reçue de l’Ouest) Un employé de l’administration des contributions indirectes, nommé Robert François, arrivé depuis peu de temps à Périgueux, vient tout-à-coup d’être atteint d’aliénation mentale. Depuis quelques jours, il parcourait les rues de cette ville, donnant quelques signes extérieurs d’extravagance. Il se figurait être le fils de Napoléon, et plusieurs fois il était entré dans les corps-de-garde, en ordonnant aux soldats de se soulever pour lui rendre les honneurs militaires. Enfin, dans la soirée du 22 au 23, il ôta ses vêtements chez lui, et se mit à descendre tout nu les escaliers de sa maison. Ce ne fut qu’avec une peine infinie qu’on put l’empêcher de sortir dans cet état. Instruit de ces faits, le commissaire de police a dressé un procès-verbal qui a été immédiatement envoyé à la Préfecture, et par sûreté, le malheureux Robert François a été conduit à la prison de la ville. Cette mesure a achevé de troubler sa raison. Il est aujourd’hui fou furieux; on a été obligé de lui mettre la camisole de force. (Bon Sens.) Nous avons reçu les journaux de Washington jusqu'au 6 février; ils ne contiennent rien d'important; le rappel de notre ministre plénipotentiaire n’y était pas encore connu. —On dit que le nouvel orateur de la chambre des communes avait paru affublé de l'antique perruque. Le Morning Herald donne les détails suivants sur l’autre partie
au 23, il ôta ses vêtements chez lui, et se mit à descendre tout nu les escaliers de sa maison. Ce ne fut qu’avec une peine infinie qu’on put l’empêcher de sortir dans cet état. Instruit de ces faits, le commissaire de police a dressé un procès-verbal qui a été immédiatement envoyé à la Préfecture, et par sûreté, le malheureux Robert François a été conduit à la prison de la ville. Cette mesure a achevé de troubler sa raison. Il est aujourd’hui fou furieux; on a été obligé de lui mettre la camisole de force. (Bon Sens.) Nous avons reçu les journaux de Washington jusqu'au 6 février; ils ne contiennent rien d'important; le rappel de notre ministre plénipotentiaire n’y était pas encore connu. —On dit que le nouvel orateur de la chambre des communes avait paru affublé de l'antique perruque. Le Morning Herald donne les détails suivants sur l’autre partie du costume officiel du très-honorable M. Abercromby: « On a remarqué que pour la séance d’ouverture du parlement, le nouvel orateur-président s’était montré affublé d’une vieille robe de soie à peine digne de figurer dans cette cérémonie; on attribuait cette mesquinerie à l’économie whig ou à la lenteur des fabricants de robes: mais on a appris depuis que M. Adam, ancien premier commissaire de la cour du jury écossais, et l'un des doyens des whigs, connu autrefois pour avoir été l'ami et l’antagoniste de M. Fox, avait envoyé sur-le-champ sa robe à M. Abercromby, en apprenant sa nomination, et il lui demandait comme faveur, de porter cette robe et de la rendre seulement à la famille Adam, après l'exercice de ses fonctions. M. Abercromby, fier de cette marque de considération, s’est eu conséquence affublé de la robe presque séculaire. » —Hier, un bœuf furieux, échappé de la boucherie des Terreaux, a parcouru la rue Ste-Catherine. Arrivé à la montée de la Glacière, la vue d’un châle rouge porté par une dame a redoublé sa fureur; il s’est élancé sur elle et l’a poursuivie dans la boutique d'un papetier, où il a exercé quelques dégâts. Heureusement la personne qu’il poursuivait a
de robes: mais on a appris depuis que M. Adam, ancien premier commissaire de la cour du jury écossais, et l'un des doyens des whigs, connu autrefois pour avoir été l'ami et l’antagoniste de M. Fox, avait envoyé sur-le-champ sa robe à M. Abercromby, en apprenant sa nomination, et il lui demandait comme faveur, de porter cette robe et de la rendre seulement à la famille Adam, après l'exercice de ses fonctions. M. Abercromby, fier de cette marque de considération, s’est eu conséquence affublé de la robe presque séculaire. » —Hier, un bœuf furieux, échappé de la boucherie des Terreaux, a parcouru la rue Ste-Catherine. Arrivé à la montée de la Glacière, la vue d’un châle rouge porté par une dame a redoublé sa fureur; il s’est élancé sur elle et l’a poursuivie dans la boutique d'un papetier, où il a exercé quelques dégâts. Heureusement la personne qu’il poursuivait a pu se soustraire à ses atteintes, et elle en a été quitte pour la peur. L’on est parvenu, non sans peine et sans danger, à se rendre maître de l'animal, cause de tout ce trouble. Cet accident, qui aurait pu avoir des suites beaucoup plus graves, et qui n’est pas le premier du même genre, devrait faire enfin sentir la nécessité de construire des abattoirs hors de la ville. C’est là, sans contredit, une des améliorations les plus importantes que notre nouvelle administration ait à réaliser. (Courrier de Lyon.) —D’après le projet de budget présenté aux chambres pour 1836, les places de Besançon, Douai, La Fère, Metz, Rennes, Strasbourg, Toulouse et Vincennes, sont les seules où des écoles d’artillerie doivent être entretenues. Il en résulte que Bourges, Lyon et Valence, où des régiments d’artillerie sont présentement en garnison, resteront sans établissement fixe pendant deux années encore. « Pour que l'instruction se répande aisément, il faut que le prix des livres n’empêche pas de les acheter; qu’ils soient écrits avec simplicité, clarté, afin d’être compris; qu'ils soient instructifs, afin d’être utiles. » C’est là tout le prospectus d’une Collection d’ouvrages instructifs à deux sous chacun séparément, que publie M. Ad. Rion,
le premier du même genre, devrait faire enfin sentir la nécessité de construire des abattoirs hors de la ville. C’est là, sans contredit, une des améliorations les plus importantes que notre nouvelle administration ait à réaliser. (Courrier de Lyon.) —D’après le projet de budget présenté aux chambres pour 1836, les places de Besançon, Douai, La Fère, Metz, Rennes, Strasbourg, Toulouse et Vincennes, sont les seules où des écoles d’artillerie doivent être entretenues. Il en résulte que Bourges, Lyon et Valence, où des régiments d’artillerie sont présentement en garnison, resteront sans établissement fixe pendant deux années encore. « Pour que l'instruction se répande aisément, il faut que le prix des livres n’empêche pas de les acheter; qu’ils soient écrits avec simplicité, clarté, afin d’être compris; qu'ils soient instructifs, afin d’être utiles. » C’est là tout le prospectus d’une Collection d’ouvrages instructifs à deux sous chacun séparément, que publie M. Ad. Rion, rue des Grands-Augustins, n. 18, à Paris. Il fait aussi imprimer une Collection des meilleurs Auteurs français à sept sous le volume. Nous disons dans nos annonces les titres de tous les ouvrages qui ont paru, et nous les recommandons à nos lecteurs. CORRESPONDANCE PARTICULIÈRE. PARIS, 7 mars 1835. —La nouvelle de la mort de l’empereur d’Autriche est arrivée hier par le télégraphe. L'empereur a succombé dans la nuit du 2 mars. Cet événement fait le sujet de toutes les conversations dans le monde politique: cet événement est de la plus haute importance. On se demande quelles conséquences il produira pour l’Autriche, pour l’Allemagne et pour l’Europe. Pour l’Europe, c’est un grand fait que la mort du second personnage qui constituait le trio de la sainte alliance. Des trois grands souverains du nord qui imposèrent à la France les traités de 1814, et à l'Europe les principes du status quo, il n’en reste plus qu'un, le roi de Prusse, dont l’humeur naturellement pacifique ne peut que s’augmenter dans la vieillesse et l’isolement. Ce n’est pas que le caractère du prince qui vient de mourir en ait fait un ennemi violent et aveugle des réformes; mais par sa position, par ses
nouvelle de la mort de l’empereur d’Autriche est arrivée hier par le télégraphe. L'empereur a succombé dans la nuit du 2 mars. Cet événement fait le sujet de toutes les conversations dans le monde politique: cet événement est de la plus haute importance. On se demande quelles conséquences il produira pour l’Autriche, pour l’Allemagne et pour l’Europe. Pour l’Europe, c’est un grand fait que la mort du second personnage qui constituait le trio de la sainte alliance. Des trois grands souverains du nord qui imposèrent à la France les traités de 1814, et à l'Europe les principes du status quo, il n’en reste plus qu'un, le roi de Prusse, dont l’humeur naturellement pacifique ne peut que s’augmenter dans la vieillesse et l’isolement. Ce n’est pas que le caractère du prince qui vient de mourir en ait fait un ennemi violent et aveugle des réformes; mais par sa position, par ses entourages, peut-être aussi par l'opportunité et la nécessité des circonstances, il était devenu le puissant soutien d’une ligue illégitime qui menaçait les rois dans leur indépendance et les peuples dans leurs progrès. Or la cause des progrès est désormais assurée par le revirement qui vient d’avoir lieu. Quand à ce qui adviendra en Allemagne et en Autriche, on fait mille conjectures, et on prédit à tort et à travers. Il faut attendre les événements; c’est le plus sûr moyen de ne pas se tromper. Seulement on peut dire qu’il arrivera de deux choses l’une : ou le prince de Metternich changera l'ordre de succession, dans ce cas l’Autriche serait en proie à une guerre civile ; ou l’archiduc Ferdinand montera sur le trône; et alors la politique du cabinet de Vienne entrerait dans la voie du progrès. — On écrit de Rome, 27 février : « Don Miguel est ici très retiré: son départ paraît ajourné. Ses finances ne sont pas aussi brillantes qu'on l'a dit. Son ministre, le marquis de Lahadío, a loué un palais, ce qui indiquerait le dessein de prolonger ici son séjour. Un aide-de-camp de D. Miguel a été renvoyé par le gouvernement. On dit que