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fixe et précise pour leur application. Il n'y a qu'une chose qui puisse empêcher la réussite de la seconde phase, c'est une impatience exagérée. Si le pays veut être sage nous sortirons victorieux de la lutte engagée; si vous poussiez aux soulevements, le succès pourrait être compromis. J'ai tenu les engagements pris, je n'ai jamais varié, je ne varierai jamais. Le jour où votre confiance me ferait défaut, je me retirerais de la vie publique. Voilà ce que j'avais à vous dire. Vous me tiendrez compte de ma bonne volonté et de ma vive affection pour vous. Un toast a été porté par un ami des Pyrénées-Orientales nommé Peт, impliqué dans l'affaire Pia, lequel a dit qu'il oubliait ses souffrances, puisque la République triomphait. L'orateur a été embrassé par le ministre. La soirée s'est terminée par le chant de la « Marseillaise ». À sa sortie, le ministre a été acclamé par la foule aux cris de : Vive Constans ! Vivent les décrets ! Vive la République ! À minuit et demi, la soirée s'est terminée par une quête au profit de l'assistance démocratique. Auch, 18 octobre. Au conseil général, M. Luro reproche au président, M. Paul de Cassagnac, d'avoir employé les mots « bureau de combat » dans un article sur la formation du bureau du conseil général, publié hier par un journal de l'Appel au peuple. M. Paul de Cassagnac déclare être l'auteur de l'article, qui n'est pas dirigé contre les membres de la majorité du conseil, mais contre la presse hostile, contre le gouvernement et les fonctionnaires qui persécutent les adversaires de ce gouvernement. Le préfet charge le secrétaire de prendre acte de ces paroles. Des protestations s'élèvent dans le public, la salle est évacuée, sur l'ordre du président, aux cris de : Vive la République ! Vive le préfet ! Rome, 18 août. On assure que dans le consistoire qui sera tenu vendredi, le pape s'expliquera sur l'état de la question religieuse en Allemagne. Les différends du Brésil avec le Vatican relativement à la question des congrégations et la nomination de l'évêque d'Olinda rencontrent de
d'avoir employé les mots « bureau de combat » dans un article sur la formation du bureau du conseil général, publié hier par un journal de l'Appel au peuple. M. Paul de Cassagnac déclare être l'auteur de l'article, qui n'est pas dirigé contre les membres de la majorité du conseil, mais contre la presse hostile, contre le gouvernement et les fonctionnaires qui persécutent les adversaires de ce gouvernement. Le préfet charge le secrétaire de prendre acte de ces paroles. Des protestations s'élèvent dans le public, la salle est évacuée, sur l'ordre du président, aux cris de : Vive la République ! Vive le préfet ! Rome, 18 août. On assure que dans le consistoire qui sera tenu vendredi, le pape s'expliquera sur l'état de la question religieuse en Allemagne. Les différends du Brésil avec le Vatican relativement à la question des congrégations et la nomination de l'évêque d'Olinda rencontrent de nouvelles difficultés. Mais quelle puissance n'est pas en délicatesse avec ce vicaire d'un Dieu de paix ? Ce vicaire d'un Dieu de paix a des difficultés diplomatiques du côté de la France, du côté de l'Allemagne, du côté de l'Italie, du côté de la Belgique, du côté de l'Irlande, du côté du Mexique, du côté du Brésil, etc., etc. On ne voit guère que le grand turc qui soit resté un véritable ami pour le pape. TRIBUNAL AUX LE DROIT DES JOURNAUX La cour de cassation a été saisie d'un pourvoi formé par M. le procureur général d'Alger contre un arrêt de la cour d'appel d'Alger confirmatif d'un jugement du tribunal correctionnel de la même ville exonérant le journal l'Atlas de l'obligation d'insérer dans ses colonnes un jugement prononcé à Oran et condamnant un sieur Bézy comme coupable de diffamation par paroles envers des gendarmes. Trois insertions étaient ordonnées dans l'Echo, le Courrier et l'Atlas. Les deux premiers de ces journaux consentirent à insérer le texte judiciaire. Le troisième s'y refusa. À l'appui de son pourvoi, M. le procureur général invoquait : D'abord, l'autorité de la chose jugée; Ensuite, l'article 19 du décret de 1852, ainsi conçu : « Tout
côté du Mexique, du côté du Brésil, etc., etc. On ne voit guère que le grand turc qui soit resté un véritable ami pour le pape. TRIBUNAL AUX LE DROIT DES JOURNAUX La cour de cassation a été saisie d'un pourvoi formé par M. le procureur général d'Alger contre un arrêt de la cour d'appel d'Alger confirmatif d'un jugement du tribunal correctionnel de la même ville exonérant le journal l'Atlas de l'obligation d'insérer dans ses colonnes un jugement prononcé à Oran et condamnant un sieur Bézy comme coupable de diffamation par paroles envers des gendarmes. Trois insertions étaient ordonnées dans l'Echo, le Courrier et l'Atlas. Les deux premiers de ces journaux consentirent à insérer le texte judiciaire. Le troisième s'y refusa. À l'appui de son pourvoi, M. le procureur général invoquait : D'abord, l'autorité de la chose jugée; Ensuite, l'article 19 du décret de 1852, ainsi conçu : « Tout gérant sera tenu d'insérer en tête du journal les documents officiels, relations authentiques, renseignements, réponses et rectifications qui lui seront adressées par un dépositaire de l'autorité publique : l'insertion sera gratuite. » La question qui se posait devant la juridiction souveraine était donc celle-ci : le gérant de l'Atlas avait-il eu tort ou raison de refuser l'insertion gratuite à laquelle l'autorité prétendait le contraindre? M. le conseiller Bertrand, chargé de présenter le rapport de l'affaire, soutenait la légitimité de la résistance du journal. Sur le premier moyen, il faisait observer que l'Atlas n'étant pas partie dans le différend entre M. Bézy et les gendarmes, l'autorité de la chose jugée à son égard tombait d'elle-même. Sur le second moyen, M. le conseiller rapporteur objectait que l'article 19 du décret du 17 février 1852 devait être examiné dans son esprit et appliqué avec la portée qui lui appartient. Une loi antérieure, celle des 27 et 29 juillet 1819, ordonnait : « Tout gérant sera tenu d'inscrire en tête du journal les documents officiels, relations authentiques, renseignements et rectifications qui lui seront adressés par tout dépositaire de l'autorité publique, sous la seule condition du paiement des frais d'insertion. » Cette disposition permettait de
eu tort ou raison de refuser l'insertion gratuite à laquelle l'autorité prétendait le contraindre? M. le conseiller Bertrand, chargé de présenter le rapport de l'affaire, soutenait la légitimité de la résistance du journal. Sur le premier moyen, il faisait observer que l'Atlas n'étant pas partie dans le différend entre M. Bézy et les gendarmes, l'autorité de la chose jugée à son égard tombait d'elle-même. Sur le second moyen, M. le conseiller rapporteur objectait que l'article 19 du décret du 17 février 1852 devait être examiné dans son esprit et appliqué avec la portée qui lui appartient. Une loi antérieure, celle des 27 et 29 juillet 1819, ordonnait : « Tout gérant sera tenu d'inscrire en tête du journal les documents officiels, relations authentiques, renseignements et rectifications qui lui seront adressés par tout dépositaire de l'autorité publique, sous la seule condition du paiement des frais d'insertion. » Cette disposition permettait de communiquer au public les documents qu'il pouvait être utile de lui faire connaître; mais elle respectait le droit de propriété privée en assurant au journal le paiement des frais. L'empire, moins scrupuleux, supprimait, par son décret de 1802, la clause compensatrice. C'était là une modification essentielle, comme l'a fort bien exprimé M. Bertrand : Un journal est une entreprise commerciale qui entraîne une mise de fonds et des dépenses considérables, et, comme compensation, produit des bénéfices représentés par les abonnements et par les annonces. Si tout dépositaire de l'autorité publique peut, aux termes du décret de 1852, obliger un gérant à insérer gratuitement dans son journal tout document officiel, évidemment il se trouve soumis à une expropriation arbitraire, puisque l'on peut disposer de sa chose et de sa propriété, sans indemnité; pour admettre cette conséquence, aussi contraire à tous les principes, il faudrait une disposition dans la loi qui ne pût laisser de doute et ne pût être sujette à interprétation; or, en consultant le texte de l'article 49 du décret de 1852, il est difficile d'admettre qu'il puisse avoir la portée que l'on entend lui donner; s'il parle de documents officiels, il parle également de réponses et de rectifications;
exprimé M. Bertrand : Un journal est une entreprise commerciale qui entraîne une mise de fonds et des dépenses considérables, et, comme compensation, produit des bénéfices représentés par les abonnements et par les annonces. Si tout dépositaire de l'autorité publique peut, aux termes du décret de 1852, obliger un gérant à insérer gratuitement dans son journal tout document officiel, évidemment il se trouve soumis à une expropriation arbitraire, puisque l'on peut disposer de sa chose et de sa propriété, sans indemnité; pour admettre cette conséquence, aussi contraire à tous les principes, il faudrait une disposition dans la loi qui ne pût laisser de doute et ne pût être sujette à interprétation; or, en consultant le texte de l'article 49 du décret de 1852, il est difficile d'admettre qu'il puisse avoir la portée que l'on entend lui donner; s'il parle de documents officiels, il parle également de réponses et de rectifications; il ne faut donc pas civiser cet article, mais le prendre dans son ensemble et admettre que les insertions qu'il est tenu de faire ne peuvent que servir de réponse à des énonciations erronées, ou mensongères, ou de mauvaise foi, que l'autorité publique a le devoir de contrôler et qu'à titre de peine le journal est tenu d'insérer gratuitement. L'insertion gratuite, en effet, est évidemment une peine et ne peut se justifier que par une faute commise par le gérant et dont il doit subir les conséquences. Le siège du ministère public était occupé par M. l'avocat général Chevrier, dont les conclusions n'ont pas été moins favorables à la feuille algérienne : On ne peut exiger du gérant de l'Atlas l'insertion gratuite d'un arrêt auquel il est étranger. Si le procureur général d'Alger nous répond : L'insertion ne sera point gratuite, — nous répliquerons qu'alors il s'écarte du décret de 1852. Et il vrai que le gérant d'un journal est propriétaire de son journal comme le propriétaire d'un immeuble; que nul n'a le droit de porter atteinte à ce droit de propriété; qu'on ne peut exiger de lui l'insertion même des articles payés, ou, a priori, il aurait droit de
titre de peine le journal est tenu d'insérer gratuitement. L'insertion gratuite, en effet, est évidemment une peine et ne peut se justifier que par une faute commise par le gérant et dont il doit subir les conséquences. Le siège du ministère public était occupé par M. l'avocat général Chevrier, dont les conclusions n'ont pas été moins favorables à la feuille algérienne : On ne peut exiger du gérant de l'Atlas l'insertion gratuite d'un arrêt auquel il est étranger. Si le procureur général d'Alger nous répond : L'insertion ne sera point gratuite, — nous répliquerons qu'alors il s'écarte du décret de 1852. Et il vrai que le gérant d'un journal est propriétaire de son journal comme le propriétaire d'un immeuble; que nul n'a le droit de porter atteinte à ce droit de propriété; qu'on ne peut exiger de lui l'insertion même des articles payés, ou, a priori, il aurait droit de les refuser comme contraires à sa ligne politique, ou pour toute autre raison qu'il lui plairait d'invoquer. Puis remarquez les deux expressions de l'article 19 : réponses et rectifications. L'auteur du décret de 1852 a ajouté le mot : « réponse »; il a voulu consacrer le droit de réponse; mais où a-t-il voulu donner au gouvernement autre chose que le droit de réponse ? Par exemple ce que j'appellerai le droit d'annonce ? La thèse du pourvoi est condamnée par les principes généraux du droit. Pour se justifier, il faudrait qu'elle s'appuyât sur un texte précis et formel, sur un texte spécial. Or, ce texte ne pourrait être, de toute nécessité, que l'article 19 du décret de 1852, lequel a abrogé, sur le point en litige, les lois antérieures et notamment celle de 1849. Mais il est démontré qu'appliquer l'article 19 à l'insertion de jugements rendus en l'absence d'un gérant de journal, à raison de faits qui lui sont étrangers, ce serait : 1° en forcer les termes; 2° en fausser l'esprit, et 3° en reconnaître la filiation historique. Nous estimons, en conséquence, qu'il y a lieu de rejeter le pourvoi de M. le procureur général d'Alger. Contrairement à
mais où a-t-il voulu donner au gouvernement autre chose que le droit de réponse ? Par exemple ce que j'appellerai le droit d'annonce ? La thèse du pourvoi est condamnée par les principes généraux du droit. Pour se justifier, il faudrait qu'elle s'appuyât sur un texte précis et formel, sur un texte spécial. Or, ce texte ne pourrait être, de toute nécessité, que l'article 19 du décret de 1852, lequel a abrogé, sur le point en litige, les lois antérieures et notamment celle de 1849. Mais il est démontré qu'appliquer l'article 19 à l'insertion de jugements rendus en l'absence d'un gérant de journal, à raison de faits qui lui sont étrangers, ce serait : 1° en forcer les termes; 2° en fausser l'esprit, et 3° en reconnaître la filiation historique. Nous estimons, en conséquence, qu'il y a lieu de rejeter le pourvoi de M. le procureur général d'Alger. Contrairement à ces conclusions, la cour a rendu l'arrêt suivant : « La cour, » Attendu que l'article 19 du décret du 17 février 1852 donne au dépositaire de l'autorité publique le droit de requérir l'insertion des documents officiels; » Attendu que cette disposition est absolue dans ses termes et ne saurait être considérée comme restrictive du droit qui appartient au fonctionnaire public ; » Attendu qu'en disant que le journaliste est tenu à l'insertion de tous les documents officiels le législateur n'a pas eu uniquement en vue le droit de réponse; mais qu'il a investi les fonctionnaires d'un droit de l'exercice duquel ils peuvent seuls apprécier l'opportunité ; » Que ce n'est point au journaliste à apprécier la raison qu'il peut y avoir de refuser cette insertion ; » Attendu dès lors que le journal l'Atlas doit nécessairement faire l'insertion qui lui est réclamée ; » Attendu en effet qu'un arrêt de cour d'appel est un document officiel ; qu'une décision de justice portant avec elle sa force exécutoire a autant, et plus que tout autre, document un caractère officiel ; » Par ces motifs, » Casse et annule l'arrêt de la cour d'appel d'Alger. » Cet arrêt tend à établir
être considérée comme restrictive du droit qui appartient au fonctionnaire public ; » Attendu qu'en disant que le journaliste est tenu à l'insertion de tous les documents officiels le législateur n'a pas eu uniquement en vue le droit de réponse; mais qu'il a investi les fonctionnaires d'un droit de l'exercice duquel ils peuvent seuls apprécier l'opportunité ; » Que ce n'est point au journaliste à apprécier la raison qu'il peut y avoir de refuser cette insertion ; » Attendu dès lors que le journal l'Atlas doit nécessairement faire l'insertion qui lui est réclamée ; » Attendu en effet qu'un arrêt de cour d'appel est un document officiel ; qu'une décision de justice portant avec elle sa force exécutoire a autant, et plus que tout autre, document un caractère officiel ; » Par ces motifs, » Casse et annule l'arrêt de la cour d'appel d'Alger. » Cet arrêt tend à établir une jurisprudence qui ne nous satisfait aucunement. Nous reviendrons sur ce sujet. ZIGZAGS DANS PARIS Une chose que je constate avec une certaine émotion, c'est que la propagande contre les décrets du 29 mars est absolument suspendue. MM. Chesnelong, de Mun et autres Depeyre ont la bouche aussi close que MM. Baragnon, Lucien Brun et autres Saint-Genest. Pourquoi cette interruption, pourquoi ce congé, surtout à l'approche du 31 août ? La dernière étape de la loi d'expulsion. « Absence de conférences, le silence partout! Et c'est à peine si j'ose dire toute ma pensée sur cet état de choses étrange. Et pourtant j'ai beau creuser le sillon, je ne trouve pas d'autre explication à cet entr'acte que celle des vacances. M. Chesnelong est quelque part je ne dis pas dans un port de mer, de peur que des typographes n'écrivent port comme porc. MM. de Mun et Depeyre sont également en villégiature. M. Baragnon doit flâner certainement dans les grottes, au bord de la mer, pour y trouver une nouvelle Egérie. Tous les hauts conférenciers cléricaux sont en plein repos champêtre. Et c'est évidemment pourquoi le jésuitisme laïque est muet en ce moment. On va dire que je me mêle
MM. Baragnon, Lucien Brun et autres Saint-Genest. Pourquoi cette interruption, pourquoi ce congé, surtout à l'approche du 31 août ? La dernière étape de la loi d'expulsion. « Absence de conférences, le silence partout! Et c'est à peine si j'ose dire toute ma pensée sur cet état de choses étrange. Et pourtant j'ai beau creuser le sillon, je ne trouve pas d'autre explication à cet entr'acte que celle des vacances. M. Chesnelong est quelque part je ne dis pas dans un port de mer, de peur que des typographes n'écrivent port comme porc. MM. de Mun et Depeyre sont également en villégiature. M. Baragnon doit flâner certainement dans les grottes, au bord de la mer, pour y trouver une nouvelle Egérie. Tous les hauts conférenciers cléricaux sont en plein repos champêtre. Et c'est évidemment pourquoi le jésuitisme laïque est muet en ce moment. On va dire que je me mêle de ce qui ne me regarde pas; mais j'avoue que cette indifférence de la part de gens qui étaient si bien partis pour la bataille, il y a deux mois, m'étonne autant qu'elle m'agresse. Ne pas renoncer aux douceurs des vacances, alors que la jésuiterie est en danger, me semble, comme on dit vulgairement, le dernier mot du « poil dans la main ». Annibal a joué sa position contre les délices de Capoue. Les hauts conférenciers cléricaux me font l'effet de jouer leur part de paradis contre six semaines de villégiature ! Maintenant, il se peut que la raison que je me donne à moi-même ne soit pas la bonne et que l'abstention générale des MM. les orateurs sacrés vienne simplement de ce que ces derniers ont, après deux mois d'essai, reconnu, d'un commun accord, l'inutilité des conférences devant des banquettes. Il n'en faut souvent pas davantage en effet pour décourager les gens. Et peut-être qu'au moment de recommencer la seconde série des discours contre les décrets du 29 mars, M. Chesnelong aura fait observer à ses confrères que, parler dans un désert ou parler dans son jardin, c'était identiquement la même chose. Ce qui est rigoureusement vrai. ERNEST
comme on dit vulgairement, le dernier mot du « poil dans la main ». Annibal a joué sa position contre les délices de Capoue. Les hauts conférenciers cléricaux me font l'effet de jouer leur part de paradis contre six semaines de villégiature ! Maintenant, il se peut que la raison que je me donne à moi-même ne soit pas la bonne et que l'abstention générale des MM. les orateurs sacrés vienne simplement de ce que ces derniers ont, après deux mois d'essai, reconnu, d'un commun accord, l'inutilité des conférences devant des banquettes. Il n'en faut souvent pas davantage en effet pour décourager les gens. Et peut-être qu'au moment de recommencer la seconde série des discours contre les décrets du 29 mars, M. Chesnelong aura fait observer à ses confrères que, parler dans un désert ou parler dans son jardin, c'était identiquement la même chose. Ce qui est rigoureusement vrai. ERNEST BLANCH. LE TRAVAIL. Nous apprenons avec le plus grand plaisir que les successeurs de Liebig, l'importante maison d'ameublements du Faubourg Saint-Antoine, viennent, pour éviter la grève, de se mettre d'accord avec leurs ouvriers. Ce résultat est d'autant plus heureux que cette maison occupe plusieurs centaines d'ouvriers qui seraient sortis aujourd'hui même des ateliers si l'entente n'avait pas eu lieu. CONVOCATIONS Le cercle d'études sociales et professionnelles des cuisiniers de Paris convoque ses adhérents et tous les membres de la corporation pour le vendredi 20 août, à 9 heures du soir, au siège de la bibliothèque positiviste, 58, rue Réaumur, à l’effet de s'entendre pour l'envoi d'un délégué au congrès du Havre. La commission de la Société de prévoyance contre le chômage, convoque tous les ouvriers et ouvrières de la corporation du cartonnage en assemblée extraordinaire privée pour la réorganisation de la société de prévoyance contre le chômage. samedi 21 août, à 8 heures et demie du soir, salle Orange, place de la République, 11. Ordre du jour : Nomination du bureau; suite de la discussion des statuts de la société de prévoyance contre le chômage; inscription des adhérents; nomination des deux comités; Questions et propositions diverses. Le conseil de la
même des ateliers si l'entente n'avait pas eu lieu. CONVOCATIONS Le cercle d'études sociales et professionnelles des cuisiniers de Paris convoque ses adhérents et tous les membres de la corporation pour le vendredi 20 août, à 9 heures du soir, au siège de la bibliothèque positiviste, 58, rue Réaumur, à l’effet de s'entendre pour l'envoi d'un délégué au congrès du Havre. La commission de la Société de prévoyance contre le chômage, convoque tous les ouvriers et ouvrières de la corporation du cartonnage en assemblée extraordinaire privée pour la réorganisation de la société de prévoyance contre le chômage. samedi 21 août, à 8 heures et demie du soir, salle Orange, place de la République, 11. Ordre du jour : Nomination du bureau; suite de la discussion des statuts de la société de prévoyance contre le chômage; inscription des adhérents; nomination des deux comités; Questions et propositions diverses. Le conseil de la chambre syndicale des ouvriers layetiers-cuisiniers-emballeurs convoque en assemblée générale extraordinaire tous les ouvriers de la corporation pour le dimanche 22 août 1880, à 1 heure et demie précise, salle Pérot, 5, rue de la Chapelle. Le conseil donnera à cette assemblée le compte rendu de ses travaux depuis sa réorganisation, qui date du 3 août 1879. Un bureau spécial sera établi pour recevoir les cotisations et les nouvelles adhésions. Les ouvriers qui n’auraient pas reçu de circulaire sont priés de considérer cet article comme invitation. Nota. — Pour tous renseignements, s’adresser 89, quai Valmy, maison Ruet, au siège social. CAUSERIE SCIENTIFIQUE Le besoin d’un nouveau narcotique se faisait-il sentir? Je l’ignore. En tout cas, le voici. C’est l’Australie qui le fournit; on lui en a fourni bien d’autres. Nouveau pour la science, il ne l’est pas pour les Autochtones qui en font usage et abus. Car la monotonie et la dureté de l’existence générale, la platitude des plaisirs du riche et l’acuité des souffrances du pauvre, par-dessus tout la faible capacité du plus grand nombre pour la jouissance et la douleur font que de la sauvagerie à la civilisation l’homme éprouve à peu près le même besoin de s’arracher à