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Avances sans intérêts. 428 INSTITUTEURS.— Médaille d'argent— Augmentation. — Vœu. .43 518 TABLE PAGES JAUCOURT. — Destruction de la conduite d'amenée d'eau potable de cette Commune. Rétablissement. — Proposition. 28-152-297-440 JEUNES ARTISANS. — Encouragements. — Attribution du revenu de la fondation Casimir-Perier, Blavoyer et de Vendeuvre 849-425 JOURNÉE DE TRAVAIL. — Fixation du prix 270 JURY D'EXPROPRIATION. — Formation de la liste. 19-142-452 JUSTICES DE PAIX. — Menuces dépenses. 429 LAINES BRUTES ÉTRANGÈRES. — Icare. — Vœu.. 168 LANDREVILLE. — Aliénés. — Mme Mongin. — Frais d'entretien. — Demande d'exonération 259 TABLE 519 PAGES LANDREVILLE. — Destruction des vipères. — Augmentation de la prime 196 LEGS GÉNÉRAL. — Répartition. — Subvention aux Bureaux de bienfaisance 299 "LE RAPT" OEUVRE DE M. SUCHETET. — Installation sur la Place de la Préfecture 71-348-354-440 LIN ET CHANVRE. — Commission technique. — Désignation d'un membre du Conseil général 239 LIN ET CHANVRE. — Culture. — Primes d'encouragement — Suppression. — Vœu. LISTES ÉLECTORALES ET LISTES DU JURY. — Frais d'impression des cadres 429 LITS NAPOLÉON. — Entretien 418 Loi ORGANIQUE DU 10 AOÛT 1871. — Interprétation. Mise en vente des tomes 3 et 4 « Les Conseils généraux ». 291 LOUPTIÈRE-THÉNARD. — Société de Secours mutuels. — Demande de subvention. 159 LYCÉE DE TROYES. — Attribution de Bourses... 203-427 518 ' "* TABLE PAGES MAISONS D'ÉCOLE. — Construction ou restauration. — Subventions aux Communes. — Recommandations à l'État. — Délégation à la Commission départementale 143-205-357-140 MARCHÉ DE LA VILLETTE. — Réexpédition des animaux en temps d'Épizootie. — Vœu 192 MATUGNY-LE-CHÂTEAU. — Concession d'une deuxième distribution journalière des lettres. — Vœu 106 MARNAY-SUR-SEINE. — Voirie urbaine. — Réfection des rues du Four et du Carlier. — Demande de subvention 101-260 MÉDAILLE D'ARGENT AUX INSTITUTEURS. — Alimentation. Alimentation. Vœu..43 " MESNIL-SAINT-LOUP. — Réparation de la mare communale. — Demande de subvention 169-260 TABLE 519 PAGES MILITAIRES PERMISSIONNAIRES. — Correspondance des trains. — Demande d'amélioration 82 MONITEUR SCOLAIRE. — Impression. — Crédit... 405 MONUMENT AUX MORTS DE L'ARMÉE D'AFRIQUE. — Érection à Alger. — Subvention. 292-377 MONUMENT. — Érection à Bar-sur-Seine. — M. Olivier, bienfaiteur du Département
Secours mutuels. — Demande de subvention. 159 LYCÉE DE TROYES. — Attribution de Bourses... 203-427 518 ' "* TABLE PAGES MAISONS D'ÉCOLE. — Construction ou restauration. — Subventions aux Communes. — Recommandations à l'État. — Délégation à la Commission départementale 143-205-357-140 MARCHÉ DE LA VILLETTE. — Réexpédition des animaux en temps d'Épizootie. — Vœu 192 MATUGNY-LE-CHÂTEAU. — Concession d'une deuxième distribution journalière des lettres. — Vœu 106 MARNAY-SUR-SEINE. — Voirie urbaine. — Réfection des rues du Four et du Carlier. — Demande de subvention 101-260 MÉDAILLE D'ARGENT AUX INSTITUTEURS. — Alimentation. Alimentation. Vœu..43 " MESNIL-SAINT-LOUP. — Réparation de la mare communale. — Demande de subvention 169-260 TABLE 519 PAGES MILITAIRES PERMISSIONNAIRES. — Correspondance des trains. — Demande d'amélioration 82 MONITEUR SCOLAIRE. — Impression. — Crédit... 405 MONUMENT AUX MORTS DE L'ARMÉE D'AFRIQUE. — Érection à Alger. — Subvention. 292-377 MONUMENT. — Érection à Bar-sur-Seine. — M. Olivier, bienfaiteur du Département 281 MONUMENTS HISTORIQUES: Conservation des objets mobiliers provenant des Églises de l'Aube 254-437 Église de Bar-sur-Seine. — Travaux de restauration. — Demande de subvention 252 Urville. — Réparations au clocher de l'Église. — Demande de subvention. 290 Subventions aux Communes ......... 440 MOUILLAGE DES VINS, — Répression. — Délai de déclaration de récolte. — Fixation.. 194 520 TABLE PAGES MUSÉE DE TROYES. — Subvention 421 MUTUALITÉ MATERNELLE DE L'AUBE. — Subvention : 263-270-352-419 NOTES D'ÉTUDES DES BOURSiers DÉPARTEMENTAUX.. 146 NOZAY. — Construction de lavoir. — Demande de subvention 190 O (OEUVRES D'ART. — Buste de la République de M. Legrand. — Proposition de don. 299 ŒUVRES POST-SCOLAIRES. — Subventions 428 •ORDRE DU JOUR. — Observations. — Dépôt de la liste des affaires en état 72 OUVRAGES DÉPOSÉS SUR LE BUREAU 148 TABLE 521 PAGES PALAIS DE JUSTICE : Bar-sur-Aube. — Projet de grosses réparations aux couvertures 117-436 Bar-sur-Aube. — Projet d'installation d'éclairage par le gaz 111-436 Troyes. — Jardin. — Entretien. — Crédit 400 Troyes. — Travaux de démolition de l'immeuble situé à l'angle des rues Thiers et Grosley. — Construction de grilles, etc 112-208-436 PATRONAGES LAÏQUES : Patronage laïque d'Aix-en-Othe 351 Patronage laïque de Bar-sur-Seine.. . . 351 Patronage
déclaration de récolte. — Fixation.. 194 520 TABLE PAGES MUSÉE DE TROYES. — Subvention 421 MUTUALITÉ MATERNELLE DE L'AUBE. — Subvention : 263-270-352-419 NOTES D'ÉTUDES DES BOURSiers DÉPARTEMENTAUX.. 146 NOZAY. — Construction de lavoir. — Demande de subvention 190 O (OEUVRES D'ART. — Buste de la République de M. Legrand. — Proposition de don. 299 ŒUVRES POST-SCOLAIRES. — Subventions 428 •ORDRE DU JOUR. — Observations. — Dépôt de la liste des affaires en état 72 OUVRAGES DÉPOSÉS SUR LE BUREAU 148 TABLE 521 PAGES PALAIS DE JUSTICE : Bar-sur-Aube. — Projet de grosses réparations aux couvertures 117-436 Bar-sur-Aube. — Projet d'installation d'éclairage par le gaz 111-436 Troyes. — Jardin. — Entretien. — Crédit 400 Troyes. — Travaux de démolition de l'immeuble situé à l'angle des rues Thiers et Grosley. — Construction de grilles, etc 112-208-436 PATRONAGES LAÏQUES : Patronage laïque d'Aix-en-Othe 351 Patronage laïque de Bar-sur-Seine.. . . 351 Patronage laïque de Chaource 351 Patronage laïque de Prunay-Belleville Prunay-Belleville Patronage laïque de Ricey-Bas 351 te 522 ' TABLE PAGES 'Patronage laïque de Ricey-Haut et Ricey-Haute-Rive 351 Patronage laïque de Saint-Parres-les-Vaux 351 Patronage scolaire laïque « Jean Macé », de Troyes 351 Société de Patronage des Écoles communales laïques de Bar-sur-Aube.. . 351 Société des Patronages d'éducation laïque et familiale de la ville de Troyes 351 Subventions. — Crédits 429 PÊCHE: Arrêté réglementaire pour 1911 176 Autorisation de la pêche à la carafe. — Vœu 175 Emploi du filet dit « Araignée ». — Interdiction. — Vœu 289 Interdiction de la pêche avec hameçons à plusieurs branches ou multiples.. 170 Le Meldançon. — Demande de classement en 2e catégorie. — Vœu 172 TABLE • 523 PAGES Remboursement des cours d'eau. — Vœu. 177 • Rivière d'Auge. — Révision de la classification 171 Suppression absolue du goujon. — Vœu 173 PENSIONS : Liquidation de la retraite de M. Bourcier, Concierge des Archives départementales 142 Liquidation de la retraite de M. Del'ance Agent-Voyer d'arrondissement à Bar-sur-Seine 41 Liquidation de la retraite de M. Léger, Agent-Voyer en Chef 200 PERSONNEL DE L'ADMINISTRATION DÉPARTEMENTALE: Caisse des Retraites départementales. Situation 257 Service Vicinal. — Liquidation de
. 351 Société des Patronages d'éducation laïque et familiale de la ville de Troyes 351 Subventions. — Crédits 429 PÊCHE: Arrêté réglementaire pour 1911 176 Autorisation de la pêche à la carafe. — Vœu 175 Emploi du filet dit « Araignée ». — Interdiction. — Vœu 289 Interdiction de la pêche avec hameçons à plusieurs branches ou multiples.. 170 Le Meldançon. — Demande de classement en 2e catégorie. — Vœu 172 TABLE • 523 PAGES Remboursement des cours d'eau. — Vœu. 177 • Rivière d'Auge. — Révision de la classification 171 Suppression absolue du goujon. — Vœu 173 PENSIONS : Liquidation de la retraite de M. Bourcier, Concierge des Archives départementales 142 Liquidation de la retraite de M. Del'ance Agent-Voyer d'arrondissement à Bar-sur-Seine 41 Liquidation de la retraite de M. Léger, Agent-Voyer en Chef 200 PERSONNEL DE L'ADMINISTRATION DÉPARTEMENTALE: Caisse des Retraites départementales. Situation 257 Service Vicinal. — Liquidation de la pension de M. Del'ance. Agent-Voyer d'arrondissement 41 Liquidation de la pension de M. Léger, Agent-Voyer en Chef 200 ' 521 TABLE PAGES PERSONNEL DE LA PRÉFECTURE : Fonds d'abonnement de la Préfecture et des Sous-Préfectures. — Compte d'emploi .. : 141-403 Gage du Concierge. — Crédit 399 Indemnité à Mme Dupuis-— Concierge. — Crédit 399 Indemnité à Mme Selmhersem concierge de l'hôtel de la Préfecture 49-399 Indemnité pour le travail de répartition des secours alloués en 1910, aux victimes des sinistres 274-372 PHYLOXÉRA. — Dépenses 375-425 PINEY. — Cloître des colombiers. — Modification 183 PISCICULTURE. — Achat d'œufs de truite, etc... . 426 PLANCY. — Faucardement du cours d'eau appartenant à l'État. — Vœu 182 PLANTATIONS SUR LES ANCIENNES ROUTES DÉPARTEMENTALES. — Vœu 64 TABLE 525 PAGES PLANTY. — Demande de réduction de contingent— Personnelle-mobilière et portes et fenêtres 277 POUCE SANITAIRE DES ANIMAUX : Application de la loi du 24 juin 1898. Vœu 296 Tuberculose du taureau employé à la monte publique. — Vœu 297 POSTES : Arconville. — Modification de la distribution des courriers 30 Marigny-le-Châtel. — Concession d'une 2e distribution journalière des lettres. — Vœu : 166 Romilly. — Érection du Bureau de poste actuel en
Mme Dupuis-— Concierge. — Crédit 399 Indemnité à Mme Selmhersem concierge de l'hôtel de la Préfecture 49-399 Indemnité pour le travail de répartition des secours alloués en 1910, aux victimes des sinistres 274-372 PHYLOXÉRA. — Dépenses 375-425 PINEY. — Cloître des colombiers. — Modification 183 PISCICULTURE. — Achat d'œufs de truite, etc... . 426 PLANCY. — Faucardement du cours d'eau appartenant à l'État. — Vœu 182 PLANTATIONS SUR LES ANCIENNES ROUTES DÉPARTEMENTALES. — Vœu 64 TABLE 525 PAGES PLANTY. — Demande de réduction de contingent— Personnelle-mobilière et portes et fenêtres 277 POUCE SANITAIRE DES ANIMAUX : Application de la loi du 24 juin 1898. Vœu 296 Tuberculose du taureau employé à la monte publique. — Vœu 297 POSTES : Arconville. — Modification de la distribution des courriers 30 Marigny-le-Châtel. — Concession d'une 2e distribution journalière des lettres. — Vœu : 166 Romilly. — Érection du Bureau de poste actuel en Bureau principal.... 36 Villenauxe.— Distribution des lettres. — Changement d'heure. — Vœu.... 182 PRÉFECTURE: Acquisition de meubles 436 Balayage et nettoyage des trottoirs et caniveaux, etc. — Crédit 400 526 TABLE PAGES Chauffage et éclairage. — Crédit 399 Concierge. — Indemnité de chauffage. 405 Curage des canaux souterrains 400 Entretien des appareils de chauffage. — Aile Est. — Crédit 400 Entretien des bâtiments et des Bureaux. — Crédit 397 Habillement des garçons de Bureau.. 405 Jardin. — Entretien. — Crédit 399 « Le Rapt » œuvre de M. Suchelet — Installation sur la Place de la Préfecture 71-348-354-440 Mobilier. — Entretien. — Crédit 401 PRESSE. — Réclamation au sujet du compte rendu des séances -. 149 PRESTATION. — Eaux et Forêts. — Délinquants insolvables. — Fixation de la valeur de la journée 48 PRESTATIONS DE 1910. — Remises des excédents en faveur des chemins ruraux. 58 TABLE 527 PAGES PRESTATIONS DE 1911 : Remplacement facultatif, total ou partiel par des centimes additionnels. — Taxe vicinale 58 Tarif d'évaluation des journées 56 »■ ■ PRÊTRES ÂGÉS. — Biens de la Caisse de Secours. Immeuble de la rue des Terrasses. — Attribution au Département 354 PRÊTS AUX VICTIMES DE SINISTRES EN 1910.
des appareils de chauffage. — Aile Est. — Crédit 400 Entretien des bâtiments et des Bureaux. — Crédit 397 Habillement des garçons de Bureau.. 405 Jardin. — Entretien. — Crédit 399 « Le Rapt » œuvre de M. Suchelet — Installation sur la Place de la Préfecture 71-348-354-440 Mobilier. — Entretien. — Crédit 401 PRESSE. — Réclamation au sujet du compte rendu des séances -. 149 PRESTATION. — Eaux et Forêts. — Délinquants insolvables. — Fixation de la valeur de la journée 48 PRESTATIONS DE 1910. — Remises des excédents en faveur des chemins ruraux. 58 TABLE 527 PAGES PRESTATIONS DE 1911 : Remplacement facultatif, total ou partiel par des centimes additionnels. — Taxe vicinale 58 Tarif d'évaluation des journées 56 »■ ■ PRÊTRES ÂGÉS. — Biens de la Caisse de Secours. Immeuble de la rue des Terrasses. — Attribution au Département 354 PRÊTS AUX VICTIMES DE SINISTRES EN 1910. — Participation du Département 275 PRÉVENU. Transport, — Dépenses du Service. 4.31 PRINCIPAL FICTIF. — Répartition de l'impôt — Protestation 280 PRISONS : Entretien des bâtiments. — Crédits 398 Troyes. — Devis de travaux au chauffoir des prévenus 123-100 Prévenus. — Transport — Dépenses du Service 431 PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL GÉNÉRAL. — Impression. — Insuffisance des crédits. — Observation 277-372-404 TABLE PAGES PRODUITS AGRICOLES ÉTRANGERS. — Tarif douanier. Vœu 166 PROFESSEUR DÉPARTEMENTAL D'AGRICULTURE : Frais de publicité relatifs aux Cours, etc. — Crédit 425 Frais de fournées 423 PROFESSEUR SPÉCIAL D'AGRICULTURE DE BAR-SUR-AUBE. — Allocation pour la surveillance des champs d'expériences 424 PROFESSEUR SPÉCIAL D'AGRICULTURE DE BAR-SUR-SEINE. BAR-SUR-SEINE. Crédit 424 PROGRAMME DE 1911. — Chemins vicinaux. — Loi du 12 mars 1880 59 PROPOSITIONS: Arconville. — Service des Postes. — Modification de la distribution des courriers 30 Bouilleurs de cru. — Maintien du droit 32-34 Caisse de secours mutuels contre la grêle. — Demande d'une allocation spéciale de 5.000 francs 155 TABLE 539 PAGES Champagne viticole. — Délimitation. Modification 32-34 Chemins de fer. — Ligne de Bar-sur-Seine à Glandon. — Modification de l'horaire d'un train 80 Chemins de fer. — Ligne de Romilly à Châlons. — Modification de
DU CONSEIL GÉNÉRAL. — Impression. — Insuffisance des crédits. — Observation 277-372-404 TABLE PAGES PRODUITS AGRICOLES ÉTRANGERS. — Tarif douanier. Vœu 166 PROFESSEUR DÉPARTEMENTAL D'AGRICULTURE : Frais de publicité relatifs aux Cours, etc. — Crédit 425 Frais de fournées 423 PROFESSEUR SPÉCIAL D'AGRICULTURE DE BAR-SUR-AUBE. — Allocation pour la surveillance des champs d'expériences 424 PROFESSEUR SPÉCIAL D'AGRICULTURE DE BAR-SUR-SEINE. BAR-SUR-SEINE. Crédit 424 PROGRAMME DE 1911. — Chemins vicinaux. — Loi du 12 mars 1880 59 PROPOSITIONS: Arconville. — Service des Postes. — Modification de la distribution des courriers 30 Bouilleurs de cru. — Maintien du droit 32-34 Caisse de secours mutuels contre la grêle. — Demande d'une allocation spéciale de 5.000 francs 155 TABLE 539 PAGES Champagne viticole. — Délimitation. Modification 32-34 Chemins de fer. — Ligne de Bar-sur-Seine à Glandon. — Modification de l'horaire d'un train 80 Chemins de fer. — Ligne de Romilly à Châlons. — Modification de l'horaire des trains 76-77 Chemins de fer. — Ligne de Romilly à Château-Thierry. — Création d'un nouveau train 78 Chemins de fer. — Ligne de Saint-Florentin à Châlons. — Prolongement, jusqu'à Châlons, du train qui arrive à Troyes à 8 h. 18 81 Chemin rural d'Avant-les-Ramerupt à Nogent-sur-Aube. — Demande de classement 85 Commission interdépartementale des Chemins de fer. — Désignation d'un 4e membre 220 Curage des cours d'eau. — Rappel aux Maires des travaux incombant aux propriétaires riverains 222 Écoles ménagères autonomes. — Encouragements à leur donner 227 540 TABLE PAGES Impôts. — Dégrèvements. — Allocation de secours aux nécessiteux 32-294 Jaucourt — Destruction de la conduite d'amenée d'eau potable de cette Commune. — Rétablissement 28-152-297-440 Prestations. — Remplacement par des centimes départementaux ou par une taxe nationale — Vœu 55 Ponts et passerelles. — Demande de construction sur les chemins de Villiers à Saint-Nabord, etc 86 Réservistes et territoriaux. — Appels : exception faite pour les mois de mars, avril, juin, juillet, août et octobre 224 Romilly. — Caserne de gendarmerie. — Devis de travaux de réparations 82 Romilly. — Érection du Bureau de Police ou Bureau principal 30 Romilly-sur-Seine. — Suppression du dépotoir rue de la Boule
de classement 85 Commission interdépartementale des Chemins de fer. — Désignation d'un 4e membre 220 Curage des cours d'eau. — Rappel aux Maires des travaux incombant aux propriétaires riverains 222 Écoles ménagères autonomes. — Encouragements à leur donner 227 540 TABLE PAGES Impôts. — Dégrèvements. — Allocation de secours aux nécessiteux 32-294 Jaucourt — Destruction de la conduite d'amenée d'eau potable de cette Commune. — Rétablissement 28-152-297-440 Prestations. — Remplacement par des centimes départementaux ou par une taxe nationale — Vœu 55 Ponts et passerelles. — Demande de construction sur les chemins de Villiers à Saint-Nabord, etc 86 Réservistes et territoriaux. — Appels : exception faite pour les mois de mars, avril, juin, juillet, août et octobre 224 Romilly. — Caserne de gendarmerie. — Devis de travaux de réparations 82 Romilly. — Érection du Bureau de Police ou Bureau principal 30 Romilly-sur-Seine. — Suppression du dépotoir rue de la Boule d'Or 221 Scrutin de liste avec représentation proportionnelle 189 Unification des voies de communication 201-311 TABLE 541 PAGES Voirie vicinale. — Choix du chef de Service 355 PROTECTION DES ENFANTS DU PREMIER ÂGE : Comité départemental. — Désignation de deux membres du Conseil général 236 Dépenses du Service 412-413 Traitement d'un expéditionnaire 406 PROTECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE. — Dépenses du Service 416 RACINES. — Assistance médicale gratuite, — Demande de M. le citoyen Cornu, de Neuvy-Saules 53 RAPPORTS DU PRÉFET ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE. — Dépôt 17 REBOISAGE DES TERRAINS COMMUNAUX EN MONTAGNE. — Vieil 282 542 TABLE PAGES RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. — Impression. — Crédit 404 RÉFORME ÉLECTORALE. — Scrutin de liste avec représentation proportionnelle 189 RÈGLEMENT DU SERVICE DES CANTONNIERS. Revoir Revoir la Commission spéciale 151 Remerciements au Rapporteur de la Commission des Chemins de Fer 341 Remerciements du Président à l'occasion des travaux de la session 456 Remonte. — Achat par l'État, à trois ans et demi, des chevaux destinés à l'Armée. — Vœu 192 RÉPARTEMENT DE L'IMPÔT : Contributions directes pour 1911 278, Planty. — Demande de réduction de contingent 277 Principal fictif. — Protestation 280 Villadin. — Demande de réduction de contingent
d'un expéditionnaire 406 PROTECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE. — Dépenses du Service 416 RACINES. — Assistance médicale gratuite, — Demande de M. le citoyen Cornu, de Neuvy-Saules 53 RAPPORTS DU PRÉFET ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE. — Dépôt 17 REBOISAGE DES TERRAINS COMMUNAUX EN MONTAGNE. — Vieil 282 542 TABLE PAGES RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. — Impression. — Crédit 404 RÉFORME ÉLECTORALE. — Scrutin de liste avec représentation proportionnelle 189 RÈGLEMENT DU SERVICE DES CANTONNIERS. Revoir Revoir la Commission spéciale 151 Remerciements au Rapporteur de la Commission des Chemins de Fer 341 Remerciements du Président à l'occasion des travaux de la session 456 Remonte. — Achat par l'État, à trois ans et demi, des chevaux destinés à l'Armée. — Vœu 192 RÉPARTEMENT DE L'IMPÔT : Contributions directes pour 1911 278, Planty. — Demande de réduction de contingent 277 Principal fictif. — Protestation 280 Villadin. — Demande de réduction de contingent 277 TABLE 543 PAGES RÉPRESSION DES FRAUDES : Gratification aux agents 426 Application rigoureuse de la loi du 1er août 1905. — Vœu 167 RÉSERVISTES ET TERRITORIAUX. — Appels. — Vœu 224-284-285 RETRAITES DÉPARTEMENTALES : Liquidation de la pension de M. Bourcier, concierge des Archives départementales 142 Liquidation de la pension de M. Défaine, Agent-Voyer d'arrondissement 41 Liquidation de la pension de M. Léger, Agent-Voyer en Chef 200 RICEYS. — Distribution des télégrammes. — Voir 190 RIVIÈRE D'AUBE.— Arcis-sur-Aube, — Nettoyage des quais. — Vœu 65 544 TABLE PAGES ROMILLY-SUR-SEINE : Conseil de Prud'hommes. — Création d'une section « Commerce » 170 Érection du Bureau de Poste actuel en Bureau principal 36 Suppression du dépotoir, rue de la Boule d'Or 221-322 ROUTES NATIONALES : Largeur. — Vœu 97 Plantations. — Demande d'abattage d'arbres. — Vœu 99 N° 60. — Reconstruction du pont de Pont-Hubert. — Vœu 98 SAGES-FEMMES. — Subvention aux élèves. — Crédit 422 SAINT-MARTIN-DE-BOSSENAY. — Ligne de Romilly à Villemaurice. — Demande de remboursement de frais d'études 338 TABLE 545 PAGES SAINT-PHAL. — Réparation de l'Église. — Demande de subvention 255-362 SAINTE-SAVINE. — Subvention pour fournitures scolaires, etc 421 SANTÉ PUBLIQUE. — Conseil d'hygiène. — Commissions sanitaires. —
pension de M. Défaine, Agent-Voyer d'arrondissement 41 Liquidation de la pension de M. Léger, Agent-Voyer en Chef 200 RICEYS. — Distribution des télégrammes. — Voir 190 RIVIÈRE D'AUBE.— Arcis-sur-Aube, — Nettoyage des quais. — Vœu 65 544 TABLE PAGES ROMILLY-SUR-SEINE : Conseil de Prud'hommes. — Création d'une section « Commerce » 170 Érection du Bureau de Poste actuel en Bureau principal 36 Suppression du dépotoir, rue de la Boule d'Or 221-322 ROUTES NATIONALES : Largeur. — Vœu 97 Plantations. — Demande d'abattage d'arbres. — Vœu 99 N° 60. — Reconstruction du pont de Pont-Hubert. — Vœu 98 SAGES-FEMMES. — Subvention aux élèves. — Crédit 422 SAINT-MARTIN-DE-BOSSENAY. — Ligne de Romilly à Villemaurice. — Demande de remboursement de frais d'études 338 TABLE 545 PAGES SAINT-PHAL. — Réparation de l'Église. — Demande de subvention 255-362 SAINTE-SAVINE. — Subvention pour fournitures scolaires, etc 421 SANTÉ PUBLIQUE. — Conseil d'hygiène. — Commissions sanitaires. — Vaccins, etc. — Dépenses du Service en 1909.. — Répartition 273 SAPEURS-POMPIERS. — Gratification pour belles actions 430 SCRUTIN NOMINAL OBLIGATOIRE AU SEIN DES CONSEILS MUNICIPAUX, GÉNÉRAUX ET D'ARRONDISSEMENTS. — Vœu 195 SCRUTIN DE LISTE AVEC REPRÉSENTATION PROPORTIONNELLE 189 SECOURS AUX INDIGENTS DE PASSAGE DANS L'AUBE. 417 SECOURS AUX TRAVAILLEURS DE LA TERRE. — Allocation. — Dégrèvements d'impôts. — Proposition 32-294 SECOURS D'EXTRÊME MISÈRE. — Crédit 417 546 TABLE PAGES SECOURS POUR LE TRAITEMENT DES INDIGENTS ATTEINTS DE MALADIES NON TRAITÉS DANS LES HOSPICES DE L'AUBE. — Crédit 417 SECOURS TEMPORAIRES. — Enfants assistés. — Interprétation de l'article 7 de la loi du 27 juin 1904 353 SECRÉTAIRE DE L'INSPECTION ACADÉMIQUE. — Allocation départementale 280-427 SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DE LA PRÉFECTURE. — Indemnité de logement à M. Fraigneau... 430 SERVICE HYDRAULIQUE. — Part du Département dans la dépense du Personnel... 431 SERVICE VICINAL : Amélioration des retraites des Cantonniers. — Crédit 318 Cantonniers. — Règlement — Projet de modifications 151-442 Choix du Chef de Service chargé de la Voirie vicinale 312-355 Dépenses du Service 406-409 Frais de bureau 405 404 Indemnités aux employés de la Préfecture et à l'Agent-Voyer comptable. 404 Indemnités aux Chefs Cantonniers pour entretien de leurs bicyclettes 319-409