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été jugée un peu onéreuse. Formule heureuse : on ne conteste pas je crois qu'elle ait déjà assez largement vulgarisé dans plusieurs métiers l'emploi des machines et des méthodes de travail modernes, non seulement chez les usagers directs des ateliers mais encore autour d'eux. » (Regards sur l'effort de construction coopérative au Maroc, rapport de M. COLOMBAIN au Bureau International du Travail, avril 1953.) (14) « Faire des coopérateurs ». Revue des Etudes Coopératives n°. 127-128. 1er et 2e trim. 1962. Le gouvernement marocain et la coopération après 1956. Le Gouvernement n'a cessé, depuis l'indépendance du pays, de se déclarer partisan de l'aide financière subventions, prêts, exonération totale ou partielle d'impôts aux organismes coopératifs. En précisant : « l'aide financière devrait être le fait de l'Etat, d'autres collectivités publiques et même d'institutions privées » (15). À la question de savoir si « l'aide financière devrait être donnée directement aux coopératives ou bien fournie par l'intermédiaire d'une banque coopérative nationale ou d'une institution coopérative centrale analogue, capable d'assumer la responsabilité de son utilisation et, au besoin, du remboursement des fonds », le Gouvernement marocain a répondu : « L'aide financière peut être octroyée aux coopératives soit directement, soit par l'intermédiaire des banques particulièrement destinées à aider les moyennes et petites entreprises et les coopératives, telles que les banques populaires marocaines ». En revanche, s'agissant de l'aide administrative, ce même Gouvernement ne pense pas que « dans les coopératives nouvellement créées, la gestion et l'administration devraient être confiées, pendant une période initiale, à des agents nommés par l'autorité compétente de l'Etat membre et responsables devant elle ». Le Gouvernement marocain estime toutefois que « la propagande en faveur des coopératives, l'organisation de l'éducation relative aux coopératives, la formation des administrateurs et du personnel des coopératives, ainsi que l'octroi d'une aide à l'organisation et au fonctionnement des coopératives devrait être le fait d'un organisme central ». En précisant : « Ces responsabilités devraient incomber à l'autorité publique. Vu leur importance, ces responsabilités devraient être confiées à des agents spécialement qualifiés qu'elles occuperaient à plein temps. Des institutions spécialisées devraient être établies et soutenues
banques particulièrement destinées à aider les moyennes et petites entreprises et les coopératives, telles que les banques populaires marocaines ». En revanche, s'agissant de l'aide administrative, ce même Gouvernement ne pense pas que « dans les coopératives nouvellement créées, la gestion et l'administration devraient être confiées, pendant une période initiale, à des agents nommés par l'autorité compétente de l'Etat membre et responsables devant elle ». Le Gouvernement marocain estime toutefois que « la propagande en faveur des coopératives, l'organisation de l'éducation relative aux coopératives, la formation des administrateurs et du personnel des coopératives, ainsi que l'octroi d'une aide à l'organisation et au fonctionnement des coopératives devrait être le fait d'un organisme central ». En précisant : « Ces responsabilités devraient incomber à l'autorité publique. Vu leur importance, ces responsabilités devraient être confiées à des agents spécialement qualifiés qu'elles occuperaient à plein temps. Des institutions spécialisées devraient être établies et soutenues pour former ce personnel. » Les autorités gouvernementales marocaines ont donc, on le voit, pleinement admis l'intérêt des coopératives artisanales « considérées comme des formes de transition qui apportent à tout le moins des éléments de solution à certains des problèmes d'industrialisation auxquels se heurtent les pays en cours de développement économique rapide. D'une part, ces coopératives facilitent l'acheminement vers l'industrie concentrée et les catégories de production que celle-ci peut assumer, tout en évitant le chômage massif des artisans. D'autre part, chaque fois que de petites industries disséminées peuvent être modernisées, et que des techniques de préfabrication ou de production en série peuvent être adaptées à leurs besoins et que des organisations fédératives permettent de réduire les prix de revient et de nouer des contacts avec des sphères plus étendues de l'industrie, on peut parvenir à créer, dans le cadre d'une économie décentralisée, des formes nouvelles et originales d'industrialisation ». L'intérêt que le Gouvernement marocain porte, à travers la coopération, à l'artisanat traditionnel de production se justifie aisément par l'importance de l'emploi dans ce secteur de l'économie : 200 à 250 000 artisans, c'est-à-dire si l'on estime qu'un artisan fait vivre en moyenne de quatre à cinq personnes, plus d'un
développement économique rapide. D'une part, ces coopératives facilitent l'acheminement vers l'industrie concentrée et les catégories de production que celle-ci peut assumer, tout en évitant le chômage massif des artisans. D'autre part, chaque fois que de petites industries disséminées peuvent être modernisées, et que des techniques de préfabrication ou de production en série peuvent être adaptées à leurs besoins et que des organisations fédératives permettent de réduire les prix de revient et de nouer des contacts avec des sphères plus étendues de l'industrie, on peut parvenir à créer, dans le cadre d'une économie décentralisée, des formes nouvelles et originales d'industrialisation ». L'intérêt que le Gouvernement marocain porte, à travers la coopération, à l'artisanat traditionnel de production se justifie aisément par l'importance de l'emploi dans ce secteur de l'économie : 200 à 250 000 artisans, c'est-à-dire si l'on estime qu'un artisan fait vivre en moyenne de quatre à cinq personnes, plus d'un million et demi d'individus, 10 au moins de la population globale du pays (16). La législation coopérative. En 1956, en raison notamment de la suppression des ateliers-pilotes, certaines modifications ont été apportées aux statuts des coopératives artisanales : ainsi les statuts actuels stipulent que la société peut « participer aux marchés administratifs » et exercer toutes opérations utiles (commerciales, industrielles, mobilières, immobilières, de crédit, d'importation, d'exportation) à la réalisation de l'objet social ainsi défini ». De telles orientations visent évidemment à élargir, en principe, le champ d'action des organismes coopératifs. Dans le titre II Administration et fonctionnement des modifications de détail ont également été introduites : • le nombre des membres du Conseil d'administration passe de dix à neuf ; * la durée des fonctions d'administrateur est portée de deux à trois ans ; • le représentant de l'autorité centrale ne figure plus au Conseil d'administration. En 1966, une intervention de la Fédération des Chambres d'Artisanat auprès de la Chambre des Conseillers (17) avait entraîné pour les coopératives une exonération complète de l'impôt sur les bénéfices professionnels. Toutefois, les coopérateurs restaient soumis, à titre individuel, aux autres impôts (impôt urbain, taxe sur les transactions, taxe complémentaire). Les coopératives en revanche
marchés administratifs » et exercer toutes opérations utiles (commerciales, industrielles, mobilières, immobilières, de crédit, d'importation, d'exportation) à la réalisation de l'objet social ainsi défini ». De telles orientations visent évidemment à élargir, en principe, le champ d'action des organismes coopératifs. Dans le titre II Administration et fonctionnement des modifications de détail ont également été introduites : • le nombre des membres du Conseil d'administration passe de dix à neuf ; * la durée des fonctions d'administrateur est portée de deux à trois ans ; • le représentant de l'autorité centrale ne figure plus au Conseil d'administration. En 1966, une intervention de la Fédération des Chambres d'Artisanat auprès de la Chambre des Conseillers (17) avait entraîné pour les coopératives une exonération complète de l'impôt sur les bénéfices professionnels. Toutefois, les coopérateurs restaient soumis, à titre individuel, aux autres impôts (impôt urbain, taxe sur les transactions, taxe complémentaire). Les coopératives en revanche ont été et demeurent exonérées de tout impôt. Les foyers féminins dépendant du Ministère de la Jeunesse et des Sports sont parfois appelés coopératives : en fait il s'agit d'associations régies par le dahir du 15 novembre 1958 réglementant le droit d'association et par le dahir du 10 avril 1973 modifiant et complétant le précédent. Ces foyers que l'on peut considérer comme des organismes précoopératifs, groupent des jeunes filles et des femmes mariées qui n'ont pas (16) D'après le plan quinquennal 1973-77. (17) L'équivalent du Sénat en France. été scolarisées et visent à leur donner une éducation de base. Le programme, qui se propose d' « améliorer les conditions de vie individuelle, familiale et sociale », comprend les enseignements suivants : arabe, français, histoire et géographie, hygiène, puériculture, couture, broderie, tricot, tissage de tapis, dactylographie. En 1965, cent quatre-vingts centres étaient en fonctionnement, dotés de quatre cent quatre-vingts instructrices et monitrices du Service de l'éducation de base féminine. Ces associations bénéficient d'une exonération fiscale grâce à une insertion dans la loi rectificative des finances du 21 juillet 1965 : « Les organismes coopératifs de toute nature dont l'activité s'exerce en complément de celle d'un établissement d'enseignement, de soins, de redressement
modifiant et complétant le précédent. Ces foyers que l'on peut considérer comme des organismes précoopératifs, groupent des jeunes filles et des femmes mariées qui n'ont pas (16) D'après le plan quinquennal 1973-77. (17) L'équivalent du Sénat en France. été scolarisées et visent à leur donner une éducation de base. Le programme, qui se propose d' « améliorer les conditions de vie individuelle, familiale et sociale », comprend les enseignements suivants : arabe, français, histoire et géographie, hygiène, puériculture, couture, broderie, tricot, tissage de tapis, dactylographie. En 1965, cent quatre-vingts centres étaient en fonctionnement, dotés de quatre cent quatre-vingts instructrices et monitrices du Service de l'éducation de base féminine. Ces associations bénéficient d'une exonération fiscale grâce à une insertion dans la loi rectificative des finances du 21 juillet 1965 : « Les organismes coopératifs de toute nature dont l'activité s'exerce en complément de celle d'un établissement d'enseignement, de soins, de redressement ou de formation professionnelle sont exonérés de l'impôt des patentes, de l'impôt de solidarité nationale et de la taxe sur les produits pour les ventes occasionnelles qu'ils font des objets fabriqués par leurs membres. » À propos du régime juridique de la coopération au Maroc, un juriste très au fait des questions marocaines écrivait en 1973 : « Le manque d'homogénéité de la législation. a empêché le Gouvernement marocain de doter l'ensemble du Mouvement coopératif d'un statut fiscal en harmonie avec le rôle que ce Gouvernement entendait pourtant lui réserver dans le développement économique, social et culturel du pays. C'est pourquoi un projet de loi portant statut général de la coopération a été préparé et devrait, assez rapidement, être adopté. » (18) Les Chambres d'Artisanat Elles ont pour objet entre autres de favoriser la création de coopératives artisanales et encourager par tous les moyens les coopératives déjà existantes et peuvent être consultées en matière législative et réglementaire. Ces institutions peuvent prendre des initiatives et notamment elles peuvent être autorisées à fonder ou à administrer dans leur ressort tous établissements à usage de l'artisanat. En outre, l'administration de ceux des établissements qui ont été fondés par l'initiative privée ou par le
des questions marocaines écrivait en 1973 : « Le manque d'homogénéité de la législation. a empêché le Gouvernement marocain de doter l'ensemble du Mouvement coopératif d'un statut fiscal en harmonie avec le rôle que ce Gouvernement entendait pourtant lui réserver dans le développement économique, social et culturel du pays. C'est pourquoi un projet de loi portant statut général de la coopération a été préparé et devrait, assez rapidement, être adopté. » (18) Les Chambres d'Artisanat Elles ont pour objet entre autres de favoriser la création de coopératives artisanales et encourager par tous les moyens les coopératives déjà existantes et peuvent être consultées en matière législative et réglementaire. Ces institutions peuvent prendre des initiatives et notamment elles peuvent être autorisées à fonder ou à administrer dans leur ressort tous établissements à usage de l'artisanat. En outre, l'administration de ceux des établissements qui ont été fondés par l'initiative privée ou par le Gouvernement peut, sur le vœu conforme des donateurs, fondateurs ou souscripteurs, être remis à la Chambre d'artisanat du ressort. Enfin, les Chambres d'artisanat sont autorisées, sous réserve de l'accord du ministre chargé de l'Artisanat, à se concerter en vue de créer, subventionner ou entretenir des établissements, services ou travaux d'intérêt commun. Comme ces travaux se prêtent à l'application des formules coopératives, il est possible d'entrevoir une action des Chambres d'artisanat dans le domaine coopératif. (18) André HIRSCHFELD, « Le régime juridique de la Coopération au Maroc », R.E.C. n° 171, 1973, pp. 118-120; cf. également A. HIRSCHFELD, « Quelques données sur le mouvement coopératif au Maroc », R.E.C. n° 182, 1975, pp. 19-37. On constate en tout cas que, grâce aux Chambres d'artisanat, les artisans sont représentés officiellement, par leurs délégués provinciaux, au Parlement national et disposent ainsi d'une tribune publique pour faire entendre leur point de vue sur toutes les mesures concernant l'évolution économique et sociale du pays. L'Office de Développement de la Coopération. Le bureau pour le Développement de la Coopération, créé en septembre 1962, prend en avril 1975 la dénomination d' « Office du Développement de la Coopération », O.D. CO. Cet Office demeure un établissement public
commun. Comme ces travaux se prêtent à l'application des formules coopératives, il est possible d'entrevoir une action des Chambres d'artisanat dans le domaine coopératif. (18) André HIRSCHFELD, « Le régime juridique de la Coopération au Maroc », R.E.C. n° 171, 1973, pp. 118-120; cf. également A. HIRSCHFELD, « Quelques données sur le mouvement coopératif au Maroc », R.E.C. n° 182, 1975, pp. 19-37. On constate en tout cas que, grâce aux Chambres d'artisanat, les artisans sont représentés officiellement, par leurs délégués provinciaux, au Parlement national et disposent ainsi d'une tribune publique pour faire entendre leur point de vue sur toutes les mesures concernant l'évolution économique et sociale du pays. L'Office de Développement de la Coopération. Le bureau pour le Développement de la Coopération, créé en septembre 1962, prend en avril 1975 la dénomination d' « Office du Développement de la Coopération », O.D. CO. Cet Office demeure un établissement public doté de la personnalité morale et de l'autonomie financière ; il est placé sous la tutelle administrative de l'autorité gouvernementale chargée du Plan. L'O.D.CO. est chargé de : • centraliser et instruire les demandes de constitution des coopératives et de leurs Unions et les transmettre pour décision, avec son avis, à l'autorité gouvernementale chargée du Plan ; * prêter son concours aux coopératives dans le domaine de la formation, de l'information et de l'assistance juridique ; * centraliser et diffuser la documentation et l'information relatives à la coopération ; * étudier et proposer toutes réformes législatives ou réglementaires et toutes mesures de caractère particulier intéressant la création et le développement des coopératives (article 2). L'Office est administré par un Conseil d'administration et géré par un directeur (article 3). Le Conseil d'Administration, présidé par l'autorité gouvernementale chargée du Plan, comprend un représentant du ministre chargé de l'Artisanat. L'Office comprend essentiellement trois divisions : des études juridiques et économiques, subdivisée en : • Service des statistiques et des études économiques : fichier général des coopératives ; monographies de certaines coopératives ; statistiques et études économiques permettant de suivre les fluctuations au sein du secteur coopératif. • Service des études et conseils en
à l'autorité gouvernementale chargée du Plan ; * prêter son concours aux coopératives dans le domaine de la formation, de l'information et de l'assistance juridique ; * centraliser et diffuser la documentation et l'information relatives à la coopération ; * étudier et proposer toutes réformes législatives ou réglementaires et toutes mesures de caractère particulier intéressant la création et le développement des coopératives (article 2). L'Office est administré par un Conseil d'administration et géré par un directeur (article 3). Le Conseil d'Administration, présidé par l'autorité gouvernementale chargée du Plan, comprend un représentant du ministre chargé de l'Artisanat. L'Office comprend essentiellement trois divisions : des études juridiques et économiques, subdivisée en : • Service des statistiques et des études économiques : fichier général des coopératives ; monographies de certaines coopératives ; statistiques et études économiques permettant de suivre les fluctuations au sein du secteur coopératif. • Service des études et conseils en gestion financière et comptable : fixation des règles d'organisation comptable pour les coopératives, leurs unions et leurs fédérations ; assistance des coopératives dans la création de leur comptabilité ; études bilans et comptes d'exploitation. • Service des études et conseils juridiques. de la formation : Service de la vulgarisation et de l'animation coopératives. • Service des cours par correspondance (en arabe et en français ; en collaboration avec l'Ecole Supérieure Internationale de la Coopération et le Centre National de la Coopération agricole, de Paris). Service chargé des séminaires et des stages : après avoir détecté les besoins du Mouvement coopératif en formation et en recyclage, il organise les séminaires et les stages répondant à ces besoins. C'est ainsi qu'en 1975 un premier séminaire a été organisé avec le concours du Bureau International du Travail à l'intention de quatorze cadres de l'Office en vue de les préparer à leur rôle d'éducateurs et d'organisateurs de coopératives. Les coopératives artisanales en 1976. Quatre-vingt-deux coopératives de production et de vente de produits artisanaux étaient en fonctionnement fin 1976. Elles peuvent être classées sous trois rubriques : le secteur textile : 35 coopératives dont 12 regroupent des tisserands, 18 des tisseuses de tapis, 2 des
de l'animation coopératives. • Service des cours par correspondance (en arabe et en français ; en collaboration avec l'Ecole Supérieure Internationale de la Coopération et le Centre National de la Coopération agricole, de Paris). Service chargé des séminaires et des stages : après avoir détecté les besoins du Mouvement coopératif en formation et en recyclage, il organise les séminaires et les stages répondant à ces besoins. C'est ainsi qu'en 1975 un premier séminaire a été organisé avec le concours du Bureau International du Travail à l'intention de quatorze cadres de l'Office en vue de les préparer à leur rôle d'éducateurs et d'organisateurs de coopératives. Les coopératives artisanales en 1976. Quatre-vingt-deux coopératives de production et de vente de produits artisanaux étaient en fonctionnement fin 1976. Elles peuvent être classées sous trois rubriques : le secteur textile : 35 coopératives dont 12 regroupent des tisserands, 18 des tisseuses de tapis, 2 des tailleurs, 1 des cordiers, 1 des nattiers, 1 des brodeuses ; le secteur du cuir : 29 coopératives dont 11 regroupent des tanneurs, 6 des maroquiniers, 4 des babouchiers, 6 des fabricants de chaussures et des cordonniers, 2 des délaineurs ; des secteurs divers : 5 regroupent des potiers et des zelligateurs, 6 des menuisiers, 4 des dinandiers, bijoutiers et polisseurs de pierres précieuses, 3 des artisans appartenant à divers corps de métiers. D'autre part, une coopérative générale de vente dont l'activité intéresse les marchés national et étranger. Le secteur textile Les trente-cinq coopératives du secteur textile comprennent essentiellement deux groupes : les tisserands (douze coopératives), les tisseuses de tapis (dix-huit coopératives). À eux seuls, ces deux groupes représentent 95 % du chiffre d'affaires 38,85 millions de D.H. réalisé de 1968 à 1975, c'est-à-dire 4,85 millions de D.H. par an en moyenne, pour le secteur textile. Onze coopératives ont une activité irrégulière (notamment les tisserands de Tanger et de Casablanca ; les tisseuses de tapis de Ouezzane.) ou faible (les tisserands de Taza, de Ksar El Kebir ; les tisseuses de tapis de Kenitra, de Tanger, du Souss, de Sidi Ifni ; les tailleurs de Casablanca ; les nattiers de
des zelligateurs, 6 des menuisiers, 4 des dinandiers, bijoutiers et polisseurs de pierres précieuses, 3 des artisans appartenant à divers corps de métiers. D'autre part, une coopérative générale de vente dont l'activité intéresse les marchés national et étranger. Le secteur textile Les trente-cinq coopératives du secteur textile comprennent essentiellement deux groupes : les tisserands (douze coopératives), les tisseuses de tapis (dix-huit coopératives). À eux seuls, ces deux groupes représentent 95 % du chiffre d'affaires 38,85 millions de D.H. réalisé de 1968 à 1975, c'est-à-dire 4,85 millions de D.H. par an en moyenne, pour le secteur textile. Onze coopératives ont une activité irrégulière (notamment les tisserands de Tanger et de Casablanca ; les tisseuses de tapis de Ouezzane.) ou faible (les tisserands de Taza, de Ksar El Kebir ; les tisseuses de tapis de Kenitra, de Tanger, du Souss, de Sidi Ifni ; les tailleurs de Casablanca ; les nattiers de Tetouan). Parmi les vingt-quatre coopératives qui ont un fonctionnement normal, on peut considérer que six organismes regroupant des artisans tisserands (Oujda, Fès, Meknès, Rabat, Tetouan, Marrakech) et neuf organismes des tisseuses de tapis (Fès, Meknès, Khemisset, Salé, Casablanca, Marrakech, Chichaoua, Ouarzazate) ont une activité satisfaisante ou très satisfaisante. RÉPARTITION GÉOGRAPHIQUE des 83 coopératives artisanales en fonctionnement fin 1976 1 Safi 1 à Coopérative artisanale Magasin coopératif Poterie, Régions Cuir Textile bois, métaux Province de RABAT. 4 6 1 CASABLANCA 1 5 2 FÈS 5 4 5 MEKNÈS. 4 3 2 MARRAKECH 4 5 0 TANGER 5 5 2 Autres centres, notamment ruraux 6 7 7 TOTAL 29 35 19 Chiffre d'affaires annuel moyen, de 1968 à 1976, par secteur économique (en millions de dirhams) Il convient toutefois de noter que l'activité d'une coopérative ne se mesure pas au nombre des artisans inscrits mais au chiffre d'affaires réalisé : par exemple les quatre-vingt-quinze tisseuses, membres de la coopérative de Marrakech, réalisent un chiffre d'affaires près de huit fois supérieur (en 1975) à celui des quatre-vingt-seize tisseuses constituant la coopérative de Chichaoua. Au cours du même exercice, les quatre-vingts tisseuses de la coopérative de Fès ont fabriqué une quantité de tapis d'une