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comte d'Arnim, puis il expose les motifs de la conduite de l'ex-ambassadeur. L'acte d'accusation rappelle que M. d'Arnim a répété à Nassenheide, lors de son arrestation, qu'il ne savait où se trouvaient les documents qu'il reconnaissait avoir emportés (catégorie 1 et catégorie 2) se trouvaient à l'étranger, et qu'il a offert de les faire venir si on le remettait en liberté. Le comte d'Arnim a offert plus tard, à la même condition, d'indiquer à un fonctionnaire le lieu où se trouvaient certains documents, si ce fonctionnaire promettait de ne dire le nom de la personne qui les a entre les mains. L'acte d'accusation passe aux communications les adressées de Paris à l'Echo, du Parlement, de l'Archevêque, le 21 septembre 1873, communications conformant lesquelles le comte d'Arnim avait intention de quitter son poste d'ambassadeur, et dont le prévenu a d'abord nié, puis reconnu être l'auteur. Vient ensuite un exposé de ce qui s'est passé lors de la publication des révélations diplomatiques de la Presse de Vienne. On fait remarquer que de la réponse de l'empereur, l'importance de son serment de fonctionnaire public, et on a invité à déclarer si la publication avait été faite contre l'intention et par l'esprit si elle était inspirée, ou s'il avait eu d'avance connaissance de la publication du 25 avril 1873, ou s'il avait écrit la lettre à Mgr Doellinger, publié dans la Gazette d'Augsbourg, et s'il était l'auteur de cette publication. Le prévenu a répondu le 7 mai qu'il se reconnaissait être l'auteur de la lettre dont il avait été interrogé après quoi il a été encore invité, par une dépêche du 9 avril, à s'expliquer concernant la publication de la Presse de Vienne. Le prévenu a également répondu le 11 mai qu'il n'était, à aucun point de vue, responsable des révélations de la Presse ; qu'il ne pouvait demander à personne des renseignements à ce sujet, et ne pouvait non plus indiquer les destinataires des deux lettres publiées dans la Presse. L'acte d'accusation produit plusieurs faits, à l'appui de la plupart des déclarations du prévenu, entre autres les notes du comte d'Arnim saisies chez
était inspirée, ou s'il avait eu d'avance connaissance de la publication du 25 avril 1873, ou s'il avait écrit la lettre à Mgr Doellinger, publié dans la Gazette d'Augsbourg, et s'il était l'auteur de cette publication. Le prévenu a répondu le 7 mai qu'il se reconnaissait être l'auteur de la lettre dont il avait été interrogé après quoi il a été encore invité, par une dépêche du 9 avril, à s'expliquer concernant la publication de la Presse de Vienne. Le prévenu a également répondu le 11 mai qu'il n'était, à aucun point de vue, responsable des révélations de la Presse ; qu'il ne pouvait demander à personne des renseignements à ce sujet, et ne pouvait non plus indiquer les destinataires des deux lettres publiées dans la Presse. L'acte d'accusation produit plusieurs faits, à l'appui de la plupart des déclarations du prévenu, entre autres les notes du comte d'Arnim saisies chez lui à Nassenheide, et les lettres du rédacteur en chef de la Presse, M. Lauser, et du journaliste parisien M. Landsberg. On a trouvé en outre, parmi les papiers saisies, le brouillon du Mémoire publié dans la Presse. L'acte d'accusation mentionne ensuite la saisie au brouillon d'un article de la Gazette de Cologne du 21 mars 1872 concernant l'évacuation du territoire français, dans lequel sont traitées des questions que le prévenu ne pouvait connaître que grâce à sa position officielle. L'acte d'accusation ajoute que le prévenu a cherché aussi à se mettre en rapport avec la nouvelle gauche libre de Vienne et s'attache à démontrer que les documents administratifs en question avaient, dès la valeur aux yeux du prévenu, non seulement au point de vue de sa défense, mais aussi au point de vue des nouvelles attaques qu'il voulait diriger contre le gouvernement actuel de l'empire d'Allemagne. L'acte d'accusation conclut en ces termes : « Attendu que les papiers en question sont des documents, quant à la forme et quant au fond, en vertu de l'article 318, paragraphe 2, du Code pénal et attendu que le détournement est constitué par l'intention de l'appropriation illégale, sans que l'idée de gain soit
Gazette de Cologne du 21 mars 1872 concernant l'évacuation du territoire français, dans lequel sont traitées des questions que le prévenu ne pouvait connaître que grâce à sa position officielle. L'acte d'accusation ajoute que le prévenu a cherché aussi à se mettre en rapport avec la nouvelle gauche libre de Vienne et s'attache à démontrer que les documents administratifs en question avaient, dès la valeur aux yeux du prévenu, non seulement au point de vue de sa défense, mais aussi au point de vue des nouvelles attaques qu'il voulait diriger contre le gouvernement actuel de l'empire d'Allemagne. L'acte d'accusation conclut en ces termes : « Attendu que les papiers en question sont des documents, quant à la forme et quant au fond, en vertu de l'article 318, paragraphe 2, du Code pénal et attendu que le détournement est constitué par l'intention de l'appropriation illégale, sans que l'idée de gain soit en même temps nécessaire, et n'est pas seulement restreinte aux choses ayant une valeur commerciale. » Le comte d'Arnim est accusé d'avoir, à l'endroit de l'ambassade d'Allemagne, à Paris, de 1872 à 1873, en sa qualité de fonctionnaire public : a) Fait disparaître avec préméditation des documents qui lui avaient été confiés officiellement ; b) De s'être approprié illégalement des objets (documents désignés sous a) qu'il avait reçus en sa qualité de fonctionnaire, délit prévu par les paragraphes 318, 320 et 373 du Code pénal allemand. » Le ministère public se réserve de requérir le huis clos et demande l'audition des témoins suivants : MM. Roland, chef de la division centrale du ministère des affaires étrangères ; de Vitez, conseiller à l'ambassade allemande à Paris ; Scheven, chef de bureau, idem; Hammerstein, employé auxiliaire, idem; Hochne, vice-consul allemand à Marseille; Gasperini, chef de bureau à l'ambassade allemande à Vienne; Landsberg, publiciste à Paris; le maréchal Manteuffel. Le président communique un appendice de l'acte d'accusation, d'où il ressort que l'accusé a confié à son avocat, M. Munkel, une partie des documents de la première catégorie, ainsi que deux communications dont le secret absolu était absolument exigé par la raison d'Etat, et
été confiés officiellement ; b) De s'être approprié illégalement des objets (documents désignés sous a) qu'il avait reçus en sa qualité de fonctionnaire, délit prévu par les paragraphes 318, 320 et 373 du Code pénal allemand. » Le ministère public se réserve de requérir le huis clos et demande l'audition des témoins suivants : MM. Roland, chef de la division centrale du ministère des affaires étrangères ; de Vitez, conseiller à l'ambassade allemande à Paris ; Scheven, chef de bureau, idem; Hammerstein, employé auxiliaire, idem; Hochne, vice-consul allemand à Marseille; Gasperini, chef de bureau à l'ambassade allemande à Vienne; Landsberg, publiciste à Paris; le maréchal Manteuffel. Le président communique un appendice de l'acte d'accusation, d'où il ressort que l'accusé a confié à son avocat, M. Munkel, une partie des documents de la première catégorie, ainsi que deux communications dont le secret absolu était absolument exigé par la raison d'Etat, et dont on n'a pas parlé dans la plainte, justement à cause de leur haute importance. Ces documents, que M. Munkel a portés tout ouverts au tribunal, étaient de ceux que l'accusé désignait comme devant être dans les archives de Paris; après la lecture de l'acte d'accusation, le jury a pris ses conclusions tendantes à connaître la compétence du tribunal, en faisant ressortir que, dans la plainte portée par le ministre des affaires étrangères, Berlin est désigné comme le seul domicile de l'accusé. Le ministère public ajoute qu'une plus longue enquête sur le domicile légal aurait eu de nombreux inconvénients, par ce fait qu'il s'agissait de garder le secret et de recouvrer des documents très précieux dont la publication aurait été décisive dans la question de guerre ou de paix. Le ministère public fait encore ressortir que Berlin n'est pas seulement le forum de la cause, mais aussi le forum commis, par la raison que M. de Arnim y paie la contribution mobilière pour une location de 11,000 fr., et qu'il s'était fait adresser à ce domicile plus de deux cents caisses venant de Paris. Le défenseur réplique que son client a déjà nié la compétence du tribunal lors de son
ses conclusions tendantes à connaître la compétence du tribunal, en faisant ressortir que, dans la plainte portée par le ministre des affaires étrangères, Berlin est désigné comme le seul domicile de l'accusé. Le ministère public ajoute qu'une plus longue enquête sur le domicile légal aurait eu de nombreux inconvénients, par ce fait qu'il s'agissait de garder le secret et de recouvrer des documents très précieux dont la publication aurait été décisive dans la question de guerre ou de paix. Le ministère public fait encore ressortir que Berlin n'est pas seulement le forum de la cause, mais aussi le forum commis, par la raison que M. de Arnim y paie la contribution mobilière pour une location de 11,000 fr., et qu'il s'était fait adresser à ce domicile plus de deux cents caisses venant de Paris. Le défenseur réplique que son client a déjà nié la compétence du tribunal lors de son arrestation à Nassenheim, et qu'il nie également avoir été porté sur le rôle de la contribution mobilière et d'avoir reçu deux cents caisses de Paris. Un duel très vif s'engage entre le ministère public et la défense au sujet de l'instruction du préjudice et des mauvais traitements infligés à l'accusé. Le ministère public, dit que la défense cherche, par des allégations dépareillées, à gagner l'opinion publique, et qu'elle n'a nullement en vue d'éclairer sur ce point la connaissance des juges. Après le ministère public, l'accusé aurait été exceptionnellement bien traité. La séance est suspendue à une heure et demie et reprendra à trois heures. Le président déclare que la protestation de la défense contre la compétence du tribunal n'est pas admis, par le motif que cette protestation n'a pas été formellement faite lors du premier interrogatoire, et qu'il y a, de plus, pour le tribunal, le forum préférentiel par le fait de la seconde arrestation opérée au mois de novembre. On passe à l'interrogatoire de l'accusé, qui se déclare non coupable des faits articulés dans l'acte d'accusation et maintient ce qu'il a déjà dit dans l'instruction. L'avocat a fait remarquer que, d'après le nouveau droit français, les faits imputés à
Le ministère public, dit que la défense cherche, par des allégations dépareillées, à gagner l'opinion publique, et qu'elle n'a nullement en vue d'éclairer sur ce point la connaissance des juges. Après le ministère public, l'accusé aurait été exceptionnellement bien traité. La séance est suspendue à une heure et demie et reprendra à trois heures. Le président déclare que la protestation de la défense contre la compétence du tribunal n'est pas admis, par le motif que cette protestation n'a pas été formellement faite lors du premier interrogatoire, et qu'il y a, de plus, pour le tribunal, le forum préférentiel par le fait de la seconde arrestation opérée au mois de novembre. On passe à l'interrogatoire de l'accusé, qui se déclare non coupable des faits articulés dans l'acte d'accusation et maintient ce qu'il a déjà dit dans l'instruction. L'avocat a fait remarquer que, d'après le nouveau droit français, les faits imputés à son client ne sont nullement passibles de la loi. L'ACCUSÉ reconnaît l'autorité disciplinaire du ministère des affaires étrangères sur les ambassades leurs, mais déclare que cette autorité ne peut avoir aucun prise sur lui, par le fait qu'il a été mis en disponibilité. On passe à la lecture des dépositions concernant le service diplomatique. 9 décembre, soir. Il est entendu des experts dit, M. Koenig, conseiller juridique, et Siegfried, l'ambassadeur rappelé à le devoir de remettre ses archives, soit à son successeur, soit directement, en cas de doute, au ministère des affaires étrangères. Répondant à une question posée par la défense, le témoin déclare que, selon lui, le décret qui nomme un agent diplomatique à un nouveau poste lui enlève le droit de disposer des documents faisant partie des archives de son ancien poste. Le témoin Rohland dépose au sujet de la tenue du journal dans une ambassade. Il admet la possibilité que certains rapports soient expédiés sans être revêtus d'un numéro d'ordre, soit par l'expéditeur, soit par le destinataire. Après avoir prêté serment, M. de Arnim est invité à prendre connaissance des journaux de l'ambassade de Paris et à fournir des explications; il répond qu'il a vu si rarement
concernant le service diplomatique. 9 décembre, soir. Il est entendu des experts dit, M. Koenig, conseiller juridique, et Siegfried, l'ambassadeur rappelé à le devoir de remettre ses archives, soit à son successeur, soit directement, en cas de doute, au ministère des affaires étrangères. Répondant à une question posée par la défense, le témoin déclare que, selon lui, le décret qui nomme un agent diplomatique à un nouveau poste lui enlève le droit de disposer des documents faisant partie des archives de son ancien poste. Le témoin Rohland dépose au sujet de la tenue du journal dans une ambassade. Il admet la possibilité que certains rapports soient expédiés sans être revêtus d'un numéro d'ordre, soit par l'expéditeur, soit par le destinataire. Après avoir prêté serment, M. de Arnim est invité à prendre connaissance des journaux de l'ambassade de Paris et à fournir des explications; il répond qu'il a vu si rarement ces journaux, qu'il lui est impossible de fournir aucune explication à ce sujet. A demain, à dix heures du matin, la prochaine audience. ÉCHOS DE PARTOUT Ce soir, à Versailles, grand dîner donné par M. D'Jiffet, président de l'Assemblée nationale. M. le maréchal et Mme la maréchale de Mac-Mahon sont invités, ainsi que les ministres, les sous-secrétaires d'Etat et les membres du bureau; le vicomte d'Harcourt, le colonel d'Abzac, M. Valette, secrétaire général de l'Assemblée, et M. de Feuillie, secrétaire particulier de M. Buffet. Ce soir, grand dîner chez le roi de Hanovre dans son hôtel de l'avenue Montaigne. Des invitations ont été adressées aux sommets du monde politique, diplomatique et administratif. Hier, le roi de France d'Assise, accompagné de deux seules personnes de sa suite, a visité le nouvel Opéra. Sa visite a passé inaperçue. Qui aurait dit à ce prince, pour lequel l'empereur Napoléon III organisa une grande représentation de gala à l'Opéra en 1855, après maintes autres fêtes des plus brillantes, que, neuf ans après, il parcourrait le théâtre qui porte le même titre dans les conditions plus que modestes où il les parcourait hier? Sic transit. Le roi, qui est un homme de goût et un
invités, ainsi que les ministres, les sous-secrétaires d'Etat et les membres du bureau; le vicomte d'Harcourt, le colonel d'Abzac, M. Valette, secrétaire général de l'Assemblée, et M. de Feuillie, secrétaire particulier de M. Buffet. Ce soir, grand dîner chez le roi de Hanovre dans son hôtel de l'avenue Montaigne. Des invitations ont été adressées aux sommets du monde politique, diplomatique et administratif. Hier, le roi de France d'Assise, accompagné de deux seules personnes de sa suite, a visité le nouvel Opéra. Sa visite a passé inaperçue. Qui aurait dit à ce prince, pour lequel l'empereur Napoléon III organisa une grande représentation de gala à l'Opéra en 1855, après maintes autres fêtes des plus brillantes, que, neuf ans après, il parcourrait le théâtre qui porte le même titre dans les conditions plus que modestes où il les parcourait hier? Sic transit. Le roi, qui est un homme de goût et un connaisseur éclairé en choses d'art, a examiné avec le soin le plus minutieux le nouveau monument, qu'il a parcouru depuis les fondations jusqu'aux combles, se plaisant, après avoir critiqué tous les détails, à regarder le superbe panorama de Paris, qu'on découvre en se promenant sur la toiture de l'édifice. M. Alphand, directeur des travaux de Paris, a même aujourd'hui un congé de cinq jours; l'interim est M. Vaissière, ingénieur en chef. Il est donc donc de mal pour dérober aux yeux du public ces nouveaux types d'urinoirs. Six stalles, conçus par l'ancien conseil municipal, sont déployés dans chacun des endroits les plus marqués où l'on en a édifié, tels que la place de l'École-de-Médecine, la place de la Bourse, etc. On a recours à des systèmes d'écroues de modèles différents. Voici que maintenant on adapte aux deux urinoirs de ce type, disposés à l'intérieur de la grille de la Bourse, un double écran, en partie à jour et en partie plein. Entre les deux il y a 50 centimètres d'espace libre, ce qui laisse apercevoir les épaules seulement. Enfin, un assemblage de colonnettes soutient une toiture élégante. Le cours de M. Chauffard, qui avait lieu habituellement à cinq heures, a
Alphand, directeur des travaux de Paris, a même aujourd'hui un congé de cinq jours; l'interim est M. Vaissière, ingénieur en chef. Il est donc donc de mal pour dérober aux yeux du public ces nouveaux types d'urinoirs. Six stalles, conçus par l'ancien conseil municipal, sont déployés dans chacun des endroits les plus marqués où l'on en a édifié, tels que la place de l'École-de-Médecine, la place de la Bourse, etc. On a recours à des systèmes d'écroues de modèles différents. Voici que maintenant on adapte aux deux urinoirs de ce type, disposés à l'intérieur de la grille de la Bourse, un double écran, en partie à jour et en partie plein. Entre les deux il y a 50 centimètres d'espace libre, ce qui laisse apercevoir les épaules seulement. Enfin, un assemblage de colonnettes soutient une toiture élégante. Le cours de M. Chauffard, qui avait lieu habituellement à cinq heures, a commencé hier à quatre heures. M. Chauffard a pris la parole devant un auditoire des plus restreints : dix étudiants seulement avaient pénétré dans le petit amphithéâtre de l'École de médecine, et ont assisté à la leçon. Aucun incident. La revue militaire des différents élèves des lycées et collèges de Paris, qui, au dire de beaucoup de journaux, devait avoir lieu cette après-midi sur l'esplanade des Invalides, est retardée jusqu'à nouvel ordre. Le conseil municipal de New-York a adopté définitivement l'emploi de machines à vapeur pour fondre la neige dans les rues et sur les places publiques. La vapeur, que l'on fera jaillir par des tubes sur le sol, aura une température de 300 degrés Fahrenheit. Il paraît que la ville de New-York réalisera ainsi d'importantes économies. Deux étudiants en médecine de Louisville (États-Unis), ayant résolu de se battre à la suite de discussions scientifiques, posèrent pour conditions qu'ils feraient usage d'un revolver à six coups et que la lutte aurait lieu dans une chambre obscure. Le premier étudiant logea sa première balle dans le mur au-dessus de la tête de son adversaire ; mais celui-ci l'atteignit au bras et le blessa légèrement. L'honneur a été déclaré satisfait et les
Paris, qui, au dire de beaucoup de journaux, devait avoir lieu cette après-midi sur l'esplanade des Invalides, est retardée jusqu'à nouvel ordre. Le conseil municipal de New-York a adopté définitivement l'emploi de machines à vapeur pour fondre la neige dans les rues et sur les places publiques. La vapeur, que l'on fera jaillir par des tubes sur le sol, aura une température de 300 degrés Fahrenheit. Il paraît que la ville de New-York réalisera ainsi d'importantes économies. Deux étudiants en médecine de Louisville (États-Unis), ayant résolu de se battre à la suite de discussions scientifiques, posèrent pour conditions qu'ils feraient usage d'un revolver à six coups et que la lutte aurait lieu dans une chambre obscure. Le premier étudiant logea sa première balle dans le mur au-dessus de la tête de son adversaire ; mais celui-ci l'atteignit au bras et le blessa légèrement. L'honneur a été déclaré satisfait et les deux étudiants se sont réconciliés dans les ténèbres. Emprunté au Charivari : "En traversant le boulevard, deux vulgaires hétaïres se jettent presque sous les roues d'un omnibus. — Ah ! malheur ! s'exclame philosophiquement le cocher qui a retenu son attelage à temps, direz-vous que si on écrasait ça, faudrait payer comme pour du neuf !" Retour de Versailles : "Corne, corne, corne ! — Qu'est-ce qui vous prend donc, cher collègue ? — Corne, corne, corne ! — Eh bien ! après ? Vous auriez préféré peut-être un autre président de la fraction du centre gauche pour la conjonction des centres. — Ça m'est bien égal, à moi ! Corne, corne, corne ! Mais, vous comprenez, mauvais signe pour votre mariage des centres..." DON SPAVENTO. LES THÉATRES Ce soir, Jeudi : au Vaudeville, reprise de l'Onze de Sam, de M. Victorien Sardou. Le bon monde parisien va pouvoir entendre les Tziganes. Le Vaudeville a eu l'heureuse idée de les inviter au théâtre par miss Sarah Bernhardt dans le salon de son oncle, au deuxième étage. Les Tziganes exécuteront, sous la direction de leur chef, Darazs-Miska, les morceaux les plus applaudis de leur riche répertoire : 1° Le Chant du
payer comme pour du neuf !" Retour de Versailles : "Corne, corne, corne ! — Qu'est-ce qui vous prend donc, cher collègue ? — Corne, corne, corne ! — Eh bien ! après ? Vous auriez préféré peut-être un autre président de la fraction du centre gauche pour la conjonction des centres. — Ça m'est bien égal, à moi ! Corne, corne, corne ! Mais, vous comprenez, mauvais signe pour votre mariage des centres..." DON SPAVENTO. LES THÉATRES Ce soir, Jeudi : au Vaudeville, reprise de l'Onze de Sam, de M. Victorien Sardou. Le bon monde parisien va pouvoir entendre les Tziganes. Le Vaudeville a eu l'heureuse idée de les inviter au théâtre par miss Sarah Bernhardt dans le salon de son oncle, au deuxième étage. Les Tziganes exécuteront, sous la direction de leur chef, Darazs-Miska, les morceaux les plus applaudis de leur riche répertoire : 1° Le Chant du Pecheur. Darazs-Miska. 2° Le Quadrille Viennois... Johann Strauss. 3° Quelqu'un de Johann Strauss. Ce soir, également, troisième audition de Judas Macchabée, au Cirque d'été, sous le patronage de S. Em. l'archevêque de Paris et de M. la maréchale de Mac-Mahon, au profit de l'œuvre des Orphelins de la guerre. À l'Opéra-Comique, demain vendredi, reprise de Domino noir, avec une nouvelle distribution : Mlle Chapy et MM. Lheritier et Melchissédès. M. Charles Garnier, l'architecte de l'Opéra, est à bout de demandes d'autorisations pour visiter le monument dont l'inauguration est prochaine. Il a adressé à ce sujet une lettre à l'un de nos confrères annonçant qu'il y aura, sans doute, vers la fin du mois, deux ou trois jours de visite, aux prix, et dont les recettes seront au profit des artistes. Il y aura, en outre, de nouveaux essais d'acoustique et d'éclairage qui auront lieu le soir et auxquels on sera admis sur invitation. M. David de Penarun nous prie de rectifier une erreur qui s'était glissée dans notre compte-rendu de l'inauguration de la salle Taitbout, c'est M. David de Penarun qui a été le maître de cette charmante salle et non l'a été seulement. Les Trente millions de Gladiator, les