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Rappelons qu'un doublement des effectifs consacrés à l'inspection des installations classées est inscrit au VIe plan, dans un programme d'action prioritaire (PAP n° 24). Cette progression nécessaire, jugée trop lente par les services, implique des efforts considérables dans le domaine de la formation initiale et de la formation continue du personnel technique, lequel manifeste heureusement un très grand intérêt aux tâches qui lui sont confiées. La responsabilité des ingénieurs des services de l'Industrie et des Mines s'est élargie puisqu'elle comporte à la fois une mission traditionnelle de contrôle du respect de réglementations et une mission d'arbitre de positions souvent divergentes des services administratifs concernés et, dans les cas les plus importants, de conflits d'intérêts opposés, voire de conflits de société. Dans la mesure où la majorité des effectifs des services de l'Industrie et des Mines assume au moins à temps partiel des tâches de protection de l'environnement, on comprendra que ce type de responsabilité nouvelle marque profondément le comportement de l'ensemble du personnel. Fait moins confortable, en raison des situations conflictuelles dans lesquelles se trouvent impliqués les services de l'Industrie et des Mines, ils se voient de plus en plus souvent pris à partie par des défenseurs de l'environnement qui dénoncent le « laxisme » de l'inspection des installations classées et par certains industriels qui voudraient qu'une fois leurs normes de pollution limitées fixées, il n'y soit plus touché, malgré l'amélioration des techniques et la montée des exigences ressenties localement ou au plan national. Il est de plus en plus fréquent que les ingénieurs du service de l'Industrie et des Mines aient à participer à des réunions publiques contradictoires organisées par des maires, en présence des habitants, pour que soient expliqués publiquement les projets des industriels, les précautions qu'ils prévoient et l'avis du service d'inspection des installations classées. Nombreux sont ceux qui ont ainsi en mémoire des souvenirs piquants de soirées contradictoires particulièrement animées, mais, en définitive, le plus souvent fructueuses. Ainsi, mis sur le devant de la scène, les services de l'Industrie et des Mines doivent consacrer des efforts particuliers à l'information du public. Pour prendre l'exemple du service
dénoncent le « laxisme » de l'inspection des installations classées et par certains industriels qui voudraient qu'une fois leurs normes de pollution limitées fixées, il n'y soit plus touché, malgré l'amélioration des techniques et la montée des exigences ressenties localement ou au plan national. Il est de plus en plus fréquent que les ingénieurs du service de l'Industrie et des Mines aient à participer à des réunions publiques contradictoires organisées par des maires, en présence des habitants, pour que soient expliqués publiquement les projets des industriels, les précautions qu'ils prévoient et l'avis du service d'inspection des installations classées. Nombreux sont ceux qui ont ainsi en mémoire des souvenirs piquants de soirées contradictoires particulièrement animées, mais, en définitive, le plus souvent fructueuses. Ainsi, mis sur le devant de la scène, les services de l'Industrie et des Mines doivent consacrer des efforts particuliers à l'information du public. Pour prendre l'exemple du service de l'Industrie et des Mines de Haute-Normandie que les auteurs connaissent tout particulièrement et où un secrétariat permanent pour la prévention des pollutions industrielles a été créé en décembre 1977 (à l'image de celui créé à Fos-Marseille en 1971), un centre d'information du public vient d'être ouvert et une personne y est chargée à temps plein de recevoir les visiteurs et de répondre à leurs questions dans tous les domaines concernés par la protection de l'environnement. Des conférences-débats ont également lieu à la demande d'établissements scolaires et de nombreuses visites des installations réalisées et exploitées par le service pour réduire la pollution atmosphérique dans la basse vallée de la Seine, de Rouen au Havre, sont organisées à l'intention du public. Pour apprécier l'ampleur de cet effort, indiquons que le nombre d'interventions du service de l'Industrie et des Mines de Haute-Normandie dans la presse écrite ou parlée se chiffre en dizaines par mois, y compris la publication des bulletins de pollution atmosphérique, que le nombre de visiteurs du centre d'information s'exprime en centaines par mois et le nombre de plaquettes d'information distribuées atteint plusieurs milliers d'exemplaires. Tous ces changements se font à des rythmes variés suivant les régions, leurs traditions industrielles
y est chargée à temps plein de recevoir les visiteurs et de répondre à leurs questions dans tous les domaines concernés par la protection de l'environnement. Des conférences-débats ont également lieu à la demande d'établissements scolaires et de nombreuses visites des installations réalisées et exploitées par le service pour réduire la pollution atmosphérique dans la basse vallée de la Seine, de Rouen au Havre, sont organisées à l'intention du public. Pour apprécier l'ampleur de cet effort, indiquons que le nombre d'interventions du service de l'Industrie et des Mines de Haute-Normandie dans la presse écrite ou parlée se chiffre en dizaines par mois, y compris la publication des bulletins de pollution atmosphérique, que le nombre de visiteurs du centre d'information s'exprime en centaines par mois et le nombre de plaquettes d'information distribuées atteint plusieurs milliers d'exemplaires. Tous ces changements se font à des rythmes variés suivant les régions, leurs traditions industrielles et leurs tempéraments. Qu'il soit permis ici à un ingénieur qui a dirigé un service pendant de nombreuses années d'exprimer l'enthousiasme qu'il a ressenti à vivre et à animer ces mutations et à constater que les ingénieurs placés sous son autorité se sont eux-mêmes passionnés pour ces nouvelles responsabilités et cette ouverture du dialogue avec les industriels, les élus et le public. L'amiante et les installations classées par Charles VAILLE inspecteur général honoraire de la Santé La détection des effets carcinogènes de l'amiante est assez récente ; elle a suivi la découverte de l'asbestose connue depuis plusieurs décennies par les médecins du travail et classée dans les maladies professionnelles à côté d'autres pneumoconioses telles que la silicose. La prévention de la pollution par l'amiante se heurte à de multiples difficultés : nombreuses catégories d'amiante, multiplication de son emploi depuis la dernière guerre, dosage et identification avec des méthodes dont la fiabilité reste à perfectionner, difficulté de diagnostic des maladies en cause, contestation de l'intoxication par voie digestive. Dans la médecine préventive du travail les pouvoirs publics ont été obligés de s'en tenir à des dosages en microscopie optique de contraste de phase, afin d'essayer de prévenir l'asbestose. Pour la protection
cette ouverture du dialogue avec les industriels, les élus et le public. L'amiante et les installations classées par Charles VAILLE inspecteur général honoraire de la Santé La détection des effets carcinogènes de l'amiante est assez récente ; elle a suivi la découverte de l'asbestose connue depuis plusieurs décennies par les médecins du travail et classée dans les maladies professionnelles à côté d'autres pneumoconioses telles que la silicose. La prévention de la pollution par l'amiante se heurte à de multiples difficultés : nombreuses catégories d'amiante, multiplication de son emploi depuis la dernière guerre, dosage et identification avec des méthodes dont la fiabilité reste à perfectionner, difficulté de diagnostic des maladies en cause, contestation de l'intoxication par voie digestive. Dans la médecine préventive du travail les pouvoirs publics ont été obligés de s'en tenir à des dosages en microscopie optique de contraste de phase, afin d'essayer de prévenir l'asbestose. Pour la protection contre le cancer la nécessité s'est imposée de procéder à l'emploi de la microscopie électronique. L'extrême gravité des mésothéliomes provoqués par l'amiante justifie à elle seule les mesures prises. Celles adoptées actuellement ne pourront que s'aggraver par fixation de normes de plus en plus sévères. Une étude de l'application de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement au problème de l'amiante démontre sa grande souplesse et son efficacité, liée notamment aux possibilités technologiques des industries en cause. I. INTRODUCTION Les études d'Higginson et du Centre international sur le cancer ont permis de dire que les conditions de vie (au sens anglo-saxon du terme, y incluant les habitudes individuelles de vie) sont à l'origine d'environ 80 % des cancers. Tubiana souligne à ce propos : « La dernière grande découverte de la médecine du travail a été celle du rôle carcinogène de l'amiante. Les enquêtes effectuées ont toutes montré une augmentation importante de la fréquence des cancers de la plèvre et du poumon chez les sujets exposés professionnellement, augmentation qui paraît fonction de la durée d'exposition et du degré de contamination ». Pour les classiques l'établissement des mesures pratiques de prévention de la pollution de l'environnement repose sur
la législation des installations classées pour la protection de l'environnement au problème de l'amiante démontre sa grande souplesse et son efficacité, liée notamment aux possibilités technologiques des industries en cause. I. INTRODUCTION Les études d'Higginson et du Centre international sur le cancer ont permis de dire que les conditions de vie (au sens anglo-saxon du terme, y incluant les habitudes individuelles de vie) sont à l'origine d'environ 80 % des cancers. Tubiana souligne à ce propos : « La dernière grande découverte de la médecine du travail a été celle du rôle carcinogène de l'amiante. Les enquêtes effectuées ont toutes montré une augmentation importante de la fréquence des cancers de la plèvre et du poumon chez les sujets exposés professionnellement, augmentation qui paraît fonction de la durée d'exposition et du degré de contamination ». Pour les classiques l'établissement des mesures pratiques de prévention de la pollution de l'environnement repose sur « la notion bien établie des relations existant entre les doses de polluants et les effets biologiques qu'ils peuvent produire ». La pollution par l'amiante pose des problèmes difficiles, qu'il a bien fallu essayer de résoudre pour appliquer ce principe général. Nous les résumerons. Un des meilleurs moyens de lutte contre les pollutions industrielles est l'application de la législation sur les installations classées. Un récent exposé analyse excellemment cette législation et rappelle : « ...Modifiée profondément en 1917, 1932 et 1961, la législation sur les « établissements classés » vient d'être entièrement refondue et modernisée par la loi du 19 juillet 1976 dont le titre est désormais : « loi relative aux installations classées pour la protection de l'environnement ». La responsabilité de la mise en œuvre de cette législation, dont le décret d'application a été pris le 21 septembre 1977, appartient depuis 1971 au ministère chargé de l'environnement et est exercée sous son autorité, au niveau local par les préfets. Ceux-ci sont assistés au plan technique par les services de l'industrie et des mines, dont la moitié de l'activité est consacrée aujourd'hui à ce domaine. Nous nous limiterons ici à l'application pratique de la réglementation sur les installations classées
contre les pollutions industrielles est l'application de la législation sur les installations classées. Un récent exposé analyse excellemment cette législation et rappelle : « ...Modifiée profondément en 1917, 1932 et 1961, la législation sur les « établissements classés » vient d'être entièrement refondue et modernisée par la loi du 19 juillet 1976 dont le titre est désormais : « loi relative aux installations classées pour la protection de l'environnement ». La responsabilité de la mise en œuvre de cette législation, dont le décret d'application a été pris le 21 septembre 1977, appartient depuis 1971 au ministère chargé de l'environnement et est exercée sous son autorité, au niveau local par les préfets. Ceux-ci sont assistés au plan technique par les services de l'industrie et des mines, dont la moitié de l'activité est consacrée aujourd'hui à ce domaine. Nous nous limiterons ici à l'application pratique de la réglementation sur les installations classées au cas général de l'amiante, alors que pour le moment seul l'amiante-ciment est visé explicitement par les textes depuis le 21 septembre 1977. II. L'AMIANTE ET SES DANGERS A. Généralités sur l'amiante Goni et coll. [4] et Carton [5] ont publié dans cette revue les premiers un article sur l'apport de la minéralogie à l'identification des poussières dans l'atmosphère, le second sur les propriétés spécifiques de l'amiante, auxquels on pourra se reporter ainsi qu'à la note (n° 801 68 -72) sur « Traitement et utilisation de l'amiante » de l'Institut national de recherche et de sécurité. Il y a divers amiantes : on les classe en deux groupes : • les serpentines avec les chrysotiles (blanches) ; • les amphiboles avec l'antophyllite (blanc à gris), la crocidolite (bleu), l'amosite (brun), la trémolite (souvent associée au talc). Il s'agit toujours de silicates fibreux, qui diffèrent les uns des autres par leur teneur en silice, alumine, oxydes de fer, Mg, Ca et eau. L'amiante le plus utilisé est la chrysotile (voir figures 1 à 4). Afin de faciliter les recherches, l'Union internationale de lutte contre le cancer a fait préparer des échantillons standard par Timbrell. Ceux-ci ne comprennent pas la trémolite ;
de la minéralogie à l'identification des poussières dans l'atmosphère, le second sur les propriétés spécifiques de l'amiante, auxquels on pourra se reporter ainsi qu'à la note (n° 801 68 -72) sur « Traitement et utilisation de l'amiante » de l'Institut national de recherche et de sécurité. Il y a divers amiantes : on les classe en deux groupes : • les serpentines avec les chrysotiles (blanches) ; • les amphiboles avec l'antophyllite (blanc à gris), la crocidolite (bleu), l'amosite (brun), la trémolite (souvent associée au talc). Il s'agit toujours de silicates fibreux, qui diffèrent les uns des autres par leur teneur en silice, alumine, oxydes de fer, Mg, Ca et eau. L'amiante le plus utilisé est la chrysotile (voir figures 1 à 4). Afin de faciliter les recherches, l'Union internationale de lutte contre le cancer a fait préparer des échantillons standard par Timbrell. Ceux-ci ne comprennent pas la trémolite ; par contre, il y a deux échantillons de chrysotile (une du Canada, l'autre d'Afrique du Sud). Fig. 1. — Examen de fibres d'amiante en microscopie électronique de transmission. Image en haut et à gauche et en coupe à droite (structure cristalline à symétrie cylindrique). Au milieu à droite microdiffraction caractéristique de l'amiante. En bas à gauche, paquet de fibres élémentaires ; en bas à droite, les mêmes après dispersion par ultrasons. (Photographies dont la reproduction a été autorisée par Sébastien et coll.) Fig. 2. — Série de micrographies prises au hasard sur une préparation à un grossissement direct de 30 000. Fig. 3. — Micrographies montrant l'aspect au microscope électronique des fibres de chrysotile constituant un revêtement d'un mur floqué à l'amiante et de fibres retrouvées dans l'air prélevé au voisinage. Fig. 4. — Schématisation de l'utilisation des données morphologiques pour la détermination quantitative pondérable du niveau de pollution. Le symbole longueur/carré représente la longueur totale des fibrilles de chrysotile rencontrées sur un carreau de grille de microscopie électronique. Les flèches indiquent les niveaux de pollution que l'on rencontre généralement en pollution urbaine (urb) et le niveau que peut engendrer la dégradation des revêtements asbestosiques isolants (isol). L'autre partie représente
de l'amiante. En bas à gauche, paquet de fibres élémentaires ; en bas à droite, les mêmes après dispersion par ultrasons. (Photographies dont la reproduction a été autorisée par Sébastien et coll.) Fig. 2. — Série de micrographies prises au hasard sur une préparation à un grossissement direct de 30 000. Fig. 3. — Micrographies montrant l'aspect au microscope électronique des fibres de chrysotile constituant un revêtement d'un mur floqué à l'amiante et de fibres retrouvées dans l'air prélevé au voisinage. Fig. 4. — Schématisation de l'utilisation des données morphologiques pour la détermination quantitative pondérable du niveau de pollution. Le symbole longueur/carré représente la longueur totale des fibrilles de chrysotile rencontrées sur un carreau de grille de microscopie électronique. Les flèches indiquent les niveaux de pollution que l'on rencontre généralement en pollution urbaine (urb) et le niveau que peut engendrer la dégradation des revêtements asbestosiques isolants (isol). L'autre partie représente des fibres de chrysotile en microscopie électronique de transmission. Les fibres de chrysotile sont souples, soyeuses et curvilignes ; elles sont constituées par un grand nombre de fibrilles accolées (non visibles en microscopie optique). L'aspect curviligne permet de la distinguer des amphiboles dont les fibres sont rectilignes. L'aérodynamie des fibres est un des caractères essentiels pour leur action pathogène : diamètre, longueur, surface. Au niveau industriel la France a utilisé en 1977 pour la fabrication d'amiante-ciment 94 000 t d'amiante, soit 70 % du total du minéral traité dans le pays (12 usines, employant environ 7 000 personnes) ; pour la fabrication de garniture de friction 5 500 t (7 usines, employant 3 200 personnes environ) (voir tableaux I, II, III et IV). L'amiante est présent dans environ 3 000 produits commercialisés, ce qui pose des problèmes qui ne peuvent pas être résolus par la seule application de la loi sur les installations classées. B. Pollution particulaire Chovin et Roussel [6] exposent quelques données générales sur les particules : « Sous le nom de particules, on désigne aussi bien les envols provenant des foyers de combustion que les particules de suies, de goudrons, de fumées, les particules d'acide sulfurique pouvant
est un des caractères essentiels pour leur action pathogène : diamètre, longueur, surface. Au niveau industriel la France a utilisé en 1977 pour la fabrication d'amiante-ciment 94 000 t d'amiante, soit 70 % du total du minéral traité dans le pays (12 usines, employant environ 7 000 personnes) ; pour la fabrication de garniture de friction 5 500 t (7 usines, employant 3 200 personnes environ) (voir tableaux I, II, III et IV). L'amiante est présent dans environ 3 000 produits commercialisés, ce qui pose des problèmes qui ne peuvent pas être résolus par la seule application de la loi sur les installations classées. B. Pollution particulaire Chovin et Roussel [6] exposent quelques données générales sur les particules : « Sous le nom de particules, on désigne aussi bien les envols provenant des foyers de combustion que les particules de suies, de goudrons, de fumées, les particules d'acide sulfurique pouvant provenir de l'oxydation de SO2, etc. On distingue, d'une part, les particules sédimentables qui retombent au sol plus ou moins loin des sources d'émission, selon leur taille, d'autre part, les particules en suspension qui constituent les aérosols et qui n'atteignent le sol qu'à la faveur d'une précipitation atmosphérique. La taille des premières correspond à peu près à un diamètre de 5 à 10 microns et au-dessus tandis que les secondes ont des diamètres compris entre 5, éventuellement 10 microns, et au-dessous. » Ils ajoutent : « La nature spécifique des particules est à prendre en considération au voisinage TABLEAU I Importations d'amiante brute * (position douanière : 25.24) 1977 1978 Tonnes (1 000 F) Tonnes (1 000 F) Total 114 818 233 776 110 627 235 249 dont Canada 40 989 90 325 43 192 106 187 URSS 36 727 54 706 38 039 59 334 Afrique du Sud 10 971 42 029 8 326 30 642 * La totalité des approvisionnements français en amiante est importée. TABLEAU II Industrie de l'amiante-ciment 1977 1978 Production 958 636 t 880 623 t Chiffres d'affaires hors taxes 1 084 646 034 F 1 239 454 975 F Investissements 37 874 000 F
des premières correspond à peu près à un diamètre de 5 à 10 microns et au-dessus tandis que les secondes ont des diamètres compris entre 5, éventuellement 10 microns, et au-dessous. » Ils ajoutent : « La nature spécifique des particules est à prendre en considération au voisinage TABLEAU I Importations d'amiante brute * (position douanière : 25.24) 1977 1978 Tonnes (1 000 F) Tonnes (1 000 F) Total 114 818 233 776 110 627 235 249 dont Canada 40 989 90 325 43 192 106 187 URSS 36 727 54 706 38 039 59 334 Afrique du Sud 10 971 42 029 8 326 30 642 * La totalité des approvisionnements français en amiante est importée. TABLEAU II Industrie de l'amiante-ciment 1977 1978 Production 958 636 t 880 623 t Chiffres d'affaires hors taxes 1 084 646 034 F 1 239 454 975 F Investissements 37 874 000 F 29 026 000 F Importation en tonnage 98 697 t 114 424 t Importation en valeur 91 328 000 F 108 409 000 F Exportation en tonnage 73 644 t 62 184 t Exportation en valeur 111 875 000 F 84 471 000 F Effectif total 7 142 6 827 TABLEAU III Industrie des matériaux de friction 1977 1978 Production en tonnes Freins — Garnitures à base de fil d'amiante (tissé ou non, armé ou non) 631 536 — Garnitures moulées à base de fibres d'amiante ... 9 032 8 902 dont pour freins à tambour 5 766 5 473 pour freins à disques 3 266 3 429 Total freins 9 663 9 438 Embrayages — Garnitures à base de fil 2 040 1 871 — Garnitures à base de fibres 296 273 Total embrayages ... 2 336 2 144 Total matériaux de friction ............ 11 999 11 582 Chiffres d’affaires 520 164 000 F 522 259 000 F TABLEAU IV Matériaux de friction Commerce extérieur 1977 1978 Tonnes (1 000 F) Tonnes (1 000 F) Importations .... 6 377 159 156 7 279 188 686 Exportations 3 507 107 807 3 020 104 240 Taux de couverture ............ 68
TABLEAU III Industrie des matériaux de friction 1977 1978 Production en tonnes Freins — Garnitures à base de fil d'amiante (tissé ou non, armé ou non) 631 536 — Garnitures moulées à base de fibres d'amiante ... 9 032 8 902 dont pour freins à tambour 5 766 5 473 pour freins à disques 3 266 3 429 Total freins 9 663 9 438 Embrayages — Garnitures à base de fil 2 040 1 871 — Garnitures à base de fibres 296 273 Total embrayages ... 2 336 2 144 Total matériaux de friction ............ 11 999 11 582 Chiffres d’affaires 520 164 000 F 522 259 000 F TABLEAU IV Matériaux de friction Commerce extérieur 1977 1978 Tonnes (1 000 F) Tonnes (1 000 F) Importations .... 6 377 159 156 7 279 188 686 Exportations 3 507 107 807 3 020 104 240 Taux de couverture ............ 68 % 55 % immédiat des sources, mais lorsque les sources sont diffuses et font partie d’un ensemble de grandes dimensions et qu’elles sont variées, on ne considère plus que l’ensemble des particules émises, c’est-à-dire soit l’ensemble des retombées, soit l’ensemble des particules restant en suspension, sans qu’il soit alors fait de distinctions qui seraient d’ailleurs bien difficiles à effectuer par les voies analytiques ordinaires. Le rôle de l’amiante dans la pollution particulaire de l’environnement n’a attiré l’attention que seulement depuis quelques années, tandis que la surveillance des travailleurs exposés à l’amiante s’était déjà largement développée [7]. a) Air Sébastien et coll. [8] ont procédé à une enquête métrologique à Paris pour déterminer les niveaux de pollution atmosphérique par l’amiante. Les concentrations mesurées sont relativement homogènes avec une valeur moyenne de 0,5 ng/m3. À l’intérieur de zones comprenant de nombreux chantiers de construction, les concentrations étaient en moyenne de 1,7 ng/m3. La pollution mesurée à l’intérieur de locaux possédant un revêtement floqué à l’amiante, l’érosion du matériau engendrant des concentrations, pouvait atteindre 800 ng/m3 ; soit le niveau de certaines concentrations professionnelles. À New York une concentration allant de 8 à 65 ng/m3 par exemple à Manhattan a été trouvée ;