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déchets — Les installations de combustion devront être conformes aux prescriptions de l'arrêté du 20 juin 1979 (J.O. du 31 juillet 1975) relatif à l'équipement et à l'exploitation des installations thermiques en vue de réduire la pollution atmosphérique et d'économiser l'énergie. — Le dépoussiéreur affecté au transport pneumatique de l'amiante devra permettre d'obtenir sans délai des concentrations en poussières totales inférieures à 0,1 mg/Nm3. — Un dépoussiéreur devra permettre d'obtenir avant le 1er novembre 1978 des concentrations en poussières totales inférieures à 0,5 mg/Nm3. — Cette technique devra être généralisée aux sept autres dépoussiéreurs immédiatement après ce délai et, en tout état de cause, avant le 1er mai 1979. — Durant les périodes ci-dessus fixées, l'inspecteur des installations classées sera régulièrement informé des projets et réalisations en cours. — Le mode de prélèvement sera celui défini par la norme AFNOR X 44-051-052. — Deux fois par an des mesures devront être faites pour vérifier la bonne marche des installations de dépoussiérage. — Cette fréquence pourra être ramenée à une fois par an si deux fois de suite les normes imposées sont vérifiées. — Ces mesures aux frais de l'industriel pourront être faites par le service spécialisé de la société du Ferodo sous réserve que la date des contrôles soit fournie à l'inspecteur des installations classées huit jours avant. — Les résultats devront être transmis sans délai à l'inspecteur des installations classées. — L'Administration se réserve le droit de faire procéder à l'improviste et aux frais de l'industriel à des mesures contradictoires par un organisme agréé. — Tout brûlage à l'air libre est interdit. — Les poussières à base d'amiante, non recyclables, seront évacuées, après avoir été humidifiées, vers une décharge agréée en emballages étanches et résistants. — La forme, la contenance, la nature de ces enveloppes devront être soumises à l'approbation de l'inspecteur des installations classées. — Le site de la décharge devra faire l'objet d'une demande d'autorisation préfectorale. — Les déchets devront être évacués régulièrement au fur et à mesure de leur production. — Un registre spécial sera tenu sur lequel seront mentionnées les quantités et les dates d'enlevement
Ferodo sous réserve que la date des contrôles soit fournie à l'inspecteur des installations classées huit jours avant. — Les résultats devront être transmis sans délai à l'inspecteur des installations classées. — L'Administration se réserve le droit de faire procéder à l'improviste et aux frais de l'industriel à des mesures contradictoires par un organisme agréé. — Tout brûlage à l'air libre est interdit. — Les poussières à base d'amiante, non recyclables, seront évacuées, après avoir été humidifiées, vers une décharge agréée en emballages étanches et résistants. — La forme, la contenance, la nature de ces enveloppes devront être soumises à l'approbation de l'inspecteur des installations classées. — Le site de la décharge devra faire l'objet d'une demande d'autorisation préfectorale. — Les déchets devront être évacués régulièrement au fur et à mesure de leur production. — Un registre spécial sera tenu sur lequel seront mentionnées les quantités et les dates d'enlevement des déchets. — L'aménagement des ateliers et des postes de travail sera réalisé conformément aux prescriptions réglementaires en vigueur en matière d'hygiène et de sécurité des travailleurs et notamment aux prescriptions du décret n° 77-949 du 17 août 1977 relatif aux mesures particulières d'hygiène applicables dans les établissements où le personnel est exposé à l'action des poussières d'amiante ». .................. On observe donc que : • ce texte impose des limitations d'émission à l'atmosphère, en distinguant le cas des rejets contenant essentiellement de l'amiante (0,1 mg/ Nm3 de poussières totales) et le cas des poussières contenant des mélanges d'amiante et de résines (0,5 mg/Nm3 de poussières totales) ; • un échéancier précis pour la mise en place des dépoussiéreurs a été fixé ; • des procédures de contrôle (mode de prélèvement, fréquence des mesures, contrôle de l'administration) sont prévues. En matière d'amiante-ciment, des prescriptions spécifiques à cette activité figurent actuellement dans les projets d'arrêtés ; elles concernent outre les émissions à l'atmosphère, la limitation des rejets d'effluents liquides (contenant des fibres d'amiante et du chrome hexavalent provenant du ciment) et le recyclage en fabrication ou la mise en décharge des déchets. c) Le caractère décentralisé et contradictoire de la fixation
personnel est exposé à l'action des poussières d'amiante ». .................. On observe donc que : • ce texte impose des limitations d'émission à l'atmosphère, en distinguant le cas des rejets contenant essentiellement de l'amiante (0,1 mg/ Nm3 de poussières totales) et le cas des poussières contenant des mélanges d'amiante et de résines (0,5 mg/Nm3 de poussières totales) ; • un échéancier précis pour la mise en place des dépoussiéreurs a été fixé ; • des procédures de contrôle (mode de prélèvement, fréquence des mesures, contrôle de l'administration) sont prévues. En matière d'amiante-ciment, des prescriptions spécifiques à cette activité figurent actuellement dans les projets d'arrêtés ; elles concernent outre les émissions à l'atmosphère, la limitation des rejets d'effluents liquides (contenant des fibres d'amiante et du chrome hexavalent provenant du ciment) et le recyclage en fabrication ou la mise en décharge des déchets. c) Le caractère décentralisé et contradictoire de la fixation des mesures de protection de l'environnement Comme on le voit sur l'exemple précédent, les mesures de protection de l'environnement sont prises par le préfet, sur proposition de l'inspecteur des installations classées. Ces mesures sont donc prises à un niveau local, afin que l'arbitrage ainsi réalisé entre les impératifs de protection de l'environnement et les contraintes de l'activité industrielle soit effectué à un niveau où l'ensemble des facteurs et des conditions sont clairement perceptibles. Cependant cet arbitrage est rendu au terme d'une procédure ouverte qui comprend, dans le cas d'autorisation de création d'une activité, une enquête publique menée sur la base d'un dossier contenant une étude d'impact ; ainsi est apportée une information sur l'installation et ses effets sur l'environnement au public, aux collectivités locales et aux services administratifs. Les prescriptions proposées par l'inspection des installations classées sont rédigées au terme d'un dialogue entre l'industriel et l'inspection. Elles sont discutées au conseil départemental d'hygiène devant lequel l'industriel a la possibilité de se faire entendre. Outre ce mode d'action administrative décentralisée, un service de l'administration centrale (service de l'Environnement industriel au ministère de l'Environnement et du Cadre de Vie) intervient pour coordonner les positions entre les différents services de l'inspection et pour
de l'environnement et les contraintes de l'activité industrielle soit effectué à un niveau où l'ensemble des facteurs et des conditions sont clairement perceptibles. Cependant cet arbitrage est rendu au terme d'une procédure ouverte qui comprend, dans le cas d'autorisation de création d'une activité, une enquête publique menée sur la base d'un dossier contenant une étude d'impact ; ainsi est apportée une information sur l'installation et ses effets sur l'environnement au public, aux collectivités locales et aux services administratifs. Les prescriptions proposées par l'inspection des installations classées sont rédigées au terme d'un dialogue entre l'industriel et l'inspection. Elles sont discutées au conseil départemental d'hygiène devant lequel l'industriel a la possibilité de se faire entendre. Outre ce mode d'action administrative décentralisée, un service de l'administration centrale (service de l'Environnement industriel au ministère de l'Environnement et du Cadre de Vie) intervient pour coordonner les positions entre les différents services de l'inspection et pour examiner les problèmes techniques qui se posent de manière globale au niveau de l'ensemble des établissements d'un secteur industriel. d) Le cas des activités qui ne sont pas « installations classées » Comme on le voit, la législation des installations classées soumet à une police technique les établissements de type industriel susceptibles d'être à l'origine de dangers ou d'inconvénients sérieux pour le voisinage et l'environnement. Elle ne s'applique donc pas à l'ensemble des activités mettant en œuvre de l'amiante, qui se retrouve dans quelques 3 000 produits. Rappelons que de manière complémentaire à l'approche « installations classées » existent d'autres systèmes de prévention des nuisances : — en ce qui concerne la protection de l'environnement, le maire dispose de pouvoirs de police, notamment en application des articles L-131-1 et suivants du Code des communes, et il est chargé de faire respecter le règlement sanitaire départemental dont les prescriptions s'appliquent en particulier aux installations non visées à la nomenclature. — en outre, l'inspection du travail a la mission de faire respecter les normes d'ambiance du travail. — enfin, nous avons déjà mentionné le décret du 20 mars 1978 interdisant le flocage à l'amiante des locaux. IV. CONCLUSIONS La pollution par l'amiante
industriel susceptibles d'être à l'origine de dangers ou d'inconvénients sérieux pour le voisinage et l'environnement. Elle ne s'applique donc pas à l'ensemble des activités mettant en œuvre de l'amiante, qui se retrouve dans quelques 3 000 produits. Rappelons que de manière complémentaire à l'approche « installations classées » existent d'autres systèmes de prévention des nuisances : — en ce qui concerne la protection de l'environnement, le maire dispose de pouvoirs de police, notamment en application des articles L-131-1 et suivants du Code des communes, et il est chargé de faire respecter le règlement sanitaire départemental dont les prescriptions s'appliquent en particulier aux installations non visées à la nomenclature. — en outre, l'inspection du travail a la mission de faire respecter les normes d'ambiance du travail. — enfin, nous avons déjà mentionné le décret du 20 mars 1978 interdisant le flocage à l'amiante des locaux. IV. CONCLUSIONS La pollution par l'amiante est un bon exemple des difficultés de l'écologie scientifique : qui pouvait imaginer a priori les relations entre les organismes vivants et leur milieu contenant une matière particulaire invisible à l'œil nu ? La reconnaissance de la collectivité doit s'exprimer aux observateurs attentifs de la santé des travailleurs qui ont permis aux cliniciens de faire une relation de cause à effet, d'abord entre l'asbestose et l'amiante, puis entre les mésothéliomes et l'amiante. Le problème de la pollution de l'environnement par l'amiante doit par la force des choses être dissocié sur le plan réglementaire de celui de la protection des travailleurs, le second vise surtout la prévention de l'asbestose, alors que le premier cherche une meilleure prévention des cancers, tels que les mésothéliomes. Ces deux problèmes restent cependant liés, la prévention des cancers chez les travailleurs de l'amiante étant à présent aussi importante, si ce n'est plus, chez ces derniers que pour la population générale. Les efforts faits par les uns serviront à tous. Cependant, il faut bien admettre que le retard des données scientifiques de base est difficile à combler, si l'on ne donne pas aux équipes de chercheurs sur le plan national, européen et mondial des moyens accrus pour
permis aux cliniciens de faire une relation de cause à effet, d'abord entre l'asbestose et l'amiante, puis entre les mésothéliomes et l'amiante. Le problème de la pollution de l'environnement par l'amiante doit par la force des choses être dissocié sur le plan réglementaire de celui de la protection des travailleurs, le second vise surtout la prévention de l'asbestose, alors que le premier cherche une meilleure prévention des cancers, tels que les mésothéliomes. Ces deux problèmes restent cependant liés, la prévention des cancers chez les travailleurs de l'amiante étant à présent aussi importante, si ce n'est plus, chez ces derniers que pour la population générale. Les efforts faits par les uns serviront à tous. Cependant, il faut bien admettre que le retard des données scientifiques de base est difficile à combler, si l'on ne donne pas aux équipes de chercheurs sur le plan national, européen et mondial des moyens accrus pour parvenir à des données absolument fiables. À défaut, on est obligé de s'en tenir au cheminement suivi en matière de prévention du travail où l'on a pris un certain nombre de mesures certainement scientifiquement imparfaites, mais qui permettent de progresser peu à peu. Dans la même voie, les pouvoirs publics ont estimé nécessaire la diffusion de la technique de dosage de l'amiante dans l'environnement en microscopie électronique et ont adopté provisoirement pour la protection immédiate des locaux floqués à l'amiante une concentration qui dépasse le maximum de 50 mg par m3 dans les locaux eux-mêmes ou dans leur proche voisinage. Ils ont gardé, ce faisant, présents à l'esprit les commentaires de Truhaut sur l'exposition continue de la population, sur la présence parmi celle-ci non seulement d'adultes mais aussi de vieillards et d'enfants. Ces remarques évidentes permettent de déduire que les concentrations maximales admissibles pour des agents chimiques de pollution dans l'air des cités doivent être nettement plus basses que celles acceptables dans les ambiances professionnelles. Nous ne saurions trop souligner l'importance qui s'attache à cette notion presque toujours méconnue. Face au problème de la pollution par l'amiante les pouvoirs publics se devaient d'intervenir pour en prévenir les dangers. En un
ont estimé nécessaire la diffusion de la technique de dosage de l'amiante dans l'environnement en microscopie électronique et ont adopté provisoirement pour la protection immédiate des locaux floqués à l'amiante une concentration qui dépasse le maximum de 50 mg par m3 dans les locaux eux-mêmes ou dans leur proche voisinage. Ils ont gardé, ce faisant, présents à l'esprit les commentaires de Truhaut sur l'exposition continue de la population, sur la présence parmi celle-ci non seulement d'adultes mais aussi de vieillards et d'enfants. Ces remarques évidentes permettent de déduire que les concentrations maximales admissibles pour des agents chimiques de pollution dans l'air des cités doivent être nettement plus basses que celles acceptables dans les ambiances professionnelles. Nous ne saurions trop souligner l'importance qui s'attache à cette notion presque toujours méconnue. Face au problème de la pollution par l'amiante les pouvoirs publics se devaient d'intervenir pour en prévenir les dangers. En un premier temps, répétons-le, ils ont cherché à améliorer la situation des travailleurs de l'amiante puis à réparer plus équitablement les dommages causés malheureusement presque toujours irréversibles. Dans un second temps, ils se sont attaqués aux multiples problèmes de l'environnement, causés par plusieurs milliers d'emplois de l'amiante comme matériau privilégié pour se protéger de la chaleur ou du bruit. L'application de la législation sur les installations classées, permet de démontrer la souplesse des structures de prévention des pollutions industrielles. Heureusement, en pratique, avant même que ne soient inscrites dans la nomenclature toutes les activités ayant trait à l'usage de l'amiante, une grande partie des établissements manipulant sur une grande échelle ce matériau est déjà, à des titres divers, l'objet d'un contrôle de l'inspection des installations classées. BIBLIOGRAPHIE [1] M. TUBIANA — Cancer et environnement — Prospective et Santé — n° 7 — Hiver 1978, p. 25-44. [2] R. TRUHAUT — Sur les risques pouvant résulter sur la pollution de l'air des villes et sur les moyens de lutte à mettre en œuvre — Revue de la Pollution Atmosphérique — 1962, janvier-juin 1962. [3] Nuisances industrielles — Environnement et cadre de vie. 1978, n° 2, 29-40. [4] J. GONI, J. BIGNON, R.
se protéger de la chaleur ou du bruit. L'application de la législation sur les installations classées, permet de démontrer la souplesse des structures de prévention des pollutions industrielles. Heureusement, en pratique, avant même que ne soient inscrites dans la nomenclature toutes les activités ayant trait à l'usage de l'amiante, une grande partie des établissements manipulant sur une grande échelle ce matériau est déjà, à des titres divers, l'objet d'un contrôle de l'inspection des installations classées. BIBLIOGRAPHIE [1] M. TUBIANA — Cancer et environnement — Prospective et Santé — n° 7 — Hiver 1978, p. 25-44. [2] R. TRUHAUT — Sur les risques pouvant résulter sur la pollution de l'air des villes et sur les moyens de lutte à mettre en œuvre — Revue de la Pollution Atmosphérique — 1962, janvier-juin 1962. [3] Nuisances industrielles — Environnement et cadre de vie. 1978, n° 2, 29-40. [4] J. GONI, J. BIGNON, R. CAYE, M.C. JAURAND et P. SEBASTIEN — Apport de la minéralogie dans l'identification des poussières dans l'atmosphère. Annales des Mines, 1976, 182, 67. [5] B. CARTON. — Propriétés spécifiques de l'amiante — Annales des Mines, 1978, 184, 73-76. [6] P. CHOVIN et A. ROUSSEL — Physico-chimie et physiopathologie des polluants atmosphériques. Masson et Cie — Paris 1973 — 1 vol. 303 p. [7] J. CHAMPEIX — Pathologie de l'amiante — in L'amiante : ses risques pour la santé et leur prévention — B.I.T. Genève — 1974 — 1 vol. 105 p., p. 32-74. [8] P. SEBASTIEN, J. BIGNON, A. GAUDICHET, G. DUFOUR, et G. BONNAUD — Les pollutions atmosphériques urbaines par l'asbeste — Rev. fr. Mal. Resp. Supplément 2 au Tome 4, 1976, 51-62. [9] W.J. NICHOLSON et F.L. PUNDSACK — Asbestos in the environment — p. 126-130 — in Biological effects of asbestos International Agency for Research on cancer — Lyon — 1973 — 1 vol. 346 p. 10] C. VAILLE — La pollution de l'eau par l'amiante. Bulletin de l'Ordre des pharmaciens. 1978, n° 209. [11] G. VOLKHEIMER — Persorption de particules : physiologie et pharmacologie — p. 163-187 — in Advances in pharmacology and chemotherapy — 1977,
atmosphériques. Masson et Cie — Paris 1973 — 1 vol. 303 p. [7] J. CHAMPEIX — Pathologie de l'amiante — in L'amiante : ses risques pour la santé et leur prévention — B.I.T. Genève — 1974 — 1 vol. 105 p., p. 32-74. [8] P. SEBASTIEN, J. BIGNON, A. GAUDICHET, G. DUFOUR, et G. BONNAUD — Les pollutions atmosphériques urbaines par l'asbeste — Rev. fr. Mal. Resp. Supplément 2 au Tome 4, 1976, 51-62. [9] W.J. NICHOLSON et F.L. PUNDSACK — Asbestos in the environment — p. 126-130 — in Biological effects of asbestos International Agency for Research on cancer — Lyon — 1973 — 1 vol. 346 p. 10] C. VAILLE — La pollution de l'eau par l'amiante. Bulletin de l'Ordre des pharmaciens. 1978, n° 209. [11] G. VOLKHEIMER — Persorption de particules : physiologie et pharmacologie — p. 163-187 — in Advances in pharmacology and chemotherapy — 1977, vol. 14, Academic Press — New York — 1 vol. 421 p. [12] A.R. STOREYGARD et A.L. BROWN — Penetration of the small intestinal mucosa by asbestos fibers — Mayo Clin. Proc. 1977, 52, 809-812. [13] J. BIGNON et J.P. BADER — Amiante ingéré et cancer. Gastroenterol. Clin. Biol. (Paris), 1978, 2, 453-457. [14] A.B. MILLER — Asbestos fibre dust and gastrointestinal malignancies — Review of literature with regard to a cause-effect relationship — J. Chron. Dis. 1978, 31, 23-33. [15] S. GRAHAM, M. BLANCHET et T. ROHRER — Cancer in asbestos-mining and other areas of Québec. J. Natl. Cancer Inst. &çèè, 59, 1139-1145. [16] C. BOUTIN, J.F. PIETRI, M. BEDDOU et F. ALAB-DULLAH — Constatations radiologiques à la mine d'amiante de Canari. Rev. fr. Mal. Resp. 1978, 6 331-334. [17] C. BOUTIN, J.F. PIETRI et R. CHOUX — Enquête épidémiologique à la mine d'amiante de Canari. Méditerranée Médicale, 1978, n° 169, 51-56. [18] Di MENZA, A. HIRSCH, et J. BIGNON — L'amiante représente-t-il un risque dans une centrale thermique ? La Nouvelle Presse Médicale — 1978, 7 ' 4157-4159. [19] RATP — Poussières d'amiante = la prévention des risques de pollution — Entre les lignes — Avril 1978 p.
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