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La prévoyance est née en France, elle est une des caractéristiques fondamentales de l'économie et de la psychologie françaises; c'est ce qui explique que c'est sous cette forme d'abord que le problème de la sécurité sociale a été abordé chez nous. Il a été résolu d'abord par des placements volontaires, spontanés de nos paysans, de nos artisans, de nos petits commerçants. Il a été résolu par les caisses d'Épargne, institution dont vous savez l'ampleur qu'elle a prise en France et l'importance qu'elle joue dans la vie sociale, mais aussi dans la vie financière du pays. Le problème de la sécurité sociale a aussi et surtout été résolu dès le début du XIXème siècle par la mutualité, par les sociétés de secours mutuels, plus tard par les caisses autonomes qui ont couvert une masse considérable de travailleurs, et surtout de travailleurs indépendants, si nombreux en France, contre les risques de la maladie et de la vieillesse. C'est seulement plus tard que le Gouvernement a eu le souci d'intervenir, par la voie de l'assistance. C'est une deuxième phase dans l'histoire française de la sécurité sociale, car, si les premiers essais d'organisation de l'assistance se sont trouvés réalisés pour les aliénés en 1838, pour la maladie en 1851, c'est seulement au cours des dernières années du XIXème siècle et durant les premières années du XXème que l'on a mis sur pied un système complet d'assistance obligatoire ouvrant des droits aux individus et aux familles privés de ressources. Et c'est à la même époque qu'à la même époque qu'au nom d'un troisième principe, qu'en fonction d'une troisième idée, a été organisé le système de réparation des accidents du travail, fondé, lui, non plus ni sur l'idée de prévoyance libre, ni sur l'idée d'assistance, mais sur l'idée d'une responsabilité des employeurs à l'égard des risques professionnels des entreprises. À ces trois systèmes s'est superposé à l'époque récente un dernier système qui a très vite pris une place prépondérante dans l'organisation française de la sécurité sociale, c'est le système de la prévoyance obligatoire, de l'assurance obligatoire contre les risques sociaux, le système des assurances sociales. Réalisé
pour la maladie en 1851, c'est seulement au cours des dernières années du XIXème siècle et durant les premières années du XXème que l'on a mis sur pied un système complet d'assistance obligatoire ouvrant des droits aux individus et aux familles privés de ressources. Et c'est à la même époque qu'à la même époque qu'au nom d'un troisième principe, qu'en fonction d'une troisième idée, a été organisé le système de réparation des accidents du travail, fondé, lui, non plus ni sur l'idée de prévoyance libre, ni sur l'idée d'assistance, mais sur l'idée d'une responsabilité des employeurs à l'égard des risques professionnels des entreprises. À ces trois systèmes s'est superposé à l'époque récente un dernier système qui a très vite pris une place prépondérante dans l'organisation française de la sécurité sociale, c'est le système de la prévoyance obligatoire, de l'assurance obligatoire contre les risques sociaux, le système des assurances sociales. Réalisé d'abord pour des professions particulières, les fonctionnaires pour la retraite, les marins du commerce, les ouvriers mineurs, les cheminots, il s'est étendu en 1910 à l'ensemble des travailleurs salariés avec les retraites ouvrières et paysannes, dont vous savez l'échec; il a surtout pris la forme que nous connaissons aujourd'hui des assurances sociales depuis quinze ans. C'est maintenant la base, la base essentielle de notre système de sécurité sociale. Et c'est cette même idée d'assurance obligatoire qui, sous une forme différente, est appliquée aux allocations familiales réalisées depuis 1932 et qui forment aujourd'hui également un élément essentiel de cette sécurité. Vous voyez ainsi qu'il existe à l'heure actuelle en France un ensemble complexe de législations et d'institutions juxtaposées qui couvrent les principaux aspects du problème de la sécurité sociale, qui couvrent les principaux cas où des travailleurs peuvent se trouver privés d'un revenu rémunérateur. Mais c'est seulement sous l'angle financier que le problème a été traité complètement. L'organisation médicale n'a pas évolué parallèlement à cette organisation sociale. L'organisation de la main-d'œuvre elle-même n'a pas été parachevée, tout au moins autant qu'il l'aurait fallu, pour compléter le système, et surtout ces différentes institutions, ces différentes législations sont restées isolées, sans lien, sans
assurances sociales depuis quinze ans. C'est maintenant la base, la base essentielle de notre système de sécurité sociale. Et c'est cette même idée d'assurance obligatoire qui, sous une forme différente, est appliquée aux allocations familiales réalisées depuis 1932 et qui forment aujourd'hui également un élément essentiel de cette sécurité. Vous voyez ainsi qu'il existe à l'heure actuelle en France un ensemble complexe de législations et d'institutions juxtaposées qui couvrent les principaux aspects du problème de la sécurité sociale, qui couvrent les principaux cas où des travailleurs peuvent se trouver privés d'un revenu rémunérateur. Mais c'est seulement sous l'angle financier que le problème a été traité complètement. L'organisation médicale n'a pas évolué parallèlement à cette organisation sociale. L'organisation de la main-d'œuvre elle-même n'a pas été parachevée, tout au moins autant qu'il l'aurait fallu, pour compléter le système, et surtout ces différentes institutions, ces différentes législations sont restées isolées, sans lien, sans coordination. Si donc les efforts accomplis jusqu'à présent demeurent insuffisamment efficaces, c'est surtout parce qu'ils sont fragmentaires et dispersés. Aujourd'hui il s'agit moins de régler des questions nouvelles, -on peut dire que toutes les questions ont été abordées, -mais il faut prendre le problème de la sécurité sociale comme un tout, comme un ensemble, et s'efforcer de lui apporter des solutions coordonnées. Il faut s'efforcer de substituer à une série de mesures partielles un plan général complet. C'est cela le problème de demain. L'organisation à réaliser doit être générale. En effet, prenons les différents risques, les différentes législations dont nous avons parlé : que voyons-nous? Une série de situations tout à fait analogues, une série de cas où les travailleurs, pour des causes différentes, se trouvent privés de leurs moyens d'existence; c'est le chômage, c'est la maladie, c'est l'accident du travail. Eh bien! les prestations qu'on leur donne sont différentes, sans aucune raison valable puisque les besoins sont les mêmes. Et d'autre part, entre les différents systèmes, il y a des lacunes, il y a des failles. Le problème actuel est de réaliser une organisation qui reprenne l'ensemble de ces régimes dans le cadre d'un système général, et ce système
tout, comme un ensemble, et s'efforcer de lui apporter des solutions coordonnées. Il faut s'efforcer de substituer à une série de mesures partielles un plan général complet. C'est cela le problème de demain. L'organisation à réaliser doit être générale. En effet, prenons les différents risques, les différentes législations dont nous avons parlé : que voyons-nous? Une série de situations tout à fait analogues, une série de cas où les travailleurs, pour des causes différentes, se trouvent privés de leurs moyens d'existence; c'est le chômage, c'est la maladie, c'est l'accident du travail. Eh bien! les prestations qu'on leur donne sont différentes, sans aucune raison valable puisque les besoins sont les mêmes. Et d'autre part, entre les différents systèmes, il y a des lacunes, il y a des failles. Le problème actuel est de réaliser une organisation qui reprenne l'ensemble de ces régimes dans le cadre d'un système général, et ce système général ne peut être qu'un système de prévoyance obligatoire. Sans doute, le régime à édifier ne sera-t-il pas nécessairement le même pour tous. On conçoit parfaitement que ces régimes puissent être adaptés aux conditions propres de certaines activités, que l'agriculture, que les marins du commerce, que les ouvriers mineurs aient des statuts adaptés, mais il faut que, pour chacun, il y ait un système d'ensemble et que tous ces systèmes soient coordonnés en un régime général. Mais, général, ce régime doit l'être aussi quant aux bénéficiaires de la sécurité sociale, car, si l'on exclut les allocations familiales qui bénéficient aux travailleurs indépendants, l'on peut dire que l'ensemble de notre système actuel profite à peu près exclusivement aux travailleurs salariés. Or, il ne faut pas oublier que la France est par excellence un pays d'artisans, de petits commerçants, d'exploitants agricoles, et, dans un tel pays, un système de sécurité sociale qui ne s'appliquerait pas à ces catégories de travailleurs demeurerait nécessairement un système imparfait et inadapté. Il faudra donc nécessairement étendre, généraliser. La sécurité sociale pour être totale doit s'appliquer à toutes les catégories de la population. Il y a d'ailleurs à cela une autre raison : c'est que la sécurité
des statuts adaptés, mais il faut que, pour chacun, il y ait un système d'ensemble et que tous ces systèmes soient coordonnés en un régime général. Mais, général, ce régime doit l'être aussi quant aux bénéficiaires de la sécurité sociale, car, si l'on exclut les allocations familiales qui bénéficient aux travailleurs indépendants, l'on peut dire que l'ensemble de notre système actuel profite à peu près exclusivement aux travailleurs salariés. Or, il ne faut pas oublier que la France est par excellence un pays d'artisans, de petits commerçants, d'exploitants agricoles, et, dans un tel pays, un système de sécurité sociale qui ne s'appliquerait pas à ces catégories de travailleurs demeurerait nécessairement un système imparfait et inadapté. Il faudra donc nécessairement étendre, généraliser. La sécurité sociale pour être totale doit s'appliquer à toutes les catégories de la population. Il y a d'ailleurs à cela une autre raison : c'est que la sécurité sociale, pour être efficace, doit reposer sur une solidarité nationale. Tout le monde doit participer à ses charges dans la mesure de ses moyens. Or, un système de sécurité sociale qui n'embrasse que les travailleurs salariés établit bien une solidarité entre tous les travailleurs, et dans une certaine mesure entre leurs employeurs, mais laisse en dehors des catégories très importantes de la population. Sans doute peut-on dire que la solidarité de ces catégories peut résulter de l'intervention de l'Etat qui, par la voie fiscale, prélèvera sur ces privilégiés l'impôt, les ressources nécessaires pour aider le système de sécurité sociale. Mais ce n'est pas à vous que je apprendrai qu'en France, à l'heure actuelle, exception faite pour les travailleurs agricoles, l'État n'apporte aucune contribution au système des assurances sociales. C'est donc dire que cette solidarité nationale qui est la base nécessaire de la sécurité sociale n'est pas aujourd'hui réalisée, et, si on veut la réaliser, il faut il est d'ailleurs légitime et équitable de le faire étendre le système de sécurité sociale à toute la population. En résumé, depuis un siècle et demi, la France a édifié les éléments essentiels d'un programme de sécurité sociale. L'heure est venue aujourd'hui de rassembler
leurs employeurs, mais laisse en dehors des catégories très importantes de la population. Sans doute peut-on dire que la solidarité de ces catégories peut résulter de l'intervention de l'Etat qui, par la voie fiscale, prélèvera sur ces privilégiés l'impôt, les ressources nécessaires pour aider le système de sécurité sociale. Mais ce n'est pas à vous que je apprendrai qu'en France, à l'heure actuelle, exception faite pour les travailleurs agricoles, l'État n'apporte aucune contribution au système des assurances sociales. C'est donc dire que cette solidarité nationale qui est la base nécessaire de la sécurité sociale n'est pas aujourd'hui réalisée, et, si on veut la réaliser, il faut il est d'ailleurs légitime et équitable de le faire étendre le système de sécurité sociale à toute la population. En résumé, depuis un siècle et demi, la France a édifié les éléments essentiels d'un programme de sécurité sociale. L'heure est venue aujourd'hui de rassembler tous ces éléments en un système d'ensemble substituant à une protection dispersée contre des risques divers une véritable sécurité sociale pour tous. Il ne faut pas se dissimuler cependant que la réalisation d'un tel système présente deux dangers. Le premier est le risque de détruire chez les individus tout esprit d'initiative et d'entreprise. La sécurité risque de conduire à l'embourgeoisement des travailleurs; elle risque de développer chez les travailleurs la tendance à un optimisme égoïste, à courtes vues, la tendance à se laisser vivre. C'est là un danger redoutable et dans lequel il ne faut pas tomber. Il est certain que la sécurité peut endormir le travailleur dans la satisfaction d'une médiocrité permanente. Mais la sécurité peut aussi, si elle est organisée d'une manière satisfaisante, en débarrassant le travailleur du souci du lendemain, lui permettre de développer pleinement sa personnalité, lui permettre de s'affirmer, de se dépasser soi-même, de s'élever intellectuellement et socialement. Il faut que notre système de sécurité sociale soit organisé en vue d'atteindre ce résultat. Il appartient à ceux qui auront la charge de diriger la politique sociale du pays d'orienter l'application du système français de la sécurité sociale, non pas dans le sens de la paresse
d'initiative et d'entreprise. La sécurité risque de conduire à l'embourgeoisement des travailleurs; elle risque de développer chez les travailleurs la tendance à un optimisme égoïste, à courtes vues, la tendance à se laisser vivre. C'est là un danger redoutable et dans lequel il ne faut pas tomber. Il est certain que la sécurité peut endormir le travailleur dans la satisfaction d'une médiocrité permanente. Mais la sécurité peut aussi, si elle est organisée d'une manière satisfaisante, en débarrassant le travailleur du souci du lendemain, lui permettre de développer pleinement sa personnalité, lui permettre de s'affirmer, de se dépasser soi-même, de s'élever intellectuellement et socialement. Il faut que notre système de sécurité sociale soit organisé en vue d'atteindre ce résultat. Il appartient à ceux qui auront la charge de diriger la politique sociale du pays d'orienter l'application du système français de la sécurité sociale, non pas dans le sens de la paresse et de la stagnation, mais dans le sens de la vigueur et de la jeunesse. Le deuxième danger n'est plus un danger individuel, mais un danger collectif. Il existe aujourd'hui, dans le cadre du système présent de la sécurité sociale française, des organismes nombreux, complexes sans doute, mais qui ont, ou tout au moins dont la plupart ont une vitalité certaine en raison de leurs dimensions restreintes. Si on leur substitue une vaste organisation s'étendant à toute la population et à tous les risques, il y a un danger certain de voir s'édifier une administration énorme, au personnel bureaucratique et paperassier. Dès aujourd'hui, vous le savez, les assurés sociaux ne prennent pas à leurs caisses l'intérêt qu'il faudrait. Que serait-ce si, au lieu de ces caisses, nous avions de vastes administrations rébarbatives, de ces monstres bureaucratiques entre lesquels se débattent les citoyens de tous les pays civilisés? Ce danger, ici encore, doit être évité. L'organisation française de la sécurité sociale devra être conçue de manière à éviter ce risque de bureaucratie. Elle devra être faite d'institutions vivantes, se renouvelant par une création continue, par l'effort des intéressés eux-mêmes chargés par leurs représentants d'en assurer directement la gestion. D'ailleurs, aucune organisation
ou tout au moins dont la plupart ont une vitalité certaine en raison de leurs dimensions restreintes. Si on leur substitue une vaste organisation s'étendant à toute la population et à tous les risques, il y a un danger certain de voir s'édifier une administration énorme, au personnel bureaucratique et paperassier. Dès aujourd'hui, vous le savez, les assurés sociaux ne prennent pas à leurs caisses l'intérêt qu'il faudrait. Que serait-ce si, au lieu de ces caisses, nous avions de vastes administrations rébarbatives, de ces monstres bureaucratiques entre lesquels se débattent les citoyens de tous les pays civilisés? Ce danger, ici encore, doit être évité. L'organisation française de la sécurité sociale devra être conçue de manière à éviter ce risque de bureaucratie. Elle devra être faite d'institutions vivantes, se renouvelant par une création continue, par l'effort des intéressés eux-mêmes chargés par leurs représentants d'en assurer directement la gestion. D'ailleurs, aucune organisation de la sécurité sociale n'est viable si elle ne répond pas aux traditions nationales, si elle ne répond pas aux conditions psychologiques et économiques du pays. Or, la tradition française dans le domaine de la sécurité sociale n'est pas une tradition d'étatisme bureaucratique; c'est une tradition d'entraide volontaire, c'est la tradition d'un effort désintéressé et généreux d'assistance mutuelle, c'est la tradition de la mutualité, c'est la tradition du syndicalisme, c'est la tradition du vieux socialisme français, du socialisme de Fourier, de Louis Blanc, de Proudhon, c'est cette tradition qui a son nom inscrit dans notre devise nationale, c'est la tradition de la fraternité. Il incombera aux responsables de l'organisation de la sécurité sociale de faire l'éducation des travailleurs pour les inciter à prendre réellement une part active à la gestion de leurs institutions. Il leur appartiendra aussi d'animer ces institutions par cet esprit de générosité, cet esprit de désintéressement sans lequel aucun effort social ne peut être vraiment efficace. Ces considérations vous apparaissent peut-être comme l'introduction à un enseignement de la sécurité sociale plus qu'à un enseignement des assurances sociales. Mais ce sont les assurances sociales, ce sont nos assurances sociales qui seront nécessairement le cadre de ce plan de
tradition d'un effort désintéressé et généreux d'assistance mutuelle, c'est la tradition de la mutualité, c'est la tradition du syndicalisme, c'est la tradition du vieux socialisme français, du socialisme de Fourier, de Louis Blanc, de Proudhon, c'est cette tradition qui a son nom inscrit dans notre devise nationale, c'est la tradition de la fraternité. Il incombera aux responsables de l'organisation de la sécurité sociale de faire l'éducation des travailleurs pour les inciter à prendre réellement une part active à la gestion de leurs institutions. Il leur appartiendra aussi d'animer ces institutions par cet esprit de générosité, cet esprit de désintéressement sans lequel aucun effort social ne peut être vraiment efficace. Ces considérations vous apparaissent peut-être comme l'introduction à un enseignement de la sécurité sociale plus qu'à un enseignement des assurances sociales. Mais ce sont les assurances sociales, ce sont nos assurances sociales qui seront nécessairement le cadre de ce plan de sécurité sociale que la France se doit de réaliser dans les mois qui vont venir. Et je m'adresse ici aux élèves de cette Ecole, à ceux qui sont en train de suivre les cours d'assurances sociales de cette Ecole. C'est vous qui aurez demain l'honneur et la charge de mettre en application ce plan de sécurité sociale que nous allons établir. Il faut que vous soyez les animateurs de ce plan; il faut que, derrière les techniques souvent arides qui vous sont enseignées, vous ayez toujours en vue ce but, ce but de sécurité sociale qui donne sa raison d'être à votre enseignement et qui donnera demain sa raison d'être à votre activité. M. Lutfalla vous disait tout à l'heure que, dans le domaine social, il ne suffit pas d'être un technicien, il faut être un apôtre. Rien n'est plus profondément vrai. La technique, l'organisation ne peuvent être pleinement efficaces que si elles sont animées par une foi profonde, une foi ardente, par cette foi qui a soulevé les fondateurs de la mutualité et du syndicalisme, par la foi dans le progrès social, par la foi de tous ces héros obscurs qui ont fait plus peut-être pour le progrès social
en application ce plan de sécurité sociale que nous allons établir. Il faut que vous soyez les animateurs de ce plan; il faut que, derrière les techniques souvent arides qui vous sont enseignées, vous ayez toujours en vue ce but, ce but de sécurité sociale qui donne sa raison d'être à votre enseignement et qui donnera demain sa raison d'être à votre activité. M. Lutfalla vous disait tout à l'heure que, dans le domaine social, il ne suffit pas d'être un technicien, il faut être un apôtre. Rien n'est plus profondément vrai. La technique, l'organisation ne peuvent être pleinement efficaces que si elles sont animées par une foi profonde, une foi ardente, par cette foi qui a soulevé les fondateurs de la mutualité et du syndicalisme, par la foi dans le progrès social, par la foi de tous ces héros obscurs qui ont fait plus peut-être pour le progrès social et pour le progrès de l'humanité que bien des généraux dont le nom est inscrit en lettres éclatantes dans l'histoire, par cette foi des Tolain, des Varlin, des Pelloutier, des mutualistes et des syndicalistes, par cette foi qui a été et qui restera à la base de toutes nos révolutions : car c'est une révolution qu'il faut faire et c'est une révolution que nous ferons. LA MUTUALITÉ PENDANT LA 1ère GUERRE MONDIALE (1939-1945) LA MUTUALITÉ PENDANT LA 1ère GUERRE MONDIALE (1939-1945) La situation au début de 1939 La voix de la Mutualité Septembre 1939 : la guerre commence, la Mutualité s'organise La Mutualité s'adapte à la situation de guerre Dans le climat de la «drôle de guerre» -Mai 1940 Les difficultés dues à la ligne de démarcation Des projets menaçants Quelques satisfactions La loi des vieux travailleurs salariés Les assurances agricoles L'avenir de la Mutualité en 1941 La Charte du Travail Les jardins ouvriers Les artisans La réforme de structure des A.S. Les administrateurs nationaux des 2 zones peuvent enfin se réunir La difficulté de réunir les assemblées générales 1943 une année difficile La Mutualité et l'évolution sociale Chez les fonctionnaires La nécessité de s'adapter Les difficultés de l'assurance vieillesse