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Seine vient d'être appelé à résoudre une question assez intéressante qui s'est produite dans les circonstances suivantes Le capital social de la maison de la Belle Jardinière, qui était primitivement de 3 millions, a été élevé en 1869 à 7,800,000 fr.; on porta en outre de 80,000 à 125,000 fr. la valeur de chacune des soixante parts représentant la totalité du capital social. L'assemblée générale des actionnaires prit en même temps ces resolutions: Il sera créé un compte spécial d'amortissement le capital social sera augmenté dans les proportions du compte d'amortissement, et lorsque ce compte atteindra le chiffre de 600,000 fr., la valeur de chacune des soixante parts sociales sera augmentée aussi de 10,000 fr. En exécution de cette délibération, trois décisions successives ont autorisé le prélèvement de 2,700,000 fr. sur le compte d'amortissement, ce qui a porté le capital social à 10,200,000 fr. et la valeur de chacune des soixante parts à 170,000 fr. L'Enregistrement ayant réclamé sur les 2,700,000 fr. l'impôt de 3 %, la Société a versé en juillet 1878 une somme de 81,000 fr. à la régie, puis elle a saisi le tribunal de la Seine d'une demande en restitution de la somme versée. La Société de la Belle-Jardinière a soutenu devant le tribunal que la taxe de 3 % édictée par la loi de 1872 n'était pas due, attendu que l'augmentation progressive du capital social, qui était la conséquence de la création d'un compte spécial d'amortissement, représentait pour la même somme le montant des dettes contractées par la Société et payées en son acquit; ce n'était donc pas là un revenu entré dans l'actif des actionnaires. L'Enregistrement a répondu que c'était la Société de la Belle-Jardinière qui avait elle-même fait loi en décidant qu'à tout accroissement d'actif correspondrait un accroissement équivalent du capital social elle devait donc subir la conséquence du mode par elle employé. Pour échapper à l'impôt, elle aurait dû laisser immobile son capital social et employer aux paiements des dettes les sommes provenant du compte d'amortissement. Le tribunal de la Seine a déclaré la Société de la Belle-Jardinière mal fondée dans sa
de la Belle-Jardinière a soutenu devant le tribunal que la taxe de 3 % édictée par la loi de 1872 n'était pas due, attendu que l'augmentation progressive du capital social, qui était la conséquence de la création d'un compte spécial d'amortissement, représentait pour la même somme le montant des dettes contractées par la Société et payées en son acquit; ce n'était donc pas là un revenu entré dans l'actif des actionnaires. L'Enregistrement a répondu que c'était la Société de la Belle-Jardinière qui avait elle-même fait loi en décidant qu'à tout accroissement d'actif correspondrait un accroissement équivalent du capital social elle devait donc subir la conséquence du mode par elle employé. Pour échapper à l'impôt, elle aurait dû laisser immobile son capital social et employer aux paiements des dettes les sommes provenant du compte d'amortissement. Le tribunal de la Seine a déclaré la Société de la Belle-Jardinière mal fondée dans sa demande en restitution de la somme de 81.000 fr., l'a déboutée et l'a condamnée aux dépens. ACADEMIE des inscriptions et Belles-lettres. L'Académie, préparant sa séance publique annuelle qui aura lieu le 21 novembre courant, a tenu un long comité secret pour entendre des rapports. Elle a ensuite, après une courte discussion, désigné M. Mariette pour faire une lecture dans la séance annuelle, le savant égyptologue ayant communiqué dès une séance antérieure une remarquable étude sur les fouilles à faire dans le pays des Pharaons. M. E. Besançon revient sur la communication qu'il a faite dans la précédente séance sur une borne militaire trouvée à Paris, et dont l'inscription en grande partie effacée présentait des difficultés de lecture telles, que l'interprétation de M. de Longpérier daterait sensiblement de celle de M. Desjardin. Ce dernier lisait R. CV. M. P(~~o~ CF. ~t~ta! jMM~MMH); M. de Longpérier voyait RO(M)I (.Ro~oNM~MM M~HsftMM ~ft":?)?. La pierre est fruste il peut subsister des doutes sur la forme des lettres, mais M. de Longpérier fait observer que si on lit: A CIV(t~&lt;!) PAR;MMM'MM) Sur une borne érigée à Paris même, dans le milieu de la cité des PMM, indiquant la distance qui séparait cette ville de Reims,
discussion, désigné M. Mariette pour faire une lecture dans la séance annuelle, le savant égyptologue ayant communiqué dès une séance antérieure une remarquable étude sur les fouilles à faire dans le pays des Pharaons. M. E. Besançon revient sur la communication qu'il a faite dans la précédente séance sur une borne militaire trouvée à Paris, et dont l'inscription en grande partie effacée présentait des difficultés de lecture telles, que l'interprétation de M. de Longpérier daterait sensiblement de celle de M. Desjardin. Ce dernier lisait R. CV. M. P(~~o~ CF. ~t~ta! jMM~MMH); M. de Longpérier voyait RO(M)I (.Ro~oNM~MM M~HsftMM ~ft":?)?. La pierre est fruste il peut subsister des doutes sur la forme des lettres, mais M. de Longpérier fait observer que si on lit: A CIV(t~&lt;!) PAR;MMM'MM) Sur une borne érigée à Paris même, dans le milieu de la cité des PMM, indiquant la distance qui séparait cette ville de Reims, capitale de la province de Belgique seconde, et la mettant la première de ces deux localités à l'ablatif (à partir de), et la deuxième, c'est-à-dire celle qui se trouverait à l'autre extrémité du parcours, à l'accusatif, on emploierait une formule insolite, au rebours de ce que l'usage a consacré. Pour répondre à cette objection avec une autorité aussi considérable, M. Desjardins a passé en revue la plupart des bornes militaires de l'antiquité grecque et romaine, et il a tiré de cette étude comparative une observation nouvelle qui lui semble donner un relief singulier au monument de Paris en question. M. Desjardins a constaté qu'il y avait trois sortes de bornes militaires 1° Cesqu'on peut appeler les bornes ordinaires qui jalonnent la route et marquent la distance parcourue; 2° Celles qui ne mentionnent que les noms des empereurs, sans indication de localité ni de distance: ces monuments n'ont de commun avec la borne militaire que la forme 3° Celles qui rappellent les travaux de construction et de réparation accomplis sous tel empereur, ou tel proconsul, telle province ou telle ville, et, sur lesquelles on a souvent l'indication de distance, mais généralement sans nom de localité; 4° Enfin, les bornes qu'on peut
répondre à cette objection avec une autorité aussi considérable, M. Desjardins a passé en revue la plupart des bornes militaires de l'antiquité grecque et romaine, et il a tiré de cette étude comparative une observation nouvelle qui lui semble donner un relief singulier au monument de Paris en question. M. Desjardins a constaté qu'il y avait trois sortes de bornes militaires 1° Cesqu'on peut appeler les bornes ordinaires qui jalonnent la route et marquent la distance parcourue; 2° Celles qui ne mentionnent que les noms des empereurs, sans indication de localité ni de distance: ces monuments n'ont de commun avec la borne militaire que la forme 3° Celles qui rappellent les travaux de construction et de réparation accomplis sous tel empereur, ou tel proconsul, telle province ou telle ville, et, sur lesquelles on a souvent l'indication de distance, mais généralement sans nom de localité; 4° Enfin, les bornes qu'on peut appeler des bornes récapitulatives. Ce ne sont plus des simples jalons posés sur les routes mais des monumens qui offrent, en bloc, la somme des milles ou des lieues d'une extrémité à l'autre d'un parcours donné. Ils devaient se trouver à la frontière d'une province, et parfois même marquaient la distance entre deux chefs-lieux de cités importantes. Les bornes récapitulatives sont moins nombreuses que les autres mais il en existe qui sont conçues exactement dans les mêmes termes que le mile de Paris, du moins tel que M. Desjardins l'explique c'est-à-dire exprimant à l'ablatif, avec a~, le lieu où elles avaient été élevées, et à l'accusatif, la localité qui se trouvait à l'autre extrémité du parcours. M. Desjardins cite un certain nombre de textes à l'appui. M. de Longpérier fait remarquer que l'endroit où le monument a été trouvé étant assez loin de la route de Paris à Reims, la version qui en fait le premier lien de la route de Rouen avait plus de vraisemblance. L'essentiel serait de pouvoir lire l'inscription pour sa part, il ne perçoit pas les lettres G Y, et en présence d'un monument en aussi mauvais état il ne croit pas devoir insister. M. Neti
distance entre deux chefs-lieux de cités importantes. Les bornes récapitulatives sont moins nombreuses que les autres mais il en existe qui sont conçues exactement dans les mêmes termes que le mile de Paris, du moins tel que M. Desjardins l'explique c'est-à-dire exprimant à l'ablatif, avec a~, le lieu où elles avaient été élevées, et à l'accusatif, la localité qui se trouvait à l'autre extrémité du parcours. M. Desjardins cite un certain nombre de textes à l'appui. M. de Longpérier fait remarquer que l'endroit où le monument a été trouvé étant assez loin de la route de Paris à Reims, la version qui en fait le premier lien de la route de Rouen avait plus de vraisemblance. L'essentiel serait de pouvoir lire l'inscription pour sa part, il ne perçoit pas les lettres G Y, et en présence d'un monument en aussi mauvais état il ne croit pas devoir insister. M. Neti seu le, de la part de M. Ul. Robert, une publication intitulée .MOM~)~ ~&lt;:)'MOZ)'M~~M~ ~OM~ Pt~N~M, MOj M~~M, COMMMM~Mi! CO~O~tOtM, ~&lt;C., COK~M!&lt;M dans r.~NMfM~ a!To.?M~. On regrettait que les tables de l'Armorial d'Hozier ne comprendraient pas les armoiries des villes, des communautés et des corporations, qui présentent pourtant un si grand intérêt pour l'histoire et pour l'archéologie. Le relèvement de M. Ul. Robert, fait avec méthode et exactitude, comble cette lacune, et rendra même des services imprévus. On pourrait notamment en tirer les éléments d'une nomenclature des corporations industrielles qui existaient à la fin du dix-septième siècle dans la plupart des villes et des bourgs du royaume. M. Menzey présente, de la part de M. le docteur Bougard, médecin à Bourbonne-les-Bains, un volume intitulé .C~Oi'Acca Fo~oKMMM. Malgré son titre latin, cet ouvrage est écrit en français c'est un essai de bibliographie et d'histoire, qui donne l'histoire de la ville et de la station thermale, et un recueil de tout ce qui a été publié à ce sujet. M. Heuzey insiste sur le mérite de ce travail qui date de 1866. et il annonce que l'auteur prépare une nouvelle édition dans laquelle on trouvera la description des intéressantes découvertes archéologiques faites
grand intérêt pour l'histoire et pour l'archéologie. Le relèvement de M. Ul. Robert, fait avec méthode et exactitude, comble cette lacune, et rendra même des services imprévus. On pourrait notamment en tirer les éléments d'une nomenclature des corporations industrielles qui existaient à la fin du dix-septième siècle dans la plupart des villes et des bourgs du royaume. M. Menzey présente, de la part de M. le docteur Bougard, médecin à Bourbonne-les-Bains, un volume intitulé .C~Oi'Acca Fo~oKMMM. Malgré son titre latin, cet ouvrage est écrit en français c'est un essai de bibliographie et d'histoire, qui donne l'histoire de la ville et de la station thermale, et un recueil de tout ce qui a été publié à ce sujet. M. Heuzey insiste sur le mérite de ce travail qui date de 1866. et il annonce que l'auteur prépare une nouvelle édition dans laquelle on trouvera la description des intéressantes découvertes archéologiques faites en 1870. M. Besançon fait une communication sur un cylindre du Musée brannannique. Il s'agit d'un petit monument assyriologique en chlorite terreuse, sur lequel on voit gravées en creux, deux figures assises des deux côtés d'un arbre à gauche de l'un des personnages se dresse un serpent. Ce monument a souvent été décrit et commenté, et des savants anglais ont cru y reconnaître Adam et Eve et la légende de la chute. M. Menant entre d'abord dans des détails intéressants sur l'interprétation de quelques tablettes chaldéennes contenant, selon certains assyriologues, une Histoire de la création qui a quelques analogies avec celle de la Genèse. M. Menant hésite à adopter cette interprétation qui lui paraît d'autant plus sujette à caution, qu'il ne peut pas reconnaître la scène de la chute dans la gravure du cylindre en question. Il n'y a pas un homme et une femme, mais deux hommes vêtus de longues robes. Ce n'est pas le seul exemple d'assimilation hasardée que M. Menant signale; il rejette celle qui s'applique à Noé et à son arche, à la construction de la tour de Babel, et d'autres. Il est d'avis qu'il nous manque encore sur la mythologie assyrienne, et même sur le
souvent été décrit et commenté, et des savants anglais ont cru y reconnaître Adam et Eve et la légende de la chute. M. Menant entre d'abord dans des détails intéressants sur l'interprétation de quelques tablettes chaldéennes contenant, selon certains assyriologues, une Histoire de la création qui a quelques analogies avec celle de la Genèse. M. Menant hésite à adopter cette interprétation qui lui paraît d'autant plus sujette à caution, qu'il ne peut pas reconnaître la scène de la chute dans la gravure du cylindre en question. Il n'y a pas un homme et une femme, mais deux hommes vêtus de longues robes. Ce n'est pas le seul exemple d'assimilation hasardée que M. Menant signale; il rejette celle qui s'applique à Noé et à son arche, à la construction de la tour de Babel, et d'autres. Il est d'avis qu'il nous manque encore sur la mythologie assyrienne, et même sur le langage technique, de nombreuses données que les ressources les plus abondantes d'une imagination féconde ne sauraient remplacer. La conférence de M. Mounet-Sully, annoncée pour jeudi soir à la salle du boulevard d'Alsace, 39, est remise au dimanche 9 novembre, à trois heures. Alcazar d'hiver, tous les soirs, dernières représentations à Paris de miss O'Toole. VARIÉTÉ de 32,000 Actions entrées en Bourse de la Société Générale. SOCIÉTÉ ANONYME CAPITAL BELGE DES BONS ALOTS. Siège social à Paris, 1, rue de Rivoli. Conseil d'Administration MM. DE LEON-MALET, président; BONNARD, industriel; BUFFET, ingénieur; FOURNIER, O. LA FLEURIÉE, député; LEVASSEUR-MOUROT, industriel à Rouen; DE MAUSELLE, comte d'Oslo, député; J.-R. PHILIPPART, ingénieur; PLET, négociant. Prix de vente: 100 francs, souscrits en espèces ou en effet de banque. À la réception, 20 % en or, le restant en espèces ou en effet de banque. Le 10 janvier 1889, 300,000 parts. Le 10 mars 1889, 20,000 parts 100 ir. Le 10 mai 1889, 5,000 parts. La Société cherche en Algérie un grand centre industriel. Elle s'est assurée l'exploitation exclusive du sel de Bouc (Alger) et le monopole des eaux de la Compagnie franco-algérienne dont les concessions ont une étendue de 300 000 hectares. LA COMPAGNIE N'A PAS
Paris de miss O'Toole. VARIÉTÉ de 32,000 Actions entrées en Bourse de la Société Générale. SOCIÉTÉ ANONYME CAPITAL BELGE DES BONS ALOTS. Siège social à Paris, 1, rue de Rivoli. Conseil d'Administration MM. DE LEON-MALET, président; BONNARD, industriel; BUFFET, ingénieur; FOURNIER, O. LA FLEURIÉE, député; LEVASSEUR-MOUROT, industriel à Rouen; DE MAUSELLE, comte d'Oslo, député; J.-R. PHILIPPART, ingénieur; PLET, négociant. Prix de vente: 100 francs, souscrits en espèces ou en effet de banque. À la réception, 20 % en or, le restant en espèces ou en effet de banque. Le 10 janvier 1889, 300,000 parts. Le 10 mars 1889, 20,000 parts 100 ir. Le 10 mai 1889, 5,000 parts. La Société cherche en Algérie un grand centre industriel. Elle s'est assurée l'exploitation exclusive du sel de Bouc (Alger) et le monopole des eaux de la Compagnie franco-algérienne dont les concessions ont une étendue de 300 000 hectares. LA COMPAGNIE N'A PAS CREE DES OBLIGATIONS DE SÉCU�ITÉ. LES DEMANDES D'ACTION SERONT REÇUES JUSQU'AU VENDREDI 7 NOVEMBRE à la BANQUE EUROPÉENNE à PARIS, 8, place de l'Opéra, et à BRUXELLES, 15, rue d'Arenberg. Les magasins. Paris, le 7 et le 8 novembre. Exceptionnelle vente de Robes de chambre, Japons et Peignoirs. En même temps, nous vendons des Articles Exceptionnels en soie naturelle et en soieries à bon marché, et des Objets Remarquables pour Robes. Franche extraction de la soie de l'Empire Indien. DÉGINES RAPIDEMENT digestions difficiles, dyspepsie, gastrite, flatulence, crampes d'estomac, névralgie, migraines, affections nerveuses, fièvres rehaussées. N. F. M. RAOUL BRAVAIS, l'inventeur du fer quinquina BRAVAIS, ne fabrique pas ce produit. S'adresser au dépôt général, 30, avenue de l'Opéra, et dans toutes les bonnes pharmacies. CAPSULES de Bronchite, Catarrhe. R. Caumartin, 45. Pharmacie M. et S. Astier, 9, passage du Ropere, Rhumatsismes, Af fluences respiratoires, Chlorose, Anomalies, et toutes les maladies provenant de l'impuissance de l'organisme. CURE AVEC SUC DE MÉLON. CAGEOT, PAPIER MQUE, PAPIER COMPACT. Amsterdam, 2071/2 à 2073/8 et 208 à 209 Barcelone 495 & 495a à 496 Madrid, 494 & 4954 & 494, abonnement, 654/2 à 655/2 New-York 2282 à 2288 négociation à Paris. Changes: 228 & 230 –20/0
temps, nous vendons des Articles Exceptionnels en soie naturelle et en soieries à bon marché, et des Objets Remarquables pour Robes. Franche extraction de la soie de l'Empire Indien. DÉGINES RAPIDEMENT digestions difficiles, dyspepsie, gastrite, flatulence, crampes d'estomac, névralgie, migraines, affections nerveuses, fièvres rehaussées. N. F. M. RAOUL BRAVAIS, l'inventeur du fer quinquina BRAVAIS, ne fabrique pas ce produit. S'adresser au dépôt général, 30, avenue de l'Opéra, et dans toutes les bonnes pharmacies. CAPSULES de Bronchite, Catarrhe. R. Caumartin, 45. Pharmacie M. et S. Astier, 9, passage du Ropere, Rhumatsismes, Af fluences respiratoires, Chlorose, Anomalies, et toutes les maladies provenant de l'impuissance de l'organisme. CURE AVEC SUC DE MÉLON. CAGEOT, PAPIER MQUE, PAPIER COMPACT. Amsterdam, 2071/2 à 2073/8 et 208 à 209 Barcelone 495 & 495a à 496 Madrid, 494 & 4954 & 494, abonnement, 654/2 à 655/2 New-York 2282 à 2288 négociation à Paris. Changes: 228 & 230 –20/0 Beijin, pan-Asie 997/8 & 1000.31/2 Italien (lire). 2 à 12 1/2 p. 12 1/4 & 12 3/4 –40/0 Suisse, 997/8 à 100 1/8 99-8 & 100.21/2 MATIÈRES D'OR, NAIiTE ET ARGENT –Or en barre, le kilogramme, 343 fr. c., 2 50 à 3 prime 0/00. Argent en barre, le kilogramme, 288 fr. 89 c., 124 à 128 0/00 perte. Quadruples espagnols, 80 75 à 81 Quadruples colombiens et mexicains, 80 60 à 80 80. Piastres mexicaines, 1 57 1/2 à 4 62 1/2.–Souverains anglais, 25 22 à 25 27 Banknotes, 25 25 à 25 27 1/2. Aigles des États-Unis, 103 75 à 104 Guillaume (20 marcs), 24 50 à 24 55. Impériales (Russie), 20 50 & 20 55. Escompte à Banque de France 3 0/0. Intérêt des rentes 4 0/0. ÉCHANGE ÉTABLI LONDRES le 5 novembre. Consolidés 3 0/0 (midi), 97 3/4 (une heure), 97 13/16. VIENNE, le 5 Bov. Métalliques 0/0, 70 40; Crédit commercial autrich., 269 68 Chemins de fer autrichiens, 266 23 Lots. 128 Changes sur Londres (démantlement), 116 75; (onre), 116 80; sur Paris (démantlement), 46 05 (offre), 45 10. BRUXELLES, le 4 nov. 4 1/2 0/0, 104 50. ROME, le 4 nov.–5 0/0 Italien, 90
288 fr. 89 c., 124 à 128 0/00 perte. Quadruples espagnols, 80 75 à 81 Quadruples colombiens et mexicains, 80 60 à 80 80. Piastres mexicaines, 1 57 1/2 à 4 62 1/2.–Souverains anglais, 25 22 à 25 27 Banknotes, 25 25 à 25 27 1/2. Aigles des États-Unis, 103 75 à 104 Guillaume (20 marcs), 24 50 à 24 55. Impériales (Russie), 20 50 & 20 55. Escompte à Banque de France 3 0/0. Intérêt des rentes 4 0/0. ÉCHANGE ÉTABLI LONDRES le 5 novembre. Consolidés 3 0/0 (midi), 97 3/4 (une heure), 97 13/16. VIENNE, le 5 Bov. Métalliques 0/0, 70 40; Crédit commercial autrich., 269 68 Chemins de fer autrichiens, 266 23 Lots. 128 Changes sur Londres (démantlement), 116 75; (onre), 116 80; sur Paris (démantlement), 46 05 (offre), 45 10. BRUXELLES, le 4 nov. 4 1/2 0/0, 104 50. ROME, le 4 nov.–5 0/0 Italien, 90 05; Pièces de 20 tr., 22 85 Banque nationale, 255 Changes sur Paris 113 négociable; 225 Changes sur Paris; 113 sur Londres, 28-57 MADRID, le 4 Bov. Intérieur 3 0/0, 15 40 Extérieur, 16,35 Bons du Trésor, 92 80. Changes sur Londres, 47 80; sur Paris, 48 01. NEW-YORK, le 3 nov. –Or. 100.41.5, Fondé Loan 1876. 106 1/4 4 % 4877, 7 8/8. Changes sur Londres, 4 % sur Paris, 5239.4. BRUXELLES, le 4 nov. 41.5 % Belgique, 248 Change sur Paris. 10017. AMSTERDAM, le 4 Nov. 21 20 % Pays-Bas, 64 5/8. COUCOIS : TURQUIE, le 5 nov. Consolidés turcs, 12 30. SANT-PÉTERBOURG, le 4 nov. Lots russes (1864), 230 3/4 (1866). 224 3/4 Impériales, 7 8/8 Actions des chemins russes. 255 Emprunt russe 5 %, Escompte. 6 1/4. Changes sur Londres, 28 3/16 sur Paris, 26. TEMPS de commerce de la Bourse. Mises à jour du 3 novembre. CORNAC, ancien marchand de vin, rue de Flanelle, 10. Juge-commissaire. M. Riohemond; syndic provisoire, M. Bégis, boulevard de Sébastopol, 16. PARMENTIER, boutanger, rue Marcadet. 133. J.-c., M. Fortier-Beaulieu s. pr., M. Mairie, boulevard Saint-Michel. 4. GARNIER aîné, imprimeur-lithographe, rue Lacuée, 27. J.-c., M. Bureau s. pr., M. Lamoureux, rue
3 nov. –Or. 100.41.5, Fondé Loan 1876. 106 1/4 4 % 4877, 7 8/8. Changes sur Londres, 4 % sur Paris, 5239.4. BRUXELLES, le 4 nov. 41.5 % Belgique, 248 Change sur Paris. 10017. AMSTERDAM, le 4 Nov. 21 20 % Pays-Bas, 64 5/8. COUCOIS : TURQUIE, le 5 nov. Consolidés turcs, 12 30. SANT-PÉTERBOURG, le 4 nov. Lots russes (1864), 230 3/4 (1866). 224 3/4 Impériales, 7 8/8 Actions des chemins russes. 255 Emprunt russe 5 %, Escompte. 6 1/4. Changes sur Londres, 28 3/16 sur Paris, 26. TEMPS de commerce de la Bourse. Mises à jour du 3 novembre. CORNAC, ancien marchand de vin, rue de Flanelle, 10. Juge-commissaire. M. Riohemond; syndic provisoire, M. Bégis, boulevard de Sébastopol, 16. PARMENTIER, boutanger, rue Marcadet. 133. J.-c., M. Fortier-Beaulieu s. pr., M. Mairie, boulevard Saint-Michel. 4. GARNIER aîné, imprimeur-lithographe, rue Lacuée, 27. J.-c., M. Bureau s. pr., M. Lamoureux, rue Chanoinesse, 14. VEUVES SAMSON, fruitière, boulevard de la Villette, 89. J.-c., M. Riohemond s. pr., M. Gauche, avenue Victoria, 7. Association de souscription. ADJON., par suite de faillite, en l'étude et par le ministère de M. BONNARD, notaire à Paris, rue du Faubourg-Poissonnière, 7, le 21 novembre 1879, à midi, en 2 lots. qui pourront être réunis 1° Du droit d'exploitation d'une ligne de tramways entre Versailles et le pont de Sèvres service se continuant jusqu'à Paris, en commun pour cette dernière section avec la Compagnie des Omnibus, propriétaire de la ligne de Paris à Sèvres; 2° Et du droit d'exploitation d'un service dans la ville de Versailles. Ensemble le matériel fixe et routant, les chevaux, le droit aux baux, ainsi que tous les droits de la faillite concernant les concessions. Le tout dépendant de la faillite de la Société anonyme de la Compagnie des Tramways de Paris-Sèvres-Versailles et extensions, dont le siège était à Paris, rue de la Chaussée d'Antin, 27. Mises à prix qui pourront être baissées 1er lot. 500.000 fr. 2° lot. 150.000 fr. Dépôt préalable pour enchérir pour le 1er lot 20,000 fr.; pour le 2ème lot. 30,000 fr. S'adresser à M. Heurtey, syndic de la