jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
telle conséquence ne serait pas pour détruire le système. Je ne verrais pas de difficulté, pour ma part, à ce que l'apposition d'un nom sur un produit constitue un obstacle absolu pour ces imitateurs anonymes à ce qu'ils désignent le même produit avec leur nom. S'ils le faisaient, l'inventeur en souffrirait. Et s'ils ne peuvent le faire, en quoi en souffriront-ils? Dira-t-on sérieusement que le champ de la liberté commerciale en sera, pour eux, diminué? Et qui les empêche, fabriquant le même produit, de lui donner une désignation tout à fait différente? C'est même ce qu'ils auront souci de faire d'eux-mêmes, s'ils croient que leur procédé se recommande par sa supériorité; s'ils n'évitent pas la confusion, c'est qu'ils espèrent en profiter. On invoquera le droit au nom patronymique. Chacun peut faire un usage entièrement libre du nom inscrit sur son acte de naissance. Mais, d'abord, ce droit n'est pas absolu, il n'est droit de propriété que figurativement, il est limité par le droit d'autrui et la théorie nouvelle de l'abus du droit trouverait ici comme ailleurs son application. Et au surplus, à priori, est-ce bien le nom patronymique dont on peut invoquer le libre usage quand on l'applique à un produit? Ce n'est déjà plus le nom civil proprement dit, c'est le nom commercialisé, et cette différenciation introduit des règles nouvelles. On peut concevoir que cette commercialisation du nom ne soit pas absolument libre. Elle peut être limitée par des situations déjà existantes, par des droits antérieurement acquis. La concurrence n'est pas libre : elle doit être loyale, c'est-à-dire que les droits antérieurement acquis doivent être respectés. De même qu'on ne peut s'installer de force dans la boutique d'autrui, de même on ne peut usurper par une confusion sa réputation fructueuse. Et c'est l'usurper que d'utiliser son homonyme à dénommer les produits du même genre que ceux qu'il fabrique. La liberté commerciale n'est pas intéressée à la possibilité d'un vol : elle l'est essentiellement à sa répression. Décisions diverses Cour de Paris (4e Chambre), 25 janvier 1906. (La Loi, 13 mars 1906.) L'industriel qui a déposé comme marque de fabrique
produit? Ce n'est déjà plus le nom civil proprement dit, c'est le nom commercialisé, et cette différenciation introduit des règles nouvelles. On peut concevoir que cette commercialisation du nom ne soit pas absolument libre. Elle peut être limitée par des situations déjà existantes, par des droits antérieurement acquis. La concurrence n'est pas libre : elle doit être loyale, c'est-à-dire que les droits antérieurement acquis doivent être respectés. De même qu'on ne peut s'installer de force dans la boutique d'autrui, de même on ne peut usurper par une confusion sa réputation fructueuse. Et c'est l'usurper que d'utiliser son homonyme à dénommer les produits du même genre que ceux qu'il fabrique. La liberté commerciale n'est pas intéressée à la possibilité d'un vol : elle l'est essentiellement à sa répression. Décisions diverses Cour de Paris (4e Chambre), 25 janvier 1906. (La Loi, 13 mars 1906.) L'industriel qui a déposé comme marque de fabrique une vignette caractéristique, représentant une tête de femme souriante et penchée, et coiffée d'un chapeau formant auréole, avec la dénomination du produit (Kalodont) dans l'auréole, est en droit de poursuivre pour imitation frauduleuse une vignette qui est de nature à faire confusion, même si la dénomination employée est différente ; il est propriétaire des deux éléments, la dénomination et la vignette, pris isolément et assez distinctifs pour constituer chacun une marque. Cour de Cassation (Req.), 26 décembre 1906. J. Soc., 1906, p. 207, avec note. Les Sociétés commerciales anglaises ont le droit de faire en France le commerce, comme les Sociétés françaises, sans autres conditions que de se conformer aux lois de police et de sûreté, aux termes du traité franco-anglais de 1862. Elles ont donc le droit de faire connaître leur objet par leur dénomination et ne peuvent y arriver qu'en traduisant cette dénomination en langue française. Mais, une Société anglaise peut être obligée par les juges du fond à adjoindre à l'avenir le texte anglais à la traduction française de sa firme, sans que les juges du fond soient tenus de la condamner à payer des dommages-intérêts à un concurrent français que la suppression du texte anglais dans
il est propriétaire des deux éléments, la dénomination et la vignette, pris isolément et assez distinctifs pour constituer chacun une marque. Cour de Cassation (Req.), 26 décembre 1906. J. Soc., 1906, p. 207, avec note. Les Sociétés commerciales anglaises ont le droit de faire en France le commerce, comme les Sociétés françaises, sans autres conditions que de se conformer aux lois de police et de sûreté, aux termes du traité franco-anglais de 1862. Elles ont donc le droit de faire connaître leur objet par leur dénomination et ne peuvent y arriver qu'en traduisant cette dénomination en langue française. Mais, une Société anglaise peut être obligée par les juges du fond à adjoindre à l'avenir le texte anglais à la traduction française de sa firme, sans que les juges du fond soient tenus de la condamner à payer des dommages-intérêts à un concurrent français que la suppression du texte anglais dans le passé n'a point lésé. Cour de Grenoble, 20 mars 1906. (Rec. Grenoble 1906, p. 126.) Que le nom d'un lieu appartient au point de vue commercial et industriel à tous ceux des habitants de ce lieu qui ont intérêt à l'employer pour indiquer l'origine ou la valeur du produit qui fait l'objet de leur industrie ou de leur commerce; que le nom d'un lieu de production constitue la propriété commune des habitants qui exploitent les produits naturels de ce lieu et qu'il ne peut être l'objet d'un droit privatif au profit de l'un d'eux. Spécialement que le mot échaillon, lieu où s'exploitent des carrières de pierre, appartient en commun aux industriels qui ont la propriété de ces carrières de pierre et n'a pu être l'objet de la part de l'un d'eux d'une appropriation exclusive. Qu'un industriel qui ne possède dans un lieu que des carrières n'a pas le droit d'employer sur ses réclames, factures et entêtes de lettres le titre de : Carrières et Usines de ... mais uniquement celui de : Exploitation des carrières de ... Du rôle de la presse (suite et fin) Ces réclames sont l'aveu même de l'exercice illégal par les sages-femmes, puisqu'elles font l'offre
qui fait l'objet de leur industrie ou de leur commerce; que le nom d'un lieu de production constitue la propriété commune des habitants qui exploitent les produits naturels de ce lieu et qu'il ne peut être l'objet d'un droit privatif au profit de l'un d'eux. Spécialement que le mot échaillon, lieu où s'exploitent des carrières de pierre, appartient en commun aux industriels qui ont la propriété de ces carrières de pierre et n'a pu être l'objet de la part de l'un d'eux d'une appropriation exclusive. Qu'un industriel qui ne possède dans un lieu que des carrières n'a pas le droit d'employer sur ses réclames, factures et entêtes de lettres le titre de : Carrières et Usines de ... mais uniquement celui de : Exploitation des carrières de ... Du rôle de la presse (suite et fin) Ces réclames sont l'aveu même de l'exercice illégal par les sages-femmes, puisqu'elles font l'offre de traiter certaines maladies, alors que la loi le défend. L'exercice de la profession de sage-femme est réglementé par les articles 3 et 4 de la loi du 30 novembre 1892. Ces articles en limitent l'exercice aux accouchements simples, c'est-à-dire sans emploi d'instrument, et aux vaccinations antivarioliques. Ils leur interdisent formellement la prescription des médicaments, sauf d'infimes exceptions. Sous l'ancienne législation de ventôse, un arrêt de la Cour de Metz (2 décembre 1865. Dalloz. 66. 33), leur avait reconnu le droit de soigner des maladies légères ou tout au moins les incidents inhérents à la grossesse et aux accouchements. La nouvelle législation le leur défend explicitement. (Art. 4 de la loi du 30 novembre 1892.) Il est interdit aux sages-femmes d'employer des instruments. Dans les cas d'accouchements laborieux, elles feront appeler un docteur en médecine ou un officier de santé. Il leur est également interdit de prescrire des médicaments, dans le cas prévu par le décret du 23 juin 1873 et par les décrets qui pourraient être rendus dans les mêmes conditions après avis de l'Académie de Médecine. Les sages-femmes sont autorisées à pratiquer les vaccinations et revaccinations antivarioliques. Dents et toutes autres Personnes Diplômées ou non. Les dentistes se
formellement la prescription des médicaments, sauf d'infimes exceptions. Sous l'ancienne législation de ventôse, un arrêt de la Cour de Metz (2 décembre 1865. Dalloz. 66. 33), leur avait reconnu le droit de soigner des maladies légères ou tout au moins les incidents inhérents à la grossesse et aux accouchements. La nouvelle législation le leur défend explicitement. (Art. 4 de la loi du 30 novembre 1892.) Il est interdit aux sages-femmes d'employer des instruments. Dans les cas d'accouchements laborieux, elles feront appeler un docteur en médecine ou un officier de santé. Il leur est également interdit de prescrire des médicaments, dans le cas prévu par le décret du 23 juin 1873 et par les décrets qui pourraient être rendus dans les mêmes conditions après avis de l'Académie de Médecine. Les sages-femmes sont autorisées à pratiquer les vaccinations et revaccinations antivarioliques. Dents et toutes autres Personnes Diplômées ou non. Les dentistes se servent peu ou, pour ainsi dire, point des grands journaux quotidiens pour leur réclame ; ils recrutent surtout leur clientèle par la distribution de prospectus sur la voie publique. Ils ne font d'ailleurs que très accidentellement de l'exercice illégal de la médecine. Les autres personnes, masseurs, ventouseurs, magnétiseurs, rebouteurs, ayant ou non en poche un diplôme quelconque, rentrent dans le droit commun sans exception utile à noter. Le plus souvent, sous le masque charitable d'un prêtre qui a fait vœu de guérir, se cache un habile pharmacien. Ces annonces retombent dans la deuxième classe que nous avons étudiée. Ainsi donc, bien qu'elle soit faite en faveur d'un traitement et que sa périodicité démontre chez leur auteur l'habitude d'y prendre part, la réclame demeure à l'abri de la loi de 1892. D'autres textes que la loi de 1892, il est vrai, peuvent être invoqués. La publication d'une annonce peut, dans certains cas, mettre en jeu la responsabilité de son auteur, soit pénalement, soit civilement. Pénellement le lanceur de la réclame peut être tenu responsable, notamment en vertu de l'article 405 du Code Pénal, quand il y a escroqueries, et en vertu de la loi de germinal, article 36, quand il s'agit
ou non en poche un diplôme quelconque, rentrent dans le droit commun sans exception utile à noter. Le plus souvent, sous le masque charitable d'un prêtre qui a fait vœu de guérir, se cache un habile pharmacien. Ces annonces retombent dans la deuxième classe que nous avons étudiée. Ainsi donc, bien qu'elle soit faite en faveur d'un traitement et que sa périodicité démontre chez leur auteur l'habitude d'y prendre part, la réclame demeure à l'abri de la loi de 1892. D'autres textes que la loi de 1892, il est vrai, peuvent être invoqués. La publication d'une annonce peut, dans certains cas, mettre en jeu la responsabilité de son auteur, soit pénalement, soit civilement. Pénellement le lanceur de la réclame peut être tenu responsable, notamment en vertu de l'article 405 du Code Pénal, quand il y a escroqueries, et en vertu de la loi de germinal, article 36, quand il s'agit de vente de remèdes secrets. La jurisprudence a jugé qu'il y avait escroquerie dans le seul fait, par un individu, d'ouvrir un cabinet de consultations médicales et de prendre dans ses prospectus la qualité de médecin sans avoir les diplômes. Aix, 12 Juin 1896. Paris, 22 Juin 1897. L'article 36 de la loi de germinal interdit toute annonce ou affiche imprimée qui indiquerait des remèdes secrets; les contrevenants à cet article sont passibles, aux termes de la loi du 28 pluvôse an XIII, d'une amende de 25 à 600 francs et en cas de récidive, d'un emprisonnement de 3 à 6 jours. Une ordonnance de police du 21 juin 1828 a déclaré ces peines applicables, même aux éditeurs et imprimeurs de feuilles périodiques contenant les annonces. Civilement, le lanceur de la réclame peut être responsable suivant le droit commun, en vertu des articles 1382 et 1383 du Code Civil, toutes les fois qu'il sera prouvé qu'il y a eu, du fait de réclame : 1° Fait préjudiciable pour un tiers, et 2° faute imputable. Il n'est pas nécessaire que l'auteur du fait dommageable ait eu l'intention de nuire. La jurisprudence a fait l'application de ces articles avec rigueur. Elle a
de la loi de germinal interdit toute annonce ou affiche imprimée qui indiquerait des remèdes secrets; les contrevenants à cet article sont passibles, aux termes de la loi du 28 pluvôse an XIII, d'une amende de 25 à 600 francs et en cas de récidive, d'un emprisonnement de 3 à 6 jours. Une ordonnance de police du 21 juin 1828 a déclaré ces peines applicables, même aux éditeurs et imprimeurs de feuilles périodiques contenant les annonces. Civilement, le lanceur de la réclame peut être responsable suivant le droit commun, en vertu des articles 1382 et 1383 du Code Civil, toutes les fois qu'il sera prouvé qu'il y a eu, du fait de réclame : 1° Fait préjudiciable pour un tiers, et 2° faute imputable. Il n'est pas nécessaire que l'auteur du fait dommageable ait eu l'intention de nuire. La jurisprudence a fait l'application de ces articles avec rigueur. Elle a admis qu'en fait, par cela même qu'un industriel fait une annonce mensongère, c'est qu'elle lui profite et que, si elle lui profite, cela préjudicie à ses concurrents. Sans doute, il sera difficile de déterminer le chiffre exact du préjudice; mais ce préjudice n'en existe pas moins, et cela suffit pour donner le droit d'action. Elle a consacré même la responsabilité civile du publicateur, dans des cas où une annonce simplement inexacte en fait avait été publiée de bonne foi, et elle a décidé que la vérification de l'annonce aurait dû être préalablement faite, et que la seule omission de cette vérification constituait la faute de l'article 1381. T. Seine, 7 février 1877. Lyon, 16 janvier 1896, S. 90. 2. 60. Riom, 1er février 1900. Le Droit, du 20 avril 1901. Lyon, 24 novembre 1882. Palais, 83. 1, 290. Mais l'ensemble de ces textes, pas plus que la loi de 1892, ne suffit à réprimer tous les abus de la réclame médicale. Puisqu'un texte spécial est nécessaire pour rendre punissable la tentative de délit, il n'y a pas, à notre avis, d'autre moyen que le vote de ce texte. La réclame dangereuse, menacée des mêmes peines que l'exercice illégal, disparaîtra ou,
donner le droit d'action. Elle a consacré même la responsabilité civile du publicateur, dans des cas où une annonce simplement inexacte en fait avait été publiée de bonne foi, et elle a décidé que la vérification de l'annonce aurait dû être préalablement faite, et que la seule omission de cette vérification constituait la faute de l'article 1381. T. Seine, 7 février 1877. Lyon, 16 janvier 1896, S. 90. 2. 60. Riom, 1er février 1900. Le Droit, du 20 avril 1901. Lyon, 24 novembre 1882. Palais, 83. 1, 290. Mais l'ensemble de ces textes, pas plus que la loi de 1892, ne suffit à réprimer tous les abus de la réclame médicale. Puisqu'un texte spécial est nécessaire pour rendre punissable la tentative de délit, il n'y a pas, à notre avis, d'autre moyen que le vote de ce texte. La réclame dangereuse, menacée des mêmes peines que l'exercice illégal, disparaîtra ou, en tout cas, se trouvera considérablement réduite et l'exercice illégal, sans clientèle, mourra d'inanition. La contre-réclame est utile, mais impuissante. Il faudrait, pour contrebalancer un peu l'influence de la réclame de l'exercice illégal, dépenser une somme à peu près égale à celle qu'il emploie, car il l'emploie le plus adroitement possible, et 4 millions par an c'est beaucoup. Si la réclame faisait corps avec le journal, si celui-ci en acceptait toute la responsabilité, il serait obligé de la défendre et la discussion pourrait éclairer ses lecteurs. Ainsi la liberté de la presse trouve, dit-on, en elle-même son régulateur, dans la libre discussion des idées et la réfutation des paradoxes ou des erreurs par les journaux d'opinion adverse. Mais les annonces restent en dehors de toute discussion; une trêve tacite dans la Presse leur permet de s'étendre à leur aise, à l'endroit du journal qu'elles choisissent. Elles sont le client qui paie largement et qui en prend à son aise et pour son argent et à qui on n'ose pas faire d'observations. La réclame est devenue indispensable au journal; il ne peut vivre sans elle. C'est une nécessité pour lui de faire tout son possible pour arriver à signer de nouveaux
possible, et 4 millions par an c'est beaucoup. Si la réclame faisait corps avec le journal, si celui-ci en acceptait toute la responsabilité, il serait obligé de la défendre et la discussion pourrait éclairer ses lecteurs. Ainsi la liberté de la presse trouve, dit-on, en elle-même son régulateur, dans la libre discussion des idées et la réfutation des paradoxes ou des erreurs par les journaux d'opinion adverse. Mais les annonces restent en dehors de toute discussion; une trêve tacite dans la Presse leur permet de s'étendre à leur aise, à l'endroit du journal qu'elles choisissent. Elles sont le client qui paie largement et qui en prend à son aise et pour son argent et à qui on n'ose pas faire d'observations. La réclame est devenue indispensable au journal; il ne peut vivre sans elle. C'est une nécessité pour lui de faire tout son possible pour arriver à signer de nouveaux contrats de publicité et de ne faire rien qui puisse en rompre d'anciens; le journal n'est plus libre; il est obligé malgré lui à certaines complaisances, tenu à certains silences. Notons enfin que ce qui rend particulièrement dangereux le rôle de la Presse en matière d'exercice illégal, c'est la foi du public ignorant, en tout ce qui est écrit; le moins malin se laissera rarement prendre au boniment d'un marchand d'orviétan vantant sa panacée sur quelque champ de foire ou au coin d'une rue; quelques lignes imprimées, adroitement rédigées, capteront la confiance du plus malin. Le vote d'un texte répressif s'impose logiquement comme le seul moyen pratique d'enrayer les abus. Nous proposons le vœu suivant: « Soient punis des mêmes peines que ceux qui pratiquent l'exercice illégal, les auteurs d'articles, annonces ou réclames, faits dans un journal, en faveur d'une forme quelconque de l'exercice illégal. » BREITEL et GORET. Les clichés et compositions cités ici étant des reproductions photographiques, souvent réduites, leurs incorrections originelles s'y retrouvent naturellement. Revue de la Publicité CHAMBORD (réduit) Le Chambord est ce nouvel apéritif vineux qui fait, depuis quelques mois, une publicité très active et surtout très originale. Le Chambord, en effet, a organisé des
du public ignorant, en tout ce qui est écrit; le moins malin se laissera rarement prendre au boniment d'un marchand d'orviétan vantant sa panacée sur quelque champ de foire ou au coin d'une rue; quelques lignes imprimées, adroitement rédigées, capteront la confiance du plus malin. Le vote d'un texte répressif s'impose logiquement comme le seul moyen pratique d'enrayer les abus. Nous proposons le vœu suivant: « Soient punis des mêmes peines que ceux qui pratiquent l'exercice illégal, les auteurs d'articles, annonces ou réclames, faits dans un journal, en faveur d'une forme quelconque de l'exercice illégal. » BREITEL et GORET. Les clichés et compositions cités ici étant des reproductions photographiques, souvent réduites, leurs incorrections originelles s'y retrouvent naturellement. Revue de la Publicité CHAMBORD (réduit) Le Chambord est ce nouvel apéritif vineux qui fait, depuis quelques mois, une publicité très active et surtout très originale. Le Chambord, en effet, a organisé des concours avec prix qui ont eu un certain succès. Cela veut-il dire que le mot est suffisamment connu UN CHAMBORD Stimulant des Facultés intoxicant Le CHAMBORD est servi dans Tous les Cafés qui vendent de bonnes consommations. Dépôt 75, Boulevard de Château, Paris. aujourd'hui pour que Chambord, seul, soit suffisant pour informer le public de l'existence et de la destination de ce produit? Je ne le crois pas. Il y aurait quelque part, dans les annonces du Chambord, l'indication de son objet, les mots Tonique-Apéritif, par exemple, cela n'en vaudrait que mieux, à tous les points de vue, jusqu'au jour où le Chambord aurait conquis la clientèle et où le simple rappel de son nom serait suffisant. On doit louer, néanmoins, l'effort accompli par cette marque et la variété de ses divers clichés dont les cadres noirs ont quelquefois — pas toujours — une réelle originalité. PELADE (grandeur naturelle) Il y a des sujets, en publicité, qui se prêtent plus ou moins bien à la composition d'un bon cliché. La pelade est de ceux auxquels il est le mieux. En effet, il est toujours facile de montrer, par un dessin bien fait, une tête atteinte de pelade et une tête
pour informer le public de l'existence et de la destination de ce produit? Je ne le crois pas. Il y aurait quelque part, dans les annonces du Chambord, l'indication de son objet, les mots Tonique-Apéritif, par exemple, cela n'en vaudrait que mieux, à tous les points de vue, jusqu'au jour où le Chambord aurait conquis la clientèle et où le simple rappel de son nom serait suffisant. On doit louer, néanmoins, l'effort accompli par cette marque et la variété de ses divers clichés dont les cadres noirs ont quelquefois — pas toujours — une réelle originalité. PELADE (grandeur naturelle) Il y a des sujets, en publicité, qui se prêtent plus ou moins bien à la composition d'un bon cliché. La pelade est de ceux auxquels il est le mieux. En effet, il est toujours facile de montrer, par un dessin bien fait, une tête atteinte de pelade et une tête saine. Me sera-t-il permis de dire que l'opposition entre les deux états, dans l'annonce ci-contre, n'est pas suffisante pour frapper les imaginations? Le cliché est assez bien disposé, le mot pelade est très apparent, mais je trouve que la pelade elle-même n'est pas assez visible sur les deux têtes placées en opposition, dans le bas de cette annonce. Il y avait quelque chose de plus typique à faire. La faute en est-elle au dessinateur ou à l'Annonceur? CORICIDE RUSSE (réduit) C'est comme dans ce cliché. On n'y voit qu'une masse informe, noire, confuse, sans que l'idée d'un cor au pied puisse être éveillée, puisqu'on ne voit pas de cor et qu'on ne voit presque pas de pied. Le texte est, d'autre part, si pauvre, si peu saillant, qu'il n'est pas possible de deviner, à première vue, que cette annonce a pour but de présenter un coricide. CIGARETTES SUPERIEURES (réduit) Encore une annonce qui ne dit rien. Il y a des mots, cela ne fait qu'un peu plus que des lettres, c'est à peu près tout. CORICIDE Aucun mot ne ressort dans la rédaction. Je sais bien que l'auteur a compté sur ce pied encadré de noir pour attirer les regards;