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de Commerce de Châlons. — Sections électorales du canton de Thiéblemont 232 Vente-échange de bois communaux. — Saint-Martin-d'Ablois 232 674 TABLE DES MATIÈRES. CINQUIÈME COMMISSION Affaires comportant une ouverture de crédit. Néant. Affaires ne comportant pas ouverture de crédit. Caserne de gendarmerie d'Orbais et d'Etoges. — Agrandissement 235 Palais de Justice de Reims. — Dépôt du programme des concours 235 Caisse départementale de retraites.— Liquidation de la pension de la veuve Pottier 236 Annexe de la caserne de gendarmerie de Sézanne.— Location 236 Suite donnée aux vœux émis dans la session extraordinaire du 31 Janvier 1910 239 669 DÉLIBÉRATIONS DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE Table alphabétique des Matières A Pages. Adoption du procès-verbal de la dernière séance. (Voir chaque séance). Adoption du procès-verbal des séances du Conseil général des 19 et 20 août 1909 325 AMENDES DE POLICE CORRECTIONNELLE : Répartition 303 Asile d'Aliénés. — Acquisition de terrains. — Approbation d'actes 408 ASILE DÉPARTEMENTAL DE VIEILLARDS : Travaux. — Marché de gré à gré 327 ASSISTANCE AUX VIEILLARDS, AUX INFIRMES ET AUX INCURABLES : Secours à domicile et hospitalisation 300-326-343-384-406-436-452-472 300-326-343-384-406-436-452-472 de Buisson. — Réduction du taux... 301 — Vantelay. — ... 344 — Vadenay. — ... 407 — Blaise-sous-Arzillières. — Réduction du taux 407 Commune de Linthelles. — Réduction du taux. 407 ASSISTANCE MÉDICALE GRATUITE : Indigents admis au compte du département 302-345-385-404 302-345-385-404 des dépenses de 1908 404 675 TABLE DES MATIÈRES. ASSISTANCE PUBLIQUE : Rapport de M. l'Inspecteur départemental.. 302-326-346-385-408-437-453-473 302-326-346-385-408-437-453-473 de mariage : Pupilles. — Zilhard, Montz, Party, Bombaron 346 Perrot, Labare, Janet 386 B BATIMENTS DÉPARTEMENTAUX : Asile d'Aliénés. — Acquisition de terrains. — Approbation d'actes 408 Asile départemental de Vieillards.— Marché de gré à gré 327 Caserne de gendarmerie de Pontfaverger. — Marché de gré à gré 327 École normale d'Instituteurs. — Marché de gré à gré 327 Palais de Justice de Reims. — Reconstruction. — Concours 347-386-410 BOURSES : Cours d'accouchement de Reims. — Mmes Berenger, Collard, Jobert, Romedenne 389 École des Hautes-Études commerciales. — M. Ladrange 414 École pratique de Commerce et d'Industrie. — MM. Brochot 355 Laratte 355 Baetz 355 Garnesson 355
Réduction du taux 407 Commune de Linthelles. — Réduction du taux. 407 ASSISTANCE MÉDICALE GRATUITE : Indigents admis au compte du département 302-345-385-404 302-345-385-404 des dépenses de 1908 404 675 TABLE DES MATIÈRES. ASSISTANCE PUBLIQUE : Rapport de M. l'Inspecteur départemental.. 302-326-346-385-408-437-453-473 302-326-346-385-408-437-453-473 de mariage : Pupilles. — Zilhard, Montz, Party, Bombaron 346 Perrot, Labare, Janet 386 B BATIMENTS DÉPARTEMENTAUX : Asile d'Aliénés. — Acquisition de terrains. — Approbation d'actes 408 Asile départemental de Vieillards.— Marché de gré à gré 327 Caserne de gendarmerie de Pontfaverger. — Marché de gré à gré 327 École normale d'Instituteurs. — Marché de gré à gré 327 Palais de Justice de Reims. — Reconstruction. — Concours 347-386-410 BOURSES : Cours d'accouchement de Reims. — Mmes Berenger, Collard, Jobert, Romedenne 389 École des Hautes-Études commerciales. — M. Ladrange 414 École pratique de Commerce et d'Industrie. — MM. Brochot 355 Laratte 355 Baetz 355 Garnesson 355 Pesneau 355 Reimeringer 355 Vibrac 355-387 Maurio 387 Prévost 387 Enseignement primaire supérieur.— Prolongation de bourse : MM. Potier 341 Maridat 341 MM. Pathiot 341 Gaffet 352 Grandin 352 Willaume 352 Vacher 352 Hu 352 Bacquenois 352 Transformation de bourse Zehren 355 Enseignement secondaire de garçons : MM. David..... 415 Cornot 416 Enseignement secondaire de filles : Mmes Launoy 361-417 Barillon 417 CHEMINS DE FER : Lignes de Reims à Beine et de Reims à Asfeld. — Observations du Conseil d'Etat 473 CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION : Secours à d'anciens cantonniers 306-328363-392-418-437-453-474 306-328363-392-418-437-453-474 Acquisition de matériel 391-419 Fourniture de balais. — Marché 459 Acquisition d'un chasse-neige 454-479 Acquisition d'un cric 476 Fourniture de moellons. — Soumission. 477 Travaux d'entretien. — Soumission 478 Subventions industrielles 454 Chemin n° 8. — Sept-Saulx. — Plan d'alignement 307 — n° 17. — Vernancourt. — Elargissement Elargissement — n°17. — Bassuet. — Plan d'alignement 393 672 TABLE DES MATIÈRES. Chemin n° 37. — Pocancy. — Elargissement.. 364 — n° 40. — Monthelon. — Raccordement de 2 tronçons 308 — n°41.— Mécringes. — Vente d'arbres d'arbres — n° 70. — Anteu. — Elargissement 309 — n° 70. — Le Vieil-Dampierre. — Elargissement Elargissement CHEMINS RURAUX :
Cornot 416 Enseignement secondaire de filles : Mmes Launoy 361-417 Barillon 417 CHEMINS DE FER : Lignes de Reims à Beine et de Reims à Asfeld. — Observations du Conseil d'Etat 473 CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION : Secours à d'anciens cantonniers 306-328363-392-418-437-453-474 306-328363-392-418-437-453-474 Acquisition de matériel 391-419 Fourniture de balais. — Marché 459 Acquisition d'un chasse-neige 454-479 Acquisition d'un cric 476 Fourniture de moellons. — Soumission. 477 Travaux d'entretien. — Soumission 478 Subventions industrielles 454 Chemin n° 8. — Sept-Saulx. — Plan d'alignement 307 — n° 17. — Vernancourt. — Elargissement Elargissement — n°17. — Bassuet. — Plan d'alignement 393 672 TABLE DES MATIÈRES. Chemin n° 37. — Pocancy. — Elargissement.. 364 — n° 40. — Monthelon. — Raccordement de 2 tronçons 308 — n°41.— Mécringes. — Vente d'arbres d'arbres — n° 70. — Anteu. — Elargissement 309 — n° 70. — Le Vieil-Dampierre. — Elargissement Elargissement CHEMINS RURAUX : Ablois. — Reconnaissance de deux chemins. . 482 Anthenay. — Reconnaissance d'un chemin— 427 Avize. — Reconnaissance d'un chemin 335 Bassuet. — Reconnaissance de chemins 395 Boursault. — Reconnaissance de neuf chemins. 319 Bouzy. — Reconnaissance de chemins 427 Broyès. — Reconnaissance d'un chemin 320 Bussy-Lettrée. — Reconnaissance de sept chemins 482 Cernon. — Reconnaissance d'un chemin 464 Chaltrait. — Reconnaissance d'un chemin 441 Changy. — Reconnaissance d'un chemin 336 Clessés. — Reconnaissance d'un chemin 441 Congy. — Reconnaissance de chemins 396 Coole. — Reconnaissance d'un chemin 336 Cormontreuil. — Reconnaissance de deux chemins 483 Courmelois. — Reconnaissance de trois chemins ■ 429 Courthiézy. — Reconnaissance d'un chemin... 428 Courtisols. — Reconnaissance d'un chemin... 320 — — Reconnaissance de trois chemins. 429 Cuisles. — Reconnaissance d'un chemin 464 Dompremy. — Reconnaissance de trois chemins 337 Faux-sur-Coole. —Reconnaissance de chemins. 397 Fèrebrianges. — Reconnaissance d'un chemin. 430 Fontaine-sur-Coole. — Reconnaissance d'un chemin • ' 398 TABLÉ DES MATIERES. 673 Gaye. — Reconnaissance de chemins 398 Heiltz-le-Hutier. — Reconnaissance d'un chemin 422 La Chaussée. — Elargissement d'un chemin... 370 Léchelle. — Reconnaissance d'un chemin 337 Le Chemin.— Reconnaissance de cinq chemins. 321 Les Essarts-le-Vicomte. — Reconnaissance d'un chemin 443 Les Grandes-Loges. —
chemins 482 Cernon. — Reconnaissance d'un chemin 464 Chaltrait. — Reconnaissance d'un chemin 441 Changy. — Reconnaissance d'un chemin 336 Clessés. — Reconnaissance d'un chemin 441 Congy. — Reconnaissance de chemins 396 Coole. — Reconnaissance d'un chemin 336 Cormontreuil. — Reconnaissance de deux chemins 483 Courmelois. — Reconnaissance de trois chemins ■ 429 Courthiézy. — Reconnaissance d'un chemin... 428 Courtisols. — Reconnaissance d'un chemin... 320 — — Reconnaissance de trois chemins. 429 Cuisles. — Reconnaissance d'un chemin 464 Dompremy. — Reconnaissance de trois chemins 337 Faux-sur-Coole. —Reconnaissance de chemins. 397 Fèrebrianges. — Reconnaissance d'un chemin. 430 Fontaine-sur-Coole. — Reconnaissance d'un chemin • ' 398 TABLÉ DES MATIERES. 673 Gaye. — Reconnaissance de chemins 398 Heiltz-le-Hutier. — Reconnaissance d'un chemin 422 La Chaussée. — Elargissement d'un chemin... 370 Léchelle. — Reconnaissance d'un chemin 337 Le Chemin.— Reconnaissance de cinq chemins. 321 Les Essarts-le-Vicomte. — Reconnaissance d'un chemin 443 Les Grandes-Loges. — Reconnaissance de deux chemins 465 Marigny. — Reconnaissance de quatre chemins. 484 Minaucourt. — Reconnaissance d'un chemin .. 338 Muizon. — Reconnaissance d'un chemin 430 Reims. — Reconnaissance d'un chemin 443 Reuves. — Elargissement d'un chemin 399 Romery. — Elargissement d'un chemin 370 Rosay. — Reconnaissance de deux chemins... 485 Saint-Amand. — Reconnaissance de chemins.. 399 Saint-Pierre-aux-Oies. — Reconnaissance d'un chemin 321 Savigny-sur-Ardres. — Reconnaissance d'un chemin 485 Sogny-aux-Moulins. — Reconnaissance d'un chemin 444 Soulières. — Reconnaissance d'un chemin . .. 486 Tahure. — Reconnaissance d'un chemin 445 Tours-sur-Marne. — Reconnaissance de deux chemins 322 Unchair. — Reconnaissance d'un chemin 445 Verneuil. — Reconnaissance de trois chemins. 446 Verzenay. — Reconnaissance de cinq chemins. 466 Vienne-le-Château. — Reconnaissance de chemins 400 Vienne-le-Château. — Reconnaissance d'un chemin 371 Villers-Marmery. — Reconnaissance de chemins. — Subventions 339 Vincelles. — Reconnaissance d'un chemin — 431 674 TABLE DES MATIERES. Vitry-la-Ville. — Reconnaissance d'un chemin. 486 Voilemont. — Reconnaissance d'un chemin... 323 CHEMINS VICINAUX : Bannay. — Chemin n° 2. — Elargissement 420 Bezannes. — Subventions industrielles 479 Breuil-sur-Vesle. — Subventions industrielles. 330 Cauroy-les-Hermonville. — Chemin n° 1. — Rectification 439 Champigny. — Subventions industrielles 460 Chapelaine. — Chemin n° 5. — Elargissement. 314
Saint-Amand. — Reconnaissance de chemins.. 399 Saint-Pierre-aux-Oies. — Reconnaissance d'un chemin 321 Savigny-sur-Ardres. — Reconnaissance d'un chemin 485 Sogny-aux-Moulins. — Reconnaissance d'un chemin 444 Soulières. — Reconnaissance d'un chemin . .. 486 Tahure. — Reconnaissance d'un chemin 445 Tours-sur-Marne. — Reconnaissance de deux chemins 322 Unchair. — Reconnaissance d'un chemin 445 Verneuil. — Reconnaissance de trois chemins. 446 Verzenay. — Reconnaissance de cinq chemins. 466 Vienne-le-Château. — Reconnaissance de chemins 400 Vienne-le-Château. — Reconnaissance d'un chemin 371 Villers-Marmery. — Reconnaissance de chemins. — Subventions 339 Vincelles. — Reconnaissance d'un chemin — 431 674 TABLE DES MATIERES. Vitry-la-Ville. — Reconnaissance d'un chemin. 486 Voilemont. — Reconnaissance d'un chemin... 323 CHEMINS VICINAUX : Bannay. — Chemin n° 2. — Elargissement 420 Bezannes. — Subventions industrielles 479 Breuil-sur-Vesle. — Subventions industrielles. 330 Cauroy-les-Hermonville. — Chemin n° 1. — Rectification 439 Champigny. — Subventions industrielles 460 Chapelaine. — Chemin n° 5. — Elargissement. 314 Corbeil. — Chemin n° 3. — Elargissement 315 Corrobert. — Tarif de conversion en tâches de la taxe vicinale . • 313 Courlandon. — Subventions industrielles. 336 Courville. — Subventions industrielles 311 Doucey. — Chemin n° 5. — Elargissement .... 421 Esternay. — Subventions industrielles 366 Fèrebrianges. — Tarif de conversion en tâches de la taxe vicinale 463 Fère-Champenoise. — Subventions industrielles 311 Fismes. — Subventions industrielles 330 Gratreuil. — Chemins nos 1 et 3. — Plan d'alignement 422 Hauteville. — Tarif de conversion en tâches de la taxe vicinale 313 Hautvillers. — Chemin n° 5. ' — Déclassement. 332 Igny-le-Jard. — Subventions industrielles — 460 Jonchery-sur-Veslê. — Subventions industrielles 311 Landricourt. — Chemin n° 6. — Classement... 423 Les Grandes Loges. — Tarif de conversion en tâches de la taxe vicinale 463 Leuvrigny. — Subventions industrielles 479 Le Vézier. — Tarif de conversion en tâches de la taxe vicinale .... 463 Magneux. — Subventions industrielles 330 Magneux. — Remplacement de la prestation par une taxe vicinale ... 395 TABLÉ DES MATIÈRES. 675 Margerie. — Chemin n° 7. — Classement 440 Margny. — Subventions industrielles.. '. 366 Minaucourt. — Chemin n° 4. — Elargissement. 423 Nogent-l'Abbéesse. — Chemin n° 7.
conversion en tâches de la taxe vicinale 463 Fère-Champenoise. — Subventions industrielles 311 Fismes. — Subventions industrielles 330 Gratreuil. — Chemins nos 1 et 3. — Plan d'alignement 422 Hauteville. — Tarif de conversion en tâches de la taxe vicinale 313 Hautvillers. — Chemin n° 5. ' — Déclassement. 332 Igny-le-Jard. — Subventions industrielles — 460 Jonchery-sur-Veslê. — Subventions industrielles 311 Landricourt. — Chemin n° 6. — Classement... 423 Les Grandes Loges. — Tarif de conversion en tâches de la taxe vicinale 463 Leuvrigny. — Subventions industrielles 479 Le Vézier. — Tarif de conversion en tâches de la taxe vicinale .... 463 Magneux. — Subventions industrielles 330 Magneux. — Remplacement de la prestation par une taxe vicinale ... 395 TABLÉ DES MATIÈRES. 675 Margerie. — Chemin n° 7. — Classement 440 Margny. — Subventions industrielles.. '. 366 Minaucourt. — Chemin n° 4. — Elargissement. 423 Nogent-l'Abbéesse. — Chemin n° 7. — Classement 315 Pargny-sur-Saulx.— Subventions industrielles. 479 Puisieulx. — Chemin n° 7. — Classement 332 Rosay. — Chemin n° 5. — Classement 424 Saint-Eulien. — Chemin n° 4. — Classement... 310 Sainte-Livière. — Subventions industrielles... 479 Sainte-Livière. — Chemin n° 4. — Classement. 425 Saint-Mard-les-Rouffy. — Chemins nos 3 et 4.— Déclassement — 368 Saint-Pierre-aux-Oies. — Chemin n° 3. —Classement .. 317 Saint-Ouen. — Chemin n° 7. — Construction .. 333 Saint-Remy-sous-Broyes. — Chemin n° 3. Plan d'alignement. 426 Sermaize-les-Bains. — Subventions industrielles: 479 Sézanne. — Subventions industrielles 479 Soigny. — Tarif de conversion en tâches de la taxe vicinale 313 Somsois. — Chemin n° 8. — Construction 318 Suippes. — Remplacement de la prestation par une taxe vicinale 334 Verzenay.— Chemin n° 2.— Plan d'alignement. 369 Prestations et taxes vicinales. — Répartition des non-options 475 Service vicinal. — Imprimés. — Marché 362 COURS D'ACCOUCHEMENT DE REIMS : Bourses : Mlles Boeringer, Henriet, Collard, Jobert et Romedenne 389 D DÉSINFECTION: Service de désinfection. — Acquisition d'appareils. — Marché 409 676 TABLE DES MATIERES. ECOLES : Allocations trimestrielles aux Inspecteurs.. 372-447 Certificats d'études. — Indemnités aux examinateurs 371 ECOLE D'ARTS ET MÉTIERS : Trousseaux : MM. Frouart 360 Herbemont 360 ÉCOLE
4.— Déclassement — 368 Saint-Pierre-aux-Oies. — Chemin n° 3. —Classement .. 317 Saint-Ouen. — Chemin n° 7. — Construction .. 333 Saint-Remy-sous-Broyes. — Chemin n° 3. Plan d'alignement. 426 Sermaize-les-Bains. — Subventions industrielles: 479 Sézanne. — Subventions industrielles 479 Soigny. — Tarif de conversion en tâches de la taxe vicinale 313 Somsois. — Chemin n° 8. — Construction 318 Suippes. — Remplacement de la prestation par une taxe vicinale 334 Verzenay.— Chemin n° 2.— Plan d'alignement. 369 Prestations et taxes vicinales. — Répartition des non-options 475 Service vicinal. — Imprimés. — Marché 362 COURS D'ACCOUCHEMENT DE REIMS : Bourses : Mlles Boeringer, Henriet, Collard, Jobert et Romedenne 389 D DÉSINFECTION: Service de désinfection. — Acquisition d'appareils. — Marché 409 676 TABLE DES MATIERES. ECOLES : Allocations trimestrielles aux Inspecteurs.. 372-447 Certificats d'études. — Indemnités aux examinateurs 371 ECOLE D'ARTS ET MÉTIERS : Trousseaux : MM. Frouart 360 Herbemont 360 ÉCOLE DES HAUTES ÉTUDES COMMERCIALES : Bourse : M. Ladrange 414 ÉCOLE NORMALE D'INSTITUTEURS : Travaux 327 ÉCOLE PRATIQUE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE : Bourses : MM. Brochot 355 Laratte 355 Baetz 355 Garnesson 355 Pesneau 355 Reimeringer 355 Vibrac 355-387 Maurio 387 Prévost 387 EMPRUNTS DÉPARTEMENTAUX : Remboursement d'obligations 340 ENSEIGNEMENT PRIMAIRE SUPÉRIEUR : Bourses et prolongation de bourses 341-352-355 ENSEIGNEMENT SECONDAIRE DE GARÇONS : Bourses. 415-416 ENSEIGNEMENT SECONDAIRE DE FILLES : Bourses 361-417 FINANCES : Communication du livre des fonds départementaux. (Voir chaque séance). TABLE DES MATIÈRES. 677 G GENDARMERIE : Caserne de Pontfaverger. — Travaux 327 HORTICULTURE : Prix départementaux. — Attribution en 1909... 324 HOSPICE DÉPARTEMENTAL DE VIEILLARDS : Travaux. — Marché de gré à gré 327 INSTRUCTION : Allocations trimestrielles aux Inspecteurs.. 372-447 Certificats d'études. — Indemnités aux examinateurs 371 INSTITUTEURS ET INSTITUTRICES : Indemnités de déménagement 432-447 JURY: Liste annuelle des Jurés. — Répartition 487 OCTROI : Châlons. — Révision et prorogation des règlement et tarifs 373 Epernay. — Création d'un bureau d'octroi 375 PALAIS DE JUSTICE DE REIMS : Reconstruction. — Concours 327 RECRUTEMENT : Conseil de Revision. — Désignation des membres du Conseil général et des Conseils d'arrondissement 448 SERVICE VICINAL : Imprimés.
ENSEIGNEMENT PRIMAIRE SUPÉRIEUR : Bourses et prolongation de bourses 341-352-355 ENSEIGNEMENT SECONDAIRE DE GARÇONS : Bourses. 415-416 ENSEIGNEMENT SECONDAIRE DE FILLES : Bourses 361-417 FINANCES : Communication du livre des fonds départementaux. (Voir chaque séance). TABLE DES MATIÈRES. 677 G GENDARMERIE : Caserne de Pontfaverger. — Travaux 327 HORTICULTURE : Prix départementaux. — Attribution en 1909... 324 HOSPICE DÉPARTEMENTAL DE VIEILLARDS : Travaux. — Marché de gré à gré 327 INSTRUCTION : Allocations trimestrielles aux Inspecteurs.. 372-447 Certificats d'études. — Indemnités aux examinateurs 371 INSTITUTEURS ET INSTITUTRICES : Indemnités de déménagement 432-447 JURY: Liste annuelle des Jurés. — Répartition 487 OCTROI : Châlons. — Révision et prorogation des règlement et tarifs 373 Epernay. — Création d'un bureau d'octroi 375 PALAIS DE JUSTICE DE REIMS : Reconstruction. — Concours 327 RECRUTEMENT : Conseil de Revision. — Désignation des membres du Conseil général et des Conseils d'arrondissement 448 SERVICE VICINAL : Imprimés. — Marché 362 TÉLÉPHONES : Réseau téléphonique départemental. — Nouvelles conventions 376 Réseau téléphonique départemental. — Avenant n° 14 à la convention 466 Réseau téléphonique départemental. — Avenant à la convention 488 679 DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL GÉNÉRAL TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES PAGINATION du rapport. A AGRICULTURE : Ecole ménagère agricole. Création. — Vœu 247 Chaire d'Agriculture d'Epernay. — Traitement du professeur 499 Bourse d'enseignement agricole. — M. Remy 161 609 Cours d'agriculture. — Subvention 162 610 ALIÉNÉS : Travaux au quartier Foville 221 282 Frais d'entretien en 1908. — Crédit 187 526 Aliénés sans domicile de secours. — Frais d'hospitalisation 528 Aliénés. — Passation en non-valeur 50 531 Approbation du compte du receveur 92 547 Quartier d'enfants à l'Asile d'Aliénés 140 575 Aliénés. — Crédit 161 609 Aliénés. — Contingent. — Remboursement d'un excédent 162 610 680 TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES. PAGINATION du rapport. ANGLETERRE : Condoléances au Gouvernement Anglais 635 ANIMAUX NUISIBLES : Destruction des corbeaux et des lapins en tout temps et au fusil. — Vœu 510 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES : Carte d'ensemble du Département. — Réimpression 83 545 ASSISTANCE AUX VIEILLARDS, AUX INFIRMES ET AUX INCURABLES: Passation en non-valeur. 51 520 Créance des communes, Département ou Etat. —
Création. — Vœu 247 Chaire d'Agriculture d'Epernay. — Traitement du professeur 499 Bourse d'enseignement agricole. — M. Remy 161 609 Cours d'agriculture. — Subvention 162 610 ALIÉNÉS : Travaux au quartier Foville 221 282 Frais d'entretien en 1908. — Crédit 187 526 Aliénés sans domicile de secours. — Frais d'hospitalisation 528 Aliénés. — Passation en non-valeur 50 531 Approbation du compte du receveur 92 547 Quartier d'enfants à l'Asile d'Aliénés 140 575 Aliénés. — Crédit 161 609 Aliénés. — Contingent. — Remboursement d'un excédent 162 610 680 TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES. PAGINATION du rapport. ANGLETERRE : Condoléances au Gouvernement Anglais 635 ANIMAUX NUISIBLES : Destruction des corbeaux et des lapins en tout temps et au fusil. — Vœu 510 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES : Carte d'ensemble du Département. — Réimpression 83 545 ASSISTANCE AUX VIEILLARDS, AUX INFIRMES ET AUX INCURABLES: Passation en non-valeur. 51 520 Créance des communes, Département ou Etat. — Privilège. — Vœu 525 Situation de 1909 222 550 Crédit 160 608 ASSISTANCE MÉDICALE GRATUITE : Passation en non-valeur 53 520 Dépenses de 1909 159 607 AUTOMOBILES : Comité d'organisation de l'automobile agricole et de l'application du moteur mécanique à la culture 562 AVIATION : Concours de Reims. — Subvention 182 264-584 B BATIMENTS DÉPARTEMENTAUX : Ecoles normales. — Récolemenet du matériel et du mobilier 93 282 Asile d'Aliénés. — Travaux au quartier Foville 221 282 Palais de Justice de Reims. — Concours pour la reconstruction 235 295-637 Ecoles normales. — Objets à réformer 221 548 Prison de Reims. — Téléphone 119 562 TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES. 681 PAGINATION du rapport. Monument Kellermann. — Mesures de protection. 119 566 Orphelinat de L'Épine. — Aliénation 140 571 Quartier d'enfants à l'Asile d'Aliénés 140 571 Hospice-Dépôt. — Agrandissement 140 571 Préfecture. — Inventaire des objets artistiques 140 571 Entretien. — Travaux neufs 154 602 BIENS DIOCÉSAINS : Attribution 582 Petit séminaire de Saint-Memmie. — Attribution 135 567 BOURSES : Ecole Nationale des arts décoratifs. — M. Delsuc 217 549 Ecole Régionale d'infirmières de Reims 221 549 Ecole professionnelle d'Armentières. — M. Colau 160 608 Ecole d'agriculture de Beauvais. — Bourse Remy 161
182 264-584 B BATIMENTS DÉPARTEMENTAUX : Ecoles normales. — Récolemenet du matériel et du mobilier 93 282 Asile d'Aliénés. — Travaux au quartier Foville 221 282 Palais de Justice de Reims. — Concours pour la reconstruction 235 295-637 Ecoles normales. — Objets à réformer 221 548 Prison de Reims. — Téléphone 119 562 TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES. 681 PAGINATION du rapport. Monument Kellermann. — Mesures de protection. 119 566 Orphelinat de L'Épine. — Aliénation 140 571 Quartier d'enfants à l'Asile d'Aliénés 140 571 Hospice-Dépôt. — Agrandissement 140 571 Préfecture. — Inventaire des objets artistiques 140 571 Entretien. — Travaux neufs 154 602 BIENS DIOCÉSAINS : Attribution 582 Petit séminaire de Saint-Memmie. — Attribution 135 567 BOURSES : Ecole Nationale des arts décoratifs. — M. Delsuc 217 549 Ecole Régionale d'infirmières de Reims 221 549 Ecole professionnelle d'Armentières. — M. Colau 160 608 Ecole d'agriculture de Beauvais. — Bourse Remy 161 609 BUDGET : Chemins de fer de Reims à Beine et de Reims à Asfeld. — Création de ressources départementales 180 257 Dépenses extraordinaires de 1909. — Imputation du produit des recettes 187 258 Décision modifiactive n° 2 49 259 Compte des produits éventuels départementaux. — Exercice 1909 54 259 Tableau des emprunts départementaux 55 260 Compte départemental de l'exercice 1908 195 260 Renouvellement et conservation du cadastre. — Septsaulx. Septsaulx. Subvention départementale 44 261 Œuvre générale des dispensaires des sanatoria et autres établissements antituberculeux de l'arrondissement de Reims. — Subvention 45 262 Protection des enfants du premier âge. — Passation en non valeur 52 262 Enfants assistés. — Passation en non valeur 53 263 682 TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES. PAGINATION du rapport. Service vicinal. — Goudronnage des voies d'accès aux champs d'aviation 182-188 263 Epreuves d'aviation à Reims en 1910. — Subvention 182 264 584 Juvigny. — Inondations. — Subvention 188 266 Commission Départementale du travail dans l'industrie. — Congrès de Toulouse 45 266 Union des Sapeurs Pompiers de la Marne. — Subvention 45 267 Comité départemental des habitations à bon marché. — Subvention 46 267 Chemins de fer de Reims à Beine et de Reims à Asfeld. —