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réduction dans le cas où le vendeur a retiré de son fonds un prix supérieur de 25% à celui qu'il avait lui-même payé. Le rapporteur invite l'assemblée à repousser ce texte. M. Paul Strauss fait appel à l'esprit de conciliation du Sénat et lui demande d'adopter le texte de la Chambre. Les premiers articles du projet sont adoptés sur proposition conforme au texte de la Chambre et l'on arrive à l'article 8 qui a trait à la réduction. M. Jean Bosc et Paul Strauss reprennent par voie d'amendement le texte de la Chambre mais par 177 voix contre 114 sur 291 votants, l'amendement de M. Bosc est repoussé et le texte de la Chambre à nouveau écarté. L'article 8 est alors adopté conformément à la thèse de la Commission. Il est ainsi conçu : "Le commerçant visé à l'article précédent qui a acheté son fonds de commerce entre le 1er juillet 1927 et le 1er janvier 1933 pourra obtenir la remise complète des intérêts restant dus, s'il démontre qu'il y a une diminution de plus de 50% du chiffre d'affaires de son fonds de commerce entre le jour de son acquisition et celui de la promulgation de la présente loi. La restitution profitera au donneur d'aval et aux cautions et sera déposable au cessionnaire de la créance du vendeur au porteur de billets de fonds." M. Lesaché propose un article additionnel 8 bis admettant la réduction des prix de vente des fonds achetés depuis le 1er juillet 1927 si l'acquéreur s'est trouvé lésé de plus de la moitié du montant fixé par le contrat. Toutefois en aucun cas la réduction ne pourra dépasser la somme dont l'acquéreur reste débiteur au jour de la demande en réduction. Un long débat s'instaure sur ce point, mais finalement c'est M. Lesaché qui l'emporte et son amendement est voté par 198 voix contre 78. Les deux derniers articles du projet sont encore adoptés ainsi que l'ensemble et le tout est renvoyé à la Chambre. Le Sénat adopte ensuite sans débat un projet de loi relatif au recrutement des sous-lieutenants d'administration des services de l'Intendance
La restitution profitera au donneur d'aval et aux cautions et sera déposable au cessionnaire de la créance du vendeur au porteur de billets de fonds." M. Lesaché propose un article additionnel 8 bis admettant la réduction des prix de vente des fonds achetés depuis le 1er juillet 1927 si l'acquéreur s'est trouvé lésé de plus de la moitié du montant fixé par le contrat. Toutefois en aucun cas la réduction ne pourra dépasser la somme dont l'acquéreur reste débiteur au jour de la demande en réduction. Un long débat s'instaure sur ce point, mais finalement c'est M. Lesaché qui l'emporte et son amendement est voté par 198 voix contre 78. Les deux derniers articles du projet sont encore adoptés ainsi que l'ensemble et le tout est renvoyé à la Chambre. Le Sénat adopte ensuite sans débat un projet de loi relatif au recrutement des sous-lieutenants d'administration des services de l'Intendance et de Santé. L'accord commercial franco-soviétique Puis il examine le projet de ratification de l'accord commercial provisoire signé à Paris en janvier 1934, entre la France et l'U.R.S.S. Le sénateur du Doubs, Japy, critique l'accord qu'il estime désavantageux pour la France. Mais M. Jean Bosc, rapporteur, conteste les affirmations du sénateur du Doubs. Le projet de loi est finalement adopté ainsi qu'un autre projet adopté par la Chambre ratifiant le décret d'exonération de la surtaxe de change pour les marchandises originaires de l'U.R.S.S. LA SÉANCE DE L'APRÈS-MIDI PARIS, 28 juin. La séance est reprise à 15 heures, sous la présidence de M. Cuminal. Le Sénat procède à l'examen du cahier de report de 1935 (collectif de juin). M. Abel Gardey, rapporteur général, demande à l'assemblée de voter sans modifications les crédits accordés par la Chambre dont le total se monte à 279 millions pour le budget général, et 278 millions pour le budget annexe. Après une courte discussion, l'ensemble du projet de loi est adopté au scrutin public, par 281 voix contre 11, sur 292 votants. Les retraites de cantonniers Sur la demande de M. Gardey, le Sénat adopte, après déclaration d'urgence, le projet de loi tendant à fixer le
sénateur du Doubs. Le projet de loi est finalement adopté ainsi qu'un autre projet adopté par la Chambre ratifiant le décret d'exonération de la surtaxe de change pour les marchandises originaires de l'U.R.S.S. LA SÉANCE DE L'APRÈS-MIDI PARIS, 28 juin. La séance est reprise à 15 heures, sous la présidence de M. Cuminal. Le Sénat procède à l'examen du cahier de report de 1935 (collectif de juin). M. Abel Gardey, rapporteur général, demande à l'assemblée de voter sans modifications les crédits accordés par la Chambre dont le total se monte à 279 millions pour le budget général, et 278 millions pour le budget annexe. Après une courte discussion, l'ensemble du projet de loi est adopté au scrutin public, par 281 voix contre 11, sur 292 votants. Les retraites de cantonniers Sur la demande de M. Gardey, le Sénat adopte, après déclaration d'urgence, le projet de loi tendant à fixer le régime des retraites des cantonniers départementaux et communaux passés d'office au service de l'Etat. Les baux à ferme La Haute Assemblée adopte alors quelques projets de loi d'intérêt secondaire, puis reprend la discussion du projet de loi relatif aux baux à ferme, retour de la Chambre. M. Boivin-Champeaux, rapporteur, prend la parole. Il déclare que la Commission s'est ralliée au texte de la Chambre, sauf sur quelques points qu'il expose à la Haute Assemblée. Notamment: il demande de maintenir à trois mois le délai pendant lequel la révision peut être demandée. Il demande également de maintenir la disposition qui n'admet la révision pour les baux déjà revisés que si la révision précédente est antérieure au 1er janvier 1935. Enfin, il demande au Sénat de rétablir le droit de résiliation réciproque, tel qu'il figure dans la loi de 1933. M. Neuville, rapporteur de la Commission sur le premier point, où il demande que le délai de révision soit porté à six mois Le comte de Blois fait ensuite observer que la proposition de loi sur les baux ruraux a un but de paix sociale. « Encore, dit-il, faut-il qu'elle soit équitable. » Le Sénat passe à la discussion des articles. À
la parole. Il déclare que la Commission s'est ralliée au texte de la Chambre, sauf sur quelques points qu'il expose à la Haute Assemblée. Notamment: il demande de maintenir à trois mois le délai pendant lequel la révision peut être demandée. Il demande également de maintenir la disposition qui n'admet la révision pour les baux déjà revisés que si la révision précédente est antérieure au 1er janvier 1935. Enfin, il demande au Sénat de rétablir le droit de résiliation réciproque, tel qu'il figure dans la loi de 1933. M. Neuville, rapporteur de la Commission sur le premier point, où il demande que le délai de révision soit porté à six mois Le comte de Blois fait ensuite observer que la proposition de loi sur les baux ruraux a un but de paix sociale. « Encore, dit-il, faut-il qu'elle soit équitable. » Le Sénat passe à la discussion des articles. À l'article 1, il adopte un amendement de M. de Neuville qui, reprenant le texte de la Chambre, porte à six mois les délais de révision. À l'article 2, M. Neuville demande que le juge, en fixant le prix du fermage, puisse tenir compte des sommes déjà versées ou qui doivent être versées dans la fixation du nouveau prix. Il en est ainsi décidé, et l'article 2 ainsi modifié est adopté ainsi que les autres articles et l'ensemble. Ce projet retournera donc encore à la Chambre. Adoption du texte de la Chambre sur la majoration des loyers Le Sénat commence ensuite la discussion de la proposition de loi relative à la suppression des majorations annuelles des loyers. M. Boivin-Champeaux déclare que la Chambre a accepté de ne pas rendre définitive la suppression de la majoration des loyers. Dans ces conditions, il demande au Sénat d'accepter sans modifications le texte de la Chambre. Il en est ainsi décidé. Le Sénat adopte encore quelques projets de loi, parmi lesquels celui instituant les dispositions transitoires pour l'ouverture du droit aux pensions de vieillesse et d'invalidité prévues par la loi sur les assurances sociales. La séance est alors suspendue jusqu'à 21 h. 30. À LA
être versées dans la fixation du nouveau prix. Il en est ainsi décidé, et l'article 2 ainsi modifié est adopté ainsi que les autres articles et l'ensemble. Ce projet retournera donc encore à la Chambre. Adoption du texte de la Chambre sur la majoration des loyers Le Sénat commence ensuite la discussion de la proposition de loi relative à la suppression des majorations annuelles des loyers. M. Boivin-Champeaux déclare que la Chambre a accepté de ne pas rendre définitive la suppression de la majoration des loyers. Dans ces conditions, il demande au Sénat d'accepter sans modifications le texte de la Chambre. Il en est ainsi décidé. Le Sénat adopte encore quelques projets de loi, parmi lesquels celui instituant les dispositions transitoires pour l'ouverture du droit aux pensions de vieillesse et d'invalidité prévues par la loi sur les assurances sociales. La séance est alors suspendue jusqu'à 21 h. 30. À LA CHAMBRE PARIS, 28 juin. M. Laval lira-t-il ce soir ou cette nuit le décret de clôture ? Telle est la question que les députés se posent, cet après-midi, dans les coulisses de la Chambre et à laquelle la majorité répond par l'affirmative. En montant au fauteuil à 15 heures, M. Bouisson, qui, lui, doit être dans le secret des dieux, ne laisse rien paraître de ce qui va suivre. Il se borne à donner la parole à M. Fouilland, le rapporteur de la commission de législation civile, qui met l'ensemble au courant des décisions prises par le Sénat en ce qui concerne les majorations des loyers. Simple suspension pour la majoration des loyers La Chambre, on s'en souvient, avait supprimé à jamais l'augmentation actuelle de 15% prévue par la loi de 1926. Le Sénat se contente de décider que la majoration est suspendue jusqu'au 1er juillet 1936. La commission est d'avis d'acquiescer. Le garde des sceaux, de sorcière, en garantit la Chambre à s'incliner, mais M. Jardel, sourd à ses instances, reprend sous forme de contre-projet, l'ancien texte dont il était d'ailleurs l'auteur. Il est battu par 395 voix contre 203 et l'article est adopté. L'esprit de conciliation de la
Bouisson, qui, lui, doit être dans le secret des dieux, ne laisse rien paraître de ce qui va suivre. Il se borne à donner la parole à M. Fouilland, le rapporteur de la commission de législation civile, qui met l'ensemble au courant des décisions prises par le Sénat en ce qui concerne les majorations des loyers. Simple suspension pour la majoration des loyers La Chambre, on s'en souvient, avait supprimé à jamais l'augmentation actuelle de 15% prévue par la loi de 1926. Le Sénat se contente de décider que la majoration est suspendue jusqu'au 1er juillet 1936. La commission est d'avis d'acquiescer. Le garde des sceaux, de sorcière, en garantit la Chambre à s'incliner, mais M. Jardel, sourd à ses instances, reprend sous forme de contre-projet, l'ancien texte dont il était d'ailleurs l'auteur. Il est battu par 395 voix contre 203 et l'article est adopté. L'esprit de conciliation de la commission ne va pas au-delà. Elle rejette l'article 2 du Sénat et y substitue son ancien article 2, qui met à la charge des locataires les améliorations, même imposées par l'autorité municipale ou administrative. Cette disposition est adoptée par la Chambre à la majorité de 346 voix contre 237. Cependant M. Jardel obtient la suppression des mots « imposées par l'autorité municipale ou administrative ». Enfin l'article 3 du Sénat est repoussé et remplacé par une disposition ne permettant pas au propriétaire de reprendre les lieux loués sans avoir donné à leurs locataires un congé régulier. À 16 h. 30, l'ensemble est adopté, non sans que le Garde des Sceaux ait promis de renouveler au parquet ses instructions bienveillantes à l'égard des chômeurs. LE MARCHÉ DU LAIT Après une suspension de séance, on passe au projet de retour du Sénat relatif à la réglementation du marché du lait et des produits résineux. Le rapporteur de la commission de l'agriculture, M. Léculier, indique que les modifications opérées par le Sénat portent surtout sur le financement. En effet, il est apparu que l'augmentation des droits de douane pour les oléagineux, dont le produit devait aller à la défense du marché, ne produisait
M. Jardel obtient la suppression des mots « imposées par l'autorité municipale ou administrative ». Enfin l'article 3 du Sénat est repoussé et remplacé par une disposition ne permettant pas au propriétaire de reprendre les lieux loués sans avoir donné à leurs locataires un congé régulier. À 16 h. 30, l'ensemble est adopté, non sans que le Garde des Sceaux ait promis de renouveler au parquet ses instructions bienveillantes à l'égard des chômeurs. LE MARCHÉ DU LAIT Après une suspension de séance, on passe au projet de retour du Sénat relatif à la réglementation du marché du lait et des produits résineux. Le rapporteur de la commission de l'agriculture, M. Léculier, indique que les modifications opérées par le Sénat portent surtout sur le financement. En effet, il est apparu que l'augmentation des droits de douane pour les oléagineux, dont le produit devait aller à la défense du marché, ne produisait pas ce que l'on pensait en attendre. Dans ces conditions, le gouvernement, d'accord avec le Sénat, envisage d'affecter au même objet le produit du droit de licence et d'importation des bananes. M. de Chappedelaine, au nom de la commission des finances, insiste auprès de la Chambre pour qu'elle adopte les chiffres du Sénat, soit 18.600.000 frs pour le lait, 4.500.000 pour les résineux. M. d'Audiffret-Pasquier, à son tour, signale la détresse des producteurs de lait des régions de l'Ouest. Sait-on que dans l'Orne le cours du beurre s'est effondré jusqu'à atteindre ces jours derniers 2 fr 50. On entend encore MM. Cayrel et Feuillent: au nom du "Journal de Paris" du 29 juin 1935 Guy Mervin ROMAN par Florence L. BARCLAY En réalité, nous sommes fiancés depuis sept ans. Je ne vois pas de raison pour allonger encore cette période. Que diriez-vous, Muriel, si Je venais vous rejoindre dès que vous serez rentrée chez vous ? C'est-à-dire dans une quinzaine de jours ? Nous pourrions demander tout de suite une licence spéciale; notre mariage serait célébré dans l'intimité, puis nous partirions pour notre lune de miel; dans six semaines nous reviendrions nous installer à la cure, conformément aux arrangements intervenus
chiffres du Sénat, soit 18.600.000 frs pour le lait, 4.500.000 pour les résineux. M. d'Audiffret-Pasquier, à son tour, signale la détresse des producteurs de lait des régions de l'Ouest. Sait-on que dans l'Orne le cours du beurre s'est effondré jusqu'à atteindre ces jours derniers 2 fr 50. On entend encore MM. Cayrel et Feuillent: au nom du "Journal de Paris" du 29 juin 1935 Guy Mervin ROMAN par Florence L. BARCLAY En réalité, nous sommes fiancés depuis sept ans. Je ne vois pas de raison pour allonger encore cette période. Que diriez-vous, Muriel, si Je venais vous rejoindre dès que vous serez rentrée chez vous ? C'est-à-dire dans une quinzaine de jours ? Nous pourrions demander tout de suite une licence spéciale; notre mariage serait célébré dans l'intimité, puis nous partirions pour notre lune de miel; dans six semaines nous reviendrions nous installer à la cure, conformément aux arrangements intervenus entre les trustees et le pasteur célibataire que j'étais lors Un peu plus tard, ce plan fut soumis à Guy qui l'approuva d'enthousiasme. Dès que les fiancés furent partis, Guy se mit en route pour les "Tours"; Il lui tardait d'annoncer la bonne nouvelle à Elaine et d'être félicité pour la part prépondérante qui avait prise à la réalisation de leurs vœux communs. XXX HARRY FAIT UNE VISITE À Mrs JORAM La petite pendule, en porcelaine de Chine, placée sur la cheminée du salon de Mrs Joram, sonna quatre heures avec un tintement aigu; la vieille horloge du hall, dans son étui d'acajou, fit entendre simultanément sa voix profonde aux différents étages, les carillons commencèrent leur mélopée habituelle et, de l'autre extrémité de la maison, un coucou lança ses appels affaiblis. Le vieux Patterson, assis dans son bureau, sortit aussitôt sa grosse montre d'argent pour vérifier si les aiguilles marquaient exactement quatre heures. Ayant constaté la concordance, le vieux maître d'hôtel frotta à plusieurs reprises avec son pouce le verre de sa montre, en guise d'approbation, puis il la remit, en souriant, dans son gousset. Patterson éprouvait une fierté, toujours renouvelée, à entendre sonner, en accord parfait, les nombreuses pendules
la part prépondérante qui avait prise à la réalisation de leurs vœux communs. XXX HARRY FAIT UNE VISITE À Mrs JORAM La petite pendule, en porcelaine de Chine, placée sur la cheminée du salon de Mrs Joram, sonna quatre heures avec un tintement aigu; la vieille horloge du hall, dans son étui d'acajou, fit entendre simultanément sa voix profonde aux différents étages, les carillons commencèrent leur mélopée habituelle et, de l'autre extrémité de la maison, un coucou lança ses appels affaiblis. Le vieux Patterson, assis dans son bureau, sortit aussitôt sa grosse montre d'argent pour vérifier si les aiguilles marquaient exactement quatre heures. Ayant constaté la concordance, le vieux maître d'hôtel frotta à plusieurs reprises avec son pouce le verre de sa montre, en guise d'approbation, puis il la remit, en souriant, dans son gousset. Patterson éprouvait une fierté, toujours renouvelée, à entendre sonner, en accord parfait, les nombreuses pendules dont il avait la charge. En vérité, Patterson prenait un intérêt personnel à tout ce qui touchait à ses attributions professionnelles, son office, son argenterie, Mrs Joram, lui procuraient un plaisir pompeux à condition que la vie quotidienne se déroulât avec harmonie et ponctualité. Si quelque chose ne marchait pas à son gré, il secouait la tête d'un air de victime et tout en grommelant, allait examiner ses pendules une à une: l'inspection terminée, il retournait dans son domaine, et, se parlant à lui-même, se consolait par une remarque «enthousiaste» : "Tu n'es pas responsable de ce mépris des traditions, Peter Patterson Mes pendules sont toujours bien réglées pourquoi ne pas me demander à partir mon concours pour l'organisation générale de la maison Mrs Joram assise dans son salon, leva les yeux quand elle entendit sonner quatre heures. Elle éternua et sortit de son sac un minuscule mouchoir orné de dentelles, tout en pensant : "J'ai vraiment bien mal choisi mon moment pour attraper un pareil rhume. J'aurais tant désiré assister à cette cérémonie. Tout est fini depuis midi et je ne sais rien encore de ce qui s'est passé. Quelle déveine !» Elle frappa du pied et s'en prit
à son gré, il secouait la tête d'un air de victime et tout en grommelant, allait examiner ses pendules une à une: l'inspection terminée, il retournait dans son domaine, et, se parlant à lui-même, se consolait par une remarque «enthousiaste» : "Tu n'es pas responsable de ce mépris des traditions, Peter Patterson Mes pendules sont toujours bien réglées pourquoi ne pas me demander à partir mon concours pour l'organisation générale de la maison Mrs Joram assise dans son salon, leva les yeux quand elle entendit sonner quatre heures. Elle éternua et sortit de son sac un minuscule mouchoir orné de dentelles, tout en pensant : "J'ai vraiment bien mal choisi mon moment pour attraper un pareil rhume. J'aurais tant désiré assister à cette cérémonie. Tout est fini depuis midi et je ne sais rien encore de ce qui s'est passé. Quelle déveine !» Elle frappa du pied et s'en prit à un gros caniche couché sur le tapis : "Lève-toi, fainéant, cesse de me regarder avec tes gros yeux ronds !" s'écria-t-elle en repoussant le chien du bout de son pied chaussé de satin noir. Podge, le caniche, se traîna hors de la portée de sa maîtresse et s'installa contortablement, pour méditer sur l'extrême versatilité de caractère de la femme en général. Mrs Joram sonna. "Eh bien ! Patterson ! dit-elle quand le domestique parut, avez-vous quelques nouvelles du mariage ? Les femmes de chambre sont-elles de retour ?" Patterson, péniblement affecté par l'agitation anormale de sa maîtresse, sortit la montre pour appuyer sa démonstration. On m'a dit que ce mariage devait avoir lieu à 11 heures et demie ce matin. En admettant que les intéressées soient arrivées à l'église exactement à l'heure, ce qui est peu probable, et en comptant une demi-heure pour la cérémonie, tout a dû prendre fin il y a près de quatre heures. Les femmes de chambre devraient être ici depuis longtemps. Mais quand on permet à des jeunes filles d'aller se divertir pendant les heures de travail, il ne faut point s'étonner. Dispensez-moi de vos observations, Patterson interrompit Mrs Joram d'un ton sec. Veuillez
pour méditer sur l'extrême versatilité de caractère de la femme en général. Mrs Joram sonna. "Eh bien ! Patterson ! dit-elle quand le domestique parut, avez-vous quelques nouvelles du mariage ? Les femmes de chambre sont-elles de retour ?" Patterson, péniblement affecté par l'agitation anormale de sa maîtresse, sortit la montre pour appuyer sa démonstration. On m'a dit que ce mariage devait avoir lieu à 11 heures et demie ce matin. En admettant que les intéressées soient arrivées à l'église exactement à l'heure, ce qui est peu probable, et en comptant une demi-heure pour la cérémonie, tout a dû prendre fin il y a près de quatre heures. Les femmes de chambre devraient être ici depuis longtemps. Mais quand on permet à des jeunes filles d'aller se divertir pendant les heures de travail, il ne faut point s'étonner. Dispensez-moi de vos observations, Patterson interrompit Mrs Joram d'un ton sec. Veuillez répondre à ma question : Les femmes de chambre sont-elles revenues oui ou non ? Patterson termina sa phrase entre ses dents : "Si on ne les voit pas de la journée. Mais il répondit à haute voix : Non, Madame. Où peuvent-elles bien être ? On dit que le propriétaire de Mervyn-Hall fait servir un lunch à tout le monde; le pays est convié. Dans ce cas, il y a peu d'espoir de les revoir pour le moment. Portez-moi mon thé de suite. Patterson et avertissez-moi dès que les femmes de chambre reviendront. Bien, Milady. Patterson, de temps à autre, donnait ce titre à Mrs Joram, bien que celle-ci n'y eût pas le plus petit droit. Cette marque de déférence s'accordait sans doute avec les manières pompeuses de feu Mr Joram, car Mrs Joram tolérait cette infraction à l'étiquette. Le thé de quatre heures a souvent un effet magique sur le caractère féminin. Après sa seconde tasse de thé, Mrs Joram cessa d'éternuer, et reprit son air souriant; Podge, rentré en faveur, se vit gratifier d'un affectueux "Vieille grosse bête". De deux tartines de pain beurrées consacrèrent la réconciliation. Quelques minutes plus tard, des pas légers se firent entendre