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Hanotaux. Le gouvernement ottoman et le gouvernement allemand font également des réserves. La France agira de façon à prouver qu'elle a le sentiment de ses droits, la volonté et le moyen de les défendre. Le gouverneur du Congo quittera la France par le prochain bateau pour rejoindre son poste. La diplomatie sait que son rôle est de défendre les droits de la France, elle n'y manquera pas. Le ministre est applaudi lorsqu'il descend de la tribune, où M. Etienne remonte pour déposer l'ordre du jour suivant: La Chambre, approuvant les déclarations du gouvernement et convaincue que, s'appuyant sur les engagements internationaux, il saura faire respecter les droits de la France, passe à l'ordre du jour. Cet ordre du jour est adopté à l'unanimité des 527 votants. M. Casimir-Périer s'en déclare heureux et fier, et tout le monde s'en va enchanté. Demain samedi, séance à deux heures. MAXIME VUILLAUMY. AU LUXEMBOURG Les conseils de prud'hommes Le Sénat a continué hier la discussion du projet de loi sur les conseils de prud'hommes. Le projet propose, dans son article 5, de substituer au conseil de famille institué par les législations précédentes une juridiction particulière. C'est la présidence dévolue au juge de paix au lieu d'un président nommé par les prud'hommes eux-mêmes. M. Edouard Millaud, sénateur du Rhône, combat cette disposition. Les juges de paix sont déjà, du reste, dans certains cantons, surchargés de besogne. Il faudra donc créer un nouveau personnel. On ne se représente pas bien non plus comment un juge de paix pourra être au courant de toutes les industries et de tous les détails qu'elles comportent. M. Poirrier pense qu'on ne doit introduire le juge de paix que lorsque le conseil ne peut se mettre d'accord. C'est pour cette raison qu'il compose le bureau de jugement d'un nombre égal de patrons et d'ouvriers, avec un minimum de deux patrons et deux ouvriers. Finalement, M. Roger, président de la commission, demande le renvoi à la commission de tous les amendements relatifs à l'article 23. Le ministre du commerce s'associe à cette demande de renvoi. Les articles suivants sont adoptés jusqu'à l'article
lieu d'un président nommé par les prud'hommes eux-mêmes. M. Edouard Millaud, sénateur du Rhône, combat cette disposition. Les juges de paix sont déjà, du reste, dans certains cantons, surchargés de besogne. Il faudra donc créer un nouveau personnel. On ne se représente pas bien non plus comment un juge de paix pourra être au courant de toutes les industries et de tous les détails qu'elles comportent. M. Poirrier pense qu'on ne doit introduire le juge de paix que lorsque le conseil ne peut se mettre d'accord. C'est pour cette raison qu'il compose le bureau de jugement d'un nombre égal de patrons et d'ouvriers, avec un minimum de deux patrons et deux ouvriers. Finalement, M. Roger, président de la commission, demande le renvoi à la commission de tous les amendements relatifs à l'article 23. Le ministre du commerce s'associe à cette demande de renvoi. Les articles suivants sont adoptés jusqu'à l'article 40. On continuera la discussion aujourd'hui à deux heures. M. V. LE BUDGET DE 1895 Déclaration du nouveau ministre des finances — Les contributions directes — Les successions — La réforme des boissons M. Poincaré, le nouveau ministre des finances, s'est rendu hier devant la commission du budget pour s'expliquer sur le budget présenté par son prédécesseur, M. Burdeau. M. Poincaré a dit que l'intention du gouvernement est de faire dans le budget de 1895 le plus de réformes compatibles avec le vote en temps utile du budget. Il insiste pour le vote rapide des contributions directes. Il ne modifie rien de ses propositions faites comme rapporteur général. Il veut poursuivre et faire aboutir les idées exposées par lui au sujet de l'impôt sur le capital et l'impôt sur les revenus. Il y a des questions de espèces sur lesquelles on peut défendre des solutions différentes. Mais, quand aux contributions directes, il demande de les amorcer. Sur la cédule de la propriété bâtie, on a déjà un véritable impôt sur le revenu de la propriété bâtie. Sur la cédule de la propriété non bâtie, l'impôt, avec son assiette actuelle, est un des moins satisfaisants qu'on puisse imaginer. Le mécontentement qu'il
sur le budget présenté par son prédécesseur, M. Burdeau. M. Poincaré a dit que l'intention du gouvernement est de faire dans le budget de 1895 le plus de réformes compatibles avec le vote en temps utile du budget. Il insiste pour le vote rapide des contributions directes. Il ne modifie rien de ses propositions faites comme rapporteur général. Il veut poursuivre et faire aboutir les idées exposées par lui au sujet de l'impôt sur le capital et l'impôt sur les revenus. Il y a des questions de espèces sur lesquelles on peut défendre des solutions différentes. Mais, quand aux contributions directes, il demande de les amorcer. Sur la cédule de la propriété bâtie, on a déjà un véritable impôt sur le revenu de la propriété bâtie. Sur la cédule de la propriété non bâtie, l'impôt, avec son assiette actuelle, est un des moins satisfaisants qu'on puisse imaginer. Le mécontentement qu'il inspire vient de l'injustice de la répartition. Si on le transformait en impôt de quotité, on ferait disparaître la plupart des réclamations. Il n'est pas besoin, pour faire cette réforme, d'attendre la révision du cadastre. Le ministre des finances passe successivement en revue les autres contributions. Il estime qu'il faut renoncer tout d'abord aux projets de MM. Burdeau et Cavaignac, très ingénieux sans doute, mais complexes, difficiles à comprendre. Des projets simples sont nécessaires, sous peine de se jeter dans des aventures. En ce qui concerne les portes et fenêtres, si on voulait s'en occuper, il faudrait le faire en songeant à l'ensemble des réformes ; mais prendre un seul impôt isolément c'est risquer de ne rien faire d'utile. Ce sera s'enfermer dans le même cercle depuis le commencement du siècle. Si on supprime l'impôt des portes et fenêtres, en ajoutera-t-on un sur le montant de la propriété bâtie ou bien aux valeurs locatives ? Les bases ne sont pas les mêmes. Sans doute, celle-ci permettrait notamment une réforme complète de notre régime hypothécaire; mais le minimum des dépenses est évalué à 300 millions. Il faut lâcher de procéder à la réforme de l'impôt foncier sans passer par la révision
renoncer tout d'abord aux projets de MM. Burdeau et Cavaignac, très ingénieux sans doute, mais complexes, difficiles à comprendre. Des projets simples sont nécessaires, sous peine de se jeter dans des aventures. En ce qui concerne les portes et fenêtres, si on voulait s'en occuper, il faudrait le faire en songeant à l'ensemble des réformes ; mais prendre un seul impôt isolément c'est risquer de ne rien faire d'utile. Ce sera s'enfermer dans le même cercle depuis le commencement du siècle. Si on supprime l'impôt des portes et fenêtres, en ajoutera-t-on un sur le montant de la propriété bâtie ou bien aux valeurs locatives ? Les bases ne sont pas les mêmes. Sans doute, celle-ci permettrait notamment une réforme complète de notre régime hypothécaire; mais le minimum des dépenses est évalué à 300 millions. Il faut lâcher de procéder à la réforme de l'impôt foncier sans passer par la révision du cadastre ; on aura ainsi rectifié l'une des inégalités fiscales ; on se rapprochera ainsi du but que poursuivent les partisans de l'impôt sur le revenu; on aboutira par échelons à une réforme. M. Poincaré déclare qu'il ne fait pas une question de principe du rejet de tout ombrage sur ce point; mais il croit qu'on retarderait inutilement le vote des contributions directes. Si on relevait de 320 000 à 4 010 l'impôt sur les propriétés bâties, on aurait une ressource avec laquelle on atténuerait l'impôt des portes et fenêtres. Quant à la majoration de 14 millions proposée par M. Burdeau sur les contributions directes, M. Poincaré déclare y renoncer. Mais il se propose d'introduire dans le budget de 1895 le projet d'impôt sur les successions. Quant à l'équilibre du budget, le gouvernement n'a pas encore de proposition à faire. Il ne soutiendra pas les conventions conclues par le ministère précédent avec les Compagnies d'Orléans et du Midi pour se procurer des ressources. Il réserve sa décision jusqu'à ce que les rapporteurs des divers budgets des dépenses aient fait connaître le résultat de leurs travaux à la commission du budget. Ils trouveront dans la recherche des économies une parfaite
sur ce point; mais il croit qu'on retarderait inutilement le vote des contributions directes. Si on relevait de 320 000 à 4 010 l'impôt sur les propriétés bâties, on aurait une ressource avec laquelle on atténuerait l'impôt des portes et fenêtres. Quant à la majoration de 14 millions proposée par M. Burdeau sur les contributions directes, M. Poincaré déclare y renoncer. Mais il se propose d'introduire dans le budget de 1895 le projet d'impôt sur les successions. Quant à l'équilibre du budget, le gouvernement n'a pas encore de proposition à faire. Il ne soutiendra pas les conventions conclues par le ministère précédent avec les Compagnies d'Orléans et du Midi pour se procurer des ressources. Il réserve sa décision jusqu'à ce que les rapporteurs des divers budgets des dépenses aient fait connaître le résultat de leurs travaux à la commission du budget. Ils trouveront dans la recherche des économies une parfaite bonne volonté de la part des ministres. A M. Doumer constate que ce que le gouvernement demande, c'est d'une part de voter les contributions directes sans aucune espèce de réforme. D'autre part, c'est de ne faire connaître ses propositions budgétaires que dans un délai indéterminé. Il ajoute qu'il faut dégager la responsabilité de la commission du budget à laquelle on ne peut imputer en rien le retard dans les travaux du budget de 1895. Elle a été nommée à une époque exceptionnellement tardive, à la fin du mois d'avril, et, arrivée au mois de juin, elle se trouve sans budget. Le gouvernement n'étant pas en mesure de lui apporter des propositions. M. Salis demande au ministre quelles sont ses intentions en ce qui concerne la réforme des boissons. M. Poincaré répond qu'il demande quelques délais avant de faire connaître ses propositions à la Commission. Il n'accepte pas le projet de M. Burdeau, notamment en ce qui concerne la suppression du privilège des bouilleurs de cru. Il fait étudier un projet nouveau par l'administration des contributions indirectes. A la demande de M. Cochery, rapporteur général, la Commission s'est adjournée à lundi pour l'étude des propositions du gouvernement en ce qui concerne
la responsabilité de la commission du budget à laquelle on ne peut imputer en rien le retard dans les travaux du budget de 1895. Elle a été nommée à une époque exceptionnellement tardive, à la fin du mois d'avril, et, arrivée au mois de juin, elle se trouve sans budget. Le gouvernement n'étant pas en mesure de lui apporter des propositions. M. Salis demande au ministre quelles sont ses intentions en ce qui concerne la réforme des boissons. M. Poincaré répond qu'il demande quelques délais avant de faire connaître ses propositions à la Commission. Il n'accepte pas le projet de M. Burdeau, notamment en ce qui concerne la suppression du privilège des bouilleurs de cru. Il fait étudier un projet nouveau par l'administration des contributions indirectes. A la demande de M. Cochery, rapporteur général, la Commission s'est adjournée à lundi pour l'étude des propositions du gouvernement en ce qui concerne les contributions directes. COULISSES DU PARLEMENT Le groupe des Indépendants Un nouveau groupe vient de se former à la Chambre ; il se compose d'un certain nombre de ralliés, parmi lesquels MM. Le Gavirain, René Gautier, Achille Adam, Brillac, Firino, Desjardins, Georges Berry, Taillandier, Galpin, Jaluzot, Loyer, etc. M. Le Gavirain a été nommé président, M. Firino, secrétaire, et M. Desjardins, questeur. Le groupe, qui arrêtera son programme dans une prochaine réunion, a décidé de s'appeler : « Groupe des républicains indépendants. Les Syndicats professionnels Les bureaux des groupes républicains du Sénat ont décidé hier que leurs présidents feraient une démarche collective auprès du président du conseil pour lui demander le sens exact et la portée complète des déclarations qu'il a faites l'autre jour à la Chambre au sujet des syndicats professionnels en réponse à la question de M. Mirmam. Une proposition faite au nom de la Gauche démocratique par M. Bernard (du Doubs), tendant à ce qu'une démarche, en raison de l'importance de la question, fût précédée d'une consultation des groupes, a été repoussée. Les responsabilités dans les accidents La commission sénatoriale chargée d'examiner à nouveau le projet de loi relatif à la responsabilité dans les accidents dont les
Gavirain a été nommé président, M. Firino, secrétaire, et M. Desjardins, questeur. Le groupe, qui arrêtera son programme dans une prochaine réunion, a décidé de s'appeler : « Groupe des républicains indépendants. Les Syndicats professionnels Les bureaux des groupes républicains du Sénat ont décidé hier que leurs présidents feraient une démarche collective auprès du président du conseil pour lui demander le sens exact et la portée complète des déclarations qu'il a faites l'autre jour à la Chambre au sujet des syndicats professionnels en réponse à la question de M. Mirmam. Une proposition faite au nom de la Gauche démocratique par M. Bernard (du Doubs), tendant à ce qu'une démarche, en raison de l'importance de la question, fût précédée d'une consultation des groupes, a été repoussée. Les responsabilités dans les accidents La commission sénatoriale chargée d'examiner à nouveau le projet de loi relatif à la responsabilité dans les accidents dont les ouvriers sont victimes, qui revient de la Chambre, a déterminé d'une façon générale les principes auxquels elle s'arrête et qui sont les suivants : 1° La responsabilité du patron cesse en cas de faute lourde de la victime ; 2° Un règlement d'administration publique déterminera les industries comportant des risques ; 3° Les juges de paix seront compétents pour les cas d'incapacité temporaire de travail ; 4° Les tribunaux civils seront compétents en cas de mort ou d'incapacité persistante de travail ; 5° Le système de la garantie sera substitué à l'assurance obligatoire ; 6° Il sera institué un conseil supérieur des accidents du travail ; 7° Une loi spéciale sera faite ultérieurement pour les accidents dont les marins peuvent être victimes. La lettre de M. Grousset Le groupe socialiste, réuni hier après la séance de la Chambre, a voté l'ordre du jour suivant : « Le groupe socialiste, considérant que le citoyen Paschal Grousset, l'un de ses membres, a été blâmé par un vote de la Chambre pour avoir dénoncé à la tribune les calomnies dirigées par le général de Galliffet contre l'honneur national, et qu'en réponse à ce vote d'une Chambre glorifiant le massacreur de Mai 1871, le
; 3° Les juges de paix seront compétents pour les cas d'incapacité temporaire de travail ; 4° Les tribunaux civils seront compétents en cas de mort ou d'incapacité persistante de travail ; 5° Le système de la garantie sera substitué à l'assurance obligatoire ; 6° Il sera institué un conseil supérieur des accidents du travail ; 7° Une loi spéciale sera faite ultérieurement pour les accidents dont les marins peuvent être victimes. La lettre de M. Grousset Le groupe socialiste, réuni hier après la séance de la Chambre, a voté l'ordre du jour suivant : « Le groupe socialiste, considérant que le citoyen Paschal Grousset, l'un de ses membres, a été blâmé par un vote de la Chambre pour avoir dénoncé à la tribune les calomnies dirigées par le général de Galliffet contre l'honneur national, et qu'en réponse à ce vote d'une Chambre glorifiant le massacreur de Mai 1871, le citoyen Paschal Grousset a réclamé, à la Chambre d'abord, et ensuite dans une lettre adressée au chef du gouvernement, des poursuites devant la cour d'assises où la preuve est admise; « Considérant que le gouvernement a déclaré aujourd'hui même ne pas vouloir ordonner les poursuites; « Le groupe constate que le gouvernement se dérobe devant la preuve offerte et avoue par là que les faits allégués sont exacts; « Et qu'il veut sauver ainsi de la flétrissure du jury le commandant d'armée coupable d'avoir trahi l'intérêt national. » CONSEIL DES MINISTRES Les ministres se sont réunis hier matin, en conseil de cabinet, au ministère de l'intérieur, sous la présidence de M. Charles Dupuy. Ils se sont occupés d'abord de l'interpellation sur les territoires de l'Afrique. L'AFFAIRE DU GÉNÉRAL X. Le conseil s'est ensuite entretenu de la lettre adressée à M. Charles Dupuy par M. Paschal Grousset. Le conseil a été d'avis qu'il n'y avait aucune suite à donner à cette lettre; il considère la question comme close par l'ordre du jour que la Chambre a voté avant-hier. LA FÊTE DE JEANNE D'ARC Saisi par M. Charles Dupuy de la question de la fête de Jeanne D'Arc, le conseil a décidé
le gouvernement se dérobe devant la preuve offerte et avoue par là que les faits allégués sont exacts; « Et qu'il veut sauver ainsi de la flétrissure du jury le commandant d'armée coupable d'avoir trahi l'intérêt national. » CONSEIL DES MINISTRES Les ministres se sont réunis hier matin, en conseil de cabinet, au ministère de l'intérieur, sous la présidence de M. Charles Dupuy. Ils se sont occupés d'abord de l'interpellation sur les territoires de l'Afrique. L'AFFAIRE DU GÉNÉRAL X. Le conseil s'est ensuite entretenu de la lettre adressée à M. Charles Dupuy par M. Paschal Grousset. Le conseil a été d'avis qu'il n'y avait aucune suite à donner à cette lettre; il considère la question comme close par l'ordre du jour que la Chambre a voté avant-hier. LA FÊTE DE JEANNE D'ARC Saisi par M. Charles Dupuy de la question de la fête de Jeanne D'Arc, le conseil a décidé de s'associer aux conclusions de la commission du Sénat qui tendent, on l'a vu, à instituer une fête nationale annuelle en l'honneur de Jeanne d'Arc. LA COMMISSION DES INVENTIONS Enfin, le ministre de la guerre a soumis à ses collègues le décret réorganisant la commission des inventions intéressant la défense nationale. Cette commission se composera de six représentants de la guerre, quatre de la marine et six civils, choisis parmi les savants qui se sont plus particulièrement occupés de questions de cet ordre. En outre, des membres temporaires pourront être admis, sur la demande du président, à faire partie de la commission pour l'examen de telle ou telle affaire déterminée. Parmi les savants qui feront partie de la commission, on cite l'électricien Mascart et l'ingénieur Vieille, l'inventeur de la poudre sans fumée. LA CRISE ITALIENNE On télégraphie à l'agence Havas : Rome, 7 juin. Aujourd'hui M. Crispi et les autres ministres se sont rendus au palais pour faire le rapport qu'ils ont l'habitude de faire au roi tous les jeudis. Il n'y a encore aucune nouvelle officielle sur la solution de la crise. On croit pourtant que M. Crispi sera chargé de la constitution du nouveau ministère. ECHOS VARIOIHS Le
nationale. Cette commission se composera de six représentants de la guerre, quatre de la marine et six civils, choisis parmi les savants qui se sont plus particulièrement occupés de questions de cet ordre. En outre, des membres temporaires pourront être admis, sur la demande du président, à faire partie de la commission pour l'examen de telle ou telle affaire déterminée. Parmi les savants qui feront partie de la commission, on cite l'électricien Mascart et l'ingénieur Vieille, l'inventeur de la poudre sans fumée. LA CRISE ITALIENNE On télégraphie à l'agence Havas : Rome, 7 juin. Aujourd'hui M. Crispi et les autres ministres se sont rendus au palais pour faire le rapport qu'ils ont l'habitude de faire au roi tous les jeudis. Il n'y a encore aucune nouvelle officielle sur la solution de la crise. On croit pourtant que M. Crispi sera chargé de la constitution du nouveau ministère. ECHOS VARIOIHS Le Fremdenblatt, de Vienne, journal du ministère austro-hongrois, s'occupe des bruits récemment mis en circulation, d'après lesquels le comte de Chambord serait mort empoisonné. Il déclare, d'après des informations puisées à des sources authentiques, que l'autopsie pratiquée par le professeur Kundrat sur le corps du comte de Chambord, avait fait découvrir à l'estomac des altérations pathologiques organiques assez importantes pour exclure l'idée d'un empoisonnement. Les pièces anatomiques conservées à Vienne démontrent à première vue à tout homme compétent que la mort du comte de Chambord a été due à des causes naturelles. Dans le cas où il y aurait eu le moindre soupçon d'empoisonnement, les médecins auraient dû, conformément à la législation autrichienne, interrompre sur le champ l'autopsie et aviser la justice. Hier, en présence de la colonie française, une délégation de la Société nationale du Souvenir français a remis au consul général de France à Leipzig une plaque de bronze destinée à être fixée aux quatre faces du monument élevé en 1871 à la mémoire des Français morts en captivité. D'autre part, la Gazette de Cologne annonce que l'ambassade de France à Berlin fait faire un relevé des sépultures de tous les militaires français morts en Allemagne après la guerre
à l'estomac des altérations pathologiques organiques assez importantes pour exclure l'idée d'un empoisonnement. Les pièces anatomiques conservées à Vienne démontrent à première vue à tout homme compétent que la mort du comte de Chambord a été due à des causes naturelles. Dans le cas où il y aurait eu le moindre soupçon d'empoisonnement, les médecins auraient dû, conformément à la législation autrichienne, interrompre sur le champ l'autopsie et aviser la justice. Hier, en présence de la colonie française, une délégation de la Société nationale du Souvenir français a remis au consul général de France à Leipzig une plaque de bronze destinée à être fixée aux quatre faces du monument élevé en 1871 à la mémoire des Français morts en captivité. D'autre part, la Gazette de Cologne annonce que l'ambassade de France à Berlin fait faire un relevé des sépultures de tous les militaires français morts en Allemagne après la guerre de 1870. Ces sépultures étaient confiées, jusqu'à présent, aux soins des associations d'anciens militaires allemands; mais le gouvernement français a l'intention de se charger désormais de veiller à leur entretien. C'était hier, 7 juin, l'anniversaire d'une des plus glorieuses journées de la campagne de Crimée. C'est le 7 juin 1855 que fut donné le premier assaut au Mamelon-Vert, suivi immédiatement de la prise des « batteries blanches ». A cette occasion, l'Association fraternelle des Crimés et des combattants de l'armée d'Orient 1854-1855 a invité tous ses membres et leurs amis à un grand banquet, dont voici le curieux menu : Potages Canrobert, Turlutine Turbot à la Kamiesch Aloyau du Clocheton Poulet du Monastère de Saint-Georges Salade de La batterie Victoria Panaché à la Karabelnaïa Bombe aux pralines du Moulin Clos Saint-Arnaud Vins de Crimée Champagne Malakoff Café au Boulet du Camp — Liqueurs Russes Une délégation avait été désignée pour aller attendre à la gare les centenaires invités, qui étaient MM. Sabatier, de Vernoux (Ardèche), Baillod, des Cerisiers (Yonne), J. Rousset, de Feurs (Loire), et Joseph Rose, de Senesme (Loir-et-Cher). Ce dernier seul fit répondre par le maire de sa localité qu'il arriverait le 6, les autres ayant allégué qui