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de la situation dans laquelle allaient se trouver les collections du Journal officiel. Notre dépôt possède, depuis le 1er février 1790, c'est-à-dire à partir du n° 31 de la Gazette nationale, la collection complète des journaux officiels. Ces publications sont reliées jusqu'en 1926. Mais l'insuffisance des crédits ne permet plus de poursuivre une semblable mesure. En effet, l'abondance de cette feuille s'est tellement accrue qu'elle forme à la fin de chaque année 12 volumes de 2.000 pages : le prix de la brochure de chaque volume est de 15 fr. ; le prix de la reliure de 40 à 50 fr. Il importe de prendre une décision. Journaux locaux. — M. J. Gauthier, dans son rapport de 1888-1889 (p. 5 et ss.) donne des indications utiles sur les collections de journaux locaux et sur l'intérêt varié qu'elles présentent. Celles du Doubs, malheureusement, sont incomplètes. Le premier journal hebdomadaire qui parut à Besançon s'appelait les Affiches littéraires, 1766 ; supprimé en 1775, il reparut en 1779 ; nous n'en possédons que quelques exemplaires. Sous la Révolution furent publiées plusieurs feuilles : la Feuille villageoise, la Clef du Cabinet des Souverains, le Neuf Thermidor, et surtout la Vedette (9 volumes), qui proviennent du fonds du Chapitre métropolitain. Dans les versements des greffes des divers tribunaux, nous avons trouvé un certain nombre de journaux, généralement incomplets, qui avaient été envoyés au Parquet par le dépôt légal. Ces journaux ont été mis en ordre ; en voici la liste : Journal de l'Empire, 1810 (quelques numéros). — — 1813 — Journal des Débats, 1814 (quelques numéros). La Quotidienne, 1814 (quelques numéros). — — 1816 — — — 1822 — — — 1823 — Feuille du Jura, 1815 (quelques numéros). La Gazette de Franche-Comté, 1832 (quelques numéros). L'Impartial, 1833 (quelques numéros). — 1834 — — 1836 (lacunes). — 1838 — — 1839 — 1842 — — 1843 — — 1844 — — 1847 — 1853 — — 1854 — — 1855 — — 1856 — — 1857 — — 1858 — Le Séquanais, 1840 (lacunes). — 1841 — Le Franc-Comtois, 1842 (lacunes). — 1843 —
du fonds du Chapitre métropolitain. Dans les versements des greffes des divers tribunaux, nous avons trouvé un certain nombre de journaux, généralement incomplets, qui avaient été envoyés au Parquet par le dépôt légal. Ces journaux ont été mis en ordre ; en voici la liste : Journal de l'Empire, 1810 (quelques numéros). — — 1813 — Journal des Débats, 1814 (quelques numéros). La Quotidienne, 1814 (quelques numéros). — — 1816 — — — 1822 — — — 1823 — Feuille du Jura, 1815 (quelques numéros). La Gazette de Franche-Comté, 1832 (quelques numéros). L'Impartial, 1833 (quelques numéros). — 1834 — — 1836 (lacunes). — 1838 — — 1839 — 1842 — — 1843 — — 1844 — — 1847 — 1853 — — 1854 — — 1855 — — 1856 — — 1857 — — 1858 — Le Séquanais, 1840 (lacunes). — 1841 — Le Franc-Comtois, 1842 (lacunes). — 1843 — — 1844 — Feuille d'Affiches, 1843 (lacunes). — 1844 — L'Union Franc-Comtoise, 1846 (complet). — — 1848 — — — 1849 — — — 1866 (lacunes). — — 1876 (quelques numéros). La Vérité populaire, 1850 (lacunes). Le Démocrate Franc-Comtois, 1850 (quelques numéros). Le Doubs, 1869 (lacunes). Le Courrier Franc-Comtois, 1869 (lacunes). Depuis 1881, un exemplaire de chacun des journaux du dépôt légal doit être déposé aux Archives. La loi de 1921, réorganisant le dépôt légal, est venue renforcer la législation de 1881 sur la presse. Les journaux du département parviennent aux Archives où ils sont conservés. Par suite d'insuffisance de crédits, seuls les journaux quotidiens sont brochés. Le Centenaire de la Révolution de juillet 1830. — Le Gouvernement ayant décidé de célébrer ce centenaire, les titres y relatifs ont été envoyés aux Archives nationales, après triage et timbrage. D'autre part, nous avons rédigé, pour la revue Franche-Comté et Monts Jura, un article sur les événements dont Besançon a été le théâtre à cette époque. Le Centenaire de l'Algérie. — Au Congrès des Sociétés savantes, à Alger (28 avril 1930), la communication suivante a été faite, sur la proposition du Ministère de l'Instruction publique : Le Conseil général du Doubs de
(lacunes). Depuis 1881, un exemplaire de chacun des journaux du dépôt légal doit être déposé aux Archives. La loi de 1921, réorganisant le dépôt légal, est venue renforcer la législation de 1881 sur la presse. Les journaux du département parviennent aux Archives où ils sont conservés. Par suite d'insuffisance de crédits, seuls les journaux quotidiens sont brochés. Le Centenaire de la Révolution de juillet 1830. — Le Gouvernement ayant décidé de célébrer ce centenaire, les titres y relatifs ont été envoyés aux Archives nationales, après triage et timbrage. D'autre part, nous avons rédigé, pour la revue Franche-Comté et Monts Jura, un article sur les événements dont Besançon a été le théâtre à cette époque. Le Centenaire de l'Algérie. — Au Congrès des Sociétés savantes, à Alger (28 avril 1930), la communication suivante a été faite, sur la proposition du Ministère de l'Instruction publique : Le Conseil général du Doubs de 1830 à 1848 L'historique détaillé de l'Assemblée départementale demanderait de longues pages ; nous nous bornerons à quelques notes précises, évitant toutefois l'aridité d'une table des matières. Sources : Archives du Doubs : 2 N°. Délibérations. Registres manuscrits. Procès-verbaux imprimés depuis 1841, 8 petits volumes. 1 M • Dossiers des préfets. 8 M3°. Elections au Conseil général et d'arrondissement. Journaux de l'époque : Impartial, Patriote, Séquanais, le Journal de Weiss (né en 1779, † 1861), publié par E. Tavernier, dans les Gaudes Franc-Comtoises, 1808-1913). Les sessions. En raison de la Révolution, il n'y eut pas de session en 1830. La première séance de 1831 eut lieu le 10 mai, la session se prolongea jusqu'au 22 mai ; une session extraordinaire se tint du 12 au 15 novembre. Ensuite, on ne compte que des sessions extraordinaires qu'en 1833 (31 juillet-9 août) et en 1842 (janvier) : subvention de 1.400.000 fr. au chemin de fer de Mulhouse-Dijon par le vote de 10 centimes additionnels. Les sessions avaient lieu d'habitude vers le 25 août et duraient six ou sept jours. Elles commençaient à midi. Les dossiers étaient étudiés par 3 commissions (finances, administration, travaux publics). Nomination et élections. — Depuis l'an VIII, les
préfets. 8 M3°. Elections au Conseil général et d'arrondissement. Journaux de l'époque : Impartial, Patriote, Séquanais, le Journal de Weiss (né en 1779, † 1861), publié par E. Tavernier, dans les Gaudes Franc-Comtoises, 1808-1913). Les sessions. En raison de la Révolution, il n'y eut pas de session en 1830. La première séance de 1831 eut lieu le 10 mai, la session se prolongea jusqu'au 22 mai ; une session extraordinaire se tint du 12 au 15 novembre. Ensuite, on ne compte que des sessions extraordinaires qu'en 1833 (31 juillet-9 août) et en 1842 (janvier) : subvention de 1.400.000 fr. au chemin de fer de Mulhouse-Dijon par le vote de 10 centimes additionnels. Les sessions avaient lieu d'habitude vers le 25 août et duraient six ou sept jours. Elles commençaient à midi. Les dossiers étaient étudiés par 3 commissions (finances, administration, travaux publics). Nomination et élections. — Depuis l'an VIII, les membres étaient nommés par ordonnance royale. Au 10 mai 1831, ils étaient au nombre de 16 : le général Morand, né à Pontarlier le 4 juin 1771, servit en Italie, en Egypte, eut la mâchoire fracassée à la Moscowa. Aide de camp de Napoléon après son retour de l'île d'Elbe. Condamné à mort par contumace en 1816 puis gracié. Commandant la 6e Division auxiliaire à Besançon en 1830. Pair de France en 1832, en 1835. Le préfet Tourrangin, dans son éloge funèbre au Conseil général, a dit de lui : « Il dédaigne la faveur d'un gouvernement qui s'appuyait sur l'étranger ; il se retire dans son manoir ! Législateur, il est mort sur son siège. Mort cruelle ! Source d'illustration pour ce département !! » Courvoisier (J.-J.-A.), né à Besançon en 1775, mort à Lyon en 1835. Avocat général à Besançon. Député. Garde des Sceaux dans le ministère Polignac... « il y parla le langage de la raison, de la vérité et du patriotisme. Et quand il vit que rien ne pouvait ébranler les funestes résolutions d'un monarque aveuglé [les ordonnances de Charles X], il se retira pour donner un dernier et solennel avertissement. Il resta fidèle à une
Condamné à mort par contumace en 1816 puis gracié. Commandant la 6e Division auxiliaire à Besançon en 1830. Pair de France en 1832, en 1835. Le préfet Tourrangin, dans son éloge funèbre au Conseil général, a dit de lui : « Il dédaigne la faveur d'un gouvernement qui s'appuyait sur l'étranger ; il se retire dans son manoir ! Législateur, il est mort sur son siège. Mort cruelle ! Source d'illustration pour ce département !! » Courvoisier (J.-J.-A.), né à Besançon en 1775, mort à Lyon en 1835. Avocat général à Besançon. Député. Garde des Sceaux dans le ministère Polignac... « il y parla le langage de la raison, de la vérité et du patriotisme. Et quand il vit que rien ne pouvait ébranler les funestes résolutions d'un monarque aveuglé [les ordonnances de Charles X], il se retira pour donner un dernier et solennel avertissement. Il resta fidèle à une famille qui nous avait sauvé de l'anarchie... » (Eloge funèbre du préfet Tourrangin). Weiss, dans son journal, 25 septembre 1835 : « ...C'est une perte immense pour le Conseil. Personne ne convenait aussi bien pour la présidence, puisque nous ne pouvons avoir M. de Chifflet... » Il fut conseiller municipal de Baume, où il résida. Le duc de Conegliano (maréchal Moncey), né en 1754 à Palise, près de Moncey, mort à Paris en 1842, dont la biographie est connue. Maillot aîné, propriétaire à Vuillafans. Tanchard, conseiller depuis l'an VIII, à Cuse, doyen d'âge. Vertel, professeur et docteur en médecine à Besançon. Clément, né à Besançon en 1768, questeur de la Chambre. Il légua sa fortune à la ville de Baume, mort en 1857. Jacquot de Mérey, avocat à Besançon. F. de Magnoncourt, né à Dole en 1801, député, pair de France, maire de Besançon après 1830, bienfaiteur de la bibliothèque, mort en 1875. Grillel, député à Besançon. Bretillot père, banquier à Besançon. Bouchot (Auguste), député à l'Ile. Rossel père, avocat à Montbéliard. Monnod (Eugène), juge de paix à Pont-de-Roux. Blondeau, propriétaire à Saint-Hippolyte. Verdel, maître de forges à Jougne. En somme, ce conseil, choisi par le pouvoir, ne diffère guère
de Baume, où il résida. Le duc de Conegliano (maréchal Moncey), né en 1754 à Palise, près de Moncey, mort à Paris en 1842, dont la biographie est connue. Maillot aîné, propriétaire à Vuillafans. Tanchard, conseiller depuis l'an VIII, à Cuse, doyen d'âge. Vertel, professeur et docteur en médecine à Besançon. Clément, né à Besançon en 1768, questeur de la Chambre. Il légua sa fortune à la ville de Baume, mort en 1857. Jacquot de Mérey, avocat à Besançon. F. de Magnoncourt, né à Dole en 1801, député, pair de France, maire de Besançon après 1830, bienfaiteur de la bibliothèque, mort en 1875. Grillel, député à Besançon. Bretillot père, banquier à Besançon. Bouchot (Auguste), député à l'Ile. Rossel père, avocat à Montbéliard. Monnod (Eugène), juge de paix à Pont-de-Roux. Blondeau, propriétaire à Saint-Hippolyte. Verdel, maître de forges à Jougne. En somme, ce conseil, choisi par le pouvoir, ne diffère guère d'un conseil élu ; on y trouve des parlementaires, des médecins, des avocats, des industriels, des propriétaires et des fonctionnaires. En vertu de la loi du 22 juin 1833, les conseillers furent élus pour 9 ans : un dans chaque canton, par une assemblée électorale composée des électeurs et des citoyens portés sur la liste du jury ; si leur nombre était au-dessous de 50, le complément était formé par les citoyens les plus imposés. La session du 31 juillet 1833 fut la dernière du Conseil général nommé. La nouvelle loi fut accueillie diversément. L'Impartial écrit que désormais le Conseil ne s'occupera que de comptes, et il réclame une modification des circonscriptions électorales, en faisant observer par exemple que le canton de Blamont [Hérimoncourt], avec 9 électeurs, 5.300 habitants et 31.000 fr. de contributions, avait la même représentation que le canton sud de Besançon : 350 électeurs, 340.000 fr. de contributions et 21.000 habitants ; et 192 RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS Weiss : « Les élections par canton ne donnent guère que des médiocrités intrigantes au lieu de réunir les notabilités de tout le département. » Il faut noter toutefois que, pour être éligible, il suffisait de payer 200 fr. de
citoyens portés sur la liste du jury ; si leur nombre était au-dessous de 50, le complément était formé par les citoyens les plus imposés. La session du 31 juillet 1833 fut la dernière du Conseil général nommé. La nouvelle loi fut accueillie diversément. L'Impartial écrit que désormais le Conseil ne s'occupera que de comptes, et il réclame une modification des circonscriptions électorales, en faisant observer par exemple que le canton de Blamont [Hérimoncourt], avec 9 électeurs, 5.300 habitants et 31.000 fr. de contributions, avait la même représentation que le canton sud de Besançon : 350 électeurs, 340.000 fr. de contributions et 21.000 habitants ; et 192 RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS Weiss : « Les élections par canton ne donnent guère que des médiocrités intrigantes au lieu de réunir les notabilités de tout le département. » Il faut noter toutefois que, pour être éligible, il suffisait de payer 200 fr. de contributions directes dans le département et que les candidats pouvaient ne pas résider dans le canton. Les élections du 17 novembre 1833 envoyèrent 27 membres à l'assemblée : MM. Courvoisier (25 voix sur 50 inscrits) ; Morand (élu par 30 voix contre 2) ; Bretillot, Micaud, Tanchard, etc., furent maintenus. Donat Demesmay remplaça le maréchal Moncey à Marchaux. Le nombre des abstentions semble avoir été assez élevé: à Quingey, 30 votants sur 50 inscrits ; à Roulans, 40 sur 50 ; à Rougemont, 40 sur 50 ; à l'Ile, 39 sur 50 ; à Clerval, 39 sur 50 ; à Audeux, 39 sur 77 ; à Besançon-Nord, 36 sur 66. Jusqu'en 1848, il n'y eut ni changements, ni personnages bien remarquables. Les Présidents. — Le 11 mars 1831, le général Morand est élu président au scrutin de ballottage ; il le demeura jusqu'au 25 janvier 1833 ; il eut comme successeur Courvoisier, élu par 7 voix sur 9 présents. Courvoisier fut remplacé à son tour par Demesmay, avocat, puis conseiller à la Cour. Ce dernier y resta jusqu'en 1848. Dans un Conseil général, le président et le rapporteur général peuvent exercer une influence variable : Courvoisier semble avoir eu une
Donat Demesmay remplaça le maréchal Moncey à Marchaux. Le nombre des abstentions semble avoir été assez élevé: à Quingey, 30 votants sur 50 inscrits ; à Roulans, 40 sur 50 ; à Rougemont, 40 sur 50 ; à l'Ile, 39 sur 50 ; à Clerval, 39 sur 50 ; à Audeux, 39 sur 77 ; à Besançon-Nord, 36 sur 66. Jusqu'en 1848, il n'y eut ni changements, ni personnages bien remarquables. Les Présidents. — Le 11 mars 1831, le général Morand est élu président au scrutin de ballottage ; il le demeura jusqu'au 25 janvier 1833 ; il eut comme successeur Courvoisier, élu par 7 voix sur 9 présents. Courvoisier fut remplacé à son tour par Demesmay, avocat, puis conseiller à la Cour. Ce dernier y resta jusqu'en 1848. Dans un Conseil général, le président et le rapporteur général peuvent exercer une influence variable : Courvoisier semble avoir eu une place marquée à l'assemblée, bien que dans les procès-verbaux on ne trouve trace ni d'observations ni de discours du président. Les Préfets. — Plus encore que les présidents, les préfets « ont susceptibles de donner une direction administrative et politique aux Conseils : dans le Doubs, pays d'opinions moyennes et sages, l'influence gouvernementale est demeurée assez sensible et non combattue. Les préfets éclairés et les chefs de service ont apporté une utile collaboration aux élus cantonaux. De Baumont, destitué en avril 1830, fut remplacé par de Calvière (2 avril-7 août). Chopin d'Arnouville, déjà préfet du Doubs en 1820, y fut nommé à nouveau en août 1830 jusqu'au 19 novembre 1831. A la session du Conseil du 31 mai 1831, il célèbre la glorieuse révolution de Juillet, qui lui a permis de revenir dans ce département, où le sollicitaient « d'anciennes amitiés politiques ». Il continue par une esquisse de la situation : le département a accueilli avec joie les bienfaits de la Révolution. L'agitation s'est calmée, les impôts rentrent bien, la garde nationale s'est organisée. Si quelques ecclésiastiques « prétendent ne relever d'aucune puissance terrestre », ces idées subversives ne sont pas partagées. A Besançon existait une profonde misère dans
sages, l'influence gouvernementale est demeurée assez sensible et non combattue. Les préfets éclairés et les chefs de service ont apporté une utile collaboration aux élus cantonaux. De Baumont, destitué en avril 1830, fut remplacé par de Calvière (2 avril-7 août). Chopin d'Arnouville, déjà préfet du Doubs en 1820, y fut nommé à nouveau en août 1830 jusqu'au 19 novembre 1831. A la session du Conseil du 31 mai 1831, il célèbre la glorieuse révolution de Juillet, qui lui a permis de revenir dans ce département, où le sollicitaient « d'anciennes amitiés politiques ». Il continue par une esquisse de la situation : le département a accueilli avec joie les bienfaits de la Révolution. L'agitation s'est calmée, les impôts rentrent bien, la garde nationale s'est organisée. Si quelques ecclésiastiques « prétendent ne relever d'aucune puissance terrestre », ces idées subversives ne sont pas partagées. A Besançon existait une profonde misère dans la classe ouvrière et particulièrement horlogère, qui était sur le point de quitter la ville ; un secours de 23.000 francs a permis d'établir des ateliers de charité. D'autre part, il soumet au Conseil les comptes définitifs de 1829, les comptes provisoires de 1830 (année sans session) et les projets de budget pour 1831. C'est pendant son administration, les 25, 26 et 27, que Louis-Philippe fit un voyage à Besançon. Il fut nommé dans le Bas-Rhin. Weiss juge avec sévérité son économie à l'occasion d'un bal. Derville-Malechard, né à Lyon en 1774, agent militaire, plénipotentiaire, préfet du Simplon, de la Sarthe, révoqué par les Bourbons, nommé préfet du Doubs par Carnot en 1815, révoqué à nouveau au retour de Gand ; préfet de Vaucluse le 14 mai 1831, puis du Doubs, 19 novembre 1831. A la session du 1er juin 1832, il prononce un intéressant discours : après avoir rappelé son passage à Besançon, puis ses vicissitudes administratives dans lesquelles il ne s'est jamais montré « courtisan du pouvoir ou flatteur du peuple », il loue le Conseil, sa maturité de réflexion, son impartialité de jugement et passe en revue la situation politique : impuissance de la dynastie déchue qui
de budget pour 1831. C'est pendant son administration, les 25, 26 et 27, que Louis-Philippe fit un voyage à Besançon. Il fut nommé dans le Bas-Rhin. Weiss juge avec sévérité son économie à l'occasion d'un bal. Derville-Malechard, né à Lyon en 1774, agent militaire, plénipotentiaire, préfet du Simplon, de la Sarthe, révoqué par les Bourbons, nommé préfet du Doubs par Carnot en 1815, révoqué à nouveau au retour de Gand ; préfet de Vaucluse le 14 mai 1831, puis du Doubs, 19 novembre 1831. A la session du 1er juin 1832, il prononce un intéressant discours : après avoir rappelé son passage à Besançon, puis ses vicissitudes administratives dans lesquelles il ne s'est jamais montré « courtisan du pouvoir ou flatteur du peuple », il loue le Conseil, sa maturité de réflexion, son impartialité de jugement et passe en revue la situation politique : impuissance de la dynastie déchue qui n'a pas d'appui dans les masses ; à gauche, l'opposition systématique avec laquelle on devra transiger le plus souvent, « la transaction étant la ressource effective de tous les temps, indispensable dans le nôtre ». Dans le Doubs, du reste, s'il y eut quelques légers désordres provoqués par la misère, « les habitants ne peuvent jamais cesser d'être... la population la meilleure, la plus sage, la plus susceptible de recevoir et d'accueillir les bienfaits d'une mâle liberté ». L'épidémie (le choléra) qui a fait tant de victimes ailleurs, a respecté les limites du département. Mais des précautions sont prises. En dehors de cette question, des améliorations importantes sont proposées dans la comptabilité des communes, le service de Bellevaux et les routes. A la session du 25 janvier 1833, nouveau discours plein de détails politiques et administratifs : « dans le Doubs règne une tranquillité profonde... L'esprit public généralement bon et excellent dans la plus grande partie de la plaine, parfait dans les cantons frontières de Pontarlier, Mouthe, Morteau, Montbéliard, malgré les efforts de perversion de la presse de droite (la Gazette), et de gauche (le Patriote). Les légitimistes, concentrés surtout à Besançon, « présentent une classe profondément ennemie, sombre, dédaigneuse
« les habitants ne peuvent jamais cesser d'être... la population la meilleure, la plus sage, la plus susceptible de recevoir et d'accueillir les bienfaits d'une mâle liberté ». L'épidémie (le choléra) qui a fait tant de victimes ailleurs, a respecté les limites du département. Mais des précautions sont prises. En dehors de cette question, des améliorations importantes sont proposées dans la comptabilité des communes, le service de Bellevaux et les routes. A la session du 25 janvier 1833, nouveau discours plein de détails politiques et administratifs : « dans le Doubs règne une tranquillité profonde... L'esprit public généralement bon et excellent dans la plus grande partie de la plaine, parfait dans les cantons frontières de Pontarlier, Mouthe, Morteau, Montbéliard, malgré les efforts de perversion de la presse de droite (la Gazette), et de gauche (le Patriote). Les légitimistes, concentrés surtout à Besançon, « présentent une classe profondément ennemie, sombre, dédaigneuse ; elle vit à part... » Le clergé, sur lequel le retour d'un haut personnage (le cardinal de Rohan, v. plus loin), « avait singulièrement appelé l'attention et la défiance publique, aspire sans doute à conserver ou à reprendre, selon les localités, sur une population éminemment religieuse, son ancien empire ; sa marche lente, habile, le plus souvent mesurée, mais évidemment contraire aux institutions nouvelles, aurait pu devenir progressive, si la fermeté, unie à la prudence, si l'époque elle-même, ne luttaient avec avantage, si enfin la conduite admirable d'un grand nombre d'ecclésiastiques n'offraient un contre-poids satisfaisant ». Toutefois, le rapprochement effectué de l'autorité ecclésiastique et de l'administration permettra d'apaiser les conflits entre maires et curés, provoqués par des déclamations en chaire, des oppositions au Domine salutem fac regem, etc. ; d'autre part, l'instituteur, chantre et marguillier, est en lutte tantôt avec le maire, tantôt avec le curé, si bien que les torts finissent par être tellement réciproques que la vérité est difficile à connaître et la paix plus difficile à établir. Au point de vue économique, la situation s'est améliorée pour les industriels qui reçoivent des commandes et pour les ouvriers qui ne chôment plus. Nous avons analysé ces deux