jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
se sont ajoutées les restrictions imposées par ce ralentissement même aux ouvriers et ouvrières, comme aux industriels et comme consommateurs, ce qui explique l'augmentation progressive du chômage. Ainsi, la campagne entreprise en vue de provoquer l'abstention volontaire des consommateurs aurait abouti, d'après l'avis des intéressés, à diminuer une production déjà insuffisante par la raréfication, et à provoquer une hausse prochaine. Les représentants patronaux et ouvriers ont demandé unanimement que l'opinion publique soit éclairée sur les conséquences fâcheuses, aussi bien pour les consommateurs que pour les producteurs, que produirait l'abstention volontaire prolongée de la clientèle. Cet appel très clair suggère quelques réflexions dont on ne méconnaîtra pas l'importance. On est frappé de l'attitude calme et digne des partis en présence. Il s'agit d'une question irritante entre toutes, celle du chômage aussi préjudiciable aux intérêts des patrons qu'à ceux des travailleurs, mis hors d'état de subvenir aux soins de leurs familles. Cependant la discussion s'entame et se maintient calme et courtoise, et c'est d'un seul unanime qu'employeurs et employés signalent le mal et les moyens de le guérir. Spectacle réconfortant qui ouvre espoir aux patrons comme aux ouvriers, voie de la réconciliation qui leur coûtera la satisfaction de leurs légitimes désirs. C'est là qu'est le salut social et non dans cette cité future, édifiée sur les ruines de l'état actuel des choses. Par un étrange contraste, presque à la même heure, des cris de haine et des menaces s'échangeaient à la Mairie du Pré-Saint-Gervais où s'est réuni le Conseil fédéral socialiste de la Seine appelé à se prononcer en faveur de l'adhésion à la IIIe Internationale communiste de Moscou. Comme toujours, les extrémistes se distinguent par leurs violences et magrent les services incontestables qu'ils ont rendus à la cause communiste. Messieurs Renaudel et le petit-fils de Karl Marx sont l'objet de vives attaques pour la part qu'ils ont prise à la défense nationale. Les accusés répondent sous l'outrage fait à leur patriotisme. La réponse de Longuet mérite d'être reproduite: « — J'ai toujours été pour la défense nationale, dit Longuet. « — Alors que signifiait votre politique pendant la guerre ? «
là qu'est le salut social et non dans cette cité future, édifiée sur les ruines de l'état actuel des choses. Par un étrange contraste, presque à la même heure, des cris de haine et des menaces s'échangeaient à la Mairie du Pré-Saint-Gervais où s'est réuni le Conseil fédéral socialiste de la Seine appelé à se prononcer en faveur de l'adhésion à la IIIe Internationale communiste de Moscou. Comme toujours, les extrémistes se distinguent par leurs violences et magrent les services incontestables qu'ils ont rendus à la cause communiste. Messieurs Renaudel et le petit-fils de Karl Marx sont l'objet de vives attaques pour la part qu'ils ont prise à la défense nationale. Les accusés répondent sous l'outrage fait à leur patriotisme. La réponse de Longuet mérite d'être reproduite: « — J'ai toujours été pour la défense nationale, dit Longuet. « — Alors que signifiait votre politique pendant la guerre ? « — J'ai voulu abréger la guerre dans l'intérêt de la France. Je n'ai pas voulu la poignarder dans le dos. La défense nationale a toujours été au premier rang de la politique nationale. » À la bonne heure, voilà qui console des palinodies de certains extrémistes en quête d'un siège électoral. Pour notre part, nous n'avons jamais douté du patriotisme et du loyalisme de l'immense majorité des socialistes. C'est en persévérant dans cette voie que le socialisme pourra faire oeuvre utile et nous allons essayer de démontrer que le soviétisme est l'ennemi mortel du syndicalisme, question ayant un rapport intime avec celle du chômage. Henry Fabiani, Avocat à la Cour d'Appel. Le Sénat a voté un intéressant projet de loi étendant la procédure des référés et organisant la compétence du juge unique. Le projet, en particulier, crée le référé en matière commerciale. C'est une innovation importante. S'il y a des affaires urgentes, ce sont en particulier des affaires devant les Tribunaux de Commerce. Il semble donc légitime d'admettre la procédure des référés. La loi adoptée précise que le juge des référés ne pourra, même s'il y a accord entre les parties, procéder à des enquêtes, ni statuer au fond ;
électoral. Pour notre part, nous n'avons jamais douté du patriotisme et du loyalisme de l'immense majorité des socialistes. C'est en persévérant dans cette voie que le socialisme pourra faire oeuvre utile et nous allons essayer de démontrer que le soviétisme est l'ennemi mortel du syndicalisme, question ayant un rapport intime avec celle du chômage. Henry Fabiani, Avocat à la Cour d'Appel. Le Sénat a voté un intéressant projet de loi étendant la procédure des référés et organisant la compétence du juge unique. Le projet, en particulier, crée le référé en matière commerciale. C'est une innovation importante. S'il y a des affaires urgentes, ce sont en particulier des affaires devant les Tribunaux de Commerce. Il semble donc légitime d'admettre la procédure des référés. La loi adoptée précise que le juge des référés ne pourra, même s'il y a accord entre les parties, procéder à des enquêtes, ni statuer au fond ; mais le juge aura le droit d'adjuger les dépens. Un amendement proposant que les parties puissent se faire représenter par un avocat ou un avouat fut admis. Enfin, il fut admis qu'en cas d'extrême urgence, le juge des référés pourra ordonner une expertisation et la nomination d'un séquestre au cours de l'examen d'une instance en principal. Une seconde délibération aura lieu sur ce projet. A. B. LA SALLE, 3, rue Zola, Téléphone 23-28, Mandataire, Alger. Notre clientèle commerciale française. La flotte commerciale française vient de s'enrichir d'une nouvelle unité. Le vapeur Saint-Cyrille, de 5,000 tonnes, vient d'être livré par les chantiers William Gray et C°, de West Hartlepool, à la Société Navale de l'Ouest. Jusqu’à ce jour, cette Société a pris livraison des vapeurs neufs Saint Amable, Saint-Basile, Saint Camille, Saint Cyrille, Saint Didier, tous de 5,000 tonnes, Saint-Firmin et Saint-Prospect, de 7,000 tonnes, et Saint-Patrice, vapeur citerne de 3,000 tonnes. Tous ces navires sont pourvus des installations les plus modernes et en particulier leurs chaudières brûlent du mazout au lieu de charbon. Travaux en perspective. Nous apprenons de source autorisée que dans le commencement du mois de janvier prochain auront lieu les mis en adjudication des travaux ci-dessous :
de l'examen d'une instance en principal. Une seconde délibération aura lieu sur ce projet. A. B. LA SALLE, 3, rue Zola, Téléphone 23-28, Mandataire, Alger. Notre clientèle commerciale française. La flotte commerciale française vient de s'enrichir d'une nouvelle unité. Le vapeur Saint-Cyrille, de 5,000 tonnes, vient d'être livré par les chantiers William Gray et C°, de West Hartlepool, à la Société Navale de l'Ouest. Jusqu’à ce jour, cette Société a pris livraison des vapeurs neufs Saint Amable, Saint-Basile, Saint Camille, Saint Cyrille, Saint Didier, tous de 5,000 tonnes, Saint-Firmin et Saint-Prospect, de 7,000 tonnes, et Saint-Patrice, vapeur citerne de 3,000 tonnes. Tous ces navires sont pourvus des installations les plus modernes et en particulier leurs chaudières brûlent du mazout au lieu de charbon. Travaux en perspective. Nous apprenons de source autorisée que dans le commencement du mois de janvier prochain auront lieu les mis en adjudication des travaux ci-dessous : 1° Achèvement du 3e lot d’infrastructure de la ligne de Chemin de fer de Tizi à Uzès-le-Duc. Montant : Trois millions de francs ; 2° Achèvement du 2e lot d’infrastructure de la ligne de Tizi à Uzès-le-Duc. Montant : 560,000 francs ; 3° Achèvement des 2e et 3e lots d’infrastructure de la ligne de Sidi-bel-Abbès à Tizi. Montant : 4,830,000 fr. La propriété commerciale. La Commission sénatoriale des loyers s’est réunie, vendredi dernier, sous la présidence de M. de Selves, pour entendre M. Isaac, ministre du commerce, sur une modification de forme que celui-ci désirait voir apporter dans l’article unique de la proposition de loi. M. Isaac n’ayant pu se réunir auprès de la Commission, son audition a été renvoyée à une date ultérieure. La modification proposée par M. Isaac avait pour but de substituer aux mois « valeur levée » le mot « immobile » pour le calcul de la plus-value. La Commission a adopté en principe cette modification sous réserve des précisions que le Ministre du Commerce fournira dans sa prochaine version. D’autre part, la Commission a décidé de modifier comme suit le titre de la proposition de loi : « Renouvellement des baux commerciaux », au lieu
de la ligne de Sidi-bel-Abbès à Tizi. Montant : 4,830,000 fr. La propriété commerciale. La Commission sénatoriale des loyers s’est réunie, vendredi dernier, sous la présidence de M. de Selves, pour entendre M. Isaac, ministre du commerce, sur une modification de forme que celui-ci désirait voir apporter dans l’article unique de la proposition de loi. M. Isaac n’ayant pu se réunir auprès de la Commission, son audition a été renvoyée à une date ultérieure. La modification proposée par M. Isaac avait pour but de substituer aux mois « valeur levée » le mot « immobile » pour le calcul de la plus-value. La Commission a adopté en principe cette modification sous réserve des précisions que le Ministre du Commerce fournira dans sa prochaine version. D’autre part, la Commission a décidé de modifier comme suit le titre de la proposition de loi : « Renouvellement des baux commerciaux », au lieu de « Protection de la propriété commerciale ». RELÈVEMENT du Droit de Contribuation sur les Sucres, Saccharine et Glucoses Par décret du 25 novembre 1920, est homologuée la décision des Délégations financières en date du 26 juin 1920 portant relèvement du droit de contribution sur les sucres, saccharine et création d’un droit intérieur sur les glucoses. DECISION : Art. 1er. — Les droits sur les sucres de toute origine, livrés à la consommation en Algérie, sont portés aux taux suivants : — Sucres raffinés ou à agglomérés : 5 francs par 100 kilogramme poids effectif. — Sucres bruts, livrés directement à la consommation : 25 fr. par 100 kilogramme poids effectif. — Sucres bruts destinés au raffinage : 25 fr. par 100 kilogramme exprimé en sucres raffinés. — Sucres candis : 28 fr. 50 par 1 kilogramme poids effectif. — Mélasses de raffineries : 2 fr. 25 par 100 kilogramme poids effectif. Art. 2. — Le droit sur la saccharine et les autres substances édulcorantes est élevé à 0 fr. 40 par kilogramme. Art. 3. — Il est créé sur les glucoses, définis par l'article 23 de la loi du 19 juillet 1880, un droit de contribution de 4 fr.
d’un droit intérieur sur les glucoses. DECISION : Art. 1er. — Les droits sur les sucres de toute origine, livrés à la consommation en Algérie, sont portés aux taux suivants : — Sucres raffinés ou à agglomérés : 5 francs par 100 kilogramme poids effectif. — Sucres bruts, livrés directement à la consommation : 25 fr. par 100 kilogramme poids effectif. — Sucres bruts destinés au raffinage : 25 fr. par 100 kilogramme exprimé en sucres raffinés. — Sucres candis : 28 fr. 50 par 1 kilogramme poids effectif. — Mélasses de raffineries : 2 fr. 25 par 100 kilogramme poids effectif. Art. 2. — Le droit sur la saccharine et les autres substances édulcorantes est élevé à 0 fr. 40 par kilogramme. Art. 3. — Il est créé sur les glucoses, définis par l'article 23 de la loi du 19 juillet 1880, un droit de contribution de 4 fr. 65 par 100 kilogramme poids effectif. Art. 4. — Dès la mise en vigueur des nouveaux droits, les commerçants et dépositaires de sucres, saccharine et glucoses seront tenus de déclarer par écrit à la recette des contributions diverses de leur domicile, les quantités de sucres, saccharine et glucoses en leur possession. Ces quantités, reprises par voie d'inventaire par le service des contributions diverses, seront soumises au complément de droits. Toute quantité qui n’aura pas été déclarée donnera lieu au paiement, en sus de la surtaxe, d’une amende double de ladite surtaxe. Les dispositions qui font l’objet de la décision homologuée par l’article 1er du présent décret sont applicables aux Territoires du Sud. RELÈVEMENT du Droit de Circulation sur les Vins Par décret du 25 novembre 1920, est homologuée la décision des Délégations financières en date du 18 juin 1920 portant relèvement du droit de circulation sur les vins. DÉCISION : Art. 1er. — Le droit de circulation sur les vins établi en Algérie est élevé de 3 à 10 francs par hectolitre. Les vendanges fraîches, à l’exception des raisins de table circulant hors de l’arrondissement de récolte ou des cantons limitrophes seront, quelle que soit la quantité transportée, passibles du
possession. Ces quantités, reprises par voie d'inventaire par le service des contributions diverses, seront soumises au complément de droits. Toute quantité qui n’aura pas été déclarée donnera lieu au paiement, en sus de la surtaxe, d’une amende double de ladite surtaxe. Les dispositions qui font l’objet de la décision homologuée par l’article 1er du présent décret sont applicables aux Territoires du Sud. RELÈVEMENT du Droit de Circulation sur les Vins Par décret du 25 novembre 1920, est homologuée la décision des Délégations financières en date du 18 juin 1920 portant relèvement du droit de circulation sur les vins. DÉCISION : Art. 1er. — Le droit de circulation sur les vins établi en Algérie est élevé de 3 à 10 francs par hectolitre. Les vendanges fraîches, à l’exception des raisins de table circulant hors de l’arrondissement de récolte ou des cantons limitrophes seront, quelle que soit la quantité transportée, passibles du même droit de 10 francs à raison de deux hectolitres de vin par trois hectolitres de vendanges. Art. 2. — Dès la mise en vigueur du nouveau tarif, les commerçants et dépositaires de vins établis en Algérie seront tenus de déclarer par écrit à la recette des contributions diverses de leur domicile, les quantités de vins existant en leur possession. Ces quantités seront reprises par voie d’inventaire et passibles de la taxe complémentaire qui pourra être acquittée soit en numéraire, soit en obligations cautionnées dans les conditions déterminées par la loi du 15 février 1875. Toute quantité non déclarée donnera lieu au paiement, en sus de la surtaxe, d’une amende double de ladite surtaxe. Les dispositions qui font l’objet de la décision homologuée par l’article 1er du présent décret sont applicables aux Territoires du Sud. Grands Travaux publics en Algérie Programme définitif adopté par les Délégations financières Dans sa session extraordinaire en novembre, les Délégations financières ont adopté le programme des travaux publics et de l'entrepôt suivant le texte présenté par M. Caille au nom de la Commission interdélégatière. Rappelons qu'en septembre dernier, nous avons publié un premier poste de travaux destinés à compléter l'outillage économique de la région, représentant
leur domicile, les quantités de vins existant en leur possession. Ces quantités seront reprises par voie d’inventaire et passibles de la taxe complémentaire qui pourra être acquittée soit en numéraire, soit en obligations cautionnées dans les conditions déterminées par la loi du 15 février 1875. Toute quantité non déclarée donnera lieu au paiement, en sus de la surtaxe, d’une amende double de ladite surtaxe. Les dispositions qui font l’objet de la décision homologuée par l’article 1er du présent décret sont applicables aux Territoires du Sud. Grands Travaux publics en Algérie Programme définitif adopté par les Délégations financières Dans sa session extraordinaire en novembre, les Délégations financières ont adopté le programme des travaux publics et de l'entrepôt suivant le texte présenté par M. Caille au nom de la Commission interdélégatière. Rappelons qu'en septembre dernier, nous avons publié un premier poste de travaux destinés à compléter l'outillage économique de la région, représentant les besoins les plus urgents et se chiffrant par une dépense de 1,943,061,000 francs à répartir sur une période de douze années, de 1922 à 1933. Les Délégations financières, regrettant que la communication tardive des documents leur permit pas de procéder à l'examen de ce programme et des documents justifiériellement au cours de la session de juin, ont décidé que le programme définitif, leur soumis au cours d'une session extraordinaire en novembre, afin que les décisions qui y seraient prises puissent être soumises d'urgence à l'approbation du Parlement et en même temps que le budget de 1921. C'est ce programme définitif adopté sur le rapport de M. Galle dont nous commençons la publication et qui s'élève à 3,597,488,160 francs. TRAVAUX PUBLICS Entretien des Routes nationales, Département d'Ouest Route n° 26 — Entre Draâ Ben Khedda et Massarat. 1,650,000 Route n° 27. — Entre Massarat et Béchar. 1,800,000 Route n° 28. — Entre Béchar et Touzra. 1,250,000 Route n° 29. — Entre Touzra et Bordj-Bouarrer. 1,650,000 Route n° 30. — Entre Bordj-Bouarrer et Uechcha. 2,450,000 Route n° 31. — Entre Uechcha et Taliouine. 1,650,000 Route n° 32. — Entre Taliouine et Tarhia. 1,250,000 Route n° 33. — Entre Tarhia et Tondra.
au cours de la session de juin, ont décidé que le programme définitif, leur soumis au cours d'une session extraordinaire en novembre, afin que les décisions qui y seraient prises puissent être soumises d'urgence à l'approbation du Parlement et en même temps que le budget de 1921. C'est ce programme définitif adopté sur le rapport de M. Galle dont nous commençons la publication et qui s'élève à 3,597,488,160 francs. TRAVAUX PUBLICS Entretien des Routes nationales, Département d'Ouest Route n° 26 — Entre Draâ Ben Khedda et Massarat. 1,650,000 Route n° 27. — Entre Massarat et Béchar. 1,800,000 Route n° 28. — Entre Béchar et Touzra. 1,250,000 Route n° 29. — Entre Touzra et Bordj-Bouarrer. 1,650,000 Route n° 30. — Entre Bordj-Bouarrer et Uechcha. 2,450,000 Route n° 31. — Entre Uechcha et Taliouine. 1,650,000 Route n° 32. — Entre Taliouine et Tarhia. 1,250,000 Route n° 33. — Entre Tarhia et Tondra. 1,650,000 Route n° 34. — Entre Tondra et Azemmour. 1,650,000 Route n° 35. — Entre Azemmour et Dar Bouzza. 2,450,000 Entretien des Routes nationales, Département d'Alger Pavages des Routes nationales, Département d'Ouest Route n° 2. — Entre Draâ Ben Khedda et Massarat. 550,000 Route n° 3. — Entre Massarat et Béchar. 650,000 Route n° 4. — Entre Béchar et Touzra. 450,000 Route n° 5. — Entre Touzra et Bordj-Bouarrer. 650,000 Route n° 6. — Entre Bordj-Bouarrer et Uechcha. 750,000 Route n° 7. — Entre Uechcha et Taliouine. 650,000 Route n° 8. — Entre Taliouine et Tarhia. 450,000 Route n° 9. — Entre Tarhia et Tondra. 650,000 Route n° 10. — Entre Tondra et Azemmour. 650,000 Route n° 11. — Entre Azemmour et Dar Bouzza. 750,000 Entretien des Chemins vicinaux, Département d'Oran Route n° 27. — Entre Massarat et Béchar. 400,000 Route n° 29. — Entre Bordj-Bouarrer et Uechcha. 400,000 Route n° 31. — Entre Uechcha et Taliouine. 300,000 Route n° 33. — Entre Tarhia et Tondra. 400,000 Entretien des Chemins vicinaux, Département d'Alger Route n° 5. — Entre Maison-Carrée et Réghaïa. 3,450,000 Route n° 12. — Traversée et abords de Tizi-Ouzou. 316,000 Route n° 13. — Boulevard entre Alger et
Béchar. 650,000 Route n° 4. — Entre Béchar et Touzra. 450,000 Route n° 5. — Entre Touzra et Bordj-Bouarrer. 650,000 Route n° 6. — Entre Bordj-Bouarrer et Uechcha. 750,000 Route n° 7. — Entre Uechcha et Taliouine. 650,000 Route n° 8. — Entre Taliouine et Tarhia. 450,000 Route n° 9. — Entre Tarhia et Tondra. 650,000 Route n° 10. — Entre Tondra et Azemmour. 650,000 Route n° 11. — Entre Azemmour et Dar Bouzza. 750,000 Entretien des Chemins vicinaux, Département d'Oran Route n° 27. — Entre Massarat et Béchar. 400,000 Route n° 29. — Entre Bordj-Bouarrer et Uechcha. 400,000 Route n° 31. — Entre Uechcha et Taliouine. 300,000 Route n° 33. — Entre Tarhia et Tondra. 400,000 Entretien des Chemins vicinaux, Département d'Alger Route n° 5. — Entre Maison-Carrée et Réghaïa. 3,450,000 Route n° 12. — Traversée et abords de Tizi-Ouzou. 316,000 Route n° 13. — Boulevard entre Alger et les Deux-Moulins. 1,350,000 Route n° 3. — Entre Maison-Carrée et les Eucalyptus. 2,160,000 Route n° 1. — Traverse de Blida. 159,000 Route n° 11. — Traverse de Collioure et de Zéralda. 195,000 Entretien des Chemins vicinaux, Département de Constantine Route n° 5. — Partie au-delà de Lamoricière. 690,000 Route n° 3. — Traverse du faubourg de Philippeville. 500,000 Route n° 3. — Abords de Constantine. 290,000 Route n° 12. — Traverse de Morris, Blandan, Le Tari' et Yusuf. 750,000 D'autre part, la Commission a adopté un programme complémentaire réduit à des propositions des ingénieurs et des assemblées locales et qui s'étale ainsi: Département d'Oran Route n° 2. — Traverse de Draâ Ben Khedda. 430,000 Route n° 7. — Traverse du faubourg de Sidi-bel-Abbes. 975,000 Route n° 9. — Voie de garage à la gare de Pl. M. à Oran. 1,140,000 Route n° 17. — Traverse de Perréganx. 470,000 Département d'Alger Route n° 2. — Avenue de la gare de Médéa. 225,000 Département de Constantine Route n° 20. — Traverse de Duzerville. 150,000 Route n° 21. — Traversée de Tradé Soummam. 172,600 Route n° 5. — Traversée de Oued-Atlegnia. 130,000 Route n° 5. — Traverse de Saint-Arnaud. 150,000 Route n° 9.
3. — Traverse du faubourg de Philippeville. 500,000 Route n° 3. — Abords de Constantine. 290,000 Route n° 12. — Traverse de Morris, Blandan, Le Tari' et Yusuf. 750,000 D'autre part, la Commission a adopté un programme complémentaire réduit à des propositions des ingénieurs et des assemblées locales et qui s'étale ainsi: Département d'Oran Route n° 2. — Traverse de Draâ Ben Khedda. 430,000 Route n° 7. — Traverse du faubourg de Sidi-bel-Abbes. 975,000 Route n° 9. — Voie de garage à la gare de Pl. M. à Oran. 1,140,000 Route n° 17. — Traverse de Perréganx. 470,000 Département d'Alger Route n° 2. — Avenue de la gare de Médéa. 225,000 Département de Constantine Route n° 20. — Traverse de Duzerville. 150,000 Route n° 21. — Traversée de Tradé Soummam. 172,600 Route n° 5. — Traversée de Oued-Atlegnia. 130,000 Route n° 5. — Traverse de Saint-Arnaud. 150,000 Route n° 9. — Traverse des quais de Bougie et route de Sétif. 1,050,000 Route n° 12. — Traverse du Hanuna. 700,000 D'autre part, l'Administration a soumis à la Commission les indications de ses ingénieurs, relatives à d'autres travaux reconnus d'une incontestable utilité et qui ont été retenus par elle: Route n° 1. — Voie d'accès au port d'Oran. 1,260,000 Route n° 5. — Annexe d'Alger. 1,580,000 Route n° 6. — Elargissement des ponts sur l'Oued Mellah. 195,000 Route n° 5. — Entre kil. 81 et pl. 112. 420,000 Le programme des travaux divers pour les routes nationales (travaux urgents), s'élève au chiffre de 38,108,000 francs. Chemins vicinaux Le programme des chemins vicinaux a été établi, en 1914, par les Conseils généraux des trois départements et a été donné dans tous ses détails dans le rapport Petit que nous avons publié en août 1919. Il comprenait une dépense de: Département d'Oran, 21,861,000 Département d'Alger, 26,140,001 Département de Constantine, 15,365,001 En appliquant au même degré de priorité de 200 % appliqué à tous les travaux, la dépense s'élèverait aujourd'hui à 202,098,000 francs. La Commission a adopté. L'importance que si elle devait faire figurer, ce chiffre dans l'inventaire général des besoins de la Colonie, il