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ses fonctions de ministre et pour faits punis par l'article 175, paragraphe 4 du Code pénal et punis de peine correctionnelle ; 2. M. René Besnard, Gaston Vidal, Albert Favre pour complicité d'une action qualifiée de crime, par l'article 183, susmentionnée et retenue à la charge de M. Raoul Péret; Vu le rapport de la commission d'Instruction sur le supplément d'information ordonné par l'arrêt de la Cour du 19 mai 1931 ; Vu l'article 12 de la loi constitutionnelle du 16 Juillet 1875 ; Après avoir entendu M. le procureur général dans ses réquisitions, les défenseurs des accusés en leur plaidoirie et les accusés eux-mêmes qui ont eu la parole les derniers. Après en avoir délibéré conformément à la loi; En ce qui concerne le fait réprimé par Article 175 du Code pénal: ■ Attendu que l'article 175, édicté pour mettre un frein à l'évasion des fonctionnaires des cadres de l'administration ne s'applique qu'aux entreprises directement et d'une façon permanente soumises au contrôle ou la surveillance de ces fonctionnaires, qu'un ministre des Finances n'est incontestablement ses droits de surveillance et de contrôle direct et permanent sur une entreprise privée; En ce qui concerne les crimes réprimés par l'article 183 du Code pénal et les complicités; Attendu que les preuves rapportées sur les conditions dans lesquelles M. Gaston Vidal, député marquis audacieux et intéressé, abusant de son ancienne situation de parlementaire et de sous-secrétaire d'État, a obtenu une autorisation autour de laquelle se sont greffés des incidents suspects et qui a fini par être accordée avec précipitation, s'ils amènent les plus légitimes préoccupations, n'entraînent pas en présence des avis favorables qui étaient au dossier la certitude que M. Raoul Péret se soit déterminé par faveur: Que la Cour de Justice, en écartant l'application de l'article 183 aux personnes qui lui sont déférées comme auteur et complices, ne peut que constater avec un profond regret dans un sentiment de vive réprobation, les pratiques déplorables qui ont été révélées: En ce qui concerne le fait Maixandeau: Attendu qu'il est établi par les déclarations du procureur général et du procureur de la République que
Code pénal et les complicités; Attendu que les preuves rapportées sur les conditions dans lesquelles M. Gaston Vidal, député marquis audacieux et intéressé, abusant de son ancienne situation de parlementaire et de sous-secrétaire d'État, a obtenu une autorisation autour de laquelle se sont greffés des incidents suspects et qui a fini par être accordée avec précipitation, s'ils amènent les plus légitimes préoccupations, n'entraînent pas en présence des avis favorables qui étaient au dossier la certitude que M. Raoul Péret se soit déterminé par faveur: Que la Cour de Justice, en écartant l'application de l'article 183 aux personnes qui lui sont déférées comme auteur et complices, ne peut que constater avec un profond regret dans un sentiment de vive réprobation, les pratiques déplorables qui ont été révélées: En ce qui concerne le fait Maixandeau: Attendu qu'il est établi par les déclarations du procureur général et du procureur de la République que le ministre de la Justice n'a exercé sur eux aucune pression même déguisée et que la décision a été prise non par M. Raoul Péret mais par M. le procureur général lui-même, en toute indépendance; Attendu, dans ces conditions, qu'il n'y a pas de preuves suffisantes que M. Raoul Péret se soit décidé par faveur et que MM. Besnard, Vidal et Favre se soient rendus ses complices par aide et distance; Vu l'article 328 du Code d'instruction criminelle, déclare MM. Raoul Péret, Besnard, Gaston Vidal et Favre non coupables et les acquittent des accusations portées contre eux. L'audience est levée à 19 heures 25. En Chambre du Conseil La discussion en Chambre du Conseil, c'est-à-dire hors de la présence des magistrats, des inculpés, du public et de la presse, ne dura pas moins de quatre heures. De nombreux sénateurs prirent part à la controverse juridique qui s'engagea, dès l'appel nominal terminé, sur l'application des articles 183 et 175 du Code pénal. M. Jenouvier exprima le désir de voir figurer dans les considérants, les observations consignées dans le rapport de M. Penancier sur l'indépendance du ministre à l'égard de ses services. M. Cornudet se déclara convaincu par la déclaration de M.
se soit décidé par faveur et que MM. Besnard, Vidal et Favre se soient rendus ses complices par aide et distance; Vu l'article 328 du Code d'instruction criminelle, déclare MM. Raoul Péret, Besnard, Gaston Vidal et Favre non coupables et les acquittent des accusations portées contre eux. L'audience est levée à 19 heures 25. En Chambre du Conseil La discussion en Chambre du Conseil, c'est-à-dire hors de la présence des magistrats, des inculpés, du public et de la presse, ne dura pas moins de quatre heures. De nombreux sénateurs prirent part à la controverse juridique qui s'engagea, dès l'appel nominal terminé, sur l'application des articles 183 et 175 du Code pénal. M. Jenouvier exprima le désir de voir figurer dans les considérants, les observations consignées dans le rapport de M. Penancier sur l'indépendance du ministre à l'égard de ses services. M. Cornudet se déclara convaincu par la déclaration de M. Moret, et son collègue de Seine-et-Oise, M. Leredi, insista sur le fait que l'article 183 serait appliqué pour la première fois. Le bâtonnier Fourcade montra que le lien entre la signature et la promesse n'étant pas établi, la preuve de la fraude manquait. M. Poireau proposa un vote par oui ou par non. M. Lémery avait été troublé par la précipitation avec laquelle la signature avait été donnée, mais il acquittera parce que la preuve n'a pas été faite que M. Péret s'était décidé par faveur. M. Miverrand observa que si on appliquait l'article 175, les inculpés seraient frappés pour un fait sur lequel ils n'ont pas été entendus. M. Caillaux fit, alors, un geste d'acquiescement. MM. Duplatier, Jenouvier, Raynal, Le Moigne intervinrent à propos des complicités. M. Fourcade souleva une sorte d'inégalité en suggérant une formule de blame contre les avocats qui ayant été ministres ou ambassadeurs, acceptent des honoraires de gens qu'ils ont obligés. MM. Delahile, Caillaux s'élevèrent contre ce blâme. MM. Henri Merlin et Léger suggérèrent de réprower moins sévèrement certaines pratiques. Après des observations de MM. Monenot et Victor-Bérard, qui défendit M. l'abbé Besnard, on passa au vote par appel nominal. Les votes Première question :
ou par non. M. Lémery avait été troublé par la précipitation avec laquelle la signature avait été donnée, mais il acquittera parce que la preuve n'a pas été faite que M. Péret s'était décidé par faveur. M. Miverrand observa que si on appliquait l'article 175, les inculpés seraient frappés pour un fait sur lequel ils n'ont pas été entendus. M. Caillaux fit, alors, un geste d'acquiescement. MM. Duplatier, Jenouvier, Raynal, Le Moigne intervinrent à propos des complicités. M. Fourcade souleva une sorte d'inégalité en suggérant une formule de blame contre les avocats qui ayant été ministres ou ambassadeurs, acceptent des honoraires de gens qu'ils ont obligés. MM. Delahile, Caillaux s'élevèrent contre ce blâme. MM. Henri Merlin et Léger suggérèrent de réprower moins sévèrement certaines pratiques. Après des observations de MM. Monenot et Victor-Bérard, qui défendit M. l'abbé Besnard, on passa au vote par appel nominal. Les votes Première question : M. Raoul Péret a-t-il agi par faveur dans l'affaire relative à la SNA Viscosa en juin 1926 ? Réponse : Non, par 207 voix contre 55. Deuxième question : Dans l'affaire Maixandeau, M. Péret a-t-il agi par faute ? Réponse : Non, par 224 voix contre 11 et 11 abstentions. Troisième question : Y a-t-il lieu d'appliquer l'article 175 ? Réponse : Non, par 267 voix contre 21 et 21 abstentions. La séance ayant été suspendue pour permettre au président de rédiger les considérants de l'arrêt, ceux-ci, à la reprise, sont adoptés par 160 voix contre 59, 41 abstentions et 3 absences. D'une façon générale, les socialistes ont voté pour la condamnation avec quelques radicaux-socialistes et un petit nombre de sénateurs du centre et de droite. Il commence par constater que l'accusation a abandonné l'article 175 qui ne s'appliquait évidemment pas, puisque jamais M. Raoul Péret n'avait contrôlé la banque Oustric. Reste l'article 183 qui vise les décisions par faveur, des administrateurs publics. Cet article est une momie embaumée qui nous vient du Droit romain et qui n'a été conservée dans nos codes que par respect pour le Droit romain. Jamais le ministère public depuis plus de cent ans n'a
Troisième question : Y a-t-il lieu d'appliquer l'article 175 ? Réponse : Non, par 267 voix contre 21 et 21 abstentions. La séance ayant été suspendue pour permettre au président de rédiger les considérants de l'arrêt, ceux-ci, à la reprise, sont adoptés par 160 voix contre 59, 41 abstentions et 3 absences. D'une façon générale, les socialistes ont voté pour la condamnation avec quelques radicaux-socialistes et un petit nombre de sénateurs du centre et de droite. Il commence par constater que l'accusation a abandonné l'article 175 qui ne s'appliquait évidemment pas, puisque jamais M. Raoul Péret n'avait contrôlé la banque Oustric. Reste l'article 183 qui vise les décisions par faveur, des administrateurs publics. Cet article est une momie embaumée qui nous vient du Droit romain et qui n'a été conservée dans nos codes que par respect pour le Droit romain. Jamais le ministère public depuis plus de cent ans n'a pu en requérir l'application. Moins encore peut-il s'appliquer à l'acte de gouvernement qui est un acte complexe. L'avocat va maintenant appliquer à montrer que M. Raoul Péret ne s'est pas décidé avec partialité. Tout d'abord, l'introduction des actions de la Snia Viscosa n'a pas été le centre de la politique en 1926. Ces introductions étaient courantes, presque banales. — Depuis la guerre, il y a eu 330 introductions de valeurs étrangères autorisées par le ministère des Finances. En 1926, il y en a eu 18 : la « Snia Viscosa » était la 10e, la 129e depuis que le franc avait commencé à baisser. Il n'y a pas eu de drame en 1926 au ministère des Finances : il y a eu un directeur qui a présenté des objections de doctrine et qui ensuite a rédigé un rapport objectif. Le défenseur montre que M. Raoul Péret a été très exactement renseigné par le ministère des Affaires Étrangères sur la Snia Viscosa dont M. Seydoux qui était un grand fonctionnaire, a approuvé l'introduction. — M. Mussolini a dit : que la Snia Viscosa n'était tout de même pas une mine de macaroni. L'expression n'est peut-être pas parlementaire mais dans la bouche
en 1926. Ces introductions étaient courantes, presque banales. — Depuis la guerre, il y a eu 330 introductions de valeurs étrangères autorisées par le ministère des Finances. En 1926, il y en a eu 18 : la « Snia Viscosa » était la 10e, la 129e depuis que le franc avait commencé à baisser. Il n'y a pas eu de drame en 1926 au ministère des Finances : il y a eu un directeur qui a présenté des objections de doctrine et qui ensuite a rédigé un rapport objectif. Le défenseur montre que M. Raoul Péret a été très exactement renseigné par le ministère des Affaires Étrangères sur la Snia Viscosa dont M. Seydoux qui était un grand fonctionnaire, a approuvé l'introduction. — M. Mussolini a dit : que la Snia Viscosa n'était tout de même pas une mine de macaroni. L'expression n'est peut-être pas parlementaire mais dans la bouche de M. Mussolini, il faut excuser cet oubli des convenances parlementaires. (Sourires) M. Pierre Masse ajoute que le dossier sur l'affaire a été étudié longuement. Il conteste que M. Raoul Péret n'a jamais eu la pièce dont a parlé le procureur. Car c'est lui qui a demandé aux Affaires Étrangères de négocier pour obtenir quatre administrateurs au lieu de deux. Et le 21 juin, c'est lui qui provoque des Affaires Étrangères un avis dont il n'a pas besoin pour signer. M. Masse refuse de s'étonner de ce qu'une lettre a été « minutée » par M. Raoul Péret car avec les lettres écrites ou recopiées par M. Poincaré on ferait une des plus belles chemises de nos archives nationales. Il n'y a pas davantage à être surpris du coup de téléphone à M. Delenda : celui-ci ne connaissait pas le son de la voix de M. Raoul Péret. — Dans une affaire où il est question de forfaiture, M. Péret en téléphonant à un rédacteur d'un autre ministère se serait jeté dans la gueule du lion ! Le défenseur arrive à la signature in extremis qui a le plus troublé l'opinion publique. On est arrivé à déterminer l'heure de la
de négocier pour obtenir quatre administrateurs au lieu de deux. Et le 21 juin, c'est lui qui provoque des Affaires Étrangères un avis dont il n'a pas besoin pour signer. M. Masse refuse de s'étonner de ce qu'une lettre a été « minutée » par M. Raoul Péret car avec les lettres écrites ou recopiées par M. Poincaré on ferait une des plus belles chemises de nos archives nationales. Il n'y a pas davantage à être surpris du coup de téléphone à M. Delenda : celui-ci ne connaissait pas le son de la voix de M. Raoul Péret. — Dans une affaire où il est question de forfaiture, M. Péret en téléphonant à un rédacteur d'un autre ministère se serait jeté dans la gueule du lion ! Le défenseur arrive à la signature in extremis qui a le plus troublé l'opinion publique. On est arrivé à déterminer l'heure de la signature : onze heures du matin. Le seul témoin qui ait, devant la commission d'enquête, parlé d'une signature tragique, M. Manuel, n'a pas vu son témoignage retenu par le procureur. M. Pierre Masse discute la question des signatures données par les ministres démissionnaires. Il cite la signature en 1922 du décret portant renouvellement de la Banque de l'Indochine et diverses introductions autorisées dans les mêmes conditions en 1930. — Peut-être M. Raoul Péret a-t-il été heureux d'obliger M. Gaston Vidal, un as de la guerre, un collaborateur de M. Poincaré, un journaliste considérable et de donner à son ami M. René Besnard, l'occasion d'un succès diplomatique. Mais qu'y a-t-il là de commun avec un acte de faveur ? L'avocat convient que deux documents auraient pu détourner M. Péret de signer : le rapport Serruys et le rapport Bonnefoy-Craponne, mais il ne les a pas connus. — Au contraire, le rapport Bonnefoy-Craponne était connu du ministère du Commerce et du ministère des Affaires étrangères qui ont donné des avis favorables. M. Pierre Masse ajoute que, dans l'espèce, M. Péret a joué un rôle d'arbitre entre le Commerce, les Affaires étrangères, la Caisse et le Mouvement des fonds. Il n'y avait d'ailleurs
décret portant renouvellement de la Banque de l'Indochine et diverses introductions autorisées dans les mêmes conditions en 1930. — Peut-être M. Raoul Péret a-t-il été heureux d'obliger M. Gaston Vidal, un as de la guerre, un collaborateur de M. Poincaré, un journaliste considérable et de donner à son ami M. René Besnard, l'occasion d'un succès diplomatique. Mais qu'y a-t-il là de commun avec un acte de faveur ? L'avocat convient que deux documents auraient pu détourner M. Péret de signer : le rapport Serruys et le rapport Bonnefoy-Craponne, mais il ne les a pas connus. — Au contraire, le rapport Bonnefoy-Craponne était connu du ministère du Commerce et du ministère des Affaires étrangères qui ont donné des avis favorables. M. Pierre Masse ajoute que, dans l'espèce, M. Péret a joué un rôle d'arbitre entre le Commerce, les Affaires étrangères, la Caisse et le Mouvement des fonds. Il n'y avait d'ailleurs pas de conflit, car l'avis du Commerce parlait de M. Gualino, aujourd'hui sorte de joueur de mandoline relégué au « confino », comme d'un homme d'affaires des plus entreprenants. Et M. Daniel Vincent ne faisait qu'une allusion à une entente des industries françaises et italiennes de soie artificielle. Il exprimait le vœu que cette émission fût « l'occasion » d'une entente. Mais il savait bien que cette entente prendrait des mois et des années. S'il avait exigé que l'entente fût réalisable, il n'aurait pas donné l'avis favorable. Parlant de la lettre « Torino » apportée par M. Gaston Vidal et qui répond aux objections du Commerce, l'avocat dit que M. Péret n'avait pas à demander la procuration comme un notaire de campagne. La lettre de demande d'introduction du 26 mai était également signée par procuration par la banque Oustric et le ministre des Finances n'avait pas à vérifier des procurations qu'il appartenait à ses services de réclamer. La lettre « Torino » contenait des engagements de remploi des fonds. Mais personne au ministère du Commerce ne s'est inquiété de leur exécution. Il y a trois ou quatre ans, une jeune femme de la noblesse hongroise, Mme de Rez, fut nommée
le vœu que cette émission fût « l'occasion » d'une entente. Mais il savait bien que cette entente prendrait des mois et des années. S'il avait exigé que l'entente fût réalisable, il n'aurait pas donné l'avis favorable. Parlant de la lettre « Torino » apportée par M. Gaston Vidal et qui répond aux objections du Commerce, l'avocat dit que M. Péret n'avait pas à demander la procuration comme un notaire de campagne. La lettre de demande d'introduction du 26 mai était également signée par procuration par la banque Oustric et le ministre des Finances n'avait pas à vérifier des procurations qu'il appartenait à ses services de réclamer. La lettre « Torino » contenait des engagements de remploi des fonds. Mais personne au ministère du Commerce ne s'est inquiété de leur exécution. Il y a trois ou quatre ans, une jeune femme de la noblesse hongroise, Mme de Rez, fut nommée secrétaire de la légation de Hongrie à Paris. La première femme appelée à occuper un poste diplomatique fut une Norvégienne, Mlle Henriette Hoegh, nommée première secrétaire de la légation de Norvège à Mexico en 1914. En 1918, au lendemain de la déchéance des Habsbourg, Mme Rozika Cluviermer, de Budapest, fut nommée ministre plénipotentiaire de Hongrie à Berne. Dans l'impossibilité de porter l'habit galonné et le pantalon à bande d'argent qui constituent les éléments principaux de l'uniforme diplomatique, cette dame n'en voulut pas moins représenter dignement son pays. Et alors, elle se livra, dit-on, à de telles dépenses, que son gouvernement la rappela. Il y eut d'autres femmes nommées depuis lors à des postes diplomatiques. Et il n'y a pas de raison, en effet, pour que les femmes ne puissent pas aussi bien, sinon mieux, que les hommes. C'était l'avis de Richelieu, qui s'y connaissait. Et c'était aussi celui de Bismarck, qui passait pour avoir quelque génie en matière de politique étrangère. Dans ses lettres confidentielles, le « chancelier de fer » se montra constamment préoccupé du rôle des femmes comme auxiliaires de la diplomatie. À Vienne, il constate que les femmes s'intéressent plus aux choses de la politique étrangère qu'elles
nommée ministre plénipotentiaire de Hongrie à Berne. Dans l'impossibilité de porter l'habit galonné et le pantalon à bande d'argent qui constituent les éléments principaux de l'uniforme diplomatique, cette dame n'en voulut pas moins représenter dignement son pays. Et alors, elle se livra, dit-on, à de telles dépenses, que son gouvernement la rappela. Il y eut d'autres femmes nommées depuis lors à des postes diplomatiques. Et il n'y a pas de raison, en effet, pour que les femmes ne puissent pas aussi bien, sinon mieux, que les hommes. C'était l'avis de Richelieu, qui s'y connaissait. Et c'était aussi celui de Bismarck, qui passait pour avoir quelque génie en matière de politique étrangère. Dans ses lettres confidentielles, le « chancelier de fer » se montra constamment préoccupé du rôle des femmes comme auxiliaires de la diplomatie. À Vienne, il constate que les femmes s'intéressent plus aux choses de la politique étrangère qu'elles ne le font en Prusse, et il le déplore pour son pays. Il exigea toujours que ses diplomates eussent des femmes habiles à les seconder. Aucun homme d'État n'employa autant que lui l'élément féminin dans la diplomatie. Les femmes faisaient alors de la diplomatie dans la coulisse. Désormais, elles en feront au grand jour. Une toilette de femme parmi les uniformes sévères ; un sourire féminin parmi les graves figures de diplomatés : les congrès politiques y gagneront au moins quelques attraits. -— Jean Lecoq. Entre nous. Mesdames. Certaines d'entre vous, mesdemoiselles, qui partez pour les bains de mer, comptent beaucoup sur le prestige, l'élégance et le charme troublant de leur coquet maillot pour décider un monsieur à les épouser; Partez de ce principe que le prétendant est l'être de la création le plus facile à effaroucher et le plus difficile à capturer. Un maillot trop décolleté et trop bariolé peut le mettre en fuite. Le prétendant pensera que celle qui arbore une telle tenue ne fera pas une épouse sérieuse. Ce n'est peut-être pas vrai, mais il le pensera tout de même. Ne poussez pas de petits cris en entrant dans l'eau, pour attirer l'attention. Ces façons-là font sourire
feront au grand jour. Une toilette de femme parmi les uniformes sévères ; un sourire féminin parmi les graves figures de diplomatés : les congrès politiques y gagneront au moins quelques attraits. -— Jean Lecoq. Entre nous. Mesdames. Certaines d'entre vous, mesdemoiselles, qui partez pour les bains de mer, comptent beaucoup sur le prestige, l'élégance et le charme troublant de leur coquet maillot pour décider un monsieur à les épouser; Partez de ce principe que le prétendant est l'être de la création le plus facile à effaroucher et le plus difficile à capturer. Un maillot trop décolleté et trop bariolé peut le mettre en fuite. Le prétendant pensera que celle qui arbore une telle tenue ne fera pas une épouse sérieuse. Ce n'est peut-être pas vrai, mais il le pensera tout de même. Ne poussez pas de petits cris en entrant dans l'eau, pour attirer l'attention. Ces façons-là font sourire aujourd'hui et vous donnent l'air d'une poule mouillée, ce qui est aussi désastreux que d'avoir l'air d'une poule, tout court. Ne déposez pas votre peignoir à cinq cents mètres du bord de l'eau pour le plaisir de vous faire remarquer en allant le chercher. C'est précisément parce que vous vous serez fait remarquer que le prétendant ne vous épousera pas. Méfiez-vous sagement du jeune homme qui veut vous apprendre à nager devant tout le monde. Il ne vous laisse peut-être pas couler. Mais il est très capable de faire couler votre bonne réputation. Et comptez plutôt sur votre charme naturel, votre honnêteté et votre réserve que sur de petits artifices que tous les hommes d'aujourd'hui savent reconnaître de très loin. — Francine. Au bureau de renseignements de l'Exposition coloniale. C'est inimaginable ce que l'on peut y demander. Un jeune homme a demandé à acheter un crocodile vivant pour mettre dans son jardin, Une dame a demandé à monter sur la girafe. Et tous les jours, des curieux demandent où l'on peut voir les danseuses cambodgiennes qui ont décidément beaucoup de succès. Les « Michelines » ou le chemin de fer sur pneusantiques Des essais concluants ont eu lieu hier de