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brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 6 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Rhône, par le sieur Travers (Guillaume), rue Pailleron, n° 16, à Lyon, pour un métier mécanique à faire le taffetas. 803* Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 21 août 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Vène (Pierre), négociant en vins, à Paris, rue Montmartel, n° 5, quartier de Bercy, pour un décanteur. 804° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 3 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de Seine-et-Marne, par le sieur Vincent (Gustave-Adolphe), à Bussières, pour une machine à battre le plâtre. 805° Le brevet d'invention dont la demande a été déposée, le 3 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Arrowsmith (John), représenté par le sieur Barrault, à Paris, boulevard Saint-Martin, n° 33, pour des perfectionnements apportés aux pièces de fer employées pour châssis et autrement dans les serres et autres constructions faites principalement en verre, et pour les fenêtres et lanternes, aussi pour des colonnes, poteaux de télégraphes, traverses de chemins de fer et pour d'autres usages, aussi aux coussinets de chemins de fer (patente anglaise de quatorze ans, expirant le 14 août 1874). 806° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 2 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par la dame Besson (Florentine-Mélanie), à Paris, rue des Trois-Couronnes, n° 7, pour perfectionnements aux instruments à vent, en tous métaux, et à ceux à percussion. 807* Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 3 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Barnett (Frédéric), à Paris, rue de Rivoli, n° 164, hôtel du Louvre, pour lanternes humaines, animales et originales. 808" Le brevet d'invention dont la demande a été déposée, le 2 novembre 1860, au secrétariat de
pour des colonnes, poteaux de télégraphes, traverses de chemins de fer et pour d'autres usages, aussi aux coussinets de chemins de fer (patente anglaise de quatorze ans, expirant le 14 août 1874). 806° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 2 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par la dame Besson (Florentine-Mélanie), à Paris, rue des Trois-Couronnes, n° 7, pour perfectionnements aux instruments à vent, en tous métaux, et à ceux à percussion. 807* Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 3 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Barnett (Frédéric), à Paris, rue de Rivoli, n° 164, hôtel du Louvre, pour lanternes humaines, animales et originales. 808" Le brevet d'invention dont la demande a été déposée, le 2 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Bonelli (Gaétan), représenté par le sieur Guion, à Paris, boulevard Saint-Martin, n° 29, pour la typographie et l'autographie électriques (patente anglaise de quatorze ans, expirant le 9 octobre 1874). 809* Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 31 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Chaleyer (Nicolas-Jules), mécanicien, fabricant de cartouches, à Paris, rue du Roeul-Séguin, n° 26, pour un genre de cartouches pour fusils se chargeant par la culasse. 810" Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 3 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Chameroy (Edme-Angustin), fabricant de tuyaux, à Paris, rue du Faubourg-Saint Martin, n° 162, pour fabrication d'ardoises. 811° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 3 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Culière (Jean-Baptiste), représenté par le sieur Mathieu, à Paris, rue Saint-Sébastien, n° 45, pour des perfectionnements apportés aux gardes-robes. 812° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a
été déposée, le 31 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Chaleyer (Nicolas-Jules), mécanicien, fabricant de cartouches, à Paris, rue du Roeul-Séguin, n° 26, pour un genre de cartouches pour fusils se chargeant par la culasse. 810" Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 3 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Chameroy (Edme-Angustin), fabricant de tuyaux, à Paris, rue du Faubourg-Saint Martin, n° 162, pour fabrication d'ardoises. 811° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 3 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Culière (Jean-Baptiste), représenté par le sieur Mathieu, à Paris, rue Saint-Sébastien, n° 45, pour des perfectionnements apportés aux gardes-robes. 812° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 3 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur d'Allery dit Dubief (Louis-Ferdinand), à Paris, rue de Nemours, n. 23, pour un système de publicité. 813* Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 2 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Dégros (Louis) et Henning (Jean-Frédéric-Auguste), mécaniciens, quai de Billy, n° 54 (ancien Chaillol), pour des écrous en fonte malléable. 8140 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 31 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Denisot (Louis-François), employé, à Paris, rue Bellefond, n° 8, pour un tableau synoptique et universel de timbres-poste. 8150 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 3 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Deworoquier (Jean-Louis), batteur d'or, représenté par le sieur Ricordeau, à Paris, boulevard de Strasbourg, n° 23, pour une machine agricole moissonneuse et faucheuse. 8160 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 2 novembre
novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Dégros (Louis) et Henning (Jean-Frédéric-Auguste), mécaniciens, quai de Billy, n° 54 (ancien Chaillol), pour des écrous en fonte malléable. 8140 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 31 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Denisot (Louis-François), employé, à Paris, rue Bellefond, n° 8, pour un tableau synoptique et universel de timbres-poste. 8150 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 3 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Deworoquier (Jean-Louis), batteur d'or, représenté par le sieur Ricordeau, à Paris, boulevard de Strasbourg, n° 23, pour une machine agricole moissonneuse et faucheuse. 8160 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 2 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Duhamel (Louis), mécanicien, élisant domicile chez la dame Michaud, à Paris, rue du Faubourg-Saint-Denis, n° 82, pour une machine à égrener les graines fourragères. 817* Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 31 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Ecarnot (Louis-Jean-Baptiste), représenté par le sieur Jouanne, à Paris, rue de Charenton, n° 156, pour des perfectionnements dans les métiers à tisser les étoffes façonnées. 818° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 2 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Gohin aîné (Adolphe-André), manufacturier, élisant domicile chez le sieur Norès, à Paris, rue Joubert, n° 19, pour application du chardon au lainage des étoffes et à leur apprêt. 819° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 31 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Havemann (Rudolph-Franz-Heinrich), docteur en médecine, représenté par le sieur Guion, à Paris, boulevard Saint-Martin, n. 29, pour perfectionnements dans
déposée, le 31 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Ecarnot (Louis-Jean-Baptiste), représenté par le sieur Jouanne, à Paris, rue de Charenton, n° 156, pour des perfectionnements dans les métiers à tisser les étoffes façonnées. 818° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 2 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Gohin aîné (Adolphe-André), manufacturier, élisant domicile chez le sieur Norès, à Paris, rue Joubert, n° 19, pour application du chardon au lainage des étoffes et à leur apprêt. 819° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 31 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Havemann (Rudolph-Franz-Heinrich), docteur en médecine, représenté par le sieur Guion, à Paris, boulevard Saint-Martin, n. 29, pour perfectionnements dans la production des composés de caoutchouc, de gutta-percha, des mélanges de ces deux gommes et aussi des gommes similaires. 820' Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 31 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Kurtz (Georges-Eugène), constructeur-mécanicien, et Quentin et Dérivière, imprimeurs, représentés par le sieur Mathieu, à Paris, rue Saint-Sébastien, n° 45, pour des perfectionnements apportés aux presses à imprimer. 821* Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 5 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Lainé (Edouard-Armand), fabricant de robinets, à Paris, rue du Faubourg-du-Temple, n° 59, pour un système de robinets. 822. Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 31 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Leclercq (Antoine-Louis), à Paris, rue de la Montagne-Sainte-Geneviève, n° 26, pour des turbines à force centrifuge opérant par continuité, destinées à essorer, extraire, clarifier, etc. diverses matières, en général, et appliquées aux travaux de la sucrerie, en particulier. 823* Le brevet d'invention de quinze ans, dont la
(Georges-Eugène), constructeur-mécanicien, et Quentin et Dérivière, imprimeurs, représentés par le sieur Mathieu, à Paris, rue Saint-Sébastien, n° 45, pour des perfectionnements apportés aux presses à imprimer. 821* Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 5 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Lainé (Edouard-Armand), fabricant de robinets, à Paris, rue du Faubourg-du-Temple, n° 59, pour un système de robinets. 822. Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 31 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Leclercq (Antoine-Louis), à Paris, rue de la Montagne-Sainte-Geneviève, n° 26, pour des turbines à force centrifuge opérant par continuité, destinées à essorer, extraire, clarifier, etc. diverses matières, en général, et appliquées aux travaux de la sucrerie, en particulier. 823* Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 31 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Lemaire (Jacques-Philippe), distillateur, représenté par le sieur d'Aubréville, à Paris, boulevard de Strasbourg, n° 60, pour un appareil perfectionné pour la rectification des alcools. 824. Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 31 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Le Métayer (Ferdinand-Laurent-Michel), lapidaire bombeur de verres, représenté par le sieur Ricordeau, à Paris, boulevard de Strasbourg, n. 23, pour un système de loupe mobile applicable à tous appareils d'éclairage. 825* Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 5 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Lemoine (Jules), pharmacien, à Paris, rue Saint-Paul, n° 34, pour un passe-partout irrigateur. 826' Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 3 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Mouilleron (Jules-François-Victor) et Gaussin (Joseph-Pierre), mécaniciens, à Paris, place Dauphine, n° 24, pour un imprimeur Morse à chaîne sans fin. 827" Le
quinze ans, dont la demande a été déposée, le 31 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Le Métayer (Ferdinand-Laurent-Michel), lapidaire bombeur de verres, représenté par le sieur Ricordeau, à Paris, boulevard de Strasbourg, n. 23, pour un système de loupe mobile applicable à tous appareils d'éclairage. 825* Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 5 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Lemoine (Jules), pharmacien, à Paris, rue Saint-Paul, n° 34, pour un passe-partout irrigateur. 826' Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 3 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Mouilleron (Jules-François-Victor) et Gaussin (Joseph-Pierre), mécaniciens, à Paris, place Dauphine, n° 24, pour un imprimeur Morse à chaîne sans fin. 827" Le brevet d'invention dont la demande a été déposée, le 3 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Reid (Henry), représenté par le sieur De Vos, chez le sieur Masse, à Paris, boulevard Bonne-Nouvelle, n° 19, pour perfectionnements dans la fabrication des cercles pour cercler les tonneaux, barriques et autres objets semblables (patente anglaise de quatorze ans, expirant le 4 mai 1874). 828* Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 3 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Riard (Alexandre-Isidore), entrepreneur de serrurerie, à Paris, rue des Bernardins, n° 22, pour système de fermeture à boulons sans clavettes. 8290 Le brevet d'invention dont la demande a été déposée, le 2 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Rimington père (William) et Rimington le jeune (William), représentés par le sieur Courrouve, à Paris, rue de la Bourse, n° 3, pour des perfectionnements apportés aux gonds mécaniques pour portes battantes et autres (patente anglaise de quatorze ans, expirant le 3 avril 1874). 830° Le brevet d'invention dont la demande a été déposée, le
pour cercler les tonneaux, barriques et autres objets semblables (patente anglaise de quatorze ans, expirant le 4 mai 1874). 828* Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 3 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Riard (Alexandre-Isidore), entrepreneur de serrurerie, à Paris, rue des Bernardins, n° 22, pour système de fermeture à boulons sans clavettes. 8290 Le brevet d'invention dont la demande a été déposée, le 2 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Rimington père (William) et Rimington le jeune (William), représentés par le sieur Courrouve, à Paris, rue de la Bourse, n° 3, pour des perfectionnements apportés aux gonds mécaniques pour portes battantes et autres (patente anglaise de quatorze ans, expirant le 3 avril 1874). 830° Le brevet d'invention dont la demande a été déposée, le 31 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Roberts (Richard), représenté par le sieur d'Aubréville, à Paris, boulevard de Strasbourg, n° 60, pour des perfectionnements aux machines percer à l'emporte-pièce (patente anglaise de quatorze ans, expirant le 20 avril 1874). 831° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 31 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Rousselot (Joseph), graveur-estampeur, représenté par le sieur Bresson, à Paris, rue de Malte, n° 51, pour application du zinc. 832° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 3 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Salina (Georges), potier d'étain, à Paris, rue Chapon, n° 11, pour un genre de fer à repasser. 833° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 2 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Servier (Aristide-Edouard), à Paris, rue des Martyrs, n° 33, pour un auto-régulateur. 834° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le
brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 31 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Rousselot (Joseph), graveur-estampeur, représenté par le sieur Bresson, à Paris, rue de Malte, n° 51, pour application du zinc. 832° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 3 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Salina (Georges), potier d'étain, à Paris, rue Chapon, n° 11, pour un genre de fer à repasser. 833° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 2 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Servier (Aristide-Edouard), à Paris, rue des Martyrs, n° 33, pour un auto-régulateur. 834° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 3 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Valci (Nicolas-Séraphin), tourneur et monteur en cuivre, à Paris, rue Saintonge, n° 26, pour un système de châssis à rideaux. 835° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 3 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Verdier (Victor), décorateur de pipes, représenté par le sieur Guion, à Paris, boulevard Saint-Martin, n° 29, pour procédés de décoration des pipes en terre ou écume naturelle ou artificielle. 836° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 3 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Ville (Georges), professeur, administrateur au Muséum d'histoire naturelle, à Paris, rue de Buffon, n° 43 bis, pour un moyen applicable à la production du chloroforme. 837° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 13 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Rhône, par le sieur Bachoud (Pierre-Frédéric-Julien), élisant domicile chez Fouillat, rue Ferrandière, n° 18, à Lyon, pour robinets en bois. 838° Le brevet d'invention de
3 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Verdier (Victor), décorateur de pipes, représenté par le sieur Guion, à Paris, boulevard Saint-Martin, n° 29, pour procédés de décoration des pipes en terre ou écume naturelle ou artificielle. 836° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 3 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Ville (Georges), professeur, administrateur au Muséum d'histoire naturelle, à Paris, rue de Buffon, n° 43 bis, pour un moyen applicable à la production du chloroforme. 837° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 13 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Rhône, par le sieur Bachoud (Pierre-Frédéric-Julien), élisant domicile chez Fouillat, rue Ferrandière, n° 18, à Lyon, pour robinets en bois. 838° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 6 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Rhône, par les sieurs Bézier (Pierre-Simon) et Donjon (Jean), rue Cuvier, n° 141, à Lyon, pour un moteur hydraulique. 839° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 10 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Marne, par le sieur Carnot (Jean-Raphaël), teinturier, rue Morlot, n° 17, à Reims, pour un appareil mécanique propre à blanchir, dégraisser, brunir, teindre et laver les matières filamenteuses. 840° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 10 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de l'Isère, par le sieur Chabanne (Denis-Étienne), ébéniste, à Grenoble, pour une paire d'agrafes pour assembler les pièces mobiles dans les meubles. 841° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 12 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Dordogne, par le sieur Charbonnet (Pierre), ébéniste, à Nontron, pour coulisse-tringle en fer pour lits. 842° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 12 novembre 1860, au secrétariat de
été déposée, le 10 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Marne, par le sieur Carnot (Jean-Raphaël), teinturier, rue Morlot, n° 17, à Reims, pour un appareil mécanique propre à blanchir, dégraisser, brunir, teindre et laver les matières filamenteuses. 840° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 10 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de l'Isère, par le sieur Chabanne (Denis-Étienne), ébéniste, à Grenoble, pour une paire d'agrafes pour assembler les pièces mobiles dans les meubles. 841° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 12 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Dordogne, par le sieur Charbonnet (Pierre), ébéniste, à Nontron, pour coulisse-tringle en fer pour lits. 842° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 12 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département d'Indre-et-Loire, par le sieur Collin (Martin-Maurice), clerc de notaire à Saint-Branchs, pour un mécanisme transpositeur s'adaptant à tous les instruments à clavier. 843° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 12 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Jura, par le sieur Damcy (Joseph-Alexis), mécanicien, à Dole, pour un système de manège pouvant être fixe, transportable ou locomobile. 844° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 13 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine-Inférieure, par le sieur Daubigny (Amand-Frédéric), serrurier-mécanicien, rue Pavée, n° 53, à Rouen, pour un chapeau-revolver réglable pour métiers à filer. 845° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 15 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de Maine-et-Loire, par le sieur Denay (Ambroise), fabricant de cartes, rue de la Croix-Blanche, à Angers, pour une machine propre à supprimer les presses, presseurs, leveurs et trempeurs pour les allumettes chimiques. 846° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 13 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de l'Eure,