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même temps les conditions dans lesquelles devrait, d'après elle, le corps des médecins inspecteurs. C'était un programme théorique et en quelque sorte idéal. La grandeur et la difficulté de la tâche à remplir obligent à faire, pour le moment, sur ce programme, de larges réductions. La sous-commission a reconnu que, sous peine de n'aboutir à rien, il fallait, tout au moins à l'heure provisoire, contenter d'un minimum, et pour obtenir ce minimum en proposer la réalisation dans les conditions les moins onéreuses. À cette fin, elle a d'abord écarté de son examen la question de l'inspection dans les établissements secondaires. Aussi bien, à chacun de ces établissements un médecin est déjà spécialement attaché. Il n'y a qu'à bien choisir ces médecins, à leur donner des instructions précises, à leur accorder une rétribution convenable, à instituer quelques moyens de contrôle : l'inspection sera dès lors assurée dans des conditions satisfaisantes pour ce genre d'établissements. Au contraire, pour l'immense majorité des écoles primaires, rien n'existe, tout est encore à créer. Que faut-il demander et par quels moyens l'obtenir? La tâche des médecins inspecteurs serait ici la suivante : En ce qui concerne l'école même, avis à donner dans tous les cas de construction ou d'aménagement; deux ou trois fois l'an, visite de tous les locaux scolaires en vue de s'assurer que les prescriptions d'hygiène y sont observées. En ce qui concerne les élèves, au début de l'année scolaire, examen médical de tous les élèves; examen de tout élève entrant au cours de l'année: les résultats de cet examen sont consignés sur le carnet individuel de santé dont les cadres et le questionnaire, sur lesquels la commission plénière est, d'ailleurs, appelée à délibérer, seront réduits au strict nécessaire. Cet examen général est renouvelé deux fois au cours de l'année scolaire, par exemple vers le commencement de janvier et au milieu d'avril: à la suite de chaque examen, mise à jour des carnets de santé. Indépendamment de ces inspections régulières, le médecin doit être à la disposition des autorités scolaires dans tous les cas où l'état sanitaire de l'école étant en jeu, sa visite
construction ou d'aménagement; deux ou trois fois l'an, visite de tous les locaux scolaires en vue de s'assurer que les prescriptions d'hygiène y sont observées. En ce qui concerne les élèves, au début de l'année scolaire, examen médical de tous les élèves; examen de tout élève entrant au cours de l'année: les résultats de cet examen sont consignés sur le carnet individuel de santé dont les cadres et le questionnaire, sur lesquels la commission plénière est, d'ailleurs, appelée à délibérer, seront réduits au strict nécessaire. Cet examen général est renouvelé deux fois au cours de l'année scolaire, par exemple vers le commencement de janvier et au milieu d'avril: à la suite de chaque examen, mise à jour des carnets de santé. Indépendamment de ces inspections régulières, le médecin doit être à la disposition des autorités scolaires dans tous les cas où l'état sanitaire de l'école étant en jeu, sa visite y est réclamée. A qui cette tâche sera-t-elle confiée ? La Commission plénière prévoyait un médecin inspecteur spécial par fraction de commune, ou commune entière, ou groupe de communes. Pour contrôler et diriger ces médecins communaux ou cantonaux, elle instituait à leur tête, dans chaque département, un inspecteur départemental. Généreux projets, sans doute, mais trop ambitieux et peu susceptibles d'aboutir ! Votre sous-commission est plus modeste dans ses propositions : point de fonctionnaires nouveaux ; appel fait à des médecins déjà chargés ou non d'autres missions officielles, recrutés autant que possible dans le voisinage même de l'école. La désignation en sera faite par le préfet qui tiendra compte des titres des candidats et des avis compétents. La mission qui leur sera confiée ne sera pas perpétuelle, car il importe de ne pas susciter autour de l'école des compétitions et des conflits; elle sera d'assez longue durée pour que le médecin s'y intéresse et se rende bien maître de cette besogne qui, dans une certaine mesure, sera souvent nouvelle pour lui. Comment enfin ces médecins seront-ils rétribués ? Tout d'abord, ils doivent l'être, car, sans rétribution spéciale, on ne saurait compter sur un accomplissement régulier et toujours consciencieux de la fonction.
projets, sans doute, mais trop ambitieux et peu susceptibles d'aboutir ! Votre sous-commission est plus modeste dans ses propositions : point de fonctionnaires nouveaux ; appel fait à des médecins déjà chargés ou non d'autres missions officielles, recrutés autant que possible dans le voisinage même de l'école. La désignation en sera faite par le préfet qui tiendra compte des titres des candidats et des avis compétents. La mission qui leur sera confiée ne sera pas perpétuelle, car il importe de ne pas susciter autour de l'école des compétitions et des conflits; elle sera d'assez longue durée pour que le médecin s'y intéresse et se rende bien maître de cette besogne qui, dans une certaine mesure, sera souvent nouvelle pour lui. Comment enfin ces médecins seront-ils rétribués ? Tout d'abord, ils doivent l'être, car, sans rétribution spéciale, on ne saurait compter sur un accomplissement régulier et toujours consciencieux de la fonction. Mais comme il ne doit pas être question de fonctionnaires, il ne faut pas non plus prévoir à proprement parler de traitement. C'est par indemnité que les médecins inspecteurs des écoles, qui n'auront point que cette seule tâche et cette seule ressource, seront rétribués. Sur quelles bases devraient être établies ces indemnités ? D'après le nombre des écoles, ou d'après le nombre des élèves, en tenant compte des visites extraordinaires, des distances parcourues, etc. ? La sous-commission croit devoir s'abstenir sur ce point de toute proposition ferme. Les habitudes, les traditions locales, ne sont pas les mêmes partout. A vouloir légiférer d'une manière uniforme pour l'ensemble, on risquerait de susciter dans maint endroit des empêchements. Il serait du moins désirable qu'on put par un procédé quelconque, indiquer, sinon établir, une évaluation approximative de la dépense. D'après l'enquête des préfets, on aurait quelques droits de supposer que la dépense atteindrait deux millions --à partager entre les communes, les départements et l'État. Mais ce chiffre est obtenu en additionnant les évaluations des préfets, évaluations établies elles-mêmes d'après des données fort incertaines et sur des bases très diverses. Le risque d'erreur d'une évaluation d'ensemble serait moindre peut-être si on raisonnait sur des données
ces indemnités ? D'après le nombre des écoles, ou d'après le nombre des élèves, en tenant compte des visites extraordinaires, des distances parcourues, etc. ? La sous-commission croit devoir s'abstenir sur ce point de toute proposition ferme. Les habitudes, les traditions locales, ne sont pas les mêmes partout. A vouloir légiférer d'une manière uniforme pour l'ensemble, on risquerait de susciter dans maint endroit des empêchements. Il serait du moins désirable qu'on put par un procédé quelconque, indiquer, sinon établir, une évaluation approximative de la dépense. D'après l'enquête des préfets, on aurait quelques droits de supposer que la dépense atteindrait deux millions --à partager entre les communes, les départements et l'État. Mais ce chiffre est obtenu en additionnant les évaluations des préfets, évaluations établies elles-mêmes d'après des données fort incertaines et sur des bases très diverses. Le risque d'erreur d'une évaluation d'ensemble serait moindre peut-être si on raisonnait sur des données générales et sur des moyennes qui ne cessent pas nécessairement d'être exactes malgré la divergence des cas particuliers. Si, par exemple, on supposait que chaque visite d'école donne lieu à une rétribution de un franc et qu'en outre chaque visite d'élève donne lieu à une rétribution de 0 fr. 25, étant donné qu'il y a en France environ 65. 857 écoles publiques et approximativement quatre millions d'élèves, la dépense s'élèverait à raison de trois visites régulières d'écoles et d'élèves par année scolaire, savoir : francs. 4.000.000 d'élèves à 0 fr. 50 2.400.000 65.85; écoles à 3 francs 200.571 TOTAL ...................... 2.600.571 Ce chiffre très grossièrement approximatif peut du moins servir de point de départ pour une discussion d'où résulteraient sans doute d'autres propositions plus fermes, établies sur des bases plus ou moins différentes. M. MÉRY. — M. le rapporteur parle de trois visites annuelles. Ce sera matériellement bien difficile, sinon impossible. Je crois que deux suffiraient pour les écoles primaires des grandes villes. Hier, M. L. Gourichon, médecin des écoles de Paris, me disait qu'il avait à examiner 1.700 enfants. Où voulez-vous qu'il trouve le temps de les visiter trois fois par an ? M. LETULLE. — Voilà vingt-cinq ans
étant donné qu'il y a en France environ 65. 857 écoles publiques et approximativement quatre millions d'élèves, la dépense s'élèverait à raison de trois visites régulières d'écoles et d'élèves par année scolaire, savoir : francs. 4.000.000 d'élèves à 0 fr. 50 2.400.000 65.85; écoles à 3 francs 200.571 TOTAL ...................... 2.600.571 Ce chiffre très grossièrement approximatif peut du moins servir de point de départ pour une discussion d'où résulteraient sans doute d'autres propositions plus fermes, établies sur des bases plus ou moins différentes. M. MÉRY. — M. le rapporteur parle de trois visites annuelles. Ce sera matériellement bien difficile, sinon impossible. Je crois que deux suffiraient pour les écoles primaires des grandes villes. Hier, M. L. Gourichon, médecin des écoles de Paris, me disait qu'il avait à examiner 1.700 enfants. Où voulez-vous qu'il trouve le temps de les visiter trois fois par an ? M. LETULLE. — Voilà vingt-cinq ans que je suis médecin d'un lycée. L'expérience m'a démontré qu'il faut au moins trois inspections par an. La chose est possible avec un nombre limité d'enfants, cinq ou six minutes suffisant pour examiner chacun d'eux. M. RABIER. — Il convient de simplifier, comme le demande M. Méry; cependant il importe pourtant que l'inspection soit sérieuse. Pourquoi, s'il le faut, ne pas augmenter le nombre des inspecteurs ? M. WEILL-MANTOU. — En Suisse, cet examen médical existe depuis longtemps, et il n'a lieu que deux fois par an. M. MÉRY. — C'est en somme suffisant, pour l'ensemble. Il suffit de suivre de plus près les enfants suspects. M. LETULLE. — Mais, en six mois, la tuberculose a le temps de faire du chemin chez un enfant. Il faut que l'inspection, du moment qu'elle existe, soit sérieuse. M. BUISSON. — Il importerait de bien préciser ce que l'on demandera à ces inspecteurs, par conséquent de faire une distinction entre les écoles urbaines et les écoles rurales, car les conditions ne sont pas les mêmes. Ne demandons pas quelque chose qui serait impossible, et pratiquement, et pécuniairement. M. RABIER. — Le premier examen, fait à l'arrivée de l'enfant, sera nécessairement un peu long
pourtant que l'inspection soit sérieuse. Pourquoi, s'il le faut, ne pas augmenter le nombre des inspecteurs ? M. WEILL-MANTOU. — En Suisse, cet examen médical existe depuis longtemps, et il n'a lieu que deux fois par an. M. MÉRY. — C'est en somme suffisant, pour l'ensemble. Il suffit de suivre de plus près les enfants suspects. M. LETULLE. — Mais, en six mois, la tuberculose a le temps de faire du chemin chez un enfant. Il faut que l'inspection, du moment qu'elle existe, soit sérieuse. M. BUISSON. — Il importerait de bien préciser ce que l'on demandera à ces inspecteurs, par conséquent de faire une distinction entre les écoles urbaines et les écoles rurales, car les conditions ne sont pas les mêmes. Ne demandons pas quelque chose qui serait impossible, et pratiquement, et pécuniairement. M. RABIER. — Le premier examen, fait à l'arrivée de l'enfant, sera nécessairement un peu long ; mais les visites ultérieures, concernant des sujets connus du médecin qui aura des fiches pour lui rafraîchir la mémoire, demanderont moins de temps. Enfin, quand l'enfant rentrera dans sa famille pour y être soigné, l'inspecteur ne l'y suivra pas, naturellement, du moins en tant qu'inspecteur des écoles ; ce sera aux parents à faire alors le nécessaire. M. FAISANS. — Le second examen, s'il est bien fait, demandera autant de temps que le premier. Maintenant, pour simplifier celui-ci, pourquoi n'exigerait-on pas de chaque enfant arrivant à l'école un certificat médical constatant l'état de sa santé ? M. RADIER. — Mais les parents auraient à supporter les frais de ce certificat ? M. KELSCH. — Pourquoi ne pas se rallier à une solution intermédiaire qui donnerait satisfaction à tout le monde ? Le premier examen ne pourrait-il pas être général, et les autres se limiter aux sujets que l'on a remarqués comme devant être surveillés ? M. SAVOIE. — Mais un enfant, ayant toutes les apparences d'une bonne santé, peut présenter quelques signes de tuberculose au bout de quelque temps. M. MÉRY. — La chose est si exceptionnelle qu'il faut à peine en parler. Tenons-nous en à des principes très
sera aux parents à faire alors le nécessaire. M. FAISANS. — Le second examen, s'il est bien fait, demandera autant de temps que le premier. Maintenant, pour simplifier celui-ci, pourquoi n'exigerait-on pas de chaque enfant arrivant à l'école un certificat médical constatant l'état de sa santé ? M. RADIER. — Mais les parents auraient à supporter les frais de ce certificat ? M. KELSCH. — Pourquoi ne pas se rallier à une solution intermédiaire qui donnerait satisfaction à tout le monde ? Le premier examen ne pourrait-il pas être général, et les autres se limiter aux sujets que l'on a remarqués comme devant être surveillés ? M. SAVOIE. — Mais un enfant, ayant toutes les apparences d'une bonne santé, peut présenter quelques signes de tuberculose au bout de quelque temps. M. MÉRY. — La chose est si exceptionnelle qu'il faut à peine en parler. Tenons-nous en à des principes très généraux qui aient une certaine élasticité. M. LE PRÉSIDENT. — La Commission s'est déjà occupée de la question dans sa séance du 27 mai 1905, à la suite d'un rapport de MM. Rabier et Brouardel, et tout ce qu'elle a décidé subsiste, naturellement. Quant à l'appréciation du coût de la dépense, elle a été renvoyée à la sous-commission des voies et moyens. Cette dernière n'a été saisie que tardivement de la question. Cette sous-commission s'est alors réunie, et elle a demandé au ministère de l'instruction publique de procéder à une évaluation de la dépense. Une enquête sommaire a été faite. La sous-commission des voies et moyens, dans un but d'économie et de simplification, n'a pas fait état, pour l'instant, du projet relatif à l'inspection départementale. D'autres questions se posent également : Faut-il, pour chaque circonscription, déterminer un minimum d'écoles et d'écoliers ? Faut-il distinguer entre la population urbaine et la population rurale ? Bref, nous sommes aux prises avec des détails d'une extrême complexité, et je me demande s'il n'importe pas de simplifier le plus possible la solution que nous avons à déterminer. M. BUISSON. L'inspection médicale des écoles étant obligatoire, en vertu d'un article de la loi de 1886,
dépense, elle a été renvoyée à la sous-commission des voies et moyens. Cette dernière n'a été saisie que tardivement de la question. Cette sous-commission s'est alors réunie, et elle a demandé au ministère de l'instruction publique de procéder à une évaluation de la dépense. Une enquête sommaire a été faite. La sous-commission des voies et moyens, dans un but d'économie et de simplification, n'a pas fait état, pour l'instant, du projet relatif à l'inspection départementale. D'autres questions se posent également : Faut-il, pour chaque circonscription, déterminer un minimum d'écoles et d'écoliers ? Faut-il distinguer entre la population urbaine et la population rurale ? Bref, nous sommes aux prises avec des détails d'une extrême complexité, et je me demande s'il n'importe pas de simplifier le plus possible la solution que nous avons à déterminer. M. BUISSON. L'inspection médicale des écoles étant obligatoire, en vertu d'un article de la loi de 1886, nous ne devons pas abandonner ce principe. M. FAISANS. — On pourrait très bien donner au médecin un collaborateur qui ne coûterait rien : l'instituteur. Celui-ci devrait lui désigner, en dehors d'une visite générale, bien entendu, les enfants qui prennent soudain mauvaise mine ou qui maigrissent. M. RABIER. — Certainement! On pourrait même lui confier la détermination du poids et du périmètre thoracique, détails qui ne sont pas trop techniques. M. BIENVENU MARTIN. — Je vois qu'il faut un peu rester dans le vague, parce que si nous formulons une réglementation trop rigide, elle ne sera pas mise en œuvre. En matière d'inspection médicale il importe de s'arrêter à l'essentiel : une première visite générale et très approfondie, les autres un peu plus sommaires pour des enfants qui n'ont pas été particulièrement remarqués. Un médecin inspecteur n'est pas un médecin traitant, et il doit surtout bien savoir étudier les physionomies ; il a moins à préserver un enfant donné, que la collectivité. Bref, simplifions le plus possible. Ici, comme en matière d'assistance médicale gratuite, comme en matière d'assistance aux vieillards, laissons quelque latitude aux conseils généraux qui comprennent toujours un certain nombre de médecins. M. BUISSON. — Je propose que
On pourrait même lui confier la détermination du poids et du périmètre thoracique, détails qui ne sont pas trop techniques. M. BIENVENU MARTIN. — Je vois qu'il faut un peu rester dans le vague, parce que si nous formulons une réglementation trop rigide, elle ne sera pas mise en œuvre. En matière d'inspection médicale il importe de s'arrêter à l'essentiel : une première visite générale et très approfondie, les autres un peu plus sommaires pour des enfants qui n'ont pas été particulièrement remarqués. Un médecin inspecteur n'est pas un médecin traitant, et il doit surtout bien savoir étudier les physionomies ; il a moins à préserver un enfant donné, que la collectivité. Bref, simplifions le plus possible. Ici, comme en matière d'assistance médicale gratuite, comme en matière d'assistance aux vieillards, laissons quelque latitude aux conseils généraux qui comprennent toujours un certain nombre de médecins. M. BUISSON. — Je propose que le médecin inspecteur n'ait qu'à faire une seule fois la visite de la totalité des élèves à leur entrée, et qu'ensuite il ne soit obligé de revoir, dans une autre visite, que ceux qu'il aura reconnus suspects. Bien entendu l'instituteur devrait lui signaler les enfants paraissant souffrants. M. FAISANS. — Je m'associe à cette proposition. M.RABIER. — Je propose, au contraire, deux ou trois inspections individuelles de tous les élèves. Ceux-ci passeraient tous devant le médecin ; mais il insisterait surtout sur les suspects. M. MÉRY. — La proposition de M. Buisson est plus pratique. Il faut tenir compte du grand nombre d'enfants à examiner. M. Albert BLUZET. — Il y aurait tout AVANTAGE à organiser le service de telle sorte que le plus grand nombre possible de médecins soit appelé à y participer. De cette façon, chacun d'eux aurait la charge d'un moins grand nombre d'enfants. Cela ne présenterait que des avantages, à cet égard comme à beaucoup d'autres. M. RABIER. — Voici une nouvelle proposition qui, je crois, donnera satisfaction à toutes les opinions. Elle consiste à supprimer, dans le rapport, trois alinéas, dont le premier commence par « La tâche des médecins inspecteurs.. », et dont le
Je m'associe à cette proposition. M.RABIER. — Je propose, au contraire, deux ou trois inspections individuelles de tous les élèves. Ceux-ci passeraient tous devant le médecin ; mais il insisterait surtout sur les suspects. M. MÉRY. — La proposition de M. Buisson est plus pratique. Il faut tenir compte du grand nombre d'enfants à examiner. M. Albert BLUZET. — Il y aurait tout AVANTAGE à organiser le service de telle sorte que le plus grand nombre possible de médecins soit appelé à y participer. De cette façon, chacun d'eux aurait la charge d'un moins grand nombre d'enfants. Cela ne présenterait que des avantages, à cet égard comme à beaucoup d'autres. M. RABIER. — Voici une nouvelle proposition qui, je crois, donnera satisfaction à toutes les opinions. Elle consiste à supprimer, dans le rapport, trois alinéas, dont le premier commence par « La tâche des médecins inspecteurs.. », et dont le dernier finit par : « .. mise à jour des carnets de santé... » Ces trois alinéas seraient remplacés par le suivant : L'inspection médicale comprend un examen approfondi lors de l'incorporation de tous les élèves, suivi de deux visites annuelles, générales aussi, le médecin restant juge des cas qui demandent un examen plus attentif. Mention de chaque visite et du résultat constaté est portée sur le carnet sanitaire de chaque élève, et signée par le médecin... (La proposition est adoptée. Le rapport de M. Rabier est adopté dans son ensemble.) M. LE PRÉSIDENT. — S'occupe-t-on de l'évaluation financière? M. BIENVENU MARTIN. — Le rapport en parle suffisamment, et il vaudrait mieux ne pas fixer un tarif uniforme, en laissant à chaque conseil général le soin de déterminer le prix de chaque visite d'enfant, en s'inspirant des usages de sa région. M. LE PRÉSIDENT. — La chose est préférable, en effet, car les conseils généraux pourront s'entendre sur place avec les syndicats de médecins. (Adhésion.) La séance est levée à 7 heures moins le quart. XLII Séance du 16 février 1907. SOMMAIRE 1. — Membres présents et excusés. 2. — Procès-verbal. 3. — Communications diverses. 4. — Désignation d'un rapporteur
demandent un examen plus attentif. Mention de chaque visite et du résultat constaté est portée sur le carnet sanitaire de chaque élève, et signée par le médecin... (La proposition est adoptée. Le rapport de M. Rabier est adopté dans son ensemble.) M. LE PRÉSIDENT. — S'occupe-t-on de l'évaluation financière? M. BIENVENU MARTIN. — Le rapport en parle suffisamment, et il vaudrait mieux ne pas fixer un tarif uniforme, en laissant à chaque conseil général le soin de déterminer le prix de chaque visite d'enfant, en s'inspirant des usages de sa région. M. LE PRÉSIDENT. — La chose est préférable, en effet, car les conseils généraux pourront s'entendre sur place avec les syndicats de médecins. (Adhésion.) La séance est levée à 7 heures moins le quart. XLII Séance du 16 février 1907. SOMMAIRE 1. — Membres présents et excusés. 2. — Procès-verbal. 3. — Communications diverses. 4. — Désignation d'un rapporteur de la question de pénétration de l'infection tuberculeuse en vue de la prochaine Conférence de l'Association internationale contre la tuberculose. 5. — "Carnet scolaire." — Obstacles apportés par quelques propriétaires aux mesures de prophylaxie antituberculeuse. 6. — Communication de M. Albert Robin sur un essai d'organisation économique de la lutte contre la tuberculose. La séance est ouverte à 4 heures et demie sous la présidence de M. Léon BOURGEOIS, président. 1. — MEmbRES PRÉSENTS ET EXCUSÉS. Assistaient à la séance : MM. Léon BOURGEOIS, président ; Paul STRAUSS, vice-président; BRUMONT, BUISSON, CHANTEMESSE, DALLE, FAISANS, FUSTER, GRIMANELLI, KELLS, LACHAUD, LANCELOT, LADOUDY, LANNELONGUE, LETULLE, MAMY, MANOURY, MASSON, MÉRY, MIRMAN, MESUREUR, MUSSAT, Albert ROBIN. MM. Albert BLUZET, Georges BOURGEOIS, COUTURIER, DEPLIDY, LELLMONY, SAVOIRE, WEILL-MARQUIS, secrétaires. Excusés: MM. CALMETTE, GÉRARD, HUCHARD, HYADES. A.-J. MARTIN, RABIER, VALLÉE. 2. — PROCÈS-VERBAL. Le procès-verbal de la précédente séance est adopté. 3. — COMMUNICATIONS DIVERSES. M. LE PRÉSIDENT, — Parmi les lettres d'excuses, il en est trois qui contiennent différentes observations relatives à des questions dont la Commission est saisie et sur lesquelles nous reviendrons lors de la discussion de ces questions. Ce sont celles de M. Hyades, relativement au texte du carnet sanitaire, de M. Calmette, relativement