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à la discussion de la loi de 1928, analogues à ceux que nous avons déjà publiés au sujet des prix, du contingentement et de l’introduction du pétrole russe, permettront à nos lecteurs de constater que notre précédente phrase reste au-dessous de la vérité. Dans le projet qu’il avait élaboré et qui avait été approuvé par la Commission des pétroles, M. Chariot avait admis la participation de l’Etat aux superbénéfices réalisés sur les importés, par esprit de transaction avec un amendement de M. Charles Baron. Mais, soucieux d’une solution pratique, il laissait le choix aux intéressés entre un contrat de participation et une « redevance compensatrice forfaitaire qui en tiendrait lieu et qui ne pourrait toutefois dépasser 10 fr. par tonne de produits raffinés ou dérivés et 5 fr. par tonne d’huile brute. » La Chambre ayant remplacé ce texte, à une voix de majorité, par l’amendement même de M. Charles Baron qui prévoyait la participation de l’Etat aux superbénéfices sans forfait, le système de M. Chariot fut repris au Sénat par la Commission du commerce et M. Henry Boy, son rapporteur, écrivait : « Votre Commission, en vous proposant un texte de conciliation insiste, par ailleurs, sur la nécessité d’apporter dans le décret, une précision indispensable. Il n’est pas douteux que lorsqu’un industriel a prélevé un amortissement et servi au capital un intérêt — modeste — de 7 %, il n’a fait aucun bénéfice, il a simplement étalé. » Si l’Etat intervenait à ce moment pour opérer la redevance ou la taxe prévues, le résultat de son entrée en jeu aurait pour unique résultat de frapper le consommateur. » Ainsi, les précautions prises, au Sénat, plus qu’à la Chambre, avaient pour but principal d’éviter une répercussion de la taxe sur les consommateurs. Et de quelle taxe s’agissait-il? De 10 fr. par tonne, c’est-à-dire de 10 fr. pour une moyenne de 1.250 litres utilisables, soit 0,008 par litre. Huit millimes par litre! Et la taxe votée par la Chambre, en instance devant le Sénat est de 10 fr. par hectolitre, soit 0,10 par litre, douze fois et demie plus forte. Si
dans le décret, une précision indispensable. Il n’est pas douteux que lorsqu’un industriel a prélevé un amortissement et servi au capital un intérêt — modeste — de 7 %, il n’a fait aucun bénéfice, il a simplement étalé. » Si l’Etat intervenait à ce moment pour opérer la redevance ou la taxe prévues, le résultat de son entrée en jeu aurait pour unique résultat de frapper le consommateur. » Ainsi, les précautions prises, au Sénat, plus qu’à la Chambre, avaient pour but principal d’éviter une répercussion de la taxe sur les consommateurs. Et de quelle taxe s’agissait-il? De 10 fr. par tonne, c’est-à-dire de 10 fr. pour une moyenne de 1.250 litres utilisables, soit 0,008 par litre. Huit millimes par litre! Et la taxe votée par la Chambre, en instance devant le Sénat est de 10 fr. par hectolitre, soit 0,10 par litre, douze fois et demie plus forte. Si le Sénat, qui a rejeté la taxe de huit millimes, accepte la taxe de dix centimes, pourra-t-on dire qu’il s’est déjugé? Et quels sont les hommes qui l’auront amené à changer aussi rapidement d’opinion, contrairement à toutes ses habitudes? Ici, encore, laissons parler les textes. Le paragraphe e de l’article 3 préparé par M. Henry Roy, et dont nous avons donné le sens, fut rejeté par la Commission des finances du Sénat. Et voici comment s’exprimait le rapporteur de la Commission des Finances : « Pour ce qui est de la redevance forfaitaire, il semble bien qu’elle se traduisait, en dernière analyse, par l’institution d’une taxe nouvelle sur le pétrole et ses dérivés (essence d’automobile, pétrole lampant, huile de graissage, huile combustible pour moteurs Diesel). Certes, la taxe serait faible en soi, mais on sait que l’impôt sert trop souvent de prétexte à une majoration des prix. Votre Commission a donc estimé que la disposition du paragraphe e de l’article 3 devait disparaître du projet. Elle risquerait d’imposer au consommateur des charges hors de proportion avec le profit qu’en retirerait le trésor. » Ces raisons ont paru valables au Sénat puisqu’il a rejeté le paragraphe e. Et si elles étaient
3 préparé par M. Henry Roy, et dont nous avons donné le sens, fut rejeté par la Commission des finances du Sénat. Et voici comment s’exprimait le rapporteur de la Commission des Finances : « Pour ce qui est de la redevance forfaitaire, il semble bien qu’elle se traduisait, en dernière analyse, par l’institution d’une taxe nouvelle sur le pétrole et ses dérivés (essence d’automobile, pétrole lampant, huile de graissage, huile combustible pour moteurs Diesel). Certes, la taxe serait faible en soi, mais on sait que l’impôt sert trop souvent de prétexte à une majoration des prix. Votre Commission a donc estimé que la disposition du paragraphe e de l’article 3 devait disparaître du projet. Elle risquerait d’imposer au consommateur des charges hors de proportion avec le profit qu’en retirerait le trésor. » Ces raisons ont paru valables au Sénat puisqu’il a rejeté le paragraphe e. Et si elles étaient valables pour une taxe de huit millimes par litre, comment cesseraient-elles d’être valables, a fortiori, pour une taxe, douze fois et demie plus élevée, de 10 centimes par litre? Sera-ce simplement parce que l’auteur des lignes que nous venons de citer est devenu ministre des Finances? Car celui qui estimait qu’une taxe de huit millimes par litre servirait « de prétexte à une majoration de prix », qu’elle risquerait d’imposer au consommateur des charges HORS DE PROPORTION AVEC LE PROFIT QU’EN RETIRERAIT LE Trésor, n’est autre que M. Henry Chéron. Et il y a encore mieux dans le vote émis par la Chambre, c’est l’adjonction du benzol aux carburants visés par le projet du Gouvernement. La déclaration faite par M. du Tinguy du Pouët est tout à fait significative à ce sujet. — Le projet du Gouvernement, a-t-il dit, ne visait que les essences. La Commission des finances y a ajouté les benzols. Que donnera cette adjonction, nous ne le savons pas exactement, peut-être dix millions, au moins six millions. Je demande que cette redevance supplémentaire soit obligatoirement affectée aux communes. » Si nous ne reproduisons que la substance de cette intervention, c’est parce que nous pensons que M. du
qu’une taxe de huit millimes par litre servirait « de prétexte à une majoration de prix », qu’elle risquerait d’imposer au consommateur des charges HORS DE PROPORTION AVEC LE PROFIT QU’EN RETIRERAIT LE Trésor, n’est autre que M. Henry Chéron. Et il y a encore mieux dans le vote émis par la Chambre, c’est l’adjonction du benzol aux carburants visés par le projet du Gouvernement. La déclaration faite par M. du Tinguy du Pouët est tout à fait significative à ce sujet. — Le projet du Gouvernement, a-t-il dit, ne visait que les essences. La Commission des finances y a ajouté les benzols. Que donnera cette adjonction, nous ne le savons pas exactement, peut-être dix millions, au moins six millions. Je demande que cette redevance supplémentaire soit obligatoirement affectée aux communes. » Si nous ne reproduisons que la substance de cette intervention, c’est parce que nous pensons que M. du Tinguy du Pouët, homme sérieux, a dû être quelque peu gêné en relisant le texte complet du Journal Officiel. En somme, on a considéré les carburants, benzols compris, comme un article de luxe et les fonds provenant de la taxe comme ceux provenant du pari mutuel. On a « tiré dessus » pour des raisons électorales et démagogiques sans se soucier de l’intérêt général que connaît cependant fort bien M. Henry Chéron puisqu’il écrivait (pages 6 et 7) dans son rapport N° 343 : « La loi nouvelle est évidemment destinée, dans la pensée du Gouvernement, à compléter celle de la refonte du régime douanier des huiles minérales. Souhaitons que ce statut nouveau du pétrole, dont le Gouvernement a pris la responsabilité devant nous, mette fin à une situation précaire qui décourageait toute initiative et tout développement d’une des branches les plus importantes de notre outillage. Il appartient au Gouvernement de se servir de l’instrument législatif que nous allons remettre entre ses mains, au double profit du ravitaillement et de la défense nationale. » Or, le benzol, produit national celui-là, est nécessaire à la défense nationale, on l’a bien vu en 1914. « Décourager » cette industrie, suivant le mot
dessus » pour des raisons électorales et démagogiques sans se soucier de l’intérêt général que connaît cependant fort bien M. Henry Chéron puisqu’il écrivait (pages 6 et 7) dans son rapport N° 343 : « La loi nouvelle est évidemment destinée, dans la pensée du Gouvernement, à compléter celle de la refonte du régime douanier des huiles minérales. Souhaitons que ce statut nouveau du pétrole, dont le Gouvernement a pris la responsabilité devant nous, mette fin à une situation précaire qui décourageait toute initiative et tout développement d’une des branches les plus importantes de notre outillage. Il appartient au Gouvernement de se servir de l’instrument législatif que nous allons remettre entre ses mains, au double profit du ravitaillement et de la défense nationale. » Or, le benzol, produit national celui-là, est nécessaire à la défense nationale, on l’a bien vu en 1914. « Décourager » cette industrie, suivant le mot de M. Henry Chéron lui-même, c’est porter atteinte aux intérêts généraux du pays. En ne le reconnaissant pas, en laissant passer une suprême surenchère, M. Henry Chéron s’est administré à lui-même un démenti. Et, puisque les coefficients sont à la mode, constatons que les observations de M. Henry Chéron ayant porté sur une taxe de huit millimes par litre, ce démenti se trouve multiplié par douze et demi lorsqu’il s’agit d’une taxe de dix centimes par litre. A moins que les chiffres n’aient plus aucun sens. XXX. INSTALLATIONS de BOUILLEURS, de CHAUDIÈRES & D'AGITATEURS pour graisses consistantes, calipsol, keyston, à mines et à wagons, ainsi que pour toutes huiles et graisses chimico-techniques. INSTALLATIONS pour huiles sulfurées et oxydées, huiles à cuir, dégras. moellon. Chaudières pour laques et vernis. Installations pour distiller et raffiner les huiles végétales et minérales, suint et lanoline. EXÉCUTION EN FONTE ÉMAILLÉE, CUIVRE ET ALUMINIUM L’UNION NORMANDE Société Anonyme Service spécialisé par chargements et automoteurs pour le transport des combustibles liquides, huiles de graissage, etc... du Havre et Rouen à Paris et toutes destinations à l’intérieur du territoire Français Pour produits blancs CHALANDS AUTOMOTEURS ANGÈLE 530 tonnes LA MARTINIQUE 750 tonnes ALEP 200 tonne 8 CHANTILLY 750
porté sur une taxe de huit millimes par litre, ce démenti se trouve multiplié par douze et demi lorsqu’il s’agit d’une taxe de dix centimes par litre. A moins que les chiffres n’aient plus aucun sens. XXX. INSTALLATIONS de BOUILLEURS, de CHAUDIÈRES & D'AGITATEURS pour graisses consistantes, calipsol, keyston, à mines et à wagons, ainsi que pour toutes huiles et graisses chimico-techniques. INSTALLATIONS pour huiles sulfurées et oxydées, huiles à cuir, dégras. moellon. Chaudières pour laques et vernis. Installations pour distiller et raffiner les huiles végétales et minérales, suint et lanoline. EXÉCUTION EN FONTE ÉMAILLÉE, CUIVRE ET ALUMINIUM L’UNION NORMANDE Société Anonyme Service spécialisé par chargements et automoteurs pour le transport des combustibles liquides, huiles de graissage, etc... du Havre et Rouen à Paris et toutes destinations à l’intérieur du territoire Français Pour produits blancs CHALANDS AUTOMOTEURS ANGÈLE 530 tonnes LA MARTINIQUE 750 tonnes ALEP 200 tonne 8 CHANTILLY 750 » MARIE-THÉRÈSE 750 » CONSTANTZA 200 » EMMANUEL 750 » SOLANGE 750 » GABIAN 200 » KER VARY 750 » STRASBOURG 750 » MOLDAVIE 2C0 » En armement : LA REUNION 750 tonnes MOSSOUL 200 » Pour produits noirs Pour huiles en vrac TEXAS 200 » Chaland NATHALIE 600 tonnes Vapeur PARIS 200 tonnes GÉRANCE DE FLOTTES REMORQUAGES RAPIDES Siège Social ROUEN : 21 A, quai du Havre. à PARIS : 32, b d de la Bastille. I au HAVRE : 3, pl. de l’Hôt.-de-Ville. POUR TOUS RENSEIGNEMENTS, S’ADRESSER À PARIS 32, boulevard de la Bastille Téléphone J DIDEROT 08-94 et 08-95 DIDEROT INTER 5 NOUVEAUTÉS TECHNIQUES Pour la vente au détail des produits du pétrole Les appareils pour la vente des huiles de graissage Dans un appareil employé pour montrer et distribuer les liquides pour la vente comme, par exemple, les appareils utilisant l’air comprimé pour la vente des huiles de graissage, le liquide est distribué à travers un cylindre en verre 15 monté au-dessus d’un robinet de sortie manœuvré à la main, fermé normalement par un ressort 29 et ouvert en faisant tourner une broche 32 qui élève le 30 qui presse sur une rondelle 17. Différents liquides
Vapeur PARIS 200 tonnes GÉRANCE DE FLOTTES REMORQUAGES RAPIDES Siège Social ROUEN : 21 A, quai du Havre. à PARIS : 32, b d de la Bastille. I au HAVRE : 3, pl. de l’Hôt.-de-Ville. POUR TOUS RENSEIGNEMENTS, S’ADRESSER À PARIS 32, boulevard de la Bastille Téléphone J DIDEROT 08-94 et 08-95 DIDEROT INTER 5 NOUVEAUTÉS TECHNIQUES Pour la vente au détail des produits du pétrole Les appareils pour la vente des huiles de graissage Dans un appareil employé pour montrer et distribuer les liquides pour la vente comme, par exemple, les appareils utilisant l’air comprimé pour la vente des huiles de graissage, le liquide est distribué à travers un cylindre en verre 15 monté au-dessus d’un robinet de sortie manœuvré à la main, fermé normalement par un ressort 29 et ouvert en faisant tourner une broche 32 qui élève le 30 qui presse sur une rondelle 17. Différents liquides peuvent être envoyés dans plusieurs cylindres similaires placés autour d’une colonne 40, chacun muni de son propre réservoir d’approvisionnement à air comprimé. Une étiquette, portant le nom du liquide, peut être placée sur le support (50. Dans un autre modèle, la soupape 0 est ouverte par une came mue par un pignon conique actionné par la broche qui porte la came d’ouverture de la soupape 43. Dans une deuxième modification, la soupape 43 est soulevée à l’aide d’un pignon et d’une crémaillère et la soupape de distribution est FIG 2 une soupape conique à soulèvement. Un brevet vient d’être pris dernièrement pour un système de seringue servant à délivrer de l’huile aux automobiles en quantités mesurées. Cet appareil se compose d’un cylindre de verre portatif a terminé par deux plateaux b et c et muni d’un tube i à travers lequel l’huile est poussée dans le cylindre à travers le tube n et délivrée dans l’automobile par le piston à main e. Pendant l’opération du remplissage et de la livraison, une soupape k, fermée par un ressort, est ouverte au moyen d’un poussoir m. Une échelle qui peut être marquée sur les barres d’attache pour montrer la quantité contenue dans
un pignon conique actionné par la broche qui porte la came d’ouverture de la soupape 43. Dans une deuxième modification, la soupape 43 est soulevée à l’aide d’un pignon et d’une crémaillère et la soupape de distribution est FIG 2 une soupape conique à soulèvement. Un brevet vient d’être pris dernièrement pour un système de seringue servant à délivrer de l’huile aux automobiles en quantités mesurées. Cet appareil se compose d’un cylindre de verre portatif a terminé par deux plateaux b et c et muni d’un tube i à travers lequel l’huile est poussée dans le cylindre à travers le tube n et délivrée dans l’automobile par le piston à main e. Pendant l’opération du remplissage et de la livraison, une soupape k, fermée par un ressort, est ouverte au moyen d’un poussoir m. Une échelle qui peut être marquée sur les barres d’attache pour montrer la quantité contenue dans le cylindre. Le mouvement vers le haut du piston est limité par la tige. La partie inférieure recourbée de cette tige peut être tournée par la poignée pour être poussée à travers une fente ménagée dans la tige de piston et ainsi arrêter la course ascendante du piston. Engage le siège. Plusieurs de ces tiges peuvent être prévues à des niveaux différents pour permettre la livraison de diverses quantités d’huile. Agents décolorants des Huiles de Graissage FIG. 1. Un appareil servant à délivrer des quantités mesurées d’huile comprend une chambre dans laquelle l’huile est admise à travers une soupape et un tube porté par un piston qui est pressé vers le bas par un ressort. L’huile entrant dans l’espace situé au-dessous du piston déplace la chambre par rapport au piston jusqu’à ce que la quantité d’huile voulue ait été introduite. La soupape est alors fermée et le robinet de distribution ouvert; l’huile est distribuée par un tube par le mouvement de retour de la chambre sous l’action du ressort. La soupape est ouverte à l’aide d’une campe et le robinet par le bras de levier. Le mouvement vers le bas de la chambre est limité par les arrêts qui viennent
siège. Plusieurs de ces tiges peuvent être prévues à des niveaux différents pour permettre la livraison de diverses quantités d’huile. Agents décolorants des Huiles de Graissage FIG. 1. Un appareil servant à délivrer des quantités mesurées d’huile comprend une chambre dans laquelle l’huile est admise à travers une soupape et un tube porté par un piston qui est pressé vers le bas par un ressort. L’huile entrant dans l’espace situé au-dessous du piston déplace la chambre par rapport au piston jusqu’à ce que la quantité d’huile voulue ait été introduite. La soupape est alors fermée et le robinet de distribution ouvert; l’huile est distribuée par un tube par le mouvement de retour de la chambre sous l’action du ressort. La soupape est ouverte à l’aide d’une campe et le robinet par le bras de levier. Le mouvement vers le bas de la chambre est limité par les arrêts qui viennent buter sur le piston. La quantité distribuée est déterminée par une dent portée par le tube et pouvant être ajustée à l’aide d’un dispositif rotatif placé au-dessus de la chambre. Il peut y avoir plusieurs dents et plusieurs arrêts pour la distribution de quantités variables. Une soupape, mue par un ressort dans le tube, empêche l’écoulement lorsque la soupape est fermée. Le problème de la décoloration des huiles de graissage est un de ceux pour lesquels on est obligé de faire appel aux seuls résultats fournis par l’empirisme. C’est dans cet ordre d’idée qu’il faut accepter les produits trouvés récemment par M. Kleinmann et qu’il faut les considérer comme bons agents de décoloration. On les obtient : 1° En chauffant un mélange d’argile sèche et de charbon produit dans la combustion incomplète des hydrocarbures liquides ; on refroidit ensuite lentement le corps obtenu. 2° En chauffant un mélange de tourbe et de chaux vive ; on attaque ensuite par les acides à chaud, et on mélange le résidu avec de la terre à foulons, du silicate d’alumine hydraté, du kieselguhr, etc...; on chauffe de nouveau. 3° On mélange à chaud de l’argile sèche avec des résidus de pétroles ; on
ressort dans le tube, empêche l’écoulement lorsque la soupape est fermée. Le problème de la décoloration des huiles de graissage est un de ceux pour lesquels on est obligé de faire appel aux seuls résultats fournis par l’empirisme. C’est dans cet ordre d’idée qu’il faut accepter les produits trouvés récemment par M. Kleinmann et qu’il faut les considérer comme bons agents de décoloration. On les obtient : 1° En chauffant un mélange d’argile sèche et de charbon produit dans la combustion incomplète des hydrocarbures liquides ; on refroidit ensuite lentement le corps obtenu. 2° En chauffant un mélange de tourbe et de chaux vive ; on attaque ensuite par les acides à chaud, et on mélange le résidu avec de la terre à foulons, du silicate d’alumine hydraté, du kieselguhr, etc...; on chauffe de nouveau. 3° On mélange à chaud de l’argile sèche avec des résidus de pétroles ; on chauffe jusqu’à disparition complète de l’huile. 4° On mélange de l’huile exempte de carbone libre avec des matières employées habituellement pour la filtration (par exemple l’argile de Chine) ; on ajoute ensuite du kieselguhr et de l’amidon et on distille le mélange jusqu’à ce que le résidu soit sec. On produit encore d’excellentes substances décolorantes en mélangeant soigneusement de la terre à foulons et du charbon en présence d’un liquide ayant des propriétés liantes suffisantes. Comme matières premières on choisira la terre à foulons, les silicates d’alumine hydratés tels que la terre de Floride, etc... ; le carbone est pris sous forme de suie ordinaire ou de suie lustrée obtenue à partir des gaz naturels américains. Les particules sont convenablement amalgamées par broyage en présence d’eau, d’alcool, d’acétone, de tétrachlorure de carbone. Ce résultat peut être aussi acquis par l’emploi, comme liant, de petites quantités de gels de silice acide et d’hydrates d’alumine colloïdale. Les corps ainsi obtenus sont filtrés et séchés avant d’être employés comme agents décolorants. Union Générale des Naphtes 29, AVENUE DE L’OPÉRA PARIS Essence “SPLENDIDE” Tourisme et Poids Lourds PETROLE LAMPANT GAS OIL DIESEL OIL FUEL OIL Huile “SPLENDIDE” Vente par cargaisons, chalands, wagons-citernes, camions-citernes et
produit encore d’excellentes substances décolorantes en mélangeant soigneusement de la terre à foulons et du charbon en présence d’un liquide ayant des propriétés liantes suffisantes. Comme matières premières on choisira la terre à foulons, les silicates d’alumine hydratés tels que la terre de Floride, etc... ; le carbone est pris sous forme de suie ordinaire ou de suie lustrée obtenue à partir des gaz naturels américains. Les particules sont convenablement amalgamées par broyage en présence d’eau, d’alcool, d’acétone, de tétrachlorure de carbone. Ce résultat peut être aussi acquis par l’emploi, comme liant, de petites quantités de gels de silice acide et d’hydrates d’alumine colloïdale. Les corps ainsi obtenus sont filtrés et séchés avant d’être employés comme agents décolorants. Union Générale des Naphtes 29, AVENUE DE L’OPÉRA PARIS Essence “SPLENDIDE” Tourisme et Poids Lourds PETROLE LAMPANT GAS OIL DIESEL OIL FUEL OIL Huile “SPLENDIDE” Vente par cargaisons, chalands, wagons-citernes, camions-citernes et bidons 3, Rue Bourdaloue, _ FXPORT ■ UNION Téleph. : trudaine 75-98,75-99 DU PARIS SOUSPRODUITS Essence légère et lourde, Pétrole White Spirit, Gaz et Fuel Oil Vente par partie de Cargaisons ou Consignations Adr. Télégraphique PÉTROLE UNION EX T T” Provenance Américaine et Roumaine FELCO 6 litres et 10 litres Munis d’une soupape de sûreté ETABLISSEMENTS du FELTRAX MATÉRIEL D’INCENDIE 44, Rue de Lisbonne -PARIS EXTINCTEURS D’INCENDIE À MOUSSE “FELCO” Appareils agréés par le Syndicat Général des Compagnies d’Assurances pour la réduction des primes Succursales à MARSEILLE et à LILLE Agences à AMSTERDAM, BARCELONE, BRUXELLES, COPENHAGUE, CONSTANTINOPLE, DURBAN, HONG-KONG, LISBONNE, MADRID, OSLO, RIO-DE-JANEIRO, STOCKHOLM, TORONTO Les Extincteurs les plus puissants contre les feux d’essence, d’huile et de pétrole FELCO 100 litres et 200 litres Appareils montés sur roues H •!“• P O en te 5 *Q) G T * ?h ■2 n’® « H « 3 .3 £; ’« 3 ‘43 O o. ■S*® g ^ ' B x’ a “ o P rJ r ai ■£ ■ CN o o o «s ’■" x" <o .£ 3 -= ..■a » a « -3 -2 g ■j flo« P j? c’a £ « 0 cr *" .SDoci^S») 5 c w