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Cayenne un individu d'allures suspectes qui, interrogé, « prétendit être le nommé Gautier (Pitre-Henri-Modeste), matelot à bord du Siam, « navire de commerce. Le prétendu Gautier « déclara avoir abandonné son bord depuis « environ un mois. « Traduit devant le Tribunal Commercial « Maritime de Cayenne, il a été, par jugement « du six Décembre 1895, condamné à un mois de prison et un an de campagne extraordinaire sur un bâtiment de l'Etat, par application de l'article 60 du décret-loi du 2 mars 1852. « Embarqué en exécution de ce jugement sur l'aviso de l'Etat le Bengali, le prétendu Gautier ne tarda pas à déserter. Son arrestation « fut opérée le quinze Octobre 1896 par des « surveillants militaires. La enquête à laquelle il fut procédé révéla les faits suivants : Le prétendu Gautier était « en réalité un transporté échappé du bagne, le « nommé Roqueyrol. « Quant au véritable Gautier (Pitre-Henri-Modeste), il était effectivement marin à bord « du Siam, mais il n'avait jamais déserté et « était rentré au Havre, son port d'attache, avec « son navire. Pour dissimuler sa véritable identité Roqueyrol avait emprunté l'état civil de « Gautier. A la date du dix Décembre dernier, Monsieur le Ministre de la Marine m'a demandé « de provoquer l'annulation du jugement rendu « le six Décembre 1895 par le Tribunal Commercial « Maritime de Cayenne. « Il ne vous échappera pas, Monsieur le procureur Général, que le seul moyen d'arriver à l'annulation du jugement précité est d'appeler en l'espèce les dispositions de l'article 444, § 4, du Code d'Instruction Criminelle. — « En effet, une erreur manifeste a été commise. Gautier a été condamné pour le délit « de désertion. Or, ce délit, ni lui, ni Roqueyrol « n'ont pu le commettre. « Dans ces conditions et après avoir pris, « conformément à l'article 444 du Code d'Instruction Criminelle, l'avis de la Commission « instituée auprès de ma Chancellerie, je vous « charge, Monsieur le Procureur Général, de déférer à la Chambre Criminelle de la Cour de « Cassation le jugement du Tribunal Maritime « Commercial
dernier, Monsieur le Ministre de la Marine m'a demandé « de provoquer l'annulation du jugement rendu « le six Décembre 1895 par le Tribunal Commercial « Maritime de Cayenne. « Il ne vous échappera pas, Monsieur le procureur Général, que le seul moyen d'arriver à l'annulation du jugement précité est d'appeler en l'espèce les dispositions de l'article 444, § 4, du Code d'Instruction Criminelle. — « En effet, une erreur manifeste a été commise. Gautier a été condamné pour le délit « de désertion. Or, ce délit, ni lui, ni Roqueyrol « n'ont pu le commettre. « Dans ces conditions et après avoir pris, « conformément à l'article 444 du Code d'Instruction Criminelle, l'avis de la Commission « instituée auprès de ma Chancellerie, je vous « charge, Monsieur le Procureur Général, de déférer à la Chambre Criminelle de la Cour de « Cassation le jugement du Tribunal Maritime « Commercial de Cayenne, en date du six Décembre 1895, et d'en requérir la révision. « Agréez, Monsieur le Procureur Général, l'assurance de ma haute considération. « Le Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Cultes. « Signé : DARLAN. » Les circonstances dans lesquelles se présente cette affaire sont exposées d'une façon suffisamment précise dans la lettre de Monsieur le Garde des Sceaux pour qu'il soit inutile d'y revenir. Avec lui nous pensons que le fait nouveau exigé par le § 4 de l'article 443 du Code d'Instruction Criminelle, pour qu'il y ait lieu à révision, ressort de cette constatation que le prétendu Gautier, matelot sur un navire de Commerce, est en réalité un sieur Roqueyrol, transporté, échappé du bagne, qui, pour dissimuler sa véritable identité, a emprunté l'état civil de Gautier (Pitre-Henri-Modeste), lequel est effectivement marin à bord du Siam, mais n'a jamais quitté son navire. D'où il résulte que le délit de désertion, pour lequel Roqueyrol a été condamné sous le faux nom de Gautier, n'a pu être commis ni par l'un ni par l'autre ; Que le Tribunal Maritime Commercial de Cayenne a été simplement induit en erreur par les fausses déclarations de Roqueyrol et que,
exposées d'une façon suffisamment précise dans la lettre de Monsieur le Garde des Sceaux pour qu'il soit inutile d'y revenir. Avec lui nous pensons que le fait nouveau exigé par le § 4 de l'article 443 du Code d'Instruction Criminelle, pour qu'il y ait lieu à révision, ressort de cette constatation que le prétendu Gautier, matelot sur un navire de Commerce, est en réalité un sieur Roqueyrol, transporté, échappé du bagne, qui, pour dissimuler sa véritable identité, a emprunté l'état civil de Gautier (Pitre-Henri-Modeste), lequel est effectivement marin à bord du Siam, mais n'a jamais quitté son navire. D'où il résulte que le délit de désertion, pour lequel Roqueyrol a été condamné sous le faux nom de Gautier, n'a pu être commis ni par l'un ni par l'autre ; Que le Tribunal Maritime Commercial de Cayenne a été simplement induit en erreur par les fausses déclarations de Roqueyrol et que, par suite, le jugement prononcé contre lui, le six Décembre 1895, doit être revisé. La Cour appréciera, d'ailleurs, s'il n'y aurait pas lieu de procéder, sur l'identification de ce dernier, à un supplément d'information. La demande est recevable, car, d'une part, la décision dont la révision est réclamée est passée en force de chose jugée et, de l'autre, la procédure de révision a été introduite avant l'expiration du terme fixé en la matière par l'article 444 du Code d'Instruction Criminelle. Dans ces circonstances : Vu la lettre de Monsieur le Garde des Sceaux, en date du vingt-six Novembre dernier ; Vu les articles 443 § 4 et 444 du Code d'Instruction Criminelle; Vu les pièces du dossier, Le Procureur Général requiert qu'il plaise à la Cour, Chambre Criminelle, déclarer recevable la demande en revision formée d'ordre de Monsieur le Garde des Sceaux : Et statuant au fond s'il y a lieu ; Casser et annuler le jugement du Tribunal Maritime Commercial de Cayenne du six Décembre 1895, qui a condamné, pour désertion, à un mois de prison et un an de campagne extraordinaire sur un bâtiment de l'Etat, un individu se disant être le nommé Gautier (Pitre-Henri-Modeste), matelot à bord
en force de chose jugée et, de l'autre, la procédure de révision a été introduite avant l'expiration du terme fixé en la matière par l'article 444 du Code d'Instruction Criminelle. Dans ces circonstances : Vu la lettre de Monsieur le Garde des Sceaux, en date du vingt-six Novembre dernier ; Vu les articles 443 § 4 et 444 du Code d'Instruction Criminelle; Vu les pièces du dossier, Le Procureur Général requiert qu'il plaise à la Cour, Chambre Criminelle, déclarer recevable la demande en revision formée d'ordre de Monsieur le Garde des Sceaux : Et statuant au fond s'il y a lieu ; Casser et annuler le jugement du Tribunal Maritime Commercial de Cayenne du six Décembre 1895, qui a condamné, pour désertion, à un mois de prison et un an de campagne extraordinaire sur un bâtiment de l'Etat, un individu se disant être le nommé Gautier (Pitre-Henri-Modeste), matelot à bord du Siam, navire de Commerce ; Renvoyer, au besoin, ledit Roqueyrol, avec les pièces de la procédure susénoncées devant tel Tribunal Maritime Commercial qu'il plaira à la Cour désigner; Ordonner que l'arrêt à intervenir sera imprimé, qu'il sera transcrit sur les registres du greffe du Tribunal Maritime Commercial de Cayenne et que mention en sera faite en marge de la décision annulée. Subsidiairement et pour le cas où la Cour le jugerait nécessaire, — Ordonner avant faire droit un supplément d'information. Fait au Parquet, le quinze décembre 1897. Le Procureur Général, Signé : J. MANAU. La Cour de Cassation, toutes Chambres réunies, Ouï Monsieur le Conseiller George Lemaire en son rapport et Monsieur l'Avocat Général Desjardins, en ses conclusions; Après en avoir délibéré, Vu les arrêts rendus par la Chambre Criminelle les quatorze Janvier 1898 et quatre Mars 1899, Vu les articles 443 et 444 du Code d'Instruction Criminelle modifiés par les lois des huit Juin 1895 et premier Mars 1899; Attendu que, par son arrêt du quatorze Janvier 1898, la Chambre Criminelle a déclaré recevable en la forme la demande en revision du jugement du Tribunal Maritime Commercial de Cayenne du six Décembre 1895, condamnant le nommé Gautier (Pitre-Henri-Modeste),
et que mention en sera faite en marge de la décision annulée. Subsidiairement et pour le cas où la Cour le jugerait nécessaire, — Ordonner avant faire droit un supplément d'information. Fait au Parquet, le quinze décembre 1897. Le Procureur Général, Signé : J. MANAU. La Cour de Cassation, toutes Chambres réunies, Ouï Monsieur le Conseiller George Lemaire en son rapport et Monsieur l'Avocat Général Desjardins, en ses conclusions; Après en avoir délibéré, Vu les arrêts rendus par la Chambre Criminelle les quatorze Janvier 1898 et quatre Mars 1899, Vu les articles 443 et 444 du Code d'Instruction Criminelle modifiés par les lois des huit Juin 1895 et premier Mars 1899; Attendu que, par son arrêt du quatorze Janvier 1898, la Chambre Criminelle a déclaré recevable en la forme la demande en revision du jugement du Tribunal Maritime Commercial de Cayenne du six Décembre 1895, condamnant le nommé Gautier (Pitre-Henri-Modeste), matelot de 3e classe inscrit à Nantes, à un mois de prison et un an de campagne extraordinaire à deux tiers de solde pour délit de désertion; Que le même arrêt a ordonné une information supplémentaire ; qu'il y a été procédé et que la Chambre Criminelle l'a déclarée terminée par arrêt du quatre Mars 1899 ; Qu'ainsi l'affaire est en état et qu'il y a lieu pour les Chambres réunies de statuer sur la demande en revision conformément à la loi du premier Mars 1899 ; Attendu qu'il résulte de l'information que le vingt-cinq Novembre 1895, un gendarme ayant arrêté dans une rue de Cayenne un individu d'allures suspectes, celui-ci prétendit se nommer Gautier (Pitre-Henri-Modeste) et déclara qu'il était un matelot du navire de commerce français le Siam, parti récemment de la rade de Cayenne, et qu'il avait abandonné son bord depuis un mois environ; que traduit comme déserteur devant le Tribunal Maritime Commercial de Cayenne, il renouvela ces déclarations et fut condamné le six Décembre 1895, sous le nom de Gautier (Pitre-Henri-Modeste), pour désertion à un mois de prison et à une année de campagne extraordinaire à deux tiers de solde sur un bâtiment de l'Etat, par application
par arrêt du quatre Mars 1899 ; Qu'ainsi l'affaire est en état et qu'il y a lieu pour les Chambres réunies de statuer sur la demande en revision conformément à la loi du premier Mars 1899 ; Attendu qu'il résulte de l'information que le vingt-cinq Novembre 1895, un gendarme ayant arrêté dans une rue de Cayenne un individu d'allures suspectes, celui-ci prétendit se nommer Gautier (Pitre-Henri-Modeste) et déclara qu'il était un matelot du navire de commerce français le Siam, parti récemment de la rade de Cayenne, et qu'il avait abandonné son bord depuis un mois environ; que traduit comme déserteur devant le Tribunal Maritime Commercial de Cayenne, il renouvela ces déclarations et fut condamné le six Décembre 1895, sous le nom de Gautier (Pitre-Henri-Modeste), pour désertion à un mois de prison et à une année de campagne extraordinaire à deux tiers de solde sur un bâtiment de l'Etat, par application des articles 65 § 1er, 66 § 1er, et 67 § 2 du décret-loi du vingt-quatre Mars 1852 ; qu'après avoir subi un mois d'emprisonnement il fut embarqué à bord de l'aviso de l'Etat le Bengali pour y faire une année de campagne extraordinaire et déserta au bout de trois jours ; que cet individu, qui était un forçat évadé, nommé Roqueyrol, fut repris le quinze Octobre 1896 et mourut le quatre Novembre suivant à l'hôpital maritime de Cayenne; Attendu que les témoignages et les documents recueillis dans l'information établissent de la façon la plus certaine que le véritable Gautier (Pitre-Henri-Modeste), qui avait été embarqué le six Août 1895 à Saint-Nazaire sur le Siam, a été débarqué au Havre le treize Février 1896, qu'il n'a fait aucune absence et qu'il se trouvait à bord à l'époque où l'on condamnait à Cayenne, en la personne de Roqueyrol, un soi-disant déserteur du Siam; D'où il suit que la prétendue désertion qui a motivé la condamnation prononcée par le jugement du Tribunal Maritime Commercial de Cayenne du six Décembre 1895, n'a jamais eu lieu et que, par conséquent, ledit jugement doit être annulé ; Attendu que l'annulation de ce jugement ne devant laisser
jours ; que cet individu, qui était un forçat évadé, nommé Roqueyrol, fut repris le quinze Octobre 1896 et mourut le quatre Novembre suivant à l'hôpital maritime de Cayenne; Attendu que les témoignages et les documents recueillis dans l'information établissent de la façon la plus certaine que le véritable Gautier (Pitre-Henri-Modeste), qui avait été embarqué le six Août 1895 à Saint-Nazaire sur le Siam, a été débarqué au Havre le treize Février 1896, qu'il n'a fait aucune absence et qu'il se trouvait à bord à l'époque où l'on condamnait à Cayenne, en la personne de Roqueyrol, un soi-disant déserteur du Siam; D'où il suit que la prétendue désertion qui a motivé la condamnation prononcée par le jugement du Tribunal Maritime Commercial de Cayenne du six Décembre 1895, n'a jamais eu lieu et que, par conséquent, ledit jugement doit être annulé ; Attendu que l'annulation de ce jugement ne devant laisser rien subsister qui puisse être qualifié crime ou délit, aucun renvoi ne doit être prononcé ; Par ces motifs : Casse et annule sans renvoi le jugement du Tribunal Maritime Commercial de Cayenne du six Décembre 1895; Ordonne que le présent arrêt sera affiché à Cayenne où le jugement a été prononcé ; à Paris, siège de la juridiction de revision ; à Nantes, domicile de Gautier ; Ordonne son insertion au Journal officiel ; Ordonne qu'il sera imprimé, qu'il sera transcrit sur les registre du Tribunal Maritime Commercial de Cayenne et que mention en sera faite en marge du jugement annulé. Ainsi fait et prononcé en audience publique de la Cour de Cassation (Chambres réunies), le dix-neuf Juin mil huit cent quatre-vingt-dix-neuf. Présents: MM. Tanon, président; George Lemaire, rapporteur; Petit, Lepelletier, Voisin, Crépon, Chambareaud, Lardenois, Cotelle, Denis, Faure Biguet, Bernard, Durand, Ruben de Couder, Faye, Accarias, Marigot, Letellier, Serres, Chévrier, Reynaud, Alphandéry, Falcimaigne, Fauconneau, Dufresne, Rau, Fochier, Fabreguettes, Boulloche, Calary, Maillet, Laurent-Atthalin, Duval, Lasserre, Dupont et Legrix, conseillers; Desjardins et Puech, avocats généraux. En conséquence, le Président de la République Française mande et ordonne à tous huissiers sur ce requis de mettre ledit arrêt à exécution, aux Procureurs Généraux
été prononcé ; à Paris, siège de la juridiction de revision ; à Nantes, domicile de Gautier ; Ordonne son insertion au Journal officiel ; Ordonne qu'il sera imprimé, qu'il sera transcrit sur les registre du Tribunal Maritime Commercial de Cayenne et que mention en sera faite en marge du jugement annulé. Ainsi fait et prononcé en audience publique de la Cour de Cassation (Chambres réunies), le dix-neuf Juin mil huit cent quatre-vingt-dix-neuf. Présents: MM. Tanon, président; George Lemaire, rapporteur; Petit, Lepelletier, Voisin, Crépon, Chambareaud, Lardenois, Cotelle, Denis, Faure Biguet, Bernard, Durand, Ruben de Couder, Faye, Accarias, Marigot, Letellier, Serres, Chévrier, Reynaud, Alphandéry, Falcimaigne, Fauconneau, Dufresne, Rau, Fochier, Fabreguettes, Boulloche, Calary, Maillet, Laurent-Atthalin, Duval, Lasserre, Dupont et Legrix, conseillers; Desjardins et Puech, avocats généraux. En conséquence, le Président de la République Française mande et ordonne à tous huissiers sur ce requis de mettre ledit arrêt à exécution, aux Procureurs Généraux et aux Procureurs de la République près les tribunaux de première instance d'y tenir la main. A tous Commandants et Officiers de la force publique de prêter main forte lorsqu'ils en seront légalement requis. En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le Président, le Rapporteur et le Greffier en chef. Pour expédition conforme : Le Greffier en chef de la Cour de Cassation, L. MÉNARD. par An LE FIGARO Dirigé, depuis 1869, par M. ALFRED NEYMAK, Prix Lauréat de l'Institut, ancien Président de la Société de Statistique de Paris. 33, Bue str. Ampittin. Paris Spectacles du Lundi 3 Juillet. Opéra. — 8 h. 1/2. — Joseph. — Coppélia. Spectacles de la semaine : Mercredi, Guillaume Tell. Vendredi, Les Huguenots. Comédie-Française. — 8 h. 1/2. Le Demi-Monde. Spectacles de la semaine : Mardi, jeudi, samedi, le Torrent. — Mercredi, vendredi, le Demi-Monde. Opéra-Comique. 8 h. 1/2. — Cendrillon; conte de fées en 4 actes et 6 tableaux, d'après Perrault, par M. Henri Cain, musique de M. J. Massenet : Farge, Dubosc, Gourdon, Troy, Huberdeau; Mmes Bréjean-Gravière, Guiraudon, Emelen, Deschamps-Jehin, Tiphaine, Marié de l'Isle. Spectacles de la semaine : Mardi, Cavalleria rusticana, le Roi l'a dit. — Mercredi,
le Greffier en chef. Pour expédition conforme : Le Greffier en chef de la Cour de Cassation, L. MÉNARD. par An LE FIGARO Dirigé, depuis 1869, par M. ALFRED NEYMAK, Prix Lauréat de l'Institut, ancien Président de la Société de Statistique de Paris. 33, Bue str. Ampittin. Paris Spectacles du Lundi 3 Juillet. Opéra. — 8 h. 1/2. — Joseph. — Coppélia. Spectacles de la semaine : Mercredi, Guillaume Tell. Vendredi, Les Huguenots. Comédie-Française. — 8 h. 1/2. Le Demi-Monde. Spectacles de la semaine : Mardi, jeudi, samedi, le Torrent. — Mercredi, vendredi, le Demi-Monde. Opéra-Comique. 8 h. 1/2. — Cendrillon; conte de fées en 4 actes et 6 tableaux, d'après Perrault, par M. Henri Cain, musique de M. J. Massenet : Farge, Dubosc, Gourdon, Troy, Huberdeau; Mmes Bréjean-Gravière, Guiraudon, Emelen, Deschamps-Jehin, Tiphaine, Marié de l'Isle. Spectacles de la semaine : Mardi, Cavalleria rusticana, le Roi l'a dit. — Mercredi, vendredi, Cendrillon. jeudi, les Dragons de Villars, le Dîner de Pierrot — Samedi, le Barbier de Séville, le chale, Ambigu. — 8 h. 1/2. — La Légion étrangère. pièce nouvelle en 5 actes et 7 tableaux, par MM. Jean La Rode et Alévy : Léon Noël, Reno, E. Albert, Charlier, Ranté, Angély, Lille Orsy, André-Hall, Orsy; Mmes H. Cogé, MM. Renot, de Braisne, Tasny, Meynier. Nouveautés. 8 h. 1/2. — La Dame de chef, Maxim's, vaudeville en 3 actes, de M. Georges Feydeau : Germain, Tarride, Colomiès, Rin, Mougin, Simon. Landrin, Lauret, Véret; Mmes Cassini, Maurel, de Miramon, Marsan Dalwig, Chandora. Théâtre de la République. — 8 h. 1/2. Le Roi des Gussens, pièce nouvelle en 5 actes, de MM. Paul Fournier et Rodolphe Bringer. Cluny. — 8 h. 1/2. — Les Boussignes, vaudeville en 3 actes et 4 tableaux, par MM. Maurice Pouillon et Philippe, musique de M. Komlovič, Déjazet. — 8 h. 1/2. — Joli Sport, vaudeville en 3 actes, de MM. Paul Dehère et Maurice Froyez. — Le Mandat, vaudeville en 1 acte de M. Henry François. Théâtre-Marigny. — La Fontaine des Fées; ballet en 2 actes, de MM. Bernac et musique de M. Saivayre. Cirque d’Été.
Ranté, Angély, Lille Orsy, André-Hall, Orsy; Mmes H. Cogé, MM. Renot, de Braisne, Tasny, Meynier. Nouveautés. 8 h. 1/2. — La Dame de chef, Maxim's, vaudeville en 3 actes, de M. Georges Feydeau : Germain, Tarride, Colomiès, Rin, Mougin, Simon. Landrin, Lauret, Véret; Mmes Cassini, Maurel, de Miramon, Marsan Dalwig, Chandora. Théâtre de la République. — 8 h. 1/2. Le Roi des Gussens, pièce nouvelle en 5 actes, de MM. Paul Fournier et Rodolphe Bringer. Cluny. — 8 h. 1/2. — Les Boussignes, vaudeville en 3 actes et 4 tableaux, par MM. Maurice Pouillon et Philippe, musique de M. Komlovič, Déjazet. — 8 h. 1/2. — Joli Sport, vaudeville en 3 actes, de MM. Paul Dehère et Maurice Froyez. — Le Mandat, vaudeville en 1 acte de M. Henry François. Théâtre-Marigny. — La Fontaine des Fées; ballet en 2 actes, de MM. Bernac et musique de M. Saivayre. Cirque d’Été. 8 h. 1/2. — Fragson, pi. Foy. Tour Eiffel. De midi à la nuit jusqu'au 29 étage (escaliers seulement). Bars à 2 étages Clôture annuelle : Odéon, Gymnase, Vaudeville, Porte-Saint-Martin, Palais-Royal, Bouffes du Nord, Gaîté, Châtelet, Comédie-Parisienne, Casino de Paris, Nouveau-Cirque. Le Touriste (café-restaurant). — Excursions sur la Seine, de Paris à Saint-Genes Départs du Pont-Royal, quai des Tuileries; tous les jours à 10 h. 1/2. Les jeudis à 8 et à 10 Seine-Port. Imprimerie, 31, quai Voltaire, Paris ou St. Le directeur des Journaux officiels : E. MILE
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