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NUMÉRO D’OCTOBRE ET NOVEMBRE 1878. Première partie. PREMIÈRE DIVISION — LÉGISLATION. 20 juillet 1878. Décret portant règlement d’administration publique sur les distilleries autres que celles DEUXIÈME DIVISION. — SCIENCE Assurance contre l’incendie. Grandes Compagnies d’assurance à prime fixe françaises à la tête des Compagnies du monde entier. — Réserves de prévoyance pour les risques en cours. — Nécessité absolue et destination de cette réserve qui doit couvrir chaque année la quotité des primes échues, laquelle n’est versée par l'assuré que l’année suivante. Moyen ordinairement employé par les Compagnies pour fixer la réserve pour les risques en cours. Autre moyen employé par la Compagnie du Nord. Nécessité pour fixer exactement le coût de l'assurance française, et en constater la modicité de distinguer entre la prime nette qui seule entre dans la caisse de la Compagnie, et l’impôt du timbre et de l’enregistrement qui a perçu par l’assureur pour le compte du trésor. Statistique de l’assurance contre l’incendie, devant être basée principalement sur les valeurs assurées, sans déduction de celles données en réassurance, sur les primes correspondantes et sur les sinistres et les pertes, celles supposées par les réassureurs non déduites. qui mettent en œuvre des vins, cidres, poirés, lies, marcs et fruits (suite). INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE Moyens de constater la garantie que peut offrir une Compagnie d’assurances. Sommes mentionnées aux bilans sous le titre de Commissions escomptées et de frais de premier établissement ne formant pas actif, bien que portées à l’actif de leurs bilans par quelques Compagnies. Recherche des risques anglais et américains par les Compagnies françaises pouvant devenir des causes d'effroyables désastres. : 30.° Assurance contre l'incendie. Opérations des Compagnies d’assurance à prime fixe françaises pendant l’année 1877. Tableaux. — Valeurs assurées en 1877, réassurances cédées comprises et non comprises, Primes perçues, celles payées aux réassureurs non déduites et déduites. Impôt du timbre et de l’enregistrement. Sinistres : nombre, pertes, celles supportées par les réassureurs comprises et non comprises. Proportion existante entre les primes et les valeurs assurées, entre les valeurs, les primes et les sinistres. Chiffres de l’année 1876 comparés à ceux de 1877. Nombre et montant des
fruits (suite). INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE Moyens de constater la garantie que peut offrir une Compagnie d’assurances. Sommes mentionnées aux bilans sous le titre de Commissions escomptées et de frais de premier établissement ne formant pas actif, bien que portées à l’actif de leurs bilans par quelques Compagnies. Recherche des risques anglais et américains par les Compagnies françaises pouvant devenir des causes d'effroyables désastres. : 30.° Assurance contre l'incendie. Opérations des Compagnies d’assurance à prime fixe françaises pendant l’année 1877. Tableaux. — Valeurs assurées en 1877, réassurances cédées comprises et non comprises, Primes perçues, celles payées aux réassureurs non déduites et déduites. Impôt du timbre et de l’enregistrement. Sinistres : nombre, pertes, celles supportées par les réassureurs comprises et non comprises. Proportion existante entre les primes et les valeurs assurées, entre les valeurs, les primes et les sinistres. Chiffres de l’année 1876 comparés à ceux de 1877. Nombre et montant des contrats. TROISIÈME DIVISION. — DOCTRINE Des Sociétés anonymes et des Sociétés en commandite par actions— Désastres causés par l’imperfection des lois sur les Sociétés en commandite par actions dans les 30 à 40 dernières années. — Désastres semblables. 4e section, etc., etc. — Résumé. — Conclusion. (Suite). Du travail en France. Enquête parlementaire sur les conditions du travail en France (Salaires et rapports entre ouvriers et patrons). Rapport fait au nom de la commission de l’Assemblée nationale nommée pour étudier les conditions du travail en France, par M. Ducarre, membre de l’Assemblée, et déposé en la séance du 2 août 1873 (Suite et fin). Enquête sur la proposition de loi relative aux dessins et aux modèles industriels, présentée au Sénat le 1er janvier 1877. — Relevé des réponses suivi des observations des Chambres de commerce, des Chambres consultatives des arts et manufactures, des Sociétés industrielles, des Conseils de prud’hommes, des Tribunaux de commerce, des Tribunaux civils et des Cours d’appel. Deuxième partie. Agent de change. Marchés à termes. Jeu du Bourse. Appréciation souveraine. Conventions. — Cass., 21 janv. 1878. — Sablon de la Salle C. Esnault. Assurance contre la grêle. Pailles laissées par le fermier sortant à son successeur sous
France. Enquête parlementaire sur les conditions du travail en France (Salaires et rapports entre ouvriers et patrons). Rapport fait au nom de la commission de l’Assemblée nationale nommée pour étudier les conditions du travail en France, par M. Ducarre, membre de l’Assemblée, et déposé en la séance du 2 août 1873 (Suite et fin). Enquête sur la proposition de loi relative aux dessins et aux modèles industriels, présentée au Sénat le 1er janvier 1877. — Relevé des réponses suivi des observations des Chambres de commerce, des Chambres consultatives des arts et manufactures, des Sociétés industrielles, des Conseils de prud’hommes, des Tribunaux de commerce, des Tribunaux civils et des Cours d’appel. Deuxième partie. Agent de change. Marchés à termes. Jeu du Bourse. Appréciation souveraine. Conventions. — Cass., 21 janv. 1878. — Sablon de la Salle C. Esnault. Assurance contre la grêle. Pailles laissées par le fermier sortant à son successeur sous le bail et suivant l’art. 1778 C.civ.— Indemnité payée par l'assureur pour des pailles détruites par la grêle pendant l’année, n’était pas la représentation de ces pailles et appartenant non au propriétaire mais au fermier sortant qui a payé la prime moyennant transmission des pailles qui ont échappé au sinistre. — Cass., 6 déc. 1877 — Roze C. Amy et Beccard. Assurance maritime. Délaissement. Peut être délaissé comme innavigable le navire qui, entré en relâche forcée dans un port, n’y trouve pas les ressources pour s’y réparer, bien que les réparations soient inférieures aux fruits quarts de la valeur assurée. — Cass. Aix, 7 avril 1876.— Assureurs C. Guérin. Banquier. Ouverture de crédit. Inexécution. Banquier. Les magasins de la Paix. 250,000 fr. de dommages-intérêts. — Cass., 12, 19 et 20 juil. 1878. — Farcy, Guérin C. Artola (frères). Capitaine. Pouvoirs. Est valable la résiliation faite à Lima sur l’unique charte-partie signée en France par l’acheteur. — Cass., 29 mars 1877.— Droyer (frères) C. Le Quillec. Chemin de fer. 1. Gares égales. Dessins de vitraux. Bagages du voyageur. Absence de déclaration de valeur. — Cass., 3 oct. 1878. — Lefebvre G. Chemin de fer de l’Est. Chemin de fer. 2. Marchandises.
— Cass., 6 déc. 1877 — Roze C. Amy et Beccard. Assurance maritime. Délaissement. Peut être délaissé comme innavigable le navire qui, entré en relâche forcée dans un port, n’y trouve pas les ressources pour s’y réparer, bien que les réparations soient inférieures aux fruits quarts de la valeur assurée. — Cass. Aix, 7 avril 1876.— Assureurs C. Guérin. Banquier. Ouverture de crédit. Inexécution. Banquier. Les magasins de la Paix. 250,000 fr. de dommages-intérêts. — Cass., 12, 19 et 20 juil. 1878. — Farcy, Guérin C. Artola (frères). Capitaine. Pouvoirs. Est valable la résiliation faite à Lima sur l’unique charte-partie signée en France par l’acheteur. — Cass., 29 mars 1877.— Droyer (frères) C. Le Quillec. Chemin de fer. 1. Gares égales. Dessins de vitraux. Bagages du voyageur. Absence de déclaration de valeur. — Cass., 3 oct. 1878. — Lefebvre G. Chemin de fer de l’Est. Chemin de fer. 2. Marchandises. Transport. Responsabilité. Délai. — Cass., 15 juil. 1878. — Compagnie du Chemin de fer de Lyon C. Aufrère et Decourt. Commissaire-priseur. Vente d’objets mobiliers. Défaut de paiement comptant. Défaut de revente immédiate sur cette enchère. — Responsabilité. — Cass., 14 juin 1878. — Varenne C. Nevers et Thomas. Enregistrement. Paris d’intérêts Sociétés en commandite. Loi du 1er déc. 1874. Taxe de 3 pour cent. — Cass., 21 mars 1878. — Société de la Belle-Jardinière C. Enregistrement (Administration de). Envois successifs. Réception. Paiement. Fin de non-recevoir. Rejet. — Cass., 15 juil. 1878. — Decourt G. Compagnie du chemin de fer de Lyon. Faillite. 1. Faillite. Jugement déclaratif par défaut. Opposition. Délai. Formalité de l’affiche et de l’insertion. Défaut de preuve. — Cass., 31 mars 1878. — Quesnoaux C. Bernard. 2. Compte de syndic. Défaut d’homologation.— Cass., 5 nov. 1878.— Gautier (syndic) C. Graine. 3. Séparation de biens. Compétence. — Civ., 11e, 12 déc. 1876. — Bastille C. Védrine. 4. Nullité d’acte. Compétence commerciale. Défaut de motifs. — Cass., 19 nov. 1878.— Pelletier (héritiers) C. Syndic. 4. Fonds de commerce. Adjudication. Usage du nom du fondateur. — Civ., Seine, 23 juin 1877. — Aimé Lavaudier et Cie C. Joly. 6. Matière d’or
d’intérêts Sociétés en commandite. Loi du 1er déc. 1874. Taxe de 3 pour cent. — Cass., 21 mars 1878. — Société de la Belle-Jardinière C. Enregistrement (Administration de). Envois successifs. Réception. Paiement. Fin de non-recevoir. Rejet. — Cass., 15 juil. 1878. — Decourt G. Compagnie du chemin de fer de Lyon. Faillite. 1. Faillite. Jugement déclaratif par défaut. Opposition. Délai. Formalité de l’affiche et de l’insertion. Défaut de preuve. — Cass., 31 mars 1878. — Quesnoaux C. Bernard. 2. Compte de syndic. Défaut d’homologation.— Cass., 5 nov. 1878.— Gautier (syndic) C. Graine. 3. Séparation de biens. Compétence. — Civ., 11e, 12 déc. 1876. — Bastille C. Védrine. 4. Nullité d’acte. Compétence commerciale. Défaut de motifs. — Cass., 19 nov. 1878.— Pelletier (héritiers) C. Syndic. 4. Fonds de commerce. Adjudication. Usage du nom du fondateur. — Civ., Seine, 23 juin 1877. — Aimé Lavaudier et Cie C. Joly. 6. Matière d’or et d’argent. Délit de faux. Soudure. Absence d’intention frauduleuse. — Cass., 10 août 1878. — Contributions induites (Administration des) à Paris. 8. Postes. Lettre chargée. Responsabilité. Reçu. — Cass., 11 nov 1878 — Administration des postes C. Vézy et Ruchaud. Prud’hommes. 1. Elections. Candidat non patenté dans la circonscription du Conseil dont il a été un membre. Election annulée. — Conseil Préf. Vienne, 17 mars 1873. — Préfet de la Vienne C. Hambis. 2. Elections. Candidats devant être proclamés élus s’ils ont obtenu au premier tour de scrutin la majorité absolue. Fonctions de maire compatibles avec celles de prud’homme, — Conseil Préf. Isère, 20 nov. 1875.— Préfet du département de l’Isère C. Conseil de prud’hommes de Montalieu-Vercieu. Revendication. Responsabilité. 1° Revendication Valeur mobilière. Possession. Bonne foi Vice de possession de l’auteur.— 2° Responsabilité. Banquier. Prêt. Valeurs déposées par autrui. Remise en connaissance. Circonstances particulières. Faute.— Cass., 72 mars 1877. — Boyer C. Auméran (dame). 420 Saisie-Arrêt. Ouvriers, Salaires. Caractères alimentaires. — C. Aix-, 22 mai 1877. — Fouquet C. Bourrelly. 416 Société. Frère et Sœur. Fonds à verser en société. Promesse d’une part des bénéfices. Interprétation.— C. Aix., 8 mars 1877. Gustave Flouest C. Flouest (demoiselle). 417 Société anonyme. Nullité.
Conseil dont il a été un membre. Election annulée. — Conseil Préf. Vienne, 17 mars 1873. — Préfet de la Vienne C. Hambis. 2. Elections. Candidats devant être proclamés élus s’ils ont obtenu au premier tour de scrutin la majorité absolue. Fonctions de maire compatibles avec celles de prud’homme, — Conseil Préf. Isère, 20 nov. 1875.— Préfet du département de l’Isère C. Conseil de prud’hommes de Montalieu-Vercieu. Revendication. Responsabilité. 1° Revendication Valeur mobilière. Possession. Bonne foi Vice de possession de l’auteur.— 2° Responsabilité. Banquier. Prêt. Valeurs déposées par autrui. Remise en connaissance. Circonstances particulières. Faute.— Cass., 72 mars 1877. — Boyer C. Auméran (dame). 420 Saisie-Arrêt. Ouvriers, Salaires. Caractères alimentaires. — C. Aix-, 22 mai 1877. — Fouquet C. Bourrelly. 416 Société. Frère et Sœur. Fonds à verser en société. Promesse d’une part des bénéfices. Interprétation.— C. Aix., 8 mars 1877. Gustave Flouest C. Flouest (demoiselle). 417 Société anonyme. Nullité. Responsabilité des fondateurs et administrateurs. Loi suisse. Doit être déclarée nulle et non avenue que la société dont le siège social est à Genève et le siège administratif à Paris, si la souscription des actions a été en grande partie fictive ainsi que le chiffre des versements, si la liste des actionnaires n’était pas sincère et si le versement en espèces n’égalait pas le quart des actions souscrites ; et les fondateurs et administrateurs sont, comme étant de fait associés en nom collectif, indéfiniment responsables. — Com. Seine, 8 nov. 1877. — Heurtey (syndic) C. Cère, Thareau et autres. 440 Usure. Amende. Usure. Amende. Le maximum de l’amende pour usure ne peut s’élever qu’à la moitié des capitaux prêtés, mais les renouvellements de prêts usuraires forment autant de prêts nouveaux. Loi 19 déc. 1850. — C. Bordeaux, 59 févr. 1876. — Béaud, 422 Vente. Vente. Quantité approximative. Usage.— C. Douai, 8 avril 1877. — Lefebvre C. Lefebvre. 432 COFFRES-FORTS USINE DE PIANOS a prix réduits S’adresser à M. A. CHÉRIÉ, 13, rue de Médicis, Paris. A N 593 I 3 1* 7 9 8 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3
des actionnaires n’était pas sincère et si le versement en espèces n’égalait pas le quart des actions souscrites ; et les fondateurs et administrateurs sont, comme étant de fait associés en nom collectif, indéfiniment responsables. — Com. Seine, 8 nov. 1877. — Heurtey (syndic) C. Cère, Thareau et autres. 440 Usure. Amende. Usure. Amende. Le maximum de l’amende pour usure ne peut s’élever qu’à la moitié des capitaux prêtés, mais les renouvellements de prêts usuraires forment autant de prêts nouveaux. Loi 19 déc. 1850. — C. Bordeaux, 59 févr. 1876. — Béaud, 422 Vente. Vente. Quantité approximative. Usage.— C. Douai, 8 avril 1877. — Lefebvre C. Lefebvre. 432 COFFRES-FORTS USINE DE PIANOS a prix réduits S’adresser à M. A. CHÉRIÉ, 13, rue de Médicis, Paris. A N 593 I 3 1* 7 9 8 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9 3 1 9
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XXV-année-II. 152. AYBIJUIN1920. BULETIN ORGANE DE LA FEDERATION DES SOCIÉTÉS PYRÉNÉISTES SOUMISET A Pages 33. Le Passé du Pyrénéisme (Suite) Henri BERALDI. 36. Le Massif de Niu-Biilhe Capitaine MAURY. 40. La Vallée d'Argelès (Suite) H. D'AGRAIN. 45. Notes sur quelques excursions aux environs de Cauterets G. REGELSPERGER. 50. Informations Montagnardes DR René CROSTE. 51. Essai sur la Toponymie de la Vallée de Barèges (Suite) P. RONDOU. 57 Du Cap Figuier au Cap de Creus... J. BEPMALE. 59. Nécrologie. — Les Passants Guides de Gavarnie : 1. Henri Passet Ch de SAINT-SAUD. II. Célestin Passet... H. BRULLE. 62. Échos. 1. 63 Chronique des Sociétés. 64. Prix : 1er KO HOTELS RECOMMANDÉS LES GRANDS HOTELS MEILLEURS CAUTERETS (Hautes-Pyr.) : HOTEL D'ANGLETERRE PAU (Basses-Pyrénées) : HOTEL GASSION TOUTE L'ANNÉE TOUT LE CONFORT MODERNE CHAUFFAGE CENTRAL BAINS ASCENSEUR Conditions spéciales pour les Membres du C. A. F. et les Sociétés Pyrénéistes. PAU G° HOTEL DE FRANCE de tout premier Ordre. — Confort moderne. CHAUFFAGE CENTRAL ÉLECTRICITÉ ASCENSEURS. BAINS. GARAGE Félix CAMPAGNE, Propriétaire. PAU HOTEL CONTINENTAL TOUT LE CONFORT MODERNE ASCENSEUR — APPARTEMENTS AVEC BAINS — CHAUFFAGE CENTRAL Arrangements pour Séjour et Familles. PAU GRAND HOTEL DE LA PAIX Place Royale. La plus belle situation. — Éclairage électrique. — Bains. — Téléphone. — Arrangements sanitaires. — Restaurant. — Pension depuis 9 fr. — Correspondant du T. C. F. BERNIS, Propriétaire. PAU HOTEL DE LONDRES Avenue Gaston dehœbus. TÉLÉPHONE ASCENSEUR CHAUFFAGE CENTRAL Belle Situation au Midi. ENGLISH SPOKEN — SE HABLA ESPAÑOL BERNIS, Propriétaire. BIARRITZ HOTEL CONTINENTAL B. PEYT A, Propriétaire. 200 Chambres et Salons sur la Mer et au Midi. 'LET Tout le confort moderne. BIARRITZ CARLTON HOTEL Facing the Sea Steam Heating. OPEN ALL THE YEAR ROUND BIARRITZ Avenue Edouard VII. HOTEL VICTORIA Très belle situation, en face la Grande Plage, sur un Jardin — 2 Tennis. Près des Casinos, du Golf et des Thermes. Chauffage Central Ascenseur Salles de Bains Eau courante. GRAND CONFORT — Ouvert toute l'année. J. FOURNEAU, propr. BORDEAUX HOTEL TERMINUS DE LA COMPAGNIE TOUT MODERNE LE CONFORT DES CHEMINS DE FER DU MIDI, en communication directe avec la Gare.
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