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du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe
public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lh L'élan attendu pour les
Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lhéritier, procureur, occupe le siège du ministère public; M. Marzin plusieurs endroits du jardin. Interpellé sur la provenance de ces marchandises, M. Lh L'élan attendu pour les cotisations se fait sentir. Le comité se promet, d'ailleurs, de faire bénéficier, chaque fois qu'il le pourra, par des avantages du genre de celui ci-dessus, les personnes qui auront fait preuve de solidarité. Le programme des fêtes du dimanche 14 novembre paraîtra ultérieurement. Le comité. BANQUET de l'Amicale des anciens élèves de l'École pratique de commerce et d'industrie. — Le comité des fêtes rappelle aux Camarades que c'est aujourd'hui jeudi, le dernier jour de délivrance des cartes de banquet. Une permanence sera assurée ce soir, à partir de 20 h. 30, au siège social, rue Jules Michelet (école des garçons, 1er étage) UNION MUTUALISTE DU FINISTERE — Nous rappelons que l'assemblée générale semestrielle de l'Union aura lieu dimanche prochain, à 9 h. 45 (salle de la Mutualité). Comme suite aux indications de la circulaire de convocation, les délégués dont les sociétés désirent faire profiter leurs membres des avantages des allocations maladie doivent se réunir aux bureaux de l'Union. En matière de vol, les marchandises découvertes dans le jardin provenaient des vols commis depuis environ deux ou trois ans dans les trains. Ces vols ont toujours été commis entre Saint-Brieuc et Bretagne. Pour sortir de la gare des marchandises volées, il
élèves de l'École pratique de commerce et d'industrie. — Le comité des fêtes rappelle aux Camarades que c'est aujourd'hui jeudi, le dernier jour de délivrance des cartes de banquet. Une permanence sera assurée ce soir, à partir de 20 h. 30, au siège social, rue Jules Michelet (école des garçons, 1er étage) UNION MUTUALISTE DU FINISTERE — Nous rappelons que l'assemblée générale semestrielle de l'Union aura lieu dimanche prochain, à 9 h. 45 (salle de la Mutualité). Comme suite aux indications de la circulaire de convocation, les délégués dont les sociétés désirent faire profiter leurs membres des avantages des allocations maladie doivent se réunir aux bureaux de l'Union. En matière de vol, les marchandises découvertes dans le jardin provenaient des vols commis depuis environ deux ou trois ans dans les trains. Ces vols ont toujours été commis entre Saint-Brieuc et Bretagne. Pour sortir de la gare des marchandises volées, il les dissimulait tantôt sous ses vêtements, tantôt dans des boîtes. C'est d'abord M. Cunat, conducteur et concierge à l'arrêt du train par la police mobile, qui vient donner des explications sur les enlèvements de marchandises volées dans la gare. Les enquêteurs ont dû procéder à de multiples vérifications pour démontrer que ces objets n'ont pas été volés, et il les reprenait lorsque son service était terminé. LES TÉMOINS La perquisition de M. Cunat chez Cario L'histoire du juge d'instruction. M. Cunat proteste avec énergie contre les accusations de brutalité et de violences portées contre lui par certains dénonciateurs, que l'on sait, et nous mène, après confrontation à ce sujet, les plaignants se rétractent en ce qui concerne les perquisitions opérées. Il s'attarde particulièrement sur le cas de Cario, qui, malgré les dénégations apportées par ce dernier devant le jury au cours de son interrogatoire, sa présentation au domicile de Cario, à Saint-Mare, en l'absence de son mari, il demanda aux délégués. Un incident M. Melchior, sous-inspecteur de la police des chemins de fer de l'Etat, succède à la barre à M. Cunat et se justifie devant la Cour des procédés violents dont sa femme a eu connaissance. Rolland Le Roy
que ces objets n'ont pas été volés, et il les reprenait lorsque son service était terminé. LES TÉMOINS La perquisition de M. Cunat chez Cario L'histoire du juge d'instruction. M. Cunat proteste avec énergie contre les accusations de brutalité et de violences portées contre lui par certains dénonciateurs, que l'on sait, et nous mène, après confrontation à ce sujet, les plaignants se rétractent en ce qui concerne les perquisitions opérées. Il s'attarde particulièrement sur le cas de Cario, qui, malgré les dénégations apportées par ce dernier devant le jury au cours de son interrogatoire, sa présentation au domicile de Cario, à Saint-Mare, en l'absence de son mari, il demanda aux délégués. Un incident M. Melchior, sous-inspecteur de la police des chemins de fer de l'Etat, succède à la barre à M. Cunat et se justifie devant la Cour des procédés violents dont sa femme a eu connaissance. Rolland Le Roy et autres accusés se défendent de vol commis dans les trains. Cette affirmation. Cette affirmation. de En Bretagne.— Temps assez froid, ciel très nuageux, pluie éclaircies et averses. Vent de nord-est à est. Température en faible baisse; le minimum sera d'environ 5 degrés. HEURES DES MARÉES Aujourd'hui jeudi 4 novembre : Pleines mers à Brest, à 11 h. 35 (hauteur 6 m. 90) et à 15 h. 10 (hauteur 1 m. 10); à Port-Louis, à 2 h. 51 et à 15 h. 5; aux Héaux de Bréhat, à 5 h. 55 et à 17 h. 21. Basses mers : à Brest, à 9 h. 25 (hauteur 1 m. 80) et à 21 h. 41 (hauteur 1 m. 70); à Port-Louis, à 10 heures et à 21 h. 14; aux Héaux de Bréhat, à 11 h. 11 et à 13 h. 26. Demain vendredi 5 novembre Pleines eaux à Brest à 3 h. 41 (hauteur 7 m. 20) et à 13 h. 50 (hauteur 7 m. 20); à Port-Louis, à 3 h. 20 et à 15 h. 34; aux Héaux de Bréhat, à 5 h. 37 et à 17 h. 52. Basses mers à Brest à 9 h. 36 (hauteur 1
: Pleines mers à Brest, à 11 h. 35 (hauteur 6 m. 90) et à 15 h. 10 (hauteur 1 m. 10); à Port-Louis, à 2 h. 51 et à 15 h. 5; aux Héaux de Bréhat, à 5 h. 55 et à 17 h. 21. Basses mers : à Brest, à 9 h. 25 (hauteur 1 m. 80) et à 21 h. 41 (hauteur 1 m. 70); à Port-Louis, à 10 heures et à 21 h. 14; aux Héaux de Bréhat, à 11 h. 11 et à 13 h. 26. Demain vendredi 5 novembre Pleines eaux à Brest à 3 h. 41 (hauteur 7 m. 20) et à 13 h. 50 (hauteur 7 m. 20); à Port-Louis, à 3 h. 20 et à 15 h. 34; aux Héaux de Bréhat, à 5 h. 37 et à 17 h. 52. Basses mers à Brest à 9 h. 36 (hauteur 1 m. 00) et à 22 h. 12 (hauteur 1 m. 50); à Port-Louis, à 9 h. 29 et à 21 h. 45; aux Héaux de Bréhat, à 11 h. 41 et à 23 h. 56. BREST Voulez-vous augmenter vos revenus ? La rente viagère avec ses nouveaux tarifs vous en donne le moyen. S'adresser à la Compagnie LE PHÉNIX-VIE, entreprise privée assujettie au contrôle de l'Etat. — Seine 51.975. Siège social : 33, rue Lafayette, Paris. Ou : aux agents généraux de chaque arrondissement. — Luc. GOURMELEN, 31, av. de la Gare, Quimper; Brest, MM. Pouillot et Cocagne, 36, rue du Château. Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. — Le paiement des allocations du mois dernier aura lieu à la caisse du bureau de bienfaisance, 47, rue Kéravel, après-demain samedi 6 courant, de 9 à 11 heures et de 13 h. 30 à 15 h. 30. Le malin, on paiera du numéro 1 au numéro 405, et l'après-midi, du numéro 405 à la fin, y compris les assistés des autres communes, du département, de l'État. Les personnes admises par le Conseil municipal (séance du 13 septembre 1926), devront se présenter le matin, munies de leur carte d'identité. Nécrologie.
donne le moyen. S'adresser à la Compagnie LE PHÉNIX-VIE, entreprise privée assujettie au contrôle de l'Etat. — Seine 51.975. Siège social : 33, rue Lafayette, Paris. Ou : aux agents généraux de chaque arrondissement. — Luc. GOURMELEN, 31, av. de la Gare, Quimper; Brest, MM. Pouillot et Cocagne, 36, rue du Château. Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. — Le paiement des allocations du mois dernier aura lieu à la caisse du bureau de bienfaisance, 47, rue Kéravel, après-demain samedi 6 courant, de 9 à 11 heures et de 13 h. 30 à 15 h. 30. Le malin, on paiera du numéro 1 au numéro 405, et l'après-midi, du numéro 405 à la fin, y compris les assistés des autres communes, du département, de l'État. Les personnes admises par le Conseil municipal (séance du 13 septembre 1926), devront se présenter le matin, munies de leur carte d'identité. Nécrologie. — M. Edmond Boulanger, ancien conducteur des ponts et chaussées, faisant fonctions d'ingénieur, est décédé lundi, à Brest, après une très courte maladie, à l'âge de 68 ans. Aux charités de terre. Les résultats sont merveilleux. M. Boulanger a effectué une longue carrière dans les ponts et chaussées. Il a notamment collaboré, dans une très large mesure, à l'étude et à la direction des travaux pour la construction du bassin de radoub. Mobilisé, pendant la guerre, comme chef de bataillon du génie, il a dirigé et conduit sur le front l'édification de ponts et de passerelles. M. Boulanger, homme complaisant, d'une exquise courtoisie, ne comptait que des sympathies. Ses obsèques ont eu lieu, hier, au milieu d'une nombreuse assistance. Le convoi est parti de la maison mortuaire, 71, rue Jean Jaurès. On remarquait dans l'assistance : MM. Moine, contrôleur général de la marine, du cadre de réserve; Ropert, receveur honoraire des domaines; Le Scour, juge de paix; la plupart des fonctionnaires, des ponts et chaussées, des officiers. Oui, le SAVON DE PARIS est cher. Mais il vaut PLUS que son PRIX ! FÊTE DE L'UNION DES SECTIONS BRESTOISES DES MÉDAILLÉS MILITAIRES Après la cérémonie religieuse, qui a eu lieu à
notamment collaboré, dans une très large mesure, à l'étude et à la direction des travaux pour la construction du bassin de radoub. Mobilisé, pendant la guerre, comme chef de bataillon du génie, il a dirigé et conduit sur le front l'édification de ponts et de passerelles. M. Boulanger, homme complaisant, d'une exquise courtoisie, ne comptait que des sympathies. Ses obsèques ont eu lieu, hier, au milieu d'une nombreuse assistance. Le convoi est parti de la maison mortuaire, 71, rue Jean Jaurès. On remarquait dans l'assistance : MM. Moine, contrôleur général de la marine, du cadre de réserve; Ropert, receveur honoraire des domaines; Le Scour, juge de paix; la plupart des fonctionnaires, des ponts et chaussées, des officiers. Oui, le SAVON DE PARIS est cher. Mais il vaut PLUS que son PRIX ! FÊTE DE L'UNION DES SECTIONS BRESTOISES DES MÉDAILLÉS MILITAIRES Après la cérémonie religieuse, qui a eu lieu à l'église Saint-Martin, le convoi s'est dirigé vers le cimetière de Recouvrance, où l'inhumation a été faite dans un caveau de famille. On nous communique C'est dans sept jours exactement, le mercredi 10 novembre, à 20 h. 30, qu'aura lieu, "Chez Tous", le bal qui ouvrira la fête annuelle des Médaillés militaires. L'orchestre, composé de huit musiciens, sous l'habile direction de son chef, M. Thomas, ami dévoué des Médaillés militaires, se chargera de faire tourbillonner joyeusement les couples jusqu'à l'aube du lendemain 11 novembre, jouir du banquet, qui réunira, à midi précis, dans le même établissement, les Médaillés militaires, leurs familles et leurs amis autour de tables copieusement servies par les soins du restaurateur qu'est le patron de "Chez Tous". N'oublions pas qu'à l'issue du banquet une sauterie gratuite pour les convives et leurs invités clôturera la fête. Le nombre de souscripteurs au banquet va toujours grossissant : mais, sachant que plusieurs, comme chaque année, attendent les tout derniers jours, nous nous faisons un devoir de prévenir ces derniers que la liste d'adhérents sera close trois jours avant, c'est-à-dire le 8 novembre, afin de permettre au restaurateur de prendre toutes dispositions utiles pour un nombre d'adhérents bien déterminé d'avance. On pourra
militaires. L'orchestre, composé de huit musiciens, sous l'habile direction de son chef, M. Thomas, ami dévoué des Médaillés militaires, se chargera de faire tourbillonner joyeusement les couples jusqu'à l'aube du lendemain 11 novembre, jouir du banquet, qui réunira, à midi précis, dans le même établissement, les Médaillés militaires, leurs familles et leurs amis autour de tables copieusement servies par les soins du restaurateur qu'est le patron de "Chez Tous". N'oublions pas qu'à l'issue du banquet une sauterie gratuite pour les convives et leurs invités clôturera la fête. Le nombre de souscripteurs au banquet va toujours grossissant : mais, sachant que plusieurs, comme chaque année, attendent les tout derniers jours, nous nous faisons un devoir de prévenir ces derniers que la liste d'adhérents sera close trois jours avant, c'est-à-dire le 8 novembre, afin de permettre au restaurateur de prendre toutes dispositions utiles pour un nombre d'adhérents bien déterminé d'avance. On pourra souscrire jusqu'à cette date chez M. Hamoniaux, maison Féret, près de la pâtisserie "Chez Tous", Jaurès ; MM. Roignant, président, 83, rue de la Porte; Herry, commerçant, rue Vauban; Féret, commerçant à la Grande-Rivière; près des cantonnements d'Herbimarais, quai de l'Ouest; Cadeville, quai de la Santé, Le Roux. et à l'horlogerie MADAME SANS-GÊNE DEMAIN EN ENTIER A CHAQUE SÉANCE ne répondit ne rien savoir à ce sujet et M. Berthon pose quelques questions ajouta que son mandat n'avait jamais appartenu, témoin, qui répond avec humour et porta au domicile conjugal d'objets de la provenance frauduleuse, qui provoque la plus vive émotion au Toutefois, aussitôt, que le commissaire de police eût déclaré sa qualité et fait constater dans ces affaires de vols dans les chemins de fer, Gariou s'écria : "Cherchez partout, mais ne vous occupez pas de moi, je ne sais pas". En même temps, elle ouvrit la vitrine d'un buffet et s'empara d'un objet qu'elle dissimula. 1° quelle intervention, sans doute de la Caisse armoricaine de compensations vapeur qui faisait le service, tandis que Familiales, devront inscrire leurs groupements la réunion ; les secrétaires de l'Union se tiendront à leur disposition. À cet effet, de 9 h. 30 à
l'horlogerie MADAME SANS-GÊNE DEMAIN EN ENTIER A CHAQUE SÉANCE ne répondit ne rien savoir à ce sujet et M. Berthon pose quelques questions ajouta que son mandat n'avait jamais appartenu, témoin, qui répond avec humour et porta au domicile conjugal d'objets de la provenance frauduleuse, qui provoque la plus vive émotion au Toutefois, aussitôt, que le commissaire de police eût déclaré sa qualité et fait constater dans ces affaires de vols dans les chemins de fer, Gariou s'écria : "Cherchez partout, mais ne vous occupez pas de moi, je ne sais pas". En même temps, elle ouvrit la vitrine d'un buffet et s'empara d'un objet qu'elle dissimula. 1° quelle intervention, sans doute de la Caisse armoricaine de compensations vapeur qui faisait le service, tandis que Familiales, devront inscrire leurs groupements la réunion ; les secrétaires de l'Union se tiendront à leur disposition. À cet effet, de 9 h. 30 à 9 h. 45, une liste des maisons adhérentes à la dite caisse leur sera remise. Toutes les sociétés qui n'ont pas encore fourni la liste de leurs délégués et de leur représentant au Conseil de l'Union auront également à la donner aux secrétaires avant la réunion. plusieurs sociétés n'ayant pas vu les avis déjà insérés dans les journaux, nous le faisons informer à nouveau que, vu le retard appporté à l'émission des billets de souscription, tombola du congrès de Strasbourg, un certain nombre de billets n'avaient pas pu être écoulés avant le congrès et qu'en conséquence il avait été décidé de reporter le tirage à février 1927, lors de la réunion assemblée. Aujourd'hui, matinée à 14 h. 30 LA LOUPIOTE GRAND CINÉMA SAINT-MARTIN Aujourd'hui, matinée à 14 h. 30 LES MISÉRABLES (époque) SALA POLIÇA prestement dans son corsage. Le commissaire de police l'invita à présenter cet objet et non sans difficultés, la femme Cariou se décida à rechercher conseil de leurs avocats... Protestation véhémentes de la part des défenseurs, qui sont invités par le président à déposer leurs conclusions. En fin d'audience, M. Melchior explique «livret de caisse d'épargne, constatant qu'il y avait insérés 10 bons de la Défense Nationale
vu les avis déjà insérés dans les journaux, nous le faisons informer à nouveau que, vu le retard appporté à l'émission des billets de souscription, tombola du congrès de Strasbourg, un certain nombre de billets n'avaient pas pu être écoulés avant le congrès et qu'en conséquence il avait été décidé de reporter le tirage à février 1927, lors de la réunion assemblée. Aujourd'hui, matinée à 14 h. 30 LA LOUPIOTE GRAND CINÉMA SAINT-MARTIN Aujourd'hui, matinée à 14 h. 30 LES MISÉRABLES (époque) SALA POLIÇA prestement dans son corsage. Le commissaire de police l'invita à présenter cet objet et non sans difficultés, la femme Cariou se décida à rechercher conseil de leurs avocats... Protestation véhémentes de la part des défenseurs, qui sont invités par le président à déposer leurs conclusions. En fin d'audience, M. Melchior explique «livret de caisse d'épargne, constatant qu'il y avait insérés 10 bons de la Défense Nationale émis à des dates diverses durant l'enquête... M. Berthon. — Mes clients ont plaidé un ayant de 1.414 fr. 73. Dans ce livret, il est fait mention d'avoir été maltraité par vous au cours de l'enquête... M. Melchior. — Ce n'est pas mon honneur, c'est la Fédération nationale : mais que, par compensation, 50.000 francs de nouveaux lots seraient achetés. Ceux qui détiennent des billets sont invités à les conserver jusqu'à la date susvisée. Les sociétés qui souhaiteront encore des billets pourront se faire inscrire également avant l'ouverture de la réunion, dimanche prochain. Ordre du jour de la réunion : Procès-verbal de l'assemblée générale d'avril 1926: Situation financière: Rapport de la Commission de contrôle; Résumé des travaux effectués depuis l'assemblée susmentionnée; Compte rendu du congrès de Strasbourg; Résultats des fêtes du 20e anniversaire; Caisse autonome fédérale de retraites; Renouvellement partiel du bureau; Affaires diverses. Le secrétaire général, L. MACDIUE. COMITÉ DE GENDARMERIE, BREST. — Note à consulter pour l'introduction des pourvois en matière de pensions devant le Conseil d'Etat: L'imprimé n° 582-404 de 1920 énonce que les frais qu'entraînerait la porte du procès engagé devant le Conseil d'Etat en matière de pensions s'élèvent à 479 fr. 58. Il appartient donc