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Samedi 17 Février 1821. Ce Journal paraît les Mercredis et Samedis. Prix, pour l'abonné 30 fr., et 34 fr. pour le dehors (franc de port). N. 14. (6ème Année.) S'adresser, pour tout ce qui a rapport au Journal du Gard, à J. B. GARNIER, Propriétaire-Rédacteur. JOURNAL DU GARD, Administratif, Judiciaire et Commercial, d'Agriculture, Sciences et Arts. CHAMBRE DES DÉPUTÉS. Bulletin de la séance du 9 février. M. Mounier-Buisson donne lecture du procès-verbal ; la rédaction est adoptée. Le sieur Chrétien, lieutenant en retraite, réclame, pour lui et d’autres militaires qui ont servi en Espagne, sous l’empire Joseph, la solde arriérée qui leur est due. La commission propose l’ordre du jour. M. le général Foy: Je distingue deux classes de militaires que M. le rapporteur a compris dans la même catégorie : les officiers généraux qui se sont volontairement attachés aux frères de Buonaparte ; et les officiers qui étaient envoyés avec leurs bataillons, pour former un premier noyau de troupes à ses frères, qu’il mettait sur le trône. Ceux-ci, dit-il, ont servi la France, parce qu’ils ont obéi au gouvernement Français. (Murmures.) L'honorable membre demande le renvoi au ministère de la guerre et au président des ministres. M. Dudon: Il existait un décret du 4 août 1819, portant que tout militaire devait obtenir une autorisation du gouvernement pour passer au service d’une puissance étrangère. Cette disposition s’appliquait aux officiers au service des rois d’Espagne et de Naples. L’orateur conclut à l’ordre du jour. M. Sebastiani réproduit les arguments de M. Foy, et conclut comme lui. M. le ministre des finances: Il est toujours pénible de repousser une demande intéressante; mais il est impossible au gouvernement de se charger de payer ou de faire payer ces soldes arriérées. Comment constater les sommes requises. Ces officiers étaient à la solde d’un prince qui ne peut plus les payer aujourd'hui. À qui en former la demande ? À l’Espagne ; mais elle ne pourra approuver ainsi l’usurpation. Le préopinant a dit que des pensions et des soldes avaient été affectées à des militaires qui avaient combattu dans d’autres pays que la France ;
existait un décret du 4 août 1819, portant que tout militaire devait obtenir une autorisation du gouvernement pour passer au service d’une puissance étrangère. Cette disposition s’appliquait aux officiers au service des rois d’Espagne et de Naples. L’orateur conclut à l’ordre du jour. M. Sebastiani réproduit les arguments de M. Foy, et conclut comme lui. M. le ministre des finances: Il est toujours pénible de repousser une demande intéressante; mais il est impossible au gouvernement de se charger de payer ou de faire payer ces soldes arriérées. Comment constater les sommes requises. Ces officiers étaient à la solde d’un prince qui ne peut plus les payer aujourd'hui. À qui en former la demande ? À l’Espagne ; mais elle ne pourra approuver ainsi l’usurpation. Le préopinant a dit que des pensions et des soldes avaient été affectées à des militaires qui avaient combattu dans d’autres pays que la France ; mais remarquez que leur solde, leur a été comptée du jour où ils sont entrés au service de France, et cela se fait pour ceux qui ont combattu dans un pays comme dans un autre. On ne refuse de pension à aucun des militaires qui sont dans ce cas. M. Foy: Il n’est agi pas de leur grade, il s’agit de leur solde gagnée sur le champ de bataille, en combattant à nos côtés. Les Anglais ne regardaient pas s’ils avaient la cocarde rouge ou la glorieuse cocarde tricolore. (Violents murmures.) A l'ordre! M. Foy répète avec un effort de voix: Oui, la glorieuse cocarde tricolore. (Nouveau murmure.) Plusieurs voix à droite: Osez donc l’arborer! D’autres à gauche: Et qui parle de l’arborer! M. de Marcellus: Vive le drapeau blanc! M. Duvergier de Hauranne est à la tribune. M. le président: Le rappel à l’ordre est-il appuyé? Personne ne répond. M. Duvergier retourne à sa place, et M. Dudon reprend son discours. Messieurs, dit-il, j’ai dit et je le répète: je respecte la gloire militaire de la France, elle en a acquis dans tous les temps mais je soutiens qu’il n’était pas permis de proposer à la fidèle garde royale,
Foy: Il n’est agi pas de leur grade, il s’agit de leur solde gagnée sur le champ de bataille, en combattant à nos côtés. Les Anglais ne regardaient pas s’ils avaient la cocarde rouge ou la glorieuse cocarde tricolore. (Violents murmures.) A l'ordre! M. Foy répète avec un effort de voix: Oui, la glorieuse cocarde tricolore. (Nouveau murmure.) Plusieurs voix à droite: Osez donc l’arborer! D’autres à gauche: Et qui parle de l’arborer! M. de Marcellus: Vive le drapeau blanc! M. Duvergier de Hauranne est à la tribune. M. le président: Le rappel à l’ordre est-il appuyé? Personne ne répond. M. Duvergier retourne à sa place, et M. Dudon reprend son discours. Messieurs, dit-il, j’ai dit et je le répète: je respecte la gloire militaire de la France, elle en a acquis dans tous les temps mais je soutiens qu’il n’était pas permis de proposer à la fidèle garde royale, de porter les mêmes signes que l’escorte... Ou la faite et pas fait cette Proposition! À droite: M. le président rappelle que le règlement défend les interruptions. M. Dudon: Je quitte cette partie de la discussion qui occasionne tant de troubles, et je reviens à la question. Toutes les règles de la comptabilité s’opposent à la demande des pétitionnaires. On me dispensera, j’espère, de établir un parallèle entre des militaires qui ont suivi des princes étrangers et ceux qui ont suivi nos princes, et ont été leur compagnon d’exil. Le général Foy monte à la tribune. Je "vous avoue" qu'on pourrait faire des cas particuliers. M. Foy : J’ai parlé de la cocarde tricolore pour des raisons historiques. (Ah ! ah !) Une voix du centre : Voilà ce qu'on appelle se retourner. Le préopinant continue l'honorable membre, a dit que j'avais luve la garde royale à arborer la cocarde tricolore. C’est une action tardive dans l'assemblée. La première assemblée constituante qui décréta que la cocarde tricolore serait arborée. Assurément, dit-il, ce ne sera pas l’ombre de Henri IV, ni de Philippe-Auguste qui indignera de voir les lys de Bouvines et d’Ivry, arborés sur le drapeau d’Austerlitz. (Quelques bravos à
de la comptabilité s’opposent à la demande des pétitionnaires. On me dispensera, j’espère, de établir un parallèle entre des militaires qui ont suivi des princes étrangers et ceux qui ont suivi nos princes, et ont été leur compagnon d’exil. Le général Foy monte à la tribune. Je "vous avoue" qu'on pourrait faire des cas particuliers. M. Foy : J’ai parlé de la cocarde tricolore pour des raisons historiques. (Ah ! ah !) Une voix du centre : Voilà ce qu'on appelle se retourner. Le préopinant continue l'honorable membre, a dit que j'avais luve la garde royale à arborer la cocarde tricolore. C’est une action tardive dans l'assemblée. La première assemblée constituante qui décréta que la cocarde tricolore serait arborée. Assurément, dit-il, ce ne sera pas l’ombre de Henri IV, ni de Philippe-Auguste qui indignera de voir les lys de Bouvines et d’Ivry, arborés sur le drapeau d’Austerlitz. (Quelques bravos à gauche.) M. Castelbañac ne voit, dans le discours du préopinant, le résultat d'un système en vigueur à cette tribune, pour exciter les passions. (Crise générale : oui, oui, c’est vrai!) Je reconnais la gloire militaire, dit l’orateur : mais je m’étonne que ceux qui ont fait l’éloge des couleurs de la révolution ne s'étonnent pas que la Reine, dans sa sagesse, a donc dû flétrir et repousser à jamais les couleurs qu'ont éclairé le tombeau de son frère. (Bravo) Savons-nous vraiment qu'il est tombé dans le Mull ?... C'est ce que l'on a pas expliqué. Nous ne contestons pas la gloire dont la France s'est couverte sous la cocoude. Même ne contestez donc pas celle qui a illustré les siennes. Il ne s'agit pas de savoir, comme l'a dit le préopinant, si les Français qui ont obéi à des ordres formels ont servi un mauvais maître, il s’agit de savoir s'ils devaient obéir, s'ils devaient se transporter en Espagne, comme ils avaient transporté notre si. L'opinable membre pour le renvoi proposé par M. Foy. Le garde-ouest : Messieurs, la question en elle-même peut être résumée en peu de paroles. On demande le renvoi aux ministres pour qu'ils fassent payer les
la révolution ne s'étonnent pas que la Reine, dans sa sagesse, a donc dû flétrir et repousser à jamais les couleurs qu'ont éclairé le tombeau de son frère. (Bravo) Savons-nous vraiment qu'il est tombé dans le Mull ?... C'est ce que l'on a pas expliqué. Nous ne contestons pas la gloire dont la France s'est couverte sous la cocoude. Même ne contestez donc pas celle qui a illustré les siennes. Il ne s'agit pas de savoir, comme l'a dit le préopinant, si les Français qui ont obéi à des ordres formels ont servi un mauvais maître, il s’agit de savoir s'ils devaient obéir, s'ils devaient se transporter en Espagne, comme ils avaient transporté notre si. L'opinable membre pour le renvoi proposé par M. Foy. Le garde-ouest : Messieurs, la question en elle-même peut être résumée en peu de paroles. On demande le renvoi aux ministres pour qu'ils fassent payer les créances comme Françoises ou pour qu'ils interviennent auprès des gouvernements étrangers pour les faire payer comme créances étrangères. Comme françaises, on a fait valoir des considérations vraies ou fausses sur les faits, et je puis en juger : on dit que les soldats dont il s’agit ont reçu l’ordre de partir au service d’une autre puissance. Il faudrait citer des dispositions positives ou ne peut se contenter de simples assertions. Quant aux créances, il faudrait encore prouver que la guerre et le conseil d’État ont fait ce qu’ils devaient faire en disant qu’ils ne connaissaient pas de titres qui pussent mettre les dettes dont il s’agit à la charge de la France. Je crois avoir épuisé la question sous le point de savoir si on devait considérer comme étrangères, il faudrait des négociations, des démarches auprès des gouvernements espagnol et d'Espagne. Cela n'est pas praticable. Je ne crois pas qu'il me dépasserait sous silence les incitations sur la question par un traitement sans aucune espèce de gages qui se sont élevées. Je les laisse à la passion. (À gauche : Chut ! ce n'est pas le même le crois que le préopinant et ceux qui ont parlé dans le même
partir au service d’une autre puissance. Il faudrait citer des dispositions positives ou ne peut se contenter de simples assertions. Quant aux créances, il faudrait encore prouver que la guerre et le conseil d’État ont fait ce qu’ils devaient faire en disant qu’ils ne connaissaient pas de titres qui pussent mettre les dettes dont il s’agit à la charge de la France. Je crois avoir épuisé la question sous le point de savoir si on devait considérer comme étrangères, il faudrait des négociations, des démarches auprès des gouvernements espagnol et d'Espagne. Cela n'est pas praticable. Je ne crois pas qu'il me dépasserait sous silence les incitations sur la question par un traitement sans aucune espèce de gages qui se sont élevées. Je les laisse à la passion. (À gauche : Chut ! ce n'est pas le même le crois que le préopinant et ceux qui ont parlé dans le même sens, il ne s'agissait pas sens, ont tout-à-tout dit, je voulais blâmer tel ou tel acte; il s’agissait de savoir si, en prenant tel ou tel signe, on voulait jeter tel ou tel soupçon sur si, en prenant telle ou telle couleur; mais aujourd'hui, je témoigne le ressenti de voir Lorsque nous voyons faire ces choses, en qui oublie pouvons regarder cette suite comme une preuve qu'on s’arme du passé pour troubler le présent et l'avenir, sans une raison assez solide. Une gloire immense est acquise voici longtemps. Nous en sommes liés mais cependant : nous vouloir empêcher des Français de porter la couleur comme le seul signe de gloire et de liberté, et cela que nous ne souscrivons jamais. (Très vive dispute, une gloire immense et éternelle ne pourrait pas ont-ils jamais porté les armes sans gloire ? Rajeunir la république mais comme nous l’entendons; c’est-à-dire attachée au Roi, et non point illégale et anarchique, telle qu'on voudrait voir de la tribune au milieu des applaudissements; l'opposition se plaint que l’épithète donnée à la cocarde tricolore, ait excité un étrange et scandale. Il répète ce que M. Manuel vient de dire sur la Saint-Étienne et de Worms. Revenant encore
Lorsque nous voyons faire ces choses, en qui oublie pouvons regarder cette suite comme une preuve qu'on s’arme du passé pour troubler le présent et l'avenir, sans une raison assez solide. Une gloire immense est acquise voici longtemps. Nous en sommes liés mais cependant : nous vouloir empêcher des Français de porter la couleur comme le seul signe de gloire et de liberté, et cela que nous ne souscrivons jamais. (Très vive dispute, une gloire immense et éternelle ne pourrait pas ont-ils jamais porté les armes sans gloire ? Rajeunir la république mais comme nous l’entendons; c’est-à-dire attachée au Roi, et non point illégale et anarchique, telle qu'on voudrait voir de la tribune au milieu des applaudissements; l'opposition se plaint que l’épithète donnée à la cocarde tricolore, ait excité un étrange et scandale. Il répète ce que M. Manuel vient de dire sur la Saint-Étienne et de Worms. Revenant encore sur les mêmes points de discussion, il le termine où l'auguste auteur de la charte fut contraint d’arborer la cocarde tricolore. La discussion est fermée, et l’ordre du jour proposé par la commission est adopté à une immense majorité. M. Duhamel demande la parole pour l’exécution de l'article 66 du règlement, relatif aux pétitions. M. Labourard propose un rapport relatif à une circonscription nouvelle d’arrondissements électoraux. Des conversations particulières l’emportent de la fin tendre. Un grand nombre de députés s'empressent de quitter la salle. La séance est levée. C'est une chose vraiment déplorable que cette foule d'incroyés qui naissent à l'improviste, et semblent sortir de terre au milieu des questions les plus simples pour transformer les séances en des tempêtes déplorables, non seulement par l'abus d'un temps cher à la France, mais surtout parce qu'ils éclatent comme des signaux pour avertir les passions, et qu'en mettant à tous moments l'ordre social en problème, ils propagent au dehors des idées d'instabilité plus défavorables encore aux peuples qu'au trône. L'épithète de glorieuse donnée dans la séance du 8 à la cocarde tricolore a produit dans l'assemblée un mouvement difficile à peindre. Non qu'il y ait dans ce témoignage qu'un guerrier se rend
règlement, relatif aux pétitions. M. Labourard propose un rapport relatif à une circonscription nouvelle d’arrondissements électoraux. Des conversations particulières l’emportent de la fin tendre. Un grand nombre de députés s'empressent de quitter la salle. La séance est levée. C'est une chose vraiment déplorable que cette foule d'incroyés qui naissent à l'improviste, et semblent sortir de terre au milieu des questions les plus simples pour transformer les séances en des tempêtes déplorables, non seulement par l'abus d'un temps cher à la France, mais surtout parce qu'ils éclatent comme des signaux pour avertir les passions, et qu'en mettant à tous moments l'ordre social en problème, ils propagent au dehors des idées d'instabilité plus défavorables encore aux peuples qu'au trône. L'épithète de glorieuse donnée dans la séance du 8 à la cocarde tricolore a produit dans l'assemblée un mouvement difficile à peindre. Non qu'il y ait dans ce témoignage qu'un guerrier se rend à lui-même rien de condamnable en soi. J'ajouterai qu'à le bien prendre cette épithète dit moins qu'elle ne semble dire ; car quelle est la nation assez disgracieuse que son étendard n'ait quelquefois guidée à la victoire ; mais cette épithète cesse d'être indifférente, quand elle est hostile, et elle est hostile toutes les fois qu'elle provoque ou qu'elle suppose une comparaison offensante. Personne au monde ne conteste à nos guerriers le titre de braves ; mais les vainqueurs de Fontenoy et de Rocroi n'étaient pas des lâches. Et pourtant si, à l'époché où les trois couleurs fleurissaient, quelqu'un se fût avisé de nommer glorieuse la cocarde que portaient les vainqueurs de Fontenoy, de Rocroi et de Bovines, en vain il aurait allégué son respect pour les monuments du passé ; on aurait compris que ce culte du passé cachait quelque tiédeur pour le présent, et que le panégyrique révérait dans la cocarde blanche, non le monument du passé, mais le signe de l'opposition. Aujourd'hui même, un simple particulier, craindra d'honorer un signe proscrit, de peur qu'on ne pense que l'honorer c'est l'arborer. Un député doit-il moins à l'état qu'un simple particulier ? Accord universel, tant qu'on voudra s'en tenir
est hostile toutes les fois qu'elle provoque ou qu'elle suppose une comparaison offensante. Personne au monde ne conteste à nos guerriers le titre de braves ; mais les vainqueurs de Fontenoy et de Rocroi n'étaient pas des lâches. Et pourtant si, à l'époché où les trois couleurs fleurissaient, quelqu'un se fût avisé de nommer glorieuse la cocarde que portaient les vainqueurs de Fontenoy, de Rocroi et de Bovines, en vain il aurait allégué son respect pour les monuments du passé ; on aurait compris que ce culte du passé cachait quelque tiédeur pour le présent, et que le panégyrique révérait dans la cocarde blanche, non le monument du passé, mais le signe de l'opposition. Aujourd'hui même, un simple particulier, craindra d'honorer un signe proscrit, de peur qu'on ne pense que l'honorer c'est l'arborer. Un député doit-il moins à l'état qu'un simple particulier ? Accord universel, tant qu'on voudra s'en tenir à l'illustration des trois couleurs ; mais on prétend anoblir et presque sanctifier leur origine. Il me fâche qu'un homme aussi éclairé que le général Foy voie en elles un emblème de perfectionnement et de régénération. Quelle régénération, grand Dieu ! et quel perfectionnement qui nous a coûté nos temples, nos colonies, trente ans de notre repos, grande mortalité spatium, qui n'a pas seulement mis en danger la hiérarchie sociale, et la richesse publique, et l'industrie, et la propriété, mais la morale même, ce dernier abri des peuples dans les tourmentes qui agitent leur fortune. Heureusement il faut considérer ces déclamations, et tant d'autres, comme les derniers rugissements d'une mer qui rentre dans ses limites. Car il est écrit qu'elle n'ira pas plus loin. ANGLETERRE. — Londres, 6 février. On assurait ce matin, dans la Cité, qu'à la suite d'un conseil du cabinet, il avait été décidé que le nom de la reine serait replacé dans la liturgie. On prétendait même que le message de la couronne, à ce sujet, était déjà rédigé. (Statesman.) Comment concevoir que le ministère songe à rétablir le nom de la reine dans la liturgie, lorsque l'on se rappelle qu'il n'y a pas encore huit
nos colonies, trente ans de notre repos, grande mortalité spatium, qui n'a pas seulement mis en danger la hiérarchie sociale, et la richesse publique, et l'industrie, et la propriété, mais la morale même, ce dernier abri des peuples dans les tourmentes qui agitent leur fortune. Heureusement il faut considérer ces déclamations, et tant d'autres, comme les derniers rugissements d'une mer qui rentre dans ses limites. Car il est écrit qu'elle n'ira pas plus loin. ANGLETERRE. — Londres, 6 février. On assurait ce matin, dans la Cité, qu'à la suite d'un conseil du cabinet, il avait été décidé que le nom de la reine serait replacé dans la liturgie. On prétendait même que le message de la couronne, à ce sujet, était déjà rédigé. (Statesman.) Comment concevoir que le ministère songe à rétablir le nom de la reine dans la liturgie, lorsque l'on se rappelle qu'il n'y a pas encore huit jours que lord Castlereagh disait, à la chambre des communes : « Jededes aux instances de ceux qui vous demandent la réintégration de la reine dans les prières, demain il vous demandera un palais pour elle, après-demain son couronnement, et bientôt ils vous sommeront de la proclamer reine des trois royaumes. (British Press.) Affreux tremblement de terre à Oporto. Par les nouvelles arrivées à Falmouth mardi dernier, nous avons appris l'épouvantable accident qui a éprouvé la ville d'Oporto. Un grand nombre d'habitations, d'édifices, etc., ont été dévastés par un horrible tremblement de terre. Les lettres qui l'annocient paraissent avoir été très-précipitamment écrites, mais les nouvelles particulières qu'elles renferment sont très désastreuses. Presque tout l'établissement maritime du port a été détruit. La maison d'un gentilhomme a été engloutie avec ses locataires : elle a disparu sous sept brasses d'eau. On ignore si on a pu sauver quelques-uns de ces infortunés ; les lettres gardent le plus profond silence sur cette affligeante particularité. La plus grande consternation règne dans la ville, où toutes les affaires sont totalement suspendues. Depuis plus de quinze jours, la marée a été plus élevée sur nos côtes que de mémoire d'homme elle ne l'était, et les marins
royaumes. (British Press.) Affreux tremblement de terre à Oporto. Par les nouvelles arrivées à Falmouth mardi dernier, nous avons appris l'épouvantable accident qui a éprouvé la ville d'Oporto. Un grand nombre d'habitations, d'édifices, etc., ont été dévastés par un horrible tremblement de terre. Les lettres qui l'annocient paraissent avoir été très-précipitamment écrites, mais les nouvelles particulières qu'elles renferment sont très désastreuses. Presque tout l'établissement maritime du port a été détruit. La maison d'un gentilhomme a été engloutie avec ses locataires : elle a disparu sous sept brasses d'eau. On ignore si on a pu sauver quelques-uns de ces infortunés ; les lettres gardent le plus profond silence sur cette affligeante particularité. La plus grande consternation règne dans la ville, où toutes les affaires sont totalement suspendues. Depuis plus de quinze jours, la marée a été plus élevée sur nos côtes que de mémoire d'homme elle ne l'était, et les marins présagèrent quelque catastrophe. Il paraît que la malheureuse ville d'Oporto a été victime de la fatale prédiction des maréchaux. (Courier.) ALLEMAGNE. — Vienne, 30 janvier. Lord Stewart, ambassadeur d'Angleterre, et le commandeur Saldunha de Gama, ambassadeur de Portugal, sont arrivés à Laybach, le 24 d'Autriche donne des audiences publiques plusieurs fois la semaine. Il est question d'un voyage de plaisir à Trieste. Nuremberg, 2 février. On parle ici de changements survenus dans les dispositions du congrès de Laybach, concernant les affaires de Naples. On attend avec impatience la confirmation de cette nouvelle. Le bruit de la translation du congrès à Udine ne s'est pas confirmé. Francfort, 4 février. Les bruits qui ont circulé depuis quelques jours que la guerre aurait été déclarée aux Napolitains, et que l'armée autrichienne aurait opéré le passage du Pô, sont maintenant complètement démentis. Au départ du dernier courrier, le quartier-général du baron de Frith était toujours à Trèvise, quoique les états-majors et les chancelleries militaires eussent reçu ordre de se tenir prêts à partir pour aller plus loin. On parle beaucoup ici d’une proclamation que le roi Ferdinand aurait adressée de Laybach aux Napolitains, dans laquelle ce monarque, tout en indiquant les modifications la constitution