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en Transylvanie Sir Austen Chamberlain a présenté en séance publique des conclusions en sa qualité de rapporteur sur la question des optants hongrois de Transylvanie. Il s'agit de l'expropriation des biens immobiliers à laquelle a eu recours la Roumanie par voie de réforme agraire à l'égard des personnes qui, tout en ayant leur indigénat dans les territoires transférés par le traité de Trianon au royaume de Roumanie, ont opté pour la nationalité hongroise. Sir Austen Chamberlain a fait l'historique de cette question et rappelé que la Hongrie a fait appel au conseil de la Société des Nations. Le ministre des Affaires étrangères du Royaume-Uni apporte au conseil l'avis d'un comité de juristes qui propose d'inviter les deux parties à se conformer aux principes suivants : 1° Les dispositions réglant la paix, à la suite de la guerre de 1914-1918, n'excluent point l'application aux ressortissants hongrois (y compris ceux qui ont opté pour la nationalité hongroise) d'un plan général de réforme agraire ; 2° Aucune inégalité ne doit exister entre Hongrois et Roumains, soit dans les termes de la loi agraire, soit dans la manière dont elle est appliquée. 3° Les mots « saisie » et « liquidation » mentionnés par l'article 250 du traité de Trianon, lequel ne vise que les territoires cédés par la Hongrie, s'appliquent uniquement aux mesures prises contre la propriété d'un Hongrois dans lesdits territoires et en tant que ce propriétaire est ressortissant hongrois. En cas de refus de la Hongrie, le comité du conseil estime que le conseil ne serait pas justifié à procéder à la nomination des deux membres suppléants du tribunal arbitral mixte, conformément à l'article 239 du traité de Trianon. En cas de refus de la Roumanie, malgré l'acceptation par la Hongrie des propositions ci-dessus, le comité estime que le conseil serait justifié à prendre les mesures nécessaires pour assurer en tout cas le fonctionnement du tribunal arbitral mixte. Dans le cas du rejet par les deux parties à la fois des recommandations ci-dessus, le comité croit que le conseil aura épuisé le rôle qui lui incombe en vertu de l'article 11
l'article 250 du traité de Trianon, lequel ne vise que les territoires cédés par la Hongrie, s'appliquent uniquement aux mesures prises contre la propriété d'un Hongrois dans lesdits territoires et en tant que ce propriétaire est ressortissant hongrois. En cas de refus de la Hongrie, le comité du conseil estime que le conseil ne serait pas justifié à procéder à la nomination des deux membres suppléants du tribunal arbitral mixte, conformément à l'article 239 du traité de Trianon. En cas de refus de la Roumanie, malgré l'acceptation par la Hongrie des propositions ci-dessus, le comité estime que le conseil serait justifié à prendre les mesures nécessaires pour assurer en tout cas le fonctionnement du tribunal arbitral mixte. Dans le cas du rejet par les deux parties à la fois des recommandations ci-dessus, le comité croit que le conseil aura épuisé le rôle qui lui incombe en vertu de l'article 11 du pacte de la Société. Le comte Apponyi, représentant de la Hongrie, prend alors la parole et rappelle que la Hongrie a déjà proposé de soumettre ce différend à la Cour permanente de justice internationale. Il conteste formellement la valeur juridique d'une décision du conseil de la Société des nations. « Il est impossible, dit-il, de faire jouer au conseil le rôle d'une Cour arbitrale. » Le comte Apponyi propose donc encore une fois de déférer l'affaire à la Cour permanente de justice internationale. Le Conseil a entendu, cet après-midi, le représentant de la Roumanie, M. Titulesco. Le premier délégué de la Roumanie a déclaré qu'il acceptait purement et simplement les conclusions du Conseil qui constituent, a-t-il dit, une éclatante justification de la thèse toujours soutenue par la Roumanie dans cette affaire. Autour du Conseil M. Stresemann et la S. D. N. Genève, 16 septembre. — M. Stresemann, recevant les représentants de la presse internationale, a constaté tout d'abord que, contrairement à ce qui avait été annoncé, la session actuelle de la Société des nations aura été peut-être la plus importante qu'ait connue la S.D.N. On ne s'y est pas borné à un échange de politesses ; mais il y
« Il est impossible, dit-il, de faire jouer au conseil le rôle d'une Cour arbitrale. » Le comte Apponyi propose donc encore une fois de déférer l'affaire à la Cour permanente de justice internationale. Le Conseil a entendu, cet après-midi, le représentant de la Roumanie, M. Titulesco. Le premier délégué de la Roumanie a déclaré qu'il acceptait purement et simplement les conclusions du Conseil qui constituent, a-t-il dit, une éclatante justification de la thèse toujours soutenue par la Roumanie dans cette affaire. Autour du Conseil M. Stresemann et la S. D. N. Genève, 16 septembre. — M. Stresemann, recevant les représentants de la presse internationale, a constaté tout d'abord que, contrairement à ce qui avait été annoncé, la session actuelle de la Société des nations aura été peut-être la plus importante qu'ait connue la S.D.N. On ne s'y est pas borné à un échange de politesses ; mais il y a eu un échange vivant d'idées et un choc des opinions. M. Stresemann a fait allusion ensuite aux propositions polonaise et hollandaise, qui toutes deux ont dû subir des modifications importantes. L'Allemagne n'a pas hésité à appuyer la proposition polonaise, car elle estime salutaire que les éternelles vérités qui sont à la base du pacte soient solennellement proclamées. (Voir la suite en deuxième page.) Demain : Pierre DOMINIQUE. LES DECISIONS DU GOUVERNEMENT. Pas de rupture avec la Russie Le conseil des ministres a pris, hier, en ce qui concerne l'ambassadeur de Russie à Paris et les relations diplomatiques entre la France et la République des Soviets, la ferme décision que conseillait la prudence et que commandait le clair souci de notre politique extérieure. Dès l'instant où il était apparu que la violente campagne dirigée contre la Russie et son représentant avait une origine pour le moins suspecte, il devenait impossible qu'un gouvernement français semblât, sans se déshonorer, subir la contrainte d'un chantage ou la pression d'un grand trust étranger. M. Poincaré et M. Briand ne pouvaient pas ne pas tomber d'accord sur une solution dictée à la fois par la probité et l'indépendance nationale et la juste compréhension de notre
à la base du pacte soient solennellement proclamées. (Voir la suite en deuxième page.) Demain : Pierre DOMINIQUE. LES DECISIONS DU GOUVERNEMENT. Pas de rupture avec la Russie Le conseil des ministres a pris, hier, en ce qui concerne l'ambassadeur de Russie à Paris et les relations diplomatiques entre la France et la République des Soviets, la ferme décision que conseillait la prudence et que commandait le clair souci de notre politique extérieure. Dès l'instant où il était apparu que la violente campagne dirigée contre la Russie et son représentant avait une origine pour le moins suspecte, il devenait impossible qu'un gouvernement français semblât, sans se déshonorer, subir la contrainte d'un chantage ou la pression d'un grand trust étranger. M. Poincaré et M. Briand ne pouvaient pas ne pas tomber d'accord sur une solution dictée à la fois par la probité et l'indépendance nationale et la juste compréhension de notre politique extérieure. Quant à ceux qui ont manigancé la trame de cette affaire et abouti à un échec aussi piteux qu'ils se consolent d'avoir reçu quelques éclaboussures de pétrole z ça nettoie. Edmond du MESNIL. Le départ pour Rambouillet Le wagon-salon ministériel a quitté la gare de Montparnasse hier matin, à 8 h. 45. Il avait été accroché au rapide de Brest qui a exceptionnellement stoppé à Rambouillet. Tous les ministres y avaient pris place, à l'exception de M. Briand qui, selon son habitude, s'est rendu à Rambouillet par la route, et MM. Georges Leygues et Queuille, retenus loin de Paris. Le président du Conseil et ses collaborateurs, ont été salués à leur descente du train par le colonel Audibert, de la maison militaire du président de la République; MM. Bonnefoy-Sibour, préfet de Seine-et-Oise; Ancel, sous-préfet, et Roux, maire de Rambouillet. Le Conseil Le Conseil des ministres s'est immédiatement réuni au château, sous la présidence de M. Gaston Doumergue. La délibération, commencée à 10 heures, était terminée vers midi et demi, et M. Albert Sarraut, ministre de l'Intérieur, nous remettait le communiqué suivant : "Le conseil a examiné la question des relations avec la Russie sur laquelle il avait ajourné
à 8 h. 45. Il avait été accroché au rapide de Brest qui a exceptionnellement stoppé à Rambouillet. Tous les ministres y avaient pris place, à l'exception de M. Briand qui, selon son habitude, s'est rendu à Rambouillet par la route, et MM. Georges Leygues et Queuille, retenus loin de Paris. Le président du Conseil et ses collaborateurs, ont été salués à leur descente du train par le colonel Audibert, de la maison militaire du président de la République; MM. Bonnefoy-Sibour, préfet de Seine-et-Oise; Ancel, sous-préfet, et Roux, maire de Rambouillet. Le Conseil Le Conseil des ministres s'est immédiatement réuni au château, sous la présidence de M. Gaston Doumergue. La délibération, commencée à 10 heures, était terminée vers midi et demi, et M. Albert Sarraut, ministre de l'Intérieur, nous remettait le communiqué suivant : "Le conseil a examiné la question des relations avec la Russie sur laquelle il avait ajourné toutes décisions jusqu'au retour du ministre des Affaires étrangères. Il a décidé de ne pas répondre à la proposition de pacte de non-ingérence formulée par le gouvernement de l'URSS, ce dernier ayant déjà pris à cet égard le 29 octobre 1914, un engagement absolu et inconditionnel, dont le gouvernement français se réserve de surveiller l'exécution. Le Conseil estimant, d'autre part, que rien ne justifierait actuellement une rupture des relations diplomatiques, a retenu la proposition russe de pacte de non-agression qui est conforme à sa politique comme au besoin de sécurité de ses alliés de l'Est. Il lui donné en conséquence mandat au ministre des Affaires étrangères de poursuivre cette négociation en s'assurant au préalable de la réalisation de toutes les conditions de nature à la rendre possible." Interrogé à l'issue de cette déclaration par les journalistes présents sur "le cas de M. Rakowsky", M. Sarraut, ministre de l'Intérieur, a déclaré qu'il n'avait pas un mot à ajouter au communiqué, celui-ci se suffisant à lui-même. L'intervention de M. Briand a naturellement eu une grosse influence sur la décision du Conseil des ministres. Nous croyons savoir que M. Briand a tout d'abord rappelé à ses collègues que, lors de la constitution du
se réserve de surveiller l'exécution. Le Conseil estimant, d'autre part, que rien ne justifierait actuellement une rupture des relations diplomatiques, a retenu la proposition russe de pacte de non-agression qui est conforme à sa politique comme au besoin de sécurité de ses alliés de l'Est. Il lui donné en conséquence mandat au ministre des Affaires étrangères de poursuivre cette négociation en s'assurant au préalable de la réalisation de toutes les conditions de nature à la rendre possible." Interrogé à l'issue de cette déclaration par les journalistes présents sur "le cas de M. Rakowsky", M. Sarraut, ministre de l'Intérieur, a déclaré qu'il n'avait pas un mot à ajouter au communiqué, celui-ci se suffisant à lui-même. L'intervention de M. Briand a naturellement eu une grosse influence sur la décision du Conseil des ministres. Nous croyons savoir que M. Briand a tout d'abord rappelé à ses collègues que, lors de la constitution du ministère, il avait été entendu que chaque ministre aurait la responsabilité de son département. En ce qui concerne les rapports de la France avec la Russie, M. Briand a montré que rien ne pouvait motiver une rupture ; tout milite, au contraire, en faveur d'une continuation des rapports diplomatiques. Le départ de M. Rakowski, a-t-il indiqué, créerait une gêne qu'il serait difficile de surmonter. Or, les négociations sur la question des dettes sont à la veille d'aboutir. D'autre part, M. Tchicherine a fait deux propositions : une qui concerne la non-ingérence réciproque et l'autre relative à un pacte de non-agression. La première n'est, en droit, pas recevable; la seconde, au contraire, est dans la note générale de la politique extérieure de la France. Le Conseil a décidé de laisser M. Briand libre de résoudre dès son retour de Genève où il doit repartir les questions diplomatiques en suspens avec la Russie, y compris l'incident Rakowsky. Le cas Rakowsky à la Ligue des Droits de l'Homme La Ligue des droits de l'homme, après avoir ramené à la lumière de ses principes, le cas de M. Rakowsky, estime qu'aucun ambassadeur, quelles que soient ses opinions personnelles ou les opinions du gouvernement qu'il
départ de M. Rakowski, a-t-il indiqué, créerait une gêne qu'il serait difficile de surmonter. Or, les négociations sur la question des dettes sont à la veille d'aboutir. D'autre part, M. Tchicherine a fait deux propositions : une qui concerne la non-ingérence réciproque et l'autre relative à un pacte de non-agression. La première n'est, en droit, pas recevable; la seconde, au contraire, est dans la note générale de la politique extérieure de la France. Le Conseil a décidé de laisser M. Briand libre de résoudre dès son retour de Genève où il doit repartir les questions diplomatiques en suspens avec la Russie, y compris l'incident Rakowsky. Le cas Rakowsky à la Ligue des Droits de l'Homme La Ligue des droits de l'homme, après avoir ramené à la lumière de ses principes, le cas de M. Rakowsky, estime qu'aucun ambassadeur, quelles que soient ses opinions personnelles ou les opinions du gouvernement qu'il représente, ne saurait se permettre la moindre ingérence dans les affaires intérieures de la nation où il est accrédité, à plus forte raison ne saurait-il user de son influence pour y recommander la révolte ou la désertion. Constate que sur cette question de principe tous les intéressés sont d'accord aussi bien le ministre français des affaires étrangères, que le ministre des affaires étrangères et l'ambassadeur à Paris de l'URSS. Observe qu'on fait la déclaration incriminée de M. Rakowsky ne peut passer pour une exhortation de ce genre ; Qu'elle constitue un document de parti que M. Rakowsky a signé comme membre du comité de son parti ; Que ce document se borne à rappeler un point de la doctrine communiste, sur lequel tous les communistes de tous les pays sont d'accord ; Que M. Kameneff, ambassadeur de l'URSS en Italie, l'a également signé, sans que le gouvernement, pourtant ombrageux de M. Mussolini, lui en fit grief ; Que tout successeur éventuel de M. Rakowsky professerait vraisemblablement la même opinion et, appartenant au parti communiste, serait amené vraisemblablement à la ratifier ; Que si le gouvernement français juge cette opinion hérétique et propre à motiver le rappel de l'ambassadeur, c'est la
bien le ministre français des affaires étrangères, que le ministre des affaires étrangères et l'ambassadeur à Paris de l'URSS. Observe qu'on fait la déclaration incriminée de M. Rakowsky ne peut passer pour une exhortation de ce genre ; Qu'elle constitue un document de parti que M. Rakowsky a signé comme membre du comité de son parti ; Que ce document se borne à rappeler un point de la doctrine communiste, sur lequel tous les communistes de tous les pays sont d'accord ; Que M. Kameneff, ambassadeur de l'URSS en Italie, l'a également signé, sans que le gouvernement, pourtant ombrageux de M. Mussolini, lui en fit grief ; Que tout successeur éventuel de M. Rakowsky professerait vraisemblablement la même opinion et, appartenant au parti communiste, serait amené vraisemblablement à la ratifier ; Que si le gouvernement français juge cette opinion hérétique et propre à motiver le rappel de l'ambassadeur, c'est la suppression de toute ambassade des Soviets qu'il faut envisager. Sur cette suppression de toute ambassade elle-même : Considérant qu'un Etat a le droit d'entrer tenir ou de rompre des relations diplomatiques avec un autre Etat ; Mais qu'il est d'usage de ne faire intervenir, en la circonstance ni les théories, ni le régime politique des gouvernements en cause ! Que cette thèse obligerait à interdire toute relation entre des gouvernements fondés sur des principes différents ; Considérant qu'en fait la rupture avec le gouvernement russe ne faciliterait point le règlement des questions en litige comme la question des dettes et d'autres questions internationales d'où dépend la paix du monde ; Que elle provoquerait dans l'ordre économique et dans l'ordre politique des mesures de représailles en France et dans les colonies ; Que en prenant cette résolution la France semblerait s'associer à une politique tendant à isoler et à punir la Russie des Soviets et ressusciter une sainte alliance contre elle. La Ligue des droits de l'homme : Quelque réserve qu'elle fasse sur un régime qui, en Russie, piétine les droits de l'homme et du citoyen ; Met l'opinion républicaine en garde contre une initiative qui ne servirait en France et
ni le régime politique des gouvernements en cause ! Que cette thèse obligerait à interdire toute relation entre des gouvernements fondés sur des principes différents ; Considérant qu'en fait la rupture avec le gouvernement russe ne faciliterait point le règlement des questions en litige comme la question des dettes et d'autres questions internationales d'où dépend la paix du monde ; Que elle provoquerait dans l'ordre économique et dans l'ordre politique des mesures de représailles en France et dans les colonies ; Que en prenant cette résolution la France semblerait s'associer à une politique tendant à isoler et à punir la Russie des Soviets et ressusciter une sainte alliance contre elle. La Ligue des droits de l'homme : Quelque réserve qu'elle fasse sur un régime qui, en Russie, piétine les droits de l'homme et du citoyen ; Met l'opinion républicaine en garde contre une initiative qui ne servirait en France et en Europe ni la cause de la démocratie, ni la cause de la paix. Ce rédacteur déclare qu'on donne actuellement des coups de sonde et, qu'après le mois d'octobre, durant lequel les autorités soviétiques seront principalement absorbées par la célébration de l'anniversaire de la Révolution, la question de la reprise des relations sera poursuivie activement. Les « Izvestia » font appel à M. Herriot Moscou, 17 septembre. — Commentant les déclarations de M. Litvinov, concernant l'incident Rakowsky, les Izvestia s'adressent à M. Herriot, sous la présidence de qui les Relations franco-russes ont été rétablies. Le journal moscovite s'efforce, d'autre part, de faire comprendre aux petits porteurs français de fonds russes que l'accord qui vient d'être établi dans la question des dettes serait détruit par une rupture des relations diplomatiques entre les deux pays. Le journal espère que les milieux français qui désirent éviter la rupture et ses conséquences élèveront leur voix. L'élection sénatoriale de l'Orne. 108 0 Alençon, 17 septembre. — M. Jean Labbé, avocat à la Cour de cassation, vient de faire connaître qu'il accepte l'offre des républicains de l'Orne et qu'il sera candidat au siège sénatorial vacant, par suite du décès de M. Leneveu. i ..HoC.. L'American Legion
des relations sera poursuivie activement. Les « Izvestia » font appel à M. Herriot Moscou, 17 septembre. — Commentant les déclarations de M. Litvinov, concernant l'incident Rakowsky, les Izvestia s'adressent à M. Herriot, sous la présidence de qui les Relations franco-russes ont été rétablies. Le journal moscovite s'efforce, d'autre part, de faire comprendre aux petits porteurs français de fonds russes que l'accord qui vient d'être établi dans la question des dettes serait détruit par une rupture des relations diplomatiques entre les deux pays. Le journal espère que les milieux français qui désirent éviter la rupture et ses conséquences élèveront leur voix. L'élection sénatoriale de l'Orne. 108 0 Alençon, 17 septembre. — M. Jean Labbé, avocat à la Cour de cassation, vient de faire connaître qu'il accepte l'offre des républicains de l'Orne et qu'il sera candidat au siège sénatorial vacant, par suite du décès de M. Leneveu. i ..HoC.. L'American Legion en France Une cérémonie au cimetière de Suresnes Mettant à profit les deux jours qui les séparent de l'ouverture de leur congrès, ceux des membres de l'American Legion qui n'ont pas quitté Paris pour les champs de bataille — deux cents à peine — sont venus hier, matin saluer les tombes américaines du cimetière de Suresnes où une estrade avait été dressée. Les généraux Debeney, Ragueneau, Pershing, Gouraud, M. Sheldon Whitehouse, chargé d'affaires ; M. Bouju, préfet de la Seine; le colonel Van Duyne, chef des cimetières américains en France; le colonel de Boyve, de la maison militaire du président de la République; le commandant Savage, l'aumônier national Wolfe et le maréchal Foch y avaient pris place. Après une prière dite à haute voix par M. Wolfe, tandis qu'un avion survolait la cérémonie, miss Agara, accompagnée par une violoniste, chanta le Pie Jesu de Stradella. Le général Pershing, le maréchal Foch et le commandeur Savage prononcèrent ensuite de courtes allocutions. Le pèlerinage prit fin sur quelques paroles d'adieu du chapelain de l'église américaine. Au siège du comité France-Amérique Aussitôt après, M. Savage se rendait 9, avenue Victor-Emmanuel, au siège du Comité France-Amérique dont l'état-major de la Legion sera l'hôte durant
tombes américaines du cimetière de Suresnes où une estrade avait été dressée. Les généraux Debeney, Ragueneau, Pershing, Gouraud, M. Sheldon Whitehouse, chargé d'affaires ; M. Bouju, préfet de la Seine; le colonel Van Duyne, chef des cimetières américains en France; le colonel de Boyve, de la maison militaire du président de la République; le commandant Savage, l'aumônier national Wolfe et le maréchal Foch y avaient pris place. Après une prière dite à haute voix par M. Wolfe, tandis qu'un avion survolait la cérémonie, miss Agara, accompagnée par une violoniste, chanta le Pie Jesu de Stradella. Le général Pershing, le maréchal Foch et le commandeur Savage prononcèrent ensuite de courtes allocutions. Le pèlerinage prit fin sur quelques paroles d'adieu du chapelain de l'église américaine. Au siège du comité France-Amérique Aussitôt après, M. Savage se rendait 9, avenue Victor-Emmanuel, au siège du Comité France-Amérique dont l'état-major de la Legion sera l'hôte durant tout son séjour à Paris. MM. Hanotaux, président du Comité ; Dejean, chef du service de l'Amérique au ministère des affaires étrangères ; les maréchaux Joffre, Pétain et Foch; les généraux Gouraud et Berthelot: MM. Bouju, Chiappe, etc., accueillirent le commandeur auquel s'étaient joints le général Pershing, MM. Barton, adjudant national ; Bowman, Elder, national chairman du France Convention Committee ; Sydney Pock, directeur du Bureau de la presse de l'AL, etc. La délégation et les membres français du comité visitèrent les locaux spécialement aménagés et pourvus d'appareils téléphoniques pour faciliter les relations entre l'état-major de l'AL et ses différents services. Après quoi, M. Hanotaux souhaita officiellement la bienvenue à ses invités. À midi, M. Savage recevait déjà des personnalités françaises et américaines. À 14 h. 45, les vétérans de Jersey City se sont rendus à l'Arc de Triomphe. À 17 h. et à 21 h., des réceptions ont eu lieu au centre catholique, 6, boulevard Montmartre. À Cherbourg Le « Republic » et le « President-Hartung », portant à leur bord des nouveaux détachements américains, sont arrivés aujourd'hui à Cherbourg. De nombreux paquebots transportant des légionnaires sont encore attendus. LES NEGOCIATIONS COMMERCIALES franco-américaines On mande de Washington à l'agence