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pas oublier que ce qu'une majorité de hasard a fait une autre majorité pourra le défaire. L'orateur entre ici dans des considérations très confuses sur les éléments nécessaires d'une seconde Chambre qui, selon lui, doit être indépendante et de l'élection et du pouvoir exécutif. Survient, d'ans façon assez inattendue, un éloge du comte de Chambord, ce prince magnanime qui a préféré le blâme, l'insulte, la calomnie à la moindre défaillance et qui est l'instrument de Dieu pour le salut de la fille aînée de l'Église. Vous allez de nouveau livrer la France à l'étranger! s'écria en terminant M. de Francieux. (Vives réclamations à gauche.) M. de Franck : Tous les membres de l'Assemblée ont un égal souci de l'honneur national. J'invite l'orateur à retirer ses paroles. de la Chambre : Je n'ai accusé personne de vouloir livrer la France à l'étranger, mais j'ai prétendu, et c'est mon droit, que la République aboutit nécessairement à l'invaisibilité. L'Assemblée, consultée, prononce la clôture de la discussion générale. L'article 1er est mis aux voix et adopté sans débat. À l'article 9, M. de Clessé développe un article additionnel portant que tous les conseillers municipaux, y compris ceux qui ne sont pas électeurs dans la commune peuvent être élus délégués sénatoriaux. Plusieurs voix : L'opinion de la commission. M. Cessippe : La commission demande à en délibérer. La séance est suspendue de fait pendant les dix minutes que dure la délibération de la commission. APRÈS BOURSE Quatre heures. — Paris, 105 50, 55, 57, ex-coupon, fin août; 105 77 dont 05. Turc, Al 95. — Extérieure, 51 5/16. — Intérieure, 19 5/16. — Pérou, 60 3/8. — Égyptiennes, 397 5/16. — Banque ottomane, 586 5/16. — Ottomanes, 461 5/16. — Florence, A28. Art. 6. — La provocation, par l'un des mêmes moyens, à la désobéissance aux lois, sera également punie des peines portées en l'art. 3. Art. 7. — Il n'est point dérogé aux lois qui punissent la provocation et la complicité résultant de tous actes autres que les faits de publication prévus par la présente loi. Art. 8. — L'offense par l'un des moyens
commune peuvent être élus délégués sénatoriaux. Plusieurs voix : L'opinion de la commission. M. Cessippe : La commission demande à en délibérer. La séance est suspendue de fait pendant les dix minutes que dure la délibération de la commission. APRÈS BOURSE Quatre heures. — Paris, 105 50, 55, 57, ex-coupon, fin août; 105 77 dont 05. Turc, Al 95. — Extérieure, 51 5/16. — Intérieure, 19 5/16. — Pérou, 60 3/8. — Égyptiennes, 397 5/16. — Banque ottomane, 586 5/16. — Ottomanes, 461 5/16. — Florence, A28. Art. 6. — La provocation, par l'un des mêmes moyens, à la désobéissance aux lois, sera également punie des peines portées en l'art. 3. Art. 7. — Il n'est point dérogé aux lois qui punissent la provocation et la complicité résultant de tous actes autres que les faits de publication prévus par la présente loi. Art. 8. — L'offense par l'un des moyens indiqués à l'art. 1er envers la personne des souverains étrangers ou envers celle des chefs des gouvernements étrangers, ou de leurs représentants en France, sera punie d'un emprisonnement de trois mois à un an, et d'une amende de 100 fr. à 5,000 fr., ou de l'une de ces deux peines seulement. Dans le cas où la peine de l'amende seule sera appliquée, le minimum sera de 2,000 fr. Art. 9. — Toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation. Toute expression outrageante, terme de mépris ou invective qui ne renferme l'imputation d'aucun fait, est une injure. Art. 10. — La diffamation et l'injure commises par l'un des moyens énoncés en l'article 1er de la présente loi seront punies d'après les distinctions suivantes : Art. 11. — La diffamation ou l'injure envers les cours, ou autres corps constitués, les dépositaires ou les agents de l'autorité publique, pour des faits relatifs à leurs fonctions, les ambassadeurs, ministres plénipotentiaires, envoyés, chargés d'affaires ou autres agents diplomatiques accrédités auprès du Gouvernement de la République, sera punie d'un emprisonnement de quinze jours à un
seulement. Dans le cas où la peine de l'amende seule sera appliquée, le minimum sera de 2,000 fr. Art. 9. — Toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation. Toute expression outrageante, terme de mépris ou invective qui ne renferme l'imputation d'aucun fait, est une injure. Art. 10. — La diffamation et l'injure commises par l'un des moyens énoncés en l'article 1er de la présente loi seront punies d'après les distinctions suivantes : Art. 11. — La diffamation ou l'injure envers les cours, ou autres corps constitués, les dépositaires ou les agents de l'autorité publique, pour des faits relatifs à leurs fonctions, les ambassadeurs, ministres plénipotentiaires, envoyés, chargés d'affaires ou autres agents diplomatiques accrédités auprès du Gouvernement de la République, sera punie d'un emprisonnement de quinze jours à un an et d'une amende de 500 à 5,000 fr., ou de l'une de ces deux peines seulement. Dans le cas où la peine de l'amende sera seule appliquée, le minimum sera de 2,000 fr. Art. 13. — La diffamation envers les particuliers sera punie d'un emprisonnement de cinq jours à un an et d'une amende de 100 fr. à 3,000 frimes, ou de l'une de ces deux peines seulement. Dans le cas où la peine de l'amende sera seule appliquée, le minimum sera de 2,000 fr. Art. 14. — L'injure contre les particuliers sera punie d'une amende de 60 fr. à 500 fr. Art. 15. — La publication de nouvelles fausses faits méchamment sera punie d'une amende de 1,000 à 3,000 fr. Si l'auteur de la publication savait que la nouvelle était fausse, l'amende pourra être portée au double. Art. 16. — Dans tous les cas prévus par la présente loi, la personne qui aura à souffrir d'une publication faite par l'un des moyens énoncés en l'article 1er pourra porter son action devant les tribunaux civils, où la preuve pourra être contradictoirement faite dans les formes et par les voies ordinaires, mais seulement dans le cas où il s'agira d'une
un an et d'une amende de 100 fr. à 3,000 frimes, ou de l'une de ces deux peines seulement. Dans le cas où la peine de l'amende sera seule appliquée, le minimum sera de 2,000 fr. Art. 14. — L'injure contre les particuliers sera punie d'une amende de 60 fr. à 500 fr. Art. 15. — La publication de nouvelles fausses faits méchamment sera punie d'une amende de 1,000 à 3,000 fr. Si l'auteur de la publication savait que la nouvelle était fausse, l'amende pourra être portée au double. Art. 16. — Dans tous les cas prévus par la présente loi, la personne qui aura à souffrir d'une publication faite par l'un des moyens énoncés en l'article 1er pourra porter son action devant les tribunaux civils, où la preuve pourra être contradictoirement faite dans les formes et par les voies ordinaires, mais seulement dans le cas où il s'agira d'une imputation dirigée contre un dépositaire ou agent de l'autorité, ou contre toute personne ayant agi dans un caractère public pour des faits relatifs à ses fonctions. Les propriétaires et gérants responsables d'un journal ou écrit périodique seront tenus d'y insérer, dans le plus prochain numéro qui suivra la réception, la réponse de toute personne nommée ou désignée dans le journal ou écrit périodique, sous peine d'une amende de 50 à 500 francs, sans préjudice des autres peines ou dommages-intérêts auxquels l'article incriminé pourra donner lieu. Cette insertion sera gratuite et la réponse pourra avoir le double de la longueur de l'article auquel elle sera faite. Art. 17. — Ne donneront ouverture à aucune action : Les discours tenus dans le sein de l'une des deux Chambres, ainsi que tous les rapports ou toutes les autres pièces imprimées par l'une des deux Chambres. Art. 18. — Ne donnera lieu à aucune action le compte rendu fidèle des séances publiques de l'une et de l'autre des deux Chambres. Art. 19. — Ne donneront lieu à aucune action de diffusion ou injure les discours prononcés ou les écrits produits devant les tribunaux. Pourront néanmoins les juges saisis de la cause, en statuant sur
réponse de toute personne nommée ou désignée dans le journal ou écrit périodique, sous peine d'une amende de 50 à 500 francs, sans préjudice des autres peines ou dommages-intérêts auxquels l'article incriminé pourra donner lieu. Cette insertion sera gratuite et la réponse pourra avoir le double de la longueur de l'article auquel elle sera faite. Art. 17. — Ne donneront ouverture à aucune action : Les discours tenus dans le sein de l'une des deux Chambres, ainsi que tous les rapports ou toutes les autres pièces imprimées par l'une des deux Chambres. Art. 18. — Ne donnera lieu à aucune action le compte rendu fidèle des séances publiques de l'une et de l'autre des deux Chambres. Art. 19. — Ne donneront lieu à aucune action de diffusion ou injure les discours prononcés ou les écrits produits devant les tribunaux. Pourront néanmoins les juges saisis de la cause, en statuant sur le fond, prononcer la suppression des écrits injurieux ou diffamatoires et condamner qui il appartiendra en des dommages-intérêts. Les juges pourront aussi, dans le même cas, faire des injonctions aux avocats et officiers ministériels ou même les suspendre de leurs fonctions. La durée de cette suspension ne pourra excéder six mois; en cas de récidive, elle sera d'un an au moins et de cinq ans au plus. Pourront toutefois les faits diffamatoires étrangers à la cause donner ouverture soit à l'action publique, soit à l'action civile des parties, lorsqu'elle leur aura été réservée par les tribunaux, et, dans tous les cas, à l'action civile des tiers. Art. 20. — Les imprimeurs d'écrits dont les auteurs seraient mis en jugement en vertu de la présente loi, et qui auraient rempli les obligations prescrites par les lois spéciales qui régissent leur profession, ne pourront être recherchés pour le simple fait de l'impression de ces écrits. Art. 31. — La poursuite et le jugement des crimes et délits par la voie de la presse ou par tout autre moyen de publication aura lieu dans les formes et suivant les prescriptions de la loi du 26 mai 1819. Art. 22. — A partir de
mois; en cas de récidive, elle sera d'un an au moins et de cinq ans au plus. Pourront toutefois les faits diffamatoires étrangers à la cause donner ouverture soit à l'action publique, soit à l'action civile des parties, lorsqu'elle leur aura été réservée par les tribunaux, et, dans tous les cas, à l'action civile des tiers. Art. 20. — Les imprimeurs d'écrits dont les auteurs seraient mis en jugement en vertu de la présente loi, et qui auraient rempli les obligations prescrites par les lois spéciales qui régissent leur profession, ne pourront être recherchés pour le simple fait de l'impression de ces écrits. Art. 31. — La poursuite et le jugement des crimes et délits par la voie de la presse ou par tout autre moyen de publication aura lieu dans les formes et suivant les prescriptions de la loi du 26 mai 1819. Art. 22. — A partir de la promulgation de la présente loi, l'état de « siège » cessera dans tous les départements qui y sont encore soumis. Le pouvoir exécutif ne pourra plus ni suspendre ni supprimer les journaux ou autres écrits périodiques, ni en interdire la vente sur la voie publique. Art. 93. Toutes les autres dispositions législatives relatives à la répression des crimes et délits commis par la voie de la presse ou par tout autre moyen de publication sont abrogées. Au banquet offert à Guildhall par le lord-maire aux représentants des diverses municipalités européennes, le préfet de la Seine a prononcé le discours suivant : « Milord-maire, Milords et Messieurs, permettez-moi de vous exprimer, au nom des représentants des municipalités françaises, combien nous sommes touchés des paroles si courtoises qui viennent de nous être adressées, et de l'accueil qui nous est fait. (Applaudissements.) Nous sommes heureux d'être ici les interprètes des sentiments de sympathie cordiale et sincère qui animent les populations de nos villes à l'égard des habitants de votre grande cité. Ces sentiments, que le temps a déjà consacrés, se manifestent chaque jour. Ils sont affirmés par les efforts tentés pour supprimer les obstacles que la nature a placés entre nous. Ils
autres dispositions législatives relatives à la répression des crimes et délits commis par la voie de la presse ou par tout autre moyen de publication sont abrogées. Au banquet offert à Guildhall par le lord-maire aux représentants des diverses municipalités européennes, le préfet de la Seine a prononcé le discours suivant : « Milord-maire, Milords et Messieurs, permettez-moi de vous exprimer, au nom des représentants des municipalités françaises, combien nous sommes touchés des paroles si courtoises qui viennent de nous être adressées, et de l'accueil qui nous est fait. (Applaudissements.) Nous sommes heureux d'être ici les interprètes des sentiments de sympathie cordiale et sincère qui animent les populations de nos villes à l'égard des habitants de votre grande cité. Ces sentiments, que le temps a déjà consacrés, se manifestent chaque jour. Ils sont affirmés par les efforts tentés pour supprimer les obstacles que la nature a placés entre nous. Ils sont encore ravivés par l'empressement touchant avec lequel la cité de Londres, répondant à votre appel, milord-maire, est venue au secours de nos compatriotes ruinés par l'inondation. Quand le premier magistrat de la Cité nous a fait l'honneur de venir nous visiter, ne pouvant lui offrir une réception semblable à celle que nous a ménagée votre noble et magnifique hospitalité, nous avons essayé de lui témoigner par notre accueil le plaisir que nous causait sa présence; et maintenant nous venons avec empressement prendre notre place dans cette fête qui marquera le début d'une ère nouvelle dans les relations qu'ont entre elles les grandes villes de l'Europe et de l'Amérique. Le moment me paraît être venu, en effet, d'inaugurer ce que je voudrais appeler une nouvelle politique municipale. Tous les documents administratifs publiés, comparés entre eux, permettront de connaître le prix des améliorations réalisées et des embellissements accomplis; nous apprécierons mieux les efforts tentés et les difficultés vaincues pour opérer les transformations que les villes modernes poursuivent sans relâche; nous admirerons davantage encore ces grandes voies de communication, ces quais magnifiques que Londres doit à ses administrations locales; et quand nous irons visiter les deux grandes cités italiennes dont je vois
celle que nous a ménagée votre noble et magnifique hospitalité, nous avons essayé de lui témoigner par notre accueil le plaisir que nous causait sa présence; et maintenant nous venons avec empressement prendre notre place dans cette fête qui marquera le début d'une ère nouvelle dans les relations qu'ont entre elles les grandes villes de l'Europe et de l'Amérique. Le moment me paraît être venu, en effet, d'inaugurer ce que je voudrais appeler une nouvelle politique municipale. Tous les documents administratifs publiés, comparés entre eux, permettront de connaître le prix des améliorations réalisées et des embellissements accomplis; nous apprécierons mieux les efforts tentés et les difficultés vaincues pour opérer les transformations que les villes modernes poursuivent sans relâche; nous admirerons davantage encore ces grandes voies de communication, ces quais magnifiques que Londres doit à ses administrations locales; et quand nous irons visiter les deux grandes cités italiennes dont je vois ici les représentants, ces deux villes qui portent fièrement leur couronne murale dont chaque pierre a été ciselée par des artistes de génie, nous comprendrons mieux ce que leurs administrateurs ont déployé d'intelligence et d'activité pour opérer les transformations réclamées par les besoins des sociétés modernes, tout en respectant les monuments du passé. En un mot, dans ces communications échangées entre les représentants des municipalités il y aura pour les administrations des enseignements, et pour le public un moyen efficace de contrôle. Ce n'est pas vous qui vous en plaindrez, messieurs, vous qui comprenez et pratiquez si bien le « self-government ». Mais, si je ne me trompe, ce n'est pas le seul but que vous avez voulu atteindre. En convoquant ici les grandes villes de l'Europe et de l'Amérique, vous avez voulu attester la communauté d'intérêts qui existe aujourd'hui entre tous les peuples et qui les rend solidaires les uns des autres. Les progrès de l'industrie, l'augmentation de la richesse publique que la nouvelle politique commerciale a répandus dans toute l'Europe, représentent un capital qui doit subventionner le travail humain dans tout le monde civilisé. Chaque jour, les grandes villes, par le développement de leur activité industrielle et commerciale,
monuments du passé. En un mot, dans ces communications échangées entre les représentants des municipalités il y aura pour les administrations des enseignements, et pour le public un moyen efficace de contrôle. Ce n'est pas vous qui vous en plaindrez, messieurs, vous qui comprenez et pratiquez si bien le « self-government ». Mais, si je ne me trompe, ce n'est pas le seul but que vous avez voulu atteindre. En convoquant ici les grandes villes de l'Europe et de l'Amérique, vous avez voulu attester la communauté d'intérêts qui existe aujourd'hui entre tous les peuples et qui les rend solidaires les uns des autres. Les progrès de l'industrie, l'augmentation de la richesse publique que la nouvelle politique commerciale a répandus dans toute l'Europe, représentent un capital qui doit subventionner le travail humain dans tout le monde civilisé. Chaque jour, les grandes villes, par le développement de leur activité industrielle et commerciale, accroissent le patrimoine commun des nations européennes. Aucune d'elles ne peut être menacée dans sa prospérité sans que toutes ne se sentent atteintes. Ainsi, messieurs, nous pouvons proclamer, sans crainte d'être démentis, que toutes les grandes villes représentées ici sont unies par un sentiment commun : l'amour de l'ordre et de la paix. Tel est le véritable caractère de la fête que vous nous donnez, et c'était bien à vous qu'il appartenait de prendre l'initiative de cette manifestation libérale et pacifique, — à vous, les représentants de la grande cité qui a toujours su concilier le respect des traditions et les aspirations du progrès ! Sous ce titre : "LA REVANCHE DU SCRUTIN", histoire de nulle part et de partout, notre sympathique confrère, M. Paul de Cassagnac, vient de publier une brochure curieuse, sorte de catéchisme électoral à l'usage des ouvriers des villes et des habitants des campagnes. Après une préface qui explique le but de cet opuscule, et dans laquelle l'auteur, s'adressant au vrai peuple français, celui qui travaille et qui lutte, déclare qu'il a voulu lui donner le moyen de repousser les calomnies et les mensonges, de démêler la vérité parmi les erreurs, et de guider sa marche
de la paix. Tel est le véritable caractère de la fête que vous nous donnez, et c'était bien à vous qu'il appartenait de prendre l'initiative de cette manifestation libérale et pacifique, — à vous, les représentants de la grande cité qui a toujours su concilier le respect des traditions et les aspirations du progrès ! Sous ce titre : "LA REVANCHE DU SCRUTIN", histoire de nulle part et de partout, notre sympathique confrère, M. Paul de Cassagnac, vient de publier une brochure curieuse, sorte de catéchisme électoral à l'usage des ouvriers des villes et des habitants des campagnes. Après une préface qui explique le but de cet opuscule, et dans laquelle l'auteur, s'adressant au vrai peuple français, celui qui travaille et qui lutte, déclare qu'il a voulu lui donner le moyen de repousser les calomnies et les mensonges, de démêler la vérité parmi les erreurs, et de guider sa marche au scrutin, M. Paul de Cassagnac nous transporte dans un département imaginaire où l'on va procéder à l'élection d'un député. Nous voyons successivement défiler sous nos yeux M. Prosper Wallonnat, orléaniste enragé, préfet du département et quatre candidats : l'orléaniste Philippe Hattard, le royaliste comte Dieudonné de Chèvrefeuille, le républicain Gracchus Latrippe et l'impérialiste Napoléon Vannois. Ces candidats se rencontrent dans une réunion publique et y prononcent chacun un discours. Le légitimiste et l'orléaniste sont promptement éliminés ; il ne reste en présence que le républicain et l'impérialiste. Inutile de dire que l'auteur, usant du procédé de la satire Ménippée, fait tenir aux candidats hostiles à l'Empire des discours grotesques dans lesquels ils révèlent ingénument tous les côtés faibles des partis auxquels ils appartiennent, tandis que le candidat bonapartiste parle seul un langage sérieux. Son discours, véritable plaidoyer en faveur de l'Empire, aboutit à cette conclusion pratique, que la loi permet aux électeurs de donner aux députés le mandat de ramener légalement l'Empire en appliquant dans le sens de l'appel à la nation la faculté de révision de la Constitution. On vote, et la revanche du scrutin est prise par le candidat de la révision au motif de l'appel au
Gracchus Latrippe et l'impérialiste Napoléon Vannois. Ces candidats se rencontrent dans une réunion publique et y prononcent chacun un discours. Le légitimiste et l'orléaniste sont promptement éliminés ; il ne reste en présence que le républicain et l'impérialiste. Inutile de dire que l'auteur, usant du procédé de la satire Ménippée, fait tenir aux candidats hostiles à l'Empire des discours grotesques dans lesquels ils révèlent ingénument tous les côtés faibles des partis auxquels ils appartiennent, tandis que le candidat bonapartiste parle seul un langage sérieux. Son discours, véritable plaidoyer en faveur de l'Empire, aboutit à cette conclusion pratique, que la loi permet aux électeurs de donner aux députés le mandat de ramener légalement l'Empire en appliquant dans le sens de l'appel à la nation la faculté de révision de la Constitution. On vote, et la revanche du scrutin est prise par le candidat de la révision au motif de l'appel au peuple. Un membre du conseil municipal de Cologne avait proposé de nommer une commission chargée de préparer la fête anniversaire de la prise de Sedan, de proposer le crédit nécessaire pour la célébrer, et de se mettre en relation avec les différentes associations de Cologne pour donner à la fête en question un caractère vraiment national. Le conseil municipal a rejeté cette proposition par 16 voix contre 6. On lit dans la Gazette de l'Allemagne du Nord du 1er août : "Nous avons laissé passer, il y a quelques jours, sans y prêter attention, une date historique d'une importance considérable. Il s'agit du 21 juillet, anniversaire du jour où l'ordre des jésuites fut supprimé par le pape Clément XIV (Ganganelli)." Après avoir consacré ensuite un long article à l'histoire de la suppression de l'ordre des jésuites, le même journal termine ainsi : "Il faudra bien qu'un jour enfin arrive un nouveau Ganganelli, qui aura, comme son devancier, le courage de délivrer pour la seconde fois le catholicisme de son ennemi le plus dangereux. Alors, les progrès de la civilisation humaine seront, pour le monde, une garantie contre la résurrection d'un ordre qui, de l'exploitation des fautes et des faiblesses humaines,