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d'autres qui sont absolument indemnes avec un périmètre thoracique faible. M. MEKY. — Du reste, la société d'hygiène scolaire s'est prononcée contre le procédé. M. BUISSON. — Je crains que le carnet scolaire, comme le craint M. Binet, ne devienne la cause d'une énorme paperasserie. Quant à l'expérience qui va être tentée à Paris, elle est possible avec le personnel et le matériel dont dispose la capitale, mais la chose sera-t-elle possible dans nos campagnes ? Enfin, ne serait-il pas bon, comme le demande M. Binet, d'indiquer, pour chaque âge, une moyenne de poids et de taille ? M. WEILL-MANTOU. — Ce qui intéresse un médecin, ce n'est pas de savoir si tel enfant est au-dessus ou au-dessous de la moyenne au point de vue du poids et de la taille, mais s'il augmente dans les proportions voulues en un temps donné. M. LE PRÉSIDENT. — Ne serait-il pas bon d'indiquer qui doit inscrire les mentions sur le carnet? M. RABIER. — En ce qui concerne la paperasserie que ce carnet provoquerait, j'avoue que je ne vois pas comment elle pourrait se produire, ce carnet n'intéresse en réalité que le médecin seul. J'ai une observation à faire sur un point de détail. Pour l'intitulé du tableau de la page 3 ne vaudrait-il pas mieux remplacer le mot « examen » par « constatations »? M. LE PRÉSIDENT. — Ou par « renseignements »? M. WEILL-MANTOU. — Je crois qu'il serait bon avant de discuter tous ces détails d'adopter les instructions qui doivent être imprimées à la fin du carnet. Voici le premier paragraphe proposé : « Les renseignements sur la santé antérieure de l'élève seront recueillis, au moment de l'inscription à l'école, par les directeurs d'école ou les secrétaires de mairie chargés du service de l'inscription. » M. FAISANS. — N'y aurait-il pas intérêt à faire recueillir ces renseignements par le médecin lui-même pour lequel un détail insignifiant en apparence peut avoir de l'importance? M. MÉRY. — Le médecin aura toujours la faculté de demander aux parents des indications complémentaires. M. LE PRÉSIDENT. — Bien entendu. M. Albert BLUZET. —
de détail. Pour l'intitulé du tableau de la page 3 ne vaudrait-il pas mieux remplacer le mot « examen » par « constatations »? M. LE PRÉSIDENT. — Ou par « renseignements »? M. WEILL-MANTOU. — Je crois qu'il serait bon avant de discuter tous ces détails d'adopter les instructions qui doivent être imprimées à la fin du carnet. Voici le premier paragraphe proposé : « Les renseignements sur la santé antérieure de l'élève seront recueillis, au moment de l'inscription à l'école, par les directeurs d'école ou les secrétaires de mairie chargés du service de l'inscription. » M. FAISANS. — N'y aurait-il pas intérêt à faire recueillir ces renseignements par le médecin lui-même pour lequel un détail insignifiant en apparence peut avoir de l'importance? M. MÉRY. — Le médecin aura toujours la faculté de demander aux parents des indications complémentaires. M. LE PRÉSIDENT. — Bien entendu. M. Albert BLUZET. — Sur le carnet, ne serait-il pas préférable de présenter la liste des maladies antérieures sous la forme d'une interrogation? De même ne serait-il pas bon au lieu du mot « vacciné » de mettre : « quand a-t-il été vacciné ou revacciné ? (Approbation.) M. WEILL-MANTOU. — Je continue la lecture des Instructions : « 2° Le chapitre relatif à l'examen d'entrée ne devra comporter que l'énumération des signes cliniques relevés, sans inscription de diagnostic. » M. LE PRÉSIDENT. — Que deviendra le carnet après que l'enfant sera sorti de l'école? M. WEILL-MANTOU. — La Commission a pensé que le carnet était la propriété de la famille et qu'il devrait lui être remis. M. LE PRÉSIDENT: — Alors, quand l'enfant sera sorti de l'école et qu'il se présentera chez un patron, celui-ci pourra lui demander son carnet, et d'après certains signes cliniques, il pourra aussi, après renseignements pris auprès d'un médecin, découvrir une maladie que l'intéressé voulait tenir cachée? N'y a-t-il pas lieu de se préoccuper de cet inconvénient ? M. Maurice DE FLEURY. — Le carnet pourrait très bien n'être conservé que pendant le séjour à l'école. Il serait détruit ensuite. M. LE PRÉSIDENT. — Il pourrait encore se
lecture des Instructions : « 2° Le chapitre relatif à l'examen d'entrée ne devra comporter que l'énumération des signes cliniques relevés, sans inscription de diagnostic. » M. LE PRÉSIDENT. — Que deviendra le carnet après que l'enfant sera sorti de l'école? M. WEILL-MANTOU. — La Commission a pensé que le carnet était la propriété de la famille et qu'il devrait lui être remis. M. LE PRÉSIDENT: — Alors, quand l'enfant sera sorti de l'école et qu'il se présentera chez un patron, celui-ci pourra lui demander son carnet, et d'après certains signes cliniques, il pourra aussi, après renseignements pris auprès d'un médecin, découvrir une maladie que l'intéressé voulait tenir cachée? N'y a-t-il pas lieu de se préoccuper de cet inconvénient ? M. Maurice DE FLEURY. — Le carnet pourrait très bien n'être conservé que pendant le séjour à l'école. Il serait détruit ensuite. M. LE PRÉSIDENT. — Il pourrait encore se composer de deux parties dont l'une, détachée par le médecin, lui appartiendrait et serait conservée par lui seul. Il pourrait y faire figurer toutes les remarques qu'il jugerait utiles. M. MÉRY. — Et si l'enfant change d'école ? M. LE PRÉSIDENT. — Le médecin de la nouvelle école et celui de l'ancienne correspondraient ensemble. M. Albert BLUZET. — On pourrait envisager que le médecin et l'instituteur conserveraient chacun la partie du carnet qu'ils seraient chargés de rédiger, et que le médecin en ferait le rapprochement quand il viendrait dans l'école muni de la partie qui lui incombe. M. RABIER. — Mais par quoi l'enfant sera-t-il garanti contre des indiscrétions ultérieures ? M. LE PRÉSIDENT. — Par les règles générales du secret professionnel. Il y aurait dans la fiche, une partie administrative et une partie médicale, la seconde étant le complément de la première. M. MÉRY. — La partie médicale ne pourrait sortir des mains du médecin? M. LE PRÉSIDENT. — Non ! M. MÉRY. — Alors pourquoi ne pas conserver notre projet de carnet, le complétant avec un autre ? Il y aurait le carnet médical et le carnet administratif. M. LE PRÉSIDENT. — La question, Messieurs, est délicate et
de l'ancienne correspondraient ensemble. M. Albert BLUZET. — On pourrait envisager que le médecin et l'instituteur conserveraient chacun la partie du carnet qu'ils seraient chargés de rédiger, et que le médecin en ferait le rapprochement quand il viendrait dans l'école muni de la partie qui lui incombe. M. RABIER. — Mais par quoi l'enfant sera-t-il garanti contre des indiscrétions ultérieures ? M. LE PRÉSIDENT. — Par les règles générales du secret professionnel. Il y aurait dans la fiche, une partie administrative et une partie médicale, la seconde étant le complément de la première. M. MÉRY. — La partie médicale ne pourrait sortir des mains du médecin? M. LE PRÉSIDENT. — Non ! M. MÉRY. — Alors pourquoi ne pas conserver notre projet de carnet, le complétant avec un autre ? Il y aurait le carnet médical et le carnet administratif. M. LE PRÉSIDENT. — La question, Messieurs, est délicate et complexe, et je crois que certains détails demandent à être encore examinés de très près. Dans ces conditions, je vous propose de renvoyer cette affaire à la sous-commission de l'éducation qui voudra bien dans quinze jours nous apporter un nouveau projet tenant compte de toutes ces observations. (Approuvé.) La séance est levée à 6 heures et demie. Léon BOURGEOIS, président ; DEBOVE, -vice-président ; COUTEAUD, FAISAIS, FUSTER, LANCEREAUX, LANDOUZY, MAMY, MASSON, MÉRY, MESUREUR, MUSSAÏ, PEYROT, Albert ROBIN. MM. BLUZET, COUTURIER, DE FLEURT, WEILL-MANTOU, secrétaires. Excusés : MM. CALMETTE, GÉRARD, GRIMANELLI, KELSCH, MERMAX, RABIER, AUCLAIR. 2. — PROCS-VERBAL. Le procès-verbal de la précédente séance est adopté. 1. — Membres présents et excusés. 2. — Procès-verbal. 3. CARNET SANITAIRE. M. LE PRÉSIDENT . — L'ordre du jour appelle la suite de la discussion sur le carnet sanitaire. La parole est à M. le rapporteur. M. MÉRY. — Messieurs, la Commission permanente de la tuberculose dans sa dernière séance, tout en approuvant la disposition générale du carnet sanitaire qui lui était présenté, s'est préoccupée vivement de séparer dans la rédaction de ce carnet la partie qui devait être confiée aux maîtres et celle qui devait rester uniquement entre les mains du médecin, de
est levée à 6 heures et demie. Léon BOURGEOIS, président ; DEBOVE, -vice-président ; COUTEAUD, FAISAIS, FUSTER, LANCEREAUX, LANDOUZY, MAMY, MASSON, MÉRY, MESUREUR, MUSSAÏ, PEYROT, Albert ROBIN. MM. BLUZET, COUTURIER, DE FLEURT, WEILL-MANTOU, secrétaires. Excusés : MM. CALMETTE, GÉRARD, GRIMANELLI, KELSCH, MERMAX, RABIER, AUCLAIR. 2. — PROCS-VERBAL. Le procès-verbal de la précédente séance est adopté. 1. — Membres présents et excusés. 2. — Procès-verbal. 3. CARNET SANITAIRE. M. LE PRÉSIDENT . — L'ordre du jour appelle la suite de la discussion sur le carnet sanitaire. La parole est à M. le rapporteur. M. MÉRY. — Messieurs, la Commission permanente de la tuberculose dans sa dernière séance, tout en approuvant la disposition générale du carnet sanitaire qui lui était présenté, s'est préoccupée vivement de séparer dans la rédaction de ce carnet la partie qui devait être confiée aux maîtres et celle qui devait rester uniquement entre les mains du médecin, de façon à éviter toute violation du secret professionnel. Dans la pensée de la Commission permanente, les maîtres devaient être chargés, d'une part, de la prise des renseignements concernant les maladies antérieures de l'enfant, lors de son inscription à l'école, et d'autre part, des mensurations anthropométriques semestrielles et de leur inscription sur le tableau situé à la troisième page du carnet sanitaire. Or, pour l'inscription de ces diverses mensurations, forcément le maître avait sous les yeux les renseignements inscrits par le médecin lors de l'examen d'entrée. C'était donc l'impossibilité d'assurer le secret professionnel. Aussi, la Commission permanente a-t-elle demandé, pour assurer ce secret que nous réclamons tous, qu'il fût fait deux fiches : l'une une fiche médicale, l'autre une fiche anthropométrique à conserver par les instituteurs. Il avait été convenu que la sous-commission préparerait le modèle de ces fiches anthropométriques qui ne contiendraient uniquement que les renseignements de poids et de taille pris semestriellement, renseignements dont la divulgation ne pourrait aucunement engager le secret professionnel. La sous-commission, après avoir réfléchi sur cette question, n'a pas cru devoir conserver le principe de la fiche anthropométrique individuelle ; elle propose de remplacer les fiches par des feuilles de mensuration collectives ou feuilles anthropométriques
sur le tableau situé à la troisième page du carnet sanitaire. Or, pour l'inscription de ces diverses mensurations, forcément le maître avait sous les yeux les renseignements inscrits par le médecin lors de l'examen d'entrée. C'était donc l'impossibilité d'assurer le secret professionnel. Aussi, la Commission permanente a-t-elle demandé, pour assurer ce secret que nous réclamons tous, qu'il fût fait deux fiches : l'une une fiche médicale, l'autre une fiche anthropométrique à conserver par les instituteurs. Il avait été convenu que la sous-commission préparerait le modèle de ces fiches anthropométriques qui ne contiendraient uniquement que les renseignements de poids et de taille pris semestriellement, renseignements dont la divulgation ne pourrait aucunement engager le secret professionnel. La sous-commission, après avoir réfléchi sur cette question, n'a pas cru devoir conserver le principe de la fiche anthropométrique individuelle ; elle propose de remplacer les fiches par des feuilles de mensuration collectives ou feuilles anthropométriques s'appliquant à tous les élèves d'une même classe. Ces feuilles remplies par l'instituteur seront communiquées semestriellement au médecin. Le carnet sanitaire dans la forme où il a été présenté deviendra la propriété exclusive du médecin scolaire qui ne devra sous aucun prétexte s'en dessaisir. Il en aura la garde absolue. Cette décision entraîne pour lui bien entendu l'obligation de la mise à jour semestrielle des chiffres de poids et de taille. Il le fera en se servant de la feuille, qui lui aura été remise par l'instituteur, où seront marquées les mensurations pratiquées. Cela aura l'avantage, comme le faisait remarquer M. le directeur de l'enseignement primaire de la Seine, de l'obliger à regarder individuellement chaque carnet et de savoir exactement les progrès constatés chez les enfants. De cette façon, les maîtres n'auront aucune occasion de s'occuper des carnets sanitaires et le secret professionnel sera gardé d'une façon absolue. En ce qui concerne les renseignements à prendre à l'entrée à l'école, il n'y a aucun inconvénient à les laisser inscrire par le maître puisqu'à ce moment aucun examen médical n'aura encore été fait. Nous vous proposons donc, au nom de la sous-commission, de conserver le carnet sanitaire tel qu'il vous a
Cette décision entraîne pour lui bien entendu l'obligation de la mise à jour semestrielle des chiffres de poids et de taille. Il le fera en se servant de la feuille, qui lui aura été remise par l'instituteur, où seront marquées les mensurations pratiquées. Cela aura l'avantage, comme le faisait remarquer M. le directeur de l'enseignement primaire de la Seine, de l'obliger à regarder individuellement chaque carnet et de savoir exactement les progrès constatés chez les enfants. De cette façon, les maîtres n'auront aucune occasion de s'occuper des carnets sanitaires et le secret professionnel sera gardé d'une façon absolue. En ce qui concerne les renseignements à prendre à l'entrée à l'école, il n'y a aucun inconvénient à les laisser inscrire par le maître puisqu'à ce moment aucun examen médical n'aura encore été fait. Nous vous proposons donc, au nom de la sous-commission, de conserver le carnet sanitaire tel qu'il vous a été présenté, étant bien entendu que ce carnet reste exclusivement la propriété du médecin scolaire et sous sa garde, que lui seul sera chargé de sa mise à jour d'après les feuilles anthropométriques semestrielles qui lui seront communiquées par les maîtres. Les maîtres continueront à inscrire au moment de l'entrée à l'école les renseignements qu'ils pourront recueillir sur les maladies antérieures de l'enfant. Ils se chargeront des mensurations anthropométriques semestrielles qu'ils inscriront sur des feuilles spéciales établies par classe. On s'est demandé s'il ne serait pas préférable et plus rapide au point de vue de l'inscription des chiffres semestriels de poids et de taille, de substituer au tableau déjà préparé à la troisième page du carnet sanitaire un graphique permettant l'établissement d'une courbe de poids et de taille pour chaque enfant. La sous-commission a fait préparer un projet de ces graphiques et il serait peut-être intéressant d'établir des carnets sanitaires des deux modèles, les uns avec tableau permettant l'inscription des chiffres, les autres avec tableau permettant l'établissement d'une courbe. M. LE PRÉSIDENT. — En ce qui concerne la feuille qui devra rester entre les mains de l'instituteur, ne risquera-t-elle pas de s'égarer, et ne serait-il pas préférable de la remplacer
à l'école les renseignements qu'ils pourront recueillir sur les maladies antérieures de l'enfant. Ils se chargeront des mensurations anthropométriques semestrielles qu'ils inscriront sur des feuilles spéciales établies par classe. On s'est demandé s'il ne serait pas préférable et plus rapide au point de vue de l'inscription des chiffres semestriels de poids et de taille, de substituer au tableau déjà préparé à la troisième page du carnet sanitaire un graphique permettant l'établissement d'une courbe de poids et de taille pour chaque enfant. La sous-commission a fait préparer un projet de ces graphiques et il serait peut-être intéressant d'établir des carnets sanitaires des deux modèles, les uns avec tableau permettant l'inscription des chiffres, les autres avec tableau permettant l'établissement d'une courbe. M. LE PRÉSIDENT. — En ce qui concerne la feuille qui devra rester entre les mains de l'instituteur, ne risquera-t-elle pas de s'égarer, et ne serait-il pas préférable de la remplacer par un registre ? (Approbation.) M. MAMY. — Il est bien entendu que le carnet, dès qu'il sera rempli, ne sortira plus des mains du médecin ? M. MÉRY . Oui ! M. LE PRÉSIDENT. — Afin de bien souligner la chose, on pourrait mettre sur la première page : « Carnet de santé tenu sous sa responsabilité personnelle par le médecin-inspecteur de l'école » . M. MÉRY.— On ne prendra jamais trop de précautions à cet égard. M. PEYROT. — Le médecin traitera ces carnets comme les fiches concernant ses clients. S'il a plusieurs écoles à inspecter, il devra évidemment recourir à un classement méthodique, afin de s'y reconnaître facilement. Quant aux instituteurs, ils n'hésiteront pas, comme certains de nos collègues ont paru le craindre, à s'occuper du poids et de la taille de leurs élèves. Je suis persuadé qu'au contraire ils prendront intérêt à ces détails ; ils seront satisfaits de voir les enfants qui leur sont confiés, se développer normalement. M. DEBOVE. — Comment saura-t-on si le médecin exerce bien ses fonctions ? M. LE PRÉSIDENT. — Le 27 mai 1900, sur le rapport de M. Brouardel, nous avons en principe voté que les médecins-inspecteurs locaux seraient
« Carnet de santé tenu sous sa responsabilité personnelle par le médecin-inspecteur de l'école » . M. MÉRY.— On ne prendra jamais trop de précautions à cet égard. M. PEYROT. — Le médecin traitera ces carnets comme les fiches concernant ses clients. S'il a plusieurs écoles à inspecter, il devra évidemment recourir à un classement méthodique, afin de s'y reconnaître facilement. Quant aux instituteurs, ils n'hésiteront pas, comme certains de nos collègues ont paru le craindre, à s'occuper du poids et de la taille de leurs élèves. Je suis persuadé qu'au contraire ils prendront intérêt à ces détails ; ils seront satisfaits de voir les enfants qui leur sont confiés, se développer normalement. M. DEBOVE. — Comment saura-t-on si le médecin exerce bien ses fonctions ? M. LE PRÉSIDENT. — Le 27 mai 1900, sur le rapport de M. Brouardel, nous avons en principe voté que les médecins-inspecteurs locaux seraient contrôlés par un médecin-inspecteur départemental, et l'appréciation du coût de la dépense a été renvoyée à la sous-commission des voies et moyens. M. FUSTER. — Les mesures que nous étudions devront-elles également s'appliquer aux externats et aux cours ? M. LE PRÉSIDENT. — Comme elles sont utiles, elles devront, en principe, s'appliquer partout. Quant aux moyens d'exécution, il est possible que l'administration se montre moins sévère dans certains cas ; il est même probable que parfois elle donne preuve de faiblesse. En réalité nos prescriptions devaient s'appliquer chaque fois que des enfants sont réunis dans des conditions scolaires. M. MAMY. Qu'a-t-on décidé au sujet des instructions à faire figurer sur le livret ? M. VEILL-MANTOU. — On en est resté à ce que nous avions proposé. M. LE PRÉSIDENT. — Mais maintenant il faut des instructions et pour le médecin et pour l'instituteur. Bref, certains détails de la question sont encore à examiner. (La Commission, après avoir admis le principe d'un carnet tenu par le médecin sous sa responsabilité, et d'une courbe tracée sur feuille ou un registre par l'instituteur, renvoie à la sous-commission de l'éducation l'examen des points qui ont été signalés dans la discussion.) 4. — ENSEIGNEMENT DE
principe, s'appliquer partout. Quant aux moyens d'exécution, il est possible que l'administration se montre moins sévère dans certains cas ; il est même probable que parfois elle donne preuve de faiblesse. En réalité nos prescriptions devaient s'appliquer chaque fois que des enfants sont réunis dans des conditions scolaires. M. MAMY. Qu'a-t-on décidé au sujet des instructions à faire figurer sur le livret ? M. VEILL-MANTOU. — On en est resté à ce que nous avions proposé. M. LE PRÉSIDENT. — Mais maintenant il faut des instructions et pour le médecin et pour l'instituteur. Bref, certains détails de la question sont encore à examiner. (La Commission, après avoir admis le principe d'un carnet tenu par le médecin sous sa responsabilité, et d'une courbe tracée sur feuille ou un registre par l'instituteur, renvoie à la sous-commission de l'éducation l'examen des points qui ont été signalés dans la discussion.) 4. — ENSEIGNEMENT DE L'HYGIÈNE À L'ÉCOLE DES BEAUX-ARTS ET À CELLE DES ARTS ET MANUFACTURES. M. LE PRÉSIDENT. — L'ordre du jour appelle la discussion du rapport de M. Masson sur l'enseignement de l'hygiène à l'école nationale des beaux-arts et à l'école centrale des arts et manufactures. M. MASSON. — La Commission a émis le vœu en 1905 que l'enseignement de l'hygiène, en ce qui concerne ses rapports avec la construction des habitations privées et collectives, fut professé dans les écoles d'ingénieurs et d'architectes. Ce vœu a été transmis par M. le ministre de l'intérieur à MM. les ministres du commerce, de l'industrie, de l'instruction publique et des beaux-arts, qui l'ont eux-mêmes fait parvenir à M. le directeur de l'école centrale des arts et manufactures et au directeur de l'école nationale et spéciale des beaux-arts. Les réponses de ces fonctionnaires ont fait l'objet des deux rapports suivants : A. ENSEIGNEMENT DE L'HYGIÈNE À L'ÉCOLE CENTRALE DES ARTS ET MANUFACTURES Par une lettre du 9 août 1905, M. le ministre du commerce et de l'industrie a transmis à M. le ministre de l'intérieur une réponse de M. le directeur de l'école centrale des arts et manufactures relative au vœu émis par la Commission permanente
émis le vœu en 1905 que l'enseignement de l'hygiène, en ce qui concerne ses rapports avec la construction des habitations privées et collectives, fut professé dans les écoles d'ingénieurs et d'architectes. Ce vœu a été transmis par M. le ministre de l'intérieur à MM. les ministres du commerce, de l'industrie, de l'instruction publique et des beaux-arts, qui l'ont eux-mêmes fait parvenir à M. le directeur de l'école centrale des arts et manufactures et au directeur de l'école nationale et spéciale des beaux-arts. Les réponses de ces fonctionnaires ont fait l'objet des deux rapports suivants : A. ENSEIGNEMENT DE L'HYGIÈNE À L'ÉCOLE CENTRALE DES ARTS ET MANUFACTURES Par une lettre du 9 août 1905, M. le ministre du commerce et de l'industrie a transmis à M. le ministre de l'intérieur une réponse de M. le directeur de l'école centrale des arts et manufactures relative au vœu émis par la Commission permanente de préservation contre la tuberculose, en ce qui concerne l'enseignement à donner dans les écoles d'ingénieurs au point de vue de l'hygiène de la construction. M. le directeur de l'école centrale est pleinement d'accord avec la Commission permanente et il n'imagine pas qu'aujourd'hui les questions dont il s'agit puissent ne pas être traitées dans une école d'ingénieurs. Mais il n'est pas nécessaire, dit-il, de créer à l'école centrale un cours spécial d'hygiène qui ferait forcément double emploi avec les cours qui y sont déjà professés. C'est ainsi que le programme indiqué par la Commission permanente de préservation contre la tuberculose est traité dans trois cours différents, savoir : Cours d'hygiène appliquée, 1re année, comprenant la législation relative à l'hygiène et à la sécurité des ateliers ; — Cours de construction civile, 2e année; — Cours de physique industrielle, 2e année. Si l'on rapproche, en effet, les programmes de ces cours, dont des extraits sont annexés à la lettre du directeur de l'école centrale, du programme élaboré par la Commission, on constate que la plupart des matières comprises dans celui-ci figurent également dans les premiers. Cette constatation ne fait que confirmer la légitimité des désirs exprimés par la Commission, puisqu'elle montre