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le nouveau décret; une courte discussion s'engagea sur la solde. M. de Custine ayant déclaré que la nouvelle institution était coûteuse et que notamment la solde de 15 sous de la garde nationale représentait 100 000 écus par jour, soit 1 050 000 livres par an, M. Emery lui répondit qu'il était impossible de diminuer le chiffre de 15 sous, car un soldat de l'armée de ligne revenait à 270 livres « Or il était habillé et logé, il avait en un mot plus d'avantages que le garde national. » La discussion du projet s'arrêta là; l'Assemblée, pressée par le temps et les circonstances, vota aussitôt le décret qui fut la loi organique des gardes nationales volontaires. « L'Assemblée nationale, voulant pourvoir, dans les circonstances actuelles, à la sûreté extérieure et intérieure de l'État et au maintien de la Constitution, décrète: ART. 1. La garde nationale du royaume sera mise en activité, suivant les dispositions énoncées dans les articles ci-après. ART. 2. Les départements du Nord, du Pas-de-Calais, de l'Aisne, des Ardennes, de la Haute-Marne, de la Meuse, du Bas-Rhin, du Haut-Rhin, de la Haute-Saône, du Doubs, du Jura, du Var, fourniront le nombre de gardes nationales que leur situation exige, et que leur population pourra leur permettre. ART. 3. Les autres départements fourniront de 2 000 à 3 000 hommes, et néanmoins les villes pourront ajouter à ce nombre ce que leur population leur permettra. En conséquence, tout citoyen et fils de citoyen en état de porter les armes, et qui voudra les prendre pour la défense de l'État et le maintien de la Constitution, se fera inscrire, immédiatement après la publication du présent décret, dans sa municipalité, laquelle enverra aussitôt la liste des enregistrés aux commissaires que le directoire du département nommera, soit parmi les membres du conseil, soit parmi les autres citoyens, pour procéder à la formation. ART. 5. Les gardes nationales enregistrées seront réparties en bataillons de dix compagnies chacun, et chaque compagnie composée de 50 gardes nationales non compris les officiers, sous-officiers et tambours. ART. 6. Chaque compagnie, sera commandée par un capitaine, un lieutenant,
exige, et que leur population pourra leur permettre. ART. 3. Les autres départements fourniront de 2 000 à 3 000 hommes, et néanmoins les villes pourront ajouter à ce nombre ce que leur population leur permettra. En conséquence, tout citoyen et fils de citoyen en état de porter les armes, et qui voudra les prendre pour la défense de l'État et le maintien de la Constitution, se fera inscrire, immédiatement après la publication du présent décret, dans sa municipalité, laquelle enverra aussitôt la liste des enregistrés aux commissaires que le directoire du département nommera, soit parmi les membres du conseil, soit parmi les autres citoyens, pour procéder à la formation. ART. 5. Les gardes nationales enregistrées seront réparties en bataillons de dix compagnies chacun, et chaque compagnie composée de 50 gardes nationales non compris les officiers, sous-officiers et tambours. ART. 6. Chaque compagnie, sera commandée par un capitaine, un lieutenant, un sous-lieutenant, deux sergents, un fourrier et quatre caporaux. ART. 7. Chaque bataillon sera commandé par un colonel et deux lieutenants-colonels. ART. 8. Tous les individus composant les compagnies nommeront leurs officiers et sous-officiers; l'état-major sera nommé par tout le bataillon. ART. 9. Du jour du rassemblement de ces compagnies, tous les citoyens qui la composeront recevront, savoir, le garde national 15 sols par jour, le caporal et le tambour une solde et demie, le sergent et le fourrier deux solde, le sous-lieutenant trois solde, le lieutenant quatre solde, le capitaine cinq solde, le lieutenant-colonel six solde et le colonel sept solde. ART. 10. Lorsque la situation de l'État n'exigera plus le service extraordinaire de ces compagnies, les citoyens qui les composeront cesseront d'être payés, et rentreront dans les compagnies de gardes nationales, sans conserver aucune distinction. ART. 11. Il sera fait un règlement sur le service et la discipline de ces compagnies. De 26000 hommes, suivant le nouveau décret du 3 juillet 1791, promulgué le 9, le contingent est porté par ART. 2. Le nombre des gardes nationales mises en activité par le décret du 22 juillet (décret promulgué le 29), à 97000 hommes, puis à 100000, le 17
tous les citoyens qui la composeront recevront, savoir, le garde national 15 sols par jour, le caporal et le tambour une solde et demie, le sergent et le fourrier deux solde, le sous-lieutenant trois solde, le lieutenant quatre solde, le capitaine cinq solde, le lieutenant-colonel six solde et le colonel sept solde. ART. 10. Lorsque la situation de l'État n'exigera plus le service extraordinaire de ces compagnies, les citoyens qui les composeront cesseront d'être payés, et rentreront dans les compagnies de gardes nationales, sans conserver aucune distinction. ART. 11. Il sera fait un règlement sur le service et la discipline de ces compagnies. De 26000 hommes, suivant le nouveau décret du 3 juillet 1791, promulgué le 9, le contingent est porté par ART. 2. Le nombre des gardes nationales mises en activité par le décret du 22 juillet (décret promulgué le 29), à 97000 hommes, puis à 100000, le 17 août suivant (décret promulgué le 28). Dans la discussion du décret du 3 juillet, je ne veux retenir que ces quelques lignes du rapport de l'Assemblée nationale, qui expose ainsi la situation de la frontière de l'Est ([Votre comité a examiné avec sollicitude la position actuelle des frontières des départements de la Moselle, de la Meuse et des Ardennes. Frappé de l'état de dénuement auquel les combinaisons perfides de M. de Bouillé avaient réduit simultanément les places les plus importantes, il a reconnu avec autant d'indignation pour les traîtres que d'admiration pour les fidèles amis de la liberté que le patriotisme et l'énergie des citoyens de ces départements ont pu seuls préserver la France des malheurs dont une invasion provoquée elle serait été la source. Le moment est venu de mettre en activité une partie des gardes nationales qui viennent de présenter à l'univers un aspect si imposant. Le moment est venu de récompenser leur zèle, leur généreux dévouement en les consacrant de nouveau et plus spécialement au service de la patrie. (1) Le décret du 22 juillet, qui décidait de mettre sur-le-champ en activité 97000 hommes de gardes nationales, ajoutait : "Les gardes nationales seront soldées et organisées conformément
de la Moselle, de la Meuse et des Ardennes. Frappé de l'état de dénuement auquel les combinaisons perfides de M. de Bouillé avaient réduit simultanément les places les plus importantes, il a reconnu avec autant d'indignation pour les traîtres que d'admiration pour les fidèles amis de la liberté que le patriotisme et l'énergie des citoyens de ces départements ont pu seuls préserver la France des malheurs dont une invasion provoquée elle serait été la source. Le moment est venu de mettre en activité une partie des gardes nationales qui viennent de présenter à l'univers un aspect si imposant. Le moment est venu de récompenser leur zèle, leur généreux dévouement en les consacrant de nouveau et plus spécialement au service de la patrie. (1) Le décret du 22 juillet, qui décidait de mettre sur-le-champ en activité 97000 hommes de gardes nationales, ajoutait : "Les gardes nationales seront soldées et organisées conformément aux précédents décrets et seront distribuées ainsi qu'il suit (voir le tableau page 156). Un décret du 4 août, sanctionné le 12 par le Roi, revient sur le décret du 21 juin, afin de rapprocher autant que possible la formation des gardes nationales volontaires de celle des troupes de ligne et de constituer définitivement 25 du mois dernier, sera porté à 18 000 hommes, dont 8 000 sur la Somme et 10 000 pour la défense des frontières des Ardennes, de la Meuse et de la Moselle. ART. 3. Il sera mis, de plus, en activité dans les départements du Rhin, 8 000 hommes de gardes nationales qui seront fournis par les départements du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône, des Vosges, des Hauts et Bas-Rhin. ART. 4. L'appointement des cadres des bataillons. Rappelons ici les principales règles établies dont nous aurons à parler lorsque nous étudierons la formation des bataillons de volontaires de la Meuse. NOMS NOMBER E IL OFFICIERS des par départements DIVISIONS ÉTABLIS DANS LES DEPARTMENTS montant à fournir du total à fournir 57 Lannes pour division à fournir Il à 7 011 hommes pour division TRÈCES : 4 à 2112 Anvers : 1 711 (1) De
et de constituer définitivement 25 du mois dernier, sera porté à 18 000 hommes, dont 8 000 sur la Somme et 10 000 pour la défense des frontières des Ardennes, de la Meuse et de la Moselle. ART. 3. Il sera mis, de plus, en activité dans les départements du Rhin, 8 000 hommes de gardes nationales qui seront fournis par les départements du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône, des Vosges, des Hauts et Bas-Rhin. ART. 4. L'appointement des cadres des bataillons. Rappelons ici les principales règles établies dont nous aurons à parler lorsque nous étudierons la formation des bataillons de volontaires de la Meuse. NOMS NOMBER E IL OFFICIERS des par départements DIVISIONS ÉTABLIS DANS LES DEPARTMENTS montant à fournir du total à fournir 57 Lannes pour division à fournir Il à 7 011 hommes pour division TRÈCES : 4 à 2112 Anvers : 1 711 (1) De Clerval à Belfort, le total : 1 7 75 ( 10 3 1 arrondissement de Sarrebourg : 4 à 2216 TOTAL : 4 à 2116 (1) L'article du décret prévoyait en tout 15 bataillons composant 169 000 hommes et 574 hommes chacun, soit 9 7000 hommes. L'effectif du bataillon de volontaires est de 574 hommes. Il se compose de neuf compagnies de 63 hommes chacune dont une de grenadiers et huit de fusiliers (art. 4); chaque compagnie est composée ainsi qu'il suit : un capitaine, un lieutenant, un sous-lieutenant, un sergent-major, deux sergents, quatre caporaux, un tambour et cinquante-deux grenadiers ou fusiliers (art. 6) l'état-major du bataillon comprend les deux lieutenants-colonels, un adjudant-major, un adjudant sous-officier, un quartier-maître, un tambour-major et un armurier (art. 10). Il était stipulé que l'un des deux lieutenants-colonels devait avoir commandé avec le grade de capitaine au moins dans les troupes de ligne (art. 17). Chaque bataillon devait avoir son drapeau aux couleurs nationales sur lequel seraient inscrits le nom du département et le numéro du bataillon. Il sera porté, ajoutait l'article 11, par l'un des sergents-majors nommé à cet effet par le premier lieutenant-colonel. Enfin le décret réglait le mode d'élection des officiers et
volontaires est de 574 hommes. Il se compose de neuf compagnies de 63 hommes chacune dont une de grenadiers et huit de fusiliers (art. 4); chaque compagnie est composée ainsi qu'il suit : un capitaine, un lieutenant, un sous-lieutenant, un sergent-major, deux sergents, quatre caporaux, un tambour et cinquante-deux grenadiers ou fusiliers (art. 6) l'état-major du bataillon comprend les deux lieutenants-colonels, un adjudant-major, un adjudant sous-officier, un quartier-maître, un tambour-major et un armurier (art. 10). Il était stipulé que l'un des deux lieutenants-colonels devait avoir commandé avec le grade de capitaine au moins dans les troupes de ligne (art. 17). Chaque bataillon devait avoir son drapeau aux couleurs nationales sur lequel seraient inscrits le nom du département et le numéro du bataillon. Il sera porté, ajoutait l'article 11, par l'un des sergents-majors nommé à cet effet par le premier lieutenant-colonel. Enfin le décret réglait le mode d'élection des officiers et des gradés il était prescrit que les officiers et les sous-officiers des compagnies ne pourraient être choisis que parmi les personnes qui auraient préalablement servi soit dans la garde nationale, soit dans les troupes de ligne (art. 15). La solde par jour d'un bataillon s'élevait à 544 livres 2 sols 6 deniers; celle d'une compagnie à 58 livres 2 sols 6 deniers. Le premier lieutenant-colonel touchait 5 livres 5 sols par jour, le commandant en second 4 livres 10 sols, l'adjudant-major et les capitaines 3 livres 15 sols, le quartier-maître et les lieutenants 3 livres, les sous-lieutenants 2 livres 5 sols, les sergents 1 livre 10 sols, les caporaux et les tambours 1 livre 2 sols 6 deniers, les fusiliers ou grenadiers 15 sols. La loi du 4 avril 1791 fut complétée par deux règlements du ministre de la guerre Duportail relatifs à l'armement, à l'équipement et à l'habillement qui furent envoyés aux directoires des départements le 6 août et le 13 septembre 1791. Ces instructions se trouvèrent bientôt modifiées par le décret de l'Assemblée législative du 28 décembre 1791, qui ne fut promulgué que le 3 février 1792, il concernait « la formation, l'organisation et la solde des bataillons
6 deniers; celle d'une compagnie à 58 livres 2 sols 6 deniers. Le premier lieutenant-colonel touchait 5 livres 5 sols par jour, le commandant en second 4 livres 10 sols, l'adjudant-major et les capitaines 3 livres 15 sols, le quartier-maître et les lieutenants 3 livres, les sous-lieutenants 2 livres 5 sols, les sergents 1 livre 10 sols, les caporaux et les tambours 1 livre 2 sols 6 deniers, les fusiliers ou grenadiers 15 sols. La loi du 4 avril 1791 fut complétée par deux règlements du ministre de la guerre Duportail relatifs à l'armement, à l'équipement et à l'habillement qui furent envoyés aux directoires des départements le 6 août et le 13 septembre 1791. Ces instructions se trouvèrent bientôt modifiées par le décret de l'Assemblée législative du 28 décembre 1791, qui ne fut promulgué que le 3 février 1792, il concernait « la formation, l'organisation et la solde des bataillons des gardes nationales volontaires » et il réglait avec beaucoup de détails l'administration des bataillons, l'armement, l'équipement, l'habillement, le logement, les récompenses, les peines, les congés et les remplacements des officiers, sous-officiers et volontaires. Ajoutons enfin qu'un décret du 15 septembre 1791 fixa la formule du serment qui devait être prêté par les volontaires « Je jure d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, de défendre la Constitution et de ne jamais abandonner mes drapeaux et de me conformer en tout aux règles de la discipline militaire. » Tels sont les principaux textes qui prouvent l'activité prodigieuse des autorités militaires de l'Assemblée nationale et de l'Assemblée législative au sujet de la nouvelle institution et qu'il était nécessaire, selon nous, de passer rapidement en revue avant d'exposer la levée, l'organisation et l'administration des cinq bataillons de gardes nationales volontaires formés en 1791 dans le département de la Meurthe. CHAPITRE IV LA LEVÉE DES VOLONTAIRES DANS LE DÉPARTEMENT DE LA MEURTHE L'arrêté du 23 juin 1791. Les commissaires pour la formation des corps de troupes. Les premières levées dans les districts. Retardataires et réfractaires. L'arrivée des volontaires à Nancy Le jeudi 23 juin 1791, le directoire du département
prêté par les volontaires « Je jure d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, de défendre la Constitution et de ne jamais abandonner mes drapeaux et de me conformer en tout aux règles de la discipline militaire. » Tels sont les principaux textes qui prouvent l'activité prodigieuse des autorités militaires de l'Assemblée nationale et de l'Assemblée législative au sujet de la nouvelle institution et qu'il était nécessaire, selon nous, de passer rapidement en revue avant d'exposer la levée, l'organisation et l'administration des cinq bataillons de gardes nationales volontaires formés en 1791 dans le département de la Meurthe. CHAPITRE IV LA LEVÉE DES VOLONTAIRES DANS LE DÉPARTEMENT DE LA MEURTHE L'arrêté du 23 juin 1791. Les commissaires pour la formation des corps de troupes. Les premières levées dans les districts. Retardataires et réfractaires. L'arrivée des volontaires à Nancy Le jeudi 23 juin 1791, le directoire du département de la Meurthe, conformément à la loi du 15 juin, décidait d'ouvrir dans le département une conscription libre des gardes nationales de bonne volonté dans la proportion d'un sur vingt. La veille, le directoire avait appris avec la plus profonde émotion le départ du Roi, ce qu'on appelait « l'enlèvement du Roi » et il venait à l'instant, dans cette séance du 23 juin, de prendre les mesures les plus urgentes afin de « parer aux dangers qui pouvaient en résulter pour l'extérieur ». Le maréchal de camp Paignat, commandant militaire dans le département, avait été autorisé à délivrer immédiatement des munitions aux directoires des districts de Blamon, Château-Salins, Dieuze, Lunéville, Pont-à-Mousson, Sarrebourg, Toul et Vézelise, à raison de 200 livres de poudre et 500 livres de balles pour chacun des districts, qu'on prendrait pour ceux de Blamon et de Sarrebourg, dans les magasins de Halsbourg, pour ceux de Pont-à-Mousson, Toul et Vézelise, dans ceux de Toul, pour ceux de Dieuze et de Château-Salins dans les magasins de Marsal. Nous n'avons pas à décrire l'agitation produite dans les provinces de l'Est par le départ du Roi jusque dans les plus petites communes la nouvelle s'était répandue comme une traînée de
du Roi » et il venait à l'instant, dans cette séance du 23 juin, de prendre les mesures les plus urgentes afin de « parer aux dangers qui pouvaient en résulter pour l'extérieur ». Le maréchal de camp Paignat, commandant militaire dans le département, avait été autorisé à délivrer immédiatement des munitions aux directoires des districts de Blamon, Château-Salins, Dieuze, Lunéville, Pont-à-Mousson, Sarrebourg, Toul et Vézelise, à raison de 200 livres de poudre et 500 livres de balles pour chacun des districts, qu'on prendrait pour ceux de Blamon et de Sarrebourg, dans les magasins de Halsbourg, pour ceux de Pont-à-Mousson, Toul et Vézelise, dans ceux de Toul, pour ceux de Dieuze et de Château-Salins dans les magasins de Marsal. Nous n'avons pas à décrire l'agitation produite dans les provinces de l'Est par le départ du Roi jusque dans les plus petites communes la nouvelle s'était répandue comme une traînée de poudre. Partout j'ai retrouvé dans les archives communales de notre département la trace de cet aléalement les officiers municipaux ordonnaient de sonner le tocsin, les gardes nationales s'assemblaient et, dans toutes les directions, les brigades de gendarmerie et les piquets de troupes de ligne convoqués par les autorités barraient les routes. Les hommes valides demeurés au village mettaient en défense leurs habitations, comme s'il se fût agi de l'invasion soudaine des Autrichiens que les gazettes royalistes annonçaient depuis des mois des familles entières, chez lesquelles le souvenir de la guerre de Trente-Ans était demeuré vivace, s'attendaient à voir apparaître les odieux Suédois et fuyaient éperdument se cacher dans les bois. Les municipalités faisaient perquisitionner chez les émigrés partout on voyait des suspects, tous les voyageurs étaient arrêtés, fouillés, interrogés. Certains directoires avaient perdu le sang-froid utile en de semblables circonstances, et si je cite ici, entre autres pièces, la lettre du directoire de Commercy, c'est seulement parce qu'elle est typique de la peur que donna cette époque à des esprits timorés. « Messieurs, la lecture que vous êtes invités à prendre sans délai du décret du 21 de ce mois dont l'expédition est ci-joinhte, vous apprendra assez le malheur que
routes. Les hommes valides demeurés au village mettaient en défense leurs habitations, comme s'il se fût agi de l'invasion soudaine des Autrichiens que les gazettes royalistes annonçaient depuis des mois des familles entières, chez lesquelles le souvenir de la guerre de Trente-Ans était demeuré vivace, s'attendaient à voir apparaître les odieux Suédois et fuyaient éperdument se cacher dans les bois. Les municipalités faisaient perquisitionner chez les émigrés partout on voyait des suspects, tous les voyageurs étaient arrêtés, fouillés, interrogés. Certains directoires avaient perdu le sang-froid utile en de semblables circonstances, et si je cite ici, entre autres pièces, la lettre du directoire de Commercy, c'est seulement parce qu'elle est typique de la peur que donna cette époque à des esprits timorés. « Messieurs, la lecture que vous êtes invités à prendre sans délai du décret du 21 de ce mois dont l'expédition est ci-joinhte, vous apprendra assez le malheur que la France va souffrir par l'enlèvement du Roi, de la France et de l'héritier du trône qui s'est fait le même jour. Il les invite donc au nom du directoire du département à prendre les mesures les plus rapides pour avertir les municipalités et requérir les troupes de ligne et les gardes nationales pour hourver à la sûreté publique. Voici pour exemple divers extraits du registre des délibérations du district de Lunéville (Arch. départ., L, 189): le 23 juin 1791, 11 heures du soir ordre donné à la gendarmerie et aux gardes nationales d'arrêter tous les voyageurs suspects ordre aux postes de fournir des clefs, ordre au commandant des chasseurs de Champagne de faire des patrouilles le 24, la municipalité d'Aliaine arrête le nommé J.-B. Durand, qui conduisait un chariot avec trois barils de poudre de cent livres à Sarrebourg-les-Hills; le 26, on arrête un coquetier de Sarrebourg dans la voiture du même on trouve des fusils et de la poudre, etc. pour montrer que ceux-là même qui auraient pu ramener les populations au calme étaient les premiers à les énerver par des craintes chimériques 24 juin 1791, 8 heures du matin. composant le directoire du district de Nancy, MESIEURS
les gardes nationales pour hourver à la sûreté publique. Voici pour exemple divers extraits du registre des délibérations du district de Lunéville (Arch. départ., L, 189): le 23 juin 1791, 11 heures du soir ordre donné à la gendarmerie et aux gardes nationales d'arrêter tous les voyageurs suspects ordre aux postes de fournir des clefs, ordre au commandant des chasseurs de Champagne de faire des patrouilles le 24, la municipalité d'Aliaine arrête le nommé J.-B. Durand, qui conduisait un chariot avec trois barils de poudre de cent livres à Sarrebourg-les-Hills; le 26, on arrête un coquetier de Sarrebourg dans la voiture du même on trouve des fusils et de la poudre, etc. pour montrer que ceux-là même qui auraient pu ramener les populations au calme étaient les premiers à les énerver par des craintes chimériques 24 juin 1791, 8 heures du matin. composant le directoire du district de Nancy, MESIEURS ET CHERS CONFRÈRES, Il est bien important de s'occuper dans ce moment du salut de la patrie ayez soin que vos gardes nationales se tiennent prêtes à partir pour les frontières au premier signal; des lettres de Clermont nous assurent que l'ennemi est entré. Comme nous sommes à portée pour la correspondance que nous avons établie avec Verdun d'être instruit à propos de tous les mouvements qui paraissent de ce côté, nous nous empresseons de vous en faire part sur le champ. Des semblables lettres étaient écrites pour porter au paroxysme l'apitoignement des populations. Les membres du directoire du département de la Meurthe comprirent qu'il était de leur devoir de rassurer leurs concitoyens et ils se montrèrent tout à fait dignes de la tâche qui leur était impartie. Nous avons dit déjà combien ce directoire était composé d'hommes courageux, intelligents et rompus aux affaires; parmi eux, deux se signalèrent surtout en ces jours d'épreuves, le procureur général syndic Lelorrain et le capitaine du génie Foissac, administrateur du département, qui s'occupèrent spécialement de la levée des volontaires et qui assumèrent à cette occasion le rôle le plus important. L'arrêté pris le 23 juin, à la demande du procureur général syndic, par