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messe de Pie Ligi de Palestine et son magnificat seront exécutés à grand orchestre sous la direction du maestro Domenico Mustà, qui a écrit pour cette occasion la partition de l’oraison pro pontificenstro pio. Le Journal officiel du 28 mars publie ce qui suit : Lois autorisant la ville d’Alès (Gard) : 1° à contracter un emprunt de 1,246,000 fr.; 2° à s’imposer extraordinairement pour le remboursement dudit emprunt; — ayant pour objet d’ouvrir au ministre de la marine et des colonies, sur l’exercice 1877, des suppléments de crédits montant ensemble à 2,200,700 fr. pour le service colonial; — ayant pour objet de distraire du canton de Void (arrondissement de Dunquère, département de la Meuse), les communes de Morlaincourt et d’Ocy, pour les réunir au canton de Ligny (arrond. de Bar-le-Duc, même département); — ayant pour objet l’établissement de surtaxes sur les vins et sur l’alcool à l’octroi de Guéret (Creuse). Décret chargeant le ministre de l’agriculture et du commerce de l’intérim du ministère des Finances. Décrets portant promotions dans l’armée de l’artillerie. Décret maintenant un vice-amiral dans la première section du cadre de l’état-major général de l’armée navale. Décret portant nomination d’administrateurs de 2e classe des affaires indigènes en Cochinchine. Décisions nommant aux fonctions de commandant en chef préfet maritime à Toulon, et aux fonctions de commandant en chef préfet maritime à Rochefort. LA LOI MUNICIPALE. M. Jules Ferry a déposé sur le bureau de la Chambre des députés le rapport fait au nom de la commission chargée d’examiner le projet de loi sur l’organisation municipale. En voici le texte : Messieurs, En vous présentant, au cours de la session ordinaire de 1876, le projet de loi sur l’organisation municipale, le gouvernement vous annonçait le dépôt prochain et à bref délai de la loi sur les attributions des pouvoirs communaux. Il entrait, en effet, dans son dessein de refondre et de codifier toute notre législation communale, afin, d’une part, de la rendre plus claire, plus méthodique, plus facilement accessible à la démocratie qui la pratique, et, d’autre part de la réviser pour en mettre les détails en harmonie avec
Cochinchine. Décisions nommant aux fonctions de commandant en chef préfet maritime à Toulon, et aux fonctions de commandant en chef préfet maritime à Rochefort. LA LOI MUNICIPALE. M. Jules Ferry a déposé sur le bureau de la Chambre des députés le rapport fait au nom de la commission chargée d’examiner le projet de loi sur l’organisation municipale. En voici le texte : Messieurs, En vous présentant, au cours de la session ordinaire de 1876, le projet de loi sur l’organisation municipale, le gouvernement vous annonçait le dépôt prochain et à bref délai de la loi sur les attributions des pouvoirs communaux. Il entrait, en effet, dans son dessein de refondre et de codifier toute notre législation communale, afin, d’une part, de la rendre plus claire, plus méthodique, plus facilement accessible à la démocratie qui la pratique, et, d’autre part de la réviser pour en mettre les détails en harmonie avec les institutions républicaines qui nous régissent. La Chambre a accepté ce programme, et, loin d’y renoncer, lorsqu’elle a consenti à donner au problème de la nomination des maires et adjoints une solution transitoire, elle a affirmé énergiquement sa volonté d’édicter la loi d’ensemble, la grande loi dont on lui proposait le plan. C’est de cette loi que nous venons vous soumettre aujourd’hui la première partie. Votre commission aurait voulu, sans doute, vous la présenter tout entière. Il n’est pas logique d’envisager séparément, comme le législateur l’a toujours fait, les questions d’organisation et les questions d’attributions, les règles qui constituent le pouvoir communal et celles qui lui tracent ses limites nécessaires. La connexité est dans le fond des choses, et en ce qui concerne particulièrement la question de la nomination des officiers municipaux, les inconvénients de la disjonction sont saisissants. Ces inconvénients sont beaucoup moins grands, il convient convenir, quand on ne touche que à l’organisation des conseils municipaux. Ici les principes sont posés depuis longtemps, et les éléments fondamentaux du pouvoir délibératif dans la commune ne varient pas nécessairement avec ses attributions. C’est ainsi que la loi de 1867, qui allégeait dans une certaine mesure le poids de la tutelle
le plan. C’est de cette loi que nous venons vous soumettre aujourd’hui la première partie. Votre commission aurait voulu, sans doute, vous la présenter tout entière. Il n’est pas logique d’envisager séparément, comme le législateur l’a toujours fait, les questions d’organisation et les questions d’attributions, les règles qui constituent le pouvoir communal et celles qui lui tracent ses limites nécessaires. La connexité est dans le fond des choses, et en ce qui concerne particulièrement la question de la nomination des officiers municipaux, les inconvénients de la disjonction sont saisissants. Ces inconvénients sont beaucoup moins grands, il convient convenir, quand on ne touche que à l’organisation des conseils municipaux. Ici les principes sont posés depuis longtemps, et les éléments fondamentaux du pouvoir délibératif dans la commune ne varient pas nécessairement avec ses attributions. C’est ainsi que la loi de 1867, qui allégeait dans une certaine mesure le poids de la tutelle administrative, a pu se greffer sur une loi organique où l’esprit restrictif et centralisateur s’était donné large carrière; de même, pour mettre l’organisation des conseils municipaux d’accord avec l’esprit du républicain, il est indispensable de savoir jusqu’où l’on étendra le cercle de leur compétence. L’urgence qui s’attache à cette partie de notre tâche est d’ailleurs manifeste. La commission vient à peine d'être saisie du projet sur les attributions municipales, et le renouvellement des conseils municipaux doit nécessairement avoir lieu dans les derniers mois de l’année courante. C’est donc avant cette époque que le pouvoir législatif doit avoir posé un certain nombre de règles essentielles touchant la durée du mandat dont seront investis les nouveaux conseils, leur mode de renouvellement, le droit de dissolution et ses conséquences, la question du sectionnement et maints autres objets de diverse importance. Cette œuvre indispensable n’aboutirait pas en temps opportun si on voulait y joindre l’étude et la solution des questions d’attributions. Nous avons résolu, en conséquence, de vous présenter, en première ligne, toute la partie de la loi organique qui a trait à l’élection des conseils municipaux, à leur composition, à leur durée, à leurs délibérations. C’est l’objet du rapport que nous vous présentons
de notre tâche est d’ailleurs manifeste. La commission vient à peine d'être saisie du projet sur les attributions municipales, et le renouvellement des conseils municipaux doit nécessairement avoir lieu dans les derniers mois de l’année courante. C’est donc avant cette époque que le pouvoir législatif doit avoir posé un certain nombre de règles essentielles touchant la durée du mandat dont seront investis les nouveaux conseils, leur mode de renouvellement, le droit de dissolution et ses conséquences, la question du sectionnement et maints autres objets de diverse importance. Cette œuvre indispensable n’aboutirait pas en temps opportun si on voulait y joindre l’étude et la solution des questions d’attributions. Nous avons résolu, en conséquence, de vous présenter, en première ligne, toute la partie de la loi organique qui a trait à l’élection des conseils municipaux, à leur composition, à leur durée, à leurs délibérations. C’est l’objet du rapport que nous vous présentons aujourd’hui. Un second rapport qui le suivra de près, vous soumettra, dans leur connexion naturelle, ces deux chapitres qu’il est si difficile de traiter à part : le mode de nomination des maires et adjoints et leurs attributions. Les attributions des conseils municipaux, les formations et les réunions des communes, l’administration des biens et revenus communaux formeront la matière d’un troisième rapport. Nous ferons ainsi, pour le Code municipal, ce qui s’est fait jadis pour le Code civil, ce qui se fait à cet heure, dans l’autre Assemblée, pour le Code rural ; nous le redigerons par chapitres, dans l’ordre même des besoins du pays. Et quand les deux Chambres auront parcouru et réalisé, successivement toutes les parties de ce plan d’ensemble qu’elles tiendront sans doute à l'honneur de mener à terme, rien ne sera plus facile que d’en rétablir par une promulgation nouvelle, l’ordre logique et le complet enchaînement. Le projet de loi que nous avons l’honneur de vous soumettre se compose de deux titres : TITRE PREMIER. — Des élections municipales. — Assemblée du corps électoral municipal et voies de recours contre les opérations électorales. TITRE DEUXIÈME. — Des conseils municipaux. — Section première : Composition des conseils
l’administration des biens et revenus communaux formeront la matière d’un troisième rapport. Nous ferons ainsi, pour le Code municipal, ce qui s’est fait jadis pour le Code civil, ce qui se fait à cet heure, dans l’autre Assemblée, pour le Code rural ; nous le redigerons par chapitres, dans l’ordre même des besoins du pays. Et quand les deux Chambres auront parcouru et réalisé, successivement toutes les parties de ce plan d’ensemble qu’elles tiendront sans doute à l'honneur de mener à terme, rien ne sera plus facile que d’en rétablir par une promulgation nouvelle, l’ordre logique et le complet enchaînement. Le projet de loi que nous avons l’honneur de vous soumettre se compose de deux titres : TITRE PREMIER. — Des élections municipales. — Assemblée du corps électoral municipal et voies de recours contre les opérations électorales. TITRE DEUXIÈME. — Des conseils municipaux. — Section première : Composition des conseils municipaux. — Section deuxième : Assemblée des conseils municipaux. Institutrices titulaires. 1re classe, 900 francs. 9e Institutrices adjointes à l'école principale Si l’on considère que les traitements dont il s’agit sont seulement en vigueur dans les communes de plus de 500 habitants, les institutrices dirigeant des écoles publiques de filles dans les communes d’une moindre importance ne touchant, en général, qu’une somme variant entre 250 et 300 francs, on se rendra compte de l’amélioration sensible qui en résultera dans la situation d’une certaine catégorie d’institutrices de nos communes rurales. 1re classe, 900 francs, 2e classe, 800 francs, 3e classe, 700 francs, La commission de la Chambre des députés, chargée d’examiner la proposition de loi de M. Lelièvre, tendant à fixer le traitement des institutrices dirigeant des écoles publiques de filles dans les communes dont la population est inférieure à 500 habitants, vient d’arrêter les termes d’un rapport dont voici la conclusion : « À partir du 1er janvier 1878, les dispositions de la loi du 19 juillet 1875 seront applicables, quelle que soit la population de la commune, à toutes les institutrices dirigeant des écoles publiques de filles. » Or, cette loi du 19 juillet 1875 règle les traitements des
dans les communes d’une moindre importance ne touchant, en général, qu’une somme variant entre 250 et 300 francs, on se rendra compte de l’amélioration sensible qui en résultera dans la situation d’une certaine catégorie d’institutrices de nos communes rurales. 1re classe, 900 francs, 2e classe, 800 francs, 3e classe, 700 francs, La commission de la Chambre des députés, chargée d’examiner la proposition de loi de M. Lelièvre, tendant à fixer le traitement des institutrices dirigeant des écoles publiques de filles dans les communes dont la population est inférieure à 500 habitants, vient d’arrêter les termes d’un rapport dont voici la conclusion : « À partir du 1er janvier 1878, les dispositions de la loi du 19 juillet 1875 seront applicables, quelle que soit la population de la commune, à toutes les institutrices dirigeant des écoles publiques de filles. » Or, cette loi du 19 juillet 1875 règle les traitements des directrices d’écoles communales de filles, de la manière suivante : à l'école principale 600 francs Il est, d’ailleurs, déclaré, dans le cours du rapport fait par la commission, que rien ne sera changé à la nature exceptionnelle et au caractère facultatif des écoles en question, c'est-à-dire que, pour la création d'écoles spéciales de filles dans les communes de moins de 500 âmes, l’avis du conseil départemental de l’instruction publique et l’autorisation formelle du ministre compétent continueront à être au préalable exigés. Le but unique que vise la proposition de loi qui nous occupe, c’est la détermination du minimum de traitement dont jouiront à l’avenir les institutrices qui dirigent ces écoles, et leur assimilation, quant aux règles de l’avancement, aux autres membres de l’enseignement primaire. Exposition universelle de 1878. Le règlement spécial de l’exposition historique de l’art ancien et de l’ethnographie des peuples étrangers à l’Europe a paru ce matin, 27 mars, au Journal officiel. Ce règlement porte qu’une exposition historique de l’art ancien dans tous les pays et de l’ethnographie des peuples étrangers à l’Europe sera ouverte dans les locaux de l’Exposition universelle, et que cette exposition sera installée dans les deux grandes galeries latérales de l’édifice construit au Trocadéro,
d'écoles spéciales de filles dans les communes de moins de 500 âmes, l’avis du conseil départemental de l’instruction publique et l’autorisation formelle du ministre compétent continueront à être au préalable exigés. Le but unique que vise la proposition de loi qui nous occupe, c’est la détermination du minimum de traitement dont jouiront à l’avenir les institutrices qui dirigent ces écoles, et leur assimilation, quant aux règles de l’avancement, aux autres membres de l’enseignement primaire. Exposition universelle de 1878. Le règlement spécial de l’exposition historique de l’art ancien et de l’ethnographie des peuples étrangers à l’Europe a paru ce matin, 27 mars, au Journal officiel. Ce règlement porte qu’une exposition historique de l’art ancien dans tous les pays et de l’ethnographie des peuples étrangers à l’Europe sera ouverte dans les locaux de l’Exposition universelle, et que cette exposition sera installée dans les deux grandes galeries latérales de l’édifice construit au Trocadéro, qui lui ont été spécialement réservées. Un péristyle couvert, rangé tout alongueur de ces galeries, leur servira d’annexe. Ce péristyle pourra recevoir des moulages ou d’autres objets de grande dimension et de nature à ne pas soutenir du contact de l’air extérieur. La commission d'admission et de classification est subdivisée en dix sections ainsi réparties : 1° Art primitif et antiquités des Gaules ; 2° Sculpture antique, du moyen âge, de la renaissance, glyptique ; 3° Numismatique gauloise et du moyen âge, médaillons, sigillographie ; 4° Céramique, moyen âge, renaissance, faïences, porcelaines ; 5° Manuscrits, livres incunables, dessins, reliures ; 6° Armes et armures ; 7° Orfèvrerie, ivoires, cristaux, bijoux ; 8° Ameublement, étoffes, tapisseries, etc.; 9° Ethnographie des peuples étrangers à l’Europe ; 10° Instruments de musique. Une des deux galeries latérales indiquées plus haut contiendra les objets d’art de l'Europe, exécutés depuis les temps les plus reculés jusqu’à 1800. Ces objets seront, autant que possible, disposés suivant un ordre chronologique; dans tous les cas, cet ordre sera soigneusement observé dans le catalogue. L’autre galerie recevra les objets ethnographiques classés dans l'ordre géographique. Toutes les dispositions utiles seront prises pour la conservation des objets qui, en raison de leur
en dix sections ainsi réparties : 1° Art primitif et antiquités des Gaules ; 2° Sculpture antique, du moyen âge, de la renaissance, glyptique ; 3° Numismatique gauloise et du moyen âge, médaillons, sigillographie ; 4° Céramique, moyen âge, renaissance, faïences, porcelaines ; 5° Manuscrits, livres incunables, dessins, reliures ; 6° Armes et armures ; 7° Orfèvrerie, ivoires, cristaux, bijoux ; 8° Ameublement, étoffes, tapisseries, etc.; 9° Ethnographie des peuples étrangers à l’Europe ; 10° Instruments de musique. Une des deux galeries latérales indiquées plus haut contiendra les objets d’art de l'Europe, exécutés depuis les temps les plus reculés jusqu’à 1800. Ces objets seront, autant que possible, disposés suivant un ordre chronologique; dans tous les cas, cet ordre sera soigneusement observé dans le catalogue. L’autre galerie recevra les objets ethnographiques classés dans l'ordre géographique. Toutes les dispositions utiles seront prises pour la conservation des objets qui, en raison de leur nature ou de leur volume, ne seraient pas placés dans les vitrines. Tous les frais d’installation de l’exposition historique et ethnographique seront supportés par l’administration. L’administration prendra à sa charge la dépense de transport, aller et retour, pour les objets dont le lieu d’expédition est en France, toutes les fois que la demande en aura été faite et aura été agréée. Chaque envoi sera accompagnée d’une note indiquant l’origine, la provenance et la valeur des objets. Les caisses contenant les objets destinés à l’exposition historique et ethnographique seront transportées directement dans les salles des galeries spécialement affectées à cette exposition, et là elles seront ouvertes par les soins de la direction, en présence du propriétaire ou de son représentant. Tous les objets seront inscrits, à leur arrivée, chacun avec un numéro d’ordre sur un inventaire contenant leur description sommaire, le nom du propriétaire, et la mention de la valeur qu’il y attache. Une inscription indiquant le nom du prêteur (musée, trésor d’église, bibliothèque, société savante ou collection particulière) sera placée avec un numéro de catalogue sur chacun des objets exposés. Toutefois la mention du nom pourra être affectée seulement à une tablette ou à une vitrine occupée par des objets
que la demande en aura été faite et aura été agréée. Chaque envoi sera accompagnée d’une note indiquant l’origine, la provenance et la valeur des objets. Les caisses contenant les objets destinés à l’exposition historique et ethnographique seront transportées directement dans les salles des galeries spécialement affectées à cette exposition, et là elles seront ouvertes par les soins de la direction, en présence du propriétaire ou de son représentant. Tous les objets seront inscrits, à leur arrivée, chacun avec un numéro d’ordre sur un inventaire contenant leur description sommaire, le nom du propriétaire, et la mention de la valeur qu’il y attache. Une inscription indiquant le nom du prêteur (musée, trésor d’église, bibliothèque, société savante ou collection particulière) sera placée avec un numéro de catalogue sur chacun des objets exposés. Toutefois la mention du nom pourra être affectée seulement à une tablette ou à une vitrine occupée par des objets appartenant au même exposant. L’exposition sera ouverte le 1er mai 1878 et close le 31 octobre suivant. Aucun objet ne pourra être enlevé avant la clôture sans une autorisation spéciale du sénateur commissaire général et sans une décharge régulière signée par le propriétaire de l’objet retiré. Toute reproduction, photographie, dessin, empreinte ou publication, de quelque nature qu’elle soit des objets exposés, est expressément interdite. Le catalogue, dont les divisions seront conformes à l’ordre chronologique et géographique avec subdivisions par matières, comprendra une description sommaire ou une désignation des objets avec le nom du propriétaire. Il sera précédé d’une table des exposants. Correspondances Paris, 28 mars. Malgré l'absence de la Chambre, la commission du budget s’est réunie, hier après-midi, à Paris, au Palais-Bourbon, pour continuer ses travaux. Au début de la séance, à laquelle presque tous les membres assistaient, on a procédé à la nomination de deux délégués chargés d’aller visiter tous les arsenaux et autres dépôts du matériel de guerre. Les deux commissaires choisis pour remplir cette mission sont MM. Cyprien Girard et Dutilleul. Cette mesure est exécutée pour la première fois, en conformité d’un article inséré l'année dernière, dans la loi de finances pour 1877 et qui prescrit la
empreinte ou publication, de quelque nature qu’elle soit des objets exposés, est expressément interdite. Le catalogue, dont les divisions seront conformes à l’ordre chronologique et géographique avec subdivisions par matières, comprendra une description sommaire ou une désignation des objets avec le nom du propriétaire. Il sera précédé d’une table des exposants. Correspondances Paris, 28 mars. Malgré l'absence de la Chambre, la commission du budget s’est réunie, hier après-midi, à Paris, au Palais-Bourbon, pour continuer ses travaux. Au début de la séance, à laquelle presque tous les membres assistaient, on a procédé à la nomination de deux délégués chargés d’aller visiter tous les arsenaux et autres dépôts du matériel de guerre. Les deux commissaires choisis pour remplir cette mission sont MM. Cyprien Girard et Dutilleul. Cette mesure est exécutée pour la première fois, en conformité d’un article inséré l'année dernière, dans la loi de finances pour 1877 et qui prescrit la vérification, par les soins d’une commission parlementaire, du mode d’emploi de crédits affectés au compte de liquidation. Après l’examen de diverses questions concernant le budget de la guerre, la commission a entendu la lecture du rapport de M. Guichard sur le budget des cultes. M. Cochery, rapporteur du budget des dépenses, a demandé aux diverses sous-commissions l’état exact des dépenses arrêtées pour chaque ministère, afin de pouvoir fixer les chiffres totaux des dépenses et régler le budget du ministère des finances sur lequel elles sont soldées. Entre autres détails, nous pouvons dire qu’il y aura une réduction de deux millions sur les crédits affectés par le projet du gouvernement aux dépenses du ministère de la guerre. Il est à peu près certain que la commission siégera encore une fois ou deux cette semaine en séance générale. Après quoi elle s'ajournera jusqu’après la session des conseils généraux, afin de permettre à ceux de ses membres qui appartiennent à ces assemblées départementales de se rendre dans leurs départements respectifs. Il n’y a pas, en effet, moins de douze conseillers généraux dans la commission du budget. La note publiée hier par les journaux « catholiques » a fait un assez joli fiasco. Les