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matières. Abbaye de Rosières (Jura) 32. — « Copie de l'inventaire des titres et papiers de l'abbaye de Rosières, fait par le père Maubuisson, religieux dominiquain. en 1756... », 1173-1764. — H 1 (cote provisoire). 1 reg. relié parchemin, de 150 f. (270x185). — 3 articles subsistent aux Archives du Doubs. — Supplément jusqu'en 1764. ORDRES DIVERS Carmes déchaussés de Besançon 33. — Inventaire de titres et papiers, XVIe siècle. — H 1 (cote provisoire). 1 reg. relié parchemin, de 156 feuillets, avec blancs (407x277). — Documents conservés en partie. — Rangement sommaire. — Au commencement : « Table des biens et fonds contenus dans ce volume. » Carmes déchaussés, Jacobins, Minimes de Besançon 34. — « Inventaire des titres et pièces provenant : 1° des Carmes déchaussés; 2° des Jacobins; 3° des Minimes de Besançon, suivi des Minimes d'Ornans, de Consolation et du Val de Morteau », par E. Babey, vers 1850. — H 1 (cote provisoire). 1 reg. cartonné, de 15 f. (338x236). — Documents subsistent aux Archives du Doubs. — Classement modifié, avec un répertoire alphabétique de matières. Pères de l'Oratoire. — Ordre de Malte et Commanderie de Saint-Antoine. Besançon 35. — Inventaire des titres et pièces, par E. Babey, v. 1850. — H 1. 1 reg. de 13 f. (337x232). — Documents conservés. — Classement modifié. souvent des Pères Minimes de Besançon 36. — « Inventaire des papiers du couvent des Pères Minimes de Besançon, rédigé par ordre », s. d., fin du XVIIIe siècle. — H 1. 1 reg. couv. parchemin, 45 f. (400x260). — Documents conservés partiellement (30 articles subsistent). — Non classé. — Inventaire, avec classement par lettres alphabétiques sous la rubrique A. « Sous cette lettre sont compris les papiers concernant notre établissement en cette cité de Besançon et ceux des héritages compris dans l'enceinte du couvent. » — En marge : « manque, brûlé, décharge des titres », et même quittances de biens nationaux. COUVENTS DE FEMMES Abbaye de Baume-les-Dames 37. — Inventaire du mobilier et des archives, 1684-1685. — H J (cote provisoire). 1 cahier de 36 f. (338x230). —
par E. Babey, v. 1850. — H 1. 1 reg. de 13 f. (337x232). — Documents conservés. — Classement modifié. souvent des Pères Minimes de Besançon 36. — « Inventaire des papiers du couvent des Pères Minimes de Besançon, rédigé par ordre », s. d., fin du XVIIIe siècle. — H 1. 1 reg. couv. parchemin, 45 f. (400x260). — Documents conservés partiellement (30 articles subsistent). — Non classé. — Inventaire, avec classement par lettres alphabétiques sous la rubrique A. « Sous cette lettre sont compris les papiers concernant notre établissement en cette cité de Besançon et ceux des héritages compris dans l'enceinte du couvent. » — En marge : « manque, brûlé, décharge des titres », et même quittances de biens nationaux. COUVENTS DE FEMMES Abbaye de Baume-les-Dames 37. — Inventaire du mobilier et des archives, 1684-1685. — H J (cote provisoire). 1 cahier de 36 f. (338x230). — Documents conservés partiellement. — Classement modifié. Abbaye de Baume-les-Dames 38. — Inventaires et fragments d'inventaires de titres et papiers, meubles, reliques, etc., XVIIIe siècle. — H 1 (cote provisoire). 7 cahiers de divers formats. — Documents conservés partiellement. — Inventaires fait pour procès, mentionnant cependant des documents et des objets disparus. Abbaye de Château-Châlon (Jura) 39. — Inventaire des « livres, papiers et enseignements », 10 mai 1762. — H 5 (cote provisoire). 1 cahier sans couverture, de 94 f. (334x250). — Il subsiste peu de documents dans le Doubs. — Rangement sommaire. Abbaye de Battant. Besançon (Doubs) 40. — Inventaire des titres et papiers, 1240-1750, 1789. — H 1. 1 reg. cartonné, de 53 f. (345x225). — Documents conservés partiellement. Fonds en voie de classement. — Ordre de matières avec l'analyse des « Anciens titres de fonds qui ont été aliénés ou perdus ». — Inventaire analytique intéressant appelé à tort cartulaire par son rédacteur. Abbaye de Notre-Dame de Battant, à Besançon Abbaye des Dames chanoinesses de Baume-les-Dames 41. — Inventaire des titres et papiers, fin du XVIIIe siècle, — H 1. 1 reg. cartonné, de 14 f. (378x242). — Documents conservés partiellement. — Rangement sommaire. Abbaye de Courcelles
disparus. Abbaye de Château-Châlon (Jura) 39. — Inventaire des « livres, papiers et enseignements », 10 mai 1762. — H 5 (cote provisoire). 1 cahier sans couverture, de 94 f. (334x250). — Il subsiste peu de documents dans le Doubs. — Rangement sommaire. Abbaye de Battant. Besançon (Doubs) 40. — Inventaire des titres et papiers, 1240-1750, 1789. — H 1. 1 reg. cartonné, de 53 f. (345x225). — Documents conservés partiellement. Fonds en voie de classement. — Ordre de matières avec l'analyse des « Anciens titres de fonds qui ont été aliénés ou perdus ». — Inventaire analytique intéressant appelé à tort cartulaire par son rédacteur. Abbaye de Notre-Dame de Battant, à Besançon Abbaye des Dames chanoinesses de Baume-les-Dames 41. — Inventaire des titres et papiers, fin du XVIIIe siècle, — H 1. 1 reg. cartonné, de 14 f. (378x242). — Documents conservés partiellement. — Rangement sommaire. Abbaye de Courcelles (Doubs) 42. — « Inventaire des titres de l'Abbaye de Courcelles », 25 mai 1792. — H 1. 1 reg. cartonné, de 33 f. (416x265). — Unie à l'abbaye d'Ounans (Jura), de laquelle subsistent seuls quelques documents. Au commencement, table générale. — Au début, mention que les titres ont été déposés dans les archives du Doubs et de Besançon. — En marge : « brûlé, remis à la municipalité de Besançon... » Carmélites de Besançon 43. — « Inventaire des titres et papiers du monastère des R. Carmélites de Besançon, renfermant ce qui concerne leur maison de Besançon, leur seigneurie du Liège et ses dépendances, Besançon le 15 juillet, 1739. » — H 1, 1 reg. relié basane, de 149 f. (440x285). — Quarante articles environ subsistent. — Inventaire par « livres et chapitres ». — En marge : « brûlé... », etc. — Au commencement : « Table des livres et chapitres. Décharge des titres donnée à la dépositaire par Romeron, archiviste du district. Ursulines de Besançon 44. — « Inventaire des titres du monastère des Ursulines de Besançon », vers 1792. — I 1. 1 reg. cartonné, de 98 f. (465x305). — Quarante articles environ subsistent non classés
déposés dans les archives du Doubs et de Besançon. — En marge : « brûlé, remis à la municipalité de Besançon... » Carmélites de Besançon 43. — « Inventaire des titres et papiers du monastère des R. Carmélites de Besançon, renfermant ce qui concerne leur maison de Besançon, leur seigneurie du Liège et ses dépendances, Besançon le 15 juillet, 1739. » — H 1, 1 reg. relié basane, de 149 f. (440x285). — Quarante articles environ subsistent. — Inventaire par « livres et chapitres ». — En marge : « brûlé... », etc. — Au commencement : « Table des livres et chapitres. Décharge des titres donnée à la dépositaire par Romeron, archiviste du district. Ursulines de Besançon 44. — « Inventaire des titres du monastère des Ursulines de Besançon », vers 1792. — I 1. 1 reg. cartonné, de 98 f. (465x305). — Quarante articles environ subsistent non classés méthodiquement, avec une table à la fin. Monastère de Sainte-Ursule de Nozeroy (Jura) 45. — « Inventaire des meubles, effets, titres et papiers appartenant au monastère de Sainte-Ursule, à Nozeroy », 24 septembre 1778. — H 1. 1 vol. cartonné, de 173 f. (250x195). — Documents n'existant pas aux Archives du Doubs. — Inventaire rédigé après l'incendie survenu au couvent en septembre 1778, analytique et assez complet. — Les objets mobiliers sont énumérés au commencement. Monastère de la Visitation Sainte-Marie, à Besançon 46. — « Inventaire des titres et papiers concernant les affaires du monastère de la Visitation de Besançon, dressé en 1686... », avec blancs et additions postérieures, XVIIIe siècle. — II 1 (cote provisoire). 1 vol. relié parchemin, de 212 pages (256x172). — Documents conservés partiellement. — Fonds non classés. — « L'inventaire des titres et papiers concernant divers particuliers et inutiles au monastère sont à la fin du présent livre. » II — ARCHIVES DES SOUS-PRÉFECTURES, DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS Abbévillers. — Terrier, 1748. Délimitation entre la France et la Suisse, 1 cahier, s. d. E. C. 16.11. D. M. 1807. — Bon classement. Badevel. — Dénombrement, 1747. Comptes, XVIIIe siècle. E. C. 1751. D.
du Doubs. — Inventaire rédigé après l'incendie survenu au couvent en septembre 1778, analytique et assez complet. — Les objets mobiliers sont énumérés au commencement. Monastère de la Visitation Sainte-Marie, à Besançon 46. — « Inventaire des titres et papiers concernant les affaires du monastère de la Visitation de Besançon, dressé en 1686... », avec blancs et additions postérieures, XVIIIe siècle. — II 1 (cote provisoire). 1 vol. relié parchemin, de 212 pages (256x172). — Documents conservés partiellement. — Fonds non classés. — « L'inventaire des titres et papiers concernant divers particuliers et inutiles au monastère sont à la fin du présent livre. » II — ARCHIVES DES SOUS-PRÉFECTURES, DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS Abbévillers. — Terrier, 1748. Délimitation entre la France et la Suisse, 1 cahier, s. d. E. C. 16.11. D. M. 1807. — Bon classement. Badevel. — Dénombrement, 1747. Comptes, XVIIIe siècle. E. C. 1751. D. M. an II. — Archives conservées dans des armoires en ordre satisfaisant. Bethoncourt. — Plan des bois communaux, 1787 (mauvais état). D. M. an II. E. C. 1744. — Le dernier inventaire a été dressé en 1886. Archives en assez bon ordre. Bouclans. — Procès, XVIIe siècle. Ancien terrier, 1721. Transaction entre les habitants d'Ambéron et de Bouclans, XVIIe siècle. D. M. 1790. E. C. 1669. — En bon état. Objets d'art classés : à l'église, dalle funéraire de Jean Lallemand, secrétaire d'État de Charles-Quint, 1560 ; pierre, XVIIIe siècle. À la chapelle du cimetière : saint Léger, statue, bois polychrome, XVIIe siècle. Brognard. — Ancien arpentement, 23 janvier 1776, 162 f. (bon état). Transaction entre Etouves et Brognard au sujet des pâturages, 1705. E. C. 1765. D. M. 1809. — Ordre suffisant. Dampierre-sur-le-Doubs. — Expédition ordonnance de l'Intendant pour les héritiers du sieur Richard de Montbéliard contre les habitants de Dampierre, 1782. Partage des territoires de Dampierre, Berche et Etouvans, 1680. Partage entre les habitants de Dampierre et de Berche, 1752. Copie d'un traité d'accord entre les habitants de Dampierre et de Berche, 1601. E. C. 1671. D. M. 1782. — Inventaire méthodique dressé en 1881. Ordre assez bien
Transaction entre les habitants d'Ambéron et de Bouclans, XVIIe siècle. D. M. 1790. E. C. 1669. — En bon état. Objets d'art classés : à l'église, dalle funéraire de Jean Lallemand, secrétaire d'État de Charles-Quint, 1560 ; pierre, XVIIIe siècle. À la chapelle du cimetière : saint Léger, statue, bois polychrome, XVIIe siècle. Brognard. — Ancien arpentement, 23 janvier 1776, 162 f. (bon état). Transaction entre Etouves et Brognard au sujet des pâturages, 1705. E. C. 1765. D. M. 1809. — Ordre suffisant. Dampierre-sur-le-Doubs. — Expédition ordonnance de l'Intendant pour les héritiers du sieur Richard de Montbéliard contre les habitants de Dampierre, 1782. Partage des territoires de Dampierre, Berche et Etouvans, 1680. Partage entre les habitants de Dampierre et de Berche, 1752. Copie d'un traité d'accord entre les habitants de Dampierre et de Berche, 1601. E. C. 1671. D. M. 1782. — Inventaire méthodique dressé en 1881. Ordre assez bien maintenu. Dambelin. — Ancien terrier, 1736. E. C. 1526. D. M. 1790. — Assez bon rangement. Objets d'art classés. À l'église, retable et tabernacle du maître-autel, bois, XVIIe siècle. Dambenois. — Arpentement et terrier (fin XVIIe siècle). E. C. 1720. D. M. 1794. — Archives en assez bon ordre. Objet d'art classé : à l'église, dalle funéraire à armoiries gravées de Eberhardine-Henriette-Louise, comtesse de Sponeck, 1745, grès rouge, XVIIIe siècle. Dammartin. — Ancien terrier (en double), 1780. D. M. 1790. E. C. 1646. — Archives assez bien tenues. Objets d'art classés : à l'église, la Vierge et l'Enfant, statuette bois, XVIIe siècle ; fonts baptismaux, pierre, XVIIe siècle. Dannemarie. — Pas de documents anciens. E. C. 1792 (antérieurement à Glay). D. M. 1791. — Assez bon rangement. Dasle. — Aucun document ancien. E. C. 1759. D. M. 1790. — Bon classement. Ecot. — Pas de papiers anciens. D. M. 1838. E. C. 1686. — Classement récent (1922). Ecrève. — Pas de documents anciens. E. C. 1792. D. M. an I. Etouvans. — Transaction au sujet du pâturage entre Etouvans et Dampierre-sur-le-Doubs (1745), 1 vol., 80 fr., couv. parch. D. M. an IX. E. C. 1792. — Inventaire de 1881. Rangement
d'art classé : à l'église, dalle funéraire à armoiries gravées de Eberhardine-Henriette-Louise, comtesse de Sponeck, 1745, grès rouge, XVIIIe siècle. Dammartin. — Ancien terrier (en double), 1780. D. M. 1790. E. C. 1646. — Archives assez bien tenues. Objets d'art classés : à l'église, la Vierge et l'Enfant, statuette bois, XVIIe siècle ; fonts baptismaux, pierre, XVIIe siècle. Dannemarie. — Pas de documents anciens. E. C. 1792 (antérieurement à Glay). D. M. 1791. — Assez bon rangement. Dasle. — Aucun document ancien. E. C. 1759. D. M. 1790. — Bon classement. Ecot. — Pas de papiers anciens. D. M. 1838. E. C. 1686. — Classement récent (1922). Ecrève. — Pas de documents anciens. E. C. 1792. D. M. an I. Etouvans. — Transaction au sujet du pâturage entre Etouvans et Dampierre-sur-le-Doubs (1745), 1 vol., 80 fr., couv. parch. D. M. an IX. E. C. 1792. — Inventaire de 1881. Rangement satisfaisant. Objet d'art classé : à l'église, ciboire, argent doré, 1777. Etupes. — Plan des bois, 1788. D. M. 1821. E. C. 1704. — Inventaire méthodique dressé en 1887. Ordre maintenu. Objet d'art classé : à l'église, ciboire, argent doré, 1777. Feule. — Terrier, dressé par Henry Etevenard, du Russey, 1717. E. C. 1792 (antérieurement à Dampjoux). D. M. an VIII. — Bon état. Glay. — Arpentement, XVIIe siècle. Enregistrement de lettres patentes, reg. (1789-1790). E. C. 1647. D. M. 1790. — État satisfaisant. Gonsans. — Arpentement, dressé par Perrenot, 1744. Bornage de bois, 1781. E. C. 1782. D. M. an XIII. — Classement opéré en 1892. Les archives, protégées par des cartons, sont bien ordonnées dans plusieurs placards. Objets d'art classés : à l'église, retable (la Crucifixion), bas-relief, pierre, XVIIe siècle ; saint Georges, statue équestre, pierre polychromée, XVIIe siècle. Grand'Charmont. — Plan des bois, 1766. E. C. 1540. D. M. 1838. — Les archives, inventoriées en 1886, seraient utilement retenues. Hémoncourt. — Aucun document ancien. D. M. 1790. E. C. 1730. — Les papiers, inventoriés en 1890 et classés dans des cartons, sont en assez bon ordre. Lièvremont. — Pas de papiers anciens. D. M. 1838. E. C.
1717. E. C. 1792 (antérieurement à Dampjoux). D. M. an VIII. — Bon état. Glay. — Arpentement, XVIIe siècle. Enregistrement de lettres patentes, reg. (1789-1790). E. C. 1647. D. M. 1790. — État satisfaisant. Gonsans. — Arpentement, dressé par Perrenot, 1744. Bornage de bois, 1781. E. C. 1782. D. M. an XIII. — Classement opéré en 1892. Les archives, protégées par des cartons, sont bien ordonnées dans plusieurs placards. Objets d'art classés : à l'église, retable (la Crucifixion), bas-relief, pierre, XVIIe siècle ; saint Georges, statue équestre, pierre polychromée, XVIIe siècle. Grand'Charmont. — Plan des bois, 1766. E. C. 1540. D. M. 1838. — Les archives, inventoriées en 1886, seraient utilement retenues. Hémoncourt. — Aucun document ancien. D. M. 1790. E. C. 1730. — Les papiers, inventoriés en 1890 et classés dans des cartons, sont en assez bon ordre. Lièvremont. — Pas de papiers anciens. D. M. 1838. E. C. 1792 (antérieurement à Mathay). Maiishans. — Ancien terrier, 1737. D. M. 1838. E. C. 1792 (antérieurement à Dambelin). Pessières. — Aucun document antérieurement à 1790. E. C. 1790 (antérieurement à Glay et à Hémoncourt). D. M. 1838. — État satisfaisant. Montbenoît. — Pas de documents anciens. Beaucoup de titres concernant la commune se trouvent dans les archives de l'abbaye fondée en 1100, qui comptent environ 40 liasses. En 1793, pendant la guerre de Dix Ans, les archives de l'abbaye avaient été transportées en Suisse. Les abbés étaient seigneurs du Val du Saugeais, qui ne fut affranchi qu'en 1744. Le coutumier du Val du Saugeais est un document intéressant. E. C. 1636 (antérieurement depuis 1574 aux archives du Doubs). D. M. 1844. Objets d'art classés : la Vierge de douleur, statue en pierre polychromée, XVe siècle ; saint Jean l’Evangéliste, statue en bois polychrome, XVe siècle ; monument funéraire de Pernette Mesnier, 1522, adossé au premier pilier sud de la nef, pierre, XVIIIe siècle ; fragments de vitraux dans les fenêtres du chœur : Père Éternel, anges mineurs, armoiries et devises, 1525 ; deux colonnes provenant de l'ancien jubé encadrant l'autel de la Vierge, marbre noir, XVIIIe siècle ; vantaux d'une
la commune se trouvent dans les archives de l'abbaye fondée en 1100, qui comptent environ 40 liasses. En 1793, pendant la guerre de Dix Ans, les archives de l'abbaye avaient été transportées en Suisse. Les abbés étaient seigneurs du Val du Saugeais, qui ne fut affranchi qu'en 1744. Le coutumier du Val du Saugeais est un document intéressant. E. C. 1636 (antérieurement depuis 1574 aux archives du Doubs). D. M. 1844. Objets d'art classés : la Vierge de douleur, statue en pierre polychromée, XVe siècle ; saint Jean l’Evangéliste, statue en bois polychrome, XVe siècle ; monument funéraire de Pernette Mesnier, 1522, adossé au premier pilier sud de la nef, pierre, XVIIIe siècle ; fragments de vitraux dans les fenêtres du chœur : Père Éternel, anges mineurs, armoiries et devises, 1525 ; deux colonnes provenant de l'ancien jubé encadrant l'autel de la Vierge, marbre noir, XVIIIe siècle ; vantaux d'une porte du chœur, bois sculpté, XVIIe siècle ; chaire à prêcher, bois sculpté, XVe siècle ; croix processionnelle, argent en partie doré, XVe siècle ; fonts baptismaux, marbre, XVIIe siècle ; saint Gérôme, statue, pierre, XVIIIe siècle ; les Rois Mages, statuettes, bois polychrome, XVIIIe siècle ; monument des sires de Joux, pierre, 1525 ; niche de stalle abbatiale, pierre, XVIe siècle ; stalle abbatiale, bois sculpté, XVIIIe siècle ; retable de la chapelle Ferrée, bois sculpté peint et doré, XVIIIe siècle ; stalles du chœur, bois sculpté, 1525-1527. SÉANCE DU 29 SEPTEMBRE 1930 Montlebon. — Commune très étendue qui comprend un grand nombre de sections. L'une d'elles, les Cerneux-Péquignot, a été cédée à la Suisse par les traités de 1814-1815. Une autre, les Fontenottes, assez éloignée, a une église du XVe siècle, avec un tableau de N.-D. du Rosaire et retable au maître-autel (provenant du couvent des Minimes de la Seigne). On trouve en 1706 une constitution de rente à cette chapelle et une déclaration de fondation par l'abbesse de Battant en 1728. La communauté de Montlebon, autrefois, lui payait une rente. L'église de Montlebon, de vastes proportions et d'assez belle architecture, est moderne. L'église de la Seigne date
de Joux, pierre, 1525 ; niche de stalle abbatiale, pierre, XVIe siècle ; stalle abbatiale, bois sculpté, XVIIIe siècle ; retable de la chapelle Ferrée, bois sculpté peint et doré, XVIIIe siècle ; stalles du chœur, bois sculpté, 1525-1527. SÉANCE DU 29 SEPTEMBRE 1930 Montlebon. — Commune très étendue qui comprend un grand nombre de sections. L'une d'elles, les Cerneux-Péquignot, a été cédée à la Suisse par les traités de 1814-1815. Une autre, les Fontenottes, assez éloignée, a une église du XVe siècle, avec un tableau de N.-D. du Rosaire et retable au maître-autel (provenant du couvent des Minimes de la Seigne). On trouve en 1706 une constitution de rente à cette chapelle et une déclaration de fondation par l'abbesse de Battant en 1728. La communauté de Montlebon, autrefois, lui payait une rente. L'église de Montlebon, de vastes proportions et d'assez belle architecture, est moderne. L'église de la Seigne date de 1626. Dans cette commune, au milieu du XIXe siècle, on fabriquait 45.000 kilogr. de gruyère et 10.000 kilogr. façon Septmoncel. E. C. 1717 (antérieurement à Morteau). D. M. 1774. Naisey. — Arpentement des maisons de Naisey, par Lambert, géomètre, 1 cahier, an IX. Plan du village, XVIIe siècle. E, C. 1792. D. M. 1790. — Archives classées méthodiquement en 1912, maintenues en excellent ordre. Objet d'art classé : à l'église, deux chandeliers de pied, bois sculpté et doré, milieu du XVIIe siècle. Neuchâtel-Urtière. — Pas de papiers anciens. E. C. 1793 (antérieurement à Pont-de-Roide). D. M. 1842. — Archives assez bien conservées dans une armoire. Noirefontaine. — Plusieurs plans, 1770. D. M. an IX. E. C. 1792 (antérieurement à Dampjoux). — Dernier inventaire, dressé en 1879. Le buffet, qui contient ces archives, paraît insuffisant. Nommay, — Procès avec communautés voisines (XVIIe-XVIIIe siècles). Titre des habitants de Nommay concernant les bois communaux (XVIe siècle). Dénombrement (1774). E. C. 1720. D. M. 1809. — Rangement sommaire. Peseilux. — D. M. 1820. E. C. 1773. — Archives rangées dans buffet, en assez bon ordre. Pont-de-Roide. — Pas de papiers anciens. E. C. 1639. D. M. 1790. — En ordre satisfaisant. Objet d'art
C. 1792. D. M. 1790. — Archives classées méthodiquement en 1912, maintenues en excellent ordre. Objet d'art classé : à l'église, deux chandeliers de pied, bois sculpté et doré, milieu du XVIIe siècle. Neuchâtel-Urtière. — Pas de papiers anciens. E. C. 1793 (antérieurement à Pont-de-Roide). D. M. 1842. — Archives assez bien conservées dans une armoire. Noirefontaine. — Plusieurs plans, 1770. D. M. an IX. E. C. 1792 (antérieurement à Dampjoux). — Dernier inventaire, dressé en 1879. Le buffet, qui contient ces archives, paraît insuffisant. Nommay, — Procès avec communautés voisines (XVIIe-XVIIIe siècles). Titre des habitants de Nommay concernant les bois communaux (XVIe siècle). Dénombrement (1774). E. C. 1720. D. M. 1809. — Rangement sommaire. Peseilux. — D. M. 1820. E. C. 1773. — Archives rangées dans buffet, en assez bon ordre. Pont-de-Roide. — Pas de papiers anciens. E. C. 1639. D. M. 1790. — En ordre satisfaisant. Objet d'art classé : à l'église, bénitier bronze, XVIIe siècle. Roche-lez-Blamont. — Arpentement, reg. broché de 237 fos, sans couvert., 1779. E. C. 1647. D. M. 1790. — Dans un buffet. Rangement qui laisserait à désirer. Le dernier inventaire remonte à 1880. Rosières. — Aucun document ancien. D. M. 1791. E. C. 1789. — Archives assez bien tenues, dans un buffet. Saint-Maurice. — Fragments d'arpentement, fin XVIIe siècle. Ancien terrier, dressé par l'arpenteur Bresson, 1754. Quelques documents intéressant l'établissement de la Réforme dans le pays (XVIe-XVIIe siècles). E. C. 1753. D. M. 1790. — Archives classées méthodiquement en 1894, maintenues en assez bon ordre. Seloncourt. — Pas d'archives anciennes. E. C. 1740. D. M. 1790. — Ordre suffisant. Sohier. — Pas de documents anciens. E. C. 1760. D. M. an IX. — Bon rangement. Taillecourt. — Pas de papiers anciens. E. C. 1792 (antérieurement à Audincourt). D. M. 1831. — Le rangement de ces archives serait à souhaiter. Thulay. — Aucun document ancien. E. C. 1833. D. M. 1838. — Rangement sommaire, mais suffisant. Yvaire. — Ancien terrier, 1735. D. M. 1838. E. C. 1892. — Bon état. Valentigney. — Pas de pièces anciennes. E. C. 1662. D. M. 1793. — Ordre