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fr. 85. Égyptiennes 6 0/0.. 280 fr., 279 fr. Chemins égyptiens. 368fr.,366fr. Télégraphie privée (Service télégraphique de l'agence Havas.) Rome, le 24 juillet, 9 h. du soir. Le Diritto dément le bruit d'après lequel l'Autriche aurait adressé des remontrances au gouvernement italien au sujet des meetings et des manifestations qui ont eu lieu dimanche. Le Diritto déclare également inexacte la nouvelle que le gouvernement italien aurait donné à ce sujet des explications à l'Autriche. Le gouvernement italien s'est borné seulement à informer le comte de Robilant des faits qui se sont produits. Le Diritto dément enfin les bruits relatifs à des dissentiments qui se seraient élevés entre le comte Corti et le comte de Launay, ministre plénipotentiaire d'Italie à Berlin. Rome, le 25 juillet. Mgr Vera, le nouvel archevêque de Montevideo, a reçu des instructions pour établir des rapports entre le Vatican et la république Argentine. Mgr Cocchia a reçu les mêmes instructions pour Haïti et Venezuela. Le mouvement dans le personnel des nonces est renvoyé au mois de novembre. À cette occasion, le Vatican nommera un internonce pour l'Angleterre, sans que cette puissance soit forcée de nommer un représentant spécial auprès du Vatican. L'internonce aurait seulement des rapports officieux avec le gouvernement anglais. L'agitation qui s'est produite à cause de l'incident diminue. Constantinople, le 24 juillet, soir. Une Note du gouvernement grec, demandant que la Porte nomme des commissaires pour la délimitation des frontières, a été remise hier. Aucune décision n'a encore été prise à ce sujet. Constantinople, le 24 juillet, soir. La Porte consentirait à une rectification qui porterait les frontières grecques jusqu'à une ligne allant de Zagora à Margarite. Cette ligne donnerait à la Grèce Volos et Phalère mais Trikala et Janina resteraient à la Turquie. Constantinople, le 25 juillet. On assure que les Russes ont maintenant trente bâtiments pour le rapatriement de 300,000 hommes. Des officiers turcs vont partir pour Chypre afin d'en faire enlever l'artillerie. Des autres officiers se rendent en Russie pour rapatrier les prisonniers. Constantinople, le 25 juillet. Cherif Bey, transfuge musulman, est arrivé non loin de Batoum avec quatre bataillons de troupes
avec le gouvernement anglais. L'agitation qui s'est produite à cause de l'incident diminue. Constantinople, le 24 juillet, soir. Une Note du gouvernement grec, demandant que la Porte nomme des commissaires pour la délimitation des frontières, a été remise hier. Aucune décision n'a encore été prise à ce sujet. Constantinople, le 24 juillet, soir. La Porte consentirait à une rectification qui porterait les frontières grecques jusqu'à une ligne allant de Zagora à Margarite. Cette ligne donnerait à la Grèce Volos et Phalère mais Trikala et Janina resteraient à la Turquie. Constantinople, le 25 juillet. On assure que les Russes ont maintenant trente bâtiments pour le rapatriement de 300,000 hommes. Des officiers turcs vont partir pour Chypre afin d'en faire enlever l'artillerie. Des autres officiers se rendent en Russie pour rapatrier les prisonniers. Constantinople, le 25 juillet. Cherif Bey, transfuge musulman, est arrivé non loin de Batoum avec quatre bataillons de troupes russes. Il a eu une conférence avec le commandant turc. Les Lazes se préparent à la résistance. Bucharest, le 24 juillet, soir. La ligne du chemin de fer de Roustchouk à Varna est de nouveau en exploitation. Les travaux de la ligne de Ploieşti à Prédeal seront bientôt commencés. Le gouvernement fixera la date de la convocation des Chambres aussitôt que le traité de Berlin lui aura été communiqué officiellement. Londres, le 25 juillet. Le "Morning Post" annonce que les négociations avec le gouvernement espagnol pour la conclusion d'un traité d'extradition viennent de finir; le traité n'attend plus que la ratification des deux gouvernements. Le comte de Beust est parti mardi pour Vienne. Le "Newspaper" publie les nouvelles suivantes: Vienne, le 24. Les plénipotentiaires turcs ont télégraphié mardi les propositions définitives du gouvernement autrichien; ils attendent d'un moment à l'autre la réponse. Malgré l'esprit de conciliation qui anime le gouvernement autrichien, celui-ci a résolu de ne pas permettre de nouveaux retards, et l'on assure qu'il a notifié d'une manière définitive aux plénipotentiaires que l'occupation de la Bosnie et de l'Herzégovine commencera le 21 ou le 30. Des dépêches adressées au "Daily News" et au "Standard" mentionnent le 4 août comme
gouvernement fixera la date de la convocation des Chambres aussitôt que le traité de Berlin lui aura été communiqué officiellement. Londres, le 25 juillet. Le "Morning Post" annonce que les négociations avec le gouvernement espagnol pour la conclusion d'un traité d'extradition viennent de finir; le traité n'attend plus que la ratification des deux gouvernements. Le comte de Beust est parti mardi pour Vienne. Le "Newspaper" publie les nouvelles suivantes: Vienne, le 24. Les plénipotentiaires turcs ont télégraphié mardi les propositions définitives du gouvernement autrichien; ils attendent d'un moment à l'autre la réponse. Malgré l'esprit de conciliation qui anime le gouvernement autrichien, celui-ci a résolu de ne pas permettre de nouveaux retards, et l'on assure qu'il a notifié d'une manière définitive aux plénipotentiaires que l'occupation de la Bosnie et de l'Herzégovine commencera le 21 ou le 30. Des dépêches adressées au "Daily News" et au "Standard" mentionnent le 4 août comme la date la plus reculée possible pour l'occupation de la Bosnie et de l'Herzégovine. Le traité de Berlin sera alors ratifié, et l'Autriche agira véritablement en vertu du mandat donné par l'Europe. Bucharest, le 24. Il semble que les troupes russes ont occupé seulement quelques ouvrages extérieurs de Choumla. La complète évacuation de Choumla et de Varna exige une quinzaine de jours. Le "Daily Neus" annonce que le Parlement sera prorogé probablement le 20 août. Le Caire, le 25 juillet. On annonce que le roi Jean aurait cédé le trône d'Abyssinie à Menelek, roi de Choa. Madrid, le 24 juillet. Le comte de Hatzfeld, ambassadeur d'Allemagne à Madrid, qui vient d'être nommé à Constantinople, a pris congé du roi. Il partira demain pour Berlin où il recevra les instructions de son gouvernement. Madrid, le 25 juillet. Conformément au traité de commerce avec la Belgique, l'Espagne a mis à la disposition des négociants belges les droits extraordinaires prélevés sur les marchandises importées. Le roi a sanctionné hier, à l'Escurial, la loi autorisant le ministre des affaires étrangères à ratifier les traités de commerce avec le Danemark et la Grèce. M. Manuel Silva partira demain de Madrid, se rendant à Spa. Nous
complète évacuation de Choumla et de Varna exige une quinzaine de jours. Le "Daily Neus" annonce que le Parlement sera prorogé probablement le 20 août. Le Caire, le 25 juillet. On annonce que le roi Jean aurait cédé le trône d'Abyssinie à Menelek, roi de Choa. Madrid, le 24 juillet. Le comte de Hatzfeld, ambassadeur d'Allemagne à Madrid, qui vient d'être nommé à Constantinople, a pris congé du roi. Il partira demain pour Berlin où il recevra les instructions de son gouvernement. Madrid, le 25 juillet. Conformément au traité de commerce avec la Belgique, l'Espagne a mis à la disposition des négociants belges les droits extraordinaires prélevés sur les marchandises importées. Le roi a sanctionné hier, à l'Escurial, la loi autorisant le ministre des affaires étrangères à ratifier les traités de commerce avec le Danemark et la Grèce. M. Manuel Silva partira demain de Madrid, se rendant à Spa. Nous avons reproduit le jugement rendu par le tribunal correctionnel de Paris dans le procès en diffamation intenté par le prince impérial au journal "Le Siècle". Notre confrère avait avancé un fait que d'ailleurs il n'a pas pu prouver, à savoir que la liste civile de l'empereur Napoléon III avait été élevée, pendant plusieurs années, de 25 à 30 ou 35 millions, par suite de l'aliénation illégale de forêts dépendant du domaine de la Couronne. Le fait est-il vrai? Est-il faux? La preuve n'ayant pas été faite, le tribunal a conclu naturellement que l'allégation devait être regardée comme fausse en conséquence, il a jugé, suivant la requête du prince impérial, que le Siècle avait "diffamé la mémoire de l'empereur Napoléon III, et cela de mauvaise foi et avec l'intention de nuire. Donc le Siècle a été condamné. Nous n'hésitons pas à dire que si l'année en reste là, et si une pareille jurisprudence s'établit définitivement, il sera désormais impossible d'écrire l'histoire de France, au moins depuis Hugues Capet, car les Mérovingiens et les Carlovingiens n'ont pas, Dieu merci d'héritiers directs chargés de veiller au maintien immaculé de leur « considération ». Il faut dire les détails de ce procès étrange, et
élevée, pendant plusieurs années, de 25 à 30 ou 35 millions, par suite de l'aliénation illégale de forêts dépendant du domaine de la Couronne. Le fait est-il vrai? Est-il faux? La preuve n'ayant pas été faite, le tribunal a conclu naturellement que l'allégation devait être regardée comme fausse en conséquence, il a jugé, suivant la requête du prince impérial, que le Siècle avait "diffamé la mémoire de l'empereur Napoléon III, et cela de mauvaise foi et avec l'intention de nuire. Donc le Siècle a été condamné. Nous n'hésitons pas à dire que si l'année en reste là, et si une pareille jurisprudence s'établit définitivement, il sera désormais impossible d'écrire l'histoire de France, au moins depuis Hugues Capet, car les Mérovingiens et les Carlovingiens n'ont pas, Dieu merci d'héritiers directs chargés de veiller au maintien immaculé de leur « considération ». Il faut dire les détails de ce procès étrange, et en particulier le discours parfaitement sensé de M. le substitut Calary. M. Calary a défendu très énergiquement les droits de l'historien; et l'un de ces droits les plus incontestables est celui de se tromper. Qu'on cherche parmi les membres de l'Institut les historiens les plus scrupuleux, les plus consciencieux. Puisqu'ils sont membres de l'Institut ils ont écrit des ouvrages considérables, et puisqu'ils ont écrit des ouvrages considérables on peut affirmer à coup sûr qu'ils se sont trompés plus d'une fois, non seulement dans les jugements qu'ils ont exprimés, mais dans les faits qu'ils ont affirmés. Bureau d'Année Personne ici-bas n'échappe à cette règle générale. L'erreur des uns réfutée par les autres, les efforts contraires, soit des chercheurs laborieux, soit des polémistes plus hardis, le livre qui en remplace un plus ancien, le journal qui contredit un confrère, tout cela est la condition même du progrès dans tout ce qui touche aux sciences historiques et politiques. Un historien a même le droit de n'être pas très consciencieux dans ses recherches, de faire un travail de seconde ou de troisième main, de ne pas remonter aux sources originales, de ne pas contrôler tous les détails qu'il avance. Qu'en résulte-t-il pour lui ?
sont membres de l'Institut ils ont écrit des ouvrages considérables, et puisqu'ils ont écrit des ouvrages considérables on peut affirmer à coup sûr qu'ils se sont trompés plus d'une fois, non seulement dans les jugements qu'ils ont exprimés, mais dans les faits qu'ils ont affirmés. Bureau d'Année Personne ici-bas n'échappe à cette règle générale. L'erreur des uns réfutée par les autres, les efforts contraires, soit des chercheurs laborieux, soit des polémistes plus hardis, le livre qui en remplace un plus ancien, le journal qui contredit un confrère, tout cela est la condition même du progrès dans tout ce qui touche aux sciences historiques et politiques. Un historien a même le droit de n'être pas très consciencieux dans ses recherches, de faire un travail de seconde ou de troisième main, de ne pas remonter aux sources originales, de ne pas contrôler tous les détails qu'il avance. Qu'en résulte-t-il pour lui ? C'est que l'opinion des gens instruits l'abandonne, il est bientôt discrédité, oublié, méprisé. Mais jamais usqu'ici l'idée n'était venue qu'on pouvait le faire réfuter par la justice correctionnelle, et annoter son récitavec des condamnations pour dommages-intérêts. S'il en était autrement, M. le comte de Chambord, par exemple, pourrait se constituer des rentes sans cesse renouvelées, au détriment des historiens en général, et des historiens bonapartistes en particulier. Monsieur, dirait-il, vous avez prétendu que mon noble aïeul Louis XV a commis tel acte dont la saine morale a pu être offensée. Y étiez-vous ? En avez-vous la preuve ? Si vous ne l'avez pas, il est clair que vous avez parlé avec une mauvaise foi insigne, avec une intention de nuire manifeste, et que vous êtes coupable du délit de diffamation. Une pareille hypothèse est tout à fait imaginaire, et peut-être même la trouverait-on déplacée. M. le comte de Chambord, qui est un prince de vieille race, n'a pas besoin d'être profondément versé dans la connaissance du Code pénal pour savoir qu'on ne « diffame pas les rois. Il n'est pas un parvenu, et la noblesse de son sang parle secrètement à son esprit. Ce n'est pas lui, nous en sommes
des rentes sans cesse renouvelées, au détriment des historiens en général, et des historiens bonapartistes en particulier. Monsieur, dirait-il, vous avez prétendu que mon noble aïeul Louis XV a commis tel acte dont la saine morale a pu être offensée. Y étiez-vous ? En avez-vous la preuve ? Si vous ne l'avez pas, il est clair que vous avez parlé avec une mauvaise foi insigne, avec une intention de nuire manifeste, et que vous êtes coupable du délit de diffamation. Une pareille hypothèse est tout à fait imaginaire, et peut-être même la trouverait-on déplacée. M. le comte de Chambord, qui est un prince de vieille race, n'a pas besoin d'être profondément versé dans la connaissance du Code pénal pour savoir qu'on ne « diffame pas les rois. Il n'est pas un parvenu, et la noblesse de son sang parle secrètement à son esprit. Ce n'est pas lui, nous en sommes sûrs, qui aurait l'idée d'élever un mur bourgeois entre ses ancêtres et l'historien d'aujourd'hui, quand même l'historien serait ignorant ou injuste. Lorsqu'une famille s'est appelée une dynastie, lorsqu'elle a été mise hors de pair dans une nation, lorsqu'elle a joui des privilèges du rang souverain, elle reste marquée d'un caractère ineffaçable qui l'élève au-dessus de la diffusion. Les hommes qui ont rédigé la loi sur la presse de 1819 savaient bien cela, et ils n'ont eu garde de désigner par le mot de « diffamation » les attaques à la personne du roi. Ils ont dit « offense », ce qui n'est pas la même chose, et le rapporteur de la loi devant la Chambre des Pairs, l'illustre duc Victor de Broglie a établi nettement la différence des deux termens. Mais aujourd'hui tout se perd, même le sens juridique des mots, même l'intelligence de leur valeur originelle, et il est surprenant que ce soit parmi des magistrats que nous ayons à constater cette diminution de l'ancienne distinction de l'esprit français. Les magistrats d'autrefois n'auraient pas hésité à dire au Sire d'un roi ou d'un empereur qui se serait plaint qu'on eût « diffamé » son père : Vous vous trompez;
ineffaçable qui l'élève au-dessus de la diffusion. Les hommes qui ont rédigé la loi sur la presse de 1819 savaient bien cela, et ils n'ont eu garde de désigner par le mot de « diffamation » les attaques à la personne du roi. Ils ont dit « offense », ce qui n'est pas la même chose, et le rapporteur de la loi devant la Chambre des Pairs, l'illustre duc Victor de Broglie a établi nettement la différence des deux termens. Mais aujourd'hui tout se perd, même le sens juridique des mots, même l'intelligence de leur valeur originelle, et il est surprenant que ce soit parmi des magistrats que nous ayons à constater cette diminution de l'ancienne distinction de l'esprit français. Les magistrats d'autrefois n'auraient pas hésité à dire au Sire d'un roi ou d'un empereur qui se serait plaint qu'on eût « diffamé » son père : Vous vous trompez; il n'est pas possible qu'on l'ait diffamé. La diffamation s'applique aux simples particuliers; aux souverains, jamais ! C'est ce que les magistrats d'aujourd'hui paraissent avoir oublié, et, quant au prince, impérial, il n'en a probablement jamais rien su. Le jeune prince a pourtant bien prétendu agir comme fils d'un empereur, futur empereur lui-même, ou du moins comme un homme qui est du bois dont on fait les empereurs. La preuve en est la mention qu'il a faite, dans l'acte d'assignation, de ses noms et titres en termes que voici : « S. A. Mgr Eugène-Louis-Jean-Joseph Napoléon. » L'avocat du « Sire » a soutenu qu'il y avait là un motif de nullité, et que l'assignation devait porter « M. le prince Louis-Jean-Joseph-Napoléon Bonaparte. » Nous ne relèverions pas cette chicane, à notre avis assez misérable et qui ne peut avoir d'importance qu'au Palais, si elle ne nous donnait pas l'occasion de dire respectueusement au prince impérial qu'il aurait agi en prince beaucoup plus qu'il ne l'a fait s'il n'avait pas intenté son procès contre le Siècle en exhibant un état civil de convention. Mais chacun entend la dignité à sa manière. Il a été mal inspiré en soutenant qu'on avait
futur empereur lui-même, ou du moins comme un homme qui est du bois dont on fait les empereurs. La preuve en est la mention qu'il a faite, dans l'acte d'assignation, de ses noms et titres en termes que voici : « S. A. Mgr Eugène-Louis-Jean-Joseph Napoléon. » L'avocat du « Sire » a soutenu qu'il y avait là un motif de nullité, et que l'assignation devait porter « M. le prince Louis-Jean-Joseph-Napoléon Bonaparte. » Nous ne relèverions pas cette chicane, à notre avis assez misérable et qui ne peut avoir d'importance qu'au Palais, si elle ne nous donnait pas l'occasion de dire respectueusement au prince impérial qu'il aurait agi en prince beaucoup plus qu'il ne l'a fait s'il n'avait pas intenté son procès contre le Siècle en exhibant un état civil de convention. Mais chacun entend la dignité à sa manière. Il a été mal inspiré en soutenant qu'on avait « diffamé » son père, nous sommes tentés de dire Monsieur son père, et le jugement de la 8° chambre qui lui a donné gain de cause nous obligent à exprimer ici nos réserves au nom des droits de l'histoire et de la presse politique. Ce n'est pas seulement par un respect profond pour l'autorité souveraine que le législateur de 1819 avait distingué l' « offense » qui peut s'appliquer au roi, de la « diffamation » qui ne saurait l'atteindre. Son but était encore de livrer à la critique, à ses entraînements et même à ses défaillances, l'histoire d'un règne. Une telle histoire n'appartient pas à l'homme qui y a présidé, elle appartient à l'humanité tout entière, et nous en dirions volontiers ce que les Écritures disent du Créateur, qui a livré le monde, son œuvre, aux disputes des hommes. Quoi qu'on fasse, et quelles que soient l'attention et l'activité d'esprit du prince impérial et de ses amis, la lutte des opinions continuera vive, ardente, passionnée sur le compte de l'empereur son père, et de l'empereur son oncle. L'historien et le polémiste se tromperont souvent; mais, s'ils se trompent, nous soutiendrons qu'ils en ont le droit. On peut les
un respect profond pour l'autorité souveraine que le législateur de 1819 avait distingué l' « offense » qui peut s'appliquer au roi, de la « diffamation » qui ne saurait l'atteindre. Son but était encore de livrer à la critique, à ses entraînements et même à ses défaillances, l'histoire d'un règne. Une telle histoire n'appartient pas à l'homme qui y a présidé, elle appartient à l'humanité tout entière, et nous en dirions volontiers ce que les Écritures disent du Créateur, qui a livré le monde, son œuvre, aux disputes des hommes. Quoi qu'on fasse, et quelles que soient l'attention et l'activité d'esprit du prince impérial et de ses amis, la lutte des opinions continuera vive, ardente, passionnée sur le compte de l'empereur son père, et de l'empereur son oncle. L'historien et le polémiste se tromperont souvent; mais, s'ils se trompent, nous soutiendrons qu'ils en ont le droit. On peut les réfuter, mais non, à notre avis, les poursuivre judiciairement et alléger leur porte-monnaie. On dira qu'ils sont de mauvaise foi, mais jamais on ne le prouvera aux yeux de ceux qui savent ce que sont les illusions de parti et à quel point elles sont sincères même dans leurs égarements. Que dira-t-on encore ? Qu'ils ont eu l'intention de nuire ? Le jugement de la 8° chambre le dit en effet, et il y a comme un air de mépris dans ce membre de phrase que nous lisons dans le texte du jugement des faits « articulés de mauvaise foi et avec l'intention de nuire. » Mais certainement, avec l'intention de nuire ! Est-ce qu'un journal qui représente un parti politique n'aurait pas le droit de nuire à un parti politique adverse ? Pourquoi écrivons-nous, les uns contre l'empire, les autres contre la monarchie, les autres contre la république, si ce n'est pour nuire à un régime que nous détestons et dont nous voulons empêcher le retour ? Une chose nous surprend c'est qu'en écrivant leur jugement, les juges de la 8° chambre n'auraient pas aperçu à ce moment même les motifs qui rendent la diffamation impossible contre un souverain.
Que dira-t-on encore ? Qu'ils ont eu l'intention de nuire ? Le jugement de la 8° chambre le dit en effet, et il y a comme un air de mépris dans ce membre de phrase que nous lisons dans le texte du jugement des faits « articulés de mauvaise foi et avec l'intention de nuire. » Mais certainement, avec l'intention de nuire ! Est-ce qu'un journal qui représente un parti politique n'aurait pas le droit de nuire à un parti politique adverse ? Pourquoi écrivons-nous, les uns contre l'empire, les autres contre la monarchie, les autres contre la république, si ce n'est pour nuire à un régime que nous détestons et dont nous voulons empêcher le retour ? Une chose nous surprend c'est qu'en écrivant leur jugement, les juges de la 8° chambre n'auraient pas aperçu à ce moment même les motifs qui rendent la diffamation impossible contre un souverain. La diffamation, lorsque la preuve des faits diffamatoires est admise, se compose en effet de deux sentiments : la mauvaise foi et l'intention de nuire. Loin de nous la pensée que la mauvaise foi soit permise, même en politique, mais l'intention de nuire c'est bien différent qui pourrait nous l'interdire ? Ah ! si le Siècle avait voulu nuire à la personne de l'empereur lui-même, nous comprendrions les sévérités de la justice. Le délit devrait s'appeler « oSense » mais enfin il y aurait délit, il pourrait y avoir peine. Nous n'avons le droit de nuire, avec intention, à personne, uniquement pour le plaisir de nuire. En est-il ainsi dans le cas dont il s'agit ? Non, Siècle n'a pas voulu nuire à l'empereur, qui est mort, ni à sa mémoire comme homme qui lui importe peu ; il a voulu nuire à son gouvernement, et il a attaqué quoi ? Est-ce un acte de l'homme ? Non, c'est un acte du souverain ? Est-ce un acte du souverain seul ? Non, c'est un acte de son gouvernement. Donc Siècle n'a voulu déconsidérer que le gouvernement de l'Empire. Mais, dit-on, le fait est faux. Soit, on peut se tromper. Mais