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Dr HUCHARD, membre de l'Académie de médecine. M. JUILLERAT, chef du bureau des logements insalubres à la Préfecture de la Seine. M. le Dr KELSCH, ancien inspecteur des services sanitaires de l'armée, membre de l'Académie de médecine. M. KERMORGANT, membre de l'Académie de médecine. M. KLOTZ, député. M. le Dr LACHAUD, député. M. le Dr LANCEREAUX. M. le Professeur LANDOUZY, membre de l'Académie de médecine, doyen de la Faculté de médecine. M. le Dr Maurice LETULLE, professeur agrégé de la Faculté de médecine de Paris. M. le Professeur LANNELONGUE, sénateur, membre de l'Institut. M. le Dr LEGRAIN, directeur de l'asile de Ville-Evrard. M. MABILLEAU, directeur du musée social, président de la fédération nationale de la mutualité. M. MAMY, ingénieur. M. le Dr A.-J. MARTIN, inspecteur général du service de l'assistance et de la salubrité de l'habitation, membre du Conseil supérieur d'hygiène publique de France. M. MASSON, inspecteur des services techniques de l'assainissement de Paris, auditeur près le Conseil supérieur d'hygiène publique de France. M. le Dr MÉRY, professeur agrégé à la Faculté de médecine de Paris. M. MESUREUR, directeur de l'assistance publique de Paris. M. le Dr METCHNIKOFF, de l'Institut Pasteur. M. le Dr MIGNOT. M. MIRMAN, directeur de l'assistance et de l'hygiène publiques. M. Henri MONOD, directeur honoraire de l'assistance et de l'hygiène publiques. M. MUSSAT, ingénieur en chef des ponts et chaussées, représentant du ministre des travaux publics. M. PÉDEBIDOU, sénateur. M. le Dr D' PETIT JEAN, sénateur. M. le Dr PEYROT, sénateur. M. RABIER, conseiller d'Etat. M. le Dr Jules RENAULT, conseiller technique sanitaire adjoint du ministère de l'intérieur. M. le Dr Albert ROBIN, membre de l'Académie de médecine. M. le Dr Roux, directeur de l'Institut Pasteur. M. SIEGFRIED, sénateur. M. le Dr STRAUSS, ancien directeur du service de santé au ministère de la guerre. M. VAILLARD, directeur de l'école "de santé militaire de Lyon. M. VALLÉE, chef des travaux de la chaire des maladies contagieuses et de police sanitaire à l'école vétérinaire d'Alfort. M. VILLEJEAN, député. N.-B. — La répartition des membres de la Commission entre les diverses sous-commissions qu'elle a constituées figure au tableau des
et de l'hygiène publiques. M. Henri MONOD, directeur honoraire de l'assistance et de l'hygiène publiques. M. MUSSAT, ingénieur en chef des ponts et chaussées, représentant du ministre des travaux publics. M. PÉDEBIDOU, sénateur. M. le Dr D' PETIT JEAN, sénateur. M. le Dr PEYROT, sénateur. M. RABIER, conseiller d'Etat. M. le Dr Jules RENAULT, conseiller technique sanitaire adjoint du ministère de l'intérieur. M. le Dr Albert ROBIN, membre de l'Académie de médecine. M. le Dr Roux, directeur de l'Institut Pasteur. M. SIEGFRIED, sénateur. M. le Dr STRAUSS, ancien directeur du service de santé au ministère de la guerre. M. VAILLARD, directeur de l'école "de santé militaire de Lyon. M. VALLÉE, chef des travaux de la chaire des maladies contagieuses et de police sanitaire à l'école vétérinaire d'Alfort. M. VILLEJEAN, député. N.-B. — La répartition des membres de la Commission entre les diverses sous-commissions qu'elle a constituées figure au tableau des « délibérations prises », page 407. SOMMAIRE SOMMAIRE ANALYTIQUE DES SÉANCES TRENTIÈME SÉANCE. — 2 octobre 1905. .... Pages. L — Membres présents et excusés 13. — Procès-verbal 23. — Communication par M. le Président d'une lettre de M. Augagneur, maire de Lyon, relative aux mesures prises dans cette ville en vue de combattre l'alcoolisme 24. — Discussion des conclusions de la sous-commission médicale relativement à l'isolement des tuberculeux dans les hôpitaux de Paris : MM. le Président, Mesureur. — Adoption du préambule et de l'article premier. = Art. a: MM. Grancher, le Président, Henri Monod, le Président. — Adoption. = Art. 3 : MM. Mesureur, Petitjean, Mesureur, Henri Monod. — Adoption. = Art. 4: M. Mesureur. — Adoption. = Art. 5: M. Mesureur. — Adoption des paragraphes 1 et 2. = MM. Mesureur, Albert Robin, Landouzy, Faisans, Albert Robin, Grancher, Peyrot, le Président, Albert Robin, le Président. — Adoption du paragraphe 3. = Observation de M. le Président. TRENTE ET UNIÈME SÉANCE. — 25 novembre 1905. 1. — Membres présents et excusés 17 2. — Procès-verbal et nominations nouvelles 17 3. — Communication d'un travail de M. le Dr Romme sur les conditions économiques dans l'étiologie sociale de la
en vue de combattre l'alcoolisme 24. — Discussion des conclusions de la sous-commission médicale relativement à l'isolement des tuberculeux dans les hôpitaux de Paris : MM. le Président, Mesureur. — Adoption du préambule et de l'article premier. = Art. a: MM. Grancher, le Président, Henri Monod, le Président. — Adoption. = Art. 3 : MM. Mesureur, Petitjean, Mesureur, Henri Monod. — Adoption. = Art. 4: M. Mesureur. — Adoption. = Art. 5: M. Mesureur. — Adoption des paragraphes 1 et 2. = MM. Mesureur, Albert Robin, Landouzy, Faisans, Albert Robin, Grancher, Peyrot, le Président, Albert Robin, le Président. — Adoption du paragraphe 3. = Observation de M. le Président. TRENTE ET UNIÈME SÉANCE. — 25 novembre 1905. 1. — Membres présents et excusés 17 2. — Procès-verbal et nominations nouvelles 17 3. — Communication d'un travail de M. le Dr Romme sur les conditions économiques dans l'étiologie sociale de la tuberculose 18 4. — Communications relatives à la situation des malades sortant des sanatoriums 18 Transmission des demandes de renseignements sur les œuvres antituberculeuses 19 6. — Transmission des lettres relatives au traitement de la tuberculose 19 7. — Communication relative aux mesures de préservation contre la tuberculose dans les ateliers 20 8. — Réponse de M. le ministre de l'agriculture au sujet de la création d'un service d'inspection des établissements et du contrôle du lait.... 25 9. — Réponse de M. le préfet de police au sujet de l'emploi de vieux papiers pour envelopper des produits alimentaires 25 10. — Enseignement de l'hygiène appliquée à l'habitation 11. — Communication relative au projet d'amendement au budget du ministère de l'intérieur, en vue de permettre au Gouvernement de subventionner des œuvres de préservation antituberculeuse. — Mode de répartition éventuelle de ces allocations 12. — Rapprochement entre les vœux exprimés par le récent Congrès international de la tuberculose et ceux de la Commission permanente.. 30 13. — Rapport de M. le Dr Armaingaud, sur la mortalité par tuberculose à Paris 30 TRENTE-DEUXIÈME SÉANCE. — 9 décembre 1905. 1. — Membres présents et excusés.. 33 2. — Procès-verbal 33 3. — Circulaire de
ateliers 20 8. — Réponse de M. le ministre de l'agriculture au sujet de la création d'un service d'inspection des établissements et du contrôle du lait.... 25 9. — Réponse de M. le préfet de police au sujet de l'emploi de vieux papiers pour envelopper des produits alimentaires 25 10. — Enseignement de l'hygiène appliquée à l'habitation 11. — Communication relative au projet d'amendement au budget du ministère de l'intérieur, en vue de permettre au Gouvernement de subventionner des œuvres de préservation antituberculeuse. — Mode de répartition éventuelle de ces allocations 12. — Rapprochement entre les vœux exprimés par le récent Congrès international de la tuberculose et ceux de la Commission permanente.. 30 13. — Rapport de M. le Dr Armaingaud, sur la mortalité par tuberculose à Paris 30 TRENTE-DEUXIÈME SÉANCE. — 9 décembre 1905. 1. — Membres présents et excusés.. 33 2. — Procès-verbal 33 3. — Circulaire de M. Liard, vice-recteur de l'Académie de Paris, sur la préservation de l'enfance contre la tuberculose 33 4. — Affiches antituberculeuses dans les ateliers 37 5. — Carnet sanitaire des élèves... 39 6. — Mortalité par tuberculose 39 7 — Vaccination des bovidés. TRENTE-TROISIÈME SÉANCE. — 27 janvier 1906. i. — Membres présents et excusés 80 2 — Procès-verbal et nomination de nouveaux membres 80 3. — Carnet sanitaire des élèves .... 81 4. — Fournitures scolaires 81 5. — Demande d'attribution par la caisse des recherches scientifiques d'une subvention au profit des écoles vétérinaires 82 6. — Proposition de généralisation de la circulaire deM. Liard sur la protection de l'enfance contre la tuberculose 82 7. — Enquête sur la forte mortalité par tuberculose de plusieurs communes 8. — Emploi de vieux papiers pour envelopper des substances alimentaires 84 TRENTE-QUATRIÈME SÉANCE. — 10 février 1906. i. — Membres présents et excusés 94 3. — Procès-verbal et communications diverses... : . 95 3 , — Mesures de prophylaxie proposées pour l'administration des postes et télégraphes 95 4. Vaccination antituberculeuse des bovidés. — Rapport de M. Vallée.. 104 TRENTE-CINQUIÈME SÉANCE. — 3 mars 1906. i. — Membres présents et excusés 118 a. —
Membres présents et excusés 80 2 — Procès-verbal et nomination de nouveaux membres 80 3. — Carnet sanitaire des élèves .... 81 4. — Fournitures scolaires 81 5. — Demande d'attribution par la caisse des recherches scientifiques d'une subvention au profit des écoles vétérinaires 82 6. — Proposition de généralisation de la circulaire deM. Liard sur la protection de l'enfance contre la tuberculose 82 7. — Enquête sur la forte mortalité par tuberculose de plusieurs communes 8. — Emploi de vieux papiers pour envelopper des substances alimentaires 84 TRENTE-QUATRIÈME SÉANCE. — 10 février 1906. i. — Membres présents et excusés 94 3. — Procès-verbal et communications diverses... : . 95 3 , — Mesures de prophylaxie proposées pour l'administration des postes et télégraphes 95 4. Vaccination antituberculeuse des bovidés. — Rapport de M. Vallée.. 104 TRENTE-CINQUIÈME SÉANCE. — 3 mars 1906. i. — Membres présents et excusés 118 a. — Communications 119 3. — Demande d'avis formulée par le président de la ligue antituberculeuse de Touraine. Rapport de M. le Prof" Brouardel..... 119 4. — Suite de la discussion du rapport de M. Albert Robin sur la situation de l'ouvrier tuberculeux ou prétuberculeux, . 132 TRENTE-SIXIÈME SÉANCE. — 24 mars 1906. L — Membres présents et excusés..................... 141-a. — Procès-verbaux et communications diverses 142 3. — Rapport de M. le Dr Armaingaud sur la diminution de la mortalité tuberculeuse à Paris 143 TRENTE-SEPTIÈME SÉANCE. — 12 mai 1906. i. — Membres présents et excusés 180 1. — Procès-verbal 181' 3,. — Placement des pupilles de l'œuvre de la préservation de l'enfance. 181 4. — Dispensaires et sanatoriums 189 TRENTE-HUITIÈME SÉANCE. — 23 juin 1906. i. — Membres présents et excusés 192 а. — Procès-verbal 193 3. — Mortalité par tuberculose à Paris 193 TRENTE-NEUVIÈME SÉANCE. — 20 octobre 1906. i. — Membres présents et excusés 203 а. — Nouveaux membres 204 3. — Correspondance.... 204 4. — Procès-verbal 203 5. — La tuberculose dans les écoles primaires de Paris. 200 6. — Le pétrissage mécanique du pain. 220 QUARANTE-DEUXIÈME SÉANCE. — 10 novembre 1906. i. — Membres présents et excusés
1906. L — Membres présents et excusés..................... 141-a. — Procès-verbaux et communications diverses 142 3. — Rapport de M. le Dr Armaingaud sur la diminution de la mortalité tuberculeuse à Paris 143 TRENTE-SEPTIÈME SÉANCE. — 12 mai 1906. i. — Membres présents et excusés 180 1. — Procès-verbal 181' 3,. — Placement des pupilles de l'œuvre de la préservation de l'enfance. 181 4. — Dispensaires et sanatoriums 189 TRENTE-HUITIÈME SÉANCE. — 23 juin 1906. i. — Membres présents et excusés 192 а. — Procès-verbal 193 3. — Mortalité par tuberculose à Paris 193 TRENTE-NEUVIÈME SÉANCE. — 20 octobre 1906. i. — Membres présents et excusés 203 а. — Nouveaux membres 204 3. — Correspondance.... 204 4. — Procès-verbal 203 5. — La tuberculose dans les écoles primaires de Paris. 200 6. — Le pétrissage mécanique du pain. 220 QUARANTE-DEUXIÈME SÉANCE. — 10 novembre 1906. i. — Membres présents et excusés 229 а. — Correspondance 230-3. — Procès-verbal 231 4. — Mortalité tuberculeuse dans plusieurs communes 231 5. ,— La tuberculose à l'école parisienne .... 230 QUARANTE ET UNIÈME SÉANCE. — 1er décembre 1906. i. — Membres présents et excusés...... 3 252 а. — Procès-verbal 253 3. — Carnet scolaire; 253 4. — Inspection médicale des écoles 235 QUARANTE-DEUXIÈME SÉANCE. — 16 février 1907. i. — Membres présents et excusés 264 а. — Procès-verbal 264 3. — Communications diverses 265 4. — Désignation d'un rapporteur de la question de pénétration de l'infection tuberculeuse en vue de la prochaine conférence de l'association internationale contre la tuberculose 267 5. — Carnet scolaire 271 6. — Obstacles apportés par quelques propriétaires aux mesures de prophylaxie antituberculeuse. 275 7. — Communication de M. Albert Robin sur un essai d'organisation économique de la lutte contre la tuberculose 275' QUARANTE-TROISIÈME SÉANCE. — 9. mars 1907. i. — Membres présents et excusés 299 2 '. — Procès-verbal 300 3. — Communication 300 4. — Carnet scolaire 300 QUARANTE-QUATRIÈME SÉANCE. — 23 mars 1907. i. — Membres présents et excusés 306 а. — Procès-verbal 307 3. — Carnet sanitaire 307 4. — Enseignement de l'hygiène à l'école des beaux-arts
4. — Inspection médicale des écoles 235 QUARANTE-DEUXIÈME SÉANCE. — 16 février 1907. i. — Membres présents et excusés 264 а. — Procès-verbal 264 3. — Communications diverses 265 4. — Désignation d'un rapporteur de la question de pénétration de l'infection tuberculeuse en vue de la prochaine conférence de l'association internationale contre la tuberculose 267 5. — Carnet scolaire 271 6. — Obstacles apportés par quelques propriétaires aux mesures de prophylaxie antituberculeuse. 275 7. — Communication de M. Albert Robin sur un essai d'organisation économique de la lutte contre la tuberculose 275' QUARANTE-TROISIÈME SÉANCE. — 9. mars 1907. i. — Membres présents et excusés 299 2 '. — Procès-verbal 300 3. — Communication 300 4. — Carnet scolaire 300 QUARANTE-QUATRIÈME SÉANCE. — 23 mars 1907. i. — Membres présents et excusés 306 а. — Procès-verbal 307 3. — Carnet sanitaire 307 4. — Enseignement de l'hygiène à l'école des beaux-arts et à celle des arts et manufactures. 310 QUARANTE-CINQUIÈME SÉANCE. — 27 avril 1907. 1. — Membres présents et excusés 318 2. — Procès-verbal 318 3. — Communications diverses... 319 4. — Mesures à prendre par les administrations publiques en ce qui concerne les employés atteints de tuberculose au cours de leurs fonctions ou de leurs travaux 320 QUARANTE-SIXIÈME SÉANCE. — 1er juin 1907. i. — Membres présents et excusés 357 а. — Procès-verbal 357 3. — Instructions prophylactiques et permissions militaires 358 4. — Office antituberculeux de l'hôpital Beaujon 359 5. — Mesures à prendre par les administrations publiques à l'égard des fonctionnaires tuberculeux.. 362 QUARANTE-SEPTIÈME SÉANCE. — 23 novembre 1907. 1. — Membres présents et excusés 370 2. Procès-verbal 371 3. — Allocution de M. le Président relativement à la mort de M. le Professeur Grancher 371 4. — Questionnaire sur les sanatoriums et dispensaires... 372 5. — Inspection médicale des écoles 372 6. — Mesures à prendre par les administrations publiques à l'égard des fonctionnaires tuberculeux 374 7. — Carnet scolaire 380 8. — Annexes 383 QUARANTE-HUITIÈME SÉANCE. — 7 décembre 1907. 1. — Membres présents et excusés 392. 2. — Procès-verbal 392 3. — Expropriation pour
de leurs fonctions ou de leurs travaux 320 QUARANTE-SIXIÈME SÉANCE. — 1er juin 1907. i. — Membres présents et excusés 357 а. — Procès-verbal 357 3. — Instructions prophylactiques et permissions militaires 358 4. — Office antituberculeux de l'hôpital Beaujon 359 5. — Mesures à prendre par les administrations publiques à l'égard des fonctionnaires tuberculeux.. 362 QUARANTE-SEPTIÈME SÉANCE. — 23 novembre 1907. 1. — Membres présents et excusés 370 2. Procès-verbal 371 3. — Allocution de M. le Président relativement à la mort de M. le Professeur Grancher 371 4. — Questionnaire sur les sanatoriums et dispensaires... 372 5. — Inspection médicale des écoles 372 6. — Mesures à prendre par les administrations publiques à l'égard des fonctionnaires tuberculeux 374 7. — Carnet scolaire 380 8. — Annexes 383 QUARANTE-HUITIÈME SÉANCE. — 7 décembre 1907. 1. — Membres présents et excusés 392. 2. — Procès-verbal 392 3. — Expropriation pour cause d'assainissement... 393 OPTION PERMANENTE DE PRÉSERVATION CONTRE LA TUBERCULOSE XXX Séance du 2 octobre 1905. SOMMAIRE 1. — Membres présents et excusés. 2. — Procès-verbal. 3. — Communication par M., le Président d'une lettre de M. Augagneur, maire de Lyon, relative aux mesures prises dans cette ville en vue de combattre l'alcoolisme: 4. — Discussion des conclusions de la sous-commission médicale relativement à l'isolement des tuberculeux dans les hôpitaux de Paris : MM. le Président, Mesureur. — Adoption du préambule et de l'article premier. Art. 2 : MM. Grancher, le Président, Henri Monod, le Président. — Adoption. = Art. 3 : MM. Mesureur, Petitjean, Mesureur, Henri Monod. — Adoption. = Art. 4 : M. Mesureur. — Adoption. = Art. 5 : M. Mesureur. — Adoption des paragraphes 1 et 2. = MM. Mesureur, Albert Robin, Landouzy, Faisans, Albert Robin, Grancher, Peyrot, le Président, Albert Robin, le Président. — Adoption du paragraphe 3. = Observation de M. le Président. La séance est ouverte à 10 heures et demie sous la présidence de M. Léon BOURGEOIS, président. 1. — MEMBRES PRÉSENTS ET EXCUSÉS. Assistaient à la séance: MM. Léon BOURGEOIS, président; GRANCHER, Paul STRAUSS, vice-présidents; ARMAINGAUD, BRUMAN, BRUNOT, DELAMOTTE, FAISANS, FUSTER,
de combattre l'alcoolisme: 4. — Discussion des conclusions de la sous-commission médicale relativement à l'isolement des tuberculeux dans les hôpitaux de Paris : MM. le Président, Mesureur. — Adoption du préambule et de l'article premier. Art. 2 : MM. Grancher, le Président, Henri Monod, le Président. — Adoption. = Art. 3 : MM. Mesureur, Petitjean, Mesureur, Henri Monod. — Adoption. = Art. 4 : M. Mesureur. — Adoption. = Art. 5 : M. Mesureur. — Adoption des paragraphes 1 et 2. = MM. Mesureur, Albert Robin, Landouzy, Faisans, Albert Robin, Grancher, Peyrot, le Président, Albert Robin, le Président. — Adoption du paragraphe 3. = Observation de M. le Président. La séance est ouverte à 10 heures et demie sous la présidence de M. Léon BOURGEOIS, président. 1. — MEMBRES PRÉSENTS ET EXCUSÉS. Assistaient à la séance: MM. Léon BOURGEOIS, président; GRANCHER, Paul STRAUSS, vice-présidents; ARMAINGAUD, BRUMAN, BRUNOT, DELAMOTTE, FAISANS, FUSTER, KELSCH, LACLAUD, LANDOUZY, MASSON, MESUREUR, Henri MONOD, PETITJEAN, PEYROT, Albert ROBIN, VALLÉE. MM. Albert BLUZET, Georges BOURGEOIS, COUTURIER, Maurice DE FLEURY, LESAGE, SAVOIRE, WEILL-MANTEL, secrétaires. Excusés : MM. DEBOVE, GRIMANELLI, LANNELONGUE. 2. — PROCÈS-VERBAL. Le procès-verbal de la précédente séance est adopté. 3. — COMMUNICATION PAR M. LE PRÉSIDENT D'UNE LETTRE DE M. AUGAGNEUR, MAIRE DE LYON, RELATIVE AUX MESURES PRIS DANS CETTE VILLE EN VUE DE COMBATTRE L'ALCOOLISME. M. LE PRÉSIDENT. — Nous avons demandé à M. Augagneur, maire de Lyon, de vouloir bien nous faire connaître le résultat de la lutte engagée par la municipalité lyonnaise contre l'alcoolisme et la tuberculose. J'ai reçu de lui à ce sujet la lettre suivante : Monsieur le Président de la Commission permanente de préservation contre la tuberculose. MONSIEUR LE DÉPUTÉ, « Par votre lettre du 26 juin dernier, vous m'avez demandé de vous faire connaître si les efforts de la municipalité lyonnaise en vue de combattre l'alcoolisme avaient donné des résultats et si ces résultats avaient eu une répercussion sur la tuberculose. « La lutte contre l'alcoolisme a en effet toujours préoccupé la municipalité lyonnaise qui, depuis 1900, n'a négligé l'application d'aucune mesure pouvant contribuer à diminuer les néfastes effets de
LETTRE DE M. AUGAGNEUR, MAIRE DE LYON, RELATIVE AUX MESURES PRIS DANS CETTE VILLE EN VUE DE COMBATTRE L'ALCOOLISME. M. LE PRÉSIDENT. — Nous avons demandé à M. Augagneur, maire de Lyon, de vouloir bien nous faire connaître le résultat de la lutte engagée par la municipalité lyonnaise contre l'alcoolisme et la tuberculose. J'ai reçu de lui à ce sujet la lettre suivante : Monsieur le Président de la Commission permanente de préservation contre la tuberculose. MONSIEUR LE DÉPUTÉ, « Par votre lettre du 26 juin dernier, vous m'avez demandé de vous faire connaître si les efforts de la municipalité lyonnaise en vue de combattre l'alcoolisme avaient donné des résultats et si ces résultats avaient eu une répercussion sur la tuberculose. « La lutte contre l'alcoolisme a en effet toujours préoccupé la municipalité lyonnaise qui, depuis 1900, n'a négligé l'application d'aucune mesure pouvant contribuer à diminuer les néfastes effets de ce mal social. « Pour atteindre ce but, la municipalité s'est tout d'abord attachée à limiter, puisqu'elle ne pouvait le réduire, le nombre des débits de boissons dans notre ville. « C'est ainsi qu'un arrêté municipal en date du 3 avril 1901, dont vous trouverez sous ce pli copie, a réglementé le droit d'ouverture des débits de boissons dans des conditions rendant à peu près impossible la création de nouveaux établissements de cette nature. « De plus, au moment de la suppression de l'octroi à Lyon, les droits de l'hygiène et de la santé publiques n'ont pas été méconnus. « Afin d'abaisser la consommation de l'alcool, la municipalité a proposé d'imposer ce produit d'un droit de 100 francs par hectolitre. En outre, les débits de boissons ont été frappés d'une taxe compensatrice des droits abolis. « Ces taxes, qui ont été admises par le Parlement, figurent dans la loi du 28 juin 1901 portant suppression de l'octroi à Lyon, et sont rigoureusement appliquées depuis le 1er juillet 1901. « Enfin le conseil municipal de Lyon a décidé qu'à partir du 1er janvier 1906, il serait interdit aux locataires d'édifices appartenant à la ville et placés sur la voie publique, de
réglementé le droit d'ouverture des débits de boissons dans des conditions rendant à peu près impossible la création de nouveaux établissements de cette nature. « De plus, au moment de la suppression de l'octroi à Lyon, les droits de l'hygiène et de la santé publiques n'ont pas été méconnus. « Afin d'abaisser la consommation de l'alcool, la municipalité a proposé d'imposer ce produit d'un droit de 100 francs par hectolitre. En outre, les débits de boissons ont été frappés d'une taxe compensatrice des droits abolis. « Ces taxes, qui ont été admises par le Parlement, figurent dans la loi du 28 juin 1901 portant suppression de l'octroi à Lyon, et sont rigoureusement appliquées depuis le 1er juillet 1901. « Enfin le conseil municipal de Lyon a décidé qu'à partir du 1er janvier 1906, il serait interdit aux locataires d'édifices appartenant à la ville et placés sur la voie publique, de débiter des boissons alcooliques. Jusqu'à présent ces sortes d'installations ont constitué de véritables débits de boissons. « L'application de ces diverses mesures a eu pour conséquence de faire disparaître un certain nombre de débits de boissons. Le chiffre total des cafetiers qui était à Lyon de 585 en 1900, n'était plus que de 5.289 à fin de 1904, soit une diminution de 561 débits. Au 31 décembre 1905, il en aura disparu 72 de plus, soit en tout 633, soit plus de 10 p. 100 du nombre existant. « La consommation de l'alcool dans notre ville a diminué dans une proportion plus sensible encore. En 1904, il a été consommé à Lyon 16.267 hectolitres d'alcool; en 1900, cette consommation avait atteint 23.772 hectolitres. En cinq ans la consommation de l'alcool a donc été abaissée de près d'un tiers. « D'autre part, l'examen des états de statistique établis par le service municipal d'hygiène montre qu'en 1900, 1.747 décès furent occasionnés par la tuberculose. En 1904, ce service n'impute à la tuberculose que 1.577 décès. « Cet abaissement de la mortalité par tuberculose ne doit être invoqué comme déterminé par la diminution de la consommation de l'alcool, qu'avec une extrême réserve. La