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aliénation est possible ; mais le village conserve un droit de préemption. Serbie. — La loi serbe de 1864, inspirée par les mêmes considérations que la loi roumaine de la même année, a déclaré insaisissable et inaliénable tout bien rural jusqu’à concurrence de deux journées de terre arable. La loi du 24 décembre 1873 exempte de la saisie, dans tous les cas où le débiteur, vivant à la ville ou à la campagne, fait de l’agriculture son occupation principale : 1° Un bien rural comprenant cinq journées de terre arable ou une superficie équivalente de terre plantée en vignes, en arbres fruitiers, en bois ; 2° la récolte de l’année ; 3° la maison d’habitation avec un terrain attenant ; 4° différents animaux et des instruments aratoires ; 5° La quantité de blé ou de maïs nécessaire pour la nourriture de la famille et des animaux domestiques jusqu’à la prochaine récolte. Suède. — Les Chambres suédoises ont voté, le 7 mai 1904, un projet de loi ayant pour but d’empêcher l’exode des travailleurs ruraux, leur émigration en Amérique, en leur fournissant les moyens d’acheter soit une maison d’habitation avec jardin potager, soit une petite exploitation rurale. Une somme de dix millions de couronnes fut prélevée, à cet effet, sur le fonds des assurances ouvrières. Tout ouvrier suédois, âgé de 25 à 30 ans, peut obtenir de l’Etat un prêt pour acquérir une exploitation agricole d’une valeur de 5,000 couronnes ou une maison d’habitation de 3,000 couronnes au maximum. Les intérêts des sommes empruntées, qui peuvent représenter les cinq sixièmes de la valeur du bien pour les exploitations rurales et les deux cinquièmes pour les maisons d’habitation, sont fixés à 3,60 %.. Les emprunts sont faits par l’entremise de sociétés de crédit chargées de contrôler l’emploi de l’argent dont elles sont responsables vis-à-vis de l’Etat. Si le paiement des annuités ou des cotisations de l’assurance mutuelle contre l’incendie est négligé, si l’emprunteur laisse la terre en friche, le contrat peut être dénoncé par la société de crédit. Suisse. — Les cantons de la Suisse allemande sont restés fidèles à des pratiques
millions de couronnes fut prélevée, à cet effet, sur le fonds des assurances ouvrières. Tout ouvrier suédois, âgé de 25 à 30 ans, peut obtenir de l’Etat un prêt pour acquérir une exploitation agricole d’une valeur de 5,000 couronnes ou une maison d’habitation de 3,000 couronnes au maximum. Les intérêts des sommes empruntées, qui peuvent représenter les cinq sixièmes de la valeur du bien pour les exploitations rurales et les deux cinquièmes pour les maisons d’habitation, sont fixés à 3,60 %.. Les emprunts sont faits par l’entremise de sociétés de crédit chargées de contrôler l’emploi de l’argent dont elles sont responsables vis-à-vis de l’Etat. Si le paiement des annuités ou des cotisations de l’assurance mutuelle contre l’incendie est négligé, si l’emprunteur laisse la terre en friche, le contrat peut être dénoncé par la société de crédit. Suisse. — Les cantons de la Suisse allemande sont restés fidèles à des pratiques séculaires pour la conservation des biens dans la famille. La pratique la plus en faveur en Suisse est celle de l’indivision. Elle naît en général d’un contrat qui se forme entre cohéritiers, pour surseoir au partage, conserver la propriété et continuer l’exploitation commune de tout ou partie des biens du défunt. L’indivision forme une sorte d’entité juridique mi-genres. Les actes d’aliénation des immeubles qui en font partie nécessitent l’intervention de tous les communiers. Depuis 1893, la Suisse prépare une codification fédérale, destinée à unir le droit civil des cantons, à concilier les anciens usages et les besoins nouveaux, la tradition et le progrès. Ce double souci apparaît dans la solution proposée au problème des successions paysannes. Dans le but d’assurer la conservation des biens dans la famille et d’éviter le morcellement, le Code civil fédéral doit imposer la transmission intégrale et l’indivision du bien de famille. D’après les articles 615 et 691 du projet de Code civil, les cantons auront le droit de prescrire que les biens-fonds ne pourront être morcelés au-delà d’un minimum fixé pour chaque espèce de culture, le législateur eût même désiré établir une règle générale dans le Code, fixer la limite de la divisibilité à 5
défunt. L’indivision forme une sorte d’entité juridique mi-genres. Les actes d’aliénation des immeubles qui en font partie nécessitent l’intervention de tous les communiers. Depuis 1893, la Suisse prépare une codification fédérale, destinée à unir le droit civil des cantons, à concilier les anciens usages et les besoins nouveaux, la tradition et le progrès. Ce double souci apparaît dans la solution proposée au problème des successions paysannes. Dans le but d’assurer la conservation des biens dans la famille et d’éviter le morcellement, le Code civil fédéral doit imposer la transmission intégrale et l’indivision du bien de famille. D’après les articles 615 et 691 du projet de Code civil, les cantons auront le droit de prescrire que les biens-fonds ne pourront être morcelés au-delà d’un minimum fixé pour chaque espèce de culture, le législateur eût même désiré établir une règle générale dans le Code, fixer la limite de la divisibilité à 5 ares pour les vignes et jardins, à 20 ares pour les champs, à 100 ares pour les bois et les pâturages. Algérie. — On trouve les mêmes principes de protection du bien patrimonial dans la législation musulmane. D’après Sidi Khalil, un des plus célèbres commentateurs du droit mahométan, les immeubles constitués habous sont inaliénables et imprescriptibles. Le fondateur peut se réserver le droit d’en percevoir les fruits pour en faire la répartition entre les ayants droit. A la faveur de cette dernière disposition, le habous a été détourné de sa destination première et employé pour déroger au droit successoral institué par le Prophète. D’après le Coran, les femmes sont héritières ; or, les constitutions de habous les excluent d’habitude de la succession en stipulant que l’usufruit des biens habousés appartiendra d’abord au fondateur, puis à sa postérité de mâle en mâle, à l’exclusion des filles. Par cette combinaison, les indigènes écartent les étrangers de toute immixtion dans les intérêts de la communauté familiale. D’autres mesures législatives ou administratives seraient à signaler dans les législations étrangères, notamment dans celle de l’Australie, mais l’autorité des exemples empruntés à l’étranger, et par particulièrement aux pays lointains, est contestable. Si l’étude de la législation
constitués habous sont inaliénables et imprescriptibles. Le fondateur peut se réserver le droit d’en percevoir les fruits pour en faire la répartition entre les ayants droit. A la faveur de cette dernière disposition, le habous a été détourné de sa destination première et employé pour déroger au droit successoral institué par le Prophète. D’après le Coran, les femmes sont héritières ; or, les constitutions de habous les excluent d’habitude de la succession en stipulant que l’usufruit des biens habousés appartiendra d’abord au fondateur, puis à sa postérité de mâle en mâle, à l’exclusion des filles. Par cette combinaison, les indigènes écartent les étrangers de toute immixtion dans les intérêts de la communauté familiale. D’autres mesures législatives ou administratives seraient à signaler dans les législations étrangères, notamment dans celle de l’Australie, mais l’autorité des exemples empruntés à l’étranger, et par particulièrement aux pays lointains, est contestable. Si l’étude de la législation comparée fournit des enseignements utiles, c’est à condition de tenir compte du milieu juridique, économique et social. France. — Dans le vieux droit français, l’héritage, au sens ancien du mot, représentait le bien de famille. On retrouve des usages analogues dans nos anciennes coutumes. Le homestead, simple reconstitution du passé, n’aurait donc de vraiment américain que le nom. Quoi qu’il en soit, l’idée de garantir le petit propriétaire contre l’éviction et de fixer la famille dans son pays d’origine a été favorablement accueillie en France, en raison de l’importance du rôle économique et social de la petite propriété rurale. Dès l’année 1894, plusieurs membres du Parlement, MM. Leveillé et Lemire notamment, puis, sous les autres législatures, MM. Hubbard, Morillot, Léon Vacher, Louis Martin, Dujardin-Beaumetz et Paul Lebaudy proposèrent d’introduire dans notre législation le régime américain du homestead, et ils déposèrent plusieurs propositions de loi dans ce sens à la Chambre des députés. La constitution d’un bien de famille insaisissable est l’idée maîtresse autour de laquelle viennent graviter ces différentes propositions, dont le but est de protéger contre la saisie et la vente en justice la maison d’habitation familiale ou le petit domaine patrimonial. La Chambre des députés a pris en
n’aurait donc de vraiment américain que le nom. Quoi qu’il en soit, l’idée de garantir le petit propriétaire contre l’éviction et de fixer la famille dans son pays d’origine a été favorablement accueillie en France, en raison de l’importance du rôle économique et social de la petite propriété rurale. Dès l’année 1894, plusieurs membres du Parlement, MM. Leveillé et Lemire notamment, puis, sous les autres législatures, MM. Hubbard, Morillot, Léon Vacher, Louis Martin, Dujardin-Beaumetz et Paul Lebaudy proposèrent d’introduire dans notre législation le régime américain du homestead, et ils déposèrent plusieurs propositions de loi dans ce sens à la Chambre des députés. La constitution d’un bien de famille insaisissable est l’idée maîtresse autour de laquelle viennent graviter ces différentes propositions, dont le but est de protéger contre la saisie et la vente en justice la maison d’habitation familiale ou le petit domaine patrimonial. La Chambre des députés a pris en considération ces différentes propositions de loi, et elles ont été soumises à l’examen de la commission de l’agriculture, qui en a adopté le principe fondamental et les dispositions communes ; mais le temps a manqué pour les discuter. M. Violette proposait de compléter l’article 592 du Code de procédure civile et de rendre insaisissables, pour tout cultivateur propriétaire, deux hectares de terre jusqu’à concurrence d’une valeur de 6,000 francs, au choix du propriétaire. D’une manière générale, les rédacteurs des propositions que nous venons d’énumérer ont voulu innover, au lieu de limiter leurs réformes à des exceptions juridiques déjà pratiquées et connues. C’est ainsi que les rédacteurs des propositions de loi les plus récentes sur le bien de famille, ne paraissent pas avoir tenu suffisamment compte de la loi du 30 novembre 1894 relative aux habitations à bon marché. Cette loi n’a pas seulement pour but d’assurer à l’ouvrier un logement salubre ; elle tend à multiplier le nombre des petits propriétaires, à faciliter à l’ouvrier la possession d’un foyer, et, ce foyer acquis, elle se préoccupe de le protéger, d’assurer sa transmission héréditaire. Une autre proposition de loi de M. Siegfried, votée par la Chambre, a pour but d’assurer à
et de rendre insaisissables, pour tout cultivateur propriétaire, deux hectares de terre jusqu’à concurrence d’une valeur de 6,000 francs, au choix du propriétaire. D’une manière générale, les rédacteurs des propositions que nous venons d’énumérer ont voulu innover, au lieu de limiter leurs réformes à des exceptions juridiques déjà pratiquées et connues. C’est ainsi que les rédacteurs des propositions de loi les plus récentes sur le bien de famille, ne paraissent pas avoir tenu suffisamment compte de la loi du 30 novembre 1894 relative aux habitations à bon marché. Cette loi n’a pas seulement pour but d’assurer à l’ouvrier un logement salubre ; elle tend à multiplier le nombre des petits propriétaires, à faciliter à l’ouvrier la possession d’un foyer, et, ce foyer acquis, elle se préoccupe de le protéger, d’assurer sa transmission héréditaire. Une autre proposition de loi de M. Siegfried, votée par la Chambre, a pour but d’assurer à la petite propriété rurale les avantages donnés à la petite propriété urbaine par la loi sur les habitations à bon marché. LA PETITE PROPRIÉTÉ RURALE. L’administration de l’agriculture a suivi avec attention les modifications apportées par les divers Etats à leur législation foncière, et elle a étudié les différentes propositions de loi présentées au Parlement pour introduire dans notre législation le régime du bien de famille ou des dispositions identiques. Mais, avant de prendre l’initiative d’élaborer un projet tendant à introduire dans nos lois un privilège nouveau aussi important que celui de l’insaisissabilité d’une catégorie d’immeubles, le ministre de l’Agriculture a voulu procéder à une enquête juridique et économique sur la situation de la propriété rurale. Cette enquête devait permettre d’aboutir à des conclusions pratiques. Ses résultats, basés notamment sur les statistiques publiées par le ministère de la Justice, établissent que l’application du principe de l’insaisissabilité à une catégorie d’immeubles est une mesure conservatoire indispensable pour le maintien de la petite propriété dans certaines régions, et qu’il y a lieu, d’autre part, de faciliter la transmission héréditaire de ladite propriété et son indivisibilité temporaire par un régime successoral spécial. Les rapports du garde des sceaux sur le fonctionnement et l’administration
de loi présentées au Parlement pour introduire dans notre législation le régime du bien de famille ou des dispositions identiques. Mais, avant de prendre l’initiative d’élaborer un projet tendant à introduire dans nos lois un privilège nouveau aussi important que celui de l’insaisissabilité d’une catégorie d’immeubles, le ministre de l’Agriculture a voulu procéder à une enquête juridique et économique sur la situation de la propriété rurale. Cette enquête devait permettre d’aboutir à des conclusions pratiques. Ses résultats, basés notamment sur les statistiques publiées par le ministère de la Justice, établissent que l’application du principe de l’insaisissabilité à une catégorie d’immeubles est une mesure conservatoire indispensable pour le maintien de la petite propriété dans certaines régions, et qu’il y a lieu, d’autre part, de faciliter la transmission héréditaire de ladite propriété et son indivisibilité temporaire par un régime successoral spécial. Les rapports du garde des sceaux sur le fonctionnement et l’administration de la justice, insérés au Journal officiel, indiquent le nombre des ventes judiciaires et le montant des frais. Le nombre moyen annuel des ventes judiciaires d’immeubles s’est élevé à 23,297 de 1881 à 1885, puis à 30,425, maximum atteint de 1886 à 1890, pour s’abaisser ensuite à 27,108 de 1891 à 1895. La diminution s'est encore accentuée de 1896 à 1901 où le nombre des ventes judiciaires est redescendu à 23,863. Mais il ne faut pas conclure de cette diminution du nombre des ventes judiciaires que la situation foncière s’est sensiblement améliorée, que les créanciers hypothécaires font plus facilement crédit ou qu’ils parviennent à se faire désintéresser sans recourir vis-à-vis de leurs débiteurs aux voies rigoureuses d’exécution forcée. Si l’on envisage, en effet, l’ensemble des frais occasionnés par les formalités nécessaires pour parvenir à la réalisation du gage hypothécaire, cette diminution, loin d’être un indice favorable, tendrait à démontrer que les débiteurs et les créanciers jugent qu’il est de leur intérêt de réaliser eux-mêmes le prix des immeubles plutôt que de les laisser vendre par autorité de justice. Le montant des frais de vente des immeubles en justice par 100 francs du prix d’adjudication établit que ce mode de procéder
à 1895. La diminution s'est encore accentuée de 1896 à 1901 où le nombre des ventes judiciaires est redescendu à 23,863. Mais il ne faut pas conclure de cette diminution du nombre des ventes judiciaires que la situation foncière s’est sensiblement améliorée, que les créanciers hypothécaires font plus facilement crédit ou qu’ils parviennent à se faire désintéresser sans recourir vis-à-vis de leurs débiteurs aux voies rigoureuses d’exécution forcée. Si l’on envisage, en effet, l’ensemble des frais occasionnés par les formalités nécessaires pour parvenir à la réalisation du gage hypothécaire, cette diminution, loin d’être un indice favorable, tendrait à démontrer que les débiteurs et les créanciers jugent qu’il est de leur intérêt de réaliser eux-mêmes le prix des immeubles plutôt que de les laisser vendre par autorité de justice. Le montant des frais de vente des immeubles en justice par 100 francs du prix d’adjudication établit que ce mode de procéder est le seul pratique, avec un gage d’une valeur minime, pour le créancier qui veut recevoir un acompte. L’écart entre les productions faites par les créanciers et l’actif à distribuer a considérablement augmenté depuis la crise agricole. La disproportion des frais des ventes judiciaires d’immeubles est singulièrement aggravée par la qualité de ceux qui en souffrent, et qui sont, pour la plupart, des petits cultivateurs ou des journaliers agricoles, propriétaires d’une maison et d’un lopin de terre. En voulant protéger la propriété foncière contre l’expropriation, le législateur a mis, avec le mouvement actuel des affaires, la petite propriété rurale dans une condition d’infériorité manifeste au point de vue du crédit, alors que les opérations du crédit commercial sont secondées par des voies de poursuite économiques, rapides et relativement peu coûteuses. Nos lois d’exécution n’établissent, pour ainsi dire, aucune distinction entre la valeur des immeubles. L’intervention obligatoire d’un avoué, la compétence du tribunal civil, le nombre des formalités et des incidents, la longueur des délais, tout cela est sans rapport avec l’intérêt engagé. Pour la somme minime qui revient au fisc et aux gens de loi, on exproprie, on expulse une famille de cultivateurs, qui abandonne le pays et disparaît dans
qualité de ceux qui en souffrent, et qui sont, pour la plupart, des petits cultivateurs ou des journaliers agricoles, propriétaires d’une maison et d’un lopin de terre. En voulant protéger la propriété foncière contre l’expropriation, le législateur a mis, avec le mouvement actuel des affaires, la petite propriété rurale dans une condition d’infériorité manifeste au point de vue du crédit, alors que les opérations du crédit commercial sont secondées par des voies de poursuite économiques, rapides et relativement peu coûteuses. Nos lois d’exécution n’établissent, pour ainsi dire, aucune distinction entre la valeur des immeubles. L’intervention obligatoire d’un avoué, la compétence du tribunal civil, le nombre des formalités et des incidents, la longueur des délais, tout cela est sans rapport avec l’intérêt engagé. Pour la somme minime qui revient au fisc et aux gens de loi, on exproprie, on expulse une famille de cultivateurs, qui abandonne le pays et disparaît dans les grandes villes. La plupart de ces familles, déchues et misérables, ne retournent jamais dans un village où elles possédaient autrefois un petit bien de famille. Le dernier dénombrement a prouvé que la population des départements agricoles n’a cessé de décroître depuis quarante ans et que l’émigration des campagnes vers les villes a généralement été bien plus forte de 1876 à 1901 que dans les périodes antérieures. Depuis trente ans, les perfectionnements et les modifications des instruments de travail, les déplacements de l’industrie, les facilités des moyens de communication, la centralisation administrative, le service militaire obligatoire font venir dans les centres populeux une foule de jeunes gens à la recherche d’une vie plus facile, moins monotone et d’un salaire plus rémunérateur. La plupart ignorent, ou ne veulent pas comprendre, que la vie des grandes villes est une vie à part, souvent difficile, toujours mouvementée et qu’elle exige des qualités spéciales d’endurance, d’ingéniosité, de savoir-faire. Dans les grandes villes, il n’y a place que pour les gens exceptionnellement doués de tous les milieux sociaux, qui savent faire face aux difficultés et se tirer habilement d’affaire. Parmi ces immigrants la plupart sont suffisamment robustes pour s’acclimater, quelques-uns assez adroits ou assez heureux
les villes a généralement été bien plus forte de 1876 à 1901 que dans les périodes antérieures. Depuis trente ans, les perfectionnements et les modifications des instruments de travail, les déplacements de l’industrie, les facilités des moyens de communication, la centralisation administrative, le service militaire obligatoire font venir dans les centres populeux une foule de jeunes gens à la recherche d’une vie plus facile, moins monotone et d’un salaire plus rémunérateur. La plupart ignorent, ou ne veulent pas comprendre, que la vie des grandes villes est une vie à part, souvent difficile, toujours mouvementée et qu’elle exige des qualités spéciales d’endurance, d’ingéniosité, de savoir-faire. Dans les grandes villes, il n’y a place que pour les gens exceptionnellement doués de tous les milieux sociaux, qui savent faire face aux difficultés et se tirer habilement d’affaire. Parmi ces immigrants la plupart sont suffisamment robustes pour s’acclimater, quelques-uns assez adroits ou assez heureux pour faire fortune, mais les autres deviennent, après un séjour plus ou moins long, une proie facile pour les maladies spéciales aux agglomérations urbaines et en particulier pour la tuberculose. Pour apprécier l’exactitude de cette assertion, il suffit d’interroger sur leur pays d’origine les tuberculeux soignés dans un hôpital d’adultes. Les cartes significatives, dressées par les statisticiens, où s’accusent en teintes sombres les vides creusés dans certains départements par la dépopulation des campagnes, montrent l’étendue du mal et la nécessité d’y remédier. Si l’on pouvait fixer l’ouvrier agricole d’une façon stable à la campagne, il en résulterait des avantages incontestables pour le pays, ainsi que des avantages matériels et moraux pour la famille, c’est-à-dire pour l’unité sociale. Pendant longtemps on a eu le tort de croire que les exigences de la production moderne d’où résultaient les grandes agglomérations industrielles se prêtaient mal à la possession d’un champ, d’un jardin. Le succès des tentatives faites pour développer la possession des jardins, attenants ou non à la maison de l’ouvrier, montre ce qu’on pourrait faire d’utile dans cette voie. Le jardin contigu à la maison est pour elle un réservoir d’air salubre, et il l’entoure d’un cadre riant. Ce coin de terre