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comment on ait pu à cette époque, sans être infâme, désirer qu'il soit organisé une garde nationale démocratique, c'est-à-dire une garde nationale universelle, pour faire contrepoids à l'armée aristocratique? Vous avez attribué à un homme ce qui était la pensée de tous les défenseurs de la révolution, de tous les défenseurs de la liberté. Mais les circonstances sont bien changées. Quel rapport y a-t-il entre l'armée professionnelle d'aujourd'hui et notre garde nationale démocratique, cette armée où la loi appelle tous les citoyens sans distinction de classe ni d'origine, cette armée dont les grades sont fonctionnaires, non par droit de naissance, mais par droit de mérite et d'ancienneté cette armée qui recrute une partie de ses officiers dans des écoles ouvertes par concours à tous les citoyens? Jamais, à aucune époque, chez aucun peuple, une armée n'a été aussi vraiment nationale que notre armée démocratique. À gauche Très bien! M. Aynaud (de l'Ariège) Les ennemis de la démocratie le savent bien, et ils l'en effrayent; Ils n'ont pas vu sans inquiétude les votes de cette assemblée démocratique depuis la révolution de Février. Aussi, ces hommes précautionneux qu'ils sont, ils veulent constituer, ils veulent organiser une garde nationale privilégiée pour faire contrepoids à l'armée professionnelle. (Vives réclamations à droite. Applaudissements à gauche.) M. Rénier Demandez-en la suppression, et vous voudrez Un membre à droite Nous l'avoterions des deux mains! (Sourires.) M. Aynaud (de l'Ariège) Ainsi, Messieurs, voilà la différence entre Messieurs de la commission et cet homme qu'ils avaient imprudemment cité. Il voulait organiser une garde nationale démocratique, c'est-à-dire universelle, une garde nationale dans le vrai sens du mot, pour faire contrepoids à l'armée privilégiée, à l'armée qui avait été organisée pour défendre et pour soutenir les priviléges de la monarchie. Vous, vous voulez organiser une garde nationale privilégiée pour faire contrepoids à l'armée, démocratique; (Nouveaux réclamations en droite.) Assemblée, les supprimons, la monarchie existait. M. le rapporteur des affaires militaires a souligné vos propositions. M. ABEL (de l'Ariège) Et c'est nous que vous accordez le droit de voter la création de la garde nationale et c'est nous que vous accusez d'avoir
à l'armée professionnelle. (Vives réclamations à droite. Applaudissements à gauche.) M. Rénier Demandez-en la suppression, et vous voudrez Un membre à droite Nous l'avoterions des deux mains! (Sourires.) M. Aynaud (de l'Ariège) Ainsi, Messieurs, voilà la différence entre Messieurs de la commission et cet homme qu'ils avaient imprudemment cité. Il voulait organiser une garde nationale démocratique, c'est-à-dire universelle, une garde nationale dans le vrai sens du mot, pour faire contrepoids à l'armée privilégiée, à l'armée qui avait été organisée pour défendre et pour soutenir les priviléges de la monarchie. Vous, vous voulez organiser une garde nationale privilégiée pour faire contrepoids à l'armée, démocratique; (Nouveaux réclamations en droite.) Assemblée, les supprimons, la monarchie existait. M. le rapporteur des affaires militaires a souligné vos propositions. M. ABEL (de l'Ariège) Et c'est nous que vous accordez le droit de voter la création de la garde nationale et c'est nous que vous accusez d'avoir salué la révolution de Février. (Interruption et mouvement d'hilarité, à droite.) Après avoir salué la révolution de Février, nous ne l'avons pas reniée. Hélie serait-nous si nous acceptons de créer deux classes ennemies dans la société? Serions-nous, si nous avons déjà et si vite oublié cette révolution de Février, qui avait mis fin au scrutin pour la première fois, à la France à l'autre recevant avec respect et amour le vote du plus humble, comme le vote du plus puissant, cette révolution qui par un acte de foi semblable dans la sainteté et dans la dignité humaine, a convoqué tous les enfants de la même patrie aux grandes assises de la liberté. Tous, entendez-vous et ils ont répondu au génie de la révolution le soldat a déposé son épée, l'ouvrier a déposé ses instruments de travail, et tous sont entrés avec enthousiasme dans cette nouvelle d'une lutte victorieuse et fraternelle. À gauche Très bien très bien! Une voix à droite Et le 5 mai et les journées de juin, étaient-elles des actes pacifiques et fraternels? M. ABEL (de l'Ariège) Non, nous ne voulons pas semer la division entre la garde nationale et l'armée; il n'y a pour nous que des
avait mis fin au scrutin pour la première fois, à la France à l'autre recevant avec respect et amour le vote du plus humble, comme le vote du plus puissant, cette révolution qui par un acte de foi semblable dans la sainteté et dans la dignité humaine, a convoqué tous les enfants de la même patrie aux grandes assises de la liberté. Tous, entendez-vous et ils ont répondu au génie de la révolution le soldat a déposé son épée, l'ouvrier a déposé ses instruments de travail, et tous sont entrés avec enthousiasme dans cette nouvelle d'une lutte victorieuse et fraternelle. À gauche Très bien très bien! Une voix à droite Et le 5 mai et les journées de juin, étaient-elles des actes pacifiques et fraternels? M. ABEL (de l'Ariège) Non, nous ne voulons pas semer la division entre la garde nationale et l'armée; il n'y a pour nous que des citoyens ayant une même mission et ayant par conséquent les mêmes droits et les mêmes devoirs. Ces devoirs, quels sont-ils? Le rapporteur de la commission semble avoir réduit tous les pouvoirs du citoyen armé à un seul l'obéissance à ses chefs. Vous avez oublié les devoirs du citoyen armé envers la loi; vous avez oublié ses devoirs envers sa conscience. (Violents murmures à droite.) Plusieurs voix À l'ordre! À l'ordre! M. ABEL (de l'Ariège) À quel titre un homme a-t-il le droit de s'emparer d'un autre homme, corps et âme, et de lui dire «Tu seras ce que je t'ordonne, sans examen, sans contrôle? Peu importe que je te commande une injustice; tu es entre mes mains un être passif: obéis!» Une telle prétention est une monstruosité en même temps qu'elle est une impiété et un acte antidémocratique. (Nouvelle approbation à gauche.) Ce que je dis d'un homme, je le dis aussi d'un gouvernement. Je n'appartiens au gouvernement, comme citoyen, que dans les limites de la loi. Si un gouvernement me commande un acte qui soit une violation de la loi, soldat ou garde national, je désobirai. (Exclamations à droite.) À gauche Très bien très bien! M. HOCHEVILLE Oui, c'est
la loi; vous avez oublié ses devoirs envers sa conscience. (Violents murmures à droite.) Plusieurs voix À l'ordre! À l'ordre! M. ABEL (de l'Ariège) À quel titre un homme a-t-il le droit de s'emparer d'un autre homme, corps et âme, et de lui dire «Tu seras ce que je t'ordonne, sans examen, sans contrôle? Peu importe que je te commande une injustice; tu es entre mes mains un être passif: obéis!» Une telle prétention est une monstruosité en même temps qu'elle est une impiété et un acte antidémocratique. (Nouvelle approbation à gauche.) Ce que je dis d'un homme, je le dis aussi d'un gouvernement. Je n'appartiens au gouvernement, comme citoyen, que dans les limites de la loi. Si un gouvernement me commande un acte qui soit une violation de la loi, soldat ou garde national, je désobirai. (Exclamations à droite.) À gauche Très bien très bien! M. HOCHEVILLE Oui, c'est cela vous avez raison! Un membre à droite Qu'est-ce que cela signifie? Un autre membre Vous prêchez l'anarchie! M. HOCHEVILLE Vous en faites les premiers, de l'anarchie! M. CRETON Il faudra donc donner le commandement de la place à Charles IX, pour qu'il ordonne de tuer les citoyens? (Rires.) Une voix Qu'est-ce que cela signifie? M. ABEL (de l'Ariège) On me dit Qui jugera si la loi est violée? Je réponds: Ma conscience. (Vives exclamations et rires ironiques à droite.) M. le PRÉSIDENT Quand on dira à un soldat En avant, marche! il pourrait donc répondre: Ma conscience me le défend! Et vous appelez cela de la discipline! M. CHAPOLOT: C'est le protestantisme politique! Autre voix Non, c'est l'athéisme et l'anarchie! M. ABEL, à l'orateur il y a une loi de la république qui punissait la désobéissance de l'incapacité de servir dans les années de la république. La désobéissance, c'est l'infamie de l'esclavage. M. ABEL (de l'Ariège): Je n'adopte pas toutes les lois de la république. (Ah! uh!) Comme homme ou gouvernement, je ne reconnais plus d'autre volonté supérieure à ma conscience. (À gauche Très bien!) Mais ce n'est pas tout, Messieurs ce que je'ai dit d'un chef militaire, ce
voix Qu'est-ce que cela signifie? M. ABEL (de l'Ariège) On me dit Qui jugera si la loi est violée? Je réponds: Ma conscience. (Vives exclamations et rires ironiques à droite.) M. le PRÉSIDENT Quand on dira à un soldat En avant, marche! il pourrait donc répondre: Ma conscience me le défend! Et vous appelez cela de la discipline! M. CHAPOLOT: C'est le protestantisme politique! Autre voix Non, c'est l'athéisme et l'anarchie! M. ABEL, à l'orateur il y a une loi de la république qui punissait la désobéissance de l'incapacité de servir dans les années de la république. La désobéissance, c'est l'infamie de l'esclavage. M. ABEL (de l'Ariège): Je n'adopte pas toutes les lois de la république. (Ah! uh!) Comme homme ou gouvernement, je ne reconnais plus d'autre volonté supérieure à ma conscience. (À gauche Très bien!) Mais ce n'est pas tout, Messieurs ce que je'ai dit d'un chef militaire, ce que j'ai dit du gouvernement, je le dis aussi de la loi. Je ne dois obéissance à la loi que dans les limites de la justice. (Nouvelles et vives clameurs.) M. le PRÉSIDENT: Alors chaque individu est plus puissant que la société tout entière. Vous transportez la souveraineté de la loi dans chaque individu c'est contraire à l'article 3 de la Constitution. (Approbation à droite.) La discussion est momentanément interrompue par le tumulte qui vient d'éclater dans le couloir de droite. M. HANSCHUTZ, membre de la gauche, parle et gesticule avec énergie au milieu d'un groupe de membres de la droite. M. LE PRÉSIDENT J'invite les membres qui sont au pied de la tribune à regagner leurs places. M. HOCHEVILLE Chacun peut rester où il lui convient. M. le PRÉSIDENT Monsieur Hanschutz, si vous ne voulez pas reprendre votre place, je vais vous rappeler à l'ordre pour votre résistance formelle aux invitations du président. (Murmures nombreuses d'adhésion.) Est-ce votre conscience qui vous ordonne de résister à la voix du président? Prenez vos places, ou je vous rappellerai tous à l'ordre. Voulez-vous donc faire ce que l'on conseille à la garde nationale, voulez-vous introduire l'indiscipline dans l'Assemblée? Eh bien! son chef
loi dans chaque individu c'est contraire à l'article 3 de la Constitution. (Approbation à droite.) La discussion est momentanément interrompue par le tumulte qui vient d'éclater dans le couloir de droite. M. HANSCHUTZ, membre de la gauche, parle et gesticule avec énergie au milieu d'un groupe de membres de la droite. M. LE PRÉSIDENT J'invite les membres qui sont au pied de la tribune à regagner leurs places. M. HOCHEVILLE Chacun peut rester où il lui convient. M. le PRÉSIDENT Monsieur Hanschutz, si vous ne voulez pas reprendre votre place, je vais vous rappeler à l'ordre pour votre résistance formelle aux invitations du président. (Murmures nombreuses d'adhésion.) Est-ce votre conscience qui vous ordonne de résister à la voix du président? Prenez vos places, ou je vous rappellerai tous à l'ordre. Voulez-vous donc faire ce que l'on conseille à la garde nationale, voulez-vous introduire l'indiscipline dans l'Assemblée? Eh bien! son chef ne veut pas cela il ne veut que l'application du règlement. (Très bien! très bien!) M. ABEL (de l'Ariège) M. le président fait observer que mes paroles sont contraires à la Constitution. Oui! Oui! Il y a quelques jours à peine, dans l'un de vos bureaux, un membre de la droite, l'honorable M. de Montgommier, disait: "Mais si une Constitution quelconque ou une Assemblée Constituante quelconque portait atteinte à l'un de ces grands principes, à la religion, à la famille ou à la propriété, cette Constitution serait nulle de sola. Un membre à droite: "C'est vrai! il avait bien raison!" (Explosion de rires et applaudissements ironiques à gauche.) M. MISCH (de l'Ariège): Eh bien, moi, Messieurs, je dis, et ne vous étonnez pas que je porte cette question à la tribune; les circonstances sont graves; tous les citoyens sont appelés au service de la garde nationale ou du parti, sinon par cette loi, du moins par la Constitution il importe que chacun connaisse clairement ses devoirs. Voilà pourquoi je dis comme je les entends, non seulement pour moi, mais pour tous. Plusieurs voix: Parlez seulément pour vous! M. ARNAUD (de l'Ariège): Je dis: Si une loi me commandait un acte
droite, l'honorable M. de Montgommier, disait: "Mais si une Constitution quelconque ou une Assemblée Constituante quelconque portait atteinte à l'un de ces grands principes, à la religion, à la famille ou à la propriété, cette Constitution serait nulle de sola. Un membre à droite: "C'est vrai! il avait bien raison!" (Explosion de rires et applaudissements ironiques à gauche.) M. MISCH (de l'Ariège): Eh bien, moi, Messieurs, je dis, et ne vous étonnez pas que je porte cette question à la tribune; les circonstances sont graves; tous les citoyens sont appelés au service de la garde nationale ou du parti, sinon par cette loi, du moins par la Constitution il importe que chacun connaisse clairement ses devoirs. Voilà pourquoi je dis comme je les entends, non seulement pour moi, mais pour tous. Plusieurs voix: Parlez seulément pour vous! M. ARNAUD (de l'Ariège): Je dis: Si une loi me commandait un acte qui serait une violation d'un de ces droits antérieurs et supérieurs à toute Constitution, je désobéirais. M. SAVATIER (de gauche): Et vous feriez bien, vous seriez dans votre droit. M. ARNAUD (de l'Ariège): Si une loi me commandait un acte qui serait contraire à la famille, qui serait un outrage à la famille, je désobéirais. Si une loi me commandait un acte qui serait une violation de ma foi religieuse, ou une atteinte portée à la foi religieuse de mes frères, quel que soit leur culte, je désobéirais. A gauche: Bien dit! Très bien! M. ARNAUD (de l'Ariège): Si une loi me commandait d'aller porter violence à la nationalité d'un peuple, je désobéirais. (Bravos à gauche!) Pour être clair, je cite un exemple, et je me place dans la réalité vivante des événements qui nous pressent. (Écoutez! Écoutez!) Quand l'expédition de Rome fut commencée par une loi, ma conscience d'honnête homme et de citoyen m'affirmait que cet acte était une violation de la Constitution, qui le portait atteinte au grand principe de l'indépendance et de la souveraineté des peuples; donc, je n'obéis pas. (Nouveaux et bruyants applaudissements à gauche. Vives exclamations à droite.) Un membre à droite: Ce langage est
à la famille, je désobéirais. Si une loi me commandait un acte qui serait une violation de ma foi religieuse, ou une atteinte portée à la foi religieuse de mes frères, quel que soit leur culte, je désobéirais. A gauche: Bien dit! Très bien! M. ARNAUD (de l'Ariège): Si une loi me commandait d'aller porter violence à la nationalité d'un peuple, je désobéirais. (Bravos à gauche!) Pour être clair, je cite un exemple, et je me place dans la réalité vivante des événements qui nous pressent. (Écoutez! Écoutez!) Quand l'expédition de Rome fut commencée par une loi, ma conscience d'honnête homme et de citoyen m'affirmait que cet acte était une violation de la Constitution, qui le portait atteinte au grand principe de l'indépendance et de la souveraineté des peuples; donc, je n'obéis pas. (Nouveaux et bruyants applaudissements à gauche. Vives exclamations à droite.) Un membre à droite: Ce langage est épouvantable et ne peut être toléré. Une autre voix: C'est un appel à la révolte! A l'ordre! M. LE PRESIDENT: Si vous aviez fait ce que vous dites, monsieur Arnaud, vous auriez été probablement traduit devant un conseil de guerre et condamné à mort. Vous incitez à la révolte; je vous rappelle à l'ordre, par ce que, allez au-delà des limites. A droite: Très bien! Très bien! M. ARNAUD (de l'Ariège): Je réponds à M. le président. M. LE PRESIDENT: Vous devez d'abord vous justifier. Plusieurs voix: A l'ordre! A l'ordre! M. LE PRESIDENT: M. Arnaud a été rappelé à l'ordre; et s'il insistait, j'insisterais aussi de mon côté. M. le général Le Flo, qui est debout de nouveau et prononce avec animation des paroles qui n'arrivent pas jusqu'à nous. M. LE PRESIDENT: Monsieur le général Le Flo, vous n'avez pas la parole; c'est à moi de décider ce qui convient. M. Arnaud a la parole pour se justifier. M. BAURIN (de gauche): L'armée doit défendre la Constitution! (Bruit.) M. LE PRESIDENT: Monsieur Bandin, il n'y a longtemps que j'entends vos interruptions; je vous rappelle à l'ordre. M. ARNAUD (de l'Ariège): Je répondrai à toutes les interruptions que j'ai pu
vous rappelle à l'ordre, par ce que, allez au-delà des limites. A droite: Très bien! Très bien! M. ARNAUD (de l'Ariège): Je réponds à M. le président. M. LE PRESIDENT: Vous devez d'abord vous justifier. Plusieurs voix: A l'ordre! A l'ordre! M. LE PRESIDENT: M. Arnaud a été rappelé à l'ordre; et s'il insistait, j'insisterais aussi de mon côté. M. le général Le Flo, qui est debout de nouveau et prononce avec animation des paroles qui n'arrivent pas jusqu'à nous. M. LE PRESIDENT: Monsieur le général Le Flo, vous n'avez pas la parole; c'est à moi de décider ce qui convient. M. Arnaud a la parole pour se justifier. M. BAURIN (de gauche): L'armée doit défendre la Constitution! (Bruit.) M. LE PRESIDENT: Monsieur Bandin, il n'y a longtemps que j'entends vos interruptions; je vous rappelle à l'ordre. M. ARNAUD (de l'Ariège): Je répondrai à toutes les interruptions que j'ai pu entendre, mais d'abord à M. le président: c'est son droit. M. le président me fait l'honneur de me dire: Vous auriez été jugé devant un conseil de guerre et condamné à mort. Voix à droite: Comme traître! M. ARNAUD (de l'Ariège): Voici ma réponse. Je n'aurais pas déserté comme un lâche, mais j'aurais brisé mon épée, et j'aurais dit au conseil de guerre: Jugez-moi. (Exclamations à droite.) Voix diverses à droite: Quelle théorie! Quel romanesque! M. Favard, qui est de vos côtés, a eu des fois à vous répondre. M. ARNAUD (de l'Ariège): Le conseil de guerre m'aurait condamné aurait fait son devoir il est tenu par la loi. Et moi, j'aurais fait le mien en obéissant à une conscience qui est la loi-même, qui est mon juger en dernier ressort devant Dieu. (Exclamations à droite.) Un membre à droite: C'est votre passion politique. M. LE PRESIDENT: Avez-vous fini votre exposition? M. ARNAUD (de l'Ariège): J'ai à répondre à quelques autres interruptions. M. LE PRESIDENT: Non, il faut d'abord finir avec moi. Je vous ai rappelé à l'ordre après avoir laissé un trop libre cours à l'émission de vos idées. (Oui! Oui!) Je vous ai rappelé à l'ordre parce qu'il
lâche, mais j'aurais brisé mon épée, et j'aurais dit au conseil de guerre: Jugez-moi. (Exclamations à droite.) Voix diverses à droite: Quelle théorie! Quel romanesque! M. Favard, qui est de vos côtés, a eu des fois à vous répondre. M. ARNAUD (de l'Ariège): Le conseil de guerre m'aurait condamné aurait fait son devoir il est tenu par la loi. Et moi, j'aurais fait le mien en obéissant à une conscience qui est la loi-même, qui est mon juger en dernier ressort devant Dieu. (Exclamations à droite.) Un membre à droite: C'est votre passion politique. M. LE PRESIDENT: Avez-vous fini votre exposition? M. ARNAUD (de l'Ariège): J'ai à répondre à quelques autres interruptions. M. LE PRESIDENT: Non, il faut d'abord finir avec moi. Je vous ai rappelé à l'ordre après avoir laissé un trop libre cours à l'émission de vos idées. (Oui! Oui!) Je vous ai rappelé à l'ordre parce qu'il m'a paru résulter très clairement de vos doctrines que vous encouragez la rébellion, la résistance, la désobéissance à l'ordre des chefs. A droite: Oui! Oui! M. LE PRESIDENT: Il résulte, par conséquent, de ce que vous avez dit que, même lorsque une guerre serait déclarée par le gouvernement de la République, votée par l'Assemblée qui l'aurait déclarée, car c'est à elle qu'appartient ce droit, les autres n'ont que le devoir de la supporter; les militaires auraient le droit de refuser de passer la frontière. Une voix à l'extrême gauche: Oui! Oui! A droite: Oh! oh! M. LE PRESIDENT: Vous avez dit que l'armée de Rome n'aurait pas du ciller à l'expédition, et vous avez dit, pour en donner un exemple, que si vous aviez fait partie de cette armée, vous auriez suivi de ce chef, parce que votre conscience vous le défendait. Par là, votre doctrine tend à constituer chaque soldat juge dans sa conscience de l'ordre des chefs. A droite: C'est cela! M. LE PRESIDENT: C'est là ce qui est contradictoire de la discipline militaire, de l'armée, de la sûreté de la défense de l'Etat, de la société bien ordonnée. De toutes parts: C'est évident! M. LE PRESIDENT: Voilà
République, votée par l'Assemblée qui l'aurait déclarée, car c'est à elle qu'appartient ce droit, les autres n'ont que le devoir de la supporter; les militaires auraient le droit de refuser de passer la frontière. Une voix à l'extrême gauche: Oui! Oui! A droite: Oh! oh! M. LE PRESIDENT: Vous avez dit que l'armée de Rome n'aurait pas du ciller à l'expédition, et vous avez dit, pour en donner un exemple, que si vous aviez fait partie de cette armée, vous auriez suivi de ce chef, parce que votre conscience vous le défendait. Par là, votre doctrine tend à constituer chaque soldat juge dans sa conscience de l'ordre des chefs. A droite: C'est cela! M. LE PRESIDENT: C'est là ce qui est contradictoire de la discipline militaire, de l'armée, de la sûreté de la défense de l'Etat, de la société bien ordonnée. De toutes parts: C'est évident! M. LE PRESIDENT: Voilà pourquoi je vous ai rappelé à l'ordre. Ou saura dorénavant par qui vos doctrines sont applaudies (montrant la gauche), par qui ma réfutation est approuvée (montrant la droite). (Vive approbation à droite.) Mes souffrances si un chef ordonnait à la troupe de marcher contre l'Assemblée, faudrait-il obéir? Le président: Ne cherchez pas d'exemple contre les règles; elles seront les plus fortes. M. le président À Strasbourg, si on n'avait pas désobéi à un chef, il y aurait eu une trahison consommée. La question reste posée entre ceux qui veulent l'insubordination et ceux qui veulent l'ordre, la règle et la discipline. (Approbation à droite.) M. CHARES: Il y a un général, membre de cette Assemblée, qui, aux journées de juin 1848, a refusé de marcher. Voilà nombreuses à l'ordre! M. le président Laissez continuer l'orateur. M. PASCAL DUPRAT: Le 3e d'artillerie devait-il obéir à Strasbourg? Voilà la question. M. le président: Monsieur Pascal Duprat, vous n'avez pas la parole. Vous voulez donc vous faire rappeler à l'ordre? M. PASCAL DUPRAT: C'était une simple observation. M. ARMAND (de l'Ariège) Assurément, Messieurs, je suis loin d'être indifférent à un rappel à l'ordre; je suis profondément étonné que M. le président ait cru devoir