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100 tonnes de coke pour la direction des bureaux principaux de la Méditerranée, à Messieurs qui demanderaient à faire des offres sont priés d'en aviser, par correspondance, sur papier libre, le directeur régional des postes et des télégraphes de Marseille auquel cette correspondance devra parvenir le 20 juillet 1924, au plus tard. Les intéressés seront avisés ultérieurement de la suite donnée à leur demande. Pour tous renseignements, s'adresser à la Direction régionale des PTT, 6, rue Sainte, à Marseille, tous les jours non fériés, de neuf heures à onze heures et de quinze heures à dix-sept heures. Ministère du commerce et de l'industrie. Direction du commerce et de l'industrie. Direction des postes et des télégraphes. AVIS DE CONCOURS A concours va être ouvert à la direction des services téléphoniques de Paris pour l'établissement d'une canalisation téléphonique souterraine entre Juvisy et la porte d'Italie, et entre Juvisy et la porte d'Orléans, suivant la route nationale no 7. Le chantier comprend des travaux de terrassement, de pose de dalles multitubulaires en fonte et de construction de chambres de couture, menuiserie. Le montant estimé de ces travaux est évalué à la somme approximative de 1,500,000 fr. La date du concours sera fixée ultérieurement et notifiée aux entrepreneurs admis à participer. Les entrepreneurs qui désirent prendre part à ce concours devront en faire la demande, au plus tard le 9 juillet 1924, à M. l'ingénieur en chef du directeur des services téléphoniques de Paris, 11, rue Bertrand. Ils devront joindre à leur demande trois certificats signés d'ingénieurs ou d'architectes des administrations ou des grandes compagnies de chemin de fer se rapportant à des travaux de menuiserie et de maçonnerie d'une importance comparable à celle des travaux faisant l'objet du concours. L'exécution de ces travaux ne devra pas remonter à plus de dix ans depuis que les entrepreneurs admis à soumissionner en seraient en état en temps utile. L'administration n'aura pas à rendre compte du choix. Ministère du commerce et de l'industrie. Sous-secrétariat d'Etat des postes et des télégraphes. APPEL À LA CONCURRENCE en vue de la conclusion d'un marché, de gré à gré. Fourniture
et notifiée aux entrepreneurs admis à participer. Les entrepreneurs qui désirent prendre part à ce concours devront en faire la demande, au plus tard le 9 juillet 1924, à M. l'ingénieur en chef du directeur des services téléphoniques de Paris, 11, rue Bertrand. Ils devront joindre à leur demande trois certificats signés d'ingénieurs ou d'architectes des administrations ou des grandes compagnies de chemin de fer se rapportant à des travaux de menuiserie et de maçonnerie d'une importance comparable à celle des travaux faisant l'objet du concours. L'exécution de ces travaux ne devra pas remonter à plus de dix ans depuis que les entrepreneurs admis à soumissionner en seraient en état en temps utile. L'administration n'aura pas à rendre compte du choix. Ministère du commerce et de l'industrie. Sous-secrétariat d'Etat des postes et des télégraphes. APPEL À LA CONCURRENCE en vue de la conclusion d'un marché, de gré à gré. Fourniture de mobilier au bureau de postes de Lille-gare. Un marché de gré à gré sera conclu en vue de la fourniture de mobilier au nouveau bureau de poste de Lille-Gare. L'entreprise consiste en la fabrication, la fourniture et la pose de meubles bureaux, meubles de guichet, armoires, casiers, tables, pupitres, etc., et en l'agencement d'un certain nombre d'objets de mobilier fixe, cloisons, placards, etc. Montant approximatif de l'entreprise : 25,000 francs. Les entrepreneurs qui demanderaient à faire des offres sont priés d'en aviser, par correspondance, sur papier libre, le directeur régional des postes et des télégraphes, à Lille, auquel cette correspondance devra parvenir le 20 juillet 1924 au plus tard. Ils seront informés ultérieurement de la suite donnée à leur demande. Pour tous renseignements, s'adresser à la Direction régionale des postes et des télégraphes de Lille (service des locaux), tous les jours non fériés, de neuf heures et demie à onze heures et demie. SOCIÉTÉ MULHOUSENAISE DE MEULEURS ET DE MATÉRIAUX DE CONSTRUCTIONS SOCIÉTÉ ANONYME A MULHOUSE Bilan au 31 décembre 1923. ACTIF Immeubles 641.231 89 Compte de travaux d'urgence. 5.906 70 Débiteurs divers. 54.750 75 Compte de dommages (par suite de la guerre, suivant expertise aux prix d'avant guerre,
etc., et en l'agencement d'un certain nombre d'objets de mobilier fixe, cloisons, placards, etc. Montant approximatif de l'entreprise : 25,000 francs. Les entrepreneurs qui demanderaient à faire des offres sont priés d'en aviser, par correspondance, sur papier libre, le directeur régional des postes et des télégraphes, à Lille, auquel cette correspondance devra parvenir le 20 juillet 1924 au plus tard. Ils seront informés ultérieurement de la suite donnée à leur demande. Pour tous renseignements, s'adresser à la Direction régionale des postes et des télégraphes de Lille (service des locaux), tous les jours non fériés, de neuf heures et demie à onze heures et demie. SOCIÉTÉ MULHOUSENAISE DE MEULEURS ET DE MATÉRIAUX DE CONSTRUCTIONS SOCIÉTÉ ANONYME A MULHOUSE Bilan au 31 décembre 1923. ACTIF Immeubles 641.231 89 Compte de travaux d'urgence. 5.906 70 Débiteurs divers. 54.750 75 Compte de dommages (par suite de la guerre, suivant expertise aux prix d'avant guerre, environ 450,000 fr.). Compte de profits et pertes : Au 31 décembre 1922. 503.554 95 Perte en 1923 17.395 35 Fr. 1.122.839 64 PASSIF Capital-actions 1.025.000 » Compte réserve. 625 » Compte réserve pour loyers et fermages 477 85 Compte d'impôts dus. 1.250 » Créanciers divers. 95.486 79 Fr. 1.122.839 64 Compte de profits et pertes au 31 décembre 1923. BÊTE Solde au 31 décembre 1922. 503.554 95 Frais généraux 9.302 85 Impôts et assurances 5.621 85 Compte d'intérêts 4.014 85 Compte d'agio 17.437 » Fr. 539.931 50 AVOIR Compte de loyers et fermages. 18.981 20 Solde à nouveau 520.950 30 Fr. 539.931 50 Ministère de la justice. DIRECTION DE L'ADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE donne avis que le 16 juillet 1924 à quatorze heures et demie, Il sera procédé, à la préfecture d'Agen, à l'adjudication des fournitures diverses nécessaires aux services de la colonie correctionnelle d'Eysses pendant le 2e semestre 1924. Il sera donné connaissance du cahier des charges au ministère de la justice (direction de l'administration pénitentiaire, 3e bureau, 11, rue Cambacérès), à la préfecture du Lot-et-Garonne et à l'économat de ladite colonie. MARINE NATIONALE ADJUDICATION à la direction des constructions navales du port de Lorient, le 23 juillet 1924. Objet
64 Compte de profits et pertes au 31 décembre 1923. BÊTE Solde au 31 décembre 1922. 503.554 95 Frais généraux 9.302 85 Impôts et assurances 5.621 85 Compte d'intérêts 4.014 85 Compte d'agio 17.437 » Fr. 539.931 50 AVOIR Compte de loyers et fermages. 18.981 20 Solde à nouveau 520.950 30 Fr. 539.931 50 Ministère de la justice. DIRECTION DE L'ADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE donne avis que le 16 juillet 1924 à quatorze heures et demie, Il sera procédé, à la préfecture d'Agen, à l'adjudication des fournitures diverses nécessaires aux services de la colonie correctionnelle d'Eysses pendant le 2e semestre 1924. Il sera donné connaissance du cahier des charges au ministère de la justice (direction de l'administration pénitentiaire, 3e bureau, 11, rue Cambacérès), à la préfecture du Lot-et-Garonne et à l'économat de ladite colonie. MARINE NATIONALE ADJUDICATION à la direction des constructions navales du port de Lorient, le 23 juillet 1924. Objet de l'adjudication : Produits chimiques. Importance : 51,500 fr. Durée du marché : deux mois Cautionnement ; 5 p. 100 du montant de la soumission. Pour renseignements, prendre connaissance du cahier des charges dans les cinq ports militaires (direction des constructions navales, service des marchés), dans les établissements d'Indret, Ruelle, Guérigny, ou au ministère de la marine (direction centrale des constructions navales), à Paris. CA DES GRANDS TRAVAUX DE MARSEILLE Société anonyme. — Capital: 24 millions de francs. Siège social : 16, boulevard Notre-Dame, MARSEILLE. AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actionnaires de la Société des grands travaux de Marseille sont convoqués en assemblée générale extraordinaire le mardi 29 juillet 1924, à quatorze heures trente, dans l'hôtel de la Société marseillaise de Crédit, 75, rue Paradis, à Marseille, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : 1° Augmentation du capital; 20 Modifications à apporter aux statuts comme conséquence de cette augmentation de capital. Les titres au porteur devront être déposés. avant le 24 juillet 1924, au choix des actionnaires : Au siège social, 16, boulevard Notre-Dame, à Marseille ; À la Société marseillaise de crédit, 75 rue Paradis, à Marseille, et, 4, rue Auber, à Paris; À la Banque
Guérigny, ou au ministère de la marine (direction centrale des constructions navales), à Paris. CA DES GRANDS TRAVAUX DE MARSEILLE Société anonyme. — Capital: 24 millions de francs. Siège social : 16, boulevard Notre-Dame, MARSEILLE. AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actionnaires de la Société des grands travaux de Marseille sont convoqués en assemblée générale extraordinaire le mardi 29 juillet 1924, à quatorze heures trente, dans l'hôtel de la Société marseillaise de Crédit, 75, rue Paradis, à Marseille, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : 1° Augmentation du capital; 20 Modifications à apporter aux statuts comme conséquence de cette augmentation de capital. Les titres au porteur devront être déposés. avant le 24 juillet 1924, au choix des actionnaires : Au siège social, 16, boulevard Notre-Dame, à Marseille ; À la Société marseillaise de crédit, 75 rue Paradis, à Marseille, et, 4, rue Auber, à Paris; À la Banque transatlantique, 10, rue de Mogador, à Paris. Messieurs les titulaires d’actions nominatives inscrits d’office sur les listes de l’assemblée générale sont dispensés de ce dépôt. Les récépissés de dépôts dans les maisons de banque agréées par le conseil d’administration seront reçus comme les titres eux-mêmes, ainsi que toute attestation de dépôt délivrée par un officier ministériel. Un jeton de présence de 1 fr. par titre sera alloué aux actionnaires dont les titres auront été présents ou représentés aux deux assemblées, dont l’une décidera l’augmentation du capital et l’autre reconnaîtra la sincérité de la déclaration de souscription et de versement. LE CONSEIL D’ADMINISTRATION. ANNONCES — L’Administration et les Fermiers déclinent toute responsabilité quant à la teneur des annonces. ANNONCES Établissements DOCOR-GRAZAILLE Société anonyme. Capital 750,000 fr. Siège social : Bordeaux. Siège administratif : Carcassonne. Numéros des obligations sorties aux tirages : Pu 26 novembre 1922 : 154, 210. Du 18 octobre 1923 : 143, 244, 259. BAREME D’AMORTISSEMENT CALCULÉ POUR 600 OBLIGATIONS A CRÉER 1921,. 4 1922. 6 1923. 8 1924. 10 1925. 12 1926. 14 1927. 16 1928. 18 1929. 20 1930. 22 1931. 24 1932. 26 1933. 28 1934. ao 1935. 82 et 33 obligations par an jusqu’en 1945
dépôt délivrée par un officier ministériel. Un jeton de présence de 1 fr. par titre sera alloué aux actionnaires dont les titres auront été présents ou représentés aux deux assemblées, dont l’une décidera l’augmentation du capital et l’autre reconnaîtra la sincérité de la déclaration de souscription et de versement. LE CONSEIL D’ADMINISTRATION. ANNONCES — L’Administration et les Fermiers déclinent toute responsabilité quant à la teneur des annonces. ANNONCES Établissements DOCOR-GRAZAILLE Société anonyme. Capital 750,000 fr. Siège social : Bordeaux. Siège administratif : Carcassonne. Numéros des obligations sorties aux tirages : Pu 26 novembre 1922 : 154, 210. Du 18 octobre 1923 : 143, 244, 259. BAREME D’AMORTISSEMENT CALCULÉ POUR 600 OBLIGATIONS A CRÉER 1921,. 4 1922. 6 1923. 8 1924. 10 1925. 12 1926. 14 1927. 16 1928. 18 1929. 20 1930. 22 1931. 24 1932. 26 1933. 28 1934. ao 1935. 82 et 33 obligations par an jusqu’en 1945 inclus. Barème applicable au prorata des obligations placées lors des tirages. Pour le conseil d’administration : G. HYVERT. DÉCLARATIONS D’ASSOCIATIONS (Art. 11 du décret du 16 août 1901.) Déclaration portant ouverture d'un cercle à Borély-la-Sapié, commune mixte de Djendel, été adressée, le 3 mai 1924, à la préfecture d’Alger. Le dépôt des statuts a été effectué à la sous-préfecture de Miliana (Algérie), le 2 juin 1921. Ce cercle, dont le siège social est à Borély-la-Sapié, maison Angelini, a pour but de permettre à ses adhérents de se réunir dans un local qui lui est affecté pour s’y délasser de leurs occupations, s’y distraire, y recevoir leurs amis et y trouver des consommations saines et loyales. Il a pour titre : CERCLE AMICAL DE BORÉLY-LA-SAPIÉ (Algérie). 8 mai 1924. COMITÉ D’INITIATIVE ET DE DÉFENSE DES INTÉRÊTS GÉNÉRAUX DE LA SECTION DU PONT-A-MIEN. But: défendre les Intérêts des quartiers. Siège: salle de l'Arc-Sports, au Pont-de-la-Maye, commune de Villenave-d’Ornon (Gironde). 2 juin 1924. CERCLE OUVRIER ET PAYSAN. But: éducation, divertissements. Siège: rue Saint-Lambert, 50, Marseille. 6 juin 1924. FÉDÉRATION DÉPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS DE VICTIMES DE LA GUERRE AFFILIÉES A L'UNION FÉDÉRALE. But: créer et maintenir un lien permanent entre les associations affiliées à
dépôt des statuts a été effectué à la sous-préfecture de Miliana (Algérie), le 2 juin 1921. Ce cercle, dont le siège social est à Borély-la-Sapié, maison Angelini, a pour but de permettre à ses adhérents de se réunir dans un local qui lui est affecté pour s’y délasser de leurs occupations, s’y distraire, y recevoir leurs amis et y trouver des consommations saines et loyales. Il a pour titre : CERCLE AMICAL DE BORÉLY-LA-SAPIÉ (Algérie). 8 mai 1924. COMITÉ D’INITIATIVE ET DE DÉFENSE DES INTÉRÊTS GÉNÉRAUX DE LA SECTION DU PONT-A-MIEN. But: défendre les Intérêts des quartiers. Siège: salle de l'Arc-Sports, au Pont-de-la-Maye, commune de Villenave-d’Ornon (Gironde). 2 juin 1924. CERCLE OUVRIER ET PAYSAN. But: éducation, divertissements. Siège: rue Saint-Lambert, 50, Marseille. 6 juin 1924. FÉDÉRATION DÉPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS DE VICTIMES DE LA GUERRE AFFILIÉES A L'UNION FÉDÉRALE. But: créer et maintenir un lien permanent entre les associations affiliées à l’union fédérale. Siège: Porte Foy, Brest. 7 juin 1924. OLYMPIQUE DE CARMAUX. But: pratique des sports. Siège social: place Jean-Jaurès, Carmaux (Tarn). 4 juin 1924. UNION NATIONALE DES OFFICIERS DE SAPEURS-POMPIERS DE FRANCE. Siège social: quartier central d’incendie, Bordeaux. But: défense de la cause des officiers de sapeurs-pompiers. Président fondateur, Capitaine adjudant-major IVAN HITZEMANN. juin 1924 (n° 211). Société LE VÉLO-CLUB PAROISSIAL. But: sport cycliste. Siège: Café du Théâtre, Paray-le-Monial (Saône-et-Loire), En date du 5 juin 1924 il a été déclaré, à la sous-préfecture de Saint-Jean-d’Angély, une association ayant pour titre: CERCLE POPULAIRE LAÏQUE DE BRESDON, ayant pour but de propager l’instruction postscolaire. Son siège social est à l’école des garçons de Bresdon. 6 juin 1924. Société MONESTIER-OLYMPIQUE. Objet: pratique des sports athlétiques, préparation militaire. Son siège: Hôtel de la Gare, à Monestier-de-Clermont (Isère). Déclaration du 10 juin 1924 à la sous-préfecture de Remiremont (récepissé du 18 Juin) de la SECTION DU CLUB VOSGIEN DE LA BRESSE. Siège social: mairie de la Bresse. Objet: développement du tourisme et aménagement des sites et promenades. Une société de tir dite: LA JOYEUSE, ayant pour but la préparation militaire et l’éducation physique, a été formée à Albaret-leComtal (Lozère) et déclarée à la sous-préfecture
Capitaine adjudant-major IVAN HITZEMANN. juin 1924 (n° 211). Société LE VÉLO-CLUB PAROISSIAL. But: sport cycliste. Siège: Café du Théâtre, Paray-le-Monial (Saône-et-Loire), En date du 5 juin 1924 il a été déclaré, à la sous-préfecture de Saint-Jean-d’Angély, une association ayant pour titre: CERCLE POPULAIRE LAÏQUE DE BRESDON, ayant pour but de propager l’instruction postscolaire. Son siège social est à l’école des garçons de Bresdon. 6 juin 1924. Société MONESTIER-OLYMPIQUE. Objet: pratique des sports athlétiques, préparation militaire. Son siège: Hôtel de la Gare, à Monestier-de-Clermont (Isère). Déclaration du 10 juin 1924 à la sous-préfecture de Remiremont (récepissé du 18 Juin) de la SECTION DU CLUB VOSGIEN DE LA BRESSE. Siège social: mairie de la Bresse. Objet: développement du tourisme et aménagement des sites et promenades. Une société de tir dite: LA JOYEUSE, ayant pour but la préparation militaire et l’éducation physique, a été formée à Albaret-leComtal (Lozère) et déclarée à la sous-préfecture le 11 mai 1924. Il a été fait déclaration, le 11 juin 1924 à la sous-préfecture de Saint-Omer, de la formation d’une société ayant pour titre: UNION SPORTIVE ARDRESIENNE, dont le but est la pratique de tous les sports. Son siège social est salle Clément, rue E.-Ranson, à Ardres-en-Calaisis (Pas-de-Calais). 12 juin 1924. LA GAULE MONTREUILAISE. But: pêche et répression du braconnage. Siège: Montreuil-sur-Ille (Ille-et-Vilaine). 14 juin 1924. CLUB SPORTIF CUISEAUTIN. Objet: pratique des sports. Siège social: Cuiseaux (Saône-et-Loire), Café Collet. 17 juin 1924. COMITÉ PERMANENT DES FÊTES. But: organisation de fêtes de bienfaisance. Siège: anciennes casernes Marguet, Pontarlier (Doubs). Suivant déclaration faite à la sous-préfecture de Pontarlier, en date du 17 juin 1924, M. Marguler (Francis), demeurant à Ville-du-Pont, a fait connaître qu’une association prenant le titre de: UNION DES ANCIENS COMBATTANTS DES COMMUNES DE MONTBENOIT, MONTFLOVIN, HAUTERVILLE-LA-FRESSE ET VILLE-DU-PONTARLIER a été formée. But: camaraderie et solidarité. Siège: mairie de Montbenoit (Doubs). L’ÉCOLE, association déclarée le 17 juin 1924 pour la création et l’entretien d’une école libre de filles à Longuyon. Siège social: 4, rue de l’Église, Longuyon (Meurthe-et-Moselle). 18 Juin 1924. Déclaration à la préfecture de la Seine-Inférieure, sous le no 1738, de la SOCIÉTÉ DE BLANCHISSEURS ET
12 juin 1924. LA GAULE MONTREUILAISE. But: pêche et répression du braconnage. Siège: Montreuil-sur-Ille (Ille-et-Vilaine). 14 juin 1924. CLUB SPORTIF CUISEAUTIN. Objet: pratique des sports. Siège social: Cuiseaux (Saône-et-Loire), Café Collet. 17 juin 1924. COMITÉ PERMANENT DES FÊTES. But: organisation de fêtes de bienfaisance. Siège: anciennes casernes Marguet, Pontarlier (Doubs). Suivant déclaration faite à la sous-préfecture de Pontarlier, en date du 17 juin 1924, M. Marguler (Francis), demeurant à Ville-du-Pont, a fait connaître qu’une association prenant le titre de: UNION DES ANCIENS COMBATTANTS DES COMMUNES DE MONTBENOIT, MONTFLOVIN, HAUTERVILLE-LA-FRESSE ET VILLE-DU-PONTARLIER a été formée. But: camaraderie et solidarité. Siège: mairie de Montbenoit (Doubs). L’ÉCOLE, association déclarée le 17 juin 1924 pour la création et l’entretien d’une école libre de filles à Longuyon. Siège social: 4, rue de l’Église, Longuyon (Meurthe-et-Moselle). 18 Juin 1924. Déclaration à la préfecture de la Seine-Inférieure, sous le no 1738, de la SOCIÉTÉ DE BLANCHISSEURS ET TEINTURIERS THAONNAIS, FOOTBALL CLUB, en abrégé B. T. T. F. C. dont le siège social est situé à Notre-Dame-de-Bondeville. But: former des hommes robustes par la pratique des sports en général et du football en particulier. Société déclarée le 18 juin 1924. Société de football le STAD PORTÉLOIS. Siège: 16, rue Carnot, le Portel (Pas-de-Calais). Le 18 juin 1924, il a été déclaré un syndicat de pêche ayant pour titre: SYNDICAT DES PÊCHEURS ET PROPRIÉTAIRES RIVERAINS, et pour but la conservation de la rivière d’Orb. Siège social: mairie du Poujol-sur-Orb (Hérault) 19 juin 1924. CLUB CHARLEY. Objet: réunions artistiques, bals. Siège: 2, cours Lieutaud, Marseille. 19 Juin 1924. ASSOCIATION HUMANITAIRE DES SOURDS MUETS DE PROVENCE. Section excursionniste. 11, boulevard Dugommier, Marseille. Objet: excursion. 20 juin 1924. LA PETITE FRATERNELLE. Siège: Brécey (Manche), école publique de fil et d'objet : répandre parmi ses membres le goût de l'instruction pratique. 21 juin 1924. Société de pêche "LA VIGILANTE". But : répartition et surveillance de la pollution des eaux. Siège social : Aisy-sur-Armançon (Yonne). Date de déclaration 21 juin 1924. SOCIÉTÉ DE CHASSE DE BEUVRY (Nord). Siège : chez Madoux (Henri), Grand'Place, Beuvry. But : répression du braconnage. 24 Juin 1924. "BOULE DE
rue Carnot, le Portel (Pas-de-Calais). Le 18 juin 1924, il a été déclaré un syndicat de pêche ayant pour titre: SYNDICAT DES PÊCHEURS ET PROPRIÉTAIRES RIVERAINS, et pour but la conservation de la rivière d’Orb. Siège social: mairie du Poujol-sur-Orb (Hérault) 19 juin 1924. CLUB CHARLEY. Objet: réunions artistiques, bals. Siège: 2, cours Lieutaud, Marseille. 19 Juin 1924. ASSOCIATION HUMANITAIRE DES SOURDS MUETS DE PROVENCE. Section excursionniste. 11, boulevard Dugommier, Marseille. Objet: excursion. 20 juin 1924. LA PETITE FRATERNELLE. Siège: Brécey (Manche), école publique de fil et d'objet : répandre parmi ses membres le goût de l'instruction pratique. 21 juin 1924. Société de pêche "LA VIGILANTE". But : répartition et surveillance de la pollution des eaux. Siège social : Aisy-sur-Armançon (Yonne). Date de déclaration 21 juin 1924. SOCIÉTÉ DE CHASSE DE BEUVRY (Nord). Siège : chez Madoux (Henri), Grand'Place, Beuvry. But : répression du braconnage. 24 Juin 1924. "BOULE DE NEIGE BERROISE". Objet : pratique du jeu de boules. Siège : café Nord, Berre (Bouches-du-Rhône). AVENTURE Publicité concernant l'Alsace et la Lorraine, Dans la procédure de faillite de M. Carridat Lucien Gourmez, ingénieur à Saverne, le tribunal convoque une assemblée des créanciers pour le 21 juillet 1924, à neuf heures, chambre no 2 du tribunal soussigné. Ordre du jour : continuation de la vérification des créances et vérification des créances produites ultérieurement (N 5/24). Saverne, le 20 juin 1925. Tribunal cantonal ordonne par ordonnance la mainlevée de la procédure de faillite des biens du sieur Henri Zwally, commerçant à Schiltigheim (N 3/21). Schiltigheim, le 23 juin 1924. Le tribunal cantonal Sommation publique. La dame Louise Bury, demeurant à Sélestat, a requis la procédure provocatoire en voie de la sommation des obligations à 4 pour 100 de la valeur des titres suivants : le titre non 931, 932, chacune de 500 marks, et les titres nos 1534, 1535, 1536, 1537 et 1538, chacune valeur de 200 marks. Le détenteur de ces obligations est réduit de faire valoir ses droits au plus tard à l'audience qui est fixée, pour les dernières pourczas, au 10 octobre 1924, à huit heures dans la salle
chambre no 2 du tribunal soussigné. Ordre du jour : continuation de la vérification des créances et vérification des créances produites ultérieurement (N 5/24). Saverne, le 20 juin 1925. Tribunal cantonal ordonne par ordonnance la mainlevée de la procédure de faillite des biens du sieur Henri Zwally, commerçant à Schiltigheim (N 3/21). Schiltigheim, le 23 juin 1924. Le tribunal cantonal Sommation publique. La dame Louise Bury, demeurant à Sélestat, a requis la procédure provocatoire en voie de la sommation des obligations à 4 pour 100 de la valeur des titres suivants : le titre non 931, 932, chacune de 500 marks, et les titres nos 1534, 1535, 1536, 1537 et 1538, chacune valeur de 200 marks. Le détenteur de ces obligations est réduit de faire valoir ses droits au plus tard à l'audience qui est fixée, pour les dernières pourczas, au 10 octobre 1924, à huit heures dans la salle 10 du tribunal soussigné, et de produire les titres en question, faute de quoi la sommation en sera prononcée (F 52/28). Strasbourg, le 8 octobre 1928. Le tribunal indiqué.