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garçons, est partie ce matin pour Damfront, où son séjour sera de trois semaines. Le 3 septembre, la deuxième colonie de filles partira pour Menéau, dans l'Yonne, où elle restera également trois semaines. Courses au Tréport Résultats connus à 3 h. 50. PARI MUTUEL Pesage Pelons, prise du Département (4 part.). 1. Picot (1/5)....Gagnant 2. Niaka (5/1) 3. Hosclo (13/1) Taxes de transport réduites, mais par contre ils entraînent au profit des Compagnies une augmentation des délais de transport, augmentation qui varie de 5 à 8 jours. En outre, ils atténuent les responsabilités des Compagnies. A cet égard, il est important de se pénétrer des recours que l'on peut exercer selon que la marchandise voyagera par tarif général ou par tarif spécial. Quand la marchandise est expédiée par tarif général, la Compagnie en est de plein droit responsable; elle est censée, sauf plein preuve contraire, l'avoir reçue en bon état et doit la rendre telle, intacte et entière; si il y a déchet ou avarie, elle doit indemniser l'expéditeur ou le destinataire. Quand la marchandise voyage par tarif spécial, la Compagnie bénéficie de ce qu'on appelle en langage technique la clause de non garantie des déchets et avaries de route. En conséquence, la Compagnie n'est pas responsable de plein droit, elle est censée n'avoir reçu la marchandise que dans l'état où elle vous l'offre, et, pour arriver à obtenir une indemnité, il faut que l'expéditeur ou le destinataire prouve et établisse à rencontre de la Compagnie un fait précis, constitutif d'une Vous comprenez bien maintenant la différence de responsabilité: dans le premier cas, Tarif général, responsabilité de la Compagnie, sauf preuve à fournir par elle; dans le second cas, Tarif spécial, irresponsabilité de la Compagnie, sauf preuve contraire à fournir par l'expéditeur ou le destinataire. Si donc vous avez à expédier une marchandise précieuse, fragile, susceptible d'avaries, que vous ne teniez pas à une petite économie de frais de transport, faites l'expédition par tarif général et mettez sur la feuille d'expédition: Tarif général sans dérogation de responsabilité ni abréviation de délais. La simple mention: Tarif général, suffit même. Si, au
En conséquence, la Compagnie n'est pas responsable de plein droit, elle est censée n'avoir reçu la marchandise que dans l'état où elle vous l'offre, et, pour arriver à obtenir une indemnité, il faut que l'expéditeur ou le destinataire prouve et établisse à rencontre de la Compagnie un fait précis, constitutif d'une Vous comprenez bien maintenant la différence de responsabilité: dans le premier cas, Tarif général, responsabilité de la Compagnie, sauf preuve à fournir par elle; dans le second cas, Tarif spécial, irresponsabilité de la Compagnie, sauf preuve contraire à fournir par l'expéditeur ou le destinataire. Si donc vous avez à expédier une marchandise précieuse, fragile, susceptible d'avaries, que vous ne teniez pas à une petite économie de frais de transport, faites l'expédition par tarif général et mettez sur la feuille d'expédition: Tarif général sans dérogation de responsabilité ni abréviation de délais. La simple mention: Tarif général, suffit même. Si, au contraire, votre marchandise n'est guère susceptible d'avaries, prenez le mode le plus économique, et si vous ne savez vous y reconnaître dans le dédale compliqué des tarifs spéciaux, mettez simplement sur la feuille d'expédition ces mots: Tarif le plus réduit. Les tarifs spéciaux ne peuvent être appliqués que s'ils ont été formellement demandés. La demande présentée sous la forme Tarif le plus réduit entraîne l'obligation pour la gare expéditrice de rechercher ce tarif, quand la marchandise ne doit pas sortir du réseau de la Compagnie expéditrice. Mais quand la marchandise doit passer sur un autre réseau, l'expéditeur doit indiquer nommément le tarif à appliquer sur l'autre compagnie, ou le tarif commun, et l'itinéraire. Dans les cas où les prix du tarif spécial ne sont pas plus réduits que ceux du tarif général, les conditions de ce dernier tarif sont seules applicables. Les compagnies peuvent réclamer, même après livraison, le paiement de droits ou taxes supplémentaires en cas d'erreurs d'application de tarifs, ces erreurs eussent-elles été commises par leurs propres employés. Par réciprocité, l'expéditeur ou le destinataire peuvent réclamer la détaxe des sommes perçues en trop. Pour la remise et la livraison des marchandises, le service des gares est ainsi régi:
été formellement demandés. La demande présentée sous la forme Tarif le plus réduit entraîne l'obligation pour la gare expéditrice de rechercher ce tarif, quand la marchandise ne doit pas sortir du réseau de la Compagnie expéditrice. Mais quand la marchandise doit passer sur un autre réseau, l'expéditeur doit indiquer nommément le tarif à appliquer sur l'autre compagnie, ou le tarif commun, et l'itinéraire. Dans les cas où les prix du tarif spécial ne sont pas plus réduits que ceux du tarif général, les conditions de ce dernier tarif sont seules applicables. Les compagnies peuvent réclamer, même après livraison, le paiement de droits ou taxes supplémentaires en cas d'erreurs d'application de tarifs, ces erreurs eussent-elles été commises par leurs propres employés. Par réciprocité, l'expéditeur ou le destinataire peuvent réclamer la détaxe des sommes perçues en trop. Pour la remise et la livraison des marchandises, le service des gares est ainsi régi: Gares à grande vitesse du 1er avril au 30 septembre: ouvertes à 8 heures du matin, fermées à 8 heures du soir. Du 1er octobre au 31 mars: ouvertes à 7 heures du matin, fermées à 8 heures du soir. Gares à petite vitesse du 16 mars au 15 octobre: ouvertes à 6 heures du matin, fermées à 6 heures du soir. Du 16 octobre au 15 mars: ouvertes à 7 heures du matin, fermées à 7 heures du soir. Les dimanches et jours fériés ou jours de fêtes légales, les gares sont fermées à midi. Les jours fériés reconnus par la loi sont l'Ascension, l'Assomption, la Toussaint, Noël, lundi de Pâques et lundi de la Pentecôte. Les fêtes légales sont le jour de l'An et le 14 Juillet. Le 14 Juillet, la grande et la petite vitesse sont fermées toute la journée. En remettant la marchandise à la gare ou au bureau de ville, l'expéditeur doit déposer une déclaration d'expédition datée et signée, contenant: 1) son nom et son adresse; 2) le nom et l'adresse du destinataire; 3) le tarif demandé; 4) le mode d'expédition, grande ou petite vitesse; 5) le nombre, le poids, les marques et la nature
ouvertes à 6 heures du matin, fermées à 6 heures du soir. Du 16 octobre au 15 mars: ouvertes à 7 heures du matin, fermées à 7 heures du soir. Les dimanches et jours fériés ou jours de fêtes légales, les gares sont fermées à midi. Les jours fériés reconnus par la loi sont l'Ascension, l'Assomption, la Toussaint, Noël, lundi de Pâques et lundi de la Pentecôte. Les fêtes légales sont le jour de l'An et le 14 Juillet. Le 14 Juillet, la grande et la petite vitesse sont fermées toute la journée. En remettant la marchandise à la gare ou au bureau de ville, l'expéditeur doit déposer une déclaration d'expédition datée et signée, contenant: 1) son nom et son adresse; 2) le nom et l'adresse du destinataire; 3) le tarif demandé; 4) le mode d'expédition, grande ou petite vitesse; 5) le nombre, le poids, les marques et la nature des colis; 6) la mention de livraison en gare ou à domicile; 7) le port dû ou en port payé; 8) la somme à faire suivre s'il y a lieu; 9) les indications nécessaires pour l'octroi ou la douane. À défaut d'indication de livraison en gare ou à domicile, la marchandise est censée devoir être expédiée à domicile, pour les expéditions grande vitesse, et en gare pour les expéditions petite vitesse. Les Compagnies mettent gratuitement à la disposition du public, des déclarations d'expédition imprimées. L'expéditeur doit bien exactement indiquer la nature de la marchandise, car sa déclaration, sauf contrôle, sert de base pour l'établissement de la taxe de transport. La fausse déclaration, faite en vue d'obtenir un prix de transport plus réduit, peut entraîner contre l'expéditeur des poursuites correctionnelles. Les Compagnies peuvent refuser la marchandise dont l'emballage est défectueux ou détérioré, ou tout au moins elles ont le droit de faire constater ce défaut d'emballage et l'état de la marchandise. Ce droit va-t-il jusqu'à pouvoir faire ouvrir les caisses? Sans nul doute, oui, notamment si l'examen extérieur fait prévoir des avaries intérieures ou si la Compagnie prétend une fausse déclaration. En échange de la marchandise, la Compagnie remet à l'expéditeur
marchandise est censée devoir être expédiée à domicile, pour les expéditions grande vitesse, et en gare pour les expéditions petite vitesse. Les Compagnies mettent gratuitement à la disposition du public, des déclarations d'expédition imprimées. L'expéditeur doit bien exactement indiquer la nature de la marchandise, car sa déclaration, sauf contrôle, sert de base pour l'établissement de la taxe de transport. La fausse déclaration, faite en vue d'obtenir un prix de transport plus réduit, peut entraîner contre l'expéditeur des poursuites correctionnelles. Les Compagnies peuvent refuser la marchandise dont l'emballage est défectueux ou détérioré, ou tout au moins elles ont le droit de faire constater ce défaut d'emballage et l'état de la marchandise. Ce droit va-t-il jusqu'à pouvoir faire ouvrir les caisses? Sans nul doute, oui, notamment si l'examen extérieur fait prévoir des avaries intérieures ou si la Compagnie prétend une fausse déclaration. En échange de la marchandise, la Compagnie remet à l'expéditeur un récépissé qui tient lieu de lettre de voiture, et dont la forme a été fixée par arrêté ministériel. Ce récépissé doit être envoyé par l'expéditeur au destinataire, et ce dernier doit le représenter à la Compagnie au moment de prendre livraison. Dans la pratique, les Compagnies n'exigent pas habituellement la représentation du récépissé, et consentent à livrer au destinataire, sur la présentation de la lettre d'avis, et même au mandataire du destinataire sur la présentation de la lettre d'avis portant cette mention signée : Bon à livrer au porteur. Mais ce n'est qu'une tolérance : en droit strict, la Compagnie peut refuser livraison au destinataire qui n'est point muni du récépissé. Nous venons de voir la différence qui existe entre les Tarifs généraux et les Tarifs spéciaux, au point de vue de la responsabilité des Compagnies et au point de vue de l'économie des frais de transports. Or, d'après les principes généraux du droit, et sauf conventions contraires, la marchandise voyage aux risques et périls du destinataire ; c'est donc lui qui a le principal intérêt à décider comment devra voyager cette marchandise. Aussi je vous engage, surtout lorsqu'il s'agira de marchandises fragiles et susceptibles d'avaries, à demander à
la représentation du récépissé, et consentent à livrer au destinataire, sur la présentation de la lettre d'avis, et même au mandataire du destinataire sur la présentation de la lettre d'avis portant cette mention signée : Bon à livrer au porteur. Mais ce n'est qu'une tolérance : en droit strict, la Compagnie peut refuser livraison au destinataire qui n'est point muni du récépissé. Nous venons de voir la différence qui existe entre les Tarifs généraux et les Tarifs spéciaux, au point de vue de la responsabilité des Compagnies et au point de vue de l'économie des frais de transports. Or, d'après les principes généraux du droit, et sauf conventions contraires, la marchandise voyage aux risques et périls du destinataire ; c'est donc lui qui a le principal intérêt à décider comment devra voyager cette marchandise. Aussi je vous engage, surtout lorsqu'il s'agira de marchandises fragiles et susceptibles d'avaries, à demander à votre acheteur comment il entend que l'expédition soit faite. Vous vous éviterez ainsi des ennuis et des récriminations. Supposons que vous ayez omis de prendre cette précaution, vous expédiez à votre acheteur, et dans un but d'économie, croyant faire pour le mieux, vous faites l'expédition à tarif réduit; la marchandise arrive endommagée, impossible d'établir la faute de la Compagnie, et alors votre acheteur se retourne contre vous : c'est de votre faute, vous dit-il, vous auriez dû prévoir qu'il n'était pas prudent de faire voyager une telle marchandise à prix réduit; il fallait me demander avis, etc. Demandez donc avis préalable et vous serez à l'abri d'une mauvaise chicane. Les marchandises expédiées en grande vitesse doivent partir par le premier train de voyageurs correspondant avec le lieu de destination, comprenant des voitures des trois classes et partant trois heures après la réception de la marchandise. Quand une marchandise doit passer d'un réseau sur un autre par une gare commune (par exemple : une marchandise allant de Tours à Rennes voyage sur l'Orléans jusqu'au Mans où elle prend le réseau de l'Ouest jusqu'à Rennes), la Compagnie qui la reçoit, dans l'exemple ci-dessus la Compagnie de l'Ouest, a un délai de trois
arrive endommagée, impossible d'établir la faute de la Compagnie, et alors votre acheteur se retourne contre vous : c'est de votre faute, vous dit-il, vous auriez dû prévoir qu'il n'était pas prudent de faire voyager une telle marchandise à prix réduit; il fallait me demander avis, etc. Demandez donc avis préalable et vous serez à l'abri d'une mauvaise chicane. Les marchandises expédiées en grande vitesse doivent partir par le premier train de voyageurs correspondant avec le lieu de destination, comprenant des voitures des trois classes et partant trois heures après la réception de la marchandise. Quand une marchandise doit passer d'un réseau sur un autre par une gare commune (par exemple : une marchandise allant de Tours à Rennes voyage sur l'Orléans jusqu'au Mans où elle prend le réseau de l'Ouest jusqu'à Rennes), la Compagnie qui la reçoit, dans l'exemple ci-dessus la Compagnie de l'Ouest, a un délai de trois heures à compter de l'arrivée du train au point de jonction (Le Mans, dont la gare est commune aux deux Compagnies), et n'est tenue d'expédier la marchandise que par le premier train comprenant des voitures des trois classes dont le départ suit l'expiration de ce délai de trois heures. Ce délai est porté à six heures si les deux réseaux n'ont pas de gare commune. Exemple : une marchandise allant de Blois à Bressuire voyage sur l'Orléans jusqu'à Tours, où elle prend le réseau de l'Etat jusqu'à Bressuire ; mais comme à Tours, l'Orléans et l'Etat ont deux gares distinctes reliées par rails, l'Etat aura un délai de 6 heures à compter de l'arrivée du train de l'Orléans portant la marchandise, et ne sera tenu de faire suivre l'expédition que par le premier train de toutes classes dont le départ suivra l'expiration de ce délai de 6 heures. Si les deux gares distinctes ne sont pas reliées par rails (par exemple Bordeaux-Orléans et Bordeaux-Médoc) le délai sera également de six heures. Le délai de six heures est encore applicable entre gares appartenant à la même Compagnie, par exemple Rouen-rue Verte et Rouen-Saint-Sever. Dans les délais ci-dessus ne sont pas comprises
délai est porté à six heures si les deux réseaux n'ont pas de gare commune. Exemple : une marchandise allant de Blois à Bressuire voyage sur l'Orléans jusqu'à Tours, où elle prend le réseau de l'Etat jusqu'à Bressuire ; mais comme à Tours, l'Orléans et l'Etat ont deux gares distinctes reliées par rails, l'Etat aura un délai de 6 heures à compter de l'arrivée du train de l'Orléans portant la marchandise, et ne sera tenu de faire suivre l'expédition que par le premier train de toutes classes dont le départ suivra l'expiration de ce délai de 6 heures. Si les deux gares distinctes ne sont pas reliées par rails (par exemple Bordeaux-Orléans et Bordeaux-Médoc) le délai sera également de six heures. Le délai de six heures est encore applicable entre gares appartenant à la même Compagnie, par exemple Rouen-rue Verte et Rouen-Saint-Sever. Dans les délais ci-dessus ne sont pas comprises les heures de nuit pendant lesquelles les gares sont fermées. Dans une prochaine étude, nous examinerons les délais de transport petite vitesse, etc. Léon Drouau. LA CIRCULAIRE RUSSE DEVANT L'OPINION Nous croyons intéressant de publier une rapide revue des premières opinions émises en France et à l'étranger sur l'importante initiative prise par le tsar, et que nous apprécions nous-même plus haut. La presse française Le Figaro se réserve de revenir sur les graves questions soulevées par la circulaire russe, il dit : Cette circulaire, admirable d'esprit et de rédaction, va fournir aux orateurs et aux publicistes du monde entier des éléments inépuissables de dissertation et de polémique. Il faut espérer qu'elle ne leur fournira que cela et que les calculs pessimistes seront trompés qui prévoyaient que le meilleur moyen d'amener la guerre générale serait de proposer le désarmement général. Du Petit Journal : Cet appel est un acte dont la portée peut être incalculable. Il honore profondément l'empereur de Russie, qui donne ainsi une nouvelle preuve de son caractère chevaleresque. L'opinion publique en France sera unanime pour approuver la généreuse initiative du chef de la nation amie, du souverain notre allié. Il faut espérer que les puissances répondront sans hésiter
prise par le tsar, et que nous apprécions nous-même plus haut. La presse française Le Figaro se réserve de revenir sur les graves questions soulevées par la circulaire russe, il dit : Cette circulaire, admirable d'esprit et de rédaction, va fournir aux orateurs et aux publicistes du monde entier des éléments inépuissables de dissertation et de polémique. Il faut espérer qu'elle ne leur fournira que cela et que les calculs pessimistes seront trompés qui prévoyaient que le meilleur moyen d'amener la guerre générale serait de proposer le désarmement général. Du Petit Journal : Cet appel est un acte dont la portée peut être incalculable. Il honore profondément l'empereur de Russie, qui donne ainsi une nouvelle preuve de son caractère chevaleresque. L'opinion publique en France sera unanime pour approuver la généreuse initiative du chef de la nation amie, du souverain notre allié. Il faut espérer que les puissances répondront sans hésiter à l'appel désintéressé qui leur est adressé et que dans la future conférence, les questions capitales dont la solution, laissée en suspens, font obstacle à la paix du monde, seront réglées conformément à l'équité et au droit imprescriptible des peuples. Le Gaulois : Cette paix-là est un rêve qui a souvent été fait et qui n'a encore jamais été réalisé et il est prudent, de ne pas trop y croire, quelque souhaitable qu'il soit en lui-même. Seulement, l'âge d'or qu'elle nous donnerait ne serait pas tout à fait l'âge d'or pour nous comme pour la Russie et pour les autres puissances, parce que ce qui nous manque nous manquerait encore. Mais M. Félix Faure et son gouvernement ont sans doute paré à cette difficulté, et tout en faisant les observations que l'on doit faire sur l'humaine et éloquente proposition de l'empereur de Russie, tout en observant la réserve que comporte un événement de cette Importance, un des plus extraordinaires du siècle, il faut attendre d'en savoir davantage pour prendre parti. Le Petit Bleu estime que pour aboutir la conférence devra commencer par régler toutes les questions litigieuses qui peuvent mettre aux prises les nations européennes, tant en Europe même que
souvent été fait et qui n'a encore jamais été réalisé et il est prudent, de ne pas trop y croire, quelque souhaitable qu'il soit en lui-même. Seulement, l'âge d'or qu'elle nous donnerait ne serait pas tout à fait l'âge d'or pour nous comme pour la Russie et pour les autres puissances, parce que ce qui nous manque nous manquerait encore. Mais M. Félix Faure et son gouvernement ont sans doute paré à cette difficulté, et tout en faisant les observations que l'on doit faire sur l'humaine et éloquente proposition de l'empereur de Russie, tout en observant la réserve que comporte un événement de cette Importance, un des plus extraordinaires du siècle, il faut attendre d'en savoir davantage pour prendre parti. Le Petit Bleu estime que pour aboutir la conférence devra commencer par régler toutes les questions litigieuses qui peuvent mettre aux prises les nations européennes, tant en Europe même que dans le reste du monde, et se terminer par un traité d'arbitrage qui rendra entre elles la guerre désormais impossible. Et cette réconciliation générale de l'Europe sera peut-être le premier chapitre de l'histoire des États-Unis d'Europe qui, même désarmés, pourront tenir en respect l'ambition débordante des États-Unis d'Amérique. L'Éclair se pose les questions suivantes : L'utopie d'hier sera-t-elle la réalité de demain ? Les généreuses ambitions du tsar porteront-elles leurs fruits ? Les délicates controverses d'une aussi redoutable question auront-elles la solution souhaitable ; ou la preuve sera-t-elle faite, au prix d'une bien chère illusion, qu'il est encore, sur ce vieux globe, trop de ferment de discorde, trop de motifs de conflits et trop d'ouvriers de haine ? N'importe; l'initiative magnanime du tsar sonne une heure nouvelle dans l'humanité. Pour qu'un prince, qui commande en maître absolu à la plus soumise des armées de la terre, en vienne à faire de la paix universelle son désir et songe, par la raison, à l'imposer, comme le credo de son temps, c'est qu'il y a, dans le monde, quelque chose de changé. Une évolution profonde s'est faite dans les esprits ; une telle décision le marque avec éclat. Le vingtième siècle va
pose les questions suivantes : L'utopie d'hier sera-t-elle la réalité de demain ? Les généreuses ambitions du tsar porteront-elles leurs fruits ? Les délicates controverses d'une aussi redoutable question auront-elles la solution souhaitable ; ou la preuve sera-t-elle faite, au prix d'une bien chère illusion, qu'il est encore, sur ce vieux globe, trop de ferment de discorde, trop de motifs de conflits et trop d'ouvriers de haine ? N'importe; l'initiative magnanime du tsar sonne une heure nouvelle dans l'humanité. Pour qu'un prince, qui commande en maître absolu à la plus soumise des armées de la terre, en vienne à faire de la paix universelle son désir et songe, par la raison, à l'imposer, comme le credo de son temps, c'est qu'il y a, dans le monde, quelque chose de changé. Une évolution profonde s'est faite dans les esprits ; une telle décision le marque avec éclat. Le vingtième siècle va s'ouvrir sur le plus beau problème qui ait jamais été offert à la méditation des peuples. Le Journal demande si de tels bienfaits, le désarmement et la paix, peuvent résulter d'une conférence, si par contre la tentative, si généreuse et humanitaire qu'elle soit, ne fera pas encore plus ressortir des dissentiments, des antagonismes qui séparent certains peuples; si elle n'ouvrira pas la porte à des revendications, à des exigences funestes à l'apaisement que le tsar s'est donné pour but. Le Soleil dit que tout le monde approuve l'idée d'une diminution des armements. Personne ne désire la guerre. Est-ce une raison pour que le désarmement soit possible, pour que la paix puisse être assurée ? Si l'on trouvait un principe admissible pour tous, d'après lequel seraient tracées les limites entre les États, nous aurions quelque espoir de voir aboutir cette conférence. Mais trouvera-t-on ce principe ? Pour prendre un exemple concret, comment résoudra-t-on le conflit de frontières qui existe entre la France et l'Allemagne ? La Libre Parole trouve que l'acte du tsar est digne de lui, digne de sa puissance, digne du grand empereur dont il est l'héritier. Rien que pour avoir osé cet acte, il mérite d'être appelé Nicolas