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indications sans lesquelles l'Assemblée ne pourrait prendre une décision en pleine connaissance de cause. Le ministre de l'intérieur, chargé de veiller à l'application de la loi, va voir peser sur lui des responsabilités considérables. Il a dû se demander si, dans le cas où l'article 17 serait voté tel quel, il serait en mesure d'assurer la mise en pratique des nouvelles prescriptions électorales, lors de la prochaine session législative. (Interruptions à droite.) Il avait d'abord à se préoccuper du présent, c'est-à-dire savoir s'il serait possible de se procurer à temps, dans le laps de temps qui nous sépare des élections, les 50 millions d'enveloppes qui vont être nécessaires. (Interruptions.) Le président d'une chambre syndicale de la papeterie, consulté, déclare que pour fabriquer ces enveloppes, il faut à l'industrie un délai de six semaines. (Rumeurs sur les mêmes bancs.) M. Le Provost de Launay. — Dites tout de suite que vous ne voulez pas qu'on puisse appliquer la loi aux prochaines élections. M. Briand. — Non. Ma pensée est tout au contraire. Je demanderai à la Chambre de la voter promptement dans cette intention. Mais il y a des difficultés matérielles de mise en train que nul ne peut nier et dont il faut bien tenir compte. Celle que je signale n'est pas la principale. Il y en a d'autres. Ainsi vous avez décidé que chaque enveloppe serait timbrée du sceau de l'Etat; cela exige que le ministre de l'intérieur, après avoir fait fabriquer 50 millions d'enveloppes, les fasse frapper d'un timbre séculaire. Vous avez décidé que les enveloppes devraient parvenir dans chaque commune cinq jours au moins avant le vote. Encore une difficulté pour l'échéance prochaine. Ajoutez qu'il faudra dans nombre de communes, ou agrandir les ouvertures des urnes, ou même remplacer les urnes elles-mêmes, souvent à peine suffisantes pour contenir de simples bulletins et qui seraient tout à fait insuffisantes pour des enveloppes. Le Sénat est éclairé maintenant il prononcera. Le gouvernement envisagera favorablement les solutions qu'on pourra suggérer. Mais il est obligé de ne pas perdre de vue ses responsabilités. (Applaudissements sur divers bancs. Mouvements divers.) M. Fessard
dont il faut bien tenir compte. Celle que je signale n'est pas la principale. Il y en a d'autres. Ainsi vous avez décidé que chaque enveloppe serait timbrée du sceau de l'Etat; cela exige que le ministre de l'intérieur, après avoir fait fabriquer 50 millions d'enveloppes, les fasse frapper d'un timbre séculaire. Vous avez décidé que les enveloppes devraient parvenir dans chaque commune cinq jours au moins avant le vote. Encore une difficulté pour l'échéance prochaine. Ajoutez qu'il faudra dans nombre de communes, ou agrandir les ouvertures des urnes, ou même remplacer les urnes elles-mêmes, souvent à peine suffisantes pour contenir de simples bulletins et qui seraient tout à fait insuffisantes pour des enveloppes. Le Sénat est éclairé maintenant il prononcera. Le gouvernement envisagera favorablement les solutions qu'on pourra suggérer. Mais il est obligé de ne pas perdre de vue ses responsabilités. (Applaudissements sur divers bancs. Mouvements divers.) M. Fessard demande que sans attendre l'expiration du délai de deux mois, les conseils généraux puissent à la prochaine session désigner les membres de la commission de recensement pour le cas où la loi serait applicable aux élections de mai. L'article 17 est adopté. La disposition additionnelle présentée par M. Fessard est adoptée. L'ensemble de la loi est adopté. M. Cuviton dépose le rapport supplémentaire sur le projet de loi concernant les retraites ouvrières. Le Sénat adopte ensuite l'article unique du projet de loi sur les délégués mineurs. LA CODIFICATION DES RETRAITES OUVRIÈRES Le Sénat aborde la discussion du projet de loi portant codification des lois ouvrières. La commission demande l'urgence. M. Touron combat l'urgence. M. Paul Strauss, rapporteur, insiste vivement auprès du Sénat pour qu'il vote l'urgence. Et M. Viviani, ministre du travail, intervient : M. Viviani, ministre du travail. Le projet qui vous est soumis est le résultat des travaux d'une commission nommée en 1901 et dont les membres présentent toute garantie. S'agit-il de rassembler seulement toutes les lois concernant le travail? Il s'agit de codifier, de coordonner et de donner à tous le moyen de trouver les textes appliqués tous les jours. La protestation de M. Touron contre la
adoptée. L'ensemble de la loi est adopté. M. Cuviton dépose le rapport supplémentaire sur le projet de loi concernant les retraites ouvrières. Le Sénat adopte ensuite l'article unique du projet de loi sur les délégués mineurs. LA CODIFICATION DES RETRAITES OUVRIÈRES Le Sénat aborde la discussion du projet de loi portant codification des lois ouvrières. La commission demande l'urgence. M. Touron combat l'urgence. M. Paul Strauss, rapporteur, insiste vivement auprès du Sénat pour qu'il vote l'urgence. Et M. Viviani, ministre du travail, intervient : M. Viviani, ministre du travail. Le projet qui vous est soumis est le résultat des travaux d'une commission nommée en 1901 et dont les membres présentent toute garantie. S'agit-il de rassembler seulement toutes les lois concernant le travail? Il s'agit de codifier, de coordonner et de donner à tous le moyen de trouver les textes appliqués tous les jours. La protestation de M. Touron contre la demande d'urgence est en réalité une protestation contre la codification même. Ses critiques de détail ne pouvaient porter que sur le livre 2 qui n'est pas en discussion. Le Sénat statuera sur l'urgence pour chacun des livres. Si nous la demandons aujourd'hui, c'est que la commission chargée de la codification a besoin de savoir si le Sénat adhère à l'édifice. Le texte, arrêté par des professeurs et des jurisconsultes ne peut prêter à une critique sérieuse. Une coordination méthodique et claire a présidé au travail de la commission. On nous a dit que le Code du travail sera sujet à des remaniements. Si M. Touron avait vécu en 1804, il aurait dit le même langage. Quand le Code du travail aura été fait, vous aurez coordonné des textes, comblé des lacunes et il n'y aura que le numérotage à changer; mais une meilleure méthode dirigera vos délibérations. Il demande au Sénat, en votant l'urgence, de manifester sa sympathie pour une codification des lois ouvrières. (Applaudissements.) Après des observations de M. Monis, président de la commission, Séguillon, Riou, l'urgence est déclarée par 208 voix contre 49. La suite de la discussion est renvoyée à une prochaine séance. La séance est levée.
a besoin de savoir si le Sénat adhère à l'édifice. Le texte, arrêté par des professeurs et des jurisconsultes ne peut prêter à une critique sérieuse. Une coordination méthodique et claire a présidé au travail de la commission. On nous a dit que le Code du travail sera sujet à des remaniements. Si M. Touron avait vécu en 1804, il aurait dit le même langage. Quand le Code du travail aura été fait, vous aurez coordonné des textes, comblé des lacunes et il n'y aura que le numérotage à changer; mais une meilleure méthode dirigera vos délibérations. Il demande au Sénat, en votant l'urgence, de manifester sa sympathie pour une codification des lois ouvrières. (Applaudissements.) Après des observations de M. Monis, président de la commission, Séguillon, Riou, l'urgence est déclarée par 208 voix contre 49. La suite de la discussion est renvoyée à une prochaine séance. La séance est levée. Séance jeudi. Nominations de percepteurs Sont nommés percepteurs des contributions directes : À Sèvres, M. Joly, sous-chef de bureau au ministère de l'intérieur. À Reims (2e division), M. Mouraux, percepteur d'Orléans-Est. À Corcieux (Vosges), M. Pellegrin, receveur particulier des finances en disponibilité. À Roubais-Est, M. Laproix, receveur particulier des finances à Riom (Puy-de-Dôme). À Villeurbanne (Rhône), M. Druard, receveur particulier des finances à Saint-Quentin (Aisne). À l'Intérieur M. Briand, président du conseil, a conféré hier matin, au ministère de l'intérieur, avec M. Pichon, ministre des affaires étrangères. La Mi-Carmen Le programme. L'itinéraire. Les réceptions. Les fêtes de la Mi-Carême seront, cette année, particulièrement brillantes, car le comité des fêtes de Paris a fait l'impossible pour réagir contre la torpeur et le désarroi qui avaient envahi certains esprits par trop alarmistes. L'organisation de cette fête populaire était nécessaire, après les désastres de l'inondation, et les chômeurs et les commerçants qui ont été lésés de ces circonstances, vont trouver dans ces journées de fête et de commerce forcé, une petite compensation aux pertes qu'ils auront subies. D'accord avec M. le préfet de police et M. Tourny, directeur de la police municipale, le comité a définitivement fixé comme parvenir l'itinéraire du cortège :
à Riom (Puy-de-Dôme). À Villeurbanne (Rhône), M. Druard, receveur particulier des finances à Saint-Quentin (Aisne). À l'Intérieur M. Briand, président du conseil, a conféré hier matin, au ministère de l'intérieur, avec M. Pichon, ministre des affaires étrangères. La Mi-Carmen Le programme. L'itinéraire. Les réceptions. Les fêtes de la Mi-Carême seront, cette année, particulièrement brillantes, car le comité des fêtes de Paris a fait l'impossible pour réagir contre la torpeur et le désarroi qui avaient envahi certains esprits par trop alarmistes. L'organisation de cette fête populaire était nécessaire, après les désastres de l'inondation, et les chômeurs et les commerçants qui ont été lésés de ces circonstances, vont trouver dans ces journées de fête et de commerce forcé, une petite compensation aux pertes qu'ils auront subies. D'accord avec M. le préfet de police et M. Tourny, directeur de la police municipale, le comité a définitivement fixé comme parvenir l'itinéraire du cortège : suit l'itinéraire du cortège : Concentration de tous les groupes, chars et sociétés à midi très précis, place d'Italie, au coin du boulevard Auguste-Blanqui. Départ à midi 45, par l'avenue des Gobelins, la rue Claude-Bernard, rue Gay-Lussac, boulevard Saint-Michel à droite, boulevard Saint-Germain à droite, rue Dante à gauche (aubade à M. Loubet, ancien président de la République), rue Lagrange, rue Double, parvis Notre-Dame, rue d'Arcole, pont d'Arcole, place de l'Hôtel-de-Ville (arrêt et réception vers 2 h. 15), rue de Rivoli à gauche, place de la Concorde, avenue des Champs-Elysées, avenue Marignan, place Beauveau (arrêt et réception vers 3 h. 15 au palais de l'Élysée), rue Miromesnil, rue de la Boétie, boulevard Haussmann, rue de la Chaussée-d'Antin, grands boulevards (arrêt au journal Le Matin et chez M. Marguery, président d'honneur, vers 4 h. 45), les grands boulevards, place de la République, la rue du Temple à droite, la rue Turquie, le boulevard Sébastopol à gauche, la place du Châtelet, le Pont-au-Change, le boulevard du Palais. Arrêt et réception à la préfecture de police, vers 6 heures et demie, quai du Marché-Neuf à gauche, place du parvis (dissipation). Le cortège sera disséminé en quatre parties distinctes : en tête, les sociétés
à M. Loubet, ancien président de la République), rue Lagrange, rue Double, parvis Notre-Dame, rue d'Arcole, pont d'Arcole, place de l'Hôtel-de-Ville (arrêt et réception vers 2 h. 15), rue de Rivoli à gauche, place de la Concorde, avenue des Champs-Elysées, avenue Marignan, place Beauveau (arrêt et réception vers 3 h. 15 au palais de l'Élysée), rue Miromesnil, rue de la Boétie, boulevard Haussmann, rue de la Chaussée-d'Antin, grands boulevards (arrêt au journal Le Matin et chez M. Marguery, président d'honneur, vers 4 h. 45), les grands boulevards, place de la République, la rue du Temple à droite, la rue Turquie, le boulevard Sébastopol à gauche, la place du Châtelet, le Pont-au-Change, le boulevard du Palais. Arrêt et réception à la préfecture de police, vers 6 heures et demie, quai du Marché-Neuf à gauche, place du parvis (dissipation). Le cortège sera disséminé en quatre parties distinctes : en tête, les sociétés de tambours et clairons, trompettes, fanfares : la Méchérie, l'Union des Trompettes du XIIe arrondissement. Les chars d'actualité, les 12 landaux, joliment fleuris, attelés de 4 chevaux blancs, des reines des comités et syndicats parisiens. Le cortège historique de Paris à travers les âges. Le groupe de l'Association amicale des Etudiants de France, Club Latin, qui organise le cortège du pays latin au Moyen-Âge ; le char du Gibet de Montfaucon, etc., etc. La reine tchèque, Mlle Ruzena Brazova, délicieusement jolie dans son costume national, entourée de ses demoiselles d'honneur, Mlles Vanck, et de ses cavaliers d'honneur, suivra ce groupe dans un superbe carrosse fleuri, orné de valets de pied en tenue de gala. Ce groupe sera précédé de l'Algérienne, 50 tambours et clairons, marchant devant l'Harmonie du Journal, sous l'habile direction de M. Coquelet. Et aussitôt après viendra la société de tambours et clairons de la Générale du XIV, précédant l'excellente Harmonie des Fêtes de Paris, dirigée par M. E. Desjardins. Un groupe important de seigneurs et cavaliers d'escorte entourera le char de la reine des reines, qui représentera Pégase entraînant la Jeunesse à la conquête de l'air, avec une figuration allégorique de tous les progrès réalisés au 20e
Etudiants de France, Club Latin, qui organise le cortège du pays latin au Moyen-Âge ; le char du Gibet de Montfaucon, etc., etc. La reine tchèque, Mlle Ruzena Brazova, délicieusement jolie dans son costume national, entourée de ses demoiselles d'honneur, Mlles Vanck, et de ses cavaliers d'honneur, suivra ce groupe dans un superbe carrosse fleuri, orné de valets de pied en tenue de gala. Ce groupe sera précédé de l'Algérienne, 50 tambours et clairons, marchant devant l'Harmonie du Journal, sous l'habile direction de M. Coquelet. Et aussitôt après viendra la société de tambours et clairons de la Générale du XIV, précédant l'excellente Harmonie des Fêtes de Paris, dirigée par M. E. Desjardins. Un groupe important de seigneurs et cavaliers d'escorte entourera le char de la reine des reines, qui représentera Pégase entraînant la Jeunesse à la conquête de l'air, avec une figuration allégorique de tous les progrès réalisés au 20e siècle ; ce char, d'une grande envolée artistique, est l'œuvre de M. Walle, le talentueux décorateur de l'Opéra-Comique et des principaux théâtres. Le comité des fêtes de Paris, ayant décidé d'attribuer des récompenses aux plus jolies costumées et aux plus beaux chars, a confié l'exécution d'une médaille spéciale au distingué graveur Firmin-Pierre Lasserre, qui a réalisé une véritable œuvre d'art : le sujet est « la Cigale parisienne, après une randonnée dans Paris en fête, apportant le produit de sa collecte à la Ville de Paris, qui la distribue aux déshérités de la vie ». Banquet et bal Le soir de la Mi-Carême, un grand banquet de cinq cents couverts réunira les sélonneurs, députés et conseillers municipaux de Paris, aux membres des comités et syndicats parisiens, ainsi que toutes les reines ; il sera servi dans les salons du Petit Journal, 21, rue Cadet. Un bal brillant, costumé, paré, travesti, terminera cette journée de fêtes. Le comité des fêtes de Paris a également organisé un grand bal costumé dans les salons de l'Hôtel Moderne, place de la République. Les deux bals commenceront à 9 heures du soir, et dans chacun d'eux les reines seront des collectes en faveur des victimes
graveur Firmin-Pierre Lasserre, qui a réalisé une véritable œuvre d'art : le sujet est « la Cigale parisienne, après une randonnée dans Paris en fête, apportant le produit de sa collecte à la Ville de Paris, qui la distribue aux déshérités de la vie ». Banquet et bal Le soir de la Mi-Carême, un grand banquet de cinq cents couverts réunira les sélonneurs, députés et conseillers municipaux de Paris, aux membres des comités et syndicats parisiens, ainsi que toutes les reines ; il sera servi dans les salons du Petit Journal, 21, rue Cadet. Un bal brillant, costumé, paré, travesti, terminera cette journée de fêtes. Le comité des fêtes de Paris a également organisé un grand bal costumé dans les salons de l'Hôtel Moderne, place de la République. Les deux bals commenceront à 9 heures du soir, et dans chacun d'eux les reines seront des collectes en faveur des victimes des inondations. Le comité Invite tous les groupes costumés, landaux, chars, voitures, à se regrouper au point de concentration à midi et demi très précis, boulevard de l'Hôpital et place d'Italie. LES INONDATIONS Les eaux montent toujours La situation redevient inquiétante, surtout en Banlieue La Seine continue son mouvement ascensionnel qui dépasse les prévisions du service hydrométrique. Tandis qu'on s'attendait à une hausse de 15 centimètres au pont de la Tournelle pour les dernières vingt-quatre heures, cette hausse a été de 42 centimètres. Voici d'ailleurs les cotes comparatives de lundi et d'hier : Au pont de la Tournelle : Lundi à 7 h. 30 du matin. 4 m. 95 Mardi à 7 h. 30 du matin. 5 m. 35 — à 8 heures du matin 5 m. 37 Au pont d'Austerlitz : Lundi à 11 heures du matin. 5 m. 23 Mardi à 11 heures du matin 5 m. 58 Au pont Royal : Lundi à 8 heures du matin.; 6 m. 9 Mardi à 8 heures du matin. 6 m. 44 À Bezons : Lundi à 8 heures du matin. 5 m. 62 Mardi à 8 heures du matin 5 m. 88 Le service hydrométrique communique le bulletin suivant
qui dépasse les prévisions du service hydrométrique. Tandis qu'on s'attendait à une hausse de 15 centimètres au pont de la Tournelle pour les dernières vingt-quatre heures, cette hausse a été de 42 centimètres. Voici d'ailleurs les cotes comparatives de lundi et d'hier : Au pont de la Tournelle : Lundi à 7 h. 30 du matin. 4 m. 95 Mardi à 7 h. 30 du matin. 5 m. 35 — à 8 heures du matin 5 m. 37 Au pont d'Austerlitz : Lundi à 11 heures du matin. 5 m. 23 Mardi à 11 heures du matin 5 m. 58 Au pont Royal : Lundi à 8 heures du matin.; 6 m. 9 Mardi à 8 heures du matin. 6 m. 44 À Bezons : Lundi à 8 heures du matin. 5 m. 62 Mardi à 8 heures du matin 5 m. 88 Le service hydrométrique communique le bulletin suivant : Les niveaux seront probablement voisins de cotes cinq mètres quatre-vingt (5 m. 80) demain matin au pont d'Austerlitz et six mètres vingt (6 m. 20) à Bezons demain soir. Il est vraisemblable que les niveaux n'atteindront pas cote six mètres à Austerlitz jeudi matin, ni cote six mètres quarante à Bezons jeudi soir. Sauf nouvelles pluies, on peut encore espérer que ces dernières ne seront pas dépassées d'ici lundi, mais il est peu probable qu'une baisse bien sérieuse se produise avant cette date. « Baisse de l'Yonne à Sens, du Grand Morin, du Loing. Croissance de la Marne à Darnay et Chelles, de la Haute-Seine à Bray. « Baisse générale dans les stations supérieures, vers les sources. » A PARIS LES RIVERAINS DES QUAIS La Seine ayant repris lentement, mais d'une façon continue sa marche ascensionnelle, les riverains se montrent de nouveau très inquiets et redoutent de voir leurs immeubles inondés encore une fois. Le service de la voirie avait eu la précaution de conserver les digues construites par les soldats du génie et si le niveau de la Seine continuait à s'élever, les dégâts seraient moins considérables. En effet, les quais du Louvre, de la Rapée, de la
à Bezons jeudi soir. Sauf nouvelles pluies, on peut encore espérer que ces dernières ne seront pas dépassées d'ici lundi, mais il est peu probable qu'une baisse bien sérieuse se produise avant cette date. « Baisse de l'Yonne à Sens, du Grand Morin, du Loing. Croissance de la Marne à Darnay et Chelles, de la Haute-Seine à Bray. « Baisse générale dans les stations supérieures, vers les sources. » A PARIS LES RIVERAINS DES QUAIS La Seine ayant repris lentement, mais d'une façon continue sa marche ascensionnelle, les riverains se montrent de nouveau très inquiets et redoutent de voir leurs immeubles inondés encore une fois. Le service de la voirie avait eu la précaution de conserver les digues construites par les soldats du génie et si le niveau de la Seine continuait à s'élever, les dégâts seraient moins considérables. En effet, les quais du Louvre, de la Rapée, de la Gare, de Bercy, sont protégés par des travaux robustes qui sont suffisants pour éviter l'inondation. La digue du quai de la Gare est atteinte, sur toute sa longueur, et par suite du refoulement des eaux la rue du Chevalier est inondée entre les numéros 8 et 14. Malgré la hausse des eaux, le port de la Rapée a repris un peu d'animation. Quelques grues à vapeur sont occupées au déchargement des péniches chargées de sable ; et un fort remorqueur fait le service entre le pont de Tolbiac et le pont de Bercy. Le quai d'Austerlitz est presque complètement envahi de nouveau, ainsi que la rue Teniers. L'eau a gagné la rue Félicien-David où des passerelles ont dû être construites la nuit dernière. Le rez-de-chaussée compris entre les numéros 7 et 13 et 10 à 12, sont envahis. L'éclairage de la rue a dû être amélioré avec des torches à acétylène. EN BANLIEUE La situation dans la Haute-Seine devient très inquiétante. On redoute la nouvelle crue. Hier matin, les maires ont été avisés qu'une poussée de 0,50 m. 40 était à redouter pour aujourd'hui ou jeudi. A Juvisy-sur-Orge, les eaux, qui s'étaient à peu près retirées, ont à nouveau envahi
des eaux, le port de la Rapée a repris un peu d'animation. Quelques grues à vapeur sont occupées au déchargement des péniches chargées de sable ; et un fort remorqueur fait le service entre le pont de Tolbiac et le pont de Bercy. Le quai d'Austerlitz est presque complètement envahi de nouveau, ainsi que la rue Teniers. L'eau a gagné la rue Félicien-David où des passerelles ont dû être construites la nuit dernière. Le rez-de-chaussée compris entre les numéros 7 et 13 et 10 à 12, sont envahis. L'éclairage de la rue a dû être amélioré avec des torches à acétylène. EN BANLIEUE La situation dans la Haute-Seine devient très inquiétante. On redoute la nouvelle crue. Hier matin, les maires ont été avisés qu'une poussée de 0,50 m. 40 était à redouter pour aujourd'hui ou jeudi. A Juvisy-sur-Orge, les eaux, qui s'étaient à peu près retirées, ont à nouveau envahi les bas quartiers ; les nappes d'eau laissées par la précédente crue se rejoignent, formant du côté de Port-Aviation et de Savigny un immense lac. Les pluies abondantes de ces jours derniers vont encore faire monter le niveau des eaux. A Villeneuve-Saint-Georges, la situation est également très sérieuse ; les eaux viennent battre les talus des lignes du P.-L.-M.; elles menacent à nouveau d'envahir la rue de Paris qui fut si éprouvée lors de la dernière crue. Les commerçants évacuent en hâte leurs boutiques pour se remettre dans les hauts quartiers de la ville. Le maire, M. Hemmerschmidt, a conféré avec les autorités et les officiers du génie sur les dispositions à prendre et les secours à organiser. Les communes d'Ablon et de Villeneuve-le-Roi sont sur le point d'être coupées de leurs moyens de communications avec Villeneuve-Saint-Georges. La plaine de Pompadour est à nouveau recouverte par les eaux ; les équipes de terrassiers travaillent activement à la réfection des talus du P.-L.-M. Des digues sont construites à l'aide de sacs de sable. On espère ainsi éviter, le cas échéant, une interruption dans la circulation des trains. Une large excavation s'est produite sur la ligne entre Charenton et Bercy-Ceinture; les trains