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257 doit les protéger lorsqu'ils sont sur des monuments funéraires commémoratifs (caractère rétenuim aux monuments aux morts C. E. 4 juillet 1924, D. 24. 3.48), au même titre que d'après la jurisprudence l'article 360, pourtant moins explicite, les protège lorsqu'ils sont sur des tombes ; Attendu que les travaux préparatoires de l'article 257 montrent que l'adjonction des arrêts « et autres objets... » vise, en dehors des œuvres d'art, les objets de moindre valeur, tels que ceux érigés à l'exemple des «temples, et que le législateur a adopté par là une formule aussi large que possible, commentant, d'après le Commentaire généralement donné, tous objets érigés dans des conditions telles que leur destruction ou leur mutilation serait susceptible de nuire à la tranquillité publique (D.R.P., v° Destructions, dégradations et dommages, n° 11, etc.); que l'application que la jurisprudence en fait du drapeau français ne peut se borner à être étendue à la bannière tricolore d'une palme déposée sur un monument aux morts de la guerre ; Attendu que le ruban formait un tout avec la palme à laquelle il était attaché, et qu'en contradiction à ce qu'ont pensé les premiers juges le seul fait d'avoir déchiré et arraché ce ruban constitue une mutilation et une dégradation de l'objet déposé ; Attendu, il est vrai, que la loi exige que les objets visés aient été « élevés par l'autorité publique ou avec son autorisation » ; mais qu'on admet, communément qu'il suffit d'une autorisation tacite ; qu'en pareille matière, celle-ci doit être d'autant plus aisément admise qu'elle résulte d'une usage constant depuis la guerre, et que la municipalité ne l'eût pu refuser ; qu'il est, en effet, de la jurisprudence administrative que le maire ne peut, sans excès de pouvoir, ni prohiber absolument toute inscription sur les couronnes déposées (C. E., 14 janvier 1927, S. 1927 3.92), ni subordonner à la nécessité d'une autorisation préalable le simple dépôt, au pied du monument, de couronnes, gerbes ou autres objets contenant des inscriptions ou des attributs religieux, car ce serait, ainsi que le déclare le Conseil d'Etat, porter atteinte au droit qu'ont les familles
une mutilation et une dégradation de l'objet déposé ; Attendu, il est vrai, que la loi exige que les objets visés aient été « élevés par l'autorité publique ou avec son autorisation » ; mais qu'on admet, communément qu'il suffit d'une autorisation tacite ; qu'en pareille matière, celle-ci doit être d'autant plus aisément admise qu'elle résulte d'une usage constant depuis la guerre, et que la municipalité ne l'eût pu refuser ; qu'il est, en effet, de la jurisprudence administrative que le maire ne peut, sans excès de pouvoir, ni prohiber absolument toute inscription sur les couronnes déposées (C. E., 14 janvier 1927, S. 1927 3.92), ni subordonner à la nécessité d'une autorisation préalable le simple dépôt, au pied du monument, de couronnes, gerbes ou autres objets contenant des inscriptions ou des attributs religieux, car ce serait, ainsi que le déclare le Conseil d'Etat, porter atteinte au droit qu'ont les familles de rendre à ceux des leurs qui sont morts pour la France un hommage de forme aussi normale et aussi traditionnellement respectable (C. E., 23 décembre 1927, Gaz. Pal. 1928, 1.249) ; qu'on peut donc considérer ici, comme l'admet la jurisprudence pour le drapeau (Gaz., 5 juin 1885, D. 86, 1.140), que l'autorisation dérive de la loi, elle-même, et qu'elle a un caractère général et, ne comporte d'autres limites que celles qui peuvent être prescrites dans un intérêt d'ordre public ; Attendu, au surplus, que la municipalité de Paillé elle-même, qui a autorisé la réunion cantonale des catholiques, annoncée par leaflets, paraît, d'après les éléments de la cause, pouvoir être considérée comme ayant autorisé tacitement le dépôt de palme qui en a été la suite normale ; Attendu, enfin, que le fait que le prévenu se serait mépris, d'ailleurs grossièrement, sur l'étendue de ses droits, ne saurait, contrairement à ce qu'a estime le Tribunal, faire disparaître l'intention délictueuse, l'erreur de droit ne constituant pas une excuse absolutive ; que cela serait d'autant plus difficile à admettre que le prévenu est, par ses fonctions de maire, chargé de faire respecter les lois dans sa commune et que sa qualité, par lui
1.140), que l'autorisation dérive de la loi, elle-même, et qu'elle a un caractère général et, ne comporte d'autres limites que celles qui peuvent être prescrites dans un intérêt d'ordre public ; Attendu, au surplus, que la municipalité de Paillé elle-même, qui a autorisé la réunion cantonale des catholiques, annoncée par leaflets, paraît, d'après les éléments de la cause, pouvoir être considérée comme ayant autorisé tacitement le dépôt de palme qui en a été la suite normale ; Attendu, enfin, que le fait que le prévenu se serait mépris, d'ailleurs grossièrement, sur l'étendue de ses droits, ne saurait, contrairement à ce qu'a estime le Tribunal, faire disparaître l'intention délictueuse, l'erreur de droit ne constituant pas une excuse absolutive ; que cela serait d'autant plus difficile à admettre que le prévenu est, par ses fonctions de maire, chargé de faire respecter les lois dans sa commune et que sa qualité, par lui mise en avant, ne fait que aggraver sa faute, aux termes mêmes de l'article 198 Code pénal ; Attendu, dans ces conditions, que le délit de l'article 257 du Code pénal est caractérisé, et que, le préjudice matériel et surtout moral étant certain et constant, la demande d'un franc de dommages-intérêts se trouve justifiée ; Par ces motifs ; La Cour ; Ouï M. le Conseiller Gorce en son rapport ; Le prévenu dans son interrogatoire ; Les avoués et avocats des parties, dans leurs conclusions et plaidoiries ; Le Ministère Public en ses réquisitions ; Et encore le prévenu qui a eu la parole le dernier ; Auprès en avoir entendu conformément à la loi : Reçoit les parties civiles en leur appel ; Et forme le jugement entrepris ainsi concernant les intérêts civils seulement ; Déclare P... coupable d'avoir, à Paillé (Charente-Inférieure), le 6 octobre 1932, volontairement mutilé ou dégradé une palme en remettant un ruban tricolore destiné à la décoration publique et déposé avec l'autorisation de l'autorité publique sur un monument aux morts, élevé par l'autorité publique ou avec son autorisation ; délit prévu et réprimé par l'article 257 du Code pénal ; Faisant droit à la
dommages-intérêts se trouve justifiée ; Par ces motifs ; La Cour ; Ouï M. le Conseiller Gorce en son rapport ; Le prévenu dans son interrogatoire ; Les avoués et avocats des parties, dans leurs conclusions et plaidoiries ; Le Ministère Public en ses réquisitions ; Et encore le prévenu qui a eu la parole le dernier ; Auprès en avoir entendu conformément à la loi : Reçoit les parties civiles en leur appel ; Et forme le jugement entrepris ainsi concernant les intérêts civils seulement ; Déclare P... coupable d'avoir, à Paillé (Charente-Inférieure), le 6 octobre 1932, volontairement mutilé ou dégradé une palme en remettant un ruban tricolore destiné à la décoration publique et déposé avec l'autorisation de l'autorité publique sur un monument aux morts, élevé par l'autorité publique ou avec son autorisation ; délit prévu et réprimé par l'article 257 du Code pénal ; Faisant droit à la demande des parties civiles ; Condamne P... à payer aux consorts Ardouin et quatorze autres parties civiles, la somme de 1 fr., à titre de dommages-intérêts, en réparation du préjudice subi ; Le condamne, en outre, en tous les dépens de première instance et. Elle appelle, dans lesquels seront compris ceux de la Morean, avoue des parties civiles, dont le concours a été jugé nécessaire; Fixe à cinq jours la durée de la contrainte par corps. Façade d'une école à Montreuil. — Remarquez toujours la largeur des baies, les terrasses et leurs pergolas. — F. NANQUETTE, architecte. Foyer Moderne de l'Enfance Deux mots d'histoire Parmi les travaux exécutés par les collectivités, ceux qui doivent retenir l'attention au premier chef, ceux qui doivent être conçus avec le maximum de soins et de vigilance sont les constructions de groupes scolaires. Cette vérité première s'applique aussi bien aux grandes agglomérations qu'aux plus humbles villages. Depuis quelques années, on peut voir un peu partout des édifices scolaires qui sont la vive image de ces temps nouveaux. Mais, pour suivre la pensée de leurs auteurs, il est nécessaire de connaître, dans leurs grandes lignes, les idées déterminantes qui leur ont servi de guide. Pour commencer,
ceux de la Morean, avoue des parties civiles, dont le concours a été jugé nécessaire; Fixe à cinq jours la durée de la contrainte par corps. Façade d'une école à Montreuil. — Remarquez toujours la largeur des baies, les terrasses et leurs pergolas. — F. NANQUETTE, architecte. Foyer Moderne de l'Enfance Deux mots d'histoire Parmi les travaux exécutés par les collectivités, ceux qui doivent retenir l'attention au premier chef, ceux qui doivent être conçus avec le maximum de soins et de vigilance sont les constructions de groupes scolaires. Cette vérité première s'applique aussi bien aux grandes agglomérations qu'aux plus humbles villages. Depuis quelques années, on peut voir un peu partout des édifices scolaires qui sont la vive image de ces temps nouveaux. Mais, pour suivre la pensée de leurs auteurs, il est nécessaire de connaître, dans leurs grandes lignes, les idées déterminantes qui leur ont servi de guide. Pour commencer, il faut jeter un coup d'oeil en arrière et rétrograder d'un demi-siècle, à cette époque où furent institués l'enseignement langue gratuite et l'enseignement obligatoire. Pour Jules Ferry, Julius Verne, et d'autres, un peuple libre ne mérite sa liberté que s'il s'affranchit de son ignorance. Leur principal objectif fut de nous donner les moyens de cet affranchissement. Ils sont, donc, allés où plus exactement, aménager des locaux où l'élément du peuple apprendrait l'essentiel de cette nourriture la lecture, l'écriture et les quatre règles. Telles furent les premières écoles que nous voyons encore debout aujourd'hui en grand nombre. Elles symbolisent une époque. Elles constituèrent, à cette époque, un immense progrès, mais elles se révélèrent, surtout ces dernières années, absolument insuffisantes à tous les points de vue. Les exigences de la vie moderne Si l'on se livre à une comparaison entre la Société actuelle et la précédente, on découvre sans peine les conséquences d'une évolution due aux progrès de la Science, à la marche des idées, au développement de certaines qualités, et aussi, il faut bien le dire, à la progression de certaines tares sociales. Ces différents éléments ont considérablement modifié les capacités des individus, et rendu l'ignorance plus que jamais redoutable dans
donner les moyens de cet affranchissement. Ils sont, donc, allés où plus exactement, aménager des locaux où l'élément du peuple apprendrait l'essentiel de cette nourriture la lecture, l'écriture et les quatre règles. Telles furent les premières écoles que nous voyons encore debout aujourd'hui en grand nombre. Elles symbolisent une époque. Elles constituèrent, à cette époque, un immense progrès, mais elles se révélèrent, surtout ces dernières années, absolument insuffisantes à tous les points de vue. Les exigences de la vie moderne Si l'on se livre à une comparaison entre la Société actuelle et la précédente, on découvre sans peine les conséquences d'une évolution due aux progrès de la Science, à la marche des idées, au développement de certaines qualités, et aussi, il faut bien le dire, à la progression de certaines tares sociales. Ces différents éléments ont considérablement modifié les capacités des individus, et rendu l'ignorance plus que jamais redoutable dans tous les domaines. Nous vivons dans un monde où la "struggle for life" est aujourd'hui plus âpre qu'hier et bien moins que demain, et l'ignorant est vaincu d'avance. Pour ces raisons que les programmes scolaires, même dans le simple domaine de l'Enseignement primaire, sont infiniment plus vastes, plus compliqués, et plus complets que ceux qui étaient pratiqués il y a cinquante ans. Mais là n'est pas le seul élément dont les auteurs des écoles actuelles doivent tenir compte. Il en est un autre, peut-être plus spécial aux grandes villes et leurs banlieues satellites, dont l'influence n'est pas moins importante. Nous voulons parler des conditions spéciales d'hygiène, de salubrité, de confort, qu'il est devenu indispensable de réaliser à l'intention des enfants de nos importantes agglomérations. Il faut en être, en dehors des aménagements dont le caractère reste lié à l'enseignement proprement dit, que les enfants, trouvent à l'école moderne des conditions de séjour telles que la fréquentation de cette école leur procure les bienfaits de l'hygiène trop souvent absente au logis familial. L'école doit être pour eux l'antidote de ce poison que sont les grandes cités, leurs faubourgs sans air et sans joie, et leurs taudis où souvent s'entassent encore trop
plus complets que ceux qui étaient pratiqués il y a cinquante ans. Mais là n'est pas le seul élément dont les auteurs des écoles actuelles doivent tenir compte. Il en est un autre, peut-être plus spécial aux grandes villes et leurs banlieues satellites, dont l'influence n'est pas moins importante. Nous voulons parler des conditions spéciales d'hygiène, de salubrité, de confort, qu'il est devenu indispensable de réaliser à l'intention des enfants de nos importantes agglomérations. Il faut en être, en dehors des aménagements dont le caractère reste lié à l'enseignement proprement dit, que les enfants, trouvent à l'école moderne des conditions de séjour telles que la fréquentation de cette école leur procure les bienfaits de l'hygiène trop souvent absente au logis familial. L'école doit être pour eux l'antidote de ce poison que sont les grandes cités, leurs faubourgs sans air et sans joie, et leurs taudis où souvent s'entassent encore trop de familles nombreuses, foyers tristes et sombres, pour le plus grand préjudice de la santé physique et morale des petits. Principes généraux de l'école moderne Telle est une des principales préoccupations de nos architectes modernes, telles sont les raisons pour lesquelles nous trouvons aujourd'hui dans les nouvelles écoles des installations, des dispositions, des aménagements qui feraient l'ébahissement de nos arrières grands-pères. C'est ainsi que les classes sont, avant tout, vastes, claires et aérées. Un Conseil d'Hygiène vigilant contrôle sévèrement les surfaces et les volumes proposés, et rejette impitoyablement tout projet qui ne lui donne pas satisfaction sur ces points. Voilà pourquoi nous voyons des imposantes hauteurs sous plafond, de larges baies buvant l'air à grands traits, et laissant les locaux inondés de lumière, des revêtements cellulosiques ou céramiques, des sols parquet sans joints. Tout cela ne laisse plus le moindre petit espoir aux microbes toujours prêts à fondre sur la jeune humanité, surtout quand elle est réunie nombreuse dans un espace déterminé. La question des tons de peintures intérieures n'est pas à négliger. Ces tons doivent être choisis avec soin, en tenant compte de l'influence que les couleurs exercent sur l'organisme des élèves. Les couloirs de circulation doivent être larges
des dispositions, des aménagements qui feraient l'ébahissement de nos arrières grands-pères. C'est ainsi que les classes sont, avant tout, vastes, claires et aérées. Un Conseil d'Hygiène vigilant contrôle sévèrement les surfaces et les volumes proposés, et rejette impitoyablement tout projet qui ne lui donne pas satisfaction sur ces points. Voilà pourquoi nous voyons des imposantes hauteurs sous plafond, de larges baies buvant l'air à grands traits, et laissant les locaux inondés de lumière, des revêtements cellulosiques ou céramiques, des sols parquet sans joints. Tout cela ne laisse plus le moindre petit espoir aux microbes toujours prêts à fondre sur la jeune humanité, surtout quand elle est réunie nombreuse dans un espace déterminé. La question des tons de peintures intérieures n'est pas à négliger. Ces tons doivent être choisis avec soin, en tenant compte de l'influence que les couleurs exercent sur l'organisme des élèves. Les couloirs de circulation doivent être larges et clairs. Les escaliers doivent être calculés pour réduire la plus possible la fatigue de l'ascension, et l'ensemble de tous les accès étudié de manière à permettre une évacuation très rapide en cas de sinistre. Les cours voient leurs dimensions soumises au contrôle du Conseil d'Hygiène. Celui-ci exige le minimum de surface par élève prévu d'une façon à peu près générale, on renonce aux cours sablés ou cailloutées qui, en raison de l'imperméabilité du terrain rencontrée très souvent, se transforment en cloaques pendant la mauvaise saison. Le revêtement de bitume est fréquemment adopté, la légende des accidents possibles sur sol dur étant aujourd'hui exécutée par l'expérience. Les préaux subissent eux aussi le contrôle du Conseil d'Hygiène, et sont d'une surface fonction des effectifs. Ils sont conçus en vertu du même principe que les classes : de larges baies, air, lumière, couleurs gaies. Chaque fois que faire se peut, on y aménage une petite scène pour les fêtes intérieures, distributions de prix, concours scolaires, etc... Ecole Maternelle à PANTIN. — L'aménagement de la terrasse. Le domaine de l'hygiène On voit ici que pour les locaux réservés il l'enseignement que la préoccupation constante de nos architectes contemporains est d'assurer les meilleures conditions
de surface par élève prévu d'une façon à peu près générale, on renonce aux cours sablés ou cailloutées qui, en raison de l'imperméabilité du terrain rencontrée très souvent, se transforment en cloaques pendant la mauvaise saison. Le revêtement de bitume est fréquemment adopté, la légende des accidents possibles sur sol dur étant aujourd'hui exécutée par l'expérience. Les préaux subissent eux aussi le contrôle du Conseil d'Hygiène, et sont d'une surface fonction des effectifs. Ils sont conçus en vertu du même principe que les classes : de larges baies, air, lumière, couleurs gaies. Chaque fois que faire se peut, on y aménage une petite scène pour les fêtes intérieures, distributions de prix, concours scolaires, etc... Ecole Maternelle à PANTIN. — L'aménagement de la terrasse. Le domaine de l'hygiène On voit ici que pour les locaux réservés il l'enseignement que la préoccupation constante de nos architectes contemporains est d'assurer les meilleures conditions d'hygiène possibles. Mais cette préoccupation se retrouve surtout dans les aménagements spéciaux que comportent aujourd'hui presque toutes les nouvelles écoles. Toute une organisation est maintenant prévue pour maintenir sous une surveillance permanente l'état sanitaire des enfants. École Maternelle à PANTIN. Une salle de repos inondée de lumière. Il s'agit de contrôler l'observation par les parents des pratiques les plus élémentaires de la propreté corporelle. Il s'agit en outre de dépister les maladies contagieuses dont les germes rendent toujours autour de l'enfantance. Il s'agit encore de soigner les bobos bénins, de panser les genoux écorchés. Dans les grandes villes, ces soins permanents, cette surveillance constante, sont assurés par les Assistantes d'hygiène scolaire et les visites périodiques des médecins inspecteurs. À l'intention de ces services spéciaux, les groupes scolaires doivent être pourvus d'un local ou d'un pavillon particulier comprenant normalement une salle d'attente, une salle de visite et une salle de soins. Il va sans dire que l'antisepsie, la plus rigoureuse, doit régner en maîtresse dans ces lieux, lesquels sont conçus et exécutés en observation de cette loi. Il faut penser également qu'un grand nombre d'enfants prennent leur repas à l'école, et, à cet effet, des réfectoires très clairs et toujours maintenus
contrôler l'observation par les parents des pratiques les plus élémentaires de la propreté corporelle. Il s'agit en outre de dépister les maladies contagieuses dont les germes rendent toujours autour de l'enfantance. Il s'agit encore de soigner les bobos bénins, de panser les genoux écorchés. Dans les grandes villes, ces soins permanents, cette surveillance constante, sont assurés par les Assistantes d'hygiène scolaire et les visites périodiques des médecins inspecteurs. À l'intention de ces services spéciaux, les groupes scolaires doivent être pourvus d'un local ou d'un pavillon particulier comprenant normalement une salle d'attente, une salle de visite et une salle de soins. Il va sans dire que l'antisepsie, la plus rigoureuse, doit régner en maîtresse dans ces lieux, lesquels sont conçus et exécutés en observation de cette loi. Il faut penser également qu'un grand nombre d'enfants prennent leur repas à l'école, et, à cet effet, des réfectoires très clairs et toujours maintenus en état de parfaite propreté, doivent être aménagés. Les droits de l'école rurale Jusqu'ici on rencontre surtout ces aménagements spéciaux dans les groupes scolaires importants de certaines grandes villes. On peut constater que dans les modestes écoles de campagne la question est presque toujours complètement négligée. On se demande vraiment pourquoi l'enfant qui fait souvent plusieurs kilomètres pour venir de son hameau jusqu'à l'école du bourg, c'est-à-dire avec une fatigue et des conditions d'accès souvent pénibles que ne connaît pas l'enfant des villes, ne trouverait pas, lorsqu'on a franchi les portes de cette école parfois si lointaine, les mêmes dispositions et les mêmes aménagements. Il serait difficile d'admettre que l'on invoquât, pour expliquer ce défaut d'installations, des difficultés financières ou des impossibilités budgétaires. Couloir et entrée de classe d'une école à MONTREUIL. — Voyez la luminosité que donne le dispositif de construction adopté. À la vérité, toutes ces réalisations devenues aujourd'hui nécessaires, peuvent être obtenues sans dépenses excessives. Mais il est une autre vérité dont il faut bien se pénétrer, et qui est, hélas, trop souvent méconnue, c'est que les dépenses faites par les collectivités pour tout ce qui a pour objet de maintenir les enfants et les adolescents dans