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nous exposer les diverses modalités du projet de loi qui sera soumis aujourd'hui à la Chambre et nous indiquer les quelques avantages qu'il est susceptible d'apporter aux mutilés et en marquer aussi l'insuffisance. Par une série de propositions de loi ainsi qu'on le verra dans ces quelques lignes notre ami Delcourt, qui s'est donné tout entier à la défense de la cause de ces victimes de l'exploitation capitaliste, s'efforcera d'ailleurs de compléter et d'amender les propositions du Gouvernement. LE VOTE DU PROJET AURA LIEU AUJOURD'HUI ! Les pensions des mutilés du travail. Quelques francs parfois quelques sous par jour. De malheureux travailleurs dont la force de production a été brisée se trouvent alors réduits à la misère, à la mendicité. D'un tel état de choses, nous devrions tous ressentir de la honte. On vient donc de songer à améliorer quelque peu leur situation. La Chambre sera appelée aujourd'hui à adopter un projet de réajustement des allocations attribuées aux accidentés du travail. Ce projet est loin de nous satisfaire complètement. Depuis six mois, presque chaque jour devant telle ou telle Commission avec telle ou telle direction de ministère avec tel ou tel ministre, nous bataillons pour le rendre plus généreux, mais hélas, nous nous sommes heurtés à maintes résistances qui ont fait qu'en fin de compte, le projet qui sera demain texte de loi, reste insuffisant. Mais faisons un petit retour en arrière. LES PERIPÉTIES D'UNE PROPOSITION DE LOI Il y a quelques mois, le groupe de défense des mutilés présentait un projet prévoyant le réajustement des rentes sur la base d'un salaire de 5.000 francs. Ce projet recevait la signature de plus de trois cents députés. En acceptant de le rapporter devant la Chambre, il semblait que notre tâche dût être aisée. Il ne devait pas, hélas, en être ainsi. La Fédération des mutilés organisa, en février dernier, à Paris, une manifestation pour appuyer ses revendications. Combien pénible fut ce défilé d'aveugles, d'amputés des deux bras ou des deux jambes dans les cabinets ministériels. Le problème était posé. On ne pouvait plus l'éluder. Quelques jours plus tard, un projet de
hélas, nous nous sommes heurtés à maintes résistances qui ont fait qu'en fin de compte, le projet qui sera demain texte de loi, reste insuffisant. Mais faisons un petit retour en arrière. LES PERIPÉTIES D'UNE PROPOSITION DE LOI Il y a quelques mois, le groupe de défense des mutilés présentait un projet prévoyant le réajustement des rentes sur la base d'un salaire de 5.000 francs. Ce projet recevait la signature de plus de trois cents députés. En acceptant de le rapporter devant la Chambre, il semblait que notre tâche dût être aisée. Il ne devait pas, hélas, en être ainsi. La Fédération des mutilés organisa, en février dernier, à Paris, une manifestation pour appuyer ses revendications. Combien pénible fut ce défilé d'aveugles, d'amputés des deux bras ou des deux jambes dans les cabinets ministériels. Le problème était posé. On ne pouvait plus l'éluder. Quelques jours plus tard, un projet de loi était déposé. À la formule très simple que le groupe de défense avait élaborée, on opposait un système assez complexe. La rente, actuellement servie, était augmentée de deux tiers. N'insistons pas. Nous n'eûmes pas de difficultés à faire écarter un tel projet. Dans la plupart des cas, il n'apportait rien aux mutilés, parfois même il leur réservait moins. Il est vrai que l'on disait que les situations acquises seraient maintenues. Mais à quoi bon... alors une nouvelle loi si elle ne devait rien apporter... À ce projet on en substitua un autre dit Delcourt. Les salaires que recevaient les victimes au moment de l'accident se trouvaient majorés par les coefficients variables suivant les époques. Le calcul de la rente devenait un véritable casse-tête chinois. D'autre part, la disparité entre les diverses catégories de mutilés subsistait. Enfin, un tel projet n'apportait que des résultats peu appréciables. Nous obtînmes qu'il ne fut pas non plus retenu. Nous avions espéré que l'on en reviendrait au premier projet, qui avait d'autant nos préférences qu'il portait, entre de nombreuses autres, celles de tous les membres du groupe socialiste. Il n'en fut rien. Le gouvernement ne l'acceptait pas et nous nous avertissait que le Sénat
rien aux mutilés, parfois même il leur réservait moins. Il est vrai que l'on disait que les situations acquises seraient maintenues. Mais à quoi bon... alors une nouvelle loi si elle ne devait rien apporter... À ce projet on en substitua un autre dit Delcourt. Les salaires que recevaient les victimes au moment de l'accident se trouvaient majorés par les coefficients variables suivant les époques. Le calcul de la rente devenait un véritable casse-tête chinois. D'autre part, la disparité entre les diverses catégories de mutilés subsistait. Enfin, un tel projet n'apportait que des résultats peu appréciables. Nous obtînmes qu'il ne fut pas non plus retenu. Nous avions espéré que l'on en reviendrait au premier projet, qui avait d'autant nos préférences qu'il portait, entre de nombreuses autres, celles de tous les membres du groupe socialiste. Il n'en fut rien. Le gouvernement ne l'acceptait pas et nous nous avertissait que le Sénat suivrait le gouvernement. Les mutilés du travail risquaient de voir leur triste situation maintenue pour de nombreux jours encore. Nous eûmes alors l'intention d'abandonner le rapport qui nous avait été confié. La Fédération des mutilés nous demanda de le conserver et nous reprîmes avec les délégués de la Fédération le chemin des ministères. Après des négociations qui furent longues, on aboutit au projet dont voici les dispositions essentielles. LES NOUVELLES ALLOCATIONS Aux rentes actuellement servies S'ajouteront les majorations ci-après : Par an 4.735 fr. pour invalidité de 100 % 3.375 fr. de 96 à 99 % 3.190 fr. de 90 à 95 % 3.020 fr. de 85 à 89 % 2.840 fr. de 80 à 84 % 2.665 fr. de 75 à 79 % 2.485 fr. de 70 à 74 % 2.310 fr. de 65 à 69 % 2.130 fr. de 60 à 64 % 1.935 fr. de 55 à 59 % 1.775 fr. de 50 à 54 % 1.600 fr. de 45 à 49 % 1.420 fr. de 40 à 44 % 1245 fr. de 35 à 39 % 1.035 fr. de 30 à 34 % 603 fr. de 25 à 29 % 300 fr. de 20 à 24
chemin des ministères. Après des négociations qui furent longues, on aboutit au projet dont voici les dispositions essentielles. LES NOUVELLES ALLOCATIONS Aux rentes actuellement servies S'ajouteront les majorations ci-après : Par an 4.735 fr. pour invalidité de 100 % 3.375 fr. de 96 à 99 % 3.190 fr. de 90 à 95 % 3.020 fr. de 85 à 89 % 2.840 fr. de 80 à 84 % 2.665 fr. de 75 à 79 % 2.485 fr. de 70 à 74 % 2.310 fr. de 65 à 69 % 2.130 fr. de 60 à 64 % 1.935 fr. de 55 à 59 % 1.775 fr. de 50 à 54 % 1.600 fr. de 45 à 49 % 1.420 fr. de 40 à 44 % 1245 fr. de 35 à 39 % 1.035 fr. de 30 à 34 % 603 fr. de 25 à 29 % 300 fr. de 20 à 24 %. Le total de la rente et de la majoration ne pourra toutefois être supérieur à la rente réajustée sur la base de 8.000 francs ainsi l'a exigé le gouvernement. Ces nouvelles allocations seront servies à partir du 1er janvier 1929. D'autre part, nous avons pu obtenir que les borgnes soient assimilés aux accidentés de 80 % dans le cas où le tribunal ne leur aurait pas reconnu ce taux. Aux veuves, aux ascendants seront accordées les majorations sans conditions d'âge. Enfin, aux orphelins seront attribuées des allocations égales à la rente qui leur a été allouée. Certes, ces résultats sont appréciables. Ils amélioreront la situation de nombreux mutilés n'ayant que des rentes de quelques centaines de francs. Ils restent, nous dit Delcourt, insuffisants et incomplets. PROPOSITIONS NOUVELLES Maintes fois, nous avons dit et avons écrit dans notre rapport que la justice et l'équité, le bon sens aussi exigeaient l'assimilation des rentes des victimes du travail à celles des victimes de la guerre. C'est vers cela qu'il faut tendre. Les associations des mutilés de la guerre, eux ont d'ailleurs marqué à plusieurs reprises leur accord. Résultat insuffisant, avons-nous dit. Nous estimons qu'un geste plus généreux eût pu être fait. Incomplets.
soient assimilés aux accidentés de 80 % dans le cas où le tribunal ne leur aurait pas reconnu ce taux. Aux veuves, aux ascendants seront accordées les majorations sans conditions d'âge. Enfin, aux orphelins seront attribuées des allocations égales à la rente qui leur a été allouée. Certes, ces résultats sont appréciables. Ils amélioreront la situation de nombreux mutilés n'ayant que des rentes de quelques centaines de francs. Ils restent, nous dit Delcourt, insuffisants et incomplets. PROPOSITIONS NOUVELLES Maintes fois, nous avons dit et avons écrit dans notre rapport que la justice et l'équité, le bon sens aussi exigeaient l'assimilation des rentes des victimes du travail à celles des victimes de la guerre. C'est vers cela qu'il faut tendre. Les associations des mutilés de la guerre, eux ont d'ailleurs marqué à plusieurs reprises leur accord. Résultat insuffisant, avons-nous dit. Nous estimons qu'un geste plus généreux eût pu être fait. Incomplets. Les mutilés d'un taux inférieur à 20 % ne bénéficient, en effet, d'aucune majoration. Jusqu'ici, seuls les mutilés ayant un taux d'incapacité supérieur à 30 % recevaient des allocations. Cet état de choses est inique, car il est des mutilés d'un taux inférieur qui ne peuvent plus, par leur travail, espérer un salaire suffisant. Nous aurions voulu qu'à tous puissent être accordées des majorations. Nous avons rencontré de très vives oppositions. Et, si incroyable que cela soit, ce n'est pas sans peine que nous avons pu obtenir que des majorations fussent servies aux mutilés de 20 à 29 %. En l'avant de ceux dont l'incapacité est inférieure à ce taux, nous déposerons dans quelques jours, au lendemain du vote de la proposition de réajustement, une proposition de loi réclamant en leur faveur le bénéfice des allocations. POUR LES GRANDS MUTILÉS Insuffisantes. Oui. certes, les allocations prévues restent insuffisantes. C'est pourquoi nous réclamerons également en faveur des grands mutilés qui souvent ont besoin d'une tierce personne des allocations supplémentaires. POUR LES TRAVAILLEURS AGRICOLES La discussion reprendra donc en octobre. Nous ne considérons le projet actuel que comme une première étape. La loi actuelle prévoit l'extension du bénéfice des majorations aux travailleurs
espérer un salaire suffisant. Nous aurions voulu qu'à tous puissent être accordées des majorations. Nous avons rencontré de très vives oppositions. Et, si incroyable que cela soit, ce n'est pas sans peine que nous avons pu obtenir que des majorations fussent servies aux mutilés de 20 à 29 %. En l'avant de ceux dont l'incapacité est inférieure à ce taux, nous déposerons dans quelques jours, au lendemain du vote de la proposition de réajustement, une proposition de loi réclamant en leur faveur le bénéfice des allocations. POUR LES GRANDS MUTILÉS Insuffisantes. Oui. certes, les allocations prévues restent insuffisantes. C'est pourquoi nous réclamerons également en faveur des grands mutilés qui souvent ont besoin d'une tierce personne des allocations supplémentaires. POUR LES TRAVAILLEURS AGRICOLES La discussion reprendra donc en octobre. Nous ne considérons le projet actuel que comme une première étape. La loi actuelle prévoit l'extension du bénéfice des majorations aux travailleurs de l'Algérie, aux gens de maison, aux victimes de maladies professionnelles, qui jusqu'ici n'avaient droit à aucune majoration. Par contre, les travailleurs agricoles, pour lesquels nous avions réclamé les mêmes avantages que pour ceux de l'industrie, ont été écartés. Mais, dès jeudi, nous avons déposé une proposition de résolution invitant le gouvernement à déposer dans le plus prochain délai un projet en faveur des travailleurs de la terre. Il serait injuste que ceux-ci, qui trop longtemps n'ont bénéficié en matière d'accidents du travail, d'aucune protection, soient aujourd'hui encore sacrifiés. Un dernier mot. La résistance à ces divers projets est d'autant plus incompréhensible, nous dit Delcourt, que, pour les mettre en œuvre, aucun appel n'est fait au budget de l'État. Toutes ces majorations sont assurées par un fonds spécial alimenté par des taxes spéciales. À résumer, conclut Pierre Delcourt, le projet qui sera voté jeudi par la Chambre, reste insuffisant et incomplet. Mais poursuivre plus longtemps la discussion, a estimé la Fédération des mutilés dont nous nous sommes efforcés d'être le fidèle interprète, eût privé pour plusieurs mois encore, les mutilés dont l'accident est antérieur au 9 janvier 1927 et qui se trouvent dans l'extrême misère des quelques avantages que ce
le gouvernement à déposer dans le plus prochain délai un projet en faveur des travailleurs de la terre. Il serait injuste que ceux-ci, qui trop longtemps n'ont bénéficié en matière d'accidents du travail, d'aucune protection, soient aujourd'hui encore sacrifiés. Un dernier mot. La résistance à ces divers projets est d'autant plus incompréhensible, nous dit Delcourt, que, pour les mettre en œuvre, aucun appel n'est fait au budget de l'État. Toutes ces majorations sont assurées par un fonds spécial alimenté par des taxes spéciales. À résumer, conclut Pierre Delcourt, le projet qui sera voté jeudi par la Chambre, reste insuffisant et incomplet. Mais poursuivre plus longtemps la discussion, a estimé la Fédération des mutilés dont nous nous sommes efforcés d'être le fidèle interprète, eût privé pour plusieurs mois encore, les mutilés dont l'accident est antérieur au 9 janvier 1927 et qui se trouvent dans l'extrême misère des quelques avantages que ce projet leur apporte. Et Pierre Delcourt termine par ces mots : Nous poursuivrons demain notre effort en faveur de ceux qui sont tombés au champ du travail. LE FIGARO DE FRANCE LEDUCQ est encore vainqueur Partis à 9 heures du matin de Strasbourg, alors que la pluie venait de s'arrêter, les routiers allèrent sagement jusqu'à Saverne. Dans la côte du même nom, le peloton s'étira quelque peu. Rien de saillant n'en résulta. Un peu plus loin, Demuysère tenta sa chance. Mais Pélissier avait vu le fugitif et sautait sur sa roue. Le soleil chauffait dur et ne favorisait guère les tentatives de lâchage. Et à Château-Salins, plus de 20 coureurs étaient contrôlés ensemble, avec un certain retard sur l'horaire. Frantz secoua le peloton à diverses reprises. La proximité du Luxembourg lui donnait des ailes, une crevaison arrêta ses tentatives. Un groupe d'une dizaine de lourds arrivèrent à Metz, roue dans roue. Leducq les régla à l'arrivée remportant ainsi sa quatrième étape. Dans les contrôles Strasbourg. Les 63 coureurs restant qualifiés sont repartis à 9 heures. Sarrebourg. Un peloton de 30 coureurs arrive à 11 h. 30 avec Frantz en tête. Un deuxième peloton d'une vingtaine de coureurs suit à 2
les routiers allèrent sagement jusqu'à Saverne. Dans la côte du même nom, le peloton s'étira quelque peu. Rien de saillant n'en résulta. Un peu plus loin, Demuysère tenta sa chance. Mais Pélissier avait vu le fugitif et sautait sur sa roue. Le soleil chauffait dur et ne favorisait guère les tentatives de lâchage. Et à Château-Salins, plus de 20 coureurs étaient contrôlés ensemble, avec un certain retard sur l'horaire. Frantz secoua le peloton à diverses reprises. La proximité du Luxembourg lui donnait des ailes, une crevaison arrêta ses tentatives. Un groupe d'une dizaine de lourds arrivèrent à Metz, roue dans roue. Leducq les régla à l'arrivée remportant ainsi sa quatrième étape. Dans les contrôles Strasbourg. Les 63 coureurs restant qualifiés sont repartis à 9 heures. Sarrebourg. Un peloton de 30 coureurs arrive à 11 h. 30 avec Frantz en tête. Un deuxième peloton d'une vingtaine de coureurs suit à 2 minutes, emmené par Pierre Magne. Château-Salins. Un premier peloton de vingt coureurs passe à 13 h. 21, emmené par Frantz, Grégoire et Cordiès. L'arrivée 1. Leducq, en 5 heures 47 m. 11 s.; 2. Charles Pélissier, 3. Nicolas Frantz, 4. Van Bruaene. 5. Antonin Magne, C. Bébry, 7. Van Rysselbergh, tous en 5 h. 47 m. 11 s. 8. ex æquo : Demuysère, Bidot, Taverne, Delannoy, Cardona, Bewaert, Vervaecke, Grégoire, Benoit, Faure, Neuhard, Laloup, Chêne, Perrain en 5 h. 49 m. 11 secondes. 21. Bonduel, en 5 h. 50 m. 51 s.; 58. Bouillet, en 5 h. 51 m. 49 s.; 63. V. Magne, Fancera, Louesse, Bariffi, en 5 h. 52 m. 29 s.; 27. H. Denis, en 5 heures 53 m. 56 s.; 28. Plantin, Touzard, Pomposi, Berardi, en 5 h. 56 m. 18 s., etc. Pas de changement au classement périodique. C'est encore une courte étape les rescapés du Tour (ils ne sont plus guère que 60 depuis l'abandon de Bellanger, Eer, Moineau et Martini auront à accomplir aujourd'hui, puisque de Metz à Charlieville il n'y a que 159 kilomètres. À VERDUN UNE SERIE DELE MEURTRES MYSTERIEUX C'est la deuxième fois que se produit une telle agression Verdun,
tous en 5 h. 47 m. 11 s. 8. ex æquo : Demuysère, Bidot, Taverne, Delannoy, Cardona, Bewaert, Vervaecke, Grégoire, Benoit, Faure, Neuhard, Laloup, Chêne, Perrain en 5 h. 49 m. 11 secondes. 21. Bonduel, en 5 h. 50 m. 51 s.; 58. Bouillet, en 5 h. 51 m. 49 s.; 63. V. Magne, Fancera, Louesse, Bariffi, en 5 h. 52 m. 29 s.; 27. H. Denis, en 5 heures 53 m. 56 s.; 28. Plantin, Touzard, Pomposi, Berardi, en 5 h. 56 m. 18 s., etc. Pas de changement au classement périodique. C'est encore une courte étape les rescapés du Tour (ils ne sont plus guère que 60 depuis l'abandon de Bellanger, Eer, Moineau et Martini auront à accomplir aujourd'hui, puisque de Metz à Charlieville il n'y a que 159 kilomètres. À VERDUN UNE SERIE DELE MEURTRES MYSTERIEUX C'est la deuxième fois que se produit une telle agression Verdun, 24 juillet. On se rappelle dans quelles mystérieuses circonstances un tirailleur du 22e régiment de tirailleurs, nommé Scharet, placé en sentinelle à la porte Mortier dans l'enceinte de la citadelle de Verdun fut blessé mortellement dans la nuit du 12 au 13 mai dernier. Malgré des recherches actives et minutieuses de la gendarmerie et de la quinzième brigade de la police mobile de Nancy, l'auteur de cet attentat n'a pu jusqu'à présent être découvert. Cette nuit, dans des conditions presque analogues, le tirailleur Nouar Boualen, du même régiment, en sentinelle au même endroit, a été grièvement blessé par une arme de guerre. Il était environ deux heures trente du matin; le tirailleur Nouar Boualen faisait les cent pas auprès de sa guérite située non loin du parc d'artillerie. Un de ses camarades était placé non loin de lui en sentinelle double. Cette précaution a été prise par l'autorité militaire depuis l'attentat du 12 mai. Soudain un coup de feu provenant d'un talus du centre de la citadelle, atteignit Nouar Boualen au mollet gauche; la balle était entrée par derrière et était sortie par l'avant en brisant le tibia; Nouar Boualen riposta aussitôt par un coup de feu, puis il passa
de la gendarmerie et de la quinzième brigade de la police mobile de Nancy, l'auteur de cet attentat n'a pu jusqu'à présent être découvert. Cette nuit, dans des conditions presque analogues, le tirailleur Nouar Boualen, du même régiment, en sentinelle au même endroit, a été grièvement blessé par une arme de guerre. Il était environ deux heures trente du matin; le tirailleur Nouar Boualen faisait les cent pas auprès de sa guérite située non loin du parc d'artillerie. Un de ses camarades était placé non loin de lui en sentinelle double. Cette précaution a été prise par l'autorité militaire depuis l'attentat du 12 mai. Soudain un coup de feu provenant d'un talus du centre de la citadelle, atteignit Nouar Boualen au mollet gauche; la balle était entrée par derrière et était sortie par l'avant en brisant le tibia; Nouar Boualen riposta aussitôt par un coup de feu, puis il passa une cartouche à son camarade qui tira également dans la même direction. Le poste alerté arriva sur les lieux et la citadelle fut fouillée de fond en comble, ainsi que les alentours et le fossé des fortifications. L'agresseur ne put être découvert. Nouar Boualen a été transporté à l'hôpital militaire. Sa blessure est grave. Dès les premières heures de l'après-midi, le parquet de Montmédy est arrivé sur les lieux, ainsi que Maury, commissaire divisionnaire à la brigade de police mobile de Nancy. Le tirailleur Nouar Boualen a trois mois de service; il est au 22e tirailleurs depuis une dizaine de jours. Les obsèques d'Edouard Risler Hier matin ont eu lieu, à l'église Saint-Philippe-du-Roule, les obsèques du célèbre pianiste Edouard Risler. Le deuil était conduit par les enfants du grand artiste. De nombreux amis et admirateurs de Risler étaient présents. L'inhumation a eu lieu au Père-la-Chaise. Une auto broyée par un rapide Amiens, 25 juillet, M. Albert Labre, loueur de fiacres à Paris, 6, rue Léontine, rentrait à Paris en auto; au moment où il se présenta au passage à niveau d'Ailly-sur-Somme, les barrières étaient fermées. Le garde-barrière Oscar Sellier, 46 ans, les releva pour permettre à l'auto de passer, quand
Sa blessure est grave. Dès les premières heures de l'après-midi, le parquet de Montmédy est arrivé sur les lieux, ainsi que Maury, commissaire divisionnaire à la brigade de police mobile de Nancy. Le tirailleur Nouar Boualen a trois mois de service; il est au 22e tirailleurs depuis une dizaine de jours. Les obsèques d'Edouard Risler Hier matin ont eu lieu, à l'église Saint-Philippe-du-Roule, les obsèques du célèbre pianiste Edouard Risler. Le deuil était conduit par les enfants du grand artiste. De nombreux amis et admirateurs de Risler étaient présents. L'inhumation a eu lieu au Père-la-Chaise. Une auto broyée par un rapide Amiens, 25 juillet, M. Albert Labre, loueur de fiacres à Paris, 6, rue Léontine, rentrait à Paris en auto; au moment où il se présenta au passage à niveau d'Ailly-sur-Somme, les barrières étaient fermées. Le garde-barrière Oscar Sellier, 46 ans, les releva pour permettre à l'auto de passer, quand il aperçut le rapide qui arrivait, avec une avance de quatre minutes. Immédiatement le garde-barrière fit la manœuvre inverse et abaissa les barrières; mais déjà l'auto était engagée sur les voies. La locomotive jeta la voiture par dessus la barrière. On ne retrouva de la fille de la victime que quelques débris de cervelle codés à la machine du rapide. Quant à l'auto, qui avait pris feu, elle fut entièrement consumée. Le corps décapité du chauffeur fut retrouvé mutilé le long de la voie. M. Oscar Sellier, garde-barrière du passage à niveau d'Ailly-sur-Somme a été interrogé ce matin. Il a déclaré que le signal d'approche de l'express n'avait pas fonctionné et que le train était en avance de 4 minutes, il a ajouté qu'il avait déjà fermé le passage, mais que deux automobiles, réclamant l'ouverture, il avait cru pouvoir relever les barrières. Une automobile passa; la seconde allait passer également quand le rapide parut. M. Sellier referma précipitamment les barrières, mais M. Labre avait déjà pu se glisser sous la barrière aux trois quarts fermée. Cette version ne paraît pas être confirmée par les faits. Le garde-barrière a été laissé en liberté provisoire, Mais sera traduit en correctionnelle; APRES LA