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dans un procès véritablement curieux auquel étaient mêlés les membres d'une famille très riche, et très connue dans toute la région du Nord. Cet arrêt dévoile un drame intime et expose dans quelles circonstances fut séquestré l'un des membres de cette famille. MM. Paul et Albert Cuvelier formaient, avec leur neveu Henri, une société ayant pour objet le négoce en gros des vins à Haubourdin. Après la mort de sa femme, M. Henri Cuvelier était, en mars 1911, enfermé dans un asile de Belgique par les soins de sa famille, sous prétexte qu'il donnait des signes d'aliénation mentale, et, le 16 octobre 1911, on lui faisait signer un acte par lequel il renonçait à sa qualité d'associé; mais six mois plus tard, étant parvenu à s'évader de l'asile, il protesta contre la séquestration dont il avait été l'objet, prétendant que l'acte du 16 octobre était frauduleux, ainsi que certain mandat donné à son frère Xavier de contrôler à sa place la gestion de ses associés. Les oncles et associés prétendaient que leur neveu était réellement malade et qu'ils avaient agi dans son intérêt. Ils saisirent alors le tribunal de commerce de Lille qui, par jugement de défaut du 27 février 1913, déclara valable et obligatoire l'acte du 16 octobre. C'est sur appel de M. Henri Cuvelier que la cour de Douai fut saisie du litige et c'est sur les documents apportés par Me Sornand, avocat de M. Henri Cuvelier, qu'elle a rédigé l'arrêt suggestif que nous allons résumer : Il y a quelques années, expose la cour, des dissentiments s'étaient produits entre M. Henri Cuvelier et ses oncles, mais l'accord s'était rétabli. À la suite de la mort de sa femme et de diverses circonstances qui le préoccupaient, M. Henri Cuvelier tomba malade ; il présenta alors des alternatives de surexcitation et de faiblesse dont sa famille se prévalut pour le faire enlever par son frère Xavier, et, après un séjour dans une maison de santé, le faire enfermer dans un asile d'aliénés de Belgique, à Louvain, puis au Strop, à Gand. Au cours de cet internement, les parents de
1913, déclara valable et obligatoire l'acte du 16 octobre. C'est sur appel de M. Henri Cuvelier que la cour de Douai fut saisie du litige et c'est sur les documents apportés par Me Sornand, avocat de M. Henri Cuvelier, qu'elle a rédigé l'arrêt suggestif que nous allons résumer : Il y a quelques années, expose la cour, des dissentiments s'étaient produits entre M. Henri Cuvelier et ses oncles, mais l'accord s'était rétabli. À la suite de la mort de sa femme et de diverses circonstances qui le préoccupaient, M. Henri Cuvelier tomba malade ; il présenta alors des alternatives de surexcitation et de faiblesse dont sa famille se prévalut pour le faire enlever par son frère Xavier, et, après un séjour dans une maison de santé, le faire enfermer dans un asile d'aliénés de Belgique, à Louvain, puis au Strop, à Gand. Au cours de cet internement, les parents de M. Henri Cuvelier entreprirent de le faire renoncer à un projet de mariage qui n'avait pas leur agrément, puis de l'amener à une modification de l'acte de la société H. Cuvelier et fils et à une nomination de conseil judiciaire. En dépit d'un incident sans gravité provoqué par le vif désir de M. Henri Cuvelier de recouvrer sa liberté et faire reconnaître à tout le monde qu'il était parfaitement capable de gérer ses affaires, puisque le 16 octobre 1911 son frère Xavier et son avocat présentaient à sa signature, à l'asile d'aliénés du Strop, un acte réduisant ses droits dans la société dont il devenait simple commanditaire, avec une part moindre de bénéfices. Il est possible, ajoute l'arrêt, que ces personnes aient été de bonne foi en intervenant à la signature de cet acte que les associés de M. Henri Cuvelier ont signé le lendemain à Haubourdin, mais il est constant que cette signature n'a été obtenue de M. Henri Cuvelier que par une violence morale de nature à faire impression sur une personne raisonnable. Il est en effet établi, par une correspondance dont la cour ordonne l'enregistrement, qu'au moment où a été signé l'acte modificateur de la société M.
désir de M. Henri Cuvelier de recouvrer sa liberté et faire reconnaître à tout le monde qu'il était parfaitement capable de gérer ses affaires, puisque le 16 octobre 1911 son frère Xavier et son avocat présentaient à sa signature, à l'asile d'aliénés du Strop, un acte réduisant ses droits dans la société dont il devenait simple commanditaire, avec une part moindre de bénéfices. Il est possible, ajoute l'arrêt, que ces personnes aient été de bonne foi en intervenant à la signature de cet acte que les associés de M. Henri Cuvelier ont signé le lendemain à Haubourdin, mais il est constant que cette signature n'a été obtenue de M. Henri Cuvelier que par une violence morale de nature à faire impression sur une personne raisonnable. Il est en effet établi, par une correspondance dont la cour ordonne l'enregistrement, qu'au moment où a été signé l'acte modificateur de la société M. Henri Cuvelier était soigneusement isolé ; que ses lettres étaient interceptées et que le directeur de l'asile du Strop refusait même l'autorisation de le voir à un avocat belge qui lui était envoyé par l'agent consulaire français. M. Henri Cuvelier se résigna à signer l'acte pour échapper à cet internement qu'il craignait de voir prolonger, et il est établi que, pour lui donner un avant-goût de cette liberté qui devait être le prix de sa signature, on l'a le 16 octobre fait sortir de l'asile pour prendre un repas en ville. M. Henri Cuvelier n'eut d'ailleurs pas le temps d'examiner la valeur de l'acte qu'on soumettait à sa signature, alors que sa famille l'avait longuement préparé. Il fallut qu'il s'évadât de l'asile du Strop, d'où son frère ne voulait le laisser sortir que contre la signature d'un pouvoir l'obligeant à accepter le conseil judiciaire que sa famille voulait lui donner, puis contre la promesse de faire un long voyage en Amérique du Sud, pour qu'il pût faire constater par plusieurs aliénistes qu'il ne présentait aucune anomalie mentale. Toutes ces circonstances, conclut la cour, soulignent la violence exercée sur M. Henri Cuvelier par son frère Xavier, agissant au nom de ses
qu'il craignait de voir prolonger, et il est établi que, pour lui donner un avant-goût de cette liberté qui devait être le prix de sa signature, on l'a le 16 octobre fait sortir de l'asile pour prendre un repas en ville. M. Henri Cuvelier n'eut d'ailleurs pas le temps d'examiner la valeur de l'acte qu'on soumettait à sa signature, alors que sa famille l'avait longuement préparé. Il fallut qu'il s'évadât de l'asile du Strop, d'où son frère ne voulait le laisser sortir que contre la signature d'un pouvoir l'obligeant à accepter le conseil judiciaire que sa famille voulait lui donner, puis contre la promesse de faire un long voyage en Amérique du Sud, pour qu'il pût faire constater par plusieurs aliénistes qu'il ne présentait aucune anomalie mentale. Toutes ces circonstances, conclut la cour, soulignent la violence exercée sur M. Henri Cuvelier par son frère Xavier, agissant au nom de ses frères et sœurs, et connu de ses oncles et associés, qui ont été avertis des conditions dans lesquelles l'acte du 16 octobre a été signé et qui ont ratifié tous les agissements de Xavier Cuvelier. C'est pourquoi la cour a réformé le jugement du tribunal de commerce de Lille, annulé l'acte du 16 octobre 1911 comme vicié par la violence, ainsi que le mandat donné par M. Henri Cuvelier à son frère Xavier. Elle a donné acte enfin à M. Henri Cuvelier de ses réserves au sujet de tous règlements de comptes et du préjudice qu'il a pu subir. UNE EXPLOSION D'ACÉTYLENE * Six tués. — Douze blessés ** WELLINGTON. — Un incendie a éclaté, à minuit, dans un magasin, à Upper-Hutt. Tandis que quelques habitants de la maison essayaient de sauver leurs biens, une explosion, probablement due au gaz acétique, se produisit. Un policier, un maître des postes, deux cheminots, un ouvrier du magasin et une autre personne ont été tués. Une douzaine de personnes ont été blessées sérieusement. COLLISION D'AUTOS LYON (dép. part.). — Ce soir, deux automobiles marchant en sens inverse sur la route de Meximieux sont entrées en collision. Mme Chevalier, domiciliée rue de Sully, à
l'acte du 16 octobre 1911 comme vicié par la violence, ainsi que le mandat donné par M. Henri Cuvelier à son frère Xavier. Elle a donné acte enfin à M. Henri Cuvelier de ses réserves au sujet de tous règlements de comptes et du préjudice qu'il a pu subir. UNE EXPLOSION D'ACÉTYLENE * Six tués. — Douze blessés ** WELLINGTON. — Un incendie a éclaté, à minuit, dans un magasin, à Upper-Hutt. Tandis que quelques habitants de la maison essayaient de sauver leurs biens, une explosion, probablement due au gaz acétique, se produisit. Un policier, un maître des postes, deux cheminots, un ouvrier du magasin et une autre personne ont été tués. Une douzaine de personnes ont été blessées sérieusement. COLLISION D'AUTOS LYON (dép. part.). — Ce soir, deux automobiles marchant en sens inverse sur la route de Meximieux sont entrées en collision. Mme Chevalier, domiciliée rue de Sully, à Lyon, a été tuée. Son mari a le bassin broyé. Les autres voyageurs sont blessés moins grièvement. Une fillette de 14 ans voulait mourir Quai de Montebello, hier soir, une jeune fille de quatorze ans, Olga Pierrillas, dont les parents habitent 101, rue Quincampoix, s'est jetée à l'eau. On a pu la retirer de la Seine encore vivante. Elle a été transportée à l'Hôtel-Dieu, car en sautant dans le fleuve elle s'est cassé une jambe. La jeune désespérée a voulu mourir parce que, s'étant attardée en se promenant avec des camarades, elle avait peur des reproches de sa mère, qu'elle craint beaucoup. LE MYSTERE DE LA GRANDE-PALUE Le dernier petit déjeuner de M. Cadiou BREST (dép. part.). M. Guilmard, procureur de la République, a été mandé à Henvois, où il aura demain une entrevue avec le procureur général de la cour d'appel, au sujet du drame de la Grande-Paluche. Le dossier de cette affaire, qui fut soumis, on le sait, à la chambre des mises en accusation pour statuer sur le pourvoi de Pierre contre l'ordonnance du juge d'instruction, n'étant pas encore revenu à Brest, la reprise de l'information va être retardée de quelques jours. M. Bidart de la Noé
pu la retirer de la Seine encore vivante. Elle a été transportée à l'Hôtel-Dieu, car en sautant dans le fleuve elle s'est cassé une jambe. La jeune désespérée a voulu mourir parce que, s'étant attardée en se promenant avec des camarades, elle avait peur des reproches de sa mère, qu'elle craint beaucoup. LE MYSTERE DE LA GRANDE-PALUE Le dernier petit déjeuner de M. Cadiou BREST (dép. part.). M. Guilmard, procureur de la République, a été mandé à Henvois, où il aura demain une entrevue avec le procureur général de la cour d'appel, au sujet du drame de la Grande-Paluche. Le dossier de cette affaire, qui fut soumis, on le sait, à la chambre des mises en accusation pour statuer sur le pourvoi de Pierre contre l'ordonnance du juge d'instruction, n'étant pas encore revenu à Brest, la reprise de l'information va être retardée de quelques jours. M. Bidart de la Noé a reçu ce matin les procès-verbaux des dépositions d'anciens ouvriers de l'usine de la Grande-Paluche, qui ont déclaré aux commissaires enquêteurs qu'ils ont bien vu, le 30 décembre, dans la matinée, aux abords de l'usine, pour la dernière fois M. Cadiou avec Pierre ou M. Cadiou seul. Ces dépositions ont donc confirmé celle du contremaître Bignard. Les magistrats du parquet de Brest ne semblent pas vouloir tenir compte des dépositions des personnes qui ont déclaré avoir vu M. Cadiou le 31 décembre ou le 1er janvier, à Morlaix ou à Saint-Pol-de-Léon, estimant qu'elles sont des plus imprécises. L'information va donc se poursuivre en considérant que l'assassinat a été commis le 30 décembre, entre 11 heures et midi. Il est, d'autre part, des incidents d'apparence négligeable, mais que le juge d'instruction retient. Mme Lhéoste, la femme de ménage qu'employa M. Cadiou à Landerneau, porte le 28, 29, 30 et 31 décembre à celui-ci le petit déjeuner. Les 28 et 29, l'industriel but le lait après l'avoir fait tiédir sur une lampe à alcool. Le 30, il prépara lui-même du tapioca dans une casserole que Mme Lhéoste fut appelée à récurer par la suite. Or, à la première autopsie on trouva dans
donc confirmé celle du contremaître Bignard. Les magistrats du parquet de Brest ne semblent pas vouloir tenir compte des dépositions des personnes qui ont déclaré avoir vu M. Cadiou le 31 décembre ou le 1er janvier, à Morlaix ou à Saint-Pol-de-Léon, estimant qu'elles sont des plus imprécises. L'information va donc se poursuivre en considérant que l'assassinat a été commis le 30 décembre, entre 11 heures et midi. Il est, d'autre part, des incidents d'apparence négligeable, mais que le juge d'instruction retient. Mme Lhéoste, la femme de ménage qu'employa M. Cadiou à Landerneau, porte le 28, 29, 30 et 31 décembre à celui-ci le petit déjeuner. Les 28 et 29, l'industriel but le lait après l'avoir fait tiédir sur une lampe à alcool. Le 30, il prépara lui-même du tapioca dans une casserole que Mme Lhéoste fut appelée à récurer par la suite. Or, à la première autopsie on trouva dans l'estomac de M. Cadiou du tapioca, du lait en décomposition. Le 31, la bouteille de lait resta à sa place à la porte de l'appartement de la rue de Brest. Voici, d'autre part, comment la justice envisage l'affaire : il est pratiquement impossible que M. Cadiou ait été assassiné ailleurs que dans le petit bois où il fut enterré. Toutes les hypothèses de suicide et de crime simulé, de transport du cadavre ne résistent pas, pensent les magistrats, à l'examen. Pierre avait-il intérêt à faire disparaître M. Cadiou ? Oui, répond le dossier. L'ingénieur était lié à M. Cadiou par un contrat lui interdisant de travailler dans une entreprise similaire pendant quinze ans. Quelques semaines avant le drame il fut question de fermer l'usine. Pierre, à ce moment, entra en pourparlers avec M. Legrand. Il fut question du rachat de l'usine et l'on offrit de fort beaux appointements à Pierre. Tout à coup, M. Cadiou changea d'avis et racheta les actions de la société de blanchiment des cotons, parla d'agrandir son entreprise, d'acheter le moulin. C'était dès lors la ruine des espérances de Pierre qui, dans un moment de désespoir insurmontable, alors que Cadiou l'avait peut-être emmené dans les bois
que dans le petit bois où il fut enterré. Toutes les hypothèses de suicide et de crime simulé, de transport du cadavre ne résistent pas, pensent les magistrats, à l'examen. Pierre avait-il intérêt à faire disparaître M. Cadiou ? Oui, répond le dossier. L'ingénieur était lié à M. Cadiou par un contrat lui interdisant de travailler dans une entreprise similaire pendant quinze ans. Quelques semaines avant le drame il fut question de fermer l'usine. Pierre, à ce moment, entra en pourparlers avec M. Legrand. Il fut question du rachat de l'usine et l'on offrit de fort beaux appointements à Pierre. Tout à coup, M. Cadiou changea d'avis et racheta les actions de la société de blanchiment des cotons, parla d'agrandir son entreprise, d'acheter le moulin. C'était dès lors la ruine des espérances de Pierre qui, dans un moment de désespoir insurmontable, alors que Cadiou l'avait peut-être emmené dans les bois pour y examiner des sources, l'aurait tué d'une balle. L'autopsie du docteur Paul, médecin légiste à Paris, étant donné l'état de décomposition des lambeaux de chair qu'il avait emportés, ne lui a pas permis d'établir scientifiquement si l'horrible blessure que portait M. Cadiou à la gorge avait été faite avant ou après la mort. Cependant, le praticien incline à supposer que M. Cadiou, ayant peut-être crié ou s'étant débattu après avoir reçu le coup de revolver, son assassin, affolé, l'aura achevé à l'aide d'un couteau ou d'un instrument tranchant. UNE FEMME TUE SON HUBBY A onze heures un quart, rue de la Chapelle, devant le numéro 116, un homme s'affaissait dans les bras d'un agent en murmurant : « Je ne peux plus, elle m'a tué. » L'inconnu avait été blessé d'un coup de feu ; l'agent appela un chauffeur, y plaça le blessé, et le conduisit à Lariboisière, mais l'homme mourut en route. Pendant cela une femme échevelée, à peine vêtue, se présentait au poste de la Chapelle et déclarait qu'elle venait de tirer sur son mari et qu'elle croyait l'avoir tué. On l'interrogea, elle dit son nom, Henriette Lacroix, vingt ans, plumassière, femme de Joseph Madet, trente-quatre ans,
ou après la mort. Cependant, le praticien incline à supposer que M. Cadiou, ayant peut-être crié ou s'étant débattu après avoir reçu le coup de revolver, son assassin, affolé, l'aura achevé à l'aide d'un couteau ou d'un instrument tranchant. UNE FEMME TUE SON HUBBY A onze heures un quart, rue de la Chapelle, devant le numéro 116, un homme s'affaissait dans les bras d'un agent en murmurant : « Je ne peux plus, elle m'a tué. » L'inconnu avait été blessé d'un coup de feu ; l'agent appela un chauffeur, y plaça le blessé, et le conduisit à Lariboisière, mais l'homme mourut en route. Pendant cela une femme échevelée, à peine vêtue, se présentait au poste de la Chapelle et déclarait qu'elle venait de tirer sur son mari et qu'elle croyait l'avoir tué. On l'interrogea, elle dit son nom, Henriette Lacroix, vingt ans, plumassière, femme de Joseph Madet, trente-quatre ans, employé aux Omnibus, puis elle raconta qu'elle habitait avec son mari au troisième, 12, rue des Rosiers, que son ménage était souvent troublé par des disputes, car son compagnon était très querelleur et qu'elle avait fini par le prendre en haine. Hier, après avoir passé la soirée au concert ils rentrèrent et se mirent au lit. Son mari la querella sans raison, elle ne répondit pas et le laissa s'endormir, puis quand il fut plongé dans un sommeil profond elle prit un revolver qu'en se couchant elle avait placé sous son oreiller et tira sur Madet. Celui-ci, malgré sa blessure, avait eu la force de s'habiller et de descendre, il voulait se rendre à l'hôpital lorsqu'il était tombé rue de la Chapelle. Elle l'avait suivi et après avoir vu emporter son mari agonisant elle était venue se constituer prisonnière. JOURNAUX DE CE MATIN (Sur le Sénat et le budget) LE PETIT JOURNAL : Le Sénat pense, comme nous, qu'à la politique des manifestaions stériles il faut préférer celle des réalisations, à laquelle le pays doit déjà le dégrèvement de la propriété non bâtie. En tout cas, il dégage sa responsabilité. Espérons que M. le ministre des finances, après avoir entendu
rentrèrent et se mirent au lit. Son mari la querella sans raison, elle ne répondit pas et le laissa s'endormir, puis quand il fut plongé dans un sommeil profond elle prit un revolver qu'en se couchant elle avait placé sous son oreiller et tira sur Madet. Celui-ci, malgré sa blessure, avait eu la force de s'habiller et de descendre, il voulait se rendre à l'hôpital lorsqu'il était tombé rue de la Chapelle. Elle l'avait suivi et après avoir vu emporter son mari agonisant elle était venue se constituer prisonnière. JOURNAUX DE CE MATIN (Sur le Sénat et le budget) LE PETIT JOURNAL : Le Sénat pense, comme nous, qu'à la politique des manifestaions stériles il faut préférer celle des réalisations, à laquelle le pays doit déjà le dégrèvement de la propriété non bâtie. En tout cas, il dégage sa responsabilité. Espérons que M. le ministre des finances, après avoir entendu les protestations motivées et les sages avis de la commission sénatoriale, saura dégager, à son tour, les responsabilités du gouvernement. Après quoi, la Chambre prendra les siennes. Qu'elle n'oublie pas, au moment de les prendre, que le pays va la juger. (A propos de l'enquête) L'HUMANITÉ. — M. Jaurès : Quand on a reçu le mandat, assurément impossible à remplir en son entier, de discerner le vrai et de saisir les responsabilités dans un incident grave qui remonte à trois années et autour duquel s'agitent en tout sens tant de passions politiques, l'impartialité la plus loyale est nécessaire : mais aussi, j'ose le dire, la vertu de patience. Je n'ai pas eu encore à l'exercer au plus haut point, car les travaux de la commission d'enquête ont marché en somme plus rapidement que je ne l'espérais. Et pour moi, personnellement.. la presse de tous les partis a été dans l'ensemble indulgente. « Mais attendons la fin », comme dit l'autre. (Sur le projet d'impôt et les chambres de commerce) LE FIGARO : À propos du projet de loi d'impôt sur le revenu, présenté par M. Renoult, les chambres de commerce se plaignent que ce projet, renouvelant les dispositions qu'elles ont
Quand on a reçu le mandat, assurément impossible à remplir en son entier, de discerner le vrai et de saisir les responsabilités dans un incident grave qui remonte à trois années et autour duquel s'agitent en tout sens tant de passions politiques, l'impartialité la plus loyale est nécessaire : mais aussi, j'ose le dire, la vertu de patience. Je n'ai pas eu encore à l'exercer au plus haut point, car les travaux de la commission d'enquête ont marché en somme plus rapidement que je ne l'espérais. Et pour moi, personnellement.. la presse de tous les partis a été dans l'ensemble indulgente. « Mais attendons la fin », comme dit l'autre. (Sur le projet d'impôt et les chambres de commerce) LE FIGARO : À propos du projet de loi d'impôt sur le revenu, présenté par M. Renoult, les chambres de commerce se plaignent que ce projet, renouvelant les dispositions qu'elles ont toujours combattues, comporte notamment "la déclaration contrôlée et l'inquisition fiscale la plus arbitraire" ; mais ce n'est pas seulement contre le projet même qu'elles protestent ; c'est "surtout" contre son incorporation dans la loi de finances. La loi de finances est devenue, depuis plusieurs années, aux mains des radicaux, quelque chose d'extraordinaire et d'innommable. Ce n'est pas une loi ; c'est un pot pourri de lois ; c'est le réceptacle de tous les projets réformistes électoraux dont on n'est ni très fier, ni très sûr, et dont on veut tenter l'expérience avec le moins L'ÉLOGE DE PEGOUD par les pangermanistes BERLIN (par fil spécial). Les deux exhibitions de notre compatriote Pégoud ont produit un revirement étrange dans l'attitude d'une partie de la presse, qui jadis n'avait cherché qu'à diminuer et même à nier tous ses mérites. Maintenant, c'est du délire dans la presse pangermaniste, et ce changement est d'autant plus remarquable qu'il y a une semaine encore, l'officielle Gazette de l'Allemagne du Nord n'avait pas consacré moins de cinq colonnes à des attaques toutes plus mesquines les unes que les autres contre l' « acrobate » dont les exploits n'avaient pas la moindre importance ! C'est ainsi que la pangermaniste