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pratiquent actuellement le Trésor et la Caisse autonome. Si bien qu'en fin de compte nous ne nous enrichirons pas — mais nous paierons notre arriéré. C'est déjà quelque chose. Du moins ce serait quelque chose si, par ailleurs, nous ne nous appauvririons pas.. Mais nous allons à la misère, le premier signe en a été le franc à quatre sous. Le second en est la persistance de la vie chère et de la hausse des prix. Ni l'un ni l'autre n'ont l'air de s'atténuer. Saignés d'une part par le fisc et de l'autre par le mercantilisme, il nous reste la seule ressource d'être contents de nous quand même. LE DRAME QUOTIDIEN 42, rue Poccard, à Levallois, Mme Cornet occupe un coquet appartement, en compagnie de sa fille, Lucienne, qui a quinze ans. Lucienne a de grands yeux fripons, des lèvres d'une gourmandise alléchante, les cheveux courts — et quel air candide sur le visage ! Lucienne, ai-je besoin de vous le dire ? est jeune fille sage. Hier matin, elle dormait. Il était huit heures. Sa maman était absente. Lucienne rêvait à des ailes d'ange, à des chérubins joufflus, à des psautiers, à des luths — cruel. Quand elle s'éveilla, un homme, le visage hagard, le regard fou, tentait, de ses deux mains noueuses, de l'étrangler. Et non seulement de l'étrangler, mais encore, nous confie une dépêche pleine d'humour, d'abuser d'elle. « Ainsi brutalement réveillée, ajoute la dépêche, la malheureuse, sans se rendre compte exactement de ce qui se passait, appela au secours. » Elle appela si bien et si fort que des voisins accoururent, des voisins courageux, des voisins magnifiques, des voisins glorieux. Ils accoururent même si bien que Lucienne, définitivement arrachée à ses ailes d'ange, à ses chérubins, à ses psautiers, à ses luths, comprit enfin, et sur le tard, à quoi en voulait son agresseur — qui avait fini, ai-je besoin de vous le dire ? par s'attaquer plus substantiellement à elle. Elle eut le temps de rabattre les couvertures. Et, quand lesdits voisins accoururent, ce fut une sage enfant, pudique et douce qu'ils virent devant eux,
un homme, le visage hagard, le regard fou, tentait, de ses deux mains noueuses, de l'étrangler. Et non seulement de l'étrangler, mais encore, nous confie une dépêche pleine d'humour, d'abuser d'elle. « Ainsi brutalement réveillée, ajoute la dépêche, la malheureuse, sans se rendre compte exactement de ce qui se passait, appela au secours. » Elle appela si bien et si fort que des voisins accoururent, des voisins courageux, des voisins magnifiques, des voisins glorieux. Ils accoururent même si bien que Lucienne, définitivement arrachée à ses ailes d'ange, à ses chérubins, à ses psautiers, à ses luths, comprit enfin, et sur le tard, à quoi en voulait son agresseur — qui avait fini, ai-je besoin de vous le dire ? par s'attaquer plus substantiellement à elle. Elle eut le temps de rabattre les couvertures. Et, quand lesdits voisins accoururent, ce fut une sage enfant, pudique et douce qu'ils virent devant eux, et qui pleurait. On n'a pas rattrapé l'initiateur catastrophique, pas plus qu'on n'a ébruillé, dans le voisinage, l'aventure. Lucienne, au fait, n'y a rien perdu. R, D. PETITE CHRONIQUE DES AMNESIES LEGISLATIVES Une réforme qui ne peut plus attendre Le régime des brevets d'invention La vie est courte, mais nous n'en sommes pas moins un peuple peu pressé. Les réformes, même les plus simples, même les plus urgentes, nous inquiètent. Quant à notre amour du « provisoire » il est légendaire et immodéré. Cela nous a déjà valu pas mal d'aventures douloureuses, mais qu'importe ! nous sommes incurables. Cette maladie, cependant, est grave. La radiophonie française en meurt : nous ne parvenons pas à nous décider à lui donner un statut raisonnable et définitif, capable de lui assurer un développement semblable à celui que connaissent les radiophonies étrangères. De même nous entravons sciemment l'essor de notre industrie en hésitant à réformer comme il convient la loi sur les brevets d'invention qui, édictée en 1844, ne répond évidemment plus aux exigences économiques des temps présents. Ce n'est pas d'hier nous nous en sommes rendu compte, ni d'hier que nous en parlons, aurions-nous la. singulière illusion que les discours et les palabres
n'en sommes pas moins un peuple peu pressé. Les réformes, même les plus simples, même les plus urgentes, nous inquiètent. Quant à notre amour du « provisoire » il est légendaire et immodéré. Cela nous a déjà valu pas mal d'aventures douloureuses, mais qu'importe ! nous sommes incurables. Cette maladie, cependant, est grave. La radiophonie française en meurt : nous ne parvenons pas à nous décider à lui donner un statut raisonnable et définitif, capable de lui assurer un développement semblable à celui que connaissent les radiophonies étrangères. De même nous entravons sciemment l'essor de notre industrie en hésitant à réformer comme il convient la loi sur les brevets d'invention qui, édictée en 1844, ne répond évidemment plus aux exigences économiques des temps présents. Ce n'est pas d'hier nous nous en sommes rendu compte, ni d'hier que nous en parlons, aurions-nous la. singulière illusion que les discours et les palabres suffiront, en soi, à améliorer l'absurde régime auquel nous sommes soumis ? Quoi qu'il en soit, un fait demeure et c'est que les premiers projets de loi tendant à la réforme générale de la législation sur les brevets, datent de l'an 1909. Vingt années se sont écoulées depuis et nous en sommes toujours au même point. Est-ce admissible ? Aux termes de la législation actuelle, la délivrance d'un brevet implique le paiement d'une taxe annuelle et l'obligation d'exploiter d'une façon continue, à commencer dans les trois ans qui suivent le dépôt, le tout sous peine de déchéance. Est-il besoin d'insister sur la rigueur de telles prescriptions ? Un inventeur peut — et c'est humain, j'imagine — ne pas être en état de payer sa redevance à l'Etat. Il en sera sévèrement puni : on le dépouillera sans vergogne du fruit de son effort et de plus fortunés que lui pourront s'en emparer sans autre forme de procès. Il en sera de même si l'invention brevetée n'étant pas au point, le délai de trois ans est consacré à la réalisation des perfectionnements indispensables à l'application industrielle. Il est indéniable que ces prescriptions consacrent un véritable déni de justice. Et que dire
en sommes toujours au même point. Est-ce admissible ? Aux termes de la législation actuelle, la délivrance d'un brevet implique le paiement d'une taxe annuelle et l'obligation d'exploiter d'une façon continue, à commencer dans les trois ans qui suivent le dépôt, le tout sous peine de déchéance. Est-il besoin d'insister sur la rigueur de telles prescriptions ? Un inventeur peut — et c'est humain, j'imagine — ne pas être en état de payer sa redevance à l'Etat. Il en sera sévèrement puni : on le dépouillera sans vergogne du fruit de son effort et de plus fortunés que lui pourront s'en emparer sans autre forme de procès. Il en sera de même si l'invention brevetée n'étant pas au point, le délai de trois ans est consacré à la réalisation des perfectionnements indispensables à l'application industrielle. Il est indéniable que ces prescriptions consacrent un véritable déni de justice. Et que dire du dol flagrant que subit l'employé qui invente quelque chose au cours de son travail et dont l'invention est brevetée par le patron qui s'en réserve ainsi tout le bénéfice en même temps que la propriété ? Enfin, la durée du brevet, fixée par la loi à quinze ans, n'est-elle pas devenue ridiculément courte par rapport aux conditions générales de la production industrielle moderne ? Il semble que cela ne peut faire aucun doute. Aussi bien, abondant en ce sens, la Chambre a-t-elle tenté, par une loi votée le 7 avril 1927, de porter remède à ce lamentable état de choses. Cette loi, encore que très imparfaite, améliorait sensiblement la situation. Elle portait de 15 à 20 ans la durée légale du brevet. Elle remplaçait le système des taxes uniformes, par un autre, réduisant les versements initiaux et en établissant leur progression à partir de la quatrième année. D'autre part, elle innovait en ce qui concerne les employés-inventeurs qui devenaient, de droit, copropriétaires du brevet avec leur patron. Enfin, elle réglementait d'une manière relativement équitable la déchéance des brevets et édictait encore quantité d'autres dispositions excellentes, dans le détail desquelles il ne nous est pas possible d'entrer ici. Le Sénat,
pas devenue ridiculément courte par rapport aux conditions générales de la production industrielle moderne ? Il semble que cela ne peut faire aucun doute. Aussi bien, abondant en ce sens, la Chambre a-t-elle tenté, par une loi votée le 7 avril 1927, de porter remède à ce lamentable état de choses. Cette loi, encore que très imparfaite, améliorait sensiblement la situation. Elle portait de 15 à 20 ans la durée légale du brevet. Elle remplaçait le système des taxes uniformes, par un autre, réduisant les versements initiaux et en établissant leur progression à partir de la quatrième année. D'autre part, elle innovait en ce qui concerne les employés-inventeurs qui devenaient, de droit, copropriétaires du brevet avec leur patron. Enfin, elle réglementait d'une manière relativement équitable la déchéance des brevets et édictait encore quantité d'autres dispositions excellentes, dans le détail desquelles il ne nous est pas possible d'entrer ici. Le Sénat, en tout état de cause, les modifia, pour rester fidèle à la tradition, et grâce à cette malheureuse initiative nous continuons à avoir, en matière de brevets, une législation paradoxale et inacceptable. Cette carence législative durera-t-elle longtemps encore ? Le préjudice qu'elle nous porte n'est pas à déconsidérer. On l'appréciera à sa juste valeur en consultant les statistiques de l'Office National de la Propriété industrielle, lesquelles soulignent que de 16.237 étaient les brevets délivrés pour 1919, ils sont passés à 21.335 en 1928, dont près de 12.000 concernant des inventions françaises. D'autre part, la législation sur les brevets ne résolut pas le problème connexe et non moins important de la contrefaçon. Il faut qu'à ce point de vue aussi, l'inventeur soit protégé. Nous y reviendrons dans un prochain article. Edouard E. PIQUETAGE. Gazier, avocat général, soutiendra la loi de prévention et réclamera du jury un verdict affirmatif sans circonstances atténuantes, c'est-à-dire le châtiment suprême. Me Pierre Crépillon plaidera la bonne foi de Philipponet. Il le suivra à travers toute une carrière de scrupuleuse honnêteté. Il montrera comment, à son avis, toute l'existence de l'accusé se dresse contre la thèse de la mauvaise foi de Philipponet. Il décrit en terminant les
à sa juste valeur en consultant les statistiques de l'Office National de la Propriété industrielle, lesquelles soulignent que de 16.237 étaient les brevets délivrés pour 1919, ils sont passés à 21.335 en 1928, dont près de 12.000 concernant des inventions françaises. D'autre part, la législation sur les brevets ne résolut pas le problème connexe et non moins important de la contrefaçon. Il faut qu'à ce point de vue aussi, l'inventeur soit protégé. Nous y reviendrons dans un prochain article. Edouard E. PIQUETAGE. Gazier, avocat général, soutiendra la loi de prévention et réclamera du jury un verdict affirmatif sans circonstances atténuantes, c'est-à-dire le châtiment suprême. Me Pierre Crépillon plaidera la bonne foi de Philipponet. Il le suivra à travers toute une carrière de scrupuleuse honnêteté. Il montrera comment, à son avis, toute l'existence de l'accusé se dresse contre la thèse de la mauvaise foi de Philipponet. Il décrit en terminant les angoisses de Philipponet et son obsession avant le crime. Me Python plaide l'irresponsabilité Me Joseph Python s'attache d'abord à montrer au jury la fragilité des conclusions souvent contradictoires des experts. Puis, s'emparant de l'opinion des médecins qui ont reconnu chez Philipponet une constitution paranoïaque, il insiste sur le fait qu'on ne comprend pas la disproportion entre l'erreur qui aurait pu être commise et l'acte criminel de l'accusé, et, en concluant, l'irresponsabilité de son client, — il demandera instamment son acquittement. Le verdict Les jurés rentrent dans leur chambre de délibération. Ils reviennent peu après avec un verdict affirmative. Philipponet est condamné aux travaux forcés à perpétuité. RONDA. 20 HOURS 3 Rue Albert-Samain PARIS (17.) Le maître Gabel Deslys Notre confrère le Journal a publié, hier, sous la signature de Geo London, une bien curieuse révélation sur « le mystère Gaby Deslys ». Qu'on en juge plutôt : « C'est dans l'annuaire de 1915 que le nom de Gaby Deslys figure pour la première fois dans le « Tout-Paris » avec l'indication de son domicile, 3, rue Henry-Bornier. « Au chapitre « Pseudonymes » de ce même volume, exactement à la page 760, on trouve cette indication : « Deslys (Mlle
ne comprend pas la disproportion entre l'erreur qui aurait pu être commise et l'acte criminel de l'accusé, et, en concluant, l'irresponsabilité de son client, — il demandera instamment son acquittement. Le verdict Les jurés rentrent dans leur chambre de délibération. Ils reviennent peu après avec un verdict affirmative. Philipponet est condamné aux travaux forcés à perpétuité. RONDA. 20 HOURS 3 Rue Albert-Samain PARIS (17.) Le maître Gabel Deslys Notre confrère le Journal a publié, hier, sous la signature de Geo London, une bien curieuse révélation sur « le mystère Gaby Deslys ». Qu'on en juge plutôt : « C'est dans l'annuaire de 1915 que le nom de Gaby Deslys figure pour la première fois dans le « Tout-Paris » avec l'indication de son domicile, 3, rue Henry-Bornier. « Au chapitre « Pseudonymes » de ce même volume, exactement à la page 760, on trouve cette indication : « Deslys (Mlle Gaby). Mlle Hedy Navratil. « On trouve des indications identiques dans les annuaires de 1916, 1917, 1918, 1919, 1920. « Gaby Deslys étant morte le 11 février 1920, son nom cesse de figurer à la liste des noms, dans l'édition de 1921, mais dans la nomenclature des pseudonymes (page 801) on continue à lire : « Deslys (Mlle Gaby) : Mlle Hedy Navratil. « Ainsi, durant six ans, Gaby Deslys, qui s'appelait, selon l'état civil, Marie-Elise-Gabrielle Caire, a laissé un annuaire qui fait autorité, une publication quasi officielle, proclamer qu'elle s'appelait Hedy Navratil ! Faut-il croire que ni elle ni aucun de ses proches ne s'en sont jamais aperçus ? « Mieux encore. À l'administration du « Tout-Paris » on nous a déclaré que les indications portées dans les volumes annuels étaient fournies par les intéressés eux-mêmes. « Doit-on supposer que c'est Gaby Deslys elle-même qui a indiqué qu'elle s'appelait réellement Edwige Navratil ? « Si elle l'a fait, dans quel but a-t-elle agi ? Quel lien mystérieux unissait la belle Marseillaise et la belle Hongroise, si semblables l'une à l'autre ? De son côté, la Liberté publiait l'information suivante : « Nous avons eu la bonne fortune de recevoir
on continue à lire : « Deslys (Mlle Gaby) : Mlle Hedy Navratil. « Ainsi, durant six ans, Gaby Deslys, qui s'appelait, selon l'état civil, Marie-Elise-Gabrielle Caire, a laissé un annuaire qui fait autorité, une publication quasi officielle, proclamer qu'elle s'appelait Hedy Navratil ! Faut-il croire que ni elle ni aucun de ses proches ne s'en sont jamais aperçus ? « Mieux encore. À l'administration du « Tout-Paris » on nous a déclaré que les indications portées dans les volumes annuels étaient fournies par les intéressés eux-mêmes. « Doit-on supposer que c'est Gaby Deslys elle-même qui a indiqué qu'elle s'appelait réellement Edwige Navratil ? « Si elle l'a fait, dans quel but a-t-elle agi ? Quel lien mystérieux unissait la belle Marseillaise et la belle Hongroise, si semblables l'une à l'autre ? De son côté, la Liberté publiait l'information suivante : « Nous avons eu la bonne fortune de recevoir les confidences d'un fonctionnaire viennois. Bien sûr, nous n'avons pas manqué de mystère. « Pendant la guerre, à différentes reprises, les autorités autrichiennes eurent à s'occuper des agissements d'une danseuse originaire de la ville de Prerau et nommée Hedwige Navratil. « Cette demoiselle était fortement suspectée de se livrer à l'espionnage pour le compte d'une des nations de l'Entente. Comme elle n'était jamais retournée dans son pays d'origine, on l'accusait d'agir surtout dans les pays neutres. « Un policier quelconque, désireux, fort probablement, de se faire valoir auprès de ses chefs, fit un rapport dans lequel il affirmait qu'Hedwige Navratil et Gaby Deslys n'étaient qu'une seule et même personne. « Cette légende fut si complaisamment accueillie par les autorités autrichiennes qu'on a gardé encore, dans les communes de Prerau et de Prosnitz, la trace de condamnations par contumace prononcées contre Hedwige Navratil, dite Gaby Deslys. « Aussi, vraisemblablement informée de ces condamnations, Hedwige Navratil s'abstint-elle, la guerre finie, de donner de ses nouvelles et, surtout, de rentrer dans son pays où l'attendait la paix humiliante des cachots. « C'est ce qui peut expliquer que les époux Navratil, soit qu'ils aient été de bonne foi en acceptant comme exacte la version
l'espionnage pour le compte d'une des nations de l'Entente. Comme elle n'était jamais retournée dans son pays d'origine, on l'accusait d'agir surtout dans les pays neutres. « Un policier quelconque, désireux, fort probablement, de se faire valoir auprès de ses chefs, fit un rapport dans lequel il affirmait qu'Hedwige Navratil et Gaby Deslys n'étaient qu'une seule et même personne. « Cette légende fut si complaisamment accueillie par les autorités autrichiennes qu'on a gardé encore, dans les communes de Prerau et de Prosnitz, la trace de condamnations par contumace prononcées contre Hedwige Navratil, dite Gaby Deslys. « Aussi, vraisemblablement informée de ces condamnations, Hedwige Navratil s'abstint-elle, la guerre finie, de donner de ses nouvelles et, surtout, de rentrer dans son pays où l'attendait la paix humiliante des cachots. « C'est ce qui peut expliquer que les époux Navratil, soit qu'ils aient été de bonne foi en acceptant comme exacte la version des autorités autrichiennes, — aux yeux desquelles Gaby Deslys et Hedwige Navratil étaient la même personne soit qu'ils aient cru à la disparition définitive de la danseuse et à la possibilité de créer une légende autour de ce mystère, aient entrepris la revendication que l'on sait. (Quoi qu'il en soit, ces révélations, dont nous sommes heureux d'apporter la primeur, jettent un jour nouveau et plutôt inattendu sur une affaire qui, jusqu'à présent, passait pour incompréhensible. Mlle Edwige Navratil est arrivée, hier matin, à Paris. Après avoir consulté un avocat, elle s'est rendue auprès de M. Ameline, commissaire aux délégations judiciaires, qui désirait l'entendre. Mlle Navratil a confirmé au juge ses précédentes déclarations, affirmant que jamais elle ne s'était fait passer pour Gaby Deslys. À LA CONFÉDÉRATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS M. Ch. Dumont, rapporteur général de la commission des finances du Sénat, a reçu le bureau de la Confédération nationale des anciens combattants et victimes de la guerre, qui lui a demandé de bien vouloir s'entremettre pour faire adopter sans discussion les textes votés par la Chambre, relatifs à différentes questions intéressant les anciens combattants et victimes de la guerre : augmentation de la redevance d'État à l'Office national, avantages
ces révélations, dont nous sommes heureux d'apporter la primeur, jettent un jour nouveau et plutôt inattendu sur une affaire qui, jusqu'à présent, passait pour incompréhensible. Mlle Edwige Navratil est arrivée, hier matin, à Paris. Après avoir consulté un avocat, elle s'est rendue auprès de M. Ameline, commissaire aux délégations judiciaires, qui désirait l'entendre. Mlle Navratil a confirmé au juge ses précédentes déclarations, affirmant que jamais elle ne s'était fait passer pour Gaby Deslys. À LA CONFÉDÉRATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS M. Ch. Dumont, rapporteur général de la commission des finances du Sénat, a reçu le bureau de la Confédération nationale des anciens combattants et victimes de la guerre, qui lui a demandé de bien vouloir s'entremettre pour faire adopter sans discussion les textes votés par la Chambre, relatifs à différentes questions intéressant les anciens combattants et victimes de la guerre : augmentation de la redevance d'État à l'Office national, avantages aux ascendants d'aliénés, péréquation pour les veuves de guerre à partir du 1er janvier, etc. Le bureau a mis également le rapporteur général au courant de l'action engagée par la Confédération au sujet de la retraite du combattant et lui a remis le rapport Tranchand. M. Dumont a assuré le bureau de toute sa sympathie et lui a promis d'examiner toutes ces questions avec la plus grande bienveillance. LES PREMIÈRES 1 Opéra-Comique : Le roi d'Ivry Dans son palais, en l'espèce une auge de ferme, le bon roi Jéan Ier gouverne sur Ivry avec l'aide de son ministre Médéric. Les affaires n'iraient pas plus mal qu'ailleurs si les voisins ne faisaient naître de continuels incidents de frontière. En effet, les gens de Yvetot se permettent de venir jusque sur le territoire d'Yvetot pour gauiller les pommes. Ayant rencontré le roi, ils sont allés jusqu'à lui faire prendre un bain forcé dans la Vire. C'est donc la guerre, malgré les sages conseils de Méretic. Mais les habitants sont pressés de venger l'affront subi, et les voilà partis, armés de bâtons, leur roi en tête. Le lendemain c'est la déroute, le jour suivant, la révolution. Un homme parle d'abattre le tyran. Sa
bureau de toute sa sympathie et lui a promis d'examiner toutes ces questions avec la plus grande bienveillance. LES PREMIÈRES 1 Opéra-Comique : Le roi d'Ivry Dans son palais, en l'espèce une auge de ferme, le bon roi Jéan Ier gouverne sur Ivry avec l'aide de son ministre Médéric. Les affaires n'iraient pas plus mal qu'ailleurs si les voisins ne faisaient naître de continuels incidents de frontière. En effet, les gens de Yvetot se permettent de venir jusque sur le territoire d'Yvetot pour gauiller les pommes. Ayant rencontré le roi, ils sont allés jusqu'à lui faire prendre un bain forcé dans la Vire. C'est donc la guerre, malgré les sages conseils de Méretic. Mais les habitants sont pressés de venger l'affront subi, et les voilà partis, armés de bâtons, leur roi en tête. Le lendemain c'est la déroute, le jour suivant, la révolution. Un homme parle d'abattre le tyran. Sa déchéance est prononcée, on plante l'arbre de la Liberté. Le nouveau régime n'ayant malheureusement pas amené d'améliorations, ce sont les femmes, cette fois, qui s'insurgent. Entraînées par Jeanneton qui aime en secret le roi déchu, elles organisent une conspiration en sa faveur, et elles font la grève perlée des devoirs ménagers. Cependant, à la nuit, l'ex-roi d'Yvetot revient contempler son ancien domaine, et un soir, il rencontre Jeanneton qui le met au courant d'un projet de conspiration et lui demande de redevenir roi. Mais Jeannot, qu'une précédente expérience a assagi, refuse. Il se trouve bien comme il est. Il laisse entendre qu'il serait encore mieux si Jeanneton consentait à devenir sa femme. Jeanneton, héroïque, refuse : Yvetot a besoin de son roi. (Le lendemain, Jeannot arrive sur la place encombrée de barricades. Jeanneton veut l'entraîner vers ses partisans. Jeannot tente encore de se dérober, et comme quelqu'un arrive, il s'introduit dans un tonneau pour ne pas être vu. C'est Médéric qui cherche son roi, car la situation se complique. Cependant la bataille commence de barricade à barricade. On cherche vainement le roi quand un projectile d'artillerie tombe précisément sur le tonneau où il se cache. Stupéfaction ! Et comme maintenant