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adressés lorsque, n'ignorant pas qu'il devait réclamer à son banquier des justifications dans les quatre jours, il a laissé passer ce délai, si bien que le banquier se trouve forclos, pour exiger des tiers coulissiers de nouvelles justifications. (Gazette des Tribunaux, 30 avril 1909.) Cour de Paris, 13 mars 1909, dame Bottin c. Rousseau. III En matière de valeurs non cotées dont le courtage est libre, le banquier qui reçoit un ordre d'un client peut chercher lui-même une contre-partie et, au cas où, pour une raison quelconque, cette recherche lui serait difficile, s'adresser à un autre banquier qui lui paraît pouvoir plus aisément la trouver. En pareil cas, s'il passe l'ordre en son nom propre, il doit être considéré, non comme un mandataire se substituant un tiers dans l'exercice de son mandat, mais comme un commissionnaire agissant en son nom. En conséquence, dès lors qu'il a consigné sur ses livres le nom du banquier auquel il s'est adressé comme contre-partie, il a rempli son mandat, et le donneur d'ordre ne peut exiger d'autres justifications. Cour de Paris (9e Ch.), 10 février 1909, Cuivré c. De Meaux et Lévy. (Gazette des Tribunaux, 30 avril 1909.) Pour apprécier la portée de ces décisions, il est indispensable de s'élever au-dessus du point particulier qui nous occupe jusqu'à un principe d'ordre général, celui qui régit la responsabilité du mandataire. Ce principe est ainsi formulé dans l'article 1994 du Code civil : « Le mandataire répond de celui qu'il s'est substitué dans la gestion : 1° quand il n'a pas reçu le pouvoir de se substituer quelqu'un ; 2° quand ce pouvoir lui a été conféré sans désignation d'une personne et que celle dont il a fait choix était notoirement incapable ou insolvable. « Dans tous les cas, le mandant peut agir directement contre la personne que le mandataire s'est substitué. » Il suffit de lire attentivement ce texte pour le comprendre et formuler soi-même par a contrario la solution des cas opposés à ceux qu'il vise expressément. Nous engageons donc le lecteur à procéder à cette lecture attentive et nous nous considérons comme dispensés
décisions, il est indispensable de s'élever au-dessus du point particulier qui nous occupe jusqu'à un principe d'ordre général, celui qui régit la responsabilité du mandataire. Ce principe est ainsi formulé dans l'article 1994 du Code civil : « Le mandataire répond de celui qu'il s'est substitué dans la gestion : 1° quand il n'a pas reçu le pouvoir de se substituer quelqu'un ; 2° quand ce pouvoir lui a été conféré sans désignation d'une personne et que celle dont il a fait choix était notoirement incapable ou insolvable. « Dans tous les cas, le mandant peut agir directement contre la personne que le mandataire s'est substitué. » Il suffit de lire attentivement ce texte pour le comprendre et formuler soi-même par a contrario la solution des cas opposés à ceux qu'il vise expressément. Nous engageons donc le lecteur à procéder à cette lecture attentive et nous nous considérons comme dispensés de préciser les termes de cet article. Il ne nous reste, en conséquence, qu'à en dégager l'esprit sur deux points principaux et à indiquer l'application qui en est faite en général, en le combinant avec les autres règles du mandat. En premier lieu, dans quel cas peut-on considérer que le mandataire a reçu pouvoir de se substituer quelqu'un, pouvoir qui le dispense d'avoir à répondre de celui qu'il se substitue, sauf, dans le cas où, en l'absence de désignation précise, il fait choix d'une personne notoirement incapable ou insolvable? La doctrine et la jurisprudence sont d'accord pour décider que ce pouvoir peut aussi bien découler tacitement de certaines circonstances qu'être exprimé. L'autorisation tacite a été admise toute les fois qu'une personne a su, en donnant un mandat, que le mandataire ne pourrait le remplir lui-même ou que ce mandat, par sa nature, comportait l'adjonction d'auxiliaires. En second lieu, l'alinéa final de l'article 1994, qui prévoit le recours direct du mandant contre les mandataires substitués, n'est-il susceptible que d'une interprétation rigoureuse, ou bien celle-ci peut-elle être tempérée, dans certaines circonstances ? Sur ce point encore, on s'accorde à reconnaître que le mandant n'a de recours contre le substitué qu'autant que celui-ci
mandataire a reçu pouvoir de se substituer quelqu'un, pouvoir qui le dispense d'avoir à répondre de celui qu'il se substitue, sauf, dans le cas où, en l'absence de désignation précise, il fait choix d'une personne notoirement incapable ou insolvable? La doctrine et la jurisprudence sont d'accord pour décider que ce pouvoir peut aussi bien découler tacitement de certaines circonstances qu'être exprimé. L'autorisation tacite a été admise toute les fois qu'une personne a su, en donnant un mandat, que le mandataire ne pourrait le remplir lui-même ou que ce mandat, par sa nature, comportait l'adjonction d'auxiliaires. En second lieu, l'alinéa final de l'article 1994, qui prévoit le recours direct du mandant contre les mandataires substitués, n'est-il susceptible que d'une interprétation rigoureuse, ou bien celle-ci peut-elle être tempérée, dans certaines circonstances ? Sur ce point encore, on s'accorde à reconnaître que le mandant n'a de recours contre le substitué qu'autant que celui-ci est véritablement un mandataire substitué, et non un préposé ou un conseil officieux, et qu'autant aussi que le substitué connaît l'existence du mandat qui lie celui qui s'adresse à lui à un tiers. Ces principes sont certains, ce sont ceux dont il est fait journellement application à l'occasion de mandats de toute sorte ; cependant, ils ne sont point absolus ; s'ils sont la solution saine qu'il convient généralement d'adopter, ils ont, assez de souplesse pour se plier aux nécessités et aux variations de la pratique. On conçoit que les tribunaux pourront admettre facilement dans certains cas l'autorisation tacite de substitution ou l'ignorance du substitué, alors que, dans d'autres, certaines présomptions les décideront en sens inverse. Ceci explique qu'à ne les regarder que superficiellement, certaines décisions paraissent contradictoires. Ce n'est pas à dire qu'il n'y en ait point de telles, mais il convient de ne se prononcer qu'après mûr examen. Voyons donc maintenant quelles applications de ces principes a été faite dans notre matière. Nous apercevons immédiatement qu'ils ont été complètement méconnus dans les arrêts qui forment le premier groupe des décisions que nous avons rapportées. La mauvaise impression produite, sans doute, sur le tribunal et la Cour de Paris,
de toute sorte ; cependant, ils ne sont point absolus ; s'ils sont la solution saine qu'il convient généralement d'adopter, ils ont, assez de souplesse pour se plier aux nécessités et aux variations de la pratique. On conçoit que les tribunaux pourront admettre facilement dans certains cas l'autorisation tacite de substitution ou l'ignorance du substitué, alors que, dans d'autres, certaines présomptions les décideront en sens inverse. Ceci explique qu'à ne les regarder que superficiellement, certaines décisions paraissent contradictoires. Ce n'est pas à dire qu'il n'y en ait point de telles, mais il convient de ne se prononcer qu'après mûr examen. Voyons donc maintenant quelles applications de ces principes a été faite dans notre matière. Nous apercevons immédiatement qu'ils ont été complètement méconnus dans les arrêts qui forment le premier groupe des décisions que nous avons rapportées. La mauvaise impression produite, sans doute, sur le tribunal et la Cour de Paris, notamment, par les détails des agissements du banquier, a conduit même la 3e Chambre de cette Cour à émettre une opinion qui en est la négation même, puisqu'elle repousse, en dehors de toute convention expresse, l'idée de substitution et qu'elle admet sans restriction l'action du donneur d'ordres contre le substitué. Cette même Chambre, d'ailleurs, est revenue sur sa propre jurisprudence, ainsi qu'on le voit dans la deuxième espèce du second groupe. Reprenant l'idée déjà émise par un arrêt de la Cour de Grenoble et la complétant, elle a, d'une part, admis, en raison des circonstances de la cause, le pouvoir pour le mandataire de se substituer un tiers et, d'autre part, ayant constaté que ce tiers ignorait le mandat par le fait que le mandataire s'était présenté à lui comme commissionnaire, elle a écarté l'action directe du donneur d'ordres contre lui. Cette solution, qui est la dernière en date, nous semble, par l'exacte application qu'elle fait des principes juridiques, être destinée à fixer la jurisprudence. Ceci ne revient point à dire, remarquons-le bien, que le banquier ne doit jamais fournir d'autre justification que celle des opérations faites avec un tiers, et que ce tiers doit être considéré comme étant toujours
Cette même Chambre, d'ailleurs, est revenue sur sa propre jurisprudence, ainsi qu'on le voit dans la deuxième espèce du second groupe. Reprenant l'idée déjà émise par un arrêt de la Cour de Grenoble et la complétant, elle a, d'une part, admis, en raison des circonstances de la cause, le pouvoir pour le mandataire de se substituer un tiers et, d'autre part, ayant constaté que ce tiers ignorait le mandat par le fait que le mandataire s'était présenté à lui comme commissionnaire, elle a écarté l'action directe du donneur d'ordres contre lui. Cette solution, qui est la dernière en date, nous semble, par l'exacte application qu'elle fait des principes juridiques, être destinée à fixer la jurisprudence. Ceci ne revient point à dire, remarquons-le bien, que le banquier ne doit jamais fournir d'autre justification que celle des opérations faites avec un tiers, et que ce tiers doit être considéré comme étant toujours à l'abri de l'action du donneur d'ordres. Ce serait sacrifier les intérêts de donneurs d'ordres parfois victimes d'une entente frauduleuse entre un banquier et un contre-partiste fictif. Tout dépend des circonstances de la cause, et il appartient aux tribunaux de reconnaître au client les moyens de déjouer de telles combinaisons, lorsqu'elles se produisent. Nous ne dirons qu'un mot de l'arrêt de la 96 Chambre du 10 février 1909, antérieur par conséquent. Il apparaît, en effet, nettement qu'il ne saurait appartenir au banquier de modifier les conditions des justifications qui lui incombent en se qualifiant tantôt de mandataire et tantôt de commissionnaire. De pareilles qualifications ne peuvent influer que sur l'admission de l'action du mandant vis-à-vis des tiers substitués et dans les cas seulement où il n'y a aucune raison de supposer, par ailleurs, que ceux-ci connaissaient la véritable qualité de leur correspondant. On voit quel jour projette sur ces décisions la lumière des principes. Nous serions heureux si, en les dégageant, cette rapide étude pouvait être de quelque utilité pratique aux intéressés. G. CHABAUD. DISTINCTION HONORIFIQUE Nous apprenons avec un bien vif plaisir que, par une décision spéciale de M. le Ministre de l'Instruction Publique, en date du 28 mai
lorsqu'elles se produisent. Nous ne dirons qu'un mot de l'arrêt de la 96 Chambre du 10 février 1909, antérieur par conséquent. Il apparaît, en effet, nettement qu'il ne saurait appartenir au banquier de modifier les conditions des justifications qui lui incombent en se qualifiant tantôt de mandataire et tantôt de commissionnaire. De pareilles qualifications ne peuvent influer que sur l'admission de l'action du mandant vis-à-vis des tiers substitués et dans les cas seulement où il n'y a aucune raison de supposer, par ailleurs, que ceux-ci connaissaient la véritable qualité de leur correspondant. On voit quel jour projette sur ces décisions la lumière des principes. Nous serions heureux si, en les dégageant, cette rapide étude pouvait être de quelque utilité pratique aux intéressés. G. CHABAUD. DISTINCTION HONORIFIQUE Nous apprenons avec un bien vif plaisir que, par une décision spéciale de M. le Ministre de l'Instruction Publique, en date du 28 mai 1910, M. Raimondi, fondateur et directeur de l'École de Législation Professionnelle, administrateur de notre Revue, a été promu Officier d'Instruction Publique. Cette distinction honore l'École de Législation Professionnelle qui a obtenu, dès sa fondation, l'approbation des pouvoirs publics et qui reçoit ainsi une nouvelle preuve de sympathie. Elle est le juste hommage d'une inlassable et intelligente activité. Nous prions M. Raimondi d'agréer les très sincères félicitations de tous les collaborateurs de la Revue et du Corps Professoral de l'École. LA RÉDACTION. Banquet annuel de la Société des Anciens Élèves Le Banquet annuel de la Société des Anciens Elèves de l'École de Législation Professionnelle aura lieu au début du mois prochain. Il sera suivi d'une soirée artistique à laquelle seront invités notre directeur et nos anciens professeurs ainsi que ceux de nos camarades qui n'auraient pu prendre part au dîner. Le Gérant : G. RAIMONDI. Revue de Législation Professionnelle INDUSTRIE ET COMMERCE CHEMINS DE FER ET TRANSPORTS ASSURANCES ET BANQUES SOMMAIRE Doctrine. -De la responsabilité des choses inanimées (L. DROUAULT) 97 Le timbre des quittances. — Une disposition libérale de la nouvelle loi de finances (X) 118 DOCTRINE De la Responsabilité des Choses inanimées Conférence faite par M. Louis DROUAULT PROFESSEUR
juste hommage d'une inlassable et intelligente activité. Nous prions M. Raimondi d'agréer les très sincères félicitations de tous les collaborateurs de la Revue et du Corps Professoral de l'École. LA RÉDACTION. Banquet annuel de la Société des Anciens Élèves Le Banquet annuel de la Société des Anciens Elèves de l'École de Législation Professionnelle aura lieu au début du mois prochain. Il sera suivi d'une soirée artistique à laquelle seront invités notre directeur et nos anciens professeurs ainsi que ceux de nos camarades qui n'auraient pu prendre part au dîner. Le Gérant : G. RAIMONDI. Revue de Législation Professionnelle INDUSTRIE ET COMMERCE CHEMINS DE FER ET TRANSPORTS ASSURANCES ET BANQUES SOMMAIRE Doctrine. -De la responsabilité des choses inanimées (L. DROUAULT) 97 Le timbre des quittances. — Une disposition libérale de la nouvelle loi de finances (X) 118 DOCTRINE De la Responsabilité des Choses inanimées Conférence faite par M. Louis DROUAULT PROFESSEUR À L'ÉCOLE et la Réunion solennelle, organisée par la Société des Anciens Élèves de l'École de Législation Professionnelle, le 26 Avril 1910, sous la présidence de M. OUDIETTE, Directeur du Journal des Assurances. Le 26 avril, à 8 h du soir, a eu lieu, à l’École, la seconde des conférences de l'année 1910, faites aux membres de la Société des Anciens Élèves de l'École de Législation professionnelle. Cette réunion a été présidée par M. Oudiette, directeur du « Journal des Assurances », assisté de M. Henri Moreau, président du Conseil de direction de notre Ecole, et de M. Raimondi, directeur de l'École. Dans la très nombreuse assistance, nous avons remarqué : M. Bezard-Falgas, chef adjoint du Contentieux des titres au P. L.-M., directeur des Études de l'École de Législation professionnelle ; M. Chaillon, ancien magistrat, chef du Contentieux honoraire de la Providence (Incendie) ; M. Blanchard, ancien magistrat, président du Conseil d’Administration des « Recueils » de Sirey ; MM. Jouard, Buron et Cosmao-Dumanoir, chefs de service à la Nationale (Incendie et Vie) ; M. André Cléry, chef du Contentieux de la Compagnie La Confiance ; M. Albert Weber, chef du Contentieux de la Compagnie L'Union ; M. de la
de l'année 1910, faites aux membres de la Société des Anciens Élèves de l'École de Législation professionnelle. Cette réunion a été présidée par M. Oudiette, directeur du « Journal des Assurances », assisté de M. Henri Moreau, président du Conseil de direction de notre Ecole, et de M. Raimondi, directeur de l'École. Dans la très nombreuse assistance, nous avons remarqué : M. Bezard-Falgas, chef adjoint du Contentieux des titres au P. L.-M., directeur des Études de l'École de Législation professionnelle ; M. Chaillon, ancien magistrat, chef du Contentieux honoraire de la Providence (Incendie) ; M. Blanchard, ancien magistrat, président du Conseil d’Administration des « Recueils » de Sirey ; MM. Jouard, Buron et Cosmao-Dumanoir, chefs de service à la Nationale (Incendie et Vie) ; M. André Cléry, chef du Contentieux de la Compagnie La Confiance ; M. Albert Weber, chef du Contentieux de la Compagnie L'Union ; M. de la Roche, chef du Contentieux de la Compagnie La France ; M. Maxime Déroulède, chef du Contentieux de la Compagnie la Paternelle ; M. Mauranges de Lavareille, ancien bâtonnier, chef du Contentieux de la Compagnie La Foncière ; MM. Couverc, Bincaz, Délivré, Allenou, du Couëdic, de Fout brune, Chambon, Brun et Boizet, de la Nationale (Incendie) ; M. Huéber, sous-chef à la Compagnie du Soleil ; M. de Lignerolles, de la Compagnie L'Union ; M. Arnaud, de la Compagnie d’Assurances Générales ; M. Porcaro, de la Providence ; M. Pinel, de la Mutuelle A. M. ; M. Coppier, de la Prévoyance (Accidents) ; M. Oudiette fils, avocat ; M. de Termont, président de notre Association amicale, et la plupart des membres de l’Association. M. Oudiette, président, a ouvert la séance par la charmante allocution que voici, pleine de bonhomie, d’abandon et d’humour : Vous m'avez fait donner la présidence, mon cher Drouault, c’est donc à moi de vous donner la parole. Mais, auparavant, permettez-moi de remercier d'abord le distingué directeur de l'École de Législation professionnelle de l'honneur qu'il a bien voulu me faire — à votre instigation — en me demandant de présider votre conférence. Laissez-moi dire aussi à ces messieurs
Boizet, de la Nationale (Incendie) ; M. Huéber, sous-chef à la Compagnie du Soleil ; M. de Lignerolles, de la Compagnie L'Union ; M. Arnaud, de la Compagnie d’Assurances Générales ; M. Porcaro, de la Providence ; M. Pinel, de la Mutuelle A. M. ; M. Coppier, de la Prévoyance (Accidents) ; M. Oudiette fils, avocat ; M. de Termont, président de notre Association amicale, et la plupart des membres de l’Association. M. Oudiette, président, a ouvert la séance par la charmante allocution que voici, pleine de bonhomie, d’abandon et d’humour : Vous m'avez fait donner la présidence, mon cher Drouault, c’est donc à moi de vous donner la parole. Mais, auparavant, permettez-moi de remercier d'abord le distingué directeur de l'École de Législation professionnelle de l'honneur qu'il a bien voulu me faire — à votre instigation — en me demandant de présider votre conférence. Laissez-moi dire aussi à ces messieurs combien grande fut ma surprise lorsque me fut offerte cette présidence, pour laquelle je ne me voyais nullement qualifié ! En effet, je n'ai, moi, jamais professé... qu'une grande estime pour le conférencier de ce soir ! Comme je vous exprimais cette surprise, avec votre habileté coutumière, vous avez su, d'un mot, vaincre mes scrupules : « Et le Journal des Assurances, m'avez-vous dit, ne le comptez-vous donc pour rien, lui, cet éducateur premier des assureurs, au point de vue législation et jurisprudence professionnelles, alors qu'il n'en existait encore pas d'autre. Avec cette finesse qui vous caractérise, vous avez su ainsi, mon bon ami, toucher ma corde sensible : du moment qu'il s'agissait d'un hommage rendu à ce recueil auquel je collabore depuis plus d'un quart de siècle, et que j'ai l'honneur de diriger depuis près de dix ans, je n'avais qu'à m'incliner. C'est ce que je fis, et c'est ce que je fais encore, en disant à M. Raimondi et à vous-même : « Merci au nom du doyen de la Presse des Assurances. » Encore un mot : À la surprise dont je viens de parler, s'ajoutait ceci, tout à fait entre nous — une certaine appréhension, un
d'un mot, vaincre mes scrupules : « Et le Journal des Assurances, m'avez-vous dit, ne le comptez-vous donc pour rien, lui, cet éducateur premier des assureurs, au point de vue législation et jurisprudence professionnelles, alors qu'il n'en existait encore pas d'autre. Avec cette finesse qui vous caractérise, vous avez su ainsi, mon bon ami, toucher ma corde sensible : du moment qu'il s'agissait d'un hommage rendu à ce recueil auquel je collabore depuis plus d'un quart de siècle, et que j'ai l'honneur de diriger depuis près de dix ans, je n'avais qu'à m'incliner. C'est ce que je fis, et c'est ce que je fais encore, en disant à M. Raimondi et à vous-même : « Merci au nom du doyen de la Presse des Assurances. » Encore un mot : À la surprise dont je viens de parler, s'ajoutait ceci, tout à fait entre nous — une certaine appréhension, un certain... trac du laïus présidentiel quasi-obligatoire, pour lequel je ne me sentais nulle aptitude. C'est que, en effet, dans ma modeste, mais longue carrière, si j'ai bien pu apprendre à écrire un peu, tant bien que mal, je n'ai jamais eu l'occasion d'apprendre à parler, du moins à parler en public ! Mais notre conférencier, auquel je fis connaître mon état d'âme à cet égard, de me rassurer aussitôt, en m'affirmant que je n'aurai rien à dire du tout : c'est le rôle de président muet qu'il me demande simplement de remplir, et, comme ce rôle me paraît convenir absolument à mon genre d'éloquence, j'accepte, soulagé d'un certain poids. Cependant, en t'en allant, avec la dernière poignée de main, le trait du Parque : « Si vous vouliez bien, tout de même, dire « un mot, un mot seulement, cela nous ferait plaisir... » — Part, ça y était ! La porte se referme, j'avais accepté, et... il fallait — c'était sûr — y aller de mon laïus ! — Brave ! Puisqu'il ne s'agit, en définitive, que d'un mot, je le trouverai peut-être bien, me dis-je. En effet, Messieurs, je l'ai trouvé, ou plutôt non. Comme ceux qui partent
public ! Mais notre conférencier, auquel je fis connaître mon état d'âme à cet égard, de me rassurer aussitôt, en m'affirmant que je n'aurai rien à dire du tout : c'est le rôle de président muet qu'il me demande simplement de remplir, et, comme ce rôle me paraît convenir absolument à mon genre d'éloquence, j'accepte, soulagé d'un certain poids. Cependant, en t'en allant, avec la dernière poignée de main, le trait du Parque : « Si vous vouliez bien, tout de même, dire « un mot, un mot seulement, cela nous ferait plaisir... » — Part, ça y était ! La porte se referme, j'avais accepté, et... il fallait — c'était sûr — y aller de mon laïus ! — Brave ! Puisqu'il ne s'agit, en définitive, que d'un mot, je le trouverai peut-être bien, me dis-je. En effet, Messieurs, je l'ai trouvé, ou plutôt non. Comme ceux qui partent du cœur, il est venu tout seul se placer sur mes lèvres. Et ce mot, c’est encore... merci. Mais, cette fois, mon cher Drouault, c’est un merci bien personnel. Oui, merci de ce nouveau témoignage d'amicale estime, qui m'en rappelle un autre que je n'oublierai jamais. Merci aussi de m’avoir procuré — en même temps que le plaisir de vous entendre — l'occasion de revoir plusieurs de mes anciens collègues, car ils ont bien voulu me conférer une sorte d'honorariat dont je suis fier, et qui me permet de continuer à leur donner ce nom. Merci également de m'avoir donné l'occasion de faire connaissance avec ces jeunes travailleurs près d'entrer dans notre carrière et de leur présenter mon fils, mon collaborateur, qui, peut-être un jour, sera, lui aussi, un assureur. C'est dans le Journal des Assurances, dans vos notes si judicieuses et si complètes que j'ai puisé le meilleur de mon cours. Vous n'êtes pas un étranger pour la jeunesse qui vous entoure. Elle vous connaît déjà, vous estime, et vous respecte. Mais vous nous appartenez à un autre titre. Nous sommes une école pratique, et vous êtes le chef honoraire du Contentieux de la doyenne de nos compagnies d'assurances