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s'est élevé de 20 à 25 c., on a pu croire facilement que les escomptes se faisaient pour des clients qui venaient apporter leurs titres afin de profiter de ce déport car il leur restait un bénéfice après avoir payé le courtage. Mais ce genre d'affaires doit cesser dès que le déport tombe à 10 ou 15 c., et, s'il devait continuer dans les mêmes proportions, on devrait supposer que quelques agents escomptent pour eux-mêmes ou qu'ils font à leurs clients la remise d'une partie du courtage. On a déjà été étonné du chiffre élevé de l'escompte affiché aujourd'hui, attendu que le déport n'avait été que de 15 c. à la Bourse d'hier, mais on s'aperçut que les rentes escomptées avaient été achetées à la fin du mois dernier pour un octobre. Au moment de la déclaration des escomptes, vers deux heures et demie, une discussion des plus animées a eu lieu entre deux agents de change, au sujet d'opérations d'escompte. La rente 5 0/0 a montré dès le début, à 91 75 et 92 80 à terme, et elle s'est tenue pendant plus d'une heure et demie à ce cours, sans aucune variation. Les affaires semblaient suffisamment soutenues. On ne peut plus opérer au parquet de changes à découvert, parce qu'on a la conscience d'être escompté, et l'on trouve peu de spéculeurs disposés à se charger de rentes à terme. Le petit nombre d'opérations se faisaient de préférence sur demande à domicile; appeler franco chez M. Chambrier, faubourg Montmartre, 25. On a trouvé un PORTE-MONNAIE TUEUR à l'Exposition universelle de 1900, avec égale chance de réussite. Le fait de le réclamer rue Saint-Georges, 52. – S'adresser au concierge, de 8 à 9 h. PAPILLES ET CÉRÉS PRIÉS par F. KELLER, de Berlin (rue Feilner, 5), en Lapponie, au midi, etc., sont à acheter ou échanger pendant huit jours à son domicile, à Paris, rue des Fontaines-du-Temple, 6, au premier. PRENEZ CETTE ADRESSE! BOIS-DE-MER. RESTAURANT TÉMOIGNAGÉ PAR M. VELASCO. Déjeuners: trois plats, dont un sucré, si on le désiré, et vin, 20 cent. Dîners potage cinq plats, dont dessert, et
ne peut plus opérer au parquet de changes à découvert, parce qu'on a la conscience d'être escompté, et l'on trouve peu de spéculeurs disposés à se charger de rentes à terme. Le petit nombre d'opérations se faisaient de préférence sur demande à domicile; appeler franco chez M. Chambrier, faubourg Montmartre, 25. On a trouvé un PORTE-MONNAIE TUEUR à l'Exposition universelle de 1900, avec égale chance de réussite. Le fait de le réclamer rue Saint-Georges, 52. – S'adresser au concierge, de 8 à 9 h. PAPILLES ET CÉRÉS PRIÉS par F. KELLER, de Berlin (rue Feilner, 5), en Lapponie, au midi, etc., sont à acheter ou échanger pendant huit jours à son domicile, à Paris, rue des Fontaines-du-Temple, 6, au premier. PRENEZ CETTE ADRESSE! BOIS-DE-MER. RESTAURANT TÉMOIGNAGÉ PAR M. VELASCO. Déjeuners: trois plats, dont un sucré, si on le désiré, et vin, 20 cent. Dîners potage cinq plats, dont dessert, et vin, 2 fr.–Appartement garni. Entrée près du chemin de terre et de la mer, par le jardin, rue Bout-Perd-Long, 14. B PARFUMERIE, TOILETTES. TACHES BLANCHES (usage énergique) les enlève radicalement sans les repasser, ainsi que les taches qui proviennent de couches. Son efficacité devient proverbiale. Facture, 6 francs. S'adresser à M. Weil, boulevard St-Denis, 28. (Aff.) MÉDECIN, PHARMACISTES. CURE DES MALADIES SECRÈTES, ULTRAVIOLET DARTRES. Faubourg St-Denis, 6a FAVARGE MEDECIN CHIRURGIEN. (Le seul admis à l'Exposition universelle de 1900, avec égale chance de réussite. S'adresser franco chez M. Favarge, 7, rue Raffin.) PHARMACIE CLASSE A L'EXPOSITION, avec toute une variété de médicaments, efficaces et peu coûteux, s'adresser chez M. Combes, 34, rue Madame. Aujourd'hui que la convalescence est altérée par les abus du charbonnisme, M. ROVER, dentiste, professeur de prothèse dentaire, offre ses services d'enseignement et de postérités après l'efficacité, 301, rue St-Honoré, en face St-Roch. HÔTEL DES POSTES pour les voyageurs, les marchands, 6, rue de la Chambre des Postes, à la porte d'hiver et à l'extrémité de la rue des Poissonniers. 5C, pour l'expédition directe et le transport. DE PARIS À ORLEANS. DÉ PARIS À CHARTRES. Nouvelles concernant les chemins de fer: En France, l'arrivée des trains est retardée
M. Weil, boulevard St-Denis, 28. (Aff.) MÉDECIN, PHARMACISTES. CURE DES MALADIES SECRÈTES, ULTRAVIOLET DARTRES. Faubourg St-Denis, 6a FAVARGE MEDECIN CHIRURGIEN. (Le seul admis à l'Exposition universelle de 1900, avec égale chance de réussite. S'adresser franco chez M. Favarge, 7, rue Raffin.) PHARMACIE CLASSE A L'EXPOSITION, avec toute une variété de médicaments, efficaces et peu coûteux, s'adresser chez M. Combes, 34, rue Madame. Aujourd'hui que la convalescence est altérée par les abus du charbonnisme, M. ROVER, dentiste, professeur de prothèse dentaire, offre ses services d'enseignement et de postérités après l'efficacité, 301, rue St-Honoré, en face St-Roch. HÔTEL DES POSTES pour les voyageurs, les marchands, 6, rue de la Chambre des Postes, à la porte d'hiver et à l'extrémité de la rue des Poissonniers. 5C, pour l'expédition directe et le transport. DE PARIS À ORLEANS. DÉ PARIS À CHARTRES. Nouvelles concernant les chemins de fer: En France, l'arrivée des trains est retardée aujourd'hui à cause de l'état de la voie. En Grande-Bretagne, une grève des machinistes a été déclenchée, ce qui a rendu les transports de marchandises à Londres très difficiles. En Amérique du Nord, des inondations ont provoqué des déplacements de populations et des détériorations des infrastructures dans plusieurs États, notamment dans le New Jersey. Médecin de famille, spécialiste en stomatologie et chirurgie buccale, 13, rue Bonaparte, 13. Spécialiste en gynécologie, 18, rue La Boetie, 18. COUPEUR DE DENTS PAR FAITS, 3, rue Saint-Anne, 3. Spécialiste en chirurgie de la bouche et des dents, 4, rue de l'Abbé-Grégoire, 4. CHIRURGIEN DENTISTE, 28, rue Godot-de-Mauroy, 28. DE PARIS À BRUXELLES. DE PARIS À ROTTERDAM. LOCATIONS de tentes grands et petits Appartements, A LA BOURSE de la Pépinière, 11. M. CHEVAUX ET VOITURES. TRÈS BON CHEVAL de coupé (6 ans), à vendre avec toutes Marmites. A Tender «aga»ement un très JOLI COUPE presque entièrement neuf. – Avenue de Marbeuf, 12. DE GRANDES JOURNAUX Les annonces sont reçues chez M. E. PANIS, régisseur des annonces, place de la Bourse, 10; et chez M. Bigot et Cie, place de la Bourse, 8. LEST-ITAIRE, et dans les bureaux: SANT GERMAIN, VERSAILLES, AUBEVILLE et ST-CLOUD. Un dépôt
dans le New Jersey. Médecin de famille, spécialiste en stomatologie et chirurgie buccale, 13, rue Bonaparte, 13. Spécialiste en gynécologie, 18, rue La Boetie, 18. COUPEUR DE DENTS PAR FAITS, 3, rue Saint-Anne, 3. Spécialiste en chirurgie de la bouche et des dents, 4, rue de l'Abbé-Grégoire, 4. CHIRURGIEN DENTISTE, 28, rue Godot-de-Mauroy, 28. DE PARIS À BRUXELLES. DE PARIS À ROTTERDAM. LOCATIONS de tentes grands et petits Appartements, A LA BOURSE de la Pépinière, 11. M. CHEVAUX ET VOITURES. TRÈS BON CHEVAL de coupé (6 ans), à vendre avec toutes Marmites. A Tender «aga»ement un très JOLI COUPE presque entièrement neuf. – Avenue de Marbeuf, 12. DE GRANDES JOURNAUX Les annonces sont reçues chez M. E. PANIS, régisseur des annonces, place de la Bourse, 10; et chez M. Bigot et Cie, place de la Bourse, 8. LEST-ITAIRE, et dans les bureaux: SANT GERMAIN, VERSAILLES, AUBEVILLE et ST-CLOUD. Un dépôt de marchandises. Bourse, Saint-Eustache, porte Saint-Denis, Pont-Neuf. DEPART DE L'HEURE EN HEURE, et de la semaine sur ASTERES Trente et unèmes; SAINT-CLOUD, SUR LA MER, à MES DEMANDES aux Théâtres et Concerts. Les prix, les centimes, ASTERES ET RECONTR. Il s'est attendu si longtemps pour démentir officiellement un bruit qui était accrédité à la Bourse depuis huit jours. Les fonds étrangers étaient assez fermes, mais sans variations. Les primes pour le courant ont varié, sur la rente 5 0/0, de 92 95 à 92 dont 2, avec 5 c. d'écart; de 92 85 à 92, dont 1, avec 10 c. d'écart, et de 92 15 à 92.40, dont 50 c., avec 45 c. d'écart. On a fait, sur le 5 0/0, 15 c. de déport, et sur le 3 0/0, 5 c. de déport. On a encore fait quelques reports sur les actions de chemins de fer, dont la liquidation n'était pas tout à fait terminée. CHANGES ET MATIÈRES. Le papier sur Londres était en hausse de 2 1/2 à 25 25 à vue, mais il était comme précédemment à 33 05 à quatre-vingt-dix jours. ALPAGUE ET AGENTURS. BOURSES ETRANGERES. LONDON, 2 octobre. Consolidés, 96 3 4; rente active, 20
était accrédité à la Bourse depuis huit jours. Les fonds étrangers étaient assez fermes, mais sans variations. Les primes pour le courant ont varié, sur la rente 5 0/0, de 92 95 à 92 dont 2, avec 5 c. d'écart; de 92 85 à 92, dont 1, avec 10 c. d'écart, et de 92 15 à 92.40, dont 50 c., avec 45 c. d'écart. On a fait, sur le 5 0/0, 15 c. de déport, et sur le 3 0/0, 5 c. de déport. On a encore fait quelques reports sur les actions de chemins de fer, dont la liquidation n'était pas tout à fait terminée. CHANGES ET MATIÈRES. Le papier sur Londres était en hausse de 2 1/2 à 25 25 à vue, mais il était comme précédemment à 33 05 à quatre-vingt-dix jours. ALPAGUE ET AGENTURS. BOURSES ETRANGERES. LONDON, 2 octobre. Consolidés, 96 3 4; rente active, 20 7/8, 21; passive, 5 3/8; 4 0/0 port., 321 1/2. Châtelets et Cantons (change fixe de 25 r. par liv. stér.), Nord, 452 50 à 460 M; Strasbourg, 350 à 352 50; Nantes, 257 50 à 260 M; Bordeaux, 385 75 à 391 25; Orleans, 82 à 875; Centre, 427 50 à 427 50; Rouen, 550 à 562 50; Havre, 218 75 à 227 50; Boulogne, 252 50 à 250 M. VIENNE, 30 septembre.– 5 0/0, 92 3/8; 4 1/2 0/0, 81 5/8. Nouvel emprunt série A 92, id. série B 92 1/2. Banque, 1222. BERLIN, 30 septembre.– 4 0/0, 102 7/8; 3 1/2 0/0, 88 1/2. FRANCE, 30 septembre. 5 0/0, 76 1/4, 4 1/2 0/0, 67 1/4. Banque, 1210. AMSTERDAM, 6 octobre.– 2 1/2 0/0, 58 3/8; 3 0/0, 69 1/8; 4 0/0, 90 7/8. BRUXELLES, 2 octobre. 5 0/0 1885, 89 3/4 à 18M, 83 7/8; 4 1/2 0/0, 91 7/8. ANVERS, 2 octobre. – 5 0/0 1885, 42, 99 3/4; 4 1/2 0/0, 31. NAMES, 28 septembre.– (Dimanche.) TROIS, 30 septembre.– 5 0/0 1885, 80 à 79 75, 53. AVIS D'ANGLETERRE. BUREAU D'INVENTION.–M. de Fontaine des Moliens, Morpain, membre du comité de Londres pour l'exposition, obtention
50 à 427 50; Rouen, 550 à 562 50; Havre, 218 75 à 227 50; Boulogne, 252 50 à 250 M. VIENNE, 30 septembre.– 5 0/0, 92 3/8; 4 1/2 0/0, 81 5/8. Nouvel emprunt série A 92, id. série B 92 1/2. Banque, 1222. BERLIN, 30 septembre.– 4 0/0, 102 7/8; 3 1/2 0/0, 88 1/2. FRANCE, 30 septembre. 5 0/0, 76 1/4, 4 1/2 0/0, 67 1/4. Banque, 1210. AMSTERDAM, 6 octobre.– 2 1/2 0/0, 58 3/8; 3 0/0, 69 1/8; 4 0/0, 90 7/8. BRUXELLES, 2 octobre. 5 0/0 1885, 89 3/4 à 18M, 83 7/8; 4 1/2 0/0, 91 7/8. ANVERS, 2 octobre. – 5 0/0 1885, 42, 99 3/4; 4 1/2 0/0, 31. NAMES, 28 septembre.– (Dimanche.) TROIS, 30 septembre.– 5 0/0 1885, 80 à 79 75, 53. AVIS D'ANGLETERRE. BUREAU D'INVENTION.–M. de Fontaine des Moliens, Morpain, membre du comité de Londres pour l'exposition, obtention et vente des brevets.–Frais fixes, honoraires, à Paris et à Londres Angleterre, 2,525 fr.; aux colonies, 2,725 fr.; Ecosse, 1,883 fr.; Irlande, 3,281 ir.–Toute demande en sus a été reçue et doit être adressée à ces deux adresses.–21, boulevard Poissonnière, et 4, south street Finsbury, Londres. Savoir S'Auto-Réguler. De son décès prématuré par suite d'habitudes vicieuses.–Remarques sur le mariage, le traitement et la cure de l'impuissance, et des symptômes.–Instructions pour le rétablissement de la santé la plus délabrée. Ouvertures fr.; rendu à domicile, 4 fr. 50 c. À Paris, J. Charpentier, libraire, 16, Passage Nationale, gare d'Orléans. À Bruxelles, Meyor et Fétuau, libraires. À Madrid, C. Mottier, libraire, puerta del Sol. TABLE DHOTE AMERICANNE. tenue par E. HATTEH.– Déjeuners de 9 à 11 h. Diners à 5 et à 7 h.–27, Queen Street Golden Square.– Chambres garnies. DE TOURS À BORDEAUX, DE PARIS À STRASBOURG. MARCHANDISES. Bourse du 3 octobre 1851.– Huile de colza disponible et courante du mois, 71 )), 79 no, M; lin, 89; chanvre, M; coton commun. Ba Da. Lille est venu: Colza, 62 85 M; (Blé tendre roussâtre, a)) )))); liège, B)) BB; coton, o)) DD; camelote, o)) DD; chanvre, te M. ESPAGNES.– Disponible, 89 50,60;
décès prématuré par suite d'habitudes vicieuses.–Remarques sur le mariage, le traitement et la cure de l'impuissance, et des symptômes.–Instructions pour le rétablissement de la santé la plus délabrée. Ouvertures fr.; rendu à domicile, 4 fr. 50 c. À Paris, J. Charpentier, libraire, 16, Passage Nationale, gare d'Orléans. À Bruxelles, Meyor et Fétuau, libraires. À Madrid, C. Mottier, libraire, puerta del Sol. TABLE DHOTE AMERICANNE. tenue par E. HATTEH.– Déjeuners de 9 à 11 h. Diners à 5 et à 7 h.–27, Queen Street Golden Square.– Chambres garnies. DE TOURS À BORDEAUX, DE PARIS À STRASBOURG. MARCHANDISES. Bourse du 3 octobre 1851.– Huile de colza disponible et courante du mois, 71 )), 79 no, M; lin, 89; chanvre, M; coton commun. Ba Da. Lille est venu: Colza, 62 85 M; (Blé tendre roussâtre, a)) )))); liège, B)) BB; coton, o)) DD; camelote, o)) DD; chanvre, te M. ESPAGNES.– Disponible, 89 50,60; courant du mois, 59,59 50, 2 derniers, M); & 4 premiers 1853. M, o). SAVONS.– Disponibles haute qualité, 89,60 ordre de livraison, 90 Ne. FABRIQUES. L'Etat de Paris du 3 octobre. En quintal métro déterminé. 1er marché. 2,066 3/4 0. 27k. M 29 10 27 M Ventes. 5,010 M 3" 9 M at 6' Démoli 8,031 M 3 M 9 M Extraction Cuisson. M M "mn Disir. 27 fr. 87 c. Meyers. 93 fr. 10 c. de prime. 97 fr. 63 c. fM~aHwof. 95 7/8 ALiTer.. 6 M 19 15 17 M Quinquaine. 20 c. Cuisson.. M e. M ~&lt;tKM~&lt;!&lt;on&lt;6« aevente.. 10 25 M Gruaux.. 20 M 75 43 50 MMS. M M M BETAIL. Marché de Sceaux du 3 octobre Bœufs. Veaux. Moutons Amen~ 1,892 5' 85 1,55 Vendu sur pied.. 1,786 tm 608 8,6~ tirequ~90 .88 i iS 1 10 Le Ml.'2'quai. x 85 7~ j; 91 70 ( 3' quai. "70 "60 D 8t) 70 prix moyen. 332k. 214k. Mk. 19k. GROUPE DE COMMERCE DE LA SEINE. ENDEMOISSIONS DE BROKERS. Octobre 1851. Société de Louis-Alphonse), ancien marchand de vins, rue Saint-Jacques, 85. administrateur, rue des Moines-du-Temple, 7.–Siège-com. H. Arnould; syndic prov., M. Boutouin, rue d'Argenteuil, 6. Paris,
9 M at 6' Démoli 8,031 M 3 M 9 M Extraction Cuisson. M M "mn Disir. 27 fr. 87 c. Meyers. 93 fr. 10 c. de prime. 97 fr. 63 c. fM~aHwof. 95 7/8 ALiTer.. 6 M 19 15 17 M Quinquaine. 20 c. Cuisson.. M e. M ~&lt;tKM~&lt;!&lt;on&lt;6« aevente.. 10 25 M Gruaux.. 20 M 75 43 50 MMS. M M M BETAIL. Marché de Sceaux du 3 octobre Bœufs. Veaux. Moutons Amen~ 1,892 5' 85 1,55 Vendu sur pied.. 1,786 tm 608 8,6~ tirequ~90 .88 i iS 1 10 Le Ml.'2'quai. x 85 7~ j; 91 70 ( 3' quai. "70 "60 D 8t) 70 prix moyen. 332k. 214k. Mk. 19k. GROUPE DE COMMERCE DE LA SEINE. ENDEMOISSIONS DE BROKERS. Octobre 1851. Société de Louis-Alphonse), ancien marchand de vins, rue Saint-Jacques, 85. administrateur, rue des Moines-du-Temple, 7.–Siège-com. H. Arnould; syndic prov., M. Boutouin, rue d'Argenteuil, 6. Paris, imprimerie SERGEANT et Cie, rue Montmartre. SERRURIER et Cie, rue Montmartre. 8, Carrefour de la Boucherie de M. Compard, 1.
Sommaire du Numéro d’Août 1925 BULLETIN DU MOIS. — La Saison — Sécurité des baigneurs et taxe de séjour. DOCUMENTS OFFICIELS. — Lois, Décrets, Circulaires, etc... Taxe de séjour. La Turbie, timbre mobile des cartes d’entrée dans les casinos. Loi complétant la loi du 14 mars 1919 concernant les plans d’extension et d’aménagement des villes (suite et fin). Réponses ministérielles sur les lotissements. Les nouveaux impôts sur les automobiles — L’affichage des prix. La situation fiscale des étrangers. JURISPRUDENCE. — Tribunal Correctionnel de la Seine (2 mars 1925) — Sels effervescents — Eau minérale — Tromperie. Conseil d'Etat (18 mai 1925) — Feu d’artifice — Commune — Responsabilité. Tribunal de Commerce de Nice (30 janvier 1925) — Théâtre — Suppression de place de presse — Responsabilité. Sommaire : Exequatur de tribunaux monégasques (Civil Nice 20 avril 1925) — La taxe sur les spectacles (tennis) — Fraude d’eau minérale (Amiens). COMMISSION PERMANENTE DES STATIONS HYDROMINÉRALES ET CLIMATIQUES. — Séance du 16 juin 1925. FÉDÉRATION DES COMMERÇANTS DÉTAILLANTS ET INDUSTRIELS DES STATIONS BALNÉAIRES, THERMALES ET CLIMATIQUES FRANÇAISES. — Un article de M. Georges Maus dans La Liberté : Les Commerçants des Villes d’Eaux seront défendus. REVUE DES STATIONS. — Aix-les-Bains — Bagnères-de-Luchon — Brides-les-Bains — Bourbon-Lancy — Deauville — Dieppe — Nice — Paris-Plage — Paramé — Royan — Sables d’Olonne — Stella-Plage — Vichy — Vittel. SOCIÉTÉS ET INFORMATIONS FINANCIÈRES. — Thermale des Pyrénées — Grands Hôtels de Contrexéville — Bains de Divonne — Compagnie Fermière de l’Établissement Thermal de Vichy — de Luxeuil — Splendide Royal et Europe d’Aix-les-Bains — Casino Salon — Immobilière et Commerciale des Plages et Villes d’Eaux de France. VARIETÉS. Cette précaution serait utile, nonobstant l’absence absolue de « bâches » qui caractérise heureusement les Sables d’Olonne, à raison de la grande quantité de baigneurs, au nombre desquels des imprudents peuvent se trouver qui, ne sachant nager, s’aventurent trop avant et risquent de perdre pied, soulevés par la lame et le flot montant. Mais, dira-t-on, la question des frais ? Elle paraît préoccuper le Syndicat d’initiative, nonobstant la générosité de son président. Nous répondons que la
— Brides-les-Bains — Bourbon-Lancy — Deauville — Dieppe — Nice — Paris-Plage — Paramé — Royan — Sables d’Olonne — Stella-Plage — Vichy — Vittel. SOCIÉTÉS ET INFORMATIONS FINANCIÈRES. — Thermale des Pyrénées — Grands Hôtels de Contrexéville — Bains de Divonne — Compagnie Fermière de l’Établissement Thermal de Vichy — de Luxeuil — Splendide Royal et Europe d’Aix-les-Bains — Casino Salon — Immobilière et Commerciale des Plages et Villes d’Eaux de France. VARIETÉS. Cette précaution serait utile, nonobstant l’absence absolue de « bâches » qui caractérise heureusement les Sables d’Olonne, à raison de la grande quantité de baigneurs, au nombre desquels des imprudents peuvent se trouver qui, ne sachant nager, s’aventurent trop avant et risquent de perdre pied, soulevés par la lame et le flot montant. Mais, dira-t-on, la question des frais ? Elle paraît préoccuper le Syndicat d’initiative, nonobstant la générosité de son président. Nous répondons que la taxe de séjour — 166,148 francs pour les Sables d’Olonne en 1924 — est la ressource toute désignée pour faire les frais de sécurité, en sus de ceux que doit supporter raisonnablement l’adjudicataire des bains. Nous avons soutenu cette thèse la saison dernière ; nous l’avons développée à nouveau dans notre rapport au Congrès des Villes d’Eaux sur les Chambres d’industrie Thermale et Climatique et M. Maringer, président de la Commission Permanente des Stations, a bien voulu nous approuver. Nous demandons à ce sujet l’avis de la Chambre d’industrie Climatique des Sables d’Olonne dont nous croyons devoir signaler la carence, faute peut-être d’être informé de ses délibérations. Les habitants des Sables, importante sous-préfecture, dussent-ils supporter quelques centimes additionnels de plus, pour les travaux d’égout et d’adduction d’eau, la taxe de séjour avant d’y être affectée devrait d’abord préalablement garantir la sécurité de qui la paye, avant d’alléger les charges du budget communal. Jules LEFEBURE. LOI SUR LES PLANS D’EXTENSION ET D’AMENAGEMENT DES VILLES. Nous reprenons la publication de la loi du 24 juillet 1924 que l’abondance des matières ne nous avait pas permis d’achever. Nous avons groupé à la suite un certain nombre d’intéressantes réponses ministérielles sur les lotissements et
notre rapport au Congrès des Villes d’Eaux sur les Chambres d’industrie Thermale et Climatique et M. Maringer, président de la Commission Permanente des Stations, a bien voulu nous approuver. Nous demandons à ce sujet l’avis de la Chambre d’industrie Climatique des Sables d’Olonne dont nous croyons devoir signaler la carence, faute peut-être d’être informé de ses délibérations. Les habitants des Sables, importante sous-préfecture, dussent-ils supporter quelques centimes additionnels de plus, pour les travaux d’égout et d’adduction d’eau, la taxe de séjour avant d’y être affectée devrait d’abord préalablement garantir la sécurité de qui la paye, avant d’alléger les charges du budget communal. Jules LEFEBURE. LOI SUR LES PLANS D’EXTENSION ET D’AMENAGEMENT DES VILLES. Nous reprenons la publication de la loi du 24 juillet 1924 que l’abondance des matières ne nous avait pas permis d’achever. Nous avons groupé à la suite un certain nombre d’intéressantes réponses ministérielles sur les lotissements et l’application de la loi. Documents Officiels DECRET autorisant la commune de la Turbie à s'imposer et à percevoir une taxe de séjour. (J. O. 3 juillet 1925). Par décret en date du 10 juin 1925, la commune de la Turbie est autorisée à emprunter, à un taux d’intérêt n’excédant pas 8%, une somme 214 de 351.000 francs, remboursable en trente ans et destinée à l’exécution des travaux de construction d’un réseau d’égouts, de canalisation d’eau potable et d’assainissement. Ce taux pourra être modifié par décision du ministre de l’intérieur, après nouvelle délibération du conseil municipal. La même commune est autorisée à s’imposer extraordinairement, s’il y a lieu, pendant trente ans à partir de 1926, le nombre des centimes additionnels au principal des quatre contributions directes nécessaires pour assurer, concurremment avec le produit de la taxe de séjour, le remboursement de l’emprunt en capital et intérêts. Toutefois, cette imposition ne sera mise en recouvrement qu’au cas d’insuffisance du prélèvement de 75% sur la taxe de séjour prévu à l’article 7 du décret et subsidiairement des ressources ordinaires du budget communal et seulement dans la mesure de l’insuffisance constatée. Est en outre autorisée la perception d’une taxe de séjour dans la station
8%, une somme 214 de 351.000 francs, remboursable en trente ans et destinée à l’exécution des travaux de construction d’un réseau d’égouts, de canalisation d’eau potable et d’assainissement. Ce taux pourra être modifié par décision du ministre de l’intérieur, après nouvelle délibération du conseil municipal. La même commune est autorisée à s’imposer extraordinairement, s’il y a lieu, pendant trente ans à partir de 1926, le nombre des centimes additionnels au principal des quatre contributions directes nécessaires pour assurer, concurremment avec le produit de la taxe de séjour, le remboursement de l’emprunt en capital et intérêts. Toutefois, cette imposition ne sera mise en recouvrement qu’au cas d’insuffisance du prélèvement de 75% sur la taxe de séjour prévu à l’article 7 du décret et subsidiairement des ressources ordinaires du budget communal et seulement dans la mesure de l’insuffisance constatée. Est en outre autorisée la perception d’une taxe de séjour dans la station de tourisme de la Turbie, suivant le tarif établi ci-dessous. La durée de perception de cette taxe est fixée à trente années pour les trois quarts de son montant et à cinq années pour le quatrième quart. La taxe de séjour sera perçue du 1er janvier au 31 décembre de chaque année, suivant le tarif ci-après : Hôtels et appartements de luxe, 2 fr. par personne et par jour. Hôtels et maisons de 1re catégorie, 1 fr. 50 — 2e catégorie, 1 franc — 3e catégorie, 60 centimes — 4e catégorie, 30 centimes — 5e catégorie, 10 cent. Ce tarif ne comprend pas la taxe additionnelle. La taxe est due à partir du jour d’arrivée. La durée de perception est de vingt huit jours au maximum. A l’expiration du délai imparti par l’article 56 de la loi de finances du 31 juillet 1920, un nouveau décret fixera le tarif de la taxe de séjour pour une période égale à la durée d’amortissement restant à courir de l’emprunt auquel ladite taxe doit servir de gage. (Exonérations, exemptions, réductions comme à l’usage dans les stations de tourisme — Voir Annales 1925 p. 95). Le produit des trois quarts du montant de la