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SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE décret nommant le président du conseil des ministres (page 7697). nommant le garde des sceaux, ministre de la justice (page 7697). nommant le ministre des affaires étrangères (page 7693). — nommant le ministre de l'intérieur (page 7698). nommant le ministre de la guerre (page 7698). nommant le ministre des finances (page 7698). — nommant le ministre de la marine (page 7698). — nommant le ministre des travaux publics (page 7698). — nommant le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts (page 7698). nommant le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes (page 7698). — nommant le ministre des colonies (page 7698). nommant le ministre de l'agriculture (page 7698). nommant le ministre du travail et de la prévoyance sociale (page 7699). nommant un ministre sans portefeuille (page 7698). Notification de la neutralité de la république cubaine pendant le conflit actuel (page 7698). Note relative à la condition, pendant la guerre, des locaux de la commission arbitrale des litiges miniers au Maroc (page 7698). Ministère de l'intérieur. décret nommant un préfet (page 7698). Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts. Arrêtés nommant des officiers de l'instruction publique et des officiers d'académie (page 7699). Arrêté rapportant les dispositions de l'arrêté du 19 janvier 1914, fixant la date d'ouverture des examens pour l'obtention de divers certificats d'aptitude (erratum) (page 7703). Ministère des travaux publics. Arrêté ajournant le concours pour l'admission à l'emploi de rédacteur à l'administration centrale (page 7703). — ajournant le concours pour l'admission à l'emploi d'inspecteur de l'exploitation commerciale des chemins de fer (page 7703). — accordant le diplôme d'ingénieur des constructions civiles (page 7703). Nominations dans le personnel (page 7703). Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes. Note relative à l'échange de communications téléphoniques interurbaines entre les fonctionnaires civils et militaires (page 7703). Ministère de la guerre. Décret relatif à la nomination au grade de sous-lieutenant de réserve des élèves de l'école nationale des mines, de l'école centrale des arts et manufactures et de l'école des ponts et chaussées (page 7703). — relatif à l'avancement pendant la durée de la guerre (page
dispositions de l'arrêté du 19 janvier 1914, fixant la date d'ouverture des examens pour l'obtention de divers certificats d'aptitude (erratum) (page 7703). Ministère des travaux publics. Arrêté ajournant le concours pour l'admission à l'emploi de rédacteur à l'administration centrale (page 7703). — ajournant le concours pour l'admission à l'emploi d'inspecteur de l'exploitation commerciale des chemins de fer (page 7703). — accordant le diplôme d'ingénieur des constructions civiles (page 7703). Nominations dans le personnel (page 7703). Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes. Note relative à l'échange de communications téléphoniques interurbaines entre les fonctionnaires civils et militaires (page 7703). Ministère de la guerre. Décret relatif à la nomination au grade de sous-lieutenant de réserve des élèves de l'école nationale des mines, de l'école centrale des arts et manufactures et de l'école des ponts et chaussées (page 7703). — relatif à l'avancement pendant la durée de la guerre (page 7703). — nommant un gouverneur militaire de Paris (page 7703). — et décisions portant nominations, promotions, mutations (administration centrale, interprètes militaires, services spéciaux de l'Afrique du Nord, cavalerie, artillerie, troupes coloniales) (page 7701). Note relative aux dispositions pour que les familles des militaires aux armées soient informées, sans aucune demande préalable, du décès, de la blessure, de la captivité et aussi de la disparition (page 7704). Ministère de la marine. Décret modifiant le décret du 6 avril 1912 sur le recrutement et l'instruction des administrateurs de l'inscription maritime (page 7701). Décisions portant congés, admission à la retraite (officiers des directions de travaux, agents techniques) (page 7704). Ministère des colonies. Décret modifiant le taux des frais de représentation alloués aux administrateurs de Karikal et de Chandernagor (page 7705). — portant mutation dans le personnel des gouverneurs des colonies (page 7705). — portant nominations et promotions dans le personnel des bureaux des secrétariats généraux des colonies (page 7705). Liste des candidats classés pour l'emploi de sous-chef de bureau de 2e classe des secrétariats généraux des colonies suivie de la liste des candidats définitivement admis pour cet emploi (page 7705). Nominations à des emplois réservés (page 7705). PARTIE NON OFFICIELLE Listes des souscriptions
préalable, du décès, de la blessure, de la captivité et aussi de la disparition (page 7704). Ministère de la marine. Décret modifiant le décret du 6 avril 1912 sur le recrutement et l'instruction des administrateurs de l'inscription maritime (page 7701). Décisions portant congés, admission à la retraite (officiers des directions de travaux, agents techniques) (page 7704). Ministère des colonies. Décret modifiant le taux des frais de représentation alloués aux administrateurs de Karikal et de Chandernagor (page 7705). — portant mutation dans le personnel des gouverneurs des colonies (page 7705). — portant nominations et promotions dans le personnel des bureaux des secrétariats généraux des colonies (page 7705). Liste des candidats classés pour l'emploi de sous-chef de bureau de 2e classe des secrétariats généraux des colonies suivie de la liste des candidats définitivement admis pour cet emploi (page 7705). Nominations à des emplois réservés (page 7705). PARTIE NON OFFICIELLE Listes des souscriptions reçues par le comité du secours national (page 7706). Rapport sur la répartition de crédit de subventions aux œuvres d'assistance maternelle et de protection des enfants du premier âge (page 7707). Avis, communications et informations. MINISTÈRE DE LA MARINE Avis aux commerçants propriétaires de marchandises en cours de transport sur des bâtiments ennemis (page 7720). Annonces (page 7720). PARTIE OFFICIELLE Le Président de la République française, Décrète: Art. 1er. — M. René Viviani, député, est nommé président du conseil des ministres. Art. 2. — Le président du conseil est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 26 août 1914. R. POINCARÉ. Par le Président de la République : Le président du conseil, RENÉ VIVIANI. Le Président de la République française, Décrète: Art. 1er. — M. Aristide Briand, député, est nommé garde des sceaux, ministre de la justice, en remplacement de M. Bienvenu Martin, dont la démission est acceptée. Art. 2. — Le président du conseil est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 26 août 1914. R. POINCARÉ. Par le Président de la République : Le président du conseil, RENÉ VIVIANI. Le Président de la République française, Décrète: Art. 1er. M. Delcassé, député, est
des bâtiments ennemis (page 7720). Annonces (page 7720). PARTIE OFFICIELLE Le Président de la République française, Décrète: Art. 1er. — M. René Viviani, député, est nommé président du conseil des ministres. Art. 2. — Le président du conseil est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 26 août 1914. R. POINCARÉ. Par le Président de la République : Le président du conseil, RENÉ VIVIANI. Le Président de la République française, Décrète: Art. 1er. — M. Aristide Briand, député, est nommé garde des sceaux, ministre de la justice, en remplacement de M. Bienvenu Martin, dont la démission est acceptée. Art. 2. — Le président du conseil est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 26 août 1914. R. POINCARÉ. Par le Président de la République : Le président du conseil, RENÉ VIVIANI. Le Président de la République française, Décrète: Art. 1er. M. Delcassé, député, est nommé ministre des affaires étrangères, en remplacement de M. Doumergue, dont la démission est acceptée. Art. 2. — Le président du conseil est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 26 août 1914. R. POINCARÉ. Par le Président de la République : Le président du conseil, RENÉ VIVIANI. Le Président de la République française, Décrète: Art. 1er. — M. Malvy, député, est nommé ministre de l'intérieur. Art. 2. — Le président du conseil est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 26 août 1914. R. POINCARÉ. Par le président de la République, Le président du conseil, RENÉ VIVIANI. Le Président de la République française, Décrète: Art. 1er. — M. Millerand, député, est nommé ministre de la guerre, en remplacement de M. Messimy, dont la démission est acceptée. Art. 2. — Le président du conseil est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 26 août 1914. R. POINCARÉ. Par le Président de la République : Le président du conseil, RENÉ VIVIANI. Le Président de la République française, Décrète: Art. 1er. — M. A. Ribot, sénateur, est nommé ministre des finances, en remplacement de M. Nouilles, dont la démission est acceptée. Art. 2.
VIVIANI. Le Président de la République française, Décrète: Art. 1er. — M. Malvy, député, est nommé ministre de l'intérieur. Art. 2. — Le président du conseil est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 26 août 1914. R. POINCARÉ. Par le président de la République, Le président du conseil, RENÉ VIVIANI. Le Président de la République française, Décrète: Art. 1er. — M. Millerand, député, est nommé ministre de la guerre, en remplacement de M. Messimy, dont la démission est acceptée. Art. 2. — Le président du conseil est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 26 août 1914. R. POINCARÉ. Par le Président de la République : Le président du conseil, RENÉ VIVIANI. Le Président de la République française, Décrète: Art. 1er. — M. A. Ribot, sénateur, est nommé ministre des finances, en remplacement de M. Nouilles, dont la démission est acceptée. Art. 2. — Le président du conseil est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 26 août 1914. R. POINCARÉ. Par le Président de la République : Le président du conseil, RENÉ VIVIANI. Le Président de la République française, Décrète : Art. 1er. — M. Augagneur, député, est nommé ministre de la marine. Art. 2. — Le président du conseil est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 26 août 1914. Par le Président de la République : Le président du conseil, RENÉ VIVIANI. Le Président de la République française, Décrète : Art. 1er. — M. Marcel Sembat, député, est nommé ministre des travaux publics, en remplacement de M. René Renoult, dont la démission est acceptée. Art. 2. — Le président du conseil est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 26 août 1914. Par le Président de la République : Le président du conseil, RENÉ VIVIANI. Le Président de la République française, Décrète : Art. 1er. — M. Albert Sarraut, député, est nommé ministre de l'instruction publique et des beaux-arts. Art. 2. — Le président du conseil est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 26 août 1914. R.
ministre de la marine. Art. 2. — Le président du conseil est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 26 août 1914. Par le Président de la République : Le président du conseil, RENÉ VIVIANI. Le Président de la République française, Décrète : Art. 1er. — M. Marcel Sembat, député, est nommé ministre des travaux publics, en remplacement de M. René Renoult, dont la démission est acceptée. Art. 2. — Le président du conseil est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 26 août 1914. Par le Président de la République : Le président du conseil, RENÉ VIVIANI. Le Président de la République française, Décrète : Art. 1er. — M. Albert Sarraut, député, est nommé ministre de l'instruction publique et des beaux-arts. Art. 2. — Le président du conseil est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 26 août 1914. R. POINCARÉ. Par le Président de la République : Le président du conseil, RENÉ VIVIANI. Le Président de la République française, Décrète : Art. 1er. — M. Thomson, député, est nommé ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes. Art. 2. — Le président du conseil est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 26 août 1914. R. POINCARÉ. Par le Président de la République : Le président du conseil, RENÉ VIVIANI. Le Président de la République française, Décrète : Art. 1er. — M. Gaston Doumergue, sénateur, est nommé ministre des colonies, en remplacement de M. Raynaud, dont la démission est acceptée. Art. 2. — Le président du conseil est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 26 août 1914. R. POINCARÉ. Par le Président de la République; Le président du conseil, RENÉ VIVIANI. Le Président de la République française, Décrète: Art. 1er. — M. Fernand David, député, est nommé ministre de l'agriculture. Art. 2. — Le président du conseil est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 26 août 1914. R. POINCARÉ. Par le Président de la République : Le président du conseil, RENÉ VIVIANI. Le Président de la
l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 26 août 1914. R. POINCARÉ. Par le Président de la République : Le président du conseil, RENÉ VIVIANI. Le Président de la République française, Décrète : Art. 1er. — M. Gaston Doumergue, sénateur, est nommé ministre des colonies, en remplacement de M. Raynaud, dont la démission est acceptée. Art. 2. — Le président du conseil est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 26 août 1914. R. POINCARÉ. Par le Président de la République; Le président du conseil, RENÉ VIVIANI. Le Président de la République française, Décrète: Art. 1er. — M. Fernand David, député, est nommé ministre de l'agriculture. Art. 2. — Le président du conseil est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 26 août 1914. R. POINCARÉ. Par le Président de la République : Le président du conseil, RENÉ VIVIANI. Le Président de la République française, Décrète : Art. 1er. — M. Bienvenu Martin, sénateur, est nommé ministre du travail et de la prévoyance sociale, en remplacement de M. Couyba, dont la démission est acceptée. Art. 2. — Le président du conseil est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 26 août 1914. R. POINCARÉ. Par le Président de la République : Le président du conseil, RENÉ VIVIANI. Le Président de la République française, Décrète: Art. 1er. — M. Jules Guesde, député, est nommé ministre sans portefeuille. Art. 2. — Le président du conseil est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 26 août 1914. R. POINCARÉ. Par le Président de la République : Le président du conseil, RENÉ VIVIANI. Le gouvernement de la république cubaine a fait connaître au Gouvernement de la République par son représentant diplomatique à Paris, qu'il a proclamé la plus stricte neutralité pendant la durée du conflit actuel. 26 août 1914. La commission arbitrale des litiges miniers au Maroc, établie à Paris depuis le 15 avril 1914, bénéficie des privilèges et immunités diplomatiques. En conséquence, M. le général de division, gouverneur militaire de Paris, a, sur l'ordre de M. le ministre de la
août 1914. R. POINCARÉ. Par le Président de la République : Le président du conseil, RENÉ VIVIANI. Le Président de la République française, Décrète: Art. 1er. — M. Jules Guesde, député, est nommé ministre sans portefeuille. Art. 2. — Le président du conseil est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 26 août 1914. R. POINCARÉ. Par le Président de la République : Le président du conseil, RENÉ VIVIANI. Le gouvernement de la république cubaine a fait connaître au Gouvernement de la République par son représentant diplomatique à Paris, qu'il a proclamé la plus stricte neutralité pendant la durée du conflit actuel. 26 août 1914. La commission arbitrale des litiges miniers au Maroc, établie à Paris depuis le 15 avril 1914, bénéficie des privilèges et immunités diplomatiques. En conséquence, M. le général de division, gouverneur militaire de Paris, a, sur l'ordre de M. le ministre de la guerre et à la demande de M. le ministre des affaires étrangères, fait apposer sur les locaux de la commission, 2 et 10, rue Edouard-VII, le drapeau blanc, signe de la neutralité, et donné toutes instructions en vue de leur sauvegarde. Ministère de l'intérieur. Le Président de la République française, Sur la proposition du ministre de l'intérieur, Décrète : Art. 1er. — M. Népoty, sous-préfet en disponibilité, chef du cabinet du sous-secrétaire d'Etat des beaux-arts, est nommé Préfet des Ardennes, en remplacement de M. Gervais, mis en disponibilité. Art. 2. — Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 26 août 1914. R. POINCARÉ. Par le Président de la République : Le ministre de l'intérieur, MALVY. Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts. À l'occasion de cérémonies diverses et par arrêtés du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts en date des 11-18-25 juillet et 26 août 1914 ont été nommés : Officiers de l'instruction publique. MM. Alisse (Emile-Adolphe-Frédéric), sous-chef de bureau à la préfecture d'Oran. André (François-Emile), architecte, conseiller municipal de Nancy. Angeletti (Pierre Paul), instituteur primaire public à Olivese (Corse). Ardit (Louis), administrateur de théâtre à Lyon. le docteur Audoucet (Joseph-Jules),
Sur la proposition du ministre de l'intérieur, Décrète : Art. 1er. — M. Népoty, sous-préfet en disponibilité, chef du cabinet du sous-secrétaire d'Etat des beaux-arts, est nommé Préfet des Ardennes, en remplacement de M. Gervais, mis en disponibilité. Art. 2. — Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 26 août 1914. R. POINCARÉ. Par le Président de la République : Le ministre de l'intérieur, MALVY. Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts. À l'occasion de cérémonies diverses et par arrêtés du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts en date des 11-18-25 juillet et 26 août 1914 ont été nommés : Officiers de l'instruction publique. MM. Alisse (Emile-Adolphe-Frédéric), sous-chef de bureau à la préfecture d'Oran. André (François-Emile), architecte, conseiller municipal de Nancy. Angeletti (Pierre Paul), instituteur primaire public à Olivese (Corse). Ardit (Louis), administrateur de théâtre à Lyon. le docteur Audoucet (Joseph-Jules), médecin à Verzenay (Marne). Baert (Albert-Léon), architecte à Lille. Becquerel (Paul), préparateur de botanique à la faculté des sciences de Paris. Mlle Beetz-Charpentier (Elisa-Jeanne-Henriette), artiste sculpteur à Neuilly-sur-Seine. MM. Benmouhoub (Mohammed Mouloud ben Saïd), professeur à la Médersa de Constantine. Bertault dit Seguin-Dertault (Paul-Marie-Joseph), artiste peintre à Paris. Berton (Fernand), avocat à la cour d'appel de Paris. Bessette (Jean), conseiller municipal de Brives (Corrèze). Mme Bouillerot, née Castillon (Francine-Pauline), ancienne institutrice primaire publique à Boulogne-sur-Seine. MM. Bouju (Eugène-Jean-Baptiste), chef de bureau à la compagnie des chemins de fer Paris-Orléans à Paris. Brunel (Michel), professeur de sténographie au Havre. Calvelli (Dominique), administrateur de la commune mixte de Saint-Lucien (Oran). Chedal (Louis), percepteur des contributions directes à Vœilly (Haute-Savoie). Cherchali (Mostefa ben Ahmed), professeur à la Medersa d'Alger. Cochinal (Camille-Adrien), administrateur de la chambre des négociants commissionnaires du commerce extérieur à Saint-Leu-Taverny (Seine-et-Oise). Cornillie (Louis-Jean), architecte, conseiller municipal d'Avranches. Cottin (François-Jean-Joseph), ingénieur à Paris. Couraud (Félix-Pierre-Antoine), directeur d'école primaire publique à Nantes. Croissant (Charles-Henri), avoué près le tribunal de Nancy. Culot (Georges), expéditionnaire au ministère des travaux publics. Damois (Ernest-Emile), artiste peintre à Paris. Debout (Lucien-Alexandre), publiciste à Paris. Destaing (Léon-Edmond), directeur de la Médersa à Alger. Dournon (Alfred), professeur de sciences
avocat à la cour d'appel de Paris. Bessette (Jean), conseiller municipal de Brives (Corrèze). Mme Bouillerot, née Castillon (Francine-Pauline), ancienne institutrice primaire publique à Boulogne-sur-Seine. MM. Bouju (Eugène-Jean-Baptiste), chef de bureau à la compagnie des chemins de fer Paris-Orléans à Paris. Brunel (Michel), professeur de sténographie au Havre. Calvelli (Dominique), administrateur de la commune mixte de Saint-Lucien (Oran). Chedal (Louis), percepteur des contributions directes à Vœilly (Haute-Savoie). Cherchali (Mostefa ben Ahmed), professeur à la Medersa d'Alger. Cochinal (Camille-Adrien), administrateur de la chambre des négociants commissionnaires du commerce extérieur à Saint-Leu-Taverny (Seine-et-Oise). Cornillie (Louis-Jean), architecte, conseiller municipal d'Avranches. Cottin (François-Jean-Joseph), ingénieur à Paris. Couraud (Félix-Pierre-Antoine), directeur d'école primaire publique à Nantes. Croissant (Charles-Henri), avoué près le tribunal de Nancy. Culot (Georges), expéditionnaire au ministère des travaux publics. Damois (Ernest-Emile), artiste peintre à Paris. Debout (Lucien-Alexandre), publiciste à Paris. Destaing (Léon-Edmond), directeur de la Médersa à Alger. Dournon (Alfred), professeur de sciences à la Médersa d'Alger. Dutercq (Fernand-Jules), professeur de musique à Douai. Trarat (Paul), industriel à Saint-Dié (Vosges). MM. Faivret (Wilfrid Octave Maxime Marc Raoul-Gustave-Edouard-Adolphe), négociant à Paris, conseiller du commerce extérieur. Faucher (Jean-Baptiste-Marie-Elie), administrateur de caisse d'épargne à Bordeaux. Faure (Léopold), expert comptable à Paris, délégué cantonal. Favre (Thomas-Marie-Ferdinand), adjoint technique des ponts et chaussées en retraite à Enghien. Ferrier (Honoré-Jean-Clair), inspecteur de comptabilité à l'administration générale de l'assistance publique à Paris. Finel (Georges-Louis-Alfred), publiciste à Paris. Frilley (Georges-Auguste), publiciste à Paris. Gallet (Charles), maire du Raincy (Seine-et-Oise). Garnerin (Aimé), instituteur primaire public honoraire à Thoissey (Ain). Mme Geley, née Cuinet (Alice), présidente de la mutualité maternelle à Annecy. MM. Gélinet (Jean-Nicolas-Lucien), chef de bataillon au 155e régiment d'infanterie à Commercy (Meuse). Genon (Paul Henri), vice-président de société de gymnastique à Grenoble. Gérard (Charles), avocat, conseiller municipal de Nancy. Le docteur Giry (Marie Charles-Alexis), médecin à Briey (Meurthe-et-Moselle). Goujon, dit Demauroy (Charles-Albert-Raphaël), professeur de chant à Paris. Griolet-Lepage (Jules-Paul), sous-préfet de Louviers. Mme Guillemard, née Legrand (Louise-Anne), directrice d'institution libre à Paris. M. Herrmann (Rodolphe), professeur de musique à Nantes. Mme Imbert, née Chabozy (Georgette), surveillante aux hôpitaux de Paris. MM. Joly (Louis), publiciste à Paris. Jost (Louis-Alfred), trésorier de