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s'appliquant à la vicinalité de 50 communes. Nous avons classé 24 nouveaux chemins, décidé la rectification de 13 et ordonné que 3 seraient élargis. Nous avons autorisé notre collègue, le maire des Salles, à traiter de gré à gré avec un entrepreneur pour la construction d'un pont sur le ruisseau des Salles (p. 319). Nous avons approuvé la construction d'un pont sur un chemin vicinal de la commune de Périgneux et ordonné sa mise en adjudication (p. 458). Le pont en charpente de Barabandière sur la commune de Noailly, ayant subi des dommages importants, qui ont été l'objet de réparations immédiates, mais provisoires, nous avons invité l'administration à ordonner l'étude d'un projet de nouveau pont (p. 440). Nous avons dû ajourner le classement de nouveaux chemins dans les communes de Saint-Pierre-la-Rochette, Balbigny, la rectification d'un chemin dans la commune de Mars et un déclassement de chemin dans la commune de Saint-Chamond (p. 506, 626, 541, 549). Nous avons dû rejeter : 1° la demande de classement d'un chemin dans la commune de Saint-Marcel-de-Félines, les quatre chemins déjà classés dans cette commune étant dans un état déplorable par suite d'insuffisance des ressources actuelles (p. 396); celles de Pinay et Saint-Jodard pour insuffisance d'études (p. 528). 2° Les demandes en réduction de largeur de deux chemins de la commune de Renaison, pour ne pas enfreindre la règle que nous nous sommes imposée de fixer désormais le minimum de la largeur des chemins vicinaux à cinq mètres, non compris les fossés (p. 325, 507). Par contre, les chemins nos 2 et 4, dans la commune de la Bénisson-Dieu, ayant une largeur supérieure à celle réglementaire de cinq mètres, nous avons autorisé cette commune à réduire ces chemins à cette largeur, par voie d'alignement (p. 324). Nous avons approuvé le plan d'alignement d'une partie de chemin de la commune de Champdieu, et celui d'un chemin de la commune de Moingt (p. 335, 544). Un échange proposé entre la commune de Saint-André-le-Puy et son maire, M. Duguet, relativement au chemin vicinal n° 3, a été l'objet d'études, de pourparlers, correspondances, propositions et traités soumis, à
insuffisance d'études (p. 528). 2° Les demandes en réduction de largeur de deux chemins de la commune de Renaison, pour ne pas enfreindre la règle que nous nous sommes imposée de fixer désormais le minimum de la largeur des chemins vicinaux à cinq mètres, non compris les fossés (p. 325, 507). Par contre, les chemins nos 2 et 4, dans la commune de la Bénisson-Dieu, ayant une largeur supérieure à celle réglementaire de cinq mètres, nous avons autorisé cette commune à réduire ces chemins à cette largeur, par voie d'alignement (p. 324). Nous avons approuvé le plan d'alignement d'une partie de chemin de la commune de Champdieu, et celui d'un chemin de la commune de Moingt (p. 335, 544). Un échange proposé entre la commune de Saint-André-le-Puy et son maire, M. Duguet, relativement au chemin vicinal n° 3, a été l'objet d'études, de pourparlers, correspondances, propositions et traités soumis, à trois reprises différentes, à votre Commission départementale. Une décision prise par nous, le 26 février dernier, clôture, nous l'espérons, toute objection, et cette affaire si longue sera enfin terminée (p. 356, 459). Nos décisions relatives aux chemins vicinaux ont été prises : les unes, sans qu'aucune opposition se fût manifestée; les autres, malgré l'opposition soit des conseils municipaux, soit de quelques habitants. En cette matière, nos décisions sont susceptibles d'appel devant vous ou de recours au conseil d'Etat dans le mois de la communication qui en a été faite. Appel a été fait de notre décision touchant le chemin vicinal n° 5, de la commune de Saint-Vincent-de-Boisset. Vous aurez à l'apprécier. Nous avons arrêté le montant du rachat des prestations en nature et la répartition de ces ressources (p. 356). Nous avons dressé le tableau indiquant, pour chacun des membres du Conseil général et du Conseil d'arrondissement, le canton pour lequel ils doivent siéger en conseil de révision (p. 118). Nous avons décidé que chaque dossier sera revêtu désormais d'une chemise en papier fort sur laquelle sera inscrit le bordereau des pièces dont il se compose (p. 306). La franchise postale a été accordée aux présidents des Commissions départementales pour
les autres, malgré l'opposition soit des conseils municipaux, soit de quelques habitants. En cette matière, nos décisions sont susceptibles d'appel devant vous ou de recours au conseil d'Etat dans le mois de la communication qui en a été faite. Appel a été fait de notre décision touchant le chemin vicinal n° 5, de la commune de Saint-Vincent-de-Boisset. Vous aurez à l'apprécier. Nous avons arrêté le montant du rachat des prestations en nature et la répartition de ces ressources (p. 356). Nous avons dressé le tableau indiquant, pour chacun des membres du Conseil général et du Conseil d'arrondissement, le canton pour lequel ils doivent siéger en conseil de révision (p. 118). Nous avons décidé que chaque dossier sera revêtu désormais d'une chemise en papier fort sur laquelle sera inscrit le bordereau des pièces dont il se compose (p. 306). La franchise postale a été accordée aux présidents des Commissions départementales pour leur correspondance avec le préfet. En prévision de la nécessité reconnue par nous de notifier nous-mêmes nos décisions susceptibles d'appel, nous avons demandé que la franchise s'étende aux correspondances avec les maires et autres agents de l'administration, et nous vous prions de vous associer à notre vœu (p. 467). Le département a trois procès pendant : deux devant le conseil d'Etat, celui Demeure, celui Leglos et Morel; un devant le conseil de préfecture, celui Lameloise. Nous avons rejeté une demande de ce dernier tendant à obtenir une provision, et l'avons renvoyé devant le conseil de préfecture, seul compétent pour y statuer (p. 437). Le procès Demeure, soumis au conseil d'Etat depuis 40 ans, a donné lieu à une demande d'honoraires de la part de l'avoué qui avait représenté le département en première instance; nous avons autorisé M. le préfet à mandater la somme demandée (p. 394). Nous l'avons aussi autorisé à envoyer une provision de 600 fr. à l'avocat chargé de représenter le département dans l'affaire Leglos et Morel (p. 392). VOLONTARIAT D'UN AN - TAXES DE MOBILISATION. Des lois récentes nous ont donné temporairement ou définitivement des attributions nouvelles. 1° Suivant les prescriptions du décret du 30 octobre dernier,
département a trois procès pendant : deux devant le conseil d'Etat, celui Demeure, celui Leglos et Morel; un devant le conseil de préfecture, celui Lameloise. Nous avons rejeté une demande de ce dernier tendant à obtenir une provision, et l'avons renvoyé devant le conseil de préfecture, seul compétent pour y statuer (p. 437). Le procès Demeure, soumis au conseil d'Etat depuis 40 ans, a donné lieu à une demande d'honoraires de la part de l'avoué qui avait représenté le département en première instance; nous avons autorisé M. le préfet à mandater la somme demandée (p. 394). Nous l'avons aussi autorisé à envoyer une provision de 600 fr. à l'avocat chargé de représenter le département dans l'affaire Leglos et Morel (p. 392). VOLONTARIAT D'UN AN - TAXES DE MOBILISATION. Des lois récentes nous ont donné temporairement ou définitivement des attributions nouvelles. 1° Suivant les prescriptions du décret du 30 octobre dernier, nous avons désigné un membre du Conseil général pour faire partie de la commission à laquelle doivent être soumis les résultats des examens subis par les aspirants au volontariat d'un an (p. 303). Nous avons été ensuite appelés à nous prononcer sur la demande en exonération du versement imposé aux volontaires d'un an. Le département, ne disposant à raison du nombre des candidats admis que d'une exemption de moitié de versement, nous en avons accordé le bénéfice à un impétrant méritant notre intérêt (p. 424). 2° La loi du 14 déc. dernier en autorisant les conseils municipaux à retenir, s'ils le jugent utile, le montant des taxes spéciales imposées, pour l'organisation des gardes nationales mobilisées et à l'employer en travaux d'utilité communale, stipule en même temps que les délibérations prises à cet égard seront soumises à l'approbation des commissions départementales (p. 307, 412, 422). Les délibérations des communes soumises en 1870 à ces taxes de mobilisation, arrivées tardivement à la préfecture, n'ont pu nous être communiquées qu'à la dernière heure. Nous avons constaté que, sur 254 conseils municipaux ayant délibéré sur ce point, 150 ont voté l'emploi des travaux communaux des sommes à rembourser, 84 ont au contraire voté le
volontaires d'un an. Le département, ne disposant à raison du nombre des candidats admis que d'une exemption de moitié de versement, nous en avons accordé le bénéfice à un impétrant méritant notre intérêt (p. 424). 2° La loi du 14 déc. dernier en autorisant les conseils municipaux à retenir, s'ils le jugent utile, le montant des taxes spéciales imposées, pour l'organisation des gardes nationales mobilisées et à l'employer en travaux d'utilité communale, stipule en même temps que les délibérations prises à cet égard seront soumises à l'approbation des commissions départementales (p. 307, 412, 422). Les délibérations des communes soumises en 1870 à ces taxes de mobilisation, arrivées tardivement à la préfecture, n'ont pu nous être communiquées qu'à la dernière heure. Nous avons constaté que, sur 254 conseils municipaux ayant délibéré sur ce point, 150 ont voté l'emploi des travaux communaux des sommes à rembourser, 84 ont au contraire voté le remboursement aux contribuables. Ces 234 délibérations ont été approuvées. Six, parmi celles affectant le montant des taxes à des travaux, réservaient néanmoins une part aux remboursements. Malgré ce double emploi, nous n'avons pas cru devoir leur refuser notre approbation. Appelés, sur l'invitation de M. le ministre, par M. le préfet, à délibérer à nouveau sur les décisions concernant ces six communes, nous avons persisté dans notre première approbation. Vous aurez à statuer sur l'appel de M. le préfet (p. 500). « Nous avons refusé notre approbation à vingt communes : le nombre légal des membres appelés à délibérer n'était pas atteint dans huit délibérations, où s'étaient manifestées des opinions opposées; les douze autres délibérations ont été rejetées pour divers motifs que vous retrouverez dans notre décision du 27 janvier 1873. De ces dernières, une nous est revenue modifiée dans le sens indiqué par nous, nous l'avons approuvée malgré l'expiration du délai que nous avons jugé être purement comminatoire (p. 537,551 ). — 31 — « Vous connaissez maintenant, Messieurs, les travaux de la Commission départementale; elle leur a consacré onze sessions, dont trois extraordinaires et vingt-cinq séances. « Malgré ces travaux considérables, la Commission a pu jusqu'à ce jour se
à délibérer à nouveau sur les décisions concernant ces six communes, nous avons persisté dans notre première approbation. Vous aurez à statuer sur l'appel de M. le préfet (p. 500). « Nous avons refusé notre approbation à vingt communes : le nombre légal des membres appelés à délibérer n'était pas atteint dans huit délibérations, où s'étaient manifestées des opinions opposées; les douze autres délibérations ont été rejetées pour divers motifs que vous retrouverez dans notre décision du 27 janvier 1873. De ces dernières, une nous est revenue modifiée dans le sens indiqué par nous, nous l'avons approuvée malgré l'expiration du délai que nous avons jugé être purement comminatoire (p. 537,551 ). — 31 — « Vous connaissez maintenant, Messieurs, les travaux de la Commission départementale; elle leur a consacré onze sessions, dont trois extraordinaires et vingt-cinq séances. « Malgré ces travaux considérables, la Commission a pu jusqu'à ce jour se suffire à elle-même, avec l'aide d'un simple expéditionnaire, mais le service en a souffert : aussi la Commission vous demande-t-elle l'allocation d'une somme de cinq mille francs pour faire face à tous ces frais. Ce crédit pourrait être imputé sur les 37,317 fr. 58 c. remboursés par l'Etat pour les dépenses de la défense nationale. » M. Paltuat se plaint du retard que subit toujours l'impression et la réunion en volumes des séances du Conseil général. Les membres de la Commission départementale disent que c'est là l'un des motifs qui leur font demander à la fin du rapport qui vient d'être lu, l'ouverture d'un crédit pour l'adjonction à la Commission d'un secrétaire qui hâterait l'expédition de ces procès-verbaux et la correction des épreuves. La discussion sur ce point est close et renvoyée au moment du vote de ce crédit. M. Crozet demande que le Conseil général tout entier s'associe à l'expression des regrets si bien développés par M. Cherpin et que la délibération prise soit transmise à la famille de notre regretté Président comme un témoignage unanime de sympathie et de condoléance. M. de Saint-Genest repousse cette proposition. Il ne saurait l'accepter avant que le discours de M. Cherpin ait
dépenses de la défense nationale. » M. Paltuat se plaint du retard que subit toujours l'impression et la réunion en volumes des séances du Conseil général. Les membres de la Commission départementale disent que c'est là l'un des motifs qui leur font demander à la fin du rapport qui vient d'être lu, l'ouverture d'un crédit pour l'adjonction à la Commission d'un secrétaire qui hâterait l'expédition de ces procès-verbaux et la correction des épreuves. La discussion sur ce point est close et renvoyée au moment du vote de ce crédit. M. Crozet demande que le Conseil général tout entier s'associe à l'expression des regrets si bien développés par M. Cherpin et que la délibération prise soit transmise à la famille de notre regretté Président comme un témoignage unanime de sympathie et de condoléance. M. de Saint-Genest repousse cette proposition. Il ne saurait l'accepter avant que le discours de M. Cherpin ait été lu en séance et approuvé. M. Cherpin est invité à le reconstituer de mémoire pour la séance de demain. M. Audiffred dépose des pétitions demandant la rectification du chemin d'intérêt communal n° 8, de Changy à Boën. Ces pétitions sont renvoyées à la 2e Commission. La séance est levée à 4 h. 3/4. — 33 Séance du 22 avril 1873. Présidence de M. Cherpin, vice-président. L'an mil huit cent soixante-treize et le 22 avril, à deux heures 4/2 du soir, les membres composant le Conseil général de la Loire se sont réunis dans la salle de leurs délibérations, sous la présidence de M. Cherpin. Étaient présents : MM. d'Assier; — Audiffred; Blanc; — Brossard; — Chavassieu; — Cherpin; — Coste; — Crozet-Fourneyron; — Crozet, notaire; — Duchamp; — Fabregues; — Glatt; — Grosrenaud; — Jamet (André); — Jamet (Jean); — Meaudre de Sugny; — Palluat; — Ravel de Malval; — Reymond; — Richarme; — de Saint-Genest; — Sonnery. Absents : M. Noëllas; M. Bouchetal-Laroche. M. Crozet-Fourneyron remplissant les fonctions de secrétaire. M. le Préfet assiste à la séance. M. le Président prie M. Crozet de donner lecture du procès-verbal de la séance d'hier. M. Crozet dit qu'il n'a pas
à 4 h. 3/4. — 33 Séance du 22 avril 1873. Présidence de M. Cherpin, vice-président. L'an mil huit cent soixante-treize et le 22 avril, à deux heures 4/2 du soir, les membres composant le Conseil général de la Loire se sont réunis dans la salle de leurs délibérations, sous la présidence de M. Cherpin. Étaient présents : MM. d'Assier; — Audiffred; Blanc; — Brossard; — Chavassieu; — Cherpin; — Coste; — Crozet-Fourneyron; — Crozet, notaire; — Duchamp; — Fabregues; — Glatt; — Grosrenaud; — Jamet (André); — Jamet (Jean); — Meaudre de Sugny; — Palluat; — Ravel de Malval; — Reymond; — Richarme; — de Saint-Genest; — Sonnery. Absents : M. Noëllas; M. Bouchetal-Laroche. M. Crozet-Fourneyron remplissant les fonctions de secrétaire. M. le Préfet assiste à la séance. M. le Président prie M. Crozet de donner lecture du procès-verbal de la séance d'hier. M. Crozet dit qu'il n'a pas voulu clore le procès-verbal avant que le Conseil eût approuvé sur lecture le discours prononcé par M. Cherpin, conformément à la demande de M. de Saint-Genest. Il prie le Conseil d'ajourner au lendemain l'approbation des deux procès-verbaux. M. Palluat insiste pour qu'il reste trace de son observation relative à l'insertion dans le journal La République des Paysans, des procès-verbaux de la Commission départementale. M. de Saint-Genest demande si le Conseil entend permettre la publication de ses discussions par les journaux avant que le procès-verbal ait été approuvé; le discours prononcé hier par M. Cherpin a été donné par le Républicain de la Loire. M. Cherpin répond qu'il ne peut savoir, n'ayant pas lu ce journal, si la reproduction de son discours est fidèle. Le Conseil peut intervenir dans le cas où une communication officielle aurait été faite avant l'approbation du procès-verbal; mais il ne saurait le faire quand un journaliste publie, sous sa responsabilité personnelle, les notes, si complètes soient-elles, qu'il aurait prises à la séance. M. Crozet rappelle que le Conseil, déjà saisi par M. de Saint-Genest lui-même d'une question identique, l'a déjà résolue dans le même sens dans une précédente session. L'incident est clos. M. Cherpin dit que,
dans le journal La République des Paysans, des procès-verbaux de la Commission départementale. M. de Saint-Genest demande si le Conseil entend permettre la publication de ses discussions par les journaux avant que le procès-verbal ait été approuvé; le discours prononcé hier par M. Cherpin a été donné par le Républicain de la Loire. M. Cherpin répond qu'il ne peut savoir, n'ayant pas lu ce journal, si la reproduction de son discours est fidèle. Le Conseil peut intervenir dans le cas où une communication officielle aurait été faite avant l'approbation du procès-verbal; mais il ne saurait le faire quand un journaliste publie, sous sa responsabilité personnelle, les notes, si complètes soient-elles, qu'il aurait prises à la séance. M. Crozet rappelle que le Conseil, déjà saisi par M. de Saint-Genest lui-même d'une question identique, l'a déjà résolue dans le même sens dans une précédente session. L'incident est clos. M. Cherpin dit que, conformément à la demande qui lui en a été faite hier, il a essayé de reconstruire de mémoire et le plus fidèlement possible, le discours qu'il avait prononcé en prenant le fauteuil de la présidence, et lit ce qui suit : "MESSIEURS, Vous connaissez tous le douloureux événement qui me vaut l'honneur de diriger vos travaux. Permettez-moi de vous exprimer le sentiment de tristesse dont mon cœur déborde à la pensée que je vais m'asseoir à la place de M. Dorian. Il ne m'a été donné de connaître cet homme excellent, qu'à un âge où les liens de l'amitié se forment lentement et cependant, dès les premiers instants, je l'ai aimé de façon à ne plus l'oublier. C'est qu'il y avait dans notre regretté Président, tout ce qui attire, tout ce qui attache; jusqu'à ce franc et limpide regard qui éloigne toutes les défiances pour ne laisser de place qu'à l'abandon. M. Dorian n'a pas été seulement un bon citoyen et un grand industriel. Il a été, à l'heure néfaste de nos récents malheurs, un grand patriote; et quelque soin qu'il ait mis à laisser ses services dans l'ombre, l'histoire les a déjà enregistrés." Dans son impartialité et sa reconnaissance,
vaut l'honneur de diriger vos travaux. Permettez-moi de vous exprimer le sentiment de tristesse dont mon cœur déborde à la pensée que je vais m'asseoir à la place de M. Dorian. Il ne m'a été donné de connaître cet homme excellent, qu'à un âge où les liens de l'amitié se forment lentement et cependant, dès les premiers instants, je l'ai aimé de façon à ne plus l'oublier. C'est qu'il y avait dans notre regretté Président, tout ce qui attire, tout ce qui attache; jusqu'à ce franc et limpide regard qui éloigne toutes les défiances pour ne laisser de place qu'à l'abandon. M. Dorian n'a pas été seulement un bon citoyen et un grand industriel. Il a été, à l'heure néfaste de nos récents malheurs, un grand patriote; et quelque soin qu'il ait mis à laisser ses services dans l'ombre, l'histoire les a déjà enregistrés." Dans son impartialité et sa reconnaissance, elle a dit, elle dira tout ce que notre cher compatriote a déployé d'activité, d'énergie, de dévouement et d'esprit d'organisation pendant les rudes journées du siège de Paris. Elle pourra dire encore que le ministre le moins contesté de tous les ministres de cette époque si difficile, ce fut le Ministre des travaux publics. Ce qui attachait à lui, c'était surtout cette intelligence du cœur dont il était doué au suprême degré et qui a inspiré tous les actes de sa vie. Aussi quand j'ai vu la foule se presser autour de son cercueil pour lui faire cortège, je me suis dit que ce qui valait ce témoignage inusité du deuil public, ce n'était pas seulement son patriotisme éclairé et dévoué, mais encore parce qu'il avait été bon et juste. Oui, il a été juste et bon... C'était un honnête homme dans toute l'acception du mot... Et quand de tels hommes s'en vont de ce monde pour une vie meilleure, on est tenté de crier à ceux qui les pleurent : Consolez-vous... car bien heureuses sont les familles qui peuvent donner de tels morts à leur pays!... Puisse celle de Dorian trouver dans cette pensée un adoucissement à sa grande
Ministre des travaux publics. Ce qui attachait à lui, c'était surtout cette intelligence du cœur dont il était doué au suprême degré et qui a inspiré tous les actes de sa vie. Aussi quand j'ai vu la foule se presser autour de son cercueil pour lui faire cortège, je me suis dit que ce qui valait ce témoignage inusité du deuil public, ce n'était pas seulement son patriotisme éclairé et dévoué, mais encore parce qu'il avait été bon et juste. Oui, il a été juste et bon... C'était un honnête homme dans toute l'acception du mot... Et quand de tels hommes s'en vont de ce monde pour une vie meilleure, on est tenté de crier à ceux qui les pleurent : Consolez-vous... car bien heureuses sont les familles qui peuvent donner de tels morts à leur pays!... Puisse celle de Dorian trouver dans cette pensée un adoucissement à sa grande douleur. Messieurs, notre département perd en M. Dorian un de ces hommes utiles qui ont contribué à maintenir et à augmenter la grande renommée industrielle de notre contrée. Quand ces hommes, qui sont l'honneur d'un pays et en font la prospérité, disparaissent, leur mort est un malheur public. Le Conseil général, qui ne peut avoir oublié avec quelle aménité il le présidait, fait lui aussi une perte irréparable. Je crois être l'interprète des sentiments de tous en disant ici que nos regrets sont unanimes et que sa mémoire nous restera chère. L'expression de ces regrets est approuvée à l'unanimité. M. Crozet-Fourneyron renouvelle la proposition qu'il a faite la veille et demande qu'une copie de ce discours et de la délibération du Conseil qui l'accompagne, soit, par les soins du bureau, et officiellement, adressée à la famille de M. Dorian comme un témoignage de regrets et de sympathie. M. de Saint-Genest s'oppose à cette démarche, parce qu'il lui trouve un caractère politique et qu'il ne voit aucun précédent qui l'autorise. M. le Président dit que dans sa pensée il n'y a là aucune question politique. M. Crozet-Fourneyron dit qu'il ne comprend pas l'objection et que pour lui, en effet d'une tombe