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B 03 supplément B de Pontarlier (Versement du greffe, 1924). — Reg. cartonné 109 f. (350x223). — Beaucoup de documents subsistent. Bailliage de Pontarlier « État des Archives du bailliage de Pontarlier, 22 mars 1869. » — B (pas de cote). Registre cartonné (288x194). — Les dossiers du bailliage de la justice consulaire, de la juridiction des traites, aides et gabelles, de la gruerie et des justices seigneuriales, état des terriers communaux inventoriés numériquement, sont en totalité aux archives. — A la suite, état des registres paroissiaux se trouvant aux greffes de Pontarlier, Montbéliard. Bailliage de Quingey Plusieurs procès-verbaux et inventaires de titres et papiers du bailliage rédigés en 1759 et les autres en 1790-91. — B 15601. Plusieurs cahiers formant une liasse. RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS SÉANCE INTENDANCE DE FRANCHE-COMTÉ « Inventaire des papiers de la ci-devant intendance, compris dans les inventaires dressés en 1790, par les commissaires des trois départements...», 1790. — C (non coté). 1 registre cartonné de 98 f. (412x250). — Ordre alphabétique des matières. — Table jointe de 7 f. — Les documents subsistent. — Classement modifié. « Inventaire des papiers de la ci-devant intendance, particuliers au département du Doubs désignés dans un inventaire sommaire, qui en fut dressé par les commissaires des trois départements, les 21, 23, 29 juin et 6 juillet 1790. » :— C (non coté). 1 vol. cartonné de 201 f. (415x290). — Ordre alphabétique de matières. — Classement partiel et modifié. Inventaire des papiers de la ci-devant intendance, particulier aux départements du Doubs et du Jura, par les commissaires des trois départements, 1790. — C (non coté). 1 reg. cartonné de 23 f. pour le Doubs; 13 f. pour le Jura (370x240). — Classement modifié. —Les documents subsistent aux archives, sauf ceux remis au Jura. Ponts et chaussées. Inventaire des papiers concernant le département du Doubs, 1790. — C (non coté). 1 reg. (350x226), 18 f. — Liste de liasses. — Classement modifié. — La plupart des documents subsistent. Table sommaire par ordre alphabétique des papiers de l'Intendance, après 1790. — C (non coté). 1 registre cartonné de 113 f. (428x288).
en fut dressé par les commissaires des trois départements, les 21, 23, 29 juin et 6 juillet 1790. » :— C (non coté). 1 vol. cartonné de 201 f. (415x290). — Ordre alphabétique de matières. — Classement partiel et modifié. Inventaire des papiers de la ci-devant intendance, particulier aux départements du Doubs et du Jura, par les commissaires des trois départements, 1790. — C (non coté). 1 reg. cartonné de 23 f. pour le Doubs; 13 f. pour le Jura (370x240). — Classement modifié. —Les documents subsistent aux archives, sauf ceux remis au Jura. Ponts et chaussées. Inventaire des papiers concernant le département du Doubs, 1790. — C (non coté). 1 reg. (350x226), 18 f. — Liste de liasses. — Classement modifié. — La plupart des documents subsistent. Table sommaire par ordre alphabétique des papiers de l'Intendance, après 1790. — C (non coté). 1 registre cartonné de 113 f. (428x288). — Les documents subsistent. — Classement modifié. Inventaire des papiers concernant les différents districts qui se trouvent à la subdélégation de Besançon, 1790. — Non coté, 1 reg. cartonné, 35 f. (323x208). — Classement modifié. — Documents subsistent. « Inventaire des titres et pièces provenant de l'Intendance de Franche-Comté », par E. Babey, archiviste du Doubs, vers 1850. — C (non coté). 1 reg. cartonné de 249 f. (334x228). — Documents conservés. — En marge, indication des cotes correspondant aux cartons. Série rangée très sommairement, sans classement méthodique. — Etat : 1° des terriers; 2° des arpentements et répertoire alphabétique des matières à la fin, avec la liste des communes dont il est question. 8. — Inventaire des papiers relatifs au district de Quingey, qui se trouvent à la subdélégation de Besançon, par les commissaires délégués, 1790. — C (non coté). 1 reg. cartonné, 11 f. (323x208). — Classement modifié. 9. — « État et dénombrement de toutes les feux, maisons, femmes, enfants... qu'il y a dans le Cte de Bourgogne », 1688. — C (non coté). 1 reg. relié basane, formant série de tableaux, 39 f. (600x455). BUREAU DES FINANCES DE FRANCHE-COMTÉ 10. — « Inventaire des papiers provenant
par E. Babey, archiviste du Doubs, vers 1850. — C (non coté). 1 reg. cartonné de 249 f. (334x228). — Documents conservés. — En marge, indication des cotes correspondant aux cartons. Série rangée très sommairement, sans classement méthodique. — Etat : 1° des terriers; 2° des arpentements et répertoire alphabétique des matières à la fin, avec la liste des communes dont il est question. 8. — Inventaire des papiers relatifs au district de Quingey, qui se trouvent à la subdélégation de Besançon, par les commissaires délégués, 1790. — C (non coté). 1 reg. cartonné, 11 f. (323x208). — Classement modifié. 9. — « État et dénombrement de toutes les feux, maisons, femmes, enfants... qu'il y a dans le Cte de Bourgogne », 1688. — C (non coté). 1 reg. relié basane, formant série de tableaux, 39 f. (600x455). BUREAU DES FINANCES DE FRANCHE-COMTÉ 10. — « Inventaire des papiers provenant du... versés aux archives du département du Doubs par la Cour d'appel de Besançon, le 9 mai 1872, » — C (non coté). 1 cahier, 6 fol. (318x224). — Fonds rangé sommairement. — Documents conservés. ÉTATS DE FRANCHE-COMTÉ 11. — Inventaire des titres et papiers trouvés dans le cabinet des États de la Province, 20 octobre, depuis 1530-1675, 1737. — C (non coté). 2 registres parchemin, de 304 et 541 f. (421 x278). — Inventaire détaillé. — Fonds partiellement classé. — Tables des rentes dues par les communautés et acquittées par les États, au commencement du 2e vol. — Les documents subsistent pour la plupart. 12. — « Table alphabétique contenant la page de l'inventaire des titres des États où ils sont contenus », XVIIIe siècle. — C (non coté). 1 vol. cartonné, de 124 f. (224 x 170). — Table par ordre alphabétique de matières. — Les titres sont conservés pour la plupart, mais les inventaires auxquels renvoie cette table manquent. BUREAU DE L'ENREGISTREMENT ET DES DOMAINES DU DOUBS 13. — « Inventaire sommaire provisoire des registres du contrôle des notaires, de l'insinuation et des droits divers versés par l'Enregistrement, en 1898 », avec un état des versements postérieurs.
États de la Province, 20 octobre, depuis 1530-1675, 1737. — C (non coté). 2 registres parchemin, de 304 et 541 f. (421 x278). — Inventaire détaillé. — Fonds partiellement classé. — Tables des rentes dues par les communautés et acquittées par les États, au commencement du 2e vol. — Les documents subsistent pour la plupart. 12. — « Table alphabétique contenant la page de l'inventaire des titres des États où ils sont contenus », XVIIIe siècle. — C (non coté). 1 vol. cartonné, de 124 f. (224 x 170). — Table par ordre alphabétique de matières. — Les titres sont conservés pour la plupart, mais les inventaires auxquels renvoie cette table manquent. BUREAU DE L'ENREGISTREMENT ET DES DOMAINES DU DOUBS 13. — « Inventaire sommaire provisoire des registres du contrôle des notaires, de l'insinuation et des droits divers versés par l'Enregistrement, en 1898 », avec un état des versements postérieurs. — (Non coté). 1 cahier, 59 p. (325x215). — Registres versés dans la série C avec un rangement sommaire. SÉRIE I» UNIVERSITÉ ET COLLÈGE DE BESANÇON 1. — Inventaire de titres et papiers de l'Université et du collège de Besançon, s. d. (XVIIIe siècle). — D (non coté). 1 vol. cartonné de 42 f. (270x220). — Les documents subsistent. — Fonds partiellement classé (ordre modifié) et invent. Babey, E 1-92. — Tableau synoptique à la fin de l'inventaire. COLLÈGE DE BESANÇON 2. — « Sommaire Inventaire et description des titres et papiers concernant les biens et domaines des Révérends Pères de la Compagnie de Jésus du collège de Besançon, situés aux lieux de Montbéliard, Cougnières, Bouhans, Villars et Pont-sur-l'Ognon, etc. », 14 mai 1677. — D (non coté). 1 vol. relié basane, de 705 f. (269x190). — Les documents subsistent. — Ils sont partiellement classés (ordre modifié). — Table par ordre alphabétique de noms à la fin. Il existe un double. COLLÈGE DE BESANÇON 3. — « Inventaire des titres, papiers, rentes et autres enseignements des biens, domaines, droits utiles et honorifiques, terres et seigneuries appartenant au collège de Besançon, mis par ordre chronologique de matières et de lieux »,
cartonné de 42 f. (270x220). — Les documents subsistent. — Fonds partiellement classé (ordre modifié) et invent. Babey, E 1-92. — Tableau synoptique à la fin de l'inventaire. COLLÈGE DE BESANÇON 2. — « Sommaire Inventaire et description des titres et papiers concernant les biens et domaines des Révérends Pères de la Compagnie de Jésus du collège de Besançon, situés aux lieux de Montbéliard, Cougnières, Bouhans, Villars et Pont-sur-l'Ognon, etc. », 14 mai 1677. — D (non coté). 1 vol. relié basane, de 705 f. (269x190). — Les documents subsistent. — Ils sont partiellement classés (ordre modifié). — Table par ordre alphabétique de noms à la fin. Il existe un double. COLLÈGE DE BESANÇON 3. — « Inventaire des titres, papiers, rentes et autres enseignements des biens, domaines, droits utiles et honorifiques, terres et seigneuries appartenant au collège de Besançon, mis par ordre chronologique de matières et de lieux », 1782-1772. — D (non coté). 5 vol. reliés basane, de 421, 415, 495, 392 et 197 f. (380x250). — Les documents subsistent pour la plupart. — Classement modifié. — Inventaire partiel, impr. par Babey, D 7-92. — Table analytique par volume commençant au n° 136 du dernier volume. COLLÈGE DES JÉSUITES DE VESOUL 4. — « Inventaire et description sommaire et historique des titres justificatifs de l'érection et fondation du collège de la Compagnie de Jésus, en la ville de Vesoul, de la dotation d'icelui; des bénéfices qui y ont été unis, ensemble des droits, privilèges, revenus et acquisitions en dépendant », 1708. — D (non coté). 1 vol. relié parchemin, de 305 f., avec blancs (277x185). — Documents manquants. SÉRIE E COMTÉ DE MONTBÉLIARD 1. — Inventaire des titres d'accensément concernant diverses seigneuries du domaine déposé aux archives du Comté de Montbéliard, XVIIe siècle. — E sup. 1. 1 reg. sans couverture, 400 f. (340x215). — Documents conservés pour la plupart. — Classement modifié. 2. — Inventaire sommaire des archives de l'ancienne principauté, par Duvernoy, 1839. — 2 vol. cart., de 204 et 214 f. E sup. 2 et 3. (372x232). — Les documents subsistent. — Classement modifié. —
JÉSUITES DE VESOUL 4. — « Inventaire et description sommaire et historique des titres justificatifs de l'érection et fondation du collège de la Compagnie de Jésus, en la ville de Vesoul, de la dotation d'icelui; des bénéfices qui y ont été unis, ensemble des droits, privilèges, revenus et acquisitions en dépendant », 1708. — D (non coté). 1 vol. relié parchemin, de 305 f., avec blancs (277x185). — Documents manquants. SÉRIE E COMTÉ DE MONTBÉLIARD 1. — Inventaire des titres d'accensément concernant diverses seigneuries du domaine déposé aux archives du Comté de Montbéliard, XVIIe siècle. — E sup. 1. 1 reg. sans couverture, 400 f. (340x215). — Documents conservés pour la plupart. — Classement modifié. 2. — Inventaire sommaire des archives de l'ancienne principauté, par Duvernoy, 1839. — 2 vol. cart., de 204 et 214 f. E sup. 2 et 3. (372x232). — Les documents subsistent. — Classement modifié. — Voir M. Pigallet. Répert. numér. E sup. Montb. Besançon, Millot. 1912, 1 vol. in-8°, 213 p. (Délib. Conseil général). 3. — Inventaires en allemand de documents relatifs aux quatre séries Blamont, Clémont, Héricourt et Châlelot. — E sup. 5. 1 cahier non relié de 44 f. papier (335x220). — Documents conservés. — Classement modifié. — Dans la liasse existent d'autres documents. 4. — « Inventaire des papiers provenant de la préfecture du Haut-Rhin en 1818 et du séquestre de 1724 », déposés aux archives du Doubs, lettre 27 mai 1818. A la suite ms. de l'inv. impr. de Babey E 1 et ss. Maison de Wurtemberg. A la suite f° 30. V. abbaye de Belchamp, cures et chapelles. — (Non coté). 1 rég. cartonné de 31 f., papier (368x242). — Documents conservés. — Classement modifié en partie. FAMILLES Maison de Chalon 5. — « Inventaire des titres de la Maison de Chalon ». — E 2758, 2766 (cotes provisoires). — 10 vol. reliés basane, de 342, 422, 529, 609, 630, 706, 590, 688, 598 et 582 f. (438x290). — Répert. A. Dornier, titres de famille, Besançon, Millot, 1918, in-8°, 372 p. — E 2758 et suivants (pages 27 et ss.).
conservés. — Classement modifié. — Dans la liasse existent d'autres documents. 4. — « Inventaire des papiers provenant de la préfecture du Haut-Rhin en 1818 et du séquestre de 1724 », déposés aux archives du Doubs, lettre 27 mai 1818. A la suite ms. de l'inv. impr. de Babey E 1 et ss. Maison de Wurtemberg. A la suite f° 30. V. abbaye de Belchamp, cures et chapelles. — (Non coté). 1 rég. cartonné de 31 f., papier (368x242). — Documents conservés. — Classement modifié en partie. FAMILLES Maison de Chalon 5. — « Inventaire des titres de la Maison de Chalon ». — E 2758, 2766 (cotes provisoires). — 10 vol. reliés basane, de 342, 422, 529, 609, 630, 706, 590, 688, 598 et 582 f. (438x290). — Répert. A. Dornier, titres de famille, Besançon, Millot, 1918, in-8°, 372 p. — E 2758 et suivants (pages 27 et ss.). — Une partie des documents inventoriés est aux Archives, une autre partie est aux archives privées de la famille d'Aremberg (Arlay, Jura). — Classement modifié. De Scey 6. — Inventaire des papiers des terres et seigneuries de M. le comte de Scey, grand bailli de Dole... fin du XVIIIe siècle. — (Non coté). 1 cahier relié carton (297x202). — Documents subsistent. — Classement modifié. COMMUNES Boulot, Etuz et Cussey 7. — Inventaire de documents se rapportant aux prébendes de Boulot, Etuz et Cussey, XVIIIe siècle. — IV E, 147. 1 cahier de 47 f. (365x232). — Répertoire sous presse, par M. Pigallet. — Documents n'existent plus aux Archives du Doubs. Chassey 8. — « Inventaire général des titres et papiers de la Seigneurie de Chassey, par le Sr Cl. Ant. Bernard, de Besançon », 1778. — E com. 285. 1 vol. SÉANCE DU 29 SEPTEMBRE 1930 relié basane, 130 f. avec blancs (350x232). — La plupart des documents subsistent. — Classement modifié. — Au commencement : « Répertoire des matières contenues en ce volume. » L'Isle-sur-le-Doubs 9. — « Inventaire des registres et papiers du greffe de la Seigneurie de l'Île et tels que le sieur Renaud, précédent greffier audit
— (Non coté). 1 cahier relié carton (297x202). — Documents subsistent. — Classement modifié. COMMUNES Boulot, Etuz et Cussey 7. — Inventaire de documents se rapportant aux prébendes de Boulot, Etuz et Cussey, XVIIIe siècle. — IV E, 147. 1 cahier de 47 f. (365x232). — Répertoire sous presse, par M. Pigallet. — Documents n'existent plus aux Archives du Doubs. Chassey 8. — « Inventaire général des titres et papiers de la Seigneurie de Chassey, par le Sr Cl. Ant. Bernard, de Besançon », 1778. — E com. 285. 1 vol. SÉANCE DU 29 SEPTEMBRE 1930 relié basane, 130 f. avec blancs (350x232). — La plupart des documents subsistent. — Classement modifié. — Au commencement : « Répertoire des matières contenues en ce volume. » L'Isle-sur-le-Doubs 9. — « Inventaire des registres et papiers du greffe de la Seigneurie de l'Île et tels que le sieur Renaud, précédent greffier audit lieu, les a remis au sieur Frossard, greffier actuel de ladite Justice », 27 juin 1776. — IV E 603(1). 1 cahier de 44 f. (205x172). — Répertoire numérique sous presse, par M. Pigallet. — Documents n'existent pas aux Archives du Doubs. Labergement-Sainte-Marie 10. — « Inventaire des titres du village de Labergement, fait par M. le Subdélégué, en 1784. » — IV E 613. 1 cahier de 22 f. (344 x 225). — Répertoire numérique sous presse, par M. Pigallet. — Documents n'existent pas aux Archives du Doubs, mais partiellement aux archives communales. Montarlot (Haute-Saône) 11. — « Inventaire sommaire des titres et papiers de Mme de Chaffov, concernant sa terre et seigneurie de Montarlot », 3 janvier 1782. — IV E 745. 1 cahier de 19 f. (255x198). — Répertoire numérique sous presse, par M. Pigallet. — Documents n'existent pas aux Archives du Doubs. Montarlot (Haute-Saône) 12. — « Titres concernant la Seigneurie, rangés par ordre de date », fin du XVIIIe siècle. — IV E 743 (2). 1 rég. cartonné de 32 f. (420 x 278). — Répertoire numérique sous presse, par M. Pigallet. — Documents n'existent pas aux archives du Doubs. — Classement par liasses. Montot
village de Labergement, fait par M. le Subdélégué, en 1784. » — IV E 613. 1 cahier de 22 f. (344 x 225). — Répertoire numérique sous presse, par M. Pigallet. — Documents n'existent pas aux Archives du Doubs, mais partiellement aux archives communales. Montarlot (Haute-Saône) 11. — « Inventaire sommaire des titres et papiers de Mme de Chaffov, concernant sa terre et seigneurie de Montarlot », 3 janvier 1782. — IV E 745. 1 cahier de 19 f. (255x198). — Répertoire numérique sous presse, par M. Pigallet. — Documents n'existent pas aux Archives du Doubs. Montarlot (Haute-Saône) 12. — « Titres concernant la Seigneurie, rangés par ordre de date », fin du XVIIIe siècle. — IV E 743 (2). 1 rég. cartonné de 32 f. (420 x 278). — Répertoire numérique sous presse, par M. Pigallet. — Documents n'existent pas aux archives du Doubs. — Classement par liasses. Montot (Haute-Saône) 13. — Inventaire des titres des seigneuries de Montot, Achey, Delain, etc., 1791. — IV E, 776. 1 cahier de 36 f. (215x163). — Répertoire numérique sous presse, par M. Pigallet. — Documents n'existent plus aux Archives du Doubs. Morre 14. — « Inventaire des titres et papiers de Morre et dépendances, dont la Directe, Justice et Seigneurie, appartiennent à Messire Charles-Anloine-Balthazard Tinseau, conseiller au Parlement de Franche-Comté, seigneur de Montmirey-le-Ghâtel, Amondans et autres lieux ; ledit inventaire fait en 1785. » — IV E 7883. 1 volume relié basane, de 288 et 39 f. (334x220). — Répertoire numérique par M. Pigallet, sous presse. — Documents n'existent pas aux-Archives du Doubs. — Table au commencement. La Rivière (Doubs) 15. — « Inventaire des papiers et lettrages concernant la familiarité de l'église de ce lieu de La Rivière... », 1673. —IV E 9551. 1 cahier de 4 f. (250 x 168). — Répertoire numérique sous presse, par M. Pigallet. — Documents n'existent plus aux Archives du Doubs. Comté de La Roche (Doubs) 16. — « Inventaire de plusieurs titres, papiers et mémoires, concernant les seigneuries du comté de La Roche, Saint-Hippolyte, Maïchiel, Franche-Montagne et villages membres en dépendant », XVIIIe
Morre et dépendances, dont la Directe, Justice et Seigneurie, appartiennent à Messire Charles-Anloine-Balthazard Tinseau, conseiller au Parlement de Franche-Comté, seigneur de Montmirey-le-Ghâtel, Amondans et autres lieux ; ledit inventaire fait en 1785. » — IV E 7883. 1 volume relié basane, de 288 et 39 f. (334x220). — Répertoire numérique par M. Pigallet, sous presse. — Documents n'existent pas aux-Archives du Doubs. — Table au commencement. La Rivière (Doubs) 15. — « Inventaire des papiers et lettrages concernant la familiarité de l'église de ce lieu de La Rivière... », 1673. —IV E 9551. 1 cahier de 4 f. (250 x 168). — Répertoire numérique sous presse, par M. Pigallet. — Documents n'existent plus aux Archives du Doubs. Comté de La Roche (Doubs) 16. — « Inventaire de plusieurs titres, papiers et mémoires, concernant les seigneuries du comté de La Roche, Saint-Hippolyte, Maïchiel, Franche-Montagne et villages membres en dépendant », XVIIIe siècle. — IV E 958. 1 cahier de 68 f. (230x170). — Répertoire numérique sous presse, par M. Pigallet. — Documents n'existent pas aux Archives du Doubs. Vénère (Haute-Saône) 17. — Inventaire des actes et titres du notaire Jean Vuillemot, de Vénère, 1733. — IV E 1158. 1 cahier de 87 f. (245 x 160). — Répertoire numérique sous presse, par M. Pigallet. — Documents n'existent pas aux Archives du Doubs. — Analyse descriptive d'actes notariés. CONFRÉRIES ET SOCIÉTÉS DIVERSES Confrérie de la Croix à Besançon 18. — « Inventaire des titres et papiers, contrats de ventes, sentences et jugements concernant les propriétés du Bureau établi à Besançon sous le titre de Confrérie de la Croix... », an II. — V E 21. 1 cahier de 25 f. (350x220). — Répertoire numérique sous presse, par M. Pigallet. — Documents subsistant partiellement. — Classement modifié. — Mentions marginales : « Remis au district, remboursé... » Confrérie de la Croix de Besançon 19. — Inventaire des titres et papiers, fin du XVIIIe siècle. — V E 21. 1 rég. relié parchemin, 133 f. (350x220). — Répertoire numérique sous presse, par M. Pigallet. — Documents subsistant en partie. — Classement modifié. — Divisé
87 f. (245 x 160). — Répertoire numérique sous presse, par M. Pigallet. — Documents n'existent pas aux Archives du Doubs. — Analyse descriptive d'actes notariés. CONFRÉRIES ET SOCIÉTÉS DIVERSES Confrérie de la Croix à Besançon 18. — « Inventaire des titres et papiers, contrats de ventes, sentences et jugements concernant les propriétés du Bureau établi à Besançon sous le titre de Confrérie de la Croix... », an II. — V E 21. 1 cahier de 25 f. (350x220). — Répertoire numérique sous presse, par M. Pigallet. — Documents subsistant partiellement. — Classement modifié. — Mentions marginales : « Remis au district, remboursé... » Confrérie de la Croix de Besançon 19. — Inventaire des titres et papiers, fin du XVIIIe siècle. — V E 21. 1 rég. relié parchemin, 133 f. (350x220). — Répertoire numérique sous presse, par M. Pigallet. — Documents subsistant en partie. — Classement modifié. — Divisé en quatre parties. Blancs. 20. — Inventaire ms par E. Babey, E 2009 à 2028. v. 1850. p. 751 à 768. — (Non coté). 1 cahier, 17 p. (332x230). — Fonds en voie de rangement. — Répertoire numérique, par M. Pigallet. — Classement modifié. — Fragment d'inventaire. NOTAIRES Notaires de Besançon 21. — Table des minutes qui sont dans les archives des notaires de Besançon, 1560-1760. — E (non coté). 1 vol. relié basane, de 415 f. (475x305). — Ordre alphabétique des noms des parties contractantes pour chacun des notaires. Les minutes sont pour la plupart aux Archives. Table alphabétique de notaires au début du volume et feuille mentionnant « les noms des notaires dont les minutes sont dans les archives des notaires de Besançon et le temps de leur exercice ». SÉRIE «i ARCHEVÊCHÉ DE BESANÇON 1. — Copie d'un inventaire des titres et papiers étant au trésor de l'archevêché (vers 1470). — G 95. 1 cahier de 28 f., couvert avec une bulle parchemin de Nicolas V (300x222). — V. invent. J. Gauthier, G 95, t. 1, p. 41. — Les titres subsistent. — Classement modifié. 2. — « Inventaire général et libellé, des actes et titres du