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entre l'Angleterre et les États-Unis de l'Amérique du Nord. M. Blanchard Jerrold, président du Comité national anglais de l'Association littéraire internationale, a reçu communication du traité du gouvernement anglais, et en a fait connaître à son Comité. Ce Comité a pris diverses résolutions dictées par l'intérêt anglais, et a transmis le projet au Comité exécutif dont nous avons à exprimer ici l'opinion. Le premier sentiment qui doit être exprimé ici est celui de la reconnaissance pour la bienveillance et l'estime que nous témoigne le gouvernement britannique. Nous devons ensuite féliciter le gouvernement des États-Unis, auquel est due l'initiative du projet de traité, de consentir à renoncer à la disposition, d'ailleurs si contraire aux progrès de la civilisation moderne, de la loi de 1870 qui autorise en termes formels la reproduction de toutes œuvres publiées à l'étranger, sans le consentement de leur auteur. On ne peut que saluer avec une vive satisfaction la prochaine conclusion d'une convention qui, une fois de plus, proclamera, dans les rapports internationaux, la légitimité du droit des auteurs sur les œuvres qu'ils ont créées. Le nouveau projet doit être accueilli avec d'autant plus de faveur qu'il était attendu et désiré depuis longtemps. Déjà, en 1853, un semblable projet avait été négocié entre les deux États, mais des résistances intéressées l'avaient fait échouer, au grand détriment de la propriété intellectuelle. L'enquête récente à laquelle il avait été procédé en 1875, en Angleterre, au sujet de réformes et d'améliorations à introduire dans la réglementation du copyright, avait bien signalé les fâcheux incidents de l'état de choses actuel. Et cependant on ne comptait guère sur une reprise aussi immédiate des négociations ni surtout sur la réalisation prochaine d'un traité. Quoique l'intérêt d'une telle convention fût immense pour les auteurs des deux pays, on avait à y lutter contre l'opposition sans doute peu respectable, mais très puissante de la Contrefaçon. Tout le monde sait, en effet, que la contrefaçon des œuvres littéraires sévit tout particulièrement entre nations parlant la même langue, comme l'Angleterre et les États-Unis, Car, dans ces pays, il suffit de prendre l'œuvre elle-même dans sa première publication
semblable projet avait été négocié entre les deux États, mais des résistances intéressées l'avaient fait échouer, au grand détriment de la propriété intellectuelle. L'enquête récente à laquelle il avait été procédé en 1875, en Angleterre, au sujet de réformes et d'améliorations à introduire dans la réglementation du copyright, avait bien signalé les fâcheux incidents de l'état de choses actuel. Et cependant on ne comptait guère sur une reprise aussi immédiate des négociations ni surtout sur la réalisation prochaine d'un traité. Quoique l'intérêt d'une telle convention fût immense pour les auteurs des deux pays, on avait à y lutter contre l'opposition sans doute peu respectable, mais très puissante de la Contrefaçon. Tout le monde sait, en effet, que la contrefaçon des œuvres littéraires sévit tout particulièrement entre nations parlant la même langue, comme l'Angleterre et les États-Unis, Car, dans ces pays, il suffit de prendre l'œuvre elle-même dans sa première publication et de la reproduire telle qu'elle est pour que le contrefacteur en tire profit. Il n'est pas nécessaire de lui faire subir une traduction pour l'assimiler aux lecteurs nationaux comme pour les œuvres écrites en une langue différente. Le préjudice naissant de la contrefaçon a donc sensiblement augmenté, car l'écrivain qui aurait pu tirer un important profit de la vente de l'édition qu'il a faite sur ce marché étranger y rencontre la concurrence du contrefacteur, d'autant plus redoutable que ce dernier, n'ayant pas eu de droit d'auteur à payer, peut offrir à vil prix l'édition contrefaite. C'est ce qui s'est passé pendant des siècles pour les œuvres françaises, en Belgique, et ce dont pouvaient encore se plaindre nos publicistes, il y a vingt ans encore à peine, et c'est à un pareil abus que mettra fin, pour l'Angleterre et les États-Unis, le traité en préparation. II. — Abordons maintenant l'économie même du traité. Nous en résumerons aussi sommairement que possible les principales dispositions, puisque vous êtes à même d'en consulter le texte que nous vous donnons ci-après dans une traduction. Le projet comprend, dans les œuvres littéraires et artistiques qu'il protège : les livres; — les œuvres dramatiques; — les
qui aurait pu tirer un important profit de la vente de l'édition qu'il a faite sur ce marché étranger y rencontre la concurrence du contrefacteur, d'autant plus redoutable que ce dernier, n'ayant pas eu de droit d'auteur à payer, peut offrir à vil prix l'édition contrefaite. C'est ce qui s'est passé pendant des siècles pour les œuvres françaises, en Belgique, et ce dont pouvaient encore se plaindre nos publicistes, il y a vingt ans encore à peine, et c'est à un pareil abus que mettra fin, pour l'Angleterre et les États-Unis, le traité en préparation. II. — Abordons maintenant l'économie même du traité. Nous en résumerons aussi sommairement que possible les principales dispositions, puisque vous êtes à même d'en consulter le texte que nous vous donnons ci-après dans une traduction. Le projet comprend, dans les œuvres littéraires et artistiques qu'il protège : les livres; — les œuvres dramatiques; — les compositions musicales; — les dessins; — les peintures; — les sculptures; — les gravures; — les lithographies, et, en général, toutes les productions appartenant à la littérature et aux beaux-arts (article 1er). Il s'étend aussi au droit de représentation d'œuvres dramatiques ou musicales (art. 2). Sur le territoire de chacun des États contractants, les auteurs ou propriétaires d'œuvres littéraires ou d'art, sujets ou citoyens de l'autre État, sont assimilés aux résidents, quant aux droits qu'ils peuvent avoir à exercer sur leurs œuvres. Ils bénéficieront dès lors, même postérieurs à la conclusion du traité (art. 1er.). Une restriction considérable ressort cependant, en ce qui concerne seulement les œuvres littéraires, d'une disposition du même article qui oblige l'auteur, citoyen d'une des nations contractantes, qui voudra jouir de la protection du traité dans l'autre pays, à y faire fabriquer et publier son œuvre dans le délai de trois mois à partir de la publication qu'il aura faite dans son propre pays. Cette obligation de publier à nouveau, dans un délai aussi bref que celui de trois mois, exigé par le traité, l'œuvre qu'il vient d'édition dans son pays constitue pour l'auteur étranger une singulière entrave à l'exercice de son droit. C'est là, il
des États contractants, les auteurs ou propriétaires d'œuvres littéraires ou d'art, sujets ou citoyens de l'autre État, sont assimilés aux résidents, quant aux droits qu'ils peuvent avoir à exercer sur leurs œuvres. Ils bénéficieront dès lors, même postérieurs à la conclusion du traité (art. 1er.). Une restriction considérable ressort cependant, en ce qui concerne seulement les œuvres littéraires, d'une disposition du même article qui oblige l'auteur, citoyen d'une des nations contractantes, qui voudra jouir de la protection du traité dans l'autre pays, à y faire fabriquer et publier son œuvre dans le délai de trois mois à partir de la publication qu'il aura faite dans son propre pays. Cette obligation de publier à nouveau, dans un délai aussi bref que celui de trois mois, exigé par le traité, l'œuvre qu'il vient d'édition dans son pays constitue pour l'auteur étranger une singulière entrave à l'exercice de son droit. C'est là, il faut le remarquer, une stipulation toute particulière au projet de convention, et qui ne se rencontre pas dans les traités existants entre les autres États. Aussi le Board of Trade anglais a proposé spontanément de renoncer, en ce qui concerne la Grande-Bretagne, à cette réserve exceptionnelle, du moins pour la plus grande partie, et, dans un amendement que vous trouverez à la suite du traité, il supprime l'obligation de faire fabriquer le livre en Angleterre, sauf à laisser les États-Unis, s'ils persistent, exiger la fabrication du livre sur leur territoire des œuvres littéraires anglaises qui y réclameraient la protection légale. Les auteurs américains jouiraient donc de la protection en Angleterre, sans autres formalités à remplir que celles de l'enregistrement du titre du livre et du dépôt d'un exemplaire dont il va être parlé. Mais cette proposition du Board of Trade, soumise à une réunion de publicistes et d'éditeurs, tenue à Londres le 12 février 1881, y a rencontré un accueil peu favorable. Elle a été rejetée. N'ayant pas en notre possession le compte rendu de cette séance, nous ne pouvons juger cette résolution qui a pu être dictée par des considérations très légitimes, notamment par l'absence de réciprocité, en ce
plus grande partie, et, dans un amendement que vous trouverez à la suite du traité, il supprime l'obligation de faire fabriquer le livre en Angleterre, sauf à laisser les États-Unis, s'ils persistent, exiger la fabrication du livre sur leur territoire des œuvres littéraires anglaises qui y réclameraient la protection légale. Les auteurs américains jouiraient donc de la protection en Angleterre, sans autres formalités à remplir que celles de l'enregistrement du titre du livre et du dépôt d'un exemplaire dont il va être parlé. Mais cette proposition du Board of Trade, soumise à une réunion de publicistes et d'éditeurs, tenue à Londres le 12 février 1881, y a rencontré un accueil peu favorable. Elle a été rejetée. N'ayant pas en notre possession le compte rendu de cette séance, nous ne pouvons juger cette résolution qui a pu être dictée par des considérations très légitimes, notamment par l'absence de réciprocité, en ce qui concerne cette proposition, de la part des États-Unis. Mais l'Association littéraire internationale, se plaçant au point de vue des principes proclamés par le Congrès de Paris (1878), de Londres (1879) et de Lisbonne (1880), ne saurait que manifester son adhésion à l'amendement du Board of Trade, qu'elle voudrait voir adopter par les deux États contractants. En tout cas, nous pouvons espérer voir étendre le délai de la publication exigé par cet article de trois mois à six. Le Board of Trade l'a proposé, et la réunion des publicistes et éditeurs, dont nous venons de parler, a insisté pour l'adoption de cet amendement qui atténuerait, du moins, l'effet rigoureux de l'obligation de publier dans un temps aussi court. Le projet de traité dispose, d'ailleurs, que la publication peut être faite dans un pays à l'aide de clichés préparés dans l'autre. Indépendamment de l'obligation de publier son œuvre dans le pays où il veut jouir de la protection, le projet de traité impose encore à l'auteur de faire enregistrer le titre imprimé de son œuvre dans des livres spéciaux, tenus dans ce but à Londres et à Washington, et de déposer un exemplaire de la meilleure édition de cette œuvre à
adopter par les deux États contractants. En tout cas, nous pouvons espérer voir étendre le délai de la publication exigé par cet article de trois mois à six. Le Board of Trade l'a proposé, et la réunion des publicistes et éditeurs, dont nous venons de parler, a insisté pour l'adoption de cet amendement qui atténuerait, du moins, l'effet rigoureux de l'obligation de publier dans un temps aussi court. Le projet de traité dispose, d'ailleurs, que la publication peut être faite dans un pays à l'aide de clichés préparés dans l'autre. Indépendamment de l'obligation de publier son œuvre dans le pays où il veut jouir de la protection, le projet de traité impose encore à l'auteur de faire enregistrer le titre imprimé de son œuvre dans des livres spéciaux, tenus dans ce but à Londres et à Washington, et de déposer un exemplaire de la meilleure édition de cette œuvre à Londres ou à Washington. L'enregistrement devra avoir lieu dans les deux États, et cela avant la publication. Le dépôt devra être effectué dans les trois mois de l'édition originale et dans celui des pays dont la protection sera requise (art. 5). L'effet du dépôt (art. 5) n'est pas attributif du droit de propriété du livre. Il crée une simple présomption de propriété au profit du dépositaire, présomption qui peut être combattue et détruite par la preuve contraire administrée devant les tribunaux. Des certificats de l'enregistrement du titre et du dépôt de l'exemplaire de l'œuvre seront délivrés moyennant le versement d'une taxe modique fixée à 2 shillings (même article). Indépendamment des sanctions particulières à chacun des pays contractants, l'article 3 porte que « l'importation ou la vente dans chacun des deux États, de reproductions non autorisées d'une œuvre protégée contre la contrefaçon par l'article 1er de la présente convention, sont prohibées, et cela, que la reproduction non autorisée provienne de l'État dans lequel l'œuvre a été publiée ou d'un autre pays. » La durée de la convention est fixée à cinq ans (art. 10). Il est stipulé dans l'article 9 que le traité ne met pas obstacle à ce que des
droit de propriété du livre. Il crée une simple présomption de propriété au profit du dépositaire, présomption qui peut être combattue et détruite par la preuve contraire administrée devant les tribunaux. Des certificats de l'enregistrement du titre et du dépôt de l'exemplaire de l'œuvre seront délivrés moyennant le versement d'une taxe modique fixée à 2 shillings (même article). Indépendamment des sanctions particulières à chacun des pays contractants, l'article 3 porte que « l'importation ou la vente dans chacun des deux États, de reproductions non autorisées d'une œuvre protégée contre la contrefaçon par l'article 1er de la présente convention, sont prohibées, et cela, que la reproduction non autorisée provienne de l'État dans lequel l'œuvre a été publiée ou d'un autre pays. » La durée de la convention est fixée à cinq ans (art. 10). Il est stipulé dans l'article 9 que le traité ne met pas obstacle à ce que des lois ou des règlements intérieurs statuent dans chaque pays sur des mesures d'ordre ou de police relativement à la vente, la circulation, la représentation ou l'exposition des œuvres littéraires ou d'art. III. — Telle est, Messieurs, dans ses parties essentielles, le projet de traité qui vous est communiqué. Nous vous proposons de l'accueillir comme un bienfait pour les écrivains et les artistes anglais et américains, qui sont jusqu'à présent dénués de protection et qui trouveraient dans la convention projetée un secours sérieux et efficace. Aussi ne croyons-nous pas qu'il faille trop discuter sur les dispositions relativement accessoires, ce que nous ferions sans doute s'il s'agissait d'améliorer les conditions d'un traité à renouveler entre nations antérieurement liées par un traité. Nous croyons cependant qu'il y avait lieu d'exprimer notre avis au sujet de l'obligation de publier en formulant le désir que cette disposition restrictive des droits de l'auteur disparaisse du projet, tant pour les États-Unis que pour l'Angleterre. Nous nous bornerons, en outre, à rappeler que le Congrès tenu à Lisbonne en 1880 a voté une résolution — la quatrième — tendant à la suppression de la formalité du dépôt et de l'enregistrement dans tout autre pays que celui dont les
proposons de l'accueillir comme un bienfait pour les écrivains et les artistes anglais et américains, qui sont jusqu'à présent dénués de protection et qui trouveraient dans la convention projetée un secours sérieux et efficace. Aussi ne croyons-nous pas qu'il faille trop discuter sur les dispositions relativement accessoires, ce que nous ferions sans doute s'il s'agissait d'améliorer les conditions d'un traité à renouveler entre nations antérieurement liées par un traité. Nous croyons cependant qu'il y avait lieu d'exprimer notre avis au sujet de l'obligation de publier en formulant le désir que cette disposition restrictive des droits de l'auteur disparaisse du projet, tant pour les États-Unis que pour l'Angleterre. Nous nous bornerons, en outre, à rappeler que le Congrès tenu à Lisbonne en 1880 a voté une résolution — la quatrième — tendant à la suppression de la formalité du dépôt et de l'enregistrement dans tout autre pays que celui dont les œuvres littéraires ou d'art sont originaires, et à la protection du droit de l'auteur sans autre condition que la justification du droit de propriété dans le pays d'origine. Mais ce vœu, qui a déjà trouvé satisfaction dans les traités franco-espagnol et franco-salvadorien, n'aurait peut-être pas grande chance d'être réalisé par le traité qui va être conclu et qui liera pour la première fois l'Angleterre et les États-Unis. Nous vous proposons donc : 1° De remercier avant tout le Board of Trade de la communication de l'avant-projet de traité à conclure entre le Royaume-Uni et la Grande-Bretagne et les États-Unis de l'Amérique du Nord; 2° De féliciter les gouvernements de ces deux grands pays d'établir, par ce traité, les bases d'une protection réciproque des droits des auteurs anglais et américains, et, par cela même, de préparer la reconnaissance générale et prochaine du droit de reproduction des œuvres littéraires et artistiques comme constituant une propriété du droit des gens; 3° D'exprimer le vœu de voir disparaître du traité l'obligation, imposée par l'article 1er § 2, d'imprimer et de publier dans le pays d'importation les œuvres littéraires déjà publiées dans le pays d'origine; 4° Et, dans le cas où cette obligation viendrait à
le traité qui va être conclu et qui liera pour la première fois l'Angleterre et les États-Unis. Nous vous proposons donc : 1° De remercier avant tout le Board of Trade de la communication de l'avant-projet de traité à conclure entre le Royaume-Uni et la Grande-Bretagne et les États-Unis de l'Amérique du Nord; 2° De féliciter les gouvernements de ces deux grands pays d'établir, par ce traité, les bases d'une protection réciproque des droits des auteurs anglais et américains, et, par cela même, de préparer la reconnaissance générale et prochaine du droit de reproduction des œuvres littéraires et artistiques comme constituant une propriété du droit des gens; 3° D'exprimer le vœu de voir disparaître du traité l'obligation, imposée par l'article 1er § 2, d'imprimer et de publier dans le pays d'importation les œuvres littéraires déjà publiées dans le pays d'origine; 4° Et, dans le cas où cette obligation viendrait à être maintenue, d'exprimer le désir que le délai dans lequel la publication devra être faite soit porté de trois mois à six, comme le propose le Board of Trade, et comme le demandent les publicistes et artistes anglais, ou même à un an, comme le Comité anglais de l'Association en exprime le désir; 5° D'approuver enfin, dans son ensemble, le projet de traité et de souhaiter que la convention soit promptement conclue. Ce rapport a été approuvé à l'unanimité et a été adressé à M. Blanchard Jerrold, président du Comité national anglais, qui l'a transmis à M. le président du Board of Trade. FÊTE DE VICTOR HUGO Le dimanche, 27 février, a eu lieu à Paris une solennité sans précédents. La France et le monde entier ont rendu un touchant hommage d'admiration et d'affection au grand poète Victor Hugo, qui entrait dans sa quatre-vingt-dixième année. L'Association littéraire a tenu à marquer sa place au premier rang dans le concert d'hommages adressés à son illustre président d'honneur. Grâce au bon vouloir et à l'activité de tous ses membres français et étrangers, auxquels le comité adresse ses plus sincères remerciements, l'Association a pu réunir en deux jours plus de dix mille signatures.
exprime le désir; 5° D'approuver enfin, dans son ensemble, le projet de traité et de souhaiter que la convention soit promptement conclue. Ce rapport a été approuvé à l'unanimité et a été adressé à M. Blanchard Jerrold, président du Comité national anglais, qui l'a transmis à M. le président du Board of Trade. FÊTE DE VICTOR HUGO Le dimanche, 27 février, a eu lieu à Paris une solennité sans précédents. La France et le monde entier ont rendu un touchant hommage d'admiration et d'affection au grand poète Victor Hugo, qui entrait dans sa quatre-vingt-dixième année. L'Association littéraire a tenu à marquer sa place au premier rang dans le concert d'hommages adressés à son illustre président d'honneur. Grâce au bon vouloir et à l'activité de tous ses membres français et étrangers, auxquels le comité adresse ses plus sincères remerciements, l'Association a pu réunir en deux jours plus de dix mille signatures. Pas une nation n'a manqué à l'appel : pour les pays d'outre-mer, les colonies résidant à Paris ont agi au nom de leurs compatriotes. Ces feuilles d'hommage ont été réunies en deux très forts volumes et le 26 février, à trois heures, une délégation de l'Association a été reçue par Victor Hugo. MM. Torres Caicedo, Louis Ulbach et Chodzkiewicz, présidents, ont adressé à Victor Hugo, au nom du monde entier, les sentiments de leur profonde vénération. Victor Hugo, a dit M. Torres Caicedo, comme un vrai génie, a pour patrie non seulement la noble France, mais encore le monde entier. Dante de la société laïque, il n'est pas seulement le chantre inspiré de tout ce qui est beau dans l'âme, expressif dans le cœur ; mais encore il a été et il est l'apôtre de toute idée de liberté et de progrès. Il personnifie le dix-neuvième siècle en tout ce qui est fécond pour la civilisation. Dans cette députation étaient représentées l'Angleterre, l'Allemagne, les États-Unis, l'Autriche, la Norvège, l'Italie, l'Espagne, les Républiques du Salvador et de l'Uruguay, etc. Le comité national anglais avait envoyé une adresse signée des plus grands noms de la Grande-Bretagne et qui a été remise, ainsi
Victor Hugo. MM. Torres Caicedo, Louis Ulbach et Chodzkiewicz, présidents, ont adressé à Victor Hugo, au nom du monde entier, les sentiments de leur profonde vénération. Victor Hugo, a dit M. Torres Caicedo, comme un vrai génie, a pour patrie non seulement la noble France, mais encore le monde entier. Dante de la société laïque, il n'est pas seulement le chantre inspiré de tout ce qui est beau dans l'âme, expressif dans le cœur ; mais encore il a été et il est l'apôtre de toute idée de liberté et de progrès. Il personnifie le dix-neuvième siècle en tout ce qui est fécond pour la civilisation. Dans cette députation étaient représentées l'Angleterre, l'Allemagne, les États-Unis, l'Autriche, la Norvège, l'Italie, l'Espagne, les Républiques du Salvador et de l'Uruguay, etc. Le comité national anglais avait envoyé une adresse signée des plus grands noms de la Grande-Bretagne et qui a été remise, ainsi que les deux volumes de signatures, entre les mains de Victor Hugo, qui, profondément ému, a répondu en ces termes : « Je suis profondément touché de la démarche que l'Association littéraire internationale fait auprès de moi. Je ne m'en attribue pas l'honneur. Je ne suis qu'une occasion; je suis heureux de faire naître dans la conscience de tous l'idée d'honorer les lettres et ce sont elles que saluent aujourd'hui la France et le monde entier. Je ne suis rien, je ne suis qu'un homme qui a fait son devoir. Sa pensée ne m'a jamais quitté. C'est lui qui m'a conduit en exil, où j'ai bien cru mourir. C'est lui qui m'a ramené ici, où je ne suis plus exilé, car je me trouve entouré d'amis et de frères. » Le lendemain un grand nombre de membres de l'Association se sont joints au cortège qui a défilé devant la maison du poète. ITALIE RAPPORT DE M. A. KIVÁNS FILS AU COMITÉ EXÉCUTIF. Florence, 10 février 1881. Quatre mois se sont déjà écoulés depuis le Congrès de Lisbonne, et je crois que le moment est venu pour moi de renseigner mes collègues sur l'impression produite en Italie par les décisions de