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déclaré que, si la responsabilité de l'Etat devait être consacrée, elle ne pouvait l'être dans les termes de la loi de 1898, et il en a donné pour raison que les conditions d'application de la loi de 1898 « basée sur le risque professionnel, c'est-à-dire sur le risque provenant du fait du travail, ne se trouveraient pas réunies ». Comment, dit-il, dans son rapport, peut-on considérer l'événement de guerre comme un risque non du travail, et en quoi l'ouvrier d'usine y serait-il plus exposé que l'ouvrier des champs et même que le premier citoyen venu ? Ces raisons données, avant que la Cour de Cassation se fût prononcée pour écarter la loi de 1898 montrent tout au moins qu'il n'y a pas moyen de soustraire à son application l'ouvrier dont l'accident résulte des conditions mêmes du travail. Tel est le cas de l'ouvrier employé à des travaux de déblaiement ou de réfection, au cours desquels il aura par accident fait éclater un obus. Si, allant plus loin que le projet de loi du Gouvernement, le texte modifié par les Commissions des pensions et d'assurances et prévoyance sociales réunies, prévoyait les accidents causés par l'explosion de projectiles survenant même après les opérations militaires, pour accorder aux victimes une pension ou un secours, il n'en résulte pas que dans la généralité de sa disposition, il ait modifié les principes mêmes de la responsabilité patronale. En proclamant une nouvelle responsabilité, celle de l'Etat au profit de tous Français atteint par l'explosion d'un projectile, il n'a pas supprimé par là-même celle qui résulte du contrat de travail. Blessé dans son travail, par son travail, l'ouvrier doit pouvoir revendiquer l'application de la loi de 1898. Mais avec la jurisprudence que la Cour de Cassation vient, dans son arrêt du 18 avril dernier, d'affirmer une fois de plus en considérant comme accident du travail la mort d'un employé tué par une bombe d'aéroplane au moment où il déchargeait des marchandises pour le compte de son patron, il n'y a plus de distinction à faire. Et, dans ce cas, comme dans celui de l'ouvrier blessé ou tué
opérations militaires, pour accorder aux victimes une pension ou un secours, il n'en résulte pas que dans la généralité de sa disposition, il ait modifié les principes mêmes de la responsabilité patronale. En proclamant une nouvelle responsabilité, celle de l'Etat au profit de tous Français atteint par l'explosion d'un projectile, il n'a pas supprimé par là-même celle qui résulte du contrat de travail. Blessé dans son travail, par son travail, l'ouvrier doit pouvoir revendiquer l'application de la loi de 1898. Mais avec la jurisprudence que la Cour de Cassation vient, dans son arrêt du 18 avril dernier, d'affirmer une fois de plus en considérant comme accident du travail la mort d'un employé tué par une bombe d'aéroplane au moment où il déchargeait des marchandises pour le compte de son patron, il n'y a plus de distinction à faire. Et, dans ce cas, comme dans celui de l'ouvrier blessé ou tué au cours de travaux de remise en état du sol, la loi de 1898 doit recevoir son application. En un mot, le projet de loi qui doit assurer une réparation aux victimes civiles de la guerre, doit laisser en dehors de son champ d'application tous ceux qui peuvent se réclamer d'un contrat de travail et bénéficier des dispositions de la loi de 1898. Pour éviter toute équivoque, pour empêcher toute discussion ultérieure, il serait peut-être utile que le législateur ne traitât pas ce cas par simple prétérition. Un texte formel rappelant le principe et le consacrant trouverait utilement place dans la loi. Sans doute la question paraît se trouver déjà implicitement tranchée par les observations auxquelles a donné lieu le projet de loi que la Chambre, à la demande de discussion immédiate, présentera par le Ministre du Travail, vient de voter dans sa séance du 2 mai. L'arrêt de la Cour de Cassation, aussitôt rendu, le Gouvernement s'est, en effet, préoccupé d'assurer son application pratique en évitant aux chefs d'industrie de se trouver dans l'obligation, ou de supporter des primes imposées par les Compagnies d'assurances, ou de rester eux-mêmes leurs propres assureurs. Il a demandé au Parlement d'autoriser la Caisse
d'un contrat de travail et bénéficier des dispositions de la loi de 1898. Pour éviter toute équivoque, pour empêcher toute discussion ultérieure, il serait peut-être utile que le législateur ne traitât pas ce cas par simple prétérition. Un texte formel rappelant le principe et le consacrant trouverait utilement place dans la loi. Sans doute la question paraît se trouver déjà implicitement tranchée par les observations auxquelles a donné lieu le projet de loi que la Chambre, à la demande de discussion immédiate, présentera par le Ministre du Travail, vient de voter dans sa séance du 2 mai. L'arrêt de la Cour de Cassation, aussitôt rendu, le Gouvernement s'est, en effet, préoccupé d'assurer son application pratique en évitant aux chefs d'industrie de se trouver dans l'obligation, ou de supporter des primes imposées par les Compagnies d'assurances, ou de rester eux-mêmes leurs propres assureurs. Il a demandé au Parlement d'autoriser la Caisse Nationale des Retraites à couvrir tous les risques prévus par la loi du 9 avril 1898. Déjà, la loi du 24 mai 1899, soucieuse d'opposer « aux prétentions de l'assurance libre le frein d'une concurrence désintéressée », avait autorisé la Caisse Nationale à étendre ses opérations aux accidents du travail ayant occasionné la mort ou une incapacité permanente, absolue ou partielle. Le projet voté va plus loin et lui permet d'assurer également les risques d'incapacité temporaire. Le texte est ainsi conçu : « La Caisse Nationale d'assurance en cas d'accidents, créée par la loi du 11 juillet 1884, « est autorisée à étendre ses opérations à tous les risques prévus « par la loi du 9 avril 1898 et à calculer en conséquence le montant de ses primes. La loi du 24 mai est abrogée ». Dans le rapport qu'il a présenté à la Commission d'Assurance et de Prévoyance Sociale, (J. O. du 2 mai) voulant montrer l'urgence que présentait le projet, M. Faisant n'a pas manqué de faire observer que l'arrêt de Cassation du 18 avril avait eu pour effet de rendre caduques, au regard des accidents survenus dans les établissements assujettis à la loi du 9 avril 1898,
ayant occasionné la mort ou une incapacité permanente, absolue ou partielle. Le projet voté va plus loin et lui permet d'assurer également les risques d'incapacité temporaire. Le texte est ainsi conçu : « La Caisse Nationale d'assurance en cas d'accidents, créée par la loi du 11 juillet 1884, « est autorisée à étendre ses opérations à tous les risques prévus « par la loi du 9 avril 1898 et à calculer en conséquence le montant de ses primes. La loi du 24 mai est abrogée ». Dans le rapport qu'il a présenté à la Commission d'Assurance et de Prévoyance Sociale, (J. O. du 2 mai) voulant montrer l'urgence que présentait le projet, M. Faisant n'a pas manqué de faire observer que l'arrêt de Cassation du 18 avril avait eu pour effet de rendre caduques, au regard des accidents survenus dans les établissements assujettis à la loi du 9 avril 1898, les dispositions de la loi du 28 août 1916 qui assurent un secours aux victimes de faits de guerre pendant la durée de la maladie ou de l'incapacité. Ces dispositions sont, au contraire, les seules qu'à l'heure actuelle puissent invoquer les civils, non ouvriers, victimes de faits de guerre. Aussi, lors de la discussion du projet, à la séance du 2 mai (J. O. du 3 mai), M. Ajam, parlant au nom de la Commission du budget, a-t-il cru devoir faire cette remarque et demander que fut rapidement voté un texte de loi assurant des indemnités suffisantes aux victimes civiles de la guerre. M. Faisant, a également insisté sur cette dualité de régimes, pour qu'il y fut porté rapidement remède. Cet appel a été entendu. Dès le lendemain, la Commission d'Assurance et de Prévoyance Sociales et la Commission des Pensions Civiles et Militaires réunies examinaient à nouveau le projet de loi sur les réparations à accorder aux victimes civiles de la guerre, déjà soumis à leurs délibérations et, dans le rapport supplémentaire qu'il a déposé au nom des deux commissions (J. O. du 5 mai 1918) M. Eymon s'est exprimé ainsi : « Si la jurisprudence résultant de cette première
lors de la discussion du projet, à la séance du 2 mai (J. O. du 3 mai), M. Ajam, parlant au nom de la Commission du budget, a-t-il cru devoir faire cette remarque et demander que fut rapidement voté un texte de loi assurant des indemnités suffisantes aux victimes civiles de la guerre. M. Faisant, a également insisté sur cette dualité de régimes, pour qu'il y fut porté rapidement remède. Cet appel a été entendu. Dès le lendemain, la Commission d'Assurance et de Prévoyance Sociales et la Commission des Pensions Civiles et Militaires réunies examinaient à nouveau le projet de loi sur les réparations à accorder aux victimes civiles de la guerre, déjà soumis à leurs délibérations et, dans le rapport supplémentaire qu'il a déposé au nom des deux commissions (J. O. du 5 mai 1918) M. Eymon s'est exprimé ainsi : « Si la jurisprudence résultant de cette première décision (l'Arrêt de Cassation) vient à être confirmée, la loi sur les victimes civiles cessera de s'appliquer aux faits ainsi rattachés au domaine des accidents du travail; mais cette observation ne modifie en aucune façon les dispositions du projet en ce qui concerne les situations qui pourront encore en bénéficier le bénéfice ». Venu en discussion à la séance du 7 mai, le projet a été adopté presque sans modifications. Mais les explications un peu contradictoires auxquelles il a donné lieu, les controverses qui se sont engagées au sujet de ses rapports avec la loi de 1898 et l'application qu'en fait la Cour de Cassation, montrent que des précisions eussent été utilement données dans l'art. 1. Cet article a bien soin de préciser que ses dispositions ne concernent que « tout Français « ne se trouvant pas dans une des situations auxquelles s'applique la législation de la guerre et de la marine » il semble que pour être complet il devrait exclure aussi ceux auxquels s'applique la législation des accidents du travail. Les explications de M. Le Ministre du Travail n'a pas manqué de précisions à cet égard, mais, en présence des opinions qui se sont manifestées, de la thèse
le bénéfice ». Venu en discussion à la séance du 7 mai, le projet a été adopté presque sans modifications. Mais les explications un peu contradictoires auxquelles il a donné lieu, les controverses qui se sont engagées au sujet de ses rapports avec la loi de 1898 et l'application qu'en fait la Cour de Cassation, montrent que des précisions eussent été utilement données dans l'art. 1. Cet article a bien soin de préciser que ses dispositions ne concernent que « tout Français « ne se trouvant pas dans une des situations auxquelles s'applique la législation de la guerre et de la marine » il semble que pour être complet il devrait exclure aussi ceux auxquels s'applique la législation des accidents du travail. Les explications de M. Le Ministre du Travail n'a pas manqué de précisions à cet égard, mais, en présence des opinions qui se sont manifestées, de la thèse qui a pu être soutenue que les deux actions, celle née de la loi de 1898 et celle reconnue par le projet de loi n'étaient pas exclusives l'une de l'autre et devaient se cumuler, il semble qu'une disposition formelle aurait dû trouver place dans le texte. Les victimes de guerre doivent toutes obtenir les réparations légitimes auxquelles elles ont droit, mais suivant les circonstances, la responsabilité pèsera sur le patron ou sur l'État, sur le patron si la victime est un ouvrier blessé au cours ou à l'occasion de son travail, sur l'État dans tous les autres cas. JOHN REDMOND « C'est une des tragédies de cette terre fertile en tragédies, qu'il ait été frappé avant d'avoir atteint le grand objet de sa vie. » L'homme dont M. Lloyd George parlait ainsi le 30 mars aux Communes, était M. Redmond, tombé la veille en pleine mer avant d'avoir réalisé l'unité de l'Irlande. Au milieu de l'immense tragédie mondiale, les tragédies individuelles risquent de passer inaperçues. Celle-ci vaut cependant qu'on s'y arrête quelques secondes le temps de saluer une des plus « nobles » figures du long drame irlandais apparue à une heure émouvante dans l'histoire d'un peuple malchanceux, quand il
doivent toutes obtenir les réparations légitimes auxquelles elles ont droit, mais suivant les circonstances, la responsabilité pèsera sur le patron ou sur l'État, sur le patron si la victime est un ouvrier blessé au cours ou à l'occasion de son travail, sur l'État dans tous les autres cas. JOHN REDMOND « C'est une des tragédies de cette terre fertile en tragédies, qu'il ait été frappé avant d'avoir atteint le grand objet de sa vie. » L'homme dont M. Lloyd George parlait ainsi le 30 mars aux Communes, était M. Redmond, tombé la veille en pleine mer avant d'avoir réalisé l'unité de l'Irlande. Au milieu de l'immense tragédie mondiale, les tragédies individuelles risquent de passer inaperçues. Celle-ci vaut cependant qu'on s'y arrête quelques secondes le temps de saluer une des plus « nobles » figures du long drame irlandais apparue à une heure émouvante dans l'histoire d'un peuple malchanceux, quand il venait de perdre, en une sombre aventure, le guide au clair regard, Parnell disparu, au moment où il cherche sa voie et se cherche lui-même. 1891-1917, entre ces deux bornes évolue la destinée de John Redmond. En 1891, ce romain catholique, cet anglo-saxon d'origine, futur champion de la race celte, achevait un apprentissage parlementaire qui avait duré une dizaine d'années, au cours desquelles, il avait donné des promesses, témoigné de belles facultés oratoires, combattu sans fanatisme, souffert un peu pour la cause, fait quelques semaines de prison comme c'était alors la coutume, sans sortir tout à fait du rang. Il y attendait l'occasion. L'occasion, ce fut la crise Parnelliste. Elle révéla en lui l'homme de caractère et le continuateur de celui qui venait de partir sur un banal obstacle. Bravement il se plaçait à la tête de la petite phalange « qui refusait de jeter Parnell aux loups du libéralisme anglais », il devenait le chef de la minorité, de ces 12 dissidents tout ce qui restait de l'armée de Parnell fidèles au chef tombé; bientôt son successeur. Nul pourtant, ne ressemblait moins à celui qui partait, que l'homme « qui venait au fond tacticien réaliste, que le jeune parlementaire
achevait un apprentissage parlementaire qui avait duré une dizaine d'années, au cours desquelles, il avait donné des promesses, témoigné de belles facultés oratoires, combattu sans fanatisme, souffert un peu pour la cause, fait quelques semaines de prison comme c'était alors la coutume, sans sortir tout à fait du rang. Il y attendait l'occasion. L'occasion, ce fut la crise Parnelliste. Elle révéla en lui l'homme de caractère et le continuateur de celui qui venait de partir sur un banal obstacle. Bravement il se plaçait à la tête de la petite phalange « qui refusait de jeter Parnell aux loups du libéralisme anglais », il devenait le chef de la minorité, de ces 12 dissidents tout ce qui restait de l'armée de Parnell fidèles au chef tombé; bientôt son successeur. Nul pourtant, ne ressemblait moins à celui qui partait, que l'homme « qui venait au fond tacticien réaliste, que le jeune parlementaire idéaliste, qui croyait à la vertu du verbe en soi. Mais la même passion l'animait pour la même cause qu'il allait défendre par d'autres moyens. Ses moyens, plutôt doux que violents, sont l'art du négociateur politique, l'opportunisme parlementaire, la parole la cause, le but, c'est l'autonomie irlandaise, le Home Rule, mais non pas tout Home Rule, celui de 1893 par exemple « laid et empreint de » qu'il repousse du pied préférant poursuivre une lutte par laquelle il multiplia ses partisans, grandit sa position personnelle si bien qu'en 1900, la paix scellée, le schisme clos entre Parnellistes et anti-Parnellistes, il se trouve chef unique du parti irlandais à Westminster. Là s'ouvre la phase centrale de sa carrière. Toutes les forces organisées de l'Irlande nationaliste sont derrière, ou plutôt, devant lui, car il est par génie de ces « capitaines » moins entraîneurs qu'entraînés, qui « mènent leurs troupes de par derrière » en tout cas, elles sont avec lui. Il est le maître de la « machine politique et électorale » mieux que cela nul leader irlandais n'a eu telle influence dans les affaires anglaises. Il est l'arbitre, il « tient la balance aux Communes » entre les deux grands
mais non pas tout Home Rule, celui de 1893 par exemple « laid et empreint de » qu'il repousse du pied préférant poursuivre une lutte par laquelle il multiplia ses partisans, grandit sa position personnelle si bien qu'en 1900, la paix scellée, le schisme clos entre Parnellistes et anti-Parnellistes, il se trouve chef unique du parti irlandais à Westminster. Là s'ouvre la phase centrale de sa carrière. Toutes les forces organisées de l'Irlande nationaliste sont derrière, ou plutôt, devant lui, car il est par génie de ces « capitaines » moins entraîneurs qu'entraînés, qui « mènent leurs troupes de par derrière » en tout cas, elles sont avec lui. Il est le maître de la « machine politique et électorale » mieux que cela nul leader irlandais n'a eu telle influence dans les affaires anglaises. Il est l'arbitre, il « tient la balance aux Communes » entre les deux grands partis traditionnels égaux dans leur âpre querelle sur le veto des Lords, c'est son vote qui décide. Et ce vote a pour prix le Home Rule. Triomphe sans lendemain. Dans la seconde où il touche le but, voici que le but fuit. Ce n'était qu'un mirage. M. Redmond a été le jouet d'une illusion. L'Irlande a le Home Rule, mais elle n'en veut pas, ni n'en veut plus. L'Irlande a changé, il y a plusieurs peuples. Ce Home Rule auquel s'est résignée l'Angleterre, l'Irlande dira-t-elle anglaise, l'Irlande protestante du Nord, le repousse et s'arme contre lui l'Irlande catholique du Sud et de l'Ouest l'accepte comme un minimum, et s'arme pour sa défense. Entre les deux, M. Redmond s'est juré de jeter un pont, une passerelle. Il déteste la force il a horreur de la « Coercion » même au profit de sa politique. Il accepte donc, il préconise l'expédient, compromis imaginé par le gouvernement d'Asquith, qui pour un temps, exclut l'Irlande du Home Rule. Mais ce n'est pas assez pour les uns qui veulent l'exclusion définitive et c'est trop pour les autres qu'indigne le partage même temporaire de la patrie celte. Et la grande guerre éclate qui sauve l'Irlande de
le jouet d'une illusion. L'Irlande a le Home Rule, mais elle n'en veut pas, ni n'en veut plus. L'Irlande a changé, il y a plusieurs peuples. Ce Home Rule auquel s'est résignée l'Angleterre, l'Irlande dira-t-elle anglaise, l'Irlande protestante du Nord, le repousse et s'arme contre lui l'Irlande catholique du Sud et de l'Ouest l'accepte comme un minimum, et s'arme pour sa défense. Entre les deux, M. Redmond s'est juré de jeter un pont, une passerelle. Il déteste la force il a horreur de la « Coercion » même au profit de sa politique. Il accepte donc, il préconise l'expédient, compromis imaginé par le gouvernement d'Asquith, qui pour un temps, exclut l'Irlande du Home Rule. Mais ce n'est pas assez pour les uns qui veulent l'exclusion définitive et c'est trop pour les autres qu'indigne le partage même temporaire de la patrie celte. Et la grande guerre éclate qui sauve l'Irlande de la guerre civile. On s'était trompé. John Redmond se croyait, on le croyait, comme Parnell, le roi sans couronne de son pays et il était plus puissant en Irlande qu'à Westminster. Pendant ces dernières années, une nouvelle Irlande était née et avait grandi, « une jeune Irlande ? idéaliste et réaliste, éprise de solutions radicales et rapides méviant de une certaine éloquence, hostile au parlementarisme trop lent, trop modéré au gré de son rêve, préférant à ses méthodes qu'il jugeait surannées, l'action violente, directe l'Irlande de la Ligue gaélique et du Sinn Féin, qui ne pardonne pas à Redmond ses timidités, ses scrupules de ne s'être pas fait payer plus cher son concours par un gouvernement à sa merci, « de n'avoir pas joué sa chance. » Entre cette Irlande-là, des poètes, des philologues, des logiciens, des révolutionnaires et M. Redmond « le Philistin », le Parlementaire, l'homme d'une autre génération et d'un autre tempérament, là fosse est profond et se creuse tous les jours elle le combat, et il l'ignore. Mais le conflit est d'abord latent la guerre le révèle et l'exaspère. quelques semaines après sa déclaration, l'inscription sur le Statute Book d'un Home-Rule mort-né, ne change rien à
réaliste, éprise de solutions radicales et rapides méviant de une certaine éloquence, hostile au parlementarisme trop lent, trop modéré au gré de son rêve, préférant à ses méthodes qu'il jugeait surannées, l'action violente, directe l'Irlande de la Ligue gaélique et du Sinn Féin, qui ne pardonne pas à Redmond ses timidités, ses scrupules de ne s'être pas fait payer plus cher son concours par un gouvernement à sa merci, « de n'avoir pas joué sa chance. » Entre cette Irlande-là, des poètes, des philologues, des logiciens, des révolutionnaires et M. Redmond « le Philistin », le Parlementaire, l'homme d'une autre génération et d'un autre tempérament, là fosse est profond et se creuse tous les jours elle le combat, et il l'ignore. Mais le conflit est d'abord latent la guerre le révèle et l'exaspère. quelques semaines après sa déclaration, l'inscription sur le Statute Book d'un Home-Rule mort-né, ne change rien à l'état des choses il y ajoute, seulement une amère ironie. Dans le grand drame, Redmond a pris position pour l'Angleterre et l'Empire, sans réserves ni conditions. Il a voulu entraîner l'Irlande « peut-être a-t-il pris le tournant trop court une partie du train est restée derrière lui. » Nouvelle déception qui ne le décourage, ni ne réduit. Il semble ne pas voir le péril. Contre la révolte qui gronde, qui jette des étincelles, il' proche l'inaction. « Laissez l'Irlande se ressaisir ne lui imposez pas la conscription la persuasion vous la gagnera. Le Sinn-Fein est une quantité négligeable, dont la persécution ferait une force. Attendez, patientez. » Et c'est la rébellion, le coup de foudre qui le terrasse d'abord. Il luttera encore contre le gouvernement de qui l'incohérente politique, tour à tour faible et brutale serait cause du désastre. et auquel il continue de prêcher la modération contre le Sinn-Fein traître aux petites nations, donc à l'Irlande, et qui n'en croit pas moins tous les jours, aux dépens du nationalisme il a été touché, il ne se relèvera pas le 5 mars, « il meurt d'un cœur brisé », dit Sir Wilfrid Laurier. Il y a, je le répète, quelque