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7. (V. B 650 et ss.). 13. — Inventaire des lettres portant dons, concessions, noblesse, naturalité, affranchissements, légitimation et autres différents actes, 1783. — B. 548, 1 vol. cartonné de 24 f. papier (395x268). — Inventaire par J. Gauthier, B 548 (t. II, p. 3). — 1° analyse des reg. 80-95, de 1736 à 1783 (v. B 547); 2° analyse des reg. 80-96, de 1736 à 1777 (matières relatives aux gens d'église et aux bénéfices. Classement modifié). — Il ne reste que 7 reg. sur 16. 14. — Inventaire des comptes reposant au bureau du garde-livres de la Chambre des Comptes de Dole, dressé par Pierre-Philibert de Chaillot, conseiller-maître en la Chambre des Comptes, assisté de Pierre Guillaumier, substitut du Procureur général en la même cour, en vertu d'arrêt du 9 août 1712, 1712-1774. — B 549, de 314 f. (334x244). — Inventaire par J. Gauthier, B 549 (t. II, p. 3). — Classement modifié. — Il ne reste que peu des documents analysés dans l'inventaire ci-dessus. 15. — « Indicateur des titres et documents concernant les aliénations du domaine de la Couronne, dressé à vue des registres et liasses de la Chambre des Comptes de Dole, par la direction des Domaines de Besançon », fin XVIIIe siècle. — B 550, registre cartonné, de 151 feuillets (446 x 292). — Inventaire par J. Gauthier (t. II, p. 4). — La plupart des documents subsistent. — Classement modifié. — Ordre alphabétique de noms. 16. — Inventaire des lettres de noblesse contenues dans les registres de la Chambre des Comptes de Dole, XVIIIe siècle. — B 551. Cahier cartonné de 13 feuillets papier (277x218). — Inventaire par J. Gauthier. B 551 (t. II, p. 4). — La plupart des documents subsistent. — Classement modifié. — Ordre alphabétique de communes. 17. — « Extrait des registres de la Chambre des Comptes concernant les lettres de noblesse et de chevalerie, légitimation et permission de tenir en fief qui y sont enregistrées », XVIIIe siècle. — B 668. 1 cahier de 36 pages (238 x 185). — Inventaire par J. Gauthier. B 668 (t. II,
des Domaines de Besançon », fin XVIIIe siècle. — B 550, registre cartonné, de 151 feuillets (446 x 292). — Inventaire par J. Gauthier (t. II, p. 4). — La plupart des documents subsistent. — Classement modifié. — Ordre alphabétique de noms. 16. — Inventaire des lettres de noblesse contenues dans les registres de la Chambre des Comptes de Dole, XVIIIe siècle. — B 551. Cahier cartonné de 13 feuillets papier (277x218). — Inventaire par J. Gauthier. B 551 (t. II, p. 4). — La plupart des documents subsistent. — Classement modifié. — Ordre alphabétique de communes. 17. — « Extrait des registres de la Chambre des Comptes concernant les lettres de noblesse et de chevalerie, légitimation et permission de tenir en fief qui y sont enregistrées », XVIIIe siècle. — B 668. 1 cahier de 36 pages (238 x 185). — Inventaire par J. Gauthier. B 668 (t. II, p. 152). — Les registres auxquels renvoie le cahier subsistent pour la plupart. — Classement modifié. — Ordre alphabétique de noms de personnes. 18. — Inventaire des titres de la saunerie, retrouvés au château de la Chambre des Rôles et apportés à Dole en janvier 1603. — B 2051. 1 cahier de 44 f. (266x186). — Inventaire par J. Gauthier. B 2051 (t. III, p. 87). — Comprenaient 5 layettes et 334 articles qui subsistent partiellement. — Classement modifié. 19. — « Inventaire des titres de MM. les rentiers du Puits à muire de Salins, clos l'an 1644 », 1640-44. — B 2052. 1 cahier de 64 feuillets (335x215). — Inventaire par J. Gauthier. B 2052 (t. III, p. 87). — Les documents subsistent en partie. — Classement modifié. 20. — « Inventaire des pièces concernant la saunerie de Salins, retrouvées tant en la maison du feu sieur procureur général Bassand que aux chambres des cabinets de la Cour », 1627-1632. — B 2053. 1 cahier de 20 f. (240 x 170). — Inventaire par J. Gauthier. B 2053 (t. III, p. 87). — Les documents subsistent. — Classement modifié. 21. — « Sous-inventaire, vérification nouvelle et renseignements des actes
cahier de 44 f. (266x186). — Inventaire par J. Gauthier. B 2051 (t. III, p. 87). — Comprenaient 5 layettes et 334 articles qui subsistent partiellement. — Classement modifié. 19. — « Inventaire des titres de MM. les rentiers du Puits à muire de Salins, clos l'an 1644 », 1640-44. — B 2052. 1 cahier de 64 feuillets (335x215). — Inventaire par J. Gauthier. B 2052 (t. III, p. 87). — Les documents subsistent en partie. — Classement modifié. 20. — « Inventaire des pièces concernant la saunerie de Salins, retrouvées tant en la maison du feu sieur procureur général Bassand que aux chambres des cabinets de la Cour », 1627-1632. — B 2053. 1 cahier de 20 f. (240 x 170). — Inventaire par J. Gauthier. B 2053 (t. III, p. 87). — Les documents subsistent. — Classement modifié. 21. — « Sous-inventaire, vérification nouvelle et renseignements des actes des Archives de la Chambre des Comptes de Dole, après sa suppression », 1776. — B 5532. 1 cahier de 53 feuillets (395x265). — Inventaire par J. Gauthier. B 5532 (t. III, p. 372). — Table sommaire complétant l'inventaire en 3 vol. analysé plus haut. B 542-44. 22. — Table de 15 registres principaux de la Chambre des Comptes, XVIIIe siècle. — B 6662. 1 vol. relié parchemin, de 288 f. (333 x 227). — Inventaire par J. Gauthier. B 6662 (t. III, p. 372). — Les registres sont tous aux Archives. — Ci-dessous les numéros correspondants de la présente table et du classement de M. Gauthier : B 643 12e reg. N° 1 fol. 1. B 645 14e reg. N° 2 fol. 30. B 650 19e reg. N° 3 fol. 72. B 651 20e reg. N° 4 fol. 80. B 647 26e reg. N° 5 fol. 89. B 654 23e reg. N° 6 fol. 97. B 576 1er reg. N° 7 fol. 111. B 578 3e reg. N° 8 fol. 126. B 579 46 reg. N° 9 fol. 138. B 580 5e reg. N° 10 fol. 160. B 581 6e reg. N° 11 fol. 175. B 2021 2e reg.
de 15 registres principaux de la Chambre des Comptes, XVIIIe siècle. — B 6662. 1 vol. relié parchemin, de 288 f. (333 x 227). — Inventaire par J. Gauthier. B 6662 (t. III, p. 372). — Les registres sont tous aux Archives. — Ci-dessous les numéros correspondants de la présente table et du classement de M. Gauthier : B 643 12e reg. N° 1 fol. 1. B 645 14e reg. N° 2 fol. 30. B 650 19e reg. N° 3 fol. 72. B 651 20e reg. N° 4 fol. 80. B 647 26e reg. N° 5 fol. 89. B 654 23e reg. N° 6 fol. 97. B 576 1er reg. N° 7 fol. 111. B 578 3e reg. N° 8 fol. 126. B 579 46 reg. N° 9 fol. 138. B 580 5e reg. N° 10 fol. 160. B 581 6e reg. N° 11 fol. 175. B 2021 2e reg. des accensements. accensements. 12 fol. 192. B 583 8e reg. N° 13 fol. 218. B 584 9° reg. N° 14 fol. 248. B 585 10e reg. N° 15 fol. 261. 23. — « Inventaire supplémentif des titres et papiers provenant de la Chambre des Comptes de Dole au comté de Bourgogne, déposés aux Archives de la préfecture du Doubs, lesquels, recueillis épars et classés dans l'ordre alphabétique, ne se trouvent pas compris dans l'inventaire fait dans le même ordre en 1736 », 1840. — B 546. 1 vol. cartonné de 46 feuillets (357x235). — Inventaire par J. Gauthier. B 546 (t. II, p. 3). — Les documents subsistent. — Classement modifié. PARLEMENT DE FRANCHE-COMTÉ 24. — Table des enquêtes sur les biens litigieux (communautés et particuliers), 1622 à 1759; s. d. (xixe siècle). — B (non coté). 1 cahier de 105 pages (435x290). — Table par ordre chronologique à laquelle SEANCE DU 23 SEPTEMBRE 1930 229 renvoie une table annexe par-ordre alphabétique de noms des parties. — Les minutes d'enquêtes subsistent et portent le numéro d'ordre indiqué à la table. 25. — « Inventaire des papiers du greffe du Parlement, commencé le 7 janvier 1754 par les commissaires à députés,
Bourgogne, déposés aux Archives de la préfecture du Doubs, lesquels, recueillis épars et classés dans l'ordre alphabétique, ne se trouvent pas compris dans l'inventaire fait dans le même ordre en 1736 », 1840. — B 546. 1 vol. cartonné de 46 feuillets (357x235). — Inventaire par J. Gauthier. B 546 (t. II, p. 3). — Les documents subsistent. — Classement modifié. PARLEMENT DE FRANCHE-COMTÉ 24. — Table des enquêtes sur les biens litigieux (communautés et particuliers), 1622 à 1759; s. d. (xixe siècle). — B (non coté). 1 cahier de 105 pages (435x290). — Table par ordre chronologique à laquelle SEANCE DU 23 SEPTEMBRE 1930 229 renvoie une table annexe par-ordre alphabétique de noms des parties. — Les minutes d'enquêtes subsistent et portent le numéro d'ordre indiqué à la table. 25. — « Inventaire des papiers du greffe du Parlement, commencé le 7 janvier 1754 par les commissaires à députés, en conformité des procès-verbaux d'exécution de leur commission par eux dressés », xvme siècle. 1 registre cartonné de 389 feuillets (252 x 180). — Liste sommaire des registres du Parlement conservés avec un classement différent. 26. — « Procès-verbal d'exécution de la délibération du Parlement du Comté de Bourgogne, séant à Besançon le 1er décembre 1730, pour mettre en ordre les registres, titres et papiers du Parlement, avec un inventaire et un extrait alphabétique servant de table. » — B (pas de cote), relié carton (415x268). — Indication sommaire. — La plupart des registres et papiers sont aux Archives. 28. — « Inventaire de tous les titres, registres, minutes et papiers du cabinet, et du greffe du Parlement du comté de Bourgogne fait en conséquence de la délibération prise aux chambres assemblées le 1er décembre 1732 », 1732. — B (non coté). 1 registre cartonné de 92 f., blanc compris (415x268). — Liste numérique. — La plupart des registres et liasses sont conservés aux archives avec un classement modifié. 28. — Parlement de Besançon. — Procès-verbal de la commission réunie pour faire l'inventaire des registres du Parlement de Franche-Comté, 19 juin 1754. — B (pas de cote), 2 registres reliure
à Besançon le 1er décembre 1730, pour mettre en ordre les registres, titres et papiers du Parlement, avec un inventaire et un extrait alphabétique servant de table. » — B (pas de cote), relié carton (415x268). — Indication sommaire. — La plupart des registres et papiers sont aux Archives. 28. — « Inventaire de tous les titres, registres, minutes et papiers du cabinet, et du greffe du Parlement du comté de Bourgogne fait en conséquence de la délibération prise aux chambres assemblées le 1er décembre 1732 », 1732. — B (non coté). 1 registre cartonné de 92 f., blanc compris (415x268). — Liste numérique. — La plupart des registres et liasses sont conservés aux archives avec un classement modifié. 28. — Parlement de Besançon. — Procès-verbal de la commission réunie pour faire l'inventaire des registres du Parlement de Franche-Comté, 19 juin 1754. — B (pas de cote), 2 registres reliure pleine (446 x305). — Les registres, pour la plupart, sont aux Archives. 29. — « Table générale des arrêts rendus en la Chambre des enquêtes, depuis 1704 jusqu'en 1790 », s. d. (xixe siècle). — B (1392 et suiv.). 1 cahier (440x260). — Ordre alphabétique de noms des parties (demandeur, appelant ou intimé). — La table renvoie aux registres des arrêts d'enquêtes (folio indiqué). 30. — Liste des testaments des membres du Parlement de Besançon, du 8 juillet 1715 au 2 avril 1789. — B (pas de cote). 1 cahier cartonné de 28 feuillets (240x372). — Liste par ordre alphabétique renvoyant aux folios des 3 registres conservés aux archives. 31. — Table des lettres patentes des membres du Parlement, xvme siècle. — B (non coté). 1 vol. cartonné de 22 f. (423 x272). — Table par ordre alphabétique de noms. — Les dix premiers volumes auxquels renvoie la table manquent. 32. — « Table générale des arrêts rendus en la Chambre souveraine des eaux et forêts, depuis 1699 jusqu'en 1790 ». — B (non coté). 1 cahier (442x270). — Table par ordre alphabétique. 33. — Table de 13 volumes de factums, xviiième siècle. — B (pas de cote), un cahier
appelant ou intimé). — La table renvoie aux registres des arrêts d'enquêtes (folio indiqué). 30. — Liste des testaments des membres du Parlement de Besançon, du 8 juillet 1715 au 2 avril 1789. — B (pas de cote). 1 cahier cartonné de 28 feuillets (240x372). — Liste par ordre alphabétique renvoyant aux folios des 3 registres conservés aux archives. 31. — Table des lettres patentes des membres du Parlement, xvme siècle. — B (non coté). 1 vol. cartonné de 22 f. (423 x272). — Table par ordre alphabétique de noms. — Les dix premiers volumes auxquels renvoie la table manquent. 32. — « Table générale des arrêts rendus en la Chambre souveraine des eaux et forêts, depuis 1699 jusqu'en 1790 ». — B (non coté). 1 cahier (442x270). — Table par ordre alphabétique. 33. — Table de 13 volumes de factums, xviiième siècle. — B (pas de cote), un cahier de 15 f. (415x268). — Inventaire dans l'ordre des procès réuni par volumes, qui subsistent à peu près tous. 34. — Inventaire des titres, registres et papiers provenant du Parlement de Franche-Comté (xixe siècle). — 1 registre cartonné de 78 f. (360x240). — Liste des registres et analyse sommaire des liasses. — La chancellerie n'y est pas comprise. 35. — Inventaire fragmentaire de la correspondance du Parlement, xixème siècle. — B (non coté). 1 cahier de 17 f. (355x225). — Documents conservés. 36. — Table de 19 volumes de factums, xviiième siècle. — B (pas de cote), 1 cahier de 93 f. (415x268). — La table dans l'ordre alphabétique des noms des demandeurs renvoie aux volumes des factums, à peu près tous aux archives. 37. — Inventaire des titres et papiers du Parlement de Dole et de Besançon, 23 mars 1792. — Non coté. Cahier cartonné de 109 f. (342x226). — Liste sommaire. — Les documents subsistent pour la plupart. — Classement modifié. 38. — Inventaire des dossiers criminels des greffes, s. d., époque révolutionnaire. — B (non coté). 1 vol. cartonné de 158 f. (370x227). — Les dossiers des procès subsistent pour la plupart dans le fonds des diverses
liasses. — La chancellerie n'y est pas comprise. 35. — Inventaire fragmentaire de la correspondance du Parlement, xixème siècle. — B (non coté). 1 cahier de 17 f. (355x225). — Documents conservés. 36. — Table de 19 volumes de factums, xviiième siècle. — B (pas de cote), 1 cahier de 93 f. (415x268). — La table dans l'ordre alphabétique des noms des demandeurs renvoie aux volumes des factums, à peu près tous aux archives. 37. — Inventaire des titres et papiers du Parlement de Dole et de Besançon, 23 mars 1792. — Non coté. Cahier cartonné de 109 f. (342x226). — Liste sommaire. — Les documents subsistent pour la plupart. — Classement modifié. 38. — Inventaire des dossiers criminels des greffes, s. d., époque révolutionnaire. — B (non coté). 1 vol. cartonné de 158 f. (370x227). — Les dossiers des procès subsistent pour la plupart dans le fonds des diverses juridictions. 39. — Inventaire de la correspondance, par E. Babey, v. 1850, 79 articles imprimés. — Non coté. 1 cahier non relié, 68 f. (475x313). — Documents conservés. — Rangement maintenu. — Analyse des cotes provisoires, 625-1026. COURS ET JURIDICTIONS DE BESANÇON 40. — Inventaire de plans, devis, des greffes des diverses juridictions centralisés au palais de justice de Besançon. — B (pas de cote). 1 cahier de 66 f. (434x270). — Les plans subsistent. — Classement par ordre alphabétique des noms de communes (conservés). 41. — Inventaire des archives de la Cour de Besançon, dressé le 1er prairial an XII, 1804. — 1 vol. relié basane, 173 feuillets (406 x 270). — Inventaire rédigé ensuite de scellés au moment de la réorganisation des tribunaux; diverses juridictions civiles, religieuses, etc. 42. — « Extrait du procès-verbal des commissaires députés par le Commissariat des départements du. Doubs, de la Haute-Saône et du Jura, réunis pour faire l'inventaire des minutes et papiers déposés dans les greffes des Cours et autres tribunaux établis à Besançon, de 1780 à 1790, 11 mars 1791. — B (non coté). 1 registre cartonné de 117 f. (344x222). — Inventaire analysant brièvement les pièces par liasse, dans chacune
des diverses juridictions centralisés au palais de justice de Besançon. — B (pas de cote). 1 cahier de 66 f. (434x270). — Les plans subsistent. — Classement par ordre alphabétique des noms de communes (conservés). 41. — Inventaire des archives de la Cour de Besançon, dressé le 1er prairial an XII, 1804. — 1 vol. relié basane, 173 feuillets (406 x 270). — Inventaire rédigé ensuite de scellés au moment de la réorganisation des tribunaux; diverses juridictions civiles, religieuses, etc. 42. — « Extrait du procès-verbal des commissaires députés par le Commissariat des départements du. Doubs, de la Haute-Saône et du Jura, réunis pour faire l'inventaire des minutes et papiers déposés dans les greffes des Cours et autres tribunaux établis à Besançon, de 1780 à 1790, 11 mars 1791. — B (non coté). 1 registre cartonné de 117 f. (344x222). — Inventaire analysant brièvement les pièces par liasse, dans chacune des subdivisions du fonds, suivant ordre chronologique. — Documents subsistant pour la plupart. — Classement différent. « Procès-verbal de l'inventaire des minutes, titres et papiers renfermés au greffe du tribunal, 1er prairial an 12 ». — B (non coté), relié basane de 173 f. (406x260). — Inventaire sommaire. — Les documents indiqués sont pour la plupart aux Archives. Table des donations enregistrées au Présidial de Besançon, de 1731 à 1788, XVIIIe siècle. — Registre cartonné de 197 f. (344x222). Table par ordre alphabétique de noms avec indication des registres et folios. — Les registres sont tous aux Archives du Doubs. Table des sentences par écrit du bailly de Besançon, XVIe siècle. — B (non coté). 1 vol. relié parchemin de 291 feuillets (410x260). — Table par ordre alphabétique de noms. — Renvoie aux registres de sentences conservés aux Archives. Table générale et alphabétique des testaments, donations, tutelles, curatelles, émancipations, affranchissements et autres actes du Présidial de Besançon, de 1681 à 1800. — B 10353. Registre cartonné (443x305). — Répertoire alphabétique de noms avec dates renvoyant aux folios des registres presque tous conservés aux Archives. — La plupart des registres sont aux Archives. « Table des inventaires de biens et meubles
documents indiqués sont pour la plupart aux Archives. Table des donations enregistrées au Présidial de Besançon, de 1731 à 1788, XVIIIe siècle. — Registre cartonné de 197 f. (344x222). Table par ordre alphabétique de noms avec indication des registres et folios. — Les registres sont tous aux Archives du Doubs. Table des sentences par écrit du bailly de Besançon, XVIe siècle. — B (non coté). 1 vol. relié parchemin de 291 feuillets (410x260). — Table par ordre alphabétique de noms. — Renvoie aux registres de sentences conservés aux Archives. Table générale et alphabétique des testaments, donations, tutelles, curatelles, émancipations, affranchissements et autres actes du Présidial de Besançon, de 1681 à 1800. — B 10353. Registre cartonné (443x305). — Répertoire alphabétique de noms avec dates renvoyant aux folios des registres presque tous conservés aux Archives. — La plupart des registres sont aux Archives. « Table des inventaires de biens et meubles de particuliers, 1681 à 1784 », fin XVIIIe siècle. — B 10498 (cote provisoire). 1 vol. cartonné de f. (388x232). — Ordre alphabétique de noms de personnes. — Les documents subsistent. — Fonds non classé. Maîtrise des Eaux et Forêts Inventaires des minutes de la maîtrise dressés lors de l'entrée en fonctions du greffier Humbert, en 1728 et 1929. — B 03 (Maîtrise des eaux et forêts de Besançon. Supplément versement du greffe 1924). 30 cahiers sans couverture. (340x240). — Lacunes des pages 283-372. Administration des forêts du Doubs (12e Conservation) Inventaire des pièces provenant des anciennes maîtrises des eaux et forêts, réunies au dépôt des archives du Doubs, en exécution de la décision ministérielle du 27 septembre 1862. — B (non coté). 1 cahier de 8 f. (355x228). — Pièces conservées. — Rangement sommaire. Maîtrise des eaux et forêts de Baume « Inventaire des actes, papier et registres du greffe de la maîtrise des eaux et forêts de Baume, commençant en 1699-1780 », rédigé en 1780. — B 17512 (cote provisoire). 1 vol. cartonné de 314 feuillets. — Inventaire énumératif des registres et liasses, dont le titre seul est indiqué. Maîtrise des eaux et forêts de Baume-les-Dames Inventaire provisoire
en fonctions du greffier Humbert, en 1728 et 1929. — B 03 (Maîtrise des eaux et forêts de Besançon. Supplément versement du greffe 1924). 30 cahiers sans couverture. (340x240). — Lacunes des pages 283-372. Administration des forêts du Doubs (12e Conservation) Inventaire des pièces provenant des anciennes maîtrises des eaux et forêts, réunies au dépôt des archives du Doubs, en exécution de la décision ministérielle du 27 septembre 1862. — B (non coté). 1 cahier de 8 f. (355x228). — Pièces conservées. — Rangement sommaire. Maîtrise des eaux et forêts de Baume « Inventaire des actes, papier et registres du greffe de la maîtrise des eaux et forêts de Baume, commençant en 1699-1780 », rédigé en 1780. — B 17512 (cote provisoire). 1 vol. cartonné de 314 feuillets. — Inventaire énumératif des registres et liasses, dont le titre seul est indiqué. Maîtrise des eaux et forêts de Baume-les-Dames Inventaire provisoire par J. Gauthier, 1890. — B 412-87 (non coté). 1 cahier, 3 p. (330x240).— Rangement sommaire. — Pièces rangées par communes. Baillyages Bailliage de Pontarlier Inventaire des minutes et registres qui reposent au greffe du bailliage de Pontarlier », rédigé après l'arrêté du Parlement du 9 mai 1738, 1738-1775. — B 03 supplément B de Pontarlier (Versement du greffe, 1924). — Reg. cartonné 109 f. (350x223). — Beaucoup de documents subsistent. Bailliage de Pontarlier « État des Archives du bailliage de Pontarlier, 22 mars 1869. » — B (pas de cote). Registre cartonné (288x194). — Les dossiers du bailliage de la justice consulaire, de la juridiction des traites, aides et gabelles, de la gruerie et des justices seigneuriales, état des terriers communaux inventoriés numériquement, sont en totalité aux archives. — A la suite, état des registres paroissiaux se trouvant aux greffes de Pontarlier, Montbéliard. Bailliage de Quingey Plusieurs procès-verbaux et inventaires de titres et papiers du bailliage rédigés en 1759 et les autres en 1790-91. — B 15601. Plusieurs cahiers formant une liasse. RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS SÉANCE INTENDANCE DE FRANCHE-COMTÉ « Inventaire des papiers de la ci-devant intendance, compris dans les inventaires dressés en 1790, par les commissaires des trois