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Ceux de ces biens qui proviennent de l'Etat seront abandonnés aux associations cultuelles à la condition pour celles-ci de les affecter, soit aux besoins du culte, soit, pour ceux de ces biens grevés d'une fondation pieuse, à l'exécution des charges de la fondation. M. de Lamarzelle a la parole pour développer cet amendement. Il dit que la loi remet à l'Etat la propriété des biens des fabriques antérieurs à la Révolution. Cette propriété appartient actuellement sans aucun doute aux fabriques. Pourquoi la leur enlevez-vous pour la donner à l'Etat ? Vous vous fondez sur la théorie des biens sans maître. Vous dites que les fabriques disparaissant, leurs biens doivent passer à l'Etat. Cette théorie est contraire à la jurisprudence et personne ne se trouverait dans les écoles de droit pour la soutenir. Vous faites une distinction entre les êtres moraux comme sont les fabriques et les individus. Vous dites que lorsque les êtres moraux disparaissent, il n'y a personne pour leur succéder. Je vous reponds que derrière les êtres moraux, il y a des individus au profit desquels doit se faire la liquidation des biens. C'est par un véritable arbitrage que vous distinguez entre les biens antérieurs et les biens postérieurs à la Révolution, enlevant les premiers, laissant les seconds aux associations cultuelles. J'arrive à la question des fondations pieuses. Vous ne respectez que celles qui sont postérieures au Concordat. En ne respectant pas les autres, Vous foulez aux pieds des droits individuels. C'est un texte véritablement hypocrite que vous introduisez dans la loi, puisqu'il n'y a pas en fait de fondations postérieures au Concordat. Ayez donc le courage de dire que vous violez dans tous les cas la volonté des auteurs de fondations. M. le président de la commission. On dispute aujourd'hui à l'Etat des biens qui sont sa propriété et qui ne représentent pas une grosse fortune. M. de Lamarzelle. Trente-cinq millions. M. le président de la commission. Je ne le croyais pas, mais j'accepte votre chiffre. Les biens actuels des fabriques ont deux origines : dotation des fidèles ou libéralité de l'État. Tout ce qui provient des
postérieurs à la Révolution, enlevant les premiers, laissant les seconds aux associations cultuelles. J'arrive à la question des fondations pieuses. Vous ne respectez que celles qui sont postérieures au Concordat. En ne respectant pas les autres, Vous foulez aux pieds des droits individuels. C'est un texte véritablement hypocrite que vous introduisez dans la loi, puisqu'il n'y a pas en fait de fondations postérieures au Concordat. Ayez donc le courage de dire que vous violez dans tous les cas la volonté des auteurs de fondations. M. le président de la commission. On dispute aujourd'hui à l'Etat des biens qui sont sa propriété et qui ne représentent pas une grosse fortune. M. de Lamarzelle. Trente-cinq millions. M. le président de la commission. Je ne le croyais pas, mais j'accepte votre chiffre. Les biens actuels des fabriques ont deux origines : dotation des fidèles ou libéralité de l'État. Tout ce qui provient des fidèles ira aux associations cultuelles; les libéralités de l'État seront acquises par l'État. On nous dit qu'avant la Révolution ces biens étaient la propriété des fabriques, c'est possible, mais la loi de 1789 les a mis à la disposition de la nation, et ils sont devenus alors une propriété de l'État. Le Premier Consul les a donnés au culte parce qu'il le rétablissait en tant que service public. Aujourd’hui, que le service public est supprimé, l’État reprend les biens qu’il y avait affectés. C’est la raison d’être de l’article 5. M. de Lamarzelle. On nous reproche de parler de gros sous; il me semble que l’État s’en préoccupe beaucoup. Derrière les gros sous, il y a la faculté de vivre, d’être indépendant. Il est inexact que les biens des fabriques aient été mis à la disposition de la nation par le décret du 2 novembre 1789. L'amendement de M. de Lamarzelle est repoussé par 119 voix contre 90. M. Denis vient demander la suppression du premier paragraphe de l’article 5. Ce paragraphe a le tort de supprimer les libéralités faites par l'article 1. Le ministre des cultes repousse l'amendement, qui est semblable à celui de M. de Lamarzelle. Le Sénat
l'État. Le Premier Consul les a donnés au culte parce qu'il le rétablissait en tant que service public. Aujourd’hui, que le service public est supprimé, l’État reprend les biens qu’il y avait affectés. C’est la raison d’être de l’article 5. M. de Lamarzelle. On nous reproche de parler de gros sous; il me semble que l’État s’en préoccupe beaucoup. Derrière les gros sous, il y a la faculté de vivre, d’être indépendant. Il est inexact que les biens des fabriques aient été mis à la disposition de la nation par le décret du 2 novembre 1789. L'amendement de M. de Lamarzelle est repoussé par 119 voix contre 90. M. Denis vient demander la suppression du premier paragraphe de l’article 5. Ce paragraphe a le tort de supprimer les libéralités faites par l'article 1. Le ministre des cultes repousse l'amendement, qui est semblable à celui de M. de Lamarzelle. Le Sénat se range à cet avis et repousse l’amendement de M. Denis. On passe au deuxième paragraphe de l’article 5. M. Guiller propose que, pour les attributions faites avant la promulgation du règlement d’administration publique, la nullité ne puisse être demandée que pendant un an. M. Maxime Lecomte rapporteur, combat cet amendement qui donne lieu à deux scrutins et qui est repoussé. L'Huissier. Informations parlementaires Le tarif des droits successoraux MM. Messimy, Steeg, Buisson, Puech, Mas et Gervais, députés, viennent de déposer une proposition de loi tendant à modifier le tarif des droits successoraux. Le rapport sur l’affaire Humbert M. Delarue, député, président et rapporteur de la commission spéciale nommée pour faire la lumière sur les complicités politiques dénoncées dans l’affaire Humbert par les avocats des prévenus, vient de déposer son rapport. Ce travail, des plus intéressants, comprend un exposé très complet de cette affaire et est suivi de toutes les pièces y ayant trait. Comme conclusion, M. Delarue propose à la Chambre un projet de résolution dont l’esprit est le suivant : que les notaires qui dressent des procurations soient pénalement responsables lorsque ces procurations auront été faites au nom de personnages fictifs, que les certificateurs de fausse identité puissent
amendement qui donne lieu à deux scrutins et qui est repoussé. L'Huissier. Informations parlementaires Le tarif des droits successoraux MM. Messimy, Steeg, Buisson, Puech, Mas et Gervais, députés, viennent de déposer une proposition de loi tendant à modifier le tarif des droits successoraux. Le rapport sur l’affaire Humbert M. Delarue, député, président et rapporteur de la commission spéciale nommée pour faire la lumière sur les complicités politiques dénoncées dans l’affaire Humbert par les avocats des prévenus, vient de déposer son rapport. Ce travail, des plus intéressants, comprend un exposé très complet de cette affaire et est suivi de toutes les pièces y ayant trait. Comme conclusion, M. Delarue propose à la Chambre un projet de résolution dont l’esprit est le suivant : que les notaires qui dressent des procurations soient pénalement responsables lorsque ces procurations auront été faites au nom de personnages fictifs, que les certificateurs de fausse identité puissent être poursuivis pour faux témoignage, que la responsabilité des magistrats soit rendue effective quand ils auront commis une faute lourde nuisible aux intérêts, à la liberté ou à la considération d’un citoyen. ? L'enseignement secondaire La commission de renseignement de la Chambre des députés, saisie de la proposition de loi de M. Siman, député de Saône-et-Loire, relative aux services de l’enseignement secondaire, a reçu une délégation de la Fédération nationale des professeurs de lycée, avec laquelle elle a entretenu des dangers que le professorat adjoint autonome fait courir à l'enseignement universitaire, de l’abus des heures supplémentaires et de la crise dont souffrent toutes les catégories du personnel des lycées et des collèges. La commission entendra dans sa prochaine réunion les délégués des maîtres répétiteurs. Les pensions proportionnelles Le groupe des députés de Paris a chargé son président de déposer un amendement à la loi de finances, tendant à ce que la veuve d’un ancien sous-officier décédé en jouissance d’une pension militaire proportionnelle, ait droit à l’avenir à la moitié de la pension du titulaire. Cet amendement a pour but de remédier à l’état actuel de la législation qui veut que l’ancien sous-officier employé dans un des services de l’État, de
de M. Siman, député de Saône-et-Loire, relative aux services de l’enseignement secondaire, a reçu une délégation de la Fédération nationale des professeurs de lycée, avec laquelle elle a entretenu des dangers que le professorat adjoint autonome fait courir à l'enseignement universitaire, de l’abus des heures supplémentaires et de la crise dont souffrent toutes les catégories du personnel des lycées et des collèges. La commission entendra dans sa prochaine réunion les délégués des maîtres répétiteurs. Les pensions proportionnelles Le groupe des députés de Paris a chargé son président de déposer un amendement à la loi de finances, tendant à ce que la veuve d’un ancien sous-officier décédé en jouissance d’une pension militaire proportionnelle, ait droit à l’avenir à la moitié de la pension du titulaire. Cet amendement a pour but de remédier à l’état actuel de la législation qui veut que l’ancien sous-officier employé dans un des services de l’État, de la commune ou des départements, ne laisse aucun droit de pension à sa veuve, s’il n'a pas dix ans d’administration. RETOUR RETROSPECTIF DES JOURNAUX Tous nos lecteurs ont lu, dans les journaux du matin, la reproduction des leaders du jour. Ce serait donc une superfémination que de reproduire ces articles du Petit Quotidien. Il nous parait plus intéressant de voir dans quelle mesure les événements ont justifié les prévisions de ces leaders. C'est là le but de notre Revue « rétrospective ». De M. Gustave Rouanet dans l’Humanité : La manifestation oratoire faite hier par M. Clemenceau, au Sénat, n’aura pas été inutile. L’article 4 semblait, en effet, le tournant dangereux auquel la séparation menaçait de culbuter dans le fossé de la route. Le sénateur du Var avait donné au texte de la loi pour lui tourné et retourné sur le gril de sa polémique une importance telle, il avait prédit que son fonctionnement aboutirait à des conséquences si désastreuses qu’il semblait qu’on pouvait tout redouter de son intervention. Malgré sa conclusion, annoncée d’avance, qu’il voterait l’article 4, sans solliciter du Sénat aucune modification, dont l’adoption aurait entraîné l’ajournement indéfini de la loi, on pouvait craindre, pourtant, que sa critique
du Petit Quotidien. Il nous parait plus intéressant de voir dans quelle mesure les événements ont justifié les prévisions de ces leaders. C'est là le but de notre Revue « rétrospective ». De M. Gustave Rouanet dans l’Humanité : La manifestation oratoire faite hier par M. Clemenceau, au Sénat, n’aura pas été inutile. L’article 4 semblait, en effet, le tournant dangereux auquel la séparation menaçait de culbuter dans le fossé de la route. Le sénateur du Var avait donné au texte de la loi pour lui tourné et retourné sur le gril de sa polémique une importance telle, il avait prédit que son fonctionnement aboutirait à des conséquences si désastreuses qu’il semblait qu’on pouvait tout redouter de son intervention. Malgré sa conclusion, annoncée d’avance, qu’il voterait l’article 4, sans solliciter du Sénat aucune modification, dont l’adoption aurait entraîné l’ajournement indéfini de la loi, on pouvait craindre, pourtant, que sa critique fût de nature à surprendre les républicains de la Haute Assemblée et à y provoquer une de ses démonstrations fâcheuses que les surprises peuvent faire naître au sein des assemblées les plus calmes. Il n’en a rien été, puisque l’article 4 fut voté à la quasi unanimité. La séparation au Sénat De M. Maujan dans le Radical : Les adversaires de la séparation, au surplus, ne se font aucune illusion, et leur attitude est fort curieuse à observer. Quelques-uns, reconnaissons-le, veulent bien confesser l’évidence; d’autres, et c’est le grand nombre, recourent aux qualificatifs amers et durs; ils parlent d’iniquité, de spoliation, de violence, d’attentat; ils gémissent, s’indignent et maugréent de leur mieux... c’est presque amusant. D’autres feignent de croire qu’on peut encore user de tactique, biaiser, ruser; ils affectent de n’avoir pas confiance dans les moyens de procédure. C’est une manière comme une autre de faire contre fortune bon cœur, et aussi de voir venir, quoi ?... On se le demande. Entre temps, les uns et les autres discutent non sans vivacité, quelquefois avec une certaine aigreur ; on juge diversement le rôle du pape; chacun lui indique, selon ses vues, l'attitude à prendre. On est assez d'accord sur ce
Sénat De M. Maujan dans le Radical : Les adversaires de la séparation, au surplus, ne se font aucune illusion, et leur attitude est fort curieuse à observer. Quelques-uns, reconnaissons-le, veulent bien confesser l’évidence; d’autres, et c’est le grand nombre, recourent aux qualificatifs amers et durs; ils parlent d’iniquité, de spoliation, de violence, d’attentat; ils gémissent, s’indignent et maugréent de leur mieux... c’est presque amusant. D’autres feignent de croire qu’on peut encore user de tactique, biaiser, ruser; ils affectent de n’avoir pas confiance dans les moyens de procédure. C’est une manière comme une autre de faire contre fortune bon cœur, et aussi de voir venir, quoi ?... On se le demande. Entre temps, les uns et les autres discutent non sans vivacité, quelquefois avec une certaine aigreur ; on juge diversement le rôle du pape; chacun lui indique, selon ses vues, l'attitude à prendre. On est assez d'accord sur ce point que le pape doit protester solennellement contre la séparation, mais quand ? Voilà le diable, si le diable a quelque chose à faire en telle occurrence. Les exaltés voudraient que le pape protestât avant, les politiques qu'il protestât après le vote définitif de la loi. Les catholiques en Angleterre Du correspondant londonien de la Vérité française, en vue des prochaines élections : Disons tout de suite que l'Angleterre catholique ne compte aux Communes que quatre membres, lesquels ne doivent leur élection, à peu près qu'à leur situation personnelle et pas du tout à leur qualité de catholiques. Il n'y a pas un Ecossais catholique à la Chambre des communes... Qu'on ne se laisse pas égarer par l'appareil extérieur, un nombre considérable d'évêques, la multiplicité des églises ; le fait est que réduits à leurs seules forces, les catholiques d'Angleterre et d'Ecosse n'inspirent aucune inquiétude ni au gouvernement exécutif, ni aux divers partis politiques : n'hésitons pas à déclarer qu'à notre avis, ils n'existent pas, politiquement parlant. Deuxième point, qui ne semble incontestable aussi : En Irlande la situation est tout autre; la majorité, la grande majorité du pays est catholique et les catholiques irlandais sont nombreux à la Chambre
Du correspondant londonien de la Vérité française, en vue des prochaines élections : Disons tout de suite que l'Angleterre catholique ne compte aux Communes que quatre membres, lesquels ne doivent leur élection, à peu près qu'à leur situation personnelle et pas du tout à leur qualité de catholiques. Il n'y a pas un Ecossais catholique à la Chambre des communes... Qu'on ne se laisse pas égarer par l'appareil extérieur, un nombre considérable d'évêques, la multiplicité des églises ; le fait est que réduits à leurs seules forces, les catholiques d'Angleterre et d'Ecosse n'inspirent aucune inquiétude ni au gouvernement exécutif, ni aux divers partis politiques : n'hésitons pas à déclarer qu'à notre avis, ils n'existent pas, politiquement parlant. Deuxième point, qui ne semble incontestable aussi : En Irlande la situation est tout autre; la majorité, la grande majorité du pays est catholique et les catholiques irlandais sont nombreux à la Chambre des communes, entre 70 et 80. De plus la majorité du clergé catholique, tant en Écosse qu'en Angleterre, est composée d'Irlandais faisant généralement cause commune avec leurs compatriotes et leurs représentants. Ajoutons encore que la majorité des électeurs catholiques d'Angleterre et peut-être d'Écosse est composée d'Irlandais ou de descendants d'Irlandais, pleins généralement de sentiments tout à fait irlandais. Les grèves De M. J. Cornély dans le Siècle : Quand on a réussi à persuader à des ouvriers qu'ils doivent être mécontents, que se passe-t-il ? Les meneurs éprouvent le besoin de fixer par un texte et d'exprimer le mécontentement qu'ils ont réussi à créer. Mais, généralement, la plume n'est pas l'outil qu'ils manient le mieux et l'on trouve encore plus facilement chez eux des orateurs que des écrivains. Ils vont donc demander à des professionnels de rédiger les ordres du jour et les réclamations. Ceux-ci, généralement, n'appartiennent pas à l'élite de la corporation. On peut dire des hommes de lettres ce qu'on dit des cochers de fiacre : "Quand ils savent leur métier, ils sont généralement polis." Il faut croire que les syndicats choisissent de préférence des hommes de lettres qui ne savent pas leur métier, des journalistes ratés, car
pleins généralement de sentiments tout à fait irlandais. Les grèves De M. J. Cornély dans le Siècle : Quand on a réussi à persuader à des ouvriers qu'ils doivent être mécontents, que se passe-t-il ? Les meneurs éprouvent le besoin de fixer par un texte et d'exprimer le mécontentement qu'ils ont réussi à créer. Mais, généralement, la plume n'est pas l'outil qu'ils manient le mieux et l'on trouve encore plus facilement chez eux des orateurs que des écrivains. Ils vont donc demander à des professionnels de rédiger les ordres du jour et les réclamations. Ceux-ci, généralement, n'appartiennent pas à l'élite de la corporation. On peut dire des hommes de lettres ce qu'on dit des cochers de fiacre : "Quand ils savent leur métier, ils sont généralement polis." Il faut croire que les syndicats choisissent de préférence des hommes de lettres qui ne savent pas leur métier, des journalistes ratés, car il n'y a rien de plus ennemissant que la prose suintante de fiel et de vanité dont ils encombrent les journaux. Ce ne sont pas des ouvriers qui inventent cela. C'est trop prétentieux et trop compliqué pour eux. Ce sont des ratés du journalisme, et ils font là un bien vilain métier, car leurs élucubrations, commentées et amplifiées, font bouillonner dans le cerveau des ouvriers les "pensées malsaines et furieuses. Et comme la pensée enfante les actes, il n'y a rien d'étonnant que cette vie prose se mue en attentats contre les personnes. De l'Echo de Paris : Chaque sortie des arsenaux était l'occasion de rixes, de poursuites d'autant plus lâches que les grévistes se mettaient en bande pour assommer des hommes isolés et sans défense. À Plainfaing, le sang a coulé, et les vrais coupables sont, en réalité, ceux qui excitent les uns contre les autres des gens qui sont également victimes de la grève. S'il est une doctrine que devraient prêcher les intellectuels du collectivisme, n'est-ce pas le respect de l'individu et de sa liberté ? Mais, au contraire, tous les communistes dénoncent les syndicats jaunes et considèrent comme permises toutes les entraves, même brutales, apportées au travail.
vilain métier, car leurs élucubrations, commentées et amplifiées, font bouillonner dans le cerveau des ouvriers les "pensées malsaines et furieuses. Et comme la pensée enfante les actes, il n'y a rien d'étonnant que cette vie prose se mue en attentats contre les personnes. De l'Echo de Paris : Chaque sortie des arsenaux était l'occasion de rixes, de poursuites d'autant plus lâches que les grévistes se mettaient en bande pour assommer des hommes isolés et sans défense. À Plainfaing, le sang a coulé, et les vrais coupables sont, en réalité, ceux qui excitent les uns contre les autres des gens qui sont également victimes de la grève. S'il est une doctrine que devraient prêcher les intellectuels du collectivisme, n'est-ce pas le respect de l'individu et de sa liberté ? Mais, au contraire, tous les communistes dénoncent les syndicats jaunes et considèrent comme permises toutes les entraves, même brutales, apportées au travail. Quel beau régime si les conceptions de MM. Jaurès et Hervé venaient à être mises en pratique ! La représentation proportionnelle De M. Henry Maret dans le Rappel : Quand on parcourt la liste de ceux qui ont voté l'ajournement, on remarque que tous sont partisans du scrutin d'arrondissement. Ils auraient été plus francs et plus loyaux à ne pas chercher de faux fuyants et à dire tout bonnement : "Nous votons contre la discussion parce que nous n'en voulons pas." Il faut donc considérer le scrutin de mardi comme une indication précise. Il y a dans la Chambre une majorité pour en finir avec cet ignoble scrutin d'arrondissement, qui est la honte de notre législation et la négation de la souveraineté nationale. C'est maintenant à cette majorité, qui, s'étant comptée, est sûre d'elle-même, à ne se point laisser duper et à ne pas tomber dans tous les pièges que ne manqueront pas de dresser sous ses yeux les arrondissementiers effarés. LE ROI DE PORTUGAL À PARIS Le roi Carlos à la légation portugaise La légation portugaise présentait hier matin un brillant aspect, la façade était décorée de guirlandes électriques, au-dessus de la porte d'entrée se détachait l'écusson royal. L'entrée
auraient été plus francs et plus loyaux à ne pas chercher de faux fuyants et à dire tout bonnement : "Nous votons contre la discussion parce que nous n'en voulons pas." Il faut donc considérer le scrutin de mardi comme une indication précise. Il y a dans la Chambre une majorité pour en finir avec cet ignoble scrutin d'arrondissement, qui est la honte de notre législation et la négation de la souveraineté nationale. C'est maintenant à cette majorité, qui, s'étant comptée, est sûre d'elle-même, à ne se point laisser duper et à ne pas tomber dans tous les pièges que ne manqueront pas de dresser sous ses yeux les arrondissementiers effarés. LE ROI DE PORTUGAL À PARIS Le roi Carlos à la légation portugaise La légation portugaise présentait hier matin un brillant aspect, la façade était décorée de guirlandes électriques, au-dessus de la porte d'entrée se détachait l'écusson royal. L'entrée de la légation est ornée d'une portière rouge, et velours rouge et or ; à terre, un tapis rouge allant jusqu'aux salons du premier étage, de l'entrée au salon sont disposées des plantes vertes : des œillets blancs et des bleuets formant ainsi les couleurs portugaises. Dès dix heures et demie, arrivent successivement tous les membres de la colonie portugaise. Nous remarquons : le comte de Selir, le comte Benaulh Longa, M. Valle-Flor, la comtesse Valle-Flor, comtesse d'Agevedo, comtesse Ximenes ; M. Molina-Castro, M. Juimaraes, le général et Mme Camolino, MM. Dias, Monteiro, Barral, Pimentel-Pinto, la vicomtesse Sistello. La colonie portugaise se réunit dans le grand salon, orné de plantes vertes et de fleurs. À côté se trouve un petit salon où le roi, debout, recevra. Un buffet est dressé dans la grande salle à manger. Le roi arrive à onze heures et demie, escorté par un escadron de la garde républicaine. en landau découvert. Il est reçu à sa descente par M. Souza Roza, entouré des membres de la légation. La réception commence immédiatement. M. Xavier Carvalho, secrétaire général de la Société des Etudes portugaises à Paris, remet au roi, au nom de la Société, un maroquin bleu avec