jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
pratiquées pour la recherche des trois meilleures années d'activité, chaque période annuelle comptée à partir du premier jour du trimestre où se place l'anniversaire de l'ouvrier, étant scindée en deux semestres. C'est ainsi que, pour un ouvrier dont la date de naissance se place au cours du premier trimestre, les semestres à considérer auront pour point de départ les 1er janvier et 1er juillet, pour un ouvrier né au cours du deuxième trimestre : les 1er avril, 1er octobre, etc. Sur les autres points le décret-loi du 17 juin 1938 se réfère pour la liquidation de la retraite anticipée aux règles générales en vigueur pour la liquidation des pensions fondées sur la durée des services, c'est-à-dire aux règles générales prévues par la loi du 21 mars 1928 et les textes subséquents. Par suite, si compte tenu, dans les limites fixées par l'article 21 de la loi du 30 juin 1928, des diverses bonifications prévues par la loi du 21 mars 1928 permettant une réduction du nombre d'années de services requis pour l'ouverture du droit à pension, l'intéressé satisfait à la condition de durée de services exigée par l'article 4 de la loi du 21 mars 1928, il lui sera alloué une pension d'ancienneté liquidée en conformité des dispositions de ce texte, sans qu'il y ait lieu toutefois d'effectuer la réduction prévue audit article 4, paragraphe 2. Cette pension sera accrue, le cas échéant, des suppléments pour enfants attribués aux titulaires de pensions d'ancienneté (majorations pour trois enfants et plus de trois enfants élevés jusqu'à l'âge de seize ans, indemnités pour charges de famille). Dans le cas contraire, l'intéressé pourra seulement prétendre à une pension proportionnée à la durée des services et calculée dans des conditions analogues à celles prévues par l'article 20 de la loi du 21 mars 1928 : liquidation à raison de 1/25 de la pension minimum d'ancienneté pour chaque année de services militaires, et de 1/30 de la même pension par année de services civils, le produit de la rémunération des services étant accru s'il y a lieu des annuités de campagnes. Conformément aux textes en vigueur,
une pension d'ancienneté liquidée en conformité des dispositions de ce texte, sans qu'il y ait lieu toutefois d'effectuer la réduction prévue audit article 4, paragraphe 2. Cette pension sera accrue, le cas échéant, des suppléments pour enfants attribués aux titulaires de pensions d'ancienneté (majorations pour trois enfants et plus de trois enfants élevés jusqu'à l'âge de seize ans, indemnités pour charges de famille). Dans le cas contraire, l'intéressé pourra seulement prétendre à une pension proportionnée à la durée des services et calculée dans des conditions analogues à celles prévues par l'article 20 de la loi du 21 mars 1928 : liquidation à raison de 1/25 de la pension minimum d'ancienneté pour chaque année de services militaires, et de 1/30 de la même pension par année de services civils, le produit de la rémunération des services étant accru s'il y a lieu des annuités de campagnes. Conformément aux textes en vigueur, le montant de la liquidation ne pourra excéder le minimum de la pension d'ancienneté accru des bénéfices de campagne. Par ailleurs, cette pension n'étant concédée ni au titre de l'ancienneté des services, ni à celui de l'invalidité, n'ouvrira droit, aux termes de l'article 5 de la loi du 21 mars 1928, à aucun supplément pour enfants. Elle sera réversible sur la tête de la veuve ou des orphelins dans les conditions prévues à l'article 14 de la loi du 21 mars 1928 pour les pensions d'ancienneté. Il est attribué (2e paragraphe de l'article 2) aux bénéficiaires du décret du 17 juin 1938 une bonification de services fixée, en principe, à cinq annuités, mais qui ne peut toutefois être supérieure au nombre des années restant à accomplir par chaque intéressé pour atteindre la limite d'âge qui lui est propre. Ladite bonification ne pourra pas, ainsi qu'il résulte des dispositions du décret, et conformément à l'avis émis par le conseil d'Etat, entrer en compte pour l'établissement du droit à pension, ni modifier en conséquence la nature même de la pension correspondant à la durée des services effectifs du bénéficiaire. Mais le produit de la liquidation de ladite bonification s'ajoutera intégralement, dans tous
1928, à aucun supplément pour enfants. Elle sera réversible sur la tête de la veuve ou des orphelins dans les conditions prévues à l'article 14 de la loi du 21 mars 1928 pour les pensions d'ancienneté. Il est attribué (2e paragraphe de l'article 2) aux bénéficiaires du décret du 17 juin 1938 une bonification de services fixée, en principe, à cinq annuités, mais qui ne peut toutefois être supérieure au nombre des années restant à accomplir par chaque intéressé pour atteindre la limite d'âge qui lui est propre. Ladite bonification ne pourra pas, ainsi qu'il résulte des dispositions du décret, et conformément à l'avis émis par le conseil d'Etat, entrer en compte pour l'établissement du droit à pension, ni modifier en conséquence la nature même de la pension correspondant à la durée des services effectifs du bénéficiaire. Mais le produit de la liquidation de ladite bonification s'ajoutera intégralement, dans tous les cas, à celui qui résulte de la liquidation des services effectivement accomplis et il pourra, le cas échéant, porter le total des annuités rémunérées, au-delà du maximum applicable à la catégorie de pensions à liquider. Si l'intéressé remplit, compte tenu de la bonification ci-dessus, les conditions pour obtenir une pension d'ancienneté, cette bonification sera rémunérée, pour chacune de ses annuités, à raison de 1/60 du salaire de base. Si l'intéressé n'a pas droit à pension d'ancienneté et si le produit de la liquidation des annuités susceptibles de constituer le minimum, compte non tenu de la bonification, n'excède pas ce minimum, la bonification sera liquidée sur la base, par annuité, de 1/30 dudit minimum jusqu'à concurrence de celui-ci, et, le cas échéant, pour la part restant à rémunérer, sur la base, par annuité, de 1/60 du salaire considéré. Travailleurs à domicile Loi du 27 décembre 1938 tendant à étendre, en matière de protection du salaire des ouvriers à domicile, les prescriptions de l'article 33 n du Livre 1er du Code du travail aux industries visées par les décrets pris en application de l'article 33 m dudit Livre 1er. (Journal officiel du 29 décembre 1938) Art. 1er L'article 33 m du
pension d'ancienneté, cette bonification sera rémunérée, pour chacune de ses annuités, à raison de 1/60 du salaire de base. Si l'intéressé n'a pas droit à pension d'ancienneté et si le produit de la liquidation des annuités susceptibles de constituer le minimum, compte non tenu de la bonification, n'excède pas ce minimum, la bonification sera liquidée sur la base, par annuité, de 1/30 dudit minimum jusqu'à concurrence de celui-ci, et, le cas échéant, pour la part restant à rémunérer, sur la base, par annuité, de 1/60 du salaire considéré. Travailleurs à domicile Loi du 27 décembre 1938 tendant à étendre, en matière de protection du salaire des ouvriers à domicile, les prescriptions de l'article 33 n du Livre 1er du Code du travail aux industries visées par les décrets pris en application de l'article 33 m dudit Livre 1er. (Journal officiel du 29 décembre 1938) Art. 1er L'article 33 m du livre Ier du code du travail est modifié comme suit : Art. 33 m. Les dispositions des articles 33 a, b, c, d, e, f, g, h, i, l, k, l, n, pourront, après avis du conseil supérieur du travail et en vertu d'un règlement d'administration publique, être rendues applicables à des ouvrières ou des ouvriers à domicile appartenant à d'autres industries non visées à l'article 33. Art. 2. Les dispositions de l'article 33 n du livre Ier du code du travail s'appliquent aux fabricants, commissionnaires, intermédiaires ou préposés qui occupent des ouvrières ou ouvriers exécutant à domicile des travaux visés par les décrets du 10 août 1922, du 30 juillet 1926 et du 25 juillet 1935, pris en application de l'article 33 m dudit livre Ier. La présente loi, délibérée et adoptée par le Sénat et par la Chambre des députés, sera exécutée comme loi de l'Etat. Chronique de l'Institut des Maladies Professionnelles L'intoxication professionnelle par le phosphore et ses dérivés Par le Dr L. ELDÉ Le phosphore ordinaire (phosphore blanc) a naguère déterminé des lésions professionnelles importantes et graves dont on a cependant exagéré l'importance. Remplacé dans la plupart de ses emplois industriels (industrie des allumettes en particulier)
à des ouvrières ou des ouvriers à domicile appartenant à d'autres industries non visées à l'article 33. Art. 2. Les dispositions de l'article 33 n du livre Ier du code du travail s'appliquent aux fabricants, commissionnaires, intermédiaires ou préposés qui occupent des ouvrières ou ouvriers exécutant à domicile des travaux visés par les décrets du 10 août 1922, du 30 juillet 1926 et du 25 juillet 1935, pris en application de l'article 33 m dudit livre Ier. La présente loi, délibérée et adoptée par le Sénat et par la Chambre des députés, sera exécutée comme loi de l'Etat. Chronique de l'Institut des Maladies Professionnelles L'intoxication professionnelle par le phosphore et ses dérivés Par le Dr L. ELDÉ Le phosphore ordinaire (phosphore blanc) a naguère déterminé des lésions professionnelles importantes et graves dont on a cependant exagéré l'importance. Remplacé dans la plupart de ses emplois industriels (industrie des allumettes en particulier) par le phosphore rouge ou ses dérivés, on a assisté à une régression pour ainsi dire totale du phosphorisme professionnel. Cette régression illustre d'une façon parfaite la meilleure prophylaxie qui soit des maladies professionnelles, c'est-à-dire le remplacement d'un corps toxique par un autre corps, doué des mêmes propriétés, et non toxique. On distingue deux variétés de phosphore : le phosphore blanc et le phosphore rouge. • L'intoxication professionnelle par le phosphore blanc Le phosphore blanc ou phosphore ordinaire est un solide à la température ordinaire. À 34°40° c., au contact de l'air, le phosphore s'enflamme spontanément en émettant des vapeurs blanches, plus lourdes que l'air, de phosphore, d'acide phosphorique et d'acide phosphoreux. Exposé à l'air humide, le phosphore dégage des vapeurs dues à sa combustion lente. Extraction. Fabrication. Extraction pour la première fois par Scheele, à partir des os, le phosphore blanc est actuellement extrait dans l'industrie : I. A partir de phosphates naturels (principalement de phosphates tricalciques ou phosphorites) ou des os dégraissés et calcinés puis traités par l'acide sulfurique. Le filtrat, mélangé à du charbon ou à de la sciure de bois est séché puis chauffé au rouge dans des cornues en grès. On recueille les produits de
toxique. On distingue deux variétés de phosphore : le phosphore blanc et le phosphore rouge. • L'intoxication professionnelle par le phosphore blanc Le phosphore blanc ou phosphore ordinaire est un solide à la température ordinaire. À 34°40° c., au contact de l'air, le phosphore s'enflamme spontanément en émettant des vapeurs blanches, plus lourdes que l'air, de phosphore, d'acide phosphorique et d'acide phosphoreux. Exposé à l'air humide, le phosphore dégage des vapeurs dues à sa combustion lente. Extraction. Fabrication. Extraction pour la première fois par Scheele, à partir des os, le phosphore blanc est actuellement extrait dans l'industrie : I. A partir de phosphates naturels (principalement de phosphates tricalciques ou phosphorites) ou des os dégraissés et calcinés puis traités par l'acide sulfurique. Le filtrat, mélangé à du charbon ou à de la sciure de bois est séché puis chauffé au rouge dans des cornues en grès. On recueille les produits de distillation qui sont ensuite purifiés puis coulés dans des moules sous couche d'eau chaude. II. On préfère actuellement le procédé suivant : un mélange contenant de la farine d'os (méthode Woehler) ou des phosphates naturels, du sable quartzeux, du charbon est chauffé dans un four électrique à 1.200-1.300°. Les vapeurs qui se dégagent sont dirigées dans un condensateur d'où le phosphore est ensuite dirigé sous couche d'eau, dans des moules. Sources d'intoxication. Les dangers d'intoxication existent lors de la fabrication du phosphore et lors de son emploi. Au cours de la fabrication, le broyage des os dégage d'abondantes poussières, le traitement des os entraîne la formation d'hydrogène phosphoré et d'oxyde de carbone auxquels s'ajoutent, lorsqu'on emploie l'acide sulfurique, des dégagements d'hydrogène sulfuré, d'anhydride carbonique, d'acides cyanhydrique, chlorhydrique et fluorhydrique. Au cours de l'emploi du phosphore, étant donné la combustion lente du phosphore à l'air, il y a toujours production d'hydrogène phosphoré. Enfin, les dangers d'incendie, particulièrement accrus par l'emploi de solvants tel que le sulfure de carbone, augmentent les risques du travail du phosphore. Emplois industriels. Remplacé dans la plupart de ses emplois industriels par le phosphore rouge, le phosphore blanc est cependant encore utilisé dans un certain nombre d'industries.
qui se dégagent sont dirigées dans un condensateur d'où le phosphore est ensuite dirigé sous couche d'eau, dans des moules. Sources d'intoxication. Les dangers d'intoxication existent lors de la fabrication du phosphore et lors de son emploi. Au cours de la fabrication, le broyage des os dégage d'abondantes poussières, le traitement des os entraîne la formation d'hydrogène phosphoré et d'oxyde de carbone auxquels s'ajoutent, lorsqu'on emploie l'acide sulfurique, des dégagements d'hydrogène sulfuré, d'anhydride carbonique, d'acides cyanhydrique, chlorhydrique et fluorhydrique. Au cours de l'emploi du phosphore, étant donné la combustion lente du phosphore à l'air, il y a toujours production d'hydrogène phosphoré. Enfin, les dangers d'incendie, particulièrement accrus par l'emploi de solvants tel que le sulfure de carbone, augmentent les risques du travail du phosphore. Emplois industriels. Remplacé dans la plupart de ses emplois industriels par le phosphore rouge, le phosphore blanc est cependant encore utilisé dans un certain nombre d'industries. On l'emploie pour la fabrication des composés du phosphore, des couleurs synthétiques, dans le bronzage et la métallurgie, dans la fabrication des projectiles et liquides incendiaires et fumigènes, dans la préparation des engrais et des poudres contre les rats, souris et parasites, dans la fabrication des feux d'artifices, des bandes paraffinées à pâte de phosphore blanc pour le rallumage des lampes de mineurs, des jouets à détonation. Action toxique. Les composés oxygénés du phosphore sont éminemment toxiques, beaucoup plus que le phosphore lui-même. Certains pensent qu'ils agissent soit par le phosphore, soit par l'acide phosphorique ou par l'acide phosphoreux. Dose toxique. Les doses toxiques du phosphore ont été diversement évaluées. Selon Kobert, 1 centigramme 5 entraîne des troubles assez graves, 5 centigrammes est une dose mortelle. Pour Ogier, une dose de 5 centigrammes 2 est exceptionnellement toxique ; 20 à 50 centigrammes. pour l'adulte, 10 à 15 milligrammes pour les enfants sont des doses toxiques mortelles. Pour Balthazard, 20 centigrammes représentent la dose mortelle moyenne, dose qui peut être réduite de moitié chez certains individus. Absorption. L'absorption du phosphore se fait principalement par voie respiratoire à la faveur des vapeurs émises spontanément. Elle se fait aussi par la voie gastrique,
paraffinées à pâte de phosphore blanc pour le rallumage des lampes de mineurs, des jouets à détonation. Action toxique. Les composés oxygénés du phosphore sont éminemment toxiques, beaucoup plus que le phosphore lui-même. Certains pensent qu'ils agissent soit par le phosphore, soit par l'acide phosphorique ou par l'acide phosphoreux. Dose toxique. Les doses toxiques du phosphore ont été diversement évaluées. Selon Kobert, 1 centigramme 5 entraîne des troubles assez graves, 5 centigrammes est une dose mortelle. Pour Ogier, une dose de 5 centigrammes 2 est exceptionnellement toxique ; 20 à 50 centigrammes. pour l'adulte, 10 à 15 milligrammes pour les enfants sont des doses toxiques mortelles. Pour Balthazard, 20 centigrammes représentent la dose mortelle moyenne, dose qui peut être réduite de moitié chez certains individus. Absorption. L'absorption du phosphore se fait principalement par voie respiratoire à la faveur des vapeurs émises spontanément. Elle se fait aussi par la voie gastrique, par les aliments manipulés avec des mains souillées, par les poussières ou par les vapeurs de phosphore. La voie cutanée est un mode d'absorption rare. Le phosphore se dissout dans le suc intestinal grâce à la présence de la bile. L'absorption est facilitée par la présence de graisses dans l'estomac. Une partie du phosphore se trouve transformée, mais l'autre partie se dissout dans les graisses, elle est alors transportée, par le sang, dans l'économie d'où elle est éliminée sous forme de phosphore. Elimination. L'élimination du phosphore se fait principalement par les reins et la peau, accessoirement par les poumons. Les urines, non phosphorescentes, contiennent alors des phosphates et des albumines phosphorées. Le phosphore passe, au travers du placenta, du sang de la mère dans celui du fœtus qui présente les altérations organiques caractéristiques du phosphore. Mode d'action. Le phosphore est un poison du protoplasma, il détermine une dégénérescence graisseuse massive des divers organes. Cette dégénérescence est due en partie à une diminution des oxydations nécessaires à la vie (anoxhémie) résultant de l'action du phosphore sur les hématies (Pistorius, Podwyssotsky) et à une action toxique directe du phosphore sur le protoplasme des cellules. Le parenchyme hépatique est atteint tout particulièrement. Les
Une partie du phosphore se trouve transformée, mais l'autre partie se dissout dans les graisses, elle est alors transportée, par le sang, dans l'économie d'où elle est éliminée sous forme de phosphore. Elimination. L'élimination du phosphore se fait principalement par les reins et la peau, accessoirement par les poumons. Les urines, non phosphorescentes, contiennent alors des phosphates et des albumines phosphorées. Le phosphore passe, au travers du placenta, du sang de la mère dans celui du fœtus qui présente les altérations organiques caractéristiques du phosphore. Mode d'action. Le phosphore est un poison du protoplasma, il détermine une dégénérescence graisseuse massive des divers organes. Cette dégénérescence est due en partie à une diminution des oxydations nécessaires à la vie (anoxhémie) résultant de l'action du phosphore sur les hématies (Pistorius, Podwyssotsky) et à une action toxique directe du phosphore sur le protoplasme des cellules. Le parenchyme hépatique est atteint tout particulièrement. Les hémorragies, fréquentes au cours du phosphorisme, sont dues, classiquement, à une dégénérescence graisseuse des cellules endothéliales des vaisseaux, quoiqu'il faille plutôt les mettre sur le compte d'une insuffisance hépatique ou d'une insuffisance splénique (Abrami). Prédisposition. La prédisposition individuelle, dans l'intoxication par le phosphore, est évidente. Il n'y a pas de prédisposition de sexe. Les jeunes gens sont particulièrement sensibles quoique les accidents professionnels intéressent surtout les gens âgés de 30 à 40 ans (risque professionnel). On observe, au cours du phosphorisme professionnel, des intoxications familiales dues principalement aux poussières de phosphore rapportées, par l'ouvrier, sur ses vêtements ou sur son corps. Symptomatologie L'intoxication par le phosphore revêt divers aspects. La forme aiguë, due à l'absorption de phosphore, est accidentelle (méprise) ou volontaire (suicide). Elle est dans la plupart des cas criminelle. Nous la décrirons cependant pour être complet et aussi parce qu'elle s'apparente avec certaines formes de l'intoxication chronique. INTOXICATION AIGUË a) Phase du début. L'apparition des symptômes d'intoxication est rapide et brutale. Une demi-heure à une heure après l'ingestion, le sujet, après avoir accusé un mauvais goût dans la bouche, une saveur alliacée, présente déjà une phosphorescence de l'haleine et accuse une sensation de malaise, de constriction et de
prédisposition de sexe. Les jeunes gens sont particulièrement sensibles quoique les accidents professionnels intéressent surtout les gens âgés de 30 à 40 ans (risque professionnel). On observe, au cours du phosphorisme professionnel, des intoxications familiales dues principalement aux poussières de phosphore rapportées, par l'ouvrier, sur ses vêtements ou sur son corps. Symptomatologie L'intoxication par le phosphore revêt divers aspects. La forme aiguë, due à l'absorption de phosphore, est accidentelle (méprise) ou volontaire (suicide). Elle est dans la plupart des cas criminelle. Nous la décrirons cependant pour être complet et aussi parce qu'elle s'apparente avec certaines formes de l'intoxication chronique. INTOXICATION AIGUË a) Phase du début. L'apparition des symptômes d'intoxication est rapide et brutale. Une demi-heure à une heure après l'ingestion, le sujet, après avoir accusé un mauvais goût dans la bouche, une saveur alliacée, présente déjà une phosphorescence de l'haleine et accuse une sensation de malaise, de constriction et de douleur dans l'arrière-gorge, le long de l'œsophage et au niveau de l'épigastre. Puis apparaissent alors des nausées, des vomissements biliaires, du hoquet, des douleurs abdominales. Les matières vomices sont noirâtres, d'odeur alliacée, souvent teintées de sang. Les matières fécales ont un aspect analogue. Toutes deux sont phosphorescentes à l'obscurité. Le malade présente une transpiration abondante, une soif vive, la constipation est plus fréquente que la diarrhée, ou bien on observe de l'alternance. b) Phase de rémission. À la phase de début fait suite une deuxième période durant laquelle on assiste à une rétrocession à peu près complète des signes précédents, période pouvant faire penser à une guérison. Cette phase dure 24 à 48 heures environ. c) Phase terminale. Mais aussitôt après survient, dans 50 des cas, une troisième période d'insuffisance hépatique grave et complexe, durant laquelle tous les principaux systèmes de l'organisme sont atteints avec une plus ou moins grande importance. On observe : 1° Un syndrome hépatique caractérisé par un ictère grave cutanéomuqueux, avec coloration tégumentaire souvent légère et parfois inconstante. Les matières fécales sont décolorées et contiennent des graisses en abondance. Le foie présente une augmentation de volume rapide. 2° Un syndrome rénal caractérisé, une oligurie accusée suivie