jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
» 3.358 19 ARTICLE 3. — DÉPENSES DES EXERCICES ANTÉRIEURS. Dépenses diverses Mémoire. TOTAL du chapitre IV 7.000 » 5.045 30 EXCÉDENT de crédits du chapitre IV 1.955 » ARTICLE 1. — VERSEMENT AUX FONDS DE RÉSERVE ET DE RENOUVELLEMENT. Versement aux fonds de réserve et de renouvellement Mémoire. ARTICLE 2. — VERSEMENT AU BUDGET GÉNÉRAL DE L'EXCÉDENT DES RECETTES. Versement au budget général de l'excédent des recettes Mémoire. RÉCAPITULATION Article 1 Mémoire. TOTAL du chapitre V » CHAPITRE VI DÉPENSES D'ORDRE ARTICLE UNIQUE Dépenses d'ordre Mémoire. SECTION II. — DÉPENSES EXTRAORDINAIRES CHAPITRE VII DÉPENSES EXTRAORDINAIRES ARTICLE UNIQUE Grosses réparations Mémoire. Travaux et matériel complémentaires Renouvellement BUDGET ANNEXE DU CHEMIN DE FER DE LA COTE D'IVOIRE COMPTETE DEFINITIF 1916 DIFFÉRENCE CRÉDITS entre les RÉSULTANT DES AFFECTATIONS RESTES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES RECTIFIÉES OBSERVATIONS NATURE DES DÉPENSES du budget primitif des paiements effectués et d'actes ÉMIS REÇUS À PAYER postérieurs en plus en moins RÉCAPITULATION SECTION I. — DÉPENSES ORDINAIRES CHAPITRE I. — Personnel 475.000 » 351.349 02 2. — Main-d'œuvre 368.000 » 342.759 22 3. — Matériel 325.000 » 280.717 95 4. — Dépenses diverses et imprévues 7.000 » 5.045 30 5. — Versement aux fonds de réserve et de renouvellement et au budget général Mémoire. 6. — Dépenses d'ordre Mémoire. SECTION II. — DÉPENSES EXTRAORDINAIRES CHAPITRE 7. — Dépenses extraordinaires Mémoire. TOTAL GÉNÉRAL des dépenses 1.175.000 » 979.871 49 ARRÊTÉ le présent compte définitif des dépenses du budget annexe du Chemin de fer de la Côte d'Ivoire, exercice 1916, à la somme de neuf cent soixante-dix-neuf mille huit cent soixante et onze francs quarante-neuf centimes. Dakar, le 16 avril 1918. Le Gouverneur général de l'Afrique occidentale française, ANGOULVANT. MANDATS RESTÉS IMPAYÉS EN FIN D'EXERCICE ET ANNULÉS NOMBRE TOTAL NOMS DES PARTIES PRENANTES MONTANT ■— OBSERVATIONS des des des par chapitres chapitres mandats ARTICLE CHAPITRE Remplace par un mandat postérieur sur l'exercice 1302 Guicheleau 60 » 60 » 60 » ciré 1H17. COMPARAISON GÉNÉRALE ENTRE LES RECETTES ET LES DÉPENSES RECETTES 1.064.045f82 DÉPENSES 979.871 49 EXCÉDENT de recettes 84.174f 33 CERTIFIÉ EXACT et conforme à mes écritures Le Trésorier-Payeur, Par procuration de
au budget général Mémoire. 6. — Dépenses d'ordre Mémoire. SECTION II. — DÉPENSES EXTRAORDINAIRES CHAPITRE 7. — Dépenses extraordinaires Mémoire. TOTAL GÉNÉRAL des dépenses 1.175.000 » 979.871 49 ARRÊTÉ le présent compte définitif des dépenses du budget annexe du Chemin de fer de la Côte d'Ivoire, exercice 1916, à la somme de neuf cent soixante-dix-neuf mille huit cent soixante et onze francs quarante-neuf centimes. Dakar, le 16 avril 1918. Le Gouverneur général de l'Afrique occidentale française, ANGOULVANT. MANDATS RESTÉS IMPAYÉS EN FIN D'EXERCICE ET ANNULÉS NOMBRE TOTAL NOMS DES PARTIES PRENANTES MONTANT ■— OBSERVATIONS des des des par chapitres chapitres mandats ARTICLE CHAPITRE Remplace par un mandat postérieur sur l'exercice 1302 Guicheleau 60 » 60 » 60 » ciré 1H17. COMPARAISON GÉNÉRALE ENTRE LES RECETTES ET LES DÉPENSES RECETTES 1.064.045f82 DÉPENSES 979.871 49 EXCÉDENT de recettes 84.174f 33 CERTIFIÉ EXACT et conforme à mes écritures Le Trésorier-Payeur, Par procuration de M. J. F. PEYTRAL, MOUTIÉ. Le Directeur p. i., du Chemin de fer, COLOMB. ARRÊTÉ provisoirement en Conseil d'administration, dans la séance du 24 octobre 1917, le présent compte de développement de l'exercice 1916, en recettes, à la somme de un million soixante-quatre mille quarante-cinq francs quatre-vingt-deux centimes et, en dépenses, à la somme de neuf cent soixante-dix-neuf mille huit cent soixante et onze francs quarante-neuf centimes, d'où il ressort un excédent de recettes sur les dépenses de quatre-vingt-quatre mille cent soixante-quatorze francs trente-trois centimes. Bingerville, le 24 octobre 1917. Le Lieutenant-Gouverneur p. i., A. LAPALUD. ARRÊTÉ en Commission permanente du Conseil de Gouvernement, dans la séance du 16 avril 1918, le présent compte de développement de l'exercice 1916, en recettes, à la somme de un million soixante-quatre mille quarante-cinq francs quatre-vingt-deux centimes, et, en dépenses, à la somme de neuf cent soixante-dix-neuf mille huit cent soixante et onze francs quarante-neuf centimes, d'où il ressort un excédent de recettes sur les dépenses de quatre-vingt-quatre mille cent soixante-quatorze francs trente-trois centimes. Dakar, le 16 avril 1918. Le Gouverneur général de l'Afrique occidentale française, ANGOULVANT. PROCÈS-VERBAL DE CONCORDANCE L'an mil neuf cent dix-sept, le vingt-quatre octobre, la Commission nommée par arrêté du
dépenses, à la somme de neuf cent soixante-dix-neuf mille huit cent soixante et onze francs quarante-neuf centimes, d'où il ressort un excédent de recettes sur les dépenses de quatre-vingt-quatre mille cent soixante-quatorze francs trente-trois centimes. Bingerville, le 24 octobre 1917. Le Lieutenant-Gouverneur p. i., A. LAPALUD. ARRÊTÉ en Commission permanente du Conseil de Gouvernement, dans la séance du 16 avril 1918, le présent compte de développement de l'exercice 1916, en recettes, à la somme de un million soixante-quatre mille quarante-cinq francs quatre-vingt-deux centimes, et, en dépenses, à la somme de neuf cent soixante-dix-neuf mille huit cent soixante et onze francs quarante-neuf centimes, d'où il ressort un excédent de recettes sur les dépenses de quatre-vingt-quatre mille cent soixante-quatorze francs trente-trois centimes. Dakar, le 16 avril 1918. Le Gouverneur général de l'Afrique occidentale française, ANGOULVANT. PROCÈS-VERBAL DE CONCORDANCE L'an mil neuf cent dix-sept, le vingt-quatre octobre, la Commission nommée par arrêté du Lieutenant-Gouverneur de la Côte d'Ivoire, en date du 1er septembre, par application des dispositions des articles 400 et 401 du décret du 30 décembre 1912, sur le régime financier des Colonies, en vue de constater la concordance entre le compte définitif du budget de l'Exploitation du Chemin de fer, exercice 1916, avec le compte de gestion du Trésorier-Payeur de la Côte d'Ivoire, et composée de : MM. STALTER, Procureur de la République; GATINEAU, membre du Conseil d'administration; GOULEY, — tous trois, membres du Conseil privé, s'est réunie à l'effet de procéder aux constatations dont elle était chargée. La Commission, qui a reçu communication du compte définitif établi par l'ordonnateur du budget et du compte de gestion correspondant, accompagné de ses pièces justificatives, déclare, après vérification de ces documents, qu'il existe entre le compte définitif et le compte de gestion une concordance parfaite. Les résultats de l'exercice accusent, de part et d'autre, pour les recettes, un million soixante-quatre mille quarante-cinq francs quatre-vingt-deux centimes (1,064,045 fr. 82), et, pour les dépenses, neuf cent soixante-dix-neuf mille huit cent soixante et onze francs quarante-neuf centimes (979,871 fr. 49), faisant ressortir un excédent de quatre-vingt-quatre mille cent soixante-quatorze francs trente-trois centimes (84,174 fr. 33) des
1916, avec le compte de gestion du Trésorier-Payeur de la Côte d'Ivoire, et composée de : MM. STALTER, Procureur de la République; GATINEAU, membre du Conseil d'administration; GOULEY, — tous trois, membres du Conseil privé, s'est réunie à l'effet de procéder aux constatations dont elle était chargée. La Commission, qui a reçu communication du compte définitif établi par l'ordonnateur du budget et du compte de gestion correspondant, accompagné de ses pièces justificatives, déclare, après vérification de ces documents, qu'il existe entre le compte définitif et le compte de gestion une concordance parfaite. Les résultats de l'exercice accusent, de part et d'autre, pour les recettes, un million soixante-quatre mille quarante-cinq francs quatre-vingt-deux centimes (1,064,045 fr. 82), et, pour les dépenses, neuf cent soixante-dix-neuf mille huit cent soixante et onze francs quarante-neuf centimes (979,871 fr. 49), faisant ressortir un excédent de quatre-vingt-quatre mille cent soixante-quatorze francs trente-trois centimes (84,174 fr. 33) des recettes sur les dépenses. En foi de quoi, les membres de la Commission ont établi le présent procès-verbal et l'ont signé, les jours et mois ci-dessus. STALTER. GATINEAU. GOULEY. ANNEXE A Situation du passif exigible à la clôture de l'exercice 1916 COMPTA DÉFINI 1916 NOMENCLATURE DES CRÉANCES MONTANT DÉTAIL SOMMAIRE DES CRÉANCES Exercice 1909. CHAPITRE PREMIER Pitard, officier d'administration 98l » Rappel d'indemnité de résidence (application de la dépêche ministérielle du 21 mai 1908, relative à la décision du Conseil d'Etat du 20 mars 1915 (pourvoi Roy). CHAPITRE II Thierry, Capitaine 618 » Même motif. Exercice 1910. CHAPITRE PREMIER Lavilledieu, officier d'administration 081 » Même motif. Pitard, — 080 » Même motif. TOTAL du chapitre. 1 1, 2.61 » CHAPITRE II Thierry, capitaine 807 » Même motif. CHAPITRE III Pelletier, capitaine 888 » Même motif. Exercice 1911. CHAPITRE PREMIER Lavilledieu, officier d'administration 1.095 » Même motif. CHAPITRE II Cuvel-Duhailiel, capitaine 162 » Même motif. CHAPITRE III Petit, capitaine 990 » Même motif. Mathieu, capitaine 891 » Même motif. TOTAL du chapitre III 1.881 » Exercice 1912. CHAPITRE PREMIER Lavilledieu, officier d'administration 165 » Même motif. Averous, — 191 » Même motif. TOTAL du chapitre Ier 576 » CHAPITRE II Cauvet-Duhailiel,
DES CRÉANCES Exercice 1909. CHAPITRE PREMIER Pitard, officier d'administration 98l » Rappel d'indemnité de résidence (application de la dépêche ministérielle du 21 mai 1908, relative à la décision du Conseil d'Etat du 20 mars 1915 (pourvoi Roy). CHAPITRE II Thierry, Capitaine 618 » Même motif. Exercice 1910. CHAPITRE PREMIER Lavilledieu, officier d'administration 081 » Même motif. Pitard, — 080 » Même motif. TOTAL du chapitre. 1 1, 2.61 » CHAPITRE II Thierry, capitaine 807 » Même motif. CHAPITRE III Pelletier, capitaine 888 » Même motif. Exercice 1911. CHAPITRE PREMIER Lavilledieu, officier d'administration 1.095 » Même motif. CHAPITRE II Cuvel-Duhailiel, capitaine 162 » Même motif. CHAPITRE III Petit, capitaine 990 » Même motif. Mathieu, capitaine 891 » Même motif. TOTAL du chapitre III 1.881 » Exercice 1912. CHAPITRE PREMIER Lavilledieu, officier d'administration 165 » Même motif. Averous, — 191 » Même motif. TOTAL du chapitre Ier 576 » CHAPITRE II Cauvet-Duhailiel, capitaine 672 » Rappel d'indemnité de résidence (application de la dépêche ministérielle etc.). CHAPITRE III Petit, capitaine 525 » Même motif. Mathieu, capitaine 810 » Même motif. TOTAL du chapitre III 1.335 » Exercice 1913. CHAPITRE PREMIER Averous, Officier d'administration 5.108 Rappel de solde (application du décret du 12 juillet 1914) Exercice 1914. CHAPITRE PREMIER Averous, officier d'administration 121 08 Même motif. CHAPITRE III Compagnie des Chargeurs Réunis 8 . 050 » Demi fret du Havre à Bordeaux de 12 tonnes de charbon. CHAPITRE IV Dépenses diverses 20 80 Envoi d'un télégramme. Exercice 1915. CHAPITRE PREMIER Leblanc, agent-comptable 962 88 Solde du septième au décembre 1915. 75 10 Délégation de juillet 1915. Perrin, Sous-agent Comptable 125 » De novembre et décembre 1915. Bléson — 350 20 Solde d'octobre et de décembre 1915. Ambal, facteur 45 » Rappel de solde. Pécot, chef de gare 70 58 Solde de Juin à août 1915 Leblanc 1915 Leblanc 4 . 517 15 Solde d'août à décembre 1915. Fille, chef de district 833 80 Même motif. Cudel, chef ouvrier 1.518 15 Même motif. Bouchère, Ouvrier d'art 437 88 Solde de novembre et décembre 1915. Carbon, — 1 .167 62 — d'août à décembre 1915. Compagnie
1914) Exercice 1914. CHAPITRE PREMIER Averous, officier d'administration 121 08 Même motif. CHAPITRE III Compagnie des Chargeurs Réunis 8 . 050 » Demi fret du Havre à Bordeaux de 12 tonnes de charbon. CHAPITRE IV Dépenses diverses 20 80 Envoi d'un télégramme. Exercice 1915. CHAPITRE PREMIER Leblanc, agent-comptable 962 88 Solde du septième au décembre 1915. 75 10 Délégation de juillet 1915. Perrin, Sous-agent Comptable 125 » De novembre et décembre 1915. Bléson — 350 20 Solde d'octobre et de décembre 1915. Ambal, facteur 45 » Rappel de solde. Pécot, chef de gare 70 58 Solde de Juin à août 1915 Leblanc 1915 Leblanc 4 . 517 15 Solde d'août à décembre 1915. Fille, chef de district 833 80 Même motif. Cudel, chef ouvrier 1.518 15 Même motif. Bouchère, Ouvrier d'art 437 88 Solde de novembre et décembre 1915. Carbon, — 1 .167 62 — d'août à décembre 1915. Compagnie des Chargeurs Réunis 4 . 455 09 Transport de personnel de Bordeaux à Bassani et vice versa, pendant l'année 1915. de Laillailie, Sous-agent Comptable 1.002 » Rappel de l'indemnité de résidence acquise en 1915, en qualité de stagiaire. Classeur — 1.002 » Même motif. Bossier, facteur 1.002 » Même motif. Canadel, sous-chef de gare 4.002 » Même motif. Ambal, facteur 1.002 » Même motif. Tourne, sous-agent comptable 1.002 » Même motif. Thubert, chef de district .•.. 4.002 » Même motif. llonon, ouvrier d'art 4.002 » Même motif. Baron, sous-agent comptable. 002 Même motif. Brouillon, ouvrier d'art 4.002 Même motif. TOTAL du chapitre I 01' 22.278 45 COMPTE DÉFINITIF 1916 NOMENCLATURE DES CRÉANCES MONTANT DÉTAIL SOMMAIRE DES CRÉANCES CHAPITRE III Compagnie de navigation Frétilis 23.400 Fret de Dakar à Rassam de 901 tonnes de charbon. — Chargeurs Roaylls. 12.222 Fret à des expéditions d'aciers, fers, métaux et produits chimiques. TOTAL du chapitre III 29.222 11 Exercice 1916. CHAPITRE PREMIER Chalurlat, agente-comptable 917 46 Solde de septembre à décembre 1916. Breton, sous-agent comptable 1.224 93 de juin à Classer, — 1.050 — de février à Liege, — 300 26 Délégation d'avril et mai 1916. Elliber, chef du gare 1.681 20 Solde de
Canadel, sous-chef de gare 4.002 » Même motif. Ambal, facteur 1.002 » Même motif. Tourne, sous-agent comptable 1.002 » Même motif. Thubert, chef de district .•.. 4.002 » Même motif. llonon, ouvrier d'art 4.002 » Même motif. Baron, sous-agent comptable. 002 Même motif. Brouillon, ouvrier d'art 4.002 Même motif. TOTAL du chapitre I 01' 22.278 45 COMPTE DÉFINITIF 1916 NOMENCLATURE DES CRÉANCES MONTANT DÉTAIL SOMMAIRE DES CRÉANCES CHAPITRE III Compagnie de navigation Frétilis 23.400 Fret de Dakar à Rassam de 901 tonnes de charbon. — Chargeurs Roaylls. 12.222 Fret à des expéditions d'aciers, fers, métaux et produits chimiques. TOTAL du chapitre III 29.222 11 Exercice 1916. CHAPITRE PREMIER Chalurlat, agente-comptable 917 46 Solde de septembre à décembre 1916. Breton, sous-agent comptable 1.224 93 de juin à Classer, — 1.050 — de février à Liege, — 300 26 Délégation d'avril et mai 1916. Elliber, chef du gare 1.681 20 Solde de juillet à décembre 1916. Lalaye, chef de train 1.050 50 — d'août à Belioisl, SOUS-chef de gare 420 20 — de novembre et décembre 1916. Mounier, chef de gare 284 48 — de décembre 1916. Leblanc, — 3 55 46 — de janvier à juillet et de septembre à décembre 1916. Nougle, SOUS chef de gare 499 22 — de septembre et octobre 1916. Hossis, facteur 1.167 — de juillet à décembre 1916. Delolier, agent comptable 515 — de novembre et décembre 1916. Leyghton, chef de gare 900 60 Délégation de juillet à décembre 1916. Lalire, sous-chef de gare 480 60 Même motif. Arnaud, — 240 60 Même motif. Pierrot, sous-agent comptable 1.951 20 Solde de juillet à décembre 1916. Pille, chef de district 1.834 36 — de janvier à juin et de septembre à décembre 1916. Tourne, SOUS-agent comptable 2.933 30 — du 7 mars à fin décembre 1916. Claudel, chef ouvrier 3.036 30 — de janvier à décembre 1916. Classe, Ouvrier d'art 1.161 13 — d'août à décembre 1916. Ronchi, — 289 20 Même motif. Carbon, — 233 53 Solde d'août 1916. Tamisier, -363 33 — de décembre 1916. Henocque, — 3.577 50 — d'avril à décembre 1916.
1916. Nougle, SOUS chef de gare 499 22 — de septembre et octobre 1916. Hossis, facteur 1.167 — de juillet à décembre 1916. Delolier, agent comptable 515 — de novembre et décembre 1916. Leyghton, chef de gare 900 60 Délégation de juillet à décembre 1916. Lalire, sous-chef de gare 480 60 Même motif. Arnaud, — 240 60 Même motif. Pierrot, sous-agent comptable 1.951 20 Solde de juillet à décembre 1916. Pille, chef de district 1.834 36 — de janvier à juin et de septembre à décembre 1916. Tourne, SOUS-agent comptable 2.933 30 — du 7 mars à fin décembre 1916. Claudel, chef ouvrier 3.036 30 — de janvier à décembre 1916. Classe, Ouvrier d'art 1.161 13 — d'août à décembre 1916. Ronchi, — 289 20 Même motif. Carbon, — 233 53 Solde d'août 1916. Tamisier, -363 33 — de décembre 1916. Henocque, — 3.577 50 — d'avril à décembre 1916. Orizol, SOUS-chef du dépôt 719 04 — d'août et septembre 1916. Tamisier, Ouvrier d'art 240 40 Délégation d'août à novembre 1916. Saliceti, sous agent comptable 500 50 — — décembre 1916. Glicière, chef ouvrier 60 Indemnité pour charges de famille. Compagnie des Chargeurs Rétilis 4.287 50 Transport de personnel de Rassam à Bordeaux et vice versa, pendant l'année 1916. TOTAL du chapitre I 39.153 04 CHAPITRE III Ministère de la Marine 19.542 90 Cession de 300 t. 669 de charbon, en 1916. Compagnie des Chargeurs Rétilis 40.951 41 Fret de Marseille à Bassam de 300' 660 de charbon, en 1916. Caissier payeur central 1.313 95 Assurance de guerre de 300' 660 de charbon. Société métallurgique de Dives 1.795 51 Métaux, en 1916. Caillot et Cie 950 Fourniture de vieux chiffons. Société de la Cie 4 15 50 — gomme laque. Compagnie Cypriote de Lécré 31 15 Fret de Conakry à Rassam de 2 tonnes de coke. TOTAL du chapitre III 39.101 27 RECAPITULATION CHAPITRE I CHAPITRE II CHAPITRE III CHAPITRE III CHAPITRE IV TOTAL PERSONNEL PERSONNEL PERSONNEL MATÉRIEL VERSÉS PAR EXERCICE Exercice 1909 984 618 1.602 — 1910 2.061 807 883 — 1911 1.095 162 1.881 — 1912 576 672
Rassam à Bordeaux et vice versa, pendant l'année 1916. TOTAL du chapitre I 39.153 04 CHAPITRE III Ministère de la Marine 19.542 90 Cession de 300 t. 669 de charbon, en 1916. Compagnie des Chargeurs Rétilis 40.951 41 Fret de Marseille à Bassam de 300' 660 de charbon, en 1916. Caissier payeur central 1.313 95 Assurance de guerre de 300' 660 de charbon. Société métallurgique de Dives 1.795 51 Métaux, en 1916. Caillot et Cie 950 Fourniture de vieux chiffons. Société de la Cie 4 15 50 — gomme laque. Compagnie Cypriote de Lécré 31 15 Fret de Conakry à Rassam de 2 tonnes de coke. TOTAL du chapitre III 39.101 27 RECAPITULATION CHAPITRE I CHAPITRE II CHAPITRE III CHAPITRE III CHAPITRE IV TOTAL PERSONNEL PERSONNEL PERSONNEL MATÉRIEL VERSÉS PAR EXERCICE Exercice 1909 984 618 1.602 — 1910 2.061 807 883 — 1911 1.095 162 1.881 — 1912 576 672 1.335 — 1913 53 68 — 1914 121 68 8.050 20 80 8.192 48 — 1915 22.278 45 — 1916 39.153 04 39.161 27 78.314 31 TOTAL GÉNÉRAL 66.322 85 2.259 4.404 76.433 38 20 80 149.140 03 ANNEXE ABIS Développement des recettes des exercices antérieurs recouvrées au cours de l'exercice 1916 COMPTE DÉFINITIF 1916 NOMENCLATURE DES RECETTES MONTANT DÉTAIL SOMMAIRE DES RECÉLLEMENTS Exercice 1914. TITRE III CHAPITRE VI. — Recettes des exercices antérieurs. Art 4. — Recettes du trafic 739 07 Remboursement par la Cie Forestière de diverses cessions 739 07 Exercice 1915. TITRE III CHAPITRE VI. — Recettes des exercices antérieurs. Art. 1. — Recettes du trafic 102 10 Remboursement par M. Talhouarne du montant d'une réquisition de Bordcaux à Dakar, délivré à titre remboursable 346 75 Remboursement par M. Frapperie du montant d'une réquisition pour le wharf de Bassam délivrée à titre remboursable 3 Remboursement par M. Chéry du montant d'une indemnité de résidence perçue deux fois 3 352 75 RÉCAPITULATION Exercice 1914 739 07 — 1915 352 75 TOTAL GÉNÉRAL 1.091 82 ANNEXE B Relevé des dépenses des exercices clos payées en 1916 COMPTE DÉFINITIF 1916 NOMENCLATURE DES DÉPENSES MONTANT DÉTAIL SOMMAIRE DES PAIEMENTS Exercice 1908.
l'exercice 1916 COMPTE DÉFINITIF 1916 NOMENCLATURE DES RECETTES MONTANT DÉTAIL SOMMAIRE DES RECÉLLEMENTS Exercice 1914. TITRE III CHAPITRE VI. — Recettes des exercices antérieurs. Art 4. — Recettes du trafic 739 07 Remboursement par la Cie Forestière de diverses cessions 739 07 Exercice 1915. TITRE III CHAPITRE VI. — Recettes des exercices antérieurs. Art. 1. — Recettes du trafic 102 10 Remboursement par M. Talhouarne du montant d'une réquisition de Bordcaux à Dakar, délivré à titre remboursable 346 75 Remboursement par M. Frapperie du montant d'une réquisition pour le wharf de Bassam délivrée à titre remboursable 3 Remboursement par M. Chéry du montant d'une indemnité de résidence perçue deux fois 3 352 75 RÉCAPITULATION Exercice 1914 739 07 — 1915 352 75 TOTAL GÉNÉRAL 1.091 82 ANNEXE B Relevé des dépenses des exercices clos payées en 1916 COMPTE DÉFINITIF 1916 NOMENCLATURE DES DÉPENSES MONTANT DÉTAIL SOMMAIRE DES PAIEMENTS Exercice 1908. CHAPITRE PREMIER Personnel 921 20 Rappel d'indemnité de résidence (application de la dépêche ministérielle du 29 mai 1915, relative à la décision du Conseil d'Etat du 26 mars 1915 (pourvoi Royal. Exercice 1909. CHAPITRE PREMIER Personnel 1.881 20 Même motif. Exercice 1910. CHAPITRE PREMIER Personnel 348 Même motif. Exercice 1912. CHAPITRE PREMIER Personnel 255 20 Même motif. Exercice 1913. CHAPITRE PREMIER Personnel 112 97 Rappel de solde à des officiers et sous-officiers du génie hors cadres (décision du 12 juillet 1914). CHAPITRE III Matériel 20 10 Frais de recette de matériel. TOTAL 133 07 BUDGET ANNEXE DU CHEMIN DE FEU DE LA COTE D'IVOIRE NOMENCLATURE DES DÉPENSES MONTANT DÉTAIL SOMMAIRE DES PAIEMENTS Exercice 1914. CHAPITRE PREMIER Personnel 1.408 76 Rappel de solde à des officiers et sous-officiers du génie hors cadres (décision du 12 juillet 19141). 468'07 Délégation de solde de décembre de M. Labre 80 10 Solde d'Europe du 1er au 26 décembre du sergent Yvert 170 09 Transport en mer du sergent Sauviat 690 30 1.408'56 CHAPITRE III Matériel 4.205'30 Fret sur matériel transporté 406' 68 Frais de recette 18 10 Assurance 59 72 TOTAL 5.613'86 Fourniture de courroies par V. Martin 2.392'30 Fourniture d'imprimés par Chaix 980'30
CHAPITRE PREMIER Personnel 255 20 Même motif. Exercice 1913. CHAPITRE PREMIER Personnel 112 97 Rappel de solde à des officiers et sous-officiers du génie hors cadres (décision du 12 juillet 1914). CHAPITRE III Matériel 20 10 Frais de recette de matériel. TOTAL 133 07 BUDGET ANNEXE DU CHEMIN DE FEU DE LA COTE D'IVOIRE NOMENCLATURE DES DÉPENSES MONTANT DÉTAIL SOMMAIRE DES PAIEMENTS Exercice 1914. CHAPITRE PREMIER Personnel 1.408 76 Rappel de solde à des officiers et sous-officiers du génie hors cadres (décision du 12 juillet 19141). 468'07 Délégation de solde de décembre de M. Labre 80 10 Solde d'Europe du 1er au 26 décembre du sergent Yvert 170 09 Transport en mer du sergent Sauviat 690 30 1.408'56 CHAPITRE III Matériel 4.205'30 Fret sur matériel transporté 406' 68 Frais de recette 18 10 Assurance 59 72 TOTAL 5.613'86 Fourniture de courroies par V. Martin 2.392'30 Fourniture d'imprimés par Chaix 980'30 Fourniture de meules par la Société des Émeris 348 4.205'30 Exercice 1915. CHAPITRE PREMIER Personnel 1.958'40 Rappel d'indemnité de résidence à des agents stagiaires (lettre n° 333, du 16 juillet 1916) de M. le Gouverneur général 4.890' Solde coloniale de M. Thubert, mobilisé au Cameroun 3.475 Solde d'Europe du personnel en congé 2.174'47 Rappel de supplément de fonctions à M. Allard 128'88 Transport en mer de personnel 1.290'05 11.958'40 RÉCAPITULATION Exercice 1908 921'20 — 1909 1.884'20 1910 348 — 1912 255'20 — 1913 433'07 — 1914 5.613'86 — 1915 11.958'40 TOTAL GÉNÉRAL 21.110'73
en congé 2.174'47 Rappel de supplément de fonctions à M. Allard 128'88 Transport en mer de personnel 1.290'05 11.958'40 RÉCAPITULATION Exercice 1908 921'20 — 1909 1.884'20 1910 348 — 1912 255'20 — 1913 433'07 — 1914 5.613'86 — 1915 11.958'40 TOTAL GÉNÉRAL 21.110'73