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jours; les droits de forage et de minage ne sont pas perçus à l'occasion des récoltes des habitants. b) Le roi prend sous sa protection les marchands qui viennent aux foires et marchés et interdit ces jours-là saisie extra-judiciaire du gage. c) Il favorise l'exportation, dispense les bourgeois de tout péage jusqu'à Orléans, Étampes, Milly et Melun; de tonlieu à Ferrières, Château-Thierry, Puiseaux et Nibelle, et diminue les droits en leur faveur. § 4. Justice et procédure. a) Les bourgeois de Lorris ne sont justiciables que du prévôt; nul, pas même le roi, ne peut les appeler devant un tribunal en dehors de la paroisse. b) Pour que le prévôt connaisse d'une cause, il doit y avoir préalablement le clam de la part d'un particulier. c) Après la cause déférée au tribunal, l'accord est permis à condition de payer le clam du prévôt, fixé à quatre deniers. d) L'emprisonnement préventif est supprimé, dans le cas où l'accusé peut fournir caution, pratique déjà usitée pendant la période mérovingienne. e) Trois modes de preuves sont employées les témoins, le serment, le duel judiciaire. § 5. Police La coutume du Gâtinais reste applicable à la punition des crimes de haute justice; le retrait de la tenure n'a lieu que dans le cas de forfait contre le roi ou un de ses hôtes. L'amende de soixante sous dérivée du ban royal, prescrite par les capitulaires, est réduite à cinq sous, l'amende de cinq sous est réduite à douze deniers. De plus, les privilèges reconnaissent aux bourgeois le droit de ne point s'éloigner de Lorris plus d'une journée. Plus tard, on sentit l'insuffisance de ces coutumes et la nécessité d'adopter un code qui pût régler d'une manière uniforme toutes les affaires des particuliers. Ce fut ce motif qui détermina Charles VII à ordonner la réforme générale de toutes les coutumes du royaume; mais cette heureuse révolution ne put avoir son entier accomplissement que pendant le cours du XVIe siècle. Des lettres patentes données à Montils-lès-Tours, en décembre 1198, furent adressées au Parlement, aux trésoriers généraux, leur enjoignant de faire jouir les habitants de Lorris et
de la tenure n'a lieu que dans le cas de forfait contre le roi ou un de ses hôtes. L'amende de soixante sous dérivée du ban royal, prescrite par les capitulaires, est réduite à cinq sous, l'amende de cinq sous est réduite à douze deniers. De plus, les privilèges reconnaissent aux bourgeois le droit de ne point s'éloigner de Lorris plus d'une journée. Plus tard, on sentit l'insuffisance de ces coutumes et la nécessité d'adopter un code qui pût régler d'une manière uniforme toutes les affaires des particuliers. Ce fut ce motif qui détermina Charles VII à ordonner la réforme générale de toutes les coutumes du royaume; mais cette heureuse révolution ne put avoir son entier accomplissement que pendant le cours du XVIe siècle. Des lettres patentes données à Montils-lès-Tours, en décembre 1198, furent adressées au Parlement, aux trésoriers généraux, leur enjoignant de faire jouir les habitants de Lorris et leurs successeurs de leurs privilèges passés, sans souffrir qu'il y fut porté atteinte en aucune manière et de rétablir dans son premier état ce qui pouvait avoir été fait de contraire. Un article qui mérite notre attention constate l'usage où l'on était encore de régler par le duel la plupart des contestations, soit en matière civile, soit en matière criminelle. « Si aucuns des hommes de Lorris donne follement gage de bataille et face à pez par assentiment du prévôt, chacun ne soulz six deniers, et se bat est fête de loyaux hommes, les otages vaincus paieront cent et douze sous. » Telle est l'origine du proverbe suivant que nos pères ont exprimé par ce quatrain : C'est proverbe et comme un dit ou ris Qu'à la coutume de Lorris, Quoiqu'on ait juste demandé, Le battu paie l'amende. Cette disposition est propre à la coutume de Lorris. Partout ailleurs, le vaincu perdait bien sa cause, mais l'on ne voit pas qu'il fût tenu de payer l'amende. De là l'usage de rappeler cette coutume quand on voit un homme perdre sa cause avec bon droit. Suivant un jurisconsulte du XVIe siècle, Antoine Couillard, seigneur du Pavillon près Lorris, le proverbe doit
des contestations, soit en matière civile, soit en matière criminelle. « Si aucuns des hommes de Lorris donne follement gage de bataille et face à pez par assentiment du prévôt, chacun ne soulz six deniers, et se bat est fête de loyaux hommes, les otages vaincus paieront cent et douze sous. » Telle est l'origine du proverbe suivant que nos pères ont exprimé par ce quatrain : C'est proverbe et comme un dit ou ris Qu'à la coutume de Lorris, Quoiqu'on ait juste demandé, Le battu paie l'amende. Cette disposition est propre à la coutume de Lorris. Partout ailleurs, le vaincu perdait bien sa cause, mais l'on ne voit pas qu'il fût tenu de payer l'amende. De là l'usage de rappeler cette coutume quand on voit un homme perdre sa cause avec bon droit. Suivant un jurisconsulte du XVIe siècle, Antoine Couillard, seigneur du Pavillon près Lorris, le proverbe doit être entendu de cette manière : Si un créancier ne pouvait prouver sa dette par témoins, il avait droit de la prouver par duel, et par combat à main, à coup de poing seulement, sans ferrement et si le prétendu débiteur était vaincu, il payait la dette au créancier et cent sous d'amende; mais si le créancier était battu, il perdait son dû et payait la même amende. Cette explication nous parait peu exacte, et nous croyons qu'il vaut mieux s'en rapporter au texte, d'autant plus que le duel était ordonné par les juges, non seulement pour connaître la validité d'une créance, mais pour régler toutes sortes d'affaires, injures, accusations, de quelque nature qu'elles fussent. CHAPITRE II RÉDACTION DES COUTUMES DITES DE LORRIS. Nous ferons d'abord remarquer que la charte des privilèges n'a rien de commun avec les coutumes rédigées officiellement et publiées en vertu de l'ordonnance de 1533. Les traditions locales faisaient remonter au XIIe siècle « ces plus fameuses et renommées coutumes, suivant lesquelles une grande partie de la France était régie. Elles furent premièrement mises en écrit et compilées au lieu de Lorris, selon la plus probable opinion, sous le règne et en présence du roi Philippe
cent sous d'amende; mais si le créancier était battu, il perdait son dû et payait la même amende. Cette explication nous parait peu exacte, et nous croyons qu'il vaut mieux s'en rapporter au texte, d'autant plus que le duel était ordonné par les juges, non seulement pour connaître la validité d'une créance, mais pour régler toutes sortes d'affaires, injures, accusations, de quelque nature qu'elles fussent. CHAPITRE II RÉDACTION DES COUTUMES DITES DE LORRIS. Nous ferons d'abord remarquer que la charte des privilèges n'a rien de commun avec les coutumes rédigées officiellement et publiées en vertu de l'ordonnance de 1533. Les traditions locales faisaient remonter au XIIe siècle « ces plus fameuses et renommées coutumes, suivant lesquelles une grande partie de la France était régie. Elles furent premièrement mises en écrit et compilées au lieu de Lorris, selon la plus probable opinion, sous le règne et en présence du roi Philippe de Valois, environ l'an 1420 et rendues communes à ceux du duché d'Orléans donné en apanage par Philippe de Valois ». Aucun texte ne confirme cette opinion très accréditée au XVIIe siècle. On ne trouve pas même à Lorris un de ces anciens coutumiers compilés par les praticiens, qui ont servi pour la rédaction de plusieurs coutumes importantes. La plus ancienne rédaction connue est de 1494. Le 28 janvier de cette même année, Charles VIII adressa au bailli de Montargis des lettres renouvelant les injonctions de 1533 et lui prescrivit de faire rédiger les coutumes de ce bailliage pour le premier avril suivant. Le 20 mars, le même bailli mande aux gens d'églises, nobles officiers, conseillers, praticiens, bourgeois et habitants des villes et lieux, énumérés dans un rôle joint au mandement, de se trouver à Montargis le 14 avril, pour rédiger par écrit les coutumes et usages du bailliage sous peine de 500 livres d'amende contre les défaillants. Cette rédaction, commencée au jour fixé, fut terminée le 24 du même mois. Elle forma 252 articles distribués en 22 chapitres, mais pour des motifs que nous ignorons, elle ne fut point officiellement publiée. Quelques années après, le duché d'Orléans fut réuni
servi pour la rédaction de plusieurs coutumes importantes. La plus ancienne rédaction connue est de 1494. Le 28 janvier de cette même année, Charles VIII adressa au bailli de Montargis des lettres renouvelant les injonctions de 1533 et lui prescrivit de faire rédiger les coutumes de ce bailliage pour le premier avril suivant. Le 20 mars, le même bailli mande aux gens d'églises, nobles officiers, conseillers, praticiens, bourgeois et habitants des villes et lieux, énumérés dans un rôle joint au mandement, de se trouver à Montargis le 14 avril, pour rédiger par écrit les coutumes et usages du bailliage sous peine de 500 livres d'amende contre les défaillants. Cette rédaction, commencée au jour fixé, fut terminée le 24 du même mois. Elle forma 252 articles distribués en 22 chapitres, mais pour des motifs que nous ignorons, elle ne fut point officiellement publiée. Quelques années après, le duché d'Orléans fut réuni à la couronne par l'avènement de Louis XII au trône. Le 8 septembre 1509, ce roi ordonna la rédaction des coutumes du bailliage d'Orléans en vertu d'un édit général qui réitérait les prescriptions antérieures. Ces coutumes, publiées le 14 octobre suivant, continuèrent d'être dénommées « Coutumes de Lorris ». Les habitants de cette ville, qui n'avaient pas comparu à l'assemblée de 1494, se soumirent volontairement à la rédaction de 1509; au contraire, ceux de Montargis n'y comparurent pas, et défaut fut prononcé contre eux. Le 18 août 1530, François Ier chargea deux présidents et quatre conseillers au Parlement de revoir les coutumes de Lorris, Montargis, Sancerre, rédigées en 1494, et de leur donner une forme définitive. Les représentants des trois États furent convoqués à Montargis le 28 août 1531; mais ils ne comparurent qu'au mois de septembre. Ces coutumes, transcrites sur les registres du Parlement, furent signées par les commissaires Guillard et Allegrin, malgré l'opposition du bailliage d'Orléans. Les trois rédactions ont entre elles une grande analogie, et, en comparant les textes, on voit immédiatement que les deux dernières dérivent de la première. Cependant, d'après M. Paul Viollet, les habitants d'Orléans semblent vouloir cacher cette descendance. En 1540, ils furent
habitants de cette ville, qui n'avaient pas comparu à l'assemblée de 1494, se soumirent volontairement à la rédaction de 1509; au contraire, ceux de Montargis n'y comparurent pas, et défaut fut prononcé contre eux. Le 18 août 1530, François Ier chargea deux présidents et quatre conseillers au Parlement de revoir les coutumes de Lorris, Montargis, Sancerre, rédigées en 1494, et de leur donner une forme définitive. Les représentants des trois États furent convoqués à Montargis le 28 août 1531; mais ils ne comparurent qu'au mois de septembre. Ces coutumes, transcrites sur les registres du Parlement, furent signées par les commissaires Guillard et Allegrin, malgré l'opposition du bailliage d'Orléans. Les trois rédactions ont entre elles une grande analogie, et, en comparant les textes, on voit immédiatement que les deux dernières dérivent de la première. Cependant, d'après M. Paul Viollet, les habitants d'Orléans semblent vouloir cacher cette descendance. En 1540, ils furent extrêmement blessés de relever du bailliage secondaire de Montargis. En fait, depuis qu'Orléans faisait partie de l'apanage ducal, le roi n'avait pas de bailliage dans cette ville. Après la rédaction de 1531, à laquelle les gens de Lorris ne furent pas même convoqués, la coutume de 1509 subit une autre modification en 1583, et c'est sous cette dernière forme « d'Orléans qu'elle a régi jusqu'en 1780 la ville et châtellenie de Lorris. CHAPITRE III DÉVELOPPEMENTS DE LA CITÉ URBaine PENDANT LE MOYEN AGE JUSQU'EN 1583 I. Commencement de la cité moderne. Rien n'autorise à croire que les habitants de Lorris aient pris, aux XIe et XIIe siècles, quelque part active à la gestion des affaires de la paroisse. Nous ne savons pas non plus sur quelle autorité M. Combes s'est appuyé pour écrire ceci : Lorris était vraiment un bourg fortuné. Il y avait aussi un conseil de ville, une administration municipale qui ressemblait à un simple conseil paroissial. On n'a que fort peu de détails sur cette organisation avant le XVIe siècle. D'après Guizot, les noms seuls d'officiers royaux indiquent que la ville n'avait point de constitution communale indépendante, qu'elle était gouvernée par un prévôt et des sergents et
modification en 1583, et c'est sous cette dernière forme « d'Orléans qu'elle a régi jusqu'en 1780 la ville et châtellenie de Lorris. CHAPITRE III DÉVELOPPEMENTS DE LA CITÉ URBaine PENDANT LE MOYEN AGE JUSQU'EN 1583 I. Commencement de la cité moderne. Rien n'autorise à croire que les habitants de Lorris aient pris, aux XIe et XIIe siècles, quelque part active à la gestion des affaires de la paroisse. Nous ne savons pas non plus sur quelle autorité M. Combes s'est appuyé pour écrire ceci : Lorris était vraiment un bourg fortuné. Il y avait aussi un conseil de ville, une administration municipale qui ressemblait à un simple conseil paroissial. On n'a que fort peu de détails sur cette organisation avant le XVIe siècle. D'après Guizot, les noms seuls d'officiers royaux indiquent que la ville n'avait point de constitution communale indépendante, qu'elle était gouvernée par un prévôt et des sergents et non par ses propres magistrats. Augustin Thierry, moins absolu, semble croire que la présence d'officiers royaux n'implique point nécessairement l'absence de droits politiques. Bien que nos paroisses rurales ne fussent pas au Moyen Âge organisées en communes, les habitants n'en avaient pas moins des intérêts communs à sauvegarder. A certains égards, il s'était formé entre les hommes d'une paroisse une véritable société, reconnue non seulement par les intéressés, mais encore par les étrangers et l'on désignait ordinairement par les expressions de commun ou de « général » l'ensemble des habitants entre lesquels existaient ces rapports de fédération et d'alliance. Le premier document connu concernant la municipalité de Lorris est une procuration donnée par les associés pour les représenter aux Etats Généraux convoqués à Tours en 1308. Depuis ce temps, les nombreuses assemblées nous démontrent à juste raison qu'en elles résidait la sève de la vie rurale et populaire. S'agit-il par exemple de faire une levée d'aides et de subsides, pendant la guerre de Cent ans, les habitants consultés font les répartitions et paient les dépenses. Après le passage des Brabançons et routiers, le dauphin Charles envoie à ces mêmes habitants une lettre de rémission pour les dédommager des pertes subies
égards, il s'était formé entre les hommes d'une paroisse une véritable société, reconnue non seulement par les intéressés, mais encore par les étrangers et l'on désignait ordinairement par les expressions de commun ou de « général » l'ensemble des habitants entre lesquels existaient ces rapports de fédération et d'alliance. Le premier document connu concernant la municipalité de Lorris est une procuration donnée par les associés pour les représenter aux Etats Généraux convoqués à Tours en 1308. Depuis ce temps, les nombreuses assemblées nous démontrent à juste raison qu'en elles résidait la sève de la vie rurale et populaire. S'agit-il par exemple de faire une levée d'aides et de subsides, pendant la guerre de Cent ans, les habitants consultés font les répartitions et paient les dépenses. Après le passage des Brabançons et routiers, le dauphin Charles envoie à ces mêmes habitants une lettre de rémission pour les dédommager des pertes subies par les ennemis du royaume. Chargés de l'administration de l'Hôtel-Dieu et de la maladrerie, dont ils sont déclarés les seconds fondateurs, les bourgeois partagent avec l'archevêque de Sens le soin de défendre les pauvres et le droit de nommer les maîtres de ces deux maisons. Consultés sur les travaux à exécuter, ordinaires et extraordinaires, ils votent les fonds nécessaires, répartent par moitié les fortifications et pourvoient autant qu'ils peuvent à leur armement. Depuis 1550, époque où François II donna à ses sujets de Lorris la faculté d'élire un maire et deux échevins, le corps municipal fut définitivement constitué, et désormais le prévôt ou son lieutenant ne s'occupa plus des affaires urbaines que dans le cas où elles étaient mal gérées et lorsque les officiers s'écartaient des ordonnances ou prescriptions royales. Le premier maire que nous trouvons en fonctions, en 1560, s'appelait Jean Duvernois, jurisconsulte distingué et licencié ès lois. Le conseil municipal avait sous ses ordres un crieur chargé de convoquer les habitants, bourgeois et manants, aux générales assemblées auxquelles tout le monde avait le droit d'assister et de prendre la parole. Ce crieur est remplacé depuis 1618 par le garde champêtre ou le tambour de ville. Dans ces réunions
exécuter, ordinaires et extraordinaires, ils votent les fonds nécessaires, répartent par moitié les fortifications et pourvoient autant qu'ils peuvent à leur armement. Depuis 1550, époque où François II donna à ses sujets de Lorris la faculté d'élire un maire et deux échevins, le corps municipal fut définitivement constitué, et désormais le prévôt ou son lieutenant ne s'occupa plus des affaires urbaines que dans le cas où elles étaient mal gérées et lorsque les officiers s'écartaient des ordonnances ou prescriptions royales. Le premier maire que nous trouvons en fonctions, en 1560, s'appelait Jean Duvernois, jurisconsulte distingué et licencié ès lois. Le conseil municipal avait sous ses ordres un crieur chargé de convoquer les habitants, bourgeois et manants, aux générales assemblées auxquelles tout le monde avait le droit d'assister et de prendre la parole. Ce crieur est remplacé depuis 1618 par le garde champêtre ou le tambour de ville. Dans ces réunions publiques, qui se tenaient ordinairement le dimanche, à l'issue de la grande messe, en face même de l'église, on discutait, on votait les dépenses d'intérêt local, on désignait les fonctionnaires communaux, maîtres d'école, commissaires, collecteurs, etc. A une assemblée de ce genre, présidée par les échevins Fascon et Damont le 9 mars 1608, Nicolas Baunat, manœuvre, et Jean Chaudier, couvreur, demandent la consigne d'ouvrir et de fermer tous les jours, le premier la porte du Bourgneuf, le second celle de la Grande Rue. En 1638, la flèche du petit clocher avait été versée et dérangée de son aplomb par le vent, le dimanche des Rameaux. Le 20 janvier 1639, les dits habitants, après avoir sérieusement délibéré, ont tous d'une même voix et d'un commun accord, fait marché avec Montet, charpentier, et Pierre Siret, couvreur à Montargis, pour qu'ils redressassent la flèche du petit clocher, moyennant 120 et 210 livres, avec la réparation du grand clocher. Les subventions aux frais du culte, les réparations de l'église étaient encore votées par les habitants; car l'archevêque de Sens et l'abbé de Saint-Benoit, décimateurs de la paroisse, n'étaient tenus qu'aux réparations du chœur. Les receveurs de la fabrique et gagers étaient aussi nommés dans
9 mars 1608, Nicolas Baunat, manœuvre, et Jean Chaudier, couvreur, demandent la consigne d'ouvrir et de fermer tous les jours, le premier la porte du Bourgneuf, le second celle de la Grande Rue. En 1638, la flèche du petit clocher avait été versée et dérangée de son aplomb par le vent, le dimanche des Rameaux. Le 20 janvier 1639, les dits habitants, après avoir sérieusement délibéré, ont tous d'une même voix et d'un commun accord, fait marché avec Montet, charpentier, et Pierre Siret, couvreur à Montargis, pour qu'ils redressassent la flèche du petit clocher, moyennant 120 et 210 livres, avec la réparation du grand clocher. Les subventions aux frais du culte, les réparations de l'église étaient encore votées par les habitants; car l'archevêque de Sens et l'abbé de Saint-Benoit, décimateurs de la paroisse, n'étaient tenus qu'aux réparations du chœur. Les receveurs de la fabrique et gagers étaient aussi nommés dans ces assemblées communales pour trois ans. En compulsant les archives, nous avons essayé de dresser la liste des élus de Lorris et nous n'y avons réussi que très imparfaitement. Loin de nous la pensée de chercher à amoindrir l'importance des maires d'aujourd'hui; il nous sera bien permis de remarquer, cependant, combien autrefois la situation était plus considérable, et combien l'autonomie municipale plus entière et les libertés communales plus étendues. Vagues et mal définies, mais larges, complexes, spacieuses, pour ainsi dire, les attributions des maires ou échevins non seulement comprenaient toute l'administration de la ville, mais encore empiétaient sur la forêt, les chaussées, les finances, la justice et l'église. Quelques difficultés s'étant élevées en 1761 à l'occasion des prétentions d'un sieur Langlois, le roi rendit en son Conseil d'Etat un arrêt dont voici quelques extraits : 1°) Le corps de ville de Lorris demeurera composé d'un maire, de deux échevins, d'un procureur fiscal, d'un receveur et d'un greffier. 2°) Le maire et les deux échevins exerceront leur charge pendant quatre ans. 3°) L'avenir de l'administration municipale se fera tous les deux ans. 4°) Sa Majesté, informée que les assemblées générales des communautés des habitants sont généralement tumultueuses et peu éclairées sur
combien autrefois la situation était plus considérable, et combien l'autonomie municipale plus entière et les libertés communales plus étendues. Vagues et mal définies, mais larges, complexes, spacieuses, pour ainsi dire, les attributions des maires ou échevins non seulement comprenaient toute l'administration de la ville, mais encore empiétaient sur la forêt, les chaussées, les finances, la justice et l'église. Quelques difficultés s'étant élevées en 1761 à l'occasion des prétentions d'un sieur Langlois, le roi rendit en son Conseil d'Etat un arrêt dont voici quelques extraits : 1°) Le corps de ville de Lorris demeurera composé d'un maire, de deux échevins, d'un procureur fiscal, d'un receveur et d'un greffier. 2°) Le maire et les deux échevins exerceront leur charge pendant quatre ans. 3°) L'avenir de l'administration municipale se fera tous les deux ans. 4°) Sa Majesté, informée que les assemblées générales des communautés des habitants sont généralement tumultueuses et peu éclairées sur les vérités intérêts de la ville, a interdit pour toujours l'usage dans la ville de Lorris, veut qu'il soit établi dans la dite ville huit prudhommes, pour avec le maire représenter et tenir lieu des assemblées générales. 5°) Les assemblées ordinaires se feront à l'hôtel de ville et seront composées de prudhommes. Liste des Élus : 1308. 1326. 1335. 1338. 1339. Gilles Boutefour et Adam Gaudart. Etienne de Beaune. Môtet et Pièce. Pierre de Sury. Demet Chapeau. Jean Le Tort. Antoine Coutyard. Sébastien Fauvin. Pour la dater du 22 novembre 1756. Jean Duvernois, 1558. Jean Bezault et Jean Foucher, 1605. Michel Happart, 1615. Mauduit et Antoine Fabre, 1625. François Passelloire, 1633. Jean Lemaire, 1655. Claude Meunier, 1681. Fascon et Damon. Germain Mauduit et Jacques Menot, 1690. Denis Levesque, 1730. Jean-Baptiste Roumier, 1743. François Rémy Jullien, 1758. Lucien-Charles Langlois, 1781-1787. Martial Criès, 1781-1783. Sebastien Happart, 1781-1792. François Rouilly, 1792. Charles Bourgeois, 1792-1793. Jean-Baptiste Boucheron, 1793-1794. Charles Duclos, 1794-1795. Maxime Barchou, 1795-1797. Étienne-Maxime Langlois, 1797-1798. Charles Mauduit, 1798-1808. Étienne-Maxime Langlois, 1808-1811. Charles Happart, 1813-1818. Barthélemy-Hubert Garnier, 1818-1830. Condamné le 27 juillet 1709 à trois années de galères, pour n'avoir pas déclaré la quantité de grains achetés durant ce temps de famine. Naiture