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de faire que les études nécessaires soient entreprises le plus tôt possible. (Adopté.) SÉANCE DU 7 AVRIL 525 Livraison des marchandises expédiées en grande vitesse, et destinées à l'approvisionnement des marchés de Bordeaux. M. Ferret, rapporteur, au nom de la Commission d'agriculture, du commerce et des travaux publics. VOEU PROPOSÉ Le soussigné a l'honneur de prier le Conseil Général, d'émettre le vœu que les marchandises expédiées en grande vitesse, destinées à l'approvisionnement des marchés de Bordeaux, soient mises à la disposition des destinataires, de nuit comme de jour, deux heures après l'arrivée du train, et que l'Administration supérieure, usant des droits que lui confère l'art. 5 de l'arrêté ministériel du 12 juin 1866, impose pour la ville de Bordeaux aux Compagnies de chemins de fer les obligations qu'elle leur a imposées pour les villes de Paris, Versailles, Lyon, Marseille, Saint-Étienne. Signé : BOUTARICQ. RAPPORT DE LA COMMISSION Messieurs, votre Commission vous propose de vous associer à ce vœu. M. BOUTARICQ. — Messieurs, l'arrêté ministériel du 12 juin 1866, concernant les délais de transport des marchandises par grande vitesse, dispose, dans ses articles 4 et 5, que les denrées à destination des marchés de Paris et des villes qui seront ultérieurement désignées par l'Administration supérieure — les Compagnies entendues — seront mises à la disposition des destinataires, de nuit comme de jour, deux heures après l'arrivée du train. Dans le Recueil-Chaix du mois de juillet dernier, que j'ai sous les yeux, et qui est le Recueil officiel des tarifs de chemin de fer, sont reproduites, en tête de l'article 55 du Cahier des charges, les dispositions de l'arrêté ministériel de 1866. J'y lis que l'obligation pour les Compagnies, de livrer la nuit comme le jour les marchandises destinées aux marchés, a été étendue aux villes de Versailles, Lyon, Saint-Étienne et Marseille. La ville de Bordeaux n'étant pas comprise dans cette désignation, les destinataires n'y ont le droit d'exiger la livraison de leurs marchandises que deux heures après l'ouverture des gares, c'est-à-dire à 8 heures en été, et à 9 heures seulement en hiver. Les Compagnies, néanmoins, livrent habituellement pendant la nuit
désignées par l'Administration supérieure — les Compagnies entendues — seront mises à la disposition des destinataires, de nuit comme de jour, deux heures après l'arrivée du train. Dans le Recueil-Chaix du mois de juillet dernier, que j'ai sous les yeux, et qui est le Recueil officiel des tarifs de chemin de fer, sont reproduites, en tête de l'article 55 du Cahier des charges, les dispositions de l'arrêté ministériel de 1866. J'y lis que l'obligation pour les Compagnies, de livrer la nuit comme le jour les marchandises destinées aux marchés, a été étendue aux villes de Versailles, Lyon, Saint-Étienne et Marseille. La ville de Bordeaux n'étant pas comprise dans cette désignation, les destinataires n'y ont le droit d'exiger la livraison de leurs marchandises que deux heures après l'ouverture des gares, c'est-à-dire à 8 heures en été, et à 9 heures seulement en hiver. Les Compagnies, néanmoins, livrent habituellement pendant la nuit les marchandises dont il s'agit; mais elles émettent la prétention de n'être responsables, en cas de défaut de livraison ou de retard dans la livraison, que si les clauses du Cahier des charges ou de l'arrêté ministériel que je viens d'indiquer ne sont pas remplies; et la Cour de cassation a approuvé leur manière de voir, notamment par deux arrêts des 20 octobre et 5 novembre 1890. Voilà pourquoi je demande que la ville de Bordeaux soit assimilée aux villes de Paris, Versailles, Lyon, Saint-Étienne et Marseille, et que dans cette ville comme dans celles que je viens de citer, les Compagnies soient responsables des retards des marchandises livrées plus de deux heures après l'arrivée des trains de nuit. M. LE PRÉFET. — Le Conseil Municipal de Bordeaux a pris une délibération en ce sens, que j'ai transmise, en la lui recommandant, à M. le Ministre des Travaux publics. (Les conclusions de la Commission sont adoptées.) Construction du pont de Sainte-Foy-la-Grande. M. Lanoire, rapporteur, au nom de la Commission d'agriculture, du commerce et des travaux publics. VOEU PROPOSÉ Les Conseillers généraux soussignés, étant donné le caractère d'urgence que revêt la question relative à la réfection ou à la reconstruction du
a approuvé leur manière de voir, notamment par deux arrêts des 20 octobre et 5 novembre 1890. Voilà pourquoi je demande que la ville de Bordeaux soit assimilée aux villes de Paris, Versailles, Lyon, Saint-Étienne et Marseille, et que dans cette ville comme dans celles que je viens de citer, les Compagnies soient responsables des retards des marchandises livrées plus de deux heures après l'arrivée des trains de nuit. M. LE PRÉFET. — Le Conseil Municipal de Bordeaux a pris une délibération en ce sens, que j'ai transmise, en la lui recommandant, à M. le Ministre des Travaux publics. (Les conclusions de la Commission sont adoptées.) Construction du pont de Sainte-Foy-la-Grande. M. Lanoire, rapporteur, au nom de la Commission d'agriculture, du commerce et des travaux publics. VOEU PROPOSÉ Les Conseillers généraux soussignés, étant donné le caractère d'urgence que revêt la question relative à la réfection ou à la reconstruction du pont de Sainte-Foy-la-Grande, prient leurs collègues d'inviter l'Administration à hâter les études du projet destiné à donner satisfaction aux besoins des populations intéressées. Béarn : SIVADON. — GAGNARD. — SDRCHAMP. — BOITEAU. — RIVIÈRE. — QUANCARD. — JEANTY. — EYMOND. RAPPORT DE LA COMMISSION Messieurs, votre Commission vous propose d'appuyer ce vœu. (Adopté.) SÉANCE DU 7 AVRIL 527 M. LE PRÉFET. — J'ai reçu ce matin une communication de M. l'Ingénieur en chef qui m'annonce que les études du pont de Sainte-Foy se poursuivent, de concert avec M. Arnaudin, et qu'il compte pouvoir présenter le projet vers le milieu de l'année. M. LANOIRE. — Le Conseil Général remercie M. le Préfet de sa communication. La Commission, n'ayant pas eu connaissance de ce rapport, n'a pu, naturellement, tenir compte de l'indication qu'il renferme. M. LE PRÉFET. — Ce rapport ne m'est parvenu que ce matin. M. LANOIRE. — Les paroles que je viens de prononcer ne renferment pas, Monsieur le Préfet, un reproche à votre adresse. Société hippique française. — Concours de Bordeaux. Renouvellement du traité. M. de Gasc, rapporteur, au nom de la Commission d'agriculture, du commerce et des travaux publics. RAPPORT DU PRÉFET Messieurs, dans sa séance du 22
ce vœu. (Adopté.) SÉANCE DU 7 AVRIL 527 M. LE PRÉFET. — J'ai reçu ce matin une communication de M. l'Ingénieur en chef qui m'annonce que les études du pont de Sainte-Foy se poursuivent, de concert avec M. Arnaudin, et qu'il compte pouvoir présenter le projet vers le milieu de l'année. M. LANOIRE. — Le Conseil Général remercie M. le Préfet de sa communication. La Commission, n'ayant pas eu connaissance de ce rapport, n'a pu, naturellement, tenir compte de l'indication qu'il renferme. M. LE PRÉFET. — Ce rapport ne m'est parvenu que ce matin. M. LANOIRE. — Les paroles que je viens de prononcer ne renferment pas, Monsieur le Préfet, un reproche à votre adresse. Société hippique française. — Concours de Bordeaux. Renouvellement du traité. M. de Gasc, rapporteur, au nom de la Commission d'agriculture, du commerce et des travaux publics. RAPPORT DU PRÉFET Messieurs, dans sa séance du 22 août 1884, le Conseil Général autorisa l'Administration à souscrire un traité assurant à la Société hippique française une subvention annuelle de 2,000 francs pendant 10 ans. J'ai l'honneur de vous soumettre une lettre par laquelle la Société demande le renouvellement de ce traité pour la même période. L'état des opérations financières effectuées pendant les dix dernières années démontre que depuis 1884 chaque exercice s'est soldé par un déficit. Le maintien du concours financier du département paraît donc indispensable et je crois, dès lors, devoir appuyer d'un avis favorable la requête qui vous est présentée. Ainsi que le constate la lettre de M. le Maire de Bordeaux jointe au dossier, la ville paraît disposée à renouveler, en ce qui la concerne, le traité passé avec la Société hippique française. RAPPORT DE LA COMMISSION Messieurs, quand la Société hippique s'est fondée, il y a déjà une vingtaine d'années, dans le but de développer le goût et l'élevage en France, le Conseil Général de la Gironde a cru devoir lui venir en aide, dans ses débuts, par une subvention annuelle de 5,000 francs. Il y a dix ans, dans un esprit de sage économie et sans méconnaître les services rendus par la Société
financières effectuées pendant les dix dernières années démontre que depuis 1884 chaque exercice s'est soldé par un déficit. Le maintien du concours financier du département paraît donc indispensable et je crois, dès lors, devoir appuyer d'un avis favorable la requête qui vous est présentée. Ainsi que le constate la lettre de M. le Maire de Bordeaux jointe au dossier, la ville paraît disposée à renouveler, en ce qui la concerne, le traité passé avec la Société hippique française. RAPPORT DE LA COMMISSION Messieurs, quand la Société hippique s'est fondée, il y a déjà une vingtaine d'années, dans le but de développer le goût et l'élevage en France, le Conseil Général de la Gironde a cru devoir lui venir en aide, dans ses débuts, par une subvention annuelle de 5,000 francs. Il y a dix ans, dans un esprit de sage économie et sans méconnaître les services rendus par la Société hippique à l'industrie chevaline du département, le Conseil Général réduisit cette subvention à 2,000 francs. Aujourd'hui, le président de la Société hippique, M. le comte de Juigné, demande au département de la Gironde de continuer à son œuvre son concours pécuniaire, soit 2,000 francs, pendant une période de dix ans. D'après le rapport de M. le Président de la Société hippique, il ressort que le concours de Bordeaux, malgré l'affluence des visiteurs et malgré les subventions du département et de la ville de Bordeaux, se solde, tous les ans, par un déficit de plus de 13,000 francs, que la Société hippique a toujours tenu ses engagements et que même elle a décerné en prix la somme de 42,000 francs au lieu de celle de 30,000 francs fixée par le traité. La Commission d'agriculture et des travaux publics, reconnaissant les avantages très grands que présentent pour l'élevage du cheval ces magnifiques concours hippiques, qui attirent tous les ans à Bordeaux tous ceux qui s'intéressent à cette branche de la production nationale, les avantages apportés aux éleveurs et à la ville où se tiennent ces concours, et convoités toujours par un certain nombre de départements qui seraient disposés à faire de grands
D'après le rapport de M. le Président de la Société hippique, il ressort que le concours de Bordeaux, malgré l'affluence des visiteurs et malgré les subventions du département et de la ville de Bordeaux, se solde, tous les ans, par un déficit de plus de 13,000 francs, que la Société hippique a toujours tenu ses engagements et que même elle a décerné en prix la somme de 42,000 francs au lieu de celle de 30,000 francs fixée par le traité. La Commission d'agriculture et des travaux publics, reconnaissant les avantages très grands que présentent pour l'élevage du cheval ces magnifiques concours hippiques, qui attirent tous les ans à Bordeaux tous ceux qui s'intéressent à cette branche de la production nationale, les avantages apportés aux éleveurs et à la ville où se tiennent ces concours, et convoités toujours par un certain nombre de départements qui seraient disposés à faire de grands sacrifices pour les attirer chez eux, a l'honneur de proposer au Conseil Général d'approuver le rapport de M. le Préfet en continuant à donner à la Société hippique française la subvention demandée. (Adopté.) Assainissement des marais de Floirac et de Queyries. M. Poitou, rapporteur, au nom de la Commission d'agriculture, du commerce et des travaux publics. VOEU PROPOSÉ Les soussignés émettent le vœu que l'Administration supérieure prenne d'urgence les mesures nécessaires pour l'assainissement des marais de Floirac et de Queyries. Signé : CHABRELY. — MANY. — EYMOND. RAPPORT DE LA COMMISSION Messieurs, votre Commission vous propose d'appuyer ce vœu. SÉANCE DU 7 AVRIL 529 M. LE PRÉFET. — Je demande au Conseil Général la permission de lui donner lecture d'une dépêche que j'ai reçue et qui fournit, au sujet de l'état actuel de l'intéressante question soulevée par M. le Dr Chabrely, des indications utiles à connaître. M. CHABRELY. — On a craint tout d'abord que je n'en voulusse à la caisse départementale alors que je ne venais, en aucune façon, demander des fonds. Je viens réclamer une mesure de haute hygiène — et c'est un peu mon rôle, vous l'avouerez, puisque je suis médecin en même temps que conseiller général,
du commerce et des travaux publics. VOEU PROPOSÉ Les soussignés émettent le vœu que l'Administration supérieure prenne d'urgence les mesures nécessaires pour l'assainissement des marais de Floirac et de Queyries. Signé : CHABRELY. — MANY. — EYMOND. RAPPORT DE LA COMMISSION Messieurs, votre Commission vous propose d'appuyer ce vœu. SÉANCE DU 7 AVRIL 529 M. LE PRÉFET. — Je demande au Conseil Général la permission de lui donner lecture d'une dépêche que j'ai reçue et qui fournit, au sujet de l'état actuel de l'intéressante question soulevée par M. le Dr Chabrely, des indications utiles à connaître. M. CHABRELY. — On a craint tout d'abord que je n'en voulusse à la caisse départementale alors que je ne venais, en aucune façon, demander des fonds. Je viens réclamer une mesure de haute hygiène — et c'est un peu mon rôle, vous l'avouerez, puisque je suis médecin en même temps que conseiller général, — je viens vous parler de l'état des marais de Floirac et de Queyries. Le marais de Floirac s'étend depuis le chemin qui longe les coteaux de Floirac jusqu'à La Souys ; il est limité du côté nord par la rue de la Benauge et par les quais jusqu'au pont. Il se compose de deux parties, l'une rurale, l'autre urbaine. La partie rurale a pour voie d'écoulement principale un grand fossé qui s'appelle l'étuy de la Gravette, qui part du chemin de La Souys et va se jeter dans la Garonne près de l'ancienne gare de La Sauve. Je ne dirai pas grand-chose de la partie rurale parce qu'elle paraît en bon état. Pour la partie urbaine, qui prend à partir de la ligne de raccordement jusqu'au bord de la rivière, il n'en est pas ainsi, tant s'en faut. Ici, il y a entre le chemin de Trégey et la ligne de raccordement une très vaste étendue de terrain régulièrement inondée tous les ans. Elle l'a été cette année plus qu'à l'ordinaire sans que j'en puisse deviner les motifs puisque l'année n'a pas été pluvieuse. L'inondation a été telle qu'elle a gagné les jardins jusqu'au chemin de Trugey, au grand
Il se compose de deux parties, l'une rurale, l'autre urbaine. La partie rurale a pour voie d'écoulement principale un grand fossé qui s'appelle l'étuy de la Gravette, qui part du chemin de La Souys et va se jeter dans la Garonne près de l'ancienne gare de La Sauve. Je ne dirai pas grand-chose de la partie rurale parce qu'elle paraît en bon état. Pour la partie urbaine, qui prend à partir de la ligne de raccordement jusqu'au bord de la rivière, il n'en est pas ainsi, tant s'en faut. Ici, il y a entre le chemin de Trégey et la ligne de raccordement une très vaste étendue de terrain régulièrement inondée tous les ans. Elle l'a été cette année plus qu'à l'ordinaire sans que j'en puisse deviner les motifs puisque l'année n'a pas été pluvieuse. L'inondation a été telle qu'elle a gagné les jardins jusqu'au chemin de Trugey, au grand dommage des habitants de ces quartiers; si bien qu'à l'heure qu'il est, il y a des locataires qui ne veulent pas payer leurs loyers faute de pouvoir habiter leurs immeubles; d'autres, qui ont loué des prairies et qui ne peuvent qu'y naviguer et non pas y envoyer leurs bestiaux. Cette eau là n'a aucun moyen d'évacuation. Elle en avait un. C'est une buse qui, passant sous la voie du Midi, versait dans le fameux estey de La Gravette, mais il y a maintenant la ligne qui sépare les endroits inondés, et il faudrait une fameuse inondation pour que les eaux passent par-dessus la voie. Il y avait autrefois une buse par dessous la ligne qui faisait communiquer le fossé dont je viens de parler avec l'estey de La Gravette. On m'a dit qu'il y a dix-sept ans qu'elle n'existe plus. Il y a donc dix-sept ans que nous sommes sous l'eau, que ces eaux ne se dessèchent que sous l'action solaire. Vous pensez si les habitants du voisinage en sont incommodés. Je demande donc que l'on procède le plus tôt possible au rétablissement de cette buse. SÉANCE DU 7 AVRIL Je passe maintenant au marais de Queyries. Ce marais comprend
eau là n'a aucun moyen d'évacuation. Elle en avait un. C'est une buse qui, passant sous la voie du Midi, versait dans le fameux estey de La Gravette, mais il y a maintenant la ligne qui sépare les endroits inondés, et il faudrait une fameuse inondation pour que les eaux passent par-dessus la voie. Il y avait autrefois une buse par dessous la ligne qui faisait communiquer le fossé dont je viens de parler avec l'estey de La Gravette. On m'a dit qu'il y a dix-sept ans qu'elle n'existe plus. Il y a donc dix-sept ans que nous sommes sous l'eau, que ces eaux ne se dessèchent que sous l'action solaire. Vous pensez si les habitants du voisinage en sont incommodés. Je demande donc que l'on procède le plus tôt possible au rétablissement de cette buse. SÉANCE DU 7 AVRIL Je passe maintenant au marais de Queyries. Ce marais comprend tout le côté nord de la rue de la Benauge en suivant le chemin qui longe le coteau jusqu'à Lormont, et enfin les quais. Il se compose lui aussi d'une partie rurale et d'une partie urbaine, avec cette différence qu'alors que dans le marais de Floirac la partie rurale est la plus étendue, c'est ici la partie urbaine qui offre la plus grande superficie constituant les trois quarts du marais. Ce marais est régi par le Syndicat des marais qui a été créé par ordonnance royale de 1828. Eh bien, tout a changé depuis 1828. Il y a eu des changements considérables dans ces terrains, si bien qu'on y a construit l'avenue Thiers, les quais, le chemin de fer d'Orléans; la constitution du Syndicat des marais est restée la même! Les voies d'écoulement du marais de Queyries sont un grand estey qu'on appelle Captao, lequel va se jeter dans la Garonne, les fossés de l'avenue et enfin le fossé Nard qui va se jeter dans celui de l'avenue, au dessous du numéro 173. Dans ces conditions, lorsque par hasard la population de Bordeaux veut, le dimanche, aller se promener sur notre belle avenue, au lieu de prendre un air pur,
la plus étendue, c'est ici la partie urbaine qui offre la plus grande superficie constituant les trois quarts du marais. Ce marais est régi par le Syndicat des marais qui a été créé par ordonnance royale de 1828. Eh bien, tout a changé depuis 1828. Il y a eu des changements considérables dans ces terrains, si bien qu'on y a construit l'avenue Thiers, les quais, le chemin de fer d'Orléans; la constitution du Syndicat des marais est restée la même! Les voies d'écoulement du marais de Queyries sont un grand estey qu'on appelle Captao, lequel va se jeter dans la Garonne, les fossés de l'avenue et enfin le fossé Nard qui va se jeter dans celui de l'avenue, au dessous du numéro 173. Dans ces conditions, lorsque par hasard la population de Bordeaux veut, le dimanche, aller se promener sur notre belle avenue, au lieu de prendre un air pur, elle respire des émanations pestilentielles. Si vous regardez dans les fossés, vous y verrez des détruits de toute sorte, animaux et végétaux, de la vase en quantité et de l'eau, peut-être; quant à l'écoulement, point! Il en est de même des fossés dont j'ai parlé tout à l'heure. Pour les nettoyer, on fait venir l'eau de la rivière. Cette eau balaie devant elle tous ces détruits, toutes ces immondices, les ramène au marais d'où ils ne peuvent sortir, et nous sommes obligés de gober le tout. Il y a donc une population que nous évaluons à 5,000 habitants, disséminés dans la zone comprise entre la passerelle et la rue Bouthier, qui est condamnée, par cet état de choses, aux fièvres, du mois de mars au mois de juin et du mois d'octobre au mois de décembre. Dans tous les cas, si ce n'est pas la fièvre, ce sont des névralgies intermittentes ou des affections paludéennes qui régnent là à l'état permanent. Cet état de choses est intolérable et jusqu'ici on n'a rien fait pour porter remède à un mal sur lequel je me borne à donner mon avis médical. Si j'ai pris la parole au Conseil Général, c'est parce que
nettoyer, on fait venir l'eau de la rivière. Cette eau balaie devant elle tous ces détruits, toutes ces immondices, les ramène au marais d'où ils ne peuvent sortir, et nous sommes obligés de gober le tout. Il y a donc une population que nous évaluons à 5,000 habitants, disséminés dans la zone comprise entre la passerelle et la rue Bouthier, qui est condamnée, par cet état de choses, aux fièvres, du mois de mars au mois de juin et du mois d'octobre au mois de décembre. Dans tous les cas, si ce n'est pas la fièvre, ce sont des névralgies intermittentes ou des affections paludéennes qui régnent là à l'état permanent. Cet état de choses est intolérable et jusqu'ici on n'a rien fait pour porter remède à un mal sur lequel je me borne à donner mon avis médical. Si j'ai pris la parole au Conseil Général, c'est parce que j'espère que votre vote viendra hautement appuyer le vœu des populations; que les choses ne resteront pas en cet état et que la situation sera améliorée par le récurage complet des fossés pestilentiels : ce qui sera d'autant plus facile que le Syndicat des marais de Queyries a, en ce moment, près de 20,000 francs en caisse pour couvrir cette dépense. En second lieu, j'espère qu'il sera fait droit au vœu unanime des populations intéressées, — vœu qui s'est traduit par une pétition couverte de milliers de signatures au moins, et remise à un député de la Gironde, — tendant à nous débarrasser à tout jamais du Syndicat des marais et à obtenir que la ville de Bordeaux soit chargée de la partie urbaine de ces marais. Il y a aussi une question connexe qui vient justifier l'opportunité de cette mesure, — je dois me hâter d'ajouter que cette question ne regarde pas le Conseil Général, mais je tiens à le signaler en passant, — s'il survenait, comme il en a été parlé, une combinaison municipale décidant le transfert de l'abattoir sur les terrains de la Rollando, — ce que je désire ardemment, — il est certain que l'assainissement des