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été répartis en 1929, d'après les directives adoptées par l'assemblée générale et dont les modalités vous ont été déjà soumises. La répartition des primes est résumée dans le tableau ci-après : PRIMES PERDUES TOTAUX de mérite d'ascendance Pour 132 taureaux 5.165 00 606 5(1 8.772 10 — 119 vaches et génisses. ... 6.041 6.041 — 50 veaux mâles 1.256 58" 50 1.841 50 — 302 veaux femelles 4.530 1.914 6.444 1.503 13.951 60 9.147 23.098 60 Je vous serais très obligé, Monsieur le Préfet, de bien vouloir demander à l'Assemblée départementale le renouvellement de la subvention accordée à l'Union des Syndicats d'élevage du Doubs, dont l'utilité n'est plus à démontrer. M. le D' MÉTOZ, rapporteur Le Conseil général donne acte de la communication du rapport de M. le Président de l'Union des syndicats d'élevage du Doubs et décide le renouvellement pour 1931 de la subvention de 8.000 fr. précédemment allouée à cet organisme. SÉANCE DU 29 SEPTEMBRE 1930 Constructions scolaires. — Classement des demandes de subventions de l'Etat Aux termes de la circulaire du 27 août 1928 sur les constructions scolaires, le Conseil général doit procéder chaque année, au cours de sa session d'automne, au classement par ordre d'urgence de toutes les entreprises scolaires à subventionner par l'Etat. J'ai l'honneur de vous proposer le classement suivant : 1° Sochaux. — Construction d'un préau (subvention complémentaire). 2° Ornans. — Construction d'un groupe scolaire. 3° Pont-de-Roide. — Construction d'une école maternelle. 4° Colombier-Fontaine. — Construction d'une école enfantine. 5° Bourguignon. — Construction d'une école à deux classes avec logements. 6° Frambouhans. — Construction d'une école avec mairie. 7° Miserey. — Construction d'un groupe scolaire. 8° Gondenans-Montby. — Construction d'une école avec logement. 9° Orgeans. — Construction d'une école-mairie avec dépendances. 10° Exincourt. — Construction d'une école à quatre classes. 11° Ecole. — Construction d'une école. 12° Montbéliard. — Construction d'un groupe scolaire. 13° Renédale. — Construction d'une école-mairie. 14° Le Russey. — Aménagement d'un groupe scolaire. 15° Avoudrey. — Construction d'un groupe scolaire. 16° Damprichard. — Construction d'un groupe scolaire. 17° Les Bréseux. — Construction d'une école. 18° Montrond. — Construction d'un
toutes les entreprises scolaires à subventionner par l'Etat. J'ai l'honneur de vous proposer le classement suivant : 1° Sochaux. — Construction d'un préau (subvention complémentaire). 2° Ornans. — Construction d'un groupe scolaire. 3° Pont-de-Roide. — Construction d'une école maternelle. 4° Colombier-Fontaine. — Construction d'une école enfantine. 5° Bourguignon. — Construction d'une école à deux classes avec logements. 6° Frambouhans. — Construction d'une école avec mairie. 7° Miserey. — Construction d'un groupe scolaire. 8° Gondenans-Montby. — Construction d'une école avec logement. 9° Orgeans. — Construction d'une école-mairie avec dépendances. 10° Exincourt. — Construction d'une école à quatre classes. 11° Ecole. — Construction d'une école. 12° Montbéliard. — Construction d'un groupe scolaire. 13° Renédale. — Construction d'une école-mairie. 14° Le Russey. — Aménagement d'un groupe scolaire. 15° Avoudrey. — Construction d'un groupe scolaire. 16° Damprichard. — Construction d'un groupe scolaire. 17° Les Bréseux. — Construction d'une école. 18° Montrond. — Construction d'un groupe scolaire. 19° Sochaux. — Construction d'une maison à quatre logements pour instituteurs. RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS M. le D' MÉTOZ, rapporteur Le Conseil général adopte les propositions de l'Administration. Services vétérinaires. — Rapport de M. Cherbonnier, directeur J'ai l'honneur de vous soumettre le rapport de M. Cherbonnier, directeur des Services vétérinaires, sur le fonctionnement de son service pendant l'année 1929. Je vous prie de vouloir bien me donner acte de cette communication et voter les crédits figurant au projet de budget pour assurer la marche du service en 1931 ; ces crédits sont les mêmes que ceux votés pour 1930. Rapport présenté par M. CHERBONNIER, directeur des Services sanitaires vétérinaires du Doubs Le présent rapport comprendra, successivement, des exposés sur les matières suivantes : A. — Statistique, police sanitaire et prophylaxie des maladies contagieuses visées par le Code rural. B. — Surveillance sanitaire sur les animaux importés. C. — Contrôle de l'organisation et du fonctionnement des services municipaux d'inspection sur la salubrité des viandes. D. — Contrôle de l'organisation et du fonctionnement des services municipaux d'inspection sur l'état sanitaire des animaux amenés aux foires et aux marchés. E. — Contrôle sur la désinfection du matériel employé au transport des animaux
vétérinaires, sur le fonctionnement de son service pendant l'année 1929. Je vous prie de vouloir bien me donner acte de cette communication et voter les crédits figurant au projet de budget pour assurer la marche du service en 1931 ; ces crédits sont les mêmes que ceux votés pour 1930. Rapport présenté par M. CHERBONNIER, directeur des Services sanitaires vétérinaires du Doubs Le présent rapport comprendra, successivement, des exposés sur les matières suivantes : A. — Statistique, police sanitaire et prophylaxie des maladies contagieuses visées par le Code rural. B. — Surveillance sanitaire sur les animaux importés. C. — Contrôle de l'organisation et du fonctionnement des services municipaux d'inspection sur la salubrité des viandes. D. — Contrôle de l'organisation et du fonctionnement des services municipaux d'inspection sur l'état sanitaire des animaux amenés aux foires et aux marchés. E. — Contrôle sur la désinfection du matériel employé au transport des animaux sur les chemins de fer. F. — Personnel et budget des Services vétérinaires. A. — Statistique, police sanitaire et prophylaxie des maladies contagieuses des animaux domestiques Celles de ces affections qui sont visées par la législation actuelle, et dont l'existence a été constatée dans le département, sont : SÉANCE du 29 SEPTEMBRE 1930 à) La tuberculose, b) La fièvre aphteuse, c) Le charbon symptomatique, ou charbon bactérien, d.) La fièvre charbonneuse, ou charbon bactéridien, e) La pneumo-entérite infectieuse du porc, f) La rage. a) Tuberculose (chez les animaux de l'espèce bovine seulement) Ont été reconnus atteints 57 bovins se répartissant entre les 3 arrondissements, 19 cantons, 53 communes et 57 exploitations, savoir : Arrondissement de Besançon Cantons : 9 (Amancey, Audeux, Besançon-Nord, Besançon-Sud, Boussières, Marchaux, Ornans, Pierrefontaine et Vercel). Communes : 21. Exploitations : 21. Arrondissement de Montbéliard Cantons : 6 (Audincourt, Clerval, L'Isle-sur-le-Doubs, Maîche, Montbéliard et Pont-de-Roide). Communes : 10. Exploitations : 10. Arrondissement de Pontarlier Cantons : 4 (Levier, Montbenoît, Mouthe et Pontarlier). Communes : 22. Exploitations : 26. En outre, 535 sujets ont été, en raison de leur cohabitation avec des congénères reconnus porteurs de lésions tuberculeuses, frappés d'une présomption d'infection que l'épreuve par la tuberculine, pratiquée
29 SEPTEMBRE 1930 à) La tuberculose, b) La fièvre aphteuse, c) Le charbon symptomatique, ou charbon bactérien, d.) La fièvre charbonneuse, ou charbon bactéridien, e) La pneumo-entérite infectieuse du porc, f) La rage. a) Tuberculose (chez les animaux de l'espèce bovine seulement) Ont été reconnus atteints 57 bovins se répartissant entre les 3 arrondissements, 19 cantons, 53 communes et 57 exploitations, savoir : Arrondissement de Besançon Cantons : 9 (Amancey, Audeux, Besançon-Nord, Besançon-Sud, Boussières, Marchaux, Ornans, Pierrefontaine et Vercel). Communes : 21. Exploitations : 21. Arrondissement de Montbéliard Cantons : 6 (Audincourt, Clerval, L'Isle-sur-le-Doubs, Maîche, Montbéliard et Pont-de-Roide). Communes : 10. Exploitations : 10. Arrondissement de Pontarlier Cantons : 4 (Levier, Montbenoît, Mouthe et Pontarlier). Communes : 22. Exploitations : 26. En outre, 535 sujets ont été, en raison de leur cohabitation avec des congénères reconnus porteurs de lésions tuberculeuses, frappés d'une présomption d'infection que l'épreuve par la tuberculine, pratiquée sur 501 d'entre eux, a confirmée chez 35, soit à peu près 7 %. Constatations de l'existence de la maladie chez les animaux conduits dans les abattoirs publics ou privés. — Animaux en provenance d'autres départements : 20. 264 RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS Répartition : Saône-et-Loire, 5 ; Ain, 1 ; Territoire de Belfort, 4 ; Deux-Sèvres, 1 ; Haute-Saône, 4 ; Ille-et-Vilaine, 1 ; Nièvre, 1 ; Jura, 1 ; Rhône, 1 ; Côte-d'Or, 1. Animaux en provenance du Doubs : 70. Saisies totales, 30 ; partielles, 13 ; viscérales, 27. Répartition suivant le sexe : boeufs, 7 ; taureaux, 3 ; femelles, 60. Diverses causes, soit d'ordre exclusivement local, soit plus ou moins communes à tous les départements, influent sur la signification de ces statistiques. Notamment, maintes tuberculoses reconnues ou seulement soupçonnées sont soustraites, délibérément ou par ignorance des prescriptions légales, à l'examen des agents du Service sanitaire. Très souvent les lésions discrètes sont inaperçues ou méconnues dans leur nature. Dans bien des cas, lorsqu'un animal abattu et trouvé porteur de lésions a passé entre les mains d'un ou de plusieurs marchands, la recherche des contaminations qu'il a pu causer demeure complètement infructueuse ou ne parvient pas à remonter
Territoire de Belfort, 4 ; Deux-Sèvres, 1 ; Haute-Saône, 4 ; Ille-et-Vilaine, 1 ; Nièvre, 1 ; Jura, 1 ; Rhône, 1 ; Côte-d'Or, 1. Animaux en provenance du Doubs : 70. Saisies totales, 30 ; partielles, 13 ; viscérales, 27. Répartition suivant le sexe : boeufs, 7 ; taureaux, 3 ; femelles, 60. Diverses causes, soit d'ordre exclusivement local, soit plus ou moins communes à tous les départements, influent sur la signification de ces statistiques. Notamment, maintes tuberculoses reconnues ou seulement soupçonnées sont soustraites, délibérément ou par ignorance des prescriptions légales, à l'examen des agents du Service sanitaire. Très souvent les lésions discrètes sont inaperçues ou méconnues dans leur nature. Dans bien des cas, lorsqu'un animal abattu et trouvé porteur de lésions a passé entre les mains d'un ou de plusieurs marchands, la recherche des contaminations qu'il a pu causer demeure complètement infructueuse ou ne parvient pas à remonter au-delà d'une fraction seulement de la période de transmissibilité, etc. Mais au moins pouvons-nous dire que, ni la statistique de ces dernières années, ni nulles autres considérations, ne permettent d'escompter une diminution notable, actuelle ou prochaine, de la morbidité due à la tuberculose. Reste seulement, semble-t-il, mais incontestablement, à l'actif de la loi de 1898, une certaine compression de la contagion. Obtiendra-t-on plus d'efficacité de la législation adoptée par la Chambre des députés en mars 1928 et présentement en instance devant le Sénat ? Il y a de fortes raisons pour et certains arguments sérieux contre. On ne pourra fonder une conclusion solide que sur une épreuve assez longue, et assez précisément contrôlable, du nouveau régime. Par contre, un légitime et ferme espoir nous viendrait de la mise en œuvre conjuguée des moyens de police sanitaire et des méthodes d'immunisation. Nous avons exposé dans nos rapports précédents l'économie de la vaccination par le B.C.G. bacille atténué de SÉANCE DU 29 SEPTEMBRE 1930 Calmette et Guérin. L'application s'en poursuit et s'étend dans l'espèce humaine et dans les espèces animales, en France et à l'étranger. Les résultats publiés sont presque unanimement favorables. Toutefois, il paraît convenir d'attendre encore, avant de porter un
de la loi de 1898, une certaine compression de la contagion. Obtiendra-t-on plus d'efficacité de la législation adoptée par la Chambre des députés en mars 1928 et présentement en instance devant le Sénat ? Il y a de fortes raisons pour et certains arguments sérieux contre. On ne pourra fonder une conclusion solide que sur une épreuve assez longue, et assez précisément contrôlable, du nouveau régime. Par contre, un légitime et ferme espoir nous viendrait de la mise en œuvre conjuguée des moyens de police sanitaire et des méthodes d'immunisation. Nous avons exposé dans nos rapports précédents l'économie de la vaccination par le B.C.G. bacille atténué de SÉANCE DU 29 SEPTEMBRE 1930 Calmette et Guérin. L'application s'en poursuit et s'étend dans l'espèce humaine et dans les espèces animales, en France et à l'étranger. Les résultats publiés sont presque unanimement favorables. Toutefois, il paraît convenir d'attendre encore, avant de porter un jugement définitif sur une découverte qui, pour ceux qui considèrent la conservation de la vie des hommes comme le suprême bien, comptera parmi les plus grandes, sinon la plus grande, de tous les temps. b) Fièvre aphteuse Observée dans les 3 arrondissements, 8 cantons, 17 communes, 34 exploitations contenant 398 bovins, 56 ovins et 139 porcs, savoir : Arrondissement de Besançon Cantons : 5 (Audeux, Besançon-Nord, Marchaux, Quingey, Vercel). Communes : 13. Exploitations : 28. Arrondissement de Montbéliard Canton : 1 (Audincourt). Commune : 1. Exploitation : 1. Arrondissement de Pontarlier Cantons : 2 (Levier et Morteau). Communes : 3. Exploitations : 5. On n'a signalé que des manifestations banales, avec faible mortalité portant exclusivement sur les veaux de lait. Mais on sait que les formes même les plus bénignes de la maladie ne laissent pas de présenter une haute gravité économique en raison de la diminution du rendement en lait, de l'amaigrissement ou du retard dans l'engraissement, des avortements, des troubles apportés dans les modes d'exploitation du bétail, etc. C'est surtout contre la fièvre aphteuse que, seule, l'alliance de la police sanitaire et d'une méthode pratique d'immunisation peut procurer une prophylaxie satisfaisante. Nous avons parlé, dans notre précédent rapport,
bovins, 56 ovins et 139 porcs, savoir : Arrondissement de Besançon Cantons : 5 (Audeux, Besançon-Nord, Marchaux, Quingey, Vercel). Communes : 13. Exploitations : 28. Arrondissement de Montbéliard Canton : 1 (Audincourt). Commune : 1. Exploitation : 1. Arrondissement de Pontarlier Cantons : 2 (Levier et Morteau). Communes : 3. Exploitations : 5. On n'a signalé que des manifestations banales, avec faible mortalité portant exclusivement sur les veaux de lait. Mais on sait que les formes même les plus bénignes de la maladie ne laissent pas de présenter une haute gravité économique en raison de la diminution du rendement en lait, de l'amaigrissement ou du retard dans l'engraissement, des avortements, des troubles apportés dans les modes d'exploitation du bétail, etc. C'est surtout contre la fièvre aphteuse que, seule, l'alliance de la police sanitaire et d'une méthode pratique d'immunisation peut procurer une prophylaxie satisfaisante. Nous avons parlé, dans notre précédent rapport, de l'étude faite par MM. Vallée, Carré et Rinjard d'un nouveau vaccin obtenu par traitement au formol du virus aphteux. Les essais déjà entrepris en 1926 et 1927 par notre collègue M. Richart, de la Seine-Inférieure, ont reçu depuis lors d'assez amples développements où se sont confirmés les résultats favorables primitivement constatés. Mais, ainsi que la prudence le commande toujours dans la matière instable et parfois si déconcertante des faits d'ordre biologique, il faut, avant de proclamer le succès, étendre largement encore l'expérimentation parmi la diversité des causes, connues ou inconnues, qui influent sur la façon dont les organismes réagissent à l'excitation vaccinale. c) Charbon symptomatique ou bactérien Ont été atteintes, dans l'arrondissement de Pontarlier, cantons de Montbenoît, Morteau et Mouthe, 6 communes et 7 exploitations dans lesquelles 8 bovins malades ont succombé. Dans le Doubs, il n'existe guère ou point d'exploitations « à charbon », c'est-à-dire d'exploitations où la maladie se répète avec une fréquence capable de déterminer les intéressés à recourir à la vaccination systématique et périodique de tous les animaux réceptifs. Mais quand l'infection éclate, on ne manque presque jamais de mettre en œuvre, pour assurer la protection des sujets indemnes, l'excellente méthode d'immunisation par sérum et
primitivement constatés. Mais, ainsi que la prudence le commande toujours dans la matière instable et parfois si déconcertante des faits d'ordre biologique, il faut, avant de proclamer le succès, étendre largement encore l'expérimentation parmi la diversité des causes, connues ou inconnues, qui influent sur la façon dont les organismes réagissent à l'excitation vaccinale. c) Charbon symptomatique ou bactérien Ont été atteintes, dans l'arrondissement de Pontarlier, cantons de Montbenoît, Morteau et Mouthe, 6 communes et 7 exploitations dans lesquelles 8 bovins malades ont succombé. Dans le Doubs, il n'existe guère ou point d'exploitations « à charbon », c'est-à-dire d'exploitations où la maladie se répète avec une fréquence capable de déterminer les intéressés à recourir à la vaccination systématique et périodique de tous les animaux réceptifs. Mais quand l'infection éclate, on ne manque presque jamais de mettre en œuvre, pour assurer la protection des sujets indemnes, l'excellente méthode d'immunisation par sérum et vaccins de Leclainche et Vallée, dont l'expérience journalière ne cesse de confirmer l'innocuité et la parfaite efficacité. d) Fièvre charbonneuse ou charbon bactérien L'existence de cette affection a été constatée dans les 3 arrondissements, 10 cantons, 14 communes et 14 exploitations chez 15 bovins. Les 15 atteints sont morts. Arrondissement de Besançon Cantons : 5 (Audeux, Besançon-Sud, Marchaux, Ornans et Quingey). Communes : 8. Exploitations : 8. Arrondissement de Montbéliard Canton : 1 (Hérimoncourt). Commune : 1. Exploitation : 1. Arrondissement de Pontarlier Cantons : 4 (Levier, Montbenoît, Mouthe et Pontarlier). Communes : 5. Exploitations : 5. La prophylaxie de la fièvre charbonneuse comporte une double et suffisante indication : 1° Prévenir les cas initiaux, révélateurs de la présence du contagium dans une exploitation donnée ; 2° rendre réfractaires à la contagion ceux des autres animaux de l'exploitation qui s'y trouvent exposés. On atteindra le premier objectif en évitant l'infection des sols, d'où procède ensuite, pendant les décades, et par l'intermédiaire des fourrages verts ou secs, la transmission des germes aux animaux réceptifs. Pour cela on s'abstiendra rigoureusement d'enfouir aucun cadavre dans des lieux accessibles au bétail. Partout où on ne dispose pas d'un établissement d'équarrissage, et aussi là où,
de Besançon Cantons : 5 (Audeux, Besançon-Sud, Marchaux, Ornans et Quingey). Communes : 8. Exploitations : 8. Arrondissement de Montbéliard Canton : 1 (Hérimoncourt). Commune : 1. Exploitation : 1. Arrondissement de Pontarlier Cantons : 4 (Levier, Montbenoît, Mouthe et Pontarlier). Communes : 5. Exploitations : 5. La prophylaxie de la fièvre charbonneuse comporte une double et suffisante indication : 1° Prévenir les cas initiaux, révélateurs de la présence du contagium dans une exploitation donnée ; 2° rendre réfractaires à la contagion ceux des autres animaux de l'exploitation qui s'y trouvent exposés. On atteindra le premier objectif en évitant l'infection des sols, d'où procède ensuite, pendant les décades, et par l'intermédiaire des fourrages verts ou secs, la transmission des germes aux animaux réceptifs. Pour cela on s'abstiendra rigoureusement d'enfouir aucun cadavre dans des lieux accessibles au bétail. Partout où on ne dispose pas d'un établissement d'équarrissage, et aussi là où, bien à tort, on n'en use pas exclusivement, les municipalités devraient établir des « charniers » ou « cimetières d'animaux » communaux ou intercommunaux. Consécutivement à l'apparition de la maladie, on immunisera le reste des effectifs en recourant à la vaccination par la voie intradermique. Nous signalions l'année précédente les conclusions unanimement favorables des expérimentateurs, hommes de laboratoire ou praticiens, qui avaient déjà soumis à une large épreuve le nouveau procédé. Depuis lors, et de toutes parts, ne cessent de surgir les témoignages de satisfaction, et il semble bien, en conséquence, que la médecine vétérinaire se soit ainsi définitivement enrichie d'une précieuse acquisition, depuis longtemps et vivement désirée par les vétérinaires, inquiétés et souvent rebutés par les insuffisances et la nocuité, trop fréquemment observées, des anciennes techniques d'inoculation. e) Pneumo-entérite infectieuse du porc Ont été atteints, dans les arrondissements de Besançon et de Pontarlier, 5 cantons, 5 communes et 5 exploitations renfermant 33 malades et 85 contaminés sur l'ensemble desquels 16 ont succombé. Arrondissement de Besançon Cantons : 2 (Quingey et Vercel). Communes : 2. Exploitations : 2. Arrondissement de Pontarlier Cantons : 3 (Levier, Montbenoît, Mouthe). Communes : 3. Exploitations : 3. Sous le vocable légal unique de «
conclusions unanimement favorables des expérimentateurs, hommes de laboratoire ou praticiens, qui avaient déjà soumis à une large épreuve le nouveau procédé. Depuis lors, et de toutes parts, ne cessent de surgir les témoignages de satisfaction, et il semble bien, en conséquence, que la médecine vétérinaire se soit ainsi définitivement enrichie d'une précieuse acquisition, depuis longtemps et vivement désirée par les vétérinaires, inquiétés et souvent rebutés par les insuffisances et la nocuité, trop fréquemment observées, des anciennes techniques d'inoculation. e) Pneumo-entérite infectieuse du porc Ont été atteints, dans les arrondissements de Besançon et de Pontarlier, 5 cantons, 5 communes et 5 exploitations renfermant 33 malades et 85 contaminés sur l'ensemble desquels 16 ont succombé. Arrondissement de Besançon Cantons : 2 (Quingey et Vercel). Communes : 2. Exploitations : 2. Arrondissement de Pontarlier Cantons : 3 (Levier, Montbenoît, Mouthe). Communes : 3. Exploitations : 3. Sous le vocable légal unique de « pneumo-entérite infectieuse du porc », il existe, en réalité, trois maladies différentes par leur nature et leurs manifestations : 1° la pneumonie contagieuse ou pasteurellose ; 2° l'entérite infectieuse, due à des bacilles paratyphiques, et 3° la peste porcine, causée par des germes microbiens invisibles. Elles évoluent parfois isolément, chez un même animal, mais souvent en association. La peste porcine, la plus meurtrière, n'a été identifiée nulle part dans le Doubs ; seules y ont été observées la pneumonie contagieuse et l'entérite infectieuse. Pour lutter contre ces contagions complexes, le triage et l'isolement des malades donnent parfois de bons résultats, même dans les grandes exploitations, mais il faudrait pouvoir tripler temporairement la contenance des locaux affectés habituellement à la porcherie. Des emplacements de fortune (granges vides, etc.) seraient utilisables pour répartir ainsi l'effectif total en lots, constitués suivant le degré de l'infection, l'âge, l'état d'engraissement, et appliquer à chaque lot le traitement médicamenteux le plus convenable. Il serait indispensable, en outre, de procéder à des désinfections répétées des locaux occupés par les sujets indemnes. Certains sérums procurent des effets appréciables dans les contagions mixtes (pneumonie et entérite associées). Contre la peste du porc, nous disposons maintenant en France, précédés d'ailleurs