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rapidement le projet. (Très bien ! très bien !) Il me reste à répondre à M. Lemire, et je serais un peu embarrassé de le faire si je prenais à la lettre les éloges qu'il a bien voulu m'adresser. M. Lemire. — Ils sont très sincères. L'œuvre de Millerand Le citoyen ministre. — Dans l'œuvre du ministre du commerce, vous avez tenu à dégager l'idée générale à laquelle j'ai donné suite, à la suite de la grande majorité de la Chambre, j'ai cru que le ministre du commerce devait donner aux questions du travail une place au moins égale à celle des questions commerciales et industrielles proprement dites. Et c'est pourquoi j'ai modifié l'organisation de l'administration centrale du ministère et créé une direction du travail, que M. Lemire considère comme un embryon du ministère du travail qu'il voudrait voir instituer. Sur ce point, je n'ai pas besoin de dire que je parle en mon nom personnel, car c'est là une question gouvernementale sur laquelle le cabinet n'a pas délibéré. M. Lemire propose, pour commencer, qu'on appelle ministère du travail un des ministères actuellement existants. Je suis allé plus loin autrefois sur ce point que M. Lemire. J'ai pensé, avec beaucoup d'hommes qui n'ont pas mes opinions, avec des rédacteurs de la Revue des Deux Mondes, notamment, qu'il serait utile de créer en France, comme en Belgique, un ministère du travail; mais il m'a paru que cette création ne devait pas être isolée et que nous devions en profiter pour grouper des attributions actuellement réparties entre divers ministères et qui gagneraient à être réunies. C'est une solution à laquelle il faudra bien arriver tôt ou tard, si nous voulons, par une meilleure distribution du travail, aboutir à des résultats rapides. Mais vous ne devez pas vous étonner que cette préoccupation n'ait pas été au premier rang de celles qui ont assailli le ministère au moment de sa formation. Le travail de nuit M. Lemire a parlé aussi d'une proposition qu'avait faite M. Motte, au moment de la discussion du budget du commerce, en février dernier. M. Motte avait demandé que le
d'hommes qui n'ont pas mes opinions, avec des rédacteurs de la Revue des Deux Mondes, notamment, qu'il serait utile de créer en France, comme en Belgique, un ministère du travail; mais il m'a paru que cette création ne devait pas être isolée et que nous devions en profiter pour grouper des attributions actuellement réparties entre divers ministères et qui gagneraient à être réunies. C'est une solution à laquelle il faudra bien arriver tôt ou tard, si nous voulons, par une meilleure distribution du travail, aboutir à des résultats rapides. Mais vous ne devez pas vous étonner que cette préoccupation n'ait pas été au premier rang de celles qui ont assailli le ministère au moment de sa formation. Le travail de nuit M. Lemire a parlé aussi d'une proposition qu'avait faite M. Motte, au moment de la discussion du budget du commerce, en février dernier. M. Motte avait demandé que le gouvernement républicain convoquât, au moment de l'Exposition, un congrès international pour la suppression du travail de nuit. À la suite d'une entrevue avec M. Motte, j'ai saisi M. le ministre des affaires étrangères d'un projet tendant à engager des négociations avec les autres puissances pour réunir ce congrès international. Les négociations ont été engagées, et j'ai l'espoir qu'elles aboutiront. (Très bien! très bien!) Travailler des enfants et des filles mineures Sur l'application de la loi de 1892, je répondrai à la question que M. Graux avait l'intention de me poser, en renouvelant ma déclaration d'hier, devant la commission du travail. J'ai cru que la loi de 1892, étant une loi, devait être appliquée, et cette application m'a semblé d'autant plus nécessaire pour l'article 3 que cet article vise les enfants, dont le travail ne doit pas dépasser dix heures. Par suite d'une entente intervenue avec le ministère des finances et certains industriels, cet article était devenu lettre morte. J'ai déclaré aux inspecteurs du travail que cet article devait être appliqué, mais comme il m'était impossible de ne pas tenir compte du modus vivendi établi jusqu'ici, j'ai demandé aux industriels de me faire connaître les délais qui leur paraissaient nécessaires. À
négociations ont été engagées, et j'ai l'espoir qu'elles aboutiront. (Très bien! très bien!) Travailler des enfants et des filles mineures Sur l'application de la loi de 1892, je répondrai à la question que M. Graux avait l'intention de me poser, en renouvelant ma déclaration d'hier, devant la commission du travail. J'ai cru que la loi de 1892, étant une loi, devait être appliquée, et cette application m'a semblé d'autant plus nécessaire pour l'article 3 que cet article vise les enfants, dont le travail ne doit pas dépasser dix heures. Par suite d'une entente intervenue avec le ministère des finances et certains industriels, cet article était devenu lettre morte. J'ai déclaré aux inspecteurs du travail que cet article devait être appliqué, mais comme il m'était impossible de ne pas tenir compte du modus vivendi établi jusqu'ici, j'ai demandé aux industriels de me faire connaître les délais qui leur paraissaient nécessaires. À la suite d'une consultation qui s'est étendue à toute la France, j'ai décidé que les industriels auraient jusqu'au 10 janvier prochain pour se conformer à l'article 3 de la loi de 1892. Mais je ne me dissimule en aucune façon les difficultés que peut présenter cette application, et, dès la rentrée, j'ai prié la commission du travail de considérer qu'elle avait à son tour une responsabilité particulière. Le ministre a assumé la responsabilité qui lui revenait en prenant ses dispositions pour que la loi fut appliquée. L'industrie prétend que cette loi est mauvaise sur plusieurs points et je suis d'accord avec les industriels pour reconnaître qu'une loi qui crée dans l'intérieur de la même usine plusieurs catégories d'ouvriers, les uns travaillant dix, les autres onze ou douze heures, est une loi mauvaise parce qu'il est impossible d'en surveiller l'application. (Très bien! très bien!) Je pense qu'il faut arriver à l'unification des durées de travail, et, sur ce point, j'étais d'accord avec le principe que le Sénat a fait triompher en 1894. Je l'ai dit à la commission, mais j'ai ajouté que, si cette unification me paraît indispensable, il y a autre chose qui ne l'est pas moins. Dès 1890, le
rentrée, j'ai prié la commission du travail de considérer qu'elle avait à son tour une responsabilité particulière. Le ministre a assumé la responsabilité qui lui revenait en prenant ses dispositions pour que la loi fut appliquée. L'industrie prétend que cette loi est mauvaise sur plusieurs points et je suis d'accord avec les industriels pour reconnaître qu'une loi qui crée dans l'intérieur de la même usine plusieurs catégories d'ouvriers, les uns travaillant dix, les autres onze ou douze heures, est une loi mauvaise parce qu'il est impossible d'en surveiller l'application. (Très bien! très bien!) Je pense qu'il faut arriver à l'unification des durées de travail, et, sur ce point, j'étais d'accord avec le principe que le Sénat a fait triompher en 1894. Je l'ai dit à la commission, mais j'ai ajouté que, si cette unification me paraît indispensable, il y a autre chose qui ne l'est pas moins. Dès 1890, le rapporteur de la loi, M. Richard Waddington qui est un parlementaire éminent et en même temps un grand industriel, proposait la journée de travail de dix heures pour tout le monde, il la faisait voter par la Chambre et la défendait ensuite au Sénat. Je ne peux pas oublier que l'honorable M. Dron a déposé en 1895, au nom de la commission du travail, un rapport demandant la fixation de la durée du travail à onze heures pour tout le monde, étant entendu que trois ans plus tard la durée du travail ne serait plus que de dix heures. La journée de dix heures, les industriels savent dès aujourd'hui qu'il leur faudra l'accepter; ce n'est plus qu'une question de délai. M. Riban — Et de salaire. Le ministre — Je parle au point de vue législatif et je dis qu'en même temps que le Parlement inscrira dans la loi nouvelle l'unification des heures de travail, il est impossible qu'il n'y insère pas la journée de dix heures, sauf à discuter les délais nécessaires pour qu'elle soit appliquée avec le moins de dommage possible pour les industriels et pour leurs ouvriers, qui ne doivent pas supporter de diminution de salaire. (Très
l'honorable M. Dron a déposé en 1895, au nom de la commission du travail, un rapport demandant la fixation de la durée du travail à onze heures pour tout le monde, étant entendu que trois ans plus tard la durée du travail ne serait plus que de dix heures. La journée de dix heures, les industriels savent dès aujourd'hui qu'il leur faudra l'accepter; ce n'est plus qu'une question de délai. M. Riban — Et de salaire. Le ministre — Je parle au point de vue législatif et je dis qu'en même temps que le Parlement inscrira dans la loi nouvelle l'unification des heures de travail, il est impossible qu'il n'y insère pas la journée de dix heures, sauf à discuter les délais nécessaires pour qu'elle soit appliquée avec le moins de dommage possible pour les industriels et pour leurs ouvriers, qui ne doivent pas supporter de diminution de salaire. (Très bien! très bien! à gauche. — Mouvements divers.) J'ai fait mon devoir en rappelant à tous l'existence de la loi; le devoir de la Chambre commence, c'est à elle de dire si cette loi, qu'il faut appliquer comme toutes les lois, doit être modifiée. J'ai dit dans quelles conditions elle me paraissait devoir être modifiée; je demande à la Commission et à la Chambre de hâter une solution qui ne peut pas être plus longtemps différée. (Très bien! Très bien!) Le travail et la République Si j'ai donné à ces questions du travail une grande importance, ce n'est pas seulement parce qu'elles me paraissent en elles-mêmes la mériter, mais aussi parce qu'en le faisant j'ai eu la conviction de remplir le rôle de membre d'un cabinet de défense républicaine. (Applaudissements à gauche et à l'extrême gauche.) Il m'a paru, en effet, que le meilleur moyen d'attacher, de ramener, s'il en était besoin, à la République les masses laborieuses, c'est de leur montrer, non par des paroles, mais par des faits, que le gouvernement républicain est avant tout le gouvernement des petits et des faibles. (Vifs applaudissements.) M. Chenet — Je voudrais demander à M. le ministre, après les bonnes paroles
me paraissait devoir être modifiée; je demande à la Commission et à la Chambre de hâter une solution qui ne peut pas être plus longtemps différée. (Très bien! Très bien!) Le travail et la République Si j'ai donné à ces questions du travail une grande importance, ce n'est pas seulement parce qu'elles me paraissent en elles-mêmes la mériter, mais aussi parce qu'en le faisant j'ai eu la conviction de remplir le rôle de membre d'un cabinet de défense républicaine. (Applaudissements à gauche et à l'extrême gauche.) Il m'a paru, en effet, que le meilleur moyen d'attacher, de ramener, s'il en était besoin, à la République les masses laborieuses, c'est de leur montrer, non par des paroles, mais par des faits, que le gouvernement républicain est avant tout le gouvernement des petits et des faibles. (Vifs applaudissements.) M. Chenet — Je voudrais demander à M. le ministre, après les bonnes paroles qu'il vient de prononcer, s'il ne serait pas préférable de presser l'élaboration de la loi nouvelle et de retarder jusque-là l'application de la loi de 1892. Le ministre — Toutes les fois que les industriels m'ont demandé d'adopter ce système, je leur ai répondu que je ne pouvais pas subordonner l'application de la loi aux délais que peut entraîner l'élaboration d'une loi nouvelle. Ce que je fais, ce que je devais faire, c'était de poser la question devant le pays, devant la Chambre. Il appartient maintenant à la Chambre — et le gouvernement l'y aidera de toutes ses forces — d'aboutir à une solution qui ne peut pas être différée. (Applaudissements.) Après le discours du ministre, dont la péroraison a été chaudement accueillie sur les bancs de toutes les gauches, la discussion générale du budget au commerce est close et, avant de se séparer, la Chambre vote par assis et levé une proposition de résolution de MM. Groussier et Lemire, tendant à la création d'un ministère du travail. Séance aujourd'hui vendredi, à deux heures. ADRESSE À MILLERAND Les membres du cercle d'études sociales de Saint-Chamond viennent d'envoyer au citoyen Millerand l'adresse suivante: Citoyen, Conformément au désir exprimé par le groupe,
l'application de la loi aux délais que peut entraîner l'élaboration d'une loi nouvelle. Ce que je fais, ce que je devais faire, c'était de poser la question devant le pays, devant la Chambre. Il appartient maintenant à la Chambre — et le gouvernement l'y aidera de toutes ses forces — d'aboutir à une solution qui ne peut pas être différée. (Applaudissements.) Après le discours du ministre, dont la péroraison a été chaudement accueillie sur les bancs de toutes les gauches, la discussion générale du budget au commerce est close et, avant de se séparer, la Chambre vote par assis et levé une proposition de résolution de MM. Groussier et Lemire, tendant à la création d'un ministère du travail. Séance aujourd'hui vendredi, à deux heures. ADRESSE À MILLERAND Les membres du cercle d'études sociales de Saint-Chamond viennent d'envoyer au citoyen Millerand l'adresse suivante: Citoyen, Conformément au désir exprimé par le groupe, je vous fais parvenir l'ordre du jour qui a été voté dans sa dernière réunion. Les membres du Cercle d'études sociales de Saint Chamond (Loire), réunis en assemblée générale extraordinaire le dimanche 19 novembre 1899, envoient leurs sincères félicitations au citoyen Millerand, ministre du commerce, pour la conduite qu'il déploie au sein du gouvernement pour la cause prolétarienne. Ils lui démontrent justice pour les socialistes de l'arrondissement de Saint-Etienne, envers M. Grimanelle préfet de la Loire. Le secrétaire : Nicox. Assailli de tous les côtés, le malheureux ne sait où donner de la tête, et si, cherchant à ressaisir ses idées, il s'arrête une minute pour réfléchir, des rires provocants éclatent, des paroles désagréables résonnent, poussés par les plus fougueux, tel M. Cailly qui, dans son impétueuse jeunesse, s'est écrié à plusieurs reprises : « Mettez-y un bouchon ». On n'est pas plus raisonnable. Le spectacle ainsi esquissé, nous renonçons à mentionner tous les incidents qui se sont produits, nous réservant seulement d'indiquer les plus importants. Les dépositions ainsi émondées apparaîtront plus claires et plus précises et nous ne tomberons point dans l'erreur que voulurent nous faire commettre les avocats, dont toute la tactique, en obstruant ainsi le débat, fut
au sein du gouvernement pour la cause prolétarienne. Ils lui démontrent justice pour les socialistes de l'arrondissement de Saint-Etienne, envers M. Grimanelle préfet de la Loire. Le secrétaire : Nicox. Assailli de tous les côtés, le malheureux ne sait où donner de la tête, et si, cherchant à ressaisir ses idées, il s'arrête une minute pour réfléchir, des rires provocants éclatent, des paroles désagréables résonnent, poussés par les plus fougueux, tel M. Cailly qui, dans son impétueuse jeunesse, s'est écrié à plusieurs reprises : « Mettez-y un bouchon ». On n'est pas plus raisonnable. Le spectacle ainsi esquissé, nous renonçons à mentionner tous les incidents qui se sont produits, nous réservant seulement d'indiquer les plus importants. Les dépositions ainsi émondées apparaîtront plus claires et plus précises et nous ne tomberons point dans l'erreur que voulurent nous faire commettre les avocats, dont toute la tactique, en obstruant ainsi le débat, fut d'amoindrir la gravité des dépositions à charge, ou même de les rendre inintelligibles. Les charges M. Durouaux déclare qu'aux environs du 25 février de cette année, un personnage est venu lui demander, lui qui habite près de la frontière, s'il consentirait à hospitaliser le duc d'Orléans, tout prêt à entrer en France. Deux jours après, M. Durouaux mit au courant de ces faits le brigadier de gendarmerie, qui viendra en déposer demain. Pour conclure, le témoin, sur interpellation du procureur, déclare que faisant ainsi son devoir, il s'est exposé à des représailles qui se manifestent par la perte de la meilleure partie de sa clientèle. M. Lesbres, commissaire spécial de chemins de fer à Marseille, lui succède, qui nous donne les renseignements les plus édifiants sur la composition de la section de la Ligue des patriotes de cette ville. Les deux présidents d'honneur étaient l'un le chef du parti bonapartiste, l'autre le chef du parti royaliste et le président effectif, un ancien candidat monarchiste dans plusieurs élections législatives. Pour les ligueurs, ils étaient tous de même acabit, et les 3.800 qu'ils étaient faisaient tous une opposition violente au régime actuel. Avec eux, on organisa des manifestations violentes. En certains jours,
en France. Deux jours après, M. Durouaux mit au courant de ces faits le brigadier de gendarmerie, qui viendra en déposer demain. Pour conclure, le témoin, sur interpellation du procureur, déclare que faisant ainsi son devoir, il s'est exposé à des représailles qui se manifestent par la perte de la meilleure partie de sa clientèle. M. Lesbres, commissaire spécial de chemins de fer à Marseille, lui succède, qui nous donne les renseignements les plus édifiants sur la composition de la section de la Ligue des patriotes de cette ville. Les deux présidents d'honneur étaient l'un le chef du parti bonapartiste, l'autre le chef du parti royaliste et le président effectif, un ancien candidat monarchiste dans plusieurs élections législatives. Pour les ligueurs, ils étaient tous de même acabit, et les 3.800 qu'ils étaient faisaient tous une opposition violente au régime actuel. Avec eux, on organisa des manifestations violentes. En certains jours, où M. Déroulède organisait des manifestations à Paris, on leur dit de se tenir prêts à tout événement et, lors de l'élection présidentielle, M. Habert leur expédia une dépêche ainsi conçue : « Loubet conspué, Déroulède acclamé. » M. Etienne Pagisole, voyageur de commerce, membre de la Ligue des patriotes de Marseille, vient déclarer que l'argent qui servait en cette ville à créer des manifestations était versé par des royalistes. M. Mattei, qui a les mêmes qualités, dépose de même, déclarant en plus qu'il a entendu dire une fois au siège de la Ligue par les personnages marquants de cette association que le duc d'Orléans attendait le moment propice pour faire un coup de force. Dans le Nord De Marseille nous passons à Lille, ville où opèrent plus spécialement les royalistes; et M. Godefroy, président de la Jeunesse royaliste. C'est M. Faudot, commissaire spécial des chemins de fer, qui nous donne tous les renseignements sur les manœuvres tentées dans cette région. Des groupes, sous-groupes et comités y furent créés, des adhérents recrutés et soudoyés qui accomplissaient les besognes que les gros bonnets ne voulaient point risquer. Grâce à cette organisation, on fit entrer de Belgique 200.000 portraits du duc d'Orléans,
de Marseille, vient déclarer que l'argent qui servait en cette ville à créer des manifestations était versé par des royalistes. M. Mattei, qui a les mêmes qualités, dépose de même, déclarant en plus qu'il a entendu dire une fois au siège de la Ligue par les personnages marquants de cette association que le duc d'Orléans attendait le moment propice pour faire un coup de force. Dans le Nord De Marseille nous passons à Lille, ville où opèrent plus spécialement les royalistes; et M. Godefroy, président de la Jeunesse royaliste. C'est M. Faudot, commissaire spécial des chemins de fer, qui nous donne tous les renseignements sur les manœuvres tentées dans cette région. Des groupes, sous-groupes et comités y furent créés, des adhérents recrutés et soudoyés qui accomplissaient les besognes que les gros bonnets ne voulaient point risquer. Grâce à cette organisation, on fit entrer de Belgique 200.000 portraits du duc d'Orléans, on en expédia dans les régions de l'Ouest, et c'est alors que M. Godefroy vint à Lille faire un voyage assez mystérieux et assez mouvementé, où au cours de ses entrevues avec différentes personnes, il aurait déclaré que d'ici trois mois la République serait renversée, et se serait inquiété de savoir si l'on était assez fortement organisé à Lille pour s'emparer de la préfecture. Dernier détail intéressant, lorsque le complot fut découvert, les témoins furent subornés et les chefs royalistes les incitèrent à faire de fausses dépositions, alléguant qu'en politique « on peut mentir tant qu'on veut ». M. Duneuf-Gardin, membre du comité royaliste, restaurateur à Lille, vient confirmer en tous points les déclarations de M. Faudot. Avec M. Voreux, président de ce comité, il introduisit en France des portraits du duc d'Orléans et raconte, mot pour mot, la conversation qu'avaient eue M. Godefroy et lui chez lui, lors de son voyage. Un incident M. Voreux, royaliste notoire, venant là-dessus, c'est naturellement tout ce que l'on a pu dire, mais en quels termes ! M. Voreux, qui est battu en la personne de ses amis, n'a point la défaite aimable. C'est en rechignant qu'il arrive à la barre. Invité à
savoir si l'on était assez fortement organisé à Lille pour s'emparer de la préfecture. Dernier détail intéressant, lorsque le complot fut découvert, les témoins furent subornés et les chefs royalistes les incitèrent à faire de fausses dépositions, alléguant qu'en politique « on peut mentir tant qu'on veut ». M. Duneuf-Gardin, membre du comité royaliste, restaurateur à Lille, vient confirmer en tous points les déclarations de M. Faudot. Avec M. Voreux, président de ce comité, il introduisit en France des portraits du duc d'Orléans et raconte, mot pour mot, la conversation qu'avaient eue M. Godefroy et lui chez lui, lors de son voyage. Un incident M. Voreux, royaliste notoire, venant là-dessus, c'est naturellement tout ce que l'on a pu dire, mais en quels termes ! M. Voreux, qui est battu en la personne de ses amis, n'a point la défaite aimable. C'est en rechignant qu'il arrive à la barre. Invité à s'exprimer un peu haut, M. Voreux déclare qu'il peut parler, mais non « aboyer ». Ceci lui concilie peu de sympathie et il finit par donner toute la mesure de son amabilité en traitant M. Duneuf-Gardin de « casserole ». Cris, tumulte, tempête. Le procureur rétablit un peu d'ordre en obtenant du témoin qu'il retire son injure et, les ayant fait, M. Voreux se retire lui-même, avec la même allure désinvolte. Avec lui disparaît le dernier témoin intéressant. MM. Alaux et Victor Michelot, instituteurs libres, qui assistaient à la réception de M. Godefroy, n'ont rien vu, rien entendu, parce qu'ils parlaient toujours ensemble, alors que celui-ci s'entretenait avec M. Voreux. Oh ! Basile, leur divin maître, comme on voit bien que ces instituteurs professent librement dans les écoles congréganistes. Le commandant Bazeries donne des renseignements sur les dépêches échangées entre M. Buffet et Gamelle, qui furent par lui traduites en clair — et nous parlerons de ces dépêches au cours des interrogatoires — alors que M. Yon, commis des postes, prouve qu'une dépêche dont on lui produit l'original a été déposée un matin dans un bureau-télégraphique et non point dans la soirée comme l'assurait M. Buffet, qui d'ailleurs se range