jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
demande de adopter l'amendement de M. de Castellane. M. le général Clairaut, rapporteur : La commission ne se dissimule pas la gravité de cet article, qui a été discuté dix-huit mois ; elle a le regret de ne pas être d'accord avec M. le ministre de la guerre, mais elle doit maintenir cet article : c'est là toute la loi... (Exclamations.) Oui, car, à une armée, il faut une âme; cette âme, c'est le commandement. Quelqu'un peut-il dire que, dans la dernière guerre, le commandement n'a pas été insuffisant? Ce n'était pas la faute des hommes, mais c'était la faute des institutions. Nos généraux n'avaient pas appris à commander; notre article a pour but de faciliter au plus grand nombre l'apprentissage du commandement. Nous n'accepterons des amendements à notre rédaction qu'à la condition que ces amendements maintiendront le principe. (Bruits divers.) M. le ministre de la guerre : C'est un très grave débat qui s'agite devant vous; la question a été discutée dix-huit mois sans que nous ayons pu nous mettre d'accord. J'avais demandé le renvoi de l'article à la commission dans l'espoir d'arriver à une transaction qui donnerait satisfaction à tous les intérêts. La commission refuse le renvoi; je me rallie complètement à l'amendement de M. de Castellane. (Murmures prolongées.) M. coïncide avec le renvoi M. le président : Le renvoi étant par la commission, le rejet par l'Assemblée. Les articles 16 et 17 sont adoptés. M. le maréchal des Bords : L'article dont il est question touche à des intérêts très divers et très graves, il statue sur la réquisition, en cas de désertion, de chevaux, mulets et voitures selon l'article 5. Cette réquisition de moyens de transport existe en vertu d'une loi du 8 avril 1793; seulement, l'Etat prenait un objet en location, et il n'avait lieu à indemnité qu'en cas de perte. Dans tous les pays, cette existence. La loi allemande est plus avancée que la nôtre. Nous croyons néanmoins devoir dater, dans nos institutions, qui lui permettent de passer rapidement du pied de paix au pied de guerre, c'est-à-dire d'avoir une rapide mobilisation. Pour y
me rallie complètement à l'amendement de M. de Castellane. (Murmures prolongées.) M. coïncide avec le renvoi M. le président : Le renvoi étant par la commission, le rejet par l'Assemblée. Les articles 16 et 17 sont adoptés. M. le maréchal des Bords : L'article dont il est question touche à des intérêts très divers et très graves, il statue sur la réquisition, en cas de désertion, de chevaux, mulets et voitures selon l'article 5. Cette réquisition de moyens de transport existe en vertu d'une loi du 8 avril 1793; seulement, l'Etat prenait un objet en location, et il n'avait lieu à indemnité qu'en cas de perte. Dans tous les pays, cette existence. La loi allemande est plus avancée que la nôtre. Nous croyons néanmoins devoir dater, dans nos institutions, qui lui permettent de passer rapidement du pied de paix au pied de guerre, c'est-à-dire d'avoir une rapide mobilisation. Pour y arriver, il ne lui suffit pas d'avoir les mêmes millions d'hommes, il faudra avoir des chevaux, il lui faut 175,000 pour passer du pied de paix au pied de guerre, soit 7,000 chevaux d'officiers, 14,000 chevaux de troupe, 86,000 pour les attelages de l'artillerie, 60,000 chevaux de transport. Vous êtes-vous déjà demandé si, dans la même semaine, le ministre de la guerre pourra trouver ce nombre de chevaux, en France? La statistique de l'impôt sur les chevaux et voitures et des prestations en nature accuse 2,161,800 chevaux en France; la statistique des haras en compte 1,509,000; mais il faut en défalquer 20,000 poulains et pouliches, 600,000 juments poulinières et les 585,000 étalons ou chevaux entiers que, d'après l'avis des hommes compétents, on ne peut introduire dans l'armée. Restent 1,000,000 chevaux sur lesquels il faudrait en prendre 175,000, soit 7,500. Eh bien ! savez-vous ce qu'a fait l'Allemagne aussitôt entrée en possession de la France? Elle a fait procéder au recensement des chevaux et voitures, et a fixé le nombre des chevaux qui pourront être réquisitionnés. L'Allemagne a fixé ce chiffre à 1 sur 7. Vous voyez que nous nous approchons de ce chiffre. De quelle manière sera fait ce recensement
déjà demandé si, dans la même semaine, le ministre de la guerre pourra trouver ce nombre de chevaux, en France? La statistique de l'impôt sur les chevaux et voitures et des prestations en nature accuse 2,161,800 chevaux en France; la statistique des haras en compte 1,509,000; mais il faut en défalquer 20,000 poulains et pouliches, 600,000 juments poulinières et les 585,000 étalons ou chevaux entiers que, d'après l'avis des hommes compétents, on ne peut introduire dans l'armée. Restent 1,000,000 chevaux sur lesquels il faudrait en prendre 175,000, soit 7,500. Eh bien ! savez-vous ce qu'a fait l'Allemagne aussitôt entrée en possession de la France? Elle a fait procéder au recensement des chevaux et voitures, et a fixé le nombre des chevaux qui pourront être réquisitionnés. L'Allemagne a fixé ce chiffre à 1 sur 7. Vous voyez que nous nous approchons de ce chiffre. De quelle manière sera fait ce recensement et comment sera-t-il mis en pratique? C'est une question réservée. Vous aurez à voir plus tard par qui sera fait le recensement, quelle indemnité. Mais ce sont des questions secondaires en comparaison du principe de la réquisition. La loi de 1793 vous donne le droit de requérir et de rendre les animaux en payant un simple loyer : nous allons plus loin; nous vous proposons de faire comme ont fait l'Allemagne, l'Autriche, l'Italie, la Russie, comme on se propose de faire en Angleterre; nous vous demandons de faire d'avance le recensement des chevaux et de les requérir moyennant paiement. Il est indispensable de poser ce principe et de faire cette loi. Mais il n'est pas nécessaire, et nous ne voulons pas, de toucher aux intérêts de l'agriculture. Il importe que la France produise assez de chevaux pour l'exploitation en temps de guerre, et nous croyons que les inconvénients de la réquisition peuvent être compensés par le prix que vous payerez. Ce prix, on ne peut le fixer d'avance, mais vous serez sans doute amenés à fixer un maximum et à faire des catégories. Dans vos 175,000 chevaux, vous avez 22,000 chevaux de trait; ceux-ci ne coûtent pas cher, mais les
les animaux en payant un simple loyer : nous allons plus loin; nous vous proposons de faire comme ont fait l'Allemagne, l'Autriche, l'Italie, la Russie, comme on se propose de faire en Angleterre; nous vous demandons de faire d'avance le recensement des chevaux et de les requérir moyennant paiement. Il est indispensable de poser ce principe et de faire cette loi. Mais il n'est pas nécessaire, et nous ne voulons pas, de toucher aux intérêts de l'agriculture. Il importe que la France produise assez de chevaux pour l'exploitation en temps de guerre, et nous croyons que les inconvénients de la réquisition peuvent être compensés par le prix que vous payerez. Ce prix, on ne peut le fixer d'avance, mais vous serez sans doute amenés à fixer un maximum et à faire des catégories. Dans vos 175,000 chevaux, vous avez 22,000 chevaux de trait; ceux-ci ne coûtent pas cher, mais les chevaux de selle ne peuvent être abandonnés, seraient délaissés! tout à fait et vous ne'en trouveriez plus, et on n'en ferait plus si, comme l'a dit la commission, le propriétaire pouvait craindre qu'un cheval acheté à 800 fr. et payé par réquisition 1,200 fr. Mais il est facile de parer à cet inconvénient en autorisant le remplacement pour les chevaux comme pour les hommes. Il y a encore d'autres moyens dont j'ai parlé l'année dernière. Il y a beaucoup de mesures à prendre pour favoriser la production du cheval. Je vous prie donc de voter cet article, qui réserve toutes les questions. Après avoir fait tant de sacrifices pour l'armée, ne repoussez pas un article utile pour sauvegarder les intérêts de la patrie ; au moment de la guerre. (Très bien! très bien!) — Le comte de Champlercier J'admets le système du recensement, et comme conséquence le droit de réquisition ; mais ce que je ne comprends pas, c'est le paiement de l'indemnité. Le mot indemnité implique, en effet, que la valeur totale des animaux réquisitionnés ne sera pas payée. Vous arriveriez ainsi à la ruine d'une industrie nécessaire à la force militaire du pays. Si vous déclariez aujourd'hui que
à cet inconvénient en autorisant le remplacement pour les chevaux comme pour les hommes. Il y a encore d'autres moyens dont j'ai parlé l'année dernière. Il y a beaucoup de mesures à prendre pour favoriser la production du cheval. Je vous prie donc de voter cet article, qui réserve toutes les questions. Après avoir fait tant de sacrifices pour l'armée, ne repoussez pas un article utile pour sauvegarder les intérêts de la patrie ; au moment de la guerre. (Très bien! très bien!) — Le comte de Champlercier J'admets le système du recensement, et comme conséquence le droit de réquisition ; mais ce que je ne comprends pas, c'est le paiement de l'indemnité. Le mot indemnité implique, en effet, que la valeur totale des animaux réquisitionnés ne sera pas payée. Vous arriveriez ainsi à la ruine d'une industrie nécessaire à la force militaire du pays. Si vous déclariez aujourd'hui que tel champ, telle maison peuvent être expropriés sans que la valeur totale soit remboursée, vous ne trouveriez pas d'objections. Je demande le renvoi de l'article à la commission. (Très bien! très bien! à droite.) M. le président : Il y a deux amendements sur l'article, l'un de MM. Calemard de La Fayette et Jourdan, l'autre de MM. Grivart et Desjardins. Ce dernier est ainsi conçu : "Une loi spéciale déterminera le mode d'exécution de cette réquisition et celui d'après lequel cette indemnité est fixée et payée." M. le rapporteur : La commission a accepté cet amendement. M. Margaine : L'acceptation de la commission tranche la difficulté. M. de Dampierre : Non, car l'obscurité subsiste avec le mot "indemnité". M. le comte de Rastard : Le mot "indemnité" n'est pas employé dans un sens restrictif, la quotité en sera fixée par la loi spéciale. M. le rapporteur : La pensée de la commission a été de sauvegarder les droits de la propriété. Puisqu'au lieu d'un règlement d'administration publique, on veut une loi, la commission adhère. Du reste, il y a une loi de 1878 qui régle la matière. La commission n'a rien préjugé. M. Calemard de La Fayette: Nous acceptons le
La Fayette et Jourdan, l'autre de MM. Grivart et Desjardins. Ce dernier est ainsi conçu : "Une loi spéciale déterminera le mode d'exécution de cette réquisition et celui d'après lequel cette indemnité est fixée et payée." M. le rapporteur : La commission a accepté cet amendement. M. Margaine : L'acceptation de la commission tranche la difficulté. M. de Dampierre : Non, car l'obscurité subsiste avec le mot "indemnité". M. le comte de Rastard : Le mot "indemnité" n'est pas employé dans un sens restrictif, la quotité en sera fixée par la loi spéciale. M. le rapporteur : La pensée de la commission a été de sauvegarder les droits de la propriété. Puisqu'au lieu d'un règlement d'administration publique, on veut une loi, la commission adhère. Du reste, il y a une loi de 1878 qui régle la matière. La commission n'a rien préjugé. M. Calemard de La Fayette: Nous acceptons le principe de la réquisition, mais nous insistons pour que la loi ne contienne pas la rédaction ambiguë de l'article, donnant au mot "indemnité" une interprétation très restrictive. Pourquoi ne pas dire que l'indemnité sera la représentation de la valeur de l'objet? M. le président : M. Lambert de Sainte-Croix me remet un nouvel amendement ainsi conçu : "Moyennant fixation d'une juste indemnité." M. Lambert de Sainte-Croix : Ce sont les termes de la loi d'expropriation, et nous l'appliquons ainsi dans le droit commun (Très bien!) M. le comte de Bastard : La commission n'y voit pas d'inconvénient; elle apportera demain une rédaction définitive. M. le marquis de Joinville : Le rapporteur parlait d'abord d'une indemnité représentative de la valeur ; il explique qu'on a retranché ces mots, parce qu'il n'y aurait à payer, par exemple, pour un cheval de luxe, que la valeur représentative et non la valeur de l'usage et de l'entretien. Mais de la sorte, on ne donnerait qu'une indemnité représentative d'une partie de la valeur. M. le général Chareton, rapporteur : Le rapport contient tout ce qui a été dit pour ou contre le passage qu'invoque M. de Dampierre. C'est l'expression d'une opinion qui a d'abord prévalu.
remet un nouvel amendement ainsi conçu : "Moyennant fixation d'une juste indemnité." M. Lambert de Sainte-Croix : Ce sont les termes de la loi d'expropriation, et nous l'appliquons ainsi dans le droit commun (Très bien!) M. le comte de Bastard : La commission n'y voit pas d'inconvénient; elle apportera demain une rédaction définitive. M. le marquis de Joinville : Le rapporteur parlait d'abord d'une indemnité représentative de la valeur ; il explique qu'on a retranché ces mots, parce qu'il n'y aurait à payer, par exemple, pour un cheval de luxe, que la valeur représentative et non la valeur de l'usage et de l'entretien. Mais de la sorte, on ne donnerait qu'une indemnité représentative d'une partie de la valeur. M. le général Chareton, rapporteur : Le rapport contient tout ce qui a été dit pour ou contre le passage qu'invoque M. de Dampierre. C'est l'expression d'une opinion qui a d'abord prévalu. Mais on a supprimé les mots "représentative de la valeur", parce qu'il peut y avoir des réquisitions temporaires qui sentent plutôt une location qu'une acquisition. Nous n'avons fait que poser le principe. M. Paulin de Fon : Nous demandons qu'il en soit de même qu'en matière d'expropriation, tout en enlevant que la loi ne contienne pas la rédaction ambiguë de l'article, donnant au mot "indemnité" une interprétation très restrictive. Pourquoi ne pas dire que l'indemnité sera la représentation de la valeur de l'objet? Les trois amendements sont renvoyés à la commission. M. Beulé, ministre de l'intérieur, dépose trois projets de loi d'intérêt local et un projet de loi relatif à la répartition du fonds de 25 millions destiné à venir en aide aux départements. M. Wilson demande à l'Assemblée de mettre à son ordre du jour le projet de loi relatif à l'adjunction du chemin de fer de Tours à Montlouis. (Exclamation.) M. Callaux prie l'Assemblée de la accepter cette proposition. (Très bien!) M. le président : M. Wilson a émis un souhait, mais la séance est levée à six heures moins vingt minutes. Hier, grande fête au château de Mouchy-le-Seine, (Oise). Le duc et la duchesse de Mouchy, héritiers
que la loi ne contienne pas la rédaction ambiguë de l'article, donnant au mot "indemnité" une interprétation très restrictive. Pourquoi ne pas dire que l'indemnité sera la représentation de la valeur de l'objet? Les trois amendements sont renvoyés à la commission. M. Beulé, ministre de l'intérieur, dépose trois projets de loi d'intérêt local et un projet de loi relatif à la répartition du fonds de 25 millions destiné à venir en aide aux départements. M. Wilson demande à l'Assemblée de mettre à son ordre du jour le projet de loi relatif à l'adjunction du chemin de fer de Tours à Montlouis. (Exclamation.) M. Callaux prie l'Assemblée de la accepter cette proposition. (Très bien!) M. le président : M. Wilson a émis un souhait, mais la séance est levée à six heures moins vingt minutes. Hier, grande fête au château de Mouchy-le-Seine, (Oise). Le duc et la duchesse de Mouchy, héritiers Murat, ont l'honneur de tenir les rênes de cette résidence princière avec la grâce dont ils ont conservé les précieuses traditions. On annonce l'apparition prochaine d'un nouveau journal quotidien, le 1er'Heure, dont l'acte de naissance vient d'être accordée. Mme Clara, auteur anglais jouissant d'une certaine réputation, vient de mourir aux environs de Londres, victime d'un incendie survenu dans son cabinet de travail. Son roman, l'oubli Ferrai, ou l'histoire, il y a quelques années, un beau succès. Un shah de perdu un pacha de retrouve. Les journaux de Londres signalent la prochaine arrivée en Europe du sultan de Zanzibar, dont la visite ne tardera pas à nous consoler du départ du shah. On élève depuis hier, à six mètres en avant du palais des rois, et sur tout le côté du jardin, des clôtures identiques à celles qui se trouvent rue de Rivoli. Seulement, ces dernières ne seront pas couvertes d'annonces. Le domaine qui renferme l'hippodrome de Pouchelonaine, près Versailles, a été mis en vente hier jeudi, heure de midi, au palais de justice du chef-lieu de Seine-et-Oise, en une dizaine de lots plus ou moins importants. Le premier lot, comprenant le champ de courses et ses tribunes, malgré les sources
environs de Londres, victime d'un incendie survenu dans son cabinet de travail. Son roman, l'oubli Ferrai, ou l'histoire, il y a quelques années, un beau succès. Un shah de perdu un pacha de retrouve. Les journaux de Londres signalent la prochaine arrivée en Europe du sultan de Zanzibar, dont la visite ne tardera pas à nous consoler du départ du shah. On élève depuis hier, à six mètres en avant du palais des rois, et sur tout le côté du jardin, des clôtures identiques à celles qui se trouvent rue de Rivoli. Seulement, ces dernières ne seront pas couvertes d'annonces. Le domaine qui renferme l'hippodrome de Pouchelonaine, près Versailles, a été mis en vente hier jeudi, heure de midi, au palais de justice du chef-lieu de Seine-et-Oise, en une dizaine de lots plus ou moins importants. Le premier lot, comprenant le champ de courses et ses tribunes, malgré les sources vives qu'il possède et les récoltes opulentes qu'il donne chaque année, enfin malgré son bail avec les entrepreneurs de fortes, n'a pu rencontrer aucun acheteur. La mise à prix était de 100 000 francs. On voit depuis hier, exposée à la vitrine de l'arquebusier Devisme, une armure en fer extrêmement curieuse, qui a appartenu au shah de Perse Ismaël 1er. Son nom se trouve sur le casque, ainsi que la date de l'époque, 051 de Hegire, qui correspond à l'année 1809. Que les chiens sont heureux de n'avoir à travailler ni de la tête ni des pattes dans le temps chaud qu'est notre saison, de n'avoir point d'échos de partout à trouver et à écrire; enfin, d'avoir la précieuse faculté de dormir à toute heure! Entre la pâtée du matin et la pâtée du soir, ils dorment, les bienheureux pachas! Ils ont plus d'un imitateur dans les bureaux des ministères. — Est-ce que vous allez encore nous laisser à faire votre part de besogne? clamait-on aux oreilles d'un employé endormi sur son pupitre — Si on peut dire, répliqua le dormeur en ouvrant un cil depuis ce matin, je travaille comme un chien! Un tout jeune avocat allait plaider sa
curieuse, qui a appartenu au shah de Perse Ismaël 1er. Son nom se trouve sur le casque, ainsi que la date de l'époque, 051 de Hegire, qui correspond à l'année 1809. Que les chiens sont heureux de n'avoir à travailler ni de la tête ni des pattes dans le temps chaud qu'est notre saison, de n'avoir point d'échos de partout à trouver et à écrire; enfin, d'avoir la précieuse faculté de dormir à toute heure! Entre la pâtée du matin et la pâtée du soir, ils dorment, les bienheureux pachas! Ils ont plus d'un imitateur dans les bureaux des ministères. — Est-ce que vous allez encore nous laisser à faire votre part de besogne? clamait-on aux oreilles d'un employé endormi sur son pupitre — Si on peut dire, répliqua le dormeur en ouvrant un cil depuis ce matin, je travaille comme un chien! Un tout jeune avocat allait plaider sa première cause; l'émotion le gagnait. Un ancien du barreau (cet âge est pitié), s'approche du débutant et lui souffle tout bas : "Demandez le bénéfice de l'article 8 du code pénal." Le Démosthène en herbe suit le conseil, et, d'une voix émue, réclame le bénéfice de la question. Stupéfaction du juge! Cet article 8 est ainsi conçu : "Tout condamné à mort aura la tête tranchée." Et il s'agissait de 15 francs d'amende!... DON SPAVENTO. LES THÉATRES LE VIEUX CALENDRIER MUSICAL 18 juillet 1821. — Naissance de Mlle Pauline Viardot-Garcia. Cette excellente cantatrice est la fille du célèbre chanteur-compositeur Garcia et sœur de la Malibran, dont le nom glorieux est indissolublement lié à la plus brillante période du Théâtre-Italien. Mlle Viardot tient de race : c'est une artiste de style dans l'acception la plus complète du mot. Elle a puissamment aidé aux débuts de Gounod en faisant recevoir sa Sapho à l'Opéra, dans laquelle elle remplit le rôle principal. C'est encore à Mlle Viardot qu'on doit, en grande partie, la résurrection de la musique de Gluck, qu'elle remit en honneur en jouant successivement Œdipe au Théâtre-Lyrique, et Alceste à l'Opéra. Depuis quelques années, elle a quitté le théâtre; mais elle
juge! Cet article 8 est ainsi conçu : "Tout condamné à mort aura la tête tranchée." Et il s'agissait de 15 francs d'amende!... DON SPAVENTO. LES THÉATRES LE VIEUX CALENDRIER MUSICAL 18 juillet 1821. — Naissance de Mlle Pauline Viardot-Garcia. Cette excellente cantatrice est la fille du célèbre chanteur-compositeur Garcia et sœur de la Malibran, dont le nom glorieux est indissolublement lié à la plus brillante période du Théâtre-Italien. Mlle Viardot tient de race : c'est une artiste de style dans l'acception la plus complète du mot. Elle a puissamment aidé aux débuts de Gounod en faisant recevoir sa Sapho à l'Opéra, dans laquelle elle remplit le rôle principal. C'est encore à Mlle Viardot qu'on doit, en grande partie, la résurrection de la musique de Gluck, qu'elle remit en honneur en jouant successivement Œdipe au Théâtre-Lyrique, et Alceste à l'Opéra. Depuis quelques années, elle a quitté le théâtre; mais elle paraît encore de temps en temps dans les concerts, où sa méthode et sa diction font oublier les ravages que le temps a malheureusement causés à son organe. Plusieurs journaux ont annoncé que la réouverture de la Gaîté aurait lieu le 5 août. C'est une erreur. M. Cheldenbach compte ouvrir son théâtre le 12 août, ainsi qu'il en est toujours été l'intention. Immédiatement après le Dernier Calf on viendra la Jeanne d'Arc de MM. Barbier et Gounod. La partition est entièrement achevée, et les chœurs vont être immédiatement mis à l'étude. La Jeanne d'Arc de la Gaîté passera vraisemblablement vers la fin d'octobre, en même temps que l'Opéra donnera celle de Meyer. Le grand festival qui sera donné au bénéfice de l'institution si intéressante de Notre-Dame-des-Arts aura lieu le dimanche 20 juillet, à deux heures, au palais de l'Industrie. On entendra les quatorze musiques réunies de la garnison de Paris, les deux musiques de la garde républicaine, et pour la première fois les orphéonistes militaires. Les deux musiques militaires de la garde seront dirigées par MM. Paulus et Sellenick. La nouvelle pièce du Vaudeville a été remise à la semaine prochaine. Ci-après les résultats du concours de clavier au Conservatoire: