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2° Sur la demande de subvention formulée par le groupement départemental des mutilés du travail du Doubs et ajournée, lors de votre dernière session, pour complément de renseignements. M. le Dr HENRIET, rapporteur M. le D'Hénriet. — Votre commission vous propose le maintien des subventions précédemment accordées. En ce qui concerne la demande de subvention formulée par le Groupement départemental des mutilés du travail du Doubs, elle propose d'allouer à cet organisme la somme de 100 fr. (Les conclusions de la commission sont adoptées.) Concours international de ski à Pontarlier. — demande de subvention de la Fédération française de ski J'ai l'honneur de déposer sur votre bureau une demande de subvention formulée par la Fédération française de ski pour l'organisation d'un concours international de ski à Pontarlier, du 27 au 31 janvier 1926. Je ne puis que vous laisser le soin de prendre à ce sujet telle décision que vous jugerez convenir. A titre de renseignement, je crois devoir vous communiquer la réponse que m'a fait parvenir M., le Préfet des Hautes-Alpes que j'avais consulté dans le but de savoir si, ainsi que l'indique la Fédération, une subvention avait été attribuée par son département, lors du concours qui a eu lieu cette année à Briançon. M. le D' HENRIET, rapporteur M. le D'Hénriet. — La Fédération française de ski a sollicité une subvention départementale pour le concours international qui doit avoir lieu à Pontarlier, du 27 au 31 janvier prochain. Notre collègue M. Girod a appuyé cette demande. Voici ce que la commission vous propose de voter, au profit de cette Fédération, la somme de 250 fr. (Ces conclusions sont adoptées.) M. Girod. — Je remercie le Conseil général d'avoir bien voulu accueillir favorablement la demande qui lui était adressée. 156 RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS Assistance médicale gratuite. — Demande de crédits complémentaires pour l'exercice 1925 J'ai l'honneur de vous rendre compte que, par suite de la nouvelle fixation des prix de journée dans les principaux hôpitaux du département, les crédits que vous avez bien voulu mettre à ma disposition pour liquider les dépenses au cours de l'exercice 1925 seront insuffisants.
lieu cette année à Briançon. M. le D' HENRIET, rapporteur M. le D'Hénriet. — La Fédération française de ski a sollicité une subvention départementale pour le concours international qui doit avoir lieu à Pontarlier, du 27 au 31 janvier prochain. Notre collègue M. Girod a appuyé cette demande. Voici ce que la commission vous propose de voter, au profit de cette Fédération, la somme de 250 fr. (Ces conclusions sont adoptées.) M. Girod. — Je remercie le Conseil général d'avoir bien voulu accueillir favorablement la demande qui lui était adressée. 156 RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS Assistance médicale gratuite. — Demande de crédits complémentaires pour l'exercice 1925 J'ai l'honneur de vous rendre compte que, par suite de la nouvelle fixation des prix de journée dans les principaux hôpitaux du département, les crédits que vous avez bien voulu mettre à ma disposition pour liquider les dépenses au cours de l'exercice 1925 seront insuffisants. En effet, les prix de journée dans les établissements hospitaliers de Besançon et de Montbéliard ont été relevés d'environ 30 %. En conséquence, j'ai l'honneur de vous prier de vouloir bien approuver l'inscription au budget supplémentaire de 1925 des crédits suivants : Chap. 9, art. 1. — Dépenses pharmaceutiques et d'hospitalisation des malades ayant le domicile de secours communal 100.000 fr. Chap. 9, art. 2. — Dépenses pharmaceutiques et d'hospitalisation des malades ayant le domicile de secours départemental. 10.000 fr. Chap. 9, art. 3. — Dépenses d'assistance médicale gratuite des malades n'ayant ni le domicile de secours communal, ni le domicile de secours départemental...... 6.000 fr. Chap. 9, art. 4. — Dépenses d'assistance médicale gratuite pour lesquelles un recours doit être exercé contre les départements, communes, particuliers, sociétés, corporations 6.000 fr. Total. 122.000 fr. Ces dépenses se trouveront atténuées par les recettes suivantes : Chap. 5, art. 8. — Subvention de l'Etat. — Quote-part dans les dépenses occasionnées par les malades ayant le domicile de secours communal ou départemental, environ 30 % 21 000 fr. Chap. 5, art. 9. — Remboursement par l'Etat des frais d'assistance des malades sans domicile de secours 6.000 fr. Chap. 5, art. 10. — Contingents
d'hospitalisation des malades ayant le domicile de secours communal 100.000 fr. Chap. 9, art. 2. — Dépenses pharmaceutiques et d'hospitalisation des malades ayant le domicile de secours départemental. 10.000 fr. Chap. 9, art. 3. — Dépenses d'assistance médicale gratuite des malades n'ayant ni le domicile de secours communal, ni le domicile de secours départemental...... 6.000 fr. Chap. 9, art. 4. — Dépenses d'assistance médicale gratuite pour lesquelles un recours doit être exercé contre les départements, communes, particuliers, sociétés, corporations 6.000 fr. Total. 122.000 fr. Ces dépenses se trouveront atténuées par les recettes suivantes : Chap. 5, art. 8. — Subvention de l'Etat. — Quote-part dans les dépenses occasionnées par les malades ayant le domicile de secours communal ou départemental, environ 30 % 21 000 fr. Chap. 5, art. 9. — Remboursement par l'Etat des frais d'assistance des malades sans domicile de secours 6.000 fr. Chap. 5, art. 10. — Contingents des communes pour l'assistance des malades ayant le domicile de secours communal (environ 40 %) 40.000 fr. Chap. 8, art. 3. — Remboursement par divers des avances faites pour l'assistance médicale gratuite 6.000 fr. Total 73.000 fr. Par suite, la différence restant à la charge du département s'élèvera à 49.000 fr. M. le D' HENRIET, rapporteur M. le D'Hénriet. — A la suite de la fixation de nouveaux prix de journée dans les établissements hospitaliers, il y a lieu de prévoir un relèvement des crédits de l'assistance médicale gratuite. Votre commission est d'avis de voter les crédits demandés par l'Administration, soit : En recettes 73.000 fr. En dépenses 122.000 fr. (Les conclusions de la commission sont adoptées.) (1) Décompte à allouer par l'Etat en exécution de l'art. 29, § 1er, de la loi du 15 juillet 1893 : Dépenses des assistés ayant le domicile de secours communal 100.000 fr. Part de ces dépenses couverte par le contingent des communes 40.000 fr. Subvention du département 60.000 fr. Dépenses des assistés ayant le domicile de secours départemental 10.000 TOTAL 70.000 à répartir entre le département et l'État dans les proportions suivantes : Département 70 % 49.000 État 30 % 21.000 Service vicinal.
fr. M. le D' HENRIET, rapporteur M. le D'Hénriet. — A la suite de la fixation de nouveaux prix de journée dans les établissements hospitaliers, il y a lieu de prévoir un relèvement des crédits de l'assistance médicale gratuite. Votre commission est d'avis de voter les crédits demandés par l'Administration, soit : En recettes 73.000 fr. En dépenses 122.000 fr. (Les conclusions de la commission sont adoptées.) (1) Décompte à allouer par l'Etat en exécution de l'art. 29, § 1er, de la loi du 15 juillet 1893 : Dépenses des assistés ayant le domicile de secours communal 100.000 fr. Part de ces dépenses couverte par le contingent des communes 40.000 fr. Subvention du département 60.000 fr. Dépenses des assistés ayant le domicile de secours départemental 10.000 TOTAL 70.000 à répartir entre le département et l'État dans les proportions suivantes : Département 70 % 49.000 État 30 % 21.000 Service vicinal. — Chemin de grande communication n° 37, de Clervaux à Levier. — Vœu du Conseil général M. le Dirigeant. — Je propose au Conseil général d'émettre le vœu qu'il soit procédé à la rectification du chemin de grande communication n° 37, de Clervaux à Levier, dans la traversée du village de Vellerot-lez-Vercel, en raison des tournants dangereux. (Le Conseil général adopte le vœu proposé.) Omnibus de fer P.-L.-M. — Passage à niveau de Novillars. — Vœu du Conseil général M. le Président. — Je vous propose l'adoption du vœu suivant, déposé par M. Piquard : « En raison de la situation dangereuse occupée par la barrière de Novillars sur la route 73, des stationnements prolongés auxquels est astreinte la circulation, des accidents — jusqu'ici légers — qui se sont déjà produits en ce point, le Conseil général émet le vœu que soit étudiée la suppression de ce passage à niveau. » M. Pesty. — En ma qualité de représentant du canton de Marchaux, je m'associe au vœu de M. Piquard. (Ce vœu est adopté.) Fromageries modèles. — Inspection J'ai l'honneur de vous soumettre le rapport que m'a fait parvenir M. Farines, directeur de l'École nationale d'industrie laitière de Mamirolle, sur
de Vellerot-lez-Vercel, en raison des tournants dangereux. (Le Conseil général adopte le vœu proposé.) Omnibus de fer P.-L.-M. — Passage à niveau de Novillars. — Vœu du Conseil général M. le Président. — Je vous propose l'adoption du vœu suivant, déposé par M. Piquard : « En raison de la situation dangereuse occupée par la barrière de Novillars sur la route 73, des stationnements prolongés auxquels est astreinte la circulation, des accidents — jusqu'ici légers — qui se sont déjà produits en ce point, le Conseil général émet le vœu que soit étudiée la suppression de ce passage à niveau. » M. Pesty. — En ma qualité de représentant du canton de Marchaux, je m'associe au vœu de M. Piquard. (Ce vœu est adopté.) Fromageries modèles. — Inspection J'ai l'honneur de vous soumettre le rapport que m'a fait parvenir M. Farines, directeur de l'École nationale d'industrie laitière de Mamirolle, sur l'inspection des fromageries modèles pendant l'année 1924-1925. En vous priant de vouloir bien me donner acte de cette communication, je crois devoir vous proposer, en raison du décès de M. Farines, de confier le service d'inspection des fromageries au nouveau directeur de l'École de Mamirolle, dont la nomination interviendra vraisemblablement en octobre, et de voter la somme de 600 fr. figurant au projet de budget à titre d'indemnité pour l'inspection dont il s'agit. Rapport présenté par M. FARINES, directeur de l'École nationale d'industrie laitière de Mamirolle, chargé du service d'inspection J'ai l'honneur de vous présenter le rapport suivant sur le fonctionnement, pendant l'année 1924-1925, du service d'inspection des fromageries que le Conseil général a bien voulu me confier. Depuis le mois de juin 1924, époque de mon dernier rapport, j'ai visité les fromageries de Déservillers, Orsans, Les Pontets, Vercel, Lavans-Quingey, Bolandoz, Les Longevilles, Le Russey, Amancey, By, Rennes, Amathay-Vésigneux, Mouthe, Hôpitaux-Vieux, Reugney, Bulle, Belleherbe, Lavans-Vuillafans, Orchamps-Vennes, sur lesquelles je n'ai rien de particulier à signaler. Sur la demande du maire de Roches-lez-Blamont, je me suis rendu dans cette localité, où j'ai fait une conférence en vue de la constitution d'une société coopérative de fromagerie et de la construction d'un «
en octobre, et de voter la somme de 600 fr. figurant au projet de budget à titre d'indemnité pour l'inspection dont il s'agit. Rapport présenté par M. FARINES, directeur de l'École nationale d'industrie laitière de Mamirolle, chargé du service d'inspection J'ai l'honneur de vous présenter le rapport suivant sur le fonctionnement, pendant l'année 1924-1925, du service d'inspection des fromageries que le Conseil général a bien voulu me confier. Depuis le mois de juin 1924, époque de mon dernier rapport, j'ai visité les fromageries de Déservillers, Orsans, Les Pontets, Vercel, Lavans-Quingey, Bolandoz, Les Longevilles, Le Russey, Amancey, By, Rennes, Amathay-Vésigneux, Mouthe, Hôpitaux-Vieux, Reugney, Bulle, Belleherbe, Lavans-Vuillafans, Orchamps-Vennes, sur lesquelles je n'ai rien de particulier à signaler. Sur la demande du maire de Roches-lez-Blamont, je me suis rendu dans cette localité, où j'ai fait une conférence en vue de la constitution d'une société coopérative de fromagerie et de la construction d'un « chalet ». J'ai examiné les dossiers que vous m'avez transmis pour renseignements et avis relatifs aux demandes des municipalités de Pierrefontaine-les-Varins, Cernay-l'Église, Montandon, Vauclusotte, Chapelle-d'Huin, Boulaye, et La Chaux-de-Gilley, en vue de l'acquisition et de l'installation de matériel de fromagerie ou d'amélioration du chalet communal. Voici les cours de vente des gruyères en fruitière pendant les douze derniers mois : Cours des gruyères (les 100 kilos) Année 1924 Mois Cours moyens Prix maximum, Prix minimum Juin 780 » 865 » , 670 » Juillet 794 » 900 » 580 » Août 752 » 890 » 740 » Septembre. 816 » 900 » 700 » Octobre... 743 » 870 » 500 » Novembre. 769 » 945 » 700 » Décembre. 794 » 900 » 680 » Année 1925 Mois Cours moyens Prix maximum Prix minimum Janvier .. 836 » 960 » 750 » Février .. 836 » 970 » 730 » Mars 841 » 915 » 765 » Avril .... 844 » 890 » 720 » Mai t 851 » 910 » 700 » Le tableau suivant permet de comparer les cours dessus aux cours moyens des années précédentes. Cours moyens des gruyères (les 100 kilos) Mois 1920 1921 1922 1923
des gruyères en fruitière pendant les douze derniers mois : Cours des gruyères (les 100 kilos) Année 1924 Mois Cours moyens Prix maximum, Prix minimum Juin 780 » 865 » , 670 » Juillet 794 » 900 » 580 » Août 752 » 890 » 740 » Septembre. 816 » 900 » 700 » Octobre... 743 » 870 » 500 » Novembre. 769 » 945 » 700 » Décembre. 794 » 900 » 680 » Année 1925 Mois Cours moyens Prix maximum Prix minimum Janvier .. 836 » 960 » 750 » Février .. 836 » 970 » 730 » Mars 841 » 915 » 765 » Avril .... 844 » 890 » 720 » Mai t 851 » 910 » 700 » Le tableau suivant permet de comparer les cours dessus aux cours moyens des années précédentes. Cours moyens des gruyères (les 100 kilos) Mois 1920 1921 1922 1923 1924 1925 Janvier.... mévente 909 » 711 » 775 » 923 » 818 » Février,... 876 » 936 » 635 » 879 » 958 » 836 » Mars 707 » 998 » 451 » 900 » 1.015 » 841 » Avril 796 » 1.046 » 473 » 914 » 980 » 844 » Mai 735 » 1.080 » 499 » 811 » 845 » 851 » Juin.' 639 » 786 » 463 » 772 » 780 » Juillet 634 » 848 » 489 » 770 » 794 » Août 683 » 939 » 534 » 827 » 824 » Septembre. 856 » 953 » 560 » 908 » 816 » Octobre ... 999 » 631 » 600 » 976 » 743 » Novembre . 990 » 839 » 671 » 888 » 769 » Décembre.. 909.» 855 » 832 » 904 » 794 » Le nombre de fromageries qui cessent de fabriquer du gruyère pour fabriquer le l'emmental augmente peu à peu dans le département. L'emmental ne diffère essentiellement du gruyère que par ses dimensions : tandis que le gruyère de Comté pèse généralement de 35 à 45 kilogrammes, l'emmental pèse de 70 à 100 kilogrammes et même davantage. Il
» 844 » Mai 735 » 1.080 » 499 » 811 » 845 » 851 » Juin.' 639 » 786 » 463 » 772 » 780 » Juillet 634 » 848 » 489 » 770 » 794 » Août 683 » 939 » 534 » 827 » 824 » Septembre. 856 » 953 » 560 » 908 » 816 » Octobre ... 999 » 631 » 600 » 976 » 743 » Novembre . 990 » 839 » 671 » 888 » 769 » Décembre.. 909.» 855 » 832 » 904 » 794 » Le nombre de fromageries qui cessent de fabriquer du gruyère pour fabriquer le l'emmental augmente peu à peu dans le département. L'emmental ne diffère essentiellement du gruyère que par ses dimensions : tandis que le gruyère de Comté pèse généralement de 35 à 45 kilogrammes, l'emmental pèse de 70 à 100 kilogrammes et même davantage. Il est vrai qu'entre les deux types caractéristiques on trouve tous les intermédiaires. Il faut par suite plus de lait pour faire un emmental que pour faire un gruyère, mais le rendement en fromage est à peu près le même, c'est-à-dire qu'il faut à peu près le même nombre de litres de lait pour faire 100 kilogrammes de gruyère que pour faire 100 kilogrammes d'emmental. La qualité du lait employé doit être la même dans les deux cas. Nécessitant une plus grande quantité de lait, la fabrication de l'emmental ne peut être entreprise que dans les fromageries importantes et disposant d'un matériel approprié. La masse de lait employée étant plus grande pour l'emmenthal que pour le gruyère, la fabrication du fromage est légèrement différente, mais la différence entre les deux fabrications réside surtout dans les soins en cave pour obtenir, lorsqu'il s'agit de l'emmenthal, une maturation plus rapide avec une ouverture beaucoup plus développée que lorsqu'il s'agit du gruyère. On y arrive en chauffant fortement les caves de maturation. Les consommateurs, et surtout les consommateurs de Paris et des grandes villes, préfèrent l'emmenthal au gruyère, mais, à vrai dire, cette faveur dont jouit l'emmenthal est due à l'aspect du fromage, et
de lait pour faire 100 kilogrammes de gruyère que pour faire 100 kilogrammes d'emmental. La qualité du lait employé doit être la même dans les deux cas. Nécessitant une plus grande quantité de lait, la fabrication de l'emmental ne peut être entreprise que dans les fromageries importantes et disposant d'un matériel approprié. La masse de lait employée étant plus grande pour l'emmenthal que pour le gruyère, la fabrication du fromage est légèrement différente, mais la différence entre les deux fabrications réside surtout dans les soins en cave pour obtenir, lorsqu'il s'agit de l'emmenthal, une maturation plus rapide avec une ouverture beaucoup plus développée que lorsqu'il s'agit du gruyère. On y arrive en chauffant fortement les caves de maturation. Les consommateurs, et surtout les consommateurs de Paris et des grandes villes, préfèrent l'emmenthal au gruyère, mais, à vrai dire, cette faveur dont jouit l'emmenthal est due à l'aspect du fromage, et notamment à sa grande ouverture, plutôt qu'aux qualités de la pâte, car les bons gruyères de Comté comme pâte et comme finesse de goût ne le cèdent en rien à l'emmenthal qui, le plus souvent, est insipide et présente rarement le goût de noisette caractéristique du bon gruyère très apprécié des connaisseurs. Il n'en est pas moins vrai que l'emmenthal se vend en gros environ 100 fr. par 100 kilogrammes de plus que le gruyère de qualité égale. Cette plus-value justifie donc la fabrication de l'emmenthal à la place du gruyère dans les fromageries qui disposent d'une quantité journalière de lait suffisante. La fabrication de l'emmenthal, originaire de la Suisse, a été introduite dans le département du Doubs, il y a environ trente-cinq ans, par M. Charles Martin, alors directeur de l'École nationale d'industrie laitière de Mamirolle. À cette époque on ne fabriquait pour ainsi dire pas de grosses pièces en France; elles étaient à peu près exclusivement importées de Suisse, et malgré les droits de douane, cette importation menaçait l'industrie du gruyère de Comté. Convaincu que la fabrication de l'emmenthal était possible en France et notamment dans le département du Doubs, M. Charles Martin entreprit, à l'École de Mamirolle,
des connaisseurs. Il n'en est pas moins vrai que l'emmenthal se vend en gros environ 100 fr. par 100 kilogrammes de plus que le gruyère de qualité égale. Cette plus-value justifie donc la fabrication de l'emmenthal à la place du gruyère dans les fromageries qui disposent d'une quantité journalière de lait suffisante. La fabrication de l'emmenthal, originaire de la Suisse, a été introduite dans le département du Doubs, il y a environ trente-cinq ans, par M. Charles Martin, alors directeur de l'École nationale d'industrie laitière de Mamirolle. À cette époque on ne fabriquait pour ainsi dire pas de grosses pièces en France; elles étaient à peu près exclusivement importées de Suisse, et malgré les droits de douane, cette importation menaçait l'industrie du gruyère de Comté. Convaincu que la fabrication de l'emmenthal était possible en France et notamment dans le département du Doubs, M. Charles Martin entreprit, à l'École de Mamirolle, quelques essais concluants, puis en 1891, 1892 et 1893, il y fit fabriquer d'une façon régulière, chaque jour, des fromages de 70 à 90 kilogrammes. Les résultats de cette fabrication en grand, dans les conditions habituelles de l'industrie, ayant été satisfaisants en tous points, M. Charles Martin en déduisit qu'il y avait intérêt à fabriquer de l'emmenthal plutôt que du gruyère dans toutes les fromageries ayant une quantité journalière de lait suffisante, et dès lors il préconisa cette fabrication dans les fruitières importantes du département et notamment dans celles de l'arrondissement de Pontarlier et du plateau d'Amancey. Peu à peu quelques fruitières suivirent ses conseils et n'hésitèrent pas à transformer leur outillage et même à construire de toutes pièces de nouveaux chalets appropriés à la nouvelle fabrication. Quelques petites fruitières voisines se sont fusionnées pour grouper une quantité journalière de lait plus importante. Les principales fromageries du département du Doubs où on fabrique actuellement de l'emmenthal sont celles d'Amancey, Arc-sous-Cicon, Avoudrey, Bannans, Belleherbe, Bonnétage, Boujailles, Bouverans, Les Bréseux, Bulle, Chapelle-d'Huin, La Chaux, Les Combes, Évillers, Les Fins, Flangebouche, Fontaine-lez-Clerval, Fuans, Gilley, Goux-les-Usiers, Guyans-Vennes, Hôpitaux-Vieux, Lacou-Villers, Levier, Longemaison, La Longeville, Les Longevilles-Mont-d'Or, Le Luhier, Montlebon, Naisey, Nods, Orchamps-Vennes, Ouhans, Passonfontaine, La
y avait intérêt à fabriquer de l'emmenthal plutôt que du gruyère dans toutes les fromageries ayant une quantité journalière de lait suffisante, et dès lors il préconisa cette fabrication dans les fruitières importantes du département et notamment dans celles de l'arrondissement de Pontarlier et du plateau d'Amancey. Peu à peu quelques fruitières suivirent ses conseils et n'hésitèrent pas à transformer leur outillage et même à construire de toutes pièces de nouveaux chalets appropriés à la nouvelle fabrication. Quelques petites fruitières voisines se sont fusionnées pour grouper une quantité journalière de lait plus importante. Les principales fromageries du département du Doubs où on fabrique actuellement de l'emmenthal sont celles d'Amancey, Arc-sous-Cicon, Avoudrey, Bannans, Belleherbe, Bonnétage, Boujailles, Bouverans, Les Bréseux, Bulle, Chapelle-d'Huin, La Chaux, Les Combes, Évillers, Les Fins, Flangebouche, Fontaine-lez-Clerval, Fuans, Gilley, Goux-les-Usiers, Guyans-Vennes, Hôpitaux-Vieux, Lacou-Villers, Levier, Longemaison, La Longeville, Les Longevilles-Mont-d'Or, Le Luhier, Montlebon, Naisey, Nods, Orchamps-Vennes, Ouhans, Passonfontaine, La Planée, Pierrefontaine-les-Varans, Reugney, Rochejean, Le Russey, Saint-Antoine, Sainte-Colombe, Uzelle, Vanclans, Vauclusotte. Malheureusement la plupart des fromagers qui font l'emmenthal sont des étrangers, presque tous de nationalité suisse. Une des principales conséquences de la fabrication de l'emmenthal en France a été l'élevation du prix du lait dans les régions productrices de gruyère par suite de la concurrence que se font entre eux les fromagers suisses venus pour acheter le lait des fruitières. Une autre conséquence a été l'amélioration et même la transformation complète des chalets, tant au point de vue de l'agencement des locaux de fabrication et des caves d'affinage qu'au point de vue de l'outillage. Ajoutons enfin qu'à la plupart des fromageries où l'on fabrique de l'emmenthal on a annexé d'importantes porcheries d'engraissement; la porcherie devient d'ailleurs le complément indispensable de la fromagerie pour tirer, au point de vue économique, le meilleur parti des résidus. La vente du lait dans les fruitières se généralise de plus en plus: très peu de fruitières continuent à fabriquer les fromages en commun pour leur propre compte, à peine y en a-t-il une soixantaine sur environ trois cent cinquante, et la plupart des acheteurs de lait sont de nationalité suisse. Le mode de vente