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Inspection générale territoriale des services de l'Equipement (Départements d'Outre-Mer). Secrétaire J. GARANCHER, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées. Trésorier B. ENGELMANN, Ancien élève de l'École polytechnique. MEMBRES E. Baud, Ingénieur général du Génie Rural, Conseiller technique du Préfet de la Région parisienne, Paris. J. Bernard, Ingénieur en chef à Degrémont S.A. P. Bizet, SATAM Industries, La Courneuve. P. Blanchard, Directeur à la Compagnie Générale des Eaux. G. Bourgois, Président de la Chambre des Ingénieurs-Conseils de France. P. Boutin, Professeur à l'École Nationale de la Santé Publique, Rennes. J.-Ph. Buffle, Conseiller scientifique, Sté Lyonnaise des Eaux, Le Pecq. Ph. Cebron de Lisle, Directeur agence région parisienne, Pont-à-Mousson S.A. Dr. L. Coin, Chargé d'études au ministère de la Santé. J. Defèche, Président du Comité TIRU. P. Dejou, Directeur général honoraire des Services Techniques de la Ville de Vincennes. F. Denis, Directeur des Départements Hygiène publique et Bâtiment de Luchaire S.A., représentant la Chambre syndicale de l'Hygiène publique. M. Feuillade, ingénieur général honoraire des Services techniques de la ville de Paris. P. Fouquet, Ingénieur général des Services techniques de la ville de Paris. J.-M. Hirtz, Directeur de l'École nationale des Travaux ruraux et des Techniques sanitaires, Strasbourg. F. Josa, Ingénieur en chef de la Voirie et de l'Assainissement, Barcelone. F. Parfait, Directeur général de la Société Centrale pour l'Équipement du Territoire (SCET). R. Pecquois, Ingénieur-conseil, Société d'Études techniques Pecquois. B. Rouer, Président du Directoire de l'Omnium d'Assainissement, Paris. R. Vermersch, Ingénieur en chef à la Société Lyonnaise des Eaux et de l'Éclairage. P.-A. Vincent, Ingénieur-Conseil, Paris. SECRÉTAIRE GÉNÉRAL : P. DESCROIX, Docteur en Droit. SOCEA, Département S.F.R.I.R. Résidence de fonctionnement des équipements. L'usine la plus proche. C'est pour cela et vous serez convaincu que que cette société s'est imposée SOCEA maîtrise les techniques avec en réalisant, en quatre ans, de l'incinération de 21 tonnes de biométhanegenie. Je désire recevoir sans engagement de ma part la documentation technique et les références S.F.R.I.R. socea urbains. HALTE 183, avenue du 18 Juin 1940, 92500 RENAI L-MALMAISON Tel.: 772 25 05
de la Voirie et de l'Assainissement, Barcelone. F. Parfait, Directeur général de la Société Centrale pour l'Équipement du Territoire (SCET). R. Pecquois, Ingénieur-conseil, Société d'Études techniques Pecquois. B. Rouer, Président du Directoire de l'Omnium d'Assainissement, Paris. R. Vermersch, Ingénieur en chef à la Société Lyonnaise des Eaux et de l'Éclairage. P.-A. Vincent, Ingénieur-Conseil, Paris. SECRÉTAIRE GÉNÉRAL : P. DESCROIX, Docteur en Droit. SOCEA, Département S.F.R.I.R. Résidence de fonctionnement des équipements. L'usine la plus proche. C'est pour cela et vous serez convaincu que que cette société s'est imposée SOCEA maîtrise les techniques avec en réalisant, en quatre ans, de l'incinération de 21 tonnes de biométhanegenie. Je désire recevoir sans engagement de ma part la documentation technique et les références S.F.R.I.R. socea urbains. HALTE 183, avenue du 18 Juin 1940, 92500 RENAI L-MALMAISON Tel.: 772 25 05
Le BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL est en vente dans les mairies de Paris. SOMMARIO DEL 1° FEBBRAIO PREFETTURA DI SEINA. Arrêté préfectoral relatif aux conditions dans lesquelles doit être effectué le passage des expéditionnaires et employés du même groupe dans un emploi compris dans le groupe des commis (nouveau cadre) de l'Assistance publique. Arrêté préfectoral portant fixation de l'effectif du nouveau cadre des commis de l'Assistance publique. Liste de classement pour le grade de commis principal et de commis (nouveau cadre) de l'Assistance publique. Domestiques et promotions dans le personnel de l'Assistance publique. Tableau d'avancement du personnel administratif dell'Assistance publique per 1920. Arrêté préfectoral fixant le prix des fourrages e denreches necessarie alla nutrizione degli animali al mercato della Villette dal 1° al 29 febbraio 1920. Nomina di un membro del Comitato consutivo della Prefettura di Seina. Arrêté préfectoral nominando un ispettrice dell'insegnamento della cucina e dell'assemblaggio nelle scuole pubbliche suburbane del Dipartimento di Seina. Informazioni d'enquête sul progetto di concessione di un pipe-line per il trasporto delle huile e essenze di petrolio tra Le Havre e Parigi. Comunicato del Governatore militare di Parigi segnalando la bella condotta di unità appartenenti alla regione parisina che, in ragione dei fatti d'armi che hanno compiuto, hanno ottenuto la fourragère. Riepiloghi mensili del prodotto dei diritti d'octroi durante il mese di gennaio 1920 e confronto con l'esercizio precedente. Comparazione del prodotto mensile dei diritti d'octroi e delle valutazioni delle entrate corrispondenti. Elenco dei lavori da svolgere nel dipartimento di Seina. — Comunicato settimanale. Informazioni varie. CONVOCAZIONI. Dal lunedì 2 febbraio 1920. Alle due ore precise (annexa Est dell'Hôtel de Ville): Commissione dei loghemeni insalubri della Città di Parigi. Lista alfabetica degli espeditori-principali classificati per il grado di commis-principali. (Nuovo cadre.) MM. Amiel, Andrieux (Jules), Antoine (Jules), Arnoult. Barbereaux, Bauchu, Béguin-Billecocq, Bernard, Beurier, Bihardon, Blandin, Bouteille, Boyer, Bros, Bugnet. Cabin-Saint-Marcel, Camus, Caron, Chaussard, Chavadier, Ciaraz, Caillot, Comès, Courty, Croizier. De Buor de Villeneuve, Delacourt, Delaye, Denorme, Déprez, Douzon, Dugué, Dumant. Eyraud. Fagnant. Febvre, Février, Finet, Finot, Flacelière, Fleury, Frémery. Gagniard, Gaillat, Galtier, Gaumont, Grados, Graux, Guérinseau, Guibert, Guilhou, Guyot. Henry (Eugène), Henry (Pierre), Huguet. Izelin.
hanno compiuto, hanno ottenuto la fourragère. Riepiloghi mensili del prodotto dei diritti d'octroi durante il mese di gennaio 1920 e confronto con l'esercizio precedente. Comparazione del prodotto mensile dei diritti d'octroi e delle valutazioni delle entrate corrispondenti. Elenco dei lavori da svolgere nel dipartimento di Seina. — Comunicato settimanale. Informazioni varie. CONVOCAZIONI. Dal lunedì 2 febbraio 1920. Alle due ore precise (annexa Est dell'Hôtel de Ville): Commissione dei loghemeni insalubri della Città di Parigi. Lista alfabetica degli espeditori-principali classificati per il grado di commis-principali. (Nuovo cadre.) MM. Amiel, Andrieux (Jules), Antoine (Jules), Arnoult. Barbereaux, Bauchu, Béguin-Billecocq, Bernard, Beurier, Bihardon, Blandin, Bouteille, Boyer, Bros, Bugnet. Cabin-Saint-Marcel, Camus, Caron, Chaussard, Chavadier, Ciaraz, Caillot, Comès, Courty, Croizier. De Buor de Villeneuve, Delacourt, Delaye, Denorme, Déprez, Douzon, Dugué, Dumant. Eyraud. Fagnant. Febvre, Février, Finet, Finot, Flacelière, Fleury, Frémery. Gagniard, Gaillat, Galtier, Gaumont, Grados, Graux, Guérinseau, Guibert, Guilhou, Guyot. Henry (Eugène), Henry (Pierre), Huguet. Izelin. Jolly, Joatel. Kohler. Lambert, Le Coarer, Legrand (Emile), Lemaitre, Le Pelletier, Loffroy, Lua. Mailhol, Malençon, Mandon, Martin, Mattéi, Maurier, Méchin, Ménétrier, Monceaux. Noblet, Nourricier. Paoletti, Pavé, Pélissier (Charles), Pélissier (Georges), Pelletier, Pérard, Périn, Piat, Polti, Pollet. Raynand, Riès. Saint-Martin-Crécy, Sénéchal, Serdet, Sermoise, Silvestre, Suprin. Taborin (Eugène), Taborin (Joseph), Tiquet, Tricou. Vallet, Ve. Lista alfabetica degli espeditori classificati per il grado di commis. (Nuovo cadre.) MM. Anquetil, Aucourt. Baillot, Bailly (Henri), Bastide, Bec, Bérot, Blanpain, Bohl, Boileau, Boissier, Boiteux, Bonnard, Boquet, Bouchot, Boulanger, Boulaud, Boursier, Bouthier, Breasy, Brune, Burgat. Cavoigne, Chabeuf, Chaillou, Chambon, Chandelle, Chassé, Chatel-Charroux, Chenet, Chevalier, Clément, Collet, Combarieu. Daniel, Dauphin, de Bourdès, de Corbin de la Bussière, Delahaut, de Munter, Dereune, de Saint-Paul, Dourdaine, Dubois, Durouchoux. Figeac, Figus, Fournet, Frayssinet. Gaborit, Gebel, Germain, Girardeau, Giraud, Gougelin. Jacques, Jardin, Juglaret. Lachaise, Lacoste-Tonneins, Lagaillarde, Lambert, Lanfranchi, Laurent, Ledrappier, Lefebvre, Le Fustec, Legrand (Charles), Legris, Le Mouël, Lesieur. Maillot, Marquet, Marquiset, Martan, Martins, Masselot, Massicard, Mauget, Médan, Métra, Meyre, Milan, Mocquot. Moine, Moitessier, Molé, Morin (Pierre), Mustière, Mard. Napoléon. Oudin, Ouzanneau. Panis, Paquin, Péron, Picat, Pilon. Raimbault, Rayoux, Renneci, Reuchsel, Robinet, Rodière, Ryckhelynck. Saint-Aubin, Seillier, Sellier (Joseph), Simon, Mreib. Thépénier, Thuault, Thureau, Treize. Vidal, Vittoz, Vitureau, Walein. Le Préfet de la
Vallet, Ve. Lista alfabetica degli espeditori classificati per il grado di commis. (Nuovo cadre.) MM. Anquetil, Aucourt. Baillot, Bailly (Henri), Bastide, Bec, Bérot, Blanpain, Bohl, Boileau, Boissier, Boiteux, Bonnard, Boquet, Bouchot, Boulanger, Boulaud, Boursier, Bouthier, Breasy, Brune, Burgat. Cavoigne, Chabeuf, Chaillou, Chambon, Chandelle, Chassé, Chatel-Charroux, Chenet, Chevalier, Clément, Collet, Combarieu. Daniel, Dauphin, de Bourdès, de Corbin de la Bussière, Delahaut, de Munter, Dereune, de Saint-Paul, Dourdaine, Dubois, Durouchoux. Figeac, Figus, Fournet, Frayssinet. Gaborit, Gebel, Germain, Girardeau, Giraud, Gougelin. Jacques, Jardin, Juglaret. Lachaise, Lacoste-Tonneins, Lagaillarde, Lambert, Lanfranchi, Laurent, Ledrappier, Lefebvre, Le Fustec, Legrand (Charles), Legris, Le Mouël, Lesieur. Maillot, Marquet, Marquiset, Martan, Martins, Masselot, Massicard, Mauget, Médan, Métra, Meyre, Milan, Mocquot. Moine, Moitessier, Molé, Morin (Pierre), Mustière, Mard. Napoléon. Oudin, Ouzanneau. Panis, Paquin, Péron, Picat, Pilon. Raimbault, Rayoux, Renneci, Reuchsel, Robinet, Rodière, Ryckhelynck. Saint-Aubin, Seillier, Sellier (Joseph), Simon, Mreib. Thépénier, Thuault, Thureau, Treize. Vidal, Vittoz, Vitureau, Walein. Le Préfet de la Seine, Vu la loi du 10 janvier 1849 et le règlement d'administration publique du 24 avril suivant; Vu les divers arrêtés portant réglementation organique du personnel administratif placé sous les ordres du Directeur de l'Administration générale de l'Assistance publique, et notamment l'arrêté du 29 août 1919 créant un cadre nouveau de commis principaux et commis et substituant la dénomination d'expéditionnaire principal et expéditionnaire à celle de commis principal et commis (ancien cadre); Vu les propositions du Directeur de l'Administration générale de l'Assistance publique; Le Secrétaire général de la Préfecture entendu, Arrête: Article premier. — Sont annulées les promotions de classe accordées après le 1er janvier 1919 aux expéditionnaires principaux et expéditionnaires compris dans les articles 2 à 15 ci-après; Art. 2. — MM. Raynaud, Martin, Pélissier (Georges), Amiel, Kohler, Frémery, Guyot, Le Coarer, Pelletier, Poncet, Maurier, Huguet, Gaillat, Gagnard, Dumant, Polti, Bernard, Vallet, Henry (Pierre), Caron, Pérard, Jolly, Le Peltier, Guibert et Monceaux, expéditionnaires principaux de 1re classe, sont nommés commis principaux (nouveau cadre) de 2e classe (traitement : 9,400 francs), à dater du 1er janvier 1919. Art. 3. — MM. Blandin, Boyer, Riès, Bégoin-Billecocq, Henry (Eugène), Finot, Saint-Martin-Crécy, Beurier, Croizier, Antoine Chavanier, Gnihou, Loffroy, Pélissier (Charles), Noblet, Paoletti, Sermoise,
de commis principaux et commis et substituant la dénomination d'expéditionnaire principal et expéditionnaire à celle de commis principal et commis (ancien cadre); Vu les propositions du Directeur de l'Administration générale de l'Assistance publique; Le Secrétaire général de la Préfecture entendu, Arrête: Article premier. — Sont annulées les promotions de classe accordées après le 1er janvier 1919 aux expéditionnaires principaux et expéditionnaires compris dans les articles 2 à 15 ci-après; Art. 2. — MM. Raynaud, Martin, Pélissier (Georges), Amiel, Kohler, Frémery, Guyot, Le Coarer, Pelletier, Poncet, Maurier, Huguet, Gaillat, Gagnard, Dumant, Polti, Bernard, Vallet, Henry (Pierre), Caron, Pérard, Jolly, Le Peltier, Guibert et Monceaux, expéditionnaires principaux de 1re classe, sont nommés commis principaux (nouveau cadre) de 2e classe (traitement : 9,400 francs), à dater du 1er janvier 1919. Art. 3. — MM. Blandin, Boyer, Riès, Bégoin-Billecocq, Henry (Eugène), Finot, Saint-Martin-Crécy, Beurier, Croizier, Antoine Chavanier, Gnihou, Loffroy, Pélissier (Charles), Noblet, Paoletti, Sermoise, de Buor de Villeneuve, Bauchot et Coillot, expéditionnaires principaux de 2e classe; MM. Bros, Camus, Nourricier, Fagnant, Février, Bouteille, Chaussard, Serdet, Billardon, Andrieux, Sénéchal, Ménétrier, Courty, Piat, Taborin (Eugène), Silvestre, Tricou, Douzon, Suprin, Finet, Delacourt, Cabin Saint-Marcel et Delaye, expéditionnaires principaux de 3e classe, et MM. Grados, Guérineau, Arnoult, Fleury, Dugué, Lemaître, Déprez et Denorme, expéditionnaires principaux de 4e classe, sont nommés commis principaux (nouveau cadre) de 3e classe, à dater du 1er janvier 1919 (traitement : 8,600 francs). Art. 4. — Sont promus de la 3e à la 2e classe du nouveau cadre des commis-principaux: MM. Blandin, à dater du 1er juin 1919, et Boyer, à dater du 1er septembre 1919. Art. 5. — MM. Claraz, Comès, Taborin (Joseph), Méchin, Tiquet, Mandon, Pavé, Périn, Barbereaux, Flacelière, Lua, Lambert, Maicon, Eyraud, Joutel et Mailhol, expéditionnaires principaux de 3e classe, sont nommés commis principaux (nouveau cadre) de 4e classe (traitement : 7,800 francs), à dater du 1er janvier 1919. Art. 6. — Sont promus de la 46 à la 3e classe du nouveau cadre des commis principaux: M. Claraz, à dater du 1er avril 1919; M. Comès, à dater du 16 mai 1919, et MM. Taborin, Méchin, Tiquet, Mandon, Pavé et
Dugué, Lemaître, Déprez et Denorme, expéditionnaires principaux de 4e classe, sont nommés commis principaux (nouveau cadre) de 3e classe, à dater du 1er janvier 1919 (traitement : 8,600 francs). Art. 4. — Sont promus de la 3e à la 2e classe du nouveau cadre des commis-principaux: MM. Blandin, à dater du 1er juin 1919, et Boyer, à dater du 1er septembre 1919. Art. 5. — MM. Claraz, Comès, Taborin (Joseph), Méchin, Tiquet, Mandon, Pavé, Périn, Barbereaux, Flacelière, Lua, Lambert, Maicon, Eyraud, Joutel et Mailhol, expéditionnaires principaux de 3e classe, sont nommés commis principaux (nouveau cadre) de 4e classe (traitement : 7,800 francs), à dater du 1er janvier 1919. Art. 6. — Sont promus de la 46 à la 3e classe du nouveau cadre des commis principaux: M. Claraz, à dater du 1er avril 1919; M. Comès, à dater du 16 mai 1919, et MM. Taborin, Méchin, Tiquet, Mandon, Pavé et Périn, à dater du 1er octobre 1919. Art. 7. — MM. Galtier, Graux, Bugnet, Febvre, Mattéi, Vogt, Iselin, Legrand (Emile) et Gaumond, expéditionnaires de 1re classe, promus au grade d'expéditionnaire principal de 2e classe postérieurement au 1er janvier 1919, sont nommés commis de 1re classe (nouveau cadre), à dater du 1er janvier 1919 et sont promus au grade de commis principal (nouveau cadre) de 4e classe (7,800 francs) aux dates ci-après: M. Galtier, à partir du 1er mars 1919 (date de sa promotion au grade d'expéditionnaire principal). M. Graux, à partir du 15 mars 1919 (date de sa promotion au grade d'expéditionnaire principal). M. Bugnet, à partir du 10 mai 1919 (date de sa promotion au grade d'expéditionnaire principal). M. Febvre, à partir du 17 juin 1919 (date de sa promotion au grade d'expéditionnaire principal). M. Mattéi, à partir du 17 juillet 1919 (date de sa promotion au grade d'expéditionnaire principal). M. Vogt, à partir du 6 septembre 1919 (date de sa promotion au grade d'expéditionnaire principal). M. Iselin, à partir du 6 septembre 1919 (date de sa promotion au grade d'expéditionnaire principal). M. Legrand (Emile), à partir du 1er octobre 1919 (date de sa promotion au grade d'expéditionnaire principal).
1er janvier 1919 et sont promus au grade de commis principal (nouveau cadre) de 4e classe (7,800 francs) aux dates ci-après: M. Galtier, à partir du 1er mars 1919 (date de sa promotion au grade d'expéditionnaire principal). M. Graux, à partir du 15 mars 1919 (date de sa promotion au grade d'expéditionnaire principal). M. Bugnet, à partir du 10 mai 1919 (date de sa promotion au grade d'expéditionnaire principal). M. Febvre, à partir du 17 juin 1919 (date de sa promotion au grade d'expéditionnaire principal). M. Mattéi, à partir du 17 juillet 1919 (date de sa promotion au grade d'expéditionnaire principal). M. Vogt, à partir du 6 septembre 1919 (date de sa promotion au grade d'expéditionnaire principal). M. Iselin, à partir du 6 septembre 1919 (date de sa promotion au grade d'expéditionnaire principal). M. Legrand (Emile), à partir du 1er octobre 1919 (date de sa promotion au grade d'expéditionnaire principal). M. Gaumond, à partir du 1er octobre 1919 (date de sa promotion au grade d'expéditionnaire principal). Art. 8. — MM. Chenet, Le Mouël, Chabeuf, Moitessier, Fournet, Streib, Collet, de Bourdès, Mustière, Pilon, de Corbin de la Bussière, Giraud, Chatel-Charroux, Waleins, Métra, Mocquot, Thuault, Ryckhelynck, Ouzanneau, Blanpain, Juglaret, Germain, Figeac, Reuchsel, Chassé, Maillot, Treize, Cavoigne, Sellier (Joseph), Milan, Boiteux, Moine, Marquiset, Girardeau, Dauphin, Simon, Chevalier, Martins, Mauget, Paquin, Dourdaine, Bailly (Henry), Lacoste-Tonneins, Renucci, Panis, Le Fustec, Masselot, Burgat, Brunet, Ravoux, Napoléon, de Saint-Paul, Lefebvre, Robinet, Bérot, Combarieu, Bressy, Saint-Aubin, Boursier, Boulaud et Figus, expéditionnaires de 1re classe, sont nommés commis (nouveau cadre) de 1re classe (traitement: 7,200 francs), à dater du 1er janvier 1919. Art. 9. — MM. Chenet, Le Mouël, Chabeuf, Moitessier, Fournet, Streib, Collet, de Bourdès, Mustière, Pilon, de Corbin de la Bussière, Giraud, Chatel-Charroux, Waleins, Métra, Mocquot, Thuault, Ryckelynck, Ouzanneau, Blanpain, Juglaret, Germain, Figeac, Reuchsel, Chassé, Maillot, Treize, Cavoigne, Sellier (Joseph), Milan, Boiteux, Moine, Marquiset, Girardeau, Dauphin, Simon, Chevalier, Martins, Mauget, Paquin, Dourdaine, Bailly (Henry), Lacoste-Tonneins, Renucci et Panis, nommés commis de 1re classe (nouveau cadre) par l'article précédent, à dater du 1er janvier 1919, sont promus au grade de commis principal (nouveau cadre) de 4e classe (7,800
Chassé, Maillot, Treize, Cavoigne, Sellier (Joseph), Milan, Boiteux, Moine, Marquiset, Girardeau, Dauphin, Simon, Chevalier, Martins, Mauget, Paquin, Dourdaine, Bailly (Henry), Lacoste-Tonneins, Renucci, Panis, Le Fustec, Masselot, Burgat, Brunet, Ravoux, Napoléon, de Saint-Paul, Lefebvre, Robinet, Bérot, Combarieu, Bressy, Saint-Aubin, Boursier, Boulaud et Figus, expéditionnaires de 1re classe, sont nommés commis (nouveau cadre) de 1re classe (traitement: 7,200 francs), à dater du 1er janvier 1919. Art. 9. — MM. Chenet, Le Mouël, Chabeuf, Moitessier, Fournet, Streib, Collet, de Bourdès, Mustière, Pilon, de Corbin de la Bussière, Giraud, Chatel-Charroux, Waleins, Métra, Mocquot, Thuault, Ryckelynck, Ouzanneau, Blanpain, Juglaret, Germain, Figeac, Reuchsel, Chassé, Maillot, Treize, Cavoigne, Sellier (Joseph), Milan, Boiteux, Moine, Marquiset, Girardeau, Dauphin, Simon, Chevalier, Martins, Mauget, Paquin, Dourdaine, Bailly (Henry), Lacoste-Tonneins, Renucci et Panis, nommés commis de 1re classe (nouveau cadre) par l'article précédent, à dater du 1er janvier 1919, sont promus au grade de commis principal (nouveau cadre) de 4e classe (7,800 francs), à partir du 1er octobre 1919. Art. 10. — MM. Laurent, Dubois, Jacques, Bec, Gaborit, Daniel, Anquetil, Delahaut, Legris, Bohl, Thépénier, Vitureau, Bastide, Jardin, Ledrappier, Bonnard, Molé, Durouchoux, Vidal, Clément, Oudin, Aucourt et Vittoz, expéditionnaires de 2e classe, sont nommés commis (nouveau cadre) de 2e classe (traitement : 6,800 francs), à dater du 1er janvier 1919. Art. 11. — Sont promus de la 2e à la 1re classe du nouveau cadre des commis (traitement : 7,200 francs) : M. Laurent, à dater du 1er avril 1919. M. Dubois, à dater du 1er juillet 1919. M. Jacques, à dater du 1er juillet 1919. M. Bec, à dater du 1er juillet 1919. M. Gaborit, à dater du 1er juillet 1919. M. Daniel, à dater du 1er juillet 1919. M. Anquetil, à dater du 1er juillet 1919. M. Delahaut, à dater du 1er juillet 1919. M. Legris, à dater du 1er octobre 1919. M. Bohl, à dater du 1er octobre 1919. Art. 12. — MM. Péron, Frayssinet, Boquet, de Munter, Marquet, Derenne, Lagaille, Boileau, Chandelle, Lesieur, Legrand (Charles), Baillot, Lanfranchi, Muzard, Martall, Bouchot, Chambon, Boulanger, Bouthier, Pilier (Emile), Thureau, Meyre, Lambert, Caillou, Boissier, Lachaize et Raimbault, expéditionnaires de 3e classe, sont nommés
francs), à dater du 1er janvier 1919. Art. 11. — Sont promus de la 2e à la 1re classe du nouveau cadre des commis (traitement : 7,200 francs) : M. Laurent, à dater du 1er avril 1919. M. Dubois, à dater du 1er juillet 1919. M. Jacques, à dater du 1er juillet 1919. M. Bec, à dater du 1er juillet 1919. M. Gaborit, à dater du 1er juillet 1919. M. Daniel, à dater du 1er juillet 1919. M. Anquetil, à dater du 1er juillet 1919. M. Delahaut, à dater du 1er juillet 1919. M. Legris, à dater du 1er octobre 1919. M. Bohl, à dater du 1er octobre 1919. Art. 12. — MM. Péron, Frayssinet, Boquet, de Munter, Marquet, Derenne, Lagaille, Boileau, Chandelle, Lesieur, Legrand (Charles), Baillot, Lanfranchi, Muzard, Martall, Bouchot, Chambon, Boulanger, Bouthier, Pilier (Emile), Thureau, Meyre, Lambert, Caillou, Boissier, Lachaize et Raimbault, expéditionnaires de 3e classe, sont nommés Commis (nouveau cadre) de 3e classe (traitement: 6,400 francs), à dater du 1er janvier 1919. Art. 13. — Sont promus de la 3e à la 2e classe du nouveau cadre des commis (traitement : 6,800 francs) ; M. Péron, à dater du 1er avril 1919. M. Frayssinet, à dater du 1er avril 1919. M. Boquet, à dater du 1er avril 1919. M. de Munter, à dater du 1er avril 1919. M. Marquet, à dater du 1er juillet 1919. M. Derenne, à dater du 1er juillet 1919. M. Lagaillarde, à dater du 1er juillet 1919. M. Boileau, à dater du 1er juillet 1919. M. Chandelle, à dater du 1er juillet 1919. M. Lesieur, à dater du 1er octobre 1919. M. Legrand (Charles), à dater du 1er octobre 1919. M. Baillot, à dater du 1er octobre 1919. Art. 14. MM. Gougelin, Médan, Bébel, Rodière, Morin, Picat et Massicard, expéditionnaires de 4e classe, sont nommés commis (nouveau cadre) de 4e classe (traitement : 5,000 francs), à dater du 1er janvier 1919. Art. 15. — Sont promus de la 4e à la 3e classe du nouveau cadre des commis (traitement : 6,400 francs) : M. Gougelin, à dater du 1er avril 1919. M. Médan,