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pratiqués dans la région normande. Ce travail peut s'appliquer aux textiles de toute nature; les divers renseignements recueillis permettent d'établir que le travail mécanique offre toujours, quelle que soit la matière travaillée, une régularité très grande dans le produit obtenu; que la main-d'œuvre va toujours en diminuant, avec les améliorations successives des machines. Il est presque impossible de comparer exactement ces deux sortes de travail, puisque les transformations et les améliorations sont continues. A son tour, M. Yves Guyot a fourni d'abord de très intéressants aperçus sur l'origine des contrats. Selon lui, le contrat du travail n'est qu'un contrat d'échange. L'industriel n'a pas à traiter individuellement avec ses ouvriers. Il n'a pas à gouverner au point de vue moral, intellectuel, religieux, le personnel de son usine. Il doit acheter, fabriquer et vendre en vue du gain. Il achète le produit du travail des ouvriers; et, une fois ce contrat exécuté, il n'a pas plus à s'occuper de l'usage que les ouvriers font de leur salaire que ceux-ci n'ont à lui demander compte de la manière dont il dirige son usine. M. Yves Guyot se livre ensuite à l'examen des impôts et projets d'impôts proposés en récempsment des octrois en France. On sait que c'est une question qui tient fort au cœur de l'honorable publiciste. Il fait remarquer que, sauf l'Italie, les autres peuples de l'Europe ont supprimé les octrois. Dans toutes les grandes villes, excepté en France et au-delà des Alpes, l'impôt direct constitue les principales ressources du budget. Ce qu'ont été capables de faire tous les autres peuples, la France est-elle impuissante à le réaliser? M. Yves Guyot rappelle la proposition Ménier de 1879, sa proposition, adoptée par le Conseil municipal en 1880, sa proposition de loi votée en 1889, reprise en 1893 par M. Guillaumou, le rapport Bardoux, et, en dernier lieu, la loi du 29 décembre 1897 faite dans le but, non pas de dégriver les consommateurs des villes, mais de favoriser les producteurs de vin. Enfin, après M. Febvre-Wilhélem, qui propose la création de colis postaux de trois, cinq et dix kilogrammes à certains prix, M.
On sait que c'est une question qui tient fort au cœur de l'honorable publiciste. Il fait remarquer que, sauf l'Italie, les autres peuples de l'Europe ont supprimé les octrois. Dans toutes les grandes villes, excepté en France et au-delà des Alpes, l'impôt direct constitue les principales ressources du budget. Ce qu'ont été capables de faire tous les autres peuples, la France est-elle impuissante à le réaliser? M. Yves Guyot rappelle la proposition Ménier de 1879, sa proposition, adoptée par le Conseil municipal en 1880, sa proposition de loi votée en 1889, reprise en 1893 par M. Guillaumou, le rapport Bardoux, et, en dernier lieu, la loi du 29 décembre 1897 faite dans le but, non pas de dégriver les consommateurs des villes, mais de favoriser les producteurs de vin. Enfin, après M. Febvre-Wilhélem, qui propose la création de colis postaux de trois, cinq et dix kilogrammes à certains prix, M. G. Saugrain expose les considérations économiques de ce mode de taxation en général et les résultats des mesures apportées à la législation. La création des colis postaux, en unifiant le prix de transport des petits colis et en supprimant ainsi l'influence de la distance sur les prix, a eu, pour le commerce de certains articles, des effets qu'il est bon d'étudier. Le nombre des colis postaux augmente; cependant, ce service est encore bien imparfait, et il serait nécessaire d'y apporter de nombreuses améliorations. Le bon marché du transport, plus apparent que réel, n'existe que pour les très longues distances. En réalité, jusqu'à 250 kilomètres environ, si l'on tient compte de la différence du droit de timbre perçu pour le compte de l'Etat, le prix de transport prélevé à leur profit par les Compagnies de chemins de fer est plus élevé, lorsqu'il s'agit d'un colis postal, que lorsque le même colis est expédié en grande vitesse, conformément au tarif général. D'autres considérations sont également développées. Selon M. G. Saugrain, la principale réforme à introduire dans notre législation, en matière de colis postaux, est celle de l'attribution de compétence. On sait que depuis les arrêts de principe rendus le 11 février 1884
le commerce de certains articles, des effets qu'il est bon d'étudier. Le nombre des colis postaux augmente; cependant, ce service est encore bien imparfait, et il serait nécessaire d'y apporter de nombreuses améliorations. Le bon marché du transport, plus apparent que réel, n'existe que pour les très longues distances. En réalité, jusqu'à 250 kilomètres environ, si l'on tient compte de la différence du droit de timbre perçu pour le compte de l'Etat, le prix de transport prélevé à leur profit par les Compagnies de chemins de fer est plus élevé, lorsqu'il s'agit d'un colis postal, que lorsque le même colis est expédié en grande vitesse, conformément au tarif général. D'autres considérations sont également développées. Selon M. G. Saugrain, la principale réforme à introduire dans notre législation, en matière de colis postaux, est celle de l'attribution de compétence. On sait que depuis les arrêts de principe rendus le 11 février 1884 par la Cour de cassation et le 30 février 1891 par le Conseil d'Etat, il est désormais admis que toutes les contestations relatives à ce genre d'expédition sont soumises à la juridiction du ministre du Commerce en premier ressort, au Conseil d'Etat en appel, et il s'agit généralement d'une somme de 15 francs, maximum de l'indemnité, pour les colis de 3 kilogrammes. Ne vaudrait-il pas mieux recourir à la compétence d'une juridiction moins éloignée des justiciables ? On le voit, qu'il s'agisse des impôts, des conditions du travail ou de notre législation en matière de transports, les communications faites à la 18° section de l'Association ont été fort instructives. Elles sont de nature à éclairer les esprits et à porter leurs fruits dans le vaste champ des améliorations poursuivies. EUGÈNE ROCHETON. CONGRES INTERNATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE, Paris, 11, 18, 13 Juin 1900. 1 vol. in-8, imprimerie Faut Du Pont, 1900. On trouvera ici, avec les renseignements sur le Congrès que contiennent ordinairement ces sortes d'ouvrages, les rapports de M. L. Sauf franche sur la propriété foncière devant l'impôt en France et dans les principaux pays de l'Europe, sur la contribution foncière en France sur les mutations immobilières à titre
de 15 francs, maximum de l'indemnité, pour les colis de 3 kilogrammes. Ne vaudrait-il pas mieux recourir à la compétence d'une juridiction moins éloignée des justiciables ? On le voit, qu'il s'agisse des impôts, des conditions du travail ou de notre législation en matière de transports, les communications faites à la 18° section de l'Association ont été fort instructives. Elles sont de nature à éclairer les esprits et à porter leurs fruits dans le vaste champ des améliorations poursuivies. EUGÈNE ROCHETON. CONGRES INTERNATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE, Paris, 11, 18, 13 Juin 1900. 1 vol. in-8, imprimerie Faut Du Pont, 1900. On trouvera ici, avec les renseignements sur le Congrès que contiennent ordinairement ces sortes d'ouvrages, les rapports de M. L. Sauf franche sur la propriété foncière devant l'impôt en France et dans les principaux pays de l'Europe, sur la contribution foncière en France sur les mutations immobilières à titre onéreux, et sur la propriété foncière dans la fortune privée; de M. Souchon; sur la classification, l'a répartition et les modes d'exploitation de la propriété foncière de M. Emmanuel Lebègue sur le Crédit foncier; de M. Maurice Dufourmantelle sur le Crédit agricole; de MM. Emile Cheysson et Emile Saint-Paul sur le cadastre. De ces travaux, il n'y a qu'une chose à dire, c'est qu'ils sont tout à fait remarquables, et nous aurions à peine à présenter quelques observations sur le rapport de M. Dufourmantelle dont nous ne partageons pas tout l'enthousiasme pour ce qu'on appelle le crédit agricole. Viennent ensuite les procès-verbaux des séances du Congrès, et dans une dernière partie les mémoires, notes et monographies qui lui ont été communiqués. Parmi ces mémoires, il en est un qui, par son originalité, a attiré plus spécialement notre attention c'est celui de M. Gustave Freiburg, intitulé La contribution féodale et la renaissance de l'État. M. Gustave Freiburg fait remarquer combien la propriété foncière est mal établie. Nous ne le démentirons pas, et nous irions volontiers plus loin que lui en disant que c'est la propriété en général, le droit de propriété sans épithète, dont la constitution laisse beaucoup à désirer. La
le cadastre. De ces travaux, il n'y a qu'une chose à dire, c'est qu'ils sont tout à fait remarquables, et nous aurions à peine à présenter quelques observations sur le rapport de M. Dufourmantelle dont nous ne partageons pas tout l'enthousiasme pour ce qu'on appelle le crédit agricole. Viennent ensuite les procès-verbaux des séances du Congrès, et dans une dernière partie les mémoires, notes et monographies qui lui ont été communiqués. Parmi ces mémoires, il en est un qui, par son originalité, a attiré plus spécialement notre attention c'est celui de M. Gustave Freiburg, intitulé La contribution féodale et la renaissance de l'État. M. Gustave Freiburg fait remarquer combien la propriété foncière est mal établie. Nous ne le démentirons pas, et nous irions volontiers plus loin que lui en disant que c'est la propriété en général, le droit de propriété sans épithète, dont la constitution laisse beaucoup à désirer. La faute en est, chez nous, au Code civil, ce qui ne veut pas dire qu'avant l'établissement du Code, ce droit de propriété fut parfait. D'autre part, M. Freiburg démontre que l'impôt foncier est aussi mal établi que le droit de propriété lui-même. Entre autres défauts, il n'est nullement proportionnel et la répartition en est faite avec la plus choquante inégalité. Ici encore nous sommes de son avis. L'auteur propose donc et cela aurait, selon lui, pour premier résultat de consolider le droit de propriété l'auteur propose un nouveau système d'impôt. S'appuyant sur les théories de Henri George, de James et John Stuart Mill, de John Frearson, etc., il préconise le régime de l'Abolition de la Taxe foncière, c'est-à-dire l'attribution à la société de la plus-value du sol non gagnée ni provoquée par le possesseur, au fur et à mesure de sa formation; et celui de l'Abattement de la plus-value imméritée par le possesseur, par conséquent, sociale, du sol. Ainsi, vous êtes propriétaire foncier. On estime votre terre. Elle vaut 100.000 francs. On l'estime de nouveau dans cinq ans. Elle vaut alors 110.000 francs. Vous aurez à payer 10.000 francs à l'Etat. Elle n'en vaut plus que 90.000. C'est l'Etat qui
la répartition en est faite avec la plus choquante inégalité. Ici encore nous sommes de son avis. L'auteur propose donc et cela aurait, selon lui, pour premier résultat de consolider le droit de propriété l'auteur propose un nouveau système d'impôt. S'appuyant sur les théories de Henri George, de James et John Stuart Mill, de John Frearson, etc., il préconise le régime de l'Abolition de la Taxe foncière, c'est-à-dire l'attribution à la société de la plus-value du sol non gagnée ni provoquée par le possesseur, au fur et à mesure de sa formation; et celui de l'Abattement de la plus-value imméritée par le possesseur, par conséquent, sociale, du sol. Ainsi, vous êtes propriétaire foncier. On estime votre terre. Elle vaut 100.000 francs. On l'estime de nouveau dans cinq ans. Elle vaut alors 110.000 francs. Vous aurez à payer 10.000 francs à l'Etat. Elle n'en vaut plus que 90.000. C'est l'Etat qui vous paiera 100.000 francs. On tient compte cependant de ce qui peut être dû à votre labeur personnel dans le premier cas, à votre faute dans le second. Malgré la simplicité du système, nous ne sommes plus du tout de l'avis de M. Freiburg. La meilleure réfection que l'on puisse faire du cadastre n'y pourra rien. Les estimations seront impossibles à établir et sujettes à des contestations qui n'en finiront plus. Et supposer un peu qu'elles se fassent à la veille d'élections, que se passera-t-il ? Mais cette hypothèse n'est pas nécessaire pour rendre le système impraticable. La théorie suppose qu'à l'origine l'Etat était le seul propriétaire du sol dont nous sommes, par sa grâce, les simples usufruitiers. Il n'aurait pas aliéné ses droits, et nous resterions aujourd'hui encore sous sa dépendance. Notons que les sociétés sont préexistantes à l'organisation qui leur a ensuite été donnée et qui a sa synthèse dans ce qu'on appelle l'État. Celui-ci ne peut donc avoir été le propriétaire primitif, et s'il s'arroge des droits sur une portion quelconque du sol que nous avons acquis ou dont nous avons hérité, ce n'est que par une espèce de spoliation. Cette théorie est tellement contraire au droit
faire du cadastre n'y pourra rien. Les estimations seront impossibles à établir et sujettes à des contestations qui n'en finiront plus. Et supposer un peu qu'elles se fassent à la veille d'élections, que se passera-t-il ? Mais cette hypothèse n'est pas nécessaire pour rendre le système impraticable. La théorie suppose qu'à l'origine l'Etat était le seul propriétaire du sol dont nous sommes, par sa grâce, les simples usufruitiers. Il n'aurait pas aliéné ses droits, et nous resterions aujourd'hui encore sous sa dépendance. Notons que les sociétés sont préexistantes à l'organisation qui leur a ensuite été donnée et qui a sa synthèse dans ce qu'on appelle l'État. Celui-ci ne peut donc avoir été le propriétaire primitif, et s'il s'arroge des droits sur une portion quelconque du sol que nous avons acquis ou dont nous avons hérité, ce n'est que par une espèce de spoliation. Cette théorie est tellement contraire au droit naturel que les rédacteurs du Code civil eux-mêmes, si enclins à faire prévaloir partout la prédominance de l'Etat, n'ont pas osé l'admettre. Car elle a été mise en avant et discutée, cette idée que l'Etat est le seul et primitif propriétaire du sol et que de lui seul nous tenons le champ que nous cultivons. Admettre le système de M. Freiburg, c'est ouvrir la porte à toutes les interventions gouvernementales, à tous les abus, à toutes les injustices. Il n'est pas la consolidation, comme il le dit, de la propriété, mais sa négation. Décidément, il faut chercher autre chose. MAURICE ZAHLET. LE MARCHÉ FINANCIER EN 1900-1901, par ARTHUR HAFFALOVICH, édition in-8", Guillaumin et Cie, 1901. Ceci seulement pour rappeler aux lecteurs du VotarHs des Economistes le volume annuel de M. Ranatovich. Ils connaissent cet ouvrage qui est devenu une vaste encyclopédie des choses financières. Dans le volume de cette année, une modification a attiré notre attention. Tandis que précédemment M. Ranatovich s'occupait d'abord du marché français, il a commencé cette fois-ci par les marchés anglais et allemand. Je ne sais si je me trompe, mais j'ai pensé, en voyant cette disposition nouvelle, que l'auteur voulait préciser son intention de faire
le champ que nous cultivons. Admettre le système de M. Freiburg, c'est ouvrir la porte à toutes les interventions gouvernementales, à tous les abus, à toutes les injustices. Il n'est pas la consolidation, comme il le dit, de la propriété, mais sa négation. Décidément, il faut chercher autre chose. MAURICE ZAHLET. LE MARCHÉ FINANCIER EN 1900-1901, par ARTHUR HAFFALOVICH, édition in-8", Guillaumin et Cie, 1901. Ceci seulement pour rappeler aux lecteurs du VotarHs des Economistes le volume annuel de M. Ranatovich. Ils connaissent cet ouvrage qui est devenu une vaste encyclopédie des choses financières. Dans le volume de cette année, une modification a attiré notre attention. Tandis que précédemment M. Ranatovich s'occupait d'abord du marché français, il a commencé cette fois-ci par les marchés anglais et allemand. Je ne sais si je me trompe, mais j'ai pensé, en voyant cette disposition nouvelle, que l'auteur voulait préciser son intention de faire une œuvre d'ordre universel, et non seulement un ouvrage qui s'occupe de la France, et ensuite des autres pays par surcroît. Précédemment les affaires financières des pays étangers étaient certes amplement traitées, mais elles suivaient celles de la France dont le marché était comme la base de tout l'ouvrage. La remarque que je fais me semble topique, à moins, ce que je ne suppose pas, que ce nouvel ordre ne provienne simplement d'une nécessité de rédaction ou de typographie. À cette différence près, M. Haffalovich traite des mêmes pays que dans ses précédents volumes, de l'Angleterre, de l'Allemagne, de la France, de la Russie, de l'Autriche, de l'Espagne, de la Belgique, de l'Italie, de la Suisse, du Portugal, de la Roumanie, des États-Unis. Il ajoute toujours un chapitre spécial pour les questions monétaires. N'oublions pas de mentionner la préface où l'auteur, non seulement condense les événements et les faits qui trouveront, chacun à sa place, leur développement dans le corps de l'ouvrage, mais tire les conclusions qu'ils comportent. Dans ces vingt pages de philosophie économique et financière, on trouvera plus d'un enseignement précieux. Ce qu'il faut souhaiter, dit-il en terminant, c'est que les idées libérales en matière de commerce regagnent
remarque que je fais me semble topique, à moins, ce que je ne suppose pas, que ce nouvel ordre ne provienne simplement d'une nécessité de rédaction ou de typographie. À cette différence près, M. Haffalovich traite des mêmes pays que dans ses précédents volumes, de l'Angleterre, de l'Allemagne, de la France, de la Russie, de l'Autriche, de l'Espagne, de la Belgique, de l'Italie, de la Suisse, du Portugal, de la Roumanie, des États-Unis. Il ajoute toujours un chapitre spécial pour les questions monétaires. N'oublions pas de mentionner la préface où l'auteur, non seulement condense les événements et les faits qui trouveront, chacun à sa place, leur développement dans le corps de l'ouvrage, mais tire les conclusions qu'ils comportent. Dans ces vingt pages de philosophie économique et financière, on trouvera plus d'un enseignement précieux. Ce qu'il faut souhaiter, dit-il en terminant, c'est que les idées libérales en matière de commerce regagnent du terrain à la veille du renouvellement des traités de commerce. L'exemple de l'Allemagne est là pour prouver tout le profit que le pays retire de conventions commerciales à longue échéance. La lutte, en tout cas, sera ardue. Eh bien, soutenons la lutte. « A vaincre sans période, on triomphe sans gloire ». Il est des causes d'ailleurs pour lesquelles il est beau de combattre même sans espérance. Mais déjà plus d'un symptôme fait prévoir la victoire à ceux qui n'auront pas désespéré de la liberté. MAURICE ZABLET. LA STÉRÉOCHRONIQUE. (Etudiée plus spécialement dans la partie chinoise), par CLAUDIUS AUIGNON. Toute la presse était récemment occupée des exploits accomplis, par quelques-uns de ses représentants, pour réaliser en moins de temps que le héros imaginaire de Jules Verne le tour de force d'un voyage sans arrêt autour du monde. Est-ce bien voyage qu'il faut dire? Et, franchement, à part l'intérêt de constater avec quelle vitesse un homme ou un colis, lancé à travers l'espace, peut parcourir un nombre donné de mille kilomètres, quelle satisfaction personnelle ces projectiles humains peuvent-ils avoir retirée de cette course qui ne leur a permis de rien voir; et de quel avantage durable a-t-elle pu être pour
sans gloire ». Il est des causes d'ailleurs pour lesquelles il est beau de combattre même sans espérance. Mais déjà plus d'un symptôme fait prévoir la victoire à ceux qui n'auront pas désespéré de la liberté. MAURICE ZABLET. LA STÉRÉOCHRONIQUE. (Etudiée plus spécialement dans la partie chinoise), par CLAUDIUS AUIGNON. Toute la presse était récemment occupée des exploits accomplis, par quelques-uns de ses représentants, pour réaliser en moins de temps que le héros imaginaire de Jules Verne le tour de force d'un voyage sans arrêt autour du monde. Est-ce bien voyage qu'il faut dire? Et, franchement, à part l'intérêt de constater avec quelle vitesse un homme ou un colis, lancé à travers l'espace, peut parcourir un nombre donné de mille kilomètres, quelle satisfaction personnelle ces projectiles humains peuvent-ils avoir retirée de cette course qui ne leur a permis de rien voir; et de quel avantage durable a-t-elle pu être pour l'ensemble de l'humanité? En une heure, avec de bons indicateurs de chemin de fer et de bons horaires des compagnies de navigation, un calculateur un peu avisé aurait pu faire, sans sortir de son cabinet, les mêmes constatations. Enregistrons les résultats obtenus, félicitons les champions de l'énergie, de la vigueur et de l'activité dont ils ont fait preuve mais, sans leur faire tort, reportons-en surtout l'honneur aux perfectionnements des moyens de communication, qui, en nous ouvrant l'espace, nous ont rendus maîtres du temps et qui, Dieu merci, peuvent être utilisés d'une façon plus sérieuse et plus pratique. Le monde, il y a trois quarts de siècle, un demi-siècle même, était encore, en majeure partie, inexploré. Il est aujourd'hui traversé dans toutes les directions et il n'y aura bientôt plus, s'il y en a encore, de cartes où l'on puisse lire cette mention, jadis si fréquente des inconnus. Deux grandes régions surtout ont cessé de mériter cette désignation l'intérieur du continent africain et cette portion considérable de l'Asie, dont le nom seul, la Sibérie, inspirait une sorte d'effroi. Un de nos jeunes confrères, qui porte dignement un grand nom, M. Pierre Leroy-Beaulieu, avait déjà, dans son livre La géographie de l'Asie,
et de l'activité dont ils ont fait preuve mais, sans leur faire tort, reportons-en surtout l'honneur aux perfectionnements des moyens de communication, qui, en nous ouvrant l'espace, nous ont rendus maîtres du temps et qui, Dieu merci, peuvent être utilisés d'une façon plus sérieuse et plus pratique. Le monde, il y a trois quarts de siècle, un demi-siècle même, était encore, en majeure partie, inexploré. Il est aujourd'hui traversé dans toutes les directions et il n'y aura bientôt plus, s'il y en a encore, de cartes où l'on puisse lire cette mention, jadis si fréquente des inconnus. Deux grandes régions surtout ont cessé de mériter cette désignation l'intérieur du continent africain et cette portion considérable de l'Asie, dont le nom seul, la Sibérie, inspirait une sorte d'effroi. Un de nos jeunes confrères, qui porte dignement un grand nom, M. Pierre Leroy-Beaulieu, avait déjà, dans son livre La géographie de l'Asie, commencé à nous donner de cette Russie orientale des idées plus exactes. Un autre voyageur, M. Claudius Auignon, rendant compte d'une mission économique qui l'y a conduit l'an dernier, achève, aujourd'hui, de nous la faire connaître. Le mauvais renom de la Sibérie, dit-il, tient principalement à deux causes l'une matérielle, l'autre morale, ou, plus exactement peut-être, politique. Il y a, au point de vue du climat, deux Sibéries, pour ainsi dire celle du Nord et de l'Est, ensevelie, la plus grande partie de l'année, sous la neige, et dont le sol, sauf une faible épaisseur de la surface, ne décèle jamais; et celle de l'Ouest ou du Centre, qui, bien que d'un climat pour nous rigoureux, est accessible à la culture, riche et féconde même sur bien des points; et dont les blés, pour ne parler que d'eux, ceux de l'Altaï, notamment, pourraient bien faire un jour, à la production européenne, une concurrence plus sérieuse que beaucoup d'autres. On a jugé du tout, d'après la partie. Et volontiers on se figure la Sibérie entière comme à peu près inhabitable. Elle ne l'est pas plus, nous dit M. Aulagnon, que le Canada, avec lequel elle lui paraît présenter beaucoup d'analogie. Et