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la veuve Allaire, propriétaire, et G..., huissier à Evreux, pour voir dire et ordonner qu’il serait subrogé à la veuve Allaire dans la poursuite de saisie-immobilière par elle suivie contre les consorts Lemarié-Legoux, sous réserve que, en cas de nullités dans la procédure, la subrogation ne comprendrait que les actes valables ; en conséquence, voir ordonner que, dans les 24 heures de la signification du jugement à intervenir, la veuve Allaire serait tenue, sous contrainte de 100 francs par jour de retard, de lui remettre, sur récépissé, les pièces de la procédure de saisie-immobilière ; Voir dire et juger que l’acte de vente passé par les consorts Lemarié au profit de G..., à la date du 10 décembre 1909, est nul, conformément aux dispositions de l’art. 686 C. pr. civ : qu’il sera considéré comme nul et non avenu, ainsi que les actes qui auraient pu être faits par G... à la suite de ladite acquisition ; sous toutes réserves de fait et de droit, et notamment de toutes demandes en dommages-intérêts et en annulation des actes de toute nature passés par les consorts Lemarié en fraude de ses droits ; déclarant en outre à la veuve Allaire que lui, Blot, lui fait défense la plus expresse de se dessaisir des actes de poursuite de la saisie-immobilière dont la subrogation est demandée, sous peine de dommages-intérêts ; Attendu que Blot a, par exploit du 8 janvier 1910, fait faire aux consorts Lemarié-Legoux, ses débiteurs, premier commandement pour obtenir paiement de la somme de 170 francs, représentant le semestre d’intérêts échu au 1er octobre 1909, outre les frais ; que, par autre exploit du 14 janvier dernier, il leur a fait faire commandement d’avoir à lui payer le capital de 8.500 francs, somme devenue exigible par suite des clauses réalisées de l’acte d’obligation ; Attendu que la veuve Allaire ayant été subrogée dans les droits et effets d’une saisie immobilière effectuée sur les consorts Lemarié-Legoux par les consorts Radigue, eux-même créanciers, et ce par le ministère de Kulof, huissier à Louviers, et de G..., huissier à Evreux, aux dates des 20
Blot, lui fait défense la plus expresse de se dessaisir des actes de poursuite de la saisie-immobilière dont la subrogation est demandée, sous peine de dommages-intérêts ; Attendu que Blot a, par exploit du 8 janvier 1910, fait faire aux consorts Lemarié-Legoux, ses débiteurs, premier commandement pour obtenir paiement de la somme de 170 francs, représentant le semestre d’intérêts échu au 1er octobre 1909, outre les frais ; que, par autre exploit du 14 janvier dernier, il leur a fait faire commandement d’avoir à lui payer le capital de 8.500 francs, somme devenue exigible par suite des clauses réalisées de l’acte d’obligation ; Attendu que la veuve Allaire ayant été subrogée dans les droits et effets d’une saisie immobilière effectuée sur les consorts Lemarié-Legoux par les consorts Radigue, eux-même créanciers, et ce par le ministère de Kulof, huissier à Louviers, et de G..., huissier à Evreux, aux dates des 20 novembre et 1er décembre 1909, et la veuve Allaire ne paraissant pas avoir poursuivi la procédure au sujet de ladite saisie-immobilière, Blot entend, en sa qualité de créancier inscrit, se faire subroger lui-même dans les effets de ladite saisie et poursuivre la procédure commencée par les consorts Radigue ; que d’autre part, ladite saisie-immobilière ayant été régulièrement transcrite aux bureaux des hypothèques de Louviers et d’Evreux, le 17 décembre 1908, et aucune radiation ou mainlevée n’étant intervenue, il entend aussi, par application de l’art. 686 C. pr. civ., faire prononcer la nullité de l’acte de vente que les parties saisies ont, contrairement à ces dispositions et postérieurement à la transcription de la saisie, consenti à G..., huissier, suivant acte enregistré et transcrit, du 10 décembre 1909, ledit G... n’ayant pas, en sa qualité d’officier public instrumentant, ignoré que lesdits immeubles Lemarié avaient été l’objet d’une saisie et ne se trouvaient plus par suite dans le domaine public ; Attendu tout d’abord que Blot fait observer que les circonstances dans lesquelles les débiteurs ont vendu à G... leurs immeubles, en même temps qu’ils faisaient faire par lui oppositions aux commandements, indiquent assez que leur intention était de mettre en échec les
d’autre part, ladite saisie-immobilière ayant été régulièrement transcrite aux bureaux des hypothèques de Louviers et d’Evreux, le 17 décembre 1908, et aucune radiation ou mainlevée n’étant intervenue, il entend aussi, par application de l’art. 686 C. pr. civ., faire prononcer la nullité de l’acte de vente que les parties saisies ont, contrairement à ces dispositions et postérieurement à la transcription de la saisie, consenti à G..., huissier, suivant acte enregistré et transcrit, du 10 décembre 1909, ledit G... n’ayant pas, en sa qualité d’officier public instrumentant, ignoré que lesdits immeubles Lemarié avaient été l’objet d’une saisie et ne se trouvaient plus par suite dans le domaine public ; Attendu tout d’abord que Blot fait observer que les circonstances dans lesquelles les débiteurs ont vendu à G... leurs immeubles, en même temps qu’ils faisaient faire par lui oppositions aux commandements, indiquent assez que leur intention était de mettre en échec les poursuites des créanciers ; qu’il soutient que ce n’est pas seulement un second créancier saisissant qui peut obtenir la subrogation dans les poursuites de saisie immobilière, mais bien tout créancier inscrit, sans être même tenu de justifier au préalable d'une saisie effectuée par lui ; que bien plus, en cas de négligence du créancier poursuivant, tout créancier, même non inscrit, est fondé à demander cette subrogation, pourvu qu'il soit porteur d'un titre exécutoire ; qu'en l'espèce, il y a bien eu négligence de la part du créancier poursuivant, puisqu'il suffit, d'après l'art. 722 C. pr. civ., que ce créancier n'ait pas fait d'actes de procédure dans le délai prescrit ; qu'on ne saurait lui opposer que la subrogation demandée ne serait d'aucune utilité, parce que la procédure de saisie serait nulle par suite du non-dépôt du cahier des charges et du défaut de sommations aux créanciers dans les délais prescrits, puisque, aux termes de l'art. 728 C. pr. civ., si un acte n'a pas été fait dans le délai imparti, seule la procédure qui a suivi se trouve annulée ; qu'en l'espèce, la procédure de saisie a été régulièrement suivie jusque et y compris la transcription au bureau des hypothèques
de négligence du créancier poursuivant, tout créancier, même non inscrit, est fondé à demander cette subrogation, pourvu qu'il soit porteur d'un titre exécutoire ; qu'en l'espèce, il y a bien eu négligence de la part du créancier poursuivant, puisqu'il suffit, d'après l'art. 722 C. pr. civ., que ce créancier n'ait pas fait d'actes de procédure dans le délai prescrit ; qu'on ne saurait lui opposer que la subrogation demandée ne serait d'aucune utilité, parce que la procédure de saisie serait nulle par suite du non-dépôt du cahier des charges et du défaut de sommations aux créanciers dans les délais prescrits, puisque, aux termes de l'art. 728 C. pr. civ., si un acte n'a pas été fait dans le délai imparti, seule la procédure qui a suivi se trouve annulée ; qu'en l'espèce, la procédure de saisie a été régulièrement suivie jusque et y compris la transcription au bureau des hypothèques d'Evreux, et que c'est dans le bénéfice de cette procédure restée valable qu'il demande à être subrogé ; Attendu que le demandeur ajoute que s'il est vrai que le créancier poursuivant peut, tant que la sommation aux créanciers inscrits n'a pas été faite, donner main-levee de la saisie, il n'en est pas moins vrai que les créanciers inscrits ont le droit d'intervenir d'eux-mêmes ; que la demande de subrogation est le moyen le plus énergique de manifester qu'ils n'entendent pas rester étrangers à la poursuite de saisie, et qu'à partir de cette intervention, le créancier poursuivant ne peut plus, à lui seul, donner main-levee, et le saisi disposer de ses biens ; que la nullité prononcée par l'art. 686 est radicale, et qu'on ne pourrait lui objecter qu'il y a eu, de sa part, ratification de l'acte de vente du 10 décembre 1909, puisque, au moment de la sommation opérée à sa requête, il ne connaissait pas cette aliénation, et que dès qu'il l'a connue, il a, par sa demande et ses réserves, manifesté son intention de se prévaloir des dispositions dudit article 686; Attendu enfin qu'il soutient que c'est bien à la veuve Allaire, créancière poursuivante, ou qui aurait
est pas moins vrai que les créanciers inscrits ont le droit d'intervenir d'eux-mêmes ; que la demande de subrogation est le moyen le plus énergique de manifester qu'ils n'entendent pas rester étrangers à la poursuite de saisie, et qu'à partir de cette intervention, le créancier poursuivant ne peut plus, à lui seul, donner main-levee, et le saisi disposer de ses biens ; que la nullité prononcée par l'art. 686 est radicale, et qu'on ne pourrait lui objecter qu'il y a eu, de sa part, ratification de l'acte de vente du 10 décembre 1909, puisque, au moment de la sommation opérée à sa requête, il ne connaissait pas cette aliénation, et que dès qu'il l'a connue, il a, par sa demande et ses réserves, manifesté son intention de se prévaloir des dispositions dudit article 686; Attendu enfin qu'il soutient que c'est bien à la veuve Allaire, créancière poursuivante, ou qui aurait dû poursuivre la saisie, qu'il avait à demander la subrogation et la remise des pièces de procédure, et non pas contre Lenevé, qui n'a été subrogé par elle dans ses droits que postérieurement à la demande de subrogation que lui, Blot, avait formée ; que s'il a plu à la veuve Allaire de faire, le 15 novembre 1909, délivrer autre commandement aux débiteurs Lemarié, il n'en reste pas moins que la saisie immobilière qu'elle avait pratiquée en novembre et décembre 1908 n'avait pas été radiée, et qu'il pouvait donc demander la subrogation dans cette saisie ; qu'il demande en conséquence qu'il soit ordonné que la procédure de saisie sera reprise par lui à partir de la transcription, que l'aliénation du 10 décembre 1909 soit déclarée inexistante et non susceptible de ratification, qu'en tout cas, il soit dit qu'il n'y a eu de sa part ni ratification expresse, ni ratification tacite, et que les prétentions de Gomel, notamment sa demande de dommages-intérêts, soient rejetées ; Attendu que, par conclusions en réponse du 21 avril 1910, la veuve Allaire, arguant de la quittance subrogative qu'elle a consentie à Lenevé, suivant acte Légier des 11 et 12 février précédents, signifié à Blot et
veuve Allaire de faire, le 15 novembre 1909, délivrer autre commandement aux débiteurs Lemarié, il n'en reste pas moins que la saisie immobilière qu'elle avait pratiquée en novembre et décembre 1908 n'avait pas été radiée, et qu'il pouvait donc demander la subrogation dans cette saisie ; qu'il demande en conséquence qu'il soit ordonné que la procédure de saisie sera reprise par lui à partir de la transcription, que l'aliénation du 10 décembre 1909 soit déclarée inexistante et non susceptible de ratification, qu'en tout cas, il soit dit qu'il n'y a eu de sa part ni ratification expresse, ni ratification tacite, et que les prétentions de Gomel, notamment sa demande de dommages-intérêts, soient rejetées ; Attendu que, par conclusions en réponse du 21 avril 1910, la veuve Allaire, arguant de la quittance subrogative qu'elle a consentie à Lenevé, suivant acte Légier des 11 et 12 février précédents, signifié à Blot et à Me Dubois, son avoué, par actes des 14 et 15 février, soutient qu'elle n'a pas à intervenir dans la demande en subrogation formée par Blot, et conclut à sa mise hors de cause ; Attendu que, de leur côté, les consorts Lemarié soutiennent que la demande de Blot en subrogation au bénéfice de la saisie immobilière formée en décembre 1908, et dans laquelle la veuve Allaire a été également subrogée, est nulle, parce qu'il n'a pas lui-même formé, ni fait transcrire de saisie, et que s'il prétend intervenir en sa seule qualité de créancier inscrit, la saisie des consorts Radigue est nulle elle-même et éteinte ; qu'ils invoquent, à cet égard, le non accomplissement par les saisissants Radigue des prescriptions des art. 690 et suiv. C. pr. civ., et le consentement donné à la radiation par le bénéficiaire réel de ladite saisie, puisque la veuve Allaire, en novembre 1909, avait fait délivrer aux débiteurs nouveau commandement, considérant ainsi comme sans valeur, la saisie de novembre et décembre 1908 ; qu'ils ajoutent que Blot a connu et accepté la vente qu'ils ont consentie de leurs immeubles à G..., puisque il a fait à ce dernier sommation de payer ou délaisser,
subrogation au bénéfice de la saisie immobilière formée en décembre 1908, et dans laquelle la veuve Allaire a été également subrogée, est nulle, parce qu'il n'a pas lui-même formé, ni fait transcrire de saisie, et que s'il prétend intervenir en sa seule qualité de créancier inscrit, la saisie des consorts Radigue est nulle elle-même et éteinte ; qu'ils invoquent, à cet égard, le non accomplissement par les saisissants Radigue des prescriptions des art. 690 et suiv. C. pr. civ., et le consentement donné à la radiation par le bénéficiaire réel de ladite saisie, puisque la veuve Allaire, en novembre 1909, avait fait délivrer aux débiteurs nouveau commandement, considérant ainsi comme sans valeur, la saisie de novembre et décembre 1908 ; qu'ils ajoutent que Blot a connu et accepté la vente qu'ils ont consentie de leurs immeubles à G..., puisque il a fait à ce dernier sommation de payer ou délaisser, et qu'il a même, après la notification qui lui a été faite, formé sur ces immeubles une surenchère du dixième ; Attendu enfin que G..., acquéreur des immeubles Lemarié, conclut également à ce que la demande de Blot soit rejetée, d'une part, comme non recevable à raison de l'acceptation par lui donnée à la vente, et tout au moins comme faite sans droit, ni qualité ; qu'il prétend, d'abord, que tant que les sommations et mentions des art. 691 et suiv. C. pr. civ. n'ont pas été effectuées, les créanciers inscrits ne sont pas parties aux poursuites de saisie, et que dans cet état, le poursuivant originaire ou ses subrogés sont seuls maîtres des poursuites, et que leur main-levee suffit pour anéantir les effets de la saisie et ratifier la vente amiable faite par le saisi ; que, par conséquent, eux seuls peuvent se prévaloir ou non de la nullité édictée par l'art. 686 C. pr. civ.; qu'à un autre point de vue, Blot est encore sans qualité pour demander la subrogation, ce droit n'étant, d'après les art. 721 et 722, accordé qu'au saisissant postérieur qui se voit arrêté dans sa poursuite par une saisie précédente, mais que ce n'est
lui donnée à la vente, et tout au moins comme faite sans droit, ni qualité ; qu'il prétend, d'abord, que tant que les sommations et mentions des art. 691 et suiv. C. pr. civ. n'ont pas été effectuées, les créanciers inscrits ne sont pas parties aux poursuites de saisie, et que dans cet état, le poursuivant originaire ou ses subrogés sont seuls maîtres des poursuites, et que leur main-levee suffit pour anéantir les effets de la saisie et ratifier la vente amiable faite par le saisi ; que, par conséquent, eux seuls peuvent se prévaloir ou non de la nullité édictée par l'art. 686 C. pr. civ.; qu'à un autre point de vue, Blot est encore sans qualité pour demander la subrogation, ce droit n'étant, d'après les art. 721 et 722, accordé qu'au saisissant postérieur qui se voit arrêté dans sa poursuite par une saisie précédente, mais que ce n'est pas le cas de Blot qui ne justifie d'aucune saisie antérieure à la transcription de la vente amiable ; Attendu que G... ajoute que les délais de l'art. 715 C. pr. civ. étant prescrits à peine de nullité, la saisie dans laquelle Blot demande à être subrogé devrait aussi être déclarée nulle, puisque les formalités n'ont pas été observées, ni les poursuites continuées, et que lui, G..., étant aux droits du saisi et intéressé à ladite nullité, a qualité pour la provoquer et s'opposer à la subrogation demandée ; qu'il soutient enfin que, par sa sommation de payer ou délaisser du 26 janvier 1910, Blot, s'est rendu irrecevable à contester la régularité de la vente, puisque faisant courir lui-même, à l'encontre du tiers acquéreur, les délais de purge des hypothèques inscrites, il acceptait, par le fait même, les conséquences de la vente, et qu'il n'avait plus d'autre droit, après les notifications de l'acquéreur, que de porter une surenchère dans le délai prescrit et de se faire colloquer sur le prix de vente : que, par suite, Blot ayant, sans droit ni qualité, et en conséquence de sa demande, fait défense aux conservateurs d'Evreux et Louviers de radier les transcriptions de
déclarée nulle, puisque les formalités n'ont pas été observées, ni les poursuites continuées, et que lui, G..., étant aux droits du saisi et intéressé à ladite nullité, a qualité pour la provoquer et s'opposer à la subrogation demandée ; qu'il soutient enfin que, par sa sommation de payer ou délaisser du 26 janvier 1910, Blot, s'est rendu irrecevable à contester la régularité de la vente, puisque faisant courir lui-même, à l'encontre du tiers acquéreur, les délais de purge des hypothèques inscrites, il acceptait, par le fait même, les conséquences de la vente, et qu'il n'avait plus d'autre droit, après les notifications de l'acquéreur, que de porter une surenchère dans le délai prescrit et de se faire colloquer sur le prix de vente : que, par suite, Blot ayant, sans droit ni qualité, et en conséquence de sa demande, fait défense aux conservateurs d'Evreux et Louviers de radier les transcriptions de saisie dont mainlevée était donnée. G... conclut, en plus du débouté de la demande, en l'allocation d'une somme de 1.000 francs à titre de dommages-intérêts ; Attendu d'abord qu'on ne saurait, par le seul fait du non accomplissement des formalités prévues par les art. 690 et suiv. C. pr. civ. considérer comme nulle et éteinte la saisie pratiquée par les consorts Radigue, laquelle, effectuée régulièrement et transcrite, a fait, le 6 janvier 1909, l'objet d'une subrogation également régulière en faveur de la veuve Allaire : qu'il importe peu, à cet égard, que celle-ci ait cru devoir, en novembre 1909, faire délivrer un nouveau commandement à ses débiteurs, les consorts Lemarié ; que la première saisie n'avait pas été radiée et que l'art. 693 C. pr. civ. suppose bien qu'une saisie ne s'éteint pas par le seul fait que le créancier saisissant n'a pas continué la procédure dans le délai qui lui est imparti par l'art. 690 ; Attendu, d'autre part, que c'est en vain que les défendeurs soutiennent que c'est sans droit ni qualité que Blot demande la subrogation dans ladite saisie, parce qu'il ne serait que créancier inscrit et ne justifierait pas d'une saisie antérieure à la transcription de
considérer comme nulle et éteinte la saisie pratiquée par les consorts Radigue, laquelle, effectuée régulièrement et transcrite, a fait, le 6 janvier 1909, l'objet d'une subrogation également régulière en faveur de la veuve Allaire : qu'il importe peu, à cet égard, que celle-ci ait cru devoir, en novembre 1909, faire délivrer un nouveau commandement à ses débiteurs, les consorts Lemarié ; que la première saisie n'avait pas été radiée et que l'art. 693 C. pr. civ. suppose bien qu'une saisie ne s'éteint pas par le seul fait que le créancier saisissant n'a pas continué la procédure dans le délai qui lui est imparti par l'art. 690 ; Attendu, d'autre part, que c'est en vain que les défendeurs soutiennent que c'est sans droit ni qualité que Blot demande la subrogation dans ladite saisie, parce qu'il ne serait que créancier inscrit et ne justifierait pas d'une saisie antérieure à la transcription de la vente ; qu'en effet, aucun texte formel n'édicte que le droit de demander la subrogation doive être restreint aux seuls créanciers liés à la poursuite par l'accomplissement des formalités prescrites par les art. 692 et 693 C. pr. civ. ; qu'au contraire l'art. 722, qui permet de demander la subrogation au cas de collusion, fraude ou négligence, est conçu en termes généraux, et qu'il n'y a pas de raison pour refuser ce droit au créancier inscrit après la saisie, qui se prétend lésé par la collusion, la fraude ou la négligence soit du créancier saisissant, soit de ceux qui avaient obtenu une première subrogation (Cass. 21 février 1906) ; qu'il est suffisamment démontré, en l'espèce, qu'aussi bien les consorts Radigue que la veuve Allaire ont fait preuve de négligence en ne continuant pas, dans l'intérêt de tous, la procédure de saisie devenue l'affaire commune ; que refuser en pareil cas la subrogation à un créancier seulement inscrit, serait permettre au saisi de s'entendre avec un créancier aux fins de faire conduire la saisie suivant ses désirs, et porter grief aux créanciers sérieux ; Attendu, à un autre point de vue, que si l'assignation de Blot aux fins de subrogation
subrogation au cas de collusion, fraude ou négligence, est conçu en termes généraux, et qu'il n'y a pas de raison pour refuser ce droit au créancier inscrit après la saisie, qui se prétend lésé par la collusion, la fraude ou la négligence soit du créancier saisissant, soit de ceux qui avaient obtenu une première subrogation (Cass. 21 février 1906) ; qu'il est suffisamment démontré, en l'espèce, qu'aussi bien les consorts Radigue que la veuve Allaire ont fait preuve de négligence en ne continuant pas, dans l'intérêt de tous, la procédure de saisie devenue l'affaire commune ; que refuser en pareil cas la subrogation à un créancier seulement inscrit, serait permettre au saisi de s'entendre avec un créancier aux fins de faire conduire la saisie suivant ses désirs, et porter grief aux créanciers sérieux ; Attendu, à un autre point de vue, que si l'assignation de Blot aux fins de subrogation est postérieure d'un jour au versement de la somme de 2.079 fr. effectué en l'étude de Me Bellenger par Lenevé pour le compte de la veuve Allaire, la subrogation n'a été réalisée que par actes des 11 et 12 février 1910 reçu Légier, c'est-à-dire après l'assignation dont la veuve Allaire était l'objet ; qu'elle sentait si bien qu'elle pouvait être tenue à l'égard de Blot que, dans cet acte, des réserves ont été faites au sujet de la subrogation consentie par elle à Lenevé, et que les pièces ont été laissées en dépôt en l'étude du notaire, et pour le compte de qui de droit, ainsi que cela résulte de la copie d'une signification dudit acte faite à Blot, requête de la veuve Allaire, par exploit du 14 février 1910 ; Attendu que c'est donc à bon droit que Blot a, par son assignation du 10 février 1910, poursuivi contre la veuve Allaire la subrogation dans le bénéfice de la saisie immobilière dont elle était alors encore titulaire, et cela d'autant plus que Lenevé, créancier par elle subrogé, a dès le 17 février, donné mainlevée de ladite saisie, sans que la copie de l'acte mentionne les faits qui auraient justifié