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manifeste, qui sera affiché, pour indiquer à la population les raisons de la continuation de la grève. son veston, pour se donner une contenance. -Achevez, dit tranquillement Hermance. Pourquoi ne finissez-vous pas vos phrases ? Est-ce donc si difficile de dire ce que vous semblez être chargé, par M. Benoît-Chaumel, de me faire savoir ? Puisque vous avez exprimé à mon père ce dont il s'agissait, ne pouvez-vous pas me le faire connaître à moi ? Je ne devine pas bien ce que cela peut être, faut-il vous aider ? Oh mademoiselle, balbutie Pascal, perdant tout aplomb devant la narquoise placidité de la jeune fille. Elle reprit avec un sang-froid ironique, qui acheva de décontenancer le pauvre garçon Vous pouvez donc me répéter ce que vous avez appris à mon père ce matin, puisqu'il paraît que je dois être au courant. Je ne suis pas une de ces petites niaises du théâtre de M. Scribe, moi. M. Scribe, c'est un auteur qui a inventé les ingénues. Je suis moderne, tout à fait moderne. J'ai appris la biologie, la physiologie. Je connais Hartmann, Schopenhauer, Nietzsche, vous pouvez tout dire, je saurai vous arrêter s'il le faut. allez, je vous écoute. Et Hermance se renversa d'un air suffisant, faisant basculer à demi sa chaise, en braquant sur le jeune électricien, tout à fait démonté, l'insolence pédante de son pince-nez. On eût dit qu'elle occupait déjà la chaire professorale, et qu'elle faisait passer un examen. Mademoiselle, je n'ose pas, je crains, j'ai peur, à présent, de vous froisser, dit, avec effort, Pascal Lucas, prêt à se lever et à gagner la porte, car l'attitude d'Hermance lui ôtait tout courage, comme elle lui avait déjà fait perdre toute espérance. Vraiment! dit railleusement Hermance, en continuant se balancer sur sa chaise; mais, mon cher, j'ai Une demande en dommages-intérêts Autour de l'article 216 du code de commerce – La Compagnie transatlantique est-elle responsable ? Le naufrage du paquebot la Bourgogne va donner lieu prochainement, devant la première chambre du tribunal civil de la Seine, à un procès en dommages-intérêts, d'une très grosse importance au point
Hermance se renversa d'un air suffisant, faisant basculer à demi sa chaise, en braquant sur le jeune électricien, tout à fait démonté, l'insolence pédante de son pince-nez. On eût dit qu'elle occupait déjà la chaire professorale, et qu'elle faisait passer un examen. Mademoiselle, je n'ose pas, je crains, j'ai peur, à présent, de vous froisser, dit, avec effort, Pascal Lucas, prêt à se lever et à gagner la porte, car l'attitude d'Hermance lui ôtait tout courage, comme elle lui avait déjà fait perdre toute espérance. Vraiment! dit railleusement Hermance, en continuant se balancer sur sa chaise; mais, mon cher, j'ai Une demande en dommages-intérêts Autour de l'article 216 du code de commerce – La Compagnie transatlantique est-elle responsable ? Le naufrage du paquebot la Bourgogne va donner lieu prochainement, devant la première chambre du tribunal civil de la Seine, à un procès en dommages-intérêts, d'une très grosse importance au point de vue de la question de principe. Il s'agit de savoir si la Compagnie transatlantique peut être tenue pécuniairement responsable de la collision survenue, le 12 juillet dernier, vers cinq heures du matin, entre le transatlantique la Bourgogne et le navire Cromartyshire. Ce procès est intenté, tant en son nom personnel qu'au nom de ses deux enfants mineurs, par Mme Paul Résal, dont le mari a péri dans la catastrophe. M. Paul Résal avait pris passage à New-York, le 2 juillet à destination de France, à bord du L'assignation. Dans son assignation, Mme Paul Résal expose ainsi les faits. Attendu qu'après cette collision, la Bourgogne continuant cependant sa route, par courut encore quelques milles avant de se soulever, et que, si une grande partie de l'équipage put se sauver, il n'en fut pas de même des passagers, dont le plus grand nombre fut englouti avec le navire, dont quelques-uns, portés par des radeaux qui n'étaient point pourvus du nécessaire ou soutenus par des ceintures de sauvetage, mais que nul ne s'occupa de recueillir, survécurent quelques jours pour mourir de froid ou de faim; Attendu que, parmi les victimes, se trouvait M. Paul Résal, dont la disparition fut officiellement portée à
personnel qu'au nom de ses deux enfants mineurs, par Mme Paul Résal, dont le mari a péri dans la catastrophe. M. Paul Résal avait pris passage à New-York, le 2 juillet à destination de France, à bord du L'assignation. Dans son assignation, Mme Paul Résal expose ainsi les faits. Attendu qu'après cette collision, la Bourgogne continuant cependant sa route, par courut encore quelques milles avant de se soulever, et que, si une grande partie de l'équipage put se sauver, il n'en fut pas de même des passagers, dont le plus grand nombre fut englouti avec le navire, dont quelques-uns, portés par des radeaux qui n'étaient point pourvus du nécessaire ou soutenus par des ceintures de sauvetage, mais que nul ne s'occupa de recueillir, survécurent quelques jours pour mourir de froid ou de faim; Attendu que, parmi les victimes, se trouvait M. Paul Résal, dont la disparition fut officiellement portée à la connaissance de sa famille et du public par la Compagnie transatlantique elle-même; Attendu qu'indépendamment de la douleur profonde dont elle a été la cause, cette disparition de M. Résal a eu pour double résultat d'anéantir toute la fortune qu'il venait de réunir en Amérique et rapportait avec lui, et surtout de priver sa famille de son unique soutien à un moment où, trop jeunes encore, ses enfants ne pouvaient point espérer se suffire eux-mêmes et moins encore venir en aide à leur mère dans son dénuement. Attendu que la demanderesse a pu croire, tout d'abord, suivant en cela l'erreur commune, que la Compagnie, comprenant tout le poids, quelque énorme qu'il soit, de la responsabilité qui pesait sur elle et qui résultait non seulement des circonstances mêmes dans lesquelles avait eu lieu la collision, cause du naufrage, mais, avant que le navire ne fût englouti, des ordres contradictoires, incohérents et funestes donnés par les officiers, de l'attitude étrange de l'équipage, de la lenteur dans l'organisation et des lacunes du sauvetage se ferait un devoir d'en accepter, au moins dans une certaine mesure, les conséquences; Attendu, au contraire, que la Compagnie a pris soin de faire paraître dans les journaux, et
surtout de priver sa famille de son unique soutien à un moment où, trop jeunes encore, ses enfants ne pouvaient point espérer se suffire eux-mêmes et moins encore venir en aide à leur mère dans son dénuement. Attendu que la demanderesse a pu croire, tout d'abord, suivant en cela l'erreur commune, que la Compagnie, comprenant tout le poids, quelque énorme qu'il soit, de la responsabilité qui pesait sur elle et qui résultait non seulement des circonstances mêmes dans lesquelles avait eu lieu la collision, cause du naufrage, mais, avant que le navire ne fût englouti, des ordres contradictoires, incohérents et funestes donnés par les officiers, de l'attitude étrange de l'équipage, de la lenteur dans l'organisation et des lacunes du sauvetage se ferait un devoir d'en accepter, au moins dans une certaine mesure, les conséquences; Attendu, au contraire, que la Compagnie a pris soin de faire paraître dans les journaux, et notamment dans le Matin du 12 septembre 1898, une note destinée tant à repousser les demandes qui s'étaient déjà produites qu'à en empêcher de nouvelles; Attendu que, dans cette note. la Compagnie transatlantique prétend que, juridiquement, elle n'est tenue à rien autre faire, en vertu de l'article 216 du code de commerce, l'abandon du navire, et que l'exécution de cette obligation la décharge de toute autre obligation, ajoutant, au surplus, que, d'après la situation mêmes qui ont soustrait le navire à sa possession, elle considère cet abandon comme réalisé. Mme Paul Rézal soutient que cette fin de non-recevoir ne saurait être admise par le tribunal, l'article 216 du code de commerce étant ainsi conçu « Tout propriétaire de navire est civilement responsable des faits du capitaine et tenu des engagements contractés par ce dernier pour ce qui est relatif au navire et à l'expédition. Il peut, dans tous les cas, s'affranchir des obligations ci-dessus par l'abandon du navire et du fret. » D'après la demanderesse, cet article exige formellement, pour que son application soit possible, que les faits qui ont déterminés la mise en cause du propriétaire soient imputables au seul capitaine. Hors cette condition d'application, l'article 216 du code
de commerce, l'abandon du navire, et que l'exécution de cette obligation la décharge de toute autre obligation, ajoutant, au surplus, que, d'après la situation mêmes qui ont soustrait le navire à sa possession, elle considère cet abandon comme réalisé. Mme Paul Rézal soutient que cette fin de non-recevoir ne saurait être admise par le tribunal, l'article 216 du code de commerce étant ainsi conçu « Tout propriétaire de navire est civilement responsable des faits du capitaine et tenu des engagements contractés par ce dernier pour ce qui est relatif au navire et à l'expédition. Il peut, dans tous les cas, s'affranchir des obligations ci-dessus par l'abandon du navire et du fret. » D'après la demanderesse, cet article exige formellement, pour que son application soit possible, que les faits qui ont déterminés la mise en cause du propriétaire soient imputables au seul capitaine. Hors cette condition d'application, l'article 216 du code de commerce, édicté en faveur et dans l'intérêt d'un propriétaire vigilant et de bonne foi, irréprochable par lui-même et qui n'a pu veiller de loin sur son préposé, n'est point admissible. Attendu que, dans l'espèce, cette condition ne se réalise pas. Attendu, en effet, continue l'assignation, qu'indépendamment de l'impéritie du capitaine sur lequel la Compagnie cherche ainsi à faire retomber toute la faute, la Compagnie doit être considérée elle-même comme directement responsable, tant il cause de ses agissements antérieurs au sinistre, et qui en sont en partie la cause, que par l'omission coupable de certaines mesures et de certaines précautions de nature à éviter l'abordage ou tout au moins de nature à en pallier les conséquences; Attendu au surplus que, faisant applicable en principe, l'article 216 du code de commerce, s'il parle d' « abandon du navire » il suppose évidemment que le navire est encore en possession du propriétaire et que celui-ci est à même de le remettre aux mains des créanciers. Attendu que cette condition n'est point réalisable. Responsabilité en partie double. L'article 216 n'étant pas applicable, il faut, selon l'assignation, en revenir au droit commun qui édicte deux sortes de responsabilité : la responsabilité résultant d'un contrat
capitaine sur lequel la Compagnie cherche ainsi à faire retomber toute la faute, la Compagnie doit être considérée elle-même comme directement responsable, tant il cause de ses agissements antérieurs au sinistre, et qui en sont en partie la cause, que par l'omission coupable de certaines mesures et de certaines précautions de nature à éviter l'abordage ou tout au moins de nature à en pallier les conséquences; Attendu au surplus que, faisant applicable en principe, l'article 216 du code de commerce, s'il parle d' « abandon du navire » il suppose évidemment que le navire est encore en possession du propriétaire et que celui-ci est à même de le remettre aux mains des créanciers. Attendu que cette condition n'est point réalisable. Responsabilité en partie double. L'article 216 n'étant pas applicable, il faut, selon l'assignation, en revenir au droit commun qui édicte deux sortes de responsabilité : la responsabilité résultant d'un contrat et la responsabilité résultant d'un quasi-délit. La Compagnie transatlantique a encouru ces deux responsabilités. D'une part, elle n'a pas exécuté son contrat de transport avec M. Rézal; d'autre part, le naufrage de la « Bourgogne » est imputable soit aux fautes du capitaine et de l'équipage soit aux conditions déficientes dans lesquelles se trouvait le paquebot La Bourgogne; soit à la négligence et à l'imprudence de la Compagnie transatlantique elle-même. Sur le premier point, l'assignation s'exprime en ces termes : Attendu que si le commandant Deloncle a fait preuve d'un véritable héroïsme et que l'on ne puisse, au point de vue humain, qu'admirer sa conduite, il n'en est malheureusement pas moins certain qu'il a commis, dans l'exercice de ses fonctions de capitaine, un certain nombre de fautes dont la responsabilité doit peser sur la Compagnie qui lui avait confié ce commandement. Attendu, d'ailleurs, que quelles que soient les fautes qu'il ait commises, il faut le reconnaître, le capitaine n'était guère secondé par son équipage. Attendu que cet équipage, des agissements duquel la Compagnie doit être responsable, et qui eût dû contribuer au sauvetage des passagers, a été, au contraire, une source de désordre, et de confusion. Sur le second point
dans lesquelles se trouvait le paquebot La Bourgogne; soit à la négligence et à l'imprudence de la Compagnie transatlantique elle-même. Sur le premier point, l'assignation s'exprime en ces termes : Attendu que si le commandant Deloncle a fait preuve d'un véritable héroïsme et que l'on ne puisse, au point de vue humain, qu'admirer sa conduite, il n'en est malheureusement pas moins certain qu'il a commis, dans l'exercice de ses fonctions de capitaine, un certain nombre de fautes dont la responsabilité doit peser sur la Compagnie qui lui avait confié ce commandement. Attendu, d'ailleurs, que quelles que soient les fautes qu'il ait commises, il faut le reconnaître, le capitaine n'était guère secondé par son équipage. Attendu que cet équipage, des agissements duquel la Compagnie doit être responsable, et qui eût dû contribuer au sauvetage des passagers, a été, au contraire, une source de désordre, et de confusion. Sur le second point : Attendu qu'il est permis de supposer jusqu'à preuve du contraire que le paquebot La Bourgogne n'offrait pas toutes les garanties de sécurité. L'assignation expose, enfin, les faits de négligence et d'imprudence qu'elle impute à la Compagnie transatlantique elle-même. Les dommages-intérêts. Mme Rézal conclut ainsi : Attendu qu'ainsi qu'il a été dit plus haut, et qu'il en sera justifié, Mme Rézal était l'unique soutien de sa famille et subvenait seul aux besoins; qu'au point de vue exclusivement matériel sa mort cause donc à la demanderesse et à ses enfants un préjudice considérable et qui ne saurait être évalué, moins de deux cent mille francs. Attendu que, de plus, M. Rézal rapportait avec lui la plus grande partie de sa fortune : qu'il venait de réaliser; que la Compagnie, responsable de la perte de cette fortune, dont l'importance sera indiquée, et du chiffré duquel il sera justifié, doit, de ce chef, dédommagement. Attendu que, de plus, c'est par la seule faute de la Compagnie que M. Itézal n'a pu accomplir le voyage dont le prix a été payé par lui pour son passage à bord de la Bourgogne, et que la Compagnie doit également remboursement de ce prix. Les débats de
été dit plus haut, et qu'il en sera justifié, Mme Rézal était l'unique soutien de sa famille et subvenait seul aux besoins; qu'au point de vue exclusivement matériel sa mort cause donc à la demanderesse et à ses enfants un préjudice considérable et qui ne saurait être évalué, moins de deux cent mille francs. Attendu que, de plus, M. Rézal rapportait avec lui la plus grande partie de sa fortune : qu'il venait de réaliser; que la Compagnie, responsable de la perte de cette fortune, dont l'importance sera indiquée, et du chiffré duquel il sera justifié, doit, de ce chef, dédommagement. Attendu que, de plus, c'est par la seule faute de la Compagnie que M. Itézal n'a pu accomplir le voyage dont le prix a été payé par lui pour son passage à bord de la Bourgogne, et que la Compagnie doit également remboursement de ce prix. Les débats de l'affaire auront lieu le jeudi 1er juin, à la première chambre du tribunal civil de la Seine, présidée par M. Baudouin. La demande de Mme Paul Rézal sera soutenue par Me Henri Coulon. Me Édouard Ployer, bâtonnier de l'Ordre des avocats, se présentera pour la Compagnie transatlantique 'procès Georges Hugo. "C'est aujourd'hui lundi, qu'auront lieu, à la deuxième chambre du tribunal de la Seine, les nouveaux dentiers invisibles, laissant le palais entièrement libre. La plus belle invention de l'art dentaire. Succès consacré. ET LE MICROBE DE LA CALVITIE On parle beaucoup depuis quelque temps de la repousse des cheveux et des moyens plus ou moins efficaces préconisés à cet effet. Que les divers spécifiques recommandés dans les journaux soient impuissants ou non à obtenir ce merveilleux résultat, c'est une question à contrôler. Mais un point reste acquis, résultant d'une découverte qui a fait grand bruit il y a quelque temps, c'est que la calvitie a son microbe comme les autres maladies et que ce microbe se développe sur les matières grasses du cuir chevelu. C'est donc là qu'il faut le combattre, et, dans ce but, l'emploi du Bi-Borax oriental peut être recommandé utilement. Le Bi-Borax oriental, en effet, a, dans
"C'est aujourd'hui lundi, qu'auront lieu, à la deuxième chambre du tribunal de la Seine, les nouveaux dentiers invisibles, laissant le palais entièrement libre. La plus belle invention de l'art dentaire. Succès consacré. ET LE MICROBE DE LA CALVITIE On parle beaucoup depuis quelque temps de la repousse des cheveux et des moyens plus ou moins efficaces préconisés à cet effet. Que les divers spécifiques recommandés dans les journaux soient impuissants ou non à obtenir ce merveilleux résultat, c'est une question à contrôler. Mais un point reste acquis, résultant d'une découverte qui a fait grand bruit il y a quelque temps, c'est que la calvitie a son microbe comme les autres maladies et que ce microbe se développe sur les matières grasses du cuir chevelu. C'est donc là qu'il faut le combattre, et, dans ce but, l'emploi du Bi-Borax oriental peut être recommandé utilement. Le Bi-Borax oriental, en effet, a, dans la circonstance, une double action: par ses propriétés alcalines, il dissout les matières grasses du cuir chevelu et les débarrasse de toute impureté; il met en quelque sorte le microbe à nu; et, comme il est en même temps un antiseptique énergique, il le détruit radicalement. Il suffit de se laver les cheveux fréquemment avec de l'eau additionnée de Bi-Borax oriental, à laquelle on peut joindre également un peu de glycéine. MINI coca MARIANNE H. TAINE Le dernier ouvrage de M. Taine, les Origines de la France contemporaine, qui a eu un si grand retentissement dans le monde entier, est rendu accessible à tous par la publication d'une nouvelle édition, format in-16, à fr. 50 le volume. (Voir aux annonces.) LES 3 SpÉCIALITÉS d'Odéon. Potages à la minute. (COPAHT. CUBÉE & SANTAL) Si Saveur ni Odeur. Efficacité certaine. MALADIES SECRÈTES = Exiger les Véritables, Toutes Pharmacies, maniant les ressorts, les leviers, les bielles, les engrenages. Le peu que je sais de ma profession, c'est à vous que je le dois, mademoiselle, Je ne savais pas être professeur pour mécanicien. Non! l'idée ne me serait jamais venue d'avoir en vous un élève dans l'industrie du fer, dit ironiquement Hermance. C'est pourtant
laver les cheveux fréquemment avec de l'eau additionnée de Bi-Borax oriental, à laquelle on peut joindre également un peu de glycéine. MINI coca MARIANNE H. TAINE Le dernier ouvrage de M. Taine, les Origines de la France contemporaine, qui a eu un si grand retentissement dans le monde entier, est rendu accessible à tous par la publication d'une nouvelle édition, format in-16, à fr. 50 le volume. (Voir aux annonces.) LES 3 SpÉCIALITÉS d'Odéon. Potages à la minute. (COPAHT. CUBÉE & SANTAL) Si Saveur ni Odeur. Efficacité certaine. MALADIES SECRÈTES = Exiger les Véritables, Toutes Pharmacies, maniant les ressorts, les leviers, les bielles, les engrenages. Le peu que je sais de ma profession, c'est à vous que je le dois, mademoiselle, Je ne savais pas être professeur pour mécanicien. Non! l'idée ne me serait jamais venue d'avoir en vous un élève dans l'industrie du fer, dit ironiquement Hermance. C'est pourtant dans la pensée de vous mériter un jour que je suis devenu un bon ouvrier, un mécanicien, un électricien aussi, capable, je puis le dire sans vanité, de conduire un atelier. Mademoiselle, ne me désespérez pas je ferai plus encore, je m'acharnerai au travail, je passerai les jours et les nuits, s'il le faut; j'étudierai, je découvrirai, j'inventerai. Vous inventerez quoi? – Non, vous ne pouvez deviner ce que je puis tenter, pour devenir digne de vous. Vous deviendrez peut-être patron, dit Hermance. Est-ce que M. Benoît-Chaumel a parlé de vous céder son usine? Hélas, mademoiselle, ceci n'est pas dans les choses probables, ni même possibles, ma valeur fût-elle double, triple, mes bras eussent-ils une force exceptionnelle, aurais-je des connaissances techniques hors ligne, je ne puis rêver raisonnablement ce rêve. Nous en causions justement, ce matin, avec votre père. Ni moi, ni mes camarades, il ne nous est permis d'envisager la possibilité de posséder, un jour, une usine valant des millions, ce soit à des choses fatales. Mais, avec mon travail, je puis offrir une femme, l'aisance, le bien-être suffisant, ce qu'il faut pour être heureuse, enfin, dans la vie de famille. Seine, présidée par M. Dubost, les débats du
nuits, s'il le faut; j'étudierai, je découvrirai, j'inventerai. Vous inventerez quoi? – Non, vous ne pouvez deviner ce que je puis tenter, pour devenir digne de vous. Vous deviendrez peut-être patron, dit Hermance. Est-ce que M. Benoît-Chaumel a parlé de vous céder son usine? Hélas, mademoiselle, ceci n'est pas dans les choses probables, ni même possibles, ma valeur fût-elle double, triple, mes bras eussent-ils une force exceptionnelle, aurais-je des connaissances techniques hors ligne, je ne puis rêver raisonnablement ce rêve. Nous en causions justement, ce matin, avec votre père. Ni moi, ni mes camarades, il ne nous est permis d'envisager la possibilité de posséder, un jour, une usine valant des millions, ce soit à des choses fatales. Mais, avec mon travail, je puis offrir une femme, l'aisance, le bien-être suffisant, ce qu'il faut pour être heureuse, enfin, dans la vie de famille. Seine, présidée par M. Dubost, les débats du procès en séparation de biens, intenté par Mme Georges Hugo, née Ménard-Dorian, contre son mari, le petit-fils de l'auteur des Châtiments. M. Albert Clemenceau se présentera pour Mme Georges Hugo, Me Lenoble, pour M. Georges Hugo. Les décorations d'un accusé. Un accusé a-t-il le droit de comparaître en cour d'assises, porteur d'une décoration ? La question qui, depuis l'affaire de Panama, semblait ne plus pouvoir faire discussion, vient d'être soulevée à la cour d'assises de la Seine, par M. le président de Baudesson. Un cambrioleur, ancien soldat, décoré de la médaille de Madagascar et de la médaille coloniale, poursuivi pour vols avec effraction, se présentait, hier, devant les jurés de la Seine, ayant à sa boutonnière les rubans de ses deux médailles. Le président, quelques minutes avant que la cour n'entre en séance, ordonna à l'accusé d'enlever ses deux rubans. Le cambrioleur s'y refusa, alléguant qu'il avait le droit de porter partout ses décorations. M. de Baudesson manda alors auprès de lui Me Grancollot, l'avocat du cambrioleur, et l'informa que si son client continuait à vouloir conserver à sa boutonnière ses deux rubans, le ministère public prendrait des réquisitions à ce sujet. Me Grancollot revint auprès du cambrioleur, qui, sur