jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
— 19 déc. — 100 — 20 déc. — 17 — 20 déc. — 22 — 4 janv. 11 219 — 9 janv. — 80 — 10 janv. — 545 — 14 janv. — 406 — 6 fév. — 328 — 10 fév. — 193 — 14 fév. — 481 — 25 fév. — 742 — 24 mars 490 — 5 avr. — 477 — 11 avr. — 619 — 3 mai — 526 — 12 mai — 579 — 18 mai — 720 — 30 mai — 611 Seine trib. com. 3 août 10 130 — 21 sept. — 207 — 5 oct. — 36 — 21 nov. — 433 — 23 nov. — 270 — 3 déc. — 141 — 8 déc. — 199 — 14 déc. — 38 — 4 janv. 11 546 — 17 janv. — 538 — 23 fév. — 588 — 1er mars — 380 Seine trib. corr. 13 avr. 10 33 — 15 juil. — 205 19 juil. — 196 — 7 nov. — 283 — 12 nov. — 27 — 9 déc. — 187 — 24 déc. — 150 — 28 déc. — 395 — 30 déc. — 151 — 27 janv. 11 227 — 27 janv. — 494 — 20 fév. — 345 — 3 avr. — 453 — 6 mai — 736 Soissons trib. civ. 1er mars — 655 Toulon trib.corr 12 mars 10 535 Troyes trib. com. 10 avr. 11 483 Valenciennes trib. civ. 10 nov. 10 45 Vervins trib. corr. 2 nov. — 71 LOIS ET DÉCRETS Publiés dans la GAZETTE DU PALAIS pendant le premier semestre 1911. TABLE CHRONOLOGIQUE 28 décembre 1910. — Loi portant codification des lois ou régies (livre 1er du Code du travail sur le travail de la prévoyance sociale). (V. Journal officiel du 30 décembre 700 16 janvier 1911 — Décret complétant l'article 2125 du Code civil, concernant les hypothèques (V. Journal officiel du 3 janvier 1911.) 765 — — — Décret relatif à l'exercice de la profession de commissaire-priseur en Algérie. (V. Journal officiel du 21 janvier 1911.) 765 10 février 1911—
11 227 — 27 janv. — 494 — 20 fév. — 345 — 3 avr. — 453 — 6 mai — 736 Soissons trib. civ. 1er mars — 655 Toulon trib.corr 12 mars 10 535 Troyes trib. com. 10 avr. 11 483 Valenciennes trib. civ. 10 nov. 10 45 Vervins trib. corr. 2 nov. — 71 LOIS ET DÉCRETS Publiés dans la GAZETTE DU PALAIS pendant le premier semestre 1911. TABLE CHRONOLOGIQUE 28 décembre 1910. — Loi portant codification des lois ou régies (livre 1er du Code du travail sur le travail de la prévoyance sociale). (V. Journal officiel du 30 décembre 700 16 janvier 1911 — Décret complétant l'article 2125 du Code civil, concernant les hypothèques (V. Journal officiel du 3 janvier 1911.) 765 — — — Décret relatif à l'exercice de la profession de commissaire-priseur en Algérie. (V. Journal officiel du 21 janvier 1911.) 765 10 février 1911— Loi ajoutant un article à la loi du 29 juillet sur la presse. (V. Journal officiel du 12 février 1911.) 766 10— — Loi fixant les mesures à prendre dans la région délimitée, pour garantir l'origine des vins de Champagne. (V. Journal officiel du 11 février 1911.) 766 261 — — — Loi portant encouragement aux grandes pêches maritimes. (V. Journal officiel du 28 février 1911.) 766 — — — — Loi modifiant l’art. 2272 Code civ. et substituant la prescription de deux ans à la prescription d’un an en ce qui concerne les marchands. (V. Journal officiel du 5 mars 1911.) 766 9 mars — — Loi portant modification de l’heure légale française, pour la mettre en concordance avec le système universel des fuseaux horaires. (V. Journal officiel du 10 mars 1911.) 706 — — — — Loi portant approbation de la convention à Tokyo, le 14 septembre 1909, entre la France et le Japon pour la protection réciproque, en Chine, des marques de fabrique, brevets, dessins et droits d’auteur. (V. Journal officiel du 11 mars 1911.) 766 TABLE CHRONOLOGIQUE DES LOIS ET DECRETS 180 13 — — — Décret relatif aux attributions du sous-secrétaire d’État à la justice.
— — Loi portant encouragement aux grandes pêches maritimes. (V. Journal officiel du 28 février 1911.) 766 — — — — Loi modifiant l’art. 2272 Code civ. et substituant la prescription de deux ans à la prescription d’un an en ce qui concerne les marchands. (V. Journal officiel du 5 mars 1911.) 766 9 mars — — Loi portant modification de l’heure légale française, pour la mettre en concordance avec le système universel des fuseaux horaires. (V. Journal officiel du 10 mars 1911.) 706 — — — — Loi portant approbation de la convention à Tokyo, le 14 septembre 1909, entre la France et le Japon pour la protection réciproque, en Chine, des marques de fabrique, brevets, dessins et droits d’auteur. (V. Journal officiel du 11 mars 1911.) 766 TABLE CHRONOLOGIQUE DES LOIS ET DECRETS 180 13 — — — Décret relatif aux attributions du sous-secrétaire d’État à la justice. (V. Journal officiel du 14 mars 1911.) 766 — — — — Décret abrogeant les dispositions du décret du 19 février 1907 en ce qui concerne l’administration pénitentiaire. (V. Journal officiel du 14 mars 1911.) 76, 27 — — — Loi portant modification de l’art. 7 de la loi du 20 juillet 1886, relative à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse, modifié par l’art, 61 de la loi du 26 juillet 1893. (V. Journal officiel du 29 mars 1911.) 767, 27 — — — Décret portant promulgation de l’arrangement relatif à la répression de la circulation des publications obscènes, conclu à Paris, le 4 mai 1910. (V. Journal officiel du 2 avril 1911.) 761 28 — — — Loi tendant à exonérer du paiement de la taxe de fabrication les alcools destinés à des usages industriels et non dénaturés par le méthylène. (V. Journal officiel du 29 mars 1911.) 768 30 — — — Loi portant prorogation du trois mois du délai accordé par l’art. 7 de la loi du 29 mars 1910 pour l’application dans les colonies assimilées des nouveaux tarifs douaniers métropolitains. (V. Journal officiel du 31 mars 1911.) 768 31 — _ _ Décret rattachant
20 juillet 1886, relative à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse, modifié par l’art, 61 de la loi du 26 juillet 1893. (V. Journal officiel du 29 mars 1911.) 767, 27 — — — Décret portant promulgation de l’arrangement relatif à la répression de la circulation des publications obscènes, conclu à Paris, le 4 mai 1910. (V. Journal officiel du 2 avril 1911.) 761 28 — — — Loi tendant à exonérer du paiement de la taxe de fabrication les alcools destinés à des usages industriels et non dénaturés par le méthylène. (V. Journal officiel du 29 mars 1911.) 768 30 — — — Loi portant prorogation du trois mois du délai accordé par l’art. 7 de la loi du 29 mars 1910 pour l’application dans les colonies assimilées des nouveaux tarifs douaniers métropolitains. (V. Journal officiel du 31 mars 1911.) 768 31 — _ _ Décret rattachant au ministère de la justice les crédits ouverts au ministère de l’intérieur pour les services pénitentiaires. (V. Journal officiel du 2 avril 1911.) 768 3 avril — Loi portant modification des articles 11 et 12 de la loi du 3 mai 1844 (Protection du gibier). (V. Journal officiel du 11 avril 1911.) 768 7 avril — — Loi portant prorogation de six mois du délai accordé, à peine de forclusion, par l’article 128 de la loi du 8 avril 1910, pour l’introduction des actions en reconnaissance des droits acquis sur les cours d’eau figurant au tableau annexé à l’ordonnance du 10 juillet 1835 et modifié par les décrets postérieurs de classement et de déclassement. (V. Journal officiel du 8 avril 1911.) 768 8 — — — Loi modifiant l’article 1953 du Code civil (V. Journal officiel 9 avril 1911.) 768 14 — — — Décret ajoutant le Papaver somniferum aux substances vénéneuses dont le tableau est annexé au décret du 8 juillet 1850. (V. Journal officiel du 23 avril 1911.) 768 18 — — Loi modifiant le tarif général des douanes en ce qui concerne les becs simples pour l’éclairage à l’acétylène. (V. Journal officiel du 20 avril 1911.) 768
avril 1911.) 768 7 avril — — Loi portant prorogation de six mois du délai accordé, à peine de forclusion, par l’article 128 de la loi du 8 avril 1910, pour l’introduction des actions en reconnaissance des droits acquis sur les cours d’eau figurant au tableau annexé à l’ordonnance du 10 juillet 1835 et modifié par les décrets postérieurs de classement et de déclassement. (V. Journal officiel du 8 avril 1911.) 768 8 — — — Loi modifiant l’article 1953 du Code civil (V. Journal officiel 9 avril 1911.) 768 14 — — — Décret ajoutant le Papaver somniferum aux substances vénéneuses dont le tableau est annexé au décret du 8 juillet 1850. (V. Journal officiel du 23 avril 1911.) 768 18 — — Loi modifiant le tarif général des douanes en ce qui concerne les becs simples pour l’éclairage à l’acétylène. (V. Journal officiel du 20 avril 1911.) 768 9 juin 1911. — Décret portant promulgation de la convention signée à Tokyo, le 14 septembre 1909, entre la France et le Japon, pour la protection réciproque, en Chine, des marques de fabrique, brevets, dessins et droits d’auteur, et du protocole, portant la même date, relatif à l’article 6 de ladite convention. (V. Journal officiel du 11 juin 1911.) 768 IMPRIMERIE BERGER. ET CHAUSSE 20, RUE GEOFFROY-L'ASNIER PARIS (IVe)
Les 24 et 25 mai, le Sénat, réuni en Haute Cour, s'était déclaré incompétent dans les poursuites contre les communistes. M. Poincaré offrit au Président de la République la démission du Cabinet. M. Millerand convainquit le Président du Conseil de la nécessité de continuer la politique que la Chambre des Députés venait d'approuver d'une façon éclatante et M. Poincaré retira sa démission. La presse note que la Haute Cour n'est pas le Sénat, elle a jugé en tant que rouage suprême de notre juridiction, non en tant qu'organe politique. C'est pourquoi on doit féliciter le Président de la République d'avoir trouvé des arguments assez puissants pour faire revenir M. Poincaré sur sa décision. La situation politique du Gouvernement est plus forte que jamais. Tous les journaux reconnaissent le grand succès obtenu jeudi par Poincaré prononçant un discours à la Chambre à l'occasion de la discussion des crédits de la Ruhr. Jamais, depuis plus de 4 ans que le problème des réparations est discuté par le Parlement, on n'avait senti un accord aussi complet et résolu entre le gouvernement et l'immense majorité de la représentation nationale. La kermesse, qui eut lieu à Mahamasina, attira une grosse influence indigène, environ 10.000 entrées, ce qui peut nous donner une recette globale de 35.000 francs environ. La soirée d'Excellence donnera environ 5.000 frs : les comptes ne sont pas encore arrêtés. Bon service d'ordre à Mahamasina. Les musiques des différents fari tan y étaient là avec leurs bannières et la fanfare du 1er Malgaches prêtait son concours. Beaucoup de monde aux diverses attractions, à la brochette foraine, au Guignol etc. Il convient de féliciter les organisateurs de la journée Pasteur, ce fut très réussi. Le petit courrier des femmes L'exemple à suivre Une association vient de se fonder en Angleterre sous le nom extrêmement flatteur de « Ligue des femmes utiles ». Les femmes utiles sont, en l'occurrence des femmes qui, ayant des loisirs, mettent leur temps au service de personnes moins fortunées ou moins expérimentées. Les femmes utiles réparent les vêtements des célibataires, gardent les enfants des familles nombreuses, aident les ménagères à
ce qui peut nous donner une recette globale de 35.000 francs environ. La soirée d'Excellence donnera environ 5.000 frs : les comptes ne sont pas encore arrêtés. Bon service d'ordre à Mahamasina. Les musiques des différents fari tan y étaient là avec leurs bannières et la fanfare du 1er Malgaches prêtait son concours. Beaucoup de monde aux diverses attractions, à la brochette foraine, au Guignol etc. Il convient de féliciter les organisateurs de la journée Pasteur, ce fut très réussi. Le petit courrier des femmes L'exemple à suivre Une association vient de se fonder en Angleterre sous le nom extrêmement flatteur de « Ligue des femmes utiles ». Les femmes utiles sont, en l'occurrence des femmes qui, ayant des loisirs, mettent leur temps au service de personnes moins fortunées ou moins expérimentées. Les femmes utiles réparent les vêtements des célibataires, gardent les enfants des familles nombreuses, aident les ménagères à faire le marché et conduisent les chiens à la promenade. Bref, elles se montrent si actives et si zélées qu'elles ont le plus grand succès. Mais pourvu que les célibataires, en épousant les femmes utiles, n'en privent pas le reste de l'humanité ! L'apothéose des mégères Un juge anglais vient de prononcer sur les femmes pourvues d'un caractère incertain, des paroles pleines de mansuétude. D'abord, et c'est réconfortant pour les femmes, sinon pour les hommes, il paraît qu'un mauvais caractère n'est nullement une raison suffisante pour rompre des fiançailles, ni même pour justifier un divorce. Sans quoi, la terre serait promptement dépeuplée. Enfin, tant qu'une femme n'est pas positivement enragée, il n'y a pas de raison pour qu'elle ne se marie pas. Quel dommage que ce bon juge n'ait pas vécu quelques siècles plus tôt. Socrate aurait pu lui offrir Xantippe. Rosine (Matin). Une tournée à Diégo Le Gouverneur Général, à l'occasion de la Foire annuelle de Diego, a visité les 20 et 21 mai courant à la Province de Diégo où se poursuit un effort agricole et industriel très intéressant et où la culture du tabac, récemment entrepris d'une façon systématique, offre les promesses les plus encourageantes. Parti de
de prononcer sur les femmes pourvues d'un caractère incertain, des paroles pleines de mansuétude. D'abord, et c'est réconfortant pour les femmes, sinon pour les hommes, il paraît qu'un mauvais caractère n'est nullement une raison suffisante pour rompre des fiançailles, ni même pour justifier un divorce. Sans quoi, la terre serait promptement dépeuplée. Enfin, tant qu'une femme n'est pas positivement enragée, il n'y a pas de raison pour qu'elle ne se marie pas. Quel dommage que ce bon juge n'ait pas vécu quelques siècles plus tôt. Socrate aurait pu lui offrir Xantippe. Rosine (Matin). Une tournée à Diégo Le Gouverneur Général, à l'occasion de la Foire annuelle de Diego, a visité les 20 et 21 mai courant à la Province de Diégo où se poursuit un effort agricole et industriel très intéressant et où la culture du tabac, récemment entrepris d'une façon systématique, offre les promesses les plus encourageantes. Parti de Diégo à 8 heures, il arrivait à 11 h. à Miarinarivo où il était salué par le Chef de la Province, M. l'Administrateur en Chef Laporte, entouré de ses collaborateurs, des colons, des missionnaires et des notables indigènes. La population locale, en grand nombre, avait tenu à apporter l'hommage de sa déférence au Chef de la Colonie et à manifester son loyalisme à l'égard de la France par la présentation de deux tabut de Mamalak. M. le Gouverneur Brunet, remerciant Européens et indigènes de l'accueil qui lui était fait, précisa le rôle de tutelle de la France à l'égard des Malgaches et justifia notre présence dans la Grande Île par les projets de développement économique et social du pays que le Gouvernement a placés au premier parmi ses préoccupations, comme en témoigne le programme de travaux des Colonies élaboré par M. le Ministre Albert Sarraut. La sollicitude de la France ne pouvait manquer de s'affirmer de cette façon tangible à l'égard de Madagascar au lendemain de la guerre où ses fils ont pris part à la défense du sol national et "ont mérité par leurs sacrifices d'être confondus par la Mère Patrie dans la même affection que ses propres enfants".
sa déférence au Chef de la Colonie et à manifester son loyalisme à l'égard de la France par la présentation de deux tabut de Mamalak. M. le Gouverneur Brunet, remerciant Européens et indigènes de l'accueil qui lui était fait, précisa le rôle de tutelle de la France à l'égard des Malgaches et justifia notre présence dans la Grande Île par les projets de développement économique et social du pays que le Gouvernement a placés au premier parmi ses préoccupations, comme en témoigne le programme de travaux des Colonies élaboré par M. le Ministre Albert Sarraut. La sollicitude de la France ne pouvait manquer de s'affirmer de cette façon tangible à l'égard de Madagascar au lendemain de la guerre où ses fils ont pris part à la défense du sol national et "ont mérité par leurs sacrifices d'être confondus par la Mère Patrie dans la même affection que ses propres enfants". M. Brunet donna, à cette occasion, connaissance à la population du message de M. le Gouverneur Général Garbit à l'issue de sa visite au Président de la République. L'après-midi fut consacrée à la réception des notables et à la visite de la ville et du lac Diégo ; un bal donné par la population indigène et brillamment organisé clôtura la journée. Le lendemain matin à 7 heures, le Gouverneur Général se mettait en route Vers Soavinandriana où se tenait la foire économique qui devait donner lieu à un concours agricole particulièrement important. Reçu par M. l'Administrateur Battini, chef du district auquel s'étaient joints les colons et industriels de la région ainsi que MM. Chardon, Inspecteur Général des Services agricole et forestier et Geoffroy, Chef du Service Vétérinaire, M. Brunet visita tout d'abord les produits agricoles fort bien présentés et dont la qualité et la variété révèlent, avec les importantes ressources actuelles, les possibilités latentes d'une contrée essentiellement fertile : tabac, café, manioc, riz, blé, retint surtout l'attention du Chef de la Colonie. 8.000 boeufs environ, de très belle venue, furent ensuite présentés à l'examen du jury du concours et donnèrent lieu, au cours de la journée, à d'importantes transactions s'élèvant
donné par la population indigène et brillamment organisé clôtura la journée. Le lendemain matin à 7 heures, le Gouverneur Général se mettait en route Vers Soavinandriana où se tenait la foire économique qui devait donner lieu à un concours agricole particulièrement important. Reçu par M. l'Administrateur Battini, chef du district auquel s'étaient joints les colons et industriels de la région ainsi que MM. Chardon, Inspecteur Général des Services agricole et forestier et Geoffroy, Chef du Service Vétérinaire, M. Brunet visita tout d'abord les produits agricoles fort bien présentés et dont la qualité et la variété révèlent, avec les importantes ressources actuelles, les possibilités latentes d'une contrée essentiellement fertile : tabac, café, manioc, riz, blé, retint surtout l'attention du Chef de la Colonie. 8.000 boeufs environ, de très belle venue, furent ensuite présentés à l'examen du jury du concours et donnèrent lieu, au cours de la journée, à d'importantes transactions s'élèvant à plus de 50.000 francs. Après l'inauguration de la route d'Ambalavato, déjà construite sur 13 kilomètres, le Gouverneur Général reçut à la Résidence, les notables et fonctionnaires indigènes du District et s'entretint avec les colons. Particulièrement intéressante fut la visite aux plantations de tabac d'Ampefy qui eut lieu dans l'après-midi ; M. le Contrôleur des tabacs Martin, Délégué du Ministre des Finances, montra au Chef de la Colonie l'effort accompli tant pour substituer les plants sélectionnés (Maryland, Kentucky, Paraguay) aux tabacs indigènes de qualité et de rendement inférieurs, que pour augmenter dans de notables propositions les surfaces cultivées. M. Martin escompte que la récolte en tabac pour 1924 dans le district s'élèvera à près de 1.000 tonnes. Au retour à Soavinandrina et au cours d'un kabary qui se tint au milieu d'une grande affluence de population indigène et de visiteurs européens, les premiers prix furent distribués aux exposants qui reçurent les felicitations du Gouverneur Général. Répondant à l'allocution d'un notable, M. le Gouverneur Général p.i. Brunet dit la satisfaction qu'il éprouvait de se trouver au milieu d'une population dont le loyalisme ne s'est jamais démenti, et dans une région où la nature généreuse convie les habitants à l'effort. Préconisant le
; M. le Contrôleur des tabacs Martin, Délégué du Ministre des Finances, montra au Chef de la Colonie l'effort accompli tant pour substituer les plants sélectionnés (Maryland, Kentucky, Paraguay) aux tabacs indigènes de qualité et de rendement inférieurs, que pour augmenter dans de notables propositions les surfaces cultivées. M. Martin escompte que la récolte en tabac pour 1924 dans le district s'élèvera à près de 1.000 tonnes. Au retour à Soavinandrina et au cours d'un kabary qui se tint au milieu d'une grande affluence de population indigène et de visiteurs européens, les premiers prix furent distribués aux exposants qui reçurent les felicitations du Gouverneur Général. Répondant à l'allocution d'un notable, M. le Gouverneur Général p.i. Brunet dit la satisfaction qu'il éprouvait de se trouver au milieu d'une population dont le loyalisme ne s'est jamais démenti, et dans une région où la nature généreuse convie les habitants à l'effort. Préconisant le travail dans la paix, il manifesta tout l'intérêt que le Gouvernement porte au Mandrare dont la mise en valeur doit assurer le bien-être de ses habitants. La réception des anciens tirailleurs termina cette journée qui valut à M. l'Administrateur Bâtiment les chaleureuses félicitations du Chef de la Colonie. Le Gouverneur Général rejoignait le même soir à 11 heures Marinarivo qu'il quittait le lendemain matin pour rentrer à Tananarive après avoir visité Arivonimamo et la maternité d'Imerintsiatosika.— Un fonctionnaire républicain. DE CI BELA Un noble italien. — Notre ex-chef de province, qui s'est fait maître en politique, d'orchestres et d'académies. Il se ferait passer pour un noble parlemain et voulant vivre du seul fruit d'un honnête auteur. On l'appellerait « le signor De... brouillard, prince de la Pomiculture ». Sous toutes réserves. La T.S.P. de Majunga. A compter du 1er juin, le Poste radiotélégraphique de Majunga assuera le service permanent de jour et de nuit pour l'échange de la correspondance publique générale. M. Olivier, gouverneur de 26 cl. des Colonies, a été chargé, par décret publié à l'Officiel de la R.F du 10/4, de l' exercice de Gouverneur Général de l'A.O.F, en l'absence de M. Carde. Gisements pétrolifères. — M. Contanciel,
Général rejoignait le même soir à 11 heures Marinarivo qu'il quittait le lendemain matin pour rentrer à Tananarive après avoir visité Arivonimamo et la maternité d'Imerintsiatosika.— Un fonctionnaire républicain. DE CI BELA Un noble italien. — Notre ex-chef de province, qui s'est fait maître en politique, d'orchestres et d'académies. Il se ferait passer pour un noble parlemain et voulant vivre du seul fruit d'un honnête auteur. On l'appellerait « le signor De... brouillard, prince de la Pomiculture ». Sous toutes réserves. La T.S.P. de Majunga. A compter du 1er juin, le Poste radiotélégraphique de Majunga assuera le service permanent de jour et de nuit pour l'échange de la correspondance publique générale. M. Olivier, gouverneur de 26 cl. des Colonies, a été chargé, par décret publié à l'Officiel de la R.F du 10/4, de l' exercice de Gouverneur Général de l'A.O.F, en l'absence de M. Carde. Gisements pétrolifères. — M. Contanciel, des Mines à Tamatave s'embarquera sur Amiral Pierre pour Majunga. Assisté d'un jeune Commis des Mines, nouvellement recruté, il ira prospecter certains gisements pétrolifères dans l'Ouest. Changes. — 25/4 — livre 69,68 ; dollar 15,05 ; 5 les 100 marks 0, 03. PANS L'ILLI 25 mai. — Le mouvement gréviste de Dortmund s'étend ; on signalait 400.000 grévistes ; plusieurs mines de la région de Bochum se sont jointes au mouvement. Des incidents sérieux sont signalés à Gelsenkirchen où la foule, conduite par des siècles communistes, mit le feu au local de la police, 5 morts et 60 blessés. Le Temps attribue les événements actuels à 2 causes : 1e cause morale : l'autorité allemande récolte ce qu'elle a semé ; ayant provoqué la rébellion, elle se trouve face à face avec l'émeute ; seulement. Ce n'est pas sur les soldats francs que les émeutiers tirent, mais bien sur les policiers boches ; 2e cause matérielle : les agissements ayant provoqué la chute du mark actuellement au pair avec la couronne autrichienne. La foule envahit le marché d'Essen obligeant les commerçants à baisser leurs prix et pillant les marchandises ; les boutiques fermèrent. Des rencontres eurent lieu à Gelsenkirchen entre