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Sur le chef de détournement; En ce qui concerne Boulanger, Attendu qu'il résulte des pièces de l'instruction écrite que ledit Boulanger a, en 1886 et 1887, à Paris, étant ministre de la guerre et en cette qualité dépositaire ou comptable public, détourné ou soustrait des deniers publics qui étaient entre ses mains en vertu de ses fonctions, les choses détournées ou soustraites étant d'une valeur supérieure à 240,000 fr., avec cette circonstance que Boulanger a commis lesdits détournements ou soustractions pour se procurer les moyens de commettre les crimes d'attentat et de complot ci-dessus susmentionnés et pour en faciliter l'exécution. Vu la connexité et les articles 228 et 227 du code d'instruction criminelle; Déclare Boulanger, Dillon et Rochefort coupables du crime de complot; Boulanger coupable du crime d'attentat; Dillon et Rochefort coupables du même crime d'attentat; Boulanger coupable de détournement de deniers publics dont il était comptable; Pris prévu par les articles 87, 88, 2, 89, 59, 60 et 169 du code Civil ainsi conçu: Art. 87.—L'attentat dont le but est soit de détruire ou de changer le gouvernement, soit d'exciter les citoyens ou habitants à s'armer contre l'authorité constitutionnelle, est puni de la peine de la déportation dans une enceinte fortifiée. Art. 83 — L'exécution ou la tentative constitueront seules l'attentat. Art. 2. — Toute tentative de crime qui aura été manifestée par un commencement d'exécution, si elle n'a été suspendue ou si elle n'a manqué son effet que par des circonstances indépendantes de la volonté de son auteur, est considérée comme le crime même. Art. 89. -Le complot, quand pour but les crimes mentionnés aux articles 83 et 87, s'il a été suivi d'un acte commis ou commencé pour en préparer l'exécution, sera puni de la déportation. S'il n'a été suivi d'aucun acte commis ou commencé pour en préparer l'exécution, la peine sera celle de la détention. Il y a complot dès que la résolution d'agir est concertée entre deux ou plusieurs personnes. S'il y a eu proposition faite et non agréée de former un complot pour arriver aux crimes mentionnés dans les articles 86 et 87, celui
enceinte fortifiée. Art. 83 — L'exécution ou la tentative constitueront seules l'attentat. Art. 2. — Toute tentative de crime qui aura été manifestée par un commencement d'exécution, si elle n'a été suspendue ou si elle n'a manqué son effet que par des circonstances indépendantes de la volonté de son auteur, est considérée comme le crime même. Art. 89. -Le complot, quand pour but les crimes mentionnés aux articles 83 et 87, s'il a été suivi d'un acte commis ou commencé pour en préparer l'exécution, sera puni de la déportation. S'il n'a été suivi d'aucun acte commis ou commencé pour en préparer l'exécution, la peine sera celle de la détention. Il y a complot dès que la résolution d'agir est concertée entre deux ou plusieurs personnes. S'il y a eu proposition faite et non agréée de former un complot pour arriver aux crimes mentionnés dans les articles 86 et 87, celui qui aura fait une telle proposition sera puni d'un emprisonnement de 1 à 5 ans. Le coupable pourra de plus être interdit, soit tout ou en partie, des droits mentionnés en l'article 42. Art. 59. — Les complices d'un crime ou d'un délit seront punis de la même peine que les auteurs mêmes de ce crime ou de ce délit, sauf les cas où la loi en aurait disposé autrement. Art. 60.— Seront punis comme complices d'une action qualifiée de crime ou de délit, ceux qui, par dons, promesses, menaces, abus d'autorité ou de pouvoir, machinations ou artifices coupables, auront provoqué à cette action, ou donné des instructions pour la commettre; Ceux qui auront procuré des armes, des instruments, du tout autre moyen qui aura servi à l'action, sachant qu'ils devaient y servir; Ceux qui auront avec connaissance aidé ou assisté l'auteur ou les auteurs de l'action, dans les faits qui l'auront préparés ou facilitée, ou dans ceux qui l'auront consommée; sans préjudice des peines qui seront spécialement portées par le prévoyant code contre les auteurs de complots ou de provocations attentatoires à la souveraineté intérieure ou extérieure de l'Etat, même dans le cas où le crime qu'il leur était
les auteurs mêmes de ce crime ou de ce délit, sauf les cas où la loi en aurait disposé autrement. Art. 60.— Seront punis comme complices d'une action qualifiée de crime ou de délit, ceux qui, par dons, promesses, menaces, abus d'autorité ou de pouvoir, machinations ou artifices coupables, auront provoqué à cette action, ou donné des instructions pour la commettre; Ceux qui auront procuré des armes, des instruments, du tout autre moyen qui aura servi à l'action, sachant qu'ils devaient y servir; Ceux qui auront avec connaissance aidé ou assisté l'auteur ou les auteurs de l'action, dans les faits qui l'auront préparés ou facilitée, ou dans ceux qui l'auront consommée; sans préjudice des peines qui seront spécialement portées par le prévoyant code contre les auteurs de complots ou de provocations attentatoires à la souveraineté intérieure ou extérieure de l'Etat, même dans le cas où le crime qu'il leur était l'objet des conspirateurs, ou des provocateurs n'aurait pas été commis. Art. 169.— Tout percepteur, tout commis à une perception, dépositaire ou comptable public qui aura détourné ou soustrait des deniers publics ou privés, ou effets actifs en tenant lieu, ou des pièces, titres, actes, effets mobiliers qui étaient entre ses mains en vertu de ses fonctions sera puni des travaux forcés à temps, si les choses détournées ou soustraites sont d'une valeur au-dessus de trois mille francs. Et l'article 365 du code d'instruction criminelle, portant qu'en cas de condiction de plusieurs crimes ou délits la peine la plus forte sera seule appliquée. Vu l'article 17 du code pénal, ainsi modifié: Art. 17.— La peine de la déportation consistera à être transporté et à demeurer à perpétuité dans un lieu déterminé par la loi, hors du territoire continental de la République. Si le déporté rentre sur le territoire de la République, il sera, sur la seule preuve de son identité, condamné aux travaux forcés à perpétuité. Le déporté qui ne sera pas rentré sur le territoire de la République française, mais qui sera saisi dans les pays occupés par les armées françaises, sera conduit, dans le lieu de sa déportation. Tant
mains en vertu de ses fonctions sera puni des travaux forcés à temps, si les choses détournées ou soustraites sont d'une valeur au-dessus de trois mille francs. Et l'article 365 du code d'instruction criminelle, portant qu'en cas de condiction de plusieurs crimes ou délits la peine la plus forte sera seule appliquée. Vu l'article 17 du code pénal, ainsi modifié: Art. 17.— La peine de la déportation consistera à être transporté et à demeurer à perpétuité dans un lieu déterminé par la loi, hors du territoire continental de la République. Si le déporté rentre sur le territoire de la République, il sera, sur la seule preuve de son identité, condamné aux travaux forcés à perpétuité. Le déporté qui ne sera pas rentré sur le territoire de la République française, mais qui sera saisi dans les pays occupés par les armées françaises, sera conduit, dans le lieu de sa déportation. Tant qu'il n'aura pas été établi un lieu de déportation, le condamné subira à perpétuité la peine de la détention, soit dans une prison de la République, soit dans une prison située hors du territoire continental, dans l'une des possessions françaises, qui sera déterminée par la loi, selon que les juges l'auront expressément décidé par l'arrêt de condamnation. Lorsque les communications seront interrompues entre la métropole et le lieu de l'exécution de la peine, l'exécution aura lieu provisoirement en France. Vu l'article 1er, paragraphe 1er, de la loi du 16 juin 1850, ainsi conçu : Dans tous les cas où la peine de mort est abolie par l'article 5 de la Constitution, cette peine est remplacée par celle de la déportation dans une enceinte fortifiée, désignée par la loi, hors du territoire continental, de la République; Vu également l'article 2 de la loi du 31 mai 1854, ainsi conçu : 1 Les condamnations à des peines afflictives ou péculelles emportent la dégradation civique et l'interdiction légale établies par les articles 28, 29 et 31 du code pénal. Condamné : Boulanger, à la peine de la déportation dans une enceinte fortifiée; Dillon, à la peine de la déportation dans une enceinte fortifiée;
l'auront expressément décidé par l'arrêt de condamnation. Lorsque les communications seront interrompues entre la métropole et le lieu de l'exécution de la peine, l'exécution aura lieu provisoirement en France. Vu l'article 1er, paragraphe 1er, de la loi du 16 juin 1850, ainsi conçu : Dans tous les cas où la peine de mort est abolie par l'article 5 de la Constitution, cette peine est remplacée par celle de la déportation dans une enceinte fortifiée, désignée par la loi, hors du territoire continental, de la République; Vu également l'article 2 de la loi du 31 mai 1854, ainsi conçu : 1 Les condamnations à des peines afflictives ou péculelles emportent la dégradation civique et l'interdiction légale établies par les articles 28, 29 et 31 du code pénal. Condamné : Boulanger, à la peine de la déportation dans une enceinte fortifiée; Dillon, à la peine de la déportation dans une enceinte fortifiée; Rochefort, à la peine de la déportation dans une enceinte fortifiée; Condamnes lesdits Boulanger, Dillon et Rochefort solidairement aux frais du procès, desquels frais la liquidation sera faite conformément à la loi, tant pour la portion qui doit être supportée par les Condamnés, que pour celle qui doit demeurer à la charge de l'État. Ordonne que le présent arrêt sera exécuté à la diligence du procureur général près la Haute Cour de justice, imprimé, publié et affiché partout où besoin sera. Après la lecture de cet arrêt, la séance a été levée sans aucun incident. Le nombre des maires qui ont promis d'assister au banquet donné dimanche prochain en leur honneur au Palais de l'Industrie dépasse vingt mille à l'heure actuelle. En raison de l'affluence des convives, on a dû régler d'une façon minutieuse les détails du banquet afin d'éviter toute bousculade. C'est ainsi que les maires devront pénétrer au Palais de l'Industrie, par les portes 1, 2 et 3 sur l'avenue des Champs-Élysées, où ils se seront reçus sur la présentation de leur carte d'invitation au banquet et sur le vu de leur écharpe. Ils trouveront à l'entrée, devant les vestiaires, des commissaires qui leur indiqueront l'emplacement des tables
la charge de l'État. Ordonne que le présent arrêt sera exécuté à la diligence du procureur général près la Haute Cour de justice, imprimé, publié et affiché partout où besoin sera. Après la lecture de cet arrêt, la séance a été levée sans aucun incident. Le nombre des maires qui ont promis d'assister au banquet donné dimanche prochain en leur honneur au Palais de l'Industrie dépasse vingt mille à l'heure actuelle. En raison de l'affluence des convives, on a dû régler d'une façon minutieuse les détails du banquet afin d'éviter toute bousculade. C'est ainsi que les maires devront pénétrer au Palais de l'Industrie, par les portes 1, 2 et 3 sur l'avenue des Champs-Élysées, où ils se seront reçus sur la présentation de leur carte d'invitation au banquet et sur le vu de leur écharpe. Ils trouveront à l'entrée, devant les vestiaires, des commissaires qui leur indiqueront l'emplacement des tables de leur département et leur fourniront tous les renseignements nécessaires. MM. les maires sont instamment priés d'arriver au Palais de l'Industrie à six heures, pour qu'ils puissent être placés au moment de l'entrée du président de la République, qui aura lieu à sept heures très précises. Les autres personnes invitées qui pénétreront dans les enceintes du Palais de l'Industrie par la porte située devant le Jardin de Paris, au carrefour de l'avenue d'Antin et du Boulevard des Invalides, sont priées d'arriver à six heures et demie. Des commissaires leur remettront le plan des salles où sera indiquée la place qu'elles devront occuper. Les membres de la Presse pénétreront par la porte n° 4, sur l'avenue des Champs-Élysées, où des commissaires leur indiqueront les tables réservées à la Presse. Lorsque le café aura été servi, deux toasts seront prononcés. Le premier, par le président du conseil municipal, qui proposera la santé de M. le président de la République. Le second, par M. le président de la République. Après les toasts, les nombreux invités défileront devant M. le président de la République dans l'ordre et suivant les indications qui leur seront données par les commissaires, et ils se rendront ensuite dans le
qui pénétreront dans les enceintes du Palais de l'Industrie par la porte située devant le Jardin de Paris, au carrefour de l'avenue d'Antin et du Boulevard des Invalides, sont priées d'arriver à six heures et demie. Des commissaires leur remettront le plan des salles où sera indiquée la place qu'elles devront occuper. Les membres de la Presse pénétreront par la porte n° 4, sur l'avenue des Champs-Élysées, où des commissaires leur indiqueront les tables réservées à la Presse. Lorsque le café aura été servi, deux toasts seront prononcés. Le premier, par le président du conseil municipal, qui proposera la santé de M. le président de la République. Le second, par M. le président de la République. Après les toasts, les nombreux invités défileront devant M. le président de la République dans l'ordre et suivant les indications qui leur seront données par les commissaires, et ils se rendront ensuite dans le Jardin de Paris brillamment illuminé et qui servira de fumoir. Il sera absolument interdit de fumer dans le Palais, à cause des craintes d'incendie. Après avoir visité le Jardin de Paris, MM. les maires se rendront par les quais de la rive droite et le pont de l'Alma à l'Exposition, où ils assisteront au jeu des fontaines lumineuses qui fonctionneront pour eux à partir de dix heures et demie, et à l'embrasement de la tour Eiffel. Le programme de la journée du lundi 19 a été également arrêté. À deux heures les maires seront reçus par le président de la République au palais de l'Élysée où un lunch leur sera servi. Le soir, des représentations gratuites seront données en leur honneur à l'Opéra, à l'Opéra-Comique et à l'Hippodrome. La répartition des maires dans les trois théâtres sera faite par voie de tirage au sort entre les départements. Un avis qui leur sera distribué le jour du banquet fera connaître aux intéressés l'indication du théâtre dans lequel ils seront admis, sur la présentation de leur carte d'invitation au banquet. Ils devront, d'ailleurs, donner au contrôle le nom du département auquel ils appartiennent. Chronique du Champ de Mars 10ème jour, — 30
où ils assisteront au jeu des fontaines lumineuses qui fonctionneront pour eux à partir de dix heures et demie, et à l'embrasement de la tour Eiffel. Le programme de la journée du lundi 19 a été également arrêté. À deux heures les maires seront reçus par le président de la République au palais de l'Élysée où un lunch leur sera servi. Le soir, des représentations gratuites seront données en leur honneur à l'Opéra, à l'Opéra-Comique et à l'Hippodrome. La répartition des maires dans les trois théâtres sera faite par voie de tirage au sort entre les départements. Un avis qui leur sera distribué le jour du banquet fera connaître aux intéressés l'indication du théâtre dans lequel ils seront admis, sur la présentation de leur carte d'invitation au banquet. Ils devront, d'ailleurs, donner au contrôle le nom du département auquel ils appartiennent. Chronique du Champ de Mars 10ème jour, — 30 août LES NOUVELLES Le chiffre des entrées payantes pour la journée de mardi 13 août s'est élevé à 128,000. Carnot a fait, hier à l'Exposition sa dernière visite ou, du moins, sa dernière visite officielle avant son départ pour Fontainebleau. Le président de la République était accompagné du général Brugère et du colonel Lichtenstein. Il a passé encore toute son après-midi dans la galerie des machines et dans la cour de la force motrice. M. Carnot s'est arrêté notamment devant l'exposition de MM. Milinaire frères, constructeurs à Paris. Il a expliqué avec attention leur installation métallique d'écurie, ainsi qu'un modèle de charpente démontable; vivement intéressé, il a proposé au représentant de MM. Milinaire de visiter leur autre exposition de la porte Rapp, ainsi que celle du quai d'Orsay, où se trouve une maison démontable. Avant de partir, M. Carnot a eu la fantaisie d'entrer dans les bouillons du Val installés aux deux extrémités de la galerie des machines. Il était près de six heures. Dans ces établissements les consommateurs se pressaient, et beaucoup déjà faisaient queue aux portes. Personne n'était averti de la visite du chef de l'État. Aussi on imagine la surprise qui s'est emparée de tous lorsque M.
et du colonel Lichtenstein. Il a passé encore toute son après-midi dans la galerie des machines et dans la cour de la force motrice. M. Carnot s'est arrêté notamment devant l'exposition de MM. Milinaire frères, constructeurs à Paris. Il a expliqué avec attention leur installation métallique d'écurie, ainsi qu'un modèle de charpente démontable; vivement intéressé, il a proposé au représentant de MM. Milinaire de visiter leur autre exposition de la porte Rapp, ainsi que celle du quai d'Orsay, où se trouve une maison démontable. Avant de partir, M. Carnot a eu la fantaisie d'entrer dans les bouillons du Val installés aux deux extrémités de la galerie des machines. Il était près de six heures. Dans ces établissements les consommateurs se pressaient, et beaucoup déjà faisaient queue aux portes. Personne n'était averti de la visite du chef de l'État. Aussi on imagine la surprise qui s'est emparée de tous lorsque M. Carnot est apparu au milieu des dineurs. Surprise des plus sympathiques d'ailleurs. C'est au milieu des applaudissements et des acclamations que M. Carnot s'est retiré. À propos de tickets : Depuis deux jours le prix des tickets du Crédit foncier a augmenté dans de notables proportions. Hier, à toutes les portes de l'Exposition, on les vendait couramment 70 centimes. Or, il y a très peu de temps, on les offrait à 45 ou 50 centimes. Les malins qui les ont accaparés, — car seul un accaparement gigantesque peut être la cause de cette hausse subite, — n'auront certes pas fait une mauvaise affaire. La prochaine promenade-visite à l'Exposition, par la Société centrale du travail professionnel, aura lieu aujourd'hui jeudi. Elle sera conduite par M. Cottancin, ingénieur, qui traitera de « L'hygiène et les matériaux nouveaux de construction. » Rendez-vous à dix heures un quart devant le pavillon de la Presse (Champ de Mars). Petit incident hier après-midi dans la section de l'agriculture où l'on a arrêté un nommé L., pris en flagrant délit de vol de produits exposés. L. avait enfoui dans ses poches une quantité invraisemblable d'objets de toutes sortes : des flacons, des pots de miel, des livres
portes de l'Exposition, on les vendait couramment 70 centimes. Or, il y a très peu de temps, on les offrait à 45 ou 50 centimes. Les malins qui les ont accaparés, — car seul un accaparement gigantesque peut être la cause de cette hausse subite, — n'auront certes pas fait une mauvaise affaire. La prochaine promenade-visite à l'Exposition, par la Société centrale du travail professionnel, aura lieu aujourd'hui jeudi. Elle sera conduite par M. Cottancin, ingénieur, qui traitera de « L'hygiène et les matériaux nouveaux de construction. » Rendez-vous à dix heures un quart devant le pavillon de la Presse (Champ de Mars). Petit incident hier après-midi dans la section de l'agriculture où l'on a arrêté un nommé L., pris en flagrant délit de vol de produits exposés. L. avait enfoui dans ses poches une quantité invraisemblable d'objets de toutes sortes : des flacons, des pots de miel, des livres traitant de questions agricoles, jusqu'à des œufs. Au moment où il a été surpris il venait de dérober une longue bouteille, mesurant un mètre de haut, qu'il s'efforçait néanmoins de dissimuler dans ses vêtements. Ce singulier voleur, est-il utile de le dire, ne jouit pas de toute sa raison. La commission des ouvriers exposants installés au pavillon de la Ville de Paris nous demande d'attirer l'attention du public sur l'exposition qu'elle a organisée et qui est perdue au milieu des baraquements du récent concours des animaux gras. Elle nous prie de reproduire l'avis suivant : L'annexe de l'Exposition universelle comprenant ceux des exposants ouvriers admis par les jurys qui n'ont pu être classés au Champ de Mars faute d'emplacement, est installée au pavillon de la Ville de Paris, à côté du Palais de l'Industrie. Des conférences traitant le travail y seront faites. Ajoutons que cette annexe est des plus intéressantes. Pendant leur séjour à Paris, à l'occasion du banquet du 18 août 1889, MM. les maires seront admis, du 20 au 31 août, à visiter gratuitement l'Exposition et à assister aux fêtes de nuit sur présentation de leur carte d'invitation au banquet. Une exposition qui aura un succès de curiosité
commission des ouvriers exposants installés au pavillon de la Ville de Paris nous demande d'attirer l'attention du public sur l'exposition qu'elle a organisée et qui est perdue au milieu des baraquements du récent concours des animaux gras. Elle nous prie de reproduire l'avis suivant : L'annexe de l'Exposition universelle comprenant ceux des exposants ouvriers admis par les jurys qui n'ont pu être classés au Champ de Mars faute d'emplacement, est installée au pavillon de la Ville de Paris, à côté du Palais de l'Industrie. Des conférences traitant le travail y seront faites. Ajoutons que cette annexe est des plus intéressantes. Pendant leur séjour à Paris, à l'occasion du banquet du 18 août 1889, MM. les maires seront admis, du 20 au 31 août, à visiter gratuitement l'Exposition et à assister aux fêtes de nuit sur présentation de leur carte d'invitation au banquet. Une exposition qui aura un succès de curiosité assuré et fera commettre bien des péchés d'envie, est celle des produits des mines d'or du Transvaal pendant le mois dernier. Cette exposition a été organisée par MM. de Villiers, Van den Bergh, Oulman, avec le concours des Standard Bank London et Westminster Bank, National Bank et Bank of Africa. Elle est installée dans le pavillon de la République sud-africaine (esplanade des invités) et se compose de lingots, pépites et amalgames représentant une valeur de trois millions et demi de francs. Comme il fallait empêcher le public de voir et non toucher, on a enfermé cette masse d'or dans un très ingénieux coffre-fort-vitrine. Le public peut ainsi se rendre compte des immenses ressources minières du Transvaal, sans que ce trésor ait rien à redouter. On le garde, d'ailleurs, jour et nuit, par l'administration de la tour Eiffel. L'administration de la tour Eiffel vient de créer des carnets d'ascension contenant dix billets pour le troisième étage, et donnant au titulaire le droit d'accéder à tous les ascenseurs sans attendre devant les guichets. Ces carnets, rigoureusement personnels, seront délivrés entre homme de cinquante francs à toutes les personnes qui en feront la demande à l'administration, 35, rue Pasquier. Il est indispensable de