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étang y enclavé, dit l'étang Saumery, d'une contenance de un hectare cinquante-sept ares quarante-quatre centiares (1 h. 57 a. 44 c.) et reçoit en échange deux hectares dix ares cinquante centiares (2 h. 10 a. 50 c.) à retrancher de la même forêt, en face de sa ferme et dont la superficie réservée à l'État sera préalablement exploitée par lui, à son profit. La présente loi, délibérée et adoptée par le Sénat et par la Chambre des députés, sera exécutée comme loi de l'État. Fait à Versailles, le 11 juin 1878. Mal DE MAC MAHON, duc DE MAGENTA. Par le Président de la République : Le ministre des finances, LÉON SAY. RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Paris, le 1er juin 1878. Monsieur le Président, La baisse considérable de la valeur de l'argent et le changement de rapport qui en est résulté entre la valeur des deux métaux monétaires, ont créé une situation difficile aux relations des pays dont la circulation est fondée sur deux métaux différents. C'est ainsi que le changement de l'Inde et de toute la région où l'argent est, pour ainsi dire, l'agent unique de la circulation, s'est abaissé dans des proportions jusqu'alors inconnues. Nos colonies de la mer des Indes se sont ressenties de cet état de choses dans leurs rapports avec la métropole, et les deux départements de la marine et des finances ont dû, en conséquence, se préoccuper tout particulièrement du régime monétaire de nos colonies. En outre, tandis que dans toutes nos possessions d'outre-mer la computation monétaire de la métropole est seule officiellement en vigueur, les monnaies répandues dans la circulation sont essentiellement variables aux Antilles, par exemple, les pièces françaises sont presque exclusivement en usage à la Réunion, ce sont des roupies ou des quadruples espagnols qui constituent le fonds de la circulation, et en Cochinchine la piastre est le principal instrument des échanges. Le rôle joué par les monnaies étrangères est également différent suivant les colonies ; dans les ones, ces monnaies sont seulement tolérées; dans les autres, elles sont reçues aux caisses publiques à un taux légal dont la
de la mer des Indes se sont ressenties de cet état de choses dans leurs rapports avec la métropole, et les deux départements de la marine et des finances ont dû, en conséquence, se préoccuper tout particulièrement du régime monétaire de nos colonies. En outre, tandis que dans toutes nos possessions d'outre-mer la computation monétaire de la métropole est seule officiellement en vigueur, les monnaies répandues dans la circulation sont essentiellement variables aux Antilles, par exemple, les pièces françaises sont presque exclusivement en usage à la Réunion, ce sont des roupies ou des quadruples espagnols qui constituent le fonds de la circulation, et en Cochinchine la piastre est le principal instrument des échanges. Le rôle joué par les monnaies étrangères est également différent suivant les colonies ; dans les ones, ces monnaies sont seulement tolérées; dans les autres, elles sont reçues aux caisses publiques à un taux légal dont la fixation remonte parfois à une époque fort ancienne et qui n'est plus en rapport avec les faits actuels. Cette diversité de régime a donné lieu à de nombreuses difficultés et soulève des questions d'autant plus délicates à résoudre, qu'elles exigent un examen approfondi de la situation économique des colonies. Enfin, on ne saurait prendre un parti, dans une matière aussi difficile, sans avoir égard à la situation des banques coloniales placées sous la surveillance et le contrôle du gouvernement métropolitain, à l'importance de leur circulation fiduciaire et au fonctionnement régulier qu'il importe de leur assurer. Nous avons l'honneur de vous proposer, monsieur le Président, de constituer une commission spéciale qui serait chargée d'examiner à ces différents points de vue le régime monétaire de nos colonies ; cette commission serait composée de membres du parlement, choisis notamment parmi les sénateurs et députés des colonies, de représentants de la Banque et de fonctionnaires des deux départements ministériels intéressés. Si vous voulez bien donner votre approbation à cette proposition, nous vous prions de revêtir de votre signature le décret ci-joint. Veuillez, monsieur le Président, agréer l'assurance de notre profond respect. Le ministre des finances, LÉON SAY. Le ministre de la marine et des
on ne saurait prendre un parti, dans une matière aussi difficile, sans avoir égard à la situation des banques coloniales placées sous la surveillance et le contrôle du gouvernement métropolitain, à l'importance de leur circulation fiduciaire et au fonctionnement régulier qu'il importe de leur assurer. Nous avons l'honneur de vous proposer, monsieur le Président, de constituer une commission spéciale qui serait chargée d'examiner à ces différents points de vue le régime monétaire de nos colonies ; cette commission serait composée de membres du parlement, choisis notamment parmi les sénateurs et députés des colonies, de représentants de la Banque et de fonctionnaires des deux départements ministériels intéressés. Si vous voulez bien donner votre approbation à cette proposition, nous vous prions de revêtir de votre signature le décret ci-joint. Veuillez, monsieur le Président, agréer l'assurance de notre profond respect. Le ministre des finances, LÉON SAY. Le ministre de la marine et des colonies, Aal POTHUAU. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de la marine et des colonies et du ministre des finances, Décrète : Art. 1er. Une commission spéciale est instituée dans le but d'examiner les modifications qu'il pourrait y avoir lieu d'introduire dans le régime monétaire des colonies. Art. 2. Cette commission est composée ainsi qu'il suit : MM. Calmon, sénateur, président. Desmazes, sénateur. Tirard, député. Godin, député. A. de Rothschild. A. André. Girod, directeur du comptoir d'escompte. Contre-amiral baron Duperré. Michaux, directeur des colonies au ministère de la marine, Delarbre, trésorier général des invalides de la marine. Ruau, directeur de l'administration des monnaies et médailles. Gay, sous-directeur du mouvement général des fonds au ministère des finances. Béchu, trésorier-payeur hors cadres. Art. 3. — Le ministre de la marine et des colonies et le ministre des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret. Fait à Versailles, le 1er juin 1878. Mal DE MAC MAHON, duc DE MAGENTA. Par le Président de la République : Le ministre de la marine et des colonies, Aal POTHUAU. Le ministre des finances, LÉON SAY. Le Président de la République française, Sur le rapport
des colonies. Art. 2. Cette commission est composée ainsi qu'il suit : MM. Calmon, sénateur, président. Desmazes, sénateur. Tirard, député. Godin, député. A. de Rothschild. A. André. Girod, directeur du comptoir d'escompte. Contre-amiral baron Duperré. Michaux, directeur des colonies au ministère de la marine, Delarbre, trésorier général des invalides de la marine. Ruau, directeur de l'administration des monnaies et médailles. Gay, sous-directeur du mouvement général des fonds au ministère des finances. Béchu, trésorier-payeur hors cadres. Art. 3. — Le ministre de la marine et des colonies et le ministre des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret. Fait à Versailles, le 1er juin 1878. Mal DE MAC MAHON, duc DE MAGENTA. Par le Président de la République : Le ministre de la marine et des colonies, Aal POTHUAU. Le ministre des finances, LÉON SAY. Le Président de la République française, Sur le rapport du président du conseil, garde des sceaux, ministre de la justice, Décrète : Art. 1er. — Sont nommés : Juge de paix du canton de Valgorga (Ardèche), M. Crozier, juge de paix de Villeurbanne, en remplacement de M. Gleizal, qui est nommé juge de paix à Antraigues. Juge de paix du canton de Villeurbanne (Rhône), M. Beau, juge de paix de Marsanne, en remplacement de M. Crozier, qui est nommé juge de paix à Valgorge. Juge de paix du canton de Marsanne (Drôme), M. Bertaud, juge de paix d'Antraigues, en remplacement de M. Beau, qui est nommé juge de paix à Villeurbanne. Juge de paix du canton d'Antraigues (Ardèche), M. Gleizal, juge de paix de Valgorge, en remplacement de M. Bertaud, qui est nommé juge de paix à Marsanne. Juge de paix du canton de Villers-Bocage (Calvados), M. Lajehannière, juge de paix de Passais, en remplacement de M. Gardm, qui a été nommé juge de paix à Saint-Pierre-sur-Dives. Juge de paix du canton de Passais (Orne), M. Ramard-Dominel, licencié en droit, en remplacement de M. Lajehannière, qui est nommé juge de paix à Villers-Bocage. Juge de paix du canton de La Guerche (Ille-et-Vilaine), M. Trochu (Julien-Félix-Marie), en remplacement de M.
du canton de Villeurbanne (Rhône), M. Beau, juge de paix de Marsanne, en remplacement de M. Crozier, qui est nommé juge de paix à Valgorge. Juge de paix du canton de Marsanne (Drôme), M. Bertaud, juge de paix d'Antraigues, en remplacement de M. Beau, qui est nommé juge de paix à Villeurbanne. Juge de paix du canton d'Antraigues (Ardèche), M. Gleizal, juge de paix de Valgorge, en remplacement de M. Bertaud, qui est nommé juge de paix à Marsanne. Juge de paix du canton de Villers-Bocage (Calvados), M. Lajehannière, juge de paix de Passais, en remplacement de M. Gardm, qui a été nommé juge de paix à Saint-Pierre-sur-Dives. Juge de paix du canton de Passais (Orne), M. Ramard-Dominel, licencié en droit, en remplacement de M. Lajehannière, qui est nommé juge de paix à Villers-Bocage. Juge de paix du canton de La Guerche (Ille-et-Vilaine), M. Trochu (Julien-Félix-Marie), en remplacement de M. Berchu, démissionnaire. Juge de paix du canton de Monistrol (Haute-Loire), M. Moret (Marie-Léon-Didelot), en remplacement de M. Gailhard. Juge de paix du canton de Cruzy-le-Châtel (Yonne), M. Pouilliard (Jean-Louis-Auguste), ancien greffier, en remplacement de M. Leclaire, non-acceptant. Suppléants du juge de paix du canton de Cléry (Loiret), MM. Mesnault (Louis-Mathurin), ancien conseiller municipal, et Gebauer (Emile-Napoléon-Cincinnatus), maire, en remplacement de MM. Blot, décédé, et Nouvellon, démissionnaire. Art. 2. — Le président du conseil, garde des sceaux, ministre de la justice, est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 11 juin 1878. Mal DE MAC MAHON, duc DE MAGENTA. Par le Président de la République : Le président du conseil, garde des sceaux, ministre de la justice, J. DUFAURE. Le ministre de l'agriculture et du commerce, Vu notre arrêté en date du 10 mars 1878, instituant huit groupes de conférences et de congrès pendant la durée de l'Exposition universelle internationale de 1878 ; Vu le règlement général des conférences et congrès ; Vu l'avis du comité central des conférences et congrès, Arrête : Art. 1er. Un comité de météorologie est autorisé au Trocadéro du 14 juin. Art. 2. M. le sergent-sur-lieutenant, commandant le 1er bataillon, est chargé de
ancien conseiller municipal, et Gebauer (Emile-Napoléon-Cincinnatus), maire, en remplacement de MM. Blot, décédé, et Nouvellon, démissionnaire. Art. 2. — Le président du conseil, garde des sceaux, ministre de la justice, est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 11 juin 1878. Mal DE MAC MAHON, duc DE MAGENTA. Par le Président de la République : Le président du conseil, garde des sceaux, ministre de la justice, J. DUFAURE. Le ministre de l'agriculture et du commerce, Vu notre arrêté en date du 10 mars 1878, instituant huit groupes de conférences et de congrès pendant la durée de l'Exposition universelle internationale de 1878 ; Vu le règlement général des conférences et congrès ; Vu l'avis du comité central des conférences et congrès, Arrête : Art. 1er. Un comité de météorologie est autorisé au Trocadéro du 14 juin. Art. 2. M. le sergent-sur-lieutenant, commandant le 1er bataillon, est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Paris le 6 juin 1878. Fait à Paris, Société de Météorologie, 6 juin 1878. Ce sont des réflexions sur les bases unifiées de l'espace marchand, mais sur un continent qui n'est pas seulement sur une seule entity, mais sur un continuum le jour. Quel est le système de représentation qui s'applique internationalement à la météorologie. Quelles sont les observations que les météorologistes sont priés d'offrir, quelle que soit sa nationalité, des spécimens de leurs pays (primes employés dans leur pays). Origine et mode de formation des trombes ou des cyclones. Comment est formée la pluie trombée marine ou terrestre et se maintenue en canonique, les effets. Quelles seraient les preuves additionnelles pour rendre plus certaines observations météorologiques pendant les ascensions aérostatiques des ballons captifs. Discussion sur les actions magnétiques de l'intérieur de la terre et de la force d'attraction d'un statut à des différents phénomènes telluriques : l'astrogéographie. Relations des changements de température ou de l'état magnétique de la terre. Influence des gouvernements et des réboises sur la pluie et sur son écoulement. Observations sur les cours d'eau, système des crues. Des méthodes les meilleures dans les études météorologiques sont les suivantes : des
est le système de représentation qui s'applique internationalement à la météorologie. Quelles sont les observations que les météorologistes sont priés d'offrir, quelle que soit sa nationalité, des spécimens de leurs pays (primes employés dans leur pays). Origine et mode de formation des trombes ou des cyclones. Comment est formée la pluie trombée marine ou terrestre et se maintenue en canonique, les effets. Quelles seraient les preuves additionnelles pour rendre plus certaines observations météorologiques pendant les ascensions aérostatiques des ballons captifs. Discussion sur les actions magnétiques de l'intérieur de la terre et de la force d'attraction d'un statut à des différents phénomènes telluriques : l'astrogéographie. Relations des changements de température ou de l'état magnétique de la terre. Influence des gouvernements et des réboises sur la pluie et sur son écoulement. Observations sur les cours d'eau, système des crues. Des méthodes les meilleures dans les études météorologiques sont les suivantes : des éléments de l'atmosphère (acidité, acide carbonique, oxygène, etc.), l'iodure d'argent. Quelle est la base numérique employée dans les registres de l'observatoire adoptée dans les observations quotidiennes en météorologie. Peut-on donner des recommandations sur la manière la plus efficace d'utiliser le thermomètre pour déterminer l'indication de l'hygromètre. Journal officiel de la République Française, 6565 Les participants au congrès sont priés d'apporter avec eux des dessins ou photographies de chaque système et une note explicative des inconvénients et des avantages de chaque système. Ils sont aussi priés d'indiquer les heures d'observation pour les stations de 1er, 2e ou de 3e ordre. Quelles que sont les heures d'observation qu'on pourrait recommander pour la surveillance de la surfe et de sa répartition de la pluie; des recherches nouvelles sont certainement devoir être effectuées pour déterminer l'action électorique et variations de l'électricité. Il serait aussi introduire les observations des marins, et de la mer, pour réaliser ces observations. La conférence d'agriculture et du commerce, présidée par M. Bort, se réunira le mercredi 12 juin à 2 heures, au palais du Trocadéro. Par arrêté du ministre de l'agriculture et du commerce, en date du 24 avril 1878, MM. Apestéguy frères, demeurant à Bordeaux, ont été autorisés
République Française, 6565 Les participants au congrès sont priés d'apporter avec eux des dessins ou photographies de chaque système et une note explicative des inconvénients et des avantages de chaque système. Ils sont aussi priés d'indiquer les heures d'observation pour les stations de 1er, 2e ou de 3e ordre. Quelles que sont les heures d'observation qu'on pourrait recommander pour la surveillance de la surfe et de sa répartition de la pluie; des recherches nouvelles sont certainement devoir être effectuées pour déterminer l'action électorique et variations de l'électricité. Il serait aussi introduire les observations des marins, et de la mer, pour réaliser ces observations. La conférence d'agriculture et du commerce, présidée par M. Bort, se réunira le mercredi 12 juin à 2 heures, au palais du Trocadéro. Par arrêté du ministre de l'agriculture et du commerce, en date du 24 avril 1878, MM. Apestéguy frères, demeurant à Bordeaux, ont été autorisés à entreprendre les opérations d'engagement et le transport des émigrants, sous les conditions déterminées par la loi du 18 juillet 1860 et par les décrets et règlements concernant l'émigration. Le cautionnement de MM. Apestéguy frères a été fixé à 15,000 francs, dont une moitié a été versée en numéraire à la trésorerie générale de la Gironde, et l'autre moitié est représentée par une soumission solidairement cautionnée conformément à l'article 2 de l'arrêté précité. C'est par erreur que le numéro du 11 juin a annoncé (page 6517, col. 3), que par décret en date du 8 juin, rendu sur la proposition du ministre des travaux publics, MM. Villot, Pouyanne et Tissier étaient nommés ingénieurs en chef de 2e classe au corps des mines. Cette note doit être rétablie ainsi qu'il suit : Par décret en date du 8 juin, rendu sur la proposition du ministre des travaux publics, les ingénieurs ordinaires de 1re classe au corps des mines, dont les noms suivent, ont été nommés ingénieurs en chef de 2e classe : MM. Villot, Pouyanne, Moutard. Versailles, 12 juin 1878. Le ministre de la guerre et madame Borel recevront le mercredi 12 juin à l'hôtel du ministère de la guerre. Le
la trésorerie générale de la Gironde, et l'autre moitié est représentée par une soumission solidairement cautionnée conformément à l'article 2 de l'arrêté précité. C'est par erreur que le numéro du 11 juin a annoncé (page 6517, col. 3), que par décret en date du 8 juin, rendu sur la proposition du ministre des travaux publics, MM. Villot, Pouyanne et Tissier étaient nommés ingénieurs en chef de 2e classe au corps des mines. Cette note doit être rétablie ainsi qu'il suit : Par décret en date du 8 juin, rendu sur la proposition du ministre des travaux publics, les ingénieurs ordinaires de 1re classe au corps des mines, dont les noms suivent, ont été nommés ingénieurs en chef de 2e classe : MM. Villot, Pouyanne, Moutard. Versailles, 12 juin 1878. Le ministre de la guerre et madame Borel recevront le mercredi 12 juin à l'hôtel du ministère de la guerre. Le ministre de l'agriculture et du commerce recevra ce soir, mercredi, à l'hôtel du ministère, 78, rue de Varenne. Madame Teisserenc de Bort, absente en ce moment de Paris, ne recevra pas ce mercredi, ainsi que nous l'avions annoncé hier par erreur. Le préfet de police et madame Albert Gigot recevront les samedis 15 et 29 juin, à l'hôtel de la Préfecture, boulevard du Palais, 7. ALLEMAGNE Berlin, 10 juin. Bulletin de la santé de S. M. l'empereur : Une amélioration sensible s'est produite depuis ce matin dans l'état de l'empereur. Sa Majesté a passé environ huit heures assise dans son fauteuil. Elle a repris, dans une mesure notable, conscience de son retour de ses forces. L'appétit est aussi meilleur. (Havas.) Berlin, 10 juin. M. Waddington est arrivé ce soir à huit heures à Berlin. Il a été reçu à la gare par M. de Saint-Vallier et tout le personnel de l'ambassade française. (Havas.) ITALIE CHAMBRE DES DÉPUTÉS. — Séance du 8 juin, La Chambre a approuvé et voté par scrutin secret le projet de loi relatif à la reconstitution du ministère de l'agriculture et du commerce. Le président du conseil a annoncé que le comte Corti et le comte de
les samedis 15 et 29 juin, à l'hôtel de la Préfecture, boulevard du Palais, 7. ALLEMAGNE Berlin, 10 juin. Bulletin de la santé de S. M. l'empereur : Une amélioration sensible s'est produite depuis ce matin dans l'état de l'empereur. Sa Majesté a passé environ huit heures assise dans son fauteuil. Elle a repris, dans une mesure notable, conscience de son retour de ses forces. L'appétit est aussi meilleur. (Havas.) Berlin, 10 juin. M. Waddington est arrivé ce soir à huit heures à Berlin. Il a été reçu à la gare par M. de Saint-Vallier et tout le personnel de l'ambassade française. (Havas.) ITALIE CHAMBRE DES DÉPUTÉS. — Séance du 8 juin, La Chambre a approuvé et voté par scrutin secret le projet de loi relatif à la reconstitution du ministère de l'agriculture et du commerce. Le président du conseil a annoncé que le comte Corti et le comte de Launay ont été nommés plénipotentiaires de l'Italie au congrès de Berlin, auquel ont adhéré toutes les puissances signataires des traités de 1856 et de 1871. Le président du conseil a annoncé qu'il prendra l'intérim du ministère des affaires étrangères pendant l'absence de M. Corti. Le ministre de l'intérieur a annoncé qu'aucun cas de choléra ne s'est manifesté à Malte, ni parmi les troupes qui ont débarqué dans l'île. Il y a eu uniquement quelques cas à bord d'un navire qui ne se rendait pas en Italie. Trois demandes d'interpellation sur les délibérations de l'Assemblée de Versailles, au sujet du traité de commerce avec l'Italie, ont été renvoyées à aujourd'hui en huit. Ces demandes ont été présentées par MM. Borelli, Luzzatti et Nelotti. (L'Italie.) JSSPAGHBl La Gazette officielle du 9 juin publie les décrets acceptant la démission du général Jovellar et désignant le général Martinez Campos pour le remplacer comme gouverneur général et capitaine général de l'île de Cuba. (Havas.) -aSUfr Dans sa séance du 5 de ce mois, le comité des congrès et conférences de l'Exposition de 1878 a arrêté les époques auxquelles se tiendront, au Palais du Trocadéro, les congrès autorisés jusqu'à ce jour. Ces congrès auront lieu, par
qu'aucun cas de choléra ne s'est manifesté à Malte, ni parmi les troupes qui ont débarqué dans l'île. Il y a eu uniquement quelques cas à bord d'un navire qui ne se rendait pas en Italie. Trois demandes d'interpellation sur les délibérations de l'Assemblée de Versailles, au sujet du traité de commerce avec l'Italie, ont été renvoyées à aujourd'hui en huit. Ces demandes ont été présentées par MM. Borelli, Luzzatti et Nelotti. (L'Italie.) JSSPAGHBl La Gazette officielle du 9 juin publie les décrets acceptant la démission du général Jovellar et désignant le général Martinez Campos pour le remplacer comme gouverneur général et capitaine général de l'île de Cuba. (Havas.) -aSUfr Dans sa séance du 5 de ce mois, le comité des congrès et conférences de l'Exposition de 1878 a arrêté les époques auxquelles se tiendront, au Palais du Trocadéro, les congrès autorisés jusqu'à ce jour. Ces congrès auront lieu, par ordre de dates ; Congrès international agricole, du 10 au 20 juin. Congrès international pour l'unification du numérotage des fils, les 25, 26 et 27 juin. Congrès international des institutions de prévoyance, du 1er au 7 juillet. Congrès international de démographie, du 5 au 9 juillet. Congrès international des sciences ethnographiques, du 15 au 17 juillet. Congrès international pour l'étude et l'amélioration des moyens de transport, du 22 au juillet. Congrès international d'architecture, du 29 juillet au 3 août. Congrès international d'hygiène, du 1er au 10 août. Congrès international du génie civil, du 5 au 14 août. Congrès international des sciences anthropologiques, du 16 au 21 août. 6566 1 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Congrès international du commerce et de l'industrie, du 16 au 22 août. Congrès international de météorologie du 24 au 28 août. Congrès international géologique, du 29 août au 4 septembre. Congrès international de la propriété industrielle (brevets d'invention, modèles et dessins de fabrique, marques et noms de commerce), du 7 au 17 septembre. Le tableau général des congrès et des conférences doit être publié aussitôt que le comité central aura statué sur les diverses demandes encore soumises à l'examen des commissions. 11 XjjfrS" Ministère de