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gratuits et sa salle d'exposition à l'usage des peintres orientalistes. Ainsi seront reconstitués ses divers services sur le boulevard principal qui est, à la vérité, le balcon d'où notre belle Alger se penche vers les touristes pour leur faire accueil, CHANT Mme Rose Elsie, de l'Opéra-Comique, professeur de chant à la Société des Beaux-Arts, reprendra, à partir du 4 octobre, ses leçons particulières, 5, rue Mentalembert. La Direction des GALERIES DE FRANCE a l'honneur d'informer sa clientèle que les heures d'ouverture des magasins seront fixées comme suit, à partir du lundi 4 octobre prochain : Le matin, de 9 à 12 heures ; L'après-midi, de 14 à 18 heures. Ouverture à Bijou-Concert, rue d'Isly du Salon de peinture de M. M ARA VAL Gaston. Entrée libre UNION CHRETIENNE DE JEUNES FILLES Cours gratuits de sténo et francais. Se faire inscrire le lundi et le jeudi, de 6 à 7 heures, au local, 11, rue Rovigo. LE SALON DE LA PHOTOGRAPHIE ALGERIENNE C'est aujourd'hui, à 15 heures, qu'a lieu, salle de l'Algérie, rue de la Liberté, le vernissage du Salon de la Photographe Nord-Africaine, organisé par le Photo Club d'Alger et par notre confrère Terre d'Afrique Illustrée. Le Salon sera ouvert à partir de demain, de 9 à 11 heures du matin et de 3 à 7 heures de l'après-midi. Entrée gratuite. CONCOURS D'ÉLÉGANCE DE TIARÉT Les deux premiers prix sont attribués à PEUGEOT, pour une 12 CV S/S en conduite intérieure et une 11 CV torpédo sport. HOTEL ORIENTAL. Restaurant de 1er ordre. Bar. Billard. Téléph. 7-74, ÉCOLE LONGIN, 1, place Bugeaud Sténographie, Français, Calcul Dactylo sur machines « Remington » Professeur : Mme LONGIN, institutrice PAU. Sek BONBONS CHOCOLATS Le docteur GRANGER, 46, rue d'Isly, reprendra ses consultations lundi 4 octobre. AU ALHAMBRA Ce sera grande soirée de gala aujourd'hui, au coquet théâtre de la rue d'Isly, qui, pour sa réouverture, a tenu à faire interpréter une fine et très gaie comédie de notre concitoyen Paul Gavault, dans laquelle paraîtront les principaux artistes de la troupe de comédie Mon.ée, d'autre part, avec la winnie à laquelle il n'a jamais
à partir de demain, de 9 à 11 heures du matin et de 3 à 7 heures de l'après-midi. Entrée gratuite. CONCOURS D'ÉLÉGANCE DE TIARÉT Les deux premiers prix sont attribués à PEUGEOT, pour une 12 CV S/S en conduite intérieure et une 11 CV torpédo sport. HOTEL ORIENTAL. Restaurant de 1er ordre. Bar. Billard. Téléph. 7-74, ÉCOLE LONGIN, 1, place Bugeaud Sténographie, Français, Calcul Dactylo sur machines « Remington » Professeur : Mme LONGIN, institutrice PAU. Sek BONBONS CHOCOLATS Le docteur GRANGER, 46, rue d'Isly, reprendra ses consultations lundi 4 octobre. AU ALHAMBRA Ce sera grande soirée de gala aujourd'hui, au coquet théâtre de la rue d'Isly, qui, pour sa réouverture, a tenu à faire interpréter une fine et très gaie comédie de notre concitoyen Paul Gavault, dans laquelle paraîtront les principaux artistes de la troupe de comédie Mon.ée, d'autre part, avec la winnie à laquelle il n'a jamais failli « Le Voile du bonheur » sera un gros succès à l'actif de l'Alhambra. La Maison MARIE THOMAS, 50, rue d'Isly, a l'honneur de rappeler qu'elle continue la liquidation générale AUX PRIX DE FACTURE, de ses articles de bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et objets d'art. L'UNIVERSITÉ DE BEAUTÉ CEDIB, 51, rue d'Isly, Alger, ouvrira ses salons de coiffure demain samedi. Téléphone 58-31. Ascenseur Le docteur FERRÈRE reprend ses visites et consultations. CULTURE PHYSIQUE. MASSAGES Ecoles du professeur DESBONNET .43, rue Michelet — Téléphone 43-59 DESSIN. Atelier Yvonne HERZIG Reprise des cours en novembre NAISSANCES Madame et M. Sanchez sont depuis quelques jours les heureux parents d'un gentil bébé prénommé Robert; Nos meilleurs vœux pour l'enfant et nos sincères compliments à la maman et au papa, le dévoué agent de la Sûreté générale, Notre ami Adrien Olive nous fait part de la naissance de sa fillette HuRuette. Nos sincères félicitations. Meeting automobile Résultats techniques Série Tourisme. Catégorie 1.100 cm3. 1. Lambert sur Salmson-Seyfried, en 6 minutes 30 secondes. (Meilleur temps de toutes catégories tourisme.) 2. Combi (Salmson) ; 3. Rongeat (Amilcar) ; 4. Cerdan (Amilcar). Catégorie 2 litres et au-dessus. 1. Urbain (Peugeot) ; 2. Anken (Dodge) Grach a des ennuis
rue d'Isly, Alger, ouvrira ses salons de coiffure demain samedi. Téléphone 58-31. Ascenseur Le docteur FERRÈRE reprend ses visites et consultations. CULTURE PHYSIQUE. MASSAGES Ecoles du professeur DESBONNET .43, rue Michelet — Téléphone 43-59 DESSIN. Atelier Yvonne HERZIG Reprise des cours en novembre NAISSANCES Madame et M. Sanchez sont depuis quelques jours les heureux parents d'un gentil bébé prénommé Robert; Nos meilleurs vœux pour l'enfant et nos sincères compliments à la maman et au papa, le dévoué agent de la Sûreté générale, Notre ami Adrien Olive nous fait part de la naissance de sa fillette HuRuette. Nos sincères félicitations. Meeting automobile Résultats techniques Série Tourisme. Catégorie 1.100 cm3. 1. Lambert sur Salmson-Seyfried, en 6 minutes 30 secondes. (Meilleur temps de toutes catégories tourisme.) 2. Combi (Salmson) ; 3. Rongeat (Amilcar) ; 4. Cerdan (Amilcar). Catégorie 2 litres et au-dessus. 1. Urbain (Peugeot) ; 2. Anken (Dodge) Grach a des ennuis de bougie et ne peut terminer le parcours. Série Course. Catégorie 1.100 cm3. — 1. Seyfried sur Salmson type S. Sébastien en 6 minutes 1 seconde. 2. Carrie (Salmson) en 6 minutes 25; 2. ex-aequo, Vidal (Rally) ; 4. Pucheux (Amilcar) ; 5. Azzopar (Scap). Catégorie 2 litres. — 1. Lehoux sur 3 cylindres (Bugatti) en 5 minutes 28 secondes. (Meilleur temps de la journée toutes catégories) ; 2. Jacquin (G. Irat) en 6 minutes 2 ; 3. Bayle (Ll Perle). Catégorie au-dessus de 2 litres. — 1. Mounier sur 2 CV (Panhard-Levassor) grand sport en 6 minutes 47 secondes. Le classement général 1. Lehoux sur Bugatti 2 litres : 2. Seyfried sur Salmson 1.100 cm3; 3. Jacquin sur G. Irat 2 litres ; 4. Carrié sur Salmson 1.100 cm3 et Vidal sur Rally; 6. Lambert sur Salmson. Les challenges et coupes Lehoux enlève la Coupe de l'Italo-Américaine et la Coupe de l'Association des Propriétaires du Sersoul. Quant à Seyfried, il gagne la Coupe Gilardoni et la Coupe Savournin. TOUS LES SUITS DE VOLANT s'habillent chez RAPHAËL, rue Rovigo, 16 bis. Télép. : 59-13. TAILLEUR DES SPORTMEN CONSULAT DES PAYS-BAS Le Secrétaire Général du Consulat des Pays-Bas a l'honneur de
Lehoux sur 3 cylindres (Bugatti) en 5 minutes 28 secondes. (Meilleur temps de la journée toutes catégories) ; 2. Jacquin (G. Irat) en 6 minutes 2 ; 3. Bayle (Ll Perle). Catégorie au-dessus de 2 litres. — 1. Mounier sur 2 CV (Panhard-Levassor) grand sport en 6 minutes 47 secondes. Le classement général 1. Lehoux sur Bugatti 2 litres : 2. Seyfried sur Salmson 1.100 cm3; 3. Jacquin sur G. Irat 2 litres ; 4. Carrié sur Salmson 1.100 cm3 et Vidal sur Rally; 6. Lambert sur Salmson. Les challenges et coupes Lehoux enlève la Coupe de l'Italo-Américaine et la Coupe de l'Association des Propriétaires du Sersoul. Quant à Seyfried, il gagne la Coupe Gilardoni et la Coupe Savournin. TOUS LES SUITS DE VOLANT s'habillent chez RAPHAËL, rue Rovigo, 16 bis. Télép. : 59-13. TAILLEUR DES SPORTMEN CONSULAT DES PAYS-BAS Le Secrétaire Général du Consulat des Pays-Bas a l'honneur de prévenir tous les Néerlandais, qui ne seraient pas en possession de la nouvelle carte d'identité pour les étrangers, de bien vouloir, afin de se conformer aux prescriptions gouvernementales, se procurer sans retard ces nouvelles cartes au commissariat de police ou à la mairie de leur résidence. Ils sont prévenus que s'ils ne le font pas, dans le plus bref délai, ils s'exposeraient à des poursuites ou à des amendes. Ils trouveront d'ailleurs tous les renseignements complémentaires au Consulat, tous les matins de 8 h. 30 à 10 h, 30. STADE DE SAINT-EUGÈNE DIMANCHE 3 OCTOBRE 1926 Grande Réunion Sportive À 13 heures 45 Marine Sportive Algéroise (1) contre réserve de l'Association Sportive Saint-Eugénoise À 15 heures 45 Cailla Sports Perrégaulois(" vainqueur du S.C.B.A. au tournoi sixte d'Octat CONTRE Association Sportive Saint-Eugénoise" vainqueur du F.C.B. et I.S.M. j Tribunes 5 frs ; Gradins 2 frs; Sociétaires 1 fr L'auto homicide UN JEUNE INDIGÈNE EST RENVERSÉ PAR UN AUTO-CAMION. IL MEURT SUR LE COUP Il arrive trop fréquemment que de jeunes enfants sont victimes d'accidents d'autos dus, parfois à la négligence des parents et surtout à l'imprudence de ces mêmes enfants qui s'accrochent derrière les véhicules en marche ou traversent les rues
s'ils ne le font pas, dans le plus bref délai, ils s'exposeraient à des poursuites ou à des amendes. Ils trouveront d'ailleurs tous les renseignements complémentaires au Consulat, tous les matins de 8 h. 30 à 10 h, 30. STADE DE SAINT-EUGÈNE DIMANCHE 3 OCTOBRE 1926 Grande Réunion Sportive À 13 heures 45 Marine Sportive Algéroise (1) contre réserve de l'Association Sportive Saint-Eugénoise À 15 heures 45 Cailla Sports Perrégaulois(" vainqueur du S.C.B.A. au tournoi sixte d'Octat CONTRE Association Sportive Saint-Eugénoise" vainqueur du F.C.B. et I.S.M. j Tribunes 5 frs ; Gradins 2 frs; Sociétaires 1 fr L'auto homicide UN JEUNE INDIGÈNE EST RENVERSÉ PAR UN AUTO-CAMION. IL MEURT SUR LE COUP Il arrive trop fréquemment que de jeunes enfants sont victimes d'accidents d'autos dus, parfois à la négligence des parents et surtout à l'imprudence de ces mêmes enfants qui s'accrochent derrière les véhicules en marche ou traversent les rues fréquentées par les voitures, sans aucun souci du danger. Hier matin encore, à 11 h. 20, boulevard Amiral-Pierre, le petit Benyoussef Ali, âgé de 6 ans, demeurant rue de la Mer-Rouge, traversait en courant la chaussée derrière une auto qui venait de passer. À ce moment-là débouchait en sens contraire un camion-auto et l'enfant n'ayant pu se garer à temps fut renversé par le lourd véhicule, dont une des roues lui passa sur le corps, malgré les efforts du conducteur, Yern Joseph, au service de M. Bernardo, entrepreneur, qui essaya d'arrêter sur place sa voiture. Mais la petite victime avait été tuée sur le coup. Dès la nouvelle de l'accident, M. Comte, commissaire du 1er arrondissement, assisté de M. Raynaud, inspecteur-secrétaire, a ouvert une enquête. M. Minnard, substitut du Procureur de la République, s'est transporté sur les lieux pour constatations d'usage et a ordonné la remise du corps du jeune Benyoussef à la famille. L. C. Deux barques à la dérive À AIN-TAYA (De notre correspondant particulier) Au cours de l'après-midi de mercredi nos concitoyens MM. Dupupet et Ribéra remarquèrent, au large de Surcouf une barque de pêcheur leur paraissant désemparée. Bien que la mer fût démontée, ils n'hésitèrent pas
un camion-auto et l'enfant n'ayant pu se garer à temps fut renversé par le lourd véhicule, dont une des roues lui passa sur le corps, malgré les efforts du conducteur, Yern Joseph, au service de M. Bernardo, entrepreneur, qui essaya d'arrêter sur place sa voiture. Mais la petite victime avait été tuée sur le coup. Dès la nouvelle de l'accident, M. Comte, commissaire du 1er arrondissement, assisté de M. Raynaud, inspecteur-secrétaire, a ouvert une enquête. M. Minnard, substitut du Procureur de la République, s'est transporté sur les lieux pour constatations d'usage et a ordonné la remise du corps du jeune Benyoussef à la famille. L. C. Deux barques à la dérive À AIN-TAYA (De notre correspondant particulier) Au cours de l'après-midi de mercredi nos concitoyens MM. Dupupet et Ribéra remarquèrent, au large de Surcouf une barque de pêcheur leur paraissant désemparée. Bien que la mer fût démontée, ils n'hésitèrent pas à partir sur le canot-auto « Egality » appartenant à M. Dupupet, aimé de rejoindre la barque en dérive Effectivement, après maints efforts, ils l'attinèrent et la prirent à la remorque ; ramenée sur la plage de Sidi-Ferroust, elle fut fouillée mais on ne put découvrir à bord qu'une couverture, divers linges, ainsi que le « rôle » qui mentionnait les indications suivantes : Nom de la barque : « Malvina », n° 1723 ; propriétaire : Ghfuédiri Moriame, 17, rue Porte-Neuve, Alger. L'Inspection maritime a été avisée aussitôt téléphoniquement par les soins de MM. Dupupet et Ribéra. auxquels nous adressons toutes nos félicitations. À JEAN-BART (De notre correspondant particulier) Mercredi, vers 13 heures, on pouvait apercevoir, au large de Jean-Bart, par une mer démontée, une barque paraissant être abandonnée : quelques personnes des inscrits maritimes prirent aussitôt le large en vue d'atteindre la barque en dérive. Ils l'attinèrent au prix des plus grands efforts et la prirent à la remorque ; elle mesure cinq mètres de long sur 1 m. 75 de large ; elle porte le nom de « Lucie; A. L. 1663 » ; elle est peinte en blanc ; elle renfermait, en outre de divers effets
divers linges, ainsi que le « rôle » qui mentionnait les indications suivantes : Nom de la barque : « Malvina », n° 1723 ; propriétaire : Ghfuédiri Moriame, 17, rue Porte-Neuve, Alger. L'Inspection maritime a été avisée aussitôt téléphoniquement par les soins de MM. Dupupet et Ribéra. auxquels nous adressons toutes nos félicitations. À JEAN-BART (De notre correspondant particulier) Mercredi, vers 13 heures, on pouvait apercevoir, au large de Jean-Bart, par une mer démontée, une barque paraissant être abandonnée : quelques personnes des inscrits maritimes prirent aussitôt le large en vue d'atteindre la barque en dérive. Ils l'attinèrent au prix des plus grands efforts et la prirent à la remorque ; elle mesure cinq mètres de long sur 1 m. 75 de large ; elle porte le nom de « Lucie; A. L. 1663 » ; elle est peinte en blanc ; elle renfermait, en outre de divers effets d'habillement, deux avirons cadenancés à l'intérieur de la barque, deux paniers, etc. L'Inspection maritime, avisée, procède à toutes investigations utiles. Auto collision volatile Blida, 30 septembre (de notre correspondant particulier). — Une auto pilotée par le chauffeur Gomis descendait, hier soir, tous phares éteints, et à la vitesse d'un bolide, l'avenue de la Gare. Elle tamponna, avec la violence que l'on devine, la voiture du courrier postal qui descendait pour le train de nuit d'Alger-Oran, passant en gare de Blida à 22 h. 20. Le choc brutal projeta le voiturier Antoine Juver, âgé de 60 ans, sur la chaussée. Quant au véhicule postal, il fut complètement broyé et le cheval blessé sérieusement. Par miracle, le père Juver s'en est tiré seulement avec quelques contusions au visage et sur différentes parties du corps. Une information est en cours, conduite par la police. Le train ayant une heure de retard, le courrier n'a pu être livré. Accident mortel d'automobile à Sidi-Aïssa Sidi-Aïssa, 30 septembre. De notre correspondant particulier : Un bien pénible accident d'automobile a eu lieu cet après-midi sur la route nationale de Sidi-Aïssa à Bou-Saâda, au lieu dit « Bir-Hachelaf ». Une auto contenant cinq indigènes a capoté par suite
l'avenue de la Gare. Elle tamponna, avec la violence que l'on devine, la voiture du courrier postal qui descendait pour le train de nuit d'Alger-Oran, passant en gare de Blida à 22 h. 20. Le choc brutal projeta le voiturier Antoine Juver, âgé de 60 ans, sur la chaussée. Quant au véhicule postal, il fut complètement broyé et le cheval blessé sérieusement. Par miracle, le père Juver s'en est tiré seulement avec quelques contusions au visage et sur différentes parties du corps. Une information est en cours, conduite par la police. Le train ayant une heure de retard, le courrier n'a pu être livré. Accident mortel d'automobile à Sidi-Aïssa Sidi-Aïssa, 30 septembre. De notre correspondant particulier : Un bien pénible accident d'automobile a eu lieu cet après-midi sur la route nationale de Sidi-Aïssa à Bou-Saâda, au lieu dit « Bir-Hachelaf ». Une auto contenant cinq indigènes a capoté par suite de l'éclatement d'un pneu, et a causé la mort d'un gros propriétaire de la région, Si Attalah, unanimement connu et estimé. On compte deux autres blessés parmi ceux qui l'accompagnaient. L'auto du caïd Aïssa, fils du bachagha, qui passait sur les lieux de l'accident, porta secours aux victimes et les transporta à Bou-Saada. Nous présentons à la famille qui vient d'être attristée par ce deuil cruel nos condoléances bien sincères. La santé de Bébé exige un aliment de choix spécialement préparé pour lui, léger, agrable, fortifiant, digestible : La Farine Diastasée Salvy. Echantillon gratuit, 4, rue Lambrecht, à Courbevoie, Seine. Office départemental des Pensions de la Nation d'Alger Les intéressés sont avisés que les mandats du 36e trimestre 1926, seront distribués au siège de l'Office : 4, rue Berthelot, aux jours suivants : Lundi, 4 octobre de 8 heures à 11 heures 1/2, de la lettre A à D inclus ; Lundi, 4 octobre de 2 heures à 5 heures, de la lettre E à L inclus ; Mardi, 5 octobre de 8 heures à 11 heures 1/2, de la lettre M à Z. Les personnes habitant Alger-ville et qui désireraient recevoir leurs mandats à domicile doivent faire parvenir à
transporta à Bou-Saada. Nous présentons à la famille qui vient d'être attristée par ce deuil cruel nos condoléances bien sincères. La santé de Bébé exige un aliment de choix spécialement préparé pour lui, léger, agrable, fortifiant, digestible : La Farine Diastasée Salvy. Echantillon gratuit, 4, rue Lambrecht, à Courbevoie, Seine. Office départemental des Pensions de la Nation d'Alger Les intéressés sont avisés que les mandats du 36e trimestre 1926, seront distribués au siège de l'Office : 4, rue Berthelot, aux jours suivants : Lundi, 4 octobre de 8 heures à 11 heures 1/2, de la lettre A à D inclus ; Lundi, 4 octobre de 2 heures à 5 heures, de la lettre E à L inclus ; Mardi, 5 octobre de 8 heures à 11 heures 1/2, de la lettre M à Z. Les personnes habitant Alger-ville et qui désireraient recevoir leurs mandats à domicile doivent faire parvenir à l'Office une enveloppe timbrée ainsi que toutes pièces justificatives nécessaires (fiches d'apprentissage, notes scolaires). Livres scolaires Les pupilles de la Nation subventionnés, élèves des cours complémentaires, écoles primaires supérieures, lycées et collèges, pourront solliciter le prêt de livres pour l'année scolaire 1926-1927, en adressant une demande à l'Office ; demande accompagnée de la liste des livres indispensables, visée par le directeur ou la directrice de l'établissement qu'ils fréquentent. Ils devront remettre à l'Office les livres qui leur avaient été prêtés les années précédentes et dont ils n'auraient plus besoin. Ces livres empaquetés devront porter d'une façon apparente les indications suivantes : 1° — Nom du pupille, 2° Classe fréquentée. DROIT PRATIQUE Des donations entre vifs dissimulés sous la forme de contrats à titre onéreux La loi définit la donation entre vifs : « La donation entre vifs est un acte par lequel le donateur se dépossède actuellement et irrévocablement de la chose donnée en faveur du donataire qui l'accepte. » Cette définition de notre Code Civil est assez claire par elle-même. Nous venons d'en souligner les deux principaux caractères : Il y a dessaisissement actuel et irrévocable de la part de celui à qui appartenait la chose objet de la
accompagnée de la liste des livres indispensables, visée par le directeur ou la directrice de l'établissement qu'ils fréquentent. Ils devront remettre à l'Office les livres qui leur avaient été prêtés les années précédentes et dont ils n'auraient plus besoin. Ces livres empaquetés devront porter d'une façon apparente les indications suivantes : 1° — Nom du pupille, 2° Classe fréquentée. DROIT PRATIQUE Des donations entre vifs dissimulés sous la forme de contrats à titre onéreux La loi définit la donation entre vifs : « La donation entre vifs est un acte par lequel le donateur se dépossède actuellement et irrévocablement de la chose donnée en faveur du donataire qui l'accepte. » Cette définition de notre Code Civil est assez claire par elle-même. Nous venons d'en souligner les deux principaux caractères : Il y a dessaisissement actuel et irrévocable de la part de celui à qui appartenait la chose objet de la donation en faveur du donataire. C'est la consécration de l'ancien adage : « Donner et retenir ne vaut. » Il ne faut pas confondre la donation avec la renonciation à certains droits, dans des cas déterminés, par exemple en matière de succession. Ainsi, une personne décède, laissant pour seul héritier son frère (en l'absence de descendants et d'ascendants). Ce frère héritier renonce à la succession qui vient de lui échoir. Ses enfants la recueillent immédiatement à sa place et sont censés avoir hérité directement de leur oncle, comme si leur père eût été décédé avant celui-ci: C'est là une abandon pure et simple, non une libéralité de la part de leur père. On comprend d'ailleurs tout de suite que, en pareil cas, la renonciation a pour but surtout de faire l'économie d'un droit de mutation, aujourd'hui très élevé. En principe donc, ce n'est pas là une donation. La donation est un acte essentiellement gratuit ; elle peut cependant comporter certaines charges, pour le donataire, à condition que ces charges ne soient pas sensiblement égales à la valeur des biens faisant l'objet de la donation. On sait que les actes portant donation entre vifs, pour être valables, doivent revêtir certaines formes
son frère (en l'absence de descendants et d'ascendants). Ce frère héritier renonce à la succession qui vient de lui échoir. Ses enfants la recueillent immédiatement à sa place et sont censés avoir hérité directement de leur oncle, comme si leur père eût été décédé avant celui-ci: C'est là une abandon pure et simple, non une libéralité de la part de leur père. On comprend d'ailleurs tout de suite que, en pareil cas, la renonciation a pour but surtout de faire l'économie d'un droit de mutation, aujourd'hui très élevé. En principe donc, ce n'est pas là une donation. La donation est un acte essentiellement gratuit ; elle peut cependant comporter certaines charges, pour le donataire, à condition que ces charges ne soient pas sensiblement égales à la valeur des biens faisant l'objet de la donation. On sait que les actes portant donation entre vifs, pour être valables, doivent revêtir certaines formes solennielles. Seuls les notaires sont investis du pouvoir de désigner et recevoir les actes portant donation entre vifs. Pour être valable, une donation doit être reçue, à peine de nullité, ou par deux notaires, ou par un notaire assisté de deux témoins. Il est pourtant des libéralités qui ne sont pas assujetties, pour leur validité, à la forme que nous venons d'indiquer. Ce sont des donations déguisées, ou, pour employer un terme plus appopré, dissimulées sous la forme d'un contrat à titre onéreux. Non seulement elles sont affranchies des formes solennelles, mais elles peuvent résulter d'actes sous-seings privés. Le type le plus fréquent des donations déguisées sous la forme d'un contrat à titre onéreux est la vente, dont le prix stipulé n'est ni ne doit être payé à l'vendeur, ou d'une vente à vil prix, ou moyennant un prix dont le revenu est inférieur au revenu de l'objet vendu, ou encore d'un bail dont le loyer est fictif, le bailléur ne le touchant pas. Ces formes de donation, toutefois, ne sont valables qu'autant qu'elles remplissent les conditions de validité auxquelles doit satisfaire le contrat qui les renferme. Par exemple, serait nulle la donation faite sous les apparences d'une vente si