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sujets contribuent également aux charges publiques, et les sectes les plus divergentes donneront également leurs deniers à son trésor, leurs fils à son armée; c'est que la propriété se transmet de façon à maintenir en prospérité l'agriculture, et, avec elle, l'industrie, tous les arts utiles, et les questions de secte n'ont rien à faire à cet ordre d'intérêts; c'est, enfin, que tous les Français se croient également tenus d'obéir au Roi et aux lois, et les sectes ne s'arrogent point le privilège de se délier du serment de fidélité; les sectes n'ont pas deux maîtres. Ce qu'on ne saurait comprendre, c'est que des esprits éclairés et sincères aient confondu les Ordres monastiques dans la discussion de la liberté des cultes. En fait, les lois qui les proscrivent n'ont pas été abrogées par la Charte; le ministère et les Chambres l'ont reconnu. En principe, elles n'ont pas dû l'être. L'existence des Ordres monastiques n'est pas une conséquence rigoureuse et nécessaire de l'existence de la religion catholique. Notre religion a longtemps prospéré sans eux, et leur admission successive dans les diverses contrées de la chrétienté a toujours dépendu de la volonté des gouvernements et des conditions qu'ils ont prescrites. C'est que dès les temps barbares on a compris que ces Instituts tenaient à l'État par plus d'endroits qu'à la religion, et que l'autorité civile avait plus à y voir que l'autorité spirituelle. Le retranchement d'une portion quelconque de membres de la société politique; leurs contrats irrévocables avec le ciel; leur adoption d'une vie stérile et improductive; l'esprit de la Corporation substitué à celui de la Cité; le prosélytisme qui en est la suite; les frictions d'envahissement du bien des familles; la constitution de biens demain-morte dans une proportion croissante et indéfinie; le lien qui unit toutes les maisons des divers Ordres entre elles, au dedans et au dehors; leurs rapports avec un chef étranger; enfin la concordance ou la discordance de leurs statuts et de leurs pratiques avec les lois générales du pays, voilà des points sur lesquels il est impossible que la loi ne se porte pas. Une société serait dans
les temps barbares on a compris que ces Instituts tenaient à l'État par plus d'endroits qu'à la religion, et que l'autorité civile avait plus à y voir que l'autorité spirituelle. Le retranchement d'une portion quelconque de membres de la société politique; leurs contrats irrévocables avec le ciel; leur adoption d'une vie stérile et improductive; l'esprit de la Corporation substitué à celui de la Cité; le prosélytisme qui en est la suite; les frictions d'envahissement du bien des familles; la constitution de biens demain-morte dans une proportion croissante et indéfinie; le lien qui unit toutes les maisons des divers Ordres entre elles, au dedans et au dehors; leurs rapports avec un chef étranger; enfin la concordance ou la discordance de leurs statuts et de leurs pratiques avec les lois générales du pays, voilà des points sur lesquels il est impossible que la loi ne se porte pas. Une société serait dans l'anarchie qui laisserait de telles questions livrées aux caprices des diverses passions et des fanatismes. Leur solution, favorable ou non aux communautés religieuses, n'entame en aucune manière l'exercice de la religion dominante; les caractères propres aux Ordres monastiques, leur constitution comme leur essence, démontrent de reste que leur admission ne découle nullement de la liberté des cultes. Ce sont deux ordres d'intérêts; ils tiennent à des principes différents; on ne peut les confondre sans méconnaître l'esprit des institutions autant que le sens des mots. Les trois articles de la Charte, relatifs aux matières religieuses se sont exprimés ainsi: Art. 5. Chacun professe sa religion avec une égale liberté, et obtient pour son culte la même protection. Art. 6. Cependant la religion catholique, apostolique et romaine, est la religion de l'État. Art. 7. Les ministres de la religion catholique, apostolique et romaine, et ceux des autres cultes chrétiens, reçoivent seuls des traitements du Trésor royal. Rien de plus précis que ces articles. L'exactitude des termes est remarquable. Une religion est un ensemble de croyances pour les professer, il ne faut que liberté égale est garantie à tous. Un culte est un ensemble de pratiques; pour se livrer en sûreté à ces
découle nullement de la liberté des cultes. Ce sont deux ordres d'intérêts; ils tiennent à des principes différents; on ne peut les confondre sans méconnaître l'esprit des institutions autant que le sens des mots. Les trois articles de la Charte, relatifs aux matières religieuses se sont exprimés ainsi: Art. 5. Chacun professe sa religion avec une égale liberté, et obtient pour son culte la même protection. Art. 6. Cependant la religion catholique, apostolique et romaine, est la religion de l'État. Art. 7. Les ministres de la religion catholique, apostolique et romaine, et ceux des autres cultes chrétiens, reçoivent seuls des traitements du Trésor royal. Rien de plus précis que ces articles. L'exactitude des termes est remarquable. Une religion est un ensemble de croyances pour les professer, il ne faut que liberté égale est garantie à tous. Un culte est un ensemble de pratiques; pour se livrer en sûreté à ces actes extérieurs, il faut une protection de la force publique; protection égale est promise par la loi, promise sans distinction des cultes plus que des dogmes. Si l'art. 5 pouvait laisser des doutes sur l'étendue de cette promesse, l'art. 7 les lèverait aussitôt; car le législateur, en prenant soin de stipuler, par une disposition formelle que les seuls ministres des cultes chrétiens seraient salariés par l'État, a par cela même reconnu légale la libre profession de religions non chrétiennes. La conséquence la plus directe et la plus incontestable de ce qui précède est que le gouvernement ne peut permettre tel culte et interdire tel autre, et si le système contraire résultait de quelque loi antérieure, cette loi serait manifestement abrogée de droit par la Charte. Tout règlement simplement restrictif se trouverait même aboli car il est à remarquer que la Charte dispose ici sans restriction aucune, parce que toute restriction serait par le fait destructive du principe, tandis que lorsque le législateur déclare la presse libre, il a soin d'ajouter la condition de se conformer aux lois qui régissent l'usage de cette franchise de l'opinion. Ceci ne veut pas dire que s'il existait une religion qui eût pour dogmes des
stipuler, par une disposition formelle que les seuls ministres des cultes chrétiens seraient salariés par l'État, a par cela même reconnu légale la libre profession de religions non chrétiennes. La conséquence la plus directe et la plus incontestable de ce qui précède est que le gouvernement ne peut permettre tel culte et interdire tel autre, et si le système contraire résultait de quelque loi antérieure, cette loi serait manifestement abrogée de droit par la Charte. Tout règlement simplement restrictif se trouverait même aboli car il est à remarquer que la Charte dispose ici sans restriction aucune, parce que toute restriction serait par le fait destructive du principe, tandis que lorsque le législateur déclare la presse libre, il a soin d'ajouter la condition de se conformer aux lois qui régissent l'usage de cette franchise de l'opinion. Ceci ne veut pas dire que s'il existait une religion qui eût pour dogmes des maximes subversives, ou un culte qui admit des pratiques immorales, cette religion pût être professée, et que ce culte dut obtenir la protection de l'autorité publique. On n'a pas dit encore que l'article de la Charte qui assure la liberté individuelle s'étende aux assassins. Sans doute l'ordre et les mœurs sont les premiers intérêts des États. Les gouvernements sont institués pour les défendre, ils doivent sévir, selon les formes voulues par les lois, contre toute doctrine funeste, contre tout rite pervers, ils doivent même arrêter les dissensions perturbatrices, et pour qu'ils remplissent tous ces devoirs, leur surveillance doit être aussi facile qu'active. De là résulte le droit d'exiger que l'exercice des cultes soit public, ou à tout le moins connu de l'autorité locale et ouvert à ses agents. La demande d'autorisation ne saurait avoir d'autre but, et c'est à cet intérêt d'ordre public que les dispositions, tant invoquées du Code pénal, semblent destinées à pourvoir. Ces dispositions ne concernent point l'exercice public d'un culte. Les articles 201 et 202 règlent seulement de restreindre l'usage d'un droit préexistant, celui de se réunir pour discuter des objets divers, et de chercher dans ces discussions, soit un délassement, soit des lumières. Ils exigent
sont les premiers intérêts des États. Les gouvernements sont institués pour les défendre, ils doivent sévir, selon les formes voulues par les lois, contre toute doctrine funeste, contre tout rite pervers, ils doivent même arrêter les dissensions perturbatrices, et pour qu'ils remplissent tous ces devoirs, leur surveillance doit être aussi facile qu'active. De là résulte le droit d'exiger que l'exercice des cultes soit public, ou à tout le moins connu de l'autorité locale et ouvert à ses agents. La demande d'autorisation ne saurait avoir d'autre but, et c'est à cet intérêt d'ordre public que les dispositions, tant invoquées du Code pénal, semblent destinées à pourvoir. Ces dispositions ne concernent point l'exercice public d'un culte. Les articles 201 et 202 règlent seulement de restreindre l'usage d'un droit préexistant, celui de se réunir pour discuter des objets divers, et de chercher dans ces discussions, soit un délassement, soit des lumières. Ils exigent pour toute association littéraire, politique ou religieuse, qui excède vingt personnes, une autorisation du gouvernement. Mais une association religieuse est autre chose qu'un culte; les mots le disent assez. Il ne peut s'agir que de confréries, de congrégations, d'associations particulières dans le sein d'une communion déjà reconnue. Des lois spéciales en effet régissent les cultes et leur police, il est même à remarquer que l'article 293 prononce contre les chefs ou directeurs des associations, des peines autres que celles qui, pour les mêmes délits et aux termes d'autres articles, sont applicables aux ministres des cultes. L'art. 294 confirme la distinction que nous venons d'établir, en ce que seul il fait mention des cultes, prouvant ainsi que le terme d'associations religieuses ne les comprenait pas. Il est conçu ainsi : Tout individu qui, sans la permission de l'autorité municipale aura accordé ou consenti l'usage de sa maison ou de son appartement, en tout ou en partie, pour la réunion des membres d'une association ou pour une fête, sera puni d'une amende de 16 fr. à 200 fr. La intention du législateur est claire et précise. Les cultes sont mis sur la même ligne que les associations autorisées. Ce qui était vrai
en effet régissent les cultes et leur police, il est même à remarquer que l'article 293 prononce contre les chefs ou directeurs des associations, des peines autres que celles qui, pour les mêmes délits et aux termes d'autres articles, sont applicables aux ministres des cultes. L'art. 294 confirme la distinction que nous venons d'établir, en ce que seul il fait mention des cultes, prouvant ainsi que le terme d'associations religieuses ne les comprenait pas. Il est conçu ainsi : Tout individu qui, sans la permission de l'autorité municipale aura accordé ou consenti l'usage de sa maison ou de son appartement, en tout ou en partie, pour la réunion des membres d'une association ou pour une fête, sera puni d'une amende de 16 fr. à 200 fr. La intention du législateur est claire et précise. Les cultes sont mis sur la même ligne que les associations autorisées. Ce qui était vrai alors, est surtout vrai aujourd'hui que la Charte est intervenue. Cet article du Code pénal, le seul qui soit applicable à l'exercice de tous les religieux, ne prescrit que des mesures d'ordre et de police. Il ne tranche pas une question de liberté de conscience. Il ne peut prévaloir contre l'esprit et la loi du pacte constitutionnel. Une permission du maire doit, donc, être demandée, non pas, il faut le remarquer, par les membres d'une association déjà autorisée, ou par les sectateurs d'un culte, mais par l'individu qui leur accorde l'usage de sa maison. Le législateur a-t-il voulu que le maire, en refusant cette permission empêchât de se réunir une congrégation reconnue et consacrée par l'autorité suprême? Non, sans doute il y aurait contradiction; ce seraient les actes du gouvernement qui auraient besoin, dans ce système, de la sanction des maires. On a voulu simplement que les magistrats, chefs des polices locales, fussent avertis, et du nombre, et du lieu où elles se forment. On a probablement aussi voulu, en employant le mot permission, donner aux maires la faculté de discuter la convenance du local désigné, d'en réclamer un autre, s'il y avait inconvénients ou dangers. On ne peut supposer
l'esprit et la loi du pacte constitutionnel. Une permission du maire doit, donc, être demandée, non pas, il faut le remarquer, par les membres d'une association déjà autorisée, ou par les sectateurs d'un culte, mais par l'individu qui leur accorde l'usage de sa maison. Le législateur a-t-il voulu que le maire, en refusant cette permission empêchât de se réunir une congrégation reconnue et consacrée par l'autorité suprême? Non, sans doute il y aurait contradiction; ce seraient les actes du gouvernement qui auraient besoin, dans ce système, de la sanction des maires. On a voulu simplement que les magistrats, chefs des polices locales, fussent avertis, et du nombre, et du lieu où elles se forment. On a probablement aussi voulu, en employant le mot permission, donner aux maires la faculté de discuter la convenance du local désigné, d'en réclamer un autre, s'il y avait inconvénients ou dangers. On ne peut supposer rien de plus, à moins d'attribuer aux maires de nos villages le privilège de détruire des associations autorisées par le Roi, ou de ravir aux religions une liberté, aux cultes leur protection consacrée par la Charte. En résumant notre discussion, nous dirons que, suivant nous, les sectateurs de tout culte, et par conséquent les Quakers comme les Piétistes, ont, de par la Charte, le droit de pratiquer leur culte publiquement, et en quelque nombre qu'ils puissent être, que toute loi à ce contraire, a été formellement abrogée les 2 mai et 4 juin 1830 que l'unique formalité à remplir est pour eux celle qui résulte de l'article du Code pénal qu'on vient de commenter, que toute entrave apportée à la jouissance du bienfait assuré à tous les Français par l'article 5 de la Charte, constitue un attentat contre l'acte constitutionnel, crime puni par l'article 184 du Code pénal. Ces principes ont paru être, à peu de chose près, ceux du ministère public près la Cour suprême. M. l'avocat-général Lacave-Laplagne-Barris s'est exprimé ainsi : "De quoi s'agit-il de la part des Piétistes? Ont-ils réclamé du gouvernement l'exercice public de leur culte? Jamais ils ne l'ont demandé. Il s'agit seulement d'une réunion
et par conséquent les Quakers comme les Piétistes, ont, de par la Charte, le droit de pratiquer leur culte publiquement, et en quelque nombre qu'ils puissent être, que toute loi à ce contraire, a été formellement abrogée les 2 mai et 4 juin 1830 que l'unique formalité à remplir est pour eux celle qui résulte de l'article du Code pénal qu'on vient de commenter, que toute entrave apportée à la jouissance du bienfait assuré à tous les Français par l'article 5 de la Charte, constitue un attentat contre l'acte constitutionnel, crime puni par l'article 184 du Code pénal. Ces principes ont paru être, à peu de chose près, ceux du ministère public près la Cour suprême. M. l'avocat-général Lacave-Laplagne-Barris s'est exprimé ainsi : "De quoi s'agit-il de la part des Piétistes? Ont-ils réclamé du gouvernement l'exercice public de leur culte? Jamais ils ne l'ont demandé. Il s'agit seulement d'une réunion pour l'exercice de cérémonies quelconques pour une profession de principes de morale qui est inconnue du gouvernement, dans une maison privée, interdite à tout officier public. Les Piétistes ne réclament donc pas le droit garanti par la Charte à chaque Français de professer son culte, mais une faveur qui est formellement interdite par les lois, le droit de se réunir, en quelque nombre que ce soit, dans une maison privée, sans être soumis à une surveillance quelconque. Ce n'est donc pas l'exercice public de leur culte, que M. l'avocat général contestait aux Piétistes, mais seulement la faculté de se réunir secrètement au nombre de plus de vingt personnes. Cependant, quelques observations sont à faire en principe, ce magistrat pense que l'autorisation du gouvernement est nécessaire pour qu'une religion soit professée, et nous ecrions vous cette doctrine opposée à l'esprit du texte de la Charte. En fait, il nous semble inexact de dire que l'association des Piétistes soit inconnue quand la lettre de M. de Vaulchier atteste que le premier magistrat du département avait connaissance de leurs réunions depuis longtemps. Les assurances données par ce haut fonctionnaire pouvaient leur porter une autorisation suffisante, et il est bizarre que cent ans de
formellement interdite par les lois, le droit de se réunir, en quelque nombre que ce soit, dans une maison privée, sans être soumis à une surveillance quelconque. Ce n'est donc pas l'exercice public de leur culte, que M. l'avocat général contestait aux Piétistes, mais seulement la faculté de se réunir secrètement au nombre de plus de vingt personnes. Cependant, quelques observations sont à faire en principe, ce magistrat pense que l'autorisation du gouvernement est nécessaire pour qu'une religion soit professée, et nous ecrions vous cette doctrine opposée à l'esprit du texte de la Charte. En fait, il nous semble inexact de dire que l'association des Piétistes soit inconnue quand la lettre de M. de Vaulchier atteste que le premier magistrat du département avait connaissance de leurs réunions depuis longtemps. Les assurances données par ce haut fonctionnaire pouvaient leur porter une autorisation suffisante, et il est bizarre que cent ans de tolérance sous l'empire de lois persécutrices ne les aient pas défendus contre la persécution tardive qu'ils voient éclater après douze années de l'établissement d'un régime de liberté. Quelle que soit la jurisprudence définitivement adoptée par les tribunaux, nous nous féliciterons d'avoir provoqué une discussion qui ne saurait être perdue. C'est surtout en fait de liberté qu'il importe que les règles soient connues, connues et comprises. Le Roi vient d'avoir affecté 500,000 fr. aux décorations des appartements du Louvre, où se trouveront le conseil d'État et le nouveau Musée égyptien. Les peintres chargés de ces travaux sont MM. Gros, Fragonard, Abeel, Puvis de Levis, Allaux, Heine, Scheffer et Picot. Réjouissances se succèdent à Dieppe à l'occasion du séjour de S.A.R. MADAME duchesse de Berry. L'auguste Princesse fait de fréquentes promenades, tantôt sur mer, tantôt en calèche aux environs de la ville, et souvent à pied aux bords de la mer. Sa présence excite toujours une vive allégresse parmi la population. S.A.R. a suivi mardi dernier la procession de Notre-Dame, en commémoration du vœu de Louis XIII. La piété et l'éducation des Mmes s'augmentaient encore du recueillement de MADAME. La ville a donné le 17 une grande fête à S.A.R. MADAME; sept
surtout en fait de liberté qu'il importe que les règles soient connues, connues et comprises. Le Roi vient d'avoir affecté 500,000 fr. aux décorations des appartements du Louvre, où se trouveront le conseil d'État et le nouveau Musée égyptien. Les peintres chargés de ces travaux sont MM. Gros, Fragonard, Abeel, Puvis de Levis, Allaux, Heine, Scheffer et Picot. Réjouissances se succèdent à Dieppe à l'occasion du séjour de S.A.R. MADAME duchesse de Berry. L'auguste Princesse fait de fréquentes promenades, tantôt sur mer, tantôt en calèche aux environs de la ville, et souvent à pied aux bords de la mer. Sa présence excite toujours une vive allégresse parmi la population. S.A.R. a suivi mardi dernier la procession de Notre-Dame, en commémoration du vœu de Louis XIII. La piété et l'éducation des Mmes s'augmentaient encore du recueillement de MADAME. La ville a donné le 17 une grande fête à S.A.R. MADAME; sept à huit cents personnes y ont été invitées, parmi lesquelles : M. le baron de Bougainville, de Nourqier Ducampé, et le Normand de Kergnst, capitaines de vaisseau. M. de Rébert, maréchal de camp des armées du Roi, est mort hier en son hôtel, rue de Babylone à l'âge de 81 ans son corps a été inhumé aujourd'hui au cimetière du Père La Chaise. L'intérêt attaché à l'expédition de lord Cochrane nous engage à transcrire, sans les garantir, les deux articles suivants. Nous apprenons que le retard éprouvé par les bateaux à vapeur de lord Cochrane provient, non de l'intervention du gouvernement, mais d'une autre cause que nous serions bien aises de trouver également sans fondement. On assure conselemment que, par suite de quelques défauts saillants dans la partie mécanique, les personnes qui étaient chargées de la surveillance de la construction, afin de se décharger de la responsabilité qui pesait sur eux, conseillèrent aux capitaines de partir, et de se servir de leurs voiles seulement. Si le bruit dont nous parlons a le moindre fondement, nous désirons, pour la réputation des personnes chargées de la construction, et pour les intérêts de la Grèce, qu'on remédie à ces défauts le plus tôt
ans son corps a été inhumé aujourd'hui au cimetière du Père La Chaise. L'intérêt attaché à l'expédition de lord Cochrane nous engage à transcrire, sans les garantir, les deux articles suivants. Nous apprenons que le retard éprouvé par les bateaux à vapeur de lord Cochrane provient, non de l'intervention du gouvernement, mais d'une autre cause que nous serions bien aises de trouver également sans fondement. On assure conselemment que, par suite de quelques défauts saillants dans la partie mécanique, les personnes qui étaient chargées de la surveillance de la construction, afin de se décharger de la responsabilité qui pesait sur eux, conseillèrent aux capitaines de partir, et de se servir de leurs voiles seulement. Si le bruit dont nous parlons a le moindre fondement, nous désirons, pour la réputation des personnes chargées de la construction, et pour les intérêts de la Grèce, qu'on remédie à ces défauts le plus tôt possible, et qu'on ne perde pas de temps pour faire partir les navires en question, puisque, sans eux, la présence de lord Cochrane sera presque inutile. Le bruit s'est répandu à Ancône que lord Cochrane a complètement réussi dans sa première attaque contre la flotte égyptienne, à Navarino. On y attendait avec impatience les nouvelles ultérieures. L'École royale de cavalerie vient de célébrer avec solennité la réception de son étendard que le Roi a daigné lui accorder comme un témoignage de conformité et de satisfaction. Dimanche 15 août, la bénédiction a eu lieu avec toutes les cérémonies d'usage, dans la cour principale de l'établissement, dite des concours de spectateurs. A dix heures du matin se sont formés en bataille les capitaines et les lieutenants d'instruction, les officiers élèves et les cavaliers tous à cheval et dans la plus belle tenue; la diversité des uniformes offrait un spectaclerique, et d'autant plus remarquable que chacun des corps de troupe à cheval avait pour représentants à cette cérémonie un capitaine, un lieutenant et un sous-lieutenant. La cravate a été attachée, au nom de Mme la Dauphine, par Mme la marquise Oudinot, désignée à cet effet par S.A.R. la Princesse. A quatre heures, les