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de Cussey-sur-Lizon, Echay, Eternoz, Refranche, Myon, Saraz et Nans-sous-Sainte-Anne ont émis le vœu suivant : 178 RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS « Durant l'année 1926, la pêche à l'épervier serait interdite dans le Lizon; par contre, le séjour des lignes de fond, pendant la nuit, dans cette rivière, serait rétabli. » M. le Conservateur estime que ce vœu est conforme à l'intérêt des pêcheurs, lesquels sont unanimes à reconnaître que la rivière se dépeuple de façon inquiétante, et il propose que l'article 7 de l'arrêté de la pêche, pour 1926, soit modifié comme suit : Article 7, § 1. — Le séjour des lignes de fond pendant la nuit est interdit dans tous les cours d'eau de la première catégorie, indiqués à l'article premier, à l'exception de la Loue (en aval du barrage de l'usine Olivier, à Ornans) et du Lizon. Article 7, § 2. — L'emploi de l'épervier est interdit dans le Lizon. Je vous prie, Messieurs, de vouloir bien émettre votre avis sur la nouvelle rédaction proposée. M. BAUDOUIN-BUGNET, rapporteur M. Baudouin-Bugnet. — Votre commission est d'avis d'adopter les propositions de M. le Conservateur des forêts tendant à la modification de l'article 7 de l'arrêté de la pêche, savoir : Article 7, § 1. — Le séjour des lignes de fond pendant la nuit est interdit dans tous les cours d'eau de la première catégorie, indiqués à l'article premier, à l'exception de la Loue (en aval du barrage de l'usine Olivier, à Ornans) et du Lizon. Article 7, § 2. — L'emploi de l'épervier est interdit dans le Lizon. (Ces conclusions sont adoptées.) Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. Stesnard de subvention - En vous communiquant, ci-joint, le texte de mon rapport sur le fonctionnement du Comité départemental en 1924, j'ai l'honneur de vous soumettre ci-dessous, par exercice, le montant des dépenses engagées par le Comité, depuis sa création, pour, d'une part, assurer son fonctionnement, et d'autre part, assister pécuniairement les victimes de la guerre. Exercice 1920 - Frais de fonctionnement 23.321 - Allocations, secours et prêts 47.053 - Total 70.374 - Exercice 1921 - Frais de
Article 7, § 1. — Le séjour des lignes de fond pendant la nuit est interdit dans tous les cours d'eau de la première catégorie, indiqués à l'article premier, à l'exception de la Loue (en aval du barrage de l'usine Olivier, à Ornans) et du Lizon. Article 7, § 2. — L'emploi de l'épervier est interdit dans le Lizon. (Ces conclusions sont adoptées.) Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. Stesnard de subvention - En vous communiquant, ci-joint, le texte de mon rapport sur le fonctionnement du Comité départemental en 1924, j'ai l'honneur de vous soumettre ci-dessous, par exercice, le montant des dépenses engagées par le Comité, depuis sa création, pour, d'une part, assurer son fonctionnement, et d'autre part, assister pécuniairement les victimes de la guerre. Exercice 1920 - Frais de fonctionnement 23.321 - Allocations, secours et prêts 47.053 - Total 70.374 - Exercice 1921 - Frais de fonctionnement 24.136 - Allocations, secours et prêts 62.363 - Total 86.499 - Exercice 1922 - Frais de fonctionnement 26.543 - Allocations, secours et prêts 83.233 - Total 109.776 - Exercice 1923 - Frais de fonctionnement 25.369 - Allocations, secours et prêts 120.346 - Total 145.715 - Exercice 1924 - Frais de fonctionnement 27.232 - Allocations, secours et prêts 187.359 - Total 214.591 - Ce tableau fait ressortir, avec évidence, les importants services pécuniaires rendus, toujours à bon escient, par le Comité départemental, aux victimes de la guerre du département. C'est dans ces conditions que je vous serais obligé de vouloir bien examiner la possibilité de porter de 12.000 fr. à 14.000 fr. le montant de la subvention que vous avez accordée jusqu'à présent au Comité départemental. M. BAUDOUIN-BUGNET, rapporteur - M. Baudouin-Bugnet. — Votre commission d'administration, d'accord avec la commission des finances, est d'avis de porter à 14.000 fr. la subvention de 12.000 fr. précédemment accordée au Comité départemental des mutilés et réformés du Doubs. (Ces conclusions sont adoptées.) Service forestier. — Fédération des Sociétés scolaires pastorales forestières du Doubs. — Rapport annuel : exercice 1924-1925. J'ai l'honneur de vous soumettre le rapport de M. Moissonnier, président de la Fédération
de fonctionnement 27.232 - Allocations, secours et prêts 187.359 - Total 214.591 - Ce tableau fait ressortir, avec évidence, les importants services pécuniaires rendus, toujours à bon escient, par le Comité départemental, aux victimes de la guerre du département. C'est dans ces conditions que je vous serais obligé de vouloir bien examiner la possibilité de porter de 12.000 fr. à 14.000 fr. le montant de la subvention que vous avez accordée jusqu'à présent au Comité départemental. M. BAUDOUIN-BUGNET, rapporteur - M. Baudouin-Bugnet. — Votre commission d'administration, d'accord avec la commission des finances, est d'avis de porter à 14.000 fr. la subvention de 12.000 fr. précédemment accordée au Comité départemental des mutilés et réformés du Doubs. (Ces conclusions sont adoptées.) Service forestier. — Fédération des Sociétés scolaires pastorales forestières du Doubs. — Rapport annuel : exercice 1924-1925. J'ai l'honneur de vous soumettre le rapport de M. Moissonnier, président de la Fédération des Sociétés scolaires pastorales forestières du Doubs, sur ladite œuvre et son fonctionnement durant l'année 1924-1925. M. BAUDOUIN-BUGNET, rapporteur - M. Baudouin-Bugnet. — Votre commission vous propose de donner acte de la communication du rapport et de décider le maintien de la subvention de 400 fr. précédemment accordée. Votre commission des finances émet un avis conforme. (Ces conclusions sont adoptées.) Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. — Situation matérielle J'ai l'honneur de vous soumettre, accompagnés des délibérations des conseils d'administration, les rapports sur la situation matérielle des Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon pendant l'année scolaire 1924-1925. Je vous prie de vouloir bien me donner acte de cette communication. M. BAUDOUIN-BUGNET, rapporteur - Acte est donné de cette communication. Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. — Budgets et comptes administratifs J'ai l'honneur de vous soumettre les projets de budgets, pour l'année 1926, des deux Ecoles normales primaires du département, ainsi que les comptes administratifs de ces établissements pour 1924. Je vous prie de vouloir bien émettre votre avis sur ces documents, conformément aux dispositions de l'article 47 de la loi du 19 juillet 1889. M. BAUDOUIN-BUGNET, rapporteur - M. Baudouin-Bugnet. — D'accord avec la commission des finances,
des finances émet un avis conforme. (Ces conclusions sont adoptées.) Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. — Situation matérielle J'ai l'honneur de vous soumettre, accompagnés des délibérations des conseils d'administration, les rapports sur la situation matérielle des Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon pendant l'année scolaire 1924-1925. Je vous prie de vouloir bien me donner acte de cette communication. M. BAUDOUIN-BUGNET, rapporteur - Acte est donné de cette communication. Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. — Budgets et comptes administratifs J'ai l'honneur de vous soumettre les projets de budgets, pour l'année 1926, des deux Ecoles normales primaires du département, ainsi que les comptes administratifs de ces établissements pour 1924. Je vous prie de vouloir bien émettre votre avis sur ces documents, conformément aux dispositions de l'article 47 de la loi du 19 juillet 1889. M. BAUDOUIN-BUGNET, rapporteur - M. Baudouin-Bugnet. — D'accord avec la commission des finances, votre commission d'administration vous propose d'approuver les projets de budgets ainsi que les comptes administratifs de ces établissements. (Ces conclusions sont adoptées.) Instruction primaire. — Rapport de M. Luunay, inspecteur d'Académie J'ai l'honneur de vous soumettre ci-après le rapport de M. Launay, inspecteur d'Académie, sur la situation de l'enseignement primaire dans le département du Doubs pendant l'année scolaire 1924-1925. Rapport de M. l'Inspecteur d'Académie J'ai l'honneur de vous présenter le rapport annuel sur la situation de l'enseignement primaire dans le département du Doubs au cours de l'année 1924-1925. 8. — Ecoles normales a) Ecole normale d'instituteurs L'effectif était de 63 élèves à la rentrée d'octobre 1924 : 18 en troisième année, 19 en seconde et 26 en première (20 internes et 6 élèves libres). L'École annexe compte, comme précédemment, une centaine d'enfants ; elle ne peut en admettre davantage. Le recrutement a été assuré normalement, en 1924, par les cours complémentaires du département et par les écoles primaires supérieures de Besançon et de Mouchard. Le Conseil général a bien voulu, en mai 1925, prendre en considération le vœu que nous exprimions l'an dernier, de transférer dans une autre partie de l'immeuble le logement de l'économe. Cette amélioration, que nous souhaitons
dans le département du Doubs pendant l'année scolaire 1924-1925. Rapport de M. l'Inspecteur d'Académie J'ai l'honneur de vous présenter le rapport annuel sur la situation de l'enseignement primaire dans le département du Doubs au cours de l'année 1924-1925. 8. — Ecoles normales a) Ecole normale d'instituteurs L'effectif était de 63 élèves à la rentrée d'octobre 1924 : 18 en troisième année, 19 en seconde et 26 en première (20 internes et 6 élèves libres). L'École annexe compte, comme précédemment, une centaine d'enfants ; elle ne peut en admettre davantage. Le recrutement a été assuré normalement, en 1924, par les cours complémentaires du département et par les écoles primaires supérieures de Besançon et de Mouchard. Le Conseil général a bien voulu, en mai 1925, prendre en considération le vœu que nous exprimions l'an dernier, de transférer dans une autre partie de l'immeuble le logement de l'économe. Cette amélioration, que nous souhaitons prochaine, nous permettra de disposer d'une infirmerie mieux installée et de chambres d'isolement, reconnues indispensables par le service médical. Les dortoirs et les annexes sont au grand complet ; il nous serait impossible d'augmenter le nombre des internes sans inconvénients pour l'hygiène et la santé des élèves. On ne peut prévoir un accroissement de l'effectif sans un agrandissement correspondant des locaux. Si l'application de la loi de 1919 nous y contraignait, il faudrait nous étendre sur la partie de l'immeuble qui appartient à la ville, à moins d'envisager un transfert. Le matériel d'enseignement suffit. Le mobilier, très ancien, a besoin de continuelles réparations que nous exécutons, autant que possible, à l'atelier. Le vote d'un crédit départemental a permis, l'an dernier, l'acquisition de seize sommiers neufs. Nous manquions de lavabos. Nous avons pu utiliser une partie de ceux de l'école normale d'institutrices, que l'Administration académique a bien voulu mettre à notre disposition, pour les remplacer, dans l'autre établissement, par un système plus pratique. L'état sanitaire a été assez satisfaisant. Nous avons eu quelques cas de grippe et d'oreillons qui ont été suivis avec vigilance par le médecin de l'école, en vue d'éviter, autant que possible, la contagion. Le personnel s'acquitte consciencieusement
prévoir un accroissement de l'effectif sans un agrandissement correspondant des locaux. Si l'application de la loi de 1919 nous y contraignait, il faudrait nous étendre sur la partie de l'immeuble qui appartient à la ville, à moins d'envisager un transfert. Le matériel d'enseignement suffit. Le mobilier, très ancien, a besoin de continuelles réparations que nous exécutons, autant que possible, à l'atelier. Le vote d'un crédit départemental a permis, l'an dernier, l'acquisition de seize sommiers neufs. Nous manquions de lavabos. Nous avons pu utiliser une partie de ceux de l'école normale d'institutrices, que l'Administration académique a bien voulu mettre à notre disposition, pour les remplacer, dans l'autre établissement, par un système plus pratique. L'état sanitaire a été assez satisfaisant. Nous avons eu quelques cas de grippe et d'oreillons qui ont été suivis avec vigilance par le médecin de l'école, en vue d'éviter, autant que possible, la contagion. Le personnel s'acquitte consciencieusement de ses fonctions. Deux jeunes professeurs, MM. Hennemann et Bompard, ont remplacé MM. Fouard, admis à la retraite, et Marceau, nommé à la Faculté des sciences. Le régime alimentaire, que nous nous efforçons d'améliorer dans la limite de crédits très mesurés, et le régime intérieur, très libéral, n'ont donné lieu, à notre connaissance, à aucune critique. La conduite et la tenue des élèves-maîtres ont été, en toutes circonstances, correctes et irréprochables. Comme les années précédentes, un voyage d'études, en camion automobile militaire, a eu lieu du 11 au 18 juillet 1924, à destination de l'Alsace et des Vosges. Les élèves des trois promotions y ont pris part. Ils ont visité Vesoul, Luxeuil, Plombières, Remiremont, Gérardmer, le Saut des Champs, Saint-Dié, Oberhausbergen, Strasbourg où ils ont passé la journée du 14 juillet. Le voyage de retour nous a permis, par un temps favorable, de faire, dans les Vosges, l'ascension de la montagne de Sainte-Odile, de la Hohkönigsburg et du Hartmannswillerkopf, de voir les mines de potasse de la région de Mulhouse, la Société alsacienne de constructions mécaniques à Belfort et la brasserie de Souchaux. Les dépenses, réduites au strict minimum, ont été couvertes par les cotisations des élèves et des maîtres,
à notre connaissance, à aucune critique. La conduite et la tenue des élèves-maîtres ont été, en toutes circonstances, correctes et irréprochables. Comme les années précédentes, un voyage d'études, en camion automobile militaire, a eu lieu du 11 au 18 juillet 1924, à destination de l'Alsace et des Vosges. Les élèves des trois promotions y ont pris part. Ils ont visité Vesoul, Luxeuil, Plombières, Remiremont, Gérardmer, le Saut des Champs, Saint-Dié, Oberhausbergen, Strasbourg où ils ont passé la journée du 14 juillet. Le voyage de retour nous a permis, par un temps favorable, de faire, dans les Vosges, l'ascension de la montagne de Sainte-Odile, de la Hohkönigsburg et du Hartmannswillerkopf, de voir les mines de potasse de la région de Mulhouse, la Société alsacienne de constructions mécaniques à Belfort et la brasserie de Souchaux. Les dépenses, réduites au strict minimum, ont été couvertes par les cotisations des élèves et des maîtres, et le produit d'une fête scolaire donnée au théâtre de Besançon en mai 1924. Les résultats des examens ont été satisfaisants. Un élève sortant a été admis en quatrième année (lettres) à Nancy. Deux élèves de troisième année, qui avaient échoué au brevet supérieur en juillet, ont été reçus à la session d'octobre. b) Ecole normale d'institutrices I. EFFECTIF. — Au 1er janvier 1924, l'école comptait en première année : 25 élèves-maîtresses ; en deuxième année : 17 ; en troisième année : 17 et 4 institutrices intérimaires, plus une étudiante de la Nouvelle-Calédonie qui a suivi les cours de deuxième année. Depuis le 1er octobre 1924, l'école a reçu 74 élèves se répartissant ainsi : En première année : 28 élèves-maîtresses et 3 élèves libres. En deuxième année : 24 élèves-maîtresses. En troisième année : 17 élèves-maîtresses, 1 étudiante de la Nouvelle-Calédonie et 1 institutrice intérimaire. Le transfert d'une élève de première année à l'Ecole normale de Lons-le-Saunier, par mesure disciplinaire, a ramené l'effectif, en décembre 1924, à 73 élèves. II. RECRUTEMENT. — 67 aspirantes avaient été autorisées à concourir. Une candidate ne s'est pas présentée. Un léger fléchissement s'est donc produit dans le recrutement, puisque 73 jeunes filles
la session d'octobre. b) Ecole normale d'institutrices I. EFFECTIF. — Au 1er janvier 1924, l'école comptait en première année : 25 élèves-maîtresses ; en deuxième année : 17 ; en troisième année : 17 et 4 institutrices intérimaires, plus une étudiante de la Nouvelle-Calédonie qui a suivi les cours de deuxième année. Depuis le 1er octobre 1924, l'école a reçu 74 élèves se répartissant ainsi : En première année : 28 élèves-maîtresses et 3 élèves libres. En deuxième année : 24 élèves-maîtresses. En troisième année : 17 élèves-maîtresses, 1 étudiante de la Nouvelle-Calédonie et 1 institutrice intérimaire. Le transfert d'une élève de première année à l'Ecole normale de Lons-le-Saunier, par mesure disciplinaire, a ramené l'effectif, en décembre 1924, à 73 élèves. II. RECRUTEMENT. — 67 aspirantes avaient été autorisées à concourir. Une candidate ne s'est pas présentée. Un léger fléchissement s'est donc produit dans le recrutement, puisque 73 jeunes filles s'étaient présentées en 1923. A la suite des épreuves écrites, 21 candidates ont été ajournées. Sur les 45 admissibles, 27 ont été admises. La deuxième liste de classement comprenait 13 noms. Deux aspirantes ajournées à la suite de l'examen médical figuraient sur la deuxième liste de classement. SÉANCE DU 14 SEPTEMBRE 1925 185 Si l'on examine l'origine scolaire des aspirantes admises, on voit que 9 viennent d'une école primaire supérieure, 15 de divers cours complémentaires, 3 d'une école primaire. III. SITUATION MATÉRIELLE. — Bâtiments. — Une amélioration très importante a été apportée à l'école en 1924. Grâce à un crédit de 38.000 fr. voté par le Conseil général, les locaux ont été aménagés de façon à permettre de recevoir 11 internes de plus à l'école. Nous sommes arrivés à ce résultat par les travaux suivants : 1° Transformation du lavabo en un dortoir supplémentaire et installation de lavabos individuels auprès de chaque lit. 2° Installation de 11 nouveaux vestiaires, de 11 nouvelles cases à la cordonnerie, d'une table supplémentaire au réfectoire. Nous pouvons, grâce à ces aménagements, avoir dorénavant 70 internes au lieu de 59. Mais il fallait, par suite, agrandir l'une des salles de cours, trop exiguë pour une
SEPTEMBRE 1925 185 Si l'on examine l'origine scolaire des aspirantes admises, on voit que 9 viennent d'une école primaire supérieure, 15 de divers cours complémentaires, 3 d'une école primaire. III. SITUATION MATÉRIELLE. — Bâtiments. — Une amélioration très importante a été apportée à l'école en 1924. Grâce à un crédit de 38.000 fr. voté par le Conseil général, les locaux ont été aménagés de façon à permettre de recevoir 11 internes de plus à l'école. Nous sommes arrivés à ce résultat par les travaux suivants : 1° Transformation du lavabo en un dortoir supplémentaire et installation de lavabos individuels auprès de chaque lit. 2° Installation de 11 nouveaux vestiaires, de 11 nouvelles cases à la cordonnerie, d'une table supplémentaire au réfectoire. Nous pouvons, grâce à ces aménagements, avoir dorénavant 70 internes au lieu de 59. Mais il fallait, par suite, agrandir l'une des salles de cours, trop exiguë pour une promotion de plus de 20 élèves. Nous l'avons pu en faisant déplacer la cloison qui la séparait de la salle de dessin. Malheureusement, cette solution n'est que provisoirement satisfaisante : il faudra, si l'effectif de l'école doit continuer à augmenter, en application de la loi de 1919, prévoir : Soit le transfert de l'école dans des locaux plus vastes, soit l'achat ou la location d'un second immeuble tout proche du bâtiment actuel et permettant l'extension des services. Mobilier. — Le mobilier demande sans cesse, en raison de son ancienneté, des réparations ou des remplacements coûteux. La lingerie, en particulier, a besoin d'un renouvellement important. Matériel. — Le matériel d'enseignement et la bibliothèque sont dans un état satisfaisant. IV. ETAT SANITAIRE. — Une élève de première année a été atteinte, en janvier 1924, d'une pleurésie purulente qui a nécessité son repos jusqu'à la fin de l'année scolaire et le redoublement de sa première année à partir d'octobre 1924. Dans l'ensemble, l'état sanitaire est d'ailleurs très satisfaisant. Les élèves font de l'éducation physique et emploient leurs récréations à des jeux, tennis, basketball, etc.. V. ENSEIGNEMENT ET DISCIPLINE. — ECOLE ANNEXE. — Un seul changement s'est produit dans le personnel de l'école en
le transfert de l'école dans des locaux plus vastes, soit l'achat ou la location d'un second immeuble tout proche du bâtiment actuel et permettant l'extension des services. Mobilier. — Le mobilier demande sans cesse, en raison de son ancienneté, des réparations ou des remplacements coûteux. La lingerie, en particulier, a besoin d'un renouvellement important. Matériel. — Le matériel d'enseignement et la bibliothèque sont dans un état satisfaisant. IV. ETAT SANITAIRE. — Une élève de première année a été atteinte, en janvier 1924, d'une pleurésie purulente qui a nécessité son repos jusqu'à la fin de l'année scolaire et le redoublement de sa première année à partir d'octobre 1924. Dans l'ensemble, l'état sanitaire est d'ailleurs très satisfaisant. Les élèves font de l'éducation physique et emploient leurs récréations à des jeux, tennis, basketball, etc.. V. ENSEIGNEMENT ET DISCIPLINE. — ECOLE ANNEXE. — Un seul changement s'est produit dans le personnel de l'école en 1924 : Mlle Blanchard, directrice de l'Ecole annexe, nommée à Auxerre, a été remplacée à partir du 1er octobre par Mlle Cunat. Les professeurs s'acquittent de leur tâche avec compétence et dévouement. Les écoles annexes, primaire et maternelle, bien dirigées, suffisent à la préparation professionnelle des élèves-maîtresses ; 33 enfants fréquentent l'école primaire et 61 l'école maternelle. La tenue et la conduite des élèves-maîtresses sont excellentes. Leurs études dans l'école sont, complétées non seulement par des stages aux crèches et à la maternité, mais aussi par des cours d'infirmières où elles apprennent les soins à donner aux malades et aux blessés et s'exercent à des travaux pratiques. Ces études sont complétées aussi par des visites d'usines et des voyages d'études. C'est ainsi qu'en juin 1924, une excursion a permis aux élèves de troisième année de visiter les sources de la Loue, du Lison, du Doubs, la perte de l'Ain, les monts Jura avec ascension de la Dôle et du mont Rond, les roches et grottes de Baume-lesMessieurs. Les dépenses ont été couvertes, en partie, par le produit d'une fête scolaire donnée au théâtre. Examens. — Les résultats aux examens de sortie ont été satisfaisants. Une élève de troisième année, qui