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monté se rompit. M. Élies tomba lourdement sur le sol, mais il ne se fit heureusement aucun mal ; il a pu continuer son travail sans autre incident. Notification de mise en jugement. — M. Deilles, chef de bataillon d'infanterie du marine en retraite, commissaire du gouvernement près le 1er conseil de guerre maritime permanent, a notifié, hier après-midi, aux matelots Brurd, Fargueray, Gaultier et à un matelot fourrier du 2e dépôt, l'ordre de leur mise en jugement. Ces marins, qui sont prévenus : les trois premiers de vol et de vente d'effets d'habillement, et le quatrième de désertion à l'intérieur, en temps de paix, comparaîtront devant ledit conseil de guerre, lundi 22 décembre, à 1 h. 1/2 et à trois heures de l'après-midi. Les débats de ces deux affaires seront présidés par M. Saint-Paul de Sucre, capitaine de vaisseau. À la simple police. — Dans son audience d'hier, le tribunal de simple police a prononcé 168 jugements, dont 109 à la prison et 59 à l'amende, se répartissant ainsi : Tapage injurieux ou nocturne, 56 ; ivresse manifeste, 40 ; police des porteurs, 22 ; police des logeurs, 17 ; police des cabarets, 7 ; rixe, violences légères, injures simples et rassemblements, 4 ; dépôt d'immondices sur la voie publique, 4 ; police des marchés, 3 ; police des mœurs, 2 ; police des chiens, 2 ; jet de corps sur du, 1 ; défaut de balayage, 1 ; police des vidanges, 1 ; police du roulage, défaut de lumière, 1. Epidémies. — Une épidémie de fièvre typhoïde ayant éclaté dans la commune de Levoz Landrieux (Ille-et-Vilaine), le préfet maritime a pris les mesures nécessaires pour éviter la propagation de cette maladie. — Les épidémies de rougeole et de fièvre typhoïde qui sévissaient sur les communes de Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord) et Dol (Ille-et-Vilaine) étant terminées, les mesures prises et notifiées par ordre préfectoral sont rapportées. Brest maritime et commercial. — Est entré hier : le vapeur Brestois, jaugeant 193 tonneaux 49, capitaine Lucos, venant de Bordeaux avec diverses marchandises. Sont sortis : Le vapeur Lillorn, jaugeant 272 tonneaux 42, capitaine
simples et rassemblements, 4 ; dépôt d'immondices sur la voie publique, 4 ; police des marchés, 3 ; police des mœurs, 2 ; police des chiens, 2 ; jet de corps sur du, 1 ; défaut de balayage, 1 ; police des vidanges, 1 ; police du roulage, défaut de lumière, 1. Epidémies. — Une épidémie de fièvre typhoïde ayant éclaté dans la commune de Levoz Landrieux (Ille-et-Vilaine), le préfet maritime a pris les mesures nécessaires pour éviter la propagation de cette maladie. — Les épidémies de rougeole et de fièvre typhoïde qui sévissaient sur les communes de Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord) et Dol (Ille-et-Vilaine) étant terminées, les mesures prises et notifiées par ordre préfectoral sont rapportées. Brest maritime et commercial. — Est entré hier : le vapeur Brestois, jaugeant 193 tonneaux 49, capitaine Lucos, venant de Bordeaux avec diverses marchandises. Sont sortis : Le vapeur Lillorn, jaugeant 272 tonneaux 42, capitaine Lagadec, allant à Nantes avec diverses marchandises ; Le vapeur Mitidja, jaugeant 603 tonneaux 75, capitaine Brizard, allant à Saint-Malo avec diverses marchandises ; Le vapeur Jeanne d'Arc, jaugeant 367 tonneaux 83, capitaine Le Derfi, allant à Dunkerque avec diverses marchandises ; Le vapeur Glaneuse, jaugeant 42 tonneaux 44, capitaine Hais, allant à Douarnenez avec diverses marchandises. Petites nouvelles du port. — Le contre-torpilleur Castor sera placé, à la date du 30 décembre prochain, dans la position de réserve normale. Le personnel en excès à l'effectif sera destiné au 2e dépôt le 19 au soir, après le souper. — Le Calypso, qui effectue son retour à Lorient, devra cesser de figurer sur la liste des bâtiments s'approvisionnant au port de Brest et s'approvisionnera dorénavant à Lorient. Le grand pont. — Le grand pont sera ouvert aujourd'hui, de une heure à deux heures, pour le passage du bateau. ETAT CIVIL, du 17 décembre BREST Naissance, 6e. — GARÇON, 1 : Albert-Ernest-Xavier Dufour. FEMMES, née. Publications de mariages, nénie. Mariages, nénie. Décès, 4e. — Vincent Bourdoulous, journalier, époux de Thomasine Goffroy, 62 ans 4 mois, hospice civil ; Reine Conseil, 1 an 6 mois, rue Bel-Air, 3 ; Michel Hugues de la
Hais, allant à Douarnenez avec diverses marchandises. Petites nouvelles du port. — Le contre-torpilleur Castor sera placé, à la date du 30 décembre prochain, dans la position de réserve normale. Le personnel en excès à l'effectif sera destiné au 2e dépôt le 19 au soir, après le souper. — Le Calypso, qui effectue son retour à Lorient, devra cesser de figurer sur la liste des bâtiments s'approvisionnant au port de Brest et s'approvisionnera dorénavant à Lorient. Le grand pont. — Le grand pont sera ouvert aujourd'hui, de une heure à deux heures, pour le passage du bateau. ETAT CIVIL, du 17 décembre BREST Naissance, 6e. — GARÇON, 1 : Albert-Ernest-Xavier Dufour. FEMMES, née. Publications de mariages, nénie. Mariages, nénie. Décès, 4e. — Vincent Bourdoulous, journalier, époux de Thomasine Goffroy, 62 ans 4 mois, hospice civil ; Reine Conseil, 1 an 6 mois, rue Bel-Air, 3 ; Michel Hugues de la Fournière, 5 ans, cité d'Ants, 1 ; Marie Porel, épouse d'Alfred Justin, maître de musique, 41 ans 9 mois, rue Kéruscan, 19. LE LOI SUR L'UNION AU TRIBUNAL CIVIL DE BREST Liquidation des biens des jésuites Hier est venu, à l'audience du tribunal civil, le jugement concernant la liquidation des biens des jésuites. Le tribunal était présidé par M. Spire, assisté de MM. Le Roux et Le Ray. M. Jacquet, substitut, remplissait les fonctions de ministère public. On se souvient que l'affaire fut évoquée le 12 novembre dernier. L'examen de ce référé, ainsi que les plaidoiries, vinrent à l'audience de mercredi dernier. M. Péner et Rolland, avoués des propriétaires de l'immeuble des jésuites, rue Colbert, intentaient, comme on suit, une action en référé contre M. Ménage, liquidateur judiciaire. Les trois avocats brestois, M. Fortin, Le Guen et Foillard, qui défendaient les intérêts des propriétaires, soullevèrent la question de compétence et demandèrent que le tribunal se prononçât dans cette affaire. M. Denier, procureur de la République, qui occupait le siège du ministère public, répliqua que tout tribunal qui a ordonné la liquidation est juge de décider si les immeubles des jésuites de Brest doivent être compris dans la liquidation. Le jugement,
biens des jésuites. Le tribunal était présidé par M. Spire, assisté de MM. Le Roux et Le Ray. M. Jacquet, substitut, remplissait les fonctions de ministère public. On se souvient que l'affaire fut évoquée le 12 novembre dernier. L'examen de ce référé, ainsi que les plaidoiries, vinrent à l'audience de mercredi dernier. M. Péner et Rolland, avoués des propriétaires de l'immeuble des jésuites, rue Colbert, intentaient, comme on suit, une action en référé contre M. Ménage, liquidateur judiciaire. Les trois avocats brestois, M. Fortin, Le Guen et Foillard, qui défendaient les intérêts des propriétaires, soullevèrent la question de compétence et demandèrent que le tribunal se prononçât dans cette affaire. M. Denier, procureur de la République, qui occupait le siège du ministère public, répliqua que tout tribunal qui a ordonné la liquidation est juge de décider si les immeubles des jésuites de Brest doivent être compris dans la liquidation. Le jugement, mis en délibéré la semaine dernière, conclut à la compétence du tribunal brestois. Voici la teneur : Attendu que la demanderesse a fait assigner Ménage ès qualités pour entendre dire et juger que la loi du 1er juillet 1901 lui est étrangère dans toutes les applications, notamment en ce qui concerne l'article 18 et la forclusion de six mois qu'elle a édictée, subsidiairement dire et juger que les immeubles sis rue Colbert, n° 14, à Brest, et tous autres, par lui possédés, sont sa propriété, faire défense audit Ménage ès qualités de se livrer à aucune entreprise sur les biens ; Attendu que cette demande ne porte que sur la propriété d'immeuble, qu'elle est, par suite, réelle et soumise aux règles tracées par l'article 59 du Code de procédure civile, attendu que Ménage prétend que toutes les instances relatives à la liquidation, dont il est chargé, doivent être soumises à un tribunal unique : celui qui l'a nommé liquidateur ; Que, seul, ce tribunal peut, en pleine connaissance de cause, trancher les diverses contes factuels et les multiples incidents auxquels doit donner lieu la liquidation des biens de la congrégation des jésuites ; Que la dispersion des opérations et des
concerne l'article 18 et la forclusion de six mois qu'elle a édictée, subsidiairement dire et juger que les immeubles sis rue Colbert, n° 14, à Brest, et tous autres, par lui possédés, sont sa propriété, faire défense audit Ménage ès qualités de se livrer à aucune entreprise sur les biens ; Attendu que cette demande ne porte que sur la propriété d'immeuble, qu'elle est, par suite, réelle et soumise aux règles tracées par l'article 59 du Code de procédure civile, attendu que Ménage prétend que toutes les instances relatives à la liquidation, dont il est chargé, doivent être soumises à un tribunal unique : celui qui l'a nommé liquidateur ; Que, seul, ce tribunal peut, en pleine connaissance de cause, trancher les diverses contes factuels et les multiples incidents auxquels doit donner lieu la liquidation des biens de la congrégation des jésuites ; Que la dispersion des opérations et des litiges est contraire à la bonne administration de la justice ; Qu'elle peut entraîner, outre des frais exceptionnels, des solutions différentes sur des situations identiques ; Enfin, qu'elle est en opposition avec la pensée du législateur ; Attendu que ces moyens ne peuvent être accueillis ; qu'il n'est pas admissible que, sous prétexte de faciliter une liquidation, on puisse déroger aux principes généraux de la procédure ; que les opérations de la liquidation dont est chargé Ménage sont d'ailleurs semblables à celles qui sont toujours accomplies par les administrateurs judiciaires, liquidateurs ou syndics, sans qu'on ait jamais prétendu qu'elles devaient entraîner une dérogation quelconque aux règles de la procédure ; Attendu qu'en fait il ne s'agit pas encore d'une opération de la liquidation à laquelle procédera Ménage ; Que la question soumise au tribunal est tout d'abord de savoir si les biens litigieux doivent entrer ou non dans la masse active de cette liquidation ; Que si Ménage réussit à faire juger l'affirmative, il sera fondé à prétendre, mais seulement après cette décision, que les opérations relatives aux immeubles litigieux se livrent de la liquidation ; Attendu qu'en réalité il n'est pas exact, non plus, de dire qu'il peut intervenir,
que, sous prétexte de faciliter une liquidation, on puisse déroger aux principes généraux de la procédure ; que les opérations de la liquidation dont est chargé Ménage sont d'ailleurs semblables à celles qui sont toujours accomplies par les administrateurs judiciaires, liquidateurs ou syndics, sans qu'on ait jamais prétendu qu'elles devaient entraîner une dérogation quelconque aux règles de la procédure ; Attendu qu'en fait il ne s'agit pas encore d'une opération de la liquidation à laquelle procédera Ménage ; Que la question soumise au tribunal est tout d'abord de savoir si les biens litigieux doivent entrer ou non dans la masse active de cette liquidation ; Que si Ménage réussit à faire juger l'affirmative, il sera fondé à prétendre, mais seulement après cette décision, que les opérations relatives aux immeubles litigieux se livrent de la liquidation ; Attendu qu'en réalité il n'est pas exact, non plus, de dire qu'il peut intervenir, par l'application de l'article 59 du Code de procédure civile, des décisions contradictoires sur des litiges identiques au procès actuel ; Que la discussion de la propriété d'un immeuble repose forcément sur des titres particuliers, personnels à chaque demandeur, rédigés isolément et indépendamment les uns des autres ; Que chaque litige comporte une solution spéciale reposant sur des considérations de fait et sur leurs conséquences juridiques, où il ne peut se rencontrer de contradictions avec d'autres décisions ; Alors du fait que les frais sont les mêmes, puisque chaque instance doit être distincte, quel que soit le tribunal qui statue ; Attendu qu'enfin, la pensée opposée du législateur qu'invoque Ménage ne ressort pas telle du texte de la loi de 1901, Qu'au contraire, les exceptions apportées au droit commun y ont été édictées en termes formels, que les tribunaux ne doivent pas dans le silence de la loi, en admettre d'autres implicitement. Par ces motifs, Statuant en matière ordinaire et en premier ressort, se déclare compétent sur l'action relative aux immeubles sis rue Colbert, à Brest, Débouté Ménage ès qualités, comme mal fondé, de toutes ses conclusions contraires, Fixe la cause pour être plaidée au fond à l'audience du 22
litige comporte une solution spéciale reposant sur des considérations de fait et sur leurs conséquences juridiques, où il ne peut se rencontrer de contradictions avec d'autres décisions ; Alors du fait que les frais sont les mêmes, puisque chaque instance doit être distincte, quel que soit le tribunal qui statue ; Attendu qu'enfin, la pensée opposée du législateur qu'invoque Ménage ne ressort pas telle du texte de la loi de 1901, Qu'au contraire, les exceptions apportées au droit commun y ont été édictées en termes formels, que les tribunaux ne doivent pas dans le silence de la loi, en admettre d'autres implicitement. Par ces motifs, Statuant en matière ordinaire et en premier ressort, se déclare compétent sur l'action relative aux immeubles sis rue Colbert, à Brest, Débouté Ménage ès qualités, comme mal fondé, de toutes ses conclusions contraires, Fixe la cause pour être plaidée au fond à l'audience du 22 janvier 1903. Condamne Ménage ès qualités aux dépens de l'incident. 30, produit d'une quête faite aux heures de noces de M. Le Goff et de Mlle Alix Vérificateurs des poids & mesures Sont nommés vérificateurs des poids et mesures : pour 01 À Loudéac, M. Delacroix, vérificateur en chef, joint à Rouen; M. Guy, de Loudéac, nommé à Sancerre; À Châteaulin, M. Doudern, adjoint à Demainvais; M. Mette, de Châteaulin, est nommé à Beauvais. DU 17 DÉCEMBRE (Par fil spécial) court kilos) 2-1.63 21... 10.50 16.50 51 25 42.25 3.21 14... CÉRÉALES le cours (les 100 FARINE Douze Marques . . . 23 60 BLE 20 95 SEIGLE 16 50 16.85 51 25 43.50 FEUILLES DE BRETAGNE . . 2 30 POMMES DE PÊCHES rouges . 12... Objets perdus et trouvés. — Trouvé une brochette de pain. La réclamer à M. Gallic, 5 rue Conseil. — Perdu, hier soir, rue de Siam, une pantoufle de drap bleu marine. Prière de la rapporter rue Monge, 29 ter, au débit. — Perdu, vendredi matin, un porte-monnaie en nacre avec inscription « Souvenir, Toulon» Le rapporter rue Coat ar Guen, 14. — Trouvé une cuillère. La réclamer 79 Grand'Rue, 4' étage. — Trouvé
à Rouen; M. Guy, de Loudéac, nommé à Sancerre; À Châteaulin, M. Doudern, adjoint à Demainvais; M. Mette, de Châteaulin, est nommé à Beauvais. DU 17 DÉCEMBRE (Par fil spécial) court kilos) 2-1.63 21... 10.50 16.50 51 25 42.25 3.21 14... CÉRÉALES le cours (les 100 FARINE Douze Marques . . . 23 60 BLE 20 95 SEIGLE 16 50 16.85 51 25 43.50 FEUILLES DE BRETAGNE . . 2 30 POMMES DE PÊCHES rouges . 12... Objets perdus et trouvés. — Trouvé une brochette de pain. La réclamer à M. Gallic, 5 rue Conseil. — Perdu, hier soir, rue de Siam, une pantoufle de drap bleu marine. Prière de la rapporter rue Monge, 29 ter, au débit. — Perdu, vendredi matin, un porte-monnaie en nacre avec inscription « Souvenir, Toulon» Le rapporter rue Coat ar Guen, 14. — Trouvé une cuillère. La réclamer 79 Grand'Rue, 4' étage. — Trouvé un bracelet d'enfant, en argent. Le réclamer chez Mme Herry, rue Massillon 40. — Trouvé une partie de harnais. La réclamer à Kérangoff, 36. — Perdu, hier, de la rue Duguesclin à la rue de Paris, par la porte Fautras, une paire de ciseaux. Prière de la rapporter rue Duguesclin, 12, chez Mme Guyader. — Trouvé, hier soir, une fourrure. La réclamer 41, rue Saint-Yves, chez M. Mélo. Animaux égarés. — Trouvé un poulain. Le réclamer à M. Raoul, rue de la Vierge 29. — Trouvé, Jeudi 11 décembre, dans la rue de Paris, une petite chienne blanche à tête jaune. La réclamer place Saint-Martin, 9, chez Mme veuve Le Bescond. nouvelles départementales du 17 Décembre Lambézellec Distribution de fagots aux indigents. — Nous rappelons qu'il est aujourd'hui, jeudi 18 décembre, qu'aura lieu, aux indigents des quartiers du bourg et de Kérinou, la distribution des fagots donnés à la commune par un généreux donateur. La distribution se fera à neuf heures du matin, dans la cour de l'école des filles pour les indigents de ce quartier, et à une heure de l'après-midi, dans la cour de l'école des garçons de Kerhalloohe, pour le quartier de Kérinou. Objet perdu. — Il
12, chez Mme Guyader. — Trouvé, hier soir, une fourrure. La réclamer 41, rue Saint-Yves, chez M. Mélo. Animaux égarés. — Trouvé un poulain. Le réclamer à M. Raoul, rue de la Vierge 29. — Trouvé, Jeudi 11 décembre, dans la rue de Paris, une petite chienne blanche à tête jaune. La réclamer place Saint-Martin, 9, chez Mme veuve Le Bescond. nouvelles départementales du 17 Décembre Lambézellec Distribution de fagots aux indigents. — Nous rappelons qu'il est aujourd'hui, jeudi 18 décembre, qu'aura lieu, aux indigents des quartiers du bourg et de Kérinou, la distribution des fagots donnés à la commune par un généreux donateur. La distribution se fera à neuf heures du matin, dans la cour de l'école des filles pour les indigents de ce quartier, et à une heure de l'après-midi, dans la cour de l'école des garçons de Kerhalloohe, pour le quartier de Kérinou. Objet perdu. — Il a été perdu, sur la place Thiers, au bourg de Lambézellec, mercredi 17 courant, vers dix heures du matin, une montre en argent avec chaîne très courte, en or et perles fines. La personne qui l'aurait trouvée est priée de la rapporter 19, place Thiers, contre récompense. Saint-Pierre Quilbignon Enfant égaré. — Hier, à midi, un petit garçon était conduit à M. Dingeon, garde champêtre au bourg. Interrogé, cet enfant a dit s'appeler Jean Miossec ; mais il n'a pu faire connaître ni son âge ni son adresse. Des recherches ont été faites ; on a appris que la famille de cet enfant, qui paraissait être âgé de huit ans, habite Bohars, où le père est cantonnier. Dans l'après-midi, M. Dingeon a reconduit le jeune Miossec chez ses parents. Accident. — Dans l'après-midi d'hier, vers trois heures, un tombereau appartenant à Mme Lardet, industrielle au Pré-Lédan, montait la côte des Quatre Moulins, lorsqu'une des roues s'est brisée en face du Petit-Jardin. Cet accident a été causé par les rails des tramways, qui font saillie sur la chaussée. La voie a été obstruée pendant une demi-heure environ. Il est à souhaiter que la compagnie des tramways fasse mettre du macadam autour
égaré. — Hier, à midi, un petit garçon était conduit à M. Dingeon, garde champêtre au bourg. Interrogé, cet enfant a dit s'appeler Jean Miossec ; mais il n'a pu faire connaître ni son âge ni son adresse. Des recherches ont été faites ; on a appris que la famille de cet enfant, qui paraissait être âgé de huit ans, habite Bohars, où le père est cantonnier. Dans l'après-midi, M. Dingeon a reconduit le jeune Miossec chez ses parents. Accident. — Dans l'après-midi d'hier, vers trois heures, un tombereau appartenant à Mme Lardet, industrielle au Pré-Lédan, montait la côte des Quatre Moulins, lorsqu'une des roues s'est brisée en face du Petit-Jardin. Cet accident a été causé par les rails des tramways, qui font saillie sur la chaussée. La voie a été obstruée pendant une demi-heure environ. Il est à souhaiter que la compagnie des tramways fasse mettre du macadam autour de ses rails, ce qui évitera le retour de pareils accidents. Commencement d'incendie. — Ce matin, à six heures, un commencement d'incendie s'est déclaré chez M. Olivier Le Pors, retraité de la Marine, rue de Brest, 112. L'incendie a été communiqué par une lampe à du linge mis au sec sur une corbeille. Les dégâts, qui sont évalués à 30 francs, sont couverts par une assurance. Ploudalmézeau À propos d'un décès. — Dans notre numéro du 10 décembre, nous avons dit que M. Cannic, de Portsull, avait succombé à une congestion à la suite d'un refroidissement et qu'il s'était couché la veille, en état d'ivresse. Nous devons déclarer que notre information a été surprise et que le défunt n'était nullement ce jour-là en état d'ivresse. Nous tenons à rectifier cette erreur bien involontaire de notre part. Chevaux emballés. Aujourd'hui, à sept heures du matin, MM. Lallouët, cultivateurs à Kersvenn, en Plouguin, se rendaient à la grève, conduisant chacun une voiture attelée de trois chevaux. Les animaux prirent soudain le mors aux dents, traversant le bourg à une allure devenue folle. Des accidents ont été évités à environ 203 mètres de la gare ; les roues d'une des voitures ont été
sur une corbeille. Les dégâts, qui sont évalués à 30 francs, sont couverts par une assurance. Ploudalmézeau À propos d'un décès. — Dans notre numéro du 10 décembre, nous avons dit que M. Cannic, de Portsull, avait succombé à une congestion à la suite d'un refroidissement et qu'il s'était couché la veille, en état d'ivresse. Nous devons déclarer que notre information a été surprise et que le défunt n'était nullement ce jour-là en état d'ivresse. Nous tenons à rectifier cette erreur bien involontaire de notre part. Chevaux emballés. Aujourd'hui, à sept heures du matin, MM. Lallouët, cultivateurs à Kersvenn, en Plouguin, se rendaient à la grève, conduisant chacun une voiture attelée de trois chevaux. Les animaux prirent soudain le mors aux dents, traversant le bourg à une allure devenue folle. Des accidents ont été évités à environ 203 mètres de la gare ; les roues d'une des voitures ont été brisées ; il n'y a pas eu d'accident de personne. Mort subite. M. Jean Jaouen, âgé de 62 ans, garçon chez Mme veuve Colin, à Châteaulin, a été trouvé mort, ce matin, dans son lit. M. Jaouen s'était couché hier soir bien portant ; il a dû succomber aux suites d'une attaque d'apoplexie. Tréglonou Terrible accident de voiture. — Mme et M. Etesse, receveur des contributions militaires à Lannilis, venaient de Ploudalzeau lorsqu'à la hauteur du bourg de Tréglonou, le cheval prit le mors aux dents ; après avoir allé course furieuse de quelques minutes, il s'écrase contre la maison de M. Le Penn, dont la devanture de ladite maison. La voiture fut complètement brisée, ainsi que la devanture de ladite maison. M. Bleunven, débitant de tabacs, et plusieurs personnes accourues, dégagèrent les victimes. Une voiture fut immédiatement mandée pour transporter Mme Etesse, qui a retrouvé connaissance, et M. Etesse, qui souffre de fortes douleurs internes et dont la figure est tumide. Châteaulin Nécrologie. Nous avons le regret de noncer la mort de M. Édouard Sevrann, conseiller municipal de Châteaulin, décédé ce matin, à la suite d'une longue maladie. Le défunt, qui n'était âgé que de 58 ans, commandait la