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pas facile d'examiner tous les moyens utilisés, et dont la plupart ne sauraient intéresser que les fanatiques du droit pur. Débats arides, parfois, mais M. Chartrou a été préparé à repousser tous les griefs soumis à l'appréciation de la cour, et la décision finale, pour tout dire, est attendue avec fébrilité. Tout permet de penser, en effet, que le procès Stavisky ne recommencera pas. Il en va différemment quant à ce qui concerne les dommages-intérêts, et M. Isabelle soutient de son côté le septième pourvoi au nom de la Confiance Fournière de la Confiance-Ville et des éléments résidants. M. Lagarde, qui conclut au rejet des autres requêtes, estime que celle-ci doit être "soigneusement examinée". Le droit d'auteur reste attaché à la. personne du créateur Aimé en a jugé tribunal de 1st Seine, la 1ère-chambre du tribunal de 1st Seine, présidée par M. Frémcourt, a rendu hier un très intéressant jugement concernant la propriété littéraire, et qui contredit tout ce qui a été décidé jusqu'à ce jour en pareille matière. L'état d'espèce est le suivant: Mme Marguerite Canal, grande prix de Rome et professeur au Conservatoire de musique, a obtenu le divorce contre son mari, M. Maxime Tamin, qu'elle avait épousé sous le régime de la communauté. Elle demandait aux juges de constater et reconnaître que son droit d'auteur, lequel n'avait fait l'objet d'aucun contrat de concession ou d'exploitation, lui est demeuré propre. Le conflict de Mme Canal, M. Pierre Turpaud, puis le représentant du ministère public, le substitut Gavalda, ont tous tombé d'accord pour estimer que l'interprétation jusqu'à ce jour admise constituait un abus. Tous deux ont donc sollicité la création d'une jurisprudence nouvelle et le tribunal leur donne raison de cela. Le jugement rendu par défaut admet en effet que l'œuvre littéraire, produit de facultés personnelles, un bien propre. Mais la production des droits d'auteur, par contre, demeure à la communauté, le droit lui-même reste attaché à la personne du créateur. Et, appuyant sur ce principe nouveau, la sentence ordonne la mainlevée de l'opposition qui frappait les productions de Mme Canal. L'utilisation de la radio pour la période électorale:
sous le régime de la communauté. Elle demandait aux juges de constater et reconnaître que son droit d'auteur, lequel n'avait fait l'objet d'aucun contrat de concession ou d'exploitation, lui est demeuré propre. Le conflict de Mme Canal, M. Pierre Turpaud, puis le représentant du ministère public, le substitut Gavalda, ont tous tombé d'accord pour estimer que l'interprétation jusqu'à ce jour admise constituait un abus. Tous deux ont donc sollicité la création d'une jurisprudence nouvelle et le tribunal leur donne raison de cela. Le jugement rendu par défaut admet en effet que l'œuvre littéraire, produit de facultés personnelles, un bien propre. Mais la production des droits d'auteur, par contre, demeure à la communauté, le droit lui-même reste attaché à la personne du créateur. Et, appuyant sur ce principe nouveau, la sentence ordonne la mainlevée de l'opposition qui frappait les productions de Mme Canal. L'utilisation de la radio pour la période électorale: M. MANDEL A RÉALISÉ UN ACCORD ENTRE LES GROUPEMENTS POLITIQUES H. Franklin-Bouillon prononcera le premier discours le mardi 7 avril. M. Georges Mandel vient de faire connaître les dispositions arrêtées en vue des orations politiques pendant la période électorale. Ces dernières sont conformes au compromis pris à la Chambre par le président du Conseil. Le ministre des Postes, Téléphones, et Télégraphes avait réuni, l'estime-t-il, au début de l'après-midi les délégués de tous les groupes politiques. Ont participé notamment à la parle S, F. I, O.; Aubaud et Michel, pour le parti radical; M. Paul-Boncour et M. Deat, pour l'union socialiste et républicaine de France, M. Périn, pour le parti républicain; M. Farge, pour le front républicain; Pernot, pour le parti républicain et social; Mme Louis, pour la Fédération républicaine; Champéaux de Ribes, pour les démocrates populaires. Le ministre des Postes, Téléphones, et Télégraphes a fait part aux représentants de ces différents groupements politiques des décisions prises par le gouvernement et, d'un commun accord, il a été arrêté que tous les partis seraient appelés à occuper ensemble le poste national et que leurs discours seraient pris en note par tous les postes d'État. Les différents orateurs pourront choisir, en outre, parmi
le président du Conseil. Le ministre des Postes, Téléphones, et Télégraphes avait réuni, l'estime-t-il, au début de l'après-midi les délégués de tous les groupes politiques. Ont participé notamment à la parle S, F. I, O.; Aubaud et Michel, pour le parti radical; M. Paul-Boncour et M. Deat, pour l'union socialiste et républicaine de France, M. Périn, pour le parti républicain; M. Farge, pour le front républicain; Pernot, pour le parti républicain et social; Mme Louis, pour la Fédération républicaine; Champéaux de Ribes, pour les démocrates populaires. Le ministre des Postes, Téléphones, et Télégraphes a fait part aux représentants de ces différents groupements politiques des décisions prises par le gouvernement et, d'un commun accord, il a été arrêté que tous les partis seraient appelés à occuper ensemble le poste national et que leurs discours seraient pris en note par tous les postes d'État. Les différents orateurs pourront choisir, en outre, parmi les postes régionaux. La durée des émissions sera, de trente à quarante minutes. En conséquence, le 7 avril, M. Franklin-Bouillon prononcera le premier discours au poste national de 7 heures à 7 h, 30. Parleront ensuite le 9 avril, M. Champetier de Ribes; le 10 avril, M. Paul-Boncour; le 12 avril, le délégué du parti radical; le 14 avril, le délégué du parti républicain et social; le 15 avril, un membre du parti communiste; le 17 avril, un délégué de l'Alliance démocratique; le 18 avril, M. Louis Blum; le 19 avril, M. Gustave Lanson; le 20 avril, M. Edouard Herriot. Le secrétaire s'est réservé de prendre la parole à la date qui lui convient. Un discours à Bellac de M. Cathala a été offert par la municipalité de Bellac. M. Cathala, député de Seine-et-Oise, ancien ministre de l'Agriculture, est revenu aux audiences de l'Assemblée dans lesquelles il avait pris en juin 1935 le ministère de l'Agriculture. Je ne suis, a-t-il crié, ni médecin ni magicien. J'ai ouvert toutes grandes les portes du ministère de l'Agriculture aux véritables agriculteurs, aux délégués des associations et des chambres d'agriculture. J'ai écouté leurs plaintes, écouté leurs doléances. J'ai exigé que les crédits fussent suffisants;
avril, le délégué du parti radical; le 14 avril, le délégué du parti républicain et social; le 15 avril, un membre du parti communiste; le 17 avril, un délégué de l'Alliance démocratique; le 18 avril, M. Louis Blum; le 19 avril, M. Gustave Lanson; le 20 avril, M. Edouard Herriot. Le secrétaire s'est réservé de prendre la parole à la date qui lui convient. Un discours à Bellac de M. Cathala a été offert par la municipalité de Bellac. M. Cathala, député de Seine-et-Oise, ancien ministre de l'Agriculture, est revenu aux audiences de l'Assemblée dans lesquelles il avait pris en juin 1935 le ministère de l'Agriculture. Je ne suis, a-t-il crié, ni médecin ni magicien. J'ai ouvert toutes grandes les portes du ministère de l'Agriculture aux véritables agriculteurs, aux délégués des associations et des chambres d'agriculture. J'ai écouté leurs plaintes, écouté leurs doléances. J'ai exigé que les crédits fussent suffisants; j'ai fait approuver les lois exceptionnelles sur l'assainissement du cheptel bovin, votées depuis deux ans, et me suis efforcé de faire renaître la confiance. En un mot, Je me suis comporté non en médecin, mais en administrateur qui fait exécuter des ordonnances. M. Cathala a rappelé que la perte de la Sarre avait privé notre agriculture de 800 millions de revenus. Il s'est élevé contre les excès d'une réglementation qui a surtout pour résultat de vexer les gens. Il a fait le procès des bureaux agricoles, de l'étatisme et de la nationalisation du crédit. Enfin, il a demandé à son auditoire de faire preuve de magnanimité, de bonne volonté et d'union. La célébration de Pâques a été déroulée dans le plus grand calme, aucun incident ne s'est produit. TEMPS PASSABLE DANS LE NORD, ASSEZ BEAU DANS LE SUD Quelques pluies faibles ou ondées sont tombées hier sur la région parisienne que sur les régions Nord, Nord-ouest et Centre. Le temps a été nuageux partout, mais assez beau. Les ventes faibles, puis modérées, sont venues du sud-ouest. La température était la même en toutes régions. Les maxima étaient partout compris entre 16° et 18°. Une faible dépression est apparue hier à
la Sarre avait privé notre agriculture de 800 millions de revenus. Il s'est élevé contre les excès d'une réglementation qui a surtout pour résultat de vexer les gens. Il a fait le procès des bureaux agricoles, de l'étatisme et de la nationalisation du crédit. Enfin, il a demandé à son auditoire de faire preuve de magnanimité, de bonne volonté et d'union. La célébration de Pâques a été déroulée dans le plus grand calme, aucun incident ne s'est produit. TEMPS PASSABLE DANS LE NORD, ASSEZ BEAU DANS LE SUD Quelques pluies faibles ou ondées sont tombées hier sur la région parisienne que sur les régions Nord, Nord-ouest et Centre. Le temps a été nuageux partout, mais assez beau. Les ventes faibles, puis modérées, sont venues du sud-ouest. La température était la même en toutes régions. Les maxima étaient partout compris entre 16° et 18°. Une faible dépression est apparue hier à l'entrée de la Manche. Elle se dirigera aujourd'hui sur les Pyrénées; elle restera à une autre, placée sur la Scandinavie. Un anticyclone apparaît sur le midi de France, où il persistera aujourd'hui. Un autre, assez faible, recouvrait hier et continuera à recouvrir aujourd'hui le bassin méditerranéen. Il maintiendra aux nos régions Sud et Sud-Est un temps nuageux mais assez beau quoique faiblement orageux. Les vents seront faibles de sud et la température restera stationnaire, très douce. Dans le Sud-Ouest, le temps a été doux et un peu orageux avec rares ondées et torrentiels, le temps sera passable, c'est-à-dire nuageux ou très nuageux, éclaircies et quelques averses assez passagères. Les vents modérés viendront du sud-est et la température sera un peu moins douce et en baisse de 2 à environ. Jean Varin. Le lundi de Pâques, aux Halles Clichy, est revenu à la demande des syndicats de marchands et de producteurs et en défense de la profession constatée depuis longtemps certains jours le prix de la viande de boeuf, œufs et fromage est monté le lundi de Pâques. Deux circulaires de M. Marcel Régner à propos de l’avancement des fonctionnaires. On sait qu’avant de se séparer, les Chambres n’ont pas pu
régions Sud et Sud-Est un temps nuageux mais assez beau quoique faiblement orageux. Les vents seront faibles de sud et la température restera stationnaire, très douce. Dans le Sud-Ouest, le temps a été doux et un peu orageux avec rares ondées et torrentiels, le temps sera passable, c'est-à-dire nuageux ou très nuageux, éclaircies et quelques averses assez passagères. Les vents modérés viendront du sud-est et la température sera un peu moins douce et en baisse de 2 à environ. Jean Varin. Le lundi de Pâques, aux Halles Clichy, est revenu à la demande des syndicats de marchands et de producteurs et en défense de la profession constatée depuis longtemps certains jours le prix de la viande de boeuf, œufs et fromage est monté le lundi de Pâques. Deux circulaires de M. Marcel Régner à propos de l’avancement des fonctionnaires. On sait qu’avant de se séparer, les Chambres n’ont pas pu le materiel de voter le projet de loi dominé à corriger quelques-uns des effets du décret du 18 juillet relatif à l’avancement des fonctionnaires. Le gouvernement avait pris, le 20 mars dernier, au cours de la séance de la Chambre, l’engagement d’apporter, par voie législative, « toutes améliorations compatibles à l’application de ce décret. A cet effet, le ministre des Finances vient d’adresser deux décrets, l’un aux directeurs des services ministériels, l’autre aux préfets. La première déclaration fixe les modalités qui doivent être données à un certain nombre de problèmes levés par l’application du décret aux agents de l’Etat non titrés, promotion avancée, traitement d’axe à un grade donné, et aux agents commis à la contrôle excédentaires. Ces décrets permettront une application au mieux de la loi. La seconde circulaire précise que les préfets auront à apprécier, en accord avec les trésoriers-payeurs et sur justification de la situation effective des employés, dans quelle mesure, en principe, ils sont tenus de l’application des divergences de catégories d’agents. Il pourra être dévolu en tout ou en partie aux dispositions du décret en matière de répartition des affectations. Rappelons que le décret visait non pas uniquement l’avancement de chaque grade. Des représentations de
l’application de ce décret. A cet effet, le ministre des Finances vient d’adresser deux décrets, l’un aux directeurs des services ministériels, l’autre aux préfets. La première déclaration fixe les modalités qui doivent être données à un certain nombre de problèmes levés par l’application du décret aux agents de l’Etat non titrés, promotion avancée, traitement d’axe à un grade donné, et aux agents commis à la contrôle excédentaires. Ces décrets permettront une application au mieux de la loi. La seconde circulaire précise que les préfets auront à apprécier, en accord avec les trésoriers-payeurs et sur justification de la situation effective des employés, dans quelle mesure, en principe, ils sont tenus de l’application des divergences de catégories d’agents. Il pourra être dévolu en tout ou en partie aux dispositions du décret en matière de répartition des affectations. Rappelons que le décret visait non pas uniquement l’avancement de chaque grade. Des représentations de la Comédie-Française auront lieu cet été au palais de Fontainebleau. Ce projet, mis à l’étude grâce à la diligence de M. Henri Guerin, permettra de mettre en valeur le petit théâtre du parc, ainsi que le parc pour des manifestations plus haut intérêt artistique. On envisage notamment une représentation du New-World de Dumas père, en costume de l’époque. Les dates de ces représentations comptent des nouveautés du service personnel de la Comédie. Le vice-amiral Cambon a pris ses fonctions de directeur du personnel militaire de la flotte. Le vice-amiral Cambon a pris l’ère des fonctions de directeur du personnel militaire de la flotte, en remplacement du vice-amiral Tribou, nommé préfet maritime de la 1ère région à Cherbourg. L'amiral Cambon reprend ses fonctions qu'il n'avait que pour commander, pendant deux ans en Méditerranée, la division d’instruction. C'est à cette division qu'incombe l'étude de la plupart des questions concernant la spécialisation du personnel, officiers et équipages de la marine, et c'est elle qui en assure la formation dans les différentes écoles qui dépendent de cette force navale. Deux skieurs tentent la traversée du mont Blanc. Lyon, avril (dép. Petit Parisien.) Etienne Julian, champion suisse de ski, guide bien connu de Zermatt, et
New-World de Dumas père, en costume de l’époque. Les dates de ces représentations comptent des nouveautés du service personnel de la Comédie. Le vice-amiral Cambon a pris ses fonctions de directeur du personnel militaire de la flotte. Le vice-amiral Cambon a pris l’ère des fonctions de directeur du personnel militaire de la flotte, en remplacement du vice-amiral Tribou, nommé préfet maritime de la 1ère région à Cherbourg. L'amiral Cambon reprend ses fonctions qu'il n'avait que pour commander, pendant deux ans en Méditerranée, la division d’instruction. C'est à cette division qu'incombe l'étude de la plupart des questions concernant la spécialisation du personnel, officiers et équipages de la marine, et c'est elle qui en assure la formation dans les différentes écoles qui dépendent de cette force navale. Deux skieurs tentent la traversée du mont Blanc. Lyon, avril (dép. Petit Parisien.) Etienne Julian, champion suisse de ski, guide bien connu de Zermatt, et qui a de nombreuses premières dans les Alpes est arrivé à Chamonix avec un alpiniste anglais, M. EN de Burn. Tous deux vont tenter la traversée du mont Blanc par le mont Brévent du Col du Tour, le col de la Miège, le col du Midi et la descente sur la mer de la rence. Polittop. Phelippot se constitue prisonnier à Nantes. Nantes, avril (dép. Petit Parisien.) Un coup de théâtre s'est produit ce matin dans l'affaire Armand Phelippot, cet ancien adjudant, propriétaire d'une compagnie d'assurances, s’étant volontairement disparu il y a huit jours. Après une permanence de police. Il a expliqué que ses appointements étant trouvés diminués du fait de la perte d'une représentation n'ayant pas voulu diminuer les ressources que mensuellement il remettait à son épouse pour le ménage. Chaque mois il prélevait dans la caisse de la compagnie d'assurances une somme de 350 francs, opérant en même temps des détournements pour ses besoins. Il a rapporté qu'il a quitté Nantes pour se cacher mais le remords l'avait ramené à Nantes de se constituer prisonnier. Le drame du boulevard de l'Hôpital. À propos du drame du boulevard de l'Hôpital, au cours duquel un chauffeur, nommé Joseph Bidal, domicilié
la mer de la rence. Polittop. Phelippot se constitue prisonnier à Nantes. Nantes, avril (dép. Petit Parisien.) Un coup de théâtre s'est produit ce matin dans l'affaire Armand Phelippot, cet ancien adjudant, propriétaire d'une compagnie d'assurances, s’étant volontairement disparu il y a huit jours. Après une permanence de police. Il a expliqué que ses appointements étant trouvés diminués du fait de la perte d'une représentation n'ayant pas voulu diminuer les ressources que mensuellement il remettait à son épouse pour le ménage. Chaque mois il prélevait dans la caisse de la compagnie d'assurances une somme de 350 francs, opérant en même temps des détournements pour ses besoins. Il a rapporté qu'il a quitté Nantes pour se cacher mais le remords l'avait ramené à Nantes de se constituer prisonnier. Le drame du boulevard de l'Hôpital. À propos du drame du boulevard de l'Hôpital, au cours duquel un chauffeur, nommé Joseph Bidal, domicilié rue Ferrand à Nantes, tua, dans son lit, deux enfants pendant leur sommeil et se suicida, on nous prie de déclarer que Mme Edwige, commerçante, 1, rue Marceau, à Nantes, est absolument étrangère à l'affaire et que c'est par un erratum de transmission que son nom a été prononcé et son adresse donnée. NOS ÉVENTS 15 h., 21 rue Caumartin. Préparation pacifique du personnel de l'industrie hospitalière, h., 16-18 heures, l'école des médecins de l'armée. 16 h. 45, Sorbonne. Séance de l'Académie de médecine, 17 h., musée du Louvre. Conférence de Mme Jacquelines Bertrillon sur la Syrie et le Liban. 20 h., Musée de l'Histoire, 56, avenue de la Banque. L'École des Expériences, 13, rue de Paris. Les Amis de Martha, 20 h., 27, rue Bourbon. En des arrêtés formels, 30 h. Course à Argentan, à 13 h. Le Salon de l'Agriculture, 21, rue Drouot. Tous les services de table. Prix de fabrique. Au cours d'une réception organisée dans les salons de la Haute-Bourdonnais, sous la présidence de M. Armbruster, a remis la médaille d'or de l'assistance à Mme Gabrielle Temmam, peintre et sculpteur. Le premier numéro 164 de la Revue française, publiée par le centre d'études de la Révolution
son adresse donnée. NOS ÉVENTS 15 h., 21 rue Caumartin. Préparation pacifique du personnel de l'industrie hospitalière, h., 16-18 heures, l'école des médecins de l'armée. 16 h. 45, Sorbonne. Séance de l'Académie de médecine, 17 h., musée du Louvre. Conférence de Mme Jacquelines Bertrillon sur la Syrie et le Liban. 20 h., Musée de l'Histoire, 56, avenue de la Banque. L'École des Expériences, 13, rue de Paris. Les Amis de Martha, 20 h., 27, rue Bourbon. En des arrêtés formels, 30 h. Course à Argentan, à 13 h. Le Salon de l'Agriculture, 21, rue Drouot. Tous les services de table. Prix de fabrique. Au cours d'une réception organisée dans les salons de la Haute-Bourdonnais, sous la présidence de M. Armbruster, a remis la médaille d'or de l'assistance à Mme Gabrielle Temmam, peintre et sculpteur. Le premier numéro 164 de la Revue française, publiée par le centre d'études de la Révolution française de l'Université de Paris, a été dirigé par MM. Philippe Sagnier et B. Mirkine-Coutyé, vient de paraître. UN COIN DE LYON, aux Arcades du LeTo, 78, Champe-Élysées, présente ses dernières nouveautés en soieries imprimées et cravates pour tailleur. Cette semaine, en réclame un ensemble de laine imprimée, 33 3 francs. Le tissus 88, rue Lecœur, ouvre ses magasins le 2 avril. Prix sensationnels. Très belles impressions rayonnantes, flancs de soie, à 90; laine, 8 et 14 90. Jusqu'à Pâques, offert pour tout achat de 100 francs un vingtième de billet de la Loterie nationale. L'ouverture des Galeries Magasin le dimanche Rameau. Le dimanche 2 avril, les Grands Magasins suivants, GRANDS MAGASINS DE L'HOTEL-DE-VILLE, BELLE SAISON, REAUMUR, SAMARITAIN, seront ouverts toute la journée. GALERIE ART, 23, rue Drouot. Exposition des Œuvres d'Art, Société de prophylaxie criminelle, au profit de la Justice, avec la présidence de M. le docteur Deltour, grand docteur en médecine de la Faculté de médecine de Paris. Assistait au programme l'ordonnance du docteur Charles Ardant, de l'institut,itaire général de l'Académie de médecine, de M. Jean Chartaut et du Dr Perrin. Les sujets intéressants à l'ordre du jour avaient attiré un grand nombre de médecins et de fonctionnaires
francs. Le tissus 88, rue Lecœur, ouvre ses magasins le 2 avril. Prix sensationnels. Très belles impressions rayonnantes, flancs de soie, à 90; laine, 8 et 14 90. Jusqu'à Pâques, offert pour tout achat de 100 francs un vingtième de billet de la Loterie nationale. L'ouverture des Galeries Magasin le dimanche Rameau. Le dimanche 2 avril, les Grands Magasins suivants, GRANDS MAGASINS DE L'HOTEL-DE-VILLE, BELLE SAISON, REAUMUR, SAMARITAIN, seront ouverts toute la journée. GALERIE ART, 23, rue Drouot. Exposition des Œuvres d'Art, Société de prophylaxie criminelle, au profit de la Justice, avec la présidence de M. le docteur Deltour, grand docteur en médecine de la Faculté de médecine de Paris. Assistait au programme l'ordonnance du docteur Charles Ardant, de l'institut,itaire général de l'Académie de médecine, de M. Jean Chartaut et du Dr Perrin. Les sujets intéressants à l'ordre du jour avaient attiré un grand nombre de médecins et de fonctionnaires de la santé. Le secrétaire général, docteur extrêmement, définissait le problème de la prophylaxie qui fait pendant sur le plan des délinquants et surtout l'introduction de mesures préventives par le déploiement d'antisociales. Le sujet de prophylaxie clinique et criminelle de ces centres de prophylaxie criminelle. M. de Vébray, professeur à la Faculté de droit, assis à l'Institut au cours de la conférence qui proposait un débat auquel prirent part 83 docteurs Celier, Houbaut, Mitchell, Le Sénateur M. a proposé de fixer la durée des travaux de l'urgence de la création de centres d'observation pour les criminels dont le Justice a eu l'instruction pour qu'on en connaisse l'état qu'il soit. En outre, il réclame le vote du projet déposé par M. Paul Strauss, délégué à rendre obligatoire la prise de liqueur sur les Alcools et Bibles. M. Julien Haulot a fait lecture d'un projet de circulaire destiné aux procureurs et aux autorités administratives pour l'invitation à participer aux réunions mensuelles des commissions de prophylaxie. Les revendications des retraités civils et militaires de la marine ont été reçues hier par une nombreuse délégation des trois grandes fédérations représentant l'ensemble des retraités Civiles et militaires l'Union syndicale, Entente générale et l'Association nationale le