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assemblée, suffirait à recommander cette proposition à l'attention de la Chambre. L'esprit dans lequel elle est conçue lui assure un accueil particulièrement favorable. M. Humbert, en effet, n'a pas envisagé la question en doctrinaire. Ce qui lui importe, c'est d'obtenir pour la ville de Paris un régime municipal plus libéral que celui auquel elle est soumise. Et pour atteindre ce résultat, M. Humbert ne craint pas d'abandonner une partie des revendications autrefois formulees par les conseillers municipaux du groupe de l'autonomie communale et que la majorité actuelle, d'ailleurs, n'a pas fait siennes. L'ORGANISATION ACTUELLE C'est par la critique de l'organisation actuelle que débute le travail de l'honorable député : L'organisation actuelle dit M. Humbert, confond, dans les mêmes mains, celles du préfet, les pouvoirs d'initiative, d'exécution et de contrôle. Cette conception autoritaire de l'organisation municipale a pu se justifier au début de ce siècle, quand il s'agissait de rétablir les services publics désorganisés, de faire rentrer l'ordre dans l'administration. Mais aujourd'hui, en pleine période de paix, quand les services administratifs suivent une marche régulière, qui ne voit le caractère défectueux de ce régime ? Le préfet de la Seine, maire de Paris, est à la fois le censeur des actes du conseil et l'exécuteur de ses décisions, — comme tel, placé sous son contrôle. En sorte que le préfet et le conseil sont tour à tour, tuteur et pupille l'un de l'autre. La conséquence de cet état de choses est qu'il s'établit forcément, bientôt, un système de compensations et de complaisances, dans lequel disparaissent tout contrôle et toute responsabilité. Ce vice si grave conduit, dans la pratique journalière, à des incohérences manifestes. Le préfet est l'agent du pouvoir central ; il doit proposer au ministre la suppression des actes du conseil entachés d'illégalité. Mais si la Ville vient à recourir contre le décret d'annulation, c'est le préfet encore qui fera valoir sa cause devant le juge de l'excès de pouvoir. Le préfet est ainsi appelé à demander au juge, comme représentant de la Ville, la suppression d'actes qu'il a lui-même proposés comme agent du pouvoir central. D'autre part, représentant de
du conseil et l'exécuteur de ses décisions, — comme tel, placé sous son contrôle. En sorte que le préfet et le conseil sont tour à tour, tuteur et pupille l'un de l'autre. La conséquence de cet état de choses est qu'il s'établit forcément, bientôt, un système de compensations et de complaisances, dans lequel disparaissent tout contrôle et toute responsabilité. Ce vice si grave conduit, dans la pratique journalière, à des incohérences manifestes. Le préfet est l'agent du pouvoir central ; il doit proposer au ministre la suppression des actes du conseil entachés d'illégalité. Mais si la Ville vient à recourir contre le décret d'annulation, c'est le préfet encore qui fera valoir sa cause devant le juge de l'excès de pouvoir. Le préfet est ainsi appelé à demander au juge, comme représentant de la Ville, la suppression d'actes qu'il a lui-même proposés comme agent du pouvoir central. D'autre part, représentant de l'Etat, le préfet est en son nom devant les tribunaux, et si des conflits de droit s'élèvent entre l'Etat et la Ville, le préfet conserve pourtant le mandat de plaider au nom de la Ville. Il cumule la demande et la défense ; il est l'avocat des deux parties. Aussi bien, l'administration qu'il dirige participe du caractère composite et contradictoire des fonctions confiées à son chef. Les mêmes bureaux prêtent leur aide tour à tour à la Ville ou à l'Etat. On ne peut faire un plus exact tableau de l'anarchie légale qui règne à l'Hôtel de Ville. En somme, ce que poursuivent les représentants de la population parisienne, c'est la distinction entre la préfecture de la Seine et la mairie de Paris. Cette séparation, suivant M. Humbert, ne peut être menée à bien que si deux autorités sont constituées : l'une nommée, l'autre élective, entre lesquelles s'accomplira le partage naturel des services. LE PROJET DE M. HUMBERT M. Humbert s'est donc inspiré de ce double principe : assurer aux mandataires directs de Paris et à leur chef la plus grande étendue de pouvoirs dans le domaine des affaires municipales; laisser aux mains des représentants du pouvoir central l'autorité publique
bien, l'administration qu'il dirige participe du caractère composite et contradictoire des fonctions confiées à son chef. Les mêmes bureaux prêtent leur aide tour à tour à la Ville ou à l'Etat. On ne peut faire un plus exact tableau de l'anarchie légale qui règne à l'Hôtel de Ville. En somme, ce que poursuivent les représentants de la population parisienne, c'est la distinction entre la préfecture de la Seine et la mairie de Paris. Cette séparation, suivant M. Humbert, ne peut être menée à bien que si deux autorités sont constituées : l'une nommée, l'autre élective, entre lesquelles s'accomplira le partage naturel des services. LE PROJET DE M. HUMBERT M. Humbert s'est donc inspiré de ce double principe : assurer aux mandataires directs de Paris et à leur chef la plus grande étendue de pouvoirs dans le domaine des affaires municipales; laisser aux mains des représentants du pouvoir central l'autorité publique dans toute son intégrité. Ces deux principes l'ont conduit à remettre au maire de Paris le soin de faire tous les actes de gestion, puis ces actes d'une nature mixte qui participent à la fois de la gestion et du commandement : telles les mesures relatives au nettoiement ou à l'éclairage des voies publiques, celles destinées à prévenir les maladies contagieuses, celles qui se réfèrent à la conservation des cimetières. Le chef de la municipalité est chargé de veiller lui-même à l'exécution de ces mesures par l'intermédice d'agents administratifs. Il n'en est pas ainsi à l'égard de tous les autres actes qui sont exclusivement des actes de commandement. Citons, à titre d'exemples, les mesures propres à prévenir les incendies dans les théâtres, celles qui concernent la fidélité ou la salubrité du détail des denrées. Le maire ordonne ces mesures, mais c'est le préfet de police, délégué du pouvoir central, qui fait procéder à leur exécution par l'entremise des agents de la force publique qui relèvent exclusivement de lui. Lui seul peut en disposer ; lui seul exerce aussi ses fonctions de police générale, mais encore toutes les fonctions de police municipale qui touchent au bon ordre, à la sécurité de
l'éclairage des voies publiques, celles destinées à prévenir les maladies contagieuses, celles qui se réfèrent à la conservation des cimetières. Le chef de la municipalité est chargé de veiller lui-même à l'exécution de ces mesures par l'intermédice d'agents administratifs. Il n'en est pas ainsi à l'égard de tous les autres actes qui sont exclusivement des actes de commandement. Citons, à titre d'exemples, les mesures propres à prévenir les incendies dans les théâtres, celles qui concernent la fidélité ou la salubrité du détail des denrées. Le maire ordonne ces mesures, mais c'est le préfet de police, délégué du pouvoir central, qui fait procéder à leur exécution par l'entremise des agents de la force publique qui relèvent exclusivement de lui. Lui seul peut en disposer ; lui seul exerce aussi ses fonctions de police générale, mais encore toutes les fonctions de police municipale qui touchent au bon ordre, à la sécurité de la vie ou des lieux publics. Il faut joindre à ces garanties celles qui résultent des pouvoirs d'annulation et de suspension que les deux préfets peuvent exercer sur tous les actes du conseil municipal ou du maire, et de même le droit de se substituer à cet agent au cas de refus ou de négligence de sa part. Avec de telles précautions, n'est-on pas assuré que le chef de la municipalité se renfermera dans ses attributions exclusivement municipales et qu'il n'en franchira pas les limites ? Cette nouvelle répartition de pouvoirs aura pour effet de dépouiller le préfet de la Seine de presque toutes ses attributions municipales et de laisser au contraire aux mains du préfet de police une partie considérable de celles qu'il détient actuellement. Les fonctions de l'ordre municipal sont transférées au maire de Paris. C'est une conséquence inévitable des principes qui ont amené à investir le maire de tous les pouvoirs de gestion, mais à ne lui concéder qu'avec prudence les pouvoirs de commandement. M. Humbert ne cache pas qu'il considère la réforme par lui proposée comme incomplète. Le régime qu'il soumet à ses collègues de la Chambre est un régime d'attente. La réforme ne sera définitive
de refus ou de négligence de sa part. Avec de telles précautions, n'est-on pas assuré que le chef de la municipalité se renfermera dans ses attributions exclusivement municipales et qu'il n'en franchira pas les limites ? Cette nouvelle répartition de pouvoirs aura pour effet de dépouiller le préfet de la Seine de presque toutes ses attributions municipales et de laisser au contraire aux mains du préfet de police une partie considérable de celles qu'il détient actuellement. Les fonctions de l'ordre municipal sont transférées au maire de Paris. C'est une conséquence inévitable des principes qui ont amené à investir le maire de tous les pouvoirs de gestion, mais à ne lui concéder qu'avec prudence les pouvoirs de commandement. M. Humbert ne cache pas qu'il considère la réforme par lui proposée comme incomplète. Le régime qu'il soumet à ses collègues de la Chambre est un régime d'attente. La réforme ne sera définitive que lorsque la dualité des préfectures sera supprimée et qu'il aura été procédé à la réunion dans les mains du préfet de la Seine des attributions de tutelle et des attributions de police. Telles sont les idées générales qui ont guidé M. Alphonse Humbert dans l'élaboration de cet important travail. CONSÉQUENCES DU NOUVEAU PROJET Dans la pratique, voici les modifications qu'entraînerait sa proposition : Le renouvellement de toutes les assemblées communales et du conseil municipal de Paris se ferait simultanément. L'élection des conseillers parisiens aurait lieu au scrutin de liste par arrondissement. Il devrait être pourvu à toute vacance dans un délai de deux mois. Le droit de convoquer extraordinairement le conseil serait accordé selon les termes du droit commun, c'est-à-dire au préfet de la Seine et au maire de Paris. Pour celui-ci, ce serait tantôt une simple faculté, tantôt une stricte obligation, lorsqu'il en aurait reçu la demande de la majorité en exercice du conseil. Pour ce qui est des attributions, le conseil municipal de Paris rentrerait dans la législation générale. Le mode d'élection du maire et de ses adjoints serait conforme au droit commun. À l'égard des adjudications, le maire de Paris succéderait au préfet de la Seine
CONSÉQUENCES DU NOUVEAU PROJET Dans la pratique, voici les modifications qu'entraînerait sa proposition : Le renouvellement de toutes les assemblées communales et du conseil municipal de Paris se ferait simultanément. L'élection des conseillers parisiens aurait lieu au scrutin de liste par arrondissement. Il devrait être pourvu à toute vacance dans un délai de deux mois. Le droit de convoquer extraordinairement le conseil serait accordé selon les termes du droit commun, c'est-à-dire au préfet de la Seine et au maire de Paris. Pour celui-ci, ce serait tantôt une simple faculté, tantôt une stricte obligation, lorsqu'il en aurait reçu la demande de la majorité en exercice du conseil. Pour ce qui est des attributions, le conseil municipal de Paris rentrerait dans la législation générale. Le mode d'élection du maire et de ses adjoints serait conforme au droit commun. À l'égard des adjudications, le maire de Paris succéderait au préfet de la Seine dans tous les droits que ce fonctionnaire exerce aujourd'hui. Mais l'approbation des adjudications serait maintenue à l'autorité supérieure. Le contrôle central établi près de la recette municipale et aujourd'hui purement arithmétique, dépourvu d'efficacité, deviendrait un contrôle à la fois financier et juridique. Enfin, les dépenses de la police — qui sont chaque année le sujet de si vives discussions au conseil municipal et qui ont été l'une des causes de la rupture de cette assemblée avec la préfecture de police, — seraient mises par la loi à la charge de la Ville. Ces dépenses auraient donc le caractère obligatoire. ÉCHOS ET NOUVELLES Le ministre de l'intérieur a fait signer un décret par lequel M. Ardissou, préfet des Basses-Alpes, est nommé préfet du Gard en remplacement de M. Boudet, mis en disponibilité sur sa demande. M. Leblond, sous-préfet de Dieppe, est nommé préfet des Basses-Alpes. M. Duros, sous-préfet à Villeneuve-sur-Lot, est nommé sous-préfet à Yvetot. M. Gillet, sous-préfet à Rethel, est nommé sous-préfet à Villeneuve-sur-Lot. M. Deleporte, sous-préfet à Roissy, est nommé sous-préfet à Rethel. M. Méron, chef de cabinet de préfet, est nommé sous-préfet à Roissy. Le ministre des travaux publics vient d'instituer une commission chargée d'étudier un règlement général
sont chaque année le sujet de si vives discussions au conseil municipal et qui ont été l'une des causes de la rupture de cette assemblée avec la préfecture de police, — seraient mises par la loi à la charge de la Ville. Ces dépenses auraient donc le caractère obligatoire. ÉCHOS ET NOUVELLES Le ministre de l'intérieur a fait signer un décret par lequel M. Ardissou, préfet des Basses-Alpes, est nommé préfet du Gard en remplacement de M. Boudet, mis en disponibilité sur sa demande. M. Leblond, sous-préfet de Dieppe, est nommé préfet des Basses-Alpes. M. Duros, sous-préfet à Villeneuve-sur-Lot, est nommé sous-préfet à Yvetot. M. Gillet, sous-préfet à Rethel, est nommé sous-préfet à Villeneuve-sur-Lot. M. Deleporte, sous-préfet à Roissy, est nommé sous-préfet à Rethel. M. Méron, chef de cabinet de préfet, est nommé sous-préfet à Roissy. Le ministre des travaux publics vient d'instituer une commission chargée d'étudier un règlement général applicable à la circulation des vélocipèdes. M. Meynial, agrégé des Facultés de droit, est nommé professeur d'histoire du droit à la Faculté de droit de Montpellier (chaire nouvelle). M. Fécamp, docteur ès lettres, chargé d'un cours complémentaire d'allemand à la Faculté des lettres de Montpellier, est nommé professeur adjoint à ladite Faculté. M. Ouvré, docteur ès lettres, est nommé professeur de langue et littérature grecques à la Faculté des lettres de Bordeaux. À l'occasion de ses envois à l'exposition d'Anvers, M. Fantin-Latour a été nommé officier de l'ordre de Léopold de Belgique ; c'est le seul peintre français qui ait été honoré de cette distinction. Dépêche de Port-Louis, 23 octobre : Le vaisseau français Papin est arrivé ici, venant de Madagascar ; il est porteur d'un télégramme confidentiel pour le gouvernement français. Dépêche de Londres : Le Morning Post annonce que six personnes, une femme et cinq jeunes garçons, mordus par un chien enragé, sont partis hier d'Accrington pour l'Institut Pasteur. L'un des enfants a eu deux doigts emportés et un autre a eu le nez arraché dévoré. UN SCANDALE FAUBOURGERAÎN De l'avenue de Villiers au faubourg Saint-Denis. — Quelle histoire ! Houries et M. Oury. Le bon bourgeois qui,
ladite Faculté. M. Ouvré, docteur ès lettres, est nommé professeur de langue et littérature grecques à la Faculté des lettres de Bordeaux. À l'occasion de ses envois à l'exposition d'Anvers, M. Fantin-Latour a été nommé officier de l'ordre de Léopold de Belgique ; c'est le seul peintre français qui ait été honoré de cette distinction. Dépêche de Port-Louis, 23 octobre : Le vaisseau français Papin est arrivé ici, venant de Madagascar ; il est porteur d'un télégramme confidentiel pour le gouvernement français. Dépêche de Londres : Le Morning Post annonce que six personnes, une femme et cinq jeunes garçons, mordus par un chien enragé, sont partis hier d'Accrington pour l'Institut Pasteur. L'un des enfants a eu deux doigts emportés et un autre a eu le nez arraché dévoré. UN SCANDALE FAUBOURGERAÎN De l'avenue de Villiers au faubourg Saint-Denis. — Quelle histoire ! Houries et M. Oury. Le bon bourgeois qui, ayant lu le Temps hier après-midi, est rentré chez lui pour regagner ses pantoufles, n'a pu manquer de s'écrier : — Ce Paris ! On a bien raison de l'appeler la moderne Babylone. Il n'y a que là que des choses semblables se passent ! Sur une information prise dans un journal du matin, notre grave confrère avait, en effet, bâti une histoire que M. Paul Bourget ne se pardonnera jamais de ne pas avoir inventée avant lui. La voici en deux mots: Une jolie mondaine, femme d'un ingénieur célèbre, allant faire faire son buste chez un artiste en renom, en devient amoureuse et lui cède. L'artiste en renom, qui a conservé des photographies et des lettres de la femme du célèbre ingénieur, a une autre maîtresse qui surprend la trahison et va la conter à une artiste d'un de nos plus grands théâtres. Cette dernière, chanteuse de son état et nièce d'un ministre, veut faire chanter les autres. Elle se fait remettre par l'amante délaissée lettres et photographies volées chez l'artiste, écrit à la femme du célèbre ingénieur de la venir voir et lui réclame 5,000 fr., faute desquelles elle dira tout au mari. Le sculpteur en renom est
un journal du matin, notre grave confrère avait, en effet, bâti une histoire que M. Paul Bourget ne se pardonnera jamais de ne pas avoir inventée avant lui. La voici en deux mots: Une jolie mondaine, femme d'un ingénieur célèbre, allant faire faire son buste chez un artiste en renom, en devient amoureuse et lui cède. L'artiste en renom, qui a conservé des photographies et des lettres de la femme du célèbre ingénieur, a une autre maîtresse qui surprend la trahison et va la conter à une artiste d'un de nos plus grands théâtres. Cette dernière, chanteuse de son état et nièce d'un ministre, veut faire chanter les autres. Elle se fait remettre par l'amante délaissée lettres et photographies volées chez l'artiste, écrit à la femme du célèbre ingénieur de la venir voir et lui réclame 5,000 fr., faute desquelles elle dira tout au mari. Le sculpteur en renom est prévenu par la femme mariée qui se roule à ses pieds en s'écriant : Sauve-moi ! N'écoutant que son courage, l'éminent statuaire court chez M. Antona, commissaire de police, qui coffre la prima donna et son amie. Le mari sait tout. on devine le reste. Ainsi présentée, comme on dit au Temps, l'histoire n'est pas tout à fait exacte et voici à quoi toute l'histoire se réduit : Il y a quelque mois, M. Paul Oury, un jeune graveur sorti de l'École des beaux-arts de Toulouse et qui demeure 49, Faubourg Saint-Denis, faisait la connaissance, grâce à son frère qui habite dans le même immeuble, de M. et Mme Everard, un honnête ménage dont le chef est employé à la Compagnie du Nord. Voilà, apparaissant en scène, le sculpteur en renom et le célèbre ingénieur ! M. Oury, qui fait de la sculpture aussi et non sans talent, entreprit d'exécuter le buste de Mme Everard. À cet effet il lui donna rendez-vous dans son modeste atelier à plusieurs reprises, ce qui amena entre l'artiste et la femme de l'employé une correspondance d'une désespérante banalité, dans laquelle il n'était question que des heures auxquelles Mme Everard pourrait venir poser. M. Oury
au Temps, l'histoire n'est pas tout à fait exacte et voici à quoi toute l'histoire se réduit : Il y a quelque mois, M. Paul Oury, un jeune graveur sorti de l'École des beaux-arts de Toulouse et qui demeure 49, Faubourg Saint-Denis, faisait la connaissance, grâce à son frère qui habite dans le même immeuble, de M. et Mme Everard, un honnête ménage dont le chef est employé à la Compagnie du Nord. Voilà, apparaissant en scène, le sculpteur en renom et le célèbre ingénieur ! M. Oury, qui fait de la sculpture aussi et non sans talent, entreprit d'exécuter le buste de Mme Everard. À cet effet il lui donna rendez-vous dans son modeste atelier à plusieurs reprises, ce qui amena entre l'artiste et la femme de l'employé une correspondance d'une désespérante banalité, dans laquelle il n'était question que des heures auxquelles Mme Everard pourrait venir poser. M. Oury avait une maîtresse, un atroce crampon, nommée Elia Brunet, demeurant chez le marchand de vin qui fait le coin de la rue Meslay et de la rue Saint-Martin; une femme tenace qui, restée seule un jour chez le graveur, trouva dans ses paperasses une lettre de Mme Everard et un de ses portraits sur lequel elle figurait en bicycliste. Il n'en fallut pas plus pour que Mme Elia Brunet se crût à jamais à l'abri d'un abandon et justement jeudi dernier M. Ouria lui ayant demandé d'espacer autant que possible ses visites, elle alla trouver une de ses amies, Mme Demontclès, 211, faubourg Saint-Denis, qui est modiste en même temps qu'elle chante pour 3 francs dans des cafés-concerts — c'est l'actrice célèbre du Temps — et est l'épouse d'un employé du Tapis-Rouge, pour lui raconter ses malheurs. — Vous êtes odieusement trompée, lui dit Mme Demontclès; il faut vous venger en prévenant le mari ou, ce qui est beaucoup plus pratique, en faisant chanter l'épouse. Les deux femmes s'arrêtèrent à ce dernier projet. Mme Everard fut invitée à se présenter chez Mme Demontclès. Elle y alla vendredi dernier et, après l'avoir tancée d'importance, la chanteuse de café-concert l'invita à payer
de ses portraits sur lequel elle figurait en bicycliste. Il n'en fallut pas plus pour que Mme Elia Brunet se crût à jamais à l'abri d'un abandon et justement jeudi dernier M. Ouria lui ayant demandé d'espacer autant que possible ses visites, elle alla trouver une de ses amies, Mme Demontclès, 211, faubourg Saint-Denis, qui est modiste en même temps qu'elle chante pour 3 francs dans des cafés-concerts — c'est l'actrice célèbre du Temps — et est l'épouse d'un employé du Tapis-Rouge, pour lui raconter ses malheurs. — Vous êtes odieusement trompée, lui dit Mme Demontclès; il faut vous venger en prévenant le mari ou, ce qui est beaucoup plus pratique, en faisant chanter l'épouse. Les deux femmes s'arrêtèrent à ce dernier projet. Mme Everard fut invitée à se présenter chez Mme Demontclès. Elle y alla vendredi dernier et, après l'avoir tancée d'importance, la chanteuse de café-concert l'invita à payer 5,000 francs à sa rivale, si on ne voulait pas que M. Everard fût mis au courant de tout. Mme Everard, se sachant innocente, alla prévenir aussitôt M. Oury qui, à son tour, alla porter plainte pour vol et tentative d'extorsion de fonds chez M. Antona, commissaire de police du quartier dans lequel toute cette vilaine petite histoire se passait. M. Antona, par un de ses inspecteurs, fit appeler aussitôt Mme Demontclès et son amie; mais la première, sous prétexte qu'elle s'appelle Bourgeois de son nom de famille, qu'elle est née à Chalon-sur-Saône et qu'elle se croit pour cette double raison parente de l'ancien ministre, refusa obstinément de suivre l'employé du commissariat qui, après avoir prévenu son chef, força ce dernier à venir on personne chercher les deux dames, qui furent mises en présence de M. Oury. Au commissariat, tout aurait pu s'arranger. M. Oury, moyennant la restitution de la lettre et de la photographie, aurait retiré sa plainte; mais Mmes Demontclès et Elia Brunet tirent un tel tapage, se montrèrent si menaçantes, que M. Oury ne retira rien du tout et qu'après une perquisition au domicile que la principale inculpée partage avec son amie et l'employé du Tapis-Rouge, perquisition