jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
seul peut être pris pour base dans la capitalisation. Mais ce n'est que pour les placements très sûrs que l'on se contente chez nous du taux légal de 5 %, et à ce taux, même avec la plus grande sécurité, les capitaux sont déjà assez difficiles à trouver. Le placement sur les fonds publics rend au contraire fréquemment 7 et plus. On comprend donc très facilement que pour une mine ce n'est que dans des conditions très favorables qu'on se contentera d'un rendement inférieur à 10 %. puisqu'au résultat dépend toujours d'éventualités nombreuses et qu'en outre, par l'enlèvement continuel de la matière minérale utile, l'objet diminue constamment d'étendue et de valeur. Il nous semble donc à peine admissible de descendre, dans la capitalisation du revenu, au-dessous du taux de 8 %, et pour les cas ordinaires le taux de 10 %, admis par beaucoup d'évaluateurs, nous paraît la base la plus convenable. Cependant en matières de mines, et surtout de mines métalliques, dont la production à venir est sujette à de grandes oscillations dans les prix et dans les débouchés, on devrait, pour être conséquent, capitaliser le revenu d'après un taux de rendement plus élevé, et la fixation de ce taux devrait être abandonnée au discernement et à la conscience des évaluateurs. Nous ne défendrions pas ce procédé sommaire si l'on en avait un plus rationnel et plus exact à sa disposition ; mais il nous semble en tous cas plus logique d'établir un calcul seulement approximatif sur des chiffres sûrs, avec l'aveu sincère que le revenu des années éloignées doit être abandonné à la bonne fortune, appelée d'ailleurs en tous cas à jouer un rôle capital dans l'exploitation, qu'au contraire d'établir un calcul minutieux sur des chiffres qui, au moins en ce qui concerne les années un peu éloignées, n'existent que dans l'imagination. Sur le fonds de roulement. Nous avons proposé ci-dessus de compter le fonds de roulement indispensable, dans sa totalité, comme partie négative du prix d'estimation, et nous croyons pouvoir justifier ce procédé par les motifs suivants. Supposons que l'estimation se fasse en vue d'une vente ;
taux devrait être abandonnée au discernement et à la conscience des évaluateurs. Nous ne défendrions pas ce procédé sommaire si l'on en avait un plus rationnel et plus exact à sa disposition ; mais il nous semble en tous cas plus logique d'établir un calcul seulement approximatif sur des chiffres sûrs, avec l'aveu sincère que le revenu des années éloignées doit être abandonné à la bonne fortune, appelée d'ailleurs en tous cas à jouer un rôle capital dans l'exploitation, qu'au contraire d'établir un calcul minutieux sur des chiffres qui, au moins en ce qui concerne les années un peu éloignées, n'existent que dans l'imagination. Sur le fonds de roulement. Nous avons proposé ci-dessus de compter le fonds de roulement indispensable, dans sa totalité, comme partie négative du prix d'estimation, et nous croyons pouvoir justifier ce procédé par les motifs suivants. Supposons que l'estimation se fasse en vue d'une vente ; on tient compte alors au vendeur dans le prix d'estimation de tous les éléments du fonds de roulement, tels qu'approvisionnements en matériaux, en produits définitifs et intermédiaires, crédits accordés, etc. Mais comme exploitation n'est pas possible sans un fonds de roulement convenable, et qu'on ne peut pas compter sur la rentrée de cette somme à la fin de l'exploitation, puisqu'on ne peut la prévoir, le fonds de roulement doit être considéré comme un moyen d'exploitation consacré à l'entreprise, et, pour ces deux motifs, doit entrer comme partie négative dans le prix d'estimation. De cette façon et de cette seule façon que le fonds de roulement nous semble devoir s'introduire dans le calcul. On commet donc une faute lorsque, comme on le fait souvent, on introduit dans le prix de revient l'intérêt d'un fonds de roulement calculé sur un taux a et que le revenu résultant est ensuite capitalisé sur un autre taux b; car le fonds de roulement figure en définitive comme partie extructive du prix d'estimation pour une valeur M au lieu de M (1). Le chiffre de roulement nécessaire peut être considéré comme le produit de deux facteurs dont le premier représente la somme nécessaire pour une période
rentrée de cette somme à la fin de l'exploitation, puisqu'on ne peut la prévoir, le fonds de roulement doit être considéré comme un moyen d'exploitation consacré à l'entreprise, et, pour ces deux motifs, doit entrer comme partie négative dans le prix d'estimation. De cette façon et de cette seule façon que le fonds de roulement nous semble devoir s'introduire dans le calcul. On commet donc une faute lorsque, comme on le fait souvent, on introduit dans le prix de revient l'intérêt d'un fonds de roulement calculé sur un taux a et que le revenu résultant est ensuite capitalisé sur un autre taux b; car le fonds de roulement figure en définitive comme partie extructive du prix d'estimation pour une valeur M au lieu de M (1). Le chiffre de roulement nécessaire peut être considéré comme le produit de deux facteurs dont le premier représente la somme nécessaire pour une période de roulement (Raitung) et le second (Turnus) le nombre de périodes qui s'écoule avant que les déboursés et les bénéfices rentrent à l'entreprise. Le premier de ces facteurs est pour l'ordinaire facile à obtenir, surtout dans un établissement en pleine exploitation, c'est ce qui fait qu'en général on traite d'autant plus légèrement le second facteur. On a l'habitude, sans plus se préoccuper des conditions dans lesquelles l'établissement travaille, de le fixer à la moitié ou même au quart d'une année, bien que cette durée varie considérablement d'une affaire à l'autre. Des mines de houille, par exemple, qui sont dans des conditions assez favorables pour toucher le prix de leurs produits au bout de quelques semaines, peuvent peut-être marcher avec une avance de trois mois ; mais dans la plupart des cas il faudra une avance notablement plus forte. Des entreprises, dont les produits, par des circonstances de commerce, s'accumulent pendant des mois, ou qui ne peuvent s'approvisionner de combustible que dans certaines saisons, ou dont les usines restent longtemps inactives faute d'alimentation suffisante, ou dont l'écoulement (comme pour les fonderies qui produisent surtout des fourneaux) varie beaucoup avec les saisons, etc., pourront à peine marcher avec une avance d'un an.
plus légèrement le second facteur. On a l'habitude, sans plus se préoccuper des conditions dans lesquelles l'établissement travaille, de le fixer à la moitié ou même au quart d'une année, bien que cette durée varie considérablement d'une affaire à l'autre. Des mines de houille, par exemple, qui sont dans des conditions assez favorables pour toucher le prix de leurs produits au bout de quelques semaines, peuvent peut-être marcher avec une avance de trois mois ; mais dans la plupart des cas il faudra une avance notablement plus forte. Des entreprises, dont les produits, par des circonstances de commerce, s'accumulent pendant des mois, ou qui ne peuvent s'approvisionner de combustible que dans certaines saisons, ou dont les usines restent longtemps inactives faute d'alimentation suffisante, ou dont l'écoulement (comme pour les fonderies qui produisent surtout des fourneaux) varie beaucoup avec les saisons, etc., pourront à peine marcher avec une avance d'un an. Il peut même arriver que les déboursés ne rentrent qu'au bout de plusieurs années, comme c'est le cas par exemple pour les usines à fer qui, ayant des minerais impurs, sont obligées de les garder en parc souvent pendant des années pour obtenir une meilleure qualité de fer. Il faut donc, dans toute estimation d'une entreprise minérale, déterminer l'avance nécessaire pour le fonds de roulement, avec le plus grand soin et en raison des conditions effectives où l'on se trouve. L'inventaire général, mobilier et immobilier, doit entrer en compte de deux manières, d'abord en tant que, par les constructions, travaux d'art et installations de tout genre qu'il renferme, il représente le capital d'établissement; et en second lieu comme fournissant par sa détérioration annuelle une somme à déduire du produit brut. D'après un usage devenu général, on croit satisfaire à la première condition en calculant, pour une somme admise comme capital d'établissement, d'après le taux légal d'intérêt et sur un nombre d'années la plupart du temps arbitraire, une annuité d'amortissement que l'on retranche du produit brut annuel. Si dans d'autres cas un semblable amortissement se justifie entièrement, nous devons pour le cas présent le signaler comme un procédé entièrement arbitraire et
donc, dans toute estimation d'une entreprise minérale, déterminer l'avance nécessaire pour le fonds de roulement, avec le plus grand soin et en raison des conditions effectives où l'on se trouve. L'inventaire général, mobilier et immobilier, doit entrer en compte de deux manières, d'abord en tant que, par les constructions, travaux d'art et installations de tout genre qu'il renferme, il représente le capital d'établissement; et en second lieu comme fournissant par sa détérioration annuelle une somme à déduire du produit brut. D'après un usage devenu général, on croit satisfaire à la première condition en calculant, pour une somme admise comme capital d'établissement, d'après le taux légal d'intérêt et sur un nombre d'années la plupart du temps arbitraire, une annuité d'amortissement que l'on retranche du produit brut annuel. Si dans d'autres cas un semblable amortissement se justifie entièrement, nous devons pour le cas présent le signaler comme un procédé entièrement arbitraire et fondé sur une confusion. Nous avons au contraire prétendu ci-dessus que dans une estimation d'après le revenu, le capital d'établissement doit figurer dans la valeur finale, et cela négativement, seulement pour la somme qui représente la partie encore à dépenser et la dépréciation actuelle de la partie existante. Pour appuyer cette affirmation et le faire avec plus de clarté, nous distinguerons trois cas : ou bien l'exploitation est pourvue complètement, mais sans rien de superflu, de tout ce qui doit nécessairement lui être fourni sur le capital d'établissement et le tout est neuf et d'un bon emploi; ou bien une certaine partie manque et le reste est plus ou moins déprécié; ou enfin une partie de l'inventaire mobilier ou immobilier n'est pas indispensable pour l'exploitation. Dans le premier cas, le capital d'installation ne doit pas du tout figurer dans la valeur définitive, et cela par la raison bien simple qu'aucune exploitation n'est possible sans la dépense préalable d'un certain capital d'établissement dont la relation avec le revenu calculé se trouve être ainsi celle de cause à effet; d'où résulte immédiatement que dans le second cas, c'est la partie seulement qui manque dans l'inventaire et dans les installations nécessaires (avec la
cette affirmation et le faire avec plus de clarté, nous distinguerons trois cas : ou bien l'exploitation est pourvue complètement, mais sans rien de superflu, de tout ce qui doit nécessairement lui être fourni sur le capital d'établissement et le tout est neuf et d'un bon emploi; ou bien une certaine partie manque et le reste est plus ou moins déprécié; ou enfin une partie de l'inventaire mobilier ou immobilier n'est pas indispensable pour l'exploitation. Dans le premier cas, le capital d'installation ne doit pas du tout figurer dans la valeur définitive, et cela par la raison bien simple qu'aucune exploitation n'est possible sans la dépense préalable d'un certain capital d'établissement dont la relation avec le revenu calculé se trouve être ainsi celle de cause à effet; d'où résulte immédiatement que dans le second cas, c'est la partie seulement qui manque dans l'inventaire et dans les installations nécessaires (avec la perte d'intérêt jusqu'à l'établissement), puis la dépréciation actuelle qui, exprimée en chiffres, doit figurer dans le prix d'estimation. Toute autre manière de traiter la somme admise comme capital d'établissement nous semble illusoire et conduit le plus souvent à des valeurs entièrement fausses. Ceci ne veut pas dire que les éléments de l'inventaire général existant et tout ce qui est tiré du capital d'établissement ne doivent pas être décrits dans le procès-verbal d'estimation et y figurer en détail avec leur valeur. Ils le doivent au contraire, ne serait-ce que pour qu'on puisse calculer, ainsi qu'il en sera question plus tard en détail, les frais d'entretien qui doivent figurer dans les frais de production. Dans le troisième cas, c'est-à-dire lorsqu'il figure parmi les acquisitions faites sur le capital d'établissement des objets qui n'existent qu'en approvisionnement ou qui pour une autre raison ne sont pas absolument nécessaires à l'exploitation, on doit, comme conséquence forcée de notre principe, ou bien les mettre à part pour les ajouter avec leur valeur au prix final d'estimation; ou bien, si l'on a le choix, ne pas les faire figurer séparément dans le calcul, mais leur attribuer une certaine influence pour l'abaissement des frais de production. Un ou
de l'inventaire général existant et tout ce qui est tiré du capital d'établissement ne doivent pas être décrits dans le procès-verbal d'estimation et y figurer en détail avec leur valeur. Ils le doivent au contraire, ne serait-ce que pour qu'on puisse calculer, ainsi qu'il en sera question plus tard en détail, les frais d'entretien qui doivent figurer dans les frais de production. Dans le troisième cas, c'est-à-dire lorsqu'il figure parmi les acquisitions faites sur le capital d'établissement des objets qui n'existent qu'en approvisionnement ou qui pour une autre raison ne sont pas absolument nécessaires à l'exploitation, on doit, comme conséquence forcée de notre principe, ou bien les mettre à part pour les ajouter avec leur valeur au prix final d'estimation; ou bien, si l'on a le choix, ne pas les faire figurer séparément dans le calcul, mais leur attribuer une certaine influence pour l'abaissement des frais de production. Un ou deux exemples éclairciront mieux la chose. Des outils, des pièces de machines qui pour le moment ne sont pas encore indispensables pour l'exploitation, devront être traités par le premier procédé, c'est-à-dire (rigoureusement parlant en ayant égard à la perte d'intérêts jusqu'à l'époque probable de leur emploi) estimés à part et ajoutés au prix général d'estimation. Des forêts au contraire qui appartiennent bien à l'établissement, mais auxquelles il n'est pas obligé d'avoir recours, peuvent être traitées de la même manière; mais alors le bois et le charbon qu'on en tire doivent, par des raisons faciles à apercevoir, figurer dans le calcul du produit net au prix (rendus à l'usine) qu'on paie à des fournisseurs étrangers. Si au contraire l'acquisition de ces forêts est d'une utilité particulière pour l'exploitation, on doit les considérer comme faisant partie de l'inventaire immobilier et par conséquent ne pas leur attribuer de valeur spéciale parce que leur véritable valeur trouve déjà son expression dans l'abaissement des frais de production en égard au meilleur marché des combustibles. Pour fixer les idées, qu'on prenne le cas où l'estimation se fait en vue d'une vente. Si le vendeur a réellement acheté les forêts pour bien de l'établissement et qu'il les
ajoutés au prix général d'estimation. Des forêts au contraire qui appartiennent bien à l'établissement, mais auxquelles il n'est pas obligé d'avoir recours, peuvent être traitées de la même manière; mais alors le bois et le charbon qu'on en tire doivent, par des raisons faciles à apercevoir, figurer dans le calcul du produit net au prix (rendus à l'usine) qu'on paie à des fournisseurs étrangers. Si au contraire l'acquisition de ces forêts est d'une utilité particulière pour l'exploitation, on doit les considérer comme faisant partie de l'inventaire immobilier et par conséquent ne pas leur attribuer de valeur spéciale parce que leur véritable valeur trouve déjà son expression dans l'abaissement des frais de production en égard au meilleur marché des combustibles. Pour fixer les idées, qu'on prenne le cas où l'estimation se fait en vue d'une vente. Si le vendeur a réellement acheté les forêts pour bien de l'établissement et qu'il les lui ait consacrées, l'avantage obtenu par là doit profiter au vendeur et non à l'acheteur, et cela n'aura lieu que si les forêts sont considérées comme éléments de l'inventaire et traitées par conséquent de la seconde manière. Des cas analogues se présentent lorsque des immeubles d'une autre nature sont acquis pour l'exploitation ou lorsqu'on a créé des industries accessoires telles que des moulins, des fours à chaux ou des briqueteries. Assurément en pareil cas ce n'est pas aux évaluateurs de prendre une décision définitive; mais c'est leur devoir de préparer tous les matériaux pour celui qui dirige l'estimation et de lui faire leurs propositions motivées. Après avoir ainsi exposé de quelle manière la dépréciation actuelle de l'inventaire (c'est-à-dire au moment de l'estimation) trouve finalement son expression dans le prix estimé, parlons maintenant d'une seconde soustraction à laquelle il faut songer dans l'établissement des frais de production, en raison de la dépréciation future du matériel. Dans ce but on a l'habitude d'ajouter une certaine fraction de la valeur de l'inventaire primitif, il n'y a rien à dire contre cette manière de procéder ; mais on doit d'autant plus blâmer la manière superficielle avec laquelle souvent on la réalise. Bien des fois
pour l'exploitation ou lorsqu'on a créé des industries accessoires telles que des moulins, des fours à chaux ou des briqueteries. Assurément en pareil cas ce n'est pas aux évaluateurs de prendre une décision définitive; mais c'est leur devoir de préparer tous les matériaux pour celui qui dirige l'estimation et de lui faire leurs propositions motivées. Après avoir ainsi exposé de quelle manière la dépréciation actuelle de l'inventaire (c'est-à-dire au moment de l'estimation) trouve finalement son expression dans le prix estimé, parlons maintenant d'une seconde soustraction à laquelle il faut songer dans l'établissement des frais de production, en raison de la dépréciation future du matériel. Dans ce but on a l'habitude d'ajouter une certaine fraction de la valeur de l'inventaire primitif, il n'y a rien à dire contre cette manière de procéder ; mais on doit d'autant plus blâmer la manière superficielle avec laquelle souvent on la réalise. Bien des fois on admet sans bonnes raisons un chiffre de 30 à 50 %, ce qui n'a guère pour but que d'éliminer l'erreur produite par l'évaluation trop faible du fonds de roulement ou d'une partie des frais de production. Une aussi forte détérioration peut être admissible dans d'autres entreprises industrielles, dont le capital d'établissement est employé en grande partie en vases et appareils de peu de durée ou en machines et installations qu'une marche rapidement progressive de l'industrie oblige à mettre de côté pour tenir tête à la concurrence lorsqu'elles sont encore en très bon état ; mais en matière de mines, on doit attribuer au matériel une beaucoup plus longue durée. Il y a bien des objets qui dépérissent très vite. Ainsi pour des câbles, des outils d'un usage continuel, des vases d'extraction, une dépréciation annuelle de 100 % sera souvent à peine suffisante ; pour les routes très fatiguées, 30 % ne suffisent pas toujours ; l'entretien de constructions hydrauliques, peu ou point exposées aux accidents de force majeure, coûte déjà beaucoup moins ; enfin les machines, en exceptant peut-être les marteaux, laminoirs et autres appareils soumis à des causes spéciales de destruction, durent le plus souvent un bon nombre
capital d'établissement est employé en grande partie en vases et appareils de peu de durée ou en machines et installations qu'une marche rapidement progressive de l'industrie oblige à mettre de côté pour tenir tête à la concurrence lorsqu'elles sont encore en très bon état ; mais en matière de mines, on doit attribuer au matériel une beaucoup plus longue durée. Il y a bien des objets qui dépérissent très vite. Ainsi pour des câbles, des outils d'un usage continuel, des vases d'extraction, une dépréciation annuelle de 100 % sera souvent à peine suffisante ; pour les routes très fatiguées, 30 % ne suffisent pas toujours ; l'entretien de constructions hydrauliques, peu ou point exposées aux accidents de force majeure, coûte déjà beaucoup moins ; enfin les machines, en exceptant peut-être les marteaux, laminoirs et autres appareils soumis à des causes spéciales de destruction, durent le plus souvent un bon nombre d'années, enfin les grandes constructions durent des siècles avant que les réparations et la dépréciation atteignent le chiffre de premier établissement. De ce qui précède il faut conclure, qu'une opération en bloc sur tous les moyens d'exploitation qu'a fournis le capital d'établissement ne peut pas s'appeler un calcul, parce qu'il y a de trop grandes différences dans la détérioration des différents objets pour qu'on puisse fixer un chiffre moyen représentant l'entretien et la dépréciation et qui, supposé même exact dans un cas, pût s'appliquer sans hésitation dans un autre. Il faut donc déterminer séparément ces coefficients pour les différents objets et les mettre en calcul comme nous allons le montrer avec plus de détail. Nous arrivons maintenant à la partie la plus ardue d'une estimation, c'est-à-dire à l'établissement du bénéfice annuel, bénéfice qui ne doit jamais être, comme on l'a expliqué plus au long ci-dessus, que le bénéfice moyen des premières années suivantes, attendu que ce n'est que pour un court espace de temps qu'on peut prévoir avec quelque certitude les circonstances techniques et commerciales. La grandeur du bénéfice annuel dépend d'une part, de la fixation exacte du prix des produits pris sur place et de la grandeur de la
y a de trop grandes différences dans la détérioration des différents objets pour qu'on puisse fixer un chiffre moyen représentant l'entretien et la dépréciation et qui, supposé même exact dans un cas, pût s'appliquer sans hésitation dans un autre. Il faut donc déterminer séparément ces coefficients pour les différents objets et les mettre en calcul comme nous allons le montrer avec plus de détail. Nous arrivons maintenant à la partie la plus ardue d'une estimation, c'est-à-dire à l'établissement du bénéfice annuel, bénéfice qui ne doit jamais être, comme on l'a expliqué plus au long ci-dessus, que le bénéfice moyen des premières années suivantes, attendu que ce n'est que pour un court espace de temps qu'on peut prévoir avec quelque certitude les circonstances techniques et commerciales. La grandeur du bénéfice annuel dépend d'une part, de la fixation exacte du prix des produits pris sur place et de la grandeur de la production, et d'autre part, des frais de production, éléments sur la détermination desquels nous allons entrer dans quelques considérations, au risque de joindre, à cause de la dépendance nécessaire, beaucoup de choses connues à certains détails nouveaux. La production des métaux dans les usines est d'ordinaire limitée par les approvisionnements de combustibles et il faut des prix particulièrement élevés, et encore n'est-ce guère possible que dans les usines à fer, pour que le rayon d'approvisionnement en charbon s'étende et que l'accroissement de la production réagisse à son tour sur les prix ; en règle générale les prix dépendent surtout des circonstances que présente le marché général et des droits de douane. La position de l'usine, en tant qu'elle peut être éloignée des forêts ou des autres lieux d'approvisionnement en combustible, n'a qu'une influence à peine appréciable sur la production des métaux les plus chers, et même pour les métaux d'une moindre valeur elle ne peut avoir une influence fâcheuse que lorsque l'usine a une position par trop malheureuse, trop écartée. Au contraire, pour les mines de houille et de lignite, la position décide presque tout. Le plus mauvais lignite, s'il se trouve au milieu d'un district industriel, peut donner un