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industries et la libre action au commerce, impose au gouvernement le devoir rigoureux de demander aux Cortès de daigner approuver le projet ci-après. En conséquence de la communauté du matériel mobilier des forteresses de Mayence, Ulm, Rastatt et Landau et pour se convaincre réciproquement de l'état de ce matériel, de son administration et de sa présence assurée pour le but de la défense, les États représentés dans la conférence feront faire, tous les ans, une inspection dans chacune des dites forteresses, ordinairement dans le mois de septembre. Les inspections seront opérées par une commission spéciale d'inspection qui sera composée : Pour les forteresses d'Ulm, de Rastatt et de Landau de: 1° un commissaire de la commission des forteresses du Sud ; 2° le plénipotentiaire militaire, prussien au siège de la commission des forteresses du Sud; 3° un officier supérieur délégué spécialement à cet effet par la Confédération du Nord ; 4° dans chaque forteresse par un général ou officier d'état-major comme plénipotentiaire du gouvernement territorial auquel est confiée l'administration du matériel de la forteresse, chargé de diriger l'inspection de la place. Pour la forteresse de Mayence : 1° un officier supérieur d'artillerie prussien ; 2° un officier supérieur du génie prussien; 3° un plénipotentiaire des trois gouvernements du Sud, sur la délégation duquel ces derniers prendront des arrangements particuliers. 4° Un commissaire de la commission des forteresses du Sud. Autant que la disposition portée sous a 1° le permettra, relativement aux rangs militaires, on désignera pour cette inspection et ce contrôle réciproques les mêmes personnes, de manière qu'il y aurait à désigner en tout : un général ou un officier d'état-major bavarois, wurtembergeois et badois, un officier d'artillerie prussien, un officier supérieur du génie prussien, un membre de la commission des forteresses du Sud, ou plénipotentiaire militaire prussien, en tout, sept. L'inspection comprend: 1° la connaissance des résultats généraux de l'administration depuis l'inspection de l'année précédente ; rapport, à ce sujet de la part des autorités de la forteresse, à la commission d'inspection, sur les changements d'effectif résultant de consommation, vente ou autre déchet, de même sur les remplacements ou
prussien; 3° un plénipotentiaire des trois gouvernements du Sud, sur la délégation duquel ces derniers prendront des arrangements particuliers. 4° Un commissaire de la commission des forteresses du Sud. Autant que la disposition portée sous a 1° le permettra, relativement aux rangs militaires, on désignera pour cette inspection et ce contrôle réciproques les mêmes personnes, de manière qu'il y aurait à désigner en tout : un général ou un officier d'état-major bavarois, wurtembergeois et badois, un officier d'artillerie prussien, un officier supérieur du génie prussien, un membre de la commission des forteresses du Sud, ou plénipotentiaire militaire prussien, en tout, sept. L'inspection comprend: 1° la connaissance des résultats généraux de l'administration depuis l'inspection de l'année précédente ; rapport, à ce sujet de la part des autorités de la forteresse, à la commission d'inspection, sur les changements d'effectif résultant de consommation, vente ou autre déchet, de même sur les remplacements ou acquisitions nouvelles, ainsi que sur les travaux relatifs au matériel commun. Avec cela, indication, indication complète et comparative de l'effectif réglementaire, de l'effectif réel et des existences en plus ou en moins de l'approvisionnement des objets d'équipement les plus importants ; — 2° l'examen et la vérification des inventaires sur lieu et place, inspection détaillée ; — 3° la comparaison des inventaires avec les existences réelles en quantité et nature ; — 4° examen de la manière de conserver et assurer les existences pour le but de la défense. Le gouvernement grand-ducal aura la faculté, pour sauvegarder le droit de contrôle qui résulte pour lui de la copropriété, de déléguer un commissaire pour les inspections. Après l'achèvement de l'inspection dans les forteresses, tous les officiers désignés à l'article 8 entrent en délibération sur les résultats à tirer de la propriété commune au point de vue militaire. La commission d'inspection donne décharge pour chaque forteresse de l'administration et du maintien du matériel commun, et communique les vœux et les propositions de la commission à chaque gouvernement respectif qui, de son côté, les communiquera aux autres gouvernements. Les arrangements généraux sur le maniement futur du matériel commun des forteresses seront abandonnés aux
lieu et place, inspection détaillée ; — 3° la comparaison des inventaires avec les existences réelles en quantité et nature ; — 4° examen de la manière de conserver et assurer les existences pour le but de la défense. Le gouvernement grand-ducal aura la faculté, pour sauvegarder le droit de contrôle qui résulte pour lui de la copropriété, de déléguer un commissaire pour les inspections. Après l'achèvement de l'inspection dans les forteresses, tous les officiers désignés à l'article 8 entrent en délibération sur les résultats à tirer de la propriété commune au point de vue militaire. La commission d'inspection donne décharge pour chaque forteresse de l'administration et du maintien du matériel commun, et communique les vœux et les propositions de la commission à chaque gouvernement respectif qui, de son côté, les communiquera aux autres gouvernements. Les arrangements généraux sur le maniement futur du matériel commun des forteresses seront abandonnés aux gouvernements respectifs, et il sera pris note de ce qui a été fait dans le cours de l'année précédente. Afin que le plénipotentiaire militaire prussien près la commission des forteresses de l'Allemagne du Sud, lequel est chargé d'assister à l'inspection annuelle du matériel des forteresses, soit toujours muni des enseignements préalables nécessaires pour remplir efficacement ce mandat, il lui sera donné communication du résultat de toutes les opérations faites par la commission des forteresses en ce qui concerne la propriété mobilière commune. Dans tous les cas où il s'agirait de modifications essentielles, et en général dans toutes les questions importantes, on prendra d'abord l'avis du plénipotentiaire militaire prussien qui pourra être appelé, à cet effet, à prendre part aux délibérations de la commission des forteresses. Dans les questions qui concernent l'ensemble du système définitif entre l'Allemagne du Nord et l'Allemagne du Sud, et dans toutes les questions qui sont d'une influence essentielle sur l'ensemble du système définitif allemand, les gouvernements allemands devront, avant le règlement de ces sortes d'affaires, prendre l'avis de la Confédération de l'Allemagne du Nord, et, afin d'accélérer les délibérations, cet avis devra être pris par l'entremise du plénipotentiaire militaire. Dans le cas où les gouvernements allemands
préalables nécessaires pour remplir efficacement ce mandat, il lui sera donné communication du résultat de toutes les opérations faites par la commission des forteresses en ce qui concerne la propriété mobilière commune. Dans tous les cas où il s'agirait de modifications essentielles, et en général dans toutes les questions importantes, on prendra d'abord l'avis du plénipotentiaire militaire prussien qui pourra être appelé, à cet effet, à prendre part aux délibérations de la commission des forteresses. Dans les questions qui concernent l'ensemble du système définitif entre l'Allemagne du Nord et l'Allemagne du Sud, et dans toutes les questions qui sont d'une influence essentielle sur l'ensemble du système définitif allemand, les gouvernements allemands devront, avant le règlement de ces sortes d'affaires, prendre l'avis de la Confédération de l'Allemagne du Nord, et, afin d'accélérer les délibérations, cet avis devra être pris par l'entremise du plénipotentiaire militaire. Dans le cas où les gouvernements allemands du Sud ne seraient pas en état de donner suite aux propositions faites à ce sujet par la Confédération de l'Allemagne du Nord, ils feront savoir les motifs de cet empêchement à la Confédération du Nord. La Confédération du Nord suivra à l'égard des gouvernements du Sud une procédure analogue. Protocole additionnel en date du même jour. La présente convention peut être dénoncée par l'un quelconque des gouvernements contractants : toutefois elle demeure valable pendant l'année qui suit l'acte de dénonciation. À l'expiration de ce délai, les droits de chacun des co-propriétaires redeviennent ce qu'ils étaient avant la conclusion de la convention. Voici le 2e des traités conclus entre les États de l'Allemagne du sud : S. A. le roi de Bavière, S. M. le roi de Wurtemberg, S. A. R. le grand duc de Bade, ont résolu d'entrer en négociation sur l'institution d'une commission commune des forteresses et ont chargé à cet effet de leurs pouvoirs MM. (suivent les noms des plénipotentiaires), lesquels, après communication préalable de leurs pouvoirs reconnus réguliers, se sont entendus sous réserve de ratification sur les articles suivants : Art. 1. Bavière, le Wurtemberg et Bade instituent une commission permanente des forteresses siégeant alternativement une
Protocole additionnel en date du même jour. La présente convention peut être dénoncée par l'un quelconque des gouvernements contractants : toutefois elle demeure valable pendant l'année qui suit l'acte de dénonciation. À l'expiration de ce délai, les droits de chacun des co-propriétaires redeviennent ce qu'ils étaient avant la conclusion de la convention. Voici le 2e des traités conclus entre les États de l'Allemagne du sud : S. A. le roi de Bavière, S. M. le roi de Wurtemberg, S. A. R. le grand duc de Bade, ont résolu d'entrer en négociation sur l'institution d'une commission commune des forteresses et ont chargé à cet effet de leurs pouvoirs MM. (suivent les noms des plénipotentiaires), lesquels, après communication préalable de leurs pouvoirs reconnus réguliers, se sont entendus sous réserve de ratification sur les articles suivants : Art. 1. Bavière, le Wurtemberg et Bade instituent une commission permanente des forteresses siégeant alternativement une année à Munich, à Stuttgart et à Carlsruhe. La Bavière aura provisoirement la présidence pour trois années. Art. 2. La commission se compose de représentants des trois États sus-nommés. Chacun d'eux pourra y déléguer plusieurs membres; cependant, il ne pourra être donné qu'un seul vote pour chaque État. Les trois gouvernements mettront en commun à la disposition de la commission, le personnel d'employés techniques et administratifs dont elle aura besoin. Art. 3. La Commission a pour mission de surveiller l'administration du matériel commun des anciennes forteresses fédérales d'Ulm, Rastatt et Landau, les ouvrages et bâtiments de fortification de ces places en général, la force défensive desdites forteresses d'après les exigences techniques et militaires générales, leurs rapports stratégiques entre elles et avec les autres forteresses et établissements de défense allemands, enfin la création de nouvelles forteresses. En outre, sont compris dans la sphère de leur examen la construction et l'entretien et les soins à prendre pour l'usage militaire des chemins de fer et routes ayant une importance stratégique. Art. 4. Les gouvernements prendront l'avis de la commission sur toutes les mesures modifiant la force des établissements défensifs; sur la question du maintien ou de l'abandon d'ouvrages existants ou de la création
gouvernements mettront en commun à la disposition de la commission, le personnel d'employés techniques et administratifs dont elle aura besoin. Art. 3. La Commission a pour mission de surveiller l'administration du matériel commun des anciennes forteresses fédérales d'Ulm, Rastatt et Landau, les ouvrages et bâtiments de fortification de ces places en général, la force défensive desdites forteresses d'après les exigences techniques et militaires générales, leurs rapports stratégiques entre elles et avec les autres forteresses et établissements de défense allemands, enfin la création de nouvelles forteresses. En outre, sont compris dans la sphère de leur examen la construction et l'entretien et les soins à prendre pour l'usage militaire des chemins de fer et routes ayant une importance stratégique. Art. 4. Les gouvernements prendront l'avis de la commission sur toutes les mesures modifiant la force des établissements défensifs; sur la question du maintien ou de l'abandon d'ouvrages existants ou de la création de fortifications nouvelles; enfin sur la construction de nouveaux chemins de fer et de routes ayant une importance militaire. Art. 5. La commission inspecte périodiquement les forteresses sus-nommées et les autres établissements communs de défense et fait aux gouvernements des rapports sur son inspection. La commission a le droit et le devoir de faire aux gouvernements des propositions relatives à toute l'étendue de son cercle d'attributions, de même qu'elle a à donner son avis sur les propositions que lui soumettent les gouvernements. Art. 6. La commission est dans son cercle d'attributions une autorité consultative et proposante vis-à-vis des gouvernements. En cas de divergences d'opinion au sein de la commission, chaque avis devra être communiqué aux gouvernements. Ceux-ci prendront en considération les votes unanimes ou rendus à la majorité des voix. Au cas où cela ne serait pas possible, le gouvernement qui se refusera à l'exécution communiquera ses motifs aux autres gouvernements. Les affaires concernant la gestion intérieure de la commission seront réglées par des décisions de celle-ci, rendues à la majorité des voix. Art. 7. Les trois gouvernements reconnaissent la nécessité de la liaison du système défensif du Nord et du Sud de l'Allemagne, et s'engagent à régler les principes
le devoir de faire aux gouvernements des propositions relatives à toute l'étendue de son cercle d'attributions, de même qu'elle a à donner son avis sur les propositions que lui soumettent les gouvernements. Art. 6. La commission est dans son cercle d'attributions une autorité consultative et proposante vis-à-vis des gouvernements. En cas de divergences d'opinion au sein de la commission, chaque avis devra être communiqué aux gouvernements. Ceux-ci prendront en considération les votes unanimes ou rendus à la majorité des voix. Au cas où cela ne serait pas possible, le gouvernement qui se refusera à l'exécution communiquera ses motifs aux autres gouvernements. Les affaires concernant la gestion intérieure de la commission seront réglées par des décisions de celle-ci, rendues à la majorité des voix. Art. 7. Les trois gouvernements reconnaissent la nécessité de la liaison du système défensif du Nord et du Sud de l'Allemagne, et s'engagent à régler les principes de cette liaison ainsi que de l'administration du matériel des forteresses comprises jusqu'ici dans la commission de liquidation qui devra être prochainement convoquée à cet effet. Art. 8. La formation et le fonctionnement de cette commission ne préjudicient en rien aux traités d'alliance conclus avec la couronne de la Prusse, et au cas d'une guerre, cette commission suspendra ses travaux. Art. 9. La présente convention pourra être dénoncée par chacun des États contractants, mais, après la dénonciation elle restera encore en vigueur. Art. 10. En tant que cela est nécessaire, les parties contractantes se réservent de demander l'assentiment des Chambres. En foi de quoi les plénipotentiaires sus-nommés ont signé la présente convention en triple exemplaire et y ont apposé leurs sceaux. Ainsi fait à Munich, le 10 octobre 1868. (Gazette rhénane). Nous lisons dans le Journal officiel : Aujourd'hui, 6 octobre, le service commémoratif de la mort de S. M. la reine Hortense a eu lieu à l'église de Rueil, où repose la dépouille mortelle de l'aimable mère de Sa Majesté l'empereur. Dès le matin, la population de la commune et celle des communes voisines, qui n'oublient jamais la date de cette pieuse solennité, se pressaient aux abords de l'église,
et au cas d'une guerre, cette commission suspendra ses travaux. Art. 9. La présente convention pourra être dénoncée par chacun des États contractants, mais, après la dénonciation elle restera encore en vigueur. Art. 10. En tant que cela est nécessaire, les parties contractantes se réservent de demander l'assentiment des Chambres. En foi de quoi les plénipotentiaires sus-nommés ont signé la présente convention en triple exemplaire et y ont apposé leurs sceaux. Ainsi fait à Munich, le 10 octobre 1868. (Gazette rhénane). Nous lisons dans le Journal officiel : Aujourd'hui, 6 octobre, le service commémoratif de la mort de S. M. la reine Hortense a eu lieu à l'église de Rueil, où repose la dépouille mortelle de l'aimable mère de Sa Majesté l'empereur. Dès le matin, la population de la commune et celle des communes voisines, qui n'oublient jamais la date de cette pieuse solennité, se pressaient aux abords de l'église, et dès que le service religieux a été commencé, toute l'enceinte de l'église s'est trouvée occupée par une foule nombreuse qui, par son attitude, témoignait de ses respectueuses sympathies pour la mémoire de la reine et de son dévouement pour la dynastie impériale. On remarquait dans l'assistance M. Gautier, conseiller d'État, secrétaire général du ministère de la maison de l'Empereur et des beaux-arts, et M. Gournay, conseiller d'État, préfet de Seine-et-Oise, pour qui des places avaient été réservées près de l'autel. Dans le chœur se trouvaient également le maire, le conseil municipal et les autorités de la ville de Rueil, le commandant militaire et le régisseur du château de la Malmaison, une députation des militaires du premier Empire, les officiers du régiment de grenadiers de la garde impériale en garnison à Rueil, ayant à leur tête le lieutenant-colonel remplaçant le colonel empêché. La musique de ce régiment a exécuté des symphonies funèbres pendant le service divin, qui a été célébré par le curé de Rueil. NOUVEL INCENDIE À BORDEAUX. Nous lisons dans le Figaro : 'Au moment où nous mettons sous presse nous recevons de Bordeaux une dépêche télégraphique qui nous apprend la sinistre nouvelle suivante : Bordeaux, 17 h.
d'État, secrétaire général du ministère de la maison de l'Empereur et des beaux-arts, et M. Gournay, conseiller d'État, préfet de Seine-et-Oise, pour qui des places avaient été réservées près de l'autel. Dans le chœur se trouvaient également le maire, le conseil municipal et les autorités de la ville de Rueil, le commandant militaire et le régisseur du château de la Malmaison, une députation des militaires du premier Empire, les officiers du régiment de grenadiers de la garde impériale en garnison à Rueil, ayant à leur tête le lieutenant-colonel remplaçant le colonel empêché. La musique de ce régiment a exécuté des symphonies funèbres pendant le service divin, qui a été célébré par le curé de Rueil. NOUVEL INCENDIE À BORDEAUX. Nous lisons dans le Figaro : 'Au moment où nous mettons sous presse nous recevons de Bordeaux une dépêche télégraphique qui nous apprend la sinistre nouvelle suivante : Bordeaux, 17 h. 40 du soir. Immense incendie. Chantiers de constructions près du port. Perte actuelle un million. Population consternée. Demain des détails. LE CRIME DE PANTIN. NOUVEAUX DÉTAILS. : On avait dit que c'était grâce au flair d'un chien que le cadavre de Gustave Kinck avait été découvert; c'est une erreur. Cette triste découverte est due à M. Gustave-Adolphe Huck, de Strasbourg, garçon boucher à Pantin, qui vient de nous en raconter les circonstances. M. Huck s'était présenté ce matin au Palais, croyant pouvoir être entendu par M. le juge d'instruction, mais il a été renvoyé à Mazas, comme les autres témoins dont les déclarations seront reçues aujourd'hui. M. Huck rentrait chez lui le dimanche pour déjeuner; sa femme n'ayant pas préparé le repas assez tôt, il était allé faire un tour de promenade sur le champ Langlois. Il arrivait au moment où les gendarmes venaient de découvrir une pelle et une pioche dont ils se servaient pour sonder la terre çà et là. M. Huck, au bout de quelques instants, quitte la place pour retourner chez lui. Tout à coup il sent son pied gauche poser sur un objet mou, cependant il continue sa marche pensant avoir eu affaire à une
triste découverte est due à M. Gustave-Adolphe Huck, de Strasbourg, garçon boucher à Pantin, qui vient de nous en raconter les circonstances. M. Huck s'était présenté ce matin au Palais, croyant pouvoir être entendu par M. le juge d'instruction, mais il a été renvoyé à Mazas, comme les autres témoins dont les déclarations seront reçues aujourd'hui. M. Huck rentrait chez lui le dimanche pour déjeuner; sa femme n'ayant pas préparé le repas assez tôt, il était allé faire un tour de promenade sur le champ Langlois. Il arrivait au moment où les gendarmes venaient de découvrir une pelle et une pioche dont ils se servaient pour sonder la terre çà et là. M. Huck, au bout de quelques instants, quitte la place pour retourner chez lui. Tout à coup il sent son pied gauche poser sur un objet mou, cependant il continue sa marche pensant avoir eu affaire à une partie de la terre plus mouvante que celle du voisinage. Heureusement la réflexion de vérifier lui vient. Il gratte la terre jusqu'à une profondeur de quelques centimètres. Un monsieur, et une dame étaient venus l'aider et, ils grattaient aussi l'un avec sa canne, l'autre avec le bout de son ombrelle. Le monsieur dit en riant : « Vous allez voir que nous allons trouver un chat. — Oui, un drôle de chat. » répliqua M. Huck qui venait d'apercevoir un bout de vêtement. En effet, les formes du cadavre ne tardèrent point à paraître. Gustave Kinck avait un coutelas encore planté dans la gorge et dont la pointe était engagée dans l'os. Ce malheureux avait la gorge coupée horizontalement, et il portait plusieurs coups au poitrail sans le dos. « Gustave Kinck avait reçu une blessure vers le cœur. Ses habits n'étaient pas en désordre. Rien sur lui n'indiquait la lutte; sa cravate était à sa place : le gilet seul était déboutonné dans le haut. Nous avons dit que le frère de Jean Kinck avait été entendu par M. Douët Darcq ; c'est le beau-frère qu'il fallait dire : M. Stadelmann, dont Jean Kinck avait épousé la sœur. Aujourd'hui,
Le monsieur dit en riant : « Vous allez voir que nous allons trouver un chat. — Oui, un drôle de chat. » répliqua M. Huck qui venait d'apercevoir un bout de vêtement. En effet, les formes du cadavre ne tardèrent point à paraître. Gustave Kinck avait un coutelas encore planté dans la gorge et dont la pointe était engagée dans l'os. Ce malheureux avait la gorge coupée horizontalement, et il portait plusieurs coups au poitrail sans le dos. « Gustave Kinck avait reçu une blessure vers le cœur. Ses habits n'étaient pas en désordre. Rien sur lui n'indiquait la lutte; sa cravate était à sa place : le gilet seul était déboutonné dans le haut. Nous avons dit que le frère de Jean Kinck avait été entendu par M. Douët Darcq ; c'est le beau-frère qu'il fallait dire : M. Stadelmann, dont Jean Kinck avait épousé la sœur. Aujourd'hui, divers témoins doivent faire leurs déclarations. Ils ont été mandés à la prison de Mazas et non dans le cabinet de M. le juge d'instruction, comme cela se pratique ordinairement. Probablement il s'agit de les confronter avec l'inculpé Troppmann. Ces témoins, paraissent relatifs au séjour de Troppmann à Paris. D'après des bruits qui semblent fondés, l'heure à laquelle les assassinats ont été commis vient d'être déterminée de la façon la plus précise. Voici ce qu'un homme, préposé à la garde de nuit de l'une des usines de Pantin, a raconté: le dimanche au soir, vers dix heures et demie, les chiens de l'usine et ceux des habitations voisines du champ Langlois ont aboyé, et ils ne se sont calmés que vers onze heures trois quarts. C'étaient d'abord les préparatifs du crime et ensuite sa perpétration qui avaient tenu ces chiens en éveil. Il paraît qu'au moment où devait s'exécuter cette épouvantable tragédie, ils n'aboyaient plus, ils hurlaient de la manière la plus lugubre. Un instant avant minuit le veilleur de l'usine a parfaitement entendu deux cris de détresse dans la direction du champ Langlois, et ces cris étaient évidemment ceux d'une femme. Le premier cri semblait exprimer l'épouvante à la