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de combustibles et il faut des prix particulièrement élevés, et encore n'est-ce guère possible que dans les usines à fer, pour que le rayon d'approvisionnement en charbon s'étende et que l'accroissement de la production réagisse à son tour sur les prix ; en règle générale les prix dépendent surtout des circonstances que présente le marché général et des droits de douane. La position de l'usine, en tant qu'elle peut être éloignée des forêts ou des autres lieux d'approvisionnement en combustible, n'a qu'une influence à peine appréciable sur la production des métaux les plus chers, et même pour les métaux d'une moindre valeur elle ne peut avoir une influence fâcheuse que lorsque l'usine a une position par trop malheureuse, trop écartée. Au contraire, pour les mines de houille et de lignite, la position décide presque tout. Le plus mauvais lignite, s'il se trouve au milieu d'un district industriel, peut donner un très beau bénéfice, tandis que le plus beau gisement du meilleur charbon, avec une position par trop reculée, n'aura peut-être qu'une valeur de spéculation reposant sur la création possible de nouveaux moyens de communication. Comme les charbons, même les meilleurs, n'admettent pas un grand éloignement des points de consommation, leurs débouchés se réduisent en général à des localités peu éloignées; cette circonstance, ainsi que la facilité avec laquelle les mines de ce genre augmentent leur production, fait que, lorsque quelques mines rapprochées dépassent une certaine production, les prix s'en ressentent extraordinairement. C'est à quoi doivent leur existence beaucoup d'entreprises consommant du charbon, qui sont établies près des mines de charbon et souvent par les propriétaires de ces mines. Il est donc assez difficile de fixer avec sécurité la grandeur de la production et le prix des produits, même un petit nombre d'années à l'avance et pour des mines dont on connaît les résultats pour les années écoulées. On ne saurait donc tout faire assez recommander aux évaluateurs l'examen le plus scrupuleux de toutes les circonstances qui peuvent influer sur deux éléments aussi importants, puisque toute erreur commise dans leur détermination se reproduit sur une échelle beaucoup plus grande dans le
débouchés se réduisent en général à des localités peu éloignées; cette circonstance, ainsi que la facilité avec laquelle les mines de ce genre augmentent leur production, fait que, lorsque quelques mines rapprochées dépassent une certaine production, les prix s'en ressentent extraordinairement. C'est à quoi doivent leur existence beaucoup d'entreprises consommant du charbon, qui sont établies près des mines de charbon et souvent par les propriétaires de ces mines. Il est donc assez difficile de fixer avec sécurité la grandeur de la production et le prix des produits, même un petit nombre d'années à l'avance et pour des mines dont on connaît les résultats pour les années écoulées. On ne saurait donc tout faire assez recommander aux évaluateurs l'examen le plus scrupuleux de toutes les circonstances qui peuvent influer sur deux éléments aussi importants, puisque toute erreur commise dans leur détermination se reproduit sur une échelle beaucoup plus grande dans le résultat définitif. Ce qui oblige surtout à une grande prudence dans le calcul des frais de production, c'est la multiplicité des évaluations qui rend une omission facile. Comme dans tous les cas, où l'on a un grand nombre et une grande variété d'articles à ajouter, il paraît ici à propos d'établir parmi eux un ordre déterminé, et à cet effet, de les classer en un certain nombre de catégories. L'ordre le plus naturel est de séparer les différentes branches de l'exploitation en adoptant pour les frais des différentes branches une classification identique, puis d'ajouter les frais d'administration relatifs à l'ensemble de l'exploitation. On rencontre ainsi successivement les frais de production relatifs aux mines, puis ceux relatifs aux ateliers de préparation mécanique, puis ceux des usines et enfin les frais communs d'administration et de régie. Voici comment, selon nous, on devrait classer les chefs de dépenses relatifs aux diverses branches : 1° Frais qui sont proportionnés à la production. Ainsi pour les mines : Main-d'œuvre d'abattage et de remblayage, de remplissage et de transport intérieur pour les produits et les remblais, transport extérieur, matériaux dépensés aux diverses opérations, dépenses en matières et en main-d'œuvre aux machines d'extraction ; à la préparation
d'établir parmi eux un ordre déterminé, et à cet effet, de les classer en un certain nombre de catégories. L'ordre le plus naturel est de séparer les différentes branches de l'exploitation en adoptant pour les frais des différentes branches une classification identique, puis d'ajouter les frais d'administration relatifs à l'ensemble de l'exploitation. On rencontre ainsi successivement les frais de production relatifs aux mines, puis ceux relatifs aux ateliers de préparation mécanique, puis ceux des usines et enfin les frais communs d'administration et de régie. Voici comment, selon nous, on devrait classer les chefs de dépenses relatifs aux diverses branches : 1° Frais qui sont proportionnés à la production. Ainsi pour les mines : Main-d'œuvre d'abattage et de remblayage, de remplissage et de transport intérieur pour les produits et les remblais, transport extérieur, matériaux dépensés aux diverses opérations, dépenses en matières et en main-d'œuvre aux machines d'extraction ; à la préparation mécanique : main-d'œuvre et dépense en matériaux pour le bocardage et le lavage, transport des schists ; aux usines : charbon consommé au grillage, à la fusion et aux autres opérations métallurgiques, bois et fondants, main-d'œuvre ; salaires et matériaux pour les machines. 2° Frais d'entretien. — Pour les mines : Entretien des puits et galeries, ainsi que des voies de roulage, travaux préparatoires et de recherche, constructions nouvelles, frais d'épuisement, installation des machines, des conduites d'eau, réservoirs et autres constructions hydrauliques, entretien des constructions au jour, des chemins et du mobilier, outils, vases d'extraction, etc. ; à la préparation mécanique : entretien des bocards et des appareils de classement et de lavage, des machines motrices avec leurs conduites et réservoirs d'eau, entretien des bâtiments et du mobilier ; dans les usines : réparation ou reconstruction des fours, entretien des diverses machines, comme souffleries, marteaux, laminoirs, etc., avec leurs moteurs, leurs conduites et réservoirs d'eau, entretien des bâtiments et du mobilier. 3° Administration spéciale. — Ce chapitre renferme tous les frais qui, sans être communs à plusieurs branches, ne sont cependant compris dans aucune des catégories précédentes, ainsi : appointements et avantages divers accordés aux employés spéciaux à chaque partie,
: Entretien des puits et galeries, ainsi que des voies de roulage, travaux préparatoires et de recherche, constructions nouvelles, frais d'épuisement, installation des machines, des conduites d'eau, réservoirs et autres constructions hydrauliques, entretien des constructions au jour, des chemins et du mobilier, outils, vases d'extraction, etc. ; à la préparation mécanique : entretien des bocards et des appareils de classement et de lavage, des machines motrices avec leurs conduites et réservoirs d'eau, entretien des bâtiments et du mobilier ; dans les usines : réparation ou reconstruction des fours, entretien des diverses machines, comme souffleries, marteaux, laminoirs, etc., avec leurs moteurs, leurs conduites et réservoirs d'eau, entretien des bâtiments et du mobilier. 3° Administration spéciale. — Ce chapitre renferme tous les frais qui, sans être communs à plusieurs branches, ne sont cependant compris dans aucune des catégories précédentes, ainsi : appointements et avantages divers accordés aux employés spéciaux à chaque partie, salaires des surveillants, salaires des malades et frais de traitement, retraites d'employés et d'ouvriers, pensions à leurs familles, indemnités de surface, impôts, chauffage et éclairage des divers ateliers, frais de bureau spéciaux, salaires des gardiens, comptes divers pour travaux spéciaux, etc. 4° Après le calcul des dépenses pour les diverses branches d'industrie, branches qui peuvent être plus ou moins nombreuses, soit qu'il manque une ou deux de celles dont nous venons de parler, soit que l'entreprise renferme d'autres industries accessoires, des forêts ou d'autres propriétés, après ce calcul, doit venir celui des dépenses d'ensemble, y compris les frais d'administration, ainsi : appointements, avantages divers, retraites des employés d'administration et d'inspection, ainsi que du personnel de bureaux correspondant, dépenses pour le bureau de la direction, salaires de messagers et de gardiens, frais de commissions, comptes pour travaux divers, entretien des bâtiments, routes et travaux hydrauliques qui servent à plusieurs branches, dépenses pour magasin d'outils, la forge et les transports, enfin toutes les dépenses qui ne se rapportent pas exclusivement à une branche spéciale. Si l'on prévoit des profits spéciaux provenant de certaines parties de l'inventaire pour lesquelles de l'argent doit rentrer à la caisse, comme fermages, ventes de bois ou de
branches d'industrie, branches qui peuvent être plus ou moins nombreuses, soit qu'il manque une ou deux de celles dont nous venons de parler, soit que l'entreprise renferme d'autres industries accessoires, des forêts ou d'autres propriétés, après ce calcul, doit venir celui des dépenses d'ensemble, y compris les frais d'administration, ainsi : appointements, avantages divers, retraites des employés d'administration et d'inspection, ainsi que du personnel de bureaux correspondant, dépenses pour le bureau de la direction, salaires de messagers et de gardiens, frais de commissions, comptes pour travaux divers, entretien des bâtiments, routes et travaux hydrauliques qui servent à plusieurs branches, dépenses pour magasin d'outils, la forge et les transports, enfin toutes les dépenses qui ne se rapportent pas exclusivement à une branche spéciale. Si l'on prévoit des profits spéciaux provenant de certaines parties de l'inventaire pour lesquelles de l'argent doit rentrer à la caisse, comme fermages, ventes de bois ou de charbon, il faudra en porter la valeur annuelle en déduction des frais de production. Mais si les objets correspondants n'ont pas été portés à l'inventaire et doivent faire l'objet de comptes séparés, il va de soi que cette déduction ne devra pas avoir lieu. Dans la recherche des frais de production, le soin principal devra être, comme on l'a dit, de n'omettre aucun des articles nombreux et variés dont ils se composent; pour la grandeur de chaque article, les livres de l'exploitation, si elle est en pleine marche, fourniront de précieux points de repère ; dans le cas plus rare où les évaluateurs auront à tirer ces chiffres de leur propre expérience, il est indispensable qu'ils aient une connaissance exacte des détails techniques et économiques et qu'ils pèsent avec un soin pour ainsi dire anxieux toutes les circonstances locales qui peuvent avoir quelque influence ; les évaluateurs qui ne se sentent pas entièrement sur leur terrain, spécialement quant au premier point, ne feront jamais un compte de frais à moitié utilisable. 6° Sur les estimations d'avenir. On doit éviter autant que possible les estimations d'avenir. Ce serait ici le lieu de prémunir contre un procédé arbitraire et théorique dans lequel
production, le soin principal devra être, comme on l'a dit, de n'omettre aucun des articles nombreux et variés dont ils se composent; pour la grandeur de chaque article, les livres de l'exploitation, si elle est en pleine marche, fourniront de précieux points de repère ; dans le cas plus rare où les évaluateurs auront à tirer ces chiffres de leur propre expérience, il est indispensable qu'ils aient une connaissance exacte des détails techniques et économiques et qu'ils pèsent avec un soin pour ainsi dire anxieux toutes les circonstances locales qui peuvent avoir quelque influence ; les évaluateurs qui ne se sentent pas entièrement sur leur terrain, spécialement quant au premier point, ne feront jamais un compte de frais à moitié utilisable. 6° Sur les estimations d'avenir. On doit éviter autant que possible les estimations d'avenir. Ce serait ici le lieu de prémunir contre un procédé arbitraire et théorique dans lequel on soumet à estimation un plan d'exploitation souvent très différent de celui qui est réellement suivi, supposant à peu près le cas idéal où tous les moyens d'exploitation sont utilisés le plus possible; procédé qui non seulement est recommandé dans des ouvrages spéciaux, mais qui se trouve réellement pratiqué çà et là par des experts. Nous avons ci-dessus donné à ces estimations le nom d'estimations d'avenir, parce que ce mot nous semble représenter le mieux ce qu'il y a dans ce procédé de peu conforme à la réalité présente. Partout cependant dans le monde on estime et on achète les choses d'après l'état où elles se trouvent réellement et non d'après l'état où elles pourraient se trouver; pourquoi une exception en matière de mines ? Nous regardons en conséquence ce procédé, à part quelques exceptions dont nous parlerons plus loin, comme tout-à-fait arbitraire et sans raison d'être, conduisant d'ordinaire à des valeurs extrêmement inexactes, presque toujours beaucoup trop élevées. Pour rendre nos vues plus évidentes, imaginons encore que l'estimation doit servir de base à une vente. Le prix d'estimation étant élevé le plus haut possible, puisqu'on prend cette base un plan amélioré mais idéal d'exploitation, on enlève par là à
et là par des experts. Nous avons ci-dessus donné à ces estimations le nom d'estimations d'avenir, parce que ce mot nous semble représenter le mieux ce qu'il y a dans ce procédé de peu conforme à la réalité présente. Partout cependant dans le monde on estime et on achète les choses d'après l'état où elles se trouvent réellement et non d'après l'état où elles pourraient se trouver; pourquoi une exception en matière de mines ? Nous regardons en conséquence ce procédé, à part quelques exceptions dont nous parlerons plus loin, comme tout-à-fait arbitraire et sans raison d'être, conduisant d'ordinaire à des valeurs extrêmement inexactes, presque toujours beaucoup trop élevées. Pour rendre nos vues plus évidentes, imaginons encore que l'estimation doit servir de base à une vente. Le prix d'estimation étant élevé le plus haut possible, puisqu'on prend cette base un plan amélioré mais idéal d'exploitation, on enlève par là à l'acquéreur, en supposant qu'il réalise les améliorations proposées et qu'elles amènent le résultat prévu, tout le fruit de sa pénétration et de ses efforts, tandis que l'indolence ou l'ignorance du vendeur reçoit une prime souvent considérable. Mais ces améliorations peuvent-elles se réaliser ainsi tout de suite d'un coup ; ne faut-il pas souvent des années, soit pour regagner le marché perdu par la dégénération des marchandises, soit pour ramener peu à peu à des frais d'entretien convenables, une mine de charbon où les travaux d'attaque et de préparation sont trop étendus et mal faits ? Enfin ne peut-il pas survenir des circonstances qui, sans aucune faute du nouveau possesseur, rendent impossibles les améliorations projetées. On doit donc poser en règle que l'estimation d'un établissement minéralurgique d'après son produit net ne doit jamais être établie qu'en prenant pour base le système d'exploitation actuellement suivi, et non d'après un autre système, même meilleur; on ne devra admettre d'exception à cette règle que si le changement de l'exploitation est moins laissé à la volonté du possesseur qu'imposé par les circonstances, que ce soient des circonstances extérieures ou bien la nature même de la chose. Pour mieux éclaircir ce point, quelques exemples ne seront
faut-il pas souvent des années, soit pour regagner le marché perdu par la dégénération des marchandises, soit pour ramener peu à peu à des frais d'entretien convenables, une mine de charbon où les travaux d'attaque et de préparation sont trop étendus et mal faits ? Enfin ne peut-il pas survenir des circonstances qui, sans aucune faute du nouveau possesseur, rendent impossibles les améliorations projetées. On doit donc poser en règle que l'estimation d'un établissement minéralurgique d'après son produit net ne doit jamais être établie qu'en prenant pour base le système d'exploitation actuellement suivi, et non d'après un autre système, même meilleur; on ne devra admettre d'exception à cette règle que si le changement de l'exploitation est moins laissé à la volonté du possesseur qu'imposé par les circonstances, que ce soient des circonstances extérieures ou bien la nature même de la chose. Pour mieux éclaircir ce point, quelques exemples ne seront pas de trop. Une recherche de mine, dans laquelle les travaux proprement dits de découverte sont terminés, et avec succès, offre le passage à l'état de mine en exploitation régulière, et dans une estimation on doit la traiter comme telle. Ici le changement est dans la nature de la chose; mais comme aucune exploitation proprement dite n'a eu lieu, il faut admettre par anticipation un plan de travaux avec tous les chiffres qui en dépendent. Si une mine de charbon a toujours langui à cause de sa position écartée et qu'un chemin de fer vienne à passer à proximité, l'exploitation s'y développera beaucoup et la valeur de la mine augmentera considérablement; si une estimation vient à avoir lieu dans l'intervalle, cette augmentation devra nécessairement y trouver son expression numérique. Ici encore, l'augmentation de valeur ne doit pas être considérée comme provenant d'une disposition intérieure laissée à l'arbitraire du possesseur, mais comme due à un événement tout-à-fait extérieur. Dans ces cas ou d'autres semblables, on ne peut éviter de prendre pour base un plan d'exploitation fixé à l'avance; mais ce plan doit être exempt d'exagération et entièrement conforme aux circonstances, et dans les calculs de probabilités auxquels il servira de point
mais comme aucune exploitation proprement dite n'a eu lieu, il faut admettre par anticipation un plan de travaux avec tous les chiffres qui en dépendent. Si une mine de charbon a toujours langui à cause de sa position écartée et qu'un chemin de fer vienne à passer à proximité, l'exploitation s'y développera beaucoup et la valeur de la mine augmentera considérablement; si une estimation vient à avoir lieu dans l'intervalle, cette augmentation devra nécessairement y trouver son expression numérique. Ici encore, l'augmentation de valeur ne doit pas être considérée comme provenant d'une disposition intérieure laissée à l'arbitraire du possesseur, mais comme due à un événement tout-à-fait extérieur. Dans ces cas ou d'autres semblables, on ne peut éviter de prendre pour base un plan d'exploitation fixé à l'avance; mais ce plan doit être exempt d'exagération et entièrement conforme aux circonstances, et dans les calculs de probabilités auxquels il servira de point de départ, on devra procéder avec la plus grande circonspection et en rejetant toutes les évaluations exagérées. Sur les estimations qui ne peuvent pas se faire d'après le produit. Nous arrivons maintenant au cas où, en raison des circonstances, l'estimation ne peut pas se faire d'après le produit, cas beaucoup plus nombreux qu'on n'avait jusqu'ici l'habitude de l'admettre. Ce cas se présente en particulier lorsque le produit actuel est évidemment en disproportion avec le capital consacré à l'exploitation. Lorsqu'il en est ainsi, pour peu qu'on puisse espérer une augmentation du produit, soit par des améliorations à introduire, soit par la création de nouveaux débouchés, soit enfin par l'emploi d'un capital plus considérable en frais d'installation ou en fonds de roulement, les partisans absolus de la théorie du produit net ont l'habitude de recourir à leur système favori des estimations d'avenir, estimations dont nous croyons avoir démontré suffisamment le peu de valeur, en dehors d'un petit nombre de cas exceptionnels. Mais si le bénéfice est par trop faible, si même il y a déficit, et qu'une amélioration de l'état de choses soit peu ou point probable, il faut bien enfin qu'ils renoncent à l'estimation d'après le produit, estimation qui conduirait visiblement
plus nombreux qu'on n'avait jusqu'ici l'habitude de l'admettre. Ce cas se présente en particulier lorsque le produit actuel est évidemment en disproportion avec le capital consacré à l'exploitation. Lorsqu'il en est ainsi, pour peu qu'on puisse espérer une augmentation du produit, soit par des améliorations à introduire, soit par la création de nouveaux débouchés, soit enfin par l'emploi d'un capital plus considérable en frais d'installation ou en fonds de roulement, les partisans absolus de la théorie du produit net ont l'habitude de recourir à leur système favori des estimations d'avenir, estimations dont nous croyons avoir démontré suffisamment le peu de valeur, en dehors d'un petit nombre de cas exceptionnels. Mais si le bénéfice est par trop faible, si même il y a déficit, et qu'une amélioration de l'état de choses soit peu ou point probable, il faut bien enfin qu'ils renoncent à l'estimation d'après le produit, estimation qui conduirait visiblement à l'absurde. Ordinairement alors ils adoptent comme prix d'estimation la valeur de l'inventaire général, et tombent ainsi dans une estimation trop faible, ainsi qu'on va le voir; tandis que d'autre part leurs estimations d'avenir conduisent presque toujours à des valeurs beaucoup trop élevées. Pour voir comment il faut procéder en semblable cas, recourons au critère dont nous avons déjà fait usage dans les cas douteux; supposons que l'estimation se fasse en vue de la vente. On doit raisonnablement supposer que l'acquéreur cherche à se procurer la possession de l'affaire avec l'intention de continuer l'exploitation et non de l'abandonner. Mais s'il veut continuer l'exploitation, il faut bien, en vertu de l'axiome : « qui veut la fin veut les moyens, » que l'établissement représente à ses yeux au moins la valeur du capital employé en frais d'installation ou en fonds de roulement. Si donc nous faisons abstraction pour un moment de l'actif et du passif existants, nous voyons que les frais d'installation et le fonds de roulement, établis d'après l'état actuel de l'exploitation et additionnés, forment le minimum auquel on peut fixer le prix d'estimation. Si maintenant nous tenons compte de l'actif et du passif actuels, ce qu'on doit faire toutes