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familles VIALA, DAILHAC, JULIE, PRADES, AZAM, JUDAULE, HOBSON, BERGES, GARNIS et ROUCOULE-LAFFONT remercient sincèrement toutes les personnes qui sont associées à leur deuil à l'occasion du décès de Madame Claire ROUCOULE Née CARDAILLAC Directrice de l'école maternelle honoraire, Officier d'Académie, La messe de neuvaine sera célébrée le lundi 26 juillet, à neuf heures, en l'église de Labruguière (Tarn), Madame veuve Jean, CARRIERE; Monsieur André CARRIERE; Madame veuve Jean DUBAC; Madame veuve Pierre, LUES: Monsieur Etienne MILHES, famille; les familles ANDRAU, LÀBORDE, CAPELLE, EPLES, ITOO SAMIAC, PERSEILLE, AMILHAT et CAUD, parents et alliés, remercient sincèrement toutes les personnes qui sont associées à leur deuil, à l'occasion du décès de Monsieur Jean SERBES et les prient de leur faire l'honneur d'assister à la messe de neuvaine le mercredi 28 juillet, à dix heures (heure légale) en l'église de Castelnaudari. AVIS D'ANNIVERSAIRE, Les familles DANDINE et ALLÉ, tous les parents et amis vous font savoir que la messe d'anniversaire pour la âme de Madame Berthe DANDINE Née GIRET ; sera célébrée le mercredi 28 juillet, à neuf heures du matin, en la Saint-Sernin. Toulouse, 20, place Wilson. Sauvert (Hte-Garonne): Madame et Monsieur Henri YANN; Madame veuve COUZOL, et familles BACHMANN, COUZOL, et leurs parents font part à leurs amis et connaissances que la cinquième anniversaire pour le repos de la fille, petite-fille, filleule, nièce, nièce et cousine bien-aimée Mademoiselle Suzanne BACHMAN a été célébrée le samedi 24 en l'insigne basilique Saint-Sernin à la plus stricte intimité. Toulouse, 36, rue Clare-Paul MAIRIE DE TOULOUSE Convoi funèbre Déclarations de Le maire de la ville de l'honneur de rappeler à ses administrés, afin de les mettre en demeure de ne pas faire des déclarations regrettables, que les actes de décès ne peuvent être reçus aux bureaux de l'Etat qu'après la décision de l'autorité compétente de la métropole de Toulouse, en conformité avec les articles 97 et suivants du Code civil et du décret du 5 avril 1884, et en outre, de l'article 97, chapitre 4 de la loi du 5 avril 1884, l'autorité des communes a le droit de fixer les heures des enterrements. Avis concernant
parents font part à leurs amis et connaissances que la cinquième anniversaire pour le repos de la fille, petite-fille, filleule, nièce, nièce et cousine bien-aimée Mademoiselle Suzanne BACHMAN a été célébrée le samedi 24 en l'insigne basilique Saint-Sernin à la plus stricte intimité. Toulouse, 36, rue Clare-Paul MAIRIE DE TOULOUSE Convoi funèbre Déclarations de Le maire de la ville de l'honneur de rappeler à ses administrés, afin de les mettre en demeure de ne pas faire des déclarations regrettables, que les actes de décès ne peuvent être reçus aux bureaux de l'Etat qu'après la décision de l'autorité compétente de la métropole de Toulouse, en conformité avec les articles 97 et suivants du Code civil et du décret du 5 avril 1884, et en outre, de l'article 97, chapitre 4 de la loi du 5 avril 1884, l'autorité des communes a le droit de fixer les heures des enterrements. Avis concernant les enterrements qui se charge de toutes informations à l'égard des Ministres des COURSES DE CHEVAUX AU TREMBLAY ■ PRIX ANGELIQUE. 1ère, 14.500 francs, 2.150 mètres. 1er tour, pépinière (A. Rabbe) 2. G. 47 3. Hi Ernest Massirel 4. 12 50 5. 7 6. M Jadis (A. Le Roux)...P. 11 7. 8 8. Seigneurs du ganant : scaramouche et Cygne-Blanc est entraîné par El Cid. 2ème PRIX BRUCE 1ère, 16.000 francs, 2,300 mètres 1er tour, Helizon (J. Petit) 2. G. 10 3. 7 4. Le Toisserol 5. 17 50 6. Lilieure (R. Gaudinet)....P. 17 50 7. 15 50 8. du gagnant : Brûleur et Mira Bamine est entraîné par le propriétaire 1er tour : Mais (J. Bernier), Hue (L. Robson), Pilgrim (A. Le Roux), Gold-Ly-Hi (L. Van der Reynaerts), Le Petit-Sacre (M. Jean). Distances : Cinq longueurs, une longueur et demie. 3ème PRIX GALOPIN 1ère, 14.500 francs, 900 mètres 1er tour, Peel Island (Johnston.)..G. 18 2. M. Sullivan. 3. 7 4. L'Alligator smash (G. Destandau) 5. 8 6. 7 50 7. Origines du gagnant : Spire-Island et Bir-peari. Carland est entraîné par S. Am 1er tour : Radico (Van der Reygers), Diana (G. Delaunay), TranSENDANT (J. Kingson !. Tarzan (R.
7. 8 8. Seigneurs du ganant : scaramouche et Cygne-Blanc est entraîné par El Cid. 2ème PRIX BRUCE 1ère, 16.000 francs, 2,300 mètres 1er tour, Helizon (J. Petit) 2. G. 10 3. 7 4. Le Toisserol 5. 17 50 6. Lilieure (R. Gaudinet)....P. 17 50 7. 15 50 8. du gagnant : Brûleur et Mira Bamine est entraîné par le propriétaire 1er tour : Mais (J. Bernier), Hue (L. Robson), Pilgrim (A. Le Roux), Gold-Ly-Hi (L. Van der Reynaerts), Le Petit-Sacre (M. Jean). Distances : Cinq longueurs, une longueur et demie. 3ème PRIX GALOPIN 1ère, 14.500 francs, 900 mètres 1er tour, Peel Island (Johnston.)..G. 18 2. M. Sullivan. 3. 7 4. L'Alligator smash (G. Destandau) 5. 8 6. 7 50 7. Origines du gagnant : Spire-Island et Bir-peari. Carland est entraîné par S. Am 1er tour : Radico (Van der Reygers), Diana (G. Delaunay), TranSENDANT (J. Kingson !. Tarzan (R. Poi• nette), Ilmor Distances : Une longueur et demie, cinq longueurs, deux longueurs et demie 4ème PRIX SAINT-SIMON 80 000 francs, 2.300 mètres 1er tour, Drap-d'Or (A. Dupuit)...G. a 50 2. M. Jean Prat 3. 5 50 4. Cynara (G. Bridglând). .....P. 6 60 5. Rebelle des champs et Knight-For-Sale. Drap-d'Or est entraîné par H. Harper. 1er tour : Hellicycle (G. Destandau), Ariane (Johnstone), Par Jumelé (unité, 10 fr.), 31. Distances : Cinq longueurs, une tête. 5ème PRIX BLACKLOCK Handicap, 40.000 francs, 2.800 mètres Renard-Argenté (Duforez).G. 26 50 à M. B. de la Brosse 4. 10 6. Anitomlado (Johnstone).....P. 17 7. Origines du gagnant : Boscombe et Réaction. Renard-Argenté est entraîné par G. Lidor. Non partant : Le Spahi (G. Bridglând), Roi-Hu (G. Delaunay), Folle-Passion (M. Saint), Lady-m-Waiting (L. Robson), Jocère (A. Rabbe), Claires (F. Rochetti), Oderure (N. Truin), Negro-Boy (Gul-irdl. Fairel (R. Gaudinet), Sarastro (A. rter). Distances : Trois longueurs, demi-longueur, demi-longueur; Pari double sur cinquième course : Unité, 10 fr.), 995. 6ème PRIX VÉRITÉ 12.500 francs, 900 mètres Miss-Carrot (Allemand) G. 25 50 1 à M. Gouchaux 2. 14 60 3. Belle-moine (Ch. Semblat) .,.P. 18 60 4. Origines du gagnant : Nino et Ahu Miss-Carrot est entraîné
Drap-d'Or est entraîné par H. Harper. 1er tour : Hellicycle (G. Destandau), Ariane (Johnstone), Par Jumelé (unité, 10 fr.), 31. Distances : Cinq longueurs, une tête. 5ème PRIX BLACKLOCK Handicap, 40.000 francs, 2.800 mètres Renard-Argenté (Duforez).G. 26 50 à M. B. de la Brosse 4. 10 6. Anitomlado (Johnstone).....P. 17 7. Origines du gagnant : Boscombe et Réaction. Renard-Argenté est entraîné par G. Lidor. Non partant : Le Spahi (G. Bridglând), Roi-Hu (G. Delaunay), Folle-Passion (M. Saint), Lady-m-Waiting (L. Robson), Jocère (A. Rabbe), Claires (F. Rochetti), Oderure (N. Truin), Negro-Boy (Gul-irdl. Fairel (R. Gaudinet), Sarastro (A. rter). Distances : Trois longueurs, demi-longueur, demi-longueur; Pari double sur cinquième course : Unité, 10 fr.), 995. 6ème PRIX VÉRITÉ 12.500 francs, 900 mètres Miss-Carrot (Allemand) G. 25 50 1 à M. Gouchaux 2. 14 60 3. Belle-moine (Ch. Semblat) .,.P. 18 60 4. Origines du gagnant : Nino et Ahu Miss-Carrot est entraîné par H: Count. 1er tour : Guignol's-Pride (A. Dupuit), Mme Carricature (R. Brethès), Coquetterie (Rone), Poco-Cosa (J. Sables). Trois longueurs, tête ÉPREUVE NATIONALE DE LA PREPARATION MILITAIRE 2.500 francs, 1.100 mètres (Piste droite) Istusta (Albers Mull) Q, 29 50 au EM dragons . ...........?. 11 50 Violette (A. Pailhée). P. 11 50 Janvier (J. Puvernoy) P. 16 Origines du gagnant : Velox et Lina. Stusla est entraîné à Vincennes. 6.011 p.: Gerbe-d'Or (Jules Lecomte), ton (Yves Magnen). Janus (Lucien Lalle). Julot (Claude Watel), Jainbon (Pontnaeant). Juliette (Maurice Palit), Georgette (J. Hequet), Jongleur (Hacq Rigalleau), Fanchon (Paul Masson-W. Jatte (Jean Dutheil). Distances : Quatre longueurs, six longueurs, dix longueurs. Durée : l'Hf'. AUJOURD'HUI COURSES A MAISONS-LAFFITTE Partants et montes probables Prix de Provins (à vendre), 8.000 fr., 1.100 m. 101. Sommeval (A. Le Roux), 102. Argenteuil (A. Berthelot), 103. Cherinette (J. Thompson), 104. Escalade (A. Rabbe), 105. Scamp (X...), 109. Duralumine (F. Rochetti), 110. Dame-Motley (A. Dupuit), 111. La Levrière (L. Lesault), 112. Ilaya (X...), 114. Nitakrit (W. Johnstone), 116. Printemps (A. Faugerat), 117. Winie-Winkie (X...). Prix Monarque 15.000 francs, 2.200 mètres 201. Montrola-Quesne (W. Johnstone), 202. Léonore-de-Médici (X...), 203. Verjus (N. Truin), 204. Baron-de-l'Urfé (A. Rabbe), 206. Le Résultat (M.
11 50 Janvier (J. Puvernoy) P. 16 Origines du gagnant : Velox et Lina. Stusla est entraîné à Vincennes. 6.011 p.: Gerbe-d'Or (Jules Lecomte), ton (Yves Magnen). Janus (Lucien Lalle). Julot (Claude Watel), Jainbon (Pontnaeant). Juliette (Maurice Palit), Georgette (J. Hequet), Jongleur (Hacq Rigalleau), Fanchon (Paul Masson-W. Jatte (Jean Dutheil). Distances : Quatre longueurs, six longueurs, dix longueurs. Durée : l'Hf'. AUJOURD'HUI COURSES A MAISONS-LAFFITTE Partants et montes probables Prix de Provins (à vendre), 8.000 fr., 1.100 m. 101. Sommeval (A. Le Roux), 102. Argenteuil (A. Berthelot), 103. Cherinette (J. Thompson), 104. Escalade (A. Rabbe), 105. Scamp (X...), 109. Duralumine (F. Rochetti), 110. Dame-Motley (A. Dupuit), 111. La Levrière (L. Lesault), 112. Ilaya (X...), 114. Nitakrit (W. Johnstone), 116. Printemps (A. Faugerat), 117. Winie-Winkie (X...). Prix Monarque 15.000 francs, 2.200 mètres 201. Montrola-Quesne (W. Johnstone), 202. Léonore-de-Médici (X...), 203. Verjus (N. Truin), 204. Baron-de-l'Urfé (A. Rabbe), 206. Le Résultat (M. Allemand), 207. Ange-Gardien (A. Dupuit), 210. Dorinda (Ch. Semblat), 211. Nymph (J. Sables), 212. Mubarak (R. Poincelet), 214. Sapotille (M. Romagnino). Prix de Lizy 12.000 francs, 2.100 mètres 802. Diable-en-Bois (Ch. Semblat), 803. Los (W. Johnstone), 804. Treize-Mai (X...), 806. Le Zouave (X...), 807. Buckingham (G. Saustier), 808. Bergame (X...), 809. Vas-Sans-Caractère II (M. Mahé), 810. Air-flow (M. Allemand), 811. Barème (J. Thompson), 812. Parafe (V. Fira), 813. Katch-Gandava (J. Lepinte), 814. Phylia (A. Dupuit). Prix Robert Papin (Omnium de 2 ans) 60.000 francs, 1.200 mètres 402. Grand-Atlas (W. Johnstone), 403. Roi-Chevalier (F. Hervé), 404. Rameau-d'Or (M. Toussaint), 405. Blue-Diamond II (A. Rabbe), 408. Bissoulton (F. Rochetti), 410. Sweet-Dream (J. Thompson), 414. Blue-Star (Ch. Semblat), 416. Gossip (O. Bridgland). Prix du Perray (handicap), 20.000 francs, 2.400 mètres 601. Renard-Argenté (X...), 602. Margo Bella (X...), 503. Saint-Honorat (O. Bridgland). 505. Premier-Janvier (A. Dupuit), 507. Précipito (J. Thompson), 510. Mondicourt (N. Truin), 511. Estafette (X...), 512. Swan-Song (X...), 513. Sabir (A. Chéret), 514. Gisbalka (J. Lepinte), 515. Grande-Hathor (A. Faugerat), 516. Kergos (J. Bertiglia). Prix Kantar 12.000 francs, 1.000 mètres 801. Voltage (M. Mahé), 802. Pamir (F. Rochetti), 603. Koptic (X...), 604. Toison-d'Or III (G. Diaz), 607. Cresson (W. Johnstone), 608. Madame-Camelia
809. Vas-Sans-Caractère II (M. Mahé), 810. Air-flow (M. Allemand), 811. Barème (J. Thompson), 812. Parafe (V. Fira), 813. Katch-Gandava (J. Lepinte), 814. Phylia (A. Dupuit). Prix Robert Papin (Omnium de 2 ans) 60.000 francs, 1.200 mètres 402. Grand-Atlas (W. Johnstone), 403. Roi-Chevalier (F. Hervé), 404. Rameau-d'Or (M. Toussaint), 405. Blue-Diamond II (A. Rabbe), 408. Bissoulton (F. Rochetti), 410. Sweet-Dream (J. Thompson), 414. Blue-Star (Ch. Semblat), 416. Gossip (O. Bridgland). Prix du Perray (handicap), 20.000 francs, 2.400 mètres 601. Renard-Argenté (X...), 602. Margo Bella (X...), 503. Saint-Honorat (O. Bridgland). 505. Premier-Janvier (A. Dupuit), 507. Précipito (J. Thompson), 510. Mondicourt (N. Truin), 511. Estafette (X...), 512. Swan-Song (X...), 513. Sabir (A. Chéret), 514. Gisbalka (J. Lepinte), 515. Grande-Hathor (A. Faugerat), 516. Kergos (J. Bertiglia). Prix Kantar 12.000 francs, 1.000 mètres 801. Voltage (M. Mahé), 802. Pamir (F. Rochetti), 603. Koptic (X...), 604. Toison-d'Or III (G. Diaz), 607. Cresson (W. Johnstone), 608. Madame-Camelia (R. Benoit), 609. Faune II (A. Rabbe). PRONOSTICS DE LA PRESSE La Dépêche. — Winie-Winkie et Dame-Motley. — Mont-à-la-Quesne et Dorinda. — Diable-en-Bois et Los. — Sweet-Dream et Pashavitch. — Précipito et Sabir. — Pamir et Voltage. Paris-Sport. — Dame-Motley et Cherinette. — Mont-à-la-Quesne et Dorinda. — Diable-en-Bois et Los. Sweet-Dream et Roi-Cheval. — Mar-Bella et Sabir. — Pamir et Arcole. Paris-Sport (Lynx). — Winie-Winkie et Printemps. — Mont-à-la-Quesne et Dorinda. — Diable-en-Bois et Los. — Pashavitch et Sweet-Dream. — Précipito et Mono. — Pamir et Arcole. Le Jockey (Vigilant). — Dame-Motley et Winie-Winkie. Mont-à-la-Quesne et Amérique. — Diable-en-Bois et Los. — Sweet-Dream et Grand-Atlas. — Mar-Bella et écurie Thomas. — Pamir et Arcole. L'Assaut. — Winie-Winkie et Cherinette. Mont-à-la-Quesne. — Diable-en-Bois et Los. — Sweet-Dream et Blue-Diamond II. — Précipito et Sabir. — Pamir et Voltage. Les Débats. — Duralumine et Dame-Motley. — Lor.-de-Médici et Sapotille. — Buckingham et D.-en-Bois. — Roi-Cheval et Pashavitch. — Swan-Song et Précipito. — Pamir et voltage. L'Intransigeant (Le coup d'œil). — Dame-Motley et Cherinette. — Ange-Gardien et Dorinda. — Buckingham et Treize Mai. — Gossip et Blue-Star. — Swan-Song et Mons. — Pamir et Koptic. Paris-Soir (courses). Cherinette et Dame-Motley. — Mont-à-la-Quesne et
Sweet-Dream et Roi-Cheval. — Mar-Bella et Sabir. — Pamir et Arcole. Paris-Sport (Lynx). — Winie-Winkie et Printemps. — Mont-à-la-Quesne et Dorinda. — Diable-en-Bois et Los. — Pashavitch et Sweet-Dream. — Précipito et Mono. — Pamir et Arcole. Le Jockey (Vigilant). — Dame-Motley et Winie-Winkie. Mont-à-la-Quesne et Amérique. — Diable-en-Bois et Los. — Sweet-Dream et Grand-Atlas. — Mar-Bella et écurie Thomas. — Pamir et Arcole. L'Assaut. — Winie-Winkie et Cherinette. Mont-à-la-Quesne. — Diable-en-Bois et Los. — Sweet-Dream et Blue-Diamond II. — Précipito et Sabir. — Pamir et Voltage. Les Débats. — Duralumine et Dame-Motley. — Lor.-de-Médici et Sapotille. — Buckingham et D.-en-Bois. — Roi-Cheval et Pashavitch. — Swan-Song et Précipito. — Pamir et voltage. L'Intransigeant (Le coup d'œil). — Dame-Motley et Cherinette. — Ange-Gardien et Dorinda. — Buckingham et Treize Mai. — Gossip et Blue-Star. — Swan-Song et Mons. — Pamir et Koptic. Paris-Soir (courses). Cherinette et Dame-Motley. — Mont-à-la-Quesne et Dorinda. — Barème et Diable-en-Bois. — Gossip et Krakow. — Mondicourt et Premier-Janvier. — Pamir et Toison-d'Or III. LE DROIT PRATIQUE QUI EST RESPONSABLE DES ACCIDENTS ARRIVANT EN COURS DE BATTAGE? Période de la moisson est arrivée. Ça court ou on a déjà coupé les blés, etc. Les dépiquages vont suivre comme conséquence à peu près les accidents agricoles vont sur-m. Venez-vous que nous examinions à propos la responsabilité de ces accidents dans le plus grand nombre des cas, d'abord, de déclarer que peuvent se présenter : ou bien bien être inanimé, tel qu'une machine à travailler ou un moteur à essence ou électrique à cause un accident plus ou moins grave à un travailleur qui n'est préposé au service ou au fonctions de ces machines; ou victime de l'accident est un des gens chargés de la marche et du bonnement de celles-ci. Cette hypothèse, c'est à dire ces engins inanimés qui répondent. La première hypothèse, au contraire celui-ci ne peut être inquiété. Si semblable occurrence, il est possible la victime soit, par exemple, de une mise bénévolement au service de ceux qui dépiquent son blé. La responsabilité de cet homme est responsable de l'accident. Il en est de même
suivre comme conséquence à peu près les accidents agricoles vont sur-m. Venez-vous que nous examinions à propos la responsabilité de ces accidents dans le plus grand nombre des cas, d'abord, de déclarer que peuvent se présenter : ou bien bien être inanimé, tel qu'une machine à travailler ou un moteur à essence ou électrique à cause un accident plus ou moins grave à un travailleur qui n'est préposé au service ou au fonctions de ces machines; ou victime de l'accident est un des gens chargés de la marche et du bonnement de celles-ci. Cette hypothèse, c'est à dire ces engins inanimés qui répondent. La première hypothèse, au contraire celui-ci ne peut être inquiété. Si semblable occurrence, il est possible la victime soit, par exemple, de une mise bénévolement au service de ceux qui dépiquent son blé. La responsabilité de cet homme est responsable de l'accident. Il en est de même si la victime de cette dernière est un ouvrier ou un domestique placé par son employeur au service de celui-ci, ses voisins. Ici, encore, c'est le maître qui est responsable. Autrement, possible d'en imaginer d'autres cas. Propriétaire battrait sa propre récolte à l'aide d'un matériel mécanique dont lui appartient. Dans ce cas, la responsabilité a contracté une responsabilité contre les accidents d'entreprise. Généralement, sa responsabilité personnellement engagée, à la condition seulement qu'il ait déclaré, au moins, qu'il veut faire usage de sa propriété, qu'il est dispensé de souscrire spécialement de battage. L'arrive-t-il s'il fait opérer la récolte par un entrepreneur qu'il a et traité sur le même et que l'entrepreneur a stipulé que le propriétaire de la machine n'a rien à faire de son vivre? Il peut tranquille s'il le fait personnellement, salarié ou non, pour l'exécution de son affaire avoir que propriété de la machine à battre le blé d'un voisin. Il est ainsi, ce propriétaire a fait un entrepreneur traiter sur le terrain de son voisin. Ce propriétaire est-il responsable de ce qu'un ouvrier de l'entrepreneur soit blessé ou tué à l'aide de cette machine? Non, ce n'est pas la responsabilité de ce propriétaire. Pour laquelle des raisons,
ce cas, la responsabilité a contracté une responsabilité contre les accidents d'entreprise. Généralement, sa responsabilité personnellement engagée, à la condition seulement qu'il ait déclaré, au moins, qu'il veut faire usage de sa propriété, qu'il est dispensé de souscrire spécialement de battage. L'arrive-t-il s'il fait opérer la récolte par un entrepreneur qu'il a et traité sur le même et que l'entrepreneur a stipulé que le propriétaire de la machine n'a rien à faire de son vivre? Il peut tranquille s'il le fait personnellement, salarié ou non, pour l'exécution de son affaire avoir que propriété de la machine à battre le blé d'un voisin. Il est ainsi, ce propriétaire a fait un entrepreneur traiter sur le terrain de son voisin. Ce propriétaire est-il responsable de ce qu'un ouvrier de l'entrepreneur soit blessé ou tué à l'aide de cette machine? Non, ce n'est pas la responsabilité de ce propriétaire. Pour laquelle des raisons, que ce propriétaire ait ou non fait opérer la récolte de son blé par un entrepreneur, il n'est nullement responsable de ce qui arrive aux gens de l'entrepreneur. Et afin de se dégager de la responsabilité périlleuse qui pèse ainsi sur lui, il doit contracter une police spéciale dont le nom est « police d'assurance battage mécanique ». Il faut bien noter que cette assurance ne garantit pas son souscripteur lorsqu'il effectue le dépiquage de sa propre récolte. Examinons encore la hypothèse où ce même propriétaire a confié le battage de sa récolte à une coopérative ou à un syndicat de battage dont il est lui-même l'un des membres titulaires. À ce propos, il convient de faire remarquer que ces associations, si elles battent exclusivement les récoltes de leurs seuls adhérents, ne sont responsables que des accidents dont sont victimes les seules personnes qu'elles occupent à l'occasion de l'exécution de leur travail. Pour sauvegarder leurs intérêts, si elles ne veulent pas encourir une responsabilité personnelle — et il en est ainsi dans tous les cas sans exception — en ce qui concerne les accidents susceptibles de se produire au cours de leurs diverses opérations de battage, elles doivent toujours prendre
nom est « police d'assurance battage mécanique ». Il faut bien noter que cette assurance ne garantit pas son souscripteur lorsqu'il effectue le dépiquage de sa propre récolte. Examinons encore la hypothèse où ce même propriétaire a confié le battage de sa récolte à une coopérative ou à un syndicat de battage dont il est lui-même l'un des membres titulaires. À ce propos, il convient de faire remarquer que ces associations, si elles battent exclusivement les récoltes de leurs seuls adhérents, ne sont responsables que des accidents dont sont victimes les seules personnes qu'elles occupent à l'occasion de l'exécution de leur travail. Pour sauvegarder leurs intérêts, si elles ne veulent pas encourir une responsabilité personnelle — et il en est ainsi dans tous les cas sans exception — en ce qui concerne les accidents susceptibles de se produire au cours de leurs diverses opérations de battage, elles doivent toujours prendre la précaution de souscrire, elles aussi, comme le font d'ailleurs les entrepreneurs ordinaires, une « police d'assurance battage mécanique ». Il est recommandé tout particulièrement à nos lecteurs qui ces questions intéressent, de se mettre en règle avec la loi afin de n'avoir pas, dans la suite, à se trouver en présence de surprises désagréables. Ici, comme en médecine, il vaut mieux prévenir qu'avoir à guérir. AGRICOLE COURRIER FISCAL Bénéfices industriels et commerciaux Régime spécial des cochers et chauffeurs Les chauffeurs et cochers propriétaires d'une ou de deux voitures qu'ils conduisent et gèrent eux-mêmes, à la condition que les deux voitures ne soient pas mises simultanément en service, qu'elles ne comptent pas plus de sept places et que les prix de transport soient conformes à un tarif réglementaire sont taxés d'après le tarif applicable à la cédule des traitements et salaires et en tenant compte des réductions pour charges de famille que comporte cette cédule. Les dispositions précédemment en vigueur rangeaient parmi les bénéficiaires du régime fiscal spécial prévu en faveur des petits artisans, les chauffeurs et cochers propriétaires d'une ou de deux voitures qu'ils conduisaient et gèraient eux-mêmes, à la condition que les deux voitures ne fussent pas mises