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chemins de fer d'intérêt local pendant l'année 1924. Ce vote n'infirme en rien les explications qui vont vous être données; nous sommes en présence d'un déficit qui va s'agrandissant, et si nous continuons les mêmes méthodes, nous nous trouverons bientôt en face d'une situation impossible. Il faut absolument obtenir la modification de la réglementation en vigueur. (Les conclusions de la commission sont adoptées.) École primaire supérieure et professionnelle, de Besançon. — Agrandissement de l'internat. — Demande de subvention. J'ai l'honneur de déposer sur votre bureau, accompagnée du projet établi par M. Burcey, architecte, une délibération, en date du 2 septembre 1925, parvenue le 9 septembre à la préfecture, par laquelle le conseil municipal de Besançon adopte le devis des travaux à exécuter en vue de l'agrandissement de l'internat de l'École primaire supérieure et professionnelle de garçons. La dépense est évaluée à 70.603 fr. 75 et le conseil municipal demande au Conseil général de participer pour les trois quarts dans cette dépense, soit pour 53.000 francs, en faisant remarquer que l'agrandissement dont il s'agit est nécessaire par des demandes d'inscriptions d'autres élèves du département et que la part restant à la charge de la ville s'agrandit de la valeur de la partie du nouveau bâtiment mis à la disposition de l'École primaire supérieure et professionnelle de garçons. Pour l'exécution des travaux primitifs, vous avez, dans votre séance du 19 août 1924, décidé que le département participerait pour les trois quarts dans la dépense, évaluée à 60.000 fr., et voté à cet effet 45.000 fr. Je vous prie, Messieurs, de vouloir bien examiner favorablement cette affaire et je vous demande de voter cette subvention de 53.000 fr. sur la plus-value de la contribution des patentes, car Besançon nous donne une grande part et il serait juste que le département en tienne compte dans sa décision. Par ailleurs, les demandes de places à l'École émanent d'élèves domiciliés dans notre département qui, précédemment, allaient à Dijon, et qui seront désormais internés à notre chef-lieu et plus près de leur famille. M. DURAND, rapporteur M. Durand. Nous avons à Besançon, rue d'Alsace, une École primaire
partie du nouveau bâtiment mis à la disposition de l'École primaire supérieure et professionnelle de garçons. Pour l'exécution des travaux primitifs, vous avez, dans votre séance du 19 août 1924, décidé que le département participerait pour les trois quarts dans la dépense, évaluée à 60.000 fr., et voté à cet effet 45.000 fr. Je vous prie, Messieurs, de vouloir bien examiner favorablement cette affaire et je vous demande de voter cette subvention de 53.000 fr. sur la plus-value de la contribution des patentes, car Besançon nous donne une grande part et il serait juste que le département en tienne compte dans sa décision. Par ailleurs, les demandes de places à l'École émanent d'élèves domiciliés dans notre département qui, précédemment, allaient à Dijon, et qui seront désormais internés à notre chef-lieu et plus près de leur famille. M. DURAND, rapporteur M. Durand. Nous avons à Besançon, rue d'Alsace, une École primaire supérieure. Cette école a pour but de donner à ses élèves un enseignement professionnel; elle assure la préparation aux écoles d'arts et métiers et donne de solides connaissances à nos jeunes gens qui pourront ensuite rendre des services appréciables à la campagne : pose d'installations électriques, levé de plan, croquis, etc.. Nous obtenons ainsi, non pas des ingénieurs, mais de bons contremaîtres, de bons praticiens, que nous avons intérêt à voir de plus en plus nombreux. Dans le passé, vous avez déjà considéré que le bon fonctionnement de l'école était intéressant pour le département; l'année dernière, lorsqu'il vous a été demandé de contribuer à la création de l'internat, vous avez accepté de participer aux dépenses d'installation dans la proportion des 3/4. Il est à noter, en effet, que l'école est fréquentée non seulement par des élèves de Besançon, mais par des jeunes gens originaires de tout le département et que, notamment, tous les internes appartiennent au département, mais sont étrangers à la ville; c'est cette considération qui avait décidé le Conseil général à accorder son concours financier. L'installation primitive de l'internat comprenait 36 lits; à la suite de cette création, l'école s'est trouvée en présence d'un grand nombre de demandes
etc.. Nous obtenons ainsi, non pas des ingénieurs, mais de bons contremaîtres, de bons praticiens, que nous avons intérêt à voir de plus en plus nombreux. Dans le passé, vous avez déjà considéré que le bon fonctionnement de l'école était intéressant pour le département; l'année dernière, lorsqu'il vous a été demandé de contribuer à la création de l'internat, vous avez accepté de participer aux dépenses d'installation dans la proportion des 3/4. Il est à noter, en effet, que l'école est fréquentée non seulement par des élèves de Besançon, mais par des jeunes gens originaires de tout le département et que, notamment, tous les internes appartiennent au département, mais sont étrangers à la ville; c'est cette considération qui avait décidé le Conseil général à accorder son concours financier. L'installation primitive de l'internat comprenait 36 lits; à la suite de cette création, l'école s'est trouvée en présence d'un grand nombre de demandes d'admission formées par des jeunes gens du département. Pour satisfaire à toutes ces demandes, nous sommes obligés de prévoir l'agrandissement de l'internat et de créer 45 lits nouveaux, ce qui portera à 80 lits l'effectif de l'internat. SÉANCE DU 15 SEPTEMBRE 1925 La dépense totale est évaluée à 70.600 fr.; nous demandons au Conseil général de prendre à la charge du département les 3/4 de la dépense, comme il l'a fait précédemment, et de voter, en conséquence, une subvention de 53.000 fr. M. Pesty. — Je m'intéresse particulièrement à la question de l'internat de l'École primaire supérieure et M. le Maire de Besançon m'avait demandé d'intervenir, au Conseil général, à ce sujet. Mais il était logique qu'un conseiller général de Besançon vous exposât cette affaire; c'est pourquoi M. Durand vous a présenté le rapport. J'ai suivi avec attention le développement et la transformation de l'École primaire supérieure, et nous pouvons constater aujourd'hui combien il a été utile de s'engager dans la voie actuelle. Les 36 élèves internes sont originaires du département. La ville de Besançon supporte déjà des charges très lourdes et elle va, de nouveau, s'imposer des frais de surveillance considérables. Or, le département a un intérêt évident à
nous demandons au Conseil général de prendre à la charge du département les 3/4 de la dépense, comme il l'a fait précédemment, et de voter, en conséquence, une subvention de 53.000 fr. M. Pesty. — Je m'intéresse particulièrement à la question de l'internat de l'École primaire supérieure et M. le Maire de Besançon m'avait demandé d'intervenir, au Conseil général, à ce sujet. Mais il était logique qu'un conseiller général de Besançon vous exposât cette affaire; c'est pourquoi M. Durand vous a présenté le rapport. J'ai suivi avec attention le développement et la transformation de l'École primaire supérieure, et nous pouvons constater aujourd'hui combien il a été utile de s'engager dans la voie actuelle. Les 36 élèves internes sont originaires du département. La ville de Besançon supporte déjà des charges très lourdes et elle va, de nouveau, s'imposer des frais de surveillance considérables. Or, le département a un intérêt évident à l'existence de cet établissement, car tous les jeunes gens du Doubs y seront admis et pourront y acquérir de précieuses connaissances techniques et pratiques. L'école peut donner l'instruction à 500 élèves; elle n'en reçoit que 250. On doit pouvoir, cependant, arriver à un résultat semblable à celui obtenu à Dijon où l'école reçoit 900 élèves dont 600 pensionnaires. Jusqu'à présent, les enfants de la campagne n'ont guère fréquenté l'École primaire supérieure parce qu'il n'y avait pas d'internat et que les familles hésitaient à confier leurs enfants à des personnes étrangères, en raison des dangers de la rue. Il en est résulté que les parents envoyaient leurs enfants au Lycée de Besançon où ils ne recevaient pas l'enseignement voulu. En accordant le concours sollicité, vous ne viendrez pas seulement en aide à la ville de Besançon, mais vous ferez réaliser au département une excellente affaire. Je m'associe donc d'une façon très pressante aux conclusions formulées par M. Durand au nom de la commission. (Ces conclusions sont adoptées.) M. Féenné. — La ville de Montbéliard n'a pas encore obtenu satisfaction en ce qui concerne la départementalisation de son École pratique. M. le comte de Moustier. — J'ai été chargé, l'année dernière, de
où l'école reçoit 900 élèves dont 600 pensionnaires. Jusqu'à présent, les enfants de la campagne n'ont guère fréquenté l'École primaire supérieure parce qu'il n'y avait pas d'internat et que les familles hésitaient à confier leurs enfants à des personnes étrangères, en raison des dangers de la rue. Il en est résulté que les parents envoyaient leurs enfants au Lycée de Besançon où ils ne recevaient pas l'enseignement voulu. En accordant le concours sollicité, vous ne viendrez pas seulement en aide à la ville de Besançon, mais vous ferez réaliser au département une excellente affaire. Je m'associe donc d'une façon très pressante aux conclusions formulées par M. Durand au nom de la commission. (Ces conclusions sont adoptées.) M. Féenné. — La ville de Montbéliard n'a pas encore obtenu satisfaction en ce qui concerne la départementalisation de son École pratique. M. le comte de Moustier. — J'ai été chargé, l'année dernière, de rappeler cette affaire. La question de la départementalisation se trouvait liée à celle de l'attribution du château. Aucune décision n'est encore intervenue. Nous nous trouvons en présence d'un cas semblable à celui de la lunette de Beauregard; on ne veut pas céder le château à la ville, mais on la laisse occuper les locaux. Il y aurait une solution : ce serait que la ville s'installât dans le château en attendant une décision. M. Féenné. — C'est entendu; mais il n'est pas possible, cependant, dans l'état d'incertitude actuelle, de procéder aux aménagements nécessaires. IV8. Ordinaire. — Je crains de donner des informations déjà un peu anciennes, mais il y a environ deux mois, je suis entré en correspondance avec M. le Maire de Montbéliard qui m'a demandé de ne plus lier les deux questions de l'attribution du château et de la départementalisation de l'école. Le premier résultat à obtenir actuellement est la départementalisation de l'école. M. Féenné. — C'est exact; la municipalité, désespérant de se voir attribuer le château, cherche à obtenir la départementalisation. M. Ordinaire. — La municipalité m'avait chargé d'intervenir auprès du Sous-Secrétaire d'État de l'Enseignement technique et d'insister en vue de la départementalisation; or, M. le Sous-Secrétaire
laisse occuper les locaux. Il y aurait une solution : ce serait que la ville s'installât dans le château en attendant une décision. M. Féenné. — C'est entendu; mais il n'est pas possible, cependant, dans l'état d'incertitude actuelle, de procéder aux aménagements nécessaires. IV8. Ordinaire. — Je crains de donner des informations déjà un peu anciennes, mais il y a environ deux mois, je suis entré en correspondance avec M. le Maire de Montbéliard qui m'a demandé de ne plus lier les deux questions de l'attribution du château et de la départementalisation de l'école. Le premier résultat à obtenir actuellement est la départementalisation de l'école. M. Féenné. — C'est exact; la municipalité, désespérant de se voir attribuer le château, cherche à obtenir la départementalisation. M. Ordinaire. — La municipalité m'avait chargé d'intervenir auprès du Sous-Secrétaire d'État de l'Enseignement technique et d'insister en vue de la départementalisation; or, M. le Sous-Secrétaire d'État m'a déclaré qu'il n'avait été saisi d'aucune demande. Nous pourrions peut-être demander à M. le Secrétaire général de rappeler à M. le Maire de Montbéliard la procédure à suivre en cette matière. M. le Secrétaire général. — Je prends bonne note de cette demande. M. Guignard. — J'ai quelques mots à dire au sujet de l'École professionnelle de Besançon. Je tiens à attirer l'attention du Conseil général sur la valeur de l'enseignement donné dans un établissement qui doit son développement au succès obtenu dans les examens et, notamment, aux concours d'entrée dans les écoles d'arts et métiers. En 1924, l'école a présenté 4 élèves; ils ont été admis tous les quatre. En 1925, les 12 candidats présentés ont été admis à l'examen probatoire. Nous ne connaissons pas encore les résultats à l'admission définitive, mais plus de la moitié d'entre eux entreront certainement à l'École des arts et métiers cette année. L'un de ces candidats est classé n° 1. C'est donc un véritable succès pour l'établissement, dont l'enseignement est de tout premier ordre. Je n'ai pas à insister, puisque le crédit demandé est voté, mais j'ai tenu à faire ressortir que l'École professionnelle de Besançon est remarquable et qu'elle mérite
mots à dire au sujet de l'École professionnelle de Besançon. Je tiens à attirer l'attention du Conseil général sur la valeur de l'enseignement donné dans un établissement qui doit son développement au succès obtenu dans les examens et, notamment, aux concours d'entrée dans les écoles d'arts et métiers. En 1924, l'école a présenté 4 élèves; ils ont été admis tous les quatre. En 1925, les 12 candidats présentés ont été admis à l'examen probatoire. Nous ne connaissons pas encore les résultats à l'admission définitive, mais plus de la moitié d'entre eux entreront certainement à l'École des arts et métiers cette année. L'un de ces candidats est classé n° 1. C'est donc un véritable succès pour l'établissement, dont l'enseignement est de tout premier ordre. Je n'ai pas à insister, puisque le crédit demandé est voté, mais j'ai tenu à faire ressortir que l'École professionnelle de Besançon est remarquable et qu'elle mérite toute la sollicitude du Conseil général. Chemins de fer P.-L.-XI. — Ligne Besançon-Marteau. — Vue présentée par M. Durand Le Conseil général, Emet le vœu que soit rétabli, sur la ligne Besançon-Marteau, l'ancien horaire comportant l'arrivée d'un train à Besançon le matin à 9 h. 30, et le départ de Besançon à 16 heures. . Subsidiairement, il est demandé que, dans le nouvel horaire, l'express créé marque l'arrêt à la gare de Mamirolle pour y prendre des voyageurs sans bagages. (Le Conseil général adopte le vœu proposé). Agriculture. — Sociétés diverses. — Rapport sur fonctionnement et renouvellement des subventions J'ai l'honneur de vous soumettre les rapports que m'ont fait parvenir MM. les Présidents des sociétés ci-après sur la marche de ces sociétés pendant l'année 1924-1925 : 432 RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS Société départementale d'agriculture du Doubs et diverses sociétés affiliées; Société d'horticulture du Doubs; Société du Herd-Book de la race bovine montbéliarde. En vous priant de me donner acte de ces communications, je ne puis que vous demander de renouveler à ces sociétés les subventions précédemment accordées. Toutefois, je crois devoir appeler votre attention sur la demande formulée par la Société d'agriculture du Doubs, tendant à porter à 1.000 fr., comme
Besançon à 16 heures. . Subsidiairement, il est demandé que, dans le nouvel horaire, l'express créé marque l'arrêt à la gare de Mamirolle pour y prendre des voyageurs sans bagages. (Le Conseil général adopte le vœu proposé). Agriculture. — Sociétés diverses. — Rapport sur fonctionnement et renouvellement des subventions J'ai l'honneur de vous soumettre les rapports que m'ont fait parvenir MM. les Présidents des sociétés ci-après sur la marche de ces sociétés pendant l'année 1924-1925 : 432 RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS Société départementale d'agriculture du Doubs et diverses sociétés affiliées; Société d'horticulture du Doubs; Société du Herd-Book de la race bovine montbéliarde. En vous priant de me donner acte de ces communications, je ne puis que vous demander de renouveler à ces sociétés les subventions précédemment accordées. Toutefois, je crois devoir appeler votre attention sur la demande formulée par la Société d'agriculture du Doubs, tendant à porter à 1.000 fr., comme elle l'était précédemment, la subvention allouée au Syndicat agricole de Pontarlier. Je vous signale à ce sujet qu'au cours de votre session d'août 1924, vous avez décidé de ramener à 500 fr. la subvention du Syndicat agricole de Pontarlier, pour permettre l'attribution de la même subvention au Syndicat agricole de Montbéliard, plus récemment constitué. Rapport présenté par M. Elisée CUSENIER, sur le fonctionnement de la Société départementale d'agriculture et diverses sociétés affiliées La Société départementale d'agriculture préside et dirige depuis près d'un siècle et demi l'essor agricole du département. Constamment animée du légitime désir de voir la noble profession d'agriculteur nourrir son homme, elle n'a jamais oublié d'autre part l'intérêt national dans le sens le plus patriotique et le plus élevé. Ainsi s'expliquent ses actes, ses décisions et ses vœux, tous empreints du désir de voir d'une part nos campagnes prospères et peuplées et d'arriver d'autre part à la légitime ambition de voir le coût de la vie diminuer. Certes la dépopulation de nos villages se poursuit toujours inexorablement, les familles nombreuses cependant ne manquent pas, les excédents de naissances sur les décès y sont très sensibles, et cependant chaque année c'est 1 ou 2 % de diminution que l'on
Montbéliard, plus récemment constitué. Rapport présenté par M. Elisée CUSENIER, sur le fonctionnement de la Société départementale d'agriculture et diverses sociétés affiliées La Société départementale d'agriculture préside et dirige depuis près d'un siècle et demi l'essor agricole du département. Constamment animée du légitime désir de voir la noble profession d'agriculteur nourrir son homme, elle n'a jamais oublié d'autre part l'intérêt national dans le sens le plus patriotique et le plus élevé. Ainsi s'expliquent ses actes, ses décisions et ses vœux, tous empreints du désir de voir d'une part nos campagnes prospères et peuplées et d'arriver d'autre part à la légitime ambition de voir le coût de la vie diminuer. Certes la dépopulation de nos villages se poursuit toujours inexorablement, les familles nombreuses cependant ne manquent pas, les excédents de naissances sur les décès y sont très sensibles, et cependant chaque année c'est 1 ou 2 % de diminution que l'on constate sur l'ensemble de la population rurale. Les conditions économiques dans lesquelles se débat actuellement l'agriculture du département sont des plus SÉANCE DU 15 SEPTEMBRE 1925 433 favorables, et on comprend difficilement que les jeunes gens, malheureusement de plus en plus nombreux, quittent la terre nourricière pour la ville. La Société a entrepris et continue à agir d'une façon très active contre cette dépopulation de nos campagnes qui, si elle se poursuit, fait courir un risque très grand au pays. Pour parer au manque de main-d'œuvre consécutif à cette dépopulation, la Société a puissamment agi en vue d'assurer l'émigration d'ouvriers polonais et tchécoslovaques qui donnent presque partout satisfaction aux employeurs. Il est à présumer que beaucoup de ces éléments resteront parmi nous; ils se marieront avec des Françaises et viendront ainsi grossir notre population rurale. Il est aussi possible de suppléer à la pénurie de main-d'œuvre par l'emploi de machines perfectionnées et d'appareils à grand travail. La Société a compris dès le lendemain de la grande guerre et a donné tout son appui moral et matériel à M. Garapon, le distingué directeur des Services agricoles du département, pour organiser et améliorer chaque année la Foire comtoise, où nos cultivateurs peuvent
Société a entrepris et continue à agir d'une façon très active contre cette dépopulation de nos campagnes qui, si elle se poursuit, fait courir un risque très grand au pays. Pour parer au manque de main-d'œuvre consécutif à cette dépopulation, la Société a puissamment agi en vue d'assurer l'émigration d'ouvriers polonais et tchécoslovaques qui donnent presque partout satisfaction aux employeurs. Il est à présumer que beaucoup de ces éléments resteront parmi nous; ils se marieront avec des Françaises et viendront ainsi grossir notre population rurale. Il est aussi possible de suppléer à la pénurie de main-d'œuvre par l'emploi de machines perfectionnées et d'appareils à grand travail. La Société a compris dès le lendemain de la grande guerre et a donné tout son appui moral et matériel à M. Garapon, le distingué directeur des Services agricoles du département, pour organiser et améliorer chaque année la Foire comtoise, où nos cultivateurs peuvent se procurer, après examen comparatif des différentes marques exposées, tous les appareils et machines qui leur sont nécessaires. Pour attirer le cultivateur à cette grande manifestation régionale de l'activité comtoise, la Société organise chaque année, à cette occasion, un grand concours départemental des animaux des espèces chevaline, bovine et porcine. Elle supporte une part importante des frais de déplacement des animaux exposés et prend à sa charge les frais de nourriture pendant toute la durée du concours, aux dépenses d'organisation duquel elle participe. La viticulture joue dans le département un rôle de plus en plus effacé; Depuis longtemps la vigne ne nourrit plus son homme, mais certains coteaux encore encépés de nos merveilleux Poulsards et Trousseaux donnent des crus locaux très appréciés des amateurs. Les vallées de la Loue, de l'Ognon, la région de Montbéliard fournissent également des eaux-de-vie de fruits très estimées, et ceci explique pourquoi la Société organise chaque année au printemps un concours des vins et eaux-de-vie qui obtient toujours un vif succès. Celui-ci est encore renforcé du fait qu'il est suivi par le grand banquet annuel de la Société, au cours duquel des échantillons primés sont dégustés. Les cultures proprement dites et particulièrement celle des céréales,