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étude serait encore plus incomplète si nous ne recherchions la cause d'un résultat aussi fâcheux. La responsabilité paraît bien en remonter, du moins partiellement, au législateur de 1894. Loger l'ouvrier, lui donner en location un immeuble répondant à ses besoins de famille, le rendre même, propriétaire de ce foyer, cela n'est pas une entreprise irréalisable; les faits démontrent bien qu'on y peut parvenir. Mais cela suppose de la part des capitaux engagés une grande modération et du côté des administrateurs qui conduisent l'affaire un esprit de suite, d'ordre et de prévoyance sans lequel l'entreprise risque de sombrer. Ajoutons encore que ces sortes de Sociétés sont grevées de frais particuliers d'administration, de charges sociales et fiscales auxquels échappe un simple particulier. Bref, sans invoquer même l'intérêt supérieur de l'État et de la collectivité, les bonnes raisons ne manquaient pas pour accorder aux Sociétés nouvelles des avantages particuliers de nature à atténuer les difficultés de l'entreprise et à faciliter la tâche assez ardue des administrateurs. Ce fut, du reste, au Parlement de 1894 une longue discussion et, suivant l'usage, il fut expliqué que toute concession fiscale allait mettre le Trésor en péril, que le moindre dégrèvement troublerait l'équilibre du budget et que les grands principes de non-intervention ne permettaient pas de déroger à la règle générale. Si bien que de concession en concession, pour donner satisfaction aux uns et aux autres, la Chambre se résigna à voter une loi mal taillée dont on peut dire qu'elle est une simple démonstration anodine. D'effets sérieux, elle n'en saurait avoir, puisqu'elle se borne à faire remise aux Sociétés, outre les exemptions de droit commun, de deux années de la contribution foncière et de cinq ans de la contribution des portes et fenêtres. Elle joint à cela quelques menus avantages de détail, et si on veut voir le résultat de tout cet bel effort, il suffit de se reporter encore au travail de M. Picot. Nous ne voulons pas analyser ici les chiffres qui sont inscrits par le rapporteur, nous dirons seulement avec lui « Le total des exonérations accordées ne réalise ni les espérances de
les grands principes de non-intervention ne permettaient pas de déroger à la règle générale. Si bien que de concession en concession, pour donner satisfaction aux uns et aux autres, la Chambre se résigna à voter une loi mal taillée dont on peut dire qu'elle est une simple démonstration anodine. D'effets sérieux, elle n'en saurait avoir, puisqu'elle se borne à faire remise aux Sociétés, outre les exemptions de droit commun, de deux années de la contribution foncière et de cinq ans de la contribution des portes et fenêtres. Elle joint à cela quelques menus avantages de détail, et si on veut voir le résultat de tout cet bel effort, il suffit de se reporter encore au travail de M. Picot. Nous ne voulons pas analyser ici les chiffres qui sont inscrits par le rapporteur, nous dirons seulement avec lui « Le total des exonérations accordées ne réalise ni les espérances de ceux qui avaient cru obtenir pour les Sociétés d'habitation une intervention efficace, ni les inquiétudes de ceux qui avaient craint d'ouvrir aux flancs du budget par ces immunités fiscales une blessure dangereuse. » On ne saurait dire d'une façon plus délicate que la loi est restée lettre morte. Et comme cette constatation de l'insuffisance radicale de la loi du 30 novembre 1894 nous paraît la conclusion principale de toute étude sur la question qui nous occupe, nous ajoutons avec M. Rostand: Les avantages fiscaux concédés par cette loi sont en pratique presque nuls. De quoi veut-on que pèse pour les fondateurs ou les actionnaires des Sociétés l'exemption du papier timbré pour quelques pièces? Que signifie la dispense de patente qui devrait être de droit, puisque les Sociétés font œuvre de solidarité sociale et non de lucre? Comment restent-elles assujetties à la taxe de mainmorte si elles procèdent par location, alors que la mainmorte représente dans notre système d'impôts les taxes de transmission et que les Sociétés paient ces droits? Tout cela, conclut M. Rostand, est plutôt semblant que réalité. Et lisons-nous dans le travail de M. Lebon: — que la Belgique stipule l'exemption de la contribution personnelle et de toutes
cette constatation de l'insuffisance radicale de la loi du 30 novembre 1894 nous paraît la conclusion principale de toute étude sur la question qui nous occupe, nous ajoutons avec M. Rostand: Les avantages fiscaux concédés par cette loi sont en pratique presque nuls. De quoi veut-on que pèse pour les fondateurs ou les actionnaires des Sociétés l'exemption du papier timbré pour quelques pièces? Que signifie la dispense de patente qui devrait être de droit, puisque les Sociétés font œuvre de solidarité sociale et non de lucre? Comment restent-elles assujetties à la taxe de mainmorte si elles procèdent par location, alors que la mainmorte représente dans notre système d'impôts les taxes de transmission et que les Sociétés paient ces droits? Tout cela, conclut M. Rostand, est plutôt semblant que réalité. Et lisons-nous dans le travail de M. Lebon: — que la Belgique stipule l'exemption de la contribution personnelle et de toutes taxes provinciales ou communales pour les habitations occupées par les ouvriers, que les actes de vente ou de prêt sont enregistrés à un droit réduit de 50 % quand les dites Sociétés sont en cause. Et cela quand l'Autriche accorde de semblables immunités dans des conditions déterminées pendant une période de 24 ans. En France, au contraire, le premier personnage dont la Société de construction fait connaissance, c'est le fisc qui, au besoin, — il s'agit ici de faits avérés, multipliera pour elle les difficultés et les avanies. (Relire au besoin la collection du Bulletin de la Société Française). Le fisc, c'est son compagnon de tous les jours, et c'est une bien mauvaise compagnie. V. En terminant, demandons-nous encore s'il n'y a pas une cause plus profonde au développement trop lent et presque nul de nos Sociétés de constructions ouvrières. On parle beaucoup du rôle important de l'initiative privée, on préconise l'effort des particuliers pour les entreprises communes d'intérêt social. Et certes l'initiative privée a fait en France des choses admirables dans le domaine de la charité, de la bienfaisance, de la solidarité sociale, si vous voulez, elle a réalisé des prodiges. Mais ne doit-on pas ajouter que sur le
de 24 ans. En France, au contraire, le premier personnage dont la Société de construction fait connaissance, c'est le fisc qui, au besoin, — il s'agit ici de faits avérés, multipliera pour elle les difficultés et les avanies. (Relire au besoin la collection du Bulletin de la Société Française). Le fisc, c'est son compagnon de tous les jours, et c'est une bien mauvaise compagnie. V. En terminant, demandons-nous encore s'il n'y a pas une cause plus profonde au développement trop lent et presque nul de nos Sociétés de constructions ouvrières. On parle beaucoup du rôle important de l'initiative privée, on préconise l'effort des particuliers pour les entreprises communes d'intérêt social. Et certes l'initiative privée a fait en France des choses admirables dans le domaine de la charité, de la bienfaisance, de la solidarité sociale, si vous voulez, elle a réalisé des prodiges. Mais ne doit-on pas ajouter que sur le terrain économique, cette initiative reste, fort indécise et très hésitante. Voilà, à mon avis, la cause lointaine de l'état de choses actuel. Le sentiment public ne peut pas admettre qu'une entreprise philanthropique puisse être en même temps une affaire suffisante, une affaire qui paye, comme diraient nos voisins. La démonstration, cependant, n'est plus à faire, elle est faite, mais le sentiment n'a pas varié. Il y a peu de temps, nous avions l'occasion de prier des amis, des compatriotes, de souscrire les actions d'une Société d'habitations à bon marché, ils l'ont fait et d'une façon très obligeante, mais non pas sans laisser entendre beaucoup d'entre eux, du moins, — qu'ils versaient leur argent sans grand espoir de retour. Les conséquences de cet état d'esprit se voient aisément. Nous lisons dans le Bulletin de la Ligue du Coin de Terre et du Foyer, publié par M. l'Abbé Lemire « Dans notre numéro mai-juin, nous avons parlé d'une lettre de M. Berthier, président de la Société orléannaise Le Coin de Terre et le Foyer, relative à divers frais occasionnés par le fonctionnement des Sociétés d'habitations à bon marché. M. l'Abbé Lemire a signalé à M. le Ministre du Commerce les diverses questions
cependant, n'est plus à faire, elle est faite, mais le sentiment n'a pas varié. Il y a peu de temps, nous avions l'occasion de prier des amis, des compatriotes, de souscrire les actions d'une Société d'habitations à bon marché, ils l'ont fait et d'une façon très obligeante, mais non pas sans laisser entendre beaucoup d'entre eux, du moins, — qu'ils versaient leur argent sans grand espoir de retour. Les conséquences de cet état d'esprit se voient aisément. Nous lisons dans le Bulletin de la Ligue du Coin de Terre et du Foyer, publié par M. l'Abbé Lemire « Dans notre numéro mai-juin, nous avons parlé d'une lettre de M. Berthier, président de la Société orléannaise Le Coin de Terre et le Foyer, relative à divers frais occasionnés par le fonctionnement des Sociétés d'habitations à bon marché. M. l'Abbé Lemire a signalé à M. le Ministre du Commerce les diverses questions soulevées dans le mémoire de M. Berthier, et M. le Ministre a promis d'en saisir immédiatement le Conseil supérieur des Habitations à bon marché. » (Numéro de novembre-décembre 1901). Et cependant notre département a des premiers montré par de grands exemples que le logement ouvrier pouvait et devait être une affaire honnêtement suffisante. Je mentionne trop rapidement la grande Société immobilière de la rue Alsace-Lorraine, à Rouen, les Sociétés de Bolbec, du Havre, de Graville, de Barentin et d'Elbeuf, et j'emprunte ma conclusion à la Société rouennaise des Petits Logements. VI. Fondée en 1889, la Société rouennaise des Habitations à Bon Marché a élevé aujourd'hui trois groupes de maisons formant un total de 104 habitations. Elle rend les ouvriers propriétaires par 1° le versement comptant du dixième de leur prix 2° le paiement par douzième de 16 annuités. Elle laisse son preneur libre de renoncer à l'acquisition et dans ce cas elle lui rembourse le dixième du prix versé et le tiers des annuités payées, ce qui a pour résultat de réduire la simple location à une somme qui varie entre 179 et 274 fr., suivant le type adopté. La moyenne de la mortalité à Rouen est de 33 pour
affaire honnêtement suffisante. Je mentionne trop rapidement la grande Société immobilière de la rue Alsace-Lorraine, à Rouen, les Sociétés de Bolbec, du Havre, de Graville, de Barentin et d'Elbeuf, et j'emprunte ma conclusion à la Société rouennaise des Petits Logements. VI. Fondée en 1889, la Société rouennaise des Habitations à Bon Marché a élevé aujourd'hui trois groupes de maisons formant un total de 104 habitations. Elle rend les ouvriers propriétaires par 1° le versement comptant du dixième de leur prix 2° le paiement par douzième de 16 annuités. Elle laisse son preneur libre de renoncer à l'acquisition et dans ce cas elle lui rembourse le dixième du prix versé et le tiers des annuités payées, ce qui a pour résultat de réduire la simple location à une somme qui varie entre 179 et 274 fr., suivant le type adopté. La moyenne de la mortalité à Rouen est de 33 pour mille, elle est de 11 pour mille dans les immeubles de la Société, le chiffre se passe de commentaires, sans vouloir du reste en exagérer la portée. Ses actionnaires touchent régulièrement 8 de leur argent. Les paiements faits par les acquéreurs servent à élever d'autres immeubles. C'est ainsi qu'avec un capital de 200,000 fr., la Société a aujourd'hui élevé pour plus de 400,000 fr. de constructions. Voilà une Société modèle. Elle met un logement hygiénique à la portée des bourses les plus modestes. Peut-on le méconnaître, puisqu'elle offre une maison isolée, complète, avec toutes les dépendances voulues, pour 174 fr. de loyer par an. Ceux qui tiendraient un tel résultat comme insuffisant feraient bien de mettre eux-mêmes la main à la besogne. La Société Rouennaise n'est pas, en effet, une Société de bienfaisance, et ceci est capital. Pour descendre au-dessous de ce loyer de 174 fr., il faudrait, dans l'état actuel des choses, faire la charité; tel n'est pas son but. Elle remplit un devoir social, mais elle ne demande de sacrifices à personne, pas plus qu'elle n'entend faire à sa clientèle de simples libéralités ses actionnaires ont constamment touché l'intérêt convenu, avons-nous dit, et il n'est pas de meilleur
capital de 200,000 fr., la Société a aujourd'hui élevé pour plus de 400,000 fr. de constructions. Voilà une Société modèle. Elle met un logement hygiénique à la portée des bourses les plus modestes. Peut-on le méconnaître, puisqu'elle offre une maison isolée, complète, avec toutes les dépendances voulues, pour 174 fr. de loyer par an. Ceux qui tiendraient un tel résultat comme insuffisant feraient bien de mettre eux-mêmes la main à la besogne. La Société Rouennaise n'est pas, en effet, une Société de bienfaisance, et ceci est capital. Pour descendre au-dessous de ce loyer de 174 fr., il faudrait, dans l'état actuel des choses, faire la charité; tel n'est pas son but. Elle remplit un devoir social, mais elle ne demande de sacrifices à personne, pas plus qu'elle n'entend faire à sa clientèle de simples libéralités ses actionnaires ont constamment touché l'intérêt convenu, avons-nous dit, et il n'est pas de meilleur éloge qui se puisse faire de la gestion de la Société Rouennaise. Elle donne ainsi confiance aux capitaux et par là elle prépare un avenir encore plus fécond et elle assure le développement constant de son œuvre. A n'en pas douter, une telle Société eût obtenu à l'Exposition une très haute récompense, mais par un scrupule qui les honore grandement, les membres du Jury avaient décidé de ne point soumettre au verdict de leurs collègues les Œuvres des Sociétés dont ils étaient les représentants directs. Or, M. Maurice Lebon, rapporteur de la classe 106, est aussi le président de la Société rouennaise des Habitations à Bon Marché. Ainsi, non seulement M. Maurice Lebon a écrit le rapport remarquable que je viens d'analyser devant vous, mais il a encore, œuvre autrement plus grande, montré par l'exemple ce que pouvait faire un bon citoyen, secondé, du reste, par des collaborateurs dévoués et habiles parmi lesquels il convient de citer bien haut le nom de M. Avenel, qui a été le meilleur ouvrier de cette entreprise rouennaise. Rendons hommage, Messieurs, à toutes ces initiatives intelligentes, persévérantes et dévouées saluons les fondateurs de la Société Immobilière de la rue Alsace-Lorraine, qui ont été, à
haute récompense, mais par un scrupule qui les honore grandement, les membres du Jury avaient décidé de ne point soumettre au verdict de leurs collègues les Œuvres des Sociétés dont ils étaient les représentants directs. Or, M. Maurice Lebon, rapporteur de la classe 106, est aussi le président de la Société rouennaise des Habitations à Bon Marché. Ainsi, non seulement M. Maurice Lebon a écrit le rapport remarquable que je viens d'analyser devant vous, mais il a encore, œuvre autrement plus grande, montré par l'exemple ce que pouvait faire un bon citoyen, secondé, du reste, par des collaborateurs dévoués et habiles parmi lesquels il convient de citer bien haut le nom de M. Avenel, qui a été le meilleur ouvrier de cette entreprise rouennaise. Rendons hommage, Messieurs, à toutes ces initiatives intelligentes, persévérantes et dévouées saluons les fondateurs de la Société Immobilière de la rue Alsace-Lorraine, qui ont été, à Rouen, les initiateurs de l'idée, félicitons hautement M. Maurice Lebon et les membres de la Société Rouennaise qui ont poursuivi et développé l'œuvre entreprise et souhaitons en terminant que, mieux aidés par les Pouvoirs publics, nous puissions, dans les tournois futurs de la Paix sociale, montrer que dans la France entière nous avons su rattraper le temps perdu et prendre vraiment la première place parmi les nations qui veulent servir avec une foi inébranlable la cause supérieure du progrès et de l'humanité. Rapport sur un Concasseur automatique (système Augé-Bl uni) Par M. C. AUGÉ. Séance du 4 octobre 1901. MESSIEURS, Avant la venue de Choubersky et son invention de poêles à combustion lente, on n'avait point encore éprouvé le besoin de concasser les charbons. Dès que l'on est entré dans la voie de l'utilisation de l'anthracite jusqu'alors non employé pour le foyer domestique, il a fallu se mettre en devoir de le concasser et le premier appareil auquel on a songé dans ce but a été l'ordinaire broyeur à cokes. En effet, le premier brevet pris pour un outil appelé spécialement à servir au fractionnement de la houille et de ses similaires date seulement de 1895. L'appareil consistait simplement en
entière nous avons su rattraper le temps perdu et prendre vraiment la première place parmi les nations qui veulent servir avec une foi inébranlable la cause supérieure du progrès et de l'humanité. Rapport sur un Concasseur automatique (système Augé-Bl uni) Par M. C. AUGÉ. Séance du 4 octobre 1901. MESSIEURS, Avant la venue de Choubersky et son invention de poêles à combustion lente, on n'avait point encore éprouvé le besoin de concasser les charbons. Dès que l'on est entré dans la voie de l'utilisation de l'anthracite jusqu'alors non employé pour le foyer domestique, il a fallu se mettre en devoir de le concasser et le premier appareil auquel on a songé dans ce but a été l'ordinaire broyeur à cokes. En effet, le premier brevet pris pour un outil appelé spécialement à servir au fractionnement de la houille et de ses similaires date seulement de 1895. L'appareil consistait simplement en une courte tige d'acier de large diamètre terminée par une pointe à l'une de ses extrémités. Nécessairement, il a fallu perfectionner ce système primitif et l'on en est venu ainsi à créer de véritables métiers actionnés par une pédale et faisant fonctionner une pointe aiguë d'acier destinée à fendre les charbons par leur milieu, quitte à recommencer et à faire repasser les morceaux jusqu'à ce qu'on ait obtenu la dimension exigée pour les appareils de chauffage nouvellement perfectionnés. Tout le monde sait que de vastes ateliers où s'effectue ce travail fonctionnent sur la rive gauche dans la partie aval du port de Rouen. Les procédés sont d'ailleurs modifiés et différents dans chaque chantier broyeurs, moulins, appareils à projection centrifuge, pics réunis en griffe, diviseurs en hélice sont concurremment employés avec plus ou moins de bons résultats. Dans tous pourtant il est à remarquer que le morceau de charbon est toujours frappé, broyé, projeté ou cassé, sans jamais être divisé d'une façon normale. C'est cette remarque qui nous a conduit, mon collaborateur M. Blüm et moi, à établir et construire un appareil rationnel et raisonné destiné au fractionnement de la houille. Partant de ce principe que le pic est l'instrument le
charbons par leur milieu, quitte à recommencer et à faire repasser les morceaux jusqu'à ce qu'on ait obtenu la dimension exigée pour les appareils de chauffage nouvellement perfectionnés. Tout le monde sait que de vastes ateliers où s'effectue ce travail fonctionnent sur la rive gauche dans la partie aval du port de Rouen. Les procédés sont d'ailleurs modifiés et différents dans chaque chantier broyeurs, moulins, appareils à projection centrifuge, pics réunis en griffe, diviseurs en hélice sont concurremment employés avec plus ou moins de bons résultats. Dans tous pourtant il est à remarquer que le morceau de charbon est toujours frappé, broyé, projeté ou cassé, sans jamais être divisé d'une façon normale. C'est cette remarque qui nous a conduit, mon collaborateur M. Blüm et moi, à établir et construire un appareil rationnel et raisonné destiné au fractionnement de la houille. Partant de ce principe que le pic est l'instrument le plus naturel pour le concassage et nous basant sur ce fait que beaucoup de compagnies houillères ont, pour revenir à lui, renoncé aux divers systèmes mécaniques, par ce motif qu'il valait mieux payer une main-d'œuvre élevée que de pulvériser en grande partie des morceaux utiles, nous avons cherché à reproduire dans notre appareil automatique ce qui se passe dans le fractionnement à la main. Observant tout d'abord que dans ce dernier cas le morceau de charbon à sectionner est simplement présenté par l'ouvrier à un pic diviseur, soit dans sa main, soit sur une tablette, sans que jamais, en aucun moment, il ne soit projeté, écrasé ou broyé, nous avons cherché, tout compte fait, à transporter cette idée dans le domaine de la mécanique. Voici le détail de l'opération qui se décompose en deux actions distinctes, mais combinées. Dans notre appareil, dont je vous présente la réduction, les morceaux de houille sont d'abord maintenus automatiquement comme dans la main ou sur la tablette de l'ouvrier, prêts à être fendus. Puis ils sont frappés isolément par leur milieu au moyen de deux pics placés horizontalement et fonctionnant exactement en face l'un de l'autre. Je peux d'ailleurs vous donner les détails techniques
dans notre appareil automatique ce qui se passe dans le fractionnement à la main. Observant tout d'abord que dans ce dernier cas le morceau de charbon à sectionner est simplement présenté par l'ouvrier à un pic diviseur, soit dans sa main, soit sur une tablette, sans que jamais, en aucun moment, il ne soit projeté, écrasé ou broyé, nous avons cherché, tout compte fait, à transporter cette idée dans le domaine de la mécanique. Voici le détail de l'opération qui se décompose en deux actions distinctes, mais combinées. Dans notre appareil, dont je vous présente la réduction, les morceaux de houille sont d'abord maintenus automatiquement comme dans la main ou sur la tablette de l'ouvrier, prêts à être fendus. Puis ils sont frappés isolément par leur milieu au moyen de deux pics placés horizontalement et fonctionnant exactement en face l'un de l'autre. Je peux d'ailleurs vous donner les détails techniques de l'opération l'appareil qui est sous vos yeux, ainsi que les figures tracées sur les tableaux exposés ici, vous permettront, Messieurs, de vous en rendre compte. Une caisse surmontée d'une trémie reçoit d'abord les morceaux à concasser dans cette caisse et transversalement d'une paroi latérale à l'autre sont placés des prismes métalliques à section quadrangulaire. Ces prismes mobiles autour de leur axe sont disposés en quatre séries superposées. Ce nombre peut d'ailleurs, selon les besoins, être augmenté ou diminué suivant les dimensions des morceaux que l'on entend obtenir. Ces prismes enfin vont en diminuant de diamètre et d'écartement du haut en bas de l'appareil et sont destinés à arrêter automatiquement, suivant leur grosseur, les morceaux qui se présentent. De chacun des deux autres côtés de la caisse sont établis dans le sens horizontal 25 pics dont le mouvement est combiné avec celui des prismes. Placés exactement en face les uns des autres, ils sont destinés à fendre toujours par le milieu tout morceau qui s'offre dans leur écartement. Ils sont à section triangulaire et évidés, tout comme une baïonnette Lebel, sur leurs faces latérales, de manière à présenter des arêtes longitudinales. Voici comment s'opère le fonctionnement lorsqu'un morceau de charbon