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engagements de ses préposés a été fixée à la valeur du navire et du fret, au moment de la poursuite. En ce qui concerne le capitaine il lui est interdit de s'affranchir de sa part de responsabilité par des clauses insérées dans la charte-partie ou dans les connaissements. Le Congrès, après avoir arrêté et énuméré les conditions exigées pour faire foi entre le capitaine et le chargeur, sauf le cas de dol, stipule que l'exception du dol du chargeur ne pourra être opposé au tiers porteur par le capitaine ; que la preuve contraire est réservée aux tiers auxquels on oppose le connaissement, notamment aux assureurs, même en l'absence de dol. Le connaissement fait toujours foi lorsqu'il se trouve en désaccord avec la charte-partie. Nous reviendrons du reste sur cet important sujet en examinant dans un prochain article la question du fret, ainsi que les devoirs qui s'imposent au capitaine dans le cas où par suite d'avaries, le navire ne peut achever le voyage commencé. La direction du BUREAU VERITAS vient de publier la statistique suivante des sinistres maritimes signalés pendant le mois d'août 1885, concernant tous les pavillons : Navires à voiles signalés perdus : 9 allemands, 3 américains, 23 anglais, 1 autrichien, 1 brésilien, 3 chiliens, 2 danois, 8 français, 2 grecs, 1 hollandais, 6 italiens, 7 norvégiens, 3 russes; total : 69. Dans ce nombre sont compris 2 navires supposés perdus par suite de défaut de nouvelles. Navires à vapeur signalés perdus : 4 anglais, 1 espagnol, 1 français; total : 6. CAUSE DES PERTES Navires à voiles : Échouement 35, abordage 4, incendie 1, sombre 10, abandonnés 5, condamnés 12, supposés perdus 2; total : 69. Navires à vapeur : Échouement 4, abordage 1, sombre 1; total : 6. JURISPRUDENCE TRIBUNAL CIVIL DE LA SEINE (6° chambre.) Présidence de M. POULTIER. Audience du 30 juillet 1885. ASSURANCES CONTRE L'INCENDIE. — JUSTIFICATION DU MONTANT DU DOMMAGE. — EXAGÉRATION ET DISSIMULATION. — CLAUSE PÉNALE. — DÉCHÉANCE. — RISQUES LOCATIFS. CONTRAT DISTINCT. — INAPPLICATION. Bien que la même police comprenne l'assurance sur mobilier et celle sur risques locatifs, ces
23 anglais, 1 autrichien, 1 brésilien, 3 chiliens, 2 danois, 8 français, 2 grecs, 1 hollandais, 6 italiens, 7 norvégiens, 3 russes; total : 69. Dans ce nombre sont compris 2 navires supposés perdus par suite de défaut de nouvelles. Navires à vapeur signalés perdus : 4 anglais, 1 espagnol, 1 français; total : 6. CAUSE DES PERTES Navires à voiles : Échouement 35, abordage 4, incendie 1, sombre 10, abandonnés 5, condamnés 12, supposés perdus 2; total : 69. Navires à vapeur : Échouement 4, abordage 1, sombre 1; total : 6. JURISPRUDENCE TRIBUNAL CIVIL DE LA SEINE (6° chambre.) Présidence de M. POULTIER. Audience du 30 juillet 1885. ASSURANCES CONTRE L'INCENDIE. — JUSTIFICATION DU MONTANT DU DOMMAGE. — EXAGÉRATION ET DISSIMULATION. — CLAUSE PÉNALE. — DÉCHÉANCE. — RISQUES LOCATIFS. CONTRAT DISTINCT. — INAPPLICATION. Bien que la même police comprenne l'assurance sur mobilier et celle sur risques locatifs, ces deux assurances n'en constituent pas moins deux contrats parfaitement distincts. La clause de la police frappant de déchéance l'assuré qui sciemment exagère le montant du dommage ou qui commet des dissimulations... ne s'applique pas nécessairement à l'assurance des risques locatifs. Un incendie a éclaté en 1882 dans un immeuble appartenant à Mme veuve Isambert, assuré à la compagnie la Paternelle, et dont le locataire était M. Peiffer, assuré à la compagnie la Nation, tant pour dommages causés au mobilier que pour risques locatifs. La Paternelle ayant désintéressé la propriétaire, a actionné comme subrogés à ses droits, à la fois Peiffer et la Nation. Peiffer a appelé cette dernière compagnie en garantie, par application de l'assurance sur risques locatifs. En même temps, Peiffer a introduit une instance séparée contre la Nation, pour avoir paiement du montant du dommage mobilier qu'il avait souffert. La Nation opposait à cette double demande de Peiffer la déchéance prévue par l'article 17 de sa police, dont elle invoquait la disposition indivisément pour l'assurance sur le mobilier et l'assurance sur risques locatifs, et qui est ainsi conçu : Art. 17. — L'assuré est tenu de justifier, par tous les moyens et documents en son pouvoir, de l'existence
à Mme veuve Isambert, assuré à la compagnie la Paternelle, et dont le locataire était M. Peiffer, assuré à la compagnie la Nation, tant pour dommages causés au mobilier que pour risques locatifs. La Paternelle ayant désintéressé la propriétaire, a actionné comme subrogés à ses droits, à la fois Peiffer et la Nation. Peiffer a appelé cette dernière compagnie en garantie, par application de l'assurance sur risques locatifs. En même temps, Peiffer a introduit une instance séparée contre la Nation, pour avoir paiement du montant du dommage mobilier qu'il avait souffert. La Nation opposait à cette double demande de Peiffer la déchéance prévue par l'article 17 de sa police, dont elle invoquait la disposition indivisément pour l'assurance sur le mobilier et l'assurance sur risques locatifs, et qui est ainsi conçu : Art. 17. — L'assuré est tenu de justifier, par tous les moyens et documents en son pouvoir, de l'existence et de la valeur des objets assurés au moment du sinistre, ainsi que de la réalité et de la valeur du dommage. La compagnie peut exiger le serment de l'assuré dans les formes voulues par la loi. L'assuré qui exagère sciemment le montant des dommages, celui qui suppose détruits des objets qui n'existaient pas au moment du sinistre, celui qui dissimule ou soustrait tout ou partie des objets sauvés, celui qui emploie comme justification des moyens et documents frauduleux ou mensongers ; celui enfin qui a causé volontairement le sinistre est entièrement déchu de tous droits à une indemnité, et la compagnie a la faculté de résilier toutes les polices qu'elle a contractées avec lui. À l'appui de sa défense, la Nation articulait les faits suivants : 1° Le sieur Peiffer a supposé détruits au moment de l'incendie, des objets qui n'existaient pas dans l'immeuble sinistré; il a dissimulé ou tenté de soustraire une partie du sauvetage et a compris dans l'état de pertes 2° Il a fait enlever avant le sinistre, quatre malles pleines d'objets divers, vêtements, linge, pour être dirigées sur la Lorraine, où il habite actuellement. 3° Il a vendu ou fait vendre, par la dame Varocquier
objets qui n'existaient pas au moment du sinistre, celui qui dissimule ou soustrait tout ou partie des objets sauvés, celui qui emploie comme justification des moyens et documents frauduleux ou mensongers ; celui enfin qui a causé volontairement le sinistre est entièrement déchu de tous droits à une indemnité, et la compagnie a la faculté de résilier toutes les polices qu'elle a contractées avec lui. À l'appui de sa défense, la Nation articulait les faits suivants : 1° Le sieur Peiffer a supposé détruits au moment de l'incendie, des objets qui n'existaient pas dans l'immeuble sinistré; il a dissimulé ou tenté de soustraire une partie du sauvetage et a compris dans l'état de pertes 2° Il a fait enlever avant le sinistre, quatre malles pleines d'objets divers, vêtements, linge, pour être dirigées sur la Lorraine, où il habite actuellement. 3° Il a vendu ou fait vendre, par la dame Varocquier des lots importants d'objets sauvés. 4° Il a dissimulé avant le sinistre une quantité d'objets dans une maison habitée dont il avait la garde. Par un premier jugement avant faire droit, le tribunal statuant sur la demande principale formée par Peiffer en paiement du dommage mobilier, a admis en preuve les faits articulés par la Nation. Mais, sur la demande formée par la Paternelle et sur l'appel en garantie de Peiffer contre la Nation, le tribunal a rendu un second jugement en ces termes : « Le tribunal, « Attendu qu'un incendie ayant éclaté le 24 mars 1882 dans une maison de Neuilly-Plaisance, appartenant à la veuve Isambert et occupée par Peiffer comme locataire, la compagnie la Paternelle a payé à la propriétaire, son assurée, la somme de 1.300 francs, montant du dommage expertisé ; « Attendu que la Paternelle, subrogée aux droits de la veuve Isambert, réclame le remboursement de cette somme au locataire Peiffer et à la compagnie la Nation, à laquelle Peiffer avait assuré et ses risques locatifs et son mobilier; « Attendu que Peiffer, de son côté, demande à la compagnie la Nation de le garantir de toutes les condamnations qui pourraient être prononcées contre lui
les faits articulés par la Nation. Mais, sur la demande formée par la Paternelle et sur l'appel en garantie de Peiffer contre la Nation, le tribunal a rendu un second jugement en ces termes : « Le tribunal, « Attendu qu'un incendie ayant éclaté le 24 mars 1882 dans une maison de Neuilly-Plaisance, appartenant à la veuve Isambert et occupée par Peiffer comme locataire, la compagnie la Paternelle a payé à la propriétaire, son assurée, la somme de 1.300 francs, montant du dommage expertisé ; « Attendu que la Paternelle, subrogée aux droits de la veuve Isambert, réclame le remboursement de cette somme au locataire Peiffer et à la compagnie la Nation, à laquelle Peiffer avait assuré et ses risques locatifs et son mobilier; « Attendu que Peiffer, de son côté, demande à la compagnie la Nation de le garantir de toutes les condamnations qui pourraient être prononcées contre lui ; qu'il y a lieu de joindre ces instances à raison de leur connexité ; « Attendu, en ce qui concerne la demande principale, qu'il résulte des documents produits que la Paternelle a bien réellement payé les 1.300 francs dont elle réclame le paiement; « Attendu que cette compagnie invoque avec raison contre les défendeurs l'article 1733 du Code civil, aux termes duquel le locataire est responsable de l'incendie; « Attendu que Peiffer ne cherche même pas à prouver que l'incendie soit arrivé par cas fortuit, vice de construction ou force majeure ; que la demande de la Paternelle doit donc être accueillie; « Attendu que la Nation, assureur de Peiffer, est tenue, comme un assuré, au remboursement de la somme réclamée ; « Que, par le fait de l'assurance, elle s'est substituée à Peiffer pour répondre des conséquences de l'incendie; « Qu'à son égard, l'action de la Paternelle se justifie par les dispositions de l'article 1166 du Code civil, qui autorise le créancier à exercer personnellement les droits de son débiteur; « Attendu, toutefois, que la Nation oppose à la demande en garantie de Peiffer une déchéance, une condamnation contre elle ne pourrait intervenir au profit de la Paternelle
avec raison contre les défendeurs l'article 1733 du Code civil, aux termes duquel le locataire est responsable de l'incendie; « Attendu que Peiffer ne cherche même pas à prouver que l'incendie soit arrivé par cas fortuit, vice de construction ou force majeure ; que la demande de la Paternelle doit donc être accueillie; « Attendu que la Nation, assureur de Peiffer, est tenue, comme un assuré, au remboursement de la somme réclamée ; « Que, par le fait de l'assurance, elle s'est substituée à Peiffer pour répondre des conséquences de l'incendie; « Qu'à son égard, l'action de la Paternelle se justifie par les dispositions de l'article 1166 du Code civil, qui autorise le créancier à exercer personnellement les droits de son débiteur; « Attendu, toutefois, que la Nation oppose à la demande en garantie de Peiffer une déchéance, une condamnation contre elle ne pourrait intervenir au profit de la Paternelle que si cette déchéance n'était pas admise ; « Qu'en outre, une condamnation solidaire ne saurait être prononcée contre les défenseurs, aucun lien direct n'existent entre les deux compagnies; « Attendu, en ce qui touche la demande en garantie, que la Nation oppose à Peiffer la déchéance prévue par l'article 17 de sa police; « Qu'elle lui reproche d'avoir exagéré sciemment le montant des dommages; d'avoir supposé détruits des objets qui n'existaient pas au moment du sinistre; d'avoir dissimulé ou soustrait tout ou partie des objets sauvés; d'avoir employé comme justification des moyens ou documents frauduleux ou mensongers ; « Attendu qu'elle articule certains faits à l'appui de ces griefs; « Mais attendu, qu'en admettant que cette déchéance puisse être opposée à l'assuré qui réclame par instance séparée le paiement de son mobilier détruit en tout ou partie, il importe de constater que Peiffer se contente, dans la première instance, de demander à la Nation de payer en son lieu et place le risque locatif, c'est-à-dire un dommage souffert par un tiers ; « Attendu, il est vrai, que la Nation invoque l'indivisibilité de la déchéance s'appliquant aussi bien au dommage mobilier qu'au dommage immobilier : « Mais attendu que
17 de sa police; « Qu'elle lui reproche d'avoir exagéré sciemment le montant des dommages; d'avoir supposé détruits des objets qui n'existaient pas au moment du sinistre; d'avoir dissimulé ou soustrait tout ou partie des objets sauvés; d'avoir employé comme justification des moyens ou documents frauduleux ou mensongers ; « Attendu qu'elle articule certains faits à l'appui de ces griefs; « Mais attendu, qu'en admettant que cette déchéance puisse être opposée à l'assuré qui réclame par instance séparée le paiement de son mobilier détruit en tout ou partie, il importe de constater que Peiffer se contente, dans la première instance, de demander à la Nation de payer en son lieu et place le risque locatif, c'est-à-dire un dommage souffert par un tiers ; « Attendu, il est vrai, que la Nation invoque l'indivisibilité de la déchéance s'appliquant aussi bien au dommage mobilier qu'au dommage immobilier : « Mais attendu que si Peiffer a compris dans la même police son assurance sur mobilier et celle sur risques locatifs, ces deux assurances n'en constituent pas moins deux contrats parfaitement distincts au triple point de vue de leur objet, de la fixation de la prime et de leurs effets légaux ; « Attendu que la clause pénale, inscrite dans l'article 17, ne s'applique donc pas nécessairement à l'assurance des risques locatifs, et qu'en fait elle ne peut s'appliquer, d'après son texte, qu'à l'exagération sciemment faite des pertes éprouvées par l'assuré, en conséquence à l'assurance du mobilier ; « Attendu d'ailleurs que la Nation ne relève et ne peut relever, à la charge de Peiffer, aucune exagération à propos de l'assurance du risque locatif; « Attendu que la demande en garantie est donc justifiée ; qu'il en est de même de la demande formée par la Paternelle contre la Nation. « Par ces motifs, • « Joint les causes, vu leur connexité, et statuant sur le tout par un seul et même jugement; « Déclare bien fondée la demande de la compagnie la Paternelle ; a Condamne en conséquence Peiffer et la compagnie la Nation à lui payer la somme principale de 1.300 francs
que la clause pénale, inscrite dans l'article 17, ne s'applique donc pas nécessairement à l'assurance des risques locatifs, et qu'en fait elle ne peut s'appliquer, d'après son texte, qu'à l'exagération sciemment faite des pertes éprouvées par l'assuré, en conséquence à l'assurance du mobilier ; « Attendu d'ailleurs que la Nation ne relève et ne peut relever, à la charge de Peiffer, aucune exagération à propos de l'assurance du risque locatif; « Attendu que la demande en garantie est donc justifiée ; qu'il en est de même de la demande formée par la Paternelle contre la Nation. « Par ces motifs, • « Joint les causes, vu leur connexité, et statuant sur le tout par un seul et même jugement; « Déclare bien fondée la demande de la compagnie la Paternelle ; a Condamne en conséquence Peiffer et la compagnie la Nation à lui payer la somme principale de 1.300 francs montant des causes susénoncées avec les intérêts de droit ; « Les condamne aux dépens dont distraction au profit de M. Poinsot; « Déclare recevable et bien fondée la demande en garantie fournie par Peiffer contre la Nation; « Dit que Peiffer n'a encouru aucune déchéance et rejette comme non pertinente l'articulation produite; « Condamne la Nation à garantir Peiffer de toutes les condamnations prononcées contre lui; « Et la condamne aux dépens dont distraction au profit de Me Mouillefarine. » Plaidants : Messieurs Lecomte, Liouville et Justin, avocats; M. Moleux, substitut du procureur de la République.
pertinente l'articulation produite; « Condamne la Nation à garantir Peiffer de toutes les condamnations prononcées contre lui; « Et la condamne aux dépens dont distraction au profit de Me Mouillefarine. » Plaidants : Messieurs Lecomte, Liouville et Justin, avocats; M. Moleux, substitut du procureur de la République.
N° 1877 (45e année). Prix du numéro : 35 centimes. Pour les Départements : 40 centimes. 20 Août 1892. LE DÉPART, — par J. L. FORAIN. — Madame voudrait seulement que Monsieur ajoute ça dans sa malle. JOURNAL AMUSANT. N° 1877. NOS GUERRIERS, — par PAUL LÉONNEC. "Lucskhivistks." — Tiens, prends celui-ci! Il convient bien à ton genre de beauté! "Kn 1IATTU1UIÏ." — Ben, dites donc! — Moi, je l'ai dit, mais je n'en pique pas moins! LA VILLE ET LE THEATRE CHRONIQUE PARISIENNE Mon titre serait, à coup sûr, plus exact en ce moment, si je lui faisais subir cette modification : La Ville sans Théâtre. C'est en effet ainsi que vit le Paris d'été, et il n'a pas l'air de s'en douter. Il est vrai que, pour le ragaillardir, les reporters lui servent quotidiennement un tas de menus futurs que les amateurs peuvent savourer par la pensée. Beaucoup des plats qui y figurent ne seront, du reste, pas autrement dégustés, car on entasse pêle-mêle dans ces listes préventives des nouveautés hypothétiques et des reprises plus que douteuses. Tout fait nombre. J'ai même admiré, cette année, une innovation encore plus ingénieuse que les précédentes révolutions. On a imaginé d'annoncer au bon public les pièces que MM. X..., Y..., Z... destinent à telle ou telle scène. Vous entendez bien : destinent. Le mot est suffisamment large pour abriter toutes les réclames : aussi, ce qu'on va en user et abuser! On ne lira plus que cela dans les journaux : « M. Bémolin, notre éminent impressionniste musical, achève en ce moment trois actes intitulés : les Dames de Flandre, qu'il destine à l'Opéra. « M. Falempard destine à la Comédie-Française une comédie intitulée : le Ver de terre. « M. Alexis Quincampois destine à la Porte-Saint-Martin un drame qui n'est pas encore baptisé. « M. Cucofélé destine une pantomime-vaudeville appelée Coup de pied anonyme au théâtre des Gobelins. » Et durant toute l'année, le robinet des boniments coulera inépuisable. Il y aura encore de beaux jours pour les fruits secs. *** Il y en aura aussi pour les vélocipédistes, car
au bon public les pièces que MM. X..., Y..., Z... destinent à telle ou telle scène. Vous entendez bien : destinent. Le mot est suffisamment large pour abriter toutes les réclames : aussi, ce qu'on va en user et abuser! On ne lira plus que cela dans les journaux : « M. Bémolin, notre éminent impressionniste musical, achève en ce moment trois actes intitulés : les Dames de Flandre, qu'il destine à l'Opéra. « M. Falempard destine à la Comédie-Française une comédie intitulée : le Ver de terre. « M. Alexis Quincampois destine à la Porte-Saint-Martin un drame qui n'est pas encore baptisé. « M. Cucofélé destine une pantomime-vaudeville appelée Coup de pied anonyme au théâtre des Gobelins. » Et durant toute l'année, le robinet des boniments coulera inépuisable. Il y aura encore de beaux jours pour les fruits secs. *** Il y en aura aussi pour les vélocipédistes, car la fureur pédalienne ne fait que croître et embellir. Une colonne spéciale est réservée dans presque toutes les feuilles aux exploits passés, présents ou futurs des bicyclistes et tricyclistes. La langue française commence même à s'enrichir, — est-ce bien une richesse? — d'un tas de vocables nouveaux et délicieusement barbares qui vous sautent aux yeux de toute part. Il n'est plus question que de records, que de vélodromes ! Et même, cette semaine, j'ai eu la joie de découvrir un substantif de toute fraîche création. Je vous fais immédiatement part de sa naissance. Ce substantif est celui-ci : le velours. J'avoue que je me suis quelque temps arrêté songeur devant ce mot inconnu. Velours?... Qu'est-ce que cela pouvait bien signifier? Velours!... Enfin, après des méditations prolongées, j'ai poussé mon "eurêka" ! On dira désormais un velours comme jadis on disait un carrousel. Vous comprenez?... Lutte de vélos... Si l'on n'est pas fier d'être Français après une pareille trouvaille, c'est qu'on a perdu le sens du patriotisme. Une seule chose m'étonne au milieu de la folie bicyclable et vélocipédienne. Comment le roman et le théâtre n'ont-ils pas songé encore à exploiter cette passion du siècle? Si les auteurs et feuilletonistes se
qui vous sautent aux yeux de toute part. Il n'est plus question que de records, que de vélodromes ! Et même, cette semaine, j'ai eu la joie de découvrir un substantif de toute fraîche création. Je vous fais immédiatement part de sa naissance. Ce substantif est celui-ci : le velours. J'avoue que je me suis quelque temps arrêté songeur devant ce mot inconnu. Velours?... Qu'est-ce que cela pouvait bien signifier? Velours!... Enfin, après des méditations prolongées, j'ai poussé mon "eurêka" ! On dira désormais un velours comme jadis on disait un carrousel. Vous comprenez?... Lutte de vélos... Si l'on n'est pas fier d'être Français après une pareille trouvaille, c'est qu'on a perdu le sens du patriotisme. Une seule chose m'étonne au milieu de la folie bicyclable et vélocipédienne. Comment le roman et le théâtre n'ont-ils pas songé encore à exploiter cette passion du siècle? Si les auteurs et feuilletonistes se donnaient la peine de chercher, il nous semble qu'ils n'auraient que l'embarras du choix. Désirerait-on, je suppose, une intrigue émouvante? Voici : Un ménage vivait heureux. Mais le mari soudain est en proie à la rage de la pédale. Il passe tout son temps sur les roues à recorder. Qu'arrive-t-il? Que pendant ces perpétuelles absences son épouse, sa jeune et ardente épouse, trouvant ce délaissement cruel, écoute les propos galants d'un consolateur comme il s'en rencontre toujours. Si bien qu'un soir, en rentrant à l'improviste sur sa bicyclette, le mari constate un flagrant délit irréfutable. Eperdu, il prend ladite bicyclette à deux mains, et assomme sur place le séducteur. Au contraire, est-ce d'un sujet de vaudeville qu'on aurait besoin? Rien de plus simple encore. Prenez la contre-partie. Un mari qui fait la noce et qui cherche un prétexte pour motiver ses sorties La chasse servait autrefois; mais elle n'est pas, comme l'amour, de toutes les saisons. Le vélocipède, lui, est perpétuel. Délicieux subterfuge! Monsieur déclare à sa moitié que le médecin lui a recommandé l'exercice et qu'il va aller au Vélodrome. Chaque jour ainsi il entretient sa naïve compagne de ses progrès, il lui conte ses prouesses. Pendant qu'il est