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théorie scientifique soit bien assise et qui soit susceptible d'une large diffusion. On ne saurait néanmoins qu'applaudir aux efforts des hommes généreux qui veulent, grâce à lui, procurer plus de bien-être aux populations rurales. Au total, le métayage et la participation agricole sont deux modes d'exploitation, l'un très ancien, l'autre récent, qui tendent à intéresser directement le travailleur aux résultats de son labeur. Sans qu'ils puissent prétendre remplacer le faire-valoir direct et le fermage, ils ont, le premier surtout, leur rôle à jouer dans l'économie rurale de nos pays, et un assez grand rôle. Economiquement, ils pourront aider à l'accroissement de la production. Socialement, ils contribueront à la concorde du propriétaire et du travailleur manuel. Ils méritent donc notre attention et même notre sympathie. M. Zolla dit que le métayage est intéressant à étudier au point de vue social. Cette forme de tenure permet d'élever la condition des ouvriers agricoles en leur assurant la situation de chefs d'entreprise. C'est le propriétaire qui fournit presque la totalité des capitaux de culture, indépendamment du capital foncier représenté par la terre et les bâtiments. Le métayer n'apporte guère que son travail et ses connaissances, il est logé, en partie nourri, puisqu'il a la jouissance d'un jardin, élève à son profit quelques porcs, des volailles, etc. Le métayage assure à toute une catégorie de travailleurs d'élite les gains ou des avantages bien supérieurs à ceux qu'obtient un salarié. Le métayage est indispensable dans les régions où les locataires de biens ruraux ne possèdent pas assez de capitaux pour devenir fermiers. C'est grâce au métayage que le propriétaire peut tirer parti de ses terres. Il proportionne avec soin ses avances et l'étendue de l'exploitation aux ressources du métayer. Il serait bien imprudent de vouloir substituer le fermage au métayage sous prétexte que ce dernier genre de tenure est « une forme archaïque et inférieure d'exploitation ». Le métayage doit être conservé là où il subsiste encore seulement il faut modifier les clauses du contrat et notamment conseiller au propriétaire d'augmenter son apport. En principe, le métayer supporte les frais de culture et partage par moitié
jouissance d'un jardin, élève à son profit quelques porcs, des volailles, etc. Le métayage assure à toute une catégorie de travailleurs d'élite les gains ou des avantages bien supérieurs à ceux qu'obtient un salarié. Le métayage est indispensable dans les régions où les locataires de biens ruraux ne possèdent pas assez de capitaux pour devenir fermiers. C'est grâce au métayage que le propriétaire peut tirer parti de ses terres. Il proportionne avec soin ses avances et l'étendue de l'exploitation aux ressources du métayer. Il serait bien imprudent de vouloir substituer le fermage au métayage sous prétexte que ce dernier genre de tenure est « une forme archaïque et inférieure d'exploitation ». Le métayage doit être conservé là où il subsiste encore seulement il faut modifier les clauses du contrat et notamment conseiller au propriétaire d'augmenter son apport. En principe, le métayer supporte les frais de culture et partage par moitié avec le propriétaire les récoltes ou produits. Pour augmenter le produit brut, des avances nouvelles sont nécessaires et il serait injuste que le métayer supportât en entier cette charge, puisqu'il n'a droit qu'à la moitié de l'excédent des recettes obtenues. C'est au propriétaire d' faire des prêts sous forme de bétail, d'engrais, de semences, de main-d'œuvre, quitte à retenir au métayer la moitié de ces avances après la vente des produits. On réaliserait de cette façon un progrès au point de vue social, puisqu'on associerait plus intimement le propriétaire au travailleur rural qu'il commandite. M. Émile Macquart tient à rendre hommage au talent des deux orateurs que la Société vient d'entendre la question du métayage vient d'être traitée d'une façon si lumineuse par M. Daniel Zolla, qu'il ne doit plus rester grand-chose à en dire il se bornera à de brèves remarques, concernant ce point spécial la participation aux bénéfices. Notre regretté vice-président, M. Ernest Brelay, avait coutume de dire de la participation aux bénéfices ainsi que son excellent ami et confrère M. Emmanuel Vidal le rappelait à l'orateur il y a quelques minutes « C'est un joujou ». M. Macquart professe à l'égard de la participation aux bénéfices, en
bétail, d'engrais, de semences, de main-d'œuvre, quitte à retenir au métayer la moitié de ces avances après la vente des produits. On réaliserait de cette façon un progrès au point de vue social, puisqu'on associerait plus intimement le propriétaire au travailleur rural qu'il commandite. M. Émile Macquart tient à rendre hommage au talent des deux orateurs que la Société vient d'entendre la question du métayage vient d'être traitée d'une façon si lumineuse par M. Daniel Zolla, qu'il ne doit plus rester grand-chose à en dire il se bornera à de brèves remarques, concernant ce point spécial la participation aux bénéfices. Notre regretté vice-président, M. Ernest Brelay, avait coutume de dire de la participation aux bénéfices ainsi que son excellent ami et confrère M. Emmanuel Vidal le rappelait à l'orateur il y a quelques minutes « C'est un joujou ». M. Macquart professe à l'égard de la participation aux bénéfices, en général, et dans l'agriculture en particulier, une opinion au moins aussi irrévérencieuse. Il rappelle le fait suivant que cite M. Anatole Lemercier, dans ses Études sur les Associations ouvrières (p. 260-261) « M. Dailly, agriculteur des plus éclairés, a établi un compte pour chaque pièce de terre et un compte pour chaque produit il a constaté que, dans un intervalle de trente années, le même homme n'a jamais obtenu des récoltes pareilles sur le même espace de terre. Les produits ont varié de 26.000 à 9.000 ou 7.000 francs parfois même ils sont descendus à 300 francs ». D'autre part, n'est-ce pas l'abbé Galiani qui compare l'agriculteur à un homme porteur d'un billet de loterie ? Il n'existe rien de moins sûr que des résultats agricoles; ils dépendent d'événements météorologiques qu'il est impossible de prévoir, et auxquels on peut encore moins parer car, si l'agriculteur peut bien s'assurer contre la grêle, il ne peut s'assurer contre une trop grande sécheresse ou une trop grande humidité, contre la violence des vents ou l'appétit des oiseaux et des rongeurs, contre l'excès ou le manque de soleil. M. Macquart ne voit pas comment, dans ces conditions, la participation aux bénéfices peut être praticable,
pour chaque produit il a constaté que, dans un intervalle de trente années, le même homme n'a jamais obtenu des récoltes pareilles sur le même espace de terre. Les produits ont varié de 26.000 à 9.000 ou 7.000 francs parfois même ils sont descendus à 300 francs ». D'autre part, n'est-ce pas l'abbé Galiani qui compare l'agriculteur à un homme porteur d'un billet de loterie ? Il n'existe rien de moins sûr que des résultats agricoles; ils dépendent d'événements météorologiques qu'il est impossible de prévoir, et auxquels on peut encore moins parer car, si l'agriculteur peut bien s'assurer contre la grêle, il ne peut s'assurer contre une trop grande sécheresse ou une trop grande humidité, contre la violence des vents ou l'appétit des oiseaux et des rongeurs, contre l'excès ou le manque de soleil. M. Macquart ne voit pas comment, dans ces conditions, la participation aux bénéfices peut être praticable, en agriculture, et il se défend d'envisager aujourd'hui les autres côtés de la question, de parler même de la mauvaise tenue de la comptabilité agricole. Pour en revenir à la première partie de la question si éloquemment exposée par M. René Worms, M. Emile Macquart tient à dire qu'il considérerait comme absurde de vouloir transformer le métayage en fermage, ou vice versa, sous prétexte que celui-ci est supérieur à celui-là, ou celui-là supérieur à celui-ci. Il n'en est pas moins vrai qu'en théorie, en tout cas, le fermage est une forme de tenure supérieure au métayage, si l'on se place au point de vue moral du métayer et du fermier. Le fermier est un entrepreneur libre, qui a toute la responsabilité de son exploitation, dont il a aussi tous les bénéfices. Quant au métayer, il est, quoi qu'on en dise, dans un état d'asservissement relatif vis-à-vis de son propriétaire, qui reste pour lui un « patron », ayant le droit de le surveiller et de lui demander des comptes. M. Zolla, pour répondre aux critiques sévères de M. Macquart contre la participation aux bénéfices, dit que, selon lui, la participation est possible et même désirable toutes les fois que le
comme absurde de vouloir transformer le métayage en fermage, ou vice versa, sous prétexte que celui-ci est supérieur à celui-là, ou celui-là supérieur à celui-ci. Il n'en est pas moins vrai qu'en théorie, en tout cas, le fermage est une forme de tenure supérieure au métayage, si l'on se place au point de vue moral du métayer et du fermier. Le fermier est un entrepreneur libre, qui a toute la responsabilité de son exploitation, dont il a aussi tous les bénéfices. Quant au métayer, il est, quoi qu'on en dise, dans un état d'asservissement relatif vis-à-vis de son propriétaire, qui reste pour lui un « patron », ayant le droit de le surveiller et de lui demander des comptes. M. Zolla, pour répondre aux critiques sévères de M. Macquart contre la participation aux bénéfices, dit que, selon lui, la participation est possible et même désirable toutes les fois que le salarié peut avoir une action directe sur les profits réalisés par l'entreprise l'ouvrier peintre, par exemple, peut contribuer, en économisant son temps, en employant avec soin la peinture dont il a l'utilisation, à une influence directe sur les bénéfices nets du patron qui l'occupe. En agriculture, il est bien difficile de trouver des exemples analogues, car l'ouvrier, là, n'a guère, sauf rares exceptions, qu'une influence très lointaine sur les résultats définitifs de l'exploitation. Pourtant on sait que beaucoup de maîtres accordent au berger, à certaines époques, une part plus ou moins importante, en espèces surtout, lorsque le troupeau a été bien tenu, bien soigné et a prospéré. M. Boverat tient à préciser les sentiments défavorables attribués à son beau-père, le regretted E. Brelay, par M. Macquart, à l'endroit de la participation aux bénéfices. Sans doute M. Brelay n'a jamais été un partisan aveugle et quand même de la participation, et il a su plus d'une fois, montrer dans quels cas, dans quelles industries, elle est ou impossible ou illusoire. Mais il l'a employée lui-même dans sa propre maison de commerce, et son gendre, qui la pratique dans ses bureaux, la considère comme un encouragement des plus utiles et des plus
de trouver des exemples analogues, car l'ouvrier, là, n'a guère, sauf rares exceptions, qu'une influence très lointaine sur les résultats définitifs de l'exploitation. Pourtant on sait que beaucoup de maîtres accordent au berger, à certaines époques, une part plus ou moins importante, en espèces surtout, lorsque le troupeau a été bien tenu, bien soigné et a prospéré. M. Boverat tient à préciser les sentiments défavorables attribués à son beau-père, le regretted E. Brelay, par M. Macquart, à l'endroit de la participation aux bénéfices. Sans doute M. Brelay n'a jamais été un partisan aveugle et quand même de la participation, et il a su plus d'une fois, montrer dans quels cas, dans quelles industries, elle est ou impossible ou illusoire. Mais il l'a employée lui-même dans sa propre maison de commerce, et son gendre, qui la pratique dans ses bureaux, la considère comme un encouragement des plus utiles et des plus légitimes pour les travailleurs, en même temps qu'un système avantageux au patron. Sans doute, en agriculture, où la comptabilité est plus difficile à établir que dans le commerce ou l'industrie, la participation aux bénéfices sera d'une application moins pratique et moins fréquente, mais ce que vient de dire à cet égard M. Zolla suffit à montrer que, là encore, elle peut rendre de véritables services. M. D. Zolla ajoute encore une observation au sujet de cette idée répandue, que le fermage est supérieur au métayage au point de vue économique, parce que, dit-on, le fermier a intérêt à faire produire le plus possible au sol par une culture intensive. Or cette opinion, dit M. Zolla, est absolument fausse. Qu'importe qu'on obtienne 20 hectolitres à l'hectare, si l'on n'arrive à ce résultat qu'en dépensant une plus forte part du capital ? En réalité, le fermage n'est pas le mode de tenure qui permet d'obtenir toujours le maximum de produit net. Après les interventions de MM. Daniel Zolla, Macquart, Boverat, dans le débat, M. René Worms, reprenant la parole, voudrait revenir un instant sur l'un des points si justement indiqués par M. Zolla. Nos maîtres considéraient volontiers le fermage comme le type
égard M. Zolla suffit à montrer que, là encore, elle peut rendre de véritables services. M. D. Zolla ajoute encore une observation au sujet de cette idée répandue, que le fermage est supérieur au métayage au point de vue économique, parce que, dit-on, le fermier a intérêt à faire produire le plus possible au sol par une culture intensive. Or cette opinion, dit M. Zolla, est absolument fausse. Qu'importe qu'on obtienne 20 hectolitres à l'hectare, si l'on n'arrive à ce résultat qu'en dépensant une plus forte part du capital ? En réalité, le fermage n'est pas le mode de tenure qui permet d'obtenir toujours le maximum de produit net. Après les interventions de MM. Daniel Zolla, Macquart, Boverat, dans le débat, M. René Worms, reprenant la parole, voudrait revenir un instant sur l'un des points si justement indiqués par M. Zolla. Nos maîtres considéraient volontiers le fermage comme le type normal de toute exploitation que le propriétaire ne peut ou ne veut diriger lui-même le métayage, à leurs yeux, était un type inférieur. Pour M. Zolla, au contraire, le métayage vaut le fermage chacun d'eux doit dominer dans des régions différentes. C'est, au fond, sur un point limité, le grand débat qui sépare, en économie politique, l'école classique de l'école historique, la première, plus dogmatique, ayant un idéal plus arrêté, la seconde, plus compréhensive, admettant l'égale valeur des divers types de structure économique. La solution, ici, devrait, suivant M. René Worms, être cherchée dans un juste milieu. Le fermage a une supériorité théorique sur le métayage il laisse plus d'indépendance et donne plus d'initiative à l'exploitant. Mais le métayage a révélé sa supériorité pratique sur nombre de points, dans la crise agricole. Il n'y a donc pas à porter sur leur valeur respective un jugement absolu. Là où un mouvement d'ascension naturel porte le métayer à chercher à devenir fermier, on y applaudira. Là où les habitudes le conduisent, au contraire, à s'abriter sous le patronage du propriétaire, on devra reconnaître que ce régime traditionnel a aussi son excellent côté, et ne rien faire pour le détruire. M. Frédéric Passy,
débat qui sépare, en économie politique, l'école classique de l'école historique, la première, plus dogmatique, ayant un idéal plus arrêté, la seconde, plus compréhensive, admettant l'égale valeur des divers types de structure économique. La solution, ici, devrait, suivant M. René Worms, être cherchée dans un juste milieu. Le fermage a une supériorité théorique sur le métayage il laisse plus d'indépendance et donne plus d'initiative à l'exploitant. Mais le métayage a révélé sa supériorité pratique sur nombre de points, dans la crise agricole. Il n'y a donc pas à porter sur leur valeur respective un jugement absolu. Là où un mouvement d'ascension naturel porte le métayer à chercher à devenir fermier, on y applaudira. Là où les habitudes le conduisent, au contraire, à s'abriter sous le patronage du propriétaire, on devra reconnaître que ce régime traditionnel a aussi son excellent côté, et ne rien faire pour le détruire. M. Frédéric Passy, président, prend à son tour la parole pour clore la discussion. Il y avait, dit-il, deux questions dans le savant et intéressant exposé de M. René Worms: celle du métayage et celle de la participation aux bénéfices dans l'agriculture. Celle-ci n'était abordée qu'à titre secondaire et elle n'a été, en effet, qu'effeuillée. Elle a donné lieu cependant à quelques réflexions, sur lesquelles M. Passy croit devoir rapidement revenir. La participation aux bénéfices, dit-il, pour mériter ce nom, suppose, comme on l'a rappelé, la participation aux pertes. Sans cette condition, les allocations faites par la direction au personnel ne sont, à vrai dire, que des gratifications, des primes, des suppléments de salaire. M. Boverat vient de le constater en reconnaissant qu'elles peuvent être distribuées alors même qu'il n'y a point de bénéfices. Ce peuvent être des encouragements très utiles de nature à stimuler le zèle des employés, à les attacher à la maison, à leur faire sentir qu'ils ont intérêt à sa prospérité ce ne sont point des dividendes et il n'y a pas là participation proprement dite. Le seul cas dans lequel on pourrait dire qu'il y a une participation réelle, c'est celui d'une entreprise comme celle de M. Leclaire
effet, qu'effeuillée. Elle a donné lieu cependant à quelques réflexions, sur lesquelles M. Passy croit devoir rapidement revenir. La participation aux bénéfices, dit-il, pour mériter ce nom, suppose, comme on l'a rappelé, la participation aux pertes. Sans cette condition, les allocations faites par la direction au personnel ne sont, à vrai dire, que des gratifications, des primes, des suppléments de salaire. M. Boverat vient de le constater en reconnaissant qu'elles peuvent être distribuées alors même qu'il n'y a point de bénéfices. Ce peuvent être des encouragements très utiles de nature à stimuler le zèle des employés, à les attacher à la maison, à leur faire sentir qu'ils ont intérêt à sa prospérité ce ne sont point des dividendes et il n'y a pas là participation proprement dite. Le seul cas dans lequel on pourrait dire qu'il y a une participation réelle, c'est celui d'une entreprise comme celle de M. Leclaire entreprise dans laquelle M. Zolla l'a très bien fait remarquer il est facile de se rendre compte de la part qu'a prise l'ouvrier au produit de l'exploitation. M. Leclaire, ainsi que je l'ai souvent expliqué, dit M. Passy, ne pouvant surveiller ses différents ouvriers sur divers points à la fois, les avait chargés de se surveiller eux-mêmes en les intéressant directement au bon emploi de leur temps, ainsi que des matières premières et des instruments qu'il mettait entre leurs mains. Et comme son industrie ne comportait pas, pour ainsi dire, d'autre capital que ce capital circulant, le compte était facile à faire. Il en est tout autrement dans les industries qui exigent l'immobilisation de grosses sommes, des bâtiments, des machines, des déboursés considérables en matières premières, et dont le règlement ne s'effectue qu'après un long intervalle de temps. En quoi participe l'ouvrier, dans une filature ou un tissage, aux bons ou mauvais achats du coton ou de la laine, à l'installation avantageuse ou défectueuse de l'établissement, aux bonnes ou mauvaises relations du patron avec ses clients, à l'habile ou inhabile échelonnement des échéances actives et passives? En quoi, dès lors, peut-il prétendre à participer aux bénéfices, ou être exposé à
les avait chargés de se surveiller eux-mêmes en les intéressant directement au bon emploi de leur temps, ainsi que des matières premières et des instruments qu'il mettait entre leurs mains. Et comme son industrie ne comportait pas, pour ainsi dire, d'autre capital que ce capital circulant, le compte était facile à faire. Il en est tout autrement dans les industries qui exigent l'immobilisation de grosses sommes, des bâtiments, des machines, des déboursés considérables en matières premières, et dont le règlement ne s'effectue qu'après un long intervalle de temps. En quoi participe l'ouvrier, dans une filature ou un tissage, aux bons ou mauvais achats du coton ou de la laine, à l'installation avantageuse ou défectueuse de l'établissement, aux bonnes ou mauvaises relations du patron avec ses clients, à l'habile ou inhabile échelonnement des échéances actives et passives? En quoi, dès lors, peut-il prétendre à participer aux bénéfices, ou être exposé à participer aux pertes résultant de la bonne ou mauvaise direction industrielle ou commerciale? Ce à quoi il participe comme producteur, c'est au bon ou mauvais emploi des matières premières et des métiers qui lui sont confiés. C'est là qu'il est juste et qu'il est avantageux de l'intéresser à bien faire. De même, dans l'agriculture, l'ouvrier n'a prise ni sur les saisons, ni sur l'état des marchés, ni sur une foule d'autres circonstances d'où dépend le rendement bon ou mauvais de l'exploitation. Et plus encore peut-être que dans l'industrie, la participation paraît bien difficile à réaliser. Ce qui ne veut pas dire, encore une fois, qu'il n'y ait pas différents procédés de nature à lui faire comprendre qu'il est, dans une mesure plus ou moins grande, solidaire de la prospérité ou des souffrances de l'exploitation. M. Zolla a cité avec raison des cas particuliers comme celui des bergers, dont l'influence sur la partie de l'ensemble qui leur est confiée peut se mesurer. J'arrive, dit M. Passy, à la question principale, celle du métayage. Et je commence par demander à notre savant collègue, M. René Worms, la permission de réclamer contre ce qu'il a dit des formules absolues de l'économie politique qu'il
De même, dans l'agriculture, l'ouvrier n'a prise ni sur les saisons, ni sur l'état des marchés, ni sur une foule d'autres circonstances d'où dépend le rendement bon ou mauvais de l'exploitation. Et plus encore peut-être que dans l'industrie, la participation paraît bien difficile à réaliser. Ce qui ne veut pas dire, encore une fois, qu'il n'y ait pas différents procédés de nature à lui faire comprendre qu'il est, dans une mesure plus ou moins grande, solidaire de la prospérité ou des souffrances de l'exploitation. M. Zolla a cité avec raison des cas particuliers comme celui des bergers, dont l'influence sur la partie de l'ensemble qui leur est confiée peut se mesurer. J'arrive, dit M. Passy, à la question principale, celle du métayage. Et je commence par demander à notre savant collègue, M. René Worms, la permission de réclamer contre ce qu'il a dit des formules absolues de l'économie politique qu'il appelle classique ou orthodoxe. Je me proposais précisément, avant de l'avoir entendu opposer l'école historique à l'école classique, de commencer mes observations en constatant que le résultat de cette discussion est qu'en agriculture, aussi bien qu'en industrie, il n'y a point de panacée ni de régime partout et toujours supérieur à tout autre. Et c'est ce que mon savant oncle, Hippolyte Passy, dont on a rappelé la remarquable étude sur les « Systèmes de culture », a maintes fois affirmé. Le passé, a-t-il dit, notamment à propos du salaire, ne donne pas la mesure de l'avenir. Il fournit des enseignements. Il ne ferme pas la porte à tout progrès ou à tout changement. Et, pour ne parler que de l'agriculture et du métayage, je ne crois pas que l'on puisse trouver dans son livre une condamnation absolue de ce régime. Il peut y avoir, à divers points de vue, une préférence pour le système du fermage. Mais les raisons, rappelées tout à l'heure avec tant d'autorité et de compétence par M. Zolla, pour lesquelles certaines cultures, comme celles de la vigne, ont plus ou moins résisté au fermage, sont, par lui, très nettement indiquées. Ces raisons sont-elles devenues plus impérieuses