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avaient épargnée les juges militaires, ses complices, le ministre de la guerre prît contre lui la seule mesure disciplinaire qu'il était en son pouvoir de lui appliquer. Il n'est pas sans intérêt de dévoiler, à ce propos, des faits qu'en l'absence du ministre de la guerre, le président du conseil a contestés au long, hier, à ses collègues, et qu'une indiscrétion nous permet de révéler. Ils montreront la complète complicité de l'officier clérical et de ses chefs non moins cléricaux. Une demande de mise à la retraite Au lendemain de l'arrêt du conseil de guerre de Nantes, le lieutenant-colonel de Saint-Rémy comprit que le ministre de la guerre allait certainement faire signer sa mise en disponibilité ; il voulut donc prendre les devants. Il rédigea une demande de mise à la retraite. Cette demande devait naturellement passer par la filière hiérarchique, être envoyée par le lieutenant-colonel à son colonel, transmise par celui-ci au général de brigade, puis par le général de brigade au général de division, et enfin par ce dernier au général commandant le corps d'armée. En temps ordinaire, ces diverses formalités exigent une dizaine de jours. Croirait-on que, cette fois, la demande arriva dans les quarante-huit heures au ministère de la guerre ! Cette extrême rapidité établit d'une façon indiscutable l'entente absolue qui existait entre le lieutenant-colonel de Saint-Rémy et ses chefs. S'il s'était agi d'un simple soldat ou d'un officier qui ne se fût pas mis en rébellion ouverte contre le gouvernement, ni le général Frayet, dont la complicité éclata au conseil de guerre, ni le général Grisot n'auraient montré tant de complaisance. Ces officiers généraux n'auront d'ailleurs pas empêché le ministre de prendre la mesure que tout le monde attendait: le général André estima que la demande de mise à la retraite ne pouvait en rien aliéner les droits du ministre, et il fit préparer le décret de mise en non-activité qu'a signé le président de la République. Le retrait d'emploi En quoi consiste exactement la mesure disciplinaire prise contre le lieutenant-colonel de Saint-Rémy ? L'officier mis en non-activité ne peut pas voir cette mesure prolongée
ministère de la guerre ! Cette extrême rapidité établit d'une façon indiscutable l'entente absolue qui existait entre le lieutenant-colonel de Saint-Rémy et ses chefs. S'il s'était agi d'un simple soldat ou d'un officier qui ne se fût pas mis en rébellion ouverte contre le gouvernement, ni le général Frayet, dont la complicité éclata au conseil de guerre, ni le général Grisot n'auraient montré tant de complaisance. Ces officiers généraux n'auront d'ailleurs pas empêché le ministre de prendre la mesure que tout le monde attendait: le général André estima que la demande de mise à la retraite ne pouvait en rien aliéner les droits du ministre, et il fit préparer le décret de mise en non-activité qu'a signé le président de la République. Le retrait d'emploi En quoi consiste exactement la mesure disciplinaire prise contre le lieutenant-colonel de Saint-Rémy ? L'officier mis en non-activité ne peut pas voir cette mesure prolongée au-delà de trois années sans qu'un conseil d'enquête soit appelé à donner son avis sur la mise à la réforme. Le ministre a toujours le droit de prononcer, quand il lui convient, sa mise à la retraite d'office. L'officier frappé ne touche que les deux cinquièmes de son traitement. Il est soumis aux règles de discipline générale. Le ministre peut lui imposer sa résidence, et il reste placé sous la subordination du général commandant la région où il est autorisé à résider. Une lettre intéressante Puisque nous venons d'exposer la situation du lieutenant de Saint-Rémy, nous tenons à reproduire la lettre suivante, que nous adresse un officier républicain, et qui soulève des questions de droit du plus haut intérêt : Monsieur le rédacteur en chef, Je viens de lire attentivement le compte rendu de la Lanterne sur le procès Saint-Rémy. En ma qualité d'officier, je m'abstiendrai de toute appréciation sur l'arrêt des juges, mais je tiens à vous faire remarquer que, juridiquement, le jugement est entaché de nullité au premier chef pour fausse qualification du délit. M. de Saint-Rémy a été poursuivi pour : 1° Refus d'obtempérer à une réquisition de l'autorité civile (art. 234, C. P.); 2° Refus d'obéissance
est soumis aux règles de discipline générale. Le ministre peut lui imposer sa résidence, et il reste placé sous la subordination du général commandant la région où il est autorisé à résider. Une lettre intéressante Puisque nous venons d'exposer la situation du lieutenant de Saint-Rémy, nous tenons à reproduire la lettre suivante, que nous adresse un officier républicain, et qui soulève des questions de droit du plus haut intérêt : Monsieur le rédacteur en chef, Je viens de lire attentivement le compte rendu de la Lanterne sur le procès Saint-Rémy. En ma qualité d'officier, je m'abstiendrai de toute appréciation sur l'arrêt des juges, mais je tiens à vous faire remarquer que, juridiquement, le jugement est entaché de nullité au premier chef pour fausse qualification du délit. M. de Saint-Rémy a été poursuivi pour : 1° Refus d'obtempérer à une réquisition de l'autorité civile (art. 234, C. P.); 2° Refus d'obéissance (art. 218, J. M.). Or il n'y a jamais eu de réquisition touchant M. de Saint-Rémy ; cette réquisition a été adressée par l'autorité préfectorale à M. le général Frayet qui y a fait droit en la transmettant aux fins d'exécution, à M. de Saint-Rémy et, pour ce dernier, elle devenait un ordre de service émanant de son chef direct. Dans ces conditions, la non-exécution volontaire de cet ordre constitue : non pas le délit prévu par l'article 234 du Code pénal, mais bien le délit de refus d'obéissance prévu par l'article 218 du Code de justice militaire. Lorsque M. le colonel du 2e chasseurs a envoyé au général le télégramme par lequel il refusait de faire exécuter, par les troupes dont il avait le commandement, ses derniers ordres, il s'est une seconde fois rendu coupable de refus d'obéissance ; si, dans ces deux faits, on veut voir deux fautes distinctes. Dans tous les cas, M. de Saint-Rémy ne pouvait pas et ne devait pas être poursuivi par application de l'article 234 du Code pénal. Le rapporteur, dans ses conclusions, et le commissaire du gouvernement, dans ses conclusions conformes, ont mal apprécié les délits, ou bien ont agi ainsi, exprès,
devenait un ordre de service émanant de son chef direct. Dans ces conditions, la non-exécution volontaire de cet ordre constitue : non pas le délit prévu par l'article 234 du Code pénal, mais bien le délit de refus d'obéissance prévu par l'article 218 du Code de justice militaire. Lorsque M. le colonel du 2e chasseurs a envoyé au général le télégramme par lequel il refusait de faire exécuter, par les troupes dont il avait le commandement, ses derniers ordres, il s'est une seconde fois rendu coupable de refus d'obéissance ; si, dans ces deux faits, on veut voir deux fautes distinctes. Dans tous les cas, M. de Saint-Rémy ne pouvait pas et ne devait pas être poursuivi par application de l'article 234 du Code pénal. Le rapporteur, dans ses conclusions, et le commissaire du gouvernement, dans ses conclusions conformes, ont mal apprécié les délits, ou bien ont agi ainsi, exprès, afin de permettre aux juges une condamnation ridicule par une entorse à la loi. C'est d'ailleurs assez la coutume des parquets militaires et je pourrais vous citer tel chef d'escadron poursuivi pour vol et condamné pour abus de confiance afin de lui éviter la destitution et la perte des droits à la retraite ; tel soldat poursuivi pour un délit imaginaire afin de couvrir un chef de corps qui avait fait arrêter illégalement ce soldat après sa libération définitive. La revision du procès de Nantes s'impose, et comme le pourvoi ne sera certainement pas demandé par la défense ou l'accusation, ce soin appartient à M. le ministre de la guerre. Comme il se pourrait que le jugement fût confirmé par le conseil de revision de Paris — simple enregistreur des décisions du greffier Champoudry — il y aurait lieu de porter en suite l'affaire à la Cour de Cassation où des juristes réellement compétents la trancheront de façon définitive. Cela importe beaucoup puisque le jugement de Nantes établit un précédent auquel se rapporteront nécessairement tous les conseils de guerre appelés à statuer sur des cas analogues. Veuillez agréer, monsieur, l'assurance de ma vive sympathie pour vous et pour le journal
à la retraite ; tel soldat poursuivi pour un délit imaginaire afin de couvrir un chef de corps qui avait fait arrêter illégalement ce soldat après sa libération définitive. La revision du procès de Nantes s'impose, et comme le pourvoi ne sera certainement pas demandé par la défense ou l'accusation, ce soin appartient à M. le ministre de la guerre. Comme il se pourrait que le jugement fût confirmé par le conseil de revision de Paris — simple enregistreur des décisions du greffier Champoudry — il y aurait lieu de porter en suite l'affaire à la Cour de Cassation où des juristes réellement compétents la trancheront de façon définitive. Cela importe beaucoup puisque le jugement de Nantes établit un précédent auquel se rapporteront nécessairement tous les conseils de guerre appelés à statuer sur des cas analogues. Veuillez agréer, monsieur, l'assurance de ma vive sympathie pour vous et pour le journal que vous dirigez. Capitaine X. Le Ministre de la Guerre ayant négligé de faire signer par le commissaire du gouvernement un pourvoi contre l'arrêt de Nantes, il n'est plus temps sans doute de faire trancher par la Cour de Cassation les questions soulevées par notre correspondant. Il était bon cependant de publier sa lettre, car elle fait admirablement ressortir les procédés jésuitiques employés par les juges pour absoudre l'officier coupable. NOTRE TACHE Chaque jour M. de Cassagnac traduit, devant le tribunal de la réaction césarienne, la République, ses hommes et ses principes. Pourtant, le fougueux directeur de l'Autorité nous reproche, avec une grande force d'invectives, de dénoncer à nos dirigeants les fonctionnaires déloyaux et les magistrats convaincus de cléricalisme. « La Lanterne, s'écrie le dernier défenseur de Badinguet, est devenue l'équivalent du Père Duchesne. » Nous sommes de ceux qui veulent pour la France non pas la caricature d'un régime démocratique, mais une République qui soit vraiment conforme aux droits du peuple. Pour atteindre cet idéal, nous n'avons pas à hésiter devant la tâche qui nous sollicite impérieusement. Tant qu'il y aura des fonctionnaires ennemis de la République, tant qu'il y aura dans l'armée des officiers esclaves de la congrégation,
de publier sa lettre, car elle fait admirablement ressortir les procédés jésuitiques employés par les juges pour absoudre l'officier coupable. NOTRE TACHE Chaque jour M. de Cassagnac traduit, devant le tribunal de la réaction césarienne, la République, ses hommes et ses principes. Pourtant, le fougueux directeur de l'Autorité nous reproche, avec une grande force d'invectives, de dénoncer à nos dirigeants les fonctionnaires déloyaux et les magistrats convaincus de cléricalisme. « La Lanterne, s'écrie le dernier défenseur de Badinguet, est devenue l'équivalent du Père Duchesne. » Nous sommes de ceux qui veulent pour la France non pas la caricature d'un régime démocratique, mais une République qui soit vraiment conforme aux droits du peuple. Pour atteindre cet idéal, nous n'avons pas à hésiter devant la tâche qui nous sollicite impérieusement. Tant qu'il y aura des fonctionnaires ennemis de la République, tant qu'il y aura dans l'armée des officiers esclaves de la congrégation, tant qu'il y aura dans les tribunaux des magistrats réactionnaires, nous les dénoncerons sans relâche. Nous serons, s’il le faut, le Père Duchesne de cette République trop débonnaire, qui ne distingue pas toujours entre ceux qui la servent et ceux qui la trahissent. M. de Cassagnac prend la liberté de faire chaque matin le procès du régime démocratique, nous prendrons celle de le défendre et d’attaquer avec l’énergie la plus tenace tous les félons qui n’ont pas honte de recevoir de l’argent de la République qu’ils trahissent. Et nous trouvons notre mission plus noble que celle qui consiste à cirer les bottes d’un maître, fût-il empereur. LE MOUVEMENT PREFECTORAL Le mouvement préfectoral a été signé hier au conseil des ministres. La Lanterne en avait donné dès hier les grandes lignes et nos renseignements — les plus complets publiés sur le mouvement administratif — se sont trouvés confirmés de tous points. Trois préfets quittent l’administration rouge pour entrer dans les nuances. MM. Joucla Pelous, préfet de Meurthe-et-Moselle, Delpech, préfet d’Ille-et-Vilaine et Bougoin, préfet de Lot-et-Garonne. Un préfet, M. Berniquet, préfet de la Gironde, entre au conseil d’État en remplacement de M. Mojan, président de section. M. Camille Lyon remplacera ce dernier
faire chaque matin le procès du régime démocratique, nous prendrons celle de le défendre et d’attaquer avec l’énergie la plus tenace tous les félons qui n’ont pas honte de recevoir de l’argent de la République qu’ils trahissent. Et nous trouvons notre mission plus noble que celle qui consiste à cirer les bottes d’un maître, fût-il empereur. LE MOUVEMENT PREFECTORAL Le mouvement préfectoral a été signé hier au conseil des ministres. La Lanterne en avait donné dès hier les grandes lignes et nos renseignements — les plus complets publiés sur le mouvement administratif — se sont trouvés confirmés de tous points. Trois préfets quittent l’administration rouge pour entrer dans les nuances. MM. Joucla Pelous, préfet de Meurthe-et-Moselle, Delpech, préfet d’Ille-et-Vilaine et Bougoin, préfet de Lot-et-Garonne. Un préfet, M. Berniquet, préfet de la Gironde, entre au conseil d’État en remplacement de M. Mojan, président de section. M. Camille Lyon remplacera ce dernier comme président de section. Enfin, un préfet est sur sa demande mis en disponibilité, M. Bret, préfet de l’Orne. Une sixième préfecture, celle de l’Allier, se trouvait vacante par suite de la nomination de son titulaire, M. Edgard Combes, au secrétariat général de la Présidence du Conseil. Voici comment ont été comblées ces vacances : Ainsi que nous l’annoncions hier, M. Lutaud, préfet des Bouches-du-Rhône, est nommé préfet de la Gironde, et M. Humbert, préfet du Loiret, est nommé préfet de Meurthe-et-Moselle. M. Moussard, préfet de la Haute-Savoie, est nommé préfet de l’Orne. M. Rault, préfet de Constantine, est nommé préfet d’Ille-et-Vilaine. M. Berseville, préfet des Hautes-Alpes, est nommé préfet de Lot-et-Garonne. M. Huard, préfet du Cantal, est nommé préfet de l’Allier. Deux anciens fonctionnaires rentrent dans l’administration : M. Chadevier, ancien préfet du Var, est nommé préfet du Loiret et M. Pommeray, ancien député, ancien sous-préfet, est nommé préfet de la Lozère, en remplacement de M. Meunier, qui est appelé à la préfecture des Landes. Sont en outre nommés : Préfet des Bouches-du-Rhône, M. Mastier, préfet de la Seine-Inférieure. Préfet de la Seine-Inférieure, M. Fosse, préfet de la Charente-Inférieure. Préfet de la Charente-Inférieure, M. Regnault, préfet de la Charente.
été comblées ces vacances : Ainsi que nous l’annoncions hier, M. Lutaud, préfet des Bouches-du-Rhône, est nommé préfet de la Gironde, et M. Humbert, préfet du Loiret, est nommé préfet de Meurthe-et-Moselle. M. Moussard, préfet de la Haute-Savoie, est nommé préfet de l’Orne. M. Rault, préfet de Constantine, est nommé préfet d’Ille-et-Vilaine. M. Berseville, préfet des Hautes-Alpes, est nommé préfet de Lot-et-Garonne. M. Huard, préfet du Cantal, est nommé préfet de l’Allier. Deux anciens fonctionnaires rentrent dans l’administration : M. Chadevier, ancien préfet du Var, est nommé préfet du Loiret et M. Pommeray, ancien député, ancien sous-préfet, est nommé préfet de la Lozère, en remplacement de M. Meunier, qui est appelé à la préfecture des Landes. Sont en outre nommés : Préfet des Bouches-du-Rhône, M. Mastier, préfet de la Seine-Inférieure. Préfet de la Seine-Inférieure, M. Fosse, préfet de la Charente-Inférieure. Préfet de la Charente-Inférieure, M. Regnault, préfet de la Charente. Préfet des Landes, M. Féret, préfet de la Charente. Préfet de la Vendée, M. Dauriac, préfet de la Creuse. Préfet de la Creuse, M. Petit-Dossaris, préfet du Gers. Préfet du Gers, M. Habert, sous-préfet de Verdun. Préfet des Hautes-Alpes, M. Marais, sous-préfet de Bergerac. Préfet du Cantal, M. Ramonet, secrétaire général de la Haute-Garonne. Préfet de la Haute-Savoie, M. Tenot, secrétaire général des Alpes-Maritimes. Préfet de Constantine, M. Plantié, sous-préfet de la Vendée. Le mouvement administratif se complète par le déplacement d’un certain nombre de sous-préfets et des nominations de secrétaires généraux qui sont envoyés du Nord au Midi et de l’Est au Sud. Ceux qui se sont trop compromis sont nommés dans les nuances. En somme, rien de changé. Comme à la foire, gardons les mêmes et l’on recommence ! Mouvement dans les finances Le mouvement dans le personnel des finances que prépare M. Rouvière comporte les nominations suivantes : M. Joucla-Peloux, préfet de Meurthe-et-Moselle, sera nommé trésorier-payeur général des Ardennes. M. Bougoin, préfet de Lot-et-Garonne, sera nommé trésorier-payeur général de la Mayenne ou de la Savoie. M. Delpech, préfet d’Ille-et-Vilaine, sera nommé trésorier-payeur général du Gers. M. de Cailleux, sous-préfet de Lunéville, sera nommé receveur particulier des finances
général de la Haute-Garonne. Préfet de la Haute-Savoie, M. Tenot, secrétaire général des Alpes-Maritimes. Préfet de Constantine, M. Plantié, sous-préfet de la Vendée. Le mouvement administratif se complète par le déplacement d’un certain nombre de sous-préfets et des nominations de secrétaires généraux qui sont envoyés du Nord au Midi et de l’Est au Sud. Ceux qui se sont trop compromis sont nommés dans les nuances. En somme, rien de changé. Comme à la foire, gardons les mêmes et l’on recommence ! Mouvement dans les finances Le mouvement dans le personnel des finances que prépare M. Rouvière comporte les nominations suivantes : M. Joucla-Peloux, préfet de Meurthe-et-Moselle, sera nommé trésorier-payeur général des Ardennes. M. Bougoin, préfet de Lot-et-Garonne, sera nommé trésorier-payeur général de la Mayenne ou de la Savoie. M. Delpech, préfet d’Ille-et-Vilaine, sera nommé trésorier-payeur général du Gers. M. de Cailleux, sous-préfet de Lunéville, sera nommé receveur particulier des finances à Saint-Omer. M. Bernardin, sous-préfet de Saint-Nazaire, sera nommé receveur particulier des finances à Vitry-le-François. M. Lorain, ancien préfet de Grenoble, sera nommé receveur particulier des finances à Montmédy. M. Gallois, sous-préfet d’Orange, sera nommé receveur particulier des finances à Apt. M. Ducaurroy, sous-préfet de Baume-les-Martigues, sera nommé receveur particulier des finances à Paimbœuf. ECHOS PETITES ÉPHÉMÉRIDES Saint Patient, évêque. — L’éphéméride aujourd’hui est fertile en saints : les calendriers nous offrent, de-ci et de-là, saint Salvi, que nous nommerons à peine ; sainte Pulchérie, sur laquelle nous aurions voulu nous étendre; saint Nicolas de Tolentino, celui que maman la Croix nous recommande, un moine naturellement, une espèce d’hystérique qui se prétendait roué de coups par Satan, ce vieil Apache de l’autre monde. N’ayez pas peur, la Croix ne vous recommandera pas l’évêque Patient, saint Patient que l’on honore également en ce jour, et qui ceignit la mitre de Lyon au cinquième siècle. Il sauva, paraît-il, son diocèse et toute une partie du Midi de la famine, en achetant des blés ; et son nom est un symbole. Mais saint Patient est si loin des Dubillard toujours prêts aux plus aventureuses carambolages d’injures ; des nos Fulbert toujours tranchants; des
des finances à Paimbœuf. ECHOS PETITES ÉPHÉMÉRIDES Saint Patient, évêque. — L’éphéméride aujourd’hui est fertile en saints : les calendriers nous offrent, de-ci et de-là, saint Salvi, que nous nommerons à peine ; sainte Pulchérie, sur laquelle nous aurions voulu nous étendre; saint Nicolas de Tolentino, celui que maman la Croix nous recommande, un moine naturellement, une espèce d’hystérique qui se prétendait roué de coups par Satan, ce vieil Apache de l’autre monde. N’ayez pas peur, la Croix ne vous recommandera pas l’évêque Patient, saint Patient que l’on honore également en ce jour, et qui ceignit la mitre de Lyon au cinquième siècle. Il sauva, paraît-il, son diocèse et toute une partie du Midi de la famine, en achetant des blés ; et son nom est un symbole. Mais saint Patient est si loin des Dubillard toujours prêts aux plus aventureuses carambolages d’injures ; des nos Fulbert toujours tranchants; des nos Chapon avec leurs cris enroués ! Patient s’occupa de faire manger ses ouailles à leur faim ; nos évêques nourrissent les fidèles de leur fiel. Pour nos bigots actuels, l’évêque Patient n’est pas dans le train. Il est trop primitive Eglise et son nom seul est un reproche pour nos évêques. UN CAS JUDICIAIRE INTÉRESSANT On mande de Berlin au Globe qu’un tribunal a eu à juger un cas curieux. Un homme qui mourait de faim avait volé un pain chez un boulanger. La loi allemande prescrit dans ce cas une légère punition, mais exclut de cet acte toute qualification de vol, à condition que la misère et la faim soient incontestables. Or notre homme, qui n’a pas de famille, avait volé un pain de seize sous. Peut-on raisonnablement être assez affamé pour manger en un seul repas pour seize sous de pain ? Le tribunal était perplexe. Heureusement notre homme put prouver qu’il avait partagé avec un autre, aussi miséreux que lui, le pain volé et il fut puni légèrement, mais déclaré innocent de vol. LES FLEURS LUMINEUSES Un journal américain signale la curieuse particularité qu’ont certaines plantes de dégager le soir des lueurs phosphorescentes. Il existerait, paraît-il,
nos évêques. UN CAS JUDICIAIRE INTÉRESSANT On mande de Berlin au Globe qu’un tribunal a eu à juger un cas curieux. Un homme qui mourait de faim avait volé un pain chez un boulanger. La loi allemande prescrit dans ce cas une légère punition, mais exclut de cet acte toute qualification de vol, à condition que la misère et la faim soient incontestables. Or notre homme, qui n’a pas de famille, avait volé un pain de seize sous. Peut-on raisonnablement être assez affamé pour manger en un seul repas pour seize sous de pain ? Le tribunal était perplexe. Heureusement notre homme put prouver qu’il avait partagé avec un autre, aussi miséreux que lui, le pain volé et il fut puni légèrement, mais déclaré innocent de vol. LES FLEURS LUMINEUSES Un journal américain signale la curieuse particularité qu’ont certaines plantes de dégager le soir des lueurs phosphorescentes. Il existerait, paraît-il, aux Indes, une plante étrange, le Jyotismati, qui répand la nuit une vive lumière, et l'on trouverait dans les jungles d'Ooraghun une orchidée plus étonnante encore, puisque sa puissance lumineuse ne cesse pas avec sa vie. Il suffit pour cela d'envelopper la plante desséchée et morte dans un linge mouillé. Au bout d'une heure, elle s'illumine et répand une lumière assez grande pour qu'on puisse écrire et lire à sa seule clarté. Des fleurs lumineuses ! Voilà qui ferait un joli accessoire de cotillon ! CHAMPIGNON MONSTRE Un amateur de champignons a trouvé l'autre soir, dans une prairie au bord du Grandsonnet, en face de Jolimont, plusieurs lycoperdons de dimensions considérables. L'un de ces gigantesques champignons que l'on appelle vulgairement vesses-de-loup, ne mesurait pas moins de 25 centimètres de diamètre et pesait près de 1,500 grammes. On l'eût volontiers pris pour un melon de taille respectable. La chair de ces phénomènes, fraîche, résistante et d'une parfaite blancheur, attestait clairement que la naissance ne remontait qu'à quelques heures. L'expérience culinaire qui en a été faite affirme l'extrême délicatesse de ce remarquable champignon, qui est comestible à l'état jeune et quand il est encore globuleux et charnu. MOT DE LA FIN Une