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recel de malfaiteurs, outrages à la pudeur, excitation des mineurs à la débauche, tenue de maison de jeu, vente de marchandises falsifiées ou nuisibles à la santé. Cette incapacité sera perpétuelle pour tous les individus condamnés pour crime. Elle cessera cinq ans après l'expiration de leur peine à l'égard des condamnés pour délits, s'ils n'ont encouru aucune nouvelle condamnation correctionnelle. En revanche, les documents de la statistique qui éclairent l'histoire et la sociologie. Avant la Révolution, un algébriste, Duvillard, rapprochant la date des décès de celle des naissances, arriva à fixer la vie moyenne. Le même travail a été fait récemment par le savant docteur Bertillon. De tels travaux sont précieux d'abord pour les sociétés d'assurances sur la vie dont les opérations sont moins comprises pourtant parmi nous que dans les pays anglo-saxons. Mais on en tire d'autres avantages au point de vue de la science. En rapprochant les calculs des deux savants, on reconnaît que la vie moyenne est plus longue aujourd'hui qu'avant 1789. Les centenaires ne sont pas plus nombreux qu'autrefois; mais chacun de nous reste plus longtemps au milieu des siens; on meurt moins jeune. C'est le résultat de ce magnifique développement industriel et agricole qui, commencé en 89 avec la liberté du travail et la division du sol, a répandu le bien-être de proche en proche dans tous les rangs de la société. On a déjà parlé ici des divers dénombrements contemporains de la population, dénombrements autrement sérieux que ceux qui avaient pour base, sous l'ancien régime, l'accomplissement des devoirs religieux. Il serait difficile de trouver des documents plus probants de la vitalité de notre pays. On sait comment fut évacué, après beaucoup d'années, l'écart enormé que les guerres du premier empire avaient fait entre les deux sexes, au grand détriment de la moralité et du travail national. La guerre de 1870 eut ce de cruel que la proportion entre les deux sexes resta égale avant comme après. Si les hommes moururent sur le champ de bataille, les femmes, elles, furent décimées par les épidémies, les famines et les angoisses des sièges. Et pourtant, au lendemain
en 89 avec la liberté du travail et la division du sol, a répandu le bien-être de proche en proche dans tous les rangs de la société. On a déjà parlé ici des divers dénombrements contemporains de la population, dénombrements autrement sérieux que ceux qui avaient pour base, sous l'ancien régime, l'accomplissement des devoirs religieux. Il serait difficile de trouver des documents plus probants de la vitalité de notre pays. On sait comment fut évacué, après beaucoup d'années, l'écart enormé que les guerres du premier empire avaient fait entre les deux sexes, au grand détriment de la moralité et du travail national. La guerre de 1870 eut ce de cruel que la proportion entre les deux sexes resta égale avant comme après. Si les hommes moururent sur le champ de bataille, les femmes, elles, furent décimées par les épidémies, les famines et les angoisses des sièges. Et pourtant, au lendemain de la grande catastrophe, le nombre des naissances et des mariages fut de beaucoup supérieur à celui des dernières années de l'empire. La nation montra qu'elle ne voulait pas mourir. Tout le monde sait-il que Paris a sa douane non plus ni moins qu'un grand port maritime? Par terre et par eau les marchandises arrivent, on éventre les ballots. Les produits des deux mondes passent à l'état brut dans les magasins, traversent la grande ville pour en ressortir admirablement ouvragés et représentant une valeur. Les mêmes condamnations entraîneront l'incapacité pour les individus qui exploitent un débit. Le débitant interdit ne peut être employé, à aucun titre dans l'établissement qu'il exploitait. Toute infraction aux dispositions précédentes sera punie d'une amende de 16 à 30 francs. En cas de récidive, d'un emprisonnement de six jours à un mois. Tout débitant ayant subi deux condamnations pour contravention de police, qui se rendra, coupable d'une nouvelle contravention dans le douzième mois à partir de la première contravention, sera condamné par la police correctionnelle à une amende de 16 à 100 francs et à un emprisonnement variant de 1 à 15 jours. Les débitants forains ne seront pas tenus à une déclaration, mais ils devront
par eau les marchandises arrivent, on éventre les ballots. Les produits des deux mondes passent à l'état brut dans les magasins, traversent la grande ville pour en ressortir admirablement ouvragés et représentant une valeur. Les mêmes condamnations entraîneront l'incapacité pour les individus qui exploitent un débit. Le débitant interdit ne peut être employé, à aucun titre dans l'établissement qu'il exploitait. Toute infraction aux dispositions précédentes sera punie d'une amende de 16 à 30 francs. En cas de récidive, d'un emprisonnement de six jours à un mois. Tout débitant ayant subi deux condamnations pour contravention de police, qui se rendra, coupable d'une nouvelle contravention dans le douzième mois à partir de la première contravention, sera condamné par la police correctionnelle à une amende de 16 à 100 francs et à un emprisonnement variant de 1 à 15 jours. Les débitants forains ne seront pas tenus à une déclaration, mais ils devront obtenir l'autorisation de la municipalité. Le rapport contient une statistique des débits de boissons existant en France. Ils s'élèvent à 313,529. Sur ce nombre, 3,385 ont été formés en 1875 pour infraction aux règlements, 481 par mesure de sûreté générale, 1,413 ont été autorisés à réouvrir; 18,445 demandes de réouvertures ont été rejetées. Voici le texte du rapport de M. Pascal Duprat sur la proposition de M. Marcou, ayant pour objet de provoquer des poursuites contre les co-auteurs et complices du coup d'État du 2 décembre 1851 Messieurs, Le 2 décembre 1851, la France, qui se croyait libre, se réveillait sous un maître: un coup d'État avait été exécuté pendant la nuit. Indépendant à son serment, traître envers la nation, président de la République, Louis Bonaparte venait détourner contre les institutions et les lois les armes qu'il avait reçues pour les protéger. L'Assemblée nationale était dissoute, les forts de Vincennes et du Mont-Vidîen, les prisons de La Mazagran et de Saint-Pélagie recevaient les représentants du peuple abandonnés à toutes les violences, à tous les outrages; la force remplaçait le droit; une dictature sanglante mettait la main sur la France lâchement auripe dans une attaque nocturne. Ce n'était pas assez d'emprisonner
ont été rejetées. Voici le texte du rapport de M. Pascal Duprat sur la proposition de M. Marcou, ayant pour objet de provoquer des poursuites contre les co-auteurs et complices du coup d'État du 2 décembre 1851 Messieurs, Le 2 décembre 1851, la France, qui se croyait libre, se réveillait sous un maître: un coup d'État avait été exécuté pendant la nuit. Indépendant à son serment, traître envers la nation, président de la République, Louis Bonaparte venait détourner contre les institutions et les lois les armes qu'il avait reçues pour les protéger. L'Assemblée nationale était dissoute, les forts de Vincennes et du Mont-Vidîen, les prisons de La Mazagran et de Saint-Pélagie recevaient les représentants du peuple abandonnés à toutes les violences, à tous les outrages; la force remplaçait le droit; une dictature sanglante mettait la main sur la France lâchement auripe dans une attaque nocturne. Ce n'était pas assez d'emprisonner et de proscrire à Paris pour assurer le triomphe du nouveau pouvoir, il fallait emprisonner et proscrire dans les départements qui manquaient aussi d'enthousiasme pour le coup d'État. De la nombreuses arrestations en masse; et comme les prisons étaient pleines et qu'il fallait les vider, de là aussi l'odieuse besogne de ces commissions mixtes que le garde des sceaux a étranglé naguère avec tant d'énergie du haut de la tribune et qui seront à jamais le scandale de la justice au dix-neuvième siècle: Plusieurs départements, celui de l'Hérault entre autres, comptèrent plus de deux mille victimes. Ce fut une immense débauche de la force livrée à elle-même. Le coup d'État a régné près de vingt ans sur la France. On ne pouvait guère songer à le poursuivre pendant qu'il était triomphant. Comment trouver des juges? où trouverait-on la force nécessaire pour exécuter leurs arrêts? Aujourd'hui que la France a repris possession d'elle-même, M. Marcou a pensé avec quelques-uns de ses collègues que le moment était venu d'appeler sur ce crime, si longtemps impuni, les rigueurs de la justice nationale. Nous pensons avec M. Marcou que le coup d'État du 2 décembre 1851 est un des plus grands attentats qui puissent
de ces commissions mixtes que le garde des sceaux a étranglé naguère avec tant d'énergie du haut de la tribune et qui seront à jamais le scandale de la justice au dix-neuvième siècle: Plusieurs départements, celui de l'Hérault entre autres, comptèrent plus de deux mille victimes. Ce fut une immense débauche de la force livrée à elle-même. Le coup d'État a régné près de vingt ans sur la France. On ne pouvait guère songer à le poursuivre pendant qu'il était triomphant. Comment trouver des juges? où trouverait-on la force nécessaire pour exécuter leurs arrêts? Aujourd'hui que la France a repris possession d'elle-même, M. Marcou a pensé avec quelques-uns de ses collègues que le moment était venu d'appeler sur ce crime, si longtemps impuni, les rigueurs de la justice nationale. Nous pensons avec M. Marcou que le coup d'État du 2 décembre 1851 est un des plus grands attentats qui puissent être commis contre les droits et les libertés d'une nation; nous estimons comme lui que ce crime n'est pas couvert par la prescription parce que la justice qui devait le frapper a été paralysée par la force et que, d'après un principe juridique accepté dans tous les temps, il n'y a nul de prescription contre celui qui peut agir. Nous croyons enfin, avec l'auteur du projet, qu'il y aurait un grand intérêt social à poursuivre l'attentat dont il s'agit, parce que la conscience publique s'en trouverait satisfaite et qu'il aurait en résultat une leçon utile pour ces ambitieuses criminelles qui se jouent trop facilement des droits les plus sacrés. Mais ce projet soulève des objections dont la portée ne saurait échapper à vos esprits. Nous n'avons guère aujourd'hui devant nous que des complices subalternes du coup d'État, qui invéront peut-être pour se couvrir, un article de nos solutions, et qui trouveraient peut-être des magistrats pour l'appliquer. Où serait d'ailleurs le tribunal qui statuerait sur le sort de tous ces accusés? Songerait-on à rétablir la haute-cour? Entrerait-on un procès dans chaque département pour y juger les membres de la commission mixte qui se sont pas craint, il y a vingt-cinq ans,
a nul de prescription contre celui qui peut agir. Nous croyons enfin, avec l'auteur du projet, qu'il y aurait un grand intérêt social à poursuivre l'attentat dont il s'agit, parce que la conscience publique s'en trouverait satisfaite et qu'il aurait en résultat une leçon utile pour ces ambitieuses criminelles qui se jouent trop facilement des droits les plus sacrés. Mais ce projet soulève des objections dont la portée ne saurait échapper à vos esprits. Nous n'avons guère aujourd'hui devant nous que des complices subalternes du coup d'État, qui invéront peut-être pour se couvrir, un article de nos solutions, et qui trouveraient peut-être des magistrats pour l'appliquer. Où serait d'ailleurs le tribunal qui statuerait sur le sort de tous ces accusés? Songerait-on à rétablir la haute-cour? Entrerait-on un procès dans chaque département pour y juger les membres de la commission mixte qui se sont pas craint, il y a vingt-cinq ans, d'y dresser des listes de proscription, en supposant qu'il y a existé en effet? D'un autre côté, ces poursuites tardives seraient-elles bien politiques? N'auraient-elles pas l'inconvénient de rappeler que la France a été patiente jusqu'à l'excès? Et la nation nationale pourra-t-elle s'en applaudir? Enfin nous devons songer avant tout que la France a besoin de calme et de repos. Elle est fatiguée de toutes ces dissensions qui l'ont travaillée si longtemps et qui fermentent encore dans son sein. Ce qu'elle veut, ce qu'elle attend de nous, c'est la tranquillité, c'est la paix, qui est devenue son premier besoin après tous les tempésts qu'elle a traversés. Tels sont, messieurs, les sentiments qui ont inspiré votre 4° commission d'initiative. C'est au nom de ces sentiments, dont vous apprécierez la portée patriotique, que nous vous proposons à l'unanimité, mais non sans regret, de repousser le projet de résolution qui vous a été présenté par M. Marcou et ses collègues. LOI SUR L'ÉTAT-MAJOR Voici la conclusion du rapport fait par M. le général Pourcet, sénateur, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi: Messieurs, grâce aux aptitudes de l'ouvrier parisien. Il est un autre établissement non moins important, mais qui ne
la France a besoin de calme et de repos. Elle est fatiguée de toutes ces dissensions qui l'ont travaillée si longtemps et qui fermentent encore dans son sein. Ce qu'elle veut, ce qu'elle attend de nous, c'est la tranquillité, c'est la paix, qui est devenue son premier besoin après tous les tempésts qu'elle a traversés. Tels sont, messieurs, les sentiments qui ont inspiré votre 4° commission d'initiative. C'est au nom de ces sentiments, dont vous apprécierez la portée patriotique, que nous vous proposons à l'unanimité, mais non sans regret, de repousser le projet de résolution qui vous a été présenté par M. Marcou et ses collègues. LOI SUR L'ÉTAT-MAJOR Voici la conclusion du rapport fait par M. le général Pourcet, sénateur, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi: Messieurs, grâce aux aptitudes de l'ouvrier parisien. Il est un autre établissement non moins important, mais qui ne ressemble guère au précédent c'est le marché aux bestiaux de La Villette. On y compte le nombre des bœufs, des veaux, des moutons, des porcs que dévore l'immense Paris. On tient état des entrées et des sorties, ni plus ni moins qu'à la douane. Le statisticien rapproche ces chiffres d'origine multiple et en tire des déductions. Le peuple de Paris, supportant la taxe de l'octroi démesurément grossie, celle des impôts de consommation au profit de l'État, a dû forcément modifier son régime alimentaire. Les produits de la charcuterie, s'ils ne sont pas favorables aux lois de l'hygiène, ont cet avantage de n'amer les palais blasés et de faciliter l'absorption du pain blanc, si peu nutritif pourtant. À partir de 1873, le chiffre des porcs abattus croît d'une force extraordinaire. Alimenté par l'impôt, le peuple se précipite sur cette nourriture malsaine. Mais revenons à la douane. Son échelle indique parfaitement la faiblesse ou l'intensité du travail par l'entrée des matières brutes, par la sortie des matières ouvragées. Jamais, à ce compte, on n'a tant travaillé parmi nous qu'en ce moment. Il y a une augmentation de plus de soixante pour cent depuis la dernière année de l'empire. Bon et brave peuple
multiple et en tire des déductions. Le peuple de Paris, supportant la taxe de l'octroi démesurément grossie, celle des impôts de consommation au profit de l'État, a dû forcément modifier son régime alimentaire. Les produits de la charcuterie, s'ils ne sont pas favorables aux lois de l'hygiène, ont cet avantage de n'amer les palais blasés et de faciliter l'absorption du pain blanc, si peu nutritif pourtant. À partir de 1873, le chiffre des porcs abattus croît d'une force extraordinaire. Alimenté par l'impôt, le peuple se précipite sur cette nourriture malsaine. Mais revenons à la douane. Son échelle indique parfaitement la faiblesse ou l'intensité du travail par l'entrée des matières brutes, par la sortie des matières ouvragées. Jamais, à ce compte, on n'a tant travaillé parmi nous qu'en ce moment. Il y a une augmentation de plus de soixante pour cent depuis la dernière année de l'empire. Bon et brave peuple de Paris, condamné à l'heure suprême au triste héroïsme de la patience et de l'abnégation, tourmenté par la misère il s'est relevé par la lutte dans le travail qui purifie tout. Arrêtons cette série d'exemples qui pourrait être indéfinie, pour parler des ennemis de la statistique. Elle a d'abord contre elle les cléricaux qui redoutent le chiffre, c'est-à-dire la vérité nette, pure, sortant toute nue de son puits. Viennent ensuite les écrivains qui usent supercilieusement du chiffre, au cours de la polémique courante. Un grand financier habitait une commune des environs de Paris. On joignit le chiffre d'impôts qu'il payait à celui afférent aux habitants du village. En divisant le total par le nombre d'habitants, on eut une moyenne établissant que cette bourgade était celle où l'on était le plus imposé de toute la France. Une habitude des journaux qui soutiennent l'ancien régime, c'est de persuader qu'il fut l'âge d'or; le procédé est facile. Par ordonnance de La guerre n'est plus aujourd'hui ce qu'elle était il y a trente ans, et bien imprudente serait la nation qui s'en tiendrait à cet égard aux errements d'autrefois. Les progrès accomplis dans les sciences militaires, leur influence considérable sur les résultats des campagnes
elle les cléricaux qui redoutent le chiffre, c'est-à-dire la vérité nette, pure, sortant toute nue de son puits. Viennent ensuite les écrivains qui usent supercilieusement du chiffre, au cours de la polémique courante. Un grand financier habitait une commune des environs de Paris. On joignit le chiffre d'impôts qu'il payait à celui afférent aux habitants du village. En divisant le total par le nombre d'habitants, on eut une moyenne établissant que cette bourgade était celle où l'on était le plus imposé de toute la France. Une habitude des journaux qui soutiennent l'ancien régime, c'est de persuader qu'il fut l'âge d'or; le procédé est facile. Par ordonnance de La guerre n'est plus aujourd'hui ce qu'elle était il y a trente ans, et bien imprudente serait la nation qui s'en tiendrait à cet égard aux errements d'autrefois. Les progrès accomplis dans les sciences militaires, leur influence considérable sur les résultats des campagnes de 1886 et de 1889, l'adoption par la plupart des puissances du service obligatoire, témoignent d'une transformation profonde de l'art militaire. Si les principes généraux sont restés immuables, le mode d'application s'est tellement modifié qu'une nouvelle science de la guerre semble être née depuis peu. L'énorme accroissement des effectifs, l'impérieuse nécessité d'une rapide mobilisation, ont ajouté des difficultés nouvelles au problème déjà si compliqué de la conduite des armées. À la sûreté du jugement, à la promptitude dans la conception, à l'énergie dans l'exécution, le général en chef devra joindre une instruction militaire développée et une connaissance parfaite du vaste ensemble qu'il doit diriger. Plus qu jamais, pour seconder son initiative, pour transmettre son impulsion, pour tirer le meilleur parti des forces dont il dispose, il lui faudra des auxiliaires choisis, dont le nombre, toujours proportionné aux besoins, puisse passer facilement du temps de paix au temps de guerre. Le corps spécialement d'état-major était loin d'offrir à cet égard l'efficacité nécessaire. Vous savez avec quelle difficulté s'organisaient nos armées. Pendant la demi-décennie période de la Compagne de 1870, les états-majors ne se composaient guère que de jeunes gens étrangers au service, arrachés sans préparation à la vie civile, et chez
nécessité d'une rapide mobilisation, ont ajouté des difficultés nouvelles au problème déjà si compliqué de la conduite des armées. À la sûreté du jugement, à la promptitude dans la conception, à l'énergie dans l'exécution, le général en chef devra joindre une instruction militaire développée et une connaissance parfaite du vaste ensemble qu'il doit diriger. Plus qu jamais, pour seconder son initiative, pour transmettre son impulsion, pour tirer le meilleur parti des forces dont il dispose, il lui faudra des auxiliaires choisis, dont le nombre, toujours proportionné aux besoins, puisse passer facilement du temps de paix au temps de guerre. Le corps spécialement d'état-major était loin d'offrir à cet égard l'efficacité nécessaire. Vous savez avec quelle difficulté s'organisaient nos armées. Pendant la demi-décennie période de la Compagne de 1870, les états-majors ne se composaient guère que de jeunes gens étrangers au service, arrachés sans préparation à la vie civile, et chez qui la bonne volonté et le sang-froid ne pouvaient compenser l'ignorance du métier. Dans les guerres à venir, l'emploi de pareils éléments, loin d'être un secours, aurait de graves mécomptes. Sans un service d'état-major fortement constitué qui relie et cimente entre elles les diverses parties de l'armée, chacune des actions qui la composent pourra bien parvenir à son maximum de puissance individuelle; mais, faute de cohésion, elles ne constitueront qu'un assemblage décousu et de valeur amoindrie. Il serait dangereux, en effet, messieurs, de croire que, pour former une armée, il suffit de réunir des régiments et du matériel. Cette idée, acceptable peut-être au temps où la discipline, l'armement et la tactique étaient très perfectionnés, est incompatible avec l'ère actuelle et le système de guerre moderne. La vraie force d'une armée gît aujourd'hui dans son organisation; elle est inséparable d'une bonne constitution du commandement et de l'état-major. Avisons donc à préparer pour l'armée les meilleurs chefs, et à placer auprès d'eux un groupe d'officiers d'élite, exécutants actifs et intelligents de leur volonté. Certains esprits, trop confinés dans les souvenirs du passé, mettront peut-être en doute l'utilité des réformes. Ils allégueront qu'aux époques les plus glorieuses de notre histoire, il n'a fallu
qui la composent pourra bien parvenir à son maximum de puissance individuelle; mais, faute de cohésion, elles ne constitueront qu'un assemblage décousu et de valeur amoindrie. Il serait dangereux, en effet, messieurs, de croire que, pour former une armée, il suffit de réunir des régiments et du matériel. Cette idée, acceptable peut-être au temps où la discipline, l'armement et la tactique étaient très perfectionnés, est incompatible avec l'ère actuelle et le système de guerre moderne. La vraie force d'une armée gît aujourd'hui dans son organisation; elle est inséparable d'une bonne constitution du commandement et de l'état-major. Avisons donc à préparer pour l'armée les meilleurs chefs, et à placer auprès d'eux un groupe d'officiers d'élite, exécutants actifs et intelligents de leur volonté. Certains esprits, trop confinés dans les souvenirs du passé, mettront peut-être en doute l'utilité des réformes. Ils allégueront qu'aux époques les plus glorieuses de notre histoire, il n'a fallu tant d'étude et de science pour assurer les succès. Quelques-uns des lieutenants de Napoléon manquaient presque absolument d'instruction première; quant à la guerre, ils n'avaient appris à la faire qu'en combattant. Les aides de camp, leurs états-majors se composaient d'officiers de troupe, nullement préparés d'avance à ces emplois. Ces données historiques ne seraient-elles pas être érigées en maximes. L'Ère impériale a été une époque d'exception. Toute notre organisation militaire, comme la valeur de nos armées, s'incarnait alors dans le génie qui les commandait. De tels hommes ont dans l'histoire une page éclatante, mais isolée. Ce sont des météores passagers dont la trace lumineuse éblouit, mais dont la course échappe aux lois ordinaires qui régissent le monde. Si les généraux trouvaient déjà dans une longue expérience des champs de bataille le moyen de suppléer à l'insuffisance de leur instruction, comment en serait-il de même aujourd'hui, alors que les guerres sont devenues heureusement moins fréquentes, et qu'elles sont conduites avec beaucoup plus de rapidité. Et d'ailleurs, l'étude même des guerres de Napoléon suffit à mettre en relief la nécessité d'un bon état-major. Ainsi, quand, en Italie, le géomètre Bonaparte commande à des troupes peu nombreuses, il voit tout, dirige tout par lui-même,