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le permet pas. Je ne veux cependant pas m'arrêter sans vous dire combien j'ai la conviction profonde, vibrante, que les traités d'échanges permanents, suivis bientôt inévitablement de traités permanents pour la solution des conflits par une juridiction internationale, amèneraient promptement des transformations politiques et sociales plus profondes que toutes celles qui ont amélioré le sort de l'humanité depuis le commencement des siècles. Croyez-moi, Messieurs, c'est dans cette seule voie qu'est la solution de la question sociale, qui n'est qu'une question d'adaptation des institutions sociales aux manifestations de l'activité humaine. C'est le progrès économique qui en rendant cette activité, à mesure qu'elle devient plus libre, de plus en plus internationale, c'est à-dire intersociale, nous démontre la nécessité d'orienter le progrès politique dans le sens d'une confédération des organismes politiques, en même temps que d'une diminution de leurs attributions. Hygiène et assainissement Le soussigné exprime les vœux suivants Qu'une législation sanitaire, étudiée avec le concours des délégués de tous intéressés, intervienne, pour déterminer, préciser et consacrer nettement le principe de la responsabilité personnelle en matière d'hygiène et d'assainissement; Que les pénalités pour infractions aux règlements et arrêtés concernant la salubrité publique ou privée, soient toujours à la charge personnelle et exclusive du contrevenant; Que les frais nécessités pour l'exécution des lois et règlements sanitaires nouveaux soient à la charge personnelle de tous les citoyens et répartis proportionnellement aux facultés imposables de chacun; Que, notamment, les dépenses de captation, d'installation et de fourniture de l'eau nécessaire pour l'assainissement et l'alimentation soient à la charge des communes comme dépenses d'intérêt général; Que les prescriptions sanitaires soient applicables à tous les citoyens, même aux ateliers et manufactures. E. LECOMTE, Vice-Président fondateur du Syndicat de la Propriété Immobilière de Rouen. MESSIEURS, Je n'ai pas la prétention d'avoir découvert des arguments nouveaux sur les questions d'assainissement. Je veux seulement insister sur des principes dont l'oubli est une entrave aux bons résultats que nous devons tous tâcher d'atteindre. Et puis, je désire faire connaître aux savants qui m'entourent ce bacille social qu'ils apprécient souvent sévèrement, et qui est le propriétaire. Je veux leur démontrer qu'il n'est ni mal
contrevenant; Que les frais nécessités pour l'exécution des lois et règlements sanitaires nouveaux soient à la charge personnelle de tous les citoyens et répartis proportionnellement aux facultés imposables de chacun; Que, notamment, les dépenses de captation, d'installation et de fourniture de l'eau nécessaire pour l'assainissement et l'alimentation soient à la charge des communes comme dépenses d'intérêt général; Que les prescriptions sanitaires soient applicables à tous les citoyens, même aux ateliers et manufactures. E. LECOMTE, Vice-Président fondateur du Syndicat de la Propriété Immobilière de Rouen. MESSIEURS, Je n'ai pas la prétention d'avoir découvert des arguments nouveaux sur les questions d'assainissement. Je veux seulement insister sur des principes dont l'oubli est une entrave aux bons résultats que nous devons tous tâcher d'atteindre. Et puis, je désire faire connaître aux savants qui m'entourent ce bacille social qu'ils apprécient souvent sévèrement, et qui est le propriétaire. Je veux leur démontrer qu'il n'est ni mal intentionné ni malfaisant et qu'avec un peu de culture, sans exagérer le bouillon, ils peuvent en faire un auxiliaire puissant. L'assainissement est, à mon avis, un problème relativement facile à résoudre, si l'on veut consentir à rendre l'hygiène obligatoire pour chaque individu. C'est une œuvre hérissée de difficultés, si pour des raisons antédiluviennes, on persiste à vouloir en faire supporter tout le poids, toutes les responsabilités à une catégorie d'individus les propriétaires sous prétexte qu'ils sont privilégiés et qu'ils doivent en avoir plus de devoirs et aussi parce que l'on présume qu'ils sont mieux armés pour les remplir. Ces deux raisons sont deux inexactitudes. Le propriétaire de nos jours, et à cause de l'infinie divisibilité de la propriété, n'est pas un rentier recevant des revenus sans préoccupation. C'est un travailleur qui possède un instrument de production souvent improductif. Cet instrument, il n'est pas le maître de le créer à son gré et de le placer n'importe où. Des règlements mal faits, incomplets, lui assignent un emplacement et aussi un mode de construction. Etant obligé, par exemple, au point de vue de la réception des matières usées, d'adopter tel mode qu'il plaît d'imposer dans un règlement; il ne doit pas être
des raisons antédiluviennes, on persiste à vouloir en faire supporter tout le poids, toutes les responsabilités à une catégorie d'individus les propriétaires sous prétexte qu'ils sont privilégiés et qu'ils doivent en avoir plus de devoirs et aussi parce que l'on présume qu'ils sont mieux armés pour les remplir. Ces deux raisons sont deux inexactitudes. Le propriétaire de nos jours, et à cause de l'infinie divisibilité de la propriété, n'est pas un rentier recevant des revenus sans préoccupation. C'est un travailleur qui possède un instrument de production souvent improductif. Cet instrument, il n'est pas le maître de le créer à son gré et de le placer n'importe où. Des règlements mal faits, incomplets, lui assignent un emplacement et aussi un mode de construction. Etant obligé, par exemple, au point de vue de la réception des matières usées, d'adopter tel mode qu'il plaît d'imposer dans un règlement; il ne doit pas être rendu responsable des erreurs du règlement qu'il subit; Et si ce règlement est défectueux et qu'il y ait lieu de le modifier, dans l'intérêt général, n'est-il pas évident que les modifications qui doivent en résulter devraient être à la charge de la collectivité qui les impose et en profite. Et bien depuis longtemps, il n'en est pas ainsi. Donc le propriétaire n'est pas privilégié. Au contraire. Le propriétaire a-t-il sur ses locataires, une autorité qui permette de lui imposer une responsabilité? Pour peu que l'on ait réfléchi sur la question, on sait bien que, non seulement le propriétaire n'a pas le pouvoir de contraindre le locataire à exécuter ses obligations, mais qu'au contraire le locataire, une fois entré dans l'immeuble, peut commettre toutes déprédations et que le propriétaire ne peut même pas s'en débarrasser sans une décision judiciaire de plus en plus tardive. En sorte que lorsque vous demandez au propriétaire de contraindre le locataire à la propreté, sous menace de mesures rigoureuses, c'est comme si l'on ordonnait au bourreau de guillotiner les gens au moment où il est dépourvu de tout instrument d'exécution. Il résulte de cet état de choses que si l'on veut vraiment l'assainissement, il faut renoncer
bien depuis longtemps, il n'en est pas ainsi. Donc le propriétaire n'est pas privilégié. Au contraire. Le propriétaire a-t-il sur ses locataires, une autorité qui permette de lui imposer une responsabilité? Pour peu que l'on ait réfléchi sur la question, on sait bien que, non seulement le propriétaire n'a pas le pouvoir de contraindre le locataire à exécuter ses obligations, mais qu'au contraire le locataire, une fois entré dans l'immeuble, peut commettre toutes déprédations et que le propriétaire ne peut même pas s'en débarrasser sans une décision judiciaire de plus en plus tardive. En sorte que lorsque vous demandez au propriétaire de contraindre le locataire à la propreté, sous menace de mesures rigoureuses, c'est comme si l'on ordonnait au bourreau de guillotiner les gens au moment où il est dépourvu de tout instrument d'exécution. Il résulte de cet état de choses que si l'on veut vraiment l'assainissement, il faut renoncer aux systèmes de responsabilité indirecte et au contraire proclamer et rendre efficace le principe de la responsabilité personnelle contre tout contrevenant aux prescriptions de l'hygiène. En matières de dépenses est-il juste de mettre à la charge du propriétaire les frais des travaux nouveaux ou de fourniture d'eau sous prétexte que ces travaux améliorent son immeuble et sont de nature à augmenter ses revenus? Il est facile encore de démontrer à tous les esprits non prévenus que non seulement les travaux nouveaux et la fourniture d'eau qui seront ordonnés pour réaliser un plan général d'assainissement ne donneront aucun avantage au propriétaire et lui occasionneront au contraire des frais d'entretien et des aléas des plus dangereux. En effet, le taux d'un loyer subit, comme le prix de la marchandise, la loi de l'offre et de la demande. Si tous les immeubles possèdent obligatoirement les mêmes installations hygiéniques (et cela doit être sous peine d'être inefficace), pourquoi y aurait-il une offre supérieure pour un avantage que l'on trouvera partout, et surtout que les logements vacants sont plus nombreux que les locations cherchées ? Mais si le propriétaire ne retire aucune plus-value de l'immeuble, il est certain, au contraire, de voir s'augmenter ses frais
ces travaux améliorent son immeuble et sont de nature à augmenter ses revenus? Il est facile encore de démontrer à tous les esprits non prévenus que non seulement les travaux nouveaux et la fourniture d'eau qui seront ordonnés pour réaliser un plan général d'assainissement ne donneront aucun avantage au propriétaire et lui occasionneront au contraire des frais d'entretien et des aléas des plus dangereux. En effet, le taux d'un loyer subit, comme le prix de la marchandise, la loi de l'offre et de la demande. Si tous les immeubles possèdent obligatoirement les mêmes installations hygiéniques (et cela doit être sous peine d'être inefficace), pourquoi y aurait-il une offre supérieure pour un avantage que l'on trouvera partout, et surtout que les logements vacants sont plus nombreux que les locations cherchées ? Mais si le propriétaire ne retire aucune plus-value de l'immeuble, il est certain, au contraire, de voir s'augmenter ses frais d'entretien, car la maison est un outil qui s'use et il est surtout soumis à l'éventualité ruineuse des dégâts commis par les fuites d'eau qui se produiront en hiver ou même par l'insouciance ou la malveillance des occupants fuites d'eau qui pourrissent les charpentes, décollent les enduits et peuvent lui créer des responsabilités pour les pertes éprouvées par les locataires. Il serait donc inique de faire payer au propriétaire, seul, la dépense première des installations et de la fourniture d'eau dont il est exposé à subir les conséquences inévitables et ruineuses. Et puisqu'il s'agit d'une mesure d'intérêt général, tous les citoyens intéressés et soucieux de ne pas vivre aux dépens d'autrui, doivent les acquitter proportionnellement à leurs ressources. Les dépenses d'évacuation des matières usées ne devraient-elles pas être à la charge de l'occupant de l'immeuble, puisque c'est l'occupant qui les nécessite et c'est assurément une erreur de droit et d'équité que de les imposer au propriétaire parce qu'il fournit l'instrument il fournit aussi la salle à manger et l'on n'a pas encore décidé qu'il fournirait la nourriture. En outre, à l'époque où le code civil a mis la vidange à la charge du propriétaire, c'était une obligation précise, déterminée et
créer des responsabilités pour les pertes éprouvées par les locataires. Il serait donc inique de faire payer au propriétaire, seul, la dépense première des installations et de la fourniture d'eau dont il est exposé à subir les conséquences inévitables et ruineuses. Et puisqu'il s'agit d'une mesure d'intérêt général, tous les citoyens intéressés et soucieux de ne pas vivre aux dépens d'autrui, doivent les acquitter proportionnellement à leurs ressources. Les dépenses d'évacuation des matières usées ne devraient-elles pas être à la charge de l'occupant de l'immeuble, puisque c'est l'occupant qui les nécessite et c'est assurément une erreur de droit et d'équité que de les imposer au propriétaire parce qu'il fournit l'instrument il fournit aussi la salle à manger et l'on n'a pas encore décidé qu'il fournirait la nourriture. En outre, à l'époque où le code civil a mis la vidange à la charge du propriétaire, c'était une obligation précise, déterminée et par suite valable. Aujourd'hui, avec l'installation de l'eau dans les fosses, c'est pour le propriétaire une obligation indéterminée qui, par suite, ne peut plus lui être imposée. Ces questions de dépense paraîtront sans doute un hors-d'œuvre aux spécialistes qui m'entourent et cependant je ne crois pas que, tout en spécialisant, il soit possible de perdre de vue l'ensemble général d'un problème à résoudre et aucun progrès ne peut se réaliser si l'on oublie de se préoccuper de la question économique. Enfin, sans entrer dans tous les détails de l'assainissement, ce qui nécessiterait une succession de séances pouvant durer plusieurs semaines peut-être, je crois qu'il est bon de se souvenir que, précisément, parce qu'il est impossible de protéger efficacement la salubrité publique, sans le concours de l'individu, il est plus indispensable encore de surveiller et d'améliorer, s'il se peut, les mœurs, que d'ordonner des travaux coûteux. Ainsi, il est inouï que l'on tolère, que l'on autorise même les filles mineures à se prostituer, alors que la loi les déclare incapables de s'engager civilement. Il est incroyable que l'on décrète la fermeture des ateliers à certaines heures et que l'on tolère que les débits soient ouverts aux heures les plus tardives; l'ouvrier
il soit possible de perdre de vue l'ensemble général d'un problème à résoudre et aucun progrès ne peut se réaliser si l'on oublie de se préoccuper de la question économique. Enfin, sans entrer dans tous les détails de l'assainissement, ce qui nécessiterait une succession de séances pouvant durer plusieurs semaines peut-être, je crois qu'il est bon de se souvenir que, précisément, parce qu'il est impossible de protéger efficacement la salubrité publique, sans le concours de l'individu, il est plus indispensable encore de surveiller et d'améliorer, s'il se peut, les mœurs, que d'ordonner des travaux coûteux. Ainsi, il est inouï que l'on tolère, que l'on autorise même les filles mineures à se prostituer, alors que la loi les déclare incapables de s'engager civilement. Il est incroyable que l'on décrète la fermeture des ateliers à certaines heures et que l'on tolère que les débits soient ouverts aux heures les plus tardives; l'ouvrier n'a pas le droit de se fatiguer à travailler, mais il a le droit de se tuer avec de l'alcool. Au point de vue de l'hygiène de la voirie et des lieux publics, combien de petits dépotoirs pourraient être supprimés et si l'on veut des travaux, pourquoi gaspiller l'eau d'alimentation pour nettoyer la rue et comment n'avoir pas songé à utiliser la source intarissable de l'eau du fleuve, élevée à hauteur suffisante et clarifiée à l'aide de procédés connus et peu coûteux. Surtout que l'on daigne faire de la science pratique. Il est bien nécessaire et nous sommes profondément respectueux et reconnaissants pour les savants qui poursuivent la vérité absolue. Mais l'absolu est bien difficile à réaliser et lorsqu'un progrès, même un tout petit progrès relatif est offert, qui peut être obtenu, résignons-nous à l'autoriser au lieu de le combattre au nom d'un idéal lointain. Les dieux vivent peut-être d'ambroisie, les humains se contentent d'une pâture plus simple, mais immédiate. C'est avec l'espoir que vous aurez suppléé à l'indigence de mon verbe et que j'aurai su vous convaincre qu'il y a des contingences diverses dans le problème que vous étudiez et qui sont aussi intéressantes que les questions techniques, que
pour nettoyer la rue et comment n'avoir pas songé à utiliser la source intarissable de l'eau du fleuve, élevée à hauteur suffisante et clarifiée à l'aide de procédés connus et peu coûteux. Surtout que l'on daigne faire de la science pratique. Il est bien nécessaire et nous sommes profondément respectueux et reconnaissants pour les savants qui poursuivent la vérité absolue. Mais l'absolu est bien difficile à réaliser et lorsqu'un progrès, même un tout petit progrès relatif est offert, qui peut être obtenu, résignons-nous à l'autoriser au lieu de le combattre au nom d'un idéal lointain. Les dieux vivent peut-être d'ambroisie, les humains se contentent d'une pâture plus simple, mais immédiate. C'est avec l'espoir que vous aurez suppléé à l'indigence de mon verbe et que j'aurai su vous convaincre qu'il y a des contingences diverses dans le problème que vous étudiez et qui sont aussi intéressantes que les questions techniques, que je viens aujourd'hui vous renouveler l'assurance de la bonne volonté et du dévouement aux idées de progrès des propriétaires que je représente. Et ce n'est que pour sauvegarder les droits légitimes des citoyens qui ne réclament que l'égalité devant la loi et l'équité, que je dépose mes conclusions. 43 Hygiène publique et industrie. Hygiène dans les habitations ouvrières La question posée au programme du Congrès de l'hygiène dans les habitations ouvrières se présente avec d'autant plus d'opportunité que l'on cherche à améliorer la vie de l'ouvrier par tous les moyens possibles. Il est bien certain qu'étant logé plus confortablement cet ouvrier aura moins à redouter, pour les membres de sa famille, et pour lui, les maladies provenant des imperfections de l'habitation, cause d'une diminution de travail; par conséquent de salaire et de bien-être. Conditions générales. Le logement doit être proportionné comme prix au salaire; mais nous n'avons pas à établir ici les règles de ces proportions et les chiffres qui en résultent. Le plus modeste, comme les autres, doit être soumis aux règles de l'hygiène et à ses prescriptions générales. Une Exposition d'hygiène avait, il y a quelques années, montré à Londres, une maison salubre, et à côté une maison
publique et industrie. Hygiène dans les habitations ouvrières La question posée au programme du Congrès de l'hygiène dans les habitations ouvrières se présente avec d'autant plus d'opportunité que l'on cherche à améliorer la vie de l'ouvrier par tous les moyens possibles. Il est bien certain qu'étant logé plus confortablement cet ouvrier aura moins à redouter, pour les membres de sa famille, et pour lui, les maladies provenant des imperfections de l'habitation, cause d'une diminution de travail; par conséquent de salaire et de bien-être. Conditions générales. Le logement doit être proportionné comme prix au salaire; mais nous n'avons pas à établir ici les règles de ces proportions et les chiffres qui en résultent. Le plus modeste, comme les autres, doit être soumis aux règles de l'hygiène et à ses prescriptions générales. Une Exposition d'hygiène avait, il y a quelques années, montré à Londres, une maison salubre, et à côté une maison insalubre, faisant voir les fautes fréquemment commises dans la construction, qu'il convient d'éviter. Méthodologie. – La maison que l'on doit édifier doit être située autant que possible, dans un endroit sain et orienté convenablement, elle doit posséder des caves ou tout au moins un espace libre au-dessous des planchers, avec circulation d'air sous les pièces habitées, et des escarpements pour éviter l'humidité. L'habitation doit toujours être supérieure comme niveau au sol extérieur qui aura des pentes ménagées, en tous sens, pour éloigner l'eau de la maison. Le cube d'air de l'habitation doit être supérieur à celui qui est fixé par tête d'individu. Le jour et l'éclairage doivent être largement prévus dans les pièces habitées. Les eaux ménagères s'écouleront loin de la maison, et les eaux du puits, ou de la conduite d'eau potable, n'auront aucune communication avec les cabinets d'aisance. A défaut du tout à l'égout, qu'il est impossible d'établir dans les campagnes, les précautions hygiéniques seront prises pour obtenir les meilleures conditions d'établissement de la fosse d'aisance et le minimum d'émanations. La loi fixe les dimensions et les conditions de propreté des cabinets d'aisance. Les matériaux employés dans la construction doivent être tels que l'humidité ne puisse s'introduire dans
circulation d'air sous les pièces habitées, et des escarpements pour éviter l'humidité. L'habitation doit toujours être supérieure comme niveau au sol extérieur qui aura des pentes ménagées, en tous sens, pour éloigner l'eau de la maison. Le cube d'air de l'habitation doit être supérieur à celui qui est fixé par tête d'individu. Le jour et l'éclairage doivent être largement prévus dans les pièces habitées. Les eaux ménagères s'écouleront loin de la maison, et les eaux du puits, ou de la conduite d'eau potable, n'auront aucune communication avec les cabinets d'aisance. A défaut du tout à l'égout, qu'il est impossible d'établir dans les campagnes, les précautions hygiéniques seront prises pour obtenir les meilleures conditions d'établissement de la fosse d'aisance et le minimum d'émanations. La loi fixe les dimensions et les conditions de propreté des cabinets d'aisance. Les matériaux employés dans la construction doivent être tels que l'humidité ne puisse s'introduire dans l'habitation. Les murs, les planchers et les carrelages doivent pouvoir se laver fréquemment. Les papiers de tenture seront remplacés par des peintures à l'émail. Les systèmes de chauffage employés donneront, autant que possible, le maximum de chaleur pour le minimum de combustible; et l'apport d'air sera régulé de telle façon, que les produits de la combustion ne se répandent pas dans l'appartement. Il est à considérer que jusqu'à ce jour les distributions de l'air chaud, ou de l'eau chaude, n'ont pas donné dans l'habitation les résultats satisfaisants qu'on doit attendre de l'avenir. Ces prescriptions générales s'appliquent à tous les systèmes proposés pour la maison ouvrière, et qui ne sauraient être les mêmes dans tous les cas; différents suivant que l'on se trouve à la ville et à la campagne, composée dans le premier cas d'habitations à étages, et dans le second cas de simples rez-de-chaussée. On conçoit qu'il n'est pas possible de présenter un type unique puisque les conditions de l'habitation varient à l'infinité; mais les principes restent toujours les mêmes applicables à chaque nature de construction et leur ensemble doit donner satisfaction aux règles imposées par l'hygiène. Ainsi, à Nassander, dernièrement, un industriel a dû construire des maisons ouvrières