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diversement ressenti certes, mais sans aucun doute ressenti. Le corps des évêques, privé de toute influence politique, de toute possibilité d'agir sur une assemblée politique, pouvait, dès lors, chercher à s'appuyer sur l'autorité canonique, c'est-à-dire sur le pouvoir spirituel que personne ne leur déniait. De nouveau, comme en 1750, comme en 1765, un problème politique et temporel risquait de se trouver porté sur le plan spirituel, avec tous les dangers que comporte une telle attitude l'échec politique et temporel se répercute d'emblée sur le spirituel et devient un échec spirituel. Les évêques ne pouvaient apparemment pas prendre une autre attitude leurs idées, notamment celles de l'interdépendance des phénomènes dans une vision totale et globale du monde, leurs traditions, celles qui se sont forgées dans la lutte du corps pour leur indépendance au 18e siècle, leur appartenance à la noblesse, les habitudes prises dans une vie active déjà longue, le sentiment de leur rôle hiérarchique dans l'église et au-delà dans l'État, tous ces éléments poussaient l'épiscopat à résister aux innovations, d'autant plus qu'ils retrouvaient chez les députés cet « esprit d'indépendance du siècle, destructeur de toute autorité », qu'ils dénoncaient depuis cinquante ans. La seule réponse possible était le conservatisme. Tactiquement, c'était aussi la seule réponse possible pour rallier autour d'eux la société ecclésiastique. Dans les paroisses, les curés se sont montrés attachés à la notion d'Église d'État, imposant pénalement aux fidèles l'obligation religieuse. En se plaçant sur le terrain religieux, les évêques pouvaient rallier la majorité du clergé, mais aussi une partie de la noblesse et du Tiers, attachée comme eux à une religion d'État ils pouvaient, si l'on se tient à la simple lecture des cahiers, atteindre peut-être une majorité parlementaire par cette tactique. Des hommes, aussi rompus aux pratiques des délibérations d'assemblées, ne pouvaient laisser passer l'occasion qui s'offrait à eux. Leur action était d'ailleurs facilitée par le caractère général et national des problèmes posés devant l'Assemblée c'est le terrain de prédilection du corps épiscopal. Mis à part quelques diocèses, une vingtaine au maximum, les évêques n'ont pas de problèmes particuliers en revanche, depuis près de cinquante ans,
c'était aussi la seule réponse possible pour rallier autour d'eux la société ecclésiastique. Dans les paroisses, les curés se sont montrés attachés à la notion d'Église d'État, imposant pénalement aux fidèles l'obligation religieuse. En se plaçant sur le terrain religieux, les évêques pouvaient rallier la majorité du clergé, mais aussi une partie de la noblesse et du Tiers, attachée comme eux à une religion d'État ils pouvaient, si l'on se tient à la simple lecture des cahiers, atteindre peut-être une majorité parlementaire par cette tactique. Des hommes, aussi rompus aux pratiques des délibérations d'assemblées, ne pouvaient laisser passer l'occasion qui s'offrait à eux. Leur action était d'ailleurs facilitée par le caractère général et national des problèmes posés devant l'Assemblée c'est le terrain de prédilection du corps épiscopal. Mis à part quelques diocèses, une vingtaine au maximum, les évêques n'ont pas de problèmes particuliers en revanche, depuis près de cinquante ans, le corps épiscopal a le sentiment très net d'être entré dans une crise. Dans la dialectique du local et du national, le local n'a affleuré que le temps d'un éclair la rédaction des cahiers de doléances et l'élection des députés. Et encore, cet affleurement est-il singulièrement réduit. Dans une Église établie, comme celle de l'ancienne France, l'influence du local est considérément atténuée. Les fidèles ont emboîté le pas aux évêques et posé les problèmes du clergé à l'échelle du royaume réforme de la structure matérielle de l'Église, réforme de statut, réforme des réguliers, vœux pour la régularisation de la vie religieuse séculière dans le cadre paroissial. Il n'est pas jusqu'aux projets d'arrondissement des paroisses ou des diocèses qui ne soient inspirés par cet esprit d'uniformité nationale. A partir de juillet, c'est à l'Assemblée que se discutent les affaires et s'élaborent les décisions. Les évêques eurent à prendre position sur toutes les questions qui furent inscrites à l'ordre du jour de ces mois si fertiles en événements il n'est pas question de suivre chaque évêque, de revoir chaque discours, de rechercher les liaisons établies par les évêques députés entre eux et avec les autres députés. Le problème à résoudre est plus
établie, comme celle de l'ancienne France, l'influence du local est considérément atténuée. Les fidèles ont emboîté le pas aux évêques et posé les problèmes du clergé à l'échelle du royaume réforme de la structure matérielle de l'Église, réforme de statut, réforme des réguliers, vœux pour la régularisation de la vie religieuse séculière dans le cadre paroissial. Il n'est pas jusqu'aux projets d'arrondissement des paroisses ou des diocèses qui ne soient inspirés par cet esprit d'uniformité nationale. A partir de juillet, c'est à l'Assemblée que se discutent les affaires et s'élaborent les décisions. Les évêques eurent à prendre position sur toutes les questions qui furent inscrites à l'ordre du jour de ces mois si fertiles en événements il n'est pas question de suivre chaque évêque, de revoir chaque discours, de rechercher les liaisons établies par les évêques députés entre eux et avec les autres députés. Le problème à résoudre est plus simple: montrer comment les députés procèdent au démantèlement d'un ordre politique en modifiant des structures de longue durée et comment les évêques de l'ancienne France réagissent à la destruction des structures et refusent en bloc une restructuration. Le 15 juillet, l'ordre du clergé décide d'adopter le principe du vote par tête, annonce sa décision ainsi que celle de participer dorénavant aux débats. Le 27 juillet, c'est l'archevêque de Bordeaux qui présente les premiers rapports du comité de la Constitution. Le 28 juillet, des prélats, notamment Boisgelin et Lubersac, interviennent dans les discussions sur le règlement de l'Assemblée. La première escarmouche se place au moment de la nuit du 4 août. Le évêque de Nancy, qui avait prononcé le sermon le 5 mai 1789, propose le rachat des droits féodaux sur les biens ecclésiastiques, Lubersac, évêque de Chartres, la suppression du droit de chasse sur les terres d'église. Les évêques de Nîmes, d'Uzès, de Montpellier interviennent alors et opposent la théorie du dépôt à ces renonciations: les ecclésiastiques ne sont que dépositaires et usufruitiers de biens dont ils ne peuvent disposer. Ces évêques soulignent aussi que des députés élus dans une assemblée politique ne peuvent prendre de décision au nom de
tête, annonce sa décision ainsi que celle de participer dorénavant aux débats. Le 27 juillet, c'est l'archevêque de Bordeaux qui présente les premiers rapports du comité de la Constitution. Le 28 juillet, des prélats, notamment Boisgelin et Lubersac, interviennent dans les discussions sur le règlement de l'Assemblée. La première escarmouche se place au moment de la nuit du 4 août. Le évêque de Nancy, qui avait prononcé le sermon le 5 mai 1789, propose le rachat des droits féodaux sur les biens ecclésiastiques, Lubersac, évêque de Chartres, la suppression du droit de chasse sur les terres d'église. Les évêques de Nîmes, d'Uzès, de Montpellier interviennent alors et opposent la théorie du dépôt à ces renonciations: les ecclésiastiques ne sont que dépositaires et usufruitiers de biens dont ils ne peuvent disposer. Ces évêques soulignent aussi que des députés élus dans une assemblée politique ne peuvent prendre de décision au nom de l'ordre du clergé. Dès le 6 août, l'enthousiasme tombé, les députés firent le bilan et traduisirent en actes législatifs les décisions verbales de la nuit du 4. Le casuel est supprimé, le cumul des bénéfices interdit, les annates ne sont plus versées, tous les privilèges fiscaux sont abolis, les emplois sont ouverts à tous sans distinction des naissances. Rien ne pouvait inquiéter le clergé qui souhaitait ces réformes ou les acceptait. Plus inquiétantes étaient les mesures touchant à la dîme qui, d'abord déclarée convertible en argent et rachetable, fut purement et simplement supprimée à la suite de son abandon par le clergé. Le 11 août, tous ces décrets sont publiés. Du 8 au 17 août se place la discussion sur la Déclaration des droits. De nouveau, les évêques participent largement aux débats. Dès le début on discute pour savoir s'il faut placer la déclaration sous les auspices de « l'Être suprême ». Aucun évêque n'est choqué par une expression que la postérité a tendance à mettre au compte de Jean-Jacques Rousseau ou d'un hypothétique « langage des lumières », mais que les évêques manient quotidiennement comme synonyme de Dieu. L'évêque de Nîmes appuie la proposition en affirmant qu'il est «
sont ouverts à tous sans distinction des naissances. Rien ne pouvait inquiéter le clergé qui souhaitait ces réformes ou les acceptait. Plus inquiétantes étaient les mesures touchant à la dîme qui, d'abord déclarée convertible en argent et rachetable, fut purement et simplement supprimée à la suite de son abandon par le clergé. Le 11 août, tous ces décrets sont publiés. Du 8 au 17 août se place la discussion sur la Déclaration des droits. De nouveau, les évêques participent largement aux débats. Dès le début on discute pour savoir s'il faut placer la déclaration sous les auspices de « l'Être suprême ». Aucun évêque n'est choqué par une expression que la postérité a tendance à mettre au compte de Jean-Jacques Rousseau ou d'un hypothétique « langage des lumières », mais que les évêques manient quotidiennement comme synonyme de Dieu. L'évêque de Nîmes appuie la proposition en affirmant qu'il est « beau de placer la loi sous l'égide de la Divinité ». À ceux qui étaient hostiles à cette mention en disant que « l'Être suprême étant partout il est inutile de souligner sa présence », l'évêque de Nîmes répondait « C'est une idée triviale, a-t-on dit, que l'homme tient son existence de Dieu. Plût à Dieu qu'elle le fût encore davantage et qu'elle ne fût jamais contestée ». Le Luzerne, évêque de Langres, Boisgelin, archevêque d'Aix, interviennent souvent, faisant modifier des articles. L'évêque d'Autun, Talleyrand, est le rédacteur de l'article sur la « loi, expression de la volonté générale. » Dans la rédaction primitive de la Déclaration des Droits, proposée par le 6e bureau, trois articles concernent directement la religion (art. XVI « La loi ne pouvant atteindre les délits secrets, c'est à la religion et à la morale de la suppléer. Il est donc essentiel, pour le bon ordre même de la société que l'une et l'autre soient respectées ». Art. XVII « Le maintien de la religion exige un culte public. Le respect pour le culte public est donc indispensable. » Art. XVIII « Tout citoyen qui ne trouble point le culte établi ne doit point être inquiété
existence de Dieu. Plût à Dieu qu'elle le fût encore davantage et qu'elle ne fût jamais contestée ». Le Luzerne, évêque de Langres, Boisgelin, archevêque d'Aix, interviennent souvent, faisant modifier des articles. L'évêque d'Autun, Talleyrand, est le rédacteur de l'article sur la « loi, expression de la volonté générale. » Dans la rédaction primitive de la Déclaration des Droits, proposée par le 6e bureau, trois articles concernent directement la religion (art. XVI « La loi ne pouvant atteindre les délits secrets, c'est à la religion et à la morale de la suppléer. Il est donc essentiel, pour le bon ordre même de la société que l'une et l'autre soient respectées ». Art. XVII « Le maintien de la religion exige un culte public. Le respect pour le culte public est donc indispensable. » Art. XVIII « Tout citoyen qui ne trouble point le culte établi ne doit point être inquiété ». Les rédacteurs ont en tête l'idée que les mœurs, que la société, sont façonnés par la religion, que le culte public doit être maintenu et, avec lui, une partie de la législation d'obligation, notamment celle qui concerne le « respect dû aux églises ». Le dernier article n'adoucit pas l'obligation et ne tolère pas d'autre culte que le culte établi. Mirabeau détruisit l'argumentation de ces trois articles en montrant qu'ils exprimaient des devoirs et non des droits et que, si on voulait les formuler en termes de droits, il fallait dire « Le droit des hommes est de respecter la religion et la maintenir » ou « Le droit de l'homme est de n'être pas troublé dans l'exercice de sa religion ». L'évêque d'Autun pense que « c'est dans la constitution que sera prononcé le mot sacré et saint de religion catholique. » et qu'il n'y a pas lieu de délibérer sur les articles XVI et XVII. On aboutit finalement à la formulation définitive « Nul ne peut être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi ». L'article laissait finalement sans réponse la question de l'exercice du
l'obligation et ne tolère pas d'autre culte que le culte établi. Mirabeau détruisit l'argumentation de ces trois articles en montrant qu'ils exprimaient des devoirs et non des droits et que, si on voulait les formuler en termes de droits, il fallait dire « Le droit des hommes est de respecter la religion et la maintenir » ou « Le droit de l'homme est de n'être pas troublé dans l'exercice de sa religion ». L'évêque d'Autun pense que « c'est dans la constitution que sera prononcé le mot sacré et saint de religion catholique. » et qu'il n'y a pas lieu de délibérer sur les articles XVI et XVII. On aboutit finalement à la formulation définitive « Nul ne peut être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi ». L'article laissait finalement sans réponse la question de l'exercice du culte pour une autre religion que la catholique puisque « l'ordre public établi par la loi » est la loi d'obligation catholique. C'est ainsi certainement qu'il faut interpréter l'article. De même la liberté de presse est proclamée avec une restriction, « au cas prévu par la loi ». Là encore la religion est protégée contre la liberté de presse puisque des « mauvais livres » sont interdits par la loi. Finalement, toutes les restrictions proposées par les évêques ou soutenues par les évêques passent devant l'assemblée. Dans la séance du 28 août commencent les discussions sur la constitution. L'abbé d'Eymar demande « que l'on mette comme premier article de la constitution que la religion catholique est la religion d'État » la motion est rejetée par un appel à l'ordre du jour. L'assemblée, dans sa majorité, ne manifeste aucune opposition à l'épiscopat puisque, après l'archevêque de Vienne, élu le 3 juillet, elle appelle à sa présidence, le 31 août, l'évêque de Langres, La Luzerne, par 499 voix contre 328 en faveur de l'évêque d'Autun. La Lorraine démissionne dans la soirée du 9 septembre, mais, après des incidents de séance qui n'ont rien à voir avec des questions religieuses. Dans la plupart
la religion est protégée contre la liberté de presse puisque des « mauvais livres » sont interdits par la loi. Finalement, toutes les restrictions proposées par les évêques ou soutenues par les évêques passent devant l'assemblée. Dans la séance du 28 août commencent les discussions sur la constitution. L'abbé d'Eymar demande « que l'on mette comme premier article de la constitution que la religion catholique est la religion d'État » la motion est rejetée par un appel à l'ordre du jour. L'assemblée, dans sa majorité, ne manifeste aucune opposition à l'épiscopat puisque, après l'archevêque de Vienne, élu le 3 juillet, elle appelle à sa présidence, le 31 août, l'évêque de Langres, La Luzerne, par 499 voix contre 328 en faveur de l'évêque d'Autun. La Lorraine démissionne dans la soirée du 9 septembre, mais, après des incidents de séance qui n'ont rien à voir avec des questions religieuses. Dans la plupart des diocèses, les évêques publient des mandements sur « les troubles du royaume », appelant les fidèles au calme et maintenant des liens étroits entre eux, les curés et les fidèles. Dans la difficile approche de la question religion-révolution, il faut tenir le plus grand compte de la continuité des errements séculaires qui peut faire apparaître le serment de novembre 1790 comme une rupture soudaine, inattendue, imprévue et injuste dans ses conséquences. Le 14 septembre, de nouveau, Necker alerte les députés sur le mauvais état des finances, de nouveau des propositions sont faites pour utiliser les biens du clergé. C'est alors que l'archevêque de Paris, sur intervention d'un membre de l'Assemblée qui avait lancé que l'argenterie des églises valait au moins cent quarante millions, déclare que le clergé est prêt à livrer toute la portion d'argenterie « non nécessaire à la décence du culte divin », ce qui est « reçu avec des transports de joie universelle ». Le lendemain, le clergé désavoue l'archevêque de Paris, mais ne peut obtenir le retrait du décret. Autant qu'on puisse l'établir, les évêques publient un mandement pour ordonner la livraison de l'argenterie inutile et il semble que les livraisons se firent. Le 10
errements séculaires qui peut faire apparaître le serment de novembre 1790 comme une rupture soudaine, inattendue, imprévue et injuste dans ses conséquences. Le 14 septembre, de nouveau, Necker alerte les députés sur le mauvais état des finances, de nouveau des propositions sont faites pour utiliser les biens du clergé. C'est alors que l'archevêque de Paris, sur intervention d'un membre de l'Assemblée qui avait lancé que l'argenterie des églises valait au moins cent quarante millions, déclare que le clergé est prêt à livrer toute la portion d'argenterie « non nécessaire à la décence du culte divin », ce qui est « reçu avec des transports de joie universelle ». Le lendemain, le clergé désavoue l'archevêque de Paris, mais ne peut obtenir le retrait du décret. Autant qu'on puisse l'établir, les évêques publient un mandement pour ordonner la livraison de l'argenterie inutile et il semble que les livraisons se firent. Le 10 octobre, la question des biens du clergé revient en séance avec un rapport de l'évêque d'Autun, Talleyrand. Cet ancien général du clergé, qui avait rapporté devant l'Assemblée de 1785 le projet d'édit sur les congrues, connaît bien la question. Il sait que la structure ancienne bénéficiale est unanimement condamnée par les cahiers, il sait que la suppression des ordres réguliers et le transfert de leurs biens à d'autres organismes ecclésiastiques a commencé depuis 1765, il sait que la dîme a été abolie, il sait aussi qu'un quart des cahiers du Tiers, un dixième des cahiers de la noblesse, et seulement quelques cahiers du clergé, ont proposé une réduction des gros revenus ecclésiastiques, il sait que dans les cahiers le cumul des bénéfices est condamné par la moitié du clergé et du Tiers et un quart de la noblesse, il sait que le 19 août l'Assemblée a reçu la démission de l'évêque de Saint-Dié, Chaumon de la Galaisière, qui préférait garder l'abbaye de Saint-Michel plutôt que son évêché. Dans ces conditions, son argumentation se développe : la Nation peut s'approprier les biens des réguliers à supprimer, les bénéfices sans fonction, réduire les revenus des titulaires actuels, mais elle devra se charger
les cahiers, il sait que la suppression des ordres réguliers et le transfert de leurs biens à d'autres organismes ecclésiastiques a commencé depuis 1765, il sait que la dîme a été abolie, il sait aussi qu'un quart des cahiers du Tiers, un dixième des cahiers de la noblesse, et seulement quelques cahiers du clergé, ont proposé une réduction des gros revenus ecclésiastiques, il sait que dans les cahiers le cumul des bénéfices est condamné par la moitié du clergé et du Tiers et un quart de la noblesse, il sait que le 19 août l'Assemblée a reçu la démission de l'évêque de Saint-Dié, Chaumon de la Galaisière, qui préférait garder l'abbaye de Saint-Michel plutôt que son évêché. Dans ces conditions, son argumentation se développe : la Nation peut s'approprier les biens des réguliers à supprimer, les bénéfices sans fonction, réduire les revenus des titulaires actuels, mais elle devra se charger de la dette du clergé et assurer aux membres de la société ecclésiastique une centaine de millions de revenus « par privilège spécial ». Chaque titulaire sera payé par quartier et d'avance. Ce sont les dîmes qui serviront à payer les traitements du clergé puisqu'elles « doivent être acquittées quelques temps encore ». L'aliénation des biens-fonds permettra d'acquitter les dettes de l'état dont la dette du clergé devenue nationale. Ce plan, finalement, aurait pour résultat de confirmer la rétribution des ecclésiastiques par la Nation et de débarrasser le clergé du paiement de sa propre dette, de l'ordre de cent cinquante millions, il n'est même pas impossible qu'il permette le maintien de la dîme, prélevée cette fois par la Nation, mieux répartie, utilisée pour le relèvement des traitements curiaux jusqu'à 1 200 livres, l'entretien des édifices et l'assistance. La loi demandée par Talleyrand permet de sauvegarder l'essentiel : l'exclusivité du culte catholique. Dans le courant d'octobre, une agitation provinciale, liée à des « mandements incendiaires » commence à être portée à la connaissance des députés. C'est au mandement de Le Mintier, évêque de Tréguier, que l'Assemblée consacre la fin de sa séance du 15 octobre. L'évêque, en effet, écrivait : «
temps encore ». L'aliénation des biens-fonds permettra d'acquitter les dettes de l'état dont la dette du clergé devenue nationale. Ce plan, finalement, aurait pour résultat de confirmer la rétribution des ecclésiastiques par la Nation et de débarrasser le clergé du paiement de sa propre dette, de l'ordre de cent cinquante millions, il n'est même pas impossible qu'il permette le maintien de la dîme, prélevée cette fois par la Nation, mieux répartie, utilisée pour le relèvement des traitements curiaux jusqu'à 1 200 livres, l'entretien des édifices et l'assistance. La loi demandée par Talleyrand permet de sauvegarder l'essentiel : l'exclusivité du culte catholique. Dans le courant d'octobre, une agitation provinciale, liée à des « mandements incendiaires » commence à être portée à la connaissance des députés. C'est au mandement de Le Mintier, évêque de Tréguier, que l'Assemblée consacre la fin de sa séance du 15 octobre. L'évêque, en effet, écrivait : « Ces beaux jours ont disparu comme un songe. La religion est anéantie, ses ministres sont réduits à la triste condition de commis appointés des brigands, on soulève les gens des campagnes, on attaque les châteaux, tous les maux prennent leur source dans les libelles anonymes. On veut que le disciple obstiné de Moïse, le sectaire de Mahomet, le voluptueux athée vivent avec les Chrétiens. Ministres de Dieu, montez dans vos chaires. faites entendre les leçons de la soumission. dites qu'on trompe les peuples quand on accuse les chefs du clergé. Vénérables cultivateurs, n'est-ce pas à l'accord de votre clergé et de votre noblesse que vous devez votre félicité. ». Le rapporteur dénonce aux députés cet appel d'un « prélat fanatique ou irrité qui mettrait l'empire à feu et à sang ». Presque tout le mois d'octobre, est occupé par la rédaction et le vote des décrets permettant la mise à la disposition de la Nation des biens du clergé. Le 23 octobre, Thouret analyse très clairement la situation : « Le clergé a déjà cessé d'être un corps politique. Il dépend de la loi de déclarer qu'il ne sera pas un corps dans l'état. » Pendant tous ces débats, des