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(Une vive agitation suit ce discours, que nous regrettons de ne pouvoir donner textuellement, car au milieu d’expressions peu parlementaires, l’orateur a laissé percer une éloquence réelle : elle est de celles qui impressionnent vivement une assemblée.) M. WALDECK ROUSSEAU rend hommage au discours qui vient d’être prononcé; il donne quelques renseignements sur les travaux des comités du travail, et lit le projet suivant de décret, pour encourager l’exportation et le travail de l’industrie. » Art. 1er. Toutes associations ou entreprises créées dans le but d’exporter les marchandises des fabriques, usines et manufactures françaises, celles fondées pour l’exportation des produits des cultures françaises, sont encouragées et protégées par la République. » Art. 2. Les encouragements consisteront : » 1° Dans les primes accordées à la marchandise exportée d’après les tarifs déjà arrêtés par M. le ministre du commerce et complétés pour les objets qui ne sont pas désignés; » 20 Dans la garantie d’un minimum d’intérêt de 4 pour 100 applicable au capital employé dans les opérations faites; » B Dans les instructions spéciales données à des agents internationaux, commerciaux et politiques nommés par la République, afin qu’ils aient les exportateurs de leurs soins et de leurs concours. » 4° Dans les dispositions qui seront prises par le gouvernement pour faciliter le transport par les navires de l’État des retours en métalliques et autres marchandises précieuses. » Art. 3. De nouveaux comptoirs français seront institués partout où le commerce de l’exportation en fera connaître l’utilité. Elle sera préalablement constatée par délibération expresse des chambres de commerce. » Art. 4. Les associations ou entreprises d’exportation qui voudront obtenir les avantages assurés par l’art. 2 devront adresser leurs statuts au ministre du commerce, justifier de leurs moyens de réaliser les opérations projetées, et justifier aussi des garanties assurées aux intéressés dans l’entreprise. » Art. 5. Après examen des statuts, des renseignements et des justifications produits comme il vient d’être expliqué, le gouvernement accordera ou refusera son concours. » Dans l’un comme dans l’autre cas, la décision devra être motivée et notifiée aux parties intéressées; elle sera rendue au plus tard dans le
Dans les dispositions qui seront prises par le gouvernement pour faciliter le transport par les navires de l’État des retours en métalliques et autres marchandises précieuses. » Art. 3. De nouveaux comptoirs français seront institués partout où le commerce de l’exportation en fera connaître l’utilité. Elle sera préalablement constatée par délibération expresse des chambres de commerce. » Art. 4. Les associations ou entreprises d’exportation qui voudront obtenir les avantages assurés par l’art. 2 devront adresser leurs statuts au ministre du commerce, justifier de leurs moyens de réaliser les opérations projetées, et justifier aussi des garanties assurées aux intéressés dans l’entreprise. » Art. 5. Après examen des statuts, des renseignements et des justifications produits comme il vient d’être expliqué, le gouvernement accordera ou refusera son concours. » Dans l’un comme dans l’autre cas, la décision devra être motivée et notifiée aux parties intéressées; elle sera rendue au plus tard dans le mois de l’envoi des pièces; cet envoi sera constaté par un récépissé qui sera délivré dans les trois jours de la remise des pièces. » Art. 6. Les associations ou entreprises qui auraient obtenu le concours de l’État seront tenues de transmettre au ministre du commerce le compte de chacune de leurs opérations. » Ce compte sera appuyé de pièces justificatives constatant : » 1° L’importance des exportations; » 2° Le prix de revient des marchandises expédiées; » 30 Les frais faits pour l’exploitation, tels que frôles, assurances, magasinages, commissions. » Ces diverses justifications seront faites, tant par les certificats délivrés par les employés des douanes, les agents internationaux que par les extraits du même certifiés des livres des entreprises ou associations. Ces livres seront tenus en partie double. » Art. 7. Le ministre du commerce pourra, en outre, faire vérifier par une commission désignée par lui la comptabilité de ces entreprises ou associations. » Art. 8. Un résumé des opérations sera dressé, par les soins du ministre du commerce, aux chambres consultatives ainsi qu’aux tribunaux de prud’hommes. » Art. 9. Les dispositions des articles qui précèdent sont applicables à l’exportation de marchandises déposées dans les magasins contre avances faites
de leurs opérations. » Ce compte sera appuyé de pièces justificatives constatant : » 1° L’importance des exportations; » 2° Le prix de revient des marchandises expédiées; » 30 Les frais faits pour l’exploitation, tels que frôles, assurances, magasinages, commissions. » Ces diverses justifications seront faites, tant par les certificats délivrés par les employés des douanes, les agents internationaux que par les extraits du même certifiés des livres des entreprises ou associations. Ces livres seront tenus en partie double. » Art. 7. Le ministre du commerce pourra, en outre, faire vérifier par une commission désignée par lui la comptabilité de ces entreprises ou associations. » Art. 8. Un résumé des opérations sera dressé, par les soins du ministre du commerce, aux chambres consultatives ainsi qu’aux tribunaux de prud’hommes. » Art. 9. Les dispositions des articles qui précèdent sont applicables à l’exportation de marchandises déposées dans les magasins contre avances faites aux propriétaires. » Les associations que l’État encouragera seront tenues de procurer l’exportation des marchandises consignées dans les dépôts, au jour de la promulgation du présent décret, jusqu’à concurrence de la moitié de chaque expédition faite par elles. » Art. 10. Pour assurer la possibilité de l’exportation de ces marchandises, l’État garantira à la Banque qui a accepté les récépissés après endossement des comptoirs nationaux le remboursement des avances faites par elle. » Art. 11. Le ministre du commerce est autorisé à traiter avec les associations, les entreprises et les propriétaires des marchandises consignées, des garanties que l’État a le droit d’exiger pour mettre les marchandises à exporter à leur disposition et assurer le remboursement des sommes qu’il aura garanties. » En donnant son approbation à ce projet et à son exposé des motifs, le comité a exprimé le vœu qu’il y fut consigné que dans sa conviction profonde, toutes les mesures les plus utiles pour faire renaitre le travail ont besoin, pour ne pas demeurer infructueuses, que le gouvernement s’efforce, par sa politique de rétablir la confiance, source naturelle du crédit et du développement pacifique de l’industrie. » La clôture est prononcée, et l’on passe à la discussion des
l’État garantira à la Banque qui a accepté les récépissés après endossement des comptoirs nationaux le remboursement des avances faites par elle. » Art. 11. Le ministre du commerce est autorisé à traiter avec les associations, les entreprises et les propriétaires des marchandises consignées, des garanties que l’État a le droit d’exiger pour mettre les marchandises à exporter à leur disposition et assurer le remboursement des sommes qu’il aura garanties. » En donnant son approbation à ce projet et à son exposé des motifs, le comité a exprimé le vœu qu’il y fut consigné que dans sa conviction profonde, toutes les mesures les plus utiles pour faire renaitre le travail ont besoin, pour ne pas demeurer infructueuses, que le gouvernement s’efforce, par sa politique de rétablir la confiance, source naturelle du crédit et du développement pacifique de l’industrie. » La clôture est prononcée, et l’on passe à la discussion des articles. « Art. 1er. L'allocation de 3 millions, demandée par M. le ministre des travaux publics pour les ateliers nationaux, lui est accordée d’urgence. » Adopté. « Art. 2. Chaque allocation nouvelle affectée au même emploi ne pourra excéder le chiffre de 1 million. » - Adopté. Art. 3. Les pouvoirs de la commission chargée de l'examen du présent décret sont continués jusqu'à ce qu'il en soit autrement ordonné par l'Assemblée. M. Stourm fait remarquer que si l'on continue la commission on viendra demander de nouveaux millions tous les jours. L'orateur appuie la proposition qui a été faite de donner une prime à l'exportation : c'est le moyen de faire revivre le travail. (Applaudissements.) Ou bien il vaudrait peut-être mieux, comme en 1830, des prêts au commerce. (Applaudissements.) M. Duchesne, ministre des finances. Le gouvernement ne peut admettre le système qui vient d'être présenté ; il est convaincu que ce système n'apporterait aucun soulagement à l'industrie. En 1830, 30 millions ont été prêtés au commerce d'une manière fâcheuse. Aujourd'hui, 30 millions seraient loin d'être suffisants ; à Paris seulement, il faudrait au moins 150 millions ; pour la France entière, on ne s'en tirerait pas à moins d'un milliard. (Bruits
pouvoirs de la commission chargée de l'examen du présent décret sont continués jusqu'à ce qu'il en soit autrement ordonné par l'Assemblée. M. Stourm fait remarquer que si l'on continue la commission on viendra demander de nouveaux millions tous les jours. L'orateur appuie la proposition qui a été faite de donner une prime à l'exportation : c'est le moyen de faire revivre le travail. (Applaudissements.) Ou bien il vaudrait peut-être mieux, comme en 1830, des prêts au commerce. (Applaudissements.) M. Duchesne, ministre des finances. Le gouvernement ne peut admettre le système qui vient d'être présenté ; il est convaincu que ce système n'apporterait aucun soulagement à l'industrie. En 1830, 30 millions ont été prêtés au commerce d'une manière fâcheuse. Aujourd'hui, 30 millions seraient loin d'être suffisants ; à Paris seulement, il faudrait au moins 150 millions ; pour la France entière, on ne s'en tirerait pas à moins d'un milliard. (Bruits confus.) L'article 3 est mis aux voix et adopté. Le décret est ensuite adopté dans son entier. L'Assemblée adopte ensuite, sans discussion, le projet de décret ayant pour objet d'allouer un crédit de 2 millions pour les dépenses de l'Assemblée. La séance est levée à 6 heures. Travaux intérieurs de l'Assemblée. Le comité des cultes s'est occupé hier de la nomination des évêques. Le comité s'est prononcé pour l'élection en principe. Cependant, il a repoussé pour l'élection de l'évêque, le suffrage universel de tous les citoyens catholiques, qui cependant s'est pratiqué dans les premiers siècles du christianisme. Dans le cours de la discussion, M. l'évêque de Quimper a donné son opinion comme représentant, mais il a déclaré qu'il en avait une autre comme évêque. — Avant la séance publique, les représentants se sont réunis dans les bureaux pour examiner les demandes de crédit relatives à la mobilisation de 300 bataillons de la garde nationale et à la garde nationale mobile de Paris. On a d'abord nommé une commission de quinze membres pour procéder à une enquête sur les élections de l'Hérault. On a nommé pour commissaires dans chaque bureau les membres qui se sont prononcés pour un examen sérieux et
l'Assemblée. Le comité des cultes s'est occupé hier de la nomination des évêques. Le comité s'est prononcé pour l'élection en principe. Cependant, il a repoussé pour l'élection de l'évêque, le suffrage universel de tous les citoyens catholiques, qui cependant s'est pratiqué dans les premiers siècles du christianisme. Dans le cours de la discussion, M. l'évêque de Quimper a donné son opinion comme représentant, mais il a déclaré qu'il en avait une autre comme évêque. — Avant la séance publique, les représentants se sont réunis dans les bureaux pour examiner les demandes de crédit relatives à la mobilisation de 300 bataillons de la garde nationale et à la garde nationale mobile de Paris. On a d'abord nommé une commission de quinze membres pour procéder à une enquête sur les élections de l'Hérault. On a nommé pour commissaires dans chaque bureau les membres qui se sont prononcés pour un examen sérieux et impartial des faits signalés dans la protestation qui a motivé la décision de l'Assemblée. Il faudra surtout examiner le degré d'influence qui aura été exercé sur le corps électoral par l'intervention de l'autorité, le refus du maire de délivrer les cartes aux électeurs, et la clôture du scrutin à 3 heures au lieu de 6 heures. Plusieurs membres ont rappelé la réserve dont avait fait preuve le candidat élu, en s'abstenant de paraître dans le département lors des élections. D'autres membres ont répondu que son concurrent était étranger au département et sans influence aucune d'autorité ; que, du reste, les commissaires apprécieraient les faits en conscience, et rendraient justice sans exception de personnes et de partis. M. Frichon aîné a surtout développé cette opinion dans le onzième bureau. (Patrie.) FAITS DIVERS. M. Clément Thomas a donné sa démission de général en chef de la garde nationale parisienne. — M. Thiers, élu représentant du peuple par cinq départements, a opté pour le département de la Seine-Inférieure. — Aujourd'hui, à une heure de l'après-midi, les citoyens Lamartine, Ledru-Rolin, Marie et Arago, accompagnés du secrétaire de la Commission exécutive, ont passé la revue de la garde républicaine (infanterie et cavalerie) dans la grande
heures au lieu de 6 heures. Plusieurs membres ont rappelé la réserve dont avait fait preuve le candidat élu, en s'abstenant de paraître dans le département lors des élections. D'autres membres ont répondu que son concurrent était étranger au département et sans influence aucune d'autorité ; que, du reste, les commissaires apprécieraient les faits en conscience, et rendraient justice sans exception de personnes et de partis. M. Frichon aîné a surtout développé cette opinion dans le onzième bureau. (Patrie.) FAITS DIVERS. M. Clément Thomas a donné sa démission de général en chef de la garde nationale parisienne. — M. Thiers, élu représentant du peuple par cinq départements, a opté pour le département de la Seine-Inférieure. — Aujourd'hui, à une heure de l'après-midi, les citoyens Lamartine, Ledru-Rolin, Marie et Arago, accompagnés du secrétaire de la Commission exécutive, ont passé la revue de la garde républicaine (infanterie et cavalerie) dans la grande avenue du Luxembourg. Le citoyen Arago, dans une courte allocution, a exhorté les gardes à montrer autant de modération que de courage dans leur difficile mission. « Le gouvernement compte sur vous, a-t-il dit » en terminant, « pour anéantir les factions de quelque masque qu'elles se couvrent. » — Les gardes ont répondu par le cri unanime de : Vive la République, qu'ils ont encore répété en défilant devant les membres de la commission exécutive. Des cris sympathiques ont accueilli ces derniers au milieu de la foule. — Hier soir a eu lieu à la barrière du Mail un réveil du 2e bataillon de la 12e légion de la garde nationale de Paris. Douze cents gardes nationaux environ assistaient à cette réunion, parmi lesquels M. Mauvais, représentant du peuple. Un toast aux républicains socialistes a été fort applaudi. Divers autres discours socialistes ont été prononcés par un grand nombre d'orateurs. La réunion s'est séparée aux cris de : Vive Barbès ! —La commission pour l'indemnité résultant de l'abolition de l'esclavage, s'est constituée hier au ministère de la marine. Elle a choisi pour son président M. Roger, du Loiret, et pour secrétaire, M. Lepelletier Saint-Remy, chef du bureau politique des
Les gardes ont répondu par le cri unanime de : Vive la République, qu'ils ont encore répété en défilant devant les membres de la commission exécutive. Des cris sympathiques ont accueilli ces derniers au milieu de la foule. — Hier soir a eu lieu à la barrière du Mail un réveil du 2e bataillon de la 12e légion de la garde nationale de Paris. Douze cents gardes nationaux environ assistaient à cette réunion, parmi lesquels M. Mauvais, représentant du peuple. Un toast aux républicains socialistes a été fort applaudi. Divers autres discours socialistes ont été prononcés par un grand nombre d'orateurs. La réunion s'est séparée aux cris de : Vive Barbès ! —La commission pour l'indemnité résultant de l'abolition de l'esclavage, s'est constituée hier au ministère de la marine. Elle a choisi pour son président M. Roger, du Loiret, et pour secrétaire, M. Lepelletier Saint-Remy, chef du bureau politique des colonies. C'est donc à tort que plusieurs journaux ont annoncé que l'Assemblée avait été saisie hier du travail de la commission. —L'armée française des Alpes est composée de plus de 60 bataillons, 50 escadrons et d'une artillerie formidable, en tout 50 000 hommes ; ce chiffre serait promptement doublé s'il en était besoin. Cette armée est composée de troupes choisies qui ont presque toutes fait la guerre en Afrique; elle est animée de l'esprit d'ordre et d'union le plus parfait. Le gouvernement l'a pourvue abondamment de toutes les munitions possibles. — Une lettre particulière de Wissembourg nous apprend que les habitants du Palatinat viennent de donner une éclatante démonstration de leur attachement à la cause démocratique. Cinquante députés de l'extrême gauche de l'assemblée de Francfort ont passé avec eux les journées de la Pentecôte ; ils ont été accueillis avec le plus vif enthousiasme, et salués partout sur leur passage par les cris de vive l'extrême gauche ! vive la république ! Dimanche 11 juin au château d'Eschbach, près Landau, et le jour suivant dans la ville de Neustadt, leur présence a donné lieu à des fêtes solennelles où assistaient des milliers d'hommes. Un grand nombre de discours patriotiques, où
en était besoin. Cette armée est composée de troupes choisies qui ont presque toutes fait la guerre en Afrique; elle est animée de l'esprit d'ordre et d'union le plus parfait. Le gouvernement l'a pourvue abondamment de toutes les munitions possibles. — Une lettre particulière de Wissembourg nous apprend que les habitants du Palatinat viennent de donner une éclatante démonstration de leur attachement à la cause démocratique. Cinquante députés de l'extrême gauche de l'assemblée de Francfort ont passé avec eux les journées de la Pentecôte ; ils ont été accueillis avec le plus vif enthousiasme, et salués partout sur leur passage par les cris de vive l'extrême gauche ! vive la république ! Dimanche 11 juin au château d'Eschbach, près Landau, et le jour suivant dans la ville de Neustadt, leur présence a donné lieu à des fêtes solennelles où assistaient des milliers d'hommes. Un grand nombre de discours patriotiques, où se trouvait souvent le nom de la France, ont été prononcés par des députés de Francfort. Tous disaient : « Plus de trente-huit princes ! plus d'empereur! plus de roi constitutionnel! nous voulons la liberté, nous voulons la république ! » De pareilles démonstrations montrent que l'Allemagne n'est pas aussi loin de la république qu'on pourrait le croire ; les peuples mûrissent vite en révolution, les Allemands ont trop de sérieuses aspirations vers la liberté, pour qu'ils ne marchent pas rapidement à sa conquête. Nous avons annoncé à la fin du mois dernier qu'une insulte très grave avait été faite au pavillon de la République dans le golfe Adriatique. Une goélette française du commerce, le Saint-Jean-Baptiste, mouillée sous les canons d'un fort autrichien, avait essuyé quelques coups de feu partis de cette place. Des lettres de Trieste nous annoncent que le gouvernement impérial a donné entière satisfaction en faisant saluer notre pavillon de vingt-et-un coups de canon. De plus, le commandant du fort a été destitué, et une forte indemnité pécuniaire a été accordée au capitaine français. MM les architectes, âgés de plus de 21 ans, sont invités à se réunir jeudi prochain, 22 juin, à trois heures, à l'École
loin de la république qu'on pourrait le croire ; les peuples mûrissent vite en révolution, les Allemands ont trop de sérieuses aspirations vers la liberté, pour qu'ils ne marchent pas rapidement à sa conquête. Nous avons annoncé à la fin du mois dernier qu'une insulte très grave avait été faite au pavillon de la République dans le golfe Adriatique. Une goélette française du commerce, le Saint-Jean-Baptiste, mouillée sous les canons d'un fort autrichien, avait essuyé quelques coups de feu partis de cette place. Des lettres de Trieste nous annoncent que le gouvernement impérial a donné entière satisfaction en faisant saluer notre pavillon de vingt-et-un coups de canon. De plus, le commandant du fort a été destitué, et une forte indemnité pécuniaire a été accordée au capitaine français. MM les architectes, âgés de plus de 21 ans, sont invités à se réunir jeudi prochain, 22 juin, à trois heures, à l'École des Beaux-Arts pour recevoir communication d'une réponse adressée à leurs délégués par le citoyen directeur des Beaux-Arts. CLUBS DES RÉPUBLICAINS-SOCIALISTES DES 5e, 6e, 7e, 10e ET ARRONDISSEMENTS. Les membres de ces différentes clubs sont prévenus qu'une assemblée générale de tous les clubs républicains socialistes aura lieu, demain MERCREDI, dans la salle du Vauxhall, rue de la Douane, n° 48, à 8 heures très précises du matin. Le but de la réunion, est l'étude d'un plan d'organisation unitaire de tous les clubs socialistes et démocratiques. Des délégations de plusieurs clubs démocratiques assisteront aussi à cette réunion. COURS DE DROIT SPÉCIAL POUR LES FEMMES les jeudis à deux heures précises, salle Chantereine, 21, rue de la Victoire. Ce cours sera suivi de conférences sur les questions qui auront été indiquées dans la séance. Le dimanche, à deux heures précises, cours spécial pour les ouvrières. Les femmes seront seules admises. UN FAUX. — Plusieurs journaux publiaient hier soir et ce matin la lettre suivante : "Paris, le 17 juin 1848. "Citoyen rédacteur, "J'adresse à la commission du pouvoir exécutif la déclaration suivante, que je vous autorise à publier. "Paris, ce 17 juin. "Les vrais républicains démocrates doivent les premiers donner l'exemple du désintéressement
salle du Vauxhall, rue de la Douane, n° 48, à 8 heures très précises du matin. Le but de la réunion, est l'étude d'un plan d'organisation unitaire de tous les clubs socialistes et démocratiques. Des délégations de plusieurs clubs démocratiques assisteront aussi à cette réunion. COURS DE DROIT SPÉCIAL POUR LES FEMMES les jeudis à deux heures précises, salle Chantereine, 21, rue de la Victoire. Ce cours sera suivi de conférences sur les questions qui auront été indiquées dans la séance. Le dimanche, à deux heures précises, cours spécial pour les ouvrières. Les femmes seront seules admises. UN FAUX. — Plusieurs journaux publiaient hier soir et ce matin la lettre suivante : "Paris, le 17 juin 1848. "Citoyen rédacteur, "J'adresse à la commission du pouvoir exécutif la déclaration suivante, que je vous autorise à publier. "Paris, ce 17 juin. "Les vrais républicains démocrates doivent les premiers donner l'exemple du désintéressement ; la crise actuelle et la situation de nos finances le commandent. "Considérant que le salaire de fonctionnaire public ne peut être perçu en même temps que celui de représentant ; qu'il y a même déloyauté de la part de ceux qui les perçoivent, quoique le décret sur les incompatibilités l'autorise; voulant à la fois répondre aux nombreuses attaques de la presse, je déclare que désormais j'abandonne le salaire alloué au maire de Paris, et ne recevrai plus que celui de représentant. "J'ai l'assurance que mes anciens collaborateurs du National suivront mon exemple. "Salut et fraternité. "ARMAND MARRAST." Nous lisons dans le Moniteur du soir à propos de cette publication : "Un journal du soir publiait hier une lettre portant la signature de M. Marrast et relative à l'application du décret sur les incompatibilités, en ce qui concerne le maire de Paris. " Cette lettre est contrefaite ; elle constitue un faux dont la justice sera probablement appelée à rechercher l'auteur." La Patrie ajoute de son côté : "La lettre signée Armand Marrast, que nous avons publiée dans notre numéro d'hier, est entièrement fausse. Notre bonne foi a été surprise, et M. Marrast nous a promis pour demain des renseignements