jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
et le canton du Russey. — Vœu du Conseil général 293 Chevaux. — Classement et recensement. — Vœu présenté par M. Michel 389 Concours international de ski à Pontarlier. — Demande de subvention de la Fédération française de ski 155 Dépôt d'étalons de Besançon. — Rapport de M. Ehrmann, recteur 444 Direction des Services agricoles et enseignement professionnel public de l'agriculture. — Rapports présentés par M. Gara'pon, des Services agricoles 366 Domaine national. — Commission départementale permanente spéciale 295 Ecole nationale d'industrie laitière de Mamirolle. — Commission d'examen 137 Ecole nationale d'industrie laitière de Mamirolle. — Rapport sur le fonctionnement pendant l'année 1924 137 Foires et marchés. — Création de douze nouvelles foires à Mouchard 479 Fromageries modèles. — Inspection. 158 Horticulture. — Interdiction d'exportation aux Etats-Unis de bulbes pour oignons à fleurs. — Vœu demandé au Conseil général 286 Office agricole départemental. — Rapport présenté par M. Elisée Cusenier, président 164 Office agricole départemental. — Renouvellement d'un membre du conseil 171 Pontarlier. — Champ de tir et gare aérienne 345 Société hippique de Franche-Comté. — Demande de subvention 304 Union des syndicats d'élevage du Doubs. — Rapport présenté par M. Nétillard, président 17.1 Assistance Aliénés. — Fixation du contingent des communes 329 Aliénés. — Propositions budgétaires pour 1926 330 Aliénés. — Visite annuelle à l'asile de Saïnt-Ylie. — Désignation de deux délégués 320 Assistance aux familles nombreuses. — Dépenses supplémentaires pour 1925 144 Assistance aux familles nombreuses. — Loi du 14 juillet 1913. — Propositions budgétaires pour 1926 145 Assistance aux femmes en couches. — Propositions budgétaires pour 1926 331 TABLE PAR SERVICE 595. 595. Pages Assistance aux femmes en couches. — Lois des 17 juin et 30 juillet 1913. — Relèvement du taux d'allocation journalière à Amathay-Vésigneux 332 Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources. — Propositions budgétaires pour 1926 447 Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables. — Relèvement du taux d'allocation dans les communes de Saint-Hippolyte et de Loray 296 Assistance médicale gratuite. — Demande de crédits complémentaires pour l'exercice 1925 156 Assistance médicale gratuite. — Loi du 15 juillet 1893.
des communes 329 Aliénés. — Propositions budgétaires pour 1926 330 Aliénés. — Visite annuelle à l'asile de Saïnt-Ylie. — Désignation de deux délégués 320 Assistance aux familles nombreuses. — Dépenses supplémentaires pour 1925 144 Assistance aux familles nombreuses. — Loi du 14 juillet 1913. — Propositions budgétaires pour 1926 145 Assistance aux femmes en couches. — Propositions budgétaires pour 1926 331 TABLE PAR SERVICE 595. 595. Pages Assistance aux femmes en couches. — Lois des 17 juin et 30 juillet 1913. — Relèvement du taux d'allocation journalière à Amathay-Vésigneux 332 Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources. — Propositions budgétaires pour 1926 447 Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables. — Relèvement du taux d'allocation dans les communes de Saint-Hippolyte et de Loray 296 Assistance médicale gratuite. — Demande de crédits complémentaires pour l'exercice 1925 156 Assistance médicale gratuite. — Loi du 15 juillet 1893. — Propositions budgétaires pour 1926 451 Associations étrangères au département. — Subventions 153 Associations locales. — Subventions 153 Aveugles boursiers du département. — Propositions budgétaires pour 1926 390 Commission départementale de la natalité et de la protection de l'enfance 341 Cours départemental d'accouchement. — Propositions budgétaires 333 Hospice départemental. — Comptes et budgets. — Rapport de M. le Directeur 334 Primes à la natalité et encouragement aux familles nombreuses. — Aménagement du crédit de 100.000 fr 534 Section antirabique de l'Institut bactériologique de Lyon. — Renouvellement de subvention 453 Sourds-muets et sourdes-muettes boursiers du département. — Propositions budgétaires pour 1926 406 Tract de propagande pour l'accroissement de la natalité. 342 Assistance publique Enfants assistés. — Rapport de M. l'Inspecteur de l'Assistance publique 502 Protection des enfants du premier âge. — Comité départemental. — Remplacement d'un membre 343 Protection des enfants du premier âge. — Rapport de M. l'Inspecteur de l'Assistance publique 455 Transfert des pupilles. — Augmentation des tarifs actuels. 152 Comptabilité départementale Archives départementales. — Rapport sur le Service et propositions budgétaires pour 1926. 407 Bâtiments départementaux. — Domaine de Blamont. — Aménagement et installation 528 598 TABLE PAR SERVICE Pages Bâtiments départementaux. — Groupement des services administratifs. —
Comptes et budgets. — Rapport de M. le Directeur 334 Primes à la natalité et encouragement aux familles nombreuses. — Aménagement du crédit de 100.000 fr 534 Section antirabique de l'Institut bactériologique de Lyon. — Renouvellement de subvention 453 Sourds-muets et sourdes-muettes boursiers du département. — Propositions budgétaires pour 1926 406 Tract de propagande pour l'accroissement de la natalité. 342 Assistance publique Enfants assistés. — Rapport de M. l'Inspecteur de l'Assistance publique 502 Protection des enfants du premier âge. — Comité départemental. — Remplacement d'un membre 343 Protection des enfants du premier âge. — Rapport de M. l'Inspecteur de l'Assistance publique 455 Transfert des pupilles. — Augmentation des tarifs actuels. 152 Comptabilité départementale Archives départementales. — Rapport sur le Service et propositions budgétaires pour 1926. 407 Bâtiments départementaux. — Domaine de Blamont. — Aménagement et installation 528 598 TABLE PAR SERVICE Pages Bâtiments départementaux. — Groupement des services administratifs. — Commission permanente du domaine national. 149 Bâtiments départementaux. — Services téléphoniques.— Demande d'augmentation de crédits 530 Bâtiments et mobilier départementaux. — Propositions budgétaires pour 1926 531 Bons du Crédit national et bons du Trésor. — Vœu relatif au renouvellement 480 Budget primitif de 1926 568 Budget supplémentaire de 1925. — Décision modificative n° 2. 559 Caisse départementale des retraites. — Majorations de pensions 414 Caisse départementale des retraites. — Situation au 1er juillet 1925 416 Compte de gestion de M. Duème, trésorier-payeur général, sur les opérations de l'exercice 1924 390 Compte départemental de l'exercice 1924. — Apurement provisoire 536 Conseillers de préfecture. — Indemnités personnelles. — Remerciements 499 Contributions directes. — Centimes départementaux à mettre en recouvrement en 1926 582 Contributions directes. — Centimes départementaux. — Création d'une caisse de caution garantissant les avances à long terme consenties aux pensionnés de guerre du département 281 Contributions directes. — Evaluation des propriétés non bâties. — Désignation de deux membres du Conseil général 474 Contributions directes. — Rapport de M. Coeur, directeur. 391 Contributions directes. — Répartiteur de 1926. — Répartition des contingents 392 Emprunts départementaux de 5.050.000 fr. et 2.550.000 fr. — Désignation de trois membres du Conseil général pour procéder
Décision modificative n° 2. 559 Caisse départementale des retraites. — Majorations de pensions 414 Caisse départementale des retraites. — Situation au 1er juillet 1925 416 Compte de gestion de M. Duème, trésorier-payeur général, sur les opérations de l'exercice 1924 390 Compte départemental de l'exercice 1924. — Apurement provisoire 536 Conseillers de préfecture. — Indemnités personnelles. — Remerciements 499 Contributions directes. — Centimes départementaux à mettre en recouvrement en 1926 582 Contributions directes. — Centimes départementaux. — Création d'une caisse de caution garantissant les avances à long terme consenties aux pensionnés de guerre du département 281 Contributions directes. — Evaluation des propriétés non bâties. — Désignation de deux membres du Conseil général 474 Contributions directes. — Rapport de M. Coeur, directeur. 391 Contributions directes. — Répartiteur de 1926. — Répartition des contingents 392 Emprunts départementaux de 5.050.000 fr. et 2.550.000 fr. — Désignation de trois membres du Conseil général pour procéder au tirage au sort des numéros d'obligations à rembourser en 1926 285 "Menues dépenses des justices de paix. — Demande de M. le Juge de paix de Levier. 280 Préfecture et sous-préfectures. — Personnel. — Employés entrés dans l'Administration après leur démobilisation — Application en leur faveur de la loi du 17 avril 1924, relative aux avantages accordés aux fonctionnaires de l'Etat démobilisés 419 Préfecture et sous-préfectures (personnel). — Désignation d'un conseiller général en qualité de membre de la commission de concours et de membre du conseil de discipline 298 Préfecture. — Personnel. — Indemnité de logement au nouveau huissier du Cabinet 499 TABLE PAR SERVICE 599 Pages Préfecture et sous-préfectures du Doubs. — Personnel. — Indemnités pour charges de famille et indemnités de résidence. — Modifications 421 Préfecture et sous-préfectures — Personnel. — Traitements. — Avances sur augmentations futures 423 Secours à d'anciens employés départementaux ou à leurs familles. 501 Trésorerie générale. — Rapport de M. Duème 393 Tribunal civil de Besançon. — Demande d'indemnité de cherté de vie présentée par M. Kauffmann, secrétaire du parquet. 532 Tribunal civil de Montbéliard. — Installation du téléphone. 334 Voitures automobiles. — Classement et recensement. — Vœu de M. Michel 388 Hygiène
du 17 avril 1924, relative aux avantages accordés aux fonctionnaires de l'Etat démobilisés 419 Préfecture et sous-préfectures (personnel). — Désignation d'un conseiller général en qualité de membre de la commission de concours et de membre du conseil de discipline 298 Préfecture. — Personnel. — Indemnité de logement au nouveau huissier du Cabinet 499 TABLE PAR SERVICE 599 Pages Préfecture et sous-préfectures du Doubs. — Personnel. — Indemnités pour charges de famille et indemnités de résidence. — Modifications 421 Préfecture et sous-préfectures — Personnel. — Traitements. — Avances sur augmentations futures 423 Secours à d'anciens employés départementaux ou à leurs familles. 501 Trésorerie générale. — Rapport de M. Duème 393 Tribunal civil de Besançon. — Demande d'indemnité de cherté de vie présentée par M. Kauffmann, secrétaire du parquet. 532 Tribunal civil de Montbéliard. — Installation du téléphone. 334 Voitures automobiles. — Classement et recensement. — Vœu de M. Michel 388 Hygiène Circonscriptions médicales de l'assistance médicale gratuite. — Révision 320 Comité de l'Union des Femmes de France. — Clinique dentaire. — Subvention départementale 335 Habitations à bon marché. — Office public départemental. — Apurement du compte administratif de 1924 393 Habitations à bon marché. — Office public départemental. — Projet d'édification d'une cité-jardin composée de 80 logements. — 1° Concours du département pour garantie de l'emprunt à contracter; 2° participation du département à la part de 15 % à la charge de l'Office 173 Habitations à bon marché. — Office public départemental. — Rapport annuel 1924-1925 394 Habitations à bon marché. — Office public départemental. — — Renouvellement du mandat d'un membre sortant 275 Hôpital de Montbéliard. — Demande de subvention départementale pour remplacement de l'installation radiologique. 336 Hôpital-sanatorium. — Création d'un établissement dans le Jura. — Concours du département du Doubs 342 Hygiène publique. — Renouvellement des pouvoirs expirés du Conseil départemental d'hygiène et des commissions sanitaires. — Désignation de membres du Conseil général. 344 Inspection départementale d'hygiène. — Rapport de M. le docteur Maréchal, professeur suppléant à l'Ecole de médecine, inspecteur départemental d'hygiène, sur le fonctionnement du Service en 1924, et propositions budgétaires pour 1926 346 Inspection des établissements
d'une cité-jardin composée de 80 logements. — 1° Concours du département pour garantie de l'emprunt à contracter; 2° participation du département à la part de 15 % à la charge de l'Office 173 Habitations à bon marché. — Office public départemental. — Rapport annuel 1924-1925 394 Habitations à bon marché. — Office public départemental. — — Renouvellement du mandat d'un membre sortant 275 Hôpital de Montbéliard. — Demande de subvention départementale pour remplacement de l'installation radiologique. 336 Hôpital-sanatorium. — Création d'un établissement dans le Jura. — Concours du département du Doubs 342 Hygiène publique. — Renouvellement des pouvoirs expirés du Conseil départemental d'hygiène et des commissions sanitaires. — Désignation de membres du Conseil général. 344 Inspection départementale d'hygiène. — Rapport de M. le docteur Maréchal, professeur suppléant à l'Ecole de médecine, inspecteur départemental d'hygiène, sur le fonctionnement du Service en 1924, et propositions budgétaires pour 1926 346 Inspection des établissements classés. — Relèvement des indemnités allouées aux inspecteurs des établissements classés 454 600 TABLE PAR SERVICE Pages Ligne nationale contre l'alcoolisme. Voix tendant à l'interdiction des succédanés de l'absinthe, et protestation contre ce vœu du Syndicat central des fabricants d'anis. 527 Service antieancéreux. — Installation et fonctionnement. — Situation financière. — Modification des tarifs en vigueur. — Relèvement du traitement de l'assistante. 323 Service départemental de la désinfection. — Nouvelle de mande d'augmentation de salaire présentée par un chef de poste 339 Statistiques Caisses de économie de Besançon et de Montbéliard. — Compte rendu 384 Caserne de gendarmerie d'Audincourt. — Renouvellement du bail ou achat par le département 533 Caserne de gendarmerie de Mouthier. — Renouvellement du bail 534 Conseil de prud'hommes de Besançon. — Traitement du secrétaire. — Demande de subvention départementale 282 Contributions indirectes. — Périodes de distillation. — Vœu présenté par MM. Vernerey, Bougeot et Vernier 537 Déclaration de vendanges. — Sucrage des vins. — Avis du Conseil général 287 Réglementation du travail. — Rapport du Service de l'inspection 384 Sociétés de secours mutuels approuvées. — Situation financière et numérique au 31 décembre 1924 474 Travail dans l'industrie. — Comités de patronage. — Commission directrice des comités
— Modification des tarifs en vigueur. — Relèvement du traitement de l'assistante. 323 Service départemental de la désinfection. — Nouvelle de mande d'augmentation de salaire présentée par un chef de poste 339 Statistiques Caisses de économie de Besançon et de Montbéliard. — Compte rendu 384 Caserne de gendarmerie d'Audincourt. — Renouvellement du bail ou achat par le département 533 Caserne de gendarmerie de Mouthier. — Renouvellement du bail 534 Conseil de prud'hommes de Besançon. — Traitement du secrétaire. — Demande de subvention départementale 282 Contributions indirectes. — Périodes de distillation. — Vœu présenté par MM. Vernerey, Bougeot et Vernier 537 Déclaration de vendanges. — Sucrage des vins. — Avis du Conseil général 287 Réglementation du travail. — Rapport du Service de l'inspection 384 Sociétés de secours mutuels approuvées. — Situation financière et numérique au 31 décembre 1924 474 Travail dans l'industrie. — Comités de patronage. — Commission directrice des comités de patronage 384 DIVISION Autobus Autobus Maîche-Besançon. — Déviation par Naisey. — Vœu du Conseil général 320 Service d'autobus de Baume à Vercel. — Réclamation de la Société des monts Jura, concessionnaire 41 Service d'autobus de Besançon à Saint-Vit. — Subvention départementale 31 Services d'autobus. — Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef. 38 Services d'autobus concédés à la Société des monts Jura. — Versements d'acomptes trimestriels 37 Services publics de transports par voitures automobiles. — Réclamation de la Société des monts Jura. — Augmentation des tarifs 30 TABLE PAR SERVICE 599 Pages Chemins de fer d'intérêt général Chemins de fer P.-L.-M. — Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef 20 Chemins de fer P.-L.-M. — Etat des vœux émis au sujet des horaires des trains des lignes d'intérêt général 21 Chemins de fer P.-L.-M. — Installation d'une halte à Courvières. — Vœu du Conseil général 59 Chemins de fer P.-L.-M. — Ligne Besançon-Morteau-Le Locle. — Vœu présenté par M. Michel 387 Chemins de fer P.-L.-M. — Ligne Besançon-Morteau. — Vœu présenté par M. Durand 431 Chemins de fer P.-L.-M. — Ligne de Montbéliard à Saint-Hippolyte. — Création d'une halte à Bief. — Rétablissement de la subvention de 5.000 fr...
l'Ingénieur en chef. 38 Services d'autobus concédés à la Société des monts Jura. — Versements d'acomptes trimestriels 37 Services publics de transports par voitures automobiles. — Réclamation de la Société des monts Jura. — Augmentation des tarifs 30 TABLE PAR SERVICE 599 Pages Chemins de fer d'intérêt général Chemins de fer P.-L.-M. — Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef 20 Chemins de fer P.-L.-M. — Etat des vœux émis au sujet des horaires des trains des lignes d'intérêt général 21 Chemins de fer P.-L.-M. — Installation d'une halte à Courvières. — Vœu du Conseil général 59 Chemins de fer P.-L.-M. — Ligne Besançon-Morteau-Le Locle. — Vœu présenté par M. Michel 387 Chemins de fer P.-L.-M. — Ligne Besançon-Morteau. — Vœu présenté par M. Durand 431 Chemins de fer P.-L.-M. — Ligne de Montbéliard à Saint-Hippolyte. — Création d'une halte à Bief. — Rétablissement de la subvention de 5.000 fr... 43 Chemins de fer P.-L.-M. — Ligne Pontarlier-Vallorbe. — Vœu du Conseil général 58 Chemins de fer P.-L.-M. — Passage à niveau de Novillars. — Vœu du Conseil général 158 Chemins de fer P.-L.-M. — Suite donnée aux vœux émis par le Conseil général. — Adoption de vœux nouveaux 24 Ligne Morteau-Trévillers. — Vœu présenté par M. Rondot. 477 Passages à niveau. — Installation de barrières à bascule. — Vœu du Conseil général 328 Chemins de fer d'intérêt local Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigues. — Demande de révision de l'avenant du 24 mars 1921 20 Chemin de fer d'intérêt local de Pontarlier à Mouthe. — Raccordement avec le chemin de fer P.-L.-M. en gare de Labergement. — Dépense à effectuer en 1926 68 Chemin de fer d'intérêt local de Mouthe à Foncine-le-Haut. — Travaux d'infrastructure. — Marché Clémencet. — Demande d'indemnité 70 Chemins de fer départementaux. — Allocation des indemnités familiales aux surveillants et ouvriers employés en régie par le département 23 Chemins de fer d'intérêt général et d'intérêt local. — Transbordement des marchandises. — Vœu du conseil d'arrondissement de Montbéliard 43 Chemins de fer d'intérêt local. — Achèvement du réseau de Pontarlier. — Emprunt de
Ligne Morteau-Trévillers. — Vœu présenté par M. Rondot. 477 Passages à niveau. — Installation de barrières à bascule. — Vœu du Conseil général 328 Chemins de fer d'intérêt local Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigues. — Demande de révision de l'avenant du 24 mars 1921 20 Chemin de fer d'intérêt local de Pontarlier à Mouthe. — Raccordement avec le chemin de fer P.-L.-M. en gare de Labergement. — Dépense à effectuer en 1926 68 Chemin de fer d'intérêt local de Mouthe à Foncine-le-Haut. — Travaux d'infrastructure. — Marché Clémencet. — Demande d'indemnité 70 Chemins de fer départementaux. — Allocation des indemnités familiales aux surveillants et ouvriers employés en régie par le département 23 Chemins de fer d'intérêt général et d'intérêt local. — Transbordement des marchandises. — Vœu du conseil d'arrondissement de Montbéliard 43 Chemins de fer d'intérêt local. — Achèvement du réseau de Pontarlier. — Emprunt de 6.000.000 de francs. — Création des ressources 52 Chemins de fer d'intérêt local. — Déficit d'exploitation de 1924. — Création de ressources 426 TABLE PAR SERVICE 601 Pages Chemins de fer d'intérêt local : 1° de Vesoul à Besançon; 2° de Belfort à Sochaux. — Compte rendu de M. Betbeder-Matibet, ingénieur en chef 31 Chemins de fer d'intérêt local, tramways et services d'autobus. — Délégation à la Commission départementale 37 Chemins de fer d'intérêt local et tramways. — Lignes en construction et à l'étude. — Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef 51 Ligne de Champagnole à Foncine-le-Bas et de Sirod à Boujailles. — Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef du Jura. 75 Voies ferrées départementales. — Ligne de Pontarlier à Mouthe. — Revendications du personnel 71 Commission départementale Commission départementale. — Renouvellement 590 Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale sur les décisions prises depuis la session de mai 1925 90 Comptabilité communale Centimes communaux. — Maximum 280 Instruction publique. — Elections. — Cultes Caisse départementale des écoles. — Rapport de M. l'Inspecteur d'Académie 269 Commission météorologique. — Rapport de M. le Directeur de l'Observatoire 305 Commune de Val-de-Roulans. — Demande de suppression du sectionnement électoral
ingénieur en chef 31 Chemins de fer d'intérêt local, tramways et services d'autobus. — Délégation à la Commission départementale 37 Chemins de fer d'intérêt local et tramways. — Lignes en construction et à l'étude. — Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef 51 Ligne de Champagnole à Foncine-le-Bas et de Sirod à Boujailles. — Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef du Jura. 75 Voies ferrées départementales. — Ligne de Pontarlier à Mouthe. — Revendications du personnel 71 Commission départementale Commission départementale. — Renouvellement 590 Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale sur les décisions prises depuis la session de mai 1925 90 Comptabilité communale Centimes communaux. — Maximum 280 Instruction publique. — Elections. — Cultes Caisse départementale des écoles. — Rapport de M. l'Inspecteur d'Académie 269 Commission météorologique. — Rapport de M. le Directeur de l'Observatoire 305 Commune de Val-de-Roulans. — Demande de suppression du sectionnement électoral 496 Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. — Budgets et comptes administratifs 181 Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. — Situation matérielle 181 Elections politiques. — Vœux des conseils d'arrondissement de Montbéliard et de Pontarlier 136 Etudiants russes de Besançon. — Demande de subvention départementale 309 Grandfontaine-Fournets. — Demande de suppression du sectionnement électoral 495 Instruction primaire. — Rapport de M. Launay, inspecteur d'Académie 182 Laboratoire régional d'essais et de recherches industrielles de la Faculté des sciences de Besançon. — Renouvellement de subvention 289 TABLE PAR SERVICE 601 Prêts d'honneur. — Délégation à donner à la Commission départementale pour leur attribution 304 Sections électorales. — Tableau des communes divisées en sections 492 Société des concerts symphoniques de Besançon. — Demande de subvention 476 Sociétés subventionnées par le département du Doubs en 1924. — Compte rendu 290 Université de Besançon. — Emploi de la subvention départementale. — Rapports de M. le Recteur et de MM. les Doyens 269 Office des mutilés et réformés de la guerre Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. — Demande de subvention 178 Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. — Désignation d'un conseiller général en remplacement de M. Fellner