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2) On voit que le montant total des travaux financés de 1969 à 1974, s'élève à environ 490 MF pour 115 MF de subventions de l'État. Réalisation du VIe Plan et besoins pour le Vile Plan (1976-1980). Il a donc été financé, de 1969 à 1974, 200 MF de travaux de stations d'épuration, soit 33 MF par an, avec tendance à l'augmentation puisque pour l'année 1974 le ANNEES COMMUNES URBAINES COMMUNES RURALES 1959-1974 Travaux Subv. Etat Travaux Subv. Etat Nord 257 866 63 547 36 017 6 759 Pas-de-Calais 129 336 31 341 9 120 2 170 Total Région Nord Pas-de Calais 387 202 94 888 45 137 8 929 Somme 27 857 6 666 21 339 2 428 Aisne 5 238 1 226 3 230 293 Total Région Picardie 33 095 7 892 24 569 2 721 TOTAL BASSIN ARTOIS-PICARDIE 420 297 102 780 69 706 11 650 Tableau 2 Réseaux d'assainissement montant des travaux et des subventions (en milliers de francs). chiffre est de 45 MF. De même pour les réseaux, il a été financé 490 MF; soit en moyenne 82 MF par an, avec 120 MF en 1974. Que représentent ces chiffres? On peut prendre deux points de repère : le premier est constitué (tableau III) par les prévisions du PRDE pour le VIe Plan en hypothèse basse (les chiffres pour les communes rurales de Picardie sont très approximatifs et ne comprennent pas les programmes financés par les Départements), le deuxième est le rapport du 31 octobre 1970 présenté à la Mission Déléguée de Bassin et qui chiffre approximativement (tableau IV), les montants de travaux à réaliser au VIe Plan pour satisfaire les objectifs fixés : assainissement et épuration des agglomérations urbaines en 1985, assainissement et épuration des agglomérations rurales en 1995-2000 pour les agglomérations de plus de 500 habitants. Au vu de ces chiffres, il apparaît que les travaux financés de 1969 à 1974 correspondent à peu près aux montants prévus pour le VIe Plan (1971 à 1975). Compte-tenu de l'évolution des chiffres année par année et des perspectives pour 1975, on peut estimer que la
de repère : le premier est constitué (tableau III) par les prévisions du PRDE pour le VIe Plan en hypothèse basse (les chiffres pour les communes rurales de Picardie sont très approximatifs et ne comprennent pas les programmes financés par les Départements), le deuxième est le rapport du 31 octobre 1970 présenté à la Mission Déléguée de Bassin et qui chiffre approximativement (tableau IV), les montants de travaux à réaliser au VIe Plan pour satisfaire les objectifs fixés : assainissement et épuration des agglomérations urbaines en 1985, assainissement et épuration des agglomérations rurales en 1995-2000 pour les agglomérations de plus de 500 habitants. Au vu de ces chiffres, il apparaît que les travaux financés de 1969 à 1974 correspondent à peu près aux montants prévus pour le VIe Plan (1971 à 1975). Compte-tenu de l'évolution des chiffres année par année et des perspectives pour 1975, on peut estimer que la réalisation du VIe Plan sera globalement assez satisfaisante, encore que les chiffres de ces derniers tableaux soient exprimés en francs constants de 1970. Mais que peut-on en conclure? Les chiffres du rapport du 31/10/70 sont vraiment très approximatifs et l'on ne sait guère en réalité ce que représentent les prévisions du VIe plan par rapport au respect des objectifs à long terme. Pour les stations d'épuration, on peut faire un calcul sommaire. En 1968, la pollution brute, évaluée en millions d'équivalents-habitants (MEH), des collectivités locales et des industries raccordées était de 7,25 MEH et la capacité de traitement alors financée était de 1,25 MEH. De 1969 à 1974, les 200 MF de travaux correspondent à une capacité de traitement de 1,9 MEH et en 1975 à environ 0,6 MEH. Fin 1975, on a donc atteint une capacité de traitement financée de 3,75 MEH. On peut estimer par ailleurs que la pollution brute atteindra en 1985 environ 10 MEH. Si on veut avoir à cette date financé l'ensemble des travaux nécessaires pour tout traiter, soit environ 11 MEH compte tenu d'une petite marge de surcapacité, il faudra donc réaliser en 10 ans une capacité de traitement de 7,25 MEH, soit presque
du VIe plan par rapport au respect des objectifs à long terme. Pour les stations d'épuration, on peut faire un calcul sommaire. En 1968, la pollution brute, évaluée en millions d'équivalents-habitants (MEH), des collectivités locales et des industries raccordées était de 7,25 MEH et la capacité de traitement alors financée était de 1,25 MEH. De 1969 à 1974, les 200 MF de travaux correspondent à une capacité de traitement de 1,9 MEH et en 1975 à environ 0,6 MEH. Fin 1975, on a donc atteint une capacité de traitement financée de 3,75 MEH. On peut estimer par ailleurs que la pollution brute atteindra en 1985 environ 10 MEH. Si on veut avoir à cette date financé l'ensemble des travaux nécessaires pour tout traiter, soit environ 11 MEH compte tenu d'une petite marge de surcapacité, il faudra donc réaliser en 10 ans une capacité de traitement de 7,25 MEH, soit presque un doublement du rythme physique moyen des années 1969 à 1975. La poursuite du rythme actuel entraînerait un achèvement vers 1995. Compte tenu des coûts actuels, la première hypothèse correspond à un montant de travaux de 500 MF pendant le VIe Plan, et la deuxième à 250 MF. Il faudra faire un choix réaliste, et ce choix devra être en relation avec celui qui sera fait pour la poursuite de la réalisation des réseaux d'assainissement, complément indispensable des stations d'épuration. En ce qui concerne ces réseaux, il est très difficile de se faire une opinion, car on ignore actuellement le montant des travaux restant à faire pour achever l'assainissement. Consciente de cette difficulté majeure, l'Agence de Bassin a entrepris, en liaison avec les administrations concernées, de chiffrer le montant des travaux restant à réaliser. Communes urbaines Les études sont en cours au sein des Directions Départementales de l'Equipement et des services techniques des grandes agglomérations pour chiffrer le coût total des travaux restant à réaliser pour achever l'assainissement de toutes les communes urbaines. On comptera à part : les ouvrages de collecte et d'évacuation, les ouvrages de transport d'eaux usées, les ouvrages d'épuration. Ces études devraient être achevées à la
faire un choix réaliste, et ce choix devra être en relation avec celui qui sera fait pour la poursuite de la réalisation des réseaux d'assainissement, complément indispensable des stations d'épuration. En ce qui concerne ces réseaux, il est très difficile de se faire une opinion, car on ignore actuellement le montant des travaux restant à faire pour achever l'assainissement. Consciente de cette difficulté majeure, l'Agence de Bassin a entrepris, en liaison avec les administrations concernées, de chiffrer le montant des travaux restant à réaliser. Communes urbaines Les études sont en cours au sein des Directions Départementales de l'Equipement et des services techniques des grandes agglomérations pour chiffrer le coût total des travaux restant à réaliser pour achever l'assainissement de toutes les communes urbaines. On comptera à part : les ouvrages de collecte et d'évacuation, les ouvrages de transport d'eaux usées, les ouvrages d'épuration. Ces études devraient être achevées à la fin du 1er semestre 1975. Leur résultat sera naturellement une approximation, mais assez poussée, établie à partir des avant-projets existants, ou à défaut de schémas de principe dressés à cette occasion. Une étude plus rapide a déjà été faite sur un certain secteur, le district urbain de Lens, et a donné les résultats suivants pour les travaux restant à faire : ouvrages de collecte (cités des Houillères) 66 MF, ouvrages de collecte (hors cités) 32 MF, — ouvrages de transport d'eaux usées 130 MF, — stations d'épuration 92 MF. Les réseaux des cités des Houillères sont comptés à part car leur réalisation est depuis 1972 entièrement financée par l'Etat. Les autres travaux financés de 1970 à 1974 se montent à 28 MF. Au rythme actuel, il faudrait donc 30 à 35 ans pour achever l'assainissement. Si l'on veut ramener ce délai à 1990, il faut donc doubler au moins le rythme actuel. Mais cela va présenter une difficulté certaine pour les communes car pour suivre un tel rythme, elles seraient obligées d'accroître exagérément le taux de la redevance d'assainissement. Ce n'est qu'à la fin du 1er semestre 1975 que nous pourrons voir dans quelle mesure ces résultats sont extrapolables au
donné les résultats suivants pour les travaux restant à faire : ouvrages de collecte (cités des Houillères) 66 MF, ouvrages de collecte (hors cités) 32 MF, — ouvrages de transport d'eaux usées 130 MF, — stations d'épuration 92 MF. Les réseaux des cités des Houillères sont comptés à part car leur réalisation est depuis 1972 entièrement financée par l'Etat. Les autres travaux financés de 1970 à 1974 se montent à 28 MF. Au rythme actuel, il faudrait donc 30 à 35 ans pour achever l'assainissement. Si l'on veut ramener ce délai à 1990, il faut donc doubler au moins le rythme actuel. Mais cela va présenter une difficulté certaine pour les communes car pour suivre un tel rythme, elles seraient obligées d'accroître exagérément le taux de la redevance d'assainissement. Ce n'est qu'à la fin du 1er semestre 1975 que nous pourrons voir dans quelle mesure ces résultats sont extrapolables au reste du bassin. Pour le moment, nous pouvons seulement émettre les souhaits suivants pour le VIe Plan (communes urbaines) : pour les stations d'épuration : au minimum poursuite du rythme de ces dernières années, soit environ 200 MF en 5 ans ; si possible augmentation de 50 % du rythme, soit un volume de travaux de 300 MF, — pour les réseaux : au minimum, augmentation de 50 % du rythme moyen de ces dernières années, soit environ 750 MF en 5 ans ; si possible doublement du rythme, soit environ 1 000 MF. Communes rurales Chiffrer le coût des travaux restant à réaliser implique de faire une hypothèse sur les communes justiciables à terme d'un assainissement collectif. L'intérêt de réaliser un assainissement collectif classique complet dans les petites agglomérations rurales est actuellement assez controversé. Afin d'éviter cette difficulté, on pourrait prendre l'hypothèse de travail suivante pour l'assainissement à réaliser dans les 15 années à venir : assainissement complet de toutes les agglomérations de plus de 1 000 habitants, assainissement d'un certain nombre d'agglomérations plus petites en fonction des circonstances, sur la base du doublement du rythme actuel pour ces communes. Nous ne disposons actuellement que de peu d'éléments dans
soit un volume de travaux de 300 MF, — pour les réseaux : au minimum, augmentation de 50 % du rythme moyen de ces dernières années, soit environ 750 MF en 5 ans ; si possible doublement du rythme, soit environ 1 000 MF. Communes rurales Chiffrer le coût des travaux restant à réaliser implique de faire une hypothèse sur les communes justiciables à terme d'un assainissement collectif. L'intérêt de réaliser un assainissement collectif classique complet dans les petites agglomérations rurales est actuellement assez controversé. Afin d'éviter cette difficulté, on pourrait prendre l'hypothèse de travail suivante pour l'assainissement à réaliser dans les 15 années à venir : assainissement complet de toutes les agglomérations de plus de 1 000 habitants, assainissement d'un certain nombre d'agglomérations plus petites en fonction des circonstances, sur la base du doublement du rythme actuel pour ces communes. Nous ne disposons actuellement que de peu d'éléments dans le bassin Artois-Picardie car il n'existe en ce domaine que les plans départementaux d'assainissement dressés en 1971 par les Directions Départementales de l'Agriculture, mais ils sont très sommaires. Il convient donc d'entreprendre maintenant des études plus approfondies sur ce point. Suggestions pour la poursuite de l'action Les indications qui précèdent font apparaître qu'il serait souhaitable de financer, pour l'ensemble des communes et en première approximation (en francs 1974) 250 à 380 MF de travaux de stations d'épuration, 900 à 1 200 MF de travaux de réseaux, suivant que l'on se place dans une hypothèse 1995 ou 1990 pour l'achèvement de l'assainissement. Dans les conditions de financement actuel, la mise en œuvre d'un tel programme nécessitera un gros effort financier de la part des maîtres d'ouvrage, et le taux des redevances d'assainissement devrait s'élever considérablement. Il convient donc d'améliorer l'incitation financière. Dans la région Nord-Pas-de-Calais en particulier, les stations d'épuration sont actuellement subventionnées à environ 75 % et les réseaux à environ 50 %, cette différence étant due à l'intervention de l'agence. Compte tenu des éléments exposés dans la première partie, on peut se demander si la distinction classique entre « stations » et « réseaux » est bien fondée et
font apparaître qu'il serait souhaitable de financer, pour l'ensemble des communes et en première approximation (en francs 1974) 250 à 380 MF de travaux de stations d'épuration, 900 à 1 200 MF de travaux de réseaux, suivant que l'on se place dans une hypothèse 1995 ou 1990 pour l'achèvement de l'assainissement. Dans les conditions de financement actuel, la mise en œuvre d'un tel programme nécessitera un gros effort financier de la part des maîtres d'ouvrage, et le taux des redevances d'assainissement devrait s'élever considérablement. Il convient donc d'améliorer l'incitation financière. Dans la région Nord-Pas-de-Calais en particulier, les stations d'épuration sont actuellement subventionnées à environ 75 % et les réseaux à environ 50 %, cette différence étant due à l'intervention de l'agence. Compte tenu des éléments exposés dans la première partie, on peut se demander si la distinction classique entre « stations » et « réseaux » est bien fondée et s'il ne vaudrait pas mieux lui substituer la distinction ouvrages d'intérêt direct pour le maître d'ouvrage : collecte et évacuation des eaux usées pluviales, ouvrages d'intérêt plus général, bénéficiant surtout à l'aval : épuration des eaux pluviales et usées, transport des eaux usées. Ces derniers pourraient bénéficier d'un financement plus avantageux afin d'accroître l'incitation à les réaliser et de permettre aux maîtres d'ouvrage de le faire sans trop surcharger leur budget. L'incitation actuelle a porté surtout sur les seules stations et il s'en est suivi un certain retard dans les ouvrages de transport d'eaux usées, retard que l'on pourrait ainsi chercher à rattraper. Une incitation de l'agence pourrait-elle être généralisée à l'ensemble de ces ouvrages d'intérêt général, permettant de leur apporter ainsi le financement préférentiel dont ils ont besoin pour atteindre à un rythme de réalisation suffisant ? Les 1er et 2ème programmes d'intervention de l'agence de bassin (années 1969 à 1975) prévoyaient un montant de travaux de stations d'épuration à financer de 260 MF. Les chiffres cités précédemment font apparaître un montant d'opérations financées par l'Etat ou les départements de 200 MF pour 1969-1974 et 87 MF pour 1975. Certaines de ces opérations ne seront pas vraiment engagées en
avantageux afin d'accroître l'incitation à les réaliser et de permettre aux maîtres d'ouvrage de le faire sans trop surcharger leur budget. L'incitation actuelle a porté surtout sur les seules stations et il s'en est suivi un certain retard dans les ouvrages de transport d'eaux usées, retard que l'on pourrait ainsi chercher à rattraper. Une incitation de l'agence pourrait-elle être généralisée à l'ensemble de ces ouvrages d'intérêt général, permettant de leur apporter ainsi le financement préférentiel dont ils ont besoin pour atteindre à un rythme de réalisation suffisant ? Les 1er et 2ème programmes d'intervention de l'agence de bassin (années 1969 à 1975) prévoyaient un montant de travaux de stations d'épuration à financer de 260 MF. Les chiffres cités précédemment font apparaître un montant d'opérations financées par l'Etat ou les départements de 200 MF pour 1969-1974 et 87 MF pour 1975. Certaines de ces opérations ne seront pas vraiment engagées en 1975, et on peut donc dire que la prévision de 260 MF sera bien satisfaite. Les perspectives évoquées plus haut pour le Ville Plan font apparaître un accroissement du rythme des travaux. Y introduire dans des conditions d'aide analogues les ouvrages de transport d'eaux usées conduirait à une augmentation sensible des interventions financières annuelles de l'agence. Par ailleurs celle-ci souhaite aussi intervenir dans le secteur du raccordement des immeubles à l'égout, dont nous avons vu qu'il nécessiterait aussi une incitation financière. Ces aides apportées par l'agence ne sont couvertes que par le produit des redevances que celle-ci fait payer aux collectivités locales et aux industriels. Augmenter sensiblement le rythme des interventions, implique une augmentation du taux des redevances. Il y a donc un certain équilibre à trouver entre ce taux et les actions financières à mener. Lorsque les études en cours seront achevées, on pourra mieux préciser les calculs. Peut-être faudra-t-il limiter les interventions aux grosses opérations ou à des réalisations d'ensemble concertées pour satisfaire à certaines priorités. Quoi qu'il en soit il apparaît souhaitable de diversifier les actions actuelles si l'on veut mener d'une manière cohérente la lutte contre la pollution des eaux. La télédistribution urbaine en France Ph.
des interventions financières annuelles de l'agence. Par ailleurs celle-ci souhaite aussi intervenir dans le secteur du raccordement des immeubles à l'égout, dont nous avons vu qu'il nécessiterait aussi une incitation financière. Ces aides apportées par l'agence ne sont couvertes que par le produit des redevances que celle-ci fait payer aux collectivités locales et aux industriels. Augmenter sensiblement le rythme des interventions, implique une augmentation du taux des redevances. Il y a donc un certain équilibre à trouver entre ce taux et les actions financières à mener. Lorsque les études en cours seront achevées, on pourra mieux préciser les calculs. Peut-être faudra-t-il limiter les interventions aux grosses opérations ou à des réalisations d'ensemble concertées pour satisfaire à certaines priorités. Quoi qu'il en soit il apparaît souhaitable de diversifier les actions actuelles si l'on veut mener d'une manière cohérente la lutte contre la pollution des eaux. La télédistribution urbaine en France Ph. LEROY Ingénieur à la Direction de Téléréseaux La télédistribution est apparue depuis longtemps déjà et connaît un large développement aux Etats-Unis, au Canada, en Grande-Bretagne et en Belgique. L'importance de ce nouveau « service public » pour les cités de demain, doit retenir l'attention des collectivités locales de notre pays. Dans une conférence donnée au mois de mai 1975 pour l'AGHTM, M. LEROY exposait les bases techniques et économiques de l'organisation d'un réseau de télédistribution et donnait un panorama du contexte français dans lequel vont être exploitées les extraordinaires possibilités de la télévision par câble. Nous le remercions très vivement d'en avoir confié la publication à notre revue. Aux paroles et aux sons de la téléphonie sans fil, la télévision avait ajouté les images transmises également « sans fil ». Les ondes hertziennes semblaient constituer un convoyeur de qualité supérieure se suffisant à lui-même, sans l'aide de câbles dont l'emploi paraissait limité au téléphone. Cela est resté vrai jusqu'au moment où on a voulu obtenir une couverture du territoire quasi intégrale, puis, ensuite, on a voulu distribuer plusieurs programmes de TV à la fois. Le nombre d'émetteurs associés à leur réseau de réémetteurs autant de fois que de programmes transmis
Dans une conférence donnée au mois de mai 1975 pour l'AGHTM, M. LEROY exposait les bases techniques et économiques de l'organisation d'un réseau de télédistribution et donnait un panorama du contexte français dans lequel vont être exploitées les extraordinaires possibilités de la télévision par câble. Nous le remercions très vivement d'en avoir confié la publication à notre revue. Aux paroles et aux sons de la téléphonie sans fil, la télévision avait ajouté les images transmises également « sans fil ». Les ondes hertziennes semblaient constituer un convoyeur de qualité supérieure se suffisant à lui-même, sans l'aide de câbles dont l'emploi paraissait limité au téléphone. Cela est resté vrai jusqu'au moment où on a voulu obtenir une couverture du territoire quasi intégrale, puis, ensuite, on a voulu distribuer plusieurs programmes de TV à la fois. Le nombre d'émetteurs associés à leur réseau de réémetteurs autant de fois que de programmes transmis ont rapidement saturé les places disponibles dans le spectre de fréquence. On a ainsi pu montrer, en Europe, avec les neufs standards que nous subissons, qu'il était impossible d'envisager de distribuer plus de quatre canaux de TV en utilisant les transmissions du début de la TV, c'est-à-dire le « sans fil » ou encore les transmissions hertziennes. Pour la petite histoire, on raconte que, dans une vallée de Pennsylvanie, un revendeur de téléviseurs, ne faisant pas ses affaires du fait de la mauvaise implantation de son village situé en zone d'ombre, eut l'idée d'aller chercher les programmes sur la colline voisine et de les acheminer par câble jusqu'au village : l'antenne communale était née, c'était en 1948. Depuis, environ 7 millions de foyers américains reçoivent par le câble de 12 à 20 canaux de TV. Plusieurs raisons concourent à la nécessité de construire des réseaux de TV par câble : les zones d'ombre (vallées notamment) où les réémetteurs ne peuvent plus être implantés faute de fréquences disponibles, — les régions frontalières où les programmes de nos voisins Belges, Luxembourgeois, Suisses, Allemands, Italiens, Anglais, etc... viennent accroître les difficultés techniques de réception et aboutissent à des installations onéreuses difficilement supportables pour
fil » ou encore les transmissions hertziennes. Pour la petite histoire, on raconte que, dans une vallée de Pennsylvanie, un revendeur de téléviseurs, ne faisant pas ses affaires du fait de la mauvaise implantation de son village situé en zone d'ombre, eut l'idée d'aller chercher les programmes sur la colline voisine et de les acheminer par câble jusqu'au village : l'antenne communale était née, c'était en 1948. Depuis, environ 7 millions de foyers américains reçoivent par le câble de 12 à 20 canaux de TV. Plusieurs raisons concourent à la nécessité de construire des réseaux de TV par câble : les zones d'ombre (vallées notamment) où les réémetteurs ne peuvent plus être implantés faute de fréquences disponibles, — les régions frontalières où les programmes de nos voisins Belges, Luxembourgeois, Suisses, Allemands, Italiens, Anglais, etc... viennent accroître les difficultés techniques de réception et aboutissent à des installations onéreuses difficilement supportables pour le particulier, enfin, notre architecture contemporaine qui se traduit par la construction de villes nouvelles, ZUP, ZAC, etc... qui rivalisent de hardiesse au sommet et créent, de ce fait, des masques ou écrans entre l'émetteur et l'antenne de réception interdisant à l'utilisateur une réception acceptable ou se traduisant par des phénomènes d'échos, dédoublement d'images, etc... Organisation d'un réseau De quoi se compose un réseau de TV par câble ? D'abord, de la station de réception que l'on implante généralement sur un point haut de façon à se dégager de tous les obstacles situés entre les émetteurs à recevoir et le site choisi. Les antennes sont généralement fixées sur un pylône, elles sont de dimensions variables suivant les fréquences à recevoir et suivant leurs caractéristiques techniques. Il faut se souvenir que si l'on souhaite obtenir une adhésion importante, donc un grand nombre d'utilisateurs ou d'abonnés, il faut pouvoir leur donner dans de bonnes conditions ce qu'ils ne reçoivent pas, ou très mal, avec des antennes individuelles, même élaborées. On s'attachera donc, dès la réalisation du site de réception, à soigner particulièrement cette installation en essayant, notamment, de capter, quand cela est possible, un grand nombre de programmes avec une qualité parfaite.