jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
74 657,586 12 8,053,760 95 Dépenses Entretien en nature 16,060 69 8,034 27 231,778 79 355,873 75 Entretien en argent 2,519,514 54 665,549 16 1,558,048 64 4,743,112 34 Grosses réparations en nature 1,054,103 79 155,263 03 146,653 78 1,356,020 60 Travaux neufs en nature 295,088 73 45,797 34 172,893 56 513,779 63 Terrains occupés à titre onéreux 44,358 39 42,080 79 15,628 58 102,067 76 Dommages et dépenses diverses 12,668 14 3,095 78 259,574 26 275,338 18 Frais généraux et ce qui est applicable aux trois catégories de chemins 10,979 98 605,030 90 616,010 88 TOTAUX des dépenses faites 3,941,794 28 919,820 37 2,395,557 59 605,030 90 7,862,203 11 en M 2 o ta H ci h1 en K 13 H H g M H CD en 2° ÉTAT D'AVANCEMENT AU 31 DECEMBRE 1924 Le réseau des chemins vicinaux présentait, au 31 décembre 1923, Longueur à l'état d'entretien 1,527,893 564,873 2,851,683 4,944,449 Longueur à l'état de viabilité 151,580 113,700 2,014,941 2,280,221 Longueur en construction 63,374 63,374 Longueur en lacune 2,183 14,409 657. 438 674.030 Longueur totale 1.681.656 692.982 5.587.436 7.962.074 Les travaux effectués en 1924 se résument ainsi : Longueurs amenées à l’état d’entretien : 1° Des parties à l’état de viabilité 2° Des parties à l’état de construction 3° Des parties à l’état de lacune Total Longueurs amenées à l’état de viabilité : 1° Des parties en construction 2° Des parties en lacune Total Longueur des constructions en cours d’exécution 300 Par suite de déclassements nouveaux et de déclassements et classification nouvelle, le réseau a subi une augmentation de , et une diminution de . Soit une augmentation définitive de . La situation au 31 décembre 1924 résultant de ces différentes modifications s’établit ainsi qu’il suit : Longueur à l’état d’entretien 1.527.593 564.873 2.851.683 4.944.149 Longueur à l’état de viabilité 151.580 113.700 2.014.941 2.280.221 Longueur en construction 300 63.374 63.374 Longueur en lacune 2.183 14.409 657.438 671.030 Longueur totale 1.681.656 692.982 5.587.436 7.962.074 Si B H B H B as 3 S 2 en. 3» RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES G. C. I. C. V. 0. ENSEMBLE Nombre des cantonniers : Cantonniers
de viabilité 2° Des parties à l’état de construction 3° Des parties à l’état de lacune Total Longueurs amenées à l’état de viabilité : 1° Des parties en construction 2° Des parties en lacune Total Longueur des constructions en cours d’exécution 300 Par suite de déclassements nouveaux et de déclassements et classification nouvelle, le réseau a subi une augmentation de , et une diminution de . Soit une augmentation définitive de . La situation au 31 décembre 1924 résultant de ces différentes modifications s’établit ainsi qu’il suit : Longueur à l’état d’entretien 1.527.593 564.873 2.851.683 4.944.149 Longueur à l’état de viabilité 151.580 113.700 2.014.941 2.280.221 Longueur en construction 300 63.374 63.374 Longueur en lacune 2.183 14.409 657.438 671.030 Longueur totale 1.681.656 692.982 5.587.436 7.962.074 Si B H B H B as 3 S 2 en. 3» RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES G. C. I. C. V. 0. ENSEMBLE Nombre des cantonniers : Cantonniers chefs 41 2 43 Cantonniers ordinaires 198 49 152 399 Totaux : 239 51 152 442 Dépenses d’entretien Salaire des cantonniers, 1.229.025 17 355.060 18 290.113 84 1.874.199 18 Prestations, taxes vicinales, subventions industrielles en nature 16.060 69 8.034 27 231.778 79 255.873 75 Dépenses en argent 1.290.489 37 310.488 98 1.267.934 80 2.868.913 15 Totaux 2.535.575 23 673.583 43 1.789.827 43 4.998.986 46 Prix de revient par mètre courant d’entretien £51 £99 £36 Ouvrages d’art Aqueducs et ponceaux au-dessous de 5 mètres : Au 31 décembre 1923 3.586 959 4.097 8.642 Construits en 1924 41 25 2 68 Totaux au 31 décembre 1924 3.627 984 4.099 8.710 Ponts de 5 à 15 mètres d’ouverture Au 31 décembre 1923 : 77 17 80 1/2 174 1/2 Construits en 1924 1 1 Totaux au 31 décembre 1924 78 17 80 472 175 1/2 Ponts de 15 mètres d’ouverture et au-dessus Au 31 décembre 1923 . : 54 14 1/2 36 1/2 105 Construits en 1924 1 1 Totaux au 31 décembre 1924 55 14 1/2 36 1/2 106 SÉANCE DU 14 SEPTEMBRE 1925 89 Cylindrages Les opérations de cylindrages à vapeur de la campagne de 1924 se résument dans le tableau
98 1.267.934 80 2.868.913 15 Totaux 2.535.575 23 673.583 43 1.789.827 43 4.998.986 46 Prix de revient par mètre courant d’entretien £51 £99 £36 Ouvrages d’art Aqueducs et ponceaux au-dessous de 5 mètres : Au 31 décembre 1923 3.586 959 4.097 8.642 Construits en 1924 41 25 2 68 Totaux au 31 décembre 1924 3.627 984 4.099 8.710 Ponts de 5 à 15 mètres d’ouverture Au 31 décembre 1923 : 77 17 80 1/2 174 1/2 Construits en 1924 1 1 Totaux au 31 décembre 1924 78 17 80 472 175 1/2 Ponts de 15 mètres d’ouverture et au-dessus Au 31 décembre 1923 . : 54 14 1/2 36 1/2 105 Construits en 1924 1 1 Totaux au 31 décembre 1924 55 14 1/2 36 1/2 106 SÉANCE DU 14 SEPTEMBRE 1925 89 Cylindrages Les opérations de cylindrages à vapeur de la campagne de 1924 se résument dans le tableau suivant : CUBE TOTAL Nombre des CUBE CYLINDRE de ,,,ux MATÉRIAUX D’ENTRETIEN tonnes AlKONDISEMENTS s S, I étriques 6 2 9 s S g Par mètre 1 1 2 9 mètre cube 2 2 2 cube en en mètres cubes mètres cubes mètres cubes mètres cubes Tône. francs c. Besançon 16.413 12.349 11.459 150 10,54 9 30 Baume-les-Dames 12.173 17.737 11.939 6.437 6,70 7 40 Montbéliard . . .12.009. 14.569 2.570 2.355 8,39 8 79 Pontarlier 7.453 11.371 5.414 3.977 7,10 7 44 TOTAUX et moyennes. . . 48.048 56.026 31.382 12.919 7,98 8 06 En réalité, les cylindrages exécutés en 1924 ont été plus importants, un plus grand nombre ayant été effectué à l’aide des fonds mis à la disposition du département par l’Etat pour la remise en état des chemins dégradés du fait de la guerre. Prestations Le budget des ressources propres à l’exercice 1924 s’est élevé à 8.053.760 fr. 95. Les prestations et taxes vicinales, qui entrent dans ce budget dans la proportion de 17 °/°, ont atteint le chiffre de 1.440.255 fr. 94, supérieur de 39.277 fr. 81 à celui de 1923 ; elles ont été effectuées en nature pour une somme de 248.553 fr. 75.
16.413 12.349 11.459 150 10,54 9 30 Baume-les-Dames 12.173 17.737 11.939 6.437 6,70 7 40 Montbéliard . . .12.009. 14.569 2.570 2.355 8,39 8 79 Pontarlier 7.453 11.371 5.414 3.977 7,10 7 44 TOTAUX et moyennes. . . 48.048 56.026 31.382 12.919 7,98 8 06 En réalité, les cylindrages exécutés en 1924 ont été plus importants, un plus grand nombre ayant été effectué à l’aide des fonds mis à la disposition du département par l’Etat pour la remise en état des chemins dégradés du fait de la guerre. Prestations Le budget des ressources propres à l’exercice 1924 s’est élevé à 8.053.760 fr. 95. Les prestations et taxes vicinales, qui entrent dans ce budget dans la proportion de 17 °/°, ont atteint le chiffre de 1.440.255 fr. 94, supérieur de 39.277 fr. 81 à celui de 1923 ; elles ont été effectuées en nature pour une somme de 248.553 fr. 75. 90 RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS NOMBRE DES COMMUNES des communautés votantes , N'ayant la taxe vicinale Avec la taxe vicinale Avant de se déclarer au nombre ANNÉES par la taxe vicinale. des communes ayant remplace la prestation complètement Partiellement prestation de prestation 1923 99 433 104 . 81,39 1924. 95 449 1 . 91 82,53 La prestation a été appliquée dans la proportion suivante aux trois catégories de chemins-: Chemins de grande communication : 26 % ; Chemins d’intérêt commun : 10 % ; Chemins vicinaux ordinaires : 64 °/0. M. PARIS, rapporteur Acte est donné de cette communication. Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale sur les décisions prises depuis sa session de mai 1925. Messieurs, J’ai l’honneur de vous présenter, au nom de la Commission départementale, conformément aux prescriptions de l’art. 79 de la loi du 10 août 1871, le compte rendu sommaire des décisions prises depuis la session de mai 1925. Bureau de la Commission MM. Paris, président, et L. de Moustier, secrétaire. Dates des séances 1er mai, 8 juillet et 12 août 1925. SÉANCE DU 14 SEPTEMBRE 1925 91 Communications diverses À chaque séance, votre Commission a pris communication : 1° des états des crédits
1 . 91 82,53 La prestation a été appliquée dans la proportion suivante aux trois catégories de chemins-: Chemins de grande communication : 26 % ; Chemins d’intérêt commun : 10 % ; Chemins vicinaux ordinaires : 64 °/0. M. PARIS, rapporteur Acte est donné de cette communication. Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale sur les décisions prises depuis sa session de mai 1925. Messieurs, J’ai l’honneur de vous présenter, au nom de la Commission départementale, conformément aux prescriptions de l’art. 79 de la loi du 10 août 1871, le compte rendu sommaire des décisions prises depuis la session de mai 1925. Bureau de la Commission MM. Paris, président, et L. de Moustier, secrétaire. Dates des séances 1er mai, 8 juillet et 12 août 1925. SÉANCE DU 14 SEPTEMBRE 1925 91 Communications diverses À chaque séance, votre Commission a pris communication : 1° des états des crédits du budget départemental ; 2° des états de vieillards et malades indigents hospitalisés à l’asile départemental. Ces communications n’ont donné lieu à aucune observation. Elle a donné acte à M. le Préfet de la communication du compte départemental des recettes et des dépenses de l’exercice 1923. Caisse départementale de réserve La Commission départementale a approuvé les opérations effectuées en recettes et en dépenses par la caisse départementale de réserve, savoir : Recettes 248.421 75 Dépenses 246.358 97 Dépôt à la Trésorerie générale . . . 2. À ajouter : 24 obligations de l'emprunt départemental, 6,50 % de 1925 24.000, 59 obligations de l'emprunt départemental de 5.050.000 fr ... 59.000 dont 25 ont été prêtées à l'hospice départemental pour garantie des travaux effectués à l'hospice de Blamont par M. Migliérina, entrepreneur à Hérimoncourt. Total : 85.062 78 Approbation des délibérations du Conseil général La Commission départementale a approuvé les procès-verbaux des séances du Conseil général de mai 1925. Assistance aux familles nombreuses La Commission départementale a admis les nommés : Monnin, Maurice, à Vorges; Myotte-Duquet, à Gilley; Chuard, Félicien, à Pontarlier, et Choulet, Xavier, à Flangebouche, à bénéficier, au compte du département du Doubs, de la loi du 14 juillet 1913
La Commission départementale a approuvé les opérations effectuées en recettes et en dépenses par la caisse départementale de réserve, savoir : Recettes 248.421 75 Dépenses 246.358 97 Dépôt à la Trésorerie générale . . . 2. À ajouter : 24 obligations de l'emprunt départemental, 6,50 % de 1925 24.000, 59 obligations de l'emprunt départemental de 5.050.000 fr ... 59.000 dont 25 ont été prêtées à l'hospice départemental pour garantie des travaux effectués à l'hospice de Blamont par M. Migliérina, entrepreneur à Hérimoncourt. Total : 85.062 78 Approbation des délibérations du Conseil général La Commission départementale a approuvé les procès-verbaux des séances du Conseil général de mai 1925. Assistance aux familles nombreuses La Commission départementale a admis les nommés : Monnin, Maurice, à Vorges; Myotte-Duquet, à Gilley; Chuard, Félicien, à Pontarlier, et Choulet, Xavier, à Flangebouche, à bénéficier, au compte du département du Doubs, de la loi du 14 juillet 1913 sur l'assistance aux familles nombreuses. 92 RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS Assistance aux femmes en couches La Commission départementale a admis M. Myotte-Duquet, à Gilley; Six, à Morvillot; Coutrot, à Beure, et Rosa, à Valdahon, à bénéficier, au compte du département du Doubs, des lois des 17 juin et 30 juillet 1913 sur l'assistance aux femmes en couches. Sourds et muets La Commission départementale a accordé une bourse de 600 fr. au jeune Beuchot, élève de l'Institution de Lyon-Croix-Rousse, et une autre bourse de 500 fr. à sa sœur Odette, élève de l'Institution de Pelousey. Assistance obligatoire La Commission départementale a admis au bénéfice de l'assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources, les nommés : Feuvrier Charles, Lardier Léonide, Abel Louis et Drumm Léon; décidé le placement aux asiles de La Force (Dordogne) des nommées Migot Berthe et Sommer Catherine, et accordé à M. le maire de Lyon le remboursement qu'il sollicitait concernant les frais d'hospitalisation de la nommée Lardier Léonide. Assistance publique La Commission départementale a accordé une dot de mariage de 500 fr. à chacune des pupilles de l'Assistance publique ci-après désignés : Ydou Just, Auriot Georges, Geiger Eugénie, Cuny Prosper, Ballay Louis, Obéron Suzanne,
sur l'assistance aux femmes en couches. Sourds et muets La Commission départementale a accordé une bourse de 600 fr. au jeune Beuchot, élève de l'Institution de Lyon-Croix-Rousse, et une autre bourse de 500 fr. à sa sœur Odette, élève de l'Institution de Pelousey. Assistance obligatoire La Commission départementale a admis au bénéfice de l'assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources, les nommés : Feuvrier Charles, Lardier Léonide, Abel Louis et Drumm Léon; décidé le placement aux asiles de La Force (Dordogne) des nommées Migot Berthe et Sommer Catherine, et accordé à M. le maire de Lyon le remboursement qu'il sollicitait concernant les frais d'hospitalisation de la nommée Lardier Léonide. Assistance publique La Commission départementale a accordé une dot de mariage de 500 fr. à chacune des pupilles de l'Assistance publique ci-après désignés : Ydou Just, Auriot Georges, Geiger Eugénie, Cuny Prosper, Ballay Louis, Obéron Suzanne, Chamot Raymond, Gruber Roger, Parguey Hélène et Billod Berthe. Caisse départementale des retraites La Commission départementale a accordé, pour cause de suppression d'emploi, une retraite proportionnelle à M. le docteur Mandereau, directeur des Services vétérinaires du Doubs; mais n'a pu, conformément aux prescriptions de la lettre ministérielle du 8 août 1925, donner suite à sa demande tendant à la révision de cette pension en tenant compte des services militaires. SÉANCE DU 14 SEPTEMBRE 1925 93 Primes à la natalité La Commission départementale a accordé des primes à la natalité aux personnes ci-après : Mmes Peseux, Brenot, Jeanningros, Hugo, Simplot, Rahon, Gaillard, Ordinaire, Piguet, 50 fr. à chacune et 20 fr. à Mme Verdy. Encouragement à la natalité et récompense aux familles nombreuses La Commission départementale a accordé aux familles nombreuses les récompenses suivantes, en tenant compte du nombre d'enfants et des ressources de la famille. CATÉGORIE A Familles ayant au moins 8 enfants vivants dont un né en 1925 Nombre de demandes : 277. Nombre de prix : 20. Pontarlier. — Besson, Marie-Just-Nicolas, à Bouverans, 14 enfants. Russey. — Poyard, Jules, à Chamesey, 12 enfants. Pont-de-Roide. — Gallecier, Félicien, à Goux-lez-Dambelin, 12 enfants. Audincourt. — Grime, Camille, à Sochaux, 12
1925, donner suite à sa demande tendant à la révision de cette pension en tenant compte des services militaires. SÉANCE DU 14 SEPTEMBRE 1925 93 Primes à la natalité La Commission départementale a accordé des primes à la natalité aux personnes ci-après : Mmes Peseux, Brenot, Jeanningros, Hugo, Simplot, Rahon, Gaillard, Ordinaire, Piguet, 50 fr. à chacune et 20 fr. à Mme Verdy. Encouragement à la natalité et récompense aux familles nombreuses La Commission départementale a accordé aux familles nombreuses les récompenses suivantes, en tenant compte du nombre d'enfants et des ressources de la famille. CATÉGORIE A Familles ayant au moins 8 enfants vivants dont un né en 1925 Nombre de demandes : 277. Nombre de prix : 20. Pontarlier. — Besson, Marie-Just-Nicolas, à Bouverans, 14 enfants. Russey. — Poyard, Jules, à Chamesey, 12 enfants. Pont-de-Roide. — Gallecier, Félicien, à Goux-lez-Dambelin, 12 enfants. Audincourt. — Grime, Camille, à Sochaux, 12 enfants. Roulans. — Bourque, Félicien, Val de Roulans, 11 enfants. Levier. — Monnier, Alexandre, à Bians-les-Usiers, 11 enfants. Russey. — Roland, Arthur, à Noël-Cerneux, 11 enfants. Amancey. — Jouffroy, Eugène, à Amancey, 11 enfants. Rougemont. — Barbier, Jules, à Uzelle, 10 enfants. Besançon-sud. — Cuenot, Charles, à Saône, 10 enfants. Audeux. — Courtois, Stéphane, à Dannemarie-sur-Crête, 10 enfants. Roulans. — Détourny, Jules, à Naisey, 10 enfants. Isle. — Morel, Justin, à Blussans, 10 enfants. Maîche. — Richard, Paul, à Maîche, 10 enfants. Hérimoncourt. — Galliot, Paul, à Ecurcey, 10 enfants. 94 RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS Boussières. — Bonnot, Louis-François, à Osselle, 9 enfants. Pontarlier. — Bressand, Léopold-François-Joseph, à La Rivière, 9 enfants. Quingey. — Demesmay, Stéphane, à Mesmay, 9 enfants. Quingey. — Vicaire, Charles-Justin, à Cademène, 9 enfants. Morteau. — Rognon, Albert-Auguste-Sylvestre, à Grand'Combe de Morteau, 9 enfants. CATÉGORIE B Familles ayant au moins 8 enfants vivants dont un né en 1925, le père et la mère n'ayant pas dépassé 33 ans à la date de la demande : Nombre de demandes : 53. Nombre de prix : 20. Besançon. — Vuarnier, Joseph, 44, faubourg Rivotte, à Besançon, 7 enfants. Levier. — Maire, Georges-Henri-François, à Levier, 5 enfants. L'Isle. — Mathey,
Audeux. — Courtois, Stéphane, à Dannemarie-sur-Crête, 10 enfants. Roulans. — Détourny, Jules, à Naisey, 10 enfants. Isle. — Morel, Justin, à Blussans, 10 enfants. Maîche. — Richard, Paul, à Maîche, 10 enfants. Hérimoncourt. — Galliot, Paul, à Ecurcey, 10 enfants. 94 RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS Boussières. — Bonnot, Louis-François, à Osselle, 9 enfants. Pontarlier. — Bressand, Léopold-François-Joseph, à La Rivière, 9 enfants. Quingey. — Demesmay, Stéphane, à Mesmay, 9 enfants. Quingey. — Vicaire, Charles-Justin, à Cademène, 9 enfants. Morteau. — Rognon, Albert-Auguste-Sylvestre, à Grand'Combe de Morteau, 9 enfants. CATÉGORIE B Familles ayant au moins 8 enfants vivants dont un né en 1925, le père et la mère n'ayant pas dépassé 33 ans à la date de la demande : Nombre de demandes : 53. Nombre de prix : 20. Besançon. — Vuarnier, Joseph, 44, faubourg Rivotte, à Besançon, 7 enfants. Levier. — Maire, Georges-Henri-François, à Levier, 5 enfants. L'Isle. — Mathey, Jean-Louis-Joseph, à Médières, 5 enfants. Morteau. — Monnin, Alfred-Léon-Henri, aux Combes, 5 enfants. Pontarlier. — Pasteur, Raymond, à Chaffois, 5 enfants. Vercel. — Barthod, Henri-Narcisse, à Vanclans, 4 enfants. Besançon. — Chavanne, Paul, chemin de la Vaïte, à Besançon, 4 enfants. L'Isle. — Gochu, Jules, à L'Isle-sur-le-Doubs, 4 enfants. Clerval. — Dodivers, Eugène-Gustave, à Anteuil, 4 enfants. Pierrefontaine. — Joly, Ch. -Antoine, à Guyans-Vennes, 4 enfants. Rougemont. — Nevers, Paul-Edmond-Joseph, à Rougemont, 4 enfants. Pontarlier. — Valet, Georges, à Verrières-de-Joux, 4 enfants. Audincourt. — Vannier-Ruhier, Jules-Frédéric, à Valentigney, 4 enfants. Russey. — Boichard, Léon-Jules-Joseph, à Narbief, 4 enfants. Quingey. — Binetruy, Louis-Victor-Alexandre, à Chenecey-Buillon, 4 enfants. Rougemont. — Figard, Alfred-Eugène, à Nans, 4 enfants. Maîche. — Brossard, Xavier, à Trévillers, 4 enfants. Besançon-nord. — Borgeaud, Henri, à Chalezeule, 4 enfants. Roulans. — Balanche, Léon-Louis-Alphonse, à Naisey, 4 enfants. Pont-de-Roide. — L'Excellent, Jules-Nicolas-Marius, à Dambelin, 4 enfants. CATÉGORIE C Veufs et veuves ayant au moins 5 enfants vivants âgés de moins de 18 ans au 31 décembre 1925 Nombre de demandes : 113. Nombre de prix : 10. Au-dessous de 18 ans Rougemont. — Veuve Mion, née Grenier, Eugène, à Rougemont, 6 enfants. Pierrefontaine. — Vuillemin, Marie-Joseph, à Loray, 6 —
— Dodivers, Eugène-Gustave, à Anteuil, 4 enfants. Pierrefontaine. — Joly, Ch. -Antoine, à Guyans-Vennes, 4 enfants. Rougemont. — Nevers, Paul-Edmond-Joseph, à Rougemont, 4 enfants. Pontarlier. — Valet, Georges, à Verrières-de-Joux, 4 enfants. Audincourt. — Vannier-Ruhier, Jules-Frédéric, à Valentigney, 4 enfants. Russey. — Boichard, Léon-Jules-Joseph, à Narbief, 4 enfants. Quingey. — Binetruy, Louis-Victor-Alexandre, à Chenecey-Buillon, 4 enfants. Rougemont. — Figard, Alfred-Eugène, à Nans, 4 enfants. Maîche. — Brossard, Xavier, à Trévillers, 4 enfants. Besançon-nord. — Borgeaud, Henri, à Chalezeule, 4 enfants. Roulans. — Balanche, Léon-Louis-Alphonse, à Naisey, 4 enfants. Pont-de-Roide. — L'Excellent, Jules-Nicolas-Marius, à Dambelin, 4 enfants. CATÉGORIE C Veufs et veuves ayant au moins 5 enfants vivants âgés de moins de 18 ans au 31 décembre 1925 Nombre de demandes : 113. Nombre de prix : 10. Au-dessous de 18 ans Rougemont. — Veuve Mion, née Grenier, Eugène, à Rougemont, 6 enfants. Pierrefontaine. — Vuillemin, Marie-Joseph, à Loray, 6 — Montbenoît. — Veuve Renaud, née Feuvrier, Etevenard-Marie, à Gilley (17 enfants), 6 — Hérimoncourt. — Veuve Pécaud, née Laurency, Louise, à Dannemarie (Hérimoncourt), 6 — Russey. — Cuenot, Charles, au Barboux, 6 — Rougemont. — Veuve Bernard, née Grandperrin, Hortense, à Montussaint, 6 — Roulans. — Anguenot, Elie, à Champlive, 6 — Levier. — Veuve Barrillot, née Cordier, à Bians-les-Usiers, 6 — Ornans. — Diehamp, Francis, à Mouthe, 6 — Russey. Veuve Magnac, née L'eyge, Marie, au Russey, 6 — RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS RECAPITULATION CATÉGORIES ABC Arrondissement de Baume : Canton de Baume » » » » — Clerval » 1 » 1 » — Lisiez.-1.-Doubs. 12 » 3 » — Pierrefontaine .. » 1 12^16 —= Rougemont .... 1 2 2 51 — Roulans 2 1 1 4] — Vercel » 1 » 1 » Arrondissement de Besançon : Canton d'Amancey 1 » » 1 » — Audeux 1 » » 1 » Besançon-nord . » 2 » 2 » — Besançon-sud ... 1 1 » 2 ( 11 — Boussières 1 » » 1 » — Marchaux » » » » 1 » Ornans » » 1 1 » — Quingey ....... 2 1 » 3 » Arrondissement
6 — Levier. — Veuve Barrillot, née Cordier, à Bians-les-Usiers, 6 — Ornans. — Diehamp, Francis, à Mouthe, 6 — Russey. Veuve Magnac, née L'eyge, Marie, au Russey, 6 — RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS RECAPITULATION CATÉGORIES ABC Arrondissement de Baume : Canton de Baume » » » » — Clerval » 1 » 1 » — Lisiez.-1.-Doubs. 12 » 3 » — Pierrefontaine .. » 1 12^16 —= Rougemont .... 1 2 2 51 — Roulans 2 1 1 4] — Vercel » 1 » 1 » Arrondissement de Besançon : Canton d'Amancey 1 » » 1 » — Audeux 1 » » 1 » Besançon-nord . » 2 » 2 » — Besançon-sud ... 1 1 » 2 ( 11 — Boussières 1 » » 1 » — Marchaux » » » » 1 » Ornans » » 1 1 » — Quingey ....... 2 1 » 3 » Arrondissement de Montbéliard : Canton d'Audincourt 1 1 » -2 » — Hérimoncourt . . 1 » 1 2 » — Maîche 1 1 » 2 » — Montbéliard .... » » » » 1 » 13 —Pont-de-Roide . . 1 1 » 2 » — Le Russey 2 1 2 5 » — St-Hippolyte .... » » » » » 1 » Arrondissement de Pontarlier : Canton de Levier 1 1 1 3 » — Montbenoît .... » . » 1 1 » — Morteau . 1 1 » 2 10 » — Mouthe » » » » 1 » — Pontarlier. ,. 2 2 » 4 » SÉANCE DU 14 SEPTEMBRE 1925 105 Alignements La Commission départementale a homologué les alignements des chemins ci-après : Besançon. — Chemin vicinal ordinaire n° 16, dit de "Chemin de Brûlefoin". Besançon. — Chemin rural, dit "rue Coste". Besançon. — Chemin vicinal ordinaire n° 11, avenue Villarceau (partie.) Subventions industrielles La Commission départementale a accepté les abonnements souscrits par divers industriels, en raison des dégâts causés par eux aux chemins de grande, moyenne et petite communication. Répartition aux communes pauvres du crédit de 87.000 fr. alloué par le Conseil général pour réparations aux