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du 20 décembre, mandent qu'un bâtiment, parti de Constantinople depuis un mois, avait apporté la nouvelle que l'amiral turc Chosrev-Pacha venait d'être décapité, à cause de ses mauvais succès dans l'expédition maritime, de cette année. Galib-Effendi venait d'être élevé au poste de grand-visir. — Un procès que vient de juger le tribunal de police correctionnelle de Rouen, a révélé une nouvelle prétention des curés, celle d'être propriétaires des cimetières des communes, ou du moins d'en exercer la police à l'exclusion de l'autorité municipale. Il résulte d'un procès-verbal dressé par l'adjoint de la commune de Franqueville, qu'un jour, le 2 décembre dernier, fut averti par un sieur Vincent Dapuis, de la mort de Prétextat-Bupuis, son frère. Il ordonna à un ouvrier de préparer une fosse pour l'inhumation. Il paraît que Vincent Dupuis alla en même temps prévenir le curé, qui de son côté, fit ouvrir une fosse. L'adjoint s'étant rendu dans le cimetière, reconnut que la fosse creusée par l'ouvrier, envoyé par le curé, était ouverte dans un endroit où gisait un cadavre en dissolution, et d'où sortaient les exhalaisons les plus fétides. Il ordonna de la combler et déclara que l'inhumation aurait lieu dans la fosse qu'avait préparée l'ouvrier-préposé par lui. Le curé étant à son tour survenu sur les lieux protesta contre les ordres donnés par l'adjoint, et déclara qu'il ne ferait aucune cérémonie religieuse si l'on persistait à vouloir enterrer le défunt ailleurs que dans l'endroit qu'il avait désigné. Malgré les prières et les supplications des parents, il persista dans son refus, et l'inhumation eut lieu sans son assistance. Cette fois, on ne prétendra sans doute que ce n'est pas de la sépulture ecclésiastique qui est autorisée par les canons de l'église. Ce n'est pas ce refus arbitraire que le ministère public a dénoncé au tribunal, c'est un délit d'outrage envers la foi religieuse dans l'exercice et à raison de l'exercice des fonctions. En effet, une femme Lefrançois, religieuse et gouvernante de curé, s'était, en cette occasion, et sous les yeux de son maître, emportée de violentes injures contre l'adjoint, et l'avait traité de dégoûtant, de scélérat etc.
lui. Le curé étant à son tour survenu sur les lieux protesta contre les ordres donnés par l'adjoint, et déclara qu'il ne ferait aucune cérémonie religieuse si l'on persistait à vouloir enterrer le défunt ailleurs que dans l'endroit qu'il avait désigné. Malgré les prières et les supplications des parents, il persista dans son refus, et l'inhumation eut lieu sans son assistance. Cette fois, on ne prétendra sans doute que ce n'est pas de la sépulture ecclésiastique qui est autorisée par les canons de l'église. Ce n'est pas ce refus arbitraire que le ministère public a dénoncé au tribunal, c'est un délit d'outrage envers la foi religieuse dans l'exercice et à raison de l'exercice des fonctions. En effet, une femme Lefrançois, religieuse et gouvernante de curé, s'était, en cette occasion, et sous les yeux de son maître, emportée de violentes injures contre l'adjoint, et l'avait traité de dégoûtant, de scélérat etc. Le juge l'a condamnée à un mois d'emprisonnement et aux dépens. À monsieur le rédacteur du Constitutionnel, Mirecourt, le 11 janvier 1824, Monsieur, Le département des Vosges était du petit nombre de ceux qui n'avaient qu'un seul collège électoral parce que, divisé en cinq arrondissements, il n'avait pas quatre électeurs. En 1820 leur nombre était de 360, et il est certain que dans ces dernières élections ou avait compris dans les listes tous ceux dont l'âge, et le montant des contributions donnaient le droit d'y être inscrits. Depuis, on a la certitude que plusieurs électeurs sont morts, et que certains d'entre eux n'ont pas transmis leurs droits électoraux à leurs enfants, par suite de partage ou de succession, ce qui est facile à concevoir dans un patrimoine où les fortunes sont, en général, peu considérables; on sait aussi que les contributions de un certain nombre d'électeurs se sont trouvées réduites au-dessous de 500 fr. par suite des dégrèvements accordés depuis 1820. D'après un relevé à-peu-près exact, ce chiffre constative a dû diminuer le nombre des électeurs de cinquante environ, et il ne devrait être maintenant que de 310; cependant, à l'instar de ce qui se passe dans les départements voisins,
En 1820 leur nombre était de 360, et il est certain que dans ces dernières élections ou avait compris dans les listes tous ceux dont l'âge, et le montant des contributions donnaient le droit d'y être inscrits. Depuis, on a la certitude que plusieurs électeurs sont morts, et que certains d'entre eux n'ont pas transmis leurs droits électoraux à leurs enfants, par suite de partage ou de succession, ce qui est facile à concevoir dans un patrimoine où les fortunes sont, en général, peu considérables; on sait aussi que les contributions de un certain nombre d'électeurs se sont trouvées réduites au-dessous de 500 fr. par suite des dégrèvements accordés depuis 1820. D'après un relevé à-peu-près exact, ce chiffre constative a dû diminuer le nombre des électeurs de cinquante environ, et il ne devrait être maintenant que de 310; cependant, à l'instar de ce qui se passe dans les départements voisins, on veut qu'il s'élevé au contraire à plus de 600, en conséquence, on nous donne trois petits collèges et un grand collège, et la doublure votante. Nul ancien préfet, qui administre le département depuis 1815, n'a jamais pu obtenir ce résultat par les moyens légitimes, il a donné un succès infini. Les curateurs depuis l'ouverture du siège, dernier, il y a découvert plus de 60 nouveaux électeurs; une ordonnance intervenue le 24 décembre 1823, sur le compte qu'il en a rendu, vient de nous apprendre, au grand étonnement de tous, que le nombre total excède 400. Comme le travail qui m'a conduit ce but s'est fait dans le plus grand secret, il n'a pas été possible d'en connaître les éléments. Cependant, il me semble qu'en matière d'élections, tout devrait être public. Pourriez-vous, Monsieur le rédacteur, indiquer quelques moyens d'acquérir cette connaissance sans laquelle, je ne vous le dissimule, je me déciderai difficilement à porter mon vote au collège dont je fais partie. Tel est le premier objet de ma lettre. Vous savez que le principal motif allégué à l'appui de la loi du 29 juin 1820 a été l'avantage de rapprocher le lieu de la réunion des collèges du domicile
infini. Les curateurs depuis l'ouverture du siège, dernier, il y a découvert plus de 60 nouveaux électeurs; une ordonnance intervenue le 24 décembre 1823, sur le compte qu'il en a rendu, vient de nous apprendre, au grand étonnement de tous, que le nombre total excède 400. Comme le travail qui m'a conduit ce but s'est fait dans le plus grand secret, il n'a pas été possible d'en connaître les éléments. Cependant, il me semble qu'en matière d'élections, tout devrait être public. Pourriez-vous, Monsieur le rédacteur, indiquer quelques moyens d'acquérir cette connaissance sans laquelle, je ne vous le dissimule, je me déciderai difficilement à porter mon vote au collège dont je fais partie. Tel est le premier objet de ma lettre. Vous savez que le principal motif allégué à l'appui de la loi du 29 juin 1820 a été l'avantage de rapprocher le lieu de la réunion des collèges du domicile des électeurs; notre préfet vient encore de le rappeler dans une circulaire du 29 décembre dernier. Nous devions donc espérer que la circonscription de nos collèges d'arrondissement serait faite de manière à nous épargner autant qu'il serait possible de grands déplacements, et rien, en effet, n'était plus facile, en prenant Epinal, Rembauville et Leufoliasteau pour points de réunion. On devait aussi s'attacher à répartir les électeurs entre ces divers collèges, de manière à les rendre à-peu-près égaux en nombre. On n'a fait ni l'un ni l'autre. Suivant l'ordonnance du 24 décembre, le dernier collège est composé de l'arrondissement d'Epinal, qui avait, en. 1810, 101 électeurs, moins le canton de Bains ; de l'arrondissement de Saint-Dié, qui en avait 54 ; le deuxième collège, de l'arrondissement de Mirecourt, qui en avait 110 ; de l'arrondissement de Remiremont, qui en avait 54 ; et du canton de Bains, qui en avait 41 ; enfin, le troisième collège, est composé uniquement de l'arrondissement de Neufchâtel, qui en avait 77. Total : 327. J'établis mes calculs sur les listes de 1810 ; mais l'accroissement du nombre des électeurs, quelle qu'en soit la cause, a dû être à peu près égal partout, et la proportion
Epinal, Rembauville et Leufoliasteau pour points de réunion. On devait aussi s'attacher à répartir les électeurs entre ces divers collèges, de manière à les rendre à-peu-près égaux en nombre. On n'a fait ni l'un ni l'autre. Suivant l'ordonnance du 24 décembre, le dernier collège est composé de l'arrondissement d'Epinal, qui avait, en. 1810, 101 électeurs, moins le canton de Bains ; de l'arrondissement de Saint-Dié, qui en avait 54 ; le deuxième collège, de l'arrondissement de Mirecourt, qui en avait 110 ; de l'arrondissement de Remiremont, qui en avait 54 ; et du canton de Bains, qui en avait 41 ; enfin, le troisième collège, est composé uniquement de l'arrondissement de Neufchâtel, qui en avait 77. Total : 327. J'établis mes calculs sur les listes de 1810 ; mais l'accroissement du nombre des électeurs, quelle qu'en soit la cause, a dû être à peu près égal partout, et la proportion doit être la même. On vous voyez que les deux premiers collèges ont un nombre presque double de celui du troisième collège, malgré les observations du conseil général du département. Encore si cette inégalité avait pour motif de ne pas trop éloigner les électeurs du lieu indiqué pour leur réunion ! mais je vous prie d'examiner, la chose à la main, la composition du deuxième collège, vous verrez que l'arrondissement de Mirecourt, que l'on réunit à celui de Remiremont, en est séparé par l'arrondissement d'Epinal, qu'il est forcé de traverser pour aller de l'un à l'autre. Mais ce qu'il y a de plus extraordinaire encore, c'est que le deuxième collège est convoqué à Remiremont. Ainsi, en procurant à 54 électeurs seulement l'avantage de trouver à leur portée le lieu de la réunion du collège, tandis que nous sommes 114 forcés de franchir, pour y arriver, un intervalle de 10 à 15 et 18 lieues en passant par Epinal, cela abolit toutes les communications qui peuvent y conduire. L'intention de la loi a donc été violée. Si vous connaissez quelques moyens de obtenir la rectification que nous désirons, comme les ministériels eux-mêmes le désirent, veuillez nous les faire connaître. Je suis,
! mais je vous prie d'examiner, la chose à la main, la composition du deuxième collège, vous verrez que l'arrondissement de Mirecourt, que l'on réunit à celui de Remiremont, en est séparé par l'arrondissement d'Epinal, qu'il est forcé de traverser pour aller de l'un à l'autre. Mais ce qu'il y a de plus extraordinaire encore, c'est que le deuxième collège est convoqué à Remiremont. Ainsi, en procurant à 54 électeurs seulement l'avantage de trouver à leur portée le lieu de la réunion du collège, tandis que nous sommes 114 forcés de franchir, pour y arriver, un intervalle de 10 à 15 et 18 lieues en passant par Epinal, cela abolit toutes les communications qui peuvent y conduire. L'intention de la loi a donc été violée. Si vous connaissez quelques moyens de obtenir la rectification que nous désirons, comme les ministériels eux-mêmes le désirent, veuillez nous les faire connaître. Je suis, etc., Un des abonnés, électeur du deuxième collège d'arrondissement. Nous répondrons à la première question, que, d'après la loi, la liste des électeurs doit être affichée ; que tout citoyen, ou particulièrement tout électeur qui voit sur cette liste le nom d'un individu qu'il sait ne pas être électeur, a le droit de demander à M. le préfet la radiation du nom de cet individu qui aurait été indûment inscrit. M. le préfet doit prononcer dans le délai de cinq jours sur cette réclamation ; le refus de statuer serait un véritable déni de justice. Il faudrait se pourvoir auprès du ministre de l'intérieur, conformément à l'article 185 du Code pénal. L'électeur réclamant doit avoir soin de se munir d'un bulletin de dépôt. Au surplus, nous pensons qu'aucun préfet ne serait capable de porter sciemment sur une liste électorale un citoyen qui n'est pas électeur ; d'autre côté, nous ne croirons jamais qu'un honnête homme qui serait porté par erreur sur une liste, puisse consentir à exercer les fonctions d'électeur, contre le serment qu'il est tenu de prêter, avant de déposer son bulletin dans l'urne. L'esprit de parti ; nous aimons à nous complaire dans cette idée : n'altérera jamais
le droit de demander à M. le préfet la radiation du nom de cet individu qui aurait été indûment inscrit. M. le préfet doit prononcer dans le délai de cinq jours sur cette réclamation ; le refus de statuer serait un véritable déni de justice. Il faudrait se pourvoir auprès du ministre de l'intérieur, conformément à l'article 185 du Code pénal. L'électeur réclamant doit avoir soin de se munir d'un bulletin de dépôt. Au surplus, nous pensons qu'aucun préfet ne serait capable de porter sciemment sur une liste électorale un citoyen qui n'est pas électeur ; d'autre côté, nous ne croirons jamais qu'un honnête homme qui serait porté par erreur sur une liste, puisse consentir à exercer les fonctions d'électeur, contre le serment qu'il est tenu de prêter, avant de déposer son bulletin dans l'urne. L'esprit de parti ; nous aimons à nous complaire dans cette idée : n'altérera jamais la loyauté française au point de plaisanter avec le parjure et le faux. Ce ne sont certainement pas là les moyens d'habileté, dont parlait dernièrement un des journaux de la Ligue. Quant à la seconde question, nous répondons que nous ne connaissons qu'un moyen : c'est que MM. les électeurs des Vosges s'adressent au ministre de l'intérieur pour en obtenir le redressement des erreurs dont ils ont à se plaindre. À M. le Rédacteur de la Constitutionnel. Paris, 22 janvier. Monsieur, ayant justifié abondamment mes droits d'électeur, je les ai exercés. J'ai été porté sur la liste publiée le 16 courant d'après la justification de mes contributions, mais aujourd'hui on m'a renvoyé les pièces que j'avais produites, et l'on exige non, extrait de baptême et une attestation que je suis encore marqué de draps. J'ai l'honneur d'être, etc., LE VINAUNT de Buche. M. Buche ne sera pas surpris de la demande qui lui est faite, quand il saura que la même demande a été adressée à M. Benjamin, Delessert, qui, depuis huit ans, a siégé, comme député, à la Chambre. Un jeune écrivain très-distingué, M. Guadet, vient de publier des Esquisses Historiques et politiques sur le pape Pie VI. Déjà,
des Vosges s'adressent au ministre de l'intérieur pour en obtenir le redressement des erreurs dont ils ont à se plaindre. À M. le Rédacteur de la Constitutionnel. Paris, 22 janvier. Monsieur, ayant justifié abondamment mes droits d'électeur, je les ai exercés. J'ai été porté sur la liste publiée le 16 courant d'après la justification de mes contributions, mais aujourd'hui on m'a renvoyé les pièces que j'avais produites, et l'on exige non, extrait de baptême et une attestation que je suis encore marqué de draps. J'ai l'honneur d'être, etc., LE VINAUNT de Buche. M. Buche ne sera pas surpris de la demande qui lui est faite, quand il saura que la même demande a été adressée à M. Benjamin, Delessert, qui, depuis huit ans, a siégé, comme député, à la Chambre. Un jeune écrivain très-distingué, M. Guadet, vient de publier des Esquisses Historiques et politiques sur le pape Pie VI. Déjà, Prix, 5 fr. À Paris, chez Béchet aîné, quai des Augustins, n° 75, et chez Mongte, boulevard Poissonnière, n° 118; On trouve chez les mêmes libraires les Extraits et l'introduction de l'histoire de Charles Quint, publiée par M. de Pradier. Prix, 5 fr. À l'époque, dit-il, où de nouvelles idées germaient jusque dans le cœur de la plupart des rois de l'Europe, la cour pontificale ne se montrait pas tout-à-fait étrangère au mouvement général des esprits ; elle sortait d'une apathie qu'elle croyait de la sagesse, elle écoutait avec mansuétude le langage des réformateurs, ses princes ne dédaignaient pas de se parer du titre de philosophes. Ganganelli détruisait la compagnie de Jésus, et Lamennais correspondait avec Voltaire. C'est une manie du jour de déclamer contre la philosophie du dix-huitième siècle, et de lui attribuer les malheurs et les attentats de la révolution. Nous sommes persuadés au contraire que l'application de cette philosophie, dégagée de toute exagération, aurait opéré les réformes exigées par l'état nouveau de la société, et prévenu ces terribles secousses qui ont ébranlé les deux mondes, et imprimé un mouvement plus rapide à la civilisation. N'est-il pas déplorable d'entendre aujourd'hui des hommes graves, et qui se disent religieux,
germaient jusque dans le cœur de la plupart des rois de l'Europe, la cour pontificale ne se montrait pas tout-à-fait étrangère au mouvement général des esprits ; elle sortait d'une apathie qu'elle croyait de la sagesse, elle écoutait avec mansuétude le langage des réformateurs, ses princes ne dédaignaient pas de se parer du titre de philosophes. Ganganelli détruisait la compagnie de Jésus, et Lamennais correspondait avec Voltaire. C'est une manie du jour de déclamer contre la philosophie du dix-huitième siècle, et de lui attribuer les malheurs et les attentats de la révolution. Nous sommes persuadés au contraire que l'application de cette philosophie, dégagée de toute exagération, aurait opéré les réformes exigées par l'état nouveau de la société, et prévenu ces terribles secousses qui ont ébranlé les deux mondes, et imprimé un mouvement plus rapide à la civilisation. N'est-il pas déplorable d'entendre aujourd'hui des hommes graves, et qui se disent religieux, insulter Fénélon, condamner Massillon, proscrire Montesquieu, comme les précurseurs de la révolution? Quel sinistre symptôme pour le présent, quel présage encore plus sinistre pour l'avenir! Quelle désastreuse folie d'établir une lutte nouvelle entre le mensonge et la vérité, de mettre aux prises le fanatisme et la raison, l'intérêt du petit nombre avec les intérêts de tous! Où nous conduira cet esprit novateur et révolutionnaire? « N'est-il pas temps de reconnaître, dit M. Guadet, que la lenience des gouvernements à favoriser les réformes invoquées, leur opulence à conserver ces traces de l'anarchie féodale que la raison publique voulait effacer, ont fait tout le mal; que, sans ce fatal cours, les théories absurdes et le fanatisme impie n'eussent point agité un village; et que, sous ce rapport du moins, il y a identité parfaite entre la réforme religieuse du seizième siècle et la révolution politique qui s'est ouverte à la fin du dix-huitième? » Après ces réflexions générales, l'auteur entre en matière, et retrace avec précision les principaux événements de la vie pontificale de Pie VII. Ces événements sont connus, et le concordat de 1817 n'a point fait oublier la fameuse homélie de l'évêque d'Imola. Cette homélie, il l'a moins aux inspirations
nombre avec les intérêts de tous! Où nous conduira cet esprit novateur et révolutionnaire? « N'est-il pas temps de reconnaître, dit M. Guadet, que la lenience des gouvernements à favoriser les réformes invoquées, leur opulence à conserver ces traces de l'anarchie féodale que la raison publique voulait effacer, ont fait tout le mal; que, sans ce fatal cours, les théories absurdes et le fanatisme impie n'eussent point agité un village; et que, sous ce rapport du moins, il y a identité parfaite entre la réforme religieuse du seizième siècle et la révolution politique qui s'est ouverte à la fin du dix-huitième? » Après ces réflexions générales, l'auteur entre en matière, et retrace avec précision les principaux événements de la vie pontificale de Pie VII. Ces événements sont connus, et le concordat de 1817 n'a point fait oublier la fameuse homélie de l'évêque d'Imola. Cette homélie, il l'a moins aux inspirations de la faiblesse qu'à celles de la politique. Il croyait imposer à la reconnaissance impériale des sacrifices, des concessions favorables à la suprématie temporelle de la cour de Rome. Son attente fut déçue; mais il avait montré à la France un pape escorté de toutes les pompes terrestres, et, ce qui vaut mieux, de toutes les vertus apostoliques. C'était déjà beau coup dans l'intérêt de la religion. La conduite, les discours de Pie VII, détruisirent quelques préventions élevées contre le saint siège. Il accueillit avec une égale distinction les prêtres français qu'avait réunis le concordat de 1801. Il avait éteint le schisme qu'une furieuse intolérance s'efforce de ressusciter. « Il s'éloigna, dit M. de Pradt, de ces maximes de rigorisme, qui n'invoquent que les vengeance de l'Église, et qui, dans leurs provocations, annoncent aussi peu d'esprit que de charité. » Ce jugement de l'ancien archevêque de Malines, est aussi heureux dans l'expression que dans la pensée. De tous les actes du pape Pie VII, le moins facile à justifier est sans contredit le rétablissement des jésuites. Cette mesure prise, non dans l'intérêt religieux, mais dans l'intérêt temporel de la cour de Rome, toujours empressée de se donner des puissants auxiliaires,
qui vaut mieux, de toutes les vertus apostoliques. C'était déjà beau coup dans l'intérêt de la religion. La conduite, les discours de Pie VII, détruisirent quelques préventions élevées contre le saint siège. Il accueillit avec une égale distinction les prêtres français qu'avait réunis le concordat de 1801. Il avait éteint le schisme qu'une furieuse intolérance s'efforce de ressusciter. « Il s'éloigna, dit M. de Pradt, de ces maximes de rigorisme, qui n'invoquent que les vengeance de l'Église, et qui, dans leurs provocations, annoncent aussi peu d'esprit que de charité. » Ce jugement de l'ancien archevêque de Malines, est aussi heureux dans l'expression que dans la pensée. De tous les actes du pape Pie VII, le moins facile à justifier est sans contredit le rétablissement des jésuites. Cette mesure prise, non dans l'intérêt religieux, mais dans l'intérêt temporel de la cour de Rome, toujours empressée de se donner des puissants auxiliaires, manifesta trop ouvertement cette dernière intention. Le procès des jésuites avait été instruit à la face du monde entière; ils n'avaient opposé que de vains subterfuges à l'évidence des faits accusateurs, et il resta prouvé que, soit dans leurs principes, soit dans leur conduite, comme membres de la société, ils s'étaient montrés les plus mortels ennemis de la morale publique, de l'indépendance des trônes et de la liberté des nations. L'arrêt du parlement de Paris, dit M. Guadet, qui expulsa les jésuites de France en 1763, déclarait leur institut « inadmissible » par sa nature, dans tout état policé, comme contraire au droit naturel, attentatoire à toute autorité spirituelle et temporelle, et « tendant à introduire dans l'Église et dans les États, sous le voile spécieux d'un institut religieux, non un ordre qui aspire véritablement et uniquement à la perfection sainte, mais plutôt un corps politique, dont l'essence consiste en une activité continuelle pour parvenir, par toutes sortes de voies, directes ou indirectes, à un pouvoir absolu, tel a déchaînés contre la civilisation et la liberté des peuples. Souples, doucereux, insinuants dans l'adversité, superbes, arrogants, impétueux dans la prospérité, ils ont usé le serment à leur usage qui anéantit la