jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
vous attendre, messieurs, que je ne viendrai pas ici faire amende honorable pour la pièce que nous avons publiée. Nous avons publié ce que nous avions le droit de publier. Nous avons exercé notre droit. Vous avez, messieurs, vos salons, votre chambre où vous manifestez vos opinions. Nous, nous avons notre journal; c'est notre palais, notre royaume, notre puissance. Quand nous nous en servons, c'est avec loyauté. Quand nous jugeons la conduite des hommes publics, nous ne leur infligeons ni amende ni prison. Si vous nous autorisez en ce moment à vous dire ce que nous pensons de vous, nous vous le dirons, pourvu que vous rétablissiez la partie égale, c'est-à-dire pourvu que vous nous assuriez qu'il n'y aura ni amende ni prison contre nous. Dans l'état présent des choses, ne vous attendez pas que nous rétractions une seule de nos paroles. J'espère que, tout en nous condamnant, vous nous estimerez ; en restant ennemis, rien ne nous empêchera d'être justes les uns pour les autres. Maintenant c'est loyalement que je vais répondre, je vous adjure de m'écouter avec la même loyauté. La lettre qui nous a été adressée et qui, dans les journaux la Tribune et le Réformateur, est revêtue d'un assez grand nombre de signatures, nous est parvenue le soir même. Aucune signature manuscrite ne s'y trouvait. Je crois que mon collègue vous fera la même déclaration ; nous demander pourquoi nous y avons placé les signatures qui étaient déjà stéréotypées dans notre imprimerie, cela ne vous appartient pas, c'est le secret de nos cœurs et de nos consciences. Le fait matériel, je l'ai indiqué, vous ne pouvez pas chercher au-delà. Quant à la lettre des défenseurs, nous l'avons trouvée très modérée. (Bruit parmi les pairs.) Tous les jours nous publons des choses beaucoup plus fortes ; il était tout simple que nous admissions la lettre qu'on nous présentait. M. LE PRÉSIDENT, à M. Jaffrenou. N'avez-vous rien à ajouter à votre défense? M. JAFFRENOU. Non. Un des défenseurs. Ce n'est pas une défense, c'est un interrogatoire. M. LE PRÉSIDENT. Nous passons au troisième appelé, M. Carrel. M. Carrel
revêtue d'un assez grand nombre de signatures, nous est parvenue le soir même. Aucune signature manuscrite ne s'y trouvait. Je crois que mon collègue vous fera la même déclaration ; nous demander pourquoi nous y avons placé les signatures qui étaient déjà stéréotypées dans notre imprimerie, cela ne vous appartient pas, c'est le secret de nos cœurs et de nos consciences. Le fait matériel, je l'ai indiqué, vous ne pouvez pas chercher au-delà. Quant à la lettre des défenseurs, nous l'avons trouvée très modérée. (Bruit parmi les pairs.) Tous les jours nous publons des choses beaucoup plus fortes ; il était tout simple que nous admissions la lettre qu'on nous présentait. M. LE PRÉSIDENT, à M. Jaffrenou. N'avez-vous rien à ajouter à votre défense? M. JAFFRENOU. Non. Un des défenseurs. Ce n'est pas une défense, c'est un interrogatoire. M. LE PRÉSIDENT. Nous passons au troisième appelé, M. Carrel. M. Carrel est-il présent ? M. ANDRÉ CARREL, rédacteur en chef du National. Me voici ! M. LE PRÉSIDENT. Reconnaissez-vous votre signature mise au bas de l'adresse aux accusés ? M. CARREL se lève et s'exprime en ces termes : Je suis placé encore sous l'impression récente de la plaidoirie de Me Michel. Sa discussion a fait entrer dans mon esprit la conviction de mon droit en votre présence ; c'est que, comme chambre des pairs, vous ne pouvez juger les offenses dirigées contre la cour. En cet état, il me serait impossible de donner des explications sur le fond, et de dire si c'est ou non ma signature qui se trouve dans la pièce incriminée. Avant d'en venir à ce point, je dois, dans l'intérêt des appelés qui sont dans la même position que moi, soulever une question préjudicielle. J'ai observé avec attention ce qui s'est passé entre M. le président et les deux gérants de la Tribune et du Réformateur. Les interpelant sur leur responsabilité, M. le président leur a fait apporter l'exemplaire des numéros incriminés déposés dans les mains du chef du parquet. Ce numéro contient non pas le nom imprimé des deux gérants, mais leur signature réelle, leur
Michel. Sa discussion a fait entrer dans mon esprit la conviction de mon droit en votre présence ; c'est que, comme chambre des pairs, vous ne pouvez juger les offenses dirigées contre la cour. En cet état, il me serait impossible de donner des explications sur le fond, et de dire si c'est ou non ma signature qui se trouve dans la pièce incriminée. Avant d'en venir à ce point, je dois, dans l'intérêt des appelés qui sont dans la même position que moi, soulever une question préjudicielle. J'ai observé avec attention ce qui s'est passé entre M. le président et les deux gérants de la Tribune et du Réformateur. Les interpelant sur leur responsabilité, M. le président leur a fait apporter l'exemplaire des numéros incriminés déposés dans les mains du chef du parquet. Ce numéro contient non pas le nom imprimé des deux gérants, mais leur signature réelle, leur signature autographe. Si l'on n'eût pas été en mesure de remplir cette formalité à leur gard, il était impossible de les mettre en cause. Tellement que si cette signature de l'un ou de l'autre gérant n'eût pas été apposée sur ce numéro, celui-là aurait pu répondre : le numéro que vous me représentez est revêtu de mon nom imprimé, mais je n'en accepte pas la responsabilité. De même, aux termes des lois que vous connaissez, en nous mettant en cause, vous devez nous présenter non pas nos noms imprimés, mais nos signatures autographes. Je demande donc que ma signature, qui sans doute est dans les mains de M. le président, me soit représentée. Jusqu'à présent je ne puis la reconnaître. Le Président. Il n'est pas possible que je vous représente la pièce que vous demandez, je ne puis l'avoir, il aurait fallu qu'elle m'eût été remise par un des gérants, et il eût fallu constater que c'était bien la pièce originale. Aussi maintenant la question est celle-ci : Avez-vous signé la lettre publiée par les deux journaux ? M. Carrel. Il ne s'agit pas de ma position personnelle, je répondrai quand la question me sera posée. Le Président. Elle est
vous me représentez est revêtu de mon nom imprimé, mais je n'en accepte pas la responsabilité. De même, aux termes des lois que vous connaissez, en nous mettant en cause, vous devez nous présenter non pas nos noms imprimés, mais nos signatures autographes. Je demande donc que ma signature, qui sans doute est dans les mains de M. le président, me soit représentée. Jusqu'à présent je ne puis la reconnaître. Le Président. Il n'est pas possible que je vous représente la pièce que vous demandez, je ne puis l'avoir, il aurait fallu qu'elle m'eût été remise par un des gérants, et il eût fallu constater que c'était bien la pièce originale. Aussi maintenant la question est celle-ci : Avez-vous signé la lettre publiée par les deux journaux ? M. Carrel. Il ne s'agit pas de ma position personnelle, je répondrai quand la question me sera posée. Le Président. Elle est posée. M. Carrel. Je ne veux pas répondre. (Mouvement.) Homme du droit, homme de la presse, je veux l'exécution de la loi. Je ne puis être mis en cause sans qu'on me représente le corps du délit. Je ne connais votre accusation que par la proposition d'un de vos membres. Que demande-t-il ? la poursuite soit contre les gérants des deux journaux soit contre ceux des signataires, dont la signature serait reconnue authentique. Nous avons dû croire alors que la chambre, dans l'intervalle qui s'écoulait entre sa résolution et notre comparution, aurait vérifié les signatures, se serait assurée si elles appartenaient à des êtres existants ou à des êtres imaginaires. La loi dit positivement : « Le gérant sera mis en cause, parce que sa signature est entre les mains du chef du parquet. » Le tribunal alors a le moyen de découvrir la vérité. La chambre aurait pu, comme l'aurait fait un tribunal, faire des recherches dans les bureaux de la Tribune et du Réformateur au lieu où s'assemblaient les défenseurs. Ces formalités, on a cru pouvoir s'en affranchir, peut-être parce qu'on est assemblé comme chambre ; on se croit d'autant plus au-dessus de la loi qu'on la fait.
Que demande-t-il ? la poursuite soit contre les gérants des deux journaux soit contre ceux des signataires, dont la signature serait reconnue authentique. Nous avons dû croire alors que la chambre, dans l'intervalle qui s'écoulait entre sa résolution et notre comparution, aurait vérifié les signatures, se serait assurée si elles appartenaient à des êtres existants ou à des êtres imaginaires. La loi dit positivement : « Le gérant sera mis en cause, parce que sa signature est entre les mains du chef du parquet. » Le tribunal alors a le moyen de découvrir la vérité. La chambre aurait pu, comme l'aurait fait un tribunal, faire des recherches dans les bureaux de la Tribune et du Réformateur au lieu où s'assemblaient les défenseurs. Ces formalités, on a cru pouvoir s'en affranchir, peut-être parce qu'on est assemblé comme chambre ; on se croit d'autant plus au-dessus de la loi qu'on la fait. Nous, messieurs, qui l'exécutons chaque jour, nous demandons que sa volonté soit accomplie. Le Président. La lettre incriminée a paru dans les deux journaux avec l'autorité de votre nom ; je suis donc fondé à vous demander si vous l'avez signée. M. Carrel. Je crois pouvoir demander à la justice de la chambre que la question que je soulève soit soumise à la délibération de la chambre entière. Je vais lire ma demande. Le Président. J'entends bien votre question. M. Carrel, lisant. « Attendu qu'il ne saurait exister de délit sans le corps qui le constitue, il plaira à la chambre de dire qu'il n'y a lieu de statuer sur la prévention avant la présentation de la pièce incriminée. Le Président. La question sur laquelle MM. les pairs auront à voter est de savoir si la pièce originale qui fait l'objet du procès doit être représentée. » M. Dubouchage. Mais, M. le président, avant de mettre aux voix cette grave question, il faudrait la mettre en délibération. Le Président. Je la mets en délibération. M. Dubouchage. J'ai des observations à présenter à la chambre. Le Président. Vous avez la parole. M. Dubouchage, debout sans quitter sa place. Messieurs, une pièce
de la chambre que la question que je soulève soit soumise à la délibération de la chambre entière. Je vais lire ma demande. Le Président. J'entends bien votre question. M. Carrel, lisant. « Attendu qu'il ne saurait exister de délit sans le corps qui le constitue, il plaira à la chambre de dire qu'il n'y a lieu de statuer sur la prévention avant la présentation de la pièce incriminée. Le Président. La question sur laquelle MM. les pairs auront à voter est de savoir si la pièce originale qui fait l'objet du procès doit être représentée. » M. Dubouchage. Mais, M. le président, avant de mettre aux voix cette grave question, il faudrait la mettre en délibération. Le Président. Je la mets en délibération. M. Dubouchage. J'ai des observations à présenter à la chambre. Le Président. Vous avez la parole. M. Dubouchage, debout sans quitter sa place. Messieurs, une pièce a été publiée dans deux journaux sans le consentement des signataires ; cela a été déclaré devant vous. Celui-là même qui l'a publiée vous a déclaré qu'elle n'était signée par aucun des prévenus. C'est une fatalité qui a produit ces noms. Laissez de côté, messieurs, les opinions politiques ; je suppose, par exemple, que mon nom se trouve au bas d'une lettre insérée dans un journal imprimé à Marseille. Moi, messieurs, qui suis à Paris, franchement, serais-je obligé d'aller à Marseille pour répondre à l'assignation qui m'appellerait devant la justice que je n'ai pas signé la pièce qu'on m'opposerait ? Ne pourrais-je pas me contenter de dire à l'accusateur : Avez-vous des preuves de cette signature ? Non ; c'est ma signature imprimée. Représentez-moi ma signature, et alors je m'inscrirai en faux s'il y a lieu. Mais, messieurs, dans l'état des choses vous pouviez faire le procès aux deux gérants parce que vous avez leur signature sur l'exemplaire déposé au parquet; mais pour les autres accusés où est la pièce à produire? Il n'y en a pas; car le gérant vient vous dire : C'est moi qui ai apposé ces signatures qui se trouvaient au bas d'une pièce. S'il y
suppose, par exemple, que mon nom se trouve au bas d'une lettre insérée dans un journal imprimé à Marseille. Moi, messieurs, qui suis à Paris, franchement, serais-je obligé d'aller à Marseille pour répondre à l'assignation qui m'appellerait devant la justice que je n'ai pas signé la pièce qu'on m'opposerait ? Ne pourrais-je pas me contenter de dire à l'accusateur : Avez-vous des preuves de cette signature ? Non ; c'est ma signature imprimée. Représentez-moi ma signature, et alors je m'inscrirai en faux s'il y a lieu. Mais, messieurs, dans l'état des choses vous pouviez faire le procès aux deux gérants parce que vous avez leur signature sur l'exemplaire déposé au parquet; mais pour les autres accusés où est la pièce à produire? Il n'y en a pas; car le gérant vient vous dire : C'est moi qui ai apposé ces signatures qui se trouvaient au bas d'une pièce. S'il y a autre chose qu'une offense, c'est le jury qui doit en connaître. Mais quant aux autres accusés, messieurs, il est impossible de procéder davantage, suivant les principes, suivant l'équité, contre des accusés dont la signature n'a pas été apposée au bas des pièces incriminées. Je vote pour que le procès ne continue que contre les deux gérants. J'insiste parce que je crains que cette cause si extraordinaire ne serve de précédent. M. de Bastard combat l'opinion de M. Dubouchage ; il dit qu'il n'y a pas lieu de s'arrêter à cette difficulté de la non représentation de la pièce originale. Le délit consiste dans la publication, dit M. de Bastard, il y a eu publication ; je demande donc que le débat continue, nonobstant le défaut de représentation de la pièce. Le Président. Je mets aux voix la demande de M. Carrel, tendant à un sursis jusqu'à reproduction de la pièce originale. Toute la chambre consultée (sauf M. Dubouchage), se prononce pour le rejet de la demande de M. Carrel. M. LE PRÉSIDENT. Je dois à présent demander à M. Carrel s'il a signé l'adresse, et s'il a participé à la publication. M. Carrel désire-t-il que je lui renouvelle les
ne continue que contre les deux gérants. J'insiste parce que je crains que cette cause si extraordinaire ne serve de précédent. M. de Bastard combat l'opinion de M. Dubouchage ; il dit qu'il n'y a pas lieu de s'arrêter à cette difficulté de la non représentation de la pièce originale. Le délit consiste dans la publication, dit M. de Bastard, il y a eu publication ; je demande donc que le débat continue, nonobstant le défaut de représentation de la pièce. Le Président. Je mets aux voix la demande de M. Carrel, tendant à un sursis jusqu'à reproduction de la pièce originale. Toute la chambre consultée (sauf M. Dubouchage), se prononce pour le rejet de la demande de M. Carrel. M. LE PRÉSIDENT. Je dois à présent demander à M. Carrel s'il a signé l'adresse, et s'il a participé à la publication. M. Carrel désire-t-il que je lui renouvelle les questions que j'ai déjà indiquées. Il est signalé comme signataire de l'adresse. A-t-il effectivement signé cette adresse ? A-t-il pris part à la publication? Je pense que M. Carrel ne verra point de difficulté à répondre catégoriquement à cette question. C'est à l'honneur de M. Carrel que je m'adresse. M. CARREL. M. le président veut bien me dire qu'il s'adresse à mon honneur. En cela il ne me distingue pas de mes co-prévenus. C'est nous tous qu'on invite à déclarer sur notre honneur si nous avons ou si nous n'avons pas signé l'adresse. Ce procédé a, je l'avoue, quelque chose de flatteur pour nous comme hommes privés. Mais c'est quelque chose de nouveau dans les fastes judiciaires de voir des hommes appelés devant un tribunal et sommés de déclarer sur leur honneur s'ils sont coupables ou s'ils ne le sont pas. (Adhésion parmi les prévenus.) Vous croyez, messieurs, qu'il nous est facile de nous tirer par là d'affaire; eh bien! parce que nous connaissons les institutions de notre pays, parce que nous les avons méditées, parce que nous étions en état de défendre les accusés d'avril, bien que vous nous en ayez empêchés, nous hésitons en hommes de cœur, en
CARREL. M. le président veut bien me dire qu'il s'adresse à mon honneur. En cela il ne me distingue pas de mes co-prévenus. C'est nous tous qu'on invite à déclarer sur notre honneur si nous avons ou si nous n'avons pas signé l'adresse. Ce procédé a, je l'avoue, quelque chose de flatteur pour nous comme hommes privés. Mais c'est quelque chose de nouveau dans les fastes judiciaires de voir des hommes appelés devant un tribunal et sommés de déclarer sur leur honneur s'ils sont coupables ou s'ils ne le sont pas. (Adhésion parmi les prévenus.) Vous croyez, messieurs, qu'il nous est facile de nous tirer par là d'affaire; eh bien! parce que nous connaissons les institutions de notre pays, parce que nous les avons méditées, parce que nous étions en état de défendre les accusés d'avril, bien que vous nous en ayez empêchés, nous hésitons en hommes de cœur, en hommes de conscience, et en hommes éclairés, qu'on me permette de le dire; nous hésitons à nous proclamer nous-mêmes innocents, à nous mettre hors de cause, à détourner de nos têtes une condamnation. Ce sentiment, je crois que vous l'apprécierez. Ce qui se passe en ce moment est en dehors de tout droit, de toute tradition; de ce procédé il n'y a qu'un exemple présent à ma mémoire; je le puis dans l'histoire des plus mauvais jours de notre révolution. Pendant les journées de septembre, 1793 dans la geôle de l'Abbaye, au moment où l'on allait verser le sang, quelques hommes se réunirent en une espèce de tribunal. Les victimes se présentaient tour à tour; on leur adressait cette simple question : Es-tu aristocrate ou ne l'es-tu pas ? Plusieurs furent renvoyés sur la simple déclaration qu'ils n'étaient pas aristocrates. Eh bien, sauf toutes les différences qu'assurément je ne nie pas, nous sommes aujourd'hui dans une position quelque peu analogue à celle-là. On nous demande si nous sommes ou non signataires de l'adresse. On nous demande si nous sommes ou non innocents. Quant à moi, je soutiens que notre innocence ne sera pas assez manifeste pour vous si nous la
de tout droit, de toute tradition; de ce procédé il n'y a qu'un exemple présent à ma mémoire; je le puis dans l'histoire des plus mauvais jours de notre révolution. Pendant les journées de septembre, 1793 dans la geôle de l'Abbaye, au moment où l'on allait verser le sang, quelques hommes se réunirent en une espèce de tribunal. Les victimes se présentaient tour à tour; on leur adressait cette simple question : Es-tu aristocrate ou ne l'es-tu pas ? Plusieurs furent renvoyés sur la simple déclaration qu'ils n'étaient pas aristocrates. Eh bien, sauf toutes les différences qu'assurément je ne nie pas, nous sommes aujourd'hui dans une position quelque peu analogue à celle-là. On nous demande si nous sommes ou non signataires de l'adresse. On nous demande si nous sommes ou non innocents. Quant à moi, je soutiens que notre innocence ne sera pas assez manifeste pour vous si nous la proclamons nous-mêmes; vous nous adressez une tentation à la hauteur de laquelle peut être d'autres ne seraient pas; cette tentation ne pourra rien sur nous, et chacun de nous répondra d'après les seules inspirations de sa conscience. C'est une simple question de fait qu'on m'adresse. Je crois pouvoir, en présence de la chambre, en présence de mes amis, en présence de la France, déclarer en conscience et en honneur que je n'ai pas signé la pièce incriminée. Je n'entends nullement par là proclamer mon innocence: la chambre agira comme elle le croira convenable. (Une longue agitation succède à cette courte improvisation, prononcée avec assurance et dignité.) M. LE PRÉSIDENT. La chambre des pairs ne me pardonnerait pas, ayant entendu M. Carrel, de ne pas repousser un rapprochement qu'il a cru pouvoir se permettre. À la distance où nous sommes des temps désastreux que M. Carrel a rappelés, en présence du corps de la pairie actuelle, au milieu des circonstances du temps présent, personne ne pensera à la possibilité d'un rapprochement entre la situation où nous sommes et les journées de septembre; personne ne croira qu'il y ait abus de pouvoir, susceptibilité trop grande ou sévérité excessive de la part d'un
de la chambre, en présence de mes amis, en présence de la France, déclarer en conscience et en honneur que je n'ai pas signé la pièce incriminée. Je n'entends nullement par là proclamer mon innocence: la chambre agira comme elle le croira convenable. (Une longue agitation succède à cette courte improvisation, prononcée avec assurance et dignité.) M. LE PRÉSIDENT. La chambre des pairs ne me pardonnerait pas, ayant entendu M. Carrel, de ne pas repousser un rapprochement qu'il a cru pouvoir se permettre. À la distance où nous sommes des temps désastreux que M. Carrel a rappelés, en présence du corps de la pairie actuelle, au milieu des circonstances du temps présent, personne ne pensera à la possibilité d'un rapprochement entre la situation où nous sommes et les journées de septembre; personne ne croira qu'il y ait abus de pouvoir, susceptibilité trop grande ou sévérité excessive de la part d'un grand corps de l'État qui a pu se croire insulté, à demander des explications à ceux que leurs signatures indiquent comme les présumés coupables. Ceux qui ont été mentionnés comme signataires de la pièce ne se sont pas crus obligés de désavouer cette pièce. Le corps politique attaqué dans cette pièce appelle devant lui les signataires, et il adresse à chacun d'eux cette question franche et loyale : Avez-vous signé l'écrit? Je ne pense pas qu'on puisse voir là l'occasion de rapprochements comme celui qu'on a fait. Nous ne prenons pas d'engagement envers les personnes appelées devant nous; mais il est manifeste que leur réponse sera d'un grand poids. Les questions faites, comme je les ai présentées, ont-elles le moindre rapport avec ce moment terrible où l'on faisait passer des malheureux devant une espèce de tribunal dérisoire avant de les mener à la mort? M. CARREL. La chambre reconnaîtra, je crois, que je n'ai point donné au rapprochement que j'ai indiqué plus d'importance qu'il n'en comportait. J'ai moi-même marqué les limites de la similitude que je prétenais signaler; j'ai voulu seulement donner la mesure de ce qu'il y a d'irrigulier dans le procédé de la chambre. En même temps j'ai