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ont été nommés, ces prix ont du reste été publiés au Journal officiel avec le décret de nominations. Ce décret mettait les nouveaux greffiers en demeure de se libérer avant leur prestation de serment. 4° Enfin il est non moins exact qu'un droit d'option avait été réservé aux anciens greffiers qui avaient ainsi la faculté de choisir entre les greffes dépendant de leur ancienne circonscription. Deux d'entre eux ont du reste usé de ce droit. J'espère, monsieur le sénateur que les renseignements ci-dessus répondant d'une façon satisfaisante au conseil exprimé par votre lettre. Agréez, monsieur le sénateur, l'assurance de ma haute considération. Le garde des sceaux, ministre de la justice, Signé : GUYOT-DESSAIGNE. En janvier de l'année suivante, deux greffiers de justice de paix de la banlieue de Paris ayant vendu leur charge, M. Chaumié demandait au garde des sceaux des renseignements sur ce point et recevait en réponse la lettre suivante : Paris, le 13 janvier 1907. Monsieur Chaumié, sénateur. Monsieur le sénateur, En réponse à votre lettre en date du 9 Janvier, j'ai l'honneur de vous faire connaître que deux des greffiers que vous avez nommés aux emplois créés dans la banlieue de Paris en 1905, ont cédé leur office, pour des raisons de santé. Les certificats médicaux, produits à la demande de ma chancellerie, donnent lieu de penser que le motif invoqué était sérieux. Les deux cessions ont été réalisées par des traités portant respectivement les dates des 12 mai et 20 juillet 1906, et enregistrées les 11 juin et 24 octobre suivants. Les prix fixés par les parties représentent exactement l'indemnité qui avait été mise à la charge du cédant lors de sa nomination. Agréez, monsieur le sénateur, l'assurance de ma haute considération. Le garde des sceaux, ministre de la justice Signé : GUYOT-DESSAIGNE. En ce qui concerne le fait particulier des démarches que M. Chaumié est accusé d'avoir faites en faveur de M. Saint-Aubin, une lettre du garde des sceaux Sarrien réduit à néant cette accusation. Le 27 décembre 1906. Monsieur Chaumié, sénateur, 28, avenue de l'Observatoire, Paris. Mon cher sénateur et ancien ministre, Vous
leur office, pour des raisons de santé. Les certificats médicaux, produits à la demande de ma chancellerie, donnent lieu de penser que le motif invoqué était sérieux. Les deux cessions ont été réalisées par des traités portant respectivement les dates des 12 mai et 20 juillet 1906, et enregistrées les 11 juin et 24 octobre suivants. Les prix fixés par les parties représentent exactement l'indemnité qui avait été mise à la charge du cédant lors de sa nomination. Agréez, monsieur le sénateur, l'assurance de ma haute considération. Le garde des sceaux, ministre de la justice Signé : GUYOT-DESSAIGNE. En ce qui concerne le fait particulier des démarches que M. Chaumié est accusé d'avoir faites en faveur de M. Saint-Aubin, une lettre du garde des sceaux Sarrien réduit à néant cette accusation. Le 27 décembre 1906. Monsieur Chaumié, sénateur, 28, avenue de l'Observatoire, Paris. Mon cher sénateur et ancien ministre, Vous voulez bien me communiquer un article du journal Le Matin, en date du 5 novembre dernier, dans lequel vous relevez des imputations qui vous ont paru diffamatoires, et que vous avez défirées à la Cour d'assises de Lot-et-Garonne. Il y est dit, notamment, que, sur la menace à vous adressée par M. Saint-Aubin, directeur des affaires criminelles au ministère de la justice, de faire des révélations qui devaient entraîner votre déshonneur, vous avez fait ou fait faire auprès de moi des démarches désespérées, dont le résultat a été de le sauver d'une révocation pure et simple, et justement méritée. Vous faites appel à mes souvenirs et vous me demandez de dire si les articles du Matin sont, en ce qui concerne ce fait spécial, conformes à la vérité. Je n’hésite pas à déclarer que, depuis la naissance de l’incident relatif à M. de Saint-Aubin, jusqu’au décret qui l’a nommé président de chambre à la Cour d’appel de Paris, vous n’avez fait ou fait faire par personne aucune démarche auprès de moi en faveur de M. Saint-Aubin. J’ajoute que, si j’ai dû me séparer de M. Saint-Aubin, à la suite d’un incident d’ordre exclusivement administratif, et si je l’ai fait président
par M. Saint-Aubin, directeur des affaires criminelles au ministère de la justice, de faire des révélations qui devaient entraîner votre déshonneur, vous avez fait ou fait faire auprès de moi des démarches désespérées, dont le résultat a été de le sauver d'une révocation pure et simple, et justement méritée. Vous faites appel à mes souvenirs et vous me demandez de dire si les articles du Matin sont, en ce qui concerne ce fait spécial, conformes à la vérité. Je n’hésite pas à déclarer que, depuis la naissance de l’incident relatif à M. de Saint-Aubin, jusqu’au décret qui l’a nommé président de chambre à la Cour d’appel de Paris, vous n’avez fait ou fait faire par personne aucune démarche auprès de moi en faveur de M. Saint-Aubin. J’ajoute que, si j’ai dû me séparer de M. Saint-Aubin, à la suite d’un incident d’ordre exclusivement administratif, et si je l’ai fait président de chambre à la Cour d’appel de Paris, c’est que je ne l’ai pas jugé indigne de cette haute fonction et que je veux lui tenir compte de ses longs et honorables services dans la magistrature. L’accusation portée contre vous, en ce qui concerne M. Saint-Aubin, est donc mal fondée et tout à fait fausse. Veuillez agréer, mon cher sénateur et ancien ministre, l’assurance de ma haute considération. Signé : Sarrien, ancien ministre de la justice. Et tous s’écrient : Me Montels, voilà toute l’histoire des greffes des justices de paix, toute l’histoire du gâteau et du partage du gâteau. M. Montels, après cela, expose que si le Matin a attaqué M. Chaumié, c’est parce que celui-ci n’a pas voulu, ainsi que le démontre une lettre de M. de Monzie, produite au procès Charles Humbert, flatter M. Buuau-Varilla et écouter ses conseils. — M. Buuau-Varilla, s’écrie M. Montels, semblait, dans ces temps-ci, qu’on en eût pari ici un dieu caché, dont on ne pouvait prononcer le nom qu’à genoux. Ce dieu a été quelque peu secoué. Ce sont des temps-ci. Est-il exact que des hommes politiques considérables aient écouté ses conseils ? Je ne puis le croire. Toujours est-il que
et tout à fait fausse. Veuillez agréer, mon cher sénateur et ancien ministre, l’assurance de ma haute considération. Signé : Sarrien, ancien ministre de la justice. Et tous s’écrient : Me Montels, voilà toute l’histoire des greffes des justices de paix, toute l’histoire du gâteau et du partage du gâteau. M. Montels, après cela, expose que si le Matin a attaqué M. Chaumié, c’est parce que celui-ci n’a pas voulu, ainsi que le démontre une lettre de M. de Monzie, produite au procès Charles Humbert, flatter M. Buuau-Varilla et écouter ses conseils. — M. Buuau-Varilla, s’écrie M. Montels, semblait, dans ces temps-ci, qu’on en eût pari ici un dieu caché, dont on ne pouvait prononcer le nom qu’à genoux. Ce dieu a été quelque peu secoué. Ce sont des temps-ci. Est-il exact que des hommes politiques considérables aient écouté ses conseils ? Je ne puis le croire. Toujours est-il que le fait de ne pas l’avoir flatté a valu à M. Chaumié toute sa haine. Voilà les faits, messieurs. Quelle défense vous opposerez ? On plaidera coupable, on vous demandera d’être modérés, en raison des excuses qui nous ont été faites. Les excuses sont trop tardives. On vous dira que la conscience du Matin s’est graduellement éclairée, graduellement, vous savez comment. Nous voudrions savoir, toutefois, ce que c’est que la conscience du Matin. Nous vivons dans un temps où il y a beaucoup de mécréants. Je crois peu à cette conscience. La conscience du Matin, c’est une caisse, c’est même une grosse caisse. (Rires.) M. Montels répète maintenant que pendant de longs mois le Matin a couvert d’injures, d’ironie et de sarcasmes M. Chaumié. On espérait échapper alors au châtiment, grâce à une loi d’amnistie; on s’est trompé. Le jour est venu de rendre des comptes à la justice. Et l’on voit le Matin tendre sa gorge au coutelas, et M. Téry prendre des poses de gladiateur mourant. Le jury ne se laissera pas émouvoir ; nous sommes en présence de diffamateurs, le délit commis est un de ceux qu’on ne peut pas pardonner. Je ne sais si M. Chaumié,
la conscience du Matin s’est graduellement éclairée, graduellement, vous savez comment. Nous voudrions savoir, toutefois, ce que c’est que la conscience du Matin. Nous vivons dans un temps où il y a beaucoup de mécréants. Je crois peu à cette conscience. La conscience du Matin, c’est une caisse, c’est même une grosse caisse. (Rires.) M. Montels répète maintenant que pendant de longs mois le Matin a couvert d’injures, d’ironie et de sarcasmes M. Chaumié. On espérait échapper alors au châtiment, grâce à une loi d’amnistie; on s’est trompé. Le jour est venu de rendre des comptes à la justice. Et l’on voit le Matin tendre sa gorge au coutelas, et M. Téry prendre des poses de gladiateur mourant. Le jury ne se laissera pas émouvoir ; nous sommes en présence de diffamateurs, le délit commis est un de ceux qu’on ne peut pas pardonner. Je ne sais si M. Chaumié, dans son extrême bienveillance, pardonnera jamais ; mais, nous, ses amis, nous ne pardonnerons pas, messieurs, nous vous demanderons de frapper le Matin d’une condamnation sévère. Une courte suspension d’audience, qui nous permet à peine de respirer un peu d’air surchauffé par le soleil, et l’audience est reprise. M. Chaumié a la parole. Un grand mouvement d’attention se produit. L’ancien garde des sceaux s’est dresse, il a secoué ses longs cheveux argentés, levé haut sa main droite, et d’une voix grave, peu à peu s’enflant et prenant les accents de l’indignation, il parle. RÉQUISITOIRE DE M. CHAUMIÉ Après des remerciements à Me Montels. c’est un grand cri de joie qu’il pousse : Enfin ! Voici venu le jour où justice sera rendue pleine et entière. Un court silence, une grande aspiration d’air, un grand geste, et M. Chaumié poursuit ; Ceux qui ont assisté, dit-il, aux nombreuses audiences où le Matin et M. Gustave Lave Téry s’efforçaient, en accumulant les incidents de procédure sur les incidents de procédure, d’empêcher de sonner l’heure à laquelle je pourrais enfin aborder définitivement mes juges, ont gardé le souvenir des paroles hautaines avec lesquelles le Matin affirmait que, malgré les arrêts de la cour,
a la parole. Un grand mouvement d’attention se produit. L’ancien garde des sceaux s’est dresse, il a secoué ses longs cheveux argentés, levé haut sa main droite, et d’une voix grave, peu à peu s’enflant et prenant les accents de l’indignation, il parle. RÉQUISITOIRE DE M. CHAUMIÉ Après des remerciements à Me Montels. c’est un grand cri de joie qu’il pousse : Enfin ! Voici venu le jour où justice sera rendue pleine et entière. Un court silence, une grande aspiration d’air, un grand geste, et M. Chaumié poursuit ; Ceux qui ont assisté, dit-il, aux nombreuses audiences où le Matin et M. Gustave Lave Téry s’efforçaient, en accumulant les incidents de procédure sur les incidents de procédure, d’empêcher de sonner l’heure à laquelle je pourrais enfin aborder définitivement mes juges, ont gardé le souvenir des paroles hautaines avec lesquelles le Matin affirmait que, malgré les arrêts de la cour, il ne voulait pas être jugé à Agen, et ne le serait que quand il le voudrait, et là où il le voudrait. Ils ont aussi gardé le souvenir des accusations violentes que le Matin dressait en plein palais contre moi. On devait, peu à peu, laisser tomber sur moi des gouttes de vérité, des gouttes corrosives et brûlantes, jusqu’à ce que j’en fusse submergé. Le monument qui devait m’écraser devait être lentement, mais sûrement édifié, pierre à pierre. Ces menaces, vous le savez, ne m’ont ni effrayé ni lassé. Je m’étais promis, de mon côté, de poursuivre mes diffamateurs jusqu’au bout et d’obtenir enfin contre eux, de la justice, la sanction sévère qu’ils ont encourue et la légitime réparation qui m’est dû. C’étaient mes fils, messieurs, qui devaient voir, après ma mort, dans de longues années, la fin de cette lutte dont je ne devais pas voir la fin. Je l’ai entamée tout de même, et aujourd’hui, après deux ans, voici le Matin aux abois, devant moi, devant vous. C’est que, depuis le jour où cette affaire a commencé, le temps a marché et la situation a bien changé. Le Parlement, justement ému du déni de justice que permettait
des gouttes de vérité, des gouttes corrosives et brûlantes, jusqu’à ce que j’en fusse submergé. Le monument qui devait m’écraser devait être lentement, mais sûrement édifié, pierre à pierre. Ces menaces, vous le savez, ne m’ont ni effrayé ni lassé. Je m’étais promis, de mon côté, de poursuivre mes diffamateurs jusqu’au bout et d’obtenir enfin contre eux, de la justice, la sanction sévère qu’ils ont encourue et la légitime réparation qui m’est dû. C’étaient mes fils, messieurs, qui devaient voir, après ma mort, dans de longues années, la fin de cette lutte dont je ne devais pas voir la fin. Je l’ai entamée tout de même, et aujourd’hui, après deux ans, voici le Matin aux abois, devant moi, devant vous. C’est que, depuis le jour où cette affaire a commencé, le temps a marché et la situation a bien changé. Le Parlement, justement ému du déni de justice que permettait d’accomplir une lacune de la loi, a, par une loi nouvelle, votée par la Chambre et par le Sénat, à d’énormes majorités, corrigé le vice de la loi ancienne. On me dit : « C’est vous qui avez fait voter cette loi ! » Eh bien, oui ! c’est moi, et je ne vois pas pourquoi on pourrait me le reprocher. J’ai proposé au Sénat de modifier la loi. Le Sénat a adopté ma proposition. La Chambre, consultée ensuite, l’a adoptée à son tour, à quatre cents voix de majorité, après l’avoir amendée et précisée. Ce vote-là a singulièrement contribué à éclairer la conscience du Matin. Il y a eu autre chose qui a éclairé cette conscience : il y a eu le vote de la loi d'amnistie. Sous l'empire d'un sentiment de protestation contre les diffamations commises par le Matin, la Chambre et le Sénat, couvrant de pardon les injures simples, se sont énergiquement refusés, à de grosses majorités, à couvrir du voile de l'amnistie les délits des diffamateurs. Il y a eu encore autre chose pour éclairer la conscience du Malin. C'est un arrêt récent de la cour d'assises de la Seine, qui frappait avec une sévérité très
et je ne vois pas pourquoi on pourrait me le reprocher. J’ai proposé au Sénat de modifier la loi. Le Sénat a adopté ma proposition. La Chambre, consultée ensuite, l’a adoptée à son tour, à quatre cents voix de majorité, après l’avoir amendée et précisée. Ce vote-là a singulièrement contribué à éclairer la conscience du Matin. Il y a eu autre chose qui a éclairé cette conscience : il y a eu le vote de la loi d'amnistie. Sous l'empire d'un sentiment de protestation contre les diffamations commises par le Matin, la Chambre et le Sénat, couvrant de pardon les injures simples, se sont énergiquement refusés, à de grosses majorités, à couvrir du voile de l'amnistie les délits des diffamateurs. Il y a eu encore autre chose pour éclairer la conscience du Malin. C'est un arrêt récent de la cour d'assises de la Seine, qui frappait avec une sévérité très remarquée une diffamation commise par le Matin contre le sénateur Humbert. La conscience du Mutin était définitivement éclairée. A quatre reprises différentes, depuis ce jour, le Matin sollicitait, par l'entremise de personnalités successivement envoyées auprès de moi, un arrangement que ma dignité m'imposait le devoir de rejeter. Enfin, le Matin m'adressait, par télégramme d'abord, par lettre ensuite, une déclaration portant qu'il reconnaissait que les accusations portées par lui contre moi étaient injustes et sans fondement. Dans sa dépêche et dans sa lettre, le Matin, déclarant qu'il ne pouvait dénier sa responsabilité, m'offrait de faire déterminer, par des arbitres, les réparations morales et pécuniaires qui me sont dues. C'est beaucoup trop tard. Un aveu si tardif, un regret, des excuses qui se sont fait si longtemps attendre, ne peuvent effacer les délits tant de fois commis et tant de fois répétés. Les arbitres, messieurs ? La loi me les donne. Les arbitres, c'est le jury, c'est la cour, c'est d'eux que j'attends les légitimes réparations qui me sont dues. Ah ! messieurs, avoir été accusé de concussion, de partage du gâteau, et voir venir à moi ceux qui m'ont couverts de calomnies et d'injures, reconnaître qu'ils ont parlé sans preuves, et
m'adressait, par télégramme d'abord, par lettre ensuite, une déclaration portant qu'il reconnaissait que les accusations portées par lui contre moi étaient injustes et sans fondement. Dans sa dépêche et dans sa lettre, le Matin, déclarant qu'il ne pouvait dénier sa responsabilité, m'offrait de faire déterminer, par des arbitres, les réparations morales et pécuniaires qui me sont dues. C'est beaucoup trop tard. Un aveu si tardif, un regret, des excuses qui se sont fait si longtemps attendre, ne peuvent effacer les délits tant de fois commis et tant de fois répétés. Les arbitres, messieurs ? La loi me les donne. Les arbitres, c'est le jury, c'est la cour, c'est d'eux que j'attends les légitimes réparations qui me sont dues. Ah ! messieurs, avoir été accusé de concussion, de partage du gâteau, et voir venir à moi ceux qui m'ont couverts de calomnies et d'injures, reconnaître qu'ils ont parlé sans preuves, et que leurs allégations sont sans fondements. J'avoue que c'est une joie. Oui, c'est une joie, mais ce n'est point là une réparation suffisante. Il serait excessif, il serait immoral qu'on n'eût qu'à se faire petit, qu'à s'incliner pour éviter le châtiment qu'on a mérité. L'Heure de la Justice Au début de l'affaire, on m'avait dit : « Vous avez tort de faire ce procès. Vous devriez dédaigner les injures dont on vous a couvert ! » J'ai répondu : « Je ferai ce procès, car, si je ne le faisais pas, demain on recommencerait pour un autre. » Messieurs, j'ai eu raison. L'heure de la justice va sonner. Elle doit sonner suffisamment clair pour que le Matin comprenne et que l'on comprenne autour de lui. A côté du Matin, qui avait personnellement aussi, pour satisfaire sa propre haine, donné aux accusations diffamatoires le concours persistant de sa publicité et de ses attaques personnelles, je trouve encore, en face de moi, l'auteur de l'article incriminé et de tant d'autres articles aussi outrageants, qui, tout en essayant de se raidir contre la responsabilité qu'il a encourue et dont il sent le poids menaçant, tâche de se réfugier derrière des équivoques, et ressasse
de l'affaire, on m'avait dit : « Vous avez tort de faire ce procès. Vous devriez dédaigner les injures dont on vous a couvert ! » J'ai répondu : « Je ferai ce procès, car, si je ne le faisais pas, demain on recommencerait pour un autre. » Messieurs, j'ai eu raison. L'heure de la justice va sonner. Elle doit sonner suffisamment clair pour que le Matin comprenne et que l'on comprenne autour de lui. A côté du Matin, qui avait personnellement aussi, pour satisfaire sa propre haine, donné aux accusations diffamatoires le concours persistant de sa publicité et de ses attaques personnelles, je trouve encore, en face de moi, l'auteur de l'article incriminé et de tant d'autres articles aussi outrageants, qui, tout en essayant de se raidir contre la responsabilité qu'il a encourue et dont il sent le poids menaçant, tâche de se réfugier derrière des équivoques, et ressasse ici même ses précédentes injures, ses précédentes diffamations, tout en disant qu'il ne m'a jamais accusé de concussion. Dans la lettre qu'il a écrite au Matin pour se séparer de lui, il affirme qu'il n'a jamais contesté ni mon honorabilité, ni celle de mes fils. Quel sens donne-t-il donc aux mots lorsqu'il affirme que les révélations dont il prétend que j'aurais été menacé et qu'il se dit à même de faire seraient mon déshonneur ? Il essaie alors de se rejeter sur des points accessoires, où ses accusations sont, d'ailleurs, aussi mal fondées, afin d'échapper au châtiment qu'il a mérité. Je retiens la déclaration que la force de la vérité l'oblige à faire, à savoir qu'il s'incline, après nous avoir si longtemps outragé, devant mon honorabilité et devant celle de mes fils. Et dissipons maintenant toutes ces arguties, dissipons toutes ces équivoques. Ce que je demande au jury et à la cour, c'est de ne pas s'en remettre aux regrets si tardifs, aux excuses imposées au Matin par l'imminence de la peine méritée. Il ne faut pas que le jury, il ne faut pas que la cour, se laissent détourner de la vision claire de la question par les équivoques
mots lorsqu'il affirme que les révélations dont il prétend que j'aurais été menacé et qu'il se dit à même de faire seraient mon déshonneur ? Il essaie alors de se rejeter sur des points accessoires, où ses accusations sont, d'ailleurs, aussi mal fondées, afin d'échapper au châtiment qu'il a mérité. Je retiens la déclaration que la force de la vérité l'oblige à faire, à savoir qu'il s'incline, après nous avoir si longtemps outragé, devant mon honorabilité et devant celle de mes fils. Et dissipons maintenant toutes ces arguties, dissipons toutes ces équivoques. Ce que je demande au jury et à la cour, c'est de ne pas s'en remettre aux regrets si tardifs, aux excuses imposées au Matin par l'imminence de la peine méritée. Il ne faut pas que le jury, il ne faut pas que la cour, se laissent détourner de la vision claire de la question par les équivoques derrière lesquelles essaie de s'abître M. Gustave Téry. Le jury et la cour reconnaîtront que j'ai été odieusement diffamé, et prononceront les sanctions nécessaires. L'article incriminé contient-il une diffamation ? Sur ce point, il ne peut y avoir l'ombre d'un doute. La seule lecture de l'article suffit à l'établir. La preuve du fait diffamatoire a-t-elle été faite ? Le Matin reconnaît que l'accusation est injuste et sans fondement. Quant à M. Téry, il a porté ses efforts à côté et n'a, on peut l'affirmer, pas même tenté de faire une preuve impossible. La plaidoirie de M. Montels a fait sur ce point pleine lumière, et j'aurais pu m'en remettre à ses explications, si je n'avais été convaincu que, pour la moralité qui doit se dégager de ce débat, je devais apporter au jury des explications personnelles, permettant d'apprécier l'étendue de la responsabilité de mes diffamateurs. Le Matin prétend qu'il a été de bonne foi ; il prétend qu'il a prêté ses colonnes à la campagne incriminée, sur la foi qu'il accordait à l'auteur de l'article. Recherchons ensemble si cela est possible, et voyons d'abord si le Matin n'avait pas contre moi des causes de ressentiment et de haine, parce que