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D'accord avec leurs conseils municipaux, ils ont installé administrativement l'enseignement laïque complet : personnel et programme. C'est ce qu'a fait le conseil municipal de Paris. Fidèle à son rôle de précurseur, il a successivement chassé les frères et les sœurs, fait abattre ou cliver les croix de bois ou de fer qui s'élevaient au-dessus de la porte des écoles et enlevé tous les ornements religieux. Le règne de M. Mottu a recommencé à Paris, et j'ai le regret de constater que le projet de loi arrive à propos pour l'étendre à toute la France. Il faut, messieurs, se demander en présence de quel projet nous sommes placés et ce que veulent la commission et le gouvernement. Je dois faire ici un aveu sincère, qui ne me coûte pas. Je veux constater, qu'il me permette de le lui dire, que M. le président du conseil s'est un peu laissé traîner à la remorque par la commission. M. le président du conseil, ministre de l'instruction publique : — Comment, laissé traîner à la remorque ? M. Ferdinand Boyer... en cédant peu à peu à ses exigences. Nous avons eu trois projets. Celui de M. Paul Bert a été accepté par la commission et a fait l'objet d'un volumineux rapport. Il établit la gratuité, l'obligation et la laïcité complète, celle du programme et celle du personnel. M. le ministre, un peu timoré, comprenant d'ailleurs que l'opinion n'était pas encore faite à ces hardiesses, ces innovations compromettantes pour l'avenir et si peu d'accord avec le passé de l'instruction primaire, a procédé par projets spéciaux distincts. Il nous a fait distribuer d'abord un projet sur la gratuité, qui a été voté; puis un projet sur l'obligation : on n'y parlait pas encore de la laïcité. Ce dernier projet a été renvoyé à la commission, et nous discutons aujourd'hui le second rapport de M. Paul Bert, qui permet, en nom de la commission, au ministre de s'arrêter momentanément à la laïcité du programme, mais qui réserve pour plus tard, et malheureusement pour bientôt, la laïcité du personnel. Quand les concessions de M. le ministre sont arrivées
et a fait l'objet d'un volumineux rapport. Il établit la gratuité, l'obligation et la laïcité complète, celle du programme et celle du personnel. M. le ministre, un peu timoré, comprenant d'ailleurs que l'opinion n'était pas encore faite à ces hardiesses, ces innovations compromettantes pour l'avenir et si peu d'accord avec le passé de l'instruction primaire, a procédé par projets spéciaux distincts. Il nous a fait distribuer d'abord un projet sur la gratuité, qui a été voté; puis un projet sur l'obligation : on n'y parlait pas encore de la laïcité. Ce dernier projet a été renvoyé à la commission, et nous discutons aujourd'hui le second rapport de M. Paul Bert, qui permet, en nom de la commission, au ministre de s'arrêter momentanément à la laïcité du programme, mais qui réserve pour plus tard, et malheureusement pour bientôt, la laïcité du personnel. Quand les concessions de M. le ministre sont arrivées à ce point, quand la laïcité du programme est acceptée par lui, il n'y a plus à se faire illusion. Nous sommes en présence non pas seulement de l'obligation et du programme laïcisé, mais de la laïcité complète, de celle du personnel. Dans son premier rapport, l'honorable M. Paul Bert a dit la vérité sur ce point ; il a montré que quand même il n'obtiendrait que la laïcité du programme, celle du personnel serait acquise, et qu'il était sûr de mettre en fuite les congréganistes, de leur faire déserter l'école. Et voici comment il raisonne. Après avoir édicté la laïcité du programme, il explique sa pensée : « Il s'ensuit tout naturellement que désormais l'enseignement dans les écoles publiques ne pourra plus être confié à des prêtres ou à des religieux. En effet, la mission qu'ils se croient appelés à remplir, les vœux solennels qu'ils ont contractés leur font un devoir de donner le premier rang à l'enseignement des dogmes de la religion à laquelle ils appartiennent. » Il reproduit les statuts des frères des écoles chrétiennes, et ajoute : « En faire des instituteurs publics et leur interdire en aucun temps de donner l'instruction religieuse à tous leurs
a dit la vérité sur ce point ; il a montré que quand même il n'obtiendrait que la laïcité du programme, celle du personnel serait acquise, et qu'il était sûr de mettre en fuite les congréganistes, de leur faire déserter l'école. Et voici comment il raisonne. Après avoir édicté la laïcité du programme, il explique sa pensée : « Il s'ensuit tout naturellement que désormais l'enseignement dans les écoles publiques ne pourra plus être confié à des prêtres ou à des religieux. En effet, la mission qu'ils se croient appelés à remplir, les vœux solennels qu'ils ont contractés leur font un devoir de donner le premier rang à l'enseignement des dogmes de la religion à laquelle ils appartiennent. » Il reproduit les statuts des frères des écoles chrétiennes, et ajoute : « En faire des instituteurs publics et leur interdire en aucun temps de donner l'instruction religieuse à tous leurs élèves, ce serait les placer entre deux devoirs, avec obligation de manquer à l'un d'eux, faute la plus grave qu'un législateur puisse commettre. Or, de ces deux devoirs, l'un simplement légal et d'origine humaine, l'autre sacré et d'origine divine, il n'est pas difficile de deviner lequel l'emporterait. D'ailleurs, il est vraisemblable qu'aucun d'eux n'accepterait une situation aussi périlleuse et l'on peut dire aussi immorale. » M. Paul Bert juge bien nos religieux et nos religieuses ; ses expressions ne sont pas trop fortes ; elles sont conformes à la vérité. Le moyen est trouvé, le vide se fera. Aussi la commission sait-elle fort bien que lorsqu'elle a obtenu de M. le ministre l'obligation et la laïcisation du programme, elle est parvenue au but de ses souhaits : la laïcisation forcée du personnel, l'expulsion des congréganistes et des ministres du culte, à quelque religion qu'ils appartiennent. Vous connaissez maintenant le point d'arrivée. J'ai donc à discuter et à réfuter le rejet restreint du ministre, et j'ai à me placer en face de la vérité, du projet de la commission et des espérances qui sont soulignées à chaque page, dans le second rapport de M. Paul Bert, c'est-à-dire en présence de la
vraisemblable qu'aucun d'eux n'accepterait une situation aussi périlleuse et l'on peut dire aussi immorale. » M. Paul Bert juge bien nos religieux et nos religieuses ; ses expressions ne sont pas trop fortes ; elles sont conformes à la vérité. Le moyen est trouvé, le vide se fera. Aussi la commission sait-elle fort bien que lorsqu'elle a obtenu de M. le ministre l'obligation et la laïcisation du programme, elle est parvenue au but de ses souhaits : la laïcisation forcée du personnel, l'expulsion des congréganistes et des ministres du culte, à quelque religion qu'ils appartiennent. Vous connaissez maintenant le point d'arrivée. J'ai donc à discuter et à réfuter le rejet restreint du ministre, et j'ai à me placer en face de la vérité, du projet de la commission et des espérances qui sont soulignées à chaque page, dans le second rapport de M. Paul Bert, c'est-à-dire en présence de la laïcité complète du programme et du personnel. D'ailleurs, M. le ministre a dit quelque part qu'il avait le moyen de laïciser le personnel par voie administrative. Ah ! messieurs, depuis un certain temps, on fait beaucoup de choses par voie administrative. (Très bien, très bien ! à droite.) L'un des derniers actes est d'hier. Vous avez vu se conclure un nouveau traité entre la commission du budget et M. le garde des sceaux. La Chambre, vous vous le rappelez, avait décidé, sur le rapport de la commission, que les directrices et les maîtresses des maisons d'éducation de la Légion d'honneur seraient désormais laïques et que, dans un court délai, les religieuses en seraient chassées. Il y a, dans ces établissements, un personnel enseignant du premier mérite. La commission n'en voulait plus, l'habit religieux l'offensait, et, vous lui avez donné raison par votre vote. Mais le budget a dû être examiné par le Sénat, et la Chambre haute, maintenant, l'état de choses actuel, a effacé le mot laïque, qui avait été introduit dans le projet du gouvernement. Notre commission du budget a persévéré dans sa volonté ; mais, pour ne pas modifier sur ce point le travail du Sénat, elle a
derniers actes est d'hier. Vous avez vu se conclure un nouveau traité entre la commission du budget et M. le garde des sceaux. La Chambre, vous vous le rappelez, avait décidé, sur le rapport de la commission, que les directrices et les maîtresses des maisons d'éducation de la Légion d'honneur seraient désormais laïques et que, dans un court délai, les religieuses en seraient chassées. Il y a, dans ces établissements, un personnel enseignant du premier mérite. La commission n'en voulait plus, l'habit religieux l'offensait, et, vous lui avez donné raison par votre vote. Mais le budget a dû être examiné par le Sénat, et la Chambre haute, maintenant, l'état de choses actuel, a effacé le mot laïque, qui avait été introduit dans le projet du gouvernement. Notre commission du budget a persévéré dans sa volonté ; mais, pour ne pas modifier sur ce point le travail du Sénat, elle a respecté la suppression. Elle a seulement fait prendre à M. le sous-secrétaire d'État de la justice l'engagement d'expulser les religieuses à Pâques, pour l'une maison, et à une autre date pour les deux autres. L'appelant dans son sein, elle lui a demandé si, ayant sous sa direction les trois établissements de la Légion d'honneur, des Loges, d'Ecouen et de Saint-Denis, il était prêt à exécuter les vœux de la Chambre, à chasser les institutrices religieuses, qui depuis si longtemps ont illustré ces maisons, et à les remplacer par des institutrices laïques. M. le sous-secrétaire d'État y a consenti, le rapport de M. Rouyier constate son engagement. Mais la commission ne s'est pas encore trouvée satisfaite, et, sur l'invitation d'un de ses membres, nous avons vu M. le sous-secrétaire d'État venir sceller à la tribune, en la renouvelant par une déclaration inutile, mais formelle, la promesse faite par lui devant la commission. Messieurs, quand nous voyons avec quelle facilité on arrive, par voie administrative, à méconnaitre la loi de 1880 et la décision du Sénat, nous devons nous défier de ce que l'on nomme les moyens ou les procédés administratifs. (Très bien ! très bien ! à droite.) Il faut donc
de la Légion d'honneur, des Loges, d'Ecouen et de Saint-Denis, il était prêt à exécuter les vœux de la Chambre, à chasser les institutrices religieuses, qui depuis si longtemps ont illustré ces maisons, et à les remplacer par des institutrices laïques. M. le sous-secrétaire d'État y a consenti, le rapport de M. Rouyier constate son engagement. Mais la commission ne s'est pas encore trouvée satisfaite, et, sur l'invitation d'un de ses membres, nous avons vu M. le sous-secrétaire d'État venir sceller à la tribune, en la renouvelant par une déclaration inutile, mais formelle, la promesse faite par lui devant la commission. Messieurs, quand nous voyons avec quelle facilité on arrive, par voie administrative, à méconnaitre la loi de 1880 et la décision du Sénat, nous devons nous défier de ce que l'on nomme les moyens ou les procédés administratifs. (Très bien ! très bien ! à droite.) Il faut donc examiner les choses telles qu'elles sont. La gratuité est votée, je n'en parle plus, quel que soit mon sentiment, qui n'a pas changé. Voulez-vous accorder l'obligation et la laïcité complète ? C'est la question qui vous est posée aujourd'hui. Pour moi, l'obligation est, comme la gratuité, une injustice ; elle manque, en outre, d'efficacité. Quant à la laïcité, incomplète ou complète, ce n'est pas la neutralité, l'hui neutralité est impossible en ces matières, c'est l'exclusion de l'école de l'idée de Dieu, la négation de Dieu. L'école sera certainement l'école sans Dieu ; elle sera bientôt l'école athée. Les intentions n'y font rien ; ce sont les résultats, les résultats nécessaires qu'il faut considérer. Si cette nouvelle constitution de l'école peut convenir à quelques-uns, elle doit inspirer la plus vive répugnance à tous ceux qui ont conservé au fond du cœur un peu de foi, qui respectent l'enseignement, qui accomplissent vis-à-vis d'elle tous leurs devoirs et qui reconnaissent les droits de Dieu. Pour eux, cette école n'a qu'un nom : c'est l'école athée, l'école élevée contre Dieu. On vous demande d'accepter la formule complète : la gratuité, l'obligation et la laïcité. Séparés, ces principes sont déjà mauvais ; réunis, leur ensemble
manque, en outre, d'efficacité. Quant à la laïcité, incomplète ou complète, ce n'est pas la neutralité, l'hui neutralité est impossible en ces matières, c'est l'exclusion de l'école de l'idée de Dieu, la négation de Dieu. L'école sera certainement l'école sans Dieu ; elle sera bientôt l'école athée. Les intentions n'y font rien ; ce sont les résultats, les résultats nécessaires qu'il faut considérer. Si cette nouvelle constitution de l'école peut convenir à quelques-uns, elle doit inspirer la plus vive répugnance à tous ceux qui ont conservé au fond du cœur un peu de foi, qui respectent l'enseignement, qui accomplissent vis-à-vis d'elle tous leurs devoirs et qui reconnaissent les droits de Dieu. Pour eux, cette école n'a qu'un nom : c'est l'école athée, l'école élevée contre Dieu. On vous demande d'accepter la formule complète : la gratuité, l'obligation et la laïcité. Séparés, ces principes sont déjà mauvais ; réunis, leur ensemble constitue un véritable danger. Aussi, en venant combattre le projet nouveau, vous inviterai-je à ne pas aller plus loin dans les concessions que vous avez faites au ministre de l'instruction publique et à la commission, de vous en tenir à la gratuité. Malheureusement, messieurs, les trois termes de la formule révolutionnaire se tiennent; ils sont unis par un lien logique, par une connexité fatale. Cette observation est ancienne. Mon excellent ami et ancien collègue, M. Ernoul, l'a consignée dans son beau rapport de 1872. À cette date, nous ne nous trouvions en présence, — mes collègues de l'Assemblée nationale se le rappellent, — que du projet de loi de M. Jules Simon, qui n'allait pas jusqu'à la laïcité, mais qui la faisait pressentir. Le ministre de M. Thiers ne demandait pas même la gratuité, il se contentait de l'obligation. Mais la commission et son rapporteur voyaient dans l'obligation un engagement pour l'avenir, et M. Ernoul s'exprimait ainsi : « L'obligation suppose la gratuité absolue de l'enseignement; l'intervention de l'État, dont le code est le vrai dogme, appelle et réclame la laïcité de l'enseignement. Cela se nommait alors l'obligation de l'instruction : cela se nommerait demain l'obligation de l'école et de
révolutionnaire se tiennent; ils sont unis par un lien logique, par une connexité fatale. Cette observation est ancienne. Mon excellent ami et ancien collègue, M. Ernoul, l'a consignée dans son beau rapport de 1872. À cette date, nous ne nous trouvions en présence, — mes collègues de l'Assemblée nationale se le rappellent, — que du projet de loi de M. Jules Simon, qui n'allait pas jusqu'à la laïcité, mais qui la faisait pressentir. Le ministre de M. Thiers ne demandait pas même la gratuité, il se contentait de l'obligation. Mais la commission et son rapporteur voyaient dans l'obligation un engagement pour l'avenir, et M. Ernoul s'exprimait ainsi : « L'obligation suppose la gratuité absolue de l'enseignement; l'intervention de l'État, dont le code est le vrai dogme, appelle et réclame la laïcité de l'enseignement. Cela se nommait alors l'obligation de l'instruction : cela se nommerait demain l'obligation de l'école et de telle école. Les étapes sont pour ainsi dire marquées à l'avance: le mot d'abord, les choses ensuite, jusqu'à ce que, de progrès en progrès, ou de ruines en ruines, on nous ait conduits au triomphe de l'école d'État, c'est-à-dire à la plus insupportable des tyrannies. » De son côté, un vénérable prélat, qui a occupé autrefois dans la magistrature une situation considérable, S. Em. le cardinal de Bonnechose, écrivait dès 1871, dans sa pétition à l'Assemblée nationale : « Allons au fond des choses. Que veut-on en dernière analyse? Ce n'est pas l'instruction qu'on cherche à rendre obligatoire : c'est la fréquentation des écoles municipales. Or, comme nous savons, à n'en pas douter, que les mêmes hommes, qui ont demandé et voulu l'instruction obligatoire, demanderont et voudront, en temps opportun, la séparation de la religion et de l'école, ils arriveront au but réel de tous leurs efforts, au rêve monstrueux de tout leur système, à étendre sur toute la France l'indifférence religieuse, l'athéisme obligatoire! Sans voiles et sans ambages, voilà l'œuvre de perversion que ce projet de loi est chargé de commencer et qu'anticiperaient, s'ils arrivent au pouvoir, les logiciens de la libre-pensée. » Messieurs, nous y sommes, et les
vénérable prélat, qui a occupé autrefois dans la magistrature une situation considérable, S. Em. le cardinal de Bonnechose, écrivait dès 1871, dans sa pétition à l'Assemblée nationale : « Allons au fond des choses. Que veut-on en dernière analyse? Ce n'est pas l'instruction qu'on cherche à rendre obligatoire : c'est la fréquentation des écoles municipales. Or, comme nous savons, à n'en pas douter, que les mêmes hommes, qui ont demandé et voulu l'instruction obligatoire, demanderont et voudront, en temps opportun, la séparation de la religion et de l'école, ils arriveront au but réel de tous leurs efforts, au rêve monstrueux de tout leur système, à étendre sur toute la France l'indifférence religieuse, l'athéisme obligatoire! Sans voiles et sans ambages, voilà l'œuvre de perversion que ce projet de loi est chargé de commencer et qu'anticiperaient, s'ils arrivent au pouvoir, les logiciens de la libre-pensée. » Messieurs, nous y sommes, et les prévisions, les craintes du vénérable archevêque de Rouen, qui remontent à 1871, se trouvent réalisées par le projet de loi que nous discutons. Ce n'est pas seulement le rapporteur de l'ancienne commission de 1872 qui croit à la connexité des trois termes de la proposition, ce n'est pas seulement l'éminent prélat que je viens de citer; un homme politique, un écrivain, qui occupait à l'Assemblée nationale un rang distingué et qui est aujourd'hui l'un des vice-présidents du Sénat, M. Eugène Pelletan, a toujours été de cet avis. Dans un fragment de journal bien ancien que j'ai conservé et que j'ai entre les mains, sa pensée, est traduite par un mot qui, à lui seul, est une démonstration complète. Il y avait en 1871, à Souillac, dans la Charente-Inférieure, un banquet, c'était l'heure des banquets, — trois orateurs y prirent la parole. Le premier, M. Mestreau, notre collègue, porta un toast à la république, et au président, M. Thiers. Le second, qui est redevenu notre collègue, M. Bethmont, porta un toast à l'instruction, à la paix et à la jeunesse; le troisième, M. Eugène Pelletan prit la parole, et l'Indépendant de la Charente-Inférieure résume ainsi son discours : « M. Eugène
prélat que je viens de citer; un homme politique, un écrivain, qui occupait à l'Assemblée nationale un rang distingué et qui est aujourd'hui l'un des vice-présidents du Sénat, M. Eugène Pelletan, a toujours été de cet avis. Dans un fragment de journal bien ancien que j'ai conservé et que j'ai entre les mains, sa pensée, est traduite par un mot qui, à lui seul, est une démonstration complète. Il y avait en 1871, à Souillac, dans la Charente-Inférieure, un banquet, c'était l'heure des banquets, — trois orateurs y prirent la parole. Le premier, M. Mestreau, notre collègue, porta un toast à la république, et au président, M. Thiers. Le second, qui est redevenu notre collègue, M. Bethmont, porta un toast à l'instruction, à la paix et à la jeunesse; le troisième, M. Eugène Pelletan prit la parole, et l'Indépendant de la Charente-Inférieure résume ainsi son discours : « M. Eugène Pelletan a passé en revue plusieurs questions : la liberté et l'ordre, les finances, l'armée, l'instruction. Il a démontré combien il était important, pour asseoir un gouvernement libéral et républicain, de soustraire l'enfance à l'influence du prêtre. Il a dit qu'il nous fallait l'instruction gratuite et obligatoire. « — Et laïque ! ont crié plusieurs voix. « — Est-ce que j'ai besoin de le proclamer? a répliqué M. Pelletan. Après ce que je viens de vous dire, ce serait un pléonasme. » Un pléonasme ! En effet, quand vous aurez accordé la gratuité et l'obligation, la laïcité sera bien près d'être votée, et, comme le dit si bien notre ancien collègue M. Eugène Pelletan, c'est un pléonasme, c'est donc l'obligation que vous devez refuser. M. Laroche-Joubert. — À demain! On ne peut pas parler dans une Chambre lorsque 85 p. 100 des membres sont absents. Ceux qui ont voté la continuation de la discussion sont partis. M. Ferdinand Boyer. — M. Paul Bert, dans ce rapport volumineux que vous connaissez, démontre à chaque ligne la connexité des trois termes de la formule. M. le rapporteur n'est pas là, je serai plus libre pour dire ce que je pense des qualités
laïque ! ont crié plusieurs voix. « — Est-ce que j'ai besoin de le proclamer? a répliqué M. Pelletan. Après ce que je viens de vous dire, ce serait un pléonasme. » Un pléonasme ! En effet, quand vous aurez accordé la gratuité et l'obligation, la laïcité sera bien près d'être votée, et, comme le dit si bien notre ancien collègue M. Eugène Pelletan, c'est un pléonasme, c'est donc l'obligation que vous devez refuser. M. Laroche-Joubert. — À demain! On ne peut pas parler dans une Chambre lorsque 85 p. 100 des membres sont absents. Ceux qui ont voté la continuation de la discussion sont partis. M. Ferdinand Boyer. — M. Paul Bert, dans ce rapport volumineux que vous connaissez, démontre à chaque ligne la connexité des trois termes de la formule. M. le rapporteur n'est pas là, je serai plus libre pour dire ce que je pense des qualités de mon adversaire. Je n'ai point à faire l'éloge de son talent ; son talent n'est plus à affirmer. Mais quand on a l'habitude de discuter, on est heureux d'avoir en face de soi un contradictoire de la valeur de M. Paul Bert. Il a deux qualités bien précieuses dans une discussion, qualités que je voudrais trouver chez tous mes adversaires : la netteté et la franchise. Avec lui, pas de doubles entendus, de mots à double sens; il dit ce qu'il veut dire; la pensée est claire, l'expression, le plus souvent scientifique, arrive avec une précision remarquable. Que a fait M. Paul Bert? Prenant les propositions, les groupant, les reliant dans un enchaînement rigoureux, il a commencé par bouleverser l'ordre autrefois suivi. Laissant la formule ancienne, il n'a pas dit : Commencons par la gratuité, puis viendra l'obligation, et enfin la laïcité. Il a posé l'obligation comme une nécessité acceptée de tous. Une fois l'obligation obtenue, c'est comme un engrenage ; quand le doigt est pris, la tête passe et bientôt le corps. Aussi, en logicien exact, M. Paul Bert a-t-il dit : Si vous me concédez l'obligation, vous me devez la gratuité. Comment demander de l'argent au pauvre