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à Byans-sur-Doubs. Marillot, Émile, cultivateur, à Grandfontaine-Boussières. Grandfontaine-Boussières. Émile, cultivateur, à Osselle. Lhomme, Albert, cultivateur, à Pugey. Bougnon, Alphonse, cultivateur, à Bozet-Flux (Corne-de-Chaux) '. Bontemps, Charles, cultivateur, à Saint-Vit. Caillet, Elie, cultivateur, à Torpes. Jeannin, Elisée, cultivateur, à Velesmes. Dredoux, Narcisse, cultivateur, à Villars-Saint-Georges. Villars-Saint-Georges. Etienne, cultivateur, à Vorges. Blévalet, Jules, cultivateur, à Amagney. Jobard, Edouard, cultivateur, à Bonnay. Lépinoix, Joseph, cultivateur, à Braillans. Michel, Hippolyte, cultivateur, à Châtillon-le-Duc. Bideaux, Joseph, cultivateur, à Corcelles-Mieslot. Frey, Alfred, cultivateur, à Germondans. Ormaux, Marcel, cultivateur, à Marchaux. Lamiral, Henri, cultivateur, à Mérey-Vieilley. Marotte, Adolphe, entrepreneur, à Moncey. Manet, Félix, cultivateur, à Palise. Gaudinot, Théodule, marchand de bestiaux, à La Tour-de-Sçay. Blanc, Zéphirin, cultivateur, à Vaire-le-Grand. Roussey, Auguste, cultivateur, à Vieilley. Courlet, Stéphane, cultivateur, à Amathay-Vésigneux. Amathay-Vésigneux. Louis, cultivateur, à Bonnevaux. Beurtheret, Edmond, cultivateur, à Durnes. Cornu, Clovis, cultivateur, à Durnes. Barret, Félix, entrepreneur de maçonnerie, à Foucherans. Foucherans. Emile, cultivateur, à Lavans-Vuillafans. Baverel, Augustin, négociant, à Maizières-Notre-Dame. Maizières-Notre-Dame. Joseph, cultivateur, à Malbrans. Marey, Raymond, cultivateur, à Montgesoye. Recoque, Alfred, négociant, à Montgesoye. Mouge, Louis, vigneron, à Mouthier. Marguier, Marie-Joseph, marchand de vins, Ornans.otton, Joseph, propriétaire-vigneron, Vuillafans. Painblanc, Henri, cultivateur, à Charnay. Lavaire, Victor, cultivateur, à Arc-et-Senans. Passerelle, Jules, cultivateur, à Chenecey-Buillon. Renaud, Flavien, cultivateur, à Epeugney. Dugourd, Emile, cultivateur, à Fourg. Petetin, Albin, cultivateur, à Goux-sous-Landet. Graby, Auguste, cultivateur, à Lavans-Quingey. SÉANCE DU 15 SEPTEMBRE 1925 MM. Legrand, Pierre, propriétaire-cultivateur, à Liesse. Simon, Jules, cultivateur, à Lombard. Decreuse, Aimé, cultivateur, à Montrond. Tholomier, François, cultivateur, à Palantine. Toutenu, Charles, cultivateur, à Pessans. Becquenot, Louis, cultivateur, à Rouhe. Chaussarot, Ernest, maçon, à Paroy. Arrondissement de Baume-les-Dames MM. Canivey, Jules, retraité, à Baume-les-Dames. Lécuyer, Jean-Baptiste, entrepreneur, à Baume. Maillot, Edouard, marbrier, à Baume. Delbruck, Jean-Jacques, industriel, à Baume. Boillot, Florentin, négociant, à Bretigney-Notre-Dame. Bretigney-Notre-Dame. François, maire, à Champvans. Branget, Justin, cultivateur, à Fourbanne. Dornier, Jules, cultivateur, à Luxiol. Boussard, Charles, taillandier, à Pont-les-Moulins. Giroldi, Lucien, cultivateur, à Servin. Renaud, Emile, meunier, à Cusance. Mermet, Jules, cultivateur, à Branne. Mourey, Louis, cultivateur, à Chasot. Oargeret, Gabriel, maire, à Clerval. Delacour, Henri, médecin, à Clerval. Mougey, Jules-Léon, maire, à Crosey-le-Grand. Dubois, Jean-Baptiste, cultivateur, à Fontaine. Brând, Gustave,
cultivateur, à Epeugney. Dugourd, Emile, cultivateur, à Fourg. Petetin, Albin, cultivateur, à Goux-sous-Landet. Graby, Auguste, cultivateur, à Lavans-Quingey. SÉANCE DU 15 SEPTEMBRE 1925 MM. Legrand, Pierre, propriétaire-cultivateur, à Liesse. Simon, Jules, cultivateur, à Lombard. Decreuse, Aimé, cultivateur, à Montrond. Tholomier, François, cultivateur, à Palantine. Toutenu, Charles, cultivateur, à Pessans. Becquenot, Louis, cultivateur, à Rouhe. Chaussarot, Ernest, maçon, à Paroy. Arrondissement de Baume-les-Dames MM. Canivey, Jules, retraité, à Baume-les-Dames. Lécuyer, Jean-Baptiste, entrepreneur, à Baume. Maillot, Edouard, marbrier, à Baume. Delbruck, Jean-Jacques, industriel, à Baume. Boillot, Florentin, négociant, à Bretigney-Notre-Dame. Bretigney-Notre-Dame. François, maire, à Champvans. Branget, Justin, cultivateur, à Fourbanne. Dornier, Jules, cultivateur, à Luxiol. Boussard, Charles, taillandier, à Pont-les-Moulins. Giroldi, Lucien, cultivateur, à Servin. Renaud, Emile, meunier, à Cusance. Mermet, Jules, cultivateur, à Branne. Mourey, Louis, cultivateur, à Chasot. Oargeret, Gabriel, maire, à Clerval. Delacour, Henri, médecin, à Clerval. Mougey, Jules-Léon, maire, à Crosey-le-Grand. Dubois, Jean-Baptiste, cultivateur, à Fontaine. Brând, Gustave, cultivateur, à Rahon. Lomont, François, cultivateur, à Roche-lez-Clervaux. Montavers, Joseph, maire, à Sancey-le-Grand. Maire, Léon, cultivateur, à Vyt-lez-Belvoir. Laurency, Jean, propriétaire, à Anteuil. Chauvey, Delphin, cultivateur, à Appenans. Laude, Louis, maire, à Arcey. Dodivers, Numa, entrepreneur, à Blussans. Paillot, Eugène, cultivateur, à Bourlemont. Cornevaux, Marcel, cultivateur, à Geney. Marron, Jules, entrepreneur, à Tilsit-sur-le-Doubs. Vautherin, Emile, représentant de commerce, à Tilsit-sur-le-Doubs. RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS MM. Pouthier, François, cultivateur, à Mancenans. Dupont, Joseph, cultivateur, à Marvelise. Cornevaux, Emile, cultivateur, à Mehire. Sidoly, Jean-Baptiste, négociant, à Rang. Duboz, Ernest, cultivateur, à Domprel. Pauthier, Clément, cultivateur, à Flangebouche. Duprey, Delphin, cultivateur, à Flangebouche. Patton, Félix, cultivateur, à Fuans. Gauthier, Alexandre, cultivateur, à Fuans. Cuche, Joseph, cultivateur, à Grandfontaine-Fournets. Grandfontaine-Fournets. Henri, rentier, à Guyans-Vennes. Boiteux, Léon, cultivateur, à Landresse. Vivot, Laurent, cultivateur, à Orchamps-Vennes. Jacquet, Joseph, propriétaire, à Orchamps-Vennes. Prieur, Virgile, cultivateur, à Pierrefontaine-les-Varans. Pierrefontaine-les-Varans. Auguste, cultivateur, à Abbenans. Laurent, Joseph, cultivateur, à Chazelot. Barbotte, Stéphane, cultivateur, à Cubrial. Bouchu, Albert, cultivateur, à Cubry. Girardot, Armand, cultivateur, à Cuse-et-Adrisans. Baverey, Charles, cultivateur, à Fontenelle-Montby. Meneguin, Louis, cultivateur, à Fontenelle-Montby. Chapuis, Emile, cultivateur, à Gondenans-Montby. Faivre, Jules, meunier, à Gondenans-Montby. Déray, Jean-Pierre, cultivateur, à Gondenans-les-Moulins. Gondenans-les-Moulins. Henri, cultivateur, à Gouhelans. Bernard, Auguste, avocat, à Bouclans. Marthey,
entrepreneur, à Tilsit-sur-le-Doubs. Vautherin, Emile, représentant de commerce, à Tilsit-sur-le-Doubs. RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS MM. Pouthier, François, cultivateur, à Mancenans. Dupont, Joseph, cultivateur, à Marvelise. Cornevaux, Emile, cultivateur, à Mehire. Sidoly, Jean-Baptiste, négociant, à Rang. Duboz, Ernest, cultivateur, à Domprel. Pauthier, Clément, cultivateur, à Flangebouche. Duprey, Delphin, cultivateur, à Flangebouche. Patton, Félix, cultivateur, à Fuans. Gauthier, Alexandre, cultivateur, à Fuans. Cuche, Joseph, cultivateur, à Grandfontaine-Fournets. Grandfontaine-Fournets. Henri, rentier, à Guyans-Vennes. Boiteux, Léon, cultivateur, à Landresse. Vivot, Laurent, cultivateur, à Orchamps-Vennes. Jacquet, Joseph, propriétaire, à Orchamps-Vennes. Prieur, Virgile, cultivateur, à Pierrefontaine-les-Varans. Pierrefontaine-les-Varans. Auguste, cultivateur, à Abbenans. Laurent, Joseph, cultivateur, à Chazelot. Barbotte, Stéphane, cultivateur, à Cubrial. Bouchu, Albert, cultivateur, à Cubry. Girardot, Armand, cultivateur, à Cuse-et-Adrisans. Baverey, Charles, cultivateur, à Fontenelle-Montby. Meneguin, Louis, cultivateur, à Fontenelle-Montby. Chapuis, Emile, cultivateur, à Gondenans-Montby. Faivre, Jules, meunier, à Gondenans-Montby. Déray, Jean-Pierre, cultivateur, à Gondenans-les-Moulins. Gondenans-les-Moulins. Henri, cultivateur, à Gouhelans. Bernard, Auguste, avocat, à Bouclans. Marthey, Eugène, cultivateur, à Breconchaux. Dessirier, Louis, cultivateur, à Champlive. Bardaux, Léon, cultivateur, à Châtillon-Guyotte. Siron, Louis, maire, à Dammartin-les-Templiers. Mairot, Louis, cultivateur, à Glamondans. Robert, Jules, éleveur, à Nancray. Bardaux, Francis, cultivateur, à Pouligney. Brulet, Hippolyte, hôtelier, à Roulans. Démoulin, Alphonse, cultivateur, à Villers-Grélot. Amiot, Edouard, cultivateur, à Adam-lez-Vercel. SÉANCE DU 15 SEPTEMBRE 1925 MM. Jeunot, Léon, cultivateur, à Avoudrey. Gonverset, Narcisse, cultivateur, à Belmont. Barbier, Jean-Baptiste, cultivateur, à Epenouse. Viennet, Xavier, épicier, à Epenoy. Cusenier, Arthur, marchand de bois, à Etalans. Fulchiron, Louis, ingénieur, à Longemaison. Viennet, Léopold, cultivateur, à Nods. Blanchard, Hippolyte, négociant, à Vercel. Amiotte, Martin, cultivateur, à Vernierfontaine. Arrondissement de Montbéliard MM. Parrot, Albert, maire, à Audincourt. Cuisinier, Paul-Frédéric, industriel, à Audincourt. Parachie, Henri, négociant, à Dampierre-les-Bois. Beley, Emile, industriel, à Etupes. Robert, Alphonse, industriel, à Etupes. Goll, Charles-Louis, cultivateur, Grand-Charmont. Peugeot, Robert, industriel et maire, à Mandeure. Bonzon, Emile, cultivateur, à Taillecourt. Louys-Chenelot, Emile, industriel, à Valentigney. Seigneur, Henri, cultivateur, à Valentigney. Fayot, Armand, négociant, à Voujeaucourt. Beucler, Alfred, cultivateur, à Abbévillers. Mignerey, Pierre, négociant, à Blamont. Macler, Charles (Grattery), à Ecurcey. Bourquin, Charles, caissier, à Hérimoncourt. Maire, Alfred, notaire, à Hérimoncourt. Morlot, Charles, cafetier, à Hérimoncourt. Bernard, Fritz, cultivateur, à Pierrefontaine-lezBlamont. Pierrefontaine-lezBlamont. Edmond, propriétaire,
DU 15 SEPTEMBRE 1925 MM. Jeunot, Léon, cultivateur, à Avoudrey. Gonverset, Narcisse, cultivateur, à Belmont. Barbier, Jean-Baptiste, cultivateur, à Epenouse. Viennet, Xavier, épicier, à Epenoy. Cusenier, Arthur, marchand de bois, à Etalans. Fulchiron, Louis, ingénieur, à Longemaison. Viennet, Léopold, cultivateur, à Nods. Blanchard, Hippolyte, négociant, à Vercel. Amiotte, Martin, cultivateur, à Vernierfontaine. Arrondissement de Montbéliard MM. Parrot, Albert, maire, à Audincourt. Cuisinier, Paul-Frédéric, industriel, à Audincourt. Parachie, Henri, négociant, à Dampierre-les-Bois. Beley, Emile, industriel, à Etupes. Robert, Alphonse, industriel, à Etupes. Goll, Charles-Louis, cultivateur, Grand-Charmont. Peugeot, Robert, industriel et maire, à Mandeure. Bonzon, Emile, cultivateur, à Taillecourt. Louys-Chenelot, Emile, industriel, à Valentigney. Seigneur, Henri, cultivateur, à Valentigney. Fayot, Armand, négociant, à Voujeaucourt. Beucler, Alfred, cultivateur, à Abbévillers. Mignerey, Pierre, négociant, à Blamont. Macler, Charles (Grattery), à Ecurcey. Bourquin, Charles, caissier, à Hérimoncourt. Maire, Alfred, notaire, à Hérimoncourt. Morlot, Charles, cafetier, à Hérimoncourt. Bernard, Fritz, cultivateur, à Pierrefontaine-lezBlamont. Pierrefontaine-lezBlamont. Edmond, propriétaire, à Blamont. Perronne, Fernand, propriétaire, à Seloncourt. Mettetal, Auguste, ajusteur, à Seloncourt. Thierry, Georges-Numa, ouvrier d'usine, à Vandoncourt. Pépiot, Charles-Edouard, négociant, à Belleherbe. Guyot, Charles, négociant, à Belleherbe; Piquerez, Paul, cultivateur, Les Bréseux. Jeannoutot, Virgile, cultivateur, à Charquemont. Louvet, Justin, cultivateur, à Charquemont. RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS MM. Nappey, Justin, propriétaire, à Charquemont. Tarby, Louis, industriel, à Cour-Saint-Maurice. Guibard, Louis, notaire, à Damprichard. Faivre, Ulysse, huissier, à Maîche. Bouteille, Léon, cultivateur, à Mancenans-Lizerne. Tirole, Jules, cultivateur, à Thiébouhans. Lelache, Armand, industriel, à Bavans. Oulevay, Elisée, cultivateur, à Béthoncourt. Barbier, Jules-Guy, cultivateur, à Dung. Lovy, Georges, retraité, à Issans. Jacquin, Charles, cultivateur, à Lougres. Bruat, Edouard, charpentier, à Montbéliard. Schwander, Ernest, industriel, à Montbéliard. Mouhot, Jules-Vincent, cultivateur, à Présentevillers. Bainier, Fritz, cultivateur, à Sainte-Marie. Renaud, Emile, propriétaire, à Sainte-Suzanne. Cuenot, Paul, cultivateur, à Dambelin. Marain, Emile, cultivateur, à Ecot. Liégeois, Georges, cultivateur, à Feule. Bailly, Adolphe, cultivateur, à Mambouhans. Messagier, Victor, propriétaire, à Mathay. Nappey, Léonel, scieur, à Pont-de-Bois. Pétrequin, Charles-Frédéric, propriétaire, à Saint-Maurice. Boillot, Alphonse, cultivateur, à Valonne. Chêne, Lucien, ouvrier d'usine, à Vermondans. Combette, Auguste, cultivateur, à Vernois-le-Belvoir. Girard, Maurice, agriculteur, Le Bélieu. Faivre, Ulysse, cultivateur, à Bonnétage. Huot-Marchand, Laurent, cultivateur, Bretonvillers. Cheval, Paul, cultivateur, Les Fontenelles. Flajoulot, Louis, propriétaire,
à Charquemont. Tarby, Louis, industriel, à Cour-Saint-Maurice. Guibard, Louis, notaire, à Damprichard. Faivre, Ulysse, huissier, à Maîche. Bouteille, Léon, cultivateur, à Mancenans-Lizerne. Tirole, Jules, cultivateur, à Thiébouhans. Lelache, Armand, industriel, à Bavans. Oulevay, Elisée, cultivateur, à Béthoncourt. Barbier, Jules-Guy, cultivateur, à Dung. Lovy, Georges, retraité, à Issans. Jacquin, Charles, cultivateur, à Lougres. Bruat, Edouard, charpentier, à Montbéliard. Schwander, Ernest, industriel, à Montbéliard. Mouhot, Jules-Vincent, cultivateur, à Présentevillers. Bainier, Fritz, cultivateur, à Sainte-Marie. Renaud, Emile, propriétaire, à Sainte-Suzanne. Cuenot, Paul, cultivateur, à Dambelin. Marain, Emile, cultivateur, à Ecot. Liégeois, Georges, cultivateur, à Feule. Bailly, Adolphe, cultivateur, à Mambouhans. Messagier, Victor, propriétaire, à Mathay. Nappey, Léonel, scieur, à Pont-de-Bois. Pétrequin, Charles-Frédéric, propriétaire, à Saint-Maurice. Boillot, Alphonse, cultivateur, à Valonne. Chêne, Lucien, ouvrier d'usine, à Vermondans. Combette, Auguste, cultivateur, à Vernois-le-Belvoir. Girard, Maurice, agriculteur, Le Bélieu. Faivre, Ulysse, cultivateur, à Bonnétage. Huot-Marchand, Laurent, cultivateur, Bretonvillers. Cheval, Paul, cultivateur, Les Fontenelles. Flajoulot, Louis, propriétaire, à Longevelle-lezRussey. Filsjean, Charles, propriétaire, à Mont-de-Laval. Cuenot, Ferréol, cultivateur, à Noël-Cerneux. Cuche, Constant, cultivateur, à Plaimbois-du-Miroir. Pêcheur, Joseph, industriel, à Rosureux. SÉANCE DU 15 SEPTEMBRE 1925 MM. Joliot, Georges, industriel, à Rosureux. Dromard, Ulysse, cultivateur, Le Russey. Monnin, Irénée, industriel, à Dampjoux. Clément, Justin, cultivateur, à Fleurey. Faivre, Achille, cultivateur, à Froidevaux. Roussey, Auguste, cultivateur, à Indevillers. Fiérobe, Paul, cultivateur, à Montancy. Hierle, Alix, maire, à Montandon. Schom, Samuel, limeur, à Montécheroux. Henriot, Joseph, cultivateur, à Plains-et-Grands-Essarts. Plains-et-Grands-Essarts. René, directeur des forges, à St-Hippolyte. Vurpillat-Donzelot, Léon, cultivateur, à Vaufrey. Macabrey, Emile, cultivateur, à Vernois-le-Fol. Arrondissement de Pontarlier MM. Bouvet, Joseph, cultivateur, à Biarres-les-Usiers. Bonjour, Constant, propriétaire, à Boujailles. Riffiod, Elie, cultivateur, à Bulle. Regnaud, Joseph, cultivateur, à Chapelle-d'Huin. Jacquet, Appolinaire, cultivateur, à Courvières. Lacroix, Raymond, cultivateur, à Dompierre-les-Tilleuls. Dompierre-les-Tilleuls. Jules, cultivateur, à Evillers. Chautard, Antonin, rentier, à Frasne. Cattet, Charles, négociant, à Goux-les-Usiers. Courbet, Emile, hôtelier, à Levier. Rousset, Cyrille, négociant, à Levier. Feloux, Aimé, propriétaire, à Septfontaines. Lancrenon, François, propriétaire, à Sombacourt. Rolet, Joseph, cultivateur, à Villeneuve-d'Amont. Courtet, Marie-Henri, bûcheron, à Villers-sous-Chalamont. Villers-sous-Chalamont. Emile, propriétaire, à Arçon. Drezet, Francis, comptable, à Arc-sous-Cicon. Lombardot, Gaston, cultivateur, à Aubonne. Bez, Francis, cultivateur, à La Chaux-de-Gilley. Chabod, Aimé, propriétaire, à La
cultivateur, à Froidevaux. Roussey, Auguste, cultivateur, à Indevillers. Fiérobe, Paul, cultivateur, à Montancy. Hierle, Alix, maire, à Montandon. Schom, Samuel, limeur, à Montécheroux. Henriot, Joseph, cultivateur, à Plains-et-Grands-Essarts. Plains-et-Grands-Essarts. René, directeur des forges, à St-Hippolyte. Vurpillat-Donzelot, Léon, cultivateur, à Vaufrey. Macabrey, Emile, cultivateur, à Vernois-le-Fol. Arrondissement de Pontarlier MM. Bouvet, Joseph, cultivateur, à Biarres-les-Usiers. Bonjour, Constant, propriétaire, à Boujailles. Riffiod, Elie, cultivateur, à Bulle. Regnaud, Joseph, cultivateur, à Chapelle-d'Huin. Jacquet, Appolinaire, cultivateur, à Courvières. Lacroix, Raymond, cultivateur, à Dompierre-les-Tilleuls. Dompierre-les-Tilleuls. Jules, cultivateur, à Evillers. Chautard, Antonin, rentier, à Frasne. Cattet, Charles, négociant, à Goux-les-Usiers. Courbet, Emile, hôtelier, à Levier. Rousset, Cyrille, négociant, à Levier. Feloux, Aimé, propriétaire, à Septfontaines. Lancrenon, François, propriétaire, à Sombacourt. Rolet, Joseph, cultivateur, à Villeneuve-d'Amont. Courtet, Marie-Henri, bûcheron, à Villers-sous-Chalamont. Villers-sous-Chalamont. Emile, propriétaire, à Arçon. Drezet, Francis, comptable, à Arc-sous-Cicon. Lombardot, Gaston, cultivateur, à Aubonne. Bez, Francis, cultivateur, à La Chaux-de-Gilley. Chabod, Aimé, propriétaire, à La Chaux-de-Gilley. Faivre, Louis, charpentier, à Gilley. 490 RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS MM. Dornier, Alfred, cultivateur, à Hauterive-la-Fresse. Bole-Reddat, Xavier, propriétaire, à Lièvremont. Vernerey, Emile, propriétaire, à La Longeville. Pourchet, Aimé, propriétaire, à Maisons-du-Bois. Robbe, Albert, notaire, à Montbenoît. Belle, Louis, négociant, à Ouhans. Salomon, Paul, cultivateur, à Ouhans. Aymonin, Félix, cultivateur, à St-Gorgon-Main. Barthod, Alfred, cultivateur, à Ville-du-Pont. Balanche, Jules-Eugène, cultivateur, Les Combes. Taillard, Charles, cultivateur, Les Fins. Bertin, Félix, usinier, à La Grand'Combe. Béliard, Léon, cultivateur, à La Grand'Combe. Laurence, Emile, négociant, Les Gras. Faivre, Henri, négociant, Les Gras. Moyse, Jules, tourneur, Les Gras. Maugain, Armand, négociant, à Lac-ou-Villers. Droz-Bartholet, Emile, négociant, à Lac-ou-Villers. Mamet, Henri, chef d'exploitation, à Montlebon. Mercier, Louis, comptable, à Montlebon. Colard, Louis, directeur d'usine, à Morteau. Panneton, Georges, industriel, à Morteau. Billard, Charles, entrepreneur, à Morteau. Lemoine, Armand, notaire, à Morteau. Barbaud, Paul, comptable, à Bonnevaux-Mouthe. Guyon-Gellin, François, retraité, à Boujeons. Deniset, Joseph, cultivateur, à Brey-et-Maisons-du-Bois. Brey-et-Maisons-du-Bois. Léon, rentier, à Chaux-Neuve. Cuinet, Constant, négociant, à Fourcatier-Maison-Neuve. Fourcatier-Maison-Neuve. Sébastien, négociant, à Jougne. Defrasne, Cyrille, aubergiste, à Labergement-Ste-Marie. Labergement-Ste-Marie. Marius, industriel, à Métabief. Turberg, Antonin, notaire, à Mouthe. Favrot, Auguste, mécanicien, à Petite-Chaux. Bouveret, Jules-César, cultivateur, à Reculfoz. Paillard, Adrien, notaire, à Saint-Antoine. Paillard, Camille, cultivateur, à
à St-Gorgon-Main. Barthod, Alfred, cultivateur, à Ville-du-Pont. Balanche, Jules-Eugène, cultivateur, Les Combes. Taillard, Charles, cultivateur, Les Fins. Bertin, Félix, usinier, à La Grand'Combe. Béliard, Léon, cultivateur, à La Grand'Combe. Laurence, Emile, négociant, Les Gras. Faivre, Henri, négociant, Les Gras. Moyse, Jules, tourneur, Les Gras. Maugain, Armand, négociant, à Lac-ou-Villers. Droz-Bartholet, Emile, négociant, à Lac-ou-Villers. Mamet, Henri, chef d'exploitation, à Montlebon. Mercier, Louis, comptable, à Montlebon. Colard, Louis, directeur d'usine, à Morteau. Panneton, Georges, industriel, à Morteau. Billard, Charles, entrepreneur, à Morteau. Lemoine, Armand, notaire, à Morteau. Barbaud, Paul, comptable, à Bonnevaux-Mouthe. Guyon-Gellin, François, retraité, à Boujeons. Deniset, Joseph, cultivateur, à Brey-et-Maisons-du-Bois. Brey-et-Maisons-du-Bois. Léon, rentier, à Chaux-Neuve. Cuinet, Constant, négociant, à Fourcatier-Maison-Neuve. Fourcatier-Maison-Neuve. Sébastien, négociant, à Jougne. Defrasne, Cyrille, aubergiste, à Labergement-Ste-Marie. Labergement-Ste-Marie. Marius, industriel, à Métabief. Turberg, Antonin, notaire, à Mouthe. Favrot, Auguste, mécanicien, à Petite-Chaux. Bouveret, Jules-César, cultivateur, à Reculfoz. Paillard, Adrien, notaire, à Saint-Antoine. Paillard, Camille, cultivateur, à Saint-Antoine. SÉANCE DU 15 SEPTEMBRE 1925 493 MM. Laresche, Arthur, usinier, à Sarrageois. Cordier, Pierre, cultivateur, à Vaux-et-Chantegrue. Perrin, Just-Joseph, cultivateur, à Chaffois. Brenet, François, rentier, à La Gluse-et-Mijoux. Roy, Louis, cultivateur, à Dommartin. Pochard, Louis, maréchal, à Doubs. Saget, Hippolyte, jeune, cultivateur, Les Fourgs. Maire, Antoine, négociant, Les Hôpitaux-Neufs. Plantin, François, propriétaire, Les Hôpitaux-Vieux. Petit-Maire, Victor, industriel, à Malbuisson. Bourriot, Alfred, retraité, à Montperreux. Saget, Henri, cultivateur, à La Planée. Parrod, Ernest, architecte, à Pontarlier. Maire-Sébille, Maurice, ingénieur, à Pontarlier. Lanquetin, Georges, propriétaire, à Pontarlier. Baud, Désiré, architecte, à Pontarlier. Depierre, Arthur, négociant, à Verrières-de-Joux. Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. — Désignation d'un conseiller général en remplacement de H. Fellner. La place occupée par M. Fellner au Comité étant vacante, j'ai l'honneur de vous prier de vouloir bien désigner un de vos collègues pour le remplacer, conformément aux instructions de M. le Ministre des Pensions, président de l'Office national, qui désire qu'un conseiller général siège au Comité. M. PROJEAN, rapporteur Le Conseil général désigne M. Baudouin-Bugnet pour siéger au Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. Sections électorales. — Tableau des communes divisées en sections Conformément aux dispositions de l'article 12 de la
Plantin, François, propriétaire, Les Hôpitaux-Vieux. Petit-Maire, Victor, industriel, à Malbuisson. Bourriot, Alfred, retraité, à Montperreux. Saget, Henri, cultivateur, à La Planée. Parrod, Ernest, architecte, à Pontarlier. Maire-Sébille, Maurice, ingénieur, à Pontarlier. Lanquetin, Georges, propriétaire, à Pontarlier. Baud, Désiré, architecte, à Pontarlier. Depierre, Arthur, négociant, à Verrières-de-Joux. Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. — Désignation d'un conseiller général en remplacement de H. Fellner. La place occupée par M. Fellner au Comité étant vacante, j'ai l'honneur de vous prier de vouloir bien désigner un de vos collègues pour le remplacer, conformément aux instructions de M. le Ministre des Pensions, président de l'Office national, qui désire qu'un conseiller général siège au Comité. M. PROJEAN, rapporteur Le Conseil général désigne M. Baudouin-Bugnet pour siéger au Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. Sections électorales. — Tableau des communes divisées en sections Conformément aux dispositions de l'article 12 de la loi du 5 avril 1884, vous devez arrêter, chaque année, le tableau des sections électorales pour servir aux élections intégrales à faire dans le courant de l'année suivante. J'ai l'honneur de vous proposer d'arrêter comme suit, pour l'année 1925-1926, le tableau des sections électorales du département: SÉANCE DU 15 SEPTEMBRE 1925 495 COMMUNES SECTIONS ÉLECTORALES Amathay-Vésigneux 111 Amathay 80 Vésigneux 31 Montferrand 157 Montferrand (village et verrerie) 88 Marne, Mont et Vernois 69 Roset-Fluans 84 Roset 30 Fluans et Château-le-Bois 20 Corne-de-Chaux 34 Grandfontaine-Fournets 72 Grandfontaine 34 Fournets 38 Valdahon 287 Valdahon-le-Haut 199 Valdahon-le-Bas 88 Ougney-Douvot 96 Ougney-la-Roche 15 Ougney-Douvot, Bréseux 49 Ougney-le-Bas et maison d'école 14 Ougney-les-Champs 18 Val-de-Roulans 28 Le Val-Dessous 19 Le Val-Dessus 9 Etouvans 176 Etouvans 135 Les Cités et La Raye 41 Mancenans-Lizerne 39 Mancenans 21 Lizerne 18 Les Combes 121 Combes-la-Motte 78 Remonot 43 Lac-ou-Villers 919 Villers 765 Chauffaud 101 L'Issoux 53 Malbuisson 73 Malbuisson 53 Vézenay 20 Montperreux 79 Montperreux 51 Chaudron 28 La Ville-dieu 51 Villedieu-lez-Mouthe 42 Villedieu-les-Roches 9 M. PROJEAN, rapporteur M. Projean. — Votre commission vous propose de maintenir le sectionnement comme il est prévu au tableau ci-dessus, sauf en ce qui concerne Grandfontaine-Fournets et Val-de-Roulans. Dans ces deux dernières