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grande importance surtout pour les appareils de faire puissance. M. Blondin communiquera d'ailleurs au Comité un rapport détaillé sur la marche de ce transformateur et sur les résultats obtenus. Après cette communication, l'ordre du jour de la séance étant épuisé, M. le Président remercie les personnes qui ont bien voulu prendre part aux travaux du Comité et la séance est levée. Section du Commerce et de la Statistique. SÉANCE DU 19 AOUT 1901. (LUNDI après midi.) Sont présents MM. Turpin, président de la Société Industrielle Blondel et Lemarchand, vice-présidents; Gloria et Lecœur, secrétaires Levillain, Grivault, Lailler père et Balanche fils. La Section du Commerce constitue ainsi son bureau Président M. Levillain père. Vice-Président M. Gloria. Secrétaire M. Balanche fils. L'ordre du jour du mardi 20 août courant, à neuf heures et demie du matin, est ainsi fixé « Propriété industrielle 1° des marques de fabrique; 2° des conditions de transmission des raisons sociales », par M. R. Gloria. SÉANCE DU 20 AOUT 1901. La séance est ouverte à 9 heures 1/2 sous la présidence de M. Levillain père. M. Balanche fils remplit les fonctions de secrétaire. M. Gloria, secrétaire de la Société Industrielle, donne lecture de son travail sur « Les marques de fabrique, leurs origines, et la loi du 23 juin 1857 qui en réglemente le dépôt ». Il expose la nécessité d'une modification de l'article 2 de la loi susdite qui, désormais, serait ainsi conçu « Le droit à la marque est basé sur la priorité d'usage. Toutefois, lorsque la marque a été déposée régulièrement et employée publiquement et d'une manière continue pendant cinq années, le dépôt ou enregistrement qui n'a pendant ce délai fait l'objet d'aucune contestation reconnue fondée devient attributif de propriété; mais le tiers qui justifie de la priorité d'usage a droit au bénéfice de la possession personnelle. » La Section du Commerce s'associe à ces conclusions et décide que le vœu sera transmis à M. le Ministre du Commerce, des Postes et des Télégraphes. De vifs remerciements sont adressés à M. Gloria pour son intéressante communication. Ensuite, M. Gloria communique son travail sur «
Les marques de fabrique, leurs origines, et la loi du 23 juin 1857 qui en réglemente le dépôt ». Il expose la nécessité d'une modification de l'article 2 de la loi susdite qui, désormais, serait ainsi conçu « Le droit à la marque est basé sur la priorité d'usage. Toutefois, lorsque la marque a été déposée régulièrement et employée publiquement et d'une manière continue pendant cinq années, le dépôt ou enregistrement qui n'a pendant ce délai fait l'objet d'aucune contestation reconnue fondée devient attributif de propriété; mais le tiers qui justifie de la priorité d'usage a droit au bénéfice de la possession personnelle. » La Section du Commerce s'associe à ces conclusions et décide que le vœu sera transmis à M. le Ministre du Commerce, des Postes et des Télégraphes. De vifs remerciements sont adressés à M. Gloria pour son intéressante communication. Ensuite, M. Gloria communique son travail sur « Les considérations de transmissions des raisons sociales ». Il explique qu'en 1900, le Congrès de la Propriété industrielle a émis le vœu que la loi française soit modifiée de façon à permettre la perpétuité du nom ou de la raison sociale sous lesquels une maison est connue, procédé qui n'est point appliqué en France puisque l'article 21 du Code de commerce stipule que « les noms des associés peuvent seuls faire partie de la raison sociale ». M. Gloria ne pense pas qu'il doive être donné suite au vœu du Congrès de 1900 il trouve dangereux d'autoriser un commerçant à faire ses affaires sous le nom d'un prédécesseur qui, en cas de non réussite et de faillite, peut se trouver gravement compromis. Il propose le maintien de l'article 21 du Code de commerce, ce qui n'empêcherait pas de donner au successeur la faculté de publier, comme il l'entendrait, qu'il a pris la suite de telle raison sociale dont il exploite les procédés sous une marque connue mais cette exploitation ne pourrait être faite que sous le nom même du commerçant en exercice. La Section adopte l'opinion émise par M. Gloria et décide qu'avis en sera transmis à M. le Ministre
point appliqué en France puisque l'article 21 du Code de commerce stipule que « les noms des associés peuvent seuls faire partie de la raison sociale ». M. Gloria ne pense pas qu'il doive être donné suite au vœu du Congrès de 1900 il trouve dangereux d'autoriser un commerçant à faire ses affaires sous le nom d'un prédécesseur qui, en cas de non réussite et de faillite, peut se trouver gravement compromis. Il propose le maintien de l'article 21 du Code de commerce, ce qui n'empêcherait pas de donner au successeur la faculté de publier, comme il l'entendrait, qu'il a pris la suite de telle raison sociale dont il exploite les procédés sous une marque connue mais cette exploitation ne pourrait être faite que sous le nom même du commerçant en exercice. La Section adopte l'opinion émise par M. Gloria et décide qu'avis en sera transmis à M. le Ministre du Commerce, des Postes et des Télégraphes. La Section remercie à nouveau M. Gloria pour ses deux intéressantes communications. Procès-verbaux des séances de la Section d'Hygiène. Le lundi 19 août, immédiatement après la séance d'ouverture du Congrès, une partie des membres inscrits à la Section d'Hygiène se sont rendus à l'hôtel des Sociétés savantes pour constituer le bureau de la Section et fixer l'ordre du jour de la prochaine séance. Ratifiant sans discussion les propositions du Comité d'organisation du Congrès, la Section, réunie sous la présidence de M. A. Lailler père, vice-président du Comité d'Hygiène de la Société Industrielle de Rouen, a nommé membres du bureau Président d'honneur M. le Dr Gariel. Présidents MM. le Dr Bouillet (Paris), le Dr Sorel (Le Havre), le Dr Brunon, (Rouen). Vice-Présidents MM. le Dr Nicolle (Rouen), A. Lailler père, Emile Blaise. Secrétaires MM. Paul Piequet, Delahaye, Grivault. Les communications suivantes ont été mises à l'ordre du jour de la séance du lendemain « Nécessité de la création de sanatoria suburbains pour le traitement des tuberculeux de la classe ouvrière », par MM. les Drs Nicolle et A. Halipré. « Rôle du médecin de sanatorium dans la prophylaxie et la cure de la tuberculose
l'hôtel des Sociétés savantes pour constituer le bureau de la Section et fixer l'ordre du jour de la prochaine séance. Ratifiant sans discussion les propositions du Comité d'organisation du Congrès, la Section, réunie sous la présidence de M. A. Lailler père, vice-président du Comité d'Hygiène de la Société Industrielle de Rouen, a nommé membres du bureau Président d'honneur M. le Dr Gariel. Présidents MM. le Dr Bouillet (Paris), le Dr Sorel (Le Havre), le Dr Brunon, (Rouen). Vice-Présidents MM. le Dr Nicolle (Rouen), A. Lailler père, Emile Blaise. Secrétaires MM. Paul Piequet, Delahaye, Grivault. Les communications suivantes ont été mises à l'ordre du jour de la séance du lendemain « Nécessité de la création de sanatoria suburbains pour le traitement des tuberculeux de la classe ouvrière », par MM. les Drs Nicolle et A. Halipré. « Rôle du médecin de sanatorium dans la prophylaxie et la cure de la tuberculose », par M. le Dr Robert Sorel (du Havre). « Prophylaxie de la tuberculose dans les établissements industriels », par M. le Dr Derocque. La séance est levée à 5 heures. SÉANCE DU MARDI 20 AOUT 1901. La séance est ouverte à 9 heures 1/2 du matin. Comme les séances ultérieures, cette séance a été présidée par M. A. Lailler père. En l'absence des secrétaires désignés la veille, M. H. Courtonne accepte d'en remplir les fonctions. La parole est donnée à M. le Dr Nicolle. Tous les médecins, dit le Dr Nicolle, sont d'accord pour proclamer que la seule méthode de traitement efficace de la tuberculose pulmonaire est la triple cure d'air, de suralimentation et de repos. Il n'y a de divergence entre les médecins que dans le mode d'application de ce traitement. Les uns préfèrent le traitement individuel (cure libre), les autres le traitement dans des établissements spécialisés (sanatoria). Le meilleur de ces procédés est évidemment celui qui, non seulement donnera les résultats les plus favorables au point de vue de la guérison des tuberculeux, mais encore permettra, par une bonne éducation du malade, l'observance par lui, à sa sortie de l'établissement, des règles d'hygiène nécessaires à la non-propagation
ultérieures, cette séance a été présidée par M. A. Lailler père. En l'absence des secrétaires désignés la veille, M. H. Courtonne accepte d'en remplir les fonctions. La parole est donnée à M. le Dr Nicolle. Tous les médecins, dit le Dr Nicolle, sont d'accord pour proclamer que la seule méthode de traitement efficace de la tuberculose pulmonaire est la triple cure d'air, de suralimentation et de repos. Il n'y a de divergence entre les médecins que dans le mode d'application de ce traitement. Les uns préfèrent le traitement individuel (cure libre), les autres le traitement dans des établissements spécialisés (sanatoria). Le meilleur de ces procédés est évidemment celui qui, non seulement donnera les résultats les plus favorables au point de vue de la guérison des tuberculeux, mais encore permettra, par une bonne éducation du malade, l'observance par lui, à sa sortie de l'établissement, des règles d'hygiène nécessaires à la non-propagation de son mal. La cure libre, sauf lorsqu'il s'agit de malades très riches et intelligents, est un moyen insuffisant et dangereux. L'envoi des tuberculeux dans les sanatoria, établissements de traitement et écoles d'hygiène, s'impose donc. Il faut offrir aux tuberculeux des sanatoria bien organisés, avec direction médicale, et non des sanatoria d'occasion. Il sera toujours préférable et souvent moins coûteux de construire que de chercher à adapter à un but absolument nouveau, des constructions toutes faites. L'initiative privée doit donner l'exemple aux pouvoirs publics dans la lutte contre la tuberculose. Pour M. le Dr R. Sorel, qui prend la parole après M. le Dr Nicolle, le sanatorium doit avoir à sa tête un médecin-directeur. Sans la présence constante du médecin dans l'établissement, il n'y a pas de sanatorium. Le rôle du médecin est, en effet, capital c'est lui qui dirige le traitement, encourage les malades et les instruit. Le médecin-directeur doit pour cela présenter de grandes capacités morales et une éducation générale très étendue il se spécialisera ensuite pour le traitement de la tuberculose. Avant d'accepter les fonctions de directeur de sanatorium, il devra s'astreindre à faire un stage suffisamment long dans des sanatoria. Confier la direction médicale d'un sanatorium
sanatoria d'occasion. Il sera toujours préférable et souvent moins coûteux de construire que de chercher à adapter à un but absolument nouveau, des constructions toutes faites. L'initiative privée doit donner l'exemple aux pouvoirs publics dans la lutte contre la tuberculose. Pour M. le Dr R. Sorel, qui prend la parole après M. le Dr Nicolle, le sanatorium doit avoir à sa tête un médecin-directeur. Sans la présence constante du médecin dans l'établissement, il n'y a pas de sanatorium. Le rôle du médecin est, en effet, capital c'est lui qui dirige le traitement, encourage les malades et les instruit. Le médecin-directeur doit pour cela présenter de grandes capacités morales et une éducation générale très étendue il se spécialisera ensuite pour le traitement de la tuberculose. Avant d'accepter les fonctions de directeur de sanatorium, il devra s'astreindre à faire un stage suffisamment long dans des sanatoria. Confier la direction médicale d'un sanatorium à un médecin de village occupé par les soucis de sa clientèle, c'est ne pas comprendre ce qu'est le sanatorium. L'hôpital pour tuberculeux, insuffisamment organisé et sans direction médicale, est un non-sens. M. le Dr Derocque est d'avis que la prophylaxie de la tuberculose dans les établissements industriels peut être réalisée par des conférences publiques et par l'apposition d'affiches. Ce dernier procédé a été préconisé par la Société normande d'Hygiène pratique qui a mis à la disposition des chefs d'industrie de notre région un certain nombre d'avis conçus en termes très clairs et indiquant aux ouvriers le danger qu'il y a à cracher en dehors des crachoirs. Un grand nombre d'industriels ont utilisé ces avis et en ont redemandé des exemplaires plusieurs ont fait installer, en même temps, des crachoirs collectifs dans leurs établissements. Ils se sont ainsi associés à la croisade antituberculeuse. Les conclusions de ces rapports et le vœu suivant ont été approuvés à l'unanimité des membres de la Section « La Section émet le vœu que des sanatoria suburbains soient créés pour le traitement de la tuberculose et que des mesures très sévères, au premier rang desquelles se place l'installation de crachoirs collectifs dans les ateliers, soient
réalisée par des conférences publiques et par l'apposition d'affiches. Ce dernier procédé a été préconisé par la Société normande d'Hygiène pratique qui a mis à la disposition des chefs d'industrie de notre région un certain nombre d'avis conçus en termes très clairs et indiquant aux ouvriers le danger qu'il y a à cracher en dehors des crachoirs. Un grand nombre d'industriels ont utilisé ces avis et en ont redemandé des exemplaires plusieurs ont fait installer, en même temps, des crachoirs collectifs dans leurs établissements. Ils se sont ainsi associés à la croisade antituberculeuse. Les conclusions de ces rapports et le vœu suivant ont été approuvés à l'unanimité des membres de la Section « La Section émet le vœu que des sanatoria suburbains soient créés pour le traitement de la tuberculose et que des mesures très sévères, au premier rang desquelles se place l'installation de crachoirs collectifs dans les ateliers, soient prises par les industriels pour éviter la propagation de cette maladie. » Après fixation de l'ordre du jour de la prochaine séance, la séance est levée à 11 heures 1/2. SÉANCE DU Mercredi 21 AOUT 1901. La séance est ouverte à 9 heures 1/2 du matin. M. A. Lailler père donne lecture de sa communication sur l'assainissement des logements insalubres. Après avoir décrit les causes d'insalubrité de beaucoup de logements occupés par les classes nécessiteuses, après avoir dévoilé le danger permanent auquel est exposée la santé des habitants de ces logements, après avoir signalé les graves inconvénients causés par l'apport dans les quartiers salubres d'un air contaminé, M. Lailler fait connaître, avec commentaires, l'oeuvre qui se fait à Nantes et qui trouve son application à Rouen, en vue de remédier, par l'initiative privée, à cet état de choses. La Section remercie M. A. Lailler père de son travail dont elle approuve les conclusions. La parole est donnée à M. Em. Lecomte pour la lecture de son travail concernant l'assainissement des villes et les principes et la réglementation des dépenses. L'auteur, laissant de côté l'examen des divers procédés d'assainissement et le point de vue technique de la question, sur lequel il
donne lecture de sa communication sur l'assainissement des logements insalubres. Après avoir décrit les causes d'insalubrité de beaucoup de logements occupés par les classes nécessiteuses, après avoir dévoilé le danger permanent auquel est exposée la santé des habitants de ces logements, après avoir signalé les graves inconvénients causés par l'apport dans les quartiers salubres d'un air contaminé, M. Lailler fait connaître, avec commentaires, l'oeuvre qui se fait à Nantes et qui trouve son application à Rouen, en vue de remédier, par l'initiative privée, à cet état de choses. La Section remercie M. A. Lailler père de son travail dont elle approuve les conclusions. La parole est donnée à M. Em. Lecomte pour la lecture de son travail concernant l'assainissement des villes et les principes et la réglementation des dépenses. L'auteur, laissant de côté l'examen des divers procédés d'assainissement et le point de vue technique de la question, sur lequel il avoue son incompétence, conclut en substance à la nécessité de distribuer gratuitement ou à prix réduits l'eau de la ville dans les petits logements. Il est d'avis que les dépenses d'assainissement étant d'intérêt général doivent être supportées proportionnellement par tous les citoyens que l'eau potable employée pour le service de la voirie doit être économisée et remplacée par l'eau de Seine élevée et épurée que les contrevenants aux prescriptions de l'hygiène doivent être personnellement responsables. La séance est levée à 11 heures 3/4. SÉANCE DU VENDREDI 23 AOUT 1901. La séance est ouverte à 9 heures 1/2 du matin. Suivant l'ordre du jour fixé la veille, M. le Dr Brunon a la parole pour la lecture de sa communication relative aux sanatoria suburbains. Trois questions primordiales doivent préoccuper les industriels et les agriculteurs qui représentent la force productive du pays, ce sont le développement de l'alcoolisme – la mortalité infantile – l'extension de la tuberculose pulmonaire. M. Brunon est amené à exposer au Congrès ce qui a été fait à Rouen pour lutter contre les causes de déchéance. Il fait l'historique de la Ligue antialcoolique rouennaise et celui de la Goutte de Lait de Rouen il montre ce que ces
la voirie doit être économisée et remplacée par l'eau de Seine élevée et épurée que les contrevenants aux prescriptions de l'hygiène doivent être personnellement responsables. La séance est levée à 11 heures 3/4. SÉANCE DU VENDREDI 23 AOUT 1901. La séance est ouverte à 9 heures 1/2 du matin. Suivant l'ordre du jour fixé la veille, M. le Dr Brunon a la parole pour la lecture de sa communication relative aux sanatoria suburbains. Trois questions primordiales doivent préoccuper les industriels et les agriculteurs qui représentent la force productive du pays, ce sont le développement de l'alcoolisme – la mortalité infantile – l'extension de la tuberculose pulmonaire. M. Brunon est amené à exposer au Congrès ce qui a été fait à Rouen pour lutter contre les causes de déchéance. Il fait l'historique de la Ligue antialcoolique rouennaise et celui de la Goutte de Lait de Rouen il montre ce que ces œuvres ont fait, font et se disposent à faire pour intéresser une grande partie de la population aux grandes questions sociales qui sont en cause. Il insiste sur l'effort fait récemment par la Ligue antialcoolique rouennaise pour réunir toutes les bonnes volontés contre le privilège des bouilleurs de cru. À propos de la tuberculose et des « sanatoria de fortune », M. Brunon dit que l'objectif qui hante l'esprit des médecins est double. Il faudrait d'abord prévenir la maladie et, pour parer au plus pressé, il faut guérir les cas curables. Pour les indigents, il préconise l'installation immédiate des malades des hôpitaux dans les bâtiments achetés ou loués à cet effet dans les communes voisines. Il considère donc le sanatorium comme un instrument efficace de traitement pour les indigents. Il nie son utilité comme établissement de défense sociale. Pour défendre la société, pour arrêter la marche de la tuberculose, pour prévenir son extension, il faut prendre d'autres mesures combattre l'alcoolisme, répandre l'enseignement de l'hygiène, multiplier les moyens de communication qui permettrait à l'ouvrier d'habiter hors des villes, surveiller les logements insalubres. M. Brunon préconise la construction de maisons ouvrières avec jardinet, situées aux environs des villes, louées à des prix
propos de la tuberculose et des « sanatoria de fortune », M. Brunon dit que l'objectif qui hante l'esprit des médecins est double. Il faudrait d'abord prévenir la maladie et, pour parer au plus pressé, il faut guérir les cas curables. Pour les indigents, il préconise l'installation immédiate des malades des hôpitaux dans les bâtiments achetés ou loués à cet effet dans les communes voisines. Il considère donc le sanatorium comme un instrument efficace de traitement pour les indigents. Il nie son utilité comme établissement de défense sociale. Pour défendre la société, pour arrêter la marche de la tuberculose, pour prévenir son extension, il faut prendre d'autres mesures combattre l'alcoolisme, répandre l'enseignement de l'hygiène, multiplier les moyens de communication qui permettrait à l'ouvrier d'habiter hors des villes, surveiller les logements insalubres. M. Brunon préconise la construction de maisons ouvrières avec jardinet, situées aux environs des villes, louées à des prix très bas. Le revenu de cette location servirait à l'entretien et à l'amélioration des locaux. Il y a là une idée qui devrait séduire une association de riches industriels. La parole a été donnée ensuite à M. le Dr Pierre, de Petit-Quevilly, président d'une des sections de l'Association française antialcoolique. L'Union française antialcoolique, fondée il y a six ans par M. le Dr Légrain, est une fédération de mille sections disséminées sur tout le territoire français, y compris les Colonies, et comptant environ cinquante mille membres. Libre de toute attache politique ou religieuse, elle est basée sur le double principe de l'abstinence d'alcool et de l'usage modéré de nos boissons fermentées nationales. Cette Société comprend des membres actifs qui signent un engagement personnel toujours révocable et des membres adhérents qui réservent leur liberté, tout en apportant leur offrande et leur sympathie. Elle enrôle, avec le consentement de leurs parents, des jeunes gens de huit à seize ans auxquels elle fait prendre et tenir, autant qu'elle le peut, l'engagement de renoncer, non seulement à l'abus, mais à l'usage même des boissons distillées. Elle agit par voie de journaux, d'affiches, de conférences, de prospectus. Elle exerce, dans la mesure de son influence,
L'Union française antialcoolique, fondée il y a six ans par M. le Dr Légrain, est une fédération de mille sections disséminées sur tout le territoire français, y compris les Colonies, et comptant environ cinquante mille membres. Libre de toute attache politique ou religieuse, elle est basée sur le double principe de l'abstinence d'alcool et de l'usage modéré de nos boissons fermentées nationales. Cette Société comprend des membres actifs qui signent un engagement personnel toujours révocable et des membres adhérents qui réservent leur liberté, tout en apportant leur offrande et leur sympathie. Elle enrôle, avec le consentement de leurs parents, des jeunes gens de huit à seize ans auxquels elle fait prendre et tenir, autant qu'elle le peut, l'engagement de renoncer, non seulement à l'abus, mais à l'usage même des boissons distillées. Elle agit par voie de journaux, d'affiches, de conférences, de prospectus. Elle exerce, dans la mesure de son influence, sur toutes les administrations, une pression morale destinée à précipiter les événements et à combattre par des lois et règlements sévères le mal de l'alcoolisme. Des cafés et restaurants de tempérance, des œuvres de relèvement et de patronage de buveurs corrigés se rattachent à l'Union et augmentent ses responsabilités en même temps que ses devoirs. La lecture de ces travaux donne lieu à une discussion qui se termine par l'adoption des deux vœux suivants « Le Congrès des Sociétés Industrielles émet le vœu que les pouvoirs publics étudient d'une façon très sérieuse les moyens d'enrayez les progrès de l'alcoolisme, cause très fréquente des crimes et délits en Normandie. » « Le Congrès, à Considérant que le privilège des bouilleurs de cru met entre les mains des producteurs des campagnes une quantité considérable de liquides spiritueux qui semblent ne rien coûter, étant indemnes de tous droits « Considérant que les abus qui résultent de cette législation éclatent aux yeux, et qu'aujourd'hui l'alcoolisme envahit toute la France agricole et compromet l'avenir de la race « Considérant que les hygiénistes ne sauraient rester indifférents devant ce véritable danger national, « Emet le vœu que le privilège des bouilleurs de cru soit supprimé. »