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d'instance, les motifs de poursuites n'étant pas suffisamment exposés dans l'assignation de M. Pérès. Mais la cour de Toulouse ne voulut rien entendre : elle se déclara compétente et admit comme régulière la citation du demandeur au procès. MM. Laffargue, Dautresme et Ragot ne l'entendirent pas du tout de cette oreille : « Nous voulons être jugés chez nous, dirent-ils; il y a un texte de loi formal; nous le ferons respecter! » Et ils signèrent aussitôt un pourvoi en cassation. Le 16 juillet 1926, la chambre criminelle de la Cour de cassation leur donna raison et classa la décision de la cour de Toulouse, et renvoya la cause et les parties, pour qu'il soit statué à nouveau, devant la cour d'appel de Bordeaux. Celle-ci ne fit qu'abonder dans le sens de la Cour suprême et, le 27 décembre 1926, la cour de Bordeaux affirma nettement que le Parlement, en 1913, lors de la discussion de la loi, avait voulu établir avant tout une égalité civique absolue quant à la poursuite et au jugement des crimes et délits en matière électorale, et se déclara incompétente. L'affaire fut donc appelée le 4 mars 1921 devant la juridiction de droit commun, seule compétente, selon les derniers textes en vigueur, c'est-à-dire devant le tribunal correctionnel de Foix. Là, MM. Laffargue et consorts soulevèrent une exception d'irrecevabilité. — Pardon, dirent-ils, maintenant, plus de six mois se sont écoulés entre la date à laquelle a eu lieu le scrutin et celle de la citation. Nous invoquons le bénéfice de la prescription prévue par l'article 11 de la loi du 31 mars 1914. Mais le tribunal n'admit point cette thèse et déclara que l'erreur initiale de procédure comprise par M. Pérès ne devait pas enlever à l'assignation, valable en soi, son caractère d'acte de poursuite. M. Laffargue et consorts interjetèrent alors appel devant la cour de Toulouse qui, le 19 mai 1927, ne fit que confirmer, dans son arrêt, le jugement du tribunal de Foix. Les défenseurs au procès s'estimèrent encore plus lésés et à nouveau signèrent un pourvoi en cassation. La Cour de cassation, à
compétente, selon les derniers textes en vigueur, c'est-à-dire devant le tribunal correctionnel de Foix. Là, MM. Laffargue et consorts soulevèrent une exception d'irrecevabilité. — Pardon, dirent-ils, maintenant, plus de six mois se sont écoulés entre la date à laquelle a eu lieu le scrutin et celle de la citation. Nous invoquons le bénéfice de la prescription prévue par l'article 11 de la loi du 31 mars 1914. Mais le tribunal n'admit point cette thèse et déclara que l'erreur initiale de procédure comprise par M. Pérès ne devait pas enlever à l'assignation, valable en soi, son caractère d'acte de poursuite. M. Laffargue et consorts interjetèrent alors appel devant la cour de Toulouse qui, le 19 mai 1927, ne fit que confirmer, dans son arrêt, le jugement du tribunal de Foix. Les défenseurs au procès s'estimèrent encore plus lésés et à nouveau signèrent un pourvoi en cassation. La Cour de cassation, à son tour, le 2 mars 1928, confirma l'arrêt de la cour de Toulouse. L'affaire fut appelée alors devant le tribunal correctionnel de Foix le 22 mars dernier et condamna, « pour pression administrative », MM. Laffargue, Dautresme et Ragot furent condamnés, par défaut, à 1.000 francs d'amende et à payer solidairement à M. Pérès la somme de 1 franc à titre de dommages-intérêts. Aussitôt, ils interjetèrent appel et c'est dans ces conditions que l'affaire arrive, hier, à nouveau devant la cour de Toulouse. Les débats furent ouverts à 13 h. 20 par M. le conseiller Barthélémy en présence des conseillers Escudié, Laffon, Laporte et Miquel. Aussitôt, le président donne lecture d'une lettre de Me de Moro-Giafferi, avocat à la cour de Paris, défendeur de Laffargue, et tendant à un renvoi au 27 juin. M. Saint-Laurent, substitut du procureur général, fait savoir, à son tour, que le parquet général a reçu une autre lettre identique de Me de Moro-Giafferi. Le ministère public propose alors, de concert avec le président, un renvoi à quinzaine, pour plaidoirie, mais le maintien de l'audience à l'heure. Mais Me Soulié, à qui M. Pérès a confié ses intérêts, n'accepte pas cette solution. — Si, dit-il, Me
solidairement à M. Pérès la somme de 1 franc à titre de dommages-intérêts. Aussitôt, ils interjetèrent appel et c'est dans ces conditions que l'affaire arrive, hier, à nouveau devant la cour de Toulouse. Les débats furent ouverts à 13 h. 20 par M. le conseiller Barthélémy en présence des conseillers Escudié, Laffon, Laporte et Miquel. Aussitôt, le président donne lecture d'une lettre de Me de Moro-Giafferi, avocat à la cour de Paris, défendeur de Laffargue, et tendant à un renvoi au 27 juin. M. Saint-Laurent, substitut du procureur général, fait savoir, à son tour, que le parquet général a reçu une autre lettre identique de Me de Moro-Giafferi. Le ministère public propose alors, de concert avec le président, un renvoi à quinzaine, pour plaidoirie, mais le maintien de l'audience à l'heure. Mais Me Soulié, à qui M. Pérès a confié ses intérêts, n'accepte pas cette solution. — Si, dit-il, Me de Moro-Giafferi arguait d'une excuse professionnelle, très contractuellement j'accepterais. Mais cela n'est pas, puisque mon collègue du barreau de Paris ne m'a point demandé personnellement le renvoi. On ne peut donc voir dans cela qu'un procès de la dernière heure destiné à retarder l'heure de la justice... D'ailleurs, Me de Moro-Giafferi ne peut-il se rendre aux barreaux avant le 27 juin? Messieurs, je vous laisse apprécier; mais, quant à moi, je m'oppose formellement au renvoi. Me Esperon, avoué à la cour, représentant Me de Moro-Giafferi, est là. Que lui-même accepte les débats aujourd'hui et les plaidoiries à huitaine ! Alors, on discute de part et d'autre, un bon moment, souvent sur un ton aigre-doux... On hésite longtemps. Enfin, M. Barthélémy lève : — La cour retient l'affaire. Soulié a la parole. Me Soulié plaide environ trois quarts d'heure : — Les deux appels, dit-il, portent sur des jugements d'instructio. et préparatoires Ils ne sont recevables avant l'appel lui-même du jugement définitif au fait. Les moyens dilatoires constamment employés par les prévenus sont peu dignes de la justice et d'eux-mêmes. En particulier, les décisions en équipes aboutissant à un déflt sont été précédées de quantité de demandes de renvois constatées par
Moro-Giafferi ne peut-il se rendre aux barreaux avant le 27 juin? Messieurs, je vous laisse apprécier; mais, quant à moi, je m'oppose formellement au renvoi. Me Esperon, avoué à la cour, représentant Me de Moro-Giafferi, est là. Que lui-même accepte les débats aujourd'hui et les plaidoiries à huitaine ! Alors, on discute de part et d'autre, un bon moment, souvent sur un ton aigre-doux... On hésite longtemps. Enfin, M. Barthélémy lève : — La cour retient l'affaire. Soulié a la parole. Me Soulié plaide environ trois quarts d'heure : — Les deux appels, dit-il, portent sur des jugements d'instructio. et préparatoires Ils ne sont recevables avant l'appel lui-même du jugement définitif au fait. Les moyens dilatoires constamment employés par les prévenus sont peu dignes de la justice et d'eux-mêmes. En particulier, les décisions en équipes aboutissant à un déflt sont été précédées de quantité de demandes de renvois constatées par jugement. Or, elles ne répondent pas à une défense normale. La sollicitation actuelle d'une remise se heurte à des procédés inadmissibles dont la solution s'impose. Il y a donc lieu de statuer par défaut... Me Soulié obtient d'ailleurs gain de cause. La cour ne fait aucune difficulté pour lui accorder le défaut. Et, de plus, elle déclare irrecevable l'appel de La-fargue, Dautresme et Ragot. Et ceci laisse présumer, d'ici peu de semaines, un nouvel incident de procédure..." Me de Moro-Giafferi avait pas autre chose ! L. C. UN TERRIBLE ACCIDENT d'automobile Une auto s'écrase sur une charrette; un automobiliste est tué, l'autre grièvement blessé Un terrible accident d'automobile, qui a coûté la vie d'un des occupants de la voiture et dont l'autre est grièvement blessé, s'est produit, dans la nuit de mercredi à jeudi, vers 0 h. 40, sur la route n. 20, de Toulouse à Ax-les-Thermes, au lieu dit « Ressébédou », commune de Portet, après l'asile de Braxovice. Un roulier, M. Manus Flourac, 26 ans, au service de M. Dasque, marchand de fourrage, 18, allée Saint-Agne à Toulouse, conduisait vers Toulouse un convoi de quatre charrettes attachées deux par deux et traînées par deux chevaux. Il croisa deux
le défaut. Et, de plus, elle déclare irrecevable l'appel de La-fargue, Dautresme et Ragot. Et ceci laisse présumer, d'ici peu de semaines, un nouvel incident de procédure..." Me de Moro-Giafferi avait pas autre chose ! L. C. UN TERRIBLE ACCIDENT d'automobile Une auto s'écrase sur une charrette; un automobiliste est tué, l'autre grièvement blessé Un terrible accident d'automobile, qui a coûté la vie d'un des occupants de la voiture et dont l'autre est grièvement blessé, s'est produit, dans la nuit de mercredi à jeudi, vers 0 h. 40, sur la route n. 20, de Toulouse à Ax-les-Thermes, au lieu dit « Ressébédou », commune de Portet, après l'asile de Braxovice. Un roulier, M. Manus Flourac, 26 ans, au service de M. Dasque, marchand de fourrage, 18, allée Saint-Agne à Toulouse, conduisait vers Toulouse un convoi de quatre charrettes attachées deux par deux et traînées par deux chevaux. Il croisa deux automobilistes venant en sens inverse qui essayaient de se doubler, et l'une d'entre elles, dans laquelle se trouvaient M. Louis Bories, 28 ans, inspecteur d'assurances de la Compagnie "Epargne Capitalisation", 28, rue du Temps, à Toulouse, et M. Yves Pouzargues, 26 ans, 34, rue L'Abbé-Legendre, à Toulouse, vint s'écraser sur la première charrette. Le cheval eut le canon de la jambe antérieure gauche brisé, et le conducteur fut renversé et blessé au coude. Sous le choc, les deux charrettes furent renversées. M. Boris fut tué sur le coup. Quant à M. Pouzargues, on le lacéra des débris de l'automobile avec une fracture du crâne, Il fut transporté dans le coma à l'Hôtel-Dieu. Son état est désespéré. FAITS DIVERS Un cycliste se jette sur une auto. M. Robert Nauuy, employé à la Compagnie générale aéropostale, demeurant rue d'Astorg, 19, passait hier, vers midi, route de Revel, à bicyclette, lorsqu'arrivé à hauteur du chemin de Lespmet, et débouchant derrière la remorque d'un tram en stationnement, il est allé se jeter sur l'auto. Le cycliste a reçu une forte contusion à la tête. Après avoir reçu les soins de M. le docteur Près, il a été reconduit à son domicile. L'auto et le
la première charrette. Le cheval eut le canon de la jambe antérieure gauche brisé, et le conducteur fut renversé et blessé au coude. Sous le choc, les deux charrettes furent renversées. M. Boris fut tué sur le coup. Quant à M. Pouzargues, on le lacéra des débris de l'automobile avec une fracture du crâne, Il fut transporté dans le coma à l'Hôtel-Dieu. Son état est désespéré. FAITS DIVERS Un cycliste se jette sur une auto. M. Robert Nauuy, employé à la Compagnie générale aéropostale, demeurant rue d'Astorg, 19, passait hier, vers midi, route de Revel, à bicyclette, lorsqu'arrivé à hauteur du chemin de Lespmet, et débouchant derrière la remorque d'un tram en stationnement, il est allé se jeter sur l'auto. Le cycliste a reçu une forte contusion à la tête. Après avoir reçu les soins de M. le docteur Près, il a été reconduit à son domicile. L'auto et le vélo ont été endommagés. Une plainte peu fondée. — Un Polonais, M. Stéphan Pialitz, 33 ans, mineur, demeurant à Cagnac (Tarn), de passage à Toulouse, a porté plainte au 4e arrondissement contre Marie G..., 24 ans, demeurant dans le département du Lot, également de passage en notre ville. La culpabilité de cet accusé n'ayant pu être suffisamment établie, elle a été laissée en liberté provisoire. Un voleur de brouette. — M. Marcel Zingraff, 36 ans, employé à l'usine électrique du Ramier, a porté plainte au 6e arrondissement contre inconnu pour vol d'une brouette dans le jardin attenant à sa maison d'habitation à l'usine du Ramier. Malade dans la rue. — Hier, vers 10 h. 30, Mme Marguerite Dartres, demeurant rue Thiers, 12, s'est affaissée place Esquirol, prise d'une indisposition subite. Elle a été transportée à son domicile à l'aide de la camionnette municipale. Feu de cheminée. — Vers 11 h. 15, hier, un feu de cheminée s'est déclaré dans l'appartement de Mme Delpech, situé au 1er étage du n. 46 de la rue de la Colombière. Il a été éteint par les pompiers de la caserne centrale après trente minutes d'efforts. Les dégâts sont insignifiants. Autour de l'histoire de la
de cet accusé n'ayant pu être suffisamment établie, elle a été laissée en liberté provisoire. Un voleur de brouette. — M. Marcel Zingraff, 36 ans, employé à l'usine électrique du Ramier, a porté plainte au 6e arrondissement contre inconnu pour vol d'une brouette dans le jardin attenant à sa maison d'habitation à l'usine du Ramier. Malade dans la rue. — Hier, vers 10 h. 30, Mme Marguerite Dartres, demeurant rue Thiers, 12, s'est affaissée place Esquirol, prise d'une indisposition subite. Elle a été transportée à son domicile à l'aide de la camionnette municipale. Feu de cheminée. — Vers 11 h. 15, hier, un feu de cheminée s'est déclaré dans l'appartement de Mme Delpech, situé au 1er étage du n. 46 de la rue de la Colombière. Il a été éteint par les pompiers de la caserne centrale après trente minutes d'efforts. Les dégâts sont insignifiants. Autour de l'histoire de la maison hantée, — Mme Elise C., 25, rue des Changes, que nous avons citée hier sous le nom de "la Camarde" sans intention de la blesser, dans notre information relative à la "maison hantée", nous prie de préciser qu'elle n'a fait exécuter à la petite Nénette Denjean les incantations et les croix de langue sur le sol que dans le but d'être utile à la famille Denjean. Nous lui donnons bien volontiers acte de ses bonnes intentions. Quant à ces pratiques, "si elles n'ont pas fait du bien, elles n'ont pas non plus fait du mal", dit Mme Gai,. C'est aussi notre avis. AU JOUR LE JOUR LA CARTE DU COMBATTANT Jusqu'à nouvel avis, les anciens militaires appartenant aux classes 1898 et 1899 (ou aux classes suivantes, lorsqu'à leur tour, celles-ci eurent été dégagées d'obligations militaires) devront adresser leur demande de carte du combattant à leur bureau de recrutement d'origine et non pas au ministre de la guerre, services du personnel et du matériel. L'administration centrale, bureau des archives administratives. PARTI RADICAL SOCIALISTE Les conseillers cantonaux dans leur siège respectif samedi 8 juin, à 21 heures, sortie pour le 1er canton Nord, dont la réunion aura lieu dimanche matin, à
les croix de langue sur le sol que dans le but d'être utile à la famille Denjean. Nous lui donnons bien volontiers acte de ses bonnes intentions. Quant à ces pratiques, "si elles n'ont pas fait du bien, elles n'ont pas non plus fait du mal", dit Mme Gai,. C'est aussi notre avis. AU JOUR LE JOUR LA CARTE DU COMBATTANT Jusqu'à nouvel avis, les anciens militaires appartenant aux classes 1898 et 1899 (ou aux classes suivantes, lorsqu'à leur tour, celles-ci eurent été dégagées d'obligations militaires) devront adresser leur demande de carte du combattant à leur bureau de recrutement d'origine et non pas au ministre de la guerre, services du personnel et du matériel. L'administration centrale, bureau des archives administratives. PARTI RADICAL SOCIALISTE Les conseillers cantonaux dans leur siège respectif samedi 8 juin, à 21 heures, sortie pour le 1er canton Nord, dont la réunion aura lieu dimanche matin, à 11 h. 30, au siège du parti. GRANDE FÊTE SPORTIVE AU T. O. E. C. La grande fête annuelle de l'école de préparation militaire, qui aura lieu dimanche 2 juin, à 14 h. 30, au T. O. E. C., touche à la fin de son organisation. Ce festival comprendra, en plus de manifestations purement sportives, de nombreuses attractions d'humour achevées. Très probablement, une course aux œufs, faite dans des conditions inédites, ne manquera pas de déclencher les rires et les bravos des spectateurs, ainsi que bien d'autres numéros du programme. La Coupe des sous-officiers et la Loupe des élèves qui se disputeront l'honneur d'un bon classement au concours hippique sont dotées de lots que l'on doit à la générosité des commerçants de la ville. L'harmonie La Toulousaine et le Rallye Saint-Hubert finissent de répéter leurs meilleurs exécutions. Toulouse ira dimanche au T.O.F. passer un bel après-midi, agréable et joyeux et encourager dans leurs efforts les dévoués organisateurs. Cette belle manifestation a pour but de rassembler les familles, et ce, dans une atmosphère studieuse et récréative. Les prix des entrées sont fixés à 1 franc et à 3 francs. Les réductions seront accordées. Le Président de l'Association des officiers de réserve
plus de manifestations purement sportives, de nombreuses attractions d'humour achevées. Très probablement, une course aux œufs, faite dans des conditions inédites, ne manquera pas de déclencher les rires et les bravos des spectateurs, ainsi que bien d'autres numéros du programme. La Coupe des sous-officiers et la Loupe des élèves qui se disputeront l'honneur d'un bon classement au concours hippique sont dotées de lots que l'on doit à la générosité des commerçants de la ville. L'harmonie La Toulousaine et le Rallye Saint-Hubert finissent de répéter leurs meilleurs exécutions. Toulouse ira dimanche au T.O.F. passer un bel après-midi, agréable et joyeux et encourager dans leurs efforts les dévoués organisateurs. Cette belle manifestation a pour but de rassembler les familles, et ce, dans une atmosphère studieuse et récréative. Les prix des entrées sont fixés à 1 franc et à 3 francs. Les réductions seront accordées. Le Président de l'Association des officiers de réserve de Toulouse et de la Haute-Garonne a l'honneur d'inviter tous ses camarades de l'Association à assister nombreux, avec leur famille, à la grande fête annuelle de l'école de préparation militaire de l'Association. Cette fête aura lieu dimanche prochain, juin, sur le terrain du Lut. C (Ponts-Jumeaux). Les camarades pourront se procurer des billets personnels à prix réduits au Cercle militaire jusqu'au dimanche matin, 11 heures. Ils seront ensuite délivrés à l'entrée du T.O.F.C. Les membres donateurs et bienfaiteurs de l'école rentreront sur la présentation de leur carte. GRANDE FÊTE DE BIENFAISANCE Un événement n'était à prévoir, les demandes de renseignements concernant le concours de beauté pour enfants (costumes, travestis et originaux, et les divers jeux et courses; qui doit avoir lieu le 21 juillet dans le cadre merveilleux du Jardin des Plantes, ne cessent d'affluer au siège du Club Olympia Toulousain. Aussi nous informons les concurrents qui désireront prendre part à ces divers concours que les feuilles de renseignements seront distribuées au siège de la société, café Albert, 15, place du Capitole, à partir du 16 juin, et que les engagements seront clos le 15 juillet, minuit. De nombreux prix offerts par le commerce toulousain viendront récompenser les lauréats. Nous
procurer des billets personnels à prix réduits au Cercle militaire jusqu'au dimanche matin, 11 heures. Ils seront ensuite délivrés à l'entrée du T.O.F.C. Les membres donateurs et bienfaiteurs de l'école rentreront sur la présentation de leur carte. GRANDE FÊTE DE BIENFAISANCE Un événement n'était à prévoir, les demandes de renseignements concernant le concours de beauté pour enfants (costumes, travestis et originaux, et les divers jeux et courses; qui doit avoir lieu le 21 juillet dans le cadre merveilleux du Jardin des Plantes, ne cessent d'affluer au siège du Club Olympia Toulousain. Aussi nous informons les concurrents qui désireront prendre part à ces divers concours que les feuilles de renseignements seront distribuées au siège de la société, café Albert, 15, place du Capitole, à partir du 16 juin, et que les engagements seront clos le 15 juillet, minuit. De nombreux prix offerts par le commerce toulousain viendront récompenser les lauréats. Nous rappelons que cette fête de bienfaisance, qui est organisée pour venir en aide aux petits tuberculeux du sanatorium d'Aspet, est placée sous le patronage des autorités civiles et militaires. JOURNÉES MÉDICALES A Toulouse, Les officiers de réserve du S.S. faisant partie de la réunion amicale des O.A.R.S.S. (filiale de Toulouse) sont informés qu'ils pourront prendre part aux journées médicales : 1. A Toulouse, dans l'après-midi du 7 juin à l'annexe du dépôt de matériel du S.S. Arsenal); 2. A Paris, du 9 au 14 juin (six jours). Un ordre de convocation parmi droit au quart de tarif sur les chemins de fer pour se déplacer de leur résidence à Toulouse (aller et retour) leur sera délivré par la direction du service de santé régionale d'affectation. Les demandes des officiers affectés à la 17e région doivent parvenir à la direction avant le 5 juin. A Paris, Les officiers de réserve du S.S. qui désirent prendre part à ces journées médicales pourront être convoqués en période d'instruction sans solde; ils recevront à cet effet un ordre de convocation donnant droit au Quart de tarif sur les chemins de fer de leur résidence à Paris (aller et retour). Cette pièce sera délivrée par
sont informés qu'ils pourront prendre part aux journées médicales : 1. A Toulouse, dans l'après-midi du 7 juin à l'annexe du dépôt de matériel du S.S. Arsenal); 2. A Paris, du 9 au 14 juin (six jours). Un ordre de convocation parmi droit au quart de tarif sur les chemins de fer pour se déplacer de leur résidence à Toulouse (aller et retour) leur sera délivré par la direction du service de santé régionale d'affectation. Les demandes des officiers affectés à la 17e région doivent parvenir à la direction avant le 5 juin. A Paris, Les officiers de réserve du S.S. qui désirent prendre part à ces journées médicales pourront être convoqués en période d'instruction sans solde; ils recevront à cet effet un ordre de convocation donnant droit au Quart de tarif sur les chemins de fer de leur résidence à Paris (aller et retour). Cette pièce sera délivrée par la direction du S.S. régionale d'affectation. Les demandes des officiers affectés à la 17e région devront parvenir à la direction avant le 4 juin, dernier délai. SYNDICAT NATIONAL DES INSTITUTEURS (Section de la Haute-Garonne) Les membres du personnel enseignant sont invités à assister à la conférence de M. Dop, professeur à la Faculté des sciences, le jeudi 6 juin, à 14 h. 30, ancienne Faculté des lettres, rue de Rémusat, sujet : « Mécanisme de l'évolution ». CHEZ LES ENFANTS DE L'AUDE Réunion générale dimanche 2 juin, à 15 heures, au siège social, café Farge. L'importance des questions à traiter et les décisions à prendre font une obligation à tous les sociétaires d'assister à cette réunion. AMICALE DAUPHINE-SAVOIE Nous rappelons aux membres de cette amicale que la réunion aura lieu le dimanche 2 juin, à 10 heures du matin, au siège de la société, café de la Concorde, rue de la Concorde. Présence indispensable. RETRAITES MILITAIRES PROPORTIONNELS En raison de la venue à Toulouse du président de la République le 9 juin, la réunion mensuelle aura lieu exceptionnellement dimanche prochain 2 juin, à 10 h 30, au siège, café Borios, 14, arcades du Capitole. HOMONYME M. René Delbès, demeurant route