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et, assurer leur répression tout en améliorant les coupables »• Cet article 1er du règlement embrasse, on le voit, dans sa phraséologie administrative toutes les questions que soulève l'effrayant problème de la criminalité. Le vaste champ qui a été ainsi ouvert aux études préparatoires de la Commission de Berne a très heureusement permis au délégué de notre gouvernement, M. Duflos, directeur de l'administration pénitentiaire au Ministère de l'Intérieur, d'introduire dans le programme du Congrès un genre de questions volontairement dérobées, jusqu'à ce jour, au plein soleil d'un débat public. Il en est une cependant qui a effrayé les collègues de M. Duflos. Elle avait été ainsi posée « Quelle influence les études d'anthropologie criminelle peuvent-elles avoir sur l'appréciation et la responsabilité pénale? » La majorité de la Commission a pensé qu'il n'était pas possible d'aborder cette question sans toucher à l'examen du libre arbitre, L'hypothèse de phénomènes de suggestion annihilant la responsabilité de l'individu a paru dangereuse à être publiquement agitée, Elle a été écartée. Mais elle a été reprise sous une forme moins doctrinaire, moins théorique, mais plus dans une nouvelle proposition de M. Duflos, ainsi conçue « Quelles mesures sont à prendre, dans N° 17. Feuilleton du Petit Parisien RICHES ET PAUVRES UN LAC ROMAIN D'UNE PÈRE Il reprit son sujet Je sus aussi, dès ma première visite, que vous étiez en retard avec votre propriétaire et que vous lui deviez deux termes, peut-être trois et que ce vautour, quoique pas très féroce, commençait à ouvrir le bec pour exprimer ses menaces. J'appris encore bien des choses, notamment que vous vous appelez Hélène, que vous avez vingt-quatre ans; qu'il y en a trois que vous êtes mariée et que vous paraissiez fort attachée à votre mari. Il a été si bon pour moi! Il est toujours facile à être bon pour une jolie fille dont on a tout à espérer. Moi aussi je sentis bon pour vous. très bon même. Quand il m'a prise, son amitié pour moi était désintéressée, puisque je ne possédais pas un centime Et votre personne, la comptez-vous -Je n'avais ni parents ni famille
Parisien RICHES ET PAUVRES UN LAC ROMAIN D'UNE PÈRE Il reprit son sujet Je sus aussi, dès ma première visite, que vous étiez en retard avec votre propriétaire et que vous lui deviez deux termes, peut-être trois et que ce vautour, quoique pas très féroce, commençait à ouvrir le bec pour exprimer ses menaces. J'appris encore bien des choses, notamment que vous vous appelez Hélène, que vous avez vingt-quatre ans; qu'il y en a trois que vous êtes mariée et que vous paraissiez fort attachée à votre mari. Il a été si bon pour moi! Il est toujours facile à être bon pour une jolie fille dont on a tout à espérer. Moi aussi je sentis bon pour vous. très bon même. Quand il m'a prise, son amitié pour moi était désintéressée, puisque je ne possédais pas un centime Et votre personne, la comptez-vous -Je n'avais ni parents ni famille C'est presque l'équivalent d'une dot. Il n'y a rien de pis pour un amant qu'une suite ridicule de parents curieuses que sa maitresse traine après elle. Je ne suis qu'une enfant trouvée. Mes compliments à l'auteur inconnu du l'intérêt de la sécurité sociale, contre les délinquants irresponsables au moment du crime ou du délit (faiblesse d'esprit, aliénation mentale, alcoolisme, prédispositions reconnues aux phénomènes de la suggestion)? Nouvelles et vives objections. Mentionner, sous une forme affirmative, l'irresponsabilité par suite d'alcoolisme ou de suggestion, n'était-ce pas fournir aux avocats une arme trop facile à manier ? D'autre part, si un délinquant est irresponsable, on ne peut le condamner; il n'y a qu'à l'enfermer dans un asile d'aliénés. Il peut arriver, cependant, que des individus n'aient qu'une demi-responsabilité. On a fini par se mettre d'accord en faisant porter la question non seulement sur les irresponsables, mais aussi sur les individus à responsabilité affaiblie; en supprimant du texte présenté par M. Duflos les mots « alcoolisme et prédisposition aux phénomènes de suggestion », qui ont été remplacés par un etc. et en ne laissant subsister que ceux de « faiblesse d'esprit, et d'aliénation mentale. » Voilà un et cetera singulièrement imaginé pour faire taire
crime ou du délit (faiblesse d'esprit, aliénation mentale, alcoolisme, prédispositions reconnues aux phénomènes de la suggestion)? Nouvelles et vives objections. Mentionner, sous une forme affirmative, l'irresponsabilité par suite d'alcoolisme ou de suggestion, n'était-ce pas fournir aux avocats une arme trop facile à manier ? D'autre part, si un délinquant est irresponsable, on ne peut le condamner; il n'y a qu'à l'enfermer dans un asile d'aliénés. Il peut arriver, cependant, que des individus n'aient qu'une demi-responsabilité. On a fini par se mettre d'accord en faisant porter la question non seulement sur les irresponsables, mais aussi sur les individus à responsabilité affaiblie; en supprimant du texte présenté par M. Duflos les mots « alcoolisme et prédisposition aux phénomènes de suggestion », qui ont été remplacés par un etc. et en ne laissant subsister que ceux de « faiblesse d'esprit, et d'aliénation mentale. » Voilà un et cetera singulièrement imaginé pour faire taire les scrupules de la Commission, mais devant lequel on ne se taira peut-être pas au Congrès. Autre question du programme à laquelle tout le monde applaudira certainement. Elle s'applique aux jeunes filles placées dans les œuvres de certains indiens ou de certaines agences. Le Congrès aura à examiner s'il n'est pas désirable qu'une entente intervienne entre les divers Etats pour réprimer ces actes de l'odieux proxénétisme qu'on a si bien nommé la traite des blanches. Par contre, voici une autre question très juste, mais qu'il est regrettable de ne pas voir suivie d'une seconde, qui en était, pour ainsi dire, le corollaire. Le Congrès se propose d'examiner si « la victime d'un délit est suffisamment armée par nos lois modernes à l'effet d'obtenir l'indemnité qui peut lui être due par le délinquant ? » Cela est très équitable. Mais pourquoi ne pas s'inquiéter aussi de la victime d'une erreur judiciaire, à laquelle nos lois, sans doute tout trop modernes encore, ne reconnaissent aucun droit à une indemnité quelconque ? Cette victime n'est-elle pas aussi intéressante que la première, et le cas n'est-il pas assez fréquent pour ne pas être mis de côté ? Il m'a été répondu que ce n'était
pas désirable qu'une entente intervienne entre les divers Etats pour réprimer ces actes de l'odieux proxénétisme qu'on a si bien nommé la traite des blanches. Par contre, voici une autre question très juste, mais qu'il est regrettable de ne pas voir suivie d'une seconde, qui en était, pour ainsi dire, le corollaire. Le Congrès se propose d'examiner si « la victime d'un délit est suffisamment armée par nos lois modernes à l'effet d'obtenir l'indemnité qui peut lui être due par le délinquant ? » Cela est très équitable. Mais pourquoi ne pas s'inquiéter aussi de la victime d'une erreur judiciaire, à laquelle nos lois, sans doute tout trop modernes encore, ne reconnaissent aucun droit à une indemnité quelconque ? Cette victime n'est-elle pas aussi intéressante que la première, et le cas n'est-il pas assez fréquent pour ne pas être mis de côté ? Il m'a été répondu que ce n'était pas là une question de droit pénal, mais de législation qui ressortait de la compétence d'un « modeste Congrès pénitentiaire ». Cette modestie, puisque modestie, il y a malheureusement pas été jusqu'à exclure du programme l'examen de quelques-uns des problèmes les plus douloureux de notre état social. La mendicité et, par suite, le vagabondage, qui en est la conséquence, constituent-ils des faits délictueux ? On peut lire à priori, d'après la discussion à laquelle cette proposition a donné lieu à la Commission préparatoire, que cette grosse et grave question sera résolue par le Congrès dans un sens plus humanitaire que pénitentiaire. Et, dût-il pour cela sortir tant soit peu de ses attributions, il peut être certain que personne ne l'en blâmera. J'irais trop loin à vouloir épuiser la série des questions qui seront débattues. À vrai dire, elles sont si nombreuses, elles embrassent un si vaste cercle de connaissances spéciales car j'y vois figurer des questions d'hygiène, d'alimentation et d'exercices physiques à côté de celles touchant la moralisation et l'amendement des condamnés qu'il semble difficile qu'elles puissent être épuisées dans les dix à quinze jours que durera le Congrès. Au point de vue du système disciplinaire à appliquer aux détenus,
par suite, le vagabondage, qui en est la conséquence, constituent-ils des faits délictueux ? On peut lire à priori, d'après la discussion à laquelle cette proposition a donné lieu à la Commission préparatoire, que cette grosse et grave question sera résolue par le Congrès dans un sens plus humanitaire que pénitentiaire. Et, dût-il pour cela sortir tant soit peu de ses attributions, il peut être certain que personne ne l'en blâmera. J'irais trop loin à vouloir épuiser la série des questions qui seront débattues. À vrai dire, elles sont si nombreuses, elles embrassent un si vaste cercle de connaissances spéciales car j'y vois figurer des questions d'hygiène, d'alimentation et d'exercices physiques à côté de celles touchant la moralisation et l'amendement des condamnés qu'il semble difficile qu'elles puissent être épuisées dans les dix à quinze jours que durera le Congrès. Au point de vue du système disciplinaire à appliquer aux détenus, aucune discussion ne sera soulevée. Car tout le monde est d'accord sur le principe que les prisonniers ne doivent pas communiquer entre eux. On diffère seulement sur les moyens. À Berlin, par exemple, on veut rendre toute communication physiquement impossible. Ici, on prétend l'empêcher par l'autorité et la répression. Là, les prisonniers, dans une même maison et dans des cellules voisines, sont tenus comme s'ils étaient à cent lieues l'un de l'autre. Plus loin, on veut leur imposer une contrainte morale, les habituer à la soumission et au travail en commun. Autre part, le travail est volontaire et donné en récompense, ou bien il est forcé et regardé comme un châtiment. Par une heureuse combinaison pratique de tous ces moyens appropriés à l'état politique, économique et moral des divers pays, arrivera-t-on à une solution satisfaisante ? Bien des expériences isolées ont été faites. Quelques-unes ont produit de bons effets. Mais le succès d'un essai partiel n'agit que dans une sphère très limitée, et il est dû, presque toujours, à un rare dévouement personnel. On ne peut en déduire les principes d'une bonne loi pénitentiaire et d'une réforme vraiment utile, efficace et durable, deux choses qui sont encore à trouver. Paris
les prisonniers, dans une même maison et dans des cellules voisines, sont tenus comme s'ils étaient à cent lieues l'un de l'autre. Plus loin, on veut leur imposer une contrainte morale, les habituer à la soumission et au travail en commun. Autre part, le travail est volontaire et donné en récompense, ou bien il est forcé et regardé comme un châtiment. Par une heureuse combinaison pratique de tous ces moyens appropriés à l'état politique, économique et moral des divers pays, arrivera-t-on à une solution satisfaisante ? Bien des expériences isolées ont été faites. Quelques-unes ont produit de bons effets. Mais le succès d'un essai partiel n'agit que dans une sphère très limitée, et il est dû, presque toujours, à un rare dévouement personnel. On ne peut en déduire les principes d'une bonne loi pénitentiaire et d'une réforme vraiment utile, efficace et durable, deux choses qui sont encore à trouver. Paris ayant été désigné, au précédent Congrès de Saint-Pétersbourg, pour être le siège de celui qui va s'ouvrir, c'est le gouvernement français qui a la charge des convocations à adresser aux divers Etats. Les Etats allemands ne seront vraisemblablement pas tous représentés la Bavière et le Grand-Duché de Bade n'ont pas encore fait connaître leurs intentions. Leurs gouvernements attendent-ils que Berlin leur dicte leur détermination ? En tout cas, l'Allemagne aura au Congrès des représentants qui, s'ils n'y figurent qu'à titre officieux, n'en seront pas moins courtoisement écoutés. Le Japon, lui, a déjà répondu à l'invitation. Et ce n'est pas un des traits les moins curieux de notre époque que cette participation d'un peuple de race jaune aux questions les plus ardues de la criminalité européenne. Le délégué de la Russie, M. Galkine-Wraskoy, est depuis longtemps connu par ceux de nos compatriotes qui ont assisté au Congrès précédent de Saint-Pétersbourg. Les chaudes paroles qu'il a prononcées, à la dernière séance de la Commission de Berne, pour saluer à l'avance le Congrès qui va se réunir à Paris, expriment mieux que je ne saurais le faire l'idéal poursuivi « Faisons des vœux dit-il pour le développement toujours croissant de ces Congrès qui,
encore fait connaître leurs intentions. Leurs gouvernements attendent-ils que Berlin leur dicte leur détermination ? En tout cas, l'Allemagne aura au Congrès des représentants qui, s'ils n'y figurent qu'à titre officieux, n'en seront pas moins courtoisement écoutés. Le Japon, lui, a déjà répondu à l'invitation. Et ce n'est pas un des traits les moins curieux de notre époque que cette participation d'un peuple de race jaune aux questions les plus ardues de la criminalité européenne. Le délégué de la Russie, M. Galkine-Wraskoy, est depuis longtemps connu par ceux de nos compatriotes qui ont assisté au Congrès précédent de Saint-Pétersbourg. Les chaudes paroles qu'il a prononcées, à la dernière séance de la Commission de Berne, pour saluer à l'avance le Congrès qui va se réunir à Paris, expriment mieux que je ne saurais le faire l'idéal poursuivi « Faisons des vœux dit-il pour le développement toujours croissant de ces Congrès qui, rapprochant les représentants de tous les pays, contribuent puissamment à la formation d'une sorte d'armée internationale dont le rôle splendide consiste à combattre pour le droit, pour l'humanité, pour la justice, qui ne fait de conquêtes que sur l'ignorance, sur le vice et sur la méchanceté. » Conquêtes pacifiques, plus difficiles, hélas! que les conquêtes de la force. JEAN JOLLO LE BUDGET DE 1896 NOMINATION DU RAPPORTEUR GÉNÉRAL M. Ribot, président du Conseil, s'est rendu, hier, devant la Commission du Budget. Le président, M. Lockroy, lui a fait connaître les résolutions votées par la Commission et l'esprit de conciliation et de collaboration avec le gouvernement dans lequel elles ont été prises. M. Ribot a déclaré qu'il n'était jamais entré dans sa pensée de rétablir un Budget extraordinaire et qu'il n'avait pas l'intention de payer les dépenses des constructions neuves de la Marine avec des ressources d'emprunt. Il est d'accord avec la Commission pour rechercher toutes les économies possibles et réelles qui ne seront pas le germe de crédits supplémentaires indispensables; mais il fait observer que sur les 56 millions qui manquent à l'équilibre, 32 proviennent d'une insuffisance de recettes qu'il est impossible de majorer. Quant aux 24 millions d'augmentations de
difficiles, hélas! que les conquêtes de la force. JEAN JOLLO LE BUDGET DE 1896 NOMINATION DU RAPPORTEUR GÉNÉRAL M. Ribot, président du Conseil, s'est rendu, hier, devant la Commission du Budget. Le président, M. Lockroy, lui a fait connaître les résolutions votées par la Commission et l'esprit de conciliation et de collaboration avec le gouvernement dans lequel elles ont été prises. M. Ribot a déclaré qu'il n'était jamais entré dans sa pensée de rétablir un Budget extraordinaire et qu'il n'avait pas l'intention de payer les dépenses des constructions neuves de la Marine avec des ressources d'emprunt. Il est d'accord avec la Commission pour rechercher toutes les économies possibles et réelles qui ne seront pas le germe de crédits supplémentaires indispensables; mais il fait observer que sur les 56 millions qui manquent à l'équilibre, 32 proviennent d'une insuffisance de recettes qu'il est impossible de majorer. Quant aux 24 millions d'augmentations de dépenses, on n'était pas libre de ne pas les inscrire, et il est à peine impossible de les diminuer. Douze millions proviennent de l'application de lois votées par le Parlement, et une somme à peu près égale est appliquée à l'augmentation du budget que la Chambre et le Sénat ont voulu. M. Ribot fait observer que tous les budgets de l'Europe vont en s'accroissant sans cesse. Il ne croit pas que nous puissions arrêter complètement et subitement l'accroissement du budget français. Il est prêt aux économies, mais il ne lui paraît pas que ses collègues puissent en quelques jours faire des économies aussi considérables que celles qu'on lui demande. Après ces déclarations du Président du Conseil, M. Doumer lui a demandé si l'augmentation du budget de la Guerre proposée dans le Budget vient de ce qu'il a voulu tenir compte des observations présentées dans la discussion du dernier Budget, ou s'il demande cette augmentation parce que le gouvernement la juge indispensable à la force de l'armée. Il faut que le gouvernement, en pareille matière, prenne toute la responsabilité et ne s'en décharge sur personne. M. Ribot a répondu qu'il ne voulait se soustraire à aucune responsabilité et qu'il revendiquait celle-là
voulu. M. Ribot fait observer que tous les budgets de l'Europe vont en s'accroissant sans cesse. Il ne croit pas que nous puissions arrêter complètement et subitement l'accroissement du budget français. Il est prêt aux économies, mais il ne lui paraît pas que ses collègues puissent en quelques jours faire des économies aussi considérables que celles qu'on lui demande. Après ces déclarations du Président du Conseil, M. Doumer lui a demandé si l'augmentation du budget de la Guerre proposée dans le Budget vient de ce qu'il a voulu tenir compte des observations présentées dans la discussion du dernier Budget, ou s'il demande cette augmentation parce que le gouvernement la juge indispensable à la force de l'armée. Il faut que le gouvernement, en pareille matière, prenne toute la responsabilité et ne s'en décharge sur personne. M. Ribot a répondu qu'il ne voulait se soustraire à aucune responsabilité et qu'il revendiquait celle-là en particulier. mobilier mon trousseau de pensionnaire et un petit piano d'étude qu'on m'avait acheté quelques années plus tôt. J'allai m'installer à Montmartre dans une chambre que je meublai avec l'indispensable nécessaire. Puis je me mis en quête d'élèves. Au bout de deux ans, il ne me restait pas deux louis et j'avais perdu mes illusions. Je vous jure pourtant que j'avais fait tout ce qu'humainement on peut tenter pour sortir d'embarras. Mais la fatalité me poursuivait. Trop fière pour supporter plus longtemps les humiliations auxquelles je me soumettais en vain depuis si longtemps, je résolus de mourir. Je ne sais comment mon voisin fut averti de ce sinistre dessein ni quels indices lui révélèrent mes intentions. Il entra, se jeta à mes pieds et me proposa d'unir mon existence à la sienne. Il me persuada de vivre et n'eut pas de peine, tant il en coûte de renoncer à l'existence dès qu'il nous reste un peu d'espoir. Escoubère gagnait assez pour lui à cette époque et seul il eût continué à vivre tranquillement. Je devins une charge trop lourde pour le pauvre garçon. Pendant deux ans nous n'eûmes pas trop à nous plaindre et je ne me repentis pas
louis et j'avais perdu mes illusions. Je vous jure pourtant que j'avais fait tout ce qu'humainement on peut tenter pour sortir d'embarras. Mais la fatalité me poursuivait. Trop fière pour supporter plus longtemps les humiliations auxquelles je me soumettais en vain depuis si longtemps, je résolus de mourir. Je ne sais comment mon voisin fut averti de ce sinistre dessein ni quels indices lui révélèrent mes intentions. Il entra, se jeta à mes pieds et me proposa d'unir mon existence à la sienne. Il me persuada de vivre et n'eut pas de peine, tant il en coûte de renoncer à l'existence dès qu'il nous reste un peu d'espoir. Escoubère gagnait assez pour lui à cette époque et seul il eût continué à vivre tranquillement. Je devins une charge trop lourde pour le pauvre garçon. Pendant deux ans nous n'eûmes pas trop à nous plaindre et je ne me repentis pas de l'avoir écouté. Puis les mauvais jours vinrent. Il fut retenu trois mois à la chambre par une maladie. Je dus rester à le soigner. Les peu d'élèves que j'avais pu trouver, grâce à ses relations, me quittèrent. Il fallut payer le médecin. Nous nous trouvâmes en arrière et, depuis, nous n'avons pu rétablir nos pauvres affaires. Mon mari tâche encore de conserver sa gaieté, mais je vois bien qu'il a perdu courage. Seul il pourrait vivre comme autrefois. C'est moi qui l'ai plongé dans la misère. Vous pouvez l'en tirer. M. Cavaignac croit qu'il importe de se mettre dès à présent pour la procédure à suivre dans la recherche des économies. Le gouvernement devrait faire un nouvel effort pour apporter à la Commission des économies nouvelles. M. Doumer rappelle ce qui a été fait l'année dernière et les économies qui furent réalisées en quelques jours par le gouvernement sur la demande de la Commission. M. Ribot a répondu que la situation n'était pas la même, mais qu'il ferait tous ses efforts pour réduire les dépenses dans la mesure du possible. Après le départ du président du Conseil, M. Millerand a fait observer qu'on n'avait obtenu aucune promesse formelle de
nous n'avons pu rétablir nos pauvres affaires. Mon mari tâche encore de conserver sa gaieté, mais je vois bien qu'il a perdu courage. Seul il pourrait vivre comme autrefois. C'est moi qui l'ai plongé dans la misère. Vous pouvez l'en tirer. M. Cavaignac croit qu'il importe de se mettre dès à présent pour la procédure à suivre dans la recherche des économies. Le gouvernement devrait faire un nouvel effort pour apporter à la Commission des économies nouvelles. M. Doumer rappelle ce qui a été fait l'année dernière et les économies qui furent réalisées en quelques jours par le gouvernement sur la demande de la Commission. M. Ribot a répondu que la situation n'était pas la même, mais qu'il ferait tous ses efforts pour réduire les dépenses dans la mesure du possible. Après le départ du président du Conseil, M. Millerand a fait observer qu'on n'avait obtenu aucune promesse formelle de M. Ribot. Il a proposé à la Commission de voter la résolution suivante La Commission du Budget, après avoir entendu le président du Conseil, invite le gouvernement à lui présenter, pour chaque Ministère, de nouvelles propositions de dépenses en s'inspirant des résolutions précédentes qu'elle a adoptées. » M. Boudenée a présenté de son côté une résolution ainsi conçue La Commission du Budget prend acte des déclarations du gouvernement de présenter très prochainement, pour chaque Ministère, des propositions nouvelles faisant état du plus grand nombre possible d'économies. M. Antonin Dubost a présenté le texte suivant La Commission, après avoir entendu le président du Conseil, maintient sa résolution d'équilibrer le Budget avec des réductions de dépenses. La motion de M. Millerand a été repoussée par 17 voix contre 12. Celle de M. Boudenée a été adoptée par 23 voix. après avoir été modifiée ainsi que suit • La Commission, persistant dans sa volonté d'équilibrer le Budget par des économies, prend acte de la promesse du gouvernement de lui apporter des propositions nouvelles et l'Invite à l'en saisir le plus tôt qu'il sera possible. » Après avoir voté cette résolution, la Commission a décidé de nommer immédiatement son conditions la lutte a été