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Enchantés! Toutes nos félicitations ! M. CAVAIGNAC, froidement. Vous avez eu un très joli succès et le cabinet vous devra certainement quelques heures d'existence de plus. M. BOURGEOIS, non moins froidement. Vous êtes trop bon. M. RICARD. Comment sentent les électeurs champenois ? M. MESUREUR.-Excellent esprit! Salves d'applaudissements après chaque discours. L'année prochaine, je retournerai à Châlons. M. CAVAIGNAC, avec une vague ironie. Comme ministre du commerce ou comme voyageur ? M. BOURGEOIS. Et vous, messieurs, avez-vous fait quelque chose de neuf pendant notre absence ? M. LOCKROY. Peu de chose, à vrai dire. M. BOURGEOIS, redevenu gai.-Avons-nous eu un nouveau « Combes » ou un bon « Ricard » de derrière les fagots ? M. COMBES, pincé. -Qu'entendez-vous par ce vocable, un nouveau « Combes » ? M. BOURGEOIS. Ne vous fâchez pas, mon cher collègue. Je veux dire : avez-vous pensé à quelqu'une de ces réformes qui marquent une date dans l'histoire de l'Université. Avez-vous rétabli la Saint-Charlemagne ? Et vous, mon cher Ricard, comment se portent vos juges d'instruction ordinaires ? Vous ne vous figurez pas à quel point le voyage triomphal que nous venons d'accomplir m'a donné des idées joviales ! M. CAVAIGNAC. Ça se voit. M. MESUREUR. Moi, je suis revenu plein d'enthousiasme. Je n'avais jamais été acclamé. Nous sommes, messieurs, si j'ose m'exprimer ainsi, un gouvernement qui se préoccupe avant tout des abandonnés, des pauvres, des petits... M. BOURGEOIS, étonné. Qu'est-ce qu'il a donc ? M. MESUREUR, continuant. Et c'est pour cela que nous faisons un socialisme sage, avec la prévoyance qu'il importe à la science sociale d'apporter dans l'étude de toutes les questions économiques... M. BOURGEOIS, touchant M. Mesureur à l'épaule. Dites donc, mon ami, nous ne sommes plus à Châlons. Réveillez-vous. Paris, tout le monde descend !... Alfred Capus. L'IMPOT SUR LE REVENU IV. CONSÉQUENCES Vous en souvenez-vous? Au temps où nous suivions le catéchisme, des vicaires très zélés nous renvoyaient à des « Manuels d'examen de conscience » qui contenaient toute la gamme des péchés, y compris la prévarication et la simonie? Afin de soulager l'inquiétude où vivent ses compatriotes, un
M. MESUREUR. Moi, je suis revenu plein d'enthousiasme. Je n'avais jamais été acclamé. Nous sommes, messieurs, si j'ose m'exprimer ainsi, un gouvernement qui se préoccupe avant tout des abandonnés, des pauvres, des petits... M. BOURGEOIS, étonné. Qu'est-ce qu'il a donc ? M. MESUREUR, continuant. Et c'est pour cela que nous faisons un socialisme sage, avec la prévoyance qu'il importe à la science sociale d'apporter dans l'étude de toutes les questions économiques... M. BOURGEOIS, touchant M. Mesureur à l'épaule. Dites donc, mon ami, nous ne sommes plus à Châlons. Réveillez-vous. Paris, tout le monde descend !... Alfred Capus. L'IMPOT SUR LE REVENU IV. CONSÉQUENCES Vous en souvenez-vous? Au temps où nous suivions le catéchisme, des vicaires très zélés nous renvoyaient à des « Manuels d'examen de conscience » qui contenaient toute la gamme des péchés, y compris la prévarication et la simonie? Afin de soulager l'inquiétude où vivent ses compatriotes, un Vaudois, M. Eug. Favez, a imaginé de composer, à l'imitation de ces publications, un petit Manuel sur l'art de se taxer soi-même. « Le soussigné », dit modestement M. Favez dans sa préface, « n'a nullement eu la prétention d'être à la hauteur d'une tâche aussi ardue. Il a pensé que quelques explications suivies d'exemples pratiques pouvaient être d'un réel secours pour beaucoup de contribuables. » Ce manuel se déroule dans des exemples de cette sorte : E... a des dettes, par chèques, billets, etc., pour Fr. 15.000 Il possède une fortune mobilière imposable valant Fr. 10.000 Ses dettes excèdent sa fortune mobilière de... Fr. 5.000 À déclarer sous la rubrique fortune mobilière Fr. 0 Il possède en outre une rente viagère de Fr. 100 Dont il peut déduire le 5 % des 5.000 francs ci-dessus Fr. 250 Reste Fr. 150 Vous voyez d'ici les gens qui ne sont pas très habiles dans le maniement des chiffres en train d'étudier le manuel ? La sueur au front, ils se demandent si leur cas est celui de A, celui de C, de E ou de W ! Tous les ans ils ont à préparer un examen redoutable. Et c'est au moment
que quelques explications suivies d'exemples pratiques pouvaient être d'un réel secours pour beaucoup de contribuables. » Ce manuel se déroule dans des exemples de cette sorte : E... a des dettes, par chèques, billets, etc., pour Fr. 15.000 Il possède une fortune mobilière imposable valant Fr. 10.000 Ses dettes excèdent sa fortune mobilière de... Fr. 5.000 À déclarer sous la rubrique fortune mobilière Fr. 0 Il possède en outre une rente viagère de Fr. 100 Dont il peut déduire le 5 % des 5.000 francs ci-dessus Fr. 250 Reste Fr. 150 Vous voyez d'ici les gens qui ne sont pas très habiles dans le maniement des chiffres en train d'étudier le manuel ? La sueur au front, ils se demandent si leur cas est celui de A, celui de C, de E ou de W ! Tous les ans ils ont à préparer un examen redoutable. Et c'est au moment où, chez nous, M. le ministre de l'instruction publique veut épargner aux potaches les risques du baccalauréat que ses collègues songent à nous imposer annuellement l'épreuve d'un examen financier ! Encore si, après avoir étudié le manuel, on était sûr de vivre dans l'orthodoxie ! Mais l'honnête M. Favez ne vous promet point qu'après avoir suivi ses prescriptions on se trouvera, en cas de mort subite, à l'abri de l'amende et du discrédit qui l'accompagne. Il a raison. Je quitte un grand industriel vaudois qui a bien voulu m'ouvrir ses livres : J'ai vu, me disait-il, à la mort d'une de mes parentes, dont la chambre a été envahie par les gens de justice avant que le corps fût même refroidi, des acts d'arbitraire que j'ai décidé à tout prix de mettre ma mémoire à l'abri des surprises. Je ne suis pas sûr d'y avoir réussi. En effet, quand j'ai posé à la Commission de l'impôt cette question précise : "Quels amortissements admettrez-vous sur les machines et sur les immeubles industriels ? La Commission n'a pas voulu se prononcer. On m'a répondu textuellement : "Nous verra à moment de l'inventaire." Pour me mettre à l'abri des vengeances d'adversaires politiques, j'ai
vous promet point qu'après avoir suivi ses prescriptions on se trouvera, en cas de mort subite, à l'abri de l'amende et du discrédit qui l'accompagne. Il a raison. Je quitte un grand industriel vaudois qui a bien voulu m'ouvrir ses livres : J'ai vu, me disait-il, à la mort d'une de mes parentes, dont la chambre a été envahie par les gens de justice avant que le corps fût même refroidi, des acts d'arbitraire que j'ai décidé à tout prix de mettre ma mémoire à l'abri des surprises. Je ne suis pas sûr d'y avoir réussi. En effet, quand j'ai posé à la Commission de l'impôt cette question précise : "Quels amortissements admettrez-vous sur les machines et sur les immeubles industriels ? La Commission n'a pas voulu se prononcer. On m'a répondu textuellement : "Nous verra à moment de l'inventaire." Pour me mettre à l'abri des vengeances d'adversaires politiques, j'ai donc calculé, de ma propre initiative, un amortissement de 5 % sur les immeubles, un amortissement de 10 % sur les machines. Ces chiffres sont officiels. Comme ils ne correspondent pas à la Vérité mais à mes inquiétudes, j'ai une situation pour le fisc, et une pour moi. Dans ces inventaires, établis pour moi-même, ce n'est pas sur le pied de 10 % mais de 25 % que, conformément à la réalité, j'amortis mes machines. Malgré tout, je ne suis pas tranquille. Aujourd'hui un honnête homme qui a pris toutes les précautions pour faire respecter sa mémoire de commerçant vit dans l'inquiétude ; en de certaines périodes de sa vie d'affaires, elle va jusqu'à l'angoisse. Voilà pour les heureux effets de l'inventaire après la mort. Voici pour les bienfaits de la publicité dont l'urgence est réclamée. Un fabricant de montres me déclare : Jamais je n'ai fait sauter tant de bouchons de Champagne qu'à l'époque où j'étais de deux cent mille francs au-dessous de mes affaires. J'avais bien soin, dans ce temps-là, d'apporter chaque année une déclaration qui grossissait alors que le chiffre de mes affaires allait en diminuant. Cette folie m'a sauvé, j'y étais contraint. L'aveu de mes difficultés
inventaires, établis pour moi-même, ce n'est pas sur le pied de 10 % mais de 25 % que, conformément à la réalité, j'amortis mes machines. Malgré tout, je ne suis pas tranquille. Aujourd'hui un honnête homme qui a pris toutes les précautions pour faire respecter sa mémoire de commerçant vit dans l'inquiétude ; en de certaines périodes de sa vie d'affaires, elle va jusqu'à l'angoisse. Voilà pour les heureux effets de l'inventaire après la mort. Voici pour les bienfaits de la publicité dont l'urgence est réclamée. Un fabricant de montres me déclare : Jamais je n'ai fait sauter tant de bouchons de Champagne qu'à l'époque où j'étais de deux cent mille francs au-dessous de mes affaires. J'avais bien soin, dans ce temps-là, d'apporter chaque année une déclaration qui grossissait alors que le chiffre de mes affaires allait en diminuant. Cette folie m'a sauvé, j'y étais contraint. L'aveu de mes difficultés aurait consommé ma perte. Ceci enfin est un exemple de l'impartialité avec laquelle ces impôts si démocratiques sont perçus dans un pays qui est pourtant terre de bonhomie : jugez par lui... Au moment où l'impôt progressif a été voté, un des principaux négociants de ce canton a refusé de se soumettre à la loi. Ce n'était pas de sa part une révolte ouverte contre la règle ; mais, rigide qu'il était dans les matières d'honnêteté, ce commerçant répondait au fisc : Vous ne pouvez me taxer exactement, or, vu la diversité de mes affaires, je suis incapable de me taxer moi-même ; telle valeur, dont j'ai cent mille francs en portefeuille, en vaut actuellement quarante-cinq mille. Aura-t-elle baissé ou monté, quand, le jour de ma mort, vous entrerez chez moi pour faire l'inventaire? Je ne veux pas laisser ma mémoire exposée à vos appréciations. J'aime mieux partir ! Il fit comme il avait dit, et, au 1er janvier de l'année nouvelle, il laissa ses affaires à un de ses proches parents. Celui-ci, du jour au lendemain, passa de la situation d'employé à celle de patron. Le texte de la loi est précis : C'est sur le gain et la
se soumettre à la loi. Ce n'était pas de sa part une révolte ouverte contre la règle ; mais, rigide qu'il était dans les matières d'honnêteté, ce commerçant répondait au fisc : Vous ne pouvez me taxer exactement, or, vu la diversité de mes affaires, je suis incapable de me taxer moi-même ; telle valeur, dont j'ai cent mille francs en portefeuille, en vaut actuellement quarante-cinq mille. Aura-t-elle baissé ou monté, quand, le jour de ma mort, vous entrerez chez moi pour faire l'inventaire? Je ne veux pas laisser ma mémoire exposée à vos appréciations. J'aime mieux partir ! Il fit comme il avait dit, et, au 1er janvier de l'année nouvelle, il laissa ses affaires à un de ses proches parents. Celui-ci, du jour au lendemain, passa de la situation d'employé à celle de patron. Le texte de la loi est précis : C'est sur le gain et la fortune de l'année précédente que le citoyen doit être taxé. Le nouveau maître de l'affaire envoya donc à la Commission une déclaration calculée sur ses ressources et son capital de l'année précédente. Il accusait, en fournissant ses preuves, 2,500 francs de traitement. On refusa sa déclaration, on voulut le taxer sur 25,000 francs. Il épuisa pour se défendre toutes les juridictions, sans succès. Votre prédécesseur, disait la Commission, a passé à l'étranger. Nous ne pouvons plus l'atteindre. Vous paierez pour lui. Mais pardon ! Alors l'impôt n'est plus personnel. Ce n'est plus la personne, c'est l'affaire même que vous taxez ! On m'a montré toute la procédure de cette iniquité : la loi fut violée. La Commission en arriva sans scrupule à sa fin dernière : frapper le riche. Il s'est défendu comme il pouvait. Il a passé la frontière, ou il a placé ses capitaux hors du pays. La Gazette de Lausanne a étudié ces conséquences de l'impôt progressif dans un article excellent, merveilleusement documenté. On y lit : « L'exode d'un certain nombre de gros contribuables est un fait trop notoire pour qu'il soit nécessaire d'insister. D'ailleurs, les millionnaires peuvent rester et les millions disparaître. Il est intéressant,
sur 25,000 francs. Il épuisa pour se défendre toutes les juridictions, sans succès. Votre prédécesseur, disait la Commission, a passé à l'étranger. Nous ne pouvons plus l'atteindre. Vous paierez pour lui. Mais pardon ! Alors l'impôt n'est plus personnel. Ce n'est plus la personne, c'est l'affaire même que vous taxez ! On m'a montré toute la procédure de cette iniquité : la loi fut violée. La Commission en arriva sans scrupule à sa fin dernière : frapper le riche. Il s'est défendu comme il pouvait. Il a passé la frontière, ou il a placé ses capitaux hors du pays. La Gazette de Lausanne a étudié ces conséquences de l'impôt progressif dans un article excellent, merveilleusement documenté. On y lit : « L'exode d'un certain nombre de gros contribuables est un fait trop notoire pour qu'il soit nécessaire d'insister. D'ailleurs, les millionnaires peuvent rester et les millions disparaître. Il est intéressant, à cet égard, de consulter les tableaux officiels de la première année de la perception de l'impôt progressif. À Vevey (une usine à millions), on constate l'instabilité de la recette fiscale : elle passe du simple au double sans raison apparente. À Orbe, voici un seul contribuable de la septième catégorie attaché à son pays malgré tout. Il faudrait le choyer, souhaiter en tout cas qu'il reste ou qu'il vive. Un partage de sa fortune causerait au fisc une grosse perte. À Grandson, deux contribuables : le capital s'accroît et le produit de l'impôt baisse ; sans doute on s'absente une partie de l'année. À Rolle, la première année a été fructueuse. On a été surpris par l'impôt; Dès lors, on a pris des précautions : on s'est garanti. Les déclarations varient peu, mais la recette va se rapétisser. On s'absente de plus en plus. » Etc. On s'absente si bien que nombre de citoyens de la « septième catégorie » ont transporté leur domicile hors de la Suisse, en France, en Italie dans la Riviera. Ils ne paraissent plus dans leurs belles maisons de famille, bâties au bord des lacs, que pendant la période de quatre-vingt-dix jours, un sauf-conduit
catégorie attaché à son pays malgré tout. Il faudrait le choyer, souhaiter en tout cas qu'il reste ou qu'il vive. Un partage de sa fortune causerait au fisc une grosse perte. À Grandson, deux contribuables : le capital s'accroît et le produit de l'impôt baisse ; sans doute on s'absente une partie de l'année. À Rolle, la première année a été fructueuse. On a été surpris par l'impôt; Dès lors, on a pris des précautions : on s'est garanti. Les déclarations varient peu, mais la recette va se rapétisser. On s'absente de plus en plus. » Etc. On s'absente si bien que nombre de citoyens de la « septième catégorie » ont transporté leur domicile hors de la Suisse, en France, en Italie dans la Riviera. Ils ne paraissent plus dans leurs belles maisons de famille, bâties au bord des lacs, que pendant la période de quatre-vingt-dix jours, un sauf-conduit qui leur est alloué, chaque année, pour respirer l'air du pays, sans tomber sous le coup de l'impôt. Et jamais l'on n'a l'imprévoyance de dépenser ses quatre-vingt-dix jours en une fois. Il faut faire une réserve, d'une ou deux semaines, pour le cas où une mort, un mariage, une cérémonie de famille vous rappellerait dans le pays. Car le fisc ne plaisante pas avec ces contribuables réfractaires. L'autre jour, l'un d'eux avait laissé, pour garder sa maison déserte, un brave campagnard. L'homme aimant l'air pur et la vue, ouvrait constamment les fenêtres du côté du lac. On a envoyé au propriétaire de la villa la note à payer pour l'année. Si l'on ne réside point, il faut abandonner sa maison aux vers et aux petits papillons. On dira que ces tracasseries ne sont que comiques. En effet, quand un Lausannois aborde dans la rue un des émigrés de la Riviera, il dit en lui serrant la main : « Tiens ! vous ici ? » L'autre répond : « Je finis mes trois mois ! » Ou : « Je m'étais réservé huit jours. » Et l'on sourit, mais ce sourire est mélancolique. Car l'impôt progressif sur le revenu a
de famille vous rappellerait dans le pays. Car le fisc ne plaisante pas avec ces contribuables réfractaires. L'autre jour, l'un d'eux avait laissé, pour garder sa maison déserte, un brave campagnard. L'homme aimant l'air pur et la vue, ouvrait constamment les fenêtres du côté du lac. On a envoyé au propriétaire de la villa la note à payer pour l'année. Si l'on ne réside point, il faut abandonner sa maison aux vers et aux petits papillons. On dira que ces tracasseries ne sont que comiques. En effet, quand un Lausannois aborde dans la rue un des émigrés de la Riviera, il dit en lui serrant la main : « Tiens ! vous ici ? » L'autre répond : « Je finis mes trois mois ! » Ou : « Je m'étais réservé huit jours. » Et l'on sourit, mais ce sourire est mélancolique. Car l'impôt progressif sur le revenu a soumis tout le pays à la question, condamné une classe à l'exil, suscité de la rancœur contre les citoyens... Les meilleurs, les résignés, qui ne songent pas à faire machine en arrière, avouent tout bas que les mœurs fiscales ont attristé l'antique bonhomie vaudoise. Ils vous disent avec chagrin : « On ne remonte pas les rapides, mais il faut bien réfléchir avant de les sauter. Donc, vous autres Français, résistez jusqu'à la fin à l'impôt personnel. Une fois le principe admis, toutes les conséquences découleront. Votre caractère national en serait modifié. Pour ne rien prophétiser de pis, vous y perdriez votre sourire. » Hugues Le Roux. Le Monde et la Ville SALONS Le comte et la comtesse de Merlemont ouvriront leurs salons le dimanche 8 mars à l'occasion de la signature du contrat de Mlle de Merlemont leur fille, fiancée au vicomte de La Villarmois. Le mariage sera célébré le mardi suivant à Saint-Pierre-de-Chaillot. Élégant dîner de dix-huit couverts hier soir chez la princesse Alexandre Bibesco, en l'honneur de l'ambassadeur d'Italie et de la comtesse Tornielli qui vient d'arriver à Paris. Au nombre des autres convives : Comte et comtesse de Saussine, M. et Mme Jusserand, Mme Madeleine Lemaire
« On ne remonte pas les rapides, mais il faut bien réfléchir avant de les sauter. Donc, vous autres Français, résistez jusqu'à la fin à l'impôt personnel. Une fois le principe admis, toutes les conséquences découleront. Votre caractère national en serait modifié. Pour ne rien prophétiser de pis, vous y perdriez votre sourire. » Hugues Le Roux. Le Monde et la Ville SALONS Le comte et la comtesse de Merlemont ouvriront leurs salons le dimanche 8 mars à l'occasion de la signature du contrat de Mlle de Merlemont leur fille, fiancée au vicomte de La Villarmois. Le mariage sera célébré le mardi suivant à Saint-Pierre-de-Chaillot. Élégant dîner de dix-huit couverts hier soir chez la princesse Alexandre Bibesco, en l'honneur de l'ambassadeur d'Italie et de la comtesse Tornielli qui vient d'arriver à Paris. Au nombre des autres convives : Comte et comtesse de Saussine, M. et Mme Jusserand, Mme Madeleine Lemaire et sa fille, MM. Bonnat, Lefèvre-Pontalis, Spiridion Bibesco et Graham. Réception restreinte après le dîner, corsée d'un programme musical improvisé, par la maîtresse de la maison et Mlle Isabelle Levailois, une toute jeune et excellente violoniste de l'école de Léonard. Dans l'assistance : M. et Mme Lahovary, comtesse de Choiseul-Beaupré, comtesse Branicka, vicomtesse de Trédern, comtesse d'Arjuzon, comtesse Zamoyska, comtesse Geoffroi de Chabrignac, comtesse du Parc, comtesse de Salverte, marquise et Mlles de Bassano, Mme Porgès, prince et princesse Vogoridy, M. et Mme de Munkacsy, etc. -Dîner suivi de réception restreinte avant hier soir chez la baronne P. Le Vavasseur, dans ses salons de la rue Boissy-d'Anglas. Reconnu parmi les convives et les invités. Marquise de Tanlay, comte et comtesse de Toulouse-Lautrec, marquis et marquise de Maillard-Lafaye, Mmes et Mlles Pécoul, marquis et Mlle de Vassaigne, comte et comtesse de Lapeyrouse-Vaucresson, comtesse Vilain XIIII, marquise et Mlle de Belabre, princesse de Mésagne, princesse Zurlo, général marquis d'Hautefort, M. et Mme L. Delamarre, baron et baronne Le Vavasseur, comte et comtesse d'Hautpoul, comte et Mlle du Passage, marquis et marquise de Bailleul, M. et Mme Lambert-Champy, marquise de Forget, baron et baronne Sipière, marquis et marquise de Quinemont, baron de Ravignan,
comtesse Branicka, vicomtesse de Trédern, comtesse d'Arjuzon, comtesse Zamoyska, comtesse Geoffroi de Chabrignac, comtesse du Parc, comtesse de Salverte, marquise et Mlles de Bassano, Mme Porgès, prince et princesse Vogoridy, M. et Mme de Munkacsy, etc. -Dîner suivi de réception restreinte avant hier soir chez la baronne P. Le Vavasseur, dans ses salons de la rue Boissy-d'Anglas. Reconnu parmi les convives et les invités. Marquise de Tanlay, comte et comtesse de Toulouse-Lautrec, marquis et marquise de Maillard-Lafaye, Mmes et Mlles Pécoul, marquis et Mlle de Vassaigne, comte et comtesse de Lapeyrouse-Vaucresson, comtesse Vilain XIIII, marquise et Mlle de Belabre, princesse de Mésagne, princesse Zurlo, général marquis d'Hautefort, M. et Mme L. Delamarre, baron et baronne Le Vavasseur, comte et comtesse d'Hautpoul, comte et Mlle du Passage, marquis et marquise de Bailleul, M. et Mme Lambert-Champy, marquise de Forget, baron et baronne Sipière, marquis et marquise de Quinemont, baron de Ravignan, M. et Mme de Varanval, baron, baronne et Mlle de Kertanguy, Mmes Hochon, Ed. Hervé, Maurice de Mieulle, Thouvenel, comtesse Dalbiez, comtesse Soltyk, baronne de Saint-Martin, baronne de Mesnard, etc. Les interprètes, très applaudis, du programme étaient : Mlle Leclerc, M. Gillet et M. Renaud qui a été merveilleux dans les mêmes morceaux qu'il avait chantés la veille chez Mme Moore. Très goûtées les chansons politiques de Jacques Ferny, dites par l'auteur lui-même. La baronne P. Le Vavasseur ne rouvrira ses salons qu'après Pâques. Le comte et la comtesse d'Haussonville viennent de donner un déjeuner académique, dont les convives étaient : M. Ludovic Halévy, M. J.-M. de Heredia, M. Anatole France, M. Paul Hervieu, M. et Mme Strauss, le comte Louis de Turenne, M. Ch. Haas, etc. La réception hebdomadaire du mardi, chez la comtesse Amédée de Germiny, était agrémentée d'un programme musical et littéraire auquel ont pris part : la baronne de Scotti, le poète chansonnier Daubry, Mlle Edith Drack, avec l'Esola, l'harmonium des salons, et Mlle Vittot qui a dit des poésies de la baronne de Baye. Tous ont été très applaudis par l'élégante et nombreuse assistance. Toujours intéressantes les matinées musicales chez Mme Péan. Gros succès hier