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de scrutin, à une immense majorité. Voici le résultat du scrutin: Votants. 7,109 MM. Rapetel 5,277 Bouillon 788 Bonaparte 508 Des gens de lettres. 255 La commission chargée d'examiner la demande d'allocation de 500,000 fr. de fonds secrets a commencé son travail. Elle a successivement entendu les membres de la commission exécutive. Elle leur a demandé un compte de dépenses de tous les fonds accordés pour la police secrète, soit par le budget, soit par les décrets d'urgence. D'après les états de dépenses mis à la disposition de la sous-commission de trois membres par MM. Ledru-Rolin et Recurt, le gouvernement provisoire aurait dépensé, depuis le 24 février dernier jusqu'au 1er juin courant, un million 200.000 fr. MM. de Larcy, Th. Ducos et Besnard ont procédé à la vérification sur pièces de l'emploi de tous ces fonds. Les honorables commissaires feront sans doute connaître leur opinion sur la destination à une pareille somme. Une vive discussion se serait élevée sur l'allocation des 500,000 fr. qu'on vient demander pour la police secrète. M. Th. Ducos a été nommé rapporteur. La commission chargée d'examiner le projet de loi sur la prise de possession par l'Etat des compagnies d'assurances contre l'incendie, après avoir recueilli l'opinion de chacun de ses membres, s'est prononcée contre le principe du projet de M. Duclos, à la majorité 15 contre 3. Une sous-commission a été nommée pour examiner les pétitions et les documents relatifs à cette question. Cette sous-commission se compose de MM. Avond, Saumon, et Ranjay. Le comité des cultes a continué aujourd'hui la discussion sur le choix des évêques. Il a maintenu l'intervention de l'Etat dans les nominations d'évêques. Il a rejeté provisoirement, et sous la réserve de l'examen, divers systèmes électifs, la nomination directe et spontanée du gouvernement puis, enfin, il a rejeté aussi le droit de veto, et il a décidé en principe que le choix des évêques, appartiendrait au chef de l'Etat, sur une liste de présentation formée par l'electeur. Il s'agit maintenant de savoir par qui cette liste sera dressée, si ce sera le clergé seul ou le clergé de concert avec les
l'opinion de chacun de ses membres, s'est prononcée contre le principe du projet de M. Duclos, à la majorité 15 contre 3. Une sous-commission a été nommée pour examiner les pétitions et les documents relatifs à cette question. Cette sous-commission se compose de MM. Avond, Saumon, et Ranjay. Le comité des cultes a continué aujourd'hui la discussion sur le choix des évêques. Il a maintenu l'intervention de l'Etat dans les nominations d'évêques. Il a rejeté provisoirement, et sous la réserve de l'examen, divers systèmes électifs, la nomination directe et spontanée du gouvernement puis, enfin, il a rejeté aussi le droit de veto, et il a décidé en principe que le choix des évêques, appartiendrait au chef de l'Etat, sur une liste de présentation formée par l'electeur. Il s'agit maintenant de savoir par qui cette liste sera dressée, si ce sera le clergé seul ou le clergé de concert avec les délégués des diocèses de l'arrondissement diocésain. M. l'évêque de Langres et M. l'évêque d'Orléans n'ont pas été d'accord sur cette question. Celui-ci admet dans toutes les cas, le veto absolu du chef de l'Etat; le premier le repoussera en cas de présentation de trois candidats. Selon M. Pasquier, le religieux doit être proposé sur l'élément politique, selon M. Françoise ou l'avocat du veu, absolument pour le chef de l'Etat. La-commission formée pour examiner le projet de loi relatif aux mesures nationales, dont les pouvoirs ont été exceptionnellement nettement prorogés par l'Assemblée, est, pour ainsi dire, en permanence. Le pouvoir exécutif a été invité à se rendre dans la commission. MM. Arago et Marie ont fait quelques explications au nom de la commission exécutive. On ignore le résultat de cette conférence, qui n'a pas duré moins de deux heures, et dont on n'a malgré cela souvent que l'expression sommaire. Les membres de cette commission paraissaient sortir d'une salle des séances, et le rapport supplémentaire était à peine commencé que l'impatience les remettait. Les évènements qui sont parvenus à la commission sur le problème des étrangers membres du parlement, sont si graves, si étranges, que la commission s'est résolue, dit-on, d'entendre plusieurs
doit être proposé sur l'élément politique, selon M. Françoise ou l'avocat du veu, absolument pour le chef de l'Etat. La-commission formée pour examiner le projet de loi relatif aux mesures nationales, dont les pouvoirs ont été exceptionnellement nettement prorogés par l'Assemblée, est, pour ainsi dire, en permanence. Le pouvoir exécutif a été invité à se rendre dans la commission. MM. Arago et Marie ont fait quelques explications au nom de la commission exécutive. On ignore le résultat de cette conférence, qui n'a pas duré moins de deux heures, et dont on n'a malgré cela souvent que l'expression sommaire. Les membres de cette commission paraissaient sortir d'une salle des séances, et le rapport supplémentaire était à peine commencé que l'impatience les remettait. Les évènements qui sont parvenus à la commission sur le problème des étrangers membres du parlement, sont si graves, si étranges, que la commission s'est résolue, dit-on, d'entendre plusieurs personnes compromises dans cette question d'étrangers. Le rapporteur ne pourra pas présenter avant samedi, après-demain. Le comité des finances extraversion a procédé au renouvellement de son bureau et à la nomination de plusieurs sous-commissions. M. Drouyn de Lhuys a été nommé président; M. de Romilla vice-président: MM. Edmond Lafayette et de Heeckeren, secrétaires. La sous-commission chargée de l'examen du budget des armées françaises et des questions qui s'y rattachent se compose de MM. Drouyn de Lhuys, de Romilla, Jobey, Ed. Lafayette, et de Heeckeren. Le comité ne pourra statuer sur les réclamations relatives aux subventions de Sicile et à l'emprunt romain. Il a nommé une sous-commission pour examiner ce qui se rattache à ces deux questions, qui réunissent plusieurs intérêts distincts. La sous-commission se compose de MM. Champoiseaux, Bion, Jobey, Ch. d'Argenlieu, Ed. Lafayette. Le même comité a nommé une sous-commission pour s'occuper des affaires de la Plata et de la Bétique. Cette sous-commission se compose de MM. Fresneau, Quinette, Robert, Payer, et Drouyn de Lhuys. Une commission a été nommée pour examiner les procédures des tribunaux militaires de l'Espagne et des Français à Naples. Les commissaires sont MM. Xavier Ducastel, garde, Sarran, de Voisins. La commission spéciale summonnée par
de Heeckeren, secrétaires. La sous-commission chargée de l'examen du budget des armées françaises et des questions qui s'y rattachent se compose de MM. Drouyn de Lhuys, de Romilla, Jobey, Ed. Lafayette, et de Heeckeren. Le comité ne pourra statuer sur les réclamations relatives aux subventions de Sicile et à l'emprunt romain. Il a nommé une sous-commission pour examiner ce qui se rattache à ces deux questions, qui réunissent plusieurs intérêts distincts. La sous-commission se compose de MM. Champoiseaux, Bion, Jobey, Ch. d'Argenlieu, Ed. Lafayette. Le même comité a nommé une sous-commission pour s'occuper des affaires de la Plata et de la Bétique. Cette sous-commission se compose de MM. Fresneau, Quinette, Robert, Payer, et Drouyn de Lhuys. Une commission a été nommée pour examiner les procédures des tribunaux militaires de l'Espagne et des Français à Naples. Les commissaires sont MM. Xavier Ducastel, garde, Sarran, de Voisins. La commission spéciale summonnée par M. le ministre de la justice pour organiser la justice en France, a pris plusieurs résolutions importantes. Il y aura dans chaque circonscription un juge de paix dont la juridiction s'étendra jusqu'au maximum de 1 500 fr. Les tribunaux de première instance des arrondissements sont supprimés. Ceheux et juillets départements sont maintenus et seront composés de deux ou trois chambres. Les avoués des arrondissements nouvellement créés exerceront leur fonction. Dans chaque chef-lieu d'arrondissement, il y aura un jury de huit membres qui sera chargé des affaires correctionnelles et prononcera la peine. Les cours d'appel qui étaient au nombre de 37, seront réduites à 19. La cour d'appel de Limoges est sur le point d'être supprimée. – D'après des bruits, nous serons informés d'une crise ministérielle. – Quelque chose n'est pas bien, dit un, en hommage intérieur. Les nouvelles concernant l'État ont été présentées par M. Carteret, qui lui a été imposé par MM. Ledru-Rio et Lannes. M. Antony Thouret remplacerait M. Pereur au ministère de l'intérieur, et M. Grichoult se chargerait du ministère des Sciences en remplacement de M. Duderc. Les ouvriers des ateliers navaux ont organisé une manifestation au Luxembourg. Leur demande n'a pas été reçue. Mais ils ont
sont maintenus et seront composés de deux ou trois chambres. Les avoués des arrondissements nouvellement créés exerceront leur fonction. Dans chaque chef-lieu d'arrondissement, il y aura un jury de huit membres qui sera chargé des affaires correctionnelles et prononcera la peine. Les cours d'appel qui étaient au nombre de 37, seront réduites à 19. La cour d'appel de Limoges est sur le point d'être supprimée. – D'après des bruits, nous serons informés d'une crise ministérielle. – Quelque chose n'est pas bien, dit un, en hommage intérieur. Les nouvelles concernant l'État ont été présentées par M. Carteret, qui lui a été imposé par MM. Ledru-Rio et Lannes. M. Antony Thouret remplacerait M. Pereur au ministère de l'intérieur, et M. Grichoult se chargerait du ministère des Sciences en remplacement de M. Duderc. Les ouvriers des ateliers navaux ont organisé une manifestation au Luxembourg. Leur demande n'a pas été reçue. Mais ils ont fait répéter le slogan du Luxembourg des mots sans changement, chantés sur l'air des canons. La troupe s'est alors divisée en plusieurs groupes où le Pouvoir exécutif, le Gouvernement et l'Assemblée nationale étaient formellement représentés. Des processions d'ouvriers ont parcouru plusieurs quartiers, bannière déployée. Ce soir, on signale de nombreux street-confrontations à la Préfecture de police et à l'Hôtel de Ville. Des forces considérables sont sur pied. Le commissaire principal m'expliquera plus tard l'état des choses. Considérant que la chaire de droit constitutionnel est vacante et que M. Roussel est désigné pour remplacer demi-marié par un jeune homme qui manifeste l'absence de ce respectable existent, Arrête que la chaire de droit constitutionnel sera pourvue par concours, notamment aux inscriptions régulièrement annoncées. Fait à Paris, le 25 juin. Acte n°1. – M. Quinette, représentant du département de l'Aisne, a été chargé par la commission exécutive d'une mission extraordinaire où il va se rendre avec le titre d'envoyé extraordinaire et ministre plénipotentière de la République. On lit dans le Moniteur Par arrêté du 20 juin, le conseil des ministres a révoqué de ses fonctions de préfet de l'Alsace M. de Peyroles. La commission chargée de repenser l'organisation de la préfecture vient de
street-confrontations à la Préfecture de police et à l'Hôtel de Ville. Des forces considérables sont sur pied. Le commissaire principal m'expliquera plus tard l'état des choses. Considérant que la chaire de droit constitutionnel est vacante et que M. Roussel est désigné pour remplacer demi-marié par un jeune homme qui manifeste l'absence de ce respectable existent, Arrête que la chaire de droit constitutionnel sera pourvue par concours, notamment aux inscriptions régulièrement annoncées. Fait à Paris, le 25 juin. Acte n°1. – M. Quinette, représentant du département de l'Aisne, a été chargé par la commission exécutive d'une mission extraordinaire où il va se rendre avec le titre d'envoyé extraordinaire et ministre plénipotentière de la République. On lit dans le Moniteur Par arrêté du 20 juin, le conseil des ministres a révoqué de ses fonctions de préfet de l'Alsace M. de Peyroles. La commission chargée de repenser l'organisation de la préfecture vient de se constituer au ministère de la marine. Elle a choisi pour président M. Rolin (du Creusot), et pour secrétaire M. Lecomte de Saint-Mary, chef de bureau politique à la direction des compagnies. On lit dans le Dépêch Un attentat odieux, revendicatif, s'est déroulé aujourd'hui au jardin du Luxembourg, où nous hésiterions à en rapporter les détails si nous n'y avions été attestés d'une manière certaine, au moment où le 24° bataillon du train mobilisé était réduit à l'ère d'artillerie pour l'exercice. Dans un moment d'absence, une jeune fille, dont l'un d'eux vouait sans doute se venger, vint passer. Aussitôt, elle fut amenée par un grand nombre de jeunes, soutenus un traitement odieux. Il y avait eu cette ironie. Le jardin, et aucun des officiers n'est pourvu d'un sentiment de pitié pour les tortures de cette malheureuse. Enfin, l'un d'eux a dit: C'est assez, il n'y a pas ici de police, ils ont fait ce qu'ils ont fait sans connaissance, sans être accusés. Une enquête a été ouverte. Faits divers M. FACON PRÉTENDU. Voici un véritable méchant, un homme de grande aptitude tout particulière à expliquer ses propositions. L'union des amis républicains a existé il y a quelques jours, lorsque hier
hésiterions à en rapporter les détails si nous n'y avions été attestés d'une manière certaine, au moment où le 24° bataillon du train mobilisé était réduit à l'ère d'artillerie pour l'exercice. Dans un moment d'absence, une jeune fille, dont l'un d'eux vouait sans doute se venger, vint passer. Aussitôt, elle fut amenée par un grand nombre de jeunes, soutenus un traitement odieux. Il y avait eu cette ironie. Le jardin, et aucun des officiers n'est pourvu d'un sentiment de pitié pour les tortures de cette malheureuse. Enfin, l'un d'eux a dit: C'est assez, il n'y a pas ici de police, ils ont fait ce qu'ils ont fait sans connaissance, sans être accusés. Une enquête a été ouverte. Faits divers M. FACON PRÉTENDU. Voici un véritable méchant, un homme de grande aptitude tout particulière à expliquer ses propositions. L'union des amis républicains a existé il y a quelques jours, lorsque hier soir, dans les sous-bois du boulevard du Temple, l'octobre dernier, une lamentable histoire de vol s'était déroulée. On n'a jamais su pourquoi, mais ce qui est certain, c'est que la police, sur les ordres, était partie à la recherche de l'homme. À la fin, on l'a trouvé. Le grand homme, dans la nuit, avait volé un proxénet, qui était venu lui demander de l'aide par ces moyens; aussi, moi qui vous parle, ai-je passé mes nuits à chercher de ma main tous les documents qui recommandaient sa candidature. Et ce n'était pas convaincu, son interprète, ira de sa poche un papier portant pour signature: C'est sa profession de foi. Poursuivie, il me l'a remise lui-même. Peut-être si vous en doutez, prenons rendez-vous, je vous ferai trouver avec le prince lui-même, car je sais que vous êtes un homme d'honneur, et, tout persécuté qu'il soit, le prince n'hésitera jamais à se mettre en rapport avec les vieux braves. Le sieur G. ajouta-t-il foi aveuglément à ce que lui disait avec tant d'assurance cet individu, qui est un septuagénaire M. teneur de livres? Son admiration pour l'Empereur, qu'il a servi, le rendit tellement ému. Tant qu'il y a que le dimanche suivant
dans la nuit, avait volé un proxénet, qui était venu lui demander de l'aide par ces moyens; aussi, moi qui vous parle, ai-je passé mes nuits à chercher de ma main tous les documents qui recommandaient sa candidature. Et ce n'était pas convaincu, son interprète, ira de sa poche un papier portant pour signature: C'est sa profession de foi. Poursuivie, il me l'a remise lui-même. Peut-être si vous en doutez, prenons rendez-vous, je vous ferai trouver avec le prince lui-même, car je sais que vous êtes un homme d'honneur, et, tout persécuté qu'il soit, le prince n'hésitera jamais à se mettre en rapport avec les vieux braves. Le sieur G. ajouta-t-il foi aveuglément à ce que lui disait avec tant d'assurance cet individu, qui est un septuagénaire M. teneur de livres? Son admiration pour l'Empereur, qu'il a servi, le rendit tellement ému. Tant qu'il y a que le dimanche suivant il se trouvait chez un marchand de vins de la rue de Lancry, avec M. lorsque celui-ci, le saisissant tout à coup par le bras, lui dit d'une voix qu'il s'efforçait de rendre émue: Attendez-moi un instant, dans le cabinet du fond voici le prince Louis qui passe en cabriolet, je vais te faire descendre et je te l'amène, je veux que vous lui serrez la main. Le sieur C. tout abasourdi obéit à la recommandation qui lui était faite; il entra dans la pièce du fond, où, quelques secondes après, M. revint, ainsi qu'il l'avait annoncé, amenant avec lui un personnage d'assez mauvaise apparence, dont l'aspect était plus que modeste l'attestait de longs services, et qu'il lui présenta sous le nom du prince Louis Napoléon. On échangea quelques mots, on s'assit, et M. C. heureux et heureux de se trouver ainsi en présence du neveu de l'empereur, se hâtera de faire mettre trois couverts et de commander un confortable dîner. La qualité d'amphytrion rapproche, comme on dit, les distances : le vin rend, en outre, communicatif. Aussi ne doit-on pas s'étonner qu'avant la fin du repas, qui se prolongea, le prince eût avoué au sieur C. que traqué par
je vais te faire descendre et je te l'amène, je veux que vous lui serrez la main. Le sieur C. tout abasourdi obéit à la recommandation qui lui était faite; il entra dans la pièce du fond, où, quelques secondes après, M. revint, ainsi qu'il l'avait annoncé, amenant avec lui un personnage d'assez mauvaise apparence, dont l'aspect était plus que modeste l'attestait de longs services, et qu'il lui présenta sous le nom du prince Louis Napoléon. On échangea quelques mots, on s'assit, et M. C. heureux et heureux de se trouver ainsi en présence du neveu de l'empereur, se hâtera de faire mettre trois couverts et de commander un confortable dîner. La qualité d'amphytrion rapproche, comme on dit, les distances : le vin rend, en outre, communicatif. Aussi ne doit-on pas s'étonner qu'avant la fin du repas, qui se prolongea, le prince eût avoué au sieur C. que traqué par la police, il se trouvait à court d'argent, et que cetui-ci, avec force excuses de lui offrir si peu, eût fait passer de sa poche dans celle du prince une modique somme de 38 francs, qui était tout ce qu'il avait sur lui. La soirée s'écouta en épanchements et en confidences; puis, comme la toilette du prince était des plus délabrées, le sieur C., qui par un heureux hasard se trouvait être à peu près de sa taille, l'amena à son domicile; où il lui fit complètement vêtir aux dépens de sa propre garde-robe. Le lendemain le prince vint lui faire une visite de remerciements, et, comme nouvelle marque d'estime et de confiance, il lui emprunta 150 fr. Depuis lors, le sieur C. ne fut plus honoré de ses visites; seulement, comme en changeant de vêtements le prince avait laissé chez le brave vétéran de la grande armée ses vieux habits hors de service, il les envoya chercher par un commissionnaire, pour les conserver sans doute précieusement et les revoir parfois lorsqu'il serait parvenu au faîte des grandeurs, pour se rappeler, comme Sixte-Quint, son ancienne humilité. Cette dernière circonstance convainquit enfin les yeux de M. C., persuadé qu'il avait été
confidences; puis, comme la toilette du prince était des plus délabrées, le sieur C., qui par un heureux hasard se trouvait être à peu près de sa taille, l'amena à son domicile; où il lui fit complètement vêtir aux dépens de sa propre garde-robe. Le lendemain le prince vint lui faire une visite de remerciements, et, comme nouvelle marque d'estime et de confiance, il lui emprunta 150 fr. Depuis lors, le sieur C. ne fut plus honoré de ses visites; seulement, comme en changeant de vêtements le prince avait laissé chez le brave vétéran de la grande armée ses vieux habits hors de service, il les envoya chercher par un commissionnaire, pour les conserver sans doute précieusement et les revoir parfois lorsqu'il serait parvenu au faîte des grandeurs, pour se rappeler, comme Sixte-Quint, son ancienne humilité. Cette dernière circonstance convainquit enfin les yeux de M. C., persuadé qu'il avait été dupe d'un audacieux fripon, il se rendit près du préfet de police, M. Trouvé-Chauvel, auquel il raconta toute son aventure. Procès-verbal ayant été dressé par le commissaire de police du quartier du Faubourg-de-Justice, le service de sûreté se mit à la recherche des deux acteurs de cette singulière comédie, et dès le soir même l'un d'eux, M. était arrêté. Quant à l'autre, au comparse qu'jouait le rôle du prince Louis, il a été un pouvoir jusqu'à ce moment de le découvrir. ARRESTATION D'UN GABMEDE PARIS. Pour l'exécution d'une ordonnance de juge, un romain d'une pharmacie procédait à une perquisition au domicile d'un sieur C. demeurant rue Sainte-Marguerite Saint-Antoine, inculpé d'outrages envers des agents de la force publique, de provocation à la révolte, et enfin de détention d'armes de guerre. Cette opération était à peu près terminée, lorsque profitant d'un moment où les assensés se métaient de derrière, le sieur C. parvint à gagner la rue et s'enfuit à toutes jambes. On se mit aussitôt à sa poursuite; mais il fut impossible de le rejoindre. Plus tard, il a été reconnu que cet individu, indépendamment des infractions dont il est l'objet, se trouvait en rupture de banque et sur le point
dès le soir même l'un d'eux, M. était arrêté. Quant à l'autre, au comparse qu'jouait le rôle du prince Louis, il a été un pouvoir jusqu'à ce moment de le découvrir. ARRESTATION D'UN GABMEDE PARIS. Pour l'exécution d'une ordonnance de juge, un romain d'une pharmacie procédait à une perquisition au domicile d'un sieur C. demeurant rue Sainte-Marguerite Saint-Antoine, inculpé d'outrages envers des agents de la force publique, de provocation à la révolte, et enfin de détention d'armes de guerre. Cette opération était à peu près terminée, lorsque profitant d'un moment où les assensés se métaient de derrière, le sieur C. parvint à gagner la rue et s'enfuit à toutes jambes. On se mit aussitôt à sa poursuite; mais il fut impossible de le rejoindre. Plus tard, il a été reconnu que cet individu, indépendamment des infractions dont il est l'objet, se trouvait en rupture de banque et sur le point de se retirer, le commissaire de police a vu, couché dans un lit au fond d'une pièce servant d'arrière-boutique, un individu auquel, aux interrogations qui lui furent adressées, déclara se nommer B. et faisant partie des sardines de Paris. Les perquisitions se continuèrent néanmoins, et dans les vêtements même du nommé B. on trouva un pistolet chargé et amorqué, puis sa commission de gardien de Paris, un billet de garage comme artisan et (contrairement aux récentes instructions de M. le préfet de police) un réquisitoire en blanc portant le cachet d'un commissaire de police, puis encore, dans un coin de cette chambre, un pistolet demi-bravo chargé, un fusil de maniement, une carabine d'artilleur et un paquet de cartouches. Cet individu, comme gardien de Paris, n'ayantuteur manifestement de la possession de ces armes, a été mis en état d'arrestation et conduit au dépôt de la préfecture de police. L'un des procureurs, M. de C., annonçant B. de C. JOURNAL DE TEMOIGNAGES, Correspondances, Candidatures. COULEURS DU DRAPEAU DE L'ALLEMAGNE DONT LE DANAEMARK. Les journaux amandant souvent entre eux se font aujourd'hui énergiquement entendre sur la paix qui se ferait malheureusement entre ces deux peuples. Janv.. 1809 114 B9T 50. Il f 150