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ministre des affaires étrangères et du ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, Décrète: ARTICLE PREMIER. Le Sénat et la Chambre des députés ayant adopté l'acte additionnel à l'arrangement du 14 avril 1891 concernant l'enregistrement international des marques de fabrique ou de commerce, signé à Bruxelles le 14 décembre 1900, et les ratifications de cet acte ayant été déposées au ministère royal des affaires étrangères de Belgique le 14 décembre 1901, ledit acte additionnel recevra sa pleine et entière exécution à partir du 14 septembre 1902. Acte additionnel à l'arrangement du 14 avril 1901 concernant l'enregistrement international des marques de fabrique ou de commerce, conclu entre la France, la Belgique, le Brésil, l'Espagne, l'Italie, les Pays-Bas, le Portugal, la Suisse et la Tunisie. « ARTICLE PREMIER. Les soussignés, dûment autorisés par leurs gouvernements respectifs, ont, d'un commun accord, arrêté ce qui suit: « I. L'article 2 de l'arrangement du 14 avril 1891 aura la teneur suivante: « Art. 2. Sont assimilés aux sujets ou citoyens des États contractants les sujets ou citoyens des États n'ayant pas adhéré au présent arrangement qui, sur le territoire de l'union restreinte constituée par ce dernier, satisfont aux conditions établies par l'article 3 de la convention générale. » « II. L'article 3 aura la teneur suivante : « Art. 3. –Le bureau international enregistrera immédiatement les marques déposées conformément à l'article 1er. « Il notifiera cet enregistrement aux États contractants. Les marques enregistrées seront publiées dans un supplément « au journal du bureau international au moyen d'un cliché fourni par le déposant. « Si le déposant revendique la couleur à titre d'élément distinctif de sa marque, il sera tenu : « 1° De déclarer et d'accompagner son dépôt d'une description qui fera mention de la couleur; « 2° De joindre à sa demande des exemplaires de ladite marque en couleur, qui seront annexés aux notifications faites par le bureau international. Le nombre de ces exemplaires sera fixé par le règlement d'exécution. « En vue de la publicité à donner, dans les divers États, aux marques enregistrées, chaque administration recevra gratuitement du bureau
3 de la convention générale. » « II. L'article 3 aura la teneur suivante : « Art. 3. –Le bureau international enregistrera immédiatement les marques déposées conformément à l'article 1er. « Il notifiera cet enregistrement aux États contractants. Les marques enregistrées seront publiées dans un supplément « au journal du bureau international au moyen d'un cliché fourni par le déposant. « Si le déposant revendique la couleur à titre d'élément distinctif de sa marque, il sera tenu : « 1° De déclarer et d'accompagner son dépôt d'une description qui fera mention de la couleur; « 2° De joindre à sa demande des exemplaires de ladite marque en couleur, qui seront annexés aux notifications faites par le bureau international. Le nombre de ces exemplaires sera fixé par le règlement d'exécution. « En vue de la publicité à donner, dans les divers États, aux marques enregistrées, chaque administration recevra gratuitement du bureau international le nombre d'exemplaires de la susdite publication qu'il lui plaira d'envoyer. » « III. Il est inséré dans l'arrangement un article 4 bis ainsi conçu: « Art. bis.– Lorsqu'une marque, déjà déposée dans un ou plusieurs des États contractants, a été postérieurement enregistrée par le bureau international au nom du même titulaire ou de son ayant cause, l'enregistrement international sera considéré comme substitué aux enregistrements nationaux antérieurs, sans préjudice des droits acquis par le fait de ces derniers. » « IV. L'article 5 aura la teneur suivante : « Art. 5.– Dans les pays où leur législation les y autorise, les administrations auxquelles le bureau international notifiera l'enregistrement d'une marque auront la faculté de déclarer que la protection ne peut être accordée à cette marque sur leur territoire. Un tel refus ne pourra être opposé que dans les conditions qui s'appliqueraient, en vertu de la convention du 20 mars 1883, à une marque déposée à l'enregistrement national. « Elles devront exercer cette faculté dans le délai prévu par leur loi nationale, et, au plus tard, dans l'année de la notification prévue par l'art. 3, en indiquant au bureau international leurs motifs de refus. « Ladite déclaration ainsi notifiée au
du même titulaire ou de son ayant cause, l'enregistrement international sera considéré comme substitué aux enregistrements nationaux antérieurs, sans préjudice des droits acquis par le fait de ces derniers. » « IV. L'article 5 aura la teneur suivante : « Art. 5.– Dans les pays où leur législation les y autorise, les administrations auxquelles le bureau international notifiera l'enregistrement d'une marque auront la faculté de déclarer que la protection ne peut être accordée à cette marque sur leur territoire. Un tel refus ne pourra être opposé que dans les conditions qui s'appliqueraient, en vertu de la convention du 20 mars 1883, à une marque déposée à l'enregistrement national. « Elles devront exercer cette faculté dans le délai prévu par leur loi nationale, et, au plus tard, dans l'année de la notification prévue par l'art. 3, en indiquant au bureau international leurs motifs de refus. « Ladite déclaration ainsi notifiée au bureau international sera par lui transmise sans délai à l'administration du pays d'origine et au propriétaire de la marque. L'intéressé aura les mêmes moyens de recours que si la marque avait été par lui directement déposée dans le pays où la protection est refusée. » « V. Il est inséré dans l'arrangement un article 5 bis ainsi conçu : « Art. 5 bis. Le bureau international délivrera à toute personne qui en fera la demande, moyennant une taxe fixée par le règlement, une copie des mentions inscrites dans le registre relativement à une marque déterminée. » « VI. L'article 8 aura la teneur suivante : « Art. 8. L'administration du pays d'origine fixera à son gré et percevra à son profit, une taxe qu'elle réclamera du propriétaire de la marque dont l'enregistrement international est demandé. À cette taxe s'ajoutera un émolument international de 100 francs pour la première marque et de 50 francs pour chacune des marques suivantes déposées en même temps par le même propriétaire. Le produit annuel de cette taxe sera réparti par parts égales entre les États contractants, par les soins du bureau international, après déduction des frais communs nécessités par l'exécution de cet arrangement. VII. Il
dans l'arrangement un article 5 bis ainsi conçu : « Art. 5 bis. Le bureau international délivrera à toute personne qui en fera la demande, moyennant une taxe fixée par le règlement, une copie des mentions inscrites dans le registre relativement à une marque déterminée. » « VI. L'article 8 aura la teneur suivante : « Art. 8. L'administration du pays d'origine fixera à son gré et percevra à son profit, une taxe qu'elle réclamera du propriétaire de la marque dont l'enregistrement international est demandé. À cette taxe s'ajoutera un émolument international de 100 francs pour la première marque et de 50 francs pour chacune des marques suivantes déposées en même temps par le même propriétaire. Le produit annuel de cette taxe sera réparti par parts égales entre les États contractants, par les soins du bureau international, après déduction des frais communs nécessités par l'exécution de cet arrangement. VII. Il est inséré dans l'arrangement un article 9 bis ainsi conçu : « Art. 9 bis. Lorsqu'une marque inscrite dans le registre international sera transmise à une personne établie dans un État contractant autre que le pays d'origine de la marque, la transmission sera notifiée au bureau international par l'Administration de ce même pays d'origine. Le bureau international enregistrera la transmission, et, après avoir reçu l'assentiment de l'Administration à laquelle ressort le nouveau titulaire, il la notifiera aux autres administrations et la publiera dans son journal. La présente disposition n'a point pour effet de modifier les législations des États contractants qui prohibent la transmission de la marque sans la cession simultanée de l'établissement industriel ou commercial dont elle distingue les produits. Nulle transmission de marque inscrite dans le registre international, faite au profit d'une personne non établie dans l'un des pays signataires, ne sera enregistrée. Art. 2 Le protocole de clôture, signé en même temps que l'arrangement du 14 avril 1891, est supprimé. ART. 3. Le présent acte additionnel aura même valeur et durée que l'arrangement auquel il se rapporte. Il sera ratifié, et les ratifications en seront déposées à Bruxelles, au ministère des affaires étrangères, aussitôt que faire se pourra,
ce même pays d'origine. Le bureau international enregistrera la transmission, et, après avoir reçu l'assentiment de l'Administration à laquelle ressort le nouveau titulaire, il la notifiera aux autres administrations et la publiera dans son journal. La présente disposition n'a point pour effet de modifier les législations des États contractants qui prohibent la transmission de la marque sans la cession simultanée de l'établissement industriel ou commercial dont elle distingue les produits. Nulle transmission de marque inscrite dans le registre international, faite au profit d'une personne non établie dans l'un des pays signataires, ne sera enregistrée. Art. 2 Le protocole de clôture, signé en même temps que l'arrangement du 14 avril 1891, est supprimé. ART. 3. Le présent acte additionnel aura même valeur et durée que l'arrangement auquel il se rapporte. Il sera ratifié, et les ratifications en seront déposées à Bruxelles, au ministère des affaires étrangères, aussitôt que faire se pourra, et au plus tard dans le délai d'un an à dater du jour de la signature. Il entrera en vigueur trois mois après la signature du procès-verbal de dépôt. MINISTÈRE DE COMMERCE, DE L'INDUSTRIE, DES POSTES ET DES TÉLÉGRAPHES Affranchissement des cartes postales illustrées. Des difficultés s'étant produites au sujet de l'affranchissement des cartes illustrées, l'Administration croit devoir rappeler les conditions de tarifs ou autres auxquelles ces envois sont soumis: Les cartes illustrées peuvent être expédiées de trois manières: 1° Comme cartes postales; 2° Comme imprimés ordinaires; 30 Comme cartes de visite. Pour être rangées dans l'une ou l'autre de ces trois catégories, elles doivent respectivement satisfaire aux conditions ci-après; 1° Cartes illustrées expédiées comme cartes postales. Dimensions : Longueur : maximum, 14 centimètres; minimum, 9 centimètres. Largeur: maximum, 9 centimètres; minimum, 6 centimètres. Poids: Maximum, 5 grammes; minimum, 1 gr. 1/2. Le recto peut porter : La mention : carte postale, obligatoire pour l'étranger, facultative pour l'intérieur; L'adresse du destinataire et facultativement les nom, prénoms, qualités et adresse de l'expéditeur (les vignettes ou réclames sont admises à la condition de ne pas nuire à la clarté de l'adresse); Le timbre de l'affranchissement (dans le service intérieur le timbre peut
de l'affranchissement des cartes illustrées, l'Administration croit devoir rappeler les conditions de tarifs ou autres auxquelles ces envois sont soumis: Les cartes illustrées peuvent être expédiées de trois manières: 1° Comme cartes postales; 2° Comme imprimés ordinaires; 30 Comme cartes de visite. Pour être rangées dans l'une ou l'autre de ces trois catégories, elles doivent respectivement satisfaire aux conditions ci-après; 1° Cartes illustrées expédiées comme cartes postales. Dimensions : Longueur : maximum, 14 centimètres; minimum, 9 centimètres. Largeur: maximum, 9 centimètres; minimum, 6 centimètres. Poids: Maximum, 5 grammes; minimum, 1 gr. 1/2. Le recto peut porter : La mention : carte postale, obligatoire pour l'étranger, facultative pour l'intérieur; L'adresse du destinataire et facultativement les nom, prénoms, qualités et adresse de l'expéditeur (les vignettes ou réclames sont admises à la condition de ne pas nuire à la clarté de l'adresse); Le timbre de l'affranchissement (dans le service intérieur le timbre peut être apposé au verso). Verso : Réservé à la correspondance; peut recevoir des mentions manuscrites ou imprimées de toute nature, et dans le régime intérieur le timbre-poste d'affranchissement. Tarif: 10 centimes. 2° Cartes illustrées expédiées comme imprimés ordinaires. Dimensions : Maximum, 45 centimètres de côté. Poids : Maximum : 3 kilogrammes dans le régime intérieur; 2 kilogrammes dans le régime international. Conditionnement et tarif: Sous enveloppe ouverte ou à découvert, 5 centimes par 50 grammes. Sous bande mobile ne couvrant pas plus du tiers de la surface, dans le service intérieur, 1 centime par 5 grammes jusqu'à 20 grammes; au-dessus de 20 grammes jusqu'à 50 grammes, 5 centimes; dans le service international, 2 centimes par 50 grammes. Le recto des cartes circulant à découvert peut porter: L'adresse du destinataire. Le timbre d'affranchissement (dans le régime intérieur le timbre d'affranchissement peut être apposé au verso); Facultativement, l'indication, au moyen d'un timbre, d'une griffe ou de tout autre procédé typographique, des nom, profession et adresse de l'expéditeur (dans le régime intérieur ces indications peuvent être manuscrites); Dans le régime intérieur la mention « carte postale ». Dans le régime international cette mention est interdite et, si elle figure au recto, elle doit
kilogrammes dans le régime intérieur; 2 kilogrammes dans le régime international. Conditionnement et tarif: Sous enveloppe ouverte ou à découvert, 5 centimes par 50 grammes. Sous bande mobile ne couvrant pas plus du tiers de la surface, dans le service intérieur, 1 centime par 5 grammes jusqu'à 20 grammes; au-dessus de 20 grammes jusqu'à 50 grammes, 5 centimes; dans le service international, 2 centimes par 50 grammes. Le recto des cartes circulant à découvert peut porter: L'adresse du destinataire. Le timbre d'affranchissement (dans le régime intérieur le timbre d'affranchissement peut être apposé au verso); Facultativement, l'indication, au moyen d'un timbre, d'une griffe ou de tout autre procédé typographique, des nom, profession et adresse de l'expéditeur (dans le régime intérieur ces indications peuvent être manuscrites); Dans le régime intérieur la mention « carte postale ». Dans le régime international cette mention est interdite et, si elle figure au recto, elle doit être biffée d'une façon très apparente. Verso des cartes circulant à découvert: Toute mention autorisée sur les imprimés expédiés sous bande ou sous enveloppes ouvertes. Cartes illustrées expédiées sous bande ou sous enveloppe ouverte : Les cartes illustrées expédiées sous bande ou sous enveloppe ouverte peuvent porter toutes mentions imprimées ne présentant pas le caractère de correspondance personnelle, ainsi que les additions manuscrites spécialement autorisées sur les imprimés. 3° Cartes illustrées expédiées comme cartes de visite. Les cartes illustrées sont assimilées aux cartes de visite lorsqu'elles portent au verso les mentions constitutives de la carte de visite (nom, prénoms, profession, adresse de l'expéditeur). Dans le régime international, ces indications doivent être supprimées. On peut y ajouter des vœux, souhaits, félicitations, remerciements, compliments de condoléances ou autres formules de politesse manuscrites n'excédant pas cinq mots. Les cartes illustrées expédiées comme cartes de visite sont soumises, en ce qui concerne le conditionnement et le tarif, aux mêmes règles que les cartes illustrées expédiées comme imprimés ordinaires. Le marché des pâtes en 1902 Communiqué par la maison A. L. GRØNDAL, Paris. La période que nous venons de traverser, pendant l'année 1902, a été une des plus désastreuses qu'on ait jamais vues, pour les
ne présentant pas le caractère de correspondance personnelle, ainsi que les additions manuscrites spécialement autorisées sur les imprimés. 3° Cartes illustrées expédiées comme cartes de visite. Les cartes illustrées sont assimilées aux cartes de visite lorsqu'elles portent au verso les mentions constitutives de la carte de visite (nom, prénoms, profession, adresse de l'expéditeur). Dans le régime international, ces indications doivent être supprimées. On peut y ajouter des vœux, souhaits, félicitations, remerciements, compliments de condoléances ou autres formules de politesse manuscrites n'excédant pas cinq mots. Les cartes illustrées expédiées comme cartes de visite sont soumises, en ce qui concerne le conditionnement et le tarif, aux mêmes règles que les cartes illustrées expédiées comme imprimés ordinaires. Le marché des pâtes en 1902 Communiqué par la maison A. L. GRØNDAL, Paris. La période que nous venons de traverser, pendant l'année 1902, a été une des plus désastreuses qu'on ait jamais vues, pour les pâtes chimiques surtout. La forte baisse que les pâtes au bisulfite avaient subie en 1901 s'est encore accentuée au cours de 1902. Cette baisse, de 1 à 2 francs de janvier à avril, atteignait 2 à 3 francs en octobre et s'est maintenue jusqu'à présent. On espère que la campagne de 1903 rendra quelque prospérité à cette industrie si éprouvée. Les cours s'affermissent déjà. Pour la pâte mécanique l'année 1902 avait commencé par enregistrer les prix relativement élevés de 13 à 14 francs pour les pâtes sèches et 11 fr. 50 à 12 francs pour les pâtes humides (cif. Rouen). Mais en mars et avril il s'est produit une baisse de 0 fr. 50 à 11 franc, atteignant 2 francs en juillet et jusqu'à 2 fr. 50 en octobre soit 10 fr. 50 à 11 francs pour la pâte sèche, et 10 francs pour la pâte humide, voire même au-dessous de ces prix. Les cours se sont alors maintenus assez fermes, du moins du côté des producteurs, car les consommateurs s'abstiennent d'acheter. Fabrication du papier étamé métallisé Par M. VAN DEN BOSCH. Dans cette fabrication on applique, sur du papier sulfuré, au moyen d'une machine ordinaire à coucher, une couche
de 1903 rendra quelque prospérité à cette industrie si éprouvée. Les cours s'affermissent déjà. Pour la pâte mécanique l'année 1902 avait commencé par enregistrer les prix relativement élevés de 13 à 14 francs pour les pâtes sèches et 11 fr. 50 à 12 francs pour les pâtes humides (cif. Rouen). Mais en mars et avril il s'est produit une baisse de 0 fr. 50 à 11 franc, atteignant 2 francs en juillet et jusqu'à 2 fr. 50 en octobre soit 10 fr. 50 à 11 francs pour la pâte sèche, et 10 francs pour la pâte humide, voire même au-dessous de ces prix. Les cours se sont alors maintenus assez fermes, du moins du côté des producteurs, car les consommateurs s'abstiennent d'acheter. Fabrication du papier étamé métallisé Par M. VAN DEN BOSCH. Dans cette fabrication on applique, sur du papier sulfuré, au moyen d'une machine ordinaire à coucher, une couche d'une préparation à base métallique. Quand l'application de la couche est terminée, on calandre, à chaud, pour faire sortir le brillant de la couche. La préparation à base métallique dont on doit faire usage se compose : Étain sec 45 grammes. Pâte à lisser (cire). 11 litres. Colle gélatine (à 250 grammes de gélatine sèche par litre) 12 Laque mordorée (à 500 grammes de laque par litre). 8 Blanc métallique. 40 grammes Lait battu. 8 litres. Le mélange se fait à la température d'environ 10° C. La colle gélatine employée pour cette préparation doit être de qualité extra-ligne; elle se prépare en faisant tremper la gélatine, pendant 24 heures, dans de l'eau froide dans la proportion de un kilogramme par 4 litres d'eau, après quoi, on la fait dissoudre au bain-marie à la température de 80°-100° C; le produit obtenu est la colle gélatine réclamée par la formule. Pour assurer la conservation et empêcher toute odeur, on peut ajouter à la colle quelques grammes de formol. L'étain doit être en pâte, mélangé avec de l'eau, cette pâte devant contenir une quantité déterminée et connue d'étain sec (métal). Pendant le couchage on doit prendre grand soin de remuer la préparation à
250 grammes de gélatine sèche par litre) 12 Laque mordorée (à 500 grammes de laque par litre). 8 Blanc métallique. 40 grammes Lait battu. 8 litres. Le mélange se fait à la température d'environ 10° C. La colle gélatine employée pour cette préparation doit être de qualité extra-ligne; elle se prépare en faisant tremper la gélatine, pendant 24 heures, dans de l'eau froide dans la proportion de un kilogramme par 4 litres d'eau, après quoi, on la fait dissoudre au bain-marie à la température de 80°-100° C; le produit obtenu est la colle gélatine réclamée par la formule. Pour assurer la conservation et empêcher toute odeur, on peut ajouter à la colle quelques grammes de formol. L'étain doit être en pâte, mélangé avec de l'eau, cette pâte devant contenir une quantité déterminée et connue d'étain sec (métal). Pendant le couchage on doit prendre grand soin de remuer la préparation à base métallique qui est placée dans le réservoir à couleur de la machine à coucher. Pour donner à la couche tout le brillant dont elle est susceptible, il faut calandrer à une pression considérable, tout en ayant soin de maintenir le cylindre frictionneur à une température élevée, c'est-à-dire 120° C. au minimum. Emploi éventuel d'un nouvel alliage d'acier et de nickel pour la construction de chaudières. On lit dans l'Inventor Manufacturer : Une intéressante nouvelle nous arrive : après cinq années d'expériences, un chimiste a découvert que l'on peut obtenir un alliage de nickel et d'acier ne se dilatant pas lorsqu'on le chauffe. Cet alliage ne se rouille ni ne s'oxyde. Beaucoup d'accidents mortels se produisent par suite d'explosions de chaudières, occasionnées par une dilatation inégale et la corrosion des tubes à eau ou à feu. Il n'est pas encore tout à fait certain que le nouvel alliage puisse conserver indéfiniment ces propriétés, s'il demeure exposé pendant de longues périodes à une température très élevée. Cependant des instruments de précision, particulièrement des chronomètres de marine, sont aujourd'hui fabriqués avec ce métal et les erreurs dues aux changements de température sont inappréciables. Le travail dans l'industrie du Livre. Chez les typographes,
au minimum. Emploi éventuel d'un nouvel alliage d'acier et de nickel pour la construction de chaudières. On lit dans l'Inventor Manufacturer : Une intéressante nouvelle nous arrive : après cinq années d'expériences, un chimiste a découvert que l'on peut obtenir un alliage de nickel et d'acier ne se dilatant pas lorsqu'on le chauffe. Cet alliage ne se rouille ni ne s'oxyde. Beaucoup d'accidents mortels se produisent par suite d'explosions de chaudières, occasionnées par une dilatation inégale et la corrosion des tubes à eau ou à feu. Il n'est pas encore tout à fait certain que le nouvel alliage puisse conserver indéfiniment ces propriétés, s'il demeure exposé pendant de longues périodes à une température très élevée. Cependant des instruments de précision, particulièrement des chronomètres de marine, sont aujourd'hui fabriqués avec ce métal et les erreurs dues aux changements de température sont inappréciables. Le travail dans l'industrie du Livre. Chez les typographes, lithographes, graveurs et similaires, le nombre des chômeurs syndiqués est, pour Paris, de 338 dans 12 syndicats groupant 4938 ouvriers, soit un peu moins de 7 pour 100, et, pour la province, de 198 dans 76 syndicats groupant 4756 ouvriers, soit 4 pour 100. La proportion des chômeurs était en septembre dernier de 11 pour 100 à Paris et de 5 pour 100 en province, et, au mois d'octobre 1901, de 8 0/0 à Paris et de 6 0/0 en province. L'état du travail s'est donc amélioré dans l'ensemble. DE NAEYER et CIE WILLEBROECK (Belgique) I QP r 1^1 r% CL 1 EL Ta OC J~ j PROUVY (France-Nord) Fabrique de pâtes de paille et bois chimique. Papiers de toutes sortes. Impressions unes et ordinaires en rames et en bobines. Papiers à écrire et papiers de couleurs. Ateliers de façonnage pour papiers à lettres, veleurs et vélins. Enveloppes linces et commerciales. Ateliers de lignage. Deuil. Parchemin végétal, etc. MACHINES À PAPIER CHAUDIÈRES MULTICYLINDRIQUES INNOVATRICES BREVÉES S, G. D, G. Système adopté pour le service général de la force motrice aux Expositions de : Bruxelles 1880 (Nationale) 700 chevaux. Paris 1881 (Internationale d'Electricité). 500 Bordeaux 1882 (Société Métallurgique). 250 Amsterdam 1883