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les bases de la transaction proposées par le ministre des chemins de fer, il les trouve parfaitement justes, et vote pour le projet de loi. M. DE MORVILLE Je ne suivrai pas l'orateur qui m'a précédé dans la question financière. Je me limiterai à la question qui se pose du point de vue politique et social; en venant attaquer le projet, je ne fais pas un acte d'opposition systématique mais un acte désintéressé, car j'ai jamais possédé une seule action des chemins de fer. J'ajouterai que c'est un acte inconséquent, car j'ai combattu déjà à une autre tribune le système que nous sommes proposés, c'est le système républicain. Nous assistons à une tentative répugnante. (Oui oui!) Le système qui nous est proposé, c'est la réforme déclarée au principe républicain au nom du principe républicain, guérie fondée, que je viens démentir dans l'intérêt des vrais intérêts de la république. Personne, il y a dix ans, ne croyait que ça puisse ne pas marcher. Le savant professeur que vos suffrages ont placé à la tête du pouvoir exécutif. M. Arago, le premier, dans le système de l'association commerciale gouvernementale, avait la même opinion. M. Garnerot, frère de cet orateur, avait la même opinion. (Murmures sur les opinions de M. Arago et de M. Garnerot pire maintenant!) Je n'ai pas été chercher ces exemples pour me flatter le bill et facilement démontrer l'incohérence de des opinions d'autrefois avec des opinions d'aujourd'hui, j'ai voulu révéler le nom d'hotels qui sont les vrais principes de la république. (Très bien! Très bien! La Russie, le pays de l'Europe où le despotisme est le plus absolu, la Russie applique, comme vous savez, le principe d'autocratie, au nom de la démocratie. (Très bien! Très bien!) Aux États-Unis au contraire, qui sont exempte de toute influence républicaine ni encore eussi. à être féconde et abondante. (Approbation) tout Viva, tout prospère, par l'effet d'une association durable. Dans l'ordre industrieux et économique, qu'est-ce que nous a appris la sagesse des générations ? Que l'État ne devait pas exclusive ment s'engager futur, et qu'il serait, au contraire, appelé à faire payer les
opinion. (Murmures sur les opinions de M. Arago et de M. Garnerot pire maintenant!) Je n'ai pas été chercher ces exemples pour me flatter le bill et facilement démontrer l'incohérence de des opinions d'autrefois avec des opinions d'aujourd'hui, j'ai voulu révéler le nom d'hotels qui sont les vrais principes de la république. (Très bien! Très bien! La Russie, le pays de l'Europe où le despotisme est le plus absolu, la Russie applique, comme vous savez, le principe d'autocratie, au nom de la démocratie. (Très bien! Très bien!) Aux États-Unis au contraire, qui sont exempte de toute influence républicaine ni encore eussi. à être féconde et abondante. (Approbation) tout Viva, tout prospère, par l'effet d'une association durable. Dans l'ordre industrieux et économique, qu'est-ce que nous a appris la sagesse des générations ? Que l'État ne devait pas exclusive ment s'engager futur, et qu'il serait, au contraire, appelé à faire payer les privilégiés par ceux qui en profitent. Tres souvent ! Aujourd'hui, on veut changer tout cela. Et le courant, messieurs, l'État ne doit être ni industrieux, ni commercial, ni exploiteur en un mot; il est borné à protéger la monnaie et l'industrie. (Approbation.) Je comprends que l'État ait quelques monopolies, les tabacs, les bois; mais qu'il augmente ces monopoles, voilà ce que ne puis-je admettre; mais qui dit aux compagnies fer, quand vous dites à eux, et quand vous gagnez ainsi, nous révendrons vous conquérir, c'est trop de profits. (Mouvements divers) On veut faire de l'État l'entrepreneur de toutes industries. (Nominations oui! non! non! Vous vous êtes conduits. Si vous accordez cela, demain on vous demandera le monopole des assurances mobilières et immobilières, maritimes, monopole des usines, des salles. (Oui! oui! Non! non!) Messieurs, dans la voie du monopole comme dans la voie de l'arbitrage, il n'y a que le premier pas qui coûte. L'industrie française, permettez-moi de vous le dire, ressemblerait à ces machines qui prennent un homme par le doigt, par le bras, jusqu'à ce que tout le corps y passe. Eh bien je vous le dis, l'industrie française sortirait puissamment de votre mécanisme. (Très bien! Très bien!) D'après
tabacs, les bois; mais qu'il augmente ces monopoles, voilà ce que ne puis-je admettre; mais qui dit aux compagnies fer, quand vous dites à eux, et quand vous gagnez ainsi, nous révendrons vous conquérir, c'est trop de profits. (Mouvements divers) On veut faire de l'État l'entrepreneur de toutes industries. (Nominations oui! non! non! Vous vous êtes conduits. Si vous accordez cela, demain on vous demandera le monopole des assurances mobilières et immobilières, maritimes, monopole des usines, des salles. (Oui! oui! Non! non!) Messieurs, dans la voie du monopole comme dans la voie de l'arbitrage, il n'y a que le premier pas qui coûte. L'industrie française, permettez-moi de vous le dire, ressemblerait à ces machines qui prennent un homme par le doigt, par le bras, jusqu'à ce que tout le corps y passe. Eh bien je vous le dis, l'industrie française sortirait puissamment de votre mécanisme. (Très bien! Très bien!) D'après ce système, c'est rétrograder au lieu d'avancer, c'est rétrograder au temps où on distinguait le travail était un droit au sol. Quelque chose de vrai c'est vrai! Mais une bonne politique d'un type de gouvernement est l'État fait tout, explique d'autre part, les citoyens tout; l'aspect de ce gouvernement est l'Espion du grand. (Très bien! Très bien!) Je ne saurais expliquer la surprise que m'a réservée la lecture de l'exposé des motifs du projet sur lequel nous nous occupons. Comment ne pas s'étonner, en effet, que M. le ministre des finances s'aperçoive des armées d'emplois qui seraient un joug au pouvoir des compagnies de chemins de fer; ces grandes armées que vous avez vue avec vos employés de chemins de fer et vos employés des assurances, deux armées qui m'inquiètent, non pour la sécurité du public, mais pour les intrigues qui peuvent en résulter. (Applaudissements.) Enfin, toucher sans nécessité à la libre entreprise et à une entreprise une faute de la part de tous les gouvernements, et cette faute est grave, surtout de la part d'un gouvernement démocratique, plus que nous ne jugeons pas suffisamment, du mot démocratique. (Rumeurs.) Entendons par démocratie la dictature des masses exercée au nom des
l'Espion du grand. (Très bien! Très bien!) Je ne saurais expliquer la surprise que m'a réservée la lecture de l'exposé des motifs du projet sur lequel nous nous occupons. Comment ne pas s'étonner, en effet, que M. le ministre des finances s'aperçoive des armées d'emplois qui seraient un joug au pouvoir des compagnies de chemins de fer; ces grandes armées que vous avez vue avec vos employés de chemins de fer et vos employés des assurances, deux armées qui m'inquiètent, non pour la sécurité du public, mais pour les intrigues qui peuvent en résulter. (Applaudissements.) Enfin, toucher sans nécessité à la libre entreprise et à une entreprise une faute de la part de tous les gouvernements, et cette faute est grave, surtout de la part d'un gouvernement démocratique, plus que nous ne jugeons pas suffisamment, du mot démocratique. (Rumeurs.) Entendons par démocratie la dictature des masses exercée au nom des masses. (Mouvement) C'est le gouvernement du peuple par le peuple. Quant à la crise, je cherche sans succès le sens du mot démocratie. (Rumeurs.) Il est dit librement dans la démocratie ? Libre décret, nous sentons les forces individuelles s'opposer; ce que je redoute surtout, ce sont les débordements de la dictature des masses physiques et morales; le despotisme d'un seul, car il est plus lourd et plus durable. (Applaudissements.) Ce dont nous aurons besoin avant (ou pour fonder la République), c'est de la libre association des forces associatives. Ne comprenez-vous donc pas qu'une copieuse proposition de la réorganisation des institutions vous est soumise? L'effet en sera visible pour vous le prouve. Nous autres, un décret du Gouvernement provisoire a étendu à tous les citoyens le bienfait d'une assurance universelle aux premières occultations, qui avaient eu en quelque sorte au plus fort de la crise révolutionnaire l'occasion de user de ce droit. Mais, aux dernières élections, le quart, le tiers à peine des électeurs ont voté. Est-ce dans ce pays que vous voulez vous priver du stimulant de l'esprit associatif? Prenez garde! Ce pays qui a conquis tant de libertés, mais n'a pas su les conserver, a besoin de votre
la dictature des masses physiques et morales; le despotisme d'un seul, car il est plus lourd et plus durable. (Applaudissements.) Ce dont nous aurons besoin avant (ou pour fonder la République), c'est de la libre association des forces associatives. Ne comprenez-vous donc pas qu'une copieuse proposition de la réorganisation des institutions vous est soumise? L'effet en sera visible pour vous le prouve. Nous autres, un décret du Gouvernement provisoire a étendu à tous les citoyens le bienfait d'une assurance universelle aux premières occultations, qui avaient eu en quelque sorte au plus fort de la crise révolutionnaire l'occasion de user de ce droit. Mais, aux dernières élections, le quart, le tiers à peine des électeurs ont voté. Est-ce dans ce pays que vous voulez vous priver du stimulant de l'esprit associatif? Prenez garde! Ce pays qui a conquis tant de libertés, mais n'a pas su les conserver, a besoin de votre soutien, et, comme, après tout, le pouvoir est dans le sentiment et le désir de tous. Faites le peuple s'habituer par là aux associations. Vous voulez fonder un gouvernement unitaire mais un gouvernement impuissant; il en faut à tous, et surtout aux pouvoirs démocratiques. (Rumeurs à gauche. Oui oui!) L'unité sans frein, sans contrepoids, conduit tout droit à la monarchie; c'est le chemin que a suivi Napoléon et vous croyez, vous dites au moins qu'il y a des gens qui ne demandent pas mieux de vous faire suivre la même route. (Mouvement.) Cherchez donc dans l'association un frein, un contrepoids aux tendances du gouvernement unitaire. La révolution de 89 avait consacré ce grand principe; plus tard on a condamné, parce qu'en effet des limites ce qui n'était que des excroissances parasites. Ne recommencez pas la même faute. J'aborde la seconde partie de cette discussion. Je veux examiner le projet de loi au point de vue de la propriété, et, à cet égard, je rencontre des objections encore plus graves. Je regarde la propriété comme antérieure à toutes les lois, à toutes les constitutions. (Très bien!) Et ainsi est une prérogative respectée avant tout, c'est cela qui sort, pour ainsi dire,
sans frein, sans contrepoids, conduit tout droit à la monarchie; c'est le chemin que a suivi Napoléon et vous croyez, vous dites au moins qu'il y a des gens qui ne demandent pas mieux de vous faire suivre la même route. (Mouvement.) Cherchez donc dans l'association un frein, un contrepoids aux tendances du gouvernement unitaire. La révolution de 89 avait consacré ce grand principe; plus tard on a condamné, parce qu'en effet des limites ce qui n'était que des excroissances parasites. Ne recommencez pas la même faute. J'aborde la seconde partie de cette discussion. Je veux examiner le projet de loi au point de vue de la propriété, et, à cet égard, je rencontre des objections encore plus graves. Je regarde la propriété comme antérieure à toutes les lois, à toutes les constitutions. (Très bien!) Et ainsi est une prérogative respectée avant tout, c'est cela qui sort, pour ainsi dire, d'euchemine et qui est consacrée par un contrat entre le titulaire et la société. Je reconnais volontiers la force de quelques-uns des arguments que l'honorable assemblée a dévoilés avec éclat, mais il y a dix ans ouailles faisaient voir, alors que le contrat n'existait pas aujourd'hui vous êtes là. Quels raisons invoquez-vous cependant pour établir que l'État peut s'emparer des chemins de fer? Le droit de rachat et le droit d'expropriation. Mais si le droit de rachat, vous vous en êtes dépouillés lorsque vous avez stipulé dans quel cas seulément ce pouvoir pourrait être exercé. Tant que les cas prévus se présentent pas, vous ne pourriez l'exercer, et d'autres une convention ne se détruit que par une convention, comme une loi ne se détruit que par une loi. Supposez un individu. un propriétaire, qui entre dans une maison, son but serait ensuite en emparer de sa sculpture autorité, comment vous justifieriez sa conduite? Vous dites que ce n'est qu'une application anticipée du droit de rachat, mais c'est une erreur car vous ne remettez pas dans les conditions prévues du rachat; l'anticipation se conçoit, d'ailleurs quand elle consiste à aller au devant de charges qui pèsent sur notre avenir; mais anticiper
raisons invoquez-vous cependant pour établir que l'État peut s'emparer des chemins de fer? Le droit de rachat et le droit d'expropriation. Mais si le droit de rachat, vous vous en êtes dépouillés lorsque vous avez stipulé dans quel cas seulément ce pouvoir pourrait être exercé. Tant que les cas prévus se présentent pas, vous ne pourriez l'exercer, et d'autres une convention ne se détruit que par une convention, comme une loi ne se détruit que par une loi. Supposez un individu. un propriétaire, qui entre dans une maison, son but serait ensuite en emparer de sa sculpture autorité, comment vous justifieriez sa conduite? Vous dites que ce n'est qu'une application anticipée du droit de rachat, mais c'est une erreur car vous ne remettez pas dans les conditions prévues du rachat; l'anticipation se conçoit, d'ailleurs quand elle consiste à aller au devant de charges qui pèsent sur notre avenir; mais anticiper pour s'emparer des biens d'autrui, cela s'appelle spoliation. (Murmures à gauche.) Voilà COMME s'appeler. Très bien c'en est le cas. À tort d'expropriation, je conteste qu'elle puisse s'appliquer à de l'argent comptant, aux 45 millions que les compagnies sont en déficit; je conviens qu'elle ne puisse s'appliquer à l'immobilier roulant, Je me trouverai dans l'impossibilité d'appliquer le droit d'expropriation dans les situations d'aucuns, notamment applications du droit d'expropriation; mais quand même ce droit s'appliquerait-il à de l'argent en caisse, et un moment où le salaire formel ne constitue le droit d'expropriation? trois choses sont nécessaires, l'inévitabilité, l'insuffisance tribunaire. Il faut que ces trois choses soient réunies pour que l'expropriation ne soit pas une spoliation, et dans la mesure que vous proposez je ne vois aucune de ces conditions. L'indemnité est calculée par les contractants, plutôt que victimes de votre foi, et jusqu'à ce qu'une loi spéciale puisse être suffisante, il est évident que la compagnie, ce sera de l'argent, qui a de l'avis qu'elle aimerait mieux détruire son chemin qu'étrangler son métier, et qu'elle se consolera déjà d'une perte incertaine en sachant qu'on l'insulte. La seule condition encore du tribunat est de se méprendre. (Murmures à gauche.) Vous, tribun, c'est
Je me trouverai dans l'impossibilité d'appliquer le droit d'expropriation dans les situations d'aucuns, notamment applications du droit d'expropriation; mais quand même ce droit s'appliquerait-il à de l'argent en caisse, et un moment où le salaire formel ne constitue le droit d'expropriation? trois choses sont nécessaires, l'inévitabilité, l'insuffisance tribunaire. Il faut que ces trois choses soient réunies pour que l'expropriation ne soit pas une spoliation, et dans la mesure que vous proposez je ne vois aucune de ces conditions. L'indemnité est calculée par les contractants, plutôt que victimes de votre foi, et jusqu'à ce qu'une loi spéciale puisse être suffisante, il est évident que la compagnie, ce sera de l'argent, qui a de l'avis qu'elle aimerait mieux détruire son chemin qu'étrangler son métier, et qu'elle se consolera déjà d'une perte incertaine en sachant qu'on l'insulte. La seule condition encore du tribunat est de se méprendre. (Murmures à gauche.) Vous, tribun, c'est vous qui êtes le chef que vous êtes dans votre cause. A un prince despotique, quelqu'un qui t'insulte peut se repentir; il y a des jurs de le pourra plus dire après votre discours; il y a juges à l'armée, mus ulaires à gauche. Vous avez adhéré dans la plus grande partie de la hanse. Hors encore vous protestez la nécessité de la déportation des étrangers; aujourd'hui vous déchirez cette plaquette de votre constitution en vous servant de ce pouvoir judiciaire, j'en résume par la discussion au dimanche suivant. Vous invoquez votre droit et vous l'appliquez à votre profit, ce qui constitue le droit d'expropriation. Vous insistez sur la nécessité de la présence des autorités dans les contrats, où elle est supposée; si vous en êtes certain, le droit d'expropriation, je suis certain, a qu'attendre un bénéfice. Les objections tirent une force de l'oreille. Monsieur espère, et le Nul, obfuscé d'une question de politique peut-être plus d'importance dans ce débat: quelles sont les chances de la République? Quelles sont ses dangers? Je n'en vois qu'un, et c'est celui-là: la République n'a rien à craindre du dehors, et elle est acculée partout par des empathies ou des répugnances impuissantes. L'un des
grande partie de la hanse. Hors encore vous protestez la nécessité de la déportation des étrangers; aujourd'hui vous déchirez cette plaquette de votre constitution en vous servant de ce pouvoir judiciaire, j'en résume par la discussion au dimanche suivant. Vous invoquez votre droit et vous l'appliquez à votre profit, ce qui constitue le droit d'expropriation. Vous insistez sur la nécessité de la présence des autorités dans les contrats, où elle est supposée; si vous en êtes certain, le droit d'expropriation, je suis certain, a qu'attendre un bénéfice. Les objections tirent une force de l'oreille. Monsieur espère, et le Nul, obfuscé d'une question de politique peut-être plus d'importance dans ce débat: quelles sont les chances de la République? Quelles sont ses dangers? Je n'en vois qu'un, et c'est celui-là: la République n'a rien à craindre du dehors, et elle est acculée partout par des empathies ou des répugnances impuissantes. L'un des pouvoirs qui se sont élus en France est une répugnance difficile à surmonter; vous avez réussi; d'autres moins impuissantes, je ne les admireois donc pas. Je ne redoute pas non plus pour la République les agitations de la foule; l'union cordiale de la communauté exécutée en viendra à bout. Je ne crains pas les résultats de la confrérie universelle; quelle stiffness soffrira des assignats qui paiera deux fois sa rançon aux étrangers après les avoir soutenus, ne succombera pas à ce qu'on a appris de la raison des derniers régimes. La terre, si la paix municipale peut se maintenir, le danger que je redoute pour la République, est l'effroi qui s'inspire à la propriété privée. Ce n'est pas à former une république qu'inspire cette peur. Je reconnais aussi que parmi d'autres membres de la commission exécutive et du conseil, c'est aucune individualité qui menace l'accroissement par ses antécédents ou ses doctrines, mais c'est l'ambiance qui inspire des craintes, ce qui les entretenait, est que, suivant une expression du plus eau-vant des membres du gouvernement, des actes utopiques et des doctrines dangereuses sont superposées à la cause républicaine, avec lesquelles elles n'ont rien de commun. (Vive adhésion.) Elles ont surgi au
ne crains pas les résultats de la confrérie universelle; quelle stiffness soffrira des assignats qui paiera deux fois sa rançon aux étrangers après les avoir soutenus, ne succombera pas à ce qu'on a appris de la raison des derniers régimes. La terre, si la paix municipale peut se maintenir, le danger que je redoute pour la République, est l'effroi qui s'inspire à la propriété privée. Ce n'est pas à former une république qu'inspire cette peur. Je reconnais aussi que parmi d'autres membres de la commission exécutive et du conseil, c'est aucune individualité qui menace l'accroissement par ses antécédents ou ses doctrines, mais c'est l'ambiance qui inspire des craintes, ce qui les entretenait, est que, suivant une expression du plus eau-vant des membres du gouvernement, des actes utopiques et des doctrines dangereuses sont superposées à la cause républicaine, avec lesquelles elles n'ont rien de commun. (Vive adhésion.) Elles ont surgi au même temps et s'expriment dans les plis du drapeau de la République. (Tremblées.) Cependant, dans les jours encore présents, elles cherchent à s'identifier à sa cause, prenez garde qu'on ne s'y méprend, l'ouvrier auprès de son épargne, le pauvre sarchattant, tremble déjà pour sa souveraineté. (Murmures à l'extrême gauche–Oui!) À quoi bon discuter les termes, quand leur vérité est incontestable? Vous savez tous où j'ai été tous vu dans nos départements. (Oui!) Prête attention-y, quand cette inquiétude s'agite et se renouvelle tous les jours. Il n'est pas un tyran détesté qui soit plus solide sur son trône que le gouvernement qui s'appuie de pareilles cités. (Très bien très bien! Ce n'est pas à former une république qu'inspire cette peur. Je reconnais aussi que parmi d'autres membres de la commission exécutive et du conseil, c'est aucune individualité qui menace l'accroissement par ses antécédents ou ses doctrines, mais c'est l'ambiance qui inspire des craintes, ce qui les entretenait, est que, suivant une expression du plus eau-vant des membres du gouvernement, des actes utopiques et des doctrines dangereuses sont superposées à la cause républicaine, avec lesquelles elles n'ont rien de commun. (Vive adhésion.) Elles ont surgi au même temps et s'expriment dans les
quoi bon discuter les termes, quand leur vérité est incontestable? Vous savez tous où j'ai été tous vu dans nos départements. (Oui!) Prête attention-y, quand cette inquiétude s'agite et se renouvelle tous les jours. Il n'est pas un tyran détesté qui soit plus solide sur son trône que le gouvernement qui s'appuie de pareilles cités. (Très bien très bien! Ce n'est pas à former une république qu'inspire cette peur. Je reconnais aussi que parmi d'autres membres de la commission exécutive et du conseil, c'est aucune individualité qui menace l'accroissement par ses antécédents ou ses doctrines, mais c'est l'ambiance qui inspire des craintes, ce qui les entretenait, est que, suivant une expression du plus eau-vant des membres du gouvernement, des actes utopiques et des doctrines dangereuses sont superposées à la cause républicaine, avec lesquelles elles n'ont rien de commun. (Vive adhésion.) Elles ont surgi au même temps et s'expriment dans les plis du drapeau de la République. (Tremblées.) Cependant, dans les jours encore présents, elles cherchent à s'identifier à sa cause, prenez garde qu'on ne s'y méprend, l'ouvrier auprès de son épargne, le pauvre sarchattant, tremble déjà pour sa souveraineté. (Murmures à l'extrême gauche–Oui!) À quoi bon discuter les termes, quand leur vérité est incontestable? Vous savez tous où j'ai été tous vu dans nos départements. (Oui!) Prête attention-y, quand cette inquiétude s'agite et se renouvelle tous les jours. Il n'est pas un tyran détesté qui soit plus solide sur son trône que le gouvernement qui s'appuie de pareilles cités. (Très bien très bien! Ce n'est pas à former une république qu'inspire cette peur. Je reconnais aussi que parmi d'autres membres de la commission exécutive et du conseil, c'est aucune individualité qui menace l'accroissement par ses antécédents ou ses doctrines, mais c'est l'ambiance qui inspire des craintes, ce qui les entretenait, est que, suivant une expression du plus eau-vant des membres du gouvernement, des actes utopiques et des doctrines dangereuses sont superposées à la cause républicaine, avec lesquelles elles n'ont rien de commun. (Vive adhésion.) Elles ont surgi au même temps et s'expriment dans les plis du drapeau de la République.