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être déclarée responsable des fautes lourdes de son personnel médical. Par contre, la responsabilité du médecin d'hôpital est, sur un point, plus vaste que celle du praticien isolé, car elle s'étend aux fautes des élèves de son service. Il est intéressant de préciser quelque peu ces trois aspects particuliers de la responsabilité du médecin d'hôpital : caractère délictuel ou quasi-délictuel, responsabilité administrative pour faute lourde médicale, responsabilité du chef de service pour les fautes de ses élèves. 1. — Caractère délictuel de la responsabilité du médecin d'hôpital. L'arrêt de Cassation du 20 mai 1936 qui affirmait la nature contractuelle de la responsabilité médicale ne pouvait manquer, si brillants que soient ses attendus; de soulever des discussions en tranchant une question si controversée. La Société de Médecine légale de France a fait l'analyse de cet arrêt dans sa séance du 15 février 1937, où je n'acceptais qu'avec quelque réserve l'existence d'un contrat aussi insolite et d'ailleurs inconstant, à la base des rapports entre médecin et malade. M. Lepointe surtout, critiqua cette notion du contrat médical en montrant l'absence fréquente d'un caractère nécessaire au contrat : le consentement des parties, et aussi l'impossibilité dans certaines conditions, d'une convention quelconque entre médecin et malade; cependant l'auteur préféra ne pas envisager le cas du médecin d'hôpital. C'est justement dans un pareil cas que la Cour de Paris, le 18 mars 1938, a nié l'existence de tout contrat, avec des considérants d'une telle netteté qu'ils n'appellent pas de commentaire : « Considérant que ... la formation d'une telle convention implique le libre choix du médecin par le client et l'acceptation de ce choix par le médecin; qu'un tel contrat ne peut exister entre les médecins des hôpitaux, et mieux encore leurs assistants, et les malades hospitalisés par les services de l'Assistance Publique, puisque le concours des volontés permettant cet accord ne saurait alors intervenir; que seule la responsabilité délictuelle ou quasi-délictuelle peut être invoquée à l'appui d'une demande en réparation du dommage occasionné par une faute commise dans ces circonstances.... » On ne saurait mieux dire; il reste bien entendu au demandeur à prouver que
malade; cependant l'auteur préféra ne pas envisager le cas du médecin d'hôpital. C'est justement dans un pareil cas que la Cour de Paris, le 18 mars 1938, a nié l'existence de tout contrat, avec des considérants d'une telle netteté qu'ils n'appellent pas de commentaire : « Considérant que ... la formation d'une telle convention implique le libre choix du médecin par le client et l'acceptation de ce choix par le médecin; qu'un tel contrat ne peut exister entre les médecins des hôpitaux, et mieux encore leurs assistants, et les malades hospitalisés par les services de l'Assistance Publique, puisque le concours des volontés permettant cet accord ne saurait alors intervenir; que seule la responsabilité délictuelle ou quasi-délictuelle peut être invoquée à l'appui d'une demande en réparation du dommage occasionné par une faute commise dans ces circonstances.... » On ne saurait mieux dire; il reste bien entendu au demandeur à prouver que le dommage subi résulte d'une faute du médecin, la jurisprudence ne retenant que les fautes caractérisées. C'est ainsi que la Cour de Cassation a précisé le 18 octobre 1937, que « le médecin ne répond des suites fâcheuses de ses soins, en dehors de la négligence et de l'imprudence que tout homme peut commettre, que si, eu égard à l'état de la science ou aux règles consacrées de la pratique de son art, l'imprudence, l'inattention, la négligence qui lui sont imputées, révèlent une méconnaissance certaine de ses devoirs. » Le caractère délictuel ou quasi-délictuel de la responsabilité du médecin d'hôpital a cet effet capital de n'entraîner qu'une prescription de trois ans, alors que la responsabilité contractuelle a une durée de trente ans et que la jurisprudence admet même constamment cette prescription trentenaire pour l'action civile accessoire d'un cas pénal, en lui donnant pour origine convention préexistante au délit. 2. — Responsabilité administrative pour faute lourde médicale. Jusqu'à une époque toute récente, il était de jurisprudence constante que l'Administration des Hôpitaux n'était responsable que des fautes des agents administratifs et devant les seuls tribunaux administratifs. Ou le personnel médical n'en comprend aucun préposé de l'administration comme le Tribunal de la Seine
tout homme peut commettre, que si, eu égard à l'état de la science ou aux règles consacrées de la pratique de son art, l'imprudence, l'inattention, la négligence qui lui sont imputées, révèlent une méconnaissance certaine de ses devoirs. » Le caractère délictuel ou quasi-délictuel de la responsabilité du médecin d'hôpital a cet effet capital de n'entraîner qu'une prescription de trois ans, alors que la responsabilité contractuelle a une durée de trente ans et que la jurisprudence admet même constamment cette prescription trentenaire pour l'action civile accessoire d'un cas pénal, en lui donnant pour origine convention préexistante au délit. 2. — Responsabilité administrative pour faute lourde médicale. Jusqu'à une époque toute récente, il était de jurisprudence constante que l'Administration des Hôpitaux n'était responsable que des fautes des agents administratifs et devant les seuls tribunaux administratifs. Ou le personnel médical n'en comprend aucun préposé de l'administration comme le Tribunal de la Seine le confirmait le 14 décembre 1920; et tout récentement encore, le Tribunal correctionnel de Béthune, le 7 février 1936, précisait que la profession de médecin était incompatible avec la qualité de préposé dans le sens de l'article 1384 du Code civil et que par suite, l'administration d'un hospice ne pouvait être responsable des faits reprochés au médecin. Conclusion discutable, les prémisses ne suffisant pas à écarter la responsabilité administrative lorsqu'est mis en cause le fonctionnement d'un service public. Au surplus, le Conseil d'État avait alors déjà admis la possibilité de cette responsabilité administrative pour certaines fautes médicales, dans deux arrêts du 8 novembre 1935. Le premier (Dame Loiseau c/Hospices d'Angers) s'exprime ainsi : « La responsabilité des hospices ne pourrait être engagée qu'au cas où une faute lourde aurait été commise par le chirurgien ou l'interne....» Dans la seconde instance, la Dame Philipponeau attaquait l'Assistance publique de Paris pour « affections imputables à une faute dans les fonctions des membres du personnel de l'hôpital Saint-Antoine ». Elle fut déboutée comme ne justifiant pas « d'une faute commise par des agents administratifs, ni d'une faute lourde dans le traitement à la charge du service médical ». Pour la première fois, semble-t-il,
être responsable des faits reprochés au médecin. Conclusion discutable, les prémisses ne suffisant pas à écarter la responsabilité administrative lorsqu'est mis en cause le fonctionnement d'un service public. Au surplus, le Conseil d'État avait alors déjà admis la possibilité de cette responsabilité administrative pour certaines fautes médicales, dans deux arrêts du 8 novembre 1935. Le premier (Dame Loiseau c/Hospices d'Angers) s'exprime ainsi : « La responsabilité des hospices ne pourrait être engagée qu'au cas où une faute lourde aurait été commise par le chirurgien ou l'interne....» Dans la seconde instance, la Dame Philipponeau attaquait l'Assistance publique de Paris pour « affections imputables à une faute dans les fonctions des membres du personnel de l'hôpital Saint-Antoine ». Elle fut déboutée comme ne justifiant pas « d'une faute commise par des agents administratifs, ni d'une faute lourde dans le traitement à la charge du service médical ». Pour la première fois, semble-t-il, la haute juridiction administrative avait à trancher la question de responsabilité pour traitement médical. Tout au plus avait-elle eu à sanctionner des insuffisances de surveillance de malades, sans aborder de problèmes thérapeutiques : dommages subis par des aliénés dans un asile, empoisonnement par suite de l'erreur d'un surveillant d'infirmerie de prison; il s'agissait aussi d'une faute de surveillance dans l'affaire Balin du 2 novembre 1932 (enfant décédé des suites d'une opération d'appendicite). Le Conseil d'État a donné son avis fort nettement le 8 novembre 1935, dans l'arrêt Philipponeau plus particulièrement : la responsabilité administrative peut être engagée par une faute quelconque des agents administratifs et seulement par une faute lourde des membres du personnel médical. Ainsi, l'Assistance publique est responsable de ses infirmiers, ses préposés de droit civil, pour les actes normaux de leur profession (Trib. Seine, 14 mars 1933), pour les fautes même légères et étrangères à l'organisation du service (Trib. Colmar, 24 décembre 1936), sauf si la faute résulte d'instructions inexactes, d'un défaut de surveillance du médecin; en pareil cas, celui-ci est responsable pour faute personnelle de négligence et non comme commettant de l'infirmier. Mais l'Assistance publique n'est responsable des membres de son personnel médical que pour leurs
prison; il s'agissait aussi d'une faute de surveillance dans l'affaire Balin du 2 novembre 1932 (enfant décédé des suites d'une opération d'appendicite). Le Conseil d'État a donné son avis fort nettement le 8 novembre 1935, dans l'arrêt Philipponeau plus particulièrement : la responsabilité administrative peut être engagée par une faute quelconque des agents administratifs et seulement par une faute lourde des membres du personnel médical. Ainsi, l'Assistance publique est responsable de ses infirmiers, ses préposés de droit civil, pour les actes normaux de leur profession (Trib. Seine, 14 mars 1933), pour les fautes même légères et étrangères à l'organisation du service (Trib. Colmar, 24 décembre 1936), sauf si la faute résulte d'instructions inexactes, d'un défaut de surveillance du médecin; en pareil cas, celui-ci est responsable pour faute personnelle de négligence et non comme commettant de l'infirmier. Mais l'Assistance publique n'est responsable des membres de son personnel médical que pour leurs fautes lourdes, pouvant être qualifiées fautes « de service », sur le fondement d'une organisation défectueuse du service. Le médecin d'hôpital reste responsable des actes de sa personne privée, indépendants de sa fonction publique, par exemple de ses fautes pénales (traitement sans le consentement du malade, etc.), car les règles administratives n'ordonnent ni ne permettent un délit (Conseil de Préfecture de Lille, 26 janvier 1937). Au surplus, les cas douteux sont tranchés par le juge du fond dans chaque espèce. Pour certains accidents matériels comme la rupture d'une aiguille dans un muscle, le médecin ne peut pas invoquer pour sa défense, le mauvais état des instruments de l'hôpital, car il lui appartenait d'en vérifier avant usage, le bon état, (Cour de Paris, 24 novembre 1937). La nouvelle jurisprudence du Conseil d'État paraît des plus justifiée. Certes les médecins des hôpitaux en général, ceux des hôpitaux de Paris en particulier, nommés au concours (art. 6, loi de 1849) et révocables seulement par le ministre de l'Intérieur, chefs de leur service sans contrôle médical, ne sauraient en aucune manière être considérés comme les préposés de l'Administration; il ne pourrait en être ainsi que pour des médecins choisis par la Commission administrative d'un
administratives n'ordonnent ni ne permettent un délit (Conseil de Préfecture de Lille, 26 janvier 1937). Au surplus, les cas douteux sont tranchés par le juge du fond dans chaque espèce. Pour certains accidents matériels comme la rupture d'une aiguille dans un muscle, le médecin ne peut pas invoquer pour sa défense, le mauvais état des instruments de l'hôpital, car il lui appartenait d'en vérifier avant usage, le bon état, (Cour de Paris, 24 novembre 1937). La nouvelle jurisprudence du Conseil d'État paraît des plus justifiée. Certes les médecins des hôpitaux en général, ceux des hôpitaux de Paris en particulier, nommés au concours (art. 6, loi de 1849) et révocables seulement par le ministre de l'Intérieur, chefs de leur service sans contrôle médical, ne sauraient en aucune manière être considérés comme les préposés de l'Administration; il ne pourrait en être ainsi que pour des médecins choisis par la Commission administrative d'un hôpital. Mais le médecin des hôpitaux n'a pas un rôle exclusivement médical : il doit respecter les heures de visite, surveiller la tenue des cahiers de visite, gérer certains médicaments, etc. ; il existe even un lien juridique entre médecin et administration, puisque celle-ci choisit ses médecins par un concours dont elle règle elle-même les modalités et que d'autre part, elle leur fournit les moyens matériels d'exercer leurs fonctions. Le Conseil d'Etat pouvait donc légitimement envisager la responsabilité de l'Administration pour certaines fautes lourdes médicales, responsabilité qui resterait entière car l'Administration ne peut en principe se retourner sur le fonctionnaire fautif pour réclamer les indemnités par elle versées, comme l'affirment plusieurs décisions jurisprudentielles, dont l'arrêt Magnon, du Conseil d'État, du 8 mars 1935. 3. — Responsabilité du Chef de service pour ses élèves. Les élèves en médecine, en particulier les internes, exercent la médecine à l'intérieur de l'hôpital mais sous la responsabilité civile de leur chef de service (ou parfois du chirurgien de garde), en dehors des cas de responsabilité administrative que nous venons de signaler. Le Conseil d'Etat (arrêt Loiseau, du 8 novembre 1935) précise qu'ils exercent en vertu, non de l'article 6 de la loi du 30 novembre
dont elle règle elle-même les modalités et que d'autre part, elle leur fournit les moyens matériels d'exercer leurs fonctions. Le Conseil d'Etat pouvait donc légitimement envisager la responsabilité de l'Administration pour certaines fautes lourdes médicales, responsabilité qui resterait entière car l'Administration ne peut en principe se retourner sur le fonctionnaire fautif pour réclamer les indemnités par elle versées, comme l'affirment plusieurs décisions jurisprudentielles, dont l'arrêt Magnon, du Conseil d'État, du 8 mars 1935. 3. — Responsabilité du Chef de service pour ses élèves. Les élèves en médecine, en particulier les internes, exercent la médecine à l'intérieur de l'hôpital mais sous la responsabilité civile de leur chef de service (ou parfois du chirurgien de garde), en dehors des cas de responsabilité administrative que nous venons de signaler. Le Conseil d'Etat (arrêt Loiseau, du 8 novembre 1935) précise qu'ils exercent en vertu, non de l'article 6 de la loi du 30 novembre 1892 (mod. 6 mai 1922 et 21 avril 1933) comme remplaçants de docteurs en médecine avec autorisation préfectorale, mais en vertu de l'article 16 de ladite loi, comme aides de médecins. On a voulu les considérer parfois comme les préposés du chef de service sous le prétexte que, bien que nommés au concours ils sont agréés par lui. Ceci n'est exact ni pour les élèves de première année qui choisissent leur service d'après leur rang de classement au concours, ni pour les médecins remplaçant le chef de service en congé. En réalité la responsabilité du chef pour ses élèves tient au fait qu'ils sont placés sous son autorité directe; le chef est un commettant occasionnel pour ses subordonnés (Cass. 18 janvier 1928), il doit surveiller leur activité professionnelle et la survenue d'un accident apparaît liée à sa négligence, à sa faute personnelle. L'interne de garde ne saurait cependant engager la responsabilité de son chef de service, mais seulement semble-t-il celle de l'Administration en dehors de la responsabilité pénale qui reste personnelle comme toujours. Ainsi, sans même envisager les cas particuliers de médecins uniquement fonctionnaires, médecins d'hôpitaux militaires, etc., la responsabilité du médecin d'hôpital apparaît à la jurisprudence comme distincte de
nommés au concours ils sont agréés par lui. Ceci n'est exact ni pour les élèves de première année qui choisissent leur service d'après leur rang de classement au concours, ni pour les médecins remplaçant le chef de service en congé. En réalité la responsabilité du chef pour ses élèves tient au fait qu'ils sont placés sous son autorité directe; le chef est un commettant occasionnel pour ses subordonnés (Cass. 18 janvier 1928), il doit surveiller leur activité professionnelle et la survenue d'un accident apparaît liée à sa négligence, à sa faute personnelle. L'interne de garde ne saurait cependant engager la responsabilité de son chef de service, mais seulement semble-t-il celle de l'Administration en dehors de la responsabilité pénale qui reste personnelle comme toujours. Ainsi, sans même envisager les cas particuliers de médecins uniquement fonctionnaires, médecins d'hôpitaux militaires, etc., la responsabilité du médecin d'hôpital apparaît à la jurisprudence comme distincte de celle du médecin en clientèle privée. Et cependant, quelles que soient la situation juridique du médecin et celle du malade, les devoirs du médecin restent les mêmes, et par suite la responsabilité médicale est une par essence. Mais elle ne peut être ni contractuelle, ni délictuelle, aucun de ces qualificatifs ne s'appliquant à l'universalité des cas. À notre sens, il s'agit d'une responsabilité professionnelle, pour manquement caractérisé aux règles consacrées de la profession. Cette responsabilité spéciale justifierait une prescription spéciale, de dix ans par exemple, comme le proposait le vœu que j'ai soumis à la Société de Médecine légale de France le 15 février 1937 et qu'elle a adopté le 12 avril suivant. Sans doute les médecins des hôpitaux verraient-ils augmenter la durée de leur responsabilité, mais ils trouveraient une compensation dans la réduction du délai de prescription de leur responsabilité en clientèle privée. Au surplus je crois pouvoir affirmer que leur esprit de justice et de solidarité professionnelle accepterait volontiers l'unification logique et équitable des règles de la responsabilité médicale. REVUE ANALYTIQUE VELU. — Silicose pulmonaire et dunes de sable (C. R. Soc. de biologie, 1938, t. CXXVIII, p. 13). Il a été signalé chez les moutons sahariens une
ne s'appliquant à l'universalité des cas. À notre sens, il s'agit d'une responsabilité professionnelle, pour manquement caractérisé aux règles consacrées de la profession. Cette responsabilité spéciale justifierait une prescription spéciale, de dix ans par exemple, comme le proposait le vœu que j'ai soumis à la Société de Médecine légale de France le 15 février 1937 et qu'elle a adopté le 12 avril suivant. Sans doute les médecins des hôpitaux verraient-ils augmenter la durée de leur responsabilité, mais ils trouveraient une compensation dans la réduction du délai de prescription de leur responsabilité en clientèle privée. Au surplus je crois pouvoir affirmer que leur esprit de justice et de solidarité professionnelle accepterait volontiers l'unification logique et équitable des règles de la responsabilité médicale. REVUE ANALYTIQUE VELU. — Silicose pulmonaire et dunes de sable (C. R. Soc. de biologie, 1938, t. CXXVIII, p. 13). Il a été signalé chez les moutons sahariens une silicose pulmonaire accidentelle caractérisée par la présence d'un dépôt sablonneux tapissant la muqueuse des ramifications bronchiques terminales. L'envahissement du parenchyme existe en outre en dehors de ce dépôt, et se rencontre d'une façon générale chez les moutons ayant vécu dans une zone sablonneuse. L'analyse chimique montre que la silice est très abondante chez les moutons qui ont vécu dans de telles zones. R. P. BINET (LÉON) et PIÉDELIÈVRE. — Le pouvoir coagulant du sang sec conservé (C. R. Soc. de biologie, 1938, t. CXXVIII, p. 14). La poudre de sang sec obtenue par réfrigération brutale (air liquide) de sang sortant d'un vaisseau d'un animal, et maintenu plusieurs semaines dans une glacière à moins 8° dissoute dans du sérum physiologique coagulé spontanément; le pouvoir coagulant est ainsi conservé. H. D. NÉRIO ROJAS. — Médicina-légal (Buenos-Aires, 2 vol., 800 p., 1938). C'est un livre remarquable que nous apporte le jeune et brillant professeur de Médecine Légale de Buenos-Aires. Ce manuel de Médecine Légale de 800 pages est quelque peu différent de ce que nous avons l'habitude, en France, de rencontrer sous ce titre. Rojas, qui est un criminaliste de premier ordre, nous présente ici, en dehors de toutes les questions de médecine
très abondante chez les moutons qui ont vécu dans de telles zones. R. P. BINET (LÉON) et PIÉDELIÈVRE. — Le pouvoir coagulant du sang sec conservé (C. R. Soc. de biologie, 1938, t. CXXVIII, p. 14). La poudre de sang sec obtenue par réfrigération brutale (air liquide) de sang sortant d'un vaisseau d'un animal, et maintenu plusieurs semaines dans une glacière à moins 8° dissoute dans du sérum physiologique coagulé spontanément; le pouvoir coagulant est ainsi conservé. H. D. NÉRIO ROJAS. — Médicina-légal (Buenos-Aires, 2 vol., 800 p., 1938). C'est un livre remarquable que nous apporte le jeune et brillant professeur de Médecine Légale de Buenos-Aires. Ce manuel de Médecine Légale de 800 pages est quelque peu différent de ce que nous avons l'habitude, en France, de rencontrer sous ce titre. Rojas, qui est un criminaliste de premier ordre, nous présente ici, en dehors de toutes les questions de médecine légale pure, toute une série d'études de criminologie et de psychiatrie médico-légale des plus intéressantes. Dans un premier tome, après avoir défini la médecine légale et montré son importance, il passe en revue l'organisation de la justice et les diverses questions de l'expertise, du témoignage et du certificat, — puis aborde la traumatologie criminelle à laquelle il rattache les accidents du travail. Dans une troisième partie de ce premier volume il considère les asphyxies qu'il traite en détail. Viennent ensuite les questions classiques de tanatologie, puis les questions sexuelles et obstétricales (grossesse, avortement, infanticide). On ne peut passer en revue, par le menu, dans une aussi courte analyse, chacun de ces chapitres qui, tous, sont des mises au point parfaites de ces questions médicolégales. Signalons particulièrement celles qui concernent les groupes sanguins, les asphyxies, l'infanticide, les lésions vitales, l'homicide et le suicide, l'émotion violente, etc. Dans le second volume, il étudie le délit, l'homme délinquant, l'étiologie du délit, ses causes individuelles, sociales, météorologiques même. Il classe les délinquants en consacrant un important chapitre à la délinquance infantile. Enfin, continuant à considérer le délit comme une entité morbide, il aborde ce qu'il appelle lui-même le traitement de la délinquance. Dans une