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Duc, Questet, Delacroix (Eug.), peintre. Flandrin (C.), peintre. Bovard du Hayet, peintre. Benoist, élève de l'École nationale supérieure des arts et métiers. Hamel, juge honoraire au tribunal de commerce de Lyon. Schneegans, assistant de l'École nationale supérieure des arts et métiers. Morelot (St.), archiprévôt pælogr., à Dijon. Régnier, vicaire à Blamont. Vaujean (C.), précurseur. Het-LeDu(0~), Labrouste (Henri) (0~). Ohnet, Maurice Ouradou, Ruprich Robert. Le service des édifices diocésains a été réorganisé par un décret du 7 mars et un arrêté du 20 mai 1853. M. Départements. Architectes. Agen. Lot-et-Garonne. Olivier. Aire. Landes. Sibien. Arles. Bouches-du-Rhône. Révoil. (Exception l'arr. de Marseille.) Ajaccio Corse. André. ALBI Tarn. Daly. Amiens. Somme. Viollet-Le-Duc (0~). Angers. Maine-et-Loire. Joly. Angoulême. Charente. Abadie. Arras. Pas-de-Calais. Epellet. Auch Gers. Durand (H.). Autun Saône-et-Loire. Durand (A). Avignon. Vaucluse. Jouffroy. Bayeux Calvados. Crétin. Bayonne. Basses-Pyrénées. Boeswilvald. Beauvais Oise. Verdier. Belley Ain. Dupasquier. BEAUVAIS. Haute-Saône. Durand (A.) Blois. Loir-et-Cher. Detamorandière. BORDEAUX. Gironde. Danjoy. Bourges. Nièvre. Bailly. OURGES. Indre. Cahors. Lot. Laisne (Ch.). CAMBRAI. Nord. De Baralle fils. Carcassonne. Aude. Viollet-Le-Duc (0~). Châlons. Marne. Millet (Excepte l'arr. de Reims.) Ouradou, adj. Chartres. Eure-et-Loir. Boeswilvald. Clermont. Puy-de-Dôme. Mallay. Coutances. Manche. Danjoy. Digne Basses-Alpes Bailly. Dijon. Côte-d'Or. Suisse. Evreux Eure. Bourguignon. Fréjus Var. Révoit. Gap. Hautes-Alpes. Goulain. Grenoble. Isère. Berruyer. Langres. Haute-Marne. Durand (A.) Laval. Mayenne. Lambert. Limoges Vienne: Chabrol. Lorient Vendée. Lisch. Lyon Rhône. Le Mans Sarthe. Boeswilvald. Marseille. Bouches-du-Rhône. Vaudey (O~). (Arrondissement de Marseille seul.) Service des édifices diocésains. TABLEAU DES ARCHITECTES DIOCÉSAINS. Diocèses. Départements. Architectes. Meaux Seine-et-Oise. Danjoy. Mende. Lozère. Tourrette. Metz. Moselle. Barthelemy. Montauban. Tarn-et-Garonne. Olivier. Montpellier Hérault. Révoil. Montlucon. Allier. Esmonnot. Nancy. Meurthe. Châtellier. Nantes. Loire-Inférieure. Nati. Nevers. Nièvre. Ruprich-Robert. Nîmes. Gard. Lazard. Orléans. Loiret. Devrez. Pamiers. Ariège. Comas. PARISS. Seine. Vionnet-Le-Duc (0~). Périgueux. Dordogne. Abadie. Perpignan Pyrénées-Orientales. Drogart. Poitiers. Vienne. Le Mérindol. Le Puy. Haute-Loire. Janniard. Quimper. Finistère. Bigot. Marne. (Arrondissement de Châlons.) Ardennes. Rennes. Ille-et-Vilaine. Labrouste (H.) (0~). La Rochelle. Charente-Inférieure. Brossard. Rodez. Aveyron. Bossonnaire. Rouen. Seine-Inférieure. Strasbourg (Bas-Rhin). Sens. Yonne. Lance (Ad.). Soissons. Aisne. Lance (Ed.). Strasbourg. Bouches-du-Rhône. Morand. Tarbes. Hautes-Pyrénées. Durand (H.). Tours. Indre-et-Loire. Guérin. Troyes. Aube. Millet. Tulle. Corrèze. Chabrol. Vienne. Drome. Bailly. Vannes.
Gap. Hautes-Alpes. Goulain. Grenoble. Isère. Berruyer. Langres. Haute-Marne. Durand (A.) Laval. Mayenne. Lambert. Limoges Vienne: Chabrol. Lorient Vendée. Lisch. Lyon Rhône. Le Mans Sarthe. Boeswilvald. Marseille. Bouches-du-Rhône. Vaudey (O~). (Arrondissement de Marseille seul.) Service des édifices diocésains. TABLEAU DES ARCHITECTES DIOCÉSAINS. Diocèses. Départements. Architectes. Meaux Seine-et-Oise. Danjoy. Mende. Lozère. Tourrette. Metz. Moselle. Barthelemy. Montauban. Tarn-et-Garonne. Olivier. Montpellier Hérault. Révoil. Montlucon. Allier. Esmonnot. Nancy. Meurthe. Châtellier. Nantes. Loire-Inférieure. Nati. Nevers. Nièvre. Ruprich-Robert. Nîmes. Gard. Lazard. Orléans. Loiret. Devrez. Pamiers. Ariège. Comas. PARISS. Seine. Vionnet-Le-Duc (0~). Périgueux. Dordogne. Abadie. Perpignan Pyrénées-Orientales. Drogart. Poitiers. Vienne. Le Mérindol. Le Puy. Haute-Loire. Janniard. Quimper. Finistère. Bigot. Marne. (Arrondissement de Châlons.) Ardennes. Rennes. Ille-et-Vilaine. Labrouste (H.) (0~). La Rochelle. Charente-Inférieure. Brossard. Rodez. Aveyron. Bossonnaire. Rouen. Seine-Inférieure. Strasbourg (Bas-Rhin). Sens. Yonne. Lance (Ad.). Soissons. Aisne. Lance (Ed.). Strasbourg. Bouches-du-Rhône. Morand. Tarbes. Hautes-Pyrénées. Durand (H.). Tours. Indre-et-Loire. Guérin. Troyes. Aube. Millet. Tulle. Corrèze. Chabrol. Vienne. Drome. Bailly. Vannes. Morbihan. Charrier. Verdun. Meuse. Maxé. Versailles. Seine-et-Oise. Blondel. Viviers. Ardèche. Lavai. SECTION IX. DEPARTEMENT DE L'AGRICULTURE, DU COMMERCCE ET DES TRAVAUX PUBLICS, Rue du Châtaignier, n°62 et 68. S. Ex. M. ROUHER (Gustave), sénateur, ministre secrétaire d'État (t). Statistique générale de la France.– Agriculture, enseignement agricole et vétérinaire; crédit foncier; encouragements et secours à l'industrie rurale; dessèchements; subsistances. Préparation des lois et règlements relatifs au commerce intérieur, aux arts et manufactures; sociétés anonymes; assurances; écoles industrielles; expositions de l'industrie.-Caisse des retraites pour la vieillesse; caisses d'épargne; exécution des règlements sur le travail des enfants dans les manufactures. Police sanitaire; eaux minérales.–Poids et mesures. Préparation des tarifs et lois de douanes et des traités de commerce. Entrepôts et docks. Pèches maritimes. Commerce extérieur; publication des documents relatifs au commerce de la France et de l'étranger. Corps impériaux des Ponts-et-Chaussées et des Mines. Nomination aux emplois administratifs dans les travaux publics; proposition aux places de fonctionnaires dont la nomination est réservée à l'Empereur. Routes impériales et routes départementales, sauf, pour ces dernières, les questions de comptabilité réservées au ministère de l'intérieur.–Navigation fluviale; défense contre les rivières et torrents, canaux de navigation, contrôle des canaux concédés, ports maritimes de commerce; éclairage des côtes.
encouragements et secours à l'industrie rurale; dessèchements; subsistances. Préparation des lois et règlements relatifs au commerce intérieur, aux arts et manufactures; sociétés anonymes; assurances; écoles industrielles; expositions de l'industrie.-Caisse des retraites pour la vieillesse; caisses d'épargne; exécution des règlements sur le travail des enfants dans les manufactures. Police sanitaire; eaux minérales.–Poids et mesures. Préparation des tarifs et lois de douanes et des traités de commerce. Entrepôts et docks. Pèches maritimes. Commerce extérieur; publication des documents relatifs au commerce de la France et de l'étranger. Corps impériaux des Ponts-et-Chaussées et des Mines. Nomination aux emplois administratifs dans les travaux publics; proposition aux places de fonctionnaires dont la nomination est réservée à l'Empereur. Routes impériales et routes départementales, sauf, pour ces dernières, les questions de comptabilité réservées au ministère de l'intérieur.–Navigation fluviale; défense contre les rivières et torrents, canaux de navigation, contrôle des canaux concédés, ports maritimes de commerce; éclairage des côtes. Bacs; dunes; associations syndicales pour le dessèchement des marais et les travaux d'irrigation, règlement des usines sur les cours d'eau et des usines métallurgiques; recherches et concessions de mines; police des mines, carrières, etc.; mesures de sûreté pour les appareils à vapeur. Chemins de fer, contrôle des travaux de construction des chemins concédés. Contrôle de l'exploitation. Comptabilité des dépenses. CABINET PARTICULIER DU MINISTRE. M. MARCHAND (Victor), chargé provisoirement du cabinet. M. Rouher (Gustave), auditeur au conseil d'État, secrétaire particulier du ministre. Enregistré des dépêches. Correspondance particulière. Demandes d'audiences. Affaires réservées. Les personnes qui ont à se rendre au ministère sont priées de s'adresser à M. Rouher, secrétaire particulier, avant de faire leurs visites, afin qu'une heure leur soit fixée. ADMINISTRATION CENTRALE. BUREAUX DE L'ADMINISTRATION CENTRALE. M. DE BOURGEVILLE (Charles), conseiller d'État, inspecteur général des mines, secrétaire général. Les bureaux de l'administration centrale sont ouverts au public que les mardis et vendredis de deux heures à quatre heures. Le secrétaire général donne des audiences particulières sur demandes spéciales et reçoit les mardis et samedis de midi à deux heures. Écoles impériales des Ponts et Chaussées et des Mines. Ecole des mineurs de Saint-Etienne. - École pratique des maîtres ouvriers mineurs d'Alais:
des chemins concédés. Contrôle de l'exploitation. Comptabilité des dépenses. CABINET PARTICULIER DU MINISTRE. M. MARCHAND (Victor), chargé provisoirement du cabinet. M. Rouher (Gustave), auditeur au conseil d'État, secrétaire particulier du ministre. Enregistré des dépêches. Correspondance particulière. Demandes d'audiences. Affaires réservées. Les personnes qui ont à se rendre au ministère sont priées de s'adresser à M. Rouher, secrétaire particulier, avant de faire leurs visites, afin qu'une heure leur soit fixée. ADMINISTRATION CENTRALE. BUREAUX DE L'ADMINISTRATION CENTRALE. M. DE BOURGEVILLE (Charles), conseiller d'État, inspecteur général des mines, secrétaire général. Les bureaux de l'administration centrale sont ouverts au public que les mardis et vendredis de deux heures à quatre heures. Le secrétaire général donne des audiences particulières sur demandes spéciales et reçoit les mardis et samedis de midi à deux heures. Écoles impériales des Ponts et Chaussées et des Mines. Ecole des mineurs de Saint-Etienne. - École pratique des maîtres ouvriers mineurs d'Alais: nominations des professeurs, classement des élèves-ingénieurs, nominations des élèves externes français et étrangers et des élèves libres. BUREAU. M. Lemarié, chef de bureau. Règlement des frais de bureau et de tournées, frais de voyage et de missions; indemnités, gratifications, etc.-Questions relatives au règlement des frais et honoraires des ingénieurs et agents pour travaux d'intérêt communal ou privé. Répartition et recouvrement des sommes à payer par les compagnies pour frais de contrôle et de surveillance des chemins de fer et autres travaux concédés. Règlement du budget des écoles des Ponts et Chaussées et des Mines. Secours aux employés et agents, à leurs veuves et à leurs orphelins. Règlement des pensions de retraite. - Dispositions relatives aux retenues sur les traitements. Mesures générales et examen de toutes les questions contentieuses qui se rattachent au personnel. DIVISION DU PERSONNEL. DIVISION DE LA COMPTABILITÉ. M. MARCHAND (Victor), chef de division (déjà nommé). BUREAU. M. Delahaye, chef de bureau. Mesures générales de comptabilité. Comptes d'exercices. Situations provisoires. Crédits supplémentaires et extraordinaires. Comptabilité des exercices clos. Correspondance avec le ministère des finances et avec la Cour des comptes. – Tenue des livres en partie double. – Livres auxiliaires. – Balances mensuelles. – Expédition des ordonnances de
agents pour travaux d'intérêt communal ou privé. Répartition et recouvrement des sommes à payer par les compagnies pour frais de contrôle et de surveillance des chemins de fer et autres travaux concédés. Règlement du budget des écoles des Ponts et Chaussées et des Mines. Secours aux employés et agents, à leurs veuves et à leurs orphelins. Règlement des pensions de retraite. - Dispositions relatives aux retenues sur les traitements. Mesures générales et examen de toutes les questions contentieuses qui se rattachent au personnel. DIVISION DU PERSONNEL. DIVISION DE LA COMPTABILITÉ. M. MARCHAND (Victor), chef de division (déjà nommé). BUREAU. M. Delahaye, chef de bureau. Mesures générales de comptabilité. Comptes d'exercices. Situations provisoires. Crédits supplémentaires et extraordinaires. Comptabilité des exercices clos. Correspondance avec le ministère des finances et avec la Cour des comptes. – Tenue des livres en partie double. – Livres auxiliaires. – Balances mensuelles. – Expédition des ordonnances de paiement et des ordonnances de délégation avis aux parties prenantes, aux préfets et aux ingénieurs tenue du sommier général des ordonnances et des livres auxiliaires. Caisse du Ministère pour les dépenses courantes. BUREAU. M. Magnan (Jules), chef de bureau. Vérification des comptes en deniers des écoles, haras et autres établissements dépendant de l'agriculture et du commerce. Vérification des comptes en matières de tous les services. Comptes généraux à produire à la Cour des comptes. BUREAU. M. Bigarne, chef de bureau. Examen des états spéciaux de comptabilité concernant les services des ingénieurs des Ponts et Chaussées et des ingénieurs des Mines. - Distributions de fonds. Comptabilité du personnel des Ponts et Chaussées et du personnel des Mines. Correspondance relative aux débets des entrepreneurs. Correspondance avec les préfets et les ingénieurs sur les divers objets qui précèdent. DÉPÔT DES CARTES ET PLANS. ARCHIVES. M. VIGNON ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, Paris. M. Duban, secrétaire. AGRICULTURE ET COMMERCE. Rue de Varenne, 8. DIVISION DE LA STATISTIQUE GÉNÉRALE DE FRANCE. M. LEGOYT, chef de division. M. Naryon, chef de bureau. Mouvement annuel de la population de la France. Commissions cantonales permanentes de statistique. - Centralisation, élaboration et publication des documents destinés à
dépendant de l'agriculture et du commerce. Vérification des comptes en matières de tous les services. Comptes généraux à produire à la Cour des comptes. BUREAU. M. Bigarne, chef de bureau. Examen des états spéciaux de comptabilité concernant les services des ingénieurs des Ponts et Chaussées et des ingénieurs des Mines. - Distributions de fonds. Comptabilité du personnel des Ponts et Chaussées et du personnel des Mines. Correspondance relative aux débets des entrepreneurs. Correspondance avec les préfets et les ingénieurs sur les divers objets qui précèdent. DÉPÔT DES CARTES ET PLANS. ARCHIVES. M. VIGNON ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, Paris. M. Duban, secrétaire. AGRICULTURE ET COMMERCE. Rue de Varenne, 8. DIVISION DE LA STATISTIQUE GÉNÉRALE DE FRANCE. M. LEGOYT, chef de division. M. Naryon, chef de bureau. Mouvement annuel de la population de la France. Commissions cantonales permanentes de statistique. - Centralisation, élaboration et publication des documents destinés à la continuation de la statistique générale de la France. - Service statistique de la caisse des retraites pour la vieillesse (calcul des tarifs et table de mortalité).– Examen des tarifs des compagnies financières autorisées par le Gouvernement. DIRECTION DE L'AGRICULTURE. M. DE MONNY DE MORNY, directeur. BUREAU. Inspection de l'agriculture. M. Prévost, chef de bureau. Inspection de l'agriculture. Écoles impériales d'agriculture. Fermes, écoles, vacheries, bergeries. Colonies et asiles agricoles. Écoles impériales vétérinaires. Examen des travaux et règlements des dépenses de ces établissements. - Exercice de la médecine vétérinaire. Épizooties. Règlement des frais de traitement des épizooties. Commission du Herd-Book. BUREAU. M. Porlier, chef de bureau. Conseil général d'agriculture. Chambres consultatives d'agriculture. Préparation des lois et règlements relatifs à l'agriculture. Associations agricoles. Missions agronomiques. Concours d'animaux de boucherie d'animaux reproducteurs, de produits agricoles, etc. Encouragements à l'agriculture. Perfectionnement de l'industrie rurale. Dessèchement et assainissement. Drainage. Irrigation. Police rurale. Usages locaux. Mise en culture des landes. Reboisement. Centralisation et publication des renseignements concernant l'agriculture. Souscription aux recueils agricoles et ouvrages agronomiques. Industrie séricicole. Secours pour pertes résultant d'épizooties, grêle, inondations, incendies, etc. Chambres consultatives d'agriculture. (Voy. page 910.) BUREAU. M. Foubert, chef de bureau. Législation relative aux subsistances. État des prix régulateurs
M. Prévost, chef de bureau. Inspection de l'agriculture. Écoles impériales d'agriculture. Fermes, écoles, vacheries, bergeries. Colonies et asiles agricoles. Écoles impériales vétérinaires. Examen des travaux et règlements des dépenses de ces établissements. - Exercice de la médecine vétérinaire. Épizooties. Règlement des frais de traitement des épizooties. Commission du Herd-Book. BUREAU. M. Porlier, chef de bureau. Conseil général d'agriculture. Chambres consultatives d'agriculture. Préparation des lois et règlements relatifs à l'agriculture. Associations agricoles. Missions agronomiques. Concours d'animaux de boucherie d'animaux reproducteurs, de produits agricoles, etc. Encouragements à l'agriculture. Perfectionnement de l'industrie rurale. Dessèchement et assainissement. Drainage. Irrigation. Police rurale. Usages locaux. Mise en culture des landes. Reboisement. Centralisation et publication des renseignements concernant l'agriculture. Souscription aux recueils agricoles et ouvrages agronomiques. Industrie séricicole. Secours pour pertes résultant d'épizooties, grêle, inondations, incendies, etc. Chambres consultatives d'agriculture. (Voy. page 910.) BUREAU. M. Foubert, chef de bureau. Législation relative aux subsistances. État des prix régulateurs de l'importation et de l'exportation des grains. États mercantiles généraux de la France et de l'étranger. Libre circulation des grains. Établissement des foires et des marchés aux bestiaux. Recours en matière de règlements sur la boulangerie, la boucherie, les abattoirs, et sur la vente des comestibles dans les foires et marchés. Approvisionnement de Paris en combustibles. Marchés et chantiers de bois à brûler et charbons. DIRECTION DU COMMERCE INTÉRIEUR. M. JULIEN, directeur. BUREAU. M. Langlois de Neuville, chef de bureau. Préparation des lois et règlements relatifs au commerce intérieur. Chambres de commerce. Concours à l'établissement des tribunaux de commerce et approbation des listes de notables pour les élections consulaires. Création et police des bourses de commerce. – Magasins généraux, réception et warrants. – Ventes publiques de marchandises en gros. - Nomination des agents de change dans les départements, et des courtiers dans toute la France. Droits de courtage. – Sociétés anonymes. Caisses d'épargne. – Caisses de retraite pour la vieillesse. Assurances. Tontines et commission de surveillance de ces établissements. – Sociétés d'encouragement pour le commerce. Recours en matière de règlements sur la police commerciale dans les foires, marchés, ports et autres lieux publics, et l'exercice des professions qui s'exploitent sur
marchés. Approvisionnement de Paris en combustibles. Marchés et chantiers de bois à brûler et charbons. DIRECTION DU COMMERCE INTÉRIEUR. M. JULIEN, directeur. BUREAU. M. Langlois de Neuville, chef de bureau. Préparation des lois et règlements relatifs au commerce intérieur. Chambres de commerce. Concours à l'établissement des tribunaux de commerce et approbation des listes de notables pour les élections consulaires. Création et police des bourses de commerce. – Magasins généraux, réception et warrants. – Ventes publiques de marchandises en gros. - Nomination des agents de change dans les départements, et des courtiers dans toute la France. Droits de courtage. – Sociétés anonymes. Caisses d'épargne. – Caisses de retraite pour la vieillesse. Assurances. Tontines et commission de surveillance de ces établissements. – Sociétés d'encouragement pour le commerce. Recours en matière de règlements sur la police commerciale dans les foires, marchés, ports et autres lieux publics, et l'exercice des professions qui s'exploitent sur la voie publique. Chambres de commerce. (Voy. pages 917 et suivantes.) Agents de change et Courtiers. (Voy. pages 922, 1026 et 1106.) BUREAU. M. Audiganne, chef de bureau. Préparation des lois et règlements relatifs aux arts et manufactures. Comité consultatif et chambres consultatives des arts et manufactures. Conservatoire impérial et écoles impériales des arts et métiers. École centrale des arts et manufactures. Écoles industrielles. Sociétés d'encouragement pour l'industrie. Conseils de prud'hommes. Brevets d'invention. Dessins et marques de fabrique. Livrets d'ouvriers. Travail des enfants dans les manufactures. Exposition publique des produits de l'industrie. Conditions publiques des soies. Encouragements à l'industrie. Statistique industrielle. Commissions concernant les arts et manufactures. (Voy. page 920.) BUREAU. M. Vaudremer, chef de bureau. Police sanitaire. Comité consultatif d'hygiène publique. Commissions et agences sanitaires. Lazarets. Quarataines, etc. Correspondance relative à l'état de la santé publique, tant en France qu'à l'étranger. Épidémies. Rapports avec l'Académie impériale de médecine. Encouragement et propagation de la vaccine. Règlement sur la police des professions médicales. Remèdes secrets. Mesures générales relatives à la salubrité. Police et régime des établissements d'eaux minérales, examen et approbation des règlements relatifs à ces établissements. Nomination des médecins inspecteurs des établissements de l'État et des départements. Subventions. Établissements dangereux,
écoles impériales des arts et métiers. École centrale des arts et manufactures. Écoles industrielles. Sociétés d'encouragement pour l'industrie. Conseils de prud'hommes. Brevets d'invention. Dessins et marques de fabrique. Livrets d'ouvriers. Travail des enfants dans les manufactures. Exposition publique des produits de l'industrie. Conditions publiques des soies. Encouragements à l'industrie. Statistique industrielle. Commissions concernant les arts et manufactures. (Voy. page 920.) BUREAU. M. Vaudremer, chef de bureau. Police sanitaire. Comité consultatif d'hygiène publique. Commissions et agences sanitaires. Lazarets. Quarataines, etc. Correspondance relative à l'état de la santé publique, tant en France qu'à l'étranger. Épidémies. Rapports avec l'Académie impériale de médecine. Encouragement et propagation de la vaccine. Règlement sur la police des professions médicales. Remèdes secrets. Mesures générales relatives à la salubrité. Police et régime des établissements d'eaux minérales, examen et approbation des règlements relatifs à ces établissements. Nomination des médecins inspecteurs des établissements de l'État et des départements. Subventions. Établissements dangereux, insalubres et incommodes.–Système métrique.–Verification des poids et mesures. DIRECTION DU COMMERCE EXTÉRIEUR. M. OZENNE, sous-directeur, chargé de la direction. 1er BUREAU. Législation tarifs de douanes en France. M. OzENNE, déjà nommé. Conseil supérieur du commerce, de l’agriculture et de l’industrie. Recherche et discussion des moyens d’étendre et de fortifier le commerce de la France et ses relations avec les colonies et l’étranger.–Traité de commerce et de navigation.–Préparation des tarifs et lois de douanes, instruction des réclamations contre l’application qui en est faite.-Institution et régime des entrepôts et des docks.–Pêches maritimes: baleine, morue, hareng, etc. Liquidation des primes. -Salaisons. Commissaires experts et jury assermenté pour l’examen des questions relatives à l’application du tarif des douanes et à la recherche à l’intérieur des tissus prohibés.-Rapports avec le Comité consultatif des arts et manufactures. Publications au Moniteur et aux Annales du commerce extérieur. Secours aux colons de Saint-Domingue et réfugiés de Saint-Pierre et Miquelon. Autorisations et fixation du cautionnement pour les opérations de l’émigration. 2e BUREAU. Législation commerciale et de douanes à l’étranger. M. Richelot, chef de bureau. Centralisation des documents sur la législation commerciale et maritime des pays étrangers, ainsi que de leurs traités de commerce.-Traduction, étude et appréciation des tarifs de