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mur mitoyen entre les deux propriétés à frais communs. Puisque le voisin est tenu de collaborer à l’établissement d’un mur, il faut logiquement lui permettre l’accès sur le terrain du voisin. Par contre, la servitude du tour d’échelle ne peut pas être exigée si la servitude existante aux dépens de la propriété voisine n’entraîne pas forcément l’accès de cette propriété. Ainsi, par exemple, la servitude d’égout de toit n’autorise pas un propriétaire de circuler sur le champ voisin pour réparer le toit, la servitude du tour d'échelle ne pouvant pas être considérée comme dérivant du droit d’égout de toit. Pourtant, dans ces cas, les tribunaux ont bien souvent décidé que l’accès au champ voisin doit être accordé si une toiture qui risque de s’écrouler ne peut pas être réparée autrement. La Cour de cassation de Besançon concède encore davantage et a statué dans un jugement du 12 décembre 1938 que le droit de passage pour cause d’enclavage prévu par l’article 682 du Code civil devait être accordé au propriétaire de l’immeuble à réparer. L'article mentionné ci-dessous énonce que tout propriétaire peut réclamer un droit de passage s’il voit son héritage est entouré de telle sorte qu’il n’a aucune issue ou qu’une issue insuffisante sur la voie publique. Dans les motifs du jugement, il est expliqué que le but et l’esprit du législateur a été manifestement d’apporter aide et protection à chaque propriétaire qui se trouve dans l’impossibilité d’exercer son droit légitime ou qui se heurte à des difficultés telles que l'exercice de son droit devient précaire ou particulièrement onéreux. Si, par conséquent, un propriétaire était dans l’impossibilité de faire des réparations nécessaires à sa maison sans passer par le fonds voisin, ce passage pourrait lui être accordé momentanément à charge par lui d’indemniser le propriétaire du fonds servant et sans qu’il puisse dans la suite se réclamer d’un droit de servitude. D'après cette décision, l'entrée sur le fonds du voisin devrait être accordée presque régulièrement. De tout cela il ressort que théoriquement l'existence d’une servitude de tour d’échelle légale est niée, mais que pratiquement les tribunaux accordent en de nombreux
qu’une issue insuffisante sur la voie publique. Dans les motifs du jugement, il est expliqué que le but et l’esprit du législateur a été manifestement d’apporter aide et protection à chaque propriétaire qui se trouve dans l’impossibilité d’exercer son droit légitime ou qui se heurte à des difficultés telles que l'exercice de son droit devient précaire ou particulièrement onéreux. Si, par conséquent, un propriétaire était dans l’impossibilité de faire des réparations nécessaires à sa maison sans passer par le fonds voisin, ce passage pourrait lui être accordé momentanément à charge par lui d’indemniser le propriétaire du fonds servant et sans qu’il puisse dans la suite se réclamer d’un droit de servitude. D'après cette décision, l'entrée sur le fonds du voisin devrait être accordée presque régulièrement. De tout cela il ressort que théoriquement l'existence d’une servitude de tour d’échelle légale est niée, mais que pratiquement les tribunaux accordent en de nombreux cas l’accès sur le fonds du voisin pour effectuer les réparations. Nous croyons utile de soulever dans cet ordre d'idées la question de l’abus de droit. Comme on le sait, chacun peut, en principe, exercer les droits qui lui reviennent sans égard si les intérêts de tierces personnes sont lésés, en tant qu’il agit dans les limites édictées par la loi. Spécialement pour la propriété existe le principe que le propriétaire, aussi longtemps que la loi et les droits de tierces personnes ne s’y opposent, peut faire ce qui lui plaît et exclure les autres de toute immixtion. L'exercice d'un droit est pourtant inadmissible, s'il se présente comme chicanement vis-à-vis de tiers et s’il est à considérer comme abus de droit manifeste. Le Code civil d'Allemagne a reconnu cela formellement dans les dispositions de l’article 226, d’après lesquelles l’exercice d’un droit est inadmissible, s’il a pour but de nuire à une autre personne. Le Code civil français ne contient pas une pareille disposition formelle, mais la jurisprudence admet de même que celui qui par une intention chicaneuse cause des préjudices à une autre personne, est obligé de réparer le dommage et de verser des dommages-intérêts. Il n’y a donc à
en tant qu’il agit dans les limites édictées par la loi. Spécialement pour la propriété existe le principe que le propriétaire, aussi longtemps que la loi et les droits de tierces personnes ne s’y opposent, peut faire ce qui lui plaît et exclure les autres de toute immixtion. L'exercice d'un droit est pourtant inadmissible, s'il se présente comme chicanement vis-à-vis de tiers et s’il est à considérer comme abus de droit manifeste. Le Code civil d'Allemagne a reconnu cela formellement dans les dispositions de l’article 226, d’après lesquelles l’exercice d’un droit est inadmissible, s’il a pour but de nuire à une autre personne. Le Code civil français ne contient pas une pareille disposition formelle, mais la jurisprudence admet de même que celui qui par une intention chicaneuse cause des préjudices à une autre personne, est obligé de réparer le dommage et de verser des dommages-intérêts. Il n’y a donc à notre avis rien qui empêcherait l’application de ce principe à la défense de l’accès sur l’héritage voisin pour effectuer des réparations. Si donc le propriétaire d’un immeuble est forcé d’effectuer des réparations et que ces réparations, par suite de l’attitude chicaneuse du voisin, ne pourrait être faites depuis son terrain à meilleur marché et plus commodément, mais sont rendues plus onéreuses, le voisin sera tenu de rembourser le surcroît de dépenses. Mais il ne sera pas toujours facile de prouver l'intention chicaneuse du voisin. La charge de cette preuve incombe au propriétaire qui veut effectuer les réparations. Au cas où le juge est arrivé à constater l’abus de droit, il peut condamner le voisin réfractaire au paiement d’une indemnité, mais n’est pas en droit de permettre l’accès sur le fonds du voisin. En ce qui concerne l’étendue de la servitude du tour d'échelle, les éléments pris dans le titre accordant cette servitude feront autorité. A défaut de stipulations dans l’acte constitutif quant à la longueur et la largeur, l'étendue de la servitude doit être réglée d'après l’usage local. En général, on admet que la longueur de la bande de terrain nécessaire est égale à la longueur de la maison, tandis
à meilleur marché et plus commodément, mais sont rendues plus onéreuses, le voisin sera tenu de rembourser le surcroît de dépenses. Mais il ne sera pas toujours facile de prouver l'intention chicaneuse du voisin. La charge de cette preuve incombe au propriétaire qui veut effectuer les réparations. Au cas où le juge est arrivé à constater l’abus de droit, il peut condamner le voisin réfractaire au paiement d’une indemnité, mais n’est pas en droit de permettre l’accès sur le fonds du voisin. En ce qui concerne l’étendue de la servitude du tour d'échelle, les éléments pris dans le titre accordant cette servitude feront autorité. A défaut de stipulations dans l’acte constitutif quant à la longueur et la largeur, l'étendue de la servitude doit être réglée d'après l’usage local. En général, on admet que la longueur de la bande de terrain nécessaire est égale à la longueur de la maison, tandis que pour la largeur une mesure minimum de 1 m est adoptée. Le propriétaire du champ grevé de la servitude du tour d’échelle est cependant forcé d’après les dispositions de l’article 696 du Code civil, de tolérer tout ce qui est nécessaire pour pouvoir faire usage de la servitude. Il faut donc, si la maison est d'une telle hauteur que la largeur prévue par l’usage local ne suffit pas pour effectuer les réparations, qu’il mette à la disposition du voisin une plus grande largeur de son fonds pour permettre les travaux de réparation. De plus, le propriétaire chargé de la servitude n’a le droit de faire aucune action qui serait de nature à rendre plus difficile ou plus incommode l’exercice de la servitude d'échellage. De son côté, celui qui jouit de la servitude ne peut en user que suivant son titre. Il peut exiger uniquement du propriétaire du fonds assujetti que ce dernier lui laisse un passage libre pour effectuer les réparations devenues nécessaires. Il ne peut pas demander un passage pour d’autres raisons ou à d’autres périodes et le propriétaire du fonds assujetti est autorisé de fermer le passage avec une grille ou une clôture si la partie de
faut donc, si la maison est d'une telle hauteur que la largeur prévue par l’usage local ne suffit pas pour effectuer les réparations, qu’il mette à la disposition du voisin une plus grande largeur de son fonds pour permettre les travaux de réparation. De plus, le propriétaire chargé de la servitude n’a le droit de faire aucune action qui serait de nature à rendre plus difficile ou plus incommode l’exercice de la servitude d'échellage. De son côté, celui qui jouit de la servitude ne peut en user que suivant son titre. Il peut exiger uniquement du propriétaire du fonds assujetti que ce dernier lui laisse un passage libre pour effectuer les réparations devenues nécessaires. Il ne peut pas demander un passage pour d’autres raisons ou à d’autres périodes et le propriétaire du fonds assujetti est autorisé de fermer le passage avec une grille ou une clôture si la partie de terrain au question est utilisée comme chemin. Celui qui jouit de la servitude d’échangeage n’a même pas le droit de demander l'accès à tout moment ou la remise d'une clef de la porte de la clôture. Il faut s’il veut exercer son droit, qu’il s’adresse au voisin pour l'ouverture des portes. Chaque propriétaire est libre et il lui est même à recommandé de laisser son de côté la construction d’une maison sur son terrain une bande de terre pour pouvoir effectuer les réparations. Mais comme des différends s’élèvent facilement entre les voisins sur le droit de propriété et d’exploitation d’une pareille bande de terrain, il fera bien de veiller à l’établissement exact de la limite et se procurer du voisin une reconnaissance écrite concernant le droit de propriété de cette bande de terrain. Enfin, il faut encore remarquer que l’accès sur le terrain du voisin ne peut être accordé que pour l’exécution de réparations. Par contre, l'autorisation ne peut pas être donnée à notre avis à un propriétaire qui veut faire une nouvelle construction et établir à cet effet un échafaudage sur le fonds voisin. Il faut qu'il s'arrange de façon à ce qu'il n'ait faire la nouvelle construction sans
portes. Chaque propriétaire est libre et il lui est même à recommandé de laisser son de côté la construction d’une maison sur son terrain une bande de terre pour pouvoir effectuer les réparations. Mais comme des différends s’élèvent facilement entre les voisins sur le droit de propriété et d’exploitation d’une pareille bande de terrain, il fera bien de veiller à l’établissement exact de la limite et se procurer du voisin une reconnaissance écrite concernant le droit de propriété de cette bande de terrain. Enfin, il faut encore remarquer que l’accès sur le terrain du voisin ne peut être accordé que pour l’exécution de réparations. Par contre, l'autorisation ne peut pas être donnée à notre avis à un propriétaire qui veut faire une nouvelle construction et établir à cet effet un échafaudage sur le fonds voisin. Il faut qu'il s'arrange de façon à ce qu'il n'ait faire la nouvelle construction sans être obligé d’entrer sur le fonds du voisin. Fédération des Agriculteurs assurés contre la grêle en Alsace et en Lorraine, à Strasbourg. La 9ème séance du Conseil d’Administration et la 7ème Assemblée générale ont eu lieu le jeudi, 26 avril 1934 dans les bureaux de la Fédération à Strasbourg, 25, Rue des Tonneliers, sous la Présidence de M. J. Heinrich, Directeur de l'Union Commerciale des Agriculteurs, et avec la participation des membres: MM. Paul Ern-Hessian; Jos. Conkenell-Metz; Eug. Guerster-Baronville; J. P. Hochreiter-Falquemont; Jos. Remy-Cerisay; Jos. Stauermann-Moyen-Muespach; Aug. Schruoffeneger-Wattwiller; Ch. Schmitt-Witten-Plaine. Voilà les décisions prises par le Conseil et approuvées par l’Assemblée Générale. Fixation du taux du rabais. — Le rabais à accorder en l'année courante aux assurés de la Compagnie d’Assurance l'Abeille-Ortie, été fixé uniformément à 5% du montant de la prime versée en 1933. N’ont pas droit au rabais: 1. Les assurés du département de la Moselle, étant donné que le Conseil Général de la Moselle n’aura pas voté de subvention dans sa session qui vient d’avoir lieu. 2. Les assurés qui, en 1933, ont été sinistrés et indemnisés. 3. Les nouveaux assurés dont les contrats ne sont faits que pour une durée de moins de cinq ans. Les
Rue des Tonneliers, sous la Présidence de M. J. Heinrich, Directeur de l'Union Commerciale des Agriculteurs, et avec la participation des membres: MM. Paul Ern-Hessian; Jos. Conkenell-Metz; Eug. Guerster-Baronville; J. P. Hochreiter-Falquemont; Jos. Remy-Cerisay; Jos. Stauermann-Moyen-Muespach; Aug. Schruoffeneger-Wattwiller; Ch. Schmitt-Witten-Plaine. Voilà les décisions prises par le Conseil et approuvées par l’Assemblée Générale. Fixation du taux du rabais. — Le rabais à accorder en l'année courante aux assurés de la Compagnie d’Assurance l'Abeille-Ortie, été fixé uniformément à 5% du montant de la prime versée en 1933. N’ont pas droit au rabais: 1. Les assurés du département de la Moselle, étant donné que le Conseil Général de la Moselle n’aura pas voté de subvention dans sa session qui vient d’avoir lieu. 2. Les assurés qui, en 1933, ont été sinistrés et indemnisés. 3. Les nouveaux assurés dont les contrats ne sont faits que pour une durée de moins de cinq ans. Les nouveaux assurés qui ont contracté l'assurance pour une durée d’au moins cinq ans, n’ont droit au rabais qu’à partir de la seconde année. Les polices de remplacement ne sont pas à considérer comme de nouveaux contrats. En raison de la diminution du taux du rabais vis-à-vis des années précédentes, le Conseil d’Administration a décidé de renoncer au prélèvement de cotisations. Malgré cette renonciation, les assurés restent membres de la Fédération. La réduction du taux du rabais est due: 1. À la diminution des disponibilités de la Fédération (voir le paragraphe des comptes). 2. Au refus du subventionnement de la Fédération par l’Etat. 3. À la réduction du montant des subventions accordées jusqu'à présent par les 3 départements respectivement au refus du subventionnement (Moselle). 4. À la renonciation au prélèvement de cotisations. Maintien du contrat passé avec la Cie l'Abeille. — Ce contrat a été maintenu pour une nouvelle période du cinq ans (1934 à 1938) parce qu'aucun progrès n'a pu être constaté dans le développement de la Mutualité en Assurance-Grêle, comme le Gouvernement l'avait envisagé. Si ledit contrat avait été dénoncé (ce qui aurait entraîné la dissolution de la Fédération), de nombreux assurés de l’Abeille auraient été privés de toute
Conseil d’Administration a décidé de renoncer au prélèvement de cotisations. Malgré cette renonciation, les assurés restent membres de la Fédération. La réduction du taux du rabais est due: 1. À la diminution des disponibilités de la Fédération (voir le paragraphe des comptes). 2. Au refus du subventionnement de la Fédération par l’Etat. 3. À la réduction du montant des subventions accordées jusqu'à présent par les 3 départements respectivement au refus du subventionnement (Moselle). 4. À la renonciation au prélèvement de cotisations. Maintien du contrat passé avec la Cie l'Abeille. — Ce contrat a été maintenu pour une nouvelle période du cinq ans (1934 à 1938) parce qu'aucun progrès n'a pu être constaté dans le développement de la Mutualité en Assurance-Grêle, comme le Gouvernement l'avait envisagé. Si ledit contrat avait été dénoncé (ce qui aurait entraîné la dissolution de la Fédération), de nombreux assurés de l’Abeille auraient été privés de toute aide, car les avantages promis par le Gouvernement ne sont dus qu’aux assurés peu fortunés (membres d’une Compagnie d’assurance habilitée par les Ministères de l'Agriculture et du Travail, ou d'une Mutuelle-Grêle) et qui demeurent dans une commune reconnue comme étant calamiteuse. Or, le nombre de ces communes n’est que de 29 dans les trois Départements. Dans ces communes, tous les assurés ne peuvent faire valoir un droit aux avantages en question, dont le bénéfice est, en outre, subordonné à certaines conditions, à des demandes à adresser au Ministère de l’Agriculture et à la décision de la Commission des calamités agricoles à Paris (Voir tableau page 419). En Portefeuille: Time R. M. 1250 Ableibeablosungsache des Deutschen Reichs nebst Auslosungsschein. L'Assemblée Générale a accordé décharge au Gérant et au Conseil d'Administration. Les disponibilités pour l'exercice en cours ne se montent qu’à 96.000 fr. en chiffres ronds. Le président: Heinrich. Le Gérant: Kieffer RECETTES: Excedent de 1932 29.630 fr. Intérêts: a) du compte courant 82.006,46 fr. b) subvention des: par le département du Haut-Rhin 16.687,46 fr. par le département du Bas-Rhin 23.741,46 fr. Rents par l’Abeille 37.430,53 fr. Cotisations des membres: Haut-Rhin 16.687,46 fr. Moselle 18.482,30 fr. Total 49.021,46 fr. Loterie Nationale 1.788,43
29 dans les trois Départements. Dans ces communes, tous les assurés ne peuvent faire valoir un droit aux avantages en question, dont le bénéfice est, en outre, subordonné à certaines conditions, à des demandes à adresser au Ministère de l’Agriculture et à la décision de la Commission des calamités agricoles à Paris (Voir tableau page 419). En Portefeuille: Time R. M. 1250 Ableibeablosungsache des Deutschen Reichs nebst Auslosungsschein. L'Assemblée Générale a accordé décharge au Gérant et au Conseil d'Administration. Les disponibilités pour l'exercice en cours ne se montent qu’à 96.000 fr. en chiffres ronds. Le président: Heinrich. Le Gérant: Kieffer RECETTES: Excedent de 1932 29.630 fr. Intérêts: a) du compte courant 82.006,46 fr. b) subvention des: par le département du Haut-Rhin 16.687,46 fr. par le département du Bas-Rhin 23.741,46 fr. Rents par l’Abeille 37.430,53 fr. Cotisations des membres: Haut-Rhin 16.687,46 fr. Moselle 18.482,30 fr. Total 49.021,46 fr. Loterie Nationale 1.788,43 fr. DEPENSES 20.860,87 fr. Rabais; garantie-Rhin 74.588,76 fr. Loterie Nationale 1000,00 fr. A. Zoh, — 66.400,00 fr. Grandes fêtes régionales du lundi de Pentecôte à Wissembourg. À l'occasion des Courses hippiques traditionnelles de Wissembourg le lundi de Pentecôte une grande parade de costumes alsaciens avec cortège à travers les artères principales de la Ville, aura lieu le matin à 10 heures 30. Des porteurs de costumes alsaciens de tout le Bas-Rhin se donneront rendez-vous ce jour à Wissembourg. Le cortège se formera Route Vauban. La diffusion par Radio Strasbourg P. T. T. aura lieu au Quai Anselmann en hauteur du Pont du sel, où sera placée également, la tribune officielle. L'ordre du cortège sera le suivant: 1) Agents cyclistes, 2) Sapeurs-Pompiers, 3) Harmonie des Sapeurs-Pompiers, 4) Les Sociétés sportives de Wissembourg, 5. Musique Furdenheim, 6) Costumes alsaciens de Furdenheim 7) Costumes alsaciens de Geispitzheim, 8) Musique Engelbourg, 9) Costumes alsaciens d'Engelbourg, 10) Costumes alsaciens d’Ostwald, 11. Costumes alsaciens d’Uhlerì, 12) Musique Oberseebach, 13) Costumes alsaciens d’Oberseebach, 14) Costumes alsaciens de Salmbach, 15) Costumes alsaciens de Hunspach, 16) Costumes alsaciens de Schleithal, 17) Musique Hunspach, 18) Sapeurs-Pompiers. L'après-midi à partir de 14 heures Surent lieu à l’Hippodrome de la Baardt les
principales de la Ville, aura lieu le matin à 10 heures 30. Des porteurs de costumes alsaciens de tout le Bas-Rhin se donneront rendez-vous ce jour à Wissembourg. Le cortège se formera Route Vauban. La diffusion par Radio Strasbourg P. T. T. aura lieu au Quai Anselmann en hauteur du Pont du sel, où sera placée également, la tribune officielle. L'ordre du cortège sera le suivant: 1) Agents cyclistes, 2) Sapeurs-Pompiers, 3) Harmonie des Sapeurs-Pompiers, 4) Les Sociétés sportives de Wissembourg, 5. Musique Furdenheim, 6) Costumes alsaciens de Furdenheim 7) Costumes alsaciens de Geispitzheim, 8) Musique Engelbourg, 9) Costumes alsaciens d'Engelbourg, 10) Costumes alsaciens d’Ostwald, 11. Costumes alsaciens d’Uhlerì, 12) Musique Oberseebach, 13) Costumes alsaciens d’Oberseebach, 14) Costumes alsaciens de Salmbach, 15) Costumes alsaciens de Hunspach, 16) Costumes alsaciens de Schleithal, 17) Musique Hunspach, 18) Sapeurs-Pompiers. L'après-midi à partir de 14 heures Surent lieu à l’Hippodrome de la Baardt les courses traditionnelles de Wissembourg avec le programme suivant: I 14 heures: Prix du Général Abel Douay. 1. Prix de la Société Steeple-Chases de France. (Steeple-Chase Militaire — 3e Série). II 14 heures 30: Prix de la Société d’Encouragement. (Hors Série N° 3). Nominations: 9. Après la 2e Course un grand défilé de costumes alsaciens aura lieu sur la piste devant les tribunes. III. 15 heures: Prix du maréchal Ney. 2e Prix de la Société des Steeple-Chases de France. (Steeple-Chase-Gross-Country Militaire — 3e Série). Nominations: 40. IV. 15 heures 30: Prix du Gouvernement. Nominations: 8. V. 16 heures: Prix du Général Kléber. 3e Prix de la Société des Steeple-Chases de France (Steeple Chase-Gross-Country Militaire). — 2e Série). Nominations: 24. VI 16 heures 30: Prix de la Société de Sport de France (Steeple-Chase-Gross-Country Mixte-Hacks et Huniers. Gentlemen-Riders. 3e Catégorie). Nominations: 6. VII. 17 heures: Prix Comte de Leusse. Prix de Schleithal. Nominations: 7. Correspondance par trains spéciaux, mis en circulation par l'administration des Chemins de fer d’A.-L. à partir de 13 heures 15, et par autocars à partir de 12 heures 30 (Départ: Place de la Gare). Le soir à 19 heures 30 des danses alsaciennes seront exécutées au Quai Anselmann, démonstrations
défilé de costumes alsaciens aura lieu sur la piste devant les tribunes. III. 15 heures: Prix du maréchal Ney. 2e Prix de la Société des Steeple-Chases de France. (Steeple-Chase-Gross-Country Militaire — 3e Série). Nominations: 40. IV. 15 heures 30: Prix du Gouvernement. Nominations: 8. V. 16 heures: Prix du Général Kléber. 3e Prix de la Société des Steeple-Chases de France (Steeple Chase-Gross-Country Militaire). — 2e Série). Nominations: 24. VI 16 heures 30: Prix de la Société de Sport de France (Steeple-Chase-Gross-Country Mixte-Hacks et Huniers. Gentlemen-Riders. 3e Catégorie). Nominations: 6. VII. 17 heures: Prix Comte de Leusse. Prix de Schleithal. Nominations: 7. Correspondance par trains spéciaux, mis en circulation par l'administration des Chemins de fer d’A.-L. à partir de 13 heures 15, et par autocars à partir de 12 heures 30 (Départ: Place de la Gare). Le soir à 19 heures 30 des danses alsaciennes seront exécutées au Quai Anselmann, démonstrations que clôturera un bal champêtre. Enfin à 21 heures un grand feu d’artifice sera brûlé à la tour de l’Église St-Pierre et Paul. Un bal sera également organisé par la Société des Courses Hippiques à l'Hotel de l’Ange pour les membres de la Société, les donateurs de la liste de souscription et nos hôtes en costumes alsaciens. Le programme si étendu et varié de cette grande fête régionale ne manquera pas de réunir les nombreux amis de nos beaux costumes alsaciens et les amateurs du Turf le Lundi de Pentecôte à Wissembourg. (E. G) Boîte aux Lettres 47. — 1° L’année dernière, j’ai planté Boelins Ackerschgen, variété de pommes de terre tardive qui ne se développa pas d’abord, parce que le sol était trop sec, seulement plus tard quand la pluie tomba, de jeunes tubercules se développèrent encore. En choisissant des pommes de terre de semence, nous n’avons pris que les tubercules bien mûrs. Un passant me dit qu’il ne fallait employer que les jeunes tubercules comme semence, est-ce juste cela? 11° Quelle est la meilleure époque pour le greffage des cerisiers? III. Quelle est la meilleure époque pour planter une vigne dans un sol contenant passablement de calcaire; quel