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à exploiter directement. Une convention avantageuse pour les deux parties a été conclue avec la Compagnie de l’Est français au sujet du service d’exploitation et de l’échange réciproque du trafic pour la ligne Delle-Porrentruy-Bâle et pour d’autres points principaux du réseau jurassien. Le raccordement de l’exploitation et le service d’exploitation aux gares de Bâle, de la Chaux-de-Fonds et du Locle sont, nous l’avons déjà indiqué plus haut, entièrement réglés. Basé sur ces considérations, on peut affirmer en toute sécurité que le réseau des chemins de fer du Jura bernois, qui doit être hypothéqué tout entier, offre pleine garantie pour le capital et les intérêts de remboursement de 22 millions. IV. Conditions de l’emprunt. 1. L’emprunt de 22 millions de francs, dont 6 millions sont offerts préalablement à la souscription publique, se divise en 22,000 obligations de 1,000 francs = 800 Reichsmark, au porteur. 2. Le taux de l’intérêt des obligations est de 5 %, payable par semestre, soit au 31 mars et au 30 septembre de chaque année. L’intérêt prend cours à partir du 1er octobre 1874, de sorte que le premier coupon viendra à échoir le 31 mars 1875. Les coupons sont payés sans frais sur les places de Berne, Bâle, Chaux-de-Fonds, Genève, Lausanne, Lucerne, Saint-Gall, Zurich, Francfort s/M., Stuttgart, Mulhouse et Strasbourg. 3. Le remboursement de l’emprunt peut être réclamé au plus tôt le 30 septembre 1890, avec avis donné 6 mois à l’avance; ce droit au remboursement est acquis à chaque détenteur d’obligations pour le montant de ses obligations. La société débitrice peut dénoncer l’emprunt, en tout ou en partie, en en donnant avis également 6 mois à l’avance; toutefois elle ne peut user de ce droit avant le 30 septembre 1881. Dans le cas d’une dénonciation partielle de la Compagnie, les obligations à rembourser devront atteindre le montant d’un million au moins et seront désignées par le sort. Le remboursement a lieu aux mêmes caisses que le paiement des intérêts. Les paiements des intérêts ainsi que les remboursements s’opèrent en francs pour la Suisse et en Reichsmark pour l’Allemagne. 4. Les hypothèques sur le réseau total
Berne, Bâle, Chaux-de-Fonds, Genève, Lausanne, Lucerne, Saint-Gall, Zurich, Francfort s/M., Stuttgart, Mulhouse et Strasbourg. 3. Le remboursement de l’emprunt peut être réclamé au plus tôt le 30 septembre 1890, avec avis donné 6 mois à l’avance; ce droit au remboursement est acquis à chaque détenteur d’obligations pour le montant de ses obligations. La société débitrice peut dénoncer l’emprunt, en tout ou en partie, en en donnant avis également 6 mois à l’avance; toutefois elle ne peut user de ce droit avant le 30 septembre 1881. Dans le cas d’une dénonciation partielle de la Compagnie, les obligations à rembourser devront atteindre le montant d’un million au moins et seront désignées par le sort. Le remboursement a lieu aux mêmes caisses que le paiement des intérêts. Les paiements des intérêts ainsi que les remboursements s’opèrent en francs pour la Suisse et en Reichsmark pour l’Allemagne. 4. Les hypothèques sur le réseau total des chemins de fer du Jura sont réglées comme il est dit plus haut sous N° I et II. En outre, la Compagnie stipulera l’obligation générale de ses biens d’après les lois du Canton de Berne en ce sens que les obligations ont la priorité sur toutes les dettes chirographiques de la Compagnie. Les titres hypothécaires à émettre à ce sujet seront déposés et conservés à la Banque cantonale de Berne. Les quatre banques qui émettent l’emprunt prennent l’engagement de remplir les formalités nécessaires, entre autres d’opérer l’inscription hypothécaire, etc., en conformité des dispositions légales sur la matière. V. Ouverture de la souscription. 1. Le cours d’émission est fixé à 98 % pour les versements en francs et à 98 7. %, pour les versements en Reichsmark. 2. La souscription a lieu du 7 au 11 Avril 1874; ce dernier jour, elle sera close à midi. 3. En souscrivant, on devra payer comptant 8 % de la somme souscrite en francs, soit 8 7. % des souscriptions en Reichsmark; le reste peut être versé, au gré des souscripteurs, dès le jour de la répartition au 30 septembre 1874; les paiements anticipés portent intérêt à raison de 5 %. On n’admet
de la Compagnie. Les titres hypothécaires à émettre à ce sujet seront déposés et conservés à la Banque cantonale de Berne. Les quatre banques qui émettent l’emprunt prennent l’engagement de remplir les formalités nécessaires, entre autres d’opérer l’inscription hypothécaire, etc., en conformité des dispositions légales sur la matière. V. Ouverture de la souscription. 1. Le cours d’émission est fixé à 98 % pour les versements en francs et à 98 7. %, pour les versements en Reichsmark. 2. La souscription a lieu du 7 au 11 Avril 1874; ce dernier jour, elle sera close à midi. 3. En souscrivant, on devra payer comptant 8 % de la somme souscrite en francs, soit 8 7. % des souscriptions en Reichsmark; le reste peut être versé, au gré des souscripteurs, dès le jour de la répartition au 30 septembre 1874; les paiements anticipés portent intérêt à raison de 5 %. On n’admet de paiements qu’en unités pour des obligations entières. 4. Le prospectus et les certificats de souscription sont délivrés par les banques où a lieu la souscription. 5. Il sera délivré des certificats intérimaires, signés par une des Banques du syndicat, et qui seront échangés plus tard contre des titres définitifs. 6. Dans le cas où les souscriptions dépasseraient le chiffre fixé, la Compagnie se réserve de les réduire proportionnellement ou d’augmenter proportionnellement le chiffre de la première émission. Banque Fédérale. Bankverein de Bâle. Banque cantonale de Berne. Banque commerciale de Bâle. Les souscriptions et les versements sont reçus : A. EN SUISSE Bern: K. Ernst & C. Lausanne: F. Paquier & Fr. Zurich: RAT 'TRUST & CO. EN ALLEMAGNE Carlsruhe: Succursale de la Bankverein de Bale. Banque commerciale de Bale. Banque fédérale. S T MANN 'ET de Fischer. Monter Comptoir d’escompte. Bischof de Saint-Alban. Tschann-Zeerleder Constantin: Succursale de la Banque de Berne. Les fils d’Isaac Dreyfus. Porrentruy: Succursale de la banque cantonale rhénane. Wildbolz & Stern. Francfort s/M.: Deutsche Vereinsbank. Iselin & Berthod: Banque cantonale Deutsche Effekten-und Wechselbank Rodolphe Kaufmann. Fribourg en Brisgau: Succursale de la Banque Benoit LaRoche Emanuel LaRoche fils. Chaux-de-Fonds: Banque de Saffhouse Heidelberg: Succursale de la
6. Dans le cas où les souscriptions dépasseraient le chiffre fixé, la Compagnie se réserve de les réduire proportionnellement ou d’augmenter proportionnellement le chiffre de la première émission. Banque Fédérale. Bankverein de Bâle. Banque cantonale de Berne. Banque commerciale de Bâle. Les souscriptions et les versements sont reçus : A. EN SUISSE Bern: K. Ernst & C. Lausanne: F. Paquier & Fr. Zurich: RAT 'TRUST & CO. EN ALLEMAGNE Carlsruhe: Succursale de la Bankverein de Bale. Banque commerciale de Bale. Banque fédérale. S T MANN 'ET de Fischer. Monter Comptoir d’escompte. Bischof de Saint-Alban. Tschann-Zeerleder Constantin: Succursale de la Banque de Berne. Les fils d’Isaac Dreyfus. Porrentruy: Succursale de la banque cantonale rhénane. Wildbolz & Stern. Francfort s/M.: Deutsche Vereinsbank. Iselin & Berthod: Banque cantonale Deutsche Effekten-und Wechselbank Rodolphe Kaufmann. Fribourg en Brisgau: Succursale de la Banque Benoit LaRoche Emanuel LaRoche fils. Chaux-de-Fonds: Banque de Saffhouse Heidelberg: Succursale de la Württembergische Schaffhouse: Banque de Saffhouse. Lucerne: Banque fédérale. Banque commerciale de Saffhouse. Lucerne & Co. Banque des Grisons. Solothurn: Banque cantonale des Grisons. Oswald Hau & Co. Banque des Grisons. Solothurn: Banque de Soleure. Mannheim: Banque de crédit USWALD FRÈRES BANQUE CANTONALE DES GRISONS. F. BASSINGER & DE CREDIT RHENANE. Passavant & C. Franenfeld: Banque hypothécaire Thouvene: Banque d’Alsace et de Lorraine. Jean Bicenbach. Augst: Banque cantonale Mulhouse: Banque de Mulhouse de Speyr & C. Genève: Banque fédérale Oswald frères. Bellinzona: Banque cantonale tessinoise. A. Ghenzer & C. Munich: Bayerische Vereinsbank. Bern: Banque fédérale. Glaris: Banque de Glaris. ZUTSCH. BANQUE FÉDÉRALE. Rentlending • Banque cantonale. "Casse des prêts de Glarus" de l'Ocean fédérale. Reutlingen: Succursale de la Württembergische, n . ... VAISSE DE PRETS DE LA SUISE. SOCIÉTÉ DE CREDIT SUISSE. V™ Banque commerciale de Berne. Langenthal • Succursale de la RAISE-ERAMT, t, „ vS. suisse. Vereinsbank. vr OULUURSALE A LA BANQUE CANTONALE. BANQUE DE ZURICH. StVaRhrmrir fi.™,-T, A.O.^. t Schweizerische Vereinsbank. Lausanne? "Banque Suisse" de Strasbourg: Banque d’Alsace et de Lorraine.
Passavant & C. Franenfeld: Banque hypothécaire Thouvene: Banque d’Alsace et de Lorraine. Jean Bicenbach. Augst: Banque cantonale Mulhouse: Banque de Mulhouse de Speyr & C. Genève: Banque fédérale Oswald frères. Bellinzona: Banque cantonale tessinoise. A. Ghenzer & C. Munich: Bayerische Vereinsbank. Bern: Banque fédérale. Glaris: Banque de Glaris. ZUTSCH. BANQUE FÉDÉRALE. Rentlending • Banque cantonale. "Casse des prêts de Glarus" de l'Ocean fédérale. Reutlingen: Succursale de la Württembergische, n . ... VAISSE DE PRETS DE LA SUISE. SOCIÉTÉ DE CREDIT SUISSE. V™ Banque commerciale de Berne. Langenthal • Succursale de la RAISE-ERAMT, t, „ vS. suisse. Vereinsbank. vr OULUURSALE A LA BANQUE CANTONALE. BANQUE DE ZURICH. StVaRhrmrir fi.™,-T, A.O.^. t Schweizerische Vereinsbank. Lausanne? "Banque Suisse" de Strasbourg: Banque d’Alsace et de Lorraine.
7ème Numéro. VENDREDI, 19 DÉCEMBRE 1879 Il est adressé au Rédacteur, rue Pradier, 12, Nîmes. Ces manuscrits déposés ne seront pas rendus. ABONNEMENTS : Gard et départements limitrophes UN AN : 48 FR. Trois mois, 13 fr. 1 Six mois, 26 fr. Autres départements: UN AN 54 FR. Trois mois, 16 fr. | Six mois, 88 fr. En Allemagne : Le port en sus. Journal ré PARAISSANT TOUS LES JOURS ADMINISTRATION Adresser lettres et mandats à l’Administration, 12, rue Pradier, Nîmes. Les lettres non affranchies seront refusées. ANNONCES ANNONCES 25 Correspondants à Paris MM. Havas, Lafite et G 4, place de la Bourse, et Fontaine, rue de Trévise, 22, seuls chargés de recevoir les annonces; NIMES, LE 18 DÉCEMBRE 1879 Quoi qu’en disent les feuilles royalistes de France, la crise espagnole est grave; elle continue sans amener une réconciliation entre l’opposition et le cabinet. Toutes les dépêches envoyées de Madrid en province et ayant trait à cette crise, sont écourtées et modifiées par le service télégraphique, et la vérité n’est connue que par les correspondances particulières; les télégrammes officiels ne doivent être accueillis que sous bénéfice d’inventaire. Ce qui est certain, c’est que dans les deux Chambres la minorité (près de 100 membres de la Chambre des députés et 35 du Sénat) persiste à s’abstenir, malgré les efforts de M. Ayala, président des Cortès, et du précédent chef du cabinet, le maréchal Martinez Campos. Ces minorités ont beau déclarer, comme le prétend un télégramme de ce malin, que leur attitude n’a aucun caractère politique, elle n’est cependant motivée que par leur opposition au nouveau ministère. Le gouvernement impérial allemand vient de présenter au conseil fédéral un projet de loi qui a pour but de réduire considérablement les droits du Reichstag. D’après ce projet, le budget de l’empire serait voté désormais pour deux ans; le Reichstag ne siégerait plus qu’une année sur deux, et la durée de la législature serait portée de trois ans à quatre. L’adoption de ce projet, dont le succès paraît assez probable, étant donné le servilisme du Reichstag envers M. de Bismarck, serait le commencement de la
de 100 membres de la Chambre des députés et 35 du Sénat) persiste à s’abstenir, malgré les efforts de M. Ayala, président des Cortès, et du précédent chef du cabinet, le maréchal Martinez Campos. Ces minorités ont beau déclarer, comme le prétend un télégramme de ce malin, que leur attitude n’a aucun caractère politique, elle n’est cependant motivée que par leur opposition au nouveau ministère. Le gouvernement impérial allemand vient de présenter au conseil fédéral un projet de loi qui a pour but de réduire considérablement les droits du Reichstag. D’après ce projet, le budget de l’empire serait voté désormais pour deux ans; le Reichstag ne siégerait plus qu’une année sur deux, et la durée de la législature serait portée de trois ans à quatre. L’adoption de ce projet, dont le succès paraît assez probable, étant donné le servilisme du Reichstag envers M. de Bismarck, serait le commencement de la fin du régime parlementaire en Allemagne. La réaction qui s’affirme journellement en Prusse prend de plus en plus un caractère religieux. On annonce que, sous peu, un simple arrêté ministériel rendra aux ecclésiastiques de toutes les confessions la direction de l’instruction religieuse dans les écoles de l’Allemagne. Il y a là évidemment un indice d’un arrangement entre le chancelier et le Vatican, tout au moins dans la question scolaire, à moins que toutes les promesses du gouvernement aient simplement pour but d’arracher quelque vote au centre ultramontain. On se préoccupe vivement, dans le monde parlementaire italien, de la prochaine discussion du projet de loi tendant à la réforme électorale. Les députés déjà inscrits pour parler en faveur du projet sont MM. Maurigi, Domenico Berti, Indelli, Parenzo, Rizzozero. Les députés inscrits pour combattre le projet sont MM. Lacau, Crispi, Coco-Ortis, Salaris, Di Rudini, Tenani, Lodovico Berti, Allieri, Della Rocca. Le gouvernement prépare, en ce moment, pour être soumis au Parlement en janvier, un projet de loi concernant la réforme électorale. Le projet lui-même n’est pas encore connu; on dit seulement qu’il tendrait à introduire une répresentation proportionnelle. FEUILLETON DU MIDI. — N° 36 (19 Décembre 1879) L’ÉTOILE DE JEAN Mario UCHARD.
là évidemment un indice d’un arrangement entre le chancelier et le Vatican, tout au moins dans la question scolaire, à moins que toutes les promesses du gouvernement aient simplement pour but d’arracher quelque vote au centre ultramontain. On se préoccupe vivement, dans le monde parlementaire italien, de la prochaine discussion du projet de loi tendant à la réforme électorale. Les députés déjà inscrits pour parler en faveur du projet sont MM. Maurigi, Domenico Berti, Indelli, Parenzo, Rizzozero. Les députés inscrits pour combattre le projet sont MM. Lacau, Crispi, Coco-Ortis, Salaris, Di Rudini, Tenani, Lodovico Berti, Allieri, Della Rocca. Le gouvernement prépare, en ce moment, pour être soumis au Parlement en janvier, un projet de loi concernant la réforme électorale. Le projet lui-même n’est pas encore connu; on dit seulement qu’il tendrait à introduire une répresentation proportionnelle. FEUILLETON DU MIDI. — N° 36 (19 Décembre 1879) L’ÉTOILE DE JEAN Mario UCHARD. « J’insistai doucement pour lui rappeler que la dignité de notre avenir nous contraindrait à ce sacrifice, et qu’il fallait nous y résoudre, quoi que nous dussions souffrir... Alors, il se jeta à genoux, se perdit, m’implorant, me jurant qu’il ne pourrait plus vivre séparé de moi; il me proposa de partir avec lui, d’aller nous exiler en Suisse, où, sous la protection de Léon XIII, suffisante aux yeux du monde, nous serions réunis du moins, sans les cruelles terreurs qui allaient l’assaillir, maintenant qu’il me savait si près de ma mère. Le moindre hasard pouvait nous trahir, et tout était péril... Aurait-il le courage de résister à ce désir d’accourir, ne fût-ce que pour m’apercevoir un instant? En le voyant si faible, je me sentais émue de pitié, et pourtant, comme la veille, ce cri de sa passion n’arrivait pas à mon cœur. « Vous le direz? En l’écoutant la janvier, un projet de péréquation foncière générale dont le bénéfice se ferait surtout sentir dans les provinces piémontaises et méridionales. Cette péréquation s’accomplirait en cinq ans. Le gouvernement espère que les frais d’environ 40 millions qu’entraînera cette réforme seront largement compensés par l’augmentation du produit de l’impôt foncier. La
de partir avec lui, d’aller nous exiler en Suisse, où, sous la protection de Léon XIII, suffisante aux yeux du monde, nous serions réunis du moins, sans les cruelles terreurs qui allaient l’assaillir, maintenant qu’il me savait si près de ma mère. Le moindre hasard pouvait nous trahir, et tout était péril... Aurait-il le courage de résister à ce désir d’accourir, ne fût-ce que pour m’apercevoir un instant? En le voyant si faible, je me sentais émue de pitié, et pourtant, comme la veille, ce cri de sa passion n’arrivait pas à mon cœur. « Vous le direz? En l’écoutant la janvier, un projet de péréquation foncière générale dont le bénéfice se ferait surtout sentir dans les provinces piémontaises et méridionales. Cette péréquation s’accomplirait en cinq ans. Le gouvernement espère que les frais d’environ 40 millions qu’entraînera cette réforme seront largement compensés par l’augmentation du produit de l’impôt foncier. La misère des classes pauvres commence à se faire sentir d’une manière générale en Italie. On signale de l’agitation parmi certaines corporations ouvrières à Rome. À la fin de la séance parlementaire d’hier, le ministre des travaux publics a déposé un crédit de 12 millions de lires pour l’exécution immédiate de grands travaux dans les communes les plus éprouvées. Le Vatican a reçu de l’archevêque de Dublin un rapport détaillé sur l’attitude du clergé catholique vis-à-vis de l’agitation qui règne en Irlande. On dit que Léon XIII approuve la réserve et la modération des membres du clergé, qui évitent toute participation, même morale, aux troubles et aux démonstrations irlandaises hostiles au gouvernement. Les télégrammes successifs du vice-roi des Indes concernant les opérations du général Roberts à Caboul sont considérés au War office comme d’une nature assez grave. On croit que le général Roberts dispose des forces assez considérables pour sa sécurité, mais que quelques combats de plus, de l’importance des dernières affaires signalées, pourraient bien diminuer le nombre de ses hommes au point de le rendre insuffisant. Le gouvernement des Indes a réclamé l’envoi de 5,000 hommes de renfort. On parait ne savoir pas soupçoner, au quartier général de Caboul, l’existence
grands travaux dans les communes les plus éprouvées. Le Vatican a reçu de l’archevêque de Dublin un rapport détaillé sur l’attitude du clergé catholique vis-à-vis de l’agitation qui règne en Irlande. On dit que Léon XIII approuve la réserve et la modération des membres du clergé, qui évitent toute participation, même morale, aux troubles et aux démonstrations irlandaises hostiles au gouvernement. Les télégrammes successifs du vice-roi des Indes concernant les opérations du général Roberts à Caboul sont considérés au War office comme d’une nature assez grave. On croit que le général Roberts dispose des forces assez considérables pour sa sécurité, mais que quelques combats de plus, de l’importance des dernières affaires signalées, pourraient bien diminuer le nombre de ses hommes au point de le rendre insuffisant. Le gouvernement des Indes a réclamé l’envoi de 5,000 hommes de renfort. On parait ne savoir pas soupçoner, au quartier général de Caboul, l’existence des forces afghanes telles que celles qui ont attaqué l’armée anglaise. Les combats livrés aux environs de Caboul n’ont pas été décisifs puisqu’ils n’ont pas dégagé entièrement la ville, et que même, depuis lors, les communications entre Caboul et le général Stewart à Candahar auraient été coupées. L’émotion est grande en Angleterre. On mande de Vienne qu’un comité spécial, présidé par le baron Haymerlé, a définiment arrêté les bases d’un arrangement provisoire avec le gouvernement allemand sur la question du traité de commerce. Le comte Szecsenyi, ministre d’Autriche-Hongrie à Berlin, a reçu pleins pouvoirs de conclure une convention formelle pour six mois à partir du 1er janvier. L'AMNISTIE À LA CHAMBRE. Par suite du mauvais temps et des retards que subissent nos journaux et correspondances, nous n’aurons que peu de renseignements sur les événements de mercredi. Mais les feuilles parlent d'une séance « très animée ». Par exemple, le Journal des Débats estime que le gouvernement a commis une grande faute en excluant des bénéficiaires de l'amnistie des hommes politiques qui n'avaient pas participé à la Commune ou au Comité central, et qui n’avaient pas des antécédents judiciaires. Pourquoi ? Pourquoi ne pas avoir pris en compte, par exemple, l'opinion
en Angleterre. On mande de Vienne qu’un comité spécial, présidé par le baron Haymerlé, a définiment arrêté les bases d’un arrangement provisoire avec le gouvernement allemand sur la question du traité de commerce. Le comte Szecsenyi, ministre d’Autriche-Hongrie à Berlin, a reçu pleins pouvoirs de conclure une convention formelle pour six mois à partir du 1er janvier. L'AMNISTIE À LA CHAMBRE. Par suite du mauvais temps et des retards que subissent nos journaux et correspondances, nous n’aurons que peu de renseignements sur les événements de mercredi. Mais les feuilles parlent d'une séance « très animée ». Par exemple, le Journal des Débats estime que le gouvernement a commis une grande faute en excluant des bénéficiaires de l'amnistie des hommes politiques qui n'avaient pas participé à la Commune ou au Comité central, et qui n’avaient pas des antécédents judiciaires. Pourquoi ? Pourquoi ne pas avoir pris en compte, par exemple, l'opinion de M. Félix Faumann, qui avait écrit à M. Grévy le 30 mai 1879 : « J’ai pour principe de n’accepter ni grâce ni pardon... et comme cette grâce porte atteinte à mon droit de défense, je vous demande de rapporter le décret qui me gracie. » (Mouvements à droite et au centre). Voilà comment certains hommes acceptaient notre oubli, notre pardon. (Applaudissements). Le décret a été rapporté. En voici une seconde : « On veut pardonner ceux qui ont échappé au massacre... mais ce n’est pas la Commune, c’est Versailles qui a besoin de pardon... Je suis de ceux qui se glorifient de leur participation à la Commune. » (Exclamations au centre) Les couvrez-vous de votre responsabilité, leur demanda M. le garde des sceaux. Eh bien, en voici un autre qui écrivait le 2 décembre 1878 à M. le maréchal de Mac-Mahon : « Envoyez-moi l'amnistie, et j’irai vous f... une balle dans la tête. » (Voix à gauche. — Les noms !) M. le garde des sceaux. — Je n'ai pas le droit de vous le dire. (Réclamations et bruits sur divers bancs à gauche.) En voici un qui a participé à la Commune et a été condamné