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Sénat une loi votée par le Corps Législatif, et relative à un emprunt de 437,000 fr. par la ville d'Annonay (Ardèche). L'ordre du jour appelle la lecture du rapport sur la loi relative à la conversion facultative de la rente 4 1/2 % de la rente 4 % et des obligations trentenaires. S. Exc. M. Baroche, ministre, président du conseil d'État; M. Vuitry, président de section, et MM. de Lavenaye et Pelletier, conseillers d'État, prennent place au banc des orateurs du gouvernement. M. le marquis d'Audiffret, rapporteur, s'exprime ainsi : Messieurs les sénateurs, Vous êtes appelés à donner une sanction définitive aux dispositions d'un projet de loi qui propose la conversion facultative en 3% pour 100 de tous les fonds publics constitués en 4 1/2, en 4 % et en obligations trentenaires. Cette combinaison financière promet aux propriétaires de ces deux premières valeurs de leur conserver la jouissance de leurs intérêts actuels dans cette nouvelle rente de 3 % en leur demandant de verser au Trésor à titre de soulde une portion de la différence en plus, c'est-à-dire de l'écart qui doit exister, au moment de cette conversion, entre le cours vénal de leurs anciens titres sur la place, et le prix courant de celui dont ils auront accepté l'échange. Le gouvernement consent, en faveur de cette transaction volontaire, à supporter avec ses créanciers une portion de l'accroissement de capital qu'exige une semblable permutation de valeurs, afin de concourir, autant que possible, à leur assurer à peu près le même revenu, et de les préserver, dans un avenir très éloigné, des diminutions inévitables que l'élévation progressive du crédit et l'abaissement naturel du loyer des capitaux l'autoriserait successivement à leur imposer par des conversions périodiques et graduelles de la dette publique à plus bas intérêt. On évalue approximativement le résultat de l'arbitrage qui doit conduire à la transformation des fonds de toute nature en une seule rente de 3 % à la réduction probable de 1/4 % sur les arrérages antérieurs. Le paiement des rentes ainsi converties s'effectuera désormais par trimestre. L'administration offrira d'ailleurs toutes les facilités nécessaires pour seconder et
le prix courant de celui dont ils auront accepté l'échange. Le gouvernement consent, en faveur de cette transaction volontaire, à supporter avec ses créanciers une portion de l'accroissement de capital qu'exige une semblable permutation de valeurs, afin de concourir, autant que possible, à leur assurer à peu près le même revenu, et de les préserver, dans un avenir très éloigné, des diminutions inévitables que l'élévation progressive du crédit et l'abaissement naturel du loyer des capitaux l'autoriserait successivement à leur imposer par des conversions périodiques et graduelles de la dette publique à plus bas intérêt. On évalue approximativement le résultat de l'arbitrage qui doit conduire à la transformation des fonds de toute nature en une seule rente de 3 % à la réduction probable de 1/4 % sur les arrérages antérieurs. Le paiement des rentes ainsi converties s'effectuera désormais par trimestre. L'administration offrira d'ailleurs toutes les facilités nécessaires pour seconder et pour simplifier l'accomplissement de cette opération de finances qui laisse à chacun des créanciers de l'État une entière liberté pour choisir la position la plus conforme à ses convenances, ne porte aucunement atteinte au droit de propriété, mais elle pourvoit à la fois au double but de diminuer l'impôt de la dette flottante du Trésor, et de donner un nouvel essor au crédit public en le dégageant de toutes ses entraves par l'unification de la dette inscrite dans un fonds qui ne peut atteindre le parier que sous l'influence du plus fécond développement de la prospérité générale. Il n'apparut pas à la commission que vous avez chargée de l'examen de ce projet de loi dont elle craindrait de retarder ou de compromettre le succès, à en discuter les conséquences. Elle a voulu se borner à vous donner l'assurance ; par un exposé sommaire, qu'il ne violait aucun des principes constitutionnels que nous devons faire respecter ; et elle vous propose en conséquence de décider que le Sénat ne s'oppose pas à sa promulgation. M. le marquis de Boissy — Je demande la parole. M. le président — Est-ce sur la loi ? M. le marquis de Boissy. — Je désire
la dette flottante du Trésor, et de donner un nouvel essor au crédit public en le dégageant de toutes ses entraves par l'unification de la dette inscrite dans un fonds qui ne peut atteindre le parier que sous l'influence du plus fécond développement de la prospérité générale. Il n'apparut pas à la commission que vous avez chargée de l'examen de ce projet de loi dont elle craindrait de retarder ou de compromettre le succès, à en discuter les conséquences. Elle a voulu se borner à vous donner l'assurance ; par un exposé sommaire, qu'il ne violait aucun des principes constitutionnels que nous devons faire respecter ; et elle vous propose en conséquence de décider que le Sénat ne s'oppose pas à sa promulgation. M. le marquis de Boissy — Je demande la parole. M. le président — Est-ce sur la loi ? M. le marquis de Boissy. — Je désire soumettre un scrupule au Sénat à l'occasion de la loi. Cette loi est importante ou elle ne l'est pas; elle l'est certainement, et je la voterai. Mais n'y a-t-il pas à craindre que, si nous la votons aujourd'hui, le public ne soit disposé à croire que nous n'avons pas examiné suffisamment une question très importante, très grave... (Rumeurs.) La loi a été discutée à fond au Corps Législatif; ne devons-nous pas, puisqu'on a parlé de son importance, remettre la discussion à demain ? Plusieurs Voix. — Non ! non ! M. le marquis de Boissy. — On dit non, moi je dis oui. Pourquoi, en effet, ne pas accorder, ne serait-ce que pour la forme, pour la convenance, quelques heures d'examen de la loi ? (Réclamations.) Et puisque j'ai parlé du Corps Législatif, je demanderai à M. le président si des dispositions ne seront pas prises pour que les membres de ce corps soient admis aux séances... (Interruption.) M. le président. — Monsieur de Boissy, vous n'avez pas la parole sur ce point. Vous n'avez la parole que sur la question d'ajournement que vous venez de soulever. Ceci est d'ailleurs une affaire de règlement. (Approbation.) M. le marquis de Boissy.
suffisamment une question très importante, très grave... (Rumeurs.) La loi a été discutée à fond au Corps Législatif; ne devons-nous pas, puisqu'on a parlé de son importance, remettre la discussion à demain ? Plusieurs Voix. — Non ! non ! M. le marquis de Boissy. — On dit non, moi je dis oui. Pourquoi, en effet, ne pas accorder, ne serait-ce que pour la forme, pour la convenance, quelques heures d'examen de la loi ? (Réclamations.) Et puisque j'ai parlé du Corps Législatif, je demanderai à M. le président si des dispositions ne seront pas prises pour que les membres de ce corps soient admis aux séances... (Interruption.) M. le président. — Monsieur de Boissy, vous n'avez pas la parole sur ce point. Vous n'avez la parole que sur la question d'ajournement que vous venez de soulever. Ceci est d'ailleurs une affaire de règlement. (Approbation.) M. le marquis de Boissy. — La question est mûre et demande une solution. M. le président. — Ce que vous demandez exigerait une modification de la Constitution. Faites une proposition ; elle suivra le cours ordinaire prescrit par le règlement. Dans l'état des choses, il n'y a rien à discuter. M. le marquis de Boissy. — Mon observation n'a rien de contrary à la Constitution actuelle ; qui peut le plus, peut le moins, et la Constitution que vous avez modifiée l'année dernière, en décidant la promulgation, a décidé implicitement la publicité ; autrement, ce que vous avez fait ne signifierait rien. (Nouvelles réclamations.—Au silence!) M. le président. — Vous avez parlé d'une question grave, et vous ne l'avez pas signalée. Pour que je consulte le Sénat sur le point de savoir s'il entend passer outre à la délibération, quelle est cette question grave? Je vous ferai d'ailleurs observer qu'il n'y a que la question de constitutionnalité à examiner, et elle ne paraît pas bien grave, puisqu'elle n'a pas même été aperçue par la commission. Le marquis de Boissy. — Je n'insiste pas. J'ai dit ce que j'avais à dire. Le sénateur secrétaire donne lecture de la loi votée par le Corps Législatif. Il
Boissy. — Mon observation n'a rien de contrary à la Constitution actuelle ; qui peut le plus, peut le moins, et la Constitution que vous avez modifiée l'année dernière, en décidant la promulgation, a décidé implicitement la publicité ; autrement, ce que vous avez fait ne signifierait rien. (Nouvelles réclamations.—Au silence!) M. le président. — Vous avez parlé d'une question grave, et vous ne l'avez pas signalée. Pour que je consulte le Sénat sur le point de savoir s'il entend passer outre à la délibération, quelle est cette question grave? Je vous ferai d'ailleurs observer qu'il n'y a que la question de constitutionnalité à examiner, et elle ne paraît pas bien grave, puisqu'elle n'a pas même été aperçue par la commission. Le marquis de Boissy. — Je n'insiste pas. J'ai dit ce que j'avais à dire. Le sénateur secrétaire donne lecture de la loi votée par le Corps Législatif. Il est procédé au scrutin : Le Sénat déclare, à l'unanimité de 102 votants, qu'il ne s'oppose pas à la promulgation de la loi. La séance est levée. COUPS LÉGISLATIFS. Ordre du jour du mardi 11 février. À deux heures, comité secret. Discussion sommaire du projet de loi portant modification de plusieurs dispositions du Code pénal. Après le comité secret, réunion dans les bureaux. Nomination d'une commission pour l'examen du projet de loi portant modification de plusieurs dispositions du Code pénal. Nomination d'une commission pour l'examen du projet de loi relatif à un emprunt de 60,000 fr. et à une imposition extraordinaire par le département des Pyrénées-Orientales. Association universelle pour l'adoption de la marque de fabrique et la défense de la propriété industrielle, 17, rue du Faubourg-Montmartre, à Paris. Paris, le 28 janvier 1862. Monsieur et cher collègue, L'exposition de Londres est devenue, pour le comité de l'association, l'objet d'une attentive et sérieuse préoccupation. Vous savez que nous avons eu l'honneur d'intervenir en votre nom, pour des questions de principe, auprès de la commission impériale. Nous avons dû songer aussi aux moyens de sauvegarder à Londres, pendant l'exposition, la position et les intérêts de nos sociétaires exposants. C'est dans ce but
plusieurs dispositions du Code pénal. Après le comité secret, réunion dans les bureaux. Nomination d'une commission pour l'examen du projet de loi portant modification de plusieurs dispositions du Code pénal. Nomination d'une commission pour l'examen du projet de loi relatif à un emprunt de 60,000 fr. et à une imposition extraordinaire par le département des Pyrénées-Orientales. Association universelle pour l'adoption de la marque de fabrique et la défense de la propriété industrielle, 17, rue du Faubourg-Montmartre, à Paris. Paris, le 28 janvier 1862. Monsieur et cher collègue, L'exposition de Londres est devenue, pour le comité de l'association, l'objet d'une attentive et sérieuse préoccupation. Vous savez que nous avons eu l'honneur d'intervenir en votre nom, pour des questions de principe, auprès de la commission impériale. Nous avons dû songer aussi aux moyens de sauvegarder à Londres, pendant l'exposition, la position et les intérêts de nos sociétaires exposants. C'est dans ce but que le comité a secondé la création au siège de la société d'une agence centrale pour l'exposition de Londres. Vous trouverez à ce sujet, auprès du directeur, toutes les informations et tout le concours nécessaires. La commission impériale, par ses instructions répétées, nous a fait comprendre l'intérêt qu'elle attache justement à ce que l'Exposition française soit définitivement et complètement organisée à l'époque marquée pour l'ouverture officielle. Il importe essentiellement que nous répondions par notre diligence et par notre zèle à ces prévoyantes instructions. N'oublions pas que le 25 avril aura lieu la révision générale par la commission impériale et le jury français. Le 1er mai commence les travaux du jury international, et le 31 mai auront lieu la publication des rapports et la proclamation des récompenses. Nos rivaux de l'étranger, notamment nos rivaux d'Angleterre, nous ont déjà prouvé, par une éclatante expérience, qu'ils n'auront pas un jour de retard. Il faut que nous soyons aussi exactement à notre poste, et que la première impression, à l'ouverture solennelle de l'Exposition, ne tourne pas contre nous. C'est pour nous une question de prépondérance industrielle et d'honneur national. Agréez, Monsieur et cher collègue, l'assurance de notre parfaite considération. Ch. Christophe, président; Henri Plon
à ce que l'Exposition française soit définitivement et complètement organisée à l'époque marquée pour l'ouverture officielle. Il importe essentiellement que nous répondions par notre diligence et par notre zèle à ces prévoyantes instructions. N'oublions pas que le 25 avril aura lieu la révision générale par la commission impériale et le jury français. Le 1er mai commence les travaux du jury international, et le 31 mai auront lieu la publication des rapports et la proclamation des récompenses. Nos rivaux de l'étranger, notamment nos rivaux d'Angleterre, nous ont déjà prouvé, par une éclatante expérience, qu'ils n'auront pas un jour de retard. Il faut que nous soyons aussi exactement à notre poste, et que la première impression, à l'ouverture solennelle de l'Exposition, ne tourne pas contre nous. C'est pour nous une question de prépondérance industrielle et d'honneur national. Agréez, Monsieur et cher collègue, l'assurance de notre parfaite considération. Ch. Christophe, président; Henri Plon et Aug. Lefebvre, vice-présidents; Labégon et Arth. Ghandillot, secrétaires; B. Verberie, Fumouze, Berger-Jouffroy, Boucher, Chico, Pleyel-Wolff, Pagezbal, Charron, Hayem aîné, Maigniet, Tailfer, membres du comité. Nouvelles diverses. PARIS, EN FEVRIER. Le président du Corps Législatif recevra le jeudi 13 février, et les jeudis suivants. — Le ministre, président du conseil d'Etat, recevra le jeudi 13 février et les jeudis suivants. — Par décret du 3 février, l'Empereur, sur la proposition du maréchal ministre de la guerre, a nommé dans la cavalerie : À deux emplois de colonel. — M. Buraud, lieutenant-colonel du 3e spahis, mis hors cadres pour être employé dans le service des remontes ; 2e de Moutard : M. Cadic, lieutenant-colonel du 11e dragons; À quatre emplois de lieutenant-colonel. — 3e de spahis : M. Leroux, chef d'état-major au régiment ; 7e de hussards : M. Laboubée, chef d'état-major au 4e de Chasseurs; 11e régiment de chasseurs, M. de Boërio, chef d'état-major au 5e de lanciers. — Par décision impériale du 5 février, M. le général de brigade Ponfuntenio de Chérissois, disponible, est nommé au commandement des subdivisions du Doubs et du Jura, en remplacement de M. le général Montaudon, qui prend le commandement de la subdivision de
d'Etat, recevra le jeudi 13 février et les jeudis suivants. — Par décret du 3 février, l'Empereur, sur la proposition du maréchal ministre de la guerre, a nommé dans la cavalerie : À deux emplois de colonel. — M. Buraud, lieutenant-colonel du 3e spahis, mis hors cadres pour être employé dans le service des remontes ; 2e de Moutard : M. Cadic, lieutenant-colonel du 11e dragons; À quatre emplois de lieutenant-colonel. — 3e de spahis : M. Leroux, chef d'état-major au régiment ; 7e de hussards : M. Laboubée, chef d'état-major au 4e de Chasseurs; 11e régiment de chasseurs, M. de Boërio, chef d'état-major au 5e de lanciers. — Par décision impériale du 5 février, M. le général de brigade Ponfuntenio de Chérissois, disponible, est nommé au commandement des subdivisions du Doubs et du Jura, en remplacement de M. le général Montaudon, qui prend le commandement de la subdivision de la Moselle, à la place du général Lorencez. — Par décret impérial du 18 janvier, le ministre de la guerre a été autorisé à accepter les deux legs de 10,000 fr. chacun, faits par M. Berger (Jean-Baptiste), l'un à la compagnie de gendarmerie du département du Rhône, l'autre aux sous-officiers et soldats de la garnison de Lyon. Les intérêts provenant de ces sommes seront employés, selon le vœu du donateur, en prix destinés à récompenser dans les corps législatures, soit des actes de courage et de dévouement, soit une conduite militaire exemplaire, soit enfin en secours aux blessés de la compagnie de gendarmerie du Rhône. (Moniteur de l'Armée.) M. Mercier-Lacombe, directeur général des services civils en Algérie, s'est embarqué le 8, à Marseille, pour Alger, sur le Simois. — M. le baron de Rothschild est arrivé à Paris, revenant de Nice. — Il résulte d'un rapport officiel du gouvernement danois que plus de 20,000 navires de toutes les nations ont passé le Sund en 1861. Le nombre des capitaines ayant pris terre à l'île de Seine, nombre qui va toujours en augmentant, s'est élevé de 5,728 en 1858, à 6,810 en 1859, à 6,398 en 1860, et à 6,630 (dont
et soldats de la garnison de Lyon. Les intérêts provenant de ces sommes seront employés, selon le vœu du donateur, en prix destinés à récompenser dans les corps législatures, soit des actes de courage et de dévouement, soit une conduite militaire exemplaire, soit enfin en secours aux blessés de la compagnie de gendarmerie du Rhône. (Moniteur de l'Armée.) M. Mercier-Lacombe, directeur général des services civils en Algérie, s'est embarqué le 8, à Marseille, pour Alger, sur le Simois. — M. le baron de Rothschild est arrivé à Paris, revenant de Nice. — Il résulte d'un rapport officiel du gouvernement danois que plus de 20,000 navires de toutes les nations ont passé le Sund en 1861. Le nombre des capitaines ayant pris terre à l'île de Seine, nombre qui va toujours en augmentant, s'est élevé de 5,728 en 1858, à 6,810 en 1859, à 6,398 en 1860, et à 6,630 (dont 1,628 norvégiens, 1,608 anglais, 212 français, etc.) en 1861. — À la date du 30 décembre dernier, le contre-amiral Du Bouzet, commandant de la division française dans la Plata, était arrivé à Montevideo sur le Beaumanoir. Le contre-amiral Warren, qui commande les forces anglaises, était attendu sur le Supplément, le 2 janvier. L'amiral français avait envoyé devant Buenos-Aires la canonnière la Fulminante. Les amiraux alliés devaient s'entendre pour assurer la défense des intérêts de leurs nationaux. (Le Pays.) — Des détachements du 2e régiment d'artillerie à pied, du 2° escadron du train des parcs et de la 5e compagnie d'ouvriers d'artillerie, réunis sous le commandement supérieur d'un chef d'escadron du 2e d'artillerie, ont partis aujourd'hui de Vincennes pour se rendre au camp de Châlons-sur-Marne, où ils seront employés jusqu'à nouvel ordre, pour suivre des expériences relatives au nouveau matériel de l'artillerie, et pour les besoins du service. — Hier, à minuit, le thermomètre centigrade de l'ingénieur Ducrav-Chovellier, opticien, marquait 0 degrés 6 dixièmes au-dessous de zéro; aujourd'hui, à six heures du matin, 1 degré 2 dixièmes au-dessous de zéro; à midi, 2 degrés 3 dixièmes au-dessus de zéro. — A Paris, le thermomètre est remonté au-dessus de zéro. Ce matin,
2 janvier. L'amiral français avait envoyé devant Buenos-Aires la canonnière la Fulminante. Les amiraux alliés devaient s'entendre pour assurer la défense des intérêts de leurs nationaux. (Le Pays.) — Des détachements du 2e régiment d'artillerie à pied, du 2° escadron du train des parcs et de la 5e compagnie d'ouvriers d'artillerie, réunis sous le commandement supérieur d'un chef d'escadron du 2e d'artillerie, ont partis aujourd'hui de Vincennes pour se rendre au camp de Châlons-sur-Marne, où ils seront employés jusqu'à nouvel ordre, pour suivre des expériences relatives au nouveau matériel de l'artillerie, et pour les besoins du service. — Hier, à minuit, le thermomètre centigrade de l'ingénieur Ducrav-Chovellier, opticien, marquait 0 degrés 6 dixièmes au-dessous de zéro; aujourd'hui, à six heures du matin, 1 degré 2 dixièmes au-dessous de zéro; à midi, 2 degrés 3 dixièmes au-dessus de zéro. — A Paris, le thermomètre est remonté au-dessus de zéro. Ce matin, le brouillard était très épais, et le soleil, encore vers onze heures, n'apparaissait que comme un globe de feu rouge; mais, dans l'après-midi, les nuages ont disparu, et le ciel était redevenu serein. — On a revu la neige le 8 au matin sur les montagnes des environs de Nice; mais elle n'a pas tenu longtemps. On se flattait à Nice que c'était le dernier adieu de l'hiver. — Une fortune d'un million sterling (23 millions de francs) vient d'échoir à un bottier et à un tailleur, à Brentwood (Essex). Cette fortune a été amassée par un émigrant anglais, qui avait épousé la fille d'un riche planteur. (Morning-Post.) — Nous lisons dans l'Echo de France, sous la date de Compiègne, le 10 : « Nous apprenons que, d'après des ordres donnés par le premier vénérable de l'Empereur, on s'occupe de détruire dans la forêt de Compiègne une quantité considérable de grands animaux. » Pour obtenir un résultat prompt et sérieux, on établit à l'aide de toile et de panneau des enclos dans lesquels on fait entrer, au moyen de grandes battues, tous les animaux qui se tiennent dans les environs. » Cette manière de procéder a parfaitement réussi; il a
mais elle n'a pas tenu longtemps. On se flattait à Nice que c'était le dernier adieu de l'hiver. — Une fortune d'un million sterling (23 millions de francs) vient d'échoir à un bottier et à un tailleur, à Brentwood (Essex). Cette fortune a été amassée par un émigrant anglais, qui avait épousé la fille d'un riche planteur. (Morning-Post.) — Nous lisons dans l'Echo de France, sous la date de Compiègne, le 10 : « Nous apprenons que, d'après des ordres donnés par le premier vénérable de l'Empereur, on s'occupe de détruire dans la forêt de Compiègne une quantité considérable de grands animaux. » Pour obtenir un résultat prompt et sérieux, on établit à l'aide de toile et de panneau des enclos dans lesquels on fait entrer, au moyen de grandes battues, tous les animaux qui se tiennent dans les environs. » Cette manière de procéder a parfaitement réussi; il a été tué dans cinq enclos 183 daims, biches ou daines. » — On lit dans la Gazette de France : « Deux horribles catastrophes viennent de jeter le deuil dans le Borinage et de frapper ces populations déjà si douloureusement éprouvées. Vendredi, un coup de feu grisou a éclaté dans le puits n° 7 de la société des charbonnages de l'Escaut, situé à Wasmes. La cause de cette explosion est inconnue; les détails nous manquent sur les circonstances qui ont précédé ou suivie ce malheur, mais les premiers renseignements qui nous sont envoyés ne permettent pas de douter de son étendue. Huit ouvriers ont été tués sur le coup. » La seconde catastrophe s'est arrivée le lendemain et a eu pour théâtre le puits n. 7 de la société des charbonnages de Crachet-Picquery, située à Frameries. C'était à trois heures de l'après-midi. Onze ouvriers remontaient au jour; tout à coup les chaînes attachées à la cage se brisent, et d'une hauteur de 40 mètres, les onze malheureux ouvriers sont précipités pêle-mêle au fond du puits. Pas un présent ne fut tué sur le coup. Trois expirèrent dans la nuit qui suivit cet épouvantable chute. Il y a en outre huit