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Le Caire. 914 Suez (Société Civile). 5395 Suez (Compagnie Civile). 5395 Carmaingue et Cie. 2798 Rand Mines 1195 50 Phosphates et Ch. de Fer de Gaza 926 Unes du Rhône. 420 Tanneries de Nantes Thomson-Houston. 812 Chantiers Parisiens de Navigation. 450 Tourneur. 1~" 1~" Raffineries et Sucreries Say 233 Bon Marché. 1735 Utah Copper 1223 Peugeot et Renault Paris. –Mines la princesse de Beaucaum, René Frino. MM. Bizier, colonel et C. Courtin. Edmond Jean. E. Laine. Henry Kacine. Hébert de Lafanda. Ausus Un île!~c. Léon Langlois. Départements. Mmes Aubrun. à Sainte-Maxine; Pierre Bizot. à Loos; Albert Lavallec. à Fonteville. MM. le comte de Barrau. au château de Garanx; Bartin. à Château-Thierry; C. Chabot, à Vitry-le-François; Ducosso. à Nantes; Henri Duvergne. à Vezelay; Jean Fauche, à Boisgüillon; F. Forest. au parc de Bodelio; Maurice Gallet. à Belgrand; docteur Jacob. à Guerchy; Lemattre. à Camaret'. Programme des Spéctacles du 23 Mars 1923 Opéra (8 h. 30). La Délivrance de Faust. Comédie-Française (8 h. 30). Le Demi-Monde. Opéra-Comique (8 h.). Les Noces de Jeannette. Odéon (8 h. 30). La Couronne de Carton. Trianon-Lyrique (8 h. 30). Véronique. Antoine (9 h.). Le Sommeil des amants. Arts (3 h. 45). Terre inhumaine. Athénée (3 h. 30). La Sonnette d'alarme. Bouffes-Parisiens (8 h. 45). De De. Capucines (8 h. 45). Pourquoi m'as-tu fait ça ? Champs-Elysées (9 h.). Concert Pieyre. Comédie des Champs-Elysées (8 h. 45). Ma Bourrat. Châtelet (8 h. 30). Capoise de Marseille et Daunou (8 h. 45). Ta Bouche. Edouard-VII (8 h.). L'Amour masqué. Gaîté-Lyrique (8 h. 30). Le Jour et la nuit. Grand-Guignol (8 h. 30). Au Mort et l'Héritage, etc. Gymnase (8 h. 45). Les Vignes du Seigneur. Marigny (8 h. 45). J'te veux. Michel (8 h. 45). En bombe. Nouvel-Ambigu (8 h. 30). La Famille Benoiton. Nouveautés (9 h.). L'École des Amants. Palais-Royal (8 h. 30). La Merveilleuse Journée (Max Dearly). Potinière (9 h.). Pouchka. Porte-Saint-Martin (8 h. 30). Le Vieil Homme. Renaissance (8 h. 30). La Vagabonde, Sarah-Bernhardt (8 h. 15). L'Aiglon. Théâtre de Paris (8 h. 30). Le Vertige Variétés (8 h. 45). Un Jour de folie. Vaudeville
30). La Sonnette d'alarme. Bouffes-Parisiens (8 h. 45). De De. Capucines (8 h. 45). Pourquoi m'as-tu fait ça ? Champs-Elysées (9 h.). Concert Pieyre. Comédie des Champs-Elysées (8 h. 45). Ma Bourrat. Châtelet (8 h. 30). Capoise de Marseille et Daunou (8 h. 45). Ta Bouche. Edouard-VII (8 h.). L'Amour masqué. Gaîté-Lyrique (8 h. 30). Le Jour et la nuit. Grand-Guignol (8 h. 30). Au Mort et l'Héritage, etc. Gymnase (8 h. 45). Les Vignes du Seigneur. Marigny (8 h. 45). J'te veux. Michel (8 h. 45). En bombe. Nouvel-Ambigu (8 h. 30). La Famille Benoiton. Nouveautés (9 h.). L'École des Amants. Palais-Royal (8 h. 30). La Merveilleuse Journée (Max Dearly). Potinière (9 h.). Pouchka. Porte-Saint-Martin (8 h. 30). Le Vieil Homme. Renaissance (8 h. 30). La Vagabonde, Sarah-Bernhardt (8 h. 15). L'Aiglon. Théâtre de Paris (8 h. 30). Le Vertige Variétés (8 h. 45). Un Jour de folie. Vaudeville (8 h. 45). Tartuffe. Vieux-Colombier (8 h. 45). La Nuit des rois. SPECTACLES DE VARIÉTÉS Auburn (8 h. 30).– Chamouchette. Georget. 14 attractions. Folies-Bergère (8 h. 30). En pleine folie. Nouveautés-Cirque (8 h. 30). Formidable programme. 20 attractions. Olympia (2 h. 30 et 8 h. 30). Attractions. Marivaux (2 h. 30 et 8 h. 30). Douglas Fairbanks dans Robin des Bois COURS DES CHANGES du 23 mars Londres. 7157 Danemark. 293.. Espagne. 235.. Suède. 40550 Hollande. 9120 Bruxelles. 87.. Italie. 4500 Argentine. 707~ New-York. 712 Prague. 4540 Norvège. 278.Roumanie. 740 Suez. 1515 Vienne (tM.f)0[)c.) 22 NEGOCIATIONS DE CHANGE A TERME (Comptant et portant à terme) Report : R. Deport B. DEVISES UN MOIS TROIS MOIS Londres. H. 0.0.! .u 0.10 O.OL..à009 New-York. C.0.01 a 00. 0.01.a 003 A LA BOURSE. Marché à terme Banque de France 690, Banque de l'Alerte 4481, 1, Banque Nationale de Crédit 624, Banque de Paris 1445, Banque Transatlantique 310, Banque Union Parisienne 853, de L'industrie 1250, Compagnie Nationale d'Escompte 990, Crédit Foncier 1133, Crédit Français 630, Crédit Lyonnais 1575, Crédit Mobilier 450; Société Générale 727. Huny 7775, Est 675, Lyon 105?, Midi 885, Nord 1345, Orléans 108. Métropole 521, Nord-Sud 229, Distributeurs d'Électricité 702, Thomson-Houston
30 et 8 h. 30). Douglas Fairbanks dans Robin des Bois COURS DES CHANGES du 23 mars Londres. 7157 Danemark. 293.. Espagne. 235.. Suède. 40550 Hollande. 9120 Bruxelles. 87.. Italie. 4500 Argentine. 707~ New-York. 712 Prague. 4540 Norvège. 278.Roumanie. 740 Suez. 1515 Vienne (tM.f)0[)c.) 22 NEGOCIATIONS DE CHANGE A TERME (Comptant et portant à terme) Report : R. Deport B. DEVISES UN MOIS TROIS MOIS Londres. H. 0.0.! .u 0.10 O.OL..à009 New-York. C.0.01 a 00. 0.01.a 003 A LA BOURSE. Marché à terme Banque de France 690, Banque de l'Alerte 4481, 1, Banque Nationale de Crédit 624, Banque de Paris 1445, Banque Transatlantique 310, Banque Union Parisienne 853, de L'industrie 1250, Compagnie Nationale d'Escompte 990, Crédit Foncier 1133, Crédit Français 630, Crédit Lyonnais 1575, Crédit Mobilier 450; Société Générale 727. Huny 7775, Est 675, Lyon 105?, Midi 885, Nord 1345, Orléans 108. Métropole 521, Nord-Sud 229, Distributeurs d'Électricité 702, Thomson-Houston 832 Penarroya 1245, Gafsa 959, Omnibus 708, Société Transatlantique ord. 1065, pré 192, Voitures 512, Say ord. 2355. Titres estampés: Russie Consol. 1er et 2ème série. 250, Russie 5 0/0 1896 1780, Russie 3 0/0 1908 216 85, Russie 4 1/2 0/0 1909 22 70. Serbie 4 0/0 1895 485, Turquie 5 0/0 70 25. Turquie 50/0 365. Manque de Londres et Mexico 252 Banque du Mexique 647 Banque ottomane 760 Crédit Foncier d'Égypte 1492, Nitrate Railways 485, Central Mining 677, Rio Tinto 2045, Lautaro 502, Sucreries Égypte ord. 748. Paris, le 25 mai (deuxième jour) La Banque Ottoman est fermée à 760, la Banque Nationale du Mexique à 662. Le Suez se renforce de 7.725 à 7.775. La Thomson-Houston reprend de 817 à 828. Le Rio-Tinto se relève de 2.508 à 2.645. La Penarroya passe de 1.237 à 1.245. La Rafinerie Say monte de 2.580 à 2.635, les Sucreries d'Égypte progressent de 736 à 748. La Royal Dutch reprend à 24.000, la Shell à 305, la Mexican Eagle à 150. Le Kakh de Bakou se relève à 2.825, le Lianozov à 437. La De Beers s'avance de 1.012 à 1.021 après 1.032. La Rand Mines se tient à 105
Turquie 5 0/0 70 25. Turquie 50/0 365. Manque de Londres et Mexico 252 Banque du Mexique 647 Banque ottomane 760 Crédit Foncier d'Égypte 1492, Nitrate Railways 485, Central Mining 677, Rio Tinto 2045, Lautaro 502, Sucreries Égypte ord. 748. Paris, le 25 mai (deuxième jour) La Banque Ottoman est fermée à 760, la Banque Nationale du Mexique à 662. Le Suez se renforce de 7.725 à 7.775. La Thomson-Houston reprend de 817 à 828. Le Rio-Tinto se relève de 2.508 à 2.645. La Penarroya passe de 1.237 à 1.245. La Rafinerie Say monte de 2.580 à 2.635, les Sucreries d'Égypte progressent de 736 à 748. La Royal Dutch reprend à 24.000, la Shell à 305, la Mexican Eagle à 150. Le Kakh de Bakou se relève à 2.825, le Lianozov à 437. La De Beers s'avance de 1.012 à 1.021 après 1.032. La Rand Mines se tient à 105 50, la Goldfields reste à 68.
CONSEIL GÉNÉRAL DE L'AIN Session d'Août 1892 RAPPORT DU PRÉFET Session d'Août 1892 PRÉFET DU DÉPARTEMENT DE L'AIN M. A. DÉBAX LISTE DES MEMBRES DU CONSEIL GÉNÉRAL DE L'AIN ARRONDISSEMENT DE BOURG Bâgé-le-Châtel, MM. BUIRON (Jean-François), maire à Bâgé-la-Ville. Bourg, VERNE (Jean-Marie), maire à Bourg. Ceyzériat, RIVE (Francisque), avocat à Lyon. Coligny, POCHON (Joseph-Marie-Alexandre), député, à Marboz. Montrevel, BOZONET (Paul), docteur-médecin à Montrevel. Pont-d'Ain, GOUJON (Etienne), docteur-médecin, sénateur à l'Ain, maire du XIIe arrondissement à Paris. Pont-de-Vaux, HERBET (Hippolyte), député, docteur-médecin à Pont-de-Vaux. Pont-de-Veyle, TONDU (Henri), ancien député, directeur de l'établissement de Bron. St-Frivier-de-Courtes, BONTHOUX (Francisque), maître des requêtes au Conseil d'Etat, maire à Vescours. Treffort, AUTHIES (Victor), avocat à Bourg. ARRONDISSEMENT DE BELLEY Ambérieu, MM. BÉRARD (Alexandre), substitut du Procureur à Grenoble. Belley, LÉPAULLE (Emile-Gabriel), à Chazey-Bons. Champagne, MARTINAND (Jules-Auguste), maire à Passin. Hanteville, FIGUET (Claude-Etienne), adjoint, à Thézillieu. Lagnieu, MM. MÉHIER (Achille), docteur-médecin, à Lagnieu. Lagnieu. BUFFAUD (Benoît), ingénieur-mécanicien, à Saint-Benoît. Saint-Rambert, MARTELIN (Athanase), manufacturier à Saint-Rambert. Seyssel, GIGUET (Honoré), député, maire à Corbonod. Virieu-le-Grand, DÉFINOD (Louis), avocat à Belley. ARRONDISSEMENT DE GEX Collonges, MM. BIZOT (Eugène), député à Collonges. Ferney-Voltaire, CHÂTELAIN (Louis), à Ferney-Voltaire. Gex, VIARD (Evre), président du Tribunal civil de Mâcon. ARRONDISSEMENT DE NANTUA Brénod, MM. CARRIER (Alfred), maire à Sutrieu. Châtillon-de-Michaille, PICQUET (Charles), docteur-médecin, maire à Châtillon-de-Michaille. Izernore, BACHOUD (Joseph), négociant à Nantua. Nantua, BAUDIN (Camille), docteur-médecin, à Nantua. Oyonnax, DUPUY (Louis), consul à Brème. Poncin, PUPUNAT (Aimé), receveur des domaines en retraite à Poncin. ARRONDISSEMENT DE TRÉVOUX Chalamont, MM. SALOMON (Alexis), à Châtenay. Châtillon-s-Chalaronne, DUGAS (Victor), maire à Neuville-les-Dames. Meximieux, COMTE (Claude), maire à Meximieux. Montluel, DELORME (Antoine), maire à Dagneux. St-Trivier-s-Moignans, FONTENELLE, notaire et maire à Saint-Trivier-sur-Moignans. Saint-Trivier-sur-Moignans. AYNÈS (Etienne-Gaspard), ingénieur civil à Saint-Didier-sur-Chalaronne. Trévoux, BOLLET (Donat-Auguste), maire à Trévoux. Villars, CÔTE (Pierre), maire à Villars. RAPPORT PRÉSENTÉ AU CONSEIL GÉNÉRAL DE L'AIN Par M. A. DÉBAX PRÉFET DU DÉPARTEMENT DE L'AIN Session d'Août 1892 INTRODUCTION MESSIEURS, J'ai l'honneur de vous présenter mon rapport pour les travaux de votre session d'août 1892. Conformément aux instructions ministérielles, j'ai divisé ce rapport en trois parties. Première Partie La première partie, qui est exclusivement réservée
MM. CARRIER (Alfred), maire à Sutrieu. Châtillon-de-Michaille, PICQUET (Charles), docteur-médecin, maire à Châtillon-de-Michaille. Izernore, BACHOUD (Joseph), négociant à Nantua. Nantua, BAUDIN (Camille), docteur-médecin, à Nantua. Oyonnax, DUPUY (Louis), consul à Brème. Poncin, PUPUNAT (Aimé), receveur des domaines en retraite à Poncin. ARRONDISSEMENT DE TRÉVOUX Chalamont, MM. SALOMON (Alexis), à Châtenay. Châtillon-s-Chalaronne, DUGAS (Victor), maire à Neuville-les-Dames. Meximieux, COMTE (Claude), maire à Meximieux. Montluel, DELORME (Antoine), maire à Dagneux. St-Trivier-s-Moignans, FONTENELLE, notaire et maire à Saint-Trivier-sur-Moignans. Saint-Trivier-sur-Moignans. AYNÈS (Etienne-Gaspard), ingénieur civil à Saint-Didier-sur-Chalaronne. Trévoux, BOLLET (Donat-Auguste), maire à Trévoux. Villars, CÔTE (Pierre), maire à Villars. RAPPORT PRÉSENTÉ AU CONSEIL GÉNÉRAL DE L'AIN Par M. A. DÉBAX PRÉFET DU DÉPARTEMENT DE L'AIN Session d'Août 1892 INTRODUCTION MESSIEURS, J'ai l'honneur de vous présenter mon rapport pour les travaux de votre session d'août 1892. Conformément aux instructions ministérielles, j'ai divisé ce rapport en trois parties. Première Partie La première partie, qui est exclusivement réservée aux comptes et budgets, se subdivise en quatre chapitres : Le premier chapitre contient les comptes de CONSEIL GÉNÉRAL DE L'AIN Session d'Août 1894 RAPPORT DU PRÉFET SESSION D'AOUT 1894 PRÉFET DU DÉPARTEMENT DE L'AIN M. A. DEBAX LISTE DES MEMBRES DU CONSEIL GÉNÉRAL DE L'AIN ARRONDISSEMENT DE BOURG Bâgé-le-Châtel, MM. BUIRON (Jean-François), maire à Bâgé-la-Ville. Bourg, VERNE (Jean-Marie), maire à Bourg. Ceyzériat, RIVE (Francisque), avocat à Lyon. Coligny, POCHON (Joseph-Marie-Alexandre), député, à Marboz. Montrevel, BOZONET (Paul), docteur-médecin à Montrevel. Pont-d'Ain, GOUJON (Etienne), docteur-médecin, sénateur à l'Ain, maire du XIIe arrondissement à Paris. Pont-de-Vaux, HERBET (Hippolyte), député, docteur-médecin à Pont-de-Vaux. Pont-de-Veyle, TONDU (Henri), ancien député, directeur de l'établissement de Bron. St-Frivier-de-Courtes, BONTHOUX (Francisque), maître des requêtes au Conseil d'Etat, maire à Vescours. Treffort, AUTHIES (Victor), avocat à Bourg. ARRONDISSEMENT DE BELLEY Ambérieu, MM. BÉRARD (Alexandre), substitut du Procureur à Grenoble. Belley, LÉPAULLE (Emile-Gabriel), à Chazey-Bons. Champagne, MARTINAND (Jules-Auguste), maire à Passin. Hanteville, FIGUET (Claude-Etienne), adjoint, à Thézillieu. Lagnieu, MM. MÉHIER (Achille), docteur-médecin, à Lagnieu. Lagnieu. BUFFAUD (Benoît), ingénieur-mécanicien, à Saint-Benoît. Saint-Rambert, MARTELIN (Athanase), manufacturier à Saint-Rambert. Seyssel, GIGUET (Honoré), député, maire à Corbonod. Virieu-le-Grand, DÉFINOD (Louis), avocat à Belley. ARRONDISSEMENT DE GEX Collonges, MM. BIZOT (Eugène), député à Collonges. Ferney-Voltaire,
MM. BUIRON (Jean-François), maire à Bâgé-la-Ville. Bourg, VERNE (Jean-Marie), maire à Bourg. Ceyzériat, RIVE (Francisque), avocat à Lyon. Coligny, POCHON (Joseph-Marie-Alexandre), député, à Marboz. Montrevel, BOZONET (Paul), docteur-médecin à Montrevel. Pont-d'Ain, GOUJON (Etienne), docteur-médecin, sénateur à l'Ain, maire du XIIe arrondissement à Paris. Pont-de-Vaux, HERBET (Hippolyte), député, docteur-médecin à Pont-de-Vaux. Pont-de-Veyle, TONDU (Henri), ancien député, directeur de l'établissement de Bron. St-Frivier-de-Courtes, BONTHOUX (Francisque), maître des requêtes au Conseil d'Etat, maire à Vescours. Treffort, AUTHIES (Victor), avocat à Bourg. ARRONDISSEMENT DE BELLEY Ambérieu, MM. BÉRARD (Alexandre), substitut du Procureur à Grenoble. Belley, LÉPAULLE (Emile-Gabriel), à Chazey-Bons. Champagne, MARTINAND (Jules-Auguste), maire à Passin. Hanteville, FIGUET (Claude-Etienne), adjoint, à Thézillieu. Lagnieu, MM. MÉHIER (Achille), docteur-médecin, à Lagnieu. Lagnieu. BUFFAUD (Benoît), ingénieur-mécanicien, à Saint-Benoît. Saint-Rambert, MARTELIN (Athanase), manufacturier à Saint-Rambert. Seyssel, GIGUET (Honoré), député, maire à Corbonod. Virieu-le-Grand, DÉFINOD (Louis), avocat à Belley. ARRONDISSEMENT DE GEX Collonges, MM. BIZOT (Eugène), député à Collonges. Ferney-Voltaire, CHÂTELAIN (Louis), à Ferney-Voltaire. Gex, VIARD (Evre), président du Tribunal civil de Mâcon. ARRONDISSEMENT DE NANTUA Brénod, MM. CARRIER (Alfred), maire à Sutrieu. Châtillon-de-Michaille, PICQUET (Charles), docteur-médecin, maire à Châtillon-de-Michaille. Izernore, BACHOUD (Joseph), négociant à Nantua. Nantua, BAUDIN (Camille), docteur-médecin, à Nantua. Oyonnax, DUPUY (Louis), consul à Brème. Poncin, PUPUNAT (Aimé), receveur des domaines en retraite à Poncin. ARRONDISSEMENT DE TRÉVOUX Chalamont, MM. SALOMON (Alexis), à Châtenay. Châtillon-s-Chalaronne, DUGAS (Victor), maire à Neuville-les-Dames. Meximieux, COMTE (Claude), maire à Meximieux. Montluel, DELORME (Antoine), maire à Dagneux. St-Trivier-s-Moignans, FONTENELLE, notaire et maire à Saint-Trivier-sur-Moignans. Saint-Trivier-sur-Moignans. AYNÈS (Etienne-Gaspard), ingénieur civil à Saint-Didier-sur-Chalaronne. Trévoux, BOLLET (Donat-Auguste), maire à Trévoux. Villars, CÔTE (Pierre), maire à Villars. RAPPORT PRÉSENTÉ AU CONSEIL GÉNÉRAL DE L'AIN Par M. A. DÉBAX PRÉFET DU DÉPARTEMENT DE L'AIN Session d'Août 1892 INTRODUCTION MESSIEURS, J'ai l'honneur de vous présenter mon rapport pour les travaux de votre session d'août 1892. Conformément aux instructions ministérielles, j'ai divisé ce rapport en trois parties. Première Partie La première partie, qui est exclusivement réservée aux comptes et budgets, se subdivise en quatre chapitres : Le premier chapitre contient les comptes de J'y joins les pièces justificatives et les livres qui donnent les détails des opérations de comptabilité.
(Aimé), receveur des domaines en retraite à Poncin. ARRONDISSEMENT DE TRÉVOUX Chalamont, MM. SALOMON (Alexis), à Châtenay. Châtillon-s-Chalaronne, DUGAS (Victor), maire à Neuville-les-Dames. Meximieux, COMTE (Claude), maire à Meximieux. Montluel, DELORME (Antoine), maire à Dagneux. St-Trivier-s-Moignans, FONTENELLE, notaire et maire à Saint-Trivier-sur-Moignans. Saint-Trivier-sur-Moignans. AYNÈS (Etienne-Gaspard), ingénieur civil à Saint-Didier-sur-Chalaronne. Trévoux, BOLLET (Donat-Auguste), maire à Trévoux. Villars, CÔTE (Pierre), maire à Villars. RAPPORT PRÉSENTÉ AU CONSEIL GÉNÉRAL DE L'AIN Par M. A. DÉBAX PRÉFET DU DÉPARTEMENT DE L'AIN Session d'Août 1892 INTRODUCTION MESSIEURS, J'ai l'honneur de vous présenter mon rapport pour les travaux de votre session d'août 1892. Conformément aux instructions ministérielles, j'ai divisé ce rapport en trois parties. Première Partie La première partie, qui est exclusivement réservée aux comptes et budgets, se subdivise en quatre chapitres : Le premier chapitre contient les comptes de J'y joins les pièces justificatives et les livres qui donnent les détails des opérations de comptabilité. La balance générale de ce compte s'établit ainsi qu'il suit : BUDGET RECETTES TOTAL ET DÉPENSES ORDINAIRE GENERAL Recettes recouvrées 1.263.20185 755.99182 2.019.193 67 Dépenses acquittées 1.141.456 59 684.475 34 1.825.931 93 Différences partielles 121.745 26 71.516 48 193.26174 Excédant au 31 mars 1894 193.261 74 Aux termes de l'article 63 de la loi du 10 août 1871, cet excédent doit être reporté à l'exercice courant, soit à titre de fonds de report avec l'affectation que ces fonds avaient au budget de l'exercice clos, soit à titre de fonds libres pour recevoir l'affectation nouvelle que vous leur donnerez dans le budget rectificatif. D'après cette décision et conformément aux droits constatés, le reliquat qui s'élève comme je l'ai indiqué plus haut à la somme de 193.261 74 se répartit ainsi qu'il suit : Fonds de report Budget ordinaire..... 96.263 501 Budget extraordinaire. 25.726 66 Fonds libres Budget ordinaire... 25.481 76 Budget extraordinaire. 45.789 82 Total égal... 193.261 74 La somme de 121.990 516 est comprise dans le budget de report. Celle de 71.271 64.58 est comprise dans le projet de budget rectificatif que j'ai l'honneur de vous soumettre. Je vous prie, Messieurs, de vouloir bien statuer sur le compte de 1893
63 de la loi du 10 août 1871, cet excédent doit être reporté à l'exercice courant, soit à titre de fonds de report avec l'affectation que ces fonds avaient au budget de l'exercice clos, soit à titre de fonds libres pour recevoir l'affectation nouvelle que vous leur donnerez dans le budget rectificatif. D'après cette décision et conformément aux droits constatés, le reliquat qui s'élève comme je l'ai indiqué plus haut à la somme de 193.261 74 se répartit ainsi qu'il suit : Fonds de report Budget ordinaire..... 96.263 501 Budget extraordinaire. 25.726 66 Fonds libres Budget ordinaire... 25.481 76 Budget extraordinaire. 45.789 82 Total égal... 193.261 74 La somme de 121.990 516 est comprise dans le budget de report. Celle de 71.271 64.58 est comprise dans le projet de budget rectificatif que j'ai l'honneur de vous soumettre. Je vous prie, Messieurs, de vouloir bien statuer sur le compte de 1893 par une délibération spéciale dont je dois adresser copie à M. le Ministre de l'Intérieur. Conformément aux prescriptions de l'article 66 de la loi du 10 août 1871, M. le Président du Conseil général adressera directement à M. le Ministre de l'Intérieur le résultat de la vérification du dit compte, alors même que cette vérification n'aurait donné lieu à aucune observation. CHAPITRE II Budget de report de 1893 à 1894 L'article 63 de la loi du 10 août 1871 dispose que les fonds départementaux qui n'ont pu recevoir leur emploi, dans le cours de l'exercice, seront reportés, après clôture, sur l'exercice en cours d'exécution, avec l'affectation qu'ils avaient au budget voté par le Conseil général, et que les fonds restés libres seront cumulés avec les ressources du budget en cours suivant la nature de leur origine, pour recevoir l'affectation nouvelle que vous leur donnerez dans le budget rectificatif. Les fonds départementaux qui restent disponibles à la clôture de l'exercice forment donc deux catégories distinctes : La première comprend les sommes qu'il convient de réserver pour les dépenses mandatées et non payées, pour celles faites et non mandatées, et pour les dépenses à continuer. Cette première partie constitue les éléments proprement
alors même que cette vérification n'aurait donné lieu à aucune observation. CHAPITRE II Budget de report de 1893 à 1894 L'article 63 de la loi du 10 août 1871 dispose que les fonds départementaux qui n'ont pu recevoir leur emploi, dans le cours de l'exercice, seront reportés, après clôture, sur l'exercice en cours d'exécution, avec l'affectation qu'ils avaient au budget voté par le Conseil général, et que les fonds restés libres seront cumulés avec les ressources du budget en cours suivant la nature de leur origine, pour recevoir l'affectation nouvelle que vous leur donnerez dans le budget rectificatif. Les fonds départementaux qui restent disponibles à la clôture de l'exercice forment donc deux catégories distinctes : La première comprend les sommes qu'il convient de réserver pour les dépenses mandatées et non payées, pour celles faites et non mandatées, et pour les dépenses à continuer. Cette première partie constitue les éléments proprement dits du budget de report. La seconde comprend les fonds demeurés sans destination sur l'exercice clos. Ces fonds, que l'on doit considérer comme définitivement libres, doivent être cumulés avec les ressources de l'exercice en cours pour recevoir l'affectation nouvelle que leur sera donnée dans le budget rectificatif. Bien que le budget de report ne soit, en définitive, que le relevé des résultats connus à la clôture de l'exercice et que le Conseil général n'ait pas à s'occuper de nouveau des crédits dont la destination est réglée par ses votes antérieurs, j'ai cru devoir déposer ce document sur votre bureau pour attester sa concordance avec le compte de l'exercice précédent. Les dépenses mandatées et non payées s'élèvent à 428 15. Les dépenses non mandatées à... 20.958 84. Les dépenses restant à effectuer à 100.603 17. L'ensemble des fonds à rattacher à l'exercice 1894 pour former le budget de report est donc de 121.990 16. Ces résultats ont été approuvés par arrêté de M. le Ministre de l'Intérieur en date du 18 juin 1894. CHAPITRE III Budget rectificatif de 1894 En exécution des dispositions de l'article 63 § 2 de la loi du 10 août 1871, les fonds libres de l'exercice clos
budget de report ne soit, en définitive, que le relevé des résultats connus à la clôture de l'exercice et que le Conseil général n'ait pas à s'occuper de nouveau des crédits dont la destination est réglée par ses votes antérieurs, j'ai cru devoir déposer ce document sur votre bureau pour attester sa concordance avec le compte de l'exercice précédent. Les dépenses mandatées et non payées s'élèvent à 428 15. Les dépenses non mandatées à... 20.958 84. Les dépenses restant à effectuer à 100.603 17. L'ensemble des fonds à rattacher à l'exercice 1894 pour former le budget de report est donc de 121.990 16. Ces résultats ont été approuvés par arrêté de M. le Ministre de l'Intérieur en date du 18 juin 1894. CHAPITRE III Budget rectificatif de 1894 En exécution des dispositions de l'article 63 § 2 de la loi du 10 août 1871, les fonds libres de l'exercice clos doivent être cumulés, suivant la nature de leur origine, avec les ressources de l'exercice courant, afin de recevoir la nouvelle affectation que le Conseil général est appelé à leur donner. Ces fonds s'élèvent, comme on l'a vu précédemment, à la somme de 71.271 fr. 58, savoir : Budget ordinaire 25.481 76. Budget extraordinaire. 45.789 82. Total égal 71.271 58. J'ai l'honneur de vous en proposer l'emploi suivant : Budget ordinaire CHAPITRE Ier Art. 24. — Loyer des casernes de gendarmerie (rapport spécial). .... 500 » Art. 49. — Entretien de l'hôtel et des bureaux de la Sous-Préfecture de Gex en 1892 et en 1893 24 » A reporter. ... 524 » Report 524 » Art. 50. — Menues dépenses de la justice de paix de Lagnieu en 1893. ... 49 » CHAPITRE IV Art. 47. — Chemin d'intérêt communal n° 5 (Excédant de recettes de l'exercice 1893) 5.948 52 CHAPITRE X Art. 3. — Publication de l'inventaire des archives. (Rapport spécial). 300 » CHAPITRE XI Art. 12. — Subvention en faveur du Monument des Enfants de l'Ain. (Délibération du Conseil général du 3 avril 1894) ... 150 » CHAPITRE XVI Art. 13. — Subvention à la Société de gymastique la