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LES FRAIS DE JUSTICE Une circulaire de M. Sarrien M. Sarrien, président du conseil et ministre de la justice, adresse une circulaire aux procureurs généraux, relative à la réduction des frais de justice, « dont l'accent croissant n'est justifié qu'en partie par la promulgation des lois nouvelles, ainsi que le nombre et l'importance des procédures ». M. Sarrien s'attache à démontrer que les réductions doivent surtout porter sur les frais de transport des pièces à conviction, les tarifs du 21 novembre 1893, les soins médicaux, les expertises médicales, les frais de commissions d'experts, la nécessité de limiter la mission de l'expert, les frais de laboratoire pour les analyses chimiques, la limitation du nombre de témoins lorsque l'accusé renonce à faire la preuve contraire, les taxes allouées aux gendarmes cités comme témoins, la simplification des mémoires des greffiers de première instance, les expéditions et rédactions de jugements, les expéditions de jugements frappés d'appel et de jugements statuant sur la mise en liberté provisoire, la copie de procédures criminelles, les avertissements en matière correctionnelle, les significations par huissiers, les actes d'accusation, la notification de la liste des témoins aux accusés, les notifications par voie administrative. Le ministre de la justice, dans cette circulaire, s'étend longuement sur la nécessité de réduire les frais de transport des magistrats. Il signale les abus qui tendent à se généraliser et qui consistent à réclamer une indemnité pour deux jours de voyage, sous prétexte qu'on est rentré une heure ou deux après minuit. M. Sarrien examine ensuite les économies réalisables dans les frais de justice en matière commerciale. Il invite à s'assurer si la circulaire du ministre des finances du 16 mars, 1905, relative à la substitution du timbre et à l'enregistrement au comptant est appliquée. Le ministre de la justice termine en exprimant la conviction que les magistrats du siège s'inspireront, en ce qui les concerne, des instructions contenues dans cette circulaire et que leurs efforts tendront à alléger les charges de chapitre du budget relatifs aux frais de justice. Il ne leur échappera pas que ces dépenses sont susceptibles de recouvrement sur les justiciables, et
circulaire, s'étend longuement sur la nécessité de réduire les frais de transport des magistrats. Il signale les abus qui tendent à se généraliser et qui consistent à réclamer une indemnité pour deux jours de voyage, sous prétexte qu'on est rentré une heure ou deux après minuit. M. Sarrien examine ensuite les économies réalisables dans les frais de justice en matière commerciale. Il invite à s'assurer si la circulaire du ministre des finances du 16 mars, 1905, relative à la substitution du timbre et à l'enregistrement au comptant est appliquée. Le ministre de la justice termine en exprimant la conviction que les magistrats du siège s'inspireront, en ce qui les concerne, des instructions contenues dans cette circulaire et que leurs efforts tendront à alléger les charges de chapitre du budget relatifs aux frais de justice. Il ne leur échappera pas que ces dépenses sont susceptibles de recouvrement sur les justiciables, et qu'à ce point de vue encore, il importe de ne pas les laisser s'accroître. Mais c'est sur la surveillance des parquets de première instance et sur le contrôle incessant des parquets généraux, dit en terminant M. Sarrien, que je compte surtout pour arriver à réduire au strict nécessaire le chiffre si lourd de cette dépense. À l'HÔTEL DE VILLE La séance d'hier Dans sa séance d'hier, le conseil a discuté le rapport de M. Dausset, relatif à la simplification du taximètre. La première commission étudiera de nouveau la question. À propos des petits consommateurs du gaz, M. Dausset rappelle qu'il fait mettre à l'ordre du jour une question au préfet de la Seine, au sujet de la situation dans laquelle se trouvent, depuis le 1er janvier dernier, les consommateurs du gaz ayant un loyer inférieur à 500 francs. Autrefois, ces consommateurs jouissaient de la gratuité du compteur et du branchement ; maintenant, la Compagnie, arguant de la convention votée le 31 décembre 1905, qui, est muette à cet égard, refuse de fournir le branchement et le compteur. La question est revenue au début de la séance d'aujourd'hui. Quant à la question de l'électricité, toujours pendante, M. Gelez a déposé une
si lourd de cette dépense. À l'HÔTEL DE VILLE La séance d'hier Dans sa séance d'hier, le conseil a discuté le rapport de M. Dausset, relatif à la simplification du taximètre. La première commission étudiera de nouveau la question. À propos des petits consommateurs du gaz, M. Dausset rappelle qu'il fait mettre à l'ordre du jour une question au préfet de la Seine, au sujet de la situation dans laquelle se trouvent, depuis le 1er janvier dernier, les consommateurs du gaz ayant un loyer inférieur à 500 francs. Autrefois, ces consommateurs jouissaient de la gratuité du compteur et du branchement ; maintenant, la Compagnie, arguant de la convention votée le 31 décembre 1905, qui, est muette à cet égard, refuse de fournir le branchement et le compteur. La question est revenue au début de la séance d'aujourd'hui. Quant à la question de l'électricité, toujours pendante, M. Gelez a déposé une double portion visant le gaz et l'électricité. M. Grébauval ne croit pas qu'il y ait urgence de régler sur l'heure le régime de l'électricité et dépose un projet de délibération invitant le préfet de la Seine à préparer un cahier des charges pour une exploitation de courte et de longue durée. Sur ce cahier des charges, on procéderait à une adjudication restreinte. Ce projet est combattu par M. de Selves, ce qui soulève un petit incident. Certains conseillers reprochent au préfet de la Seine son attitude trop cavalière en présence des questions qui lui sont soumises par le conseil. Finalement, les propositions Gelez et Grébauval sont renvoyées devant la commission du budget qui se tient aujourd'hui. BILLETS POUR LES PAUURS L'assistance aux vieillards M. Clemenceau s'est rendu, hier après-midi, à la commission du budget, pour s'expliquer à propos du budget de l'intérieur sur les conséquences financières de l'application de la loi du 31 juillet 1905 relative à l'assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables, privés de ressources. On sait que cette loi doit entrer en vigueur le 1er janvier 1907. En raison de l'élévation de la dépense qu'elle entraînera dans le plein fonctionnement, il a été décidé qu'on l'appliquerait progressivement.
durée. Sur ce cahier des charges, on procéderait à une adjudication restreinte. Ce projet est combattu par M. de Selves, ce qui soulève un petit incident. Certains conseillers reprochent au préfet de la Seine son attitude trop cavalière en présence des questions qui lui sont soumises par le conseil. Finalement, les propositions Gelez et Grébauval sont renvoyées devant la commission du budget qui se tient aujourd'hui. BILLETS POUR LES PAUURS L'assistance aux vieillards M. Clemenceau s'est rendu, hier après-midi, à la commission du budget, pour s'expliquer à propos du budget de l'intérieur sur les conséquences financières de l'application de la loi du 31 juillet 1905 relative à l'assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables, privés de ressources. On sait que cette loi doit entrer en vigueur le 1er janvier 1907. En raison de l'élévation de la dépense qu'elle entraînera dans le plein fonctionnement, il a été décidé qu'on l'appliquerait progressivement. La dépense doit être supportée par les communes, les départements et l'État. Dans le projet de budget pour 1907, la part de l'État dans cette dépense a été évaluée à 10 millions pour la première application. Mais le ministre de l'intérieur a fait connaître hier, à la commission, que ce chiffre, depuis le dépôt du budget, avait été reconnu inférieur aux nécessités. D'après les derniers renseignements fournis par les préfets, la part contributive de l'État, en 1907, s'élèvera à 12 millions et demi. Dans la diplomatie Nous avons annoncé hier, d'après une lettre de M. Grillon, député, que M. Michel Lagrave, ancien commissaire général du gouvernement français à l'exposition de Saint-Louis, allait être appelé à un poste important dans la diplomatie. M. Michel Lagrave qui, on le sait, est actuellement inspecteur général de l'enseignement technique au ministère du commerce, n'aurait pas, paraît-il, posé sa candidature à des fonctions dépendant du ministère des affaires étrangères. Dans ces conditions, il ne saurait question, dit une note officieuse, de la nomination de ce haut fonctionnaire comme ministre plénipotentiaire. En revanche, M. Merlou, ancien ministre des finances, qui ne s'est pas représenté aux élections du 6 mai dernier, va être nommé ministre plénipotentiaire de
chiffre, depuis le dépôt du budget, avait été reconnu inférieur aux nécessités. D'après les derniers renseignements fournis par les préfets, la part contributive de l'État, en 1907, s'élèvera à 12 millions et demi. Dans la diplomatie Nous avons annoncé hier, d'après une lettre de M. Grillon, député, que M. Michel Lagrave, ancien commissaire général du gouvernement français à l'exposition de Saint-Louis, allait être appelé à un poste important dans la diplomatie. M. Michel Lagrave qui, on le sait, est actuellement inspecteur général de l'enseignement technique au ministère du commerce, n'aurait pas, paraît-il, posé sa candidature à des fonctions dépendant du ministère des affaires étrangères. Dans ces conditions, il ne saurait question, dit une note officieuse, de la nomination de ce haut fonctionnaire comme ministre plénipotentiaire. En revanche, M. Merlou, ancien ministre des finances, qui ne s'est pas représenté aux élections du 6 mai dernier, va être nommé ministre plénipotentiaire de France à Lima. Des distinctions de la Légion d'honneur Les décorations du ministère de l'intérieur ont été envoyées à la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur. Elles seront publiées très prochainement. Elles ne comprendent que des nominations d'officier et de chevalier. Nous citerons les suivantes qu'on annonce comme certaines : Officiers : M. Liégey, préfet de l'Indre ; le docteur Lermoyez, médecin des hôpitaux. Chevaliers : M. Briens, préfet de l'Aler ; M. Allard, préfet de la Haute-Loire ; M. Arbouin, ancien député de l'Aube, directeur du Petit Troyen ; M. Bezelin, rédacteur en chef de la Tribune de Nérèvs ; le docteur Pierre Maurel, de la Bourboule. La liste des décorations du ministère de l'instruction publique et des beaux-arts est également à la Grande-Chancellerie. Parmi les nouveaux décorés on signale M. Brieux, nommé officier de la Légion d'honneur. Parmi les chevaliers, Mme Sarah Bernhardt, MM. Romain Coolus, l'auteur dramatique ; Xavier Privas, le chansonnier poète, André Couvreur, secrétaire de la Société des gens de lettres ; le peintre Le Sidanér et le graveur Focillon. Election au conseil général Une élection au conseil général aura lieu, le dimanche 29 juillet, dans le canton de Sévérac-le-Château (Aveyron), pour pourvoir au remplacement
Officiers : M. Liégey, préfet de l'Indre ; le docteur Lermoyez, médecin des hôpitaux. Chevaliers : M. Briens, préfet de l'Aler ; M. Allard, préfet de la Haute-Loire ; M. Arbouin, ancien député de l'Aube, directeur du Petit Troyen ; M. Bezelin, rédacteur en chef de la Tribune de Nérèvs ; le docteur Pierre Maurel, de la Bourboule. La liste des décorations du ministère de l'instruction publique et des beaux-arts est également à la Grande-Chancellerie. Parmi les nouveaux décorés on signale M. Brieux, nommé officier de la Légion d'honneur. Parmi les chevaliers, Mme Sarah Bernhardt, MM. Romain Coolus, l'auteur dramatique ; Xavier Privas, le chansonnier poète, André Couvreur, secrétaire de la Société des gens de lettres ; le peintre Le Sidanér et le graveur Focillon. Election au conseil général Une élection au conseil général aura lieu, le dimanche 29 juillet, dans le canton de Sévérac-le-Château (Aveyron), pour pourvoir au remplacement de M. Trémolet, décédé. Deux candidats sont en présence : M. Vernhet, avocat à la cour d'appel de Montpellier, partisan du Bloc, et M. le docteur Molinié, libéral. DOMINIQUE DES PAUURES La Semaine religieuse de Lyon insère une note où nous lisons : Tout récemment, un périodique de notre ville a publié une lettre dans laquelle un anonyme, affirmant le titre de « Un professeur de l'enseignement supérieur libre » préconise, pour diverses raisons, la spécialisation des Universités catholiques encore de plein exercice, lesquelles, à écarter ses conseils, se jeteraient, on peur s'en faut, à la Faculté de théologie. Les raisons invoquées sont bien connues; il y a trente ans que nous les entendons répéter, plus ou moins périodiquement. Bref, telle ou telle forme, on vient de voir. Le but ou de tel antre, mais en général par ceux que semble offenser l'épithète de catholiques adoptée par nos vénérables fondateurs pour préciser le but de notre CEFT, ou qui, par un sentiment délibéraire mal entendu ou d'une confuse déconcertante candeur, poussent l'esprit de conciliation jusqu'au sacrifice de la liberté. On y a cent fois répondu, Mgr Pechard, l'éminent recteur de l'Institut catholique de Paris, y répondait hier encore et de
a publié une lettre dans laquelle un anonyme, affirmant le titre de « Un professeur de l'enseignement supérieur libre » préconise, pour diverses raisons, la spécialisation des Universités catholiques encore de plein exercice, lesquelles, à écarter ses conseils, se jeteraient, on peur s'en faut, à la Faculté de théologie. Les raisons invoquées sont bien connues; il y a trente ans que nous les entendons répéter, plus ou moins périodiquement. Bref, telle ou telle forme, on vient de voir. Le but ou de tel antre, mais en général par ceux que semble offenser l'épithète de catholiques adoptée par nos vénérables fondateurs pour préciser le but de notre CEFT, ou qui, par un sentiment délibéraire mal entendu ou d'une confuse déconcertante candeur, poussent l'esprit de conciliation jusqu'au sacrifice de la liberté. On y a cent fois répondu, Mgr Pechard, l'éminent recteur de l'Institut catholique de Paris, y répondait hier encore et de façon à mettre en pleine lumière les sophismes d'une semblable argumentation. Nous estimons que pour le moment de reprendre la réfutation. Qu'il nous suffise d'affirmer que nous entendons rester fidèles à la mission que nous ont confiée nos évêques en notre nom de l'Église et de la liberté, que nos Facultés lyonnaises restent ce qu'elles ont été depuis l'origine et que, si notre devoir est de les soutenir telles qu'elles ont été fondées, dans l'intégrité de leur organisme, cela des vrais crains de la religion et de la liberté est de leur prêter, comme par le passé, et plus que jamais, leur dévoué et généreux concours. L'AGITATION GRÉVISTE ES PROVINCES Dans le Nord Lille, 19 juillet. — La direction de l'usine de Fives a adressé aux ouvriers l'appel suivant : Depuis de longues années, la plus grande harmonie a toujours régné entre la Compagnie de Fives-Lille et son personnel ouvrier. Une collaboration aussi pacifique a été utile à tous. Cette harmonie a été malheureusement troublée, il y a plus d'un mois par des incidents mal définis ; les ouvriers ont quitté brusquement le travail sans avoir précisé leurs griefs par l'intermédiaire naturel de la délégation existante. La direction peut affirmer
Facultés lyonnaises restent ce qu'elles ont été depuis l'origine et que, si notre devoir est de les soutenir telles qu'elles ont été fondées, dans l'intégrité de leur organisme, cela des vrais crains de la religion et de la liberté est de leur prêter, comme par le passé, et plus que jamais, leur dévoué et généreux concours. L'AGITATION GRÉVISTE ES PROVINCES Dans le Nord Lille, 19 juillet. — La direction de l'usine de Fives a adressé aux ouvriers l'appel suivant : Depuis de longues années, la plus grande harmonie a toujours régné entre la Compagnie de Fives-Lille et son personnel ouvrier. Une collaboration aussi pacifique a été utile à tous. Cette harmonie a été malheureusement troublée, il y a plus d'un mois par des incidents mal définis ; les ouvriers ont quitté brusquement le travail sans avoir précisé leurs griefs par l'intermédiaire naturel de la délégation existante. La direction peut affirmer que ses instructions ont toujours tendu à apporter beaucoup de justice et de bienveillance dans les rapports des chefs d'ateliers et contremaîtres avec les ouvriers. Elle se croit, par ainsi, ces instructions ayant été méconnues ; mais, quoi qu'il en soit, elle les renouvelle de la façon la plus pressante et la plus formelle, espérant voir ainsi disparaître un malentendu si préjudiciable à tous. Conformément à la délibération du conseil d'administration en date du 6 juillet courant, les 752 ouvriers qui, à ce jour, ont écrit pour demander à reprendre le travail, sont considérés comme faisant toujours partie du personnel de la Compagnie de Fives Lille. En-outre, et en raison de la bonne harmonie rappelée ci-dessus, il en sera de même pour ceux qui demanderont par écrit, avant le 22 courant, à reprendre le travail. Toute demande d'inscription qui parviendra à la direction après le 22 courant aura été examinée par le bureau d'embauchage dans la forme habituelle. Les ateliers sont ouverts dès maintenant à tous ceux qui désirent travailler. Dans la Loire Saint-Etienne, 19 juillet. — Le conseil d'administration des acieries de Firminy a fait placarder une affiche ce matin, annonçant qu'en présence des demandes adressées à la direction,
et la plus formelle, espérant voir ainsi disparaître un malentendu si préjudiciable à tous. Conformément à la délibération du conseil d'administration en date du 6 juillet courant, les 752 ouvriers qui, à ce jour, ont écrit pour demander à reprendre le travail, sont considérés comme faisant toujours partie du personnel de la Compagnie de Fives Lille. En-outre, et en raison de la bonne harmonie rappelée ci-dessus, il en sera de même pour ceux qui demanderont par écrit, avant le 22 courant, à reprendre le travail. Toute demande d'inscription qui parviendra à la direction après le 22 courant aura été examinée par le bureau d'embauchage dans la forme habituelle. Les ateliers sont ouverts dès maintenant à tous ceux qui désirent travailler. Dans la Loire Saint-Etienne, 19 juillet. — Le conseil d'administration des acieries de Firminy a fait placarder une affiche ce matin, annonçant qu'en présence des demandes adressées à la direction, les portes de l'usine seraient ouvertes mardi matin, à six heures. La grève de l'établissement dure depuis 28 jours et englobe 3 000 ouvriers. A LA VILLETTE Paris menacé de manquer de viande À propos de la fièvre aphteuse Le préfet de police, averti de certains cas de fièvre aphteuse que les inspecteurs avaient constatés aux abattoirs de la Villette, prit, à la requête du ministre de l'agriculture, un arrêté interdisant de faire sortir du département de la Seine les bestiaux vivants de toutes espèces, entrés au marché de la Villette. Or cet arrêté a produit la plus vive émotion chez les commissionnaires en bestiaux. Allons-nous donc manquer de viande? La chose semble à craindre, s'il faut en croire les bruits qui couraient hier, au marché de la Villette. Toutefois, il faut savoir qu'aucun cas de fièvre aphteuse n'a été relevé aux marchés de la Villette depuis le 1er janvier. Aussi le syndicat des commissionnaires fait-il observer que rien ne justifie la mesure adoptée. La chambre syndicale a donc résolu de faire une demande auprès du ministre pour lui expliquer la situation. Les commissionnaires lui exposeront, en effet, le préjudice que leur causerait le maintien de l'arrêté. Les expéditeurs de
que les inspecteurs avaient constatés aux abattoirs de la Villette, prit, à la requête du ministre de l'agriculture, un arrêté interdisant de faire sortir du département de la Seine les bestiaux vivants de toutes espèces, entrés au marché de la Villette. Or cet arrêté a produit la plus vive émotion chez les commissionnaires en bestiaux. Allons-nous donc manquer de viande? La chose semble à craindre, s'il faut en croire les bruits qui couraient hier, au marché de la Villette. Toutefois, il faut savoir qu'aucun cas de fièvre aphteuse n'a été relevé aux marchés de la Villette depuis le 1er janvier. Aussi le syndicat des commissionnaires fait-il observer que rien ne justifie la mesure adoptée. La chambre syndicale a donc résolu de faire une demande auprès du ministre pour lui expliquer la situation. Les commissionnaires lui exposeront, en effet, le préjudice que leur causerait le maintien de l'arrêté. Les expéditeurs de province ou «emballeurs» n'enverraient plus de bestiaux, d'où augmentation forcée du prix de la viande. Les fournisseurs de l'armée ne pourraient faire face à leurs engagements et les ouvriers des abattoirs chômeraient. Il faut espérer que tout s'arrangera en définitive au mieux des intérêts des commissionnaires, sans que pour cela la santé publique en fût inquiétée. ÉCHOS DE PARTOUT Le Journal officiel publie ce matin : Des lois relatives aux récompenses à décerner à l'occasion des expositions universelles et internationales de Saint-Louis et de Liège. — Un arrêté ordonnant la fermeture de l'école des Frères des écoles chrétiennes de Paris à Tourcoing. — Un arrêté aux termes duquel sont reconnus admissibles aux fonctions d'auditeur près la Cour des comptes : MM. de la Lande, de Calais, et Duprat, de Médailles. — Une liste de pensions et allocations ecclésiastiques. — Un arrêté accordant des médailles pour propagande en faveur de la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. Le président de la République, Mme et Mlle Falnières ont quitté Paris hier soir, à cinq heures, se rendant à Rambouillet. À son arrivée à la gare Montparnasse, le président de la République a été reçu par MM. Dérouet, ministre de l'intérieur; Mollard,
la santé publique en fût inquiétée. ÉCHOS DE PARTOUT Le Journal officiel publie ce matin : Des lois relatives aux récompenses à décerner à l'occasion des expositions universelles et internationales de Saint-Louis et de Liège. — Un arrêté ordonnant la fermeture de l'école des Frères des écoles chrétiennes de Paris à Tourcoing. — Un arrêté aux termes duquel sont reconnus admissibles aux fonctions d'auditeur près la Cour des comptes : MM. de la Lande, de Calais, et Duprat, de Médailles. — Une liste de pensions et allocations ecclésiastiques. — Un arrêté accordant des médailles pour propagande en faveur de la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. Le président de la République, Mme et Mlle Falnières ont quitté Paris hier soir, à cinq heures, se rendant à Rambouillet. À son arrivée à la gare Montparnasse, le président de la République a été reçu par MM. Dérouet, ministre de l'intérieur; Mollard, directeur du protocole ; le général Dalstein, gouverneur militaire de Paris; Lépine, préfet de police. En se rendant au wagon-salon qui lui était réservé, M. Falnières a rencontré sur le quai M. Berthelet, sénateur, ancien ministre à qui il a serré la main. Jusqu'au moment du départ du train, il s'est entretenu avec M. Clemenceau et M. Lépine. À son arrivée à Rambouillet, M. Fallières a été reçu par la municipalité. — M. Etienne, ministre de la guerre, partira demain samedi pour Riom, où il va représenter le gouvernement à l'inauguration de la statue du général Dasaix. M. Etienne sera accompagné de M. Moulin, chef adjoint de son cabinet, et d'un officier d'ordonnance, le capitaine Pâtissier. — M. Ruau, ministre de l'agriculture et M. Dujardin-Beaumetz, sous-secrétaire d'État aux beaux-arts, ont assisté hier à Beauvais à l'ouverture du concours de la Société d'agriculture de l'Oise et à l'inauguration de la fontaine monumentale du sculpteur Greber, érigée par la Société des Amis des Arts de l'Oise. Les ministres ont été reçus par les sénateurs et députés, par M. Dauriac, préfet, et par la municipalité. Après l'inauguration de la fontaine Greber, les ministres ont visité l'exposition artistique des Amis des Arts, au théâtre,