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Cantegrie, à Toulouse. M. Durey, idem, à Dijon. M. Cheverel, garde-côte à Mâcon M. Morel, idem, à Nancy. M. Georges, idem, à Épinal. M. Roux, à Nîmes. M. Gurnaud, id., à Bordeaux. M. Mazières, id., à Carcassonne. SERVICE FORESTIER EN ALGÉRIE. COMMISSIONS DE CANTONNEMENT. FORESTERIES, DÉPARTEMENTS, COMMISSAIRES, LEURS GRADES. Paris, Clavé, Garde général. Clavé, Sous-inspecteur. Eure: Richomme, Inspecteur, Carichon, Garde général, Marchai, Sous-inspecteur. Nancy: Delangle, Garde général, Fririon, Inspecteur, Fraissignes, Sous-inspecteur. Strasbourg: Joubaire, Garde général, Goin, Sous-inspecteur, Martin (Louis), Garde général. Carcassonne: Stribig, Sous-inspecteur. Châlons-sur-Marne: Stribig, Sous-inspecteur. Douai: Charles, Sous-inspecteur. Douai: Bord, Garde général, Herpin, id. Sausse-Mignot, Inspecteur, Coinenne, Garde général, Masson, Sous-inspecteur. Épinal: Fournier, N. Garde général, Grandjean, Inspecteur, Pruvost de Saulty, Sous-inspecteur. Marseille: Magny, Garde général, Leconte, id. Poivre, Sous-inspecteur. Grenoble: De Spinasse, Inspecteur. Hauts-Rhin: Bousquet, Sous-inspecteur. Strasbourg: Schwarz, Inspecteur, De Taïssac, Garde général. Metz: Mangin (Ferdinand), Sous-inspecteur. Nancy: Bede, Inspecteur. Besançon: Béde, Sous-inspecteur. Dole: Burel, Garde général. Arc-en-Barrie: Burel, Garde général. Bar-le-Duc: Martin (Oscar), Garde général, Fahret, Inspecteur. Mâcon: Coursaud, Sous-inspecteur, Guary, id. Toulouse: De Dreye-Dabois, Garde général, Lecoq, Garde général. S Aude: De Saint-Paul, id. Carcassonne: Basso, Sous-inspecteur. à l’expertise des marques dont sont empreints les ouvrages d’or et d’argent. Cette Commission doit aussi, aux termes d’une ordonnance du 24 mars 1832, surveiller la fabrication des médailles d’or, d’argent, de platine et de bronze, proposer les tarifs, faire constater le titre et autoriser la délivrance et la mise en vente des médailles, après avoir observé les mêmes formalités que celles qui sont prescrites pour le jugement des espèces monnayées. Le commissaire des monnaies et le directeur de la fabrication des monnaies à Paris remplissent, quant à la fabrication des médailles, les mêmes obligations que celles qui sont imposées par les lois pour la fabrication des espèces; un contrôleur spécial est préposé à la surveillance de la fabrication des médailles. La correspondance relative aux attributions de la Commission des monnaies et médailles doit être adressée à M. le président de cette Commission. COMMISSION. M. PELOUZE (C~), de l’Acad. des sciences, président; M. Ch. Marcotte (C~), contrôleur des Monnaies. M. Durand (C~), conseiller. Bureaux de la Commission. M.
d’une ordonnance du 24 mars 1832, surveiller la fabrication des médailles d’or, d’argent, de platine et de bronze, proposer les tarifs, faire constater le titre et autoriser la délivrance et la mise en vente des médailles, après avoir observé les mêmes formalités que celles qui sont prescrites pour le jugement des espèces monnayées. Le commissaire des monnaies et le directeur de la fabrication des monnaies à Paris remplissent, quant à la fabrication des médailles, les mêmes obligations que celles qui sont imposées par les lois pour la fabrication des espèces; un contrôleur spécial est préposé à la surveillance de la fabrication des médailles. La correspondance relative aux attributions de la Commission des monnaies et médailles doit être adressée à M. le président de cette Commission. COMMISSION. M. PELOUZE (C~), de l’Acad. des sciences, président; M. Ch. Marcotte (C~), contrôleur des Monnaies. M. Durand (C~), conseiller. Bureaux de la Commission. M. de Faure, secrétaire, au bureau, Hôtel des Monnaies. LABORATOIRE DES ESSAIS. Essais des échantillons des espèces d’or et d’argent provenant des fabrications journalières des monnaies; essais des médailles et jetons frappés à la Monnaie des médailles, etc. (V. ci-dessus les attributions de la Commission des monnaies et médailles.) M. Péligot (C~), de l’Acad. des sciences, vérificateur des monnaies; M. Levot (Alex.) aux Monnaies; M. Cahourc aux Monnaies; M. Levyn (C. M.) adjoint; M. Desmarais, assistait. GRAVEUR GÉNÉRAL DES MONNAIES. Confection et gravure des poinçons originaux, matrices et coins des espèces; confection et gravure des poinçons de la garantie pour les ouvrages d’or et d’argent, vérification des caractères de fausseté des pièces de monnaie et des marques de la garantie pour les ouvrages d’or et d’argent. M. Barre (Albert) aux Ateliers de la Monnaie, Hôtel des Monnaies. COMMUNAUTÉ de la gravure des coins et poinçons. M. Aublin, conservateur, Hôtel des Monnaies. FABRICATION DES TIMBRES-POSTE. M. Huquet, directeur de l’Administration des timbres-poste, Hôtel des Monnaies. OMINYCI. M. Barthel, caissier, Hôtel des Monnaies. Cet établissement, formé depuis la réunion de la monnaie des médailles à celle des espèces, possède les collections de tous les coins et poinçons des médailles, pièces de plaisir et
(C~), de l’Acad. des sciences, vérificateur des monnaies; M. Levot (Alex.) aux Monnaies; M. Cahourc aux Monnaies; M. Levyn (C. M.) adjoint; M. Desmarais, assistait. GRAVEUR GÉNÉRAL DES MONNAIES. Confection et gravure des poinçons originaux, matrices et coins des espèces; confection et gravure des poinçons de la garantie pour les ouvrages d’or et d’argent, vérification des caractères de fausseté des pièces de monnaie et des marques de la garantie pour les ouvrages d’or et d’argent. M. Barre (Albert) aux Ateliers de la Monnaie, Hôtel des Monnaies. COMMUNAUTÉ de la gravure des coins et poinçons. M. Aublin, conservateur, Hôtel des Monnaies. FABRICATION DES TIMBRES-POSTE. M. Huquet, directeur de l’Administration des timbres-poste, Hôtel des Monnaies. OMINYCI. M. Barthel, caissier, Hôtel des Monnaies. Cet établissement, formé depuis la réunion de la monnaie des médailles à celle des espèces, possède les collections de tous les coins et poinçons des médailles, pièces de plaisir et jetons qui ont été frappés, en France, depuis Charles VIII jusqu’à nos jours. Il existe aussi, en dépôt au musée, une grande quantité de coins et poinçons appartenant à divers graveurs et éditeurs, corporations et sociétés. Aucune nouvelle médaille, pièce de plaisir ou jeton ne peut être frappée sans l’autorisation du ministre d’État, et ailleurs que dans les ateliers de la monnaie de Paris. Les salles d’exposition sont ouvertes au public les mardis et vendredis, de midi à 3 h. Pour l’achat des médailles comprises au catalogue, on doit s’adresser au bureau de vente établi près la caisse du change de la monnaie de Paris. M. Drot (Cérot) adjoint. ÉTRANGER. Membre de la Commission des monnaies et médailles (du 4/ 1832). Le comité se compose du président de la Commission des monnaies, président, et de cinq membres choisis par le ministre des finances sur une liste de candidats élus par les graveurs en médailles savoir un sculpteur et un peintre, membres de l’Académie des Beaux-arts, et trois graveurs en médailles, ayant fait des modèles, exécuté des médailles, exposé au musée du Louvre ou ayant remporté un prix pour la gravure des coins monétaires. Le comité est chargé de donner son
du ministre d’État, et ailleurs que dans les ateliers de la monnaie de Paris. Les salles d’exposition sont ouvertes au public les mardis et vendredis, de midi à 3 h. Pour l’achat des médailles comprises au catalogue, on doit s’adresser au bureau de vente établi près la caisse du change de la monnaie de Paris. M. Drot (Cérot) adjoint. ÉTRANGER. Membre de la Commission des monnaies et médailles (du 4/ 1832). Le comité se compose du président de la Commission des monnaies, président, et de cinq membres choisis par le ministre des finances sur une liste de candidats élus par les graveurs en médailles savoir un sculpteur et un peintre, membres de l’Académie des Beaux-arts, et trois graveurs en médailles, ayant fait des modèles, exécuté des médailles, exposé au musée du Louvre ou ayant remporté un prix pour la gravure des coins monétaires. Le comité est chargé de donner son avis sur la reproduction des coins hors de service appartenant à l’État, et servant à la fabrication des médailles sur la désignation des artistes à qui cette reproduction peut être confiée, sur les prix à leur allouer, sur la réception des travaux commandés, sur les perfectionnements qui pourraient être apportés dans la fabrication tant des médailles que des espèces monétaires. Le comité est renouvelé partiellement tous les deux ans par la sortie de deux ou trois membres alternativement. Les membres sortants ne peuvent être immédiatement réélus. Le Président de la Commission ou un des commissaires généraux, président. M. Blay, membre de l’Académie des Beaux-Arts, sculpteur en chef. M. Borrel, graveur en médailles. M. Picot (C~), membre de l’Académie des Beaux-Arts, peintre d’histoire. M. Bovy graveur en médailles. M. Merlen, idem. Il existe en France trois hôtels monétaires pour la fabrication des espèces d’or, d’argent et de bronze. Chacun a une marque ci-après indiquée, qui sert à distinguer sa fabrication. Chaque directeur a, en outre, sa marque particulière ou différent. Les fonctionnaires, dans chacun de ces hôtels, sont: un commissaire des monnaies, un directeur de la fabrication, un contrôleur au change et un contrôleur au monnayage. Monnaie de Paris. A. (Quai
dans la fabrication tant des médailles que des espèces monétaires. Le comité est renouvelé partiellement tous les deux ans par la sortie de deux ou trois membres alternativement. Les membres sortants ne peuvent être immédiatement réélus. Le Président de la Commission ou un des commissaires généraux, président. M. Blay, membre de l’Académie des Beaux-Arts, sculpteur en chef. M. Borrel, graveur en médailles. M. Picot (C~), membre de l’Académie des Beaux-Arts, peintre d’histoire. M. Bovy graveur en médailles. M. Merlen, idem. Il existe en France trois hôtels monétaires pour la fabrication des espèces d’or, d’argent et de bronze. Chacun a une marque ci-après indiquée, qui sert à distinguer sa fabrication. Chaque directeur a, en outre, sa marque particulière ou différent. Les fonctionnaires, dans chacun de ces hôtels, sont: un commissaire des monnaies, un directeur de la fabrication, un contrôleur au change et un contrôleur au monnayage. Monnaie de Paris. A. (Quai Conti.) M. Levot (F.L.), commissaire des monnaies. M. Huguet, commissaire adjoint. M. Renouard de Villemeze, directeur de la fabrication. M. Gorgeu, contrôleur au change. M. Molinier, contrôleur aux essais. M. Lestrade, idem. M. Salin, contrôleur des engravements. M. Marchant (Ch.), contrôleur adjoint. Service des médailles. M. Enfert, conservateur à l’Hôtel des Monnaies. SERVICE DE LA GARANTIE. M. Durand-Morange, secrétaire des essais près les bureaux à l’Hôtel des Monnaies. Bureau de garantie Paris. M. J. Gay-Lussac essaieur. Les bureaux de garantie des départements sont au nombre de 89. Le personnel de chaque bureau se compose d’un contrôleur et d’un receveur appartenant des contributions indirectes, et d’un essayeur placé sous les ordres immédiats de la Commission des monnaies et médailles. Il existe, en outre, trois bureaux de garantie en Algérie. MUSÉE MONÉTAIRE. COMITÉ CONSULTATIF DES GRAVEURS Membres du CORPS. HÔTEL DES MONNAIES. Monnaie de Bordeaux. K. M. Forgeaux commissaire des monnaies. M. Dumans, chef de l’atelier de coinage. M. Darde, contrôleur au change. M. Moreau, contrôleur au monnayage. Monnaie de Strasbourg. BB. M. Frosté, commissaire des monnaies. M. Delebecque, directeur de la fabrication. M. Hepp, contrôleur au change. M. Dejean, contrôleur d'enregistrement. L'Ordre de la Légion d'Honneur est composé de Chevaliers, d'Officiers,
des Monnaies. SERVICE DE LA GARANTIE. M. Durand-Morange, secrétaire des essais près les bureaux à l’Hôtel des Monnaies. Bureau de garantie Paris. M. J. Gay-Lussac essaieur. Les bureaux de garantie des départements sont au nombre de 89. Le personnel de chaque bureau se compose d’un contrôleur et d’un receveur appartenant des contributions indirectes, et d’un essayeur placé sous les ordres immédiats de la Commission des monnaies et médailles. Il existe, en outre, trois bureaux de garantie en Algérie. MUSÉE MONÉTAIRE. COMITÉ CONSULTATIF DES GRAVEURS Membres du CORPS. HÔTEL DES MONNAIES. Monnaie de Bordeaux. K. M. Forgeaux commissaire des monnaies. M. Dumans, chef de l’atelier de coinage. M. Darde, contrôleur au change. M. Moreau, contrôleur au monnayage. Monnaie de Strasbourg. BB. M. Frosté, commissaire des monnaies. M. Delebecque, directeur de la fabrication. M. Hepp, contrôleur au change. M. Dejean, contrôleur d'enregistrement. L'Ordre de la Légion d'Honneur est composé de Chevaliers, d'Officiers, de Commandeurs, de Grands-Officiers et de Grandes-Croix. Les membres de l'Ordre sont à vie. Le nombre des Chevaliers est illimité; celui des Officiers est fixé à quatre mille, celui des Commandeurs à mille, celui des Grands-Officiers à deux cents, et celui des Grandes-Croix à 80. Malgré cette fixation, les membres actuels (dont le nombre est supérieur) conservent leurs grades et la réduction se fera par les extinctions. Les étrangers auxquels est conférée la décoration ne sont point compris dans le nombre ci-dessus fixé. Les étrangers sont admis et non reçus. La décoration de l'Ordre de la Légion d'Honneur consiste dans une étoile à cinq rayons doubles, le centre de l'étoile, entouré d'une couronne de chêne et de laurier, présente d'un côté l'effigie de Napoléon Ier empereur des Français, avec la légende de Napoléon, Empereur des Français et de l'autre côté l'aigle impérial, avec cet exergue Honneur et Patrie. Cette décoration entoilée de blanc est en argent pour les Chevaliers, et en or pour les Grandes-Croix, les Grands-Officiers, les Commandeurs et les Officiers. Les Chevaliers portent la décoration en argent, à une des boutonnières de leur habit, attachée par un ruban moiré rouge, sans rosette. Les Officiers la portent aussi à
actuels (dont le nombre est supérieur) conservent leurs grades et la réduction se fera par les extinctions. Les étrangers auxquels est conférée la décoration ne sont point compris dans le nombre ci-dessus fixé. Les étrangers sont admis et non reçus. La décoration de l'Ordre de la Légion d'Honneur consiste dans une étoile à cinq rayons doubles, le centre de l'étoile, entouré d'une couronne de chêne et de laurier, présente d'un côté l'effigie de Napoléon Ier empereur des Français, avec la légende de Napoléon, Empereur des Français et de l'autre côté l'aigle impérial, avec cet exergue Honneur et Patrie. Cette décoration entoilée de blanc est en argent pour les Chevaliers, et en or pour les Grandes-Croix, les Grands-Officiers, les Commandeurs et les Officiers. Les Chevaliers portent la décoration en argent, à une des boutonnières de leur habit, attachée par un ruban moiré rouge, sans rosette. Les Officiers la portent aussi à une des boutonnières de leur habit, mais en or et avec une rosette au ruban moiré rouge. Les Commandeurs portent la décoration en sautoir, attachée à un ruban moiré rouge, un peu plus large que celui des Officiers. Les Grands-Officiers portent sur le côté droit de leur habit une plaque en argent, semblable à celle des Grandes-Croix, mais du diamètre de sept centimètres deux millimètres. Ils continuent en outre de porter la Croix en or à la boutonnière. Les Grandes-Croix portent un large ruban moiré rouge passant de l'épaule droite au côté gauche, et au bas duquel est attachée la grande décoration; ils portent en même temps une plaque en argent du diamètre de dix centimètres quatre millimètres, attachée sur le côté gauche des habits et manteaux et au milieu de laquelle est l'effigie de Napoléon Ier empereur des Français, avec l'exergue: "Reconnaissez". Ils cessent, ainsi que les Commandeurs, de porter la décoration en or à la boutonnière lorsqu'ils sont revêtus des marques distinctives de leur grade. Les membres de l'Ordre de la Légion d'Honneur portent toujours la décoration. Nul ne peut être admis dans la Légion d'Honneur qu'avec le premier grade de Chevalier, et après avoir exercé, pendant vingt
en argent, semblable à celle des Grandes-Croix, mais du diamètre de sept centimètres deux millimètres. Ils continuent en outre de porter la Croix en or à la boutonnière. Les Grandes-Croix portent un large ruban moiré rouge passant de l'épaule droite au côté gauche, et au bas duquel est attachée la grande décoration; ils portent en même temps une plaque en argent du diamètre de dix centimètres quatre millimètres, attachée sur le côté gauche des habits et manteaux et au milieu de laquelle est l'effigie de Napoléon Ier empereur des Français, avec l'exergue: "Reconnaissez". Ils cessent, ainsi que les Commandeurs, de porter la décoration en or à la boutonnière lorsqu'ils sont revêtus des marques distinctives de leur grade. Les membres de l'Ordre de la Légion d'Honneur portent toujours la décoration. Nul ne peut être admis dans la Légion d'Honneur qu'avec le premier grade de Chevalier, et après avoir exercé, pendant vingt ans, en temps de paix des fonctions civiles ou militaires avec la distinction requise, y sauf les dispenses accordées en temps de guerre, pour les actions d'éclat et les blessures graves et en tous temps pour les services extraordinaires rendus à l'État dans les fonctions civiles ou militaires ainsi que dans les sciences et les arts. Pour monter à un grade supérieur, il est indispensable d'avoir passé dans le grade inférieur, savoir 1° Pour le grade d'Officier, quatre ans dans celui de Chevalier 2° Pour le grade de Commandeur, deux ans dans celui d'Officier 3° Pour le grade de Grand-Officier, trois ans dans celui de Commandeur Pour le grade de Grande-Croix, cinq ans dans celui de Grand-Officier. Chaque campagne est comptée double aux militaires dans l'évaluation des années exigées mais on ne peut compter qu'une campagne par année, sauf les cas d'exception qui doivent être déterminés par un décret spécial. Outre les cas extraordinaires, il peut y avoir une nomination et promotion dans l'année. Lorsque les promotions doivent avoir lieu l'Empereur détermine d'avance le nombre des décorations pour chaque grade, et la répartition s'en fait par le Grand-Chancelier de l'Ordre, sur les demandes entre les divers ministères. Les Grandes-Croix, les
dans les sciences et les arts. Pour monter à un grade supérieur, il est indispensable d'avoir passé dans le grade inférieur, savoir 1° Pour le grade d'Officier, quatre ans dans celui de Chevalier 2° Pour le grade de Commandeur, deux ans dans celui d'Officier 3° Pour le grade de Grand-Officier, trois ans dans celui de Commandeur Pour le grade de Grande-Croix, cinq ans dans celui de Grand-Officier. Chaque campagne est comptée double aux militaires dans l'évaluation des années exigées mais on ne peut compter qu'une campagne par année, sauf les cas d'exception qui doivent être déterminés par un décret spécial. Outre les cas extraordinaires, il peut y avoir une nomination et promotion dans l'année. Lorsque les promotions doivent avoir lieu l'Empereur détermine d'avance le nombre des décorations pour chaque grade, et la répartition s'en fait par le Grand-Chancelier de l'Ordre, sur les demandes entre les divers ministères. Les Grandes-Croix, les Grands-Officiers, les Commandeurs, les Officiers et Chevaliers qui sont convoqués et assistent aux cérémonies publiques civiles ou religieuses y occupent des places particulières qui leur sont assignées par les autorités constituées, conformément au règlement sur les préséances. Pour les honneurs funèbres et militaires, les Grandes-Croix et les Grands-Officiers de la Légion d'Honneur sont traités comme les généraux de division employés, lorsqu'ils n'ont pas un grade militaire supérieur; les Commandeurs, comme les colonels, les Officiers comme les capitaines, les Chevaliers comme les lieutenants. Des Grandes-Croix et des Grands-Officiers de la Légion sont désignés par l'Empereur et convoqués par le Grand-Chancelier pour assister aux grandes cérémonies publiques civiles ou religieuses et funèbres. On porte les armes aux Commandeurs, Officiers et Chevaliers. On les présente aux Grandes-Croix et aux Grands-Officiers. La qualité de membre de la Légion d'Honneur se perd, et l'exercice des droits et prérogatives inhérents à cette qualité, est suspendu par les mêmes causes que celles qui font perdre la qualité ou suspendre les droits de citoyen français. L'EMPEREUR, chef souverain et grand-maître de l'Ordre. Mgr le PRINCE IMPÉRIAL. S. A. S. le général prince NAPOLÉON. GRANDS-CROIX, PAR ORDRE DE PROMOTION. Messieurs, ANNÉE 1855. 28 Duc D'AUVERGNE, anc. chancelier de France.
Légion d'Honneur sont traités comme les généraux de division employés, lorsqu'ils n'ont pas un grade militaire supérieur; les Commandeurs, comme les colonels, les Officiers comme les capitaines, les Chevaliers comme les lieutenants. Des Grandes-Croix et des Grands-Officiers de la Légion sont désignés par l'Empereur et convoqués par le Grand-Chancelier pour assister aux grandes cérémonies publiques civiles ou religieuses et funèbres. On porte les armes aux Commandeurs, Officiers et Chevaliers. On les présente aux Grandes-Croix et aux Grands-Officiers. La qualité de membre de la Légion d'Honneur se perd, et l'exercice des droits et prérogatives inhérents à cette qualité, est suspendu par les mêmes causes que celles qui font perdre la qualité ou suspendre les droits de citoyen français. L'EMPEREUR, chef souverain et grand-maître de l'Ordre. Mgr le PRINCE IMPÉRIAL. S. A. S. le général prince NAPOLÉON. GRANDS-CROIX, PAR ORDRE DE PROMOTION. Messieurs, ANNÉE 1855. 28 Duc D'AUVERGNE, anc. chancelier de France. ANNEE 1831. 28 Duc DE MORTENART, général de division. ANNÉE 1836. 30 Duc DE BROGUE, anc. ministre. ANNEE 1837. 30 Deport, anc. procur. gén. à la Cour de cassation. ANNÉE 1838. 5 Comte DE FLAHAUT DE LABILLIERIE, général de division, ambassadeur. ANNÉE 1840. 27 Guizot, de l'Institut, anc. ministre. 27 Comte de SCHRAMM, général de division. ANNÉE 1843. 30 Comte DE MONTAUVIN, anc. ministre. ANNÉE 1844. 30 Duc DE MONTEBELLONE, ambassadeur. ANNEE 1845. 30 JACQUEMINOT, général de division. 5 Vicenzo SEBASTIANI (Turin), Avril. 13 Duc DE FEZBANSAC, général de division. ANNÉE 1846. 8 Barthé, premier président de la Cour des comptes. 8 Baron DE BASQUE, anc. ambassadeur. 6 Baron ACHARD, sénateur, général de division. Octorobre. 16 Comte DU CHÂTEL, anc. ministre. ANNÉE 1847. 22 S. Exc. le Marquis COMTE DE CASTELLANE, 28 Comte DE SÉGUR, général de division. ANNÉE 1849. Juillet. 13 S. Exc. le Marquis VAILLANT, membre du conseil privé, ministre de Maison de l'Empereur. Décembre. 1 Baron TESTE, général de division. ANNÉE 1850. 9 S. Exc. le Marquis COMTE D'ORLÉANS, gouverneur des Invalides. ANNÉE 1851. Mai. 3 Baron HUSSON, anc. vice-amiral, 4 Duc NOT, duc DE REGNET, général de division. Décembre. 11 S. Exc. le Marquis BARAGUET D'HILLIERS,