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invalides de la marine. (N° 2755. — M. Chailley, rapporteur.) Suite des finances (chap. 108 réservé). (N° 2743. — M. Massé, rapporteur.) Loi de finances. (N° 2770. — M. Paul Doumer, rapporteur général.) A deux heures. 2e SÉANCE PUBLIQUE 1. — Discussion du projet de loi autorisant la perception d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Fourmies (Nord). (283e fasc., no 623, et 289e fasc., n° 636. — M. Guillemet, rapporteur.) 2. — Discussion du projet de loi autorisant la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Trouville-sur-Mer (Calvados). (283e fasc., n° 624, et 289e fasc., no 637. — M. Guillemet, rapporteur.) 3. — Suite de la discussion du projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1910. (Nos 2570-2770-2771. — M. Paul Doumer, rapporteur général.) Instruction publique (no 2757. — M. Steeg, rapporteur), et suite de la discussion des interpellations : 1° de M. René Besnard sur la présence au sein de l'Université d'un représentant officieux du Vatican ; 2° de M. Dessoye sur les mesures que le Gouvernement compte prendre pour mettre un terme à la propagande entreprise contre la fréquentation des écoles publiques et pour assurer l'exercice des droits de l'Etat dans les écoles privées; 3° de M. Gérard-Varet sur la situation faite présentement à l'enseignement laïque, à ses maîtres et à ses livres; 4° de M. Groussau sur la pratique de la neutralité et l'enseignement de la morale dans les écoles publiques; 5° de M. Fernand de Ramel sur les restrictions abusives apportées en fait à la liberté de donner aux enfants l'instruction religieuse réservée aux pères de familles et aux ministres du culte par la loi du 28 mars 1882 ; 6° de M. Alexandre-Blanc sur la façon dont le Gouvernement entend la neutralité de l'enseignement dans les écoles primaires; 7° de M. Paul Meunier sur la situation de l'enseignement primaire privé ; 8° de M. Lefas sur le respect de la liberté d'opinion des instituteurs et sur le respect de la neutralité des écoles primaires publiques; 9° de M. Maurice Barrès sur l'état d'esprit de quelques-uns de nos instituteurs et sur
privées; 3° de M. Gérard-Varet sur la situation faite présentement à l'enseignement laïque, à ses maîtres et à ses livres; 4° de M. Groussau sur la pratique de la neutralité et l'enseignement de la morale dans les écoles publiques; 5° de M. Fernand de Ramel sur les restrictions abusives apportées en fait à la liberté de donner aux enfants l'instruction religieuse réservée aux pères de familles et aux ministres du culte par la loi du 28 mars 1882 ; 6° de M. Alexandre-Blanc sur la façon dont le Gouvernement entend la neutralité de l'enseignement dans les écoles primaires; 7° de M. Paul Meunier sur la situation de l'enseignement primaire privé ; 8° de M. Lefas sur le respect de la liberté d'opinion des instituteurs et sur le respect de la neutralité des écoles primaires publiques; 9° de M. Maurice Barrès sur l'état d'esprit de quelques-uns de nos instituteurs et sur le moyen d'y remédier; 10° de M. Pierre Dupuy sur la responsabilité civile des maîtres de l'enseignement laïque. Beaux-arts. (N° 2758. — M. Buyat, rapporteur.) Travaux publics (n° 2765. — M. Chailley, rapporteur), et discussion des interpellations : 1° de M. Jean Argeliès sur les causes qui ont amené la catastrophe de Longjumeau et sur le moyen d'éviter le retour d'aussi douloureux accidents ; 2° de M. Engerand sur les mesures à prendre pour assurer aux agents des chemins de fer secondaires et d'intérêt local les avantages concédés à leurs camarades des grands réseaux; 3° de M. Mille sur les causes de l'incendie de la gare de Moulins. Chemins de fer de l'Etat (no 2769. — M. Chaigne, rapporteur), et discussion de l'interpellation de M. Camille Fouquet sur les causes qui ont amené la suppression d'un train supplémentaire qui avait été promis à la municipalité de Broglie (Eure). Postes et télégraphes. (N° 2767. M. Charles Dumont, rapporteur.) Colonies. (N° 2762. — M. Messimy, rapporteur.) Guerre (2e section. — Troupes coloniales). (N° 2753. — M. Ajam, rapporteur.) Guerre (1re et 3e section) (n° 2752. — M. Clémentel, rapporteur), et discussion des interpellations : 1° de M. Néron sur l'application de l'article
catastrophe de Longjumeau et sur le moyen d'éviter le retour d'aussi douloureux accidents ; 2° de M. Engerand sur les mesures à prendre pour assurer aux agents des chemins de fer secondaires et d'intérêt local les avantages concédés à leurs camarades des grands réseaux; 3° de M. Mille sur les causes de l'incendie de la gare de Moulins. Chemins de fer de l'Etat (no 2769. — M. Chaigne, rapporteur), et discussion de l'interpellation de M. Camille Fouquet sur les causes qui ont amené la suppression d'un train supplémentaire qui avait été promis à la municipalité de Broglie (Eure). Postes et télégraphes. (N° 2767. M. Charles Dumont, rapporteur.) Colonies. (N° 2762. — M. Messimy, rapporteur.) Guerre (2e section. — Troupes coloniales). (N° 2753. — M. Ajam, rapporteur.) Guerre (1re et 3e section) (n° 2752. — M. Clémentel, rapporteur), et discussion des interpellations : 1° de M. Néron sur l'application de l'article 22 de la loi du 21 mars 1905 à l'égard d'un certain nombre de conscripts de l'arrondissement d'Yssingeaux, qui sollicitaient l'attribution de l'indemnité quotidienne de 75 centimes à titre de soutien de famille ; 2° de M. Fernand Engerand sur les mesures à prendre pour améliorer la situation des familles des militaires mariés de l'armée active; 3° de M. Maurice Allard sur les faits qui, au IIIe de ligne, ont causé la mort des soldats Santini et Vidil ainsi que celle du caporal réserviste Maunier; 4° de M. Allemane sur l'affaire du sous-officier Proust, du 114e de ligne ; 5° de M. Lhopiteau sur les dommages causés aux récoltes par la cavalerie pendant les manœuvres qui viennent de se terminer en Beauce ; 6° de M. Lecointe sur les mesures que M. le ministre de la guerre compte prendre pour réparer le préjudice causé au soldat Bénard, du 51e de ligne, qui a été blessé en service ; 7° de M. Joly sur les causes de l'accident du dirigeable République ; 8° de M. de Rosanbo sur la partialité ou l'impartialité que M. le président du conseil estime devoir être employée par le Gouvernement vis-à-vis des sociétés qui ne se
des militaires mariés de l'armée active; 3° de M. Maurice Allard sur les faits qui, au IIIe de ligne, ont causé la mort des soldats Santini et Vidil ainsi que celle du caporal réserviste Maunier; 4° de M. Allemane sur l'affaire du sous-officier Proust, du 114e de ligne ; 5° de M. Lhopiteau sur les dommages causés aux récoltes par la cavalerie pendant les manœuvres qui viennent de se terminer en Beauce ; 6° de M. Lecointe sur les mesures que M. le ministre de la guerre compte prendre pour réparer le préjudice causé au soldat Bénard, du 51e de ligne, qui a été blessé en service ; 7° de M. Joly sur les causes de l'accident du dirigeable République ; 8° de M. de Rosanbo sur la partialité ou l'impartialité que M. le président du conseil estime devoir être employée par le Gouvernement vis-à-vis des sociétés qui ne se fondent que dans un but patriotique ou national. Marine (no 2754. — M. Henri Michel, rapporteur), et discussion de l'interpellation de M. de Kerguézec sur l'application au cabotage de la loi du 17 avril 1907 et sur la manière dont l'administration de la marine a procédé à la mise en activité de cette loi. Caisse des invalides de la marine. (N° 2755. — M. Chailley, rapporteur.) Suite des finances (chap. 108 réservé). (N° 2743. — M. Massé, rapporteur.) Loi de finances. (N°2770. — M. Paul Doumer, rapporteur général.) La première séance du lundi 17 janvier est la 7e de la session ordinaire de 1910 ; les billets portant la date dudit jour et valables pour la journée comprennent : Galeries. — Depuis M. Delpierre, jusques et y compris M. Dure. Tribunes. — Depuis M. Mathis, jusques et y compris M. Ollivier. Les billets distribués pour le mardi 18 janvier comprennent : Galeries. Depuis M. Dusevel, jusques et y compris M. Gaillard. Tribunes. — Depuis M. Ory, jusques et y compris M. Pourteyron. Les billets distribués le lundi 17 janvier et valables pour le mercredi 19 janvier comprennent : Galeries. — Depuis M. Gallot, jusques et y compris M. Guilloteaux. Tribunes.
activité de cette loi. Caisse des invalides de la marine. (N° 2755. — M. Chailley, rapporteur.) Suite des finances (chap. 108 réservé). (N° 2743. — M. Massé, rapporteur.) Loi de finances. (N°2770. — M. Paul Doumer, rapporteur général.) La première séance du lundi 17 janvier est la 7e de la session ordinaire de 1910 ; les billets portant la date dudit jour et valables pour la journée comprennent : Galeries. — Depuis M. Delpierre, jusques et y compris M. Dure. Tribunes. — Depuis M. Mathis, jusques et y compris M. Ollivier. Les billets distribués pour le mardi 18 janvier comprennent : Galeries. Depuis M. Dusevel, jusques et y compris M. Gaillard. Tribunes. — Depuis M. Ory, jusques et y compris M. Pourteyron. Les billets distribués le lundi 17 janvier et valables pour le mercredi 19 janvier comprennent : Galeries. — Depuis M. Gallot, jusques et y compris M. Guilloteaux. Tribunes. — Depuis M. Pozzi, jusques et y compris M. le duc de Rohan. Convocations du lundi 17 janvier. 23e commission des congés, à deux heures. Local de la commission no 4. 23e commission des pétitions, à deux heures. — Local de la commission no 12. 23e commission d'intérêt local, à deux heures. — Local de la commission no 14. 23e commission d'initiative parlementaire, à deux heures. — Local de la commission no 5. (Supplément.) MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR ET DES CULTES LISTE DES BIENS d'Oran. ayant appartenu aux établissements publics du culte qui avaient leur siège dans le département 28 après la révolution (Publication faite en exécution de l'article 9, §§ 7 et 12, du décret du 27 septembre 1907, modifié par le décret du 28 avril 1908. ÉTABLISSEMENT COMMUN DE SIGNATION DES BIENS de ORIGINE DES BIENS à L'ÉTABLISSEMENT COMMUN DE SIGNATION DES BIENS d'origine des biens ecclésiastique. Diocèse. NUMÉRO BIENS DIOCÉSAINS OU CONSISTORIAUX ; Mention. Grand séminaire. Oran — 1,500 fr., produit de la vente du mobilier — 1 à 183. Mention épiscopale. Oran et du matériel — 1 à 36. Petit séminaire Oran. BIENS PAROISSIAUX ARRONDISSEMENT DE MASCARA Canton de Mascara : Fabrique de l'église. Mention. Mobilier et
deux heures. — Local de la commission no 14. 23e commission d'initiative parlementaire, à deux heures. — Local de la commission no 5. (Supplément.) MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR ET DES CULTES LISTE DES BIENS d'Oran. ayant appartenu aux établissements publics du culte qui avaient leur siège dans le département 28 après la révolution (Publication faite en exécution de l'article 9, §§ 7 et 12, du décret du 27 septembre 1907, modifié par le décret du 28 avril 1908. ÉTABLISSEMENT COMMUN DE SIGNATION DES BIENS de ORIGINE DES BIENS à L'ÉTABLISSEMENT COMMUN DE SIGNATION DES BIENS d'origine des biens ecclésiastique. Diocèse. NUMÉRO BIENS DIOCÉSAINS OU CONSISTORIAUX ; Mention. Grand séminaire. Oran — 1,500 fr., produit de la vente du mobilier — 1 à 183. Mention épiscopale. Oran et du matériel — 1 à 36. Petit séminaire Oran. BIENS PAROISSIAUX ARRONDISSEMENT DE MASCARA Canton de Mascara : Fabrique de l'église. Mention. Mobilier et matériel. — 1 à 70 — Mascara (pl. ex.). Mobilier et matériel — 1 à 126. Mascara (mixte) : Aïn-Faris. Mobilier et matériel. — 1 à 21. Aïn-Fekan. Mobilier et matériel — 1 à 32. Tizi Mobilier et matériel — 1 à 17. Oued-Taria. Mobilier et matériel — 1 à 33. Thiersville Mobilier et matériel. — 1 à 50. Canton de Palikao : Mention fabrique de l'église. Palikao Mobilier et matériel — 1 à 63. Canton de Saïda : Mention fabrique de l'église. Saïda (pl. ex.). Mobilier et matériel. — 1 à 39. Annexe Nazereg.. 1 Mobilier et matériel — 1 à 8. ARRONDISSEMENT DE MOSTAGANEM Canton d'Ammi-Moussa : Fabrique de l'église. Ammi-Moussa Mobilier, matériel et archives — 1 à 77. (mixte). — Canton de Cassaigne : Fabrique de l'église. Bosquet Mobilier et matériel — 1 à 36. Fabrique Cassaigne (mixte): Cassaigne. Mobilier et matériel — 1 à 38. Lapasset Mobilier et matériel. — 1 à 42. Ouillis Mobilier et matériel — 1 à 24. Canton d'Inkermann : Fabrique de l'église. Inkermann Mobilier, matériel et archives — 1 à 72. Renault (mixte). Mobilier, matériel et archives — 1 à 73. Saint-Aimé Mobilier, matériel et archives. — 1 à 75. Canton
33. Thiersville Mobilier et matériel. — 1 à 50. Canton de Palikao : Mention fabrique de l'église. Palikao Mobilier et matériel — 1 à 63. Canton de Saïda : Mention fabrique de l'église. Saïda (pl. ex.). Mobilier et matériel. — 1 à 39. Annexe Nazereg.. 1 Mobilier et matériel — 1 à 8. ARRONDISSEMENT DE MOSTAGANEM Canton d'Ammi-Moussa : Fabrique de l'église. Ammi-Moussa Mobilier, matériel et archives — 1 à 77. (mixte). — Canton de Cassaigne : Fabrique de l'église. Bosquet Mobilier et matériel — 1 à 36. Fabrique Cassaigne (mixte): Cassaigne. Mobilier et matériel — 1 à 38. Lapasset Mobilier et matériel. — 1 à 42. Ouillis Mobilier et matériel — 1 à 24. Canton d'Inkermann : Fabrique de l'église. Inkermann Mobilier, matériel et archives — 1 à 72. Renault (mixte). Mobilier, matériel et archives — 1 à 73. Saint-Aimé Mobilier, matériel et archives. — 1 à 75. Canton de Mostaganem : Fabrique de l'église. Aboukir. Mobilier et matériel — 1 à 44. Aïn-Sidi-Chérif. Mobilier et matériel. — 1 à 12. Am-Toumert les. Mobilier et matériel. — 1 à 73. Belle-Côte. Mobilier et matériel. — 1 à 26. Bellevue. Mobilier et matériel — 1 à 68. Blad-Touaria. Mobilier et matériel — 1 à 30. Mazagran — 1 à 81. Noisy-les-Bains. Mobilier et matériel — 1 à 67. Pelissier Mobilier et matériel — 1 à 23. Pont-du-Chélif. Espèces : 3 fr. 72; mobilier et matériel. — 1 à 38. Reliquat de fonds or. Rivoli. Mobilier et matériel — 1 à 72. La Stidia Mobilier et matériel — 1 à 67. Tourn. Mobilier et matériel — 1 à 35. CHRONOLOGIE NUMÉROTÉE dont que COMMUNE DÉSIGNATION DES BIENS de ORIGINE DES BIENS les biens demeureront S. 1,0 grevés dans l'inventaire après l'attribution. de l'ordre de 16 Canton de Relizane : Mobilier et matériel — 1 à 28. Mobilier et matériel — 1 à 28. (mixte) : Mobilier et matériel — 29 à 115. Nlina (mixte) : Mouchnant. Mobilier et matériel — 1 à 28. Relizane Mobilier et matériel — 1 à 154. Leinmora (mixte) : Ferry Mobilier et matériel — 1 à
matériel — 1 à 30. Mazagran — 1 à 81. Noisy-les-Bains. Mobilier et matériel — 1 à 67. Pelissier Mobilier et matériel — 1 à 23. Pont-du-Chélif. Espèces : 3 fr. 72; mobilier et matériel. — 1 à 38. Reliquat de fonds or. Rivoli. Mobilier et matériel — 1 à 72. La Stidia Mobilier et matériel — 1 à 67. Tourn. Mobilier et matériel — 1 à 35. CHRONOLOGIE NUMÉROTÉE dont que COMMUNE DÉSIGNATION DES BIENS de ORIGINE DES BIENS les biens demeureront S. 1,0 grevés dans l'inventaire après l'attribution. de l'ordre de 16 Canton de Relizane : Mobilier et matériel — 1 à 28. Mobilier et matériel — 1 à 28. (mixte) : Mobilier et matériel — 29 à 115. Nlina (mixte) : Mouchnant. Mobilier et matériel — 1 à 28. Relizane Mobilier et matériel — 1 à 154. Leinmora (mixte) : Ferry Mobilier et matériel — 1 à 61. Canton de Tiaret : Ise. Tiaret. 12 bancs en bois. Canton de Tiaret. 6e section. Canton de Zemmora : Ise. Zemmora (mixte) : Mobilier et matériel — 1 à 43. Mobilier et matériel — 1 à 117. ARRONDISSEMENT D'ORAN 5e arrondissement : Canton d'Aïn-el-Arba : Hadj. Mobilier et matériel — 1 à 57. Canton d'Aïn-Temouchent : Aïn-Temouchent. Mobilier et matériel — 1 à 53. (Pl. ex.) ouest. Mobilier, matériel et immeuble par des — 1 à 83. designation. rn' mouchent ; (mixte) : d'OIS marabout Mobilier et matériel 1 à 22 » * Guerre Mobilier et matériel * ! Laferrière Mobilier et matériel 1 à 50 » » Rio-Salado Mobilier et matériel 1 à 62 » » Otjohnet &gt;s église Canton d'Arzew. église. Arzew Mobilier et matériel 1 à 70 » » Arzew et. -Ijéonie. V Mobilier et matériel 1 à 50 » » v «v Kleber Mobilier et matériel 1 à 37 » » Kleber Mobilier et matériel. 1 à 37 » Mobilier et matériel, 1 à 35 » » StL IIleSIIle. Mobilier et matériel 1 à 44 » * V Xa.,.. l'église 1) Canton de Lourmel. h 1 à 128128 V •*e8lisp c"OU-tuiLourmpi Mobilier et matériel 1
— 1 à 57. Canton d'Aïn-Temouchent : Aïn-Temouchent. Mobilier et matériel — 1 à 53. (Pl. ex.) ouest. Mobilier, matériel et immeuble par des — 1 à 83. designation. rn' mouchent ; (mixte) : d'OIS marabout Mobilier et matériel 1 à 22 » * Guerre Mobilier et matériel * ! Laferrière Mobilier et matériel 1 à 50 » » Rio-Salado Mobilier et matériel 1 à 62 » » Otjohnet &gt;s église Canton d'Arzew. église. Arzew Mobilier et matériel 1 à 70 » » Arzew et. -Ijéonie. V Mobilier et matériel 1 à 50 » » v «v Kleber Mobilier et matériel 1 à 37 » » Kleber Mobilier et matériel. 1 à 37 » Mobilier et matériel, 1 à 35 » » StL IIleSIIle. Mobilier et matériel 1 à 44 » * V Xa.,.. l'église 1) Canton de Lourmel. h 1 à 128128 V •*e8lisp c"OU-tuiLourmpi Mobilier et matériel 1 à 128 » » Mobilier et matériel v i à 83 » » église uCanton d'Oran. ln-el T d'Oran. Ar" 1 urck 1 Mobilier et matériel. là 85 i» s S?u-SfeV Mobilier et matériel « 20 * * El-U-Srer" : Mobilier et matériel 1 à 109 » » iî?rs-el-irAV-' Mobilier et matériel 1 à 97 » » Mobilier et matériel. 1 à 80 » » Wki sXK As i a Ca-Aisserehin Q Mobilier et matériel 1 à 107 el" n.. MobIlIer et matériel. i à 107 W ! église Espèces, 0 fr. 75. Mobilier et matériel. 1 à 392 Reliquat de fonds placés au Trésor. » é ra.n tKï 6§lis* c n Upau.Mobilier et matériel 1 à 75 » •"* ^ise ora Mobilier e matériel à 75 t¡¡ e~e C el de ra.n. ^fv^ypte Espèces, 0 fr. 90. Mobilier et matériel. 1 à 60 Reliquat de fonds placés au Trésor. * ql1.e d el" e ca.. église V Oran. • Mobilier et matériel 1 à 15 * -a:.ckInühi 0 ~er ma er~e 1; Ïl ekraülllMobilier et matériel 1 à. 140 * •» ~-Cb~ et i à 3 vdi-Gham(&gt;. 1 Mobilier t matériel ; 1 à 18 • » y. Mobilier
et matériel 1 à 97 » » Mobilier et matériel. 1 à 80 » » Wki sXK As i a Ca-Aisserehin Q Mobilier et matériel 1 à 107 el" n.. MobIlIer et matériel. i à 107 W ! église Espèces, 0 fr. 75. Mobilier et matériel. 1 à 392 Reliquat de fonds placés au Trésor. » é ra.n tKï 6§lis* c n Upau.Mobilier et matériel 1 à 75 » •"* ^ise ora Mobilier e matériel à 75 t¡¡ e~e C el de ra.n. ^fv^ypte Espèces, 0 fr. 90. Mobilier et matériel. 1 à 60 Reliquat de fonds placés au Trésor. * ql1.e d el" e ca.. église V Oran. • Mobilier et matériel 1 à 15 * -a:.ckInühi 0 ~er ma er~e 1; Ïl ekraülllMobilier et matériel 1 à. 140 * •» ~-Cb~ et i à 3 vdi-Gham(&gt;. 1 Mobilier t matériel ; 1 à 18 • » y. Mobilier et matériel i à 18 aitny. Espèces, 4 fr. 26. Mobilier et matériel. là 119 Reliquat de fonds placés au Trésor. * - NUMÉRO hM~~t ÉTABLISSEMENT NUMÉRO Itf .rflH COMMUNE DÉSIGNATION DES BIENS de ORIGINE DES BIENS ecclésiastique. l'imentaue. J!~'M 7 J Canton de Perregaux. S Fabrique de l'église. Perrégaux j Mobilier et matériel j i à 35 j » Canton de Sainte-Barbe-du-Tlélat. ~t Fabrique de l'église. Sainte-Barbe-du-Mobilier et matériel 1 à 45 1 » fl Tlélat. —. St-Lucien (mixte). Mobilier et matériel 1 à 48 » ~-~~t Canton de Saint-Cloud. m i ■ Fabrique de l'église. Assi-Ameur. Mobilier et matériel 1 à 15 » « I — Assi-ben-Okla. Mobilier et matériel 66 à 106 » t — Assi-ben-Nif. Mobilier et matériel 1 à 59 » &gt;1 — Fleurus. Mobilier et matériel 1 à 65 » 'I — Saint-Cloud. Mobilier et matériel. là 139 St-Cloud-Renan. Mobilier et matériel 1 à 30 » JH Saint-Louis. Mobilier et matériel 1 à 69 » Canton de Saint-Denis-du-Sig JB 'Fabrique de l'église. Bou-Henni. Mobilier et matériel l à 62 » Mocta-Douz. Mobilier et matériel 1 à 27 » '■ St-Lucien (mixte), Mobilier et matériel 1 à 33 » Oggaz. St-Denis-du-Sig. Mobilier et matériel 1
j Mobilier et matériel j i à 35 j » Canton de Sainte-Barbe-du-Tlélat. ~t Fabrique de l'église. Sainte-Barbe-du-Mobilier et matériel 1 à 45 1 » fl Tlélat. —. St-Lucien (mixte). Mobilier et matériel 1 à 48 » ~-~~t Canton de Saint-Cloud. m i ■ Fabrique de l'église. Assi-Ameur. Mobilier et matériel 1 à 15 » « I — Assi-ben-Okla. Mobilier et matériel 66 à 106 » t — Assi-ben-Nif. Mobilier et matériel 1 à 59 » &gt;1 — Fleurus. Mobilier et matériel 1 à 65 » 'I — Saint-Cloud. Mobilier et matériel. là 139 St-Cloud-Renan. Mobilier et matériel 1 à 30 » JH Saint-Louis. Mobilier et matériel 1 à 69 » Canton de Saint-Denis-du-Sig JB 'Fabrique de l'église. Bou-Henni. Mobilier et matériel l à 62 » Mocta-Douz. Mobilier et matériel 1 à 27 » '■ St-Lucien (mixte), Mobilier et matériel 1 à 33 » Oggaz. St-Denis-du-Sig. Mobilier et matériel 1 à 70 1) Mense curiale de St-Denis-du-Sig.i. 2 armoires et 2 » J l'église. ■ Canton de Tiaret. 'Fabrique de l'église, j Tiaret j Mobilier et matériel j i à 71 j » — t Canton de Boukanéfis. |F Fabrique de l'église Boukanéfis Mobilier et matériel i à 88 » , Chanzy. Mobilier et matériel 1 à 79 » Mékarra (mixte) : , Lamtar. Mobilier et matériel 1 à 63 » j, Parmentier. Mobilier et matériel 1 à 6 » J' Tasin. Mobilier et matériel 1 à 47 » t Canton de Mercier-Lacombe. J Fabrique de l'église. J Mercier-Lacombe. J Mobilier et matériel J 1 à 64 1 » 1 i Canton de Sidi-bel-Abbès. Fabrique de l'église. Détrie. Espèces, 2 fr. 94. Mobilier et matériel. 1 à 99 Reliquat de fonds placés au Trésor ; : (fonds placés). Palissy. Mobilier et matériel 1 à 51 » Prudon. Espèces, 0 fr. 06. Mobilier et matériel. 1 à 80 Reliquat de fonds placés au Trésor ; (fonds placés). Sidi-bel-Abbès., Espèces, 0 fr. 07. Mobilier et matériel. 1 à 240 Il ML Ténira. , Mobilier et matériel.. I,à22 1) H Les Trembles. Mobilier et matériel 1 à 41 » t Canton du Télagh.
, Chanzy. Mobilier et matériel 1 à 79 » Mékarra (mixte) : , Lamtar. Mobilier et matériel 1 à 63 » j, Parmentier. Mobilier et matériel 1 à 6 » J' Tasin. Mobilier et matériel 1 à 47 » t Canton de Mercier-Lacombe. J Fabrique de l'église. J Mercier-Lacombe. J Mobilier et matériel J 1 à 64 1 » 1 i Canton de Sidi-bel-Abbès. Fabrique de l'église. Détrie. Espèces, 2 fr. 94. Mobilier et matériel. 1 à 99 Reliquat de fonds placés au Trésor ; : (fonds placés). Palissy. Mobilier et matériel 1 à 51 » Prudon. Espèces, 0 fr. 06. Mobilier et matériel. 1 à 80 Reliquat de fonds placés au Trésor ; (fonds placés). Sidi-bel-Abbès., Espèces, 0 fr. 07. Mobilier et matériel. 1 à 240 Il ML Ténira. , Mobilier et matériel.. I,à22 1) H Les Trembles. Mobilier et matériel 1 à 41 » t Canton du Télagh. I Fabrique de l'église. Télagh Mobilier et matériel Canton du Télagh. 1 à 60 * ( 1 Télagh (mixte) : 'm Bossuet. Mobilier et matériel 1 à 89 * jU Mense succursale de ! l'église. Bossuet. Mobilier et matériel 1 à 3 » ~NN ARRONDISSEMENT DE TLEMCEN WM Canton de Lamoricière. t 'Vf Fabrique de l'église. Descârltes. I Mobilier et matériel 1 à 8 » [ Lamoricière. I Mobilier et matériel 1 à 115 » I ., -~-~ ~[ NUMÉRO CHARGES ,. dont ^Sti». l"Wt. COMMUNS DÉSIGNATION DES BIENS de ORIGINE DES BIENS les biens demeurés, [" ..[re creYés uu. —1 inTenUlreaprès l'attribution, 1 -S a f M o b m e r e t m a t é r i e l là9i * < if'®SQac Mobilier et matériel, 1 à 179 » » Vdel,égi. 6 Canton de Montagnac. w * Mobilier et matériel i à 91 » » °nt-de-risser. Espèces, 0 fr. 20. Mobilier et matériel. 1 à 62 Reliquat de fonds placés au Trésor. * hk Canton de Nemours. de louds placés au Trésor. 1 de Canton de Nemours. j t j t église' ernou Mobilier et matériel i à 46 l * | » *iw que