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sensibles. Ce n'est pas que les similitudes RAPPORT. fassent défaut : quelques départements, tels que l'Indre, la Creuse, la Nièvre, le Cher, comptent à la fois parmi les plus privilégiés sous ces deux rapports; d'autres, au contraire, les Alpes-Maritimes, l'Hérault, la Seine, occupent les derniers rangs dans les deux listes. Les régions du centre, en général, sont, dans les deux, classées au-dessus de la moyenne, et celles du littoral méditerranéen au-dessous. Mais les départements bretons et normands, dans leur ensemble, occupent un rang très favorable à l'égard de l'homicide, et très défavorable en ce qui concerne le viol d'enfants. Citons notamment : l'Eure, la Seine-Inférieure, le Calvados, la Manche. Il en est de même des autres départements du Nord : l'Aisne, la Somme, le Nord, l'Oise. La Marne, fort peu au-dessous de la moyenne pour l'homicide, est au plus bas degré pour le viol; l'Aube, un peu au-dessus de la moyenne pour le premier de ces deux crimes, est presque au dernier échelon pour le second. L'influence des grandes villes se fait sentir d'une manière plus évidente et plus déplorable parmi les causes productrices du viol que parmi celles de l'homicide. La Seine fait exception, car — les Alpes-Maritimes, les Bouches-du-Rhône, le Var et la Corse mis à part — elle est, pour l'homicide, tout à fait au dernier rang, et, pour le viol, à l'un des derniers rangs seulement. En sens inverse, la Haute-Garonne fait exception aussi, par son immunité presque égale relativement à ces deux natures d'attentats. Mais le Pône, quoique au-dessus de la moyenne dans les deux classements, est bien plus haut placé dans l'ordre de l'homicide que dans celui du viol; le Nord, très haut placé là, est au-dessous de la moyenne ici; la Gironde et la Loire-Inférieure offrent un contraste analogue. Il est remarquable que tous les départements dont les chefs-lieux sont de très grandes villes, sauf la Haute-Garonne et le Rhône, se distinguent par la fréquence proportionnelle des viols, tandis que beaucoup d'entre eux, la Haute-Garonne, la Gironde, la Loire-Inférieure, le Nord, la Seine-Inférieure, se signalent par la rareté relative des crimes contre la
Bouches-du-Rhône, le Var et la Corse mis à part — elle est, pour l'homicide, tout à fait au dernier rang, et, pour le viol, à l'un des derniers rangs seulement. En sens inverse, la Haute-Garonne fait exception aussi, par son immunité presque égale relativement à ces deux natures d'attentats. Mais le Pône, quoique au-dessus de la moyenne dans les deux classements, est bien plus haut placé dans l'ordre de l'homicide que dans celui du viol; le Nord, très haut placé là, est au-dessous de la moyenne ici; la Gironde et la Loire-Inférieure offrent un contraste analogue. Il est remarquable que tous les départements dont les chefs-lieux sont de très grandes villes, sauf la Haute-Garonne et le Rhône, se distinguent par la fréquence proportionnelle des viols, tandis que beaucoup d'entre eux, la Haute-Garonne, la Gironde, la Loire-Inférieure, le Nord, la Seine-Inférieure, se signalent par la rareté relative des crimes contre la vie. Si l'on confronte les deux cartes criminelles que nous venons d'étudier avec celle de l'alcoolisme, on remarque aisément que celle-ci offre bien plus de concordance avec celle du viol d'enfants qu'avec celle de l'homicide. À notre rapport sur la statistique criminelle de 1887 étaient annexées deux cartes qu'il n'est pas inutile de rapprocher des précédentes : l'une, confondant les homicides avec les coups et blessures, indiquait le nombre total des accusés de ces crimes et des prévenus de ces délits par rapport à la population; l'autre, le nombre total, toujours proportionnellement à la population, des accusés et des prévenus d'attentats contre les mœurs ou d'outrages publics à la pudeur. Il est RAPPORT. remarquable que la première ne concorde guère avec celle de l'homicide : par exemple, l'Eure, l'Aisne, le Pas-de-Calais, la Haute-Savoie, qui sont teintés des couleurs les plus sombres sur la carte de 1887, ont droit sur les nôtres à des teintes plus ou moins claires; et, à l'inverse, la Seine qui, sur la carte de 1887, est teintée en gris, vient de nous apparaître comme atteignant le maximum de la criminalité homicide, si l'on excepte la Corse, le Var, les Alpes-Maritimes et les Bouches-du-Rhône. À l'égard de
pas inutile de rapprocher des précédentes : l'une, confondant les homicides avec les coups et blessures, indiquait le nombre total des accusés de ces crimes et des prévenus de ces délits par rapport à la population; l'autre, le nombre total, toujours proportionnellement à la population, des accusés et des prévenus d'attentats contre les mœurs ou d'outrages publics à la pudeur. Il est RAPPORT. remarquable que la première ne concorde guère avec celle de l'homicide : par exemple, l'Eure, l'Aisne, le Pas-de-Calais, la Haute-Savoie, qui sont teintés des couleurs les plus sombres sur la carte de 1887, ont droit sur les nôtres à des teintes plus ou moins claires; et, à l'inverse, la Seine qui, sur la carte de 1887, est teintée en gris, vient de nous apparaître comme atteignant le maximum de la criminalité homicide, si l'on excepte la Corse, le Var, les Alpes-Maritimes et les Bouches-du-Rhône. À l'égard de ces derniers départements, les deux cartes coïncident; mais, considérées dans leur ensemble, elles montrent avec évidence que les habitudes de violence querelleuse peuvent se généraliser dans une population sans s'y joindre à une exaltation des instincts meurtriers; et, réciproquement, que la rareté des querelles et des rixes plus ou moins sanglantes n'est point liée à celle des assassinats ni même des simples meurtres. Au contraire, la carte de l'immoralité dressée en 1887, quoiqu'elle comprenne à la fois les crimes et les délits contre les mœurs, offre les plus grandes similitudes avec celle des viols d'enfants ; d'où l'on peut conclure que le lien est bien plus étroit ou la pente plus glissante des moindres dépravations aux aberrations les plus monstrueuses de l'instinct sexuel que de la violence à la cruauté et au mépris de la vie humaine. Le classement des divers départements, au point de vue des deux natures de crimes dont nous venons de nous occuper, est loin d'être resté le même, surtout en ce qui a trait aux viols d'enfants. Par exemple, dans la période de 1856 à 1860, la proportion de l'Hérault était de 5 accusés de ce dernier crime sur 100,000 habitants; elle était alors plus
sanglantes n'est point liée à celle des assassinats ni même des simples meurtres. Au contraire, la carte de l'immoralité dressée en 1887, quoiqu'elle comprenne à la fois les crimes et les délits contre les mœurs, offre les plus grandes similitudes avec celle des viols d'enfants ; d'où l'on peut conclure que le lien est bien plus étroit ou la pente plus glissante des moindres dépravations aux aberrations les plus monstrueuses de l'instinct sexuel que de la violence à la cruauté et au mépris de la vie humaine. Le classement des divers départements, au point de vue des deux natures de crimes dont nous venons de nous occuper, est loin d'être resté le même, surtout en ce qui a trait aux viols d'enfants. Par exemple, dans la période de 1856 à 1860, la proportion de l'Hérault était de 5 accusés de ce dernier crime sur 100,000 habitants; elle était alors plus de trois fois moindre que celle de la Seine, qu'elle dépasse beaucoup maintenant. En 1876-1880, elle égalait juste celle du Nord, qui lui est devenue très inférieure. Dans l'Hérault, la criminalité, en général, on a regret de le constater, a marché du même pas que la richesse grandissante. Mais il n'en est pas toujours ainsi : le contingent criminel du Nord s'est abaissé, ainsi que celui du Rhône. On est surpris de voir que, depuis quelques années, la proportion des viols d'enfants est un peu plus forte dans le département de Seine-et-Oise que dans celui de la Seine, qu'il enveloppe et reflète. La différence est de 10,04 à 9,53. Mais, si l'on remonte à la période de 1876 à 1880, elle s'atténue; et si l'on va jusqu'en 1856-1860, elle se renverse : le nombre proportionnel des viols d'enfants à cette date était de 16 pour la Seine et de 14 pour Seine-et-Oise. — Parmi les crimes contre les propriétés, le groupe total des vols qualifiés de tout genre a subi, dans les dernières années, une baisse importante qui accentue sa diminution progressive et régulière depuis longtemps : le nombre des accusations, qui était de 1,238 en 1875, est tombé peu
n'en est pas toujours ainsi : le contingent criminel du Nord s'est abaissé, ainsi que celui du Rhône. On est surpris de voir que, depuis quelques années, la proportion des viols d'enfants est un peu plus forte dans le département de Seine-et-Oise que dans celui de la Seine, qu'il enveloppe et reflète. La différence est de 10,04 à 9,53. Mais, si l'on remonte à la période de 1876 à 1880, elle s'atténue; et si l'on va jusqu'en 1856-1860, elle se renverse : le nombre proportionnel des viols d'enfants à cette date était de 16 pour la Seine et de 14 pour Seine-et-Oise. — Parmi les crimes contre les propriétés, le groupe total des vols qualifiés de tout genre a subi, dans les dernières années, une baisse importante qui accentue sa diminution progressive et régulière depuis longtemps : le nombre des accusations, qui était de 1,238 en 1875, est tombé peu à peu à 975 en 1890, puis, dans la dernière période de cinq ans, à 892, 866, 865, 845 et 707. Ce résultat est d'autant plus significatif que, en 1895, comme nous le verrons, le nombre des vols simples est lui-même en déclin. Les poursuites criminelles pour cause d'incendie ont atteint successivement, depuis cinq ans, les chiffres suivants : 215, 196, 190, 168, 157. La baisse a été régulière, et elle se continue depuis une assez grande nombre d'années. Mais, si l'on ajoute, année par année, au chiffre de ces poursuites celui des affaires impursuivies de même nature, le total va s'élevant. — Les rapports du crime avec l'âge et le sexe des accusés ne donnent lieu à aucune observation nouvelle, si ce n'est au sujet des mineurs, dont la criminalité a baissé sensiblement. Le nombre des accusés âgés de 16 à 21 ans, après s'être élevé de 619 en 1890 à 673 en 1894, est tombé à 554 ; et celui des accusés âgés de moins de 16 ans, qui était resté longtemps à peu près stationnaire, a lui-même décliné. Il a présenté, dans la dernière période quinquennale, les variations suivantes : 35, 35, 27, 32, 25. L'influence de
atteint successivement, depuis cinq ans, les chiffres suivants : 215, 196, 190, 168, 157. La baisse a été régulière, et elle se continue depuis une assez grande nombre d'années. Mais, si l'on ajoute, année par année, au chiffre de ces poursuites celui des affaires impursuivies de même nature, le total va s'élevant. — Les rapports du crime avec l'âge et le sexe des accusés ne donnent lieu à aucune observation nouvelle, si ce n'est au sujet des mineurs, dont la criminalité a baissé sensiblement. Le nombre des accusés âgés de 16 à 21 ans, après s'être élevé de 619 en 1890 à 673 en 1894, est tombé à 554 ; et celui des accusés âgés de moins de 16 ans, qui était resté longtemps à peu près stationnaire, a lui-même décliné. Il a présenté, dans la dernière période quinquennale, les variations suivantes : 35, 35, 27, 32, 25. L'influence de l'état civil sur la criminalité s'exprime tous les ans par des chiffres à peu près constants, mais qui ne laissent pas d'offrir à la longue des différences sensibles et dignes d'arrêter l'attention. Le tableau suivant résume ces résultats numériques pendant les trente dernières années. Nous avons fait voir, dans quelques-uns de nos rapports antérieurs, que le contingent criminel des célibataires, eu égard à la population respective des différentes sortes d'état civil, est environ trois fois supérieur à celui des mariés et aussi à celui des veufs. Nous voyons maintenant que la diminution de la criminalité générale jugée par les assises a été plus rapide parmi les personnes mariées ou veuves, et, spécialement, parmi les mariés ou les veufs avec enfants. De 1865 à 1895, le nombre des accusés mariés avec enfants a diminué de 21 p. 100 et celui des mariés sans enfants, de 17 p. 100; pendant que le nombre des accusés célibataires diminuait seulement de 8 p. 100, quoique ceux-ci, comprenant tous les mineurs, aient bénéficié d'une indulgence toujours plus étendue. La diminution numérique, pour les veufs avec enfants, a été de 31 p. 100, et, pour les veufs sans enfants, de 19 p. 100. Depuis quelques années,
de nos rapports antérieurs, que le contingent criminel des célibataires, eu égard à la population respective des différentes sortes d'état civil, est environ trois fois supérieur à celui des mariés et aussi à celui des veufs. Nous voyons maintenant que la diminution de la criminalité générale jugée par les assises a été plus rapide parmi les personnes mariées ou veuves, et, spécialement, parmi les mariés ou les veufs avec enfants. De 1865 à 1895, le nombre des accusés mariés avec enfants a diminué de 21 p. 100 et celui des mariés sans enfants, de 17 p. 100; pendant que le nombre des accusés célibataires diminuait seulement de 8 p. 100, quoique ceux-ci, comprenant tous les mineurs, aient bénéficié d'une indulgence toujours plus étendue. La diminution numérique, pour les veufs avec enfants, a été de 31 p. 100, et, pour les veufs sans enfants, de 19 p. 100. Depuis quelques années, le nombre des étrangers accusés a décliné, moins rapidement cependant que celui des Français, mais, si l'on remonte à 1865, on constate que le premier de ces nombres a grandi (de 171 à 229), tandis que le second déclinait (de 4,383 à 3,324). Par suite de l'émigration rurale vers les villes, le nombre des accusés d'origine urbaine, après avoir été régulièrement inférieur à celui des accusés ruraux, lui est devenu supérieur dans ces dernières années. La proportion des accusés sans domicile fixe a été en augmentant. 1865. 1875. 1885. 1891. 1892. 1893. 1894. 1895. Ruraux 2,135 2,222 1,828 1,711 1,722 1,736 1,617 1,617 Accusés urbains 2,778 2,196 1,921 2,021 1,856 1,835 1,798 1,798 Sans domicile 245 435 47 I 515 102 32 435 Le résultat des poursuites criminelles atteste, une fois de plus, l'indulgence toujours croissante des jurés et des magistrats. Jamais, depuis de longues années, le chiffre des condamnations à mort n'était tombé si bas. 22. Les chiffres correspondants, de 1890 à 1894, avaient été: 32, 28, 27, 29, 29. Le nombre des condamnations aux travaux forcés à perpétuité s'est brusquement abaissé de 328 en 1894 à 86. Il avait été de 95, 112, 111 et 111, de 1890
villes, le nombre des accusés d'origine urbaine, après avoir été régulièrement inférieur à celui des accusés ruraux, lui est devenu supérieur dans ces dernières années. La proportion des accusés sans domicile fixe a été en augmentant. 1865. 1875. 1885. 1891. 1892. 1893. 1894. 1895. Ruraux 2,135 2,222 1,828 1,711 1,722 1,736 1,617 1,617 Accusés urbains 2,778 2,196 1,921 2,021 1,856 1,835 1,798 1,798 Sans domicile 245 435 47 I 515 102 32 435 Le résultat des poursuites criminelles atteste, une fois de plus, l'indulgence toujours croissante des jurés et des magistrats. Jamais, depuis de longues années, le chiffre des condamnations à mort n'était tombé si bas. 22. Les chiffres correspondants, de 1890 à 1894, avaient été: 32, 28, 27, 29, 29. Le nombre des condamnations aux travaux forcés à perpétuité s'est brusquement abaissé de 328 en 1894 à 86. Il avait été de 95, 112, 111 et 111, de 1890 à 1893. La diminution numérique des condamnations aux travaux forcés à temps remonte haut; leur nombre s'est abaissé notamment de 798 en 1890 à 714 en 1894; mais, en 1895, sa chute a été brusque à 698. La peine de la réclusion est aussi en déclin : elle a été appliquée, en 1890, à 537 condamnés, à 533 en 1891, à 600 en 1892, à 595 en 1893, à 535 en 1894, et à 468 en 1895. Le nombre des condamnations à un emprisonnement de plus d'un an a diminué de même; de 1,144 en 1890 à 1,110 en 1894 et à 964 en 1895; et celui des condamnations à un emprisonnement de moins d'une année a lui-même faibli : de 298 en 1890, de 268 en 1894, il est descendu à 331 en 1895. À l'inverse, les acquittements sont devenus un peu plus nombreux, malgré la décroissance du nombre des accusations : 1,160 en 1890, 1,180 en 1894, 1,181 en 1895. Les tribunaux correctionnels ont eu à juger, en 1895, 196,295 affaires et 238,109 prévenus, au lieu de 206,326 affaires et de 249,166 prévenus jugés en 1894. Cette réduction importante, de plus de 10,000 affaires et de 11,000 prévenus,
appliquée, en 1890, à 537 condamnés, à 533 en 1891, à 600 en 1892, à 595 en 1893, à 535 en 1894, et à 468 en 1895. Le nombre des condamnations à un emprisonnement de plus d'un an a diminué de même; de 1,144 en 1890 à 1,110 en 1894 et à 964 en 1895; et celui des condamnations à un emprisonnement de moins d'une année a lui-même faibli : de 298 en 1890, de 268 en 1894, il est descendu à 331 en 1895. À l'inverse, les acquittements sont devenus un peu plus nombreux, malgré la décroissance du nombre des accusations : 1,160 en 1890, 1,180 en 1894, 1,181 en 1895. Les tribunaux correctionnels ont eu à juger, en 1895, 196,295 affaires et 238,109 prévenus, au lieu de 206,326 affaires et de 249,166 prévenus jugés en 1894. Cette réduction importante, de plus de 10,000 affaires et de 11,000 prévenus, a porté sur quelques-uns des délits les plus graves. Le nombre des affaires de vol s'est abaissé de 35,783 à 33,829, et celui des prévenus de vol, de 47,709 à 44,762; les nombres correspondants, en ce qui concerne l'escroquerie, ont subi une diminution plus faible de 3,156 à 3,062 et de 3,749 à 3,744; et, en ce qui concerne la banqueroute simple, une décroissance plus sensible, de 833 à 801 et de 893 à 871. Les poursuites pour vagabondage accusent, une réduction numérique très accentuée : de 19,123 à 16,133 et de 19,723 à 16,649. Depuis plus de dix ans, les chiffres relatifs à ces quatre espèces de préventions n'ont jamais été si favorables. Il est à remarquer que, si le vol et l'escroquerie suivent une marche parallèle, l'abus de confiance, à l'inverse, ne cesse de grandir toujours. Les coups et blessures volontaires présentent des résultats numériques inférieurs à ceux de l'année précédente, mais supérieurs à ceux de 1891. Il en est de même de l'outrage public à la pudeur et de l'excitation de mineurs à la débauche. L'adultère continue sa progression ascendante. Le tableau suivant résume, pour les dix dernières années, le mouvement de la criminalité correctionnelle la plus
de 3,749 à 3,744; et, en ce qui concerne la banqueroute simple, une décroissance plus sensible, de 833 à 801 et de 893 à 871. Les poursuites pour vagabondage accusent, une réduction numérique très accentuée : de 19,123 à 16,133 et de 19,723 à 16,649. Depuis plus de dix ans, les chiffres relatifs à ces quatre espèces de préventions n'ont jamais été si favorables. Il est à remarquer que, si le vol et l'escroquerie suivent une marche parallèle, l'abus de confiance, à l'inverse, ne cesse de grandir toujours. Les coups et blessures volontaires présentent des résultats numériques inférieurs à ceux de l'année précédente, mais supérieurs à ceux de 1891. Il en est de même de l'outrage public à la pudeur et de l'excitation de mineurs à la débauche. L'adultère continue sa progression ascendante. Le tableau suivant résume, pour les dix dernières années, le mouvement de la criminalité correctionnelle la plus digne d'attention : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS. 1885. 1891. 1892. 1893. 1894. 1895. TOTAL des affaires criminelles 188,734 191,763 206,774 203,624 206,326 196,295 TOTAL des prévenus 224,872 233,704 248,537 247,888 249,166 238,109 Affaires de vol 32,289 38,246 40,355 37,125 35,783 33,829 Prévenus de vol 44,554 60,874 53,176 49,214 47,709 44,762 Affaires d'escroquerie 3,673 4,428 3,394 3,237 3,156 3,062 Prévenus d'escroquerie 4,469 4,073 4,020 3,906 3,719 3,744 Affaires d'abus de confiance 3,679 3,795 3,648 4,015 4,295 4,110 Prévenus d'abus de confiance 4,042 4,109 4,262 4,394 4,701 4,500 Détournement (Affaires 566 632 739 676 631 696 de objets saisis. (Prévenus 721 764 931 818 773 851 Banqueroute simple (Affaires 977 720 696 688 833 801 (Prévenus 1,020 753 753 738 893 871 Coups et blessures volontaires 21,696 21,736 24,255 26,385 26,182 24,840 Prévenus de coups et blessures 28,768 26,386 32,698 35,635 35,395 34,102 Outrages publics à la pudeur 2,344 2,487 2,536 2,854 2,656 2,580 Prévenus d'outrages publics 2,639 8,092 3,240 3,522 3,325 3,270 Excitation de mineurs à la débauche 217 260 201 274 240 200 Prévenus d'excitation de mineurs 315 412 450 384 395 353 Adultère 801 961 1,016 1,080 1,973 1,690 Prévenus d'adultère 1,601 1,657 1,781 1,813 1,973 1,690 Vagabondage (Affaires 18,691 33,437
3,673 4,428 3,394 3,237 3,156 3,062 Prévenus d'escroquerie 4,469 4,073 4,020 3,906 3,719 3,744 Affaires d'abus de confiance 3,679 3,795 3,648 4,015 4,295 4,110 Prévenus d'abus de confiance 4,042 4,109 4,262 4,394 4,701 4,500 Détournement (Affaires 566 632 739 676 631 696 de objets saisis. (Prévenus 721 764 931 818 773 851 Banqueroute simple (Affaires 977 720 696 688 833 801 (Prévenus 1,020 753 753 738 893 871 Coups et blessures volontaires 21,696 21,736 24,255 26,385 26,182 24,840 Prévenus de coups et blessures 28,768 26,386 32,698 35,635 35,395 34,102 Outrages publics à la pudeur 2,344 2,487 2,536 2,854 2,656 2,580 Prévenus d'outrages publics 2,639 8,092 3,240 3,522 3,325 3,270 Excitation de mineurs à la débauche 217 260 201 274 240 200 Prévenus d'excitation de mineurs 315 412 450 384 395 353 Adultère 801 961 1,016 1,080 1,973 1,690 Prévenus d'adultère 1,601 1,657 1,781 1,813 1,973 1,690 Vagabondage (Affaires 18,691 33,437 18,801 18,067 18,135 (Prévenus 19,038 17,887 18,356 18,628 18,723 16,619 Outrages aux bonnes mœurs par affiches, etc (Affaires 35 101 78 42 34 14 Prévenus d'outrages aux bonnes mœurs 55 238 132 59 43 18 (Loi du 2 août 1882.) Le contingent fourni par les diverses régions à chaque catégorie de poursuites est très inégal, mais n'offre que de lentes variations. Voici, au point de vue du vol, le classement des 86 départements. Le chiffre mis en regard de chacun d'eux exprime le nombre total de prévenus de vol qui, pour les trois années 1893, 1894 et 1895 réunies, est afférent annuellement à 100,000 âmes de sa population. Creuse 30 Lozère 36 Loir-et-Cher 36 Ariège 41 Deux-Sèvres 42 Ardèche 43 Corrèze 43 Tarn 44 Cher 46 Saône-et-Loire 48 Indre 55 Basses-Alpes 55 Vienne 57 Haute-Loire 57 JUSTICE CRIMINELLE. 1895. Cantal 59 Vendée 59 Hautes-Alpes 59 Landes 61 Puy-de-Dôme 61 Ain 63 Gers 63 Tarn-et-Garonne 63 Lot 64 Nièvre 65 Allier 69 Mayenne 70 Isère 70 Haute-Marne 71 Hautes-Pyrénées 71 Haute-Savoie 73 Drôme 75 Haute-Garonne 77 Savoie 77 Loiret 77 Côtes-du-Nord 77 Lot-et-Garonne 79 Jura 81 Corse 82 Dordogne 82 Morbihan 82 Aveyron 82 Vaucluse 84 Charente 87 Charente-Inférieure 88 Basses-Pyrénées