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du 18 novembre 1905, la Cour d'appel de Paris, confirmant un jugement de première instance, a déclaré la Société de tir de Darnétal responsable des blessures reçues par un soldat mis à la disposition de la Société par l'autorité militaire dans des circonstances de fait précisées à l'arrêt, mais qui peuvent se rencontrer fréquemment dans la pratique. Vous l'avez reconnu, messieurs, l'intérêt que présente la garantie de notre Société, puisque vous en êtes membres ; ce n'est donc pas à vous qu'il faut la recommander, mais aux Sociétés avec lesquelles vous êtes en relations, et nous vous engageons fortement à redoubler de zèle et d'ardeur pour les amener à nous et les obliger à se laisser couvrir de la même égide de sécurité et de prévoyance. Nos camarades de Belgique et d'Italie nous ont demandé nos statuts, nos tarifs, notre manière de procéder, pour établir dans leur pays une Société Mutuelle d'Assurance analogue à la nôtre ; montrons-leur que si nous avons été en avant pour la constitution de notre Société, nous continuons à l'être par l'importance de notre groupement et les résultats acquis. M. Poirier est ensuite invité à présenter le rapport des censeurs. RAPPORT DES CENSEURS « Messieurs, « Nous avons l'honneur de vous rendre compte de la mission dont vous nous avez chargés pour l'exercice 1905. « Notre travail a porté sur les opérations de plusieurs mois. Les écritures sont bien tenues et à jour. Les pièces comptables rapprochées, sont en conformité avec les registres. « Nous avons également contrôlé la caisse, dans laquelle il existait 7.347 fr. 20. Il y a lieu de déduire de cette somme les opérations depuis le 1er janvier, s'élevant à 2.473 fr. 20. Il restait donc au 31 décembre 4.874 francs qui étaient régulièrement portés au livre de caisse. « Le portefeuille contenait en plus trois titres de rente française représentant un capital de 30.933 fr. 10 : La situation de votre Société est de 48.149 fr. 95 contre 37.725 fr. 90 à pareille époque l'année dernière. C'est donc une augmentation de 10.424 fr. 25 qui est à l'honneur des administrateurs
« Nous avons l'honneur de vous rendre compte de la mission dont vous nous avez chargés pour l'exercice 1905. « Notre travail a porté sur les opérations de plusieurs mois. Les écritures sont bien tenues et à jour. Les pièces comptables rapprochées, sont en conformité avec les registres. « Nous avons également contrôlé la caisse, dans laquelle il existait 7.347 fr. 20. Il y a lieu de déduire de cette somme les opérations depuis le 1er janvier, s'élevant à 2.473 fr. 20. Il restait donc au 31 décembre 4.874 francs qui étaient régulièrement portés au livre de caisse. « Le portefeuille contenait en plus trois titres de rente française représentant un capital de 30.933 fr. 10 : La situation de votre Société est de 48.149 fr. 95 contre 37.725 fr. 90 à pareille époque l'année dernière. C'est donc une augmentation de 10.424 fr. 25 qui est à l'honneur des administrateurs de La Prudente ; aussi les censeurs sont certains que vous voudrez bien vous joindre à eux pour les en remercier. « Les Censeurs : « Signé : POIRIER et THIERRY. Quelques explications sont demandées au sujet de la responsabilité des Sociétés qui prêtent leur stand. Ces-ci sont dans deux situations très différentes : ou bien elles invitent des groupements à venir user de leur stand, tout en conservant la direction et la surveillance du tir ; elles sont alors couvertes par leur contrat. Ou bien elles délaissent leur stand à une autre Société, qui en dispose seule à titre temporaire ; l'assurance ne s'étend pas à ce second cas, puisque la surveillance change de mains. LE TIR NATIONAL Il y a donc alors intérêt à procéder comme il a été dit au rapport, c'est-à-dire à demander à la Société qui emprunte le stand une décharge de toute responsabilité, ou à l'obliger à s'assurer à La Prudente. Personne ne demandant plus la parole, M. le président met aux voix le texte de la résolution suivante : 1° Résolution. Sont approuvés, tels qu'ils résultent du rapport du Conseil d'administration et de celui des censeurs, le bilan, les comptes, et la gestion
situations très différentes : ou bien elles invitent des groupements à venir user de leur stand, tout en conservant la direction et la surveillance du tir ; elles sont alors couvertes par leur contrat. Ou bien elles délaissent leur stand à une autre Société, qui en dispose seule à titre temporaire ; l'assurance ne s'étend pas à ce second cas, puisque la surveillance change de mains. LE TIR NATIONAL Il y a donc alors intérêt à procéder comme il a été dit au rapport, c'est-à-dire à demander à la Société qui emprunte le stand une décharge de toute responsabilité, ou à l'obliger à s'assurer à La Prudente. Personne ne demandant plus la parole, M. le président met aux voix le texte de la résolution suivante : 1° Résolution. Sont approuvés, tels qu'ils résultent du rapport du Conseil d'administration et de celui des censeurs, le bilan, les comptes, et la gestion du Conseil d'administration, à qui quitus est donné pour l'exercice 1905. (Adopté à l'unanimité.) 2° Résolution. M. le Président annonce que M. Bar est administrateur sortant ; il est rééligible. Toutefois, M. Bar est fréquemment empêché d'assister aux séances du Conseil ; il pourrait y avoir intérêt à le remplacer par un administrateur moins occupé, tout en le choisissement parmi les Sociétés de province. M. Bar est tout disposé à céder la place. Quelqu'un propose le nom de M. le capitaine Moreaux. M. le Président met aux voix M. Moreaux est nommé administrateur à l'unanimité. 3° Résolution. M. le Président fait connaître à l'assemblée que M. Thierry, en raison de ses nouvelles fonctions de directeur-gérant des mines de Douchy, se voit obligé de démissionner de la Société de tir de Billy-Montigny dont il était le président-fondateur, et par suite cesse de faire partie de La Prudente. Des remerciements tout particuliers lui sont adressés à l'occasion de son départ, et l'Assemblée, sur la proposition d'un de ses membres, envoie à cette occasion aux Sociétés de la région de Courrières, dont les membres ont été si cruellement éprouvés, l'expression de ses sympathiques condoléances. Il est procédé à l'élection des censeurs : M.
par un administrateur moins occupé, tout en le choisissement parmi les Sociétés de province. M. Bar est tout disposé à céder la place. Quelqu'un propose le nom de M. le capitaine Moreaux. M. le Président met aux voix M. Moreaux est nommé administrateur à l'unanimité. 3° Résolution. M. le Président fait connaître à l'assemblée que M. Thierry, en raison de ses nouvelles fonctions de directeur-gérant des mines de Douchy, se voit obligé de démissionner de la Société de tir de Billy-Montigny dont il était le président-fondateur, et par suite cesse de faire partie de La Prudente. Des remerciements tout particuliers lui sont adressés à l'occasion de son départ, et l'Assemblée, sur la proposition d'un de ses membres, envoie à cette occasion aux Sociétés de la région de Courrières, dont les membres ont été si cruellement éprouvés, l'expression de ses sympathiques condoléances. Il est procédé à l'élection des censeurs : M. Poirrier est réélu ; M. Renout, président de la Société mixte de tir de Rouen est élu en remplacement de M. Thierry, l'un et l'autre à l'unanimité. La séance est levée à 3 heures. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE du 24 mars 1906. Le 24 mars 1906, à trois heures de l'après-midi, l'Assemblée générale de La Prudente s'est réunie sur convocation adressée à chacune des sociétés adhérentes, le 1er dudit mois. M. Lermusiaux, président du Conseil d'administration de la société, préside la séance, assisté, conformément aux statuts, de M. Paul Lefèvre, secrétaire. MM. Renout et Moreaux sont désignés comme assesseurs. M. le Président dépose sur le bureau de l'assemblée : 1° Un exemplaire des statuts ; 2° Un type de la lettre de convocation. La feuille de présence énonce 281 adhérents présents ou représentés. Les sociétés assurées étant au nombre de 518 au 31 décembre 1905, le quorum statutaire est de 259. La parole est donnée à M. Wilhelm, directeur de La Prudente, pour la lecture du rapport du Conseil d'administration. Rapport du Conseil d'administration. M. Messieurs, Vous venez, il y a un instant, de statuer en assemblée générale ordinaire sur les comptes de l'exercice 1905 à la résolution arrêtée par l'Assemblée
l'Assemblée générale de La Prudente s'est réunie sur convocation adressée à chacune des sociétés adhérentes, le 1er dudit mois. M. Lermusiaux, président du Conseil d'administration de la société, préside la séance, assisté, conformément aux statuts, de M. Paul Lefèvre, secrétaire. MM. Renout et Moreaux sont désignés comme assesseurs. M. le Président dépose sur le bureau de l'assemblée : 1° Un exemplaire des statuts ; 2° Un type de la lettre de convocation. La feuille de présence énonce 281 adhérents présents ou représentés. Les sociétés assurées étant au nombre de 518 au 31 décembre 1905, le quorum statutaire est de 259. La parole est donnée à M. Wilhelm, directeur de La Prudente, pour la lecture du rapport du Conseil d'administration. Rapport du Conseil d'administration. M. Messieurs, Vous venez, il y a un instant, de statuer en assemblée générale ordinaire sur les comptes de l'exercice 1905 à la résolution arrêtée par l'Assemblée générale ordinaire de 1905, nous vous avons réunis extraordinairement pour apporter à nos statuts quelques légères modifications que l'expérience nous a suggérées. Une première catégorie de changements concerne la tenue de nos Assemblées générales : d'une part, il serait utile de permettre aux présidents de vos sociétés, lesquels sont seuls associés en nom, de se faire représenter aux assemblées par un des administrateurs de la même société. Cette substitution apparaît toute naturelle ; cependant, dans l'état de nos textes, elle serait irrégulière. D'autre part, il est indispensable d'augmenter le nombre de pouvoirs que peut accepter chaque membre de l'Assemblée générale. D'après nos statuts actuels, ce nombre ne peut dépasser cinq : il en résulte une gêne réelle pour l'utilisation des pouvoirs. Nous vous proposons de porter ce nombre à vingt, comme cela a lieu dans la plupart des Sociétés. En second lieu, il serait utile de modifier le texte de l'article 35 de façon à rendre statutaire l'autorisation accordée dans une assemblée précédente à la Direction, d'allouer, au besoin, une commission à l'agent d'assurances qui apporte une adhésion nouvelle ; beaucoup de sociétés de tir sont sollicitées par des courtiers qui s'efforcent de les attirer là où ils ont eux-mêmes
associés en nom, de se faire représenter aux assemblées par un des administrateurs de la même société. Cette substitution apparaît toute naturelle ; cependant, dans l'état de nos textes, elle serait irrégulière. D'autre part, il est indispensable d'augmenter le nombre de pouvoirs que peut accepter chaque membre de l'Assemblée générale. D'après nos statuts actuels, ce nombre ne peut dépasser cinq : il en résulte une gêne réelle pour l'utilisation des pouvoirs. Nous vous proposons de porter ce nombre à vingt, comme cela a lieu dans la plupart des Sociétés. En second lieu, il serait utile de modifier le texte de l'article 35 de façon à rendre statutaire l'autorisation accordée dans une assemblée précédente à la Direction, d'allouer, au besoin, une commission à l'agent d'assurances qui apporte une adhésion nouvelle ; beaucoup de sociétés de tir sont sollicitées par des courtiers qui s'efforcent de les attirer là où ils ont eux-mêmes un intérêt ; faute de rémunération à leur offrir, nous voyons certaines Sociétés traiter avec nos concurrents. On prévoirait également l'acquittement de certains frais de publicité. Enfin, comme corollaire de la décision par laquelle vous avez égalé la cotisation de prévoyance au maximum de contribution, nous vous proposons de décharger les adhérents de tout recours possible par une prescription annuelle dont la légalité est reconnue par la jurisprudence. Vous aurez ainsi fait disparaître les derniers obstacles qui s'opposent au libre développement de La Prudente, en supprimant la cause des dernières hésitations qui pourraient encore se produire. En conséquence, nous vous proposons d'apporter aux statuts les modifications ci-après : Article 21, paragraphe additionnel : "Inversement toute action de la Société contre le sociétaire, à quelque titre que ce soit, est prescrite par une année, à compter de la clôture de l'exercice auquel elle se rapporte." Article 35, paragraphe 10, après les mots : "Les frais amiables ou judiciaires de règlements de sinistres, ceux de contrôle ou de vérification extérieure"; "Ceux de courtage, de publicité"; Le surplus comme à l'article. Article 38, rectifier comme suit le paragraphe 30 de cet article : "Les membres de l'Assemblée générale peuvent se faire représenter par
les adhérents de tout recours possible par une prescription annuelle dont la légalité est reconnue par la jurisprudence. Vous aurez ainsi fait disparaître les derniers obstacles qui s'opposent au libre développement de La Prudente, en supprimant la cause des dernières hésitations qui pourraient encore se produire. En conséquence, nous vous proposons d'apporter aux statuts les modifications ci-après : Article 21, paragraphe additionnel : "Inversement toute action de la Société contre le sociétaire, à quelque titre que ce soit, est prescrite par une année, à compter de la clôture de l'exercice auquel elle se rapporte." Article 35, paragraphe 10, après les mots : "Les frais amiables ou judiciaires de règlements de sinistres, ceux de contrôle ou de vérification extérieure"; "Ceux de courtage, de publicité"; Le surplus comme à l'article. Article 38, rectifier comme suit le paragraphe 30 de cet article : "Les membres de l'Assemblée générale peuvent se faire représenter par un mandataire spécial, à la condition que ce dernier soit lui-même Administrateur de la même Société de tir ou membre de l'Assemblée générale. Aucun mandataire ne peut représenter plus de vingt personnes. Chaque pouvoir donne également droit à une voix qui se cumule dans la limite de vingt voix avec celle que possède le mandataire en sa propre qualité d'assuré." M. le Président déclare la discussion ouverte. M. Wilhelm fournit quelques explications complémentaires, notamment sur les difficultés que présente la tenue des Assemblées, avec la limitation actuelle du nombre des pouvoirs. Diverses observations sont échangées ; un adhérent émet l'avis que, sans revenir en quoi que ce soit sur les décisions des Assemblées antérieures, on se borne aujourd'hui à statuer sur la modification de l'article 38 des statuts, qui présente bien l'urgence signalée par la Direction. M. Lermusiaux et M. Wilhelm se rallient volontiers à cette manière de voir. Personne ne demandant plus la parole, M. le Président met aux voix le texte de l'article à modifier, savoir : Article 38. — Rectifier comme suit le 3ème paragraphe de cet article. "Les membres de l'Assemblée générale peuvent se faire représenter par un mandataire spécial, à la condition que ce dernier
celle que possède le mandataire en sa propre qualité d'assuré." M. le Président déclare la discussion ouverte. M. Wilhelm fournit quelques explications complémentaires, notamment sur les difficultés que présente la tenue des Assemblées, avec la limitation actuelle du nombre des pouvoirs. Diverses observations sont échangées ; un adhérent émet l'avis que, sans revenir en quoi que ce soit sur les décisions des Assemblées antérieures, on se borne aujourd'hui à statuer sur la modification de l'article 38 des statuts, qui présente bien l'urgence signalée par la Direction. M. Lermusiaux et M. Wilhelm se rallient volontiers à cette manière de voir. Personne ne demandant plus la parole, M. le Président met aux voix le texte de l'article à modifier, savoir : Article 38. — Rectifier comme suit le 3ème paragraphe de cet article. "Les membres de l'Assemblée générale peuvent se faire représenter par un mandataire spécial, à la condition que ce dernier soit lui-même Administrateur de la Société de tir ou membre de l'Assemblée générale. Aucun mandataire ne peut représenter plus de vingt pouvoirs. Chaque pouvoir donne également droit à une voix qui se cumule dans la limite de vingt voix avec celle que possède le mandataire en sa propre qualité d'assuré. (Adopté.) Tous pouvoirs sont donnés au porteur du présent procès-verbal pour effectuer les déclarations, publications et formalités légales. (Adopté.) L'assemblée émet le vœu de voir le surplus des modifications proposées ajourné à une autre réunion. La séance est levée à 4 heures. Le Président : Le Secrétaire : F. LERMUSIAUX. PAUL LEFÈVRE. ECHOS DE LA PRESSE De la France militaire : LA BALLE D Plusieurs correspondants ont bien voulu nous questionner au sujet de ce petit bijou, qui s'appelle balle D ; en effet, l'aspect en est charmant et l'on rêverait presque d'être occis par elle plutôt que par un vulgaire morceau de plomb. Soyons gais, surtout dans les passages difficiles comme celui que nous franchissons à l'Agésiras. Là est, peut-être, le secret de la victoire. Voici donc, sur ce projectile mignon, les renseignements que nous pouvons donner sans attenter aux secrets de la défense nationale : "La propriété essentielle
(Adopté.) Tous pouvoirs sont donnés au porteur du présent procès-verbal pour effectuer les déclarations, publications et formalités légales. (Adopté.) L'assemblée émet le vœu de voir le surplus des modifications proposées ajourné à une autre réunion. La séance est levée à 4 heures. Le Président : Le Secrétaire : F. LERMUSIAUX. PAUL LEFÈVRE. ECHOS DE LA PRESSE De la France militaire : LA BALLE D Plusieurs correspondants ont bien voulu nous questionner au sujet de ce petit bijou, qui s'appelle balle D ; en effet, l'aspect en est charmant et l'on rêverait presque d'être occis par elle plutôt que par un vulgaire morceau de plomb. Soyons gais, surtout dans les passages difficiles comme celui que nous franchissons à l'Agésiras. Là est, peut-être, le secret de la victoire. Voici donc, sur ce projectile mignon, les renseignements que nous pouvons donner sans attenter aux secrets de la défense nationale : "La propriété essentielle de la balle D et ce qui, à proprement parler, constitue sa seule différence avec la balle 1886-M (celle attribuée au fusil 1886-1893 jusqu'à ces derniers temps), c'est d'avoir une trajectoire beaucoup plus tendue grâce à une augmentation très sérieuse de la vitesse initiale. Nous ne donnerons pas cette vitesse initiale considérée comme devant être tenue secrète. Nous nous contenterons de dire que, grâce à cette augmentation de vitesse, la balle donne une raison presque double de celle de l'ancienne balle et qu'elle permet de porter jusqu'à 600 mètres la zone dans laquelle un homme debout est atteint par la balle de plein fouet. Cette balle est de forme bi-ogivale, très pointue à la partie antérieure et de forme légèrement fuyante à l'arrière ; elle est plus longue que la balle 1886-M qui, elle, est en plomb chemisé de maillechort, alors que la balle D, en cuivre, est plus légère, la densité du cuivre étant moins forte que celle du plomb. Il s'ensuit qu'elle conserve beaucoup mieux sa vitesse dans l'air et surtout que sa trajectoire, ce qui importe avant tout pour une arme de guerre, est beaucoup plus tendue. « Les Allemands prétendent, ce qui n'est pas du tout
initiale considérée comme devant être tenue secrète. Nous nous contenterons de dire que, grâce à cette augmentation de vitesse, la balle donne une raison presque double de celle de l'ancienne balle et qu'elle permet de porter jusqu'à 600 mètres la zone dans laquelle un homme debout est atteint par la balle de plein fouet. Cette balle est de forme bi-ogivale, très pointue à la partie antérieure et de forme légèrement fuyante à l'arrière ; elle est plus longue que la balle 1886-M qui, elle, est en plomb chemisé de maillechort, alors que la balle D, en cuivre, est plus légère, la densité du cuivre étant moins forte que celle du plomb. Il s'ensuit qu'elle conserve beaucoup mieux sa vitesse dans l'air et surtout que sa trajectoire, ce qui importe avant tout pour une arme de guerre, est beaucoup plus tendue. « Les Allemands prétendent, ce qui n'est pas du tout prouvé, que leur nouvelle balle S aurait une trajectoire plus tendue encore que la balle D et que sa résistance lui est supérieure. « La portée totale extrême de l'ancienne balle 1886-M est, d'après le règlement sur le tir, de 3.200 mètres sous un angle de projection du 33°. C'est la portée de la balle perdue, celle-ci n'étant pas susceptible, à cette distance, de causer une blessure, en raison de la trop faible vitesse restante et de la valeur de l'angle de chute. « La portée totale extrême de la nouvelle balle D n'est indiquée par aucun document, mais il est probable que, grâce à l'augmentation de la vitesse initiale, elle est voisine de 3.600 à 3.800 mètres sans toutefois qu'à cette portée extrême, malgré ses qualités balistiques supérieures, la balle D puisse occasionner de blessure, en raison de sa vitesse restante insignifiante et de la valeur de l'angle de chute. » Encore quelques mots sur la balle S. — Nous avons déjà fourni à nos lecteurs plusieurs renseignements sur la nouvelle balle allemande dite balle S, qui a des propriétés analogues à notre balle D en ce qui concerne l'augmentation de la résistance de la trajectoire. Nous tenons toutefois
la portée de la balle perdue, celle-ci n'étant pas susceptible, à cette distance, de causer une blessure, en raison de la trop faible vitesse restante et de la valeur de l'angle de chute. « La portée totale extrême de la nouvelle balle D n'est indiquée par aucun document, mais il est probable que, grâce à l'augmentation de la vitesse initiale, elle est voisine de 3.600 à 3.800 mètres sans toutefois qu'à cette portée extrême, malgré ses qualités balistiques supérieures, la balle D puisse occasionner de blessure, en raison de sa vitesse restante insignifiante et de la valeur de l'angle de chute. » Encore quelques mots sur la balle S. — Nous avons déjà fourni à nos lecteurs plusieurs renseignements sur la nouvelle balle allemande dite balle S, qui a des propriétés analogues à notre balle D en ce qui concerne l'augmentation de la résistance de la trajectoire. Nous tenons toutefois à attirer l'attention sur la construction de la balle S, qui diffère très notablement de notre balle D comme on en jugera par les détails suivants. La balle S a 28 mm. de longueur seulement (au lieu de 39 mm pour la balle D). Sa forme extérieure comprend une partie cylindrique de 7 mm. et une ogive allongée et très effilée de 20 mm. ; la partie arrière présente un évidement de 1 mm. Le corps de la balle qui pèse 10 grammes seulement (la balle française D pèse 12,8 grammes), est en plomb ordinaire dans une enveloppe en acier recouverte d'une légère couche de bronze de nickel. Nous ne donnerons pas de détails sur la forme et la composition de notre balle D que nos officiers connaissent bien. Ce qui précède suffit à montrer combien la balle S en diffère par son mode de construction beaucoup moins original et plus compliqué. DÉCISIONS MINISTÉRIELLES CIRCULAIRE RELATIVE AUX SOCIÉTÉS DE PRÉPARATION AU SERVICE MILITAIRE Paris, le 23 février 1906. Le ministre de la Guerre à MM. les Gouverneurs militaires de Paris et de Lyon ; les Généraux commandant les corps d'armée ; le Général commandant la division d'occupation de Tunisie. Par