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Il est professeur ! M. Keller. J'arrive à M. Lucien Brun, qui siège dans une autre assemblée, qui est professeur à la faculté de Lyon. L'honorable M. Lucien Brun a fait, sur l'origine du droit, des leçons qui ont été imprimées, que vous pouvez tous lire. Ce livre dont on ne vous a pas donné d'extraits, mais qu'on s'est borné à juger d'une manière fort inexacte, ce livre est inspiré par les sentiments les plus nobles, les plus élevés, et je déclare que, pour ma part, je m'honorerais de l'avoir écrit. (Très bien ! à droite.) Mais; enfin, s'il renfermait quelque chose de contraire à la morale ou aux lois, M. le ministre avait, en vertu de la loi du 1875, le droit de déférer soit le livre, soit le professeur, aux tribunaux et au conseil départemental de l'instruction publique. M. le ministre avait le droit, si M. Lucien Brun y avait donné prise de le faire réprimander, et même de lui faire ôter le droit d'enseigner. M. le ministre n'en a rien fait ; mais ce qu'il n'a certainement pas le droit de faire et ce qu'il vous propose, c'est de supprimer, pour punir M. Lucien Brun, toutes les universités catholiques, celles où M. Lucien Brun n'est pas professeur, aussi bien que celle de Lyon. Vous apprécierez le procédé. Quant à l'enseignement donné à Lyon, je vais tout d'abord rectifier quelques erreurs. On vous a d'abord parlé de la liberté testamentaire. Messieurs, la liberté testamentaire n'est pas un dogme clérical, elle n'est pas un dogme catholique. Cette thèse de la liberté testamentaire a été portée devant la société contemporaine par un homme important, illustre, dont vous connaissez tous les longs travaux, le patriotisme et l'indépendance. Je veux parler de M. Le Play. Assurément personne ne lui contestera le droit de discuter, comme il l'a fait, les conséquences et la portée de cette réforme sociale, et personne ne déniera à M. Lucien Brun le droit de s'associer aux idées de M. Le Play. Ne serait-il donc plus permis, tout en respectant les lois de son pays, d'étudier comment elles peuvent
universités catholiques, celles où M. Lucien Brun n'est pas professeur, aussi bien que celle de Lyon. Vous apprécierez le procédé. Quant à l'enseignement donné à Lyon, je vais tout d'abord rectifier quelques erreurs. On vous a d'abord parlé de la liberté testamentaire. Messieurs, la liberté testamentaire n'est pas un dogme clérical, elle n'est pas un dogme catholique. Cette thèse de la liberté testamentaire a été portée devant la société contemporaine par un homme important, illustre, dont vous connaissez tous les longs travaux, le patriotisme et l'indépendance. Je veux parler de M. Le Play. Assurément personne ne lui contestera le droit de discuter, comme il l'a fait, les conséquences et la portée de cette réforme sociale, et personne ne déniera à M. Lucien Brun le droit de s'associer aux idées de M. Le Play. Ne serait-il donc plus permis, tout en respectant les lois de son pays, d'étudier comment elles peuvent être améliorées ? J'arrive au divorce. Sur quelques bancs à gauche. Oh ! oh ! — Assez ! Sur d'autres bancs. Parlez ! parlez ! M. le président. Je rappelle à la Chambre qu'il a été parfaitement entendu que la déclaration d'urgence ne faisait qu'accroître la liberté de la discussion. (Très bien ! très bien !) M. Keller. À propos du mariage, nous allons rencontrer sur notre route la question du pouvoir indirect dont je vous donnerai tout à l'heure la définition. M. Lucien Brun a fait une ou deux leçons fort remarquables sur le mariage. En tout d'abord, il ne réclame en aucune façon pour l'Église le droit de tenir les registres de l'état civil, ce qui avait été affirmé à tort par M. Ferry. Il reconnaît parfaitement à M. le ministre de l'instruction publique, et à tous ceux qui ne sont pas catholiques le droit de se contenter du mariage civil; seulement il déclare que, pour les catholiques, l'officier de l'état civil constate le mariage absolument comme il constate les naissances et les décès, mais que ce n'est pas lui qui a le pouvoir de lier les consciences. L'honorable M. Spuller a fait à M. Ferry une réponse
(Très bien ! très bien !) M. Keller. À propos du mariage, nous allons rencontrer sur notre route la question du pouvoir indirect dont je vous donnerai tout à l'heure la définition. M. Lucien Brun a fait une ou deux leçons fort remarquables sur le mariage. En tout d'abord, il ne réclame en aucune façon pour l'Église le droit de tenir les registres de l'état civil, ce qui avait été affirmé à tort par M. Ferry. Il reconnaît parfaitement à M. le ministre de l'instruction publique, et à tous ceux qui ne sont pas catholiques le droit de se contenter du mariage civil; seulement il déclare que, pour les catholiques, l'officier de l'état civil constate le mariage absolument comme il constate les naissances et les décès, mais que ce n'est pas lui qui a le pouvoir de lier les consciences. L'honorable M. Spuller a fait à M. Ferry une réponse péremptoire; il lui a dit : « Mais, c'est dans le catéchisme ! » Et c'est la vérité ; il n'y a pas un catholique au monde qui puisse dire et croire le contraire. M. Spuller, rapporteur. Je l'ai dit : « et ce n'est pas ce qu'il y a de meilleur dans le catéchisme. » Voici ce que j'y lis : « D. L'union qu'on appelle mariage civil est-elle légitime? « R. Non, cette union est nulle et criminelle devant Dieu. » (Rumeurs à gauche.) Cela est extrait du Catéchisme à l'usage du diocèse de Nevers, page 115, édition de 1877. M. Keller. C'est vrai pour tous les catholiques : cette union, quand elle n'est pas suivie du mariage religieux, est nulle et criminelle devant Dieu. Ainsi, je le répète, M. Lucien Brun reconnaissait que le mariage civil peut suffire à ceux qui ne sont pas catholiques; il démontrait d'un autre côté que, même pour les catholiques, le mariage civil est nécessaire pour produire les effets civils attachés au mariage, et il arrivait enfin à démontrer que, dans l'intérêt de la paix des consciences, dans l'intérêt de la morale et de la paix publique, il est souverainement désirable. À
de meilleur dans le catéchisme. » Voici ce que j'y lis : « D. L'union qu'on appelle mariage civil est-elle légitime? « R. Non, cette union est nulle et criminelle devant Dieu. » (Rumeurs à gauche.) Cela est extrait du Catéchisme à l'usage du diocèse de Nevers, page 115, édition de 1877. M. Keller. C'est vrai pour tous les catholiques : cette union, quand elle n'est pas suivie du mariage religieux, est nulle et criminelle devant Dieu. Ainsi, je le répète, M. Lucien Brun reconnaissait que le mariage civil peut suffire à ceux qui ne sont pas catholiques; il démontrait d'un autre côté que, même pour les catholiques, le mariage civil est nécessaire pour produire les effets civils attachés au mariage, et il arrivait enfin à démontrer que, dans l'intérêt de la paix des consciences, dans l'intérêt de la morale et de la paix publique, il est souverainement désirable. À droite. C'est vrai ! M. Keller, se tournant vers la gauche. Messieurs, vous ne voulez pas m'entendre. De divers côtés. Si ! si ! — Parlez ! parlez ! M. Keller. qu'il est souverainement désirable que l'Etat et l'Eglise s'entendent pour régler les conditions du mariage. Il est bien certain que si, en France, notre code civil, sur la question du mariage, ne soulève presque jamais de conflits ni de difficultés et ne trouble pas les consciences, c'est que le code civil a adopté pour les empêchements et pour les cas de nullité, en un mot dans toute ses dispositions principales, une législation qui est calquée sur l'ancien droit canon. M. Pierre Legrand. Pourquoi l'attaquiez-vous, alors? Un membre. Calquée avec de nombreuses différences ! M. le ministre de l'instruction publique. Il est plus révéré. M. Keller. M. Lucien Brun, cherchant les cas où il peut y avoir divergence, signale le cas, heureusement très rare, car comme moi et comme lui vous le jugerez sévèrement, — le cas où un fiancé qui avait promis à sa fiancée de la conduire à l'autel, refuserait de tenir sa parole, après avoir comparu devant le maire. Eh bien, je vous le demande en conscience,
que si, en France, notre code civil, sur la question du mariage, ne soulève presque jamais de conflits ni de difficultés et ne trouble pas les consciences, c'est que le code civil a adopté pour les empêchements et pour les cas de nullité, en un mot dans toute ses dispositions principales, une législation qui est calquée sur l'ancien droit canon. M. Pierre Legrand. Pourquoi l'attaquiez-vous, alors? Un membre. Calquée avec de nombreuses différences ! M. le ministre de l'instruction publique. Il est plus révéré. M. Keller. M. Lucien Brun, cherchant les cas où il peut y avoir divergence, signale le cas, heureusement très rare, car comme moi et comme lui vous le jugerez sévèrement, — le cas où un fiancé qui avait promis à sa fiancée de la conduire à l'autel, refuserait de tenir sa parole, après avoir comparu devant le maire. Eh bien, je vous le demande en conscience, croyez-vous qu'un homme d'honneur puisse le faire? Voix nombreuses. Non ! non ! M. le ministre de l'instruction publique. Il n'y a pas de lois pour ces cas là ! M. Bamberger. Nous donnons raison à M. Keller sur ce point. M. Keller. Nous sommes donc bien d'accord sur ce point. Pourtant le cas s'est produit et, à cette occasion, M. Lucien Brun recherche comment on pourrait prévenir le retour de semblables faits, faits qui, évidemment, sont criminels pour vous comme pour moi. Sur un grand nombre de bancs. Oui ! oui ! c'est vrai ! M. Keller. Nous touchons ici, sur la question du mariage, qui, vous le reconnaissez bien, est, pour les catholiques, à la fois une question de conscience, en même temps qu'une question de droit, nous touchons au pouvoir indirect. Je ne veux pas faire de théologie ni de subtilité. Mais, enfin, qu'est-ce que le pouvoir indirect? Messieurs, c'est une question de bon sens et il n'y a pas un homme parmi nous, quelle que soit sa conviction, qui reconnaisse à l'Etat le droit de lui dire où finit le domaine de sa conscience; non, il n'y en a pas un. Eh bien, nous catholiques, nous
point. Pourtant le cas s'est produit et, à cette occasion, M. Lucien Brun recherche comment on pourrait prévenir le retour de semblables faits, faits qui, évidemment, sont criminels pour vous comme pour moi. Sur un grand nombre de bancs. Oui ! oui ! c'est vrai ! M. Keller. Nous touchons ici, sur la question du mariage, qui, vous le reconnaissez bien, est, pour les catholiques, à la fois une question de conscience, en même temps qu'une question de droit, nous touchons au pouvoir indirect. Je ne veux pas faire de théologie ni de subtilité. Mais, enfin, qu'est-ce que le pouvoir indirect? Messieurs, c'est une question de bon sens et il n'y a pas un homme parmi nous, quelle que soit sa conviction, qui reconnaisse à l'Etat le droit de lui dire où finit le domaine de sa conscience; non, il n'y en a pas un. Eh bien, nous catholiques, nous avons la même prétention; nous avons la prétention de savoir où finit le domaine de notre conscience, soit sur la question du mariage, soit sur la question de l'enseignement. L'Etat de son côté peut juger les choses différemment et il a dans la main une force que nous n'avons pas, une force matérielle que nous ne disposons pas. Par conséquent l'Etat dans son libre arbitre peut résister soit à la conscience catholique, soit à notre conscience; oui, il peut y résister, et alors il arrive facilement à l'oppression et à la persécution. Mais il est un moyen beaucoup plus simple, plus facile de résoudre la question. Au lieu de résister, c'est de s'entendre. (Ah! ah ! à gauche.) Eh oui, messieurs, c'est de s'entendre sur la question du mariage comme sur la question de l'enseignement; la vraie solution n'est pas dans la guerre, elle est dans l'union des forces sociales. (Très bien ! à droite) et si vous voulez jamais résoudre la question d'enseignement, vous ne le ferez, messieurs, qu'en conciliant ces trois forces qui sont respectables toutes les trois : le droit des pères de famille, le droit de l'Eglise ou la liberté des consciences, et le droit de
une force matérielle que nous ne disposons pas. Par conséquent l'Etat dans son libre arbitre peut résister soit à la conscience catholique, soit à notre conscience; oui, il peut y résister, et alors il arrive facilement à l'oppression et à la persécution. Mais il est un moyen beaucoup plus simple, plus facile de résoudre la question. Au lieu de résister, c'est de s'entendre. (Ah! ah ! à gauche.) Eh oui, messieurs, c'est de s'entendre sur la question du mariage comme sur la question de l'enseignement; la vraie solution n'est pas dans la guerre, elle est dans l'union des forces sociales. (Très bien ! à droite) et si vous voulez jamais résoudre la question d'enseignement, vous ne le ferez, messieurs, qu'en conciliant ces trois forces qui sont respectables toutes les trois : le droit des pères de famille, le droit de l'Eglise ou la liberté des consciences, et le droit de surveillance de l'Etat. C'est par l'union de ces trois forces seulement que vous ferez la véritable liberté de l'enseignement, que vous ferez la véritable unité nationale. (Bravos et applaudissements à droite.) Il ne nous reste plus, messieurs, au point de vue des droits de l'Eglise, qu'un seul reproche qui nous a été adressé, bien à tort aussi, par l'honorable M. Spuller, car bien qu'il prétende ne pas vouloir citer le Syllabus, il l'a invoqué, et à mon avis, il a commis une inexactitude considérable. Dans son rapport, il nous dit à deux reprises que l'Eglise réclame un droit absolu et exclusif sur l'enseignement. Je le vais vous relire le texte même de la proposition citée par M. Spuller. Vous verrez combien elle est éloignée de l'interprétation qu'il en a faite: Le pape Pie IX condamne ceux qui soutiennent que. dans une nation chrétienne la direction des écoles, le programme des études, la collation des grades et le choix des maîtres appartiennent exclusivement et sans partage à l'autorité civile, et que les écoles primaires, secondaires et supérieures doivent être soustraites à toute influence modératrice, à toute participation de l'Église. » Ainsi, vous le voyez, le langage même du saint père est
a été adressé, bien à tort aussi, par l'honorable M. Spuller, car bien qu'il prétende ne pas vouloir citer le Syllabus, il l'a invoqué, et à mon avis, il a commis une inexactitude considérable. Dans son rapport, il nous dit à deux reprises que l'Eglise réclame un droit absolu et exclusif sur l'enseignement. Je le vais vous relire le texte même de la proposition citée par M. Spuller. Vous verrez combien elle est éloignée de l'interprétation qu'il en a faite: Le pape Pie IX condamne ceux qui soutiennent que. dans une nation chrétienne la direction des écoles, le programme des études, la collation des grades et le choix des maîtres appartiennent exclusivement et sans partage à l'autorité civile, et que les écoles primaires, secondaires et supérieures doivent être soustraites à toute influence modératrice, à toute participation de l'Église. » Ainsi, vous le voyez, le langage même du saint père est d'accord avec celui que je tenais tout à l'heure, c'est-à-dire que le saint père conteste l'action exclusive de l'État et reconnaît sa part dans l'enseignement, tandis que M. Spuller prétendait que l'Église refuse à l'État tout droit de surveillance ou de coopération. (Assentiment à droite), J'en ai fini avec les reproches adressés aux universités libres. Je vois l'heure qui s'avance et je vous demande pardon d'avoir été si long. (Non ! non ! — Parlez !) Je serai extrêmement bref quant à l'appréciation du monopole que le Gouvernement veut rétablir dès à présent dans l'enseignement supérieur. Je ne l'accuse pas de vouloir y revenir d'un seul coup dans l'enseignement primaire et secondaire, bien qu'il y tende visiblement ; mais il est bien évident que, dans l'enseignement supérieur, c'est dès aujourd'hui, le retour du monopole. C'est la conséquence fatale et nécessaire des atteintes portées à l'existence des facultés et des universités libres. C'est ici, messieurs, que M. Spuller me paraît aller bien plus loin que le Syllabus que je citais tout à l'heure, qu'il appelle, je ne sais pourquoi, le Syllabus Cabrini, et qui est, en réalité, le Syllabus de Pie IX. C'est ici qu'il formule ce que j'appellerai le Syllabus
reproches adressés aux universités libres. Je vois l'heure qui s'avance et je vous demande pardon d'avoir été si long. (Non ! non ! — Parlez !) Je serai extrêmement bref quant à l'appréciation du monopole que le Gouvernement veut rétablir dès à présent dans l'enseignement supérieur. Je ne l'accuse pas de vouloir y revenir d'un seul coup dans l'enseignement primaire et secondaire, bien qu'il y tende visiblement ; mais il est bien évident que, dans l'enseignement supérieur, c'est dès aujourd'hui, le retour du monopole. C'est la conséquence fatale et nécessaire des atteintes portées à l'existence des facultés et des universités libres. C'est ici, messieurs, que M. Spuller me paraît aller bien plus loin que le Syllabus que je citais tout à l'heure, qu'il appelle, je ne sais pourquoi, le Syllabus Cabrini, et qui est, en réalité, le Syllabus de Pie IX. C'est ici qu'il formule ce que j'appellerai le Syllabus Spullerinus. (On rit), Syllabus qui renferme toutes les exagérations qui nous sont faussement reprochées. En effet, M. Spuller s'approprie le texte monarchique de Malesherbes : « Les citoyens appartiennent à l'État dont ils sont membres, et leurs enfants appartiennent, par conséquent aussi, à la grande famille dont le roi est le père commun. C'est donc au législateur à ordonner un plan d'éducation et à le faire exécuter. » Puis M. Spuller s'approprie le texte césarien de M. Troplong : « L'enseignement est un droit de la couronne ; c'est à elle de diriger l'éducation et de maintenir la jeunesse dans des voies conformes aux principes du Gouvernement. » Il est de la doctrine de l'ancienne monarchie. M. Troplong écrivait cela en 1843 ; il n'était pas encore césarien. M. Keller. Je constate donc avec vous que vous vous appropriez les traditions de l'ancienne monarchie, et que vous y ajoutez les traditions de la Révolution qui, suivant M. Cousin, fut le dernier effort de la puissance publique, pour appeler à un centre commun toutes les forces du pays, pour détruire toutes les forces collectives, pour nous réduire à l'état de poussières individuelles dans la main de l'État. C'était bien également la
le père commun. C'est donc au législateur à ordonner un plan d'éducation et à le faire exécuter. » Puis M. Spuller s'approprie le texte césarien de M. Troplong : « L'enseignement est un droit de la couronne ; c'est à elle de diriger l'éducation et de maintenir la jeunesse dans des voies conformes aux principes du Gouvernement. » Il est de la doctrine de l'ancienne monarchie. M. Troplong écrivait cela en 1843 ; il n'était pas encore césarien. M. Keller. Je constate donc avec vous que vous vous appropriez les traditions de l'ancienne monarchie, et que vous y ajoutez les traditions de la Révolution qui, suivant M. Cousin, fut le dernier effort de la puissance publique, pour appeler à un centre commun toutes les forces du pays, pour détruire toutes les forces collectives, pour nous réduire à l'état de poussières individuelles dans la main de l'État. C'était bien également la doctrine de 93, car voici ce que disait Danton : « Il est temps de rétablir ce grand principe : que les enfants appartiennent à la République avant d'appartenir à leurs parents. » Que me répondra-t-on que l'enfant travaillé par l'égoïsme du père de famille ne deviendra pas dangereux pour la République ? » C'était bien la doctrine de Robespierre : « Je demande que vous décrétiez que, dès l'âge de cinq à douze ans, tous les enfants, sans distinction, soient élevés aux dépens de la République; que tous reçoivent les mêmes vêtements, la même nourriture. » (Exclamations diverses.) Un membre à gauche. C'est très-beau, mais cela ne se peut pas ! M. le comte Maillé. Même père et même nourrice ! (On rit.) M. Keller. Cet enseignement, messieurs, il aura même un caractère religieux que nous apprécierons tout à l'heure, car voici ce qu'ajoute M. Spuller : « L'État connaît de la morale et de la religion, et, possédant la loi morale et la règle des bonnes mœurs, il est capable de les enseigner et d'en surveiller partout l'enseignement. » Pour soutenir cette singulière doctrine, l'honorable M. Paul Bert nous disait à cette tribune : Mais vous n'avez plus
la République ? » C'était bien la doctrine de Robespierre : « Je demande que vous décrétiez que, dès l'âge de cinq à douze ans, tous les enfants, sans distinction, soient élevés aux dépens de la République; que tous reçoivent les mêmes vêtements, la même nourriture. » (Exclamations diverses.) Un membre à gauche. C'est très-beau, mais cela ne se peut pas ! M. le comte Maillé. Même père et même nourrice ! (On rit.) M. Keller. Cet enseignement, messieurs, il aura même un caractère religieux que nous apprécierons tout à l'heure, car voici ce qu'ajoute M. Spuller : « L'État connaît de la morale et de la religion, et, possédant la loi morale et la règle des bonnes mœurs, il est capable de les enseigner et d'en surveiller partout l'enseignement. » Pour soutenir cette singulière doctrine, l'honorable M. Paul Bert nous disait à cette tribune : Mais vous n'avez plus rien à craindre ; en République, le pouvoir est exercé par l'universalité des citoyens ! Messieurs, il n'y a pas de plus grande erreur, et vous nous le prouvez tous les jours. Le pouvoir est exercé, non pas par l'universalité, mais par la majorité des citoyens; et alors en matière d'enseignement, qu'arrivera-t-il ? C'est qu'aujourd'hui, au nom de ce monopole, vous allez, vous qui êtes majorité, prendre mes enfants pour les frapper à votre effigie, pour leur inculquer vos idées ; mais demain, si je suis majorité à mon tour, c'est moi qui vous prendrai vos enfants pour les élever dans ma foi et les frapper à mon tour à ma propre effigie. En vérité, c'est une théorie insoutenable. Un membre à gauche. C'est ce que vous vouliez faire ! M. Keller. Savez-vous comment les journaux eux-mêmes ont apprécié cette prévention ? Écoutez la Révolution française vous disant que c'est là une religion d'État, une morale de l'État, une philosophie officielle, promulguée par vous, enseignée par vous, votre catéchisme obligatoire, infaillible, sacro-saint, qui vous conduira, pour la défense des bons principes, à interdire et à supprimer toute discussion. Voilà où vous en arriverez fatalement. M. Plichon. C'est logique ! M.