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élève, le fameux STRADAMUS lui-même, pour l'édification de ses célèbres "CENTURIES". En l'an 1500, tous les événements de l'histoire de notre monde ont été prophétisés par les MOULT. Plume de MOULT d'autres, «LE JOURNAL DU JOURNAL» du 6 Septembre 1918 (numéro spécial de la grande guerre). 14 Main E. J. MOULT, digne descendant de cette Illustre lignée Chaldéenne fera votre bonheur comme il a fait celui de milliers d'autres. CE GRAND GUÉRISSEUR "* héroïque Asa Thébain par l'enthousiasme provoqué par ses prodiges, OFFRE GRATUITEMENT I AUX VICTIMES DU DESTIN " ^ ET DU MALHEUR * Grâce de ses dons merveilleux et de son mystérieux pouvoir surnaturel Inné, dont des miraculeux effets étonnent le monde. Sa force-pensée seule provoque dans certains cas des RÉSULTATS IMMÉDIATS. TEMMENT, sur votre simple demande, Il dressera, selon les mêmes règles millénaires adoptées par ses ancêtres, votre véritable horoscope astrologique in. l'PACKAGE REELLEMENT PERSONNEL et COMPLÈT, qui constituera un document sûr, laissant loin les imprimés impersonnels généralement vendus. TEMMENT, établira pour vous, avec son médium, une liaison de spiritisme, complément Indispensable à tout horoscope sérieux, vous des réponses d'une précision suffocante et la solution de toutes les questions que vous poserez. Souvenez-vous que seul E. J. MOULT a pénétré les Ténèbres Divines et a atteint le summum de la puissance pour vaincre LA MALCHANCE, LA MALADIE, " LE MAUVAIS SORT, ETC... ' Un homme peut réaliser tous vos désirs, satisfaire toutes vos ambitions et arrêter toutes vos douleurs, car rien n'échappe à son fluide puissant. Il vous indiquera chiffres et dates favorables pour les LOTERIES et TOUS les jeux de Hasard, et remboursera toute somme jouée sur ses Indications si vous ne gagnez pas. [Salut J. M. E. J. MOULT. 14, Avenue Durando, à NICE (Alpes-Maritimes). Joignez : 1 9 cheveux, date de naissance et 5 frs pour frais postaux et de secrétariat; Mention lieu de naissance situation matrimoniale (célibataire, marié ou veuf). Celle E. J. MOULT reçoit à son domicile à NICE, exclusivement sur rendez-vous. PARIS et dans tous les départements, Demander dates de passage. On a les 13 premières personnes qui répondront à cette
MOULT a pénétré les Ténèbres Divines et a atteint le summum de la puissance pour vaincre LA MALCHANCE, LA MALADIE, " LE MAUVAIS SORT, ETC... ' Un homme peut réaliser tous vos désirs, satisfaire toutes vos ambitions et arrêter toutes vos douleurs, car rien n'échappe à son fluide puissant. Il vous indiquera chiffres et dates favorables pour les LOTERIES et TOUS les jeux de Hasard, et remboursera toute somme jouée sur ses Indications si vous ne gagnez pas. [Salut J. M. E. J. MOULT. 14, Avenue Durando, à NICE (Alpes-Maritimes). Joignez : 1 9 cheveux, date de naissance et 5 frs pour frais postaux et de secrétariat; Mention lieu de naissance situation matrimoniale (célibataire, marié ou veuf). Celle E. J. MOULT reçoit à son domicile à NICE, exclusivement sur rendez-vous. PARIS et dans tous les départements, Demander dates de passage. On a les 13 premières personnes qui répondront à cette annonce, M. E. J. MOULT offrira GRATUITEMENT un merveilleux talisman établi suivant anciennes formules secrètes, dont les effets bienfaisants sont immédiats. Hives : — Les frais postaux et de secrétariat doivent être adressés en AFPOSTE EXCLUSIVEMENT. E. J. MOULT se recevra à TOULOUSE TRÈS PROCHAINEMENT. Vu L'urgence pour retenir un rendez-vous. | astrologue NOYER 3 complète I Lundi 22 et Mardi 23 Février B I PREMIERES NOUVEAUTES I PRINTEMPS I Occasions exceptionnelles I I Distribution de PRIS à partir de tout achat de 100 francs I DERNIÈRES OCCASIONS EN BLANC I MBIIMIIUIIII ENTRÉE I PRIX FIXE ADDITIONS PAR T. S. F. PROGRAMME DU 21 FÉVRIER Radio-Toulouse À 11 heures, orchestre militaire. À 11 h. 10, mélodies. À 11 h. 20, orchestre de salon. À 11 h. 35, orchestre musette. À 11 h. 45, culte catholique. À 12 h. 10, orchestre zigeuner. À 12 h. 20, chansonnettes. À 12 h. 40, film parlant. À 13 h. 10, opérette, chant et orchestre. À 13 h. 25, chœurs. À 13 h. 40, orchestre viennois. À 14 heures, culte protestant. À 17 heures, orchestre militaire. À 17 h. 15, chansons enfantines. À 17 h. 35, thé dansant. À 18 h. 3, mélodies. À 18
rendez-vous. | astrologue NOYER 3 complète I Lundi 22 et Mardi 23 Février B I PREMIERES NOUVEAUTES I PRINTEMPS I Occasions exceptionnelles I I Distribution de PRIS à partir de tout achat de 100 francs I DERNIÈRES OCCASIONS EN BLANC I MBIIMIIUIIII ENTRÉE I PRIX FIXE ADDITIONS PAR T. S. F. PROGRAMME DU 21 FÉVRIER Radio-Toulouse À 11 heures, orchestre militaire. À 11 h. 10, mélodies. À 11 h. 20, orchestre de salon. À 11 h. 35, orchestre musette. À 11 h. 45, culte catholique. À 12 h. 10, orchestre zigeuner. À 12 h. 20, chansonnettes. À 12 h. 40, film parlant. À 13 h. 10, opérette, chant et orchestre. À 13 h. 25, chœurs. À 13 h. 40, orchestre viennois. À 14 heures, culte protestant. À 17 heures, orchestre militaire. À 17 h. 15, chansons enfantines. À 17 h. 35, thé dansant. À 18 h. 3, mélodies. À 18 h. 15, orchestre euphonique. À 18 h. 35, extraits de films, chant. À 18 h. 60, audition particulière du Journal « La Dépêche » de Toulouse; nouvelles de la journée diffusées depuis ses studios de la rue Bayard. Résultats des matchs de rugby de la journée. À 19 heures, fantaisie radiophonique : « Banale Soirée ». À 19 h. 40, concert varié. À 20 h. 10, orchestre symphonique. À 20 h. 22, scène comique. À 20 h. 25, « Le Réveil de Parole ». À 20 h. 40, concert varié. À 21 h. 10, reportage sensationnel de « Bichat ». À 21 h. 25, airs de Normandie », de Misraki. À 21 h. 45, la demi-heure de Parole. À 22 h. 15, « À la Brasserie ». À 22 h. 40, concert dur : « La Pille de Madame Angot », opérette de Leconte. À 23 heures, orchestre de danse. À 23 h. 15, mélodies. À 23 h. 40, extraits de film. À 0 h. 5, Caveau « Les Sans Soucis ». À 0 h. 20, Jazz. À 0 h. 30, fin de rémission. Toulouse-Pyrénées À (ho 6h, Radio-Journal. À 7 h. 45, leçon d'éducation physique. À 8 heures, Radio-Journal.
radiophonique : « Banale Soirée ». À 19 h. 40, concert varié. À 20 h. 10, orchestre symphonique. À 20 h. 22, scène comique. À 20 h. 25, « Le Réveil de Parole ». À 20 h. 40, concert varié. À 21 h. 10, reportage sensationnel de « Bichat ». À 21 h. 25, airs de Normandie », de Misraki. À 21 h. 45, la demi-heure de Parole. À 22 h. 15, « À la Brasserie ». À 22 h. 40, concert dur : « La Pille de Madame Angot », opérette de Leconte. À 23 heures, orchestre de danse. À 23 h. 15, mélodies. À 23 h. 40, extraits de film. À 0 h. 5, Caveau « Les Sans Soucis ». À 0 h. 20, Jazz. À 0 h. 30, fin de rémission. Toulouse-Pyrénées À (ho 6h, Radio-Journal. À 7 h. 45, leçon d'éducation physique. À 8 heures, Radio-Journal. À 9 h. 45, concert par l'Union musicale de Graulhet, sous la direction de M. Albus, chef d'orchestre du théâtre de la Capitale. À 11 heures, disques. Il * À 12 heures, poste national : Concert d'orgue. À 12 h. 30, Paris-P. T. T. : Concert par l'orchestre Jean Yatove. À 12 h. 45, météorologie; Informations. À 13 heures, émission de propagande pour les élections radiophoniques : liste Radios-Liberté et Rassemblement populaire. À 13 h. 6, Paris-P. T. T. : Concert. À 14 h. 15, radioreportage de sports d'hiver depuis Font-Romeu. De 15 h. à 16 h. 45, relais de Bordeaux : Radioreportage du grand prix automobile de la ville de Pau. La physionomie de la course à mi-parcours et physionomie de la course. À 16 h. 45, disques. À 17 h. 30, Paris-P. T. T. : Théâtre parlé. À 18 h. 30, Radio-Journal. À 19 h. 30, conférence : « Un disciple de Malherbe : Maynard », par Mme Jane Vindy, femme de lettres. À 19 h. 45, disques. À 20 heures, journal général. À 20 h. 20, disques. À 20 h. 30, soirée de musique variée, avec le concours du quatuor de saxophones de Paris, de Mme Yvonne
À 12 h. 45, météorologie; Informations. À 13 heures, émission de propagande pour les élections radiophoniques : liste Radios-Liberté et Rassemblement populaire. À 13 h. 6, Paris-P. T. T. : Concert. À 14 h. 15, radioreportage de sports d'hiver depuis Font-Romeu. De 15 h. à 16 h. 45, relais de Bordeaux : Radioreportage du grand prix automobile de la ville de Pau. La physionomie de la course à mi-parcours et physionomie de la course. À 16 h. 45, disques. À 17 h. 30, Paris-P. T. T. : Théâtre parlé. À 18 h. 30, Radio-Journal. À 19 h. 30, conférence : « Un disciple de Malherbe : Maynard », par Mme Jane Vindy, femme de lettres. À 19 h. 45, disques. À 20 heures, journal général. À 20 h. 20, disques. À 20 h. 30, soirée de musique variée, avec le concours du quatuor de saxophones de Paris, de Mme Yvonne Ducuing, de l'Opéra-Comique, et de M. Lapeyre, de l'Opéra. À 22 h. 30, informations. À 23 heures, musique de danse. Poste Parisien À 7 h. 30, disques. — À 8 h. 2, presse. — À 8 h. 36, variétés. À 9 h. 1, presse. — À 9 h. 25, disques. — À 9 h. 30, le dimanche des jeunes. — À 10 heures, disques. — À 10 h. 30, chansons. À 10 h. 45, orchestre de la Garde républicaine. — À 11 h. 15, Chevalier et Elyane Celis. — À 11 h. 30, sketch musical. — À 11 h. 45, musique alsacienne. — À 12 h. 15, disques pour les enfants. — À 12 h. 15, « Les gens heureux ». À 12 h. 30, Ray Ventura. À 12 h. 45, Intermède par René Charles et l'orchestre Rossoti. À 13 heures, quintette des chansonniers, avec Jane Sourza et R. Souplex. À 13 h. 30, disques demandés. À 15 heures, reportage du match France-Belgique à Bruxelles. À 17 heures, disques. À 19 heures, chronique. À 19 h. 20, spectacles. — À 19 h. 30, disques. — À 19 h. 45, soli. — À 19 h. 55, variétés. — À 20 heures,
— À 9 h. 30, le dimanche des jeunes. — À 10 heures, disques. — À 10 h. 30, chansons. À 10 h. 45, orchestre de la Garde républicaine. — À 11 h. 15, Chevalier et Elyane Celis. — À 11 h. 30, sketch musical. — À 11 h. 45, musique alsacienne. — À 12 h. 15, disques pour les enfants. — À 12 h. 15, « Les gens heureux ». À 12 h. 30, Ray Ventura. À 12 h. 45, Intermède par René Charles et l'orchestre Rossoti. À 13 heures, quintette des chansonniers, avec Jane Sourza et R. Souplex. À 13 h. 30, disques demandés. À 15 heures, reportage du match France-Belgique à Bruxelles. À 17 heures, disques. À 19 heures, chronique. À 19 h. 20, spectacles. — À 19 h. 30, disques. — À 19 h. 45, soli. — À 19 h. 55, variétés. — À 20 heures, Informations. À 20 h. 5, causerie par P. Reboux. À 20 h. 20, « Rocambolesque 1937 ». À 20 h. 35, l'heure du matin. — À 21 heures, informations. À 21 h. 10, heures des amateurs. À 21 h. 55, orchestre Willie Lewis. — À 22 h. 35. Informations. — De 22 h. 30 à 23 h. 30, disques. AUDITIONS SELECTIONNÉES Concerts symphoniques À 14 h. 10, Hilversum II : Concert classique. À 16 heures, Rome : Concert symphonique. Hilversum I, Londres et d'autres stations : Concert Intercontinental argentin. À 18 h. 30, Breslau : « Messe » (Mozart). Drottwich : Festival Wagner. À 19 heures, Zeesen : Concert symphonique. Munich : Musique d'opéras. À 19 h. 5, Prague : Concert symphonique, avec A. Cortot, pianiste. À 19 h. 20, Sottens : Musique symphonique. À 19 h. M, Hilversum I : Musique d'opéra. À 20 h. 30, Tour Biffer : Musique moderne, Lille ; Concert symphonique et chœur. À 23 heures, Stuttgart : Musique symphonique. Musique de chambre, soli À 14 h. 10, Hilversum I : Quatuor Kolisch et G. Huebch, baryton. À 17 heures 1. N. R. fr. : Musique de chambre. À 17 h. 20, Drotwich : Quintette.
De 22 h. 30 à 23 h. 30, disques. AUDITIONS SELECTIONNÉES Concerts symphoniques À 14 h. 10, Hilversum II : Concert classique. À 16 heures, Rome : Concert symphonique. Hilversum I, Londres et d'autres stations : Concert Intercontinental argentin. À 18 h. 30, Breslau : « Messe » (Mozart). Drottwich : Festival Wagner. À 19 heures, Zeesen : Concert symphonique. Munich : Musique d'opéras. À 19 h. 5, Prague : Concert symphonique, avec A. Cortot, pianiste. À 19 h. 20, Sottens : Musique symphonique. À 19 h. M, Hilversum I : Musique d'opéra. À 20 h. 30, Tour Biffer : Musique moderne, Lille ; Concert symphonique et chœur. À 23 heures, Stuttgart : Musique symphonique. Musique de chambre, soli À 14 h. 10, Hilversum I : Quatuor Kolisch et G. Huebch, baryton. À 17 heures 1. N. R. fr. : Musique de chambre. À 17 h. 20, Drotwich : Quintette. À 17 h. 45, Cologne : Piano. À 18 heures, Zeesen ; Quatuor. Berlin ; Deux pianos. À 19 h. 10, Beromünster : Trio. À 20 h. 5, Monte Ceneri ; Mozart. À 20 h. 30, Vienne : Récital Scriabin. Leipzig : « Quintette » (Brahms). À 21 h. 5, Drotwich : Violon. Concerts variés À 10 heures, Paris-P. T. T. : Musique légère. À 15 heures, Cologne : Musique variée. À 15 h. 15, Radio-Paris ; Orchestre tzigane. À 16 heures, Paris-P. T. T. : Concert argentin. À 18 h. 30, Drotwich : Octuor. À 20 heures, 1. N. B. de : Variétés. À 20 h. 30, Poste Parisien : Vieux succès. À 21 heures, Varsovie : Musique légère. À 21 h. 10, Poste Parisien : Heure des amateurs. À 21 h. 45, Hambourg : Musique variée. À 22 heures, Buda-pest : Musique tzigane. Opéras et opérettes À 14 heures, 1. N. R. fr. : « Un Songe d'une Nuit d'Été » (Schumann). Paris-P. T. T. : Opérettes en un acte. À 16 heures, Sottens : « Paillasse » (Léonardolvo). À 18 h. 40, Stuttgart : « Fidelio » (Beethoven). À 18 h. 50, Königsberg : « Euryante »
Drotwich : Violon. Concerts variés À 10 heures, Paris-P. T. T. : Musique légère. À 15 heures, Cologne : Musique variée. À 15 h. 15, Radio-Paris ; Orchestre tzigane. À 16 heures, Paris-P. T. T. : Concert argentin. À 18 h. 30, Drotwich : Octuor. À 20 heures, 1. N. B. de : Variétés. À 20 h. 30, Poste Parisien : Vieux succès. À 21 heures, Varsovie : Musique légère. À 21 h. 10, Poste Parisien : Heure des amateurs. À 21 h. 45, Hambourg : Musique variée. À 22 heures, Buda-pest : Musique tzigane. Opéras et opérettes À 14 heures, 1. N. R. fr. : « Un Songe d'une Nuit d'Été » (Schumann). Paris-P. T. T. : Opérettes en un acte. À 16 heures, Sottens : « Paillasse » (Léonardolvo). À 18 h. 40, Stuttgart : « Fidelio » (Beethoven). À 18 h. 50, Königsberg : « Euryante » (Weber). À 19 h. 40, Milan : Opérette. À 20 heures, Rome ; « Il Campiello », (Wolf-Ferrari). À 20 h. 15, Strasbourg : « Carmen » (Bizet ). Théâtre À 16 heures, Radio-Paris « La Comédie des Erreurs » (Shakespeare). À 17 h. 30, Paris-P. T. T. : « Le Gamin de Paris », vaudeville. À 19 h. 20, Sottens : « Les Cendres sous la Braise » (Blanc). À 20 h. 45, Radio-Paris : Comédies de H. Duvernois. À 21 h. 30, Drotwich : Théâtre. Conférences À 8 h. 40, Radio-Paris : Cours de langues étrangères. À 17 heures, Radio-Paris : Sermon de carême. À 20 heures, Radio-Paris : Dialogues sur l'histoire de France. Danse À 21 h. 40, Vienne. À 22 h. 10, Kallundborg. À 23 heures, Paris, Hilversum I. MERVEILLEUSES LAMPS SUPER TOUTES MUSES B Réception mondiale 5 TUBES PRIX 858 fr. à régler par •— Garantie 2 ans — Hergemont MOIS donnée par ingénieur constructeur Gamme complète à partir de 295 f. SEULE ADRESSE ASTER RADIO 1 bis, allées des Zéphirs TOULOUSE AGENTS DEMANDES Quand Je fus engagé à l'usine de B., je constatais avec amertume que tous mes meilleures et difficiles à tous les
Le Gamin de Paris », vaudeville. À 19 h. 20, Sottens : « Les Cendres sous la Braise » (Blanc). À 20 h. 45, Radio-Paris : Comédies de H. Duvernois. À 21 h. 30, Drotwich : Théâtre. Conférences À 8 h. 40, Radio-Paris : Cours de langues étrangères. À 17 heures, Radio-Paris : Sermon de carême. À 20 heures, Radio-Paris : Dialogues sur l'histoire de France. Danse À 21 h. 40, Vienne. À 22 h. 10, Kallundborg. À 23 heures, Paris, Hilversum I. MERVEILLEUSES LAMPS SUPER TOUTES MUSES B Réception mondiale 5 TUBES PRIX 858 fr. à régler par •— Garantie 2 ans — Hergemont MOIS donnée par ingénieur constructeur Gamme complète à partir de 295 f. SEULE ADRESSE ASTER RADIO 1 bis, allées des Zéphirs TOULOUSE AGENTS DEMANDES Quand Je fus engagé à l'usine de B., je constatais avec amertume que tous mes meilleures et difficiles à tous les repas, ne me mêlais pas à aucune distraction parce que mon foie me faisait souffrir et je paraissais le plus âgé de tous à cause de mon teint jaune. Je remarquais bientôt que le plus résistant de nous tous prenait en déjeuner 2 petites capsules qu'il tirait d'un étui et j'appris que c'était du Boldarlem, médicament nouveau et incomparable pour débloquer la bile et régénérer le foie. D'essai. Ecrire service n° 33 D Après avoir fait, moi aussi, le traitement avec Boldarlem de la pharmacie CHATELLAI, à la rue de Valenciennes, à Paris, je pus constater la vivifiante efficacité du Boldarlem. MON FOIE A CESSÉ D'ÊTRE DUR ET DOULOUREUX ET J'AI RETROUVE TOUTE MON ACTIVITÉ ET ON DIRAIT QUE J'AIME VINGT ANS DE MOINS Le statut des réfugiés Il y a en France un nombre de plus en plus important d'étrangers, dont le lien avec leur pays d'origine a été brusquement rompu, et qui sont désignés des « réfugiés », ou plus scientifiquement des « apatrides ». Leur situation juridique était jusqu'à ces derniers temps des plus pénibles. Une convention intervenue entre la France et la Belgique, le 28 octobre 1933, à laquelle plusieurs Etats ont déjà adhéré, a été
j'appris que c'était du Boldarlem, médicament nouveau et incomparable pour débloquer la bile et régénérer le foie. D'essai. Ecrire service n° 33 D Après avoir fait, moi aussi, le traitement avec Boldarlem de la pharmacie CHATELLAI, à la rue de Valenciennes, à Paris, je pus constater la vivifiante efficacité du Boldarlem. MON FOIE A CESSÉ D'ÊTRE DUR ET DOULOUREUX ET J'AI RETROUVE TOUTE MON ACTIVITÉ ET ON DIRAIT QUE J'AIME VINGT ANS DE MOINS Le statut des réfugiés Il y a en France un nombre de plus en plus important d'étrangers, dont le lien avec leur pays d'origine a été brusquement rompu, et qui sont désignés des « réfugiés », ou plus scientifiquement des « apatrides ». Leur situation juridique était jusqu'à ces derniers temps des plus pénibles. Une convention intervenue entre la France et la Belgique, le 28 octobre 1933, à laquelle plusieurs Etats ont déjà adhéré, a été ratifiée. et déclarée exécutoire en France par la loi du 20 octobre 1935 (« Journal officiel » du 21 octobre 1956). Cette convention régule la situation des réfugiés russes, arméniens et assimilés. Les « assimilés » sont les réfugiés assyriens, assyro-chaldéens et turcs. La situation des réfugiés allemands fait l'objet d'une réglementation spéciale. (Décret du 17 septembre 1936. Journal Officiel du 23 septembre 1936). (Voir pour plus amples détails, Tager, Le statut des réfugiés en France. D. H. 1937. 10). Les textes (arrangements internationaux du 12 mai 1923 et 20 juin 1928) définissent l'expression de « réfugié » comme suit : « Réfugié russe : toute personne d'origine russe qui ne jouit pas ou ne jouit plus de la protection du gouvernement de l'U. R. S. S. et qui n'a pas acquis une autre nationalité; » « Réfugié arménien : toute personne d'origine arménienne, auparavant sujette de l'Empire ottoman, qui ne jouit pas ou ne jouit plus de la protection de la République Turque et qui n'a pas acquis une autre nationalité; » « Réfugié assyrien, assyro-chaldéen, ainsi que par assimilation toute personne d'origine syrienne ou kurde, qui ne jouit pas ou ne jouit plus de la protection de l'État
d'une réglementation spéciale. (Décret du 17 septembre 1936. Journal Officiel du 23 septembre 1936). (Voir pour plus amples détails, Tager, Le statut des réfugiés en France. D. H. 1937. 10). Les textes (arrangements internationaux du 12 mai 1923 et 20 juin 1928) définissent l'expression de « réfugié » comme suit : « Réfugié russe : toute personne d'origine russe qui ne jouit pas ou ne jouit plus de la protection du gouvernement de l'U. R. S. S. et qui n'a pas acquis une autre nationalité; » « Réfugié arménien : toute personne d'origine arménienne, auparavant sujette de l'Empire ottoman, qui ne jouit pas ou ne jouit plus de la protection de la République Turque et qui n'a pas acquis une autre nationalité; » « Réfugié assyrien, assyro-chaldéen, ainsi que par assimilation toute personne d'origine syrienne ou kurde, qui ne jouit pas ou ne jouit plus de la protection de l'État auquel elle appartient et qui n'a pas acquis une autre nationalité; » « Réfugié turc : toute personne turque, (anciennement sujette de l'Empire Ottoman) qui, en vertu du protocole de Lausanne du 24 juillet 1923, ne jouit pas ou ne jouit plus de la protection de la République Turque et qui n'a pas acquis une autre nationalité. » La qualité de réfugié n'implique pas nécessairement la perte de nationalité, le retrait de protection diplomatique suffit. D'après l'article 14 de la convention du 28 octobre 1933 : « La jouissance de certains droits et le bénéfice de certaines faveurs accordées aux étrangers sous condition de réciprocité ne seront pas refusés aux réfugiés, faute de réciprocité » et l'exposé des motifs du projet de loi d'approbation pense : « s'agit des cas où la loi, sans créer de privilèges au profit des ressortissants d'un pays déterminé, octroie le traitement national aux étrangers sous une seule condition, celle de réciprocité. » Il faut donc, pour que les réfugiés puissent jouir de la dispense de réciprocité : 1. Qu'un droit ou une faveur soit accordée à tous les étrangers, soit par un traité, soit par une loi; 2. Que cette loi subordonne le droit
qui n'a pas acquis une autre nationalité. » La qualité de réfugié n'implique pas nécessairement la perte de nationalité, le retrait de protection diplomatique suffit. D'après l'article 14 de la convention du 28 octobre 1933 : « La jouissance de certains droits et le bénéfice de certaines faveurs accordées aux étrangers sous condition de réciprocité ne seront pas refusés aux réfugiés, faute de réciprocité » et l'exposé des motifs du projet de loi d'approbation pense : « s'agit des cas où la loi, sans créer de privilèges au profit des ressortissants d'un pays déterminé, octroie le traitement national aux étrangers sous une seule condition, celle de réciprocité. » Il faut donc, pour que les réfugiés puissent jouir de la dispense de réciprocité : 1. Qu'un droit ou une faveur soit accordée à tous les étrangers, soit par un traité, soit par une loi; 2. Que cette loi subordonne le droit ou la faveur en question à la réciprocité législative, ou bien diplomatique et législative; Dans ce cas, la réciprocité ne sera pas exigée et le réfugié jouira de plein droit de la disposition dont il s'agit. (Tager et al. cit., p. 11.) Il en sera ainsi des droits résultant des lois accordant des délais aux commerçants, industriels et artisans, de la loi sur la propriété commerciale, de la loi sur les loyers. Pour les premiers, seuls, il faudra que les réfugiés aient cinq ans de résidence. Pour les seconds, aucune condition ne sera exigée. D'autre part, et ceci est très important, les restrictions résultant de l'application des lois et règlements pour la protection du marché national du travail seront levées de plein droit en faveur des réfugiés, domiciliés ou résidant irrégulièrement dans le pays qui remplissent l'une des conditions suivantes : 1. Compter au moins trois ans de résidence dans le pays; 2. Avoir pour conjoint une personne possédant la nationalité du pays de résidence; 3. Avoir un ou plusieurs enfants possédant la nationalité du pays de résidence; 4. Être ancien combattant de la grande guerre. Désormais, les réfugiés auront droit à une carte de travailleur sans que l'autorité administrative