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prêche l'Avent à Saint-Louis des Français, a remis ses prédications au vendredi. Le P. Moussabré prêche sur l'Incarnation. On connaît la méthode du fils de Saint François de Sales. Sa voix s'est faite entendre dans toutes les villes de France. À la louange de l'humble Missionnaire, disons seulement que le carême dernier n'a pas suffi pour satisfaire la pieuse avidité de ses auditeurs et c'est pour cela que Mgr Pujol, supérieur de Saint-Louis des Français, l'a choisi comme prédicateur de l'Avent. Demain, fête de l'Immaculée-Conception, le P. Moussabré se fera entendre encore. Ce sera doublement fête. Au moment où je vous écris, à la tombée de la nuit, toutes les églises annoncent la solennité de demain. Tandis qu'à l'heure, toutes les fenêtres seront illuminées et devant les madones romaines les petites lampes vont briller plus pures et plus claires en l'honneur de l'Immaculée. Au moment où M. Decurtins, l'ardent apôtre des questions sociales, quitte Rome, voici Mgr Vaughan, évêque de Salford. Deux évêques Irlandais l'avaient précédé : Mgr Dogherty, évêque de Derry, et Mgr O. Donnelly, évêque de Raphoe. Ces deux auxiliaires du primat d'Irlande ont été reçus hier par le Saint-Père. Voici aussi deux ingénieurs suisses qui viennent faire acquisition de matériel de chemin de fer pour leur pays. Si cela pourrait diminuer la misère. Vingt-six faillites en quelques jours ! LE FIGARO A LYON Le pèlerinage annuel au sanctuaire de Fourvière, à Lyon, a été, cette année, plus imposant que jamais. Pour la première fois, les fidèles ont été admis dans l'église supérieure de Fourvière, qui, commencée sous le cardinal de Bonald, et après s'être continuée sous Mgr Ginoulx et le cardinal Caverot, sera terminée sans le cardinal Falton. Le dimanche 30 octobre, au nombre de 9.000, parti vers une heure et midi de la place Saint-Jean, a gravi la colline en chantant des cantiques de circonstance, plüieusement dans l'ancienne chapelle et gagné le nouveau sanctuaire. Des draperies rouges, portant les armes de l'archevêque, étaient tendues à la principale porte d'entrée, et les murs latéraux étaient richement décorés. Les membres de la Commission de Fourmierre avaient pris place
acquisition de matériel de chemin de fer pour leur pays. Si cela pourrait diminuer la misère. Vingt-six faillites en quelques jours ! LE FIGARO A LYON Le pèlerinage annuel au sanctuaire de Fourvière, à Lyon, a été, cette année, plus imposant que jamais. Pour la première fois, les fidèles ont été admis dans l'église supérieure de Fourvière, qui, commencée sous le cardinal de Bonald, et après s'être continuée sous Mgr Ginoulx et le cardinal Caverot, sera terminée sans le cardinal Falton. Le dimanche 30 octobre, au nombre de 9.000, parti vers une heure et midi de la place Saint-Jean, a gravi la colline en chantant des cantiques de circonstance, plüieusement dans l'ancienne chapelle et gagné le nouveau sanctuaire. Des draperies rouges, portant les armes de l'archevêque, étaient tendues à la principale porte d'entrée, et les murs latéraux étaient richement décorés. Les membres de la Commission de Fourmierre avaient pris place dans le chœur, où se trouvait le cardinal Foulon avec MM. les vicaires généraux Balmont et Decbelette. Le frère P. Descamp, jésuite, dans un beau discours, a engagé les pèlerins à avoir foi en l'avenir des destinées de la France chrétienne puis, le cardinal a béni la foule prosternée, et un salut solennel a terminé la cérémonie. Le pèlerinage des femmes s'est accompli dans les mêmes conditions que celui des hommes. Les illuminations du chœur ont été exceptionnellement brillantes. LE FUSILÉ Aux dernières élections sénatoriales, M. l'abbé Enjalbal, curé de Rayssac (Tarn), fut nommé, délégué sénatorial; M. Thévenet lui supprima son traitement, sous prétexte qu'il avait arraché sa délégation à la faiblesse de sa mairie. M. l'abbé Enjalbal, qui est actuellement à Oulias, bien loin de Rayssac, a, encore cette fois, été élu délégué sénatorial. POLITIQUE CHAMBRE DES DÉPÔTS LES MÉMOIRES DES CONGRÉGATIONS À l'ouverture du budget des recettes, M. Brisson a déposé un amendement demandant qu'il soit fait état au budget de toutes les sommes perçues par les Congrégations depuis 1881, en application du droit d'accroissement. Pour la lande au Cartel, c'est bien le meilleur des législateurs, en vérité, des agrégations autorisées, acquis en vertu de leurs statuts approuvés
un salut solennel a terminé la cérémonie. Le pèlerinage des femmes s'est accompli dans les mêmes conditions que celui des hommes. Les illuminations du chœur ont été exceptionnellement brillantes. LE FUSILÉ Aux dernières élections sénatoriales, M. l'abbé Enjalbal, curé de Rayssac (Tarn), fut nommé, délégué sénatorial; M. Thévenet lui supprima son traitement, sous prétexte qu'il avait arraché sa délégation à la faiblesse de sa mairie. M. l'abbé Enjalbal, qui est actuellement à Oulias, bien loin de Rayssac, a, encore cette fois, été élu délégué sénatorial. POLITIQUE CHAMBRE DES DÉPÔTS LES MÉMOIRES DES CONGRÉGATIONS À l'ouverture du budget des recettes, M. Brisson a déposé un amendement demandant qu'il soit fait état au budget de toutes les sommes perçues par les Congrégations depuis 1881, en application du droit d'accroissement. Pour la lande au Cartel, c'est bien le meilleur des législateurs, en vérité, des agrégations autorisées, acquis en vertu de leurs statuts approuvés ou en vertu de l'autorisation du gouvernement ne soient pas soumis au droit d'accroissement. M. Piou a la parole. Et avec une éloquence faite de vrai savoir, de précision, de conviction et de clarté, il prononce un très remarquable et très écouté discours. Il a souligné les lois votées en 1882 et 1884 qui ont créé l'impôt d'accroissement. Cette taxe devait frapper les biens des Congrégations non reconnues, et aussi les biens que les Congrégations reconnues possèdent par l'intermédiaire de leurs membres sans autorisation de l'Etat, mais qui donc pouvait se figurer que cette taxe atteindrait aussi le patrimoine des Congrégations autorisées, patrimoine qui se constitue sous les yeux et avec l'agence de l'Etat, patrimoine qui paye déjà les droits de main-morte et qu'on ne peut, sans injustice, sans violation de la loi, sans mise hors du droit commun, imposer deux fois? L'administration a émis pourtant cette prétention. Le tribunal de la Seine et la Cour de cassation ont admis cette manière de voir. Est-ce qu'un arrêt va avoir force de loi? L'interprétation de l'œuvre législative a été mauvaise. Il appartient au législateur de dire ce qu'il a voulu. Ainsi a fait l'assemblée nationale pour les Sociétés en nom collectif,
1882 et 1884 qui ont créé l'impôt d'accroissement. Cette taxe devait frapper les biens des Congrégations non reconnues, et aussi les biens que les Congrégations reconnues possèdent par l'intermédiaire de leurs membres sans autorisation de l'Etat, mais qui donc pouvait se figurer que cette taxe atteindrait aussi le patrimoine des Congrégations autorisées, patrimoine qui se constitue sous les yeux et avec l'agence de l'Etat, patrimoine qui paye déjà les droits de main-morte et qu'on ne peut, sans injustice, sans violation de la loi, sans mise hors du droit commun, imposer deux fois? L'administration a émis pourtant cette prétention. Le tribunal de la Seine et la Cour de cassation ont admis cette manière de voir. Est-ce qu'un arrêt va avoir force de loi? L'interprétation de l'œuvre législative a été mauvaise. Il appartient au législateur de dire ce qu'il a voulu. Ainsi a fait l'assemblée nationale pour les Sociétés en nom collectif, avec l'adhésion du ministre des finances d'alors, Léon Say. Et il y a d'autres précédents. Le législateur n'a pas pu vouloir frapper le patrimoine légal des Congrégations reconnues. Cela ressort de la discussion de 1880 et de 1884, des discours de M. Gules Roche, du rapport de M. Bolard, dont M. Piou fait de concluantes citations. Les Congrégations reconnues forment des établissements d'utilité publique; la loi leur confère une personnalité civile distincte de celle de leurs membres. Leur patrimoine échappe à toute appropriation privée. Aucun membre ne peut demander la liquidation ou le partage. Si la Congrégation se dissout, les biens reviennent aux donateurs ou sont affectés à des associations de même ordre, et comme les membres n'ont pas de propriété personnelle, au décès de l'un d'eux, il n'y a pas d'évolution de part, ni, conséquemment, de mutation par décès. C'est l'origine et la raison de la taxe des biens de main-morte taxe représentative des droits de transmission entre vifs et par décès. Il est faux que le législateur ait voulu atteindre toutes les Congrégations reconnues ou non. Le sens de la loi de 1880 n'est pas douteux. En 1884, en présence des désappointements fiscaux qu'avait données l'application de cette
M. Piou fait de concluantes citations. Les Congrégations reconnues forment des établissements d'utilité publique; la loi leur confère une personnalité civile distincte de celle de leurs membres. Leur patrimoine échappe à toute appropriation privée. Aucun membre ne peut demander la liquidation ou le partage. Si la Congrégation se dissout, les biens reviennent aux donateurs ou sont affectés à des associations de même ordre, et comme les membres n'ont pas de propriété personnelle, au décès de l'un d'eux, il n'y a pas d'évolution de part, ni, conséquemment, de mutation par décès. C'est l'origine et la raison de la taxe des biens de main-morte taxe représentative des droits de transmission entre vifs et par décès. Il est faux que le législateur ait voulu atteindre toutes les Congrégations reconnues ou non. Le sens de la loi de 1880 n'est pas douteux. En 1884, en présence des désappointements fiscaux qu'avait données l'application de cette loi, la Chambre s'est préoccupée d'en assurer l'exécution plus complète. Mais elle n'a voulu ni créer une nouvelle matière imposable, ni augmenter le nombre des contribuables qu'on atteindrait et cela est irréfutablement prouvé par ce fait que, dans le budget de 1884, le produit proportionnel de l'impôt, loin d'être élevé, a subi au contraire une diminution. La vérité éclate. Elle est évidente, irréfutable. La Chambre a le devoir de la proclamer. La politique n'a rien à voir ici. La question n'est pas de savoir quelle attitude les ministres entendent prendre vis-à-vis des Congrégations. Ce qu'il faut aujourd'hui c'est empêcher cette énormité juridique qui consiste à simuler une mutation pour avoir l'occasion de la taxer, et cette énormité morale qui frapperait plus que les autres une classe de contribuables. Ce discours très juridique, très habilement déduit, très solidement argumenté et présenté sous une forme à la fois très littéraire et très précise est écouté avec un religieux silence. Et pon pon sent au il impressionne. Mais le siège de la majorité est fait. Le vote est acquis. Discours de M. Brisson Si quelque chose avait pu compromettre ce vote c'est, à coup sûr, le discours de M. Brisson. De l'aveu de
a subi au contraire une diminution. La vérité éclate. Elle est évidente, irréfutable. La Chambre a le devoir de la proclamer. La politique n'a rien à voir ici. La question n'est pas de savoir quelle attitude les ministres entendent prendre vis-à-vis des Congrégations. Ce qu'il faut aujourd'hui c'est empêcher cette énormité juridique qui consiste à simuler une mutation pour avoir l'occasion de la taxer, et cette énormité morale qui frapperait plus que les autres une classe de contribuables. Ce discours très juridique, très habilement déduit, très solidement argumenté et présenté sous une forme à la fois très littéraire et très précise est écouté avec un religieux silence. Et pon pon sent au il impressionne. Mais le siège de la majorité est fait. Le vote est acquis. Discours de M. Brisson Si quelque chose avait pu compromettre ce vote c'est, à coup sûr, le discours de M. Brisson. De l'aveu de tous, jamais orateur ne fut plus lamentable. On lui a toujours trouvé l'air d'un crâne-mort. Hier il avait l'air d'un crâne-mort à la retraite. La phrase traîne, le mot ne vient pas. Des plaisanteries sans esprit et sans goût, une théorie juridique qui ne tient pas, des périodes qui veulent être indignées, tout cela est pleuré sur le même ton caverneux, énervant, qui met hors d'eux les amis mêmes et les plus chauds adorateurs de ce pitre funèbre. Il rend hommage à M. Piou, à son talent, à ses facultés maîtresses, mais il dénie à l'éminent député le droit de faire dire à une loi ce que lui, Brisson, qui en est l'auteur odieux, n'a pas voulu lui faire dire. Aux arguments sans réplique possible de M. Piou Piou il oppose toujours l'arrêt de la Cour de cassation, et, sentant le terrain du droit s'effondrer sous ses pieds, il passe vite au terrain politique. « M. Piou cherche, dit-il, un terrain de conciliation entre une partie de la gauche et un certain nombre de membres de la droite. » « C'est un dessein que je n'ai jamais eu », crie M. Piou de sa place. M. Brisson. On vous l'a
être indignées, tout cela est pleuré sur le même ton caverneux, énervant, qui met hors d'eux les amis mêmes et les plus chauds adorateurs de ce pitre funèbre. Il rend hommage à M. Piou, à son talent, à ses facultés maîtresses, mais il dénie à l'éminent député le droit de faire dire à une loi ce que lui, Brisson, qui en est l'auteur odieux, n'a pas voulu lui faire dire. Aux arguments sans réplique possible de M. Piou Piou il oppose toujours l'arrêt de la Cour de cassation, et, sentant le terrain du droit s'effondrer sous ses pieds, il passe vite au terrain politique. « M. Piou cherche, dit-il, un terrain de conciliation entre une partie de la gauche et un certain nombre de membres de la droite. » « C'est un dessein que je n'ai jamais eu », crie M. Piou de sa place. M. Brisson. On vous l'a prêté. M. Piou. On a eu grand tort. M. Brisson. On vous l'a prêté et je me demande si votre amendement n'est pas fait pour opérer la conjonction dont on parle et déplacer la majorité. Mais nous voulons une république laïque et la Chambre aura, en votant les droits demandés, la fermeté dont elle fit preuve en votant loi scolaire et la loi militaire. M. Brisson descend là-dessus, applaudi par quelques-uns des siens, qui se rendent compte, suivant l'expression d'un journaliste radical, qu'il « a fait un four noir et qui veulent lui donner une fiche de consolation. » Diacourt embauche M. Milierand qui lui succède s'attache à démontrer avec plus de concision et de vigueur, que ce que demande M. Piou ce n'est pas l'interprétation d'une loi ancienne, mais le vote d'une loi nouvelle. Il estime que la taxe des biens de main-morte constitue un privilège et qu'il y a lieu de faire retomber dans le droit commun les congrégations autorisées. Fort bien. Mais pourquoi frapper les seuls congréganistes ? Si la taxe des biens de main-morte ne représente pas exactement les droits de transmission ordinaire de la propriété, alors les droits de la main-morte. Et tous ceux qui
la fermeté dont elle fit preuve en votant loi scolaire et la loi militaire. M. Brisson descend là-dessus, applaudi par quelques-uns des siens, qui se rendent compte, suivant l'expression d'un journaliste radical, qu'il « a fait un four noir et qui veulent lui donner une fiche de consolation. » Diacourt embauche M. Milierand qui lui succède s'attache à démontrer avec plus de concision et de vigueur, que ce que demande M. Piou ce n'est pas l'interprétation d'une loi ancienne, mais le vote d'une loi nouvelle. Il estime que la taxe des biens de main-morte constitue un privilège et qu'il y a lieu de faire retomber dans le droit commun les congrégations autorisées. Fort bien. Mais pourquoi frapper les seuls congréganistes ? Si la taxe des biens de main-morte ne représente pas exactement les droits de transmission ordinaire de la propriété, alors les droits de la main-morte. Et tous ceux qui en possèdent paieront également. Mais faire payer aux seuls congréganistes 1° les droits de main-morte et 2° les droits d'accroissement, c'est une iniquité. En terminant, M. Milierand déclare que si les décrets d'expulsion étaient un acte légal, ils n'ont pas été un acte utile. La mesure a été platonique. Elle a desservi la république. Ce que veut M. Milierand c'est, au point de vue des personnes, la liberté absolue de s'associer, et, au point de vue des biens, le droit strict de l'Etat de contrôler tous les biens possédés par les associations. « Autant il est désirable de compter dans un peuple beaucoup de petits propriétaires, de travailleurs ayant leurs outils, partant il est dangereux de voir se former beaucoup de ces associations qui désintègent, sans jamais s'en dessaisir, des biens énormes retirés de la circulation, au grand détriment de la production et de la richesse nationale. » Celui qui serait vrai dans une certaine mesure. Et si une loi intervenait pour donner satisfaction à ce desideratum, ce ne sera pas les Congrégations qui seraient les plus atteintes (1). De plus, il faudrait distinguer, entre les associations, celles qui ont pour unique but de s'enrichir et d'augmenter le bien-être ou
a desservi la république. Ce que veut M. Milierand c'est, au point de vue des personnes, la liberté absolue de s'associer, et, au point de vue des biens, le droit strict de l'Etat de contrôler tous les biens possédés par les associations. « Autant il est désirable de compter dans un peuple beaucoup de petits propriétaires, de travailleurs ayant leurs outils, partant il est dangereux de voir se former beaucoup de ces associations qui désintègent, sans jamais s'en dessaisir, des biens énormes retirés de la circulation, au grand détriment de la production et de la richesse nationale. » Celui qui serait vrai dans une certaine mesure. Et si une loi intervenait pour donner satisfaction à ce desideratum, ce ne sera pas les Congrégations qui seraient les plus atteintes (1). De plus, il faudrait distinguer, entre les associations, celles qui ont pour unique but de s'enrichir et d'augmenter le bien-être ou la fortune de leurs membres ou celles, qui ont pour but de remédier au mal fait par les premières, et de constituer contre elles, en pratiquant par leurs membres la pauvreté personnelle, le patrimoine de ceux qui n'ont rien et d'assurer du pain à ceux que le capital, simple producteur d'intérêts, exploite et affame. En attendant cette loi, il est inique de faire payer double droit à ceux qui ne possèdent pas. C'est cependant cette solution que M. Milierand demande à la Chambre d'accepter. Et, malgré une réponse topique de M. Piou, il est obéi par 358 voix contre 177. M. Bouvier l'aide à obtenir ce résultat, en disant que le gouvernement est décidé à appliquer dans toute sa teneur sans passion comme sans faiblesse (c'est la formule), l'étrange arrêt de la Cour de Cassation. J. M. LE MINISTÈRE On lit dans un journal anti-religieux, L'Éclair : Le plaisant, c'est que le plus battu de cette séance n'est pas M. Piou, mais le ministère. Le ministère, en effet, n'aurait pas été fâché de voir le groupe Piou s'affirmer pour son début par une victoire. Il entrevoyait déjà une majorité faite de républicains modérés et de droitiers ralliés qui lui promettait
d'intérêts, exploite et affame. En attendant cette loi, il est inique de faire payer double droit à ceux qui ne possèdent pas. C'est cependant cette solution que M. Milierand demande à la Chambre d'accepter. Et, malgré une réponse topique de M. Piou, il est obéi par 358 voix contre 177. M. Bouvier l'aide à obtenir ce résultat, en disant que le gouvernement est décidé à appliquer dans toute sa teneur sans passion comme sans faiblesse (c'est la formule), l'étrange arrêt de la Cour de Cassation. J. M. LE MINISTÈRE On lit dans un journal anti-religieux, L'Éclair : Le plaisant, c'est que le plus battu de cette séance n'est pas M. Piou, mais le ministère. Le ministère, en effet, n'aurait pas été fâché de voir le groupe Piou s'affirmer pour son début par une victoire. Il entrevoyait déjà une majorité faite de républicains modérés et de droitiers ralliés qui lui promettait de longs jours. Les choses ont autrement tourné. M. Rouvier a dû marcher. Les membres droitiers promis par M. Desprès sont furieux d'avoir été lâchés par le ministre dès leur apparition dans l'arène, et ils saisiront la première occasion de le montrer. Il n'en faut pas davantage peut-être pour mettre le cabinet à la discrétion de M. Clémenceau. L'emprunt refusé pourrait être la cause de ce malheur, en sorte qu'en abandonnant les Congrégations, le ministère a peut-être lâché ses portefeuilles. MOSABLIANTES ÉCHOS PARLEMENTAIRES M. Floquet, fatigué, est obligé de garder la chambre pendant quelques jours. L'ancien député boulangiste Vergoin déclare que, contrairement à ce qu'on avait annoncé, il ne songe nullement à écrire ses mémoires. UN FOU AU SÉNAT Hier, vers deux heures et demie de l'après-midi, un individu, au Palais-Bourbon, a demandé aux huissiers qu'on le conduisît devant M. Floquet, président de la Chambre. Tout à coup, cet homme qui paraissait en proie à une très vive surexcitation, s'est écrié « Vive l'empereur! vive l'impératrice! vive le prince impérial! » On s'est emparé de lui et on l'a conduit au bureau du commissaire. Cet individu qui ne jouit pas de ses facultés mentales, se nomme Adolphe H. 55 ans.
le cabinet à la discrétion de M. Clémenceau. L'emprunt refusé pourrait être la cause de ce malheur, en sorte qu'en abandonnant les Congrégations, le ministère a peut-être lâché ses portefeuilles. MOSABLIANTES ÉCHOS PARLEMENTAIRES M. Floquet, fatigué, est obligé de garder la chambre pendant quelques jours. L'ancien député boulangiste Vergoin déclare que, contrairement à ce qu'on avait annoncé, il ne songe nullement à écrire ses mémoires. UN FOU AU SÉNAT Hier, vers deux heures et demie de l'après-midi, un individu, au Palais-Bourbon, a demandé aux huissiers qu'on le conduisît devant M. Floquet, président de la Chambre. Tout à coup, cet homme qui paraissait en proie à une très vive surexcitation, s'est écrié « Vive l'empereur! vive l'impératrice! vive le prince impérial! » On s'est emparé de lui et on l'a conduit au bureau du commissaire. Cet individu qui ne jouit pas de ses facultés mentales, se nomme Adolphe H. 55 ans. Il a été conduit au dépôt. CANDIDATURES MULTIPLES La Commission de la Chambre chargée d'examiner les diverses propositions relatives aux candidatures multiples et aux déclarations de candidatures, a décidé que l'amende, qui est uniformément de 10 000 francs pour toutes les infractions, pourrait être abaissée dans certains cas constatés par jugement, par exemple lorsqu'il n'y aura pas eu tentative de candidatures multiples. L'affichage des professions de foi ne pourra avoir lieu qu'après la délivrance du récépissé définitif, lequel devra être délivré par le préfet dans les cinq jours qui suivront la déclaration. M. de Kamel demandait qu'une amnistie fût accordée aux condamnés pour délit de candidatures multiples; la Commission a rejeté cette demande. 68e PUIS L'UVETRON Rodez, 8 décembre. Une grande grève a éclaté ce matin à Cransac. Tous les ouvriers de la Compagnie de Campagnac sont sortis des puits à dix heures. Quinze brigades de gendarmerie sont concentrées à Gransac. Le commandant a télégraphié qu'on lui envoie dix autres. Le préfet va partir. La grève est motivée par le renvoi d'un meneur, Vayssotte. MONITEUR DE LA GUERRE Le 7e cuirassiers en garnison à Sainte-Menehould a été immobilisé toute la semaine parce qu'il n'y avait pas de clous à glace