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du 1er décembre 1872. Les examens prescrits par l'article 54 auront lieu du 15 au 30 septembre. La mise en route des engagés conditionnels d'un an aura lieu le 1er novembre 1875. En portant ces dates à la connaissance des familles, je prie les préfets de rappeler que les jeunes gens doivent à l'avance se préparer de la manière la plus sérieuse à leurs examens, attendu que les indications essentiellement à ce que les commissions d'examen se montrent à l'avenir plus sévères que par le passé. Des instructions plus détaillées seront ultérieurement adressées sur sujet des diverses opérations dont il s'agit. J'invite les préfets à donner aux dispositions qui précèdent toute publicité dont ils disposent. Recevez, etc. Le ministre de la guerre. Général E. DE CISSEY. Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre. Instruction relative aux frais d'administration des bois des communes et des établissements publics. Du 28 décembre 1874. Les articles 5 de la loi du 25 juin 1841 et 6 de la loi du 19 juillet 1845 ont alloué à l'Etat, à titre de frais d'administration des bois des communes et des établissements publics, une taxe fixée à 5 p. 0/0 du prix de vente des produits principaux de ces bois et au vingtième de la valeur des mêmes produits délivrés en nature. Toutefois, aux termes de l'article 14 de la loi du 14 juillet 1856, la somme à payer à ce titre, par chaque commune ou établissement public, ne peut dépasser 1 franc par hectare des bois qui lui appartiennent. L'exécution de cette dernière disposition a donné lieu à la double question de savoir : 1° à quel exercice doivent être annuellement rattachées les taxes afférentes soit au prix des coupes vendues, soit à la valeur des coupes délivrées en nature; 2° si, pour le calcul du maximum de 1 franc par hectare, il y a lieu de tenir compte de la fraction d'hectare que peut présenter le chiffre de la contenance totale des bois. 1° Détermination de l'exercice. — D'après une décision prise par le ministre des finances, le 2 avril 1857, la taxe
produits principaux de ces bois et au vingtième de la valeur des mêmes produits délivrés en nature. Toutefois, aux termes de l'article 14 de la loi du 14 juillet 1856, la somme à payer à ce titre, par chaque commune ou établissement public, ne peut dépasser 1 franc par hectare des bois qui lui appartiennent. L'exécution de cette dernière disposition a donné lieu à la double question de savoir : 1° à quel exercice doivent être annuellement rattachées les taxes afférentes soit au prix des coupes vendues, soit à la valeur des coupes délivrées en nature; 2° si, pour le calcul du maximum de 1 franc par hectare, il y a lieu de tenir compte de la fraction d'hectare que peut présenter le chiffre de la contenance totale des bois. 1° Détermination de l'exercice. — D'après une décision prise par le ministre des finances, le 2 avril 1857, la taxe de 5 p. 0/0 sur le produit des coupes vendues appartient à l'exercice de l'année pendant laquelle la vente a eu lieu. Quant à la taxe du vingtième sur la valeur des coupes désignées pour être délivrées en nature, elle appartient, aux termes d'une décision antérieure du 26 décembre 1846, à l'exercice de l'année qui suit celle de la désignation de ces coupes. De ces distinctions il résulte que, pour reconnaître s'il y a lieu de réduire au maximum de 1 franc par hectare, conformément aux prévisions de l'article 14 de la loi du 14 juillet 1856, les frais annuels de régie, on doit opérer, pour chaque année, sur les prix de vente de l'année courante, cumulés avec les estimations de la valeur des coupes désignées pendant l'année précédente pour être délivrées en nature. Ce mode de procéder vient d'être sanctionné par une nouvelle décision prise par le ministre des finances, le 13 novembre 1874, et principalement motivée sur cette considération que l'exploitation effective des coupes délivrées en nature et la détermination, par le ministre, de leur valeur estimative, n'ont généralement lieu que dans le cours de l'année qui suit la désignation de ces coupes; de sorte que, en fait,
à l'exercice de l'année qui suit celle de la désignation de ces coupes. De ces distinctions il résulte que, pour reconnaître s'il y a lieu de réduire au maximum de 1 franc par hectare, conformément aux prévisions de l'article 14 de la loi du 14 juillet 1856, les frais annuels de régie, on doit opérer, pour chaque année, sur les prix de vente de l'année courante, cumulés avec les estimations de la valeur des coupes désignées pendant l'année précédente pour être délivrées en nature. Ce mode de procéder vient d'être sanctionné par une nouvelle décision prise par le ministre des finances, le 13 novembre 1874, et principalement motivée sur cette considération que l'exploitation effective des coupes délivrées en nature et la détermination, par le ministre, de leur valeur estimative, n'ont généralement lieu que dans le cours de l'année qui suit la désignation de ces coupes; de sorte que, en fait, ces coupes représentent réellement, avec le prix des ventes faites pendant la même année, le revenu d'un même exercice. Le ministre a fait remarquer d'ailleurs que la perception des frais de régie, opérée sur ces bases, ne peut être préjudiciable aux communes ou établissements publics, une sorte de compensation devant nécessairement s'établir, d'une année à l'autre, entre les taxes à recouvrer. 2° Fractions d'hectare. — En vue d'assurer l'uniformité de la perception et de la faciliter, la même décision porte, par interprétation favorable des termes de l'article 14 de la loi du 14 juillet 1856, que les fractions d'hectare devront être négligées pour le calcul du maximum de 1 franc par hectare de la contenance totale des bois de chaque commune ou établissement public. Les agents se conformeront aux dispositions qui précèdent. Ils continueront d'ailleurs à appliquer les règles tracées soit par l'instruction n° 2103, relative au mode général d'exécution de l'article 14 de la loi du 14 juillet 1856, soit par l'instruction n° 2105, spéciale aux ventes et délivrances de coupes arriérées, soit enfin par l'instruction n° 2269, concernant les ventes de coupes dont la délivrance en nature, précédemment opérée, serait restée sans suite. Le directeur général de l'enregistrement,
nécessairement s'établir, d'une année à l'autre, entre les taxes à recouvrer. 2° Fractions d'hectare. — En vue d'assurer l'uniformité de la perception et de la faciliter, la même décision porte, par interprétation favorable des termes de l'article 14 de la loi du 14 juillet 1856, que les fractions d'hectare devront être négligées pour le calcul du maximum de 1 franc par hectare de la contenance totale des bois de chaque commune ou établissement public. Les agents se conformeront aux dispositions qui précèdent. Ils continueront d'ailleurs à appliquer les règles tracées soit par l'instruction n° 2103, relative au mode général d'exécution de l'article 14 de la loi du 14 juillet 1856, soit par l'instruction n° 2105, spéciale aux ventes et délivrances de coupes arriérées, soit enfin par l'instruction n° 2269, concernant les ventes de coupes dont la délivrance en nature, précédemment opérée, serait restée sans suite. Le directeur général de l'enregistrement, des domaines et du timbre, E. LEVAVASSEUR. Lors de la discussion de la loi du 21 juin 1873, l'Assemblée nationale a exprimé le vœu que les lois, décrets et ordonnances concernant les contributions indirectes soient réunis, classés ou résumés méthodiquement dans un Code spécial. Pour répondre aux intentions de l’Assemblée, la rédaction des Annales des contributions indirectes s'est chargée avec l’agrément de l’administration centrale, d’élaborer l’importante publication qui vient de paraître sous le titre du Code des contributions indirectes. Ce travail embrasse une période de près d’un siècle (1790 à 1874) ; il constitue le recueil le plus complet qui ait encore paru sur la matière. Indépendamment d’un grand nombre de notes et de renseignements destinés à établir la corrélation des diverses prescriptions législatives, il contient une table alphabétique qui sous forme de dictionnaire, résume succinctement les matières relatives à un même sujet. Ce Code est appelé à rendre de véritables services à tous ceux qui ont, dans les actes législatifs, à discerner les dispositions encore en vigueur. Une édition nouvelle du Code des octrois et des frais de casernement, en concordance avec les règlements et la jurisprudence actuelle vient également de paraître à la même librairie. On y trouve
la rédaction des Annales des contributions indirectes s'est chargée avec l’agrément de l’administration centrale, d’élaborer l’importante publication qui vient de paraître sous le titre du Code des contributions indirectes. Ce travail embrasse une période de près d’un siècle (1790 à 1874) ; il constitue le recueil le plus complet qui ait encore paru sur la matière. Indépendamment d’un grand nombre de notes et de renseignements destinés à établir la corrélation des diverses prescriptions législatives, il contient une table alphabétique qui sous forme de dictionnaire, résume succinctement les matières relatives à un même sujet. Ce Code est appelé à rendre de véritables services à tous ceux qui ont, dans les actes législatifs, à discerner les dispositions encore en vigueur. Une édition nouvelle du Code des octrois et des frais de casernement, en concordance avec les règlements et la jurisprudence actuelle vient également de paraître à la même librairie. On y trouve un résumé méthodique et complet de prescriptions administratives qui régissent cette branche importante des revenus municipaux de plus de quinze cents communes. Traité élémentaire et pratique de droit français à la portée de tout le monde. 2e édition, corrigée et considérablement augmentée, par CH. BONNE, avoué, docteur en droit, juge suppléant au tribunal civil de Bar-le-Duc. Paris, librairie de Delagrave; 1 vol. in-12. Prix, 5 francs. L’auteur indique lui-même dans son introduction le but qu’il s’est proposé. « Donner quelques notions élémentaires, mais complètes et pratiques sur toutes les parties de notre législation qu’il est indispensable de connaître, en sorte que cette maxime : « Nul n’est présumé ignorer la loi » devienne, autant que possible, une vérité. » Dans un volume de sept cents pages, il a exposé assez clairement pour être compris de tout le monde l’organisation politique, administrative, départementale et municipale ; l’organisation judiciaire et universitaire de la France ; l’organisation des cultes ; les lois sur l’armée, sur la chasse, sur la pêche, sur l’enregistrement, le Code forestier, tout ce qui concerne les impôts, la voirie ; en un mot, l’ensemble des lois usuelles dont la connaissance est indispensable. Par la généralité des matières qu’il renferme,
suppléant au tribunal civil de Bar-le-Duc. Paris, librairie de Delagrave; 1 vol. in-12. Prix, 5 francs. L’auteur indique lui-même dans son introduction le but qu’il s’est proposé. « Donner quelques notions élémentaires, mais complètes et pratiques sur toutes les parties de notre législation qu’il est indispensable de connaître, en sorte que cette maxime : « Nul n’est présumé ignorer la loi » devienne, autant que possible, une vérité. » Dans un volume de sept cents pages, il a exposé assez clairement pour être compris de tout le monde l’organisation politique, administrative, départementale et municipale ; l’organisation judiciaire et universitaire de la France ; l’organisation des cultes ; les lois sur l’armée, sur la chasse, sur la pêche, sur l’enregistrement, le Code forestier, tout ce qui concerne les impôts, la voirie ; en un mot, l’ensemble des lois usuelles dont la connaissance est indispensable. Par la généralité des matières qu’il renferme, cet ouvrage offre au fonctionnaire, au propriétaire, au cultivateur, au rentier, au commerçant, la solution de la plupart des questions qui se présentent à chaque instant. Certifié conforme aux originaux. Paris, 24 février 1875. Le directeur du secrétariat et de la comptabilité, FR. NORMAND. PARIS. — Impr. PAUL DUPONT, 41, rue Jean-Jacques-Rousseau.
Dernière Edition Phénomènes Américains Une crise sociale sans précédent désole l'Amérique. Des multitudes d'ouvriers sans travail descendent de l'Ouest vers les États alimentaires, comme une armée d'invasion, demandant la terre et l'eau. Ils sont par bandes de plusieurs centaines de mille ils s'opposent des chemins de fer, mettent à contribution les villes sur leur passage, prennent ce qu'on ne s'empresse pas de leur donner, et vont devant eux. Il y a quelques jours, une avant-garde prétendait piller la grande ville de Chicago si elle ne s'exécutait pas gracieusement. La rude capitale du Far-West offrit du travail aux travailleurs de bonne volonté; la police dispersa les autres. Leurs groupes se reformaient plus loin et allaient s'augmentant de tous les mécontents qu'ils recrutaient d'étape en étape. Mais, les Compagnies de chemins de fer suspendant la circulation des trains devant eux, ce redoutable exode doit fatalement se fondre dans l'immensité du continent. Telle la croisade des Pastoureaux, qui devait inonder l'Asie, à peine arrivée dans les plaines du Danube était réduite à quelques poignées de mendiants vagabonds. Une route de trois ou quatre mille kilomètres est nécessairement mortelle pour de si prodigieuses bandes de piétons affamés. Ils sont partis de l'Oregon, de la Californie, du Nevada, de ces pays d'agriculture naguère opulente, pays privilégiés de l'or et de l'argent qui écoulent leur abondance de blé et de tous biens dans l'autre hémisphère par San-Francisco, le plus riche et grand port du Pacifique. Il y a quelques années à peine ils avaient chassé les Chinois pour garder le monopole de la main-d'œuvre. Le sol est le plus fertile du monde, sous le climat le plus heureux. Nulle part le travail n'était plus puissamment organisé et servi par d'inépuissables capitaux, la terre ne coûtant rien. Par quel phénomène la misère s'est-elle abattue sur ces vastes régions qui regorgeaient de subsistances, où des villes populeuses s'improvisaient d'année en année, où, semblait-il, l'homme n'avait qu'à se présenter avec ses bras pour jouir aussitôt d'une vie plantureuse? On l'explique par la soudaine et profonde perturbation des intérêts que la démonétisation du métal argent a causée, par la mévente
Californie, du Nevada, de ces pays d'agriculture naguère opulente, pays privilégiés de l'or et de l'argent qui écoulent leur abondance de blé et de tous biens dans l'autre hémisphère par San-Francisco, le plus riche et grand port du Pacifique. Il y a quelques années à peine ils avaient chassé les Chinois pour garder le monopole de la main-d'œuvre. Le sol est le plus fertile du monde, sous le climat le plus heureux. Nulle part le travail n'était plus puissamment organisé et servi par d'inépuissables capitaux, la terre ne coûtant rien. Par quel phénomène la misère s'est-elle abattue sur ces vastes régions qui regorgeaient de subsistances, où des villes populeuses s'improvisaient d'année en année, où, semblait-il, l'homme n'avait qu'à se présenter avec ses bras pour jouir aussitôt d'une vie plantureuse? On l'explique par la soudaine et profonde perturbation des intérêts que la démonétisation du métal argent a causée, par la mévente et l'avilissement des produits agricoles qui paraissent en avoir été la conséquence, par la déconfiture des fermiers et par la ruine du commerce qu'ils alimentaient. C'est une preuve de plus qu'un pays peut tomber dans la détresse et manquer de tout au milieu de son apparente abondance. Nous voyons de pareils exemples dans notre voisinage. Chacun sait que ni le blé, ni le vin, ni le maïs, surtout, ne manquent en Italie. Il y en a bien au-delà des besoins de la consommation, et, par surcroît, du riz, de la viande et tout ce qui est nécessaire à la ration annuelle d'une population double. Et cependant l'Italie est un des pays les plus pauvres de l'Europe, presque aussi pauvre que le Portugal et la Grèce, dont se discute la liquidation judiciaire. En Grèce et au Portugal on paie avec rien tout ce qu'il faut pour la plus large vie. Mais ce rien, il faut l'avoir et c'est justement ce qui fait défaut. L'Espagne, comme l'Italie, a tous les biens de la terre à profusion, des céréales et des vins à ne savoir qu'en faire, un troupeau plus considérable que celui de la France et avec cette abondance les plus modestes
pareils exemples dans notre voisinage. Chacun sait que ni le blé, ni le vin, ni le maïs, surtout, ne manquent en Italie. Il y en a bien au-delà des besoins de la consommation, et, par surcroît, du riz, de la viande et tout ce qui est nécessaire à la ration annuelle d'une population double. Et cependant l'Italie est un des pays les plus pauvres de l'Europe, presque aussi pauvre que le Portugal et la Grèce, dont se discute la liquidation judiciaire. En Grèce et au Portugal on paie avec rien tout ce qu'il faut pour la plus large vie. Mais ce rien, il faut l'avoir et c'est justement ce qui fait défaut. L'Espagne, comme l'Italie, a tous les biens de la terre à profusion, des céréales et des vins à ne savoir qu'en faire, un troupeau plus considérable que celui de la France et avec cette abondance les plus modestes besoins. Et cependant la gêne est extrême en Espagne. Les riches tirent le diable par la queue et les prolétaires y sont misérables comme les Siciliens en Sicile, dans cet ancien grenier de l'empire romain. Les économistes savent se rendre compte Feuilleton du Petit Parisien, Palais GAND ROMAN INÉDIT PREMIERS PARTS V (suite) Délire Ermelin avait déjà pris la main de sa malade et lui faisait le pouls. Eh bien, ma chère femme, dit-il en fixant ses regards pénétrants sur les yeux et le visage de Blanche, je vois que le résultat que j'attendais est arrivé. Vous êtes enfin sortie de la torpeur dans laquelle vous étiez plongée. oui, docteur, répondit la jeune fille d'une voix pure comme le son d'un fin cristal, il me semble que la raison m'est revenue. au moins à peu près, et que je suis guérie. Vous vous trompez, peut-être! un peu, mon enfant. L'effet du moins vous êtes sauvée. Nous aurons cependant encore à combattre bien des moments de délire. de délire peut-être! Et votre chère garde-malade n'en a pas encore fini tout à fait avec ses soins et ses peines Depuis combien de jours suis-je malade, docteur? interrogea tout à coup Blanche, d'une
PARTS V (suite) Délire Ermelin avait déjà pris la main de sa malade et lui faisait le pouls. Eh bien, ma chère femme, dit-il en fixant ses regards pénétrants sur les yeux et le visage de Blanche, je vois que le résultat que j'attendais est arrivé. Vous êtes enfin sortie de la torpeur dans laquelle vous étiez plongée. oui, docteur, répondit la jeune fille d'une voix pure comme le son d'un fin cristal, il me semble que la raison m'est revenue. au moins à peu près, et que je suis guérie. Vous vous trompez, peut-être! un peu, mon enfant. L'effet du moins vous êtes sauvée. Nous aurons cependant encore à combattre bien des moments de délire. de délire peut-être! Et votre chère garde-malade n'en a pas encore fini tout à fait avec ses soins et ses peines Depuis combien de jours suis-je malade, docteur? interrogea tout à coup Blanche, d'une voix calme. Depuis trente-deux jours, répondit vivement Mlle de Kerlivwen. Trente-deux jours! répéta Blanche avec un accent de stupéfaction. Mais de quelle maladie étais-je donc atteinte? D'une des formes les plus dangereuses de la méningite. Aujourd'hui seulement nous sommes à peu près maîtres du mal des effets complexes et reflétés de ce défaut d'équilibre entre la valeur réelle des objets et leur valeur d'échange ou de circulation qui fait la pléthoré ou l'anémie. Les financiers en font l'objet de savantes et avantageuses spéculations. Mais le commun des mortels n'y voit comme moi que des oscillations déconcertantes des valeurs représentatives. Le billet de banque français de cent francs vaut 112 et 12 en Italie, 100 en Espagne, 173 francs en Grèce. Le billet de banque italien de cent francs ne vaut que 89 francs en France, le billet espagnol 82 francs, le billet grec 57 francs. Ce sont des différences, du billet de banque français à ceux-là, de 23, de 39 et 116 francs. Qui solde ces différences extravagantes? Naturellement le travail de l'ouvrier italien, de l'ouvrier espagnol, de l'ouvrier grec. Avec votre billet de banque français de 100 francs vous achetez au cours pour 173 francs de marbre de Paros.
de ce défaut d'équilibre entre la valeur réelle des objets et leur valeur d'échange ou de circulation qui fait la pléthoré ou l'anémie. Les financiers en font l'objet de savantes et avantageuses spéculations. Mais le commun des mortels n'y voit comme moi que des oscillations déconcertantes des valeurs représentatives. Le billet de banque français de cent francs vaut 112 et 12 en Italie, 100 en Espagne, 173 francs en Grèce. Le billet de banque italien de cent francs ne vaut que 89 francs en France, le billet espagnol 82 francs, le billet grec 57 francs. Ce sont des différences, du billet de banque français à ceux-là, de 23, de 39 et 116 francs. Qui solde ces différences extravagantes? Naturellement le travail de l'ouvrier italien, de l'ouvrier espagnol, de l'ouvrier grec. Avec votre billet de banque français de 100 francs vous achetez au cours pour 173 francs de marbre de Paros. Et si le carrier qui a extrait le marbre et a été payé en monnaie de son pays a besoin de s'approvisionner d'ouls ou d'autres objets indispensables de provenance française, le pouvoir d'achat de son argent n'est que de 57 pour cent. Achète-t-il une montre d'argent en France ? Il la paie comme si elle était d'or. Vend-il au contraire sa montre d'or ? On la lui paie comme si elle était d'argent. Nulle part ces sautes de la valeur des choses ne sont aussi violentes qu'en Amérique. On a vu des spéculateurs audacieux faire le vide de toute la monnaie d'or en circulation dans une grande ville comme New-York, faire le vide ensuite et imposer une dépréciation fantastique au papier monnaie, ruinant en une semaine toutes les banques et la plupart des grandes maisons de commerce. Le milliardaire Gould gagna ce qu'il voulut à ce double coup de Bourse. Il en garda jusqu'à sa mort la réputation méritée du plus grand flibustier sans scrupule et sans entrailles qui eût jamais exploité l'Amérique. Un autre corsaire de ce genre formait une association de propriétaires de voies ferrées, provoquait la baisse des prix de transport, la faillite de Compagnies rivales, rachetait