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retenir les eaux, afin de permettre d'arroser une partie des propriétés de la commune. DELIBÉRATIONS Le Conseil général émet le vœu que le courrier de Gap à Saint-Bonnet soit prolongé jusqu'à Saint-Firmin, afin d'assurer une plus prompte distribution des dépêches dans la région, sans rien changer aux heures de passage à Saint-Bonnet. Création d'un courrier d'Eyguians à Rosans passant par la vallée de Blaisanne ; Création d'un bureau d'enregistrement à Rosans : Faire l'étude d'un chemin pour relier le hameau des Isnières à la route n° 25 de Montferrand à Rosans. Sur la proposition faite par la Commission d'émettre un vœu pour la création d'un concierge à la sous-préfecture de Briançon, M. CHANCEL fait observer que ce vœu ne pourrait être émis utilement que si l'on connaissait le chiffre de la dépense nécessaire à cette création. M. MARTIN dit qu'il y a lieu de charger M. le Préfet d'étudier la question et de présenter un rapport à la session d'avril. Cette proposition est adoptée. Le Conseil rejette la proposition de MM. BONNIARD et CHANCEL tendant à ce qu'il soit alloué des primes pour la destruction des renards. L'ensemble du rapport de la Commission des vœux est ensuite mis aux voix et adopté. Sur la proposition de M. Xavier BLANC, président, le Conseil décide d'annexer au rapport de la vicinalité, le projet de classement d'un chemin des Isnières à Rosans. M. ITIER propose au Conseil d'émettre un vœu tendant à ce que la compagnie P.-L.-M. construise à la gare de Veynes un quai couvert destiné à garantir les voyageurs de la pluie. Ce vœu est adopté. VOLUMEN M. VOLLAIRE donne lecture du rapport de la Commission des Finances. MESSIEURS, Votre Commission vous propose de voter le budget rectificatif de l'exercice 1889, tel qu'il est présenté par M. le Préfet, sauf les modifications suivantes : BUDGET ORDINAIRE Sous-chapitre 10. Art. 5. — Bourse en faveur de Mlle Corréard, de Tallard, élève sage-femme, pour le 1er trimestre scolaire 1889-1890 150 Sous chapitre 14. Art. 21. — Entretien de malades indigents à l'hospice de Gap pendant l'année 1888 139 81 Sous-chapitre 14. Art. 22.
et adopté. Sur la proposition de M. Xavier BLANC, président, le Conseil décide d'annexer au rapport de la vicinalité, le projet de classement d'un chemin des Isnières à Rosans. M. ITIER propose au Conseil d'émettre un vœu tendant à ce que la compagnie P.-L.-M. construise à la gare de Veynes un quai couvert destiné à garantir les voyageurs de la pluie. Ce vœu est adopté. VOLUMEN M. VOLLAIRE donne lecture du rapport de la Commission des Finances. MESSIEURS, Votre Commission vous propose de voter le budget rectificatif de l'exercice 1889, tel qu'il est présenté par M. le Préfet, sauf les modifications suivantes : BUDGET ORDINAIRE Sous-chapitre 10. Art. 5. — Bourse en faveur de Mlle Corréard, de Tallard, élève sage-femme, pour le 1er trimestre scolaire 1889-1890 150 Sous chapitre 14. Art. 21. — Entretien de malades indigents à l'hospice de Gap pendant l'année 1888 139 81 Sous-chapitre 14. Art. 22. — Subvention à l'élève Ricard, pour le 3ème trimestre 1888 175 BUDGET EXTRAORDINAIRE Sous-chapitre 17, § 1er. Art. 8. — Chemin de grande communication, n° 8... 2.040 — Art. 19. — n°15..'. 3.160 — Art. 20. — n°43... 1.020 — | 2. Art. 10. — n°16... 4.000 — Art. 12. — n°18... 3.000 — . | 5. Art. 1er. — n°16... 10.280 Art. 2, n°50... 14. Sous-chapitre 18, § 2, Art 7. — n°50... 1 » — §3. Art. 2. -n°50... 2.494 08 — §6. Art, 1er. . — n° 50... 4 » BUDGET PRIMITIF DE 1890 Conformément aux votes émis par le Conseil dans la présente session, votre Commission vous propose d'arrêter le budget primitif de 1890, dans les conditions où il est présenté par M. le Préfet, en y introduisant les modifications ci-après : BUDGET ORDINAIRE Dépenses Sous-chapitre II. Art, 5. — Augmentation de 50 francs pour contributions de la sous-préfecture d'Embrun prises en charge par le département suivant bail. DÉLIBÉRATIONS 415 -Sous-chapitre V. Art 1er. — Augmentation de 2.885 francs pour le service des enfants moralement abandonnés. Sous-chapitre VI. Art. 1er — Diminution de 2.500 francs. Afin de ne pas réduire dans de trop grandes proportions le
— n°18... 3.000 — . | 5. Art. 1er. — n°16... 10.280 Art. 2, n°50... 14. Sous-chapitre 18, § 2, Art 7. — n°50... 1 » — §3. Art. 2. -n°50... 2.494 08 — §6. Art, 1er. . — n° 50... 4 » BUDGET PRIMITIF DE 1890 Conformément aux votes émis par le Conseil dans la présente session, votre Commission vous propose d'arrêter le budget primitif de 1890, dans les conditions où il est présenté par M. le Préfet, en y introduisant les modifications ci-après : BUDGET ORDINAIRE Dépenses Sous-chapitre II. Art, 5. — Augmentation de 50 francs pour contributions de la sous-préfecture d'Embrun prises en charge par le département suivant bail. DÉLIBÉRATIONS 415 -Sous-chapitre V. Art 1er. — Augmentation de 2.885 francs pour le service des enfants moralement abandonnés. Sous-chapitre VI. Art. 1er — Diminution de 2.500 francs. Afin de ne pas réduire dans de trop grandes proportions le crédit des dépenses imprévues, votre Commission a pensé qu'une augmentation de 2 500 francs pour le service des aliénés est suffisante comme prévision pour 1890. Sous-chapitre VII. Art. 18. — En vertu de votre décision relative au legs Genin, il y a lieu d'inscrire au budget une prévision de 150 francs pour faire face aux dépenses nécessitées par l'instruction de l'affaire. Sous-chapitre IX. Art, 1er. — Augmentation de 200 francs sur le traitement de l'archiviste. Sous-chapitre X. Art,6. — Augmentation de 450 francs, bourse en faveur de Mlle Corréard, de Tallard, élève sage-femme. Art. 7. — Diminution de 225 francs sur la bourse prévue pour le jeune Ricard. Sous-chapitre XI. Art. 6. — Subvention aux ouvrières de l'Industrie lapidaire de Guillestre, 800 francs. Sous-chapitre XIII. Art, 4. — 1° Augmentation de 250 francs pour secours aux anciens employés de préfecture. 2° De 150 francs à d'anciens agents du service vicinal ; 3° De 200 francs pour d'anciens agents forestiers ; Sous-chapitre XIV. Art. 3. — Contributions arriérées pour la sous-préfecture d'Embrun, 100 francs. RECETTES Augmentation de 3,600 francs. — Subvention de l'Etat pour le service des enfants assistés (Lois des 5 mai 1869 et 24 juillet 1889). BUDGET EXTRAORDINAIRE Sous-chapitre
francs pour faire face aux dépenses nécessitées par l'instruction de l'affaire. Sous-chapitre IX. Art, 1er. — Augmentation de 200 francs sur le traitement de l'archiviste. Sous-chapitre X. Art,6. — Augmentation de 450 francs, bourse en faveur de Mlle Corréard, de Tallard, élève sage-femme. Art. 7. — Diminution de 225 francs sur la bourse prévue pour le jeune Ricard. Sous-chapitre XI. Art. 6. — Subvention aux ouvrières de l'Industrie lapidaire de Guillestre, 800 francs. Sous-chapitre XIII. Art, 4. — 1° Augmentation de 250 francs pour secours aux anciens employés de préfecture. 2° De 150 francs à d'anciens agents du service vicinal ; 3° De 200 francs pour d'anciens agents forestiers ; Sous-chapitre XIV. Art. 3. — Contributions arriérées pour la sous-préfecture d'Embrun, 100 francs. RECETTES Augmentation de 3,600 francs. — Subvention de l'Etat pour le service des enfants assistés (Lois des 5 mai 1869 et 24 juillet 1889). BUDGET EXTRAORDINAIRE Sous-chapitre XVII. — Emploi de l'imposition extraordinaire autorisée par la loi du 14 août 1879 (Art. 2, § 2). | 3. — Diminution de 7,800 francs portés au | 4 pour dépenses d'améliorations rurales. Après quelques observations échangées entre MM. LAURENCON et MARTIN au sujet du bail de la gendarmerie de La Beaume, le rapport de M. VOLLAIRE est mis aux voix et adopté. M. ITIER demande au Conseil d'émettre le vœu que l'Administration entreprenne des études sur la répartition de l'impôt foncier dans la commune de Veynes. Le contingent supporté par les habitants devrait être réduit en raison de l'émigration de plusieurs familles et de la diminution des loyers des maisons. Le Conseil municipal de Veynes, ajoute M. ITIER, a pris une délibération tendant également à la réduction de ce contingent. M. MARTIN répond que la demande formulée par M. ITIER doit être immédiatement repoussée par une fin de non-recevoir tirée des dispositions de l'article 1er de la loi du 10 mai 1838. Il résulte en effet de ce texte que le Conseil général ne peut prononcer sur les demandes en réduction du contingent, formées par les communes, qu'après que ces demandes ont été préalablement soumises au Conseil d'arrondissement. Cette
La Beaume, le rapport de M. VOLLAIRE est mis aux voix et adopté. M. ITIER demande au Conseil d'émettre le vœu que l'Administration entreprenne des études sur la répartition de l'impôt foncier dans la commune de Veynes. Le contingent supporté par les habitants devrait être réduit en raison de l'émigration de plusieurs familles et de la diminution des loyers des maisons. Le Conseil municipal de Veynes, ajoute M. ITIER, a pris une délibération tendant également à la réduction de ce contingent. M. MARTIN répond que la demande formulée par M. ITIER doit être immédiatement repoussée par une fin de non-recevoir tirée des dispositions de l'article 1er de la loi du 10 mai 1838. Il résulte en effet de ce texte que le Conseil général ne peut prononcer sur les demandes en réduction du contingent, formées par les communes, qu'après que ces demandes ont été préalablement soumises au Conseil d'arrondissement. Cette opinion est appuyée par M. EUZIÈRE qui ajoute que des demandes de cette nature pourraient d'ailleurs être faites par toutes les communes du département qui subissent plus ou moins les conséquences de l'émigration et des autres causes de dépopulation invoquées par M. ITIER. Sur l'invitation de M. le Président qui fait observer à M. ITIER que sa proposition n'a aucune chance d'être adoptée, ce dernier se décide à la retirer. M. MARTIN explique que le canton d'Aspres-sur-Buech et notamment, les communes d'Aspres et Saint-Pierre-d'Argençon ont été cruellement éprouvées par un orage épouvantable qui a sévi sur la région le 1er juin dernier. Il demande au Conseil d'émettre le vœu que l'Etat accorde à ces malheureuses populations, une part la plus large possible sur la somme de un million votée par les Chambres, à la suite des dernières inondations. M. LAURENÇON s'associe à ce vœu et appelle également l'attention de l'Etat sur les communes de Réallon, Saint-Apollinaire et sur le Lauzet de Briançon. Le vœu de M. MARTIN ainsi amendé est adopté. Le Conseil délègue à la Commission départementale la mission d'approuver le procès-verbal de cette dernière séance. M. le Président déclare ensuite la session ordinaire d'août close. Les membres du
fait observer à M. ITIER que sa proposition n'a aucune chance d'être adoptée, ce dernier se décide à la retirer. M. MARTIN explique que le canton d'Aspres-sur-Buech et notamment, les communes d'Aspres et Saint-Pierre-d'Argençon ont été cruellement éprouvées par un orage épouvantable qui a sévi sur la région le 1er juin dernier. Il demande au Conseil d'émettre le vœu que l'Etat accorde à ces malheureuses populations, une part la plus large possible sur la somme de un million votée par les Chambres, à la suite des dernières inondations. M. LAURENÇON s'associe à ce vœu et appelle également l'attention de l'Etat sur les communes de Réallon, Saint-Apollinaire et sur le Lauzet de Briançon. Le vœu de M. MARTIN ainsi amendé est adopté. Le Conseil délègue à la Commission départementale la mission d'approuver le procès-verbal de cette dernière séance. M. le Président déclare ensuite la session ordinaire d'août close. Les membres du Conseil général se séparent au cri de : VIVE LA RÉPUBLIQUE ! Conformément à la délégation qu'elle a reçue du Conseil général, la Commission départementale a approuvé le procès-verbal de la cinquième séance du 24 août 1889. /V/ 27 TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES AGRICULTURE 1re Partie 2e Partie Rapport de M. le Président de la Société d'agriculture de Gap 247 de la Commission 347 Création d'une école pratique 51 357 360-406 Demande de secours par Amouriq 411 Primes pour destruction d'animaux 412-413 ARCHIVES Acquisition d'un ouvrage 57 344 Rapport de l'Archiviste 213 Traitement de l'Archiviste 57 344 ASSISTANCE PUBLIQUE Rapport de la Commission 397 Aliénés. — Projet de traité avec l'asile de Pierrefeu (Var) 50 399 Bureaux de charité 400 Enfants assistés. — Rapport de l'Inspecteur 3-399-401 — Dépenses intérieures 319-400 — Contingents des communes..401 Enfants moralement abandonnés. Assimilation... 321-401 Protection. — Comité départemental 402-406 — Commission de surveillance 403 Incendie de Ceillac 58 406 Hospices. — Désaffectation de l'Hospice de Tallard... 324 379 384 Entretien de malades à l'Hospice de Gap 399 — Maternité 400 403 Secours à des Institutions de bienfaisance 57 402 411 Subventions de l'Etat aux Institutions de bienfaisance. 57 402 Sourds-muets. — Bourses. 400 420
M. le Président de la Société d'agriculture de Gap 247 de la Commission 347 Création d'une école pratique 51 357 360-406 Demande de secours par Amouriq 411 Primes pour destruction d'animaux 412-413 ARCHIVES Acquisition d'un ouvrage 57 344 Rapport de l'Archiviste 213 Traitement de l'Archiviste 57 344 ASSISTANCE PUBLIQUE Rapport de la Commission 397 Aliénés. — Projet de traité avec l'asile de Pierrefeu (Var) 50 399 Bureaux de charité 400 Enfants assistés. — Rapport de l'Inspecteur 3-399-401 — Dépenses intérieures 319-400 — Contingents des communes..401 Enfants moralement abandonnés. Assimilation... 321-401 Protection. — Comité départemental 402-406 — Commission de surveillance 403 Incendie de Ceillac 58 406 Hospices. — Désaffectation de l'Hospice de Tallard... 324 379 384 Entretien de malades à l'Hospice de Gap 399 — Maternité 400 403 Secours à des Institutions de bienfaisance 57 402 411 Subventions de l'Etat aux Institutions de bienfaisance. 57 402 Sourds-muets. — Bourses. 400 420 • TABLE ALPHABÉTIQUE BUREAU DU CONSEIL GÉNÉRAL 1re Partie 2e Partie Nomination 331 Installation 332 BATIMENTS ET BIENS DÉPARTEMENTAUX Rapport de l'Architecte 244 Concierge à la Sous Préfecture de Briançon 412-413 Pépinière départementale 49 343 Préfecture 344 Tribunal de Gap 344 CAISSE DE RETRAITES DÉPARTEMENTALES Compte au 31 décembre 1888 47 CAISSES D'ÉPARGNE Situation au 30 juin 1889 250 CHEMINS VICINAUX Rapport de l'Agent-Voyer en chef 159 Rapport de la Commission 361 Délibérations 370 Chemin du col Isoard 337 — du col de Vars 337 — des Isnières 413 Chemins ruraux 369-371 CHEMINS DE FER Rapport de l'Ingénieur du contrôle 103 — de l'ingénieur du chemin de fer de Crest 105 — de la Commission 399 Ligne de Gap à Saint-Bonnet 410 — de Vizille à Bourg-d'Oisans 333 Maintien de l'horaire actuel 335 Quai de la gare de Veynes 412-413 CODE RURAL Chèvres, colombiers et ruches d'abeilles (règlementation) 325-357-361 TABLE ALPHABÉTIQUE 421 COMMISSION DÉPARTEMENTALE 1re Partie 2e Partie Rapport. 261 Nomination, 405 COMMISSIONS DU CONSEIL GÉNÉRAL Nomination 333 COMMUNE DE LA ROCHE-SOUS-BRIANÇON Changement de dénomination 325-345 CONSEILLERS GÉNÉRAUX 3 ÉCOLES Ecole d'accouchement 53 377-383-384 — d'arts et métiers 54 377 — des hautes études commerciales 378-383 — Vétérinaire 54 377-383
47 CAISSES D'ÉPARGNE Situation au 30 juin 1889 250 CHEMINS VICINAUX Rapport de l'Agent-Voyer en chef 159 Rapport de la Commission 361 Délibérations 370 Chemin du col Isoard 337 — du col de Vars 337 — des Isnières 413 Chemins ruraux 369-371 CHEMINS DE FER Rapport de l'Ingénieur du contrôle 103 — de l'ingénieur du chemin de fer de Crest 105 — de la Commission 399 Ligne de Gap à Saint-Bonnet 410 — de Vizille à Bourg-d'Oisans 333 Maintien de l'horaire actuel 335 Quai de la gare de Veynes 412-413 CODE RURAL Chèvres, colombiers et ruches d'abeilles (règlementation) 325-357-361 TABLE ALPHABÉTIQUE 421 COMMISSION DÉPARTEMENTALE 1re Partie 2e Partie Rapport. 261 Nomination, 405 COMMISSIONS DU CONSEIL GÉNÉRAL Nomination 333 COMMUNE DE LA ROCHE-SOUS-BRIANÇON Changement de dénomination 325-345 CONSEILLERS GÉNÉRAUX 3 ÉCOLES Ecole d'accouchement 53 377-383-384 — d'arts et métiers 54 377 — des hautes études commerciales 378-383 — Vétérinaire 54 377-383 ÉCONOMIE RURALE Rapport du Préfet 273 Procès-verbal de la Commission 278 Rapport de M. Provansal 282 — de M. Grandidier 289 — de MM. Darcy et Briot 311 Rapport de la Commission du Conseil général 347 Décision. 358 Subvention à l'école de lapidaires de Guillestre 409 ÉGLISES ET PRESBYTÈRES Subvention de l'Etat à St-Pierre-Avez 51 345 — à Montmorin 347 FINANCES Rapport du Directeur des Contributions indirectes.... 95 — de l'Enregistrement 97 — du Trésorier-Pays général 91 — de la Commission 385-414 Centimes généraux 45 — départementaux. 46 356 359 360 374 — communaux. 47 386 424 TABLE ALPHABÉTIQUE 1re Partie 2e Partie Budget primitif de 1890 24 373-388-414 — de report de 1888 à 1889 17 — rectificatif de 1889 18 414 — de l'Instruction primaire 23 374 — des écoles normales 47 373 Compte de 1887. 13 — de 1888 13 386 — de l'Instruction publique. 16 373 Compte d'emploi du fonds de non-valeurs 47 Contribution personnelle-mobilière. — Fixation de la journée de travail 47 386 Impôt foncier 348-358-385-416 Répartition de 1890 45 385 FOIRES ET MARCHÉS Commune de St-Crépin 342 — de la Bréole (Basses-Alpes) 342 — du Périer (Isère) 59 342 — de Sélonnet (Basses Alpes)
de l'Etat à St-Pierre-Avez 51 345 — à Montmorin 347 FINANCES Rapport du Directeur des Contributions indirectes.... 95 — de l'Enregistrement 97 — du Trésorier-Pays général 91 — de la Commission 385-414 Centimes généraux 45 — départementaux. 46 356 359 360 374 — communaux. 47 386 424 TABLE ALPHABÉTIQUE 1re Partie 2e Partie Budget primitif de 1890 24 373-388-414 — de report de 1888 à 1889 17 — rectificatif de 1889 18 414 — de l'Instruction primaire 23 374 — des écoles normales 47 373 Compte de 1887. 13 — de 1888 13 386 — de l'Instruction publique. 16 373 Compte d'emploi du fonds de non-valeurs 47 Contribution personnelle-mobilière. — Fixation de la journée de travail 47 386 Impôt foncier 348-358-385-416 Répartition de 1890 45 385 FOIRES ET MARCHÉS Commune de St-Crépin 342 — de la Bréole (Basses-Alpes) 342 — du Périer (Isère) 59 342 — de Sélonnet (Basses Alpes) 59 342 FORÊTS Rapport du Conservateur.149 — de la Commission 407 Aménagements. — Jarjayes, Tallard, Chantemerle, Arvieux et Aiguilles 322-407 Soumission au régime forestier. — Bruis 323-408 Distraction — St-Michel de Chaillol. 409 GENDARMERIE Poste provisoire de la Beauine 48 343-346 Caserne de la Bessée 48 343 HARAS Rapport du Directeur du dépôt d'Annecy 249 HYDRAULIQUE Réserves de pêche 339 Repeuplement des cours d'eau 390-391 Etude de barrage à Rosans 412 INSTRUCTION PUBLIQUE 1re Partie 2e Partie Rapport de l'Inspecteur d'Académie 123 — de la Commission 373 Conseil départemental 58 376-406 Ecoles normales. — Conseil d'Administration 56 407 Indemnités aux délégués du Congrès de l'enseignement 55 378 — à l'instituteur suppléant 55 378-384 — au secrétaire du Conseil départemental 56 378 384 Loi du 19 juillet 1889 373 Subvention à Ricard Aimé 324-377-383 Appropriation de l'Hospice de Tallard 324-379-384 LEGS GENIN 52 398 MINES Rapport de l'Ingénieur en chef. 146 — de la Commission 391 Décision 392 MUSÉES Rapport du Conservateur, 234 Collections scientifiques 49 347 PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS DÉPARTEMENTALES ET COMMUNALES Agents-voyers, 367-370 Compte d'emploi du fonds d'abonnement 47 Secours à d'anciens employés 54 346 POSTES ET TÉLÉGRAPHES Rapport du Directeur 99 Courrier de Séderon à Laragne 336 —
Directeur du dépôt d'Annecy 249 HYDRAULIQUE Réserves de pêche 339 Repeuplement des cours d'eau 390-391 Etude de barrage à Rosans 412 INSTRUCTION PUBLIQUE 1re Partie 2e Partie Rapport de l'Inspecteur d'Académie 123 — de la Commission 373 Conseil départemental 58 376-406 Ecoles normales. — Conseil d'Administration 56 407 Indemnités aux délégués du Congrès de l'enseignement 55 378 — à l'instituteur suppléant 55 378-384 — au secrétaire du Conseil départemental 56 378 384 Loi du 19 juillet 1889 373 Subvention à Ricard Aimé 324-377-383 Appropriation de l'Hospice de Tallard 324-379-384 LEGS GENIN 52 398 MINES Rapport de l'Ingénieur en chef. 146 — de la Commission 391 Décision 392 MUSÉES Rapport du Conservateur, 234 Collections scientifiques 49 347 PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS DÉPARTEMENTALES ET COMMUNALES Agents-voyers, 367-370 Compte d'emploi du fonds d'abonnement 47 Secours à d'anciens employés 54 346 POSTES ET TÉLÉGRAPHES Rapport du Directeur 99 Courrier de Séderon à Laragne 336 — de Gap à Saint-Firmin 412 — d'Eyguians à Rosans 412 Facteur-boîtier à la Salle 412 Ouverture au public du bureau télégraphique de la gare de la Roche-de-Briançon 412 SAGES-FEMMES Bourse à Mlle Corréard 383 Dette Barnouin 53 376-382 Ecole d'accouchement 53 TABLE ALPHABÉTIQUE TRAVAUX PUBLICS 1re Partie 2e Partie Rapport de l'Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées. 106 — de la Commission 388 Décisions 391 Jury spécial 60 392 Rectification à Pré-Martin, route 94 391 SÉANCES DU CONSEIL GÉNÉRAL 1re Séance du 19 août 1889 329 9e 21 339 3e 22 — 341 4e — 23 373 5e — 23 — 405 VOEUX Suite donnée aux voeux antérieurs 251 Chemin de fer de Gap à St-Bonnet. 410 — de Vizille à Bourg-d'Oisans 338 Etablissement d'une bascule à vagons à Briançon 410 Horaire des trains des Alpes. — Demande de maintien. 335 Etablissement d'un quai à la gare de Veynes 412-413 Délivrance de bois par les Maires 410 Parcours 409 Age de fréquentation des écoles 336 Enseignement spécial 376 Création d'un bureau d'enregistrement à Rosans 413 Impôt foncier 348-358-385 Courrier de Gap à St-Bonnet 413 — d'Eyguians à Rosans 413 — de Séderon à Laragne 336 Chemin stratégique du col
de l'Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées. 106 — de la Commission 388 Décisions 391 Jury spécial 60 392 Rectification à Pré-Martin, route 94 391 SÉANCES DU CONSEIL GÉNÉRAL 1re Séance du 19 août 1889 329 9e 21 339 3e 22 — 341 4e — 23 373 5e — 23 — 405 VOEUX Suite donnée aux voeux antérieurs 251 Chemin de fer de Gap à St-Bonnet. 410 — de Vizille à Bourg-d'Oisans 338 Etablissement d'une bascule à vagons à Briançon 410 Horaire des trains des Alpes. — Demande de maintien. 335 Etablissement d'un quai à la gare de Veynes 412-413 Délivrance de bois par les Maires 410 Parcours 409 Age de fréquentation des écoles 336 Enseignement spécial 376 Création d'un bureau d'enregistrement à Rosans 413 Impôt foncier 348-358-385 Courrier de Gap à St-Bonnet 413 — d'Eyguians à Rosans 413 — de Séderon à Laragne 336 Chemin stratégique du col Isoard 337 — du col de Vars 337 Rectification de la route 94, à Pré-Martin 391 Matériaux employés dans les Hautes-Alpes 336 Rétablissement du vétérinaire au Morigny 410