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ruraux à partager, avec les digues et canaux, le bienfait des allocations créditées au sous-chapitre XI du budget départemental sous la rubrique « Encouragements à l’agriculture et à l’industrie. » Il ne s'agit d’ailleurs que d’une résolution à prendre et il n’y a pas de crédit nouveau à inscrire de ce chef au budget. Il résulte, en effet, des procès-verbaux de la Commission départementale, que le crédit annuel de 8,000 fr. pour digues et canaux n’est presque jamais dépensé intégralement et présente chaque année un excédent assez important sur lequel la Commission pourra facilement prélever les petites subventions nouvelles. En résumé, j’ai l’honneur, Monsieur le Préfet, de vous prier de demander au Conseil général : 1° Le maintien pour 1890 du crédit ordinaire de 1,000 fr. à l’article 3 du sous-chapitre XII pour frais de reconnaissance des chemins ruraux. 2° La participation des travaux d’art des chemins ruraux reconnus aux subventions en faveur de l’agriculture créditées à l’article 1er du sous-chapitre XLI Je suis avec respect, Monsieur le Préfet, votre très humble et très obéissant serviteur. L’Agent Voyer d’arrondissement chargé du service des chemins ruraux, C. ROCHE. Vu par l’Agent-Voyer en chef soussigné. Gap, le 29 juillet 1889. THÉVENARD. 215 ARCHIVES DES HAUTES-ALPES RAPPORT Sur les Archives des Hautes-Alpes En 1888-1889 Gap, 18 juillet 1889. Monsieur le Préfet, J’ai l’honneur de vous présenter mon onzième rapport annuel sur la situation des archives départementales, communales et hospitalières des Hautes-Alpes. Ce rapport embrasse la période de temps allant du 1er juillet 1888 au 1er juillet 1889. Les divisions en sont fixées par la circulaire ministérielle du 23 juin 1875. ARCHIVES DÉPARTEMENTALES I. — LOCAL Dans sa session du mois d’août 1888, le Conseil général a bien voulu voter la somme nécessaire pour garnir de casiers intercalaires la moitié des tables qui existent, au milieu des huit salles du dépôt. Ces casiers ont été dressés en avril et mai dernier. Ils ajoutent environ 250 mètres de rayons à ceux qui existaient déjà, et, pendant quelque temps, ils faciliteront le classement régulier des nombreux documents, anciens et modernes, qui entrent chaque jour aux archives.
ARCHIVES DES HAUTES-ALPES RAPPORT Sur les Archives des Hautes-Alpes En 1888-1889 Gap, 18 juillet 1889. Monsieur le Préfet, J’ai l’honneur de vous présenter mon onzième rapport annuel sur la situation des archives départementales, communales et hospitalières des Hautes-Alpes. Ce rapport embrasse la période de temps allant du 1er juillet 1888 au 1er juillet 1889. Les divisions en sont fixées par la circulaire ministérielle du 23 juin 1875. ARCHIVES DÉPARTEMENTALES I. — LOCAL Dans sa session du mois d’août 1888, le Conseil général a bien voulu voter la somme nécessaire pour garnir de casiers intercalaires la moitié des tables qui existent, au milieu des huit salles du dépôt. Ces casiers ont été dressés en avril et mai dernier. Ils ajoutent environ 250 mètres de rayons à ceux qui existaient déjà, et, pendant quelque temps, ils faciliteront le classement régulier des nombreux documents, anciens et modernes, qui entrent chaque jour aux archives. De plus, l’escalier, qui du vestibule conduit à la salle de travail, a été restauré et rafraîchi, et la salle de travail elle-même a reçu quelques heureuses améliorations. Les travailleurs, surtout pendant la saison rigoureuse de l’hiver, bénéficieront grandement de ces améliorations. 216 TROISIÈME PARTIE II — RÉINTÉGRATIONS ET DONS 1° Réintégrations. — Un lot assez important de documents antérieurs à 1790 a été trouvé récemment dans un réduit du greffe du tribunal civil de Gap. Sur ma demande, ces documents ont été envoyés aux archives départementales, le 18 avril dernier. Il ne m’a pas encore été possible de les classer rigoureusement et de les inventorier; mais un premier examen m’a démontré que la majeure partie de ces documents appartiennent à la série B (Cours et juridictions). La plupart d’entre eux, en effet, sont des procès ou des pièces de procédure, analogues aux documents provenant du greffe du Bailliage de Briançon et dont l’analyse figure dans le tome 1er de l’Inventaire sommaire des Archives départementales (B. 223 à 320). Ces documents forment présentement 67 liasses ou articles. 2° Dons. La collection des anciennes minutes de notaires déposées aux archives des Hautes-Alpes, surtout en 1885 et 1887, et qui en 1888
1° Réintégrations. — Un lot assez important de documents antérieurs à 1790 a été trouvé récemment dans un réduit du greffe du tribunal civil de Gap. Sur ma demande, ces documents ont été envoyés aux archives départementales, le 18 avril dernier. Il ne m’a pas encore été possible de les classer rigoureusement et de les inventorier; mais un premier examen m’a démontré que la majeure partie de ces documents appartiennent à la série B (Cours et juridictions). La plupart d’entre eux, en effet, sont des procès ou des pièces de procédure, analogues aux documents provenant du greffe du Bailliage de Briançon et dont l’analyse figure dans le tome 1er de l’Inventaire sommaire des Archives départementales (B. 223 à 320). Ces documents forment présentement 67 liasses ou articles. 2° Dons. La collection des anciennes minutes de notaires déposées aux archives des Hautes-Alpes, surtout en 1885 et 1887, et qui en 1888 formait déjà un total de 1038 volumes, s'est considérablement accrue, cette année, grâce à la libéralité de MM. Bertrand et Laty, notaires à Gap; Serres, notaire à Saint-Julien-en-Champsaur; Pascal, notaire à Barcilonnette; Bernard, notaire à Veynes; Burle, notaire à Tallard. C'est par charretées que ces Messieurs nous ont envoyé leurs vieilles minutes notariales. Il sera facile du reste d'en juger, par le simple aperçu suivant : 15 octobre 1888.— M. Serre, notaire à Saint Julien, (2e envoi) 72 vol. ou art. 12 décembre 1888. — M. Laty, notaire à Gap (1er envoi) 202 — 27 décembre 1888. — M. Bertrand, notaire à Gap (2e envoi) 25 — A reporter 299 vol ou art. ARCHIVES 215 Report 299 vol ou art. 6 avril 1889. — M. Pascal, notaire à Barcilonnette (1er envoi) 62 — 16 avril 1889. — M. Bernard, notaire à Veynes (1er envoi) 102 — 26 avril 1889. M. Burle, notaire à Tallard (1er envoi) 233 Total.... 696 — Si à ce total on ajoute 1038 volumes ou articles de minutes anciennes déjà existant au dépôt départemental en 1888, on aura un total de 1734 volumes ou articles ; c'est incontestablement une des plus belles collections du dépôt. Je
vieilles minutes notariales. Il sera facile du reste d'en juger, par le simple aperçu suivant : 15 octobre 1888.— M. Serre, notaire à Saint Julien, (2e envoi) 72 vol. ou art. 12 décembre 1888. — M. Laty, notaire à Gap (1er envoi) 202 — 27 décembre 1888. — M. Bertrand, notaire à Gap (2e envoi) 25 — A reporter 299 vol ou art. ARCHIVES 215 Report 299 vol ou art. 6 avril 1889. — M. Pascal, notaire à Barcilonnette (1er envoi) 62 — 16 avril 1889. — M. Bernard, notaire à Veynes (1er envoi) 102 — 26 avril 1889. M. Burle, notaire à Tallard (1er envoi) 233 Total.... 696 — Si à ce total on ajoute 1038 volumes ou articles de minutes anciennes déjà existant au dépôt départemental en 1888, on aura un total de 1734 volumes ou articles ; c'est incontestablement une des plus belles collections du dépôt. Je donnerai, plus loin, l'état précis des minutes déposées aux archives, cette année, par MM. les Notaires de l'arrondissement de Gap. III. — VERSEMENTS DE PAPIERS ADMINISTRATIFS Les pièces versées aux archives pendant l'année 1888-1889, forment un total de 1127 liasses, registres ou articles. Elles proviennent du cabinet du Préfet, de la 1re et 2e division, du Conseil de Préfecture et de la Trésorerie générale. Elles ont été réparties dans les séries N à Y, de la façon suivante : Série N. — Administration et comptabilité départementale 10 liasses ou registres Série O. — Administration et comptabilité communale.. 66 — Série P. Finances 1028 — Série R. — Guerre et affaires militaires 2 — Série S. — Travaux publics 1 — Série U. — Cultes.. 3 — Série X. — Etablissements de bienfaisance 16 — Série Y. — Justice 1 — Total 1117 liasses ou registres 216 TROISIÈME PARTIE Ces versements ne s'effectuent pas toujours régulièrement au mois d'avril, ainsi que le prescrits les règlements. Généralement ils sont accompagnés d'un état, à double exemplaire, dont l'un, après vérification, est restitué au bureau qui fait le versement. IV. — VENTE DE PAPIERS INUTILES Conformément aux règlements et à la circulaire ministérielle du
la 1re et 2e division, du Conseil de Préfecture et de la Trésorerie générale. Elles ont été réparties dans les séries N à Y, de la façon suivante : Série N. — Administration et comptabilité départementale 10 liasses ou registres Série O. — Administration et comptabilité communale.. 66 — Série P. Finances 1028 — Série R. — Guerre et affaires militaires 2 — Série S. — Travaux publics 1 — Série U. — Cultes.. 3 — Série X. — Etablissements de bienfaisance 16 — Série Y. — Justice 1 — Total 1117 liasses ou registres 216 TROISIÈME PARTIE Ces versements ne s'effectuent pas toujours régulièrement au mois d'avril, ainsi que le prescrits les règlements. Généralement ils sont accompagnés d'un état, à double exemplaire, dont l'un, après vérification, est restitué au bureau qui fait le versement. IV. — VENTE DE PAPIERS INUTILES Conformément aux règlements et à la circulaire ministérielle du 12 août 1887, un assez grand nombre de papiers pourraient être vendus, sans inconvénient et au grand avantage du bon classement des documents qu'il importe de conserver. Déjà les éléments d'une vente assez importante sont préparés. Nous continuons cette préparation et nous nous proposons de saisir, l'an prochain, le Conseil général d'une demande d'autorisation de vente. V. — CLASSEMENTS Le travail de classement, cette année, a eu pour objet soit les archives anciennes, soit les archives modernes : Archives antérieures à 1790. —Les nombreux documents déposés par MM. les notaires Laty, Bertrand, Serres, Pascal, Bernard et Burle ont été classés méthodiquement. Le second versement opéré par MM. Bertrand et Serres, a de plus nécessité le remaniement complet des minutes qu'ils nous avaient envoyées précédemment (1885 et 1887). Nous avons dû refondre notre premier classement, surtout afin de former des séries de registres aussi complètes que possible. Malheureusement, il existe encore, ça et là, bien des lacunes. Peut-être, grâce à de nouvelles recherches, MM. les Notaires déposants pourraient-ils nous aider à combler ces lacunes fâcheuses. Voici le décompte, aussi résumé, mais aussi précis que possible, des minutes récemment déposées par MM. Laty, Bertrand, Serres, Pascal, Bernard et Burle, tous notaires à
général d'une demande d'autorisation de vente. V. — CLASSEMENTS Le travail de classement, cette année, a eu pour objet soit les archives anciennes, soit les archives modernes : Archives antérieures à 1790. —Les nombreux documents déposés par MM. les notaires Laty, Bertrand, Serres, Pascal, Bernard et Burle ont été classés méthodiquement. Le second versement opéré par MM. Bertrand et Serres, a de plus nécessité le remaniement complet des minutes qu'ils nous avaient envoyées précédemment (1885 et 1887). Nous avons dû refondre notre premier classement, surtout afin de former des séries de registres aussi complètes que possible. Malheureusement, il existe encore, ça et là, bien des lacunes. Peut-être, grâce à de nouvelles recherches, MM. les Notaires déposants pourraient-ils nous aider à combler ces lacunes fâcheuses. Voici le décompte, aussi résumé, mais aussi précis que possible, des minutes récemment déposées par MM. Laty, Bertrand, Serres, Pascal, Bernard et Burle, tous notaires à Gap ou dans l'arrondissement de Gap. ARCHIVES 217 Etat des minutes déposées par M. SERRES, notaire à St-Julien-en-Champsaur, le 10 septembre 1887 et le 15 octobre 1888. (1557-1695) Vachier Jacques, notaire à St-Julien. 1527-1546 5 vol. Vachier Jean, 1555-1597 23 Vachier Jacques, 1597-1629 10 Vachier Vincent, p. et fils 1633-1699 21 Vachier Jacques, 1700-1774 17 Robin Antoine, 1683-1745 17 Gaignaire 1706-1726 2 Moynier Jean, notaire à Ancelles. 1681-1703 5 Moynier Balthazar, 1717-1751 7 Total... 107 vol. Par suite de ce nouveau versement les 35 volumes ou articles déposés en septembre 1887 ont dû être classés à nouveau et fondus dans le nouveau versement, beaucoup plus considérable. Etat des minutes déposées par M. LATY, notaire à Gap, le 12 décembre 1888 (1547-1695) Albin Albin, notaire à Gap. 1551-1559 2 art. Allix Jean, 1612-1667 26 André Jean. 1680-1683 1 Ariez Balthazar, 1598-1611 3 Armand Sébastien 1547 1 Armand Bernardin, 1572-1579 2 Armand Etienne, 1595-1613 3 Armand Firmin, 1608-1623 1 Armand Jacques, 1617-1640 6 Barban Guillaume, 1550 1551 1 Blanc Jacques-Aimé, 1601-1603 1 A reporter 47 art. Report 47 art. Brunet Brocard Claude, 1551-1568 12 Brunet Brocard Jean, 1573-1649 57 Chaix, 1680-1697 4 Charles Gilles, 1556-1569 7 Chevallier Jean, 1671-1678 1 Combassive Gaspard,
21 Vachier Jacques, 1700-1774 17 Robin Antoine, 1683-1745 17 Gaignaire 1706-1726 2 Moynier Jean, notaire à Ancelles. 1681-1703 5 Moynier Balthazar, 1717-1751 7 Total... 107 vol. Par suite de ce nouveau versement les 35 volumes ou articles déposés en septembre 1887 ont dû être classés à nouveau et fondus dans le nouveau versement, beaucoup plus considérable. Etat des minutes déposées par M. LATY, notaire à Gap, le 12 décembre 1888 (1547-1695) Albin Albin, notaire à Gap. 1551-1559 2 art. Allix Jean, 1612-1667 26 André Jean. 1680-1683 1 Ariez Balthazar, 1598-1611 3 Armand Sébastien 1547 1 Armand Bernardin, 1572-1579 2 Armand Etienne, 1595-1613 3 Armand Firmin, 1608-1623 1 Armand Jacques, 1617-1640 6 Barban Guillaume, 1550 1551 1 Blanc Jacques-Aimé, 1601-1603 1 A reporter 47 art. Report 47 art. Brunet Brocard Claude, 1551-1568 12 Brunet Brocard Jean, 1573-1649 57 Chaix, 1680-1697 4 Charles Gilles, 1556-1569 7 Chevallier Jean, 1671-1678 1 Combassive Gaspard, 1655-1673 6 Grilly, 1555-1662 1 Hoste (Charles L') 1611-1616 1 Jullien André, 1561-1588 2 Juvénis Reymond 1550-1558 4 Mazet Jean, 1653-1666 1 Maillard Pierre, 1608-1620 1 Meynier Pierre, 1646-1671 5 Meyssonnier Pierre, 1650-1671 4 Michel Esprit, 1565-1583 5 Nicolas Pierre, 1604-1637 14 Nicolas Jacques, 1613 1 Nicolas Henri, 1649-1653 1 Penet Bernardin, 1580-1617 1 Queyrel André, 1637-1641 1 Queyrel Pierre, 1626-1628 1 Rambaud Chérubin 1548 1 Reynier Jacques. 1609-1624 7 » Rochas Jean, « 1599-1645 10 » Hochas Jacques, » 1645-1671 7 » Vallon Benoît, » 1692-1695 2 » Total 202 » Etat des minutes déposées par M. BERTRAND, notaire à Gap, en 1885 et le 27 décembre 1888. (1543-1793) Armand Antoine, notaire à Gap. 1566-1567 1 art. Armand Etienne, » 1576-1617 14 » Armand, » 1727-1729 1 » A reporter 16 art. ARCHIVES 219 Report 16 art. André, » 1766-1769 1 » Arnaud Estienne, » 1623-1665 24 » Blanc Estienne, » 1725-1764 24 » Brunet-Blocart Pierre, » 1609-1629 5 » Boyer Estienne-François, » 1775-1780 2 » Catelan Pierre, » 1579-1622 2 » Catelan Daniel, » 1621-1659 9 » Chevallier Jean, » 1660-1663 1 » Colomb Jean, » 1727-1744 6 » Escallier Henri, » 1663-1746 31 » Escallier Jean »
Penet Bernardin, 1580-1617 1 Queyrel André, 1637-1641 1 Queyrel Pierre, 1626-1628 1 Rambaud Chérubin 1548 1 Reynier Jacques. 1609-1624 7 » Rochas Jean, « 1599-1645 10 » Hochas Jacques, » 1645-1671 7 » Vallon Benoît, » 1692-1695 2 » Total 202 » Etat des minutes déposées par M. BERTRAND, notaire à Gap, en 1885 et le 27 décembre 1888. (1543-1793) Armand Antoine, notaire à Gap. 1566-1567 1 art. Armand Etienne, » 1576-1617 14 » Armand, » 1727-1729 1 » A reporter 16 art. ARCHIVES 219 Report 16 art. André, » 1766-1769 1 » Arnaud Estienne, » 1623-1665 24 » Blanc Estienne, » 1725-1764 24 » Brunet-Blocart Pierre, » 1609-1629 5 » Boyer Estienne-François, » 1775-1780 2 » Catelan Pierre, » 1579-1622 2 » Catelan Daniel, » 1621-1659 9 » Chevallier Jean, » 1660-1663 1 » Colomb Jean, » 1727-1744 6 » Escallier Henri, » 1663-1746 31 » Escallier Jean » 1667-1698 25 » Escallier Grégoire, » 1769-1720 5 » Eyraud Esprit, « 1610-1625 6 » Gallabrun André, » 1632-1634 1 » Gautier, » 1697-1700 1 » Girard Martin, » 1559 1 » Girard, » 1702-1719 4 » Goudet Estienne, " » 1742-1762 11 » Grimaud, » 1686-1694 2 » Landaroux Gaspard, » 1600-1632 4 » Martin Charles, » 1749-1771 4 » Mutonis Jean-Benoît, » 1551-1603 8 » Nicolas Pierre, » 1610-1611 1 » Nicollet Paul, » 1768-1780 2 » Nivoul Charles, » 1621-1625 1 » Planche Domilre, » 1637-1650 5 » Planche Jean, » 1656-1693 25 » Queyrel Pierre et Gaspard, frères, » 1543 1 » Queyrel Pierre, » 1556 1 » Queyrel André, » 1599-1607 1 » Ranguis Antoine, » 1600-1601 1 » Ricou, » 1626-1627 1 » Rizoul Jean-Baptiste, » 1593-1601 2 » Rostaing Barthélémy, » 1646-1685 17 » Sambain André, » 1605-1618 1 » A reporter.... 252 art. 220 TROISIEME PARTIE Report 252 art. Sauchon Claude, » 1565-1599 12 » Taix Laurent, » 1606-1623 4 » Thomé Pierre, » 1674-1710 16 » Thomé Arnoux, » 1715-1744 7 » Velin Jacques, » 1564-1575 1 » Vincent Jacques, » 1627-1637 9 » Disdier Jean, notaire à Neffes, 1724-1780 4
Gaspard, » 1600-1632 4 » Martin Charles, » 1749-1771 4 » Mutonis Jean-Benoît, » 1551-1603 8 » Nicolas Pierre, » 1610-1611 1 » Nicollet Paul, » 1768-1780 2 » Nivoul Charles, » 1621-1625 1 » Planche Domilre, » 1637-1650 5 » Planche Jean, » 1656-1693 25 » Queyrel Pierre et Gaspard, frères, » 1543 1 » Queyrel Pierre, » 1556 1 » Queyrel André, » 1599-1607 1 » Ranguis Antoine, » 1600-1601 1 » Ricou, » 1626-1627 1 » Rizoul Jean-Baptiste, » 1593-1601 2 » Rostaing Barthélémy, » 1646-1685 17 » Sambain André, » 1605-1618 1 » A reporter.... 252 art. 220 TROISIEME PARTIE Report 252 art. Sauchon Claude, » 1565-1599 12 » Taix Laurent, » 1606-1623 4 » Thomé Pierre, » 1674-1710 16 » Thomé Arnoux, » 1715-1744 7 » Velin Jacques, » 1564-1575 1 » Vincent Jacques, » 1627-1637 9 » Disdier Jean, notaire à Neffes, 1724-1780 4 » Etauart Pierre, notaire à Veynes. 1626 1 » Joly, notaire à St-Bonnet, 1688-1692 1 » Ricard, notaire à St-Laurent, 1686-1687 1 » Villary, notaire à Jarjayes, 1663-1669 1 » Répertoires divers, 1539-1793 8 » Total 317 » Etat des minutes déposées par M. PASCAL, notaire à Barcilonnette, le 6 avril 1889 (1591-1669) Bosse Laurent, 1619-1661 18 art. Bosse François, • 1648-1654 1 » Bosse Gaspard, 1662-1677 6 » Pinchinat Gaspard, ' 1635-1663 17 » Plat Esprit, 1591-1615 18 » Vollaire, 1668-1669 2 » Total. 62 » Etat des minutes déposées par M. BERNARD, notaire à Veynes, le 16 avril 1889. (1591-AN IX) Abren Barthélémy, notaire à Veynes. 1615-1643 3 art Angles, " » 1728-1729 1 » Bouffier Jean, » 1686-1701 6 » Carie, » 1774 an ix 9 » Girard Jean, » 1715-1750 6 » A reporter.... 25 art. ARCHIVES 221 Report 25 art. Girard Antoine-Joseph, » 1750-1787 13 » Isnard Jean, » 1630-1653 16 » Isnard Balthazard » 1652-1672 22 » Magnan, » 1719-1752 3 » Pascal Jacques, » 1682-1694 4 » Pascal Jacques, » 1714-1789 10 » Patras. » 1591 1 » Toscan Jacques, notaire à Montmaur. 1746-1784 8 » Total. 102 » Etat des minutes déposées
avril 1889 (1591-1669) Bosse Laurent, 1619-1661 18 art. Bosse François, • 1648-1654 1 » Bosse Gaspard, 1662-1677 6 » Pinchinat Gaspard, ' 1635-1663 17 » Plat Esprit, 1591-1615 18 » Vollaire, 1668-1669 2 » Total. 62 » Etat des minutes déposées par M. BERNARD, notaire à Veynes, le 16 avril 1889. (1591-AN IX) Abren Barthélémy, notaire à Veynes. 1615-1643 3 art Angles, " » 1728-1729 1 » Bouffier Jean, » 1686-1701 6 » Carie, » 1774 an ix 9 » Girard Jean, » 1715-1750 6 » A reporter.... 25 art. ARCHIVES 221 Report 25 art. Girard Antoine-Joseph, » 1750-1787 13 » Isnard Jean, » 1630-1653 16 » Isnard Balthazard » 1652-1672 22 » Magnan, » 1719-1752 3 » Pascal Jacques, » 1682-1694 4 » Pascal Jacques, » 1714-1789 10 » Patras. » 1591 1 » Toscan Jacques, notaire à Montmaur. 1746-1784 8 » Total. 102 » Etat des minutes déposées par M. BURLE, notaire à Tallard, le 26 avril 1889. (1563-1793) Borel Pierre, notaire à Tallard. 1735-1758 2 art. Dumazel Claude, » 1592-1593 1 » Faure Jean Pascal, » 1741 1 » Martel, » 1612-1693 21 » Meret ' » 1693-1696 2 » Motte Claude, » 1638-1667 18 » Payan, » 1668-1710 18 » Sambain, » 1670-1671 1 » Vallantin Claude, » 1586-1688 1 » Gertoux Pierre, notaire à Avançon. 1631-1676 22 » Girard Jacques, » 1698-1766 12 » Soubra Auguste, » 1767-1793 10 » Motte Poncet, notaire à Curban. 1553-1593 36 » Motte Jacques, » 1596-1634 17 » Motte Claude, » 1638-1667 18 » Buquin, notaire à Espinasses. 1630-1632 4 » Matheron, notaire à Montgardin. 1685 1 » Colomb François, notaire à Remollon. 1713 1 » Nas Jean, notaire à la Saulce. 1607-1667 16 » Nas B., » 1669-1687 5 » Nas F., » 1691-1700 2 » A reporter.... 209 art. 222 TROISIEME PARTIE Report 209 art. Veyer François, » 1716-1737 6 » Gautier, » 1765-1793 2 » Margaille Antoine, notaire à Selonnet. 1620-1624 2 » Vivian, » 1665-1672 1 » Grisard, notaire à Sigoyer 1610-1628 4 » Borel, » 1619-1640 4 » Aubert Pierre, notaire à Valserres. 1706-1720
» 1668-1710 18 » Sambain, » 1670-1671 1 » Vallantin Claude, » 1586-1688 1 » Gertoux Pierre, notaire à Avançon. 1631-1676 22 » Girard Jacques, » 1698-1766 12 » Soubra Auguste, » 1767-1793 10 » Motte Poncet, notaire à Curban. 1553-1593 36 » Motte Jacques, » 1596-1634 17 » Motte Claude, » 1638-1667 18 » Buquin, notaire à Espinasses. 1630-1632 4 » Matheron, notaire à Montgardin. 1685 1 » Colomb François, notaire à Remollon. 1713 1 » Nas Jean, notaire à la Saulce. 1607-1667 16 » Nas B., » 1669-1687 5 » Nas F., » 1691-1700 2 » A reporter.... 209 art. 222 TROISIEME PARTIE Report 209 art. Veyer François, » 1716-1737 6 » Gautier, » 1765-1793 2 » Margaille Antoine, notaire à Selonnet. 1620-1624 2 » Vivian, » 1665-1672 1 » Grisard, notaire à Sigoyer 1610-1628 4 » Borel, » 1619-1640 4 » Aubert Pierre, notaire à Valserres. 1706-1720 2 » 37 répertoires divers. 2 » 133 fragments divers. 1 » Total. 233 » Total général 1023 » De plus, les archives de l'archevêché, du bureau diocésain et du chapitre métropolitain d'Embrun (série G) ont été remaniées, afin de faire correspondre le classement avec l'inventaire de ces archives, inventaire qui s'imprime présentement. Ce remaniement a porté sur 740 liasses, registres ou articles. Archives postérieures à 1790. — 1° Les documents énumérés ci-dessus (§ III) ont été entièrement classés et répartis dans les séries. En tout 1127 articles. 2° Les premières subdivisions de la série M (personnel administratif, élections de députés, de conseillers généraux et d'arrondissement; élections communales, police; santé publique et subsistances) ont subi également un remaniement, qu'il avait été impossible d'effectuer jusqu'ici, faute de place suffisante, mais que les casiers intercalaires mentionnés plus haut (§ 1) ont rendu enfin réalisable. Ce remaniement a porté sur 450 liasses. Inutile d'ajouter qu'il sera continué pour le reste de l'importante série M. On profite de cette circonstance pour intercaler, à leur rang respectif, les liasses qui ne l'avaient pu être jusqu'ici, faute de place. 3° Les collections de l'Officiel et autres journaux, dont le dépôt aux archives est prescrit par la