jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
avec Alaux, et de continuer les opérations avec Alaux, sauf à appliquer l'effet de cette compensation à la partie finale dudit compte. Attendu que, si Lebret était tenu, envers les tiers porteurs, à rembourser les titres qui lui avaient été négociés par Alaux, par suite du crédit, par lui ouvert à ce dernier aux termes de l'acte du 1er février 1830, ce n'était pas en qualité de créancier d'Alaux, mais en raison de cette circonstance, à toute personne que Lebret avait donné les mêmes titres, qu'il était tenu d'en opérer le remboursement, que les sieurs Roulland ne sauraient donc valablement prétendre que Lebret, en transportant, dans la teneur du contrat du 20 novembre 1830, Dufresne les droits actifs qui résultent à son profit du crédit lui ouvert à Alaux, a transporté pareillement l'obligation d'acquitter passivement ses engagements auxquels il s'était personnellement soumis envers des tiers, en plaçant dans ces mêmes actes, après les avoir été 'tranchées, des billets à lui négociés par Alaux revêtus de la signature d'Alaux; que, si, par le contrat du 20 novembre 1830, Dufresne n'avait pas consenti à sa substitution vis-à-vis de Lebret, pour la continuité du crédit précédemment ouvert par ce dernier au bénéfice du premier, l'on ne saurait en tirer la conséquence que Dufresne-Pinel a consenti à se soumettre aux obligations que Lebret était personnellement contractées envers les tiers porteurs auxquels Lebret avait négocié même et revêtu de sa signature, les titres qu'il fait escompter à Alaux dans les termes de l'acte de crédit; En ce qui concerne l'exécution provisoire: Attendu que Dufresne n'a pas de titre sur les frères Roulland pour ce qui concerne la somme de 80,000 fr. qui fait l'objet du prétexte, et qui est réclamée à Dufresne par les frères Roulland comme étant due par ce dernier à Lebret; Mais, attendu qu'il n'a pas contesté par les sieurs Roulland que le sieur Dufresne - Pineil, contestant est intérêt envers le sieur Lebret, jusqu'à concurrence de 80,000 fr., de la somme stipulée en l'article du 20 novembre 1830, comme étant le prix de la cession y contenue, et consentie par Lebret
premier, l'on ne saurait en tirer la conséquence que Dufresne-Pinel a consenti à se soumettre aux obligations que Lebret était personnellement contractées envers les tiers porteurs auxquels Lebret avait négocié même et revêtu de sa signature, les titres qu'il fait escompter à Alaux dans les termes de l'acte de crédit; En ce qui concerne l'exécution provisoire: Attendu que Dufresne n'a pas de titre sur les frères Roulland pour ce qui concerne la somme de 80,000 fr. qui fait l'objet du prétexte, et qui est réclamée à Dufresne par les frères Roulland comme étant due par ce dernier à Lebret; Mais, attendu qu'il n'a pas contesté par les sieurs Roulland que le sieur Dufresne - Pineil, contestant est intérêt envers le sieur Lebret, jusqu'à concurrence de 80,000 fr., de la somme stipulée en l'article du 20 novembre 1830, comme étant le prix de la cession y contenue, et consentie par Lebret au profit de Dufresne-Pinel, etc. Sur l'appel, arrêt de la Cour royale de Paris, du 15 mars 1856, qui, adoptant les motifs précédents, confirme. Pourvoi des frères Roulland. 1° Violation des art. 102, 105, 106 et 107 C. civ., en ce que, tout en ordonnant l'exécution au profit de Dufresne, des actes des 8 février et 20 novembre 1830, l'arrêt attaqué a fait observer aux frères Roulland le droit de se indemniser, soit de leur chef, soit de celui de Lebret et d'Alaux leurs débiteurs, au paiement des sommes pour lesquelles il avait promis à Alaux, un crédit garanti par hypothèque. En effet, disait-on pour les demandeurs, Dufresne, par sa substitution à Lebret, était tenu, tant envers ce dernier qu'envers les époux Alaux et envers les ayant droit, surtout envers les porteurs des titres émis par suite et en exécution du crédit, des obligations que l'acte du 1er février avait imposées à Lebret. Ces obligations soumettaient évidemment Dufresne au paiement des sommes mentionnées au compte du crédit; ce paiement était la condition sine qua non de la validité de l'hypothèque. Il y avait d'autant plus lieu d'ordonner ce paiement, que Dufresne avait eu la prétention d'utiliser, pour la réalisation, l'hypothèque
des actes des 8 février et 20 novembre 1830, l'arrêt attaqué a fait observer aux frères Roulland le droit de se indemniser, soit de leur chef, soit de celui de Lebret et d'Alaux leurs débiteurs, au paiement des sommes pour lesquelles il avait promis à Alaux, un crédit garanti par hypothèque. En effet, disait-on pour les demandeurs, Dufresne, par sa substitution à Lebret, était tenu, tant envers ce dernier qu'envers les époux Alaux et envers les ayant droit, surtout envers les porteurs des titres émis par suite et en exécution du crédit, des obligations que l'acte du 1er février avait imposées à Lebret. Ces obligations soumettaient évidemment Dufresne au paiement des sommes mentionnées au compte du crédit; ce paiement était la condition sine qua non de la validité de l'hypothèque. Il y avait d'autant plus lieu d'ordonner ce paiement, que Dufresne avait eu la prétention d'utiliser, pour la réalisation, l'hypothèque constituée de 80,000 fr. sur les biens de Boubers et de Liengy, qu'il avait même été convenu pour cette somme entière dans l'ordre ouvert à Saint-Pol, et qui avait même été considérée pour cette somme entière dans l'ordre ouvert à Saint-Pol, et qui avait même été déclarée le transport valable, et ordonnée pour partie l'exécution provisoire; Dufresne ne saurait exciper d'une convention faite en des termes de l'acte du 20 novembre et d'après laquelle il aurait été autorisé à compenser 80,000 fr. avec une pareille somme à lui due par Alaux. En effet, rien ne prouve que cette contention ait existé; elle n'a été avouée ni par Lebret ni par Dufresne; elle serait en contradiction même avec la déclaration de cetui-ci, dans son interrogatoire, qui avait consenti au transport dans l'intention de s'assurer le paiement de ce qui lui était dû de Lebret, elle serait démentie car les mêmes de Dufresne, puisqu'elle ne s'y trouve mentionnée qu'à une époque bien postérieure au paiement de 80,000 fr., ce qui donne lieu de croire qu'une pareille mention n'a en lieu qu'après coup, et démontre la désinvolte de Alaux, – Enfin, dans tous les cas, une pareille convention resterait étrangère aux frères Roulland,
et ordonnée pour partie l'exécution provisoire; Dufresne ne saurait exciper d'une convention faite en des termes de l'acte du 20 novembre et d'après laquelle il aurait été autorisé à compenser 80,000 fr. avec une pareille somme à lui due par Alaux. En effet, rien ne prouve que cette contention ait existé; elle n'a été avouée ni par Lebret ni par Dufresne; elle serait en contradiction même avec la déclaration de cetui-ci, dans son interrogatoire, qui avait consenti au transport dans l'intention de s'assurer le paiement de ce qui lui était dû de Lebret, elle serait démentie car les mêmes de Dufresne, puisqu'elle ne s'y trouve mentionnée qu'à une époque bien postérieure au paiement de 80,000 fr., ce qui donne lieu de croire qu'une pareille mention n'a en lieu qu'après coup, et démontre la désinvolte de Alaux, – Enfin, dans tous les cas, une pareille convention resterait étrangère aux frères Roulland, et ne saurait leur être opposée à violation des art. 108, 109, C. civ., en ce que l'arrêt attaqué avait déclaré réalisée, dans l'intérêt de Dufresne, une opération essentiellement subordonnée au paiement intégral du crédit, et ordonné l'exécution à son profit d'un acte qui, à défaut de paiement des sommes dues aux frères Roulland, ne pourrait que rester sans effet en cette partie pour défaut de cause, causé dans ledit titre. Et, en outre, violation des art. 213 et 214, C. civ., En apposant existante la contention privée du 20 novembre, cette convention aurait eu pour effet non seulement de réduire le chiffre du crédit, mais encore de dénaturer l'hypothèque résultant des deux actes publics, et d'en faire une application différente. Elle n'avait été autre chose qu'un contrat constitutif, au profit de Dufresne, d'une nouvelle hypothèque Conventionnelle. cette hypothèque non – Telle, pour être valide, aurait dû être consentie par acte authentique et inscrite. Les actes de acquisition, de 1839, 1851 et 1853 cités, en ce que l'arrêt attaque établissait, au profit de Dufresne, la libération des engagements qu'il avait contractés envers Lebret et les époux Alaux par l'acte du 18 août 1830, tandis que cette libération n'était qu'alléguée qu'elle
dues aux frères Roulland, ne pourrait que rester sans effet en cette partie pour défaut de cause, causé dans ledit titre. Et, en outre, violation des art. 213 et 214, C. civ., En apposant existante la contention privée du 20 novembre, cette convention aurait eu pour effet non seulement de réduire le chiffre du crédit, mais encore de dénaturer l'hypothèque résultant des deux actes publics, et d'en faire une application différente. Elle n'avait été autre chose qu'un contrat constitutif, au profit de Dufresne, d'une nouvelle hypothèque Conventionnelle. cette hypothèque non – Telle, pour être valide, aurait dû être consentie par acte authentique et inscrite. Les actes de acquisition, de 1839, 1851 et 1853 cités, en ce que l'arrêt attaque établissait, au profit de Dufresne, la libération des engagements qu'il avait contractés envers Lebret et les époux Alaux par l'acte du 18 août 1830, tandis que cette libération n'était qu'alléguée qu'elle n'était avouée ni par Lebret ni partiellement, qu'elle était démentie par tous les faits du procès et que, dans tous les cas, elle n'eût pu résulter, à l'égard des frères Rouilland, qu'alléguée qu'elle n'était avouée ni par Lebret ni partiellement, qu'elle était démentie par tous les faits du procès et que, dans tous les cas, elle n'eût pu résulter, à l'égard des frères Rouilland, qu'alléguée qu'elle n'était avouée ni par Lebret ni partiellement, qu'elle était démentie par tous les faits du procès et que, dans tous les cas, elle n'eût pu résulter, à l'égard des frères Rouilland, qu'alléguée qu'elle n'était avouée ni par Lebret ni partiellement, qu'elle était démentie par tous les faits du procès et que, dans tous les cas, elle n'eût pu résulter, à l'égard des frères Rouilland, d'une preuve écrite autre que les registres de Dufresne. 4° Fausse application de l'art. 1156 C. civ., en ce que, sous le prétexte de l'indépendance des aveux faits par Dufresne dans son interrogatoire sur les articles 1, 3 et 4 de l'arrêt attaqué, avait déclaré libéré, envers les époux Alaux, des obligations que lui imposaient les actes des 2 février et 30 novembre. Le principe de l'indivisibilité de l'aveu n'est
que, dans tous les cas, elle n'eût pu résulter, à l'égard des frères Rouilland, qu'alléguée qu'elle n'était avouée ni par Lebret ni partiellement, qu'elle était démentie par tous les faits du procès et que, dans tous les cas, elle n'eût pu résulter, à l'égard des frères Rouilland, qu'alléguée qu'elle n'était avouée ni par Lebret ni partiellement, qu'elle était démentie par tous les faits du procès et que, dans tous les cas, elle n'eût pu résulter, à l'égard des frères Rouilland, d'une preuve écrite autre que les registres de Dufresne. 4° Fausse application de l'art. 1156 C. civ., en ce que, sous le prétexte de l'indépendance des aveux faits par Dufresne dans son interrogatoire sur les articles 1, 3 et 4 de l'arrêt attaqué, avait déclaré libéré, envers les époux Alaux, des obligations que lui imposaient les actes des 2 février et 30 novembre. Le principe de l'indivisibilité de l'aveu n'est pas absolu; reçoit de nombreuses exceptions, ainsi que le remontrent la doctrine des auteurs et la jurisprudence. Cela a lieu principalement lorsque, comme dans l'espece, l'aveu se compose de plusieurs faits distincts et indépendants les uns des autres. Dans ce cas, il est du devoir des juges, en reconnaissant la vérité de quelques-uns des faits, de rejeter les autres. À ce sujet, on invoquait deux arrêts de cassation des 18 janvier 1856 (1° éd., t. 70, p. 401; 2° éd., t. 5, 1856, p. 401) et aussi 1826 (1° et 2° éd., t. 185?, p. 393). Violation de tous les principes en matière de compensation, de novation et de paiement. Il n'y a pas eu compensation valable car, au procès, il n'existe aucune trace d'une convention autorisant Dufresne à compenser. Lebret l'a formellement démenti dans son interrogatoire; les époux Alaux ont continué à le contester. La contention ne serait donc allée à ordonner sa représentation qu'avec que par Dufresne. D'ailleurs, comment dans tous les cas, cette compensation serait-elle possible que par Dufresne. D'ailleurs, comment dans tous les cas, cette compensation serait-elle possible puisqu'elle serait faite sur des dettes qui n'étaient pas également liquides et exigibles? S'il n'y a pas lieu
vérité de quelques-uns des faits, de rejeter les autres. À ce sujet, on invoquait deux arrêts de cassation des 18 janvier 1856 (1° éd., t. 70, p. 401; 2° éd., t. 5, 1856, p. 401) et aussi 1826 (1° et 2° éd., t. 185?, p. 393). Violation de tous les principes en matière de compensation, de novation et de paiement. Il n'y a pas eu compensation valable car, au procès, il n'existe aucune trace d'une convention autorisant Dufresne à compenser. Lebret l'a formellement démenti dans son interrogatoire; les époux Alaux ont continué à le contester. La contention ne serait donc allée à ordonner sa représentation qu'avec que par Dufresne. D'ailleurs, comment dans tous les cas, cette compensation serait-elle possible que par Dufresne. D'ailleurs, comment dans tous les cas, cette compensation serait-elle possible puisqu'elle serait faite sur des dettes qui n'étaient pas également liquides et exigibles? S'il n'y a pas lieu à compensation quand on ne peut exciper qu'une innovation car l'innovation ne peut être le objet de reproches sinon que la volonté de l'officier ayant à opérer résulte clairement de l'acte, or, ici, il est fort à cet égard puisque le jugement ne peut être rendu dépendant. Enfin, s'il y a voisinage de déclaration qu'un acte comme paiement la convention qui avait procédé doit être admise et raison de la mise en paiement des billets émis par suite. On ne peuvent être réputés contractuellement du crédit, et que si Lebret en était passé du bénéfice et l'avait compensé en même temps qu'il était endosseur, c'était à un autre titre dommage dont il était tenu répondre. – À ce sujet on invoquait l'opinion de Spécialement en matière de préjudice. Pardessus sur la nature des crédits ou autres actes a fait l'objet d'une étude exhaustive par les auteurs de droit commercial; on et sur les dommages-intérêts sont déterminés et déterminés par un arrêt de la Cour de cassation qu'à partir du jour de la mise à jour de l'appréciation du privilège. 3) enfin, qu'on n'ait pu exercer que sur les débiteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs
a voisinage de déclaration qu'un acte comme paiement la convention qui avait procédé doit être admise et raison de la mise en paiement des billets émis par suite. On ne peuvent être réputés contractuellement du crédit, et que si Lebret en était passé du bénéfice et l'avait compensé en même temps qu'il était endosseur, c'était à un autre titre dommage dont il était tenu répondre. – À ce sujet on invoquait l'opinion de Spécialement en matière de préjudice. Pardessus sur la nature des crédits ou autres actes a fait l'objet d'une étude exhaustive par les auteurs de droit commercial; on et sur les dommages-intérêts sont déterminés et déterminés par un arrêt de la Cour de cassation qu'à partir du jour de la mise à jour de l'appréciation du privilège. 3) enfin, qu'on n'ait pu exercer que sur les débiteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret
exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux,
sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient
détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que sur les détenteurs de Lebret et d'Alaux, ne pouvaient exercer que