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cette arme ou songea à se procurer des pistolets; mais Pesson déclara qu'il préferait se battre à l'épée, parce qu'avec cette arme il pouvait défendre sa vie. Les épées étaient de longueur différente, l'une avait quelques pouces de plus que l'autre. On les tira au sort. La plus longue échut au sieur Pesson. Bientôt les combattants croisèrent le fer, et, après une minute de combat, Baron fut atteint d'un coup dans la poitrine au milieu du sein droit, et, quelques instants après, il rendit le dernier soupir. La Cour royale d'Orléans se fonda ensuite sur l'arrêt de la 1ère éd., t. 3 1826, p. 857) 30 juin 1856 (1" et 3' M., t. 2 1836, p. 857). Cependant une distinction avait été admise quant aux poursuites criminelles à diriger contre le duelliste; et la Cour décidait que le duel pouvait être poursuivi lorsque c'était la décision du vainqueur qui lui avait assuré la victoire, ou lorsque les événements ne l'avaient pas placé dans la nécessité d'une légitime défense.– Cass. 8 avril 1859 (2° éd.); Sept. 1855, d., t. 5, p. 182; 2e éd., t. 3, p. 645). Mais en même temps elle avait reconnu à la chambre des mises en accusation le pouvoir de décider si les circonstances du duel ne constituaient pas pour l'inculpé une excuse qui lui donne l'affranchissement de ses poursuites. L'uniformité de cette jurisprudence avait déterminé la présentation, en 1819 et le 14 fév. 1829, de deux projets de loi contre le duel. Mais ces tentatives d'une des branches du pouvoir législatif sont demeurées sans résultat, et le gouvernement lui-même a retiré le dernier projet que nous venons de citer, il semblait, dès lors que la philosophie et la puissance des lois devaient fléchir sous la tyrannie du préjugé et la force des habitudes. Un écrivain, acceptant le duel comme un mal inévitable, avait même cru récemment devoir lui préciser des règles, et avait tenté de diminuer ses ravages, en définissant les exigences du point d'honneur il avait surtout essayé de tracer d'une manière invariable les devoirs des témoins, dont l'inexpérience dans ces sortes d'affaires peut
accusation le pouvoir de décider si les circonstances du duel ne constituaient pas pour l'inculpé une excuse qui lui donne l'affranchissement de ses poursuites. L'uniformité de cette jurisprudence avait déterminé la présentation, en 1819 et le 14 fév. 1829, de deux projets de loi contre le duel. Mais ces tentatives d'une des branches du pouvoir législatif sont demeurées sans résultat, et le gouvernement lui-même a retiré le dernier projet que nous venons de citer, il semblait, dès lors que la philosophie et la puissance des lois devaient fléchir sous la tyrannie du préjugé et la force des habitudes. Un écrivain, acceptant le duel comme un mal inévitable, avait même cru récemment devoir lui préciser des règles, et avait tenté de diminuer ses ravages, en définissant les exigences du point d'honneur il avait surtout essayé de tracer d'une manière invariable les devoirs des témoins, dont l'inexpérience dans ces sortes d'affaires peut être si funeste, et dont la sollicitude éclairée et la fermeté peuvent dans beaucoup de cas, prévenir de grands malheurs. V. L'arrêt que vient de prononcer la chambre criminelle de la Cour de cassation, dans un sens conforme à celui rendu le 12 fév. 1835 par la Cour de cassation de Belgique (1ère et 2e éd. t. 2 1855, p. 271), s'écarte de la jurisprudence si longtemps observée. Les conséquences qu'un arrêt sur le prétendu silence du Code pénal relativement à l'homicide commis en duel et elle confirme l'ordonnance qui a déclaré qu'il n'y avait lieu à statuer contre M. Pesson. Le ministère public s'est pourvu en cassation contre cet arrêt. M' Pesson ne s'est pas présenté pour combattre le pourvoi. Après le lumineux rapport de M. le conseiller de Huissy de Robecourt, M. le procureur général Dupin s'est exprimé ainsi:. « Messieurs, la question des duels préoccupe vivement les esprits; elle a pu diviser les opinions, être appréciée différemment, selon les temps, la forme des gouvernements, le progrès des idées, et les divers degrés de la civilisation les uns, considérant le duel comme un droit, une sorte de palladium de la dignité individuelle; d'autres comme un préjugé déplorable, mais
de Belgique (1ère et 2e éd. t. 2 1855, p. 271), s'écarte de la jurisprudence si longtemps observée. Les conséquences qu'un arrêt sur le prétendu silence du Code pénal relativement à l'homicide commis en duel et elle confirme l'ordonnance qui a déclaré qu'il n'y avait lieu à statuer contre M. Pesson. Le ministère public s'est pourvu en cassation contre cet arrêt. M' Pesson ne s'est pas présenté pour combattre le pourvoi. Après le lumineux rapport de M. le conseiller de Huissy de Robecourt, M. le procureur général Dupin s'est exprimé ainsi:. « Messieurs, la question des duels préoccupe vivement les esprits; elle a pu diviser les opinions, être appréciée différemment, selon les temps, la forme des gouvernements, le progrès des idées, et les divers degrés de la civilisation les uns, considérant le duel comme un droit, une sorte de palladium de la dignité individuelle; d'autres comme un préjugé déplorable, mais qu'il convenait de ménager; d'autres, enfin comme un reste de féodalité et de barbarie, comme un acte antisocial. Ces opinions diverses ont traversé les divers âges de notre histoire; elles ont fréquemment occupé les législateurs et les gens du monde, les moralistes et les jurisconsultes; mais, entre tous, les hommes les plus vertueux, les plus sages, et surtout les plus logiques rigoureux peuvent tirer des principes, que la Cour suprême vient de poser, sont de nature à satisfaire ceux qui pensent que le déploiement de la sévérité peut seul déraciner le fatal préjugé du duel. En effet, le duel suivi de la mort ou de l'effusion du sang de l'un des combattants devient passible des peines portées par les arts 502, 503 et 510 C. pén. Les témoins eux-mêmes, auxquels l'usage a attribué dans ces sortes de rencontres des fonctions déterminées, peuvent être frappés des peines de la complicité (arts. 59, 60, 2° et 3e alinéa C. pén. ). Il y a aussi, la simple provocation au duel, bien qu'elle ne soit pas suivie d'effets, si elle est proférée publiquement, peut, selon quelques personnes, être considérée comme constituant le délit réprimé par l'article 8 de la loi du 10 décembre
les plus vertueux, les plus sages, et surtout les plus logiques rigoureux peuvent tirer des principes, que la Cour suprême vient de poser, sont de nature à satisfaire ceux qui pensent que le déploiement de la sévérité peut seul déraciner le fatal préjugé du duel. En effet, le duel suivi de la mort ou de l'effusion du sang de l'un des combattants devient passible des peines portées par les arts 502, 503 et 510 C. pén. Les témoins eux-mêmes, auxquels l'usage a attribué dans ces sortes de rencontres des fonctions déterminées, peuvent être frappés des peines de la complicité (arts. 59, 60, 2° et 3e alinéa C. pén. ). Il y a aussi, la simple provocation au duel, bien qu'elle ne soit pas suivie d'effets, si elle est proférée publiquement, peut, selon quelques personnes, être considérée comme constituant le délit réprimé par l'article 8 de la loi du 10 décembre 1819. Mais ces résultats ne se réaliseront peut-être fréquemment, car, bien que le renvoi de l'inculpé devant la Cour d'assises soit inévitable, le seul juge du fait, comme l'arrêt du 22 juin 1855 le reconnaît, sera le jury, qui pourra bien, suivant les règles de l'ancienne jurisprudence de la Cour de cassation, ne prononcer de verdict de culpabilité qu'autant que la déloyauté du vainqueur serait complètement justifiée. Mais, les inconvénients de la comparution devant un tribunal de répression et les chances qu'offre toujours un procès criminel ou correctionnel ne suffisent pas pour mettre fin aux combats singuliers, il faut du moins reconnaître que la nouvelle jurisprudence de la Cour de cassation aura rendu à la société le service de signaler comme concomitant punissable un acte généralement toléré, de donner de la sorte une nouvelle direction aux idées du plus grand nombre, et de rendre ainsi plus facile pour l'avenir la tâche du législateur. Maintenant que l'élan est donné, à lui la mission de marquer un jour, sur l'acte de la pénalité, de nouveaux degrés appropriés à la criminalité du duel. Les plus fermes et les plus indépendants, ont été d'avis que les duels sont un désordre qui ne saurait être
de cassation, ne prononcer de verdict de culpabilité qu'autant que la déloyauté du vainqueur serait complètement justifiée. Mais, les inconvénients de la comparution devant un tribunal de répression et les chances qu'offre toujours un procès criminel ou correctionnel ne suffisent pas pour mettre fin aux combats singuliers, il faut du moins reconnaître que la nouvelle jurisprudence de la Cour de cassation aura rendu à la société le service de signaler comme concomitant punissable un acte généralement toléré, de donner de la sorte une nouvelle direction aux idées du plus grand nombre, et de rendre ainsi plus facile pour l'avenir la tâche du législateur. Maintenant que l'élan est donné, à lui la mission de marquer un jour, sur l'acte de la pénalité, de nouveaux degrés appropriés à la criminalité du duel. Les plus fermes et les plus indépendants, ont été d'avis que les duels sont un désordre qui ne saurait être toléré dans une société bien réglée, et que les homicides ou les blessures qu'ils entraînent sont de véritables crimes qu'il importe essentiellement de réprimer. Quelques arrêts, déjà anciens (le dernier est de 1858), ont accusé l'imprévoyance du législateur. Ils ont prétendu qu'il y avait sur ce point une lacune dans le Code de nos lois pénales et, tout en déplorant l'impunité, ils l'ont consacrée. D'autres voix, plus nombreuses, se sont élevées pour l'opinion contraire; elles ont prévalu dans d'autres arrêts. La nécessité d'un nouvel examen est réclamée de toutes parts le temps et les faits ont marché. Il m'en coûte ici de combattre la jurisprudence de la Cour; mais je lui dirai avec Henry: « Si l'on avait toujours demeuré aux termes des premiers arrêts, notre jurisprudence n'aurait pas si heureusement changé qu'elle a fait en plusieurs circonstances. Ce changement procède soit de ce qu'on cherche mieux les principes ou de ce que l'étude et l'expérience nous donnent de nouvelles lumières. La Cour a plusieurs fois donné l'exemple de ces retours sur elle-même, après un nouvel examen; loin d'en souffrir, sa considération s'en est accrue, parce qu'en cela elle a montré d'autant mieux qu'elle ne cherche en tout que la
le Code de nos lois pénales et, tout en déplorant l'impunité, ils l'ont consacrée. D'autres voix, plus nombreuses, se sont élevées pour l'opinion contraire; elles ont prévalu dans d'autres arrêts. La nécessité d'un nouvel examen est réclamée de toutes parts le temps et les faits ont marché. Il m'en coûte ici de combattre la jurisprudence de la Cour; mais je lui dirai avec Henry: « Si l'on avait toujours demeuré aux termes des premiers arrêts, notre jurisprudence n'aurait pas si heureusement changé qu'elle a fait en plusieurs circonstances. Ce changement procède soit de ce qu'on cherche mieux les principes ou de ce que l'étude et l'expérience nous donnent de nouvelles lumières. La Cour a plusieurs fois donné l'exemple de ces retours sur elle-même, après un nouvel examen; loin d'en souffrir, sa considération s'en est accrue, parce qu'en cela elle a montré d'autant mieux qu'elle ne cherche en tout que la seule demanda de la loi. Déjà une partie de la question s'est présentée, sur un point fort secondaire, et c'est l'essentiel, celui des dommages intérêts accordés à la suite d'un duel; et la chambre des requêtes a saisi avec bonheur, je dois le dire, l'occasion de faire faire un premier pas à la discussion, en rejetant le pourvoi contre l'arrêt qui avait jugé ces dommages-intérêts, et elle a, à ce sujet, manifesté son opinion, non seulement par le rejet du pourvoi, mais en employant des expressions d'encouragement telles que celles-ci : « Attendu que l'arrêt attaqué, loin d'avoir mal interprété l'arrêt, en a fait au contraire une sage application et a, par là, rendu un hommage à la sagesse des considérations qui le supportent ». Dans ces circonstances, la question même des duels se présenta à mon esprit, et, quoique à l'improviste, je rattachai à celle des réparations civiles quelques considérations générales qui parurent obtenir l'assentiment public. De ce moment, je contractai l'engagement de saisir la première affaire qui se présenterait devant la Cour pour reprendre la discussion sur le fond même de la question. C'est cet engagement que je viens d'accomplir aujourd'hui, veuillez donc, Messieurs, m'accorder toute votre attention.
pas à la discussion, en rejetant le pourvoi contre l'arrêt qui avait jugé ces dommages-intérêts, et elle a, à ce sujet, manifesté son opinion, non seulement par le rejet du pourvoi, mais en employant des expressions d'encouragement telles que celles-ci : « Attendu que l'arrêt attaqué, loin d'avoir mal interprété l'arrêt, en a fait au contraire une sage application et a, par là, rendu un hommage à la sagesse des considérations qui le supportent ». Dans ces circonstances, la question même des duels se présenta à mon esprit, et, quoique à l'improviste, je rattachai à celle des réparations civiles quelques considérations générales qui parurent obtenir l'assentiment public. De ce moment, je contractai l'engagement de saisir la première affaire qui se présenterait devant la Cour pour reprendre la discussion sur le fond même de la question. C'est cet engagement que je viens d'accomplir aujourd'hui, veuillez donc, Messieurs, m'accorder toute votre attention. Vous avez entendu la lecture de l'arrêt attaqué; vous avez pu remarquer avec quel sang froid, on peut même dire avec quel indifférence, le rapporteur rapporte les circonstances d'un duel et parle de cet homme frappé au milieu du sein droit, et qui, peu de minutes après, rendit son dernier soupir; et après un temps de réflexion, l'arrêt ajoute : « Attendu que le Code pénal de 1811, en traitant des dispositions relatives à l'homicide, et en énumérant les différents cas punissables, n'a fait aucune mention de l'homicide commis en duel ». J'omets en ce moment les autres considérations, ils trouveront leur place dans la discussion. Arrêtons nous seulement à ce point : l'arrêt dit qu'il n'y a aucune loi répressive des conséquences du duel. Il fait donc recours à la législation elle-même, consulter son origine pour poursuivre ses diverses transformations, voir le texte des lois, interroger leurs motifs, réviser les objections, et s'élever à quelques considérations générales. Pénétrons-nous bien dans notre situation : il ne s'agit pas de faire une loi, ni de se préoccuper de ce que devrait faire le législateur s'il voulait changer la législation, mais il s'agit d'entendre et d'appliquer la loi telle qu'elle existe. Et
soupir; et après un temps de réflexion, l'arrêt ajoute : « Attendu que le Code pénal de 1811, en traitant des dispositions relatives à l'homicide, et en énumérant les différents cas punissables, n'a fait aucune mention de l'homicide commis en duel ». J'omets en ce moment les autres considérations, ils trouveront leur place dans la discussion. Arrêtons nous seulement à ce point : l'arrêt dit qu'il n'y a aucune loi répressive des conséquences du duel. Il fait donc recours à la législation elle-même, consulter son origine pour poursuivre ses diverses transformations, voir le texte des lois, interroger leurs motifs, réviser les objections, et s'élever à quelques considérations générales. Pénétrons-nous bien dans notre situation : il ne s'agit pas de faire une loi, ni de se préoccuper de ce que devrait faire le législateur s'il voulait changer la législation, mais il s'agit d'entendre et d'appliquer la loi telle qu'elle existe. Et pour cela, il convient surtout de remonter à l'origine pour apprécier plus correctement les changements survenus avec le temps. L'usage des duels dérive de l'ancienne justice du champ clos, pratiquée en Scandinavie et en Germanie, comme nous l'apprend Tacite, dit Suietonus, au mot Duello. Ouvrez le Code de Lothrebourg, consultez les lois des Danois, des Bourguignons, et vous y trouverez l'usage de ces sortes de combats. C'était un usage barbare, mais il avait ses lois; il s'exécutait sous la garantie de la puissance publique on l'appelait le combat judiciaire. Il servait, non à venger des injures légères et qui à peine souvent méritent ce nom, mais à juger les procès, à découvrir les crimes, quand on croyait n'avoir pas d'autre moyen de découvrir le vrai coupable. Ainsi, l'histoire nous apprend que l'empereur Othon, surnommé le Grand, mort en 98, ayant vu les docteurs embarrassés sur la question de savoir si la représentation devait avoir lieu entre les petits-enfants et les oncles, ordonna un duel, et, par l'éventualité, la représentation eut lieu. Du reste, ces duels avaient leurs statuts, leur code de procédure. Tels sont les règlements de Philippe le Bel sur les Gages de combat, publiés en 1309; il y
les lois des Danois, des Bourguignons, et vous y trouverez l'usage de ces sortes de combats. C'était un usage barbare, mais il avait ses lois; il s'exécutait sous la garantie de la puissance publique on l'appelait le combat judiciaire. Il servait, non à venger des injures légères et qui à peine souvent méritent ce nom, mais à juger les procès, à découvrir les crimes, quand on croyait n'avoir pas d'autre moyen de découvrir le vrai coupable. Ainsi, l'histoire nous apprend que l'empereur Othon, surnommé le Grand, mort en 98, ayant vu les docteurs embarrassés sur la question de savoir si la représentation devait avoir lieu entre les petits-enfants et les oncles, ordonna un duel, et, par l'éventualité, la représentation eut lieu. Du reste, ces duels avaient leurs statuts, leur code de procédure. Tels sont les règlements de Philippe le Bel sur les Gages de combat, publiés en 1309; il y avait un juge de camp, le vaincu encourait des peines sévères, quelquefois la mort, ou la confiscation, toujours l'amende. De la, l'adage, fort juste alors, que les écossais paient l'antichambre comme aujourd'hui celui qui perd son procès paie les dépens. La superstition se mêlait ces combats : les populations croyaient y voir le méfait de Dieu comme dans les coups des éclairs de l'eau et du feu ; on se confessait, on priait avant d'aller au combat. Cependant, la première résistance se manifesta du côté de l'Église. Avitus, archevêque de Vienne, Agobard, archevêque de Lyon, firent des représentations aux rois, mais ceux-ci se trouvaient liés par leurs concitoyens, et n'étaient pas en état de transmettre d'autres lois à leurs peuples ; ils résistèrent ; et, malgré le concile de Vienna, en 639, le pape Nicolas Ier paya le tribut à son siècle, en reconnaissant que les duels étaient légitimes, puisqu'ils étaient autorisés par la loi Salique et la loi Coutume. La superstition reprit donc le dessus et les égyptiastes même provoquèrent le duel ; et, chose surprenante, pour le justifier à leurs yeux ils en cherchèrent des exemples dans l'Écriture ; Ils soutinrent, à dit un historien des duels qu'Abel
y voir le méfait de Dieu comme dans les coups des éclairs de l'eau et du feu ; on se confessait, on priait avant d'aller au combat. Cependant, la première résistance se manifesta du côté de l'Église. Avitus, archevêque de Vienne, Agobard, archevêque de Lyon, firent des représentations aux rois, mais ceux-ci se trouvaient liés par leurs concitoyens, et n'étaient pas en état de transmettre d'autres lois à leurs peuples ; ils résistèrent ; et, malgré le concile de Vienna, en 639, le pape Nicolas Ier paya le tribut à son siècle, en reconnaissant que les duels étaient légitimes, puisqu'ils étaient autorisés par la loi Salique et la loi Coutume. La superstition reprit donc le dessus et les égyptiastes même provoquèrent le duel ; et, chose surprenante, pour le justifier à leurs yeux ils en cherchèrent des exemples dans l'Écriture ; Ils soutinrent, à dit un historien des duels qu'Abel et Cain s'affrontèrent aux champs pour se battre en duel, et décider par un combat singulier. Mais ils auraient dû ne pas oublier le jugement que Dieu porta sur ce crime, en disant à Cain : « Le sang de ton frère s'est élevé jusqu'à moi, et tu seras maudit. » Plus tard, cependant, les rois, s'étant mal trouvés de cette manière dénigrés par une pratique autrichienne qui s'étendait autour d'eux, et pratiquée par des vassaux qui s'en disputaient l'aide de la division des souverainetés qui croyaient avoir le droit de se livrer à des guerres privées, dont le duel était la dernière expression d'une guerre à deux ; les rois dis-je, commencèrent à s'élever contre la pratique des duels. Saint Louis, le héros de son siècle, commença le premier, en 1215, en publiant ce rescript : « Nous défendons à tous les baillis par tout notre domaine ; et en leur lieu des baillis nous mettons preuve des témoins ou des chartes, selon droit écrit. » Mais ce texte lui-même prouve que saint Louis n'était Jugé que dans ses domaines. Beaumanoir en fait aussi la remarque en disant : « Le saint roi Louis les ôta de sa cour,
» Plus tard, cependant, les rois, s'étant mal trouvés de cette manière dénigrés par une pratique autrichienne qui s'étendait autour d'eux, et pratiquée par des vassaux qui s'en disputaient l'aide de la division des souverainetés qui croyaient avoir le droit de se livrer à des guerres privées, dont le duel était la dernière expression d'une guerre à deux ; les rois dis-je, commencèrent à s'élever contre la pratique des duels. Saint Louis, le héros de son siècle, commença le premier, en 1215, en publiant ce rescript : « Nous défendons à tous les baillis par tout notre domaine ; et en leur lieu des baillis nous mettons preuve des témoins ou des chartes, selon droit écrit. » Mais ce texte lui-même prouve que saint Louis n'était Jugé que dans ses domaines. Beaumanoir en fait aussi la remarque en disant : « Le saint roi Louis les ôta de sa cour, et si ne les eut à la cour de ses barons. » Je en trouve la preuve dans un fait qui se rattache à l'histoire du Nivernais. On lit dans une ancienne chronique de Saint-Pierre de Moutier, l'un des plus anciens baillys de France, une plainte du prieur contre le roi saint Louis, dont le hakim anéantissait les duels dans ses terres. Le prieur et le roi avaient une justice commune. Le prince ne voulait point qu'on réceptionne les requêtes de ceux qui demandaient jour pour le duel ; mais le prieur ne put souffrir ce privilège, et demanda que le bailli continuât à donner audience à ceux qui voulaient se battre, et le roi fut obligé de l'accorder pour les terres qui dépendaient absolument du prieuré. De même, lorsque saint Louis introduisit les appels, il eut à surmonter de semblables résistances : l'appel était réputé un demi donné au premier juge, dont on faussait par la décision ; et il fallait que le juge se battit avec l'appelant. Philippe le Bel lui-même, venu plus tard, ne put encore que réglementer les duels, qu'il concentra du moins intérieurement par son mandement de 1307. On sait du reste que l'usage des