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M. Brice, chef. Ouverture et enregistrement des dépêches. Expédition des brevets. Correspondance générale et rapport avec les grands Officiers de la Couronne. Règlements généraux. Tenue du registre matricule de tous les services; centralisation de toutes les présentations relatives au personnel. Nomination à tous les emplois. Classement et conservation des décrets de S. M. et des arrêtés du Ministre. Expédition des amplifications, secours, congés; pensions sur la liste civile; service intérieur, décorations. Archives de la Couronne. Administration du Théâtre impérial de l'Opéra. (t) Par décret impérial, en date du 23 novembre 1860, l'administration supérieure de l'Opéra est confiée au Ministre d'Etat, sans que la liste civile cesse d'être responsable de la gestion de ce théâtre. Zè BUREAU. M. Tiron, chef. Examen des propositions des Administrateurs du Mobilier de la Couronne et des Manufactures impériales. Préparation des décisions et arrêtés du Ministre sur ces services. Contrôle des dépenses de ces établissements. Autorisation et liquidation des dépenses des Bibliothèques de la Couronne. Ces deux bureaux sont placés sous les ordres immédiats de M. le Secrétaire général. DIVISION DES BATIMENTS DE LA COURONNE. M. FRÉMONT, chef de division. Bureau des Bâtiments. M. Juillot chef. Travaux de construction et d'entretien des Palais, bâtiments, parcs, peinture et jardins. Autorisation de dépenses. Régularisation des adjudications. Soumission et marchés. Présentations relatives au personnel des architectes, inspecteurs, agents, jardiniers. Liquidation des dépenses. Inspection et contrôle. M. Croisieu, Contrôleur. Révision des devis, plans et marchés. Examen des cahiers des charges générales et particulières des travaux. Avis sur les soumissions, commandes et marchés. Règlement des travaux. Révision des mémoires. Examen des réclamations. DIVISION DE LA COMPTABILITÉ GÉNÉRALE. M. SAPIN, chef de division. Bureau de l'ordonnancement. M. de Wailly, chef. Contrôle et vérification des pièces de dépenses. Examen des pièces contentieuses. Ordonnancement des dépenses de tous les services. Mandats de paiement. Avances de fonds aux agents comptables. Reprises, annulations, revirements, réimputations. Inventaires. Écritures et correspondance concernant l'ordonnancement. Bureau de la comptabilité et des pensions. M. Courcier chef. Rédaction du budget général des recettes et des dépenses de la maison de l'Empereur. Répartition des crédits. Exécution des décrets et règlements sur la comptabilité.
et jardins. Autorisation de dépenses. Régularisation des adjudications. Soumission et marchés. Présentations relatives au personnel des architectes, inspecteurs, agents, jardiniers. Liquidation des dépenses. Inspection et contrôle. M. Croisieu, Contrôleur. Révision des devis, plans et marchés. Examen des cahiers des charges générales et particulières des travaux. Avis sur les soumissions, commandes et marchés. Règlement des travaux. Révision des mémoires. Examen des réclamations. DIVISION DE LA COMPTABILITÉ GÉNÉRALE. M. SAPIN, chef de division. Bureau de l'ordonnancement. M. de Wailly, chef. Contrôle et vérification des pièces de dépenses. Examen des pièces contentieuses. Ordonnancement des dépenses de tous les services. Mandats de paiement. Avances de fonds aux agents comptables. Reprises, annulations, revirements, réimputations. Inventaires. Écritures et correspondance concernant l'ordonnancement. Bureau de la comptabilité et des pensions. M. Courcier chef. Rédaction du budget général des recettes et des dépenses de la maison de l'Empereur. Répartition des crédits. Exécution des décrets et règlements sur la comptabilité. Écritures centrales. Contrôle des situations périodiques. Comptes matières de tous les services. Compte-rendu des recettes et dépenses. Règlement et liquidation des pensions de retraite. DIVISION DES ÉTABLISSEMENTS AGRICOLES. M. TISSERAND, Chef de division. Direction et surveillance des domaines impériaux de la Sologne, des Landes, des fermes de Fontainebleau, de Champagne, de la bergerie de Rambouillet, etc., etc. PréSENTATIONS aux emplois de ces services. Liquidation des dépenses. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DES DOMAINES ET FORÊTS. M. CETTON, Préfet. Bureau central. M. Canoby, chef. Habillement et armement. Contributions et subventions pour l'entretien des chemins vicinaux. Liquidation des dépenses. Bureau des forêts. M. Thomas Deschènes, chef. Aménagement, état d'assiette de coupes; ventes de coupes. Exploitation par économie. Élagages et recépages. Travaux forestiers. Concessions de menus produits. Emploi de prestation en nature. Service des eaux de Versailles et de Marly. Bureau des domaines. M. Blancs chef. Régie des domaines baux; locations diverses; concessions et redevances. Établissement des états de recouvrement des produits domaniaux. Préparation du budget des recettes. Bureau du contentieux. M. Florimont, Avocat. Contentieux civil et administratif. Questions de propriété et de servitudes; droits d'usage; échanges, acquisitions, constructions à distance prohibées. Suite des instances, appel et pourvois remises et modérations des condamnations. Cessation de poursuites,
de la bergerie de Rambouillet, etc., etc. PréSENTATIONS aux emplois de ces services. Liquidation des dépenses. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DES DOMAINES ET FORÊTS. M. CETTON, Préfet. Bureau central. M. Canoby, chef. Habillement et armement. Contributions et subventions pour l'entretien des chemins vicinaux. Liquidation des dépenses. Bureau des forêts. M. Thomas Deschènes, chef. Aménagement, état d'assiette de coupes; ventes de coupes. Exploitation par économie. Élagages et recépages. Travaux forestiers. Concessions de menus produits. Emploi de prestation en nature. Service des eaux de Versailles et de Marly. Bureau des domaines. M. Blancs chef. Régie des domaines baux; locations diverses; concessions et redevances. Établissement des états de recouvrement des produits domaniaux. Préparation du budget des recettes. Bureau du contentieux. M. Florimont, Avocat. Contentieux civil et administratif. Questions de propriété et de servitudes; droits d'usage; échanges, acquisitions, constructions à distance prohibées. Suite des instances, appel et pourvois remises et modérations des condamnations. Cessation de poursuites, règlement des indemnités pour dégâts commis par le gibier. Recouvrement des créances litigieuses. Architecte de l'Empereur. M. Lefuel (C~), membre de l'Institut, architecte du palais des Tuileries. Avocats de la Maison de l'Empereur. M. Nogent de Saint-Léon (C~), avocat à la Cour Impériale de Paris. M. Bussiere, idem. M. Du Mair, idem. M. Ripand, avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation. Officiers ministériels de la Maison de l'Empereur. M. Moeschardt, Avoué à la Cour impériale de Paris. M. Laubanie, Avoué au tribunal de première instance. ADMINISTRATION DES ÉTABLISSEMENTS DE LA COURONNE. DIRECTION GÉNÉRALE DES MUSÉES IMPÉRIAUX. Au Cabinet. La direction générale des musées Impériaux a pour attribution la conservation de tous les objets d'art placés dans les palais du Louvre, du Luxembourg, de Versailles et dans les résidences impériales, le classement des collections impériales; les expositions annuelles des artistes vivants, et la distribution des médailles et récompenses décernées à la suite du salon; les propositions pour les encouragements aux arts dans leur rapport avec la maison de l'Empereur. M. le Comte de Niepcerke (C~), de l'Académie des Beaux-Arts, Directeur général, Intendant des beaux-arts de la Cour de l'Empereur. M. VILLOT (Frédéric) (C~), secrétaire général. PREMIÈRE CONSERVATION. M.
Mair, idem. M. Ripand, avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation. Officiers ministériels de la Maison de l'Empereur. M. Moeschardt, Avoué à la Cour impériale de Paris. M. Laubanie, Avoué au tribunal de première instance. ADMINISTRATION DES ÉTABLISSEMENTS DE LA COURONNE. DIRECTION GÉNÉRALE DES MUSÉES IMPÉRIAUX. Au Cabinet. La direction générale des musées Impériaux a pour attribution la conservation de tous les objets d'art placés dans les palais du Louvre, du Luxembourg, de Versailles et dans les résidences impériales, le classement des collections impériales; les expositions annuelles des artistes vivants, et la distribution des médailles et récompenses décernées à la suite du salon; les propositions pour les encouragements aux arts dans leur rapport avec la maison de l'Empereur. M. le Comte de Niepcerke (C~), de l'Académie des Beaux-Arts, Directeur général, Intendant des beaux-arts de la Cour de l'Empereur. M. VILLOT (Frédéric) (C~), secrétaire général. PREMIÈRE CONSERVATION. M. le Comte de Rougé conservateur. M. Deveria, adjoint. DEUXIÈME CONSERVATION. Musée des antiques et de la sculpture moderne. M. de Longpérier conservateur. M. Barbet de Jony, adjoint. TROISIÈME CONSERVATION. – Musée de peinture. M. F. de Reiset conservateur. M. d'Eschavanne, coadjuteur. M. Daudet, idem. QUATRIÈME CONSERVATION. Musée des objets d'art, du Neobaroque, de la renaissance. M. le Comte Horace de Villers Castel conservateur. CINQUIÈME CONSERVATION. Musée ethnographique et de la marine. M. Morel Fatio S, conservateur. MUSÉE BOURBON. M. le Marquis de Chennevières conservateur adjoint aux 2e et 3e conservateurs, chargé du service. M. Naigeon conservateur adjoint. MUSÉE HISTORIQUE DE VERSAILLES. M. E. Soulié conservateur adjoint, chargé du service. MOBILIER DE LA COURONNE, M. WATTEAU administrateur. M. DIEUDONNE chef de bureau. M. Detafontaine, M. D'Yvon, M. Bineau, MANUFACTURES IMPÉRIALES. MANUFACTURE IMPÉRIALE DE PORCELAINES. A SÈVRES. M. REGNAULT (C~), administrateur. M. Nicolle, administrateur adjoint. MANUFACTURE IMPÉRIALE DES TAPISSERIES DES GOBELINS ET DE BEAUCOUR. M. BADIN (C~), administrateur. M. Chevreul (C~), membre de l'Institut, directeur des teintures. BIBLIOTHÈQUE IMPÉRIALE DU LOUVRE. M. BARBIER conservateur administrateur. M. de Courson (Aurélien) conservateur. M. Vallery-Radot, bibliothécaire. M. Marshal Bretin, bibliothécaire. M. Armand, bibliothécaire. THÉÂTRE IMPÉRIAL DE L'OPERA. (voir page 889.) M. Alphonse ROYER directeur. SERVICE
du Neobaroque, de la renaissance. M. le Comte Horace de Villers Castel conservateur. CINQUIÈME CONSERVATION. Musée ethnographique et de la marine. M. Morel Fatio S, conservateur. MUSÉE BOURBON. M. le Marquis de Chennevières conservateur adjoint aux 2e et 3e conservateurs, chargé du service. M. Naigeon conservateur adjoint. MUSÉE HISTORIQUE DE VERSAILLES. M. E. Soulié conservateur adjoint, chargé du service. MOBILIER DE LA COURONNE, M. WATTEAU administrateur. M. DIEUDONNE chef de bureau. M. Detafontaine, M. D'Yvon, M. Bineau, MANUFACTURES IMPÉRIALES. MANUFACTURE IMPÉRIALE DE PORCELAINES. A SÈVRES. M. REGNAULT (C~), administrateur. M. Nicolle, administrateur adjoint. MANUFACTURE IMPÉRIALE DES TAPISSERIES DES GOBELINS ET DE BEAUCOUR. M. BADIN (C~), administrateur. M. Chevreul (C~), membre de l'Institut, directeur des teintures. BIBLIOTHÈQUE IMPÉRIALE DU LOUVRE. M. BARBIER conservateur administrateur. M. de Courson (Aurélien) conservateur. M. Vallery-Radot, bibliothécaire. M. Marshal Bretin, bibliothécaire. M. Armand, bibliothécaire. THÉÂTRE IMPÉRIAL DE L'OPERA. (voir page 889.) M. Alphonse ROYER directeur. SERVICE DES PALAIS IMPÉRIAUX, BATIMENTS ET DOMAINES DE LA COURONNE. PALAIS DES TUILERIES ET DU LOUVRE. MM. De Courson (C~), colonel, commandant militaire des Tuileries. Niepce de Saint-Victor commandant militaire du Louvre. Houdaille, commandant en second des Tuileries. Gatty, régisseur. Lefuel (C~), architecte. Lacroix, architecte adjoint. PALAIS DE L'ÉLYSÉE. Messieurs, Guignard (C~), colonel commandant. Ferret adjudant. Bonneau, régisseur. Lacroix PALAIS-ROYAL. Messieurs, Deshorries de Beaulieu (C~), général de brigade, commandant. Perin adjudant. Breil, garde. Chabrol, gardien. PALAIS DE SAINT-CLOUD. Messieurs, Dupont (C~), capitaine de vaisseau, commandant. Cochon adjudant. Sauvé, gardien. Domergue (C~), garde. Clerget, Sandeau (Jules) (C~), membre de l'Académie française, conservateur. PALAIS DE MEUDON. Messieurs, Gaudin-Paquet (C~), colonel, commandant. Parmentier, régisseur. Leroux (C*), régisseur. Laudin, architecte. PALAIS DE VERSAILLES. Messieurs, Pâté (C~), général de division, gouverneur. Bonstien (C~), Langlade (C~), Paquet (C~), administrateurs. Amat (C~), régisseur. De Bonnechose, bibliothécaire. Questel, architecte. Segay, jardinier. Messieurs, Les nommés, outre ceux déjà pourvus de fonctions, sous-lieutenants, adjudants, etc., sont appelés par ordre de date de nomination. PALAIS DE VERSAILLES. Messieurs, Besançon (C. de), colonel, trésorier. Villemin adjudant. Du Ribert, inspecteur. Paccard, architecte. PALAIS DE FONTAINEBLEAU. Messieurs, De Pologist (C. de), général de brigade, contrôleur; Elias (C. de), colonel, commandant; Deveaux, Gouvernaire adjudants. Limy, régisseur.
(C~), colonel commandant. Ferret adjudant. Bonneau, régisseur. Lacroix PALAIS-ROYAL. Messieurs, Deshorries de Beaulieu (C~), général de brigade, commandant. Perin adjudant. Breil, garde. Chabrol, gardien. PALAIS DE SAINT-CLOUD. Messieurs, Dupont (C~), capitaine de vaisseau, commandant. Cochon adjudant. Sauvé, gardien. Domergue (C~), garde. Clerget, Sandeau (Jules) (C~), membre de l'Académie française, conservateur. PALAIS DE MEUDON. Messieurs, Gaudin-Paquet (C~), colonel, commandant. Parmentier, régisseur. Leroux (C*), régisseur. Laudin, architecte. PALAIS DE VERSAILLES. Messieurs, Pâté (C~), général de division, gouverneur. Bonstien (C~), Langlade (C~), Paquet (C~), administrateurs. Amat (C~), régisseur. De Bonnechose, bibliothécaire. Questel, architecte. Segay, jardinier. Messieurs, Les nommés, outre ceux déjà pourvus de fonctions, sous-lieutenants, adjudants, etc., sont appelés par ordre de date de nomination. PALAIS DE VERSAILLES. Messieurs, Besançon (C. de), colonel, trésorier. Villemin adjudant. Du Ribert, inspecteur. Paccard, architecte. PALAIS DE FONTAINEBLEAU. Messieurs, De Pologist (C. de), général de brigade, contrôleur; Elias (C. de), colonel, commandant; Deveaux, Gouvernaire adjudants. Limy, régisseur. Champollion-Figeac, bibliothécaire. Paccard, architecte. PALAIS DE COMPIÈGNE. Messieurs, Becquoy-Beaupré (C. de), colonel, commandant; Laplanche, Gombault adjudants. Entraigue, régisseur. Pelissy de l'Ouste, Mauny, Gensart, architecte. PALAIS DE PAU. Messieurs, Ibert (C. de), colonel, commandant; Chastang, régisseur; Ancelet, architecte. SERVICE DU TRESOR DE LA COURONNE. Messieurs, Vollmer, caissier central; à Paris, Darnaud, receveur-payeur; à Brest, De Labrunerie id.; à Toulon, Du Ribert id.; à Strasbourg, Brisson id. SERVICE DES MÉTALLURGIES ET DOMAINES. Messieurs, De Neuville, inspecteur; à Fontainebleau, Huart de la Marre id.; à Versailles, De Wimpffen id.; à Croissy (forêt de Fontainebleau), Fouquier id.; à Rambouillet, De Votaine id.; à Compiègne, Brossard de Corbeil; à Saint-Cloud, BERGERIE DE RAMBOUILLET. DOMAINES DE LA SOLOGNE. Cana, à La Sologne. BERGERIE DE RAMBOUILLET. Daurier, à Rambouillet. COMITÉ POUR LES AFFAIRE CONTENTIEUSES. S. Exc. M. Rouher (G. de), Sénateur, Ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, Président. M. Delangle (G.), Sénateur, Ministre de la Justice. M. Pascalis (C. de), Conseiller à la Cour de cassation. M. Ange (C.), Procureur général près la Cour impériale de Paris, Conseiller d'Etat. & M. Victor Foucher (C. de), Conseiller à la Cour de cassation. COMMISSION INSTITUÉE POUR LA VÉRIFICATION ET L'APUREMENT DES COMPTES DE GESTION DE LA
receveur-payeur; à Brest, De Labrunerie id.; à Toulon, Du Ribert id.; à Strasbourg, Brisson id. SERVICE DES MÉTALLURGIES ET DOMAINES. Messieurs, De Neuville, inspecteur; à Fontainebleau, Huart de la Marre id.; à Versailles, De Wimpffen id.; à Croissy (forêt de Fontainebleau), Fouquier id.; à Rambouillet, De Votaine id.; à Compiègne, Brossard de Corbeil; à Saint-Cloud, BERGERIE DE RAMBOUILLET. DOMAINES DE LA SOLOGNE. Cana, à La Sologne. BERGERIE DE RAMBOUILLET. Daurier, à Rambouillet. COMITÉ POUR LES AFFAIRE CONTENTIEUSES. S. Exc. M. Rouher (G. de), Sénateur, Ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, Président. M. Delangle (G.), Sénateur, Ministre de la Justice. M. Pascalis (C. de), Conseiller à la Cour de cassation. M. Ange (C.), Procureur général près la Cour impériale de Paris, Conseiller d'Etat. & M. Victor Foucher (C. de), Conseiller à la Cour de cassation. COMMISSION INSTITUÉE POUR LA VÉRIFICATION ET L'APUREMENT DES COMPTES DE GESTION DE LA LISTE CIVILE IMPÉRIALE. M. Pasquier, Sénateur, Prés. de la Cour des comptes; M. Boulay de La Meurthe (C. de), Sénateur; M. Munitier de Pleigne (C.), Conseiller maître à la Cour des comptes; M. (Charles) de Bouillé (C.), Conseiller d'Etat. COMPTABLES EXTÉRIEURS DU TRESOR PUBLIC. RECEVEURS GÉNÉRAUX ET PARTICULIERS DES FINANCES. N. B. Dans le chef-lieu d'arrondissement où réside le receveur général, il n'y a pas de receveur particulier; le receveur général en remplit les fonctions. AU VERGNE DE MOLARD (C. de), à Bonnardet. yvoçon. Guesdon. Beller. Leclercq. Bostneubrun. Bourg. Egra. Coquet. Charcot. Belley. Fayolat. Nantua. Dormoy. Gex. DU PATRON, à Laon. Sautnier. Pourcet de Saunhac. Doazan. Lhote-Dubois. Laon. Renon. Ferrus. Saint-Quentin. Cahier. Soissons. D'Ance (C. de), à Bonnardel. Le Camus. Gannat. Dunn. La Palisse. Saillard. Jonval. LE MOYNO, à Tournedos. Lasteyras. Gannat. DORONT, à Digne. Portaz. Barcelonnette. D'Aumeran. SECTION XI. ADMINISTRATIONS ET SERVICES DÉPENDANT DU MINISTÈRE DES FINANCES. (Voy. l'Administration centrale, page 13.) AIN. BOURBON. AUVERGNE. D'AUTUN, à La Palisse. Messager, à Obernai. ALPES (BASSES). d'Ertittë, à Embrun. Lachena, à Briançon. Morand, à Sisteron. Bontoux, à Barcelonnette. Bongarçon, à Castellane. Bois, à Gueb Kes. ALPES (HAUTES). AMEZ, à Grenoble. Dioque, à Embrun. Percep, à Saint-Félix. Matet, à Finasclavagias. Guignes, à
N. B. Dans le chef-lieu d'arrondissement où réside le receveur général, il n'y a pas de receveur particulier; le receveur général en remplit les fonctions. AU VERGNE DE MOLARD (C. de), à Bonnardet. yvoçon. Guesdon. Beller. Leclercq. Bostneubrun. Bourg. Egra. Coquet. Charcot. Belley. Fayolat. Nantua. Dormoy. Gex. DU PATRON, à Laon. Sautnier. Pourcet de Saunhac. Doazan. Lhote-Dubois. Laon. Renon. Ferrus. Saint-Quentin. Cahier. Soissons. D'Ance (C. de), à Bonnardel. Le Camus. Gannat. Dunn. La Palisse. Saillard. Jonval. LE MOYNO, à Tournedos. Lasteyras. Gannat. DORONT, à Digne. Portaz. Barcelonnette. D'Aumeran. SECTION XI. ADMINISTRATIONS ET SERVICES DÉPENDANT DU MINISTÈRE DES FINANCES. (Voy. l'Administration centrale, page 13.) AIN. BOURBON. AUVERGNE. D'AUTUN, à La Palisse. Messager, à Obernai. ALPES (BASSES). d'Ertittë, à Embrun. Lachena, à Briançon. Morand, à Sisteron. Bontoux, à Barcelonnette. Bongarçon, à Castellane. Bois, à Gueb Kes. ALPES (HAUTES). AMEZ, à Grenoble. Dioque, à Embrun. Percep, à Saint-Félix. Matet, à Finasclavagias. Guignes, à Embrun. ALPES-MARITIMES. DE CASTELVECOUR, à Nice. Cagnoli, à Beausoleil. Percep, à La Vaudois. SUCHET, à Privas. Dupré, des Largentières. Baron d'Escans. Percep, à Barrès. PRIVAS, à La Tour-du-Pin. Avesque, à La Balme. Laguié, à Tournon. ARDENNES. COMPAGNON, à Reims. Petetin, à Villefranche. Magot, à Vrigny. Saugnier, à Sedan. Massart, à Viry-Nostre-Dame. Dunquet, à Loraine. Coffart, à Vitry-en-Martin. Chauvin, à Sedan. Degombert, à Reims. ARIÈGE. MELANCHON, à Pamiers. Altarib, à Saint-Girons. Sanès, à Laroque. Auvergne, à Toulouse. Bourges, à Clermont-Ferrand. AUBE. BAROQUE, à Bar-sur-Aube. Lecomte, à Bar-sur-Aube. Dulong, à Bar-sur-Aube. Roulleaux Du Pavillon, à Nogent-sur-Seine. Percep, à Troyes. Doré, à Saint-Yon. Simard, à Changy. Etienne, à Damparié. Lombard-d'Espérance, à Chalon-sur-Saône. AUDE. CLAUZEL, à Carcassonne. Viennet, à Narbonne. Laperrine, à Castelnaudary. Girod, à Limoux. Percep, à Carcassonne. Dehac, à Narbonne. Jammes, à Castelnaudary. Roques, à Limoux. AVEYRON. PERCHERON, à Riom. Sermensan, à Espalion. Pigeot, à Millau. Imbert, à Salnt-Affre. Murat, à Villefranche. Percep, à Rodez. Malnuce, à Saint-Laurent-de-Mure. Ribeyron, à Millau. Carrière, à Espalion. Castan, à Rodez. BASSES-PYRÉNÉES. LEBANIS DE VILLERE, à Ouest. Bonafous, à Béarn. Barbon, à Orthez. Mossan, arr. Pellicot. Augé, à Préchacq. Boucherot, à Orthez. CALVADOS. LEBON, à Caen. Dapaspey, à Lisieux. Perrier, à Caen. Crespin, à Lisieux. Latimerie
Viry-Nostre-Dame. Dunquet, à Loraine. Coffart, à Vitry-en-Martin. Chauvin, à Sedan. Degombert, à Reims. ARIÈGE. MELANCHON, à Pamiers. Altarib, à Saint-Girons. Sanès, à Laroque. Auvergne, à Toulouse. Bourges, à Clermont-Ferrand. AUBE. BAROQUE, à Bar-sur-Aube. Lecomte, à Bar-sur-Aube. Dulong, à Bar-sur-Aube. Roulleaux Du Pavillon, à Nogent-sur-Seine. Percep, à Troyes. Doré, à Saint-Yon. Simard, à Changy. Etienne, à Damparié. Lombard-d'Espérance, à Chalon-sur-Saône. AUDE. CLAUZEL, à Carcassonne. Viennet, à Narbonne. Laperrine, à Castelnaudary. Girod, à Limoux. Percep, à Carcassonne. Dehac, à Narbonne. Jammes, à Castelnaudary. Roques, à Limoux. AVEYRON. PERCHERON, à Riom. Sermensan, à Espalion. Pigeot, à Millau. Imbert, à Salnt-Affre. Murat, à Villefranche. Percep, à Rodez. Malnuce, à Saint-Laurent-de-Mure. Ribeyron, à Millau. Carrière, à Espalion. Castan, à Rodez. BASSES-PYRÉNÉES. LEBANIS DE VILLERE, à Ouest. Bonafous, à Béarn. Barbon, à Orthez. Mossan, arr. Pellicot. Augé, à Préchacq. Boucherot, à Orthez. CALVADOS. LEBON, à Caen. Dapaspey, à Lisieux. Perrier, à Caen. Crespin, à Lisieux. Latimerie du Citroy, à Prie. Percep, à Caen. Delaverrerie, à Cabourg. Bastide, à Falaise. Rivière, à Lisieux. Duvat, à Lisieux. Chevret, à Pont-l'Évêque. Letourneur, à Deux-Rives. CANTAL. BARDENHOVE, à Aurillac. De Brives, à Mauriac. Percep, à Aurillac. Maréchal, à Y Truy. Larigaldie, à Murat. Laudière, à Saint-Amandin. CHAINE. TAVERNIER, à Angoulême. Emond, à Barbezieux. Guynot-Bonsserrre, à Montgoum Desfournier, à Montgoums. Percep, à Angoulême. Drouet, à Cognac. Souchet, à Cognac. Jonde, à Conques. Pfelingue, à Ruffec. CHAINE-INFÉRIEURE. TONN, à La Rochelle. Lestorey, à Rochefort. De Moy, à Rochefort. Levaillant, à Saujon. Bélin, à Rochefort. Percep, à La Rochelle. Rousset, à Jonchery. Charron, à Rochefort. Verdier, à Rochefort. Orgerit, à Saintes. Labroume, à Saint-Severin. CROISSÉS. CARISTOBNE, à Bourges. Sarnes, à Sancerre. De Coincy, à Bourges. Percep, à Bourges. Martinot, à Blois. De Bussac, à Tours. COTÉ-D'AZUR. CORNIÉ, à Toulon. Lavialle de Masmorel, à Biterrois. Ducroquet de Becordel, à Marseille. Bonafous-Murat, à Beausoleil. Blanchard, à Saint-Tropez. Lacoste, à Saint-Raphaël. CORSICA. CONTE, à Bastia. Alessandrini, à Cagliari. Tedeschi, à Corté. Dessiaux, à Sarene. Percep, à Ajaccio. Ambroise, à Corsica. Belgodère, à Calvi. Granier, à Corte. Pietri, à Sarene. CÔTE-D'OR. LE VEAU, à Dijon. Mamon, à Beaune. Thomas, à Châtillon. De Percy, à Dijon. Percep, à