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sous réserve. Employée en qualité de teinturière en cheveux par la Maison A. à C..., elle fait de cinq à huit teintures par jour dans la saison. Depuis une dizaine de jours elle présente sur les dix doigts et la face dorsale des deux mains, une éruption bulleuse qui d’abord remplie de liquide clair s’est depuis quelques jours mise à suppurer. Un traitement à base de nitrate d’argent appliqué par un confrère de C... paraît n’avoir pas amélioré les choses. Traitée par pansements au tulle gras et injections intraveineuses d’hyposulfite de soude, la malade guérit en un mois. Une première rechute survient au début d’octobre sitôt qu’elle touche à nouveau une teinture. Elle s’arrête alors jusqu’en fin décembre. Reprenant sa profession vers le 15 décembre elle fait une nouvelle poussée de dyshydrose au début de ce mois (janvier). Il ne nous a pas été possible de savoir ce que contiennent les teintures employées qui paraît-être sont un secret de la Maison A.» Il me semble que cette affection relève du décret ministériel du 16 octobre 1935, mais qu’il est toujours utile de la signaler à la Société de Médecine Légale de France grâce à qui les lois sociales ont pu être souvent plus vite mises à l’étude ou en application. Le Secrétaire des séances : L. POLLET. Le Gérant : DRÉ ROUX-NESSARPS. L’EXAMEN DU SANG ET LA RECHERCHE DE LA PATERNITÉ PAR Jacques BRISSAUD. Juge au Tribunal civil de la Seine. Dans un récent procès en recherche de paternité, les juges du Tribunal Civil de Nice ont ordonné l’expertise du sang des parties en cause. Ce jugement a eu, en France, un juste retentissement car, pour la première fois, à notre connaissance, il substitue aux moyens de preuve habituels, tous incertains et désuets, les résultats de méthodes scientifiques infiniment plus précis et objectifs. M. Lajus, le distingué juriste auteur de cette décision, un « ancien » de Polytechnique, a innové cette démonstration en quelque sorte mathématique d’un fait considéré jusqu’à nos jours comme mystérieux, la paternité. La presse a relaté l’originalité de ce procès qui mettait en présence une demoiselle
être souvent plus vite mises à l’étude ou en application. Le Secrétaire des séances : L. POLLET. Le Gérant : DRÉ ROUX-NESSARPS. L’EXAMEN DU SANG ET LA RECHERCHE DE LA PATERNITÉ PAR Jacques BRISSAUD. Juge au Tribunal civil de la Seine. Dans un récent procès en recherche de paternité, les juges du Tribunal Civil de Nice ont ordonné l’expertise du sang des parties en cause. Ce jugement a eu, en France, un juste retentissement car, pour la première fois, à notre connaissance, il substitue aux moyens de preuve habituels, tous incertains et désuets, les résultats de méthodes scientifiques infiniment plus précis et objectifs. M. Lajus, le distingué juriste auteur de cette décision, un « ancien » de Polytechnique, a innové cette démonstration en quelque sorte mathématique d’un fait considéré jusqu’à nos jours comme mystérieux, la paternité. La presse a relaté l’originalité de ce procès qui mettait en présence une demoiselle J. R... accusant un sieur T... d’être le père de son enfant. Vingt années s’étaient écoulées depuis la rupture entre les amants. L’avocat du prétendu père putatif, M. le G. Arnaud, du barreau d’Aix a demandé au tribunal le prélèvement du sang de son client et de la demoiselle J. R... aux fins d’examen, se basant sur les découvertes récentes en matière de sérums sanguins. Le tribunal a fait droit à ses conclusions par un jugement du 17 novembre 1937 dont le texte est le suivant : « LE TRIBUNAL : Attendu que la demoiselle X... née à Lyon (7e arr.) le 7 mars 1915 et inscrite sur les registres de l’État Civil, comme fille naturelle de Louise X... et de père inconnu, a introduit contre Y... une instance tendant à faire déclarer qu’il est son père naturel, ayant dans des lettres fait l’aveu non équivoque de sa paternité; que Y... ne nie pas l’existence de ces lettres produites en photographie, mais soutient qu’à l’époque où il les écrivait il se trouvait à Genève en traitement, que n’ayant jamais vécu en concubinage avec la demoiselle Louise X... qui habitait Lyon où elle était employée dans une maison de commerce, tandis
R... aux fins d’examen, se basant sur les découvertes récentes en matière de sérums sanguins. Le tribunal a fait droit à ses conclusions par un jugement du 17 novembre 1937 dont le texte est le suivant : « LE TRIBUNAL : Attendu que la demoiselle X... née à Lyon (7e arr.) le 7 mars 1915 et inscrite sur les registres de l’État Civil, comme fille naturelle de Louise X... et de père inconnu, a introduit contre Y... une instance tendant à faire déclarer qu’il est son père naturel, ayant dans des lettres fait l’aveu non équivoque de sa paternité; que Y... ne nie pas l’existence de ces lettres produites en photographie, mais soutient qu’à l’époque où il les écrivait il se trouvait à Genève en traitement, que n’ayant jamais vécu en concubinage avec la demoiselle Louise X... qui habitait Lyon où elle était employée dans une maison de commerce, tandis qu’il habitait Paris, il n’avait jamais eu de soupçon sur sa conduite jusqu’au jour où se trouvant à Lyon, il avait eu la certitude qu’il avait été, tout au moins pendant la période légale de conception de l’enfant, soit du 7 mai au 7 septembre 1914, elle avait eu un autre amant qui passait même pour son fiancé, qu’il avait aussitôt rompu avec sa maîtresse, laquelle n’avait jamais introduit d’action en reconnaissance de paternité; Attendu que, conformément à l’article 340 du code civil, il demande à rapporter la preuve que la demoiselle Louise X... a eu pendant la période légale de conception, sinon une inconduite notoire, tout au moins « a eu commerce avec un autre individu » qu’il conclut, en conséquence, à une enquête et en outre à une expertise; Attendu, en ce qui concerne l’enquête, que la pertinence du fait allégué par l’articulation de Y... ne saurait être contestée, qu'il y a donc lieu de l'admettre en preuve; Attendu sur l'expertise sollicitée sur le sang de l'une et l'autre des parties, que les recherches récentes de la médecine légale sur l'identification du sang ont établi qu'il y avait non seulement des différences essentielles entre le sang de l'homme
autre amant qui passait même pour son fiancé, qu’il avait aussitôt rompu avec sa maîtresse, laquelle n’avait jamais introduit d’action en reconnaissance de paternité; Attendu que, conformément à l’article 340 du code civil, il demande à rapporter la preuve que la demoiselle Louise X... a eu pendant la période légale de conception, sinon une inconduite notoire, tout au moins « a eu commerce avec un autre individu » qu’il conclut, en conséquence, à une enquête et en outre à une expertise; Attendu, en ce qui concerne l’enquête, que la pertinence du fait allégué par l’articulation de Y... ne saurait être contestée, qu'il y a donc lieu de l'admettre en preuve; Attendu sur l'expertise sollicitée sur le sang de l'une et l'autre des parties, que les recherches récentes de la médecine légale sur l'identification du sang ont établi qu'il y avait non seulement des différences essentielles entre le sang de l'homme et celui des animaux, notamment en raison de la forme et de la dimension des globules rouges, mais que l'on était conduit à admettre scientifiquement l'existence de plusieurs groupes sanguins dans la race humaine, suivant les réactions produites par le sérum d'un individu sur les globules rouges d'un autre individu qui sont ou ne sont pas agglutinés, c'est-à-dire réunis en tas irréguliers et ne pouvant plus remplir les fonctions auxquelles ils sont destinés ; Attendu que, sans avoir à rechercher le mécanisme de ces réactions, ainsi que le nombre de groupes humains dont le nombre croît sans cesse à la suite des nouvelles recherches scientifiques, ce qui rend l'identification par le sang de plus en plus précise, il convient de retenir, en raison de l'hérédité existant, ainsi qu'il est admis aujourd'hui, pour chacun de ces groupes, qu'il est possible dans certains cas de savoir et d'affirmer, en raison des catégories auxquelles appartiennent deux individus, non pas que l'un d'eux est le fils de l'autre, mais, au contraire, qu'il n'existe pas entre eux un lien de filiation; Attendu que l'expertise sollicitée par le défendeur pouvant, le cas échéant, permettre une telle affirmation, il en résulterait nécessairement la preuve que la mère
qui sont ou ne sont pas agglutinés, c'est-à-dire réunis en tas irréguliers et ne pouvant plus remplir les fonctions auxquelles ils sont destinés ; Attendu que, sans avoir à rechercher le mécanisme de ces réactions, ainsi que le nombre de groupes humains dont le nombre croît sans cesse à la suite des nouvelles recherches scientifiques, ce qui rend l'identification par le sang de plus en plus précise, il convient de retenir, en raison de l'hérédité existant, ainsi qu'il est admis aujourd'hui, pour chacun de ces groupes, qu'il est possible dans certains cas de savoir et d'affirmer, en raison des catégories auxquelles appartiennent deux individus, non pas que l'un d'eux est le fils de l'autre, mais, au contraire, qu'il n'existe pas entre eux un lien de filiation; Attendu que l'expertise sollicitée par le défendeur pouvant, le cas échéant, permettre une telle affirmation, il en résulterait nécessairement la preuve que la mère de la demanderesse a eu, pendant la durée de la conception, commerce avec un autre homme, ce qui entraînerait le rejet de la demande, qu'elle peut donc être concluante et qu'il y a lieu, par suite, de l'ordonner; Attendu que les dépens doivent être réservés. PAR CES MOTIFS Avant dire droit, autorise Y... à rapporter en la forme ordinaire des enquêtes, la preuve que, pendant la période légale de la conception, la demoiselle Louise X..., mère de la demanderesse, a eu commerce avec un autre individu; Commet MM. Ronchese, Daumas, chimistes à Nice, et Mosinger, professeur agrégé de la Faculté de Marseille, à titre d'experts, lesquels serment préalablement prêté auront pour mission de procéder à l'analyse du sang de l'une et l'autre des parties et de dire s'il en résulte nécessairement l'absence de tout lien de filiation entre elles. Le point capital et nouveau de cette décision est l'expertise du sang des parties en cause confiée à trois praticiens dont le professeur Mosinger, de la Faculté de Marseille. Nos explications se référeront d'abord à un résumé succinct des principes en matière de groupes sanguins. Nous examinerons ensuite les incidences scientifiques de cette classification dans les procès en recherche de paternité.
droit, autorise Y... à rapporter en la forme ordinaire des enquêtes, la preuve que, pendant la période légale de la conception, la demoiselle Louise X..., mère de la demanderesse, a eu commerce avec un autre individu; Commet MM. Ronchese, Daumas, chimistes à Nice, et Mosinger, professeur agrégé de la Faculté de Marseille, à titre d'experts, lesquels serment préalablement prêté auront pour mission de procéder à l'analyse du sang de l'une et l'autre des parties et de dire s'il en résulte nécessairement l'absence de tout lien de filiation entre elles. Le point capital et nouveau de cette décision est l'expertise du sang des parties en cause confiée à trois praticiens dont le professeur Mosinger, de la Faculté de Marseille. Nos explications se référeront d'abord à un résumé succinct des principes en matière de groupes sanguins. Nous examinerons ensuite les incidences scientifiques de cette classification dans les procès en recherche de paternité. Puis nous traiterons sommairement des répercussions que les progrès réalisés dans l'étude du sang doivent avoir quant à la filiation légitime. I. — Des groupes sanguins. La sérologie, science récente dérivée elle-même de la bactériologie, a permis d'obtenir des résultats infiniment intéressants concernant les différences entre les espèces du règne animal, puis les sujets d'une même espèce. L'un des principes fondamentaux est basé sur ce fait, mis en lumière depuis près d'un demi-siècle par Bordet que le sérum d'un animal agglutine en général les globules rouges d'un animal d'espèce différente. Poussant plus loin les recherches, Landsteiner découvrait par la suite que le sérum d'un individu d'une espèce déterminée peut agglutiner les globules rouges d'un sujet de même espèce et qu'il existe par conséquent, dans une même espèce, différentes catégories ou « groupes » de sang. Ces conclusions s'appliquent, aussi que le démontra Landsteiner, à l'espèce humaine, avec cette précision qu'il s'agit bien d'un caractère tenant exclusivement de la constitution de l'individu. Le sang joue donc un rôle primordial dans l'identification physiologique de chaque individu. Il y a incompatibilité absolue entre sangs de certaines catégories. L'exemple classique tiré de la transfusion du sang permet aisément d'illustrer ce principe. Les médecins, depuis
animal, puis les sujets d'une même espèce. L'un des principes fondamentaux est basé sur ce fait, mis en lumière depuis près d'un demi-siècle par Bordet que le sérum d'un animal agglutine en général les globules rouges d'un animal d'espèce différente. Poussant plus loin les recherches, Landsteiner découvrait par la suite que le sérum d'un individu d'une espèce déterminée peut agglutiner les globules rouges d'un sujet de même espèce et qu'il existe par conséquent, dans une même espèce, différentes catégories ou « groupes » de sang. Ces conclusions s'appliquent, aussi que le démontra Landsteiner, à l'espèce humaine, avec cette précision qu'il s'agit bien d'un caractère tenant exclusivement de la constitution de l'individu. Le sang joue donc un rôle primordial dans l'identification physiologique de chaque individu. Il y a incompatibilité absolue entre sangs de certaines catégories. L'exemple classique tiré de la transfusion du sang permet aisément d'illustrer ce principe. Les médecins, depuis les temps les plus reculés, ont tenté de pratiquer des transfusions sanguines, avec des sangs d'animaux et avec du sang humain. Ils obtinrent quelques rares succès et une lourde mortalité. Au siècle dernier encore, la transfusion du sang d'un homme sain à un homme qui avait subi une hémorragie grave fut une méthode reprise et abandonnée durant diverses périodes, en raison des accidents mortels qui s'ensuivaient. La sérologie vint fournir l'explication de ces accidents. On sait que le sang est composé grosso modo du sérum et des éléments figurés qu'il contient. Parmi les éléments figurés les globules rouges ou hématies qui sont des cellules sans noyaux exigent, pour conserver leur existence physiologique et assurer leur fonction principale qui est le transport de l'oxygène, des conditions spéciales et sensiblement constantes de la part du sérum dans lequel elles baignent. Ces conditions sont les une, particulières à l'espèce, d'autres particulières à certains groupes d'individus. Autrement dit, des hématies ne peuvent assurer leur rôle vital que seulement en contact avec un sérum convenable. Le fait de mettre expérimentalement en contact des hématies et des sérums provenant d'individus différents a conduit à déterminer des groupes sanguins. Le nombre de ces groupes a varié, et
fut une méthode reprise et abandonnée durant diverses périodes, en raison des accidents mortels qui s'ensuivaient. La sérologie vint fournir l'explication de ces accidents. On sait que le sang est composé grosso modo du sérum et des éléments figurés qu'il contient. Parmi les éléments figurés les globules rouges ou hématies qui sont des cellules sans noyaux exigent, pour conserver leur existence physiologique et assurer leur fonction principale qui est le transport de l'oxygène, des conditions spéciales et sensiblement constantes de la part du sérum dans lequel elles baignent. Ces conditions sont les une, particulières à l'espèce, d'autres particulières à certains groupes d'individus. Autrement dit, des hématies ne peuvent assurer leur rôle vital que seulement en contact avec un sérum convenable. Le fait de mettre expérimentalement en contact des hématies et des sérums provenant d'individus différents a conduit à déterminer des groupes sanguins. Le nombre de ces groupes a varié, et augmenté, au fur et à mesure que l'on a constaté des propriétés plus électives d'agglutination des sérums sanguins à l'égard des hématies étrangères. C'est en respectant les propriétés de ces diverses groupes que l'on est parvenu à éviter au cours de la transfusion l'agglutination qui entraînait l'accident mortel. Il existe 4 groupes sanguins principaux caractérisés chacun par l'agglutination ou la non-agglutination de ses hématies par le sérum des trois autres et inversement. Cependant, il existe, en outre, à l'intérieur de ces groupes, des sous-groupes encore imparfaitement connus, caractérisés par des propriétés spéciales de l'agglutination. On a pu ainsi identifier différents « agglutinogènes ». La classification la plus communément adoptée par les auteurs, depuis les travaux de V. Dungern et Hirszfeld se réfère aux deux propriétés agglutinantes A et B. Ces propriétés existent soit séparées (type A — type B) soit réunies (type AB) ou bien manquent l'une et l'autre (type zéro — 0). Les globules du type 0, dit du « donneur universel » ont ceci de spécial qu'ils ne sont agglutinés par le sérum d'aucun groupe. Ces propriétés agglutinantes seraient pour beaucoup d'auteurs héréditaires au sens mendelien. (1) Voir : PAUL MICHON. Les groupes sanguins et la transfusion sanguine,
4 groupes sanguins principaux caractérisés chacun par l'agglutination ou la non-agglutination de ses hématies par le sérum des trois autres et inversement. Cependant, il existe, en outre, à l'intérieur de ces groupes, des sous-groupes encore imparfaitement connus, caractérisés par des propriétés spéciales de l'agglutination. On a pu ainsi identifier différents « agglutinogènes ». La classification la plus communément adoptée par les auteurs, depuis les travaux de V. Dungern et Hirszfeld se réfère aux deux propriétés agglutinantes A et B. Ces propriétés existent soit séparées (type A — type B) soit réunies (type AB) ou bien manquent l'une et l'autre (type zéro — 0). Les globules du type 0, dit du « donneur universel » ont ceci de spécial qu'ils ne sont agglutinés par le sérum d'aucun groupe. Ces propriétés agglutinantes seraient pour beaucoup d'auteurs héréditaires au sens mendelien. (1) Voir : PAUL MICHON. Les groupes sanguins et la transfusion sanguine, Paris, 1930. « La génétique est sortie presque toute entière du cerveau d'un moine de Brno, en Moravie, le frère Gregor, de son vrai nom, Mendel (1865). Mendel qui cultivait avec amour le jardin clos de son couvent... eût l'idée simpliste de compter les graines issues des pois fécondés suivant leur taille ou leur couleur, grosses, ou petites, vertes ou jaunes. Mendel vit alors que le nombre des graines issues de ces plantes était toujours en proportions bien définies variant suivant les caractères (1) ». Ainsi, selon les lois de Mendel le croisement de deux types d'une même espèce fournit des hybrides dont les caractères seront dits dominants. Si on croise deux hybrides on obtient des produits dont 50 p. 100 auront les caractères de leurs parents (dominants) 25 p. 100 les caractères du grand-parent mâle, 25 p. 100 les caractères du grand-parent femelle, et ainsi de suite. Il faut cependant noter que les lois de Mendel n'ont pas un caractère rigoureusement absolu. Diverses hypothèses ont été faites pour établir une corrélation entre l'hérédité des groupes sanguins et les lois de Mendel (2). Selon ces théories il existerait un déterminisme héréditaire dans le groupe sanguin auquel appartient un individu. Les
leur taille ou leur couleur, grosses, ou petites, vertes ou jaunes. Mendel vit alors que le nombre des graines issues de ces plantes était toujours en proportions bien définies variant suivant les caractères (1) ». Ainsi, selon les lois de Mendel le croisement de deux types d'une même espèce fournit des hybrides dont les caractères seront dits dominants. Si on croise deux hybrides on obtient des produits dont 50 p. 100 auront les caractères de leurs parents (dominants) 25 p. 100 les caractères du grand-parent mâle, 25 p. 100 les caractères du grand-parent femelle, et ainsi de suite. Il faut cependant noter que les lois de Mendel n'ont pas un caractère rigoureusement absolu. Diverses hypothèses ont été faites pour établir une corrélation entre l'hérédité des groupes sanguins et les lois de Mendel (2). Selon ces théories il existerait un déterminisme héréditaire dans le groupe sanguin auquel appartient un individu. Les groupes sanguins peuvent donc, au sens mendelien, être considérés comme héréditaires. Les caractères A et B sont dominants selon les lois de Mendel. Ils ne peuvent apparaître chez les enfants, s'ils ne sont pas présents chez l'un au moins des parents. La biologie nous réservait d'ailleurs d'autres surprises. L'étude du sang humain par un savant allemand, H. Hiszfeld, attaché pendant la guerre, aux armées d'Orient, c'est-à-dire en contact avec des combattants (1) Cf. « L'hérédité et les lois de Mendel », par Jean TROISER, La Presse Médicale, n° du 15 janvier 1938. (2) Cf. DUJARRIC de LA RIVIÈRE et Kossovitch. Les groupes sanguins. appartenant à des peuples différents, a montré, constatation étonnante; que « les propriétés chimiques du sang sont différentes selon les races. Il existe donc, de par le monde, 4 groupes sanguins, différents coïncidant absolument avec les caractères ethniques des principales races. Ainsi le facteur A et AB, caractérise la race aryenne, le facteur B, se trouve chez les Orientaux, la race juive, les nègres, les facteurs A ou B n'existent pas chez les Indiens et les Esquimaux. Ce principe ne peut avoir pour raison d'être que la conservation des espèces, des races existant sur le globe (1).
sang humain par un savant allemand, H. Hiszfeld, attaché pendant la guerre, aux armées d'Orient, c'est-à-dire en contact avec des combattants (1) Cf. « L'hérédité et les lois de Mendel », par Jean TROISER, La Presse Médicale, n° du 15 janvier 1938. (2) Cf. DUJARRIC de LA RIVIÈRE et Kossovitch. Les groupes sanguins. appartenant à des peuples différents, a montré, constatation étonnante; que « les propriétés chimiques du sang sont différentes selon les races. Il existe donc, de par le monde, 4 groupes sanguins, différents coïncidant absolument avec les caractères ethniques des principales races. Ainsi le facteur A et AB, caractérise la race aryenne, le facteur B, se trouve chez les Orientaux, la race juive, les nègres, les facteurs A ou B n'existent pas chez les Indiens et les Esquimaux. Ce principe ne peut avoir pour raison d'être que la conservation des espèces, des races existant sur le globe (1). Nous en aurons terminé avec les généralités concernant les divers sérums en indiquant qu'il est, à l'heure présente, considéré comme indiscutable par les sérologues, biologistes et physiologistes que les groupes sanguins sont fixes et ne varient jamais au cours de l'existence d'un même individu. Leur caractère est acquis et constant durant la vie entière, de la naissance à la mort. L'âge, le climat, les maladies, les conditions de résidence, d'alimentation, etc., n'ont aucune influence sur cet élément qui, à la vérité, mieux que tout autre, identifie un même être. Ceci posé il est inutile de souligner l'importance de la question. La sérologie, branche de l'art médical prendra, vraisemblablement, dans un avenir prochain, une place de premier plan. Sa répercussion, dans le domaine juridique, notamment quant à la filiation, aura des incidences nombreuses dont certaines de nature à modifier profondément les textes des lois en vigueur. (1) Cf. FERNAND CHÂTEAU. Races et groupements sanguins. Mercure de France. n° du 1er mars 1938. Voir aussi l'article de P. MOUREAU, de l'Université de Liège, sur la Répartition des propriétés Al et A 2 en Belgique (hérédité des sous-groupes sanguins). D'autre part, les enfants naturels naissent souvent de relations passagères, et sont le fait