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la marine. 3e BUREAU. Comptabilité centrale des fonds. M. Renaud chef. Centralisation du budget et des demandes de crédits supplémentaires et extraordinaires. Communications à ce sujet avec le Conseil d'État et les commissions de finances. Répartition des crédits législatifs. Instructions relatives au compte financier. Formation des comptes du département. Vérification et enregistrement de toutes les ordonnances de paiement et de délégation aux ordonnateurs secondaires. Tenue des livres en partie double. Recouvrement des avances faites aux autres ministères et aux gouvernements étrangers. Opérations d'ordre, virements de comptes et situations financières. Correspondance avec le ministère des finances pour toutes les opérations de comptabilité. Communications avec la Cour des comptes. Questions générales de comptabilité. Règlements et instructions sur la matière. BUREAU. Contrôle des matières. M. Cousin, commissaire adjoint de la marine, chef. Vérification et centralisation des comptes de mouvements et des comptes d'emploi des matières dans tous les services de la marine. Tenue du grand-livre des mouvements de matières et des comptes ouverts aux divers bâtiments et services pour l'application des dépenses en matières et en main-d'œuvre. Formation des comptes généraux en matières du département. Rapports avec les administrations des ports, la Cour des comptes et les directions administratives du ministère. Surveillance de l'agent comptable du ministère, en ce qui concerne la comptabilité des matières. Agence comptable du ministère de la marine M. Champy, agent comptable. Payment des dépenses imputables sur les avances autorisées pour les services régis par économie (article 73 de l'ordonnance du 31 mai 1838, portant règlement général sur la comptabilité publique).–Payment des appointements des chefs, commis et divers agents de l'administration centrale, ainsi que des menus frais relatives au service des hôtels et bureaux du ministère de la marine. Payment des frais de route et autres dépenses ayant un caractère d'urgence. Bureau comptable de la marine. M. Halignan(C.), agent comptable. Visa et prise en charge après acceptation du ministre des traites tirées en acquit des dépenses effectuées à l'extérieur pour le service de la marine. Centralisation, après régularisation par voie d'ordonnances imputées sur les crédits législatifs, des justifications relatives auxdites dépenses, Compte annuel de gestion à rendre à la
l'agent comptable du ministère, en ce qui concerne la comptabilité des matières. Agence comptable du ministère de la marine M. Champy, agent comptable. Payment des dépenses imputables sur les avances autorisées pour les services régis par économie (article 73 de l'ordonnance du 31 mai 1838, portant règlement général sur la comptabilité publique).–Payment des appointements des chefs, commis et divers agents de l'administration centrale, ainsi que des menus frais relatives au service des hôtels et bureaux du ministère de la marine. Payment des frais de route et autres dépenses ayant un caractère d'urgence. Bureau comptable de la marine. M. Halignan(C.), agent comptable. Visa et prise en charge après acceptation du ministre des traites tirées en acquit des dépenses effectuées à l'extérieur pour le service de la marine. Centralisation, après régularisation par voie d'ordonnances imputées sur les crédits législatifs, des justifications relatives auxdites dépenses, Compte annuel de gestion à rendre à la Cour des comptes. (Ordonnances des 13 mai 1838 et 27 novembre 1845.) ÉTABLISSEMENT DES INVALIDES DE LA MARINE. (Les dépenses de cet établissement sont imputées sur les fonds de la caisse des invalides.) M. Turberville (C.), administrateur de l'établissement. Bureau central des pensions des invalides et des pensions. M. Cuny (Adrien) chef. Formation du budget et du compte de la caisse des invalides. Administration et comptabilité des trois services formant l'établissement. Liquidation des pensions de toute nature de la marine et des colonies. Matricule des pensionnaires. Secours sur les fonds des invalides. Nomination aux emplois de trésoriers des invalides. Bureau des prises, des saisies et du service des prisonniers de guerre. Gens de mer. M. Bourdin (Ernest) caissier. Application des lois, décrets et autres actes relatifs au service des prises. Centralisation de tout ce qui se rapporte aux prisonniers de guerre. Application des lois, décrets et autres actes relatifs au service des bris et naufrages. Service administratif de la caisse dite des Gens de mer. Trésorier général de l'établissement des invalides de la marine. M. Marbeau (C.), rue du Marché d'Aguesseau, 8. Recouvrement sur mandats de l'administrateur, des droits et des valeurs appartenant à l'établissement des invalides. Exécution des mandats
(Adrien) chef. Formation du budget et du compte de la caisse des invalides. Administration et comptabilité des trois services formant l'établissement. Liquidation des pensions de toute nature de la marine et des colonies. Matricule des pensionnaires. Secours sur les fonds des invalides. Nomination aux emplois de trésoriers des invalides. Bureau des prises, des saisies et du service des prisonniers de guerre. Gens de mer. M. Bourdin (Ernest) caissier. Application des lois, décrets et autres actes relatifs au service des prises. Centralisation de tout ce qui se rapporte aux prisonniers de guerre. Application des lois, décrets et autres actes relatifs au service des bris et naufrages. Service administratif de la caisse dite des Gens de mer. Trésorier général de l'établissement des invalides de la marine. M. Marbeau (C.), rue du Marché d'Aguesseau, 8. Recouvrement sur mandats de l'administrateur, des droits et des valeurs appartenant à l'établissement des invalides. Exécution des mandats expédiés soit sur la caisse des gens de mer, soit au profit des pensionnaires de la marine et autres, payés tant à Paris que dans les départements de l'intérieur. Centralisation mensuelle des recettes et dépenses faites par les trésoriers des quartiers, et application dans ses écritures, sur mandats de l'administrateur, de toutes les opérations exécutées dans les colonies et les consulats. Formation annuelle du compte général de l'établissement, et présentation à la Cour des comptes, après ordonnancement de régularisation par le ministre, pour les opérations de la caisse des invalides. (Voir, pour les trésoriers particuliers des Invalides, à 7e et 8e.) CONTRÔLE CENTRAL. M. Penaud (P.) (C.), inspecteur en chef de la marine. (Le personnel de ce service fait partie intégrante du cadre constitutif du corps de l'inspection des services administratifs de la marine.) Examen et visa de toutes propositions à soumettre à l'approbation du ministre par les directeurs, au sujet de concessions de traitements et d'allocations pécuniaires ou autres, et de marchés, contrats ou engagements de toutes sortes. Vérification et visa des décomptes et rapports de liquidation, des répartitions de fonds et des ordonnances de paiement. Examen, avant décision du ministre, des questions relatives à l'interprétation des règlements, et
de toutes les opérations exécutées dans les colonies et les consulats. Formation annuelle du compte général de l'établissement, et présentation à la Cour des comptes, après ordonnancement de régularisation par le ministre, pour les opérations de la caisse des invalides. (Voir, pour les trésoriers particuliers des Invalides, à 7e et 8e.) CONTRÔLE CENTRAL. M. Penaud (P.) (C.), inspecteur en chef de la marine. (Le personnel de ce service fait partie intégrante du cadre constitutif du corps de l'inspection des services administratifs de la marine.) Examen et visa de toutes propositions à soumettre à l'approbation du ministre par les directeurs, au sujet de concessions de traitements et d'allocations pécuniaires ou autres, et de marchés, contrats ou engagements de toutes sortes. Vérification et visa des décomptes et rapports de liquidation, des répartitions de fonds et des ordonnances de paiement. Examen, avant décision du ministre, des questions relatives à l'interprétation des règlements, et de toutes affaires litigieuses ou contentieuses instruites par les directions, et à suivre par elles. Assistance aux travaux des commissions chargées, à Paris, de procéder à des marchés et à des recettes. Contrôle des pensions et des opérations de la caisse des invalides de la marine. Vérification de la comptabilité centrale du matériel. Correspondance du ministre avec les inspecteurs des ports et des établissements maritimes. Examen et suite des rapports des inspecteurs. Discussion contradictoire des questions que peut soulever l'exercice de l'inspection extérieure. Travail de nominations et de mouvements dans le corps de l'inspection des services administratifs de la marine INSPECTIONS GÉNÉRALES. Inspection de l'artillerie de la marine. M. de Preuilly (C.), général de brigade, inspecteur général. M. Pélissier (C.), colonel, adjoint à l'inspection générale. Infanterie de la marine. M. Barolet de Puigny (C.), général de brigade, inspecteur général. Génie maritime. M. Prétot (C), inspecteur général. M. Pironneau (C.), directeur des constructions navales, adjoint à l'inspection générale. Service de Santé. M. Reynaud (C.), inspecteur général. M. Sénard (C.), chirurgien principal, adjoint à l'inspection générale. Travaux maritimes. M. Reibell (C.), inspecteur général des Ponts et Chaussées, chargé de l'inspection générale. M. Chevalier (C.), ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, adjoint
centrale du matériel. Correspondance du ministre avec les inspecteurs des ports et des établissements maritimes. Examen et suite des rapports des inspecteurs. Discussion contradictoire des questions que peut soulever l'exercice de l'inspection extérieure. Travail de nominations et de mouvements dans le corps de l'inspection des services administratifs de la marine INSPECTIONS GÉNÉRALES. Inspection de l'artillerie de la marine. M. de Preuilly (C.), général de brigade, inspecteur général. M. Pélissier (C.), colonel, adjoint à l'inspection générale. Infanterie de la marine. M. Barolet de Puigny (C.), général de brigade, inspecteur général. Génie maritime. M. Prétot (C), inspecteur général. M. Pironneau (C.), directeur des constructions navales, adjoint à l'inspection générale. Service de Santé. M. Reynaud (C.), inspecteur général. M. Sénard (C.), chirurgien principal, adjoint à l'inspection générale. Travaux maritimes. M. Reibell (C.), inspecteur général des Ponts et Chaussées, chargé de l'inspection générale. M. Chevalier (C.), ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, adjoint à l'inspection générale. Aumônerie de la marine. M. Coquereau (F.) (C.), chanoine du 1er ordre du chapitre impérial de Saint-Denis, aumônier en chef de la marine. CONSEIL DES TRAVAUX DE LA MARINE. Messieurs, Penaud (Ch.) (C.), vice-amiral, président. Reibell (C.), inspecteur général des Ponts et Chaussées, chargé de l'inspection générale des travaux maritimes. Fabvre (C.), contre-amiral. Prétot (C.), inspecteur général du génie maritime. De Preuilly (C.), général de brigade, inspecteur général du matériel de l'artillerie de la marine. Pironneau (C.), directeur des constructions navales, adjoint à l'inspection générale du génie maritime. Jannin (C.), capitaine de vaisseau. Corrard (C.), ingénieur de 1re classe de la marine. Pélissier (C.), colonel d'artillerie de la marine. Manach, ingénieur de 1re classe de la marine. Didelot (C.), capitaine de vaisseau. Bronssin (C.), capitaine de vaisseau. Chevallier (C.), ingénieur en chef des ponts et chaussées, adjoint à l'inspection générale des travaux maritimes. Courbebaisse (C.), lieutenant de vaisseau de 1re classe, secrétaire. COMMISSION SUPERIEURE POUR LE PERFECTIONNEMENT DE L'ENSEIGNEMENT DE L'ÉCOLE NAVALE IMPÉRIALE. M. Mathieu (C.), contre-amiral, président. M. Laugier, membre académicien des sciences, adjoint. M. Longueville (C.), ingénieur en chef des constructions navales, commissaire-priseur. M. Méquet (C.), avocat. M. Auriol, maître de chapelle de l'école navale.
des travaux maritimes. Fabvre (C.), contre-amiral. Prétot (C.), inspecteur général du génie maritime. De Preuilly (C.), général de brigade, inspecteur général du matériel de l'artillerie de la marine. Pironneau (C.), directeur des constructions navales, adjoint à l'inspection générale du génie maritime. Jannin (C.), capitaine de vaisseau. Corrard (C.), ingénieur de 1re classe de la marine. Pélissier (C.), colonel d'artillerie de la marine. Manach, ingénieur de 1re classe de la marine. Didelot (C.), capitaine de vaisseau. Bronssin (C.), capitaine de vaisseau. Chevallier (C.), ingénieur en chef des ponts et chaussées, adjoint à l'inspection générale des travaux maritimes. Courbebaisse (C.), lieutenant de vaisseau de 1re classe, secrétaire. COMMISSION SUPERIEURE POUR LE PERFECTIONNEMENT DE L'ENSEIGNEMENT DE L'ÉCOLE NAVALE IMPÉRIALE. M. Mathieu (C.), contre-amiral, président. M. Laugier, membre académicien des sciences, adjoint. M. Longueville (C.), ingénieur en chef des constructions navales, commissaire-priseur. M. Méquet (C.), avocat. M. Auriol, maître de chapelle de l'école navale. M. Legras, examinateur naval. M. Delisle (C.), examinateur naval. M. Guibert, professeur de matheurèmes aux bourses de commerce. M. Chassin du Guerny, secrétaire. DEPOT DES CARTES ET PLANS DE LA MARINE ET DES COLONIES (Station hydrographique 25 novembre 1854.) Rue de l'Université, 13. M. MATHIEU (C.), contre-amiral, directeur général. M. Begat (C.), ingénieur hydrographe en chef. L'exécution et la surveillance des travaux de toute nature qui s'effectuent dans l'intérieur du dépôt et qui se rattachent au service hydrographique. La garde, la conservation et le classement des cartes, plans, dessins et documents de toute nature qui forment les archives scientifiques. Lorsque le directeur général est absent, l'ingénieur en chef a la responsabilité. M. Septans, agent d'administration. La préparation des marchés avec les fournisseurs; la vérification et l'enregistrement des factures et autres pièces de la comptabilité; la tenue des matricules, et, en général, toutes les opérations administratives auxquelles peut donner lieu le service du dépôt. Surveillance de la comptabilité du matériel placé dans les magasins de l'établissement. Police des magasins. M. Chevalier, contrôleur-comptable. Prise en charge de tous les objets placés dans les magasins. Responsabilité de ces objets. M. Renard, bibliothécaire. Garde, conservation et classement des livres, sous l'autorité de l'ingénieur hydrographe
Begat (C.), ingénieur hydrographe en chef. L'exécution et la surveillance des travaux de toute nature qui s'effectuent dans l'intérieur du dépôt et qui se rattachent au service hydrographique. La garde, la conservation et le classement des cartes, plans, dessins et documents de toute nature qui forment les archives scientifiques. Lorsque le directeur général est absent, l'ingénieur en chef a la responsabilité. M. Septans, agent d'administration. La préparation des marchés avec les fournisseurs; la vérification et l'enregistrement des factures et autres pièces de la comptabilité; la tenue des matricules, et, en général, toutes les opérations administratives auxquelles peut donner lieu le service du dépôt. Surveillance de la comptabilité du matériel placé dans les magasins de l'établissement. Police des magasins. M. Chevalier, contrôleur-comptable. Prise en charge de tous les objets placés dans les magasins. Responsabilité de ces objets. M. Renard, bibliothécaire. Garde, conservation et classement des livres, sous l'autorité de l'ingénieur hydrographe en chef. Messieurs, Mathieu (contre-amiral, directeur-général, président. Bégat, ingénieur hydrographe en chef. Boudé, Dideiot (contre-amiral), capitaine de vaisseau. Gaussin ingénieur hydrographe de 1re classe. Lafont, capitaine de frégate. Dollot, ingénieur hydrographe de 2e classe. Bouquet de la Grye, sous-ingénieur hydrographe de 3e classe secrétaire. CONSEIL DES PRISES (Institué par décret du 9 mai 1859). M. Duvergier (contre-amiral), conseiller d'État en service ordinaire, président. M. Quequen (vice-amiral), commissaire général de la marine. M. de La Grand, capitaine de vaisseau, membres. M. de L'Hôpital, maître des requêtes au conseil d'État. Commissaire du gouvernement. M. Delabarre, (arrêté du ministre de la marine du 26 mai 1859.) CONSEIL D'ÉTAT. Sect. de la guerre, de la marine et des colonies (V.p.89.) COMMISSION SUPÉRIEURE DE SURVEILLANCE DES BANQUES COLONIALES (instituée d'après l'article 13 de la loi du 31 juillet 1851.) M. Villemain (contre-amiral), conseiller d'État, président. M. le Bon de Roujoux (contre-amiral), conseiller d'État, directeur des colonies. M. Marheau (J. P.) (contre-amiral), trésorier général des invalides de la marine. M. Rihouët (officier de la Legion d'honneur), conseiller maître à la Cour des comptes. M. Maximilien (contre-amiral), directeur au ministère de la marine. M. Ackermann, de la Banque de France. M. de Warren idem. Tiby (P. A.),
du 9 mai 1859). M. Duvergier (contre-amiral), conseiller d'État en service ordinaire, président. M. Quequen (vice-amiral), commissaire général de la marine. M. de La Grand, capitaine de vaisseau, membres. M. de L'Hôpital, maître des requêtes au conseil d'État. Commissaire du gouvernement. M. Delabarre, (arrêté du ministre de la marine du 26 mai 1859.) CONSEIL D'ÉTAT. Sect. de la guerre, de la marine et des colonies (V.p.89.) COMMISSION SUPÉRIEURE DE SURVEILLANCE DES BANQUES COLONIALES (instituée d'après l'article 13 de la loi du 31 juillet 1851.) M. Villemain (contre-amiral), conseiller d'État, président. M. le Bon de Roujoux (contre-amiral), conseiller d'État, directeur des colonies. M. Marheau (J. P.) (contre-amiral), trésorier général des invalides de la marine. M. Rihouët (officier de la Legion d'honneur), conseiller maître à la Cour des comptes. M. Maximilien (contre-amiral), directeur au ministère de la marine. M. Ackermann, de la Banque de France. M. de Warren idem. Tiby (P. A.), secrétaire. M. Le Pelletier de Saint-Rémy, agent central des banques coloniales, rue d'Amsterdam, 37. COMMISSION DE SURVEILLANCE DE L'EXPOSITION ALGÉRIENNE ET COLONIALE. M. Lestiboudois (contre-amiral), conseiller d'État, président. M. le Bon de Roujoux (contre-amiral), conseiller d'État, directeur des colonies. M. Zœpffel (contre-amiral), ancien directeur de l'administration de l'Algérie. M. de Monny de Mornay (officier de la Légion d'honneur), directeur de l'agriculture (anc. ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics. M. Rougelot (officier de la Légion d'honneur), administrateur des douanes. M. le Capitaine de Bouillé, délégué de la Guadeloupe. M. Duval (J.), membre du conseil général de la province d'Oran. M. Aubry-Le Comte, sous-commissaire de la marine, conservateur de l'exposition permanente. Yvan (L.), secrétaire. COMMISSION SUPÉRIEURE DE L'ÉTABLISSEMENT DES INVALIDES DE LA MARINE. M. Dupin (gérant général présidant la Cour de cassation), contre-amiral président. M. le Baron de Lacrosse (vice-amiral), vice-président. M. le Baron Cécille (vice-amiral), sénateur. M. le Baron Hugon (vice-amiral), sénateur. M. Auart (contre-amiral), vice-amiral, président de la section de la guerre, de la marine et des colonies au conseil d'État. S. Exc. M. Desfossés (Romain) (contre-amiral), sénateur. M. Turbex (contre-amiral), administration de l'établissement des invalides, secrétaire avec voix consultative. COMMISSION DES PHARES. (Voy. page 195.) AVOCATS,
Monny de Mornay (officier de la Légion d'honneur), directeur de l'agriculture (anc. ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics. M. Rougelot (officier de la Légion d'honneur), administrateur des douanes. M. le Capitaine de Bouillé, délégué de la Guadeloupe. M. Duval (J.), membre du conseil général de la province d'Oran. M. Aubry-Le Comte, sous-commissaire de la marine, conservateur de l'exposition permanente. Yvan (L.), secrétaire. COMMISSION SUPÉRIEURE DE L'ÉTABLISSEMENT DES INVALIDES DE LA MARINE. M. Dupin (gérant général présidant la Cour de cassation), contre-amiral président. M. le Baron de Lacrosse (vice-amiral), vice-président. M. le Baron Cécille (vice-amiral), sénateur. M. le Baron Hugon (vice-amiral), sénateur. M. Auart (contre-amiral), vice-amiral, président de la section de la guerre, de la marine et des colonies au conseil d'État. S. Exc. M. Desfossés (Romain) (contre-amiral), sénateur. M. Turbex (contre-amiral), administration de l'établissement des invalides, secrétaire avec voix consultative. COMMISSION DES PHARES. (Voy. page 195.) AVOCATS, OFFICIERS PUBLICS ET AUTRES PERSONNES ATTACHÉES AU MINISTÈRE. Mmes. Fournier, avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation (pour les affaires des colonies), rue Neuve-des-Mathurins, 8. Dacqué (avocat), avocat à la Cour impériale, avocat de la marine, rue Thérèse, 10. Dacqué idem, conseil pour le contentieux de la marine, rue Paradis-Poissonnière, 13. Dunoyer, avoué de la marine près la Cour impériale, rue Neuve-des-Petits-Champs, 83. Henrion, avoué de troisième instance, avoué de la marine, rue de Hanovre, 41. Monod, notaire de la marine, place de la Concorde, 8. De Badèreau, receveur de l'enregistrement, pour les actes administratifs, boulevard Sébastopol, 10. Henrion, interprète et traducteur-juré près les tribunaux de la Seine, rue des Bailly-enfant, 10. Zeconnet et Section, opticiens du ministère de la marine, place du Pont-Neuf, 13. Cointe, ingénieur en instruments de mathématiques et de précision, rue Cassette, 6. Don, horloger-mécanicien de la marine. Cointe, horloger du ministère. Firmin Zieger (contre-amiral), imprimeur-libraire de la marine. Même, libraire, chargé de la vente des cartes et ouvrages publiés par le dépôt général de la marine au Palais-Royal, galerie d'Orléans, 31. Cie, graveur en médailles, rue Guénégaud, 5. Baron (contre-amiral), peintre du département de la marine. Observatoires de Paris et de Marseille.