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pu en retirer, soit par les diminutions du nombre des accidents, soit par l'amélioration hygiénique des milieux où s'exécutent des travaux industriels : malheureusement la statistique est muette sur ce point spécial et l'on doit s'en tenir aux conjectures. Néanmoins, si les données numériques officielles font défaut pour établir l'utilité des mesures préventives, leur efficacité n'est plus l'objet de contestation à l'heure actuelle. La nature de certains accidents échappant à toute prévision humaine, les imprudences souvent incompréhensibles des ouvriers ont pu faire croire pendant longtemps que l'industrie ne saurait se soustraire à cet impôt cruel mais inévitable ; mais les résultats obtenus, grâce à l'initiative de quelques sociétés, ajoutés à ceux que nous devons à l'influence des lois protectrices sur le travail des enfants et des femmes, nous ont conduits à une plus saine appréciation des faits et nous ont montré qu'il était possible de réduire, dans une proportion notable, le nombre des accidents. Ceci est si vrai qu'avant même la publication de la loi, à la suite des travaux mis au jour dans les congrès internationaux en vue de réduire les accidents de fabrique, un grand nombre de chefs d'industrie s'étaient occupés d'assurer la sécurité à leurs ouvriers. « Ces seuls chiffres montrent, dit le D1' Napias dans son rapport du 14 mars 1893 au Comité consultatif d'hygiène publique de France, que plus de 1.500 industriels de notre pays, antérieurement à la loi, avaient compris la nécessité des mesures de sécurité, et qu'ils sont disposés à accepter des prescriptions relatives à l'hygiène de leurs ouvriers. Il n'est pas sans intérêt de le constater ici pour répondre d'avance à cet argument qui attend toutes les lois et tous les règlements : que ces lois ou règlements ne sont pas applicables. Dans l'espèce, la preuve est faite, l'application existe ; on peut dire que la loi était entrée en fonctionnement avant d'avoir été votée ; et si cette loi était nécessaire, s'il faut la compléter par des règlements, c'est qu'à côté de ces 1.500 industriels soucieux de l'hygiène et en tout cas de la sécurité de leur personnel, presque tous les
Ces seuls chiffres montrent, dit le D1' Napias dans son rapport du 14 mars 1893 au Comité consultatif d'hygiène publique de France, que plus de 1.500 industriels de notre pays, antérieurement à la loi, avaient compris la nécessité des mesures de sécurité, et qu'ils sont disposés à accepter des prescriptions relatives à l'hygiène de leurs ouvriers. Il n'est pas sans intérêt de le constater ici pour répondre d'avance à cet argument qui attend toutes les lois et tous les règlements : que ces lois ou règlements ne sont pas applicables. Dans l'espèce, la preuve est faite, l'application existe ; on peut dire que la loi était entrée en fonctionnement avant d'avoir été votée ; et si cette loi était nécessaire, s'il faut la compléter par des règlements, c'est qu'à côté de ces 1.500 industriels soucieux de l'hygiène et en tout cas de la sécurité de leur personnel, presque tous les autres restaient indifférents à ces questions si importantes et qui ont si justement occupé le législateur. » Malgré l'absence d'une statistique consciencieuse, on a essayé de calculer la proportion des accidents évitables. M. de Coerne, directeur de l'Association normande contre les accidents du travail, a déclaré que 64% d'entre eux pouvaient être évités. Un travail analogue de M. Manny a établi que la proportion évitable dans le département de la Seine était de 36 à 54 p. 0/0. À Lille et dans la région du Nord, cette proportion peut atteindre 55 à 71 p. 0/0. Peut-on, d'autre part, calculer, même approximativement, le nombre des accidents qui se produisent chaque année en France ? M. Cheysson, le distingué ingénieur des Ponts et Chaussées, a fait ce calcul en prenant pour base les statistiques allemandes et en comparant le chiffre des travailleurs de chaque nation. « Si, dit-il dans la revue du congrès permanent des accidents de fabrique, on admet une population de travailleurs de dix millions, qui correspond exactement au cas de la France, elle fournit un nombre annuel de victimes qu'on peut estimer, d'après les statistiques allemandes, à 7.500 tués et 272.000 blessés, sur lesquels 24.000 atteints d'incapacité permanente totale
pouvaient être évités. Un travail analogue de M. Manny a établi que la proportion évitable dans le département de la Seine était de 36 à 54 p. 0/0. À Lille et dans la région du Nord, cette proportion peut atteindre 55 à 71 p. 0/0. Peut-on, d'autre part, calculer, même approximativement, le nombre des accidents qui se produisent chaque année en France ? M. Cheysson, le distingué ingénieur des Ponts et Chaussées, a fait ce calcul en prenant pour base les statistiques allemandes et en comparant le chiffre des travailleurs de chaque nation. « Si, dit-il dans la revue du congrès permanent des accidents de fabrique, on admet une population de travailleurs de dix millions, qui correspond exactement au cas de la France, elle fournit un nombre annuel de victimes qu'on peut estimer, d'après les statistiques allemandes, à 7.500 tués et 272.000 blessés, sur lesquels 24.000 atteints d'incapacité permanente totale ou partielle et 7.000 frappés d'incapacité temporaire de plus de trois semaines ; enfin, les morts laissent 5.000 veuves et 10.000 orphelins. » Pour faire fléchir cet impôt effrayant dû à l'emploi des machines en général, que faut-il ? Peu de choses. Très souvent, les mesures préventives ne coûteront rien ; il suffira d'exiger des ouvriers qu'ils observent certaines prescriptions, telles que de ne pas nettoyer, ne pas graisser en marche, attendre l'arrêt de la transmission pour remonter une courroie sur la poulie, etc. En édictant la loi du 12 juin 1893, le législateur s'est gardé de prescrire aucune mesure de détail, il a établi les grandes règles, les principes de sécurité et d'hygiène industrielle, réservant à des règlements d'administration publique, rendus après avis du Comité consultatif des arts et manufactures, le soin d'établir les mesures générales et au fur et à mesure des nécessités constatées, les prescriptions particulières relatives soit à certaines industries, soit à certains modes de travail. Le premier de ces décrets porte la date du 10 mars 1894 ; sa publication est trop récente pour me permettre d'en apprécier l'application dans le département de l'Ain. Veuillez agréer, Monsieur l'Inspecteur divisionnaire, l'assurance de mon entier dévouement. Inspecteur
; il suffira d'exiger des ouvriers qu'ils observent certaines prescriptions, telles que de ne pas nettoyer, ne pas graisser en marche, attendre l'arrêt de la transmission pour remonter une courroie sur la poulie, etc. En édictant la loi du 12 juin 1893, le législateur s'est gardé de prescrire aucune mesure de détail, il a établi les grandes règles, les principes de sécurité et d'hygiène industrielle, réservant à des règlements d'administration publique, rendus après avis du Comité consultatif des arts et manufactures, le soin d'établir les mesures générales et au fur et à mesure des nécessités constatées, les prescriptions particulières relatives soit à certaines industries, soit à certains modes de travail. Le premier de ces décrets porte la date du 10 mars 1894 ; sa publication est trop récente pour me permettre d'en apprécier l'application dans le département de l'Ain. Veuillez agréer, Monsieur l'Inspecteur divisionnaire, l'assurance de mon entier dévouement. Inspecteur départemental, BOULIN. Vu : L'Inspecteur divisionnaire, BAERAL. MONSIEUR L'INSPECTEUR DIVISIONNAIRE, J'ai l'honneur de vous adresser le rapport que vous m'avez demandé sur l'application des lois de protection du travail dans l'industrie, dans l'arrondissement de Trévoux, pendant l'année 1894. Cet arrondissement, quoique essentiellement agricole, présente néanmoins une certaine importance industrielle. On trouve à Miribel, l'industrie de la teinture et l'appêt des étoffes de soie; à Montluel, la fabrication du drap, de la couverture de laine et des étoffes en soie. Trévoux fabrique la filière nécessaire à ses ateliers de tréfilerie. En citant le recensement du personnel ouvrier, nous indiquons de suite l'importance industrielle de cette région administrative du département de l'Ain, au point de vue des lois que nous sommes chargés d'appliquer. Dans les usines et ateliers visités, nous avons relevé les chiffres suivants : Enfants de 13 à 18 ans 54 Adultes hommes 426 — femmes 158 soit en tout 638 travailleurs. La loi du 2 novembre 1892, qui règle les conditions du travail de l'enfant, de la fille mineure et de la femme, a été bien accueillie; aussi, son application, tout au moins dans ses grandes lignes, a été facile. Elle ne heurtait pas trop les mœurs locales, et
trouve à Miribel, l'industrie de la teinture et l'appêt des étoffes de soie; à Montluel, la fabrication du drap, de la couverture de laine et des étoffes en soie. Trévoux fabrique la filière nécessaire à ses ateliers de tréfilerie. En citant le recensement du personnel ouvrier, nous indiquons de suite l'importance industrielle de cette région administrative du département de l'Ain, au point de vue des lois que nous sommes chargés d'appliquer. Dans les usines et ateliers visités, nous avons relevé les chiffres suivants : Enfants de 13 à 18 ans 54 Adultes hommes 426 — femmes 158 soit en tout 638 travailleurs. La loi du 2 novembre 1892, qui règle les conditions du travail de l'enfant, de la fille mineure et de la femme, a été bien accueillie; aussi, son application, tout au moins dans ses grandes lignes, a été facile. Elle ne heurtait pas trop les mœurs locales, et les patrons n'ont pas eu à apporter de modifications très importantes dans l'organisation du travail de leur usine. L'âge d'admission est bien observé, et aucun enfant n'entre à l'atelier avant 14 ans. Et encore n'est-il assujetti à aucun travail pouvant excéder ses forces. Actuellement, le jeune travailleur de 13 à 18 ans n'est plus soumis qu'à la durée légale de la journée de travail de 10 heures, alors que les adultes des deux sexes font régulièrement 11 heures de travail, toujours coupées par un repos d'environ 1 h. 1/2. Chaque patron, du reste, est tenu d'afficher dans chaque salle d'atelier un tableau indiquant les heures d'entrée, de sortie du travail, la durée du repos, mentionnant en plus le jour du repos hebdomadaire. L'affichage de ce tableau, du texte de la loi et des règlements d'administration publique, est aujourd'hui complet dans tous les établissements que nous avons visités dans l'arrondissement de Trévoux. Les industriels se conforment généralement bien à l'obligation du livret et du registre. La section V s'occupe de l'hygiène et de la sécurité dans les établissements industriels. L'hygiène est bien assurée dans les usines et ateliers qui nous occupent et où toutes les salles de travail sont tenues dans
18 ans n'est plus soumis qu'à la durée légale de la journée de travail de 10 heures, alors que les adultes des deux sexes font régulièrement 11 heures de travail, toujours coupées par un repos d'environ 1 h. 1/2. Chaque patron, du reste, est tenu d'afficher dans chaque salle d'atelier un tableau indiquant les heures d'entrée, de sortie du travail, la durée du repos, mentionnant en plus le jour du repos hebdomadaire. L'affichage de ce tableau, du texte de la loi et des règlements d'administration publique, est aujourd'hui complet dans tous les établissements que nous avons visités dans l'arrondissement de Trévoux. Les industriels se conforment généralement bien à l'obligation du livret et du registre. La section V s'occupe de l'hygiène et de la sécurité dans les établissements industriels. L'hygiène est bien assurée dans les usines et ateliers qui nous occupent et où toutes les salles de travail sont tenues dans un parfait état de propreté et de plus bien éclairées et bien aérées. Dans nos visites d'inspection, la sécurité des ouvriers est ce qui attire le plus notre attention. Toutes les fois que nous trouvons un moteur ou un outillage mécanique, nous le faisons protéger dans la mesure du possible. Du reste, les industriels mettent le plus grand empressement à prendre toutes les précautions de nature à garantir l'ouvrier de tout accident. La loi de 1892, au point de vue de l'hygiène et la sécurité, ne visait que l'enfant et la femme et laissait en dehors de sa protection les ouvriers adultes du sexe masculin. La loi du 12 juin 1893 est venue combler cette lacune, en s'appliquant à tous les travailleurs. Sa mise en vigueur est trop récente encore pour qu'elle puisse nous permettre quelques commentaires sur son application. Nous nous bornerons à citer une de ses principales prescriptions, qui est la déclaration de tout accident industriel, faite par le chef de l'entreprise à la mairie de la commune. La loi de 1892 édictait déjà cette prescription, pour tout accident dont l'enfant ou la femme était victime; à présent, la loi du 12 juin 1893 la rend obligatoire pour
Du reste, les industriels mettent le plus grand empressement à prendre toutes les précautions de nature à garantir l'ouvrier de tout accident. La loi de 1892, au point de vue de l'hygiène et la sécurité, ne visait que l'enfant et la femme et laissait en dehors de sa protection les ouvriers adultes du sexe masculin. La loi du 12 juin 1893 est venue combler cette lacune, en s'appliquant à tous les travailleurs. Sa mise en vigueur est trop récente encore pour qu'elle puisse nous permettre quelques commentaires sur son application. Nous nous bornerons à citer une de ses principales prescriptions, qui est la déclaration de tout accident industriel, faite par le chef de l'entreprise à la mairie de la commune. La loi de 1892 édictait déjà cette prescription, pour tout accident dont l'enfant ou la femme était victime; à présent, la loi du 12 juin 1893 la rend obligatoire pour tout accident arrivant à n'importe quelle catégorie de travailleurs. Je vous reçois, Monsieur l'Inspecteur divisionnaire, l'assurance de ma considération la plus distinguée. L'Inspecteur du travail dans l'industrie, Vu: PERBOST L'Inspecteur-divisionnaire, BARRAL RAPPORT DU VÉTÉRINAIRE DÉLÉGUE CHEF DU SERVICE SANITAIRE DU DÉPARTEMENT DE L'AIN Monsieur le Préfet, J'ai l'honneur de vous adresser le rapport général annuel concernant les maladies contagieuses qui ont régné dans le département de l'Ain en 1894. Le service sanitaire a eu à observer et à combattre : La fièvre aphteuse sur les espèces bovine et porcine, la morve sur l'espèce chevaline, le charbon bactérien sur l'espèce bovine, la tuberculose sur l'espèce bovine et la rage sur les espèces canine et bovine. Fièvre aphteuse. — Trente-trois cas suivis de guérison ont été signalés dans une seule ferme de la commune de Tramoyes, canton de Montluel. M. Bequet, vétérinaire sanitaire du canton, ne donne aucun détail sur l'origine de la maladie ni sur les pertes éprouvées. Sept communes de l'arrondissement de Gex : St-Genis, Thoiry, Péron, St-Jean, Divonne, Gilly et Segny, ont payé leur tribut à cette maladie, qui a été importée à St-Genis par un boeuf de boucherie provenant de la Suisse. La maladie s'est propagée très rapidement
adresser le rapport général annuel concernant les maladies contagieuses qui ont régné dans le département de l'Ain en 1894. Le service sanitaire a eu à observer et à combattre : La fièvre aphteuse sur les espèces bovine et porcine, la morve sur l'espèce chevaline, le charbon bactérien sur l'espèce bovine, la tuberculose sur l'espèce bovine et la rage sur les espèces canine et bovine. Fièvre aphteuse. — Trente-trois cas suivis de guérison ont été signalés dans une seule ferme de la commune de Tramoyes, canton de Montluel. M. Bequet, vétérinaire sanitaire du canton, ne donne aucun détail sur l'origine de la maladie ni sur les pertes éprouvées. Sept communes de l'arrondissement de Gex : St-Genis, Thoiry, Péron, St-Jean, Divonne, Gilly et Segny, ont payé leur tribut à cette maladie, qui a été importée à St-Genis par un boeuf de boucherie provenant de la Suisse. La maladie s'est propagée très rapidement dans les communes voisines et n'a pu être arrêtée que grâce à l'emploi des mesures prises par M. Michaux, vétérinaire sanitaire de l'arrondissement, qui a fait supprimer les foires et marchés dans les communes infectées et a confié à la gendarmerie le soin de faire exécuter les mesures prescrites en ce qui a trait à la désinfection et à la séquestration. Les 73 cas observés sur l'espèce bovine dans les diverses étables contaminées et les 23 cas sur l'espèce porcine ont été suivis de guérison. Les résultats obtenus ont donc été très favorables; il n'en a pas été de même dans les alpages qui s'étendent de Collonges à la frontière Suisse où la fièvre aphteuse a sévi avec intensité et causé des pertes s'élevant approximativement à 14.000 fr. Cette région très accidentée n'est habitée que pendant l'été par des bergers gardant d'immenses troupeaux, auxquels ils ne peuvent donner tous les soins nécessaires. Il est à noter que cette maladie presque inconnue dans la Bresse et la plus grande partie du département fait toujours son apparition dans les régions voisines des grands centres, Lyon et Genève, où se produit une importation considérable à certaines époques de l'année. Morve et farcin. —
ce qui a trait à la désinfection et à la séquestration. Les 73 cas observés sur l'espèce bovine dans les diverses étables contaminées et les 23 cas sur l'espèce porcine ont été suivis de guérison. Les résultats obtenus ont donc été très favorables; il n'en a pas été de même dans les alpages qui s'étendent de Collonges à la frontière Suisse où la fièvre aphteuse a sévi avec intensité et causé des pertes s'élevant approximativement à 14.000 fr. Cette région très accidentée n'est habitée que pendant l'été par des bergers gardant d'immenses troupeaux, auxquels ils ne peuvent donner tous les soins nécessaires. Il est à noter que cette maladie presque inconnue dans la Bresse et la plus grande partie du département fait toujours son apparition dans les régions voisines des grands centres, Lyon et Genève, où se produit une importation considérable à certaines époques de l'année. Morve et farcin. — Trois chevaux ont été abattus comme morveux et huit autres suspects ont été reconnus sains après avoir été mis en observation. La République Française 28 Janvier 1895 V. BOUCHARD, Vétérinaire de l'arrondissement de Gex, Chef du Service Sanitaire du Département de l'Ain. Deux de ces animaux, d’une valeur minime, appartenaient à des marchands forains qui n’ont pu donner aucun renseignement sur l’origine de la maladie. Le troisième est plus intéressant : une jument de quatre ans mise en vente et visitée par un de mes confrères, M. Mégard, présentait une altération manifeste du flanc sans aucun symptôme de maladie aiguë. Appelé en consultation, l’acheteur ne prit pas livraison de la bête et nous pria de lui donner des soins. Un mois après, le propriétaire nous la présenta de nouveau et comme elle jetait, il nous dit que la mère de cette jument avait été abattue deux ans auparavant comme morveuse. Bien que la période d’incubation nous parût longue et qu’aucun symptôme caractéristique ne vint confirmer notre diagnostic nous l’engageâmes à la faire abattre. L’autopsie révéla l’existence de la morve latente ; les poumons étaient farcis de tubercules et, si cette jument n’avait pas été visitée au moment de sa vente,
à des marchands forains qui n’ont pu donner aucun renseignement sur l’origine de la maladie. Le troisième est plus intéressant : une jument de quatre ans mise en vente et visitée par un de mes confrères, M. Mégard, présentait une altération manifeste du flanc sans aucun symptôme de maladie aiguë. Appelé en consultation, l’acheteur ne prit pas livraison de la bête et nous pria de lui donner des soins. Un mois après, le propriétaire nous la présenta de nouveau et comme elle jetait, il nous dit que la mère de cette jument avait été abattue deux ans auparavant comme morveuse. Bien que la période d’incubation nous parût longue et qu’aucun symptôme caractéristique ne vint confirmer notre diagnostic nous l’engageâmes à la faire abattre. L’autopsie révéla l’existence de la morve latente ; les poumons étaient farcis de tubercules et, si cette jument n’avait pas été visitée au moment de sa vente, elle était achetée par un voyageur de commerce qui parcourait plusieurs départements où elle aurait semé les germes de sa malie sans être arrêtée puisqu’elle ne présentait aucun symptôme extérieur caractéristique de la morve. Les prévisions que je posais dans mes rapports des années précédentes se réalisent ; le nombre de chevaux atteints diminue chaque année de 21 en 1890, 14 en 1891, 6 en 1892 et il est tombé à 3 en 1893. L’inspection des foires et marchés et la surveillance active exercée par les agents sanitaires n’ont pas peu contribué à cette amélioration. Charbon bacterien. — Deux cas seulement dans deux fermes ont été relatés dans le rapport de M. Bouverat, vétérinaire sanitaire de l’arrondissement de Belley. Cette maladie qui, pendant longtemps a été un véritable fléau pour de riches et de nombreuses communes de la Bresse a une tendance manifeste à disparaître. Cet heureux résultat est dû à la pratique des inoculations prescrites que j’ai préconisées depuis 1883. Mon exemple a été suivi par mes confrères avec un succès qui ne s’est jamais démenti. Malheureusement les empiriques exercent encore une influence aussi considérable que néfaste dans beaucoup de communes et neutralisent les efforts des plus zélés propagateurs
de chevaux atteints diminue chaque année de 21 en 1890, 14 en 1891, 6 en 1892 et il est tombé à 3 en 1893. L’inspection des foires et marchés et la surveillance active exercée par les agents sanitaires n’ont pas peu contribué à cette amélioration. Charbon bacterien. — Deux cas seulement dans deux fermes ont été relatés dans le rapport de M. Bouverat, vétérinaire sanitaire de l’arrondissement de Belley. Cette maladie qui, pendant longtemps a été un véritable fléau pour de riches et de nombreuses communes de la Bresse a une tendance manifeste à disparaître. Cet heureux résultat est dû à la pratique des inoculations prescrites que j’ai préconisées depuis 1883. Mon exemple a été suivi par mes confrères avec un succès qui ne s’est jamais démenti. Malheureusement les empiriques exercent encore une influence aussi considérable que néfaste dans beaucoup de communes et neutralisent les efforts des plus zélés propagateurs du progrès. Tuberculose. — Le service d’inspection de l’abattoir de Bourg a saisi deux vaches atteintes de tuberculose gangreneuse qui ont été enfouies après avoir été infectées, conformément au règlement. Le nombre de saisies va chaque année en diminuant ; cela tient à ce que les propriétaires dirigent leurs animaux suspects sur des localités où il n’existe pas de service d’inspection des viandes de boucherie. Toutes les villes d’une certaine importance, comme les sous-préfectures et quelques chefs-lieux de canton, devraient avoir leur abattoir et un service d’inspection fait par le vétérinaire sanitaire. Les frais seraient minimes et les consommateurs y souscriraient d’autant plus volontiers que leurs intérêts et leur santé seraient sauvegardés. En mars 1893, mon confrère, M. Barry, vétérinaire sanitaire du canton de Meximieux, me pria de visiter avec lui les étables des Trappistes de Notre-Dame des Dombes du Plantay. La tuberculose y régnait depuis deux ans environ ; elle avait été importée par un taureau reproducteur, acheté en 1891 au concours régional de Bourg. Les 90 têtes de bétail qui occupaient les étables étaient de race fribourgeoise et nivernaise, toutes en parfait état et présentant les apparences de la santé. C’est là que les principaux éleveurs venaient se