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des jetons de présence. Après avoir entendu le citoyen Lentillon et le citoyen Chepié, le comité arrête que chaque membre recevra un jeton, pour chacun des jours écoulés à partir du 4 septembre courant. Le citoyen Lentillon, au nom du comité des finances, fait un rapport concernant les voies et moyens à prendre en vue du remplacement des ressources de l'octroi. Les citoyens Maynard, Bergeron, Chapitié, Chanoz et Chanal présentent diverses observations sur cette question. Le comité, à l'unanimité, arrête qu'un impôt sera prélevé sur toutes les valeurs mobilières et immobilières existantes à Lyon; cet impôt sera de 25 p. 0/0 pour l'année 1870 et de 50 p. 0/0 pour l'année 1871. Le citoyen Jules Carret, membre du comité préfectoral de Chambéry, est introduit. Il expose les faits relatifs aux enrôlements volontaires sous la bannière de Garibaldi, et regrette de déclarer que Chambéry ne peut se charger des dépenses nécessitées par les enrôlements ; il prie le comité de prendre des mesures afin d'arrêter le départ pour Chambéry du grand nombre d'enrôlés que l'on dit être prêts à Lyon, et ajoute que, bien que tout fasse penser que Garibaldi viendrait à Chambéry, cet espoir n'est étayé sur aucune nouvelle précise du général. Le citoyen Chepié dit qu'il sera pris des mesures pour éviter que les enrôlés lyonnais se dirigent sur Chambéry, et invite le citoyen Jules Carret à assister à la séance. L'ordre du jour appelle la nomination d'une commission afin d'entendre les délégués du comité de sûreté générale et le citoyen Timon, à propos des faits qui paraissent les diviser. Il est procédé à la nomination de cette commission, et les citoyens Bouvet, Verrière, Vallier, Maire et Chaverot sont désignés pour en faire partie. Le citoyen Garel fait lecture du projet de proclamation à adresser à la population lyonnaise, lequel est accepté à l'unanimité, moins deux voix. Le comité décide que les noms de tous les membres le composant seront inscrits au bas de ladite proclamation. Les citoyens Barodet et Hénon font un rapport, au nom de la commission de la guerre, sur l'état actuel des moyens à employer
du général. Le citoyen Chepié dit qu'il sera pris des mesures pour éviter que les enrôlés lyonnais se dirigent sur Chambéry, et invite le citoyen Jules Carret à assister à la séance. L'ordre du jour appelle la nomination d'une commission afin d'entendre les délégués du comité de sûreté générale et le citoyen Timon, à propos des faits qui paraissent les diviser. Il est procédé à la nomination de cette commission, et les citoyens Bouvet, Verrière, Vallier, Maire et Chaverot sont désignés pour en faire partie. Le citoyen Garel fait lecture du projet de proclamation à adresser à la population lyonnaise, lequel est accepté à l'unanimité, moins deux voix. Le comité décide que les noms de tous les membres le composant seront inscrits au bas de ladite proclamation. Les citoyens Barodet et Hénon font un rapport, au nom de la commission de la guerre, sur l'état actuel des moyens à employer pour la défense et sur des expériences faites au Grand-Camp avec un camion d'un nouveau modèle. Il est donné lecture d'une lettre du citoyen Varambon, annonçant la mort de son père. Des paroles de regret sont prononcées par le citoyen président, et le comité, s'associant à la douleur du citoyen Varambon, décide qu'une lettre, exprimant les sentiments du comité, lui sera immédiatement adressée. Le citoyen Varambon est autorisé à ne pas assister, pendant quelques jours, aux séances. Le citoyen Grinand propose, et le comité adopte, que le comité des intérêts publics est chargé d'ordonner des perquisitions dans les maisons publiques et les logements des prostituées, où l'on dit que se sont refugiés des gens compromettants pour la sûreté publique. Sur la proposition de plusieurs membres, le comité décide que le maximum des traitements des employés de la Commune, attendu les nécessités de la situation, soit fixé à 1,800 fr. Le citoyen président appelle l'attention du comité sur la décision prise à l'égard des emplois considérés comme sinécures, et après avoir, à ce sujet, entendu plusieurs membres, il est convenu que le comité des intérêts publics et celui des finances auront à s'entendre à cet égard. Sur la proposition du citoyen
Varambon, décide qu'une lettre, exprimant les sentiments du comité, lui sera immédiatement adressée. Le citoyen Varambon est autorisé à ne pas assister, pendant quelques jours, aux séances. Le citoyen Grinand propose, et le comité adopte, que le comité des intérêts publics est chargé d'ordonner des perquisitions dans les maisons publiques et les logements des prostituées, où l'on dit que se sont refugiés des gens compromettants pour la sûreté publique. Sur la proposition de plusieurs membres, le comité décide que le maximum des traitements des employés de la Commune, attendu les nécessités de la situation, soit fixé à 1,800 fr. Le citoyen président appelle l'attention du comité sur la décision prise à l'égard des emplois considérés comme sinécures, et après avoir, à ce sujet, entendu plusieurs membres, il est convenu que le comité des intérêts publics et celui des finances auront à s'entendre à cet égard. Sur la proposition du citoyen Bergeron, notification en règle sera faite au directeur de l'octroi de Lyon, de l'abolition de cet impôt. Sur la proposition des citoyens Maire et Chapitet, le comité arrête que tous les sergents de ville devront quitter leur caserne et rendre leurs armes le 18 courant. Le commandant de la garde nationale est chargé de mettre cet arrêt à exécution. Le citoyen Chepié apprend au comité que des affiches, venant on ne sait d'où, annoncent que les élections municipales sont retardées de trois jours. Il propose, et le comité adopte, que les imprimeurs ne pourront pas, sans autorisation, imprimer des affiches sur papier blanc, sous peine de mesures rigoureuses. Le citoyen Chaplet explique que beaucoup d'officiers de la garde nationale, parmi ceux nommés avant l'avènement de la République, cherchent à influencer les électeurs en abusant de leur position d'officiers pour faire pression dans le sens réactionnaire. Le citoyen Rossigneux propose, et le comité adopte, qu'il sera procédé à de nouvelles élections pour tous les officiers de la garde nationale nommés sous l'empire. Le commandant de la garde nationale est chargé de l'exécution de cette décision dans le plus bref délai. Une réclamation, adressée au comité par l'évoque Charbonnel, n'est pas prise
nationale est chargé de mettre cet arrêt à exécution. Le citoyen Chepié apprend au comité que des affiches, venant on ne sait d'où, annoncent que les élections municipales sont retardées de trois jours. Il propose, et le comité adopte, que les imprimeurs ne pourront pas, sans autorisation, imprimer des affiches sur papier blanc, sous peine de mesures rigoureuses. Le citoyen Chaplet explique que beaucoup d'officiers de la garde nationale, parmi ceux nommés avant l'avènement de la République, cherchent à influencer les électeurs en abusant de leur position d'officiers pour faire pression dans le sens réactionnaire. Le citoyen Rossigneux propose, et le comité adopte, qu'il sera procédé à de nouvelles élections pour tous les officiers de la garde nationale nommés sous l'empire. Le commandant de la garde nationale est chargé de l'exécution de cette décision dans le plus bref délai. Une réclamation, adressée au comité par l'évoque Charbonnel, n'est pas prise en considération. Les citoyens Jacques et Lentillon demandent que l'on inscrive sur les monuments publics la devise : Liberté, Égalité, Fraternité, et que les noms des rues, rappelant des souvenirs dynastiques, soient remplacés par des noms dont le choix sera l'objet d'un rapport de la commission des intérêts publics. Le citoyen Lentillon demande que les statues des rois, empereurs et autres personnages n'ayant eu, durant leur vie, d'autre mérite que de maintenir l'humanité dans la misère matérielle et morale, soient détruites. Le citoyen Maire demande qu'il soit pris des mesures suffisantes pour confisquer et saisir les biens et valeurs appartenant aux Jésuites, dont l'existence légale n'est pas reconnue. Les citoyens Garnier et Chapitel proposent d'étendre ces mesures à toutes les corporations religieuses, reconnues ou non. Le citoyen Chepié demande que l'on réfléchisse bien, avant de procéder au vote de ces mesures, sur les moyens dont le comité peut disposer pour les mettre à exécution. Le citoyen Andrieux donne des explications sur la procédure à suivre en pareil cas, et pose les principes de compétence qu'une décision de la nature de celle qui est réclamée, pourrait mettre en question. Après avoir entendu plusieurs membres, le comité arrête que toutes les corporations
citoyen Lentillon demande que les statues des rois, empereurs et autres personnages n'ayant eu, durant leur vie, d'autre mérite que de maintenir l'humanité dans la misère matérielle et morale, soient détruites. Le citoyen Maire demande qu'il soit pris des mesures suffisantes pour confisquer et saisir les biens et valeurs appartenant aux Jésuites, dont l'existence légale n'est pas reconnue. Les citoyens Garnier et Chapitel proposent d'étendre ces mesures à toutes les corporations religieuses, reconnues ou non. Le citoyen Chepié demande que l'on réfléchisse bien, avant de procéder au vote de ces mesures, sur les moyens dont le comité peut disposer pour les mettre à exécution. Le citoyen Andrieux donne des explications sur la procédure à suivre en pareil cas, et pose les principes de compétence qu'une décision de la nature de celle qui est réclamée, pourrait mettre en question. Après avoir entendu plusieurs membres, le comité arrête que toutes les corporations religieuses non autorisées sont supprimées à partir de ce jour, et délègue le citoyen Baudy pour mettre cet arrêté à exécution. Le citoyen Andrieux, invité à communiquer les impressions qu'il a pu rapporter du voyage qu'il vient de faire à Paris, exprime au comité qu'il est heureux de pouvoir annoncer que tous les partis, même les plus extrêmes, sont unanimes pour soutenir le Gouvernement provisoire, et que les hommes les plus importants de toutes les nuances républicaines et socialistes considèrent comme une faute, pouvant porter les plus grands préjudices à la République renaissante, la moindre tentative de nature à pouvoir soulever un conflit dans les graves circonstances que nous traversons. Les citoyens Gambetta et Crémieux, ainsi que tous les membres du Gouvernement, sont animés des meilleures intentions, et désirent fortement qu'aucun empiétement d'un pouvoir sur l'autre n'ait lieu à Lyon. Le citoyen Andrieux termine en invitant tous les membres du comité à s'inspirer des sentiments d'union et de concorde, qui seuls, dans les rapports que Lyon doit avoir avec le Gouvernement, peuvent assurer le salut de la République. La séance est levée à une heure du matin. Le secrétaire, DESPEIGNES. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Commune de Lyon. Lyon, le 12 septembre 1870.
que tous les partis, même les plus extrêmes, sont unanimes pour soutenir le Gouvernement provisoire, et que les hommes les plus importants de toutes les nuances républicaines et socialistes considèrent comme une faute, pouvant porter les plus grands préjudices à la République renaissante, la moindre tentative de nature à pouvoir soulever un conflit dans les graves circonstances que nous traversons. Les citoyens Gambetta et Crémieux, ainsi que tous les membres du Gouvernement, sont animés des meilleures intentions, et désirent fortement qu'aucun empiétement d'un pouvoir sur l'autre n'ait lieu à Lyon. Le citoyen Andrieux termine en invitant tous les membres du comité à s'inspirer des sentiments d'union et de concorde, qui seuls, dans les rapports que Lyon doit avoir avec le Gouvernement, peuvent assurer le salut de la République. La séance est levée à une heure du matin. Le secrétaire, DESPEIGNES. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Commune de Lyon. Lyon, le 12 septembre 1870. Le comité de salut public de Lyon, La commission des finances entendue, Vu la décision du comité de salut public du 9 septembre courant, Arrête Art. 1er. Il est établi un impôt de 50 c. 0/0 et par an sur la valeur en capital des immeubles de la commune de Lyon. Art. 2. Cet impôt est établi sur le chiffre déclaré par le propriétaire. Art 3. Le propriétaire pourra rétenir partie de cet impôt sur les créances hypothécaires et chirographaires, ayant date certaine, pesant sur l'immeuble et le propriétaire imposés. Cette part sera proportionnelle au chiffre en capital de ces créances. Art. 4. La commune se réserve le droit de se rendre acquéreur de l'immeuble pour le prix qui aura été déclaré. Art. 5. Il est établi un impôt de 50 c. 0/0 et par an sur le capital de toutes les valeurs mobilières. Celui dont l'actif total mobilier ne dépassera pas 1,000 fr. sera affranchi dudit impôt. Cet impôt est établi sur le chiffre déclaré par le propriétaire. En cas de dissimulation, l'amende est de dix fois le chiffre de l'impôt. Art. 6. Les receveurs des contributions sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui aura son effet à
Lyon. Art. 2. Cet impôt est établi sur le chiffre déclaré par le propriétaire. Art 3. Le propriétaire pourra rétenir partie de cet impôt sur les créances hypothécaires et chirographaires, ayant date certaine, pesant sur l'immeuble et le propriétaire imposés. Cette part sera proportionnelle au chiffre en capital de ces créances. Art. 4. La commune se réserve le droit de se rendre acquéreur de l'immeuble pour le prix qui aura été déclaré. Art. 5. Il est établi un impôt de 50 c. 0/0 et par an sur le capital de toutes les valeurs mobilières. Celui dont l'actif total mobilier ne dépassera pas 1,000 fr. sera affranchi dudit impôt. Cet impôt est établi sur le chiffre déclaré par le propriétaire. En cas de dissimulation, l'amende est de dix fois le chiffre de l'impôt. Art. 6. Les receveurs des contributions sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui aura son effet à partir du 10 septembre 1870. Toutefois, la fraction à percevoir jusqu'au 31 décembre 1870, sera de 25 c. 0/0. Pour le comité de salut public : Les présidents, GHEPIÉ & CHAVROLET, PERRET. Séance du 13 septembre 1870] (matin). PRÉSIDENCE DU CITOYEN CHEPIÉ La séance est ouverte à une heure après midi. La lecture du procès-verbal de la dernière séance est renvoyée à ce soir. Le citoyen Vollot est nommé secrétaire, en remplacement du citoyen Meynard, démissionnaire, pour cause de surcroît de travail. Il est expliqué que les renseignements venus ne sont pas assez complets pour permettre à la commission des intérêts publics de présenter son rapport sur les mesures d'intérêt général à prendre. Le citoyen Langlade agite la question de la nomination des juges de paix par le suffrage universel. Les citoyens Maire, Lentillon, Tissot et Vallier, font valoir des considérations en faveur de la nomination des juges de paix par le suffrage universel. Le citoyen Tissot demande que tous les juges de paix soient révoqués et qu'il soit établi des conseils de famille. Le citoyen Vallier expose qu'en matière de confiance publique, le suffrage universel est véritablement souverain. Le citoyen Andrieux craint que le comité, en se préoccupant de
midi. La lecture du procès-verbal de la dernière séance est renvoyée à ce soir. Le citoyen Vollot est nommé secrétaire, en remplacement du citoyen Meynard, démissionnaire, pour cause de surcroît de travail. Il est expliqué que les renseignements venus ne sont pas assez complets pour permettre à la commission des intérêts publics de présenter son rapport sur les mesures d'intérêt général à prendre. Le citoyen Langlade agite la question de la nomination des juges de paix par le suffrage universel. Les citoyens Maire, Lentillon, Tissot et Vallier, font valoir des considérations en faveur de la nomination des juges de paix par le suffrage universel. Le citoyen Tissot demande que tous les juges de paix soient révoqués et qu'il soit établi des conseils de famille. Le citoyen Vallier expose qu'en matière de confiance publique, le suffrage universel est véritablement souverain. Le citoyen Andrieux craint que le comité, en se préoccupant de légiférer quant à l'ordre judiciaire, sans se demander si les déterminations que l'on peut prendre contrarient ou non les résolutions prises dans le sens du gouvernement central, crée des embarras nouveaux dans la situation. Le citoyen Lentillon expose diverses considérations. Le citoyen Borel demande que le comité n'émette pas de vœux, mais suive la marche qu'il a suivie depuis le 4 septembre 1870. Le citoyen Andrieux dit que les lois vont s'élaborer par des hommes spéciaux ayant voué leur vie à l'étude des lois ; qu'il faut attendre la loi organique que formulera la constituante, parce que des conflits regrettables naîtraient immédiatement. Le citoyen Chepié désirerait qu'on précisât mieux la question. Le comité décide que les juges de paix seront destitués et qu'ils seront remplacés par les citoyens dont le comité présentera la liste. Sur la proposition des citoyens Carlode et Meynard, le comité arrête qu'une commission est nommée afin de rechercher et de publier la liste des agents de la police secrète et des membres de la société des Gourdins réunis. La commission est composée des citoyens Perret, Fouillat et Charvet. Lecture est faite de l'épreuve de l'affiche à adresser à la population lyonnaise, qui est adoptée. Le citoyen
vœux, mais suive la marche qu'il a suivie depuis le 4 septembre 1870. Le citoyen Andrieux dit que les lois vont s'élaborer par des hommes spéciaux ayant voué leur vie à l'étude des lois ; qu'il faut attendre la loi organique que formulera la constituante, parce que des conflits regrettables naîtraient immédiatement. Le citoyen Chepié désirerait qu'on précisât mieux la question. Le comité décide que les juges de paix seront destitués et qu'ils seront remplacés par les citoyens dont le comité présentera la liste. Sur la proposition des citoyens Carlode et Meynard, le comité arrête qu'une commission est nommée afin de rechercher et de publier la liste des agents de la police secrète et des membres de la société des Gourdins réunis. La commission est composée des citoyens Perret, Fouillat et Charvet. Lecture est faite de l'épreuve de l'affiche à adresser à la population lyonnaise, qui est adoptée. Le citoyen Bergeron fait, au nom de la commission de défense, un rapport au comité. En suite des renseignements parvenus, il est décidé d'urgence, que des réquisitions seraient exercées d'office, d'outils et instruments pouvant être utilisés aux travaux de défense. Les citoyens Henry, Ruffin et Clerc sont adjoints aux membres de la commission de défense, afin de tous ensemble se procurer partout où ils pourront les trouver, les outils et instruments ci-dessus. À titre de premier secours le comité des finances est autorisé à verser la somme de cent francs en faveur du citoyen Perret, de Montplaisir. La séance est levée à trois heures et demie. Le secrétaire, VALLIER. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Commune de Lyon. Citoyens, Nous allons remettre au suffrage universel le mandat révolutionnaire que nous tenons de votre acclamation. Nous croyons avoir fait notre devoir. Premiers à la tâche, à cette rude tâche de remédier au passé et d'affirmer l'avenir, nous n'avons pu en accomplir qu'une partie ; que ceux qui nous suivront la continuent, que la Révolution désormais, indiscutable, inaliénable, l'achève! Nous sommes prêts à rendre compte de nos actes : nous n'avons pas menti aux devoirs et aux droits que le peuple nous a confiés. Les mandataires des élections
commission de défense, afin de tous ensemble se procurer partout où ils pourront les trouver, les outils et instruments ci-dessus. À titre de premier secours le comité des finances est autorisé à verser la somme de cent francs en faveur du citoyen Perret, de Montplaisir. La séance est levée à trois heures et demie. Le secrétaire, VALLIER. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Commune de Lyon. Citoyens, Nous allons remettre au suffrage universel le mandat révolutionnaire que nous tenons de votre acclamation. Nous croyons avoir fait notre devoir. Premiers à la tâche, à cette rude tâche de remédier au passé et d'affirmer l'avenir, nous n'avons pu en accomplir qu'une partie ; que ceux qui nous suivront la continuent, que la Révolution désormais, indiscutable, inaliénable, l'achève! Nous sommes prêts à rendre compte de nos actes : nous n'avons pas menti aux devoirs et aux droits que le peuple nous a confiés. Les mandataires des élections prochaines trouveront devant eux, sûre et libre, la voie ouverte par la révolution du 4 septembre. La défense nationale s'organise. — Les négations et les refus de l'ancien pouvoir trahi à la patrie sont démentis et domptés. — L'œuvre se complètera. Nous ne pouvons douter que le souffle patriotique qui anime le peuple, qui anima le comité de salut public, n'anime de même les nouveaux élus. Qu'ils se souviennent que la population lyonnaise a jeté son défi aux hordes insolentes du Nord, que les ennemis, prendraient-ils Paris, qu'ils ne prendront pas, n'auraient pas, par ce seul fait, pris la France, se heurtant à la province armée et énergique, et que l'ancien drapeau national vaincu, ils verraient encore debout le drapeau de la Commune et de la fédération. Les jours de désastres passés, les heures sombres ne comptant plus que dans le souvenir de l'histoire qui juge, la paix reconquise doit nous trouver mûrs pour l'œuvre révolutionnaire qui est de tous les jours, de toutes les heures. C'est là la tâche éternelle que nous n'avions pas oubliée, malgré les brusques exigences du présent. La société était en danger comme la patrie. Sauvons la patrie, mais sauvons aussi la société, qui marchait
anime le peuple, qui anima le comité de salut public, n'anime de même les nouveaux élus. Qu'ils se souviennent que la population lyonnaise a jeté son défi aux hordes insolentes du Nord, que les ennemis, prendraient-ils Paris, qu'ils ne prendront pas, n'auraient pas, par ce seul fait, pris la France, se heurtant à la province armée et énergique, et que l'ancien drapeau national vaincu, ils verraient encore debout le drapeau de la Commune et de la fédération. Les jours de désastres passés, les heures sombres ne comptant plus que dans le souvenir de l'histoire qui juge, la paix reconquise doit nous trouver mûrs pour l'œuvre révolutionnaire qui est de tous les jours, de toutes les heures. C'est là la tâche éternelle que nous n'avions pas oubliée, malgré les brusques exigences du présent. La société était en danger comme la patrie. Sauvons la patrie, mais sauvons aussi la société, qui marchait à l'abîme! Ne retombons pas dans les mêmes errements d'état, d'église, de police, d'administration, qui nous ont assez compromis et dont l'épreuve est faite. Luttons contre la sanglante barbarie armée et contre une prétendue civilisation sans justice. Citoyens, Deux lois seules survivent le dévouement à la patrie et le suffrage universel. Au combat et au vote! Et que l'un et l'autre affirment la France et la Révolution! Vive la République! Les membres du comité de salut public: Chepié, Despeignes, Langlade, Vincent Guillaume, Carlod, Barodet, Baudy, Gros, Bonnet, Tissot, Duguerry, Vaille, Chapillet, J.-B. Chanoz, Laurent, Cannet, J.-B. Grinand, Roux, Chol, Chaverot, Michaud, Verrière, Maire, Barthélemy Garnier, Ciel, Ganguet, Chavaray, Comte, Michaloux, Henry, Louis Andrieux, Lentillon, Hénon, Durand. Grosbois, Papier, Maynard, Chanal, Castanier, Soubrat, Beauvoir, Perret, Crestin, Guillerme, Léonard, Fournier, Bouvatier, Velay, Gandy, Rossigneux, Bruyat, Jacques Rochette, Bergeron, Vindry, Montfouillioux, Marillier, Rafin, Bellon, Cottin, Borel, Chavant, Verat, Didier, Garel, Jeannin, Vollet, Fouillat, F. Varambon, Pierre Garnier, Charvet, Palix, Placet, Tacussel, André Fournier, Vallier, Lombard. Séance du 13 septembre 1870 (soir). La séance est ouverte à neuf heures. — Président, Chepié; secrétaire, L. Garel. Le procès-verbal de la séance d'hier soir, lu par le citoyen Vallier, secrétaire, est adopté. Le procès-verbal de la