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Laxalt. Groupe de l'U.N.A.F. MM. Billet, Brin, Burnel, de Crépy, Duffaure, Jacquet, Mme Marotte, M. Niol. Groupe de l'agriculture. MM. de Bretteville, Cazalé, Cazals, Mme Chézalviel, MM. Compiègne, Cormorèche, Fauconnet, Gaudinat, Hamel, Laur, Ledru, Meinrad, Munet, Schaeffer. Groupe des départements et territoires d'outre-mer. MM. Crusol, Desclaux, Hmeun, Jarnac, Lutui, Reux, Toumson. Groupe des entreprises privées. MM. Bernasconi, Bocquet, Brana, Breuil-Jarrige, Brunet, Brunier, Cambournac, Cerruti, Clément, Fabre, Gauthier, Guillen, Netter, Parrotin, Périgot, Pinet, Salvanès. Groupe de l'artisanat. MM. Bidaud, Buguet, Cabut, Delmas, Huet, Letertre, Paquet, Seassari. Groupe des personnalités qualifiées. MM. Andrieu, Arrighi de Casanova, Beauchamp, Mme Beaux, MM. Buard, Castagnet, Delarue, Dubois, Mme Frachon, M. Garcia, Mme de Gaulle Anthonioz, MM. Henninot, Hermand, Mme Iff, MM. Jouffa, Lair, Leray, Méraud, Raymond, Renouvin, Schapira, Schwartz, Teisseire, Mme Tillard, M. Vignau. Groupe de la coopération. MM. Balle, Chambaud, Courtois, Morel, Remaury, Verdier, Zaegel. Groupe des représentants des Français de l'étranger, de l'épargne et du logement. MM. Courbey, Lefort. Groupe des associations. Mme Chéroutre, MM. Davezac, Guénée, Paillou, Théry. Groupe des professions libérales. MM. Barthélémy, Beaupère, Legros. Groupe de la mutualité. MM. Mandinaud, Radelet, Teulade. Se sont abstenus : 20 Groupe de la C.G.T. MM. Bauduret, Pierre Blanchard, Caussé, Demons, Mme Doussineau, MM. Le Duigou, Madieu, Obadia, Parrot, Mme Rey, MM. Scat, Stoquert, Tournebise. Groupe de la C.G.T. F.O. MM. Duffaud, Lefebvre, Rille. Groupe de l'agriculture. MM. Fournier, Girardi, Lemasle. Groupe des personnalités qualifiées. M. Le Guen. Néanmoins, le groupe de l'agriculture émet quelques observations. Il partage la nécessité de mise à niveau de la médecine scolaire en recrutant des effectifs nombreux même si la sous-médicalisation n'est plus ce qu'elle était dans l'immédiat après-guerre, notamment dans le monde rural. Le fait que de très nombreux enfants jeunes arrivent dans le système scolaire suivis régulièrement par le médecin de famille, voire par un pédiatre, rend d'autant plus choquante la situation de ceux qui ne bénéficient pas de cette situation. Les médecins scolaires, s'ils doivent être à la disposition de tous les enfants, doivent consacrer plus de temps et plus d'attention à la situation de ceux qui sont le plus défavorisés. Le groupe agricole tient
Le Duigou, Madieu, Obadia, Parrot, Mme Rey, MM. Scat, Stoquert, Tournebise. Groupe de la C.G.T. F.O. MM. Duffaud, Lefebvre, Rille. Groupe de l'agriculture. MM. Fournier, Girardi, Lemasle. Groupe des personnalités qualifiées. M. Le Guen. Néanmoins, le groupe de l'agriculture émet quelques observations. Il partage la nécessité de mise à niveau de la médecine scolaire en recrutant des effectifs nombreux même si la sous-médicalisation n'est plus ce qu'elle était dans l'immédiat après-guerre, notamment dans le monde rural. Le fait que de très nombreux enfants jeunes arrivent dans le système scolaire suivis régulièrement par le médecin de famille, voire par un pédiatre, rend d'autant plus choquante la situation de ceux qui ne bénéficient pas de cette situation. Les médecins scolaires, s'ils doivent être à la disposition de tous les enfants, doivent consacrer plus de temps et plus d'attention à la situation de ceux qui sont le plus défavorisés. Le groupe agricole tient à dire qu'il n'aurait pas voté contre le projet d'avis s'il avait envisagé le rattachement des médecins scolaires au ministère de la santé. Mais il se rallie volontiers à la majorité de la section qui n'était pas prête à accepter cette formule et convient qu'aucune des deux solutions ne regroupe toutes les qualités ou ne contient tous les défauts. En tout état de cause, il paraît souhaitable que le médecin scolaire ait une relation avec la famille et bien évidemment avec le médecin de famille. Celui-ci est naturellement très attentif à constater la situation de la famille, ses défauts ou ses qualités en matière d'environnement sanitaire et exerce incontestablement une action d'information, d'éducation sanitaire et de prévention. Nous pensons que la liaison avec le médecin de famille, qui connaît l'enfant et qui est susceptible d'apporter un éclairage complémentaire, doit apparaître dès le premier bilan, établi sous la responsabilité du médecin scolaire. Concernant la proposition qui est faite de confier à titre expérimental dans certaines régions où il y aurait des insuffisances, la réalisation des deuxième et troisième bilans à des praticiens extérieurs, le groupe est favorable à une telle expérience qui n'affecte en rien le caractère de service public de
toutes les qualités ou ne contient tous les défauts. En tout état de cause, il paraît souhaitable que le médecin scolaire ait une relation avec la famille et bien évidemment avec le médecin de famille. Celui-ci est naturellement très attentif à constater la situation de la famille, ses défauts ou ses qualités en matière d'environnement sanitaire et exerce incontestablement une action d'information, d'éducation sanitaire et de prévention. Nous pensons que la liaison avec le médecin de famille, qui connaît l'enfant et qui est susceptible d'apporter un éclairage complémentaire, doit apparaître dès le premier bilan, établi sous la responsabilité du médecin scolaire. Concernant la proposition qui est faite de confier à titre expérimental dans certaines régions où il y aurait des insuffisances, la réalisation des deuxième et troisième bilans à des praticiens extérieurs, le groupe est favorable à une telle expérience qui n'affecte en rien le caractère de service public de la médecine scolaire. Nous pensons que cet élargissement ne pourrait être que bénéfique et souhaitons qu'une évaluation de cette expérience soit faite afin d'apprécier d'une manière très fine la qualité des relations entre médecin scolaire et médecin de famille et leur efficacité dans la vie scolaire de l'enfant. Il nous semble que le troisième bilan, qui correspond pour certains à une orientation professionnelle, implique une qualification spécialisée du médecin scolaire qui l'apparente à un médecin du travail. Le groupe approuve les propositions relatives aux infirmières et aux travailleurs sociaux qui sont dans l'éducation nationale. En conclusion, nous pensons que cette médecine scolaire doit faire un temps fort de l'éducation sanitaire et de la prévention. L'enfant est toujours très réceptif à ce qui lui est donné. Il faut profiter de cette phase où il accueille volontiers et partage les convictions qu'on lui apporte pour intégrer dans sa vie de jeune, et demain d'adulte, ces préoccupations sanitaires. Groupe de l'artisanat Alors que depuis la dernière guerre mondiale, le secteur de la santé a réalisé de remarquables progrès dans la connaissance des maladies, les méthodes de soins et l'efficacité des médicaments, l'une de ses branches la médecine scolaire et universitaire a connu une
semble que le troisième bilan, qui correspond pour certains à une orientation professionnelle, implique une qualification spécialisée du médecin scolaire qui l'apparente à un médecin du travail. Le groupe approuve les propositions relatives aux infirmières et aux travailleurs sociaux qui sont dans l'éducation nationale. En conclusion, nous pensons que cette médecine scolaire doit faire un temps fort de l'éducation sanitaire et de la prévention. L'enfant est toujours très réceptif à ce qui lui est donné. Il faut profiter de cette phase où il accueille volontiers et partage les convictions qu'on lui apporte pour intégrer dans sa vie de jeune, et demain d'adulte, ces préoccupations sanitaires. Groupe de l'artisanat Alors que depuis la dernière guerre mondiale, le secteur de la santé a réalisé de remarquables progrès dans la connaissance des maladies, les méthodes de soins et l'efficacité des médicaments, l'une de ses branches la médecine scolaire et universitaire a connu une évolution quasi négative. Ce présent avis analyse lucidement cette dégradation, montrant qu'au cours des années, l'écart n'a cessé de se creuser entre les missions à remplir et la faiblesse des moyens affectés. En premier lieu, cette insuffisance touche les emplois et on ne peut que soutenir le rapporteur quand il propose de presque doubler le nombre de médecins. Cet effort peut paraître lourd, surtout si parallèlement est poursuivi le redressement des effectifs des infirmières et des assistantes sociales, mais il est le prix de l'amélioration de la médecine scolaire. Pour donner sa pleine efficacité, ce renforcement des moyens doit s'accompagner d'un certain nombre de conditions. Pour les membres du groupe de l'artisanat, la première concerne le recentrage des missions notamment sur la protection et la promotion de la santé de l'enfant à l'école. Il est essentiel, à cet égard, que soient effectués les trois bilans médicaux avec le souci primordial de les intégrer dans le cadre d'une observation suivie et, pour ce faire, d'y associer les parents. Il peut être également judicieux, particulièrement pour le troisième bilan qui se déroule au moment de l'orientation scolaire du jeune, d'envisager le recours éventuel à des praticiens en dehors de l'école car l'investigation
propose de presque doubler le nombre de médecins. Cet effort peut paraître lourd, surtout si parallèlement est poursuivi le redressement des effectifs des infirmières et des assistantes sociales, mais il est le prix de l'amélioration de la médecine scolaire. Pour donner sa pleine efficacité, ce renforcement des moyens doit s'accompagner d'un certain nombre de conditions. Pour les membres du groupe de l'artisanat, la première concerne le recentrage des missions notamment sur la protection et la promotion de la santé de l'enfant à l'école. Il est essentiel, à cet égard, que soient effectués les trois bilans médicaux avec le souci primordial de les intégrer dans le cadre d'une observation suivie et, pour ce faire, d'y associer les parents. Il peut être également judicieux, particulièrement pour le troisième bilan qui se déroule au moment de l'orientation scolaire du jeune, d'envisager le recours éventuel à des praticiens en dehors de l'école car l'investigation médicale à opérer peut alors nécessiter les connaissances d'un spécialiste. La seconde condition s'attache à la prise en charge des services de santé scolaire par le ministère de l'éducation nationale. Un tel rattachement réalisé dans le respect de la spécificité des missions des personnels médicaux et paramédicaux devrait générer deux avantages : d'une part, l'efficacité qu'induit toute unification, d'autre part, l'intégration de la santé scolaire à la politique éducative. La troisième condition, enfin, porte sur la déconcentration des moyens afin de permettre aux rectorats d'adapter la santé scolaire aux besoins des populations concernées. Cette liberté d'initiative devrait notamment pouvoir déboucher comme le note l'avis sur une attention plus soutenue des enfants à problèmes ou appartenant aux milieux défavorisés car certains souvent n'ont accès à la santé qu'au travers de la médecine scolaire. En conclusion, les membres du groupe de l'artisanat sont d'accord avec le rapporteur pour reconnaître que le renouveau de la médecine scolaire appelle une mobilisation de toute la communauté éducative, à savoir les parents, les personnels de santé mais aussi les enseignants et les autres intervenants de l'éducation nationale. Les membres du groupe de l'artisanat ont donc unanimement voté le présent avis. Groupe des associations Alarmant est, d'après
avantages : d'une part, l'efficacité qu'induit toute unification, d'autre part, l'intégration de la santé scolaire à la politique éducative. La troisième condition, enfin, porte sur la déconcentration des moyens afin de permettre aux rectorats d'adapter la santé scolaire aux besoins des populations concernées. Cette liberté d'initiative devrait notamment pouvoir déboucher comme le note l'avis sur une attention plus soutenue des enfants à problèmes ou appartenant aux milieux défavorisés car certains souvent n'ont accès à la santé qu'au travers de la médecine scolaire. En conclusion, les membres du groupe de l'artisanat sont d'accord avec le rapporteur pour reconnaître que le renouveau de la médecine scolaire appelle une mobilisation de toute la communauté éducative, à savoir les parents, les personnels de santé mais aussi les enseignants et les autres intervenants de l'éducation nationale. Les membres du groupe de l'artisanat ont donc unanimement voté le présent avis. Groupe des associations Alarmant est, d'après l'avis, l'état du service de santé scolaire. Tel est bien en effet le terme qui s'impose au vu des effectifs et des moyens qui lui sont alloués et par là-même des possibilités qui lui sont offertes pour accomplir ses missions. Parmi les insuffisances qui en résultent et qu'on ne saurait imputer aux agents trop peu nombreux du service, quatre d'entre elles auraient mérité d'être plus vigoureusement soulignées : 1° Non seulement les trois bilans prévus par les textes ne sont pas réalisés en totalité mais leur efficacité est trop souvent compromise par l'absence des suites qui leur sont données, notamment en raison du manque de temps consacré aux relations avec les familles et au suivi personnalisé des enfants. 2° En pâtissent surtout les enfants particulièrement vulnérables ou handicapés ainsi que ceux appartenant à des familles qui négligent ou n'ont pas les moyens de les faire suivre par un médecin traitant. De ce fait, l'une des trois priorités prévues par les textes, mettre en œuvre des actions sélectives pour résorber les inégalités, est trop rarement respectée. 3° Les actions collectives d'éducation pour la santé demeurent trop modestes et dispersées, et trop souvent elles se révèlent inadaptées à la psychologie des jeunes
imputer aux agents trop peu nombreux du service, quatre d'entre elles auraient mérité d'être plus vigoureusement soulignées : 1° Non seulement les trois bilans prévus par les textes ne sont pas réalisés en totalité mais leur efficacité est trop souvent compromise par l'absence des suites qui leur sont données, notamment en raison du manque de temps consacré aux relations avec les familles et au suivi personnalisé des enfants. 2° En pâtissent surtout les enfants particulièrement vulnérables ou handicapés ainsi que ceux appartenant à des familles qui négligent ou n'ont pas les moyens de les faire suivre par un médecin traitant. De ce fait, l'une des trois priorités prévues par les textes, mettre en œuvre des actions sélectives pour résorber les inégalités, est trop rarement respectée. 3° Les actions collectives d'éducation pour la santé demeurent trop modestes et dispersées, et trop souvent elles se révèlent inadaptées à la psychologie des jeunes et aux risques les plus graves auxquels ils sont exposés. 4° Très insuffisantes, enfin, sont les recherches épidémiologiques qui devraient être réalisées à partir de l'exploitation des bilans ainsi que les recherches ergonomiques et sur l'environnement scolaire et extra-scolaire des enfants. La correction de ces quatre insuffisances dépend de l'avenir et la crédibilité du service de santé scolaire. C'est pourquoi il aurait souhaité qu'elles soient mieux mises en évidence. Toutefois, les propositions de l'avis y font implicitement écho et sont de nature à y apporter des réponses positives. Il approuve particulièrement celles qui concernent le conseil auprès des familles et le suivi de l'enfant, le développement des recherches épidémiologiques, la coopération avec les enseignants pour lier plus étroitement l'éducation pour la santé à l'éducation scolaire. Il en va de même pour les propositions visant à assurer un meilleur continuum entre dépistage, soins et prévention, ce qui suppose d'abord que les trois bilans, améliorés dans leur contenu médical, soient réalisés à 100 p. 100. Le groupe est également favorable à ce que soit réalisée, dans un cadre et une durée limités et aux conditions indiquées, une expérience permettant, si tel est le choix de la famille, d'avoir recours à son médecin
et la crédibilité du service de santé scolaire. C'est pourquoi il aurait souhaité qu'elles soient mieux mises en évidence. Toutefois, les propositions de l'avis y font implicitement écho et sont de nature à y apporter des réponses positives. Il approuve particulièrement celles qui concernent le conseil auprès des familles et le suivi de l'enfant, le développement des recherches épidémiologiques, la coopération avec les enseignants pour lier plus étroitement l'éducation pour la santé à l'éducation scolaire. Il en va de même pour les propositions visant à assurer un meilleur continuum entre dépistage, soins et prévention, ce qui suppose d'abord que les trois bilans, améliorés dans leur contenu médical, soient réalisés à 100 p. 100. Le groupe est également favorable à ce que soit réalisée, dans un cadre et une durée limités et aux conditions indiquées, une expérience permettant, si tel est le choix de la famille, d'avoir recours à son médecin traitant pour réaliser les 2e et 3e bilans. On pourrait vérifier ainsi si le continuum recherché serait mieux réalisé. S'agissant des propositions concernant le statut du service de santé scolaire ainsi que les rôles et la formation des ses différents collaborateurs, il est également favorable, mais à la condition que les coordinations prévues soient effectivement mises en œuvre et que soient réalisées les conditions nécessaires pour permettre un véritable travail d'équipe sur le terrain. Enfin, le groupe ne peut qu'approver très fortement les propositions concernant l'augmentation des effectifs ainsi que l'individualisation et le développement des moyens du service de santé scolaire, le doublement du nombre des médecins scolaires étant notamment un minimum à atteindre dans les plus brefs délais. C'est donc pour marquer son approbation à l'ensemble de ces propositions, et malgré les regrets qu'il a formulés en ce qui concerne le constat qui les a précédés, que le groupe des associations a décidé de voter l'avis. Groupe de la C.F.D.T. Le rapport met en évidence la situation catastrophique du service public de santé scolaire qui n'a plus, depuis des années, les moyens d'assurer les nombreuses missions qui lui sont confiées par les textes. C'est pourquoi la priorité qui s'impose
les coordinations prévues soient effectivement mises en œuvre et que soient réalisées les conditions nécessaires pour permettre un véritable travail d'équipe sur le terrain. Enfin, le groupe ne peut qu'approver très fortement les propositions concernant l'augmentation des effectifs ainsi que l'individualisation et le développement des moyens du service de santé scolaire, le doublement du nombre des médecins scolaires étant notamment un minimum à atteindre dans les plus brefs délais. C'est donc pour marquer son approbation à l'ensemble de ces propositions, et malgré les regrets qu'il a formulés en ce qui concerne le constat qui les a précédés, que le groupe des associations a décidé de voter l'avis. Groupe de la C.F.D.T. Le rapport met en évidence la situation catastrophique du service public de santé scolaire qui n'a plus, depuis des années, les moyens d'assurer les nombreuses missions qui lui sont confiées par les textes. C'est pourquoi la priorité qui s'impose est bien la création des emplois nécessaires à son fonctionnement. La médecine scolaire, médecine de prévention, médecine de milieu, médecine de tous les jeunes du pays pourrait être un formidable instrument pour une politique de santé efficace : elle examine tous les jeunes : elle accumule des informations qui peuvent permettre d'anticiper et de prévoir certains besoins de santé de toute la population ; elle contribue à éviter des exclusions sociales, en lien avec le service social, examinant des enfants pour qui elle est le seul moyen d'accès à la médecine ; elle est médecine de milieu, véritable médecine du travail des élèves, elle peut contribuer à une meilleure réussite scolaire en veillant à ce que les jeunes aient de bonnes conditions de travail ; en lien avec la communauté scolaire, elle a un rôle primordial à jouer pour l'éducation à la santé, pour permettre à chacun de « gérer sa santé » d'une manière responsable et d'accroître ainsi son autonomie ; en rencontrant les parents et les jeunes, elle peut informer et sensibiliser sur des thèmes généraux de santé (hygiène, nutrition, sommeil, rythmes de vie, sport, sexualité, contraception...) et des questions urgentes et graves (alcool, tabac, drogue, sida...). Les
permettre d'anticiper et de prévoir certains besoins de santé de toute la population ; elle contribue à éviter des exclusions sociales, en lien avec le service social, examinant des enfants pour qui elle est le seul moyen d'accès à la médecine ; elle est médecine de milieu, véritable médecine du travail des élèves, elle peut contribuer à une meilleure réussite scolaire en veillant à ce que les jeunes aient de bonnes conditions de travail ; en lien avec la communauté scolaire, elle a un rôle primordial à jouer pour l'éducation à la santé, pour permettre à chacun de « gérer sa santé » d'une manière responsable et d'accroître ainsi son autonomie ; en rencontrant les parents et les jeunes, elle peut informer et sensibiliser sur des thèmes généraux de santé (hygiène, nutrition, sommeil, rythmes de vie, sport, sexualité, contraception...) et des questions urgentes et graves (alcool, tabac, drogue, sida...). Les créations d'emplois, si elles sont indispensables, ne suffiront pas à elles seules à garantir la nécessaire ouverture de la médecine scolaire sur l'environnement scolaire et extrascolaire. Ouverture et coopération sont nécessaires : avec la communauté éducative pour prévenir l'échec scolaire et promouvoir un véritable apprentissage de la responsabilité face à la santé ; avec les organismes de recherche pour mieux utiliser toutes les informations issues des bilans et dépistages ; avec les relais sociaux pour participer à la lutte contre la marginalisation des plus défavorisés ; avec la médecine praticienne pour le suivi des jeunes et le traitement des affections détectées : l'expérimentation proposée, moyennant une conduite rigoureuse et une évaluation clairement fixée, est susceptible d'aller dans le sens d'une plus grande ouverture en créant une passerelle entre médecine scolaire et médecine curative ; avec l'ensemble de la société pour enrayer les fléaux que sont le sida, les maltraitances d'enfants ou les abus sexuels. Le dialogue avec les élèves et les familles est également indispensable pour diminuer le « mal-vivre » des jeunes, qu'il se traduise par les toxicomanies, les conflits familiaux et leurs conséquences : fugues, tentatives de suicide... Le rapport et le projet d'avis rappellent le rôle essentiel