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à la résolution dont le Gouvernement vous a donné connaissance aujourd'hui, et dans laquelle il engage sa responsabilité. Au moment où l'on demande à cette Chambre, représentation du pays, d'engager à son tour sa responsabilité avec celle du Gouvernement, la Chambre doit connaître tout ce que le Gouvernement a connu. Très-bien! très-bien! (Applaudissements à gauche.) Je comprends parfaitement les réserves, les réticences quand les négociations sont engagées; mais à l'heure qu'il est, dans la pensée du Gouvernement, il n'y a plus de négociations. C'est le pays qui va être engagé dans une guerre, dont il sortira, j'en suis convaincu, victorieux, et dans une conjoncture aussi grave, il n'y a plus rien à cacher ; c'est, à mon avis, un droit et un devoir absolu pour la Chambre de demander qu'il lui soit donné, ou à la commission, communication de toutes les pièces, et c'est le devoir impérieux du Gouvernement de lui faire cette communication. (Rires. — Approbation sur plusieurs bancs. — Nombreuses réclamations sur d'autres.) J'ajouterai à l'appui de cette demande qu'avant d'avoir entendu les explications de l'honorable garde des sceaux, je croyais la communication éminemment utile ; après les avoir entendues, je la considère comme indispensable. (Nouvelles marques d'approbation à gauche et au centre gauche.) Car dans l'exposé du mémorandum dont l'honorable garde des sceaux nous a donné lecture, les faits les plus graves prenaient un caractère qui m'a paru plus ou moins modifié par les dépêches dont il a été donné lecture... Plusieurs membres. Vous discutez la question. M. Buffet... notamment par celle qui a excité un mouvement contre lequel je ne proteste nullement et auquel je m'associerai sans doute lorsque je connaîtrai cette dépêche, la dépêche de notification aux cours étrangères. M. Creuzet. Ce n'est pas là la position de la question ! M. Buffet. Permettez, messieurs, je dis que le mouvement d'indignation de l'honorable ministre des affaires étrangères a été provoqué par une dépêche, dont il me semblerait au moins essentiel de donner connaissance à l'Assemblée. A gauche. Très-bien ! très-bien ! A droite et au centre. On vous l'a lue cette dépêche ! M. Buffet.
à gauche et au centre gauche.) Car dans l'exposé du mémorandum dont l'honorable garde des sceaux nous a donné lecture, les faits les plus graves prenaient un caractère qui m'a paru plus ou moins modifié par les dépêches dont il a été donné lecture... Plusieurs membres. Vous discutez la question. M. Buffet... notamment par celle qui a excité un mouvement contre lequel je ne proteste nullement et auquel je m'associerai sans doute lorsque je connaîtrai cette dépêche, la dépêche de notification aux cours étrangères. M. Creuzet. Ce n'est pas là la position de la question ! M. Buffet. Permettez, messieurs, je dis que le mouvement d'indignation de l'honorable ministre des affaires étrangères a été provoqué par une dépêche, dont il me semblerait au moins essentiel de donner connaissance à l'Assemblée. A gauche. Très-bien ! très-bien ! A droite et au centre. On vous l'a lue cette dépêche ! M. Buffet. J'insiste donc, pour ma part, pour que cette communication ait lieu et que nous sachions exactement quel a été le caractère de cette dépêche notifiant le refus de recevoir notre ambassadeur. En demandant cette communication, je n'entends nullement, comme l'indiquait l'honorable M. Bethmont, me prononcer sur la question même Ce n'est qu'une mesure d'instruction qui ne peut entraîner aucun retard préjudiciable. (Vive approbation sur plusieurs bancs.) Y. Horace de Choiseul. Je m'associe aux paroles de l'honorable M. Buffet. M. Jules Favre Je demande que les dépêches soient communiquées à la commission. Le garde des sceaux se lève pour prendre la parole. Voices nombreuses. Ne répondez pas! ne répondez pas ! Le garde des sceaux se rassied. M. Gambetta. Je demande la parole. (Aux voix! aux voix ! — La clôture la clôture !) Il faut une réponse. (Non ! non !) Plusieurs membres. La Chambre veut passer dans les bureaux. Au centre et à droite. Aux voix ! aux voix ! A gauche. Parlez ! M. Gambetta, après avoir échangé quelques paroles avec le président, descend de la tribune. H. le président Schneider. Il va être procédé au scrutin sur la proposition de M. Jules Favre. M. Haentjens. Nous l'adoptons
n'est qu'une mesure d'instruction qui ne peut entraîner aucun retard préjudiciable. (Vive approbation sur plusieurs bancs.) Y. Horace de Choiseul. Je m'associe aux paroles de l'honorable M. Buffet. M. Jules Favre Je demande que les dépêches soient communiquées à la commission. Le garde des sceaux se lève pour prendre la parole. Voices nombreuses. Ne répondez pas! ne répondez pas ! Le garde des sceaux se rassied. M. Gambetta. Je demande la parole. (Aux voix! aux voix ! — La clôture la clôture !) Il faut une réponse. (Non ! non !) Plusieurs membres. La Chambre veut passer dans les bureaux. Au centre et à droite. Aux voix ! aux voix ! A gauche. Parlez ! M. Gambetta, après avoir échangé quelques paroles avec le président, descend de la tribune. H. le président Schneider. Il va être procédé au scrutin sur la proposition de M. Jules Favre. M. Haentjens. Nous l'adoptons dans le sens que lui a donné M. Buffet. M. le président Schneider. La demande de scrutin est signée par MM. Garnier-Pagès, Jules Favre, Jules Simon, Amédée Larrieu, Emmanuel Arago Jules Grévy, Jules Ferry, Glais-Bizoin, Ernest Picard, Desseaux, Dorian, le duc de Marmier et Barthélemy Saint-Hilaire. (Le scrutin est ouvert et les votes sont recueillis.) M. le président Schneider. Voici le résultat du dépouillement du scrutin Nombre de votants 243 Majorité absolue.... 122. Pour l'adoption 84 Contre 159 Le Corps législatif n'a pas adopté. La Chambre va se réunir immédiatement dans les bureaux pour nommer la commission qui sera chargée d'examiner les quatre projets de lois qui viennent d'être présentés et pour lesquels l'urgence a été déclarée. Maintenant je demande à la Chambre à quel moment elle veut se réunir pour entendre le rapport. Voices nombreuses. Aujourd'hui! — Ce soir! Quelques membres. Demain. De toutes parts. Non! non! — Ce soir! M. le président Schneider. La Chambre veut-elle se réunir ce soir à huit heures et demie ? (Oui ! oui !) La Chambre va se réunir dans ses bureaux; la séance publique sera reprise à huit heures et demie. (La séance est suspendue à cinq heures quarante minutes, et
et les votes sont recueillis.) M. le président Schneider. Voici le résultat du dépouillement du scrutin Nombre de votants 243 Majorité absolue.... 122. Pour l'adoption 84 Contre 159 Le Corps législatif n'a pas adopté. La Chambre va se réunir immédiatement dans les bureaux pour nommer la commission qui sera chargée d'examiner les quatre projets de lois qui viennent d'être présentés et pour lesquels l'urgence a été déclarée. Maintenant je demande à la Chambre à quel moment elle veut se réunir pour entendre le rapport. Voices nombreuses. Aujourd'hui! — Ce soir! Quelques membres. Demain. De toutes parts. Non! non! — Ce soir! M. le président Schneider. La Chambre veut-elle se réunir ce soir à huit heures et demie ? (Oui ! oui !) La Chambre va se réunir dans ses bureaux; la séance publique sera reprise à huit heures et demie. (La séance est suspendue à cinq heures quarante minutes, et la Chambre se retire dans ses bureaux. A neuf heures trente-cinq minutes la séance publique est reprise.) M. le président Schneider. M. de Talhouët, rapporteur de la commission nommée par les bureaux, a la parole. (Profond silence.) M. le marquis de Talhouët, rapporteur. Messieurs, vous avez renvoyé à l'examen d'une même commission quatre projets de lois ayant pour objet : 1° D'accorder au ministre de la guerre un supplément de crédit de 50 millions sur le budget extraordinaire de 1870; 2° D'accorder au ministère de la marine, sur l'exercice de 1870, au-delà des crédits ouverts par la loi de finances du 8 mai 1869, des crédits montant à la somme de 16 millions; 3° D'appeler à l'activité la garde nationale mobile; 4° Les engagements volontaires en temps de guerre. Chacun des membres de la commission nous ayant exposé les différentes opinions émises dans leurs bureaux respectifs, et la majorité de nos collègues ayant été invitée à demander au Gouvernement la communication des pièces diplomatiques, votre commission a entendu successivement M. le garde des sceaux, M. le maréchal ministre de la guerre et M. le ministre des affaires étrangères. (Très-bien! très-bien!) M. le ministre de la guerre nous a justifié, en
même commission quatre projets de lois ayant pour objet : 1° D'accorder au ministre de la guerre un supplément de crédit de 50 millions sur le budget extraordinaire de 1870; 2° D'accorder au ministère de la marine, sur l'exercice de 1870, au-delà des crédits ouverts par la loi de finances du 8 mai 1869, des crédits montant à la somme de 16 millions; 3° D'appeler à l'activité la garde nationale mobile; 4° Les engagements volontaires en temps de guerre. Chacun des membres de la commission nous ayant exposé les différentes opinions émises dans leurs bureaux respectifs, et la majorité de nos collègues ayant été invitée à demander au Gouvernement la communication des pièces diplomatiques, votre commission a entendu successivement M. le garde des sceaux, M. le maréchal ministre de la guerre et M. le ministre des affaires étrangères. (Très-bien! très-bien!) M. le ministre de la guerre nous a justifié, en peu de mots, l'urgence des crédits demandés, et ses explications catégoriques, en même temps qu'elles nous conduisaient à l'approbation des projets de lois, nous montraient qu'inspirées par une sage prévoyance, les deux administrations de la guerre et de la marine se trouvaient en état de faire face avec une promptitude remarquable aux nécessités de la situation, (Bravo ! bravo!) Votre commission a ensuite entendu M. le garde des sceaux et M. le ministre des affaires étrangères. Des pièces diplomatiques nous ont été communiquées, et sur ces textes, des explications très complètes et très nettes nous ont été fournies. Nous savions répondre au vœu de la Chambre en nous enquérant avec soin de tous les incidents diplomatiques. Nous avons la satisfaction de vous dire, messieurs, que le Gouvernement, dès le début de l'incident et depuis la première phase des négociations jusqu'à la dernière, a poursuivi loyalement le même but. Ainsi la première dépêche adressée à notre ambassadeur, arrivé à Ems pour entretenir le roi de Prusse, se termine par cette phrase qui indique que le Gouvernement a nettement formulé sa légitime prétention : « Pour que cette renonciation, écrivait M. le duc de Gramont à M. Benedetti, produise son effet, il
remarquable aux nécessités de la situation, (Bravo ! bravo!) Votre commission a ensuite entendu M. le garde des sceaux et M. le ministre des affaires étrangères. Des pièces diplomatiques nous ont été communiquées, et sur ces textes, des explications très complètes et très nettes nous ont été fournies. Nous savions répondre au vœu de la Chambre en nous enquérant avec soin de tous les incidents diplomatiques. Nous avons la satisfaction de vous dire, messieurs, que le Gouvernement, dès le début de l'incident et depuis la première phase des négociations jusqu'à la dernière, a poursuivi loyalement le même but. Ainsi la première dépêche adressée à notre ambassadeur, arrivé à Ems pour entretenir le roi de Prusse, se termine par cette phrase qui indique que le Gouvernement a nettement formulé sa légitime prétention : « Pour que cette renonciation, écrivait M. le duc de Gramont à M. Benedetti, produise son effet, il est nécessaire que le roi de Prusse s'y associe et nous jure l'assurance qu'il n'autorisera pas de nouveau cette candidature. Veuillez vous rendre auprès du roi pour lui demander cette déclaration. » Ainsi ce qui est resté le point litigieux de ce grand débat, a été posé dès la première heure, et vous ne méconnaîtrez pas l'importance capitale de ce fait resté ignoré, il faut bien le dire, de l'opinion publique. Mais de même que S. M. le roi de Prusse s'était déjà refusé à donner la satisfaction légitime réclamée par le Gouvernement français, qui avait tout attendu d'abord de la courtoisie officieuse de l'empereur ; l'ambassadeur de Prusse, parti de Paris pour aplanir le différend, l'ambassadeur de France, intervenu directement près du roi Guillaume, n'a recueilli que la confirmation d'un fait qui ne donnait aucune garantie pour l'avenir. Malgré ces faits déjà trop graves, votre commission a voulu prendre et a reçu communication de dépêches émanant de plusieurs de nos agents diplomatiques, dont les termes sont uniformes et confirment, comme il a été déclaré au Corps législatif et au Sénat, que M. de Bismarck a fait connaître officiellement aux cabinets de l'Europe que S. M. le roi de Prusse
heure, et vous ne méconnaîtrez pas l'importance capitale de ce fait resté ignoré, il faut bien le dire, de l'opinion publique. Mais de même que S. M. le roi de Prusse s'était déjà refusé à donner la satisfaction légitime réclamée par le Gouvernement français, qui avait tout attendu d'abord de la courtoisie officieuse de l'empereur ; l'ambassadeur de Prusse, parti de Paris pour aplanir le différend, l'ambassadeur de France, intervenu directement près du roi Guillaume, n'a recueilli que la confirmation d'un fait qui ne donnait aucune garantie pour l'avenir. Malgré ces faits déjà trop graves, votre commission a voulu prendre et a reçu communication de dépêches émanant de plusieurs de nos agents diplomatiques, dont les termes sont uniformes et confirment, comme il a été déclaré au Corps législatif et au Sénat, que M. de Bismarck a fait connaître officiellement aux cabinets de l'Europe que S. M. le roi de Prusse avait refusé de recevoir de nouveau l'ambassadeur de France et lui avait fait dire, par un aide de camp, qu'elle n'avait aucune communication ultérieure à lui adresser. Un membre : C'est une suprime insulte ! M. le rapporteur. En même temps nous avons acquis la preuve que, dès le 14 juillet au matin, pendant que les négociations se poursuivaient, des mouvements de troupes importants étaient ordonnés de l'autre côté du Rhin. De plus, des pièces chiffrées ont été mises sous nos yeux, et comme tous vos bureaux l'ont bien compris, le secret de ces communications télégraphiques doit être conservé par votre commission, qui, en vous rendant compte de ses impressions, a conscience de son devoir vis-à-vis du pays. Le sentiment profond, produit par l'examen de ces documents, est que la France ne pouvait tolérer l'offense faite à la nation, que notre diplomatie a rempli son devoir en circonscrivant ses légitimes prétentions sur un terrain où la Prusse ne pouvait se dérober, comme elle en avait l'intention et l'espérance : M. Mony. A la bonne heure ! c'est du bon français! M. le rapporteur. En conséquence, messieurs, votre commission est unanime pour vous demander de voter les projets de lois que
juillet au matin, pendant que les négociations se poursuivaient, des mouvements de troupes importants étaient ordonnés de l'autre côté du Rhin. De plus, des pièces chiffrées ont été mises sous nos yeux, et comme tous vos bureaux l'ont bien compris, le secret de ces communications télégraphiques doit être conservé par votre commission, qui, en vous rendant compte de ses impressions, a conscience de son devoir vis-à-vis du pays. Le sentiment profond, produit par l'examen de ces documents, est que la France ne pouvait tolérer l'offense faite à la nation, que notre diplomatie a rempli son devoir en circonscrivant ses légitimes prétentions sur un terrain où la Prusse ne pouvait se dérober, comme elle en avait l'intention et l'espérance : M. Mony. A la bonne heure ! c'est du bon français! M. le rapporteur. En conséquence, messieurs, votre commission est unanime pour vous demander de voter les projets de lois que vous présente le Gouvernement. Nous vous le répétons, à nos sentiments personnels se sont ajoutées de nouvelles convictions fondées sur les explications que nous avons reçues, et c'est avec l'accent de la confiance dans la justice de notre cause, et animés de l'ardeur patriotique que nous savons régner dans cette Chambre, que nous vous demandons, messieurs, de voter ces lois, parce qu'elles sont prudentes comme instruments de défense, et sages comme expression du vœu national. (Bravos et applaudissements prolongés, mêlés de cris : Vive l'empereur!) Au centre et à droite. Aux voix ! aux voix ! M. le président Schneider. Le premier projet soumis à la Chambre demande un crédit de 50 millions au budget extraordinaire de 1870 pour le ministère de la guerre. Je donne la parole à M. Guyot-Montpayroux. (Exclamations et bruits... Parlez ! parlez!) M. Guyot-Montpayroux. Ce n'est assurément ni le jour ni l'heure des discours. (Interruption.) Une voix. Eh bien, alors ! M. Guyot-Montpayroux. Alors, messieurs, si je suis monté à cette tribune, c'est parce que dans cette circonstance solennelle, ne me trouvant pas d'accord avec la presque unanimité des honorables collègues à côté desquels j'ai l'honneur de siéger... (Mouvements divers. — Parlez !) je demande
Chambre, que nous vous demandons, messieurs, de voter ces lois, parce qu'elles sont prudentes comme instruments de défense, et sages comme expression du vœu national. (Bravos et applaudissements prolongés, mêlés de cris : Vive l'empereur!) Au centre et à droite. Aux voix ! aux voix ! M. le président Schneider. Le premier projet soumis à la Chambre demande un crédit de 50 millions au budget extraordinaire de 1870 pour le ministère de la guerre. Je donne la parole à M. Guyot-Montpayroux. (Exclamations et bruits... Parlez ! parlez!) M. Guyot-Montpayroux. Ce n'est assurément ni le jour ni l'heure des discours. (Interruption.) Une voix. Eh bien, alors ! M. Guyot-Montpayroux. Alors, messieurs, si je suis monté à cette tribune, c'est parce que dans cette circonstance solennelle, ne me trouvant pas d'accord avec la presque unanimité des honorables collègues à côté desquels j'ai l'honneur de siéger... (Mouvements divers. — Parlez !) je demande à la Chambre la permission de motiver mon vote, parce que je ne me reconnais pas le droit, comme cela est mon intention, de voter et les soldats et l'argent que le Gouvernement peut avoir à demander, avant d'avoir indiqué les raisons qui me dictent cette décision. (Mouvements divers.) M. Steenackers. Si nous en faisions chacun autant, nous n'en aurions jamais fini! M. le président Schneider. J'offre la parole à M. Guyot-Montpayroux; je demande qu'il soit entendu. M. Guyot-Montpayroux. J'ai promis à la Chambre que je serais court, je tiendrai ma promesse et je lui demande deux minutes d'attention. (Parlez ! parlez!) Si je pensais, messieurs, que la guerre avec la Prusse pût être évitée d'une façon honorable, si je pensais que la paix que nous signerions aujourd'hui avec le roi Guillaume et M. le comte de Bismarck pût être féconde et durable, nul plus que moi ne ferait tous ses efforts pour apaiser les sentiments belliqueux, car nul plus que moi n'a horreur de la guerre, nul plus que moi... Voices nombreuses. Nous avons tous le même sentiment ! M. Guyot-Montpayroux. J'entends d'honorables interrupteurs me dire qu'ils sont tous animés du même sentiment que moi. M. Mathieu (Corrèze). Nous
Steenackers. Si nous en faisions chacun autant, nous n'en aurions jamais fini! M. le président Schneider. J'offre la parole à M. Guyot-Montpayroux; je demande qu'il soit entendu. M. Guyot-Montpayroux. J'ai promis à la Chambre que je serais court, je tiendrai ma promesse et je lui demande deux minutes d'attention. (Parlez ! parlez!) Si je pensais, messieurs, que la guerre avec la Prusse pût être évitée d'une façon honorable, si je pensais que la paix que nous signerions aujourd'hui avec le roi Guillaume et M. le comte de Bismarck pût être féconde et durable, nul plus que moi ne ferait tous ses efforts pour apaiser les sentiments belliqueux, car nul plus que moi n'a horreur de la guerre, nul plus que moi... Voices nombreuses. Nous avons tous le même sentiment ! M. Guyot-Montpayroux. J'entends d'honorables interrupteurs me dire qu'ils sont tous animés du même sentiment que moi. M. Mathieu (Corrèze). Nous sommes tous animés du même sentiment sans aucune exception M. Guyot-Montpayroux. Je veux bien ne pas en douter, monsieur Mathieu, seulement si vous étiez à la tribune, je vous écouterais, et je vous prie de vouloir bien en faire autant, ce sera plus simple. M. le président Schneider. Le vote de chacun viendra manifester l'opinion de la Chambre, mais lorsqu'un orateur a dit qu'il n'avait que quelques mots à prononcer pour expliquer son vote, il serait bon de l'entendre. M. Guyot-Montpayroux. Si j'avais la conviction que la guerre pût être évitée d'une façon honorable, nul plus que moi. ne s'opposerait au conflit sanglant qui nous menace, parce que nul plus que moi ne désire voir se substituer la politique internationale des peuples à la politique territoriale des rois. (Interruptions à gauche.) Permettez-moi, mes chers collègues, de vous dire que je suis étonné que vous ne veuilliez pas m'écouter, car j'ai donné aujourd'hui l'exemple de la tolérance et de la modération, lorsque, assis au milieu de vous, qui ne pensiez pas comme moi, je vous ai écouté avec soin et me suis efforcé de faire respecter votre droit. Voix à gauche. Personne ne vous empêchera de voter comme vous voudrez. l'l.
de chacun viendra manifester l'opinion de la Chambre, mais lorsqu'un orateur a dit qu'il n'avait que quelques mots à prononcer pour expliquer son vote, il serait bon de l'entendre. M. Guyot-Montpayroux. Si j'avais la conviction que la guerre pût être évitée d'une façon honorable, nul plus que moi. ne s'opposerait au conflit sanglant qui nous menace, parce que nul plus que moi ne désire voir se substituer la politique internationale des peuples à la politique territoriale des rois. (Interruptions à gauche.) Permettez-moi, mes chers collègues, de vous dire que je suis étonné que vous ne veuilliez pas m'écouter, car j'ai donné aujourd'hui l'exemple de la tolérance et de la modération, lorsque, assis au milieu de vous, qui ne pensiez pas comme moi, je vous ai écouté avec soin et me suis efforcé de faire respecter votre droit. Voix à gauche. Personne ne vous empêchera de voter comme vous voudrez. l'l. Guyot-Montpayroux. Dans tous les cas, je dois à mes électeurs l'explication de ma conduite, et je la leur donnerai; je ne quitterai donc pas cette tribune avant d'avoir motivé mon vote, sans me préoccuper davantage de vos impatiences. (Nouvelle interruption à gauche.) Sur plusieurs bancs. Parlez ! parlez ! Y. le président Schneider. Si vous voulez que l'orateur parle, ne lui dites pas si souvent : Parlez ! parlez ! car ces mots répétés incessamment l'empêchent de se faire entendre. Il. Girault. Monsieur le président.... De toutes parts. Laissez parler ! N'interrompez pas ! H. Girault, se levant. Si les membres de la majorité avaient des enfants devant aller à la guerre, ils ne riraient pas tant ! (Exclamations et murmures. — M. Glais-Bizoin s'approche de M. Girault et parait l'inviter à se rasseoir.) M. le président Schneider. Monsieur Girault, calmez-vous, je vous prie, et remarquez que c'est M. Glais-Bizoin qui vous invite à faire silence. (On rit.) Veuillez continuer, monsieur Guyot-Montpayroux. M. Dugué de la Fauconnerie. Je prie l'honorable orateur de remarquer qu'on ne l'interrompt pas de notre côté. M. Guyot-Montpayroux. Je constate cette singularité. M. de Jouvencel. Ne vous arrêtez pas, parlez donc! M. Guyot-Montpayroux. Quand vous vous