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15 000 francs de dommages-intérêts, la mort de sa fille étant due à l'intoxication par le tétrachloréthane employé dans la fabrication desdites perles. Afin de prouver cette intoxication il avait cité comme témoin le médecin qui avait soigné sa fille. Mais l'industriel invoquant l'article 378 du Code pénal s'opposait à cette déposition; le secret professionnel du médecin traitant étant d'ordre public, sa déposition était entachée d'une nullité absolue. Voici les principaux attendus de cet arrêt (D. 1-1. 1930, 76). "Attendu qu'il a même été jugé, en ce qui concerne les certificats médicaux produits en justice, que la preuve du consentement à la production de la part de la personne intéressée à la non-divulgation du secret, peut résulter des faits qu'il rentre dans le pouvoir du juge du fond d'apprécier, même sans écrit; Attendu, à plus forte raison, qu'un médecin appelé à examiner un individu, peut révéler ce qu'il a constaté lorsqu'il est relevé du secret professionnel par cet individu. Attendu que Bouché a déclaré relever le docteur Delavière de l'obligation imposée par l'article 378 du Code pénal, que s'agissant d'une fille qui était mineure à l'époque où se placent les faits, il avait d'ailleurs qualité puisque c'est à lui qu'appartenait l'exercice des droits de la mineure pour délier le docteur D... que celui-ci a alors déclaré qu'il se considérait comme délié à l'égard de la famille Bouché..., etc. Par ces motifs : Donne défaut contre Douarin et Delavière qui n'ont pas comparu bien que régulièrement assignés. Dit que c'est à tort et sans droit que Douarin s'est opposé à la déposition de Delavierre dans l'enquête qui avait pour but d'établir les causes de la mort de la demoiselle Bouché. On ne peut qu'admirer la sûreté du fondement juridique de cette décision de la Cour d'Orléans. En effet, elle ne porte aucune atteinte à la jurisprudence antérieurement établie : elle spécifie bien que le père Bouché n'exerçait pas un droit successoral; il n'agissait pas en qualité d'ayant-cause de la défunte; il agissait comme représentant légal d'une incapable ayant personnellement la jouissance d'un droit dont son père avait l'exercice. Et cependant, malgré
l'exercice des droits de la mineure pour délier le docteur D... que celui-ci a alors déclaré qu'il se considérait comme délié à l'égard de la famille Bouché..., etc. Par ces motifs : Donne défaut contre Douarin et Delavière qui n'ont pas comparu bien que régulièrement assignés. Dit que c'est à tort et sans droit que Douarin s'est opposé à la déposition de Delavierre dans l'enquête qui avait pour but d'établir les causes de la mort de la demoiselle Bouché. On ne peut qu'admirer la sûreté du fondement juridique de cette décision de la Cour d'Orléans. En effet, elle ne porte aucune atteinte à la jurisprudence antérieurement établie : elle spécifie bien que le père Bouché n'exerçait pas un droit successoral; il n'agissait pas en qualité d'ayant-cause de la défunte; il agissait comme représentant légal d'une incapable ayant personnellement la jouissance d'un droit dont son père avait l'exercice. Et cependant, malgré la solidité de ce motif, le docteur Delavierre s'est pourvu en cassation en invoquant ce moyen que la nullité de sa déposition étant d'ordre public, par conséquent à la disposition de tout intéressé, il ne pouvait sans violer l'article 378 du Code pénal répondre à la citation de Bouché sans être expressément relevé du secret par le défendeur. Ce moyen a paru digne de considération à la Chambre des Requêtes qui n'a point rejeté le pourvoi par un arrêt motivé; elle l'a laissé filtrer jusqu'à la Chambre Civile dont l'arrêt de rejet est daté du 13 juillet 1936 (D. H., 1936, p. 588). Il est remarquable cependant que la Cour Suprême, n'ayant pas à rechercher dans l'arrêt à elle déféré la nature de l'opposition de Douarin, le caractère juridique de la nullité possible du témoignage du docteur Delavierre, statuant sur le moyen unique du pourvoi, précise la portée de l'article 378 du Code pénal en matière civile. Étant donné l'importance de cet arrêt nous en donnons la transcription intégrale. (Docteur Delavierre contre Bouché.) Pourvoi en cassation contre un arrêt de la Cour d'Orléans du 22 mai 1930. Arrêt : (Après délibération dans la Chambre du Conseil.) La Cour : Sur
être expressément relevé du secret par le défendeur. Ce moyen a paru digne de considération à la Chambre des Requêtes qui n'a point rejeté le pourvoi par un arrêt motivé; elle l'a laissé filtrer jusqu'à la Chambre Civile dont l'arrêt de rejet est daté du 13 juillet 1936 (D. H., 1936, p. 588). Il est remarquable cependant que la Cour Suprême, n'ayant pas à rechercher dans l'arrêt à elle déféré la nature de l'opposition de Douarin, le caractère juridique de la nullité possible du témoignage du docteur Delavierre, statuant sur le moyen unique du pourvoi, précise la portée de l'article 378 du Code pénal en matière civile. Étant donné l'importance de cet arrêt nous en donnons la transcription intégrale. (Docteur Delavierre contre Bouché.) Pourvoi en cassation contre un arrêt de la Cour d'Orléans du 22 mai 1930. Arrêt : (Après délibération dans la Chambre du Conseil.) La Cour : Sur le moyen unique ; « Attendu que sa fille mineure étant décédée en 1921, alors qu'elle était employée comme ouvrière chez Douarin, fabricant de perles fausses, Bouché qui attribuait ce décès à un empoisonnement produit par les vapeurs de tétrachloréthylène servant à la fabrication desdites perles, a engagé contre le susnommé une instance en responsabilité aux fins de condamnation à 15.000 francs de dommages-intérêts, qu'une enquête ayant été ordonnée à l'effet de rechercher si la mort de la demoiselle Bouché était due à l'empoisonnement allégué, et le docteur Delavierre qui avait soigné celle-ci lors de sa dernière maladie, ayant été cité par Bouché comme témoin à cette enquête, il s'agissait de savoir si, dans les circonstances de l'espèce, ce médecin était tenu au secret professionnel; Attendu que, pour décider que le docteur Delavierre pouvait être entendu comme témoin à l'enquête ci-dessus rappelée, sans contrevenir aux dispositions de l'article 378 Code pénal, l'arrêt attaqué se fonde sur ce motif essentiel que le fait sur lequel il était appelé à déposer ne présentait pas les caractères d'un secret; Attendu, en effet, qu'en l'état des circonstances de la cause, et sous réserve que la déposition du médecin porte uniquement sur le point de
susnommé une instance en responsabilité aux fins de condamnation à 15.000 francs de dommages-intérêts, qu'une enquête ayant été ordonnée à l'effet de rechercher si la mort de la demoiselle Bouché était due à l'empoisonnement allégué, et le docteur Delavierre qui avait soigné celle-ci lors de sa dernière maladie, ayant été cité par Bouché comme témoin à cette enquête, il s'agissait de savoir si, dans les circonstances de l'espèce, ce médecin était tenu au secret professionnel; Attendu que, pour décider que le docteur Delavierre pouvait être entendu comme témoin à l'enquête ci-dessus rappelée, sans contrevenir aux dispositions de l'article 378 Code pénal, l'arrêt attaqué se fonde sur ce motif essentiel que le fait sur lequel il était appelé à déposer ne présentait pas les caractères d'un secret; Attendu, en effet, qu'en l'état des circonstances de la cause, et sous réserve que la déposition du médecin porte uniquement sur le point de savoir si c'était à une intoxication produite par les vapeurs incriminées que devait être attribuée le décès de la demoiselle Bouché, le fait pour lequel le témoignage du docteur Delavierre était requis par le père de la défunte et d'où ne pouvait résulter aucune atteinte à la mémoire de celle-ci, n'était pas de ceux qui par leur nature ou les conséquences qui s'y rattachent, doivent être considérés comme rentrant dans les prévisions de l'article susénoncé; d'où il suit qu'en rendant la décision attaquée la Cour d'appel, abstraction faite des motifs surabondants, n'a pas violé le texte de loi visé au moyen. Par ces motifs, rejette le pourvoi. » Cet arrêt de la Chambre civile semble subordonner l'application de l'article 378 du Code pénal aux seuls cas où les faits constatés par le médecin, secrets par leur nature, sont capables de porter préjudice à la mémoire du décédé. Mais il est difficile de concilier cette interprétation avec de nombreux arrêts antérieurs. En particulier, le rapport du conseiller Tanon, dans l'affaire Watelet, est formel : « La disposition de l'article 378 du Code pénal, est générale et absolue, elle punit toute révélation du secret professionnel sans qu'il soit nécessaire de relever à
n'était pas de ceux qui par leur nature ou les conséquences qui s'y rattachent, doivent être considérés comme rentrant dans les prévisions de l'article susénoncé; d'où il suit qu'en rendant la décision attaquée la Cour d'appel, abstraction faite des motifs surabondants, n'a pas violé le texte de loi visé au moyen. Par ces motifs, rejette le pourvoi. » Cet arrêt de la Chambre civile semble subordonner l'application de l'article 378 du Code pénal aux seuls cas où les faits constatés par le médecin, secrets par leur nature, sont capables de porter préjudice à la mémoire du décédé. Mais il est difficile de concilier cette interprétation avec de nombreux arrêts antérieurs. En particulier, le rapport du conseiller Tanon, dans l'affaire Watelet, est formel : « La disposition de l'article 378 du Code pénal, est générale et absolue, elle punit toute révélation du secret professionnel sans qu'il soit nécessaire de relever à la charge du révélateur l'intention de nuire ». D. P., 1886-1-347. Et le professeur E. Garçon dans son Code pénal annoté écrit sous 378 : « La difficulté commence lorsqu'il faut préciser ce qu'on doit entendre par secret. Dans une opinion serait secret tout fait dont la révélation pourrait causer préjudice à celui qui l'a confié. En placant l'article 378 dans la rubrique des « calomnies et injures » le législateur aurait montré que la révélation qu'il a voulu punir doit avoir un caractère injurieux et porter atteinte à la considération de celui à qui le fait secret est imputé. Cette doctrine est inacceptable. Un secret peut honorer celui qui le veut garder, et il est cependant protégé par l'article 378. D'ailleurs, cette opinion est aujourd'hui condamnée par les arrêts qui ont fixé le caractère intentionnel du délit. » Et bien, cette opinion inacceptable aux yeux d'un criminaliste autorisé, contraire à la jurisprudence constante de la Chambre criminelle, vient d'être sanctionnée par l'arrêt précité. La théorie de la jurisprudence semble hésitante, et le médecin peut être pris entre Charybde et Scylla : en suivant la théorie de la Chambre criminelle, il se verra condamné à des dommages-intérêts qui peuvent être
préjudice à celui qui l'a confié. En placant l'article 378 dans la rubrique des « calomnies et injures » le législateur aurait montré que la révélation qu'il a voulu punir doit avoir un caractère injurieux et porter atteinte à la considération de celui à qui le fait secret est imputé. Cette doctrine est inacceptable. Un secret peut honorer celui qui le veut garder, et il est cependant protégé par l'article 378. D'ailleurs, cette opinion est aujourd'hui condamnée par les arrêts qui ont fixé le caractère intentionnel du délit. » Et bien, cette opinion inacceptable aux yeux d'un criminaliste autorisé, contraire à la jurisprudence constante de la Chambre criminelle, vient d'être sanctionnée par l'arrêt précité. La théorie de la jurisprudence semble hésitante, et le médecin peut être pris entre Charybde et Scylla : en suivant la théorie de la Chambre criminelle, il se verra condamné à des dommages-intérêts qui peuvent être fort élevés, et la Chambre civile maintiendra cette condamnation, si elle érige son arrêt du 13 juillet 1936 en théorie. Mais en cédant à cette théorie, le médecin évitera-t-il toujours les rigueurs de l'article 378 au criminel? Nous pensons que la jurisprudence étant sur certains points contradictoire, il est de la plus haute importance de rédiger les certificats délivrés aux intéressés eux-mêmes à l'occasion des accidents ou d'application des lois sociales de telle sorte qu'ils puissent être utilisés par leurs ayants-cause à titre universel le cas échéant. Nous dirons même, — « l'enquête à futur » étant en défaveur aux yeux des tribunaux, — que dans les cas litigieux, il est prudent de demander une expertise à titre principal du vivant de la victime, afin d’avoir une pièce dont la force probatoire sera à l’abri de contestation et de longs et coûteux procès. DE L’ASTHÉNIE POST-TRAUMATIQUE . PAR R. BENON Médecin de l’Hôpital psychiatrique de Nantes. L’asthénie post-traumatique est d’observation courante, et elle paraît d’observation plus commune qu’autrefois, en raison de la fréquence des accidents de toutes sortes déterminés par le machinisme actuel. Elle était connue dès la fin du XVIIIe siècle, mais n’avait pas été exactement identifiée. Le plus
la plus haute importance de rédiger les certificats délivrés aux intéressés eux-mêmes à l'occasion des accidents ou d'application des lois sociales de telle sorte qu'ils puissent être utilisés par leurs ayants-cause à titre universel le cas échéant. Nous dirons même, — « l'enquête à futur » étant en défaveur aux yeux des tribunaux, — que dans les cas litigieux, il est prudent de demander une expertise à titre principal du vivant de la victime, afin d’avoir une pièce dont la force probatoire sera à l’abri de contestation et de longs et coûteux procès. DE L’ASTHÉNIE POST-TRAUMATIQUE . PAR R. BENON Médecin de l’Hôpital psychiatrique de Nantes. L’asthénie post-traumatique est d’observation courante, et elle paraît d’observation plus commune qu’autrefois, en raison de la fréquence des accidents de toutes sortes déterminés par le machinisme actuel. Elle était connue dès la fin du XVIIIe siècle, mais n’avait pas été exactement identifiée. Le plus souvent très facile à interpréter, elle peut dans quelques cas donner lieu à des discussions, plus ou moins complexes, non pas tant cliniques que médico-légales. Nous en rapporterons un exemple sans doute exceptionnel. En principe, dans la très grande généralité des cas, l’asthénie post-traumatique semble être la conséquence du fait de la commotion cérébrale déterminée par le traumatisme du crâne, soit directement, soit indirectement. L’émotion avant l’accident, c’est-à-dire la peur, lorsqu’elle a existé, ne paraît pas jouer un rôle important dans le développement de l’asthénie post-traumatique; elle peut être la cause, après l’accident, d’un syndrome hyperthymique anxieux simple ou délirant (hyperthymie anxieuse avec ou sans délire post-traumatique) ; ce syndrome hyperémotif peut être suivi d’asthénie durable ou chronique : de tels exemples sont assez rares. Dans un cas spécial d’asthénie post-traumatique que nous venons d’observer et que nous allons relater (il a eu pour origine un accident d’automobile), on fait les remarques suivantes : 1° il n’y a pas eu commotion cérébrale et perte de connaissance au moment du choc; 2° d’après l’analyse psycho-clinique, il y a eu manifestement angoisse, peur avant l’accident; 3° après l’accident on n’a pas observé de phénomènes d’hyperthymie anxieuse; enfin, 4° il existe un état
de la commotion cérébrale déterminée par le traumatisme du crâne, soit directement, soit indirectement. L’émotion avant l’accident, c’est-à-dire la peur, lorsqu’elle a existé, ne paraît pas jouer un rôle important dans le développement de l’asthénie post-traumatique; elle peut être la cause, après l’accident, d’un syndrome hyperthymique anxieux simple ou délirant (hyperthymie anxieuse avec ou sans délire post-traumatique) ; ce syndrome hyperémotif peut être suivi d’asthénie durable ou chronique : de tels exemples sont assez rares. Dans un cas spécial d’asthénie post-traumatique que nous venons d’observer et que nous allons relater (il a eu pour origine un accident d’automobile), on fait les remarques suivantes : 1° il n’y a pas eu commotion cérébrale et perte de connaissance au moment du choc; 2° d’après l’analyse psycho-clinique, il y a eu manifestement angoisse, peur avant l’accident; 3° après l’accident on n’a pas observé de phénomènes d’hyperthymie anxieuse; enfin, 4° il existe un état très net d’asthénie depuis le traumatisme. Doit-on rattacher cet état au traumatisme? Comment l’interpréter et expliquer? Sans aucun doute, pratiquement, cette asthénie est la conséquence du traumatisme. Il n’y a pas eu commotion, mais la peur antérieure au traumatisme, la peur émotion asthénisante spécifiquement, comme toute émotion douloureuse, peut, chez certains sujets, prédisposés si l’on veut, laisser un état d’asthénie durable ou chronique. C’est un fait exceptionnel, semble-t-il chez les traumatisés, mais qui s’observe dans d’autres cas de pathologie nerveuse et mentale. Cette asthénie post-traumatique, survenue sans commotion cérébrale, donc sans perte de connaissance, cette asthénie consécutive à la peur antérieure au traumatisme, est-elle plus curable que l’asthénie en relation avec le fait de la commotion cérébrale? C’est possible, mais nullement certain. Il y a là sans doute une question de terrain, et chacun sait que c’est le terrain qui crée les formes si variées des maladies. L’observation qui suit a été recueillie à l’occasion d’une contre-expertise. La partie adverse contestait la réalité des troubles éprouvés par le blessé. Elle alléguait qu’on ne pouvait tenir compte de simples troubles subjectifs, incontrôlables, elle ne disait pas qu’il y avait simulation, mais déclarait sans valeur les dires du patient. Pour les «
certains sujets, prédisposés si l’on veut, laisser un état d’asthénie durable ou chronique. C’est un fait exceptionnel, semble-t-il chez les traumatisés, mais qui s’observe dans d’autres cas de pathologie nerveuse et mentale. Cette asthénie post-traumatique, survenue sans commotion cérébrale, donc sans perte de connaissance, cette asthénie consécutive à la peur antérieure au traumatisme, est-elle plus curable que l’asthénie en relation avec le fait de la commotion cérébrale? C’est possible, mais nullement certain. Il y a là sans doute une question de terrain, et chacun sait que c’est le terrain qui crée les formes si variées des maladies. L’observation qui suit a été recueillie à l’occasion d’une contre-expertise. La partie adverse contestait la réalité des troubles éprouvés par le blessé. Elle alléguait qu’on ne pouvait tenir compte de simples troubles subjectifs, incontrôlables, elle ne disait pas qu’il y avait simulation, mais déclarait sans valeur les dires du patient. Pour les « nombreux », trop souvent d’ailleurs incompétents ou tendancieux dans l’affaire, les troubles subjectifs sont vains et alors vaines seraient les psychoses systématisées, les hallucinations, la mélancolie, l’hypocondrie, les obsessions-phobies, les psychoses périodiques, l’asthénie chronique, etc. L’ignorance explique bien des états d’esprit et bien des stagnations sociales. Certes, il n’y a pas de signes physiques de l’asthénie traumatique durable; l’hypotension n’est pas toujours nette ni constante, de même l’asthénie gastro-intestinale. Mais l’amyosthénie, l’hypoidéation, avec ou sans céphalée et étourdissements, avec ou sans irritabilité exquise, est facile à reconnaître avec un peu d’expérience. Notons en passant que, actuellement, la pathologie fonctionnelle reprend de l’intérêt, revient à la mode si on ose dire. Chose curieuse, l’asthénie paraît être aisée à simuler, or nous n’avons peut-être bien jamais observé un cas indiscutable de simulation de l’asthénie post-traumatique ou non, alors que nous avons observé à diverses reprises la simulation de l’amnésie, du délire, des hallucinations, de l’idiotie, de l’épilepsie, etc. Au reste la mise en observation dans une salle fermée d’un asthénique véritable permet rapidement d’établir la réalité du syndrome. Un faux asthénique ne tarde pas, après deux ou trois mois d’observation attentive et continue, à demander spontanément un changement de traitement. — Voici
pas de signes physiques de l’asthénie traumatique durable; l’hypotension n’est pas toujours nette ni constante, de même l’asthénie gastro-intestinale. Mais l’amyosthénie, l’hypoidéation, avec ou sans céphalée et étourdissements, avec ou sans irritabilité exquise, est facile à reconnaître avec un peu d’expérience. Notons en passant que, actuellement, la pathologie fonctionnelle reprend de l’intérêt, revient à la mode si on ose dire. Chose curieuse, l’asthénie paraît être aisée à simuler, or nous n’avons peut-être bien jamais observé un cas indiscutable de simulation de l’asthénie post-traumatique ou non, alors que nous avons observé à diverses reprises la simulation de l’amnésie, du délire, des hallucinations, de l’idiotie, de l’épilepsie, etc. Au reste la mise en observation dans une salle fermée d’un asthénique véritable permet rapidement d’établir la réalité du syndrome. Un faux asthénique ne tarde pas, après deux ou trois mois d’observation attentive et continue, à demander spontanément un changement de traitement. — Voici relaté brièvement, le fait clinique qui a provoqué nos remarques et discussions. Résumé de l’observation. — Homme 43 ans (1937). Accident d’automobile, le 18 novembre 1936; pas de perte de connaissance; peur intense. Asthénie musculaire et psychique post-traumatique, durable, tendant à la chronicité. Keval... Henri, 43 ans, commerçant en gros (mercerie), vient à la consultation pour troubles nerveux et psychiques post-traumatiques. Histoire clinique. — Le 18 novembre 1936, il a été victime d’un accident d’automobile. Il roulait en voiture automobile sur une route nationale, quand, au niveau d’une petite agglomération de maisons, il voit surgir sur sa gauche un camion automobile à une allure de 20 ou 30 kilomètres à l’heure. Il ne peut l’éviter et se jette sur l’arrière du camion. Il n’a pas perdu connaissance au moment de l’accident, mais il a conscience d’avoir eu une grande peur. « Je me suis vu tué, dit-il. » Il est sorti seul de sa voiture et est allé jusqu’à une auberge voisine ; il a pu faire 20 ou 30 mètres à pied. Il portait des blessures superficielles au sourcil gauche, au menton, à l’occiput, à l’épaule gauche, toutes ont guéri rapidement. Deux ont nécessité des points de suture. Après
(mercerie), vient à la consultation pour troubles nerveux et psychiques post-traumatiques. Histoire clinique. — Le 18 novembre 1936, il a été victime d’un accident d’automobile. Il roulait en voiture automobile sur une route nationale, quand, au niveau d’une petite agglomération de maisons, il voit surgir sur sa gauche un camion automobile à une allure de 20 ou 30 kilomètres à l’heure. Il ne peut l’éviter et se jette sur l’arrière du camion. Il n’a pas perdu connaissance au moment de l’accident, mais il a conscience d’avoir eu une grande peur. « Je me suis vu tué, dit-il. » Il est sorti seul de sa voiture et est allé jusqu’à une auberge voisine ; il a pu faire 20 ou 30 mètres à pied. Il portait des blessures superficielles au sourcil gauche, au menton, à l’occiput, à l’épaule gauche, toutes ont guéri rapidement. Deux ont nécessité des points de suture. Après l’accident, toutefois, il est resté courbaturé, anéanti, avec de violentes céphalées, pendant environ dix jours : il dit : « Il me semblait que j’avais eu la tête matraquée. » Depuis il n’a retrouvé ni sa vigueur antérieure, ni son ancienne aptitude au travail. Etat actuel : 20 juillet 1937. — Il accuse très nettement des signes d’asthénie post-traumatique. Comme un grand nombre de dysasthéniques, il se plaint d’abord de maux de tête (céphalée, constamment aggravée à la moindre fatigue). Il a le sentiment très net d'une diminution de sa force musculaire; il est incapable d'un long effort; il faisait, pour son commerce, de longues randonnées en automobile (jusqu'à 5 et 600 kilomètres par jour); il ne saurait en aucune façon refaire cela à ce jour. Et pourtant c'est un homme grand, puissamment charpenté, non amaigri ou peu amaigri. Il a de l'amnésie d'évocation ou de reproduction; il peine pour compter, pour faire sa correspondance alors que tout cela était un jeu pour lui, auparavant. Il ne lit presque plus les journaux parce que cela le fatigue. Il dort mal; s'il s'endort dès que couché il se réveille vers 1 ou 2 heures du matin et ne peut retrouver le