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la Chapelle. J.-A. De Fonjaudran. C/ Duris. Limoges. Tribunal divisé en 3 chambres. Prés. Lageon P. Brunet. Jug. Lemaigre. Rogier (ordres). Brisset. Fougères-Laroche. Mesnager. J. H. Charreyron. 7' COMITÉ TAMOUR. J. S. Sudraud-Deslys. Prés. Bastien Chariot. De Brugière. Laprovince (H.). Mathieu (H.). N. Aubry. Hennquet. Tatandier. Gutron. Rossard de Manville. Barny. De Laporte. Brigueuil. Poirel. La Hemand. Decressac-Bachelot. Tupin. Bastien (Auguste). Bethery de la Braye. Besson. De Lavaud. Lagache. Thibault. Cheminon-Dubois. Jug. Tulpain. J. S. Codet. Deguerre. Tenant. J. S. Henrys. N. N. Martin. pr. J. Ricard. N~.7.Ricard.' Pr. l. Charrain. Edme. Bernard. Nolet. Chatillon. C. Guillaume. Pacret de St-Bon. Saint-Yrieix. Remiremont. Joigny. Menposté. Prés. Leclerc. Gaunë. Vatette. Prés. Trébuchon. Fachot. Barons. Moreau. Poinsot. Sulpice. Dorcau. J. S. Poinsot. Sulpice. J. S. Noël. Bonhomme. De Bruyère. N. Bonhomme. De Bruyère. N. N. 7~7.Bergogne. T. /7.Fet:![. Dëtion! Sugsl. Gref. David. Bayle. Sens. Ce département ressortit à la Cour d'appel de Paris. Prés. Lallier. Ce département ressortit à la Cour d'appel de Limoges. Prés. Perrin. Fevrier l'Juan. Querenet (/M/). Chanzy. J. (instr.). Ratter. Adam. J. VOSGES. Gobert (/). Bertheau. VOSGES. J. S. Collombier. Libéra. Comber. L;=" E~ N. Pr. Pagot Cet tribunal a 2 chambres. Siège de Drancy. la Cour d'assises des Vosges. Benoit. Mosson. May. C. Frische. T. Nuciérier. Prés. Gref. nsc e, Perrin. Ce département ressortit à la Cour d'appel de Nancy. Conigliano. Prou. De Roton. Bret: Gazin YONNE. Roïe (/). Mouton. Boujay (/). Cet tribunal a 2 chambres. Siège de J. S. Montreuil. Maud'huy. la Cour d'assises de l'Yonne. N. N. · /'jr.Tonnellerie. N. N. · v. P. Leblanc. Mourre (X. H ). Demadières (/). A. Dhérbec (F. A.). Duplessis. Marie. Gref. Cherest-Desorme. Aaaft.Mathieu. De Rnys. Stanville. Charrier. Ce département ressortit à la Cour d'appel de Paris. Métairie. cour impériale de Paris. Les tribunaux de commerce sont composés de juges et de juges suppléants élus par les noms dés commerçants, et d'un greffier âgé au moins de vingt-cinq ans. Leur ressort est le même que celui du tribunal de première instance de l'arrondissement où ils sont établis. Chacun est composé d'un président, de deux juges au moins, de quatorze
Vosges. Benoit. Mosson. May. C. Frische. T. Nuciérier. Prés. Gref. nsc e, Perrin. Ce département ressortit à la Cour d'appel de Nancy. Conigliano. Prou. De Roton. Bret: Gazin YONNE. Roïe (/). Mouton. Boujay (/). Cet tribunal a 2 chambres. Siège de J. S. Montreuil. Maud'huy. la Cour d'assises de l'Yonne. N. N. · /'jr.Tonnellerie. N. N. · v. P. Leblanc. Mourre (X. H ). Demadières (/). A. Dhérbec (F. A.). Duplessis. Marie. Gref. Cherest-Desorme. Aaaft.Mathieu. De Rnys. Stanville. Charrier. Ce département ressortit à la Cour d'appel de Paris. Métairie. cour impériale de Paris. Les tribunaux de commerce sont composés de juges et de juges suppléants élus par les noms dés commerçants, et d'un greffier âgé au moins de vingt-cinq ans. Leur ressort est le même que celui du tribunal de première instance de l'arrondissement où ils sont établis. Chacun est composé d'un président, de deux juges au moins, de quatorze au plus. Dans les arrondissements où il n'y a point de tribunaux de commerce, les tribunaux civils en exercent les fonctions. La liste des notables est dressée sur tous les commerçants de l'arrondissement par le préfet, et approuvée par le Ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics.–Leur nombre ne peut être au-dessous de vingt-cinq dans les villes où la population n'excède pas 15,000 âmes; dans les autres villes, il doit être augmenté à raison d'un électeur pour mille âmes de population. Tous les commerçants qui ont exercé le commerce avec honneur et distinction pendant 5 ans et qui sont âgés de 30 ans peuvent être nommés juges ou suppléants; le président doit être âgé de 40 ans. L'élection est faite au scrutin individuel, par pluralité absolue, des suffrages et lorsqu'il s'agit d'élire le président, l'objet spécial de cette élection est annoncé avant d'aller au scrutin. À la première élection, le président et la moitié des juges et suppléants sont nommés pour deux ans; la seconde moitié est nommée pour un an. Aux élections postérieures, toutes les élections sont faites pour deux ans. Le président et les juges peuvent être immédiatement réélus pour deux ans encore, mais cette nouvelle
ne peut être au-dessous de vingt-cinq dans les villes où la population n'excède pas 15,000 âmes; dans les autres villes, il doit être augmenté à raison d'un électeur pour mille âmes de population. Tous les commerçants qui ont exercé le commerce avec honneur et distinction pendant 5 ans et qui sont âgés de 30 ans peuvent être nommés juges ou suppléants; le président doit être âgé de 40 ans. L'élection est faite au scrutin individuel, par pluralité absolue, des suffrages et lorsqu'il s'agit d'élire le président, l'objet spécial de cette élection est annoncé avant d'aller au scrutin. À la première élection, le président et la moitié des juges et suppléants sont nommés pour deux ans; la seconde moitié est nommée pour un an. Aux élections postérieures, toutes les élections sont faites pour deux ans. Le président et les juges peuvent être immédiatement réélus pour deux ans encore, mais cette nouvelle période expirée, ils ne sont rééligibles qu'après un an d'intervalle. L'Empereur donne l'institution aux élus. Il n'y a près les tribunaux de commerce ni ministère public, ni avoués dans quelques-uns, l'usage a établi des défenseurs habituels, admis par le tribunal sous le titre d'agréés. Les fonctions des juges de commerce sont seulement honorifiques. Les tribunaux de commerce connaissent 1° de toutes les contestations relatives aux engagements et transactions entre négociants, marchands et banquiers; 2° entre toutes personnes, des contestations relatives à des actes de commerce; les articles 632 et 633 du Code de commerce déterminent ce qu'on doit entendre par acte de commerce. Ils connaissent également: 1° des actes contre les facteurs commis des marchands, ou leurs serviteurs pour le fait seulement du trafic du marchand auquel ils sont attachés; 2° des billets faits par les receveurs, payeurs, percepteurs et autres comptables de deniers publics; 3° de toutes les contestations relatives aux faillites. Les tribunaux de commerce jugent en dernier ressort toutes les demandes dont le principal n'excède pas 1,500 francs, sur les demandes reconventionnelles ou en compensation, lors même que réunies, elles excéderaient 1,500 francs (art. 631) du Code de commerce); toutes celles où les parties, justiciables de ces
sont seulement honorifiques. Les tribunaux de commerce connaissent 1° de toutes les contestations relatives aux engagements et transactions entre négociants, marchands et banquiers; 2° entre toutes personnes, des contestations relatives à des actes de commerce; les articles 632 et 633 du Code de commerce déterminent ce qu'on doit entendre par acte de commerce. Ils connaissent également: 1° des actes contre les facteurs commis des marchands, ou leurs serviteurs pour le fait seulement du trafic du marchand auquel ils sont attachés; 2° des billets faits par les receveurs, payeurs, percepteurs et autres comptables de deniers publics; 3° de toutes les contestations relatives aux faillites. Les tribunaux de commerce jugent en dernier ressort toutes les demandes dont le principal n'excède pas 1,500 francs, sur les demandes reconventionnelles ou en compensation, lors même que réunies, elles excéderaient 1,500 francs (art. 631) du Code de commerce); toutes celles où les parties, justiciables de ces tribunaux et usant de leurs droits, ont déclaré vouloir être jugées définitivement et sans appel. Ces tribunaux n'ont point de vacances, et ont la même Cour impériale que les tribunaux de première instance de leurs départements. Jonas Lebaron, Giraud, Brun, Thiery, Baurens, Saillant, Brejon, Fresnais, Joannard, Claireau, Verdier, De Mongins, Dorbes, Joannis-Astier, Desponts, Mignot, Blanchet, Filhol, Chibret, Fond, Carcenac, Ambert, Bruel, Dupuy-Imbert, Bourgarel, Maisonobe, Basse fils, Foucard, Vimont, Reybaud, Roques, Grangier-Imbert, Lavene, Donneaud-Mandet, Bernard, Danrigal, Costes, Fouques, Lauzet, Fouilhoux fils, Beth, Labro. Lacome, Beauvais, Constant, Laffite, Benoist, Berlot, Rousse, Esmangard, Feutry-Garceau, Diol aîné, Duhamel, Villedom, Varin-Bernet, Durand-Porquier, Legros, Bompard, Allendes-Cavret, Warme-Desahaye, Villeroy, Bulliot, Henry, Chauveau, Menry, Mahard, Chauveau, Yvon, Douhéret, Lecocq, Noces, Pr. Fritsch de Long, Fritsch de Long, Laurent-Lessere, Deforge, Jug, Rameau, Pinard, Lebleu, Mérat, Bastia, Juteau, Legueux, Tragor, Ajacco, Poulain, J. J. Rouillé, Decheneux, Durosoy, Chatte, Benigni, Chailley, Sabruca, Pr. Bourson, Gaillard, Or. Lethore, Belodère, Jug, Laurent, Lethore, Bourgeois, Dupuy. Auxonne, Morand, Dupuy, Moretti, Roux, Musnier-Roger, Phal-Blando, Gros, Aubry, Aubry, Le Cavelier, Pro Vy, Bouchier, Morel, Gonord, Valby, Guerin-Lacouture, Galopin, Dessailly, Droys, Hourde, Bisson, Vaturet, Hametchan, Fefeu, Voituret, Mulot, Fosse fils, Massequin, Duvant, Rouvrel, Caillat, Lecomte, Jamais, Morizot, Ainon, Malbranche, Royer, Détroyat, Chevalier, Latrille, Bretillot, Burney-Chartut, Pouzac, Lanchy,
fils, Sirode, Fourot, Clermont (Hérault), Boissière fils aîné, Jug. Boissière, Planque, Belous, Montagne, Goubin, Berthomieu, Clermont-Ferrand, Blanc, Jug. Deschasses-Domerque, Rayne, Lavandier, Bonnabaud, Perret, Drelon-Redon, Julliard, Brancher, Bouchardon, Cognac, Castillon-Duperron, Jug. Manrain-Bettot, Robin, Castaigne, Finet, Joubert, Perault, Benon, Roumagne, Colmar, Pr. Birckel, Jug. Kiener (J.) fils, Fleischhauer, Kiener (Ad.), Jeannin, Rohr, Hartmann, Schreiber, Binder, Chauffour, Compiègne, Conantray, Legounis, Lion, Marcel, Naudé, Heuzé, Leclère (Gust.-Em.), Dubois-Gaillard, Duclos-Maheut, Leclère, Guérin, Condé-sur-Noireau, Vassal, Bardy-Fossard, Pr. Dethan, Proust, Cohmbasane, Peer, Delettre-Deshayes, Lodin, Debon, Renouard-Chauvin, Gautier, Roullin, Leblond-Touchard, Deloges, Morieux, Poirier, Madelaine, Lepelletier, Job, Pr. Tirard, Dunkerque, Bohrt, Davron, Morel-Age, Dairaux, Colnet, Houbreque, Le Mare, Durin, Chedru, Roulland, Lhoque, Dubois, Robin, Govare, Chaber, Hamot (Alfred), Beck, Poullain, Pascal, Codron, Sénéquier, Lebourgeois, Gasteau, Aubert, Robbere, Elbeuf Brunel, Pourpoint, Decuerson, Frère, Cavret, A, Saint-Hilaire-Dufour, Jug. Demar, Bareste, Tabouret, Moreau-Joannes, Cadot, Taliouret, Lenseigne, Gournay, Poullard, Pelletier fils aîné, Bazin, Pelletier aîné, Jug. Dérondelle-Faucon, Dérondelle-Faucon, Boutelier, Flavigny, Delavoipierre, Beaudoïin, Géray aîné, Beaudoïin, Géray aîné, Pr. Cellard, Dijon, Lhermitte, Cenard, Béest, Maroître, Lhermitte, Dubard-Brenot, Dupiey, Lainé, Dubard-Brenot, Duval, Poirier, Poisnet, Cr. Thiercelin, Beautemps, Grenier, Appert, Beautemps, Poupon, Wagner, Le Mangonnet, Guiot, Devin, Chapard, De Massac, Chapron, Gaignard, Leveret, Legeay, Gatis, Grout, Galis, Blanchet, Cr. Davron, Grasse, Blanche, Derambure, Guérin, Blanche, Le Pin, Jug. Niel, Berard, Mel, Michaud. Leprestre. Bérenger. Amoudru. Leprestre. Bérenger. J. s. Amoudru. J. s. Rocque. J. s. Bellandou. Besson-Janey. R. Béhandou. Guignard. Boutin. T'epée. Blanc. D'amancon. dans. Fr. Caussemier. Fr. Gray. Pr. Cauët-Villet. Pr. Forest aîné. Garcin. N. Lemercier. Pr. Jouart. Doze. Chauvel. Magnien-Boisson. Gués. Letelier-Lecarpentier. Monroz. Goin. J. s. Godart fils. J. s. Sacqain. J. Clément. Lépany. Bresard-Duchesne. Astier. Gr. Poulain. Gr. Guinot. Falaise. Grenoble. C. Belletrud. Pr. Grosset-Desfussau. F. Charpenay. Bigourdat. Ockerman. Decoster (Et). Margot. Pr. Bujeard. Barrois. Allier. Y. Péneau. Wautaret-M. He. Penet. Goujon. Bernard. J. Leborgne. Imbert-Chaumereau. Blondeau. Blaive. Goimbault. -Limoges. Nicolet. J. Brunet-Léger. petit. Bouillon. Misselon-Férodet. Brisset. C. Cottavoz (Riom.). Chatouillat. D'Héralde. Louet. Sohet-Thitaut. Pr. Hermé. Compain aîné. Hermé. Ardant. Rœderer (Jutes). Bénard. Boudet. Géry. Durand-Gailloult. Brousseaud. Monod. Cappé. Nadaud. Brindeau. Merser. Fournier. J. Boutot-Boillon. Mallet. Emery. Le Maire. Caillat. Bonsgraber. Regnier. Laigle. Jug. Dodin. Leforestier. Dufour. Lapasset. Leroux. J. s. Jaffus. Barct.
Pin, Jug. Niel, Berard, Mel, Michaud. Leprestre. Bérenger. Amoudru. Leprestre. Bérenger. J. s. Amoudru. J. s. Rocque. J. s. Bellandou. Besson-Janey. R. Béhandou. Guignard. Boutin. T'epée. Blanc. D'amancon. dans. Fr. Caussemier. Fr. Gray. Pr. Cauët-Villet. Pr. Forest aîné. Garcin. N. Lemercier. Pr. Jouart. Doze. Chauvel. Magnien-Boisson. Gués. Letelier-Lecarpentier. Monroz. Goin. J. s. Godart fils. J. s. Sacqain. J. Clément. Lépany. Bresard-Duchesne. Astier. Gr. Poulain. Gr. Guinot. Falaise. Grenoble. C. Belletrud. Pr. Grosset-Desfussau. F. Charpenay. Bigourdat. Ockerman. Decoster (Et). Margot. Pr. Bujeard. Barrois. Allier. Y. Péneau. Wautaret-M. He. Penet. Goujon. Bernard. J. Leborgne. Imbert-Chaumereau. Blondeau. Blaive. Goimbault. -Limoges. Nicolet. J. Brunet-Léger. petit. Bouillon. Misselon-Férodet. Brisset. C. Cottavoz (Riom.). Chatouillat. D'Héralde. Louet. Sohet-Thitaut. Pr. Hermé. Compain aîné. Hermé. Ardant. Rœderer (Jutes). Bénard. Boudet. Géry. Durand-Gailloult. Brousseaud. Monod. Cappé. Nadaud. Brindeau. Merser. Fournier. J. Boutot-Boillon. Mallet. Emery. Le Maire. Caillat. Bonsgraber. Regnier. Laigle. Jug. Dodin. Leforestier. Dufour. Lapasset. Leroux. J. s. Jaffus. Barct. Bigot-Sanson. Gr. Simon. Hurel. y fils. C. Simon. J. Cr. Vidau. Honfleur. Premoitte-Leguay. Lisieux. Duhourng. C/ Pelleter. Bordeaux. y. Berthier. Langres. y. Lesmaignen. Lepicque. f. Betige. Petit. Aubré. Tignères. Daufresne-Levasseur. Baillehache. Sarrazin. Malet-Martin. J. L. Magot. y. Dadant. J. Coures. Berthiot. Ctonard. Co" Colle. Lecarpentier. Bossière. Laval. Debande. Joret. Lecornu. Toutain-Goder. Gr. Lecornu. Isigny. Guyau-Guignard. Lodeve. Pr. Marie. Guyau-Guignard. Lodeve. Mane. Nouvel. Jourdan. Hroannet. Lelièvre. y. Coste. Liégard. Piednoir. Teisserenc. Leroy. Gerbant. Arnal père. J. s. Tarlet. Martel. J. s. Vitalis. Demagny. Blanc Trinquier. Cr. Bazire. Bretonnière. Chabernac. Isle-Rousse. C. Bordereau. Lons-le-Saules. Costa Sis (Jean). Libourne. Guyennot. Jug. Bregante. Princeteau. Devanx Costa (Jean-Baptiste). Ouvrier. Breton (Jos.-Ch.-Alex.). Y. Agarrat. Chaperon (Raimond). Sobotowski. Franceschini. Brun. J. S. Arcelin. 6' Leom. J. DeJaunas. Bruchon. Issoire. Chaperon-Gragere. Bourdon. Pinatel-Ampou. Hercé. B. Stamonet. B. Lothent. Calamy. Pr. Verley. Vallée. Fargot. Derode. y. Omnès. J. s. Especel-Grollier. Danel. Besné. Fargon-Tournadre. Crespet-Thiry. Bardou. Gr. Tarde. Kiéner. Le Diberder. Gullino (italienné). Thivano. J. Lanchon. Charles. Pr. Buisson. Pivette. Minier. y. Boufner. Cr.-Rocton. Etienne aîné. Testanière. Gr. Méggrand. Amoureux. y. Mottet. Julliany. Damoreau. Alix y. Be (L.-L.). Bruneau père. Alix. Bouffier. L' Jug. Tronc. Gr. Giraud. Bernier. L'orchestre. Meunier. y. Montgé. Messager Jomard. Portet-Lavigerie. Hervé. B. Bonnin. (Ferdinand.) N.
Toutain-Goder. Gr. Lecornu. Isigny. Guyau-Guignard. Lodeve. Pr. Marie. Guyau-Guignard. Lodeve. Mane. Nouvel. Jourdan. Hroannet. Lelièvre. y. Coste. Liégard. Piednoir. Teisserenc. Leroy. Gerbant. Arnal père. J. s. Tarlet. Martel. J. s. Vitalis. Demagny. Blanc Trinquier. Cr. Bazire. Bretonnière. Chabernac. Isle-Rousse. C. Bordereau. Lons-le-Saules. Costa Sis (Jean). Libourne. Guyennot. Jug. Bregante. Princeteau. Devanx Costa (Jean-Baptiste). Ouvrier. Breton (Jos.-Ch.-Alex.). Y. Agarrat. Chaperon (Raimond). Sobotowski. Franceschini. Brun. J. S. Arcelin. 6' Leom. J. DeJaunas. Bruchon. Issoire. Chaperon-Gragere. Bourdon. Pinatel-Ampou. Hercé. B. Stamonet. B. Lothent. Calamy. Pr. Verley. Vallée. Fargot. Derode. y. Omnès. J. s. Especel-Grollier. Danel. Besné. Fargon-Tournadre. Crespet-Thiry. Bardou. Gr. Tarde. Kiéner. Le Diberder. Gullino (italienné). Thivano. J. Lanchon. Charles. Pr. Buisson. Pivette. Minier. y. Boufner. Cr.-Rocton. Etienne aîné. Testanière. Gr. Méggrand. Amoureux. y. Mottet. Julliany. Damoreau. Alix y. Be (L.-L.). Bruneau père. Alix. Bouffier. L' Jug. Tronc. Gr. Giraud. Bernier. L'orchestre. Meunier. y. Montgé. Messager Jomard. Portet-Lavigerie. Hervé. B. Bonnin. (Ferdinand.) N. Pellier. Jug. Sturel. Lejeuffrain. J. s. Lebreton. Salmon. Nouvel. Worms. NouBard. Lacroix. Schmaltz. Poitevin. Raymond. y. George. Gr. Montreuil. Hautdidier. Marsollet. Marennes. Bompard. Gr. Marquet (Alph.). Robert. Lyon. Jug. Peltier. Gr. Blondin. Vidal. Salis. Lyon. Jug. Montessuy. Turpeau. Pr. Dumont. Fougasse. J.s.Bellion. Aidebert (Jacques). Bayzelon. Aubré. Benoit. Louvier. Gr. Gaultier. Blanc. Jaillard. Marande. Bie. Pr. Birac. Verdier. Colpart. Arnaud. Jangot. Serin. Valettes. Trouvé. Antoine. Mirecourt. Vivier. Chapeyron. Ty. Bastien-Aubry. J. s. Pourchet. Marrot. y. Harmand-Thomassin. Osmont. Gr. Colombet. Benoît. Perret. Marseille. Buthod. Beaucourt. Gimmig. y. Humbert. Rebatel. Pichand. Berlemont. De Saint-Jean. Rabatean. Gr. Rossignol. Paturle (B. A.). Reymonet. Moissac. Baux. Piot-père. Roulet. N. Ducet. F. Dupaiquier. Gerbaud. Renard. Maurin. Gerbaud. Renard. Vidal. Bonnin. Caitex (Ét. Ant.). Ferret. Y. Mignot. Ferret. Fraissinet. J·s·Mignot. J. Desmarquest (Louis). Montané. Chaumont. Massot. Besonaisline. Fortoul. Caussé. Nayoret. Décugis. Gr. Delor. C. Bertrand. Caire. Gr. Bertran. Aubré. Mamers. Rostaud. Rollet. Prévet. Gr. Moreau. Duchesne-Rabier. Jug. Galmard. Boucheny Juchereau. Pr. Durand-Jaillard. Rollier-Gonsault. J. s. Tison-Richer. y. VétiHard. y. Rousseauatné. Gremillon. Robbes-Sansavage. Palluet. Gr. Goudeau. Feron-Marie. Gr. Ferrière. Paris. Weis. Fay. Paris. De Maupeou. Matisse. Jug. Roussenac. Koechlin (Ch.). Gandrey. Pech. C. Sandherr (Ang.). Métairie (Aug.). Lafargue-Lavigne. Vonnès. J. S. Gagnere. Tachard-Petit. Gebhart. Fuselliér. J. s. Vigoureux. Bertrand.
Blanc. Jaillard. Marande. Bie. Pr. Birac. Verdier. Colpart. Arnaud. Jangot. Serin. Valettes. Trouvé. Antoine. Mirecourt. Vivier. Chapeyron. Ty. Bastien-Aubry. J. s. Pourchet. Marrot. y. Harmand-Thomassin. Osmont. Gr. Colombet. Benoît. Perret. Marseille. Buthod. Beaucourt. Gimmig. y. Humbert. Rebatel. Pichand. Berlemont. De Saint-Jean. Rabatean. Gr. Rossignol. Paturle (B. A.). Reymonet. Moissac. Baux. Piot-père. Roulet. N. Ducet. F. Dupaiquier. Gerbaud. Renard. Maurin. Gerbaud. Renard. Vidal. Bonnin. Caitex (Ét. Ant.). Ferret. Y. Mignot. Ferret. Fraissinet. J·s·Mignot. J. Desmarquest (Louis). Montané. Chaumont. Massot. Besonaisline. Fortoul. Caussé. Nayoret. Décugis. Gr. Delor. C. Bertrand. Caire. Gr. Bertran. Aubré. Mamers. Rostaud. Rollet. Prévet. Gr. Moreau. Duchesne-Rabier. Jug. Galmard. Boucheny Juchereau. Pr. Durand-Jaillard. Rollier-Gonsault. J. s. Tison-Richer. y. VétiHard. y. Rousseauatné. Gremillon. Robbes-Sansavage. Palluet. Gr. Goudeau. Feron-Marie. Gr. Ferrière. Paris. Weis. Fay. Paris. De Maupeou. Matisse. Jug. Roussenac. Koechlin (Ch.). Gandrey. Pech. C. Sandherr (Ang.). Métairie (Aug.). Lafargue-Lavigne. Vonnès. J. S. Gagnere. Tachard-Petit. Gebhart. Fuselliér. J. s. Vigoureux. Bertrand. G. Thoulet-Moret. Coupelaine. Lenglet. Van den Berghe. Bonnard-Bernard. Goullin. Garré-Carré. y. Guichet. Cr. Laffrat. LeClerc. Teisserenc-Vallat. Haëntgens (Ernest). Montgé. Bertin. Enandéau. Granier. Mistral. Dechade. Simon. Daudet. Ollivier. Avril. Maroger-Vincent. y. Banhe. Denisane. Lamarque. Fabrègues-Carbonnet. Montet. Gourdon. Mercier. Bonniot. Leroy. Fiaissier-Baron. Nougaret. LePrevost-Bourgerel. Narbonne. Placide. Vaillée Rozier. Petijas. Jug. Le Ga. de Lansalut. Or. Légal. Croissant. De Stadieu. DParazols. Défend. Lehir. Brenguier. Pr. Defond. y. Bourdet. J. s. Cariolet. J. s. Bourdel. B Noirat. y. Carabot. Garric. Boinot. Bravoze. Pérechon. Lemoigne. Sengier. J.-Gaston. C. Lansard. Soulard. Bransoulie. Bernard-Chambon. Clairefond. Pivet. Trouillard. Jug. Julliard-Fauconnier. Monthus aîné. Mainferme. Nuits. Courrent. Labouré-Roy. Watelet. Marques aîné. Jug. André-Charles. Gourdon. Chatilon-Gindriez. Berger. Neufchâtel. Bailey-Duret. Buchet-Bellenger. J. s. Larmier-Rivot. Bett Defaugères. Delgove. Labbé-Martinerie. Martin. Becquigny. Laurain. Varnier-Lemaire. Trapp. J.s.Taillebaut. Laederich (J.). Lecaplain. Ducos. Laederich-Webert. Moinet. Gros. Roussille. Strohl. Frébault. Foix. Layrisse. G. Casenave. Orléans. Santon. Jug. Germont. Pesty. Thureau. Lacaze fils. Pesle. Auvray. J. s. Moricet-Chaudeau. Dujonqnoy. Fougeu-Baron. Sainte-Radegonde. Laforge. Paimpol. Angeon (Silvain.) y. Le Bosquet (J. M.). Aubert-Lefeuve. Moizand. J. s. Veillet-Dufrèche (Félix.) Rouannet. LeConiat. Paris (v.p. 992.) Pau. Pr. Boala. Daran. Viguerie (M.D.G.). Buron. Mendez fils. Filhon. Cr. Doussiné. Périgueux. Bonnet (Romain). y. Couturier. Ficanj. Michelot. Goursat fils. J. Lestang. Anhier. Doursoutaine. Paradol. Gr. Vergnol.
de Lansalut. Or. Légal. Croissant. De Stadieu. DParazols. Défend. Lehir. Brenguier. Pr. Defond. y. Bourdet. J. s. Cariolet. J. s. Bourdel. B Noirat. y. Carabot. Garric. Boinot. Bravoze. Pérechon. Lemoigne. Sengier. J.-Gaston. C. Lansard. Soulard. Bransoulie. Bernard-Chambon. Clairefond. Pivet. Trouillard. Jug. Julliard-Fauconnier. Monthus aîné. Mainferme. Nuits. Courrent. Labouré-Roy. Watelet. Marques aîné. Jug. André-Charles. Gourdon. Chatilon-Gindriez. Berger. Neufchâtel. Bailey-Duret. Buchet-Bellenger. J. s. Larmier-Rivot. Bett Defaugères. Delgove. Labbé-Martinerie. Martin. Becquigny. Laurain. Varnier-Lemaire. Trapp. J.s.Taillebaut. Laederich (J.). Lecaplain. Ducos. Laederich-Webert. Moinet. Gros. Roussille. Strohl. Frébault. Foix. Layrisse. G. Casenave. Orléans. Santon. Jug. Germont. Pesty. Thureau. Lacaze fils. Pesle. Auvray. J. s. Moricet-Chaudeau. Dujonqnoy. Fougeu-Baron. Sainte-Radegonde. Laforge. Paimpol. Angeon (Silvain.) y. Le Bosquet (J. M.). Aubert-Lefeuve. Moizand. J. s. Veillet-Dufrèche (Félix.) Rouannet. LeConiat. Paris (v.p. 992.) Pau. Pr. Boala. Daran. Viguerie (M.D.G.). Buron. Mendez fils. Filhon. Cr. Doussiné. Périgueux. Bonnet (Romain). y. Couturier. Ficanj. Michelot. Goursat fils. J. Lestang. Anhier. Doursoutaine. Paradol. Gr. Vergnol. Perpignan. Pr. Corbière-Villalongue. y. Menc. Janme. Rêynes-Audusson. Basson. J. s. Aura. Auriol. Caillé. Bardou. Roalbe. y. Tournier. Cuillé. y. Peyron. Vidal. Gaujon. J. s. Perrot. Pouget. Gr. Bedarride. Surrea-Lamirande. y. Oudin. Pégardon. Peignelin fils. Doucet. y. Ripault fils (Pierre). Mauduyt. Leblanc-Turquand. Letang. Gr. Orillard jeune. Pontaudemer. Verger fils aîné. Brune l. Turgis. Leroy-Lemoine. y. Bailliette. Notent. Relin. Bellanger. Jug. Générat. Charpentier. Debray-Chollat. Guerreau. Loriot. Perrin. Rhullier-Plantin. Jug. Bresson Chastel-Gravier. Morand-Tintinhac. Thomas. Richard. J. Roux-Benoit. Braud. Anglade-Colly. Rouveure-Chambonnat Gr. Tauleigne. Quimper. J. Porquier (Edouard). y. Le Bosquet. De la Hubaudière. Govina!né. J. j. Leharz. Bolloré. Gr. Bernard. Quintin. Pr. Garnier-Boëldeau. Jug. Perrin. Henry de Villeneuve. Martinière. Pézenas. Poitiers. Collin de Souvigny. Pyof. y. Pério. Conet. Gr. Le Breton. Reims. Lochet. Poitart. Roederer (Eugène). Lanson. y. Thivier. Marteau. Walbaum. Prévost. Gr. Midon fils. Rennes. Letarouilly. Jug. Talbot. Garnier. Barrabé. Brice-Deville. J. s. Jouin. Champion. Bertrand. Péan. Danlson. Riom. Brére. y. Fayolet jeune. Lamotte. Verru fils. y. Fouilloch-Collangette. Polin. Cy-Perceau. Roanne. Pr. Bonnier. Jug. Seive. Roubaud. Vial. Chavallard. y. Défay. Barge fils. Gr. Barbe. La Stève. Goepfert. Thévenot. Brillouin jeune. J. s. Leps. Cordier. Gr. Triomphale. Rochelle (la). Pr. Carreau. Signette. Renaud. Fournier. Laurent. Y. Meneau (Gustave). St-Dizier. St-Hippolyte. Pellevoisin (Victor). Doë. Pr.