jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
rassure ; l'industrie s'agrandira dans une proportion plus forte encore. La Belgique est subdivisée en un nombre considérable de cultivateurs, soit propriétaires, soit simples fermiers, soit l'un et l'autre à la fois, tous aisés, tous heureux. Sans doute, le territoire ne s'est point développé en raison de l'accroissement de la population ; mais l'industrie s'est étendue, et le même sol suffit à tous : voici comment le plus grand nombre de ces laborieux cultivateurs est en même temps fabricant. Le terrain que chacun d'eux fait valoir, lui fournit ordinairement du lin, que sa femme et ses enfants préparent et filent, et qu'il convertit en toile dans les soirées d'été et dans les mauvais jours et les longues nuits d'hiver. Ce même terrain lui procure encore des pommes de terre, du grain, des légumes pour nourrir lui, sa famille et ses bestiaux. Ainsi, la culture d'un côté, et le tissage de l'autre, multiplient ses ressources. Supposez que ces petits cultivateurs ne soient plus que des journaliers dépendant d'un grand fermier, ils cesseront d'être tisserands ; l'émulation, l'industrie s'éteindront en eux; ils ne seront plus que de simples machines destinées à encombrer un jour les hôpitaux. Nous sentons tout ce qui nous manque de lumières pour considérer la question de la subdivision des terres sous tous ses rapports ; mais de ce que nos faibles connaissances nous ont permis d'en dire, on pourrait toujours inférer que ce n'est point l'étendue des propriétés qui importe à l'Agriculture, mais celle des fermages ; que les petites fermes bien arrondies seront toujours les mieux cultivées, et que le plus grand des inconvénients encore, c'est la trop grande et trop irrégulière subdivision d'une même propriété. En nous hasardant à tirer ces conséquences de ce que nous avons ébauché ci-dessus, nous renouvellerons le vœu que nous avons déjà formé, de voir M. François (de Neufchâteau) aborder cette grande question avec son talent ordinaire, et même nous le prier de l'examiner sous les rapports de l'économie politique. Si nous avons osé esquisser ce rapide tableau, c'est que des propriétaires, des cultivateurs du pays que nous habitons, qui ne
manque de lumières pour considérer la question de la subdivision des terres sous tous ses rapports ; mais de ce que nos faibles connaissances nous ont permis d'en dire, on pourrait toujours inférer que ce n'est point l'étendue des propriétés qui importe à l'Agriculture, mais celle des fermages ; que les petites fermes bien arrondies seront toujours les mieux cultivées, et que le plus grand des inconvénients encore, c'est la trop grande et trop irrégulière subdivision d'une même propriété. En nous hasardant à tirer ces conséquences de ce que nous avons ébauché ci-dessus, nous renouvellerons le vœu que nous avons déjà formé, de voir M. François (de Neufchâteau) aborder cette grande question avec son talent ordinaire, et même nous le prier de l'examiner sous les rapports de l'économie politique. Si nous avons osé esquisser ce rapide tableau, c'est que des propriétaires, des cultivateurs du pays que nous habitons, qui ne connaissent point l'intérieur de la France, et qui, par conséquent, n'ont aucune idée de l'abus contre lequel ce digne sénateur s'est si sagement, si éloquemment élevé, n'avaient point saisi la véritable sens de son Mémoire, basé sur ces mots, subdivision à l'infini d'une même propriété, et s'imaginaient entendre un magistrat, dont l'opinion est d'un si grand poids, improuver tout système de la subdivision des terres en parties peu considérables ; système qui assure leur bonheur et celui de leur famille. Nous n'avons donc eu en vue que d'établir pour eux des distinctions qui n'ont échappé sans doute ni à M. François (de Neufchâtel), ni à ses auditeurs de la Société d'Agriculture; distinctions que nous destinons purement à tranquilliser les habitants des campagnes près desquelles nous vivons, et qui ne connaissent de subdivision de terres, que celle dont ils s'applaudissent tous les jours, et à si juste titre. Audenarde, 6 Frimaire an XIF. LIÉGEARD. N. B. Les habitants de la Belgique qui liront ce Mémoire et les pièces y jointes verront sans peine que l'auteur n'a point voulu combattre les exploitations bornées; qu'il n'a pas pour objet d'établir un système sur la grandeur des fermes, et qu'il a seulement en vue
dont l'opinion est d'un si grand poids, improuver tout système de la subdivision des terres en parties peu considérables ; système qui assure leur bonheur et celui de leur famille. Nous n'avons donc eu en vue que d'établir pour eux des distinctions qui n'ont échappé sans doute ni à M. François (de Neufchâtel), ni à ses auditeurs de la Société d'Agriculture; distinctions que nous destinons purement à tranquilliser les habitants des campagnes près desquelles nous vivons, et qui ne connaissent de subdivision de terres, que celle dont ils s'applaudissent tous les jours, et à si juste titre. Audenarde, 6 Frimaire an XIF. LIÉGEARD. N. B. Les habitants de la Belgique qui liront ce Mémoire et les pièces y jointes verront sans peine que l'auteur n'a point voulu combattre les exploitations bornées; qu'il n'a pas pour objet d'établir un système sur la grandeur des fermes, et qu'il a seulement en vue de remédier à l'obstacle que le morcellement et la dispersion des terres d'une même ferme opposent à l'Agriculture. 6°. Lettre de M.****** à l'Auteur, sur la manière de distribuer les terres vagues et communes, pour former de nouvelles cultures. Des bords du Rhin, le Nivôse an XIV. MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU SÉNAT, J'ai lu dans le Moniteur votre Voyage agronomique et j'attends avec impatience le livre où se trouvera le plan de Rouvres. Si il existe un pays où la trop grande subdivision des terres, et surtout la mauvaise distribution des fonds, nuise à l'Agriculture, c'est bien le nôtre. Je prends la liberté de Vous communiquer quelques-unes de mes idées à ce sujet, et de vous dire ce que j'ai fait dans cette partie, et ce que je pourrais faire encore, si j'étais secondé par l'Administration. Comme la construction de nos anciennes villes, ainsi la mise en culture de nos champs s'est faite sans plan et sans ensemble; le hasard et la nature du sol, changé depuis, ont décidé de la manière dont les empiétements sur le terrain communal, les partages et les ventes se sont opérés. Mais il nous reste encore d'immenses communaux vagues et incultes, excellent terrain. Au
DU SÉNAT, J'ai lu dans le Moniteur votre Voyage agronomique et j'attends avec impatience le livre où se trouvera le plan de Rouvres. Si il existe un pays où la trop grande subdivision des terres, et surtout la mauvaise distribution des fonds, nuise à l'Agriculture, c'est bien le nôtre. Je prends la liberté de Vous communiquer quelques-unes de mes idées à ce sujet, et de vous dire ce que j'ai fait dans cette partie, et ce que je pourrais faire encore, si j'étais secondé par l'Administration. Comme la construction de nos anciennes villes, ainsi la mise en culture de nos champs s'est faite sans plan et sans ensemble; le hasard et la nature du sol, changé depuis, ont décidé de la manière dont les empiétements sur le terrain communal, les partages et les ventes se sont opérés. Mais il nous reste encore d'immenses communaux vagues et incultes, excellent terrain. Au moyen de cette masse, nous pourrions faire des améliorations dont les avantages sont incalculables. Cette grande superficie est inutile dans son abandon actuel; mais comme elle est heureusement toute entière dans les mains de l'Administration, il semble que nous ne devrions point nous borner à inviter, là où nous pouvons frapper par l'exemple. Si les forêts communales sont soumises à une administration particulière, pourquoi les communaux qui ne sont pas forêts sont-ils absolument négligés ? Leur culture perfectionnée est pourtant plus compliquée que celle des forêts ; les modes de jouissance demandent à la fois l'examen le plus scrupuleux des localités, et les principes les plus épuisés sur la population, sur les mœurs. Pour faire cet examen, il faut s'enfoncer dans les campagnes les plus sauvages ; et pour se pénétrer de ces principes, il faut les études et les vues des hommes d'État. Rempli de ces idées, et voulant être utile à mon pays d'une manière agréable au Gouvernement, j'ai formé plusieurs plans de mise en jouissance de nos communaux ; mais on n'est pas encore convenu des principes. Néanmoins, j'ai été chargé, au mois de Fructidor dernier, du défrichement d'un grand communal, à deux lieues de la ville.
frapper par l'exemple. Si les forêts communales sont soumises à une administration particulière, pourquoi les communaux qui ne sont pas forêts sont-ils absolument négligés ? Leur culture perfectionnée est pourtant plus compliquée que celle des forêts ; les modes de jouissance demandent à la fois l'examen le plus scrupuleux des localités, et les principes les plus épuisés sur la population, sur les mœurs. Pour faire cet examen, il faut s'enfoncer dans les campagnes les plus sauvages ; et pour se pénétrer de ces principes, il faut les études et les vues des hommes d'État. Rempli de ces idées, et voulant être utile à mon pays d'une manière agréable au Gouvernement, j'ai formé plusieurs plans de mise en jouissance de nos communaux ; mais on n'est pas encore convenu des principes. Néanmoins, j'ai été chargé, au mois de Fructidor dernier, du défrichement d'un grand communal, à deux lieues de la ville. Ces terres fertiles, mais sujettes à des inondations, faute de précautions et de travaux très-faciles. L'eau stagnante rend le sol froid. Le tout forme les deux tiers d'un ban ou territoire (cinq cents hectares), et n'est actuellement qu'un mauvais pâturage, où les bestiaux crèvent de faim. Après en avoir divisé une place à proximité du village, pour les ébats du bétail, et une autre destinée à l'extraction des terres fraîches et du gravier, je formai onze subdivisions faméuses ou cantons. (Si j'avais suivi le vœu des habitants, j'en auraient fait trente; car tous veulent avoir une part dans les places réputées bonnes aujourd'hui, mais qui seront les plus mauvaises dans la suite.) Chaque faméuse présente une figure quadrangulaire, et se compose de cent deux pièces égales ; savoir, cent pour les habitants ayant droit à la jouissance, une pour le curé, et une pour les essais et encouragements. Comme il y avait déjà un chemin couvert de gravier, je n'ai pu l'abolir, et je me suis contenté de rendre possible et même facile l'établissement des chemins faméurs, aussitôt que les habitants en sentiront la nécessité et les avantages. Les pièces elles-mêmes ne sont pas trop petites. Les échanges sont permis
une place à proximité du village, pour les ébats du bétail, et une autre destinée à l'extraction des terres fraîches et du gravier, je formai onze subdivisions faméuses ou cantons. (Si j'avais suivi le vœu des habitants, j'en auraient fait trente; car tous veulent avoir une part dans les places réputées bonnes aujourd'hui, mais qui seront les plus mauvaises dans la suite.) Chaque faméuse présente une figure quadrangulaire, et se compose de cent deux pièces égales ; savoir, cent pour les habitants ayant droit à la jouissance, une pour le curé, et une pour les essais et encouragements. Comme il y avait déjà un chemin couvert de gravier, je n'ai pu l'abolir, et je me suis contenté de rendre possible et même facile l'établissement des chemins faméurs, aussitôt que les habitants en sentiront la nécessité et les avantages. Les pièces elles-mêmes ne sont pas trop petites. Les échanges sont permis ; l'assolement est libre ; la clôture est possible et facultative ; la subdivision ne peut plus avoir lieu, car les lots sont affectés aux maisons actuellement existantes, sans que cependant les possesseurs des maisons soient propriétaires des lots. Ils n'en sont que les locataires, à charge d'une rétribution que l'Administration fixera toujours pour trois années consécutives, suivant les besoins de la Commune. (Chaque habitant a une maison.) Ce mode trouve des adversaires, parce qu'il ne favorise pas les nouveaux établissements, ni la population ; mon opinion est qu'il est superflu et même dangereux de ne vouloir, en économie politique, que population. Pourvoyons plutôt aux subsistances, à l'aisance de ceux qui vivent, et à la moralité d'une population robuste. Cette opération n'est pas encore consommée. Le bien public rencontre souvent de grands obstacles ; mais l'espérance de transformer un si grand marais en jardin m'a paru une idée digne d'être versée dans le sein d'un protecteur de l'Agriculture, sous un prince aussi désireux du bonheur de son peuple, que l'est notre auguste Empereur. Oserais-je vous demander la permission, Monsieur le Président, de vous donner des nouvelles de mes travaux subséquents, lorsque je pourrai les reprendre ? Veux-je agréer, en attendant,
l'Administration fixera toujours pour trois années consécutives, suivant les besoins de la Commune. (Chaque habitant a une maison.) Ce mode trouve des adversaires, parce qu'il ne favorise pas les nouveaux établissements, ni la population ; mon opinion est qu'il est superflu et même dangereux de ne vouloir, en économie politique, que population. Pourvoyons plutôt aux subsistances, à l'aisance de ceux qui vivent, et à la moralité d'une population robuste. Cette opération n'est pas encore consommée. Le bien public rencontre souvent de grands obstacles ; mais l'espérance de transformer un si grand marais en jardin m'a paru une idée digne d'être versée dans le sein d'un protecteur de l'Agriculture, sous un prince aussi désireux du bonheur de son peuple, que l'est notre auguste Empereur. Oserais-je vous demander la permission, Monsieur le Président, de vous donner des nouvelles de mes travaux subséquents, lorsque je pourrai les reprendre ? Veux-je agréer, en attendant, les assurances de la plus haute considération avec laquelle j'ai l'honneur d'être, Monsieur le Président du Sénat, votre très humble serviteur, M****, homme de loi. Lettre du Sous-Préfet de Commercy, sur la réunion des terres opérée à Nonsard, à S. E. Mgr. François (de Neufchâteau), Président du Sénat. Commercy, le 27 Janvier 1806. MONSIEUR LE PRÉSIDENT, Le Mémoire que vous avez lu à la Société d'Agriculture du département de la Seine, sur les moyens de remédier à l'abus de la subdivision des terres, et qui se trouve au Moniteur du 27 Brumaire an XIV, m'a rappelé qu'en 1763 on exécuta dans la commune de Nonsard, aujourd'hui comprise dans le canton de Vigneulles, département de la Meuse, une opération semblable à celle dont vous parlez relativement à la commune de Rouvres, près Dijon. J'ai cru que vous ne seriez pas fâché de connaître ce fait qui vient à l'appui de votre système. C'est d'exemples, et surtout de ceux qui se rapportent à des temps déjà un peu éloignés, que l'on a besoin, pour étonner le préjugé et accréditer les meilleures doctrines. En 1763, le comte de la Marche, seigneur justicier de Nonsard, se doutant que le territoire de cette commune renfermait
27 Janvier 1806. MONSIEUR LE PRÉSIDENT, Le Mémoire que vous avez lu à la Société d'Agriculture du département de la Seine, sur les moyens de remédier à l'abus de la subdivision des terres, et qui se trouve au Moniteur du 27 Brumaire an XIV, m'a rappelé qu'en 1763 on exécuta dans la commune de Nonsard, aujourd'hui comprise dans le canton de Vigneulles, département de la Meuse, une opération semblable à celle dont vous parlez relativement à la commune de Rouvres, près Dijon. J'ai cru que vous ne seriez pas fâché de connaître ce fait qui vient à l'appui de votre système. C'est d'exemples, et surtout de ceux qui se rapportent à des temps déjà un peu éloignés, que l'on a besoin, pour étonner le préjugé et accréditer les meilleures doctrines. En 1763, le comte de la Marche, seigneur justicier de Nonsard, se doutant que le territoire de cette commune renfermait plus d'arpents de terreins que n'en réclamaient les titres des individus qui y étaient propriétaires, sollicita et obtint des lettres de terrier. Son but était d'augmenter sa ferme de l'excédent des possessions particulières. M. Letioxerant, arpenteur à Saint-Mihiel, procéda au toisé des surfaces. Il se trouva, en effet, que beaucoup de pièces avaient au-delà de leur compte ; mais que pouvait produire d'utile au seigneur, une multitude de lambeaux qui se trouvaient disséminés sur tous les points du territoire ? L'essentiel, pour lui, était de réunir en une ou peu de masses cette foule de remanences. Le hasard le servit dans l'exécution de son projet. Le territoire de Nonsard est argileux et compact, et la coupe des champs, la direction des sillons étaient telles, que les eaux n'avaient point d'écoulement en beaucoup d'endroits ; ensemble que, dans les hivers pluvieux, la moitié des semences était perdue par l'effet de leur longue stagnation. Ce malheur, dont chaque cultivateur avait été vingt fois la victime, allait encore s'aggraver en affectant de plus petites quantités de terrein. M. Letitrant, homme éclairé, et en outre propriétaire d'une petite ferme dans le village, fit entendre à tous les habitants qu'il fallait regagner par une opération
de pièces avaient au-delà de leur compte ; mais que pouvait produire d'utile au seigneur, une multitude de lambeaux qui se trouvaient disséminés sur tous les points du territoire ? L'essentiel, pour lui, était de réunir en une ou peu de masses cette foule de remanences. Le hasard le servit dans l'exécution de son projet. Le territoire de Nonsard est argileux et compact, et la coupe des champs, la direction des sillons étaient telles, que les eaux n'avaient point d'écoulement en beaucoup d'endroits ; ensemble que, dans les hivers pluvieux, la moitié des semences était perdue par l'effet de leur longue stagnation. Ce malheur, dont chaque cultivateur avait été vingt fois la victime, allait encore s'aggraver en affectant de plus petites quantités de terrein. M. Letitrant, homme éclairé, et en outre propriétaire d'une petite ferme dans le village, fit entendre à tous les habitants qu'il fallait regagner par une opération avantageuse, ce que le dénombrement allait leur faire perdre. Il fut écouté, et il fut unanimement convenu entre les intéressés, que M. Letitrant procéderait à une nouvelle division du territoire, pour réunir en lots uniques, ou du moins peu nombreux, les héritages jetés çà et là dans les divers assemblages, et pour procurer, s'il était possible, en dirigeant les sillons et les champs dans un sens nouveau, l'évacuation des eaux pluviales qui en submergent annuellement une partie. L'arpenteur fit cette opération avec un plein succès. Il profita des pentes que la Nature avait ménagées pour faire écouler les eaux; il traça de nouveaux chemins d'exploitation en ligne directe; en un mot, il tailla si bien le territoire, qu'à dater de cette époque, la submersion n'y a plus eu lieu, et que les produits agricoles y ont constamment trié. De toute l'opération furent dressés un procès-verbal et une carte, qui depuis sont devenus le titre commun des propriétaires. À Rouvres, ce fut l'excès des redevances qui fit consommer la refonte du territoire; à Nonsard, ce fut l'avidité du seigneur. Sa terre, en effet, s'en trouva considérablement accrue. Mais si les motifs qui ont agi sur les deux communes ne sont pas
et pour procurer, s'il était possible, en dirigeant les sillons et les champs dans un sens nouveau, l'évacuation des eaux pluviales qui en submergent annuellement une partie. L'arpenteur fit cette opération avec un plein succès. Il profita des pentes que la Nature avait ménagées pour faire écouler les eaux; il traça de nouveaux chemins d'exploitation en ligne directe; en un mot, il tailla si bien le territoire, qu'à dater de cette époque, la submersion n'y a plus eu lieu, et que les produits agricoles y ont constamment trié. De toute l'opération furent dressés un procès-verbal et une carte, qui depuis sont devenus le titre commun des propriétaires. À Rouvres, ce fut l'excès des redevances qui fit consommer la refonte du territoire; à Nonsard, ce fut l'avidité du seigneur. Sa terre, en effet, s'en trouva considérablement accrue. Mais si les motifs qui ont agi sur les deux communes ne sont pas également louables, leurs résultats n'en ont pas été moins salutaires. C'est une chose agréable et curieuse à voir que le territoire de Nonsard, divisé en grandes planches régulières, qui aboutissent toujours, par un de leurs bouts, à des chemins directs qui le traversent à angles droits. L'irrégularité des coupures des sols environnants donne encore plus de relief à ce spectacle; il semble que ce sont nos jardins français dont on a tracé les carrés et les allées, et à qui il ne manque plus que des bordures. Tous les voisins se récrient sur la beauté d'une telle distribution, sans songer que peut-être ils jetteraient les hauts cris, si on leur proposait de les faire jouir d'un semblable avantage. Le succès de l'opération de M. Letitrant à Nonsard avait disposé les habitants de la commune de Saint-Aignan, près d'Apremont, où il était également propriétaire, à adopter la même mesure. Déjà le travail était préparé; je cherche à savoir les motifs qui en ont empêché l'exécution. Je prie Votre Excellence, Monsieur le Président, d'agréer l'assurance de ma haute considération. HUSSENOT. RAPPORT Sur les différents Mémoires de M. BRÉMONTIER, Inspecteur-Général des Ponts et Chaussées, chargé de la dixième Division, et sur les travaux
sols environnants donne encore plus de relief à ce spectacle; il semble que ce sont nos jardins français dont on a tracé les carrés et les allées, et à qui il ne manque plus que des bordures. Tous les voisins se récrient sur la beauté d'une telle distribution, sans songer que peut-être ils jetteraient les hauts cris, si on leur proposait de les faire jouir d'un semblable avantage. Le succès de l'opération de M. Letitrant à Nonsard avait disposé les habitants de la commune de Saint-Aignan, près d'Apremont, où il était également propriétaire, à adopter la même mesure. Déjà le travail était préparé; je cherche à savoir les motifs qui en ont empêché l'exécution. Je prie Votre Excellence, Monsieur le Président, d'agréer l'assurance de ma haute considération. HUSSENOT. RAPPORT Sur les différents Mémoires de M. BRÉMONTIER, Inspecteur-Général des Ponts et Chaussées, chargé de la dixième Division, et sur les travaux faits pour fixer et cultiver les Dunes du Golfe de Gascogne, entre l'Adour et la Gironde. Par M.JSI. GULET AU MONT, TESSIER, Commissaires; et CHASSIRON, Rapporteur. Messieurs, avant de vous faire son rapport sur les différents mémoires qui vous ont été présentés par M. Brémontier, votre Commission a cru devoir faire des recherches et constater des faits qui aideront à former votre opinion (et par elle l'opinion publique) sur les travaux de M. Brémontier. Il importait de savoir si ces travaux tiennent à des découvertes nouvelles, ou s'ils ne sont que l'imitation de ce qui a été fait ailleurs, notamment dans les Pays-Bas, en Hollande, etc. Les différents mémoires de M. Brémontier sont relatifs à des travaux déjà exécutés, et à d'autres, qui ne sont encore que des projets, mais présentés avec tous leurs développements. Les premiers sont constatés par des procès-verbaux, dont l'envie même ne saurait contester les résultats. Les autres ont pour base des expériences intéressantes, et des observations bien faites; car l'auteur paraît posséder le talent, assez rare, de bien observer, et il le doit à des études approfondies, à l'amour de son pays, et au vif désir de lui être utile, qui sont empreints à chaque