jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
55 à 73 chèvres, bouvillons, de 45 à 75 chevreaux, de 25 à 45 ; porcelets, de 65 à 130, suivant grosseur. Cheptel : Chevaux et Juments de France de 5.500 à 6.400 chevaux et juments d'Algérie, de 750 à 1.650 mulets et mules de France, de 5.700 à 6.600 mulets et mules d'Algérie, de 700 à 1.450 ; ânes et ânesses, de 75 à 300. MEDEA Marché du 12 août 1937 'Blé dur calon 1.' choix. 169 (quai emb.); blé dur Indigène, 160 (quat emb.) orge. 116 avoine. 115 ; foin, lourrages. 26 à 30; paille, 12 à 18 ; laines en suint, tonte (Colon), 625 à 650 laines en suint, tonte (indigène), 575 à 625 pommes de terre, 40 à 45 ; raisins de table. 250 à 300 dattes, 125 figues, 125 ; peaux brutes de bœufs, 380 peaux brutes de moutons, 425 peaux brutes de chèvres, 400 bœufs, 800 à 1400; bouvillons, 400 à 700 vaches, 500 à 800 ; génisses, 400 à 650 taureaux. 500 à 800 ; taurillons, 350 à 500 veaux. 250 à 400 ; moutons, 125 à 175 ; brebis. 80 à 120 ; beliers. 175 à 250; broutards, 80 à 100; agneaux de lait. 50 à 80 boucs, 40 à 75 chèvres, 35 à 55 ; chevaux. 400 à 12000 ; juments. 350 à 1000 mulets. 500 à 1500 : mules, 400 à 1000 ânel., 40 à 325 huiles d'olive comestible (sur place), 1.100 huile d'olive lampante (sur place), 1,000 ; volailles, 8 œufs, 4. MESSAAD Marché du 11 août 1937 Blé dur colon. 187.50 : blé Indigène, 175 orge, 105 à 110 ; semoule dure. 220; farine de froment. 250 paille, 10 à 15 Abricots sec, le double). 27 à 29 tomates du pays. 30 à 40 laines en suint, tonte (col), 700 laines en suint, tonte (indigène), 650 pommes de terre, 75 à 100 ; raisins de table noir, 40 à 60 dattes éraquées, 150 ; figues, 20 à 30 peaux brutes de moutons ras, 4 à 5 ; peaux brutes de chèvres, 8 à 12 moutons, 50 à 60
de lait. 50 à 80 boucs, 40 à 75 chèvres, 35 à 55 ; chevaux. 400 à 12000 ; juments. 350 à 1000 mulets. 500 à 1500 : mules, 400 à 1000 ânel., 40 à 325 huiles d'olive comestible (sur place), 1.100 huile d'olive lampante (sur place), 1,000 ; volailles, 8 œufs, 4. MESSAAD Marché du 11 août 1937 Blé dur colon. 187.50 : blé Indigène, 175 orge, 105 à 110 ; semoule dure. 220; farine de froment. 250 paille, 10 à 15 Abricots sec, le double). 27 à 29 tomates du pays. 30 à 40 laines en suint, tonte (col), 700 laines en suint, tonte (indigène), 650 pommes de terre, 75 à 100 ; raisins de table noir, 40 à 60 dattes éraquées, 150 ; figues, 20 à 30 peaux brutes de moutons ras, 4 à 5 ; peaux brutes de chèvres, 8 à 12 moutons, 50 à 60 ; brebis, 30 à 50 béliers, 20 à 40 broutards, 20 à 30 boucs de boucherie, 40 à 60 chèvres de boucherie. 40 à 60 ; ânes. 60 à 100 huile d'olive comestible (sur place), 5 à 11 huile d'olive lampante (sur pl.), 7 ; volailles. 4 à 6 œufs: 2 à 2,25 lapins, 3 à 4. ORLEANSVILLE Marché du 14 août Blés: prix officiels. Orge: 105-118 le kg. Avoine: 100-115 le kg. Fourrage naturel: 25-35 le kg. Foin. fourrages artificiels: 35-45 le kg. Paille: 8-12 le kg. Vesces: 75-80 le kg. Mulelt: 175-190 le kg (très rare). Fèves: 120-135 le kg. Pommes de terre: 40-60 le kg. Raisins de table: 75-150 le kg. Courgettes: 70-100 le kg. Tomates: 25-50 le kg. Carottes: 2-2,50 la botte. Navets: 2,50-3 la botte. Salades: 0,50-1 l'unité. Aulx: 1.203,60 la dz. Choux; 2-3,50 l'unité. Citrouilles: 2-6 l'unité. Melons: 0,25-3 l'unité. Pastèques: 1,50-4 l'unité. Figues: 1-1,50 le kg. Peaux brutes de bœufs, 118-130 les 100 kg de moutons, 20-30 l'unité; de chèvres, 25-35 l'unité. A l'unité. Bœufs, 800-1800 vaches. 800-1800 ; taureaux. 700-1200 veaux, 300-450 moutons. 70-90 ; brebis. 70-90 beliers. 60-80 broutards. 80-100 : boucs. 45-60 chèvres, 50-65 ; chevaux. 800-1100 ; juments. 800-1100
2 à 2,25 lapins, 3 à 4. ORLEANSVILLE Marché du 14 août Blés: prix officiels. Orge: 105-118 le kg. Avoine: 100-115 le kg. Fourrage naturel: 25-35 le kg. Foin. fourrages artificiels: 35-45 le kg. Paille: 8-12 le kg. Vesces: 75-80 le kg. Mulelt: 175-190 le kg (très rare). Fèves: 120-135 le kg. Pommes de terre: 40-60 le kg. Raisins de table: 75-150 le kg. Courgettes: 70-100 le kg. Tomates: 25-50 le kg. Carottes: 2-2,50 la botte. Navets: 2,50-3 la botte. Salades: 0,50-1 l'unité. Aulx: 1.203,60 la dz. Choux; 2-3,50 l'unité. Citrouilles: 2-6 l'unité. Melons: 0,25-3 l'unité. Pastèques: 1,50-4 l'unité. Figues: 1-1,50 le kg. Peaux brutes de bœufs, 118-130 les 100 kg de moutons, 20-30 l'unité; de chèvres, 25-35 l'unité. A l'unité. Bœufs, 800-1800 vaches. 800-1800 ; taureaux. 700-1200 veaux, 300-450 moutons. 70-90 ; brebis. 70-90 beliers. 60-80 broutards. 80-100 : boucs. 45-60 chèvres, 50-65 ; chevaux. 800-1100 ; juments. 800-1100 mulets. 1000-1800 : mules, 1000-1800 ; ânes, 50-150. Huile d'olive comestible (sur place): 5,60a le litre. Volailles: 10-12 le kg. Œufs: 2,40-3,60 la dz. Pain: 2,35 le kg. Vin: 2,20-2,50 le litre. Viande abattue le kg. boeuf. 10-16 ; mouton, 8-12 ; veau, 10-18 broutard. 10-14. Renseignements généraux. Bien que mieux approvisionné que samedi dernier, le marché de ce jour a été très pauvre en bétail, notamment en bêtes de boucherie, lesquelles ont subi une hausse considérable et sont très recherchées. De ce fait, la viande de détail atteint des prix exorbitants. Dans les vignobles quelques parcelles (notamment celles qui ont été atteintes par le sirocco) sont vendangées ou en cours. En moyenne, le moût donne assez bon espoir, les premiers pesés atteignant 12 en teneur de sucre. La fièvre aphteuse qui sévissait assez rigoureusement est en forte régression. M. C2WC7AMTINE Mercuriale du 13 août Blé. Quantité vendue: par charge. 157,4 par hectolitre. 252. Prix moyen par charge, 191,60 par hectolitre, 119,75: Prix courant par charge: poids moyen: 130 kilos, de 190 à 200. Quantité vendue au quintal, 12.550. Prix moyen, 131,78. Prix courant, 130 à 150. Orge. Quantité vendue: par charge, 75,6 par hectolitre, 101,20. Prix moyen: par charge,
mieux approvisionné que samedi dernier, le marché de ce jour a été très pauvre en bétail, notamment en bêtes de boucherie, lesquelles ont subi une hausse considérable et sont très recherchées. De ce fait, la viande de détail atteint des prix exorbitants. Dans les vignobles quelques parcelles (notamment celles qui ont été atteintes par le sirocco) sont vendangées ou en cours. En moyenne, le moût donne assez bon espoir, les premiers pesés atteignant 12 en teneur de sucre. La fièvre aphteuse qui sévissait assez rigoureusement est en forte régression. M. C2WC7AMTINE Mercuriale du 13 août Blé. Quantité vendue: par charge. 157,4 par hectolitre. 252. Prix moyen par charge, 191,60 par hectolitre, 119,75: Prix courant par charge: poids moyen: 130 kilos, de 190 à 200. Quantité vendue au quintal, 12.550. Prix moyen, 131,78. Prix courant, 130 à 150. Orge. Quantité vendue: par charge, 75,6 par hectolitre, 101,20. Prix moyen: par charge, 106,43 par hectolitre, 66,65. Prix courant par charge: poids moyen 100 kilos, de 100 à 110. Quantité vendue au quintal, 4.883. Prix moyen, 108,56. Prix courant, de 104 à 115. Laines. Débris: quantité vendue: 1.095 kilos. Prix moyen par quintal, 682,12. Prix courant, de 650 à 700 frs. Peaux. Peaux de moutons, 2.333. Prix moyen par quintal, 980,76. Prix courant, de 975 à 1.000 frs. Peaux de bœufs. 444. Prix moyen, 478,22. Prix courant, de 475 à 500 francs. Peaux salées: quantité vendue, 6.689. Prix moyen, la dz., 163,71. Prix courant, de 155 à 175 francs. Peaux d'agneaux: quantité vendue, 349. Prix moyen, à la dz., 172,48. Prix courant, de 170 à 175 la dz. Merci à Mr. B. de nous avoir corrigé cette erreur. Prix moyen : 100. Prix courant 100. Laines. –L'abris quantité vendue : 1, 439 kilos. Prix moyen par aule : 989,91. Prix courant : de 950 à 1.025 frs. Peaux. Peaux de moutons : 445. Prix moyen par quintal : 154,28. Prix courant : de 150 à 1.625 francs. Peaux de bœufs : 83. Prix moyen, 431,46. Prix courant : de 475 à 500 frs. Peaux salées : quantité vendue, 1,210. Prix moyen par douzaine
de moutons, 2.333. Prix moyen par quintal, 980,76. Prix courant, de 975 à 1.000 frs. Peaux de bœufs. 444. Prix moyen, 478,22. Prix courant, de 475 à 500 francs. Peaux salées: quantité vendue, 6.689. Prix moyen, la dz., 163,71. Prix courant, de 155 à 175 francs. Peaux d'agneaux: quantité vendue, 349. Prix moyen, à la dz., 172,48. Prix courant, de 170 à 175 la dz. Merci à Mr. B. de nous avoir corrigé cette erreur. Prix moyen : 100. Prix courant 100. Laines. –L'abris quantité vendue : 1, 439 kilos. Prix moyen par aule : 989,91. Prix courant : de 950 à 1.025 frs. Peaux. Peaux de moutons : 445. Prix moyen par quintal : 154,28. Prix courant : de 150 à 1.625 francs. Peaux de bœufs : 83. Prix moyen, 431,46. Prix courant : de 475 à 500 frs. Peaux salées : quantité vendue, 1,210. Prix moyen par douzaine : 178,34. Prix courant de 170 à 180 frs la dz. Quantité vendue : 467 litres. Pois chiches : 1,331 qx à 131,62. Prix courant : de 125 à 135. AUCTION Marché du 13 août Blés : taxe. Orge: 105-110 le ql. Foin, fourrages: 35-40 le ql. Pale: 13 le ql. Pommes de terre: 1,20 le kg. Salades: 0,30 l'une. Ailz: 0,80 la dz, Oignons: 1 la dz, Peaux brutes : de bœufs. 160-400 les 100 kg de moutons, 6-15 l'unité de chèvres. 5-10 l'unité. Bœufs: 6 le kg. Bouvillons; 300-450 l'unité vaches, 6 le kg. A l'unité. Taureaux: 600-900 ; taureaux, 350-500 ; veaux. 300-500 moutons. 70-130 ; brebis, 65-145 agneaux, 90-170 ; boucs. 50-105 chèvres. 40-70 chevaux. 200-2,350 juments. 450-2.200 mules. 450-2.200 ; fines. 25-250. Veaux: 6-10 l'unité. Œufs: 0,25 pièce. Pain: 2,20 le kg. Viande abattue. le kg. moutons. 6,50 : brebis, 5,50-6,50. Alger, 17 août. (Les cours entre parenthèses sont ceux du marché précédent). Au kilo. Maquereaux, 6 ; merlans, 6-8 (8-10) ; raies, 4 (4) ; rougets, 8-10 ; sépias petites, 8 (8). LA PATERNELLE a assure sur la Vie des personnes âgées de 60 à 80 ans direction NORD, M. MULLER PRALONG! POUR L'AFRIQUE
ql. Pommes de terre: 1,20 le kg. Salades: 0,30 l'une. Ailz: 0,80 la dz, Oignons: 1 la dz, Peaux brutes : de bœufs. 160-400 les 100 kg de moutons, 6-15 l'unité de chèvres. 5-10 l'unité. Bœufs: 6 le kg. Bouvillons; 300-450 l'unité vaches, 6 le kg. A l'unité. Taureaux: 600-900 ; taureaux, 350-500 ; veaux. 300-500 moutons. 70-130 ; brebis, 65-145 agneaux, 90-170 ; boucs. 50-105 chèvres. 40-70 chevaux. 200-2,350 juments. 450-2.200 mules. 450-2.200 ; fines. 25-250. Veaux: 6-10 l'unité. Œufs: 0,25 pièce. Pain: 2,20 le kg. Viande abattue. le kg. moutons. 6,50 : brebis, 5,50-6,50. Alger, 17 août. (Les cours entre parenthèses sont ceux du marché précédent). Au kilo. Maquereaux, 6 ; merlans, 6-8 (8-10) ; raies, 4 (4) ; rougets, 8-10 ; sépias petites, 8 (8). LA PATERNELLE a assure sur la Vie des personnes âgées de 60 à 80 ans direction NORD, M. MULLER PRALONG! POUR L'AFRIQUE DU NORD: Agents Généraux B 17, Bd Laferrière ALGER 1, Avenue Pasteur ALGER Téléph. : 80-64 96-51 Téléph. : 1-52 37-36 ELECTRICITE FORCE L'INSTALLATION DE QUALITÉ Anciens Etablissements Ad. LEROLLE et Cie Société Anonyme ou Capital de 1,800,000 fr. TELEPHONE 28, Boul. Cornot, ALGER T. 43.00, 48-14 SONNERIE Succursale Mascara Emulsion Bitume Etablisements Pierre THOMARON Tél. 15.03 13, Boulevard Cornot, 13 ALGER Tél. 15.03 PIEUX FRANK 54, Rue de Clichy. PARIS-9' Tél. : Trinité 01-21 (4 Ignell Direction générale pour l'Afrique du Nord : M. VAN DE WALLE, Ingénieur-Directeur, 11, rue Denfert-Rochereau, ALGER Téléphone: 34-87 AGENTS REGIONAUX: ORAN : COMPTOIR MAURITANIEN, 5, rue Cavaignac. Tél. 203-17. MOSTAGANEM: M. GERRIS, 4, r. Mina. T. 1-93. BONE-PHILIPPEVILLE: M. RALLO, Palais Consulaire, Bône. Tél. 1-86. ARRONDISSEMENTS DE TUNIS ET DE BIZERTE : M. MULLER, Ingénieur, 16, rue Saint-Charles, Tunis. Téléph. 11-27. ARRONDISSEMENTS DE SOUSSE ET DE SFAX: MM. DEMARRE et NOVAK, Ingénieurs, 93, rue du Portugal. CASABLANCA : Etablissements BERENGER, 142, boulevard de la Gironde. Tél. 38-34 MATERIAUX EN CIMENT S. A. BERNARD Frères Société Anonyme au Capital de 1,250,000 francs ADMINISTRATION : ALGER, 6, Rue Edouard-Cat USINES de 9.000 mètres à MAISON-CARRÉE (en face Gare P.L.M.) INSTALLATION MECANIQUE ET ELECTRIQUE LA PLUS
Emulsion Bitume Etablisements Pierre THOMARON Tél. 15.03 13, Boulevard Cornot, 13 ALGER Tél. 15.03 PIEUX FRANK 54, Rue de Clichy. PARIS-9' Tél. : Trinité 01-21 (4 Ignell Direction générale pour l'Afrique du Nord : M. VAN DE WALLE, Ingénieur-Directeur, 11, rue Denfert-Rochereau, ALGER Téléphone: 34-87 AGENTS REGIONAUX: ORAN : COMPTOIR MAURITANIEN, 5, rue Cavaignac. Tél. 203-17. MOSTAGANEM: M. GERRIS, 4, r. Mina. T. 1-93. BONE-PHILIPPEVILLE: M. RALLO, Palais Consulaire, Bône. Tél. 1-86. ARRONDISSEMENTS DE TUNIS ET DE BIZERTE : M. MULLER, Ingénieur, 16, rue Saint-Charles, Tunis. Téléph. 11-27. ARRONDISSEMENTS DE SOUSSE ET DE SFAX: MM. DEMARRE et NOVAK, Ingénieurs, 93, rue du Portugal. CASABLANCA : Etablissements BERENGER, 142, boulevard de la Gironde. Tél. 38-34 MATERIAUX EN CIMENT S. A. BERNARD Frères Société Anonyme au Capital de 1,250,000 francs ADMINISTRATION : ALGER, 6, Rue Edouard-Cat USINES de 9.000 mètres à MAISON-CARRÉE (en face Gare P.L.M.) INSTALLATION MECANIQUE ET ELECTRIQUE LA PLUS MODERNE CARRELAGES, DALLES, TUYAUX FOURNISSEURS DES ADMINISTRATIONS Télép. 23.24, 39.43 CHARPENTES et CONSTRUCTIONS JUTAIQUE SATELIIERS D'ARMOIRIES 40. RUE MICHELET, ALGER EY EAN. TÉL. 25-94 E. N. U. E li' GARE:-TÉl. 6-85. AIR FRANCE RESEAU AERIEN MONDIAL Services quotidiens sauf Lundi O ALGER-MARSEILLE en 5 h ALGER PARIS en 9 h. 15 (Service d'Été) O SERVICE DE LUXE PAR APPAREILS MULTIMOTEURS Départ d'Alger : du bureau d'AIR FRANCE, 4, Bd Carnot : le matin à 6 h. 25 de l'Hydrobase de l'Agha : 6 h. 45 Correspondance assurée dans la même journée avec Cannes, Lyon, Genève, Paris, Londres, Bruxelles, Rotterdam, Amsterdam et Burgos PRIX: MARSEILLE LYON PARIS Aller 700 frs 980 frs 1.295 frs Aller-retour 1.660 frs 1.764 frs 2.331 frs valable 60 jours BILLETS COMBINES AIR-FER AIR-FRANCE 4, Bd Carnot, ALGER -Tél. 4.74 Télgrammes: AIRFRANSAG-ALGER WORMS et Cie, Représentants en Algérie TOUT POUR L'USINE FOSSES Joseph LESOURD Téléphone 20.79 20, Boulevard Boudin, 20, ALGER Téléphone 20 79 BOULONS RONDELLES RIVETS PETIT OUTILLAGE GARNITURES POUR JOINTS VAPEUR CUIVRE EN BARRES ET EN FEUILLES ALUMINIUM EN PLANCHES METAL D'APPORT POUR SOUDURE AUTOGENE CHRONIQUE FISCALE Tout ce qu'il faut savoir de la taxe unique XXXVI!! EXONERATIONS 1. Perception à l'intérieur (Suite) C) TROISIEME
15 (Service d'Été) O SERVICE DE LUXE PAR APPAREILS MULTIMOTEURS Départ d'Alger : du bureau d'AIR FRANCE, 4, Bd Carnot : le matin à 6 h. 25 de l'Hydrobase de l'Agha : 6 h. 45 Correspondance assurée dans la même journée avec Cannes, Lyon, Genève, Paris, Londres, Bruxelles, Rotterdam, Amsterdam et Burgos PRIX: MARSEILLE LYON PARIS Aller 700 frs 980 frs 1.295 frs Aller-retour 1.660 frs 1.764 frs 2.331 frs valable 60 jours BILLETS COMBINES AIR-FER AIR-FRANCE 4, Bd Carnot, ALGER -Tél. 4.74 Télgrammes: AIRFRANSAG-ALGER WORMS et Cie, Représentants en Algérie TOUT POUR L'USINE FOSSES Joseph LESOURD Téléphone 20.79 20, Boulevard Boudin, 20, ALGER Téléphone 20 79 BOULONS RONDELLES RIVETS PETIT OUTILLAGE GARNITURES POUR JOINTS VAPEUR CUIVRE EN BARRES ET EN FEUILLES ALUMINIUM EN PLANCHES METAL D'APPORT POUR SOUDURE AUTOGENE CHRONIQUE FISCALE Tout ce qu'il faut savoir de la taxe unique XXXVI!! EXONERATIONS 1. Perception à l'intérieur (Suite) C) TROISIEME GROUPE A. COMPAGNIES D'ASSURANCES, SPECTACLES, CERCLES. 1° Les affaires effectuées par les sociétés ou compagnies d'assurances et tous autres assureurs, quelle que soit la nature des risques assurés, et qui sont soumises aux taxes de timbre et d'enregistrement prévues tant par les codifications des textes qui régissent en Algérie ces matières que par la décision de l'assemblée plénière des Délégations financières du 22 juin 1935, homologuée par décret du 30 octobre 1935 (article 13, paragraphe 5 du décret du 29 janvier 1934). 2° Les affaires effectuées par les entrepreneurs de spectacles et autres attractions et divertissements assimilés et soumis à la taxe instituée par la décision des Délégations financières en date du 18 juin 1918, homologuée par décret du 18 novembre 1918 (article 13, paragraphe 6 du décret du 29 janvier 1937). 3° Les affaires effectuées par les exploitants de cercles constitués sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 et portant sur les jeux de hasard lorsqu'est perçu l'impôt institué par la décision des Délégations financières en date du 20 juin 1925, homologuée par décret du 11 décembre 1925 (article 13, paragraphe 7 du décret du 29 janvier 1937). Les intéressés sont déjà soumis à des impôts
matières que par la décision de l'assemblée plénière des Délégations financières du 22 juin 1935, homologuée par décret du 30 octobre 1935 (article 13, paragraphe 5 du décret du 29 janvier 1934). 2° Les affaires effectuées par les entrepreneurs de spectacles et autres attractions et divertissements assimilés et soumis à la taxe instituée par la décision des Délégations financières en date du 18 juin 1918, homologuée par décret du 18 novembre 1918 (article 13, paragraphe 6 du décret du 29 janvier 1937). 3° Les affaires effectuées par les exploitants de cercles constitués sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 et portant sur les jeux de hasard lorsqu'est perçu l'impôt institué par la décision des Délégations financières en date du 20 juin 1925, homologuée par décret du 11 décembre 1925 (article 13, paragraphe 7 du décret du 29 janvier 1937). Les intéressés sont déjà soumis à des impôts ou des taxes qui ne sont autres que des taxes sur leurs affaires (droits proportionnels de timbre, taxe ad valorem progressive en ce qui concerne les spectacles et les jeux de hasard dans les cercles). Pour éviter une superposition d'impôt, le décret réglementaire exonère de la taxe les affaires effectuées par ces assujettis. Il va sans dire que seules demeurent exemptées, les affaires passibles des taxes ou impôts spéciaux visés dans le texte. Les autres affaires non soumises à ces impositions qui pourraient être faites dans les mêmes établissements sont, par conséquent, imposables. Par exemple, la restauration dans les cercles, lorsque les repas servis sont payants. B. VINS, ALCOOLS, BIÈRE, CIDRE, VENDANGES 1° a) les affaires de vente, de commission, de courtage ou de consommination sur place portant sur le vin, les cidres, poirés et hydromels, les vendanges et fruits à cidre et à poiré, ainsi que les alcools susceptibles d'alimenter la consommation de bouche; b) les affaires de consommation sur place s'appliquant à toutes les boissons autres que celles désignées au paragraphe précédent, lorsque ces affaires sont effectuées par des débitants de boissons susceptibles de bénéficier du régime forfaitaire prévu en matière d'impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux;
par ces assujettis. Il va sans dire que seules demeurent exemptées, les affaires passibles des taxes ou impôts spéciaux visés dans le texte. Les autres affaires non soumises à ces impositions qui pourraient être faites dans les mêmes établissements sont, par conséquent, imposables. Par exemple, la restauration dans les cercles, lorsque les repas servis sont payants. B. VINS, ALCOOLS, BIÈRE, CIDRE, VENDANGES 1° a) les affaires de vente, de commission, de courtage ou de consommination sur place portant sur le vin, les cidres, poirés et hydromels, les vendanges et fruits à cidre et à poiré, ainsi que les alcools susceptibles d'alimenter la consommation de bouche; b) les affaires de consommation sur place s'appliquant à toutes les boissons autres que celles désignées au paragraphe précédent, lorsque ces affaires sont effectuées par des débitants de boissons susceptibles de bénéficier du régime forfaitaire prévu en matière d'impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux; c) les prestations et locations de services se rattachant directement à la profession des débitants de boissons désignés à l'alinéa précédent (article 13, paragraphe 28° du décret du 29 janvier 1937). a) Cette exonération est la conséquence de l'incorporation de la taxe unique frappant les boissons aux droits de circulation ou de consommation (décret du 29 janvier 1937). Dans notre prochain article nous donnerons un tableau des droits fusionnés. Bien que ce texte ne vise pas la bière, cette boisson doit être exonérée, puisqu'elle figure dans le tableau des droits fusionnés; b) La disposition figurant à cet alinéa dispense de la taxe les affaires de consommation sur place s'appliquant à toutes les boissons (infusions, sirops, limonades), autres que les vins, cidres, poirés, boissons alcooliques, visés à l'alinéa précédent, lorsque le chiffre d'affaires du redevable est inférieur à 300.000 francs; c) l'alinéa c) du même paragraphe exonère de toute taxe les prestations ou locations de service (utilisation du téléphone, location de billards) faites par les débitants dont le chiffre d'affaires n'atteint pas 300.000 francs. En définitive, les débitants de boissons qui bénéficient du régime forfaitaire en matière d'impôt sur les B.LC. ne sont assujettis à aucune taxe; d) Par contre, les
ou de consommation (décret du 29 janvier 1937). Dans notre prochain article nous donnerons un tableau des droits fusionnés. Bien que ce texte ne vise pas la bière, cette boisson doit être exonérée, puisqu'elle figure dans le tableau des droits fusionnés; b) La disposition figurant à cet alinéa dispense de la taxe les affaires de consommation sur place s'appliquant à toutes les boissons (infusions, sirops, limonades), autres que les vins, cidres, poirés, boissons alcooliques, visés à l'alinéa précédent, lorsque le chiffre d'affaires du redevable est inférieur à 300.000 francs; c) l'alinéa c) du même paragraphe exonère de toute taxe les prestations ou locations de service (utilisation du téléphone, location de billards) faites par les débitants dont le chiffre d'affaires n'atteint pas 300.000 francs. En définitive, les débitants de boissons qui bénéficient du régime forfaitaire en matière d'impôt sur les B.LC. ne sont assujettis à aucune taxe; d) Par contre, les débitants de boissons réalisant un chiffre d'affaires supérieur à 300.000 francs ne bénéficient de l'exonération prévue aux dispositions qui précèdent, qu'en ce qui concerne la vente des alcools, vins, vendanges, cidres, poirés et bières. Fernand ROUGNY, E.S.C.A., Expert-comptable agréé près les Tribunaux. Commissaire aux comptes près la Cour d'Appel d'Alger. (À Suivre) (*) Voir Travaux nord-africains depuis le 23 mai 1937. Les importations vinicoles en France Par le port de Rouen Voici les arrivages des vins par le port de Rouen pendant la semaine du 8 au 14 août 1937 : « Schlaffmann » : 3.326 tonnes d'Algérie. « Le Trait » 21 tonnes de vin et 2 tonnes d'alcool de Bordeaux. « Vulcain » : 3.660 tonnes d'Algérie. « Aisne » : 235 tonnes de vin de Tunisie. 2.939 tonnes de vin et 15 tonnes d'alcool d'Algérie. « Saint-Camille » : 3.730 tonnes de vin et 16 tonnes d'alcool d'Algérie. « Mars » : 45 tonnes de vin de Tunisie et 190 tonnes de vin d'Algérie. Par le port de Nantes Voici les arrivages des vins par le port de Nantes pendant la semaine du 8 au 14 août 1937 « Saint-Nazaire » : 1.431 tonnes de vin d'Oran.