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deux heures. Contentieux des fabriques; emploi ou destination de leurs biens meubles et immeubles, acquisitions, aliénations, échanges, emprunts, transactions concernant ces établissements; approbation et autorisation des congrégations religieuses et des établissements qui en dépendent; modification des statuts; actes d'acquisition, de vente, d'échange, d'emprunt, de transaction, concernant les congrégations religieuses d'hommes et de femmes; autorisation pour l'acceptation des dons et legs aux établissements ecclésiastiques et religieux. DIVISION. Administration temporelle des intérêts diocésains. Travaux diocésains. M. HAMELLE (Victor) chef de la division. BUREAU. M. de la Motte chef. Administration temporelle des établissements diocésains; acquisitions, échanges, aliénations, emplois de fonds, transactions et autres affaires contentieuses relatives à ces établissements maisons et caisses de retraite pour les prêtres âgés et infirmes; tarif des droits de secrétariat d'évêchés; comptes annuels des grands séminaires; budget des fabriques des cathédrales; circonscriptions des diocèses et des paroisses; secours aux communes pour églises et presbytères. BUREAU. Travaux diocésains. M. Blanc (Hippolyte), M. Wehe, chef adjoint. Travaux pour la construction ou la conservation des cathédrales, archevêchés, évêchés et séminaires; acquisitions concernant ces édifices examen et approbation des projets, adjudication des travaux; comité des inspecteurs généraux des travaux diocésains; nomination et personnel des architectes; répartition et emploi des fonds affectés par le budget des cultes aux dépenses diocésaines; ameublement des archevêchés et évêchés, maîtrises et baschœurs des cathédrales; subventions pour acquisitions d'ornements; paiement de loyers pour évêchés et séminaires; école de musique religieuse; nomination des élèves boursiers. SOUS-DIRECTION DES CULTES NON CATHOLIQUES. M. SAYOUS (André) sous-directeur. Nominations, attributions et renouvellement des consistoires; suppléments de traitements et indemnités; organisation et circonscription des églises consistoriales et oratoriales et des synagogues et temples; secours pour constructions et réparations biens et revenus des églises dons et legs, acquisitions et échanges police ecclésiastique; administration des séminaires protestants et du séminaire israélite; bourses. DIVISION DE LA COMPTABILITÉ CENTRALE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE ET DES CULTES. Rue de la Cité, n° 0. M. JOURDAIN chef de la division. BUREAU. Comptabilité de l'instruction publique. M. Forget, chef. Ordonnancement des dépenses; contrôle et vérification des pièces de dépenses produites à l'appui des ordonnances de paiement; situation d'emploi des crédits; état des
le budget des cultes aux dépenses diocésaines; ameublement des archevêchés et évêchés, maîtrises et baschœurs des cathédrales; subventions pour acquisitions d'ornements; paiement de loyers pour évêchés et séminaires; école de musique religieuse; nomination des élèves boursiers. SOUS-DIRECTION DES CULTES NON CATHOLIQUES. M. SAYOUS (André) sous-directeur. Nominations, attributions et renouvellement des consistoires; suppléments de traitements et indemnités; organisation et circonscription des églises consistoriales et oratoriales et des synagogues et temples; secours pour constructions et réparations biens et revenus des églises dons et legs, acquisitions et échanges police ecclésiastique; administration des séminaires protestants et du séminaire israélite; bourses. DIVISION DE LA COMPTABILITÉ CENTRALE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE ET DES CULTES. Rue de la Cité, n° 0. M. JOURDAIN chef de la division. BUREAU. Comptabilité de l'instruction publique. M. Forget, chef. Ordonnancement des dépenses; contrôle et vérification des pièces de dépenses produites à l'appui des ordonnances de paiement; situation d'emploi des crédits; état des crédits adressés aux préfets; enregistrement, vérification et envoi des ordonnances de paiement au trésor; expédition et remise aux parties prenantes des lettres d'avis ou mandats de paiement; vérification des bordereaux mensuels transmis par les préfets et les payeurs; distribution mensuelle des fonds tenue des livres de comptabilité créances des exercices clos; centralisation des fonds départementaux affectés à l'instruction primaire; préparation des budgets et des comptes rendus. BUREAU. Comptabilité des cultes. M. Coquillard, chef. Préparation du budget des cultes, des comptes généraux et des divers documents de comptabilité à publier; ordonnancement des dépenses; envoi des ordonnances au ministère des finances; vérification et liquidation des comptes adressés par les préfets; vérification des bordereaux de situation mensuelle des préfets et des payeurs; état de situation périodique des dépenses subventionnées et payées. BUREAU. Pensions de retraite. M. Granet, chef. Vérification des retenues sur les traitements des fonctionnaires pour les pensions de retraite; préparation et envoi au ministre des finances des états récapitulatifs des retenues tenue du registre des demandes en liquidation, liquidation des pensions de retraite; communications avec le ministre des finances et avec le Conseil d'Etat pour tout ce qui concerne le service des pensions; préparation des décrets de concession de pensions; registre
clos; centralisation des fonds départementaux affectés à l'instruction primaire; préparation des budgets et des comptes rendus. BUREAU. Comptabilité des cultes. M. Coquillard, chef. Préparation du budget des cultes, des comptes généraux et des divers documents de comptabilité à publier; ordonnancement des dépenses; envoi des ordonnances au ministère des finances; vérification et liquidation des comptes adressés par les préfets; vérification des bordereaux de situation mensuelle des préfets et des payeurs; état de situation périodique des dépenses subventionnées et payées. BUREAU. Pensions de retraite. M. Granet, chef. Vérification des retenues sur les traitements des fonctionnaires pour les pensions de retraite; préparation et envoi au ministre des finances des états récapitulatifs des retenues tenue du registre des demandes en liquidation, liquidation des pensions de retraite; communications avec le ministre des finances et avec le Conseil d'Etat pour tout ce qui concerne le service des pensions; préparation des décrets de concession de pensions; registre général des pensions; administration des fondations britanniques; états des traitements et liquidation des dépenses du personnel de l'administration centrale; matériel de l'administration centrale. Agents attachés au ministère de l'instruction publique et des cultes. MM. Piel, au conseil des académies. Chopin, Rousse, Senard, Dupont, notaire. Racine, Bouchot, Verat, adjoint. Catteau, Augouard, Jules Delalain, DePauls. Le chef de la division de la comptabilité centrale reçoit les membres du Sénat, du Corps Législatif et du Conseil d'Etat, les mercredis et samedis, de midi à 2 heures il reçoit le public le jeudi, de 9 à 10 heures. général de l'enseignement supérieur pour les lettres, professeur à la Faculté des lettres de Paris, S. Ex. M. DE ROYER (GO), premier vice-président du Sénat. EMEDE BEAUMONT (GO), sénat., secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences, inspecteur général des mines, directeur de l'École des mines. C. BOULAY (de la Meurthe) (GO), sénateur. S. Ex. M. BARACHE (G ~), ministre, président du Conseil d'État, membre du Conseil privé. BOINVILLIERS (0~), président de section au Conseil d'État. FLANDIN conseiller d'État. S. Em. Mgr le Cardinal MORLOT (C~), archevêque de Paris, sénateur, membre du Conseil privé. Mgr PARIS (0~), évêque d'Arras, Boulogne et St-Omer, rue de Grenelle-Saint-Germain, 16. Mgr DANIEL
Jules Delalain, DePauls. Le chef de la division de la comptabilité centrale reçoit les membres du Sénat, du Corps Législatif et du Conseil d'Etat, les mercredis et samedis, de midi à 2 heures il reçoit le public le jeudi, de 9 à 10 heures. général de l'enseignement supérieur pour les lettres, professeur à la Faculté des lettres de Paris, S. Ex. M. DE ROYER (GO), premier vice-président du Sénat. EMEDE BEAUMONT (GO), sénat., secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences, inspecteur général des mines, directeur de l'École des mines. C. BOULAY (de la Meurthe) (GO), sénateur. S. Ex. M. BARACHE (G ~), ministre, président du Conseil d'État, membre du Conseil privé. BOINVILLIERS (0~), président de section au Conseil d'État. FLANDIN conseiller d'État. S. Em. Mgr le Cardinal MORLOT (C~), archevêque de Paris, sénateur, membre du Conseil privé. Mgr PARIS (0~), évêque d'Arras, Boulogne et St-Omer, rue de Grenelle-Saint-Germain, 16. Mgr DANIEL (0 ~), évêque de Coutances et Avranches, rue de Grenelle-Saint-Germain, 16. Mgr SERGENT (0~), évêque de Quimper, r. de Grenelle-St-Germain, 16. Mgr DARBOY évêque de Nancy. BRAGON (Th.) président du consistoire supérieur et du directoire de la confession d'Augsbourg, à Paris, rue Pigalle, 28. JUILLERAT président du consistoire de l'Église réformée à Paris, rue de la Visitation-des-Dames-Sainte-Marie, 2. FRANCK de l'Académie des sciences morales et politiques, vice-président du consistoire central israélite, rue de l'Oratoire-du-Roule, 23. S. Ex. M. TROPLONG (G%), de l'Académie des sciences morales et politiques, premier président de la Cour de cassation, premier président du Sénat, membre du Conseil privé. BARTHE (G~), sénateur, premier président de la Cour des comptes. Dupin (G~), sénateur, de l'Académie française, et de l'Académie des Sciences morales et politiques, procureur général près la Cour de cassation. FLORENCE (G0~), secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences, professeur au Collège de France et au Muséum d'histoire naturelle. SAINT-MARC-GIRARDIN (0~), membre de l'Académie française, professeur à la Faculté des lettres de Paris. DE SAULCY (O~), sénateur, de l'Académie des inscriptions et belles-lettres. LÉLUT (0~), de l'Académie des sciences morales et politiques, député. G. MORIN (A.) (GO~), de l'Académie des sciences, directeur du Conservatoire des arts et métiers.
réformée à Paris, rue de la Visitation-des-Dames-Sainte-Marie, 2. FRANCK de l'Académie des sciences morales et politiques, vice-président du consistoire central israélite, rue de l'Oratoire-du-Roule, 23. S. Ex. M. TROPLONG (G%), de l'Académie des sciences morales et politiques, premier président de la Cour de cassation, premier président du Sénat, membre du Conseil privé. BARTHE (G~), sénateur, premier président de la Cour des comptes. Dupin (G~), sénateur, de l'Académie française, et de l'Académie des Sciences morales et politiques, procureur général près la Cour de cassation. FLORENCE (G0~), secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences, professeur au Collège de France et au Muséum d'histoire naturelle. SAINT-MARC-GIRARDIN (0~), membre de l'Académie française, professeur à la Faculté des lettres de Paris. DE SAULCY (O~), sénateur, de l'Académie des inscriptions et belles-lettres. LÉLUT (0~), de l'Académie des sciences morales et politiques, député. G. MORIN (A.) (GO~), de l'Académie des sciences, directeur du Conservatoire des arts et métiers. RAVAISON (0~), de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres, inspecteur général de l'enseignement supérieur pour les lettres. DUTREY (C~), inspecteur général de l'enseignement supérieur pour les lettres. LE VERRIER (C~), sénateur, de l'Académie des sciences, inspecteur général de l'enseignement supérieur pour les sciences, directeur de l'Observatoire de Paris, professeur à la Faculté des sciences de Paris. BOIGNIARD (0 ~), de l'Académie des sciences, inspecteur général de l'enseignement supérieur pour les sciences. GIraud (Ch.) (C *), de l'Académie des sciences morales et politiques, inspecteur général de l'enseignement supérieur pour les lettres, professeur à la Faculté de droit de Paris. DENONVIER (0~), inspecteur général de l'enseignement supérieur pour l'ordre de la médecine, professeur à la Faculté de Paris. LABROUSTE chef de l'Institut libre de Saint-Barbe à Paris, pl. du Panthéon. L'abbé P. LABBE, chef d'institut libre à Yvetot, professeur à la Faculté de théologie de Rouen, rue de Grenelle-Saint-Germain, 16. INSPECTEURS GÉNÉRAUX DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE. Enseignement supérieur. Messieurs, RAVAISON (0~), membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, président du Palais-Bourbon, 6. D. NISARD (C~), de l'Académie française, professeur à la Faculté des lettres chargé de la direction de l'École normale supérieure, rue d'Ulm, 45. DUTREY (C~), rue des Fossés-Saint-Victor, 5. DU MAS (G
Faculté des sciences de Paris. BOIGNIARD (0 ~), de l'Académie des sciences, inspecteur général de l'enseignement supérieur pour les sciences. GIraud (Ch.) (C *), de l'Académie des sciences morales et politiques, inspecteur général de l'enseignement supérieur pour les lettres, professeur à la Faculté de droit de Paris. DENONVIER (0~), inspecteur général de l'enseignement supérieur pour l'ordre de la médecine, professeur à la Faculté de Paris. LABROUSTE chef de l'Institut libre de Saint-Barbe à Paris, pl. du Panthéon. L'abbé P. LABBE, chef d'institut libre à Yvetot, professeur à la Faculté de théologie de Rouen, rue de Grenelle-Saint-Germain, 16. INSPECTEURS GÉNÉRAUX DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE. Enseignement supérieur. Messieurs, RAVAISON (0~), membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, président du Palais-Bourbon, 6. D. NISARD (C~), de l'Académie française, professeur à la Faculté des lettres chargé de la direction de l'École normale supérieure, rue d'Ulm, 45. DUTREY (C~), rue des Fossés-Saint-Victor, 5. DU MAS (G 0~), sénateur, de l'Académie des sciences, professeur à la Faculté des sciences, rue de Grenelle-St-Germain, 23. Sciences. LE VERMERM (C~), sénateur, de l'Académie des sciences, directeur de l'Observatoire impérial. BRONNART (0~), de l'Académie des sciences, pr. au Muséum d'histoire naturelle, r. Cuvier, 57. Droit. GIraud (Ch.) (C ~), membre de l'Académie des sciences morales et politiques, professeur à la Faculté de droit, rue Saint-James, à Neuilly. Médecine. DENONVILLE (0~), professeur à la Faculté de médecine, r. des Moulins, 21. Les inspecteurs généraux se réunissent en comité. Le directeur du personnel et du secrétariat général, le chef de la première division et le vice-recteur de l'Académie de Paris prennent part aux travaux du comité. Membres du comité: M. Montaut. Chef de bureau au ministère. Enseignement secondaire. Messieurs, DE WAILLY (Alfred) (0*), rue de l'Université, 88. DANTON rue de l'Odéon, CUERCEL rue Royer-Collard, 23. DAVELOT (C~), directeur de l'École française d'Athènes (hors cadre). HERVÉ DE LA PROVOSTAYE (0~), rue des Noyers, 31. Sciences. ROUSSE (0~), rue Sourdis, 18. FAYE (0~), de l'Académie des sciences, rue du Cherche-Midi, 23. Enseignement primaire. Messieurs, RITTEL rue de Clichy, 65. LENEMOI, rue Bonaparte, 82. RAPET rue de la Visitation-des-Dames-Sainte-Marie, 130. RENDU (E.) rue de Clichy, 55.
l'Académie des sciences morales et politiques, professeur à la Faculté de droit, rue Saint-James, à Neuilly. Médecine. DENONVILLE (0~), professeur à la Faculté de médecine, r. des Moulins, 21. Les inspecteurs généraux se réunissent en comité. Le directeur du personnel et du secrétariat général, le chef de la première division et le vice-recteur de l'Académie de Paris prennent part aux travaux du comité. Membres du comité: M. Montaut. Chef de bureau au ministère. Enseignement secondaire. Messieurs, DE WAILLY (Alfred) (0*), rue de l'Université, 88. DANTON rue de l'Odéon, CUERCEL rue Royer-Collard, 23. DAVELOT (C~), directeur de l'École française d'Athènes (hors cadre). HERVÉ DE LA PROVOSTAYE (0~), rue des Noyers, 31. Sciences. ROUSSE (0~), rue Sourdis, 18. FAYE (0~), de l'Académie des sciences, rue du Cherche-Midi, 23. Enseignement primaire. Messieurs, RITTEL rue de Clichy, 65. LENEMOI, rue Bonaparte, 82. RAPET rue de la Visitation-des-Dames-Sainte-Marie, 130. RENDU (E.) rue de Clichy, 55. COMITÉ CENTRAL DE PARRONAGE DES SALLES D'ASILES, Placé sous la protection de l'Impératrice. S. Em. Mgr le cardinal Morlot (C*), sénateur, archevêque de Paris, grand-aumônier de France, membre du Conseil privé, président. M. Gustave PHÉTIT (0~), secrétaire. M. Bouin chef de bureau au ministère de l'instruction, secrétaire adjoint. M. Thayer (Amédée) (0~), sénateur, président de la commission. Mesdames, Comtesse de Barbot. Baroche. Duchesse de Bassano, dame Vigniotti. Duchesse de Cambacérès. Caussin de Perceval. Cochin. Delangle. Dumas. Duplay. Valdruche. Mme d'Esting, grande-maîtresse de la maison de /?&lt;f&lt;. Mme Fayet, Tour. MauBourg. Comtesse de Montebello, de Féray d'Isly, palais /?&lt;f&lt;c/erc. Fortoul. De Parieu. Achille Fould. Mme de Pastoret. Amant Hamelin. Comte de Persigny. Henriat-Valdruche. Rouland. Mme de La Grange. M. de Saint-Arnaud. De Ladouette. Baronne de Serilly, de Serilly. Baronne de Mackau. La princesse de Magne. Troplong. Baronne de Malaret, dame Vigniotti de Varaignes. Comtesse Walewska. INSPECTION GÉNÉRALE DES SALLES D'ASILES. Mme Chevreau-Lemercier, déléguée générale, rue Saint-Lazare, 35. Mme Lescot, 28; Mme générale, villa d'Orléans, 48 (Montrouge). COMITÉ DES TRAVAUX HISTORIQUES ET DES SOCIÉTÉS SAVANTES. Un arrêté du 3 février 1858 a réorganisé les comités historiques institués près le ministère depuis 1834, et réunis en comité unique par l'arrêté du 14 septembre
(Amédée) (0~), sénateur, président de la commission. Mesdames, Comtesse de Barbot. Baroche. Duchesse de Bassano, dame Vigniotti. Duchesse de Cambacérès. Caussin de Perceval. Cochin. Delangle. Dumas. Duplay. Valdruche. Mme d'Esting, grande-maîtresse de la maison de /?&lt;f&lt;. Mme Fayet, Tour. MauBourg. Comtesse de Montebello, de Féray d'Isly, palais /?&lt;f&lt;c/erc. Fortoul. De Parieu. Achille Fould. Mme de Pastoret. Amant Hamelin. Comte de Persigny. Henriat-Valdruche. Rouland. Mme de La Grange. M. de Saint-Arnaud. De Ladouette. Baronne de Serilly, de Serilly. Baronne de Mackau. La princesse de Magne. Troplong. Baronne de Malaret, dame Vigniotti de Varaignes. Comtesse Walewska. INSPECTION GÉNÉRALE DES SALLES D'ASILES. Mme Chevreau-Lemercier, déléguée générale, rue Saint-Lazare, 35. Mme Lescot, 28; Mme générale, villa d'Orléans, 48 (Montrouge). COMITÉ DES TRAVAUX HISTORIQUES ET DES SOCIÉTÉS SAVANTES. Un arrêté du 3 février 1858 a réorganisé les comités historiques institués près le ministère depuis 1834, et réunis en comité unique par l'arrêté du 14 septembre 1852. Le Comité des Travaux historiques et des Sociétés savantes est divisé en trois sections, qui sont appelées à délibérer et à donner leur avis sur les divers projets de publication pour la Collection de documents inédits relatifs à l'histoire de /?c; sur la formation des listes de correspondants du ministère; sur les encouragements qui peuvent être accordés aux sociétés savantes; sur les demandes de reconnaissance légale formées par ces sociétés. Les sections présentent au ministre la liste des correspondants et des membres des compagnies savantes qui leur paraissent mériter des encouragements ou des récompenses honorifiques. Elles examinent les communications des correspondants, ainsi que les publications des sociétés savantes. Le comité se réunit quatre fois par an en assemblée générale; il prend connaissance des travaux des sections, prépare les questions qui seront proposées au ministre pour le concours annuel établi par le même arrêté entre les sociétés savantes, et dresse la liste des mémoires qui lui semblent mériter les prix. Il a des membres honoraires qui peuvent assister à toutes les séances. Il est présidé par le ministre ou par un des présidents de section, vice-présidents du Comité. Chaque section se réunit une fois par mois, le lundi. M. le
ministère; sur les encouragements qui peuvent être accordés aux sociétés savantes; sur les demandes de reconnaissance légale formées par ces sociétés. Les sections présentent au ministre la liste des correspondants et des membres des compagnies savantes qui leur paraissent mériter des encouragements ou des récompenses honorifiques. Elles examinent les communications des correspondants, ainsi que les publications des sociétés savantes. Le comité se réunit quatre fois par an en assemblée générale; il prend connaissance des travaux des sections, prépare les questions qui seront proposées au ministre pour le concours annuel établi par le même arrêté entre les sociétés savantes, et dresse la liste des mémoires qui lui semblent mériter les prix. Il a des membres honoraires qui peuvent assister à toutes les séances. Il est présidé par le ministre ou par un des présidents de section, vice-présidents du Comité. Chaque section se réunit une fois par mois, le lundi. M. le Ministre de l'instruction publique et des cultes, président. M. LeClerc(V.(C~),prés.de sect.d'historie dept. M. de la Grange(GO~),présid.de sect.archéol. vice M. Le Verrier (C~), sénat., présid. de la sect. des sciences, M. Thierry (Amédée)(C~), sénateur) vice-président de la section d'histoire et de philologie, M. de la Villegille membre du comité. MEMBRES HONORAIRES. MM. S. Emile cardinal Morlot (C~), archevêque de Paris, sénateur, membre du conseil privé. Bastard (CM Auguste de) Dumas (GO~), sénateur, membre de l'Institut, etc. Gaigniaux secrétaire perpétuel de l'Académie des Inscriptions et Belles-lettres, professeur au collège de France. Halévy (Fr.) (C~). de l'Académie des Beaux-arts. Magnin (0~), de l'Acad. des Inscript. et Belles-lettres, conservateur à la Biblioth. impér. Nanteuil (de), ancien chef du cabinet au ministère de l'instruction publique. Naudet (C~), de l'Académie des Inscriptions et Belles-lettres. Nieuwerkerke (CM de) (C~). directeur général des musées impériaux. Nisard(D.) (C~), de l'Acad. française, inspecteur général de l'enseignement supérieur. Paulin-Paris de l'Acad. des inscript. et Belles-lettres, conservateur à la Bibliothèque impériale. Ravaisson (0*), de l'Acad. des Inscript. et Belles-lettres, inspecteur général de l'enseignement supérieur. Rozière (de) inspecteur général des archives départementales. Sainte-Beuve (C~), de l'Académie française. Saulcy (de) (0~). sénateur, de l'Académie des Inscriptions et Belles-lettres. Saussaye (de la) (0~t), idem, recteur