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Rome, on considère aujourd'hui les Capitulations comme n'existant pas, ou même comme n'ayant jamais existé à Massaoua, tandis que le second affirme que les Capitulations existaient à Massaoua et qu'elles continuent d'exister jusqu'au moment où leur abrogation aura été consentie par les puissances. L'erreur du Cabinet de Rome vient de ce que, suivant sa propre expression, il considère Massaoua comme étant res nullius, opinion difficile à soutenir au sujet d'un territoire aussi intéressant par sa situation, et d'une ville aussi importante. Comment admettre que ce point de la mer Rouge aurait été négligé jusqu'ici par toutes les puissances et ne dépendrait d'aucune? Comment peut-on l'assimiler aux autres points de la côte orientale d'Afrique, situés en dehors du détroit de Bab-el-Mandeb, et dont les Notes italiennes démontrent si facilement l'indépendance? Le gouvernement de la république a toujours considéré Massaoua comme appartenant à l'Egypte et à la Sublime Porte, et, pour lui, les Capitulations y existaient et y existent au même titre qu'en toute autre partie du territoire ottoman. Le gouvernement de la république a, d'ailleurs, à ce sujet, une compétence particulière, puisqu'il était et qu'il est encore le seul à avoir un vice-consul à Massaoua. Ce vice-consul tenait son exequatur de la Sublime Porte. Il exerçait sa juridiction sur ses nationaux et sur les protégés de la France. Ce sont là des faits indéniables contre lesquels aucune argumentation ne peut prévaloir, et nous devons ajouter qu'ils ont, jusqu'à ces derniers temps, et à maintes reprises, été reconnus légitimes par les autorités italiennes. S'ils ne le sont plus aujourd'hui, on se demande pourquoi. Le Cabinet de Rome en donne deux motifs contradictoires. Tantôt il affirme que les Capitulations n'existaient pas à Massaoua, et nous venons de voir ce qu'il faut penser de cette contradiction opposée à un fait palpable. Tantôt il considère les Capitulations comme ayant, en effet, existé; mais, dit-il, elles n'existent plus parce qu'elles n'ont plus de raison d'être dans un pays administré par une puissance chrétienne. Nous ne nions pas que les Capitulations n'auraient plus de raison d'être dans un pays administré par une puissance européenne, mais tous les
la Sublime Porte. Il exerçait sa juridiction sur ses nationaux et sur les protégés de la France. Ce sont là des faits indéniables contre lesquels aucune argumentation ne peut prévaloir, et nous devons ajouter qu'ils ont, jusqu'à ces derniers temps, et à maintes reprises, été reconnus légitimes par les autorités italiennes. S'ils ne le sont plus aujourd'hui, on se demande pourquoi. Le Cabinet de Rome en donne deux motifs contradictoires. Tantôt il affirme que les Capitulations n'existaient pas à Massaoua, et nous venons de voir ce qu'il faut penser de cette contradiction opposée à un fait palpable. Tantôt il considère les Capitulations comme ayant, en effet, existé; mais, dit-il, elles n'existent plus parce qu'elles n'ont plus de raison d'être dans un pays administré par une puissance chrétienne. Nous ne nions pas que les Capitulations n'auraient plus de raison d'être dans un pays administré par une puissance européenne, mais tous les précédents nous autorisent à dire que elles ne sont pas supprimées ipso facto et qu'il faut, pour qu'elles disparaissent, l'adhésion des gouvernements intéressés. C'est ce qui a eu lieu dans tous les pays que les Notes italiennes passent en revue, à Chypre, en Bosnie et en Herzégovine. En Bulgarie, les Capitulations subsistent; au surplus, ce pays, dans la situation indéterminée où il est aujourd'hui, ne saurait fournir aucun exemple. En Egypte, toutes les modifications introduites, soit dans le domaine judiciaire, soit dans l'ordre financier, l'ont été à la suite d'une consultation et du consentement de l'Europe lorsque des taxes ont été établies ilégalement, elles ont donné lieu à des protestations, et, si, dans le cas particulier que cite une des deux Notes italiennes, il n'y a pas eu jusqu'ici de protestation, la Note no conteste pas le droit d'en faire. À Tunis, il n'a été porté atteinte aux Capitulations, dans des conditions et des proportions qui ne sont pas les mêmes pour toutes les puissances, qu'en vertu de conventions et de protocoles signés avec chacune d'elles, à la suite de laborieuses négociations. Partout, enfin, il a été procédé sinon de la même manière, du moins en vertu du même principe,
Capitulations subsistent; au surplus, ce pays, dans la situation indéterminée où il est aujourd'hui, ne saurait fournir aucun exemple. En Egypte, toutes les modifications introduites, soit dans le domaine judiciaire, soit dans l'ordre financier, l'ont été à la suite d'une consultation et du consentement de l'Europe lorsque des taxes ont été établies ilégalement, elles ont donné lieu à des protestations, et, si, dans le cas particulier que cite une des deux Notes italiennes, il n'y a pas eu jusqu'ici de protestation, la Note no conteste pas le droit d'en faire. À Tunis, il n'a été porté atteinte aux Capitulations, dans des conditions et des proportions qui ne sont pas les mêmes pour toutes les puissances, qu'en vertu de conventions et de protocoles signés avec chacune d'elles, à la suite de laborieuses négociations. Partout, enfin, il a été procédé sinon de la même manière, du moins en vertu du même principe, à savoir que, même dans les pays où les Capitulations n'avaient plus de raison d'être, elles ne disparaissaient qu'avec le consentement des intéressés. L'article 34 de l'Acte de Berlin, en 1885, n'a pas infirmé cette règle, et lui a même donné la consécration nouvelle, en obligeant les puissances qui prennent possession d'un point de la côte d'Afrique à notifier le fait aux autres, afin de les mettra à avertir, s'il y a lieu, leurs réclamations. Ces réclamations peuvent être de tout ordre, et rien n'empêche qu'elles portent non seulement sur les droits antérieurs à sauvegarder, mais aussi sur la validité des titres invoqués par la puissance prenante en tout cas que nous venons de citer, cette puissance était en situation de présenter aux autres un traité préexistant, passé directement avec le gouvernement protégé ou avec le gouvernement souverain. L'Italie seule n'a de traité ni avec la Sublime Porte, ni avec le gouvernement khédivial, ni même avec le Négus, contre lequel elle a fait la guerre. Aussi n'invoque-t-elle que sa prise de possession pure et simple. Elle ajoute toutefois que, d'après le droit international, l'abandon préalable est nécessaire pour que l'occupation confère le droit de propriété. Elle avoue que, lorsqu'elle a
possession d'un point de la côte d'Afrique à notifier le fait aux autres, afin de les mettra à avertir, s'il y a lieu, leurs réclamations. Ces réclamations peuvent être de tout ordre, et rien n'empêche qu'elles portent non seulement sur les droits antérieurs à sauvegarder, mais aussi sur la validité des titres invoqués par la puissance prenante en tout cas que nous venons de citer, cette puissance était en situation de présenter aux autres un traité préexistant, passé directement avec le gouvernement protégé ou avec le gouvernement souverain. L'Italie seule n'a de traité ni avec la Sublime Porte, ni avec le gouvernement khédivial, ni même avec le Négus, contre lequel elle a fait la guerre. Aussi n'invoque-t-elle que sa prise de possession pure et simple. Elle ajoute toutefois que, d'après le droit international, l'abandon préalable est nécessaire pour que l'occupation confère le droit de propriété. Elle avoue que, lorsqu'elle a occupé Massaoua, le territoire n'était pas encore abandonné. Elle conclut que son droit de souveraineté est donc établi. Cependant, elle ne peut disconvenir qu'il ne l'a pas toujours été avec une certitude complète. Elle a proclamé, en effet, pendant assez longtemps le caractère précaire de son occupation. Les déclarations du Cabinet de Rome étaient à cet égard catégoriques, et les Notes du 25 juillet les rappellent. Mancini, et il est dit, qui dirigeait en ce temps la politique extérieure du royaume d'Italie, n'hésitait pas à déclarer que notre intention n'était pas en cette circonstance de soulever une question territoriale, et, en effet, pendant près d'une année, le drapeau khédivial continuait de flotter à côté du drapeau italien. Des taxes diverses ont été, à la vérité, créées certaines atteintes, excusables par l'état de guerre, ont été portées aux Capitulations tous ces faits ont été l'objet de réserves, et le moment devait venir où ces réserves produiraient naturellement leurs effets. Le gouvernement n'avait, après avoir déclaré, comme nous l'avons vu, que la question de souveraineté territoriale n'était pas soulevée, ni par conséquence résolue à cette époque, reconnaît qu'elle a dû infailliblement se reproduire dans la suite et seulement, dit-il, au moment où
Cabinet de Rome étaient à cet égard catégoriques, et les Notes du 25 juillet les rappellent. Mancini, et il est dit, qui dirigeait en ce temps la politique extérieure du royaume d'Italie, n'hésitait pas à déclarer que notre intention n'était pas en cette circonstance de soulever une question territoriale, et, en effet, pendant près d'une année, le drapeau khédivial continuait de flotter à côté du drapeau italien. Des taxes diverses ont été, à la vérité, créées certaines atteintes, excusables par l'état de guerre, ont été portées aux Capitulations tous ces faits ont été l'objet de réserves, et le moment devait venir où ces réserves produiraient naturellement leurs effets. Le gouvernement n'avait, après avoir déclaré, comme nous l'avons vu, que la question de souveraineté territoriale n'était pas soulevée, ni par conséquence résolue à cette époque, reconnaît qu'elle a dû infailliblement se reproduire dans la suite et seulement, dit-il, au moment où elle se pose, elle est déjà résolue. C'est sa conclusion dénative, à la suite de la série de raisonnements que nous venons de résumer. Peut-être cette argumentation paraîtra-t-elle sujette à la critique; assurément, elle est nouvelle mais notre but, en ce moment, n'est pas de discuter la légitimité de la présence des Italiens à Massaoua. Telle n'a même jusqu'ici jamais été notre intention. Nous nous sommes appliqués, dès le début de l'occupation, non seulement à ne créer aux Italiens aucune difficulté, mais à leur faciliter la tâche qu'ils avaient entreprise. Nous avons sincèrement souhaité leur succès. Donc, si des réserves pouvaient être faites aujourd'hui, ce serait seulement par la puissance souveraine, et les Notes italiennes assurent, ce que nous ignorions absolument, que, après avoir protesté au début, la Porte a acquiescé aux faits accomplis. Quant à nous, notre thèse porte exclusivement sur l'existence des Capitulations et, comme conséquence, sur l'illégalité de certaines taxes contre lesquelles le gouvernement hellénique a protesté et des actes qui ont suivi. Protecteurs des Grecs à Massaoua, nous avons dû prendre leurs intérêts en main, à la demande même du Cabinet d'Athènes. Il a, lui aussi, invoqué les Capitulations, et nous sommes obligés de contester formellement
présence des Italiens à Massaoua. Telle n'a même jusqu'ici jamais été notre intention. Nous nous sommes appliqués, dès le début de l'occupation, non seulement à ne créer aux Italiens aucune difficulté, mais à leur faciliter la tâche qu'ils avaient entreprise. Nous avons sincèrement souhaité leur succès. Donc, si des réserves pouvaient être faites aujourd'hui, ce serait seulement par la puissance souveraine, et les Notes italiennes assurent, ce que nous ignorions absolument, que, après avoir protesté au début, la Porte a acquiescé aux faits accomplis. Quant à nous, notre thèse porte exclusivement sur l'existence des Capitulations et, comme conséquence, sur l'illégalité de certaines taxes contre lesquelles le gouvernement hellénique a protesté et des actes qui ont suivi. Protecteurs des Grecs à Massaoua, nous avons dû prendre leurs intérêts en main, à la demande même du Cabinet d'Athènes. Il a, lui aussi, invoqué les Capitulations, et nous sommes obligés de contester formellement l'affirmation qu'il ait jamais admis et le bien fondé en droit de la mesure prise à l'égard de ses nationaux. Nous espérions que le Cabinet de Rome accepterait sans difficulté la discussion que nous lui offrions amicalement; nous espérions, étant donné nos dispositions, qu'il serait facile de nous entendre, et que, de cet échange de vues, la situation des Italiens à Massaoua sortirait consacrée, du moins en ce qui nous concerne, avec toutes les conséquences avantageuses pour eux qui devaient en résulter. Telle était notre attitude voici celle des autorités et du gouvernement italiens et par quels actes le Cabinet de Rome a cherché, avant toute notification aux puissances, à nous dépouiller, de sa seule autorité, des droits dont nous avions joui avant et depuis sa prise de possession. Pendant que l'on nous disait, à Rome, que la question de droit était à l'étude, les faits suivants se sont accomplis à Massaoua: amendes imposées aux protégés de la France qui avaient refusé de payer les taxes; menace d'expulser les récalcitrants saisies pratiquées sur leurs marchandises; fermeture de leurs magasins; incarcération de quelques-uns d'entre eux, qui ont été postérieurement remis en liberté; vente des marchandises saisies les autorités locales avaient même
que, de cet échange de vues, la situation des Italiens à Massaoua sortirait consacrée, du moins en ce qui nous concerne, avec toutes les conséquences avantageuses pour eux qui devaient en résulter. Telle était notre attitude voici celle des autorités et du gouvernement italiens et par quels actes le Cabinet de Rome a cherché, avant toute notification aux puissances, à nous dépouiller, de sa seule autorité, des droits dont nous avions joui avant et depuis sa prise de possession. Pendant que l'on nous disait, à Rome, que la question de droit était à l'étude, les faits suivants se sont accomplis à Massaoua: amendes imposées aux protégés de la France qui avaient refusé de payer les taxes; menace d'expulser les récalcitrants saisies pratiquées sur leurs marchandises; fermeture de leurs magasins; incarcération de quelques-uns d'entre eux, qui ont été postérieurement remis en liberté; vente des marchandises saisies les autorités locales avaient même indiqué d'abord, pour date de ces ventes, le 14 juillet, jour de notre fête nationale; refus de continuer à reconnaître notre agent à Massaoua et prétention de lui imposer l'exequatur du gouvernement italien; suppression des correspondances télégraphiques avec cet agent, dont la juridiction s'étend bien au-delà du territoire occupé par les Italiens, ce qui nous interdit toute communication avec lui; en même temps, et quoique le gouvernement italien ait toujours jusqu'ici réservé l'examen de nos prétentions résultant d'anciens traités et de nos droits territoriaux sur certains points de cette région, la baie d'Adulis, Zoula, Dissé, le drapeau italien a été arboré sur ces divers territoires de sorte que, cette fois encore, à supposer que la question vienne à se poser, elle serait déjà résolue. Si l'on compare cette conduite du gouvernement italien et celle du gouvernement de la république qui, nous le répétons, n'a cessé, d'une manière discrète mais efficace, de favoriser l'action italienne à Massaoua; si l'on rapproche les voies de fait des autorités italiennes de la modération et de la patience des négociateurs français, on ne saurait s'étonner assez des récriminations des Notes du 25 juillet contre nous, et l'on reconnaîtra que nous avons le droit de relever
les Italiens, ce qui nous interdit toute communication avec lui; en même temps, et quoique le gouvernement italien ait toujours jusqu'ici réservé l'examen de nos prétentions résultant d'anciens traités et de nos droits territoriaux sur certains points de cette région, la baie d'Adulis, Zoula, Dissé, le drapeau italien a été arboré sur ces divers territoires de sorte que, cette fois encore, à supposer que la question vienne à se poser, elle serait déjà résolue. Si l'on compare cette conduite du gouvernement italien et celle du gouvernement de la république qui, nous le répétons, n'a cessé, d'une manière discrète mais efficace, de favoriser l'action italienne à Massaoua; si l'on rapproche les voies de fait des autorités italiennes de la modération et de la patience des négociateurs français, on ne saurait s'étonner assez des récriminations des Notes du 25 juillet contre nous, et l'on reconnaîtra que nous avons le droit de relever des procédés aussi peu conformes aux convenances diplomatiques. Nous ne savons ce que l'Europe pensera des théories de droit et des procédés de fait du gouvernement italien; cependant, nous ne regrettons pas que cette situation lui ait été soumise. Si la conduite que le gouvernement italien a suivie dans cette affaire doit aboutir à la suppression pure et simple des Capitulations et de nos droits antérieurs à Massaoua, il ne nous resterait qu'à prendre acte de cette procédure nouvelle et du principe désormais établi que les Capitulations disparaissent de plein droit, sans négociation et sans accord avec les puissances dans les pays où s'établit une administration européenne. Nous en avons averti le Cabinet de Rome, en nous réservant d'en tirer telles conséquences que nous dictera notre intérêt dans les territoires où nous sommes établis en vertu de titres légitimes. Je vous autorise à donner au ministre des affaires étrangères lecture de cette dépêche et, s'il le désire, à lui en laisser copie. POLITIQUES ET PARLEMENTAIRES M. Carcot a reçu mercredi matin le maire de Fontainebleau. Dans la journée, il a eu lieu au château la première réception de la saison. Un grand nombre d'officiers et de fonctionnaires s'y étaient rendus.
affaire doit aboutir à la suppression pure et simple des Capitulations et de nos droits antérieurs à Massaoua, il ne nous resterait qu'à prendre acte de cette procédure nouvelle et du principe désormais établi que les Capitulations disparaissent de plein droit, sans négociation et sans accord avec les puissances dans les pays où s'établit une administration européenne. Nous en avons averti le Cabinet de Rome, en nous réservant d'en tirer telles conséquences que nous dictera notre intérêt dans les territoires où nous sommes établis en vertu de titres légitimes. Je vous autorise à donner au ministre des affaires étrangères lecture de cette dépêche et, s'il le désire, à lui en laisser copie. POLITIQUES ET PARLEMENTAIRES M. Carcot a reçu mercredi matin le maire de Fontainebleau. Dans la journée, il a eu lieu au château la première réception de la saison. Un grand nombre d'officiers et de fonctionnaires s'y étaient rendus. Le président du Conseil, ministre de l'intérieur, a expédié mercredi soir, à tous les préfets de France et d'Algérie, une dépêche par laquelle il les renseigne exactement sur les incidents qui ont marqué la journée. Cette note, dans la pensée de M. Floquet, est destinée à mettre les fonctionnaires des départements en garde contre les récits exagérés et violents d'une certaine presse dont tous les efforts tendent à alarmer l'opinion publique. M. Deluns-Montaud, ministre des travaux publics, a dû quitter Paris hier soir, pour se rendre dans le département de Vaucluse, où les Félibres et les Cigaliers ont organisé des fêtes qui doivent durer plusieurs jours. M. Larroumet, délégué à la direction des beaux-arts, a reçu mandat de représenter à ces fêtes le ministre de l'instruction publique, empêché. Le duc d'Oporto et son aide de camp, le capitaine Benjamin Pinto, sont allés, accompagnés du lieutenant-colonel d'état-major Michel, visiter mardi la caserne de Lourcine, puis, dans la Cité, la caserne des sapeurs-pompiers. Le prince a été reçu par le colonel Couston, qui, donnant à l'improviste le signal d'alarme, a mis immédiatement en mouvement plusieurs pompes à vapeur, les appareils de sauvetage et leurs servants. COLONIES FRANÇAISES D'ALGERIE. Une dépêche d'Alger annonce
départements en garde contre les récits exagérés et violents d'une certaine presse dont tous les efforts tendent à alarmer l'opinion publique. M. Deluns-Montaud, ministre des travaux publics, a dû quitter Paris hier soir, pour se rendre dans le département de Vaucluse, où les Félibres et les Cigaliers ont organisé des fêtes qui doivent durer plusieurs jours. M. Larroumet, délégué à la direction des beaux-arts, a reçu mandat de représenter à ces fêtes le ministre de l'instruction publique, empêché. Le duc d'Oporto et son aide de camp, le capitaine Benjamin Pinto, sont allés, accompagnés du lieutenant-colonel d'état-major Michel, visiter mardi la caserne de Lourcine, puis, dans la Cité, la caserne des sapeurs-pompiers. Le prince a été reçu par le colonel Couston, qui, donnant à l'improviste le signal d'alarme, a mis immédiatement en mouvement plusieurs pompes à vapeur, les appareils de sauvetage et leurs servants. COLONIES FRANÇAISES D'ALGERIE. Une dépêche d'Alger annonce que M. Tirard, gouverneur général de l'Algérie, est parti jeudi matin pour le département de Constantine. Il y séjournera probablement une huitaine de jours. LETTRES D'ALGERIE LES ACHACHOUS ET CONSTANTINE Hier, j'ai examiné point par point, en compagnie d'un des trois colons qui y font leurs affaires, la bande de terrain de 35 kilomètres de long et de 10 ou 12 de large comprise entre Batna et Thamgad. Imaginez, à votre gauche, une ondulation pierreuse et vulgaire à votre droite, une montagne noire, découpée en une série de plateaux et de dômes dont les plus lointains tranchent sur un ciel singulièrement ardent. L'ondulation est le Bou-Arif la montagne est l'Aurès qui s'étend jusqu'au Sahara. C'est là, s'il en fut jamais, un pays historique. L'empereur Hadrien y a passé une revue, et on y peut lire encore son ordre du jour Salomon, général de Byzance, y a combattu les Maures; Sidi Oqbah, compagnon du prophète Mohammed, y a livré une bataille épique. Les ruines de trois villes romaines, dont deux au moins, Lambèse et Thamagadi, étaient, grandes comme Tours ou Orléans, des champs de tombeaux mégalithiques, des forteresses byzantines, des maisons blanches aux toits rouges, et des tentes de poil de
terrain de 35 kilomètres de long et de 10 ou 12 de large comprise entre Batna et Thamgad. Imaginez, à votre gauche, une ondulation pierreuse et vulgaire à votre droite, une montagne noire, découpée en une série de plateaux et de dômes dont les plus lointains tranchent sur un ciel singulièrement ardent. L'ondulation est le Bou-Arif la montagne est l'Aurès qui s'étend jusqu'au Sahara. C'est là, s'il en fut jamais, un pays historique. L'empereur Hadrien y a passé une revue, et on y peut lire encore son ordre du jour Salomon, général de Byzance, y a combattu les Maures; Sidi Oqbah, compagnon du prophète Mohammed, y a livré une bataille épique. Les ruines de trois villes romaines, dont deux au moins, Lambèse et Thamagadi, étaient, grandes comme Tours ou Orléans, des champs de tombeaux mégalithiques, des forteresses byzantines, des maisons blanches aux toits rouges, et des tentes de poil de chameau, s'y succèdent ou s'y entremêlent. Rien n'est plus intéressant rien n'est plus triste aussi, parce que cette vieille terre nourricière est à peu près inculte. Le contraste y est trop grand entre sa misère présente et ce que nous imaginons de son passé. Sans remonter jusqu'aux Romains, un simple petit paysan de notre France serait certainement surpris de voir dans quel état nous laissons la plaine d'alluvion que la route de Batna à Lambèse traverse depuis quarante ans. Batna est vieille, pour une ville française en Afrique; l'argent n'y manque pas elle est même un chef-lieu d'arrondissement. Comment donc se fait-il qu'elle ne laboure même pas devant sa porte ? Des indigènes visiblement asservis travaillent pour elle le plus mal qu'ils peuvent, sans aide ni surveillance, et elle se contente de vendre à boire à sa garnison. Quant à Lambèse, l'eau y abonde, les pierres toutes taillées y sont à foison, la main-d'œuvre n'y coûte pas cher, et qu'y voit-on ? Alignées le long d'une rue, une trentaine de maisons presque vides, basses et sales, de rares enfants mal peignés, des hommes qui s'étirent, des jardins très négligés, un seul champ de vigne verdoyant, et, tout auprès, des champs