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d'un gouverneur général qui commande les forces de terre et de mer en Algérie; toutefois, les ministres de la guerre et de la marine conservent sur l'armée et sur la marine l'autorité qu'ils exercent sur les armées en campagne et les stations. Un sous-gouverneur, général de division, chef d'état-major général, supplée le gouverneur général en cas d'absence. La justice, l'instruction publique et les cultes sont dans les attributions des départements auxquels ils ressortent en France; les écoles françaises-arabes et les écoles indigènes sont dans les attributions exclusives du gouverneur général. Les actes de haute administration et de gouvernement, les nominations aux emplois, qui doivent émaner de l'Empereur et qui ne concernent ni la justice, ni la marine, ni l'instruction publique et les cultes, lui sont présentés, d'après les propositions du gouverneur général, par le ministre de la guerre et contresignés par lui. Le gouverneur général statue sur toutes les autres affaires administratives qui n'ont pas été placées dans les attributions d'une autre autorité. Un préfet, assisté d'un conseil de préfecture, est placé à la tête du département; un sous-préfet à la tête de l'arrondissement; un commissaire civil règle chaque district, et des maires et adjoints, assistés de conseils municipaux, administrent les communes. Les généraux divisionnaires, près desquels siège un conseil des affaires civiles, remplissent les fonctions de préfets dans les territoires militaires; les généraux de brigade les secondent dans leurs subdivisions; des officiers supérieurs gèrent les cercles, et des fonctionnaires indigènes, aghas, caïds et cheiks, administrent les aghaliks et cheikats. Un conseil général de la province embrassant dans ses attributions les territoires civil et militaire, et composé de 25 membres nommés pour trois ans par l'Empereur, et choisis parmi les notables européens ou indigènes résidant ou propriétaires dans la province, tient chaque année une session ordinaire au chef-lieu, arrête le budget provincial et délibère sur toutes les questions d'intérêt local qui lui sont soumises en vertu des articles 33, 34, 36 et 37 du décret du 27 octobre 1858. GOUVERNEMENT GÉNÉRAL. S. Exc. M. le Maréchal PELISSIER, duc de MALAKOFF (G~) Mme, membre du conseil privé, gouverneur général. Sous-gouverneur chef
les communes. Les généraux divisionnaires, près desquels siège un conseil des affaires civiles, remplissent les fonctions de préfets dans les territoires militaires; les généraux de brigade les secondent dans leurs subdivisions; des officiers supérieurs gèrent les cercles, et des fonctionnaires indigènes, aghas, caïds et cheiks, administrent les aghaliks et cheikats. Un conseil général de la province embrassant dans ses attributions les territoires civil et militaire, et composé de 25 membres nommés pour trois ans par l'Empereur, et choisis parmi les notables européens ou indigènes résidant ou propriétaires dans la province, tient chaque année une session ordinaire au chef-lieu, arrête le budget provincial et délibère sur toutes les questions d'intérêt local qui lui sont soumises en vertu des articles 33, 34, 36 et 37 du décret du 27 octobre 1858. GOUVERNEMENT GÉNÉRAL. S. Exc. M. le Maréchal PELISSIER, duc de MALAKOFF (G~) Mme, membre du conseil privé, gouverneur général. Sous-gouverneur chef d'état-major général. M. DE MARTIMPREY (Edmond) (GO~), général de division. CONSEIL CONSULTATIF. Le Conseil consultatif donne son avis sur toutes les affaires renvoyées à son examen par le gouverneur général. Tout acte engageant le domaine de l'Etat ou contenant aliénation dudit domaine, à quelque titre que ce soit et rentrant dans les attributions du gouverneur général, doit être fait en conseil consultatif. Il est nécessairement appelé à délibérer sur les actes concernant le domaine qui doivent être soumis au Conseil d'Etat. Composition du Conseil consultatif. S. Exc. M. LE MARÉCHAL gouverneur général, président. M. MERCIER-LACOMBE (C~), conseiller d'Etat, directeur général des services civils, M. secrétaire. M. CHAUWIN (C~), général de division, commandant supérieur du génie. M. TOSTAIN (C~), inspecteur général des travaux publics. M. DE MAISONNEUVE (C~), inspecteur général des finances. M. DE TOUSTAIN DU MANOIR conseiller rapporteur. M. URBAIN idem. M. BELLEMARE, secrétaire. CONSEIL SUPÉRIEUR. Le budget préparé par le gouverneur général et la répartition des divers impôts sont soumis à l'examen du Conseil supérieur. Après délibération du Conseil supérieur, le projet de budget et les répartitions sont arrêtés par le gouverneur général et sont soumis à l'Empereur par le ministre de la guerre. La sous-répartition des fonds alloués
dans les attributions du gouverneur général, doit être fait en conseil consultatif. Il est nécessairement appelé à délibérer sur les actes concernant le domaine qui doivent être soumis au Conseil d'Etat. Composition du Conseil consultatif. S. Exc. M. LE MARÉCHAL gouverneur général, président. M. MERCIER-LACOMBE (C~), conseiller d'Etat, directeur général des services civils, M. secrétaire. M. CHAUWIN (C~), général de division, commandant supérieur du génie. M. TOSTAIN (C~), inspecteur général des travaux publics. M. DE MAISONNEUVE (C~), inspecteur général des finances. M. DE TOUSTAIN DU MANOIR conseiller rapporteur. M. URBAIN idem. M. BELLEMARE, secrétaire. CONSEIL SUPÉRIEUR. Le budget préparé par le gouverneur général et la répartition des divers impôts sont soumis à l'examen du Conseil supérieur. Après délibération du Conseil supérieur, le projet de budget et les répartitions sont arrêtés par le gouverneur général et sont soumis à l'Empereur par le ministre de la guerre. La sous-répartition des fonds alloués au budget, répartis par chapitres, est arrêtée par le gouverneur général après délibération du Conseil supérieur. Composition du Conseil supérieur. S. Exc. M. LE MARÉCHAL, gouverneur général, président. M. DE MARTIMPREY (Edmond) (G 0~), général de division, sous-gouverneur. MM. les membres du Conseil consultatif. M. JUSUP (G~), général de division, commandant la division militaire d'Alger. M. DELIGNY (C ~), idem, commandant la division d'Oran. M. DESVAUX (C ~), général, commandant la division de Constantine. M. DE VAULX (C premier président de la Cour impériale d'Alger. M. MERCIER-LACOMBE (C~) (déjà nommé), chargé de l'administration du département d'Alger. M. MOREL (C~), préfet du département d'Oran. M. LAPIAME (C~), préfet du département de Constantine. Mgr PAVY (C~), évêque d'Alger. M. DELACROIX (C~), recteur de l'Académie d'Alger. Deux membres du conseil général de la province d'Alger. Deux membres idem de la province d'Oran. Deux membres idem de la province de Constantine. SERVICES GÉNÉRAUX. ÉTAT-MAJOR GÉNÉRAL. M. DE MARTIMPREY (Edmond) (GO~), général de division, sous-gouverneur, chef d'état-major général. (Pour le personnel de l'état-major général et les commandants des divisions militaires, V. p. 709.) Les généraux divisionnaires remplissent les fonctions préfectorales dans les territoires militaires. (Voir la notice ci-dessus.) DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES CIVILS. La haute
commandant la division militaire d'Alger. M. DELIGNY (C ~), idem, commandant la division d'Oran. M. DESVAUX (C ~), général, commandant la division de Constantine. M. DE VAULX (C premier président de la Cour impériale d'Alger. M. MERCIER-LACOMBE (C~) (déjà nommé), chargé de l'administration du département d'Alger. M. MOREL (C~), préfet du département d'Oran. M. LAPIAME (C~), préfet du département de Constantine. Mgr PAVY (C~), évêque d'Alger. M. DELACROIX (C~), recteur de l'Académie d'Alger. Deux membres du conseil général de la province d'Alger. Deux membres idem de la province d'Oran. Deux membres idem de la province de Constantine. SERVICES GÉNÉRAUX. ÉTAT-MAJOR GÉNÉRAL. M. DE MARTIMPREY (Edmond) (GO~), général de division, sous-gouverneur, chef d'état-major général. (Pour le personnel de l'état-major général et les commandants des divisions militaires, V. p. 709.) Les généraux divisionnaires remplissent les fonctions préfectorales dans les territoires militaires. (Voir la notice ci-dessus.) DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES CIVILS. La haute direction de l'administration civile est exercée par le directeur général des services civils en Algérie, sous l'autorité du gouverneur général et en son nom. Il propose et soumet au gouverneur général toutes les mesures qui intéressent la colonisation, l'agriculture, le commerce et les travaux publics, ainsi que celles qui ont pour objet d'assurer l'exécution des lois, décrets, règlements généraux et instructions concernant l'administration publique. Il prend les ordres du gouverneur général sur la correspondance administrative et les propositions intéressant les affaires civiles des généraux divisionnaires, des préfets et des chefs de service qui correspondent directement avec le gouverneur général. Il statue sur ceux des objets compris dans les attributions administratives du gouverneur général que cédentier n'a pas réservées. (Décret du 13 avril 1869). Les attributions suivantes sont également dévolues au directeur général des services civils par délégation du gouverneur général: 1. Nomination aux emplois de l'administration centrale de l'Algérie, jusqu'au grade de commis principal inclusivement; 2. Nomination des agents des services extérieurs autres que les chefs de service; 3. Délivrance des commissions ou lettres de service aux fonctionnaires et agents nommés par l'Empereur ou par le gouverneur général 4. Visa des commissions délivrées par les ministres compétents aux agents des
pour objet d'assurer l'exécution des lois, décrets, règlements généraux et instructions concernant l'administration publique. Il prend les ordres du gouverneur général sur la correspondance administrative et les propositions intéressant les affaires civiles des généraux divisionnaires, des préfets et des chefs de service qui correspondent directement avec le gouverneur général. Il statue sur ceux des objets compris dans les attributions administratives du gouverneur général que cédentier n'a pas réservées. (Décret du 13 avril 1869). Les attributions suivantes sont également dévolues au directeur général des services civils par délégation du gouverneur général: 1. Nomination aux emplois de l'administration centrale de l'Algérie, jusqu'au grade de commis principal inclusivement; 2. Nomination des agents des services extérieurs autres que les chefs de service; 3. Délivrance des commissions ou lettres de service aux fonctionnaires et agents nommés par l'Empereur ou par le gouverneur général 4. Visa des commissions délivrées par les ministres compétents aux agents des services métropolitains détachés en Algérie 5. Propositions aux ministres et directeurs généraux compétents pour l'avancement des agents appartenant aux administrations continentales, jusqu'au grade de chef de service exclusivement; 6. Liquidation des dépenses imputables au budget du gouvernement de l'Algérie; 7. Délégation des crédits afférents aux budgets provinciaux et locaux; 8. Règlement des budgets et comptes des centimes additionnels à l'impôt arabe; 9. Allocations et virements de crédits sur les mêmes budgets; 10. Examen et approbation des états des restes à recouvrer, présentés par les employés comptables des services financiers; 11. Dégrèvements ou modérations d'impôts, y compris les impôts arabes, jusqu'à la somme de 1000 francs; 12. Remises ou modérations des amendes et peines pécuniaires ne dépassant pas 500 francs, dues par suite de contraventions aux lois sur l'enregistrement, le timbre, le notariat, les poids et mesures et les contributions diverses, autres que celles prononcées par les tribunaux; 13. Approbation des cahiers des charges, adjudications, marchés de gré à gré, plans et devis soumis à la sanction ministérielle, pourvu que la dépense des travaux ou fournitures ne dépasse pas 100,000 francs 14. Décision au sujet des questions de perception en matière d'enregistrement et de timbre; autorisations préalables aux instances en cette
Règlement des budgets et comptes des centimes additionnels à l'impôt arabe; 9. Allocations et virements de crédits sur les mêmes budgets; 10. Examen et approbation des états des restes à recouvrer, présentés par les employés comptables des services financiers; 11. Dégrèvements ou modérations d'impôts, y compris les impôts arabes, jusqu'à la somme de 1000 francs; 12. Remises ou modérations des amendes et peines pécuniaires ne dépassant pas 500 francs, dues par suite de contraventions aux lois sur l'enregistrement, le timbre, le notariat, les poids et mesures et les contributions diverses, autres que celles prononcées par les tribunaux; 13. Approbation des cahiers des charges, adjudications, marchés de gré à gré, plans et devis soumis à la sanction ministérielle, pourvu que la dépense des travaux ou fournitures ne dépasse pas 100,000 francs 14. Décision au sujet des questions de perception en matière d'enregistrement et de timbre; autorisations préalables aux instances en cette matière; 15. Approbation des états d'assiette des coupes à effectuer dans les forêts domaniales et de toutes autres opérations de simple administration desdites forêts; 16. Instructions générales et spéciales pour l'exécution des lois, décrets et arrêtés; 17. Décisions au sujet des demandes de congés formées par les agents à la nomination du directeur général des services civils, et par les divers employés détachés des administrations continentales autres que les chefs de service; 18. Enfin, signature de la correspondance administrative pour toutes les affaires que le gouverneur général ne se sera pas réservées. DIRECTEUR GÉNÉRAL DES SERVICES CIVILS EN ALGERIE. M. MERCiER-LAcome (0~), conseiller d'État, directeur général. BUREAUX DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES CIVILS. CABINET DU DIRECTEUR. M. Dussert et Michel (Ad.), chefs de section, 1° DIVISION. Administration générale, provinciale et communale. M. Michel (Ad.), chef de section, chargé de la division. M. Delaporte chef de section. 2° DIVISION. Domaine, colonisation et travaux publics. M. Testu, chef de division. MM. La Beaume, Le Génissier, Pons, Regnaud, chefs de section. 3° DIVISION. – Comptabilité générale, services financiers, douanes, commerce et industrie. M. de Cess-Caupenne, chef de division. MM. Jaffard, Texier chefs de section. Employés des services financiers attachés à la direction
nomination du directeur général des services civils, et par les divers employés détachés des administrations continentales autres que les chefs de service; 18. Enfin, signature de la correspondance administrative pour toutes les affaires que le gouverneur général ne se sera pas réservées. DIRECTEUR GÉNÉRAL DES SERVICES CIVILS EN ALGERIE. M. MERCiER-LAcome (0~), conseiller d'État, directeur général. BUREAUX DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES CIVILS. CABINET DU DIRECTEUR. M. Dussert et Michel (Ad.), chefs de section, 1° DIVISION. Administration générale, provinciale et communale. M. Michel (Ad.), chef de section, chargé de la division. M. Delaporte chef de section. 2° DIVISION. Domaine, colonisation et travaux publics. M. Testu, chef de division. MM. La Beaume, Le Génissier, Pons, Regnaud, chefs de section. 3° DIVISION. – Comptabilité générale, services financiers, douanes, commerce et industrie. M. de Cess-Caupenne, chef de division. MM. Jaffard, Texier chefs de section. Employés des services financiers attachés à la direction générale. MM. Monier, vérificateur des Domaines. Gal, sous-inspecteur des postes. Dufeu, sous-inspecteur des forêts. Cassini, commis des contributions diverses. JUSTICE. COUR IMPÉRIALE. M. de Vaulx (C ~), premier président. Présidents de chambre. MM. Bertora ~Imberdis~. Conseillers. MM. Solvet~. Cavaillon~. Ciacobbi Brown~. Pinson de Monteville Leroy Truaut~. De Pietra-Santa De Gauthier de St-Paulet. Lefrançois. Meynier~. Maier. Barny. Deroste~. Tixier de la Chapelle. Kuenemann. Jousseume. Ahmed-ben-Kandoura~ (tMes~eMr musulman. Kaddour ben Turkia, id. Commissaires (MMrsM'es. MM. Cazamajor Guillaume PAR~CET. M. Pierrey~, prosecteur général. M. Robinet de Cléry, 1er &lt;K!Oca&lt;~eK. M. Durand, enquêteur. GREFFIER. M. Mourgues, greffier en chef. Aide-greffiers. MM. Joly, Balit, Ballesteros. CULTES. Culte catholique. –Doctrines d'honneur. Mgr PAVY (C %), évêque d'Alger. M. Suchet (0~), vicaire général. M. Lamy, Y. de théâtre général. Culte protestant. Consistoire central algérien. M. Couvin, pasteur. 1er arrondissement. M. Dan, pasteur adjoint, 2e arrondissement. Culte israélite. Consistoire (premier). M.. GuGENHEiM, président, M. Delacroix (0~), recteur. M. Bourdop directeur divisionnaire, chef du service télégraphique. FINANCES. M. de Maisonneuve(O~), inspecteur général, chef d'Alger. POSTES. M. Moillard, inspecteur, chef du service. M. Dusserch~, directeur. M. Duranton~, inspecteur spécial, chef du service. M. Tostain (0~), inspecteur général des ponts et chaussées, inspecteur général ÉDIFICES DIOCÉSAINS. M. Fromageau, architecte en chef.
de St-Paulet. Lefrançois. Meynier~. Maier. Barny. Deroste~. Tixier de la Chapelle. Kuenemann. Jousseume. Ahmed-ben-Kandoura~ (tMes~eMr musulman. Kaddour ben Turkia, id. Commissaires (MMrsM'es. MM. Cazamajor Guillaume PAR~CET. M. Pierrey~, prosecteur général. M. Robinet de Cléry, 1er &lt;K!Oca&lt;~eK. M. Durand, enquêteur. GREFFIER. M. Mourgues, greffier en chef. Aide-greffiers. MM. Joly, Balit, Ballesteros. CULTES. Culte catholique. –Doctrines d'honneur. Mgr PAVY (C %), évêque d'Alger. M. Suchet (0~), vicaire général. M. Lamy, Y. de théâtre général. Culte protestant. Consistoire central algérien. M. Couvin, pasteur. 1er arrondissement. M. Dan, pasteur adjoint, 2e arrondissement. Culte israélite. Consistoire (premier). M.. GuGENHEiM, président, M. Delacroix (0~), recteur. M. Bourdop directeur divisionnaire, chef du service télégraphique. FINANCES. M. de Maisonneuve(O~), inspecteur général, chef d'Alger. POSTES. M. Moillard, inspecteur, chef du service. M. Dusserch~, directeur. M. Duranton~, inspecteur spécial, chef du service. M. Tostain (0~), inspecteur général des ponts et chaussées, inspecteur général ÉDIFICES DIOCÉSAINS. M. Fromageau, architecte en chef. M. de Poilly, vérificateur spécial. M. Villiers directeur. M. Saunier, sous-directeur. ADMINISTRATION PROVINCIALE. M. Jusuf (G~), général de division, commandant. Urlich (0~), sous-intendant militaire. Fabre '?, chef du service de l'enregistrement et des domaines. Direction des affaires arabes. MM. Gandil (0*), lieutenant-colonel au 2e tirailleurs algériens, directeur divisionnaire. Philebert ?, capitaine, 2e adjoint. M. le C" de la Serre (C~), général de brigade, commandant. (La subdivision d'Alger ne comprend pas de territoire militaire.) M. De Neveu (C colonel d'état-major commandant. Cercle de Dellys (Directement administré par le commandant de la subdivision.) Bourceret ~.capitaine au 2e tirailleurs algériens, chef du bureau civil. de fort-~VoDoMoKi Hanoteau (0 '~), chef de bataillon du génie, commandant. De Sonis, lieutenant au 3e hussards, chef du bureau arabe. –de D)~o))a!)~n!. capitaine au 24e de ligne, commandant. ( Lebissonnais, )ieut. au 1er tirailleurs algérien, chef du bureau arabe. de TtH-OMMu ) Martin lieutenant-colonel d'infanterie (hors cadre), commandant. de Gaulet lieutenant au 2° spahis, chef du bureau arabe. INSTRUCTION PUBLIQUE. ACADÉMIE D'ALGER. (Voyez page 334) LIGNES TÉLÉGRAPHIQUES. DOUANES. TABACS. TRAVAUX PUBLICS. OPÉRATIONS TOPOGRAPHIQUES. BANQUE D'ALGÉRIE. PROVINCE D'ALGER. TERRITOIRE MILITAIRE. DIVISION D'ALGER. Conseil des affaires civiles. MM. Gasson chef du service des contributions diverses. Caignard. conseiller civil. Labarthe, capitaine,
capitaine, 2e adjoint. M. le C" de la Serre (C~), général de brigade, commandant. (La subdivision d'Alger ne comprend pas de territoire militaire.) M. De Neveu (C colonel d'état-major commandant. Cercle de Dellys (Directement administré par le commandant de la subdivision.) Bourceret ~.capitaine au 2e tirailleurs algériens, chef du bureau civil. de fort-~VoDoMoKi Hanoteau (0 '~), chef de bataillon du génie, commandant. De Sonis, lieutenant au 3e hussards, chef du bureau arabe. –de D)~o))a!)~n!. capitaine au 24e de ligne, commandant. ( Lebissonnais, )ieut. au 1er tirailleurs algérien, chef du bureau arabe. de TtH-OMMu ) Martin lieutenant-colonel d'infanterie (hors cadre), commandant. de Gaulet lieutenant au 2° spahis, chef du bureau arabe. INSTRUCTION PUBLIQUE. ACADÉMIE D'ALGER. (Voyez page 334) LIGNES TÉLÉGRAPHIQUES. DOUANES. TABACS. TRAVAUX PUBLICS. OPÉRATIONS TOPOGRAPHIQUES. BANQUE D'ALGÉRIE. PROVINCE D'ALGER. TERRITOIRE MILITAIRE. DIVISION D'ALGER. Conseil des affaires civiles. MM. Gasson chef du service des contributions diverses. Caignard. conseiller civil. Labarthe, capitaine, 2e adjoint. Baussier, interpreteur principal. Fournier, aide-major, chef de l'état-major. 1° SUBDIVISION. ALGER. M. Lallemand (0~), colonel d'état-major, commandant. Cercle d'Alger. (Directement administré par le commandant de la subdivision.) (Neche~dHORcnuace. Annexe des 2e bataillons. Fain (Léon) '?, capitaine au 56e de ligne, chef de l'annexe. 4e SUBDIVISION. MÉDÉAH. M. Doëns (0~), général de brigade, commandant. Cercle de Médéah. ) (Directement administré par le commandant de la subdivision.) Ritter capit. au 1er bataillon d'Afrique, chef du bureau arabe. de ~oaAar Heilmann capitaine d'état-major, commandant. ( De Galand capitaine, &lt;;Ae/' du bureau arabe. -de Laghouat.. ) Sonis chef-d'escadron au 2e spahis, commandant. ') Mariande. lieutenant au 65e de ligne, chef du bureau arabe. Annexe du Djelfa. Dursus, lieutenant au 7e chasseurs, chef de l'annexe. 5. SUBDIVISION. NUANAH. M. Liébert (C~), général de brigade, commandant. Cercle de Nuanah (Directement administré par le commandant de la subdivision.) Thomassin capit. au 2e bat. d'Afrique, chef du bureau arabe. Charton i~, capitaine d'artillerie, commandant. Lavondès lieut. au 3e tirailleurs algériens, chef du bureau arabe. de Teniet-el-Nad Camatte, capitaine au 1er zouaves, commandant. Jubault, capitaine au 65e régiment, chef du bureau arabe. M. Lefebvre (C~), général de brigade, commandant. Cercle d'Oran (Directement administré par le commandant de