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la Société des Nations en cas d’atteinte aux droits des minorités. Cette résolution n’est pas tant remarquable par son contenu positif que par ce qu’elle repousse et par les motifs pour lesquels elle admet certaines choses et en repousse d’autres. La Commission a admis, conformément aux mémoires présentés par l’Association hongroise et l’Association allemande de Tchéco-Slovaquie, que les plaintes sérieuses déposées par les minorités devaient être : a) admises par le Conseil de la Société ; b) rapidement examinées ; c) soumises en cas de besoin à la Cour de Justice permanente de La Haye. Se basant sur la décision prise par la Société de la Nations dans son Assemblée pléniaire de septembre 1922 et sur le précédent établi par la plainte de la minorité allemande en Pologne, la Commission propose de faire de cette décision une règle générale. Cette décision, sanctionnée par la pratique, donne au Conseil de la Société un rôle prépondérant, presque exclusif dans la procédure, et ne reconnaît qu’au seul Conseil le droit de s’adresser à la Cour de Justice dans les cas douteux. Dans tous les cas où le Conseil ne réussisse pas à réconcilier les parties, il doit, de sa propre initiative ou sur la demande d’un ou plusieurs membres de la Société, soumettre le conflit à la Cour de Justice Internationale permanente. Par cette formule la Commission repousse le point de vue des deux mémoires qui désirent voir accorder aux minorités la personnalité juridique, ce qui leur conférerait le droit de déposer directement leurs plaintes devant la Cour de Justice. Bien plus elle modifie radicalement le point de vue adopté par l’Association. La Commission elle-même tient pour essentiel que les plaintes des minorités puissent être adressées directement à la Société des Nations par les représentants des minorités elles-mêmes (7e résolution). C’est dans ce but qu’elle réitère sa proposition d’instituer près du Conseil de la Société une Commission permanente qui donnerait au Conseil son avis sur les plaintes à lui adressées par les minorités. Ces plaintes, il est vrai, ne sont soumises, on ne sait trop pourquoi — qu’au seul Conseil. Comme si, à
la demande d’un ou plusieurs membres de la Société, soumettre le conflit à la Cour de Justice Internationale permanente. Par cette formule la Commission repousse le point de vue des deux mémoires qui désirent voir accorder aux minorités la personnalité juridique, ce qui leur conférerait le droit de déposer directement leurs plaintes devant la Cour de Justice. Bien plus elle modifie radicalement le point de vue adopté par l’Association. La Commission elle-même tient pour essentiel que les plaintes des minorités puissent être adressées directement à la Société des Nations par les représentants des minorités elles-mêmes (7e résolution). C’est dans ce but qu’elle réitère sa proposition d’instituer près du Conseil de la Société une Commission permanente qui donnerait au Conseil son avis sur les plaintes à lui adressées par les minorités. Ces plaintes, il est vrai, ne sont soumises, on ne sait trop pourquoi — qu’au seul Conseil. Comme si, à part la différence de compétence, il existait quelque autre distinction de principe entre les organes exécutifs et judiciaires de la Société des Nations ! Comme si dans les conventions relatives aux minorités, les droits de ces dernières n’avaient pas été placés sous la sauvegarde de la Société des Nations en entier, de tous ses organes, sans exception : Conseil, Assemblée Générale, Cour de Justice ! Comme si l’an dernier, à Prague, le Congrès des Associations n’avait pas adopté une résolution reconnaissant « aux représentants des minorités le droit d’adresser directement des plaintes à la Société des Nations, sans faire aucune distinction entre le Conseil et la Cour de Justice ! En tout cas la reconnaissance des minorités en tant que entités juridiques résulte implicitement du texte des septième et huitième résolutions adoptées par la Commission. Le paragraphe c. de cette dernière, énumérant les plaintes régulièrement déposées, y fait figurer celles des organes centraux représentant les besoins religieux, les intérêts économiques, ou la vie spirituelle des minorités. Quelle appellation autre que « entité juridique » peut-on juridiquement donner à un tout uni par la communauté de religion, d’intérêts économiques ou de vie spirituelle ? Le rapport de M. La Fontaine ne
entier, de tous ses organes, sans exception : Conseil, Assemblée Générale, Cour de Justice ! Comme si l’an dernier, à Prague, le Congrès des Associations n’avait pas adopté une résolution reconnaissant « aux représentants des minorités le droit d’adresser directement des plaintes à la Société des Nations, sans faire aucune distinction entre le Conseil et la Cour de Justice ! En tout cas la reconnaissance des minorités en tant que entités juridiques résulte implicitement du texte des septième et huitième résolutions adoptées par la Commission. Le paragraphe c. de cette dernière, énumérant les plaintes régulièrement déposées, y fait figurer celles des organes centraux représentant les besoins religieux, les intérêts économiques, ou la vie spirituelle des minorités. Quelle appellation autre que « entité juridique » peut-on juridiquement donner à un tout uni par la communauté de religion, d’intérêts économiques ou de vie spirituelle ? Le rapport de M. La Fontaine ne convainc pas du contraire. 11 n'aborde même pas le problème en donnant comme argument principal contre les mémoires précités le fait qu’il semble peu probable que les Etats qui ont conclu des conventions avec les minorités soient disposés à les reconnaître en bloc comme des entités juridiques. Ici apparaît le point de vue qui risque de réduire à néant la reconnaissance internationale des minorités si celle-ci arrive à prendre racine. M. La Fontaine écrit : Les droits concédés par les traités aux minorités ne sont pas accordés à ces minorités en tant que telles, mais bien aux individus qui en font partie, isolément ou groupés en diverses organisations (institutions scolaires, églises, fondations de bienfaisance), reconnues comme entités juridiques par les lois nationales. Cette interprétation ne pourrait avoir qu’un seul sens : dissoudre les droits des minorités dans ceux de l’individu, réduire la collectivité autonome à un simple agrégat de membres particuliers. Au lieu d’élargir la reconnaissance des minorités comme entités juridiques, au lieu de faire sortir cette reconnaissance des limites des législations nationales et de l’introduire dans la sphère internationale où les minorités compétentes pourraient s’adresser directement à tous les organes de la Société des Nations appelés à défendre leurs
point de vue qui risque de réduire à néant la reconnaissance internationale des minorités si celle-ci arrive à prendre racine. M. La Fontaine écrit : Les droits concédés par les traités aux minorités ne sont pas accordés à ces minorités en tant que telles, mais bien aux individus qui en font partie, isolément ou groupés en diverses organisations (institutions scolaires, églises, fondations de bienfaisance), reconnues comme entités juridiques par les lois nationales. Cette interprétation ne pourrait avoir qu’un seul sens : dissoudre les droits des minorités dans ceux de l’individu, réduire la collectivité autonome à un simple agrégat de membres particuliers. Au lieu d’élargir la reconnaissance des minorités comme entités juridiques, au lieu de faire sortir cette reconnaissance des limites des législations nationales et de l’introduire dans la sphère internationale où les minorités compétentes pourraient s’adresser directement à tous les organes de la Société des Nations appelés à défendre leurs droits et leurs intérêts, — M. La Fontaine rétrécit, limite cette reconnaissance et fait ainsi un pas en arrière. Il établit sous une forme générale à l’égard des minorités un point de vue rappelant de beaucoup celui des ministres russes au temps du tsarisme. Ceux-ci, on le sait, refusaient l’autonomie aux grandes écoles russes, sous le prétexte que les professeurs et les étudiants ne formaient pas une entité organisée, une corporation, et devaient être considérés comme de simples particuliers donnant ou suivant des cours... Le rapport de M. La Fontaine admet en fait le point de vue des adversaires de la défense des minorités, de ceux à qui cette institution paraît totalement inutile quand l’égalité de droits civiques donne des garanties suffisantes. C’est justement l’argument qu’invoquèrent la Pologne et la Roumanie pour refuser de signer des engagements auxquels eurent recours, au Congrès de Genève en 1921, les représentants des Associations polonaise et roumaine pour repousser la proposition des Associations britannique, suisse et russe tendant à accorder aux minorités les droits civiques reconnus aux corporations. (Cf. Tribune Juive, n° 139). Cependant — ainsi que j’ai déjà eu l’occasion de le démontrer — quand l’Union a discuté dans son quatrième Congrès, tenu
aux grandes écoles russes, sous le prétexte que les professeurs et les étudiants ne formaient pas une entité organisée, une corporation, et devaient être considérés comme de simples particuliers donnant ou suivant des cours... Le rapport de M. La Fontaine admet en fait le point de vue des adversaires de la défense des minorités, de ceux à qui cette institution paraît totalement inutile quand l’égalité de droits civiques donne des garanties suffisantes. C’est justement l’argument qu’invoquèrent la Pologne et la Roumanie pour refuser de signer des engagements auxquels eurent recours, au Congrès de Genève en 1921, les représentants des Associations polonaise et roumaine pour repousser la proposition des Associations britannique, suisse et russe tendant à accorder aux minorités les droits civiques reconnus aux corporations. (Cf. Tribune Juive, n° 139). Cependant — ainsi que j’ai déjà eu l’occasion de le démontrer — quand l’Union a discuté dans son quatrième Congrès, tenu à Milan en 1920, la question de l’organisation de la Cour de Justice, elle a adopté le principe (et non seulement un Etat, mais toute entité juridique reconnue comme telle par la Société des Nations (Commission du Danube, minorité ethnique, etc...) avait le droit de s’adresser à la Cour de Justice ; (Cf. Quatrième Assemblée. Plénière, Compte-Rendu analytique, p. 35). Cela équivalait à reconnaître aux minorités la compétence juridique. Il importe de mettre en garde l’Union contre le faux pas accompli : par suite d’un préjugé compréhensible contre tout ce qui vient de Nazareth — c’est-à-dire des Associations allemande ou hongroise — ou des motifs d’inexcusable pusillanimité et dans le désir de complaire à ceux qui désirent réduire le plus possible les droits des minorités, elle a occupé une position qui ne peut permettre une juridique défense active des minorités. Cette position tâche de transformer une fondation du XXe siècle — les droits de la minorité-collectivité — en une institution du XVIIIe, de la ramener aux droits de l’individu, à la simple somme des droits de l’homme et du citoyen. Cela contredirait non seulement la lettre et l’esprit des actes internationaux, mais encore le point de vue de l’Union et
Justice ; (Cf. Quatrième Assemblée. Plénière, Compte-Rendu analytique, p. 35). Cela équivalait à reconnaître aux minorités la compétence juridique. Il importe de mettre en garde l’Union contre le faux pas accompli : par suite d’un préjugé compréhensible contre tout ce qui vient de Nazareth — c’est-à-dire des Associations allemande ou hongroise — ou des motifs d’inexcusable pusillanimité et dans le désir de complaire à ceux qui désirent réduire le plus possible les droits des minorités, elle a occupé une position qui ne peut permettre une juridique défense active des minorités. Cette position tâche de transformer une fondation du XXe siècle — les droits de la minorité-collectivité — en une institution du XVIIIe, de la ramener aux droits de l’individu, à la simple somme des droits de l’homme et du citoyen. Cela contredirait non seulement la lettre et l’esprit des actes internationaux, mais encore le point de vue de l’Union et la grande œuvre déjà accomplie par elle. Et comme cette position est prise non par les ennemis cachés des minorités, mais par leurs amis et alliés, le danger qui menace la bonne organisation de la défense des minorités n’en est que plus sérieux. M. Vichniac. Cruauté et hypocrisie La Tribune Juive a déjà noté la parution de terribles documents relatifs à l’histoire des pogroms juifs en Ukraine. Elle a également parlé de la propagande pogromisante menée en Pologne d’une manière intensive. Je voudrais aujourd’hui présenter à ce sujet certaines observations d’ordre général. Les encyclopédistes, qui aimaient les définitions précises, essayèrent plus d’une fois de donner de l’homme une formule universelle. Voltaire notamment en propose quelques-unes. Dans son Dictionnaire Philosophique, à l’article Ignorance, le grand écrivain, s’adressant à l’homme, le définit ainsi : « Tu penses, tu es sujet à toutes les maladies les plus dégoûtantes, et tu as des idées métaphysiques. » Qui a lu la relation des pogroms d’Ukraine et les correspondances relatives à la campagne antisémite des intellectuels polonais, donnera du bipède privé de plumes mais doué d’une âme la définition suivante : « L’homme est un être méchant, sot, infortuné et surtout hypocrite. » Sa méchanceté est
Juive a déjà noté la parution de terribles documents relatifs à l’histoire des pogroms juifs en Ukraine. Elle a également parlé de la propagande pogromisante menée en Pologne d’une manière intensive. Je voudrais aujourd’hui présenter à ce sujet certaines observations d’ordre général. Les encyclopédistes, qui aimaient les définitions précises, essayèrent plus d’une fois de donner de l’homme une formule universelle. Voltaire notamment en propose quelques-unes. Dans son Dictionnaire Philosophique, à l’article Ignorance, le grand écrivain, s’adressant à l’homme, le définit ainsi : « Tu penses, tu es sujet à toutes les maladies les plus dégoûtantes, et tu as des idées métaphysiques. » Qui a lu la relation des pogroms d’Ukraine et les correspondances relatives à la campagne antisémite des intellectuels polonais, donnera du bipède privé de plumes mais doué d’une âme la définition suivante : « L’homme est un être méchant, sot, infortuné et surtout hypocrite. » Sa méchanceté est facilement démontrable. L’Ukraine entière est inondée de sang ; des millions d’individus sont réduits à l’indigence ; les fruits du travail de plusieurs générations anéantis, dilapidés, jetés aux quatre vents, dépensés par les massacreurs dans les cabarets et les maisons publiques ; des centaines de milliers de femmes violentées. Comme pendant la guerre de Cent Ans, lorsque des bandes d’Anglais, de Gaulois et de Bourguignons parcouraient la France, on n’a épargné en Ukraine ni les petites filles ni les vieilles femmes. L’homme est sot, car il s’imagine qu’en pillant, en assassinant, en prêchant la violence, il peut résoudre les questions sociales et politiques. Après toutes les horreurs dont est remplie l’histoire des pogroms, l’homme qui les commet, demeure aussi infortuné qu’auparavant. Mais son principal attribut est l'hypocrisie. Dans l’histoire des aspirations de l’homme vers la vérité (car cet être méchant, sot et infortuné a, au grand étonnement de Voltaire, des idées métaphysiques), nous distinguons deux phases. Tout d’abord des individus prêchent de nouveaux idéaux qui exigent de ceux qui s’efforcent d’y atteindre l’esprit de sacrifice, la rupture avec le passé, le renoncement non seulement aux biens terrestres, mais encore à la nature animale. Ces idéaux se précisent en des formules
pendant la guerre de Cent Ans, lorsque des bandes d’Anglais, de Gaulois et de Bourguignons parcouraient la France, on n’a épargné en Ukraine ni les petites filles ni les vieilles femmes. L’homme est sot, car il s’imagine qu’en pillant, en assassinant, en prêchant la violence, il peut résoudre les questions sociales et politiques. Après toutes les horreurs dont est remplie l’histoire des pogroms, l’homme qui les commet, demeure aussi infortuné qu’auparavant. Mais son principal attribut est l'hypocrisie. Dans l’histoire des aspirations de l’homme vers la vérité (car cet être méchant, sot et infortuné a, au grand étonnement de Voltaire, des idées métaphysiques), nous distinguons deux phases. Tout d’abord des individus prêchent de nouveaux idéaux qui exigent de ceux qui s’efforcent d’y atteindre l’esprit de sacrifice, la rupture avec le passé, le renoncement non seulement aux biens terrestres, mais encore à la nature animale. Ces idéaux se précisent en des formules qui bouleversent les uns et mettent les autres en fureur. C’est la première phase. Puis avec le temps le contenu enflammé des formules tombe et il ne reste plus que de fortes et nobles paroles qui n’exigent plus de ceux qui les répètent ni sacrifices, ni rupture avec le passé, ni renoncement à la nature bestiale. C’est la seconde phase, au cours de laquelle la formule devient un mot d’ordre de violence et d’oppression. La liberté, comme beaucoup la comprennent à l’heure actuelle, est souvent synonyme d'oppression, dit le célèbre sociologue anglais Bertrand Russell, auteur des remarquables Principles of Social Reconstruction parus en 1917. Cela se rapporte en particulier à la question nationale. Théoriquement le nationalisme est une doctrine en vertu de laquelle les hommes forment d’après leurs sympathies et leurs traditions, des groupes naturels appelés nations, dont chacun possède un gouvernement central. Cette doctrine peut être admise en principe, dit Russell. Mais en pratique voici l’aspect que prend la théorie : Par mes sympathies et mes traditions j’appartiens à la nation A. Elle est noble, civilisée, éprise de progrès, tandis que par contre je suis contraint d’obéir à un Gouvernement étranger élu par la nation B. Cela est injuste,
ni renoncement à la nature bestiale. C’est la seconde phase, au cours de laquelle la formule devient un mot d’ordre de violence et d’oppression. La liberté, comme beaucoup la comprennent à l’heure actuelle, est souvent synonyme d'oppression, dit le célèbre sociologue anglais Bertrand Russell, auteur des remarquables Principles of Social Reconstruction parus en 1917. Cela se rapporte en particulier à la question nationale. Théoriquement le nationalisme est une doctrine en vertu de laquelle les hommes forment d’après leurs sympathies et leurs traditions, des groupes naturels appelés nations, dont chacun possède un gouvernement central. Cette doctrine peut être admise en principe, dit Russell. Mais en pratique voici l’aspect que prend la théorie : Par mes sympathies et mes traditions j’appartiens à la nation A. Elle est noble, civilisée, éprise de progrès, tandis que par contre je suis contraint d’obéir à un Gouvernement étranger élu par la nation B. Cela est injuste, non seulement du point de vue abstrait, mais encore parce que la nation A. est noble, civilisée, éprise de progrès tandis que la nation B. est grossière, rétrograde, plongée dans la barbarie. On y ajoute parfois un argument supérieur : la nation A. est une nation de purs aryens, tandis que la nation B. est une nation mélangée, qui a très probablement très peu de sang aryen dans les veines. Par conséquent la nation A. mérite l’autonomie, tandis que les innombrables crimes historiques de la nation B. crient vengeance, exigent qu’elle soit humiliée. La nation B., bien entendu reste sourde à tous ces appels à la justice, étayés par la haine et le mépris. Mais une guerre fatale pour la nation B. a lieu, explique Russell. La nation A. conquiert la liberté, l’autonomie. La délivrance engendre dans cette nation une énergie, une fierté qui se métamorphosent infailliblement en un désir de conquêtes. Les motifs ne manquent point : « Il faut délivrer la nation A. qui se trouve sous le joug des peuples voisins : « Un peuple civilisé doit avoir une issue sur la mer libre. Un hinterland sans littoral ou un littoral sans hinterland n’ont aucune importance »,
que la nation B. est une nation mélangée, qui a très probablement très peu de sang aryen dans les veines. Par conséquent la nation A. mérite l’autonomie, tandis que les innombrables crimes historiques de la nation B. crient vengeance, exigent qu’elle soit humiliée. La nation B., bien entendu reste sourde à tous ces appels à la justice, étayés par la haine et le mépris. Mais une guerre fatale pour la nation B. a lieu, explique Russell. La nation A. conquiert la liberté, l’autonomie. La délivrance engendre dans cette nation une énergie, une fierté qui se métamorphosent infailliblement en un désir de conquêtes. Les motifs ne manquent point : « Il faut délivrer la nation A. qui se trouve sous le joug des peuples voisins : « Un peuple civilisé doit avoir une issue sur la mer libre. Un hinterland sans littoral ou un littoral sans hinterland n’ont aucune importance », etc... La nation A. libérée se prépare aussitôt à la guerre. Comme il n’existe nulle part en Europe de territoire occupé par une seule nationalité, il se trouve que dans le nouvel Etat fondé par la nation A. vit encore le peuple C., qui aspire lui aussi à disposer de lui-même ou du moins à se voir accorder les droits de l’homme. Et cette circonstance provoque la profonde indignation des publicistes et des politiciens de la nation A. — Eh quoi ! s’écrient-ils, la nation C. veut disposer d’elle-même. Pourtant chacun sait que cette nation forme historiquement partie intégrante de notre Etat. D'ailleurs c’est une nation peu cultivée, inquiète, encline à l’anarchie, non préparée à une existence indépendante. Tel est le schéma noté par le brillant sociologue anglais. Nous voyons que ces théories sont inspirées aux nations hypothétiques par l’hypocrisie qui constitue l’attribut principal de l’humanité. Un pharisianisme identique s’est développé pendant la guerre dans les Etats de nouvelle formation, qui, à peine sortis du tombeau, ont adopté même mot d’ordre chauvin qui jadis les mena à leur perte. Quand le rôle de l’hypothétique nation G. est joué par les Juifs, on leur répond... comme en Ukraine ou en Pologne.
lui-même ou du moins à se voir accorder les droits de l’homme. Et cette circonstance provoque la profonde indignation des publicistes et des politiciens de la nation A. — Eh quoi ! s’écrient-ils, la nation C. veut disposer d’elle-même. Pourtant chacun sait que cette nation forme historiquement partie intégrante de notre Etat. D'ailleurs c’est une nation peu cultivée, inquiète, encline à l’anarchie, non préparée à une existence indépendante. Tel est le schéma noté par le brillant sociologue anglais. Nous voyons que ces théories sont inspirées aux nations hypothétiques par l’hypocrisie qui constitue l’attribut principal de l’humanité. Un pharisianisme identique s’est développé pendant la guerre dans les Etats de nouvelle formation, qui, à peine sortis du tombeau, ont adopté même mot d’ordre chauvin qui jadis les mena à leur perte. Quand le rôle de l’hypothétique nation G. est joué par les Juifs, on leur répond... comme en Ukraine ou en Pologne. Une nation assez forte pour opprimer ne manquera jamais d’arguments pour justifier ses actes de violence. Montesquieu l’a déjà dit dans l’Esprit des Lois. Avec une foudroyante ironie le grand écrivain explique comme suit l’esclavage des nègres : « Les peuples d’Europe, ayant exterminé ceux de l’Amérique, ils ont dû mettre en esclavage ceux de l’Afrique. ... Les nègres sont noirs depuis les pieds jusqu’à la tête et ils ont le nez si écrasé qu’il est presque impossible de les plaindre. On ne peut se mettre dans l’esprit que Dieu qui est un être très sage ait mis une âme, surtout une âme bonne, dans un corps tout noir. Il est impossible que nous supposions que ces gens-là soient des hommes parce que si nous le supposions des hommes on commencerait à croire que nous ne sommes pas nous-mêmes chrétiens. De petits esprits exagèrent trop l’injustice que l'on fait aux Africains : car si elle était telle qu’il le disent, ne serait-il pas venu dans la tête des princes d’Europe, qui font entre eux tant de conventions inutiles, d’en faire une générale en faveur de la miséricorde et de la pitié ? Ils en auraient, par exemple, fait une pour