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au Couvent. Samedi 20, première matinée (matinée populaire) de Miss Lucy. SARAH-BERNHARDT, -, ": i'1,1""!' 6',,.,,,, che, dernière matinée de la Dame aux Chansons, dont les représentations en soirée prendront fin irrévocablement mardi 9 décembre. Mercredi 10, représentation générale (sur invitations), et jeudi 11, première de la Maison encerclée, pièce en quatre actes, de M. Pierre Frondain. RENAISSANCE. — Il y aura foule aujourd'hui en matinée et en soirée pour aller applaudir ce bijou d'esprit qu'est la Passerelle. Et voici de nouveau la question de féminisme mise en jeu ; c'est une histoire charmante que celle de Jacqueline, orpheline, sans dot, à la recherche d'une situation sociale, et dont l'élégance et la grâce aboutissent simplement à l'amour et au mariage. La Passerelle est admirablement interprétée avec, en tête, Mme Cora Lapercerie, Jacqueline d'un modernisme émouvant, Emile Marsy. AUJOURD'HUI À 1 h. 15 REUNION À AUTEUIL NOTES PHÉNIX DE NOUVELLE AMÉRIQUE (haies, 3-100 m. — Saint Quentin a gagné trois courses de suite, on peut le préférer à La Gloire de Hotot et Général Gage ; mais ces trois ans devraient être battus par leurs aînés Louchebem et Marmouset, qui joignent à leur cesse de plat, surtout pour le premier, une grande expérience des parcours d'obstacles. PRIX WHISPER-LOW (haies, à réclamer, 3.500 m. — Doctor Ryan, second de Gresyl, précédait Marcas et Momonie, cette performance peut le faire préférer à Le Zotlot, que ses dernières performances feront le travail de l'épreuve. PRIX LA HAYE-JOUSSELIN (sprint, 5.500 m.). Salorge est dans une forme remarquable, il vient de gagner quatre courses consécutives mais aborde pour la première fois le parcours d'Auteuil. Beauté de Cour bénéficie d'un poids très léger pour sa remarquable qualité, mais la sévérité du parcours peut être une difficulté pour elle. Ultimatum, au contraire, voit sa chance s'augmenter avec la distance et la sévérité des obstacles. PRIX DES TUILERIES (steeple, haies, 3.100 mètres). Little First, par la ligne de Gabée, semble préférable à Le Pinard ; malgré sa qualité, ce cheval a trop de caractère pour être recommandé. Bathyle, qui aurait dû battre Pinard et Le Japon, vient de faire
grande expérience des parcours d'obstacles. PRIX WHISPER-LOW (haies, à réclamer, 3.500 m. — Doctor Ryan, second de Gresyl, précédait Marcas et Momonie, cette performance peut le faire préférer à Le Zotlot, que ses dernières performances feront le travail de l'épreuve. PRIX LA HAYE-JOUSSELIN (sprint, 5.500 m.). Salorge est dans une forme remarquable, il vient de gagner quatre courses consécutives mais aborde pour la première fois le parcours d'Auteuil. Beauté de Cour bénéficie d'un poids très léger pour sa remarquable qualité, mais la sévérité du parcours peut être une difficulté pour elle. Ultimatum, au contraire, voit sa chance s'augmenter avec la distance et la sévérité des obstacles. PRIX DES TUILERIES (steeple, haies, 3.100 mètres). Little First, par la ligne de Gabée, semble préférable à Le Pinard ; malgré sa qualité, ce cheval a trop de caractère pour être recommandé. Bathyle, qui aurait dû battre Pinard et Le Japon, vient de faire une bonne rentrée après un mois d'absence. Elle débute en steeple. PRIX DE VIRGILAY (haies, hand., 3.100 m.). — Maid of Honour et Dorville viennent de gagner à Auteuil. Le Moussel fera sa rentrée, il serait très recommandable sur son ancienne forme, notamment en octobre. Fatalitas est le gagnant du prix Finot. PRONOSTICS PRIX DE NORMANDIE. — Marmouset, Louchebem. PRIX DE WHISPER-LOW. — Doctor Ryan. Le Zotlot. PRIX DE LA HAYE-JOUSSELIN. Ultimatum, Salorge. PRIX DES TUILERIES. Little First, Gabée. PRIX DE VIRGILAY. — Le Moussel, Dorville. À GRANDS MAGASINS DUFAYEL * PARIS PALAIS 1: DE LA J MARDI 9 DÉCÈMBRE 1919 W À tous nos Rayons Si AFFAIRE EXCEPTIONNELLE VELOURS CÂBLÉ, pour J et Manteaux, nombreux coloris, GRAND CHOIX DE SASH DE SOIE superbres 9.25 s & largeur 0 m, 70, Le mètre en g; BAS de SOIE VÉGÉTALE, noir ou QUÉLUORS ANGLAIS, Coucouleur, avec détails. A profiter. la qualité extrême, pour l'effet rond, Etage sur Entresol) CHEVELURE SANS TONIQUE SANS COUCOU de la Main d'Or 3.50. fC-i *2 EAU DE GOMME DENTIFRICE supérieure, ambrée 03 z -i, La boite, 1/4 de litre environ, 3.50. fC-i *2 GANTS TRICOT pour Dames, uniques 2 40 fh?d.f¡/i2dr-l,lle enfilet, 3.00. 6 76:! 11
prix Finot. PRONOSTICS PRIX DE NORMANDIE. — Marmouset, Louchebem. PRIX DE WHISPER-LOW. — Doctor Ryan. Le Zotlot. PRIX DE LA HAYE-JOUSSELIN. Ultimatum, Salorge. PRIX DES TUILERIES. Little First, Gabée. PRIX DE VIRGILAY. — Le Moussel, Dorville. À GRANDS MAGASINS DUFAYEL * PARIS PALAIS 1: DE LA J MARDI 9 DÉCÈMBRE 1919 W À tous nos Rayons Si AFFAIRE EXCEPTIONNELLE VELOURS CÂBLÉ, pour J et Manteaux, nombreux coloris, GRAND CHOIX DE SASH DE SOIE superbres 9.25 s & largeur 0 m, 70, Le mètre en g; BAS de SOIE VÉGÉTALE, noir ou QUÉLUORS ANGLAIS, Coucouleur, avec détails. A profiter. la qualité extrême, pour l'effet rond, Etage sur Entresol) CHEVELURE SANS TONIQUE SANS COUCOU de la Main d'Or 3.50. fC-i *2 EAU DE GOMME DENTIFRICE supérieure, ambrée 03 z -i, La boite, 1/4 de litre environ, 3.50. fC-i *2 GANTS TRICOT pour Dames, uniques 2 40 fh?d.f¡/i2dr-l,lle enfilet, 3.00. 6 76:! 11 CHEVEUX ET BARBE DÉSHABILLE, pour Dames, bon shirting, décor Lété carré, garnies guipure SAVON de TOILETTE, extra fine. Carré, garnies. La barbe de 220 grammes PAN-TANONS FINETTE BLANCHE pour Enfants. CORBEILLE à passion, teintes naturelles. À partir de 7 à 13 ans ; pour moins, moins, qualité PASTELS pour Dames, pour hommes, un seul modèle, couleurs claires. BROSSES à parquet, tout soie, COMPLETS SUR MESURE, poli un cordon. Exceptionnel, la brosse pour hommes, en belle cicogne finacier pour TOUTE la famille, les 2 à 3 enfants. CTOILOIINS SUBTILES et PARDÉS-SUS et PARDÉS-SERGES, très bonne qualité. GRAND CHOIX de COMPLETS et PARDÉS-SUS et PARDÉS-SERGES, très bonne qualité. COMPLETS CONFECTIONNÉS, pour Hommes, Jeunes et BAINS DE VILLE pour hommes, jeunes. TROUSSES EL REVELEURS de qualité, et de SÉRIE plus chères, pour jeunes. CHEVILLER pour Hommes, Jeunes et BAINS DE VILLE pour hommes, jeunes. CHEVELURE ÉTEINÉE et FINE, pour Hommes, Jeunes et BAINS DE VILLE pour hommes, jeunes. CHEVEUX ET BARBE DÉSHABILLE, pour Hommes, Jeunes. CHEMISES TENNIS pour Hommes, 9. 90 Un exceptionnel vêtement de qualité exceptionnelle à 12 francs. Un Lot de CHAUSSURES à pied. En blanc ou en bleu, selon le goût. Profitez de l'occasion. Toutes les CHAUSSURES. 2.25 francs, 1.40
pour hommes, un seul modèle, couleurs claires. BROSSES à parquet, tout soie, COMPLETS SUR MESURE, poli un cordon. Exceptionnel, la brosse pour hommes, en belle cicogne finacier pour TOUTE la famille, les 2 à 3 enfants. CTOILOIINS SUBTILES et PARDÉS-SUS et PARDÉS-SERGES, très bonne qualité. GRAND CHOIX de COMPLETS et PARDÉS-SUS et PARDÉS-SERGES, très bonne qualité. COMPLETS CONFECTIONNÉS, pour Hommes, Jeunes et BAINS DE VILLE pour hommes, jeunes. TROUSSES EL REVELEURS de qualité, et de SÉRIE plus chères, pour jeunes. CHEVILLER pour Hommes, Jeunes et BAINS DE VILLE pour hommes, jeunes. CHEVELURE ÉTEINÉE et FINE, pour Hommes, Jeunes et BAINS DE VILLE pour hommes, jeunes. CHEVEUX ET BARBE DÉSHABILLE, pour Hommes, Jeunes. CHEMISES TENNIS pour Hommes, 9. 90 Un exceptionnel vêtement de qualité exceptionnelle à 12 francs. Un Lot de CHAUSSURES à pied. En blanc ou en bleu, selon le goût. Profitez de l'occasion. Toutes les CHAUSSURES. 2.25 francs, 1.40 francs. Exceptionnel - CALEÇONS ASSORTIS pour CHAUSSURES rondes, émail gris. Hommes, profitez du choix. Diamètre 0m. 30. Belle COUVERTURE de voyage, pour ce jour très chaude, dessins variés. 80 francs. EXCEPTIONNELLE. - PORTE-TRÉSOR en velours, de chez Lewis, très agréable, bras articulés, pattes douces au doigt. 21.50 francs. Longueur 0 m. 20. Exceptionnel 13.50 francs. Les Articles précédés d'un astérisque seront exposés dans la Galerie des Soldes. PRIMES DES MARDIS à prendre en Marchandises pour Achats faits avant midi : jusqu'à cinquante francs et au-dessous : 5 francs pour cent francs et au-dessus. JOUETS ET BÉBÉS pendant tout le mois de DÉCEMBRE SPECTACLES DE CE SOIR Opéra. Relâche. Comédie-Française, 8 h. - Les Deux Pionniers. Opéra-Comique, 8 h. - Marouf. Odéon, 8 h. - Monsieur d'Assoucy. Gaîté. 8 h - La Belle Hélène. Trianon, 8 h. 30. - Miss Helyett. Théâtre Albert 1er. - Le Temps des Cerises. Palais-Royal, 8 h. 30. Hercule à Paris. Variété, 8 h. 30. - Les Sentiers de la Vertu. Théâtre Antoine, 8 h. 45. - Aux Jardins de Murcie. Empire, 8 h 15. - La Demoiselle du Printemps. Théâtre Edouard-VII, 8 h. 45. La liaison dangereuse. Comédie-Mondaine, 8 h. 30., - Sorghère et Renaissance,
m. 20. Exceptionnel 13.50 francs. Les Articles précédés d'un astérisque seront exposés dans la Galerie des Soldes. PRIMES DES MARDIS à prendre en Marchandises pour Achats faits avant midi : jusqu'à cinquante francs et au-dessous : 5 francs pour cent francs et au-dessus. JOUETS ET BÉBÉS pendant tout le mois de DÉCEMBRE SPECTACLES DE CE SOIR Opéra. Relâche. Comédie-Française, 8 h. - Les Deux Pionniers. Opéra-Comique, 8 h. - Marouf. Odéon, 8 h. - Monsieur d'Assoucy. Gaîté. 8 h - La Belle Hélène. Trianon, 8 h. 30. - Miss Helyett. Théâtre Albert 1er. - Le Temps des Cerises. Palais-Royal, 8 h. 30. Hercule à Paris. Variété, 8 h. 30. - Les Sentiers de la Vertu. Théâtre Antoine, 8 h. 45. - Aux Jardins de Murcie. Empire, 8 h 15. - La Demoiselle du Printemps. Théâtre Edouard-VII, 8 h. 45. La liaison dangereuse. Comédie-Mondaine, 8 h. 30., - Sorghère et Renaissance, 8 h. 45. - La Passerelle (Cora La-parcerie). Déjazet, 8 h. 30. - Tire au flanc. Gymnase, 8 h. 45. - Le Voleur. 8 h. 30. - Théodore et Cie. Femina, 8 h. 30. - Souris d'Hôtel Porte-Saint-Martin 8 h. 30. - Mon Père avait raison. Ambigu, 8 h. 30. - Le Vieux Marcheur. Cigale, 8 h. 30. - Toutes ces dames à la Chambre. Théâtre de Paris, 8 h. 30. - La Vierge folle. Châtelet, 8 h. 15. - Le Tour du Monde en 80 jours. Dans les autres théâtres, les spectacles en cours. BOURSE DE PARIS DU 6 DECEMBRE 1919 PARQUET Cours des valeurs précédent du jour précédent 7085 70 85 1863 3 1917. 10 85 111 1863 3 %,. 1918, 71 50 71 50 18713% 375.. 369.. 1918. 59 80 60 30 1873 4 480.. 1895 2 .5 % 237 50 245 1896 237 50 23 1893 2 .5 % 283 1895 50 1899 2 5/2 270 203 1895 20 1904 2 5/2 289 73 1913. 732 1903 2 5/2 312 322 1910 2 5/2 232 24 1891 3 33 50 1910 3 261 5 1912 3 54 10 1919 5 % 489 04 1891 5 59
- Le Vieux Marcheur. Cigale, 8 h. 30. - Toutes ces dames à la Chambre. Théâtre de Paris, 8 h. 30. - La Vierge folle. Châtelet, 8 h. 15. - Le Tour du Monde en 80 jours. Dans les autres théâtres, les spectacles en cours. BOURSE DE PARIS DU 6 DECEMBRE 1919 PARQUET Cours des valeurs précédent du jour précédent 7085 70 85 1863 3 1917. 10 85 111 1863 3 %,. 1918, 71 50 71 50 18713% 375.. 369.. 1918. 59 80 60 30 1873 4 480.. 1895 2 .5 % 237 50 245 1896 237 50 23 1893 2 .5 % 283 1895 50 1899 2 5/2 270 203 1895 20 1904 2 5/2 289 73 1913. 732 1903 2 5/2 312 322 1910 2 5/2 232 24 1891 3 33 50 1910 3 261 5 1912 3 54 10 1919 5 % 489 04 1891 5 59 60 280tr. 1 482 489 Trois 66 03 15 Haut de France. 5650 5625 Communales 1351 1131 1879 2.60 423 425 Bourse de Paris 1351 1333 1879 2.60 423 1891 3 279 277 1891 3 279 277 1895 2.60 6 322.. 319.. 1899 2.60 312 309 1906 3% 318.. 351.. 1912 3% 190.. 186.. Midi 810 Foncière Orléans 930 1879 3 465 Ouest 710 710 1883 3 326.. Métropolitain 375 375 1885 2.60 310 315 Nord-Sud 127 129 1895 2.80 Omnibus 412 410 1918 3 356 351 Thomson 805 1909 3 5 190 Pathé 470 1913 3 375 371 Transatlantique 509 1913 4 413 414 COURS DES CHANGES Londres.. 41 57 Espagne. 213 Hollande. 416 Italie 83 N.-York.. 1078. Portugal. Pétrograd Suisse. 204 Danemark 204% Suède 236 Norvège O AU BON MARCHÉ Maison A. BOUCICAUT PARIS NOUVELLES BRUÈRES L'Académie des sciences morales et politiques a élu comme membre de cette compagnie, M. Léon Bourgeois, sénateur, ancien président du Conseil. Le président de la République et Mme Poincaré ont reçu hier soir à dîner, dans l'intimité, le prince régent de Serbie. M. Gabriel Puaux, secrétaire d'ambassade, directeur au commissariat général des affaires de guerre franco-américaines, est nommé secrétaire général du gouvernement
1912 3% 190.. 186.. Midi 810 Foncière Orléans 930 1879 3 465 Ouest 710 710 1883 3 326.. Métropolitain 375 375 1885 2.60 310 315 Nord-Sud 127 129 1895 2.80 Omnibus 412 410 1918 3 356 351 Thomson 805 1909 3 5 190 Pathé 470 1913 3 375 371 Transatlantique 509 1913 4 413 414 COURS DES CHANGES Londres.. 41 57 Espagne. 213 Hollande. 416 Italie 83 N.-York.. 1078. Portugal. Pétrograd Suisse. 204 Danemark 204% Suède 236 Norvège O AU BON MARCHÉ Maison A. BOUCICAUT PARIS NOUVELLES BRUÈRES L'Académie des sciences morales et politiques a élu comme membre de cette compagnie, M. Léon Bourgeois, sénateur, ancien président du Conseil. Le président de la République et Mme Poincaré ont reçu hier soir à dîner, dans l'intimité, le prince régent de Serbie. M. Gabriel Puaux, secrétaire d'ambassade, directeur au commissariat général des affaires de guerre franco-américaines, est nommé secrétaire général du gouvernement tunisien, en remplacement de M. Manceron, nommé préfet de la Moselle. Montpellier, 6 décembre. — La cour d'appel de Montpellier a condamné à 15 jours de prison avec sursis et à 1.000 francs d'amende le négociant de Béziers, qui était accusé de spéculation illégale sur les produits de terre. La même cour a infligé 500 francs d'amende à une commerçante de Castelnau d'Estrang, accusée de spéculation sur les fromages. Causerie Financière Une nouvelle et sensible impression du change contribue à soulager un certain malaise dont affectent surtout les valeurs de placement. En coulisse, par contre, elle contribue à donner un peu de ton aux valeurs internationales, et contrecarre jusqu'à un certain point les efforts des baissiers. La De Beers, les Caoutchoucs et les sud-africaines ont été particulièrement fermes. Russes offerts, Mexicaines dominées. Immobilières en hausse. À nos abonnés, — Pour tout changement d'adresse, retourner la dernière bande au journal et joindre la somme de cinquante centimes. Le Gérant : Léon DOUBDOH. TRAVAIL EXÉCUTÉ PAR DES OUVRIERS PAR LE TARIFF SYNDICAL IMPRIMERIE FRANÇAISE. Maison J. Georges Danjon, imprimeur 183, Boulevard Montmartre, Paris 1022. SOUS-VENTE DE CORNET D'État à la LIQUIDATION DES STOCKS 19 bis, Boulevard DELESSE-RIT, PARI (XIIe). Téléph.: Passy 9045,
même cour a infligé 500 francs d'amende à une commerçante de Castelnau d'Estrang, accusée de spéculation sur les fromages. Causerie Financière Une nouvelle et sensible impression du change contribue à soulager un certain malaise dont affectent surtout les valeurs de placement. En coulisse, par contre, elle contribue à donner un peu de ton aux valeurs internationales, et contrecarre jusqu'à un certain point les efforts des baissiers. La De Beers, les Caoutchoucs et les sud-africaines ont été particulièrement fermes. Russes offerts, Mexicaines dominées. Immobilières en hausse. À nos abonnés, — Pour tout changement d'adresse, retourner la dernière bande au journal et joindre la somme de cinquante centimes. Le Gérant : Léon DOUBDOH. TRAVAIL EXÉCUTÉ PAR DES OUVRIERS PAR LE TARIFF SYNDICAL IMPRIMERIE FRANÇAISE. Maison J. Georges Danjon, imprimeur 183, Boulevard Montmartre, Paris 1022. SOUS-VENTE DE CORNET D'État à la LIQUIDATION DES STOCKS 19 bis, Boulevard DELESSE-RIT, PARI (XIIe). Téléph.: Passy 9045, 08-14,98-35 VENTE N°130, À PARIS (CHAMP-DE-MARS) OG : 16 Galions, 13 Camions, 35 Touristes, 3 Bombardiers EXPOSITION permanente, au CHAMP DE MARS, du 13 au 20 décembre 1919 Jour de l'adjudication VENTE N°235, À VERSAILLES, "PARC DE GILTIGNY" 13 CAMIONS, 1 Balandin 8 TOURISTES, 6 REMORQUES, 11 Fourgonnettes PORTE-MITRAILLEUSE, 15 Voitures-Citernes, 33 CARROSSERIES EXPOSITION PERMANENTE au Parc de Giltigny, du 9 au 16 décembre 1919 Jour de l'adjudication RENSEIGNEMENTS : au Parc de Vente ou 70, avenue de la Bourdonnais, à Paris 9e Téléphone : Saxe 76-57
JOURNAL OFFICIEL ou gazette officielle PARAPLUIÉ ET SAMEDI DE CHAQUE SEMAINE PRIX DES ANNONCES Une à six lignes. Chaque ligne en plus. Chaque annonce en trop. . 6 00 . 0 50' | Moitié | prix PRIX DE L’ABONNEMENT : Les abonnements partent des 1er Janvier, 1er Avril, 1er Juillet et 1er Octobre. Un six Les Abonnements et les Insertions sont payables d’avance. S'adresser au Chef de l’Imprimerie du Gouvernement. Le Capitaine commandant le corps des Tirailleurs gabonais, commandant d’armes à Libreville, a l’honneur de rappeler aux hommes de l’année de terre et de mer résidant au Gabon-Congo, à quelque catégorie qu’ils appartiennent : réservistes, hommes à la disponibilité, hommes classés dans les services auxiliaires, hommes de l’armée territoriale et de la réserve, et de plus pour le Congo, les agents territoraux et en service actif dans un régiment, qu’en exécution de la circulaire ministérielle du 21 juin 1888, ils doivent, à leur arrivée dans la colonie et à leur départ, se présenter au Commandant des troupes (bureau du Trésorier des Tirailleurs gabonais); et lui faire leur déclaration de changement de domicile ou de résidence. En conséquence, il invite les militaires des catégories ci-dessus qui ne se seraient pas présentés à l’autorité militaire ou qui n’auraient pas fait les déclarations imposées par la loi, à se mettre en règle avant le 1er mai 1889. Ceux habitant hors Libreville sont invités, de même, à faire savoir par écrit au Capitaine commandant d’armes, à Libreville, avant le 1er juillet 1889 : 1° Leurs noms et prénoms; 2° Date d’arrivée dans la colonie; 3° S’ils ont fait une déclaration de change de France au maire, ou à la gendarmerie, ou à l’autorité consulaire, s’ils résident à l’étranger. 4° Le nom du lieu de la subdivision de tirage au sort, canton et numéro de tirage, bureau; 5° La classe à laquelle ils appartiennent. Libreville, le 1er avril 1889. PARTIE OFFICIELLE RAPPORT au Président de la République française. Paris, le 15 février 1889. Monsieur le Président, La création qui a été faite, depuis la promulgation du décret du 21 mai 1880, de diverses catégories fonctionnaires
à l’autorité militaire ou qui n’auraient pas fait les déclarations imposées par la loi, à se mettre en règle avant le 1er mai 1889. Ceux habitant hors Libreville sont invités, de même, à faire savoir par écrit au Capitaine commandant d’armes, à Libreville, avant le 1er juillet 1889 : 1° Leurs noms et prénoms; 2° Date d’arrivée dans la colonie; 3° S’ils ont fait une déclaration de change de France au maire, ou à la gendarmerie, ou à l’autorité consulaire, s’ils résident à l’étranger. 4° Le nom du lieu de la subdivision de tirage au sort, canton et numéro de tirage, bureau; 5° La classe à laquelle ils appartiennent. Libreville, le 1er avril 1889. PARTIE OFFICIELLE RAPPORT au Président de la République française. Paris, le 15 février 1889. Monsieur le Président, La création qui a été faite, depuis la promulgation du décret du 21 mai 1880, de diverses catégories fonctionnaires appelés à servir dans des contrées récemment réunies au domaine colonial de la France, a mis le Département de la marine et des Colonies dans l’obligation de leur assurer, ainsi qu’à leurs veuves et orphelins, un droit à pension et de prendre à leur égard des mesures analogues à celles dont l’acte de 1880 a fait bénéficier les fonctionnaires, employés et agents coloniaux d’ancienne formation, par application des dispositions de l’article 1er de la loi du 5 août 1879. J'ai fait préparer, en conséquence, un projet de décret, suivi d’un tableau énumérant les nouveaux fonctionnaires auxquels il convient d'appliquer les tarifs annexés à la loi du 5 août 1879 ou à celle du 8 août 1883. Je vous prie d’agréer, Monsieur le Président, l’hommage de mon profond respect. Le Ministre de la Marine et des Colonies. Jaurès. Le Président de la République française : Sur le rapport du Ministre de la marine et des Colonies; Vu les décrets en date des 3 février 1880, 27 avril 1886, 29 juin 1886, 2 septembre 1887, 17 octobre 1887, 23 novembre 1887, 12 décembre 1888 et 27 février 1889; Vu les lois des 26 juin 1861 et 28 juin 1862; Vu l’article 14
dont l’acte de 1880 a fait bénéficier les fonctionnaires, employés et agents coloniaux d’ancienne formation, par application des dispositions de l’article 1er de la loi du 5 août 1879. J'ai fait préparer, en conséquence, un projet de décret, suivi d’un tableau énumérant les nouveaux fonctionnaires auxquels il convient d'appliquer les tarifs annexés à la loi du 5 août 1879 ou à celle du 8 août 1883. Je vous prie d’agréer, Monsieur le Président, l’hommage de mon profond respect. Le Ministre de la Marine et des Colonies. Jaurès. Le Président de la République française : Sur le rapport du Ministre de la marine et des Colonies; Vu les décrets en date des 3 février 1880, 27 avril 1886, 29 juin 1886, 2 septembre 1887, 17 octobre 1887, 23 novembre 1887, 12 décembre 1888 et 27 février 1889; Vu les lois des 26 juin 1861 et 28 juin 1862; Vu l’article 14 de la loi du 5 août 1879; Vu la loi du 8 août 1883; Décrète : Art. 1er. Les pensions des fonctionnaires, employés et agents du service colonial, énumérés au tableau annexé au présent décret, et auxquels il y a lieu d'appliquer les tarifs de la loi du 5 août 1879 ou ceux de la loi du 8 août 1883, sont réglées conformément aux assimilations déterminées par ce tableau. 2. Dans aucun cas le septième mois pour douze ans de services dans le dernier grade, tel qu’il est prévu dans la 1re section du tarif de la loi du 8 août 1883, n’est accordé au personnel colonial auquel ce tarif est applicable. Art. 3. Le Ministre de la Marine et des Colonies est chargé de l’exécution du présent décret. Fait à Paris, le 27 février 1889. CARNOT. Par le Président de la République : Le Ministre de la Marine et des Colonies, Jaurès. TABLEAU annexé au décret du 27 février 1889 pour la fixation des pensions de retraite de diverses catégories de fonctionnaires et d'agents du service colonial, en exécution de l’article 11 de la loi du 5 août 1879 : DESIGNATION DES EMPLOIS Gouverneur général Commissaire général du Gouvernement
1879 ou ceux de la loi du 8 août 1883, sont réglées conformément aux assimilations déterminées par ce tableau. 2. Dans aucun cas le septième mois pour douze ans de services dans le dernier grade, tel qu’il est prévu dans la 1re section du tarif de la loi du 8 août 1883, n’est accordé au personnel colonial auquel ce tarif est applicable. Art. 3. Le Ministre de la Marine et des Colonies est chargé de l’exécution du présent décret. Fait à Paris, le 27 février 1889. CARNOT. Par le Président de la République : Le Ministre de la Marine et des Colonies, Jaurès. TABLEAU annexé au décret du 27 février 1889 pour la fixation des pensions de retraite de diverses catégories de fonctionnaires et d'agents du service colonial, en exécution de l’article 11 de la loi du 5 août 1879 : DESIGNATION DES EMPLOIS Gouverneur général Commissaire général du Gouvernement dans le Congo — Résident général de l’Annam et du Tonkin DESIGNATION du grade servant de base à la fixation de LA PENSION Commissaire général de la marine. Lieutenant-Gouverneur Commissaire de la marine. Président supérieur au Tonkin... Résident de 1re et de 2e classe Commissaire-adjoint de la marine... Aide-commissaire de la résidence de la marine. Commis de résidence Commis de marine. Administrateur principal de 1re et Commissaire-adjoint de 2e classe Administrateur de 1re et de 2e cl. de 3e et de 4e cl. Commissaire de la marine Aide-commissaire de la marine Commissaire de la marine Aide-commissaire de la marine Commis de marine Aide-commissaire de la marine Mécanicien au service du Congo Chef contre-maître mécanicien. Secrétaire du Commissaire général du Congo Chef de station de 1re et de 2e cl. de poste de 1re et de 2e cl., d’exploration CIRCULAIRE no 2 Commissaire général de l’Exposition coloniale. Colonies. — Section des Colonies françaises à l'Exposition universelle de 1889 : Commissariat. Service des Musées coloniaux : Bureau des renseignements commerciaux. — Importations Paris, le 1er février 1889. Messieurs, J'ai l'honneur de vous informer que, par décision de M. le Sous-Secrétaire d'État, il a été institué à l'Exposition coloniale de 1889, dans le