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environs de Bayonne. Le consul de Russie dans cette ville, nous télégraphie-t-on, a signalé, en effet, à la cour, pour nourrir la nouvelle princesse, une superbe montagnarde des Aldudes, petite commune du département des Basses-Pyrénées. Cette nourrice a été choisie après un examen auquel ont assisté trois docteurs, un aide de camp russe et une sage-femme de la cour. La reine régente d'Espagne vient de changer en bannissement du territoire espagnol la peine de réclusion perpétuelle à laquelle avait été condamné, par le conseil de guerre de Cuba, à l'occasion de l'insurrection, le citoyen français René Renau-deau d'Arc, détenu à Ceuta. FLÂNERIES Du Louvre à la cour du Mûrier Sous le clair soleil de dimanche, quand la fêlité se pressait aux pelouses de Longchamps, le hasard a conduit le promeneur solitaire, compte eût dit Jean-Jacques, dans l'élégant et glorieux enclos que forme, en cette saison, le vaste décor élegant et fleuri des Champs-Elysées et le jardin discret et verdoyant du Louvre, la cour de Carrousel. Jamais doute à la même heure, et ce dimanche-là, Jean-Jacques ne s'y fût point trouvé. Une marche matinale et la naissance d'un beau jour dans la campagne l'eût disposé à la sensibilité et à l'éloquence; l'après-midi, il eût couronné la rosé de Montmorency; Mme d'Houdetot, Mme de Verdelot, Mme d'Aubeterre, d'autres belles dames encore, s'y fussent trouvées, venues des châteaux des environs et de Paris même, pour entendre l'éloge de la nature et de la vertu et s'émouvoir aux paroles de Rousseau. C'était bien, en effet, le couronnement de la rosé; mais où sont les belles dames et Jean-Jacques et le Montmorency de Jean-Jacques?... Et la promenade n'est-elle point aussi belle, aussi solitaire, à Paris même, le long de ses quais et de ses berges, dans ses jardins, à Montsouris comme au parc Monceau, dans ses voies populeuses ou dans ses élégantes avenues, du faubourg du Temple au boulevard Malesherbes? L'insouciante rêverie du flâneur, la rêverie morose ou les graves pensées du philosophe ne s'y peuvent-ils complaire, et n'ont-ils pas ici, dans le mouvant spectacle des rues ou dans les îlots de nature et d'art
l'après-midi, il eût couronné la rosé de Montmorency; Mme d'Houdetot, Mme de Verdelot, Mme d'Aubeterre, d'autres belles dames encore, s'y fussent trouvées, venues des châteaux des environs et de Paris même, pour entendre l'éloge de la nature et de la vertu et s'émouvoir aux paroles de Rousseau. C'était bien, en effet, le couronnement de la rosé; mais où sont les belles dames et Jean-Jacques et le Montmorency de Jean-Jacques?... Et la promenade n'est-elle point aussi belle, aussi solitaire, à Paris même, le long de ses quais et de ses berges, dans ses jardins, à Montsouris comme au parc Monceau, dans ses voies populeuses ou dans ses élégantes avenues, du faubourg du Temple au boulevard Malesherbes? L'insouciante rêverie du flâneur, la rêverie morose ou les graves pensées du philosophe ne s'y peuvent-ils complaire, et n'ont-ils pas ici, dans le mouvant spectacle des rues ou dans les îlots de nature et d'art qu'on leur a ménagés, de quoi en FEUILLETON DE LA LIBERTÉ DU 15 JUIN 1897 REVUE DU DROIT USUEL Des dispositions testamentaires relatives aux funérailles La mort ne surprend pas le sage, Il est toujours prêt à partir. LA FONTAINE. Mais combien de gens sur ce point ne sont pas sages et se laissent surprendre par Celle qui ne prévient ni de son jour ni de son heure! Ces vers quelque peu paradoxaux du fabuliste me fournissent un sujet de causerie, qui est encore presque d'actualité, en raison du bruit qui s'est fait autour du testament de M. de Jouvenel. Nous causerons donc des dispositions à prendre en vue des funérailles et des moyens d'en assurer l'exécution : le sujet n'est pas gai, mais il est intéressant pour ceux qui, à juste titre, se préoccupent de mettre en harmonie les formalités réglant leur sortie de ce monde avec les doctrines et les opinions qu'ils ont professées pendant leur vie. Avant la loi du 15 novembre 1887, il était impossible d'assurer avec certitude la réglementation des funérailles et les volontés suprêmes du défunt à cet égard restaient livrées à la discrétion des héritiers et aux tiraillements qui pouvaient se développer entre
sages et se laissent surprendre par Celle qui ne prévient ni de son jour ni de son heure! Ces vers quelque peu paradoxaux du fabuliste me fournissent un sujet de causerie, qui est encore presque d'actualité, en raison du bruit qui s'est fait autour du testament de M. de Jouvenel. Nous causerons donc des dispositions à prendre en vue des funérailles et des moyens d'en assurer l'exécution : le sujet n'est pas gai, mais il est intéressant pour ceux qui, à juste titre, se préoccupent de mettre en harmonie les formalités réglant leur sortie de ce monde avec les doctrines et les opinions qu'ils ont professées pendant leur vie. Avant la loi du 15 novembre 1887, il était impossible d'assurer avec certitude la réglementation des funérailles et les volontés suprêmes du défunt à cet égard restaient livrées à la discrétion des héritiers et aux tiraillements qui pouvaient se développer entre eux. En effet, le Code n'a réglementé les dispositions testamentaires et ne leur a reconnu force d'effet qu'au point de vue de la dévolution des biens, et la jurisprudence refusait de considérer comme une disposition testamentaire valable une simple déclaration de volonté, même écrite, datée et signée par son auteur, si elle ne contenait aucune disposition de biens. Il était donc nécessaire, au nom même de la liberté de conscience, de créer par une loi le droit pour tout défunt de régler par testament les dispositions de ses funérailles. Une proposition de loi sur les enterrements civils fut déposée à la Chambre en mai 1880, mais la gestation en fut laborieuse, car, pendant sept années, cette proposition, successivement reprise et modifiée, fit la navette de la Chambre au Sénat et du Sénat à la Chambre. Enfin, le 15 novembre 1887, la loi dite sur la liberté des funérailles, fut définitivement votée. L'esprit de la nouvelle loi fut déterminé par le rapporteur du Sénat, en ces termes : « Ce que nous voulons édicter, c'est une loi de tolérance, conforme aux grands principes sur lesquels est fondée la société moderne : l'égalité devant la loi, la liberté de conscience. Aussi, afin
si elle ne contenait aucune disposition de biens. Il était donc nécessaire, au nom même de la liberté de conscience, de créer par une loi le droit pour tout défunt de régler par testament les dispositions de ses funérailles. Une proposition de loi sur les enterrements civils fut déposée à la Chambre en mai 1880, mais la gestation en fut laborieuse, car, pendant sept années, cette proposition, successivement reprise et modifiée, fit la navette de la Chambre au Sénat et du Sénat à la Chambre. Enfin, le 15 novembre 1887, la loi dite sur la liberté des funérailles, fut définitivement votée. L'esprit de la nouvelle loi fut déterminé par le rapporteur du Sénat, en ces termes : « Ce que nous voulons édicter, c'est une loi de tolérance, conforme aux grands principes sur lesquels est fondée la société moderne : l'égalité devant la loi, la liberté de conscience. Aussi, afin de préciser tout d'abord notre but, nous avons donné à la loi un titre qui détermine, sans équivoque possible, le caractère que nous voulons lui imprimer. La proposition originale sur les enterrements civils devient la loi sur la liberté des funérailles. » Il n'est pas inutile, pour notre argumentation, de rappeler le texte de la loi, que voici : Art. 1er. — Toutes les dispositions légales relatives aux honneurs funèbres seront appliquées, quel que soit le caractère des funérailles, civil ou religieux. Art. 2. — Il ne pourra jamais être établi, même par voie d'arrêté, des prescriptions particulières, applicables selon le caractère des funérailles, soit de leur caractère civil ou religieux. Art. 3. — Tout majeur ou mineur émancipé en état de tester, peut régler les conditions de ses funérailles, notamment en ce qui concerne le caractère civil ou religieux à leur donner et le mode de sa sépulture. Il peut charger une ou plusieurs personnes de veiller à l'exécution de ses dispositions. Sa volonté, exprimée dans un testament ou dans une déclaration faite en forme testamentaire, soit par devant notaire, soit sous signature privée, a la même force qu'une disposition testamentaire relative aux biens ; elle est soumise aux
rappeler le texte de la loi, que voici : Art. 1er. — Toutes les dispositions légales relatives aux honneurs funèbres seront appliquées, quel que soit le caractère des funérailles, civil ou religieux. Art. 2. — Il ne pourra jamais être établi, même par voie d'arrêté, des prescriptions particulières, applicables selon le caractère des funérailles, soit de leur caractère civil ou religieux. Art. 3. — Tout majeur ou mineur émancipé en état de tester, peut régler les conditions de ses funérailles, notamment en ce qui concerne le caractère civil ou religieux à leur donner et le mode de sa sépulture. Il peut charger une ou plusieurs personnes de veiller à l'exécution de ses dispositions. Sa volonté, exprimée dans un testament ou dans une déclaration faite en forme testamentaire, soit par devant notaire, soit sous signature privée, a la même force qu'une disposition testamentaire relative aux biens ; elle est soumise aux mêmes règles, quant aux conditions de la révocation. Un règlement d'administration publique déterminera les conditions applicables aux divers modes de sépulture. Toute contravention aux dispositions de ce règlement sera punie des peines édictées par l'article 5 de la présente loi. Art. 4. — En cas de contestation sur les conditions des funérailles, il est statué dans le jour, sur la citation de la partie la plus diligente, par le juge de paix du lieu du décès, sauf appel devant le président du tribunal civil de l'arrondissement, qui devra statuer dans les vingt-quatre heures. La décision est notifiée au maire, qui est chargé d'en assurer l'exécution. Il n'est apporté par la présente loi aucune restriction aux attributions des maires en ce qui concerne les mesures à prendre dans l'intérêt de la salubrité publique. Art. 5. — Sera punie des peines portées aux articles 199 et 200 du Code pénal, sauf application de l'article 463 dudit Code, toute personne qui aura donné aux funérailles un caractère contraire à la volonté du défunt ou à la décision judiciaire, lorsque l'acte constatant la volonté du défunt ou la décision du juge lui aura été durant notifié. Art. 6. — La présente loi est applicable
des funérailles, il est statué dans le jour, sur la citation de la partie la plus diligente, par le juge de paix du lieu du décès, sauf appel devant le président du tribunal civil de l'arrondissement, qui devra statuer dans les vingt-quatre heures. La décision est notifiée au maire, qui est chargé d'en assurer l'exécution. Il n'est apporté par la présente loi aucune restriction aux attributions des maires en ce qui concerne les mesures à prendre dans l'intérêt de la salubrité publique. Art. 5. — Sera punie des peines portées aux articles 199 et 200 du Code pénal, sauf application de l'article 463 dudit Code, toute personne qui aura donné aux funérailles un caractère contraire à la volonté du défunt ou à la décision judiciaire, lorsque l'acte constatant la volonté du défunt ou la décision du juge lui aura été durant notifié. Art. 6. — La présente loi est applicable à l'Algérie et aux colonies. Les deux premiers articles de la loi ont pour but à affirmer, par une disposition précise, la liberté des convictions religieuses et de couper court aux réglementations plus ou moins arbitraires qui avaient été prises dans différentes circonstances, soit par l'autorité civile, soit par l'autorité militaire. L'article 3 est le plus important, et c'est celui qui dans la pratique soulèvera et a déjà soulevé de grosses difficultés. En effet, après avoir édicté que les volontés relatives aux conditions des funérailles seront exprimées dans la forme des testaments, l'article ajoute que cette volonté est soumise aux mêmes règles que les testaments, quant aux conditions de la révocation. Si nous nous reportons à l'article 1035 du Code civil, nous y voyons que la révocation des testaments ne pourra se faire que par un testament postérieur ou par un acte devant notaires, portant déclaration du changement de volonté. Cela est net, et en ne considérant que le texte même de l'article 3, il semble bien que la volonté dernière relative aux funérailles est intangible si elle n'a pas fait l'objet d'une révocation testamentaire. Or, dans la pratique de la vie, voyons ce qui se passe : les convictions
militaire. L'article 3 est le plus important, et c'est celui qui dans la pratique soulèvera et a déjà soulevé de grosses difficultés. En effet, après avoir édicté que les volontés relatives aux conditions des funérailles seront exprimées dans la forme des testaments, l'article ajoute que cette volonté est soumise aux mêmes règles que les testaments, quant aux conditions de la révocation. Si nous nous reportons à l'article 1035 du Code civil, nous y voyons que la révocation des testaments ne pourra se faire que par un testament postérieur ou par un acte devant notaires, portant déclaration du changement de volonté. Cela est net, et en ne considérant que le texte même de l'article 3, il semble bien que la volonté dernière relative aux funérailles est intangible si elle n'a pas fait l'objet d'une révocation testamentaire. Or, dans la pratique de la vie, voyons ce qui se passe : les convictions humaines se modifient souvent avec l'âge, les milieux et les circonstances ; tel qui était fervent devient incrédule, et tel autre qui ne croyait à rien se convertit sur ses vieux jours. Le proverbe : « En vieillissant le libre se fait ermite », n'est que la constatation d'un phénomène absolument humain. Voici un homme qui a professé la libre pensée et le matérialisme, et par un testament, il a manifesté sa volonté d'être enterré sans aucun concours religieux. Ce testament a été remis aux mains d'un ami sûr, institué exécuteur testamentaire, et par suite chargé de veiller sur l'exécution des dernières volontés. Cet homme tombe malade et, pour des raisons d'ordre intime ou toute autre, il consent à recevoir le prêtre, le pasteur ou le rabbin, se soumet à toutes les formalités de la religion dans laquelle il est né, et meurt en croyant. Remarquez bien que dans mon exemple et pour rendre le contraste plus frappant, j'admets que le défunt ait conservé jusqu'au dernier moment sa complète lucidité d'esprit, et qu'il soit mort dans toute la plénitude de son intelligence. C'est donc bien d'une conversion volontaire, réfléchie, absolument réelle qu'il s'agit. Mais avant de mourir, le converti a
absolument humain. Voici un homme qui a professé la libre pensée et le matérialisme, et par un testament, il a manifesté sa volonté d'être enterré sans aucun concours religieux. Ce testament a été remis aux mains d'un ami sûr, institué exécuteur testamentaire, et par suite chargé de veiller sur l'exécution des dernières volontés. Cet homme tombe malade et, pour des raisons d'ordre intime ou toute autre, il consent à recevoir le prêtre, le pasteur ou le rabbin, se soumet à toutes les formalités de la religion dans laquelle il est né, et meurt en croyant. Remarquez bien que dans mon exemple et pour rendre le contraste plus frappant, j'admets que le défunt ait conservé jusqu'au dernier moment sa complète lucidité d'esprit, et qu'il soit mort dans toute la plénitude de son intelligence. C'est donc bien d'une conversion volontaire, réfléchie, absolument réelle qu'il s'agit. Mais avant de mourir, le converti a oublié le testament du libre-penseur ! Que va-t-il se passer? L'ami dépositaire du testament se présente pour réclamer des obsèques civiles; la famille éplorée invoque vainement la conversion du défunt; l'ami ne veut pas s'y arrêter, considère cette conversion in extremis comme arrachée à la faiblesse d'un moribond, et d'ailleurs il a entre les mains un acte formel de dernières volontés, son devoir est d'en poursuivre l'exécution, tant qu'on ne lui justifiera pas d'un acte de révocation accompli dans les formes prescrites par la loi. Et pourtant nous admettrons bien que la famille, qui sait à n'en pas douter que la conversion a été l'acte réfléchi d'un esprit sain, va à bon droit s'indigner. D'où conflit. On ira, conformément à l'article 4 de la loi, devant le juge de paix. Comment le magistrat devra-t-il trancher la question? À première vue, semble-t-il, pas de difficultés possibles, la loi est formelle, le texte précis, et faute par la famille de justifier d'une révocation faite en forme testamentaire l'acte de dernière volonté doit recevoir sa pleine et entière exécution. Mais il n'en va pas ainsi dans l'application, car, malgré les termes formels de l'article 1035 du code civil, la jurisprudence a décidé la
il a entre les mains un acte formel de dernières volontés, son devoir est d'en poursuivre l'exécution, tant qu'on ne lui justifiera pas d'un acte de révocation accompli dans les formes prescrites par la loi. Et pourtant nous admettrons bien que la famille, qui sait à n'en pas douter que la conversion a été l'acte réfléchi d'un esprit sain, va à bon droit s'indigner. D'où conflit. On ira, conformément à l'article 4 de la loi, devant le juge de paix. Comment le magistrat devra-t-il trancher la question? À première vue, semble-t-il, pas de difficultés possibles, la loi est formelle, le texte précis, et faute par la famille de justifier d'une révocation faite en forme testamentaire l'acte de dernière volonté doit recevoir sa pleine et entière exécution. Mais il n'en va pas ainsi dans l'application, car, malgré les termes formels de l'article 1035 du code civil, la jurisprudence a décidé la possibilité d'une révocation tacite et l'admet toutes les fois que le changement de volonté peut être établi par un ensemble de faits précis et concordants, démontrant que les dispositions testamentaires sont inconciliables avec les actes postérieurs du défunt. Il résulte donc de cette jurisprudence que le juge de paix aura, comme juge lui fait, le pouvoir souverain, sauf appel, d'apprécier, si le testament produit est bien conforme à la volonté dernière. En pareille circonstance sa tâche sera lourde et difficile, car si d'une part il doit éviter d'imposer un enterrement civil à celui qui a manifesté la volonté formelle et bien prouvée d'un enterrement religieux, d'autre part il ne devra accepter qu'avec une grande réserve les faits invoqués de changement de volonté, et s'assurer que ce changement n'a pas été la conséquence d'une dépression intellectuelle causée par la maladie, et que le moribond avait conservé toute sa lucidité d'esprit. Pour s'éclairer à cet égard, il pourra d'urgence entendre des témoins, mais à la condition, comme le prescrit la loi, de statuer dans le jour. En terminant, un conseil pratique sur le testament relatif aux funérailles : faites ce testament à part, c'est-à-dire sans y comprendre les dispositions relatives aux biens
comme juge lui fait, le pouvoir souverain, sauf appel, d'apprécier, si le testament produit est bien conforme à la volonté dernière. En pareille circonstance sa tâche sera lourde et difficile, car si d'une part il doit éviter d'imposer un enterrement civil à celui qui a manifesté la volonté formelle et bien prouvée d'un enterrement religieux, d'autre part il ne devra accepter qu'avec une grande réserve les faits invoqués de changement de volonté, et s'assurer que ce changement n'a pas été la conséquence d'une dépression intellectuelle causée par la maladie, et que le moribond avait conservé toute sa lucidité d'esprit. Pour s'éclairer à cet égard, il pourra d'urgence entendre des témoins, mais à la condition, comme le prescrit la loi, de statuer dans le jour. En terminant, un conseil pratique sur le testament relatif aux funérailles : faites ce testament à part, c'est-à-dire sans y comprendre les dispositions relatives aux biens qui pourraient être l'objet d'un testament distinct, instituez un ami sûr comme exécuteur testamentaire, auquel suivant l'usage vous léguerez à titre de souvenir, et comme récompense de ses peines et soins, un bibelot, un bijou, un objet d'art. S'il y a des difficultés, vos autres dispositions contenues dans un testament distinct n'en seront pas mêlées. LÉON DROUAUX. retenir leur humeur, soit qu'un génie fasse surtout goûter le charme et le contrasté; soit qu'un esprit plus sérieux ou plus chagrin les incline à y chercher des sujets de raisonnement ou de vertueuse colère ? En mêlant ces vagues propos et d'autres où, par le souvenir des vers de Baudelaire, l'image d'Andronique s'évoluait pour lui sous le clair soleil qui brillait là cour du Carrousel, le promeneur entra soudain dans l'ombre fraîche que projetaient les nobles pierres du Louvre. Une odeur humide, une odeur de cave, s'exhalait, sous un courant d'air vif, de la porte du Musée ; et ceux qui connaissent et qui aiment ces villes mortes, si pleines de vie et de pensée, que sont les bibliothèques et les musées, retrouvent avec ivresse ce parfum de tombeau, singulier, aussi différent de tout autre qu'est différente de l'odeur d'une rose fraîche
distinct n'en seront pas mêlées. LÉON DROUAUX. retenir leur humeur, soit qu'un génie fasse surtout goûter le charme et le contrasté; soit qu'un esprit plus sérieux ou plus chagrin les incline à y chercher des sujets de raisonnement ou de vertueuse colère ? En mêlant ces vagues propos et d'autres où, par le souvenir des vers de Baudelaire, l'image d'Andronique s'évoluait pour lui sous le clair soleil qui brillait là cour du Carrousel, le promeneur entra soudain dans l'ombre fraîche que projetaient les nobles pierres du Louvre. Une odeur humide, une odeur de cave, s'exhalait, sous un courant d'air vif, de la porte du Musée ; et ceux qui connaissent et qui aiment ces villes mortes, si pleines de vie et de pensée, que sont les bibliothèques et les musées, retrouvent avec ivresse ce parfum de tombeau, singulier, aussi différent de tout autre qu'est différente de l'odeur d'une rose fraîche et l'odeur d'une rose séchée dans un herbier. Dans les galeries presque désertes, ce fut une promenade libre et rapide, heureuse, mais où pourtant se sentait comme la tristesse d'un retour à la maison de la famille après une longue absence, alors qu'on s'attendait il n'y point trouver de changement, et qu'au contraire la destination des chambres et la place des meubles se sont plus les mêmes. À Dieu ne plaise que je veuille critiquer ou refroidir le zèle de MM. les conservateurs du Louvre, qui tant d'articles bien intentionnés ont mis si longtemps à exciter. Mais je me suis souvenu d'avoir entendu dire à des étrangers, tout de même intelligents et qui connaissaient le Louvre, que le désordre, la confusion et le manque de l'éthique qui y étaient sensibles étaient parmi ses plus grands charmes. On était forcé d'y faire soi-même un choix, et trouver une étude et une épreuve qui n'auraient pas sans plaisir et sans quelque méditation. Les beautés purement artistes des œuvres y prévalaient, comme il convient et reste, sur leur intérêt historique ; elles flamboyaient alors par elles-mêmes et n'attiraient pas d'une manière excessive l'attention par leur date soit dans l'histoire de l'art ou d'une