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M. Evans. Médecin-dentiste honoraire. M. Talma. Premier Pharmacien. M. Acar CONSEIL DE LA MAISON IMPÉRIALE. Ce Conseil se compose: De S. Exc. le Ministre de la Maison. De LL. Exc. les Grands-Officiers de la Couronne. Des Premiers Officiers. Du Secrétaire-général du Ministère. Du Trésorier général. Du Directeur général des Musées Impériaux, Intendant des Beaux-Arts. MAISON MILITAIRE DE L'EMPEREUR. S. Exc. M. le Marquis VAILLANT (G), Sénateur, Membre du Conseil privé, Grand-Maréchal du Palais, Ministre de la Maison de l'Empereur. M. ROLIN (G), Général de division, Adjudant Général du Palais. AIDES-DE-CAMP DE L'EMPEREUR. M. le Comte ROGUET (G), Sénateur, Général de division. M. le Comte DE COYON (G) Général de division. M. DE FAILLY (G), Général de division. M. le Comte DE MONTEBELLO (G), Général de division. M. LE BOEUF (G), Général de division. M. FROSSARD (G), Général de division. M. MOLLARD (G), Général de division. M. le Baron DE BËVILLE (G), Général de brigade. M. le Prince DE LA MOSKOWA (G), Sénateur, Général de brigade. M. FLEURY (G), Général de brigade. M. DE WAUBERT DE GENLIS (G), Colonel d'état-major. M. CASTELNAU (G), Colonel d'état-major. M. le Marquis DE TOULONGEON (G), Colonel d'état-major. M. le Comte LEPIC (G), Colonel d'état-major. M. le Comte RÉILLE (G), Colonel d'état-major. M. FAVRE (G), Colonel d'artillerie. CHEF DU CABINET TOPOGRAPHIQUE DE L'EMPEREUR. M. le Baron DE BËVILLE (G), Général de brigade, Aide-de-camp de S. A. l'Empereur. OFFICIERS D'ORDONNANCE DE L'EMPEREUR. M. le Baron DE MÊNEVAL Lieutenant-Colonel d'artillerie. M. DE VASSART Chef d'escadron d'artillerie. S. A. le Prince MURAT (Joachim) (G), Chef d'escadron de cavalerie. M. KLEIN DE KLEINENBEMU, Capitaine d'état-major. M. LEBON-DESMOTTE, Capitaine de cavalerie. M. DE JOUFFROY d'ABBANS, Capitaine d'infanterie. M. BEAUPOIL DES SAINTS-AUGUSTINS, Capitaine d'artillerie. M. le Comte DE CLERMONT-TONNERRE Capitaine d'état-major. M. MUSNIER DE MAURON, Capitaine d'infanterie. M. ROLIN, Capitaine d'état-major. M. HULLOT, Capitaine d'artillerie. M. HAMELIN, Lieutenant d'état-major. M. DE QUÉLEN Capitaine de cavalerie. M. le Marquis DE GALLIFFET Capitaine de cavalerie. ESCADRON DES CENT-GARDES A CHEVAL, ÉTAT-MAJOR. M. VERLY, lieutenant-colonel, Commandant. M. Hannor capitaine-major. M. Clairin capitaine adjudant-major. Capitaines commandants. MM. Despetit de la Salle Innocent. Lieutenants. MM. Bousson, M.
le Comte RÉILLE (G), Colonel d'état-major. M. FAVRE (G), Colonel d'artillerie. CHEF DU CABINET TOPOGRAPHIQUE DE L'EMPEREUR. M. le Baron DE BËVILLE (G), Général de brigade, Aide-de-camp de S. A. l'Empereur. OFFICIERS D'ORDONNANCE DE L'EMPEREUR. M. le Baron DE MÊNEVAL Lieutenant-Colonel d'artillerie. M. DE VASSART Chef d'escadron d'artillerie. S. A. le Prince MURAT (Joachim) (G), Chef d'escadron de cavalerie. M. KLEIN DE KLEINENBEMU, Capitaine d'état-major. M. LEBON-DESMOTTE, Capitaine de cavalerie. M. DE JOUFFROY d'ABBANS, Capitaine d'infanterie. M. BEAUPOIL DES SAINTS-AUGUSTINS, Capitaine d'artillerie. M. le Comte DE CLERMONT-TONNERRE Capitaine d'état-major. M. MUSNIER DE MAURON, Capitaine d'infanterie. M. ROLIN, Capitaine d'état-major. M. HULLOT, Capitaine d'artillerie. M. HAMELIN, Lieutenant d'état-major. M. DE QUÉLEN Capitaine de cavalerie. M. le Marquis DE GALLIFFET Capitaine de cavalerie. ESCADRON DES CENT-GARDES A CHEVAL, ÉTAT-MAJOR. M. VERLY, lieutenant-colonel, Commandant. M. Hannor capitaine-major. M. Clairin capitaine adjudant-major. Capitaines commandants. MM. Despetit de la Salle Innocent. Lieutenants. MM. Bousson, M. Canet. Sergents-chefs. MM. Grandin, Fiéron, Robert, Duval. Médecin. M. Bâchon, aide-major de 2e classe. Vétérinaire. M. Desban, vétérinaire de 2e classe. GARDE IMPÉRIALE. La garde impériale se compose de: 1 régiment de gendarmerie à pied, 3 régiments de grenadiers, 1 régiment de zouaves, formant la 1re division d'infanterie; 4 régiments de voltigeurs, 1 bataillon de chasseurs à pied, formant la 2e division d'infanterie, 1 escadron de gendarmerie à cheval, 2 régiments de cuirassiers, 1 régiment de dragons, 1 régiment de lanciers, 1 régiment de chasseurs, 1 régiment de guides, formant la division de cavalerie; 1 division d'artillerie à pied, 1 régiment d'artillerie monté, 1 régiment d'artillerie-à cheval, 1 escadron du train des parcs d'artillerie; 1 division du génie; 1 escadron du train des équipages. ÉTAT-MAJOR GÉNÉRAL. S. Exc. M. le Marquis REGNAUD DE SAINT-JEAN-D'ANCY (G), sénateur, commandant en chef. M. Robinet (G), lieutenant-colonel, M. Haillot capitaine de 2e classe, M. le Baron LEBRUN (G), général de brigade, chef d'état-major général. M. Appert (G), lieutenant-colonel, chef d'état-major. Officiers attachés à l'état-major général, MM. Durand de Villers (G), chef d'escadron. Cellier de Saint-Porien idem. Gaillard capitaine de 1re classe. Lacroix (G), capitaine de 1re classe. 1ère DIVISION D'INFANTERIE. Général M. MELLINET (G),
de voltigeurs, 1 bataillon de chasseurs à pied, formant la 2e division d'infanterie, 1 escadron de gendarmerie à cheval, 2 régiments de cuirassiers, 1 régiment de dragons, 1 régiment de lanciers, 1 régiment de chasseurs, 1 régiment de guides, formant la division de cavalerie; 1 division d'artillerie à pied, 1 régiment d'artillerie monté, 1 régiment d'artillerie-à cheval, 1 escadron du train des parcs d'artillerie; 1 division du génie; 1 escadron du train des équipages. ÉTAT-MAJOR GÉNÉRAL. S. Exc. M. le Marquis REGNAUD DE SAINT-JEAN-D'ANCY (G), sénateur, commandant en chef. M. Robinet (G), lieutenant-colonel, M. Haillot capitaine de 2e classe, M. le Baron LEBRUN (G), général de brigade, chef d'état-major général. M. Appert (G), lieutenant-colonel, chef d'état-major. Officiers attachés à l'état-major général, MM. Durand de Villers (G), chef d'escadron. Cellier de Saint-Porien idem. Gaillard capitaine de 1re classe. Lacroix (G), capitaine de 1re classe. 1ère DIVISION D'INFANTERIE. Général M. MELLINET (G), commandant. Marel (G), chef d'escadron. M. MELLINET (G), commandant, M. de Tancrède (G), colonel, chef d'état-major. Officiers affectés à l'état-major de la division, MM. De Bar de Lagarde (G), chef d'escadron. Klein)in, capitaine de 1re classe. Charette (G). idem. Généraux M. NIOL (G), commandant. 2ème DIVISION D'INFANTERIE. Général M. des Pâques, capitaine de division. M. Hecquard (G), lieutenant-colonel, chef d'état-major. Officiers affectés à l'état-major de la division, MM. Grangez, chef d'escadron. Devanlay (G), capitaine de 1re classe. Pujade (G), idem. Généraux M. BATAILLE (G), commandant. De Miribet, capitaine de 2e escadron. M. Rose (G), idem. 3e DIVISION DE CAVALERIE. Général M. PAJOL (G), colonel, chef d'état-major. Gervais, capitaine de 1re classe. Officiers affectés à l'état-major. MM. Lacroix (G), chef d'escadron. Feydeau de Brocas, capitaine de 1re classe. Dubreton, idem. GRANDEAUDET DE ROCHEBOULET, commissaire (Bureau central). de trioade. CRANDEAUDET DE ROCHEBOULET, commissaire. Berge capitaine. INTENDANCE MILITAIRE. MOISEZ, intendant militaire. D'Huc de Monsegou, sous Séguineau de Préval sous-intendant de 1re classe, à Paris. De Ferriere, idem. Bouché 2e sous-intendant de 1re classe. Viguier, idem. TROUPES. GENDARMERIE. MM. GUIDE À PIED, à Paris. Peitavin, colonel. D'Egles, colonel des signalés. De Viguerie, major. ESCADRON À CHEVAUX. M. Sily, chef d'escadron, commandant. INFANTERIE. 1ER BATTALION
Pâques, capitaine de division. M. Hecquard (G), lieutenant-colonel, chef d'état-major. Officiers affectés à l'état-major de la division, MM. Grangez, chef d'escadron. Devanlay (G), capitaine de 1re classe. Pujade (G), idem. Généraux M. BATAILLE (G), commandant. De Miribet, capitaine de 2e escadron. M. Rose (G), idem. 3e DIVISION DE CAVALERIE. Général M. PAJOL (G), colonel, chef d'état-major. Gervais, capitaine de 1re classe. Officiers affectés à l'état-major. MM. Lacroix (G), chef d'escadron. Feydeau de Brocas, capitaine de 1re classe. Dubreton, idem. GRANDEAUDET DE ROCHEBOULET, commissaire (Bureau central). de trioade. CRANDEAUDET DE ROCHEBOULET, commissaire. Berge capitaine. INTENDANCE MILITAIRE. MOISEZ, intendant militaire. D'Huc de Monsegou, sous Séguineau de Préval sous-intendant de 1re classe, à Paris. De Ferriere, idem. Bouché 2e sous-intendant de 1re classe. Viguier, idem. TROUPES. GENDARMERIE. MM. GUIDE À PIED, à Paris. Peitavin, colonel. D'Egles, colonel des signalés. De Viguerie, major. ESCADRON À CHEVAUX. M. Sily, chef d'escadron, commandant. INFANTERIE. 1ER BATTALION DE GENDARMES, à Paris; dépôt au fort de Montlouis. La Croix, colonel. MM. Batdini, chefs Becquet de Sonnay, colonel. Musnier de Mauroy, lieutenant-colonel. Chon, colonel. Darrigade, lieutenant-colonel. 2e BATTALION DE GENDARMES, à Paris; dépôt au fort de Montrouge. Sée, colonel. MM. Augier, chefs Chardon de Chaumont, colonel. Le Breton, lieutenant-colonel. 3e BATTALION DE GENDARMES, à Paris; dépôt au fort de Montrouge. Morin, MM. Ferry, chefs Fauvart Bastouet, colonel. Rambaud, de bataillon. Gérard, lieutenant-colonel. Michel, lieutenant-colonel. Baudoin, major. 1er BATTALION DE VOLIGEONS, à Saint-Cloud et à Versailles. Paris, colonel. MM. Reinaud de Fontaine, chefs Dupin de Saint-André, colonel. Deparseau-Deschênes, lieutenant-colonel. Bartet, lieutenant-colonel. Couston, major. Grébus, major. 2e BATTALON DE VOLIGEONS, à Saintr-Denis. Calicot, colonel. MM. Champion, chefs Courson de Lavit de Patience, colonel. Luez, lieutenant-colonel. Zentz, lieutenant-colonel. Hanrion, major. 3e BATTALON DE VOLIGEONS, à Versailles. Jourdain d'Arsonville, colonel. MM. Olleris, chefs Duportal Dugoasmeur, colonel. Kampf, de bataillon. Boyer, lieutenant-colonel. Billard, major. REGIMENT DE VOLIGEONS, à Courbevoie; cantonnement au fort de Bièvre. Martin, colonel. MM. Clausener, chefs Bordas, colonel. Ameri, de bataillon. Bonnetou, lieutenant-colonel. Boret, major. Taphanel, major. ESCADRON DE CHASSURS (Drapeau décoré à Solferino), à Paris; cantonnement fort de Fontainebleau. De Geslin, chef de bataillon. BATTERIE DE CHASSEURS, à Porte; cantonnement
3e BATTALION DE GENDARMES, à Paris; dépôt au fort de Montrouge. Morin, MM. Ferry, chefs Fauvart Bastouet, colonel. Rambaud, de bataillon. Gérard, lieutenant-colonel. Michel, lieutenant-colonel. Baudoin, major. 1er BATTALION DE VOLIGEONS, à Saint-Cloud et à Versailles. Paris, colonel. MM. Reinaud de Fontaine, chefs Dupin de Saint-André, colonel. Deparseau-Deschênes, lieutenant-colonel. Bartet, lieutenant-colonel. Couston, major. Grébus, major. 2e BATTALON DE VOLIGEONS, à Saintr-Denis. Calicot, colonel. MM. Champion, chefs Courson de Lavit de Patience, colonel. Luez, lieutenant-colonel. Zentz, lieutenant-colonel. Hanrion, major. 3e BATTALON DE VOLIGEONS, à Versailles. Jourdain d'Arsonville, colonel. MM. Olleris, chefs Duportal Dugoasmeur, colonel. Kampf, de bataillon. Boyer, lieutenant-colonel. Billard, major. REGIMENT DE VOLIGEONS, à Courbevoie; cantonnement au fort de Bièvre. Martin, colonel. MM. Clausener, chefs Bordas, colonel. Ameri, de bataillon. Bonnetou, lieutenant-colonel. Boret, major. Taphanel, major. ESCADRON DE CHASSURS (Drapeau décoré à Solferino), à Paris; cantonnement fort de Fontainebleau. De Geslin, chef de bataillon. BATTERIE DE CHASSEURS, à Porte; cantonnement au fort de Itmy. Lacorte, colonel. Roux, lieutenant-colonel. Crétin, de bataillon. CAVALERIE. 1er RÉGIMENT DE CASQUES, à Beauvais. MM. Cottot, chefs Ameri, colonel. Nervier, lieutenant-colonel. Dupin des Lèves, lieutenant-colonel. Forchy, major. 2e RÉGIMENT DE CASQUES, de Fontainebleau. MM. Digard, chefs Savaresse, colonel. Lesca, de bataillon. De Dercre, d'escadrons. De Saint-Vincent, lieutenant-colonel. (chapuis), major. 1er BATTALION DE MUSICiens DE L'IMPERIUM, à Paris. MM. Prud'honne, Chef Pajol, colonel. Brus, d'escadrons. Pajol, colonel. Bigault d'Avocourt, lieutenant-colonel. 2e BATTALION DE MUSICiens DE L'IMPERIUM, de Clermont. MM. Biesse, chefs Bégougne de Boyer, d'escadrons. Biesse, colonel. (de Boyer), d'escadrons. De Fonscolombe, lieutenant-colonel. 3e BATTALION DE MUSICiens DE L'IMPERIUM, de Compiègne. MM. De Cauvigny, A. C., colonel. Coste, d'escadrons. Leurs Excellences Le Comte COLONNA WALEWSKI (G), Sénateur, membre du Conseil privé, Garde de l'Erce. M. BAMBOE (G), Président du Conseil d'État, membre du Conseil privé, Ministres sans portefeuille. M. MAGNE (G), Sénateur, Ministre sans portefeuille. M. ROUHER (G), Sénateur, Ministre de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics. Le Maréchal VAILLANT (G), Sénateur, Grand Maréchal du Palais, membre du Conseil privé, Ministre de la maison de l'Empereur. M. BILIAULT (G), Sénateur, Ministre sans portefeuille. M. ROULAND (G), Sénateur, Ministre de l'Instruction publique et des Cultes. M. DELANGLE
lieutenant-colonel. (chapuis), major. 1er BATTALION DE MUSICiens DE L'IMPERIUM, à Paris. MM. Prud'honne, Chef Pajol, colonel. Brus, d'escadrons. Pajol, colonel. Bigault d'Avocourt, lieutenant-colonel. 2e BATTALION DE MUSICiens DE L'IMPERIUM, de Clermont. MM. Biesse, chefs Bégougne de Boyer, d'escadrons. Biesse, colonel. (de Boyer), d'escadrons. De Fonscolombe, lieutenant-colonel. 3e BATTALION DE MUSICiens DE L'IMPERIUM, de Compiègne. MM. De Cauvigny, A. C., colonel. Coste, d'escadrons. Leurs Excellences Le Comte COLONNA WALEWSKI (G), Sénateur, membre du Conseil privé, Garde de l'Erce. M. BAMBOE (G), Président du Conseil d'État, membre du Conseil privé, Ministres sans portefeuille. M. MAGNE (G), Sénateur, Ministre sans portefeuille. M. ROUHER (G), Sénateur, Ministre de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics. Le Maréchal VAILLANT (G), Sénateur, Grand Maréchal du Palais, membre du Conseil privé, Ministre de la maison de l'Empereur. M. BILIAULT (G), Sénateur, Ministre sans portefeuille. M. ROULAND (G), Sénateur, Ministre de l'Instruction publique et des Cultes. M. DELANGLE (G), Sénateur, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice. Le Comte de PERSIGNY (G), Sénateur, membre du Conseil privé, Ministre de l'Intérieur. Le Maréchal Comte RANDON (G), Sénateur, Ministre de la Guerre. Le Comte P. DE CHASSELOUP-LAUBAT (G), Ancien ministre de la Marine et des Colonies. M. THOUVENEL (G), Sénateur, Ministre des Affaires étrangères. M. DE FORCADE LA ROQUETTE (G), Ministre des Finances. SECTION II. CONSEIL PRIVÉ Institué par décret impérial du 21 février 1858. Membres du Conseil privé. S. Em. le cardinal MORAND (G), Sénateur, Grand Aumônier, Archevêque de Paris. S. Ex. le Maréchal Duc DE MALAKOFF(G), Gouverneur général de l'Algérie. S. Ex. M. Achille Fould (G), Sénateur. S. Ex. M. TROPLANC (G), premier Président de la Cour de cassation, Président du Sénat. S. Ex. le Comte DE MORNY (G), Président du Corps législatif. S. Ex. M. BANQUIE (G), Président du Conseil d'Etat, Ministre sans portefeuille. S. Ex. le Comte DE PERSIGNY (G), Gouverneur, Ministre de l'Intérieur. S. Ex. le Maréchal VAILLANT (G) Sénateur, Grand Maréchal du Palais, Ministre de la maison de l'Empereur. S. Ex. le Comte COLONNA WALEWSKI (G), Gouverneur, Ministre d'Etat. SECTION III. SÉNAT. Le Sénat est le gardien du pacte fondamental et des libertés publiques.
Ministre des Affaires étrangères. M. DE FORCADE LA ROQUETTE (G), Ministre des Finances. SECTION II. CONSEIL PRIVÉ Institué par décret impérial du 21 février 1858. Membres du Conseil privé. S. Em. le cardinal MORAND (G), Sénateur, Grand Aumônier, Archevêque de Paris. S. Ex. le Maréchal Duc DE MALAKOFF(G), Gouverneur général de l'Algérie. S. Ex. M. Achille Fould (G), Sénateur. S. Ex. M. TROPLANC (G), premier Président de la Cour de cassation, Président du Sénat. S. Ex. le Comte DE MORNY (G), Président du Corps législatif. S. Ex. M. BANQUIE (G), Président du Conseil d'Etat, Ministre sans portefeuille. S. Ex. le Comte DE PERSIGNY (G), Gouverneur, Ministre de l'Intérieur. S. Ex. le Maréchal VAILLANT (G) Sénateur, Grand Maréchal du Palais, Ministre de la maison de l'Empereur. S. Ex. le Comte COLONNA WALEWSKI (G), Gouverneur, Ministre d'Etat. SECTION III. SÉNAT. Le Sénat est le gardien du pacte fondamental et des libertés publiques. Aucune loi ne peut être promulguée avant de lui avoir été soumise. Le Sénat s'oppose à la promulgation : 1° des lois qui seraient contraires ou qui porteraient atteinte à la Constitution, à la religion, à la morale, à la liberté des cultes, à la liberté individuelle, à l'égalité des citoyens devant la loi, à l'inviolabilité de la propriété et au principe de l'inamovibilité de la magistrature 2° de celles qui pourraient compromettre la défense du territoire. Le Sénat règle par un sénatus-consulte 1° la constitution des colonies et de l'Algérie; 2° tout ce qui n'a pas été prévu par la Constitution et qui est nécessaire à sa marche; 3° le sens des articles de la Constitution qui donnent lieu à différentes interprétations. Ces sénatus-consultes sont soumis à la sanction de l'Empereur, et promulgués par lui. Le Sénat maintient ou annule tous les actes qui lui sont déférés comme inconstitutionnels par le Gouvernement, ou dénoncés, pour la même cause, par les pétitions des citoyens. Le Sénat peut, dans un rapport adressé à l'Empereur, poser les bases des projets de loi d'un grand intérêt national. Il peut également proposer des modifications à la Constitution. Si sa proposition est adoptée par le
citoyens devant la loi, à l'inviolabilité de la propriété et au principe de l'inamovibilité de la magistrature 2° de celles qui pourraient compromettre la défense du territoire. Le Sénat règle par un sénatus-consulte 1° la constitution des colonies et de l'Algérie; 2° tout ce qui n'a pas été prévu par la Constitution et qui est nécessaire à sa marche; 3° le sens des articles de la Constitution qui donnent lieu à différentes interprétations. Ces sénatus-consultes sont soumis à la sanction de l'Empereur, et promulgués par lui. Le Sénat maintient ou annule tous les actes qui lui sont déférés comme inconstitutionnels par le Gouvernement, ou dénoncés, pour la même cause, par les pétitions des citoyens. Le Sénat peut, dans un rapport adressé à l'Empereur, poser les bases des projets de loi d'un grand intérêt national. Il peut également proposer des modifications à la Constitution. Si sa proposition est adoptée par le Pouvoir exécutif, il y est statué par un sénatus-consulte. Néanmoins, est soumise au suffrage universel toute modification aux bases fondamentales de la Constitution, telles qu'elles ont été posées dans la proclamation du 2 décembre 1851 et adoptées par le peuple français. En cas de dissolution du Corps législatif, et jusqu'à une nouvelle convocation, le Sénat, sur la proposition de l'Empereur, pourvoit, par des mesures d'urgence, à tout ce qui est nécessaire à la marche du Gouvernement. L'Empereur convoque et prorogue le Sénat; il fixe la durée de ses sessions par un décret. Les séances du Sénat ne sont pas publiques. Le Sénat vote tous les ans, à l'ouverture de la session, une adresse en réponse au discours de l'Empereur. Pendant la durée de la session, l'Empereur désigne des ministres, sans portefeuille, chargés de défendre devant le Sénat, de concert avec le président et les membres du Corps législatif, les projets de loi du Gouvernement (décret du 24 novembre 1860). Les débats des séances du Sénat sont reproduits par la sténographie et insérés in extenso dans le journal officiel du lendemain. En outre, les compte-rendus de ces séances, rédigés sous l'autorité du président du Sénat, sont mis chaque soir à la
une nouvelle convocation, le Sénat, sur la proposition de l'Empereur, pourvoit, par des mesures d'urgence, à tout ce qui est nécessaire à la marche du Gouvernement. L'Empereur convoque et prorogue le Sénat; il fixe la durée de ses sessions par un décret. Les séances du Sénat ne sont pas publiques. Le Sénat vote tous les ans, à l'ouverture de la session, une adresse en réponse au discours de l'Empereur. Pendant la durée de la session, l'Empereur désigne des ministres, sans portefeuille, chargés de défendre devant le Sénat, de concert avec le président et les membres du Corps législatif, les projets de loi du Gouvernement (décret du 24 novembre 1860). Les débats des séances du Sénat sont reproduits par la sténographie et insérés in extenso dans le journal officiel du lendemain. En outre, les compte-rendus de ces séances, rédigés sous l'autorité du président du Sénat, sont mis chaque soir à la disposition des journaux (sénatus-consulte du 2 et décret du 3 février 1861). Le nombre des Sénateurs, nommés directement par l'Empereur, ne peut excéder cent cinquante. Le Sénat se compose des cardinaux, des maréchaux, des amiraux 2° des citoyens que l'Empereur juge convenable d'élever à la dignité de Sénateurs. Les Sénateurs sont inamovibles et à vie. Une allocation annuelle et viagère de trente mille francs est affectée à la dignité de Sénateur. Le Président et les vice-présidents du Sénat sont nommés par l'Empereur et choisis parmi les Sénateurs; ils sont nommés pour un an. Costume des Sénateurs. Habit en drap bleu national coupé droit sur le devant en forme de frac, doublé en soie blanche, garni de neuf gros boutons dorés. Collet, parements, poitrine, baguette et bord courant, taille et bouquets de poches. Broderie or, représentant des palmiers enlacés de chêne; palmiers en cannetille mate, dos des palmes en paillettes torsadées, feuilles de chêne brodées au passé, les nervures en paillettes; baguette composée d'un cordon en cannetille mat, paillettes torsadées d'une rangée de ronds dits fardiers et d'un cordon mat à l'intérieur. Largeur du bord courant, y compris la baguette, 6 centimètres au plus. Pantalon en casimir blanc, orné d'un galon
sont inamovibles et à vie. Une allocation annuelle et viagère de trente mille francs est affectée à la dignité de Sénateur. Le Président et les vice-présidents du Sénat sont nommés par l'Empereur et choisis parmi les Sénateurs; ils sont nommés pour un an. Costume des Sénateurs. Habit en drap bleu national coupé droit sur le devant en forme de frac, doublé en soie blanche, garni de neuf gros boutons dorés. Collet, parements, poitrine, baguette et bord courant, taille et bouquets de poches. Broderie or, représentant des palmiers enlacés de chêne; palmiers en cannetille mate, dos des palmes en paillettes torsadées, feuilles de chêne brodées au passé, les nervures en paillettes; baguette composée d'un cordon en cannetille mat, paillettes torsadées d'une rangée de ronds dits fardiers et d'un cordon mat à l'intérieur. Largeur du bord courant, y compris la baguette, 6 centimètres au plus. Pantalon en casimir blanc, orné d'un galon d'or de 5 cent. de largeur sur la couture. Gilet droit blanc avec six petits boutons dorés. Chapeau français, orné d'une ganse en velours noir brodée en or, plumes blanches. Épée dorée à poignée de nacre, représentant un aigle sur la coquille. Pour la petite tenue, habit brodé sur velours noir au collet et aux parements. Pantalon bleu avec galon d'or. Épée. BUREAU DU SÉNAT. Président du Sénat. S. Ex. M. TROPLONG (G), premier président de la Cour de cassation, Président du Conseil des Ministres. M. DE ROUGER(G), Secrétaire du Sénat. S.Ex.le Comte BARAGUEY-D'HURHE (G), Sénateur. S.Ex. le Comte REGNAUD DE SAINT-JEAN-D'ANGLEYS(G), Sénateur. S. Ex. le Maréchal Duc DE MALAKOFF (G), Sénateur, Grand-Référendaire du Sénat. M. DE HAUTPOUL(G), Sénateur. Secrétaire du Sénat. M. le Corps DE L'Anonse(GO ~). PRINCE DE LA FAMILLE IMPÉRIALE. S. A. I. le G~ Prince NAPOLÉON (G~) Princes de la famille civile de l'Empereur. S. A. le Prince Louis-Lucien BONAPARTE (G~) S. A. le Prince Lucien MURAT (G~). LL. EEm.NSS. Le Chancelier DE BONALD (C~). Le Cardinal MATHIEU (C~). Le Cardinal Gousse (C~). Le Cardinal DONNET (C~). Le Cardinal MORLOT (C~), membre du Conseil privé. LL.EEx. M~ VAILLANT (G~) membre Comité (en décembre 1851). M~ MAGNAN