jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
en 1er. AUCH (Succursale). Poumier, lieutenant (hors cadre), commandant. Gueudeville, lieutenant détaché du 6e cuirassiers. Du Chaylard, lieutenant au 3e hussards. Oliver, vétérinaire en 1er. PARIS. De Chaumontel, lieutenant de cavalerie de remontes, au 1er lanciers. Rodde, capitaine au 1er dragons. Maton, lieutenant à la 1ère de cavalerie de remontes. Directeur des établissements hippiques de Paris: M. Buraud, lieutenant-colonel au 3e spahis. DÉPÔT DE BHIHA. Thomas, lieutenant (hors cadre), commandant. Delouche, capitaine au 11e chasseurs d'Afrique. Vallade, capitaine, détaché du 1er chasseurs d'Afrique. Pobéguin, capitaine au 1er spahis. Lubert, capitaine au 1er chasseurs d'Afrique. Levasseur, lieutenant au 1er spahis. Brion, lieutenant au 12e chasseurs. Delbet, lieutenant au 12e chasseurs. Lagardère, vétérinaire en 1er. Dutreilh, vétérinaire en 2e. Durand, vétérinaire en 2e. DÉPÔT DE MOSTAGANEM. De Tinseau, chef d'escadron (hors cadre), commandant. Semidel, lieutenant détaché du 1er chasseurs d'Afrique. Fourest, capitaine au 2e chasseurs d'Afrique. Rougerat, capitaine, détaché du 1er spahis. Servant, capitaine aux chasseurs. ÉCOLES DE DRESSAGE. AGEN (Succursale). Nachbaur, capitaine au 7e dragons, commandant. Detarémonde, capitaine au 5e chasseurs. Ménassier, lieutenant au 1er hussards. Marquis, vétérinaire en 1er. SAINT-MAURE (Annexe). Bertrand, capitaine, détaché du 5e chasseurs, commandant. Blanc, vétérinaire en 1er. MARSAT (Annexe). Tacussel, capitaine détaché du 8e hussards, commandant. Dutouya, lieutenant au 10e cuirassiers. Cotet, lieutenant en 1er. DÉPÔT DE MÉRIGNAC (Gironde). (16e Division militaire.) MM. Delasalle, lieutenant à la 2e hussards, commandant. Langlois, lieutenant au 5e dragons. Destor, lieutenant au 1er dragons. Dufau, vétérinaire en 1er. De Rouzaud, lieutenant, détaché du 10e dragons. Lescot, lieutenant en 1er. SAUMUR (L'École de cavalerie). Lenfumé de Lignières, lieutenant au 4e hussards. ÉTABLISSEMENTS D'ALGERIE. Guillain, capitaine au 1er chasseurs. Dicquemare, lieutenant au 1er spahis. Merceret, lieutenant au 1er hussards. Hugot, lieutenant en 1er. DÉPÔT DE CONSTANTINE. Forest, chef de service de cadres, commandant. Piteux, capitaine au 3e chasseurs d'Afrique. Leporquier de Vaux, capitaine au 3e chasseurs d'Afrique. Compagnon, capitaine, détaché du 3e chasseurs d'Afrique. Meinotte, lieutenant idem. Fiamens, capitaine, détaché du 3e spahis. Cazaux, lieutenant, détaché du 3e chasseurs d'Afrique. Viardot, lieutenant en 1er. DÉPÔT D'ÉTALONS DE BLIDAH. Thomas, chef de service (hors cadre), commandant. DÉPOT D'ÉTALONS DE MOSTAGANEM. De Tinseau,
commandant. Dutouya, lieutenant au 10e cuirassiers. Cotet, lieutenant en 1er. DÉPÔT DE MÉRIGNAC (Gironde). (16e Division militaire.) MM. Delasalle, lieutenant à la 2e hussards, commandant. Langlois, lieutenant au 5e dragons. Destor, lieutenant au 1er dragons. Dufau, vétérinaire en 1er. De Rouzaud, lieutenant, détaché du 10e dragons. Lescot, lieutenant en 1er. SAUMUR (L'École de cavalerie). Lenfumé de Lignières, lieutenant au 4e hussards. ÉTABLISSEMENTS D'ALGERIE. Guillain, capitaine au 1er chasseurs. Dicquemare, lieutenant au 1er spahis. Merceret, lieutenant au 1er hussards. Hugot, lieutenant en 1er. DÉPÔT DE CONSTANTINE. Forest, chef de service de cadres, commandant. Piteux, capitaine au 3e chasseurs d'Afrique. Leporquier de Vaux, capitaine au 3e chasseurs d'Afrique. Compagnon, capitaine, détaché du 3e chasseurs d'Afrique. Meinotte, lieutenant idem. Fiamens, capitaine, détaché du 3e spahis. Cazaux, lieutenant, détaché du 3e chasseurs d'Afrique. Viardot, lieutenant en 1er. DÉPÔT D'ÉTALONS DE BLIDAH. Thomas, chef de service (hors cadre), commandant. DÉPOT D'ÉTALONS DE MOSTAGANEM. De Tinseau, chef de service (hors cadre), commandant. DÉPOT D'ÉTALONS D'ULM. Pichon, capitaine, détaché du 3e chasseurs d'Afrique, commandant. Le cadre constitutif des vétérinaires militaires est fixé ainsi qu'il suit (décrets des 21 janvier et 20 février 1860) Vétérinaires principaux, 5; vétérinaires en 1re classe, 25; vétérinaires en 2e classe, 13; aides-vétérinaires, 96; aides-vétérinaires stagiaires, 20. Total, 385. Laborde (Et.), commission d'hygiène hippique. Bernis (Jean-Pierre), aide-de-camp de l'armée de Goux (J. B. Aug.) à l'état-major de la garde impériale. Vallon (Alex-Bernard) école impériale de cavalerie. Auboyer (Eugène) commission d'hygiène hippique. INTERPRÈTES TITULAIRES DE L'ARMÉE D'ALGERIE. Par décret du février 1854, le cadre constitutif des interprètes titulaires de l'armée d'Algérie est fixé ainsi qu'il suit Interprètes principaux, 5; interprètes de 1re classe, 8; interprètes de 2e classe, 11; interprètes de 3e classe, 15. Total, 39. Brahemscha, Oran. De Stane, Alger. Schousboé, Alger. Remuzat, Philippeville. Rousseau, Mascara. Tubiana, Alger. Goërt, Oran. Rosetty, Alger. Canapa, Guelma. Hassan ben Mohammed, Constantine. Hamaouy, Bône. Adrey, Tébessa. Brandicourt, Biskra. Donnadieu, Souk-Ahras. Dayan, Alger. Gourgeot, Mascara. Aumale, Bône. Rey, Guelma. Desbarolles, Tébessa. SECTION XVI, Messieurs, SECTION XIX, MM. Martin, Oran. Beaussier, Alger. Martin, Sidi Ameur. Darmon, Mascara. Lummet, Tlemcen. Theuma, Oran. Louise, Guelma. SECTION XX. JUSTICE MILITAIRE. Tribunaux et
96; aides-vétérinaires stagiaires, 20. Total, 385. Laborde (Et.), commission d'hygiène hippique. Bernis (Jean-Pierre), aide-de-camp de l'armée de Goux (J. B. Aug.) à l'état-major de la garde impériale. Vallon (Alex-Bernard) école impériale de cavalerie. Auboyer (Eugène) commission d'hygiène hippique. INTERPRÈTES TITULAIRES DE L'ARMÉE D'ALGERIE. Par décret du février 1854, le cadre constitutif des interprètes titulaires de l'armée d'Algérie est fixé ainsi qu'il suit Interprètes principaux, 5; interprètes de 1re classe, 8; interprètes de 2e classe, 11; interprètes de 3e classe, 15. Total, 39. Brahemscha, Oran. De Stane, Alger. Schousboé, Alger. Remuzat, Philippeville. Rousseau, Mascara. Tubiana, Alger. Goërt, Oran. Rosetty, Alger. Canapa, Guelma. Hassan ben Mohammed, Constantine. Hamaouy, Bône. Adrey, Tébessa. Brandicourt, Biskra. Donnadieu, Souk-Ahras. Dayan, Alger. Gourgeot, Mascara. Aumale, Bône. Rey, Guelma. Desbarolles, Tébessa. SECTION XVI, Messieurs, SECTION XIX, MM. Martin, Oran. Beaussier, Alger. Martin, Sidi Ameur. Darmon, Mascara. Lummet, Tlemcen. Theuma, Oran. Louise, Guelma. SECTION XX. JUSTICE MILITAIRE. Tribunaux et parquets militaires. Ateliers de condamnés militaires. Pénitenciers militaires. Transportés. TRIBUNAUX ET PARQUETS MILITAIRES. Pour chaque division militaire territoriale, un ou deux conseils de guerre permanents pour juger tous les crimes et délits commis par les militaires et les individus assimilés aux militaires. Ils peuvent, en outre, être saisis de la connaissance des crimes et délits contre la sûreté de l'Etat, contre l'ordre et la paix publiques, quelle que soit la qualité des auteurs principaux et complices, commis dans les localités en état de siège. A chacun de ces conseils, composés de sept membres, sont attachés un rapporteur, un commissaire impérial et un greffier. En outre, il y a, pour toutes les divisions militaires de la France et de l'Algérie, sept conseils de révision permanents, à chacun desquels sont attachés un commissaire impérial et un greffier. Les conseils de révision statuent sur les pourvois formés contre les jugements des conseils de guerre, pour incompétence, vice de forme et fausse application de la loi. Les conseils de révision sont établis, savoir: à Paris, pour les 1°, 2°, 3°, 15°, 16° et 18° divisions militaires; à Metz, pour les 5°, 6° et 7° divisions militaires; à Lyon, pour les 8°, 9°, 10°, 20.
connaissance des crimes et délits contre la sûreté de l'Etat, contre l'ordre et la paix publiques, quelle que soit la qualité des auteurs principaux et complices, commis dans les localités en état de siège. A chacun de ces conseils, composés de sept membres, sont attachés un rapporteur, un commissaire impérial et un greffier. En outre, il y a, pour toutes les divisions militaires de la France et de l'Algérie, sept conseils de révision permanents, à chacun desquels sont attachés un commissaire impérial et un greffier. Les conseils de révision statuent sur les pourvois formés contre les jugements des conseils de guerre, pour incompétence, vice de forme et fausse application de la loi. Les conseils de révision sont établis, savoir: à Paris, pour les 1°, 2°, 3°, 15°, 16° et 18° divisions militaires; à Metz, pour les 5°, 6° et 7° divisions militaires; à Lyon, pour les 8°, 9°, 10°, 20. et 21° divisions militaires; à Toulouse, pour les 10°, 11°, 12°, 13., 14° et 15° divisions militaires; à Alger, pour la division d'Alger; à Oran, pour la division d'Oran; à Constantine pour la division de Constantine. Les juges de ces différents conseils sont nommés par le commandant de chaque division militaire, qui doit les prendre parmi les militaires en activité. Les commissaires impériaux et les rapporteurs près les conseils de guerre sont pris parmi les officiers supérieurs, les capitaines, les sous-intendants militaires ou adjoints, soit en activité, soit en retraite. Les commissaires impériaux près les conseils de révision sont choisis parmi les sous-intendants et les officiers supérieurs dans les diverses positions ci-dessus. Des substituts peuvent être adjoints aux commissaires Impériaux et aux rapporteurs, ainsi que des commis-greffiers aux greffiers. Le commissaire impérial remplit les fonctions du ministère public; le rapporteur est chargé de l'instruction des affaires. Aux armées, il est établi, selon les circonstances et suivant les besoins du service, des conseils de guerre et des conseils de révision au quartier-général de l'armée, au quartier-général des corps d'armée et dans chaque division ou détachement. Les présidents et les juges de ces tribunaux, les commissaires impériaux, les rapporteurs et les greffiers
militaire, qui doit les prendre parmi les militaires en activité. Les commissaires impériaux et les rapporteurs près les conseils de guerre sont pris parmi les officiers supérieurs, les capitaines, les sous-intendants militaires ou adjoints, soit en activité, soit en retraite. Les commissaires impériaux près les conseils de révision sont choisis parmi les sous-intendants et les officiers supérieurs dans les diverses positions ci-dessus. Des substituts peuvent être adjoints aux commissaires Impériaux et aux rapporteurs, ainsi que des commis-greffiers aux greffiers. Le commissaire impérial remplit les fonctions du ministère public; le rapporteur est chargé de l'instruction des affaires. Aux armées, il est établi, selon les circonstances et suivant les besoins du service, des conseils de guerre et des conseils de révision au quartier-général de l'armée, au quartier-général des corps d'armée et dans chaque division ou détachement. Les présidents et les juges de ces tribunaux, les commissaires impériaux, les rapporteurs et les greffiers sont pris parmi les officiers et les sous-officiers employés dans l'armée, le corps d'armée, la division ou le détachement près desquels ces conseils sont établis. PREMIÈRE DIVISION, à Paris. Bichat (Octave), chef d'escadron en retraite, commissaire impérial. Conseil, à Paris. Simonnot (Octave), chef de bataillon en retraite, rapporteur. Julliot greffier. Bichat (Louis), chef de bataillon en retraite, commissaire impérial. Conseil, à Paris. Trappier (Octave), chef d'escadron en retraite, rapporteur. à Paris. Legay, greffier. DEUXIÈME DIVISION, à Rouen. Conseil, à Rouen. Guerin de Tourville (Octave), chef de bataillon en retraite, commissaire impérial. à Rouen. Desnouveaux, capitaine au 15° régiment d'infanterie, rapporteur. à Rouen. Henry (Jean-Joseph), greffier. Tacotte de Fontanès (Octave), chef d'escadron d'état-major, en retraite, commissaire impérial. Conseil, à Caen. Handebourg, capitaine au 58° régiment d'infanterie, rapporteur. Peloux, greffier. TROISIÈME DIVISION, à Lille. De Vogue (sang), chef de bataillon en retraite, commissaire impérial. Conseil, à Lille. Arechambault, capitaine en retraite, rapporteur. Alla, greffier. De Boistel (Octave), chef de bataillon en retraite, commissaire impérial. Conseil, à Lille. Larsonneur, capitaine au 3° régiment d'infanterie, rapporteur. Aubry, greffier. QUATRIÈME DIVISION, à Châlons-sur-Marne. Conseil, à Châlons-sur-Marne. Choquet, chef d'escadron en retraite, commissaire impérial. à Châlons-sur-Marne. Paris (Octave), chef de bataillon en retraite, rapporteur. Renaud, greffier.
Bichat (Louis), chef de bataillon en retraite, commissaire impérial. Conseil, à Paris. Trappier (Octave), chef d'escadron en retraite, rapporteur. à Paris. Legay, greffier. DEUXIÈME DIVISION, à Rouen. Conseil, à Rouen. Guerin de Tourville (Octave), chef de bataillon en retraite, commissaire impérial. à Rouen. Desnouveaux, capitaine au 15° régiment d'infanterie, rapporteur. à Rouen. Henry (Jean-Joseph), greffier. Tacotte de Fontanès (Octave), chef d'escadron d'état-major, en retraite, commissaire impérial. Conseil, à Caen. Handebourg, capitaine au 58° régiment d'infanterie, rapporteur. Peloux, greffier. TROISIÈME DIVISION, à Lille. De Vogue (sang), chef de bataillon en retraite, commissaire impérial. Conseil, à Lille. Arechambault, capitaine en retraite, rapporteur. Alla, greffier. De Boistel (Octave), chef de bataillon en retraite, commissaire impérial. Conseil, à Lille. Larsonneur, capitaine au 3° régiment d'infanterie, rapporteur. Aubry, greffier. QUATRIÈME DIVISION, à Châlons-sur-Marne. Conseil, à Châlons-sur-Marne. Choquet, chef d'escadron en retraite, commissaire impérial. à Châlons-sur-Marne. Paris (Octave), chef de bataillon en retraite, rapporteur. Renaud, greffier. De Montchault, chef d'escadron en retraite, commissaire impérial. Benrmann, capitaine en retraite, rapporteur. à Mézières. Chopin, greffier. CINquiÈME DIVISION, à Metz. Delouche (Octave), major en retraite, commissaire impérial. Conseil, à Metz. Durand, capitaine en retraite, rapporteur. Longueville, greffier. Pottier de Maizeroy, chef de bataillon en retraite, commissaire impérial. Conseil, à Metz. Lacroix, capitaine en retraite, rapporteur. Prieur, greffier. Conseil de révision, Callier (Octave), lieutenant-colonel en retraite, commissaire impérial à Metz. Pihot, greffier. SIXIÈME DIVISION, à Strasbourg. Conseil, à Strasbourg. Valette, capitaine en retraite, commissaire impérial. Didié, capitaine en retraite, rapporteur. Dumesnil, chef de bataillon en retraite, commissaire impérial. à Strasbourg. Barthélemy (Octave), major en retraite, rapporteur. SEPTIÈME DIVISION, à Besançon. Conseil, à Besançon. De Vaillier de Bois, capitaine au 53° régiment d'infanterie commissaire impérial. à Besançon. De Lapeyre de Bellair, capitaine au 53° régiment d'Inf., rapporteur. Besançon, Amet, greffier. HUITIÈME DIVISION, à Lyon. Conseil, à Lyon. Lamotte (Octave), major en retraite, commissaire imp. "Conseil, à Lyon. Durand, chef de bataillon en retraite, rapporteur. Constant, greffier. Chaumeil de Stella, capitaine en retraite, conseiller imp. 2e Conseil, à Lyon. Lochon capitaine en retraite, rapporteur. Derratzou, conseiller. Conseil de révision, Janck, sous-intendant militaire en retraite, commissaire imp. à Lyon. Cozon, greffier. NEUVIÈME DIVISION
Metz. Lacroix, capitaine en retraite, rapporteur. Prieur, greffier. Conseil de révision, Callier (Octave), lieutenant-colonel en retraite, commissaire impérial à Metz. Pihot, greffier. SIXIÈME DIVISION, à Strasbourg. Conseil, à Strasbourg. Valette, capitaine en retraite, commissaire impérial. Didié, capitaine en retraite, rapporteur. Dumesnil, chef de bataillon en retraite, commissaire impérial. à Strasbourg. Barthélemy (Octave), major en retraite, rapporteur. SEPTIÈME DIVISION, à Besançon. Conseil, à Besançon. De Vaillier de Bois, capitaine au 53° régiment d'infanterie commissaire impérial. à Besançon. De Lapeyre de Bellair, capitaine au 53° régiment d'Inf., rapporteur. Besançon, Amet, greffier. HUITIÈME DIVISION, à Lyon. Conseil, à Lyon. Lamotte (Octave), major en retraite, commissaire imp. "Conseil, à Lyon. Durand, chef de bataillon en retraite, rapporteur. Constant, greffier. Chaumeil de Stella, capitaine en retraite, conseiller imp. 2e Conseil, à Lyon. Lochon capitaine en retraite, rapporteur. Derratzou, conseiller. Conseil de révision, Janck, sous-intendant militaire en retraite, commissaire imp. à Lyon. Cozon, greffier. NEUVIÈME DIVISION à Marseille. Carpentier, major en retraite, commissaire imp. à Marseille. Bourguignon, chef d'escadron en retraite, rapporteur. Clavé, greffier. Conseil, De Cendrecourt, chef de bataillon en retraite, commissaire imp. à Toulon. Devert, capitaine au 70e régiment d'infanterie, rapporteur. à Toulon. Home, greffier. DIXIÈME DIVISION, à Montpellier. Conseil (Hubert), chef d'escadron en retraite, conseiller. Mon Gros Perrodil, major en retraite, secrétaire. ONZIÈME DIVISION, à Perpignan. Conseil Fabre, chef de bataillon en retraite, commissaire imp. Conseil, à Perpignan. De Fouchier, capitaine au 25e régiment d'infanterie, rapporteur. à Perpignan. Castrès, greffier. DOUZIÈME DIVISION, à Toulouse. Duclaux d'Eymar, capitaine en retraite, conseiller imp. Bonnen, prêtre, capitaine en retraite, secrétaire. à Toulouse. Henry, retraite, rapporteur. à Toulouse. Henry, greffier. Rougon, capitaine en retraite, commissaire imp. à Lyon, Bonnefoy, capitaine en retraite, rapporteur. à Toulouse. Fleury, greffier. Conseil de révision, Truttat, sous-intendant militaire en retraite, commissaire imp. à Toulouse. Doucet, greffier. TREIZIÈME DIVISION, à Bayonne. Le Rochet, chef de bataillon en retraite, conseiller. Consel, grenadier, capitaine en retraite, rapporteur. à Bayonne. Derrin, secrétaire. QUATORZIÈME DIVISION, à Bordeaux. Le Bas, chef de bataillon en retraite, commissaire imp. Conseil de Trestonds, chef de bataillon en retraite, rapporteur. à Bordeaux. Dechenne, greffier. QUINZIÈME DIVISION, à Nantes. Riequier, chef d'escadron en
retraite, conseiller. Mon Gros Perrodil, major en retraite, secrétaire. ONZIÈME DIVISION, à Perpignan. Conseil Fabre, chef de bataillon en retraite, commissaire imp. Conseil, à Perpignan. De Fouchier, capitaine au 25e régiment d'infanterie, rapporteur. à Perpignan. Castrès, greffier. DOUZIÈME DIVISION, à Toulouse. Duclaux d'Eymar, capitaine en retraite, conseiller imp. Bonnen, prêtre, capitaine en retraite, secrétaire. à Toulouse. Henry, retraite, rapporteur. à Toulouse. Henry, greffier. Rougon, capitaine en retraite, commissaire imp. à Lyon, Bonnefoy, capitaine en retraite, rapporteur. à Toulouse. Fleury, greffier. Conseil de révision, Truttat, sous-intendant militaire en retraite, commissaire imp. à Toulouse. Doucet, greffier. TREIZIÈME DIVISION, à Bayonne. Le Rochet, chef de bataillon en retraite, conseiller. Consel, grenadier, capitaine en retraite, rapporteur. à Bayonne. Derrin, secrétaire. QUATORZIÈME DIVISION, à Bordeaux. Le Bas, chef de bataillon en retraite, commissaire imp. Conseil de Trestonds, chef de bataillon en retraite, rapporteur. à Bordeaux. Dechenne, greffier. QUINZIÈME DIVISION, à Nantes. Riequier, chef d'escadron en retraite, commissaire imp. Conseil à Nantes. Cristiani de Ravaritan, chef de bataillon en retraite, rapporteur. Prudent, secrétaire. SEIZIÈME DIVISION, à Rennes. Menissier, chef de bataillon en retraite, commissaire imp. Conseil, Verjux, secrétaire archiviste de la division, rapporteur. à Rennes. Coulabin, officier de la division, rapporteur. Gautier, capitaine en retraite, conseiller. à Conseil, Fossey, capitaine au 39e régiment d'infanterie, secrétaire. à Brest. Mercier, greffier. DIX-SEPTIÈME DIVISION, à Bastia. Bonhomme, capitaine en retraite, commissaire imp. Conseil à Bastia. Bianchetti, capitaine d'artillerie, rapporteur. DIX-HUITIÈME DIVISION, à Tours. Dornes, chef de bataillon en retraite, commissaire imp. Conseil à Tours. Davignon, capitaine en retraite, rapporteur. DIX-NEUVIÈME DIVISION, à Bourges. Conseil, Dupont, chef de bataillon en retraite, commissaire imp. à Bourges. Allon, capitaine en retraite, rapporteur. Parténopée, greffier VINGTÈME DIVISION, à Clermont-Ferrand. Conseil, Donjon, chef de bataillon en retraite, conseiller imp. à Clermont-Ferrand. Robert, chef d'escadron en retraite, rapporteur. VINGT-UNIÈME DIVISION, à Limoges. Conseil, Hochon, chef d'escadron en retraite, conseiller imp. à Limoges. Mayer, capitaine en retraite, rapporteur. Gaudé, greffier. VINGT-DEUXIÈME DIVISION, à Grenoble. Conseil, Rouillot, capitaine au 5e régiment d'artillerie, conseiller imp. à Grenoble. Gilloz, capitaine en retraite, rapporteur. Imbault, secrétaire. DIVISION D'ALGER, à Alger. Conseil, Barbery, major en retraite, commissaire imp. à Alger. Marulaz,
à Conseil, Fossey, capitaine au 39e régiment d'infanterie, secrétaire. à Brest. Mercier, greffier. DIX-SEPTIÈME DIVISION, à Bastia. Bonhomme, capitaine en retraite, commissaire imp. Conseil à Bastia. Bianchetti, capitaine d'artillerie, rapporteur. DIX-HUITIÈME DIVISION, à Tours. Dornes, chef de bataillon en retraite, commissaire imp. Conseil à Tours. Davignon, capitaine en retraite, rapporteur. DIX-NEUVIÈME DIVISION, à Bourges. Conseil, Dupont, chef de bataillon en retraite, commissaire imp. à Bourges. Allon, capitaine en retraite, rapporteur. Parténopée, greffier VINGTÈME DIVISION, à Clermont-Ferrand. Conseil, Donjon, chef de bataillon en retraite, conseiller imp. à Clermont-Ferrand. Robert, chef d'escadron en retraite, rapporteur. VINGT-UNIÈME DIVISION, à Limoges. Conseil, Hochon, chef d'escadron en retraite, conseiller imp. à Limoges. Mayer, capitaine en retraite, rapporteur. Gaudé, greffier. VINGT-DEUXIÈME DIVISION, à Grenoble. Conseil, Rouillot, capitaine au 5e régiment d'artillerie, conseiller imp. à Grenoble. Gilloz, capitaine en retraite, rapporteur. Imbault, secrétaire. DIVISION D'ALGER, à Alger. Conseil, Barbery, major en retraite, commissaire imp. à Alger. Marulaz, capitaine en retraite, rapporteur. Collin, secrétaire. Conseil, Bonnesseul, capitaine au 4e régiment d'infanterie, conseiller imp. à Blidah. Devaux, capitaine au 1er régiment de zouaves, rapporteur. Conseil de révision, De Moulon, major en retraite, commissaire imp. à Alger. DIVISION D'ORAN, à Oran. Passet, capitaine au 24e régiment d'infanterie, commissaire imp. à Oran. Deietra, capitaine en retraite, rapporteur. Cartelier, greffier. Levylier, capitaine au 3e régiment d'infanterie, commissaire imp. 2e Conseil, à Oran. Robert, capitaine en retraite, rapporteur. Conseil de révision, Friant, sous-intendant militaire en retraite, commissaire imp. à Oran. Pithon, secrétaire. DIVISION DE CONSTANTINE à Constantine. Conseil, Ondanson, capitaine au 3e régiment de spahis, conseiller imp. à Constantine. Bourguignon, capitaine au 1er régiment étranger, rapporteur. Guédon, secrétaire. Conseil, capitaine au 58e de ligne, conseiller imp. à Bône. De Livonier, capitaine au 3e régiment de tirailleurs indigènes, rapporteur. Bône. Knops, secrétaire. Conseil de révision, Curnier de Lavallette, sous-intendant militaire, commissaire imp. à Constantine. Traverse, secrétaire. ATELIERS DE CONDAMNES AUX TRAVAUX PUBLICS. Ils sont composés de militaires condamnés par les conseils de guerre pour des crimes ou des délits prévus par le Code de justice militaire (tit. VII, liv. IV), ainsi que de ceux qui ont obtenu la commutation d'une peine plus grave en