jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
bien public ; et ce qu'il pense, il l'exécute. Nous jouissons de ses promesses, et j'ai eu lieu de me convaincre que celle du cadastre se réalise chaque jour avec autant de soin, qu'il y a de sublimité dans la conception. M. Berthaux Durand, géomètre en chef du département de la Côte-d'Or, a eu la complaisance de me faire connaître les plans levés en vertu des arrêts du Gouvernement (du 1er Brumaire an XI, et 27 Vendémiaire an XII), pour effectuer le cadastre général de la France. J'ai lu et médité avec attention, les Instructions sur la levée des plans du territoire des communes de la République, émanées de S. E. le Ministre des Finances. Ces pièces, si intéressantes pour les propriétaires et les agriculteurs, m'ont vivement intéressé. J'ai vu, sur les lieux, la manière dont elles sont exécutées ; et malgré les objections que j'ai entendues faire contre un si grand ouvrage, je persiste à le regarder comme un bienfait public. Le devoir des bons citoyens est de contribuer à sa perfection. Dans cette idée, je voulais joindre au plan de l'arpentage de Rouvres, celui de la commune de Massingy-lès-Sémur, levé par M. Berthaux-Durand avec beaucoup de netteté et de précision, dans les principes du cadastre. Ce plan aurait donné l'idée du travail du cadastre, et en même temps la peinture du désordre, et l'on peut le dire, du chaos effrayant que forment les propriétés morcelées et confuses, dans presque toutes les communes du ressort de Dijon ; mais après y avoir mûrement réfléchi, j'ai renoncé à ce dessein, parce que les plans du cadastre ne sont pas faits sur une échelle suffisante pour rendre sensible à tous les yeux ce que je veux faire comprendre, et ce qui est uniquement l'objet de cet écrit. D'ailleurs, ceux qui me lisent et qui connaissent la campagne n'ont pas besoin d'un plan pour connaître l'obstacle qu'oppose à tout agriculteur, la déposition bizarre des bans ou finages mêlés : c'est ce qui existe partout. Cet abus que j'attaque est donc suffisamment notoire ; mais, avec peu de frais de plus, l'opération du
de précision, dans les principes du cadastre. Ce plan aurait donné l'idée du travail du cadastre, et en même temps la peinture du désordre, et l'on peut le dire, du chaos effrayant que forment les propriétés morcelées et confuses, dans presque toutes les communes du ressort de Dijon ; mais après y avoir mûrement réfléchi, j'ai renoncé à ce dessein, parce que les plans du cadastre ne sont pas faits sur une échelle suffisante pour rendre sensible à tous les yeux ce que je veux faire comprendre, et ce qui est uniquement l'objet de cet écrit. D'ailleurs, ceux qui me lisent et qui connaissent la campagne n'ont pas besoin d'un plan pour connaître l'obstacle qu'oppose à tout agriculteur, la déposition bizarre des bans ou finages mêlés : c'est ce qui existe partout. Cet abus que j'attaque est donc suffisamment notoire ; mais, avec peu de frais de plus, l'opération du cadastre peut servir à le corriger, et le cadastre alors deviendra doublement utile. On aura le mérite d'avoir envisagé cet objet sous toutes ses faces. Voici comment je le conçois. Pour mettre les agriculteurs à portée de chercher les moyens de remédier à la désunion des terres, il faut qu'ils aient sous les yeux un plan du territoire, qui présente les héritages dans leur état de bigarrure, de hachures et de mélanges. J'ai dit qu'avant de procéder au nouvel arpentage du finage de Rouvres, l'intendant de Bourgogne en fit dresser un plan exact, sur lequel on se décida pour la division nouvelle. J'ai dit que M. de Châtenay, lorsqu'il voulut refondre le territoire d'Essarois, n'employa que la voie de la persuasion et la vue du plan, dressé avec soin par l'arpenteur Noirot, pour engager les habitants d'Essarois à réunir volontairement toutes leurs propriétés éparses. Il faut rappeler, en détail, toutes les circonstances qui ont accompagné cette opération, circonstances semblables à celles de la réforme des Marais et de Marliens, afin de montrer le parti que l'on pourrait tirer des cartes du cadastre, pour démontrer d'abord la dispersion infinie de tous les héritages, et faire bien sentir la facilité d'y mettre
aient sous les yeux un plan du territoire, qui présente les héritages dans leur état de bigarrure, de hachures et de mélanges. J'ai dit qu'avant de procéder au nouvel arpentage du finage de Rouvres, l'intendant de Bourgogne en fit dresser un plan exact, sur lequel on se décida pour la division nouvelle. J'ai dit que M. de Châtenay, lorsqu'il voulut refondre le territoire d'Essarois, n'employa que la voie de la persuasion et la vue du plan, dressé avec soin par l'arpenteur Noirot, pour engager les habitants d'Essarois à réunir volontairement toutes leurs propriétés éparses. Il faut rappeler, en détail, toutes les circonstances qui ont accompagné cette opération, circonstances semblables à celles de la réforme des Marais et de Marliens, afin de montrer le parti que l'on pourrait tirer des cartes du cadastre, pour démontrer d'abord la dispersion infinie de tous les héritages, et faire bien sentir la facilité d'y mettre ordre, par un échange général, ou plutôt par un bon système de chemins d'exploitation, qui percent tout le territoire, dégagent tous les champs, lévent tous les obstacles, et délivrent l'agriculteur de toute servitude. M. de Châtenay fit lever à ses frais le plan du territoire d'Essarois. Ce travail primitif était indispensable pour faire naître, en quelque sorte, la pensée des échanges. Chaque particulier trouvait sous ses yeux, dans le plan, les figures exactes des pièces qui lui appartenaient, et de celles qui étaient à sa convenance; il en connaissait l'étendue superficielle, et il savait à quels propriétaires il devait s'adresser pour proposer des échanges, comme réciproquement ceux-ci pouvaient voir à l'instant ce qui leur convenait, pour former leurs arrangements. Si l'on eût attendu que les habitants d'Essarois consentissent unanimement à subvenir en commun aux frais de la levée de ce plan, elle n'aurait jamais eu lieu. On ne trouvera point partout des hommes généreux et désintéressés, comme M. de Châtenay. Il serait donc à désirer, pour parvenir à une réforme générale, que les plans primitifs qui sont reconnus nécessaires fussent faits par les ordres du Gouvernement. M. de Châtenay se chargea de tous les frais relatifs à la conclusion des
indispensable pour faire naître, en quelque sorte, la pensée des échanges. Chaque particulier trouvait sous ses yeux, dans le plan, les figures exactes des pièces qui lui appartenaient, et de celles qui étaient à sa convenance; il en connaissait l'étendue superficielle, et il savait à quels propriétaires il devait s'adresser pour proposer des échanges, comme réciproquement ceux-ci pouvaient voir à l'instant ce qui leur convenait, pour former leurs arrangements. Si l'on eût attendu que les habitants d'Essarois consentissent unanimement à subvenir en commun aux frais de la levée de ce plan, elle n'aurait jamais eu lieu. On ne trouvera point partout des hommes généreux et désintéressés, comme M. de Châtenay. Il serait donc à désirer, pour parvenir à une réforme générale, que les plans primitifs qui sont reconnus nécessaires fussent faits par les ordres du Gouvernement. M. de Châtenay se chargea de tous les frais relatifs à la conclusion des échanges, passation des actes, timbres, enregistrement, lui seul supporta tout. Les placements et la délimitation des pièces données en échange aux différents particuliers furent encore faits à ses dépens. Cette voie était la plus longue et la plus coûteuse. Il y a lieu de l'abréger et de la simplifier. Il s'agit moins ici, comme je le dirai plus bas, d'échanges partiels, que d'une distribution nouvelle et générale de chaque territoire, et surtout de la direction à donner aux chemins. L'autorité publique doit donc intervenir pour affranchir ces actes de tous droits de timbre et d'enregistrement. Le commissaire reformateur doit les dresser sans frais pour les particuliers; le placement et la démarcation des pièces échangées doivent s'opérer de même comme un bienfait de l'État. On pourrait encore délivrer, presque sans frais, aux particuliers qui auraient réduit le nombre de leurs pièces à moitié ou aux deux tiers, une expédition du plan pour ce qui concerne leurs domaines. Lors de la répartition de la contribution foncière, il faudrait que l'on fît abstraction de la valeur dont les fonds d'un particulier seraient augmentés par les échanges qu'il aurait faits, et par l'amélioration de culture qui en est la suite. Des encouragements devraient être
s'agit moins ici, comme je le dirai plus bas, d'échanges partiels, que d'une distribution nouvelle et générale de chaque territoire, et surtout de la direction à donner aux chemins. L'autorité publique doit donc intervenir pour affranchir ces actes de tous droits de timbre et d'enregistrement. Le commissaire reformateur doit les dresser sans frais pour les particuliers; le placement et la démarcation des pièces échangées doivent s'opérer de même comme un bienfait de l'État. On pourrait encore délivrer, presque sans frais, aux particuliers qui auraient réduit le nombre de leurs pièces à moitié ou aux deux tiers, une expédition du plan pour ce qui concerne leurs domaines. Lors de la répartition de la contribution foncière, il faudrait que l'on fît abstraction de la valeur dont les fonds d'un particulier seraient augmentés par les échanges qu'il aurait faits, et par l'amélioration de culture qui en est la suite. Des encouragements devraient être donnés aux Commissaires qui feraient le plus grand nombre d'échanges. Leur intelligence, leur activité, leur probité reconnue, peuvent exercer une grande influence sur le succès de la réforme. On pourrait autoriser les maris à échanger dans les domaines de leurs femmes, les tuteurs dans ceux de leurs pupilles, après l'estimation des divers objets, ou après quelques autres formalités déterminées, dont les frais seraient toujours considérés comme une avance et un encouragement à la charge de l'Autorité; encouragement et avance que le bien-être des campagnes fera rentrer avec usure. Il faut faire attention à une chose, c'est que, dans l'état si bizarre où se trouvent les fonds mêlés et morcelés, lorsque le plan est levé avec tous les détails que comporte le terrain, l'avantage des réunions saute aux yeux, et les échanges s'effectuent aisément. Il en restait quelques-uns, à Essarois, qui n'avaient pu être consommés, à raison des prétentions exagérées de quelques particuliers. Ces mêmes particuliers les ont proposés depuis à des conditions équitables, et, tous les ans, il s'en fait encore qui tendent de plus en plus à l'arrangement général. Les héritiers d'une succession territoriale se partageaient les champs et les prés, de manière que chacun d'eux avait une portion
des divers objets, ou après quelques autres formalités déterminées, dont les frais seraient toujours considérés comme une avance et un encouragement à la charge de l'Autorité; encouragement et avance que le bien-être des campagnes fera rentrer avec usure. Il faut faire attention à une chose, c'est que, dans l'état si bizarre où se trouvent les fonds mêlés et morcelés, lorsque le plan est levé avec tous les détails que comporte le terrain, l'avantage des réunions saute aux yeux, et les échanges s'effectuent aisément. Il en restait quelques-uns, à Essarois, qui n'avaient pu être consommés, à raison des prétentions exagérées de quelques particuliers. Ces mêmes particuliers les ont proposés depuis à des conditions équitables, et, tous les ans, il s'en fait encore qui tendent de plus en plus à l'arrangement général. Les héritiers d'une succession territoriale se partageaient les champs et les prés, de manière que chacun d'eux avait une portion dans chaque pièce; ce qui subdivisait toujours: mais à la vue du plan, ils font des arrangements plus convenables. Ils prennent chacun un nombre de pièces entières dont la valeur égale celle de leur lot; ils choisinent eux-mêmes celles qui avoisinent les pièces qu'ils possédaient auparavant, et ces partages, qui empêchent le désordre causé par le morcellement des terres, contribuent à établir l'ordre. J'ai dit aussi que ce qui a rapport aux chemins est incontestablement du ressort du Gouvernement, et que ce qui s'est fait à Rouvres à cet égard, il y a près d'un siècle, pourrait s'exécuter partout. D'après cette idée, j'ai fait examiner les distributions d'un grand nombre de territoires, et l'on a reconnu qu'il serait très-facile, en retranchant une petite portion de chacun de ces champs longs et étroits, de pratiquer un chemin à chaque extrémité, qui se trouverait pris sur tous les propriétaires en proportion de l'étendue de leur terrain. À l'égard des frais que les travaux relatifs à cette réforme occasionneraient, ils ne seraient pas excessifs; car ceux du cadastre, tel qu'il s'exécute actuellement, ne seraient que doublés, pour parvenir à l'entière description des propriétés particulières. Les bois, l'intérieur et le pourpris des villages, les
empêchent le désordre causé par le morcellement des terres, contribuent à établir l'ordre. J'ai dit aussi que ce qui a rapport aux chemins est incontestablement du ressort du Gouvernement, et que ce qui s'est fait à Rouvres à cet égard, il y a près d'un siècle, pourrait s'exécuter partout. D'après cette idée, j'ai fait examiner les distributions d'un grand nombre de territoires, et l'on a reconnu qu'il serait très-facile, en retranchant une petite portion de chacun de ces champs longs et étroits, de pratiquer un chemin à chaque extrémité, qui se trouverait pris sur tous les propriétaires en proportion de l'étendue de leur terrain. À l'égard des frais que les travaux relatifs à cette réforme occasionneraient, ils ne seraient pas excessifs; car ceux du cadastre, tel qu'il s'exécute actuellement, ne seraient que doublés, pour parvenir à l'entière description des propriétés particulières. Les bois, l'intérieur et le pourpris des villages, les grandes fermes, les routes, les chemins, les ruisseaux, les rivières, les pâtures, les bruyères, les broussailles, se leveraient, de même qu'il se pratique maintenant; à cet égard, les frais ne seraient point augmentés. Si les plans qu'on lève pour le cadastre étaient construits sur une échelle double de celle dont on se sert, ils ne coûteraient que 5 à 6 centimes de plus par hectare, et ils présenteraient une surface quadruple, sur laquelle on appliquerait ensuite aisément tous les détails. Le cadastre, tel qu'il s'exécute, présentera sans doute de grands avantages, mais il n'est que la moitié du travail nécessaire, même pour asséurer avec justice la contribution foncière. En effet, il y a inégalité de répartition entre les communes, et inégalité de répartition entre les particuliers. Le travail actuel ne pourra corriger que le premier de ces deux vices; le second subsistera tout entier, et les plans levés sur une trop petite dimension ne pourront avoir le degré d'exactitude nécessaire au placement des détails de propriétés particulières, dans le cas où le Gouvernement viendrait à l'ordonner un jour. Or, il est impossible que cette idée des parcellaires ne soit pas une suite du travail général. Combien n'est-il pas désirable qu'on
on se sert, ils ne coûteraient que 5 à 6 centimes de plus par hectare, et ils présenteraient une surface quadruple, sur laquelle on appliquerait ensuite aisément tous les détails. Le cadastre, tel qu'il s'exécute, présentera sans doute de grands avantages, mais il n'est que la moitié du travail nécessaire, même pour asséurer avec justice la contribution foncière. En effet, il y a inégalité de répartition entre les communes, et inégalité de répartition entre les particuliers. Le travail actuel ne pourra corriger que le premier de ces deux vices; le second subsistera tout entier, et les plans levés sur une trop petite dimension ne pourront avoir le degré d'exactitude nécessaire au placement des détails de propriétés particulières, dans le cas où le Gouvernement viendrait à l'ordonner un jour. Or, il est impossible que cette idée des parcellaires ne soit pas une suite du travail général. Combien n'est-il pas désirable qu'on s'en occupe à temps, et qu'on n'attende pas qu'il faille recommencer tout le travail, après coup et à trop grands frais! Qu'ils seraient bienfaisants, les résultats de la réforme que je provoque ici! Que le cadastre en recevrait une application heureuse! Plus on fera d'observations particulières, plus on en sera convaincu. On me mande de quelques villages du département de la Haute-Saône, situés au sud-est de l'arrondissement de Langres, que la distribution des territoires y a été faite à peu près comme à Rouvres, à l'exception des chemins, auxquels on n'a donné qu'une largeur insuffisante. La fertilité perpétuelle des terres, la variété et l'abondance des produits, donnent aux habitants une aisance telle, que, dans cette contrée, le prix des terres s'élève au triple de celui où il est porté dans les communes voisines qui dépendaient de la ci-devant Champagne, et où le sol est également bon. Ici, il semble que l'on ne connaisse que l'art de tirer le moindre produit aux plus grands frais possibles : là, c'est tout le contraire, tant l'opération de la réunion des terres, même imparfaite et incomplète, présente cependant un avantage immense en faveur de l’Agriculture ! On ne peut se flatter de parvenir au
convaincu. On me mande de quelques villages du département de la Haute-Saône, situés au sud-est de l'arrondissement de Langres, que la distribution des territoires y a été faite à peu près comme à Rouvres, à l'exception des chemins, auxquels on n'a donné qu'une largeur insuffisante. La fertilité perpétuelle des terres, la variété et l'abondance des produits, donnent aux habitants une aisance telle, que, dans cette contrée, le prix des terres s'élève au triple de celui où il est porté dans les communes voisines qui dépendaient de la ci-devant Champagne, et où le sol est également bon. Ici, il semble que l'on ne connaisse que l'art de tirer le moindre produit aux plus grands frais possibles : là, c'est tout le contraire, tant l'opération de la réunion des terres, même imparfaite et incomplète, présente cependant un avantage immense en faveur de l’Agriculture ! On ne peut se flatter de parvenir au même but, par des échanges partiels et exécutés en détail. Il faut, pour s'en convaincre, remarquer les obstacles que l'on rencontre maintenant à faire des échanges. Qu'un particulier possède seulement six journaux ou deux hectares de terre, ils seront divisés en vingt ou vingt-cinq pièces. Le produit annuel sera, en les supposant d'une qualité au-dessus de la médiocre, de 10 livres par journal. Son revenu sera de 60 francs par an. S'il veut, par des échanges, réunir ce petit terrage en trois ou quatre pièces, il faut, 1°. qu'il fasse venir exprès un arpenteur, lequel, obligé de parcourir tout le territoire ou finage, perdra plus de temps à arriver dans les champs qu'à les mesurer. Son opération coûtera au moins 24 fr. 2°. Qu'il cherche dans ce territoire toutes les pièces qui lui conviennent, qu'il les fasse mesurer, ce qui lui coûtera encore au moins autant.... 24 3°. Qu'il s'adresse à tous les particuliers auxquelles appartiennent, et qu'il fasse avec chacun d'eux un acte d'échange ; les frais relatifs aux actes 48 fr. seront peut-être tout à sa charge, puisque les propriétaires avec qui il traite ne demandaient pas d'échanges. En supposant qu'il paie seulement ceux de douze actes, à
les supposant d'une qualité au-dessus de la médiocre, de 10 livres par journal. Son revenu sera de 60 francs par an. S'il veut, par des échanges, réunir ce petit terrage en trois ou quatre pièces, il faut, 1°. qu'il fasse venir exprès un arpenteur, lequel, obligé de parcourir tout le territoire ou finage, perdra plus de temps à arriver dans les champs qu'à les mesurer. Son opération coûtera au moins 24 fr. 2°. Qu'il cherche dans ce territoire toutes les pièces qui lui conviennent, qu'il les fasse mesurer, ce qui lui coûtera encore au moins autant.... 24 3°. Qu'il s'adresse à tous les particuliers auxquelles appartiennent, et qu'il fasse avec chacun d'eux un acte d'échange ; les frais relatifs aux actes 48 fr. seront peut-être tout à sa charge, puisque les propriétaires avec qui il traite ne demandaient pas d'échanges. En supposant qu'il paie seulement ceux de douze actes, à raison de 10 francs chacun, il déboursera 120 francs. TOTAL. 168 fr. Il ne pourra avancer cette somme, qui élèverait presque au triple de son revenu, il ne fera donc point l'arrangement qu'il désirait, et les champs resteront disséminés et sans valeur. Mais qu'il soit délivré du poids de tous ces frais, il fera cet arrangement et le regardera comme une source de richesses. Tous les propriétaires étant assemblés verront ce qui leur sera personnellement utile, et la réforme générale se consommera. Ce particulier qui aura six journaux de terre, réunis en deux ou trois pièces, emploiera à les cultiver les bras de ses enfants et les siens. Dans l'un, il peut récolter du blé pour nourrir sa famille. Dans l'autre, il peut planter des légumes, où semer des prairies artificielles, etc. Il y peut trouver de quoi se procurer une existence, qui devient tout à fait indépendante par l'augmentation successive des produits et par son économie. C'est ce qu'on a remarqué toutes les fois qu'on a trouvé un champ un peu étendu où l'industrie pût s'exercer à son gré, et qui formait le seul patrimoine d'un habitant de la campagne. Ce champ remué sans cesse est, relativement à son
ces frais, il fera cet arrangement et le regardera comme une source de richesses. Tous les propriétaires étant assemblés verront ce qui leur sera personnellement utile, et la réforme générale se consommera. Ce particulier qui aura six journaux de terre, réunis en deux ou trois pièces, emploiera à les cultiver les bras de ses enfants et les siens. Dans l'un, il peut récolter du blé pour nourrir sa famille. Dans l'autre, il peut planter des légumes, où semer des prairies artificielles, etc. Il y peut trouver de quoi se procurer une existence, qui devient tout à fait indépendante par l'augmentation successive des produits et par son économie. C'est ce qu'on a remarqué toutes les fois qu'on a trouvé un champ un peu étendu où l'industrie pût s'exercer à son gré, et qui formait le seul patrimoine d'un habitant de la campagne. Ce champ remué sans cesse est, relativement à son espace, d'un produit infiniment supérieur à celui que cultive le gros ferrailleur. Il semble que les soins donnés à l’Agriculture soient en raison directe de la liberté dont jouit le propriétaire dans son champ, et en raison inverse de l'agrandissement des propriétés, au-delà de ce qui est nécessaire à la subsistance du propriétaire et de sa famille. La réforme que je propose serait donc très avantageuse, surtout à la classe d'habitants la plus nombreuse, à celle qui ne possède que de petites propriétés foncières et qui habite les campagnes. Ce monument, qui s'élèverait pour l'utilité de tout l'Empire et de tous les siècles, ne coûterait pas à l'État la moitié des sommes que Louis XIV dépensa aux constructions de Versailles. La confection du cadastre est une occasion unique, puisque les plans des territoires, dressés par le Gouvernement, n'auraient besoin que d'être levés sur une échelle double, dans la vue de servir aux distributions nouvelles des terres, ou plutôt au simple tracé des chemins d'exploitation, dirigés dans le sens de ceux qui existent à Rouvres. Je ne saurais trop insister sur ce point capital. Les chemins d'exploitation sont le vrai coup de maître de l'opération exécutée à Rouvres. Qu'on jette un