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dur, blé ferme, par quoi originairement on a voulu sans doute exprimer le grain de la meilleure qualité) est proprement une mesure imaginaire, inventée pour régler les contributions sur les terres; une comparaison fera peut-être mieux comprendre ce qu'on entend par ce mot. Soient deux cubes d'or de même dimension, mais dans lesquels l'or sera plus ou moins pur, aura moins ou plus d'alliage; l'un des deux n'aura que dix-neuf karats, l'autre en aura vingt-deux. De même une teneur d'une excellente qualité pourra être évaluée à dix tonneaux de hartkorn; tandis qu'une autre de la même grandeur n'en aura que huit, ou même que cinq, parce que celle-ci aura la moitié moins de valeur intrinsèque. Dans cette seconde hypothèse, la première de ces terres paiera dix écus d'imposition, par exemple; tandis que l'autre (quoique de la même étendue) n'en paiera que cinq, parce qu'elle est censée valoir la moins. Cela posé, on sent qu'à proportion des diverses qualités du sol, un tonneau de hartkorn comprend un nombre plus ou moins grand de toendland. Ainsi dans les provinces où le terrain est le meilleur, un tonneau de hartkorn comprend quatre toendland, et paie cinq à sept écus d'imposition; et dans telles autres, ce tonneau sera évalué à huit ou neuf toendland, et ne paiera cependant pas plus de cinq à sept écus; ainsi la qualité compense la quantité, et vice versa. Il y a un registre qu'on commença à former sous le règne de Frédéric III (de 1660 à 1680), dans lequel sont portées toutes les possessions territoriales avec leur évaluation en tonneaux de hartkorn. C'est d'après ce registre public, ou cadastre, que sont levées les contributions; mais on sent que, dans un premier essai, il a été fait avec peu d'exactitude, et qu'il a donné lieu à bien des réclamations, modifications, etc. Dans les îles du Danemark, cette évaluation se fit en raison composée de l'espèce des grains plus ou moins précieux qu'un terrain donné pouvait rapporter, et du nombre d'années de repos dont il avait besoin, comparé à celui des années qu'il pouvait être ensemencé. Les résultats ayant prouvé
autres, ce tonneau sera évalué à huit ou neuf toendland, et ne paiera cependant pas plus de cinq à sept écus; ainsi la qualité compense la quantité, et vice versa. Il y a un registre qu'on commença à former sous le règne de Frédéric III (de 1660 à 1680), dans lequel sont portées toutes les possessions territoriales avec leur évaluation en tonneaux de hartkorn. C'est d'après ce registre public, ou cadastre, que sont levées les contributions; mais on sent que, dans un premier essai, il a été fait avec peu d'exactitude, et qu'il a donné lieu à bien des réclamations, modifications, etc. Dans les îles du Danemark, cette évaluation se fit en raison composée de l'espèce des grains plus ou moins précieux qu'un terrain donné pouvait rapporter, et du nombre d'années de repos dont il avait besoin, comparé à celui des années qu'il pouvait être ensemencé. Les résultats ayant prouvé que cette méthode était défectueuse, on en adopta une autre à l'égard du Jutland. D'après un rescrit royal, de l'année 1685, tous les terrains susceptibles d'une culture quelconque furent divisés en six classes: excellent, bon, médiocre, pierreux, mauvais et très-mauvais; et un tonneau de hartkorn fut réputé deux toendland de la première classe, quatre de la seconde, six de la troisième, neuf de la quatrième, douze de la cinquième, et seize de la sixième. Il y en eut même où le tonneau de hartkorn fut évalué à vingt toenaeldland et quelques-uns d'une valeur absolument nulle restèrent tout à fait sans évaluation. Les prairies ne furent divisées qu'en trois classes : bonnes, médiocres, mauvaises ; et on évalua à un tonneau de hartkorn la portion de pâturages, prés ou prairies, où pouvaient se nourrir vingt-quatre pièces de bétail pour la première, trente-deux pour la seconde, quarante pour la troisième. On pense qu'en voilà plus qu'il n'en faut pour donner une idée distincte de ce qu'on entend par un tonneau de hartkorn. Cette explication était nécessaire pour faire comprendre ce qu'on a à dire sur le principal objet qu'on s'est proposé, sur le moyen employé pour faire disparaître cette communauté de terres
la première classe, quatre de la seconde, six de la troisième, neuf de la quatrième, douze de la cinquième, et seize de la sixième. Il y en eut même où le tonneau de hartkorn fut évalué à vingt toenaeldland et quelques-uns d'une valeur absolument nulle restèrent tout à fait sans évaluation. Les prairies ne furent divisées qu'en trois classes : bonnes, médiocres, mauvaises ; et on évalua à un tonneau de hartkorn la portion de pâturages, prés ou prairies, où pouvaient se nourrir vingt-quatre pièces de bétail pour la première, trente-deux pour la seconde, quarante pour la troisième. On pense qu'en voilà plus qu'il n'en faut pour donner une idée distincte de ce qu'on entend par un tonneau de hartkorn. Cette explication était nécessaire pour faire comprendre ce qu'on a à dire sur le principal objet qu'on s'est proposé, sur le moyen employé pour faire disparaître cette communauté de terres affermées, cette foelledsskab, qui était un des principaux obstacles à l'amélioration de l'Agriculture. L'évaluation de toutes les terres en tonneaux de hartkorn, cette espèce de cadastre, toute défectueuse qu'elle est, sert encore aujourd'hui de base à la plupart des opérations relatives. Ainsi le fundus dominicus, appelé hoved-gaardstaxt doit avoir dans sa mouvance (pour employer une expression tirée de notre ancien système féodal) au moins deux cent tonneaux de hartkorn, en boeudergods, à deux lieues de distance au plus. Une terre ainsi composée forme ce qu'on appelle un soedegaard complet. Le propriétaire d'une pareille terre jouit de différentes immunités, et notamment de l'exemption des contributions et des dimes pour le fundus dominicus, ou hoved-gaardstaxt seulement. Le propriétaire est-il de la noblesse, ou a-t-il les privilèges des nobles, il jouit de diverses droits personnels, qui cessent quand la terre passe à un propriétaire non noble, ou non privilégié. Un soedegaard non complet est la terre seigneuriale qui n'a pas autour d'elle la quantité présente de deux cent tonneaux de hartkorn, en boeudergods. Un petit soedegaard n'a aucun des privilèges, soit réels, soit personnels, qui appartiennent au soedegaard complet, si ce n'est l'exemption des dîmes pour la terre seigneuriale seulement; mais il les
sa mouvance (pour employer une expression tirée de notre ancien système féodal) au moins deux cent tonneaux de hartkorn, en boeudergods, à deux lieues de distance au plus. Une terre ainsi composée forme ce qu'on appelle un soedegaard complet. Le propriétaire d'une pareille terre jouit de différentes immunités, et notamment de l'exemption des contributions et des dimes pour le fundus dominicus, ou hoved-gaardstaxt seulement. Le propriétaire est-il de la noblesse, ou a-t-il les privilèges des nobles, il jouit de diverses droits personnels, qui cessent quand la terre passe à un propriétaire non noble, ou non privilégié. Un soedegaard non complet est la terre seigneuriale qui n'a pas autour d'elle la quantité présente de deux cent tonneaux de hartkorn, en boeudergods. Un petit soedegaard n'a aucun des privilèges, soit réels, soit personnels, qui appartiennent au soedegaard complet, si ce n'est l'exemption des dîmes pour la terre seigneuriale seulement; mais il les acquiert en se complétant. Tout le terrain qui ne fait pas partie de l'hovedgaardstaxt, ou fundus dominicus, ou qui n'appartient pas à un serviteur (nous expliquerons plus bas ce que c'est), doit être divisé en portions, que le seigneur propriétaire est obligé de donner en ferme à des paysans; et ces paysans s'appuient sur les boeudergods. Ce bail dure pendant toute la vie du fermier et celle de sa veuve si elle ne se remarie pas, ou, comme nous l'avons dit plus haut, pour cinquante ans. Les lois défendent expressément au seigneur propriétaire de cultiver lui-même, ou pour son compte, ces terres nommées boeudergods, ou foesteboeudergods, parce qu'elles sont destinées à nourrir la classe des petits tables paysans. Ces fermiers, ou foesteboeuder, paient au seigneur une somme annuelle, et font pour lui certains travaux et un nombre de charrois que la loi détermine. Voici en peu de mots l'historique de ce qui a amené en Danemark cet état de l'Agriculture, qui subsiste encore en grande partie. Dans les temps reculés, les provinces qui composent cette monarchie ne consistaient qu'en bois, marais et terres non cultivées. Peu à peu les hommes se rapprochèrent et se réunirent dans des espèces de villages.
ces paysans s'appuient sur les boeudergods. Ce bail dure pendant toute la vie du fermier et celle de sa veuve si elle ne se remarie pas, ou, comme nous l'avons dit plus haut, pour cinquante ans. Les lois défendent expressément au seigneur propriétaire de cultiver lui-même, ou pour son compte, ces terres nommées boeudergods, ou foesteboeudergods, parce qu'elles sont destinées à nourrir la classe des petits tables paysans. Ces fermiers, ou foesteboeuder, paient au seigneur une somme annuelle, et font pour lui certains travaux et un nombre de charrois que la loi détermine. Voici en peu de mots l'historique de ce qui a amené en Danemark cet état de l'Agriculture, qui subsiste encore en grande partie. Dans les temps reculés, les provinces qui composent cette monarchie ne consistaient qu'en bois, marais et terres non cultivées. Peu à peu les hommes se rapprochèrent et se réunirent dans des espèces de villages. Ils se vouèrent à l'Agriculture et à la nourriture des bestiaux. À mesure que la population s'augmentait, on dut étendre la culture. On abattit les bois, on défricha les terres incultes; et chaque famille du village voisin prit sa part dans ces nouvelles acquisitions. À mesure que la peuplade avançait, chaque habitant du village acquérait, tantôt une portion de terrain au nord, tantôt à l'ouest, puis une autre à l'est, ainsi de suite, selon que l'occasion se présentait, qu'il augurait bien de tel terrain rendu inculte, etc. Or, ce qu'il avait acquis ainsi, sans autre titre que sa peine et son temps, lui appartenait exclusivement, sans que son voisin y pût prétendre. Pierre possédait de cette manière et cultivait une étendue de terrain de six toenaeldland, et Jacques une autre de même contenue; mais ces six toenaeldland étaient dispersés en dix ou douze endroits différents du territoire appartenant au village. De là est résulté avec le temps cette foelledsskab qu'on appellerait improprement communauté. Ce serait plutôt une communie, mais non pas un condominium. Cette foelledsskab (quel que soit son nom en français) avait toutes sortes d'inconvénients. Elle opposait mille obstacles aux progrès de l'Agriculture. Lorsque Pierre cultivait mal son terrain,
chaque habitant du village acquérait, tantôt une portion de terrain au nord, tantôt à l'ouest, puis une autre à l'est, ainsi de suite, selon que l'occasion se présentait, qu'il augurait bien de tel terrain rendu inculte, etc. Or, ce qu'il avait acquis ainsi, sans autre titre que sa peine et son temps, lui appartenait exclusivement, sans que son voisin y pût prétendre. Pierre possédait de cette manière et cultivait une étendue de terrain de six toenaeldland, et Jacques une autre de même contenue; mais ces six toenaeldland étaient dispersés en dix ou douze endroits différents du territoire appartenant au village. De là est résulté avec le temps cette foelledsskab qu'on appellerait improprement communauté. Ce serait plutôt une communie, mais non pas un condominium. Cette foelledsskab (quel que soit son nom en français) avait toutes sortes d'inconvénients. Elle opposait mille obstacles aux progrès de l'Agriculture. Lorsque Pierre cultivait mal son terrain, il nuisait à son voisin Jacques, agriculteur plus habile, qui aurait voulu faire telle saignée à son pied, essayer dans son champ telle culture nouvelle, qui demandait des travaux différents de ceux auxquels Pierre se bornait; de là des disputes fréquentes, des essais infructueux, le découragement, l'imperfection de l'Agriculture, etc. On sentit même, avant le siècle dernier, l'impossibilité de l'améliorer, tant que les propriétaires n'auraient pas la faculté de clore leur terrain. Or, comment songer à la clôture de dix ou douze petites portions de terrain dispersées à des distances considérables et enclavées au milieu des possessions de plusieurs voisins? Le législateur sentit enfin la nécessité de son intervention; et convaincu de tous les inconvénients de cette dispersion de propriétés, ou de cette communauté (foelledsskab), il s'occupa des moyens de la faire disparaître. Pour y parvenir, il fallut d'abord faire mesurer les terres sur lesquelles ce changement devait s'opérer. Il fallut les faire évaluer, non plus en tonneaux de hartkorn (cette distinction n'ayant guère lieu à présent que relativement à l'assiette des impôts et à quelques autres objets expliqués ci-dessus), mais d'après une mesure chimérique; on a pris vingt-quatre pour présenter le maximum de la fertilité d'une terre. On a
On sentit même, avant le siècle dernier, l'impossibilité de l'améliorer, tant que les propriétaires n'auraient pas la faculté de clore leur terrain. Or, comment songer à la clôture de dix ou douze petites portions de terrain dispersées à des distances considérables et enclavées au milieu des possessions de plusieurs voisins? Le législateur sentit enfin la nécessité de son intervention; et convaincu de tous les inconvénients de cette dispersion de propriétés, ou de cette communauté (foelledsskab), il s'occupa des moyens de la faire disparaître. Pour y parvenir, il fallut d'abord faire mesurer les terres sur lesquelles ce changement devait s'opérer. Il fallut les faire évaluer, non plus en tonneaux de hartkorn (cette distinction n'ayant guère lieu à présent que relativement à l'assiette des impôts et à quelques autres objets expliqués ci-dessus), mais d'après une mesure chimérique; on a pris vingt-quatre pour présenter le maximum de la fertilité d'une terre. On a chargé des experts d'évaluer chaque portion du terrain à partager, d'après cette valeur imaginaire ; celle-ci à vingt-deux, à vingt ; celle-là à dix-huit, seize, quatorze, etc. Mais on sent toute la défectuosité d'un pareil moyen, combien il prête à l'arbitraire, aux erreurs, aux plaintes. Faute de mieux et pour perdre le moins de temps possible, il a fallu s'en contenter. Sans doute on en trouverait en France un plus propre à atteindre le même but. Les diverses évaluations faites, des commissaires nommés par le roi ont partagé le terrain en autant de lots qu'il y avait de co-propriétaires, ou, si l'on veut, de co-cultivateurs, en faisant en sorte que chacun d'eux eût en valeur intrinsèque, dans une seule place, ce qu'il avait en sept, huit, dix endroits peut-être. De là de nouvelles fermes égales, non pas en étendue, mais en valeur présumée à celles qui existaient auparavant ; de là la faculté pour chacun des fermiers paysans de clore son terrain, de le cultiver à sa fantaisie, etc. L'abolition de cette foilledesskab est regardée comme la principale cause de l'amélioration du sort des paysans en Danemark. Ils ont commencé à connaître ce qu'ils ignoraient auparavant, la dignité de l'homme.
perdre le moins de temps possible, il a fallu s'en contenter. Sans doute on en trouverait en France un plus propre à atteindre le même but. Les diverses évaluations faites, des commissaires nommés par le roi ont partagé le terrain en autant de lots qu'il y avait de co-propriétaires, ou, si l'on veut, de co-cultivateurs, en faisant en sorte que chacun d'eux eût en valeur intrinsèque, dans une seule place, ce qu'il avait en sept, huit, dix endroits peut-être. De là de nouvelles fermes égales, non pas en étendue, mais en valeur présumée à celles qui existaient auparavant ; de là la faculté pour chacun des fermiers paysans de clore son terrain, de le cultiver à sa fantaisie, etc. L'abolition de cette foilledesskab est regardée comme la principale cause de l'amélioration du sort des paysans en Danemark. Ils ont commencé à connaître ce qu'ils ignoraient auparavant, la dignité de l'homme. Cette opération leur a facilité les moyens d'acquérir des propriétés eux-mêmes ; car tant que le terrain à eux affermé était éparpillé, ils étaient bien peu tentés d'en faire l'acquisition ; au lieu que, depuis qu'il peut se trouver réuni dans un seul enclos, ils le sont bien plus d'user de la faculté que d'autres lois leur laissent de devenir, soit fermiers héréditaires (arvefoeste), soit propriétaires à certains égards (selveier). Nous avons promis plus haut d'expliquer ce qu'on entend par selveier. En peu de mots ce sont des paysans possesseurs de terres, qui ont l'usufruit d'une portion du terrain et la véritable propriété de l'autre. Quant à la première de ces portions, sa propriété est réservée à un seigneur, sous la dénomination de herlighed. Quant à Varvefoeste, c'est une ferme continuée pour le fermier, ses héritiers et quiconque achète de lui le droit de la tenir ; c'est un bail transportable, aliénable, etc. Le nouveau fermier paie seulement au vrai propriétaire une somme déterminée, comme autrefois en France on payait à chaque mutation de fief. Quant au cens annuel, il est fixé par le premier contrat et n'éprouve aucun changement. Une faut pas croire cependant que toute propriété territoriale en
de la faculté que d'autres lois leur laissent de devenir, soit fermiers héréditaires (arvefoeste), soit propriétaires à certains égards (selveier). Nous avons promis plus haut d'expliquer ce qu'on entend par selveier. En peu de mots ce sont des paysans possesseurs de terres, qui ont l'usufruit d'une portion du terrain et la véritable propriété de l'autre. Quant à la première de ces portions, sa propriété est réservée à un seigneur, sous la dénomination de herlighed. Quant à Varvefoeste, c'est une ferme continuée pour le fermier, ses héritiers et quiconque achète de lui le droit de la tenir ; c'est un bail transportable, aliénable, etc. Le nouveau fermier paie seulement au vrai propriétaire une somme déterminée, comme autrefois en France on payait à chaque mutation de fief. Quant au cens annuel, il est fixé par le premier contrat et n'éprouve aucun changement. Une faut pas croire cependant que toute propriété territoriale en Danemark appartienne plus ou moins à un seigneur : non; l'ancien adage du système féodal de France, nulle terre sans seigneur, n'est pas connu en Danemark. Il est des terres qui ne sont pas fiefs, et dont le propriétaire peut tout à fait disposer à son gré. Mais il faut convenir que ce n'était pas à beaucoup près le cas du plus grand nombre des terres en Danemark. Aussi l'abolition de ce que nous avons appelé foelledsskab a-t-elle produit un effet très sensible. Comme on devait s'y attendre, il a été surtout sur toute les îles où se trouve le siège du Gouvernement en Séeland ; il l'est ensuite en Jutland ; il l'est moins en Fionie et dans les autres îles. Si on trouve encore en plusieurs portions de la domination du Danemark des traces de cette funeste foelledsskab dont tout le monde sent les inconvénients, c'est que son abolition exige des frais, des avances, du moins de la part des seigneurs, et qu'il en est qui n'ont pas eu la volonté ou la faculté de faire ces dépenses. Cette salutaire opération a aussi trouvé en quelques endroits des obstacles dans l'opiniâtreté des paysans, dans leur attachement à l'ancienne
convenir que ce n'était pas à beaucoup près le cas du plus grand nombre des terres en Danemark. Aussi l'abolition de ce que nous avons appelé foelledsskab a-t-elle produit un effet très sensible. Comme on devait s'y attendre, il a été surtout sur toute les îles où se trouve le siège du Gouvernement en Séeland ; il l'est ensuite en Jutland ; il l'est moins en Fionie et dans les autres îles. Si on trouve encore en plusieurs portions de la domination du Danemark des traces de cette funeste foelledsskab dont tout le monde sent les inconvénients, c'est que son abolition exige des frais, des avances, du moins de la part des seigneurs, et qu'il en est qui n'ont pas eu la volonté ou la faculté de faire ces dépenses. Cette salutaire opération a aussi trouvé en quelques endroits des obstacles dans l'opiniâtreté des paysans, dans leur attachement à l'ancienne routine. Parmi les diverses ordonnances relatives au même objet, il y en a, à la vérité, une, celle de 1776, qui établit que la volonté d'un seul paysan-fermier, co-cultivateur d'un terrain en commun, suffit pour que l'abolition de la foelledsskab s'entreprenne, fût-ce en dépit de tous les autres intérêts. Pour avoir une idée bien plus complète des moyens employés pour l'abolition de cette foelledsskab, il faudrait lire les lois et ordonnances nombreuses qui ont paru sur cette matière depuis le 24 Décembre 1758, époque de la première tentative, jusqu'à nos jours. L'ordonnance du 23 Avril 1781 contient principalement les règles à suivre pour le mesurage, l'évaluation, la nouvelle distribution des terres faisant partie d'un soedegaard; or, cette ordonnance contient quarante pages, et fort peu de choses intelligibles hors du Danemark et applicables dans un autre pays. On en aurait cependant entrepris ou fait entreprendre la traduction, si l'on n'eût été persuadé que le fruit qu'on en pourrait retirer paierait mal la peine qu'elle aurait coûté : mais on procurera cette traduction si elle est jugée nécessaire. Au reste, on travaille en ce moment à la rédaction d'une nouvelle ordonnance, qui embrassera tout ce qui a été prescrit précédemment sur la
avoir une idée bien plus complète des moyens employés pour l'abolition de cette foelledsskab, il faudrait lire les lois et ordonnances nombreuses qui ont paru sur cette matière depuis le 24 Décembre 1758, époque de la première tentative, jusqu'à nos jours. L'ordonnance du 23 Avril 1781 contient principalement les règles à suivre pour le mesurage, l'évaluation, la nouvelle distribution des terres faisant partie d'un soedegaard; or, cette ordonnance contient quarante pages, et fort peu de choses intelligibles hors du Danemark et applicables dans un autre pays. On en aurait cependant entrepris ou fait entreprendre la traduction, si l'on n'eût été persuadé que le fruit qu'on en pourrait retirer paierait mal la peine qu'elle aurait coûté : mais on procurera cette traduction si elle est jugée nécessaire. Au reste, on travaille en ce moment à la rédaction d'une nouvelle ordonnance, qui embrassera tout ce qui a été prescrit précédemment sur la même matière : peut-être croira-t-on devoir attendre qu'elle ait paru. N°. VIII. Des mesures prises par le Roi de Prusse, pour l'arrangement des terres ; indiquées dans ce Mémoire, page 3p, note (4). Friedrich a laissé des mémoires intéressants, politiques et militaires, dans lesquels se trouve un article relatifs notre sujet. Après la paix de Hubertsbourg, en 1763, le gouvernement intérieur de la Prusse absorba toute son attention. La guerre de sept ans, si funeste à toute l'Europe, et qui ne fut utile qu'au Gouvernement Britannique, avait surtout détruit les ressources des Etats Prussiens. Le Prince avait acquis beaucoup de gloire, et les sujets beaucoup de misère ; mais il faut là-dessus entendre Frédéric lui-même : « La noblesse était dans un état d'épuisement, le petit peuple ruiné ; nombre de villages avaient été brûlés ; beaucoup de villes détruites ; une anarchie complète ; les finances dans la plus grande confusion ; en un mot, la désolation était générale. » Telle est l'idée des maux auxquels devait remédier la sagesse de Frédéric. On doit en chercher les détails dans son chapitre de finances. Voici ce qui a trait à la réunion des terres. (Il faut observer que le Roi