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aux progrès de l'Agriculture. L'auteur de la lettre comprenait, dans le nombre de ces obstacles, la subdivision des terres, et proposait ses vues sur un moyen d'y remédier. Voici comme il s'exprimait : « Il me semble que les héritages morcelés nuisent infiniment aux progrès de l'Agriculture. J'appelle héritage morcelé, une petite portion de terre appartenant à Jacques, qui se trouve enclavée dans la possession plus considérable de Jean, ou contiguë à cette possession. Si Jean ne peut employer sa terre qu'à quelque genre de production qu'il soit nécessaire de garantir, par des clôtures, des incursions des animaux, ou du pillage des voisins et des passants, il est forcé de la laisser inculte, ou du moins il n'en retirera qu'une récolte bien inférieure à celle que la nature du sol lui promettait devoir être très-abondante. Il arrive même très-souvent que les deux propriétaires dont je parle, cherchent à se nuire réciproquement, s'ils n'ont pu s'accorder ensemble pour que l'un cédât à l'autre ce qui lui appartient. Jean, par exemple, piqué de n'avoir pu acheter la petite portion de Jacques, en la lui payant même trois ou quatre fois plus qu'elle ne vaut, fait planter des arbres, de manière que leur ombrage ou leurs racines privent Jacques de toute espèce de récolte. De là naissent des querelles, suivies de procès qui ruinent l'une des parties, qui n'en devient que plus difficile à se prêter au désir de l'autre. Quel remède, direz-vous, peut-on apporter à ce mal si commun dans le royaume, sans attaquer le droit de propriété? Je sens toute la force de l'objection ; elle est presque péremptoire, j'en conviens : cependant une loi nouvelle, telle que je vais la proposer, qui n'aurait pour but dans le cas présent que l'avantage de Jean et de Jacques, et par conséquent de la société en général, serait-elle aussi contraire aux principes reçus sur le droit de propriété, qu'elle semblera le paraître d'abord ? Le Souverain ne pourrait-il pas ordonner que, toutes les fois qu'un particulier, possesseur d'un champ dix ou douze fois plus étendu que le champ de son voisin, voudra réunir
ombrage ou leurs racines privent Jacques de toute espèce de récolte. De là naissent des querelles, suivies de procès qui ruinent l'une des parties, qui n'en devient que plus difficile à se prêter au désir de l'autre. Quel remède, direz-vous, peut-on apporter à ce mal si commun dans le royaume, sans attaquer le droit de propriété? Je sens toute la force de l'objection ; elle est presque péremptoire, j'en conviens : cependant une loi nouvelle, telle que je vais la proposer, qui n'aurait pour but dans le cas présent que l'avantage de Jean et de Jacques, et par conséquent de la société en général, serait-elle aussi contraire aux principes reçus sur le droit de propriété, qu'elle semblera le paraître d'abord ? Le Souverain ne pourrait-il pas ordonner que, toutes les fois qu'un particulier, possesseur d'un champ dix ou douze fois plus étendu que le champ de son voisin, voudra réunir celui-ci à son héritage, il en sera le maître en payant la triple valeur de la chose vendue? S'il est vrai, comme on n'en peut guère douter, que cette loi fût également avantageuse aux deux contractants, pourrait-elle être envisagée comme destructive du droit de propriété, et ne contribuerait-elle pas aux progrès de l'Agriculture ? A cette occasion un cultivateur Suédois écrivit aux auteurs de la Gazette la lettre suivante, qui fut insérée dans leur feuille du 6 Juin suivant, page 470 : « Je sais que pour les personnes, qui, comme vous, Messieurs, consacrent leur temps à l'utilité publique, la plus flatteuse récompense, la seule qui puisse payer leur zèle, est d'apprendre que leurs travaux répondent en effet au but qu'ils se sont proposé. Mon suffrage n'est peut-être pas d'un grand poids, après tous ceux qui journellement attestent le bien que produisent votre Gazette et votre Journal. Cependant comme j'habite un pays fort éloigné du vôtre, et que malgré la différence énorme des climats, j'ai déjà profité plus d'une fois des lumières que répandent sur la science économique ces ouvrages que je lis régulièrement, j'ai cru que ce nouveau certificat d'une utilité si générale, ne vous serait peut-être pas indifférent.
progrès de l'Agriculture ? A cette occasion un cultivateur Suédois écrivit aux auteurs de la Gazette la lettre suivante, qui fut insérée dans leur feuille du 6 Juin suivant, page 470 : « Je sais que pour les personnes, qui, comme vous, Messieurs, consacrent leur temps à l'utilité publique, la plus flatteuse récompense, la seule qui puisse payer leur zèle, est d'apprendre que leurs travaux répondent en effet au but qu'ils se sont proposé. Mon suffrage n'est peut-être pas d'un grand poids, après tous ceux qui journellement attestent le bien que produisent votre Gazette et votre Journal. Cependant comme j'habite un pays fort éloigné du vôtre, et que malgré la différence énorme des climats, j'ai déjà profité plus d'une fois des lumières que répandent sur la science économique ces ouvrages que je lis régulièrement, j'ai cru que ce nouveau certificat d'une utilité si générale, ne vous serait peut-être pas indifférent. C'est un devoir de servir sa patrie ; ce doit être une satisfaction bien douce de contribuer en même temps au bonheur des hommes dans tous les pays. Mais, Messieurs, ce qui me détermine principalement à vous adresser aujourd'hui cette lettre, est un article de votre Gazette du 11 Avril dernier. J'ai vu par la lettre que vous y avez insérée, page 282, qu'on se plaint en France de l'obstacle que trouve le progrès de l'Agriculture dans les héritages morcelés. Comme l'auteur judicieux de cette lettre propose, pour remède à ce mal, une nouvelle loi très-sage à la vérité, mais qui trouverait, je crois, bien des difficultés dans l'exécution, j'ai pensé que vous ne seriez pas fâchés de savoir ce qu'on a imaginé ici pour écarter un obstacle que nous avons pareillement reconnu être un de ceux qui s'opposaient davantage à la perfection de l'Agriculture. Le Roi a ordonné, il y a environ deux ans, que, toutes les fois qu'une portion de terre appartenant à Jacques se trouverait enclavée dans la possession de Jean, l'un et l'autre auraient également le droit de demander un partage, qui se ferait par l'arpenteur du lieu (il y en a ici dans toutes les
dernier. J'ai vu par la lettre que vous y avez insérée, page 282, qu'on se plaint en France de l'obstacle que trouve le progrès de l'Agriculture dans les héritages morcelés. Comme l'auteur judicieux de cette lettre propose, pour remède à ce mal, une nouvelle loi très-sage à la vérité, mais qui trouverait, je crois, bien des difficultés dans l'exécution, j'ai pensé que vous ne seriez pas fâchés de savoir ce qu'on a imaginé ici pour écarter un obstacle que nous avons pareillement reconnu être un de ceux qui s'opposaient davantage à la perfection de l'Agriculture. Le Roi a ordonné, il y a environ deux ans, que, toutes les fois qu'une portion de terre appartenant à Jacques se trouverait enclavée dans la possession de Jean, l'un et l'autre auraient également le droit de demander un partage, qui se ferait par l'arpenteur du lieu (il y en a ici dans toutes les provinces, engagés par l'Etat), et par lequel chacun aurait la même quantité de terrelin que il avait eue auparavant, mais tellement séparée que chaque possesseur pourrait encloser sa portion et la cultiver à son aise; supposé que l'un des deux ne crût pas trouver son compte dans le partage demandé, et s'y refusât, l'autre en ce cas pourrait s'adresser à l'intendant de la province, qui aussitôt le ferait exécuter, malgré l'opposant. 174) » La même ordonnance a lieu pour tous les villages qui ont des terres cultivées en commun. Si un seul des habitants propose le partage de ces terres, tous les autres sont obligés d'y consentir; mais comme le terrain peut n'être pas également bon partout, il y a des règles prescrites aux arpenteurs, suivant lesquelles chaque habitant doit se trouver, après le partage, avec une possession équivalente en valeur à ce qu'il avait auparavant. J'ose vous assurer, Messieurs, que cette mesure de notre Gouvernement, qui d'abord a trouvé beaucoup de contradictions, parce que d'anciens préjugés combattent toujours les nouveautés les plus salutaires, est regardée aujourd'hui comme le moyen le plus infaillible de faire prospérer l'Agriculture dans tous les lieux où elle l'aguette encore, que partout on s'occupe à
et s'y refusât, l'autre en ce cas pourrait s'adresser à l'intendant de la province, qui aussitôt le ferait exécuter, malgré l'opposant. 174) » La même ordonnance a lieu pour tous les villages qui ont des terres cultivées en commun. Si un seul des habitants propose le partage de ces terres, tous les autres sont obligés d'y consentir; mais comme le terrain peut n'être pas également bon partout, il y a des règles prescrites aux arpenteurs, suivant lesquelles chaque habitant doit se trouver, après le partage, avec une possession équivalente en valeur à ce qu'il avait auparavant. J'ose vous assurer, Messieurs, que cette mesure de notre Gouvernement, qui d'abord a trouvé beaucoup de contradictions, parce que d'anciens préjugés combattent toujours les nouveautés les plus salutaires, est regardée aujourd'hui comme le moyen le plus infaillible de faire prospérer l'Agriculture dans tous les lieux où elle l'aguette encore, que partout on s'occupe à présent à faire de semblables partages, et que ceux qui ont pris cette résolution, il y a cinq ou six ans, recueillent déjà des fruits abondants de leur docilité et de leur sagesse. Personne ne croit le droit de propriété attaqué par cet arrangement, puisque la portion qu'un possesseur peut être obligé de céder dans un endroit, doit nécessairement se retrouver dans un autre. C'est cependant cette objection sur le droit de la propriété, que paraît redouter davantage l'associé au Bureau de Brives, qui vous a adressé, Messieurs, la lettre sur les inconvénients des héritages morcelés. Je souhaite que l'exemple d'un pays toujours ami de la France, puisse être sur ce point de quelque utilité à une Nation qui mérite si fort la reconnaissance de toutes les autres par les services qu'elle leur rend, en contribuant si essentiellement aux progrès de toutes les connaissances et de toutes les vérités. Notions générales sur l'Agriculture en Danemark, et principalement sur la nature des propriétés territoriales; adressées à l'auteur de ce Mémoire, par M. Bourgoing, alors Ministre de France près S. M. le Roi de Danemark; indiquées dans ce Mémoire, page 39, note. Le Jutland et les îles du Danemark sont presqu'entièrement partagés
être obligé de céder dans un endroit, doit nécessairement se retrouver dans un autre. C'est cependant cette objection sur le droit de la propriété, que paraît redouter davantage l'associé au Bureau de Brives, qui vous a adressé, Messieurs, la lettre sur les inconvénients des héritages morcelés. Je souhaite que l'exemple d'un pays toujours ami de la France, puisse être sur ce point de quelque utilité à une Nation qui mérite si fort la reconnaissance de toutes les autres par les services qu'elle leur rend, en contribuant si essentiellement aux progrès de toutes les connaissances et de toutes les vérités. Notions générales sur l'Agriculture en Danemark, et principalement sur la nature des propriétés territoriales; adressées à l'auteur de ce Mémoire, par M. Bourgoing, alors Ministre de France près S. M. le Roi de Danemark; indiquées dans ce Mémoire, page 39, note. Le Jutland et les îles du Danemark sont presqu'entièrement partagés en grandes propriétés, nommées terres nobles (adelige godser), dont les possesseurs jouissent de plusieurs droits et privilèges. Une de ces terres comprendra une surface de mille à dix mille tonneaux (un tonneau (tonneland), vaut à peu près un acre deux neuvièmes d'Angleterre). Il y a une portion de cette terre, le tiers, le sixième, le septième, plus ordinairement le huitième, qui se nomme fundus dominicus, en danois Hoved-gaardstaxt. Ce fond seigneurial, composé de l'habitation du seigneur entourée de champs, de prés, de bois, est exempt de tout impôt foncier, et se trouve à la libre disposition du seigneur, c'est-à-dire du véritable propriétaire. Pour les autres deux tiers, cinq sixièmes, ou six septièmes, ou sept huitièmes, il paie l'impôt, et les lois l'obligent à donner en bail, pour deux vies ou cinquante ans, toute cette portion de sa terre, à un fermier ou paysan, qui lui paie les redevances dont il convient avec lui, soit en argent, soit en nature, soit en corvées. Cette portion de la terre, ainsi nécessairement affermée, se nomme boeudergods (fundus rusticus). Pour éviter la répétition d'une longue périphrase, il faut bien adopter ce mot danois, comme en parlant de la constitution d'Angleterre, on adopte les mots
le tiers, le sixième, le septième, plus ordinairement le huitième, qui se nomme fundus dominicus, en danois Hoved-gaardstaxt. Ce fond seigneurial, composé de l'habitation du seigneur entourée de champs, de prés, de bois, est exempt de tout impôt foncier, et se trouve à la libre disposition du seigneur, c'est-à-dire du véritable propriétaire. Pour les autres deux tiers, cinq sixièmes, ou six septièmes, ou sept huitièmes, il paie l'impôt, et les lois l'obligent à donner en bail, pour deux vies ou cinquante ans, toute cette portion de sa terre, à un fermier ou paysan, qui lui paie les redevances dont il convient avec lui, soit en argent, soit en nature, soit en corvées. Cette portion de la terre, ainsi nécessairement affermée, se nomme boeudergods (fundus rusticus). Pour éviter la répétition d'une longue périphrase, il faut bien adopter ce mot danois, comme en parlant de la constitution d'Angleterre, on adopte les mots sénatoriales, yeomanry. D'après les lois subsistantes depuis trop longtemps, le seigneur propriétaire n'osait rien changer à la division, une fois établie, de la plus grande portion de sa terre en petites fermes. Il ne pouvait ni augmenter ni diminuer leur nombre, ni leur grandeur: il fournissoit à ses fermiers paysans, l'habitation, le bétail et les semences. Cependant une loi récente permet, sous certaines restrictions, à ces seigneurs propriétaires, de subdiviser leurs fermes (boeudergods), et même d'en céder la propriété, en les séparant de la terre principale. Beaucoup de seigneurs se sont déjà prévalus de cette loi, pour vendre la propriété de ces boeudergods aux paysans qui les cultivent. Ce changement doit opérer dans l'Agriculture Danoise une amélioration lente, graduelle, mais qui ne tardera pas d'être sensible. Pour la rendre plus rapide, le Gouvernement a imaginé de faire avancer par les caisses publiques, aux paysans, les deux tiers de la somme dont ils ont besoin pour acquérir la propriété de leurs boeudergods. Ils paient, chaque année, quatre pour cent d'intérêt et deux pour cent du capital, ensorte qu'au bout de vingt-huit ans ils se trouvent avoir payé la totalité de leur acquisition. Mais outre ce rapport du seigneur propriétaire à ces
l'habitation, le bétail et les semences. Cependant une loi récente permet, sous certaines restrictions, à ces seigneurs propriétaires, de subdiviser leurs fermes (boeudergods), et même d'en céder la propriété, en les séparant de la terre principale. Beaucoup de seigneurs se sont déjà prévalus de cette loi, pour vendre la propriété de ces boeudergods aux paysans qui les cultivent. Ce changement doit opérer dans l'Agriculture Danoise une amélioration lente, graduelle, mais qui ne tardera pas d'être sensible. Pour la rendre plus rapide, le Gouvernement a imaginé de faire avancer par les caisses publiques, aux paysans, les deux tiers de la somme dont ils ont besoin pour acquérir la propriété de leurs boeudergods. Ils paient, chaque année, quatre pour cent d'intérêt et deux pour cent du capital, ensorte qu'au bout de vingt-huit ans ils se trouvent avoir payé la totalité de leur acquisition. Mais outre ce rapport du seigneur propriétaire à ces paysans fermiers, il y en avait, et il en subsiste encore un, en beaucoup d'endroits, entre ces fermiers eux-mêmes. C'est à cela qu'a trait l'éloge que le jeune Danois Bruun Neergaard a fait des lois de son pays, quant à l'éparpillement des propriétés. Les habitations de ces divers paysans fermiers des boeudergods se trouvaient rassemblées dans des villages dont les habitants formaient une espèce de société, et qui cultivaient en commun ces champs qu'ils tenaient en fermage du même seigneur propriétaire. Ordinairement ces champs étaient divisés en trois parties, dans chacune desquelles chacun avait son lot; l'une pour les blés d'hiver, l'autre pour les blés d'été, la troisième pour les pâturages. Cette espèce de communauté est connue sous le nom de communauté (efelledsskab). On en a senti depuis longtemps les inconvénients. C'est à la détruire successivement que tendent ces ordonnances dont a parlé M. Bruun; mais on voit déjà que c'est une chose bien différente de ces morcellements, enchevêtrements, éparpillements de propriétés, auxquels il est question de remédier en France. Ce qui ajoutait aux inconvénients de cette feldeskab, c'est que souvent ce n'était pas seulement les fermiers de ces boeudergods relevant d'un même hoved gaardstaxt, qui avaient ainsi leurs terres
des boeudergods se trouvaient rassemblées dans des villages dont les habitants formaient une espèce de société, et qui cultivaient en commun ces champs qu'ils tenaient en fermage du même seigneur propriétaire. Ordinairement ces champs étaient divisés en trois parties, dans chacune desquelles chacun avait son lot; l'une pour les blés d'hiver, l'autre pour les blés d'été, la troisième pour les pâturages. Cette espèce de communauté est connue sous le nom de communauté (efelledsskab). On en a senti depuis longtemps les inconvénients. C'est à la détruire successivement que tendent ces ordonnances dont a parlé M. Bruun; mais on voit déjà que c'est une chose bien différente de ces morcellements, enchevêtrements, éparpillements de propriétés, auxquels il est question de remédier en France. Ce qui ajoutait aux inconvénients de cette feldeskab, c'est que souvent ce n'était pas seulement les fermiers de ces boeudergods relevant d'un même hoved gaardstaxt, qui avaient ainsi leurs terres en commun ; il y avait aussi des paysans habitant le même village, mais ayant en ferme des boeudergods relevant de différents seigneurs, et les cultivant en commun. L'ordonnance de 1781 a commencé à faciliter d'heureux changements dans cet ordre de choses. Elle autorise chaque seigneur propriétaire à séparer ses fermes entre elles et d'avec celles des autres seigneurs voisins, de manière que chacune d'elles forme un lot à part, qui puisse être entouré d'une clôture. Cet arrangement ne peut être contrarié, ni par l'opposition du voisin, ni par celle même de celui qui occupe la même dont le seigneur veut disposer. Si le lot, dont il désire faire une ferme nouvelle est à une distance considérable du village, le seigneur peut transférer dans ce local le domicile du cultivateur établi dans ledit village, et le Gouvernement encourage ces transplantations par des primes. La loi qu'on vient de mentionner prescrit de la manière la plus minutieuse le mode de partage d'une telle communauté villageoise (feldeskab); mais ces détails purement relatifs aux localités du pays, ne seraient pas intelligibles pour des étrangers, et ne pourraient être appliqués autre part qu'en Danemark. On se bornera à expliquer ici ce qui pourrait être
fermes entre elles et d'avec celles des autres seigneurs voisins, de manière que chacune d'elles forme un lot à part, qui puisse être entouré d'une clôture. Cet arrangement ne peut être contrarié, ni par l'opposition du voisin, ni par celle même de celui qui occupe la même dont le seigneur veut disposer. Si le lot, dont il désire faire une ferme nouvelle est à une distance considérable du village, le seigneur peut transférer dans ce local le domicile du cultivateur établi dans ledit village, et le Gouvernement encourage ces transplantations par des primes. La loi qu'on vient de mentionner prescrit de la manière la plus minutieuse le mode de partage d'une telle communauté villageoise (feldeskab); mais ces détails purement relatifs aux localités du pays, ne seraient pas intelligibles pour des étrangers, et ne pourraient être appliqués autre part qu'en Danemark. On se bornera à expliquer ici ce qui pourrait être de quelque utilité, ou du moins de quelque intérêt, au-dehors; encore pour être clair, faut-il prendre la chose ab ovo. Les immunités de ces hoved-gaardstaxt (fundus dominici), dont on a parlé ci-dessus, remontent aux temps du système féodal, dans le vrai sens de ce mot. Les seigneurs, à cette époque, acquéraient, tantôt en fiefs relevant de la Couronne, tantôt en propriétés, de grandes étendues de terrein, habitées par des serfs ou hommes propres (livreigne). Ils y construisaient des châteaux, et en compensation des privilèges que l'Etat leur accordait, ils étaient obligés de faire le service de guerre et de présenter des soldats. La contenance des terres, en général; s'exprime en toendland. Or, un toendland est une surface du terrain sur laquelle on peut semer un tonneau de blé; ordinairement il comprend quatorze mille aunes carrées (l'aune en Danemark est d'environ deux pieds de France, moins deux pouces), mais les cultivateurs n'ont pas à cet égard un usage uniforme. Les uns, par exemple, sement un tonneau et demi de blé, sur une surface de quatorze mille aunes; d'autres ne sèment qu'un tonneau sur une surface plus considérable, comme seize et même dix-sept mille aunes. Mais une division de terres plus utile
acquéraient, tantôt en fiefs relevant de la Couronne, tantôt en propriétés, de grandes étendues de terrein, habitées par des serfs ou hommes propres (livreigne). Ils y construisaient des châteaux, et en compensation des privilèges que l'Etat leur accordait, ils étaient obligés de faire le service de guerre et de présenter des soldats. La contenance des terres, en général; s'exprime en toendland. Or, un toendland est une surface du terrain sur laquelle on peut semer un tonneau de blé; ordinairement il comprend quatorze mille aunes carrées (l'aune en Danemark est d'environ deux pieds de France, moins deux pouces), mais les cultivateurs n'ont pas à cet égard un usage uniforme. Les uns, par exemple, sement un tonneau et demi de blé, sur une surface de quatorze mille aunes; d'autres ne sèment qu'un tonneau sur une surface plus considérable, comme seize et même dix-sept mille aunes. Mais une division de terres plus utile dans la pratique est celle qui se fait par tonneaux de hartkorn, mot qui revient à chaque instant dans les lois relatives aux terres, à l'assiette des impôts dans les baux, etc., et dont il n'est pas facile de se faire une idée bien distincte. Le tonneau de hartkorn (blé dur, blé ferme, par quoi originairement on a voulu sans doute exprimer le grain de la meilleure qualité) est proprement une mesure imaginaire, inventée pour régler les contributions sur les terres; une comparaison fera peut-être mieux comprendre ce qu'on entend par ce mot. Soient deux cubes d'or de même dimension, mais dans lesquels l'or sera plus ou moins pur, aura moins ou plus d'alliage; l'un des deux n'aura que dix-neuf karats, l'autre en aura vingt-deux. De même une teneur d'une excellente qualité pourra être évaluée à dix tonneaux de hartkorn; tandis qu'une autre de la même grandeur n'en aura que huit, ou même que cinq, parce que celle-ci aura la moitié moins de valeur intrinsèque. Dans cette seconde hypothèse, la première de ces terres paiera dix écus d'imposition, par exemple; tandis que l'autre (quoique de la même étendue) n'en paiera que cinq, parce qu'elle est censée valoir la moins. Cela