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Rédacteur en Chef : Arthur RANC Un um te «amii»!»!! «pamil ta SliMia u StenUirt di 11 teiltun. Uuatt lettres K mmdib a I. Mil I1UEI Secrétaire général (KLitPHONE : lfiB-fi® La BRONAwirt non auiréi ne tont pat rendu* L'AURORE Politique, Littéraire, Sociale ABONNEMENTS VU M DMb BMO FEINB BT Smha-UT-OWB 7 7? 32»» iô'« OU ÏÏÔPâRTBirBKTg. ? ? t r 7 7 . 3©* 1® â¢ â¢â¢ .ÉTRANGER (UNION POSTAL). . 48 â¢ 24 â¢ tS LES ANNONCES SONT RÉCÉVES : I L'OFFICE D'ABONNEMENTS, 10, place de la Béré ET AUX BUREAUX DU JOURS JM, 142, ME KO HTM ART RE Adresse TÉLÉGRAPHIQUE AURORE-PARIS À NOS LÉCTEURS !Nous avons le plaisir d'informer ceux de nos lecteurs qui passent une partie de la saison en villégiature, que nous tenons à leur disposition des 'ABONNEMENTS DE SAISON à raison de 10 centimes le numéro pour la France et de 15 centimes pour l'étranger La durée de ces abonnements est fixée par le nombre de lois qu'il nous saura été versé 10 ou 15 centimes en timbres-poste ou mandat. de la Magistrature â¢" din de nos confrères, à qui une fine expérience et de beaux travaux sur l'erreur judiciaire donnent malheureusement une compétence toute spéciale, m'écrit pour me faire observer que la situation des juges d'instruction, ce rouage si capital de notre mécanisme judiciaire, reste après le décret sur le recrutement et l'avancement des magistrats ce qu'elle était avant c'est-à-dire insuffisante pour eux et dangereuse pour nous. Et pourtant, dit-il, les pires scandales judiciaires, qui ont abouti à la tribune ou aux commissions d'enquête, sont passés par des cabinets d'instruction ou en sont sortis. Il est certain que le juge d'instruction, dans le cabinet duquel l'inculpé connaît les premières angoisses, et vit le premier acte, le plus important, peut-être, du drame judiciaire, assume la responsabilité de décisions aussi graves qu'un jugement. L'instruction une fois faite, si l'affaire suit son cours, toute sa marche ultérieure et son issue finale elle-même seront influencées par la manière dont le juge aura conduit son "enquête ; s'il y a non-lieu, les intérêts et l'honneur du triste
compétence toute spéciale, m'écrit pour me faire observer que la situation des juges d'instruction, ce rouage si capital de notre mécanisme judiciaire, reste après le décret sur le recrutement et l'avancement des magistrats ce qu'elle était avant c'est-à-dire insuffisante pour eux et dangereuse pour nous. Et pourtant, dit-il, les pires scandales judiciaires, qui ont abouti à la tribune ou aux commissions d'enquête, sont passés par des cabinets d'instruction ou en sont sortis. Il est certain que le juge d'instruction, dans le cabinet duquel l'inculpé connaît les premières angoisses, et vit le premier acte, le plus important, peut-être, du drame judiciaire, assume la responsabilité de décisions aussi graves qu'un jugement. L'instruction une fois faite, si l'affaire suit son cours, toute sa marche ultérieure et son issue finale elle-même seront influencées par la manière dont le juge aura conduit son "enquête ; s'il y a non-lieu, les intérêts et l'honneur du triste bénéficiaire peuvent n'en être pas moins irrémédiablement compromis, surtout depuis que la presse, devançant l'avocat, a depuis longtemps relégué au rang des vieilles légendes le secret de l'instruction et le silence du juge. L'instruction est si bien une phase extrêmement grave de l'action judiciaire, que les pays civilisés, telle l'Angleterre, la terminent par un véritable jugement rendu à la suite d'un débat contradictoire. En France, au contraire, à qui confie-t-on le pouvoir discrétionnaire d'enquêter et de décider des résultats de l'enquête ? A quelque, jeune magistrat, frais émoulu de l'école, et dont l'heureuse parenté avec un électeur influent constitue d'ailleurs le titre, le plus scientifique. D'ailleurs, pour bien le convaincre qu'on réclame de lui aussi peu d'indépendance que de compétence, il instruit sous l'oeil du Parquet, dont il dépend, et son instruction peut tout moment lui être retirée sans autre explication. Il y a là des réformes urgentes, dont l'ajournement indéfini est profondément regrettable, mais qui déborce au cadre du décret. Au contraire, la formation intellectuelle des juges d'instruction, comme en général de tous les magistrats siégeant au criminel, pouvait être l'objet du décret. L'institution d'un concours ne devait pas avoir seulement pour but d'assurer plus d'indépendance à la magistrature
la terminent par un véritable jugement rendu à la suite d'un débat contradictoire. En France, au contraire, à qui confie-t-on le pouvoir discrétionnaire d'enquêter et de décider des résultats de l'enquête ? A quelque, jeune magistrat, frais émoulu de l'école, et dont l'heureuse parenté avec un électeur influent constitue d'ailleurs le titre, le plus scientifique. D'ailleurs, pour bien le convaincre qu'on réclame de lui aussi peu d'indépendance que de compétence, il instruit sous l'oeil du Parquet, dont il dépend, et son instruction peut tout moment lui être retirée sans autre explication. Il y a là des réformes urgentes, dont l'ajournement indéfini est profondément regrettable, mais qui déborce au cadre du décret. Au contraire, la formation intellectuelle des juges d'instruction, comme en général de tous les magistrats siégeant au criminel, pouvait être l'objet du décret. L'institution d'un concours ne devait pas avoir seulement pour but d'assurer plus d'indépendance à la magistrature ainsi recrutée; elle eût pu contribuer à l'orienter vers certaines préoccupations qui ont été jusqu'alors trop étrangères à la généralité de ses membres. Au lieu de cela, par la place faite au droit dans les épreuves du concours, par l'avantage donné au doctorat juridique et l'injustice commise envers le doctorat de droit public et économique, on va renforcer la formation classique de ceux qui sont chargés d'appliquer les lois nouvelles et de faire évoluer la jurisprudence dans un sens conforme à la marche des idées et aux progrès des sciences sociales. La belle affaire, quand un juge d'instruction aura prouvé qu'il sait les articles du Code criminel, et qu'il est capable, théologien laïque, d'en déduire logiquement les applications à chaque cas particulier ! Ce n'est pas de juristes dont a besoin la justice criminelle, mais de médecins et de sociologues. La criminologie a sapé les fondements de notre vieux, trop vieux, Code pénal. Elle juge absurde d'édicter par avance un tarif de peines uniformément proportionnées à des actes, dont l'appréciation doit varier avec les antécédents, les hérédités, le milieu du délinquant, dont la répression doit être déterminée par les conditions physiologiques, psychologiques et sociales dans lesquelles il se trouve. L'individualisation
de droit public et économique, on va renforcer la formation classique de ceux qui sont chargés d'appliquer les lois nouvelles et de faire évoluer la jurisprudence dans un sens conforme à la marche des idées et aux progrès des sciences sociales. La belle affaire, quand un juge d'instruction aura prouvé qu'il sait les articles du Code criminel, et qu'il est capable, théologien laïque, d'en déduire logiquement les applications à chaque cas particulier ! Ce n'est pas de juristes dont a besoin la justice criminelle, mais de médecins et de sociologues. La criminologie a sapé les fondements de notre vieux, trop vieux, Code pénal. Elle juge absurde d'édicter par avance un tarif de peines uniformément proportionnées à des actes, dont l'appréciation doit varier avec les antécédents, les hérédités, le milieu du délinquant, dont la répression doit être déterminée par les conditions physiologiques, psychologiques et sociales dans lesquelles il se trouve. L'individualisation de la peine, conséquence des théories de l'école italienne sur le criminel-né, des théories de l'école française sur le crime et la dégénérescence, en un mot, de tout le mouvement contemporain qui, considérant le crime comme une maladie, en a précisé les facteurs physiologiques et sociaux, a fait chaque jour reculer la tradition brutale d'un Code, que le décret se figure être toujours le modèle des nations, parce qu'il le fut, il y a quelque cent dix ans. Avec tout le mécanisme des circonstances aggravantes, atténuantes, avec la loi de sursis, etc., le juge a fini par avoir un large pouvoir d'appréciation, il se meut aujourd'hui dans les limites du Code avec une certaine aisance, il est donc capital qu'il soit pénétré des derniers résultats de l'anthropologie et de la sociologie criminelles. Le décret n'a pas même l'air de se douter de l'existence de ces deux sciences, et tel obscur docteur, pâli sur les Pandectes, sera préféré à l'auteur d'une forte étude toute pénétrée des idées modernes sur la criminalité, et semblable à celles qu'ont déjà signées des magistrats d'avant-garde, que je pourrais nommer, et que je ne vois jamais figurer sur les promotions, du ministère de la justice. Je
reculer la tradition brutale d'un Code, que le décret se figure être toujours le modèle des nations, parce qu'il le fut, il y a quelque cent dix ans. Avec tout le mécanisme des circonstances aggravantes, atténuantes, avec la loi de sursis, etc., le juge a fini par avoir un large pouvoir d'appréciation, il se meut aujourd'hui dans les limites du Code avec une certaine aisance, il est donc capital qu'il soit pénétré des derniers résultats de l'anthropologie et de la sociologie criminelles. Le décret n'a pas même l'air de se douter de l'existence de ces deux sciences, et tel obscur docteur, pâli sur les Pandectes, sera préféré à l'auteur d'une forte étude toute pénétrée des idées modernes sur la criminalité, et semblable à celles qu'ont déjà signées des magistrats d'avant-garde, que je pourrais nommer, et que je ne vois jamais figurer sur les promotions, du ministère de la justice. Je ne sais quel parlementaire assez averti de ces questions voudra plaider la cause des criminels, livrés à l'arbitraire des magistrats, qui auront continué d'apprendre la criminologie dans le droit romain et le Code civil. Il n'est pas possible qu'il ne s'en trouve pas pour protester contre l'arbitraire dont est également victime la législation ouvrière. C'est seulement dans les cours et les matières du doctorat, dit « droit public et sciences économiques », qu'il est fait à celle-ci une place en rapport avec son importance théorique et pratique. Dans le doctorat juridique, il n'en est pas question. C'est cependant le seul que connaît le décret. Il y a là une lacune, dont les conséquences sont beaucoup plus graves qu'on ne peut se douter. L'indignation soulevée par certaines jurisprudences dans la classe ouvrière, est encore dans la mémoire de tous. Elle ne peut servir que les partisans de la violence. La Cour de cassation, notamment, a réduit à néant la plupart des lois sociales, déjà si péniblement arrachées au Parlement. Ce pendant, on ne peut accuser de mauvaise foi systématique une juridiction, dont les membres, n'ayant plus rien à obtenir dans leur carrière, offrent par là même de sérieuses garanties d'impartialité. Ils
victime la législation ouvrière. C'est seulement dans les cours et les matières du doctorat, dit « droit public et sciences économiques », qu'il est fait à celle-ci une place en rapport avec son importance théorique et pratique. Dans le doctorat juridique, il n'en est pas question. C'est cependant le seul que connaît le décret. Il y a là une lacune, dont les conséquences sont beaucoup plus graves qu'on ne peut se douter. L'indignation soulevée par certaines jurisprudences dans la classe ouvrière, est encore dans la mémoire de tous. Elle ne peut servir que les partisans de la violence. La Cour de cassation, notamment, a réduit à néant la plupart des lois sociales, déjà si péniblement arrachées au Parlement. Ce pendant, on ne peut accuser de mauvaise foi systématique une juridiction, dont les membres, n'ayant plus rien à obtenir dans leur carrière, offrent par là même de sérieuses garanties d'impartialité. Ils ne pêchent pas non plus par ignorance ; à l'exception de quelques nominations politiques, la plupart ont une valeur professionnelle indiscutable. Ils y a donc si, plus que nulle part ailleurs, conscience et science du droit. Et pourtant, je le répète, on ne peut imaginer tout le mal fait à la législation ouvrière et, par conséquent, à l'action légale de la classe ouvrière par la Cour de cassation. C'est que le seul droit dont s'inspirent ces magistrats, déjà âgés et dont les études datent d'une époque qui n'en connaissait pas d'autres, c'est le Code civil. Ils savent qu'il y a des lois nouvelles, ils les ont même étudiées, ils seraient incapables de s'opposer à une de leurs dispositions expresses. Mais pour tous ces points non prévus par le texte, et dont il n'est pas si détaillé qui ne laisse un grand nombre à l'appréciation du juge, ils appliquent les principes sur lesquels ils ont intellectuellement vécu, qui ont façonné leur esprit, et auxquels toute dérogation leur semble une exception fâcheuse, et qui doit être limitativement interprétée. Or la législation ouvrière, elle-même reflet des tendances et des besoins de la classe qu'elle a pour but de protéger, est une insurrection permanente
la législation ouvrière et, par conséquent, à l'action légale de la classe ouvrière par la Cour de cassation. C'est que le seul droit dont s'inspirent ces magistrats, déjà âgés et dont les études datent d'une époque qui n'en connaissait pas d'autres, c'est le Code civil. Ils savent qu'il y a des lois nouvelles, ils les ont même étudiées, ils seraient incapables de s'opposer à une de leurs dispositions expresses. Mais pour tous ces points non prévus par le texte, et dont il n'est pas si détaillé qui ne laisse un grand nombre à l'appréciation du juge, ils appliquent les principes sur lesquels ils ont intellectuellement vécu, qui ont façonné leur esprit, et auxquels toute dérogation leur semble une exception fâcheuse, et qui doit être limitativement interprétée. Or la législation ouvrière, elle-même reflet des tendances et des besoins de la classe qu'elle a pour but de protéger, est une insurrection permanente contre le Code civil. Pas un de ses principes qu'elle ne contredise, pas une de ses inspirations qu'elle ne détruise, pas une de ses règles essentielles qu'elle n'annihile. Le Code est fondé sur le droit absolu, sans limites, d'user et d'abuser de sa propriété. Pas une loi protectrice du travail, qui ne soit une atteinte au droit de propriété. Le Code est imbu de cet individualisme mercantile, que les révolutionnaires repentis, et les acheteurs de biens nationaux satisfaits, firent triompher sur les ruines de la Révolution parodiée et vaincue. Tout l'effort des organisations ouvrières est, au contraire, de faire reconnaître par la loi cette subordination de l'individu à la collectivité, que M. Georges Sorel, en des pages saisissantes, nous montre, aujourd'hui nécessité de la lutte et condition de succès, fondement essentiel de la morale de demain. Si telle est la caractéristique de cette législation sociale, que dans leurs programmes électoraux, tous les partis de gauche s'accordent à vouloir désormais augmenter sans répit, est-ce bien le moment d'exiger de ceux qui l'appliqueront, la connaissance approfondie des principes qu'elle contredit ? Est-ce bien le moment, par cette place éminente faite au Code civil dans le concours chargé de recruter la magistrature de
qui ne soit une atteinte au droit de propriété. Le Code est imbu de cet individualisme mercantile, que les révolutionnaires repentis, et les acheteurs de biens nationaux satisfaits, firent triompher sur les ruines de la Révolution parodiée et vaincue. Tout l'effort des organisations ouvrières est, au contraire, de faire reconnaître par la loi cette subordination de l'individu à la collectivité, que M. Georges Sorel, en des pages saisissantes, nous montre, aujourd'hui nécessité de la lutte et condition de succès, fondement essentiel de la morale de demain. Si telle est la caractéristique de cette législation sociale, que dans leurs programmes électoraux, tous les partis de gauche s'accordent à vouloir désormais augmenter sans répit, est-ce bien le moment d'exiger de ceux qui l'appliqueront, la connaissance approfondie des principes qu'elle contredit ? Est-ce bien le moment, par cette place éminente faite au Code civil dans le concours chargé de recruter la magistrature de demain, de renforcer une citadelle qu'il nous faut investir, démanteler et détruire ? J. PAUL-BONCOUR. D'HIER AUJOURD'HUI Hier M. Clemenceau, ministre de l'intérieur, est rentré à PARIS M. Jean Lannes, secrétaire général de la présidence de la République, est arrivé à Paris, venant d'Agen, où il a préparé le séjour de M. Fallières. M. Briand a adressé aux préfets une circulaire concernant l'attribution des biens cultuels. Le congrès international des étudiants a tenu, dans la salle des fêtes du Grand Palais, à l'exposition coloniale, sa première séance, sous la présidence de M. d'Estournelles de Constant. M. Etienne a assisté aux manœuvres des 1ère et 3e divisions, à Saint-Cloud. Aujourd'hui Visite à Saint-Cloud. EN ESPAGNE Le roi Alphonse n'ayant pas soutenu le ministère Moret dans sa lutte contre l'Eglise, le ministère est tombé. C'était pour le cléricalisme un premier succès. Comme il fallait s'y attendre, l'Eglise a voulu pousser ses avantages. Le ministère Lopez Dominguez était à peine constitué que le nonce lui adressait une note insolente où le pouvoir romain réclamait pour l'Eglise la juridiction sur les cimetières et demandait des mesures qui, en fait, aboutiraient à la suppression du mariage civil. Le Vatican comptait évidemment sur la complicité royale.
de M. Fallières. M. Briand a adressé aux préfets une circulaire concernant l'attribution des biens cultuels. Le congrès international des étudiants a tenu, dans la salle des fêtes du Grand Palais, à l'exposition coloniale, sa première séance, sous la présidence de M. d'Estournelles de Constant. M. Etienne a assisté aux manœuvres des 1ère et 3e divisions, à Saint-Cloud. Aujourd'hui Visite à Saint-Cloud. EN ESPAGNE Le roi Alphonse n'ayant pas soutenu le ministère Moret dans sa lutte contre l'Eglise, le ministère est tombé. C'était pour le cléricalisme un premier succès. Comme il fallait s'y attendre, l'Eglise a voulu pousser ses avantages. Le ministère Lopez Dominguez était à peine constitué que le nonce lui adressait une note insolente où le pouvoir romain réclamait pour l'Eglise la juridiction sur les cimetières et demandait des mesures qui, en fait, aboutiraient à la suppression du mariage civil. Le Vatican comptait évidemment sur la complicité royale. Il espérait que le jeune Alphonse, asservi aux idées cléricales, abandonnerait Lopez Dominguez comme il avait abandonné son prédécesseur Moret. Il va falloir déchanter pour la curie romaine. Le ministère Lopez Dominguez va avoir les mains libres. Il a obtenu, en effet, la signature du roi pour un décret rétablissant les formalités du mariage civil conformément au Code, et dispensant les conjoints de faire la déclaration de leur religion. C'est la réponse du gouvernement libéral de l'Espagne aux impudentes revendications du pouvoir romain. Le roi prend nettement parti pour les idées modérées, pour le pouvoir civil contre la théocratie. Ce serait mal connaître l'Eglise que de croire qu'elle va renoncer à ses prétentions, c'est donc, à bref délai, un conflit, et un conflit aigu, entre le Vatican et le gouvernement espagnol. Voilà, pour le pape, bien des affaires sur les bras. Bataille avec la République française. Bataille avec l'Espagne monarchique. Bataille inévitable et prochaine avec l'Italie sur la loi des garanties. Que ce bon M. Sarto y prenne garde ! il en fera tant que les gouvernements, y compris les gouvernements monarchiques, ne diront plus seulement : "Le cléricalisme, voilà l'ennemi !" Mais : "Le catholicisme voilà l'ennemi !" RANC
les formalités du mariage civil conformément au Code, et dispensant les conjoints de faire la déclaration de leur religion. C'est la réponse du gouvernement libéral de l'Espagne aux impudentes revendications du pouvoir romain. Le roi prend nettement parti pour les idées modérées, pour le pouvoir civil contre la théocratie. Ce serait mal connaître l'Eglise que de croire qu'elle va renoncer à ses prétentions, c'est donc, à bref délai, un conflit, et un conflit aigu, entre le Vatican et le gouvernement espagnol. Voilà, pour le pape, bien des affaires sur les bras. Bataille avec la République française. Bataille avec l'Espagne monarchique. Bataille inévitable et prochaine avec l'Italie sur la loi des garanties. Que ce bon M. Sarto y prenne garde ! il en fera tant que les gouvernements, y compris les gouvernements monarchiques, ne diront plus seulement : "Le cléricalisme, voilà l'ennemi !" Mais : "Le catholicisme voilà l'ennemi !" RANC Echos Les Cigares de l'Inquisiteur. L'Avvenire d'Italia publie cette joyeuse nouvelle : L'on a constaté à la gare de Pistoia que des voleurs restés inconnus ont ouvert une petite caisse, contenant des cigares de choix, qui avaient été expédiés par la maison impériale de Habsbourg au cardinal Merry del Val. Les voleurs ont emporté plus de deux cents cigares. Espérons que le redoutable secrétaire d'État fera pour une fois preuve de quelque indulgence chrétienne. Un Truque inédit, C'est un truc de filou, simple comme l'œuf de Christophe Colomb, mais d'une non moindre efficacité. La police des gares anglaises vient, en effet, de prévenir le public, par la voie des journaux et par affiches, d'un nouveau truc extraordinaire en usage depuis quelque temps dans le monde des voleurs. Un monsieur, correctement mis et porteur d'une assez grande valise à main, se promène le long d'un train en partance, ou qui vient d'arriver. La valise n'a pas de fond, et le filou, profitant d'une seconde d'inattention, en recouvre la valise qu'il a choisie, et l'emporte le plus tranquillement du monde. Avouez qu'un brevet d'inventeur ne serait pas du tout déplacé La Forme chez nos Voisins. Du Cri de Paris. L'anecdote, authentique, nous
Les voleurs ont emporté plus de deux cents cigares. Espérons que le redoutable secrétaire d'État fera pour une fois preuve de quelque indulgence chrétienne. Un Truque inédit, C'est un truc de filou, simple comme l'œuf de Christophe Colomb, mais d'une non moindre efficacité. La police des gares anglaises vient, en effet, de prévenir le public, par la voie des journaux et par affiches, d'un nouveau truc extraordinaire en usage depuis quelque temps dans le monde des voleurs. Un monsieur, correctement mis et porteur d'une assez grande valise à main, se promène le long d'un train en partance, ou qui vient d'arriver. La valise n'a pas de fond, et le filou, profitant d'une seconde d'inattention, en recouvre la valise qu'il a choisie, et l'emporte le plus tranquillement du monde. Avouez qu'un brevet d'inventeur ne serait pas du tout déplacé La Forme chez nos Voisins. Du Cri de Paris. L'anecdote, authentique, nous arrive de Hanovre. Elle prouve que les Brigands allemands n'ont rien à envier aux nôtres. Un paysan devait trois termes à son propriétaire. On le saisit. S'il n'a pas payé dans la quinzaine, on vendra. L'huissier n'oublie rien et la femme est nommée gardienne. Dans l'inventaire figure un cochon et un sac de pommes de terre. Les pauvres gens n'ayant pas le sou, auraient volontiers mangé ceci ou cela, même l'un et l'autre ; mais c'eût été dérober ce qui appartenait aux créanciers. Ils préfèrent donc mendier leur pain et accepter l'aumône de quelques voisins charitables. Cependant, ils ne peuvent laisser périr le cochon. Très logiquement, sans penser à mal, la femme lui donne chaque jour, le matin et le soir, une ration de pommes de terre. Elle n'avait pas autre chose à lui offrir et puis le sac était sous la main. La quinzaine s'écoule. D'argent point. L'huissier reparaît pour opérer le recouvrement. Il constate la présence du cochon, et voit même que l'animal a engraissé. C'est parfait. Mais il ne retrouve que la moitié du sac de pommes de terre. Autre constat avec froncement de sourcils. Son devoir est d'informer la justice du détournement. La femme est mandée