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ordonné les mesures nécessaires pour son exécution. L'article 15 exigeait aussi que les avantages résultant de l'établissement de la Banque se fissent sentir au petit commerce de Paris, et qu'à dater du 15 Février, l'escompte sur deux signatures, avec garantie additionnelle qui se fait par un intermédiaire quelconque de la Banque, n'eût lieu qu'au même taux que celui de la Banque elle-même. Le conseil-général s'est empressé, pour remplir les vœux bienfaisants de S. M., de procurer à toutes les classes indistinctement les moyens de participer aux avantages de l'escompte, et aux mêmes conditions. L'établissement connu auparavant sous le nom de Comptoir commercial, n'est à l'égard de la Banque qu'une maison ordinaire, dont les rapports avec nous ne diffèrent en rien de ceux que la Banque entretient avec les autres maisons. Nous arrivons, Messieurs, aux Comptoirs d'escompte de la Banque. L'article 10 du décret du 16 Janvier porte qu'il en sera établi dans les villes de départements, où les besoins du commerce en feront sentir la nécessité. Cette nouvelle attribution est, pour la Banque et le commerce, d'une importance majeure. Elle a été particulièrement l'objet des sollicitudes de l'EMPEREUR. S. M. a jugé que la Banque de France, qui, par son titre et l'étendue de ses moyens, embrasse les intérêts de tout l'Empire, était appelée à étendre les bienfaits de son institution sur les principales villes de commerce. Le décret du 16 Janvier 1808 n'avait fait qu'ordonner l'établissement des comptoirs, et il avait chargé le conseil-général de la Banque d'en préparer l'organisation. Le décret du 18 Mai dernier a complété tout ce qui les concerne. Il a réglé la composition des comptoirs, déterminé la nature de leurs opérations, et fixé leurs rapports avec la Banque de France, dont ils ne sont que des parties intégrantes. Déjà Lyon et Rouen en ont obtenu. Le commerce de ces deux grandes villes, leurs manufactures, leur population, ont d'abord fixé les regards. Les comptoirs y sont en activité depuis le 1er. de ce mois : quatre millions en numéraire ont été provisoirement affectés à chacun. Leur administration est dirigée par des personnes qui ont réuni
titre et l'étendue de ses moyens, embrasse les intérêts de tout l'Empire, était appelée à étendre les bienfaits de son institution sur les principales villes de commerce. Le décret du 16 Janvier 1808 n'avait fait qu'ordonner l'établissement des comptoirs, et il avait chargé le conseil-général de la Banque d'en préparer l'organisation. Le décret du 18 Mai dernier a complété tout ce qui les concerne. Il a réglé la composition des comptoirs, déterminé la nature de leurs opérations, et fixé leurs rapports avec la Banque de France, dont ils ne sont que des parties intégrantes. Déjà Lyon et Rouen en ont obtenu. Le commerce de ces deux grandes villes, leurs manufactures, leur population, ont d'abord fixé les regards. Les comptoirs y sont en activité depuis le 1er. de ce mois : quatre millions en numéraire ont été provisoirement affectés à chacun. Leur administration est dirigée par des personnes qui ont réuni tous les suffrages, et l'on doit espérer que bientôt le commerce appréciera avec reconnaissance les avantages de ces établissements. Le conseil-général s'occupera avec le même zèle des autres grandes places, lorsque les circonstances et les besoins du commerce paraissent l'exiger. En attendant, la Banque continue de faciliter les opérations commerciales par la voie des correspondants qu'elle a dans les principales villes. Quelques objets relatifs à l'administration intérieure de la Banque exigéraient des règlements. Il existait une caisse de réserve pour les employés, composée de retenues qui sont faites sur leurs traitements ; mais il n'avait point encore été statué sur la quotité, l'emploi et la distribution de ces fonds. Le règlement proposé par le conseil-général, en exécution de l'article 23 du décret du 16 Janvier 1808, a été approuvé par décret impérial du 28 Août dernier. Les règlements intérieurs de la Banque appelaient aussi notre attention. L'article 17 de la loi du 22 Avril 1806 avait donné au conseil-général toute autorisation à cet égard. Il devenait urgent de s'en occuper, à cause des changements survenus dans l'organisation et les attributions de la Banque. Le conseil-général s'y est livré avec tout le soin que demandait ce travail; et le règlement définitif
par la voie des correspondants qu'elle a dans les principales villes. Quelques objets relatifs à l'administration intérieure de la Banque exigéraient des règlements. Il existait une caisse de réserve pour les employés, composée de retenues qui sont faites sur leurs traitements ; mais il n'avait point encore été statué sur la quotité, l'emploi et la distribution de ces fonds. Le règlement proposé par le conseil-général, en exécution de l'article 23 du décret du 16 Janvier 1808, a été approuvé par décret impérial du 28 Août dernier. Les règlements intérieurs de la Banque appelaient aussi notre attention. L'article 17 de la loi du 22 Avril 1806 avait donné au conseil-général toute autorisation à cet égard. Il devenait urgent de s'en occuper, à cause des changements survenus dans l'organisation et les attributions de la Banque. Le conseil-général s'y est livré avec tout le soin que demandait ce travail; et le règlement définitif vient d'être entièrement terminé. Je dois ici vous faire remarquer, Messieurs, que le conseil-général a adopté l'établissement de surnuméraires. Cette institution convient surtout à la Banque à qui il importe que ces employés connaissent la méthode de ses opérations, et soient animés d'un même esprit : par-là, les emplois seront confiés à des personnes dont elle connaît la moralité et le degré d'intelligence. Enfin, Messieurs, le conseil-général doit vous parler de la nouvelle acquisition que la Banque vient de faire. Sa Majesté avait jugé convenable que la Banque eût un palais proportionné à la grandeur de son établissement et à la magnificence de la ville de Paris. S. M. a rempli les vœux du commerce et du conseil-général, en ordonnant que l'hôtel de Toulouse fût vendu à la Banque. Le prix de l'achat est de deux millions. L'imprimerie impériale qui occupe dans ce moment l'hôtel, doit évacuer sous peu. Le conseil-général ordonnera alors toutes les dispositions nécessaires pour mettre ce local en état de recevoir l'établissement. Lorsque la Banque sera installée, elle pourra vendre les maisons qu'elle occupe aujourd'hui, et les autres terrains qui lui appartiennent, afin de remplacer une partie des fonds employés à cet achat. L'autorisation en a
confiés à des personnes dont elle connaît la moralité et le degré d'intelligence. Enfin, Messieurs, le conseil-général doit vous parler de la nouvelle acquisition que la Banque vient de faire. Sa Majesté avait jugé convenable que la Banque eût un palais proportionné à la grandeur de son établissement et à la magnificence de la ville de Paris. S. M. a rempli les vœux du commerce et du conseil-général, en ordonnant que l'hôtel de Toulouse fût vendu à la Banque. Le prix de l'achat est de deux millions. L'imprimerie impériale qui occupe dans ce moment l'hôtel, doit évacuer sous peu. Le conseil-général ordonnera alors toutes les dispositions nécessaires pour mettre ce local en état de recevoir l'établissement. Lorsque la Banque sera installée, elle pourra vendre les maisons qu'elle occupe aujourd'hui, et les autres terrains qui lui appartiennent, afin de remplacer une partie des fonds employés à cet achat. L'autorisation en a été donnée par S. M. Le prix de l'hôtel se prend sur la réserve. Ainsi cette dépense ne nuira en rien au dividende. Je me dispenserai de vous détailler les avantages que la Banque retirera de son nouveau local. Sa situation et les ressources qu'il présente, sont assez connues. Mais ce que nous ne pouvons trop vous exprimer, Messieurs, c'est notre respectueuse sensibilité pour ce nouveau bienfait de Sa Majesté qui a daigné elle-même prendre connaissance de cette affaire, et donner à la Banque une marque directe de ses soins paternels. Les censeurs les ont vérifiés; ils les ont reconnus justes, et vous avez reçu pour le dernier semestre de 1807 un dividende de 43 francs : Et pour les deux semestres de 1808, soixante-treize francs par action. Vous observerez qu'il reste pour le semestre prochain, en bénéfice d'escompte non encore acquis, une somme de 1,050,689 francs 83 cent., qui fait un aliment important pour les prochains dividendes. Il est doux de vous dire que, par la plus sévère attention portée à l'escompte sur la somme importante de 892,474,300 fr de papier escompté par la Banque, elle n'a pas éprouvé la moindre faillite. Les statuts de la Banque ont été
ce que nous ne pouvons trop vous exprimer, Messieurs, c'est notre respectueuse sensibilité pour ce nouveau bienfait de Sa Majesté qui a daigné elle-même prendre connaissance de cette affaire, et donner à la Banque une marque directe de ses soins paternels. Les censeurs les ont vérifiés; ils les ont reconnus justes, et vous avez reçu pour le dernier semestre de 1807 un dividende de 43 francs : Et pour les deux semestres de 1808, soixante-treize francs par action. Vous observerez qu'il reste pour le semestre prochain, en bénéfice d'escompte non encore acquis, une somme de 1,050,689 francs 83 cent., qui fait un aliment important pour les prochains dividendes. Il est doux de vous dire que, par la plus sévère attention portée à l'escompte sur la somme importante de 892,474,300 fr de papier escompté par la Banque, elle n'a pas éprouvé la moindre faillite. Les statuts de la Banque ont été définitivement arrêtés par le décret impérial du 16 Janvier 1808; l'administration y fait concorder ses règlements intérieurs. Les statuts ayant, par l'article 15, désigné qu'il existait un intermédiaire quelconque entre le petit commerce de Paris et la Banque, pour l'escompte sur deux signatures, qui ne pouvait être à cette époque que le Comptoir commercial; l'administration a dû déclarer qu'il n'y avait dans Paris aucun intermédiaire entre la Banque et le public; et elle a réitéré son invitation à tout le commerce de Paris de jouir de l'avantage de l'escompte sur deux signatures avec garantie additionnelle. Le Comptoir commercial s'est empressé de renoncer à ce titre, de prendre pour raison de commerce le nom de ses garants; cette maison jouit à la Banque de tous les avantages qu'y trouvent toutes les personnes qui présentent à l'escompte. L'acquisition du nouveau palais que tant de circonstances ont rendue nécessaire, est une munificence de S. M. I. et R. pour le commerce, puisqu'elle daigne en appliquer la moitié du prix à l'édifice du palais de la Bourse de Paris. Elle diminue les frais de la construction ordonnée par les statuts, que la grandeur de l'établissement nécessitait, et elle sera payée par la réserve sur
que le Comptoir commercial; l'administration a dû déclarer qu'il n'y avait dans Paris aucun intermédiaire entre la Banque et le public; et elle a réitéré son invitation à tout le commerce de Paris de jouir de l'avantage de l'escompte sur deux signatures avec garantie additionnelle. Le Comptoir commercial s'est empressé de renoncer à ce titre, de prendre pour raison de commerce le nom de ses garants; cette maison jouit à la Banque de tous les avantages qu'y trouvent toutes les personnes qui présentent à l'escompte. L'acquisition du nouveau palais que tant de circonstances ont rendue nécessaire, est une munificence de S. M. I. et R. pour le commerce, puisqu'elle daigne en appliquer la moitié du prix à l'édifice du palais de la Bourse de Paris. Elle diminue les frais de la construction ordonnée par les statuts, que la grandeur de l'établissement nécessitait, et elle sera payée par la réserve sur les bénéfices de la Banque, pour ne pas diminuer les dividendes des actions. En exécution des statuts, le conseil-général de la Banque a reconnu utile pour les villes de Lyon et de Rouen d'y établir un comptoir d'escompte; il en a obtenu l'autorisation par le décret impérial du 24 Juin dernier. Il s'est occupé de leur organisation. Ces deux intéressantes places ont commencé à jouir, depuis le 1er Janvier, de l'avantage de pouvoir obtenir l'escompte de leurs effets, au taux modéré que tout genre d'opération peut supporter. Leur fonds capital a été fixé provisoirement à 4 millions pour chaque comptoir. La Banque a la satisfaction de voir adopter avec empressement ses principes, les facilités et les sûretés qu'elle donne au commerce, et à y trouver un emploi de partie de ses fonds. Non seulement l'administration de la Banque s'occupe de donner des facilités et des sûretés aux commerçants, mais elle a créé un nouveau genre de sûreté pour le public, en ouvrant une caisse de dépôts volontaires sous la faible rétribution de 1/2 de 1 pour cent, pour six mois de garde et au-dessous; de 7/2 de 1 pour cent, pour six mois de garde et au-dessus. Son organisation facile
dernier. Il s'est occupé de leur organisation. Ces deux intéressantes places ont commencé à jouir, depuis le 1er Janvier, de l'avantage de pouvoir obtenir l'escompte de leurs effets, au taux modéré que tout genre d'opération peut supporter. Leur fonds capital a été fixé provisoirement à 4 millions pour chaque comptoir. La Banque a la satisfaction de voir adopter avec empressement ses principes, les facilités et les sûretés qu'elle donne au commerce, et à y trouver un emploi de partie de ses fonds. Non seulement l'administration de la Banque s'occupe de donner des facilités et des sûretés aux commerçants, mais elle a créé un nouveau genre de sûreté pour le public, en ouvrant une caisse de dépôts volontaires sous la faible rétribution de 1/2 de 1 pour cent, pour six mois de garde et au-dessous; de 7/2 de 1 pour cent, pour six mois de garde et au-dessus. Son organisation facile fait sentir de quelle utilité elle peut être pour les voyageurs, pour les habitants des campagnes durant la belle saison; même pour les personnes qui désirent de plus grandes sûretés que celles qu'elles peuvent avoir dans leur domicile. S. M. I. et R. en a approuvé le règlement par son décret du 3 Septembre dernier. Tout, à la Banque, présente, pour l'heureux moment de la paix maritime, les plus grands moyens de développement pour la prospérité du commerce de France, et pour obtenir des avantages considérables pour les actionnaires. L'assemblée-générale des actionnaires de la Banque de France, dans sa séance du 19 du courant, a réélu M. Martin, censeur. Elle a nommé régent, en remplacement de M. Perregaux, décédé, M. Lafitte, de la maison Perregaux-Lafitte et Compagnie. Elle a réélu régents, MM. Guiton, Moreau et Cordier, dont l'exercice quinquennal était fini.
décret du 3 Septembre dernier. Tout, à la Banque, présente, pour l'heureux moment de la paix maritime, les plus grands moyens de développement pour la prospérité du commerce de France, et pour obtenir des avantages considérables pour les actionnaires. L'assemblée-générale des actionnaires de la Banque de France, dans sa séance du 19 du courant, a réélu M. Martin, censeur. Elle a nommé régent, en remplacement de M. Perregaux, décédé, M. Lafitte, de la maison Perregaux-Lafitte et Compagnie. Elle a réélu régents, MM. Guiton, Moreau et Cordier, dont l'exercice quinquennal était fini.
Bulletin périodique paraissant tous les deux mois BULLETIN DE LA SOCIÉTÉ D'HISTOIRE & D'ARCHÉOLOGIE DE L'ARRONDISSEMENT DE PROVINS FONDÉE A PROVINS EN 1802 TOME VII N° 8 JANVIER 1903 PROVINS IMPRIMERIE CH. LOUAGE 14, Place de l'Hôtel de Ville On peut dire que l'Abbaye était alors en pleine prospérité, mais de tout temps, la prospérité a dû lutter contre l'envie et la jalousie ; ainsi la piété qui régnait au monastère, la régularité de la vie religieuse que les moines y menaient, les aumônes abondantes qui lui étaient journellement octroyées, la bonne et paternelle administration qui y présidait n'étaient pas sans attirer des recrues, surtout des paroisses environnantes, plus à même d'apprécier le bonheur dont on jouissait à Jouy ; cet élan, pour la vie religieuse, ne plaisait que médiocrement aux curés qui voyaient leurs plus fidèles paroissiens déserter leur église pour se donner à l'Abbaye ; remplissant alors le rôle de Scribes et de Pharisiens, ils s'efforçaient de détourner leurs ouailles de leur pieux projet, et, au besoin, lorsqu'ils ne pouvaient les retenir, exigeaient d'eux une somme d'argent, en échange de l'autorisation qu'ils croyaient devoir leur donner. Il est évident que ces curés commettaient un abus de pouvoir. Quand bien même ces paroissiens auraient été leurs serfs, ils n'avaient aucun droit sur eux, car dans le royaume, les clercs natifs des lieux ont l'ordre de Saint-Benoit a juridiction, naissent libres et peuvent être admis sans aucune autorisation à la cléricature, à plus forte raison à la vie religieuse. Mais les curés ne l'entendaient pas ainsi, et, en présence de leur mauvais vouloir, l'abbé Pierre dût solliciter l'intervention du pape qui adressa à Guillaume, archevêque de Sens, la bulle suivante : Alexander Episcopus servus servorum Dei venerabilibus fratribus, Willelmo Senonensi Archiepiscopo, Apostolici Sedis Legato et suffraganeis suis, salutem et Apostolicam Benedictionem... Res ad nos omnino detestabilis et sanctorum Patrum Institutis inimica pervenit quod quidam Capellani in portibus vestris constituti in contumeliam religionis et contemptum monastici Ordinis parocheinos suos in monasterio quod est de Ordine Cisterciensi, habitum sancte conversionis absque licentia sua recipere prohibent, quam ab eis non possunt nisi prius
bien même ces paroissiens auraient été leurs serfs, ils n'avaient aucun droit sur eux, car dans le royaume, les clercs natifs des lieux ont l'ordre de Saint-Benoit a juridiction, naissent libres et peuvent être admis sans aucune autorisation à la cléricature, à plus forte raison à la vie religieuse. Mais les curés ne l'entendaient pas ainsi, et, en présence de leur mauvais vouloir, l'abbé Pierre dût solliciter l'intervention du pape qui adressa à Guillaume, archevêque de Sens, la bulle suivante : Alexander Episcopus servus servorum Dei venerabilibus fratribus, Willelmo Senonensi Archiepiscopo, Apostolici Sedis Legato et suffraganeis suis, salutem et Apostolicam Benedictionem... Res ad nos omnino detestabilis et sanctorum Patrum Institutis inimica pervenit quod quidam Capellani in portibus vestris constituti in contumeliam religionis et contemptum monastici Ordinis parocheinos suos in monasterio quod est de Ordine Cisterciensi, habitum sancte conversionis absque licentia sua recipere prohibent, quam ab eis non possunt nisi prius oblato pretio, aliquatenus obtinere. Quod utique grave et gravissimum et molestum, et adversus eos plurimum moveri compellimur, cum ex officio suo gregem dominicum sibi commissum ad servitium omnipotentis Dei et amorem celestis patriae debent assidua exortatione inducere, et eidem viam salutis aeternae verbo et exemplo monstrare. Undere illud evangelicum ipsis recte videtur congruere : et vos Scribes et Pharisei qui tulistis clavem scientiae nec vos intratis nec alios intrare permittitis. Quum igitur negotiatio hoc et turpis lucri commodum et ab Ecclesiastica consuetudine penitus alienum Fraternitati vestre per Apostolica scripta mandamus quatenus in sinodis et publicis conventibus vestris prefatos capellanos sollicitete moneatis ne amplius Parochianos suos liberos et absolutos ad predictum ordinem transire prohibeant nec ab eis sub occasione pecuniam exigeant, verum si mandatis vestris acquiescere nolent, vos eos Apostolica freti autoritate ita corrigatis et castigatis, ut talia de hoc non audent tentare et ceteri metu pene illorum a similitudinibus et similibus valeant coerceri. Congruum est enim et ordo postulat caritatis ut liberum sit iam dictis Parochois fugientibus Aegypto ad terram promissionis ire volentibus toto desiderio Conditori nostro acceptum obsequium et devotum impendere. Datum Anagni XVI Kl Feb. Nous avons dit que la prospérité, sous l'abbé Pierre, régnait à l'Abbaye de
recte videtur congruere : et vos Scribes et Pharisei qui tulistis clavem scientiae nec vos intratis nec alios intrare permittitis. Quum igitur negotiatio hoc et turpis lucri commodum et ab Ecclesiastica consuetudine penitus alienum Fraternitati vestre per Apostolica scripta mandamus quatenus in sinodis et publicis conventibus vestris prefatos capellanos sollicitete moneatis ne amplius Parochianos suos liberos et absolutos ad predictum ordinem transire prohibeant nec ab eis sub occasione pecuniam exigeant, verum si mandatis vestris acquiescere nolent, vos eos Apostolica freti autoritate ita corrigatis et castigatis, ut talia de hoc non audent tentare et ceteri metu pene illorum a similitudinibus et similibus valeant coerceri. Congruum est enim et ordo postulat caritatis ut liberum sit iam dictis Parochois fugientibus Aegypto ad terram promissionis ire volentibus toto desiderio Conditori nostro acceptum obsequium et devotum impendere. Datum Anagni XVI Kl Feb. Nous avons dit que la prospérité, sous l'abbé Pierre, régnait à l'Abbaye de Jouy ; il ne faut pas en conclure que les moines étaient exempts des incursions, alors fréquentes dans les couvents et sur leur domaine ; souvent, alors que les moines se croyaient en sûreté, des bandes de pillards faisaient invasion dans leurs granges, insuffisamment gardées, parfois même dans l'Abbaye et s'y livraient à tous les actes de brigandage. Que faire pour se protéger ? Seule la voix du pape pouvait être entendue et respectée et, c'est elle, en effet, qui s'élève pour recommander à l'archevêque de Sens et à ses coadjuteurs de protéger les moines de Jouy contre les bandes de pillards et les audacieux qui s'attaquaient à leurs privilèges : Alexander Episcopus servus servorum Dei, Venerabilibus fratibus Senonensi Archiepiscopo et suffraganeis ejus salutem et Apostolicam Benedictionem. Gratum Deo procul dubio et acceptum existit, viros Religionis deditos sincera caritate diligere, et ut Creatori suo debita servitutis obsequium securius praestent a malignorum incursionibus sollicite defendere. Hac itaque ratione induciti et de nostra nihilominus caritate confisi Fratres Cisterciensis Ordinis Joiacensis monasterii fratertiate vestre attentius commendamus ; per Apostolica scripta mandantes quatinus contra tenorem privilegiorumque illis sedes Apostolica indulsit prope Abbatiam et grangias ipsorum, mansiones de novo sic facere per quas eorum quies