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prix, surtout si l'arpenteur se sert de la planchette prétorienne; c'est pourquoi l'on pourra donner à un arpenteur habile quinze quatrins pour chaque arpent de plaine, tant pour le mesurage que pour le reste, et vingt-quatre quatrins par arpent dans les pays de montagnes, réduisant toutefois la mesure du lieu dont on fera le cataste, à celle de la ville de Bologne. Le géomètre prendra cette dernière précaution, avant que de demander ce qui lui sera dû; on peut encore augmenter, ou diminuer son salaire, mais il faut s'attacher particulièrement à ce que l'arpenteur soit habile et honnête homme : il n'arrive que trop souvent que le bon marché coûte fort cher, pour les raisons que j'ai rapportées ci-dessus. Les Cartes sont très utiles au Public. XI. Quelques personnes diront que l'on peut s'épargner la dépense de la carte et du plan, donnant pour exemple plusieurs anciens catastèmes qui ont été faits ainsi; ceux qui parlent de cette manière ignorent les avantages que les cartes procurent au public, sans parler du cataste qu'elles rendent perpétuel. L'utility de leurs s'étend encore à d'autres usages. J'ai vu très souvent dans les catastèmes qui ont été faits sans plan, qu'on ne pouvait exiger la taxe annuelle à laquelle avait été imposé un terrain, parce qu'il avait changé plusieurs fois de maître en peu de temps, sans que celui qui gardait le livre du cataste en fût averti. On ignorait la véritable situation de ce champ, lorsque la communauté, le bourg, le lieu où l'on conserve le cataste, exigeait cette taxe imposée sur un terrain inconnu, à cause de l'ignorance où l'on était de sa situation pour les changements dont j'ai parlé. Le comptable (le contrôleur) ne pouvant faire ce recouvrement, répartissait l'imposition sur les autres contribuables, et la communauté se trouvait lésée; ces abus ne sauraient avoir lieu, quand on a le plan exact de chaque communauté, de chaque bourg et de chaque ferme. On trouve facilement sur ce plan la terre imposée sous le nom du particulier inscrit sur le livre du cataste. On saura encore par ce moyen la position des
la taxe annuelle à laquelle avait été imposé un terrain, parce qu'il avait changé plusieurs fois de maître en peu de temps, sans que celui qui gardait le livre du cataste en fût averti. On ignorait la véritable situation de ce champ, lorsque la communauté, le bourg, le lieu où l'on conserve le cataste, exigeait cette taxe imposée sur un terrain inconnu, à cause de l'ignorance où l'on était de sa situation pour les changements dont j'ai parlé. Le comptable (le contrôleur) ne pouvant faire ce recouvrement, répartissait l'imposition sur les autres contribuables, et la communauté se trouvait lésée; ces abus ne sauraient avoir lieu, quand on a le plan exact de chaque communauté, de chaque bourg et de chaque ferme. On trouve facilement sur ce plan la terre imposée sous le nom du particulier inscrit sur le livre du cataste. On saura encore par ce moyen la position des terres imposées, quoique l'on ne sache pas les noms des possesseurs actuels; ce qui ne serait pas possible sans le secours des cartes, ou du moins, ce qui serait très difficile à déterminer. Les plans sont encore très nécessaires pour régler les dimensions des chemins de la communauté; il arrive, en effet, de fréquentes difficultés à cet égard, surtout si plusieurs chemins ne sont pas bordés de fossés. Les possesseurs voisins anticipent peu à peu sur leur largeur, et ces routes deviennent dans peu de temps si étroites, que les voitures ne peuvent plus y passer, ce qui cause un grand préjudice au public. Ces usurpations sont faciles à reconnaître à l'aide des cartes ou des plans; on voit aisément si les chemins ont été rétrécis, de quel côté, et par qui. Il est donc facile d'arrêter cet abus, et d'exiger des indemnités en faveur de la communauté. Les cartes sont encore très utiles aux propriétaires dont les fonds sont traversés par des chemins, ou sont sujets à d'autres servitudes. Comme ces chemins ou autres sont marqués sur les cartes, ces dernières fourniront des lumières relatives aux procès qui peuvent survenir à cet égard; on pourra même les prévenir par
en effet, de fréquentes difficultés à cet égard, surtout si plusieurs chemins ne sont pas bordés de fossés. Les possesseurs voisins anticipent peu à peu sur leur largeur, et ces routes deviennent dans peu de temps si étroites, que les voitures ne peuvent plus y passer, ce qui cause un grand préjudice au public. Ces usurpations sont faciles à reconnaître à l'aide des cartes ou des plans; on voit aisément si les chemins ont été rétrécis, de quel côté, et par qui. Il est donc facile d'arrêter cet abus, et d'exiger des indemnités en faveur de la communauté. Les cartes sont encore très utiles aux propriétaires dont les fonds sont traversés par des chemins, ou sont sujets à d'autres servitudes. Comme ces chemins ou autres sont marqués sur les cartes, ces dernières fourniront des lumières relatives aux procès qui peuvent survenir à cet égard; on pourra même les prévenir par ce moyen, ou tout au moins, les juger avec plus de facilité. Une Carte générale des chemins, des fleuves, des canaux, est d'une grande utilité. Il est inutile de dire que les cartes et les plans sont très agréables et très utiles pour diriger les eaux, et les distribuer d'une manière avantageuse; les fruits qu'on en retire en de pareilles circonstances sont si sensibles, que les magistrats vigilants, et qui s'occupent sérieusement du bien public, ont coutume, pour éviter les dépenses d'un plan et d'une visite d'expert, de faire lever séparément la carte générale du territoire qui leur est confié, et d'y faire adopter une échelle plus petite. Outre les chemins publics, ou de traverse, accompagnés de leurs fossés, que l'on marque sur ces cartes, on trace tous les fleuves, rivières, canaux, les ouvrages publics, les maisons isolées, les ponts, les écluses avec leur nom, et tout ce qu'il peut y avoir de remarquable dans le pays. Ces cartes n'ont d'autre objet que. celui de faciliter les moyens de prononcer sûrement et avec facilité sur tous les démêlés qui peuvent arriver sur le fait des chemins et de la conduite des eaux. Il est arrivé dans quelques territoires, que l'on
manière avantageuse; les fruits qu'on en retire en de pareilles circonstances sont si sensibles, que les magistrats vigilants, et qui s'occupent sérieusement du bien public, ont coutume, pour éviter les dépenses d'un plan et d'une visite d'expert, de faire lever séparément la carte générale du territoire qui leur est confié, et d'y faire adopter une échelle plus petite. Outre les chemins publics, ou de traverse, accompagnés de leurs fossés, que l'on marque sur ces cartes, on trace tous les fleuves, rivières, canaux, les ouvrages publics, les maisons isolées, les ponts, les écluses avec leur nom, et tout ce qu'il peut y avoir de remarquable dans le pays. Ces cartes n'ont d'autre objet que. celui de faciliter les moyens de prononcer sûrement et avec facilité sur tous les démêlés qui peuvent arriver sur le fait des chemins et de la conduite des eaux. Il est arrivé dans quelques territoires, que l'on ne savait pas exactement les bornes et les confins des paroisses, non seulement par rapport aux maisons, mais encore relativement au territoire, surtout dans les endroits où ces limites ne sont point fixées par des fleuves, les rivières, des ruisseaux, ou des canaux; les confins aboutissent quelquefois au milieu d'un champ, peut-être parce que l'on a changé la direction de quelque chemin, ou de quelques canaux. Il résulte de l'ignorance où l'on se trouve touchant les limites (mais cela n'arrive guère dans les pays où l'on paie la dîme), que si l'on bâtissait quelques maisons sur un terrain où doivent être les limites de deux paroisses, et qu'il s'y commit un meurtre, on ne saurait laquelle des deux paroisses devrait enterrer le cadavre. Pour remédier à de pareils inconvénients et les prévenir, il faut que l'arpenteur sache positivement la ligne qui termine les possessions des deux paroisses, et qu'il connaisse par conséquent l'étendue de la juridiction des curés. Le magistrat, chargé de ce détail, aura la précaution de faire planter des bornes, et de marquer les limites avec le consentement et en présence des curés, archiprêtres, bénéficiaires des paroisses adjacentes et limitrophes, lorsque les confins seront indécis; le géomètre pourra
champ, peut-être parce que l'on a changé la direction de quelque chemin, ou de quelques canaux. Il résulte de l'ignorance où l'on se trouve touchant les limites (mais cela n'arrive guère dans les pays où l'on paie la dîme), que si l'on bâtissait quelques maisons sur un terrain où doivent être les limites de deux paroisses, et qu'il s'y commit un meurtre, on ne saurait laquelle des deux paroisses devrait enterrer le cadavre. Pour remédier à de pareils inconvénients et les prévenir, il faut que l'arpenteur sache positivement la ligne qui termine les possessions des deux paroisses, et qu'il connaisse par conséquent l'étendue de la juridiction des curés. Le magistrat, chargé de ce détail, aura la précaution de faire planter des bornes, et de marquer les limites avec le consentement et en présence des curés, archiprêtres, bénéficiaires des paroisses adjacentes et limitrophes, lorsque les confins seront indécis; le géomètre pourra par ce moyen faire le plan de chaque paroisse, et assigner leurs véritables limites. Dans le cas où l'on bâtirait quelques maisons près de ces confins, et qu'il s'y commît quelque homicide, les curés et les bénéficiaires connaîtront pour lors la véritable étendue de leur juridiction. Les cartes sont encore très utiles au public, lorsqu'il sera question d'asseoir des impositions, de faire des collectes pour remédier aux dégâts causés par le débordement des rivières, pour réparer les canaux, ou pour en faire de nouveaux. On épargnera la dépense pour faire le plan des terres qui doivent contribuer, et il sera facile d'y assigner les taxes, sans être obligé de faire aucun arpentage, comme dans les autres cas qui peuvent arriver dans la suite. On voit qu'il sera alors très utile d'avoir les cartes les plus détaillées qu'il sera possible de chaque communauté, de chaque bourg, village, etc. C'est aussi ce qu'ont demandé, en Italie, toutes les communautés qui ont fait renouveler leurs catastèmes, afin de les rendre perpétuels, et de n'être plus exposés à confondre les héritages, comme on l'a remarqué à l'article V. Il y a des arpenteurs qui, dans la confection des catastèmes qu'on fait en mesurant les
très utiles au public, lorsqu'il sera question d'asseoir des impositions, de faire des collectes pour remédier aux dégâts causés par le débordement des rivières, pour réparer les canaux, ou pour en faire de nouveaux. On épargnera la dépense pour faire le plan des terres qui doivent contribuer, et il sera facile d'y assigner les taxes, sans être obligé de faire aucun arpentage, comme dans les autres cas qui peuvent arriver dans la suite. On voit qu'il sera alors très utile d'avoir les cartes les plus détaillées qu'il sera possible de chaque communauté, de chaque bourg, village, etc. C'est aussi ce qu'ont demandé, en Italie, toutes les communautés qui ont fait renouveler leurs catastèmes, afin de les rendre perpétuels, et de n'être plus exposés à confondre les héritages, comme on l'a remarqué à l'article V. Il y a des arpenteurs qui, dans la confection des catastèmes qu'on fait en mesurant les terres et en les estimant, demandent à les priser. On ne saurait approuver ceux qui les chargent de ce soin; il en résulte de très grands abus, à moins que l'arpenteur ne soit du pays même, et qu'il ne connaisse la valeur intrinsèque des fonds. Ces géomètres, dit-on, demandent un prix médiocre pour l'estimation et le mesurage des terres; mais ils se récupèrent par le prix qu'on leur accorde pour mesurer chaque arpent, puisqu'il ne leur en coûte pas plus pour cette besogne que pour l'arpentage qui se fait en même temps: ils peuvent donc se contenter d'un prix modique. On trouve encore d'autres arpenteurs (ceux-ci habitent le lieu où se fait le cataste), qui, pour avoir mesuré anciennement la plus grande partie du territoire dans différents cas, et levé les terriers de plusieurs habitants, peuvent demander un prix médiocre pour de pareils mesurages: outre qu'ils ont presque toutes les dimensions des héritages, ils peuvent encore se servir de plans particuliers qui ont été levés par les arpenteurs du pays, et des anciens catastèmes; ils prétendent qu'ils ne doivent point arpentter des champs qui ont déjà été mesurés. Le public doit y faire beaucoup d'attention, parce que, quoique ces géomètres
prix médiocre pour l'estimation et le mesurage des terres; mais ils se récupèrent par le prix qu'on leur accorde pour mesurer chaque arpent, puisqu'il ne leur en coûte pas plus pour cette besogne que pour l'arpentage qui se fait en même temps: ils peuvent donc se contenter d'un prix modique. On trouve encore d'autres arpenteurs (ceux-ci habitent le lieu où se fait le cataste), qui, pour avoir mesuré anciennement la plus grande partie du territoire dans différents cas, et levé les terriers de plusieurs habitants, peuvent demander un prix médiocre pour de pareils mesurages: outre qu'ils ont presque toutes les dimensions des héritages, ils peuvent encore se servir de plans particuliers qui ont été levés par les arpenteurs du pays, et des anciens catastèmes; ils prétendent qu'ils ne doivent point arpentter des champs qui ont déjà été mesurés. Le public doit y faire beaucoup d'attention, parce que, quoique ces géomètres soient en état d'avoir bien fait un pareil ouvrage, ils ne doivent pas moins mesurer de nouveau tout le territoire, et ne point se servir des anciennes mesures; les possesseurs et les limites des terres peuvent avoir également changé; les plans des héritages ne pourront plus se rapporter au plan général des communautés, territoires de villes, de bourgs, etc., réduits à la même échelle; les cartes particulières ne pourront plus se réunir, elles seront d'autant plus défectueuses, si elles ont été levées avec l'équerre d'arpenteur et avec la boussole; les cartes seront encore plus mauvaises, si l'on ne s'est servi que de la seule boussole pour les faire, comme le savent très bien ceux qui sont versés dans la géométrie pratique: de la résultent des erreurs et des difficultés sans nombre dans l'usage que l'on fait des catastèmes, ce qui est arrivé dans plusieurs endroits. Les communautés sages et prudentes qui ont fait faire leur cataste, ont donc exigé de l'arpenteur de ne point se servir des mesures qui ont été anciennement prises, et d'arpenter de nouveau toutes les terres contenues dans le territoire; c'est ce qui a été pratiqué dans les derniers catastèmes faits par ordre des communautés intelligentes
général des communautés, territoires de villes, de bourgs, etc., réduits à la même échelle; les cartes particulières ne pourront plus se réunir, elles seront d'autant plus défectueuses, si elles ont été levées avec l'équerre d'arpenteur et avec la boussole; les cartes seront encore plus mauvaises, si l'on ne s'est servi que de la seule boussole pour les faire, comme le savent très bien ceux qui sont versés dans la géométrie pratique: de la résultent des erreurs et des difficultés sans nombre dans l'usage que l'on fait des catastèmes, ce qui est arrivé dans plusieurs endroits. Les communautés sages et prudentes qui ont fait faire leur cataste, ont donc exigé de l'arpenteur de ne point se servir des mesures qui ont été anciennement prises, et d'arpenter de nouveau toutes les terres contenues dans le territoire; c'est ce qui a été pratiqué dans les derniers catastèmes faits par ordre des communautés intelligentes et par des géomètres versés dans leur profession. Avant que l'arpenteur commence le cataste, la communauté choisira deux personnes d'une probité et d'une intelligence reconnues, pour veiller à cette opération. Leur devoir consistera à redresser le géomètre et à avertir la communauté dans le cas de malversation; elles seront encore obligées de faire publier par les curés, chacun dans leur paroisse respective, dans les villages, les bourgs, les villes, etc. que l'on doit travailler dans peu au cataste, afin que les propriétaires se tiennent prêts pour indiquer les bornes de leurs héritages et pour les voir mesurer ; elles seront chargées, outre cela, de faire pourvoir d'ustensiles nécessaires l'arpenteur, de choisir les logements qu'il occupera ; enfin elles l'assisteront dans tout ce qui pourra concourir à l'engager à faire ou à renouveler comme il faut le cataste. Les députés ayant été nommés, le marché avec l'arpenteur étant conclu, les articles rédigés, et le contrat passé en bonne forme, le géomètre débutera par faire savoir aux députés le village par lequel il croit qu'il est plus convenable de commencer la carte, afin d'en faire avertir le curé. Ce dernier publiera au prône, un jour de fête, que l'on commencera à mesurer
obligées de faire publier par les curés, chacun dans leur paroisse respective, dans les villages, les bourgs, les villes, etc. que l'on doit travailler dans peu au cataste, afin que les propriétaires se tiennent prêts pour indiquer les bornes de leurs héritages et pour les voir mesurer ; elles seront chargées, outre cela, de faire pourvoir d'ustensiles nécessaires l'arpenteur, de choisir les logements qu'il occupera ; enfin elles l'assisteront dans tout ce qui pourra concourir à l'engager à faire ou à renouveler comme il faut le cataste. Les députés ayant été nommés, le marché avec l'arpenteur étant conclu, les articles rédigés, et le contrat passé en bonne forme, le géomètre débutera par faire savoir aux députés le village par lequel il croit qu'il est plus convenable de commencer la carte, afin d'en faire avertir le curé. Ce dernier publiera au prône, un jour de fête, que l'on commencera à mesurer les terres du village, du bourg, de la communauté, etc. un tel jour ; que les habitants aient à se tenir prêts quand l'arpenteur se présentera pour mesurer leurs héritages : il leur enjoindra de se trouver sur les lieux pour lui montrer fidèlement les véritables confins de leurs possessions ; cet avis sera de plus affiché à la porte de l'église, à celle du château, et aux autres lieux accoutumés, dans l'endroit dont l'on doit faire le cataste. Les propriétaires pourront alors assister à l'arpentage de leurs terres ; ils auront encore assez de temps pour ajuster leurs différends au sujet des limites. L'arpenteur aura conséquemment la facilité de faire ses opérations ; car s'il y avait quelques difficultés, le géomètre n'est point obligé de perdre son temps. S'il trouve quelques limites douteuses et contestées, il fera avertir les propriétaires voisins par les députés, afin qu'ils puissent s'accorder et faire planter des bornes fixes ; s'ils veulent se servir de l'arpenteur qui travaille au cataste, celui-ci pourra laisser sur la carte le confin en litige. Lorsqu'il aura achevé de mesurer le village, les terres du bourg ou de la communauté, il pourra accorder le différend survenu entre voisins, et
; cet avis sera de plus affiché à la porte de l'église, à celle du château, et aux autres lieux accoutumés, dans l'endroit dont l'on doit faire le cataste. Les propriétaires pourront alors assister à l'arpentage de leurs terres ; ils auront encore assez de temps pour ajuster leurs différends au sujet des limites. L'arpenteur aura conséquemment la facilité de faire ses opérations ; car s'il y avait quelques difficultés, le géomètre n'est point obligé de perdre son temps. S'il trouve quelques limites douteuses et contestées, il fera avertir les propriétaires voisins par les députés, afin qu'ils puissent s'accorder et faire planter des bornes fixes ; s'ils veulent se servir de l'arpenteur qui travaille au cataste, celui-ci pourra laisser sur la carte le confin en litige. Lorsqu'il aura achevé de mesurer le village, les terres du bourg ou de la communauté, il pourra accorder le différend survenu entre voisins, et marquer sur la carte le confin contesté, et que l'on avait omis. L'arpenteur sera payé convenablement par les parties, indépendamment des honoraires qu'il reçoit pour le cataste. Le géomètre doit donc opérer sans souffrir aucun empêchement, en suivant toutefois ce qui lui a été prescrit par les articles de son marché. Lorsque l'arpenteur aura fini de mesurer les terres qui dépendent d'un village, d'un bourg ou d'une communauté, et qu'il en aura fait le plan selon les règles de l'art, c'est-à-dire lorsqu'il aura tracé cette carte avec de l'encre de la Chine, et marqué les maisons, les bornes des héritages, les qualités des fonds, les fleuves, les rivières, les étangs, les marais, les ruisseaux, les chemins, etc., et ce qu'il y a de plus remarquable, il numérotera chaque pièce, afin d'en pouvoir trouver par ce moyen la description dans son mémoire. Le géomètre marquera ensuite très-exactement les confins du pays, et orientera la carte en y plaçant la rose des vents : on n'oubliera pas non plus l'échelle des mesures dont on a fait usage dans la confection du cataste. L'arpenteur insérera dans un mémoire séparé (il s'appelle brogliardo) une description générale du pays, des villes, bourgs, villages, hameaux, qui
marché. Lorsque l'arpenteur aura fini de mesurer les terres qui dépendent d'un village, d'un bourg ou d'une communauté, et qu'il en aura fait le plan selon les règles de l'art, c'est-à-dire lorsqu'il aura tracé cette carte avec de l'encre de la Chine, et marqué les maisons, les bornes des héritages, les qualités des fonds, les fleuves, les rivières, les étangs, les marais, les ruisseaux, les chemins, etc., et ce qu'il y a de plus remarquable, il numérotera chaque pièce, afin d'en pouvoir trouver par ce moyen la description dans son mémoire. Le géomètre marquera ensuite très-exactement les confins du pays, et orientera la carte en y plaçant la rose des vents : on n'oubliera pas non plus l'échelle des mesures dont on a fait usage dans la confection du cataste. L'arpenteur insérera dans un mémoire séparé (il s'appelle brogliardo) une description générale du pays, des villes, bourgs, villages, hameaux, qui sont dans la carte ; il fera mention de la quantité de feux, de la qualité du sol, de ses productions, de ses avantages ou désavantages, enfin de tout ce que l'on décrit ordinairement dans ce cas. Cela étant achevé, le géomètre composera son mémoire, en décrivant d'abord d'une manière générale la paroisse, le bourg, la communauté qu'il a pour objet. Ce mémoire consiste 1°. dans la liste exacte de tous les propriétaires inscrits par ordre alphabétique, avec le nom de leurs terres numérotées avec des chiffres correspondants à ceux de la carte ; 2°. on marquera en marge la qualité du terrain, et l'on fera mention de son étendue ; enfin, de la quantité d'arpents possédés par chaque particulier. Cette somme sera portée en dehors, pour que l'on puisse connaître la totalité des possessions contenues dans tout le territoire, bourg, village, communauté que l'on vient de mesurer. A la fin de ces articles, qui comprendront les héritages de chaque propriétaire, on marquera la quantité de terrain destiné pour l'usage du public, comme les chemins, les fleuves, rivières, ruisseaux, étangs, chacun séparément, et leur totalité, afin que l'arpenteur soit payé pour les avoir mesurés, suivant ce qui a été dit