jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
mâhâgé condamner de la ville, où il fit cette mauvaise mégerie » (ch. 236). Il convient d'examiner : d'une part, la nature et les caractères des sanctions prononcées, — d'autre part, le fondement juridique de la répression ainsi pratiquée. Les sanctions frappant le médecin dont le client, de condition libre, a succombé ou dont le client, de condition libre, est demeuré infirme, s'analysent en : une cérémonie préalable au supplice (la conduite par la ville), une peine principale (la pendaison ou l'ablation du poing droit), une peine accessoire quant aux biens (la confiscation), une peine accessoire quant à la personne (le bannissement). a) La conduite par la ville du mâhâgé, fustigé et portant urinal en main, est plus une cérémonie de publicité moralisatrice qu'une peine. Ce n'est pas une peine, au sens propre du mot. La C. Bourg. l'exprime clairement : « ...être menés frustant par la ville, un orinal en sa main, pour effrayer les autres de ce mauvais, car ce est droit et raison, par l'assise » (ch. 238). Les législations pénales du Moyen âge ont, toutes, eu le plus grand souci de la publicité moralisatrice des peines : les exécutions se faisaient au grand jour, en lieu public, tous les gibets et potences étaient placés en des points élevés, partant fort visibles, etc. ; ne rappelons que pour mémoire l'abattage et l'arsenic de la maison du criminel et autres pratiques de cet ordre. Quant à l'urinal placé dans la main du condamné, pendant sa conduite par la ville, c'est un objet professionnel destiné à préciser la publicité, choisi pour désigner au peuple la profession médicale du condamné et la cause même de sa condamnation. Le Moyen âge aimait, dans les exécutions, l'emploi des écritures, pancartes et, à l'intention des illettrés, l'emploi d'objets emblématiques ou caractéristiques, posés sur les suppliciés ou portés par eux. Ainsi, par exemple, dans le même esprit que la conduite du mâhâgé, était conçue, selon la C. Bourg., la conduite de l'incendiaire au bûcher : « ...menés par toute la ville, le tison du feu en sa main, frustant encor, jusqu'à feu où il
public, tous les gibets et potences étaient placés en des points élevés, partant fort visibles, etc. ; ne rappelons que pour mémoire l'abattage et l'arsenic de la maison du criminel et autres pratiques de cet ordre. Quant à l'urinal placé dans la main du condamné, pendant sa conduite par la ville, c'est un objet professionnel destiné à préciser la publicité, choisi pour désigner au peuple la profession médicale du condamné et la cause même de sa condamnation. Le Moyen âge aimait, dans les exécutions, l'emploi des écritures, pancartes et, à l'intention des illettrés, l'emploi d'objets emblématiques ou caractéristiques, posés sur les suppliciés ou portés par eux. Ainsi, par exemple, dans le même esprit que la conduite du mâhâgé, était conçue, selon la C. Bourg., la conduite de l'incendiaire au bûcher : « ...menés par toute la ville, le tison du feu en sa main, frustant encor, jusqu'à feu où il doit être ars » (ch. 284, éd. Beug., p. 215). b) La peine principale était la pendaison du mâhâgé, ou l'ablation de son poing droit, selon que le client du condamné était mort ou restait mutilé. Immédiatement vient à l'esprit la notion de talion, qui, fille de la notion de vengeance privée, imprègne toutes les législations pénales du Moyen âge. Talio est similitudo, ut taliter qui patiatur ut fecit : pour la mort, la mort, pour la mutilation, la mutilation, étant bien observé que nous sommes en présence d'un talion légalisé, — bien observé que « nul homme par sa autorité ne doit tuer l'homicide » et que toutes peines doivent être prononcées par la cour de justice (ch. 278, éd. Beug., p. 210). c) La peine accessoire de confiscation des biens frappait en outre le mâhâgé post mortem. La confiscation du patrimoine du condamné à une peine criminelle est une peine accessoire, d'origine romaine, que les princes francs ont adoptée de bonne heure, comme étant particulièrement avantageuse pour leur fisc. C'est par eux qu'elle est entrée dans le système pénal coutumier et il faut soigneusement la distinguer de la commise féodale. Dans les législations qui pratiquent la confiscation, celle-ci
vengeance privée, imprègne toutes les législations pénales du Moyen âge. Talio est similitudo, ut taliter qui patiatur ut fecit : pour la mort, la mort, pour la mutilation, la mutilation, étant bien observé que nous sommes en présence d'un talion légalisé, — bien observé que « nul homme par sa autorité ne doit tuer l'homicide » et que toutes peines doivent être prononcées par la cour de justice (ch. 278, éd. Beug., p. 210). c) La peine accessoire de confiscation des biens frappait en outre le mâhâgé post mortem. La confiscation du patrimoine du condamné à une peine criminelle est une peine accessoire, d'origine romaine, que les princes francs ont adoptée de bonne heure, comme étant particulièrement avantageuse pour leur fisc. C'est par eux qu'elle est entrée dans le système pénal coutumier et il faut soigneusement la distinguer de la commise féodale. Dans les législations qui pratiquent la confiscation, celle-ci n'est point confiée à l'arbitraire du juge : elle suit automatiquement toute condamnation à une peine principale criminelle (voir ch. 232, 284, 285, 290, éd. Beug., p. 161, 215, 216, 219). d) Le bannissement, qui après la peine d'amputation du poing droit, était prononcé contre le mâhâgé, dont le malade, libre, était resté atteint d'un mâhâgé, ou qui était prononcé contre le mâhâgé, dont le malade, esclave, avait succombé (ch. 236) est une sanction de laquelle il y aurait beaucoup à dire et que les législations coutumières ont largement utilisée soit comme peine principale (surtout les chartes de commune), soit comme peine accessoire. Le bannissement du mâhâgé a ce caractère de peine accessoire et, pour préciser, le caractère d'interdiction définitive de séjour, conçue comme mesure de protection de la collectivité (voir ch. 125, 241, 290, 298, éd. Beug., p. 86, 173, 219, 223). En somme, de cet examen des sanctions frappant le médecin, il résulte que ce sont sanctions ordinaires de droit commun des législations coutumières, en général, et des Assises de Jérusalem, en particulier. Elles n'ont, en soi, rien d'exceptionnel. Ce qui est seulement exceptionnel, disons-le dès maintenant, c'est l'application que la C. Bourg en fait au mâhâgé. Nous
libre, était resté atteint d'un mâhâgé, ou qui était prononcé contre le mâhâgé, dont le malade, esclave, avait succombé (ch. 236) est une sanction de laquelle il y aurait beaucoup à dire et que les législations coutumières ont largement utilisée soit comme peine principale (surtout les chartes de commune), soit comme peine accessoire. Le bannissement du mâhâgé a ce caractère de peine accessoire et, pour préciser, le caractère d'interdiction définitive de séjour, conçue comme mesure de protection de la collectivité (voir ch. 125, 241, 290, 298, éd. Beug., p. 86, 173, 219, 223). En somme, de cet examen des sanctions frappant le médecin, il résulte que ce sont sanctions ordinaires de droit commun des législations coutumières, en général, et des Assises de Jérusalem, en particulier. Elles n'ont, en soi, rien d'exceptionnel. Ce qui est seulement exceptionnel, disons-le dès maintenant, c'est l'application que la C. Bourg en fait au mâhâgé. Nous voyons, en effet, le médecin, dont le client, libre, a succombé, être puni de mort comme les coupables d'homicide volontaire (ch. 288, éd. Beug., p. 219), même prémédité (ch. 117, 149, 265, 278, 286, éd. Beug., p. 82, 102, 200, 210, 217), même accompagné de recel de cadavre (ch. 285, éd. Beug., p. 216). Nous le voyons, si son client est resté atteint d'incapacité permanente, puni de la perte du poing droit, comme le coupable de mutilation volontaire sur la personne d'autrui (ch. 125, 157, éd. Beug., p. 86, 106). Ceci nous amène à la question du fondement juridique de la répression pénale, ainsi pratiquée. Autrement dit, il nous faut rechercher en vertu de quel principe de droit la C. Bourg. frappe le médecin de la façon que l'on vient de voir. Dans les droits très rudimentaires, lorsqu'il est établi que la mort d'un homme a eu pour cause l'acte quelconque d'un autre, cet autre est tenu pour responsable pénalement, sans que l'on se préoccupe de son intention; le principe peut se formuler ainsi : absolue responsabilité de l'acteur quant aux effets de tous ses actes évidents, ce qui entraîne identité de traitement pour le coupable d'homicide volontaire et le
éd. Beug., p. 216). Nous le voyons, si son client est resté atteint d'incapacité permanente, puni de la perte du poing droit, comme le coupable de mutilation volontaire sur la personne d'autrui (ch. 125, 157, éd. Beug., p. 86, 106). Ceci nous amène à la question du fondement juridique de la répression pénale, ainsi pratiquée. Autrement dit, il nous faut rechercher en vertu de quel principe de droit la C. Bourg. frappe le médecin de la façon que l'on vient de voir. Dans les droits très rudimentaires, lorsqu'il est établi que la mort d'un homme a eu pour cause l'acte quelconque d'un autre, cet autre est tenu pour responsable pénalement, sans que l'on se préoccupe de son intention; le principe peut se formuler ainsi : absolue responsabilité de l'acteur quant aux effets de tous ses actes évidents, ce qui entraîne identité de traitement pour le coupable d'homicide volontaire et le coupable d'homicide involontaire. C'est l'application de l'adage : factum reputabitur pro voluntate. Est-ce de ce droit tout primitif, dont la C. Bourg. fait application au médecin? Cela serait peu vraisemblable, car l'Église, dans ses Pénitentiels qui exercèrent une influence juridique considérable, s'est déjà depuis longtemps montrée soucieuse des éléments mentaux du péché et a ainsi, depuis longtemps, provoqué, dans le droit laïque, la prise en considération de l'élément intentionnel du crime. A la vérité, l'ensemble des législations coutumières de l'extrême fin du XIIe siècle et du XIIIe, par exemple le Très Ancien Coutumier de Normandie, rédigé en 1199, auquel on peut reconnaître une certaine parenté avec les Assises de Jérusalem, — épargne toute sanction pénale au coupable d'homicide ou de meurtre involontaires; l'intention est isolée du fait. La C. Bourg, est, elle-même, l'expression d'un droit semblablement évolué, connaissant bien les catégories d'homicide justifié (celui du juge et du bourreau sur le condamné, ch. 278, éd. Beug., p. 210), d'homicide excusé (légitime défense, flagrant délit d'adultère, ch. 264, 288, éd. Beug., p. 199, 218), d'homicide et de meurtre involontaires (ch. 157, éd. Beug., p. 106) et ne songeant point à les punir, parce qu'ayant complètement dégagé la valeur de l'intention en
du péché et a ainsi, depuis longtemps, provoqué, dans le droit laïque, la prise en considération de l'élément intentionnel du crime. A la vérité, l'ensemble des législations coutumières de l'extrême fin du XIIe siècle et du XIIIe, par exemple le Très Ancien Coutumier de Normandie, rédigé en 1199, auquel on peut reconnaître une certaine parenté avec les Assises de Jérusalem, — épargne toute sanction pénale au coupable d'homicide ou de meurtre involontaires; l'intention est isolée du fait. La C. Bourg, est, elle-même, l'expression d'un droit semblablement évolué, connaissant bien les catégories d'homicide justifié (celui du juge et du bourreau sur le condamné, ch. 278, éd. Beug., p. 210), d'homicide excusé (légitime défense, flagrant délit d'adultère, ch. 264, 288, éd. Beug., p. 199, 218), d'homicide et de meurtre involontaires (ch. 157, éd. Beug., p. 106) et ne songeant point à les punir, parce qu'ayant complètement dégagé la valeur de l'intention en matière pénale. Comment donc alors expliquer que les homicides et meurtres involontaires, s'ils ont été commis à l'occasion des soins donnés par le médecin au client, soient punis de la pénalité exorbitante que l'on sait? Très simplement : le droit médical de la C. Bourg. est un droit de circonstance. En Palestine, l'art médical, en effet, n'était presqu'exclusivement exercé que par des médecins grecs, juifs, samaritains, syriens, sarasins, et autres, ainsi que le rapporte Guillaume de Tyr (XVIII, 34, xx, 33). Les chrétiens du Royaume latin de Jérusalem n'avaient que la plus maigre confiance dans la loyauté de ces médecins étrangers à leur race et à leur religion. C'est pourquoi, ils conçurent, contre les médecins, un rigoureux et exceptionnel système pénal, complété par la réglementation de l'exercice de la médecine. C. Bourg., ch. 238, éd. Beug., p. 169 : « Nul médecin étranger, c'est qui vient d'Outremer ou de Payenne [les pays païens], ne peut exercer d'or et multiplier jusques à ce qu'il soit reconnu par d'autres médecins, les meilleurs de la terre [du royaume latin], en la présence de l'Évêque de la terre, devant qui se doit être fait. Et si on connaît que celui-ci soit suffisant de médecin,
En Palestine, l'art médical, en effet, n'était presqu'exclusivement exercé que par des médecins grecs, juifs, samaritains, syriens, sarasins, et autres, ainsi que le rapporte Guillaume de Tyr (XVIII, 34, xx, 33). Les chrétiens du Royaume latin de Jérusalem n'avaient que la plus maigre confiance dans la loyauté de ces médecins étrangers à leur race et à leur religion. C'est pourquoi, ils conçurent, contre les médecins, un rigoureux et exceptionnel système pénal, complété par la réglementation de l'exercice de la médecine. C. Bourg., ch. 238, éd. Beug., p. 169 : « Nul médecin étranger, c'est qui vient d'Outremer ou de Payenne [les pays païens], ne peut exercer d'or et multiplier jusques à ce qu'il soit reconnu par d'autres médecins, les meilleurs de la terre [du royaume latin], en la présence de l'Évêque de la terre, devant qui se doit être fait. Et si on connaît que celui-ci soit suffisant de médecin, l'évêque, d'ouël en avancé, de lui donner licence, que médecin est garanti de guérir, que médecin est prouvé. » Espérant obtenir ainsi une relative sécurité. La nécessité, réelle ou supposée, de cette législation d'exception à l'égard du médecin fut, pour les juristes du Royaume latin de Jérusalem, l'occasion de s'élever dans les degrés de la science juridique. Alors que l'ensemble de leurs contemporains occidentaux semble ne connaître que la punition du fait volontaire, d'une part, et l'absolution du fait involontaire, d'autre part, eux, poussés par le besoin de fournir un fondement juridique au châtiment du médecin, sont parvenus déjà à la possession d'un concept de responsabilité pénale, qui est de même essence que celui des articles 319 et 320 du Code Pénal. Ceci appert d'abord de l'intitulé même des ch. 236 et 238 de la C. Bourg., où l'on trouve les expressions de « qui médisent ou qui taillent autrement qu'il ne doivent » et de « par sa mauvaise garde ». Ceci appert aussi de l'énumération, que donne la C. Bourg., des diverses hypothèses cliniques et des fautes techniques pouvant causer la mort ou la mutilation du client. Nous pouvons grouper les fautes envisagées à travers les ch. 236
dans les degrés de la science juridique. Alors que l'ensemble de leurs contemporains occidentaux semble ne connaître que la punition du fait volontaire, d'une part, et l'absolution du fait involontaire, d'autre part, eux, poussés par le besoin de fournir un fondement juridique au châtiment du médecin, sont parvenus déjà à la possession d'un concept de responsabilité pénale, qui est de même essence que celui des articles 319 et 320 du Code Pénal. Ceci appert d'abord de l'intitulé même des ch. 236 et 238 de la C. Bourg., où l'on trouve les expressions de « qui médisent ou qui taillent autrement qu'il ne doivent » et de « par sa mauvaise garde ». Ceci appert aussi de l'énumération, que donne la C. Bourg., des diverses hypothèses cliniques et des fautes techniques pouvant causer la mort ou la mutilation du client. Nous pouvons grouper les fautes envisagées à travers les ch. 236 et 238, sous cinq espèces : l'erreur de diagnostic, l'impéritie thérapeutique, la maladresse opératoire, l'impéritie pharmaceutique et la négligence : a) Erreur de diagnostic : Un malade souffre d'un « refroidement » [refroidissement], le médecin pratique une saignée et « se fait-il par son mauvais sens qu'il ne soit bien connu et que médecin peut, par droit, d'or. Et c'est droit et raison par l'assise de Jérusalem. En ce cas et si l'avant qu'il ne soit pas bon médecin, que médecin ne puisse, par droit. La raison juge que l'évêque et la cour lui doivent commander qu'il quittera la ville, ou, si non, qu'il reste en la terre sans lui faire médecin. Et s'il arrive que quelque médecin médise par la ville, sans congé de la cour et de l'évêque, la cour le doit prendre et faire jeter hors la ville, par droit et par l'assise de Jérusalem ». Guillaume de Tyr raconte, en effet, qu'à sa mort en 1173, Amaury Ier, roi de Jérusalem, terrassé par la fièvre, fit supplier des médecins grecs et syriens de lui apporter une quelconque décoction pour apaiser son mal, mais que ce fut vainement, effrayés qu'ils étaient du risque de soigner le royal
connu et que médecin peut, par droit, d'or. Et c'est droit et raison par l'assise de Jérusalem. En ce cas et si l'avant qu'il ne soit pas bon médecin, que médecin ne puisse, par droit. La raison juge que l'évêque et la cour lui doivent commander qu'il quittera la ville, ou, si non, qu'il reste en la terre sans lui faire médecin. Et s'il arrive que quelque médecin médise par la ville, sans congé de la cour et de l'évêque, la cour le doit prendre et faire jeter hors la ville, par droit et par l'assise de Jérusalem ». Guillaume de Tyr raconte, en effet, qu'à sa mort en 1173, Amaury Ier, roi de Jérusalem, terrassé par la fièvre, fit supplier des médecins grecs et syriens de lui apporter une quelconque décoction pour apaiser son mal, mais que ce fut vainement, effrayés qu'ils étaient du risque de soigner le royal malade. Des médecins latins n'acceptèrent de préparer le breuveguel demandé qu'après avoir été solennellement assurés, par le roi lui-même, qu'au cas d'événement malheureux, ils n'en auraient point à répondre (XX, 33). Impéritie diagnostique : Pour le malade de « courence » [flux de ventre], le médecin au lieu d'administrer « choses étrangères et froides », administra « choses laxatives ou choses chloroformiques, par quoi le fief [foie] lui est tout pour vu, et est allé des dessous à la chambre [sorti de suite à la selle] ...et il ne fit pas si comme il dut, et pour ce est mort » (ch. 238). Au malade de « chaud », c'est-à-dire qu'il avait grande chaleur dedans le corps, le médecin fit une saignée trop hâtive et trop abondante, de telle façon que « ce jour malade par la faiblesse de la chaleur qu'il avait si débilitée, que par la saignée, si lui monta la chaleur en la tête, et résista et mourut » (ch. 238). Un blessé présentait une « plaie en leuc [lieu] haut et en leuc où il lui convenait mettre des choses chaudes, si comme est sur le cerveau, ou sur les nerfs, ou sur les jointures qui
choses étrangères et froides », administra « choses laxatives ou choses chloroformiques, par quoi le fief [foie] lui est tout pour vu, et est allé des dessous à la chambre [sorti de suite à la selle] ...et il ne fit pas si comme il dut, et pour ce est mort » (ch. 238). Au malade de « chaud », c'est-à-dire qu'il avait grande chaleur dedans le corps, le médecin fit une saignée trop hâtive et trop abondante, de telle façon que « ce jour malade par la faiblesse de la chaleur qu'il avait si débilitée, que par la saignée, si lui monta la chaleur en la tête, et résista et mourut » (ch. 238). Un blessé présentait une « plaie en leuc [lieu] haut et en leuc où il lui convenait mettre des choses chaudes, si comme est sur le cerveau, ou sur les nerfs, ou sur les jointures qui sont de froid nature et celui-ci les mettait toujours froides choses, et celui même par ce » (ch. 236). En présence d'un « posthume [apostume, abcès] en aucun lieu périlleux, et il ne convenait à mettre des choses mouvantes qui attiraient le mal hors [attiraient ce mal à l'extérieur], et celui-ci y mettait chaudes choses et sèches, par lesquelles le mal crevait dedans, et mourut » (ch. 236). Impéritie thérapeutique : Au malade « idropique, c'est que celui-ci avait le ventre gros », le médecin « lui fit le ventre, là où celui mal est, et puis il n'en sentit l'effet aigu [l'eau], qui dedans était, à raison, mais en laissa sortir [sortir] tant à la première fois qu'il faiblit si qu'il perdit le souffle et mourut » (ch. 238). Pour traiter un client qui a « mal au fondement », le médecin « prit un fer bien chaud et lui veut cuire le fief [excroissances, hémorroïdes] d'où ce mal vient, et il ne le sut faire, ains lui cuisit et arriva au but du boire culaire [brûle l'extrémité du bourreau culaire], si que le boire se restaina et le serra par l'arsenic [brûleur], si que mais ne put aller
celui-ci y mettait chaudes choses et sèches, par lesquelles le mal crevait dedans, et mourut » (ch. 236). Impéritie thérapeutique : Au malade « idropique, c'est que celui-ci avait le ventre gros », le médecin « lui fit le ventre, là où celui mal est, et puis il n'en sentit l'effet aigu [l'eau], qui dedans était, à raison, mais en laissa sortir [sortir] tant à la première fois qu'il faiblit si qu'il perdit le souffle et mourut » (ch. 238). Pour traiter un client qui a « mal au fondement », le médecin « prit un fer bien chaud et lui veut cuire le fief [excroissances, hémorroïdes] d'où ce mal vient, et il ne le sut faire, ains lui cuisit et arriva au but du boire culaire [brûle l'extrémité du bourreau culaire], si que le boire se restaina et le serra par l'arsenic [brûleur], si que mais ne put aller à chambre et mourut » (ch. 238). Pour soigner la plaie d'un « navré » [navré, blessé], le médecin « le taille maladif, ou parce qu'il ne devait être taillé, il le tailla et pour ce mourut; ou parce qu'il devait tailler la plaie par la levure ou l'apostème du lieu, et il tailla de travers et pour ce mourut » (ch. 236). Un blessé présentait une plaie à la tête, accompagnée d'une fracture du crâne, le médecin « ne lui sut rosser [rogner l'os brisé], ains le tint encétois qu'il les brisés béchèrent au cerveau, et celui par ce mourut » (ch. 236). Ayant à réduire une fracture du bras ou de la jambe, le médecin « le tira et le lâcha si maladif, par ses emplâtres qui rien ne valurent, que celui demeura maharidés à tous jours [demeure définitivement infirme] (ch. 236). Impéritie pharmaceutique : Un client est « malade de quotidiennement, c'est de chaud et de froid » [fièvre quotidiennement], le médecin entreprend de le guérir par « un purgatif de médicine », mais « il lui donna la médicine à prendre ou demi-nuit, et en cette médicine avait tant d'escambounie [scammonée], qu'elle fut si forte que