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dans la chambre, soit au dehors, la proposition d'une pension destinée à venir au secours de sa famille, le désir de voir retirer cette proposition. Sa fortune, sans être considérable, met sa femme et ses filles à l'abri du besoin, et il n'a pas renoncé encore au noble espoir de leur être utile. » La commission du budget a terminé l'examen des articles du budget du ministère des affaires étrangères, sur l'augmentation des traitements des agents diplomatiques. Ces augmentations sont fixées pour les ambassades : de Berne de 50 à 60 mille francs : de Bruxelles de 60 000 à 70 000 fr. de Constantinople, de 100 000 à 120 000 fr. : de Madrid, de 450 000 à 180 000 fr. ; et de Naples, de 90 000 à 100 000 fr. Les légations d'Athènes, de Buenos-Ayres, de Darmstadt, de Lisbonne, de Rio-Janeiro, de Weimar et de Bogota recevront également une augmentation. La commission commencera demain l'examen du budget de l'instruction publique. La chambre des députés a discuté et adopté aujourd'hui par assis et levé le projet de loi relatif au règlement définitif du budget cre 1842. Le roi a reçu hier, à huit heures et demie du soir, la grande députation de la chambre des députés chargée de lui présenter l'adresse en réponse au discours du Trône. Après avoir entendu la lecture de l'adresse, le roi a répondu : « Messieurs les députés, « Je vous remercie de cette loyale adresse. Elle contribuera, avec cette force qui s'attache à tout ce qui émane de vous, à préserver notre avenir des dangers que l'aveuglement des passions attire trop souvent sur les peuples. Un mutuel respect de la justice et de la paix préside à nos relations avec toutes les puissances étrangères, et l'accord, si heureusement et si honorablement rétabli entre la France et l'Angleterre, atteste l'esprit de sagesse et de conciliation qui anime les deux gouvernements. Grâce à votre concours, à l'appui que vous avez prêté à mon gouvernement, grâce à la stabilité que l'union des pouvoirs a donnée à nos institutions, notre patrie, protégée par la divine providence,
la grande députation de la chambre des députés chargée de lui présenter l'adresse en réponse au discours du Trône. Après avoir entendu la lecture de l'adresse, le roi a répondu : « Messieurs les députés, « Je vous remercie de cette loyale adresse. Elle contribuera, avec cette force qui s'attache à tout ce qui émane de vous, à préserver notre avenir des dangers que l'aveuglement des passions attire trop souvent sur les peuples. Un mutuel respect de la justice et de la paix préside à nos relations avec toutes les puissances étrangères, et l'accord, si heureusement et si honorablement rétabli entre la France et l'Angleterre, atteste l'esprit de sagesse et de conciliation qui anime les deux gouvernements. Grâce à votre concours, à l'appui que vous avez prêté à mon gouvernement, grâce à la stabilité que l'union des pouvoirs a donnée à nos institutions, notre patrie, protégée par la divine providence, jouit de ce bonheur toujours croissant qui fait la gloire de mon règne, et, s'il m'est permis de le dire, ma consolation personnelle ; et au lieu de voir les nations voisines craindre que la force et la puissance de la France ne soient employées aux ravages de la guerre ou à la propagation de l'anarchie révolutionnaire, nous leur avons inspiré la juste confiance que notre force et notre puissance sont, pour elles comme pour nous, un gage de paix et de sécurité. » Le roi, après avoir lu le discours en réponse à l'adresse de la chambre, a pris soin d'ajouter, assure-t-on : « Ce discours a été délibéré en conseil. » Les deux journaux ministériels ne consignent point ce mot. Chambre des Pairs. Ordre du jour du 31 janvier. À une heure, séance publique. Renouvellement des bureaux formés le 27 décembre dernier. Communication du gouvernement. Vote, s'il y a lieu, sur la demande faite dans la dernière séance par M. le comte Beugnot, au fin de reprise des propositions de loi restées à l'état de rapports. Rapports, s'il y a lieu, du comité des pétitions. Chambre des Députés. PRÉSIDENCE DE M. SAUZET. Séance du 30 janvier. La séance
ou à la propagation de l'anarchie révolutionnaire, nous leur avons inspiré la juste confiance que notre force et notre puissance sont, pour elles comme pour nous, un gage de paix et de sécurité. » Le roi, après avoir lu le discours en réponse à l'adresse de la chambre, a pris soin d'ajouter, assure-t-on : « Ce discours a été délibéré en conseil. » Les deux journaux ministériels ne consignent point ce mot. Chambre des Pairs. Ordre du jour du 31 janvier. À une heure, séance publique. Renouvellement des bureaux formés le 27 décembre dernier. Communication du gouvernement. Vote, s'il y a lieu, sur la demande faite dans la dernière séance par M. le comte Beugnot, au fin de reprise des propositions de loi restées à l'état de rapports. Rapports, s'il y a lieu, du comité des pétitions. Chambre des Députés. PRÉSIDENCE DE M. SAUZET. Séance du 30 janvier. La séance est ouverte à deux heures, devant une vingtaine de membres. M. LE PRÉSIDENT donne lecture de la réponse faite par le roi à l'Adresse qui lui a été présentée hier, et il en ordonne l'insertion au procès-verbal. Il annonce en même temps que mention sera également faite au procès-verbal de l'ordonnance qui nomme les commissaires du roi chargés de soutenir devant la chambre les projets de loi concernant le règlement définitif du budget de l'exercice de 1842, les comptes supplémentaires et extraordinaires de 1843-44 et le budget de 1846. L'ordre du jour appelle l'examen du projet de loi sur le règlement définitif du budget de 1842. La discussion générale est ouverte. M. ÉTIENNE se plaint que l'initiative du gouvernement n'ait pas une plus grande part dans les améliorations apportées aux grands services publics. Le ministère n'a pourtant pas l'excuse que ses devanciers pouvaient invoquer ; il y a plus de quatre ans qu'il dure, et tout son temps n'a pas dû être absorbé par la nécessité de se maintenir. Pourquoi a-t-il laissé tout à faire à la sollicitude des chambres ? L'honorable orateur entre ensuite dans la critique de l'organisation de quelques services, et notamment de ceux des contributions directes
l'ordonnance qui nomme les commissaires du roi chargés de soutenir devant la chambre les projets de loi concernant le règlement définitif du budget de l'exercice de 1842, les comptes supplémentaires et extraordinaires de 1843-44 et le budget de 1846. L'ordre du jour appelle l'examen du projet de loi sur le règlement définitif du budget de 1842. La discussion générale est ouverte. M. ÉTIENNE se plaint que l'initiative du gouvernement n'ait pas une plus grande part dans les améliorations apportées aux grands services publics. Le ministère n'a pourtant pas l'excuse que ses devanciers pouvaient invoquer ; il y a plus de quatre ans qu'il dure, et tout son temps n'a pas dû être absorbé par la nécessité de se maintenir. Pourquoi a-t-il laissé tout à faire à la sollicitude des chambres ? L'honorable orateur entre ensuite dans la critique de l'organisation de quelques services, et notamment de ceux des contributions directes et de l'enregistrement qui, selon lui, devraient être rattachés intimement. M. LACAVE-LAPLAGNE, ministre des finances, répond en quelques mots que les réformes demandées par l'honorable orateur ne sont pas possibles, et qu'il a fait tout ce qui était compatible avec le bien du service. M. ÉTIENNE est entendu de nouveau. M. LACROSSE prononce un discours que nous n'entendons pas. MM. LACAVE-LAPLAGNE, DESLONGRAIS et LEGUAND sont encore entendus. M. MERCIER (de l'Orne) provoque des explications relativement à nos créances sur l'Espagne. M. GUIZOT. Le gouvernement a fait tout ce qu'il devait pour assurer le recouvrement de nos créances sur l'Espagne et empêcher la péremption des titres ; mais il n'est pas possible de pousser trop loin les instances, parce que ce serait le meilleur moyen de les rendre inutiles, il cause de la pénurie où se trouve l'Espagne. Après de nouvelles observations de M. Garnier-Pagès, la chambre passe à la discussion des articles, La chambre s'occupe d'abord des chapitres du tableau A, qui sont successivement adoptés après avoir donné lieu aux observations suivantes : M. BEAUMONT (de la Somme) interpelle M. le ministre de la justice sur ce qui a été fait quant à l'examen du régime hypothécaire. M. MARTIN (du
M. LACROSSE prononce un discours que nous n'entendons pas. MM. LACAVE-LAPLAGNE, DESLONGRAIS et LEGUAND sont encore entendus. M. MERCIER (de l'Orne) provoque des explications relativement à nos créances sur l'Espagne. M. GUIZOT. Le gouvernement a fait tout ce qu'il devait pour assurer le recouvrement de nos créances sur l'Espagne et empêcher la péremption des titres ; mais il n'est pas possible de pousser trop loin les instances, parce que ce serait le meilleur moyen de les rendre inutiles, il cause de la pénurie où se trouve l'Espagne. Après de nouvelles observations de M. Garnier-Pagès, la chambre passe à la discussion des articles, La chambre s'occupe d'abord des chapitres du tableau A, qui sont successivement adoptés après avoir donné lieu aux observations suivantes : M. BEAUMONT (de la Somme) interpelle M. le ministre de la justice sur ce qui a été fait quant à l'examen du régime hypothécaire. M. MARTIN (du Nord), ministre de la justice, constate toute l'importance de la question et des éléments déjà réunis ; le gouvernement continue de s'en occuper avec zèle. M. BEAUMONT (de la Somme) demande quel a été le résultat de l'enquête sur le typhus. M. CUNIN-GRIALDI répond que toutes les mesures sont prises pour rendre moins fréquents les cas de typhus. MM. Taillandier, Beaumont (de la Somme), Manuel et Lanjuinais présentent encore quelques observations. M. DUFAURE demande à M. le président du conseil où en sont les études relatives au plan de défense général du royaume. M. LE MARÉCHAL SOULT. Un projet de loi a été présenté l'année dernière pour la défense du Havre. Depuis 1841, les fonds sont demandés pour l'armement des côtes, et si ces fonds sont votés chaque année, les côtes seront complètement armées dans quatre ou cinq ans. MM. LANJUINAIS et DUFATRE insistent et se plaignent que les côtes ne sont pas mieux défendues. Les fonds votés pour les fortifications maritimes ont été partout appliqués aux fortifications sur terre. M. LE MARÉCHAL SOULT. La chambre peut compter sur le zèle du gouvernement pour la prompte défense des côtes. M. LUNEAU déclare ne pas être rassuré par les promesses du
pour rendre moins fréquents les cas de typhus. MM. Taillandier, Beaumont (de la Somme), Manuel et Lanjuinais présentent encore quelques observations. M. DUFAURE demande à M. le président du conseil où en sont les études relatives au plan de défense général du royaume. M. LE MARÉCHAL SOULT. Un projet de loi a été présenté l'année dernière pour la défense du Havre. Depuis 1841, les fonds sont demandés pour l'armement des côtes, et si ces fonds sont votés chaque année, les côtes seront complètement armées dans quatre ou cinq ans. MM. LANJUINAIS et DUFATRE insistent et se plaignent que les côtes ne sont pas mieux défendues. Les fonds votés pour les fortifications maritimes ont été partout appliqués aux fortifications sur terre. M. LE MARÉCHAL SOULT. La chambre peut compter sur le zèle du gouvernement pour la prompte défense des côtes. M. LUNEAU déclare ne pas être rassuré par les promesses du gouvernement, qui est loin d'agir avec la même ardeur que l'Angleterre. M. LACROSSE présente des observations sur le budget de la marine. Tous les chapitres du tableau A étant adoptés, on passe au vote des articles. Article 1er. Les dépenses ordinaires et extraordinaires de l'exercice 1842, constatées dans les comptes rendus par les ministres, sont arrêtées, conformément au tableau A ci-annexé, à la somme de 1 427 290 931 fr. 78. Les paiements effectués sur le même exercice, jusqu'à l'époque de sa clôture, sont fixés à 1 422 221 491 fr. 80 c. Et les dépenses restant à payer, à 5 075 438 fr. 98 c. Les paiements à effectuer pour solder les dépenses de l'exercice 1842 seront ordonnancés sur les fonds de l'exercice courant, selon les règles prescrites par les articles 8, 9 et 10 de la loi du 23 mai 1834. Adopté. Les autres articles fixant la répartition des chiffres portés à l'article 10 sont successivement mis aux voix et adoptés. M. LUNEAU demande, à propos de l'article 7, si le gouvernement a l'intention de présenter un projet de loi sur la refonte des monnaies. M. LACAVE-LAPLAGNE répond qu'un projet de loi sera présenté. Tous les articles étant
rendus par les ministres, sont arrêtées, conformément au tableau A ci-annexé, à la somme de 1 427 290 931 fr. 78. Les paiements effectués sur le même exercice, jusqu'à l'époque de sa clôture, sont fixés à 1 422 221 491 fr. 80 c. Et les dépenses restant à payer, à 5 075 438 fr. 98 c. Les paiements à effectuer pour solder les dépenses de l'exercice 1842 seront ordonnancés sur les fonds de l'exercice courant, selon les règles prescrites par les articles 8, 9 et 10 de la loi du 23 mai 1834. Adopté. Les autres articles fixant la répartition des chiffres portés à l'article 10 sont successivement mis aux voix et adoptés. M. LUNEAU demande, à propos de l'article 7, si le gouvernement a l'intention de présenter un projet de loi sur la refonte des monnaies. M. LACAVE-LAPLAGNE répond qu'un projet de loi sera présenté. Tous les articles étant adoptés, la chambre renvoie à demain le scrutin sur l'ensemble de la loi. M. LE PRÉSIDENT. La séance de demain devant s'ouvrir par un scrutin, je recommande l'exactitude, ou je serais obligé de recourir à l'appel nominal. La séance est levée à six heures. Ordre du jour du vendredi 31 janvier. À une heure; séance publique. Scrutin sur le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1842 ; Discussion du projet de loi sur la police des chemins de fer ; Discussion des propositions de MM. Mauguin, de Lasalle et Tesnières, tendant à réprimer la falsification des vins ; 20 de MM. d'Haussonville, de Saint-Marc-Girardin, de Gasparin, de Saint-Aulaire et Richelet, sur les conditions d'admission et d'avancement dans les fonctions publiques ; 30 de M. Saint-Priest, tendant à modifier les tarifs de la poste aux lettres ; du projet de loi concernant l'appropriation au service de la chambre, des bâtiments acquis en vertu de la loi du 30 juin 1843, et du projet de loi pour l'achèvement de divers édifices publics. Extérieur. Espagne. — À la séance du sénat du 24 janvier, l'ordre du jour est la discussion du projet de loi sur le rétablissement de l'institution
janvier. À une heure; séance publique. Scrutin sur le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1842 ; Discussion du projet de loi sur la police des chemins de fer ; Discussion des propositions de MM. Mauguin, de Lasalle et Tesnières, tendant à réprimer la falsification des vins ; 20 de MM. d'Haussonville, de Saint-Marc-Girardin, de Gasparin, de Saint-Aulaire et Richelet, sur les conditions d'admission et d'avancement dans les fonctions publiques ; 30 de M. Saint-Priest, tendant à modifier les tarifs de la poste aux lettres ; du projet de loi concernant l'appropriation au service de la chambre, des bâtiments acquis en vertu de la loi du 30 juin 1843, et du projet de loi pour l'achèvement de divers édifices publics. Extérieur. Espagne. — À la séance du sénat du 24 janvier, l'ordre du jour est la discussion du projet de loi sur le rétablissement de l'institution des écoles chrétiennes, telles qu'elles étaient avant la loi du 29 juillet 1837. M. Barrio Ayoso présente quelques observations relatives à la nécessité de doter toutes les provinces d'établissements de ce genre. M. Larancon dit aussi quelques mots en faveur du projet de loi, lequel est mis aux voix et adopté à l'unanimité. — À la chambre des députés, la discussion s'ouvre sur le projet de loi relatif à la dotation des religieuses. La majorité de la commission, d'accord avec le gouvernement, propose d'y subvenir au moyen du produit des biens invendus qui leur appartenaient, mais en laissant au gouvernement l'administration de ces biens. La minorité de la commission, composée de trois de ses membres, voudrait au contraire que les religieuses pussent elles-mêmes administrer leurs biens. Le débat s'ouvre sur le vote particulier, qui est rejeté par la chambre à la majorité de 45 voix contre 15. Mexique. — Les journaux de la Nouvelle-Orléans rapportent que les rangs des partisans de Santa-Anna s'éclaffent de plus en plus. La désertion des troupes continue. La possibilité de sa fuite devient très problématique. S'il parvient à s'enfuir, il se rendra, dit-on, à Cuba. Le journal Madisonia annonce qu'il a été banni par un
adopté à l'unanimité. — À la chambre des députés, la discussion s'ouvre sur le projet de loi relatif à la dotation des religieuses. La majorité de la commission, d'accord avec le gouvernement, propose d'y subvenir au moyen du produit des biens invendus qui leur appartenaient, mais en laissant au gouvernement l'administration de ces biens. La minorité de la commission, composée de trois de ses membres, voudrait au contraire que les religieuses pussent elles-mêmes administrer leurs biens. Le débat s'ouvre sur le vote particulier, qui est rejeté par la chambre à la majorité de 45 voix contre 15. Mexique. — Les journaux de la Nouvelle-Orléans rapportent que les rangs des partisans de Santa-Anna s'éclaffent de plus en plus. La désertion des troupes continue. La possibilité de sa fuite devient très problématique. S'il parvient à s'enfuir, il se rendra, dit-on, à Cuba. Le journal Madisonia annonce qu'il a été banni par un décret du congrès. L'Abeille du Nord-Ouest donne quelques détails sur le nouveau ministère mexicain : « ce ministère, dit-elle, est composé des hommes les plus capables et les plus intègres de la République. Toute la puissance, la richesse et l'influence de la nation se sont concentrées en lui. Le prochain paquebot de Vera-Cruz qui arrivera en Europe, dans quelques jours, dissipera toutes les incertitudes qui planent encore sur l'issue de la révolution mexicaine. C'est alors que les nouvelles officielles seront connues. Nouvelles d'Afrique. Alger, 20 janvier 1845. Voici un fait dont on se préoccupe beaucoup en ville et qui, pour en Algerie du moins, la vieille guerre entre le militaire et le civil n'est pas encore terminée. M. le lieutenant-général de Bar vient de donner un bal. Le parquet avait reçu une invitation collective, et M. le président de la cour rassemblant tous les membres indistinctement, leur transmit l'invitation du général. M. Destrée, interprète de la cour, se crut compris dans l'invitation et se rendit au bal en tenue fort convenable. Il danse ; un lieutenant d'état-major s'approche de lui et lui demande s'il a reçu une invitation. M. Destrée se borne à faire connaître sa qualité, et continue à
paquebot de Vera-Cruz qui arrivera en Europe, dans quelques jours, dissipera toutes les incertitudes qui planent encore sur l'issue de la révolution mexicaine. C'est alors que les nouvelles officielles seront connues. Nouvelles d'Afrique. Alger, 20 janvier 1845. Voici un fait dont on se préoccupe beaucoup en ville et qui, pour en Algerie du moins, la vieille guerre entre le militaire et le civil n'est pas encore terminée. M. le lieutenant-général de Bar vient de donner un bal. Le parquet avait reçu une invitation collective, et M. le président de la cour rassemblant tous les membres indistinctement, leur transmit l'invitation du général. M. Destrée, interprète de la cour, se crut compris dans l'invitation et se rendit au bal en tenue fort convenable. Il danse ; un lieutenant d'état-major s'approche de lui et lui demande s'il a reçu une invitation. M. Destrée se borne à faire connaître sa qualité, et continue à se servir. Plus tard il passe dans la salle de jeux, s'assied et prend le calepin. Il arrive malheureusement alors ce qui arrive fort souvent : on trouve une différence de 20 fr. ; d'où provenait-elle? Je l'ignore. Mais on assure qu'en ce moment un officier supérieur de l'état-major s'écria : « C'est étonnant, on reçoit tout le monde ici. » Cette observation n'était peut-être pas adressée à M. Destrée, mais celui-ci la prit pour lui. Le lendemain, c'était hier, l'interprète de la cour royale va, suivant son habitude, prendre le café au Café de la Régence. Là, se trouvait même officier supérieur auquel on attribue l'observation qui, la veille au bal, avait offensé M. Destrée ; on prétend qu'une parole insultante sort de sa bouche et que, sur la demande de M. Destrée si c'était à lui qu'était adressée, le colonel d'état-major, M. Pellissier, pour toute réponse haussa les épaules, et M. Destrée répliqua à ce geste de mépris par un geste de brutalité. Aussitôt des officiers d'état-major présents à cette action scandaleuse, interviennent entre les deux adversaires, et soit M. Despréé se méprend sur leurs intentions, soit qu'il voulait leur prouver sa force physique qui est surprenante, il
: « C'est étonnant, on reçoit tout le monde ici. » Cette observation n'était peut-être pas adressée à M. Destrée, mais celui-ci la prit pour lui. Le lendemain, c'était hier, l'interprète de la cour royale va, suivant son habitude, prendre le café au Café de la Régence. Là, se trouvait même officier supérieur auquel on attribue l'observation qui, la veille au bal, avait offensé M. Destrée ; on prétend qu'une parole insultante sort de sa bouche et que, sur la demande de M. Destrée si c'était à lui qu'était adressée, le colonel d'état-major, M. Pellissier, pour toute réponse haussa les épaules, et M. Destrée répliqua à ce geste de mépris par un geste de brutalité. Aussitôt des officiers d'état-major présents à cette action scandaleuse, interviennent entre les deux adversaires, et soit M. Despréé se méprend sur leurs intentions, soit qu'il voulait leur prouver sa force physique qui est surprenante, il saisit une table de marbre et la brise, et dit qu'il briserait ainsi le premier qui ferait mine de le contrer. Sur ce, M. Despréé descend triomphalement. Il est à peine sur la place qu'il se rappelle ne having pas pris son café : remonte et rentre dans la salle encore tout agitée. À sa vue, un chef d'état-major, animé sans doute du désir de rétablir l'ordre, s'écrie: Mais j vais chercher la garde, et M. Destrée, qui était en veine, frappe rudement, dit-on, le chef d'état-major. Les officiers insultés ont décidé qu'ils ne demanderaient pas à l'interprète la réparation qu'il est d'usage de demander dans pareille circonstance. Ils ont déféré à M. le procureur général, M. Destrée, qui a été accusé. REVUE DES JOURNAUX DU 30 JANVIER. La réunion des députés conservateurs pour étayer le cabinet changeant sert de texte à tous les journaux. Les Débats n'ont que des éloges, comme on pense, pour cette union. Après avoir dit comment elle s'était constituée sous la présidence de M. Hartmann, qui a exposé les difficultés de la situation et proposé qu'une députation fût adressée au président du conseil, le Journal des Débats donne les détails suivants : « L'assemblée a