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durant la vie entière, de la naissance à la mort. L'âge, le climat, les maladies, les conditions de résidence, d'alimentation, etc., n'ont aucune influence sur cet élément qui, à la vérité, mieux que tout autre, identifie un même être. Ceci posé il est inutile de souligner l'importance de la question. La sérologie, branche de l'art médical prendra, vraisemblablement, dans un avenir prochain, une place de premier plan. Sa répercussion, dans le domaine juridique, notamment quant à la filiation, aura des incidences nombreuses dont certaines de nature à modifier profondément les textes des lois en vigueur. (1) Cf. FERNAND CHÂTEAU. Races et groupements sanguins. Mercure de France. n° du 1er mars 1938. Voir aussi l'article de P. MOUREAU, de l'Université de Liège, sur la Répartition des propriétés Al et A 2 en Belgique (hérédité des sous-groupes sanguins). D'autre part, les enfants naturels naissent souvent de relations passagères, et sont le fait du hasard, la procréation, chez les concubins, étant, au contraire, volontairement acceptée et même recherchée à l'ordinaire. Il en résulte que la jeune fille séduite, assez courageuse pour garder et élever le fruit de ce qu'il est convenu d'appeler « sa faute », en est réduite à prendre à sa charge tous les frais d'entretien de l'enfant sans participation possible du père naturel, à défaut de pouvoir faire la preuve de la paternité. Ainsi tout n'est point pour le mieux dans le meilleur des mondes possibles. A ces lacunes regrettables en tous points de notre législation, la science moderne apporte-t-elle quelque atténuation? Telle est la question. Nous avons déjà vu que chaque individu naît avec un sang de catégorie déterminée et que les qualités de ce sang ne varient pas, quoiqu'il advienne, de toute l'existence. Nous avons aussi indiqué que les propriétés agglutinantes du sang seraient héréditaires selon les lois de Mendel. Connaissant deux des termes, les propriétés agglutinogènes du sang de la mère et celles de l'enfant, il est dès lors facile de déduire ce que peuvent être celles du père. Car, c'est un fait, l'enfant n'inaugure pas, si l'on peut dire, un sang nouveau. Les éléments du sang
charge tous les frais d'entretien de l'enfant sans participation possible du père naturel, à défaut de pouvoir faire la preuve de la paternité. Ainsi tout n'est point pour le mieux dans le meilleur des mondes possibles. A ces lacunes regrettables en tous points de notre législation, la science moderne apporte-t-elle quelque atténuation? Telle est la question. Nous avons déjà vu que chaque individu naît avec un sang de catégorie déterminée et que les qualités de ce sang ne varient pas, quoiqu'il advienne, de toute l'existence. Nous avons aussi indiqué que les propriétés agglutinantes du sang seraient héréditaires selon les lois de Mendel. Connaissant deux des termes, les propriétés agglutinogènes du sang de la mère et celles de l'enfant, il est dès lors facile de déduire ce que peuvent être celles du père. Car, c'est un fait, l'enfant n'inaugure pas, si l'on peut dire, un sang nouveau. Les éléments du sang de l'enfant se retrouvent toujours chez l'un ou l'autre des deux parents. L'expertise, en cette matière, doit donc porter sur la recherche du groupe sanguin de l'enfant, de la mère, du prétendu père. Ces résultats permettront de savoir si tel père est possible, ou impossible. Par cette méthode, l'on peut donc, sans crainte d'erreur, innocenter tel homme d'une demande en recherche de paternité notamment s'il n'y a pas, chez le prétendu père, les éléments du sang trouvés chez l'enfant. Donnons, à titre indicatif, quelques combinaisons extraites des tableaux fournis par MM. Dujarric de la Rivière et Kossovitch. MÈRE ENFANTS PÈRE POSSIBLE O O O.A.B A A O.A.B. AB B B O.A.B. AB 'AB AB A.B.AB A B B.AB. O B B.AB. Les résultats obtenus sont, à la vérité, plutôt en faveur de l'homme accusé à tort de paternité que de nature à fournir des armes à la jeune fille séduite, en d'autres termes « si la méthode a une valeur d'exclusion absolue, sa valeur de probabilité n'est que relative ». Sans mésestimer les progrès obtenus en la matière par la sérologie, il convient — pour l'heure — de se garder d'un optimisme trop grand car, ne l'oublions pas, les données
donc, sans crainte d'erreur, innocenter tel homme d'une demande en recherche de paternité notamment s'il n'y a pas, chez le prétendu père, les éléments du sang trouvés chez l'enfant. Donnons, à titre indicatif, quelques combinaisons extraites des tableaux fournis par MM. Dujarric de la Rivière et Kossovitch. MÈRE ENFANTS PÈRE POSSIBLE O O O.A.B A A O.A.B. AB B B O.A.B. AB 'AB AB A.B.AB A B B.AB. O B B.AB. Les résultats obtenus sont, à la vérité, plutôt en faveur de l'homme accusé à tort de paternité que de nature à fournir des armes à la jeune fille séduite, en d'autres termes « si la méthode a une valeur d'exclusion absolue, sa valeur de probabilité n'est que relative ». Sans mésestimer les progrès obtenus en la matière par la sérologie, il convient — pour l'heure — de se garder d'un optimisme trop grand car, ne l'oublions pas, les données du problème sont complexes : — une part de constatation objective et expérimentale : les groupes sanguins, — une part de constatation empirique : il semble que l'hérédité des groupes sanguins suit les lois de Mendel, — une part indéterminable : les lois de Mendel ne sont pas absolues, — une part de conception théorique : le déterminisme héréditaire du groupe sanguin de l'individu. Dans sa thèse sur « La transfusion sanguine d'urgence » le docteur Agnès Parturier écrit : « ... On doit de même discuter complètement le groupe sanguin du donneur choisi dans le milieu familial. On sait qu'il n'y a aucune garantie à tirer de la consanguinité du donneur et du receveur, puisque le groupe sanguin d'un sujet donné est un caractère biologique héréditaire transmissible, selon les lois de Mendel, et que ces lois ne permettent de prévoir le groupe sanguin que dans des cas très limités, et encore la constance de ces faits est-elle discutée (père et mère du groupe IV engendreraient un enfant du groupe IV?) » L'on voit combien nous sommes encore loin de vérités admises sans discussion possible et des certitudes mathématiques. Résumons nous. Dans son ouvrage sur l'Individualité du sang, Leone Lattes,
une part de conception théorique : le déterminisme héréditaire du groupe sanguin de l'individu. Dans sa thèse sur « La transfusion sanguine d'urgence » le docteur Agnès Parturier écrit : « ... On doit de même discuter complètement le groupe sanguin du donneur choisi dans le milieu familial. On sait qu'il n'y a aucune garantie à tirer de la consanguinité du donneur et du receveur, puisque le groupe sanguin d'un sujet donné est un caractère biologique héréditaire transmissible, selon les lois de Mendel, et que ces lois ne permettent de prévoir le groupe sanguin que dans des cas très limités, et encore la constance de ces faits est-elle discutée (père et mère du groupe IV engendreraient un enfant du groupe IV?) » L'on voit combien nous sommes encore loin de vérités admises sans discussion possible et des certitudes mathématiques. Résumons nous. Dans son ouvrage sur l'Individualité du sang, Leone Lattes, de l'Université de Modène, biologiste faisant autorité, s'exprime, en ces termes sur la valeur de la réaction biologique de l'épreuve du sang. « Pour l'hérédité des groupes sanguins tandis qu'il y a quelques années encore, je faisais quelques réserves, et Schiff, par exemple, qui a l'expérience pratique la plus étendue sur ce sujet, parlait « d'une vraisemblance proche de la certitude », aujourd'hui on peut dire que tous les auteurs biologistes, considèrent les résultats de l'examen des groupes sanguins comme absolument certains et décisifs pour la preuve de la filiation ». Certes, a priori, l'on peut toujours prétendre qu'une réaction biologique ne peut donner une certitude absolue, qu'une hypothèse scientifique n'est valable qu'autant que des faits objectifs accumulés la confirment et jusqu'au jour où un seul fait la détruit, qu'il ne faut pas demander à une hypothèse scientifique à la fois la précision mathématique et l'adéquation absolue à toute la réalité, ceci étant un idéal jamais atteint. Mais cette réserve de principe faite, j'estime qu'en l'état de la science, les juges saisis d'une recherche de paternité peuvent, et doivent même d'office, dès le début du procès, recourir à l'expertise d'une hématologue. Il est d'ailleurs normal d'espérer que les progrès de
sur ce sujet, parlait « d'une vraisemblance proche de la certitude », aujourd'hui on peut dire que tous les auteurs biologistes, considèrent les résultats de l'examen des groupes sanguins comme absolument certains et décisifs pour la preuve de la filiation ». Certes, a priori, l'on peut toujours prétendre qu'une réaction biologique ne peut donner une certitude absolue, qu'une hypothèse scientifique n'est valable qu'autant que des faits objectifs accumulés la confirment et jusqu'au jour où un seul fait la détruit, qu'il ne faut pas demander à une hypothèse scientifique à la fois la précision mathématique et l'adéquation absolue à toute la réalité, ceci étant un idéal jamais atteint. Mais cette réserve de principe faite, j'estime qu'en l'état de la science, les juges saisis d'une recherche de paternité peuvent, et doivent même d'office, dès le début du procès, recourir à l'expertise d'une hématologue. Il est d'ailleurs normal d'espérer que les progrès de la sérologie permettront d'ici peu, par la découverte de nouveaux groupes et sous-groupes, l'identification de plus en plus facile et sûre du père de l'enfant. Pour l'heure, les méthodes nouvelles auront, du moins pour résultat, dès leur divulgation dans le grand public et le monde des praticiens, de tuer ab ovo, les demandes faites par les mères de mauvaise foi, demandes artisées uniquement dans un but de chantage et de lucre. En une telle matière la chose est déjà appréciable. En terminant sur ce point, je note que notre pays, jadis à l'avant-garde des progrès scientifiques, n'aura pas été, le premier à recourir à l'examen des groupes sanguins en matière de recherche de paternité. Comme l'indiquait Me G. Arnaud au procès de Nice, le procédé de l'examen du sang est couramment utilisé, et depuis des années, en Amérique, en Allemagne, en Autriche, Danemark, Pologne et autres pays nordiques. Cela n'enlève rien au mérite des magistrats de Nice qui, les premiers, à notre connaissance, ont prescrit, sur notre territoire, l'examen du sang, qui apparaît, à certains esprits, comme une résurrection des épreuves de notre ancien droit : les ordalies. Sur le terrain juridique, l'on peut se demander si la méthode d'expertise
ovo, les demandes faites par les mères de mauvaise foi, demandes artisées uniquement dans un but de chantage et de lucre. En une telle matière la chose est déjà appréciable. En terminant sur ce point, je note que notre pays, jadis à l'avant-garde des progrès scientifiques, n'aura pas été, le premier à recourir à l'examen des groupes sanguins en matière de recherche de paternité. Comme l'indiquait Me G. Arnaud au procès de Nice, le procédé de l'examen du sang est couramment utilisé, et depuis des années, en Amérique, en Allemagne, en Autriche, Danemark, Pologne et autres pays nordiques. Cela n'enlève rien au mérite des magistrats de Nice qui, les premiers, à notre connaissance, ont prescrit, sur notre territoire, l'examen du sang, qui apparaît, à certains esprits, comme une résurrection des épreuves de notre ancien droit : les ordalies. Sur le terrain juridique, l'on peut se demander si la méthode d'expertise du sang, « est compatible avec le cadre étroit dans lequel la loi, spécialement l'article 340 du Code Civil, enserre la recherche de la paternité? » M. Savatier, dans une note parue au Dalloz, (D. P. 1936, 2, 41) a savamment résumé la question. L'expertise du sang ne peut, à elle seule, en l'état de la législation, remplacer les ouvertures légales de l'action ou en paralyser les effets ; elle ne saurait écarter les fins de non recevoir ou y suppléer. Ceci dit, rien ne s'oppose à ce que les magistrats recourent à l'épreuve du sang, car renonciation des moyens de défense n'est pas limitée par la loi, donc l'expertise est possible. M. Savatier se demande si, au nom de la liberté individuelle, il est possible au juge civil d'imposer aux parties cette mesure? Je pense avec lui que la partie qui s'y refuse devra, comme celle qui refuse la comparaition personnelle, perdre son procès, sa bonne foi s'avérant fortement suspecte. III. — Autres conséquences juridiques dérivant de l'hérédité ou de la fixité des groupes sanguins. Dans leur traité des groupes sanguins, déjà cité, MM. Dujarric de la Rivière et Kossovitch ont relevé les applications nombreuses que l'étude comparative du
elle seule, en l'état de la législation, remplacer les ouvertures légales de l'action ou en paralyser les effets ; elle ne saurait écarter les fins de non recevoir ou y suppléer. Ceci dit, rien ne s'oppose à ce que les magistrats recourent à l'épreuve du sang, car renonciation des moyens de défense n'est pas limitée par la loi, donc l'expertise est possible. M. Savatier se demande si, au nom de la liberté individuelle, il est possible au juge civil d'imposer aux parties cette mesure? Je pense avec lui que la partie qui s'y refuse devra, comme celle qui refuse la comparaition personnelle, perdre son procès, sa bonne foi s'avérant fortement suspecte. III. — Autres conséquences juridiques dérivant de l'hérédité ou de la fixité des groupes sanguins. Dans leur traité des groupes sanguins, déjà cité, MM. Dujarric de la Rivière et Kossovitch ont relevé les applications nombreuses que l'étude comparative du sang permet de recevoir en matière pénale notamment, si le criminel a laissé des traces de son sang sur quelque objet. L'examen de ces taches, peut faciliter la découverte du coupable. En Allemagne, au Danemark, en U. R. S. S. l'examen systématique du groupe sanguin du cadavre s'impose, en matière criminelle, au médecin légiste. « Cette recherche a pour corollaire la détermination du groupe sanguin de l'inculpé et de tous ceux, victimes ou agresseurs, qui se trouvaient sur les lieux du crime ». De même, en matière d'infanticide, d'attentats à la pudeur par ascendant lorsqu'il s'agit d'exclusion de paternité ou maternité, l'examen du sang de l'enfant et des parents incriminés peut éviter des erreurs judiciaires aux redoutables conséquences. Citons le cas d'un père accusé d'attentats à la pudeur sur la personne de ses trois filles dont l'une devenue mère des prétendues œuvres de l'inculpé. L'affaire est en cours d'instruction au moment où ces lignes sont écrites. L'analyse du sang a été ordonnée. La difficulté est en l'espèce particulière, le père de l'enfant pouvant être en même temps son grand-père. Citons encore le cas des deux bébés confondus, dans une maternité, lors de leur bain quotidien, par une nurse distraite. L'analyse
criminelle, au médecin légiste. « Cette recherche a pour corollaire la détermination du groupe sanguin de l'inculpé et de tous ceux, victimes ou agresseurs, qui se trouvaient sur les lieux du crime ». De même, en matière d'infanticide, d'attentats à la pudeur par ascendant lorsqu'il s'agit d'exclusion de paternité ou maternité, l'examen du sang de l'enfant et des parents incriminés peut éviter des erreurs judiciaires aux redoutables conséquences. Citons le cas d'un père accusé d'attentats à la pudeur sur la personne de ses trois filles dont l'une devenue mère des prétendues œuvres de l'inculpé. L'affaire est en cours d'instruction au moment où ces lignes sont écrites. L'analyse du sang a été ordonnée. La difficulté est en l'espèce particulière, le père de l'enfant pouvant être en même temps son grand-père. Citons encore le cas des deux bébés confondus, dans une maternité, lors de leur bain quotidien, par une nurse distraite. L'analyse du sang des deux mères et de leurs progéniture a permis aussitôt l'identification des enfants. Les applications en médecine légale, de l'épreuve du sang sont appelées à devenir de plus en plus nombreuses. A notre avis, l'une des plus importantes est la modification éventuelle de notre législation quant au désaveu de paternité légitime. Jusqu'à nos jours la paternité ne pouvait s'établir au sens juridique et scientifique, que par approximation. La « reconnaissance » d'un enfant naturel par son père n'était qu'une fiction légale. Mais, dans ces ténèbres, la biologie, apporte déjà ses lumières. La présomption de l'article 312 de notre Code Civil : « L'enfant conçu pendant le mariage a pour père le mari » s'avère comme susceptible d'être désormais, battue en brèche par un examen du sang donnant des résultats contraires. La paternité n'est plus, ainsi que l'avait cru le législateur, un fait dont il est impossible de faire la démonstration directe. Notre loi est basée sur la double présomption de cohabitation des époux et de fidélité de l'épouse. La science a trouvé mieux : l'épreuve du sang. Nos lois ne permettent au père légitime de désavouer son enfant légitime conçu pendant la durée du mariage que s'il justifie
de paternité légitime. Jusqu'à nos jours la paternité ne pouvait s'établir au sens juridique et scientifique, que par approximation. La « reconnaissance » d'un enfant naturel par son père n'était qu'une fiction légale. Mais, dans ces ténèbres, la biologie, apporte déjà ses lumières. La présomption de l'article 312 de notre Code Civil : « L'enfant conçu pendant le mariage a pour père le mari » s'avère comme susceptible d'être désormais, battue en brèche par un examen du sang donnant des résultats contraires. La paternité n'est plus, ainsi que l'avait cru le législateur, un fait dont il est impossible de faire la démonstration directe. Notre loi est basée sur la double présomption de cohabitation des époux et de fidélité de l'épouse. La science a trouvé mieux : l'épreuve du sang. Nos lois ne permettent au père légitime de désavouer son enfant légitime conçu pendant la durée du mariage que s'il justifie de l'impossibilité d'avoir cohabité ou bien s'il y a eu recel de naissance par la mère. À ces deux cas doit nécessairement s'ajouter celui où l'expertise médico-légale aura établi l'improbabilité de paternité, (certains auteurs écrivent « l'impossibilité ») au résultat de l'analyse du sang du père et de l'enfant légitime. Chose plus grave encore, le principe de la fixité du sang doit rendre recevable l'action en désaveu tant que la vérification est possible. Ainsi un père centenaire pourra désavouer son fils octogénaire. Quelle insécurité pour les familles, mais aussi quelle leçon pour les épouses infidèles ! Il paraît bien écrit dans le livre du Destin que l'épreuve du sang, en donnant une force nouvelle et scientifique au vieil adage « tel père, tel fils » réduira bientôt à néant toute la valeur de notre présomption légale de paternité du mari. D'ores et déjà, en l'état de la science, son principe est fortement ébranlé par les conclusions des expertises possibles éliminant le père légitime comme improbable, voire selon beaucoup, impossible. Il s'en suit que la démonstration par l'épreuve du sang de la non paternité légitime devra être nécessairement autorisée par le législateur et assimilée aux deux cas de désaveu déjà prévus
Chose plus grave encore, le principe de la fixité du sang doit rendre recevable l'action en désaveu tant que la vérification est possible. Ainsi un père centenaire pourra désavouer son fils octogénaire. Quelle insécurité pour les familles, mais aussi quelle leçon pour les épouses infidèles ! Il paraît bien écrit dans le livre du Destin que l'épreuve du sang, en donnant une force nouvelle et scientifique au vieil adage « tel père, tel fils » réduira bientôt à néant toute la valeur de notre présomption légale de paternité du mari. D'ores et déjà, en l'état de la science, son principe est fortement ébranlé par les conclusions des expertises possibles éliminant le père légitime comme improbable, voire selon beaucoup, impossible. Il s'en suit que la démonstration par l'épreuve du sang de la non paternité légitime devra être nécessairement autorisée par le législateur et assimilée aux deux cas de désaveu déjà prévus par la loi. Mais l'examen du sang permettra en outre de résoudre certains conflits de paternité, tranchés arbitrairement, jusqu'à ce jour, par les juges. Ainsi le cas d'une épouse donnant naissance à un enfant avant le 180e jour de la célébration du mariage, dans l'hypothèse où cet enfant est reconnu par un individu autre que le mari! Le père légal est le mari, par application de l'article 314, avec faculté pour lui d'user de la procédure du désaveu. La reconnaissance de l'autre individu a d'ailleurs une valeur juridique égale à celle de la présomption jouant en faveur du mari. Le professeur Jeanbrau a écrit : « L'étude des groupes sanguins et l'individualité du sang ne peut plus aujourd'hui être ignorée des biologistes et des médecins. » J'ajoute car j'estime la chose nécessaire, « du législateur et des magistrats ». Quel est donc le père véritable? L'examen du sang est là pour départager les deux auteurs. Autre cas. Sans se conformer au délai de veuves, dès le décès de son mari, une femme se remarie et met au jour un enfant moins de 300 jours après le décès de son premier mari et plus de 180 jours après son remariage. Quel
par un individu autre que le mari! Le père légal est le mari, par application de l'article 314, avec faculté pour lui d'user de la procédure du désaveu. La reconnaissance de l'autre individu a d'ailleurs une valeur juridique égale à celle de la présomption jouant en faveur du mari. Le professeur Jeanbrau a écrit : « L'étude des groupes sanguins et l'individualité du sang ne peut plus aujourd'hui être ignorée des biologistes et des médecins. » J'ajoute car j'estime la chose nécessaire, « du législateur et des magistrats ». Quel est donc le père véritable? L'examen du sang est là pour départager les deux auteurs. Autre cas. Sans se conformer au délai de veuves, dès le décès de son mari, une femme se remarie et met au jour un enfant moins de 300 jours après le décès de son premier mari et plus de 180 jours après son remariage. Quel est le père? Leurs paternités légales, celle du défunt et celle du deuxième mari s'affrontent? Encore dans ce conflit, l'examen du sang permettra de conclure: Enfin les découvertes nouvelles des sérologues doivent encore avoir leur incidence quant aux délais d'exercice de l'action en recherche de paternité. Ces délais sont, nous le savons : — de deux ans à dater de la naissance de l'enfant si l'action est intentée par la mère, ou de deux ans après la cessation du concubinage ou de l'entretien de l'enfant si le procès est basé sur l'un de ces deux cas, — de un an à compter de sa majorité, si l'action est intentée par l'enfant. La courte durée de ces délais était motivée d'évidence par la fragilité des preuves et la nécessité d'y recourir sans laisser le temps faire son œuvre destructive. Mais désormais, rien ne doit s'opposer à une prolongation considérable des délais pour les procédures basées sur l'examen du sang, puisque la composition du sérum sanguin est stable et ne varie pas de l'existence des intéressés. Par ce rapide aperçu le lecteur se rendra compte des incidences juridiques considérables que l'épreuve du sang est appelée à exercer dans notre droit. L'épreuve du