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prendre, à leur égard, une commission de trois médecins nommés par des généraux commandants de région ? La possibilité de donner à cette commission le pouvoir de replacer des hommes dans le service armé, par une simple décision, ne peut être légalement envisagée si l'on se reporte aux dispositions combinées des deux lois du 21 mars 1905, articles 18 et 19, et du 7 août 1913, article 9. Les lois sur le recrutement ont toujours voulu donner aux citoyens, en ce qui concerne l'affectation militaire, la garantie d'un conseil, où des militaires délibèrent avec des représentants élus et des fonctionnaires de l'Etat; ces divers éléments sont du reste combinés de telle sorte que la majorité appartient aux militaires unis aux fonctionnaires, c'est-à-dire à l'élément non élu, de façon à donner toute garantie aux nécessités de la défense nationale. Nous pensons que ces pouvoirs conférés aux conseils de revision ne sauraient être transférés à des commissions non prévues par la loi, quelle que soit d'ailleurs leur compétence. Ajoutons que les commissions de réforme elles-mêmes, d'après le texte formel de l'article 9 de la loi du 7 août 1913, n'ont compétence que pour les deux cas d'exemption et d'ajournement, et que l'article 29 de la loi du 21 mars 1905 dit que « les décisions du conseil de revision sont définitives ». Ce n'est pas lorsqu'on a affaire à un éminent juriste, tel que le ministre de la guerre, qu'il y a lieu d'insister longtemps sur pareilles questions, ni sur l'intérêt capital qu'elles présentent à savoir la nécessité absolue, dans les efforts si méritoires faits pour qu'aucune des forces vives de la nation ne soit perdue, de demeurer toujours dans la plus stricte légalité. Dans un sentiment de représailles qu'expliquent les violations du droit des gens et les actes de vandalisme accumulés depuis le commencement des hostilités par un ennemi systématiquement brutal et sanguinaire, on a proposé l'annulation pure et simple des brevets pris en France par les Allemands, les Autrichiens et les Hongrois. Cette mesure radicale ne me paraît pas, pour plusieurs raisons, devoir être envisagée. Tout d'abord les brevets dont
29 de la loi du 21 mars 1905 dit que « les décisions du conseil de revision sont définitives ». Ce n'est pas lorsqu'on a affaire à un éminent juriste, tel que le ministre de la guerre, qu'il y a lieu d'insister longtemps sur pareilles questions, ni sur l'intérêt capital qu'elles présentent à savoir la nécessité absolue, dans les efforts si méritoires faits pour qu'aucune des forces vives de la nation ne soit perdue, de demeurer toujours dans la plus stricte légalité. Dans un sentiment de représailles qu'expliquent les violations du droit des gens et les actes de vandalisme accumulés depuis le commencement des hostilités par un ennemi systématiquement brutal et sanguinaire, on a proposé l'annulation pure et simple des brevets pris en France par les Allemands, les Autrichiens et les Hongrois. Cette mesure radicale ne me paraît pas, pour plusieurs raisons, devoir être envisagée. Tout d'abord les brevets dont on demande l'annulation ont été pris en vertu de la convention de Paris du 20 mars 1883 constituant une Union internationale pour la protection de la propriété industrielle, convention à laquelle l'Allemagne et l'Autriche-Hongrie ont adhéré postérieurement. Sans doute les Allemands ont considéré comme simples « chiffons de papier » des conventions internationales autrement importantes et respectables. Mais la violation de la neutralité de la Belgique ainsi que les violations multiples et « disciplinées » des conventions de la Haye et de Genève ont à jamais déshonoré le gouvernement et le peuple allemands aux yeux du monde entier, et il ne saurait convenir à la France de s'engager dans une pareille voie. D'ailleurs, la mesure risquerait, dans beaucoup de cas, donc pas atteindre le but recherché. En effet, un grand nombre de brevets allemands, autrichiens et hongrois ont fait l'objet de cessions ou de licences concédées à des Français, à des Anglais et à des Belges. On comprend dès lors que leur annulation dépouillerait nos nationaux ou nos alliés et laisserait indifférents les titulaires des brevets qui, ayant encaissé le prix de leur cession, ne seraient nullement atteints par une arme qui se retournerait contre notre industrie qu'on veut protéger.
des conventions internationales autrement importantes et respectables. Mais la violation de la neutralité de la Belgique ainsi que les violations multiples et « disciplinées » des conventions de la Haye et de Genève ont à jamais déshonoré le gouvernement et le peuple allemands aux yeux du monde entier, et il ne saurait convenir à la France de s'engager dans une pareille voie. D'ailleurs, la mesure risquerait, dans beaucoup de cas, donc pas atteindre le but recherché. En effet, un grand nombre de brevets allemands, autrichiens et hongrois ont fait l'objet de cessions ou de licences concédées à des Français, à des Anglais et à des Belges. On comprend dès lors que leur annulation dépouillerait nos nationaux ou nos alliés et laisserait indifférents les titulaires des brevets qui, ayant encaissé le prix de leur cession, ne seraient nullement atteints par une arme qui se retournerait contre notre industrie qu'on veut protéger. Est-ce à dire qu'aucune mesure de protection ne puisse et ne doive être prise en présence des brevets allemands, autrichiens et hongrois qui gênent notre commerce et peut-être la défense nationale ? Ces brevets ne saurait naturellement, pendant la durée des hostilités, être exploités par leurs titulaires dont les biens sont mis sous séquestre. D'autre part, aux termes du décret du 27 septembre 1914, tout acte ou contrat passé par des Français avec des sujets des empires d'Allemagne et d'Autriche-Hongrie étant déclarés nuls et non avenus, il est impossible à des Français d'obtenir la cession ou la licence de brevets pris en France par des Allemands, des Autrichiens et des Hongrois. L'exploitation de ces brevets intéresse notre industrie et même est utile à la défense nationale, elle ne pourrait donc avoir lieu puisque les titulaires se trouvent matériellement et légalement empêchés, et qu'il ne leur est pas permis de se substituer des cessionnaires. Une pareille situation est intolérable et nous pensons qu'il est facile d'y remédier sans recourir à la mesure radicale de l'annulation. Ce remède est la licence obligatoire. L'industriel ou le commerçant français qui a intérêt à exploiter le brevet étranger doit pouvoir le faire à la charge
sont mis sous séquestre. D'autre part, aux termes du décret du 27 septembre 1914, tout acte ou contrat passé par des Français avec des sujets des empires d'Allemagne et d'Autriche-Hongrie étant déclarés nuls et non avenus, il est impossible à des Français d'obtenir la cession ou la licence de brevets pris en France par des Allemands, des Autrichiens et des Hongrois. L'exploitation de ces brevets intéresse notre industrie et même est utile à la défense nationale, elle ne pourrait donc avoir lieu puisque les titulaires se trouvent matériellement et légalement empêchés, et qu'il ne leur est pas permis de se substituer des cessionnaires. Une pareille situation est intolérable et nous pensons qu'il est facile d'y remédier sans recourir à la mesure radicale de l'annulation. Ce remède est la licence obligatoire. L'industriel ou le commerçant français qui a intérêt à exploiter le brevet étranger doit pouvoir le faire à la charge de payer une redevance dont le chiffre sera fixé et le règlement déterminé suivant une procédure organisée par les pouvoirs publics. La redevance sera naturellement séquestrée jusqu'à la fin des hostilités comme tous les biens appartenant aux ennemis. Le titulaire du brevet en restera propriétaire, mais il subira, en ce qui concerne son exploitation, une expropriation pour cause d'utilité publique moyennant une indemnité dont le principe enlève à la mesure tout caractère de spoliation. D'ailleurs ce système de la licence obligatoire a été préconisé par les Allemands eux-mêmes dans les nombreux congrès de la propriété industrielle qui se sont tenus dans le cours de ces dernières années, notamment à Berlin même. Les Boches, comme on les appelle depuis la guerre, seraient donc, mal venus à protester contre l'application qui leur serait faite d'un système proposé par eux-mêmes. Au surplus, s'ils n'étaient pas satisfaits, nous ne saurions en avoir cure. Le mépris du droit des gens et du droit de propriété qu'ils ont professé et pratiqué depuis le début des hostilités leur enlève tout droit de se plaindre. L'essentiel est que notre industrie soit protégée et ne se trouve pas entravée par des brevets dont l'exploitation dans des conditions normales est
qui concerne son exploitation, une expropriation pour cause d'utilité publique moyennant une indemnité dont le principe enlève à la mesure tout caractère de spoliation. D'ailleurs ce système de la licence obligatoire a été préconisé par les Allemands eux-mêmes dans les nombreux congrès de la propriété industrielle qui se sont tenus dans le cours de ces dernières années, notamment à Berlin même. Les Boches, comme on les appelle depuis la guerre, seraient donc, mal venus à protester contre l'application qui leur serait faite d'un système proposé par eux-mêmes. Au surplus, s'ils n'étaient pas satisfaits, nous ne saurions en avoir cure. Le mépris du droit des gens et du droit de propriété qu'ils ont professé et pratiqué depuis le début des hostilités leur enlève tout droit de se plaindre. L'essentiel est que notre industrie soit protégée et ne se trouve pas entravée par des brevets dont l'exploitation dans des conditions normales est impossible. HENRI ALLART, docteur en droit, avocat à la cour d'appel. Cent vingtième jour LA GUERRE LA SITUATION MILITAIRE Les deux dernières journées ont été calmes en France et en Belgique. On ne signale qu'une attaque d'infanterie au sud d'Ypres; elle a été facilement repoussée. Partout ailleurs, on s'est borné à échanger des obus lourds sans résultat utile. Nous attendons, en nous préparant à reprendre, simultanément avec les Russes, notre marche en avant quand nos alliés auront obtenu une victoire décisive autour de Lodz. De ce côté, le canon tonne sans arrêt, et il tonnera encore plusieurs jours; l'ennemi se défend énergiquement dans ses tranchées, sans cependant arrêter les progrès de son adversaire au centre de l'offensive, à Bezyn et dans la vallée de la Mroga. « Sur tout le front, entre la Vistule et la Warta, annonce le communiqué du grand état-major, la situation nous est favorable. » On peut ajouter foi aux communiqués de nos amis, qui ont toujours été très réservés. De Tschenstokhovo à Tymbark (50 kilomètres au sud-est de Cracovie), la défaite des Austro-Allemands est complète sur la Schreniavia (affluent de la rive gauche de la Vistule) et sur la Ruda, que les Russes ont franchie
à échanger des obus lourds sans résultat utile. Nous attendons, en nous préparant à reprendre, simultanément avec les Russes, notre marche en avant quand nos alliés auront obtenu une victoire décisive autour de Lodz. De ce côté, le canon tonne sans arrêt, et il tonnera encore plusieurs jours; l'ennemi se défend énergiquement dans ses tranchées, sans cependant arrêter les progrès de son adversaire au centre de l'offensive, à Bezyn et dans la vallée de la Mroga. « Sur tout le front, entre la Vistule et la Warta, annonce le communiqué du grand état-major, la situation nous est favorable. » On peut ajouter foi aux communiqués de nos amis, qui ont toujours été très réservés. De Tschenstokhovo à Tymbark (50 kilomètres au sud-est de Cracovie), la défaite des Austro-Allemands est complète sur la Schreniavia (affluent de la rive gauche de la Vistule) et sur la Ruda, que les Russes ont franchie à Bochnia, malgré une défense désespérée des Autrichiens. (Bochnia est à 35 kilomètres de Cracovie.) Toute la partie est de la Galicie a été nettoyée; l'ennemi, qui occupait encore Czernowitz, a évacué cette ville et s'est retiré en Hongrie. On se bat dans les Carpathes, où le succès des Russes ne peut être mis en doute. Les communiqués allemands s'efforcent de nier les succès de nos alliés; ils annoncent des captures de prisonniers, de canons et de mitrailleuses, mais il n'est pas difficile de voir que dans cet exposé optimiste ils ont fait état des opérations du début de la guerre, quand le général Rennenkampf, prenant les quelques corps d'armée qu'il avait sous la main, a fait cette attaque provisoire qui nous a dégagés. Aujourd'hui, ce n'est plus quelques corps d'armée hâtivement rassemblés que von Hindenburg a à combattre, c'est toute l'armée russe, complètement outillée, et il n'est plus en état de s'en tirer avec autant de facilité. Le moment où, à l'est et à l'ouest, l'Europe coalisée pénétrera en Allemagne n'est pas très éloigné. Nous y pénétrerons. Ça durera et ça coûtera ce que cela devra durer et coûter, peu importe. Il faut en finir avec l'Allemagne. Le président
ne peut être mis en doute. Les communiqués allemands s'efforcent de nier les succès de nos alliés; ils annoncent des captures de prisonniers, de canons et de mitrailleuses, mais il n'est pas difficile de voir que dans cet exposé optimiste ils ont fait état des opérations du début de la guerre, quand le général Rennenkampf, prenant les quelques corps d'armée qu'il avait sous la main, a fait cette attaque provisoire qui nous a dégagés. Aujourd'hui, ce n'est plus quelques corps d'armée hâtivement rassemblés que von Hindenburg a à combattre, c'est toute l'armée russe, complètement outillée, et il n'est plus en état de s'en tirer avec autant de facilité. Le moment où, à l'est et à l'ouest, l'Europe coalisée pénétrera en Allemagne n'est pas très éloigné. Nous y pénétrerons. Ça durera et ça coûtera ce que cela devra durer et coûter, peu importe. Il faut en finir avec l'Allemagne. Le président de la République, interprète de la volonté de tout le pays, a bien dit qu'une victoire indécise et une paix précaire nous exposeraient de nouvelles insultes de la barbarie germanique et que la France et ses alliés poursuivront jusqu'au bout l'œuvre de libération européenne. LA SITUATION DIPLOMATIOUE L'empire russe comprend une population musulmane assez nombreuse, que la guerre avec la Turquie pouvait émouvoir. Il nous a été donné de connaître l'impression produite sur les musulmans russes de Crimée. Beaucoup de jeunes Tartares combattent actuellement dans les armées du tsar; l'entrée en jeu de la Turquie a mis bien des familles musulmanes dans une situation singulière. En effet des jeunes musulmans, à l'âge de la conscription, pour échapper au service militaire, se sont réclamés de la nationalité turque, tandis que leurs parents, leurs frères appartiennent à la nationalité russe. Ils essayaient bien, lorsque l'âge des obligations militaires était passé, d'obtenir la naturalisation russe, mais on ne l'accordait plus qu'aux sujets n'ayant pas atteint l'âge de la conscription, la ruse ayant été éventée. C'est ainsi que l'on rencontre de vieux Tartares russes qui se désolent des mesures prises contre les sujets ottomans; ils ont des fils dans l'armée russe, et ils en
une population musulmane assez nombreuse, que la guerre avec la Turquie pouvait émouvoir. Il nous a été donné de connaître l'impression produite sur les musulmans russes de Crimée. Beaucoup de jeunes Tartares combattent actuellement dans les armées du tsar; l'entrée en jeu de la Turquie a mis bien des familles musulmanes dans une situation singulière. En effet des jeunes musulmans, à l'âge de la conscription, pour échapper au service militaire, se sont réclamés de la nationalité turque, tandis que leurs parents, leurs frères appartiennent à la nationalité russe. Ils essayaient bien, lorsque l'âge des obligations militaires était passé, d'obtenir la naturalisation russe, mais on ne l'accordait plus qu'aux sujets n'ayant pas atteint l'âge de la conscription, la ruse ayant été éventée. C'est ainsi que l'on rencontre de vieux Tartares russes qui se désolent des mesures prises contre les sujets ottomans; ils ont des fils dans l'armée russe, et ils en ont qui viennent d'être expulsés de Crimée, parce que sujets turcs, pour être concentrés dans l'intérieur de l'empire. La déclaration de guerre de la Turquie jeta tout d'abord un certain trouble chez les musulmans russes; elle était pour eux très inattendue elle fut ensuite appréciée peu favorablement. La déclaration de guerre de la Turquie a naturellement été accompagnée d'un appel à la guerre sainte lancé avec ardeur à Constantinople et en Asie-Mineure. Autrefois, à l'appel de la guerre sainte, le monde musulman se dressait comme un seul homme pour défendre l'islam, obéissant au premier ordre du khalife. C'est qu'alors il croyait à la menace d'un danger réel. Puis les appels à la guerre sainte se firent très fréquents à chaque fois que les gouvernements turcs étaient entraînés dans une guerre. Les musulmans s'inquiétèrent de ces appels répétés, et l'examen des situations leur révéla que la plupart du temps aucun danger ne menaçait l'islam; le gouvernement turc ne cherchait par ce moyen qu'un appui à sa politique. L'abus des appels à la guerre sainte n'eut qu'un résultat: faire naître chez les musulmans une défiance justifiée, et refroidir leur fanatisme. Les conversations avec des Tartares de Crimée révèlent un courant d'idées très
guerre de la Turquie a naturellement été accompagnée d'un appel à la guerre sainte lancé avec ardeur à Constantinople et en Asie-Mineure. Autrefois, à l'appel de la guerre sainte, le monde musulman se dressait comme un seul homme pour défendre l'islam, obéissant au premier ordre du khalife. C'est qu'alors il croyait à la menace d'un danger réel. Puis les appels à la guerre sainte se firent très fréquents à chaque fois que les gouvernements turcs étaient entraînés dans une guerre. Les musulmans s'inquiétèrent de ces appels répétés, et l'examen des situations leur révéla que la plupart du temps aucun danger ne menaçait l'islam; le gouvernement turc ne cherchait par ce moyen qu'un appui à sa politique. L'abus des appels à la guerre sainte n'eut qu'un résultat: faire naître chez les musulmans une défiance justifiée, et refroidir leur fanatisme. Les conversations avec des Tartares de Crimée révèlent un courant d'idées très particulier du monde musulman, et peu favorable au sultan. Le sultan turc, le khalife, est le chef spirituel de tous les musulmans c'est ainsi du moins que le considère la masse musulmane. Le khalife est l'héritier du Prophète. Le chef de l'Arabie reçut autrefois ce titre directement du Prophète, avec sa bénédiction et la mission de diriger le monde musulman et de veiller à l'intégrité de l'islam. Les Turcs sont venus, et par la force ils se sont emparés du droit des Arabes; le sultan turc s'est indûment approprié le titre de khalife, il ne le tient pas du Prophète. Le monde musulman s'est résigné, pour un temps, à cette usurpation il a accepté le fait accompli. Il est cependant resté de nombreux mécontents en Arabie. Et, disent les Tartares, une conviction de plus en plus forte s'étend chaque jour davantage parmi les musulmans: le sultan n'a pas le droit de s'intituler le khalife de tous les musulmans. Son appel à la guerre sainte vient d'avoir en Arabie un effet imprévu: des Arabes lui ont, paraît-il, répondu par un autre cri d'appel « pour la restauration de l'ancien, du véritable khalifat ». Un certain nombre de musulmans se déclarent déjà
sa bénédiction et la mission de diriger le monde musulman et de veiller à l'intégrité de l'islam. Les Turcs sont venus, et par la force ils se sont emparés du droit des Arabes; le sultan turc s'est indûment approprié le titre de khalife, il ne le tient pas du Prophète. Le monde musulman s'est résigné, pour un temps, à cette usurpation il a accepté le fait accompli. Il est cependant resté de nombreux mécontents en Arabie. Et, disent les Tartares, une conviction de plus en plus forte s'étend chaque jour davantage parmi les musulmans: le sultan n'a pas le droit de s'intituler le khalife de tous les musulmans. Son appel à la guerre sainte vient d'avoir en Arabie un effet imprévu: des Arabes lui ont, paraît-il, répondu par un autre cri d'appel « pour la restauration de l'ancien, du véritable khalifat ». Un certain nombre de musulmans se déclarent déjà ouvertement partisans du khalifat arabe. Pour les musulmans russes et c'est là la manifestation la plus significative de leurs sentiments dans les mosquées de Crimée, ils ne manquent pas d'ajouter à la prière quotidienne où ils demandent la victoire sur l'Allemand « et aussi sur le nouvel ennemi qui vient de nous attaquer ». la Turquie! C'est un résultat peu encourageant pour ceux qui ont proclamé la guerre sainte au profit de l'Allemagne. COMMUNIQUÉ OFFICIEL DU 28 NOVEMBRE Six heures soir Journée analogue à la précédente. Rien à signaler. LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE SUR LE FRONT En quittant le grand quartier général des armées, le président de la République, les présidents du Sénat et de la Chambre, le président du conseil se sont rendus sur le front même des troupes. Ils ont visité les bivouacs de plusieurs régiments, et comme la nuit était tombée, c'est à la lueur des falots placés par les soldats sur leurs faisceaux que les présidents ont parcouru les lignes. Ils ont été frappés de la bonne humeur et de l'admirable moral des officiers et des hommes. Au cours de ces visites, le président a remis sur le terrain au général de Langle de Carle
de nous attaquer ». la Turquie! C'est un résultat peu encourageant pour ceux qui ont proclamé la guerre sainte au profit de l'Allemagne. COMMUNIQUÉ OFFICIEL DU 28 NOVEMBRE Six heures soir Journée analogue à la précédente. Rien à signaler. LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE SUR LE FRONT En quittant le grand quartier général des armées, le président de la République, les présidents du Sénat et de la Chambre, le président du conseil se sont rendus sur le front même des troupes. Ils ont visité les bivouacs de plusieurs régiments, et comme la nuit était tombée, c'est à la lueur des falots placés par les soldats sur leurs faisceaux que les présidents ont parcouru les lignes. Ils ont été frappés de la bonne humeur et de l'admirable moral des officiers et des hommes. Au cours de ces visites, le président a remis sur le terrain au général de Langle de Carle le grandcordon de la Légion d'honneur, et aux généraux Sarrail et Ratier, les insignes de grand-officier. ORDRE DU JOUR DU GÉNÉRAL JOFFRE À L'ARMÉE DE PARIS. M. Victor Margueritte qui vient de parcourir le front de Nieuport à Verdun, publie ses impressions dans la Revue des Deux Mondes du 1er décembre. Nous détachons de son récit un document dont l'importance historique est considérable. C'est l'ordre du jour que le général Joffre a adressé le lendemain de la bataille de la Marne aux troupes de la 6e armée (armée de Paris), que commandait le général Maunoury. Voici ce document ORDRE GÉNÉRAL N° 5 aux troupes de la sixième armée La sixième armée vient de soutenir pendant cinq jours entiers, sans interruption ni accalmie, la lutte contre un adversaire nombreux et dont le succès avait jusqu’à présent exalté le moral. La lutte a été dure; les pertes par le feu, les fatigues dues à la privation de sommeil et parfois de nourriture ont dépassé tout ce que l’on pouvait imaginer vous avez tout supporté avec une vaillance, une fermeté et une endurance que les mots sont impuissants à glorifier comme elles le méritent. Camarades, le général en chef vous a demandé, au