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10, 11, 29, 30 et 32, en ce qui concerne la déclaration spéciale prévue par cet article, est punie d’une amende de 100 francs. Art. 63. Tout employé des bureaux de garantie qui fournit par écrit ou verbalement, ou laisse prendre des renseignements quelconques sur les ouvrages apportés au bureau, est destitué. S’il s’agit d’une personne employée au service des essais, la peine est d’une amende de 500 francs, dont l’essayeur peut être déclaré solidairement responsable. Art. 64. L’article 463 du Code pénal est applicable aux condamnations prononcées en exécution des articles ci-dessus. Si le fabricant ou le négociant peut établir sa bonne foi, les tribunaux sont autorisés, en motivant expressément leur décision sur ce point, à prononcer la remise totale de l’amende et à libérer le contrevenant de la confiscation. Cette disposition cessera d’être applicable en cas de récidive dans le délai de trois années. Art. 65. Le droit de transaction est accordé à l’administration des contributions indirectes, avant comme après le jugement, pour les délits et contraventions constatés par application de la présente loi. TITRE VII Droits à percevoir pour le service de la garantie. Art. 66. Il est perçu, indépendamment des frais d’essai, pour toute apposition des poinçons de garantie, un droit fixé ainsi qu'il suit : Pour l’apposition des poinçons or, 37 fr. 50 par hectogramme ; Pour l’apposition des poinçons argent, 2 francs par hectogramme ; Pour les objets de faible poids présentés en masse, le minimum de perception par objet est de 5 centimes pour l’or et de 1 centime pour l’argent. Tout objet d’or présenté individuellement dont le poids sera inférieur à un demi-gramme sera imposé au droit de garantie pour ce minimum d’un demi-gramme. Tout objet d’argent présenté individuellement dont le poids sera inférieur à 1 gramme sera imposé au droit de garantie pour ce minimum de 1 gramme. Dans le cas d’apposition du poinçon spécial applicable aux objets composés de deux métaux, la perception est faite d’après la quantité de chaque métal entrant dans l’ouvrage poinçonné, en tenant compte des minima. L’apposition du poinçon de sortie prévu à l’article 34 donne
poinçons de garantie, un droit fixé ainsi qu'il suit : Pour l’apposition des poinçons or, 37 fr. 50 par hectogramme ; Pour l’apposition des poinçons argent, 2 francs par hectogramme ; Pour les objets de faible poids présentés en masse, le minimum de perception par objet est de 5 centimes pour l’or et de 1 centime pour l’argent. Tout objet d’or présenté individuellement dont le poids sera inférieur à un demi-gramme sera imposé au droit de garantie pour ce minimum d’un demi-gramme. Tout objet d’argent présenté individuellement dont le poids sera inférieur à 1 gramme sera imposé au droit de garantie pour ce minimum de 1 gramme. Dans le cas d’apposition du poinçon spécial applicable aux objets composés de deux métaux, la perception est faite d’après la quantité de chaque métal entrant dans l’ouvrage poinçonné, en tenant compte des minima. L’apposition du poinçon de sortie prévu à l’article 34 donne lieu à une perception par objet de 10 centimes pour les objets en or, et de 5 centimes pour les objets en argent. L’apposition du poinçon de recense ne donne lieu à aucune perception. Le poids des boîtes de montres présentées à la garantie à l’état brut subit une réduction de 40 % pour le calcul du droit à payer. Art. 67. Dans le cas prévu à l’article 31, le droit de garantie est restitué à l’exportateur sous déduction d’un vingtième, sans que cette retenue puisse être inférieure, par objet, à 5 centimes pour les objets en or, et à 1 centime pour les objets en argent. Cette restitution n’a lieu que sur la représentation, dans un délai de trois mois, d’un certificat de l’administration des douanes constatant la sortie de France des ouvrages exportés. Le remboursement prévu au paragraphe précédent est également accordé aux objets démodés présentés à l’état neuf par les fabricants eux-mêmes et détruits en présence du service de la garantie. Art. 68. Le prix d’essai à la coupelle pour l’or est fixé à 25 centimes par décagramme ou fraction de décagramme. Toutefois, le minimum de perception est de 3 francs jusqu’à 120 grammes, lorsqu’il s’agit d’objets
de 40 % pour le calcul du droit à payer. Art. 67. Dans le cas prévu à l’article 31, le droit de garantie est restitué à l’exportateur sous déduction d’un vingtième, sans que cette retenue puisse être inférieure, par objet, à 5 centimes pour les objets en or, et à 1 centime pour les objets en argent. Cette restitution n’a lieu que sur la représentation, dans un délai de trois mois, d’un certificat de l’administration des douanes constatant la sortie de France des ouvrages exportés. Le remboursement prévu au paragraphe précédent est également accordé aux objets démodés présentés à l’état neuf par les fabricants eux-mêmes et détruits en présence du service de la garantie. Art. 68. Le prix d’essai à la coupelle pour l’or est fixé à 25 centimes par décagramme ou fraction de décagramme. Toutefois, le minimum de perception est de 3 francs jusqu’à 120 grammes, lorsqu’il s’agit d’objets présentés simultanément et reconnus au même titre. Pour un ouvrage unique, soudé ou comportant des pièces accessoires, le prix d’essai à la coupelle est porté à 4 francs dans le cas où l’essayeur a dû effectuer plusieurs essais. Le prix d’essai à la coupelle ou par la voie humide pour l’argent est fixé à 4 centimes par hectogramme ou fraction d’hectogramme, avec un minimum de perception de 80 centimes jusqu’à 2 kilogrammes lorsqu’il s’agit d’objets présentés simultanément et reconnus au même titre. Pour un ouvrage unique, homogène et sans soudure, quel qu’en soit le poids, le prix d’essai à la coupelle ou par la voie humide ne doit pas dépasser ce taux de 80 centimes. Pour un ouvrage unique, soudé ou comportant des pièces accessoires, le prix d’essai à la coupelle ou par la voie humide est porté à 1 franc dans le cas où l'essayeur a dû effectuer plusieurs essais. Le prix des essais au touchau est fixé, pour l’or, à 9 centimes par décagramme ou fraction de décagramme. Le prix des essais au touchau pour l’argent est fixé à 5 centimes par 25 grammes ou fraction de 25 grammes jusqu’à 400 grammes. De 401 grammes à 2 kilogrammes,
l’argent est fixé à 4 centimes par hectogramme ou fraction d’hectogramme, avec un minimum de perception de 80 centimes jusqu’à 2 kilogrammes lorsqu’il s’agit d’objets présentés simultanément et reconnus au même titre. Pour un ouvrage unique, homogène et sans soudure, quel qu’en soit le poids, le prix d’essai à la coupelle ou par la voie humide ne doit pas dépasser ce taux de 80 centimes. Pour un ouvrage unique, soudé ou comportant des pièces accessoires, le prix d’essai à la coupelle ou par la voie humide est porté à 1 franc dans le cas où l'essayeur a dû effectuer plusieurs essais. Le prix des essais au touchau est fixé, pour l’or, à 9 centimes par décagramme ou fraction de décagramme. Le prix des essais au touchau pour l’argent est fixé à 5 centimes par 25 grammes ou fraction de 25 grammes jusqu’à 400 grammes. De 401 grammes à 2 kilogrammes, la perception reste limitée à 80 centimes. Au-delà de 2 kilogrammes, le prix de l’essai est de 5 centimes par 125 grammes ou fraction de 125 grammes. TITRE VIII Mesures générales et transitoires. Art. 69. Des règlements d’administration publique détermineront les conditions d’exécution de la présente loi. Art. 70. Les prescriptions de l’article 39, en ce qui concerne l’organisation du service des essais dans les bureaux principaux, n’entreront en vigueur qu’à la cessation des fonctions des titulaires actuels. Jusqu'à cette époque, le service des essais y fonctionnera comme dans les bureaux auxiliaires. Art. 71. Sont abrogées toutes les dispositions contraires à celles de la présente loi, en particulier la loi du 19 brumaire an VI, à l'exception des articles 74, 75, 76, 78, 81, 89 et 100, et la loi du 25 janvier 1884. 60769 . — IMPRIMERIE DU SÉNAT, PALAIS DU LUXEMBOURG. — PARIS, P. MOUILLOT.
prescriptions de l’article 39, en ce qui concerne l’organisation du service des essais dans les bureaux principaux, n’entreront en vigueur qu’à la cessation des fonctions des titulaires actuels. Jusqu'à cette époque, le service des essais y fonctionnera comme dans les bureaux auxiliaires. Art. 71. Sont abrogées toutes les dispositions contraires à celles de la présente loi, en particulier la loi du 19 brumaire an VI, à l'exception des articles 74, 75, 76, 78, 81, 89 et 100, et la loi du 25 janvier 1884. 60769 . — IMPRIMERIE DU SÉNAT, PALAIS DU LUXEMBOURG. — PARIS, P. MOUILLOT.
11e année, n° 124 ABONNEMENT. PARIS : Au bureau, Galerie Vero-Dodat. DÉPARTIEMENTS ET ÉTRANGER : Chez tous les libraires et directeurs de postes. NUTA : Les messageries N.-D. des Vins et celles Laffitte reçoivent l'abonnement sans aucune deduction de frais. PRIX. (On ne s'abonne pas pour moins de 3 mois) PARIS : Trois mois 15 fr. Six mois 30 fr. Un an 60 fr. DÉPARTEMENTS: Trois mois 18 fr. Six mois 36 fr. Un an 72 fr. ÉTRANGER : 22 fr. par trimestre. Annonces, 75 c. la ligne SÉLECTION PUBLIQUE CHAQUE JOUR UN NOUVEAU DESSIN. REDACTION.— S'adresser à M. BERTHON, de la rédaction en chef, au bureau, rue du Croissant, n. 16. Les abonnements ne seront pas reçus. — Il sera rendu compte, dès la création de la Caricature et du Charivari de tout ou vaguement dont trois exemplaires, auront été déposés. ADMINISTRATION, — DESSINS, — ENVOIS DE FONDS ET ABONNEMENTS.—Adressez à M. Ch. PHILIPON, directeur, au bureau, galerie Vero-Dodat, au-dessus du grand magasin des libraires d’Aubert. (Aucun franchissement. Voir ci-dessus les conditions de l’abonnement) AVIS. Des patriotes de Montpellier, de Grenoble, de Châlons-sur-Saône, de Douai, de Bayonne, d’Arras, d’Amiens et de Nîmes, nous ayant fait demander des billets de la tombola destinés à couvrir les amendes du Charivari, nous nous empressons de leur annoncer que des dépôts de ces billets et des lithographies qui sont remises aux souscripteurs en échange de chaque mise d’un franc, sont établis : à Montpellier, au cabinet littéraire de M. Racanier ; — à Grenoble, au bureau du Dauphinois ; — à Châlons-sur-Saône, au bureau du Patriote de Saône-et-Loire ; — à Douai, chez M. Meelet, rue de Wetz ; — à Bayonne, au Café National ; — à Nîmes, au bureau du Propagateur; — à Amiens, au bureau de la Sentinelle picarde ; et à Nîmes, chez M. Pleindoûx, docteur-médecin. Nous aurons soin d’établir des dépôts semblables dans toutes les villes d’où des demandes de même nature nous seront adressées. Nous prions dans ce cas nos amis de vouloir bien nous indiquer le nombre de billets et de lithographies que nous devons envoyer.
la tombola destinés à couvrir les amendes du Charivari, nous nous empressons de leur annoncer que des dépôts de ces billets et des lithographies qui sont remises aux souscripteurs en échange de chaque mise d’un franc, sont établis : à Montpellier, au cabinet littéraire de M. Racanier ; — à Grenoble, au bureau du Dauphinois ; — à Châlons-sur-Saône, au bureau du Patriote de Saône-et-Loire ; — à Douai, chez M. Meelet, rue de Wetz ; — à Bayonne, au Café National ; — à Nîmes, au bureau du Propagateur; — à Amiens, au bureau de la Sentinelle picarde ; et à Nîmes, chez M. Pleindoûx, docteur-médecin. Nous aurons soin d’établir des dépôts semblables dans toutes les villes d’où des demandes de même nature nous seront adressées. Nous prions dans ce cas nos amis de vouloir bien nous indiquer le nombre de billets et de lithographies que nous devons envoyer. Nous profitons de cette occasion pour remercier nos amis de Paris de l’empressement qu’ils ont mis à nous aider dans cette circonstance, et pour rappeler à ceux qui sont en retard que le dépôt des billets de la tombola charivarique se trouve chez Aubert. Nous en donnons un fac-similé à notre quatrième page. SECONDE BOURRICE. DES HARANGUES ET REPONSES À CEUX-CI commises à l'occasion du 1er mai par les corps constitués. Quels drôles de corps ! À quoi nous allons rire ! Ran, tan, plan, tire lire ! Lamartine. Nous donnons aujourd’hui la suite des ainsi qu'Alexandre-le-Grand commis à l’occasion de la fête du roi. La police les fait déjà crier dans les rues sous le titre ordinaire de discours en faveur du peuple français. Il serait plus exact de dire en faveur du Charivari. Voici quelques extraits de l'assiégé qu'Alexandre-le-Grand de M. Persil, au nom du conseil-d’état : « Cinq années d’un gouvernement loyal vous ont acquis, Sire, la reconnaissance du peuple. — Sous votre règne, nos institutions se sont développées; le bien-être de toutes les classes s’est amélioré; l’état moral est en progrès.—Nous avons la réalisation des bienfaits promis par votre première révolution. — Nous pouvons dire avec
notre quatrième page. SECONDE BOURRICE. DES HARANGUES ET REPONSES À CEUX-CI commises à l'occasion du 1er mai par les corps constitués. Quels drôles de corps ! À quoi nous allons rire ! Ran, tan, plan, tire lire ! Lamartine. Nous donnons aujourd’hui la suite des ainsi qu'Alexandre-le-Grand commis à l’occasion de la fête du roi. La police les fait déjà crier dans les rues sous le titre ordinaire de discours en faveur du peuple français. Il serait plus exact de dire en faveur du Charivari. Voici quelques extraits de l'assiégé qu'Alexandre-le-Grand de M. Persil, au nom du conseil-d’état : « Cinq années d’un gouvernement loyal vous ont acquis, Sire, la reconnaissance du peuple. — Sous votre règne, nos institutions se sont développées; le bien-être de toutes les classes s’est amélioré; l’état moral est en progrès.—Nous avons la réalisation des bienfaits promis par votre première révolution. — Nous pouvons dire avec vérité que la fête du roi est la fête de la France, etc.» Tout cela ne prouve qu’une chose : à savoir que M. Persil s’est trompé d’un mois, et qu’il a pris le 1er mai pour le 1er avril. Du reste, M. Persil a félicité la royauté citoyenne comme M. Pasquier et M. Dupin, de l’heureuse délivrance de la reine des Belges. Qui nous délivrera de cette délivrance ? Dans l’assiégé qu'Alexandre-le-Grand de M. de Portalis, ex-garde-des-sceaux de Charles X, et président de la cour de cassation de Louis-Philippe, on remarque la phrase suivante : « Que Votre Majesté jouisse longtemps, au sein d’une famille nombreuse et florissante, du bonheur des pères; il est mêlé de moins d’amertume que celui des rois. » M. Portalis n’a sans doute pas réfléchi que, par compensation, il est aussi mêlé de beaucoup moins de listes civiles. S. M. a répondu : « La pensée qui m’a constamment dominée est d’empêcher que les avantages de la France ne se perdent. » Pour cela la royauté citoyenne n’a qu’à garder les avantages de la France comme les gros sous de la liste civile. — «Heureusement, a continué S. M., le temps et la persévérance
M. Pasquier et M. Dupin, de l’heureuse délivrance de la reine des Belges. Qui nous délivrera de cette délivrance ? Dans l’assiégé qu'Alexandre-le-Grand de M. de Portalis, ex-garde-des-sceaux de Charles X, et président de la cour de cassation de Louis-Philippe, on remarque la phrase suivante : « Que Votre Majesté jouisse longtemps, au sein d’une famille nombreuse et florissante, du bonheur des pères; il est mêlé de moins d’amertume que celui des rois. » M. Portalis n’a sans doute pas réfléchi que, par compensation, il est aussi mêlé de beaucoup moins de listes civiles. S. M. a répondu : « La pensée qui m’a constamment dominée est d’empêcher que les avantages de la France ne se perdent. » Pour cela la royauté citoyenne n’a qu’à garder les avantages de la France comme les gros sous de la liste civile. — «Heureusement, a continué S. M., le temps et la persévérance ramènent toutes choses à leur juste valeur. » L’auguste orateur aurait pu même dire : « au double de leur valeur, » témoins la créance américaine, que le temps et la persévérance ont ramenée, en moins de dix ans, de douze millions à vingt-cinq. VAUDEVILLE ET PALAIS-ROYAL. Première représentation de la Croix d’Or, vaudeville en deux actes. Il y a quelque temps, un jeune homme encore peu connu, M. Maurice St-Aguet, publia dans le Salmigondis, une charmante nouvelle intitulée L'Île Croisée. C’était la naïve et touchante histoire d’une jeune villageoise qui, pour sauver son frère de la redoutable conscription impériale, avait fait serment de donner sa main à celui qui se présenterait pour remplaçant ; elle offrait pour gage sa croix d’or. Ce serment avait sans doute été entendu, car une heure après le sergent de recrutement vint apprendre à la jeune fille que le remplaçant de son frère était déjà parti, et qu’il l’avait chargée de recevoir pour lui la croix d’or. Deux ans après, un officier sauve la vie à ce même frère, pris, dans l’invasion, par une bande de Cosaques. Cet officier est le remplaçant d’Eugène. Il réclame le serment de Christine : Christine est prête à
la Croix d’Or, vaudeville en deux actes. Il y a quelque temps, un jeune homme encore peu connu, M. Maurice St-Aguet, publia dans le Salmigondis, une charmante nouvelle intitulée L'Île Croisée. C’était la naïve et touchante histoire d’une jeune villageoise qui, pour sauver son frère de la redoutable conscription impériale, avait fait serment de donner sa main à celui qui se présenterait pour remplaçant ; elle offrait pour gage sa croix d’or. Ce serment avait sans doute été entendu, car une heure après le sergent de recrutement vint apprendre à la jeune fille que le remplaçant de son frère était déjà parti, et qu’il l’avait chargée de recevoir pour lui la croix d’or. Deux ans après, un officier sauve la vie à ce même frère, pris, dans l’invasion, par une bande de Cosaques. Cet officier est le remplaçant d’Eugène. Il réclame le serment de Christine : Christine est prête à le tenir ; mais elle demande sa croix d’or, et l’officier ne l’a plus. Laissé pour mort en Russie, il a été obligé de la confier à un de ses camarades, qu’il n’a pas revu depuis, et qui, probablement, est resté enfoui sous les neiges. Christine refuse, croyant que c’est un mensonge inspiré par l’amour. Cette situation se prolonge jusqu’à ce que le dénouement arrive de Leisick avec le sergent de recrutement, celui-là même qui a reçu, il y a deux ans, la croix d’or pour le remplaçant, et qui, fidèle gardien, la rapporte à Christine, à défaut du remplaçant lui-même, qu’il croit enterré en Russie. Cette petite nouvelle, que M. Maurice St-Aguet a contée avec beaucoup de charmes, en moins de trente pages, a dit-on, inspiré déjà six vaudevilles que nous allons voir défiler, en moins de huit jours. En voici déjà deux à compter ; deux joués le même soir, au Palais-Royal et dans la rue de Chartres. Au Vaudeville, MM Mélesville et Brazier ; au Palais-Royal, MM. Dupeuty et Rougemont, ont suivi pas à pas l’action de l’auteur, et ont même emprunté la meilleure partie de son dialogue, ce dont je les loue. Il en résulte que
un mensonge inspiré par l’amour. Cette situation se prolonge jusqu’à ce que le dénouement arrive de Leisick avec le sergent de recrutement, celui-là même qui a reçu, il y a deux ans, la croix d’or pour le remplaçant, et qui, fidèle gardien, la rapporte à Christine, à défaut du remplaçant lui-même, qu’il croit enterré en Russie. Cette petite nouvelle, que M. Maurice St-Aguet a contée avec beaucoup de charmes, en moins de trente pages, a dit-on, inspiré déjà six vaudevilles que nous allons voir défiler, en moins de huit jours. En voici déjà deux à compter ; deux joués le même soir, au Palais-Royal et dans la rue de Chartres. Au Vaudeville, MM Mélesville et Brazier ; au Palais-Royal, MM. Dupeuty et Rougemont, ont suivi pas à pas l’action de l’auteur, et ont même emprunté la meilleure partie de son dialogue, ce dont je les loue. Il en résulte que les deux pièces se ressemblent ; et pourtant il y a entre elles, quant à la forme, des points de dissemblance parfaitement en harmonie avec la différence notable du genre et du public des deux théâtres. Le succès sera égal, car les deux Croix d’or sont toutes d’eux, dans leurs conditions diverses, également intéressantes, et surtout également bien jouées. Il faut citer : — au Vaudeville, Lafont et Mme Robin, — au Palais Royal, Alcide Tousez, Leménil et Mlle Déjazet. Maintenant à d’autres Croix d’or, il est probable que le défilé continuera par le théâtre des Variétés où des soins de mise en scène ont seuls retardé la Croix d'or que MM. Desvergers, Aarne et Laurencin vont faire jouer sous le titre Pieux chêne. CARICATURE. Les journaux bien pensants s’ingénient, avec un zèle et une exactitude Du reste, M. Portalis a félicité la royauté citoyenne, comme M. Pasquier, M. Dupin et M. Persil, de l’heureuse délivrance de la reine des Belges. Qui nous délivrera de cette délivrance ! Nous voici arrivés à M. Florian Séguier : ce congratulateur potager a l’heureux privilège de ne rien laisser à choisir. Avec lui, il faut tout prendre. Nous le faisons, cette année, d’autant
conditions diverses, également intéressantes, et surtout également bien jouées. Il faut citer : — au Vaudeville, Lafont et Mme Robin, — au Palais Royal, Alcide Tousez, Leménil et Mlle Déjazet. Maintenant à d’autres Croix d’or, il est probable que le défilé continuera par le théâtre des Variétés où des soins de mise en scène ont seuls retardé la Croix d'or que MM. Desvergers, Aarne et Laurencin vont faire jouer sous le titre Pieux chêne. CARICATURE. Les journaux bien pensants s’ingénient, avec un zèle et une exactitude Du reste, M. Portalis a félicité la royauté citoyenne, comme M. Pasquier, M. Dupin et M. Persil, de l’heureuse délivrance de la reine des Belges. Qui nous délivrera de cette délivrance ! Nous voici arrivés à M. Florian Séguier : ce congratulateur potager a l’heureux privilège de ne rien laisser à choisir. Avec lui, il faut tout prendre. Nous le faisons, cette année, d’autant plus volontiers, que jamais son éloquence herbivore n’avait entrelacé tant de fleurs des champs avec ses fleurs de rhétorique. Voici donc in extenso l'ainsi que Alexandre-le-Grand de M. Florian Séguier, où l’on retrouvera cette ingénieuse méthode au moyen de laquelle le champêtre président passe des fleurs aux simples, pour arriver, par une transition toute naturelle, aux personnages qu’il congrule. « Le printemps et votre fête reviennent ensemble. La terre et les cœurs s’ouvrent d’accord aux espérances et aux affections. Bien plus, la Providence a voulu que cette heureuse époque fût annoncée par une faveur insigne. Elle a fait devancer les bouquets offerts à Philippe par un don cher à l’amour maternel. Qu’il nous soit permis, Sire, de célébrer à la fois, votre fête et son aimable précurseur. Souhaitons que cette fleur nouvelle s’épanouisse, se conserve pour l’union de deux peuples frères ; souhaitons que les nombreux enfants de V.M., fleurs assortis de la couronne nationale, obtiennent chacun de procurer des jouissances aussi douces à leur famille auguste, d’assurer par là des gages d’honneur et de force à la grande famille. » A cette tirade végétale, S.M. a répondu : « Je me réjouis, » etc. » Je le crois pardieu