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3 juin 1922, les mutations ci-après sont prononcées: M. Cuilhé (M.D.), lieutenant de réserve du 1er régiment d'infanterie, passe au 9e régiment d'infanterie. M. Marche (C.-J.-R.), sous-lieutenant de réserve du 10e régiment d'infanterie, passe à la disposition du général commandant le 19e corps d'armée. M. Reilhes (J.), sous-lieutenant de réserve du 10e régiment d'infanterie, passe au 11e régiment d'infanterie. M. Vincent (M.-F.-J.), Sous-lieutenant de réserve du 1er régiment d'infanterie, passe au 98e régiment d'infanterie. M. Tuffrail (P.), chef de bataillon de réserve du 5e d'infanterie passe au 106e régiment d'infanterie. M. Martel (C.--M.), capitaine de territoriale du 8e régiment d'infanterie, passe au 11e régiment d'infanterie. M. Rousselet (E.-E), capitaine de réserve du 8e régiment d'infanterie, passe au 42e régiment d'infanterie. M. Demagny (G.-F.-J), lieutenant de territoriale du 8e de infanterie. M. Fontaine (R.-P.-A.), lieutenant de réserve du 8e régiment d'infanterie, passe au 45e régiment d'infanterie. M. Guilmet (G.), lieutenant de réserve du 8e régiment d'infanterie, passe au 81e régiment d'infanterie. M. Hénin (J.-H.-L.-F.), lieutenant de réserve du 8e régiment d'infanterie, passe au 22e régiment de tirailleurs. M. Kind (C.-F.), lieutenant de réserve du 8e régiment d'infanterie, passe au 17e régiment de tirailleurs. M. Lannes (E.-M.-R.), lieutenant de réserve du 8e régiment d'infanterie, passe au 129e régiment d'infanterie. M. Macquart de Terline (J.-E.-M.), lieutenant de réserve du 8e régiment d'infanterie, passe au 13e régiment d'infanterie. M. Montjolin (L.-R.), lieutenant de territoriale du 8e régiment d'infanterie, passe au 92e régiment d'infanterie. M. Pouvroil (A.-A.-A.-A.), lieutenant de territoriale du 8e régiment d'infanterie, passe au 49e régiment d'infanterie. M. Vidal (M.-F.), lieutenant de réserve du 8e régiment d'infanterie, passe au 141e régiment d'infanterie. M. Delori (J.-L.), sous-lieutenant de réserve du 8e régiment d'infanterie, passe au 144e régiment d'infanterie. M. Hennebelle (M.), sous-lieutenant de réserve du 8e régiment d'infanterie, passe au 90e régiment d'infanterie. M. Maquaire (A.-G.), sous-lieutenant de territoriale du 8e régiment d'infanterie, passe au 95e régiment d'infanterie. M. Varet (L.-C.), sous-lieutenant de réserve du 8e régiment d'infanterie, passe au 141e régiment d'infanterie. M. de Portanier de la Rochette (J.-L.-F.). Lieutenant de réserve du 33e régiment d'infanterie, passe au 158e régiment d'infanterie. M. Roques
régiment d'infanterie, passe au 129e régiment d'infanterie. M. Macquart de Terline (J.-E.-M.), lieutenant de réserve du 8e régiment d'infanterie, passe au 13e régiment d'infanterie. M. Montjolin (L.-R.), lieutenant de territoriale du 8e régiment d'infanterie, passe au 92e régiment d'infanterie. M. Pouvroil (A.-A.-A.-A.), lieutenant de territoriale du 8e régiment d'infanterie, passe au 49e régiment d'infanterie. M. Vidal (M.-F.), lieutenant de réserve du 8e régiment d'infanterie, passe au 141e régiment d'infanterie. M. Delori (J.-L.), sous-lieutenant de réserve du 8e régiment d'infanterie, passe au 144e régiment d'infanterie. M. Hennebelle (M.), sous-lieutenant de réserve du 8e régiment d'infanterie, passe au 90e régiment d'infanterie. M. Maquaire (A.-G.), sous-lieutenant de territoriale du 8e régiment d'infanterie, passe au 95e régiment d'infanterie. M. Varet (L.-C.), sous-lieutenant de réserve du 8e régiment d'infanterie, passe au 141e régiment d'infanterie. M. de Portanier de la Rochette (J.-L.-F.). Lieutenant de réserve du 33e régiment d'infanterie, passe au 158e régiment d'infanterie. M. Roques (E.-A.), lieutenant de territoriale du 33e régiment d'infanterie, passe au 15e régiment d'infanterie. M. Blanc (J.-C.), sous-lieutenant de réserve du 33e régiment d'infanterie, passe au 156e régiment d'infanterie. M. Corrette (E.-E.-J.), capitaine de réserve du 43e régiment d'infanterie, passe au 45e régiment d'infanterie. M. Delmotte (C.-L.), capitaine de réserve du 43e régiment d'infanterie, passe au 27e régiment de tirailleurs. M. Dassonville (E.), lieutenant de réserve du 43e régiment d'infanterie, passe au 118e régiment d'infanterie. M. Automarchi (C.), sous-lieutenant de réserve du 43e régiment d'infanterie, passe au 36e régiment d'infanterie. M. Gallioux (N.-J.), sous-lieutenant de réserve du 43e régiment d'infanterie, passe au 19e régiment d'infanterie. M. Huezey (M.-P.), sous-lieutenant de réserve du 43e régiment d'infanterie, passe au 39e régiment d'infanterie. M. Matricon (J.-E.), sous-lieutenant de réserve du 43e régiment d'infanterie, passe au 38e régiment d'infanterie. M. Raffard (A.-C.), sous-lieutenant de réserve du 43e régiment d'infanterie, passe au 129e régiment d'infanterie. M. Honnissent (L.-E.-A.), capitaine de territoriale du 110e régiment d'infanterie, passe au 39e régiment d'infanterie. M. Brès (M.), lieutenant de territoriale du 110e régiment d'infanterie, passe au 112e régiment d'infanterie. M. Guénin (M.-J.-A.-C.-A.), lieutenant de territoriale du 110e régiment d'infanterie, passe au 429e régiment d'infanterie. M. Tautant (F.-F.), lieutenant de réserve
43e régiment d'infanterie, passe au 27e régiment de tirailleurs. M. Dassonville (E.), lieutenant de réserve du 43e régiment d'infanterie, passe au 118e régiment d'infanterie. M. Automarchi (C.), sous-lieutenant de réserve du 43e régiment d'infanterie, passe au 36e régiment d'infanterie. M. Gallioux (N.-J.), sous-lieutenant de réserve du 43e régiment d'infanterie, passe au 19e régiment d'infanterie. M. Huezey (M.-P.), sous-lieutenant de réserve du 43e régiment d'infanterie, passe au 39e régiment d'infanterie. M. Matricon (J.-E.), sous-lieutenant de réserve du 43e régiment d'infanterie, passe au 38e régiment d'infanterie. M. Raffard (A.-C.), sous-lieutenant de réserve du 43e régiment d'infanterie, passe au 129e régiment d'infanterie. M. Honnissent (L.-E.-A.), capitaine de territoriale du 110e régiment d'infanterie, passe au 39e régiment d'infanterie. M. Brès (M.), lieutenant de territoriale du 110e régiment d'infanterie, passe au 112e régiment d'infanterie. M. Guénin (M.-J.-A.-C.-A.), lieutenant de territoriale du 110e régiment d'infanterie, passe au 429e régiment d'infanterie. M. Tautant (F.-F.), lieutenant de réserve du 110e régiment d'infanterie, passe au 39e régiment d'infanterie. M. Merlier (A.), sous-lieutenant de réserve du 110e régiment d'infanterie, passe au 458e régiment d'infanterie. M. Picavet (P.-H), sous-lieutenant de réserve du 110e régiment d'infanterie, passe au 27e régiment d'infanterie. M. Weeckstein (H.-F.-A.), sous-lieutenant de réserve du 110e régiment d'infanterie, passe au 153e régiment d'infanterie. M. Courcoul (F.), lieutenant de réserve du 127e régiment d'infanterie, passe au 65e régiment d'infanterie. M. Ottavi (P.-F.), lieutenant de territoriale du 127e régiment d'infanterie, passe au 1588e régiment d'infanterie. M. Raynaud (A.-M.), lieutenant de territoriale du 127e régiment d'infanterie, passe au 81e régiment d'infanterie. M. Dardant (L.-M.-M.-F.), sous-lieutenant de territoriale du 127e régiment d'infanterie, passe au 65e régiment d'infanterie. M. Labroquère (J.), sous-lieutenant de réserve du 127e régiment d'infanterie, passe au 153e régiment d'infanterie. M. Lefebvre (M.-C.), sous-lieutenant de réserve du 127e régiment d'infanterie, passe au 152e régiment d'infanterie. INTENDANCE Concours du 17 janvier 1912 pour l'emploi de maître cordonnier de 1re catégorie. TABLEAU DE CLASSEMENT 1 Duval (Léon-Eugène), brigadier au 31e régiment de dragons. 2 Jordache (Marin), sergent au 1er bataillon de chasseurs. 3 Aboutard (Célestin), sergent au 49e régiment d'infanterie. 4 Vialars (Alexandre), sergent au 27e bataillon de chasseurs. 5 Riolant (Félix), soldat
au 153e régiment d'infanterie. M. Courcoul (F.), lieutenant de réserve du 127e régiment d'infanterie, passe au 65e régiment d'infanterie. M. Ottavi (P.-F.), lieutenant de territoriale du 127e régiment d'infanterie, passe au 1588e régiment d'infanterie. M. Raynaud (A.-M.), lieutenant de territoriale du 127e régiment d'infanterie, passe au 81e régiment d'infanterie. M. Dardant (L.-M.-M.-F.), sous-lieutenant de territoriale du 127e régiment d'infanterie, passe au 65e régiment d'infanterie. M. Labroquère (J.), sous-lieutenant de réserve du 127e régiment d'infanterie, passe au 153e régiment d'infanterie. M. Lefebvre (M.-C.), sous-lieutenant de réserve du 127e régiment d'infanterie, passe au 152e régiment d'infanterie. INTENDANCE Concours du 17 janvier 1912 pour l'emploi de maître cordonnier de 1re catégorie. TABLEAU DE CLASSEMENT 1 Duval (Léon-Eugène), brigadier au 31e régiment de dragons. 2 Jordache (Marin), sergent au 1er bataillon de chasseurs. 3 Aboutard (Célestin), sergent au 49e régiment d'infanterie. 4 Vialars (Alexandre), sergent au 27e bataillon de chasseurs. 5 Riolant (Félix), soldat au 7e régiment du génie. 6 Menchy (Georges-Alexis), soldat à l'école supérieure de guerre. 7 Quiviger (Guillaume-Marie), quartier maître au vaisseau-école Magellan. 8 Ravet (François), cavalier au 10° groupe de cavaliers de remonte. 9 Champalle (Eugène-Marcel), ex-soldat du 11° régiment de dragons. 10 Richez (Henri), soldat au 11e régiment d'aviation. 11 Buffard (Jean-Baptiste), soldat au 1er régiment de cuirassiers. 12 Renevier (Pierre), soldat au 1er régiment de spahis. 13 Poussin (Lucien), soldat au 104e régiment d'infanterie. 14 Peron (Jean-Joseph), quartier maître au 2e dépôt des équipages de la flotte. 15 Burel (Maurice-Léon-Alexis), soldat au 230e régiment d'artillerie. Nota. Ce tableau ne sera valable qu'après l'épuisement du précédent. Concours du 17 janvier 1922 pour l'emblème de maître ouvrier tailleur de la 1re catégorie. TABLEAU DE CLASSEMENT 1 Dupleix (Jean), caporal au 73e bataillon de transition d'infanterie coloniale. 2 Souron (Jean-Marie), caporal au 23e Régiment d'infanterie coloniale. 3 Rougerie (Pierre), soldat au 40e Régiment de spahis. 4 Bourdon (François-Henri), soldat au 3e Régiment de spahis. 5 Desvarte (Julien), soldat au 509e Régiment de chars de combat. 6 Sauvage (Lucien-Emile), soldat au 110e Régiment d'infanterie. 7 Broqueville (Léon); ex-maître tailleur du 111e Régiment d'artillerie. 8 Bompuis (Gaston-Maurice), soldat au escadron du train des
11 Buffard (Jean-Baptiste), soldat au 1er régiment de cuirassiers. 12 Renevier (Pierre), soldat au 1er régiment de spahis. 13 Poussin (Lucien), soldat au 104e régiment d'infanterie. 14 Peron (Jean-Joseph), quartier maître au 2e dépôt des équipages de la flotte. 15 Burel (Maurice-Léon-Alexis), soldat au 230e régiment d'artillerie. Nota. Ce tableau ne sera valable qu'après l'épuisement du précédent. Concours du 17 janvier 1922 pour l'emblème de maître ouvrier tailleur de la 1re catégorie. TABLEAU DE CLASSEMENT 1 Dupleix (Jean), caporal au 73e bataillon de transition d'infanterie coloniale. 2 Souron (Jean-Marie), caporal au 23e Régiment d'infanterie coloniale. 3 Rougerie (Pierre), soldat au 40e Régiment de spahis. 4 Bourdon (François-Henri), soldat au 3e Régiment de spahis. 5 Desvarte (Julien), soldat au 509e Régiment de chars de combat. 6 Sauvage (Lucien-Emile), soldat au 110e Régiment d'infanterie. 7 Broqueville (Léon); ex-maître tailleur du 111e Régiment d'artillerie. 8 Bompuis (Gaston-Maurice), soldat au escadron du train des équipages mineurs. 9 Bolzinger (René-Auguste), soldat au 203e escadron du train des équipages mineurs. 10 Blaudaud (Jules-Marius), soldat au 1er CA. escadron du train des équipages mineurs. 11 Robert (Abel), soldat au 40e Régiment de chasseurs. 12 Le Tacon (Lucien-Marie), soldat au 39e Régiment d'artillerie. 13 Blanchard (Pierre-Germain-Eugène), soldat au 8e Régiment d'infanterie. 14 Cabarrogues (Eugène), ex-soldat du 119e Régiment d'infanterie. 15 Vigroux (Albert), soldat au 15e Régiment d'infanterie. Nota. — Ce tableau ne sera valable qu'après l'épuisement du précédent. ERRATA AU JOURNAL OFFICIEL Infanterie. 12 mars 1922 : page 2813, 3e colonne, au u de : « 2 décembre 1914, Mairaville (J.-J.fL), du 250e Régiment de tirailleurs », lire : « 28 septembre 1914 ». 1 Aéronautique. 31 mai 1922 instruction relative aux engagements et réengagements dans l'aéronautique : Page 5661, 2e colonne, 5e alinéa du paragraphe B conditions pour l'admission des engagés dans le personnel navigant, après : 6 mars 1922 », lire : « date et heure auxquelles l'examen aura lieu »; 3e colonne, titre II Rengagements, 21e ligne, au lieu de: en vue de la constatation de cette aptitude » lire: « avant la constatation de cette aptitude ». Page 5662, 1re colonne, titre II Rengagements,
8e Régiment d'infanterie. 14 Cabarrogues (Eugène), ex-soldat du 119e Régiment d'infanterie. 15 Vigroux (Albert), soldat au 15e Régiment d'infanterie. Nota. — Ce tableau ne sera valable qu'après l'épuisement du précédent. ERRATA AU JOURNAL OFFICIEL Infanterie. 12 mars 1922 : page 2813, 3e colonne, au u de : « 2 décembre 1914, Mairaville (J.-J.fL), du 250e Régiment de tirailleurs », lire : « 28 septembre 1914 ». 1 Aéronautique. 31 mai 1922 instruction relative aux engagements et réengagements dans l'aéronautique : Page 5661, 2e colonne, 5e alinéa du paragraphe B conditions pour l'admission des engagés dans le personnel navigant, après : 6 mars 1922 », lire : « date et heure auxquelles l'examen aura lieu »; 3e colonne, titre II Rengagements, 21e ligne, au lieu de: en vue de la constatation de cette aptitude » lire: « avant la constatation de cette aptitude ». Page 5662, 1re colonne, titre II Rengagements, après : « s'ils sont libérés », lire : « Ce dernier soumet également au ministre les dossiers des militaires libérés, appartenant à l'aéronautique, qui ont le grade d'adjudant ». MINISTÈRE DE LA MARINE RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Paris, le 8 avril 1922. Monsieur le Président, La dernière guerre a mis en évidence, sur terre comme sur mer, l'importance du rôle des auxiliaires immédiats du commandement, dans les grandes unités et dans les forces navales. Si seul le chef est investi du pouvoir de décider, il est indispensable, pour agir en toute connaissance de cause et en un temps d'esprit d'être entouré d'organes exactement adaptés à leur rôle, qui préparent les éléments de ses décisions, les expriment et en suivent, le cas échéant, l'exécution. Le commandement a une double tâche: il conduit les opérations; il doit, en outre, pour voir en moyens les éléments combattants, l'état-major et les services sont les auxiliaires qui répondent à ce double but. Le décret du 15 mai 1910 sur le service à bord des bâtiments de la marine militaire se borne à « les attributions du chef d'état-major et celles des officiers des différents corps de la marine attachés aux états-majors
dernière guerre a mis en évidence, sur terre comme sur mer, l'importance du rôle des auxiliaires immédiats du commandement, dans les grandes unités et dans les forces navales. Si seul le chef est investi du pouvoir de décider, il est indispensable, pour agir en toute connaissance de cause et en un temps d'esprit d'être entouré d'organes exactement adaptés à leur rôle, qui préparent les éléments de ses décisions, les expriment et en suivent, le cas échéant, l'exécution. Le commandement a une double tâche: il conduit les opérations; il doit, en outre, pour voir en moyens les éléments combattants, l'état-major et les services sont les auxiliaires qui répondent à ce double but. Le décret du 15 mai 1910 sur le service à bord des bâtiments de la marine militaire se borne à « les attributions du chef d'état-major et celles des officiers des différents corps de la marine attachés aux états-majors des forces navales, aux états-majors de l'organisation et il ne définit pas l'ordre de l'état-major en vue du commandement d'ensemble de la double tâche indiquée ci-dessus. Il m'a paru nécessaire de combler cette lacune et de tracer, dans le décret même, les bases de l'organisation des états-majors des forces navales, en reportant dans l'arrêté ministériel sur le service à bord des bâtiments de la marine militaire, les dispositions relatives à la composition et au fonctionnement de ces états-majors. L'organisation, dans laquelle il a été tenu compte des leçons de l'expérience acquise tant en armée navale que dans l'escadre de la Méditerranée, procède, dans ses grandes lignes, de l'organisation des états-majors des grandes unités de l'armée en campagne, qui a fait ses preuves au cours de la guerre. Elle est basée sur les mêmes principes directeurs dans une communauté d'idées et de langage susceptible de faciliter la coopération éventuelle des forces de terre et de mer dans une même opération de guerre. Une adaptation s'imposait toutefois, des règles suivies dans l'armée aux conditions spéciales résultant de la constitution organique des forces navales, notamment en ce qui concerne la liaison des deux auxiliaires du commandement: l'état-major et les services. Dans les forces
en reportant dans l'arrêté ministériel sur le service à bord des bâtiments de la marine militaire, les dispositions relatives à la composition et au fonctionnement de ces états-majors. L'organisation, dans laquelle il a été tenu compte des leçons de l'expérience acquise tant en armée navale que dans l'escadre de la Méditerranée, procède, dans ses grandes lignes, de l'organisation des états-majors des grandes unités de l'armée en campagne, qui a fait ses preuves au cours de la guerre. Elle est basée sur les mêmes principes directeurs dans une communauté d'idées et de langage susceptible de faciliter la coopération éventuelle des forces de terre et de mer dans une même opération de guerre. Une adaptation s'imposait toutefois, des règles suivies dans l'armée aux conditions spéciales résultant de la constitution organique des forces navales, notamment en ce qui concerne la liaison des deux auxiliaires du commandement: l'état-major et les services. Dans les forces navales, chaque bâtiment a ses services propres dont le fonctionnement technique et l'emploi intéressent directement le commandement. À bord, armes et services sont étroitement liés ensemble et prennent tous part au combat, ne formant en réalité qu'un même corps combattant, battant; ils sont donc nécessairement groupés sous l'autorité immédiate du chef responsable unique: le commandant du bâtiment. Toute action sur les services d'un bâtiment ne peut dès lors s'exercer que par le commandant lui-même qui ne relève que de son chef direct, le commandant de la force navale. À l'échelon de la force navale, les organes de direction des services ont dû, en conséquence, tout en demeurant distincts des bureaux de l'état-major, être incorporés dans l'état-major auquel leur concours technique est indispensable. Ils assument, d'autre part, la charge essentielle, entraînant une responsabilité propre, vis-à-vis du commandement, de prévoir les besoins des unités de la force navale et de préparer les décisions du commandement concernant les mesures à prendre pour y donner satisfaction. Telles sont les considérations qui ont inspiré la modification de certains articles du décret du 15 mai 1910 sur le service à bord des bâtiments de la marine militaire. La nouvelle organisation des états-majors des forces navales forme
chef responsable unique: le commandant du bâtiment. Toute action sur les services d'un bâtiment ne peut dès lors s'exercer que par le commandant lui-même qui ne relève que de son chef direct, le commandant de la force navale. À l'échelon de la force navale, les organes de direction des services ont dû, en conséquence, tout en demeurant distincts des bureaux de l'état-major, être incorporés dans l'état-major auquel leur concours technique est indispensable. Ils assument, d'autre part, la charge essentielle, entraînant une responsabilité propre, vis-à-vis du commandement, de prévoir les besoins des unités de la force navale et de préparer les décisions du commandement concernant les mesures à prendre pour y donner satisfaction. Telles sont les considérations qui ont inspiré la modification de certains articles du décret du 15 mai 1910 sur le service à bord des bâtiments de la marine militaire. La nouvelle organisation des états-majors des forces navales forme une première partie du travail de refonte du décret sur le service à bord ; l'intérêt que j'attache à son application immédiate m'a conduit à vous la présenter sans attendre l'achèvement de ce travail d'ensemble. Les modifications proposées font l'objet du projet du présent décret que j'ai l'honneur de soumettre à votre haute approbation. Je vous prie d'agréer, monsieur le Président, l'hommage de mon profond respect. Le ministre de la marine, RAIBERTI. Le Président de la République française, Vu le décret du 15 mai 1910 sur le service à bord des bâtiments de la marine militaire; Vu le décret du 2 mai 1921 sur l'organisation de l'école de guerre navale et du centre des hautes études navales; Sur le rapport du ministre de la marine, Décrète: Art. 1er. Le décret du 15 mai 1910 sur le service à bord des bâtiments de la marine militaire est modifié comme suit: Remplacer les articles 8 du chapitre II, 18 du chapitre III, 24 et 26 du chapitre IV, par les articles suivants: Etats-majors des forces navales. Art. 8 (nouveau). — La constitution des armées navales, escadres et divisions armées ou en disponibilité armée, comporte un état-major mis à la disposition des officiers
à votre haute approbation. Je vous prie d'agréer, monsieur le Président, l'hommage de mon profond respect. Le ministre de la marine, RAIBERTI. Le Président de la République française, Vu le décret du 15 mai 1910 sur le service à bord des bâtiments de la marine militaire; Vu le décret du 2 mai 1921 sur l'organisation de l'école de guerre navale et du centre des hautes études navales; Sur le rapport du ministre de la marine, Décrète: Art. 1er. Le décret du 15 mai 1910 sur le service à bord des bâtiments de la marine militaire est modifié comme suit: Remplacer les articles 8 du chapitre II, 18 du chapitre III, 24 et 26 du chapitre IV, par les articles suivants: Etats-majors des forces navales. Art. 8 (nouveau). — La constitution des armées navales, escadres et divisions armées ou en disponibilité armée, comporte un état-major mis à la disposition des officiers généraux commandants et des capitaines de vaisseau chefs de division. Ces états-majors sont dénommés états-majors d'armée, d'escadre ou de division. Ils sont organisés comme il est prescrit au chapitre IX du présent décret. Etats-majors des forces navales. Art. 18 (nouveau). 1. Les fonctions de chef d'état-major d'armée sont remplies par un contre-amiral. Les fonctions de chef d'état-major d'une escadre commandée par un vice-amiral sont remplies par un contre-amiral ou un capitaine de vaisseau. Celles de chef d'état-major d'une division commandée par un vice-amiral sont remplies par un capitaine de vaisseau. 2. — Les fonctions de chef d'état-major d'une force navale commandée par un contre-amiral sont remplies par un capitaine de frégate. 3. — Les fonctions de chef d'état-major d'une division commandée par un capitaine de vaisseau chef de division sont remplies par un capitaine de corvette. Composition des états-majors des forces navales. Art. 24 (nouveau). 1. La composition des états-majors des forces navales est fixée par un arrêté ministériel. Désignation des états-majors des forces navales. Art. 26 (nouveau). 1. Le commandant d'une armée navale choisit le chef d'état-major d'armée, le premier sous-chef d'état-major et le ou les officiers d'ordonnance. Le commandant d'une escadre choisit le chef d'état-major d'escadre et l'officier