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environnera d'une ligne circulaire, au milieu de laquelle il mettra un numéro qui se rapportera à celui qui désignera cette prairie; par exemple, dans le mémoire qui accompagne la carte, on n'aura aucun égard dans l'estimation des fonds, aux chemins, aux fossés, aux rivages des fleuves, aux descentes, et autres choses qui ne produisent rien, et qui par conséquent ne doivent point entrer en compte. L'arpenteur distinguera avec soin, parties par parties, les biens des abbayes, des cardinaux, des manses des évêques, de la cathédrale, des chanoines, des collégiales, des bénéfices, des chapelles, des cures, des commandes, l'ordre de qui elles dépendent, les terres appartenantes aux lieux de piété, comme hôpitaux, confréries, collèges, couvents de religieux, de religieuses; enfin aux ecclésiastiques et aux séculiers demeurant dans l'endroit où l'on fait le cataste. On y comprendra aussi les biens des étrangers. On spécifiera également les titres de fondation des églises où sont les canonicats, les bénéfices, les chapelles, et autres choses pareilles, de même que les noms, surnoms, et patrie de ceux qui les possèdent, lorsque l'on fait l'arpentage général. Il faudra pareillement que l'arpenteur marque sur sa carte, à l'endroit qu'occupe chaque héritage, si le terrain est libre, ou non; s'il est tributaire, ou emphytéotique. Il inscrira dans son mémoire le titre de propriété du terrain, si la redevance dont il peut être chargé est annuelle et perpétuelle, ou pour un temps; les noms des particuliers qui perçoivent ces droits; enfin les charges publiques auxquelles la situation de ce terrain l'expose, selon l'usage et la nature du pays où se fait le cataste. L'arpenteur sera obligé de faire un brouillard, ou minute de sa carte et de son mémoire, en allant de communautés en communautés, de bourgs en bourgs, de fermes en fermes, pour écrire leur nom, et prendre connaissance de leurs titres. Il aura soin de ranger les noms de chaque propriétaire, selon l'ordre alphabétique, et d'y joindre leur surnom, leur patrie, et la dénomination de leur terrain. Chaque héritage sera distingué en outre, comme on l'a déjà dit, par son étendue et la qualité du sol; on tracera
s'il est tributaire, ou emphytéotique. Il inscrira dans son mémoire le titre de propriété du terrain, si la redevance dont il peut être chargé est annuelle et perpétuelle, ou pour un temps; les noms des particuliers qui perçoivent ces droits; enfin les charges publiques auxquelles la situation de ce terrain l'expose, selon l'usage et la nature du pays où se fait le cataste. L'arpenteur sera obligé de faire un brouillard, ou minute de sa carte et de son mémoire, en allant de communautés en communautés, de bourgs en bourgs, de fermes en fermes, pour écrire leur nom, et prendre connaissance de leurs titres. Il aura soin de ranger les noms de chaque propriétaire, selon l'ordre alphabétique, et d'y joindre leur surnom, leur patrie, et la dénomination de leur terrain. Chaque héritage sera distingué en outre, comme on l'a déjà dit, par son étendue et la qualité du sol; on tracera sur la carte les bornes de chaque pièce de terrain, qui seront orientées selon les quatre points de nord, sud, est et ouest. On mettra ensuite dans le mémoire, vis-à-vis la description de chaque héritage, un chiffre qui répondra à celui de la carte, placé dans l'endroit qui le représente. Il convient qu'à la fin du mémoire, l'arpenteur prenne une note de tous les lieux publics et vagues, comme les chemins, les rivières, les ruisseaux, les torrentes; et il doit être payé séparément de cette besogne, qui est de surérogation. L'arpenteur se servira dans ses opérations de la chaîne, comme étant plus juste que les perches; il se munira d'une planchette prétorienne, instrument approuvé par la congrégation du bon Gouvernement. L'expert s'obligera d'en faire l'essai, et de donner des preuves de sa capacité en éprouvant cet instrument; ce qui se pratique dans tous les pays dont on fait, ou dont on renouvelle le cataste, ou l'arpentage général. Dans le cas où l'arpenteur sera obligé de mesurer des étangs, marais, et autres amas d'eau, il en fera un plan particulier; il marquera le nom de la communauté, de la ferme à qui ils appartiennent. L'arpenteur observera que ce n'est point à
Il convient qu'à la fin du mémoire, l'arpenteur prenne une note de tous les lieux publics et vagues, comme les chemins, les rivières, les ruisseaux, les torrentes; et il doit être payé séparément de cette besogne, qui est de surérogation. L'arpenteur se servira dans ses opérations de la chaîne, comme étant plus juste que les perches; il se munira d'une planchette prétorienne, instrument approuvé par la congrégation du bon Gouvernement. L'expert s'obligera d'en faire l'essai, et de donner des preuves de sa capacité en éprouvant cet instrument; ce qui se pratique dans tous les pays dont on fait, ou dont on renouvelle le cataste, ou l'arpentage général. Dans le cas où l'arpenteur sera obligé de mesurer des étangs, marais, et autres amas d'eau, il en fera un plan particulier; il marquera le nom de la communauté, de la ferme à qui ils appartiennent. L'arpenteur observera que ce n'est point à lui d'en faire le partage dans le cas où ces pièces ne seraient point divisées, à moins que les propriétaires ne le désirent. Il sera pour lors permis à l'expert, de recevoir des honoraires de la part des particuliers, indépendamment de ce qui lui revient pour faire le cataste. Quant au plan des étangs, marais, etc., on le joindra ou rapportera sur la carte générale de la communauté ou de la ferme dont ils dépendent. Il ne sera délivré de plans particuliers à qui que ce soit, et l'on n'en conservera point. S'il arrivait qu'il n'y eût point de bornes sur le terrain de quelques propriétaires, ou qu'il existât quelques contestations au sujet des limites, l'arpenteur ne sera point obligé de faire planter les bornes et de fixer les limites. Si les propriétaires veulent s'en rapporter à cet égard à l'arpenteur, et l'engager à fixer les bornes et les planter, ils seront obligés de le payer séparément. Si les discussions au sujet des limites n'étaient point terminées, lorsque le géomètre fera le cataste, il ne sera point tenu de retarder ses opérations; il les continuera, en prenant note toutefois de l'héritage contesté. Dès qu'il apprendra que l'affaire est finie, il
au plan des étangs, marais, etc., on le joindra ou rapportera sur la carte générale de la communauté ou de la ferme dont ils dépendent. Il ne sera délivré de plans particuliers à qui que ce soit, et l'on n'en conservera point. S'il arrivait qu'il n'y eût point de bornes sur le terrain de quelques propriétaires, ou qu'il existât quelques contestations au sujet des limites, l'arpenteur ne sera point obligé de faire planter les bornes et de fixer les limites. Si les propriétaires veulent s'en rapporter à cet égard à l'arpenteur, et l'engager à fixer les bornes et les planter, ils seront obligés de le payer séparément. Si les discussions au sujet des limites n'étaient point terminées, lorsque le géomètre fera le cataste, il ne sera point tenu de retarder ses opérations; il les continuera, en prenant note toutefois de l'héritage contesté. Dès qu'il apprendra que l'affaire est finie, il distinguera les possessions ci-devant en litige, par le nom de celui qui en est resté possesseur. La communauté sera tenue d'obliger ceux qui ont des portions d'un bois, d'une forêt, et autres lieux de même nature, de faire abattre les arbres autour de chaque partie, afin que le propriétaire puisse en faire le tour pour les mesurer. Il sera défendu de désigner aucun bien-fonds, par le nom de l'héritier de qui que ce puisse être; on ne mettra que les seuls noms, surnoms du possesseur actuel, en indiquant la patrie, si le bien appartient à un étranger. Dans le cas où il appartiendrait à un habitant du pays, on marquera s'il demeure dans l'endroit, ou non. S'il arrivait qu'après avoir fait toutes les recherches et les diligences convenables, on ne découvrait point le véritable possesseur de quelques pièces de terre, l'arpenteur sera obligé d'en donner un avis détaillé au secrétaire public, dès qu'il aura levé le plan de la ferme voisine, ou du bourg. Il fera mention de l'étendue et de la qualité du terrain dont on ne trouve pas le propriétaire, afin que l'on puisse publier un avertissement qui fixera un terme à la volonté du prince, dans l'intervalle
en faire le tour pour les mesurer. Il sera défendu de désigner aucun bien-fonds, par le nom de l'héritier de qui que ce puisse être; on ne mettra que les seuls noms, surnoms du possesseur actuel, en indiquant la patrie, si le bien appartient à un étranger. Dans le cas où il appartiendrait à un habitant du pays, on marquera s'il demeure dans l'endroit, ou non. S'il arrivait qu'après avoir fait toutes les recherches et les diligences convenables, on ne découvrait point le véritable possesseur de quelques pièces de terre, l'arpenteur sera obligé d'en donner un avis détaillé au secrétaire public, dès qu'il aura levé le plan de la ferme voisine, ou du bourg. Il fera mention de l'étendue et de la qualité du terrain dont on ne trouve pas le propriétaire, afin que l'on puisse publier un avertissement qui fixera un terme à la volonté du prince, dans l'intervalle duquel les possesseurs légitimes seront invités à comparaître. S'il ne se présente personne après ce délai, les biens seront réunis au domaine de la Chambre apostolique, et dévolus à l'endroit où se fait le cataste. Lorsque le plan d'une communauté, celui d'un ferme, ou d'un bourg, seront achevés, l'arpenteur les remettra entre les mains du secrétaire, avec le mémoire qui y est relatif. Il aura soin de se faire payer au prorata de la peine qu'il a prise et du temps qu'il y a employé. Le syndic de la communauté lui retiendra cependant la sixième partie de ses émoluments, pour servir de caution et de sûreté pour les fautes qui auraient pu échapper à l'arpenteur; quant au reste de ses honoraires, il faut qu'il lui soit payé aussitôt après que l'arpentage du territoire de la communauté sera fini. Pour ce qui regarde les plans, le géomètre pourra les garder jusqu'à la confection entière du cataste, pour prévenir tout inconvénient; il les déposera donc dans une chambre destinée à cet usage dans la maison de la communauté (espèce de maison de ville); chaque particulier, possesseur de fonds, aura la liberté de consulter ces cartes jusqu'à ce qu'il s'agisse d'asseoir la taxe
remettra entre les mains du secrétaire, avec le mémoire qui y est relatif. Il aura soin de se faire payer au prorata de la peine qu'il a prise et du temps qu'il y a employé. Le syndic de la communauté lui retiendra cependant la sixième partie de ses émoluments, pour servir de caution et de sûreté pour les fautes qui auraient pu échapper à l'arpenteur; quant au reste de ses honoraires, il faut qu'il lui soit payé aussitôt après que l'arpentage du territoire de la communauté sera fini. Pour ce qui regarde les plans, le géomètre pourra les garder jusqu'à la confection entière du cataste, pour prévenir tout inconvénient; il les déposera donc dans une chambre destinée à cet usage dans la maison de la communauté (espèce de maison de ville); chaque particulier, possesseur de fonds, aura la liberté de consulter ces cartes jusqu'à ce qu'il s'agisse d'asseoir la taxe sur les terres. Le géomètre ayant terminé son ouvrage, le remettra à ceux qui seront préposés par les magistrats supérieurs pour s'en charger. La communauté accordera le terme de deux mois à chaque propriétaire de fonds enclavés dans son territoire, à compter du jour où le cataste aura été déposé, pour faire des représentations relatives aux sommes dont sa terre pourra être surchargée; c'est pourquoi on déclarera que, dans le cas où un particulier aurait à se plaindre, il doit se servir de la voie juridique: il spécifiera pour lors la pièce de terre qu'il dit avoir été mal mesurée, l'erreur qui a été faite, et les véritables limites du terrain. L'arpenteur sera tenu dès le moment de revoir ses calculs, et de mesurer de nouveau l'héritage sur cette requête. Dans le cas d'erreur de sa part, il sera obligé de la corriger sans prétendre aucune indemnité; s'il arrive au contraire que le propriétaire soit en défaut, et que l'arpentage soit juste et exact, il sera obligé de payer cette seconde opération, selon la taxe établie dans le pays, ou suivant l'usage, s'il n'y a pas une taxe fixe. Si, malgré toutes ces précautions, le particulier prétendrait toujours être lésé,
pour faire des représentations relatives aux sommes dont sa terre pourra être surchargée; c'est pourquoi on déclarera que, dans le cas où un particulier aurait à se plaindre, il doit se servir de la voie juridique: il spécifiera pour lors la pièce de terre qu'il dit avoir été mal mesurée, l'erreur qui a été faite, et les véritables limites du terrain. L'arpenteur sera tenu dès le moment de revoir ses calculs, et de mesurer de nouveau l'héritage sur cette requête. Dans le cas d'erreur de sa part, il sera obligé de la corriger sans prétendre aucune indemnité; s'il arrive au contraire que le propriétaire soit en défaut, et que l'arpentage soit juste et exact, il sera obligé de payer cette seconde opération, selon la taxe établie dans le pays, ou suivant l'usage, s'il n'y a pas une taxe fixe. Si, malgré toutes ces précautions, le particulier prétendrait toujours être lésé, il lui sera libre de réclamer contre l'insuit; il prendra pour lors, à ses frais, un arpenteur qu'il choisira. Ce géomètre fera ses opérations conjointement avec celui qui est chargé du cataste. S'il y a de l'erreur dans le premier mesurage, le premier arpenteur paiera le second; si au contraire tout est en bonne règle, le propriétaire les paiera tous les deux. Avant de former aucune prétention à cet égard, le particulier prétendu lésé déposera entre les mains du juge du lieu une somme suffisante pour subvenir à tous les frais; elle lui sera rendue, si la raison est de son côté. On déclarera au géomètre que, dans le cas d'erreur, on ne lui fera grâce que de deux toises, par exemple, sur cent, pour les terres qui sont situées en plaine; de trois sur cent, s'il s'agit de coteaux et de collines; enfin de quatre sur cent, dans les pays de bois, de montagnes, de forêts et de vallées. En cas de discussion, il doit s'attendre que tout ce qui se trouvera au-delà de ce qui lui est accordé par grâce, sera réputé erreur et faute grossière. L'arpenteur sera tenu, dans le terme de tant de mois, de jours,
tout est en bonne règle, le propriétaire les paiera tous les deux. Avant de former aucune prétention à cet égard, le particulier prétendu lésé déposera entre les mains du juge du lieu une somme suffisante pour subvenir à tous les frais; elle lui sera rendue, si la raison est de son côté. On déclarera au géomètre que, dans le cas d'erreur, on ne lui fera grâce que de deux toises, par exemple, sur cent, pour les terres qui sont situées en plaine; de trois sur cent, s'il s'agit de coteaux et de collines; enfin de quatre sur cent, dans les pays de bois, de montagnes, de forêts et de vallées. En cas de discussion, il doit s'attendre que tout ce qui se trouvera au-delà de ce qui lui est accordé par grâce, sera réputé erreur et faute grossière. L'arpenteur sera tenu, dans le terme de tant de mois, de jours, ou à compter depuis telle date, de faire et d'achever les plans et mémoires relatifs à tel territoire, en suivant la méthode détaillée ci-dessus. S'il manque à son marché, soit par négligence ou par mauvaise foi, la communauté sera tenue de faire achever son ouvrage, et de faire corriger ses erreurs par un autre géomètre aux frais du premier arpenteur. La communauté fournira au géomètre et à ses aides, pour la campagne et pour la ville, une maison ou autre lieu commode pour faire le cataste, avec tout ce qui leur sera nécessaire pour opérer ; on leur donnera en outre un endroit pour y coucher, y faire leur cuisine, de l'huile, de la chandelle et du bois. Si l'arpenteur est obligé de faire transporter d'un lieu à l'autre ce qui est nécessaire pour son ameublement et pour son ménage, il sera remboursé de cette dépense par la communauté. Le papier nécessaire pour la carte et pour les mémoires qui doivent l'accompagner, seront fournis ou payés par la communauté ; elle paiera pareillement la dépense des chaînes, jalons, piquets, mesures, etc. L'arpenteur sera franc des passages des rivières et de toutes charges pendant la durée de ses opérations. La communauté
erreurs par un autre géomètre aux frais du premier arpenteur. La communauté fournira au géomètre et à ses aides, pour la campagne et pour la ville, une maison ou autre lieu commode pour faire le cataste, avec tout ce qui leur sera nécessaire pour opérer ; on leur donnera en outre un endroit pour y coucher, y faire leur cuisine, de l'huile, de la chandelle et du bois. Si l'arpenteur est obligé de faire transporter d'un lieu à l'autre ce qui est nécessaire pour son ameublement et pour son ménage, il sera remboursé de cette dépense par la communauté. Le papier nécessaire pour la carte et pour les mémoires qui doivent l'accompagner, seront fournis ou payés par la communauté ; elle paiera pareillement la dépense des chaînes, jalons, piquets, mesures, etc. L'arpenteur sera franc des passages des rivières et de toutes charges pendant la durée de ses opérations. La communauté fournira encore à l'arpenteur la quantité d'hommes nécessaires, soit pour tenir la Chaîne, planter les piquets, soit pour porter l'instrument. Afin que le géomètre et ses collègues aient des personnes prêtes à leur indiquer les terres à mesurer et leurs confins, la communauté aura soin de faire avertir, par un ordre public, du jour où l'on commencera l'arpentage dans chaque district particulier. Chaque communauté choisira deux hommes intelligents pour donner, tant à l'arpenteur qu'à ses collègues, et aux propriétaires, tous les renseignements dont ils auront besoin pour les limites ; ils avertiront les voisins de se tenir prêts à assister à l'arpentage de leurs fonds : en suivant cette méthode, les opérations ne seront point retardées. Les aides doivent suivre le géomètre, pour avertir les possesseurs de chaque champ où l'on doit opérer ; ils serviront encore à planter les piquets ou jalons ; enfin ils rendront à l'arpenteur tous les petits services dont ils sont capables. La communauté fera expédier gratis à l'arpenteur une copie de l'arrangement qu'elle aura fait avec lui. Nous avons dit, à l'article 8°, que l'arpenteur se munira d'une planchette prétorienne, ou d'une chaîne, pour faire le nouveau cataste ; il rejettera l'équerre d'arpenteur et
ordre public, du jour où l'on commencera l'arpentage dans chaque district particulier. Chaque communauté choisira deux hommes intelligents pour donner, tant à l'arpenteur qu'à ses collègues, et aux propriétaires, tous les renseignements dont ils auront besoin pour les limites ; ils avertiront les voisins de se tenir prêts à assister à l'arpentage de leurs fonds : en suivant cette méthode, les opérations ne seront point retardées. Les aides doivent suivre le géomètre, pour avertir les possesseurs de chaque champ où l'on doit opérer ; ils serviront encore à planter les piquets ou jalons ; enfin ils rendront à l'arpenteur tous les petits services dont ils sont capables. La communauté fera expédier gratis à l'arpenteur une copie de l'arrangement qu'elle aura fait avec lui. Nous avons dit, à l'article 8°, que l'arpenteur se munira d'une planchette prétorienne, ou d'une chaîne, pour faire le nouveau cataste ; il rejettera l'équerre d'arpenteur et la boussole, comme étant des instruments beaucoup plus sujets à erreur que les autres, comme peuvent en convenir ceux qui connaissent la pratique de la géométrie : ce n'est pas cependant que l'équerre composée ne soit un instrument utile, mais il n'est pas d'un usage général ; on ne peut s'en servir qu'en plaine, et très difficilement dans les pays montagneux. La planchette prétorienne facilite beaucoup les opérations, et donne en même temps le plan juste du terrain que l'on doit mesurer. En adoptant cet usage, il ne sera plus nécessaire de renouveler les catastès, on ne sera plus exposé à confondre les héritages. Dans le cas où il faudra mettre sur le cataste les noms des nouveaux propriétaires, on pourra le faire très aisément en allant reconnaître l'héritage, la carte à la main. Cette méthode a été adoptée dans les États de Milan et dans le territoire de Pérouse, comme on peut le voir dans l'ouvrage imprimé en 1726, dans cette dernière ville ; on y traite de toutes ces opérations : on y verra le traité fait entre les habitants et le sieur André Chiesi, géomètre de Bologne. La planchette prétorienne est encore supérieure à l'équerre d'arpenteur, pour
s'en servir qu'en plaine, et très difficilement dans les pays montagneux. La planchette prétorienne facilite beaucoup les opérations, et donne en même temps le plan juste du terrain que l'on doit mesurer. En adoptant cet usage, il ne sera plus nécessaire de renouveler les catastès, on ne sera plus exposé à confondre les héritages. Dans le cas où il faudra mettre sur le cataste les noms des nouveaux propriétaires, on pourra le faire très aisément en allant reconnaître l'héritage, la carte à la main. Cette méthode a été adoptée dans les États de Milan et dans le territoire de Pérouse, comme on peut le voir dans l'ouvrage imprimé en 1726, dans cette dernière ville ; on y traite de toutes ces opérations : on y verra le traité fait entre les habitants et le sieur André Chiesi, géomètre de Bologne. La planchette prétorienne est encore supérieure à l'équerre d'arpenteur, pour la raison suivante. Ceux qui se servent de cet instrument, sont obligés d'attendre que les récoltes ne soient pas fort avancées, puisqu'il faut traverser les champs pour mesurer les alignements, ce qui cause beaucoup de dommage. Si l'on néglige d'opérer avec une sorte de célérité, la saison ne permet plus de continuer les opérations, qui deviendraient alors d'une longueur excessive, si l'on était obligé d'attendre le temps convenable pour les reprendre : le temps est cependant limité. Le même inconvénient n'arrive pas avec la planchette prétorienne, puisqu'il ne s'agit que de faire le tour de la terre pour la mesurer par le moyen de cet instrument, ce qui ne cause aucun tort à la récolte ; de plus, s'il arrive quelques erreurs en se servant de la planchette pour mesurer des lignes, soit par la négligence de l'arpenteur, soit par celle des hommes qui portent les chaînes, on les aperçoit facilement. On peut encore lever en même temps le plan d'une communauté, d'une ville, d'un bourg, de leur dépendance, sans être obligé de réduire les plans particuliers de grand en petit, pour les rapporter sur le plan général. On ne se sert pas continuellement de l'échelle et du compas pour