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SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE Ministère de l'intérieur. Décret concernant les électeurs des cantons de Sartène, Tramayes (Saône-et-Loire) et Aubusson (Creuse), les électeurs des cantons de Sauveterre (Gironde) et Badonviller (Meurthe-et-Moselle) à l'effet d'élire un conseiller général et un conseiller d'arrondissement. Par le décret du 1er avril 1908, relatif au personnel de l'administration préfectorale. Le ministère de la marine. Décrets portant promotions, mutations, congé, admissions à la retraite, nominations dans l'administration centrale. Ministère des colonies. Décisions désignant des membres du comité consultatif de défense des colonies, nominations à des emplois réservés. PARTIE NON OFFICIELLE Sénat. — Ordre du jour. — Convocation de commissions. Chambre des députés. — Ordre du jour. — Convocation de commissions. Avocats et communications. — Avocat de vacances de directeur de bureau municipal d'hygiène. Sociétés étrangères: Avocat d'annulation d'abonnement au timbre. Informations. Annonces. CHAMBRES Sénat, — Annexes : feuille 6 (pour l'édition complète). (Voir le sommaire des annexes au Journal officiel de chaque lundi.) Chambre des députés. — Annexes : feuille 26 (pour l'édition complète) (Voir le sommaire des annexes au Journal officiel de chaque lundi.) PARTIE OFFICIELLE Ministère de l'intérieur. Par décret du Président de la République en date du 15 juin 1908, rendu sur la proposition du président du conseil, ministre de l'intérieur, sont convoqués pour le 5 juillet 1908, à l'effet d'élire un conseiller général : Les électeurs du canton de Sartène (Corse), en remplacement de M. Piétri (Louis), dont l'élection a été annulée. Les électeurs du canton de Tramayes (Saône-et-Loire), en remplacement de M. Chervet, décédé. Par décret du Président de la République en date du 15 juin 1908, rendu sur la proposition du président du conseil, ministre de l'intérieur, sont convoqués pour le 5 juillet 1908, à l'effet d'élire un conseiller d'arrondissement : Les électeurs du canton d'Aubusson (Creuse), en remplacement de M. Moratille, décédé. Les électeurs du canton de Sauveterre (Gironde), en remplacement de M. Courrech, décédé. Les électeurs du canton de Badonviller (Meurthe-et-Moselle), en remplacement de M. Kim, décédé. Le Président de la République française, Vu les décrets du 5 novembre 1907 et du 1er avril 1908, Décrète : Art. 1er. —
président du conseil, ministre de l'intérieur, sont convoqués pour le 5 juillet 1908, à l'effet d'élire un conseiller général : Les électeurs du canton de Sartène (Corse), en remplacement de M. Piétri (Louis), dont l'élection a été annulée. Les électeurs du canton de Tramayes (Saône-et-Loire), en remplacement de M. Chervet, décédé. Par décret du Président de la République en date du 15 juin 1908, rendu sur la proposition du président du conseil, ministre de l'intérieur, sont convoqués pour le 5 juillet 1908, à l'effet d'élire un conseiller d'arrondissement : Les électeurs du canton d'Aubusson (Creuse), en remplacement de M. Moratille, décédé. Les électeurs du canton de Sauveterre (Gironde), en remplacement de M. Courrech, décédé. Les électeurs du canton de Badonviller (Meurthe-et-Moselle), en remplacement de M. Kim, décédé. Le Président de la République française, Vu les décrets du 5 novembre 1907 et du 1er avril 1908, Décrète : Art. 1er. — L'article 5 du décret du 1er avril 1908 est modifié comme suit : Les cadres du personnel de l'administration préfectorale comprennent : 1° Préfets. 12 préfets hors classe (y compris le préfet de la Seine, le préfet de police). 8 préfets de 1re classe. 23 préfets de 2e classe. 44 préfets de 3e classe. L'administrateur du territoire de Belfort. 2° Sous-préfets et secrétaires généraux. 2 secrétaires généraux hors classe (Seine et police). 92 sous-préfets et secrétaires généraux de 1re classe. 122 sous-préfets et secrétaires généraux de 2e classe. 145 sous-préfets et secrétaires généraux de 3e classe. Art. 2. — Le président du conseil, ministre de l'intérieur, et le ministre des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel et inséré au Bulletin des lois. Fait à Paris, le 15 juin 1908. A. FALLIÈRES. Par le Président de la République : Le président du conseil, ministre de l'intérieur, G. CLEMENCEAU. Le ministre des finances, J. CAILLAUX. Ministère du commerce et de l'industrie. Le Président de la République française, Vu l'article 4 de la loi du 5 juillet 1836; Sur le rapport du ministre du commerce et de l'industrie et
préfets de 3e classe. L'administrateur du territoire de Belfort. 2° Sous-préfets et secrétaires généraux. 2 secrétaires généraux hors classe (Seine et police). 92 sous-préfets et secrétaires généraux de 1re classe. 122 sous-préfets et secrétaires généraux de 2e classe. 145 sous-préfets et secrétaires généraux de 3e classe. Art. 2. — Le président du conseil, ministre de l'intérieur, et le ministre des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel et inséré au Bulletin des lois. Fait à Paris, le 15 juin 1908. A. FALLIÈRES. Par le Président de la République : Le président du conseil, ministre de l'intérieur, G. CLEMENCEAU. Le ministre des finances, J. CAILLAUX. Ministère du commerce et de l'industrie. Le Président de la République française, Vu l'article 4 de la loi du 5 juillet 1836; Sur le rapport du ministre du commerce et de l'industrie et d'après l'avis conforme du ministre des finances, Décrète : Art. 1er. — Les locaux affectés à l'exposition internationale de l'automobile, du cycle et des sports, qui doit avoir lieu au Grand-Palais, avenue Nicolas II, à Paris, du 20 novembre au 28 décembre 1908, sont constitués en entrepôt réel des douanes. Art. 2. — Les marchandises destinées à cette exposition seront expédiées directement sur les locaux y affectés sous le régime du transit international ou du transit ordinaire, par tous les bureaux ouverts à ces opérations. Les expéditions auront lieu sans visite à la frontière. Art. 3. — Le ministre du commerce et de l'industrie et le ministre des finances, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel et inséré au Bulletin des lois. Fait à Paris, le 8 juin 1908. A. FALLIÈRES. Par le Président de la République : Le ministre du commerce et de l'industrie, JEAN CRUPPI. Le ministre des finances, J. CAILLAUX. Par arrêté du ministre du commerce et de l'industrie en date du 5 juin 1908, pris sur la proposition du conseiller d'Etat directeur des affaires commerciales et industrielles : M. Halphen, chef du laboratoire des
Art. 2. — Les marchandises destinées à cette exposition seront expédiées directement sur les locaux y affectés sous le régime du transit international ou du transit ordinaire, par tous les bureaux ouverts à ces opérations. Les expéditions auront lieu sans visite à la frontière. Art. 3. — Le ministre du commerce et de l'industrie et le ministre des finances, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel et inséré au Bulletin des lois. Fait à Paris, le 8 juin 1908. A. FALLIÈRES. Par le Président de la République : Le ministre du commerce et de l'industrie, JEAN CRUPPI. Le ministre des finances, J. CAILLAUX. Par arrêté du ministre du commerce et de l'industrie en date du 5 juin 1908, pris sur la proposition du conseiller d'Etat directeur des affaires commerciales et industrielles : M. Halphen, chef du laboratoire des expertises au ministère du commerce et de l'industrie, commissaire expert suppléant du Gouvernement pour l'examen des contestations en douane, a été nommé commissaire du Gouvernement pour l'examen des contestations en douane. Collin (Eugène), chimiste, lauréat de l'académie des sciences, et M. Etaix (Louis), docteur ès sciences, ont été nommés commissaires experts suppléants du Gouvernement pour l'examen des contestations en douane. Ministère de la guerre. Le Président de la République française, Vu l'article 75 de la loi de finances du 16 juillet 1893, créant une médaille coloniale; Vu l'article 77 de la loi du 13 avril 1898, relatif à cette médaille, Sur la proposition du ministre de la guerre, Décrète : Art. 1. — Le droit à l'obtention de la médaille coloniale avec l'agrafe « Afrique occidentale française » est acquis au personnel militaire (Européens et indigènes) qui a pris part, d'une manière effective, aux opérations de police effectuées dans la région de Kartiak (Casamance), pendant les mois de juin et juillet 1907. Art. 2. — Le ministre de la guerre est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 13 juin 1908. A. FALLIÈRES. Par le Président de la République: Le ministre de la guerre, G. PICQUART. Légion
experts suppléants du Gouvernement pour l'examen des contestations en douane. Ministère de la guerre. Le Président de la République française, Vu l'article 75 de la loi de finances du 16 juillet 1893, créant une médaille coloniale; Vu l'article 77 de la loi du 13 avril 1898, relatif à cette médaille, Sur la proposition du ministre de la guerre, Décrète : Art. 1. — Le droit à l'obtention de la médaille coloniale avec l'agrafe « Afrique occidentale française » est acquis au personnel militaire (Européens et indigènes) qui a pris part, d'une manière effective, aux opérations de police effectuées dans la région de Kartiak (Casamance), pendant les mois de juin et juillet 1907. Art. 2. — Le ministre de la guerre est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 13 juin 1908. A. FALLIÈRES. Par le Président de la République: Le ministre de la guerre, G. PICQUART. Légion d'honneur. Par décret du Président de la République en date du 13 juin 1908, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, vu la déclaration du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur en date du même jour, portant que les nominations du présent décret sont faites en conformité des lois, décrets et réglements en vigueur, ont été nommés au grade de chevalier dans la Légion d'honneur, MM.: CAVALERIE 22e rég. de dragons. Chabert, capitaine; 25 ans de services. 8e rég. de hussards. Hector, capitaine; 25 ans de services. ARTILLERIE Officiers d'administration. Lecompte, officier d'administration de 1re classe à la direction de Reims; 30 ans de services. Médaille militaire. Par décret du Président de la République en date du 13 juin 1908, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, vu la déclaration du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur en date du même jour, portant que la nomination du présent décret est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, la médaille militaire a été conférée aux militaires dont le nom suit: INFANTERIE 132e rég. Latarget, soldat musicien; 27 ans de services. GENDARMERIE 68 légion. Imbault, maréchal des logis; 22 ans de services, 3
des lois, décrets et réglements en vigueur, ont été nommés au grade de chevalier dans la Légion d'honneur, MM.: CAVALERIE 22e rég. de dragons. Chabert, capitaine; 25 ans de services. 8e rég. de hussards. Hector, capitaine; 25 ans de services. ARTILLERIE Officiers d'administration. Lecompte, officier d'administration de 1re classe à la direction de Reims; 30 ans de services. Médaille militaire. Par décret du Président de la République en date du 13 juin 1908, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, vu la déclaration du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur en date du même jour, portant que la nomination du présent décret est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, la médaille militaire a été conférée aux militaires dont le nom suit: INFANTERIE 132e rég. Latarget, soldat musicien; 27 ans de services. GENDARMERIE 68 légion. Imbault, maréchal des logis; 22 ans de services, 3 campagnes. Par décret du Président de la République en date du 17 juin 1908, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, vu la déclaration du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur en date du même jour, portant que la nomination du présent décret est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, la médaille militaire a été conférée au militaire dont le nom suit, au titre de l'article 4 de la loi du 17 décembre 1892 (faits de guerre): INFANTERIE 2e rég. de zouaves. Grenon, soldat de 2e classe: belle conduite au combat d'El-Menabba où il a été grièvement blessé (16 avril 1908). ARMÉE ACTIVE MUTATIONS Etat-major général de l'armée. — Par décret du 15 juin 1908, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, et par application des dispositions de l'article 8 de la loi du 13 mars 1875 et du décret du 20 avril suivant, M. le général de brigade Latour d'Affaure, disponible, a été placé, par anticipation, sur sa demande, pour raisons de santé, dans la 2e section (réserve) du cadre de l'état-major général de l'armée. Par décret en date du 17 juin 1908, rendu sur la proposition du ministre de
des lois, décrets et règlements en vigueur, la médaille militaire a été conférée au militaire dont le nom suit, au titre de l'article 4 de la loi du 17 décembre 1892 (faits de guerre): INFANTERIE 2e rég. de zouaves. Grenon, soldat de 2e classe: belle conduite au combat d'El-Menabba où il a été grièvement blessé (16 avril 1908). ARMÉE ACTIVE MUTATIONS Etat-major général de l'armée. — Par décret du 15 juin 1908, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, et par application des dispositions de l'article 8 de la loi du 13 mars 1875 et du décret du 20 avril suivant, M. le général de brigade Latour d'Affaure, disponible, a été placé, par anticipation, sur sa demande, pour raisons de santé, dans la 2e section (réserve) du cadre de l'état-major général de l'armée. Par décret en date du 17 juin 1908, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, M. le général de division Meunier a été relevé de ses fonctions de commandant supérieur de la défense des places du groupe de Nice, gouverneur de Nice. Par décision présidentielle du 20 juin 1908, rendue sur la proposition du ministre de la guerre, M. le général de division Musette a été relevé de ses fonctions de membre de la commission mixte des travaux publics. Par décision ministérielle du 16 juin 1908, M. le général de division Fabre a été nommé au commandement de la 15e division d'infanterie (15e corps d'armée) à Nice, en remplacement de M. le général de division Musette, décédé. Par décision du 17 juin 1908, M. le général de division Cremer a été nommé au commandement de la 2e division d'infanterie (1er corps d'armée) à Arras, en remplacement de M. le général de division Meunier, précédemment appelé à d'autres fonctions. M. le général de division Pistor, ayant été nommé, à dater du 20 juin 1908, au commandement de la division d'occupation de Tunisie à Tunis, en remplacement de M. le général de division Hersant, qui sera placé, à cette date, dans la section de réserve. M. le général de division Goiran, commandant la 25e division
Musette a été relevé de ses fonctions de membre de la commission mixte des travaux publics. Par décision ministérielle du 16 juin 1908, M. le général de division Fabre a été nommé au commandement de la 15e division d'infanterie (15e corps d'armée) à Nice, en remplacement de M. le général de division Musette, décédé. Par décision du 17 juin 1908, M. le général de division Cremer a été nommé au commandement de la 2e division d'infanterie (1er corps d'armée) à Arras, en remplacement de M. le général de division Meunier, précédemment appelé à d'autres fonctions. M. le général de division Pistor, ayant été nommé, à dater du 20 juin 1908, au commandement de la division d'occupation de Tunisie à Tunis, en remplacement de M. le général de division Hersant, qui sera placé, à cette date, dans la section de réserve. M. le général de division Goiran, commandant la 25e division d'infanterie à Etienne, a été nommé au commandement de la 6e division d'infanterie (3e corps d'armée) à Paris, en remplacement de M. le général de division Joffre, précédemment appelé à d'autres fonctions. M. le général de division Hélouis, a été nommé au commandement de la 7e division d'infanterie (13e corps d'armée) à Angers, en remplacement de M. le général de division Goiran. RÉSERVE PROMOTIONS 13e Artillerie. — Par décret du Président de la République en date du 15 juin 1908, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, a été nommé au grade et emploi ci-après: Au grade de chef d'escadron de 1re classe de réserve. et M. le capitaine en 1re de réserve Moreau, 7e rég. — Maintenu audit rég. Artillerie coloniale. Par décret du 13 juin 1908, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, ont été nommés au grade de lieutenant de réserve dans l'arme de l'artillerie coloniale et ont reçu les affectations suivantes et les sous-officiers de réserve désignés ci-après: M. Noguès, en résidence à Montfort (Mayenne), classé au 1er rég. d'artillerie de marine à Lorient, numéro matricule 989 R. et M. Brun, en résidence à Marseille, 4, rue Nière, classé au 3e régiment
d'armée) à Angers, en remplacement de M. le général de division Goiran. RÉSERVE PROMOTIONS 13e Artillerie. — Par décret du Président de la République en date du 15 juin 1908, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, a été nommé au grade et emploi ci-après: Au grade de chef d'escadron de 1re classe de réserve. et M. le capitaine en 1re de réserve Moreau, 7e rég. — Maintenu audit rég. Artillerie coloniale. Par décret du 13 juin 1908, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, ont été nommés au grade de lieutenant de réserve dans l'arme de l'artillerie coloniale et ont reçu les affectations suivantes et les sous-officiers de réserve désignés ci-après: M. Noguès, en résidence à Montfort (Mayenne), classé au 1er rég. d'artillerie de marine à Lorient, numéro matricule 989 R. et M. Brun, en résidence à Marseille, 4, rue Nière, classé au 3e régiment d'artillerie coloniale à Toulon, no M. 990 R. fQÔ M. Levraud, en résidence à Rochefort, 9, quai du 14-Juillet, classé au 1er régiment d'artillerie de marine à Rochefort, no M. 991 R. INSCRIPTIONS AU TABLEAU DE CONCOURS POUR LA MEDAILLE MILITAIRE de l'Infanterie. — Par décision ministérielle du 3 juin 1908 et par application des dispositions du paragraphe 4 de l'article 16 du décret du 28 décembre 1900, sont inscrits au tableau de concours pour la médaille militaire au titre des expéditions lointaines. Groupe d'Algérie-Tunisie (Français et Colonna d'Istria), maréchal des logis à la 6e compagnie saharienne de la Saoura : blessé au deuxième combat d'El-Hamel le 11 mars 1908. Groupe d'Algérie-Tunisie (Indigènes) : Besseghieur Bouziane, sergent au 2e Bataillon de Tirailleurs algériens : blessé grièvement au deuxième combat d'El-Hamel, le 11 mars 1908. Le ministre de la guerre a décidé, le 14 juin, que la 5e brigade de gendarmerie de Corée à Nam-Yong (même compagnie) sera transférée à N'GUS. TABLEAUX D'AVANCEMENT POUR L'ANNEE 1908 Infanterie coloniale. SOMMES DE TROUPE A. — Régiments. 1° Pour l'emploi d'adjudant. DU BARP (Jules-Désiré), sergent-major au 24e Sénégalais. MELIN (François-Aristide), sergent-major au 22e régiment. MERTIN (Albert-Henri), sergent-major au bataillon de Diego-Suarez. DUBOI (Barthélemy), sergent-major
1908 et par application des dispositions du paragraphe 4 de l'article 16 du décret du 28 décembre 1900, sont inscrits au tableau de concours pour la médaille militaire au titre des expéditions lointaines. Groupe d'Algérie-Tunisie (Français et Colonna d'Istria), maréchal des logis à la 6e compagnie saharienne de la Saoura : blessé au deuxième combat d'El-Hamel le 11 mars 1908. Groupe d'Algérie-Tunisie (Indigènes) : Besseghieur Bouziane, sergent au 2e Bataillon de Tirailleurs algériens : blessé grièvement au deuxième combat d'El-Hamel, le 11 mars 1908. Le ministre de la guerre a décidé, le 14 juin, que la 5e brigade de gendarmerie de Corée à Nam-Yong (même compagnie) sera transférée à N'GUS. TABLEAUX D'AVANCEMENT POUR L'ANNEE 1908 Infanterie coloniale. SOMMES DE TROUPE A. — Régiments. 1° Pour l'emploi d'adjudant. DU BARP (Jules-Désiré), sergent-major au 24e Sénégalais. MELIN (François-Aristide), sergent-major au 22e régiment. MERTIN (Albert-Henri), sergent-major au bataillon de Diego-Suarez. DUBOI (Barthélemy), sergent-major au 11e Rurales. DONG (Joseph-Pierre), sergent-major au 6e régiment. CHERRER (Paul), sergent au 5e régiment. SURNA (Emile-Anatole), sergent-major au 8e bataillon de la Nouvelle-Calédonie. LAEVE (Alexandre), sergent-major au 10e régiment. GERMONT (Jean-Baptiste), sergent-major au Tonkin. DONVILLE (Jean-Baptiste), sergent-major au pacificateurs. GALCIEUX (Jean-François), sergent-major au 12e régiment. COTI (Henri-Edmond), sergent-major au 13e sénégalais. MUANA (Auguste), sergent-major au 5e régiment. GURLETTE (Gustave), sergent-major au 6e tonkinois. ALBUCHEZ (Jean), sergent-major au bataillon mixte. CLAUDE (Claude), sergent-major au 3e malgaches. DELVEL (Albert-Joseph-Justin), sergent-major HEUREUX (Henri-Victor-Edmond), sergent-major AUDOUZE (Emile-Ernest), sergent-major au 20e légère. LEFEVRE (Raoul-Marius-Maurice), sergent-major PAUGAM (Edouard-Emmanuel), sergent-major au 21e régiment. LOENERS (Jean-Baptiste), sergent-major au 22e tonkinois. DELHIL (Pierre-Raymond-Louis), sergent-major au 23e régiment. DUNZY (Jean-Joanny-Aristide), sergent-major DIEZ (Pierre-Louis), sergent-major au 24e annamites. CASSOU (Paul), sergent-major au 2e tonkinois. VOSSEN (Horace), sergent-major au 5e régiment. BOIS (Paul-Emile), sergent-major au 29e régiment. LICUPÉYRUS (Jean), sergent-major au 30e régiment. LE COMTE (Jean-François), sergent-major au 31e annamites. LEARD (Louis), sergent-major au 5e tonkinois. ROIS (Joseph-Michel), sergent en service en Afrique occidentale française. PUI (Claude), sergent-major au 14e régiment de Zinder. GARN (Jacques), sergent-major au bataillon soudano-mauritanien. SAUL (Jean-Baptiste), sergent au 2e section. VÉRON (Louis), sergent-major au 24e régiment. MEL (Pierre), sergent-major au 20e régiment. DESPOTIS (Joseph-Louis), sergent-major en