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présente trop comme une simple loi d'indemnisation alors qu'elle pourrait être en outre une loi de récupération; quant à la loi sur les maladies professionnelles, elle n'a pas acquis toute la valeur hygiénique qu'il était dans l'esprit du législateur de lui conférer. L'une et l'autre de ces lois pourraient peut-être en outre aider à la récupération d'un capital social ou tout au moins à sa meilleure utilisation en participant à l'orientation du travailleur lors de sa reprise, en particulier lorsque se pose l'obligation d'un changement de profession. Il semble qu'on s'oriente vers une telle conception. C'est ce que nous exposerons dans une prochaine Communication sur « L'évaluation de l'invalidité en Assurances Sociales ». Discussion. M. DOUBROW. -L'intéressante communication de M. Duvergier ouvre des horizons d'avenir. En effet, la loi française actuellement en vigueur n'indemnise que l'incapacité de travail; elle ne se préoccupe pas des conséquences économiques et sociales d'un changement de profession à la suite de l'inaptitude physique de l'ouvrier pour un métier donné. À l'étranger des tentatives de faciliter une nouvelle orientation professionnelle pour raisons de santé ont été faites. L'ordonnance allemande du 11 février 1929 prévoit une rente temporaire (Tübergansrente) pour permettre à l'ouvrier de quitter la profession incompatible avec sa santé compromise par les suites d'une maladie professionnelle. Cependant la période de service de la rente est habituellement trop courte pour permettre un apprentissage sérieux d'un nouveau métier suffisamment lucratif. En Angleterre, en particulier pour la silicose, la durée de la rente temporaire ne peut dépasser treize semaines, période manifestement insuffisante pour apprendre un nouveau métier. Aussi la loi apporte-t-elle un tempérament à ses propres exigences et, en cas de silicose non compliquée de tuberculose, autorise-t-elle le Bureau Médical à ne pas délivrer le « Certificat de suspension », si l'ouvrier désire continuer le travail réputé dangereux lorsqu'il est par exemple « céramiste spécialisé âgé de plus de 40 ans ». Le risque que la silicose fait courir à la santé parait ici au législateur de beaucoup inférieur à la catastrophe économique provoquée dans une famille ouvrière par le « certificat de suspension ». Et M. Irvine
incompatible avec sa santé compromise par les suites d'une maladie professionnelle. Cependant la période de service de la rente est habituellement trop courte pour permettre un apprentissage sérieux d'un nouveau métier suffisamment lucratif. En Angleterre, en particulier pour la silicose, la durée de la rente temporaire ne peut dépasser treize semaines, période manifestement insuffisante pour apprendre un nouveau métier. Aussi la loi apporte-t-elle un tempérament à ses propres exigences et, en cas de silicose non compliquée de tuberculose, autorise-t-elle le Bureau Médical à ne pas délivrer le « Certificat de suspension », si l'ouvrier désire continuer le travail réputé dangereux lorsqu'il est par exemple « céramiste spécialisé âgé de plus de 40 ans ». Le risque que la silicose fait courir à la santé parait ici au législateur de beaucoup inférieur à la catastrophe économique provoquée dans une famille ouvrière par le « certificat de suspension ». Et M. Irvine mettait en 1934, à Genève, la délégation ouvrière en garde contre l'appât du gain facile sous forme de rente de suspension, car celle-ci, disait-il, ne compense jamais la perte du salaire ni la déchéance professionnelle d'un ouvrier spécialisé, obligé à un âge mûr d'apprendre un nouveau métier. La complexité et la gravité du problème soulevé par M. Duvergier méritent donc toute l'attention de la Société et toute la sollicitude des Pouvoirs publics. Il faut lui savoir gré de l'avoir envisagé dès aujourd'hui avec sa compétence et sa franchise habituelles. M. PiÉDELiÈvRE. — Je tiens à souligner l'importance de la communication de M. Duvergier sur le changement de profession en accidents du travail et en maladies professionnelles, elle peut être à l'origine d'une manière de voir nouvelle; il ne faut pas le souligner. En effet l'application de la loi sur les maladies professionnelles pose un problème nouveau, ou du moins pose et va poser souvent un problème que posait exceptionnellement et dans des conditions différentes la loi sur les accidents du travail. Le principe général de ces lois sociales est non la rénumération d'une lésion, mais bien le remplacement, je m'excuse de l'expression « du manque à gagner de l'ouvrier »
la gravité du problème soulevé par M. Duvergier méritent donc toute l'attention de la Société et toute la sollicitude des Pouvoirs publics. Il faut lui savoir gré de l'avoir envisagé dès aujourd'hui avec sa compétence et sa franchise habituelles. M. PiÉDELiÈvRE. — Je tiens à souligner l'importance de la communication de M. Duvergier sur le changement de profession en accidents du travail et en maladies professionnelles, elle peut être à l'origine d'une manière de voir nouvelle; il ne faut pas le souligner. En effet l'application de la loi sur les maladies professionnelles pose un problème nouveau, ou du moins pose et va poser souvent un problème que posait exceptionnellement et dans des conditions différentes la loi sur les accidents du travail. Le principe général de ces lois sociales est non la rénumération d'une lésion, mais bien le remplacement, je m'excuse de l'expression « du manque à gagner de l'ouvrier » dont la capacité de gain du fait de sa lésion a diminuée. En pratique l'évaluation de l'incapacité physique, physiologique lorsqu'il s'agit d'une lésion accidentelle (loi sur les accidents du travail) correspond (à peu près?) à l'incapacité de gain. Mais quand une maladie professionnelle atteint un ouvrier, l'incapacité physique, physiologique, ne correspond pas bien souvent à l'incapacité de gain réelle; l'exemple suivant le montre : il vient d'être parlé de la gale des cimentiers; un malade, comme lesquels de cette affection, conserve un peu d'eczéma du dos des mains; physiquement la lésion peut être évaluée de 5 à 10 p. 100 et au moindre contact avec le ciment la gale recommencera et toute activité professionnelle devra être cessée immédiatement. Il reste comme solution le changement de profession : mais l'ouvrier peut être incompétent pour toute autre métier. L'incapacité physique physiologique est de 5 à 10 p. 100, l'incapacité de gain (qui est l'incapacité réelle) est peut-être de 30 à 35 p. 100. Il y a donc un reclassement de l'ouvrier à envisager, qui peut comporter un changement de profession, de métier, mais qui ne doit pas infliger une abaissement trop sensible, une sorte de déchéance professionnelle; le degré d'invalidité doit s'exprimer
correspond pas bien souvent à l'incapacité de gain réelle; l'exemple suivant le montre : il vient d'être parlé de la gale des cimentiers; un malade, comme lesquels de cette affection, conserve un peu d'eczéma du dos des mains; physiquement la lésion peut être évaluée de 5 à 10 p. 100 et au moindre contact avec le ciment la gale recommencera et toute activité professionnelle devra être cessée immédiatement. Il reste comme solution le changement de profession : mais l'ouvrier peut être incompétent pour toute autre métier. L'incapacité physique physiologique est de 5 à 10 p. 100, l'incapacité de gain (qui est l'incapacité réelle) est peut-être de 30 à 35 p. 100. Il y a donc un reclassement de l'ouvrier à envisager, qui peut comporter un changement de profession, de métier, mais qui ne doit pas infliger une abaissement trop sensible, une sorte de déchéance professionnelle; le degré d'invalidité doit s'exprimer en principe par la relation entre deux salaires. On est du fait de l'interprétation ci-dessus amené à envisager des barèmes d'incapacité tenant compte de l'âge et de la profession. M. LEPOINTE. — D'une part, le projet de loi en instance devant le Sénat se préoccupe d'assurer la rééducation professionnelle des victimes d'accidents de travail, posant l'obligation de cette rééducation. D'autre part, il n'est pas inutile d'attirer l'attention sur un moyen pratique d'éviter la violation de l'obligation du changement de profession, en matière de maladie professionnelle dont il a été fait état dans le jugement allouant une rente : Le patron, ou la compagnie, serait en droit de suspendre le paiement de la rente pour inexécution par la victime de l'une de ses obligations. Je ne dis pas que ce serait un moyen toujours efficace, mais il peut l'être. Ce ne serait nullement une violation de la vie privée, car, au moins durant le délai de révision, la loi donne explicitement le droit de faire contrôler la victime bénéficiaire de rente; il y a donc une admission d'un contrôle, qui d'ailleurs est parfaitement légitime, concernant l'activité de la victime. Si cette dernière prétend ne pas pouvoir trouver d'emploi ailleurs, on se
victimes d'accidents de travail, posant l'obligation de cette rééducation. D'autre part, il n'est pas inutile d'attirer l'attention sur un moyen pratique d'éviter la violation de l'obligation du changement de profession, en matière de maladie professionnelle dont il a été fait état dans le jugement allouant une rente : Le patron, ou la compagnie, serait en droit de suspendre le paiement de la rente pour inexécution par la victime de l'une de ses obligations. Je ne dis pas que ce serait un moyen toujours efficace, mais il peut l'être. Ce ne serait nullement une violation de la vie privée, car, au moins durant le délai de révision, la loi donne explicitement le droit de faire contrôler la victime bénéficiaire de rente; il y a donc une admission d'un contrôle, qui d'ailleurs est parfaitement légitime, concernant l'activité de la victime. Si cette dernière prétend ne pas pouvoir trouver d'emploi ailleurs, on se heurterait à la force majeure, et au surplus je ne prétends pas que ce moyen pratique soit satisfaisant en tous les cas il peut l'être cependant dans un certain nombre. Ce qui ne veut pas dire qu'il n'y aurait pas utilité à faire prévoir l'hypothèse par le législateur. M. BOURGEOIS. — Comme vient de l'exposer M. Duvoir, la question du changement de profession se pose à l'expert pour les accidents du travail comme pour les maladies professionnelles. Et, dans ces deux cas, il est aujourd'hui assez généralement admis que cette nécessité de changement de profession doit entraîner l'octroi d'un chiffre d'incapacité permanente; chiffre variable, mais atteignant souvent le taux de 30 p. 100 pour les accidentés du travail : on peut se demander si cette indemnisation est équitable et conforme au principe de la loi de 1898. Nous savons en effet que la jurisprudence de la cour de cassation ne permettrait à l'expert de se préoccuper uniquement de la répercussion de l'accident sur la capacité ouvrière générale, en dehors de toute considération sur la profession particulière exercée au moment du traumatisme. Cette jurisprudence, je m'empresse de l'ajouter, paraît assez controversée à l'heure actuelle. Pour précision également en outre que la
— Comme vient de l'exposer M. Duvoir, la question du changement de profession se pose à l'expert pour les accidents du travail comme pour les maladies professionnelles. Et, dans ces deux cas, il est aujourd'hui assez généralement admis que cette nécessité de changement de profession doit entraîner l'octroi d'un chiffre d'incapacité permanente; chiffre variable, mais atteignant souvent le taux de 30 p. 100 pour les accidentés du travail : on peut se demander si cette indemnisation est équitable et conforme au principe de la loi de 1898. Nous savons en effet que la jurisprudence de la cour de cassation ne permettrait à l'expert de se préoccuper uniquement de la répercussion de l'accident sur la capacité ouvrière générale, en dehors de toute considération sur la profession particulière exercée au moment du traumatisme. Cette jurisprudence, je m'empresse de l'ajouter, paraît assez controversée à l'heure actuelle. Pour précision également en outre que la question d'un quantum forfaitaire à attribuer ne se pose que dans les cas où les séquelles réelles n'entraînent pas, par elles-mêmes, un chiffre déjà important, suivant les barèmes en cours. Le cas le plus fréquent est celui des commotionnés du crâne des malades atteints de troubles de l'équilibre, de vertiges, qui ne leur permettent plus de travailler en élévation, sur les toits, les échafaudages ou les échelles, mais qui leur laissent au contraire, toute possibilité d'occupations autres, assez souvent aussi lucratives, sur le sol même ou à l'établi. Généralement, l'intéressé ne sera obligé qu'à un changement de spécialité, dans sa profession même, sans nouvel apprentissage réel, encore une fois sans répercussion notable sur son salaire. Le principe, toujours officiel, de la loi de 1898 est qu'il n'y a lieu d'indemniser, en dehors de considérations ou d'appréciations d'ordre physiologique, que la diminution du salaire subie par l'intéressé : or, dans la plupart des cas un changement de profession chez un ouvrier atteint d'une affection physique inférieure à 30 p. 100 n'entraînera pas une diminution de salaire de cet ordre. Est-il donc équitable de fixer forfaitairement dans ce cas, le taux de réduction au tiers environ de la valeur professionnelle de l'ouvrier?
qui ne leur permettent plus de travailler en élévation, sur les toits, les échafaudages ou les échelles, mais qui leur laissent au contraire, toute possibilité d'occupations autres, assez souvent aussi lucratives, sur le sol même ou à l'établi. Généralement, l'intéressé ne sera obligé qu'à un changement de spécialité, dans sa profession même, sans nouvel apprentissage réel, encore une fois sans répercussion notable sur son salaire. Le principe, toujours officiel, de la loi de 1898 est qu'il n'y a lieu d'indemniser, en dehors de considérations ou d'appréciations d'ordre physiologique, que la diminution du salaire subie par l'intéressé : or, dans la plupart des cas un changement de profession chez un ouvrier atteint d'une affection physique inférieure à 30 p. 100 n'entraînera pas une diminution de salaire de cet ordre. Est-il donc équitable de fixer forfaitairement dans ce cas, le taux de réduction au tiers environ de la valeur professionnelle de l'ouvrier? En ce qui concerne les maladies professionnelles, M. Duvoir nous a présenté le cas, d'ailleurs peu fréquent mais néanmoins bien intéressant de la gale des cimentiers. L'affection semble de peu de gravité, puisqu'elle se guérit facilement, mais son pronostic ultérieur reste inquiétant puisqu'elle se reproduit fatalement — à moins de cure de désensiblement toujours délicate — dès que l'intéressé remet la main au mortier, cause de sa dermite. Dans ce cas, nécessité de changement de spécialité et, de ce fait, octroi d'un pourcentage d'indemnisation, plus faible cependant que pour les accidentés du travail et variable suivant les experts, quelquefois 10 à 12 p. 100, quelquefois plus. Dans l'esprit de l'expert et dans le texte de son rapport, on trouve bien l'obligation pour l'intéressé de changer d'occupations, et l'indemnisation ne paraît devoir équitablement lui être consentie qu'à cette condition. Mais l'ouvrier reste le maître de son activité professionnelle : il n'est naturellement tenu à aucun livret de travail, à aucun livret médical où pourraient être inscrits et son genre de travaux et ses atteintes morbides éventuelles. Assez souvent, car il n'a pas été atteint dès le début de sa profession par sa dermatose, il voudra essayer de reprendre le métier auquel
cure de désensiblement toujours délicate — dès que l'intéressé remet la main au mortier, cause de sa dermite. Dans ce cas, nécessité de changement de spécialité et, de ce fait, octroi d'un pourcentage d'indemnisation, plus faible cependant que pour les accidentés du travail et variable suivant les experts, quelquefois 10 à 12 p. 100, quelquefois plus. Dans l'esprit de l'expert et dans le texte de son rapport, on trouve bien l'obligation pour l'intéressé de changer d'occupations, et l'indemnisation ne paraît devoir équitablement lui être consentie qu'à cette condition. Mais l'ouvrier reste le maître de son activité professionnelle : il n'est naturellement tenu à aucun livret de travail, à aucun livret médical où pourraient être inscrits et son genre de travaux et ses atteintes morbides éventuelles. Assez souvent, car il n'a pas été atteint dès le début de sa profession par sa dermatose, il voudra essayer de reprendre le métier auquel il est accoutumé, espérant ne plus retomber malade de ce fait ; fréquemment il aura changé de patron et par conséquent d'assureur; malade, il reviendra devant un expert, différent du premier; ce nouvel expert, ignorant son passé d'expertise antérieur, lui accordera une nouvelle indemnisation, venant s'ajouter à la première, ainsi qu'à un nouveau versement de demi-salaires. Est-ce judicieux, et ne pourrait-on trouver un modus faciendi plus équitable, pour ces cas litigieux, mais certainement très dignes d'intérêt. Il semblerait peut-être plus rationnel de ne payer que des indemnisations temporaires, au moment où la dermite nécessite un traitement : en dehors en effet de toute occupation sensibilisatrice, l'ouvrier travaille d'ailleurs à son salaire intégral. La question nous paraît devoir donc rester encore à l'étude sur ce sujet particulier. Le Secrétaire des séances : Louis LYON-CAEN. REVUE ANALYTIQUE - Intoxication professionnelle par le crésol. — (B. et M. Soc. méd. Hôp. Paris, 14 janvier 1938). MM. Duvoir, Hazemann, Desoille et Fallot ont observé, chez 7 ouvriers fabriquant des patins de freins d'automobile et respirant des vapeurs de crésol, des symptômes rappelant l'ancien « marasme phéniqué » des chirurgiens : Nausées et vomissements fréquents, céphalées, hypertension artérielle légère, mais indiscutable. L'analyse des urines se
qu'à un nouveau versement de demi-salaires. Est-ce judicieux, et ne pourrait-on trouver un modus faciendi plus équitable, pour ces cas litigieux, mais certainement très dignes d'intérêt. Il semblerait peut-être plus rationnel de ne payer que des indemnisations temporaires, au moment où la dermite nécessite un traitement : en dehors en effet de toute occupation sensibilisatrice, l'ouvrier travaille d'ailleurs à son salaire intégral. La question nous paraît devoir donc rester encore à l'étude sur ce sujet particulier. Le Secrétaire des séances : Louis LYON-CAEN. REVUE ANALYTIQUE - Intoxication professionnelle par le crésol. — (B. et M. Soc. méd. Hôp. Paris, 14 janvier 1938). MM. Duvoir, Hazemann, Desoille et Fallot ont observé, chez 7 ouvriers fabriquant des patins de freins d'automobile et respirant des vapeurs de crésol, des symptômes rappelant l'ancien « marasme phéniqué » des chirurgiens : Nausées et vomissements fréquents, céphalées, hypertension artérielle légère, mais indiscutable. L'analyse des urines se montre une quantité anormale de phénols dans les urines confirmant le diagnostic d'intoxication par le crésol. L'examen d'ouvriers de diverses usines travaillant à la même fabrication a révélé un certain parallélisme entre l'intensité des troubles et les conditions d'hygiène observées. La mise en œuvre de bonnes conditions de travail a rapidement amélioré les troubles constatés. L.P. Intoxication massive par la digitaline. — Études électrocardiographiques (B. et M. Soc. Méd. Hôp. P. 21 janvier 1938). MM. Duvoir, Pollet, Desoille et Gaultier publient deux cas d'intoxication massive par la digitaline (8 et 15 milligrammes de digitaline) au cours desquels ils ont recueilli quotidiennement des électrocardiogrammes qui reproduisent les types classiques de l'intolérance digitalique thérapeutique ou de l'intoxication expérimentale. Les auteurs insistent sur quelques points particuliers à l'intoxication massive. Les premiers signes sont extracardiaques (vomissements, céphalée, torpeur, amblyopie). La bradycardie et le bigéminisme sont plus tardifs et inconstants. Les électrocardiogrammes montrent l'atteinte profonde du cœur même lorsqu'il y a latence clinique. Le fait le plus caractéristique est le remaniement incessant du rythme cardiaque. Une thérapeutique prudente : immobilisation et surveillance constante est la déduction logique de ces données électrocardiographiques. L. P. Le gérant : ANDRÉ RÔUX-DESSARPS. RECHERCHE SUR L'ANALYSE DE L'ENCRE DES DOCUMENTS
rapidement amélioré les troubles constatés. L.P. Intoxication massive par la digitaline. — Études électrocardiographiques (B. et M. Soc. Méd. Hôp. P. 21 janvier 1938). MM. Duvoir, Pollet, Desoille et Gaultier publient deux cas d'intoxication massive par la digitaline (8 et 15 milligrammes de digitaline) au cours desquels ils ont recueilli quotidiennement des électrocardiogrammes qui reproduisent les types classiques de l'intolérance digitalique thérapeutique ou de l'intoxication expérimentale. Les auteurs insistent sur quelques points particuliers à l'intoxication massive. Les premiers signes sont extracardiaques (vomissements, céphalée, torpeur, amblyopie). La bradycardie et le bigéminisme sont plus tardifs et inconstants. Les électrocardiogrammes montrent l'atteinte profonde du cœur même lorsqu'il y a latence clinique. Le fait le plus caractéristique est le remaniement incessant du rythme cardiaque. Une thérapeutique prudente : immobilisation et surveillance constante est la déduction logique de ces données électrocardiographiques. L. P. Le gérant : ANDRÉ RÔUX-DESSARPS. RECHERCHE SUR L'ANALYSE DE L'ENCRE DES DOCUMENTS MANUSCRITS PAR Ch. SANNIÉ et L. AMY. PREMIER MÉMOIRE MÉTHODE GÉNÉRALE D'ANALYSE QUANTITATIVE — APPLICATION AUX ENCRES AU CAMPÉCHE-CHROME Dans l'étude des falsifications de documents, on a souvent à rechercher si deux tracés graphiques ayant le même aspect ont été écrits ou non avec deux encres de composition différente. Pour cela, il faut en faire l'analyse. Recherches antérieures. Peu de recherches ont été effectuées dans cette voie; on peut citer parmi les plus intéressantes celles de Mitchell, d'Osborn et de Bayle. Mitchell utilise les méthodes chimiques. Au moyen d'une pipette capillaire, il dépose une goutte d'une solution aqueuse appropriée sur un jambage de lettre et note le résultat obtenu. Suivant les cas, on observe une décoloration complète, un changement de coloration, une diffusion de la matière colorante dans la goutte de réactif, ou encore l'une et l'autre des deux dernières réactions. Mitchell a proposé huit réactifs qui sont : 1° Solution d'acide chlorhydrique à 5 p. 100; 2° Solution d'acide oxalique à 5 p. 100; 3° Solution de chlorure stanneux à 10 p. 100; 4° Hydrogène naissant par attaque du zinc par l'acide chlorhydrique à 50 p. 100; 5° Solution aqueuse saturée de brome. 6° Solution d'hypochlorite de soude à