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dignes de toute créance et je désire qu'ils répondent au désir que vous avez bien voulu me manifester. Veuillez agréer, Monsieur le député, l'assurance de ma considération la plus distinguée. Le général commandant la division, A. Pourcet. Cette somme de 3,659,930 fr. 30 a été contestée. La commission, renseignée sur ce point par le ministère de la guerre et par le ministère de l'intérieur, ne peut que maintenir l'exactitude de ce chiffre. L'autorité du rapport que M. Castres a adressé à la commission ayant été contestée, cette lettre témoignera de la confiance qui est due aux renseignements fournis à l'enquête par cet honorable officier. N° 53. JUSTICE MILITAIRE.— 1re DIVISION MILITAIRE 1er Conseil de guerre permanent. — Parquet. À Mlle comte de Rességuier, député, membre de la commission d'enquête. Versailles, 15 mars 1872. Monsieur le député, M. Castres m'a fait connaître votre désir d'avoir des renseignements sur les armes et les munitions trouvées au grand quartier général à Toulouse, peu de temps après la prise de mon commandement, circonstance dont fait mention votre rapport à l'Assemblée nationale au sujet des enquêtes ordonnées par elle. Je suis arrivé à la fin mars 1871 à Toulouse pour y prendre le commandement de la 12e division. Les troubles qui avaient agité cette ville furent complètement apaisés pendant le mois d'avril. Vers la fin de juillet, ou au commencement d'août, un de mes officiers vint me faire connaître qu'on venait de trouver dans les combles ou dépendances diverses du grand quartier général un grand nombre de fusils, Springfield presque tous; il pouvait y en avoir environ 3,000, et en outre un certain nombre de caisses de cartouches pour ces fusils (30 caisses, 300,000 cartouches). Aucune indication ne m'avait été donnée par mon prédécesseur sur l'existence de ces armes et munitions, et j'ignore encore quelle était leur provenance. Je fus d'autant plus surpris de cette découverte que l'existence d'un semblable dépôt, sans que j'en eusse été prévenu, pouvait, par suite d'une imprudence, présenter un véritable danger non seulement pour le palais du Maréchal, mais encore pour les habitations environnantes. Je m'empressai de donner des ordres
la 12e division. Les troubles qui avaient agité cette ville furent complètement apaisés pendant le mois d'avril. Vers la fin de juillet, ou au commencement d'août, un de mes officiers vint me faire connaître qu'on venait de trouver dans les combles ou dépendances diverses du grand quartier général un grand nombre de fusils, Springfield presque tous; il pouvait y en avoir environ 3,000, et en outre un certain nombre de caisses de cartouches pour ces fusils (30 caisses, 300,000 cartouches). Aucune indication ne m'avait été donnée par mon prédécesseur sur l'existence de ces armes et munitions, et j'ignore encore quelle était leur provenance. Je fus d'autant plus surpris de cette découverte que l'existence d'un semblable dépôt, sans que j'en eusse été prévenu, pouvait, par suite d'une imprudence, présenter un véritable danger non seulement pour le palais du Maréchal, mais encore pour les habitations environnantes. Je m'empressai de donner des ordres pour le versement des armes et de ces munitions à l'arsenal. Mes officiers d'ordonnance furent chargés de la surveillance de ce transfert. Il est superflu d'ajouter que ces armes et ces munitions ne pouvaient provenir du désarmement de la garde nationale qui n'eut lieu que dans la première quinzaine de novembre suivant. Au surplus, lorsque ce désarmement eut lieu, les armes apportées dans les diverses sections, par les gardes nationaux, étaient enlevées au fur et à mesure par des fourgons d'artillerie pour être versées à l'arsenal, et le palais ne fut naturellement pas compris parmi les lieux de dépôt désignés. Agréez, etc. Le général de division, commissaire spécial du Gouvernement présidant le 1er conseil de guerre de la 4e division, A. Pourcet. SÉANCE DU MERCREDI 13 NOVEMBRE 1872 Annexe n° 1416 K 2 RAPPORT DE M. DE SUGNY MEMBRE DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE Fait au nom de la Commission d'enquête (*) chargée d'examiner les actes du Gouvernement de la défense nationale (Sous-Commission du Sud-Est) Lyon et le département du Rhône sous le Gouvernement de la défense nationale CHAPITRE PREMIER APERÇU GÉNÉRAL SUR LA SITUATION DE LYON AVANT LE 4 SEPTEMBRE. — TENDANCE DE CETTE VILLE A AGIR ISOLÉMENT ET INDIVIDUELLEMENT. —
novembre suivant. Au surplus, lorsque ce désarmement eut lieu, les armes apportées dans les diverses sections, par les gardes nationaux, étaient enlevées au fur et à mesure par des fourgons d'artillerie pour être versées à l'arsenal, et le palais ne fut naturellement pas compris parmi les lieux de dépôt désignés. Agréez, etc. Le général de division, commissaire spécial du Gouvernement présidant le 1er conseil de guerre de la 4e division, A. Pourcet. SÉANCE DU MERCREDI 13 NOVEMBRE 1872 Annexe n° 1416 K 2 RAPPORT DE M. DE SUGNY MEMBRE DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE Fait au nom de la Commission d'enquête (*) chargée d'examiner les actes du Gouvernement de la défense nationale (Sous-Commission du Sud-Est) Lyon et le département du Rhône sous le Gouvernement de la défense nationale CHAPITRE PREMIER APERÇU GÉNÉRAL SUR LA SITUATION DE LYON AVANT LE 4 SEPTEMBRE. — TENDANCE DE CETTE VILLE A AGIR ISOLÉMENT ET INDIVIDUELLEMENT. — CARACTÈRE SOCIALISTE ET ANTI-RELIGIEUX DES RÉVOLUTIONS DONT ELLE A ÉTÉ LE THÉATRE. — ACTIONS DES SOCIÉTÉS SECRÈTES (FRANC-MAçonNERIE, CHARBONNERIE, VORACES, NOUVELLE-MONTAGNE OU INVISIBLE, SOCIÉTÉ DES TROIS-SEPT). — COMPLOT DE LYON. — TENTATIVES INFRUCTUEUSES DES SOCIÉTÉS COOPÉRATIVES ET DES AUTRES ASSOCIATIONS OUVRIÈRES. — APPARITION DE L'INTERNATIONALE A LYON. — SON RÔLE EN 1866, 1867 ET 1868. — INFLUENCE QU'ELLE A EXÉCÉE SUR LES GRÈVES DE 1869. — PHASES DIVERSES DE SON DÉVELOPPEMENT. — SES RÉUNIONS : 13 ET 27 FÉVRIER 1870, 13 MARS 1870. — POURSUITES DIRIGÉES CONTRE SES MEMBRES AU MOIS DE MAI 1870. — LE DOSSIER DE LA PROCÉDURE DISPARAIT LE 4 SEPTEMBRE, SOUTRAIT PAR LES INCULPÉS. La révolution lyonnaise, le 4 septembre, a précédé la révolution de Paris. Le Corps législatif n'avait pas été envahi; le Gouvernement de la défense nationale n'était pas encore institué, qu'à Lyon l'émeute triomphante occupait l'Hôtel de Ville. Un comité de salut public s'était installé dans le palais municipal. L'Internationale y siégeait; le préfet était emprisonné; ou avait proclamé la République, décrété la Commune et arboré le drapeau rouge. Lyon préludait ainsi au rôle qu'il a joué pendant le cours des événements que nous allons étudier. Déjà, dans les révolutions précédentes, cette grande
EN 1866, 1867 ET 1868. — INFLUENCE QU'ELLE A EXÉCÉE SUR LES GRÈVES DE 1869. — PHASES DIVERSES DE SON DÉVELOPPEMENT. — SES RÉUNIONS : 13 ET 27 FÉVRIER 1870, 13 MARS 1870. — POURSUITES DIRIGÉES CONTRE SES MEMBRES AU MOIS DE MAI 1870. — LE DOSSIER DE LA PROCÉDURE DISPARAIT LE 4 SEPTEMBRE, SOUTRAIT PAR LES INCULPÉS. La révolution lyonnaise, le 4 septembre, a précédé la révolution de Paris. Le Corps législatif n'avait pas été envahi; le Gouvernement de la défense nationale n'était pas encore institué, qu'à Lyon l'émeute triomphante occupait l'Hôtel de Ville. Un comité de salut public s'était installé dans le palais municipal. L'Internationale y siégeait; le préfet était emprisonné; ou avait proclamé la République, décrété la Commune et arboré le drapeau rouge. Lyon préludait ainsi au rôle qu'il a joué pendant le cours des événements que nous allons étudier. Déjà, dans les révolutions précédentes, cette grande cité avait presque toujours agi d'une façon en quelque sorte individuelle. Cette tendance à l'isolement, à la séparation même, s'est accusée plus fortement que jamais dès le début de la crise de 1870. Elle a constitué, pour la France un péril et pour le Gouvernement de graves difficultés. Si l'on veut s'en rendre compte, il est indispensable de jeter un coup d’œil rétrospectif sur l'état de la ville qui, non moins fière d'un passé glorieux que de son importance présente, est, et aime à se dire, la seconde capitale de la France. Le Lyonnais a gardé, de ses traditions municipales, un remarquable esprit d’indépendance, et il lui en a toujours coûté de se courber devant Paris, à qui la révolution aime à reconnaître une sorte de droit à gouverner la France (1). Il a au suprême degré le goût et le génie de l’association. Malheureusement, depuis de longues années, Lyon est le théâtre d’une lutte parfois cachée, mais toujours ardente entre les doctrines les plus contraires. Bâtie au pied de Fourvières et voisine de Genève, cette grande cité est à la fois un des centres religieux les plus actifs et un des foyers les plus dangereux de l’athéisme socialiste. Dans
veut s'en rendre compte, il est indispensable de jeter un coup d’œil rétrospectif sur l'état de la ville qui, non moins fière d'un passé glorieux que de son importance présente, est, et aime à se dire, la seconde capitale de la France. Le Lyonnais a gardé, de ses traditions municipales, un remarquable esprit d’indépendance, et il lui en a toujours coûté de se courber devant Paris, à qui la révolution aime à reconnaître une sorte de droit à gouverner la France (1). Il a au suprême degré le goût et le génie de l’association. Malheureusement, depuis de longues années, Lyon est le théâtre d’une lutte parfois cachée, mais toujours ardente entre les doctrines les plus contraires. Bâtie au pied de Fourvières et voisine de Genève, cette grande cité est à la fois un des centres religieux les plus actifs et un des foyers les plus dangereux de l’athéisme socialiste. Dans les dernières années de l’Empire, un délégué (1) fut envoyé par les libres penseurs de Lyon à l’anticoncile de Naples. Les enterrements civils se multiplièrent, la guerre à Dieu fut ouvertement prêchée dans les réunions publiques et les passions irréligieuses arrivèrent à ce degré d’intensité qui présage toujours les plus lamentables excès. « Contre la religion, qui l’avait tant asservie, dit M. Louis Garel, ancien secrétaire du comité de salut public, la population lyonnaise déploya un fanatisme presque égal à celui qu’elle combattait et une haine envenimée qui cherchait plus à détruire qu’à créer, n’affirmant pas encore et ne le pouvait, une philosophie capable de remplacer le théisme (2). « Dès 1848, ajoute le même auteur, l’ouvrier lyonnais donna à la révolution son double caractère, conséquent avec ses sentiments socialistes et anti-religieux. Les Voraces firent une guerre atroce aux prêtres et aux jésuites. « L’annonce du siège de Rome détermina une émeute : de pair alla l’idée sociale. (3). » L’antagonisme des intérêts n’est pas moindre que celui des idées. Il est surtout invétéré dans l’industrie à laquelle Lyon doit une grande partie de sa richesse et de sa renommée commerciale. L’agglomération lyonnaise compte environ 400,000 habitants; la fabrication et
lamentables excès. « Contre la religion, qui l’avait tant asservie, dit M. Louis Garel, ancien secrétaire du comité de salut public, la population lyonnaise déploya un fanatisme presque égal à celui qu’elle combattait et une haine envenimée qui cherchait plus à détruire qu’à créer, n’affirmant pas encore et ne le pouvait, une philosophie capable de remplacer le théisme (2). « Dès 1848, ajoute le même auteur, l’ouvrier lyonnais donna à la révolution son double caractère, conséquent avec ses sentiments socialistes et anti-religieux. Les Voraces firent une guerre atroce aux prêtres et aux jésuites. « L’annonce du siège de Rome détermina une émeute : de pair alla l’idée sociale. (3). » L’antagonisme des intérêts n’est pas moindre que celui des idées. Il est surtout invétéré dans l’industrie à laquelle Lyon doit une grande partie de sa richesse et de sa renommée commerciale. L’agglomération lyonnaise compte environ 400,000 habitants; la fabrication et la vente des étoffes de soie en occupent près de 100,000. C’est vers le milieu du seizième siècle que des marchands italiens, fuyant les révolutions dont la Péninsule était le théâtre, établirent à la Croix-Rousse les premiers métiers de soierie, et enseignèrent aux ouvriers lyonnais l’art dans lequel ceux-ci devaient exceller. Les corporations limitaient à cinq le nombre de métiers que pouvait employer chaque industriel. Ce régime restrictif était loin de favoriser le développement de la fabrication. Néanmoins la supériorité des produits que Lyon livrait au commerce, en peu de temps devint telle, que l’Europe entière ne tarda pas à les rechercher. Après deux siècles de travail persévérant, le commerce obtint, par un édit de 1745, la suppression d’une réglementation surannée. Ce n’était pas toute la liberté, c’était néanmoins un progrès considérable. Malheureusement, au moment même où s’ouvrait pour l’industrie des soies une ère nouvelle, il s’opéra dans la profession une division, dont les conséquences se font encore sentir. Deux sections se formèrent. Il y eut, d’une part, le fabricant, qui se chargea de toutes les opérations commerciales : achat et vente, dessins et combinaisons d’étoffes, fournitures de matières premières, etc. ; D’autre part, le chef d’atelier, propriétaire des métiers
exceller. Les corporations limitaient à cinq le nombre de métiers que pouvait employer chaque industriel. Ce régime restrictif était loin de favoriser le développement de la fabrication. Néanmoins la supériorité des produits que Lyon livrait au commerce, en peu de temps devint telle, que l’Europe entière ne tarda pas à les rechercher. Après deux siècles de travail persévérant, le commerce obtint, par un édit de 1745, la suppression d’une réglementation surannée. Ce n’était pas toute la liberté, c’était néanmoins un progrès considérable. Malheureusement, au moment même où s’ouvrait pour l’industrie des soies une ère nouvelle, il s’opéra dans la profession une division, dont les conséquences se font encore sentir. Deux sections se formèrent. Il y eut, d’une part, le fabricant, qui se chargea de toutes les opérations commerciales : achat et vente, dessins et combinaisons d’étoffes, fournitures de matières premières, etc. ; D’autre part, le chef d’atelier, propriétaire des métiers à tisser, payant lui-même les ouvriers, formant les apprentis et fabriquant le tissu à façon. Tout ce qui possédait les capitaux, l’aptitude industrielle et commerciale, entra dans la catégorie des fabricants, qui devint ainsi l’aristocratie du commerce. Les moins favorisés de la fortune durent se faire chefs d’ateliers, indépendants en droit, en fait les subordonnés des fabricants. De là une jalousie profonde qui ne tarda pas à amener des querelles de tarifs. Il y eut des chômages; chaque partie en rejeta sur l’autre la responsabilité. On en vint aux grèves; les grèves amenèrent des luttes. L’autorité voulut y mettre un terme par des règlements et par des édits. Le tisseur lyonnais, le canut, a de sérieuses qualités : il est laborieux, économe, il aime la famille ; mais il est concentré en lui-même et soupçonneux. Il se crut menacé et ne vit plus dans le pouvoir que l’allié du fabricant qu’il regardait comme un oppresseur. La division devint bientôt politique. Les événements de 1792 et de 1793 portent à Lyon le caractère de ce déplorable antagonisme. La ville fut ensanglantée et ruinée. L’industrie des soies se releva lentement sous l’Empire ; elle redevint florissante sous la Restauration. Mais la situation
droit, en fait les subordonnés des fabricants. De là une jalousie profonde qui ne tarda pas à amener des querelles de tarifs. Il y eut des chômages; chaque partie en rejeta sur l’autre la responsabilité. On en vint aux grèves; les grèves amenèrent des luttes. L’autorité voulut y mettre un terme par des règlements et par des édits. Le tisseur lyonnais, le canut, a de sérieuses qualités : il est laborieux, économe, il aime la famille ; mais il est concentré en lui-même et soupçonneux. Il se crut menacé et ne vit plus dans le pouvoir que l’allié du fabricant qu’il regardait comme un oppresseur. La division devint bientôt politique. Les événements de 1792 et de 1793 portent à Lyon le caractère de ce déplorable antagonisme. La ville fut ensanglantée et ruinée. L’industrie des soies se releva lentement sous l’Empire ; elle redevint florissante sous la Restauration. Mais la situation que nous avons signalée ne s’était pas modifiée. La Révolution avait accru les défiances, envenimé les haines. Les traditions jacobines s’étaient conservées, et les doctrines de Babeuf avaient laissé dans les esprits des germes qui ne restèrent pas stériles. C’est dans ces conditions que les sociétés secrètes s’établirent et pullulèrent à Lyon. Les unes étaient purement politiques, d’autres furent en même temps socialistes. Toutes prétendaient, en apparence du moins, n’avoir pour but que l’amour de l’humanité. Les plus connues sont la société des Cadets, celle des Contrelys, des Saisons, des BonnesEtudes, des Droits-de-l’Homme, de la Némésis, de la Tribune-Révolutionnaire, de la Charbonnerie, de la Franc-Maçonnerie, de la Nouvelle Montagne ou Invisibles, et enfin celle des TroisSept. La franc-maçonnerie joua le principal rôle jusqu'à la révolution de 1848, qui mit en évidence les autres sociétés jusque-là restées dans l'ombre. La Charbonnerie, dont le principe est, non la démocratie, mais la démagogie et l'abolition de tout ce qui est religion, ordre et hiérarchie sociale, s'était établie à la Croix-Rousse vers 1821 ou 1822. Elle réunit très-rapidement de nombreux adeptes et comptait, à la fin du règne de Louis-Philippe, une vente directrice, une vente centrale et vingt ventes nationales. Elle s'allia, vers 1843,
à Lyon. Les unes étaient purement politiques, d’autres furent en même temps socialistes. Toutes prétendaient, en apparence du moins, n’avoir pour but que l’amour de l’humanité. Les plus connues sont la société des Cadets, celle des Contrelys, des Saisons, des BonnesEtudes, des Droits-de-l’Homme, de la Némésis, de la Tribune-Révolutionnaire, de la Charbonnerie, de la Franc-Maçonnerie, de la Nouvelle Montagne ou Invisibles, et enfin celle des TroisSept. La franc-maçonnerie joua le principal rôle jusqu'à la révolution de 1848, qui mit en évidence les autres sociétés jusque-là restées dans l'ombre. La Charbonnerie, dont le principe est, non la démocratie, mais la démagogie et l'abolition de tout ce qui est religion, ordre et hiérarchie sociale, s'était établie à la Croix-Rousse vers 1821 ou 1822. Elle réunit très-rapidement de nombreux adeptes et comptait, à la fin du règne de Louis-Philippe, une vente directrice, une vente centrale et vingt ventes nationales. Elle s'allia, vers 1843, à la franc-maçonnerie et s'immisça dans une partie de ses loges. Dans la cérémonie d'initiation, le charbonnier, bon cousin, républicain, à genoux, la main droite sur le cœur, la main gauche sur un poignard, jurait que l'arme qui lui était remise resterait dans ses mains jusqu'à ce que les traîtres, les potentats, les oppresseurs du peuple fussent anéantis. C'est dans les cabarets de la Croix-Rousse que se forma la société des Voraces, d'abord plus bachique que politique. Le premier motif de la réunion fut une sorte de coalition contre les marchands de vin, qui diminuaient graduellement la capacité de leurs bouteilles. Les affiliés prenaient l'engagement de ne boire jamais que par litres. On les appela Voraces ou Ventres-Creux, et leur chef prit le nom de Grand-Parrain. La politique se glissa peu à peu dans l'association ; elle ne tarda pas à s'en emparer, et ce fut sur des poignards que les Voraces jurèrent le rétablissement de la République et la mort des oppresseurs du peuple. On sait par quels exploits il se signalèrent en 1848. Fondée en 1849, la société de la Nouvelle Montagne ou des Invisibles se développa rapidement à Lyon et dans tout le Midi. L'influence qu'elle avait
les potentats, les oppresseurs du peuple fussent anéantis. C'est dans les cabarets de la Croix-Rousse que se forma la société des Voraces, d'abord plus bachique que politique. Le premier motif de la réunion fut une sorte de coalition contre les marchands de vin, qui diminuaient graduellement la capacité de leurs bouteilles. Les affiliés prenaient l'engagement de ne boire jamais que par litres. On les appela Voraces ou Ventres-Creux, et leur chef prit le nom de Grand-Parrain. La politique se glissa peu à peu dans l'association ; elle ne tarda pas à s'en emparer, et ce fut sur des poignards que les Voraces jurèrent le rétablissement de la République et la mort des oppresseurs du peuple. On sait par quels exploits il se signalèrent en 1848. Fondée en 1849, la société de la Nouvelle Montagne ou des Invisibles se développa rapidement à Lyon et dans tout le Midi. L'influence qu'elle avait acquise commençait à devenir prépondérante, lorsque échoua la grande tentative révolutionnaire, dite le complot de Lyon. Organisée d'abord militairement et divisée par décanatures, la société des Invisibles ne se composa plus, à dater de 1851, que de groupes formés de cinq individus ne se connaissant pas. Un initié s'associait quatre hommes dont il pouvait répondre; le premier groupe était ainsi formé : chacun des quatre membres agissant de même, la Société comptait cinq groupes de plus. L'association s'étendait à l'aide de cette combinaison, et chaque affilié n'était en rapport qu'avec les hommes du groupe dans lequel il était primitivement entré et ceux du groupe qu'il avait formé à son tour. Le serment d'initiation se prêtait ainsi : le néophyte était introduit et on lui disait : « Bon cousin, mets la main gauche dans ce verre et la main droite sur cette flamme, afin de te laver et de te purifier de toute iniquité. » Cela fait, le profane était invité à se placer le genou droit à terre, la main droite sur le cœur et la main gauche sur des poignards; le grand maître lisait alors la formule du serment que répétait le récipiendaire : « Je jure sur
hommes dont il pouvait répondre; le premier groupe était ainsi formé : chacun des quatre membres agissant de même, la Société comptait cinq groupes de plus. L'association s'étendait à l'aide de cette combinaison, et chaque affilié n'était en rapport qu'avec les hommes du groupe dans lequel il était primitivement entré et ceux du groupe qu'il avait formé à son tour. Le serment d'initiation se prêtait ainsi : le néophyte était introduit et on lui disait : « Bon cousin, mets la main gauche dans ce verre et la main droite sur cette flamme, afin de te laver et de te purifier de toute iniquité. » Cela fait, le profane était invité à se placer le genou droit à terre, la main droite sur le cœur et la main gauche sur des poignards; le grand maître lisait alors la formule du serment que répétait le récipiendaire : « Je jure sur l'établissement de la Charbonnerie de remplir fidèlement et sincèrement les obligations de bon cousin maître; je jure mort à toute royauté; je jure de travailler à propager de toutes mes forces les principes de la Charbonnerie parmi les hommes capables, autant du moins qu'il sera en mon pouvoir; je jure de ne jamais rien dire aux profanes de ce qui se passe parmi les bons cousins; je jure de garder le secret sur tout ce qui sera dit ou montré ; je jure par le Christ, par le sang qui coule dans mes veines, par tout ce qui m'aime et tout ce que je peux aimer; je me voue à la mort et à l'infamie; je signe ma mort personnelle et je consens que mon cœur soit brûlé et que sa cendre soit jetée au vent, si je deviens traître. Je jure de respecter les femmes et les filles des bons cousins charbonniers réformés; je jure d'être soumis aux lois de la Charbonnerie. Je le jure! je le jure! je le jure! » Les affiliés avaient, pour se reconnaître, des signes et un langage conventionnels. La société des Trois-Sept, ainsi nommée parce que le comité directeur se composait de trois