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but principal de régler certaines questions de procédure soulevées par l'application de la loi de séparation du 9 décembre 1905. S'il est adopté par le Parlement, il en résultera une simplification des formalités prévues par cette loi et cette simplification sera, à n'en pas douter, profitable à tous les intéressés, car elle aura pour conséquence de faire disparaître l'éventualité de procès longs et coûteux. Ce projet n'ayant pas été examiné par la Chambre, en raison du départ en vacances du Parlement, M. Guyot-Dessaignes vient d'adresser aux premiers présidents et aux procureurs généraux, une circulaire pour les inviter à ajourner les procès en revendication ou révocation de donations cultuelles. Voici du reste les passages essentiels de cette intéressante circulaire Depuis la mise en application de la loi du 9 décembre 1905 sur la séparation des Églises et de l'État, les tribunaux ont été saisis d'un nombre considérable d'actions en reprise, en revendication, en révocation ou en résolution de donations ou de legs faits à des établissements ecclésiastiques, sous certaines charges qui ne peuvent plus être remplies aujourd'hui. Alors, brusquement, l'officier interrompt les mots qui allaient monter aux lèvres de Claire. Il la pousse impérieusement. Va. va vite. Elle veut répliquer. Il fait un geste d'impatience, il ajoute, toujours à voix basse Sauve-la. sauve nous. Puis il s'éloigne en hâte, il disparaît derrière les arbres voisins. Pénible mensonge. Belle Amie reste là, interdite, sans avoir pu formuler à Jacques l'objection qui lui montait aux lèvres. Sans avoir pu lui faire connaître le danger très réel, l'horrible danger qui menace cette pauvre femme. Il lui semble qu'elle n'a pas, elle, accompli tout son devoir. Si elle avait parlé. si elle avait dit dès le début ce qu'elle craint là, l'officier vraisemblablement n'aurait pas pris cette détermination. Il n'aurait pas exposé cette malheureuse qu'il aime à l'effroyable danger qu'elle va courir. Claire aurait dû le rappeler. — Courir après lui, tout de suite. — Si elle ne l'a pas fait, n'est-ce pas parce qu'un peu d'égoïsme s'est élevé soudainement en elle ? — Elle se le demande. — N'est-ce pas parce qu'un sentiment plus
fait un geste d'impatience, il ajoute, toujours à voix basse Sauve-la. sauve nous. Puis il s'éloigne en hâte, il disparaît derrière les arbres voisins. Pénible mensonge. Belle Amie reste là, interdite, sans avoir pu formuler à Jacques l'objection qui lui montait aux lèvres. Sans avoir pu lui faire connaître le danger très réel, l'horrible danger qui menace cette pauvre femme. Il lui semble qu'elle n'a pas, elle, accompli tout son devoir. Si elle avait parlé. si elle avait dit dès le début ce qu'elle craint là, l'officier vraisemblablement n'aurait pas pris cette détermination. Il n'aurait pas exposé cette malheureuse qu'il aime à l'effroyable danger qu'elle va courir. Claire aurait dû le rappeler. — Courir après lui, tout de suite. — Si elle ne l'a pas fait, n'est-ce pas parce qu'un peu d'égoïsme s'est élevé soudainement en elle ? — Elle se le demande. — N'est-ce pas parce qu'un sentiment plus fort que le devoir n'a pas paralysé brusquement sa volonté ? En se taisant, en obéissant aux prescriptions de Jacques, elle garde celui-ci auprès d'elle. Son bonheur, ce bonheur que tout à son tour elle croyait perdu, est-il vraiment resté. Certaines de ces actions, introduites par les auteurs des libéralités, ou leurs ayants-droit, ont déjà reçu une solution, mais la plupart d'entre elles, retardées par les formalités de procédure, ou l'encombrement du rôle de certains tribunaux, sont encore pendantes. Le projet du gouvernement apporte d'importantes simplifications dans la procédure des actions dont il s'agit, en permettant notamment au préfet de faire droit, en tout état de cause à la demande, par arrêté pris en conseil de préfecture, sur la vue d'un mémoire présenté par les intéressés, et après un avis du directeur des domaines. Il s'ensuit d'une part, que les demandes nouvelles seront dispensées des formalités habituelles de procédure, et, d'autre part, que les demandes actuellement soumises aux tribunaux pourraient recevoir, en dehors de tout jugement, une solution rapide et sans nouveaux frais. Pénétrés de l'intérêt que présentait cette réforme, M. le ministre des Cultes et le rapporteur de la commission de la réforme judiciaire, M. le député Raynaud ont
ou leurs ayants-droit, ont déjà reçu une solution, mais la plupart d'entre elles, retardées par les formalités de procédure, ou l'encombrement du rôle de certains tribunaux, sont encore pendantes. Le projet du gouvernement apporte d'importantes simplifications dans la procédure des actions dont il s'agit, en permettant notamment au préfet de faire droit, en tout état de cause à la demande, par arrêté pris en conseil de préfecture, sur la vue d'un mémoire présenté par les intéressés, et après un avis du directeur des domaines. Il s'ensuit d'une part, que les demandes nouvelles seront dispensées des formalités habituelles de procédure, et, d'autre part, que les demandes actuellement soumises aux tribunaux pourraient recevoir, en dehors de tout jugement, une solution rapide et sans nouveaux frais. Pénétrés de l'intérêt que présentait cette réforme, M. le ministre des Cultes et le rapporteur de la commission de la réforme judiciaire, M. le député Raynaud ont demandé et obtenu (Journal officiel du 11 juillet 1907, séance de la Chambre des députés page 839) la mise à l'ordre du jour de ce projet de loi, mais la discussion n'a pu avoir lieu avant la clôture de la session. Il y a lieu toutefois de penser qu'il sera examiné dès la rentrée du Parlement. Dans ces conditions, il semble qu'il y aurait le plus grand intérêt, notamment au point de vue de la diminution des frais de procédure, de jugement et d'exécution, à ce qu'il soit sursis à la solution des instances actuellement pendantes devant les cours et tribunaux. Je ne puis qu'appeler votre attention sur les avantages que présenterait le renvoi de ces affaires jusqu'au moment où la loi pourra entrer en application. LE POURVOI DE SOLEILLAND Le dossier de l'affaire Soleilland a été transmis, hier, au greffe de la chambre criminelle de la cour de cassation. Le président, M. Bard, a désigné aussitôt deux avocats d'office, Mme Pérouse et Bressolles. Ceux-ci vont étudier la procédure et rédigeront, s'il y a lieu, un mémoire sur les moyens de cassation qu'ils auront découverts. L'affaire pourra venir au cours d'une des audiences de vacation de la cour suprême. REMEMBRE-TOI!
examiné dès la rentrée du Parlement. Dans ces conditions, il semble qu'il y aurait le plus grand intérêt, notamment au point de vue de la diminution des frais de procédure, de jugement et d'exécution, à ce qu'il soit sursis à la solution des instances actuellement pendantes devant les cours et tribunaux. Je ne puis qu'appeler votre attention sur les avantages que présenterait le renvoi de ces affaires jusqu'au moment où la loi pourra entrer en application. LE POURVOI DE SOLEILLAND Le dossier de l'affaire Soleilland a été transmis, hier, au greffe de la chambre criminelle de la cour de cassation. Le président, M. Bard, a désigné aussitôt deux avocats d'office, Mme Pérouse et Bressolles. Ceux-ci vont étudier la procédure et rédigeront, s'il y a lieu, un mémoire sur les moyens de cassation qu'ils auront découverts. L'affaire pourra venir au cours d'une des audiences de vacation de la cour suprême. REMEMBRE-TOI! JEANNE WEBER EN LIBERTÉ? Châteauroux, 10 août. Seul de tous les journaux, le Petit Parisien a donné un compte rendu détaillé de la seconde autopsie du petit Sylvain Bavouzet, le fils du bûcheron de Chambon, mort dans les bras de Jeanne Weber, et des pénibles incidents qui ont suivi cette funèbre opération. Le rapport des docteurs Thoinot et Socquet, médecins légistes, est parvenu au parquet de Châteauroux. Il se termine par ces mots : "Il est certain qu'Auguste-Sylvain Bavouzet n'est pas mort de mort violente, il est certain qu'il est mort de la fièvre typhoïde." Impossible d'être plus précis. Malheureusement les premiers experts, les docteurs Bruneau et Audiat, ont refusé, ainsi qu'il était d'ailleurs facile de le prévoir, après les incidents de l'autopsie, de s'associer à ces conclusions. Ils maintiennent formellement les leurs qui disent : "Nous sommes en présence d'un sujet ayant subi des violences certaines au cou et possibles au cœur; nous n'affirmons pas que la mort est la conséquence de ces violences, mais cela est fort probable." En présence de ces conclusions contradictoires, le juge d'instruction a résolu de poursuivre son enquête. AU BORD DU LAC EN PRÉSENCE DE SA FEMME UN HOMME POIGNARDÉ UN PASSANT Un
funèbre opération. Le rapport des docteurs Thoinot et Socquet, médecins légistes, est parvenu au parquet de Châteauroux. Il se termine par ces mots : "Il est certain qu'Auguste-Sylvain Bavouzet n'est pas mort de mort violente, il est certain qu'il est mort de la fièvre typhoïde." Impossible d'être plus précis. Malheureusement les premiers experts, les docteurs Bruneau et Audiat, ont refusé, ainsi qu'il était d'ailleurs facile de le prévoir, après les incidents de l'autopsie, de s'associer à ces conclusions. Ils maintiennent formellement les leurs qui disent : "Nous sommes en présence d'un sujet ayant subi des violences certaines au cou et possibles au cœur; nous n'affirmons pas que la mort est la conséquence de ces violences, mais cela est fort probable." En présence de ces conclusions contradictoires, le juge d'instruction a résolu de poursuivre son enquête. AU BORD DU LAC EN PRÉSENCE DE SA FEMME UN HOMME POIGNARDÉ UN PASSANT Un ouvrier galvaniseur, M. Pierre Meyrat, demeurant 59, avenue Sainte-Marie, à Saint-Mandé, était allé avant-hier soir, avec sa femme, se promener dans le bois de Vincennes. Vers neuf heures et demie, le couple arriva avenue Daumesnil et décida de s'installer sur la pelouse, au bord du lac. Pour ce faire, les jeunes gens furent obligés d'enjamber le fil de fer formant clôture. Dans ce mouvement, ils dérangèrent un individu qui, étendu dans l'herbe, semblait dormir. L'homme ne proféra pas un mot. Mais il se leva et s'avança vers M. Meyrat, se baissa prestement, puis disparut à toutes jambes. Aussitôt, Mme Meyrat vit son mari chanceler, puis s'affaisser lourdement. "Qu'as-tu ? lui dit-elle alarmée." Il vient de me frapper à l'abdomen, répondit le malheureux en désignant du gesture l'homme qui s'enfuyait. Et il s'évanouit. La jeune femme appela immédiatement au secours. Des gardes du bois et des promeneurs accoururent qui constatèrent que le galvaniseur était grièvement blessé et le transportèrent dans une pharmacie. Peu après le blessé était amené à l'hôpital Saint-Antoine. Les médecins qui le soignent, déclarent que le pauvre diable a reçu un fort violent coup de couteau déterminant une blessure qui intéresse le péritoine. Ils ne peuvent encore affirmer
jeunes gens furent obligés d'enjamber le fil de fer formant clôture. Dans ce mouvement, ils dérangèrent un individu qui, étendu dans l'herbe, semblait dormir. L'homme ne proféra pas un mot. Mais il se leva et s'avança vers M. Meyrat, se baissa prestement, puis disparut à toutes jambes. Aussitôt, Mme Meyrat vit son mari chanceler, puis s'affaisser lourdement. "Qu'as-tu ? lui dit-elle alarmée." Il vient de me frapper à l'abdomen, répondit le malheureux en désignant du gesture l'homme qui s'enfuyait. Et il s'évanouit. La jeune femme appela immédiatement au secours. Des gardes du bois et des promeneurs accoururent qui constatèrent que le galvaniseur était grièvement blessé et le transportèrent dans une pharmacie. Peu après le blessé était amené à l'hôpital Saint-Antoine. Les médecins qui le soignent, déclarent que le pauvre diable a reçu un fort violent coup de couteau déterminant une blessure qui intéresse le péritoine. Ils ne peuvent encore affirmer qu'ils le sauveront. À l'hôpital, malgré son état d'extrême faiblesse, M. Meyrat a pu répondre aux questions qu'était venu lui poser M. Pois, commissaire de police de Vincennes. Il a affirmé ne pas connaître son agresseur. EN NAVAIRE ET PUIS EN VOITURE! Jacques, le lieutenant, est resté sur place. Claire le regarde. Elle aurait dû le rappeler. — Courir après lui, tout de suite. — Si elle ne l'a pas fait, n'est-ce pas parce qu'un peu d'égoïsme s'est élevé soudainement en elle ? — Elle se le demande. — N'est-ce pas parce qu'un sentiment plus fort que le devoir n'a pas paralysé brusquement sa volonté ? En se taisant, en obéissant aux prescriptions de Jacques, elle garde celui-ci auprès d'elle. Son bonheur, ce bonheur que tout à leur tour elle croyait perdu, est-il vraiment resté? Certaines de ces actions, introduites par les auteurs des libéralités, ou leurs ayants-droit, ont déjà reçu une solution, mais la plupart d'entre elles, retardées par les formalités de procédure, ou l'encombrement du rôle de certains tribunaux, sont encore pendantes. Le projet du gouvernement apporte d'importantes simplifications dans la procédure des actions dont il s'agit, en permettant notamment au préfet de faire droit, en tout état
le regarde. Elle aurait dû le rappeler. — Courir après lui, tout de suite. — Si elle ne l'a pas fait, n'est-ce pas parce qu'un peu d'égoïsme s'est élevé soudainement en elle ? — Elle se le demande. — N'est-ce pas parce qu'un sentiment plus fort que le devoir n'a pas paralysé brusquement sa volonté ? En se taisant, en obéissant aux prescriptions de Jacques, elle garde celui-ci auprès d'elle. Son bonheur, ce bonheur que tout à leur tour elle croyait perdu, est-il vraiment resté? Certaines de ces actions, introduites par les auteurs des libéralités, ou leurs ayants-droit, ont déjà reçu une solution, mais la plupart d'entre elles, retardées par les formalités de procédure, ou l'encombrement du rôle de certains tribunaux, sont encore pendantes. Le projet du gouvernement apporte d'importantes simplifications dans la procédure des actions dont il s'agit, en permettant notamment au préfet de faire droit, en tout état de cause à la demande, par arrêté pris en conseil de préfecture, sur la vue d'un mémoire présenté par les intéressés, et après un avis du directeur des domaines. Il s'ensuit d'une part, que les demandes nouvelles seront dispensées des formalités habituelles de procédure, et, d'autre part, que les demandes actuellement soumises aux tribunaux pourraient recevoir, en dehors de tout jugement, une solution rapide et sans nouveaux frais. Pénétrés de l'intérêt que présentait cette réforme, M. le ministre des Cultes et le rapporteur de la commission de la réforme judiciaire, M. le député Raynaud ont demandé et obtenu (Journal officiel du 11 juillet 1907, séance de la Chambre des députés page 839) la mise à l'ordre du jour de ce projet de loi, mais la discussion n'a pu avoir lieu avant la clôture de la session. Il y a lieu toutefois de penser qu'il sera examiné dès la rentrée du Parlement. Dans ces conditions, il semble qu'il y aurait le plus grand intérêt, notamment au point de vue de la diminution des frais de procédure, de jugement et d'exécution, à ce qu'il soit sursis à la solution des instances actuellement pendantes devant les cours et tribunaux. Je ne puis qu'appeler
actuellement soumises aux tribunaux pourraient recevoir, en dehors de tout jugement, une solution rapide et sans nouveaux frais. Pénétrés de l'intérêt que présentait cette réforme, M. le ministre des Cultes et le rapporteur de la commission de la réforme judiciaire, M. le député Raynaud ont demandé et obtenu (Journal officiel du 11 juillet 1907, séance de la Chambre des députés page 839) la mise à l'ordre du jour de ce projet de loi, mais la discussion n'a pu avoir lieu avant la clôture de la session. Il y a lieu toutefois de penser qu'il sera examiné dès la rentrée du Parlement. Dans ces conditions, il semble qu'il y aurait le plus grand intérêt, notamment au point de vue de la diminution des frais de procédure, de jugement et d'exécution, à ce qu'il soit sursis à la solution des instances actuellement pendantes devant les cours et tribunaux. Je ne puis qu'appeler votre attention sur les avantages que présenterait le renvoi de ces affaires jusqu'au moment où la loi pourra entrer en application. LE POURVOI DE SOLEILLAND Le dossier de l'affaire Soleilland a été transmis, hier, au greffe de la chambre criminelle de la cour de cassation. Le président, M. Bard, a désigné aussitôt deux avocats d'office, Mme Pérouse et Bressolles. Ceux-ci vont étudier la procédure et rédigeront, s'il y a lieu, un mémoire sur les moyens de cassation qu'ils auront découverts. L'affaire pourra venir au cours d'une des audiences de vacation de la cour suprême. REMEMBRE-TOI! JEANNE WEBER EN LIBERTÉ? Châteauroux, 10 août. Seul de tous les journaux, le Petit Parisien a donné un compte rendu détaillé de la seconde autopsie du petit Sylvain Bavouzet, le fils du bûcheron de Chambon, mort dans les bras de Jeanne Weber, et des pénibles incidents qui ont suivi cette funèbre opération. Le rapport des docteurs Thoinot et Socquet, médecins légistes, est parvenu au parquet de Châteauroux. Il se termine par ces mots : "Il est certain qu'Auguste-Sylvain Bavouzet n'est pas mort de mort violente, il est certain qu'il est mort de la fièvre typhoïde." Impossible d'être plus précis. Malheureusement les premiers experts, les docteurs
désigné aussitôt deux avocats d'office, Mme Pérouse et Bressolles. Ceux-ci vont étudier la procédure et rédigeront, s'il y a lieu, un mémoire sur les moyens de cassation qu'ils auront découverts. L'affaire pourra venir au cours d'une des audiences de vacation de la cour suprême. REMEMBRE-TOI! JEANNE WEBER EN LIBERTÉ? Châteauroux, 10 août. Seul de tous les journaux, le Petit Parisien a donné un compte rendu détaillé de la seconde autopsie du petit Sylvain Bavouzet, le fils du bûcheron de Chambon, mort dans les bras de Jeanne Weber, et des pénibles incidents qui ont suivi cette funèbre opération. Le rapport des docteurs Thoinot et Socquet, médecins légistes, est parvenu au parquet de Châteauroux. Il se termine par ces mots : "Il est certain qu'Auguste-Sylvain Bavouzet n'est pas mort de mort violente, il est certain qu'il est mort de la fièvre typhoïde." Impossible d'être plus précis. Malheureusement les premiers experts, les docteurs Bruneau et Audiat, ont refusé, ainsi qu'il était d'ailleurs facile de le prévoir, après les incidents de l'autopsie, de s'associer à ces conclusions. Ils maintiennent formellement les leurs qui disent : "Nous sommes en présence d'un sujet ayant subi des violences certaines au cou et possibles au cœur; nous n'affirmons pas que la mort est la conséquence de ces violences, mais cela est fort probable." En présence de ces conclusions contradictoires, le juge d'instruction a résolu de poursuivre son enquête. AU BORD DU LAC EN PRÉSENCE DE SA FEMME UN HOMME POIGNARDÉ UN PASSANT Un ouvrier galvaniseur, M. Pierre Meyrat, demeurant 59, avenue Sainte-Marie, à Saint-Mandé, était allé avant-hier soir, avec sa femme, se promener dans le bois de Vincennes. Vers neuf heures et demie, le couple arriva avenue Daumesnil et décida de s'installer sur la pelouse, au bord du lac. Pour ce faire, les jeunes gens furent obligés d'enjamber le fil de fer formant clôture. Dans ce mouvement, ils dérangèrent un individu qui, étendu dans l'herbe, semblait dormir. L'homme ne proféra pas un mot. Mais il se leva et s'avança vers M. Meyrat, se baissa prestement, puis disparut à toutes jambes. Aussitôt, Mme Meyrat vit son mari chanceler, puis
pas que la mort est la conséquence de ces violences, mais cela est fort probable." En présence de ces conclusions contradictoires, le juge d'instruction a résolu de poursuivre son enquête. AU BORD DU LAC EN PRÉSENCE DE SA FEMME UN HOMME POIGNARDÉ UN PASSANT Un ouvrier galvaniseur, M. Pierre Meyrat, demeurant 59, avenue Sainte-Marie, à Saint-Mandé, était allé avant-hier soir, avec sa femme, se promener dans le bois de Vincennes. Vers neuf heures et demie, le couple arriva avenue Daumesnil et décida de s'installer sur la pelouse, au bord du lac. Pour ce faire, les jeunes gens furent obligés d'enjamber le fil de fer formant clôture. Dans ce mouvement, ils dérangèrent un individu qui, étendu dans l'herbe, semblait dormir. L'homme ne proféra pas un mot. Mais il se leva et s'avança vers M. Meyrat, se baissa prestement, puis disparut à toutes jambes. Aussitôt, Mme Meyrat vit son mari chanceler, puis s'affaisser lourdement. "Qu'as-tu ? lui dit-elle alarmée." Il vient de me frapper à l'abdomen, répondit le malheureux en désignant du geste l'homme qui s'enfuyait. Et il s'évanouit. La jeune femme appela immédiatement au secours. Des gardes du bois et des promeneurs accoururent qui constatèrent que le galvaniseur était grièvement blessé et le transportèrent dans une pharmacie. Peu après le blessé était amené à l'hôpital Saint-Antoine. Les médecins qui le soignent, déclarent que le pauvre diable a reçu un fort violent coup de couteau déterminant une blessure qui intéresse le péritoine. Ils ne peuvent encore affirmer qu'ils le sauveront. À l'hôpital, malgré son état d'extrême faiblesse, M. Meyrat a pu répondre aux questions qu'était venu lui poser M. Pois, commissaire de police de Vincennes. Il a affirmé ne pas connaître son agresseur. EN NAVAIRE ET PUIS EN VOITURE! Jacques, le lieutenant, est resté sur place. Claire le regarde. Elle aurait dû le rappeler. — Courir après lui, tout de suite. — Si elle ne l'a pas fait, n'est-ce pas parce qu'un peu d'égoïsme s'est élevé soudainement en elle ? — Elle se le demande. — N'est-ce pas parce qu'un sentiment plus fort que le devoir n'a pas paralysé brusquement sa volonté
et le transportèrent dans une pharmacie. Peu après le blessé était amené à l'hôpital Saint-Antoine. Les médecins qui le soignent, déclarent que le pauvre diable a reçu un fort violent coup de couteau déterminant une blessure qui intéresse le péritoine. Ils ne peuvent encore affirmer qu'ils le sauveront. À l'hôpital, malgré son état d'extrême faiblesse, M. Meyrat a pu répondre aux questions qu'était venu lui poser M. Pois, commissaire de police de Vincennes. Il a affirmé ne pas connaître son agresseur. EN NAVAIRE ET PUIS EN VOITURE! Jacques, le lieutenant, est resté sur place. Claire le regarde. Elle aurait dû le rappeler. — Courir après lui, tout de suite. — Si elle ne l'a pas fait, n'est-ce pas parce qu'un peu d'égoïsme s'est élevé soudainement en elle ? — Elle se le demande. — N'est-ce pas parce qu'un sentiment plus fort que le devoir n'a pas paralysé brusquement sa volonté ? En se taisant, en obéissant aux prescriptions de Jacques, elle garde celui-ci auprès d'elle. Son bonheur, ce bonheur que tout à leur tour elle croyait perdu, est-il vraiment resté? de ce tapis dans les profondeurs duquel, en courant, il s'est enfoncé. Mais une plainte semblable à celle de tout à l'heure monte de nouveau dans le grand silence de la clairière. C'est la jeune femme, c'est sa rivale d'amour qui la pousse à cette plainte. Mon Dieu! Claire s'arrête. Ses jambes tremblent sous elle. Jacques lui a dit : "Va. va vite. Sauve-la. sauve-nous." Et voilà qu'elle déserte son poste, voilà qu'elle abandonne sa tâche? Pour courir après Jacques qu'elle ne retrouvera pas dans ce bois. Car plusieurs minutes se sont écoulées déjà depuis son départ, depuis sa fuite précipitée. Encore une plainte. plutôt un soupir. elle revient sur ses pas et n'avoir en rien provoqué l'attentat dont il a été victime. De son côté, Mme Meyrat n'a pu donner qu'un signalement peu précis du meurtrier de son mari, qu'elle a à peine vu. C'est, a-t-elle dit, un homme qui paraît avoir tout au plus vingt-cinq ans, et qui était coiffé d'un chapeau genre panama et vêtu d'un costume