jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
dans les passages, aucune saillie lorsqu'ils seront relevés. ART. 68. Il est interdit de ménager des marches dans les passages de circulation générale de la salle ; les différences de niveau devront être réunies par des plans inclinés dont la pente ne dépassera pas 10 centimètres pour un mètre. ART. 69. Les portes coulissantes, les portes tournantes et tambours tournants, les tapis et chemins roulants et les escaliers mobiles sont interdits. Les ascenseurs et monte-charges ne pourront motiver une diminution dans le nombre et les dimensions obligatoires des escaliers et dégagements tels qu'ils seront définis plus loin. Ils ne pourront être actionnés que par le personnel de l'établissement. ART. 70. Des inscriptions bien visibles indiqueront au public la direction des chemins vers les escaliers et les sorties. Il est interdit de disposer des glaces qui pourraient tromper le public sur la direction des sorties et des escaliers. Les baies sans issue pour le public devront être signalées comme telles par une inscription. CHAPITRE II Sorties. ART. 71. Les sorties seront convenablement espacées dans l'établissement ; si l'établissement donne sur des espaces découverts tels que rues, cours, terrains vagues, etc., des sorties seront ménagées sur chacun de ces espaces découverts. ART. 72. La salle, la scène et ses dépendances devront avoir sur l'extérieur des issues indépendantes. ART. 73. Lorsque plus de 100 personnes et moins de 500 seront réunies dans un établissement, il sera toujours établi pour le public deux sorties au moins ; il sera établi une sortie en plus par chaque groupe ou fraction de groupe de 250 personnes en plus des 500 premières. La largeur des portes de sortie ne sera jamais inférieure à 0,75. ART. 75. Les portes de sortie sur l'extérieur devront s'ouvrir dans le sens de la sortie. Des trompeurs pourront être autorisés devant ces portes après examen des Services techniques. ART. 76. La largeur exigible des issues sur l'extérieur ne s'appliquera qu'aux baies destinées exclusivement à la sortie du public. Dans cette largeur ne seront pas comptées les sorties qui pourraient exister au travers des cafés, buvettes et autres locaux annexes des établissements. Ne
72. La salle, la scène et ses dépendances devront avoir sur l'extérieur des issues indépendantes. ART. 73. Lorsque plus de 100 personnes et moins de 500 seront réunies dans un établissement, il sera toujours établi pour le public deux sorties au moins ; il sera établi une sortie en plus par chaque groupe ou fraction de groupe de 250 personnes en plus des 500 premières. La largeur des portes de sortie ne sera jamais inférieure à 0,75. ART. 75. Les portes de sortie sur l'extérieur devront s'ouvrir dans le sens de la sortie. Des trompeurs pourront être autorisés devant ces portes après examen des Services techniques. ART. 76. La largeur exigible des issues sur l'extérieur ne s'appliquera qu'aux baies destinées exclusivement à la sortie du public. Dans cette largeur ne seront pas comptées les sorties qui pourraient exister au travers des cafés, buvettes et autres locaux annexes des établissements. Ne seront pas comptées non plus les sorties de secours qui pourraient être établies sur le voisinage. ART. 77. Les portes fermant les dégagements intérieurs de la salle, celles s'ouvrant dans les couloirs généraux, les foyers, les vestibules, etc., devront s'ouvrir dans la direction de l'issue la plus rapprochée. Ces portes seront disposées de manière à ne former aucune saillie dans les couloirs, passages, escaliers de dégagements et à ne pas gêner la circulation du public vers les sorties. ART. 78. Le sens dans lequel ouvriront les portes des loges sera déterminé, après examen du plan, par les Services techniques. ART. 79. Les portes donnant sur l'extérieur, à l'exception de celles maintenues constamment ouvertes, celles fermant les passages intérieurs, les couloirs, escaliers, vestibules, etc., devront être vitrées à la partie supérieure pour permettre au public de se diriger vers des points éclairés. CHAPITRE III Couloirs et dégagements généraux. ART. 80. La largeur des portes et sorties sur l'extérieur sera basée sur une largeur minimum de 0,11,80 pour 100 personnes. ART. 81. La largeur de tous les dégagements généraux : chemins, passages, couloirs, escaliers, etc., sera proportionnelle au nombre des spectateurs devant utiliser ces dégagements. Elle sera basée sur une largeur minimum
seront disposées de manière à ne former aucune saillie dans les couloirs, passages, escaliers de dégagements et à ne pas gêner la circulation du public vers les sorties. ART. 78. Le sens dans lequel ouvriront les portes des loges sera déterminé, après examen du plan, par les Services techniques. ART. 79. Les portes donnant sur l'extérieur, à l'exception de celles maintenues constamment ouvertes, celles fermant les passages intérieurs, les couloirs, escaliers, vestibules, etc., devront être vitrées à la partie supérieure pour permettre au public de se diriger vers des points éclairés. CHAPITRE III Couloirs et dégagements généraux. ART. 80. La largeur des portes et sorties sur l'extérieur sera basée sur une largeur minimum de 0,11,80 pour 100 personnes. ART. 81. La largeur de tous les dégagements généraux : chemins, passages, couloirs, escaliers, etc., sera proportionnelle au nombre des spectateurs devant utiliser ces dégagements. Elle sera basée sur une largeur minimum de 0,60 pour 100 personnes et ne sera pas inférieure à 0,50. ART. 82. Lorsque les places du rez-de-chaussée seront en contrebas des sols extérieurs ou à un niveau supérieur à deux mètres au-dessus des sols extérieurs, la largeur des dégagements et escaliers devant faire communiquer le rez-de-chaussée de la salle avec les vestibules et avec l'extérieur sera calculée à raison de 0,80 pour 100 personnes devant utiliser ces dégagements. Lorsque les places du rez-de-chaussée seront en contrebas des sols extérieurs, les dégagements et escaliers desservant ces places devront être indépendants de ceux desservant les étages supérieurs. CHAPITRE IV Dispositions spéciales aux escaliers. ART. 83. Les emplacements des escaliers devront être choisis de manière à desservir facilement toutes les parties des établissements et à diriger rapidement le public vers les vestibules et sorties. ART. 84. Lorsque plus de 100 personnes et moins de 500 pourront être réunies dans un ou plusieurs étages au-dessus du rez-de-chaussée des établissements, il sera toujours établi deux escaliers au moins : il sera établi un escalier en plus par chaque groupe de 250 personnes ou fraction de 250 personnes en plus des 500 premières. Ce nombre sera calculé à part pour chacun des étages, de
salle avec les vestibules et avec l'extérieur sera calculée à raison de 0,80 pour 100 personnes devant utiliser ces dégagements. Lorsque les places du rez-de-chaussée seront en contrebas des sols extérieurs, les dégagements et escaliers desservant ces places devront être indépendants de ceux desservant les étages supérieurs. CHAPITRE IV Dispositions spéciales aux escaliers. ART. 83. Les emplacements des escaliers devront être choisis de manière à desservir facilement toutes les parties des établissements et à diriger rapidement le public vers les vestibules et sorties. ART. 84. Lorsque plus de 100 personnes et moins de 500 pourront être réunies dans un ou plusieurs étages au-dessus du rez-de-chaussée des établissements, il sera toujours établi deux escaliers au moins : il sera établi un escalier en plus par chaque groupe de 250 personnes ou fraction de 250 personnes en plus des 500 premières. Ce nombre sera calculé à part pour chacun des étages, de sorte que le nombre des escaliers augmente en proportion avec le nombre des spectateurs appelés à les fréquenter à la sortie. ART. 85. Les escaliers de dégagement devront être prolongés sans interruption jusqu'au niveau du sol extérieur. ART. 86. Les escaliers destinés à la circulation du public seront droits sans quartiers tournants. Leur largeur ne sera jamais inférieure à 0,80. Ils seront munis de mains courantes des deux côtés. ART. 87. La largeur d'un escalier, en un point quelconque, ne pourra jamais être réduite dans la direction des sorties. ART. 88. Des paliers seront établis de manière à limiter à 20 marches au plus les volées d'escalier. Les paliers auront une largeur égale à celle des escaliers ; leur longueur ne sera pas inférieure à 1,20. ART. 89. Si les salles sont limitées par des couloirs ou des chemins de circulation, les escaliers et leurs paliers seront établis en dehors des couloirs ou chemins. ART. 90. Les portes qui pourraient fermer les escaliers sur les couloirs, dégagements, etc., ne devront former aucune saillie dans les escaliers ni en rétrécir la largeur. Un palier de 1 mètre au moins les précédera du côté des escaliers. ART. 91. Pour la sortie, tous
quartiers tournants. Leur largeur ne sera jamais inférieure à 0,80. Ils seront munis de mains courantes des deux côtés. ART. 87. La largeur d'un escalier, en un point quelconque, ne pourra jamais être réduite dans la direction des sorties. ART. 88. Des paliers seront établis de manière à limiter à 20 marches au plus les volées d'escalier. Les paliers auront une largeur égale à celle des escaliers ; leur longueur ne sera pas inférieure à 1,20. ART. 89. Si les salles sont limitées par des couloirs ou des chemins de circulation, les escaliers et leurs paliers seront établis en dehors des couloirs ou chemins. ART. 90. Les portes qui pourraient fermer les escaliers sur les couloirs, dégagements, etc., ne devront former aucune saillie dans les escaliers ni en rétrécir la largeur. Un palier de 1 mètre au moins les précédera du côté des escaliers. ART. 91. Pour la sortie, tous les escaliers devront communiquer entre eux, de manière à pouvoir être utilisés par le public, de toutes les catégories de places, sauf l'exception établie à l'article 82 pour les escaliers desservant les places en contrebas des sols extérieurs. CHAPITRE V Dégagements intérieurs de la salle. ART. 92. Les places de stalles ou banquettes aux divers étages (amphithéâtres, balcons, fauteuils d'orchestre, etc.), seront desservies par des chemins de circulation perpendiculaires aux rangs de sièges. Ces passages seront établis de manière que chaque spectateur, pour atteindre un passage, ne devra jamais être obligé de passer devant un nombre de sièges supérieur à sept. ART. 93. Toutes les places sur le parquet du rez-de-chaussée de la salle, et celles des balcons, galeries, amphithéâtres, dans les étages au-dessus, seront desservies par des chemins d'au moins 1 mètre de largeur et en nombre suffisant pour assurer une prompte évacuation des spectateurs. Le nombre et la largeur des portes de sortie des places du rez-de-chaussée, des balcons, galeries et amphithéâtres seront toujours proportionnés au nombre des spectateurs admis dans ces étages. La largeur de ces portes ne sera jamais inférieure à un mètre. ART. 94. Les rangs de fauteuils, stalles, banquettes, etc., seront espacés de manière
stalles ou banquettes aux divers étages (amphithéâtres, balcons, fauteuils d'orchestre, etc.), seront desservies par des chemins de circulation perpendiculaires aux rangs de sièges. Ces passages seront établis de manière que chaque spectateur, pour atteindre un passage, ne devra jamais être obligé de passer devant un nombre de sièges supérieur à sept. ART. 93. Toutes les places sur le parquet du rez-de-chaussée de la salle, et celles des balcons, galeries, amphithéâtres, dans les étages au-dessus, seront desservies par des chemins d'au moins 1 mètre de largeur et en nombre suffisant pour assurer une prompte évacuation des spectateurs. Le nombre et la largeur des portes de sortie des places du rez-de-chaussée, des balcons, galeries et amphithéâtres seront toujours proportionnés au nombre des spectateurs admis dans ces étages. La largeur de ces portes ne sera jamais inférieure à un mètre. ART. 94. Les rangs de fauteuils, stalles, banquettes, etc., seront espacés de manière à ménager un passage libre de 0,45 mètres entre les rangs de sièges : ce passage sera mesuré entre les parties les plus saillantes des sièges et des dossiers qui leur font face. Ces sièges seront fixés sur le sol, sauf autorisations spéciales qui pourraient être accordées après avis des Services techniques, pour les établissements de 2° et de 3° catégorie. ART. 95. L'installation de tabourets ou autres sièges mobiles est absolument interdite dans les passages de circulation intérieure. Des strapontins pourront être établis dans ces passages, à la condition qu'ils se relèvent automatiquement et seront installés conformément aux prescriptions de l'article 67 ci-dessus. ART. 96. Les boîtes à lorgnettes, à bonbons, les tablettes pour consommations ou autres installations du même genre, ne seront tolérées qu'à la condition de ne faire aucune saillie dans les passages et ne pas gêner la circulation. ART. 97. Aucune barre ou obstacle quelconque ne pourra être placé dans les rangs de stâles ni dans les passages de circulation desservant ces rangs. Aux places supérieures, les balcons et leurs garde-malus seront disposés de manière à éviter la chute des spectateurs. ART. 98. En outre des sorties qui leur sont réservées, des moyens de communication seront
Services techniques, pour les établissements de 2° et de 3° catégorie. ART. 95. L'installation de tabourets ou autres sièges mobiles est absolument interdite dans les passages de circulation intérieure. Des strapontins pourront être établis dans ces passages, à la condition qu'ils se relèvent automatiquement et seront installés conformément aux prescriptions de l'article 67 ci-dessus. ART. 96. Les boîtes à lorgnettes, à bonbons, les tablettes pour consommations ou autres installations du même genre, ne seront tolérées qu'à la condition de ne faire aucune saillie dans les passages et ne pas gêner la circulation. ART. 97. Aucune barre ou obstacle quelconque ne pourra être placé dans les rangs de stâles ni dans les passages de circulation desservant ces rangs. Aux places supérieures, les balcons et leurs garde-malus seront disposés de manière à éviter la chute des spectateurs. ART. 98. En outre des sorties qui leur sont réservées, des moyens de communication seront établis pour les musiciens entre l'orchestre et la salle. CHAPITRE VI Dégagements de secours. ART. 99. En plus des issues régulières de la scène, des bâtiments d'administration, de la salle et de ses dépendances, il sera établi des voies de secours pour le public, les artistes et le personnel. Les emplacements et les dispositions de ces issues de secours seront déterminés après avis des Services techniques. Les fenêtres ne pourront être ouvertes, sauf autorisation spéciale. TITRE IV Chauffage. Ventilation. Hygiène. ART. 100. Les établissements de la 1re catégorie et les salles de toutes catégories pouvant contenir 500 personnes au moins ne pourront être chauffés au moyen de calorifères à air chauffé directement par le feu. Les appareils de chauffage à l'eau et à la vapeur seront établis de manière que la pression dans les conduites ne soit pas supérieure à 2 kilogrammes par centimètre carré. Des appareils de chauffage électrique pourront être installés après avis des Services techniques. ART. 101. Les foyers des appareils de chauffage seront placés dans des locaux entièrement construits en matériaux incombustibles. Ces locaux seront largement ventilés sur l'extérieur et seront sans communication directe avec la scène, la salle et ses dépendances. Les approvisionnements de combustibles
emplacements et les dispositions de ces issues de secours seront déterminés après avis des Services techniques. Les fenêtres ne pourront être ouvertes, sauf autorisation spéciale. TITRE IV Chauffage. Ventilation. Hygiène. ART. 100. Les établissements de la 1re catégorie et les salles de toutes catégories pouvant contenir 500 personnes au moins ne pourront être chauffés au moyen de calorifères à air chauffé directement par le feu. Les appareils de chauffage à l'eau et à la vapeur seront établis de manière que la pression dans les conduites ne soit pas supérieure à 2 kilogrammes par centimètre carré. Des appareils de chauffage électrique pourront être installés après avis des Services techniques. ART. 101. Les foyers des appareils de chauffage seront placés dans des locaux entièrement construits en matériaux incombustibles. Ces locaux seront largement ventilés sur l'extérieur et seront sans communication directe avec la scène, la salle et ses dépendances. Les approvisionnements de combustibles seront conservés dans des locaux semblables aux précédents et maintenus suffisamment éloignés des foyers. ART. 102. Les tuyaux de fumée ne pourront traverser la scène, les magasins d'objets combustibles ni la salle et les dégagements du public. Ils seront construits en briques d'au moins 0,10 m d'épaisseur. Les foyers, leurs tuyaux de fumée, les conduits et les bouches de chaleur seront pour le reste installés conformément aux dispositions de l'ordonnance du 27 mars 1906. ART. 103 Il est interdit de placer dans les établissements de toutes catégories pouvant recevoir plus de deux cent cinquante personnes, et dans leurs dépendances, des cheminées, des poêles, des appareils fixes ou mobiles de chauffage au feu. Des autorisations spéciales régleront les conditions d'installation et d'usage des appareils de chauffage dans ceux de ces établissements contenant moins de deux cent cinquante personnes. ART. 104. Les directeurs d'hôtel, théâtres, concerts, cirques et établissements similaires devront veiller dans leurs établissements respectifs à la stricte application des dispositions édictées par le Règlement sanitaire de la Ville de Paris du 22 juin 1904. ART. 105. Le sol des diverses parties de l'établissement sera nettoyé avant chaque représentation. Ce nettoyage sera fait soit par un lavage, soit à l'aide de
tuyaux de fumée, les conduits et les bouches de chaleur seront pour le reste installés conformément aux dispositions de l'ordonnance du 27 mars 1906. ART. 103 Il est interdit de placer dans les établissements de toutes catégories pouvant recevoir plus de deux cent cinquante personnes, et dans leurs dépendances, des cheminées, des poêles, des appareils fixes ou mobiles de chauffage au feu. Des autorisations spéciales régleront les conditions d'installation et d'usage des appareils de chauffage dans ceux de ces établissements contenant moins de deux cent cinquante personnes. ART. 104. Les directeurs d'hôtel, théâtres, concerts, cirques et établissements similaires devront veiller dans leurs établissements respectifs à la stricte application des dispositions édictées par le Règlement sanitaire de la Ville de Paris du 22 juin 1904. ART. 105. Le sol des diverses parties de l'établissement sera nettoyé avant chaque représentation. Ce nettoyage sera fait soit par un lavage, soit à l'aide de brosses ou de linges humides, si les conditions de l'exploitation ou la nature du revêtement du sol s'opposent au lavage. Les murs et les plafonds seront l'objet de fréquents nettoyages; les enduits et les peintures seront refaits toutes les fois qu'il sera nécessaire. Les directeurs devront, en outre, faire procéder à des opérations de nettoyage ayant pour but la disparition totale des poussières, autant de fois qu'il sera nécessaire pour maintenir l'établissement dans un état constant de propreté. ART. 106. Tous les locaux de l'établissement devront être soumis à une ventilation énergique, notamment après chaque répétition ou représentation. ART. 107. Dans tous les établissements, des cabinets d'aisance et des urinoirs devront être établis en nombre suffisant. Ces cabinets et urinoirs devront être distribués de façon telle que le public et le personnel puissent aisément en faire usage. Ils devront être entretenus dans un état constant de propreté, être éclairés et aménagés de manière à ne dégager aucune odeur. ART. 108. Les effets, perruques, etc., portés par les artistes, danseurs, danseuses, figurants, figurantes, choristes, etc., devront être immunisés au moins à chaque changement de titulaire. ART. 109. Les locaux destinés au personnel de l'établissement, notamment ceux où les artistes et figurants
à des opérations de nettoyage ayant pour but la disparition totale des poussières, autant de fois qu'il sera nécessaire pour maintenir l'établissement dans un état constant de propreté. ART. 106. Tous les locaux de l'établissement devront être soumis à une ventilation énergique, notamment après chaque répétition ou représentation. ART. 107. Dans tous les établissements, des cabinets d'aisance et des urinoirs devront être établis en nombre suffisant. Ces cabinets et urinoirs devront être distribués de façon telle que le public et le personnel puissent aisément en faire usage. Ils devront être entretenus dans un état constant de propreté, être éclairés et aménagés de manière à ne dégager aucune odeur. ART. 108. Les effets, perruques, etc., portés par les artistes, danseurs, danseuses, figurants, figurantes, choristes, etc., devront être immunisés au moins à chaque changement de titulaire. ART. 109. Les locaux destinés au personnel de l'établissement, notamment ceux où les artistes et figurants procèdent à leur déshabillage et à leur habillage, devront être suffisamment éclairés et ventilés et être établis de façon telle qu'ils ne puissent nuire à la santé des occupants, soit par suite de l'encombrement excessif, soit pour toute autre cause d'insalubrité. TITRE V Éclairage. CHAPITRE PREMIER Dispositions générales. ART. 110. Les établissements du 1er et de 2e catégorie ne pourront être éclairés qu'à l'électricité. Toujours, à titre exceptionnel et par dérogation spéciale, l'autorisation de s'éclairer au gaz pourra être accordée à certains établissements de 2e catégorie se trouvant dans des conditions particulières. ART. 111. L'emploi des huiles minérales, de l'essence, de l'alcool et des hydrocarbures est formellement interdit dans les établissements de toutes catégories. ART. 112. Les appareils d'éclairage portatifs sont interdits dans les loges et foyers d'artistes et dans toutes les dépendances de la scène. Des réchauds et chauffe-fers alimentés à l'électricité pourront seuls être établis après avis des Services techniques. ART. 113. Les établissements de 2e et de 3e catégorie ne pourront faire usage que d'appareils d'éclairage fixes. ART. 114. Pour l'usage de l'énergie électrique comme aussi pour l'emploi du gaz, les directeurs d'établissements devront satisfaire à tous les règlements imposés par la Préfecture de la Seine. CHAPITRE