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court jusqu'à la voie publique, et dans l'endroit le moins dommageable à celui qui le prend. Or, la conséquence du système admis par le jugement attaqué contrarie positivement cette dernière disposition de la loi, en ce que le propriétaire enclavé pourrait prescrire le droit de passer dans l'endroit, par exemple, le plus dommageable. Il est donc évident que le passage ne se prescrit pas plus au cas enclavement que dans tout autre cas, et que la prescription n'aurait d'ailleurs aucun objet, puisque le passage, dans ce cas, est naturellement dit; aucun point d'appui, puisque l'incertitude sur le lieu où il doit être pris; aucun résultat; puisqu'elle ne détruirait pas l'effet de l'art. 682. Du 11 JUIN 1836, arrêt C. cass., ch. civ. Dill. Zangiacomi prés., Madier de Montjavault rapp., Servet av. gen., Crémeaux av. La COUR, Sur le moyen unique, tiré de la violation des art. 223 C. proc., et des art. 691, 602 civ.: – Attendu que le jugement attaqué a reconnu et constaté qu'il résultait de la descente et visite des lieux contentieux que le droit de passage réclamé était constant en principe, disait-on, que l'action possessoriale n'est admise qu'à l'égard des choses susceptibles de prescription. D'un autre côté il n'est pas moins constant que les servitudes discontinues ne peuvent s'acquérir par prescription (C. civ. 691). Or, la servitude de passage est une servitude discontinue, non susceptible de prescription, elle ne saurait, dès lors, faire l'objet d'une complainte possessoriale. En vain dit-on qu'il s'agit, dans l'espèce, d'un cas d'enclave, et que, cet état de choses constituant une servitude légale, le principe posé dans l'art. 602 C. civ. reçoit une exception. D'abord l'argument pèche en fait, en ce qu'en réalité il n'y a pas enclave. Mais en droit et en admettant que cet enclavement existait, la possession intégrale du passage n'autoriserait nullement l'action en complainte. En effet, le propriétaire du fonds enclavé n'a pas le choix du passage, il peut seulement, d'après l'art. 632, en réclamer un sur le fonds voisin, à charge d'une indemnité. Sans doute, on peut prescrire l'indemnité, mais il n'en est pas de même du
côté il n'est pas moins constant que les servitudes discontinues ne peuvent s'acquérir par prescription (C. civ. 691). Or, la servitude de passage est une servitude discontinue, non susceptible de prescription, elle ne saurait, dès lors, faire l'objet d'une complainte possessoriale. En vain dit-on qu'il s'agit, dans l'espèce, d'un cas d'enclave, et que, cet état de choses constituant une servitude légale, le principe posé dans l'art. 602 C. civ. reçoit une exception. D'abord l'argument pèche en fait, en ce qu'en réalité il n'y a pas enclave. Mais en droit et en admettant que cet enclavement existait, la possession intégrale du passage n'autoriserait nullement l'action en complainte. En effet, le propriétaire du fonds enclavé n'a pas le choix du passage, il peut seulement, d'après l'art. 632, en réclamer un sur le fonds voisin, à charge d'une indemnité. Sans doute, on peut prescrire l'indemnité, mais il n'en est pas de même du passage car l'art. 682 ajoute que le passage doit régulièrement être pris du côté où le trajet est le plus court jusqu'à la voie publique, et dans l'endroit le moins dommageable à celui qui le prend. Or, la conséquence du système admis par le jugement attaqué contrarie positivement cette dernière disposition de la loi, en ce que le propriétaire enclavé pourrait prescrire le droit de passer dans l'endroit, par exemple, le plus dommageable. Il est donc évident que le passage ne se prescrit pas plus au cas enclavement que dans tout autre cas, et que la prescription n'aurait d'ailleurs aucun objet, puisque le passage, dans ce cas, est naturellement dit; aucun point d'appui, puisque l'incertitude sur le lieu où il doit être pris; aucun résultat; puisqu'elle ne détruirait pas l'effet de l'art. 682. Du 11 JUIN 1836, arrêt C. cass., ch. civ. Dill. Zangiacomi prés., Madier de Montjavault rapp., Servet av. gen., Crémeaux av. La COUR, Sur le moyen unique, tiré de la violation des art. 223 C. proc., et des art. 691, 602 civ.: – Attendu que le jugement attaqué a reconnu et constaté qu'il résultait de la descente et visite des lieux contentieux que le droit de passage
disposition de la loi, en ce que le propriétaire enclavé pourrait prescrire le droit de passer dans l'endroit, par exemple, le plus dommageable. Il est donc évident que le passage ne se prescrit pas plus au cas enclavement que dans tout autre cas, et que la prescription n'aurait d'ailleurs aucun objet, puisque le passage, dans ce cas, est naturellement dit; aucun point d'appui, puisque l'incertitude sur le lieu où il doit être pris; aucun résultat; puisqu'elle ne détruirait pas l'effet de l'art. 682. Du 11 JUIN 1836, arrêt C. cass., ch. civ. Dill. Zangiacomi prés., Madier de Montjavault rapp., Servet av. gen., Crémeaux av. La COUR, Sur le moyen unique, tiré de la violation des art. 223 C. proc., et des art. 691, 602 civ.: – Attendu que le jugement attaqué a reconnu et constaté qu'il résultait de la descente et visite des lieux contentieux que le droit de passage réclamé était J. par la ville de Saint-Mihiel, à titre d'enclave, était de nécessité et que le passage dans le cas d'enclave, constituant une servitude légale, donnait lieu, en cas de trouble, à la complainte possessoire; Attendu que pour décider qu'il avait enclave et que la ville de Saint-Mihiel avait le droit de passer sur les fonds de la commune demanderesse, à titre de nécessité, les premiers juges n'ont que justement usé de leur droit d'apprécier les faits et les circonstances de la cause; Attendu, d'ailleurs, qu'au cas d'enclave, le droit prend sa source dans la nécessité, laquelle est un titre suffisant pour établir la servitude, même discrete et non apparente; qu'ainsi, en déclarant recevable la complainte au possessori, formée par la ville de Saint-Mihiel contre la commune de Chauvoncourt; le jugement attaqué, loin d'avoir violé les articles invoqués, n'a fait à la cause qu'une juste application des principes de la matière, Par ces motifs, REJETTE etc. u. A. B. COUR ROYALE DE PARIS. (21 juin 1836. ) Un agent de change n'est pas tenu de cesser ses opérations sur son client en achats d'effets à terme qu'il a faits pour son compte, et d'après son plein pouvoir, même où
le droit de passer sur les fonds de la commune demanderesse, à titre de nécessité, les premiers juges n'ont que justement usé de leur droit d'apprécier les faits et les circonstances de la cause; Attendu, d'ailleurs, qu'au cas d'enclave, le droit prend sa source dans la nécessité, laquelle est un titre suffisant pour établir la servitude, même discrete et non apparente; qu'ainsi, en déclarant recevable la complainte au possessori, formée par la ville de Saint-Mihiel contre la commune de Chauvoncourt; le jugement attaqué, loin d'avoir violé les articles invoqués, n'a fait à la cause qu'une juste application des principes de la matière, Par ces motifs, REJETTE etc. u. A. B. COUR ROYALE DE PARIS. (21 juin 1836. ) Un agent de change n'est pas tenu de cesser ses opérations sur son client en achats d'effets à terme qu'il a faits pour son compte, et d'après son plein pouvoir, même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations
qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu,
même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il
ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même
ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces
et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont
offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et
où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre
opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où ces opérations ont lieu, et qu'il offre même où