jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
pour cent. — Lescheroux, 65 pour cent. — Mantenay-Montlin, 75 pour cent. — Saint-Jean-sur-Reyssouze, 60 pour cent. — Saint-Julien-sur-Reyssouze, 70 pour cent. — Saint-Nizier-le-Bouchoux, 60 pour cent. — Servignat, 75 pour cent. — Vernoux, 75 pour cent. — Vescours, 75 pour cent. Belley, 30 pour cent. — Ambléon, 80 pour cent. — Andert et Condon, 75 pour cent. — Arbignieu, 70 pour cent. Brégnier-Cordon, 70 pour cent. — Brens, 75 pour cent. — Chazey-Bons, 70 pour cent. — Colomieu, 80 pour cent. — Conzieu, 80 pour cent. — Rochefort, 75 pour cent. — Izieu, 80 pour cent. — Lavours, 75 pour cent. — Magnieu, 75 pour cent. — Massignieu-de-Rives, 75 pour cent. Murs et Gélignieu, 80 pour cent. — Nattages, 75 pour cent. — Parves, 80 pour cent. — Peyrieu, 70 pour cent. — Pollieu, 80 pour cent. — Prémeyzel, 80 pour cent. — Saint-Bois, 80 pour cent. — Saint-Champ-Chatonod, 80 pour cent. — Saint-Germain-les-Paroisses, 75 pour cent. — Virignin, 75 pour cent. Ambérieu, 40 pour cent. — L'Abergement-de-Varey, 80 pour cent. — Ambronay, 60 pour cent. — Bettant, 80 pour cent. — Château-Gaillard, 70 pour cent. — Douvres, 75 pour cent. — Saint-Denis-le-Chosson, 75 pour cent. — Saint-Maurice-de-Rémens, 75 pour cent. Champagne, 75 pour cent. — Béon, 70 pour cent. Brénaz, 80 pour cent. — Charancin, 80 pour cent. — Chavornay, 80 pour cent. — Fitignieu, 80 pour cent. — Lilignod, 80 pour cent. — Lochieu, 75 pour cent. — Lompnieu, 75 pour cent. — Luthézieu, 80 pour cent. — Passin, 75 pour cent. — Ruffieu, 75 pour cent. — Songieu, 75 pour cent. — Sutrieu, 80 pour cent. — Talissieu, 75 pour cent. OBJETS DIVERS 253 Yieu, 75 pour cent. — Virieu-le-Petit, 75 pour cent. — Artemare, 65 pour cent. Hauteville, 70 pour cent. — Aranc, 75 pour cent. Corlier, 80 pour cent. — Cormaranche, 75 pour cent. — Lacoux, 80 pour cent. — Lomponnes, 75 pour cent. — Longecombe, 80 pour cent. — Prémillieu, 80 pour cent. — Thézillieu, 65 pour cent. Lagnieu, 40 pour cent. — Ambutrix, 75 pour cent. — Blye, 80 pour cent. —
pour cent. Champagne, 75 pour cent. — Béon, 70 pour cent. Brénaz, 80 pour cent. — Charancin, 80 pour cent. — Chavornay, 80 pour cent. — Fitignieu, 80 pour cent. — Lilignod, 80 pour cent. — Lochieu, 75 pour cent. — Lompnieu, 75 pour cent. — Luthézieu, 80 pour cent. — Passin, 75 pour cent. — Ruffieu, 75 pour cent. — Songieu, 75 pour cent. — Sutrieu, 80 pour cent. — Talissieu, 75 pour cent. OBJETS DIVERS 253 Yieu, 75 pour cent. — Virieu-le-Petit, 75 pour cent. — Artemare, 65 pour cent. Hauteville, 70 pour cent. — Aranc, 75 pour cent. Corlier, 80 pour cent. — Cormaranche, 75 pour cent. — Lacoux, 80 pour cent. — Lomponnes, 75 pour cent. — Longecombe, 80 pour cent. — Prémillieu, 80 pour cent. — Thézillieu, 65 pour cent. Lagnieu, 40 pour cent. — Ambutrix, 75 pour cent. — Blye, 80 pour cent. — Chazey-sur-Ain, 75 pour cent. — Leyment, 75 pour cent. — Loyettes, 70 pour cent. — Prouillieu, 75 pour cent. — Sainte-Julie, 75 pour cent. — Saint-Sorlin, 70 pour cent. — Saint-Vulbas, 75 pour cent. — Sault-Brénaz, 75 pour cent. — Souclin, 80 pour cent. — Vaux, 70 pour cent. — Villebois, 65 pour cent. Lhuis, 65 pour cent. — Bénonces, 75 pour cent. — Briord, 70 pour cent. — Groslée, 75 pour cent. — Innimond, 80 pour cent. — Lompnas, 80 pour cent. — Marchamp, 80 pour cent. — Montagnieu, 75 pour cent. — Ordonnaz, 80 pour cent. — Saint-Benoît, 65 pour cent. — Seillonnaz, 80 pour cent. — Serrières-de-Briord, 70 pour cent. Saint-Rambert, 40 pour cent. — Arandas, 80 pour cent. — Argis, 70 pour cent. — Chaley, 75 pour cent. — Cleyzieu, 80 pour cent. — Conand, 80 pour cent. — Evosges, 80 pour cent. — Hostiaz, 80 pour cent. — Nivollet, 80 pour cent. Oncieu, 80 pour cent. — Tenay, 40 pour cent. Torcieu, 75 pour cent. Seyssel, 65 pour cent. — Anglefort, 70 pour cent. — Chanay, 70 pour cent. — Corbonod, 70 pour cent. — Culoz, 60 pour cent. Virieu-le-Grand, 65 pour cent. — Armix,
Villebois, 65 pour cent. Lhuis, 65 pour cent. — Bénonces, 75 pour cent. — Briord, 70 pour cent. — Groslée, 75 pour cent. — Innimond, 80 pour cent. — Lompnas, 80 pour cent. — Marchamp, 80 pour cent. — Montagnieu, 75 pour cent. — Ordonnaz, 80 pour cent. — Saint-Benoît, 65 pour cent. — Seillonnaz, 80 pour cent. — Serrières-de-Briord, 70 pour cent. Saint-Rambert, 40 pour cent. — Arandas, 80 pour cent. — Argis, 70 pour cent. — Chaley, 75 pour cent. — Cleyzieu, 80 pour cent. — Conand, 80 pour cent. — Evosges, 80 pour cent. — Hostiaz, 80 pour cent. — Nivollet, 80 pour cent. Oncieu, 80 pour cent. — Tenay, 40 pour cent. Torcieu, 75 pour cent. Seyssel, 65 pour cent. — Anglefort, 70 pour cent. — Chanay, 70 pour cent. — Corbonod, 70 pour cent. — Culoz, 60 pour cent. Virieu-le-Grand, 65 pour cent. — Armix, 80 pour cent. — Belmont, 75 pour cent. — La Burbanche, 80 pour cent. — Cheignieu-Labalme, 80 pour cent. — Ceyzérieu, 60 pour cent. — Contrevois, 75 pour cent. — Cuzieu, 80 pour cent. — Flaxieu, 80 pour cent. — Marignieu, 80 pour cent. — Pugieu, 80 pour cent. — Rossillon, 80 pour cent. — Saint-Martin-de-Bavel, 75 pour cent. — Vongnes, 80 pour cent. Gex, 40 pour cent. — Cessy, 75 pour cent. — Chevry, 75 pour cent. — Crozet, 70 pour cent. — Divonne, 50 pour cent. — Echenevex, 75 pour cent. — Grilly, 75 pour cent. — Lélex, 75 pour cent. — Segny, 80 pour cent. — Vesancy, 75 pour cent. — Versonnex-Crassy, 75 pour cent. Collonges, 65 pour cent. — Challex, 75 pour cent. — Chézeaux, 70 pour cent. — Confort, 75 pour cent. — Farges, 75 pour cent. — Lancrans, 75 pour cent. — Léaz, 75 pour cent. — Péron, 70 pour cent. — Pougny, 75 pour cent. — Saint-Jean-de-Gonville, 75 pour cent. — Vanchy, 70 pour cent. Ferney-Voltaire, 65 pour cent. — Moëns, 80 pour cent. — Ornex, 75 pour cent. — Prévessin, 75 pour cent. — Saint-Genis-Pouilly, 70 pour cent. — Sauverny, 80 pour
Rossillon, 80 pour cent. — Saint-Martin-de-Bavel, 75 pour cent. — Vongnes, 80 pour cent. Gex, 40 pour cent. — Cessy, 75 pour cent. — Chevry, 75 pour cent. — Crozet, 70 pour cent. — Divonne, 50 pour cent. — Echenevex, 75 pour cent. — Grilly, 75 pour cent. — Lélex, 75 pour cent. — Segny, 80 pour cent. — Vesancy, 75 pour cent. — Versonnex-Crassy, 75 pour cent. Collonges, 65 pour cent. — Challex, 75 pour cent. — Chézeaux, 70 pour cent. — Confort, 75 pour cent. — Farges, 75 pour cent. — Lancrans, 75 pour cent. — Léaz, 75 pour cent. — Péron, 70 pour cent. — Pougny, 75 pour cent. — Saint-Jean-de-Gonville, 75 pour cent. — Vanchy, 70 pour cent. Ferney-Voltaire, 65 pour cent. — Moëns, 80 pour cent. — Ornex, 75 pour cent. — Prévessin, 75 pour cent. — Saint-Genis-Pouilly, 70 pour cent. — Sauverny, 80 pour cent. — Sergy, 75 pour cent. — Thoiry, 60 pour cent. — Versonnex, 75 pour cent. Nantua, 40 pour cent. — Apremont, 80 pour cent. — Brion, 80 pour cent. — Charix, 75 pour cent. — Geovressiat, 80 pour cent. — Lalleyriat, 75 pour cent. — Maillât, 75 pour cent. — Montréal, 65 pour cent. — Neyrolles, 75 pour cent. — Le Poizat, 70 pour cent. — Port, 80 pour cent. — Saint-Martin-du-Fresne, 70 pour cent. Brénod, 70 pour cent. — Champdor, 70 pour cent. Chevillard, 80 pour cent. — Condamine, 80 pour cent. — Coreelles, 75 pour cent. — Le Grand-Abergement, 65 pour cent. — Hotonnes, 70 pour cent. Izenave, 75 pour cent. Lantenay, 80 pour cent. — Outriaz, 80 pour cent. — Le Petit-Abergement, 65 pour cent. — Vieu-d'Izenave, 70 pour cent. Châtillon-de-Michaille, 65 pour cent. — Arlod, 75 pour cent. — Bellegarde, 50%. --Billiat, 75 pour cent. — Champfromier, 70 pour cent. — Craz, 80 pour cent. — Forens, 75 pour cent. — Giron, 80 pour cent. — Injoux, 75 pour cent. — Lhôpital, 80 pour cent. — Montanges, 75 pour cent. — Oéhiaz, 80 pour cent. — Plagne, 80 pour cent. — Saint-Germain-de-Joux, 75 pour cent.
— Montréal, 65 pour cent. — Neyrolles, 75 pour cent. — Le Poizat, 70 pour cent. — Port, 80 pour cent. — Saint-Martin-du-Fresne, 70 pour cent. Brénod, 70 pour cent. — Champdor, 70 pour cent. Chevillard, 80 pour cent. — Condamine, 80 pour cent. — Coreelles, 75 pour cent. — Le Grand-Abergement, 65 pour cent. — Hotonnes, 70 pour cent. Izenave, 75 pour cent. Lantenay, 80 pour cent. — Outriaz, 80 pour cent. — Le Petit-Abergement, 65 pour cent. — Vieu-d'Izenave, 70 pour cent. Châtillon-de-Michaille, 65 pour cent. — Arlod, 75 pour cent. — Bellegarde, 50%. --Billiat, 75 pour cent. — Champfromier, 70 pour cent. — Craz, 80 pour cent. — Forens, 75 pour cent. — Giron, 80 pour cent. — Injoux, 75 pour cent. — Lhôpital, 80 pour cent. — Montanges, 75 pour cent. — Oéhiaz, 80 pour cent. — Plagne, 80 pour cent. — Saint-Germain-de-Joux, 75 pour cent. — Surjoux, 80 pour cent. — Villes, 80 pour cent. — Vouvray, 75 pour cent. Izernore, 70 pour cent. — Bolozon, 80 pour cent. Ceignes, 80 pour cent. — Challes, 80 pour cent. — Granges, 80 pour cent. — Leyssard, 80 pour cent. — Matafelon, 75 pour cent. — Mornay, 75 pour cent. — Nantua, 80 pour cent. Peyriat, 80 pour cent. — Samognat, 80 pour cent. — Semeyer-sur-Ain, 80 pour cent. — Sonthonnax-la-Montagne, 80 pour cent. — Volognat, 80 pour cent. Oyonnax, 40 pour cent. — Arbent, 70 pour cent. — Belleydoux, 75 pour cent. — Béllignat, 75 pour cent. — Bouvent, 80 pour cent. — Dortan, 65 pour cent. — Echallon, 70 pour cent. Geovressiat, 80 pour cent. — Groissiat, 80 pour cent. Martignat, 75 pour cent. — Veyziat, 80 pour cent. — Poncin, 50 pour cent. — Boyeux-Saint-Jérôme, 70 pour cent. — Cerdon, 50 pour cent. — Jujurieux, 50 pour cent. — Labalme, 80 pour cent. — Mérignat, 75 pour cent. — St-Alban, 80 pour cent. — Saint-Jean-le-Vieux, 50 pour cent. — Trévoux, 40 pour cent. — Ars, 75 pour cent. — Beauregard, 80 pour cent. — Civrieux, 65 pour cent. — Frans, 75 pour cent. —
75 pour cent. — Nantua, 80 pour cent. Peyriat, 80 pour cent. — Samognat, 80 pour cent. — Semeyer-sur-Ain, 80 pour cent. — Sonthonnax-la-Montagne, 80 pour cent. — Volognat, 80 pour cent. Oyonnax, 40 pour cent. — Arbent, 70 pour cent. — Belleydoux, 75 pour cent. — Béllignat, 75 pour cent. — Bouvent, 80 pour cent. — Dortan, 65 pour cent. — Echallon, 70 pour cent. Geovressiat, 80 pour cent. — Groissiat, 80 pour cent. Martignat, 75 pour cent. — Veyziat, 80 pour cent. — Poncin, 50 pour cent. — Boyeux-Saint-Jérôme, 70 pour cent. — Cerdon, 50 pour cent. — Jujurieux, 50 pour cent. — Labalme, 80 pour cent. — Mérignat, 75 pour cent. — St-Alban, 80 pour cent. — Saint-Jean-le-Vieux, 50 pour cent. — Trévoux, 40 pour cent. — Ars, 75 pour cent. — Beauregard, 80 pour cent. — Civrieux, 65 pour cent. — Frans, 75 pour cent. — Genay, 60 pour cent. — Jassans-Riottier, 75 pour cent. — Massieux, 80 pour cent. — Mionnay, 75 pour cent. — Mizérieux, 75 pour cent. — Montanay, 65 pour cent. — Parcieux, 75 pour cent. — Rancé, 75 pour cent. — Reyrieux, 50 pour cent. — Saint-André-de-Corcy, 70 pour cent. — St-Bernard, 80 pour cent. — St-Didier-de-Fornas, 70 pour cent. — Ste-Euphémie, 75 pour cent. — St-Jean-de-Thurigné, 75 pour cent. — St-Marcel, 75 pour cent. — Sathonay, 50 pour cent. — Tramoyes, 75 pour cent. — Chalamont, 50 pour cent. — Châtenay, 75 pour cent. — Châtillon-la-Palud, 70 pour cent. — Crans, 80 pour cent. — Le Plantay, 75 pour cent. — St-Nizier-le-Désert, 75 pour cent. — Versailles, 75 pour cent. — Villette, 75 pour cent. — Châtilton-sur-Chalaronne, 50 pour cent. — L'Abergement-Clémenciéat, 70 pour cent. — Biziat, 70 pour cent. — Chanoz-Châtenay, 75 pour cent. — Chaveyriat, 70 pour cent. — Condeissiat, 75 pour cent. — Mézériat, 60 pour cent. — Neuville-les-Dames, 65 pour cent. — Romans, 75 pour cent. — St-André-le-Bouchoux, 80 pour cent. — St-Georges-sur-Renon, 80 pour cent. — St-Julien-sur-Veyle, 75 pour cent. — Sandrans, 70 pour cent. — Sulignat, 75 pour cent. — Vandeins, 75 pour cent.
St-Bernard, 80 pour cent. — St-Didier-de-Fornas, 70 pour cent. — Ste-Euphémie, 75 pour cent. — St-Jean-de-Thurigné, 75 pour cent. — St-Marcel, 75 pour cent. — Sathonay, 50 pour cent. — Tramoyes, 75 pour cent. — Chalamont, 50 pour cent. — Châtenay, 75 pour cent. — Châtillon-la-Palud, 70 pour cent. — Crans, 80 pour cent. — Le Plantay, 75 pour cent. — St-Nizier-le-Désert, 75 pour cent. — Versailles, 75 pour cent. — Villette, 75 pour cent. — Châtilton-sur-Chalaronne, 50 pour cent. — L'Abergement-Clémenciéat, 70 pour cent. — Biziat, 70 pour cent. — Chanoz-Châtenay, 75 pour cent. — Chaveyriat, 70 pour cent. — Condeissiat, 75 pour cent. — Mézériat, 60 pour cent. — Neuville-les-Dames, 65 pour cent. — Romans, 75 pour cent. — St-André-le-Bouchoux, 80 pour cent. — St-Georges-sur-Renon, 80 pour cent. — St-Julien-sur-Veyle, 75 pour cent. — Sandrans, 70 pour cent. — Sulignat, 75 pour cent. — Vandeins, 75 pour cent. — Vonnas, 60 pour cent. — Meximieux, 50 pour cent. — Bourg-St-Christophe, 75 pour cent. — Charnoz, 80 pour cent. — Faramans, 75 pour cent. — Joyeux, 75 pour cent. — Loyes, 65 pour cent. — Mollon, 75 pour cent. — Le Montellier, 75 pour cent. — Pérouges, 65 pour cent. — Rignieux-le-Franc, 75 pour cent. — St-Eloi, 75 pour cent. — St-Jean-de-Niost, 75 pour cent. — St-Maurice-de-Gourdans, 65 pour cent. — Montluel, 40 pour cent. — Balan, 75 pour cent. — Béiligneux, 75 pour cent. — Beynost, 60 pour cent. — La Boisse, 65 pour cent. — Bressolles, 75 pour cent. — Crampeny, 80 pour cent. — Dagneux, 65 pour cent. — Miribel, 40 pour cent. — Neyron, 70 pour cent. — Niévroz, 75 pour cent. — Prieur, 75 pour cent. — Rillieux, 50 pour cent. — Sainte-Croix, 75 pour cent. — St-Maurice-de-Beynost, 75 pour cent. — Thil, 80 pour cent. — St-Trivier-sur-Moignans, 50 pour cent. — Ambérieux-en-Dombes, 70 pour cent. — Baneins, 75 pour cent. — Chassans, 80 pour cent. — Chasseneuil, 65 pour cent. — Chazelles, 70 pour cent. — Fareins, 65 pour cent. — Francheleins, 80 pour cent. — Lurcy, 75 pour cent. — Messimy, 70
cent. — Rignieux-le-Franc, 75 pour cent. — St-Eloi, 75 pour cent. — St-Jean-de-Niost, 75 pour cent. — St-Maurice-de-Gourdans, 65 pour cent. — Montluel, 40 pour cent. — Balan, 75 pour cent. — Béiligneux, 75 pour cent. — Beynost, 60 pour cent. — La Boisse, 65 pour cent. — Bressolles, 75 pour cent. — Crampeny, 80 pour cent. — Dagneux, 65 pour cent. — Miribel, 40 pour cent. — Neyron, 70 pour cent. — Niévroz, 75 pour cent. — Prieur, 75 pour cent. — Rillieux, 50 pour cent. — Sainte-Croix, 75 pour cent. — St-Maurice-de-Beynost, 75 pour cent. — Thil, 80 pour cent. — St-Trivier-sur-Moignans, 50 pour cent. — Ambérieux-en-Dombes, 70 pour cent. — Baneins, 75 pour cent. — Chassans, 80 pour cent. — Chasseneuil, 65 pour cent. — Chazelles, 70 pour cent. — Fareins, 65 pour cent. — Francheleins, 80 pour cent. — Lurcy, 75 pour cent. — Messimy, 70 pour cent. — Repliant, 80 pour cent. — Ste-Olive, 80 pour cent. — Savignieux, 70 pour cent. — Villeneuve, 65 pour cent. — Thoissey, 50 pour cent. — Dompierre-sur-Chalaronne, 75 pour cent. — Garnerans, 70 pour cent. — Genouilleux, 75 pour cent. — Guéreins, 70 pour cent. — Illiat, 70 pour cent. — Mogneneins, 65 pour cent. — Montceaux, 70 pour cent. — Montmerle, 50 pour cent. — Peyzieu, 75 pour cent. — St-Didier-sur-Chalaronne, 50 pour cent. — Saint-Etienne-sur-Chalaronne, 50 pour cent. — Valeins, 80 pour cent. — Villars, 60 pour cent. — Birieux, 75 pour cent. — Bouligneux, 70 pour cent. — La Chapelle-du-Châtelard, 75 pour cent. — Lapeyrouse, 75 pour cent. — Marlieux, 75 pour cent. — Monthieux, 75 pour cent. — St-Germain-sur-Renon, 75 pour cent. — St-Paul-de-Varax, 70 pour cent. l'Agent-Voyer en chef Nous avons dressé, par application de la loi du 12 mars 1880, les tableaux modèles 1 et 2 ci-joints que nous présentons pour être soumis au Conseil général à sa prochaine session, en vue de l'établissement du programme des travaux à subventionner par l'Etat en 1895. PROGRAMME FERME 1° Tableau n° 1. — Chemins de grande communication et d'intérêt commun. — Comme les années
pour cent. — Mogneneins, 65 pour cent. — Montceaux, 70 pour cent. — Montmerle, 50 pour cent. — Peyzieu, 75 pour cent. — St-Didier-sur-Chalaronne, 50 pour cent. — Saint-Etienne-sur-Chalaronne, 50 pour cent. — Valeins, 80 pour cent. — Villars, 60 pour cent. — Birieux, 75 pour cent. — Bouligneux, 70 pour cent. — La Chapelle-du-Châtelard, 75 pour cent. — Lapeyrouse, 75 pour cent. — Marlieux, 75 pour cent. — Monthieux, 75 pour cent. — St-Germain-sur-Renon, 75 pour cent. — St-Paul-de-Varax, 70 pour cent. l'Agent-Voyer en chef Nous avons dressé, par application de la loi du 12 mars 1880, les tableaux modèles 1 et 2 ci-joints que nous présentons pour être soumis au Conseil général à sa prochaine session, en vue de l'établissement du programme des travaux à subventionner par l'Etat en 1895. PROGRAMME FERME 1° Tableau n° 1. — Chemins de grande communication et d'intérêt commun. — Comme les années précédentes, nous avons été limité dans nos propositions par les ressources extraordinaires dont nous pouvons disposer pour former la part du département. Ces ressources se composent de 70.816 fr. de subvention départementale extraordinaire et de quelques contingents communaux et offres particulières s'élevant ensemble à 30.182 fr., soit au total 100.998 fr., qui, avec la subvention de l'Etat, permettent d'établir le programme détaillé au tableau n° 1. Chemins vicinaux Exécution de la loi du 12 mars 1880 Programme des travaux à subventionner en 1895 OBJETS DIVERS 263 Dans ce tableau, nous avons porté ceux des projets du programme préparatoire composé à la session d'avril qui sont les plus urgents et pour lesquels les communes intéressées doivent fournir les sacrifices les plus importants. Pour le projet de construction du chemin d'intérêt communal n° 37, la dépense en terrains, qui devrait être laissée à la charge de la commune de Seillonnaz, seule directement intéressée, ne peut être entièrement supportée par cette commune même avec le bénéfice du rabais d'adjudication comme l'a décidé le Conseil général dans ses délibérations des 24 août 1892 et 12 avril 1893. Nous estimons qu'en fournissant le contingent de 1.300 fr. qu'elle a voté, elle a fait le maximum
fr., qui, avec la subvention de l'Etat, permettent d'établir le programme détaillé au tableau n° 1. Chemins vicinaux Exécution de la loi du 12 mars 1880 Programme des travaux à subventionner en 1895 OBJETS DIVERS 263 Dans ce tableau, nous avons porté ceux des projets du programme préparatoire composé à la session d'avril qui sont les plus urgents et pour lesquels les communes intéressées doivent fournir les sacrifices les plus importants. Pour le projet de construction du chemin d'intérêt communal n° 37, la dépense en terrains, qui devrait être laissée à la charge de la commune de Seillonnaz, seule directement intéressée, ne peut être entièrement supportée par cette commune même avec le bénéfice du rabais d'adjudication comme l'a décidé le Conseil général dans ses délibérations des 24 août 1892 et 12 avril 1893. Nous estimons qu'en fournissant le contingent de 1.300 fr. qu'elle a voté, elle a fait le maximum de sacrifice que lui permet sa situation financière, car elle est déjà imposée de 165 centimes additionnels. En présence du bon vouloir manifesté par la commune de Seillonnaz et en raison de sa situation obérée, il conviendrait de lui accorder une subvention départementale pour remplacer la somme qu'elle ne peut fournir. Nos propositions comprennent le projet de construction de la lacune de Bolozon avec pont sur le ruisseau de Sous-Biez. Un viaduc avait été tout d'abord projeté dans le ravin et la dépense inscrite au programme de 1894, mais elle n'a pu y être maintenue en raison des modifications importantes imposées par M. le Ministre, qui a demandé le remplacement du viaduc prévu par un ponceau avec remblais au-dessus. RAPPORT COMPLÉMENTAIRE Il — Tableau modèle 2. — Chemins vicinaux ordinaires. — Dans nos propositions concernant cette partie du programme, nous avons été limité par le reste disponible du crédit de subvention accordé par M. le Ministre. C'est ainsi que nous n'avons pu y comprendre que treize projets, sur les vingt-cinq portés au programme préparatoire, en donnant la priorité à ceux qui sont actuellement approuvés ou pour lesquels les communes se sont mises en mesure pour satisfaire aux conditions imposées par
fournir. Nos propositions comprennent le projet de construction de la lacune de Bolozon avec pont sur le ruisseau de Sous-Biez. Un viaduc avait été tout d'abord projeté dans le ravin et la dépense inscrite au programme de 1894, mais elle n'a pu y être maintenue en raison des modifications importantes imposées par M. le Ministre, qui a demandé le remplacement du viaduc prévu par un ponceau avec remblais au-dessus. RAPPORT COMPLÉMENTAIRE Il — Tableau modèle 2. — Chemins vicinaux ordinaires. — Dans nos propositions concernant cette partie du programme, nous avons été limité par le reste disponible du crédit de subvention accordé par M. le Ministre. C'est ainsi que nous n'avons pu y comprendre que treize projets, sur les vingt-cinq portés au programme préparatoire, en donnant la priorité à ceux qui sont actuellement approuvés ou pour lesquels les communes se sont mises en mesure pour satisfaire aux conditions imposées par les instructions ministérielles. Nous avons reporté dans ce tableau les travaux de construction d'un pont sur la Sereine, au passage du chemin vicinal ordinaire n° 2 de la commune de La Boisse, dont la dépense avait été inscrite au programme de 1893. Le projet primitif de ces travaux a dû être abandonné par suite d'une modification du lit de la Sereine entreprise par le service hydraulique et qui a mis dans la nécessité de donner un plus grand débouché à l'ouvrage et de dresser de toutes pièces un nouveau projet. Les travaux de rectification du chemin vicinal ordinaire n° 6 de Montluel, dont la dépense est considérable, absorberaient à eux seuls une grande partie de la subvention disponible pour les chemins vicinaux ordinaires et leur inscription complète au programme ne laisserait que très peu de place pour les autres communes. C'est pour cela que nous ne proposons l'inscription que d'une partie de la dépense de ces travaux au programme de 1895, laissant l'autre partie pour être inscrite au programme de 1896. OBJETS DIVERS 265 PROGRAMME EVENTUEL Le programme éventuel proposé comprend les trois projets ci-après désignés : 1° Chemin de grande communication n° 16. — Rectification entre Mijoux et La
être abandonné par suite d'une modification du lit de la Sereine entreprise par le service hydraulique et qui a mis dans la nécessité de donner un plus grand débouché à l'ouvrage et de dresser de toutes pièces un nouveau projet. Les travaux de rectification du chemin vicinal ordinaire n° 6 de Montluel, dont la dépense est considérable, absorberaient à eux seuls une grande partie de la subvention disponible pour les chemins vicinaux ordinaires et leur inscription complète au programme ne laisserait que très peu de place pour les autres communes. C'est pour cela que nous ne proposons l'inscription que d'une partie de la dépense de ces travaux au programme de 1895, laissant l'autre partie pour être inscrite au programme de 1896. OBJETS DIVERS 265 PROGRAMME EVENTUEL Le programme éventuel proposé comprend les trois projets ci-après désignés : 1° Chemin de grande communication n° 16. — Rectification entre Mijoux et La Faucille (1re partie). 2° Comfort. — Rectification du chemin vicinal ordinaire n° 3 à Mentières. 3° Leaz. — Rectification du chemin vicinal ordinaire n° 13 et reconstruction du pont de Grésin sur le Rhône. Le projet de la rectification du chemin de grande communication n° 16 donnera lieu à une dépense totale qui dépassera probablement 100.000 francs. Une dépense de cette importance ne pourrait trouver place dans un seul budget, car elle absorberait à elle seule toutes les ressources d'une année pouvant être consacrées à l'achèvement du réseau des chemins de grande communication et d'intérêt commun. C'est pourquoi nous ne proposons l'ouverture que d'un premier crédit de 20.000 francs, qui sera couvert par les disponibilités des subventions du département et de l'Etat qui pourront se produire par le fait des rabais d'adjudication ou autres causes de diminution des dépenses prévues au programme ferme. Ce premier crédit permettra de donner dans la mesure du possible un commencement de satisfaction au vœu maintes fois renouvelé en vue de la rectification projetée, à laquelle l'autorité militaire a donné enfin son adhésion. Les deux autres projets du programme éventuel ne peuvent être inscrits au programme ferme en raison de l'incertitude qui existe encore relativement