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LES DROITS FISCAUX EN MATIÈRE D'ACHAT D'IMMEUBLES Une lettre du président du conseil au garde des sceaux Ce que parait de frais et impôts l'acheteur d'un immeuble de 500.000 francs. Le président du conseil, ministre des finances, M. Raymond Poincaré, a récemment adressé la lettre que voici au garde des sceaux. Paris, le 18 octobre 1927. Ministère des finances Cabinet du ministre Le président du conseil, ministre des finances, Monsieur le garde des sceaux, ministre de la justice. J'ai l'honneur d'appeler votre attention sur l'exagération des honoraires et commissions, prélevés par les notaires à l'occasion des ventes de biens immobiliers. Il m'a été signalé notamment que, pour la plupart des ventes publiques volontaires effectuées dans la région parisienne, les officiers ministériels réclament un forfait d'honoraire de 30 pour droits et frais. Il ne vous échappera pas que ces abus sont de nature à éloigner les acheteurs, et par voie de conséquence à préjudice du Trésor; d'autre part, ils ont pour effet d'induire le public en erreur en laissant croire que les droits fiscaux intéressent cette quotité. Il est aussi surprenant que les notaires, qui ont pris la part que chacun sait à la campagne dirigée contre la taxe de 7 sur les premières mutations, contribuent ainsi par leurs agissements à limiter le montant des transactions, et laissent croire que les sortes qu'ils prélèvent pour une part importante à leur profit sont destinées au Trésor. Je vous prie de vouloir bien prescrire aux parquets d'ouvrir une enquête sur ces faits qui devront être suivis d'effets. Signé R. Poincaré. La lettre du président du conseil, faisant allusion à la conception erronée que se fait le public des droits fiscaux à acquitter, en matière d'achats d'immeubles, il nous a paru intéressant, pour fixer les idées, de donner le détail exact des frais, taxes qu'entraîne l'achat d'un immeuble de prix moyen. Nous avons demandé ce détail à l'acheteur récent d'un immeuble parisien qui lui a été adjugé 500.000 fr, au cours d'une adjudication volontaire: Il nous a, en réponse, communiqué l'état que voici Frais d'acquisition d'un immeuble de 500.000 francs par adjudication volontaire à
sur les premières mutations, contribuent ainsi par leurs agissements à limiter le montant des transactions, et laissent croire que les sortes qu'ils prélèvent pour une part importante à leur profit sont destinées au Trésor. Je vous prie de vouloir bien prescrire aux parquets d'ouvrir une enquête sur ces faits qui devront être suivis d'effets. Signé R. Poincaré. La lettre du président du conseil, faisant allusion à la conception erronée que se fait le public des droits fiscaux à acquitter, en matière d'achats d'immeubles, il nous a paru intéressant, pour fixer les idées, de donner le détail exact des frais, taxes qu'entraîne l'achat d'un immeuble de prix moyen. Nous avons demandé ce détail à l'acheteur récent d'un immeuble parisien qui lui a été adjugé 500.000 fr, au cours d'une adjudication volontaire: Il nous a, en réponse, communiqué l'état que voici Frais d'acquisition d'un immeuble de 500.000 francs par adjudication volontaire à Paris Timbre de cahier de charges et du procès-verbal d'adjudication pour la minute et l'expédition, environ trente feuilles à 10 fr. 80 et 5 fr. 40 216 Dépens de publicité faits par le client et mis à la charge de l'adjudicataire, environ 1.250. Taxe de première mutation à 7 33.000 Enregistrement 0,75 75.000 Surtaxe au-dessus de 300.000 à 1 20 6.000 Expédition et copie pour transcription, environ 150 Taxe de transcription à 0 48 2.400 État hypothécaire et salaire du conservateur, environ. 500 Honoraires des notaires 2,5% 1.750 Purge d'hypothèques légales et mémoires Quittance et radiation Enregistrement 0,75 3.500 Taxe de radiation 0,197 960 Honoraires des notaires 2,5% 1.750 Timbre, certificat, salaires du conservateur, environ.. 300 Total, sauf mémoire, pour un prix de 500.000 francs 141.526 Il résulte de ce tableau que, sans compter les frais de purge qui sont fréquemment nécessaires, l'acheteur dont nous parlons a payé 28,30 en sus du prix d'adjudication, de là-dessus, on déduit les 12.250 francs d'honoraires de notaires, qui représentent 2,45% on voit qu'il reste encore 129.276 francs de taxes, impôts, frais, etc. ce qui représente encore du 25,85%. Et notez que, si l'immeuble avait été adjugé 550.000 francs, il faudrait y ajouter la
Enregistrement 0,75 75.000 Surtaxe au-dessus de 300.000 à 1 20 6.000 Expédition et copie pour transcription, environ 150 Taxe de transcription à 0 48 2.400 État hypothécaire et salaire du conservateur, environ. 500 Honoraires des notaires 2,5% 1.750 Purge d'hypothèques légales et mémoires Quittance et radiation Enregistrement 0,75 3.500 Taxe de radiation 0,197 960 Honoraires des notaires 2,5% 1.750 Timbre, certificat, salaires du conservateur, environ.. 300 Total, sauf mémoire, pour un prix de 500.000 francs 141.526 Il résulte de ce tableau que, sans compter les frais de purge qui sont fréquemment nécessaires, l'acheteur dont nous parlons a payé 28,30 en sus du prix d'adjudication, de là-dessus, on déduit les 12.250 francs d'honoraires de notaires, qui représentent 2,45% on voit qu'il reste encore 129.276 francs de taxes, impôts, frais, etc. ce qui représente encore du 25,85%. Et notez que, si l'immeuble avait été adjugé 550.000 francs, il faudrait y ajouter la surtaxe légale de 2,40 prévue pour tout immeuble acheté plus de 500.000 francs. LE LIEUTENANT WILLIAMS de l'aviation américaine, qui aurait atteint la vitesse de 519 kilomètres à l'heure sur un avion muni d'un moteur de 1.200 CV à 24 cylindres. La tenue des sous-officiers engagés Les sous-officiers engagés sont autorisés à porter, facultativement, et tenue de ville, le baudrier dans les mêmes conditions que le ceinturon, Le nouveau président de la commission des affaires étrangères M. PAUL-BONCOUR Il fut renéé hier la nomination du président de la commission des affaires étrangères de la Chambre en remplacement de M. Franklin Bouillon, démissionnaire. M. Paul-Boncour, député socialiste du Tarn, délégué de la France à la Société des nations, fut élu par 21 voix contre 9 à M Barthélemy, député du Gers, républicain de gauche, 2 bulletins blancs et 1 nul. Une intervention de M. Soulier, de l'Union républicaine démocratique, qui se produisit avant le scrutin, donna à l'élection de M. Paul-Boncour un intérêt tout particulier. Le député de Paris adjura ses amis de ne pas porter à la présidence de la commission un socialiste il fut en outre remarqué que M. Paul-Boncour, en sa qualité de délégué à la Société des
autorisés à porter, facultativement, et tenue de ville, le baudrier dans les mêmes conditions que le ceinturon, Le nouveau président de la commission des affaires étrangères M. PAUL-BONCOUR Il fut renéé hier la nomination du président de la commission des affaires étrangères de la Chambre en remplacement de M. Franklin Bouillon, démissionnaire. M. Paul-Boncour, député socialiste du Tarn, délégué de la France à la Société des nations, fut élu par 21 voix contre 9 à M Barthélemy, député du Gers, républicain de gauche, 2 bulletins blancs et 1 nul. Une intervention de M. Soulier, de l'Union républicaine démocratique, qui se produisit avant le scrutin, donna à l'élection de M. Paul-Boncour un intérêt tout particulier. Le député de Paris adjura ses amis de ne pas porter à la présidence de la commission un socialiste il fut en outre remarqué que M. Paul-Boncour, en sa qualité de délégué à la Société des nations, n'aurait pas, vis-à-vis du gouvernement, l'indépendance qui lui est nécessaire pour diriger les débats de la commission; La commission entendit avec quelque surprise la déclaration de M. Soulier et l'on passa au vote M. Paul-Boncour fut élu. À ce moment, M. Barthélemy tint à protester contre l'usage que l'on avait fait de son nom; ayant fait connaître, avant le scrutin, que non seulement il n'était pas candidat, mais qu'il invitait ses amis à voter pour Paul-Boncour Le député du Gers ajouta que l'argumentation de M. Soulier ne l'avait pas peu surpris. -si, dit-il, M. Paul-Boncour ne peut, en vertu de sa qualité de délégué de la France à la Société des nations, comment le serais-je moi-même ? Ne suis-je pas aussi délégué à Genève ? Certes, je ne me sens pas devoir un socialiste à la tête de la commission, mais en Paul-Boncour je ne vois qu'un bon Français qui, à la cause de la paix, a fait oeuvre utile en défendant, sans relâche, les intérêts de la France à ce titre, j'applaudis à l'élection de mon collègue et ami Paul-Boncour. On applaudit vivement le député du Gers puis M. Paul-Boncour prit possession du fauteuil présidentiel. Après avoir remercié
avait fait de son nom; ayant fait connaître, avant le scrutin, que non seulement il n'était pas candidat, mais qu'il invitait ses amis à voter pour Paul-Boncour Le député du Gers ajouta que l'argumentation de M. Soulier ne l'avait pas peu surpris. -si, dit-il, M. Paul-Boncour ne peut, en vertu de sa qualité de délégué de la France à la Société des nations, comment le serais-je moi-même ? Ne suis-je pas aussi délégué à Genève ? Certes, je ne me sens pas devoir un socialiste à la tête de la commission, mais en Paul-Boncour je ne vois qu'un bon Français qui, à la cause de la paix, a fait oeuvre utile en défendant, sans relâche, les intérêts de la France à ce titre, j'applaudis à l'élection de mon collègue et ami Paul-Boncour. On applaudit vivement le député du Gers puis M. Paul-Boncour prit possession du fauteuil présidentiel. Après avoir remercié ses collègues, M. Paul-Boncour faisant allusion à l'incident que nous venons de relater, dit En choisissant un homme qui, depuis la guerre, a consacré le plus clair de son activité parlementaire au problème de l'organisation de la paix, et de l'organisation de la défense nationale. vous avez voulu marquer que cette désignation n'entait aucune signification de politique intérieure, mais qu'elle avait un sens très net si on considère la politique extérieure du notre pays. M. Paul-Boncour termina en déclarant que la commission poursuivra sans illusion comme sans défaillance, l'œuvre de Genève et de Locarno et elle affirmera non pas seulement sa volonté de paix mais sa volonté d'organiser la paix et de poursuivre sans cesse la réalisation de notre politique extérieure dans le cadre et dans l'esprit de la Société des nations. (À l'issue de la réunion, M. Paul-Boncour a déclaré qu'il avait l'intention de demander à M. Briand devenir s'expliquer devant la commission, sur la politique extérieure en général, et plus particulièrement sur l'œuvre de la France à la SDN.) Pour faire baisser le prix de la viande Le barème des prix de détail du bœuf devra être affiché dans toutes les boucheries. M. Jean Chiappe, préfet de police,
cette désignation n'entait aucune signification de politique intérieure, mais qu'elle avait un sens très net si on considère la politique extérieure du notre pays. M. Paul-Boncour termina en déclarant que la commission poursuivra sans illusion comme sans défaillance, l'œuvre de Genève et de Locarno et elle affirmera non pas seulement sa volonté de paix mais sa volonté d'organiser la paix et de poursuivre sans cesse la réalisation de notre politique extérieure dans le cadre et dans l'esprit de la Société des nations. (À l'issue de la réunion, M. Paul-Boncour a déclaré qu'il avait l'intention de demander à M. Briand devenir s'expliquer devant la commission, sur la politique extérieure en général, et plus particulièrement sur l'œuvre de la France à la SDN.) Pour faire baisser le prix de la viande Le barème des prix de détail du bœuf devra être affiché dans toutes les boucheries. M. Jean Chiappe, préfet de police, a signé hier matin un arrêté prescrivant à tout exploitant d'un commerce de boucherie en boutique, recevant de la viande des abattoirs, d'apposer dans son étal une affiche délivrée par la préfecture de police et sur laquelle seront indiqués, tels qu'ils sont fixés par le barème officiel les prix de détail du bœuf au kilo. Ces affiches, qui tiennent compte pour chaque maison des prix d'achat en gros et par suite de la qualité mise en vente, seront apposées d'ici à quarante-huit heures. D'autre part, les services d'inspection de la préfecture de police ont constaté cette semaine, au cours des visites faites dans les boucheries, que le barème des prix de détail était appliqué dans la plupart des établissements. Toutefois, vingt-quatre bouchers, ayant nettement dépassé les prix fixés, ont fait l'objet de procès-verbaux de contravention qui vont être transmis au tribunal. M. VIOLLETTE gouverneur général de l'Algérie ne sollicitera pas le renouvellement de sa mission M. Maurice Viollette, gouverneur général de l'Algérie, avait fait connaître il y a déjà quelque temps, son intention de ne pas demander le renouvellement de sa mission qui expire le 12 novembre. Nous pouvons annoncer que le conseil des ministres qui se réunira à cette
détail du bœuf au kilo. Ces affiches, qui tiennent compte pour chaque maison des prix d'achat en gros et par suite de la qualité mise en vente, seront apposées d'ici à quarante-huit heures. D'autre part, les services d'inspection de la préfecture de police ont constaté cette semaine, au cours des visites faites dans les boucheries, que le barème des prix de détail était appliqué dans la plupart des établissements. Toutefois, vingt-quatre bouchers, ayant nettement dépassé les prix fixés, ont fait l'objet de procès-verbaux de contravention qui vont être transmis au tribunal. M. VIOLLETTE gouverneur général de l'Algérie ne sollicitera pas le renouvellement de sa mission M. Maurice Viollette, gouverneur général de l'Algérie, avait fait connaître il y a déjà quelque temps, son intention de ne pas demander le renouvellement de sa mission qui expire le 12 novembre. Nous pouvons annoncer que le conseil des ministres qui se réunira à cette date acceptera la démission de M. Viollette à qui il sera donné, peu après, un successeur. Le député d'Eure-et-Loir demeurera toutefois à son poste jusqu'au moment de l'installation du nouveau gouverneur général au palais d'été, à Alger. LES NÉGOCIATIONS COMMERCALES FRANCO-AMÉRICAINES la réponse de Washington à la dernière note française Conçue en termes conciliants elle a été remise hier par M. Whitehouse M. Whitehouse, chargé d'affaires des Etats-Unis à Paris, a remis hier soir à M. de Beaumarchais, directeur des affaires politiques et commerciales au Quai d'Orsay, la réponse du gouvernement américain à la dernière note française relative aux tarifs douaniers. Disons tout de suite qu'elle met fin à la controverse actuelle et que les conditions posées à l'établissement du régime provisoire étaient dês négociations en vue de la conclusion du traité définitif pourront débuter prochainement. Notre dernière note à Washington n'avait pour but que de tirer clairement les conséquences des résultats déjà acquis et d'obtenir l'adhésion définitive du gouvernement américain à nos propositions. Dans le nouveau document transmis de Washington deux pages de texte M. Kellogg spécifie nettement qu'il accepte les conditions que nous avons cru devoir poser préalablement à la mise en vigueur du régime provisoire (suppression des
Conçue en termes conciliants elle a été remise hier par M. Whitehouse M. Whitehouse, chargé d'affaires des Etats-Unis à Paris, a remis hier soir à M. de Beaumarchais, directeur des affaires politiques et commerciales au Quai d'Orsay, la réponse du gouvernement américain à la dernière note française relative aux tarifs douaniers. Disons tout de suite qu'elle met fin à la controverse actuelle et que les conditions posées à l'établissement du régime provisoire étaient dês négociations en vue de la conclusion du traité définitif pourront débuter prochainement. Notre dernière note à Washington n'avait pour but que de tirer clairement les conséquences des résultats déjà acquis et d'obtenir l'adhésion définitive du gouvernement américain à nos propositions. Dans le nouveau document transmis de Washington deux pages de texte M. Kellogg spécifie nettement qu'il accepte les conditions que nous avons cru devoir poser préalablement à la mise en vigueur du régime provisoire (suppression des investigations fiscales chez nos commerçants, la décision que nous avons prise en envisage l'extension du bénéfice de la clause de la nation la plus favorisée à un plus grand nombre de produits américains qu'après avoir reçu communication des résultats de l'enquête ouverte en Amérique sur le prix de revient des marchandises importées aux Etats-Unis, ces enquêtes laissant espérer un abaissement en notre faveur des droits actuels. Le secrétaire d'Etat ne fait qu'une réserve, il déclare ne pas pouvoir supprimer certains droits compensateurs parmi ceux que la trésorerie américaine a récemment promulgués mais il ne s'agit que d'une question de détail, appelée à être réglée ultérieurement. De leur côté, les Américains acceptent donc de revenir provisoirement, et dans son ensemble, à la situation dont ils bénéficiaient au mois d'août dernier. MORT DE M. GOMOT anciens doyen du Sénat On annonce la mort survenue à Paris de Albert Hippolyte Gomot, ancien sénateur au Puy-de-Dôme, ancien doyen d'âge du Sénat. M. Gomot, élu pour la première fois député de Puy-de-Dôme en 1881, ministre de l'agriculture dans le cabinet Brisson en 1885, a représenté le département du Puy-de-Dôme, soit comme député, soit comme sénateur, jusqu'en janvier dernier, date à laquelle il a décliné à
marchandises importées aux Etats-Unis, ces enquêtes laissant espérer un abaissement en notre faveur des droits actuels. Le secrétaire d'Etat ne fait qu'une réserve, il déclare ne pas pouvoir supprimer certains droits compensateurs parmi ceux que la trésorerie américaine a récemment promulgués mais il ne s'agit que d'une question de détail, appelée à être réglée ultérieurement. De leur côté, les Américains acceptent donc de revenir provisoirement, et dans son ensemble, à la situation dont ils bénéficiaient au mois d'août dernier. MORT DE M. GOMOT anciens doyen du Sénat On annonce la mort survenue à Paris de Albert Hippolyte Gomot, ancien sénateur au Puy-de-Dôme, ancien doyen d'âge du Sénat. M. Gomot, élu pour la première fois député de Puy-de-Dôme en 1881, ministre de l'agriculture dans le cabinet Brisson en 1885, a représenté le département du Puy-de-Dôme, soit comme député, soit comme sénateur, jusqu'en janvier dernier, date à laquelle il a décliné à solliciter le renouvellement de son mandat et s'est retiré de la vie politique. PROPOS D'UN PARISIEN L'amour et l'épée Je ne suis point expert en courses de taureaux et n'ai aucune qualité pour le devenir. Néanmoins, mon ignorance me permet de reconnaître qu'il existe des amateurs de ce sport, vrais dégustateurs, qui sont doués d'une finesse étonnante. En voici une preuve. J'ai entendu discuter longuement, entre spécialistes, la question de savoir si le célèbre toréador Chicuelo a perdu partie de sa hardiesse depuis qu'il s'est épris de la jolie artiste Dora la Cordobesita. Ce Chicuelo paré de gloire tauromachique est tombé amoureux de la jeune femme, il y a plus d'un an déjà il la demanda en mariage, mais il n'osa pas avouer publiquement ses ambitions matrimoniales. Il les fit démentir. Lui, qui bravait le taureau, n'osa point braver l'opinion. Il savait que les purs de l'arène lui reprocheraient cette désertion, découvriraient dans son jeu une certaine circonspection attribuable, d'après les experts, à la présence dans son cœur d'une image nouvelle. Chicuelo va se marier, dit-on, avec Dora la Cordobesita. Dès lors, tous ceux qui surprirent tout à coup chez leur favori, il y a un an, des indices de
dégustateurs, qui sont doués d'une finesse étonnante. En voici une preuve. J'ai entendu discuter longuement, entre spécialistes, la question de savoir si le célèbre toréador Chicuelo a perdu partie de sa hardiesse depuis qu'il s'est épris de la jolie artiste Dora la Cordobesita. Ce Chicuelo paré de gloire tauromachique est tombé amoureux de la jeune femme, il y a plus d'un an déjà il la demanda en mariage, mais il n'osa pas avouer publiquement ses ambitions matrimoniales. Il les fit démentir. Lui, qui bravait le taureau, n'osa point braver l'opinion. Il savait que les purs de l'arène lui reprocheraient cette désertion, découvriraient dans son jeu une certaine circonspection attribuable, d'après les experts, à la présence dans son cœur d'une image nouvelle. Chicuelo va se marier, dit-on, avec Dora la Cordobesita. Dès lors, tous ceux qui surprirent tout à coup chez leur favori, il y a un an, des indices de prudence, triomphent. "J'avais bien dit", s'écrient-ils. "Ils avaient eu l'œil fin. Chez lui, l'amour avait dominé l'épée. Je vous raconte cette histoire parce qu'elle a été commentée avec passion par d'innombrables amateurs et qu'elle prouve qu'il n'est pas toujours facile, quand on n'a pas leurs préoccupations, de comprendre ses contemporains. En attendant que notre esprit s'ouvre mieux à la lumière, bénissons, quant à nous, le mariage du beau Chicuelo et de la gracieuse Dora la Cordobésita. Qu'ils soient heureux ! Que ils aient beaucoup d'enfants. Louis Forest. Le général mexicain Gomez est mort courageusement. Mexico, 8 novembre. Le cadavre du général Gomez a été transporté à Mexico, où ont eu lieu les obsèques. Le général Gomez, qui a été l'un des chefs de la récente rébellion, Exiguie, a, on le sait, été fusillé vendredi soir, à Vera Cruz. Il mourut courageusement. (Havas.) LES RÉSULTATS DES FOUILLES DE GLOZEL te la de Mistère LES SAVANTS DE LA COMMISSION INTERNATIONALE EXPLORENT LE CHAMP DÈS MORTS » A GLOZEL [DE NOTRE ENVOYÉ SPÉCIAL! '.] Vichy, 8 novembre. Par téléphone. Il n'est pas encore, il ne peut pas être certain que la commission internationale qui met présentement la dernière main à l'entreprise de Glozel
En attendant que notre esprit s'ouvre mieux à la lumière, bénissons, quant à nous, le mariage du beau Chicuelo et de la gracieuse Dora la Cordobésita. Qu'ils soient heureux ! Que ils aient beaucoup d'enfants. Louis Forest. Le général mexicain Gomez est mort courageusement. Mexico, 8 novembre. Le cadavre du général Gomez a été transporté à Mexico, où ont eu lieu les obsèques. Le général Gomez, qui a été l'un des chefs de la récente rébellion, Exiguie, a, on le sait, été fusillé vendredi soir, à Vera Cruz. Il mourut courageusement. (Havas.) LES RÉSULTATS DES FOUILLES DE GLOZEL te la de Mistère LES SAVANTS DE LA COMMISSION INTERNATIONALE EXPLORENT LE CHAMP DÈS MORTS » A GLOZEL [DE NOTRE ENVOYÉ SPÉCIAL! '.] Vichy, 8 novembre. Par téléphone. Il n'est pas encore, il ne peut pas être certain que la commission internationale qui met présentement la dernière main à l'entreprise de Glozel déclare en son âme et conscience le gisement authentique à n'en pas douter les sept arbitres ont fait serment de ne trahir en aucune façon leur opinion respective avant d'avoir livré à la Société internationale d'anthropologie dont le siège est Paris leurs conclusions rédigées en courant. Mais il est vrai que le docteur Morlet, naguère houspillé avec une violence inusitée dans les discussions d'ordre scientifique, a dès maintenant toutes les chances possibles de triompher la trouvaille de Glozel est d'un aloi éblouissant. Le docteur Morlet a mille fois raison le jeune Emile Fradin avait mis bel et bien la main sur un trésor et le père Fradin exagérait à peine quand il nous disait tout à l'heure, ayant quitté sa douzaine de boeufs blancs pour nous guider jusqu'au lopin désormais fameux et jalousement gardé. Qui connaissait seulement Glozel ? A cette heure, il n'y a pas de pays qu'on en cause mieux dans tout l'univers. Est-ce qu'il n'est pas maintenant un des plus grands noms de l'Europe, (Voir la suite en Dernière Heure) LES FAUSSES ESTAMPILLES ET LES TITRES HONGROIS Tous les Etats successoraux de l'Autriche ont été victimes de ces manoeuvres qui donnaient à des titres de 1 centime