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du bénéfice d'inventaire peut être annulée quand il plait à l'héritier, il est indispensable que le créancier de la succession prenne inscription pour la conservation de son droit. D'ailleurs, la succession, quoique acceptée némoyennement, n'en est pas moins devenue le patrimoine de l'héritier. Cet héritier l'administre comme il administre ses propres biens. Les créanciers de la succession qui veulent conserver leur privilège, les créanciers de cet héritier sont obligés de prendre, dans les six mois de l'acceptation pure et simple, l'inscription prescrite par l'article 213 C. civ. Bordeaux, 24 juil. 1850 (1ère et 2e éd., t. IX, p. 385). Si l'héritier vend les immeubles, une pareille vente est valable, et les acquéreurs ne peuvent être inquiétés quand il n'y a pas fraude de leur part. Ainsi, on ne saurait dire qu'il y ait séparation de patrimoines dans le sens de la disposition accordée par la loi aux créanciers de la succession nécessite des lors de demander la séparation, et de la conserver par le moyen de l'inscription. C'est en vain qu'on voudrait exciper de l'article 206 C. civ., qui déclare nulles et sans effet les inscriptions prises par les créanciers d'une succession bénéficiaire. Cet article n'est nullement en contradiction avec l'article 213. L'article 213 ne frappe pas d'une nullité absolue les inscriptions prises par les créanciers d'une succession bénéficiaire. Il dit seulement que ces inscriptions seront sans effet entre les intéressés de la succession. Ces inscriptions ont donc un effet à l'égard d'autres personnes. D'un autre côté, l'article 213 dit que les créanciers de la succession qui demanderont la séparation des patrimoines conserveront leur privilège à l'égard des créanciers ensuite par une inscription prise dans les six mois. Ainsi, comme on le voit, il n'y a plus de contradiction possible. Qu'on ajoute à cela les inconvénients du système contraire. L'héritier, bénéficiaire peut laisser couler bien des années avant de rendre son compte, pendant ce temps, il peut donner des garanties hypothécaires sur les immeubles de la succession, immeubles qui sont présumés lui appartenir. Or, serait-il juste que des tiers qui auraient prêté de bonne foi fussent primés par des créanciers
l'article 213. L'article 213 ne frappe pas d'une nullité absolue les inscriptions prises par les créanciers d'une succession bénéficiaire. Il dit seulement que ces inscriptions seront sans effet entre les intéressés de la succession. Ces inscriptions ont donc un effet à l'égard d'autres personnes. D'un autre côté, l'article 213 dit que les créanciers de la succession qui demanderont la séparation des patrimoines conserveront leur privilège à l'égard des créanciers ensuite par une inscription prise dans les six mois. Ainsi, comme on le voit, il n'y a plus de contradiction possible. Qu'on ajoute à cela les inconvénients du système contraire. L'héritier, bénéficiaire peut laisser couler bien des années avant de rendre son compte, pendant ce temps, il peut donner des garanties hypothécaires sur les immeubles de la succession, immeubles qui sont présumés lui appartenir. Or, serait-il juste que des tiers qui auraient prêté de bonne foi fussent primés par des créanciers négligents dont le silence a probablement induit ces mêmes tiers en erreur? Assurément non. Une telle injustice de la conséquence doit donc faire rejeter ce principe. Du 9, arrêt 1st, arrêt C. roy. Colmar, 5° ch. MM. Poujot prés. Devauix 1er av.; 2 av. conc. conf. Chautemps, Mégard, E. Moniotnet furent av. "LA COCR," – Après délibération en chambre du conseil; Considérant qu'il est constant en fait que Salomon Heyer est décédé en 1844, laissant pour ses héritiers ses quatre enfants mineurs, et que, le 10 janvier 1815, Louise Lang, sa veuve, agissant comme tutrice desdits enfants, a fait au greffe du tribunal civil séant à Colmar la déclaration qu'elle n'acceptait de sa dite qualité que sous bénéfice d'inventaire, en conformité de la délibération du conseil de famille en date du 23 déc. 1814; que, dès lors, cette succession, qui, de plein droit et en raison de la minorité de tous les héritiers, ne pouvait être que bénéficiaire, s'était d'une manière non moins formelle par la déclaration susindiquée, qui a eu pour effet suffisant d'avertir légalement les tiers, et d'écarter de la cause toute allégation de fraude ou de déception à leur égard résultante d'un prétendu défaut de puissance de
furent av. "LA COCR," – Après délibération en chambre du conseil; Considérant qu'il est constant en fait que Salomon Heyer est décédé en 1844, laissant pour ses héritiers ses quatre enfants mineurs, et que, le 10 janvier 1815, Louise Lang, sa veuve, agissant comme tutrice desdits enfants, a fait au greffe du tribunal civil séant à Colmar la déclaration qu'elle n'acceptait de sa dite qualité que sous bénéfice d'inventaire, en conformité de la délibération du conseil de famille en date du 23 déc. 1814; que, dès lors, cette succession, qui, de plein droit et en raison de la minorité de tous les héritiers, ne pouvait être que bénéficiaire, s'était d'une manière non moins formelle par la déclaration susindiquée, qui a eu pour effet suffisant d'avertir légalement les tiers, et d'écarter de la cause toute allégation de fraude ou de déception à leur égard résultante d'un prétendu défaut de puissance de l'acceptation bénéficiaire; Que les appelants, dont les titres n'ont pas été contestés en première instance, justifient pleinement de leurs créances sur la succession de Salomon Heyer, et que les productions par eux faites ne peuvent être contestées avec fondement soit en forme soit au fond, – Considérant, en droit, que l'héritier bénéficiaire ne confond pas ses biens propres avec ceux de la succession qu'il est chargé d'administrer, et qui continuent d'être le gage exclusif de tous les créanciers, de l'héritier comme ils l'étaient avant l'ouverture de la succession que, de même que ces créanciers n'ont aucun droit sur les biens personnels de l'héritier bénéficiaire, de même aussi les créanciers personnels de cet héritier n'en ont aucun sur ceux de cette succession; Que la faculté accordée par l'article 813 C., civ. aux créanciers de la succession de demander la séparation du patrimoine ne doit être exercée que lorsque la succession a été acceptée purement et simplement, et que, par là, l'héritier a confondu ses biens propres avec ceux de la succession, parce qu'alors il y a lieu de faire cesser cette confusion, et de constater, d'une manière légale, quels sont les objets qui provenant de la succession, doivent continuer d'être le
l'héritier bénéficiaire ne confond pas ses biens propres avec ceux de la succession qu'il est chargé d'administrer, et qui continuent d'être le gage exclusif de tous les créanciers, de l'héritier comme ils l'étaient avant l'ouverture de la succession que, de même que ces créanciers n'ont aucun droit sur les biens personnels de l'héritier bénéficiaire, de même aussi les créanciers personnels de cet héritier n'en ont aucun sur ceux de cette succession; Que la faculté accordée par l'article 813 C., civ. aux créanciers de la succession de demander la séparation du patrimoine ne doit être exercée que lorsque la succession a été acceptée purement et simplement, et que, par là, l'héritier a confondu ses biens propres avec ceux de la succession, parce qu'alors il y a lieu de faire cesser cette confusion, et de constater, d'une manière légale, quels sont les objets qui provenant de la succession, doivent continuer d'être le gage exclusif des créanciers, s'ils le demandent, sans, pour cela, déroger aux droits qu'ils ont sur les biens personnels de l'héritier, droits qui résultent de l'acceptation pure et simple et de la confusion qui en est la conséquence; Qu'au contraire, la première condition, voulue pour que la succession soit bénéficiaire est que la déclaration au greffe prévue par l'article 792 C. civ. soit, en conformité de l'article 794, précédée ou suivie d'un inventaire fidèle et exact des biens de la succession, inventaire qui, pour le cas de minorité, est exigé d'une manière non moins impérative; Que, par cet inventaire, la séparation des biens composant la succession bénéficiaire est complètement opérée, et qu'il impose, qu'après cette constatation, faite dans l'intérêt d'abord des créanciers de la succession pour assurer leur gage et leur recours, puis de l'héritier bénéficiaire pour désigner ceux des biens qu'il doit administrer, chacun des créanciers de la succession bénéficiaire soit obligé, dans son seul intérêt, de former une demande spéciale en séparation de patrimoine; Que l'on ne peut pas supposer rationnellement que la pensée du législateur ait été de multiplier ainsi, sans utilité les frais si considérables que les demandes ainsi formées par chacun des créanciers exigent; qu'il
est que la déclaration au greffe prévue par l'article 792 C. civ. soit, en conformité de l'article 794, précédée ou suivie d'un inventaire fidèle et exact des biens de la succession, inventaire qui, pour le cas de minorité, est exigé d'une manière non moins impérative; Que, par cet inventaire, la séparation des biens composant la succession bénéficiaire est complètement opérée, et qu'il impose, qu'après cette constatation, faite dans l'intérêt d'abord des créanciers de la succession pour assurer leur gage et leur recours, puis de l'héritier bénéficiaire pour désigner ceux des biens qu'il doit administrer, chacun des créanciers de la succession bénéficiaire soit obligé, dans son seul intérêt, de former une demande spéciale en séparation de patrimoine; Que l'on ne peut pas supposer rationnellement que la pensée du législateur ait été de multiplier ainsi, sans utilité les frais si considérables que les demandes ainsi formées par chacun des créanciers exigent; qu'il est bien plus rationnel d'admettre que la séparation de patrimoine ne peut être demandée que lorsque y a confusion des biens de la succession avec ceux de l'héritier, et pour faire cesser l'effet de cette confusion, c'est-à-dire lorsque l'acceptation de la succession est pure et simple, et non bénéficiaire; Considérant que l'article 412 du titre des hypothèques ne régie que le rang hypothécaire des créanciers entre eux, mais qu'il n'est pas attributif de droits d'hypothèque aux créanciers personnels de l'héritier bénéficiaire sur les biens de la succession que ces créanciers ne peuvent exercer que les seuls droits de leur débiteur, et faire, quant aux biens de la succession, ce que ils auraient fait, quant aux biens de l'héritier. pourrait faire lui-même; que, n'étant, quant à ces biens et tant qu'il existe ces créanciers, et qu'un administrateur comptable envers eux, l'article 811, combiné avec les autres dispositions de la loi, loin de conférer à ses créanciers personnels un droit hypothécaire, interdit au contraire à l'héritier bénéficiaire, leur débiteur, de leur affecter ces biens, et il ne peut le faire, au mépris de cette prohibition expresse, qu'en encourant, comme peine, les effets et les conséquences de l'addition d'hérédité pure et simple parce
que l'article 412 du titre des hypothèques ne régie que le rang hypothécaire des créanciers entre eux, mais qu'il n'est pas attributif de droits d'hypothèque aux créanciers personnels de l'héritier bénéficiaire sur les biens de la succession que ces créanciers ne peuvent exercer que les seuls droits de leur débiteur, et faire, quant aux biens de la succession, ce que ils auraient fait, quant aux biens de l'héritier. pourrait faire lui-même; que, n'étant, quant à ces biens et tant qu'il existe ces créanciers, et qu'un administrateur comptable envers eux, l'article 811, combiné avec les autres dispositions de la loi, loin de conférer à ses créanciers personnels un droit hypothécaire, interdit au contraire à l'héritier bénéficiaire, leur débiteur, de leur affecter ces biens, et il ne peut le faire, au mépris de cette prohibition expresse, qu'en encourant, comme peine, les effets et les conséquences de l'addition d'hérédité pure et simple parce qu'il fait alors ce qu'il ne peut faire qu'en cette dernière qualité. (Moyens et 989 C. proc.); M Considérant que, d'après l'article 909 C. civ., l'héritier bénéficiaire peut se décharger du paiement des dettes en abandonnant les biens aux créanciers et aux légataires; que cet abandon ne peut être fait qu'aux seuls créanciers de la succession bénéficiaire et à toutes époques; que la loi n'a pas prescrit que, pour y prendre part, ces créanciers aient demandé la séparation de patrimoine que surtout elle n'a pas autorisé les créanciers personnels de l'héritier bénéficiaire à prendre hypothèque sur les biens compris dans l'abandon, et à en paralyser l'effet en se faisant attribuer, lors de l'ordre tout ou partie du prix provenant de ces mêmes biens; Considérant que la circonstance que l'un des héritiers bénéficiaires parait avoir fait, depuis sa majorité et longues années après l'ouverture de la succession, un ou plusieurs actes emportant addition d'hérédité pure et simple, ne peut pas rétroager dans ses effets envers les créanciers de la succession ni faire cesser à leur égard ce qui est résulté de l'acceptation bénéficiaire primitivement faite, et de la séparation de patrimoine opérée dans l'intérêt de tous par lemma inventaire; qu'elle ne
qu'aux seuls créanciers de la succession bénéficiaire et à toutes époques; que la loi n'a pas prescrit que, pour y prendre part, ces créanciers aient demandé la séparation de patrimoine que surtout elle n'a pas autorisé les créanciers personnels de l'héritier bénéficiaire à prendre hypothèque sur les biens compris dans l'abandon, et à en paralyser l'effet en se faisant attribuer, lors de l'ordre tout ou partie du prix provenant de ces mêmes biens; Considérant que la circonstance que l'un des héritiers bénéficiaires parait avoir fait, depuis sa majorité et longues années après l'ouverture de la succession, un ou plusieurs actes emportant addition d'hérédité pure et simple, ne peut pas rétroager dans ses effets envers les créanciers de la succession ni faire cesser à leur égard ce qui est résulté de l'acceptation bénéficiaire primitivement faite, et de la séparation de patrimoine opérée dans l'intérêt de tous par lemma inventaire; qu'elle ne peut pas surtout les obliger à demander une séparation de patrimoines, qui résulte, de fait et de droit, de ce même inventaire, et de la qualité d'héritier bénéficiaire en laquelle il a été fait, que la seule conséquence qui puisse résulter de cette addition d'hérédité pure et simple est que, comme peine en faveur des créanciers de la succession, cet héritier se trouve déchu du bénéfice de l'inventaire, et qu'il peut être poursuivi par ses créanciers sur ses biens personnels; Que, ainsi, c'est à tort que les appelants prétendent n'être pas étendus comme créanciers de la succession bénéficiaire, sur le prix des biens en provenant, avant les intimés, qui ne sont que créanciers des héritiers; Par ces motifs, en ce qui touche les appels du jugement rendu entre les parties par le tribunal civil sédentaire à Saverne, le 27 mars 836, sans s'arrêter aux griefs et moyens invoqués par les intimés, lesquels griefs sont déclarés mal fondés et met l'appellation et ce dont est appelé au néant, en ce que ledit jugement a maintenu les veuve et héritiers Nennet et Pabst au premier rang d'hypothèque que leur donnait l'état d'ordre provisoire émanant quant à ce, et réformant à cet égard
comme peine en faveur des créanciers de la succession, cet héritier se trouve déchu du bénéfice de l'inventaire, et qu'il peut être poursuivi par ses créanciers sur ses biens personnels; Que, ainsi, c'est à tort que les appelants prétendent n'être pas étendus comme créanciers de la succession bénéficiaire, sur le prix des biens en provenant, avant les intimés, qui ne sont que créanciers des héritiers; Par ces motifs, en ce qui touche les appels du jugement rendu entre les parties par le tribunal civil sédentaire à Saverne, le 27 mars 836, sans s'arrêter aux griefs et moyens invoqués par les intimés, lesquels griefs sont déclarés mal fondés et met l'appellation et ce dont est appelé au néant, en ce que ledit jugement a maintenu les veuve et héritiers Nennet et Pabst au premier rang d'hypothèque que leur donnait l'état d'ordre provisoire émanant quant à ce, et réformant à cet égard l'état d'ordre provisoire. DIT que ce premier rang d'hypothèque appartient aux appelants, parties de Chauffouret et Hégard. 5, "25 décembre 1856." Le faux témoignage donné dans un document officiel peut être établi par la preuve testimoniale. C. proc. as. {Impute aucun reproche ni état de mécontentement n'étant prononcé par l'auteur des témoins instrumentaux de ce document.} C. proc. as. {Impute union constante dans leur déclaration authentique, en tout autre cas, une instruction fausse est dirigée contre cet acte, leurs déclarations sont substutuées par l'acte notarié.} Lorsqu'un document est adressé à ce qu'il atteste qu'il a été dicté par le sieur, la déposition unanime des témoins, ainsi portant, attestent et parle procédure, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à
des témoins instrumentaux de ce document.} C. proc. as. {Impute union constante dans leur déclaration authentique, en tout autre cas, une instruction fausse est dirigée contre cet acte, leurs déclarations sont substutuées par l'acte notarié.} Lorsqu'un document est adressé à ce qu'il atteste qu'il a été dicté par le sieur, la déposition unanime des témoins, ainsi portant, attestent et parle procédure, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il
des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes à toutes interpellations, qu'il s'est borné, seulement à répondre par des monosyllabes