jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
en a été faite. Il marquera ensuite la quantité d'arpents qu'elles contiennent, et la taxe qu'elles supportent depuis que l'on a réparti l'imposition, à raison de la valeur intrinsèque du fonds, si le cataste est fait per oes et libram, ou par arpent, si l'on n'a eu égard qu'à la quantité, il catastoper quantità. Le computiste aura soin de tenir note de toutes les terres qui passent dans les mains d'autres particuliers, pour imposer l'acquéreur et décharger le vendeur. En tenant ce registre avec méthode et en bon ordre, le cataste sera d'une utilité perpétuelle, si l'on oblige d'ailleurs les vendeurs et les acquéreurs à dénoncer au Ministère public les héritages qui se vendent, sous peine de nullité de vente. L'expert de la communauté sera tenu de raccommoder les confins sur les cartes, lorsqu'on aura vendu une seule portion de terreain ou d'un héritage quelconque marqué sur la carte, ce qui est facile lorsque le vendeur et l'acquéreur auront fait faire le mesurage de leur terreain et l'auront montré à l'arpenteur expert de la communauté; celui-ci ayant ajusté les nouveaux confins sur la carte, doit la remettre dans la boîte de fer-blanc faite en forme de tuyau, pour la conserver. Si les héritages eussent été vendus sans les avoir mesurés, ce qui arrive très-rarement, l'arpenteur-expert se fera montrer pour lors sur la carte l'endroit où s'est fait le partage, ou il emploiera tel autre moyen qu'il jugera à propos pour parvenir à le connaître, pour placer les nouvelles limites dans le lieu convenable: c'est par de pareilles précautions qu'un cataste sert éternellement. Lorsque par succession de temps les changements sont devenus très-considérables, soit que les fleuves ou les ruisseaux aient changé de cours, l'arpenteur-expert de la communauté doit recopier proprement la carte du pays où sont arrivées ces variations; on parviendra ainsi à avoir un cataste perpétuel. Quant à ce qui regarde la répartition des taxes sur chaque propriétaire, car nous avons déjà dit qu'ils ne devraient pas tous payer également; par exemple, les biens que l'on nomme diprima erezione, et autres fonds privilégiés; dans cette circonstance, on s'en rapportera
Si les héritages eussent été vendus sans les avoir mesurés, ce qui arrive très-rarement, l'arpenteur-expert se fera montrer pour lors sur la carte l'endroit où s'est fait le partage, ou il emploiera tel autre moyen qu'il jugera à propos pour parvenir à le connaître, pour placer les nouvelles limites dans le lieu convenable: c'est par de pareilles précautions qu'un cataste sert éternellement. Lorsque par succession de temps les changements sont devenus très-considérables, soit que les fleuves ou les ruisseaux aient changé de cours, l'arpenteur-expert de la communauté doit recopier proprement la carte du pays où sont arrivées ces variations; on parviendra ainsi à avoir un cataste perpétuel. Quant à ce qui regarde la répartition des taxes sur chaque propriétaire, car nous avons déjà dit qu'ils ne devraient pas tous payer également; par exemple, les biens que l'on nomme diprima erezione, et autres fonds privilégiés; dans cette circonstance, on s'en rapportera aux gens de pratique et aux lois municipales du pays, ou à d'autres renseignements: il faudra imiter ce qui s'est fait à l'égard des nouveaux catastes, où le géomètre n'a point été obligé d'entrer dans aucun de ces détails, et de donner des règles. Je ne veux point omettre d'enseigner ici la manière de tenir le registre et les plans du cataste, afin que l'un et l'autre soient d'un usage perpétuel, et que la confusion ne s'y introduise pas, mais au contraire afin que tout soit en bon ordre, et que la dépense ne soit pas en pure perte. Le cataste ayant été fait, l'imposition assise et répartie, les propriétaires en étant satisfaits, on publiera un édit par lequel il sera enjoint à toutes les personnes, de quelque rang et de quelque qualité qu'elles puissent être, qui auront vendu, acheté, échangé, ou donné en dot ou en patrimoine leur héritage ou une partie, et l'auront fait passer dans d'autres mains, d'en avertir au plus tôt celui qui tient le registre au campioniere, ou toute autre personne préposée à cet effet; celui-ci fera un autre article sous le nom et surnom du nouveau possesseur, en suivant la formule suivante. Supposant que
ici la manière de tenir le registre et les plans du cataste, afin que l'un et l'autre soient d'un usage perpétuel, et que la confusion ne s'y introduise pas, mais au contraire afin que tout soit en bon ordre, et que la dépense ne soit pas en pure perte. Le cataste ayant été fait, l'imposition assise et répartie, les propriétaires en étant satisfaits, on publiera un édit par lequel il sera enjoint à toutes les personnes, de quelque rang et de quelque qualité qu'elles puissent être, qui auront vendu, acheté, échangé, ou donné en dot ou en patrimoine leur héritage ou une partie, et l'auront fait passer dans d'autres mains, d'en avertir au plus tôt celui qui tient le registre au campioniere, ou toute autre personne préposée à cet effet; celui-ci fera un autre article sous le nom et surnom du nouveau possesseur, en suivant la formule suivante. Supposant que Titius a vendu à Sempronius, ou aliéné d'une façon quelconque ses biens fonds ou une partie, on ajoutera à l'article Titius que ledit champ a été vendu ou changé avec Sempronius, comme on peut le voir sur la carte, feuille telle. On doit faire en outre un nouvel article pour Sempronius, s'il n'a point de possession dans la paroisse; s'il en a, on mettra à la suite de son article la nouvelle acquisition qu'il vient de faire : c'est pourquoi, dans le registre du cataste, on aura attention de laisser toujours quelques feuilles blanches entre les différents propriétaires. Lorsqu'on inscrira un nouvel article, on mettra en marge le numéro qui indique sur le plan le terrain appartenant à Titius, lorsqu'il était en tel état; on y ajoutera acheté ou acquis de telle ou telle manière par ledit propriétaire, comme on le voit sur la carte : c'était là l'ancien héritage de Titius qui a donné lieu à la note qui se voit page telle du registre, comme il a été dit ci-devant. Si l'on n'eût vendu qu'une partie d'une des pièces de terre marquées sur le plan, on devrait obliger celui qui vend et celui qui achète, acquiert ou aliène
Sempronius, s'il n'a point de possession dans la paroisse; s'il en a, on mettra à la suite de son article la nouvelle acquisition qu'il vient de faire : c'est pourquoi, dans le registre du cataste, on aura attention de laisser toujours quelques feuilles blanches entre les différents propriétaires. Lorsqu'on inscrira un nouvel article, on mettra en marge le numéro qui indique sur le plan le terrain appartenant à Titius, lorsqu'il était en tel état; on y ajoutera acheté ou acquis de telle ou telle manière par ledit propriétaire, comme on le voit sur la carte : c'était là l'ancien héritage de Titius qui a donné lieu à la note qui se voit page telle du registre, comme il a été dit ci-devant. Si l'on n'eût vendu qu'une partie d'une des pièces de terre marquées sur le plan, on devrait obliger celui qui vend et celui qui achète, acquiert ou aliène d'une façon quelconque, de porter au gardien du registre au campioniere, la mesure du terrain qu'il a vendu ou aliéné; il pourra, à l'aide de ce renseignement, marquer sur la carte les confins de la nouvelle pièce de terre : on y mettra le même numéro, avec quelque différence. Il sera accompagné d'une fraction d'un quart, d'un tiers, par exemple, qui fera connaître quelle partie de l'ancien terrain fait la nouvelle acquisition : c'est d'après cela que l'on fait un article séparé, comme on l'a enseigné ci-devant. S'il n'y avait point de moyen pour trouver les véritables limites, par exemple, si le morceau de terrain eût été vendu en totalité, ce qui ne arrive jamais que dans les pays de montagnes, où il y a de très-mauvaises terres, on doit alors se faire montrer sur la carte à peu près les confins; il vaudra mieux tracer de nouvelles limites, suivant ce qui a été déjà enseigné. On ferait cependant beaucoup mieux d'obliger tous les particuliers qui alièrent quelques pièces de leurs terres de les faire mesurer, afin de pouvoir marquer exactement sur le plan le nouveau conflit, et répartir par ce moyen plus justement les impositions. Comme les rivières ont
sera accompagné d'une fraction d'un quart, d'un tiers, par exemple, qui fera connaître quelle partie de l'ancien terrain fait la nouvelle acquisition : c'est d'après cela que l'on fait un article séparé, comme on l'a enseigné ci-devant. S'il n'y avait point de moyen pour trouver les véritables limites, par exemple, si le morceau de terrain eût été vendu en totalité, ce qui ne arrive jamais que dans les pays de montagnes, où il y a de très-mauvaises terres, on doit alors se faire montrer sur la carte à peu près les confins; il vaudra mieux tracer de nouvelles limites, suivant ce qui a été déjà enseigné. On ferait cependant beaucoup mieux d'obliger tous les particuliers qui alièrent quelques pièces de leurs terres de les faire mesurer, afin de pouvoir marquer exactement sur le plan le nouveau conflit, et répartir par ce moyen plus justement les impositions. Comme les rivières ont coutume de temps en temps de changer de lit, surtout celles qui ne sont pas contenues par des digues, et qui coulent en toute liberté, il sera bon de tenir un petit registre de tous les atteinte-ments et de les examiner tous les ans, ou de les mesurer de nouveau : il en sera fait des plans séparés, et d'après ces nouvelles mesures, on réformera les plans des héritages de chaque propriétaire; on fera la même chose pour les pentes des montagnes qui sont exposées à être dégradées par les torrent. Il peut encore arriver que, pour la commodité du public, on ait ouvert quelques routes, changé la direction de quelques fleuves; on fera le plan de tous ces changements, que l'on marquera sur la carte dans les possessions de tels ou tels particuliers, où ils ont été faits. Il arrive pareillement, sur tout dans les terres basses et environnées de rivières, que les débordements parviennent à changer la qualité des fonds voisins des fleuves, en les couvrant de sable et de gravier à plusieurs pieds de hauteur. Dans ce cas, le cataste souffre des altérations, puisqu'en le faisant on n'a eu égard qu'à la qualité des fonds; on fera
: il en sera fait des plans séparés, et d'après ces nouvelles mesures, on réformera les plans des héritages de chaque propriétaire; on fera la même chose pour les pentes des montagnes qui sont exposées à être dégradées par les torrent. Il peut encore arriver que, pour la commodité du public, on ait ouvert quelques routes, changé la direction de quelques fleuves; on fera le plan de tous ces changements, que l'on marquera sur la carte dans les possessions de tels ou tels particuliers, où ils ont été faits. Il arrive pareillement, sur tout dans les terres basses et environnées de rivières, que les débordements parviennent à changer la qualité des fonds voisins des fleuves, en les couvrant de sable et de gravier à plusieurs pieds de hauteur. Dans ce cas, le cataste souffre des altérations, puisqu'en le faisant on n'a eu égard qu'à la qualité des fonds; on fera une nouvelle estimation des terres dont la bonté du sol vient de changer, et dans cette circonstance, on tiendra une note de cet accident sur le livre du cataste. Par succession de temps, les diverses et fréquentes mutations arrivées dans les confins placés et rajustés sur les cartes, ces dernières sont réduites à un point de ne pouvoir plus supporter de nouveaux changements. Les feuilles blanches du registre étant toutes remplies, on fera copier pour lors ce registre, en marquant seulement les propriétaires tels qu'ils sont alors; on conservera les anciens livres pour voir les différents changements qui sont arrivés par le passé. On fera pareillement copier de nouveau les cartes avec la plus grande exactitude, en les ajustant toutefois aux changements actuels, tant à l'égard du propriétaire qu'à l'égard des variations arrivées dans le cours des fleuves et des rivières, et dans la direction des chemins. Nous avons dit qu'il serait nécessaire, surtout pour les villes et autres lieux situés en plaine, que la communauté eût la carte générale et détaillée de tout son territoire, où seraient marqués toutes les rivières, les ruisseaux, les étangs, les chemins publics, les routes de traverse, les canaux, les écluses, les ponts, les
sont réduites à un point de ne pouvoir plus supporter de nouveaux changements. Les feuilles blanches du registre étant toutes remplies, on fera copier pour lors ce registre, en marquant seulement les propriétaires tels qu'ils sont alors; on conservera les anciens livres pour voir les différents changements qui sont arrivés par le passé. On fera pareillement copier de nouveau les cartes avec la plus grande exactitude, en les ajustant toutefois aux changements actuels, tant à l'égard du propriétaire qu'à l'égard des variations arrivées dans le cours des fleuves et des rivières, et dans la direction des chemins. Nous avons dit qu'il serait nécessaire, surtout pour les villes et autres lieux situés en plaine, que la communauté eût la carte générale et détaillée de tout son territoire, où seraient marqués toutes les rivières, les ruisseaux, les étangs, les chemins publics, les routes de traverse, les canaux, les écluses, les ponts, les moulins, etc. S'il arrivait quelque changement dans ces différents objets, que l'on bâtissait un nouveau pont, des moulins, par exemple, que l'on perçait de nouvelles routes, on marquerait ces différentes choses sur la carte, et l'on effacerait ce qui a été détruit ou démoli, ce qui sera très facile à faire pour l'arpenteur-expert; celui-ci tiendra cependant un petit registre séparé, où il marquera les lieux où se sont faites telles ou telles démolitions, les raisons qui y ont donné lieu, avec la date. En suivant cette méthode, la carte sera utile dans tous les temps et dans toutes les circonstances; on évitera par là de longs débats, des recherches pénibles et dispendieuses; enfin, la communauté et les particuliers y trouveront également leur avantage. On doit encore remarquer, pour la plus grande utilité des communautés, qu'elles sont taxées pour l'entretien des digues des rivières, selon la quantité de terrein que ces eaux baignent dans leur enceinte. On aura donc grande attention de marquer ces terres sur la carte, avec tous les contours du fleuve; les limites des paroisses seront aussi tracées, pour prévenir toutes les discussions qui pourraient survenir au sujet de la juridiction ecclésiastique. Le produit d'une terre plantée en
faire pour l'arpenteur-expert; celui-ci tiendra cependant un petit registre séparé, où il marquera les lieux où se sont faites telles ou telles démolitions, les raisons qui y ont donné lieu, avec la date. En suivant cette méthode, la carte sera utile dans tous les temps et dans toutes les circonstances; on évitera par là de longs débats, des recherches pénibles et dispendieuses; enfin, la communauté et les particuliers y trouveront également leur avantage. On doit encore remarquer, pour la plus grande utilité des communautés, qu'elles sont taxées pour l'entretien des digues des rivières, selon la quantité de terrein que ces eaux baignent dans leur enceinte. On aura donc grande attention de marquer ces terres sur la carte, avec tous les contours du fleuve; les limites des paroisses seront aussi tracées, pour prévenir toutes les discussions qui pourraient survenir au sujet de la juridiction ecclésiastique. Le produit d'une terre plantée en vignes, par exemple, exige une grande dépense qui devient presque continuelle, le terrain cessera de produire dès que l'on discontinuera de faire les frais nécessaires pour qu'il ne se détériore pas. Supposant que les vignes viennent à changer de maître, et que le nouveau possesseur ne puisse plus subvenir à l'entier de dépenses, la qualité du terrain diminuera, s'anéantira enfin, et cessera par conséquent d'avoir sa première valeur; cependant, quoique les revenus soient moindres, la taxe ne diminuera pas. Pour prévenir cette injustice, si l'on était alors obligé de faire le catastre, le particulier se verrait déchargé en partie de l'imposition annuelle; si cela n'arrivait pas, il serait obligé de donner au prince une partie de la somme nécessaire à bonifier sa vigne, conjointement avec son industrie, ce qui ne paraît pas juste. S'il ne paie que selon la bonne ou mauvaise qualité du sol, en faisant abstraction de toute espèce de récolte que son industrie peut tirer de son terrain, il arrivera que la taxe et l'estimation suivront toujours la même loi; il arrivera encore que le cultivateur ne paie au prince que selon la qualité et la quantité de terres qu'il possède. Il me paraît injuste que l'on
l'entier de dépenses, la qualité du terrain diminuera, s'anéantira enfin, et cessera par conséquent d'avoir sa première valeur; cependant, quoique les revenus soient moindres, la taxe ne diminuera pas. Pour prévenir cette injustice, si l'on était alors obligé de faire le catastre, le particulier se verrait déchargé en partie de l'imposition annuelle; si cela n'arrivait pas, il serait obligé de donner au prince une partie de la somme nécessaire à bonifier sa vigne, conjointement avec son industrie, ce qui ne paraît pas juste. S'il ne paie que selon la bonne ou mauvaise qualité du sol, en faisant abstraction de toute espèce de récolte que son industrie peut tirer de son terrain, il arrivera que la taxe et l'estimation suivront toujours la même loi; il arrivera encore que le cultivateur ne paie au prince que selon la qualité et la quantité de terres qu'il possède. Il me paraît injuste que l'on doive payer une taxe sur ce qui n'est que le produit de l'industrie et du travail qui fertilise la terre; ce qui me paraît très-équitable, c'est de payer selon ce qui ne peut être sujet à aucun changement bien considérable. Si l'on réfléchit sur ce que l'on vient d'avancer, on verra que l'on peut rendre le catastre perpétuel, dès qu'il aura été bien fait et que l'on entretiendra le registre avec soin. Ce que l'on vient de dire des vignes peut s'appliquer aux autres terrains, c'est-à-dire aux enclos, aux potagers, aux vergers, etc. Il me paraît cependant que l'on doit exclure les bois, les forêts, les prairies dont la qualité du terrain exige presque toujours la même dépense pour leur entretien; de pareilles estimations doivent se faire avec la plus grande attention. Les qualités de ces terrains ne doivent pas cependant être à un prix aussi haut qu'il pourrait être porté; car s'il arrive que le bois se vende très-cher une année, il est à moindre prix dans une autre, selon les circonstances: ces terrains peuvent aussi être plus ou moins fertiles, comme le savent très-bien tous les cultivateurs. On laissera le tout à la prudence et à la probité
verra que l'on peut rendre le catastre perpétuel, dès qu'il aura été bien fait et que l'on entretiendra le registre avec soin. Ce que l'on vient de dire des vignes peut s'appliquer aux autres terrains, c'est-à-dire aux enclos, aux potagers, aux vergers, etc. Il me paraît cependant que l'on doit exclure les bois, les forêts, les prairies dont la qualité du terrain exige presque toujours la même dépense pour leur entretien; de pareilles estimations doivent se faire avec la plus grande attention. Les qualités de ces terrains ne doivent pas cependant être à un prix aussi haut qu'il pourrait être porté; car s'il arrive que le bois se vende très-cher une année, il est à moindre prix dans une autre, selon les circonstances: ces terrains peuvent aussi être plus ou moins fertiles, comme le savent très-bien tous les cultivateurs. On laissera le tout à la prudence et à la probité de l'expert, qui n'ignore point ces détails, afin que le catastre soit toujours utile. On aura la précaution d'écrire sur le registre annexé au catastre, le nombre et la valeur de chaque arpent, non seulement en chiffres ordinaires, mais encore en toutes lettres, pour prévenir toute espèce de fraude. Si l'on suit exactement la méthode qui a été prescrite dans ces instructions, on verra que la carte et le registre du catastre serviront à perpétuité, et que la communauté en retirera de très-grands avantages, de même que tous les propriétaires. Les plans doivent reposer sur trois bases principales ; savoir : 1°. L'uniformité de disposition, 2°. L'uniformité d'échelle, 3°. Le rattachement à des points pris au-dehors de la partie du territoire décrite. Par uniformité de disposition, on entend la manière d'orienter les plans ; ils devront, comme les cartes géographiques, être tous orientés plein nord, eu égard cependant à la déclinaison de l'aiguille aimantée, calculée à l'Observatoire de Paris. (Elle est de 22° 50' ouest. Lettre du 12 Prairial an XL) Par uniformité d'échelle, on entend que les plans seront dressés à la même échelle. Les plans ayant pour objet de présenter les diverses contrées d'un même territoire et la
l'on suit exactement la méthode qui a été prescrite dans ces instructions, on verra que la carte et le registre du catastre serviront à perpétuité, et que la communauté en retirera de très-grands avantages, de même que tous les propriétaires. Les plans doivent reposer sur trois bases principales ; savoir : 1°. L'uniformité de disposition, 2°. L'uniformité d'échelle, 3°. Le rattachement à des points pris au-dehors de la partie du territoire décrite. Par uniformité de disposition, on entend la manière d'orienter les plans ; ils devront, comme les cartes géographiques, être tous orientés plein nord, eu égard cependant à la déclinaison de l'aiguille aimantée, calculée à l'Observatoire de Paris. (Elle est de 22° 50' ouest. Lettre du 12 Prairial an XL) Par uniformité d'échelle, on entend que les plans seront dressés à la même échelle. Les plans ayant pour objet de présenter les diverses contrées d'un même territoire et la nature des propriétés diverses que renferme chacune de ces contrées, on a pensé que l'échelle d'un sur le papier à cinq mille sur le terrain serait suffisante; elle offre d'ailleurs l'avantage de pouvoir le plus ordinairement présenter, sur une feuille de papier au grand-aigle, le terrain d'une commune, qui, au taux moyen, se trouve d'environ douze cents arpents métriques ou hectares. Les essais qui ont été faits prouvent que (à moins d'un cas extraordinaire) on peut aisément exprimer à cette échelle les parties d'une contrée qui sont en terres, celles qui sont en vignes, et enfin celles en prés ou bois. Cette échelle, est d'ailleurs celle adoptée par l'arrêté des Consuls du 13 Messidor dernier, concernant l'aménagement des forêts des départements de la rive gauche du Rhin. Les plans étant destinés à offrir une portion de territoire comprise entre ce qu'on nomme des limites immuables, exprimeront les rivières, ruisseaux, ravins, fossés, chemins, et les édifices principaux compris dans cette section de territoire : on y indiquera la nature différente des propriétés que renferme la section, et les terres, les prés, les signes, les bois, les landes, marais, etc., seront distingués et circonscrits. La superficie de chacune de ces propriétés sera