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les cas envisagés, de ne pas excéder les limites exactes de la jurisprudence. De toute évidence, la Cour de Cassation a désiré que, selon les modalités forfaitaires de la loi, soient réparées toutes les conséquences d'un accident, même aggravées par des tares préexistantes. Elle n'a pas voulu, n'a pas pu vouloir que soit imposée au patron la réparation de ces tares telles qu'elles existaient avant le fait accidentel. Il faut donc, dans chaque espèce, distinguer avec soin les manifestations pathologiques anciennes des lésions et des troubles nouveaux, postérieurs à l'accident et en relation avec lui; l'incapacité permanente sera calculée en négligeant les premiers, en tenant compte seulement des seconds. Cette discrimination est parfois relativement aisée : en présence d'un ulcère variqueux en relation avec une contusion, l'ulcère et sa cicatrice plus ou moins fragile rentreront dans le cadre de la loi, non les varices elles-mêmes. Dans un cas de hernie antérieure, aggravée par un fait du travail, l'insuffisance ancienne de la paroi, cause réelle de la hernie, ne sera pas retenue comme facteur d'I. P. P. : même, l'intervention (sauf le cas d'étranglement) ne sera pas mise à la charge du patron : elle est en effet motivée non par les conséquences de l'accident lui-même (à l'ordinaire douleurs passagères), mais par l'état herniaire antérieur. Dans d'autres cas, et par exemple en présence d'une maladie proprement dite (tuberculose pulmonaire notamment), il sera souvent très malaisé d'apprécier l'importance de l'atteinte ancienne et son retentissement sur la capacité de travail : la fiction juridique d'après laquelle le salaire renseigne sur cette capacité de travail jouera ici en faveur de la victime. État antérieur facteur d'aggravation des conséquences professionnelles d'un accident. — Lorsque toutes deux affectent la même fonction ou une fonction synergique, une infirmité ancienne peut modifier les conséquences professionnelles d'une blessure du travail, sans retentir sur ses suites purement médicales, anatomiques ou fonctionnelles. Antérieurement à un accident qui mutile gravement la main gauche, un ouvrier était atteint d'une paralysie du membre supérieur gauche. Le dommage professionnel occasionné par l'accident du travail est moindre que si le membre lésé avait été indemne. Cette
les conséquences de l'accident lui-même (à l'ordinaire douleurs passagères), mais par l'état herniaire antérieur. Dans d'autres cas, et par exemple en présence d'une maladie proprement dite (tuberculose pulmonaire notamment), il sera souvent très malaisé d'apprécier l'importance de l'atteinte ancienne et son retentissement sur la capacité de travail : la fiction juridique d'après laquelle le salaire renseigne sur cette capacité de travail jouera ici en faveur de la victime. État antérieur facteur d'aggravation des conséquences professionnelles d'un accident. — Lorsque toutes deux affectent la même fonction ou une fonction synergique, une infirmité ancienne peut modifier les conséquences professionnelles d'une blessure du travail, sans retentir sur ses suites purement médicales, anatomiques ou fonctionnelles. Antérieurement à un accident qui mutile gravement la main gauche, un ouvrier était atteint d'une paralysie du membre supérieur gauche. Le dommage professionnel occasionné par l'accident du travail est moindre que si le membre lésé avait été indemne. Cette même mutilation affecte au contraire un sujet dont la main droite a été amputée : la gêne professionnelle ainsi réalisée est plus grande que chez un sujet normal. Mais, s'il est aisé d'établir que, chez un borgne, la perte de l'œil entraîne une incapacité totale, puisqu'il en résulte une cécité absolue, il est difficile, dans la pluppart des espèces où l'état antérieur aggrave les conséquences professionnelles d'un accident, d'apprécier exactement dans quelle proportion doit être majoré ou diminué le taux de l'I. P. P. habituellement concédé pour une atteinte analogue frappant un sujet sain. C'est là une question de bon sens, pour la solution de laquelle pourra être utilisée la formule donnée par le professeur Balthazar à la Société de Médecine Légale de France (mai 1923, octobre 1937). Les remarques que nous venons de formuler souffrent une exception : lorsque l'état antérieur, cause ou facteur d'aggravation d'un accident, est constitué par une blessure ou par une maladie de guerre, pour les suites de laquelle l'accidenté du travail est titulaire d'une pension militaire. Les dispositions de la Loi du 25 novembre 1916 trouvent alors leur application. Nous les rappellerons; elles ne sont en effet qu'insuffisamment connues : « Toutes les fois
absolue, il est difficile, dans la pluppart des espèces où l'état antérieur aggrave les conséquences professionnelles d'un accident, d'apprécier exactement dans quelle proportion doit être majoré ou diminué le taux de l'I. P. P. habituellement concédé pour une atteinte analogue frappant un sujet sain. C'est là une question de bon sens, pour la solution de laquelle pourra être utilisée la formule donnée par le professeur Balthazar à la Société de Médecine Légale de France (mai 1923, octobre 1937). Les remarques que nous venons de formuler souffrent une exception : lorsque l'état antérieur, cause ou facteur d'aggravation d'un accident, est constitué par une blessure ou par une maladie de guerre, pour les suites de laquelle l'accidenté du travail est titulaire d'une pension militaire. Les dispositions de la Loi du 25 novembre 1916 trouvent alors leur application. Nous les rappellerons; elles ne sont en effet qu'insuffisamment connues : « Toutes les fois qu'un militaire, marin ou assimilé, atteint d'infirmités graves et incurables résultant, soit de blessures reçues au cours d'événements de guerre ou en service commandé pendant la guerre actuelle, soit de maladies contractées ou aggravées par suite des fatigues ou dangers de services pendant la guerre actuelle, aura été victime d'un accident du travail survenu dans les conditions prévues par les lois des 9 avril 1898, 30 juin 1899, 2 avril 1906, 18 juillet 1907 et 15 juillet 1914, l'ordonnance du Président ou le jugement du Tribunal qui fixera le montant des rentes pouvant résulter tant de sa mort que de la réduction permanente de sa capacité de travail, devra indiquer expressément : Si l'accident a eu pour cause exclusive l'infirmité de guerre préexistante; Si la réduction permanente de capacité résultant de l'accident a été aggravée par le fait de ladite infirmité et dans quelle proportion. Dans le premier cas, le chef d'entreprise sera exonéré de la totalité des rentes allouées à la victime ou à ses ayants droits par l'ordonnance et le jugement et, dans le second cas, de la quotité desdites rentes correspondant à l'aggravation ainsi déterminée. » ÉTAT ANTÉRIEUR ET ACCIDENTS EN DEHORS DU TRAVAIL. — Un accident
accident du travail survenu dans les conditions prévues par les lois des 9 avril 1898, 30 juin 1899, 2 avril 1906, 18 juillet 1907 et 15 juillet 1914, l'ordonnance du Président ou le jugement du Tribunal qui fixera le montant des rentes pouvant résulter tant de sa mort que de la réduction permanente de sa capacité de travail, devra indiquer expressément : Si l'accident a eu pour cause exclusive l'infirmité de guerre préexistante; Si la réduction permanente de capacité résultant de l'accident a été aggravée par le fait de ladite infirmité et dans quelle proportion. Dans le premier cas, le chef d'entreprise sera exonéré de la totalité des rentes allouées à la victime ou à ses ayants droits par l'ordonnance et le jugement et, dans le second cas, de la quotité desdites rentes correspondant à l'aggravation ainsi déterminée. » ÉTAT ANTÉRIEUR ET ACCIDENTS EN DEHORS DU TRAVAIL. — Un accident survenu en dehors du travail peut ouvrir droit à réparation, soit en vertu des règles du Droit Commun (articles 1382 et suivants du C. C.), soit en raison des dispositions de la loi militaire, soit par application des clauses d'une assurance individuelle. Le problème de l'état antérieur reçoit une solution différente dans ces diverses éventualités ! a) Loi militaire. — La loi du 31 mars 1919 comportait au nombre de ses principes la présomption d'origine, d'une part, l'équivalence de l'origine directe et de l'aggravation d'autre part. Elle résolvait donc le problème de l'état antérieur dans un sens particulièrement favorable pour la victime. La présomption d'origine a été sans doute supprimée par la loi de janvier 1929 et par la loi des finances de février 1933. Mais une autre loi des finances l'a récemment rétablie. Il est vrai que le problème de l'état antérieur est loin de présenter chez les blessés militaires l'importance et la complexité qu'il revêt chez les blessés civils : les militaires de carrière mis à part, ceux auxquels s'applique la loi du 31 mars 1919 sont en très grand nombre des sujets chez lesquels les tares et les maladies sont rares à cause de leur jeune âge
différente dans ces diverses éventualités ! a) Loi militaire. — La loi du 31 mars 1919 comportait au nombre de ses principes la présomption d'origine, d'une part, l'équivalence de l'origine directe et de l'aggravation d'autre part. Elle résolvait donc le problème de l'état antérieur dans un sens particulièrement favorable pour la victime. La présomption d'origine a été sans doute supprimée par la loi de janvier 1929 et par la loi des finances de février 1933. Mais une autre loi des finances l'a récemment rétablie. Il est vrai que le problème de l'état antérieur est loin de présenter chez les blessés militaires l'importance et la complexité qu'il revêt chez les blessés civils : les militaires de carrière mis à part, ceux auxquels s'applique la loi du 31 mars 1919 sont en très grand nombre des sujets chez lesquels les tares et les maladies sont rares à cause de leur jeune âge et de la sélection réalisée lors du Conseil de Révision et dans les jours qui suivent l'incorporation. b) Assurance individuelle. — La question de l'état antérieur, cause ou facteur d'aggravation d'un accident, y est contractuellement résolue. Toutes les polices stipulent qu'aucune indemnité n'est due lorsque l'accident trouve sa cause dans un état pathologique antérieur. Toutes aussi précisent, presque sous la même forme, que lorsque les conséquences d'une lésion traumatique ont été aggravées par une maladie préexistante, l'indemnité due est calculée d'après les suites qu'auraient eues la blessure chez un sujet sain, soumis à un traitement rationnel. c) Droit commun. L'état antérieur de la victime peut, dans le droit commun, être la cause d'un accident ou en aggraver les conséquences. La première éventualité est réalisée dans l'espèce suivante : un sujet traverse une rue à circulation intense; brusquement en proie à un malaise subit, il s'affaisse : une automobile lui passe sur le corps. Le médecin dira si la mort résulte de l'écrasement ou de l'état pathologique préexistant. Les circonstances de fait permettront au magistrat d'apprécier s'il y a eu force majeure, ou si la responsabilité de l'automobiliste est engagée, partiellement tout au moins (dans le cas où il n'aurait pas
un état pathologique antérieur. Toutes aussi précisent, presque sous la même forme, que lorsque les conséquences d'une lésion traumatique ont été aggravées par une maladie préexistante, l'indemnité due est calculée d'après les suites qu'auraient eues la blessure chez un sujet sain, soumis à un traitement rationnel. c) Droit commun. L'état antérieur de la victime peut, dans le droit commun, être la cause d'un accident ou en aggraver les conséquences. La première éventualité est réalisée dans l'espèce suivante : un sujet traverse une rue à circulation intense; brusquement en proie à un malaise subit, il s'affaisse : une automobile lui passe sur le corps. Le médecin dira si la mort résulte de l'écrasement ou de l'état pathologique préexistant. Les circonstances de fait permettront au magistrat d'apprécier s'il y a eu force majeure, ou si la responsabilité de l'automobiliste est engagée, partiellement tout au moins (dans le cas où il n'aurait pas été maître de sa vitesse). Les faits d'aggravation sont plus fréquents : c'est un hémophile — exemple cité par Duvergier — qui succombe par hémorragie à la suite d'une menue plaie, un diabétique chez lequel une simple piqûre entraîne un phlegmon mortel, ou suivi d'une incapacité permanente. Les difficultés d'interprétation médicale auxquelles ils donnent lieu sont celles-là même qui surviennent dans les cas d'accident du travail. Mais la jurisprudence est moins nette et par conséquent le rôle de l'expert médical moins clair. Qu'il nous soit permis de rappeler ici ce que nous écrivions dans une précédente étude (in Journal de Médecine de Lyon, novembre 1929). « Sans l'accident, la mort, l'incapacité ne se seraient pas produites, au moins à la date où elles ont lieu. Sans l'état antérieur, la blessure aurait été exempte de gravité. Il paraît équitable que cette double particularité soit retenue par le Tribunal dans son appréciation. C'est en effet un sujet déterminé qui a été blessé, avec ses tares antérieures, avec la moindre résistance, et aussi avec la moindre valeur sociale qui en résultait. C'est le dommage subi par ce sujet déterminé qui doit être intégralement réparé. En matière d'accident du travail l'on peut admettre, faute
médicale auxquelles ils donnent lieu sont celles-là même qui surviennent dans les cas d'accident du travail. Mais la jurisprudence est moins nette et par conséquent le rôle de l'expert médical moins clair. Qu'il nous soit permis de rappeler ici ce que nous écrivions dans une précédente étude (in Journal de Médecine de Lyon, novembre 1929). « Sans l'accident, la mort, l'incapacité ne se seraient pas produites, au moins à la date où elles ont lieu. Sans l'état antérieur, la blessure aurait été exempte de gravité. Il paraît équitable que cette double particularité soit retenue par le Tribunal dans son appréciation. C'est en effet un sujet déterminé qui a été blessé, avec ses tares antérieures, avec la moindre résistance, et aussi avec la moindre valeur sociale qui en résultait. C'est le dommage subi par ce sujet déterminé qui doit être intégralement réparé. En matière d'accident du travail l'on peut admettre, faute d'indication meilleure, que le salaire traduit assez exactement la capacité ouvrière. L'on ne saurait prétendre, sur le terrain du droit commun, que le gain professionnel (ou le chiffre d'affaires) exprime la valeur organique générale et professionnelle. Pour tenir compte, à la fois et du rôle réel joué par l'accident, et du rôle, souvent plus important, de l'état antérieur, deux modalités sont possibles, qui sont utilisées l'une et l'autre par les experts et par les Tribunaux. L'on peut établir une proportion de responsabilité entre ces deux causes de l'incapacité permanente ou du décès, déclarer que, dans les conséquences dommageables, l'accident est intervenu pour un tiers, la moitié, deux tiers; l'état antérieur pour deux tiers, la moitié, un tiers. Nous ne sommes pas partisans de cette manière d'agir : il est rare qu'un tel partage puisse être scientifiquement établi. Dans nombre de cas, par paresse ou crainte des responsabilités, l'on serait conduit à imputer le dommage par parties égales à l'accident et aux causes préexistantes qui l'ont aggravé. En seconde solution nous paraît préférable : elle consiste à faire connaître au Tribunal, dans un rapport complet, nuancé et pourtant clair, quelles ont été les conséquences de l'accident aggravées par l'état antérieur; puis,
du rôle, souvent plus important, de l'état antérieur, deux modalités sont possibles, qui sont utilisées l'une et l'autre par les experts et par les Tribunaux. L'on peut établir une proportion de responsabilité entre ces deux causes de l'incapacité permanente ou du décès, déclarer que, dans les conséquences dommageables, l'accident est intervenu pour un tiers, la moitié, deux tiers; l'état antérieur pour deux tiers, la moitié, un tiers. Nous ne sommes pas partisans de cette manière d'agir : il est rare qu'un tel partage puisse être scientifiquement établi. Dans nombre de cas, par paresse ou crainte des responsabilités, l'on serait conduit à imputer le dommage par parties égales à l'accident et aux causes préexistantes qui l'ont aggravé. En seconde solution nous paraît préférable : elle consiste à faire connaître au Tribunal, dans un rapport complet, nuancé et pourtant clair, quelles ont été les conséquences de l'accident aggravées par l'état antérieur; puis, cette précision étant acquise, d'indiquer successivement, d'une part quelles sont à l'ordinaire, chez un sujet sain, les conséquences d'un accident analogue; d'autre part, à quels dangers la victime était exposée par ses tares anciennes, dans quelle mesure celles-ci réduisaient la valeur organique professionnelle et sociale antérieurement au fait accidentel. Il faudrait sans doute, dans une telle appréciation, apporter de la prudence, se garder d'une fausse précision, donner des moyennes et des chiffres extrêmes. » De toute évidence, les réflexions ci-dessus ne sauraient fournir la solution de toutes les difficultés particulières que soulève dans la pratique de l'expertise la question de l'état antérieur. Notre but serait atteint si notre exposé avait éclairé en quelque mesure les aspects essentiels de ce problème médico-légal si divers et si complexe. APPLICATION DE LA PHOTOGRAPHIE A RAYONS INFRA-ROUGES POUR LA RECHERCHE SUR LES VÊTEMENTS DE MARQUES DE COUPS DE FEU TIRÉS A COURTE DISTANCE PAR MM. S. MANCZARSKI et J. NEUMANN, de l'Institut de Médecine Légale de l'Université J. Pilsudski à Varsovie. Lors de l'examen médico-légal des lésions dues aux armes à feu on a souvent besoin d'examiner les vêtements surtout quand les plaies, provenant de coups de feu à travers les vêtements, ne sont
faudrait sans doute, dans une telle appréciation, apporter de la prudence, se garder d'une fausse précision, donner des moyennes et des chiffres extrêmes. » De toute évidence, les réflexions ci-dessus ne sauraient fournir la solution de toutes les difficultés particulières que soulève dans la pratique de l'expertise la question de l'état antérieur. Notre but serait atteint si notre exposé avait éclairé en quelque mesure les aspects essentiels de ce problème médico-légal si divers et si complexe. APPLICATION DE LA PHOTOGRAPHIE A RAYONS INFRA-ROUGES POUR LA RECHERCHE SUR LES VÊTEMENTS DE MARQUES DE COUPS DE FEU TIRÉS A COURTE DISTANCE PAR MM. S. MANCZARSKI et J. NEUMANN, de l'Institut de Médecine Légale de l'Université J. Pilsudski à Varsovie. Lors de l'examen médico-légal des lésions dues aux armes à feu on a souvent besoin d'examiner les vêtements surtout quand les plaies, provenant de coups de feu à travers les vêtements, ne sont pas caractéristiques, quand on ne peut pas établir la direction du tir et aussi quand il s'agit de déterminer la distance à laquelle le coup a été tiré. C'est Lochte (2) qui un des premiers attira l'attention sur l'importance de l'examen des vêtements, pour déterminer la direction du coup de feu. L'examen de la forme et de la dimension des déchirures du vêtement et la présence des produits de la combustion nous fourniront la preuve que l'orifice examiné est celui de l'entrée de la balle. Quand le coup de feu est tiré à courte distance et quand de la poudre noire a été employée les bords des déchirures sont brûlés. Lochte examine sous la loupe les parcelles de la poudre après avoir épousseté l'étoffe. Les tatouages sur les étoffes claires sont bien visibles à l'œil nu, mais dans la majorité des cas ils sont invisibles sur des étoffes foncées ou noires. On peut démontrer la présence des parcelles de la poudre non carbonisées par la méthode chimique à l'aide du réactif à la diphénylamine, Strassmann. G. (1), Nippe (2), Pietrusky (3), avec de la brucine, Chavigny (4) ou encore à l'aide du réactif de Lunge Goroncy (5). Mais le défaut
feu. L'examen de la forme et de la dimension des déchirures du vêtement et la présence des produits de la combustion nous fourniront la preuve que l'orifice examiné est celui de l'entrée de la balle. Quand le coup de feu est tiré à courte distance et quand de la poudre noire a été employée les bords des déchirures sont brûlés. Lochte examine sous la loupe les parcelles de la poudre après avoir épousseté l'étoffe. Les tatouages sur les étoffes claires sont bien visibles à l'œil nu, mais dans la majorité des cas ils sont invisibles sur des étoffes foncées ou noires. On peut démontrer la présence des parcelles de la poudre non carbonisées par la méthode chimique à l'aide du réactif à la diphénylamine, Strassmann. G. (1), Nippe (2), Pietrusky (3), avec de la brucine, Chavigny (4) ou encore à l'aide du réactif de Lunge Goroncy (5). Mais le défaut principal de cette méthode est qu'elle détruit l'étoffe examinée et ne donne pas l'image et l'étendue du tatouage, ce qui est de la plus haute importance pour déterminer la distance à laquelle le coup a été tiré. Pour prévenir la destruction de l'étoffe examinée on peut l'épousseter et la nettoyer avec une brosse au-dessus d'une feuille de papier blanc. Pour garder intacte l'image formée par des parcelles de la poudre, Dyrenfurth conseille d'épousseter l'étoffe au-dessus du mastic, Kipper au-dessus d'un buvard humide, Kockel enfin, au-dessus d'un carton couvert d'un verre encore humide. On examine ensuite les parcelles ainsi fixées à l'aide d'un des réactifs mettant en valeur les combinaisons de nitrate. Les méthodes mentionnées ci-dessus ne donnent pas malgré tout l'image exacte des tatouages, parce que d'une part, on ne peut détacher toutes les parcelles de poudre qui se trouvent entre les fils de l'étoffe, et d'autre part on n'obtient pas l'image ni l'étendue du tatouage. Kenyeres tend l'étoffe à examiner, si elle est fine, sur un cadre à copie, met dessous un papier sensibilisé à la lumière et l'expose ensuite. Il radiographie les étoffes non transparentes. Ces méthodes ne donnent pas de résultats satisfaisants. Dernièrement Schwarz et Boller trouvèrent
avec une brosse au-dessus d'une feuille de papier blanc. Pour garder intacte l'image formée par des parcelles de la poudre, Dyrenfurth conseille d'épousseter l'étoffe au-dessus du mastic, Kipper au-dessus d'un buvard humide, Kockel enfin, au-dessus d'un carton couvert d'un verre encore humide. On examine ensuite les parcelles ainsi fixées à l'aide d'un des réactifs mettant en valeur les combinaisons de nitrate. Les méthodes mentionnées ci-dessus ne donnent pas malgré tout l'image exacte des tatouages, parce que d'une part, on ne peut détacher toutes les parcelles de poudre qui se trouvent entre les fils de l'étoffe, et d'autre part on n'obtient pas l'image ni l'étendue du tatouage. Kenyeres tend l'étoffe à examiner, si elle est fine, sur un cadre à copie, met dessous un papier sensibilisé à la lumière et l'expose ensuite. Il radiographie les étoffes non transparentes. Ces méthodes ne donnent pas de résultats satisfaisants. Dernièrement Schwarz et Boller trouvèrent une nouvelle méthode pour rendre évidents les tatouages sur les étoffes foncées ou noires, en appliquant la photographie à rayons infra-rouges. Ces auteurs sont partis du principe connu que les étoffes qui ne reflètent pas les rayons du spectre solaire visible et semblent noires, peuvent refléter les rayons à ondes plus longues que celles du rouge visible. Ces rayons contigus aux rayons rouges visibles — les rayons infra-rouges — invisibles pour notre œil, peuvent être fixés sur une plaque photographique suffisamment sensibilisée. Le degré d'absorption ou de réflexion des rayons infra-rouges dépend du genre de colorant noircissant employé : la suie absorbe tous les rayons du spectre solaire, y compris les infra-rouges. La méthode de mise en valeur des tatouages au moyen de la photographie à rayons infra-rouges est basée sur ce principe. Schwarz et Boller dans leurs recherches sont parvenus à la conviction que "l'intensité du phénomène de la réflexion des rayons dépend de la longueur d'onde. La plupart des étoffes foncées reflète les rayons infra-rouges à une longueur d'onde d'environ 8500 ÅE, qui peuvent être fixés sur les plaques photographiques suffisamment sensibilisées (par exemple : Agfa-Infrarotplatte Hart 850). A l'heure actuelle on obtient des plaques photographiques sensibilisées à