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Bonnet, Domet, Bonwens, Salles, Lambert, Cenf. MM. Bonwens, Salles. Le CIRCONSCRIPTION. de la CIRCOLE de France. Lépreux. 1. Théâtre de l'Odéon Bouchot. M. de Sers (professeur de Dessin). M. Jal, inspecteur. Ecole de Dessin. L'Église Sainte-Geneviève. M. Lavant, Bibliothèque Sainte-Geneviève. Latrouste (H.), Cour de Cassation. Lenormand 3ème CIRCONSCRIPTION. Monument de Henri IV (Bas-relief), Faïences de l'Élysée. M. Carishche (C.), Ecole des Beaux-Arts Dahan (C.). M. de Ligny, inspecteur ordinaire. École des Ponts et Chaussées. M. Massé, inspecteur. École du génie maritime. École d'Angers. Isabel. 2ème CIRCONSCRIPTION. Hôtel de l'après iducal de l'État Dupuy. M. Caristie (C.), inspecteur Institution des Jeunes Aveugles. Philon. Théâtre impérial. M. Féré, (M.'Orsay). Archives de la Cour des comptes. Danjoy. 4ème CIRCONSCRIPTION. Palais de l'Industrie. Viel. Chapelle de Louis XVI. Chabrol. M. Duhan (C.), inspecteur. Obélisque. Hittorff M. Lalance, inspecteur ordinaire. Théâtre impérial de l'Opéra. M. Ragon, agent magasin de décorations. Conservatoire de musique. Janniard. CIRCONSCRIPTION. Conservatoire des Arts et Métiers. 6ème CIRCONSCRIPTION. Porte St-Denis. Vaudoyer (C.). M. Duhan (C.), Porte St-Martin. M. Deltour, Bibliothèque impériale. Muséum d'histoire naturelle. Rohault (C.). 7ème CIRCONSCRIPTION. Bibliothèque de l'Arenal. Monument de Louis XIV. M. de Sers (C.), Conseil des Curatelles. M. Lenormand, Ecole de Chauny. M. Carillon, Ecole d'Angers. 8ème CIRCONSCRIPTION. École vétérinaire d'Alfort. M. Duban (C.), Château de Saint Germain. M. Baquet, inspecteur. École vétérinaire de Lyon. Bains de Néris. Esmonnot. BEAUX-ARTS. M. COURMONT chef de division. BUREAU DES BEAUX-ARTS. M. Tournois, chef de bureau. École des Beaux-Arts à Paris. Écoles de Rome et d'Athènes. Écoles des Beaux-Arts de Lyon et de Dijon. Écoles de dessin à Paris et dans les départements. Acquisition et conservation de marbres. Érection de monuments, statues, etc. Commandes et acquisitions d'œuvres d'art, peintures, sculptures, médailles, estampes, etc.; conservation et distribution de ces ouvrages. Encouragements aux Beaux-Arts et Indemnités aux artistes. Fêtes et cérémonies publiques. Autorisation de médailles. Voyages et missions artistiques. Inspection des Beaux-Arts. Écoles impériales des BOMS et de dessin (pages 1086 et 1087). Inspecteurs des Beaux-Arts. M. Alfred Arago inspecteur général des Beaux-Arts. M. Arsène Houssaye inspecteur général des musées d'art, des écoles de dessin et des musées des départements autres
8ème CIRCONSCRIPTION. École vétérinaire d'Alfort. M. Duban (C.), Château de Saint Germain. M. Baquet, inspecteur. École vétérinaire de Lyon. Bains de Néris. Esmonnot. BEAUX-ARTS. M. COURMONT chef de division. BUREAU DES BEAUX-ARTS. M. Tournois, chef de bureau. École des Beaux-Arts à Paris. Écoles de Rome et d'Athènes. Écoles des Beaux-Arts de Lyon et de Dijon. Écoles de dessin à Paris et dans les départements. Acquisition et conservation de marbres. Érection de monuments, statues, etc. Commandes et acquisitions d'œuvres d'art, peintures, sculptures, médailles, estampes, etc.; conservation et distribution de ces ouvrages. Encouragements aux Beaux-Arts et Indemnités aux artistes. Fêtes et cérémonies publiques. Autorisation de médailles. Voyages et missions artistiques. Inspection des Beaux-Arts. Écoles impériales des BOMS et de dessin (pages 1086 et 1087). Inspecteurs des Beaux-Arts. M. Alfred Arago inspecteur général des Beaux-Arts. M. Arsène Houssaye inspecteur général des musées d'art, des écoles de dessin et des musées des départements autres que les musées impériaux. MM. Dubois inspecteurs des Beaux-Arts. BUREAU DES SUBSCRIPTIONS. M. Merlin chef de bureau. Conservation des collections du dépôt légal. Souscription aux ouvrages d'art. Répartition entre les bibliothèques publiques des ouvrages provenant des souscriptions. BUREAU DES MONUMENTS HISTORIQUES. M. Gasnier, chef de bureau. Recherches des antiquités et conservation des monuments historiques. Distribution du crédit alloué pour ce service. Rapports avec la Commission chargée d'examiner l'importance et l'intérêt historiques ou artistiques des anciens monuments de la France, et d'émettre son avis sur les subventions demandées pour assurer la conservation de ces monuments. Musée des Thermes et de l'hôtel de Cluny. Inspection des monuments historiques. MM. Mérimee (C.), sénateur, membre de l'Académie française et de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, inspecteur général honoraire. Bœswitz (C.), inspecteur général. Du Sommerard, conservateur du musée des Thermes et de Cluny. Commission permanente des monuments historiques. MM. S. Exc. le Ministre d'État, président. Le Secrétaire général du ministère d'État, Mérimee (Prosper) (C.), sénateur, membre de l'Académie française, vice-président. De Sautray (C.), membre de l'Institut. Beuvin, maître épicier. Bœswitz (C.), architecte, membre de l'Institut. Caristie (C.), architecte, membre de l'Institut. Gourmont, avocat. Duban (C.), architecte. De Laborde (C.), directeur général des Archives, membre de
conservation des monuments historiques. Distribution du crédit alloué pour ce service. Rapports avec la Commission chargée d'examiner l'importance et l'intérêt historiques ou artistiques des anciens monuments de la France, et d'émettre son avis sur les subventions demandées pour assurer la conservation de ces monuments. Musée des Thermes et de l'hôtel de Cluny. Inspection des monuments historiques. MM. Mérimee (C.), sénateur, membre de l'Académie française et de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, inspecteur général honoraire. Bœswitz (C.), inspecteur général. Du Sommerard, conservateur du musée des Thermes et de Cluny. Commission permanente des monuments historiques. MM. S. Exc. le Ministre d'État, président. Le Secrétaire général du ministère d'État, Mérimee (Prosper) (C.), sénateur, membre de l'Académie française, vice-président. De Sautray (C.), membre de l'Institut. Beuvin, maître épicier. Bœswitz (C.), architecte, membre de l'Institut. Caristie (C.), architecte, membre de l'Institut. Gourmont, avocat. Duban (C.), architecte. De Laborde (C.), directeur général des Archives, membre de l'Institut. Labrouste (Henri) (C.), architecte, inspecteur général des édifices diocésains. De Longpre (C.), maître des requêtes à la Cour des Comptes. De Nieuwerkerke (C.), directeur général des musées impériaux, intendant des châteaux et maisons de l'Empereur. Questel, caissier du palais de Versailles. Du Sommerard, conservateur du musée de Cluny. Vaudoyer (C.), architecte, inspecteur général des édifices diocésains. Viguier-Leduc, secrétaire. Viguier-Leduc (Louis-Eugène), secrétaire adjoint. THÉÂTRES. M. Camille Doucet (C.), chef de division. BUREAU DES THÉÂTRES. M. Cabanis, chef de bureau. Théâtres de Paris et des départements. Conservatoire impérial de musique et de déclamation. Écoles de musique de Toulouse, Lille, Metz et Marseille. Nomination des directeurs. Règlements et surveillance. Indemnités aux auteurs et artistes dramatiques. Encouragements à l'art dramatique et à l'art musical. Examen et autorisation des ouvrages dramatiques. Commissaires du Gouvernement près les Théâtres impériaux. MM. Edouard Monnais commissaire impérial près les Théâtres lyriques et le Conservatoire impérial de musique et de déclamation. Arthur de Beauplan, commissaire impérial près le Théâtre de l'Opéra. Conservatoire impérial de musique et de déclamation (page 884). Théâtres impériaux (page 889 et suiv.). SERVICE DES TRAVAUX EXTRAORDINAIRE. M. Le Jars, capitaine du génie, inspecteur général des travaux, chargé de la direction. Exécution, révision et comptabilité des
(C.), architecte, inspecteur général des édifices diocésains. Viguier-Leduc, secrétaire. Viguier-Leduc (Louis-Eugène), secrétaire adjoint. THÉÂTRES. M. Camille Doucet (C.), chef de division. BUREAU DES THÉÂTRES. M. Cabanis, chef de bureau. Théâtres de Paris et des départements. Conservatoire impérial de musique et de déclamation. Écoles de musique de Toulouse, Lille, Metz et Marseille. Nomination des directeurs. Règlements et surveillance. Indemnités aux auteurs et artistes dramatiques. Encouragements à l'art dramatique et à l'art musical. Examen et autorisation des ouvrages dramatiques. Commissaires du Gouvernement près les Théâtres impériaux. MM. Edouard Monnais commissaire impérial près les Théâtres lyriques et le Conservatoire impérial de musique et de déclamation. Arthur de Beauplan, commissaire impérial près le Théâtre de l'Opéra. Conservatoire impérial de musique et de déclamation (page 884). Théâtres impériaux (page 889 et suiv.). SERVICE DES TRAVAUX EXTRAORDINAIRE. M. Le Jars, capitaine du génie, inspecteur général des travaux, chargé de la direction. Exécution, révision et comptabilité des travaux extraordinaires. RÉUNION DES TUILERIES AU LOUVRE. M. Lefuel (C.), architecte de l'Empereur, architecte en chef. Inspecteurs principaux. MM. Girard, Vérel. COMMISSION DU CONTRÔLE DES TRAVAUX DU LOUVRE. Membres de la Commission. Messieurs, Le M" d'Audiffret (C.), sénateur, président de chambre honoraire de la Cour des Comptes, président. Armand, architecte du conseil général du Nord. Le Secrétaire général du ministère d'État. Caristie (C.), membre des Beaux-Arts, du conseil des Mines. Laverne, maître des requêtes à la Cour des Comptes. Herman (C.), ancien directeur de la comptabilité au ministère des Finances. Isabel (C.), inspecteur général des postes. M. Yvelin de Bois (C.), aide de camp de S.M. Le Baron de Bois, M. Louet. Jurisconsulte, M. Commerces. M. Mocquard, maître de chapelle. M. Médecins, MM. Ganivet, Jade. Médecin adjoint, M. Worms. L'asile impérial de Saverne est soumis à un régime intérieur dont l'exécution est confiée à un régisseur. Les demandes de renseignements doivent être faites dans les bureaux des préfectures ou dans ceux du ministère d'État. M. Rennesson régisseur. MUSÉE DES THERMES ET DE L'HÔTEL DE CLUNY Les Archives nationales. Le Musée des Thermes et de l'Hôtel de Cluny, créé par la loi du 2 juillet 1833, est consacré aux monuments, meubles
du conseil général du Nord. Le Secrétaire général du ministère d'État. Caristie (C.), membre des Beaux-Arts, du conseil des Mines. Laverne, maître des requêtes à la Cour des Comptes. Herman (C.), ancien directeur de la comptabilité au ministère des Finances. Isabel (C.), inspecteur général des postes. M. Yvelin de Bois (C.), aide de camp de S.M. Le Baron de Bois, M. Louet. Jurisconsulte, M. Commerces. M. Mocquard, maître de chapelle. M. Médecins, MM. Ganivet, Jade. Médecin adjoint, M. Worms. L'asile impérial de Saverne est soumis à un régime intérieur dont l'exécution est confiée à un régisseur. Les demandes de renseignements doivent être faites dans les bureaux des préfectures ou dans ceux du ministère d'État. M. Rennesson régisseur. MUSÉE DES THERMES ET DE L'HÔTEL DE CLUNY Les Archives nationales. Le Musée des Thermes et de l'Hôtel de Cluny, créé par la loi du 2 juillet 1833, est consacré aux monuments, meubles et objets d'art des temps antiques, du moyen âge et de la renaissance. Ces collections d'antiquités nationales, qui ont eu pour base la collection Du Sommerard, acquise par l'État, sont conservées dans les deux plus anciens édifices de Paris, les Thermes, construit au IIe siècle par les empereurs romains, et l'Hôtel de Cluny, élevé en 1910 sur les ruines d'une partie de ce palais. Cet établissement, placé sous l'autorité du ministre d'État et dans les attributions de la Commission des monuments historiques, est ouvert au public les dimanches de 11 heures à 4. Les mercredis, jeudis et vendredis, le public est admis avec des billets d'entrée. M. E. Du Sommerard, conservateur. DIRECTION GÉNÉRALE DES ARCHIVES DE L'EMPIRE, Rue de la Victoire 20. Le dépôt central des Archives de l'Empire renferme tous les documents d'intérêt public appartenant à l'État, c'est-à-dire tout ce qui s'est conservé de plus précieux des nombreuses archives que formèrent successivement, depuis l'origine de la monarchie, les souverains de la France, les établissements religieux, les diverses juridictions et toutes les administrations. Constituées par Napoléon Ier, en 1808, en Archives centrales de l'Empire français, elles furent établies dès lors dans le palais que le prince de Soubise avait fait
l'Hôtel de Cluny, élevé en 1910 sur les ruines d'une partie de ce palais. Cet établissement, placé sous l'autorité du ministre d'État et dans les attributions de la Commission des monuments historiques, est ouvert au public les dimanches de 11 heures à 4. Les mercredis, jeudis et vendredis, le public est admis avec des billets d'entrée. M. E. Du Sommerard, conservateur. DIRECTION GÉNÉRALE DES ARCHIVES DE L'EMPIRE, Rue de la Victoire 20. Le dépôt central des Archives de l'Empire renferme tous les documents d'intérêt public appartenant à l'État, c'est-à-dire tout ce qui s'est conservé de plus précieux des nombreuses archives que formèrent successivement, depuis l'origine de la monarchie, les souverains de la France, les établissements religieux, les diverses juridictions et toutes les administrations. Constituées par Napoléon Ier, en 1808, en Archives centrales de l'Empire français, elles furent établies dès lors dans le palais que le prince de Soubise avait fait construire, en 1766, sur l'emplacement et avec quelques parties des hôtels de Clisson, de Laval et de Guise. Les Archives de l'Empire s'augmentent chaque jour des documents dont les ministères et les administrations qui en dépendent n'ont plus besoin pour leurs affaires courantes et journalières. Elles renferment en ce moment plusieurs millions de titres, répartis dans environ 300,000 cartons, liasses, registres, etc. Ces documents sont divisés en quatre sections, placées, ainsi que les autres parties du service, sous les ordres d'un directeur général nommé par l'Empereur, sur la proposition du ministre d'État. Le plus ancien titre que possèdent les Archives de l'Empire est un diplôme original de l'an 625. L'antiquité de ses documents, la suite et l'ensemble de ses grandes séries, telles que les diplômes mérovingiens et carolingiens, le Trésor des Chartes, le Butin, les Archives des anciennes Chambres des comptes et de l'ancien Conseil d'État, les registres du Parlement et de toutes les juridictions de son ressort, le fonds des abbayes, la collection des sceaux, les archives de la couronne, la secrétairerie d'État et le cabinet de l'empereur Napoléon Ier, en font une institution hors ligne. Les demandes de renseignements, de communications et d'expéditions doivent être faites, ou par
plusieurs millions de titres, répartis dans environ 300,000 cartons, liasses, registres, etc. Ces documents sont divisés en quatre sections, placées, ainsi que les autres parties du service, sous les ordres d'un directeur général nommé par l'Empereur, sur la proposition du ministre d'État. Le plus ancien titre que possèdent les Archives de l'Empire est un diplôme original de l'an 625. L'antiquité de ses documents, la suite et l'ensemble de ses grandes séries, telles que les diplômes mérovingiens et carolingiens, le Trésor des Chartes, le Butin, les Archives des anciennes Chambres des comptes et de l'ancien Conseil d'État, les registres du Parlement et de toutes les juridictions de son ressort, le fonds des abbayes, la collection des sceaux, les archives de la couronne, la secrétairerie d'État et le cabinet de l'empereur Napoléon Ier, en font une institution hors ligne. Les demandes de renseignements, de communications et d'expéditions doivent être faites, ou par lettres adressées au directeur général, ou directement au secrétariat des Archives, de dix heures du matin à trois heures de l'après-midi. Les expéditions, les recherches que les expéditions ont occasionnées et les épreuves de sceaux (soufre et platine) sont soumises des droits fixés par un décret impérial du 22 mars 1856. Une salle, dite-Bibliothèque, est ouverte, au Palais des archives, chaque jour, sauf les dimanches et fêtes, de dix à trois heures, pour les communications sans déplacement. Un archiviste préposé à la surveillance de cette salle y fournit aux travailleurs autorisés par le directeur général tous les éclaircissements à la disposition de l'administration. Les Archives de l'Empire sont régies par les décrets organiques des 2 décembre 1855, 30 mars et 28 août 1856, et par un règlement arrêté par S. Exc. le ministre d'État le 13 novembre 1856. M. le Comte L. de Laborde, membre de l'Institut, directeur général. Section du secrétariat. M. Goschler, chef. M. Chauvin, 17 bis, rue de Beauchamp M. Varin, commis d'ordre. Conservation des documents provenant de l'ancienne secrétairerie d'État et du cabinet de l'empereur Napoléon Ier, de ceux contenus dans l'armoire de fer, et des versements du ministère d'État. Classement et conservation des documents concernant
1856. Une salle, dite-Bibliothèque, est ouverte, au Palais des archives, chaque jour, sauf les dimanches et fêtes, de dix à trois heures, pour les communications sans déplacement. Un archiviste préposé à la surveillance de cette salle y fournit aux travailleurs autorisés par le directeur général tous les éclaircissements à la disposition de l'administration. Les Archives de l'Empire sont régies par les décrets organiques des 2 décembre 1855, 30 mars et 28 août 1856, et par un règlement arrêté par S. Exc. le ministre d'État le 13 novembre 1856. M. le Comte L. de Laborde, membre de l'Institut, directeur général. Section du secrétariat. M. Goschler, chef. M. Chauvin, 17 bis, rue de Beauchamp M. Varin, commis d'ordre. Conservation des documents provenant de l'ancienne secrétairerie d'État et du cabinet de l'empereur Napoléon Ier, de ceux contenus dans l'armoire de fer, et des versements du ministère d'État. Classement et conservation des documents concernant l'organisation et le service des Archives, de la minute des ouvrages publiés par l'administration des Archives, des inventaires des documents contenus dans les divers dépôts d'archives appartenant à l'État, aux départements et aux communes. Enregistrement, classement et conservation des dépêches; expédition et transmission des réponses; réception et enregistrement des demandes de renseignements; scellement et délivrance des expéditions; services de la salle du public, de la Bibliothèque, de la comptabilité, du matériel; travail montant avec le directeur général. Section historique. M. de Beauchesne, conservateur. Trésor des chartes et son supplément. Monuments écrits, remontant au septième siècle. Monuments pas spécialement ecclésiastiques (cartulaires, bulles, églises desservies et autres fabriques, paroisses, établissements monastiques). Mélanges (ordres militaires, anciens établissements d'instruction publique, livres généalogiques, etc.). Collection de moules et d'empreintes de sceaux du cinquième siècle à nos jours. Section concernant les archives. M. de Mas-Latine, conservateur. Documents plus spécialement relatifs à l'administration domaniale, Chancellerie et contentieuse de l'ancienne France, tels que les ordonnances, les lettres patentes, les bons et brevets du Roi, les actes émanés du Conseil d'État, du conseil de Lorraine, des états provinciaux, de la Chambre des comptes de France, du bureau de la ville de Paris, les archives de la Couronne; les papiers
de renseignements; scellement et délivrance des expéditions; services de la salle du public, de la Bibliothèque, de la comptabilité, du matériel; travail montant avec le directeur général. Section historique. M. de Beauchesne, conservateur. Trésor des chartes et son supplément. Monuments écrits, remontant au septième siècle. Monuments pas spécialement ecclésiastiques (cartulaires, bulles, églises desservies et autres fabriques, paroisses, établissements monastiques). Mélanges (ordres militaires, anciens établissements d'instruction publique, livres généalogiques, etc.). Collection de moules et d'empreintes de sceaux du cinquième siècle à nos jours. Section concernant les archives. M. de Mas-Latine, conservateur. Documents plus spécialement relatifs à l'administration domaniale, Chancellerie et contentieuse de l'ancienne France, tels que les ordonnances, les lettres patentes, les bons et brevets du Roi, les actes émanés du Conseil d'État, du conseil de Lorraine, des états provinciaux, de la Chambre des comptes de France, du bureau de la ville de Paris, les archives de la Couronne; les papiers relatifs aux domaines des princes et aux apanages, aux séquestres et confiscations; les versements des ministères de l'intérieur, de la guerre, de l'instruction publique et des cultes, de l'agriculture, du commerce et des travaux publics. Section législative et judiciaire. M. Grison, chef. M. Cauchois-Lemaire, conservateur. Expéditions et copies authentiques des lois et décrets rendus depuis l'Assemblée constituante de 1789 jusqu'en l'an IX; minutes et copies authentiques des procès-verbaux de l'assemblée des notables et des élections pour les états-généraux de 1789, minutes des procès-verbaux, etc., des assemblées nationales. Grande chancellerie, secrétaires du roi, prévôté et requêtes de l'hôtel, grand conseil, conseil privé; commissions extraordinaires; Parlement et conseils supérieurs; Châtelet de Paris; Cour des Aides; Cour des Monnaies; eaux et forêts; amirauté, connétablie; bureaux des finances, bureau de la ville de Paris; grenier à sel, chambre des Bâtiments, des décimes; officiatières; justices seigneuriales, etc.; tribunaux extraordinaires, versements du ministère de la justice. BUREAU DU SECRÉTARIAT DE LA CONCEPTION DE NAPOLEON IER. Ce bureau, placé sous la direction de M. le comte de Laborde, directeur général des Archives de l'Empire, est chargé de recueillir, coordonner et publier la correspondance de Napoléon Ier. SECTION II. DÉPARTEMENT DE LA JUSTICE. S. Ex. M. DELANGLE (Gérard),
lois et décrets rendus depuis l'Assemblée constituante de 1789 jusqu'en l'an IX; minutes et copies authentiques des procès-verbaux de l'assemblée des notables et des élections pour les états-généraux de 1789, minutes des procès-verbaux, etc., des assemblées nationales. Grande chancellerie, secrétaires du roi, prévôté et requêtes de l'hôtel, grand conseil, conseil privé; commissions extraordinaires; Parlement et conseils supérieurs; Châtelet de Paris; Cour des Aides; Cour des Monnaies; eaux et forêts; amirauté, connétablie; bureaux des finances, bureau de la ville de Paris; grenier à sel, chambre des Bâtiments, des décimes; officiatières; justices seigneuriales, etc.; tribunaux extraordinaires, versements du ministère de la justice. BUREAU DU SECRÉTARIAT DE LA CONCEPTION DE NAPOLEON IER. Ce bureau, placé sous la direction de M. le comte de Laborde, directeur général des Archives de l'Empire, est chargé de recueillir, coordonner et publier la correspondance de Napoléon Ier. SECTION II. DÉPARTEMENT DE LA JUSTICE. S. Ex. M. DELANGLE (Gérard), sénateur, garde des sceaux, ministre secrétaire d'Etat au département de la justice. Organisation et surveillance de toutes les parties de l'ordre judiciaire. Rapports à l'Empereur sur les matières de législation, sur l'administration de la justice, sur la statistique de la justice civile, commerciale et criminelle sur les recours en grâce, en commutation de peine et en réhabilitation; sur les dispenses d'âge, de parenté et d'alliance pour mariage et pour l'exercice des fonctions judiciaires; sur les collations de titres; sur les demandes en naturalisation et en autorisation de service à l'étranger, etc.-Ordres et instructions à transmettre aux cours et tribunaux pour tout ce qui a rapport à l'exécution des lois et règlements, à l'administration de la justice civile et criminelle.Correspondance avec les procureurs généraux sur tout ce qui est soumis à l'action ou concerté à la surveillance du ministère public.-Convocation de la Haute-Cour de justice.–Propositions relatives à la nomination des membres des Cours et tribunaux civils, des juges de paix, des greffiers, des notaires, des officiers ministériels, des référendaires au sceau, à l'institution des magistrats consulaires. Propositions relatives à la nomination et la promotion des fonctionnaires de l'ordre judiciaire dans la Légion-d'Honneur.–Discipline judiciaire.-Nomination des présidents d'assises.–Organisation et régime du notariat.–Création et