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campagne, indemnités de pertes d'effets et de chevaux par les officiers délégations; successions; dettes des officiers; comptabilité intérieure des corps de troupe; vérification des revues et décomptes; liquidation des masses individuelles en ce qui concerne les hommes libérés. 6e DIRECTION. Dépôt de la guerre. M. BLONDEL (Lucien-Antoine), général de brigade, directeur. SECTION. Méregraphie. Dessin et Photographie. M. Levret (Hippolyte-Louis), contrôleur au corps d'état-major, chef. Révision, classement et conservation des calculs astronomiques et géodésiques; rédaction de la partie scientifique du Mémorial du dépôt de la guerre; conservation des instruments d'astronomie, de géodésie, de topographie, etc.; préparation et mise au net des matériaux topographiques pour toutes les cartes et dessins; exécution des aquarelles militaires, dessins, etc.; gravure de toutes les cartes et retouche des cuivres enluminure des cartes gravées; magasin des cartes et livres du fonds du dépôt; achat et conservation des cuivres; impression et tirage des cartes; impression du Mémorial du dépôt et des ouvrages à publier; autographie des cartes départementales; achats des livres, cartes, documents historiques, etc., pour la bibliothèque ou les archives du dépôt; administration et comptabilité des dépenses y relatives. 2e SECTION. Travaux historiques. Service militaire. Archives historiques. Cartes et Plans. M. Saget (Eugène), colonel au corps d'état-major, chef. Classement et conservation des archives relatives à l'histoire militaire de la France rédaction des opérations militaires depuis 1792; histoire des régiments depuis leur création, et généralement tous les travaux historiques examen et classement des principaux travaux topographiques et militaires exécutés annuellement par les régiments réunion des documents relatifs à la statistique militaire; examen des travaux et ouvrages militaires publiés à l'étranger; rédaction de la partie historique et militaire du Mémorial du dépôt; conservation des archives manuscrites du dépôt antérieures à 1732, de la bibliothèque et de la collection générale des cartes manuscrites et gravées; conservation des aquarelles militaires, tableaux et objets d'art. DIRECTION. Comptabilité de la guerre. M. PETITET (Nicolas), conseiller d'État, directeur. 1er BUREAU. Contrôle des dépenses, Contrôle général. M. Ferlat (Jacques-Philippe) chef. Examen et discussion des affaires contentieuses, ainsi que des questions générales et réglementaires concernant la comptabilité; rapports avec le Conseil d'État; établissement des budgets; révision
chef. Classement et conservation des archives relatives à l'histoire militaire de la France rédaction des opérations militaires depuis 1792; histoire des régiments depuis leur création, et généralement tous les travaux historiques examen et classement des principaux travaux topographiques et militaires exécutés annuellement par les régiments réunion des documents relatifs à la statistique militaire; examen des travaux et ouvrages militaires publiés à l'étranger; rédaction de la partie historique et militaire du Mémorial du dépôt; conservation des archives manuscrites du dépôt antérieures à 1732, de la bibliothèque et de la collection générale des cartes manuscrites et gravées; conservation des aquarelles militaires, tableaux et objets d'art. DIRECTION. Comptabilité de la guerre. M. PETITET (Nicolas), conseiller d'État, directeur. 1er BUREAU. Contrôle des dépenses, Contrôle général. M. Ferlat (Jacques-Philippe) chef. Examen et discussion des affaires contentieuses, ainsi que des questions générales et réglementaires concernant la comptabilité; rapports avec le Conseil d'État; établissement des budgets; révision et contrôle des dépenses de tous les services; régularisation et encaissement des cautionnements et débets envers l'État. 2e BUREAU. Fonds. Ordonnances. Comptabilité. M. Geoffroy (Jules-Claude), contrôleur. Répartition des fonds généraux; surveillance de l'emploi des crédits; délivrance des ordonnances de paiement et de délégation; tenue des écritures en partie double; établissement des comptes généraux d'exercice. Agence comptable. M. Fournier (Charles-Antoine), caissier. Paiement des appointements des chefs et commis, des gages des gens de service, des menus dépenses relatives au service des hôtels et bureaux du ministère, ainsi que des secours accordés à d'anciens militaires, veuves ou orphelins de militaires résidant à Paris, et généralement de toutes les dépenses ayant un caractère d'urgence. BUREAU. Contrôle M. Turcas (Cyprien) chef. Centralisation et vérification des comptes-matières de tous les services; travaux d'ensemble à produire à la Cour des comptes, etc., etc., en ce qui concerne cette branche de comptabilité publique. 4e BUREAU. Indemnités. CONSO. M. Debès (Jean-Pierre) chef. Liquidation des pensions militaires de retraite des solides, pensions et gratifications de réforme, des pensions civiles aux fonctionnaires et employés du département de la guerre; des pensions et secours annuels aux veuves et orphelins; secours généraux et spéciaux. 5e BUREAU. Service intérieur. M. Pittaud-Desforges (Auguste) chef.
des comptes généraux d'exercice. Agence comptable. M. Fournier (Charles-Antoine), caissier. Paiement des appointements des chefs et commis, des gages des gens de service, des menus dépenses relatives au service des hôtels et bureaux du ministère, ainsi que des secours accordés à d'anciens militaires, veuves ou orphelins de militaires résidant à Paris, et généralement de toutes les dépenses ayant un caractère d'urgence. BUREAU. Contrôle M. Turcas (Cyprien) chef. Centralisation et vérification des comptes-matières de tous les services; travaux d'ensemble à produire à la Cour des comptes, etc., etc., en ce qui concerne cette branche de comptabilité publique. 4e BUREAU. Indemnités. CONSO. M. Debès (Jean-Pierre) chef. Liquidation des pensions militaires de retraite des solides, pensions et gratifications de réforme, des pensions civiles aux fonctionnaires et employés du département de la guerre; des pensions et secours annuels aux veuves et orphelins; secours généraux et spéciaux. 5e BUREAU. Service intérieur. M. Pittaud-Desforges (Auguste) chef. Personnel des chefs, sous-chefs et commis, et des gens de service; travaux de réparation et d'entretien des bâtiments et hôtels de la guerre; abonnements et souscriptions; fournitures et dépenses générales de l'administration centrale; garde et apposition du sceau du ministère; impressions pour tous les services du département de la guerre; lithographie; dépenses relatives à la publication du Journal militaire officiel; dons et legs à répartir entre les corps de l'armée; correspondance pour tout ce qui concerne les demandes d'emplois civils formées par d'anciens militaires ou par leurs familles; transmission des renseignements relatifs à ces demandes. M. Cesti (Augustin-Werther), médecin-major de 1ere classe, chargé du service médical de l'administration centrale de la guerre. MM. Fournier, avocat et à la Cour de cassation. Bertout, Dutard, Dutilleux, Armand (Henri) Suin, MM. Boudin de Vesvres notaire. Dunoyer avoué près la Cour impériale. Bonnel de Lonchamp, avoué près le Tribunal de première instance. Bujon, idem. Dechambre, idem. 6e BUREAU. Lois. Archives. Décorations. M. Frosté (Didier-Edouard) chef. Enregistrement et notification des décrets et rapports approuvés par l'Empereur; garde et conservation. classement des lois, décrets et arrêtés, règlements, instructions et circulaires; des dossiers et des pièces qui ne sont plus nécessaires au travail courant des bureaux; des
lithographie; dépenses relatives à la publication du Journal militaire officiel; dons et legs à répartir entre les corps de l'armée; correspondance pour tout ce qui concerne les demandes d'emplois civils formées par d'anciens militaires ou par leurs familles; transmission des renseignements relatifs à ces demandes. M. Cesti (Augustin-Werther), médecin-major de 1ere classe, chargé du service médical de l'administration centrale de la guerre. MM. Fournier, avocat et à la Cour de cassation. Bertout, Dutard, Dutilleux, Armand (Henri) Suin, MM. Boudin de Vesvres notaire. Dunoyer avoué près la Cour impériale. Bonnel de Lonchamp, avoué près le Tribunal de première instance. Bujon, idem. Dechambre, idem. 6e BUREAU. Lois. Archives. Décorations. M. Frosté (Didier-Edouard) chef. Enregistrement et notification des décrets et rapports approuvés par l'Empereur; garde et conservation. classement des lois, décrets et arrêtés, règlements, instructions et circulaires; des dossiers et des pièces qui ne sont plus nécessaires au travail courant des bureaux; des archives de l'arriéré antérieur au janvier 1816; des archives de l'ordre de Saint Louis et du Mérite militaire; des dossiers des officiers décédés, démissionnaires, destitués, réformes ou mis en retraite; des matricules et contrôles des corps licenciés, et des anciennes matricules renouvelées dans les corps de toutes armes des registres de l'état civil tenus par l'autorité militaire hors du territoire de l'Empire; des extraits de ces registres et des actes mortuaires dressés à l'intérieur, concernant les militaires et les employés militaires légalisation de pièces et signatures; délivrance des ampliations, certificats, relevés de services, etc., et extraits de tous autres documents déposés aux archives des corps de troupe, des divisions et intendances militaires, des armées actives, etc.; traduction de pièces et documents écrits en langue étrangère; rédaction et publication du Journal militaire officiel inscriptions à faire au Bulletin des Lois, et envoi de ce recueil aux autorités militaires; service des comités d'état-major, de la gendarmerie, de l'infanterie, de la cavalerie, et de l'administration, ainsi que des commissions temporaires conservation de leurs archives; Légion d'Honneur et médaille militaire; médailles commémoratives; décorations étrangères; examen et vérification des titres de noblesse; rédaction des rapports collectifs à l'Empereur pour l'admission à la retraite, pour la
de l'état civil tenus par l'autorité militaire hors du territoire de l'Empire; des extraits de ces registres et des actes mortuaires dressés à l'intérieur, concernant les militaires et les employés militaires légalisation de pièces et signatures; délivrance des ampliations, certificats, relevés de services, etc., et extraits de tous autres documents déposés aux archives des corps de troupe, des divisions et intendances militaires, des armées actives, etc.; traduction de pièces et documents écrits en langue étrangère; rédaction et publication du Journal militaire officiel inscriptions à faire au Bulletin des Lois, et envoi de ce recueil aux autorités militaires; service des comités d'état-major, de la gendarmerie, de l'infanterie, de la cavalerie, et de l'administration, ainsi que des commissions temporaires conservation de leurs archives; Légion d'Honneur et médaille militaire; médailles commémoratives; décorations étrangères; examen et vérification des titres de noblesse; rédaction des rapports collectifs à l'Empereur pour l'admission à la retraite, pour la non-activité, la démission, la réforme et les changements d'arme par permutation; rédaction et publication de l'Annuaire militaire; Almanach impérial, en ce qui concerne le ministère de la guerre. SERVICE DE L'ALGÉRIE AU MINISTÈRE DE LA GUERRE. M. Tassin (Charles-Aimé) chef. COMITÉ CONSULTATIF D'ÉTAT-MAJOR, Au Ministère de la Guerre, rue de la Friedland. MM. (Réorganisé par décision impériale du 18 septembre 1859.) De Courtois (Aulas) (CO), M.ion, président. De Chasseloup-Laubal (CO), idem. De Tourville (Guérin) (CO), idem. Trochu (CO), m. De Cissey (Courtot) (CO), général de brigade. Baret de Rouvray (CO), idem. Maligny (Bernier) (CO), colonel d'état-major, secrétaire. COMITÉ CONSULTATIF DE LA GENDARMERIE, Au Ministère de la Guerre, rue de la Friedland. MM. (Réorganisé par décret du 16 décembre 1851.) De La Rue (CO), sénateur, général de division, inspecteur général permanent de la gendarmerie, président. Foillard (CO), général de division. De Goussencourt (CO), général de brigade. De Prémont (CO), M. Réquier (CO), intendant militaire. Blanchard (Letellier) (CO), lieuten.-colonel d'état-major, secrétaire. D'Elloy, capitaine d'état-major, secrétaire adjoint. COMITÉ CONSULTATIF DE L'INFANTERIE, Au Ministère de la Guerre, rue de la Friedland. MM. (Réorganisé par décision impériale du 18 septembre 1850.) De Schramm (CO) sénateur, général de division, président. Herbillon (CO), général de division. Forey
la Friedland. MM. (Réorganisé par décision impériale du 18 septembre 1859.) De Courtois (Aulas) (CO), M.ion, président. De Chasseloup-Laubal (CO), idem. De Tourville (Guérin) (CO), idem. Trochu (CO), m. De Cissey (Courtot) (CO), général de brigade. Baret de Rouvray (CO), idem. Maligny (Bernier) (CO), colonel d'état-major, secrétaire. COMITÉ CONSULTATIF DE LA GENDARMERIE, Au Ministère de la Guerre, rue de la Friedland. MM. (Réorganisé par décret du 16 décembre 1851.) De La Rue (CO), sénateur, général de division, inspecteur général permanent de la gendarmerie, président. Foillard (CO), général de division. De Goussencourt (CO), général de brigade. De Prémont (CO), M. Réquier (CO), intendant militaire. Blanchard (Letellier) (CO), lieuten.-colonel d'état-major, secrétaire. D'Elloy, capitaine d'état-major, secrétaire adjoint. COMITÉ CONSULTATIF DE L'INFANTERIE, Au Ministère de la Guerre, rue de la Friedland. MM. (Réorganisé par décision impériale du 18 septembre 1850.) De Schramm (CO) sénateur, général de division, président. Herbillon (CO), général de division. Forey (CO), sénateur, général de division. De Borrelli (CO), général de division. De Luzy, De Pellissac (CO), M. Bon de Grobon (CO), m. Marulaz (CO), idem. Bon Friolion (CO), idem. De Juge Montespieu (CO), sous-intendant militaire de 1er classe. De Loverdo (CO), colonel d'état-major, secrétaire. COMITÉ CONSULTATIF DE LA CAVALERIE, Au Ministère de la Guerre, rue de l'Université. MM. (Réorganisé par décision impériale du 18 septembre 1859.) Grand (CO), général de division, président. Reyau (CO), idem. Gudin (CO), idem. Feray (CO), m. Dupuch de Feletz (CO), idem. Lucas de Missy (CO), sous-intendant militaire de 1er classe. De Gaujal (CO), colonel d'état-major, secrétaire. MM. (Réorganisé par décret du 11 mars 1850.) De La Hitte (Ducos) (CO), sénateur, général de division, président. De Laplace (CO), M. Thiry (F.-A.) (CO), idem, idem. Le Bœuf (CO), général de division, aide-de-camp de l'Empereur. De Beuret (CO), général de division. De Sévilliers (CO), idem. Solier (CO), idem. Mazure (CO), idem. Eblé (CO), idem. Forgeot (CO), idem. Courtois Roussel d'Hurbe (CO), général de brigade. Guiod (CO), idem, membre adjoint. D'Ouvrier de Villegris (CO), colonel d'artillerie, secrétaire. Douradou chef d'escadron, adjoint au secrétaire. Rue du Cheylard, 84 (hôtel des fortifications). MM. (Réorganisé par décret du 11 mars 1850.) Charon
Ministère de la Guerre, rue de l'Université. MM. (Réorganisé par décision impériale du 18 septembre 1859.) Grand (CO), général de division, président. Reyau (CO), idem. Gudin (CO), idem. Feray (CO), m. Dupuch de Feletz (CO), idem. Lucas de Missy (CO), sous-intendant militaire de 1er classe. De Gaujal (CO), colonel d'état-major, secrétaire. MM. (Réorganisé par décret du 11 mars 1850.) De La Hitte (Ducos) (CO), sénateur, général de division, président. De Laplace (CO), M. Thiry (F.-A.) (CO), idem, idem. Le Bœuf (CO), général de division, aide-de-camp de l'Empereur. De Beuret (CO), général de division. De Sévilliers (CO), idem. Solier (CO), idem. Mazure (CO), idem. Eblé (CO), idem. Forgeot (CO), idem. Courtois Roussel d'Hurbe (CO), général de brigade. Guiod (CO), idem, membre adjoint. D'Ouvrier de Villegris (CO), colonel d'artillerie, secrétaire. Douradou chef d'escadron, adjoint au secrétaire. Rue du Cheylard, 84 (hôtel des fortifications). MM. (Réorganisé par décret du 11 mars 1850.) Charon (CO), général de division, président. Dalesme (CO), général de division. De Chabaud-Latour (CO), idem. Frossard (CO), idem, aide-de-camp de l'Empereur. Bouteville (CO), général de division. Chauchard (CO), idem. Tripier (CO), général de brigade. Lebaron (CO), idem. De Vauban (Leprêtre) (CO), idem. Bodson de Noirfontaine (CO), idem. Genet, lieutenant-colonel du génie, secrétaire. MM. (Crée par décret impérial du 25 novembre 1856.) Dubois (CO), M. Paris de Bonnardière (CO), m. Blanchot (C), idem. Pariset (CO), m. De Cambis-Alais (CO), idem. Cety (CO), m. Gaillard (CO), idem. Ganderax (CO), sous-intendant militaire de 1er classe, secrétaire. COMITÉ CONSULTATIF DE L'ARTILLERIE, Place de la République. COMITÉ CONSULTATIF DES FORTIFICATIONS, COMITÉ PERMANENT D'ADMINISTRATION, Au ministère de la guerre, rue de la Friedland. CONSEIL DE SANTÉ DES ARMÉES, Au Ministère de la Guerre, rue de la Friedland. MM. (Réorganisé par ordonnance du 12 août 1836.) Vaillant (CO), médecin inspecteur, président. Maillot (CO), médecin inspecteur. Bon Larrey (CO), médecin inspecteur. Hutin (CO), médecin inspecteur. Poggiale (CO), pharmacien inspecteur. Grellois (CO), médecin principal de 2e classe, secrétaire. Bernier médecin-major de 1er classe, adjoint au secrétaire. COMMISSION SUPÉRIEURE DE LA DOTATION DE L'ARMÉE, Ministère de la guerre, rue de l'Université, 71. Institution par décret impérial du 28 avril 1855, rendu
secrétaire. MM. (Crée par décret impérial du 25 novembre 1856.) Dubois (CO), M. Paris de Bonnardière (CO), m. Blanchot (C), idem. Pariset (CO), m. De Cambis-Alais (CO), idem. Cety (CO), m. Gaillard (CO), idem. Ganderax (CO), sous-intendant militaire de 1er classe, secrétaire. COMITÉ CONSULTATIF DE L'ARTILLERIE, Place de la République. COMITÉ CONSULTATIF DES FORTIFICATIONS, COMITÉ PERMANENT D'ADMINISTRATION, Au ministère de la guerre, rue de la Friedland. CONSEIL DE SANTÉ DES ARMÉES, Au Ministère de la Guerre, rue de la Friedland. MM. (Réorganisé par ordonnance du 12 août 1836.) Vaillant (CO), médecin inspecteur, président. Maillot (CO), médecin inspecteur. Bon Larrey (CO), médecin inspecteur. Hutin (CO), médecin inspecteur. Poggiale (CO), pharmacien inspecteur. Grellois (CO), médecin principal de 2e classe, secrétaire. Bernier médecin-major de 1er classe, adjoint au secrétaire. COMMISSION SUPÉRIEURE DE LA DOTATION DE L'ARMÉE, Ministère de la guerre, rue de l'Université, 71. Institution par décret impérial du 28 avril 1855, rendu en exécution de la loi du 26. S Ex. M. le Maréchal Magnan (CO), sénateur, président. De Parieu (CO ~), vice-président du Conseil d'État, vice-président. De La Hitte (CO), sénateur, général de division. De Laplace (CO), sénateur, idem. Gémeau (CO), sénateur, idem. De Beaumont (CO), sénateur, Bonjean (CO), sénateur. Monier de La Sizeranne (CO), député au Corps législatif. De Bellay (Adolphe) député au Corps législatif. Parchappe (CO), général de division, député au Corps législatif. Louvet (CO), député au Corps législatif. Allard (CO), général de division, président de la section de la guerre, de la marine, des colonies et de l'Algérie d'État. Petit (CO), directeur général de la caisse des dépôts et consignations. Feuillant (CO), chef du bureau du recrutement au ministère de la guerre, secrétaire. CONSEIL D'ÉTAT. Section de la guerre, de la marine, des colonies et de l'Algérie. (Voy. page 89.) COMMISSION D'HYGIÈNE HIPPIQUE, Au Ministère de la guerre, rue de la Friedland. Cette commission, réorganisée par le règlement ministériel du 13 juin 1853, est chargée de l'examen de toutes les propositions qui intéressent l'hygiène et la conservation des chevaux de l'armée. Bougenet (G.0), général de division, président. Ameil (C.H.), colonel du 1er régiment de cuirassiers de la garde
de La Sizeranne (CO), député au Corps législatif. De Bellay (Adolphe) député au Corps législatif. Parchappe (CO), général de division, député au Corps législatif. Louvet (CO), député au Corps législatif. Allard (CO), général de division, président de la section de la guerre, de la marine, des colonies et de l'Algérie d'État. Petit (CO), directeur général de la caisse des dépôts et consignations. Feuillant (CO), chef du bureau du recrutement au ministère de la guerre, secrétaire. CONSEIL D'ÉTAT. Section de la guerre, de la marine, des colonies et de l'Algérie. (Voy. page 89.) COMMISSION D'HYGIÈNE HIPPIQUE, Au Ministère de la guerre, rue de la Friedland. Cette commission, réorganisée par le règlement ministériel du 13 juin 1853, est chargée de l'examen de toutes les propositions qui intéressent l'hygiène et la conservation des chevaux de l'armée. Bougenet (G.0), général de division, président. Ameil (C.H.), colonel du 1er régiment de cuirassiers de la garde impériale. Danibry (C.H.), colonel du 6e régiment de chasseurs. Renault (0.H.), inspecteur général des Écoles vétérinaires, membre de l'académie de médecine. Boudin (0.H.), médecin principal de 1re classe. Langlois (0.H.), pharmacien principal de 1re classe. Richard, membre de la société zoologique d'acclimatation. Crépin, vétérinaire civil. Reynat chef de service à l'École vétérinaire, membre de l'Académie de médecine; Laborde vétérinaire principal. Goux vétérinaire principal. Auboyer idem (chargé en outre des fonctions de secrétaire). COMMISSION MIXTE DES TRAVAUX PUBLICS. Rue 17, Donjon, 84 (ancien collège des Dépôts). Cette commission, créée par ordonnance du 18 septembre 1816, a été réorganisée par le décret du 16 août 1853, rendu pour l'exécution de la loi du 7 avril 1851. Les secrétaires des comités de l'artillerie et des fortifications, du conseil d'amirauté, du conseil des travaux de la marine et du conseil général des ponts et chaussées, assistent aux séances, mais n'ont point de voix délibérative. Présidence de la Commission. Messieurs, Boinvilliers (C.H.), présidant de section au Conseil d'Etat, président. Flandin (0.H.), Cornudet (0.H.), conseiller d'Etat Vidu de La Place (G.H.), sénateur, général de division, membre du comité de l'artillerie. Dalesme (G.H.), général de brigade division, membre du comité des fortifications. Frossard (G.H.), général de division,